identifiant;nom_etablissement;dechet;annee;code_operation_eliminatio_valorisation;libelle_operation_eliminatio_valorisation;code_departement;pays;code_dechet;libelle_dechet;quantite_admise;quantite_traitee;unite
0003012015;SOCIETE CARRIERES DE L'EST Etablissement Nordhouse (ISDI Bischoffsheim);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);67;;17 01 01;Béton;;1039.000;tonnes/an
0003012015;SOCIETE CARRIERES DE L'EST Etablissement Nordhouse (ISDI Bischoffsheim);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);67;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;2005.000;tonnes/an
0003012015;SOCIETE CARRIERES DE L'EST Etablissement Nordhouse (ISDI Bischoffsheim);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);67;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;1739.000;tonnes/an
0003012015;SOCIETE CARRIERES DE L'EST Etablissement Nordhouse (ISDI Bischoffsheim);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);67;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;69470.000;tonnes/an
0003012390;EUROVIA LORRAINE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);55;;17 01 01;Béton;;1340.000;tonnes/an
0003012390;EUROVIA LORRAINE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);55;;17 01 03;Tuiles et céramiques;;10.000;tonnes/an
0003012390;EUROVIA LORRAINE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);55;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;2466.000;tonnes/an
0003012390;EUROVIA LORRAINE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);55;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;5220.000;tonnes/an
0003012390;EUROVIA LORRAINE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);55;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;11695.000;tonnes/an
0003012390;EUROVIA LORRAINE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);55;;20 02 02;Terres et pierres;;2688.000;tonnes/an
0003012591;METHAVAIR SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;88;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;5500.000;tonnes/an
0003012591;METHAVAIR SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;88;;04 02 10;Matières organiques issues de produits naturels (par exemple, graisse, cire);;300.000;tonnes/an
0003012653;REICHSTETT MATERIAUX;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;67;;17 02 01;Bois;;0.760;tonnes/an
0003012653;REICHSTETT MATERIAUX;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;0.000;tonnes/an
0003012653;REICHSTETT MATERIAUX;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;67;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;5000.000;tonnes/an
0003012653;REICHSTETT MATERIAUX;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);67;;20 02 01;Déchets biodégradables;;4.000;tonnes/an
0003012653;REICHSTETT MATERIAUX;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;17 04 05;Fer et acier;;0.460;tonnes/an
0003012653;REICHSTETT MATERIAUX;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;67;;17 01 01;Béton;;15372.000;tonnes/an
0003012653;REICHSTETT MATERIAUX;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;67;;17 01 02;Briques;;0.000;tonnes/an
0003012653;REICHSTETT MATERIAUX;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;67;;17 01 03;Tuiles et céramiques;;0.000;tonnes/an
0003012653;REICHSTETT MATERIAUX;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;67;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;5000.000;tonnes/an
0003012653;REICHSTETT MATERIAUX;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;ALLEMAGNE;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;27206.000;tonnes/an
0003012653;REICHSTETT MATERIAUX;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;54;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;5382.000;tonnes/an
0003012653;REICHSTETT MATERIAUX;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;57;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;500.000;tonnes/an
0003012653;REICHSTETT MATERIAUX;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;67;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;900.000;tonnes/an
0003012653;REICHSTETT MATERIAUX;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;68;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;176.000;tonnes/an
0003012653;REICHSTETT MATERIAUX;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;ALLEMAGNE;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;865.000;tonnes/an
0003012653;REICHSTETT MATERIAUX;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;67;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;0.540;tonnes/an
0003012653;REICHSTETT MATERIAUX;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;67;;19 08 02;Déchets de dessablage;;0.000;tonnes/an
0003012653;REICHSTETT MATERIAUX;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;68;;19 08 02;Déchets de dessablage;;0.000;tonnes/an
0003012653;REICHSTETT MATERIAUX;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;68;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;0.000;tonnes/an
0003012709;EUROVIA ALSACE LORRAINE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;LUXEMBOURG;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;125749.000;tonnes/an
0003012913;GCM ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;67;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;1796.000;tonnes/an
0003012913;GCM ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;88;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;148.000;tonnes/an
0003012913;GCM ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;90;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;279.000;tonnes/an
0003012913;GCM ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;17 04 02;Aluminium;;2.000;tonnes/an
0003012913;GCM ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;17 04 05;Fer et acier;;8.000;tonnes/an
0003012913;GCM ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;67;;17 01 01;Béton;;13522.000;tonnes/an
0003012913;GCM ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;67;;17 01 02;Briques;;31.000;tonnes/an
0003012913;GCM ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;67;;17 01 03;Tuiles et céramiques;;823.000;tonnes/an
0003012913;GCM ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;67;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;13942.000;tonnes/an
0003012913;GCM ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;67;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;9352.000;tonnes/an
0003012913;GCM ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;67;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;46090.000;tonnes/an
0003013236;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);10;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;1997.000;tonnes/an
0003013236;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;245.000;tonnes/an
0003013236;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);10;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;339.000;tonnes/an
0003013236;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);21;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;527.000;tonnes/an
0003013236;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);69;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;188.000;tonnes/an
0003013236;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);78;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;4346.000;tonnes/an
0003013236;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);89;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;71.000;tonnes/an
0003100059;FAYAT TP;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);33;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;7560.000;tonnes/an
0003100190;SOTRAMAT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);23;;17 01 01;Béton;;0.900;tonnes/an
0003100190;SOTRAMAT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);23;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;28.000;tonnes/an
0003100190;SOTRAMAT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);23;;20 02 02;Terres et pierres;;421.000;tonnes/an
0003100293;GUY LABORDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;64;;01 01 02;Déchets provenant de l'extraction des minéraux non métallifères.;;15791.000;tonnes/an
0003100325;RIDEAU jean pierre SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);17;;17 01 01;Béton;;58.000;tonnes/an
0003100325;RIDEAU jean pierre SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);17;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;14008.000;tonnes/an
0003100819;BIOCENTRE DU SUD OUEST (ex O.G.D.);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;12 01 21;Déchets de meulage et matériaux de meulage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 20;;7.000;tonnes/an
0003100819;BIOCENTRE DU SUD OUEST (ex O.G.D.);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;17 01 01;Béton;;39.000;tonnes/an
0003100819;BIOCENTRE DU SUD OUEST (ex O.G.D.);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;17 01 03;Tuiles et céramiques;;27.000;tonnes/an
0003100819;BIOCENTRE DU SUD OUEST (ex O.G.D.);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;26.000;tonnes/an
0003100819;BIOCENTRE DU SUD OUEST (ex O.G.D.);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;3497.000;tonnes/an
0003100819;BIOCENTRE DU SUD OUEST (ex O.G.D.);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;1054.000;tonnes/an
0003100819;BIOCENTRE DU SUD OUEST (ex O.G.D.);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;24764.000;tonnes/an
0003100819;BIOCENTRE DU SUD OUEST (ex O.G.D.);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;180.000;tonnes/an
0003100819;BIOCENTRE DU SUD OUEST (ex O.G.D.);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;29.000;tonnes/an
0003100819;BIOCENTRE DU SUD OUEST (ex O.G.D.);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;19 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;7.000;tonnes/an
0003100819;BIOCENTRE DU SUD OUEST (ex O.G.D.);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;19 09 02;Boues de clarification de l'eau;;347.000;tonnes/an
0003100819;BIOCENTRE DU SUD OUEST (ex O.G.D.);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);24;;19 12 09;Minéraux (par exemple : sable, cailloux);;25.000;tonnes/an
0003100819;BIOCENTRE DU SUD OUEST (ex O.G.D.);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;19 13 02;Déchets solides provenant de la décontamination des sols autres que ceux visés à la rubrique 19 13 01;;5.000;tonnes/an
0003100819;BIOCENTRE DU SUD OUEST (ex O.G.D.);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);24;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;11.000;tonnes/an
0003100819;BIOCENTRE DU SUD OUEST (ex O.G.D.);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;274.000;tonnes/an
0003100819;BIOCENTRE DU SUD OUEST (ex O.G.D.);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;33;;10 11 20;Déchets solides provenant du traitement in situ des effluents autres que ceux visés à la rubrique 10 11 19;;31.000;tonnes/an
0003100819;BIOCENTRE DU SUD OUEST (ex O.G.D.);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;64;;17 01 01;Béton;;50.000;tonnes/an
0003100819;BIOCENTRE DU SUD OUEST (ex O.G.D.);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;17;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;632.000;tonnes/an
0003100819;BIOCENTRE DU SUD OUEST (ex O.G.D.);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;33;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;6331.000;tonnes/an
0003100819;BIOCENTRE DU SUD OUEST (ex O.G.D.);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;40;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;141.000;tonnes/an
0003100819;BIOCENTRE DU SUD OUEST (ex O.G.D.);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;79;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;22.000;tonnes/an
0003100819;BIOCENTRE DU SUD OUEST (ex O.G.D.);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;87;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;898.000;tonnes/an
0003100819;BIOCENTRE DU SUD OUEST (ex O.G.D.);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;32;;19 05 02;Fraction non compostée des déchets animaux et végétaux;;26.000;tonnes/an
0003100819;BIOCENTRE DU SUD OUEST (ex O.G.D.);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;79;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;22.000;tonnes/an
0003100819;BIOCENTRE DU SUD OUEST (ex O.G.D.);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;24;;19 12 09;Minéraux (par exemple : sable, cailloux);;11.000;tonnes/an
0003100819;BIOCENTRE DU SUD OUEST (ex O.G.D.);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;33;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;124.000;tonnes/an
0003100845;BIOGASCONHA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;40;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;1485.000;tonnes/an
0003100845;BIOGASCONHA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;64;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;1550.000;tonnes/an
0003100845;BIOGASCONHA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;7.000;tonnes/an
0003100845;BIOGASCONHA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;40;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;17247.000;tonnes/an
0003100845;BIOGASCONHA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;64;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;13834.000;tonnes/an
0003100845;BIOGASCONHA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;40;;02 02 01;Boues provenant du lavage et du nettoyage;;164.000;tonnes/an
0003100845;BIOGASCONHA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;64;;02 02 01;Boues provenant du lavage et du nettoyage;;240.000;tonnes/an
0003100845;BIOGASCONHA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;40;;02 02 02;Déchets de tissus animaux;;14.000;tonnes/an
0003100845;BIOGASCONHA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;64;;02 02 02;Déchets de tissus animaux;;3826.000;tonnes/an
0003100845;BIOGASCONHA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;82;;02 02 02;Déchets de tissus animaux;;87.000;tonnes/an
0003100845;BIOGASCONHA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;40;;02 03 01;Boues provenant du lavage, du nettoyage, de l'épluchage, de la centrifugation et de la séparation;;15576.000;tonnes/an
0003100845;BIOGASCONHA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;40;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;21016.000;tonnes/an
0003100845;BIOGASCONHA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;64;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;2052.000;tonnes/an
0003100845;BIOGASCONHA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;40;;02 03 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;740.000;tonnes/an
0003100845;BIOGASCONHA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;49.000;tonnes/an
0003101591;PASQUIER et FILS (La Geneytouse);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);87;;20 02 02;Terres et pierres;;2800.000;tonnes/an
0003101957;SEC TP (ex CdC Vals de Saintonge);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);17;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;0.000;tonnes/an
0003101968;COLAS SUD OUEST - AGENCE DE BRIVE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);19;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;0.000;tonnes/an
0003102037;Déchèterie d'Arue;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;20 01 01;Papier et carton;;0.000;tonnes/an
0003102037;Déchèterie d'Arue;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;20 01 34;Piles et accumulateurs autres que ceux visés à la rubrique 20 01 33;;0.000;tonnes/an
0003102037;Déchèterie d'Arue;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;0.000;tonnes/an
0003102037;Déchèterie d'Arue;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;20 01 40;Métaux;;0.000;tonnes/an
0003102037;Déchèterie d'Arue;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;20 02 01;Déchets biodégradables;;0.000;tonnes/an
0003102037;Déchèterie d'Arue;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;20 02 02;Terres et pierres;;0.000;tonnes/an
0003102037;Déchèterie d'Arue;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;20 02 03;Autres déchets non biodégradables.;;0.000;tonnes/an
0003102381;Syndicat Intercommunal du Littoral SIL;Traitement de déchets non dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;17;;19 05 01;Fraction non compostée des déchets municipaux et assimilés;;25617.000;tonnes/an
0003102381;Syndicat Intercommunal du Littoral SIL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;17;;16 01 19;Matières plastiques;;24.000;tonnes/an
0003102381;Syndicat Intercommunal du Littoral SIL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;17;;19 08 01;Déchets de dégrillage;;102.000;tonnes/an
0003102381;Syndicat Intercommunal du Littoral SIL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;17;;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;5982.000;tonnes/an
0003102381;Syndicat Intercommunal du Littoral SIL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;17;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;40961.000;tonnes/an
0003102381;Syndicat Intercommunal du Littoral SIL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;17;;20 01 01;Papier et carton;;58.000;tonnes/an
0003102381;Syndicat Intercommunal du Littoral SIL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;17;;20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;;156.000;tonnes/an
0003102381;Syndicat Intercommunal du Littoral SIL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;17;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;1555.000;tonnes/an
0003102381;Syndicat Intercommunal du Littoral SIL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;17;;20 03 07;Déchets encombrants;;3541.000;tonnes/an
0003102381;Syndicat Intercommunal du Littoral SIL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);17;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;206.000;tonnes/an
0003102381;Syndicat Intercommunal du Littoral SIL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);17;;20 03 02;Déchets de marchés;;35.000;tonnes/an
0003102721;Cc Cellois Coeur du P Mellois Val de Bne;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);79;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;58.000;tonnes/an
0003102721;Cc Cellois Coeur du P Mellois Val de Bne;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);79;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;1414.000;tonnes/an
0003102721;Cc Cellois Coeur du P Mellois Val de Bne;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);79;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;92.000;tonnes/an
0003102817;CC Mellois (ISDI Clussais);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);79;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;47.000;tonnes/an
0003102817;CC Mellois (ISDI Clussais);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);79;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;0.000;tonnes/an
0003102817;CC Mellois (ISDI Clussais);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);79;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;119.000;tonnes/an
0003102997;EUROVIA POITOU CHARENTES LIMOUSIN;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);17;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;0.000;tonnes/an
0003103059;ISDND SMURFIT KAPPA CRAMAUD III;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);87;;03 03 07;Refus séparés mécaniquement provenant du recyclage de déchets de papier et de carton;;17703.000;tonnes/an
0003103857;site de Fougueyrolles;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);24;;20 02 02;Terres et pierres;;0.000;tonnes/an
0003200199;ISDI Vallon du Vernet;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);42;;17 01 01;Béton;;1977.000;tonnes/an
0003200199;ISDI Vallon du Vernet;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);42;;17 01 02;Briques;;120.000;tonnes/an
0003200199;ISDI Vallon du Vernet;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);42;;17 01 03;Tuiles et céramiques;;239.000;tonnes/an
0003200199;ISDI Vallon du Vernet;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);42;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;59018.000;tonnes/an
0003200199;ISDI Vallon du Vernet;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);42;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;309.000;tonnes/an
0003200199;ISDI Vallon du Vernet;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);42;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;179135.000;tonnes/an
0003200199;ISDI Vallon du Vernet;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);42;;19 12 05;Verre;;5275.000;tonnes/an
0003200382;Méthanisation des Chatelets;Traitement de déchets non dangereux;2020;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;74;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;250.000;tonnes/an
0003200382;Méthanisation des Chatelets;Traitement de déchets non dangereux;2020;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;73;;02 02 01;Boues provenant du lavage et du nettoyage;;125.000;tonnes/an
0003200382;Méthanisation des Chatelets;Traitement de déchets non dangereux;2020;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;73;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;1118.000;tonnes/an
0003200382;Méthanisation des Chatelets;Traitement de déchets non dangereux;2020;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;74;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;366.000;tonnes/an
0003200716;TMS INTERNATIONAL FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;03;;10 02 02;Laitiers non traités;;2615.000;tonnes/an
0003200716;TMS INTERNATIONAL FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;63;;10 02 02;Laitiers non traités;;11654.000;tonnes/an
0003200716;TMS INTERNATIONAL FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;03;;16 11 04;Autres revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés métallurgiques non visés à la rubrique 16 11 03;;25.000;tonnes/an
0003200716;TMS INTERNATIONAL FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;63;;16 11 04;Autres revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés métallurgiques non visés à la rubrique 16 11 03;;336.000;tonnes/an
0003200923;SIRTOM de Maurienne (ISDI de Plan d'Arc);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);73;;17 01 01;Béton;;10.000;tonnes/an
0003200923;SIRTOM de Maurienne (ISDI de Plan d'Arc);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);73;;17 01 03;Tuiles et céramiques;;10.000;tonnes/an
0003200923;SIRTOM de Maurienne (ISDI de Plan d'Arc);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);73;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;1600.000;tonnes/an
0003200958;SERPOL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;;17 01 01;Béton;;9.000;tonnes/an
0003200958;SERPOL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;17 01 01;Béton;;28.000;tonnes/an
0003200958;SERPOL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;17 01 01;Béton;;171.000;tonnes/an
0003200958;SERPOL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;01;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;311.000;tonnes/an
0003200958;SERPOL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;03;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;25.000;tonnes/an
0003200958;SERPOL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;06;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;913.000;tonnes/an
0003200958;SERPOL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;15;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;3059.000;tonnes/an
0003200958;SERPOL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;26;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;269.000;tonnes/an
0003200958;SERPOL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;1042.000;tonnes/an
0003200958;SERPOL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;3693.000;tonnes/an
0003200958;SERPOL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;5333.000;tonnes/an
0003200958;SERPOL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;43;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;619.000;tonnes/an
0003200958;SERPOL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;35700.000;tonnes/an
0003200958;SERPOL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;73;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;1190.000;tonnes/an
0003200958;SERPOL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;74;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;5147.000;tonnes/an
0003201081;FAMY (ISDI LEYMENT NORD);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);01;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;10318.000;tonnes/an
0003201102;SAS FAMY;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);74;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;443.000;tonnes/an
0003201147;CHIMIREC CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;01;;01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0003201147;CHIMIREC CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0003201147;CHIMIREC CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0003201147;CHIMIREC CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;0.000;tonnes/an
0003201147;CHIMIREC CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;01;;07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0003201147;CHIMIREC CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;0.000;tonnes/an
0003201147;CHIMIREC CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;;0.000;tonnes/an
0003201147;CHIMIREC CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;01;;08 03 13;Déchets d'encres autres que ceux visés à la rubrique 08 03 12;;0.000;tonnes/an
0003201147;CHIMIREC CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;08 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0003201147;CHIMIREC CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;01;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;0.000;tonnes/an
0003201147;CHIMIREC CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;0.000;tonnes/an
0003201147;CHIMIREC CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;0.000;tonnes/an
0003201147;CHIMIREC CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;73;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;0.000;tonnes/an
0003201147;CHIMIREC CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;73;;10 03 05;Déchets d'alumine;;0.000;tonnes/an
0003201147;CHIMIREC CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;01;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.000;tonnes/an
0003201147;CHIMIREC CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.000;tonnes/an
0003201147;CHIMIREC CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.000;tonnes/an
0003201147;CHIMIREC CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.000;tonnes/an
0003201147;CHIMIREC CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;15 01 03;Emballages en bois;;0.000;tonnes/an
0003201147;CHIMIREC CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;01;;15 01 04;Emballages métalliques;;0.000;tonnes/an
0003201147;CHIMIREC CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;;15 01 04;Emballages métalliques;;0.000;tonnes/an
0003201147;CHIMIREC CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;15 01 06;Emballages en mélange;;0.000;tonnes/an
0003201147;CHIMIREC CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.000;tonnes/an
0003201147;CHIMIREC CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;01;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;0.000;tonnes/an
0003201147;CHIMIREC CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;73;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;0.000;tonnes/an
0003201147;CHIMIREC CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;01;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;0.000;tonnes/an
0003201147;CHIMIREC CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;0.000;tonnes/an
0003201147;CHIMIREC CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;73;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;0.000;tonnes/an
0003201147;CHIMIREC CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;01;;17 02 01;Bois;;0.000;tonnes/an
0003201147;CHIMIREC CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;17 02 01;Bois;;0.000;tonnes/an
0003201147;CHIMIREC CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;0.000;tonnes/an
0003201147;CHIMIREC CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;0.000;tonnes/an
0003201147;CHIMIREC CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0003201147;CHIMIREC CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0003201147;CHIMIREC CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;73;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0003201147;CHIMIREC CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0003201147;CHIMIREC CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0003201147;CHIMIREC CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0003201147;CHIMIREC CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0003201147;CHIMIREC CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;;01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0003201147;CHIMIREC CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0003201147;CHIMIREC CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;07 02 15;Déchets provenant d'additifs autres que ceux visés à la rubrique 07 02 14;;0.000;tonnes/an
0003201147;CHIMIREC CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;07 05 14;Déchets solides autres que ceux visés à la rubrique 07 05 13;;0.000;tonnes/an
0003201147;CHIMIREC CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;07 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0003201147;CHIMIREC CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0003201147;CHIMIREC CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;08 01 16;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 15;;0.000;tonnes/an
0003201147;CHIMIREC CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;;08 01 16;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 15;;0.000;tonnes/an
0003201147;CHIMIREC CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;;0.000;tonnes/an
0003201147;CHIMIREC CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;08 03 13;Déchets d'encres autres que ceux visés à la rubrique 08 03 12;;0.000;tonnes/an
0003201147;CHIMIREC CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.000;tonnes/an
0003201147;CHIMIREC CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.000;tonnes/an
0003201147;CHIMIREC CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;;0.000;tonnes/an
0003201147;CHIMIREC CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;;0.000;tonnes/an
0003201147;CHIMIREC CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;08 04 14;Boues aqueuses contenant des colles et mastics autres que celles visées à la rubrique 08 04 13;;0.000;tonnes/an
0003201147;CHIMIREC CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;08 04 14;Boues aqueuses contenant des colles et mastics autres que celles visées à la rubrique 08 04 13;;0.000;tonnes/an
0003201147;CHIMIREC CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;;08 04 14;Boues aqueuses contenant des colles et mastics autres que celles visées à la rubrique 08 04 13;;0.000;tonnes/an
0003201147;CHIMIREC CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;08 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0003201147;CHIMIREC CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;08 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0003201147;CHIMIREC CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;0.000;tonnes/an
0003201147;CHIMIREC CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;0.000;tonnes/an
0003201147;CHIMIREC CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;0.000;tonnes/an
0003201147;CHIMIREC CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;0.000;tonnes/an
0003201147;CHIMIREC CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;0.000;tonnes/an
0003201147;CHIMIREC CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;;0.000;tonnes/an
0003201147;CHIMIREC CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;;12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;;0.000;tonnes/an
0003201147;CHIMIREC CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0003201147;CHIMIREC CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;0.000;tonnes/an
0003201147;CHIMIREC CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;0.000;tonnes/an
0003201147;CHIMIREC CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;0.000;tonnes/an
0003201147;CHIMIREC CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;0.000;tonnes/an
0003201147;CHIMIREC CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.000;tonnes/an
0003201147;CHIMIREC CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.000;tonnes/an
0003201147;CHIMIREC CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.000;tonnes/an
0003201147;CHIMIREC CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;15 01 04;Emballages métalliques;;0.000;tonnes/an
0003201147;CHIMIREC CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;15 01 06;Emballages en mélange;;0.000;tonnes/an
0003201147;CHIMIREC CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.000;tonnes/an
0003201147;CHIMIREC CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.000;tonnes/an
0003201147;CHIMIREC CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.000;tonnes/an
0003201147;CHIMIREC CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.000;tonnes/an
0003201147;CHIMIREC CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.000;tonnes/an
0003201147;CHIMIREC CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;16 01 17;Métaux ferreux;;0.000;tonnes/an
0003201147;CHIMIREC CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;16 01 17;Métaux ferreux;;0.000;tonnes/an
0003201147;CHIMIREC CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;16 01 17;Métaux ferreux;;0.000;tonnes/an
0003201147;CHIMIREC CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;16 01 17;Métaux ferreux;;0.000;tonnes/an
0003201147;CHIMIREC CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;;16 01 17;Métaux ferreux;;0.000;tonnes/an
0003201147;CHIMIREC CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.000;tonnes/an
0003201147;CHIMIREC CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.000;tonnes/an
0003201147;CHIMIREC CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.000;tonnes/an
0003201147;CHIMIREC CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.000;tonnes/an
0003201147;CHIMIREC CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;16 01 19;Matières plastiques;;0.000;tonnes/an
0003201147;CHIMIREC CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;16 01 19;Matières plastiques;;0.000;tonnes/an
0003201147;CHIMIREC CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;16 01 19;Matières plastiques;;0.000;tonnes/an
0003201147;CHIMIREC CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;16 01 19;Matières plastiques;;0.000;tonnes/an
0003201147;CHIMIREC CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;;16 01 19;Matières plastiques;;0.000;tonnes/an
0003201147;CHIMIREC CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;16 01 20;Verre;;0.000;tonnes/an
0003201147;CHIMIREC CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;16 01 20;Verre;;0.000;tonnes/an
0003201147;CHIMIREC CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;16 01 20;Verre;;0.000;tonnes/an
0003201147;CHIMIREC CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;16 01 20;Verre;;0.000;tonnes/an
0003201147;CHIMIREC CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;;16 01 20;Verre;;0.000;tonnes/an
0003201147;CHIMIREC CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;0.000;tonnes/an
0003201147;CHIMIREC CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;0.000;tonnes/an
0003201147;CHIMIREC CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0003201147;CHIMIREC CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0003201147;CHIMIREC CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0003201147;CHIMIREC CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0003201147;CHIMIREC CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.000;tonnes/an
0003201147;CHIMIREC CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;0.000;tonnes/an
0003201147;CHIMIREC CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;0.000;tonnes/an
0003201147;CHIMIREC CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;0.000;tonnes/an
0003201147;CHIMIREC CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;0.000;tonnes/an
0003201147;CHIMIREC CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;0.000;tonnes/an
0003201147;CHIMIREC CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;;0.000;tonnes/an
0003201147;CHIMIREC CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;;0.000;tonnes/an
0003201147;CHIMIREC CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;0.000;tonnes/an
0003201147;CHIMIREC CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.000;tonnes/an
0003201147;CHIMIREC CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.000;tonnes/an
0003201147;CHIMIREC CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;0.000;tonnes/an
0003201147;CHIMIREC CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;0.000;tonnes/an
0003201147;CHIMIREC CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.000;tonnes/an
0003201147;CHIMIREC CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;0.000;tonnes/an
0003201147;CHIMIREC CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;0.000;tonnes/an
0003201147;CHIMIREC CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;;0.000;tonnes/an
0003201147;CHIMIREC CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;20 01 01;Papier et carton;;0.000;tonnes/an
0003201147;CHIMIREC CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;20 01 01;Papier et carton;;0.000;tonnes/an
0003201147;CHIMIREC CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.000;tonnes/an
0003201147;CHIMIREC CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.000;tonnes/an
0003201147;CHIMIREC CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.000;tonnes/an
0003201147;CHIMIREC CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.000;tonnes/an
0003201147;CHIMIREC CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;20 01 40;Métaux;;0.000;tonnes/an
0003201147;CHIMIREC CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;20 01 40;Métaux;;0.000;tonnes/an
0003201147;CHIMIREC CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;20 01 40;Métaux;;0.000;tonnes/an
0003201147;CHIMIREC CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;20 01 40;Métaux;;0.000;tonnes/an
0003201147;CHIMIREC CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0003201147;CHIMIREC CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0003201147;CHIMIREC CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0003201147;CHIMIREC CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.000;tonnes/an
0003201867;Société Mithieux TP;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);74;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;99951.000;tonnes/an
0003201890;SAVOIE DECHETS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;73;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;24454.000;tonnes/an
0003202489;SBSC (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2020;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);01;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;0.000;tonnes/an
0003300469;Solvay Opérations France;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);39;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;596.000;tonnes/an
0003300469;Solvay Opérations France;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);39;;10 01 02;Cendres volantes de charbon;;51.000;tonnes/an
0003300532;LES CARRIERES COMTOISES Raye - ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);90;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;13478.000;tonnes/an
0003300532;LES CARRIERES COMTOISES Raye - ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);90;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;6739.000;tonnes/an
0003300532;LES CARRIERES COMTOISES Raye - ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);90;;20 02 02;Terres et pierres;;6739.000;tonnes/an
0003300826;SADE CGTH _ Direction Régionale Centre E;Traitement de déchets non dangereux;2020;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);71;;20 02 02;Terres et pierres;;193.000;tonnes/an
0003301483;sadcs noirot;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);21;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;18529.000;tonnes/an
0003301564;Metal 21;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;;16 01 17;Métaux ferreux;;0.161;tonnes/an
0003301564;Metal 21;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;16 01 17;Métaux ferreux;;23.000;tonnes/an
0003301564;Metal 21;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;16 01 17;Métaux ferreux;;42.000;tonnes/an
0003301564;Metal 21;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);25;;16 01 17;Métaux ferreux;;0.007;tonnes/an
0003301564;Metal 21;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;16 01 17;Métaux ferreux;;4.000;tonnes/an
0003301564;Metal 21;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;16 01 17;Métaux ferreux;;0.030;tonnes/an
0003301564;Metal 21;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);52;;16 01 17;Métaux ferreux;;0.107;tonnes/an
0003301564;Metal 21;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);70;;16 01 17;Métaux ferreux;;0.838;tonnes/an
0003301564;Metal 21;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;16 01 17;Métaux ferreux;;8.000;tonnes/an
0003301564;Metal 21;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;;16 01 17;Métaux ferreux;;0.030;tonnes/an
0003301564;Metal 21;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;;16 01 17;Métaux ferreux;;0.307;tonnes/an
0003301564;Metal 21;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;16 01 17;Métaux ferreux;;0.660;tonnes/an
0003301564;Metal 21;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;17 04 05;Fer et acier;;0.087;tonnes/an
0003301564;Metal 21;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;;20 01 40;Métaux;;1.000;tonnes/an
0003301564;Metal 21;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;;20 01 40;Métaux;;28.000;tonnes/an
0003301564;Metal 21;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;;20 01 40;Métaux;;12.000;tonnes/an
0003301564;Metal 21;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;20 01 40;Métaux;;9.000;tonnes/an
0003301564;Metal 21;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);19;;20 01 40;Métaux;;7.000;tonnes/an
0003301564;Metal 21;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;20 01 40;Métaux;;1885.000;tonnes/an
0003301564;Metal 21;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);25;;20 01 40;Métaux;;18.000;tonnes/an
0003301564;Metal 21;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;20 01 40;Métaux;;2.000;tonnes/an
0003301564;Metal 21;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;20 01 40;Métaux;;2.000;tonnes/an
0003301564;Metal 21;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;20 01 40;Métaux;;88.000;tonnes/an
0003301564;Metal 21;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;20 01 40;Métaux;;9.000;tonnes/an
0003301564;Metal 21;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;20 01 40;Métaux;;3.000;tonnes/an
0003301564;Metal 21;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;20 01 40;Métaux;;3.000;tonnes/an
0003301564;Metal 21;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;20 01 40;Métaux;;1.000;tonnes/an
0003301564;Metal 21;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);52;;20 01 40;Métaux;;14.000;tonnes/an
0003301564;Metal 21;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;20 01 40;Métaux;;0.362;tonnes/an
0003301564;Metal 21;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;20 01 40;Métaux;;0.635;tonnes/an
0003301564;Metal 21;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;20 01 40;Métaux;;0.254;tonnes/an
0003301564;Metal 21;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;20 01 40;Métaux;;7.000;tonnes/an
0003301564;Metal 21;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);70;;20 01 40;Métaux;;15.000;tonnes/an
0003301564;Metal 21;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;20 01 40;Métaux;;148.000;tonnes/an
0003301564;Metal 21;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;;20 01 40;Métaux;;0.116;tonnes/an
0003301564;Metal 21;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;20 01 40;Métaux;;2.000;tonnes/an
0003301564;Metal 21;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;;20 01 40;Métaux;;3.000;tonnes/an
0003301564;Metal 21;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;20 01 40;Métaux;;0.237;tonnes/an
0003301564;Metal 21;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;20 01 40;Métaux;;2.000;tonnes/an
0003301564;Metal 21;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;;20 01 40;Métaux;;2.000;tonnes/an
0003301564;Metal 21;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;20 01 40;Métaux;;1.000;tonnes/an
0003301564;Metal 21;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;20 01 40;Métaux;;4.000;tonnes/an
0003301573;CC Gevrey-Chambertin Nuits-Saint-Georges;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);21;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;2456.000;tonnes/an
0003301605;COLAS NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);39;;20 02 02;Terres et pierres;;2817.000;tonnes/an
0003301612;AgriMéthaBresse;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;0.000;tonnes/an
0003301658;Biodepe;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);26;;03 03 10;Refus fibreux, boues de fibres, de charge et de couchage provenant d'une séparation mécanique;;397.000;tonnes/an
0003301658;Biodepe;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;2544.000;tonnes/an
0003301658;Biodepe;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);21;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;3104.000;tonnes/an
0003301658;Biodepe;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);25;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;19.000;tonnes/an
0003301658;Biodepe;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);70;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;19.000;tonnes/an
0003301658;Biodepe;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);21;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;81.000;tonnes/an
0003301658;Biodepe;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);21;;20 02 01;Déchets biodégradables;;5397.000;tonnes/an
0003301670;AGRO ENERGIE DU PERTUIS SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;70;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;1000.000;tonnes/an
0003301670;AGRO ENERGIE DU PERTUIS SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;70;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;4800.000;tonnes/an
0003301670;AGRO ENERGIE DU PERTUIS SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;70;;02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;350.000;tonnes/an
0003301748;RECYCLAGE DU VAL DE LOIRE - RVDL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);58;;16 01 17;Métaux ferreux;;370.000;tonnes/an
0003301748;RECYCLAGE DU VAL DE LOIRE - RVDL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;16 01 18;Métaux non ferreux;;30.000;tonnes/an
0003301748;RECYCLAGE DU VAL DE LOIRE - RVDL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;16 01 18;Métaux non ferreux;;73.000;tonnes/an
0003301748;RECYCLAGE DU VAL DE LOIRE - RVDL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);58;;16 01 18;Métaux non ferreux;;240.000;tonnes/an
0003301748;RECYCLAGE DU VAL DE LOIRE - RVDL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);58;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;228.000;tonnes/an
0003301748;RECYCLAGE DU VAL DE LOIRE - RVDL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;20 01 01;Papier et carton;;35.000;tonnes/an
0003301748;RECYCLAGE DU VAL DE LOIRE - RVDL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;20 01 01;Papier et carton;;23.000;tonnes/an
0003301748;RECYCLAGE DU VAL DE LOIRE - RVDL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);58;;20 01 01;Papier et carton;;231.000;tonnes/an
0003301748;RECYCLAGE DU VAL DE LOIRE - RVDL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;179.000;tonnes/an
0003301748;RECYCLAGE DU VAL DE LOIRE - RVDL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;147.000;tonnes/an
0003301748;RECYCLAGE DU VAL DE LOIRE - RVDL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);58;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;1304.000;tonnes/an
0003301748;RECYCLAGE DU VAL DE LOIRE - RVDL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);58;;20 01 39;Matières plastiques;;17.000;tonnes/an
0003301748;RECYCLAGE DU VAL DE LOIRE - RVDL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;20 01 40;Métaux;;2220.000;tonnes/an
0003301748;RECYCLAGE DU VAL DE LOIRE - RVDL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;20 01 40;Métaux;;444.000;tonnes/an
0003301748;RECYCLAGE DU VAL DE LOIRE - RVDL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);58;;20 01 40;Métaux;;7771.000;tonnes/an
0003301748;RECYCLAGE DU VAL DE LOIRE - RVDL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;;20 01 40;Métaux;;666.000;tonnes/an
0003301748;RECYCLAGE DU VAL DE LOIRE - RVDL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;310.000;tonnes/an
0003301748;RECYCLAGE DU VAL DE LOIRE - RVDL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;254.000;tonnes/an
0003301748;RECYCLAGE DU VAL DE LOIRE - RVDL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);58;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;2253.000;tonnes/an
0003302145;SIVOM DU LOUHANNAIS (Cuisery);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);71;;20 02 02;Terres et pierres;;298.000;tonnes/an
0003302145;SIVOM DU LOUHANNAIS (Cuisery);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);71;;20 03 07;Déchets encombrants;;364.000;tonnes/an
0003302145;SIVOM DU LOUHANNAIS (Cuisery);Traitement de déchets non dangereux;2020;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;71;;17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;;42.000;tonnes/an
0003302145;SIVOM DU LOUHANNAIS (Cuisery);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.287;tonnes/an
0003302145;SIVOM DU LOUHANNAIS (Cuisery);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;19 12 08;Textiles;;12.000;tonnes/an
0003302145;SIVOM DU LOUHANNAIS (Cuisery);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;20 01 01;Papier et carton;;93.000;tonnes/an
0003302145;SIVOM DU LOUHANNAIS (Cuisery);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;2.000;tonnes/an
0003302145;SIVOM DU LOUHANNAIS (Cuisery);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;389.000;tonnes/an
0003302145;SIVOM DU LOUHANNAIS (Cuisery);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);71;;20 02 01;Déchets biodégradables;;491.000;tonnes/an
0003302145;SIVOM DU LOUHANNAIS (Cuisery);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;;20 01 34;Piles et accumulateurs autres que ceux visés à la rubrique 20 01 33;;1.000;tonnes/an
0003302145;SIVOM DU LOUHANNAIS (Cuisery);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;;20 01 40;Métaux;;123.000;tonnes/an
0003302542;REMUET TP;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);71;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;0.000;tonnes/an
0003302611;MERLOT TP;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);58;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;0.000;tonnes/an
0003302614;STPI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);70;;01 04 09;Déchets de sable et d'argile;;0.000;tonnes/an
0003700020;SYDED DU LOT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);46;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;0.000;tonnes/an
0003700021;SYDED DU LOT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);46;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;476.000;tonnes/an
0003700022;SYDED DU LOT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);46;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;381.000;tonnes/an
0003700023;SYDED DU LOT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);46;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;387.000;tonnes/an
0003700071;Déchetterie de Carbonne;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);31;;01 04 08;Déchets de graviers et débris de pierres autres que ceux visés à la rubrique 01 04 07;;1900.000;tonnes/an
0003700083;ROUQUETTE TP;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);12;;17 01 01;Béton;;2.000;tonnes/an
0003700083;ROUQUETTE TP;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);12;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;971.000;tonnes/an
0003700083;ROUQUETTE TP;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);12;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;1704.000;tonnes/an
0003700083;ROUQUETTE TP;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);12;;20 02 02;Terres et pierres;;1960.000;tonnes/an
0003700570;SAS DUO SUD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);01;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;19.000;tonnes/an
0003700570;SAS DUO SUD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);04;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;16.000;tonnes/an
0003700570;SAS DUO SUD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);06;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;16.000;tonnes/an
0003700570;SAS DUO SUD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);11;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;2.000;tonnes/an
0003700570;SAS DUO SUD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;26.000;tonnes/an
0003700570;SAS DUO SUD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);30;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;4.000;tonnes/an
0003700570;SAS DUO SUD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);31;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;5.000;tonnes/an
0003700570;SAS DUO SUD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.708;tonnes/an
0003700570;SAS DUO SUD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;3.000;tonnes/an
0003700570;SAS DUO SUD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);64;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;23.000;tonnes/an
0003700570;SAS DUO SUD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);69;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;34.000;tonnes/an
0003700570;SAS DUO SUD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);81;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;2.000;tonnes/an
0003700570;SAS DUO SUD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);83;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;3.000;tonnes/an
0003700570;SAS DUO SUD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);84;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;49.000;tonnes/an
0003700570;SAS DUO SUD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);40;;15 01 04;Emballages métalliques;;1.000;tonnes/an
0003700570;SAS DUO SUD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);69;;15 01 04;Emballages métalliques;;2.000;tonnes/an
0003700570;SAS DUO SUD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);82;;15 01 04;Emballages métalliques;;2.000;tonnes/an
0003700570;SAS DUO SUD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;8.000;tonnes/an
0003700570;SAS DUO SUD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;15 01 04;Emballages métalliques;;5.000;tonnes/an
0003700570;SAS DUO SUD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;40;;15 01 04;Emballages métalliques;;52.000;tonnes/an
0003700570;SAS DUO SUD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;15 01 04;Emballages métalliques;;9.000;tonnes/an
0003700770;SECHE ECO SERVICES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);09;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;507.000;tonnes/an
0003700770;SECHE ECO SERVICES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;52522.000;tonnes/an
0003700770;SECHE ECO SERVICES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);65;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;8929.000;tonnes/an
0003700825;SARL CASS AUTO VG;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);81;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;0.000;tonnes/an
0003701011;ISDI Dragages Garonnais (Coume Castagne);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);31;;17 01 01;Béton;;534.000;tonnes/an
0003701011;ISDI Dragages Garonnais (Coume Castagne);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);31;;17 01 02;Briques;;25.000;tonnes/an
0003701011;ISDI Dragages Garonnais (Coume Castagne);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);31;;17 01 03;Tuiles et céramiques;;6.000;tonnes/an
0003701011;ISDI Dragages Garonnais (Coume Castagne);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);31;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;151.000;tonnes/an
0003701011;ISDI Dragages Garonnais (Coume Castagne);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);31;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;23721.000;tonnes/an
0003701153;DS Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;09;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;450.000;tonnes/an
0003701153;DS Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;09;;17 04 05;Fer et acier;;3256.000;tonnes/an
0003701153;DS Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;09;;19 12 02;Métaux ferreux;;168.000;tonnes/an
0003701153;DS Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;09;;19 12 03;Métaux non ferreux;;137.000;tonnes/an
0003701190;AUDEVAL SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);11;;20 02 01;Déchets biodégradables;;16231.000;tonnes/an
0003701359;SUEZ RRIWS CENTRE ECO TRAITEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);38;;06 03 14;Sels solides et solutions autres que ceux visés aux rubriques 06 03 11 et 06 03 13;;105.000;tonnes/an
0003701359;SUEZ RRIWS CENTRE ECO TRAITEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;06 03 16;Oxydes métalliques autres que ceux visés à la rubrique 06 03 15;;47.000;tonnes/an
0003701359;SUEZ RRIWS CENTRE ECO TRAITEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);38;;10 01 05;Déchets solides de réactions basées sur le calcium, provenant de la désulfuration des gaz de fumée;;24.000;tonnes/an
0003701359;SUEZ RRIWS CENTRE ECO TRAITEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);69;;10 01 15;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière provenant de la coïncinération autres que ceux visés à la rubrique 10 01 14;;8.000;tonnes/an
0003701359;SUEZ RRIWS CENTRE ECO TRAITEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);03;;10 01 19;Déchets provenant de l'épuration des gaz autres que ceux visés aux rubriques 10 01 05, 10 01 07 et 10 01 18;;20.000;tonnes/an
0003701359;SUEZ RRIWS CENTRE ECO TRAITEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;;10 01 19;Déchets provenant de l'épuration des gaz autres que ceux visés aux rubriques 10 01 05, 10 01 07 et 10 01 18;;10.000;tonnes/an
0003701359;SUEZ RRIWS CENTRE ECO TRAITEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);26;;10 01 19;Déchets provenant de l'épuration des gaz autres que ceux visés aux rubriques 10 01 05, 10 01 07 et 10 01 18;;41.000;tonnes/an
0003701359;SUEZ RRIWS CENTRE ECO TRAITEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);36;;10 01 19;Déchets provenant de l'épuration des gaz autres que ceux visés aux rubriques 10 01 05, 10 01 07 et 10 01 18;;24.000;tonnes/an
0003701359;SUEZ RRIWS CENTRE ECO TRAITEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);38;;10 01 19;Déchets provenant de l'épuration des gaz autres que ceux visés aux rubriques 10 01 05, 10 01 07 et 10 01 18;;47.000;tonnes/an
0003701359;SUEZ RRIWS CENTRE ECO TRAITEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);73;;10 01 19;Déchets provenant de l'épuration des gaz autres que ceux visés aux rubriques 10 01 05, 10 01 07 et 10 01 18;;3.000;tonnes/an
0003701359;SUEZ RRIWS CENTRE ECO TRAITEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);87;;10 01 19;Déchets provenant de l'épuration des gaz autres que ceux visés aux rubriques 10 01 05, 10 01 07 et 10 01 18;;23.000;tonnes/an
0003701359;SUEZ RRIWS CENTRE ECO TRAITEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);06;;11 01 10;Boues et gâteaux de filtration autres que ceux visés à la rubrique 11 01 09;;15.000;tonnes/an
0003701359;SUEZ RRIWS CENTRE ECO TRAITEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);73;;12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;;2.000;tonnes/an
0003701359;SUEZ RRIWS CENTRE ECO TRAITEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);38;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;0.820;tonnes/an
0003701359;SUEZ RRIWS CENTRE ECO TRAITEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);04;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;988.000;tonnes/an
0003701359;SUEZ RRIWS CENTRE ECO TRAITEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);06;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;378.000;tonnes/an
0003701359;SUEZ RRIWS CENTRE ECO TRAITEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);11;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;1302.000;tonnes/an
0003701359;SUEZ RRIWS CENTRE ECO TRAITEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;3320.000;tonnes/an
0003701359;SUEZ RRIWS CENTRE ECO TRAITEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;464.000;tonnes/an
0003701359;SUEZ RRIWS CENTRE ECO TRAITEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);31;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;27.000;tonnes/an
0003701359;SUEZ RRIWS CENTRE ECO TRAITEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);34;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;498.000;tonnes/an
0003701359;SUEZ RRIWS CENTRE ECO TRAITEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);64;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;18.000;tonnes/an
0003701359;SUEZ RRIWS CENTRE ECO TRAITEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);65;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;336.000;tonnes/an
0003701359;SUEZ RRIWS CENTRE ECO TRAITEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);66;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;150.000;tonnes/an
0003701359;SUEZ RRIWS CENTRE ECO TRAITEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;17 05 06;Boues de dragage autres que celles visées à la rubrique 17 05 05;;1.000;tonnes/an
0003701359;SUEZ RRIWS CENTRE ECO TRAITEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;143.000;tonnes/an
0003701359;SUEZ RRIWS CENTRE ECO TRAITEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);66;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;83.000;tonnes/an
0003701359;SUEZ RRIWS CENTRE ECO TRAITEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);;MONACO;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;236.000;tonnes/an
0003701359;SUEZ RRIWS CENTRE ECO TRAITEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);38;;06 03 14;Sels solides et solutions autres que ceux visés aux rubriques 06 03 11 et 06 03 13;;83.000;tonnes/an
0003701359;SUEZ RRIWS CENTRE ECO TRAITEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);30;;06 03 16;Oxydes métalliques autres que ceux visés à la rubrique 06 03 15;;103.000;tonnes/an
0003701359;SUEZ RRIWS CENTRE ECO TRAITEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);30;;06 10 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;55.000;tonnes/an
0003701359;SUEZ RRIWS CENTRE ECO TRAITEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);03;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;24.000;tonnes/an
0003701359;SUEZ RRIWS CENTRE ECO TRAITEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);04;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;4.000;tonnes/an
0003701359;SUEZ RRIWS CENTRE ECO TRAITEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);05;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;8.000;tonnes/an
0003701359;SUEZ RRIWS CENTRE ECO TRAITEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);13;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;52.000;tonnes/an
0003701359;SUEZ RRIWS CENTRE ECO TRAITEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);34;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;0.520;tonnes/an
0003701359;SUEZ RRIWS CENTRE ECO TRAITEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);38;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;2601.000;tonnes/an
0003701359;SUEZ RRIWS CENTRE ECO TRAITEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;207.000;tonnes/an
0003701359;SUEZ RRIWS CENTRE ECO TRAITEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);73;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;1175.000;tonnes/an
0003701359;SUEZ RRIWS CENTRE ECO TRAITEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);83;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;706.000;tonnes/an
0003701359;SUEZ RRIWS CENTRE ECO TRAITEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);87;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;463.000;tonnes/an
0003701359;SUEZ RRIWS CENTRE ECO TRAITEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);38;;10 01 05;Déchets solides de réactions basées sur le calcium, provenant de la désulfuration des gaz de fumée;;351.000;tonnes/an
0003701359;SUEZ RRIWS CENTRE ECO TRAITEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;;10 01 15;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière provenant de la coïncinération autres que ceux visés à la rubrique 10 01 14;;4.000;tonnes/an
0003701359;SUEZ RRIWS CENTRE ECO TRAITEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);05;;10 01 19;Déchets provenant de l'épuration des gaz autres que ceux visés aux rubriques 10 01 05, 10 01 07 et 10 01 18;;72.000;tonnes/an
0003701359;SUEZ RRIWS CENTRE ECO TRAITEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);13;;10 01 19;Déchets provenant de l'épuration des gaz autres que ceux visés aux rubriques 10 01 05, 10 01 07 et 10 01 18;;69.000;tonnes/an
0003701359;SUEZ RRIWS CENTRE ECO TRAITEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);26;;10 01 19;Déchets provenant de l'épuration des gaz autres que ceux visés aux rubriques 10 01 05, 10 01 07 et 10 01 18;;34.000;tonnes/an
0003701359;SUEZ RRIWS CENTRE ECO TRAITEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);87;;10 01 19;Déchets provenant de l'épuration des gaz autres que ceux visés aux rubriques 10 01 05, 10 01 07 et 10 01 18;;0.660;tonnes/an
0003701359;SUEZ RRIWS CENTRE ECO TRAITEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;;10 03 20;Poussières de filtration des fumées autres que celles visées à la rubrique 10 03 19;;3.000;tonnes/an
0003701359;SUEZ RRIWS CENTRE ECO TRAITEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);06;;11 01 10;Boues et gâteaux de filtration autres que ceux visés à la rubrique 11 01 09;;86.000;tonnes/an
0003701359;SUEZ RRIWS CENTRE ECO TRAITEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);11;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;4.000;tonnes/an
0003701359;SUEZ RRIWS CENTRE ECO TRAITEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);38;;16 08 03;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition non spécifiés ailleurs;;52.000;tonnes/an
0003701359;SUEZ RRIWS CENTRE ECO TRAITEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);04;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;597.000;tonnes/an
0003701359;SUEZ RRIWS CENTRE ECO TRAITEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);30;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;19.000;tonnes/an
0003701359;SUEZ RRIWS CENTRE ECO TRAITEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);64;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;508.000;tonnes/an
0003701359;SUEZ RRIWS CENTRE ECO TRAITEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);38;;19 01 19;Sables provenant de lits fluidisés;;0.000;tonnes/an
0003701359;SUEZ RRIWS CENTRE ECO TRAITEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;39;;10 01 02;Cendres volantes de charbon;;21.000;tonnes/an
0003701359;SUEZ RRIWS CENTRE ECO TRAITEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;31;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;678.000;tonnes/an
0003701359;SUEZ RRIWS CENTRE ECO TRAITEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;84;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;1104.000;tonnes/an
0003701359;SUEZ RRIWS CENTRE ECO TRAITEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;04;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;207.000;tonnes/an
0003701359;SUEZ RRIWS CENTRE ECO TRAITEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;06;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;2702.000;tonnes/an
0003701359;SUEZ RRIWS CENTRE ECO TRAITEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;11;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;5370.000;tonnes/an
0003701359;SUEZ RRIWS CENTRE ECO TRAITEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;13;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;19400.000;tonnes/an
0003701359;SUEZ RRIWS CENTRE ECO TRAITEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;26;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;115.000;tonnes/an
0003701359;SUEZ RRIWS CENTRE ECO TRAITEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;2A;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;408.000;tonnes/an
0003701359;SUEZ RRIWS CENTRE ECO TRAITEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;30;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;8466.000;tonnes/an
0003701359;SUEZ RRIWS CENTRE ECO TRAITEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;34;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;1735.000;tonnes/an
0003701359;SUEZ RRIWS CENTRE ECO TRAITEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;64;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;11.000;tonnes/an
0003701359;SUEZ RRIWS CENTRE ECO TRAITEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;66;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;28.000;tonnes/an
0003701359;SUEZ RRIWS CENTRE ECO TRAITEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;30;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;164.000;tonnes/an
0003701359;SUEZ RRIWS CENTRE ECO TRAITEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;MONACO;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;4013.000;tonnes/an
0003701480;SAS SEVIGNE INDUSTRIES - ISDI 2 'LA REVEYRETTE';Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);12;;17 01 01;Béton;;388.000;tonnes/an
0003701480;SAS SEVIGNE INDUSTRIES - ISDI 2 'LA REVEYRETTE';Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);12;;17 01 02;Briques;;29.000;tonnes/an
0003701480;SAS SEVIGNE INDUSTRIES - ISDI 2 'LA REVEYRETTE';Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);12;;17 01 03;Tuiles et céramiques;;319.000;tonnes/an
0003701480;SAS SEVIGNE INDUSTRIES - ISDI 2 'LA REVEYRETTE';Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);12;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;2970.000;tonnes/an
0003701480;SAS SEVIGNE INDUSTRIES - ISDI 2 'LA REVEYRETTE';Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);12;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;26896.000;tonnes/an
0003701480;SAS SEVIGNE INDUSTRIES - ISDI 2 'LA REVEYRETTE';Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);12;;20 02 02;Terres et pierres;;282.000;tonnes/an
0003701510;SYDED du Lot;Traitement de déchets non dangereux;2020;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;46;;15 01 06;Emballages en mélange;;7978.000;tonnes/an
0003701510;SYDED du Lot;Traitement de déchets non dangereux;2020;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;47;;15 01 06;Emballages en mélange;;509.000;tonnes/an
0003701774;CHOC AUTO;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;2.000;tonnes/an
0003701774;CHOC AUTO;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;17 04 02;Aluminium;;1.000;tonnes/an
0003701774;CHOC AUTO;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;8.000;tonnes/an
0003701774;CHOC AUTO;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;16 01 17;Métaux ferreux;;1.000;tonnes/an
0003702155;VALTERRA MATIERES ORGANIQUES SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);06;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;160.000;tonnes/an
0003702155;VALTERRA MATIERES ORGANIQUES SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);11;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;7792.000;tonnes/an
0003702155;VALTERRA MATIERES ORGANIQUES SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;650.000;tonnes/an
0003702155;VALTERRA MATIERES ORGANIQUES SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);31;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;3877.000;tonnes/an
0003702155;VALTERRA MATIERES ORGANIQUES SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);66;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;233.000;tonnes/an
0003702155;VALTERRA MATIERES ORGANIQUES SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);81;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;127.000;tonnes/an
0003702155;VALTERRA MATIERES ORGANIQUES SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);11;;20 02 01;Déchets biodégradables;;3924.000;tonnes/an
0003702155;VALTERRA MATIERES ORGANIQUES SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);31;;20 02 01;Déchets biodégradables;;789.000;tonnes/an
0003702155;VALTERRA MATIERES ORGANIQUES SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);81;;20 02 01;Déchets biodégradables;;337.000;tonnes/an
0003702340;ISDI MIDI PYRENEES GRANULATS MAUZAC;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);31;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;21824.000;tonnes/an
0003702340;ISDI MIDI PYRENEES GRANULATS MAUZAC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;31;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;1588.000;tonnes/an
0003703360;ISDI COINTRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);31;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;988.000;tonnes/an
0003800279;BIOGAZ DU HAUT PAYS (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;19585.000;tonnes/an
0003800279;BIOGAZ DU HAUT PAYS (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;02 02 02;Déchets de tissus animaux;;11.000;tonnes/an
0003800279;BIOGAZ DU HAUT PAYS (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;50.000;tonnes/an
0003800279;BIOGAZ DU HAUT PAYS (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;27.000;tonnes/an
0003800279;BIOGAZ DU HAUT PAYS (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);02;;02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;5.000;tonnes/an
0003800279;BIOGAZ DU HAUT PAYS (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;25.000;tonnes/an
0003800279;BIOGAZ DU HAUT PAYS (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1791.000;tonnes/an
0003800279;BIOGAZ DU HAUT PAYS (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;635.000;tonnes/an
0003800279;BIOGAZ DU HAUT PAYS (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);91;;02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;56.000;tonnes/an
0003800279;BIOGAZ DU HAUT PAYS (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;02 03 01;Boues provenant du lavage, du nettoyage, de l'épluchage, de la centrifugation et de la séparation;;46.000;tonnes/an
0003800279;BIOGAZ DU HAUT PAYS (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);02;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;52.000;tonnes/an
0003800279;BIOGAZ DU HAUT PAYS (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;674.000;tonnes/an
0003800279;BIOGAZ DU HAUT PAYS (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);80;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;51.000;tonnes/an
0003800279;BIOGAZ DU HAUT PAYS (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);24;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;51.000;tonnes/an
0003800279;BIOGAZ DU HAUT PAYS (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;4680.000;tonnes/an
0003800279;BIOGAZ DU HAUT PAYS (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);60;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;387.000;tonnes/an
0003800279;BIOGAZ DU HAUT PAYS (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2652.000;tonnes/an
0003800279;BIOGAZ DU HAUT PAYS (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1803.000;tonnes/an
0003800279;BIOGAZ DU HAUT PAYS (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);77;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;82.000;tonnes/an
0003800279;BIOGAZ DU HAUT PAYS (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);78;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;176.000;tonnes/an
0003800279;BIOGAZ DU HAUT PAYS (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);80;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;89.000;tonnes/an
0003800279;BIOGAZ DU HAUT PAYS (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);974;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;14.000;tonnes/an
0003800279;BIOGAZ DU HAUT PAYS (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;BELGIQUE;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;22.000;tonnes/an
0003800279;BIOGAZ DU HAUT PAYS (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);02;;02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;9.000;tonnes/an
0003800279;BIOGAZ DU HAUT PAYS (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;28.000;tonnes/an
0003800279;BIOGAZ DU HAUT PAYS (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;120.000;tonnes/an
0003800279;BIOGAZ DU HAUT PAYS (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);36;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;39.000;tonnes/an
0003800392;SMICTOM DES FLANDRES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.183;tonnes/an
0003800392;SMICTOM DES FLANDRES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;12.000;tonnes/an
0003800392;SMICTOM DES FLANDRES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;18 01 01;Objets piquant et coupants (sauf rubrique 18 01 03);;0.145;tonnes/an
0003800392;SMICTOM DES FLANDRES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;20 01 01;Papier et carton;;229.000;tonnes/an
0003800392;SMICTOM DES FLANDRES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;2.000;tonnes/an
0003800392;SMICTOM DES FLANDRES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;336.000;tonnes/an
0003800392;SMICTOM DES FLANDRES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;20 01 40;Métaux;;177.000;tonnes/an
0003800392;SMICTOM DES FLANDRES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;409.000;tonnes/an
0003800392;SMICTOM DES FLANDRES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;20 02 01;Déchets biodégradables;;608.000;tonnes/an
0003800392;SMICTOM DES FLANDRES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;20 02 03;Autres déchets non biodégradables.;;774.000;tonnes/an
0003800392;SMICTOM DES FLANDRES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;20 03 07;Déchets encombrants;;966.000;tonnes/an
0003800395;SMICTOM DES FLANDRES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.076;tonnes/an
0003800395;SMICTOM DES FLANDRES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;11.000;tonnes/an
0003800395;SMICTOM DES FLANDRES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;18 01 01;Objets piquant et coupants (sauf rubrique 18 01 03);;0.054;tonnes/an
0003800395;SMICTOM DES FLANDRES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;20 01 01;Papier et carton;;158.000;tonnes/an
0003800395;SMICTOM DES FLANDRES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;2.000;tonnes/an
0003800395;SMICTOM DES FLANDRES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;419.000;tonnes/an
0003800395;SMICTOM DES FLANDRES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;20 01 40;Métaux;;179.000;tonnes/an
0003800395;SMICTOM DES FLANDRES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;555.000;tonnes/an
0003800395;SMICTOM DES FLANDRES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;20 02 01;Déchets biodégradables;;592.000;tonnes/an
0003800395;SMICTOM DES FLANDRES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;20 02 03;Autres déchets non biodégradables.;;1088.000;tonnes/an
0003800395;SMICTOM DES FLANDRES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;20 03 07;Déchets encombrants;;1069.000;tonnes/an
0003800442;SMICTOM DES FLANDRES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.054;tonnes/an
0003800442;SMICTOM DES FLANDRES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;8.000;tonnes/an
0003800442;SMICTOM DES FLANDRES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;18 01 01;Objets piquant et coupants (sauf rubrique 18 01 03);;0.125;tonnes/an
0003800442;SMICTOM DES FLANDRES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;20 01 01;Papier et carton;;88.000;tonnes/an
0003800442;SMICTOM DES FLANDRES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.400;tonnes/an
0003800442;SMICTOM DES FLANDRES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;20 02 01;Déchets biodégradables;;508.000;tonnes/an
0003800442;SMICTOM DES FLANDRES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;20 02 03;Autres déchets non biodégradables.;;581.000;tonnes/an
0003800443;SMICTOM DES FLANDRES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.085;tonnes/an
0003800443;SMICTOM DES FLANDRES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;5.000;tonnes/an
0003800443;SMICTOM DES FLANDRES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;18 01 01;Objets piquant et coupants (sauf rubrique 18 01 03);;0.020;tonnes/an
0003800443;SMICTOM DES FLANDRES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;20 01 01;Papier et carton;;132.000;tonnes/an
0003800443;SMICTOM DES FLANDRES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;1.000;tonnes/an
0003800443;SMICTOM DES FLANDRES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;187.000;tonnes/an
0003800443;SMICTOM DES FLANDRES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;20 01 40;Métaux;;91.000;tonnes/an
0003800443;SMICTOM DES FLANDRES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;268.000;tonnes/an
0003800443;SMICTOM DES FLANDRES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;20 02 01;Déchets biodégradables;;694.000;tonnes/an
0003800443;SMICTOM DES FLANDRES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;20 02 03;Autres déchets non biodégradables.;;649.000;tonnes/an
0003800443;SMICTOM DES FLANDRES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;20 03 07;Déchets encombrants;;509.000;tonnes/an
0003800458;SITA NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;0.000;tonnes/an
0003800473;ISDI GUINTOLI SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);59;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;8964.000;tonnes/an
0003800473;ISDI GUINTOLI SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);62;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;15651.000;tonnes/an
0003800496;OISE TP;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;0.000;tonnes/an
0003801011;Matériaux Routiers du Littoral - MRL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;60;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;200000.000;tonnes/an
0003900134;SETOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);27;;20 02 02;Terres et pierres;;6212.000;tonnes/an
0003900138;centre de recyclage de saint romain;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;2264.000;tonnes/an
0003900138;centre de recyclage de saint romain;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;;20 03 07;Déchets encombrants;;694.000;tonnes/an
0003900138;centre de recyclage de saint romain;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;19 02 10;Déchets combustibles autres que ceux visés aux rubriques 19 02 08 et 19 02 09;;865.000;tonnes/an
0003900138;centre de recyclage de saint romain;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.021;tonnes/an
0003900138;centre de recyclage de saint romain;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.766;tonnes/an
0003900138;centre de recyclage de saint romain;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;20 01 34;Piles et accumulateurs autres que ceux visés à la rubrique 20 01 33;;1.000;tonnes/an
0003900138;centre de recyclage de saint romain;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;158.000;tonnes/an
0003900138;centre de recyclage de saint romain;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;558.000;tonnes/an
0003900138;centre de recyclage de saint romain;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;20 02 01;Déchets biodégradables;;4626.000;tonnes/an
0003900138;centre de recyclage de saint romain;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;20 01 40;Métaux;;342.000;tonnes/an
0003900138;centre de recyclage de saint romain;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;79.000;tonnes/an
0003900138;centre de recyclage de saint romain;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;6.000;tonnes/an
0003900286;SOC PROPRETE ENVIRONNEMENT NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);50;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;768.000;tonnes/an
0003900402;DEMO TP;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;61;;01 04 08;Déchets de graviers et débris de pierres autres que ceux visés à la rubrique 01 04 07;;202.000;tonnes/an
0003900402;DEMO TP;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;61;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;200.000;tonnes/an
0003900648;AGRIGAZ VIRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);14;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;4626.000;tonnes/an
0003900648;AGRIGAZ VIRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);14;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;4429.000;tonnes/an
0003900648;AGRIGAZ VIRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);14;;02 02 01;Boues provenant du lavage et du nettoyage;;59.000;tonnes/an
0003900648;AGRIGAZ VIRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);14;;02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;398.000;tonnes/an
0003900648;AGRIGAZ VIRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);50;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;51.000;tonnes/an
0003900836;BIOCOMBUSTIBLES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;14;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;14496.000;tonnes/an
0003900836;BIOCOMBUSTIBLES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);14;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;4897.000;tonnes/an
0003901012;LEROUX PHILIPPE ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);50;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;2311.000;tonnes/an
0003901012;LEROUX PHILIPPE ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);50;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;391.000;tonnes/an
0003901012;LEROUX PHILIPPE ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);50;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;38825.000;tonnes/an
0003901158;SAS Energie Digard and Co;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;14;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;4785.000;tonnes/an
0003901300;ALIZEO;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;0.000;tonnes/an
0003901300;ALIZEO;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;0.000;tonnes/an
0003901300;ALIZEO;Traitement de déchets non dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;27;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;0.000;tonnes/an
0003901300;ALIZEO;Traitement de déchets non dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;76;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;0.000;tonnes/an
0003901300;ALIZEO;Traitement de déchets non dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;80;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;0.000;tonnes/an
0003901300;ALIZEO;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;;17 01 01;Béton;;0.000;tonnes/an
0003901300;ALIZEO;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);27;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;0.000;tonnes/an
0003901300;ALIZEO;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;0.000;tonnes/an
0003901300;ALIZEO;Traitement de déchets non dangereux;2020;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;14;;17 01 01;Béton;;0.000;tonnes/an
0003901300;ALIZEO;Traitement de déchets non dangereux;2020;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;14;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;0.000;tonnes/an
0003901300;ALIZEO;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;17 01 01;Béton;;0.000;tonnes/an
0003901300;ALIZEO;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;17 01 01;Béton;;0.000;tonnes/an
0003901300;ALIZEO;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;0.000;tonnes/an
0003901300;ALIZEO;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;0.000;tonnes/an
0003901300;ALIZEO;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;14;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;0.000;tonnes/an
0003901300;ALIZEO;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;27;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;4168.000;tonnes/an
0003901300;ALIZEO;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;0.000;tonnes/an
0003901300;ALIZEO;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;0.000;tonnes/an
0003901300;ALIZEO;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;95;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;200.000;tonnes/an
0003902135;CENTRE DE RECYCLAGE D'HARFLEUR;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;565.000;tonnes/an
0003902135;CENTRE DE RECYCLAGE D'HARFLEUR;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;;20 03 07;Déchets encombrants;;521.000;tonnes/an
0003902135;CENTRE DE RECYCLAGE D'HARFLEUR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;19 02 10;Déchets combustibles autres que ceux visés aux rubriques 19 02 08 et 19 02 09;;336.000;tonnes/an
0003902135;CENTRE DE RECYCLAGE D'HARFLEUR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.770;tonnes/an
0003902135;CENTRE DE RECYCLAGE D'HARFLEUR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;20 01 34;Piles et accumulateurs autres que ceux visés à la rubrique 20 01 33;;0.514;tonnes/an
0003902135;CENTRE DE RECYCLAGE D'HARFLEUR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;138.000;tonnes/an
0003902135;CENTRE DE RECYCLAGE D'HARFLEUR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;298.000;tonnes/an
0003902135;CENTRE DE RECYCLAGE D'HARFLEUR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;20 02 01;Déchets biodégradables;;454.000;tonnes/an
0003902135;CENTRE DE RECYCLAGE D'HARFLEUR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;20 01 40;Métaux;;149.000;tonnes/an
0003902135;CENTRE DE RECYCLAGE D'HARFLEUR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;27.000;tonnes/an
0005100009;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);02;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.000;tonnes/an
0005100048;CFF RECYCLING division SIMEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;19 12 02;Métaux ferreux;;16329.000;tonnes/an
0005100048;CFF RECYCLING division SIMEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;19 12 02;Métaux ferreux;;633.000;tonnes/an
0005100048;CFF RECYCLING division SIMEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;19 12 02;Métaux ferreux;;1864.000;tonnes/an
0005100048;CFF RECYCLING division SIMEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;19 12 03;Métaux non ferreux;;940.000;tonnes/an
0005100049;SUEZ RR IWS Chemical France;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;08 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0005100049;SUEZ RR IWS Chemical France;Traitement de déchets non dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;76;;08 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;27.000;tonnes/an
0005100154;ARF SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;70;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;121.000;tonnes/an
0005100154;ARF SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;80;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;26.000;tonnes/an
0005100154;ARF SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;02;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.900;tonnes/an
0005100154;ARF SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;02;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;125.000;tonnes/an
0005100154;ARF SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;33.000;tonnes/an
0005100154;ARF SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;51;;16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;;12.000;tonnes/an
0005100311;EDIFI NORD;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);02;;02 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;31.000;tonnes/an
0005100311;EDIFI NORD;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);02;;03 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;14.000;tonnes/an
0005100311;EDIFI NORD;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);02;;04 02 22;Fibres textiles ouvrées;;306.000;tonnes/an
0005100311;EDIFI NORD;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);02;;04 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;12.000;tonnes/an
0005100311;EDIFI NORD;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);02;;10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;28.000;tonnes/an
0005100311;EDIFI NORD;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;4.000;tonnes/an
0005100311;EDIFI NORD;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);02;;10 09 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;44.000;tonnes/an
0005100311;EDIFI NORD;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);02;;12 01 05;Déchets de matières plastiques d'ébarbage et de tournage;;11.000;tonnes/an
0005100311;EDIFI NORD;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);02;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;52.000;tonnes/an
0005100311;EDIFI NORD;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);02;;16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;16.000;tonnes/an
0005100311;EDIFI NORD;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);02;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;141.000;tonnes/an
0005100311;EDIFI NORD;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);51;;19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;;63.000;tonnes/an
0005100311;EDIFI NORD;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);02;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;20836.000;tonnes/an
0005100311;EDIFI NORD;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);06;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;4958.000;tonnes/an
0005100311;EDIFI NORD;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);51;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;1.000;tonnes/an
0005100311;EDIFI NORD;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;1937.000;tonnes/an
0005100311;EDIFI NORD;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;1436.000;tonnes/an
0005100311;EDIFI NORD;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);67;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;508.000;tonnes/an
0005100311;EDIFI NORD;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);02;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;37276.000;tonnes/an
0005100311;EDIFI NORD;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.700;tonnes/an
0005100311;EDIFI NORD;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);68;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;3478.000;tonnes/an
0005100311;EDIFI NORD;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);02;;20 03 07;Déchets encombrants;;11838.000;tonnes/an
0005100390;SITA NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.000;tonnes/an
0005100757;SAICA PAPER  FRANCE (ROCHETTE VENIZEL);Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;02;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;19599.000;tonnes/an
0005100757;SAICA PAPER  FRANCE (ROCHETTE VENIZEL);Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;51;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;14605.000;tonnes/an
0005100757;SAICA PAPER  FRANCE (ROCHETTE VENIZEL);Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;508.000;tonnes/an
0005100757;SAICA PAPER  FRANCE (ROCHETTE VENIZEL);Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;15547.000;tonnes/an
0005100757;SAICA PAPER  FRANCE (ROCHETTE VENIZEL);Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;77;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;5076.000;tonnes/an
0005100757;SAICA PAPER  FRANCE (ROCHETTE VENIZEL);Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;91;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;9166.000;tonnes/an
0005100962;AFFINERIE DE PONT SAINTE MAXENCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;17 04 03;Plomb;;12.000;tonnes/an
0005100962;AFFINERIE DE PONT SAINTE MAXENCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;17 04 03;Plomb;;213.000;tonnes/an
0005100962;AFFINERIE DE PONT SAINTE MAXENCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;41;;17 04 03;Plomb;;56.000;tonnes/an
0005100962;AFFINERIE DE PONT SAINTE MAXENCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;17 04 03;Plomb;;113.000;tonnes/an
0005100962;AFFINERIE DE PONT SAINTE MAXENCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;50;;17 04 03;Plomb;;28.000;tonnes/an
0005100962;AFFINERIE DE PONT SAINTE MAXENCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;17 04 03;Plomb;;10.000;tonnes/an
0005100962;AFFINERIE DE PONT SAINTE MAXENCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;17 04 03;Plomb;;48.000;tonnes/an
0005100962;AFFINERIE DE PONT SAINTE MAXENCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;17 04 03;Plomb;;107.000;tonnes/an
0005100962;AFFINERIE DE PONT SAINTE MAXENCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;;17 04 03;Plomb;;30.000;tonnes/an
0005100962;AFFINERIE DE PONT SAINTE MAXENCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;17 04 03;Plomb;;159.000;tonnes/an
0005100962;AFFINERIE DE PONT SAINTE MAXENCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;17 04 03;Plomb;;25.000;tonnes/an
0005100962;AFFINERIE DE PONT SAINTE MAXENCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;;17 04 03;Plomb;;461.000;tonnes/an
0005100962;AFFINERIE DE PONT SAINTE MAXENCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;89;;17 04 03;Plomb;;28.000;tonnes/an
0005100962;AFFINERIE DE PONT SAINTE MAXENCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;17 04 03;Plomb;;18.000;tonnes/an
0005100962;AFFINERIE DE PONT SAINTE MAXENCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;17 04 03;Plomb;;1091.000;tonnes/an
0005100962;AFFINERIE DE PONT SAINTE MAXENCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;;17 04 03;Plomb;;41.000;tonnes/an
0005100962;AFFINERIE DE PONT SAINTE MAXENCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;17 04 03;Plomb;;30.000;tonnes/an
0005100962;AFFINERIE DE PONT SAINTE MAXENCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;19 12 03;Métaux non ferreux;;3211.000;tonnes/an
0005100962;AFFINERIE DE PONT SAINTE MAXENCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;19 12 03;Métaux non ferreux;;3814.000;tonnes/an
0005100962;AFFINERIE DE PONT SAINTE MAXENCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;19 12 03;Métaux non ferreux;;15.000;tonnes/an
0005101087;DUO METAL (ex GOUX);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);27;;15 01 04;Emballages métalliques;;0.408;tonnes/an
0005101087;DUO METAL (ex GOUX);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);60;;15 01 04;Emballages métalliques;;0.072;tonnes/an
0005101087;DUO METAL (ex GOUX);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);51;;15 01 06;Emballages en mélange;;4.000;tonnes/an
0005101087;DUO METAL (ex GOUX);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);78;;15 01 06;Emballages en mélange;;8.000;tonnes/an
0005101087;DUO METAL (ex GOUX);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);94;;15 01 06;Emballages en mélange;;2.000;tonnes/an
0005101087;DUO METAL (ex GOUX);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;15 01 04;Emballages métalliques;;12.000;tonnes/an
0005101087;DUO METAL (ex GOUX);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;27;;15 01 04;Emballages métalliques;;333.000;tonnes/an
0005101087;DUO METAL (ex GOUX);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;15 01 04;Emballages métalliques;;22.000;tonnes/an
0005101087;DUO METAL (ex GOUX);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;15 01 04;Emballages métalliques;;4.000;tonnes/an
0005101087;DUO METAL (ex GOUX);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;15 01 04;Emballages métalliques;;41.000;tonnes/an
0005101087;DUO METAL (ex GOUX);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;15 01 04;Emballages métalliques;;135.000;tonnes/an
0005101087;DUO METAL (ex GOUX);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;68;;15 01 04;Emballages métalliques;;2.000;tonnes/an
0005101087;DUO METAL (ex GOUX);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;80;;15 01 04;Emballages métalliques;;9.000;tonnes/an
0005101087;DUO METAL (ex GOUX);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;51;;15 01 06;Emballages en mélange;;124.000;tonnes/an
0005101087;DUO METAL (ex GOUX);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;15 01 06;Emballages en mélange;;4.000;tonnes/an
0005101087;DUO METAL (ex GOUX);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;15 01 06;Emballages en mélange;;75.000;tonnes/an
0005101087;DUO METAL (ex GOUX);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;15 01 06;Emballages en mélange;;13.000;tonnes/an
0005101087;DUO METAL (ex GOUX);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;;15 01 06;Emballages en mélange;;2.000;tonnes/an
0005101264;Montupet Laigneville;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;36;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;426.000;tonnes/an
0005101897;IDEX Environnement Picardie (ex Valorga);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);02;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;3750.000;tonnes/an
0005101897;IDEX Environnement Picardie (ex Valorga);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);51;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;38.000;tonnes/an
0005101897;IDEX Environnement Picardie (ex Valorga);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;337.000;tonnes/an
0005101897;IDEX Environnement Picardie (ex Valorga);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);60;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;41.000;tonnes/an
0005101897;IDEX Environnement Picardie (ex Valorga);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;33.000;tonnes/an
0005101897;IDEX Environnement Picardie (ex Valorga);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);80;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;3394.000;tonnes/an
0005101897;IDEX Environnement Picardie (ex Valorga);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);93;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;1306.000;tonnes/an
0005101897;IDEX Environnement Picardie (ex Valorga);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);94;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;1916.000;tonnes/an
0005101897;IDEX Environnement Picardie (ex Valorga);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);95;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;560.000;tonnes/an
0005101897;IDEX Environnement Picardie (ex Valorga);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);80;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;1499.000;tonnes/an
0005101897;IDEX Environnement Picardie (ex Valorga);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);80;;20 01 01;Papier et carton;;57.000;tonnes/an
0005101897;IDEX Environnement Picardie (ex Valorga);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);02;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;152.000;tonnes/an
0005101897;IDEX Environnement Picardie (ex Valorga);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);80;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;894.000;tonnes/an
0005101897;IDEX Environnement Picardie (ex Valorga);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);80;;20 02 01;Déchets biodégradables;;13998.000;tonnes/an
0005101897;IDEX Environnement Picardie (ex Valorga);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);80;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;62600.000;tonnes/an
0005102027;SECODE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;46.000;tonnes/an
0005102027;SECODE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);80;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;1816.000;tonnes/an
0005102027;SECODE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;19 05 01;Fraction non compostée des déchets municipaux et assimilés;;28.000;tonnes/an
0005102027;SECODE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);80;;19 05 01;Fraction non compostée des déchets municipaux et assimilés;;34877.000;tonnes/an
0005102027;SECODE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);80;;19 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;13.000;tonnes/an
0005102027;SECODE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;62.000;tonnes/an
0005102027;SECODE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;11.000;tonnes/an
0005102027;SECODE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);80;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;203.000;tonnes/an
0005102027;SECODE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;347.000;tonnes/an
0005102027;SECODE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;22.000;tonnes/an
0005102027;SECODE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);80;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;5787.000;tonnes/an
0005102027;SECODE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;31669.000;tonnes/an
0005102027;SECODE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;1485.000;tonnes/an
0005102027;SECODE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;509.000;tonnes/an
0005102027;SECODE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);80;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;93805.000;tonnes/an
0005102027;SECODE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);80;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;1253.000;tonnes/an
0005102027;SECODE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;20 03 07;Déchets encombrants;;7189.000;tonnes/an
0005102027;SECODE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);80;;20 03 07;Déchets encombrants;;20878.000;tonnes/an
0005102122;SUEZ ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.000;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;48.000;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;741.000;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;16.000;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;11.000;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;7.000;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;0.440;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;117.000;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;311.000;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;50.000;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;36.000;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;0.780;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;1199.000;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;12.000;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.660;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;108.000;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;0.100;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;29.000;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;;16 01 17;Métaux ferreux;;212.000;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;16 01 17;Métaux ferreux;;6.000;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;16 01 17;Métaux ferreux;;26.000;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;16 01 17;Métaux ferreux;;1.000;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;;16 01 17;Métaux ferreux;;5641.000;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.280;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.324;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.038;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.610;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;16 01 18;Métaux non ferreux;;1.000;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;;16 01 18;Métaux non ferreux;;306.000;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;13.000;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.120;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.011;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.596;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;55.000;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.336;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.884;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.314;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;44.000;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;30.000;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;49.000;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;4.000;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;1000.000;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;3.000;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;;17 02 02;Verre;;16.000;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;16.000;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;9.000;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);32;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.019;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.007;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.455;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;1.000;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.338;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;4.000;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.212;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.099;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.001;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;51.000;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.008;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.058;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.309;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.230;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;;17 04 02;Aluminium;;8.000;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;17 04 02;Aluminium;;0.240;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;17 04 02;Aluminium;;0.633;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;17 04 02;Aluminium;;0.852;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;17 04 02;Aluminium;;9.000;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;17 04 02;Aluminium;;9.000;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;17 04 02;Aluminium;;0.140;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;;17 04 02;Aluminium;;245.000;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;17 04 02;Aluminium;;0.300;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;17 04 02;Aluminium;;0.074;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;BELGIQUE;17 04 02;Aluminium;;9.000;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;17 04 03;Plomb;;0.097;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;17 04 03;Plomb;;0.008;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;17 04 03;Plomb;;1.000;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;;17 04 03;Plomb;;14.000;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;17 04 03;Plomb;;0.013;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;17 04 04;Zinc;;0.156;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;17 04 04;Zinc;;0.023;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;17 04 04;Zinc;;3.000;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;;17 04 04;Zinc;;54.000;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;17 04 04;Zinc;;0.174;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;;17 04 05;Fer et acier;;1810.000;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;;17 04 05;Fer et acier;;3.000;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;17 04 05;Fer et acier;;2.000;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;17 04 05;Fer et acier;;21.000;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;17 04 05;Fer et acier;;0.540;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;17 04 05;Fer et acier;;9.000;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;17 04 05;Fer et acier;;2.000;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;17 04 05;Fer et acier;;7.000;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);52;;17 04 05;Fer et acier;;25.000;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;;17 04 05;Fer et acier;;87.000;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;17 04 05;Fer et acier;;1.000;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;17 04 05;Fer et acier;;131.000;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;17 04 05;Fer et acier;;259.000;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;17 04 05;Fer et acier;;552.000;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;17 04 05;Fer et acier;;62.000;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;17 04 05;Fer et acier;;1.000;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;17 04 05;Fer et acier;;1.000;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;;17 04 05;Fer et acier;;9619.000;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;17 04 05;Fer et acier;;2.000;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;17 04 05;Fer et acier;;0.570;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;17 04 05;Fer et acier;;48.000;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;;17 04 07;Métaux en mélange;;2.000;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.773;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.003;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;17 04 07;Métaux en mélange;;1.000;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.008;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;;17 04 07;Métaux en mélange;;67.000;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.005;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;13.000;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.180;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);52;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.740;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.261;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;23.000;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.304;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;4.000;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.058;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.019;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;36.000;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.261;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.277;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.024;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;;19 12 01;Papier et carton;;6.000;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;19 12 02;Métaux ferreux;;5.000;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;;20 01 01;Papier et carton;;5.000;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;20 01 01;Papier et carton;;6.000;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;;20 01 01;Papier et carton;;80.000;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;;20 01 11;Textiles;;101.000;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;7.000;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;37.000;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;5.000;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;642.000;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;;20 01 39;Matières plastiques;;9.000;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;20 01 39;Matières plastiques;;0.200;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;;20 01 39;Matières plastiques;;4.000;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;;20 01 40;Métaux;;9.000;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;20 01 40;Métaux;;1.000;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;20 01 40;Métaux;;2.000;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;20 01 40;Métaux;;8.000;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;20 01 40;Métaux;;5.000;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;20 01 40;Métaux;;0.014;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;;20 01 40;Métaux;;191.000;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;20 01 40;Métaux;;0.014;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;235.000;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;28.000;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;9.000;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;128.000;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;221.000;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;32.000;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;3464.000;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;6.000;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;;20 02 01;Déchets biodégradables;;9.000;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.520;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;80;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.600;tonnes/an
0005102308;SMIRTOM Picardie Ouest - site de Thieulloy l'Abbaye / TRINOVAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;6741.000;tonnes/an
0005102308;SMIRTOM Picardie Ouest - site de Thieulloy l'Abbaye / TRINOVAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);80;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;13065.000;tonnes/an
0005102308;SMIRTOM Picardie Ouest - site de Thieulloy l'Abbaye / TRINOVAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;;20 03 07;Déchets encombrants;;1582.000;tonnes/an
0005102308;SMIRTOM Picardie Ouest - site de Thieulloy l'Abbaye / TRINOVAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);80;;20 03 07;Déchets encombrants;;8154.000;tonnes/an
0005102308;SMIRTOM Picardie Ouest - site de Thieulloy l'Abbaye / TRINOVAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);80;;20 02 01;Déchets biodégradables;;2249.000;tonnes/an
0005102308;SMIRTOM Picardie Ouest - site de Thieulloy l'Abbaye / TRINOVAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;80;;20 02 02;Terres et pierres;;2213.000;tonnes/an
0005102372;SUEZ ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);80;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.000;tonnes/an
0005102374;BONDUELLE EUROPE LONG LIFE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);80;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;2885.000;tonnes/an
0005102417;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);02;;04 02 09;Matériaux composites (textile imprégné, élastomère, plastomère);;18.000;tonnes/an
0005102417;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);02;;04 02 15;Déchets provenant des finitions autres que ceux visés à la rubrique 04 02 14;;696.000;tonnes/an
0005102417;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);80;;19 08 01;Déchets de dégrillage;;34.000;tonnes/an
0005102417;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;19 12 05;Verre;;1788.000;tonnes/an
0005102417;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;810.000;tonnes/an
0005102417;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;676.000;tonnes/an
0005102417;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;75.000;tonnes/an
0005102417;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);80;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;274.000;tonnes/an
0005102417;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);02;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;583.000;tonnes/an
0005102417;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;25474.000;tonnes/an
0005102417;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;9921.000;tonnes/an
0005102417;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;5589.000;tonnes/an
0005102417;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;23.000;tonnes/an
0005102417;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);80;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;8050.000;tonnes/an
0005102417;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;40.000;tonnes/an
0005102417;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;20 03 07;Déchets encombrants;;7010.000;tonnes/an
0005102417;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);80;;20 03 07;Déchets encombrants;;9132.000;tonnes/an
0005102481;VALNOR SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);60;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;0.000;tonnes/an
0005102542;VAILLANT RECYCLAGE (ex-Vaillant paul);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;80;;16 01 17;Métaux ferreux;;4978.000;tonnes/an
0005102542;VAILLANT RECYCLAGE (ex-Vaillant paul);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;80;;16 01 18;Métaux non ferreux;;554.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;19 08 12;Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11;;40.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;;02 01 09;Déchets agrochimiques autres que ceux visés à la rubrique 02 01 08;;3.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;02;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.300;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;8.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;02;;02 06 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;3.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;;03 02 99;Produits de protection du bois non spécifiés ailleurs.;;0.659;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;;05 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;02;;06 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;96.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;;07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;97.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;;07 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;13.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;;07 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;18.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;;07 06 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 06 11;;8.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;02;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;6.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;0.236;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;14;;08 01 16;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 15;;0.720;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;02;;08 01 18;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 17;;20.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;02;;08 01 20;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 19;;35.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;02;;08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;;2.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;;08 03 13;Déchets d'encres autres que ceux visés à la rubrique 08 03 12;;0.206;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;;08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;;3.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;;08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;;2.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;02;;08 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;02;;11 01 14;Déchets de dégraissage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 13;;74.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;;11 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.560;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;8.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;15 01 04;Emballages métalliques;;1.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;02;;16 01 15;Antigels autres que ceux visés à la rubrique 16 01 14;;2.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;;16 01 15;Antigels autres que ceux visés à la rubrique 16 01 14;;1.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;;16 01 15;Antigels autres que ceux visés à la rubrique 16 01 14;;0.018;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;;16 01 15;Antigels autres que ceux visés à la rubrique 16 01 14;;0.163;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;18.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;11.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;2.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;7.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;89;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;0.348;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;;36.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;;16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;;46.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.077;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;02;;16 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;7.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;;16 10 04;Concentrés aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 03.;;6.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;02;;19 07 03;Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02.;;86.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;19.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;02;;19 08 12;Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11;;23.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;02;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.196;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;6.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;116.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);59;;06 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;34.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);62;;06 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.260;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;;06 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.230;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);02;;06 03 14;Sels solides et solutions autres que ceux visés aux rubriques 06 03 11 et 06 03 13;;2.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;;06 08 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;5.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);49;;11 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;14.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);62;;12 01 02;Fines et poussières de métaux ferreux;;27.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);60;;15 01 07;Emballages en verre;;0.146;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);72;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;0.140;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;116.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);94;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.051;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;159.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);59;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;13.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;80;;08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;;0.645;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;02;;16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.001;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;0.659;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;;02 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.300;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;;02 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.300;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;;02 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.984;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;02 07 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;3.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;214.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;0.984;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;;05 01 17;Mélanges bitumineux;;0.984;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;06 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.802;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;06 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;25.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;;06 09 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.308;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;;06 13 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;805.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;;07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;83.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;;07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;19.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;57.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;;07 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;42.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;07 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.128;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;89;;07 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.048;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;;07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;341.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;;07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;10.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;7.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;50.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;;08 01 16;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 15;;39.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;08 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.311;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;01;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;10.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;39;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;4.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;39.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;3.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;0.093;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;;08 02 02;Boues aqueuses contenant des matériaux céramiques;;2.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;;08 03 07;Boues aqueuses contenant de l'encre;;2.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;28;;08 03 07;Boues aqueuses contenant de l'encre;;22.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;;08 03 07;Boues aqueuses contenant de l'encre;;1.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;;08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;;0.700;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;08 03 13;Déchets d'encres autres que ceux visés à la rubrique 08 03 12;;0.421;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.649;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.001;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;;08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;;0.052;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;;19.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;;08 04 12;Boues de colles et mastics autres que celles visées à la rubrique 08 04 11;;3.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;;08 04 16;Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 15;;2.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;;08 04 16;Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 15;;18.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;;08 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;41.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.025;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;;10 01 17;Cendres volantes provenant de la coïncinération autres que celles visées à la rubrique 10 01 16;;0.348;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;14.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;10 03 05;Déchets d'alumine;;0.400;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;10 03 05;Déchets d'alumine;;0.159;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;10 12 03;Fines et poussières;;3.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;10 12 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;9.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;;10 13 04;Déchets de calcination et d'hydratation de la chaux;;28.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;;11 01 12;Liquides aqueux de rinçage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 11;;2.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;;11 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.510;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;;12 01 02;Fines et poussières de métaux ferreux;;0.942;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;12 01 02;Fines et poussières de métaux ferreux;;7.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;4.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;12 01 13;Déchets de soudure;;0.623;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;12 01 15;Boues d'usinage autres que celles visées à la rubrique 12 01 14;;1.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;;12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;;6.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;95;;12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;;8.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;164.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;34.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;52;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;5.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;5.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;2.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;5.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;16;;15 01 04;Emballages métalliques;;15.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;;15 01 04;Emballages métalliques;;8.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;;15 01 06;Emballages en mélange;;17.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;10;;15 01 06;Emballages en mélange;;2.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;;15 01 06;Emballages en mélange;;0.613;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 01 06;Emballages en mélange;;1.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;;15 01 06;Emballages en mélange;;36.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;15 01 06;Emballages en mélange;;2.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;15 01 06;Emballages en mélange;;13.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;;15 01 07;Emballages en verre;;0.262;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;;15 01 07;Emballages en verre;;0.023;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;15 01 07;Emballages en verre;;3.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;4.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;1.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.895;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.027;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;37.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.587;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;94;;16 01 17;Métaux ferreux;;0.273;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;;16 01 19;Matières plastiques;;3.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;66.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;28;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;1.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;2.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.092;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;5.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.010;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;2.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;0.041;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;0.297;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;2.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;20.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;08;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;24.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;10;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;0.529;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;19.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;120.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;224.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;57.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;95;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;9.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;13.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;;16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;;0.681;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;;7.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;;16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;;0.691;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;;4.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.084;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;4.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.274;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.040;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.106;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.671;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;91;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.375;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;;16 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;6.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;90.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;23;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;3.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;0.984;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;12.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;;16.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;79.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;5.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;0.251;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;19 09 04;Charbon actif usé;;6.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;95;;19 09 04;Charbon actif usé;;0.825;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;;19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;;22.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;;3.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;;35.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;;19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;;1.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;;19 09 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;84.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;1045.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;1.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;;20 01 30;Détergents autres que ceux visés à la rubrique 20 01 29;;0.789;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;;20 01 30;Détergents autres que ceux visés à la rubrique 20 01 29;;0.431;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;20 01 34;Piles et accumulateurs autres que ceux visés à la rubrique 20 01 33;;0.090;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;2.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;2.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;0.517;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;0.022;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;91.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;19.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;;20 02 01;Déchets biodégradables;;24.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;;11 01 12;Liquides aqueux de rinçage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 11;;16.000;tonnes/an
0005103021;Carrière de BORAN (Ex Chaux de Boran);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;60;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;574782.000;tonnes/an
0005103361;2C MATERIAUX (ex ANTROPE S.N.C);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);80;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;28024.000;tonnes/an
0005103780;METOSTOCK SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;80;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.010;tonnes/an
0005103804;ECOVALOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;08 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.072;tonnes/an
0005103804;ECOVALOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.075;tonnes/an
0005103804;ECOVALOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;10 13 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.100;tonnes/an
0005103804;ECOVALOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.058;tonnes/an
0005103804;ECOVALOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;15 01 09;Emballages textiles;;0.523;tonnes/an
0005103804;ECOVALOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;25.000;tonnes/an
0005103804;ECOVALOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;4.000;tonnes/an
0005103804;ECOVALOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;0.615;tonnes/an
0005103804;ECOVALOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;32.000;tonnes/an
0005103804;ECOVALOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;19.000;tonnes/an
0005103804;ECOVALOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;33.000;tonnes/an
0005103804;ECOVALOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;;0.127;tonnes/an
0005103804;ECOVALOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;18.000;tonnes/an
0005103804;ECOVALOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.916;tonnes/an
0005103804;ECOVALOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;20 01 34;Piles et accumulateurs autres que ceux visés à la rubrique 20 01 33;;0.090;tonnes/an
0005103811;ESIANE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;17000.000;tonnes/an
0005103811;ESIANE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;142000.000;tonnes/an
0005103936;SAS IDEX ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);80;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;58.000;tonnes/an
0005103936;SAS IDEX ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);80;;02 06 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;5.000;tonnes/an
0005103936;SAS IDEX ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);80;;19 06 03;Liqueurs provenant du traitement anaérobie des déchets municipaux;;133.000;tonnes/an
0005103936;SAS IDEX ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);80;;19 06 04;Digestats provenant du traitement anaérobie des déchets municipaux;;18997.000;tonnes/an
0005103936;SAS IDEX ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);80;;20 01 01;Papier et carton;;6.000;tonnes/an
0005103936;SAS IDEX ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);80;;20 02 01;Déchets biodégradables;;13698.000;tonnes/an
0005103993;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;51;;02 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0005103993;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;80;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;108.000;tonnes/an
0005103993;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;02;;02 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;99.000;tonnes/an
0005103993;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;22.000;tonnes/an
0005103993;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;41;;07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;23.000;tonnes/an
0005103993;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;60;;07 06 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 06 11;;3.000;tonnes/an
0005103993;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;02;;07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;483.000;tonnes/an
0005103993;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;60;;07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;49.000;tonnes/an
0005103993;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;02;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;11.000;tonnes/an
0005103993;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;02;;08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;;41.000;tonnes/an
0005103993;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;59;;08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;;131.000;tonnes/an
0005103993;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;51;;08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;;11.000;tonnes/an
0005103993;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;02;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;100.000;tonnes/an
0005103993;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;51;;15 01 06;Emballages en mélange;;24.000;tonnes/an
0005103993;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;59;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;3.000;tonnes/an
0005103993;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;28.000;tonnes/an
0005103993;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;59;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;24.000;tonnes/an
0005103993;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;80;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;1932.000;tonnes/an
0005103993;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;;BELGIQUE;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;2001.000;tonnes/an
0005103993;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;02;;19 07 03;Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02.;;154.000;tonnes/an
0005103993;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;;66.000;tonnes/an
0005103993;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;95;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;12.000;tonnes/an
0005103993;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;02;;19 07 03;Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02.;;373.000;tonnes/an
0005103993;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;;19 07 03;Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02.;;154.000;tonnes/an
0005103993;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;;07 02 13;Déchets plastiques;;18.000;tonnes/an
0005103993;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;;41.000;tonnes/an
0005103993;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;51;;15 01 06;Emballages en mélange;;18.000;tonnes/an
0005103993;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;77;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;3.000;tonnes/an
0005103993;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;28.000;tonnes/an
0005103993;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;19 09 04;Charbon actif usé;;1.000;tonnes/an
0005103993;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;02;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.110;tonnes/an
0005103993;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;;02 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0005103993;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;36.000;tonnes/an
0005103993;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;154.000;tonnes/an
0005103993;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;757.000;tonnes/an
0005103993;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;03 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;15.000;tonnes/an
0005103993;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;;07 02 13;Déchets plastiques;;28.000;tonnes/an
0005103993;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;25.000;tonnes/an
0005103993;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;08 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;6.000;tonnes/an
0005103993;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;08;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.030;tonnes/an
0005103993;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;95;;08 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;21.000;tonnes/an
0005103993;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;12 01 15;Boues d'usinage autres que celles visées à la rubrique 12 01 14;;9.000;tonnes/an
0005103993;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;20.000;tonnes/an
0005103993;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;3.000;tonnes/an
0005103993;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;08;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;40.000;tonnes/an
0005103993;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;26.000;tonnes/an
0005103993;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 01 05;Emballages composites;;15.000;tonnes/an
0005103993;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;;15 01 06;Emballages en mélange;;418.000;tonnes/an
0005103993;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 01 06;Emballages en mélange;;0.340;tonnes/an
0005103993;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;08;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;7.000;tonnes/an
0005103993;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;54.000;tonnes/an
0005103993;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;08;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;2.000;tonnes/an
0005103993;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;69.000;tonnes/an
0005103993;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;76.000;tonnes/an
0005103993;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;3.000;tonnes/an
0005103993;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;08;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;0.040;tonnes/an
0005103993;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;19 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;21.000;tonnes/an
0005103993;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;;390.000;tonnes/an
0005103993;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;;40.000;tonnes/an
0005103993;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;12.000;tonnes/an
0005103993;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;17937.000;tonnes/an
0005103993;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;08;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;7.000;tonnes/an
0005103993;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;2.000;tonnes/an
0005103993;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.460;tonnes/an
0005103993;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;97.000;tonnes/an
0005103993;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;08;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;40.000;tonnes/an
0005103993;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;20.000;tonnes/an
0005103993;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;14.000;tonnes/an
0005104144;Société de Pièces Détachées d'Occasion;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;2231.000;tonnes/an
0005104209;RECYVERRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;02;;19 12 05;Verre;;64251.000;tonnes/an
0005104209;RECYVERRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;BELGIQUE;19 12 05;Verre;;2563.000;tonnes/an
0005104209;RECYVERRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;SUISSE;19 12 05;Verre;;431.000;tonnes/an
0005104456;FERS et METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);60;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;0.000;tonnes/an
0005104456;FERS et METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);60;;15 01 03;Emballages en bois;;0.000;tonnes/an
0005104456;FERS et METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);60;;15 01 06;Emballages en mélange;;0.000;tonnes/an
0005104456;FERS et METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);60;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;0.000;tonnes/an
0005104456;FERS et METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;2133.000;tonnes/an
0005104456;FERS et METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.000;tonnes/an
0005104456;FERS et METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;16 08 01;Catalyseurs usés contenant de l'or, de l'argent, du rhénium, du rhodium, du palladium, de l'iridium ou du platine (sauf rubrique 16 08 07);;0.000;tonnes/an
0005104456;FERS et METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.000;tonnes/an
0005104456;FERS et METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;17 04 02;Aluminium;;0.000;tonnes/an
0005104456;FERS et METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;17 04 03;Plomb;;0.000;tonnes/an
0005104456;FERS et METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;17 04 04;Zinc;;0.000;tonnes/an
0005104456;FERS et METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;17 04 05;Fer et acier;;0.000;tonnes/an
0005104456;FERS et METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.000;tonnes/an
0005104456;FERS et METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.000;tonnes/an
0005104456;FERS et METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.000;tonnes/an
0005104456;FERS et METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.000;tonnes/an
0005104456;FERS et METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;60;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;0.000;tonnes/an
0005104456;FERS et METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;60;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.000;tonnes/an
0005104476;GALLOO France division Flavigny;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;3.000;tonnes/an
0005104476;GALLOO France division Flavigny;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;4.000;tonnes/an
0005104476;GALLOO France division Flavigny;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;31.000;tonnes/an
0005104476;GALLOO France division Flavigny;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;15 01 04;Emballages métalliques;;84.000;tonnes/an
0005104476;GALLOO France division Flavigny;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;15 01 04;Emballages métalliques;;206.000;tonnes/an
0005104476;GALLOO France division Flavigny;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;5.000;tonnes/an
0005104476;GALLOO France division Flavigny;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;11.000;tonnes/an
0005104476;GALLOO France division Flavigny;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 01 17;Métaux ferreux;;2.000;tonnes/an
0005104476;GALLOO France division Flavigny;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;51;;16 01 17;Métaux ferreux;;11.000;tonnes/an
0005104476;GALLOO France division Flavigny;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;16 01 17;Métaux ferreux;;10.000;tonnes/an
0005104476;GALLOO France division Flavigny;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;16 01 18;Métaux non ferreux;;1.000;tonnes/an
0005104476;GALLOO France division Flavigny;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;2.000;tonnes/an
0005104476;GALLOO France division Flavigny;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;23.000;tonnes/an
0005104476;GALLOO France division Flavigny;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;2.000;tonnes/an
0005104476;GALLOO France division Flavigny;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;51;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;6.000;tonnes/an
0005104476;GALLOO France division Flavigny;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;51;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;1.000;tonnes/an
0005104476;GALLOO France division Flavigny;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 08 01;Catalyseurs usés contenant de l'or, de l'argent, du rhénium, du rhodium, du palladium, de l'iridium ou du platine (sauf rubrique 16 08 07);;16.000;tonnes/an
0005104476;GALLOO France division Flavigny;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;16 08 01;Catalyseurs usés contenant de l'or, de l'argent, du rhénium, du rhodium, du palladium, de l'iridium ou du platine (sauf rubrique 16 08 07);;3.000;tonnes/an
0005104476;GALLOO France division Flavigny;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;17 01 01;Béton;;567.000;tonnes/an
0005104476;GALLOO France division Flavigny;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;7.000;tonnes/an
0005104476;GALLOO France division Flavigny;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;4.000;tonnes/an
0005104476;GALLOO France division Flavigny;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;13.000;tonnes/an
0005104476;GALLOO France division Flavigny;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;17 04 02;Aluminium;;3.000;tonnes/an
0005104476;GALLOO France division Flavigny;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;51;;17 04 02;Aluminium;;8.000;tonnes/an
0005104476;GALLOO France division Flavigny;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;17 04 02;Aluminium;;28.000;tonnes/an
0005104476;GALLOO France division Flavigny;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;17 04 03;Plomb;;5.000;tonnes/an
0005104476;GALLOO France division Flavigny;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;17 04 04;Zinc;;2.000;tonnes/an
0005104476;GALLOO France division Flavigny;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;;17 04 04;Zinc;;5.000;tonnes/an
0005104476;GALLOO France division Flavigny;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;17 04 04;Zinc;;22.000;tonnes/an
0005104476;GALLOO France division Flavigny;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;17 04 05;Fer et acier;;1575.000;tonnes/an
0005104476;GALLOO France division Flavigny;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;;17 04 05;Fer et acier;;279.000;tonnes/an
0005104476;GALLOO France division Flavigny;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;17 04 05;Fer et acier;;248.000;tonnes/an
0005104476;GALLOO France division Flavigny;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;51;;17 04 05;Fer et acier;;1518.000;tonnes/an
0005104476;GALLOO France division Flavigny;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;17 04 05;Fer et acier;;2882.000;tonnes/an
0005104476;GALLOO France division Flavigny;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;17 04 05;Fer et acier;;313.000;tonnes/an
0005104476;GALLOO France division Flavigny;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;17 04 05;Fer et acier;;71.000;tonnes/an
0005104476;GALLOO France division Flavigny;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;17 04 05;Fer et acier;;64.000;tonnes/an
0005104476;GALLOO France division Flavigny;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;17 04 05;Fer et acier;;7.000;tonnes/an
0005104476;GALLOO France division Flavigny;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;17 04 07;Métaux en mélange;;31.000;tonnes/an
0005104476;GALLOO France division Flavigny;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;51;;17 04 07;Métaux en mélange;;3.000;tonnes/an
0005104476;GALLOO France division Flavigny;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;17 04 07;Métaux en mélange;;90.000;tonnes/an
0005104476;GALLOO France division Flavigny;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;17 04 07;Métaux en mélange;;10.000;tonnes/an
0005104476;GALLOO France division Flavigny;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;13.000;tonnes/an
0005104476;GALLOO France division Flavigny;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;3.000;tonnes/an
0005104476;GALLOO France division Flavigny;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;51;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;8.000;tonnes/an
0005104476;GALLOO France division Flavigny;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;14.000;tonnes/an
0005104476;GALLOO France division Flavigny;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;19 12 02;Métaux ferreux;;951.000;tonnes/an
0005104476;GALLOO France division Flavigny;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;;19 12 02;Métaux ferreux;;7.000;tonnes/an
0005104476;GALLOO France division Flavigny;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;19 12 02;Métaux ferreux;;116.000;tonnes/an
0005104476;GALLOO France division Flavigny;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;51;;19 12 02;Métaux ferreux;;666.000;tonnes/an
0005104476;GALLOO France division Flavigny;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;19 12 02;Métaux ferreux;;178.000;tonnes/an
0005104476;GALLOO France division Flavigny;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;19 12 02;Métaux ferreux;;525.000;tonnes/an
0005104476;GALLOO France division Flavigny;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;19 12 02;Métaux ferreux;;144.000;tonnes/an
0005104476;GALLOO France division Flavigny;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;19 12 03;Métaux non ferreux;;1.000;tonnes/an
0005104476;GALLOO France division Flavigny;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;19 12 03;Métaux non ferreux;;1.000;tonnes/an
0005104476;GALLOO France division Flavigny;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;21.000;tonnes/an
0005104563;FRANCE DEMONTAGE AUTO;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;16 08 01;Catalyseurs usés contenant de l'or, de l'argent, du rhénium, du rhodium, du palladium, de l'iridium ou du platine (sauf rubrique 16 08 07);;0.686;tonnes/an
0005104563;FRANCE DEMONTAGE AUTO;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;6.000;tonnes/an
0005104563;FRANCE DEMONTAGE AUTO;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;17 04 02;Aluminium;;19.000;tonnes/an
0005104563;FRANCE DEMONTAGE AUTO;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;17 04 03;Plomb;;1.000;tonnes/an
0005104563;FRANCE DEMONTAGE AUTO;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;17 04 04;Zinc;;3.000;tonnes/an
0005104563;FRANCE DEMONTAGE AUTO;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;17 04 05;Fer et acier;;486.000;tonnes/an
0005104716;METOSTOCK ENVIRONNEMENT (Feuquières);Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;02 03 03;Déchets de l'extraction aux solvants;;1.000;tonnes/an
0005104716;METOSTOCK ENVIRONNEMENT (Feuquières);Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;71;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0005104716;METOSTOCK ENVIRONNEMENT (Feuquières);Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;80;;02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;6.000;tonnes/an
0005104716;METOSTOCK ENVIRONNEMENT (Feuquières);Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;71;;06 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0005104716;METOSTOCK ENVIRONNEMENT (Feuquières);Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;51;;07 02 15;Déchets provenant d'additifs autres que ceux visés à la rubrique 07 02 14;;0.120;tonnes/an
0005104716;METOSTOCK ENVIRONNEMENT (Feuquières);Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;51;;07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.800;tonnes/an
0005104716;METOSTOCK ENVIRONNEMENT (Feuquières);Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;80;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;114.000;tonnes/an
0005104716;METOSTOCK ENVIRONNEMENT (Feuquières);Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;08 01 14;Boues provenant de peintures ou vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 13;;31.000;tonnes/an
0005104716;METOSTOCK ENVIRONNEMENT (Feuquières);Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;51;;08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;;0.630;tonnes/an
0005104716;METOSTOCK ENVIRONNEMENT (Feuquières);Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;80;;10 10 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.320;tonnes/an
0005104716;METOSTOCK ENVIRONNEMENT (Feuquières);Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;80;;10 11 16;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées autres que ceux visés à la rubrique 10 11 15;;0.190;tonnes/an
0005104716;METOSTOCK ENVIRONNEMENT (Feuquières);Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;80;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.330;tonnes/an
0005104716;METOSTOCK ENVIRONNEMENT (Feuquières);Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.860;tonnes/an
0005104716;METOSTOCK ENVIRONNEMENT (Feuquières);Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;80;;16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.160;tonnes/an
0005104716;METOSTOCK ENVIRONNEMENT (Feuquières);Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;80;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;3.000;tonnes/an
0005104716;METOSTOCK ENVIRONNEMENT (Feuquières);Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;47.000;tonnes/an
0005104716;METOSTOCK ENVIRONNEMENT (Feuquières);Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;80;;17 02 03;Matières plastiques;;0.150;tonnes/an
0005104716;METOSTOCK ENVIRONNEMENT (Feuquières);Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;;0.760;tonnes/an
0005104716;METOSTOCK ENVIRONNEMENT (Feuquières);Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;80;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;3.000;tonnes/an
0005104716;METOSTOCK ENVIRONNEMENT (Feuquières);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);02;;02 01 09;Déchets agrochimiques autres que ceux visés à la rubrique 02 01 08;;16.000;tonnes/an
0005104716;METOSTOCK ENVIRONNEMENT (Feuquières);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;3.000;tonnes/an
0005104716;METOSTOCK ENVIRONNEMENT (Feuquières);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);80;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;497.000;tonnes/an
0005104716;METOSTOCK ENVIRONNEMENT (Feuquières);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);80;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;3.000;tonnes/an
0005104716;METOSTOCK ENVIRONNEMENT (Feuquières);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);51;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;16.000;tonnes/an
0005104716;METOSTOCK ENVIRONNEMENT (Feuquières);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;14.000;tonnes/an
0005104716;METOSTOCK ENVIRONNEMENT (Feuquières);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);80;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;1.000;tonnes/an
0005104716;METOSTOCK ENVIRONNEMENT (Feuquières);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;;12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;;0.480;tonnes/an
0005104716;METOSTOCK ENVIRONNEMENT (Feuquières);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;;12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;;12.000;tonnes/an
0005104716;METOSTOCK ENVIRONNEMENT (Feuquières);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);80;;12 01 21;Déchets de meulage et matériaux de meulage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 20;;2.000;tonnes/an
0005104716;METOSTOCK ENVIRONNEMENT (Feuquières);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);80;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0005104716;METOSTOCK ENVIRONNEMENT (Feuquières);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);80;;15 01 04;Emballages métalliques;;0.260;tonnes/an
0005104716;METOSTOCK ENVIRONNEMENT (Feuquières);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);80;;19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;;0.530;tonnes/an
0005104716;METOSTOCK ENVIRONNEMENT (Feuquières);Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;;08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;;3.000;tonnes/an
0005104716;METOSTOCK ENVIRONNEMENT (Feuquières);Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;71;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;5.000;tonnes/an
0005104716;METOSTOCK ENVIRONNEMENT (Feuquières);Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;89;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;15.000;tonnes/an
0005104716;METOSTOCK ENVIRONNEMENT (Feuquières);Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;61;;06 03 14;Sels solides et solutions autres que ceux visés aux rubriques 06 03 11 et 06 03 13;;0.620;tonnes/an
0005104716;METOSTOCK ENVIRONNEMENT (Feuquières);Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;08;;06 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.200;tonnes/an
0005104716;METOSTOCK ENVIRONNEMENT (Feuquières);Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;51;;07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;39.000;tonnes/an
0005104716;METOSTOCK ENVIRONNEMENT (Feuquières);Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;27.000;tonnes/an
0005104716;METOSTOCK ENVIRONNEMENT (Feuquières);Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;;08 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;7.000;tonnes/an
0005104716;METOSTOCK ENVIRONNEMENT (Feuquières);Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;8.000;tonnes/an
0005104716;METOSTOCK ENVIRONNEMENT (Feuquières);Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;51;;08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;;4.000;tonnes/an
0005104716;METOSTOCK ENVIRONNEMENT (Feuquières);Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;10 11 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;5.000;tonnes/an
0005104716;METOSTOCK ENVIRONNEMENT (Feuquières);Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;;12 01 02;Fines et poussières de métaux ferreux;;3.000;tonnes/an
0005104716;METOSTOCK ENVIRONNEMENT (Feuquières);Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;;12 01 21;Déchets de meulage et matériaux de meulage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 20;;8.000;tonnes/an
0005104716;METOSTOCK ENVIRONNEMENT (Feuquières);Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.740;tonnes/an
0005104716;METOSTOCK ENVIRONNEMENT (Feuquières);Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;71;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;5.000;tonnes/an
0005104716;METOSTOCK ENVIRONNEMENT (Feuquières);Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.030;tonnes/an
0005104716;METOSTOCK ENVIRONNEMENT (Feuquières);Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;;15 01 04;Emballages métalliques;;0.490;tonnes/an
0005104716;METOSTOCK ENVIRONNEMENT (Feuquières);Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;08;;15 01 05;Emballages composites;;0.040;tonnes/an
0005104716;METOSTOCK ENVIRONNEMENT (Feuquières);Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;;15 01 06;Emballages en mélange;;0.460;tonnes/an
0005104716;METOSTOCK ENVIRONNEMENT (Feuquières);Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;0.370;tonnes/an
0005104716;METOSTOCK ENVIRONNEMENT (Feuquières);Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;0.630;tonnes/an
0005104716;METOSTOCK ENVIRONNEMENT (Feuquières);Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;19 09 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;4.000;tonnes/an
0005104716;METOSTOCK ENVIRONNEMENT (Feuquières);Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.230;tonnes/an
0005104716;METOSTOCK ENVIRONNEMENT (Feuquières);Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.130;tonnes/an
0005104716;METOSTOCK ENVIRONNEMENT (Feuquières);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);80;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;19.000;tonnes/an
0005104716;METOSTOCK ENVIRONNEMENT (Feuquières);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);80;;08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;;102.000;tonnes/an
0005104716;METOSTOCK ENVIRONNEMENT (Feuquières);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);80;;12 01 15;Boues d'usinage autres que celles visées à la rubrique 12 01 14;;1.000;tonnes/an
0005104716;METOSTOCK ENVIRONNEMENT (Feuquières);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);60;;16 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;6.000;tonnes/an
0005104716;METOSTOCK ENVIRONNEMENT (Feuquières);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);80;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;6.000;tonnes/an
0005104716;METOSTOCK ENVIRONNEMENT (Feuquières);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;80;;12 01 02;Fines et poussières de métaux ferreux;;0.820;tonnes/an
0005104716;METOSTOCK ENVIRONNEMENT (Feuquières);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;15 01 06;Emballages en mélange;;0.180;tonnes/an
0005104716;METOSTOCK ENVIRONNEMENT (Feuquières);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;80;;15 01 06;Emballages en mélange;;0.150;tonnes/an
0005104716;METOSTOCK ENVIRONNEMENT (Feuquières);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;51;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;0.380;tonnes/an
0005104716;METOSTOCK ENVIRONNEMENT (Feuquières);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;52;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;1.000;tonnes/an
0005104716;METOSTOCK ENVIRONNEMENT (Feuquières);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;0.020;tonnes/an
0005104716;METOSTOCK ENVIRONNEMENT (Feuquières);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;0.040;tonnes/an
0005104716;METOSTOCK ENVIRONNEMENT (Feuquières);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;0.060;tonnes/an
0005104716;METOSTOCK ENVIRONNEMENT (Feuquières);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;3.000;tonnes/an
0005104716;METOSTOCK ENVIRONNEMENT (Feuquières);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;80;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;6.000;tonnes/an
0005104716;METOSTOCK ENVIRONNEMENT (Feuquières);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;80;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;0.470;tonnes/an
0005104716;METOSTOCK ENVIRONNEMENT (Feuquières);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.040;tonnes/an
0005104716;METOSTOCK ENVIRONNEMENT (Feuquières);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;80;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;0.060;tonnes/an
0005104892;BARCENA SARL  (garage);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;2.000;tonnes/an
0005104892;BARCENA SARL  (garage);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;;16 01 17;Métaux ferreux;;95.000;tonnes/an
0005104892;BARCENA SARL  (garage);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;;16 01 18;Métaux non ferreux;;5.000;tonnes/an
0005104892;BARCENA SARL  (garage);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;1400.000;tonnes/an
0005104892;BARCENA SARL  (garage);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;1.000;tonnes/an
0005104892;BARCENA SARL  (garage);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;95.000;tonnes/an
0005104892;BARCENA SARL  (garage);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;80;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;135.000;tonnes/an
0005105030;Société Nouvelle HERBOUX;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;;16 01 18;Métaux non ferreux;;950.000;tonnes/an
0005105030;Société Nouvelle HERBOUX;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;;16 01 19;Matières plastiques;;3.000;tonnes/an
0005105030;Société Nouvelle HERBOUX;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;;17 04 05;Fer et acier;;11000.000;tonnes/an
0005105030;Société Nouvelle HERBOUX;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 08 01;Catalyseurs usés contenant de l'or, de l'argent, du rhénium, du rhodium, du palladium, de l'iridium ou du platine (sauf rubrique 16 08 07);;0.606;tonnes/an
0005105030;Société Nouvelle HERBOUX;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;02;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;17.000;tonnes/an
0005105030;Société Nouvelle HERBOUX;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;02;;16 01 20;Verre;;9.000;tonnes/an
0005105074;GURDEBEKE SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);80;;02 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0005105074;GURDEBEKE SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);80;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;35.000;tonnes/an
0005105074;GURDEBEKE SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);80;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;174.000;tonnes/an
0005105074;GURDEBEKE SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);80;;02 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;80.000;tonnes/an
0005105074;GURDEBEKE SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;;02 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;62.000;tonnes/an
0005105074;GURDEBEKE SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);80;;02 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;146.000;tonnes/an
0005105074;GURDEBEKE SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);80;;04 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;37.000;tonnes/an
0005105074;GURDEBEKE SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);80;;07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;207.000;tonnes/an
0005105074;GURDEBEKE SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);80;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;42.000;tonnes/an
0005105074;GURDEBEKE SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);80;;10 11 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;22.000;tonnes/an
0005105074;GURDEBEKE SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);02;;16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;143.000;tonnes/an
0005105074;GURDEBEKE SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);80;;16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;61.000;tonnes/an
0005105074;GURDEBEKE SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);80;;17 01 01;Béton;;4.000;tonnes/an
0005105074;GURDEBEKE SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);02;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;50.000;tonnes/an
0005105074;GURDEBEKE SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);80;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;3216.000;tonnes/an
0005105074;GURDEBEKE SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);02;;17 02 02;Verre;;76.000;tonnes/an
0005105074;GURDEBEKE SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);80;;17 02 02;Verre;;13.000;tonnes/an
0005105074;GURDEBEKE SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);02;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;39.000;tonnes/an
0005105074;GURDEBEKE SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;53.000;tonnes/an
0005105074;GURDEBEKE SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);80;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;773.000;tonnes/an
0005105074;GURDEBEKE SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);80;;19 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;69.000;tonnes/an
0005105074;GURDEBEKE SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);80;;19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;;186.000;tonnes/an
0005105074;GURDEBEKE SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);80;;19 10 06;Autres fractions autres que celles visées à la rubrique 19 10 05.;;6212.000;tonnes/an
0005105074;GURDEBEKE SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);02;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;1946.000;tonnes/an
0005105074;GURDEBEKE SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);80;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;15421.000;tonnes/an
0005105074;GURDEBEKE SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);02;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;770.000;tonnes/an
0005105074;GURDEBEKE SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;638.000;tonnes/an
0005105074;GURDEBEKE SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);80;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;18490.000;tonnes/an
0005105074;GURDEBEKE SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);80;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;150.000;tonnes/an
0005105074;GURDEBEKE SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);80;;20 03 07;Déchets encombrants;;2856.000;tonnes/an
0005105644;VALOR'AISNE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);02;;20 02 01;Déchets biodégradables;;3520.000;tonnes/an
0005105764;AGRI-ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);60;;20 02 01;Déchets biodégradables;;9037.000;tonnes/an
0005105788;WEYLCHEM LAMOTTE (ex CLARIANT SFC);Traitement de déchets non dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;60;;07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;155.000;tonnes/an
0005105788;WEYLCHEM LAMOTTE (ex CLARIANT SFC);Traitement de déchets non dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;27;;07 02 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 02 11;;388.000;tonnes/an
0005105788;WEYLCHEM LAMOTTE (ex CLARIANT SFC);Traitement de déchets non dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;60;;08 04 16;Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 15;;1494.000;tonnes/an
0005105788;WEYLCHEM LAMOTTE (ex CLARIANT SFC);Traitement de déchets non dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;77;;08 04 16;Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 15;;568.000;tonnes/an
0005105788;WEYLCHEM LAMOTTE (ex CLARIANT SFC);Traitement de déchets non dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;59;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;1112.000;tonnes/an
0005105788;WEYLCHEM LAMOTTE (ex CLARIANT SFC);Traitement de déchets non dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;77;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;4809.000;tonnes/an
0005105788;WEYLCHEM LAMOTTE (ex CLARIANT SFC);Traitement de déchets non dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;91;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;587.000;tonnes/an
0005105788;WEYLCHEM LAMOTTE (ex CLARIANT SFC);Traitement de déchets non dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;95;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;344.000;tonnes/an
0005105788;WEYLCHEM LAMOTTE (ex CLARIANT SFC);Traitement de déchets non dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;02;;19 07 03;Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02.;;15242.000;tonnes/an
0005105788;WEYLCHEM LAMOTTE (ex CLARIANT SFC);Traitement de déchets non dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;55;;19 07 03;Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02.;;11868.000;tonnes/an
0005105788;WEYLCHEM LAMOTTE (ex CLARIANT SFC);Traitement de déchets non dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;77;;19 07 03;Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02.;;14905.000;tonnes/an
0005105788;WEYLCHEM LAMOTTE (ex CLARIANT SFC);Traitement de déchets non dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;80;;19 07 03;Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02.;;4139.000;tonnes/an
0005105788;WEYLCHEM LAMOTTE (ex CLARIANT SFC);Traitement de déchets non dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;95;;19 07 03;Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02.;;216.000;tonnes/an
0005105800;BIONERVAL HAUTS DE FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);02;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;103.000;tonnes/an
0005105800;BIONERVAL HAUTS DE FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);03;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;777.000;tonnes/an
0005105800;BIONERVAL HAUTS DE FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);08;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;4.000;tonnes/an
0005105800;BIONERVAL HAUTS DE FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;97.000;tonnes/an
0005105800;BIONERVAL HAUTS DE FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;23.000;tonnes/an
0005105800;BIONERVAL HAUTS DE FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);60;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;1112.000;tonnes/an
0005105800;BIONERVAL HAUTS DE FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);68;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;10142.000;tonnes/an
0005105800;BIONERVAL HAUTS DE FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);77;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;920.000;tonnes/an
0005105800;BIONERVAL HAUTS DE FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);78;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;13.000;tonnes/an
0005105800;BIONERVAL HAUTS DE FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);80;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;218.000;tonnes/an
0005105800;BIONERVAL HAUTS DE FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);92;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;408.000;tonnes/an
0005105800;BIONERVAL HAUTS DE FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);93;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;65.000;tonnes/an
0005105800;BIONERVAL HAUTS DE FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);94;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;33.000;tonnes/an
0005105800;BIONERVAL HAUTS DE FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);95;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;100.000;tonnes/an
0005105800;BIONERVAL HAUTS DE FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);02;;02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;25.000;tonnes/an
0005105800;BIONERVAL HAUTS DE FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);56;;02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;933.000;tonnes/an
0005105800;BIONERVAL HAUTS DE FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;2270.000;tonnes/an
0005105800;BIONERVAL HAUTS DE FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);60;;02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;405.000;tonnes/an
0005105800;BIONERVAL HAUTS DE FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;1877.000;tonnes/an
0005105800;BIONERVAL HAUTS DE FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);77;;02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;40.000;tonnes/an
0005105800;BIONERVAL HAUTS DE FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);78;;02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;43.000;tonnes/an
0005105800;BIONERVAL HAUTS DE FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);80;;02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;22.000;tonnes/an
0005105800;BIONERVAL HAUTS DE FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);02;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;11.000;tonnes/an
0005105800;BIONERVAL HAUTS DE FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);60;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;146.000;tonnes/an
0005105800;BIONERVAL HAUTS DE FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);77;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;86.000;tonnes/an
0005105800;BIONERVAL HAUTS DE FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);80;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;59.000;tonnes/an
0005105800;BIONERVAL HAUTS DE FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);93;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;6.000;tonnes/an
0005105800;BIONERVAL HAUTS DE FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);95;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;4.000;tonnes/an
0005105800;BIONERVAL HAUTS DE FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);02;;02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;623.000;tonnes/an
0005105800;BIONERVAL HAUTS DE FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;;02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;230.000;tonnes/an
0005105800;BIONERVAL HAUTS DE FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);80;;02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;9.000;tonnes/an
0005105800;BIONERVAL HAUTS DE FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);95;;02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;14.000;tonnes/an
0005105800;BIONERVAL HAUTS DE FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);60;;02 06 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;6.000;tonnes/an
0005105800;BIONERVAL HAUTS DE FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);77;;02 06 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;0.171;tonnes/an
0005105800;BIONERVAL HAUTS DE FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);78;;02 06 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;0.120;tonnes/an
0005105800;BIONERVAL HAUTS DE FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);80;;02 06 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;8.000;tonnes/an
0005105800;BIONERVAL HAUTS DE FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);95;;02 06 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;0.323;tonnes/an
0005105800;BIONERVAL HAUTS DE FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);92;;19 02 03;Déchets prémélangés composés seulement de déchets non dangereux;;2608.000;tonnes/an
0005105800;BIONERVAL HAUTS DE FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);02;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;16.000;tonnes/an
0005105800;BIONERVAL HAUTS DE FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);60;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;38.000;tonnes/an
0005105800;BIONERVAL HAUTS DE FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);02;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;10.000;tonnes/an
0005105800;BIONERVAL HAUTS DE FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);60;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;123.000;tonnes/an
0005105800;BIONERVAL HAUTS DE FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);77;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;51.000;tonnes/an
0005105800;BIONERVAL HAUTS DE FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);78;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;0.060;tonnes/an
0005105800;BIONERVAL HAUTS DE FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);95;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;2.000;tonnes/an
0005105844;LANGUEDOC Christophe;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);60;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;1033.000;tonnes/an
0005105844;LANGUEDOC Christophe;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);92;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;3626.000;tonnes/an
0005105844;LANGUEDOC Christophe;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);93;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;288.000;tonnes/an
0005105844;LANGUEDOC Christophe;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);95;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;55787.000;tonnes/an
0005105848;SA GURDEBEKE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;;10 10 06;Noyaux et moules de fonderie n'ayant pas subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 10 05;;647.000;tonnes/an
0005105848;SA GURDEBEKE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);02;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;679.000;tonnes/an
0005105848;SA GURDEBEKE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);95;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;748.000;tonnes/an
0005105848;SA GURDEBEKE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);02;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;1909.000;tonnes/an
0005105848;SA GURDEBEKE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;4513.000;tonnes/an
0005105848;SA GURDEBEKE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);92;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;182.000;tonnes/an
0005105848;SA GURDEBEKE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);93;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;1083.000;tonnes/an
0005105848;SA GURDEBEKE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);95;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;11903.000;tonnes/an
0005105848;SA GURDEBEKE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;;19 08 02;Déchets de dessablage;;122.000;tonnes/an
0005105848;SA GURDEBEKE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;19 12 09;Minéraux (par exemple : sable, cailloux);;1903.000;tonnes/an
0005106008;VALOR'AISNE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;;15 01 06;Emballages en mélange;;3355.000;tonnes/an
0005106008;VALOR'AISNE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);02;;03 03 07;Refus séparés mécaniquement provenant du recyclage de déchets de papier et de carton;;6262.000;tonnes/an
0005106008;VALOR'AISNE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);02;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;54543.000;tonnes/an
0005106008;VALOR'AISNE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);02;;20 03 07;Déchets encombrants;;6249.000;tonnes/an
0005106026;SUEZ Eau Industrielle (ex ONDEO IS);Traitement de déchets non dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;60;;07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;917.000;tonnes/an
0005106026;SUEZ Eau Industrielle (ex ONDEO IS);Traitement de déchets non dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;41;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;48.000;tonnes/an
0005106026;SUEZ Eau Industrielle (ex ONDEO IS);Traitement de déchets non dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;60;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;184.000;tonnes/an
0005106026;SUEZ Eau Industrielle (ex ONDEO IS);Traitement de déchets non dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;60;;07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;77.000;tonnes/an
0005106026;SUEZ Eau Industrielle (ex ONDEO IS);Traitement de déchets non dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;60;;08 04 16;Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 15;;355.000;tonnes/an
0005106026;SUEZ Eau Industrielle (ex ONDEO IS);Traitement de déchets non dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;60;;11 01 14;Déchets de dégraissage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 13;;160.000;tonnes/an
0005106026;SUEZ Eau Industrielle (ex ONDEO IS);Traitement de déchets non dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;27;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;2927.000;tonnes/an
0005106026;SUEZ Eau Industrielle (ex ONDEO IS);Traitement de déchets non dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;28;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;3488.000;tonnes/an
0005106026;SUEZ Eau Industrielle (ex ONDEO IS);Traitement de déchets non dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;37;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;1420.000;tonnes/an
0005106026;SUEZ Eau Industrielle (ex ONDEO IS);Traitement de déchets non dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;41;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;8068.000;tonnes/an
0005106026;SUEZ Eau Industrielle (ex ONDEO IS);Traitement de déchets non dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;45;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;79.000;tonnes/an
0005106026;SUEZ Eau Industrielle (ex ONDEO IS);Traitement de déchets non dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;60;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;609.000;tonnes/an
0005106026;SUEZ Eau Industrielle (ex ONDEO IS);Traitement de déchets non dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;77;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;2419.000;tonnes/an
0005106026;SUEZ Eau Industrielle (ex ONDEO IS);Traitement de déchets non dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;89;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;43.000;tonnes/an
0005106026;SUEZ Eau Industrielle (ex ONDEO IS);Traitement de déchets non dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;02;;19 07 03;Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02.;;5968.000;tonnes/an
0005106026;SUEZ Eau Industrielle (ex ONDEO IS);Traitement de déchets non dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;51;;19 07 03;Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02.;;394.000;tonnes/an
0005106026;SUEZ Eau Industrielle (ex ONDEO IS);Traitement de déchets non dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;60;;19 07 03;Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02.;;7857.000;tonnes/an
0005106332;COISPLET DEBOFFLE SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;75;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;448.000;tonnes/an
0005106416;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;333.000;tonnes/an
0005106416;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);51;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;0.000;tonnes/an
0005106416;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;144.000;tonnes/an
0005106416;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;02 03 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;70.000;tonnes/an
0005106416;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;54.000;tonnes/an
0005106416;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;03 03 11;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 03 03 10;;308.000;tonnes/an
0005106416;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;302.000;tonnes/an
0005106416;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;18.000;tonnes/an
0005106416;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);80;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;47.000;tonnes/an
0005106416;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);93;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;9.000;tonnes/an
0005106416;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;3954.000;tonnes/an
0005106416;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;5104.000;tonnes/an
0005106416;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;323.000;tonnes/an
0005106416;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);78;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;2017.000;tonnes/an
0005106416;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);80;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;6165.000;tonnes/an
0005106416;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);94;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;413.000;tonnes/an
0005106416;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);95;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;139.000;tonnes/an
0005106416;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;20 02 01;Déchets biodégradables;;4624.000;tonnes/an
0005106416;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;20 02 01;Déchets biodégradables;;1253.000;tonnes/an
0005106416;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);80;;20 02 01;Déchets biodégradables;;7627.000;tonnes/an
0005106517;VALNOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.000;tonnes/an
0005106523;SPAT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;;01 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0005106523;SPAT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;;01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;4.000;tonnes/an
0005106523;SPAT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;;04 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;49.000;tonnes/an
0005106523;SPAT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;;08 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;38.000;tonnes/an
0005106523;SPAT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);95;;10 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;15.000;tonnes/an
0005106523;SPAT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;;10 09 08;Noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 09 07;;15.000;tonnes/an
0005106523;SPAT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;36.000;tonnes/an
0005106523;SPAT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;;16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;12.000;tonnes/an
0005106523;SPAT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;9.000;tonnes/an
0005106523;SPAT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);93;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;10270.000;tonnes/an
0005106523;SPAT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);94;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;22.000;tonnes/an
0005106523;SPAT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;656.000;tonnes/an
0005106523;SPAT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);94;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;4.000;tonnes/an
0005106523;SPAT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);95;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;110.000;tonnes/an
0005106523;SPAT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;;19 08 01;Déchets de dégrillage;;33.000;tonnes/an
0005106523;SPAT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;;19 08 02;Déchets de dessablage;;1735.000;tonnes/an
0005106523;SPAT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;27.000;tonnes/an
0005106523;SPAT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;;19 08 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;318.000;tonnes/an
0005106523;SPAT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;;19 10 04;Fraction légère des résidus de broyage et poussières autres que celles visées à la rubrique 19 10 03;;8811.000;tonnes/an
0005106523;SPAT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;12556.000;tonnes/an
0005106523;SPAT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;182.000;tonnes/an
0005106523;SPAT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;4555.000;tonnes/an
0005106523;SPAT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);92;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;15506.000;tonnes/an
0005106523;SPAT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);93;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;13038.000;tonnes/an
0005106523;SPAT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);94;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;22151.000;tonnes/an
0005106523;SPAT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);95;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;5251.000;tonnes/an
0005106523;SPAT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;15113.000;tonnes/an
0005106523;SPAT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;589.000;tonnes/an
0005106523;SPAT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;4622.000;tonnes/an
0005106523;SPAT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);93;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;1695.000;tonnes/an
0005106523;SPAT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);94;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;1371.000;tonnes/an
0005106523;SPAT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);95;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;1101.000;tonnes/an
0005106523;SPAT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;2230.000;tonnes/an
0005106523;SPAT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);95;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;193.000;tonnes/an
0005106523;SPAT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;;20 03 07;Déchets encombrants;;5.000;tonnes/an
0005106523;SPAT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);95;;20 03 07;Déchets encombrants;;27.000;tonnes/an
0005106524;SITA OISE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);94;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;9209.000;tonnes/an
0005106524;SITA OISE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);95;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;7515.000;tonnes/an
0005106528;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;60;;02 03 01;Boues provenant du lavage, du nettoyage, de l'épluchage, de la centrifugation et de la séparation;;495.000;tonnes/an
0005106528;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;60;;02 04 02;Carbonate de calcium déclassé;;523.000;tonnes/an
0005106528;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;95;;02 04 02;Carbonate de calcium déclassé;;717.000;tonnes/an
0005106528;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;76;;07 03 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 03 11;;43.000;tonnes/an
0005106528;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;60;;07 06 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 06 11;;824.000;tonnes/an
0005106528;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;60;;07 07 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 07 11;;1780.000;tonnes/an
0005106528;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;60;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;265.000;tonnes/an
0005106528;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;76;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;1378.000;tonnes/an
0005106528;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;27;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;31.000;tonnes/an
0005106528;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;60;;10 12 10;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées autres que ceux visés à la rubrique 10 12 09;;206.000;tonnes/an
0005106528;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;60;;15 01 03;Emballages en bois;;768.000;tonnes/an
0005106528;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;60;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;8214.000;tonnes/an
0005106528;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;78;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;1322.000;tonnes/an
0005106528;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;95;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;3572.000;tonnes/an
0005106528;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;60;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;853.000;tonnes/an
0005106528;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;02;;19 08 12;Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11;;333.000;tonnes/an
0005106528;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;60;;19 08 12;Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11;;192.000;tonnes/an
0005106528;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;60;;19 09 03;Boues de décarbonatation;;171.000;tonnes/an
0005106528;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;60;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;3.000;tonnes/an
0005106528;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;60;;20 02 01;Déchets biodégradables;;5777.000;tonnes/an
0005106528;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;4.000;tonnes/an
0005106528;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);60;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;4211.000;tonnes/an
0005106528;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);78;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;925.000;tonnes/an
0005106528;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);95;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;2211.000;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;5.000;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;95;;08 01 20;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 19;;3.000;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;94;;08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;;0.290;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;;08 03 13;Déchets d'encres autres que ceux visés à la rubrique 08 03 12;;0.640;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.120;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;2.000;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;95;;11 01 14;Déchets de dégraissage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 13;;0.120;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;75;;16 01 20;Verre;;0.050;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;14;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;0.300;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;0.450;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;4.000;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.000;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.000;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;;18 01 01;Objets piquant et coupants (sauf rubrique 18 01 03);;0.010;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;;18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;;0.070;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;5.000;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.080;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;;20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;;0.070;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;;20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;;0.060;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;;20 01 39;Matières plastiques;;2.000;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;27.000;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;75;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;10.000;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.740;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;5.000;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;95;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;7.000;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;06 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;06 03 14;Sels solides et solutions autres que ceux visés aux rubriques 06 03 11 et 06 03 13;;0.150;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.500;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;07 02 17;Déchets contenant des silicones autres que ceux mentionnés à la rubrique 07 02 16;;10.000;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;07 05 14;Déchets solides autres que ceux visés à la rubrique 07 05 13;;11.000;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;07 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;33.000;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;07 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;59.000;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;08 01 14;Boues provenant de peintures ou vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 13;;0.940;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;08 03 07;Boues aqueuses contenant de l'encre;;1.000;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;;2.000;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.070;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.820;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.070;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;08 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.800;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;08 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.800;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;;66.000;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;;2.000;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.410;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.820;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;1.000;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;24.000;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;7.000;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.720;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);26;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.190;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;2.000;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.200;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;1.000;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;22.000;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);36;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;27.000;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.060;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.110;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;4.000;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);46;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.380;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;70.000;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;2.000;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;5.000;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);58;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;8.000;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;1.000;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.930;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.390;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;8.000;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.050;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;3.000;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;1.000;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;1.000;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;1.000;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;3.000;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;5.000;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;48.000;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;17.000;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.290;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.960;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;10.000;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.710;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;3.000;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;16.000;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.030;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;09 01 08;Pellicules et papiers photographiques sans argent ni composés de l'argent;;0.130;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;09 01 08;Pellicules et papiers photographiques sans argent ni composés de l'argent;;0.020;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;09 01 08;Pellicules et papiers photographiques sans argent ni composés de l'argent;;0.110;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;09 01 08;Pellicules et papiers photographiques sans argent ni composés de l'argent;;6.000;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;09 01 08;Pellicules et papiers photographiques sans argent ni composés de l'argent;;0.000;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;09 01 08;Pellicules et papiers photographiques sans argent ni composés de l'argent;;0.750;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;09 01 08;Pellicules et papiers photographiques sans argent ni composés de l'argent;;0.450;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;;09 01 08;Pellicules et papiers photographiques sans argent ni composés de l'argent;;0.430;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;09 01 12;Appareils photographiques à usage unique contenant des piles autres que ceux visés à la rubrique 09 01 11;;0.040;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;09 01 12;Appareils photographiques à usage unique contenant des piles autres que ceux visés à la rubrique 09 01 11;;0.720;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;09 01 12;Appareils photographiques à usage unique contenant des piles autres que ceux visés à la rubrique 09 01 11;;0.360;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;09 01 12;Appareils photographiques à usage unique contenant des piles autres que ceux visés à la rubrique 09 01 11;;0.110;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;09 01 12;Appareils photographiques à usage unique contenant des piles autres que ceux visés à la rubrique 09 01 11;;0.060;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;09 01 12;Appareils photographiques à usage unique contenant des piles autres que ceux visés à la rubrique 09 01 11;;2.000;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;;09 01 12;Appareils photographiques à usage unique contenant des piles autres que ceux visés à la rubrique 09 01 11;;0.030;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;09 01 12;Appareils photographiques à usage unique contenant des piles autres que ceux visés à la rubrique 09 01 11;;0.070;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);26;;09 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.130;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;09 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;4.000;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;09 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.930;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;09 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.440;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;09 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;6.000;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;;09 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.060;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;09 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;4.000;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;09 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;09 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.150;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;09 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.200;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;09 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;4.000;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;09 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.130;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;09 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;09 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.240;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;09 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;10 03 05;Déchets d'alumine;;0.640;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;10 13 04;Déchets de calcination et d'hydratation de la chaux;;0.430;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;11 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.190;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;11 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;2.000;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;;1.000;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;0.520;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;0.050;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;2.000;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;4.000;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.840;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.000;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;15 01 04;Emballages métalliques;;1.000;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;15 01 04;Emballages métalliques;;0.090;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);26;;15 01 04;Emballages métalliques;;0.340;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;15 01 04;Emballages métalliques;;2.000;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;;15 01 04;Emballages métalliques;;0.190;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;15 01 04;Emballages métalliques;;2.000;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;15 01 04;Emballages métalliques;;1.000;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;15 01 04;Emballages métalliques;;1.000;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;15 01 04;Emballages métalliques;;0.270;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;15 01 04;Emballages métalliques;;0.470;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;15 01 04;Emballages métalliques;;0.340;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;15 01 04;Emballages métalliques;;0.530;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;15 01 04;Emballages métalliques;;0.180;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;15 01 04;Emballages métalliques;;10.000;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;15 01 04;Emballages métalliques;;0.910;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;15 01 04;Emballages métalliques;;0.360;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;15 01 04;Emballages métalliques;;0.690;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;15 01 04;Emballages métalliques;;0.150;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;15 01 04;Emballages métalliques;;0.230;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.040;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;0.180;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;0.200;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;16 01 17;Métaux ferreux;;0.000;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;16 01 17;Métaux ferreux;;6.000;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;16 01 17;Métaux ferreux;;7.000;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;16 01 17;Métaux ferreux;;3.000;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;16 01 17;Métaux ferreux;;0.370;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;16 01 19;Matières plastiques;;3.000;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;16 01 19;Matières plastiques;;0.230;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;16 01 19;Matières plastiques;;0.580;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;16 01 19;Matières plastiques;;0.290;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;16 01 19;Matières plastiques;;0.420;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;16 01 19;Matières plastiques;;0.680;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;16 01 20;Verre;;1.000;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;16 01 20;Verre;;0.250;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;16 01 20;Verre;;0.270;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;16 01 20;Verre;;0.830;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;16 01 20;Verre;;1.000;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;11.000;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;3.000;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;8.000;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;1.000;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.090;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;0.460;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;0.580;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;0.430;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;0.070;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.270;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;2.000;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.250;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.720;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.000;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;17 02 01;Bois;;24.000;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;17 04 02;Aluminium;;1.000;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;17 04 02;Aluminium;;0.250;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;17 04 02;Aluminium;;0.040;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;3.000;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;0.480;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;0.790;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;0.430;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;35.000;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;19 12 09;Minéraux (par exemple : sable, cailloux);;0.210;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;12.000;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;20 01 01;Papier et carton;;8.000;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;20 01 01;Papier et carton;;7.000;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;;20 01 01;Papier et carton;;0.520;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;20 01 01;Papier et carton;;1.000;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;20 01 01;Papier et carton;;10.000;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;20 01 01;Papier et carton;;0.330;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;20 01 01;Papier et carton;;2.000;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;20 01 01;Papier et carton;;0.130;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.160;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;85.000;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;0.160;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;20 01 39;Matières plastiques;;0.580;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;20 01 40;Métaux;;0.590;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;20 01 40;Métaux;;0.000;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;20 01 40;Métaux;;0.260;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.640;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;7.000;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.600;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.450;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.060;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;18;;09 01 08;Pellicules et papiers photographiques sans argent ni composés de l'argent;;2.000;tonnes/an
0005106534;SUEZ RV Ile-de-France;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;;01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;18.000;tonnes/an
0005106534;SUEZ RV Ile-de-France;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;;04 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;156.000;tonnes/an
0005106534;SUEZ RV Ile-de-France;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;;10 01 02;Cendres volantes de charbon;;22.000;tonnes/an
0005106534;SUEZ RV Ile-de-France;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);02;;10 01 21;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 10 01 20;;44.000;tonnes/an
0005106534;SUEZ RV Ile-de-France;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);02;;10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;19.000;tonnes/an
0005106534;SUEZ RV Ile-de-France;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;;10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;73.000;tonnes/an
0005106534;SUEZ RV Ile-de-France;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);02;;10 11 14;Boues de polissage et de meulage du verre autres que celles visées à la rubrique 10 11 13;;19.000;tonnes/an
0005106534;SUEZ RV Ile-de-France;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;33.000;tonnes/an
0005106534;SUEZ RV Ile-de-France;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;;17 01 01;Béton;;13.000;tonnes/an
0005106534;SUEZ RV Ile-de-France;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;;17 01 02;Briques;;5.000;tonnes/an
0005106534;SUEZ RV Ile-de-France;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);93;;17 01 02;Briques;;2043.000;tonnes/an
0005106534;SUEZ RV Ile-de-France;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;;17 01 03;Tuiles et céramiques;;508.000;tonnes/an
0005106534;SUEZ RV Ile-de-France;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);02;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;451.000;tonnes/an
0005106534;SUEZ RV Ile-de-France;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;825.000;tonnes/an
0005106534;SUEZ RV Ile-de-France;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;9952.000;tonnes/an
0005106534;SUEZ RV Ile-de-France;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);93;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;34455.000;tonnes/an
0005106534;SUEZ RV Ile-de-France;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;232.000;tonnes/an
0005106534;SUEZ RV Ile-de-France;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);93;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;20.000;tonnes/an
0005106534;SUEZ RV Ile-de-France;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;;19 08 01;Déchets de dégrillage;;19.000;tonnes/an
0005106534;SUEZ RV Ile-de-France;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;;19 10 04;Fraction légère des résidus de broyage et poussières autres que celles visées à la rubrique 19 10 03;;77.000;tonnes/an
0005106534;SUEZ RV Ile-de-France;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);02;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;1110.000;tonnes/an
0005106534;SUEZ RV Ile-de-France;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;13923.000;tonnes/an
0005106534;SUEZ RV Ile-de-France;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;2853.000;tonnes/an
0005106534;SUEZ RV Ile-de-France;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);93;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;13418.000;tonnes/an
0005106534;SUEZ RV Ile-de-France;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);95;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;2510.000;tonnes/an
0005106534;SUEZ RV Ile-de-France;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);02;;19 13 02;Déchets solides provenant de la décontamination des sols autres que ceux visés à la rubrique 19 13 01;;26.000;tonnes/an
0005106534;SUEZ RV Ile-de-France;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;;20 02 02;Terres et pierres;;22.000;tonnes/an
0005106534;SUEZ RV Ile-de-France;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);02;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;2175.000;tonnes/an
0005106534;SUEZ RV Ile-de-France;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;4342.000;tonnes/an
0005106534;SUEZ RV Ile-de-France;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;454.000;tonnes/an
0005106534;SUEZ RV Ile-de-France;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);95;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;116.000;tonnes/an
0005106534;SUEZ RV Ile-de-France;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);95;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;1502.000;tonnes/an
0005106534;SUEZ RV Ile-de-France;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;;20 03 07;Déchets encombrants;;50.000;tonnes/an
0005106546;SUEZ RV Ile-de-France (ex. SITA IdF);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;;02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;60.000;tonnes/an
0005106546;SUEZ RV Ile-de-France (ex. SITA IdF);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;81.000;tonnes/an
0005106546;SUEZ RV Ile-de-France (ex. SITA IdF);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;;07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;67.000;tonnes/an
0005106546;SUEZ RV Ile-de-France (ex. SITA IdF);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);93;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;2185.000;tonnes/an
0005106546;SUEZ RV Ile-de-France (ex. SITA IdF);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;;10 12 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;112.000;tonnes/an
0005106546;SUEZ RV Ile-de-France (ex. SITA IdF);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;;10 13 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;259.000;tonnes/an
0005106546;SUEZ RV Ile-de-France (ex. SITA IdF);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;35.000;tonnes/an
0005106546;SUEZ RV Ile-de-France (ex. SITA IdF);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;;17 01 02;Briques;;1178.000;tonnes/an
0005106546;SUEZ RV Ile-de-France (ex. SITA IdF);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);95;;17 01 02;Briques;;301.000;tonnes/an
0005106546;SUEZ RV Ile-de-France (ex. SITA IdF);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;1560.000;tonnes/an
0005106546;SUEZ RV Ile-de-France (ex. SITA IdF);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);94;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;139.000;tonnes/an
0005106546;SUEZ RV Ile-de-France (ex. SITA IdF);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);95;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;582.000;tonnes/an
0005106546;SUEZ RV Ile-de-France (ex. SITA IdF);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;;17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;;408.000;tonnes/an
0005106546;SUEZ RV Ile-de-France (ex. SITA IdF);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;57.000;tonnes/an
0005106546;SUEZ RV Ile-de-France (ex. SITA IdF);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);75;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;373.000;tonnes/an
0005106546;SUEZ RV Ile-de-France (ex. SITA IdF);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;97.000;tonnes/an
0005106546;SUEZ RV Ile-de-France (ex. SITA IdF);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);95;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;20.000;tonnes/an
0005106546;SUEZ RV Ile-de-France (ex. SITA IdF);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);92;;19 01 19;Sables provenant de lits fluidisés;;28.000;tonnes/an
0005106546;SUEZ RV Ile-de-France (ex. SITA IdF);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;4019.000;tonnes/an
0005106546;SUEZ RV Ile-de-France (ex. SITA IdF);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;22379.000;tonnes/an
0005106546;SUEZ RV Ile-de-France (ex. SITA IdF);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);92;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;30643.000;tonnes/an
0005106546;SUEZ RV Ile-de-France (ex. SITA IdF);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);93;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;5076.000;tonnes/an
0005106546;SUEZ RV Ile-de-France (ex. SITA IdF);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);95;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;15572.000;tonnes/an
0005106546;SUEZ RV Ile-de-France (ex. SITA IdF);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);27;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;6.000;tonnes/an
0005106546;SUEZ RV Ile-de-France (ex. SITA IdF);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;8470.000;tonnes/an
0005106546;SUEZ RV Ile-de-France (ex. SITA IdF);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;24.000;tonnes/an
0005106546;SUEZ RV Ile-de-France (ex. SITA IdF);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;3349.000;tonnes/an
0005106546;SUEZ RV Ile-de-France (ex. SITA IdF);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);95;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;5269.000;tonnes/an
0005106546;SUEZ RV Ile-de-France (ex. SITA IdF);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;;20 03 07;Déchets encombrants;;2484.000;tonnes/an
0005106547;GURDEBEKE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;;02 01 07;Déchets provenant de la sylviculture;;0.480;tonnes/an
0005106547;GURDEBEKE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);02;;02 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;128.000;tonnes/an
0005106547;GURDEBEKE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;;02 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;9.000;tonnes/an
0005106547;GURDEBEKE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);02;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;13.000;tonnes/an
0005106547;GURDEBEKE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);02;;04 02 22;Fibres textiles ouvrées;;74.000;tonnes/an
0005106547;GURDEBEKE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;;04 02 22;Fibres textiles ouvrées;;237.000;tonnes/an
0005106547;GURDEBEKE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;;07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;246.000;tonnes/an
0005106547;GURDEBEKE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;;07 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.600;tonnes/an
0005106547;GURDEBEKE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;;10 11 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;285.000;tonnes/an
0005106547;GURDEBEKE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;;12 01 05;Déchets de matières plastiques d'ébarbage et de tournage;;27.000;tonnes/an
0005106547;GURDEBEKE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;7.000;tonnes/an
0005106547;GURDEBEKE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);02;;16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;98.000;tonnes/an
0005106547;GURDEBEKE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;;16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;33.000;tonnes/an
0005106547;GURDEBEKE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;;17 01 01;Béton;;1.000;tonnes/an
0005106547;GURDEBEKE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);02;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;473.000;tonnes/an
0005106547;GURDEBEKE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;374.000;tonnes/an
0005106547;GURDEBEKE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);02;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;153.000;tonnes/an
0005106547;GURDEBEKE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;641.000;tonnes/an
0005106547;GURDEBEKE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);02;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;772.000;tonnes/an
0005106547;GURDEBEKE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;2112.000;tonnes/an
0005106547;GURDEBEKE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);80;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;2.000;tonnes/an
0005106547;GURDEBEKE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;;19 05 01;Fraction non compostée des déchets municipaux et assimilés;;4.000;tonnes/an
0005106547;GURDEBEKE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;;19 08 01;Déchets de dégrillage;;224.000;tonnes/an
0005106547;GURDEBEKE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);80;;19 08 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;4.000;tonnes/an
0005106547;GURDEBEKE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;;19 10 04;Fraction légère des résidus de broyage et poussières autres que celles visées à la rubrique 19 10 03;;75.000;tonnes/an
0005106547;GURDEBEKE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;365.000;tonnes/an
0005106547;GURDEBEKE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);02;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;927.000;tonnes/an
0005106547;GURDEBEKE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;1758.000;tonnes/an
0005106547;GURDEBEKE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);80;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;9.000;tonnes/an
0005106547;GURDEBEKE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;;20 02 02;Terres et pierres;;1.000;tonnes/an
0005106547;GURDEBEKE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);02;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;10007.000;tonnes/an
0005106547;GURDEBEKE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;6765.000;tonnes/an
0005106547;GURDEBEKE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);80;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;32.000;tonnes/an
0005106547;GURDEBEKE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;;20 03 02;Déchets de marchés;;32.000;tonnes/an
0005106547;GURDEBEKE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);02;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;215.000;tonnes/an
0005106547;GURDEBEKE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;294.000;tonnes/an
0005106547;GURDEBEKE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);80;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;1.000;tonnes/an
0005106547;GURDEBEKE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);02;;20 03 07;Déchets encombrants;;11927.000;tonnes/an
0005106547;GURDEBEKE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;;20 03 07;Déchets encombrants;;26765.000;tonnes/an
0005106547;GURDEBEKE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);80;;20 03 07;Déchets encombrants;;6.000;tonnes/an
0005106549;COMPOST'OISE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;50.000;tonnes/an
0005106549;COMPOST'OISE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);60;;20 02 01;Déchets biodégradables;;15200.000;tonnes/an
0005106562;GL ORGANOSOL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;02;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;98.000;tonnes/an
0005106562;GL ORGANOSOL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;02;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;158.000;tonnes/an
0005106562;GL ORGANOSOL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;60;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;14965.000;tonnes/an
0005106562;GL ORGANOSOL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;80;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;28.000;tonnes/an
0005106562;GL ORGANOSOL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;94;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;1073.000;tonnes/an
0005106562;GL ORGANOSOL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;60;;20 02 01;Déchets biodégradables;;2449.000;tonnes/an
0005106562;GL ORGANOSOL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;95;;20 02 01;Déchets biodégradables;;1073.000;tonnes/an
0005106630;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;60;;07 06 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 06 11;;41.000;tonnes/an
0005106630;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;60;;07 07 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 07 11;;1282.000;tonnes/an
0005106630;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;59;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;28.000;tonnes/an
0005106630;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;76;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;76.000;tonnes/an
0005106630;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;92;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;336.000;tonnes/an
0005106630;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;93;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;186.000;tonnes/an
0005106630;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;95;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;328.000;tonnes/an
0005106630;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;60;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;169.000;tonnes/an
0005106630;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;93;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;434.000;tonnes/an
0005106630;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;91;;17 05 06;Boues de dragage autres que celles visées à la rubrique 17 05 05;;101.000;tonnes/an
0005106630;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;60;;19 08 12;Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11;;23.000;tonnes/an
0005106630;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;77;;20 02 01;Déchets biodégradables;;2016.000;tonnes/an
0005106630;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);60;;02 06 03;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;0.000;tonnes/an
0005106630;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);77;;02 07 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;24.000;tonnes/an
0005106630;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);60;;15 01 03;Emballages en bois;;3.000;tonnes/an
0005106630;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);77;;15 01 03;Emballages en bois;;90.000;tonnes/an
0005106630;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);93;;15 01 03;Emballages en bois;;1964.000;tonnes/an
0005106630;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);60;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;4139.000;tonnes/an
0005106630;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);77;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;3534.000;tonnes/an
0005106630;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);78;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;2733.000;tonnes/an
0005106630;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);92;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;97.000;tonnes/an
0005106630;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);94;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;504.000;tonnes/an
0005106630;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);95;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;4113.000;tonnes/an
0005106630;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);60;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;0.000;tonnes/an
0005106630;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);93;;19 09 02;Boues de clarification de l'eau;;217.000;tonnes/an
0005106630;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);60;;20 02 01;Déchets biodégradables;;2517.000;tonnes/an
0005106630;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);75;;20 02 01;Déchets biodégradables;;53.000;tonnes/an
0005106630;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);77;;20 02 01;Déchets biodégradables;;214.000;tonnes/an
0005106630;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);78;;20 02 01;Déchets biodégradables;;616.000;tonnes/an
0005106630;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);92;;20 02 01;Déchets biodégradables;;5358.000;tonnes/an
0005106630;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);93;;20 02 01;Déchets biodégradables;;645.000;tonnes/an
0005106630;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);95;;20 02 01;Déchets biodégradables;;1718.000;tonnes/an
0005106698;SARP NORD ex SARP IDF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;19 08 02;Déchets de dessablage;;24.000;tonnes/an
0005106698;SARP NORD ex SARP IDF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;40.000;tonnes/an
0005106698;SARP NORD ex SARP IDF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;754.000;tonnes/an
0005106698;SARP NORD ex SARP IDF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;92.000;tonnes/an
0005106698;SARP NORD ex SARP IDF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;13.000;tonnes/an
0005106698;SARP NORD ex SARP IDF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;;20 03 04;Boues de fosses septiques;;19.000;tonnes/an
0005106698;SARP NORD ex SARP IDF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;20 03 04;Boues de fosses septiques;;721.000;tonnes/an
0005106698;SARP NORD ex SARP IDF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;20 03 04;Boues de fosses septiques;;6.000;tonnes/an
0005106698;SARP NORD ex SARP IDF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;;20 03 04;Boues de fosses septiques;;67.000;tonnes/an
0005106698;SARP NORD ex SARP IDF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;6.000;tonnes/an
0005106698;SARP NORD ex SARP IDF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;1319.000;tonnes/an
0005106698;SARP NORD ex SARP IDF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;16.000;tonnes/an
0005106698;SARP NORD ex SARP IDF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;70.000;tonnes/an
0005106717;NATURECO;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);60;;20 02 01;Déchets biodégradables;;16814.000;tonnes/an
0005106718;NATURECO;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);60;;20 02 01;Déchets biodégradables;;8197.000;tonnes/an
0005106749;REMONDIS DD (ex Ets DECAMP-DUBOS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;12.000;tonnes/an
0005106749;REMONDIS DD (ex Ets DECAMP-DUBOS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;16 01 17;Métaux ferreux;;0.040;tonnes/an
0005106749;REMONDIS DD (ex Ets DECAMP-DUBOS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;16 01 17;Métaux ferreux;;1274.000;tonnes/an
0005106749;REMONDIS DD (ex Ets DECAMP-DUBOS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;16 01 17;Métaux ferreux;;31.000;tonnes/an
0005106749;REMONDIS DD (ex Ets DECAMP-DUBOS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;16 01 17;Métaux ferreux;;1.000;tonnes/an
0005106749;REMONDIS DD (ex Ets DECAMP-DUBOS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;16 01 17;Métaux ferreux;;48.000;tonnes/an
0005106749;REMONDIS DD (ex Ets DECAMP-DUBOS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;16 01 17;Métaux ferreux;;15.000;tonnes/an
0005106749;REMONDIS DD (ex Ets DECAMP-DUBOS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;16 01 18;Métaux non ferreux;;3.000;tonnes/an
0005106749;REMONDIS DD (ex Ets DECAMP-DUBOS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;16 01 19;Matières plastiques;;3.000;tonnes/an
0005106749;REMONDIS DD (ex Ets DECAMP-DUBOS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;16 01 19;Matières plastiques;;3.000;tonnes/an
0005106749;REMONDIS DD (ex Ets DECAMP-DUBOS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;377.000;tonnes/an
0005106749;REMONDIS DD (ex Ets DECAMP-DUBOS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;8.000;tonnes/an
0005106749;REMONDIS DD (ex Ets DECAMP-DUBOS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;113.000;tonnes/an
0005106749;REMONDIS DD (ex Ets DECAMP-DUBOS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.490;tonnes/an
0005106749;REMONDIS DD (ex Ets DECAMP-DUBOS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;17 04 02;Aluminium;;1.000;tonnes/an
0005106749;REMONDIS DD (ex Ets DECAMP-DUBOS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;;107.000;tonnes/an
0005106749;REMONDIS DD (ex Ets DECAMP-DUBOS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;;21.000;tonnes/an
0005106749;REMONDIS DD (ex Ets DECAMP-DUBOS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;20 01 01;Papier et carton;;68.000;tonnes/an
0005106749;REMONDIS DD (ex Ets DECAMP-DUBOS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;20 01 01;Papier et carton;;17.000;tonnes/an
0005106749;REMONDIS DD (ex Ets DECAMP-DUBOS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;20 01 01;Papier et carton;;3.000;tonnes/an
0005106749;REMONDIS DD (ex Ets DECAMP-DUBOS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;;20 01 01;Papier et carton;;105.000;tonnes/an
0005106749;REMONDIS DD (ex Ets DECAMP-DUBOS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;20 01 01;Papier et carton;;1334.000;tonnes/an
0005106749;REMONDIS DD (ex Ets DECAMP-DUBOS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;20 01 01;Papier et carton;;371.000;tonnes/an
0005106749;REMONDIS DD (ex Ets DECAMP-DUBOS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;20 01 01;Papier et carton;;31.000;tonnes/an
0005106749;REMONDIS DD (ex Ets DECAMP-DUBOS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;;20 01 01;Papier et carton;;35.000;tonnes/an
0005106749;REMONDIS DD (ex Ets DECAMP-DUBOS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;20 01 01;Papier et carton;;13.000;tonnes/an
0005106749;REMONDIS DD (ex Ets DECAMP-DUBOS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;20 01 01;Papier et carton;;3.000;tonnes/an
0005106749;REMONDIS DD (ex Ets DECAMP-DUBOS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;20 01 01;Papier et carton;;80.000;tonnes/an
0005106749;REMONDIS DD (ex Ets DECAMP-DUBOS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;20 01 02;Verre;;155.000;tonnes/an
0005106749;REMONDIS DD (ex Ets DECAMP-DUBOS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;20 01 02;Verre;;0.230;tonnes/an
0005106749;REMONDIS DD (ex Ets DECAMP-DUBOS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;5.000;tonnes/an
0005106749;REMONDIS DD (ex Ets DECAMP-DUBOS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;601.000;tonnes/an
0005106749;REMONDIS DD (ex Ets DECAMP-DUBOS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;68.000;tonnes/an
0005106749;REMONDIS DD (ex Ets DECAMP-DUBOS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;11.000;tonnes/an
0005106749;REMONDIS DD (ex Ets DECAMP-DUBOS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;5.000;tonnes/an
0005106749;REMONDIS DD (ex Ets DECAMP-DUBOS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;33.000;tonnes/an
0005106749;REMONDIS DD (ex Ets DECAMP-DUBOS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;20 01 39;Matières plastiques;;0.060;tonnes/an
0005106749;REMONDIS DD (ex Ets DECAMP-DUBOS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;20 01 39;Matières plastiques;;95.000;tonnes/an
0005106749;REMONDIS DD (ex Ets DECAMP-DUBOS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;20 01 39;Matières plastiques;;6.000;tonnes/an
0005106749;REMONDIS DD (ex Ets DECAMP-DUBOS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;20 01 39;Matières plastiques;;16.000;tonnes/an
0005106749;REMONDIS DD (ex Ets DECAMP-DUBOS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;20 01 39;Matières plastiques;;2.000;tonnes/an
0005106749;REMONDIS DD (ex Ets DECAMP-DUBOS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;20 01 39;Matières plastiques;;14.000;tonnes/an
0005106749;REMONDIS DD (ex Ets DECAMP-DUBOS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;43.000;tonnes/an
0005106749;REMONDIS DD (ex Ets DECAMP-DUBOS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.040;tonnes/an
0005106749;REMONDIS DD (ex Ets DECAMP-DUBOS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;82.000;tonnes/an
0005106749;REMONDIS DD (ex Ets DECAMP-DUBOS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;23.000;tonnes/an
0005106749;REMONDIS DD (ex Ets DECAMP-DUBOS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.460;tonnes/an
0005106749;REMONDIS DD (ex Ets DECAMP-DUBOS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;4.000;tonnes/an
0005106749;REMONDIS DD (ex Ets DECAMP-DUBOS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;177.000;tonnes/an
0005106749;REMONDIS DD (ex Ets DECAMP-DUBOS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0005106749;REMONDIS DD (ex Ets DECAMP-DUBOS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;2163.000;tonnes/an
0005106749;REMONDIS DD (ex Ets DECAMP-DUBOS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.640;tonnes/an
0005106749;REMONDIS DD (ex Ets DECAMP-DUBOS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;181.000;tonnes/an
0005106749;REMONDIS DD (ex Ets DECAMP-DUBOS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;58.000;tonnes/an
0005106749;REMONDIS DD (ex Ets DECAMP-DUBOS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;23.000;tonnes/an
0005106749;REMONDIS DD (ex Ets DECAMP-DUBOS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;18.000;tonnes/an
0005106749;REMONDIS DD (ex Ets DECAMP-DUBOS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;99.000;tonnes/an
0005106749;REMONDIS DD (ex Ets DECAMP-DUBOS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;48.000;tonnes/an
0005106749;REMONDIS DD (ex Ets DECAMP-DUBOS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;61.000;tonnes/an
0005106749;REMONDIS DD (ex Ets DECAMP-DUBOS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;20 02 01;Déchets biodégradables;;17.000;tonnes/an
0005106749;REMONDIS DD (ex Ets DECAMP-DUBOS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;20 02 01;Déchets biodégradables;;2.000;tonnes/an
0005106749;REMONDIS DD (ex Ets DECAMP-DUBOS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;20 02 02;Terres et pierres;;25.000;tonnes/an
0005106806;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;209.000;tonnes/an
0005106806;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);60;;15 01 03;Emballages en bois;;2.000;tonnes/an
0005106806;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);60;;19 06 04;Digestats provenant du traitement anaérobie des déchets municipaux;;219.000;tonnes/an
0005106806;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);02;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;1149.000;tonnes/an
0005106806;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);60;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;12510.000;tonnes/an
0005106806;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;152.000;tonnes/an
0005106806;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);77;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;723.000;tonnes/an
0005106806;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);78;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;814.000;tonnes/an
0005106806;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);80;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;3.000;tonnes/an
0005106806;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);91;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;286.000;tonnes/an
0005106806;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);93;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;583.000;tonnes/an
0005106806;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);94;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;546.000;tonnes/an
0005106806;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);95;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;5416.000;tonnes/an
0005106806;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;19 09 02;Boues de clarification de l'eau;;188.000;tonnes/an
0005106806;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);95;;19 09 02;Boues de clarification de l'eau;;123.000;tonnes/an
0005106806;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);60;;20 02 01;Déchets biodégradables;;16695.000;tonnes/an
0005107496;PAPREC NORD NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;12;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;13.000;tonnes/an
0005107496;PAPREC NORD NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;9.000;tonnes/an
0005107496;PAPREC NORD NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;80.000;tonnes/an
0005107496;PAPREC NORD NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;29.000;tonnes/an
0005107496;PAPREC NORD NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;39.000;tonnes/an
0005107496;PAPREC NORD NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;108.000;tonnes/an
0005107496;PAPREC NORD NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;11.000;tonnes/an
0005107496;PAPREC NORD NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;6.000;tonnes/an
0005107496;PAPREC NORD NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;2322.000;tonnes/an
0005107496;PAPREC NORD NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;33.000;tonnes/an
0005107496;PAPREC NORD NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;5.000;tonnes/an
0005107560;CORNEC SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;23.000;tonnes/an
0005107560;CORNEC SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;29.000;tonnes/an
0005107560;CORNEC SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;15 01 03;Emballages en bois;;41.000;tonnes/an
0005107560;CORNEC SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;;16 01 17;Métaux ferreux;;241.000;tonnes/an
0005107560;CORNEC SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;16 01 17;Métaux ferreux;;185.000;tonnes/an
0005107560;CORNEC SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;18;;16 01 17;Métaux ferreux;;374.000;tonnes/an
0005107560;CORNEC SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;;16 01 17;Métaux ferreux;;108.000;tonnes/an
0005107560;CORNEC SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;16 01 17;Métaux ferreux;;60.000;tonnes/an
0005107560;CORNEC SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;16 01 17;Métaux ferreux;;41.000;tonnes/an
0005107560;CORNEC SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;16 01 17;Métaux ferreux;;110.000;tonnes/an
0005107560;CORNEC SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;16 01 17;Métaux ferreux;;33.000;tonnes/an
0005107560;CORNEC SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;16 01 17;Métaux ferreux;;2286.000;tonnes/an
0005107560;CORNEC SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;16 01 17;Métaux ferreux;;33.000;tonnes/an
0005107560;CORNEC SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;16 01 17;Métaux ferreux;;164.000;tonnes/an
0005107560;CORNEC SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;16 01 17;Métaux ferreux;;200.000;tonnes/an
0005107560;CORNEC SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;16 01 17;Métaux ferreux;;35.000;tonnes/an
0005107560;CORNEC SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;;16 01 17;Métaux ferreux;;214.000;tonnes/an
0005107560;CORNEC SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;16 01 17;Métaux ferreux;;217.000;tonnes/an
0005107560;CORNEC SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;16 01 18;Métaux non ferreux;;1.000;tonnes/an
0005107560;CORNEC SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;16 01 18;Métaux non ferreux;;47.000;tonnes/an
0005107560;CORNEC SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;16 01 18;Métaux non ferreux;;343.000;tonnes/an
0005107560;CORNEC SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;65.000;tonnes/an
0005107560;CORNEC SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;3.000;tonnes/an
0005107560;CORNEC SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;418.000;tonnes/an
0005107560;CORNEC SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;80;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;296.000;tonnes/an
0005107560;CORNEC SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;27.000;tonnes/an
0005107560;CORNEC SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;1625.000;tonnes/an
0005107560;CORNEC SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;971;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;397.000;tonnes/an
0005107560;CORNEC SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;PAYS-BAS;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;6.000;tonnes/an
0005107560;CORNEC SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;41;;17 04 05;Fer et acier;;117.000;tonnes/an
0005107560;CORNEC SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;17 04 05;Fer et acier;;7.000;tonnes/an
0005107560;CORNEC SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;58;;17 04 05;Fer et acier;;18.000;tonnes/an
0005107560;CORNEC SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;17 04 05;Fer et acier;;501.000;tonnes/an
0005107560;CORNEC SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;;17 04 05;Fer et acier;;21.000;tonnes/an
0005107560;CORNEC SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;17 04 05;Fer et acier;;766.000;tonnes/an
0005107560;CORNEC SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;17 04 05;Fer et acier;;47.000;tonnes/an
0005107560;CORNEC SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;89;;17 04 05;Fer et acier;;122.000;tonnes/an
0005107560;CORNEC SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;17 04 05;Fer et acier;;0.800;tonnes/an
0005107560;CORNEC SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;17 04 05;Fer et acier;;240.000;tonnes/an
0005107560;CORNEC SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;;17 04 05;Fer et acier;;75.000;tonnes/an
0005107560;CORNEC SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;17 04 05;Fer et acier;;49.000;tonnes/an
0005107560;CORNEC SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;17 04 07;Métaux en mélange;;468.000;tonnes/an
0005107560;CORNEC SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;17 04 07;Métaux en mélange;;65.000;tonnes/an
0005107560;CORNEC SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;17 04 07;Métaux en mélange;;200.000;tonnes/an
0005107560;CORNEC SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;;17 04 07;Métaux en mélange;;102.000;tonnes/an
0005107560;CORNEC SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;17 04 07;Métaux en mélange;;290.000;tonnes/an
0005107560;CORNEC SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;;19 12 02;Métaux ferreux;;47.000;tonnes/an
0005107560;CORNEC SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;19 12 02;Métaux ferreux;;38.000;tonnes/an
0005107560;CORNEC SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;19 12 02;Métaux ferreux;;151.000;tonnes/an
0005107560;CORNEC SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;19 12 02;Métaux ferreux;;863.000;tonnes/an
0005107560;CORNEC SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;19 12 02;Métaux ferreux;;56.000;tonnes/an
0005107560;CORNEC SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;19 12 02;Métaux ferreux;;415.000;tonnes/an
0005107560;CORNEC SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;80;;19 12 02;Métaux ferreux;;110.000;tonnes/an
0005107560;CORNEC SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;19 12 02;Métaux ferreux;;146.000;tonnes/an
0005107560;CORNEC SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;19 12 02;Métaux ferreux;;481.000;tonnes/an
0005107560;CORNEC SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;;19 12 03;Métaux non ferreux;;105.000;tonnes/an
0005107560;CORNEC SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;19 12 03;Métaux non ferreux;;26.000;tonnes/an
0005107560;CORNEC SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;19 12 03;Métaux non ferreux;;29.000;tonnes/an
0005107560;CORNEC SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;19 12 03;Métaux non ferreux;;20.000;tonnes/an
0005107560;CORNEC SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;;19 12 03;Métaux non ferreux;;2.000;tonnes/an
0005107560;CORNEC SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;19 12 03;Métaux non ferreux;;46.000;tonnes/an
0005107560;CORNEC SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;19 12 03;Métaux non ferreux;;8.000;tonnes/an
0005107560;CORNEC SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;19 12 03;Métaux non ferreux;;205.000;tonnes/an
0005107560;CORNEC SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;19 12 03;Métaux non ferreux;;510.000;tonnes/an
0005107560;CORNEC SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;19 12 03;Métaux non ferreux;;3.000;tonnes/an
0005107560;CORNEC SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;19 12 03;Métaux non ferreux;;53.000;tonnes/an
0005107560;CORNEC SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;89;;19 12 03;Métaux non ferreux;;86.000;tonnes/an
0005107560;CORNEC SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;19 12 03;Métaux non ferreux;;5.000;tonnes/an
0005107560;CORNEC SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;;19 12 03;Métaux non ferreux;;18.000;tonnes/an
0005107560;CORNEC SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;19 12 03;Métaux non ferreux;;21.000;tonnes/an
0005107560;CORNEC SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;SUISSE;19 12 03;Métaux non ferreux;;178.000;tonnes/an
0005107560;CORNEC SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;153.000;tonnes/an
0005107560;CORNEC SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;66.000;tonnes/an
0005107560;CORNEC SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;8.000;tonnes/an
0005107560;CORNEC SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;51;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;21.000;tonnes/an
0005107560;CORNEC SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;104.000;tonnes/an
0005107560;CORNEC SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;27.000;tonnes/an
0005107560;CORNEC SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;265.000;tonnes/an
0005107908;CENTRALE BIOGAZ DU VERMANDOIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);02;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;1449.000;tonnes/an
0005107908;CENTRALE BIOGAZ DU VERMANDOIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);60;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;329.000;tonnes/an
0005107908;CENTRALE BIOGAZ DU VERMANDOIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;168.000;tonnes/an
0005107908;CENTRALE BIOGAZ DU VERMANDOIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;21.000;tonnes/an
0005107908;CENTRALE BIOGAZ DU VERMANDOIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);80;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;1797.000;tonnes/an
0005107908;CENTRALE BIOGAZ DU VERMANDOIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);80;;02 03 01;Boues provenant du lavage, du nettoyage, de l'épluchage, de la centrifugation et de la séparation;;128.000;tonnes/an
0005107908;CENTRALE BIOGAZ DU VERMANDOIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);02;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;4023.000;tonnes/an
0005107908;CENTRALE BIOGAZ DU VERMANDOIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;178.000;tonnes/an
0005107908;CENTRALE BIOGAZ DU VERMANDOIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);80;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;8652.000;tonnes/an
0005107908;CENTRALE BIOGAZ DU VERMANDOIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);02;;02 03 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;536.000;tonnes/an
0005107908;CENTRALE BIOGAZ DU VERMANDOIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);51;;02 03 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;29.000;tonnes/an
0005107908;CENTRALE BIOGAZ DU VERMANDOIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);60;;02 03 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;197.000;tonnes/an
0005107908;CENTRALE BIOGAZ DU VERMANDOIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;02 03 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;234.000;tonnes/an
0005107908;CENTRALE BIOGAZ DU VERMANDOIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);80;;02 03 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;12594.000;tonnes/an
0005107908;CENTRALE BIOGAZ DU VERMANDOIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);80;;02 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;467.000;tonnes/an
0005107908;CENTRALE BIOGAZ DU VERMANDOIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;02 05 02;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;2189.000;tonnes/an
0005107908;CENTRALE BIOGAZ DU VERMANDOIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);28;;19 06 06;Digestats provenant du traitement anaérobie des déchets animaux et végétaux;;617.000;tonnes/an
0005107908;CENTRALE BIOGAZ DU VERMANDOIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);27;;19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;;27.000;tonnes/an
0005107970;VALNOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;;17 01 01;Béton;;215.000;tonnes/an
0005107970;VALNOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;5128.000;tonnes/an
0005108083;2C MATERIAUX SARL (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);80;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;3868.000;tonnes/an
0005108355;BPE Lecieux;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);75;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;178224.000;tonnes/an
0005108366;MRB;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;60;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;12105.000;tonnes/an
0005108428;OISE TP;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;11071.000;tonnes/an
0005108428;OISE TP;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;60;;17 01 01;Béton;;1830.000;tonnes/an
0005108428;OISE TP;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;60;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;352.000;tonnes/an
0005108428;OISE TP;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;60;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;2688.000;tonnes/an
0005108428;OISE TP;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;60;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;343.000;tonnes/an
0005108493;PICHETA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);60;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;0.000;tonnes/an
0005108513;Matériaux Routiers du Littoral;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;02;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;15300.000;tonnes/an
0005108517;CDES;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);02;;17 05 06;Boues de dragage autres que celles visées à la rubrique 17 05 05;;11294.000;tonnes/an
0005108517;CDES;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);51;;17 05 06;Boues de dragage autres que celles visées à la rubrique 17 05 05;;663.000;tonnes/an
0005108519;EIFFAGE TRAVAUX PUBLICS NORD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;0.000;tonnes/an
0005200009;NOVU 24 - THOMAS S;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);24;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;1034.000;tonnes/an
0005200009;NOVU 24 - THOMAS S;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;24;;16 01 17;Métaux ferreux;;33.000;tonnes/an
0005200009;NOVU 24 - THOMAS S;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;24;;16 01 18;Métaux non ferreux;;42.000;tonnes/an
0005200009;NOVU 24 - THOMAS S;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;24;;16 08 01;Catalyseurs usés contenant de l'or, de l'argent, du rhénium, du rhodium, du palladium, de l'iridium ou du platine (sauf rubrique 16 08 07);;1.000;tonnes/an
0005200009;NOVU 24 - THOMAS S;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;24;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;40.000;tonnes/an
0005200352;SIAP PROCINER;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;06 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;393.000;tonnes/an
0005200352;SIAP PROCINER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;20 01 01;Papier et carton;;27.000;tonnes/an
0005200352;SIAP PROCINER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;;20 01 01;Papier et carton;;0.062;tonnes/an
0005200352;SIAP PROCINER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;40;;20 01 01;Papier et carton;;0.207;tonnes/an
0005200352;SIAP PROCINER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;64;;20 01 01;Papier et carton;;2.000;tonnes/an
0005200352;SIAP PROCINER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;75;;20 01 01;Papier et carton;;0.341;tonnes/an
0005200352;SIAP PROCINER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;16;;20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;;39.000;tonnes/an
0005200352;SIAP PROCINER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;;146.000;tonnes/an
0005200352;SIAP PROCINER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;47;;20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;;0.269;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;02 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;7.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;02 07 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;2.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;12.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;19;;03 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;5.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;06 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;9.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;86;;06 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;5.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;87;;06 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;8.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;06 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;27.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;64;;06 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.560;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;31;;06 10 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;394.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.500;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;24;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.584;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;24;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;3.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;08 01 14;Boues provenant de peintures ou vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 13;;26.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;08 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;64;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;0.050;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;15;;08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;;23.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;24;;08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;;90.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;;15.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;08 04 16;Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 15;;412.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;79;;08 04 16;Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 15;;45.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.350;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;19;;10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.310;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;10 03 05;Déchets d'alumine;;3.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;10 12 13;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;7.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;12;;11 01 12;Liquides aqueux de rinçage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 11;;6.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;40;;11 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;21.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.800;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;17;;16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;64;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;7.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;;0.680;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;11;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;1194.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;16;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;3.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;64;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;3.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;;2.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;19;;19 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs;;14.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;19;;19 08 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.690;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;46.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;79;;20 01 01;Papier et carton;;1.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;86;;20 01 01;Papier et carton;;0.809;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;;LIBAN;20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;;15.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;0.341;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;64;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;0.122;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;16;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;17;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;0.191;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;79;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;0.891;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;87;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;0.346;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;17 06 04;Matériaux d'isolation autres que ceux visés aux rubriques 17 06 01 et 17 06 03;;0.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;12;;07 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;49.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;40;;11 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;45.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;64;;11 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;43.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;;06 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;12.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;;06 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;4.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;;06 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;9.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);19;;10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;4.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);47;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;86.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);16;;19 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs;;0.020;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;01 01 01;Déchets provenant de l'extraction des minéraux métallifères;;2.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;40;;01 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.840;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;47;;02 01 09;Déchets agrochimiques autres que ceux visés à la rubrique 02 01 08;;2.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;02 01 10;Déchets métalliques;;1.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;19;;02 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;9.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;47;;02 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;02 02 01;Boues provenant du lavage et du nettoyage;;41.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;47;;02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;8.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;404.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;02 07 02;Déchets de la distillation de l'alcool;;0.751;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;47;;02 07 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;15.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;02 07 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;6.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;02 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.777;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;40;;03 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;13.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;24;;05 01 17;Mélanges bitumineux;;19.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;82;;05 01 17;Mélanges bitumineux;;0.590;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;19;;05 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;74.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;24;;05 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;13.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;05 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;23.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;06 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;30.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;06 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.150;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;06 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.560;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;24;;06 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;81;;06 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.360;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;87;;06 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;11.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;16;;06 13 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.730;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;24;;06 13 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.410;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;40;;07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;39.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;64;;07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;87;;07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.231;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;64;;07 02 13;Déchets plastiques;;1.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;64;;07 04 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 04 11;;2.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;47;;07 05 14;Déchets solides autres que ceux visés à la rubrique 07 05 13;;145.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;HAITI;07 05 14;Déchets solides autres que ceux visés à la rubrique 07 05 13;;392.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;07 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;24;;07 06 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 06 11;;9.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.170;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;40;;07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;64;;07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.950;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;16.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;40;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;10.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;3.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;08 01 14;Boues provenant de peintures ou vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 13;;4.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;08 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;49.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;17;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;3.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;3.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;40;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;0.977;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;47;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;0.214;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;64;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;46.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;81;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;0.360;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;86;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;12.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;87;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;15.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;64;;08 02 03;Suspensions aqueuses contenant des matériaux céramiques;;31.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;16;;08 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;5.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;24;;08 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;08 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;47;;08 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.190;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;24;;08 03 07;Boues aqueuses contenant de l'encre;;37.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;16;;08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;;19.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;16;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.080;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;1.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;16;;08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;;3.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;;128.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;24;;08 04 16;Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 15;;69.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;08 04 16;Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 15;;31.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;08 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;;08 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;142.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;86;;08 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.380;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;24;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;4.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;1.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;87;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;4.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;12;;10 01 17;Cendres volantes provenant de la coïncinération autres que celles visées à la rubrique 10 01 16;;1.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;19;;10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;5.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;10 03 05;Déchets d'alumine;;1.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;47;;10 13 06;Fines et poussières (sauf rubriques 10 13 12 et 10 13 13);;7.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;11 01 10;Boues et gâteaux de filtration autres que ceux visés à la rubrique 11 01 09;;12.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;17;;11 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.550;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;40;;12 01 02;Fines et poussières de métaux ferreux;;0.010;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;16;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;15.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;17;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;19.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;24;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;15.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;23.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;47;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;2.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;2.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;15 01 04;Emballages métalliques;;0.310;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;24;;15 01 06;Emballages en mélange;;8.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;15 01 06;Emballages en mélange;;0.040;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;24;;15 01 07;Emballages en verre;;0.690;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;12.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.230;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;87;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.720;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;17;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;0.111;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;09;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.460;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;16 01 19;Matières plastiques;;0.626;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;16;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;0.226;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;17;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;0.122;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;19;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;0.138;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;24;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;0.101;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;0.751;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;40;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;0.100;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;47;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;0.042;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;64;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;0.122;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;86;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;0.133;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;16;;16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.200;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;17;;16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;11.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;64;;16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;7.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;17;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.960;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;24;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.350;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;30.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;40;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;132.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;64;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;21.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;27.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;;4.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;40;;16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;;0.490;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;17;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;86;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;7.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;16 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;52.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;64;;17 01 01;Béton;;1.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;17;;17 01 03;Tuiles et céramiques;;1.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;17 02 01;Bois;;2.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;17 02 03;Matières plastiques;;0.210;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;09;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.020;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;265.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;17 06 04;Matériaux d'isolation autres que ceux visés aux rubriques 17 06 01 et 17 06 03;;0.640;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;18 01 07;Produits chimiques autres que ceux visés à la rubrique 18 01 06;;0.090;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;;36.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;47;;18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;;0.920;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;18 02 06;Produits chimiques autres que ceux visés à la rubrique 18 02 05;;1.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;19 01 14;Cendres volantes autres que celles visées à la rubrique 19 01 13;;7.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;19 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;24.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;19;;19 08 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.440;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;19 09 04;Charbon actif usé;;9.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;;19 09 04;Charbon actif usé;;20.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;;19 09 04;Charbon actif usé;;10.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;;1.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;19 12 01;Papier et carton;;5.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;356.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;19 12 08;Textiles;;0.400;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;65.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;24;;19 13 02;Déchets solides provenant de la décontamination des sols autres que ceux visés à la rubrique 19 13 01;;5.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;19 13 02;Déchets solides provenant de la décontamination des sols autres que ceux visés à la rubrique 19 13 01;;0.460;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;20 01 01;Papier et carton;;1.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.390;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;40;;20 01 28;Peinture, encres, colles et résines autres que celles visées à la rubrique 20 01 27;;53.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;;73.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;16;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;0.400;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;3.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;47;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;86;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;25.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;0.064;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;40;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;0.374;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;64;;07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;;16 01 20;Verre;;0.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;17;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;24;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;64;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;86;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;47;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;0.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;17;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;0.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;24;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;0.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;0.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;40;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;0.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;81;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;0.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;86;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;;17 04 05;Fer et acier;;0.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;19 09 04;Charbon actif usé;;0.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;86;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;0.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;86;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;;20 01 34;Piles et accumulateurs autres que ceux visés à la rubrique 20 01 33;;0.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;17;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;0.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;0.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;;16 01 17;Métaux ferreux;;0.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;16 01 17;Métaux ferreux;;0.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;16 01 17;Métaux ferreux;;0.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;;16 01 19;Matières plastiques;;0.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;;16 01 19;Matières plastiques;;0.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);19;;16 01 19;Matières plastiques;;0.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);24;;16 01 19;Matières plastiques;;0.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;16 01 19;Matières plastiques;;0.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;16 01 19;Matières plastiques;;0.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);46;;16 01 19;Matières plastiques;;0.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);47;;16 01 19;Matières plastiques;;0.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;16 01 19;Matières plastiques;;0.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;;16 01 19;Matières plastiques;;0.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;;16 01 20;Verre;;0.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;;16 01 20;Verre;;0.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);19;;16 01 20;Verre;;0.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);24;;16 01 20;Verre;;0.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;16 01 20;Verre;;0.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;16 01 20;Verre;;0.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);46;;16 01 20;Verre;;0.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);47;;16 01 20;Verre;;0.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;16 01 20;Verre;;0.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;;16 01 20;Verre;;0.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;16 01 20;Verre;;0.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;;16 01 20;Verre;;0.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);24;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;0.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;0.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;0.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;0.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;16;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.510;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;16;;16 01 17;Métaux ferreux;;3.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;17;;16 01 17;Métaux ferreux;;21.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;19;;16 01 17;Métaux ferreux;;4.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;24;;16 01 17;Métaux ferreux;;3.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;16 01 17;Métaux ferreux;;89.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;40;;16 01 17;Métaux ferreux;;19.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;46;;16 01 17;Métaux ferreux;;0.862;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;47;;16 01 17;Métaux ferreux;;12.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;64;;16 01 17;Métaux ferreux;;13.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;87;;16 01 17;Métaux ferreux;;0.196;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.056;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;12;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;0.030;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;16;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;9.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;17;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;7.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;24;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;16.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;0.790;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;40;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;0.720;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;47;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;0.290;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;79;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;2.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;6.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;17;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.230;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;65;;06 13 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;59.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;24;;08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;;517.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;87;;16 10 04;Concentrés aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 03.;;168.000;tonnes/an
0005200378;VALBOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;07 02 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 02 11;;7.000;tonnes/an
0005200378;VALBOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;15 01 06;Emballages en mélange;;5.000;tonnes/an
0005200378;VALBOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;2051.000;tonnes/an
0005200378;VALBOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0005200378;VALBOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;;11.000;tonnes/an
0005200378;VALBOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;19 08 01;Déchets de dégrillage;;482.000;tonnes/an
0005200378;VALBOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;672.000;tonnes/an
0005200378;VALBOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;458.000;tonnes/an
0005200378;VALBOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;19;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;893.000;tonnes/an
0005200378;VALBOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;9801.000;tonnes/an
0005200378;VALBOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;40;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;613.000;tonnes/an
0005200378;VALBOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;47;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;1064.000;tonnes/an
0005200378;VALBOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;64;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;438.000;tonnes/an
0005200378;VALBOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;24;;20 01 01;Papier et carton;;10.000;tonnes/an
0005200378;VALBOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;20 01 01;Papier et carton;;2.000;tonnes/an
0005200378;VALBOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;6755.000;tonnes/an
0005200378;VALBOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;;230.000;tonnes/an
0005200378;VALBOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;64;;20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;;51.000;tonnes/an
0005200378;VALBOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;1491.000;tonnes/an
0005200378;VALBOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;47;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;156.000;tonnes/an
0005200378;VALBOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;166221.000;tonnes/an
0005200378;VALBOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;27459.000;tonnes/an
0005200378;VALBOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;40;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;269.000;tonnes/an
0005200378;VALBOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;47;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;244.000;tonnes/an
0005200378;VALBOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;64;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;68.000;tonnes/an
0005200382;VEOLIA - Unité Opérationnelle de Bègles;Traitement de déchets non dangereux;2020;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;33;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;45000.000;tonnes/an
0005200601;DECONS Bouliac;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;308.000;tonnes/an
0005200601;DECONS Bouliac;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;4.000;tonnes/an
0005200601;DECONS Bouliac;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;17 02 01;Bois;;45.000;tonnes/an
0005200601;DECONS Bouliac;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;17 04 02;Aluminium;;40.000;tonnes/an
0005200678;RIVE DROITE ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;07 02 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 02 11;;121.000;tonnes/an
0005200678;RIVE DROITE ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;20 01 01;Papier et carton;;10.000;tonnes/an
0005200678;RIVE DROITE ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;;222.000;tonnes/an
0005200678;RIVE DROITE ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;64;;20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;;3.000;tonnes/an
0005200678;RIVE DROITE ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;122337.000;tonnes/an
0005200682;SEDE Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);47;;02 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0005200682;SEDE Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);47;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;0.000;tonnes/an
0005200682;SEDE Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);12;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0005200682;SEDE Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);32;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0005200682;SEDE Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0005200682;SEDE Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);47;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0005200682;SEDE Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0005200682;SEDE Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;02 07 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;0.000;tonnes/an
0005200682;SEDE Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;15.000;tonnes/an
0005200682;SEDE Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;230.000;tonnes/an
0005200682;SEDE Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);47;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;152.000;tonnes/an
0005200682;SEDE Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;53.000;tonnes/an
0005200682;SEDE Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;5920.000;tonnes/an
0005200682;SEDE Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;20 02 01;Déchets biodégradables;;0.000;tonnes/an
0005200682;SEDE Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);72;;02 01 02;Déchets de tissus animaux;;19.000;tonnes/an
0005200682;SEDE Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;33.000;tonnes/an
0005200682;SEDE Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;;02 02 02;Déchets de tissus animaux;;109.000;tonnes/an
0005200682;SEDE Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);40;;02 02 02;Déchets de tissus animaux;;1219.000;tonnes/an
0005200682;SEDE Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);17;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;9.000;tonnes/an
0005200682;SEDE Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);32;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;109.000;tonnes/an
0005200682;SEDE Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;1335.000;tonnes/an
0005200682;SEDE Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);64;;02 03 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;87.000;tonnes/an
0005200682;SEDE Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);64;;02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;18.000;tonnes/an
0005200682;SEDE Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);64;;02 05 02;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;394.000;tonnes/an
0005200682;SEDE Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;;02 06 03;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;77.000;tonnes/an
0005200682;SEDE Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;;02 07 01;Déchets provenant du lavage, du nettoyage et de la réduction mécanique des matières premières;;420.000;tonnes/an
0005200682;SEDE Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;;02 07 02;Déchets de la distillation de l'alcool;;273.000;tonnes/an
0005200682;SEDE Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;;02 07 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;405.000;tonnes/an
0005200682;SEDE Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;;02 07 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;9.000;tonnes/an
0005200682;SEDE Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;224.000;tonnes/an
0005200682;SEDE Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);24;;03 03 10;Refus fibreux, boues de fibres, de charge et de couchage provenant d'une séparation mécanique;;3253.000;tonnes/an
0005200682;SEDE Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;;03 03 10;Refus fibreux, boues de fibres, de charge et de couchage provenant d'une séparation mécanique;;256.000;tonnes/an
0005200682;SEDE Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;;03 03 11;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 03 03 10;;1489.000;tonnes/an
0005200682;SEDE Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;;06 10 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;8.000;tonnes/an
0005200682;SEDE Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);40;;07 07 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 07 11;;1329.000;tonnes/an
0005200682;SEDE Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);16;;10 13 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;7.000;tonnes/an
0005200682;SEDE Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);11;;19 05 01;Fraction non compostée des déchets municipaux et assimilés;;871.000;tonnes/an
0005200682;SEDE Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);47;;19 05 01;Fraction non compostée des déchets municipaux et assimilés;;280.000;tonnes/an
0005200682;SEDE Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;;19 08 02;Déchets de dessablage;;21.000;tonnes/an
0005200682;SEDE Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;33077.000;tonnes/an
0005200682;SEDE Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);40;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;815.000;tonnes/an
0005200682;SEDE Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);64;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;102.000;tonnes/an
0005200682;SEDE Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;576.000;tonnes/an
0005200682;SEDE Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);40;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;136.000;tonnes/an
0005200682;SEDE Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);40;;19 08 12;Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11;;1017.000;tonnes/an
0005200682;SEDE Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;;19 08 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1087.000;tonnes/an
0005200682;SEDE Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);40;;19 08 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;75.000;tonnes/an
0005200682;SEDE Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);64;;19 08 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;101.000;tonnes/an
0005200682;SEDE Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);40;;19 09 02;Boues de clarification de l'eau;;459.000;tonnes/an
0005200682;SEDE Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;628.000;tonnes/an
0005200682;SEDE Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);46;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;39.000;tonnes/an
0005200682;SEDE Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);47;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;30.000;tonnes/an
0005200682;SEDE Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;749.000;tonnes/an
0005200682;SEDE Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);17;;20 02 01;Déchets biodégradables;;675.000;tonnes/an
0005200682;SEDE Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);24;;20 02 01;Déchets biodégradables;;540.000;tonnes/an
0005200682;SEDE Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;;20 02 01;Déchets biodégradables;;33368.000;tonnes/an
0005200682;SEDE Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);43;;20 02 01;Déchets biodégradables;;189.000;tonnes/an
0005200682;SEDE Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);47;;20 02 01;Déchets biodégradables;;6.000;tonnes/an
0005200682;SEDE Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;;20 03 04;Boues de fosses septiques;;58.000;tonnes/an
0005200859;SOVAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);33;;02 01 07;Déchets provenant de la sylviculture;;10.000;tonnes/an
0005200859;SOVAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);47;;02 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;269.000;tonnes/an
0005200859;SOVAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);47;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;437.000;tonnes/an
0005200859;SOVAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);33;;02 07 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;4.000;tonnes/an
0005200859;SOVAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);33;;03 03 07;Refus séparés mécaniquement provenant du recyclage de déchets de papier et de carton;;12042.000;tonnes/an
0005200859;SOVAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);33;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;19242.000;tonnes/an
0005200859;SOVAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);33;;19 01 12;Mâchefers autres que ceux visés à la rubrique 19 01 11;;984.000;tonnes/an
0005200859;SOVAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);33;;19 05 01;Fraction non compostée des déchets municipaux et assimilés;;17.000;tonnes/an
0005200859;SOVAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);33;;19 05 02;Fraction non compostée des déchets animaux et végétaux;;8.000;tonnes/an
0005200859;SOVAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);33;;19 08 01;Déchets de dégrillage;;121.000;tonnes/an
0005200859;SOVAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);33;;19 08 02;Déchets de dessablage;;21.000;tonnes/an
0005200859;SOVAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);33;;19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;;27.000;tonnes/an
0005200859;SOVAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);33;;19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;;9.000;tonnes/an
0005200859;SOVAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);16;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;2850.000;tonnes/an
0005200859;SOVAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);17;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;17662.000;tonnes/an
0005200859;SOVAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);33;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;55418.000;tonnes/an
0005200859;SOVAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);40;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;6976.000;tonnes/an
0005200859;SOVAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);47;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;23.000;tonnes/an
0005200859;SOVAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);64;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;23107.000;tonnes/an
0005200859;SOVAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);16;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;10328.000;tonnes/an
0005200859;SOVAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);17;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;19059.000;tonnes/an
0005200859;SOVAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);24;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;3356.000;tonnes/an
0005200859;SOVAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);33;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;167045.000;tonnes/an
0005200859;SOVAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);47;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;25508.000;tonnes/an
0005200859;SOVAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);33;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;1223.000;tonnes/an
0005200859;SOVAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);17;;20 03 07;Déchets encombrants;;4227.000;tonnes/an
0005200859;SOVAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);24;;20 03 07;Déchets encombrants;;11167.000;tonnes/an
0005200859;SOVAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);33;;20 03 07;Déchets encombrants;;37085.000;tonnes/an
0005200869;L'ELECTROLYSE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);31;;06 09 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2431.000;tonnes/an
0005200869;L'ELECTROLYSE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;07;;16 08 03;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition non spécifiés ailleurs;;160.000;tonnes/an
0005201004;PENA METAUX  SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;97.000;tonnes/an
0005201004;PENA METAUX  SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);33;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;90.000;tonnes/an
0005201004;PENA METAUX  SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;15 01 03;Emballages en bois;;4.000;tonnes/an
0005201004;PENA METAUX  SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;19 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;46.000;tonnes/an
0005201004;PENA METAUX  SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;19 10 04;Fraction légère des résidus de broyage et poussières autres que celles visées à la rubrique 19 10 03;;293.000;tonnes/an
0005201004;PENA METAUX  SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;269.000;tonnes/an
0005201004;PENA METAUX  SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;40.000;tonnes/an
0005201004;PENA METAUX  SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;265.000;tonnes/an
0005201004;PENA METAUX  SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;82;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;448.000;tonnes/an
0005201004;PENA METAUX  SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;20 01 39;Matières plastiques;;106.000;tonnes/an
0005201004;PENA METAUX  SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;680.000;tonnes/an
0005201004;PENA METAUX  SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;366.000;tonnes/an
0005201004;PENA METAUX  SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;26.000;tonnes/an
0005201004;PENA METAUX  SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;15 01 03;Emballages en bois;;2546.000;tonnes/an
0005201004;PENA METAUX  SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;15 01 06;Emballages en mélange;;1918.000;tonnes/an
0005201004;PENA METAUX  SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;0.000;tonnes/an
0005201004;PENA METAUX  SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;;0.000;tonnes/an
0005201004;PENA METAUX  SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;0.000;tonnes/an
0005201004;PENA METAUX  SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;0.150;tonnes/an
0005201004;PENA METAUX  SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);12;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;51.000;tonnes/an
0005201004;PENA METAUX  SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;82.000;tonnes/an
0005201004;PENA METAUX  SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;869.000;tonnes/an
0005201004;PENA METAUX  SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;20 01 39;Matières plastiques;;48.000;tonnes/an
0005201004;PENA METAUX  SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;20 01 40;Métaux;;148.000;tonnes/an
0005201004;PENA METAUX  SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;2247.000;tonnes/an
0005201004;PENA METAUX  SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;20 02 01;Déchets biodégradables;;0.000;tonnes/an
0005201004;PENA METAUX  SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;45.000;tonnes/an
0005201004;PENA METAUX  SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);15;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;16.000;tonnes/an
0005201004;PENA METAUX  SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;9.000;tonnes/an
0005201004;PENA METAUX  SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;19772.000;tonnes/an
0005201004;PENA METAUX  SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;1518.000;tonnes/an
0005201004;PENA METAUX  SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);43;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;19.000;tonnes/an
0005201004;PENA METAUX  SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;87.000;tonnes/an
0005201004;PENA METAUX  SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;92.000;tonnes/an
0005201004;PENA METAUX  SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;8.000;tonnes/an
0005201004;PENA METAUX  SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;9.000;tonnes/an
0005201004;PENA METAUX  SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;19 10 01;Déchets de fer ou d'acier;;0.000;tonnes/an
0005201004;PENA METAUX  SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;40;;19 10 01;Déchets de fer ou d'acier;;0.000;tonnes/an
0005201004;PENA METAUX  SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;20 01 39;Matières plastiques;;7.000;tonnes/an
0005201004;PENA METAUX  SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;20 01 40;Métaux;;485.000;tonnes/an
0005201004;PENA METAUX  SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;33;;03 03 07;Refus séparés mécaniquement provenant du recyclage de déchets de papier et de carton;;8.000;tonnes/an
0005201004;PENA METAUX  SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;33;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;51.000;tonnes/an
0005201004;PENA METAUX  SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;40;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;69.000;tonnes/an
0005201004;PENA METAUX  SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;33;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.590;tonnes/an
0005201004;PENA METAUX  SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;33;;16 01 19;Matières plastiques;;4.000;tonnes/an
0005201004;PENA METAUX  SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;33;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;0.000;tonnes/an
0005201004;PENA METAUX  SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;33;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;45.000;tonnes/an
0005201004;PENA METAUX  SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;16;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;1873.000;tonnes/an
0005201004;PENA METAUX  SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;17;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;3173.000;tonnes/an
0005201004;PENA METAUX  SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;19;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;656.000;tonnes/an
0005201004;PENA METAUX  SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;23;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;183.000;tonnes/an
0005201004;PENA METAUX  SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;24;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;140.000;tonnes/an
0005201004;PENA METAUX  SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;33;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;1221.000;tonnes/an
0005201004;PENA METAUX  SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;36;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;797.000;tonnes/an
0005201004;PENA METAUX  SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;1078.000;tonnes/an
0005201004;PENA METAUX  SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;40;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;869.000;tonnes/an
0005201004;PENA METAUX  SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;41;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;526.000;tonnes/an
0005201004;PENA METAUX  SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;43;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;78.000;tonnes/an
0005201004;PENA METAUX  SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;64;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;1528.000;tonnes/an
0005201004;PENA METAUX  SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;65;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;359.000;tonnes/an
0005201004;PENA METAUX  SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;86;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;1291.000;tonnes/an
0005201004;PENA METAUX  SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;87;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;1291.000;tonnes/an
0005201004;PENA METAUX  SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;33;;20 01 01;Papier et carton;;165.000;tonnes/an
0005201004;PENA METAUX  SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;87;;20 01 39;Matières plastiques;;5.000;tonnes/an
0005201004;PENA METAUX  SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;33;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;27.000;tonnes/an
0005201004;PENA METAUX  SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R6 ;R6 Régénération des acides ou des bases;33;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;7.000;tonnes/an
0005201004;PENA METAUX  SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R7 ;R7 Récupération des produits servant à capter les polluants;33;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;42.000;tonnes/an
0005201026;SMICOTOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);33;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;318.000;tonnes/an
0005201026;SMICOTOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);33;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;21116.000;tonnes/an
0005201026;SMICOTOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);33;;20 03 07;Déchets encombrants;;5092.000;tonnes/an
0005201076;DECONS Établissements;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;15 01 04;Emballages métalliques;;110.000;tonnes/an
0005201076;DECONS Établissements;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;1170.000;tonnes/an
0005201076;DECONS Établissements;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;16 01 19;Matières plastiques;;726.000;tonnes/an
0005201076;DECONS Établissements;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;16 01 20;Verre;;73.000;tonnes/an
0005201076;DECONS Établissements;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;879.000;tonnes/an
0005201076;DECONS Établissements;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;17 04 02;Aluminium;;106.000;tonnes/an
0005201076;DECONS Établissements;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;193.000;tonnes/an
0005201076;DECONS Établissements;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;87.000;tonnes/an
0005201076;DECONS Établissements;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;12417.000;tonnes/an
0005201132;AUTO PIECES SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;369.000;tonnes/an
0005201163;SMICVAL -St Denis de Pile;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;1863.000;tonnes/an
0005201163;SMICVAL -St Denis de Pile;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;;20 02 01;Déchets biodégradables;;20285.000;tonnes/an
0005201183;PENA ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;0.000;tonnes/an
0005201183;PENA ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;973;;07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0005201183;PENA ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;33;;08 01 20;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 19;;0.000;tonnes/an
0005201183;PENA ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;33;;16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;;0.000;tonnes/an
0005201183;PENA ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;0.000;tonnes/an
0005201183;PENA ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;40;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;0.000;tonnes/an
0005201183;PENA ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;64;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;0.000;tonnes/an
0005201183;PENA ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;82;;08 01 18;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 17;;0.000;tonnes/an
0005201183;PENA ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;973;;08 04 12;Boues de colles et mastics autres que celles visées à la rubrique 08 04 11;;0.000;tonnes/an
0005201183;PENA ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;973;;10 03 05;Déchets d'alumine;;0.000;tonnes/an
0005201183;PENA ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;24;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.000;tonnes/an
0005201183;PENA ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;973;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;0.000;tonnes/an
0005201183;PENA ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;973;;16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;;0.000;tonnes/an
0005201183;PENA ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;973;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;0.000;tonnes/an
0005201183;PENA ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;19 05 01;Fraction non compostée des déchets municipaux et assimilés;;0.000;tonnes/an
0005201183;PENA ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;;0.000;tonnes/an
0005201183;PENA ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;82;;19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;;0.000;tonnes/an
0005201183;PENA ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;12;;20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;;0.000;tonnes/an
0005201183;PENA ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;;0.000;tonnes/an
0005201183;PENA ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);24;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;0.000;tonnes/an
0005201183;PENA ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;0.000;tonnes/an
0005201183;PENA ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;0.000;tonnes/an
0005201183;PENA ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;15 01 03;Emballages en bois;;0.000;tonnes/an
0005201183;PENA ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;15 01 06;Emballages en mélange;;0.000;tonnes/an
0005201183;PENA ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;16 01 20;Verre;;0.000;tonnes/an
0005201183;PENA ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;0.000;tonnes/an
0005201183;PENA ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;20 01 02;Verre;;0.000;tonnes/an
0005201183;PENA ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0005201183;PENA ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.000;tonnes/an
0005201183;PENA ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);32;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;11.000;tonnes/an
0005201183;PENA ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;385.000;tonnes/an
0005201183;PENA ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);32;;02 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;629.000;tonnes/an
0005201183;PENA ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);40;;02 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;445.000;tonnes/an
0005201183;PENA ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);47;;02 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;272.000;tonnes/an
0005201183;PENA ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);64;;02 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;29.000;tonnes/an
0005201183;PENA ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;;19 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;11.000;tonnes/an
0005201183;PENA ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;3131.000;tonnes/an
0005201183;PENA ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);24;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;46.000;tonnes/an
0005201183;PENA ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);31;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;2.000;tonnes/an
0005201183;PENA ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);32;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;8.000;tonnes/an
0005201183;PENA ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;1026.000;tonnes/an
0005201183;PENA ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;;19 08 12;Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11;;7433.000;tonnes/an
0005201183;PENA ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;6.000;tonnes/an
0005201183;PENA ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);40;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;2.000;tonnes/an
0005201183;PENA ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);973;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;8.000;tonnes/an
0005201183;PENA ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);17;;20 02 01;Déchets biodégradables;;0.580;tonnes/an
0005201183;PENA ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);32;;20 02 01;Déchets biodégradables;;3.000;tonnes/an
0005201183;PENA ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;;20 02 01;Déchets biodégradables;;15498.000;tonnes/an
0005201183;PENA ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;;20 02 01;Déchets biodégradables;;0.500;tonnes/an
0005201183;PENA ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);40;;20 02 01;Déchets biodégradables;;37.000;tonnes/an
0005201183;PENA ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;9513.000;tonnes/an
0005201183;PENA ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);40;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;2.000;tonnes/an
0005201183;PENA ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);24;;20 03 02;Déchets de marchés;;16.000;tonnes/an
0005201183;PENA ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;;20 03 02;Déchets de marchés;;404.000;tonnes/an
0005201183;PENA ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);24;;20 03 04;Boues de fosses septiques;;27.000;tonnes/an
0005201183;PENA ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);31;;20 03 04;Boues de fosses septiques;;6.000;tonnes/an
0005201183;PENA ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);32;;20 03 04;Boues de fosses septiques;;10.000;tonnes/an
0005201183;PENA ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;;20 03 04;Boues de fosses septiques;;2775.000;tonnes/an
0005201183;PENA ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;;20 03 04;Boues de fosses septiques;;0.500;tonnes/an
0005201183;PENA ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);40;;20 03 04;Boues de fosses septiques;;12.000;tonnes/an
0005201183;PENA ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;537.000;tonnes/an
0005201183;PENA ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;24;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.000;tonnes/an
0005201183;PENA ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.000;tonnes/an
0005201183;PENA ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;47;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.000;tonnes/an
0005201183;PENA ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;82;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.000;tonnes/an
0005201183;PENA ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;973;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.000;tonnes/an
0005201183;PENA ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;16;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;0.000;tonnes/an
0005201183;PENA ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;17;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;0.000;tonnes/an
0005201183;PENA ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;19;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;0.000;tonnes/an
0005201183;PENA ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;24;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;0.000;tonnes/an
0005201183;PENA ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;0.000;tonnes/an
0005201183;PENA ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;40;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;0.000;tonnes/an
0005201183;PENA ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;82;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;0.000;tonnes/an
0005201183;PENA ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;0.000;tonnes/an
0005201183;PENA ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;87;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;0.000;tonnes/an
0005201183;PENA ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;973;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;0.000;tonnes/an
0005201183;PENA ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;20 01 40;Métaux;;0.000;tonnes/an
0005201183;PENA ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;;20 01 40;Métaux;;0.000;tonnes/an
0005201183;PENA ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;16;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.000;tonnes/an
0005201183;PENA ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;17;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.000;tonnes/an
0005201183;PENA ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;19;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.000;tonnes/an
0005201183;PENA ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;24;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.000;tonnes/an
0005201183;PENA ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;33;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.000;tonnes/an
0005201183;PENA ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;82;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.000;tonnes/an
0005201183;PENA ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;86;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.000;tonnes/an
0005201183;PENA ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;973;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.000;tonnes/an
0005201183;PENA ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;33;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;0.000;tonnes/an
0005201183;PENA ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;33;;20 02 02;Terres et pierres;;0.000;tonnes/an
0005201222;ETEX FRANCE BUILDING PERFORMANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;64;;05 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;14268.000;tonnes/an
0005201222;ETEX FRANCE BUILDING PERFORMANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;11;;17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;;2804.000;tonnes/an
0005201222;ETEX FRANCE BUILDING PERFORMANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;12;;17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;;56.000;tonnes/an
0005201222;ETEX FRANCE BUILDING PERFORMANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;15;;17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;;11.000;tonnes/an
0005201222;ETEX FRANCE BUILDING PERFORMANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;17;;17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;;46.000;tonnes/an
0005201222;ETEX FRANCE BUILDING PERFORMANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;24;;17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;;5.000;tonnes/an
0005201222;ETEX FRANCE BUILDING PERFORMANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;31;;17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;;575.000;tonnes/an
0005201222;ETEX FRANCE BUILDING PERFORMANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;33;;17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;;1762.000;tonnes/an
0005201222;ETEX FRANCE BUILDING PERFORMANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;40;;17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;;354.000;tonnes/an
0005201222;ETEX FRANCE BUILDING PERFORMANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;47;;17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;;390.000;tonnes/an
0005201222;ETEX FRANCE BUILDING PERFORMANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;49;;17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;;260.000;tonnes/an
0005201222;ETEX FRANCE BUILDING PERFORMANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;56;;17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;;97.000;tonnes/an
0005201222;ETEX FRANCE BUILDING PERFORMANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;63;;17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;;19.000;tonnes/an
0005201222;ETEX FRANCE BUILDING PERFORMANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;;27.000;tonnes/an
0005201222;ETEX FRANCE BUILDING PERFORMANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;82;;17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;;207.000;tonnes/an
0005201222;ETEX FRANCE BUILDING PERFORMANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;85;;17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;;1946.000;tonnes/an
0005201222;ETEX FRANCE BUILDING PERFORMANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;87;;17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;;1124.000;tonnes/an
0005201398;AFM RECYCLAGE S.A.;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;11.000;tonnes/an
0005201398;AFM RECYCLAGE S.A.;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;17 04 05;Fer et acier;;4628.000;tonnes/an
0005201420;TERRALIA SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);32;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;13.000;tonnes/an
0005201420;TERRALIA SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);40;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;26.000;tonnes/an
0005201420;TERRALIA SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);64;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;2.000;tonnes/an
0005201420;TERRALIA SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);65;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;0.360;tonnes/an
0005201420;TERRALIA SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);40;;17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;;10.000;tonnes/an
0005201420;TERRALIA SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);40;;19 03 05;Déchets stabilisés autres que ceux visés à la rubrique 19 03 04;;2523.000;tonnes/an
0005201420;TERRALIA SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);32;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;1134.000;tonnes/an
0005201420;TERRALIA SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);33;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;18269.000;tonnes/an
0005201420;TERRALIA SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);40;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;6966.000;tonnes/an
0005201420;TERRALIA SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);47;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;2407.000;tonnes/an
0005201420;TERRALIA SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);64;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;27378.000;tonnes/an
0005201420;TERRALIA SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);32;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;10.000;tonnes/an
0005201420;TERRALIA SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);40;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;74.000;tonnes/an
0005201420;TERRALIA SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);64;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;2971.000;tonnes/an
0005201420;TERRALIA SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;40;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;26.000;tonnes/an
0005201420;TERRALIA SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;64;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;2816.000;tonnes/an
0005201420;TERRALIA SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);40;;19 07 03;Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02.;;500.000;tonnes/an
0005201420;TERRALIA SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;32;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;2.000;tonnes/an
0005201420;TERRALIA SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;40;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;28.000;tonnes/an
0005201420;TERRALIA SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;40;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.170;tonnes/an
0005201420;TERRALIA SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);32;;17 02 01;Bois;;2.000;tonnes/an
0005201420;TERRALIA SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);40;;17 02 01;Bois;;23.000;tonnes/an
0005201420;TERRALIA SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);32;;20 02 01;Déchets biodégradables;;16.000;tonnes/an
0005201420;TERRALIA SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);40;;20 02 01;Déchets biodégradables;;171.000;tonnes/an
0005201420;TERRALIA SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);64;;20 02 01;Déchets biodégradables;;0.180;tonnes/an
0005201420;TERRALIA SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;32;;17 04 05;Fer et acier;;0.160;tonnes/an
0005201420;TERRALIA SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;40;;17 04 05;Fer et acier;;0.520;tonnes/an
0005201420;TERRALIA SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;40;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;1933.000;tonnes/an
0005201420;TERRALIA SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;46;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;3.000;tonnes/an
0005201420;TERRALIA SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;64;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;2329.000;tonnes/an
0005201455;SIETOM DE CHALOSSE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);40;;19 05 01;Fraction non compostée des déchets municipaux et assimilés;;11370.000;tonnes/an
0005201455;SIETOM DE CHALOSSE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);40;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;18604.000;tonnes/an
0005201455;SIETOM DE CHALOSSE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);40;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;5302.000;tonnes/an
0005201464;SITCOM côte sud des Landes;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;64;;19 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2661.000;tonnes/an
0005201464;SITCOM côte sud des Landes;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;40;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;89881.000;tonnes/an
0005201691;GASCOGNE PAPIER;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);40;;03 03 02;Boues vertes (provenant de la récupération de liqueur de cuisson);;1171.000;tonnes/an
0005201696;FERTINAGRO;Traitement de déchets non dangereux;2020;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;40;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;906.000;tonnes/an
0005201789;SIVOM des cantons du pays de Born;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;;78.000;tonnes/an
0005201789;SIVOM des cantons du pays de Born;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;64;;18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;;123.000;tonnes/an
0005201789;SIVOM des cantons du pays de Born;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;40;;19 05 01;Fraction non compostée des déchets municipaux et assimilés;;7933.000;tonnes/an
0005201789;SIVOM des cantons du pays de Born;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;40;;19 08 01;Déchets de dégrillage;;16.000;tonnes/an
0005201789;SIVOM des cantons du pays de Born;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;64;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;1560.000;tonnes/an
0005201789;SIVOM des cantons du pays de Born;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;40;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;24869.000;tonnes/an
0005201789;SIVOM des cantons du pays de Born;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;40;;20 03 07;Déchets encombrants;;3823.000;tonnes/an
0005201873;SICTOM DU MARSAN;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;15 01 06;Emballages en mélange;;0.200;tonnes/an
0005201873;SICTOM DU MARSAN;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;20 02 02;Terres et pierres;;5082.000;tonnes/an
0005201873;SICTOM DU MARSAN;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);40;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;2171.000;tonnes/an
0005201873;SICTOM DU MARSAN;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);40;;20 02 01;Déchets biodégradables;;0.000;tonnes/an
0005201873;SICTOM DU MARSAN;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);40;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;18729.000;tonnes/an
0005201940;BIOLANDES PIN DECOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);40;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;3072.000;tonnes/an
0005202140;AREAL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);47;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;4.000;tonnes/an
0005202240;UPSA SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;47;;07 05 14;Déchets solides autres que ceux visés à la rubrique 07 05 13;;109.000;tonnes/an
0005202240;UPSA SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;47;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.100;tonnes/an
0005202240;UPSA SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);47;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;2.000;tonnes/an
0005202240;UPSA SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;47;;20 01 40;Métaux;;0.390;tonnes/an
0005202240;UPSA SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;47;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;149.000;tonnes/an
0005202240;UPSA SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;47;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;12.000;tonnes/an
0005202240;UPSA SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;47;;20 01 01;Papier et carton;;48.000;tonnes/an
0005202240;UPSA SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;47;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;0.500;tonnes/an
0005202243;SOGAD S.A.;Traitement de déchets non dangereux;2020;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;33;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;212.000;tonnes/an
0005202243;SOGAD S.A.;Traitement de déchets non dangereux;2020;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;47;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;739.000;tonnes/an
0005202243;SOGAD S.A.;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;47;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;23112.000;tonnes/an
0005202243;SOGAD S.A.;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;40;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;19.000;tonnes/an
0005202243;SOGAD S.A.;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;47;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;3057.000;tonnes/an
0005202484;HARRIET SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;64;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;263.000;tonnes/an
0005202487;FREIRE DE AMORIN;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;213.000;tonnes/an
0005202521;Casse auto réparation véhicules;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;64;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;1250.000;tonnes/an
0005202535;SINIAT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;05 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;14268.000;tonnes/an
0005202589;LOREKI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;;01 05 04;Boues et autres déchets de forage contenant de l'eau douce;;515.000;tonnes/an
0005202589;LOREKI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);40;;01 05 04;Boues et autres déchets de forage contenant de l'eau douce;;89.000;tonnes/an
0005202589;LOREKI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);64;;01 05 04;Boues et autres déchets de forage contenant de l'eau douce;;456.000;tonnes/an
0005202589;LOREKI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);40;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;190.000;tonnes/an
0005202589;LOREKI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);64;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;2065.000;tonnes/an
0005202589;LOREKI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);64;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;727.000;tonnes/an
0005202589;LOREKI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);64;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;272.000;tonnes/an
0005202589;LOREKI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;ESPAGNE;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;75.000;tonnes/an
0005202589;LOREKI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);64;;02 07 01;Déchets provenant du lavage, du nettoyage et de la réduction mécanique des matières premières;;5.000;tonnes/an
0005202589;LOREKI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);64;;18 01 04;Déchets dont la collecte et l'élimination ne font pas l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection (par exemple vêtements, plâtres, draps, vêtements jetables, langes);;82.000;tonnes/an
0005202589;LOREKI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);64;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;2.000;tonnes/an
0005202589;LOREKI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);40;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;8.000;tonnes/an
0005202589;LOREKI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);64;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;952.000;tonnes/an
0005202589;LOREKI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);40;;20 02 01;Déchets biodégradables;;26.000;tonnes/an
0005202589;LOREKI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);64;;20 02 01;Déchets biodégradables;;12594.000;tonnes/an
0005202589;LOREKI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;ESPAGNE;20 02 01;Déchets biodégradables;;9.000;tonnes/an
0005202590;Auto Errobi;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;64;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;392.000;tonnes/an
0005202602;SIAP LACQ;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;02 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;7.000;tonnes/an
0005202602;SIAP LACQ;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;64;;19 01 19;Sables provenant de lits fluidisés;;12.000;tonnes/an
0005202602;SIAP LACQ;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;11;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;13.000;tonnes/an
0005202602;SIAP LACQ;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;31;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;4.000;tonnes/an
0005202602;SIAP LACQ;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;34;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;28.000;tonnes/an
0005202602;SIAP LACQ;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;64;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;8297.000;tonnes/an
0005202602;SIAP LACQ;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;65;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;867.000;tonnes/an
0005202602;SIAP LACQ;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;81;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;452.000;tonnes/an
0005202602;SIAP LACQ;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;64;;20 03 04;Boues de fosses septiques;;17.000;tonnes/an
0005202608;LACQ'AS EURL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;64;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;48.000;tonnes/an
0005202608;LACQ'AS EURL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;64;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;1025.000;tonnes/an
0005202608;LACQ'AS EURL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;64;;16 01 17;Métaux ferreux;;38.000;tonnes/an
0005202608;LACQ'AS EURL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;64;;16 01 18;Métaux non ferreux;;40.000;tonnes/an
0005202608;LACQ'AS EURL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;64;;16 08 01;Catalyseurs usés contenant de l'or, de l'argent, du rhénium, du rhodium, du palladium, de l'iridium ou du platine (sauf rubrique 16 08 07);;3.000;tonnes/an
0005202639;BEARN URBASER ENERGIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;64;;19 03 05;Déchets stabilisés autres que ceux visés à la rubrique 19 03 04;;1577.000;tonnes/an
0005202639;BEARN URBASER ENERGIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;64;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;2927.000;tonnes/an
0005202639;BEARN URBASER ENERGIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;64;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;66972.000;tonnes/an
0005202639;BEARN URBASER ENERGIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;65;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;4539.000;tonnes/an
0005202773;SUEZ RV OSIS (exSANITRA FOURRIER);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;65;;08 01 20;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 19;;170.000;tonnes/an
0005202773;SUEZ RV OSIS (exSANITRA FOURRIER);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;65;;08 02 03;Suspensions aqueuses contenant des matériaux céramiques;;130.000;tonnes/an
0005202773;SUEZ RV OSIS (exSANITRA FOURRIER);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;65;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;0.070;tonnes/an
0005202773;SUEZ RV OSIS (exSANITRA FOURRIER);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;65;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;0.020;tonnes/an
0005202773;SUEZ RV OSIS (exSANITRA FOURRIER);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;;16 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;15.000;tonnes/an
0005202773;SUEZ RV OSIS (exSANITRA FOURRIER);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;3.000;tonnes/an
0005202773;SUEZ RV OSIS (exSANITRA FOURRIER);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;;19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;;6.000;tonnes/an
0005202773;SUEZ RV OSIS (exSANITRA FOURRIER);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;65;;19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;;161.000;tonnes/an
0005202773;SUEZ RV OSIS (exSANITRA FOURRIER);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;10 03 05;Déchets d'alumine;;0.055;tonnes/an
0005202773;SUEZ RV OSIS (exSANITRA FOURRIER);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);65;;12 01 21;Déchets de meulage et matériaux de meulage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 20;;0.270;tonnes/an
0005202773;SUEZ RV OSIS (exSANITRA FOURRIER);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.410;tonnes/an
0005202773;SUEZ RV OSIS (exSANITRA FOURRIER);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;17 06 04;Matériaux d'isolation autres que ceux visés aux rubriques 17 06 01 et 17 06 03;;0.020;tonnes/an
0005202826;DECONS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;15 01 04;Emballages métalliques;;18.000;tonnes/an
0005202826;DECONS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;17 04 02;Aluminium;;11.000;tonnes/an
0005203811;GAIA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);33;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;67703.000;tonnes/an
0005203811;GAIA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;33;;17 01 01;Béton;;5000.000;tonnes/an
0005205088;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;06;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;37.000;tonnes/an
0005205088;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.610;tonnes/an
0005205088;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;413.000;tonnes/an
0005205088;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;4.000;tonnes/an
0005205088;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.031;tonnes/an
0005205088;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;18.000;tonnes/an
0005205088;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;75.000;tonnes/an
0005205088;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;20.000;tonnes/an
0005205088;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;9.000;tonnes/an
0005205088;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;0.138;tonnes/an
0005205088;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;17;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;0.046;tonnes/an
0005205088;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;49.000;tonnes/an
0005205088;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;123.000;tonnes/an
0005205088;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;64;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;29.000;tonnes/an
0005205088;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;29.000;tonnes/an
0005205088;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;1.000;tonnes/an
0005205088;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;16;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;0.222;tonnes/an
0005205088;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;17;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;1.000;tonnes/an
0005205088;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;19;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;52.000;tonnes/an
0005205088;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;24;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;19.000;tonnes/an
0005205088;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;16.000;tonnes/an
0005205088;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;40.000;tonnes/an
0005205088;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;40;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;0.400;tonnes/an
0005205088;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;0.593;tonnes/an
0005205088;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;64;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;0.600;tonnes/an
0005205088;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;16;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;3.000;tonnes/an
0005205088;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;17;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;7.000;tonnes/an
0005205088;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;19;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;14.000;tonnes/an
0005205088;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;24;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;2.000;tonnes/an
0005205088;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;0.707;tonnes/an
0005205088;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;0.100;tonnes/an
0005205088;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;33.000;tonnes/an
0005205088;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;0.320;tonnes/an
0005205088;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;64;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;1.000;tonnes/an
0005205088;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;16;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;5.000;tonnes/an
0005205088;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;16;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;15.000;tonnes/an
0005205088;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;26.000;tonnes/an
0005205088;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;12;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;21.000;tonnes/an
0005205088;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;15;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;24.000;tonnes/an
0005205088;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;16;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;64.000;tonnes/an
0005205088;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;17;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;100.000;tonnes/an
0005205088;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;19;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;75.000;tonnes/an
0005205088;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;24;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;7.000;tonnes/an
0005205088;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;24.000;tonnes/an
0005205088;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;135.000;tonnes/an
0005205088;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.120;tonnes/an
0005205088;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;40;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;13.000;tonnes/an
0005205088;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;64;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;40.000;tonnes/an
0005205088;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.005;tonnes/an
0005205088;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.078;tonnes/an
0005205088;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;15;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;11.000;tonnes/an
0005205088;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;16;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;55.000;tonnes/an
0005205088;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;17;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;126.000;tonnes/an
0005205088;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;19;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;33.000;tonnes/an
0005205088;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;24;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.532;tonnes/an
0005205088;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;3.000;tonnes/an
0005205088;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;24.000;tonnes/an
0005205088;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;32;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.161;tonnes/an
0005205088;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;197.000;tonnes/an
0005205088;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;40;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;23.000;tonnes/an
0005205088;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.007;tonnes/an
0005205088;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;47;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.220;tonnes/an
0005205088;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.006;tonnes/an
0005205088;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;64;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;26.000;tonnes/an
0005205088;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;79;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.129;tonnes/an
0005205088;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;87;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.124;tonnes/an
0005205088;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;3.000;tonnes/an
0005205088;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;09;;17 04 02;Aluminium;;15.000;tonnes/an
0005205088;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;12;;17 04 02;Aluminium;;28.000;tonnes/an
0005205088;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;15;;17 04 02;Aluminium;;16.000;tonnes/an
0005205088;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;16;;17 04 02;Aluminium;;111.000;tonnes/an
0005205088;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;17;;17 04 02;Aluminium;;155.000;tonnes/an
0005205088;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;19;;17 04 02;Aluminium;;81.000;tonnes/an
0005205088;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;24;;17 04 02;Aluminium;;3.000;tonnes/an
0005205088;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;17 04 02;Aluminium;;109.000;tonnes/an
0005205088;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;32;;17 04 02;Aluminium;;0.098;tonnes/an
0005205088;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;17 04 02;Aluminium;;305.000;tonnes/an
0005205088;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;40;;17 04 02;Aluminium;;131.000;tonnes/an
0005205088;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;17 04 02;Aluminium;;47.000;tonnes/an
0005205088;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;17 04 02;Aluminium;;0.001;tonnes/an
0005205088;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;64;;17 04 02;Aluminium;;32.000;tonnes/an
0005205088;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;81;;17 04 02;Aluminium;;3.000;tonnes/an
0005205088;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;87;;17 04 02;Aluminium;;60.000;tonnes/an
0005205088;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;17 04 02;Aluminium;;1.000;tonnes/an
0005205088;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;15;;17 04 03;Plomb;;1.000;tonnes/an
0005205088;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;16;;17 04 03;Plomb;;2.000;tonnes/an
0005205088;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;17;;17 04 03;Plomb;;29.000;tonnes/an
0005205088;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;19;;17 04 03;Plomb;;2.000;tonnes/an
0005205088;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;24;;17 04 03;Plomb;;0.147;tonnes/an
0005205088;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;17 04 03;Plomb;;2.000;tonnes/an
0005205088;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;17 04 03;Plomb;;28.000;tonnes/an
0005205088;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;40;;17 04 03;Plomb;;6.000;tonnes/an
0005205088;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;64;;17 04 03;Plomb;;8.000;tonnes/an
0005205088;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;16;;17 04 04;Zinc;;28.000;tonnes/an
0005205088;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;17;;17 04 04;Zinc;;103.000;tonnes/an
0005205088;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;19;;17 04 04;Zinc;;16.000;tonnes/an
0005205088;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;24;;17 04 04;Zinc;;4.000;tonnes/an
0005205088;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;17 04 04;Zinc;;62.000;tonnes/an
0005205088;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;17 04 04;Zinc;;278.000;tonnes/an
0005205088;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;17 04 04;Zinc;;1.000;tonnes/an
0005205088;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;40;;17 04 04;Zinc;;25.000;tonnes/an
0005205088;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;17 04 04;Zinc;;0.014;tonnes/an
0005205088;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;64;;17 04 04;Zinc;;34.000;tonnes/an
0005205088;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;65;;17 04 04;Zinc;;0.200;tonnes/an
0005205088;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;87;;17 04 04;Zinc;;0.054;tonnes/an
0005205088;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;;17 04 05;Fer et acier;;12.000;tonnes/an
0005205088;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;;17 04 05;Fer et acier;;0.262;tonnes/an
0005205088;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;09;;17 04 05;Fer et acier;;17.000;tonnes/an
0005205088;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;12;;17 04 05;Fer et acier;;14.000;tonnes/an
0005205088;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;17 04 05;Fer et acier;;145.000;tonnes/an
0005205088;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;15;;17 04 05;Fer et acier;;11.000;tonnes/an
0005205088;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;16;;17 04 05;Fer et acier;;333.000;tonnes/an
0005205088;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;17;;17 04 05;Fer et acier;;225.000;tonnes/an
0005205088;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;19;;17 04 05;Fer et acier;;64.000;tonnes/an
0005205088;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;24;;17 04 05;Fer et acier;;87.000;tonnes/an
0005205088;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;17 04 05;Fer et acier;;321.000;tonnes/an
0005205088;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;17 04 05;Fer et acier;;486.000;tonnes/an
0005205088;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;32;;17 04 05;Fer et acier;;2.000;tonnes/an
0005205088;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;17 04 05;Fer et acier;;8559.000;tonnes/an
0005205088;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;;17 04 05;Fer et acier;;2.000;tonnes/an
0005205088;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;40;;17 04 05;Fer et acier;;79.000;tonnes/an
0005205088;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;17 04 05;Fer et acier;;26.000;tonnes/an
0005205088;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;17 04 05;Fer et acier;;142.000;tonnes/an
0005205088;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;47;;17 04 05;Fer et acier;;38.000;tonnes/an
0005205088;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;17 04 05;Fer et acier;;95.000;tonnes/an
0005205088;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;17 04 05;Fer et acier;;0.660;tonnes/an
0005205088;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;63;;17 04 05;Fer et acier;;3.000;tonnes/an
0005205088;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;64;;17 04 05;Fer et acier;;55.000;tonnes/an
0005205088;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;17 04 05;Fer et acier;;201.000;tonnes/an
0005205088;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;17 04 05;Fer et acier;;554.000;tonnes/an
0005205088;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;17 04 05;Fer et acier;;125.000;tonnes/an
0005205088;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;79;;17 04 05;Fer et acier;;3.000;tonnes/an
0005205088;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;;17 04 05;Fer et acier;;19.000;tonnes/an
0005205088;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;87;;17 04 05;Fer et acier;;5.000;tonnes/an
0005205088;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;17 04 05;Fer et acier;;10.000;tonnes/an
0005205088;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;17 04 05;Fer et acier;;244.000;tonnes/an
0005205088;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;17 04 05;Fer et acier;;11.000;tonnes/an
0005205088;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;19;;17 04 06;étain;;0.088;tonnes/an
0005205088;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;17 04 06;étain;;0.373;tonnes/an
0005205088;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;17;;17 04 07;Métaux en mélange;;1.000;tonnes/an
0005205088;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;17 04 07;Métaux en mélange;;513.000;tonnes/an
0005205088;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;17 04 07;Métaux en mélange;;201.000;tonnes/an
0005205088;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;12;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;9.000;tonnes/an
0005205088;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;15;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;5.000;tonnes/an
0005205088;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;16;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;163.000;tonnes/an
0005205088;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;17;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;155.000;tonnes/an
0005205088;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;19;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;12.000;tonnes/an
0005205088;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;24;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.146;tonnes/an
0005205088;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;27.000;tonnes/an
0005205088;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;129.000;tonnes/an
0005205088;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;40;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;39.000;tonnes/an
0005205088;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.160;tonnes/an
0005205088;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.001;tonnes/an
0005205088;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;64;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;28.000;tonnes/an
0005205088;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;81;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;16.000;tonnes/an
0005205088;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;16;;19 12 02;Métaux ferreux;;22.000;tonnes/an
0005205088;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;17;;19 12 02;Métaux ferreux;;27.000;tonnes/an
0005205088;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;19;;19 12 02;Métaux ferreux;;2.000;tonnes/an
0005205088;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;24;;19 12 02;Métaux ferreux;;2.000;tonnes/an
0005205088;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.055;tonnes/an
0005205088;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.021;tonnes/an
0005205088;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;32;;19 12 02;Métaux ferreux;;7.000;tonnes/an
0005205088;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;19 12 02;Métaux ferreux;;1054.000;tonnes/an
0005205088;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.480;tonnes/an
0005205088;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;19 12 02;Métaux ferreux;;2.000;tonnes/an
0005205088;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;47;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.340;tonnes/an
0005205088;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;19 12 02;Métaux ferreux;;3.000;tonnes/an
0005205088;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;65;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.440;tonnes/an
0005205088;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;19 12 02;Métaux ferreux;;79.000;tonnes/an
0005205088;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;;19 12 02;Métaux ferreux;;12.000;tonnes/an
0005205088;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.500;tonnes/an
0005205088;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;19 12 02;Métaux ferreux;;5.000;tonnes/an
0005205088;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;19 12 02;Métaux ferreux;;51.000;tonnes/an
0005205088;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;;19 12 03;Métaux non ferreux;;62.000;tonnes/an
0005205088;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;09;;19 12 03;Métaux non ferreux;;8.000;tonnes/an
0005205088;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;12;;19 12 03;Métaux non ferreux;;7.000;tonnes/an
0005205088;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;19 12 03;Métaux non ferreux;;2.000;tonnes/an
0005205088;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;15;;19 12 03;Métaux non ferreux;;38.000;tonnes/an
0005205088;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;16;;19 12 03;Métaux non ferreux;;277.000;tonnes/an
0005205088;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;17;;19 12 03;Métaux non ferreux;;415.000;tonnes/an
0005205088;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;19;;19 12 03;Métaux non ferreux;;44.000;tonnes/an
0005205088;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;24;;19 12 03;Métaux non ferreux;;11.000;tonnes/an
0005205088;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;19 12 03;Métaux non ferreux;;11.000;tonnes/an
0005205088;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;;19 12 03;Métaux non ferreux;;2.000;tonnes/an
0005205088;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;19 12 03;Métaux non ferreux;;402.000;tonnes/an
0005205088;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;32;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.898;tonnes/an
0005205088;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;19 12 03;Métaux non ferreux;;1707.000;tonnes/an
0005205088;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.146;tonnes/an
0005205088;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.070;tonnes/an
0005205088;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;40;;19 12 03;Métaux non ferreux;;269.000;tonnes/an
0005205088;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;19 12 03;Métaux non ferreux;;9.000;tonnes/an
0005205088;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.027;tonnes/an
0005205088;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;47;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.548;tonnes/an
0005205088;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.093;tonnes/an
0005205088;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;64;;19 12 03;Métaux non ferreux;;166.000;tonnes/an
0005205088;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.264;tonnes/an
0005205088;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;79;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.080;tonnes/an
0005205088;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;81;;19 12 03;Métaux non ferreux;;39.000;tonnes/an
0005205088;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;87;;19 12 03;Métaux non ferreux;;208.000;tonnes/an
0005205088;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.028;tonnes/an
0005205088;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.189;tonnes/an
0005205088;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;16;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;11.000;tonnes/an
0005205088;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;13.000;tonnes/an
0005205088;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;33;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;4.000;tonnes/an
0005205088;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;0.249;tonnes/an
0005205088;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;92;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;8.000;tonnes/an
0005205088;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;33;;16 01 19;Matières plastiques;;0.360;tonnes/an
0005205088;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;13;;17 02 01;Bois;;0.430;tonnes/an
0005205088;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;33;;17 02 01;Bois;;44.000;tonnes/an
0005205088;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;;17 02 01;Bois;;1.000;tonnes/an
0005205088;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;;17 02 01;Bois;;0.106;tonnes/an
0005205088;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;92;;17 02 01;Bois;;0.600;tonnes/an
0005205088;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;06;;17 02 02;Verre;;7.000;tonnes/an
0005205088;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;33;;17 02 02;Verre;;3.000;tonnes/an
0005205088;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;33;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;0.660;tonnes/an
0005205088;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;33;;19 12 01;Papier et carton;;21.000;tonnes/an
0005205088;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;;19 12 01;Papier et carton;;0.287;tonnes/an
0005205088;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;33;;20 01 01;Papier et carton;;22.000;tonnes/an
0005205088;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;33;;20 01 39;Matières plastiques;;0.120;tonnes/an
0005205088;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;;20 01 39;Matières plastiques;;0.345;tonnes/an
0005205132;SOBEGI - STEB;Traitement de déchets non dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;11;;02 07 02;Déchets de la distillation de l'alcool;;331.000;tonnes/an
0005205132;SOBEGI - STEB;Traitement de déchets non dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;33;;07 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;717.000;tonnes/an
0005205132;SOBEGI - STEB;Traitement de déchets non dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;33;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;95.000;tonnes/an
0005205132;SOBEGI - STEB;Traitement de déchets non dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;64;;08 02 03;Suspensions aqueuses contenant des matériaux céramiques;;137.000;tonnes/an
0005205132;SOBEGI - STEB;Traitement de déchets non dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;33;;11 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;20.000;tonnes/an
0005205132;SOBEGI - STEB;Traitement de déchets non dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;64;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;742.000;tonnes/an
0005205132;SOBEGI - STEB;Traitement de déchets non dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;65;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;407.000;tonnes/an
0005205132;SOBEGI - STEB;Traitement de déchets non dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;65;;16 10 04;Concentrés aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 03.;;384.000;tonnes/an
0005205132;SOBEGI - STEB;Traitement de déchets non dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;66;;19 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;13.000;tonnes/an
0005205132;SOBEGI - STEB;Traitement de déchets non dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;33;;19 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;428.000;tonnes/an
0005205132;SOBEGI - STEB;Traitement de déchets non dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;16;;19 07 03;Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02.;;72.000;tonnes/an
0005205132;SOBEGI - STEB;Traitement de déchets non dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;31;;19 07 03;Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02.;;5349.000;tonnes/an
0005205132;SOBEGI - STEB;Traitement de déchets non dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;33;;19 07 03;Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02.;;26.000;tonnes/an
0005205132;SOBEGI - STEB;Traitement de déchets non dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;40;;19 07 03;Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02.;;4784.000;tonnes/an
0005205132;SOBEGI - STEB;Traitement de déchets non dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;64;;19 07 03;Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02.;;8094.000;tonnes/an
0005205132;SOBEGI - STEB;Traitement de déchets non dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;65;;19 07 03;Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02.;;3506.000;tonnes/an
0005205132;SOBEGI - STEB;Traitement de déchets non dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;33;;19 08 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;102.000;tonnes/an
0005205154;DECONS SUD AQUITAINE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;25.000;tonnes/an
0005205154;DECONS SUD AQUITAINE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;17 04 02;Aluminium;;37.000;tonnes/an
0005205154;DECONS SUD AQUITAINE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;19 12 02;Métaux ferreux;;485.000;tonnes/an
0005205154;DECONS SUD AQUITAINE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;295.000;tonnes/an
0005205286;KNAUF INDUSTRIES OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;31;;07 02 13;Déchets plastiques;;0.700;tonnes/an
0005205286;KNAUF INDUSTRIES OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;33;;07 02 13;Déchets plastiques;;0.676;tonnes/an
0005205286;KNAUF INDUSTRIES OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;40;;07 02 13;Déchets plastiques;;0.390;tonnes/an
0005205286;KNAUF INDUSTRIES OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;47;;07 02 13;Déchets plastiques;;1.000;tonnes/an
0005205286;KNAUF INDUSTRIES OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;64;;07 02 13;Déchets plastiques;;0.224;tonnes/an
0005205286;KNAUF INDUSTRIES OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;82;;07 02 13;Déchets plastiques;;0.986;tonnes/an
0005205331;AGGLOMERATION d'AGEN;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);47;;19 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;5.000;tonnes/an
0005205331;AGGLOMERATION d'AGEN;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);47;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;4525.000;tonnes/an
0005205331;AGGLOMERATION d'AGEN;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);47;;20 02 01;Déchets biodégradables;;7448.000;tonnes/an
0005205352;Communauté de Communes Lacq-Orthez;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;64;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;10515.000;tonnes/an
0005205384;SIRMET;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);24;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;0.273;tonnes/an
0005205384;SIRMET;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;24;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;33149.000;tonnes/an
0005205384;SIRMET;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;16;;19 10 02;Déchets de métaux non ferreux;;874.000;tonnes/an
0005205417;Action Environnenent Services SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);24;;01 05 04;Boues et autres déchets de forage contenant de l'eau douce;;51.000;tonnes/an
0005205417;Action Environnenent Services SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);19;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;43.000;tonnes/an
0005205417;Action Environnenent Services SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);24;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;2151.000;tonnes/an
0005205417;Action Environnenent Services SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);24;;02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;843.000;tonnes/an
0005205417;Action Environnenent Services SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);46;;02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;42.000;tonnes/an
0005205417;Action Environnenent Services SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);19;;02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;41.000;tonnes/an
0005205417;Action Environnenent Services SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);24;;02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1032.000;tonnes/an
0005205417;Action Environnenent Services SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);46;;02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;78.000;tonnes/an
0005205417;Action Environnenent Services SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);87;;02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;29.000;tonnes/an
0005205417;Action Environnenent Services SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);46;;02 03 01;Boues provenant du lavage, du nettoyage, de l'épluchage, de la centrifugation et de la séparation;;322.000;tonnes/an
0005205417;Action Environnenent Services SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);24;;02 05 02;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;353.000;tonnes/an
0005205417;Action Environnenent Services SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);24;;02 06 03;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;696.000;tonnes/an
0005205417;Action Environnenent Services SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);24;;02 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;25.000;tonnes/an
0005205417;Action Environnenent Services SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);24;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;5650.000;tonnes/an
0005205417;Action Environnenent Services SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);87;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;340.000;tonnes/an
0005205417;Action Environnenent Services SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);87;;03 03 10;Refus fibreux, boues de fibres, de charge et de couchage provenant d'une séparation mécanique;;91.000;tonnes/an
0005205417;Action Environnenent Services SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);24;;03 03 11;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 03 03 10;;96.000;tonnes/an
0005205417;Action Environnenent Services SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);24;;07 07 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 07 11;;164.000;tonnes/an
0005205417;Action Environnenent Services SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);24;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;190.000;tonnes/an
0005205417;Action Environnenent Services SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);87;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;42.000;tonnes/an
0005205417;Action Environnenent Services SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);46;;11 01 10;Boues et gâteaux de filtration autres que ceux visés à la rubrique 11 01 09;;65.000;tonnes/an
0005205417;Action Environnenent Services SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);24;;15 01 03;Emballages en bois;;61.000;tonnes/an
0005205417;Action Environnenent Services SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);24;;17 02 01;Bois;;131.000;tonnes/an
0005205417;Action Environnenent Services SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);19;;19 02 06;Boues provenant des traitements physicochimiques autres que celles visées à la rubrique 19 02 05;;52.000;tonnes/an
0005205417;Action Environnenent Services SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);16;;19 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;155.000;tonnes/an
0005205417;Action Environnenent Services SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);19;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;7889.000;tonnes/an
0005205417;Action Environnenent Services SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);24;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;8272.000;tonnes/an
0005205417;Action Environnenent Services SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);46;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;327.000;tonnes/an
0005205417;Action Environnenent Services SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);87;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;826.000;tonnes/an
0005205417;Action Environnenent Services SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);19;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;334.000;tonnes/an
0005205417;Action Environnenent Services SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);24;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;278.000;tonnes/an
0005205417;Action Environnenent Services SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);87;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;6.000;tonnes/an
0005205417;Action Environnenent Services SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);16;;19 08 12;Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11;;275.000;tonnes/an
0005205417;Action Environnenent Services SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);23;;19 08 12;Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11;;25.000;tonnes/an
0005205417;Action Environnenent Services SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);34;;19 08 12;Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11;;221.000;tonnes/an
0005205417;Action Environnenent Services SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);36;;19 08 12;Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11;;99.000;tonnes/an
0005205417;Action Environnenent Services SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);87;;19 08 12;Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11;;31.000;tonnes/an
0005205417;Action Environnenent Services SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);24;;19 09 02;Boues de clarification de l'eau;;209.000;tonnes/an
0005205417;Action Environnenent Services SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);19;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;937.000;tonnes/an
0005205417;Action Environnenent Services SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);24;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;644.000;tonnes/an
0005205417;Action Environnenent Services SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);46;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;141.000;tonnes/an
0005205417;Action Environnenent Services SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);47;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;1132.000;tonnes/an
0005205417;Action Environnenent Services SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);87;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;3046.000;tonnes/an
0005205417;Action Environnenent Services SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);19;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;88.000;tonnes/an
0005205417;Action Environnenent Services SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);17;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;62.000;tonnes/an
0005205417;Action Environnenent Services SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);19;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;4913.000;tonnes/an
0005205417;Action Environnenent Services SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);24;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;4288.000;tonnes/an
0005205417;Action Environnenent Services SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);46;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;770.000;tonnes/an
0005205417;Action Environnenent Services SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);87;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;3227.000;tonnes/an
0005205417;Action Environnenent Services SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);16;;20 02 01;Déchets biodégradables;;14.000;tonnes/an
0005205417;Action Environnenent Services SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);19;;20 02 01;Déchets biodégradables;;16101.000;tonnes/an
0005205417;Action Environnenent Services SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);24;;20 02 01;Déchets biodégradables;;8019.000;tonnes/an
0005205417;Action Environnenent Services SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;;20 02 01;Déchets biodégradables;;322.000;tonnes/an
0005205417;Action Environnenent Services SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);47;;20 02 01;Déchets biodégradables;;1486.000;tonnes/an
0005205417;Action Environnenent Services SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);87;;20 02 01;Déchets biodégradables;;918.000;tonnes/an
0005205417;Action Environnenent Services SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);19;;20 03 04;Boues de fosses septiques;;230.000;tonnes/an
0005205417;Action Environnenent Services SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);24;;20 03 04;Boues de fosses septiques;;65.000;tonnes/an
0005205417;Action Environnenent Services SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);87;;20 03 04;Boues de fosses septiques;;121.000;tonnes/an
0005205545;SMIVAL47 (VALORIZON);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);47;;19 08 12;Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11;;162.000;tonnes/an
0005205545;SMIVAL47 (VALORIZON);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);47;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;25562.000;tonnes/an
0005205545;SMIVAL47 (VALORIZON);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);47;;20 03 07;Déchets encombrants;;1898.000;tonnes/an
0005205556;DECONS OCCITANIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);47;;15 01 04;Emballages métalliques;;3.000;tonnes/an
0005205556;DECONS OCCITANIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);47;;17 04 02;Aluminium;;7.000;tonnes/an
0005205556;DECONS OCCITANIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;202.000;tonnes/an
0005205618;SMIVAL 47  (VALORIZON);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);47;;19 05 02;Fraction non compostée des déchets animaux et végétaux;;6437.000;tonnes/an
0005205637;SMIVAL47  (VALORIZON);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);47;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;24633.000;tonnes/an
0005205637;SMIVAL47  (VALORIZON);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);47;;20 03 07;Déchets encombrants;;5752.000;tonnes/an
0005205876;SARL-MONT-COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);64;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;182.000;tonnes/an
0005205876;SARL-MONT-COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);64;;20 02 01;Déchets biodégradables;;4150.000;tonnes/an
0005205889;Com. d'Agglomération Grand Villeneuvois Plateforme de compostage;Traitement de déchets non dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;47;;02 01 07;Déchets provenant de la sylviculture;;1024.000;tonnes/an
0005205889;Com. d'Agglomération Grand Villeneuvois Plateforme de compostage;Traitement de déchets non dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;47;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;1069.000;tonnes/an
0005205889;Com. d'Agglomération Grand Villeneuvois Plateforme de compostage;Traitement de déchets non dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;47;;19 08 12;Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11;;1080.000;tonnes/an
0005205987;BIL TA GARBI (Syndicat Mixte);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);64;;19 05 02;Fraction non compostée des déchets animaux et végétaux;;19.000;tonnes/an
0005205987;BIL TA GARBI (Syndicat Mixte);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);64;;19 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;5.000;tonnes/an
0005205987;BIL TA GARBI (Syndicat Mixte);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);64;;19 09 03;Boues de décarbonatation;;175.000;tonnes/an
0005205987;BIL TA GARBI (Syndicat Mixte);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);64;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;12038.000;tonnes/an
0005205987;BIL TA GARBI (Syndicat Mixte);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);64;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;2434.000;tonnes/an
0005205987;BIL TA GARBI (Syndicat Mixte);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);64;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;6.000;tonnes/an
0005205987;BIL TA GARBI (Syndicat Mixte);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);64;;20 03 02;Déchets de marchés;;45.000;tonnes/an
0005205987;BIL TA GARBI (Syndicat Mixte);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);64;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;1082.000;tonnes/an
0005205987;BIL TA GARBI (Syndicat Mixte);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);64;;20 03 07;Déchets encombrants;;12936.000;tonnes/an
0005205987;BIL TA GARBI (Syndicat Mixte);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;15 01 06;Emballages en mélange;;0.000;tonnes/an
0005205987;BIL TA GARBI (Syndicat Mixte);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;20 01 01;Papier et carton;;0.000;tonnes/an
0005205987;BIL TA GARBI (Syndicat Mixte);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.000;tonnes/an
0005205987;BIL TA GARBI (Syndicat Mixte);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;64;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;3248.000;tonnes/an
0005206070;COMMUNAUTE DE COMMUNES DE ST LOUBES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;33;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;134.000;tonnes/an
0005206208;TERRES D'AQUITAINE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;31;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;187.000;tonnes/an
0005206208;TERRES D'AQUITAINE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;32;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;1500.000;tonnes/an
0005206208;TERRES D'AQUITAINE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;4371.000;tonnes/an
0005206208;TERRES D'AQUITAINE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;47;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;233.000;tonnes/an
0005206208;TERRES D'AQUITAINE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;64;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;68.000;tonnes/an
0005206208;TERRES D'AQUITAINE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;16;;02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0005206208;TERRES D'AQUITAINE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;47;;02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;40.000;tonnes/an
0005206208;TERRES D'AQUITAINE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;110.000;tonnes/an
0005206208;TERRES D'AQUITAINE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;02 03 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;333.000;tonnes/an
0005206208;TERRES D'AQUITAINE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;61.000;tonnes/an
0005206208;TERRES D'AQUITAINE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;02 05 02;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;927.000;tonnes/an
0005206208;TERRES D'AQUITAINE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;02 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;67.000;tonnes/an
0005206208;TERRES D'AQUITAINE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;32;;19 06 04;Digestats provenant du traitement anaérobie des déchets municipaux;;577.000;tonnes/an
0005206208;TERRES D'AQUITAINE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;19 06 04;Digestats provenant du traitement anaérobie des déchets municipaux;;515.000;tonnes/an
0005206208;TERRES D'AQUITAINE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);24;;02 07 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;26.000;tonnes/an
0005206208;TERRES D'AQUITAINE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;;02 07 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;1006.000;tonnes/an
0005206208;TERRES D'AQUITAINE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;;19 05 02;Fraction non compostée des déchets animaux et végétaux;;48.000;tonnes/an
0005206208;TERRES D'AQUITAINE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;;19 08 02;Déchets de dessablage;;3177.000;tonnes/an
0005206208;TERRES D'AQUITAINE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);47;;19 08 02;Déchets de dessablage;;0.500;tonnes/an
0005206208;TERRES D'AQUITAINE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;10164.000;tonnes/an
0005206208;TERRES D'AQUITAINE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;469.000;tonnes/an
0005206208;TERRES D'AQUITAINE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;;19 08 12;Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11;;152.000;tonnes/an
0005206208;TERRES D'AQUITAINE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;;19 08 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;8755.000;tonnes/an
0005206208;TERRES D'AQUITAINE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);47;;19 08 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;111.000;tonnes/an
0005206208;TERRES D'AQUITAINE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);16;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;187.000;tonnes/an
0005206208;TERRES D'AQUITAINE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);24;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;542.000;tonnes/an
0005206208;TERRES D'AQUITAINE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;1250.000;tonnes/an
0005206208;TERRES D'AQUITAINE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);47;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;21.000;tonnes/an
0005206208;TERRES D'AQUITAINE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);31;;20 02 01;Déchets biodégradables;;72.000;tonnes/an
0005206208;TERRES D'AQUITAINE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;;20 02 01;Déchets biodégradables;;7763.000;tonnes/an
0005206208;TERRES D'AQUITAINE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);40;;20 02 01;Déchets biodégradables;;410.000;tonnes/an
0005206208;TERRES D'AQUITAINE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;;20 03 04;Boues de fosses septiques;;8245.000;tonnes/an
0005206208;TERRES D'AQUITAINE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);64;;20 03 04;Boues de fosses septiques;;285.000;tonnes/an
0005206215;SMD3;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);24;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;1395.000;tonnes/an
0005206248;LABAT ASSAINISSEMENT VIDANGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;31;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;28.000;tonnes/an
0005206248;LABAT ASSAINISSEMENT VIDANGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;40;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;2561.000;tonnes/an
0005206248;LABAT ASSAINISSEMENT VIDANGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;64;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;988.000;tonnes/an
0005206248;LABAT ASSAINISSEMENT VIDANGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;32;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;26.000;tonnes/an
0005206248;LABAT ASSAINISSEMENT VIDANGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;40;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;9204.000;tonnes/an
0005206248;LABAT ASSAINISSEMENT VIDANGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;32;;02 02 01;Boues provenant du lavage et du nettoyage;;377.000;tonnes/an
0005206248;LABAT ASSAINISSEMENT VIDANGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;40;;02 02 01;Boues provenant du lavage et du nettoyage;;3595.000;tonnes/an
0005206248;LABAT ASSAINISSEMENT VIDANGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;64;;02 02 01;Boues provenant du lavage et du nettoyage;;2040.000;tonnes/an
0005206248;LABAT ASSAINISSEMENT VIDANGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;40;;02 02 02;Déchets de tissus animaux;;6.000;tonnes/an
0005206248;LABAT ASSAINISSEMENT VIDANGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;24;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;26.000;tonnes/an
0005206248;LABAT ASSAINISSEMENT VIDANGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;32;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;1.000;tonnes/an
0005206248;LABAT ASSAINISSEMENT VIDANGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;40;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;660.000;tonnes/an
0005206248;LABAT ASSAINISSEMENT VIDANGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;65;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;52.000;tonnes/an
0005206248;LABAT ASSAINISSEMENT VIDANGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;32;;02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;282.000;tonnes/an
0005206248;LABAT ASSAINISSEMENT VIDANGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;40;;02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;823.000;tonnes/an
0005206248;LABAT ASSAINISSEMENT VIDANGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;64;;02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;221.000;tonnes/an
0005206248;LABAT ASSAINISSEMENT VIDANGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;32;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;2.000;tonnes/an
0005206248;LABAT ASSAINISSEMENT VIDANGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;40;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;520.000;tonnes/an
0005206248;LABAT ASSAINISSEMENT VIDANGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;49;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;97.000;tonnes/an
0005206248;LABAT ASSAINISSEMENT VIDANGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;64;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;52.000;tonnes/an
0005206248;LABAT ASSAINISSEMENT VIDANGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;65;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;55.000;tonnes/an
0005206248;LABAT ASSAINISSEMENT VIDANGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;40;;02 03 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;3620.000;tonnes/an
0005206248;LABAT ASSAINISSEMENT VIDANGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;12;;02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;122.000;tonnes/an
0005206248;LABAT ASSAINISSEMENT VIDANGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;31;;02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;194.000;tonnes/an
0005206248;LABAT ASSAINISSEMENT VIDANGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;32;;02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;63.000;tonnes/an
0005206248;LABAT ASSAINISSEMENT VIDANGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;40;;02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;439.000;tonnes/an
0005206248;LABAT ASSAINISSEMENT VIDANGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;64;;02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;4.000;tonnes/an
0005206248;LABAT ASSAINISSEMENT VIDANGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;65;;02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;40.000;tonnes/an
0005206248;LABAT ASSAINISSEMENT VIDANGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;2A;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;25.000;tonnes/an
0005206248;LABAT ASSAINISSEMENT VIDANGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;32;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;1458.000;tonnes/an
0005206248;LABAT ASSAINISSEMENT VIDANGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;498.000;tonnes/an
0005206248;LABAT ASSAINISSEMENT VIDANGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;34;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;29.000;tonnes/an
0005206248;LABAT ASSAINISSEMENT VIDANGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;40;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;6288.000;tonnes/an
0005206248;LABAT ASSAINISSEMENT VIDANGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;47;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;119.000;tonnes/an
0005206248;LABAT ASSAINISSEMENT VIDANGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;64;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;2632.000;tonnes/an
0005206248;LABAT ASSAINISSEMENT VIDANGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;65;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;180.000;tonnes/an
0005206248;LABAT ASSAINISSEMENT VIDANGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;31;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;436.000;tonnes/an
0005206248;LABAT ASSAINISSEMENT VIDANGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;32;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;102.000;tonnes/an
0005206248;LABAT ASSAINISSEMENT VIDANGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;2986.000;tonnes/an
0005206248;LABAT ASSAINISSEMENT VIDANGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;40;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;519.000;tonnes/an
0005206248;LABAT ASSAINISSEMENT VIDANGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;64;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;980.000;tonnes/an
0005206248;LABAT ASSAINISSEMENT VIDANGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;65;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;245.000;tonnes/an
0005206248;LABAT ASSAINISSEMENT VIDANGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;24;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;12.000;tonnes/an
0005206248;LABAT ASSAINISSEMENT VIDANGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;31;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;17.000;tonnes/an
0005206248;LABAT ASSAINISSEMENT VIDANGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;32;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;9.000;tonnes/an
0005206248;LABAT ASSAINISSEMENT VIDANGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;20.000;tonnes/an
0005206248;LABAT ASSAINISSEMENT VIDANGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;40;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;12.000;tonnes/an
0005206248;LABAT ASSAINISSEMENT VIDANGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;47;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;16.000;tonnes/an
0005206248;LABAT ASSAINISSEMENT VIDANGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;64;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;65.000;tonnes/an
0005206248;LABAT ASSAINISSEMENT VIDANGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;65;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;27.000;tonnes/an
0005206248;LABAT ASSAINISSEMENT VIDANGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;40;;20 02 01;Déchets biodégradables;;208.000;tonnes/an
0005206248;LABAT ASSAINISSEMENT VIDANGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;32;;20 03 04;Boues de fosses septiques;;1451.000;tonnes/an
0005206248;LABAT ASSAINISSEMENT VIDANGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;40;;20 03 04;Boues de fosses septiques;;6471.000;tonnes/an
0005206248;LABAT ASSAINISSEMENT VIDANGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;64;;20 03 04;Boues de fosses septiques;;1193.000;tonnes/an
0005206248;LABAT ASSAINISSEMENT VIDANGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;65;;20 03 04;Boues de fosses septiques;;6.000;tonnes/an
0005206248;LABAT ASSAINISSEMENT VIDANGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;32;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;116.000;tonnes/an
0005206248;LABAT ASSAINISSEMENT VIDANGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;40;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;1721.000;tonnes/an
0005206248;LABAT ASSAINISSEMENT VIDANGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;47;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;7.000;tonnes/an
0005206248;LABAT ASSAINISSEMENT VIDANGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;64;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;309.000;tonnes/an
0005206248;LABAT ASSAINISSEMENT VIDANGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;65;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;68.000;tonnes/an
0005206248;LABAT ASSAINISSEMENT VIDANGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;32;;01 05 04;Boues et autres déchets de forage contenant de l'eau douce;;37.000;tonnes/an
0005206248;LABAT ASSAINISSEMENT VIDANGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;40;;01 05 04;Boues et autres déchets de forage contenant de l'eau douce;;165.000;tonnes/an
0005206248;LABAT ASSAINISSEMENT VIDANGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;40;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;18.000;tonnes/an
0005206248;LABAT ASSAINISSEMENT VIDANGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;32;;02 02 01;Boues provenant du lavage et du nettoyage;;4.000;tonnes/an
0005206248;LABAT ASSAINISSEMENT VIDANGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;33;;02 02 01;Boues provenant du lavage et du nettoyage;;32.000;tonnes/an
0005206248;LABAT ASSAINISSEMENT VIDANGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;40;;02 02 01;Boues provenant du lavage et du nettoyage;;463.000;tonnes/an
0005206248;LABAT ASSAINISSEMENT VIDANGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;47;;02 02 01;Boues provenant du lavage et du nettoyage;;516.000;tonnes/an
0005206248;LABAT ASSAINISSEMENT VIDANGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;64;;02 02 01;Boues provenant du lavage et du nettoyage;;151.000;tonnes/an
0005206248;LABAT ASSAINISSEMENT VIDANGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;65;;02 02 01;Boues provenant du lavage et du nettoyage;;6.000;tonnes/an
0005206248;LABAT ASSAINISSEMENT VIDANGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;40;;02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;1104.000;tonnes/an
0005206248;LABAT ASSAINISSEMENT VIDANGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;64;;02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;2159.000;tonnes/an
0005206248;LABAT ASSAINISSEMENT VIDANGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;65;;02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;477.000;tonnes/an
0005206248;LABAT ASSAINISSEMENT VIDANGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;40;;02 03 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;1810.000;tonnes/an
0005206248;LABAT ASSAINISSEMENT VIDANGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;32;;02 07 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;172.000;tonnes/an
0005206248;LABAT ASSAINISSEMENT VIDANGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;33;;02 07 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;1214.000;tonnes/an
0005206248;LABAT ASSAINISSEMENT VIDANGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;40;;02 07 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;2059.000;tonnes/an
0005206248;LABAT ASSAINISSEMENT VIDANGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;65;;02 07 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;455.000;tonnes/an
0005206248;LABAT ASSAINISSEMENT VIDANGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;32;;19 08 02;Déchets de dessablage;;3.000;tonnes/an
0005206248;LABAT ASSAINISSEMENT VIDANGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;40;;19 08 02;Déchets de dessablage;;81.000;tonnes/an
0005206248;LABAT ASSAINISSEMENT VIDANGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;64;;19 08 02;Déchets de dessablage;;15.000;tonnes/an
0005206248;LABAT ASSAINISSEMENT VIDANGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;65;;19 08 02;Déchets de dessablage;;36.000;tonnes/an
0005206248;LABAT ASSAINISSEMENT VIDANGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;40;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;369.000;tonnes/an
0005206248;LABAT ASSAINISSEMENT VIDANGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;64;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;158.000;tonnes/an
0005206248;LABAT ASSAINISSEMENT VIDANGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;64;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;145.000;tonnes/an
0005206248;LABAT ASSAINISSEMENT VIDANGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;65;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;56.000;tonnes/an
0005206289;SIAP PUYOO;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;06 03 14;Sels solides et solutions autres que ceux visés aux rubriques 06 03 11 et 06 03 13;;0.000;tonnes/an
0005206289;SIAP PUYOO;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0005206289;SIAP PUYOO;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;07 04 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 04 11;;0.000;tonnes/an
0005206289;SIAP PUYOO;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0005206289;SIAP PUYOO;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;0.000;tonnes/an
0005206289;SIAP PUYOO;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.000;tonnes/an
0005206289;SIAP PUYOO;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);24;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.000;tonnes/an
0005206289;SIAP PUYOO;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.000;tonnes/an
0005206289;SIAP PUYOO;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.000;tonnes/an
0005206289;SIAP PUYOO;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;16 01 19;Matières plastiques;;0.000;tonnes/an
0005206289;SIAP PUYOO;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;0.000;tonnes/an
0005206289;SIAP PUYOO;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;0.000;tonnes/an
0005206289;SIAP PUYOO;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;0.000;tonnes/an
0005206289;SIAP PUYOO;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.000;tonnes/an
0005206289;SIAP PUYOO;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.000;tonnes/an
0005206289;SIAP PUYOO;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;;0.000;tonnes/an
0005206289;SIAP PUYOO;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0005206289;SIAP PUYOO;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0005206327;Valor Béarn - SMTD (Précilhon);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);64;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;851.000;tonnes/an
0005206327;Valor Béarn - SMTD (Précilhon);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);64;;19 01 02;Déchets de déferraillage des mâchefers;;1994.000;tonnes/an
0005206327;Valor Béarn - SMTD (Précilhon);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);64;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;1064.000;tonnes/an
0005206327;Valor Béarn - SMTD (Précilhon);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);64;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;774.000;tonnes/an
0005206327;Valor Béarn - SMTD (Précilhon);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);64;;20 03 07;Déchets encombrants;;2243.000;tonnes/an
0005206362;Communauté de Communes Lacq-Orthez;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);64;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;974.000;tonnes/an
0005206362;Communauté de Communes Lacq-Orthez;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);64;;20 03 07;Déchets encombrants;;2072.000;tonnes/an
0005206366;DECONS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;20 01 40;Métaux;;0.000;tonnes/an
0005206586;CEPB - SITA Sud-Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;01;;01 01 01;Déchets provenant de l'extraction des minéraux métallifères;;0.000;tonnes/an
0005206645;SYDEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);40;;03 03 01;Déchets d'écorce et de bois;;18686.000;tonnes/an
0005206645;SYDEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);64;;03 03 01;Déchets d'écorce et de bois;;1710.000;tonnes/an
0005206645;SYDEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);40;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;14691.000;tonnes/an
0005206793;La Grande Jaugue;Traitement de déchets non dangereux;2020;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;33;;20 02 01;Déchets biodégradables;;23360.000;tonnes/an
0005207121;SMD3 - St Laurent des Hommes ISDND;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);24;;19 11 06;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 19 11 05;;380.000;tonnes/an
0005207121;SMD3 - St Laurent des Hommes ISDND;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);24;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;64012.000;tonnes/an
0005207121;SMD3 - St Laurent des Hommes ISDND;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);24;;20 03 07;Déchets encombrants;;10605.000;tonnes/an
0005207121;SMD3 - St Laurent des Hommes ISDND;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);24;;15 01 06;Emballages en mélange;;2332.000;tonnes/an
0005207121;SMD3 - St Laurent des Hommes ISDND;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);24;;15 01 07;Emballages en verre;;2430.000;tonnes/an
0005207121;SMD3 - St Laurent des Hommes ISDND;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);24;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;4118.000;tonnes/an
0005207121;SMD3 - St Laurent des Hommes ISDND;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);24;;17 02 01;Bois;;1057.000;tonnes/an
0005207121;SMD3 - St Laurent des Hommes ISDND;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);24;;20 02 01;Déchets biodégradables;;3114.000;tonnes/an
0005207160;SMTD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;64;;20 02 01;Déchets biodégradables;;4421.000;tonnes/an
0005207160;SMTD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);64;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;934.000;tonnes/an
0005207262;Olivier BERGEMAYOU;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);64;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;65.000;tonnes/an
0005207262;Olivier BERGEMAYOU;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);64;;19 05 02;Fraction non compostée des déchets animaux et végétaux;;6076.000;tonnes/an
0005207262;Olivier BERGEMAYOU;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);64;;20 02 01;Déchets biodégradables;;6828.000;tonnes/an
0005207446;Valor Béarn - SMTD (Serres-Castets);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);64;;20 02 01;Déchets biodégradables;;3314.000;tonnes/an
0005207875;CASS AUTO 64 (VIGNEAU);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;ESPAGNE;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;1145.000;tonnes/an
0005207875;CASS AUTO 64 (VIGNEAU);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;47;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;19.000;tonnes/an
0005207875;CASS AUTO 64 (VIGNEAU);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;ESPAGNE;16 01 17;Métaux ferreux;;84.000;tonnes/an
0005207875;CASS AUTO 64 (VIGNEAU);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;16 01 18;Métaux non ferreux;;2.000;tonnes/an
0005207875;CASS AUTO 64 (VIGNEAU);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;16 01 19;Matières plastiques;;2.000;tonnes/an
0005207875;CASS AUTO 64 (VIGNEAU);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);47;;16 08 01;Catalyseurs usés contenant de l'or, de l'argent, du rhénium, du rhodium, du palladium, de l'iridium ou du platine (sauf rubrique 16 08 07);;0.222;tonnes/an
0005207875;CASS AUTO 64 (VIGNEAU);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;16 08 01;Catalyseurs usés contenant de l'or, de l'argent, du rhénium, du rhodium, du palladium, de l'iridium ou du platine (sauf rubrique 16 08 07);;1.000;tonnes/an
0005207883;SEDE ENVIRONNEMENT SAS - Agence d'Agen;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);31;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;18.000;tonnes/an
0005207883;SEDE ENVIRONNEMENT SAS - Agence d'Agen;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);47;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;360.000;tonnes/an
0005207883;SEDE ENVIRONNEMENT SAS - Agence d'Agen;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);47;;02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;10.000;tonnes/an
0005207883;SEDE ENVIRONNEMENT SAS - Agence d'Agen;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);31;;02 03 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;61.000;tonnes/an
0005207883;SEDE ENVIRONNEMENT SAS - Agence d'Agen;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);32;;02 03 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;63.000;tonnes/an
0005207883;SEDE ENVIRONNEMENT SAS - Agence d'Agen;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);64;;02 03 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;320.000;tonnes/an
0005207883;SEDE ENVIRONNEMENT SAS - Agence d'Agen;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);84;;02 05 02;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;189.000;tonnes/an
0005207883;SEDE ENVIRONNEMENT SAS - Agence d'Agen;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);47;;02 07 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;4.000;tonnes/an
0005207883;SEDE ENVIRONNEMENT SAS - Agence d'Agen;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;;03 03 10;Refus fibreux, boues de fibres, de charge et de couchage provenant d'une séparation mécanique;;405.000;tonnes/an
0005207883;SEDE ENVIRONNEMENT SAS - Agence d'Agen;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);47;;19 05 01;Fraction non compostée des déchets municipaux et assimilés;;332.000;tonnes/an
0005207883;SEDE ENVIRONNEMENT SAS - Agence d'Agen;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);11;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;41.000;tonnes/an
0005207883;SEDE ENVIRONNEMENT SAS - Agence d'Agen;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);31;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;6282.000;tonnes/an
0005207883;SEDE ENVIRONNEMENT SAS - Agence d'Agen;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);32;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;289.000;tonnes/an
0005207883;SEDE ENVIRONNEMENT SAS - Agence d'Agen;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;1774.000;tonnes/an
0005207883;SEDE ENVIRONNEMENT SAS - Agence d'Agen;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);40;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;91.000;tonnes/an
0005207883;SEDE ENVIRONNEMENT SAS - Agence d'Agen;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);47;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;6367.000;tonnes/an
0005207883;SEDE ENVIRONNEMENT SAS - Agence d'Agen;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;147.000;tonnes/an
0005207883;SEDE ENVIRONNEMENT SAS - Agence d'Agen;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);64;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;2677.000;tonnes/an
0005207883;SEDE ENVIRONNEMENT SAS - Agence d'Agen;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);65;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;350.000;tonnes/an
0005207883;SEDE ENVIRONNEMENT SAS - Agence d'Agen;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);81;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;715.000;tonnes/an
0005207883;SEDE ENVIRONNEMENT SAS - Agence d'Agen;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);40;;19 08 12;Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11;;59.000;tonnes/an
0005207883;SEDE ENVIRONNEMENT SAS - Agence d'Agen;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);47;;19 09 02;Boues de clarification de l'eau;;137.000;tonnes/an
0005207883;SEDE ENVIRONNEMENT SAS - Agence d'Agen;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;;20 02 01;Déchets biodégradables;;1272.000;tonnes/an
0005207883;SEDE ENVIRONNEMENT SAS - Agence d'Agen;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);47;;20 02 01;Déchets biodégradables;;9169.000;tonnes/an
0005207886;PAPREC AGRO;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);24;;01 05 04;Boues et autres déchets de forage contenant de l'eau douce;;4.000;tonnes/an
0005207886;PAPREC AGRO;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);32;;02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;51.000;tonnes/an
0005207886;PAPREC AGRO;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);24;;02 03 03;Déchets de l'extraction aux solvants;;98.000;tonnes/an
0005207886;PAPREC AGRO;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;;02 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;57.000;tonnes/an
0005207886;PAPREC AGRO;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);47;;02 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;14.000;tonnes/an
0005207886;PAPREC AGRO;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;;03 01 01;Déchets d'écorce et de liège;;353.000;tonnes/an
0005207886;PAPREC AGRO;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;3702.000;tonnes/an
0005207886;PAPREC AGRO;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;;03 03 10;Refus fibreux, boues de fibres, de charge et de couchage provenant d'une séparation mécanique;;155.000;tonnes/an
0005207886;PAPREC AGRO;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;;05 07 02;Déchets contenant du soufre;;5.000;tonnes/an
0005207886;PAPREC AGRO;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;80.000;tonnes/an
0005207886;PAPREC AGRO;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);17;;15 01 03;Emballages en bois;;1376.000;tonnes/an
0005207886;PAPREC AGRO;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;;15 01 03;Emballages en bois;;1704.000;tonnes/an
0005207886;PAPREC AGRO;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);16;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;856.000;tonnes/an
0005207886;PAPREC AGRO;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);17;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;1101.000;tonnes/an
0005207886;PAPREC AGRO;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);24;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;6286.000;tonnes/an
0005207886;PAPREC AGRO;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;10529.000;tonnes/an
0005207886;PAPREC AGRO;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);47;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;186.000;tonnes/an
0005207886;PAPREC AGRO;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);24;;19 09 02;Boues de clarification de l'eau;;61.000;tonnes/an
0005207886;PAPREC AGRO;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);16;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;265.000;tonnes/an
0005207886;PAPREC AGRO;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);17;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;8679.000;tonnes/an
0005207886;PAPREC AGRO;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);19;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;1141.000;tonnes/an
0005207886;PAPREC AGRO;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);24;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;930.000;tonnes/an
0005207886;PAPREC AGRO;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;1780.000;tonnes/an
0005207886;PAPREC AGRO;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);46;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;893.000;tonnes/an
0005207886;PAPREC AGRO;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);64;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;286.000;tonnes/an
0005207886;PAPREC AGRO;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);17;;20 02 01;Déchets biodégradables;;1359.000;tonnes/an
0005207886;PAPREC AGRO;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);24;;20 02 01;Déchets biodégradables;;1539.000;tonnes/an
0005207886;PAPREC AGRO;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;;20 02 01;Déchets biodégradables;;17218.000;tonnes/an
0005207886;PAPREC AGRO;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;;20 03 04;Boues de fosses septiques;;29.000;tonnes/an
0005207941;CASSE AUTO 933 (exAuto Casse Allo 933);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;64;;16 01 16;Réservoirs de gaz liquéfié;;0.007;tonnes/an
0005208258;Syndicat Mixte Bil Ta Garbi;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);64;;19 05 02;Fraction non compostée des déchets animaux et végétaux;;278.000;tonnes/an
0005208258;Syndicat Mixte Bil Ta Garbi;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);64;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;1900.000;tonnes/an
0005208258;Syndicat Mixte Bil Ta Garbi;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);64;;20 03 07;Déchets encombrants;;5914.000;tonnes/an
0005208258;Syndicat Mixte Bil Ta Garbi;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);64;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;15381.000;tonnes/an
0005208282;SUEZ RV OSIS OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;24;;07 02 15;Déchets provenant d'additifs autres que ceux visés à la rubrique 07 02 14;;9.000;tonnes/an
0005208282;SUEZ RV OSIS OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;24;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;3.000;tonnes/an
0005208282;SUEZ RV OSIS OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;24;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;0.050;tonnes/an
0005208282;SUEZ RV OSIS OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;24;;19 13 02;Déchets solides provenant de la décontamination des sols autres que ceux visés à la rubrique 19 13 01;;68.000;tonnes/an
0005208311;DECONS SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);24;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;12.000;tonnes/an
0005208311;DECONS SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);24;;16 01 19;Matières plastiques;;3.000;tonnes/an
0005208311;DECONS SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);24;;17 02 01;Bois;;17.000;tonnes/an
0005208311;DECONS SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);24;;17 04 02;Aluminium;;4.000;tonnes/an
0005208311;DECONS SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);24;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;86.000;tonnes/an
0005208348;SUEZ RV SUD OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;;15 01 03;Emballages en bois;;118.000;tonnes/an
0005208348;SUEZ RV SUD OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);16;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;1284.000;tonnes/an
0005208348;SUEZ RV SUD OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;961.000;tonnes/an
0005208348;SUEZ RV SUD OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;2365.000;tonnes/an
0005208366;SUEZ RV SUD OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);40;;17 01 01;Béton;;816.000;tonnes/an
0005208366;SUEZ RV SUD OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);64;;17 01 01;Béton;;1992.000;tonnes/an
0005208366;SUEZ RV SUD OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);40;;17 01 02;Briques;;29.000;tonnes/an
0005208366;SUEZ RV SUD OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);64;;17 01 02;Briques;;20.000;tonnes/an
0005208366;SUEZ RV SUD OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);40;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;1578.000;tonnes/an
0005208366;SUEZ RV SUD OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);64;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;8198.000;tonnes/an
0005208366;SUEZ RV SUD OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);64;;17 02 02;Verre;;65.000;tonnes/an
0005208366;SUEZ RV SUD OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);40;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;664.000;tonnes/an
0005208366;SUEZ RV SUD OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);64;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;2205.000;tonnes/an
0005208375;Séché éco-industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;3658.000;tonnes/an
0005208375;Séché éco-industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;1877.000;tonnes/an
0005208375;Séché éco-industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);65;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;362.000;tonnes/an
0005208375;Séché éco-industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;16;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;587.000;tonnes/an
0005208375;Séché éco-industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;40;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;205.000;tonnes/an
0005208375;Séché éco-industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;64;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;10827.000;tonnes/an
0005208375;Séché éco-industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;1196.000;tonnes/an
0005208469;SMD3- St Geniès et St Crépin et Carlucet;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);24;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;1936.000;tonnes/an
0005208478;SITCOM Côte Sud des Landes;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;228.000;tonnes/an
0005208478;SITCOM Côte Sud des Landes;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;20 03 07;Déchets encombrants;;21570.000;tonnes/an
0005208478;SITCOM Côte Sud des Landes;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);40;;20 02 01;Déchets biodégradables;;24725.000;tonnes/an
0005208478;SITCOM Côte Sud des Landes;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;40;;17 01 01;Béton;;3107.000;tonnes/an
0005208478;SITCOM Côte Sud des Landes;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;40;;17 01 02;Briques;;373.000;tonnes/an
0005208478;SITCOM Côte Sud des Landes;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;40;;17 01 03;Tuiles et céramiques;;87.000;tonnes/an
0005208478;SITCOM Côte Sud des Landes;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;40;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;31556.000;tonnes/an
0005208478;SITCOM Côte Sud des Landes;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;40;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;431.000;tonnes/an
0005208478;SITCOM Côte Sud des Landes;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;40;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;9032.000;tonnes/an
0005208478;SITCOM Côte Sud des Landes;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;40;;19 01 12;Mâchefers autres que ceux visés à la rubrique 19 01 11;;24029.000;tonnes/an
0005208490;Syndicat Mixte Bil Ta Garbi (Batz);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;;20 03 07;Déchets encombrants;;225.000;tonnes/an
0005208490;Syndicat Mixte Bil Ta Garbi (Batz);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;8746.000;tonnes/an
0005208490;Syndicat Mixte Bil Ta Garbi (Batz);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);64;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;2350.000;tonnes/an
0005208490;Syndicat Mixte Bil Ta Garbi (Batz);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);40;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;624.000;tonnes/an
0005208490;Syndicat Mixte Bil Ta Garbi (Batz);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);64;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;3396.000;tonnes/an
0005208490;Syndicat Mixte Bil Ta Garbi (Batz);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);64;;20 02 01;Déchets biodégradables;;4788.000;tonnes/an
0005208490;Syndicat Mixte Bil Ta Garbi (Batz);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);64;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;77910.000;tonnes/an
0005208490;Syndicat Mixte Bil Ta Garbi (Batz);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;64;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;4594.000;tonnes/an
0005208490;Syndicat Mixte Bil Ta Garbi (Batz);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;40;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;1110.000;tonnes/an
0005208490;Syndicat Mixte Bil Ta Garbi (Batz);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;40;;15 01 05;Emballages composites;;1427.000;tonnes/an
0005208490;Syndicat Mixte Bil Ta Garbi (Batz);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;40;;15 01 06;Emballages en mélange;;709.000;tonnes/an
0005208490;Syndicat Mixte Bil Ta Garbi (Batz);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;64;;15 01 06;Emballages en mélange;;10146.000;tonnes/an
0005208490;Syndicat Mixte Bil Ta Garbi (Batz);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;40;;20 01 01;Papier et carton;;138.000;tonnes/an
0005208490;Syndicat Mixte Bil Ta Garbi (Batz);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;64;;20 01 01;Papier et carton;;3218.000;tonnes/an
0005208685;SOREGOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);09;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;238.000;tonnes/an
0005208685;SOREGOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;458.000;tonnes/an
0005208685;SOREGOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);12;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;641.000;tonnes/an
0005208685;SOREGOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);15;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;171.000;tonnes/an
0005208685;SOREGOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;341.000;tonnes/an
0005208685;SOREGOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;754.000;tonnes/an
0005208685;SOREGOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);19;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;359.000;tonnes/an
0005208685;SOREGOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);23;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;136.000;tonnes/an
0005208685;SOREGOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);24;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;881.000;tonnes/an
0005208685;SOREGOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;1390.000;tonnes/an
0005208685;SOREGOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);32;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;1075.000;tonnes/an
0005208685;SOREGOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;2625.000;tonnes/an
0005208685;SOREGOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;345.000;tonnes/an
0005208685;SOREGOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);46;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;709.000;tonnes/an
0005208685;SOREGOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);47;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;1580.000;tonnes/an
0005208685;SOREGOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;1102.000;tonnes/an
0005208685;SOREGOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);65;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;388.000;tonnes/an
0005208685;SOREGOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);66;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;384.000;tonnes/an
0005208685;SOREGOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);81;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;1089.000;tonnes/an
0005208685;SOREGOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;797.000;tonnes/an
0005208685;SOREGOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;503.000;tonnes/an
0005208707;FERTI MEDOC chez TERRALYS SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);16;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;70.000;tonnes/an
0005208707;FERTI MEDOC chez TERRALYS SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;9516.000;tonnes/an
0005208707;FERTI MEDOC chez TERRALYS SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);64;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;1478.000;tonnes/an
0005208707;FERTI MEDOC chez TERRALYS SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;;19 08 12;Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11;;279.000;tonnes/an
0005208707;FERTI MEDOC chez TERRALYS SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;;19 08 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;127.000;tonnes/an
0005208707;FERTI MEDOC chez TERRALYS SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;;19 09 02;Boues de clarification de l'eau;;55.000;tonnes/an
0005208707;FERTI MEDOC chez TERRALYS SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;;20 02 01;Déchets biodégradables;;6420.000;tonnes/an
0005208707;FERTI MEDOC chez TERRALYS SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);40;;20 02 01;Déchets biodégradables;;887.000;tonnes/an
0005208708;SUEZ Organique;Traitement de déchets non dangereux;2020;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);33;;19 05 01;Fraction non compostée des déchets municipaux et assimilés;;13.000;tonnes/an
0005208708;SUEZ Organique;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;;02 03 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;121.000;tonnes/an
0005208708;SUEZ Organique;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;;02 05 02;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;132.000;tonnes/an
0005208708;SUEZ Organique;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;;02 07 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;70.000;tonnes/an
0005208708;SUEZ Organique;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;;03 03 11;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 03 03 10;;907.000;tonnes/an
0005208708;SUEZ Organique;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;;17 05 06;Boues de dragage autres que celles visées à la rubrique 17 05 05;;2253.000;tonnes/an
0005208708;SUEZ Organique;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;;19 06 04;Digestats provenant du traitement anaérobie des déchets municipaux;;929.000;tonnes/an
0005208708;SUEZ Organique;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);16;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;404.000;tonnes/an
0005208708;SUEZ Organique;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;3457.000;tonnes/an
0005208708;SUEZ Organique;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);64;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;3444.000;tonnes/an
0005208708;SUEZ Organique;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);66;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;143.000;tonnes/an
0005208708;SUEZ Organique;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;;19 08 12;Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11;;50.000;tonnes/an
0005208708;SUEZ Organique;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;;19 08 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;155.000;tonnes/an
0005208708;SUEZ Organique;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;;20 02 01;Déchets biodégradables;;8201.000;tonnes/an
0005208708;SUEZ Organique;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);40;;20 02 01;Déchets biodégradables;;604.000;tonnes/an
0005208708;SUEZ Organique;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;125.000;tonnes/an
0005208719;SUEZ RV SUD OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;;20 01 34;Piles et accumulateurs autres que ceux visés à la rubrique 20 01 33;;0.138;tonnes/an
0005208719;SUEZ RV SUD OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);19;;20 01 34;Piles et accumulateurs autres que ceux visés à la rubrique 20 01 33;;1.000;tonnes/an
0005208719;SUEZ RV SUD OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);24;;20 01 34;Piles et accumulateurs autres que ceux visés à la rubrique 20 01 33;;346.000;tonnes/an
0005208719;SUEZ RV SUD OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;20 01 34;Piles et accumulateurs autres que ceux visés à la rubrique 20 01 33;;0.331;tonnes/an
0005208719;SUEZ RV SUD OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;20 01 34;Piles et accumulateurs autres que ceux visés à la rubrique 20 01 33;;0.552;tonnes/an
0005208719;SUEZ RV SUD OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);47;;20 01 34;Piles et accumulateurs autres que ceux visés à la rubrique 20 01 33;;2.000;tonnes/an
0005208719;SUEZ RV SUD OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);52;;20 01 34;Piles et accumulateurs autres que ceux visés à la rubrique 20 01 33;;1.000;tonnes/an
0005208719;SUEZ RV SUD OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;20 01 34;Piles et accumulateurs autres que ceux visés à la rubrique 20 01 33;;0.161;tonnes/an
0005208719;SUEZ RV SUD OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;20 01 34;Piles et accumulateurs autres que ceux visés à la rubrique 20 01 33;;0.859;tonnes/an
0005208719;SUEZ RV SUD OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;;20 01 34;Piles et accumulateurs autres que ceux visés à la rubrique 20 01 33;;0.164;tonnes/an
0005208719;SUEZ RV SUD OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);24;;15 01 03;Emballages en bois;;14.000;tonnes/an
0005208719;SUEZ RV SUD OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;;15 01 03;Emballages en bois;;4.000;tonnes/an
0005208719;SUEZ RV SUD OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);87;;15 01 03;Emballages en bois;;28.000;tonnes/an
0005208719;SUEZ RV SUD OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);91;;15 01 03;Emballages en bois;;15.000;tonnes/an
0005208719;SUEZ RV SUD OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);92;;15 01 03;Emballages en bois;;0.220;tonnes/an
0005208719;SUEZ RV SUD OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);23;;17 02 01;Bois;;106.000;tonnes/an
0005208719;SUEZ RV SUD OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);24;;17 02 01;Bois;;0.880;tonnes/an
0005208719;SUEZ RV SUD OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);34;;17 02 01;Bois;;14.000;tonnes/an
0005208719;SUEZ RV SUD OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);19;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;8.000;tonnes/an
0005208719;SUEZ RV SUD OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);23;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;5.000;tonnes/an
0005208719;SUEZ RV SUD OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);24;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;425.000;tonnes/an
0005208719;SUEZ RV SUD OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);31;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;8.000;tonnes/an
0005208719;SUEZ RV SUD OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;29.000;tonnes/an
0005208719;SUEZ RV SUD OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;10.000;tonnes/an
0005208719;SUEZ RV SUD OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;18.000;tonnes/an
0005208719;SUEZ RV SUD OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);54;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;2.000;tonnes/an
0005208719;SUEZ RV SUD OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;1.000;tonnes/an
0005208719;SUEZ RV SUD OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);67;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;1.000;tonnes/an
0005208719;SUEZ RV SUD OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);69;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;101.000;tonnes/an
0005208719;SUEZ RV SUD OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);75;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;5.000;tonnes/an
0005208719;SUEZ RV SUD OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);87;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;3.000;tonnes/an
0005208719;SUEZ RV SUD OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);94;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;6.000;tonnes/an
0005208719;SUEZ RV SUD OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);14;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;23.000;tonnes/an
0005208719;SUEZ RV SUD OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);19;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;51.000;tonnes/an
0005208719;SUEZ RV SUD OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);23;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;92.000;tonnes/an
0005208719;SUEZ RV SUD OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);24;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;483.000;tonnes/an
0005208719;SUEZ RV SUD OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;3.000;tonnes/an
0005208719;SUEZ RV SUD OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);87;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;0.820;tonnes/an
0005208719;SUEZ RV SUD OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);94;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;3.000;tonnes/an
0005208793;SUEZ Organique (exTERRALYS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;64;;19 05 03;Compost déclassé;;1687.000;tonnes/an
0005208793;SUEZ Organique (exTERRALYS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;64;;19 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;89.000;tonnes/an
0005208793;SUEZ Organique (exTERRALYS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);64;;02 07 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;29.000;tonnes/an
0005208793;SUEZ Organique (exTERRALYS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);40;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;116.000;tonnes/an
0005208793;SUEZ Organique (exTERRALYS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);64;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;1700.000;tonnes/an
0005208793;SUEZ Organique (exTERRALYS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);81;;19 05 03;Compost déclassé;;227.000;tonnes/an
0005208793;SUEZ Organique (exTERRALYS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);31;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;978.000;tonnes/an
0005208793;SUEZ Organique (exTERRALYS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);64;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;6148.000;tonnes/an
0005208793;SUEZ Organique (exTERRALYS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);65;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;3930.000;tonnes/an
0005208793;SUEZ Organique (exTERRALYS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);31;;20 02 01;Déchets biodégradables;;3296.000;tonnes/an
0005208793;SUEZ Organique (exTERRALYS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);40;;20 02 01;Déchets biodégradables;;2629.000;tonnes/an
0005208793;SUEZ Organique (exTERRALYS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);64;;20 02 01;Déchets biodégradables;;973.000;tonnes/an
0005209193;SUEZ Organique (exTERRALYS);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);64;;20 01 39;Matières plastiques;;8.000;tonnes/an
0005209193;SUEZ Organique (exTERRALYS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);64;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;182.000;tonnes/an
0005209193;SUEZ Organique (exTERRALYS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);64;;02 07 01;Déchets provenant du lavage, du nettoyage et de la réduction mécanique des matières premières;;44.000;tonnes/an
0005209193;SUEZ Organique (exTERRALYS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);64;;04 01 07;Boues, notamment provenant du traitement in situ des effluents, sans chrome;;75.000;tonnes/an
0005209193;SUEZ Organique (exTERRALYS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);40;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;2790.000;tonnes/an
0005209193;SUEZ Organique (exTERRALYS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);64;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;10318.000;tonnes/an
0005209193;SUEZ Organique (exTERRALYS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;;20 02 01;Déchets biodégradables;;52.000;tonnes/an
0005209193;SUEZ Organique (exTERRALYS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);40;;20 02 01;Déchets biodégradables;;2745.000;tonnes/an
0005209193;SUEZ Organique (exTERRALYS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);64;;20 02 01;Déchets biodégradables;;5140.000;tonnes/an
0005209193;SUEZ Organique (exTERRALYS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);65;;20 02 01;Déchets biodégradables;;901.000;tonnes/an
0005209193;SUEZ Organique (exTERRALYS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);81;;20 02 01;Déchets biodégradables;;189.000;tonnes/an
0005209347;SOBEGI SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;0.172;tonnes/an
0005209347;SOBEGI SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;13.000;tonnes/an
0005209347;SOBEGI SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;85.000;tonnes/an
0005209347;SOBEGI SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;5.000;tonnes/an
0005209347;SOBEGI SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;8.000;tonnes/an
0005209347;SOBEGI SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0005209347;SOBEGI SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;64;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.098;tonnes/an
0005209347;SOBEGI SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;4.000;tonnes/an
0005209347;SOBEGI SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.164;tonnes/an
0005209347;SOBEGI SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;1.000;tonnes/an
0005209347;SOBEGI SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;5.000;tonnes/an
0005209347;SOBEGI SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;0.010;tonnes/an
0005209347;SOBEGI SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;0.046;tonnes/an
0005209347;SOBEGI SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.568;tonnes/an
0005209347;SOBEGI SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;;10.000;tonnes/an
0005209347;SOBEGI SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;20 01 01;Papier et carton;;18.000;tonnes/an
0005209347;SOBEGI SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;20 01 02;Verre;;0.279;tonnes/an
0005209347;SOBEGI SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;4.000;tonnes/an
0005209347;SOBEGI SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;124.000;tonnes/an
0005209347;SOBEGI SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;20 01 39;Matières plastiques;;1.000;tonnes/an
0005209361;LA GRANDE JAUGUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;33;;20 02 01;Déchets biodégradables;;20318.000;tonnes/an
0005209479;CLTDI SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);40;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;7723.000;tonnes/an
0005209584;SAS DECONS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;17 04 02;Aluminium;;0.162;tonnes/an
0005210984;XL METHALANDES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);40;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;11968.000;tonnes/an
0005210984;XL METHALANDES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);64;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;543.000;tonnes/an
0005210984;XL METHALANDES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);40;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;29630.000;tonnes/an
0005210984;XL METHALANDES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);64;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;1635.000;tonnes/an
0005210984;XL METHALANDES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);64;;02 02 01;Boues provenant du lavage et du nettoyage;;465.000;tonnes/an
0005210984;XL METHALANDES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);32;;02 02 02;Déchets de tissus animaux;;394.000;tonnes/an
0005210984;XL METHALANDES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);40;;02 02 02;Déchets de tissus animaux;;1556.000;tonnes/an
0005210984;XL METHALANDES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);64;;02 02 02;Déchets de tissus animaux;;6.000;tonnes/an
0005210984;XL METHALANDES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);40;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;570.000;tonnes/an
0005210984;XL METHALANDES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);64;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;301.000;tonnes/an
0005210984;XL METHALANDES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);16;;02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;5080.000;tonnes/an
0005210984;XL METHALANDES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);40;;02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1934.000;tonnes/an
0005210984;XL METHALANDES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);40;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;7010.000;tonnes/an
0005210984;XL METHALANDES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);40;;02 03 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;94.000;tonnes/an
0005210984;XL METHALANDES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);64;;02 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;205.000;tonnes/an
0005210984;XL METHALANDES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);09;;02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;366.000;tonnes/an
0005210984;XL METHALANDES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);24;;02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;172.000;tonnes/an
0005210984;XL METHALANDES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;;02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;584.000;tonnes/an
0005210984;XL METHALANDES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);47;;02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;562.000;tonnes/an
0005210984;XL METHALANDES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);64;;02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;3366.000;tonnes/an
0005210984;XL METHALANDES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);82;;02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;138.000;tonnes/an
0005210984;XL METHALANDES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);11;;02 07 02;Déchets de la distillation de l'alcool;;919.000;tonnes/an
0005210984;XL METHALANDES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);40;;02 07 02;Déchets de la distillation de l'alcool;;1439.000;tonnes/an
0005210984;XL METHALANDES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;;02 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;3965.000;tonnes/an
0005210984;XL METHALANDES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);40;;07 01 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 01 11;;366.000;tonnes/an
0005210984;XL METHALANDES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);40;;07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;3032.000;tonnes/an
0005210984;XL METHALANDES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);64;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;800.000;tonnes/an
0005210984;XL METHALANDES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);40;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;7034.000;tonnes/an
0005211406;SUEZ - ISDND - (ex SITA SUD-OUEST);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);24;;02 01 04;Déchets de matières plastiques (à l'exclusion des emballages);;5.000;tonnes/an
0005211406;SUEZ - ISDND - (ex SITA SUD-OUEST);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);24;;02 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;12.000;tonnes/an
0005211406;SUEZ - ISDND - (ex SITA SUD-OUEST);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);24;;02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;308.000;tonnes/an
0005211406;SUEZ - ISDND - (ex SITA SUD-OUEST);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);24;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;7.000;tonnes/an
0005211406;SUEZ - ISDND - (ex SITA SUD-OUEST);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);24;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;145.000;tonnes/an
0005211406;SUEZ - ISDND - (ex SITA SUD-OUEST);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);33;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;65.000;tonnes/an
0005211406;SUEZ - ISDND - (ex SITA SUD-OUEST);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);24;;02 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;302.000;tonnes/an
0005211406;SUEZ - ISDND - (ex SITA SUD-OUEST);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);24;;02 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;719.000;tonnes/an
0005211406;SUEZ - ISDND - (ex SITA SUD-OUEST);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);24;;02 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;16.000;tonnes/an
0005211406;SUEZ - ISDND - (ex SITA SUD-OUEST);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);24;;03 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;103.000;tonnes/an
0005211406;SUEZ - ISDND - (ex SITA SUD-OUEST);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);24;;03 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;838.000;tonnes/an
0005211406;SUEZ - ISDND - (ex SITA SUD-OUEST);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);24;;04 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;43.000;tonnes/an
0005211406;SUEZ - ISDND - (ex SITA SUD-OUEST);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);24;;07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;17.000;tonnes/an
0005211406;SUEZ - ISDND - (ex SITA SUD-OUEST);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);24;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;23.000;tonnes/an
0005211406;SUEZ - ISDND - (ex SITA SUD-OUEST);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);24;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;301.000;tonnes/an
0005211406;SUEZ - ISDND - (ex SITA SUD-OUEST);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);24;;10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;8.000;tonnes/an
0005211406;SUEZ - ISDND - (ex SITA SUD-OUEST);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);24;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;225.000;tonnes/an
0005211406;SUEZ - ISDND - (ex SITA SUD-OUEST);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);24;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;213.000;tonnes/an
0005211406;SUEZ - ISDND - (ex SITA SUD-OUEST);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);19;;19 01 02;Déchets de déferraillage des mâchefers;;363.000;tonnes/an
0005211406;SUEZ - ISDND - (ex SITA SUD-OUEST);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);24;;19 08 01;Déchets de dégrillage;;262.000;tonnes/an
0005211406;SUEZ - ISDND - (ex SITA SUD-OUEST);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);24;;19 08 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;7.000;tonnes/an
0005211406;SUEZ - ISDND - (ex SITA SUD-OUEST);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);24;;19 09 03;Boues de décarbonatation;;48.000;tonnes/an
0005211406;SUEZ - ISDND - (ex SITA SUD-OUEST);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);16;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;2744.000;tonnes/an
0005211406;SUEZ - ISDND - (ex SITA SUD-OUEST);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);17;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;4276.000;tonnes/an
0005211406;SUEZ - ISDND - (ex SITA SUD-OUEST);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);19;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;6698.000;tonnes/an
0005211406;SUEZ - ISDND - (ex SITA SUD-OUEST);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);24;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;12195.000;tonnes/an
0005211406;SUEZ - ISDND - (ex SITA SUD-OUEST);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);33;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;51452.000;tonnes/an
0005211406;SUEZ - ISDND - (ex SITA SUD-OUEST);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);47;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;1400.000;tonnes/an
0005211406;SUEZ - ISDND - (ex SITA SUD-OUEST);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);87;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;419.000;tonnes/an
0005211406;SUEZ - ISDND - (ex SITA SUD-OUEST);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);19;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;1488.000;tonnes/an
0005211406;SUEZ - ISDND - (ex SITA SUD-OUEST);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);24;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;22386.000;tonnes/an
0005211406;SUEZ - ISDND - (ex SITA SUD-OUEST);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);33;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;53.000;tonnes/an
0005211406;SUEZ - ISDND - (ex SITA SUD-OUEST);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);24;;20 03 07;Déchets encombrants;;1709.000;tonnes/an
0005211459;SICTOM DU MARSAN;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;20 01 01;Papier et carton;;0.000;tonnes/an
0005211459;SICTOM DU MARSAN;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;20 01 34;Piles et accumulateurs autres que ceux visés à la rubrique 20 01 33;;0.000;tonnes/an
0005211459;SICTOM DU MARSAN;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;0.000;tonnes/an
0005211459;SICTOM DU MARSAN;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;20 01 40;Métaux;;0.000;tonnes/an
0005211459;SICTOM DU MARSAN;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;20 02 01;Déchets biodégradables;;0.000;tonnes/an
0005211459;SICTOM DU MARSAN;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;20 02 02;Terres et pierres;;0.000;tonnes/an
0005211459;SICTOM DU MARSAN;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;20 02 03;Autres déchets non biodégradables.;;0.000;tonnes/an
0005211494;AFM RECYCLAGE Bassens;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;30358.000;tonnes/an
0005211570;SIETOM DE CHALOSSE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);40;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;0.000;tonnes/an
0005211709;SAS BIOVILLENEUVOIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;46;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;42.000;tonnes/an
0005211709;SAS BIOVILLENEUVOIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;47;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;2896.000;tonnes/an
0005211709;SAS BIOVILLENEUVOIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;47;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;23541.000;tonnes/an
0005211709;SAS BIOVILLENEUVOIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;82;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;322.000;tonnes/an
0005211709;SAS BIOVILLENEUVOIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;16;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;82.000;tonnes/an
0005211709;SAS BIOVILLENEUVOIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;30;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;2265.000;tonnes/an
0005211709;SAS BIOVILLENEUVOIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;31;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;713.000;tonnes/an
0005211709;SAS BIOVILLENEUVOIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;32;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;211.000;tonnes/an
0005211709;SAS BIOVILLENEUVOIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;47;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;3447.000;tonnes/an
0005211709;SAS BIOVILLENEUVOIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;82;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;720.000;tonnes/an
0005211709;SAS BIOVILLENEUVOIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;47;;02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;3068.000;tonnes/an
0005211709;SAS BIOVILLENEUVOIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;190.000;tonnes/an
0005211709;SAS BIOVILLENEUVOIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;46;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;9.000;tonnes/an
0005211709;SAS BIOVILLENEUVOIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;47;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;18972.000;tonnes/an
0005211709;SAS BIOVILLENEUVOIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;47;;02 07 01;Déchets provenant du lavage, du nettoyage et de la réduction mécanique des matières premières;;37.000;tonnes/an
0005211709;SAS BIOVILLENEUVOIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;30;;07 05 14;Déchets solides autres que ceux visés à la rubrique 07 05 13;;1765.000;tonnes/an
0005211769;SICTOM du MARSAN;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;20 01 01;Papier et carton;;0.000;tonnes/an
0005211769;SICTOM du MARSAN;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;20 01 34;Piles et accumulateurs autres que ceux visés à la rubrique 20 01 33;;0.000;tonnes/an
0005211769;SICTOM du MARSAN;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;0.000;tonnes/an
0005211769;SICTOM du MARSAN;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;20 01 40;Métaux;;0.000;tonnes/an
0005211769;SICTOM du MARSAN;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;20 02 01;Déchets biodégradables;;0.000;tonnes/an
0005211769;SICTOM du MARSAN;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;20 02 02;Terres et pierres;;0.000;tonnes/an
0005211769;SICTOM du MARSAN;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;20 02 03;Autres déchets non biodégradables.;;0.000;tonnes/an
0005212403;DECONS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;17 04 02;Aluminium;;47.000;tonnes/an
0005212718;SAS FAYAT ENTREPRISE  TP;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);47;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;9812.000;tonnes/an
0005213812;Sarl Bergerot Robert et fils;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);64;;01 04 08;Déchets de graviers et débris de pierres autres que ceux visés à la rubrique 01 04 07;;0.000;tonnes/an
0005213818;SITCOM Côte Sud des landes;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;40;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;2460.000;tonnes/an
0005213820;SIVOM des Cantons du pays de Born;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);40;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;3153.000;tonnes/an
0005213820;SIVOM des Cantons du pays de Born;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);40;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;15.000;tonnes/an
0005213820;SIVOM des Cantons du pays de Born;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);40;;20 02 02;Terres et pierres;;23.000;tonnes/an
0005213822;SIETOM DE CHALOSSE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);40;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;1838.000;tonnes/an
0005213830;SITCOM Côte Sud des Landes;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);40;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;0.000;tonnes/an
0005213833;Carrières LAFITTE (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);40;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;22564.000;tonnes/an
0005213834;SITCOM Côte Sud des Landes;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);40;;17 01 01;Béton;;523.000;tonnes/an
0005213834;SITCOM Côte Sud des Landes;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);40;;17 01 02;Briques;;16.000;tonnes/an
0005213834;SITCOM Côte Sud des Landes;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);40;;17 01 03;Tuiles et céramiques;;5.000;tonnes/an
0005213834;SITCOM Côte Sud des Landes;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);40;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;10439.000;tonnes/an
0005213834;SITCOM Côte Sud des Landes;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);40;;17 02 02;Verre;;1.000;tonnes/an
0005213834;SITCOM Côte Sud des Landes;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);40;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;17.000;tonnes/an
0005213834;SITCOM Côte Sud des Landes;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);40;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;1064.000;tonnes/an
0005213834;SITCOM Côte Sud des Landes;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);40;;19 08 02;Déchets de dessablage;;219.000;tonnes/an
0005213837;SITCOM Côte Sud des Landes (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);40;;17 01 01;Béton;;256.000;tonnes/an
0005213837;SITCOM Côte Sud des Landes (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);40;;17 01 02;Briques;;6.000;tonnes/an
0005213837;SITCOM Côte Sud des Landes (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);40;;17 01 03;Tuiles et céramiques;;30.000;tonnes/an
0005213837;SITCOM Côte Sud des Landes (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);40;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;12560.000;tonnes/an
0005213837;SITCOM Côte Sud des Landes (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);40;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;139.000;tonnes/an
0005213837;SITCOM Côte Sud des Landes (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);40;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;1972.000;tonnes/an
0005213837;SITCOM Côte Sud des Landes (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);40;;19 08 02;Déchets de dessablage;;57.000;tonnes/an
0005213840;GSM Italcementi Group;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);64;;17 01 01;Béton;;0.000;tonnes/an
0005213840;GSM Italcementi Group;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);64;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;61424.000;tonnes/an
0005213841;SARL Laporte Francis;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);64;;20 02 02;Terres et pierres;;3074.000;tonnes/an
0005213841;SARL Laporte Francis;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);65;;20 02 02;Terres et pierres;;5600.000;tonnes/an
0005213842;Société Carrières et Travaux de Navarre;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);64;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;148.000;tonnes/an
0005213842;Société Carrières et Travaux de Navarre;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;64;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;2435.000;tonnes/an
0005213843;Société des Carrières de SARE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);64;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;7.000;tonnes/an
0005213843;Société des Carrières de SARE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);64;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;11966.000;tonnes/an
0005213847;GAIA (EX FABRIMACO - ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);33;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;98894.000;tonnes/an
0005213849;SO.BA.MA.T;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);64;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;31770.000;tonnes/an
0005213850;EUROVIA AQUITAINE SECTEUR BEARN;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);64;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;0.000;tonnes/an
0005213853;Bil Ta Garbi  (ISDI Salies-de-Béarn);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;31.000;tonnes/an
0005213857;Communauté de Communes de Navarrenx;Traitement de déchets non dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;53.000;tonnes/an
0005213857;Communauté de Communes de Navarrenx;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;106.000;tonnes/an
0005213858;CC Luy de Béarn (ISDI Navailles-Angos);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);64;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;74.000;tonnes/an
0005213858;CC Luy de Béarn (ISDI Navailles-Angos);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);64;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;13.000;tonnes/an
0005213858;CC Luy de Béarn (ISDI Navailles-Angos);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);64;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;2170.000;tonnes/an
0005213858;CC Luy de Béarn (ISDI Navailles-Angos);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;64;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;1009.000;tonnes/an
0005213858;CC Luy de Béarn (ISDI Navailles-Angos);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;64;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;275.000;tonnes/an
0005213867;Com. de Com. ERROBI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;171.000;tonnes/an
0005213867;Com. de Com. ERROBI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;20 02 02;Terres et pierres;;30.000;tonnes/an
0005213867;Com. de Com. ERROBI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;804.000;tonnes/an
0005213881;COLAS Sud-Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;0.000;tonnes/an
0005213885;BROCHARD MATÉRIAUX - ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);33;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;87300.000;tonnes/an
0005213888;EUROVIA - ISDI - Pujols;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);47;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;13759.000;tonnes/an
0005213898;JUGAZAN ENVIRONNEMENT SERVICES;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);33;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;6172.000;tonnes/an
0005213898;JUGAZAN ENVIRONNEMENT SERVICES;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);40;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;14.000;tonnes/an
0005214160;SIVOM (Biscarrosse Bourg);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);40;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;4249.000;tonnes/an
0005300090;YVES MADELINE SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;14;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;26.000;tonnes/an
0005300090;YVES MADELINE SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;14;;17 05 06;Boues de dragage autres que celles visées à la rubrique 17 05 05;;10.000;tonnes/an
0005300090;YVES MADELINE SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;14;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;0.100;tonnes/an
0005300090;YVES MADELINE SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;16.000;tonnes/an
0005300090;YVES MADELINE SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;0.500;tonnes/an
0005300090;YVES MADELINE SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;17 05 06;Boues de dragage autres que celles visées à la rubrique 17 05 05;;635.000;tonnes/an
0005300090;YVES MADELINE SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;1989.000;tonnes/an
0005300090;YVES MADELINE SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;37.000;tonnes/an
0005300090;YVES MADELINE SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;20 03 04;Boues de fosses septiques;;1043.000;tonnes/an
0005300090;YVES MADELINE SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;;20 03 04;Boues de fosses septiques;;25.000;tonnes/an
0005300090;YVES MADELINE SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;;20 03 04;Boues de fosses septiques;;3.000;tonnes/an
0005300090;YVES MADELINE SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;4.000;tonnes/an
0005300090;YVES MADELINE SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);14;;17 05 06;Boues de dragage autres que celles visées à la rubrique 17 05 05;;134.000;tonnes/an
0005300090;YVES MADELINE SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);14;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;47.000;tonnes/an
0005300090;YVES MADELINE SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);14;;20 03 04;Boues de fosses septiques;;271.000;tonnes/an
0005300090;YVES MADELINE SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);50;;20 03 04;Boues de fosses septiques;;2.000;tonnes/an
0005300090;YVES MADELINE SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);14;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;8.000;tonnes/an
0005300095;SUEZ RV GRAND OUEST METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;14;;17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;;0.300;tonnes/an
0005300095;SUEZ RV GRAND OUEST METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;61;;17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;;6.000;tonnes/an
0005300095;SUEZ RV GRAND OUEST METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;14;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;1129.000;tonnes/an
0005300095;SUEZ RV GRAND OUEST METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;50;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;33.000;tonnes/an
0005300095;SUEZ RV GRAND OUEST METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;61;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;1729.000;tonnes/an
0005300095;SUEZ RV GRAND OUEST METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;14;;20 03 07;Déchets encombrants;;8239.000;tonnes/an
0005300095;SUEZ RV GRAND OUEST METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;61;;20 03 07;Déchets encombrants;;2150.000;tonnes/an
0005300095;SUEZ RV GRAND OUEST METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;1739.000;tonnes/an
0005300095;SUEZ RV GRAND OUEST METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;4.000;tonnes/an
0005300095;SUEZ RV GRAND OUEST METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;4.000;tonnes/an
0005300095;SUEZ RV GRAND OUEST METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;15 01 03;Emballages en bois;;5.000;tonnes/an
0005300095;SUEZ RV GRAND OUEST METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;;15 01 05;Emballages composites;;13.000;tonnes/an
0005300095;SUEZ RV GRAND OUEST METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;15 01 06;Emballages en mélange;;1461.000;tonnes/an
0005300095;SUEZ RV GRAND OUEST METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;;15 01 06;Emballages en mélange;;348.000;tonnes/an
0005300095;SUEZ RV GRAND OUEST METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;0.920;tonnes/an
0005300095;SUEZ RV GRAND OUEST METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;0.460;tonnes/an
0005300095;SUEZ RV GRAND OUEST METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;16 01 19;Matières plastiques;;1.000;tonnes/an
0005300095;SUEZ RV GRAND OUEST METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;16 01 20;Verre;;3.000;tonnes/an
0005300095;SUEZ RV GRAND OUEST METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;;16 01 20;Verre;;6.000;tonnes/an
0005300095;SUEZ RV GRAND OUEST METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;39.000;tonnes/an
0005300095;SUEZ RV GRAND OUEST METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;63.000;tonnes/an
0005300095;SUEZ RV GRAND OUEST METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.560;tonnes/an
0005300095;SUEZ RV GRAND OUEST METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;5.000;tonnes/an
0005300095;SUEZ RV GRAND OUEST METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;1.000;tonnes/an
0005300095;SUEZ RV GRAND OUEST METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;17 04 02;Aluminium;;66.000;tonnes/an
0005300095;SUEZ RV GRAND OUEST METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;17 04 02;Aluminium;;0.333;tonnes/an
0005300095;SUEZ RV GRAND OUEST METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;;17 04 02;Aluminium;;3.000;tonnes/an
0005300095;SUEZ RV GRAND OUEST METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;;17 04 02;Aluminium;;11.000;tonnes/an
0005300095;SUEZ RV GRAND OUEST METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;17 04 03;Plomb;;15.000;tonnes/an
0005300095;SUEZ RV GRAND OUEST METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;17 04 03;Plomb;;0.090;tonnes/an
0005300095;SUEZ RV GRAND OUEST METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;;17 04 03;Plomb;;0.104;tonnes/an
0005300095;SUEZ RV GRAND OUEST METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;;17 04 03;Plomb;;0.254;tonnes/an
0005300095;SUEZ RV GRAND OUEST METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;17 04 05;Fer et acier;;2548.000;tonnes/an
0005300095;SUEZ RV GRAND OUEST METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;17 04 05;Fer et acier;;14.000;tonnes/an
0005300095;SUEZ RV GRAND OUEST METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;;17 04 05;Fer et acier;;108.000;tonnes/an
0005300095;SUEZ RV GRAND OUEST METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;;17 04 05;Fer et acier;;305.000;tonnes/an
0005300095;SUEZ RV GRAND OUEST METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;17 04 06;étain;;0.052;tonnes/an
0005300095;SUEZ RV GRAND OUEST METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;17 04 07;Métaux en mélange;;87.000;tonnes/an
0005300095;SUEZ RV GRAND OUEST METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;17 04 07;Métaux en mélange;;14.000;tonnes/an
0005300095;SUEZ RV GRAND OUEST METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;;17 04 07;Métaux en mélange;;16.000;tonnes/an
0005300095;SUEZ RV GRAND OUEST METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;;17 04 07;Métaux en mélange;;7.000;tonnes/an
0005300095;SUEZ RV GRAND OUEST METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;33.000;tonnes/an
0005300095;SUEZ RV GRAND OUEST METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.122;tonnes/an
0005300095;SUEZ RV GRAND OUEST METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.241;tonnes/an
0005300095;SUEZ RV GRAND OUEST METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;1.000;tonnes/an
0005300095;SUEZ RV GRAND OUEST METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.015;tonnes/an
0005300095;SUEZ RV GRAND OUEST METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;20 01 01;Papier et carton;;235.000;tonnes/an
0005300095;SUEZ RV GRAND OUEST METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;;20 01 01;Papier et carton;;33.000;tonnes/an
0005300095;SUEZ RV GRAND OUEST METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;26.000;tonnes/an
0005300095;SUEZ RV GRAND OUEST METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;0.110;tonnes/an
0005300095;SUEZ RV GRAND OUEST METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;0.300;tonnes/an
0005300095;SUEZ RV GRAND OUEST METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;1.000;tonnes/an
0005300095;SUEZ RV GRAND OUEST METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;7.000;tonnes/an
0005300095;SUEZ RV GRAND OUEST METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;140.000;tonnes/an
0005300095;SUEZ RV GRAND OUEST METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;14;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;742.000;tonnes/an
0005300095;SUEZ RV GRAND OUEST METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;50;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;571.000;tonnes/an
0005300095;SUEZ RV GRAND OUEST METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;61;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;1362.000;tonnes/an
0005300095;SUEZ RV GRAND OUEST METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;14;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;40.000;tonnes/an
0005300095;SUEZ RV GRAND OUEST METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;50;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;32.000;tonnes/an
0005300095;SUEZ RV GRAND OUEST METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;61;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;39.000;tonnes/an
0005300098;SOCIETE DES MATERIAUX CAENNAIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;14;;19 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs;;21.000;tonnes/an
0005300098;SOCIETE DES MATERIAUX CAENNAIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;19 01 12;Mâchefers autres que ceux visés à la rubrique 19 01 11;;30116.000;tonnes/an
0005300463;CIMENTS CALCIA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;22;;02 02 02;Déchets de tissus animaux;;1375.000;tonnes/an
0005300463;CIMENTS CALCIA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;61;;02 02 02;Déchets de tissus animaux;;4264.000;tonnes/an
0005300463;CIMENTS CALCIA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;661.000;tonnes/an
0005300463;CIMENTS CALCIA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;94;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;833.000;tonnes/an
0005300463;CIMENTS CALCIA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;1565.000;tonnes/an
0005300463;CIMENTS CALCIA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;10 02 10;Battitures de laminoir;;43.000;tonnes/an
0005300463;CIMENTS CALCIA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;10 02 10;Battitures de laminoir;;702.000;tonnes/an
0005300463;CIMENTS CALCIA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;22;;02 02 02;Déchets de tissus animaux;;314.000;tonnes/an
0005300463;CIMENTS CALCIA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;61;;02 02 02;Déchets de tissus animaux;;989.000;tonnes/an
0005300463;CIMENTS CALCIA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;27;;07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;772.000;tonnes/an
0005300463;CIMENTS CALCIA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;;07 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1550.000;tonnes/an
0005300463;CIMENTS CALCIA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;288.000;tonnes/an
0005300463;CIMENTS CALCIA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;61;;08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;;444.000;tonnes/an
0005300463;CIMENTS CALCIA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;86;;08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;;328.000;tonnes/an
0005300463;CIMENTS CALCIA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;;10 01 02;Cendres volantes de charbon;;3775.000;tonnes/an
0005300463;CIMENTS CALCIA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;TURQUIE;10 01 02;Cendres volantes de charbon;;7537.000;tonnes/an
0005300463;CIMENTS CALCIA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;33;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;915.000;tonnes/an
0005300463;CIMENTS CALCIA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;10 09 08;Noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 09 07;;242.000;tonnes/an
0005300463;CIMENTS CALCIA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;14;;11 01 10;Boues et gâteaux de filtration autres que ceux visés à la rubrique 11 01 09;;1365.000;tonnes/an
0005300463;CIMENTS CALCIA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;;11 01 10;Boues et gâteaux de filtration autres que ceux visés à la rubrique 11 01 09;;16.000;tonnes/an
0005300463;CIMENTS CALCIA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;41;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;651.000;tonnes/an
0005300463;CIMENTS CALCIA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;14;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;254.000;tonnes/an
0005300463;CIMENTS CALCIA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;28;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;240.000;tonnes/an
0005300463;CIMENTS CALCIA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;50;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;1914.000;tonnes/an
0005300463;CIMENTS CALCIA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;50;;19 07 03;Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02.;;3384.000;tonnes/an
0005300463;CIMENTS CALCIA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;53;;19 07 03;Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02.;;5047.000;tonnes/an
0005300463;CIMENTS CALCIA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;61;;19 07 03;Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02.;;5265.000;tonnes/an
0005300463;CIMENTS CALCIA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;495.000;tonnes/an
0005300463;CIMENTS CALCIA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;94;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;623.000;tonnes/an
0005300463;CIMENTS CALCIA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;236.000;tonnes/an
0005300519;RECYCLAGE FMC;Traitement de déchets non dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;15 01 06;Emballages en mélange;;154.000;tonnes/an
0005300519;RECYCLAGE FMC;Traitement de déchets non dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;0.000;tonnes/an
0005300519;RECYCLAGE FMC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;16 01 17;Métaux ferreux;;102.000;tonnes/an
0005300519;RECYCLAGE FMC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;16 01 18;Métaux non ferreux;;685.000;tonnes/an
0005300519;RECYCLAGE FMC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;17 02 01;Bois;;105.000;tonnes/an
0005300519;RECYCLAGE FMC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;19 10 01;Déchets de fer ou d'acier;;5737.000;tonnes/an
0005300519;RECYCLAGE FMC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;20 01 01;Papier et carton;;73.000;tonnes/an
0005300519;RECYCLAGE FMC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;0.000;tonnes/an
0005300526;SOLICENDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;;10 01 17;Cendres volantes provenant de la coïncinération autres que celles visées à la rubrique 10 01 16;;868.000;tonnes/an
0005300526;SOLICENDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;88;;10 01 17;Cendres volantes provenant de la coïncinération autres que celles visées à la rubrique 10 01 16;;1744.000;tonnes/an
0005300526;SOLICENDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;94;;10 01 17;Cendres volantes provenant de la coïncinération autres que celles visées à la rubrique 10 01 16;;1131.000;tonnes/an
0005300526;SOLICENDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;;19 01 14;Cendres volantes autres que celles visées à la rubrique 19 01 13;;19.000;tonnes/an
0005300567;BENOIST AUTO PIECES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;14;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;19.000;tonnes/an
0005300567;BENOIST AUTO PIECES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;363.000;tonnes/an
0005300567;BENOIST AUTO PIECES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;17 04 05;Fer et acier;;20.000;tonnes/an
0005300567;BENOIST AUTO PIECES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;87;;16 08 01;Catalyseurs usés contenant de l'or, de l'argent, du rhénium, du rhodium, du palladium, de l'iridium ou du platine (sauf rubrique 16 08 07);;0.329;tonnes/an
0005300595;VALNOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);14;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;0.040;tonnes/an
0005300595;VALNOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);14;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;3036.000;tonnes/an
0005300595;VALNOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);50;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;52.000;tonnes/an
0005300595;VALNOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);61;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;388.000;tonnes/an
0005300595;VALNOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);14;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;436.000;tonnes/an
0005300595;VALNOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);50;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;83.000;tonnes/an
0005300595;VALNOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);61;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;67.000;tonnes/an
0005300595;VALNOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);14;;02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;1171.000;tonnes/an
0005300595;VALNOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);50;;02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;199.000;tonnes/an
0005300595;VALNOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);61;;02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;269.000;tonnes/an
0005300595;VALNOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);14;;02 05 02;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;551.000;tonnes/an
0005300595;VALNOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);14;;02 06 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;525.000;tonnes/an
0005300595;VALNOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);61;;02 06 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;32.000;tonnes/an
0005300595;VALNOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);14;;02 07 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;156.000;tonnes/an
0005300595;VALNOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);14;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;4.000;tonnes/an
0005300595;VALNOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;03 03 10;Refus fibreux, boues de fibres, de charge et de couchage provenant d'une séparation mécanique;;4210.000;tonnes/an
0005300595;VALNOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);14;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;538.000;tonnes/an
0005300595;VALNOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);14;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;33.000;tonnes/an
0005300595;VALNOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);14;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;2414.000;tonnes/an
0005300595;VALNOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);61;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;56.000;tonnes/an
0005300595;VALNOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;398.000;tonnes/an
0005300595;VALNOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);14;;19 08 12;Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11;;16.000;tonnes/an
0005300595;VALNOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);14;;19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;;12.000;tonnes/an
0005300595;VALNOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);50;;19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;;20.000;tonnes/an
0005300595;VALNOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);61;;20 01 01;Papier et carton;;119.000;tonnes/an
0005300595;VALNOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);14;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;25.000;tonnes/an
0005300595;VALNOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);61;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;98.000;tonnes/an
0005300595;VALNOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;17.000;tonnes/an
0005300595;VALNOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);14;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;3177.000;tonnes/an
0005300595;VALNOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);50;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;39.000;tonnes/an
0005300595;VALNOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);61;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;655.000;tonnes/an
0005300595;VALNOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);14;;20 02 01;Déchets biodégradables;;19258.000;tonnes/an
0005300595;VALNOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);61;;20 02 01;Déchets biodégradables;;2593.000;tonnes/an
0005300595;VALNOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;20 02 01;Déchets biodégradables;;14.000;tonnes/an
0005300625;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;;01 04 12;Stériles et autres déchets provenant du lavage et du nettoyage des minéraux, autres que ceux visés aux rubriques 01 04 07 et 01 04 11;;15.000;tonnes/an
0005300625;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;;01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;55.000;tonnes/an
0005300625;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;;02 01 04;Déchets de matières plastiques (à l'exclusion des emballages);;5.000;tonnes/an
0005300625;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;;02 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;6.000;tonnes/an
0005300625;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;;02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;86.000;tonnes/an
0005300625;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;;02 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;6.000;tonnes/an
0005300625;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;;03 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;171.000;tonnes/an
0005300625;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;;04 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0005300625;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);50;;06 13 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;135.000;tonnes/an
0005300625;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;;10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;14.000;tonnes/an
0005300625;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;;10 11 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;35.000;tonnes/an
0005300625;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;;11 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;9.000;tonnes/an
0005300625;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;11.000;tonnes/an
0005300625;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);27;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;8.000;tonnes/an
0005300625;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;;17 02 01;Bois;;4.000;tonnes/an
0005300625;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;305.000;tonnes/an
0005300625;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;1972.000;tonnes/an
0005300625;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);27;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;130.000;tonnes/an
0005300625;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);61;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;95.000;tonnes/an
0005300625;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;;19 02 06;Boues provenant des traitements physicochimiques autres que celles visées à la rubrique 19 02 05;;577.000;tonnes/an
0005300625;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);50;;19 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;3415.000;tonnes/an
0005300625;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;;19 08 01;Déchets de dégrillage;;83.000;tonnes/an
0005300625;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;;19 08 02;Déchets de dessablage;;122.000;tonnes/an
0005300625;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;;19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;;406.000;tonnes/an
0005300625;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;;19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;;45.000;tonnes/an
0005300625;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;;19 10 04;Fraction légère des résidus de broyage et poussières autres que celles visées à la rubrique 19 10 03;;100805.000;tonnes/an
0005300625;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;;19 10 04;Fraction légère des résidus de broyage et poussières autres que celles visées à la rubrique 19 10 03;;3134.000;tonnes/an
0005300625;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);50;;19 10 06;Autres fractions autres que celles visées à la rubrique 19 10 05.;;5249.000;tonnes/an
0005300625;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;23701.000;tonnes/an
0005300625;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);27;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;2518.000;tonnes/an
0005300625;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);50;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;10203.000;tonnes/an
0005300625;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);61;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;13.000;tonnes/an
0005300625;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;40836.000;tonnes/an
0005300625;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;37.000;tonnes/an
0005300625;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;24799.000;tonnes/an
0005300625;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);50;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;268.000;tonnes/an
0005300625;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);61;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;44.000;tonnes/an
0005300625;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;4358.000;tonnes/an
0005300625;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;435.000;tonnes/an
0005300625;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;543.000;tonnes/an
0005300625;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;;20 03 07;Déchets encombrants;;36601.000;tonnes/an
0005300625;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;14;;17 01 01;Béton;;20.000;tonnes/an
0005300625;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;14;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;4425.000;tonnes/an
0005300625;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;61;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;507.000;tonnes/an
0005300625;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;14;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;1377.000;tonnes/an
0005300625;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;14;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;3.000;tonnes/an
0005300729;SEA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);14;;20 03 07;Déchets encombrants;;0.000;tonnes/an
0005300982;VALNOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.000;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);14;;20 02 01;Déchets biodégradables;;4.000;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);30;;20 02 01;Déchets biodégradables;;27.000;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;;20 02 01;Déchets biodégradables;;36.000;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;;20 02 01;Déchets biodégradables;;3.000;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);50;;20 02 01;Déchets biodégradables;;158.000;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;;20 02 01;Déchets biodégradables;;4.000;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;20 02 01;Déchets biodégradables;;11.000;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);61;;20 02 01;Déchets biodégradables;;14.000;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);67;;20 02 01;Déchets biodégradables;;0.100;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);69;;20 02 01;Déchets biodégradables;;2.000;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;20 02 01;Déchets biodégradables;;7.000;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);92;;20 02 01;Déchets biodégradables;;3.000;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;130.000;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;50;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;106.000;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;61;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;70.000;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;68.000;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;8.000;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;27;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;4.000;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;2.000;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;50;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;6.000;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;194.000;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;61;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;2.000;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;255.000;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;502.000;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;897.000;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;19 10 04;Fraction légère des résidus de broyage et poussières autres que celles visées à la rubrique 19 10 03;;966.000;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;19 10 04;Fraction légère des résidus de broyage et poussières autres que celles visées à la rubrique 19 10 03;;5.000;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;19 10 04;Fraction légère des résidus de broyage et poussières autres que celles visées à la rubrique 19 10 03;;24.000;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;19 10 04;Fraction légère des résidus de broyage et poussières autres que celles visées à la rubrique 19 10 03;;22.000;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;19 10 06;Autres fractions autres que celles visées à la rubrique 19 10 05.;;19.000;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;19 10 06;Autres fractions autres que celles visées à la rubrique 19 10 05.;;25.000;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;19 10 06;Autres fractions autres que celles visées à la rubrique 19 10 05.;;19.000;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;20 01 40;Métaux;;8.000;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;20 01 40;Métaux;;29.000;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;19;;20 01 40;Métaux;;12.000;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;22;;20 01 40;Métaux;;33.000;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;20 01 40;Métaux;;5.000;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;27;;20 01 40;Métaux;;4.000;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;;20 01 40;Métaux;;367.000;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;20 01 40;Métaux;;176.000;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;20 01 40;Métaux;;834.000;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;;20 01 40;Métaux;;23.000;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;20 01 40;Métaux;;131.000;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;20 01 40;Métaux;;22.000;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;50;;20 01 40;Métaux;;18.000;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;;20 01 40;Métaux;;23.000;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;20 01 40;Métaux;;3.000;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;20 01 40;Métaux;;89.000;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;61;;20 01 40;Métaux;;9.000;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;20 01 40;Métaux;;2.000;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;20 01 40;Métaux;;86.000;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;;20 01 40;Métaux;;1.000;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;20 01 40;Métaux;;4.000;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;20 01 40;Métaux;;2.000;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;20 01 40;Métaux;;37.000;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;20 01 40;Métaux;;5.000;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;;20 01 40;Métaux;;4.000;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;20 01 40;Métaux;;386.000;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;20 01 40;Métaux;;417.000;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;20 01 40;Métaux;;2.000;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;06;;20 01 01;Papier et carton;;4.000;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;14;;20 01 01;Papier et carton;;11.000;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;;20 01 01;Papier et carton;;582.000;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;27;;20 01 01;Papier et carton;;330.000;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;35;;20 01 01;Papier et carton;;950.000;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;;20 01 01;Papier et carton;;50.000;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;41;;20 01 01;Papier et carton;;134.000;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;;20 01 01;Papier et carton;;548.000;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;45;;20 01 01;Papier et carton;;52.000;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;49;;20 01 01;Papier et carton;;70.000;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;50;;20 01 01;Papier et carton;;5.000;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;53;;20 01 01;Papier et carton;;7.000;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;20 01 01;Papier et carton;;279.000;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;61;;20 01 01;Papier et carton;;911.000;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;67;;20 01 01;Papier et carton;;26.000;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;20 01 01;Papier et carton;;82.000;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;75;;20 01 01;Papier et carton;;43.000;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;;20 01 01;Papier et carton;;99.000;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;;20 01 01;Papier et carton;;108.000;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;85;;20 01 01;Papier et carton;;25.000;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;92;;20 01 01;Papier et carton;;88.000;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;02;;20 01 39;Matières plastiques;;3.000;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;08;;20 01 39;Matières plastiques;;3.000;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;13;;20 01 39;Matières plastiques;;164.000;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;14;;20 01 39;Matières plastiques;;533.000;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;23;;20 01 39;Matières plastiques;;20.000;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;27;;20 01 39;Matières plastiques;;28.000;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;28;;20 01 39;Matières plastiques;;32.000;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;29;;20 01 39;Matières plastiques;;16.000;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;32;;20 01 39;Matières plastiques;;38.000;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;35;;20 01 39;Matières plastiques;;63.000;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;;20 01 39;Matières plastiques;;30.000;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;20 01 39;Matières plastiques;;76.000;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;41;;20 01 39;Matières plastiques;;142.000;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;;20 01 39;Matières plastiques;;395.000;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;50;;20 01 39;Matières plastiques;;94.000;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;51;;20 01 39;Matières plastiques;;16.000;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;56;;20 01 39;Matières plastiques;;67.000;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;57;;20 01 39;Matières plastiques;;160.000;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;20 01 39;Matières plastiques;;377.000;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;60;;20 01 39;Matières plastiques;;19.000;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;61;;20 01 39;Matières plastiques;;15.000;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;;20 01 39;Matières plastiques;;18.000;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;63;;20 01 39;Matières plastiques;;85.000;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;;20 01 39;Matières plastiques;;7.000;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;71;;20 01 39;Matières plastiques;;16.000;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;20 01 39;Matières plastiques;;110.000;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;;20 01 39;Matières plastiques;;491.000;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;77;;20 01 39;Matières plastiques;;6.000;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;;20 01 39;Matières plastiques;;36.000;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;87;;20 01 39;Matières plastiques;;12.000;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;92;;20 01 39;Matières plastiques;;43.000;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;94;;20 01 39;Matières plastiques;;2.000;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;95;;20 01 39;Matières plastiques;;51.000;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;06;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;13;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;14;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;5.000;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;19;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;27;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;12.000;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;30;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;40.000;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;33;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;14.000;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;34;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;8.000;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;35;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;74.000;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;5.000;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;9.000;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;49;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;50;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;327.000;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;53;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.100;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;57;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;100.000;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;61;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;404.000;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;64.000;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;67;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;7.000;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;9.000;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;8.000;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;75;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;62.000;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;65.000;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;77;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;11.000;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;7.000;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;85;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;5.000;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;89;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;44.000;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;91;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;6.000;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;92;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;37.000;tonnes/an
0005301102;ML PIECES AUTO;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;14;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;14.000;tonnes/an
0005301102;ML PIECES AUTO;Traitement de déchets non dangereux;2020;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;14;;16 08 01;Catalyseurs usés contenant de l'or, de l'argent, du rhénium, du rhodium, du palladium, de l'iridium ou du platine (sauf rubrique 16 08 07);;2.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;14;;15 01 06;Emballages en mélange;;1.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;50;;15 01 06;Emballages en mélange;;52.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;53;;15 01 06;Emballages en mélange;;98.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;61;;15 01 06;Emballages en mélange;;66.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;50;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;35.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;50;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;1.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;14;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;57.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;64.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;50;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;546.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;53;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;10.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;61;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;159.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;777.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;0.860;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;0.700;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;1.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;24.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;671.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;9.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;92.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;12.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;76.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;31.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;3.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;15 01 03;Emballages en bois;;0.150;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;;15 01 03;Emballages en bois;;6.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;;15 01 03;Emballages en bois;;2.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;;15 01 03;Emballages en bois;;0.160;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;;16 01 19;Matières plastiques;;0.500;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;;16 01 19;Matières plastiques;;0.240;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;0.880;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;101.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;;20 01 01;Papier et carton;;6.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;;20 01 01;Papier et carton;;8.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;0.260;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;1146.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;3.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;910.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;80.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;;20 01 39;Matières plastiques;;9.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;50;;11 05 01;Mattes;;33.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;50;;16 01 17;Métaux ferreux;;0.004;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;36.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;16;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;4.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;9.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;22;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;5.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;6.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;27;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;31.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;13.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;93.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;40.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;93.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;40;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;11.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;41;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;10.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;17.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;50;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;427.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;28.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;61;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;46.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;604.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;65.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;11.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;79;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;20.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;4.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;2.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;87;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;104.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;50.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;MAROC;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;8.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;17 04 02;Aluminium;;85.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;16;;17 04 02;Aluminium;;26.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;;17 04 02;Aluminium;;5.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;22;;17 04 02;Aluminium;;52.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;17 04 02;Aluminium;;4.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;27;;17 04 02;Aluminium;;14.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;;17 04 02;Aluminium;;2.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;;17 04 02;Aluminium;;14.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;17 04 02;Aluminium;;26.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;17 04 02;Aluminium;;18.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;17 04 02;Aluminium;;62.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;17 04 02;Aluminium;;60.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;;17 04 02;Aluminium;;21.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;41;;17 04 02;Aluminium;;56.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;17 04 02;Aluminium;;13.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;17 04 02;Aluminium;;0.840;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;50;;17 04 02;Aluminium;;237.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;;17 04 02;Aluminium;;32.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;61;;17 04 02;Aluminium;;13.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;;17 04 02;Aluminium;;37.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;17 04 02;Aluminium;;5.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;17 04 02;Aluminium;;8.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;17 04 02;Aluminium;;31.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;79;;17 04 02;Aluminium;;31.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;;17 04 02;Aluminium;;2.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;87;;17 04 02;Aluminium;;33.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;17 04 02;Aluminium;;5.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;17 04 02;Aluminium;;1.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;;17 04 02;Aluminium;;3.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;PAYS-BAS;17 04 02;Aluminium;;88.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;17 04 03;Plomb;;6.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;;17 04 03;Plomb;;0.008;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;17 04 03;Plomb;;0.616;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;50;;17 04 03;Plomb;;11.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;61;;17 04 03;Plomb;;5.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;17 04 03;Plomb;;0.058;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;17 04 04;Zinc;;16.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;22;;17 04 04;Zinc;;1.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;17 04 04;Zinc;;4.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;17 04 04;Zinc;;13.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;50;;17 04 04;Zinc;;22.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;;17 04 04;Zinc;;7.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;61;;17 04 04;Zinc;;17.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;17 04 04;Zinc;;0.230;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;79;;17 04 04;Zinc;;7.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;89;;17 04 04;Zinc;;9.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;17 04 05;Fer et acier;;306.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;17 04 05;Fer et acier;;42.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;17 04 05;Fer et acier;;109.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;50;;17 04 05;Fer et acier;;1578.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;;17 04 05;Fer et acier;;86.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;61;;17 04 05;Fer et acier;;76.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;17 04 05;Fer et acier;;0.300;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;17 04 06;étain;;0.074;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;17 04 06;étain;;2.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;50;;17 04 06;étain;;0.124;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;17 04 07;Métaux en mélange;;67.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;16;;17 04 07;Métaux en mélange;;7.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;22;;17 04 07;Métaux en mélange;;20.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;27;;17 04 07;Métaux en mélange;;18.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.180;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;17 04 07;Métaux en mélange;;4.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.360;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;17 04 07;Métaux en mélange;;18.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;41;;17 04 07;Métaux en mélange;;13.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;17 04 07;Métaux en mélange;;74.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;50;;17 04 07;Métaux en mélange;;120.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;;17 04 07;Métaux en mélange;;13.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;61;;17 04 07;Métaux en mélange;;14.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;17 04 07;Métaux en mélange;;12.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;17 04 07;Métaux en mélange;;30.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;79;;17 04 07;Métaux en mélange;;18.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;;17 04 07;Métaux en mélange;;4.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;;17 04 07;Métaux en mélange;;10.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;17 04 07;Métaux en mélange;;1.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;90.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;10.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;03;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;10.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;04;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;191.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;09;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;26.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;899.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;453.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;16;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;62.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;17;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;174.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;5.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;22;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;131.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;24;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;44.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;30.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;27;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;105.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;131.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;600.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;98.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;467.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;1533.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;763.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;538.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;36;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;83.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;165.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;413.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;40;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;78.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;41;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;496.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;43;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;18.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;781.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;497.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;46;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;76.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;47;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;29.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;297.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;50;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;1243.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;51;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;23.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;74.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;308.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;75.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;23.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;61;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;74.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;462.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;63;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;26.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;64;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;169.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;68;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;57.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;82.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;2051.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;73;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;26.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;84.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;1291.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;24.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;332.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;79;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;165.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;80;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;127.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;154.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;262.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;42.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;228.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;87;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;363.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;89;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;36.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;113.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;3221.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;2573.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;249.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;9.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ESPAGNE;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;964.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;MAROC;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;6.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;19 10 06;Autres fractions autres que celles visées à la rubrique 19 10 05.;;27.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;19 10 06;Autres fractions autres que celles visées à la rubrique 19 10 05.;;1254.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;19 10 06;Autres fractions autres que celles visées à la rubrique 19 10 05.;;0.540;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;19 12 03;Métaux non ferreux;;7.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;36;;19 12 03;Métaux non ferreux;;12.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;40;;19 12 03;Métaux non ferreux;;4.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;41;;19 12 03;Métaux non ferreux;;45.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;19 12 03;Métaux non ferreux;;13.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;;19 12 03;Métaux non ferreux;;6.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;19 12 03;Métaux non ferreux;;2.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;19 12 03;Métaux non ferreux;;2.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;MAROC;19 12 03;Métaux non ferreux;;7.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;PAYS-BAS;19 12 03;Métaux non ferreux;;24.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;14;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;30.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;35;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;9.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;50;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;123.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;53;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;0.260;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;61;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;91.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;22;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;6.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;35;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;805.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;50;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;1626.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;58;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;32.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;61;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;94.000;tonnes/an
0005301607;SYNDICAT MIXTE DU POINT FORT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);50;;19 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;11156.000;tonnes/an
0005301607;SYNDICAT MIXTE DU POINT FORT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);50;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;25085.000;tonnes/an
0005301607;SYNDICAT MIXTE DU POINT FORT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);50;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;1114.000;tonnes/an
0005301607;SYNDICAT MIXTE DU POINT FORT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);50;;20 03 02;Déchets de marchés;;130.000;tonnes/an
0005301607;SYNDICAT MIXTE DU POINT FORT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);50;;20 03 07;Déchets encombrants;;9773.000;tonnes/an
0005301607;SYNDICAT MIXTE DU POINT FORT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;50;;17 02 01;Bois;;720.000;tonnes/an
0005301916;SAS MIGNOT AUTO PIECE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;50;;16 01 19;Matières plastiques;;2.000;tonnes/an
0005301916;SAS MIGNOT AUTO PIECE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;61;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;17.000;tonnes/an
0005301971;AUCHAN FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);14;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;8.000;tonnes/an
0005301971;AUCHAN FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;14.000;tonnes/an
0005302137;HME BRASS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;235.000;tonnes/an
0005302137;HME BRASS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;621.000;tonnes/an
0005302137;HME BRASS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;76.000;tonnes/an
0005302137;HME BRASS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ESPAGNE;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;1037.000;tonnes/an
0005302137;HME BRASS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;NORVEGE;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;71.000;tonnes/an
0005302137;HME BRASS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;PAYS-BAS;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;1313.000;tonnes/an
0005302137;HME BRASS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;PORTUGAL;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;22.000;tonnes/an
0005302137;HME BRASS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;SUISSE;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;39.000;tonnes/an
0005302137;HME BRASS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;19.000;tonnes/an
0005302137;HME BRASS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;96.000;tonnes/an
0005302137;HME BRASS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;CHINE;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;491.000;tonnes/an
0005302137;HME BRASS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;EMIRATS ARABES UNIS;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;121.000;tonnes/an
0005302137;HME BRASS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ESPAGNE;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;1768.000;tonnes/an
0005302137;HME BRASS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ITALIE;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;603.000;tonnes/an
0005302137;HME BRASS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;MAROC;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;120.000;tonnes/an
0005302137;HME BRASS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ROYAUME-UNI;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;5297.000;tonnes/an
0005302137;HME BRASS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;TCHEQUE (REPUBLIQUE);17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;143.000;tonnes/an
0005302137;HME BRASS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;TUNISIE;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;74.000;tonnes/an
0005302137;HME BRASS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ROYAUME-UNI;17 04 02;Aluminium;;119.000;tonnes/an
0005302137;HME BRASS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;17 04 04;Zinc;;102.000;tonnes/an
0005302137;HME BRASS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;17 04 04;Zinc;;448.000;tonnes/an
0005302137;HME BRASS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;17 04 04;Zinc;;414.000;tonnes/an
0005302137;HME BRASS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;PAYS-BAS;17 04 04;Zinc;;304.000;tonnes/an
0005302137;HME BRASS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ROYAUME-UNI;17 04 04;Zinc;;66.000;tonnes/an
0005302137;HME BRASS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ESPAGNE;19 10 02;Déchets de métaux non ferreux;;25.000;tonnes/an
0005302137;HME BRASS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;19 12 03;Métaux non ferreux;;135.000;tonnes/an
0005302137;HME BRASS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;19 12 03;Métaux non ferreux;;19.000;tonnes/an
0005302137;HME BRASS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ESPAGNE;19 12 03;Métaux non ferreux;;627.000;tonnes/an
0005302137;HME BRASS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ITALIE;19 12 03;Métaux non ferreux;;463.000;tonnes/an
0005302137;HME BRASS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ROYAUME-UNI;19 12 03;Métaux non ferreux;;443.000;tonnes/an
0005302210;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);61;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.000;tonnes/an
0005302254;DPE - DUBOIS KASS AUTO;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;61;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;10.000;tonnes/an
0005302254;DPE - DUBOIS KASS AUTO;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;342.000;tonnes/an
0005302254;DPE - DUBOIS KASS AUTO;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;14;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;3.000;tonnes/an
0005302254;DPE - DUBOIS KASS AUTO;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;14;;17 04 02;Aluminium;;0.843;tonnes/an
0005302254;DPE - DUBOIS KASS AUTO;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;14;;17 04 05;Fer et acier;;21.000;tonnes/an
0005302317;S2A;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;61;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;988.000;tonnes/an
0005302333;MADELINE YVES SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;50;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;18.000;tonnes/an
0005302333;MADELINE YVES SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;11 01 14;Déchets de dégraissage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 13;;5.000;tonnes/an
0005302333;MADELINE YVES SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;14;;16 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;6.000;tonnes/an
0005302333;MADELINE YVES SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;61;;16 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;7.000;tonnes/an
0005302333;MADELINE YVES SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;1.000;tonnes/an
0005302333;MADELINE YVES SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;50;;19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;;23.000;tonnes/an
0005302333;MADELINE YVES SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;14;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;1.000;tonnes/an
0005302333;MADELINE YVES SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;61;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;6.000;tonnes/an
0005302333;MADELINE YVES SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;17.000;tonnes/an
0005302333;MADELINE YVES SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;;03 03 10;Refus fibreux, boues de fibres, de charge et de couchage provenant d'une séparation mécanique;;60.000;tonnes/an
0005302333;MADELINE YVES SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;;21.000;tonnes/an
0005302333;MADELINE YVES SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;;08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;;50.000;tonnes/an
0005302333;MADELINE YVES SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;11 01 12;Liquides aqueux de rinçage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 11;;47.000;tonnes/an
0005302333;MADELINE YVES SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0005302333;MADELINE YVES SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;15 01 06;Emballages en mélange;;2.000;tonnes/an
0005302333;MADELINE YVES SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;0.126;tonnes/an
0005302333;MADELINE YVES SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;16 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;8.000;tonnes/an
0005302333;MADELINE YVES SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;145.000;tonnes/an
0005302333;MADELINE YVES SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;91.000;tonnes/an
0005302333;MADELINE YVES SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;;17 05 06;Boues de dragage autres que celles visées à la rubrique 17 05 05;;6.000;tonnes/an
0005302333;MADELINE YVES SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;42.000;tonnes/an
0005302333;MADELINE YVES SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;3.000;tonnes/an
0005302333;MADELINE YVES SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;13.000;tonnes/an
0005302333;MADELINE YVES SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;212.000;tonnes/an
0005302333;MADELINE YVES SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;2.000;tonnes/an
0005302333;MADELINE YVES SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;20 03 04;Boues de fosses septiques;;3.000;tonnes/an
0005302333;MADELINE YVES SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;20 03 04;Boues de fosses septiques;;5.000;tonnes/an
0005302333;MADELINE YVES SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;;20 03 04;Boues de fosses septiques;;17.000;tonnes/an
0005302516;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;61;;15 01 06;Emballages en mélange;;26.000;tonnes/an
0005302516;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;14;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;2.000;tonnes/an
0005302516;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;27;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;129.000;tonnes/an
0005302516;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;50;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;1.000;tonnes/an
0005302516;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;61;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;854.000;tonnes/an
0005302516;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;52.000;tonnes/an
0005302516;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;72.000;tonnes/an
0005302516;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;0.140;tonnes/an
0005302516;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;22.000;tonnes/an
0005302516;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;386.000;tonnes/an
0005302516;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;0.680;tonnes/an
0005302516;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;572.000;tonnes/an
0005302516;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.700;tonnes/an
0005302516;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;;15 01 03;Emballages en bois;;94.000;tonnes/an
0005302516;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;2.000;tonnes/an
0005302516;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;2.000;tonnes/an
0005302516;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.002;tonnes/an
0005302516;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;6.000;tonnes/an
0005302516;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;19.000;tonnes/an
0005302516;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;42.000;tonnes/an
0005302516;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.525;tonnes/an
0005302516;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;17 04 02;Aluminium;;2.000;tonnes/an
0005302516;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;17 04 02;Aluminium;;8.000;tonnes/an
0005302516;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;;17 04 02;Aluminium;;43.000;tonnes/an
0005302516;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;17 04 02;Aluminium;;0.006;tonnes/an
0005302516;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;17 04 03;Plomb;;2.000;tonnes/an
0005302516;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;;17 04 03;Plomb;;4.000;tonnes/an
0005302516;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;17 04 03;Plomb;;0.251;tonnes/an
0005302516;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;17 04 04;Zinc;;7.000;tonnes/an
0005302516;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;;17 04 04;Zinc;;45.000;tonnes/an
0005302516;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;17 04 05;Fer et acier;;514.000;tonnes/an
0005302516;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;17 04 05;Fer et acier;;239.000;tonnes/an
0005302516;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;;17 04 05;Fer et acier;;4.000;tonnes/an
0005302516;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;;17 04 05;Fer et acier;;1854.000;tonnes/an
0005302516;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;17 04 05;Fer et acier;;25.000;tonnes/an
0005302516;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;17 04 07;Métaux en mélange;;1.000;tonnes/an
0005302516;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;;17 04 07;Métaux en mélange;;16.000;tonnes/an
0005302516;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.520;tonnes/an
0005302516;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;3.000;tonnes/an
0005302516;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;17.000;tonnes/an
0005302516;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.003;tonnes/an
0005302516;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;532.000;tonnes/an
0005302516;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;73.000;tonnes/an
0005302516;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;;20 01 40;Métaux;;0.019;tonnes/an
0005302629;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;19 12 01;Papier et carton;;0.860;tonnes/an
0005302629;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;;19 12 01;Papier et carton;;120.000;tonnes/an
0005302629;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;19 12 01;Papier et carton;;0.450;tonnes/an
0005302629;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;19 12 01;Papier et carton;;17.000;tonnes/an
0005302629;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;19 12 02;Métaux ferreux;;219.000;tonnes/an
0005302629;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;19 12 02;Métaux ferreux;;5.000;tonnes/an
0005302629;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;19 12 02;Métaux ferreux;;22.000;tonnes/an
0005302629;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);26;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.040;tonnes/an
0005302629;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;19 12 02;Métaux ferreux;;9.000;tonnes/an
0005302629;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;19 12 02;Métaux ferreux;;3.000;tonnes/an
0005302629;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.280;tonnes/an
0005302629;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;;19 12 02;Métaux ferreux;;10.000;tonnes/an
0005302629;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;;19 12 02;Métaux ferreux;;4.000;tonnes/an
0005302629;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;;19 12 02;Métaux ferreux;;5749.000;tonnes/an
0005302629;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;19 12 02;Métaux ferreux;;2474.000;tonnes/an
0005302629;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;19 12 02;Métaux ferreux;;16.000;tonnes/an
0005302629;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.340;tonnes/an
0005302629;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;19 12 02;Métaux ferreux;;70.000;tonnes/an
0005302629;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;6.000;tonnes/an
0005302629;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;3.000;tonnes/an
0005302629;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;146.000;tonnes/an
0005302629;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;64.000;tonnes/an
0005302629;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;12.000;tonnes/an
0005302629;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;4.000;tonnes/an
0005302629;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;25.000;tonnes/an
0005302629;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0005302629;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;30.000;tonnes/an
0005302629;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;0.100;tonnes/an
0005302629;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;5.000;tonnes/an
0005302629;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;24.000;tonnes/an
0005302629;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;4.000;tonnes/an
0005302629;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;708.000;tonnes/an
0005302629;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;292.000;tonnes/an
0005302629;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;27.000;tonnes/an
0005302629;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;0.520;tonnes/an
0005302629;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;5.000;tonnes/an
0005302629;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;42.000;tonnes/an
0005302629;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;61;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;58.000;tonnes/an
0005302629;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;17.000;tonnes/an
0005302629;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;61;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;16.000;tonnes/an
0005302629;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;10.000;tonnes/an
0005302629;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;61;;17 04 02;Aluminium;;39.000;tonnes/an
0005302629;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;;17 04 02;Aluminium;;2.000;tonnes/an
0005302629;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;22;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.010;tonnes/an
0005302629;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;2.000;tonnes/an
0005302629;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;61;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;67.000;tonnes/an
0005302629;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;3.000;tonnes/an
0005302629;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.470;tonnes/an
0005302629;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.080;tonnes/an
0005302629;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;8.000;tonnes/an
0005302629;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;61;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;78.000;tonnes/an
0005302629;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;2.000;tonnes/an
0005302629;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.010;tonnes/an
0005302629;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;61;;19 12 03;Métaux non ferreux;;208.000;tonnes/an
0005302629;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;;19 12 03;Métaux non ferreux;;5.000;tonnes/an
0005302802;VISSERIAS ASSAINISSEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;8.000;tonnes/an
0005302802;VISSERIAS ASSAINISSEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;12.000;tonnes/an
0005302802;VISSERIAS ASSAINISSEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;87.000;tonnes/an
0005302802;VISSERIAS ASSAINISSEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;6.000;tonnes/an
0005302802;VISSERIAS ASSAINISSEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;44.000;tonnes/an
0005302814;CARRIERES DE CHAILLOUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);14;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;58.000;tonnes/an
0005302814;CARRIERES DE CHAILLOUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);27;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;4691.000;tonnes/an
0005302814;CARRIERES DE CHAILLOUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);28;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;215.000;tonnes/an
0005302814;CARRIERES DE CHAILLOUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);61;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;18176.000;tonnes/an
0005302814;CARRIERES DE CHAILLOUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);72;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;1447.000;tonnes/an
0005302814;CARRIERES DE CHAILLOUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);76;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;2272.000;tonnes/an
0005302814;CARRIERES DE CHAILLOUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);77;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;7004.000;tonnes/an
0005302814;CARRIERES DE CHAILLOUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);78;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;16300.000;tonnes/an
0005302814;CARRIERES DE CHAILLOUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);91;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;19987.000;tonnes/an
0005302814;CARRIERES DE CHAILLOUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);92;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;20338.000;tonnes/an
0005302814;CARRIERES DE CHAILLOUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);94;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;3806.000;tonnes/an
0005302814;CARRIERES DE CHAILLOUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);95;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;10626.000;tonnes/an
0005302814;CARRIERES DE CHAILLOUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;77;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;16868.000;tonnes/an
0005302814;CARRIERES DE CHAILLOUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;61;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;850.000;tonnes/an
0005302839;VALNOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;;02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;478.000;tonnes/an
0005302839;VALNOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;6.000;tonnes/an
0005302839;VALNOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;;02 06 03;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;65.000;tonnes/an
0005302839;VALNOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;;03 03 10;Refus fibreux, boues de fibres, de charge et de couchage provenant d'une séparation mécanique;;202.000;tonnes/an
0005302839;VALNOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;;03 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;7.000;tonnes/an
0005302839;VALNOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;2.000;tonnes/an
0005302839;VALNOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;1398.000;tonnes/an
0005302839;VALNOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;3.000;tonnes/an
0005302839;VALNOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;;19 08 01;Déchets de dégrillage;;719.000;tonnes/an
0005302839;VALNOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);61;;19 08 01;Déchets de dégrillage;;12.000;tonnes/an
0005302839;VALNOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;84.000;tonnes/an
0005302839;VALNOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;;19 12 08;Textiles;;3.000;tonnes/an
0005302839;VALNOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;8924.000;tonnes/an
0005302839;VALNOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);50;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;31.000;tonnes/an
0005302839;VALNOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);61;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;29.000;tonnes/an
0005302839;VALNOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;12962.000;tonnes/an
0005302839;VALNOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;105.000;tonnes/an
0005302839;VALNOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;24222.000;tonnes/an
0005302839;VALNOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);61;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;201.000;tonnes/an
0005302839;VALNOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;655.000;tonnes/an
0005302839;VALNOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;;20 03 07;Déchets encombrants;;1002.000;tonnes/an
0005302854;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);61;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.000;tonnes/an
0005302882;SIRAC;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;14;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.000;tonnes/an
0005302882;SIRAC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;14;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;96178.000;tonnes/an
0005302882;SIRAC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;1048.000;tonnes/an
0005302882;SIRAC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;61;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;13235.000;tonnes/an
0005302882;SIRAC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;72;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;496.000;tonnes/an
0005302882;SIRAC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;563.000;tonnes/an
0005303520;SOCIETE DES MATERIAUX CAENNAIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);14;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;8431.000;tonnes/an
0005303658;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);50;;02 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;238.000;tonnes/an
0005303658;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);35;;02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;21.000;tonnes/an
0005303658;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);35;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;44.000;tonnes/an
0005303658;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);50;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;40.000;tonnes/an
0005303658;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);50;;02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;2.000;tonnes/an
0005303658;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);50;;02 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;496.000;tonnes/an
0005303658;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);50;;02 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;449.000;tonnes/an
0005303658;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);50;;10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;20.000;tonnes/an
0005303658;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;8.000;tonnes/an
0005303658;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);50;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;980.000;tonnes/an
0005303658;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);50;;16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0005303658;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;28.000;tonnes/an
0005303658;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);35;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;9.000;tonnes/an
0005303658;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);50;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;108.000;tonnes/an
0005303658;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);35;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;9850.000;tonnes/an
0005303658;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);50;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;2702.000;tonnes/an
0005303658;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;3558.000;tonnes/an
0005303658;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);50;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;13.000;tonnes/an
0005303658;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);50;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;240.000;tonnes/an
0005303658;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);35;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;1273.000;tonnes/an
0005303658;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);50;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;5442.000;tonnes/an
0005303658;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);35;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;129.000;tonnes/an
0005303658;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);35;;20 03 07;Déchets encombrants;;10765.000;tonnes/an
0005303658;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);50;;20 03 07;Déchets encombrants;;8812.000;tonnes/an
0005304222;COMMUNAUTE URBAINE D'ALENCON;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;61;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;20.000;tonnes/an
0005304222;COMMUNAUTE URBAINE D'ALENCON;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;61;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;3.000;tonnes/an
0005304222;COMMUNAUTE URBAINE D'ALENCON;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;61;;17 02 01;Bois;;255.000;tonnes/an
0005304222;COMMUNAUTE URBAINE D'ALENCON;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;61;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;1436.000;tonnes/an
0005304222;COMMUNAUTE URBAINE D'ALENCON;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;61;;20 01 01;Papier et carton;;8.000;tonnes/an
0005304222;COMMUNAUTE URBAINE D'ALENCON;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;61;;20 01 02;Verre;;44.000;tonnes/an
0005304222;COMMUNAUTE URBAINE D'ALENCON;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;61;;20 01 40;Métaux;;274.000;tonnes/an
0005304222;COMMUNAUTE URBAINE D'ALENCON;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;61;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;8.000;tonnes/an
0005304222;COMMUNAUTE URBAINE D'ALENCON;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;61;;20 02 01;Déchets biodégradables;;2114.000;tonnes/an
0005304222;COMMUNAUTE URBAINE D'ALENCON;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;61;;20 03 07;Déchets encombrants;;1663.000;tonnes/an
0005304222;COMMUNAUTE URBAINE D'ALENCON;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;20 01 39;Matières plastiques;;0.102;tonnes/an
0005304232;MARC MOTOS PIECES 14;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);14;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;7.000;tonnes/an
0005304642;SERVICE ENVIRONNEMENT PROPRETE VALORISAT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);61;;20 02 01;Déchets biodégradables;;8054.000;tonnes/an
0005305285;AUTO PIECES 14;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;9.000;tonnes/an
0005305285;AUTO PIECES 14;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;16 01 17;Métaux ferreux;;3.000;tonnes/an
0005305285;AUTO PIECES 14;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.120;tonnes/an
0005305493;BIO BESSIN ENERGIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);14;;02 05 02;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;171.000;tonnes/an
0005305493;BIO BESSIN ENERGIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);14;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;791.000;tonnes/an
0005305493;BIO BESSIN ENERGIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);50;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;31.000;tonnes/an
0005305493;BIO BESSIN ENERGIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);14;;20 02 01;Déchets biodégradables;;9773.000;tonnes/an
0005305494;BIO BESSIN ENERGIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;14;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;3203.000;tonnes/an
0005305494;BIO BESSIN ENERGIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;50;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;216.000;tonnes/an
0005305494;BIO BESSIN ENERGIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);14;;20 02 01;Déchets biodégradables;;4296.000;tonnes/an
0005305590;DRAKKAR SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;14;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;21.000;tonnes/an
0005305590;DRAKKAR SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;61;;20 01 28;Peinture, encres, colles et résines autres que celles visées à la rubrique 20 01 27;;0.196;tonnes/an
0005305590;DRAKKAR SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;0.505;tonnes/an
0005305590;DRAKKAR SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;07 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;73.000;tonnes/an
0005305590;DRAKKAR SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;08 01 16;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 15;;0.687;tonnes/an
0005305590;DRAKKAR SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;4.000;tonnes/an
0005305590;DRAKKAR SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.365;tonnes/an
0005305590;DRAKKAR SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;;0.770;tonnes/an
0005305590;DRAKKAR SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.688;tonnes/an
0005305590;DRAKKAR SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;;11 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0005305590;DRAKKAR SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;;11 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.768;tonnes/an
0005305590;DRAKKAR SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;7.000;tonnes/an
0005305590;DRAKKAR SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;15 01 06;Emballages en mélange;;0.391;tonnes/an
0005305590;DRAKKAR SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.143;tonnes/an
0005305590;DRAKKAR SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;16 01 19;Matières plastiques;;1.000;tonnes/an
0005305590;DRAKKAR SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;;16 01 19;Matières plastiques;;0.920;tonnes/an
0005305590;DRAKKAR SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;;16 01 19;Matières plastiques;;0.200;tonnes/an
0005305590;DRAKKAR SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;16 01 20;Verre;;9.000;tonnes/an
0005305590;DRAKKAR SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;;16 01 20;Verre;;4.000;tonnes/an
0005305590;DRAKKAR SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;;16 01 20;Verre;;6.000;tonnes/an
0005305590;DRAKKAR SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;1.000;tonnes/an
0005305590;DRAKKAR SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.336;tonnes/an
0005305590;DRAKKAR SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;3.000;tonnes/an
0005305590;DRAKKAR SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;0.004;tonnes/an
0005305590;DRAKKAR SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;;25.000;tonnes/an
0005305590;DRAKKAR SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;0.035;tonnes/an
0005305590;DRAKKAR SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;8.000;tonnes/an
0005305590;DRAKKAR SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.068;tonnes/an
0005305590;DRAKKAR SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.079;tonnes/an
0005305590;DRAKKAR SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;;17 06 04;Matériaux d'isolation autres que ceux visés aux rubriques 17 06 01 et 17 06 03;;0.054;tonnes/an
0005305590;DRAKKAR SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;;19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;;0.432;tonnes/an
0005305590;DRAKKAR SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;18.000;tonnes/an
0005305590;DRAKKAR SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;4.000;tonnes/an
0005305590;DRAKKAR SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;10.000;tonnes/an
0005305590;DRAKKAR SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;2.000;tonnes/an
0005305590;DRAKKAR SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;20 01 40;Métaux;;5.000;tonnes/an
0005305624;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;20 02 01;Déchets biodégradables;;0.000;tonnes/an
0005305652;CAEN LA MER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);14;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;1454.000;tonnes/an
0005305652;CAEN LA MER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);14;;20 02 01;Déchets biodégradables;;581.000;tonnes/an
0005305655;SOCOMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);14;;19 05 02;Fraction non compostée des déchets animaux et végétaux;;14849.000;tonnes/an
0005305741;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;50;;12 01 15;Boues d'usinage autres que celles visées à la rubrique 12 01 14;;0.006;tonnes/an
0005305741;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;61;;15 01 06;Emballages en mélange;;25.000;tonnes/an
0005305741;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;14;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;780.000;tonnes/an
0005305741;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;50;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;7715.000;tonnes/an
0005305741;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;34.000;tonnes/an
0005305741;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;102.000;tonnes/an
0005305741;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;15 01 03;Emballages en bois;;0.220;tonnes/an
0005305741;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;;15 01 03;Emballages en bois;;37.000;tonnes/an
0005305741;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;;15 01 03;Emballages en bois;;6.000;tonnes/an
0005305741;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;15 01 06;Emballages en mélange;;276.000;tonnes/an
0005305741;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;;15 01 06;Emballages en mélange;;206.000;tonnes/an
0005305741;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;;15 01 06;Emballages en mélange;;36.000;tonnes/an
0005305741;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;7.000;tonnes/an
0005305741;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;0.110;tonnes/an
0005305741;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;6.000;tonnes/an
0005305741;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;7.000;tonnes/an
0005305741;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;10.000;tonnes/an
0005305741;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.075;tonnes/an
0005305741;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.891;tonnes/an
0005305741;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;312.000;tonnes/an
0005305741;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.172;tonnes/an
0005305741;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;7.000;tonnes/an
0005305741;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.427;tonnes/an
0005305741;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);04;;17 04 02;Aluminium;;3.000;tonnes/an
0005305741;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;;17 04 02;Aluminium;;197.000;tonnes/an
0005305741;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;17 04 02;Aluminium;;0.996;tonnes/an
0005305741;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;17 04 03;Plomb;;0.818;tonnes/an
0005305741;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;17 04 03;Plomb;;0.011;tonnes/an
0005305741;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;;17 04 03;Plomb;;8.000;tonnes/an
0005305741;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;17 04 03;Plomb;;0.080;tonnes/an
0005305741;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;17 04 04;Zinc;;3.000;tonnes/an
0005305741;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;;17 04 04;Zinc;;57.000;tonnes/an
0005305741;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;17 04 04;Zinc;;0.098;tonnes/an
0005305741;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;17 04 05;Fer et acier;;626.000;tonnes/an
0005305741;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;17 04 05;Fer et acier;;0.023;tonnes/an
0005305741;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;17 04 05;Fer et acier;;5.000;tonnes/an
0005305741;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;;17 04 05;Fer et acier;;6038.000;tonnes/an
0005305741;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;17 04 05;Fer et acier;;31.000;tonnes/an
0005305741;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;17 04 06;étain;;0.005;tonnes/an
0005305741;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;;17 04 06;étain;;0.046;tonnes/an
0005305741;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;17 04 06;étain;;0.001;tonnes/an
0005305741;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.221;tonnes/an
0005305741;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.760;tonnes/an
0005305741;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;;17 04 07;Métaux en mélange;;130.000;tonnes/an
0005305741;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.540;tonnes/an
0005305741;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.294;tonnes/an
0005305741;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.001;tonnes/an
0005305741;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;76.000;tonnes/an
0005305741;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;;19 12 01;Papier et carton;;6.000;tonnes/an
0005305741;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;20 01 01;Papier et carton;;2.000;tonnes/an
0005305741;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;;20 01 01;Papier et carton;;854.000;tonnes/an
0005305741;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;;20 01 02;Verre;;8.000;tonnes/an
0005305741;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;0.750;tonnes/an
0005305741;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;0.150;tonnes/an
0005305741;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;45.000;tonnes/an
0005305741;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;0.250;tonnes/an
0005305741;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;248.000;tonnes/an
0005305741;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;11.000;tonnes/an
0005305741;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;;20 01 39;Matières plastiques;;29.000;tonnes/an
0005305741;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;14;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;539.000;tonnes/an
0005305741;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;50;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;1371.000;tonnes/an
0005305741;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;61;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;617.000;tonnes/an
0005305741;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;14;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;82.000;tonnes/an
0005305741;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;50;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;210.000;tonnes/an
0005305741;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;61;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;28.000;tonnes/an
0005305753;ATOUT COMPOST 14;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;623.000;tonnes/an
0005305753;ATOUT COMPOST 14;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;295.000;tonnes/an
0005305753;ATOUT COMPOST 14;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);14;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;246.000;tonnes/an
0005305753;ATOUT COMPOST 14;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);27;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;53.000;tonnes/an
0005305753;ATOUT COMPOST 14;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);61;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;64.000;tonnes/an
0005305753;ATOUT COMPOST 14;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);14;;20 02 03;Autres déchets non biodégradables.;;11009.000;tonnes/an
0005305753;ATOUT COMPOST 14;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);61;;20 02 03;Autres déchets non biodégradables.;;999.000;tonnes/an
0005305799;BEAUSSIRE Christophe;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);50;;17 01 01;Béton;;1371.000;tonnes/an
0005305799;BEAUSSIRE Christophe;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);50;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;1199.000;tonnes/an
0005305803;SAS Les CHAMPS JOUAULT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);50;;08 01 18;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 17;;21.000;tonnes/an
0005305803;SAS Les CHAMPS JOUAULT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);35;;08 03 07;Boues aqueuses contenant de l'encre;;730.000;tonnes/an
0005305803;SAS Les CHAMPS JOUAULT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);35;;19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;;222.000;tonnes/an
0005305803;SAS Les CHAMPS JOUAULT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);50;;19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;;14.000;tonnes/an
0005305803;SAS Les CHAMPS JOUAULT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;2479.000;tonnes/an
0005305803;SAS Les CHAMPS JOUAULT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);22;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;4247.000;tonnes/an
0005305803;SAS Les CHAMPS JOUAULT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);29;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;1658.000;tonnes/an
0005305803;SAS Les CHAMPS JOUAULT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);35;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;11427.000;tonnes/an
0005305803;SAS Les CHAMPS JOUAULT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;73.000;tonnes/an
0005305803;SAS Les CHAMPS JOUAULT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);50;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;11429.000;tonnes/an
0005305803;SAS Les CHAMPS JOUAULT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;20.000;tonnes/an
0005305803;SAS Les CHAMPS JOUAULT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;8909.000;tonnes/an
0005305803;SAS Les CHAMPS JOUAULT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);35;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;2951.000;tonnes/an
0005305803;SAS Les CHAMPS JOUAULT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);50;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;31161.000;tonnes/an
0005305803;SAS Les CHAMPS JOUAULT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);61;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;4.000;tonnes/an
0005305803;SAS Les CHAMPS JOUAULT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;;20 03 07;Déchets encombrants;;1197.000;tonnes/an
0005305803;SAS Les CHAMPS JOUAULT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);35;;20 03 07;Déchets encombrants;;810.000;tonnes/an
0005305803;SAS Les CHAMPS JOUAULT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);50;;20 03 07;Déchets encombrants;;5797.000;tonnes/an
0005305803;SAS Les CHAMPS JOUAULT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;;17 01 01;Béton;;10.000;tonnes/an
0005305803;SAS Les CHAMPS JOUAULT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;;17 04 02;Aluminium;;1495.000;tonnes/an
0005305803;SAS Les CHAMPS JOUAULT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;;17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;;5.000;tonnes/an
0005305803;SAS Les CHAMPS JOUAULT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;20 01 01;Papier et carton;;194.000;tonnes/an
0005305803;SAS Les CHAMPS JOUAULT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;20 01 01;Papier et carton;;64.000;tonnes/an
0005305803;SAS Les CHAMPS JOUAULT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;;20 01 01;Papier et carton;;2150.000;tonnes/an
0005305803;SAS Les CHAMPS JOUAULT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;;20 01 02;Verre;;0.580;tonnes/an
0005305803;SAS Les CHAMPS JOUAULT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;17.000;tonnes/an
0005305803;SAS Les CHAMPS JOUAULT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;91.000;tonnes/an
0005305803;SAS Les CHAMPS JOUAULT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;50.000;tonnes/an
0005305803;SAS Les CHAMPS JOUAULT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;1681.000;tonnes/an
0005305803;SAS Les CHAMPS JOUAULT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;113.000;tonnes/an
0005305803;SAS Les CHAMPS JOUAULT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;;20 01 39;Matières plastiques;;76.000;tonnes/an
0005305803;SAS Les CHAMPS JOUAULT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;20 01 40;Métaux;;40.000;tonnes/an
0005305803;SAS Les CHAMPS JOUAULT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;20 01 40;Métaux;;7.000;tonnes/an
0005305803;SAS Les CHAMPS JOUAULT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;;20 01 40;Métaux;;288.000;tonnes/an
0005305803;SAS Les CHAMPS JOUAULT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;20 02 02;Terres et pierres;;1318.000;tonnes/an
0005305803;SAS Les CHAMPS JOUAULT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;;20 02 02;Terres et pierres;;1170.000;tonnes/an
0005305803;SAS Les CHAMPS JOUAULT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;;20 02 02;Terres et pierres;;370.000;tonnes/an
0005306064;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);61;;01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;16.000;tonnes/an
0005306064;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);61;;02 01 02;Déchets de tissus animaux;;10.000;tonnes/an
0005306064;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);61;;02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;44.000;tonnes/an
0005306064;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);61;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;32.000;tonnes/an
0005306064;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);61;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;94.000;tonnes/an
0005306064;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);61;;02 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;69.000;tonnes/an
0005306064;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);61;;02 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;79.000;tonnes/an
0005306064;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);61;;03 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;45.000;tonnes/an
0005306064;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);27;;03 03 07;Refus séparés mécaniquement provenant du recyclage de déchets de papier et de carton;;21.000;tonnes/an
0005306064;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);72;;03 03 07;Refus séparés mécaniquement provenant du recyclage de déchets de papier et de carton;;474.000;tonnes/an
0005306064;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);61;;03 03 11;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 03 03 10;;129.000;tonnes/an
0005306064;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);61;;03 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;255.000;tonnes/an
0005306064;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);72;;03 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;856.000;tonnes/an
0005306064;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);61;;07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;47.000;tonnes/an
0005306064;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);61;;10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;422.000;tonnes/an
0005306064;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);61;;10 11 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;34.000;tonnes/an
0005306064;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;19.000;tonnes/an
0005306064;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);27;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;37.000;tonnes/an
0005306064;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);61;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;229.000;tonnes/an
0005306064;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);72;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;146.000;tonnes/an
0005306064;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);61;;16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;35.000;tonnes/an
0005306064;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);61;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;33.000;tonnes/an
0005306064;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);61;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;8.000;tonnes/an
0005306064;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);61;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;24.000;tonnes/an
0005306064;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);27;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;2.000;tonnes/an
0005306064;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;14.000;tonnes/an
0005306064;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);61;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;880.000;tonnes/an
0005306064;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);72;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;248.000;tonnes/an
0005306064;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);61;;19 01 16;Cendres sous chaudière autres que celles visées à la rubrique 19 01 15;;24.000;tonnes/an
0005306064;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);61;;19 08 01;Déchets de dégrillage;;5.000;tonnes/an
0005306064;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);61;;19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;;25.000;tonnes/an
0005306064;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);27;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;9974.000;tonnes/an
0005306064;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);28;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;8557.000;tonnes/an
0005306064;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);61;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;3806.000;tonnes/an
0005306064;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);72;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;22395.000;tonnes/an
0005306064;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;674.000;tonnes/an
0005306064;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);27;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;19.000;tonnes/an
0005306064;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);28;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;1352.000;tonnes/an
0005306064;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);61;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;30153.000;tonnes/an
0005306064;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);72;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;994.000;tonnes/an
0005306064;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);61;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;24.000;tonnes/an
0005306064;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);61;;20 03 07;Déchets encombrants;;13224.000;tonnes/an
0005306064;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);72;;20 03 07;Déchets encombrants;;4271.000;tonnes/an
0005306064;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;61;;17 01 01;Béton;;4.000;tonnes/an
0005306064;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;53;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;8.000;tonnes/an
0005306064;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;61;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;2440.000;tonnes/an
0005306064;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;210.000;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;0.880;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;70.000;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;0.602;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;47.000;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;2.000;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;10.000;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;143.000;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;15.000;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;12.000;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;0.918;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;16 01 17;Métaux ferreux;;82.000;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 01 17;Métaux ferreux;;21.000;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;16 01 17;Métaux ferreux;;14.000;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;16 01 17;Métaux ferreux;;47.000;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;16 01 17;Métaux ferreux;;11.000;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;;16 01 17;Métaux ferreux;;238.000;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;;16 01 17;Métaux ferreux;;11.000;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;;16 01 17;Métaux ferreux;;1.000;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;16 01 17;Métaux ferreux;;0.080;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;;16 01 17;Métaux ferreux;;43.000;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;16 01 17;Métaux ferreux;;0.300;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.050;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;9.000;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;1.000;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;2.000;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.688;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.078;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.056;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.240;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.908;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;17.000;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;33.000;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;19.000;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;28.000;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.062;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.088;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;20.000;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;31.000;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;59.000;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;23.000;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;2.000;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.414;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.120;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.045;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.009;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;8.000;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;69.000;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.537;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;11.000;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;43.000;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;32.000;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;14.000;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.889;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;145.000;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.021;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.246;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;60.000;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;55.000;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;268.000;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;12.000;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.431;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.034;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;19.000;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;66.000;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.006;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;8.000;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;2.000;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.093;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.012;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.014;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;17 04 02;Aluminium;;40.000;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;;17 04 02;Aluminium;;6.000;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;17 04 02;Aluminium;;37.000;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;17 04 02;Aluminium;;1.000;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;17 04 02;Aluminium;;12.000;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;17 04 02;Aluminium;;36.000;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;17 04 02;Aluminium;;89.000;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;17 04 02;Aluminium;;30.000;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;17 04 02;Aluminium;;0.221;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;17 04 02;Aluminium;;0.024;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;17 04 02;Aluminium;;68.000;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;17 04 02;Aluminium;;46.000;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;;17 04 02;Aluminium;;654.000;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;;17 04 02;Aluminium;;117.000;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;17 04 02;Aluminium;;0.080;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;;17 04 02;Aluminium;;29.000;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;17 04 02;Aluminium;;0.010;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;17 04 02;Aluminium;;38.000;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;17 04 02;Aluminium;;0.540;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;17 04 02;Aluminium;;0.045;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;;17 04 02;Aluminium;;0.127;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;17 04 02;Aluminium;;50.000;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;17 04 02;Aluminium;;0.036;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;BULGARIE;17 04 02;Aluminium;;0.005;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;17 04 03;Plomb;;0.356;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;17 04 03;Plomb;;2.000;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;17 04 03;Plomb;;4.000;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;17 04 03;Plomb;;2.000;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;17 04 03;Plomb;;1.000;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;17 04 03;Plomb;;6.000;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;17 04 03;Plomb;;13.000;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;17 04 03;Plomb;;6.000;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;;17 04 03;Plomb;;21.000;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;;17 04 03;Plomb;;7.000;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;;17 04 03;Plomb;;0.176;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;17 04 03;Plomb;;5.000;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;17 04 03;Plomb;;0.010;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;17 04 03;Plomb;;0.010;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;17 04 04;Zinc;;0.035;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;17 04 04;Zinc;;25.000;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;17 04 04;Zinc;;0.088;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;17 04 04;Zinc;;7.000;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;17 04 04;Zinc;;0.500;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;17 04 04;Zinc;;20.000;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;17 04 04;Zinc;;0.020;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;17 04 04;Zinc;;37.000;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;17 04 04;Zinc;;11.000;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;;17 04 04;Zinc;;125.000;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;;17 04 04;Zinc;;4.000;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;17 04 04;Zinc;;0.013;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;;17 04 04;Zinc;;2.000;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;17 04 04;Zinc;;13.000;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;17 04 04;Zinc;;0.340;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;17 04 04;Zinc;;0.020;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;17 04 05;Fer et acier;;114.000;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;17 04 05;Fer et acier;;386.000;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;;17 04 05;Fer et acier;;18.000;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;17 04 05;Fer et acier;;117.000;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;17 04 05;Fer et acier;;18.000;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;17 04 05;Fer et acier;;48.000;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;17 04 05;Fer et acier;;57.000;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;17 04 05;Fer et acier;;2064.000;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;17 04 05;Fer et acier;;2.000;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;17 04 05;Fer et acier;;0.087;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;17 04 05;Fer et acier;;8.000;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;17 04 05;Fer et acier;;115.000;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;17 04 05;Fer et acier;;95.000;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;;17 04 05;Fer et acier;;9242.000;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;;17 04 05;Fer et acier;;428.000;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;17 04 05;Fer et acier;;3.000;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;;17 04 05;Fer et acier;;346.000;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;17 04 05;Fer et acier;;1.000;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;17 04 05;Fer et acier;;19.000;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;17 04 05;Fer et acier;;14.000;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;17 04 05;Fer et acier;;10.000;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;;17 04 05;Fer et acier;;46.000;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;17 04 05;Fer et acier;;0.163;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;;17 04 05;Fer et acier;;2.000;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;17 04 05;Fer et acier;;0.671;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;17 04 05;Fer et acier;;2.000;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;17 04 05;Fer et acier;;28.000;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;17 04 05;Fer et acier;;0.440;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;BULGARIE;17 04 05;Fer et acier;;0.260;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;17 04 06;étain;;0.020;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;17 04 06;étain;;0.930;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;;17 04 06;étain;;0.087;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;;17 04 06;étain;;0.007;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;;17 04 07;Métaux en mélange;;13.000;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.596;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.290;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;17 04 07;Métaux en mélange;;3.000;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.004;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.820;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.652;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;;17 04 07;Métaux en mélange;;6.000;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.855;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.014;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;17 04 07;Métaux en mélange;;2.000;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.560;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.340;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;72.000;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;110.000;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;19.000;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;160.000;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.490;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;147.000;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.018;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.014;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;222.000;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;17.000;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;220.000;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;11.000;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.992;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;1.000;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;28.000;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.120;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;32.000;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.027;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;107.000;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;134.000;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.380;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.054;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.063;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;2.000;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;ITALIE;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.520;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;PAYS-BAS;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.920;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;POLOGNE;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.260;tonnes/an
0005306882;SMIRTOM du Perche Ornais;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);61;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;2462.000;tonnes/an
0005306882;SMIRTOM du Perche Ornais;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);61;;20 03 07;Déchets encombrants;;498.000;tonnes/an
0005306882;SMIRTOM du Perche Ornais;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;;17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;;7.000;tonnes/an
0005306882;SMIRTOM du Perche Ornais;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;;20 01 01;Papier et carton;;165.000;tonnes/an
0005306882;SMIRTOM du Perche Ornais;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;57.000;tonnes/an
0005306882;SMIRTOM du Perche Ornais;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;29.000;tonnes/an
0005306882;SMIRTOM du Perche Ornais;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;;20 02 02;Terres et pierres;;823.000;tonnes/an
0005306882;SMIRTOM du Perche Ornais;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);61;;20 02 01;Déchets biodégradables;;2427.000;tonnes/an
0005306882;SMIRTOM du Perche Ornais;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;38.000;tonnes/an
0005306882;SMIRTOM du Perche Ornais;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;61;;20 01 40;Métaux;;81.000;tonnes/an
0005307290;CC ANDAINE PASSAIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);14;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;183.000;tonnes/an
0005307290;CC ANDAINE PASSAIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);50;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;60.000;tonnes/an
0005307290;CC ANDAINE PASSAIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);53;;20 03 07;Déchets encombrants;;311.000;tonnes/an
0005307290;CC ANDAINE PASSAIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;14;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;60.000;tonnes/an
0005307290;CC ANDAINE PASSAIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;61;;20 02 01;Déchets biodégradables;;588.000;tonnes/an
0005307290;CC ANDAINE PASSAIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.392;tonnes/an
0005307290;CC ANDAINE PASSAIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;08 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.017;tonnes/an
0005307290;CC ANDAINE PASSAIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;10 01 26;Déchets provenant de l'épuration des eaux de refroidissement;;0.027;tonnes/an
0005307290;CC ANDAINE PASSAIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;;20 01 01;Papier et carton;;30.000;tonnes/an
0005307290;CC ANDAINE PASSAIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.060;tonnes/an
0005307290;CC ANDAINE PASSAIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;61;;20 01 40;Métaux;;85.000;tonnes/an
0005307323;LUDOS SARL Casse Auto;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;50;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;5.000;tonnes/an
0005307323;LUDOS SARL Casse Auto;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;50;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;215.000;tonnes/an
0005307351;SCI du Colombier;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);50;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;2724.000;tonnes/an
0005307352;Com Agglo du Cotentin;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);50;;17 01 01;Béton;;236.000;tonnes/an
0005307352;Com Agglo du Cotentin;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);50;;17 01 02;Briques;;19.000;tonnes/an
0005307352;Com Agglo du Cotentin;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);50;;17 01 03;Tuiles et céramiques;;58.000;tonnes/an
0005307352;Com Agglo du Cotentin;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);50;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;865.000;tonnes/an
0005307352;Com Agglo du Cotentin;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);50;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;1338.000;tonnes/an
0005307353;Communauté d'Agglomération du Cotentin;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);50;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;1547.000;tonnes/an
0005307353;Communauté d'Agglomération du Cotentin;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);50;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;14.000;tonnes/an
0005307354;VEOLIA RECYCLAGE VALORISATION NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);50;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;224.000;tonnes/an
0005307356;SM Point Fort (ISDI StMartinAubigny);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);50;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;2007.000;tonnes/an
0005307358;Mairie de hardinvast;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);50;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;0.000;tonnes/an
0005307358;Mairie de hardinvast;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);50;;20 02 02;Terres et pierres;;0.000;tonnes/an
0005307360;SM Point Fort (ISDI CondéVire);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);50;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;1995.000;tonnes/an
0005307361;Syndicat Mixte du Point Fort;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);50;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;3705.000;tonnes/an
0005307364;Com Com Granville Terre & Mer;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);50;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;2142.000;tonnes/an
0005307369;SCTA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);14;;17 01 03;Tuiles et céramiques;;88.000;tonnes/an
0005307369;SCTA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);14;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;42551.000;tonnes/an
0005307369;SCTA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;14;;17 01 01;Béton;;0.000;tonnes/an
0005307371;MASTELLOTTO;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);14;;20 02 02;Terres et pierres;;20000.000;tonnes/an
0005307372;SEROC;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);14;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;1875.000;tonnes/an
0005307376;Commune de MOUEN;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);14;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;54232.000;tonnes/an
0005307399;CDC DU BOCAGE MAYENNAIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);53;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;2224.000;tonnes/an
0005307440;Carrières de Chailloué;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);61;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;0.000;tonnes/an
0005307457;VALNOR SASU;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);14;;02 05 02;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;157.000;tonnes/an
0005307457;VALNOR SASU;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);50;;20 02 01;Déchets biodégradables;;13248.000;tonnes/an
0005307467;SAS METHAN'AGRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;61;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;8516.000;tonnes/an
0005307467;SAS METHAN'AGRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;61;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;38261.000;tonnes/an
0005307467;SAS METHAN'AGRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;61;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;3316.000;tonnes/an
0005307467;SAS METHAN'AGRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;61;;02 03 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;40.000;tonnes/an
0005307467;SAS METHAN'AGRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;61;;02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;6106.000;tonnes/an
0005307467;SAS METHAN'AGRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;61;;02 07 01;Déchets provenant du lavage, du nettoyage et de la réduction mécanique des matières premières;;747.000;tonnes/an
0005307467;SAS METHAN'AGRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;14;;02 07 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;1688.000;tonnes/an
0005307467;SAS METHAN'AGRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;61;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;257.000;tonnes/an
0005400025;BREDILLET;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);21;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;285.000;tonnes/an
0005400025;BREDILLET;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);21;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;5740.000;tonnes/an
0005400025;BREDILLET;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);21;;20 02 02;Terres et pierres;;480.000;tonnes/an
0005400025;BREDILLET;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;;17 01 01;Béton;;1305.000;tonnes/an
0005400025;BREDILLET;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;2840.000;tonnes/an
0005401092;BOURGOGNE RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);21;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;1460.000;tonnes/an
0005401092;BOURGOGNE RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;151.000;tonnes/an
0005401092;BOURGOGNE RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;21;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;10981.000;tonnes/an
0005401092;BOURGOGNE RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;21;;20 02 01;Déchets biodégradables;;1314.000;tonnes/an
0005401092;BOURGOGNE RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;16 01 20;Verre;;76.000;tonnes/an
0005401092;BOURGOGNE RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;99.000;tonnes/an
0005401092;BOURGOGNE RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;4.000;tonnes/an
0005401092;BOURGOGNE RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;25.000;tonnes/an
0005401092;BOURGOGNE RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;179.000;tonnes/an
0005401092;BOURGOGNE RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;;17 04 05;Fer et acier;;430.000;tonnes/an
0005401092;BOURGOGNE RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;;17 04 07;Métaux en mélange;;2660.000;tonnes/an
0005401092;BOURGOGNE RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;;20 01 40;Métaux;;7540.000;tonnes/an
0005401092;BOURGOGNE RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;469.000;tonnes/an
0005401092;BOURGOGNE RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;515.000;tonnes/an
0005401092;BOURGOGNE RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;;20 01 01;Papier et carton;;2551.000;tonnes/an
0005401092;BOURGOGNE RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;;20 01 02;Verre;;33.000;tonnes/an
0005401092;BOURGOGNE RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;4710.000;tonnes/an
0005401092;BOURGOGNE RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;;20 01 39;Matières plastiques;;34.000;tonnes/an
0005401092;BOURGOGNE RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;;20 03 07;Déchets encombrants;;1156.000;tonnes/an
0005401112;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDND);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;;02 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;14.000;tonnes/an
0005401112;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDND);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;;03 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;8.000;tonnes/an
0005401112;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDND);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;;10 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;12.000;tonnes/an
0005401112;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDND);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;3506.000;tonnes/an
0005401112;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDND);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;;17 05 06;Boues de dragage autres que celles visées à la rubrique 17 05 05;;124.000;tonnes/an
0005401112;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDND);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;15.000;tonnes/an
0005401112;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDND);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;;19 05 01;Fraction non compostée des déchets municipaux et assimilés;;542.000;tonnes/an
0005401112;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDND);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;;19 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;34.000;tonnes/an
0005401112;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDND);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;;19 08 01;Déchets de dégrillage;;245.000;tonnes/an
0005401112;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDND);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;;19 08 02;Déchets de dessablage;;638.000;tonnes/an
0005401112;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDND);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;209.000;tonnes/an
0005401112;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDND);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;;19 08 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;26.000;tonnes/an
0005401112;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDND);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;;19 10 04;Fraction légère des résidus de broyage et poussières autres que celles visées à la rubrique 19 10 03;;11623.000;tonnes/an
0005401112;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDND);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;67040.000;tonnes/an
0005401112;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDND);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);39;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;2685.000;tonnes/an
0005401112;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDND);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);71;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;6334.000;tonnes/an
0005401112;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDND);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;3452.000;tonnes/an
0005401112;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDND);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;91.000;tonnes/an
0005401112;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDND);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);39;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;106.000;tonnes/an
0005401112;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDND);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;;20 03 07;Déchets encombrants;;5096.000;tonnes/an
0005401112;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDND);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;232.000;tonnes/an
0005401112;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDND);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;2675.000;tonnes/an
0005401112;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDND);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;6987.000;tonnes/an
0005401118;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);71;;02 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0005401130;EPUR - CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;9931.000;tonnes/an
0005401130;EPUR - CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;69.000;tonnes/an
0005401130;EPUR - CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;71;;16 01 19;Matières plastiques;;21.000;tonnes/an
0005401130;EPUR - CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;71;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;112.000;tonnes/an
0005401130;EPUR - CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;71;;16 08 01;Catalyseurs usés contenant de l'or, de l'argent, du rhénium, du rhodium, du palladium, de l'iridium ou du platine (sauf rubrique 16 08 07);;4.000;tonnes/an
0005401130;EPUR - CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;71;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;554.000;tonnes/an
0005401130;EPUR - CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;71;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;132.000;tonnes/an
0005401130;EPUR - CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;71;;17 04 02;Aluminium;;1197.000;tonnes/an
0005401130;EPUR - CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;71;;17 04 03;Plomb;;8.000;tonnes/an
0005401130;EPUR - CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;71;;17 04 04;Zinc;;71.000;tonnes/an
0005401130;EPUR - CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;71;;17 04 05;Fer et acier;;21951.000;tonnes/an
0005401130;EPUR - CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;71;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;54.000;tonnes/an
0005401130;EPUR - CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;71;;20 01 01;Papier et carton;;776.000;tonnes/an
0005401130;EPUR - CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;71;;20 01 02;Verre;;51.000;tonnes/an
0005401130;EPUR - CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;71;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;973.000;tonnes/an
0005401130;EPUR - CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;71;;20 01 39;Matières plastiques;;551.000;tonnes/an
0005401130;EPUR - CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;71;;20 01 40;Métaux;;220.000;tonnes/an
0005401138;UVE Dijon métropole;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;21;;19 05 03;Compost déclassé;;143.000;tonnes/an
0005401138;UVE Dijon métropole;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;21;;19 12 01;Papier et carton;;337.000;tonnes/an
0005401138;UVE Dijon métropole;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;21;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;8123.000;tonnes/an
0005401138;UVE Dijon métropole;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;25;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;42.000;tonnes/an
0005401138;UVE Dijon métropole;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;298.000;tonnes/an
0005401138;UVE Dijon métropole;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;71;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;255.000;tonnes/an
0005401138;UVE Dijon métropole;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;21;;20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;;252.000;tonnes/an
0005401138;UVE Dijon métropole;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;21;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;2622.000;tonnes/an
0005401138;UVE Dijon métropole;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;21;;20 01 39;Matières plastiques;;305.000;tonnes/an
0005401138;UVE Dijon métropole;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;21;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;746.000;tonnes/an
0005401138;UVE Dijon métropole;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;21;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;101501.000;tonnes/an
0005401138;UVE Dijon métropole;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;58;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;232.000;tonnes/an
0005401138;UVE Dijon métropole;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;21;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;327.000;tonnes/an
0005401138;UVE Dijon métropole;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;21;;20 03 07;Déchets encombrants;;11252.000;tonnes/an
0005401201;COM COM Sénonais UIOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;89;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;16817.000;tonnes/an
0005401201;COM COM Sénonais UIOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;89;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;4215.000;tonnes/an
0005401231;SUEZ RV Centre Est (ex. SITA CENTRE EST);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);89;;01 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;8.000;tonnes/an
0005401231;SUEZ RV Centre Est (ex. SITA CENTRE EST);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);58;;02 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;39.000;tonnes/an
0005401231;SUEZ RV Centre Est (ex. SITA CENTRE EST);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);89;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;32.000;tonnes/an
0005401231;SUEZ RV Centre Est (ex. SITA CENTRE EST);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);89;;07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;16.000;tonnes/an
0005401231;SUEZ RV Centre Est (ex. SITA CENTRE EST);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);89;;08 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;70.000;tonnes/an
0005401231;SUEZ RV Centre Est (ex. SITA CENTRE EST);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);58;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;13.000;tonnes/an
0005401231;SUEZ RV Centre Est (ex. SITA CENTRE EST);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);89;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;106.000;tonnes/an
0005401231;SUEZ RV Centre Est (ex. SITA CENTRE EST);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);89;;19 05 03;Compost déclassé;;145.000;tonnes/an
0005401231;SUEZ RV Centre Est (ex. SITA CENTRE EST);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;;19 08 01;Déchets de dégrillage;;19.000;tonnes/an
0005401231;SUEZ RV Centre Est (ex. SITA CENTRE EST);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);89;;19 08 01;Déchets de dégrillage;;0.780;tonnes/an
0005401231;SUEZ RV Centre Est (ex. SITA CENTRE EST);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);89;;19 08 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0005401231;SUEZ RV Centre Est (ex. SITA CENTRE EST);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);89;;19 09 01;Déchets solides de première filtration et de dégrillage;;1.000;tonnes/an
0005401231;SUEZ RV Centre Est (ex. SITA CENTRE EST);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;;19 09 02;Boues de clarification de l'eau;;18.000;tonnes/an
0005401231;SUEZ RV Centre Est (ex. SITA CENTRE EST);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);58;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;1306.000;tonnes/an
0005401231;SUEZ RV Centre Est (ex. SITA CENTRE EST);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);89;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;21327.000;tonnes/an
0005401231;SUEZ RV Centre Est (ex. SITA CENTRE EST);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);89;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0005401231;SUEZ RV Centre Est (ex. SITA CENTRE EST);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;5452.000;tonnes/an
0005401231;SUEZ RV Centre Est (ex. SITA CENTRE EST);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);58;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;2702.000;tonnes/an
0005401231;SUEZ RV Centre Est (ex. SITA CENTRE EST);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);89;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;20930.000;tonnes/an
0005401231;SUEZ RV Centre Est (ex. SITA CENTRE EST);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);89;;20 03 07;Déchets encombrants;;2166.000;tonnes/an
0005401231;SUEZ RV Centre Est (ex. SITA CENTRE EST);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;58;;17 01 01;Béton;;10.000;tonnes/an
0005401231;SUEZ RV Centre Est (ex. SITA CENTRE EST);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;89;;17 01 01;Béton;;121.000;tonnes/an
0005401231;SUEZ RV Centre Est (ex. SITA CENTRE EST);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;24.000;tonnes/an
0005401231;SUEZ RV Centre Est (ex. SITA CENTRE EST);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;58;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;147.000;tonnes/an
0005401231;SUEZ RV Centre Est (ex. SITA CENTRE EST);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;89;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;2207.000;tonnes/an
0005401236;BRENNTAG BOURGOGNE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;71;;20 01 01;Papier et carton;;0.000;tonnes/an
0005401253;MICHELIN;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0005401258;CHEZE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);89;;16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;101.000;tonnes/an
0005401258;CHEZE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);89;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;22.000;tonnes/an
0005401258;CHEZE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;16.000;tonnes/an
0005401258;CHEZE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);89;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;15531.000;tonnes/an
0005401258;CHEZE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);91;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;13111.000;tonnes/an
0005401258;CHEZE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);92;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;2252.000;tonnes/an
0005401258;CHEZE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);93;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;4806.000;tonnes/an
0005401258;CHEZE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);94;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;9616.000;tonnes/an
0005401258;CHEZE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);95;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;87.000;tonnes/an
0005401258;CHEZE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);89;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;527.000;tonnes/an
0005401258;CHEZE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);89;;20 03 07;Déchets encombrants;;18.000;tonnes/an
0005401258;CHEZE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);45;;19 07 03;Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02.;;488.000;tonnes/an
0005401367;SUEZ Organique - Amendement Nivernais;Traitement de déchets non dangereux;2020;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;71;;02 06 03;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;10.000;tonnes/an
0005401367;SUEZ Organique - Amendement Nivernais;Traitement de déchets non dangereux;2020;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;03;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;1609.000;tonnes/an
0005401367;SUEZ Organique - Amendement Nivernais;Traitement de déchets non dangereux;2020;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;13;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;6496.000;tonnes/an
0005401367;SUEZ Organique - Amendement Nivernais;Traitement de déchets non dangereux;2020;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;58;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;1664.000;tonnes/an
0005401367;SUEZ Organique - Amendement Nivernais;Traitement de déchets non dangereux;2020;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;63;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;26.000;tonnes/an
0005401367;SUEZ Organique - Amendement Nivernais;Traitement de déchets non dangereux;2020;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;18;;19 09 02;Boues de clarification de l'eau;;124.000;tonnes/an
0005401367;SUEZ Organique - Amendement Nivernais;Traitement de déchets non dangereux;2020;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;03;;19 09 03;Boues de décarbonatation;;194.000;tonnes/an
0005401367;SUEZ Organique - Amendement Nivernais;Traitement de déchets non dangereux;2020;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;73;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;22.000;tonnes/an
0005401367;SUEZ Organique - Amendement Nivernais;Traitement de déchets non dangereux;2020;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;74;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;4131.000;tonnes/an
0005401367;SUEZ Organique - Amendement Nivernais;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);71;;02 06 03;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;7.000;tonnes/an
0005401367;SUEZ Organique - Amendement Nivernais;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);58;;03 01 01;Déchets d'écorce et de liège;;957.000;tonnes/an
0005401367;SUEZ Organique - Amendement Nivernais;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);03;;03 03 01;Déchets d'écorce et de bois;;214.000;tonnes/an
0005401367;SUEZ Organique - Amendement Nivernais;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);58;;03 03 01;Déchets d'écorce et de bois;;48.000;tonnes/an
0005401367;SUEZ Organique - Amendement Nivernais;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);03;;19 05 02;Fraction non compostée des déchets animaux et végétaux;;190.000;tonnes/an
0005401367;SUEZ Organique - Amendement Nivernais;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);03;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;501.000;tonnes/an
0005401367;SUEZ Organique - Amendement Nivernais;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;3972.000;tonnes/an
0005401367;SUEZ Organique - Amendement Nivernais;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);18;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;23.000;tonnes/an
0005401367;SUEZ Organique - Amendement Nivernais;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);58;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;825.000;tonnes/an
0005401367;SUEZ Organique - Amendement Nivernais;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);63;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;290.000;tonnes/an
0005401367;SUEZ Organique - Amendement Nivernais;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);78;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;249.000;tonnes/an
0005401367;SUEZ Organique - Amendement Nivernais;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;ITALIE;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;599.000;tonnes/an
0005401367;SUEZ Organique - Amendement Nivernais;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);18;;19 09 02;Boues de clarification de l'eau;;40.000;tonnes/an
0005401367;SUEZ Organique - Amendement Nivernais;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);03;;19 09 03;Boues de décarbonatation;;148.000;tonnes/an
0005401367;SUEZ Organique - Amendement Nivernais;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);03;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;1871.000;tonnes/an
0005401367;SUEZ Organique - Amendement Nivernais;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);42;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;61.000;tonnes/an
0005401367;SUEZ Organique - Amendement Nivernais;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);03;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;340.000;tonnes/an
0005401367;SUEZ Organique - Amendement Nivernais;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);58;;20 02 01;Déchets biodégradables;;13.000;tonnes/an
0005401367;SUEZ Organique - Amendement Nivernais;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);71;;20 02 01;Déchets biodégradables;;1752.000;tonnes/an
0005401561;GODARD;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;;16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0005401561;GODARD;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.000;tonnes/an
0005401561;GODARD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;;0.000;tonnes/an
0005401561;GODARD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;20 01 01;Papier et carton;;0.000;tonnes/an
0005401561;GODARD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;0.000;tonnes/an
0005401561;GODARD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;20 01 39;Matières plastiques;;0.000;tonnes/an
0005401561;GODARD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.000;tonnes/an
0005401576;SARP CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;;02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.061;tonnes/an
0005401576;SARP CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.167;tonnes/an
0005401576;SARP CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;;02 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.133;tonnes/an
0005401576;SARP CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;;06 03 14;Sels solides et solutions autres que ceux visés aux rubriques 06 03 11 et 06 03 13;;0.224;tonnes/an
0005401576;SARP CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;;08 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.110;tonnes/an
0005401576;SARP CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;0.805;tonnes/an
0005401576;SARP CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.220;tonnes/an
0005401576;SARP CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.767;tonnes/an
0005401576;SARP CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;01;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;3.000;tonnes/an
0005401576;SARP CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;;10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.270;tonnes/an
0005401576;SARP CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;;10 02 02;Laitiers non traités;;1.000;tonnes/an
0005401576;SARP CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;;12 01 02;Fines et poussières de métaux ferreux;;2.000;tonnes/an
0005401576;SARP CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;;12 01 13;Déchets de soudure;;0.151;tonnes/an
0005401576;SARP CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;01;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.234;tonnes/an
0005401576;SARP CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.331;tonnes/an
0005401576;SARP CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;01;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;2.000;tonnes/an
0005401576;SARP CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;;16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0005401576;SARP CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.669;tonnes/an
0005401576;SARP CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;01;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;0.411;tonnes/an
0005401576;SARP CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;0.031;tonnes/an
0005401576;SARP CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;4.000;tonnes/an
0005401576;SARP CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;0.029;tonnes/an
0005401576;SARP CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;01;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.028;tonnes/an
0005401576;SARP CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.046;tonnes/an
0005401576;SARP CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;;17 02 03;Matières plastiques;;0.742;tonnes/an
0005401576;SARP CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;01;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.102;tonnes/an
0005401576;SARP CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;1.000;tonnes/an
0005401576;SARP CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.215;tonnes/an
0005401576;SARP CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;;19 08 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.261;tonnes/an
0005401576;SARP CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;;19 09 04;Charbon actif usé;;0.318;tonnes/an
0005401576;SARP CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;01;;19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;;0.064;tonnes/an
0005401576;SARP CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;;19 09 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.927;tonnes/an
0005401576;SARP CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.019;tonnes/an
0005401576;SARP CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;;20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;;0.189;tonnes/an
0005401576;SARP CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;;20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;;0.041;tonnes/an
0005401576;SARP CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;10 03 05;Déchets d'alumine;;0.125;tonnes/an
0005401765;SONIRVAL - VALEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;18;;03 03 07;Refus séparés mécaniquement provenant du recyclage de déchets de papier et de carton;;132.000;tonnes/an
0005401765;SONIRVAL - VALEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;58;;03 03 07;Refus séparés mécaniquement provenant du recyclage de déchets de papier et de carton;;1525.000;tonnes/an
0005401765;SONIRVAL - VALEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;58;;15 01 06;Emballages en mélange;;3724.000;tonnes/an
0005401765;SONIRVAL - VALEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;18;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;2069.000;tonnes/an
0005401765;SONIRVAL - VALEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;58;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;29387.000;tonnes/an
0005401765;SONIRVAL - VALEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;71;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;5284.000;tonnes/an
0005401765;SONIRVAL - VALEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;58;;20 03 07;Déchets encombrants;;2609.000;tonnes/an
0005401840;LYRECO-FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;;08 03 13;Déchets d'encres autres que ceux visés à la rubrique 08 03 12;;0.000;tonnes/an
0005401840;LYRECO-FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.000;tonnes/an
0005401840;LYRECO-FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;0.000;tonnes/an
0005401887;COVED- ISDND de Saint Florentin;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);89;;02 06 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;458.000;tonnes/an
0005401887;COVED- ISDND de Saint Florentin;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);89;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1205.000;tonnes/an
0005401887;COVED- ISDND de Saint Florentin;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);89;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;400.000;tonnes/an
0005401887;COVED- ISDND de Saint Florentin;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);89;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;10.000;tonnes/an
0005401887;COVED- ISDND de Saint Florentin;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);89;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;19.000;tonnes/an
0005401887;COVED- ISDND de Saint Florentin;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);89;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;29.000;tonnes/an
0005401887;COVED- ISDND de Saint Florentin;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);89;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;250.000;tonnes/an
0005401887;COVED- ISDND de Saint Florentin;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);10;;19 05 01;Fraction non compostée des déchets municipaux et assimilés;;90.000;tonnes/an
0005401887;COVED- ISDND de Saint Florentin;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);89;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;239.000;tonnes/an
0005401887;COVED- ISDND de Saint Florentin;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);10;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;6638.000;tonnes/an
0005401887;COVED- ISDND de Saint Florentin;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);89;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;11942.000;tonnes/an
0005401887;COVED- ISDND de Saint Florentin;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);89;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;20519.000;tonnes/an
0005401887;COVED- ISDND de Saint Florentin;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);10;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;10.000;tonnes/an
0005401887;COVED- ISDND de Saint Florentin;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);89;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;624.000;tonnes/an
0005401887;COVED- ISDND de Saint Florentin;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);10;;20 03 07;Déchets encombrants;;59.000;tonnes/an
0005401887;COVED- ISDND de Saint Florentin;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);89;;20 03 07;Déchets encombrants;;4898.000;tonnes/an
0005401887;COVED- ISDND de Saint Florentin;Traitement de déchets non dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;77;;19 07 03;Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02.;;1494.000;tonnes/an
0005401887;COVED- ISDND de Saint Florentin;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;;19 07 03;Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02.;;207.000;tonnes/an
0005401887;COVED- ISDND de Saint Florentin;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;10;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;486.000;tonnes/an
0005401887;COVED- ISDND de Saint Florentin;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;89;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;3994.000;tonnes/an
0005401887;COVED- ISDND de Saint Florentin;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;26.000;tonnes/an
0005401887;COVED- ISDND de Saint Florentin;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;77;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;99.000;tonnes/an
0005401887;COVED- ISDND de Saint Florentin;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;91;;19 13 02;Déchets solides provenant de la décontamination des sols autres que ceux visés à la rubrique 19 13 01;;804.000;tonnes/an
0005401887;COVED- ISDND de Saint Florentin;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;;19 13 04;Boues provenant de la décontamination des sols autres que celles visées à la rubrique 19 13 03;;6002.000;tonnes/an
0005401887;COVED- ISDND de Saint Florentin;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;89;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;413.000;tonnes/an
0005401981;Bourgogne déchets services (ex BDS);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);21;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;82.000;tonnes/an
0005401981;Bourgogne déchets services (ex BDS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;2.000;tonnes/an
0005401981;Bourgogne déchets services (ex BDS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;20 01 02;Verre;;1.000;tonnes/an
0005401981;Bourgogne déchets services (ex BDS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;9397.000;tonnes/an
0005401981;Bourgogne déchets services (ex BDS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;473.000;tonnes/an
0005401981;Bourgogne déchets services (ex BDS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;;17 04 07;Métaux en mélange;;9.000;tonnes/an
0005401981;Bourgogne déchets services (ex BDS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;;20 01 40;Métaux;;4.000;tonnes/an
0005401981;Bourgogne déchets services (ex BDS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;5.000;tonnes/an
0005401981;Bourgogne déchets services (ex BDS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;16.000;tonnes/an
0005401981;Bourgogne déchets services (ex BDS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;;20 01 01;Papier et carton;;689.000;tonnes/an
0005401981;Bourgogne déchets services (ex BDS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;134.000;tonnes/an
0005402023;Communauté de communes Puisaye Forterre;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);89;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;67.000;tonnes/an
0005402023;Communauté de communes Puisaye Forterre;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);89;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;77.000;tonnes/an
0005402023;Communauté de communes Puisaye Forterre;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);58;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;25.000;tonnes/an
0005402023;Communauté de communes Puisaye Forterre;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);89;;19 05 01;Fraction non compostée des déchets municipaux et assimilés;;419.000;tonnes/an
0005402023;Communauté de communes Puisaye Forterre;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);89;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;2180.000;tonnes/an
0005402023;Communauté de communes Puisaye Forterre;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);89;;20 02 02;Terres et pierres;;28.000;tonnes/an
0005402023;Communauté de communes Puisaye Forterre;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);58;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;259.000;tonnes/an
0005402023;Communauté de communes Puisaye Forterre;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);89;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;3681.000;tonnes/an
0005402023;Communauté de communes Puisaye Forterre;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);58;;20 03 07;Déchets encombrants;;296.000;tonnes/an
0005402023;Communauté de communes Puisaye Forterre;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);89;;20 03 07;Déchets encombrants;;2176.000;tonnes/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;;01 04 13;Déchets provenant de la taille et du sciage des pierres autres que ceux visés à la rubrique 01 04 07;;6.000;tonnes/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);89;;06 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.997;tonnes/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);38;;06 03 16;Oxydes métalliques autres que ceux visés à la rubrique 06 03 15;;41.000;tonnes/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);38;;06 05 03;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 06 05 02.;;8.000;tonnes/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);38;;06 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;6.000;tonnes/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);69;;06 13 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;60.000;tonnes/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);39;;07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;8.000;tonnes/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);39;;07 02 13;Déchets plastiques;;226.000;tonnes/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);69;;07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;128.000;tonnes/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);38;;07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;112.000;tonnes/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);69;;07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;25.000;tonnes/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);69;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;24.000;tonnes/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);69;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;5.000;tonnes/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);03;;10 01 19;Déchets provenant de l'épuration des gaz autres que ceux visés aux rubriques 10 01 05, 10 01 07 et 10 01 18;;41.000;tonnes/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);26;;10 01 19;Déchets provenant de l'épuration des gaz autres que ceux visés aux rubriques 10 01 05, 10 01 07 et 10 01 18;;39.000;tonnes/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);36;;10 01 19;Déchets provenant de l'épuration des gaz autres que ceux visés aux rubriques 10 01 05, 10 01 07 et 10 01 18;;123.000;tonnes/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);69;;10 01 19;Déchets provenant de l'épuration des gaz autres que ceux visés aux rubriques 10 01 05, 10 01 07 et 10 01 18;;219.000;tonnes/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);73;;10 01 19;Déchets provenant de l'épuration des gaz autres que ceux visés aux rubriques 10 01 05, 10 01 07 et 10 01 18;;13.000;tonnes/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);38;;10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;38.000;tonnes/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;;10 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;285.000;tonnes/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);63;;10 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;12.000;tonnes/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);69;;10 09 10;Poussières de filtration des fumées autres que celles visées à la rubrique 10 09 09;;7.000;tonnes/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);71;;10 12 03;Fines et poussières;;116.000;tonnes/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);38;;11 01 10;Boues et gâteaux de filtration autres que ceux visés à la rubrique 11 01 09;;127.000;tonnes/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);73;;11 01 10;Boues et gâteaux de filtration autres que ceux visés à la rubrique 11 01 09;;9.000;tonnes/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);71;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;28.000;tonnes/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);71;;12 01 15;Boues d'usinage autres que celles visées à la rubrique 12 01 14;;52.000;tonnes/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);69;;12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;;37.000;tonnes/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);63;;12 01 21;Déchets de meulage et matériaux de meulage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 20;;2.000;tonnes/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);73;;12 01 21;Déchets de meulage et matériaux de meulage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 20;;225.000;tonnes/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);74;;12 01 21;Déchets de meulage et matériaux de meulage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 20;;30.000;tonnes/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);73;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;5.000;tonnes/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);73;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.261;tonnes/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);01;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;0.660;tonnes/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);38;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;292.000;tonnes/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);69;;16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);69;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;1145.000;tonnes/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);39;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;20.000;tonnes/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);63;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;29.000;tonnes/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);39;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;0.360;tonnes/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;7.000;tonnes/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);63;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;15.000;tonnes/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);69;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;59.000;tonnes/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;;17 05 06;Boues de dragage autres que celles visées à la rubrique 17 05 05;;50.000;tonnes/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);38;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;5.000;tonnes/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);39;;19 01 18;Déchets de pyrolyse autres que ceux visés à la rubrique 19 01 17;;177.000;tonnes/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;;19 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs;;11.000;tonnes/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);73;;19 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs;;184.000;tonnes/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);39;;19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;;1685.000;tonnes/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);69;;19 09 04;Charbon actif usé;;84.000;tonnes/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);03;;19 09 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;33.000;tonnes/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);63;;19 09 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;9.000;tonnes/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);71;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;28.000;tonnes/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);39;;20 01 39;Matières plastiques;;6.000;tonnes/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);38;;06 05 03;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 06 05 02.;;49.000;tonnes/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);38;;07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;14.000;tonnes/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;52.000;tonnes/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);89;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;24.000;tonnes/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);01;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;33.000;tonnes/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);39;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;0.960;tonnes/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;65.000;tonnes/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;;08 03 07;Boues aqueuses contenant de l'encre;;33.000;tonnes/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);38;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;161.000;tonnes/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);74;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;2.000;tonnes/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);01;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;20.000;tonnes/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);03;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;796.000;tonnes/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;48.000;tonnes/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;5.000;tonnes/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);38;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;32.000;tonnes/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);39;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;16.000;tonnes/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);42;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;12.000;tonnes/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);43;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;6.000;tonnes/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);52;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;8.000;tonnes/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);63;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;40.000;tonnes/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;39.000;tonnes/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);71;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;56.000;tonnes/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);73;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;32.000;tonnes/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);74;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;81.000;tonnes/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);38;;10 01 05;Déchets solides de réactions basées sur le calcium, provenant de la désulfuration des gaz de fumée;;1076.000;tonnes/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);74;;10 01 05;Déchets solides de réactions basées sur le calcium, provenant de la désulfuration des gaz de fumée;;160.000;tonnes/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;;10 01 15;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière provenant de la coïncinération autres que ceux visés à la rubrique 10 01 14;;31.000;tonnes/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);73;;10 01 17;Cendres volantes provenant de la coïncinération autres que celles visées à la rubrique 10 01 16;;3.000;tonnes/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);26;;10 01 19;Déchets provenant de l'épuration des gaz autres que ceux visés aux rubriques 10 01 05, 10 01 07 et 10 01 18;;9.000;tonnes/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;;10 03 20;Poussières de filtration des fumées autres que celles visées à la rubrique 10 03 19;;5.000;tonnes/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;;10 09 08;Noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 09 07;;20.000;tonnes/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;;10 09 10;Poussières de filtration des fumées autres que celles visées à la rubrique 10 09 09;;6.000;tonnes/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);71;;10 11 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.260;tonnes/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);89;;10 11 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;17.000;tonnes/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;;10 13 13;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées autres que ceux visés à la rubrique 10 13 12;;50.000;tonnes/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);38;;11 01 10;Boues et gâteaux de filtration autres que ceux visés à la rubrique 11 01 09;;254.000;tonnes/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);52;;11 01 10;Boues et gâteaux de filtration autres que ceux visés à la rubrique 11 01 09;;44.000;tonnes/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);74;;11 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;6.000;tonnes/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;68.000;tonnes/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);71;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;15.000;tonnes/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);73;;12 01 21;Déchets de meulage et matériaux de meulage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 20;;65.000;tonnes/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);73;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;5.000;tonnes/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);39;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;3.000;tonnes/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);73;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.484;tonnes/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);01;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;27.000;tonnes/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;31.000;tonnes/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);38;;16 08 03;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition non spécifiés ailleurs;;808.000;tonnes/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);94;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;351.000;tonnes/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);71;;19 02 06;Boues provenant des traitements physicochimiques autres que celles visées à la rubrique 19 02 05;;611.000;tonnes/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;;19 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;37.000;tonnes/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);38;;19 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;300.000;tonnes/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);70;;19 07 03;Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02.;;482.000;tonnes/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);73;;19 08 02;Déchets de dessablage;;7.000;tonnes/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);52;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;13.000;tonnes/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);01;;19 08 12;Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11;;364.000;tonnes/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);39;;19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;;19.000;tonnes/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);58;;19 09 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;16.000;tonnes/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;39;;10 01 02;Cendres volantes de charbon;;1097.000;tonnes/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;39;;10 01 05;Déchets solides de réactions basées sur le calcium, provenant de la désulfuration des gaz de fumée;;376.000;tonnes/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;01;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;52.000;tonnes/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;77;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;1259.000;tonnes/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;5072.000;tonnes/an
0005402224;COVED (ex. Ecopoles Services);Traitement de déchets non dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;0.000;tonnes/an
0005402421;MAGGIONI S.A.;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;21;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;27840.000;tonnes/an
0005402502;MAGGIONI S.A.;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);21;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;6075.000;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;58;;08 01 20;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 19;;5.000;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;;01 01 01;Déchets provenant de l'extraction des minéraux métallifères;;3.000;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;03 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;107.000;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;;06 03 14;Sels solides et solutions autres que ceux visés aux rubriques 06 03 11 et 06 03 13;;292.000;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;;06 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.390;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;;07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;12.000;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;;07 02 13;Déchets plastiques;;26.000;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;;07 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;5.000;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;;07 05 14;Déchets solides autres que ceux visés à la rubrique 07 05 13;;226.000;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;;07 05 14;Déchets solides autres que ceux visés à la rubrique 07 05 13;;0.200;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;;07 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;10.000;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;58;;08 01 20;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 19;;7.000;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;;08 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.010;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;;08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;;17.000;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;;08 03 13;Déchets d'encres autres que ceux visés à la rubrique 08 03 12;;29.000;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;;10 10 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.510;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;;10 12 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.470;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;10.000;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;58;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;89;;15 01 04;Emballages métalliques;;2.000;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.140;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;25;;16 01 12;Patins de freins autres que ceux visés à la rubrique 16 01 11;;0.150;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;;16 01 17;Métaux ferreux;;2.000;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;25;;16 01 17;Métaux ferreux;;10.000;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;;16 01 17;Métaux ferreux;;2.000;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;10;;16 01 19;Matières plastiques;;6.000;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;;16 01 19;Matières plastiques;;10.000;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;25;;16 01 19;Matières plastiques;;14.000;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;;16 01 19;Matières plastiques;;2.000;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;52;;16 01 19;Matières plastiques;;0.770;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;58;;16 01 19;Matières plastiques;;0.600;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;;16 01 19;Matières plastiques;;5.000;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;89;;16 01 19;Matières plastiques;;2.000;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;10;;16 01 20;Verre;;15.000;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;;16 01 20;Verre;;44.000;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;25;;16 01 20;Verre;;61.000;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;;16 01 20;Verre;;17.000;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;52;;16 01 20;Verre;;4.000;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;58;;16 01 20;Verre;;0.610;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;;16 01 20;Verre;;56.000;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;89;;16 01 20;Verre;;7.000;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;10;;16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.520;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;;16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.420;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;25;;16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;;16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.250;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;52;;16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.070;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;;16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.920;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;89;;16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.250;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;01;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;4.000;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;0.110;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;25;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;4.000;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;58;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;0.510;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;;18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;;0.690;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;;19 07 03;Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02.;;135.000;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;;19 09 04;Charbon actif usé;;2.000;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;;19 09 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.050;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;3.000;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;2.000;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;89;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.920;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;;20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;;0.040;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);71;;06 03 14;Sels solides et solutions autres que ceux visés aux rubriques 06 03 11 et 06 03 13;;0.300;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);89;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;10.000;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);70;;18 01 07;Produits chimiques autres que ceux visés à la rubrique 18 01 06;;2.000;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);58;;01 03 06;Stériles autres que ceux visés aux rubriques 01 03 04 et 01 03 05;;0.290;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;;03 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;18.000;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;06 03 14;Sels solides et solutions autres que ceux visés aux rubriques 06 03 11 et 06 03 13;;0.860;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;06 03 16;Oxydes métalliques autres que ceux visés à la rubrique 06 03 15;;3.000;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;91.000;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;07 02 13;Déchets plastiques;;18.000;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;07 05 14;Déchets solides autres que ceux visés à la rubrique 07 05 13;;29.000;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;07 05 14;Déchets solides autres que ceux visés à la rubrique 07 05 13;;0.130;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;07 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.960;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;07 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;9.000;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;4.000;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;11.000;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;0.200;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;08 01 14;Boues provenant de peintures ou vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 13;;8.000;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;08 01 14;Boues provenant de peintures ou vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 13;;8.000;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;08 01 16;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 15;;8.000;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);70;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;28.000;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;3.000;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;;7.000;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;08 03 13;Déchets d'encres autres que ceux visés à la rubrique 08 03 12;;0.280;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.830;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;2.000;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);58;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.060;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;08 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);03;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;1.000;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.070;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);58;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.200;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.220;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;10 01 02;Cendres volantes de charbon;;40.000;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;10 02 02;Laitiers non traités;;1.000;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;10 03 05;Déchets d'alumine;;0.130;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;10 11 12;Déchets de verre autres que ceux visés à la rubrique 10 11 11;;0.010;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;10 11 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.660;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;10 12 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.530;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);58;;11 01 14;Déchets de dégraissage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 13;;24.000;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;12 01 02;Fines et poussières de métaux ferreux;;2.000;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);70;;12 01 02;Fines et poussières de métaux ferreux;;4.000;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;12 01 02;Fines et poussières de métaux ferreux;;2.000;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);58;;12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;;7.000;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;12 01 21;Déchets de meulage et matériaux de meulage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 20;;2.000;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);58;;12 01 21;Déchets de meulage et matériaux de meulage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 20;;2.000;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.150;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.030;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;3.000;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;2.000;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);25;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;14.000;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);52;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;3.000;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);58;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;4.000;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;4.000;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;6.000;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;;15 01 04;Emballages métalliques;;1.000;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;15 01 04;Emballages métalliques;;4.000;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);25;;15 01 04;Emballages métalliques;;1.000;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;15 01 04;Emballages métalliques;;0.260;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);52;;15 01 04;Emballages métalliques;;0.280;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;15 01 04;Emballages métalliques;;3.000;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;;15 01 04;Emballages métalliques;;2.000;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.000;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);58;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;27.000;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;0.330;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;0.260;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);25;;16 01 12;Patins de freins autres que ceux visés à la rubrique 16 01 11;;0.140;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;;16 01 17;Métaux ferreux;;4.000;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;16 01 17;Métaux ferreux;;7.000;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);25;;16 01 17;Métaux ferreux;;10.000;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;16 01 17;Métaux ferreux;;3.000;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;16 01 17;Métaux ferreux;;11.000;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;;16 01 17;Métaux ferreux;;6.000;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;;16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.220;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);25;;16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.150;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;18.000;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);25;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.020;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);52;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.100;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.250;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.370;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;1.000;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;0.140;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);58;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;0.470;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;0.370;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;38.000;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);58;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;3.000;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;5.000;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;0.540;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;;0.240;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;7.000;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);52;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;0.010;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);70;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;0.310;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;1.000;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.130;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);25;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.070;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.220;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);58;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;1.000;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);70;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.010;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.040;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.000;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;16 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.010;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;0.280;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);58;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;0.060;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;0.990;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);70;;17 06 04;Matériaux d'isolation autres que ceux visés aux rubriques 17 06 01 et 17 06 03;;0.440;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;;0.240;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;18 02 08;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 02 07;;0.100;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;19 08 01;Déchets de dégrillage;;22.000;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;19 08 02;Déchets de dessablage;;5.000;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);26;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;513.000;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);90;;19 08 12;Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11;;4.000;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;;4.000;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;19 09 04;Charbon actif usé;;12.000;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;;3.000;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;19 09 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);25;;19 10 06;Autres fractions autres que celles visées à la rubrique 19 10 05.;;0.100;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;18.000;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;2.000;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);58;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;5.000;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;38.000;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;4.000;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;20 01 28;Peinture, encres, colles et résines autres que celles visées à la rubrique 20 01 27;;0.080;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;20 01 28;Peinture, encres, colles et résines autres que celles visées à la rubrique 20 01 27;;0.570;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;;21.000;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;20 01 34;Piles et accumulateurs autres que ceux visés à la rubrique 20 01 33;;2.000;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;9.000;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;0.410;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;0.430;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.080;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);70;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;3.000;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);01;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;10.000;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;3.000;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;3.000;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;25;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;2.000;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;52;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;3.000;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;58;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;4.000;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;5.000;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;89;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;6.000;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;;15 01 04;Emballages métalliques;;0.250;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;;15 01 04;Emballages métalliques;;0.070;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;89;;15 01 04;Emballages métalliques;;0.170;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;;16 01 17;Métaux ferreux;;0.990;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;;16 01 17;Métaux ferreux;;0.570;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.000;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;89;;02 07 01;Déchets provenant du lavage, du nettoyage et de la réduction mécanique des matières premières;;11.000;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;71;;03 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;6.000;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;;08 01 14;Boues provenant de peintures ou vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 13;;0.120;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;;08 01 16;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 15;;6.000;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;;08 01 20;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 19;;3.000;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;;08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;;1086.000;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;;08 03 13;Déchets d'encres autres que ceux visés à la rubrique 08 03 12;;8.000;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;;10 01 02;Cendres volantes de charbon;;18.000;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;71;;10 11 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;128.000;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;;10 12 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;6.000;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;;11 01 12;Liquides aqueux de rinçage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 11;;36.000;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;01;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;22.000;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;01;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;125.000;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;2.000;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;58;;17 01 01;Béton;;58.000;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;71;;19 07 03;Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02.;;4.000;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;42;;19 08 02;Déchets de dessablage;;17.000;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;90;;19 08 12;Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11;;16.000;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;18;;19 09 02;Boues de clarification de l'eau;;7.000;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;71;;19 09 06;Solutions et boues provenant de la régénération des échangeurs d'ions;;2.000;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;18;;19 09 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0005402816;EARL LES FERMES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;10;;03 03 11;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 03 03 10;;934.000;tonnes/an
0005402816;EARL LES FERMES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;89;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;528.000;tonnes/an
0005402848;EURL COMPOST 21;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;839.000;tonnes/an
0005402848;EURL COMPOST 21;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;557.000;tonnes/an
0005402848;EURL COMPOST 21;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;225.000;tonnes/an
0005402848;EURL COMPOST 21;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);21;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;857.000;tonnes/an
0005402848;EURL COMPOST 21;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);21;;02 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;123.000;tonnes/an
0005402848;EURL COMPOST 21;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);21;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;79.000;tonnes/an
0005402848;EURL COMPOST 21;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);71;;02 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;110.000;tonnes/an
0005402848;EURL COMPOST 21;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);21;;03 01 01;Déchets d'écorce et de liège;;24.000;tonnes/an
0005402848;EURL COMPOST 21;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);71;;10 12 03;Fines et poussières;;159.000;tonnes/an
0005402848;EURL COMPOST 21;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);21;;20 02 01;Déchets biodégradables;;10341.000;tonnes/an
0005403171;SMET NORD EST 71;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);71;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;30.000;tonnes/an
0005403171;SMET NORD EST 71;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);71;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;81.000;tonnes/an
0005403171;SMET NORD EST 71;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);21;;02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;314.000;tonnes/an
0005403171;SMET NORD EST 71;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);71;;02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;56.000;tonnes/an
0005403171;SMET NORD EST 71;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);71;;16 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;10.000;tonnes/an
0005403171;SMET NORD EST 71;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);71;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;26.000;tonnes/an
0005403171;SMET NORD EST 71;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);71;;20 02 01;Déchets biodégradables;;8683.000;tonnes/an
0005403171;SMET NORD EST 71;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);71;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;64880.000;tonnes/an
0005403268;SIVOM DU LOUHANNAIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);71;;20 02 02;Terres et pierres;;665.000;tonnes/an
0005403268;SIVOM DU LOUHANNAIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);71;;20 03 07;Déchets encombrants;;883.000;tonnes/an
0005403268;SIVOM DU LOUHANNAIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.501;tonnes/an
0005403268;SIVOM DU LOUHANNAIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;19 12 08;Textiles;;33.000;tonnes/an
0005403268;SIVOM DU LOUHANNAIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;20 01 01;Papier et carton;;176.000;tonnes/an
0005403268;SIVOM DU LOUHANNAIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;3.000;tonnes/an
0005403268;SIVOM DU LOUHANNAIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;829.000;tonnes/an
0005403268;SIVOM DU LOUHANNAIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;20 02 01;Déchets biodégradables;;1388.000;tonnes/an
0005403268;SIVOM DU LOUHANNAIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;;20 01 34;Piles et accumulateurs autres que ceux visés à la rubrique 20 01 33;;3.000;tonnes/an
0005403268;SIVOM DU LOUHANNAIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;;20 01 40;Métaux;;212.000;tonnes/an
0005403277;Hensel Recycling France;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;0.888;tonnes/an
0005403277;Hensel Recycling France;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;0.059;tonnes/an
0005403277;Hensel Recycling France;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;0.303;tonnes/an
0005403277;Hensel Recycling France;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;0.088;tonnes/an
0005403277;Hensel Recycling France;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;0.224;tonnes/an
0005403277;Hensel Recycling France;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;1.000;tonnes/an
0005403277;Hensel Recycling France;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);26;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;0.088;tonnes/an
0005403277;Hensel Recycling France;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;0.035;tonnes/an
0005403277;Hensel Recycling France;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;0.340;tonnes/an
0005403277;Hensel Recycling France;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;0.090;tonnes/an
0005403277;Hensel Recycling France;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;0.280;tonnes/an
0005403277;Hensel Recycling France;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);55;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;0.711;tonnes/an
0005403277;Hensel Recycling France;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;0.493;tonnes/an
0005403277;Hensel Recycling France;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;0.297;tonnes/an
0005403277;Hensel Recycling France;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;0.033;tonnes/an
0005403277;Hensel Recycling France;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;0.121;tonnes/an
0005403277;Hensel Recycling France;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);66;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;0.074;tonnes/an
0005403277;Hensel Recycling France;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;0.042;tonnes/an
0005403277;Hensel Recycling France;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;0.015;tonnes/an
0005403277;Hensel Recycling France;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);81;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;0.338;tonnes/an
0005403277;Hensel Recycling France;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;0.416;tonnes/an
0005403277;Hensel Recycling France;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);974;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;0.250;tonnes/an
0005403277;Hensel Recycling France;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.279;tonnes/an
0005403277;Hensel Recycling France;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;3.000;tonnes/an
0005403277;Hensel Recycling France;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.422;tonnes/an
0005403277;Hensel Recycling France;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;1.000;tonnes/an
0005403277;Hensel Recycling France;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;8.000;tonnes/an
0005403277;Hensel Recycling France;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;1.000;tonnes/an
0005403277;Hensel Recycling France;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.950;tonnes/an
0005403277;Hensel Recycling France;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.026;tonnes/an
0005403277;Hensel Recycling France;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);974;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;4.000;tonnes/an
0005425601;SETEO;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;25;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;0.085;tonnes/an
0005425601;SETEO;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;;10 01 19;Déchets provenant de l'épuration des gaz autres que ceux visés aux rubriques 10 01 05, 10 01 07 et 10 01 18;;46.000;tonnes/an
0005425601;SETEO;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;01;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;3184.000;tonnes/an
0005425601;SETEO;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;03;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;22.000;tonnes/an
0005425601;SETEO;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;15;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;21.000;tonnes/an
0005425601;SETEO;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;21;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;322.000;tonnes/an
0005425601;SETEO;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;25;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;10.000;tonnes/an
0005425601;SETEO;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;2.000;tonnes/an
0005425601;SETEO;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;39;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;54.000;tonnes/an
0005425601;SETEO;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;138.000;tonnes/an
0005425601;SETEO;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;43;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;480.000;tonnes/an
0005425601;SETEO;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;52;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;106.000;tonnes/an
0005425601;SETEO;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;71;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;195.000;tonnes/an
0005425601;SETEO;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;01;;16 10 04;Concentrés aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 03.;;253.000;tonnes/an
0005425601;SETEO;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;03;;16 10 04;Concentrés aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 03.;;23.000;tonnes/an
0005425601;SETEO;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;15;;16 10 04;Concentrés aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 03.;;0.460;tonnes/an
0005425601;SETEO;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;18;;16 10 04;Concentrés aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 03.;;0.100;tonnes/an
0005425601;SETEO;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;21;;16 10 04;Concentrés aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 03.;;63.000;tonnes/an
0005425601;SETEO;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;25;;16 10 04;Concentrés aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 03.;;0.380;tonnes/an
0005425601;SETEO;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;39;;16 10 04;Concentrés aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 03.;;6.000;tonnes/an
0005425601;SETEO;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;16 10 04;Concentrés aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 03.;;7.000;tonnes/an
0005425601;SETEO;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;43;;16 10 04;Concentrés aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 03.;;66.000;tonnes/an
0005425601;SETEO;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;52;;16 10 04;Concentrés aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 03.;;53.000;tonnes/an
0005425601;SETEO;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;71;;16 10 04;Concentrés aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 03.;;21.000;tonnes/an
0005425601;SETEO;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;21;;17 04 02;Aluminium;;0.151;tonnes/an
0005425601;SETEO;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;21;;17 04 05;Fer et acier;;502.000;tonnes/an
0005425601;SETEO;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;17 04 05;Fer et acier;;2.000;tonnes/an
0005425601;SETEO;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;71;;17 04 05;Fer et acier;;0.840;tonnes/an
0005425601;SETEO;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;21;;17 04 07;Métaux en mélange;;471.000;tonnes/an
0005425601;SETEO;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;39;;19 07 03;Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02.;;0.001;tonnes/an
0005425601;SETEO;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;21;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;483.000;tonnes/an
0005425601;SETEO;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;21;;20 01 01;Papier et carton;;11.000;tonnes/an
0005425601;SETEO;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;21;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;3643.000;tonnes/an
0005425601;SETEO;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;25;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;78.000;tonnes/an
0005425601;SETEO;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;39;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;32.000;tonnes/an
0005425601;SETEO;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;52;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;19.000;tonnes/an
0005425601;SETEO;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;70;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;10.000;tonnes/an
0005425601;SETEO;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;71;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;6.000;tonnes/an
0005425601;SETEO;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;89;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;4.000;tonnes/an
0005425601;SETEO;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;21;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;42.000;tonnes/an
0005425601;SETEO;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;39;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.280;tonnes/an
0005425601;SETEO;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);03;;02 01 09;Déchets agrochimiques autres que ceux visés à la rubrique 02 01 08;;0.500;tonnes/an
0005425601;SETEO;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;1.000;tonnes/an
0005425601;SETEO;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;;0.133;tonnes/an
0005425601;SETEO;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;;0.901;tonnes/an
0005425601;SETEO;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;44.000;tonnes/an
0005425601;SETEO;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;15 01 04;Emballages métalliques;;3.000;tonnes/an
0005425601;SETEO;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.024;tonnes/an
0005425601;SETEO;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;3.000;tonnes/an
0005425601;SETEO;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);25;;16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;;0.523;tonnes/an
0005425601;SETEO;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;;0.003;tonnes/an
0005425601;SETEO;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.056;tonnes/an
0005425601;SETEO;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;17 04 02;Aluminium;;14.000;tonnes/an
0005425601;SETEO;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;17 04 05;Fer et acier;;9.000;tonnes/an
0005425601;SETEO;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;11.000;tonnes/an
0005425601;SETEO;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;6.000;tonnes/an
0005425601;SETEO;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);25;;19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;;0.530;tonnes/an
0005425601;SETEO;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;;0.310;tonnes/an
0005425601;SETEO;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);25;;19 09 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.712;tonnes/an
0005425601;SETEO;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;2.000;tonnes/an
0005425601;SETEO;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;32.000;tonnes/an
0005425601;SETEO;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;20 01 39;Matières plastiques;;1.000;tonnes/an
0005425601;SETEO;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;20 02 01;Déchets biodégradables;;3.000;tonnes/an
0005425601;SETEO;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;;17 04 05;Fer et acier;;14.000;tonnes/an
0005425601;SETEO;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;;17 04 07;Métaux en mélange;;4.000;tonnes/an
0005425601;SETEO;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;4.000;tonnes/an
0005425601;SETEO;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;;20 01 40;Métaux;;19.000;tonnes/an
0005426049;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (Compostage);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);21;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;3062.000;tonnes/an
0005426049;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (Compostage);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);39;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;356.000;tonnes/an
0005426049;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (Compostage);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);70;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;10.000;tonnes/an
0005426049;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (Compostage);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);21;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;20.000;tonnes/an
0005426049;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (Compostage);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);21;;20 02 01;Déchets biodégradables;;5127.000;tonnes/an
0005426049;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (Compostage);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);39;;20 02 01;Déchets biodégradables;;19.000;tonnes/an
0005426049;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (Compostage);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);71;;20 02 01;Déchets biodégradables;;485.000;tonnes/an
0005426064;CLOUTIER S.A.S.;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);89;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;3500.000;tonnes/an
0005426134;CARME SA  (ISDI Clessé);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);01;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;635.000;tonnes/an
0005426134;CARME SA  (ISDI Clessé);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);69;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;51.000;tonnes/an
0005426134;CARME SA  (ISDI Clessé);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);71;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;29907.000;tonnes/an
0005426134;CARME SA  (ISDI Clessé);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;17 01 01;Béton;;39.000;tonnes/an
0005426134;CARME SA  (ISDI Clessé);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;17 01 01;Béton;;6.000;tonnes/an
0005426134;CARME SA  (ISDI Clessé);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;17 01 01;Béton;;239.000;tonnes/an
0005426134;CARME SA  (ISDI Clessé);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;1.000;tonnes/an
0005426134;CARME SA  (ISDI Clessé);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;168.000;tonnes/an
0005426135;CARME SA (ISDI Sennecey);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);01;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;28.000;tonnes/an
0005426135;CARME SA (ISDI Sennecey);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);21;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;42.000;tonnes/an
0005426135;CARME SA (ISDI Sennecey);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);71;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;74980.000;tonnes/an
0005426135;CARME SA (ISDI Sennecey);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;17 01 01;Béton;;1026.000;tonnes/an
0005426135;CARME SA (ISDI Sennecey);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;49.000;tonnes/an
0005426139;BOIVIN TP ( ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);71;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;2000.000;tonnes/an
0005426140;FAMY (ex LARUE TP)  (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);39;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;1351.000;tonnes/an
0005426140;FAMY (ex LARUE TP)  (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);71;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;36695.000;tonnes/an
0005426140;FAMY (ex LARUE TP)  (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;71;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;1132.000;tonnes/an
0005426188;COLAS NORD-EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);58;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;0.000;tonnes/an
0005426189;Installation de Stockage de Déchets Inertes;Traitement de déchets non dangereux;2020;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);58;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;993.000;tonnes/an
0005426189;Installation de Stockage de Déchets Inertes;Traitement de déchets non dangereux;2020;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);58;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;993.000;tonnes/an
0005426200;SARL MANSANTI TP;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);89;;20 02 02;Terres et pierres;;4.000;tonnes/an
0005426217;CARRIERES BOURGOGNE SUD;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);21;;17 01 01;Béton;;2905.000;tonnes/an
0005426217;CARRIERES BOURGOGNE SUD;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);71;;17 01 01;Béton;;1790.000;tonnes/an
0005426217;CARRIERES BOURGOGNE SUD;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);21;;17 01 02;Briques;;12.000;tonnes/an
0005426217;CARRIERES BOURGOGNE SUD;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);21;;17 01 03;Tuiles et céramiques;;110.000;tonnes/an
0005426217;CARRIERES BOURGOGNE SUD;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);21;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;389.000;tonnes/an
0005426217;CARRIERES BOURGOGNE SUD;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);71;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;160.000;tonnes/an
0005426217;CARRIERES BOURGOGNE SUD;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);71;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;13.000;tonnes/an
0005426217;CARRIERES BOURGOGNE SUD;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);21;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;22708.000;tonnes/an
0005426217;CARRIERES BOURGOGNE SUD;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);71;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;1000.000;tonnes/an
0005426222;PERVAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);21;;17 01 01;Béton;;0.000;tonnes/an
0005426222;PERVAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);21;;17 01 02;Briques;;0.000;tonnes/an
0005426222;PERVAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);21;;17 01 03;Tuiles et céramiques;;0.000;tonnes/an
0005426222;PERVAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);21;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;0.000;tonnes/an
0005426222;PERVAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);21;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;0.000;tonnes/an
0005426243;BOURGOGNE Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);21;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;2002.000;tonnes/an
0005426247;TERRALIA SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);77;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;3091.000;tonnes/an
0005426247;TERRALIA SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);89;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;3890.000;tonnes/an
0005426247;TERRALIA SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);91;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;16014.000;tonnes/an
0005426247;TERRALIA SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);91;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;6611.000;tonnes/an
0005426247;TERRALIA SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);93;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;807.000;tonnes/an
0005426247;TERRALIA SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);94;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;18850.000;tonnes/an
0005426254;ENTREPRISE JEAN ALLER;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);21;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;3817.000;tonnes/an
0005426258;INDREXT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);21;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;0.000;tonnes/an
0005426260;H Rougeot/Vigot;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);21;;20 02 02;Terres et pierres;;15600.000;tonnes/an
0005426292;TRANSPORTS MICHEL;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);21;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;30832.000;tonnes/an
0005426298;Mairie de Fontenay-sous-Fouronnes;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);89;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;85.000;tonnes/an
0005426304;Mairie de Tissey;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);89;;17 01 01;Béton;;5.000;tonnes/an
0005426304;Mairie de Tissey;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);89;;20 02 02;Terres et pierres;;13.000;tonnes/an
0005426308;ROY Sarl;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);89;;17 01 03;Tuiles et céramiques;;0.000;tonnes/an
0005426308;ROY Sarl;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);89;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;0.000;tonnes/an
0005426308;ROY Sarl;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);89;;20 02 02;Terres et pierres;;0.000;tonnes/an
0005426309;MICHEL RECYCLAGE Sarl;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);89;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;8941.000;tonnes/an
0005426316;SOCOVAL - Marsannay;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);21;;17 01 03;Tuiles et céramiques;;22.000;tonnes/an
0005426316;SOCOVAL - Marsannay;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);21;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;9501.000;tonnes/an
0005426316;SOCOVAL - Marsannay;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);52;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;800.000;tonnes/an
0005426316;SOCOVAL - Marsannay;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);21;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;144004.000;tonnes/an
0005426316;SOCOVAL - Marsannay;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;;17 01 01;Béton;;0.000;tonnes/an
0005426316;SOCOVAL - Marsannay;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;0.000;tonnes/an
0005426320;COMMUNE DE SENS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);89;;17 02 01;Bois;;0.000;tonnes/an
0005426320;COMMUNE DE SENS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);89;;20 02 02;Terres et pierres;;0.000;tonnes/an
0005426323;COMMUNE DE DOMECY LE VAULT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);89;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;3.000;tonnes/an
0005426326;SA COVED-EST -ES.A.;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);89;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;3241.000;tonnes/an
0005426327;COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CHABLISIEN;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);89;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;434.000;tonnes/an
0005426327;COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CHABLISIEN;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);89;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;434.000;tonnes/an
0005426331;SARL MOUTURAT J.A.D.;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);89;;15 01 07;Emballages en verre;;0.000;tonnes/an
0005426331;SARL MOUTURAT J.A.D.;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);89;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;0.000;tonnes/an
0005426331;SARL MOUTURAT J.A.D.;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);89;;17 02 02;Verre;;0.000;tonnes/an
0005426331;SARL MOUTURAT J.A.D.;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);89;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;0.000;tonnes/an
0005426331;SARL MOUTURAT J.A.D.;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);89;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;0.000;tonnes/an
0005426331;SARL MOUTURAT J.A.D.;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);89;;20 02 02;Terres et pierres;;0.000;tonnes/an
0005426332;SOTRAIMA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);89;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;67279.000;tonnes/an
0005426332;SOTRAIMA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;89;;17 02 01;Bois;;934.000;tonnes/an
0005426332;SOTRAIMA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);89;;20 02 01;Déchets biodégradables;;811.000;tonnes/an
0005426332;SOTRAIMA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;89;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;13552.000;tonnes/an
0005426332;SOTRAIMA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;89;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;3534.000;tonnes/an
0005426334;Com Com du Pays Chablisien;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);89;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;0.000;tonnes/an
0005426334;Com Com du Pays Chablisien;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);89;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;0.000;tonnes/an
0005426335;SYNDICAT MIXTE DE PUISAYE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);89;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;350.000;tonnes/an
0005500010;ETABLISSEMENT HUON SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;22;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;16177.000;tonnes/an
0005500088;FERTIVAL SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;22;;02 02 02;Déchets de tissus animaux;;10271.000;tonnes/an
0005500088;FERTIVAL SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;;02 02 02;Déchets de tissus animaux;;5353.000;tonnes/an
0005500088;FERTIVAL SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;;02 02 02;Déchets de tissus animaux;;3033.000;tonnes/an
0005500088;FERTIVAL SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;22;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;124.000;tonnes/an
0005500088;FERTIVAL SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;178.000;tonnes/an
0005500088;FERTIVAL SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;22;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;4359.000;tonnes/an
0005500088;FERTIVAL SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;29;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;249.000;tonnes/an
0005500088;FERTIVAL SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;471.000;tonnes/an
0005500088;FERTIVAL SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;56;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;1169.000;tonnes/an
0005500088;FERTIVAL SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;8.000;tonnes/an
0005500088;FERTIVAL SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ITALIE;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;293.000;tonnes/an
0005500088;FERTIVAL SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;;19 08 12;Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11;;23.000;tonnes/an
0005500088;FERTIVAL SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;56;;19 08 12;Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11;;462.000;tonnes/an
0005500088;FERTIVAL SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);22;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;41057.000;tonnes/an
0005500088;FERTIVAL SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);29;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;5663.000;tonnes/an
0005500088;FERTIVAL SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;2301.000;tonnes/an
0005500088;FERTIVAL SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;755.000;tonnes/an
0005500088;FERTIVAL SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);50;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;788.000;tonnes/an
0005500088;FERTIVAL SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);53;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;0.000;tonnes/an
0005500088;FERTIVAL SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);56;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;604.000;tonnes/an
0005500088;FERTIVAL SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);61;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;601.000;tonnes/an
0005500088;FERTIVAL SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);72;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;348.000;tonnes/an
0005500088;FERTIVAL SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;152.000;tonnes/an
0005500088;FERTIVAL SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);79;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;213.000;tonnes/an
0005500088;FERTIVAL SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);85;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;972.000;tonnes/an
0005500088;FERTIVAL SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);22;;02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;8395.000;tonnes/an
0005500088;FERTIVAL SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);22;;02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;697.000;tonnes/an
0005500140;SARL DACB BEUREL;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;22;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;59.000;tonnes/an
0005500140;SARL DACB BEUREL;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;56;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;17.000;tonnes/an
0005500140;SARL DACB BEUREL;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;22;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;1608.000;tonnes/an
0005500140;SARL DACB BEUREL;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;56;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;953.000;tonnes/an
0005500140;SARL DACB BEUREL;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;22;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;161.000;tonnes/an
0005500140;SARL DACB BEUREL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;223.000;tonnes/an
0005500140;SARL DACB BEUREL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;59.000;tonnes/an
0005500140;SARL DACB BEUREL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;24.000;tonnes/an
0005500140;SARL DACB BEUREL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;16.000;tonnes/an
0005500140;SARL DACB BEUREL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;15 01 03;Emballages en bois;;297.000;tonnes/an
0005500140;SARL DACB BEUREL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;15 01 03;Emballages en bois;;107.000;tonnes/an
0005500140;SARL DACB BEUREL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;16 01 18;Métaux non ferreux;;8.000;tonnes/an
0005500140;SARL DACB BEUREL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;43.000;tonnes/an
0005500140;SARL DACB BEUREL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;12.000;tonnes/an
0005500140;SARL DACB BEUREL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;16 08 01;Catalyseurs usés contenant de l'or, de l'argent, du rhénium, du rhodium, du palladium, de l'iridium ou du platine (sauf rubrique 16 08 07);;2.000;tonnes/an
0005500140;SARL DACB BEUREL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;17 02 01;Bois;;848.000;tonnes/an
0005500140;SARL DACB BEUREL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;17 02 01;Bois;;109.000;tonnes/an
0005500140;SARL DACB BEUREL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;17 02 03;Matières plastiques;;24.000;tonnes/an
0005500140;SARL DACB BEUREL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;31.000;tonnes/an
0005500140;SARL DACB BEUREL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;14.000;tonnes/an
0005500140;SARL DACB BEUREL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;17 04 02;Aluminium;;66.000;tonnes/an
0005500140;SARL DACB BEUREL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;17 04 02;Aluminium;;45.000;tonnes/an
0005500140;SARL DACB BEUREL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;17 04 02;Aluminium;;24.000;tonnes/an
0005500140;SARL DACB BEUREL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;17 04 03;Plomb;;3.000;tonnes/an
0005500140;SARL DACB BEUREL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;17 04 04;Zinc;;15.000;tonnes/an
0005500140;SARL DACB BEUREL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;17 04 05;Fer et acier;;4256.000;tonnes/an
0005500140;SARL DACB BEUREL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;17 04 05;Fer et acier;;274.000;tonnes/an
0005500140;SARL DACB BEUREL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;17 04 05;Fer et acier;;1708.000;tonnes/an
0005500140;SARL DACB BEUREL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;17 04 06;étain;;0.010;tonnes/an
0005500140;SARL DACB BEUREL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;17 04 07;Métaux en mélange;;114.000;tonnes/an
0005500140;SARL DACB BEUREL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;36.000;tonnes/an
0005500140;SARL DACB BEUREL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;19 10 01;Déchets de fer ou d'acier;;253.000;tonnes/an
0005500140;SARL DACB BEUREL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;19 10 01;Déchets de fer ou d'acier;;213.000;tonnes/an
0005500140;SARL DACB BEUREL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.350;tonnes/an
0005500140;SARL DACB BEUREL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;20 01 01;Papier et carton;;143.000;tonnes/an
0005500140;SARL DACB BEUREL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;20 01 01;Papier et carton;;89.000;tonnes/an
0005500224;KERVAL Centre Armor;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;22;;19 05 01;Fraction non compostée des déchets municipaux et assimilés;;158.000;tonnes/an
0005500224;KERVAL Centre Armor;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;22;;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;71.000;tonnes/an
0005500224;KERVAL Centre Armor;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;22;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;42639.000;tonnes/an
0005500224;KERVAL Centre Armor;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;29;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;494.000;tonnes/an
0005500224;KERVAL Centre Armor;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;22;;20 03 07;Déchets encombrants;;926.000;tonnes/an
0005500303;AFM RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;10 03 05;Déchets d'alumine;;0.685;tonnes/an
0005500304;SARP OUEST- VEOLIA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;22;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;2.000;tonnes/an
0005500304;SARP OUEST- VEOLIA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;22;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;1.000;tonnes/an
0005500304;SARP OUEST- VEOLIA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0005500304;SARP OUEST- VEOLIA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;08 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.007;tonnes/an
0005500304;SARP OUEST- VEOLIA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.614;tonnes/an
0005500304;SARP OUEST- VEOLIA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;15 01 07;Emballages en verre;;0.467;tonnes/an
0005500304;SARP OUEST- VEOLIA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;0.915;tonnes/an
0005500304;SARP OUEST- VEOLIA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;0.114;tonnes/an
0005500304;SARP OUEST- VEOLIA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;;0.993;tonnes/an
0005500304;SARP OUEST- VEOLIA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;0.353;tonnes/an
0005500304;SARP OUEST- VEOLIA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;17 04 02;Aluminium;;0.059;tonnes/an
0005500304;SARP OUEST- VEOLIA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;19 10 01;Déchets de fer ou d'acier;;3.000;tonnes/an
0005500304;SARP OUEST- VEOLIA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;23.000;tonnes/an
0005500304;SARP OUEST- VEOLIA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;;0.600;tonnes/an
0005500309;Ti Valo (KERVAL);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;6400.000;tonnes/an
0005500309;Ti Valo (KERVAL);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;7600.000;tonnes/an
0005500309;Ti Valo (KERVAL);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;18985.000;tonnes/an
0005500309;Ti Valo (KERVAL);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;27412.000;tonnes/an
0005500309;Ti Valo (KERVAL);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;20 03 07;Déchets encombrants;;17099.000;tonnes/an
0005500309;Ti Valo (KERVAL);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;8000.000;tonnes/an
0005500309;Ti Valo (KERVAL);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);22;;20 02 01;Déchets biodégradables;;19719.000;tonnes/an
0005500326;GUYOT Environnement (Guillerme recy);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;22;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;49.000;tonnes/an
0005500326;GUYOT Environnement (Guillerme recy);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;22;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;397.000;tonnes/an
0005500326;GUYOT Environnement (Guillerme recy);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;22;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;275.000;tonnes/an
0005500326;GUYOT Environnement (Guillerme recy);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;07 02 13;Déchets plastiques;;3.000;tonnes/an
0005500326;GUYOT Environnement (Guillerme recy);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;107.000;tonnes/an
0005500326;GUYOT Environnement (Guillerme recy);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;87.000;tonnes/an
0005500326;GUYOT Environnement (Guillerme recy);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;15 01 03;Emballages en bois;;323.000;tonnes/an
0005500326;GUYOT Environnement (Guillerme recy);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 01 03;Emballages en bois;;54.000;tonnes/an
0005500326;GUYOT Environnement (Guillerme recy);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;9.000;tonnes/an
0005500326;GUYOT Environnement (Guillerme recy);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;15.000;tonnes/an
0005500326;GUYOT Environnement (Guillerme recy);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;689.000;tonnes/an
0005500326;GUYOT Environnement (Guillerme recy);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;16 01 17;Métaux ferreux;;2.000;tonnes/an
0005500326;GUYOT Environnement (Guillerme recy);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;16 01 18;Métaux non ferreux;;21.000;tonnes/an
0005500326;GUYOT Environnement (Guillerme recy);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 01 18;Métaux non ferreux;;13.000;tonnes/an
0005500326;GUYOT Environnement (Guillerme recy);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;16 01 19;Matières plastiques;;10.000;tonnes/an
0005500326;GUYOT Environnement (Guillerme recy);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 01 19;Matières plastiques;;3.000;tonnes/an
0005500326;GUYOT Environnement (Guillerme recy);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;16 01 20;Verre;;1.000;tonnes/an
0005500326;GUYOT Environnement (Guillerme recy);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.471;tonnes/an
0005500326;GUYOT Environnement (Guillerme recy);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;26.000;tonnes/an
0005500326;GUYOT Environnement (Guillerme recy);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;16 08 01;Catalyseurs usés contenant de l'or, de l'argent, du rhénium, du rhodium, du palladium, de l'iridium ou du platine (sauf rubrique 16 08 07);;0.228;tonnes/an
0005500326;GUYOT Environnement (Guillerme recy);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;17 02 01;Bois;;785.000;tonnes/an
0005500326;GUYOT Environnement (Guillerme recy);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;17 02 02;Verre;;933.000;tonnes/an
0005500326;GUYOT Environnement (Guillerme recy);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;110.000;tonnes/an
0005500326;GUYOT Environnement (Guillerme recy);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;17 04 02;Aluminium;;173.000;tonnes/an
0005500326;GUYOT Environnement (Guillerme recy);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;17 04 02;Aluminium;;22.000;tonnes/an
0005500326;GUYOT Environnement (Guillerme recy);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;17 04 03;Plomb;;12.000;tonnes/an
0005500326;GUYOT Environnement (Guillerme recy);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;17 04 04;Zinc;;42.000;tonnes/an
0005500326;GUYOT Environnement (Guillerme recy);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;17 04 05;Fer et acier;;7.000;tonnes/an
0005500326;GUYOT Environnement (Guillerme recy);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;17 04 05;Fer et acier;;91.000;tonnes/an
0005500326;GUYOT Environnement (Guillerme recy);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;17 04 05;Fer et acier;;422.000;tonnes/an
0005500326;GUYOT Environnement (Guillerme recy);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;17 04 05;Fer et acier;;53.000;tonnes/an
0005500326;GUYOT Environnement (Guillerme recy);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;17 04 05;Fer et acier;;28.000;tonnes/an
0005500326;GUYOT Environnement (Guillerme recy);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;17 04 06;étain;;0.069;tonnes/an
0005500326;GUYOT Environnement (Guillerme recy);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;17 04 07;Métaux en mélange;;18.000;tonnes/an
0005500326;GUYOT Environnement (Guillerme recy);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;36.000;tonnes/an
0005500326;GUYOT Environnement (Guillerme recy);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;3.000;tonnes/an
0005500326;GUYOT Environnement (Guillerme recy);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;19 10 01;Déchets de fer ou d'acier;;143.000;tonnes/an
0005500326;GUYOT Environnement (Guillerme recy);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.062;tonnes/an
0005500326;GUYOT Environnement (Guillerme recy);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;20 01 01;Papier et carton;;445.000;tonnes/an
0005500326;GUYOT Environnement (Guillerme recy);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.100;tonnes/an
0005500326;GUYOT Environnement (Guillerme recy);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;3.000;tonnes/an
0005500338;SMITRED OUEST D'ARMOR (UIOM DE PLUZUNET);Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;22;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;37111.000;tonnes/an
0005500411;SARP OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;22;;01 05 04;Boues et autres déchets de forage contenant de l'eau douce;;0.200;tonnes/an
0005500411;SARP OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;01 05 04;Boues et autres déchets de forage contenant de l'eau douce;;1.000;tonnes/an
0005500411;SARP OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;22;;02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;5.000;tonnes/an
0005500411;SARP OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;19 08 01;Déchets de dégrillage;;3.000;tonnes/an
0005500411;SARP OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;22;;19 08 02;Déchets de dessablage;;59.000;tonnes/an
0005500411;SARP OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;19 08 02;Déchets de dessablage;;9.000;tonnes/an
0005500411;SARP OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;22;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;75.000;tonnes/an
0005500411;SARP OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;26.000;tonnes/an
0005500411;SARP OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;22;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;65.000;tonnes/an
0005500411;SARP OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;6.000;tonnes/an
0005500411;SARP OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;22;;20 03 04;Boues de fosses septiques;;91.000;tonnes/an
0005500411;SARP OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;20 03 04;Boues de fosses septiques;;8.000;tonnes/an
0005500411;SARP OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;22;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;3.000;tonnes/an
0005500411;SARP OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;2.000;tonnes/an
0005500440;IDEX ENVIRONNEMENT BRETAGNE( SARL);Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;;19 05 01;Fraction non compostée des déchets municipaux et assimilés;;15625.000;tonnes/an
0005500440;IDEX ENVIRONNEMENT BRETAGNE( SARL);Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;22;;19 08 01;Déchets de dégrillage;;12.000;tonnes/an
0005500440;IDEX ENVIRONNEMENT BRETAGNE( SARL);Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;;19 08 01;Déchets de dégrillage;;31.000;tonnes/an
0005500440;IDEX ENVIRONNEMENT BRETAGNE( SARL);Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;22;;20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;;71.000;tonnes/an
0005500440;IDEX ENVIRONNEMENT BRETAGNE( SARL);Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;;20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;;28.000;tonnes/an
0005500440;IDEX ENVIRONNEMENT BRETAGNE( SARL);Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;22;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;22470.000;tonnes/an
0005500440;IDEX ENVIRONNEMENT BRETAGNE( SARL);Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;29;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;494.000;tonnes/an
0005500440;IDEX ENVIRONNEMENT BRETAGNE( SARL);Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;35634.000;tonnes/an
0005500440;IDEX ENVIRONNEMENT BRETAGNE( SARL);Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;50;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;138.000;tonnes/an
0005500440;IDEX ENVIRONNEMENT BRETAGNE( SARL);Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;22;;20 03 07;Déchets encombrants;;4796.000;tonnes/an
0005500440;IDEX ENVIRONNEMENT BRETAGNE( SARL);Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;;20 03 07;Déchets encombrants;;5432.000;tonnes/an
0005500541;BREST METROPOLE Centre de tri;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;15 01 06;Emballages en mélange;;11588.000;tonnes/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;14338.000;tonnes/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;02 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;87.000;tonnes/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;3.000;tonnes/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;03 03 08;Déchets provenant du tri de papier et de carton destinés au recyclage;;5.000;tonnes/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;3950.000;tonnes/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;114.000;tonnes/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;563.000;tonnes/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;4210.000;tonnes/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;87.000;tonnes/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;206.000;tonnes/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;50;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;9.000;tonnes/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;316.000;tonnes/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;64;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;543.000;tonnes/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;0.220;tonnes/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;7.000;tonnes/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;15 01 03;Emballages en bois;;31.000;tonnes/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;14.000;tonnes/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;16688.000;tonnes/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;20954.000;tonnes/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;3921.000;tonnes/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;3250.000;tonnes/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;50;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;3802.000;tonnes/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;530.000;tonnes/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;14068.000;tonnes/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;61;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;58.000;tonnes/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;16 01 12;Patins de freins autres que ceux visés à la rubrique 16 01 11;;4.000;tonnes/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;16 01 17;Métaux ferreux;;6.000;tonnes/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;16 01 17;Métaux ferreux;;46.000;tonnes/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 01 17;Métaux ferreux;;7.000;tonnes/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;50;;16 01 17;Métaux ferreux;;35.000;tonnes/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;16 01 18;Métaux non ferreux;;833.000;tonnes/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;16 01 18;Métaux non ferreux;;1532.000;tonnes/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 01 18;Métaux non ferreux;;245.000;tonnes/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;16 01 18;Métaux non ferreux;;272.000;tonnes/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;50;;16 01 18;Métaux non ferreux;;190.000;tonnes/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;16 01 18;Métaux non ferreux;;1419.000;tonnes/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;16 01 19;Matières plastiques;;23.000;tonnes/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;16 01 20;Verre;;0.603;tonnes/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;0.025;tonnes/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;1.000;tonnes/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;137.000;tonnes/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;232.000;tonnes/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;120.000;tonnes/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;0.386;tonnes/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;8.000;tonnes/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;16 08 01;Catalyseurs usés contenant de l'or, de l'argent, du rhénium, du rhodium, du palladium, de l'iridium ou du platine (sauf rubrique 16 08 07);;0.046;tonnes/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;17 01 01;Béton;;73.000;tonnes/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;17 02 01;Bois;;4631.000;tonnes/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;17 02 02;Verre;;106.000;tonnes/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;17 02 02;Verre;;1.000;tonnes/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;209.000;tonnes/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;591.000;tonnes/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;4.000;tonnes/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;263.000;tonnes/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;17 04 02;Aluminium;;232.000;tonnes/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;17 04 02;Aluminium;;2183.000;tonnes/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;17 04 02;Aluminium;;235.000;tonnes/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;17 04 02;Aluminium;;685.000;tonnes/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;17 04 02;Aluminium;;344.000;tonnes/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;50;;17 04 02;Aluminium;;239.000;tonnes/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;52;;17 04 02;Aluminium;;968.000;tonnes/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;17 04 02;Aluminium;;288.000;tonnes/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;17 04 03;Plomb;;15.000;tonnes/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;17 04 03;Plomb;;48.000;tonnes/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;17 04 03;Plomb;;3.000;tonnes/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;17 04 04;Zinc;;86.000;tonnes/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;17 04 04;Zinc;;324.000;tonnes/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;17 04 04;Zinc;;5.000;tonnes/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;17 04 04;Zinc;;15.000;tonnes/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;17 04 05;Fer et acier;;23159.000;tonnes/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;17 04 05;Fer et acier;;53757.000;tonnes/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;17 04 05;Fer et acier;;1661.000;tonnes/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;17 04 05;Fer et acier;;1253.000;tonnes/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;50;;17 04 05;Fer et acier;;1097.000;tonnes/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;17 04 05;Fer et acier;;15611.000;tonnes/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;17 04 05;Fer et acier;;62.000;tonnes/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;61;;17 04 05;Fer et acier;;339.000;tonnes/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;17 04 05;Fer et acier;;353.000;tonnes/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;17 04 06;étain;;0.713;tonnes/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;17 04 07;Métaux en mélange;;255.000;tonnes/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;17 04 07;Métaux en mélange;;101.000;tonnes/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;17 04 07;Métaux en mélange;;3.000;tonnes/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;137.000;tonnes/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;645.000;tonnes/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;8.000;tonnes/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;279.000;tonnes/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;17 06 04;Matériaux d'isolation autres que ceux visés aux rubriques 17 06 01 et 17 06 03;;9.000;tonnes/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;;2.000;tonnes/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;6512.000;tonnes/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;19 01 02;Déchets de déferraillage des mâchefers;;474.000;tonnes/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;19 01 02;Déchets de déferraillage des mâchefers;;2141.000;tonnes/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;19 01 02;Déchets de déferraillage des mâchefers;;217.000;tonnes/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;19 01 02;Déchets de déferraillage des mâchefers;;669.000;tonnes/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;19 10 01;Déchets de fer ou d'acier;;1863.000;tonnes/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;19 10 01;Déchets de fer ou d'acier;;9837.000;tonnes/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;19 10 01;Déchets de fer ou d'acier;;4225.000;tonnes/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;19 10 01;Déchets de fer ou d'acier;;5367.000;tonnes/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;50;;19 10 01;Déchets de fer ou d'acier;;6214.000;tonnes/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;19 10 01;Déchets de fer ou d'acier;;2476.000;tonnes/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;ESPAGNE;19 10 01;Déchets de fer ou d'acier;;25.000;tonnes/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;52;;19 10 02;Déchets de métaux non ferreux;;189.000;tonnes/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;19 10 04;Fraction légère des résidus de broyage et poussières autres que celles visées à la rubrique 19 10 03;;378.000;tonnes/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;19 12 02;Métaux ferreux;;139.000;tonnes/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;19 12 02;Métaux ferreux;;1834.000;tonnes/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;19 12 02;Métaux ferreux;;427.000;tonnes/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;19 12 02;Métaux ferreux;;46.000;tonnes/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;19 12 02;Métaux ferreux;;502.000;tonnes/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;10;;19 12 03;Métaux non ferreux;;53.000;tonnes/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;14;;19 12 03;Métaux non ferreux;;154.000;tonnes/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;19 12 03;Métaux non ferreux;;10.000;tonnes/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;24;;19 12 03;Métaux non ferreux;;28.000;tonnes/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;19 12 03;Métaux non ferreux;;703.000;tonnes/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;19 12 03;Métaux non ferreux;;172.000;tonnes/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;19 12 03;Métaux non ferreux;;22.000;tonnes/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;19 12 03;Métaux non ferreux;;65.000;tonnes/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;ESPAGNE;19 12 03;Métaux non ferreux;;100.000;tonnes/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;1983.000;tonnes/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;1691.000;tonnes/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;104.000;tonnes/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;20 01 01;Papier et carton;;17.000;tonnes/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;20 01 28;Peinture, encres, colles et résines autres que celles visées à la rubrique 20 01 27;;2.000;tonnes/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;220.000;tonnes/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;325.000;tonnes/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;87.000;tonnes/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;106.000;tonnes/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;106.000;tonnes/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;160.000;tonnes/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;351.000;tonnes/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;20 02 01;Déchets biodégradables;;2.000;tonnes/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;20 02 01;Déchets biodégradables;;252.000;tonnes/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;3.000;tonnes/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;20 03 02;Déchets de marchés;;7.000;tonnes/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;20 03 07;Déchets encombrants;;5479.000;tonnes/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;47.000;tonnes/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;7463.000;tonnes/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;166.000;tonnes/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;18.000;tonnes/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;14.000;tonnes/an
0005500607;SIRCOB;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;29;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;28824.000;tonnes/an
0005500610;SOTRAVAL-SPL;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;18248.000;tonnes/an
0005500610;SOTRAVAL-SPL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;29;;15 01 06;Emballages en mélange;;2644.000;tonnes/an
0005500610;SOTRAVAL-SPL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;29;;19 01 02;Déchets de déferraillage des mâchefers;;169.000;tonnes/an
0005500610;SOTRAVAL-SPL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;29;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;3990.000;tonnes/an
0005500610;SOTRAVAL-SPL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;29;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;89747.000;tonnes/an
0005500610;SOTRAVAL-SPL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;2359.000;tonnes/an
0005500616;SIDEPAQ;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;56;;18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;;2.000;tonnes/an
0005500616;SIDEPAQ;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;29;;19 08 01;Déchets de dégrillage;;107.000;tonnes/an
0005500616;SIDEPAQ;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;29;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;10150.000;tonnes/an
0005500616;SIDEPAQ;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;29;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;6492.000;tonnes/an
0005500616;SIDEPAQ;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;56;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;1171.000;tonnes/an
0005500616;SIDEPAQ;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;29;;20 01 01;Papier et carton;;11.000;tonnes/an
0005500616;SIDEPAQ;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;29;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.300;tonnes/an
0005500616;SIDEPAQ;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;29;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;48346.000;tonnes/an
0005500616;SIDEPAQ;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;56;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;580.000;tonnes/an
0005500619;AFM RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;10 03 05;Déchets d'alumine;;0.873;tonnes/an
0005500626;GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;22;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;265.000;tonnes/an
0005500626;GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;1.000;tonnes/an
0005500626;GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;22;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;8.000;tonnes/an
0005500626;GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;95.000;tonnes/an
0005500626;GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;;20 02 02;Terres et pierres;;12.000;tonnes/an
0005500626;GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;13.000;tonnes/an
0005500626;GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;30.000;tonnes/an
0005500626;GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;7.000;tonnes/an
0005500626;GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;15 01 03;Emballages en bois;;49.000;tonnes/an
0005500626;GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;15 01 03;Emballages en bois;;760.000;tonnes/an
0005500626;GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;16 01 18;Métaux non ferreux;;3.000;tonnes/an
0005500626;GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;16 01 18;Métaux non ferreux;;3.000;tonnes/an
0005500626;GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;5.000;tonnes/an
0005500626;GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;17 02 01;Bois;;612.000;tonnes/an
0005500626;GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;17 02 01;Bois;;621.000;tonnes/an
0005500626;GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;17 02 01;Bois;;30.000;tonnes/an
0005500626;GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;17 02 02;Verre;;5.000;tonnes/an
0005500626;GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;4.000;tonnes/an
0005500626;GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;6.000;tonnes/an
0005500626;GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;17 04 02;Aluminium;;12.000;tonnes/an
0005500626;GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;17 04 02;Aluminium;;42.000;tonnes/an
0005500626;GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;17 04 02;Aluminium;;7.000;tonnes/an
0005500626;GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;17 04 03;Plomb;;0.605;tonnes/an
0005500626;GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;17 04 03;Plomb;;0.056;tonnes/an
0005500626;GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;17 04 03;Plomb;;0.530;tonnes/an
0005500626;GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;17 04 04;Zinc;;1.000;tonnes/an
0005500626;GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;17 04 04;Zinc;;2.000;tonnes/an
0005500626;GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;17 04 05;Fer et acier;;1136.000;tonnes/an
0005500626;GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;17 04 05;Fer et acier;;2070.000;tonnes/an
0005500626;GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;17 04 05;Fer et acier;;186.000;tonnes/an
0005500626;GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;17 04 07;Métaux en mélange;;21.000;tonnes/an
0005500626;GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;5.000;tonnes/an
0005500626;GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;7.000;tonnes/an
0005500626;GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;1265.000;tonnes/an
0005500626;GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;2846.000;tonnes/an
0005500626;GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;160.000;tonnes/an
0005500626;GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;19 01 02;Déchets de déferraillage des mâchefers;;314.000;tonnes/an
0005500626;GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;19 10 01;Déchets de fer ou d'acier;;33.000;tonnes/an
0005500626;GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;20 01 01;Papier et carton;;124.000;tonnes/an
0005500626;GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;5.000;tonnes/an
0005500626;GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;20 02 01;Déchets biodégradables;;6.000;tonnes/an
0005500626;GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;11.000;tonnes/an
0005500708;VALCOR VALORISATION CORNOUAILLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;29;;19 05 01;Fraction non compostée des déchets municipaux et assimilés;;2526.000;tonnes/an
0005500708;VALCOR VALORISATION CORNOUAILLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;29;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;52465.000;tonnes/an
0005500741;LE FLOCH (GROUPE) Elliant;Traitement de déchets non dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;426.000;tonnes/an
0005500741;LE FLOCH (GROUPE) Elliant;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;1382.000;tonnes/an
0005500741;LE FLOCH (GROUPE) Elliant;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;93.000;tonnes/an
0005500741;LE FLOCH (GROUPE) Elliant;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;15 01 03;Emballages en bois;;85.000;tonnes/an
0005500741;LE FLOCH (GROUPE) Elliant;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;17 04 02;Aluminium;;1.000;tonnes/an
0005500741;LE FLOCH (GROUPE) Elliant;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;17 04 05;Fer et acier;;747.000;tonnes/an
0005500741;LE FLOCH (GROUPE) Elliant;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;20 01 01;Papier et carton;;138.000;tonnes/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;110.000;tonnes/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;;12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;;163.000;tonnes/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;56;;12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;;17.000;tonnes/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;;15 01 07;Emballages en verre;;0.290;tonnes/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;;16 01 20;Verre;;23.000;tonnes/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;56;;16 01 20;Verre;;0.572;tonnes/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;25.000;tonnes/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;0.998;tonnes/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;3.000;tonnes/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;4.000;tonnes/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;117.000;tonnes/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;02 06 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;1.000;tonnes/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;06 03 14;Sels solides et solutions autres que ceux visés aux rubriques 06 03 11 et 06 03 13;;1.000;tonnes/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;07 06 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 06 11;;2.000;tonnes/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;;6.000;tonnes/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;4.000;tonnes/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.034;tonnes/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;09 01 10;Appareils photographiques à usage unique sans piles;;0.078;tonnes/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;11 01 12;Liquides aqueux de rinçage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 11;;113.000;tonnes/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;0.296;tonnes/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;11.000;tonnes/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;15 01 04;Emballages métalliques;;6.000;tonnes/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;15 01 04;Emballages métalliques;;0.289;tonnes/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;8.000;tonnes/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;1.000;tonnes/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;0.264;tonnes/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;16 01 17;Métaux ferreux;;10.000;tonnes/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;16 01 17;Métaux ferreux;;2.000;tonnes/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.123;tonnes/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;16 01 19;Matières plastiques;;10.000;tonnes/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.769;tonnes/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.028;tonnes/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.052;tonnes/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.352;tonnes/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;;9.000;tonnes/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;2.000;tonnes/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;0.014;tonnes/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;2.000;tonnes/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.133;tonnes/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;16 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;19.000;tonnes/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;90.000;tonnes/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;17 04 02;Aluminium;;0.398;tonnes/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;17 04 02;Aluminium;;0.059;tonnes/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;17 04 03;Plomb;;0.534;tonnes/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;17 04 05;Fer et acier;;26.000;tonnes/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;17 04 05;Fer et acier;;4.000;tonnes/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;17 04 07;Métaux en mélange;;2.000;tonnes/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;19 08 01;Déchets de dégrillage;;99.000;tonnes/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;17.000;tonnes/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;3.000;tonnes/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;53.000;tonnes/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;1.000;tonnes/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;20 01 28;Peinture, encres, colles et résines autres que celles visées à la rubrique 20 01 27;;1.000;tonnes/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;;0.105;tonnes/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0005500805;SA CARRIERES DE KERGUILLO;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;29051.000;tonnes/an
0005500836;ESTEVE RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;809.000;tonnes/an
0005500836;ESTEVE RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;319.000;tonnes/an
0005500836;ESTEVE RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;3.000;tonnes/an
0005500836;ESTEVE RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;16 01 18;Métaux non ferreux;;22.000;tonnes/an
0005500836;ESTEVE RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;5.000;tonnes/an
0005500836;ESTEVE RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;75.000;tonnes/an
0005500836;ESTEVE RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;16 08 01;Catalyseurs usés contenant de l'or, de l'argent, du rhénium, du rhodium, du palladium, de l'iridium ou du platine (sauf rubrique 16 08 07);;0.651;tonnes/an
0005500836;ESTEVE RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;17 02 01;Bois;;0.020;tonnes/an
0005500836;ESTEVE RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;190.000;tonnes/an
0005500836;ESTEVE RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;17 04 02;Aluminium;;150.000;tonnes/an
0005500836;ESTEVE RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;17 04 03;Plomb;;17.000;tonnes/an
0005500836;ESTEVE RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;17 04 04;Zinc;;103.000;tonnes/an
0005500836;ESTEVE RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;17 04 05;Fer et acier;;2816.000;tonnes/an
0005500836;ESTEVE RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;17 04 06;étain;;0.786;tonnes/an
0005500836;ESTEVE RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;17 04 07;Métaux en mélange;;29.000;tonnes/an
0005500836;ESTEVE RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;196.000;tonnes/an
0005500836;ESTEVE RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;420.000;tonnes/an
0005500836;ESTEVE RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;19 10 01;Déchets de fer ou d'acier;;257.000;tonnes/an
0005500836;ESTEVE RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;19 12 03;Métaux non ferreux;;1.000;tonnes/an
0005500836;ESTEVE RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;134.000;tonnes/an
0005500836;ESTEVE RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;20 01 01;Papier et carton;;23.000;tonnes/an
0005500836;ESTEVE RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;121.000;tonnes/an
0005500852;CARRIERES LAGADEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);29;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;19961.000;tonnes/an
0005501007;Communauté Communes  Pays Bigouden Sud;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);29;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;2896.000;tonnes/an
0005501007;Communauté Communes  Pays Bigouden Sud;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);29;;19 09 02;Boues de clarification de l'eau;;606.000;tonnes/an
0005501007;Communauté Communes  Pays Bigouden Sud;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);29;;20 02 01;Déchets biodégradables;;10274.000;tonnes/an
0005501007;Communauté Communes  Pays Bigouden Sud;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);29;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;10045.000;tonnes/an
0005501076;R.M.B.-  RECUPERATION METALLURGIE BRE...;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;768.000;tonnes/an
0005501076;R.M.B.-  RECUPERATION METALLURGIE BRE...;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;115.000;tonnes/an
0005501076;R.M.B.-  RECUPERATION METALLURGIE BRE...;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;15 01 03;Emballages en bois;;1351.000;tonnes/an
0005501076;R.M.B.-  RECUPERATION METALLURGIE BRE...;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;22.000;tonnes/an
0005501076;R.M.B.-  RECUPERATION METALLURGIE BRE...;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;185.000;tonnes/an
0005501076;R.M.B.-  RECUPERATION METALLURGIE BRE...;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;17 04 04;Zinc;;30.000;tonnes/an
0005501076;R.M.B.-  RECUPERATION METALLURGIE BRE...;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;17 04 07;Métaux en mélange;;168.000;tonnes/an
0005501076;R.M.B.-  RECUPERATION METALLURGIE BRE...;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;89.000;tonnes/an
0005501076;R.M.B.-  RECUPERATION METALLURGIE BRE...;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;6358.000;tonnes/an
0005501076;R.M.B.-  RECUPERATION METALLURGIE BRE...;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;;17 04 02;Aluminium;;212.000;tonnes/an
0005501076;R.M.B.-  RECUPERATION METALLURGIE BRE...;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;;17 04 05;Fer et acier;;6145.000;tonnes/an
0005501156;SARL GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;;17 01 01;Béton;;7.000;tonnes/an
0005501156;SARL GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;3865.000;tonnes/an
0005501156;SARL GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;02 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;135.000;tonnes/an
0005501156;SARL GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;07 02 13;Déchets plastiques;;47.000;tonnes/an
0005501156;SARL GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;3781.000;tonnes/an
0005501156;SARL GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;33.000;tonnes/an
0005501156;SARL GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;1324.000;tonnes/an
0005501156;SARL GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;33.000;tonnes/an
0005501156;SARL GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;8.000;tonnes/an
0005501156;SARL GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;31.000;tonnes/an
0005501156;SARL GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;15 01 03;Emballages en bois;;1132.000;tonnes/an
0005501156;SARL GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;6.000;tonnes/an
0005501156;SARL GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;16 01 18;Métaux non ferreux;;120.000;tonnes/an
0005501156;SARL GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;16 01 19;Matières plastiques;;23.000;tonnes/an
0005501156;SARL GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;16 01 20;Verre;;5.000;tonnes/an
0005501156;SARL GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;16.000;tonnes/an
0005501156;SARL GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;1108.000;tonnes/an
0005501156;SARL GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;16 08 01;Catalyseurs usés contenant de l'or, de l'argent, du rhénium, du rhodium, du palladium, de l'iridium ou du platine (sauf rubrique 16 08 07);;1.000;tonnes/an
0005501156;SARL GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;16 08 01;Catalyseurs usés contenant de l'or, de l'argent, du rhénium, du rhodium, du palladium, de l'iridium ou du platine (sauf rubrique 16 08 07);;0.090;tonnes/an
0005501156;SARL GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;17 02 01;Bois;;2640.000;tonnes/an
0005501156;SARL GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;17 02 02;Verre;;22.000;tonnes/an
0005501156;SARL GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;17 02 03;Matières plastiques;;47.000;tonnes/an
0005501156;SARL GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;190.000;tonnes/an
0005501156;SARL GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;17 04 02;Aluminium;;176.000;tonnes/an
0005501156;SARL GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;17 04 02;Aluminium;;68.000;tonnes/an
0005501156;SARL GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;17 04 03;Plomb;;23.000;tonnes/an
0005501156;SARL GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;17 04 03;Plomb;;0.090;tonnes/an
0005501156;SARL GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;17 04 04;Zinc;;147.000;tonnes/an
0005501156;SARL GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;17 04 05;Fer et acier;;12680.000;tonnes/an
0005501156;SARL GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;17 04 05;Fer et acier;;330.000;tonnes/an
0005501156;SARL GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;17 04 07;Métaux en mélange;;129.000;tonnes/an
0005501156;SARL GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;953.000;tonnes/an
0005501156;SARL GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;;154.000;tonnes/an
0005501156;SARL GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;18561.000;tonnes/an
0005501156;SARL GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;119.000;tonnes/an
0005501156;SARL GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;19 10 01;Déchets de fer ou d'acier;;2230.000;tonnes/an
0005501156;SARL GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;19 12 03;Métaux non ferreux;;374.000;tonnes/an
0005501156;SARL GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;79.000;tonnes/an
0005501156;SARL GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;41.000;tonnes/an
0005501156;SARL GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;20 01 01;Papier et carton;;1870.000;tonnes/an
0005501156;SARL GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;20 01 01;Papier et carton;;264.000;tonnes/an
0005501156;SARL GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;5.000;tonnes/an
0005501156;SARL GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;20 01 40;Métaux;;82.000;tonnes/an
0005501156;SARL GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;20 02 01;Déchets biodégradables;;19.000;tonnes/an
0005501156;SARL GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;20 02 02;Terres et pierres;;62.000;tonnes/an
0005501156;SARL GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;514.000;tonnes/an
0005501313;BOSCH TT SAS - ELM LEBLANC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;0.000;tonnes/an
0005501406;GDE  (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;14;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0005501406;GDE  (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;28.000;tonnes/an
0005501406;GDE  (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0005501406;GDE  (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;53;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;18.000;tonnes/an
0005501406;GDE  (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;56;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;21.000;tonnes/an
0005501406;GDE  (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;61;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;13.000;tonnes/an
0005501406;GDE  (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0005501406;GDE  (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;42.000;tonnes/an
0005501406;GDE  (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;10.000;tonnes/an
0005501406;GDE  (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;56;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;6.000;tonnes/an
0005501406;GDE  (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;61;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;12.000;tonnes/an
0005501406;GDE  (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;50;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;4.000;tonnes/an
0005501406;GDE  (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;1.000;tonnes/an
0005501406;GDE  (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;8.000;tonnes/an
0005501406;GDE  (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;1.000;tonnes/an
0005501406;GDE  (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;61;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;0.780;tonnes/an
0005501406;GDE  (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;0.037;tonnes/an
0005501406;GDE  (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;2.000;tonnes/an
0005501406;GDE  (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;38.000;tonnes/an
0005501406;GDE  (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;50;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;7.000;tonnes/an
0005501406;GDE  (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;10.000;tonnes/an
0005501406;GDE  (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;98.000;tonnes/an
0005501406;GDE  (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;0.300;tonnes/an
0005501406;GDE  (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;0.800;tonnes/an
0005501406;GDE  (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;50;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;12.000;tonnes/an
0005501406;GDE  (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;42.000;tonnes/an
0005501406;GDE  (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;61;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;0.460;tonnes/an
0005501406;GDE  (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;0.340;tonnes/an
0005501406;GDE  (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;0.913;tonnes/an
0005501406;GDE  (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;22;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.139;tonnes/an
0005501406;GDE  (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.248;tonnes/an
0005501406;GDE  (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.160;tonnes/an
0005501406;GDE  (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.032;tonnes/an
0005501406;GDE  (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;17.000;tonnes/an
0005501406;GDE  (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.513;tonnes/an
0005501406;GDE  (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;50;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;1.000;tonnes/an
0005501406;GDE  (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;51;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.005;tonnes/an
0005501406;GDE  (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;7.000;tonnes/an
0005501406;GDE  (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;61;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;4.000;tonnes/an
0005501406;GDE  (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;2.000;tonnes/an
0005501406;GDE  (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.036;tonnes/an
0005501406;GDE  (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.175;tonnes/an
0005501406;GDE  (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.082;tonnes/an
0005501406;GDE  (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.651;tonnes/an
0005501406;GDE  (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;22;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.482;tonnes/an
0005501406;GDE  (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;27;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.056;tonnes/an
0005501406;GDE  (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.308;tonnes/an
0005501406;GDE  (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.007;tonnes/an
0005501406;GDE  (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;19.000;tonnes/an
0005501406;GDE  (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.495;tonnes/an
0005501406;GDE  (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;1.000;tonnes/an
0005501406;GDE  (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.471;tonnes/an
0005501406;GDE  (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;50;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;1.000;tonnes/an
0005501406;GDE  (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;5.000;tonnes/an
0005501406;GDE  (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.008;tonnes/an
0005501406;GDE  (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;61;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.332;tonnes/an
0005501406;GDE  (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.402;tonnes/an
0005501406;GDE  (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.027;tonnes/an
0005501406;GDE  (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.027;tonnes/an
0005501406;GDE  (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.005;tonnes/an
0005501406;GDE  (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.073;tonnes/an
0005501406;GDE  (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;22;;17 04 02;Aluminium;;5.000;tonnes/an
0005501406;GDE  (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;;17 04 02;Aluminium;;0.087;tonnes/an
0005501406;GDE  (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;17 04 02;Aluminium;;0.018;tonnes/an
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0005501406;GDE  (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;17 04 02;Aluminium;;0.285;tonnes/an
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0005501406;GDE  (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;;17 04 05;Fer et acier;;118.000;tonnes/an
0005501406;GDE  (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;17 04 05;Fer et acier;;0.660;tonnes/an
0005501406;GDE  (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;17 04 05;Fer et acier;;0.708;tonnes/an
0005501406;GDE  (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;17 04 05;Fer et acier;;11.000;tonnes/an
0005501406;GDE  (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;17 04 05;Fer et acier;;0.646;tonnes/an
0005501406;GDE  (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;;17 04 05;Fer et acier;;30.000;tonnes/an
0005501406;GDE  (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;17 04 06;étain;;0.157;tonnes/an
0005501406;GDE  (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;17 04 06;étain;;0.010;tonnes/an
0005501406;GDE  (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.029;tonnes/an
0005501406;GDE  (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.160;tonnes/an
0005501406;GDE  (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.897;tonnes/an
0005501406;GDE  (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;22;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.626;tonnes/an
0005501406;GDE  (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.400;tonnes/an
0005501406;GDE  (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.441;tonnes/an
0005501406;GDE  (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;42.000;tonnes/an
0005501406;GDE  (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.412;tonnes/an
0005501406;GDE  (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;8.000;tonnes/an
0005501406;GDE  (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.272;tonnes/an
0005501406;GDE  (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;50;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;3.000;tonnes/an
0005501406;GDE  (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;6.000;tonnes/an
0005501406;GDE  (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.040;tonnes/an
0005501406;GDE  (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;61;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;1.000;tonnes/an
0005501406;GDE  (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.618;tonnes/an
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0005501406;GDE  (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.006;tonnes/an
0005501406;GDE  (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.013;tonnes/an
0005501406;GDE  (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;19 12 02;Métaux ferreux;;17.000;tonnes/an
0005501406;GDE  (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;22;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.300;tonnes/an
0005501406;GDE  (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;;19 12 02;Métaux ferreux;;2.000;tonnes/an
0005501406;GDE  (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.100;tonnes/an
0005501406;GDE  (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;19 12 02;Métaux ferreux;;566.000;tonnes/an
0005501406;GDE  (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;;19 12 02;Métaux ferreux;;5.000;tonnes/an
0005501406;GDE  (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;19 12 02;Métaux ferreux;;6.000;tonnes/an
0005501406;GDE  (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;19 12 02;Métaux ferreux;;8.000;tonnes/an
0005501406;GDE  (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;50;;19 12 02;Métaux ferreux;;9.000;tonnes/an
0005501406;GDE  (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;51;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.260;tonnes/an
0005501406;GDE  (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;;19 12 02;Métaux ferreux;;117.000;tonnes/an
0005501406;GDE  (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;61;;19 12 02;Métaux ferreux;;5.000;tonnes/an
0005501406;GDE  (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;;19 12 02;Métaux ferreux;;5.000;tonnes/an
0005501406;GDE  (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;;19 12 02;Métaux ferreux;;5.000;tonnes/an
0005501406;GDE  (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.040;tonnes/an
0005501406;GDE  (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.900;tonnes/an
0005501406;GDE  (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;19 12 03;Métaux non ferreux;;2.000;tonnes/an
0005501406;GDE  (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;22;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.584;tonnes/an
0005501406;GDE  (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.937;tonnes/an
0005501406;GDE  (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.001;tonnes/an
0005501406;GDE  (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;19 12 03;Métaux non ferreux;;97.000;tonnes/an
0005501406;GDE  (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.235;tonnes/an
0005501406;GDE  (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.680;tonnes/an
0005501406;GDE  (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;19 12 03;Métaux non ferreux;;2.000;tonnes/an
0005501406;GDE  (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;50;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.489;tonnes/an
0005501406;GDE  (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;;19 12 03;Métaux non ferreux;;20.000;tonnes/an
0005501406;GDE  (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.038;tonnes/an
0005501406;GDE  (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;61;;19 12 03;Métaux non ferreux;;2.000;tonnes/an
0005501406;GDE  (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;;19 12 03;Métaux non ferreux;;4.000;tonnes/an
0005501406;GDE  (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.014;tonnes/an
0005501406;GDE  (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.344;tonnes/an
0005501406;GDE  (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.043;tonnes/an
0005501406;GDE  (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.100;tonnes/an
0005501406;GDE  (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;14;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;10.000;tonnes/an
0005501406;GDE  (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;35;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;7.000;tonnes/an
0005501406;GDE  (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;56;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;3.000;tonnes/an
0005501406;GDE  (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;35;;17 02 01;Bois;;12.000;tonnes/an
0005501406;GDE  (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;35;;19 12 01;Papier et carton;;369.000;tonnes/an
0005501406;GDE  (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;50;;19 12 01;Papier et carton;;0.254;tonnes/an
0005501406;GDE  (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;35;;20 01 01;Papier et carton;;49.000;tonnes/an
0005501406;GDE  (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;;20 01 01;Papier et carton;;3.000;tonnes/an
0005501406;GDE  (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;56;;20 01 01;Papier et carton;;1.000;tonnes/an
0005501406;GDE  (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;35;;20 01 39;Matières plastiques;;0.120;tonnes/an
0005501407;SAS GUY PRADAT RECYCLGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;744.000;tonnes/an
0005501407;SAS GUY PRADAT RECYCLGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;15 01 03;Emballages en bois;;244.000;tonnes/an
0005501407;SAS GUY PRADAT RECYCLGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;6748.000;tonnes/an
0005501407;SAS GUY PRADAT RECYCLGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;20 01 02;Verre;;41.000;tonnes/an
0005501407;SAS GUY PRADAT RECYCLGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;20 01 40;Métaux;;589.000;tonnes/an
0005501407;SAS GUY PRADAT RECYCLGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;20 02 01;Déchets biodégradables;;81.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;07 05 14;Déchets solides autres que ceux visés à la rubrique 07 05 13;;99.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;56;;07 05 14;Déchets solides autres que ceux visés à la rubrique 07 05 13;;10.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;;07 06 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 06 11;;19.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;22;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;12.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;56;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;15.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;08 01 20;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 19;;0.940;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;56;;08 01 20;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 19;;2.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;53;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;4.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;1.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;08 02 02;Boues aqueuses contenant des matériaux céramiques;;13.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;;08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;;50.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;16;;08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;;7.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;;0.940;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;;0.011;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;50;;08 04 16;Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 15;;3.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;10 09 14;Déchets de liants autres que ceux visés à la rubrique 10 09 13;;0.281;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;14;;11 01 14;Déchets de dégraissage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 13;;0.105;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;11 01 14;Déchets de dégraissage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 13;;0.288;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;56;;11 01 14;Déchets de dégraissage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 13;;0.067;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;22;;12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;;3.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;14;;12 01 21;Déchets de meulage et matériaux de meulage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 20;;0.517;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.189;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;4.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;6.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;14;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;7.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;22;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;3.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;4.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;;8.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;0.337;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;56;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;5.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;;9.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;;18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;;0.102;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;18 02 08;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 02 07;;5.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;6.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;50;;20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;;0.051;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;20 01 39;Matières plastiques;;0.043;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;53;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;22.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;15.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;13.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.223;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;81.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;60.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;30.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;;01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;28.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;;01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;18.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;34.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;;01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;23.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;23.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;;06 13 03;Noir de carbone;;0.171;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;;08 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.486;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;0.099;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;0.230;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;0.555;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.128;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.094;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.110;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.163;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.197;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.472;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.128;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;2.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.513;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.856;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.182;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.072;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.112;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.923;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 01 17;Métaux ferreux;;0.540;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;16 01 17;Métaux ferreux;;0.075;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;16 01 19;Matières plastiques;;0.723;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;16 01 19;Matières plastiques;;0.582;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 01 19;Matières plastiques;;0.454;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;16 01 19;Matières plastiques;;0.899;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;;16 01 19;Matières plastiques;;0.703;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;16 01 19;Matières plastiques;;1.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;;16 01 19;Matières plastiques;;0.214;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;19 12 01;Papier et carton;;0.237;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;0.103;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;1.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;0.302;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;0.288;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;20 01 01;Papier et carton;;0.819;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;;20 01 01;Papier et carton;;1.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;20 01 39;Matières plastiques;;0.590;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;4.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.062;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.682;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;20.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;12.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.818;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;20.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;21.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;14;;01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.060;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;50;;01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;;01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.124;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;61;;01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.338;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.150;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;50;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;11.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;14;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;1.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;2.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;57.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;6.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;2.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;50;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;786.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;0.899;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;0.182;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;61;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;0.363;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;1.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;;06 13 03;Noir de carbone;;0.130;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;13.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;07 05 14;Déchets solides autres que ceux visés à la rubrique 07 05 13;;6.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;07 06 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 06 11;;0.988;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;6.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;8.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;86.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;61;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;0.718;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;14;;08 01 16;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 15;;0.757;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;08 01 16;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 15;;0.127;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;;08 01 16;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 15;;0.165;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;08 01 16;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 15;;0.196;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;08 01 20;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 19;;0.928;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;08 01 20;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 19;;0.431;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;14;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;5.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;13.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;90.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;4.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;14;;08 02 02;Boues aqueuses contenant des matériaux céramiques;;0.172;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;08 02 02;Boues aqueuses contenant des matériaux céramiques;;4.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;;08 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;5.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;;0.013;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;14;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.103;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;16;;08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;;3.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;;17.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;;0.998;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;;1.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;50;;08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;;1.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;;0.199;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;08 04 12;Boues de colles et mastics autres que celles visées à la rubrique 08 04 11;;0.217;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;14;;08 04 14;Boues aqueuses contenant des colles et mastics autres que celles visées à la rubrique 08 04 13;;0.863;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;08 04 14;Boues aqueuses contenant des colles et mastics autres que celles visées à la rubrique 08 04 13;;0.013;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;;08 04 14;Boues aqueuses contenant des colles et mastics autres que celles visées à la rubrique 08 04 13;;0.081;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;50;;08 04 16;Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 15;;2.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;2.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.179;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.522;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;14;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;0.498;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;4.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;0.894;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;50;;10 02 15;Autres boues et gâteaux de filtration;;0.245;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;10 09 12;Autres fines non visées à la rubrique 10 09 11;;5.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;10 09 12;Autres fines non visées à la rubrique 10 09 11;;1.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;10 09 14;Déchets de liants autres que ceux visés à la rubrique 10 09 13;;0.621;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;10 09 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;11 01 10;Boues et gâteaux de filtration autres que ceux visés à la rubrique 11 01 09;;3.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;14;;12 01 21;Déchets de meulage et matériaux de meulage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 20;;0.822;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.341;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.060;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;14;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;31.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;10.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;0.066;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;12.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;36.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;15.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;50;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;26.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;15.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;11.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;61;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;9.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;5.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;11;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.054;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;16;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;2.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;17;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.548;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;1.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;24;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.170;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.110;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.081;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.986;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;9.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;37;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;2.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;20.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.898;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;50;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;20.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.225;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;1.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;64;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;1.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;4.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;50;;15 01 03;Emballages en bois;;7.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;16;;15 01 04;Emballages métalliques;;0.057;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;24;;15 01 04;Emballages métalliques;;0.434;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 01 04;Emballages métalliques;;0.726;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;15 01 04;Emballages métalliques;;3.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;15 01 04;Emballages métalliques;;0.677;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;16;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;1.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;17;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.658;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.072;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.302;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.269;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;37;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.900;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;1.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.105;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;2.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.532;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;4.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;14;;16 01 17;Métaux ferreux;;40.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;16 01 17;Métaux ferreux;;49.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;16 01 17;Métaux ferreux;;0.773;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 01 17;Métaux ferreux;;39.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;16 01 17;Métaux ferreux;;112.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;16 01 17;Métaux ferreux;;30.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;50;;16 01 17;Métaux ferreux;;18.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;;16 01 17;Métaux ferreux;;6.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;16 01 17;Métaux ferreux;;35.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;61;;16 01 17;Métaux ferreux;;11.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;16 01 17;Métaux ferreux;;17.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;14;;16 01 18;Métaux non ferreux;;5.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;16 01 18;Métaux non ferreux;;3.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.140;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 01 18;Métaux non ferreux;;6.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;16 01 18;Métaux non ferreux;;11.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;16 01 18;Métaux non ferreux;;2.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;50;;16 01 18;Métaux non ferreux;;3.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.218;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;16 01 18;Métaux non ferreux;;2.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;61;;16 01 18;Métaux non ferreux;;1.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;16 01 18;Métaux non ferreux;;2.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;14;;16 01 19;Matières plastiques;;54.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;16 01 19;Matières plastiques;;21.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;16 01 19;Matières plastiques;;1.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 01 19;Matières plastiques;;77.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;16 01 19;Matières plastiques;;57.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;16 01 19;Matières plastiques;;23.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;50;;16 01 19;Matières plastiques;;47.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;;16 01 19;Matières plastiques;;23.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;16 01 19;Matières plastiques;;27.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;61;;16 01 19;Matières plastiques;;23.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;16 01 19;Matières plastiques;;20.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;14;;16 01 20;Verre;;98.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;16 01 20;Verre;;41.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;16 01 20;Verre;;5.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 01 20;Verre;;117.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;16 01 20;Verre;;75.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;16 01 20;Verre;;34.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;50;;16 01 20;Verre;;69.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;;16 01 20;Verre;;42.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;16 01 20;Verre;;47.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;61;;16 01 20;Verre;;51.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;16 01 20;Verre;;32.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.211;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.084;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;61;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.756;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;14;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;0.010;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;3.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;2.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;50;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;1.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;4.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;0.181;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;14;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;0.617;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;0.272;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;11.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;50;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;0.736;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;0.763;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;;0.328;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;14;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;2.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.624;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;50;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.074;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;61;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.032;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;14;;17 02 01;Bois;;0.156;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;17 02 01;Bois;;1.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;17 02 01;Bois;;1.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;14;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;0.553;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;14;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.426;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;17 04 07;Métaux en mélange;;1.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.276;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.197;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;17 04 07;Métaux en mélange;;2.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;;0.551;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;18 02 08;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 02 07;;0.042;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;19 09 03;Boues de décarbonatation;;3.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;19 09 03;Boues de décarbonatation;;5.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;19 09 04;Charbon actif usé;;0.527;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;;0.278;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;14;;19 12 01;Papier et carton;;3.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;19 12 01;Papier et carton;;28.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;19 12 01;Papier et carton;;6.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;19 12 01;Papier et carton;;4.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;;19 12 01;Papier et carton;;4.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;61;;19 12 01;Papier et carton;;2.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;19 12 01;Papier et carton;;0.181;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.062;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.306;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;14;;20 01 01;Papier et carton;;1.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;20 01 01;Papier et carton;;5.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;20 01 01;Papier et carton;;1.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;20 01 01;Papier et carton;;20.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;20 01 01;Papier et carton;;12.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;20 01 01;Papier et carton;;8.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;50;;20 01 01;Papier et carton;;0.823;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;;20 01 01;Papier et carton;;8.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;20 01 01;Papier et carton;;22.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;61;;20 01 01;Papier et carton;;0.727;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;20 01 01;Papier et carton;;6.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;20 01 02;Verre;;0.224;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;;20 01 02;Verre;;0.765;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;20 01 02;Verre;;0.655;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.255;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;50;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.102;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.076;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;50;;20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;;2.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;14;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;3.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;0.486;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;24.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;0.198;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;0.389;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;50;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;0.066;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;8.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;48.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;61;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;4.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;0.211;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;20 01 39;Matières plastiques;;0.646;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;50;;20 01 39;Matières plastiques;;11.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;14;;20 01 40;Métaux;;11.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;20 01 40;Métaux;;5.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;20 01 40;Métaux;;2.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;20 01 40;Métaux;;18.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;20 01 40;Métaux;;19.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;20 01 40;Métaux;;4.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;50;;20 01 40;Métaux;;0.767;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;;20 01 40;Métaux;;2.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;20 01 40;Métaux;;13.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;20 01 40;Métaux;;5.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.130;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.055;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.048;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.596;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;171.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;9.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.010;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.403;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;10.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.755;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;8.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;18.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.474;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.103;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;8.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.841;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;13.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.327;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;2.000;tonnes/an
0005501441;CANON BRETAGNE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;5.000;tonnes/an
0005501441;CANON BRETAGNE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;10.000;tonnes/an
0005501441;CANON BRETAGNE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;13.000;tonnes/an
0005501441;CANON BRETAGNE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;55.000;tonnes/an
0005501441;CANON BRETAGNE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.883;tonnes/an
0005501441;CANON BRETAGNE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;250.000;tonnes/an
0005501441;CANON BRETAGNE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;1519.000;tonnes/an
0005501441;CANON BRETAGNE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;AUTRICHE;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;11.000;tonnes/an
0005501441;CANON BRETAGNE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;19.000;tonnes/an
0005501441;CANON BRETAGNE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;DANEMARK;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;24.000;tonnes/an
0005501441;CANON BRETAGNE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;EMIRATS ARABES UNIS;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;45.000;tonnes/an
0005501441;CANON BRETAGNE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ESPAGNE;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;4.000;tonnes/an
0005501441;CANON BRETAGNE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ETATS-UNIS;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;138.000;tonnes/an
0005501441;CANON BRETAGNE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;IRLANDE;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;3.000;tonnes/an
0005501441;CANON BRETAGNE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;NORVEGE;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;7.000;tonnes/an
0005501441;CANON BRETAGNE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;PORTUGAL;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;6.000;tonnes/an
0005501441;CANON BRETAGNE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;REPUBLIQUE D'AFRIQUE DU SUD;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;90.000;tonnes/an
0005501441;CANON BRETAGNE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ROYAUME-UNI;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;196.000;tonnes/an
0005501441;CANON BRETAGNE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;SUEDE;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;92.000;tonnes/an
0005501441;CANON BRETAGNE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;SUISSE;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;102.000;tonnes/an
0005501441;CANON BRETAGNE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;TCHEQUE (REPUBLIQUE);16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;6.000;tonnes/an
0005501491;AFM Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;2.000;tonnes/an
0005501491;AFM Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;500.000;tonnes/an
0005501491;AFM Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;43.000;tonnes/an
0005501491;AFM Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;16 01 17;Métaux ferreux;;3.000;tonnes/an
0005501491;AFM Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;16 01 17;Métaux ferreux;;9.000;tonnes/an
0005501491;AFM Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 01 17;Métaux ferreux;;331.000;tonnes/an
0005501491;AFM Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;16 01 17;Métaux ferreux;;44.000;tonnes/an
0005501491;AFM Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;16 01 17;Métaux ferreux;;7.000;tonnes/an
0005501491;AFM Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;19.000;tonnes/an
0005501491;AFM Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.827;tonnes/an
0005501491;AFM Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;6.000;tonnes/an
0005501491;AFM Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;7.000;tonnes/an
0005501491;AFM Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;22;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;637.000;tonnes/an
0005501491;AFM Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;16 01 18;Métaux non ferreux;;15.000;tonnes/an
0005501491;AFM Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;22;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.200;tonnes/an
0005501491;AFM Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;43.000;tonnes/an
0005501491;AFM Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;30.000;tonnes/an
0005501491;AFM Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;14.000;tonnes/an
0005501491;AFM Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;4.000;tonnes/an
0005501491;AFM Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;13.000;tonnes/an
0005501491;AFM Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;22;;17 04 02;Aluminium;;121.000;tonnes/an
0005501491;AFM Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;;17 04 02;Aluminium;;0.200;tonnes/an
0005501491;AFM Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;17 04 02;Aluminium;;437.000;tonnes/an
0005501491;AFM Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;17 04 02;Aluminium;;3.000;tonnes/an
0005501491;AFM Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;17 04 02;Aluminium;;4.000;tonnes/an
0005501491;AFM Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;50;;17 04 02;Aluminium;;20.000;tonnes/an
0005501491;AFM Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;;17 04 02;Aluminium;;257.000;tonnes/an
0005501491;AFM Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;17 04 04;Zinc;;3.000;tonnes/an
0005501491;AFM Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;;17 04 04;Zinc;;8.000;tonnes/an
0005501491;AFM Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;22;;17 04 05;Fer et acier;;844.000;tonnes/an
0005501491;AFM Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;;17 04 05;Fer et acier;;99.000;tonnes/an
0005501491;AFM Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;17 04 05;Fer et acier;;15818.000;tonnes/an
0005501491;AFM Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;17 04 05;Fer et acier;;66.000;tonnes/an
0005501491;AFM Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;17 04 05;Fer et acier;;821.000;tonnes/an
0005501491;AFM Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;50;;17 04 05;Fer et acier;;170.000;tonnes/an
0005501491;AFM Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;;17 04 05;Fer et acier;;348.000;tonnes/an
0005501491;AFM Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;;17 04 05;Fer et acier;;1713.000;tonnes/an
0005501491;AFM Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;22;;17 04 07;Métaux en mélange;;35.000;tonnes/an
0005501491;AFM Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;;17 04 07;Métaux en mélange;;25.000;tonnes/an
0005501491;AFM Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;17 04 07;Métaux en mélange;;192.000;tonnes/an
0005501491;AFM Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;17 04 07;Métaux en mélange;;1.000;tonnes/an
0005501491;AFM Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;17 04 07;Métaux en mélange;;3358.000;tonnes/an
0005501491;AFM Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;;17 04 07;Métaux en mélange;;731.000;tonnes/an
0005501491;AFM Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;50;;19 10 02;Déchets de métaux non ferreux;;27.000;tonnes/an
0005501491;AFM Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.424;tonnes/an
0005501491;AFM Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;19 12 03;Métaux non ferreux;;1.000;tonnes/an
0005501491;AFM Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.238;tonnes/an
0005501491;AFM Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;22;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;220.000;tonnes/an
0005501491;AFM Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;89.000;tonnes/an
0005501491;AFM Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;107.000;tonnes/an
0005501491;AFM Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;71.000;tonnes/an
0005501504;VALOREIZH;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;;19 08 01;Déchets de dégrillage;;256.000;tonnes/an
0005501504;VALOREIZH;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;;20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;;216.000;tonnes/an
0005501504;VALOREIZH;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;119245.000;tonnes/an
0005501504;VALOREIZH;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;1495.000;tonnes/an
0005501504;VALOREIZH;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;;20 03 07;Déchets encombrants;;12643.000;tonnes/an
0005501504;VALOREIZH;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;397.000;tonnes/an
0005501509;SARP OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0005501509;SARP OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;0.348;tonnes/an
0005501509;SARP OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0005501509;SARP OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;56;;06 10 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.047;tonnes/an
0005501509;SARP OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;06 13 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.018;tonnes/an
0005501509;SARP OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;56;;07 06 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 06 11;;2.000;tonnes/an
0005501509;SARP OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;2.000;tonnes/an
0005501509;SARP OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;10 01 21;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 10 01 20;;2.000;tonnes/an
0005501509;SARP OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;12 01 02;Fines et poussières de métaux ferreux;;2.000;tonnes/an
0005501509;SARP OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;56;;12 01 05;Déchets de matières plastiques d'ébarbage et de tournage;;0.076;tonnes/an
0005501509;SARP OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.006;tonnes/an
0005501509;SARP OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.040;tonnes/an
0005501509;SARP OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;15 01 06;Emballages en mélange;;0.851;tonnes/an
0005501509;SARP OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;15 01 07;Emballages en verre;;3.000;tonnes/an
0005501509;SARP OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;15 01 09;Emballages textiles;;0.025;tonnes/an
0005501509;SARP OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;16 01 12;Patins de freins autres que ceux visés à la rubrique 16 01 11;;0.348;tonnes/an
0005501509;SARP OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;3.000;tonnes/an
0005501509;SARP OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;2.000;tonnes/an
0005501509;SARP OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;130.000;tonnes/an
0005501509;SARP OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;79;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;6.000;tonnes/an
0005501509;SARP OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;0.005;tonnes/an
0005501509;SARP OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.004;tonnes/an
0005501509;SARP OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;16 10 04;Concentrés aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 03.;;2.000;tonnes/an
0005501509;SARP OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;56;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;1.000;tonnes/an
0005501509;SARP OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;18 01 04;Déchets dont la collecte et l'élimination ne font pas l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection (par exemple vêtements, plâtres, draps, vêtements jetables, langes);;0.235;tonnes/an
0005501509;SARP OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;18 02 06;Produits chimiques autres que ceux visés à la rubrique 18 02 05;;5.000;tonnes/an
0005501509;SARP OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;18 02 08;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 02 07;;1.000;tonnes/an
0005501509;SARP OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;19 08 02;Déchets de dessablage;;8.000;tonnes/an
0005501509;SARP OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;5.000;tonnes/an
0005501509;SARP OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;602.000;tonnes/an
0005501509;SARP OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;2.000;tonnes/an
0005501509;SARP OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;56;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;40.000;tonnes/an
0005501509;SARP OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;19 08 12;Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11;;14.000;tonnes/an
0005501509;SARP OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;;3.000;tonnes/an
0005501509;SARP OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;19 09 01;Déchets solides de première filtration et de dégrillage;;9.000;tonnes/an
0005501509;SARP OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;19 09 03;Boues de décarbonatation;;11.000;tonnes/an
0005501509;SARP OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;19 09 04;Charbon actif usé;;0.220;tonnes/an
0005501509;SARP OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;19 09 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;30.000;tonnes/an
0005501509;SARP OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;20 01 01;Papier et carton;;0.854;tonnes/an
0005501509;SARP OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;1.000;tonnes/an
0005501509;SARP OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;56;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;1.000;tonnes/an
0005501509;SARP OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;20 01 39;Matières plastiques;;0.126;tonnes/an
0005501509;SARP OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;20 01 40;Métaux;;0.048;tonnes/an
0005501509;SARP OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.180;tonnes/an
0005501509;SARP OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.145;tonnes/an
0005501509;SARP OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;2.000;tonnes/an
0005501509;SARP OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;1.000;tonnes/an
0005501509;SARP OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;349.000;tonnes/an
0005501509;SARP OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;4.000;tonnes/an
0005501509;SARP OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;56;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;38.000;tonnes/an
0005501573;SMICTOM Sud Est 35;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;;15 01 06;Emballages en mélange;;44.000;tonnes/an
0005501573;SMICTOM Sud Est 35;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;2.000;tonnes/an
0005501573;SMICTOM Sud Est 35;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;;20 01 01;Papier et carton;;18.000;tonnes/an
0005501573;SMICTOM Sud Est 35;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;21020.000;tonnes/an
0005501646;RECUP AUTO;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;3309.000;tonnes/an
0005501651;FONDERIE DE BRETAGNE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;19 12 02;Métaux ferreux;;5670.000;tonnes/an
0005501935;FONDERIE DE BRETAGNE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);56;;10 09 08;Noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 09 07;;1956.000;tonnes/an
0005501941;Com Com Auray Quiberon Terre Atlantique;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;56;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;683.000;tonnes/an
0005501941;Com Com Auray Quiberon Terre Atlantique;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;56;;20 01 01;Papier et carton;;1.000;tonnes/an
0005501941;Com Com Auray Quiberon Terre Atlantique;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;56;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;35.000;tonnes/an
0005501941;Com Com Auray Quiberon Terre Atlantique;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;56;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;26784.000;tonnes/an
0005501981;SITTOM-MI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;56;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;27084.000;tonnes/an
0005502426;Carrières de la Fontaine Ménard (SARL);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);22;;17 01 01;Béton;;1900.000;tonnes/an
0005502426;Carrières de la Fontaine Ménard (SARL);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);22;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;48100.000;tonnes/an
0005502516;GUENNEAU (SARL);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);29;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;0.000;tonnes/an
0005502547;BODERIOU;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;0.000;tonnes/an
0005502684;CARRIERES LAGADEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;26841.000;tonnes/an
0005502695;CARRIERES LAGADEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);29;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;0.000;tonnes/an
0005503091;RAULET CARRIERES SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);56;;20 02 02;Terres et pierres;;14600.000;tonnes/an
0005503173;SAS CARRIERES DANIEL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;56;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;2000.000;tonnes/an
0005503463;cra;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;350.000;tonnes/an
0005503468;Carrières de la Garenne;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);35;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;125612.000;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;56;;19 01 12;Mâchefers autres que ceux visés à la rubrique 19 01 11;;4.000;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;14;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;25.000;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;22;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;75.000;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;19.000;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;78.000;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;56;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;700.000;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;22.000;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;66.000;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;0.097;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;0.242;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;224.000;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;15 01 04;Emballages métalliques;;31.000;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;4.000;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;24.000;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;0.180;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;5.000;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;12.000;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.080;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.120;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;15.000;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;27;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.160;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;7.000;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.776;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.080;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;35.000;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;61;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.014;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.002;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.731;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;22;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.016;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.193;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.035;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.019;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.316;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.057;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.002;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;91.000;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;61;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.038;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;64;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.008;tonnes/an
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0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.015;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.001;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;;17 04 02;Aluminium;;3.000;tonnes/an
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0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;61;;17 04 02;Aluminium;;0.022;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;;17 04 02;Aluminium;;2.000;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;17 04 03;Plomb;;0.008;tonnes/an
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0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;;17 04 03;Plomb;;0.049;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;17 04 03;Plomb;;0.005;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;17 04 03;Plomb;;0.016;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;03;;17 04 04;Zinc;;0.560;tonnes/an
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0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;17 04 04;Zinc;;0.021;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;;17 04 04;Zinc;;0.048;tonnes/an
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0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;17 04 04;Zinc;;0.086;tonnes/an
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0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;17 04 04;Zinc;;0.014;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;;17 04 04;Zinc;;0.001;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;;17 04 05;Fer et acier;;10.000;tonnes/an
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0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;17 04 05;Fer et acier;;3.000;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;70;;17 04 05;Fer et acier;;0.100;tonnes/an
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0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;;17 04 05;Fer et acier;;0.200;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;;17 04 06;étain;;0.063;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;79;;17 04 06;étain;;0.002;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.200;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;17 04 07;Métaux en mélange;;4.000;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.001;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;;17 04 07;Métaux en mélange;;86.000;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;18;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.160;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;22;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.778;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;27;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.330;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.742;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.697;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;5.000;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.203;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.005;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;184.000;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.005;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;61;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.015;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;203.000;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;64;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.022;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.200;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;79;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.063;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.002;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.042;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;88;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.008;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.055;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.074;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.269;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.012;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;03;;19 12 02;Métaux ferreux;;3.000;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;19 12 02;Métaux ferreux;;5.000;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;22;;19 12 02;Métaux ferreux;;2.000;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;24;;19 12 02;Métaux ferreux;;1.000;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;;19 12 02;Métaux ferreux;;3.000;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;19 12 02;Métaux ferreux;;20.000;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;36;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.500;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.880;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;19 12 02;Métaux ferreux;;285.000;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;19 12 02;Métaux ferreux;;18.000;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;51;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.300;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.327;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;;19 12 02;Métaux ferreux;;2125.000;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.030;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;61;;19 12 02;Métaux ferreux;;2.000;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;19 12 02;Métaux ferreux;;2.000;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;64;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.009;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;19 12 02;Métaux ferreux;;1.000;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;70;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.500;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;;19 12 02;Métaux ferreux;;2.000;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.040;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.181;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;79;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.349;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.080;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;;19 12 02;Métaux ferreux;;8.000;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.120;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;19 12 02;Métaux ferreux;;36.000;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;19 12 02;Métaux ferreux;;30.000;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;19 12 02;Métaux ferreux;;14.000;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.740;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;19 12 03;Métaux non ferreux;;2.000;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;22;;19 12 03;Métaux non ferreux;;2.000;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;;19 12 03;Métaux non ferreux;;3.000;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;19 12 03;Métaux non ferreux;;18.000;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;36;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.009;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.026;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.093;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;19 12 03;Métaux non ferreux;;7.000;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.517;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;51;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.385;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.018;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;;19 12 03;Métaux non ferreux;;244.000;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;58;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.071;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.004;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;61;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.113;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.031;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;64;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.024;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.093;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;79;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.149;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;82;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.060;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.004;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.006;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;88;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.027;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.009;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.050;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.010;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;3.000;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;56;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;160.000;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;91;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;3.000;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;56;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;6.000;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;56;;16 01 19;Matières plastiques;;0.770;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;;17 02 01;Bois;;0.200;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;56;;17 02 01;Bois;;80.000;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;91;;17 02 01;Bois;;2.000;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;22;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;28.000;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;0.680;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;56;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;52.000;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;56;;19 12 01;Papier et carton;;11.000;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;56;;20 01 01;Papier et carton;;65.000;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;86;;20 01 01;Papier et carton;;0.180;tonnes/an
0005503558;SYSEM (CET2 SARZEAU)en post exploitation;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);56;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.000;tonnes/an
0005503566;RECYCLEURS BRETONS (LES) (PLOUIGNEAU);Traitement de déchets non dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;449.000;tonnes/an
0005503566;RECYCLEURS BRETONS (LES) (PLOUIGNEAU);Traitement de déchets non dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;2186.000;tonnes/an
0005503566;RECYCLEURS BRETONS (LES) (PLOUIGNEAU);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;02 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;23.000;tonnes/an
0005503566;RECYCLEURS BRETONS (LES) (PLOUIGNEAU);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;02 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;33.000;tonnes/an
0005503566;RECYCLEURS BRETONS (LES) (PLOUIGNEAU);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;516.000;tonnes/an
0005503566;RECYCLEURS BRETONS (LES) (PLOUIGNEAU);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;739.000;tonnes/an
0005503566;RECYCLEURS BRETONS (LES) (PLOUIGNEAU);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;25.000;tonnes/an
0005503566;RECYCLEURS BRETONS (LES) (PLOUIGNEAU);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;397.000;tonnes/an
0005503566;RECYCLEURS BRETONS (LES) (PLOUIGNEAU);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;15 01 03;Emballages en bois;;150.000;tonnes/an
0005503566;RECYCLEURS BRETONS (LES) (PLOUIGNEAU);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;15 01 03;Emballages en bois;;437.000;tonnes/an
0005503566;RECYCLEURS BRETONS (LES) (PLOUIGNEAU);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;15 01 04;Emballages métalliques;;49.000;tonnes/an
0005503566;RECYCLEURS BRETONS (LES) (PLOUIGNEAU);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;15 01 06;Emballages en mélange;;1448.000;tonnes/an
0005503566;RECYCLEURS BRETONS (LES) (PLOUIGNEAU);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;15 01 06;Emballages en mélange;;12914.000;tonnes/an
0005503566;RECYCLEURS BRETONS (LES) (PLOUIGNEAU);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;15 01 06;Emballages en mélange;;94.000;tonnes/an
0005503566;RECYCLEURS BRETONS (LES) (PLOUIGNEAU);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;8.000;tonnes/an
0005503566;RECYCLEURS BRETONS (LES) (PLOUIGNEAU);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;17 02 01;Bois;;251.000;tonnes/an
0005503566;RECYCLEURS BRETONS (LES) (PLOUIGNEAU);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;17 02 01;Bois;;1575.000;tonnes/an
0005503566;RECYCLEURS BRETONS (LES) (PLOUIGNEAU);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;17 02 01;Bois;;10.000;tonnes/an
0005503566;RECYCLEURS BRETONS (LES) (PLOUIGNEAU);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;17 02 02;Verre;;115.000;tonnes/an
0005503566;RECYCLEURS BRETONS (LES) (PLOUIGNEAU);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;;2.000;tonnes/an
0005503566;RECYCLEURS BRETONS (LES) (PLOUIGNEAU);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;715.000;tonnes/an
0005503566;RECYCLEURS BRETONS (LES) (PLOUIGNEAU);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;22;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.592;tonnes/an
0005503566;RECYCLEURS BRETONS (LES) (PLOUIGNEAU);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;78.000;tonnes/an
0005503566;RECYCLEURS BRETONS (LES) (PLOUIGNEAU);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;13.000;tonnes/an
0005503566;RECYCLEURS BRETONS (LES) (PLOUIGNEAU);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;;17 04 02;Aluminium;;315.000;tonnes/an
0005503566;RECYCLEURS BRETONS (LES) (PLOUIGNEAU);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;;17 04 02;Aluminium;;57.000;tonnes/an
0005503566;RECYCLEURS BRETONS (LES) (PLOUIGNEAU);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;;17 04 03;Plomb;;7.000;tonnes/an
0005503566;RECYCLEURS BRETONS (LES) (PLOUIGNEAU);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;;17 04 03;Plomb;;5.000;tonnes/an
0005503566;RECYCLEURS BRETONS (LES) (PLOUIGNEAU);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;22;;17 04 04;Zinc;;1.000;tonnes/an
0005503566;RECYCLEURS BRETONS (LES) (PLOUIGNEAU);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;;17 04 04;Zinc;;58.000;tonnes/an
0005503566;RECYCLEURS BRETONS (LES) (PLOUIGNEAU);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;;17 04 04;Zinc;;24.000;tonnes/an
0005503566;RECYCLEURS BRETONS (LES) (PLOUIGNEAU);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;22;;17 04 05;Fer et acier;;501.000;tonnes/an
0005503566;RECYCLEURS BRETONS (LES) (PLOUIGNEAU);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;;17 04 05;Fer et acier;;4864.000;tonnes/an
0005503566;RECYCLEURS BRETONS (LES) (PLOUIGNEAU);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;;17 04 05;Fer et acier;;717.000;tonnes/an
0005503566;RECYCLEURS BRETONS (LES) (PLOUIGNEAU);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;22;;17 04 07;Métaux en mélange;;1.000;tonnes/an
0005503566;RECYCLEURS BRETONS (LES) (PLOUIGNEAU);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;;17 04 07;Métaux en mélange;;402.000;tonnes/an
0005503566;RECYCLEURS BRETONS (LES) (PLOUIGNEAU);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;;17 04 07;Métaux en mélange;;50.000;tonnes/an
0005503589;AFM RECYCLAGE (ex. LE GALL Ludovic);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;16 01 17;Métaux ferreux;;92.000;tonnes/an
0005503589;AFM RECYCLAGE (ex. LE GALL Ludovic);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.570;tonnes/an
0005503589;AFM RECYCLAGE (ex. LE GALL Ludovic);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.448;tonnes/an
0005503589;AFM RECYCLAGE (ex. LE GALL Ludovic);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;3.000;tonnes/an
0005503589;AFM RECYCLAGE (ex. LE GALL Ludovic);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;17 04 02;Aluminium;;8.000;tonnes/an
0005503589;AFM RECYCLAGE (ex. LE GALL Ludovic);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;17 04 04;Zinc;;0.341;tonnes/an
0005503589;AFM RECYCLAGE (ex. LE GALL Ludovic);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;17 04 05;Fer et acier;;1189.000;tonnes/an
0005503589;AFM RECYCLAGE (ex. LE GALL Ludovic);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;17 04 07;Métaux en mélange;;13.000;tonnes/an
0005503589;AFM RECYCLAGE (ex. LE GALL Ludovic);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;2.000;tonnes/an
0005503589;AFM RECYCLAGE (ex. LE GALL Ludovic);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.469;tonnes/an
0005503600;TRANSFO SERVICES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;17 04 07;Métaux en mélange;;27.000;tonnes/an
0005503633;BLUE SOLUTIONS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;66.000;tonnes/an
0005503638;LANNION - TREGOR - COMMUNAUTE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);22;;17 01 03;Tuiles et céramiques;;0.000;tonnes/an
0005503638;LANNION - TREGOR - COMMUNAUTE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);22;;19 12 09;Minéraux (par exemple : sable, cailloux);;0.000;tonnes/an
0005503638;LANNION - TREGOR - COMMUNAUTE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;22;;18 02 03;Déchets dont la collecte et l'élimination ne font pas l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;;0.000;tonnes/an
0005503638;LANNION - TREGOR - COMMUNAUTE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);22;;17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;;0.000;tonnes/an
0005503638;LANNION - TREGOR - COMMUNAUTE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;22;;20 03 07;Déchets encombrants;;0.000;tonnes/an
0005503638;LANNION - TREGOR - COMMUNAUTE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.000;tonnes/an
0005503638;LANNION - TREGOR - COMMUNAUTE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;;0.000;tonnes/an
0005503638;LANNION - TREGOR - COMMUNAUTE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;15 01 03;Emballages en bois;;0.000;tonnes/an
0005503638;LANNION - TREGOR - COMMUNAUTE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;19 12 05;Verre;;0.000;tonnes/an
0005503638;LANNION - TREGOR - COMMUNAUTE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;20 01 10;Vêtements;;0.000;tonnes/an
0005503638;LANNION - TREGOR - COMMUNAUTE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;0.000;tonnes/an
0005503638;LANNION - TREGOR - COMMUNAUTE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);22;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;0.000;tonnes/an
0005503638;LANNION - TREGOR - COMMUNAUTE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;22;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.000;tonnes/an
0005503638;LANNION - TREGOR - COMMUNAUTE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;22;;02 01 04;Déchets de matières plastiques (à l'exclusion des emballages);;0.000;tonnes/an
0005503638;LANNION - TREGOR - COMMUNAUTE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;22;;17 01 01;Béton;;0.000;tonnes/an
0005503638;LANNION - TREGOR - COMMUNAUTE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;22;;20 01 01;Papier et carton;;0.000;tonnes/an
0005503680;SAVE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;22;;02 02 02;Déchets de tissus animaux;;130.000;tonnes/an
0005503680;SAVE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;;02 02 02;Déchets de tissus animaux;;3319.000;tonnes/an
0005503680;SAVE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;56;;02 02 02;Déchets de tissus animaux;;72.000;tonnes/an
0005503680;SAVE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;22;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;64.000;tonnes/an
0005503680;SAVE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;1181.000;tonnes/an
0005503680;SAVE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;;02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;15382.000;tonnes/an
0005503680;SAVE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;;02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;1485.000;tonnes/an
0005503680;SAVE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;50;;02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;927.000;tonnes/an
0005503680;SAVE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;61;;02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;670.000;tonnes/an
0005503680;SAVE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;22;;02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;3128.000;tonnes/an
0005503680;SAVE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;;02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2624.000;tonnes/an
0005503680;SAVE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;50;;02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1368.000;tonnes/an
0005503680;SAVE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;40.000;tonnes/an
0005503680;SAVE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;;07 05 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 05 11;;61.000;tonnes/an
0005503680;SAVE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;53;;07 05 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 05 11;;1852.000;tonnes/an
0005503680;SAVE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;;07 06 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 06 11;;468.000;tonnes/an
0005503680;SAVE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;105.000;tonnes/an
0005503680;SAVE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;380.000;tonnes/an
0005503680;SAVE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;;07 07 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 07 11;;154.000;tonnes/an
0005503680;SAVE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;22;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;82.000;tonnes/an
0005503680;SAVE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;3331.000;tonnes/an
0005503680;SAVE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;650.000;tonnes/an
0005503680;SAVE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;56;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;309.000;tonnes/an
0005503680;SAVE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;61;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;738.000;tonnes/an
0005503680;SAVE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;13452.000;tonnes/an
0005503680;SAVE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;21.000;tonnes/an
0005503680;SAVE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;53;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;554.000;tonnes/an
0005503680;SAVE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;22;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;641.000;tonnes/an
0005503680;SAVE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;884.000;tonnes/an
0005503680;SAVE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;;19 09 04;Charbon actif usé;;170.000;tonnes/an
0005503680;SAVE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;53;;19 09 04;Charbon actif usé;;10.000;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;56;;19 01 12;Mâchefers autres que ceux visés à la rubrique 19 01 11;;14.000;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;06;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;71.000;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;22;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;57.000;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;914.000;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;8.000;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;111.000;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;34.000;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;53;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;38.000;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;56;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;1123.000;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.680;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;4.000;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;94;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;8.000;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;6.000;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;136.000;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;422.000;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;3.000;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;25.000;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;4.000;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;15 01 04;Emballages métalliques;;6.000;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;9.000;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;2.000;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;11.000;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;14.000;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;0.266;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;27.000;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.024;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.015;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;22;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.032;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;21.000;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.045;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.003;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;36.000;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.132;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.061;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.032;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.019;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.006;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;2.000;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;;16 08 03;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition non spécifiés ailleurs;;0.031;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.009;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;22;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.350;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;13.000;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.016;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.020;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.018;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.032;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.004;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;51;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.040;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.022;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;45.000;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;65;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.005;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.036;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.017;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.001;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.167;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.018;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.343;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.005;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.431;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;;17 04 02;Aluminium;;375.000;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;17 04 02;Aluminium;;0.033;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;17 04 02;Aluminium;;2.000;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;;17 04 02;Aluminium;;104.000;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;;17 04 02;Aluminium;;0.032;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;17 04 02;Aluminium;;42.000;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;15;;17 04 03;Plomb;;0.029;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;22;;17 04 03;Plomb;;0.008;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;;17 04 03;Plomb;;6.000;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;17 04 03;Plomb;;0.142;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;17 04 03;Plomb;;0.010;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;51;;17 04 03;Plomb;;0.046;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;;17 04 03;Plomb;;9.000;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;17 04 03;Plomb;;0.069;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;17 04 03;Plomb;;0.212;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;17 04 03;Plomb;;0.007;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;;17 04 03;Plomb;;0.097;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;17 04 03;Plomb;;0.240;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;17 04 03;Plomb;;0.034;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;;17 04 03;Plomb;;0.012;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;;17 04 04;Zinc;;0.025;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;22;;17 04 04;Zinc;;0.017;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;;17 04 04;Zinc;;25.000;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;17 04 04;Zinc;;1.000;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;17 04 04;Zinc;;0.151;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;;17 04 04;Zinc;;67.000;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;17 04 04;Zinc;;0.099;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;;17 04 04;Zinc;;0.096;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;17 04 04;Zinc;;0.245;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;17 04 04;Zinc;;0.002;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;;17 04 04;Zinc;;0.306;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;17 04 05;Fer et acier;;0.247;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;05;;17 04 05;Fer et acier;;7.000;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;17 04 05;Fer et acier;;9.000;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;16;;17 04 05;Fer et acier;;2.000;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;22;;17 04 05;Fer et acier;;102.000;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;;17 04 05;Fer et acier;;10929.000;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;17 04 05;Fer et acier;;1.000;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;17 04 05;Fer et acier;;0.968;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;17 04 05;Fer et acier;;5.000;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;;17 04 05;Fer et acier;;0.380;tonnes/an
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0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;17 04 05;Fer et acier;;0.186;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;17 04 05;Fer et acier;;3.000;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;50;;17 04 05;Fer et acier;;0.880;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;;17 04 05;Fer et acier;;12.000;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;;17 04 05;Fer et acier;;11.000;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;;17 04 05;Fer et acier;;4697.000;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;17 04 05;Fer et acier;;1.000;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;63;;17 04 05;Fer et acier;;8.000;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;17 04 05;Fer et acier;;0.480;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;17 04 05;Fer et acier;;0.145;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;;17 04 05;Fer et acier;;3.000;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;17 04 05;Fer et acier;;3.000;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;17 04 05;Fer et acier;;0.940;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;17 04 05;Fer et acier;;102.000;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;17 04 05;Fer et acier;;12.000;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;17 04 05;Fer et acier;;0.267;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;;17 04 05;Fer et acier;;23.000;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;17 04 05;Fer et acier;;25.000;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;17 04 05;Fer et acier;;314.000;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;17 04 05;Fer et acier;;964.000;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;;17 04 05;Fer et acier;;14.000;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;17 04 05;Fer et acier;;1061.000;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;17 04 07;Métaux en mélange;;658.000;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;;17 04 07;Métaux en mélange;;145.000;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.100;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.122;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;22;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.952;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;26.000;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.053;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.139;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;51;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.060;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;87.000;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.226;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;62.000;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;65;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.206;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.039;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.006;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.821;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.205;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.003;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.035;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;;19 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs;;375.000;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.260;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;22;;19 12 02;Métaux ferreux;;268.000;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;;19 12 02;Métaux ferreux;;928.000;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.472;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;19 12 02;Métaux ferreux;;3.000;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;19 12 02;Métaux ferreux;;2.000;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.082;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;19 12 02;Métaux ferreux;;3.000;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;19 12 02;Métaux ferreux;;6.000;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.780;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;19 12 02;Métaux ferreux;;10.000;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;51;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.061;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;;19 12 02;Métaux ferreux;;2.000;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;;19 12 02;Métaux ferreux;;2716.000;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;19 12 02;Métaux ferreux;;17.000;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.582;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;19 12 02;Métaux ferreux;;34.000;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.400;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.265;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.140;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.674;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;19 12 02;Métaux ferreux;;21.000;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;19 12 02;Métaux ferreux;;2431.000;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;;19 12 02;Métaux ferreux;;2.000;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.260;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.003;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;15;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.001;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;16;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.186;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;22;;19 12 03;Métaux non ferreux;;48.000;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;;19 12 03;Métaux non ferreux;;67.000;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.035;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.069;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;19 12 03;Métaux non ferreux;;5.000;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.230;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.058;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;19 12 03;Métaux non ferreux;;3.000;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.423;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.030;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;51;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.094;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.060;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;;19 12 03;Métaux non ferreux;;262.000;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.605;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.042;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;65;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.016;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.111;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.072;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.381;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.260;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.212;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.008;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.058;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.260;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;19 12 03;Métaux non ferreux;;1.000;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.130;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;22;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;3.000;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;29;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;31.000;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;31;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;0.360;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;56;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;75.000;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;56;;16 01 19;Matières plastiques;;12.000;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;16 01 19;Matières plastiques;;11.000;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;22;;17 02 01;Bois;;11.000;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;29;;17 02 01;Bois;;26.000;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;56;;17 02 01;Bois;;306.000;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;29;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;87.000;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;56;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;857.000;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;94;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;14.000;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;29;;19 12 01;Papier et carton;;5.000;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;56;;19 12 01;Papier et carton;;6.000;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;06;;20 01 01;Papier et carton;;92.000;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;22;;20 01 01;Papier et carton;;6.000;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;29;;20 01 01;Papier et carton;;14.000;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;56;;20 01 01;Papier et carton;;329.000;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;29;;20 01 39;Matières plastiques;;42.000;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;56;;20 01 39;Matières plastiques;;0.017;tonnes/an
0005503705;LANNION TREGOR Communauté ex BegArChra;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);22;;17 01 03;Tuiles et céramiques;;0.000;tonnes/an
0005503705;LANNION TREGOR Communauté ex BegArChra;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);22;;19 12 09;Minéraux (par exemple : sable, cailloux);;0.000;tonnes/an
0005503705;LANNION TREGOR Communauté ex BegArChra;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;22;;18 02 03;Déchets dont la collecte et l'élimination ne font pas l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;;0.000;tonnes/an
0005503705;LANNION TREGOR Communauté ex BegArChra;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);22;;17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;;0.000;tonnes/an
0005503705;LANNION TREGOR Communauté ex BegArChra;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;22;;20 03 07;Déchets encombrants;;0.000;tonnes/an
0005503705;LANNION TREGOR Communauté ex BegArChra;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.000;tonnes/an
0005503705;LANNION TREGOR Communauté ex BegArChra;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;;0.000;tonnes/an
0005503705;LANNION TREGOR Communauté ex BegArChra;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;15 01 03;Emballages en bois;;0.000;tonnes/an
0005503705;LANNION TREGOR Communauté ex BegArChra;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;19 12 05;Verre;;0.000;tonnes/an
0005503705;LANNION TREGOR Communauté ex BegArChra;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;20 01 10;Vêtements;;0.000;tonnes/an
0005503705;LANNION TREGOR Communauté ex BegArChra;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;0.000;tonnes/an
0005503705;LANNION TREGOR Communauté ex BegArChra;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);22;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;0.000;tonnes/an
0005503705;LANNION TREGOR Communauté ex BegArChra;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;22;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.000;tonnes/an
0005503705;LANNION TREGOR Communauté ex BegArChra;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;22;;02 01 04;Déchets de matières plastiques (à l'exclusion des emballages);;0.000;tonnes/an
0005503705;LANNION TREGOR Communauté ex BegArChra;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;22;;17 01 01;Béton;;0.000;tonnes/an
0005503705;LANNION TREGOR Communauté ex BegArChra;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;22;;20 01 01;Papier et carton;;0.000;tonnes/an
0005503726;GEVAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);56;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;1765.000;tonnes/an
0005503726;GEVAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;56;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0005503726;GEVAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;2275.000;tonnes/an
0005503726;GEVAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;127.000;tonnes/an
0005503726;GEVAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;4028.000;tonnes/an
0005503726;GEVAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;17 02 01;Bois;;132.000;tonnes/an
0005503726;GEVAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;17 02 01;Bois;;515.000;tonnes/an
0005503726;GEVAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;19 01 12;Mâchefers autres que ceux visés à la rubrique 19 01 11;;18240.000;tonnes/an
0005503726;GEVAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);29;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;6971.000;tonnes/an
0005503726;GEVAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);56;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;7790.000;tonnes/an
0005503726;GEVAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);22;;20 02 01;Déchets biodégradables;;12.000;tonnes/an
0005503726;GEVAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);29;;20 02 01;Déchets biodégradables;;6482.000;tonnes/an
0005503726;GEVAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);56;;20 02 01;Déchets biodégradables;;27895.000;tonnes/an
0005503729;SUEZ RV Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);29;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;512.000;tonnes/an
0005503729;SUEZ RV Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);22;;02 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;91.000;tonnes/an
0005503729;SUEZ RV Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);29;;02 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;615.000;tonnes/an
0005503729;SUEZ RV Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;;02 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;27.000;tonnes/an
0005503729;SUEZ RV Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);56;;02 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;759.000;tonnes/an
0005503729;SUEZ RV Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);22;;02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;3752.000;tonnes/an
0005503729;SUEZ RV Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);35;;02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;443.000;tonnes/an
0005503729;SUEZ RV Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);56;;02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2874.000;tonnes/an
0005503729;SUEZ RV Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);22;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;382.000;tonnes/an
0005503729;SUEZ RV Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);56;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;58.000;tonnes/an
0005503729;SUEZ RV Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);22;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1014.000;tonnes/an
0005503729;SUEZ RV Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);35;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;40.000;tonnes/an
0005503729;SUEZ RV Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);56;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1234.000;tonnes/an
0005503729;SUEZ RV Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);22;;02 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;336.000;tonnes/an
0005503729;SUEZ RV Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);56;;02 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;93.000;tonnes/an
0005503729;SUEZ RV Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);22;;02 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;268.000;tonnes/an
0005503729;SUEZ RV Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);56;;02 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;70.000;tonnes/an
0005503729;SUEZ RV Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);22;;03 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;44.000;tonnes/an
0005503729;SUEZ RV Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);56;;03 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;50.000;tonnes/an
0005503729;SUEZ RV Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);22;;03 03 08;Déchets provenant du tri de papier et de carton destinés au recyclage;;242.000;tonnes/an
0005503729;SUEZ RV Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);29;;03 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;371.000;tonnes/an
0005503729;SUEZ RV Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);56;;03 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;664.000;tonnes/an
0005503729;SUEZ RV Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);56;;04 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;7.000;tonnes/an
0005503729;SUEZ RV Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);22;;07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;192.000;tonnes/an
0005503729;SUEZ RV Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);56;;07 05 14;Déchets solides autres que ceux visés à la rubrique 07 05 13;;22.000;tonnes/an
0005503729;SUEZ RV Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);22;;07 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;53.000;tonnes/an
0005503729;SUEZ RV Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);56;;07 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;148.000;tonnes/an
0005503729;SUEZ RV Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);56;;07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1300.000;tonnes/an
0005503729;SUEZ RV Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);29;;08 01 18;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 17;;38.000;tonnes/an
0005503729;SUEZ RV Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);56;;08 01 18;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 17;;52.000;tonnes/an
0005503729;SUEZ RV Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);56;;08 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;38.000;tonnes/an
0005503729;SUEZ RV Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);29;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;321.000;tonnes/an
0005503729;SUEZ RV Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);22;;10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2705.000;tonnes/an
0005503729;SUEZ RV Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);56;;10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;98.000;tonnes/an
0005503729;SUEZ RV Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);56;;10 09 06;Noyaux et moules de fonderie n'ayant pas subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 09 05;;10.000;tonnes/an
0005503729;SUEZ RV Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);56;;10 11 20;Déchets solides provenant du traitement in situ des effluents autres que ceux visés à la rubrique 10 11 19;;1064.000;tonnes/an
0005503729;SUEZ RV Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);22;;10 11 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;57.000;tonnes/an
0005503729;SUEZ RV Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);56;;10 11 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;77.000;tonnes/an
0005503729;SUEZ RV Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);29;;12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;;32.000;tonnes/an
0005503729;SUEZ RV Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);56;;12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;;259.000;tonnes/an
0005503729;SUEZ RV Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);22;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;45.000;tonnes/an
0005503729;SUEZ RV Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);56;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;679.000;tonnes/an
0005503729;SUEZ RV Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);56;;16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;4.000;tonnes/an
0005503729;SUEZ RV Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);22;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;859.000;tonnes/an
0005503729;SUEZ RV Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);35;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;193.000;tonnes/an
0005503729;SUEZ RV Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);56;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;1645.000;tonnes/an
0005503729;SUEZ RV Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);35;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;21.000;tonnes/an
0005503729;SUEZ RV Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);22;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;504.000;tonnes/an
0005503729;SUEZ RV Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);29;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;683.000;tonnes/an
0005503729;SUEZ RV Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);56;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;783.000;tonnes/an
0005503729;SUEZ RV Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);22;;18 01 04;Déchets dont la collecte et l'élimination ne font pas l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection (par exemple vêtements, plâtres, draps, vêtements jetables, langes);;9.000;tonnes/an
0005503729;SUEZ RV Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);56;;19 01 12;Mâchefers autres que ceux visés à la rubrique 19 01 11;;938.000;tonnes/an
0005503729;SUEZ RV Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);56;;19 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs;;37.000;tonnes/an
0005503729;SUEZ RV Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);56;;19 05 01;Fraction non compostée des déchets municipaux et assimilés;;12803.000;tonnes/an
0005503729;SUEZ RV Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);29;;19 08 02;Déchets de dessablage;;1236.000;tonnes/an
0005503729;SUEZ RV Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);35;;19 08 02;Déchets de dessablage;;138.000;tonnes/an
0005503729;SUEZ RV Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);56;;19 08 02;Déchets de dessablage;;59.000;tonnes/an
0005503729;SUEZ RV Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);56;;19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;;20.000;tonnes/an
0005503729;SUEZ RV Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);22;;19 08 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;798.000;tonnes/an
0005503729;SUEZ RV Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);29;;19 08 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;18.000;tonnes/an
0005503729;SUEZ RV Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);56;;19 08 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;109.000;tonnes/an
0005503729;SUEZ RV Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);29;;19 10 04;Fraction légère des résidus de broyage et poussières autres que celles visées à la rubrique 19 10 03;;14708.000;tonnes/an
0005503729;SUEZ RV Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);22;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;29404.000;tonnes/an
0005503729;SUEZ RV Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);29;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;56324.000;tonnes/an
0005503729;SUEZ RV Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;64.000;tonnes/an
0005503729;SUEZ RV Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);56;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;42606.000;tonnes/an
0005503729;SUEZ RV Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);22;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;42.000;tonnes/an
0005503729;SUEZ RV Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);29;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;106.000;tonnes/an
0005503729;SUEZ RV Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);56;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;306.000;tonnes/an
0005503729;SUEZ RV Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);29;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;320.000;tonnes/an
0005503729;SUEZ RV Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);56;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;84.000;tonnes/an
0005503729;SUEZ RV Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);22;;20 03 07;Déchets encombrants;;3628.000;tonnes/an
0005503729;SUEZ RV Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);29;;20 03 07;Déchets encombrants;;518.000;tonnes/an
0005503729;SUEZ RV Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;;20 03 07;Déchets encombrants;;2159.000;tonnes/an
0005503729;SUEZ RV Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);56;;20 03 07;Déchets encombrants;;5378.000;tonnes/an
0005503729;SUEZ RV Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);22;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0005503729;SUEZ RV Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);56;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;64.000;tonnes/an
0005503729;SUEZ RV Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;56;;17 01 02;Briques;;6.000;tonnes/an
0005503729;SUEZ RV Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;22;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;30.000;tonnes/an
0005503729;SUEZ RV Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;56;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;67.000;tonnes/an
0005503729;SUEZ RV Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;56;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;2224.000;tonnes/an
0005503729;SUEZ RV Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;56;;20 02 02;Terres et pierres;;23.000;tonnes/an
0005503739;ECOSITE CROIX IRTELLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;;02 01 04;Déchets de matières plastiques (à l'exclusion des emballages);;9.000;tonnes/an
0005503739;ECOSITE CROIX IRTELLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);56;;02 01 04;Déchets de matières plastiques (à l'exclusion des emballages);;5.000;tonnes/an
0005503739;ECOSITE CROIX IRTELLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);22;;02 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;63.000;tonnes/an
0005503739;ECOSITE CROIX IRTELLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);29;;02 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;85.000;tonnes/an
0005503739;ECOSITE CROIX IRTELLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;;02 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1859.000;tonnes/an
0005503739;ECOSITE CROIX IRTELLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);56;;02 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;39.000;tonnes/an
0005503739;ECOSITE CROIX IRTELLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);56;;02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1352.000;tonnes/an
0005503739;ECOSITE CROIX IRTELLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);56;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;121.000;tonnes/an
0005503739;ECOSITE CROIX IRTELLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);56;;02 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;484.000;tonnes/an
0005503739;ECOSITE CROIX IRTELLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);56;;03 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;552.000;tonnes/an
0005503739;ECOSITE CROIX IRTELLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);56;;03 03 10;Refus fibreux, boues de fibres, de charge et de couchage provenant d'une séparation mécanique;;2295.000;tonnes/an
0005503739;ECOSITE CROIX IRTELLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);56;;10 02 15;Autres boues et gâteaux de filtration;;8.000;tonnes/an
0005503739;ECOSITE CROIX IRTELLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);56;;16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0005503739;ECOSITE CROIX IRTELLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);56;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;30.000;tonnes/an
0005503739;ECOSITE CROIX IRTELLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);22;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;23.000;tonnes/an
0005503739;ECOSITE CROIX IRTELLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);29;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;256.000;tonnes/an
0005503739;ECOSITE CROIX IRTELLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;34.000;tonnes/an
0005503739;ECOSITE CROIX IRTELLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);56;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;1015.000;tonnes/an
0005503739;ECOSITE CROIX IRTELLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);56;;17 05 06;Boues de dragage autres que celles visées à la rubrique 17 05 05;;652.000;tonnes/an
0005503739;ECOSITE CROIX IRTELLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);29;;17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;;78.000;tonnes/an
0005503739;ECOSITE CROIX IRTELLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;;17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;;19.000;tonnes/an
0005503739;ECOSITE CROIX IRTELLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);56;;17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;;384.000;tonnes/an
0005503739;ECOSITE CROIX IRTELLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);22;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;279.000;tonnes/an
0005503739;ECOSITE CROIX IRTELLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);29;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;15.000;tonnes/an
0005503739;ECOSITE CROIX IRTELLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);35;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;214.000;tonnes/an
0005503739;ECOSITE CROIX IRTELLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;227.000;tonnes/an
0005503739;ECOSITE CROIX IRTELLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);56;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;4215.000;tonnes/an
0005503739;ECOSITE CROIX IRTELLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);56;;19 05 01;Fraction non compostée des déchets municipaux et assimilés;;5772.000;tonnes/an
0005503739;ECOSITE CROIX IRTELLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);29;;19 08 01;Déchets de dégrillage;;92.000;tonnes/an
0005503739;ECOSITE CROIX IRTELLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;;19 08 01;Déchets de dégrillage;;76.000;tonnes/an
0005503739;ECOSITE CROIX IRTELLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);56;;19 08 01;Déchets de dégrillage;;559.000;tonnes/an
0005503739;ECOSITE CROIX IRTELLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);22;;19 08 02;Déchets de dessablage;;205.000;tonnes/an
0005503739;ECOSITE CROIX IRTELLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);56;;19 08 02;Déchets de dessablage;;461.000;tonnes/an
0005503739;ECOSITE CROIX IRTELLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;;19 08 12;Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11;;28.000;tonnes/an
0005503739;ECOSITE CROIX IRTELLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);56;;19 08 12;Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11;;105.000;tonnes/an
0005503739;ECOSITE CROIX IRTELLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);35;;19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;;25.000;tonnes/an
0005503739;ECOSITE CROIX IRTELLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);56;;19 08 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;11.000;tonnes/an
0005503739;ECOSITE CROIX IRTELLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);56;;19 09 01;Déchets solides de première filtration et de dégrillage;;103.000;tonnes/an
0005503739;ECOSITE CROIX IRTELLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);22;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;49.000;tonnes/an
0005503739;ECOSITE CROIX IRTELLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);29;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;7481.000;tonnes/an
0005503739;ECOSITE CROIX IRTELLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);35;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;2659.000;tonnes/an
0005503739;ECOSITE CROIX IRTELLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;6629.000;tonnes/an
0005503739;ECOSITE CROIX IRTELLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);56;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;46416.000;tonnes/an
0005503739;ECOSITE CROIX IRTELLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;;19 13 02;Déchets solides provenant de la décontamination des sols autres que ceux visés à la rubrique 19 13 01;;1642.000;tonnes/an
0005503739;ECOSITE CROIX IRTELLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);56;;19 13 02;Déchets solides provenant de la décontamination des sols autres que ceux visés à la rubrique 19 13 01;;591.000;tonnes/an
0005503739;ECOSITE CROIX IRTELLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);56;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;186.000;tonnes/an
0005503739;ECOSITE CROIX IRTELLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);56;;20 02 01;Déchets biodégradables;;9.000;tonnes/an
0005503739;ECOSITE CROIX IRTELLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);29;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;9195.000;tonnes/an
0005503739;ECOSITE CROIX IRTELLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);35;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;13.000;tonnes/an
0005503739;ECOSITE CROIX IRTELLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;408.000;tonnes/an
0005503739;ECOSITE CROIX IRTELLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);56;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;2902.000;tonnes/an
0005503739;ECOSITE CROIX IRTELLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;;20 03 02;Déchets de marchés;;9.000;tonnes/an
0005503739;ECOSITE CROIX IRTELLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);56;;20 03 07;Déchets encombrants;;714.000;tonnes/an
0005503739;ECOSITE CROIX IRTELLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);56;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0005503739;ECOSITE CROIX IRTELLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;02 01 10;Déchets métalliques;;1.000;tonnes/an
0005503739;ECOSITE CROIX IRTELLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;34.000;tonnes/an
0005503739;ECOSITE CROIX IRTELLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;03 03 08;Déchets provenant du tri de papier et de carton destinés au recyclage;;6.000;tonnes/an
0005503739;ECOSITE CROIX IRTELLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;2.000;tonnes/an
0005503739;ECOSITE CROIX IRTELLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;120.000;tonnes/an
0005503739;ECOSITE CROIX IRTELLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;15 01 03;Emballages en bois;;6.000;tonnes/an
0005503739;ECOSITE CROIX IRTELLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;15 01 03;Emballages en bois;;363.000;tonnes/an
0005503739;ECOSITE CROIX IRTELLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;17 02 01;Bois;;6.000;tonnes/an
0005503739;ECOSITE CROIX IRTELLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;17 02 01;Bois;;357.000;tonnes/an
0005503739;ECOSITE CROIX IRTELLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;17 02 03;Matières plastiques;;0.520;tonnes/an
0005503739;ECOSITE CROIX IRTELLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;17 05 08;Ballast de voie autre que celui visé à la rubrique 17 05 07.;;1511.000;tonnes/an
0005503739;ECOSITE CROIX IRTELLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;19 01 12;Mâchefers autres que ceux visés à la rubrique 19 01 11;;16037.000;tonnes/an
0005503739;ECOSITE CROIX IRTELLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;19 01 12;Mâchefers autres que ceux visés à la rubrique 19 01 11;;22399.000;tonnes/an
0005503739;ECOSITE CROIX IRTELLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;19 01 12;Mâchefers autres que ceux visés à la rubrique 19 01 11;;6070.000;tonnes/an
0005503739;ECOSITE CROIX IRTELLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;19 12 09;Minéraux (par exemple : sable, cailloux);;345.000;tonnes/an
0005503739;ECOSITE CROIX IRTELLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;20 01 01;Papier et carton;;2.000;tonnes/an
0005503739;ECOSITE CROIX IRTELLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;3848.000;tonnes/an
0005503739;ECOSITE CROIX IRTELLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;20 01 39;Matières plastiques;;9.000;tonnes/an
0005503739;ECOSITE CROIX IRTELLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;20 01 40;Métaux;;21.000;tonnes/an
0005503739;ECOSITE CROIX IRTELLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;46.000;tonnes/an
0005503739;ECOSITE CROIX IRTELLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;263.000;tonnes/an
0005503739;ECOSITE CROIX IRTELLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;253.000;tonnes/an
0005503739;ECOSITE CROIX IRTELLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;765.000;tonnes/an
0005503739;ECOSITE CROIX IRTELLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;26.000;tonnes/an
0005503739;ECOSITE CROIX IRTELLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;20 03 07;Déchets encombrants;;32.000;tonnes/an
0005503788;RESSOURCES T SCIC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;1112.000;tonnes/an
0005503914;EAU DU PONANT SPL;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;29;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;0.000;tonnes/an
0005503923;LANNION - TREGOR - COMMUNAUTE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);22;;17 01 03;Tuiles et céramiques;;0.000;tonnes/an
0005503923;LANNION - TREGOR - COMMUNAUTE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);22;;19 12 09;Minéraux (par exemple : sable, cailloux);;0.000;tonnes/an
0005503923;LANNION - TREGOR - COMMUNAUTE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;22;;18 02 03;Déchets dont la collecte et l'élimination ne font pas l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;;0.000;tonnes/an
0005503923;LANNION - TREGOR - COMMUNAUTE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);22;;17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;;0.000;tonnes/an
0005503923;LANNION - TREGOR - COMMUNAUTE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;22;;20 03 07;Déchets encombrants;;0.000;tonnes/an
0005503923;LANNION - TREGOR - COMMUNAUTE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.000;tonnes/an
0005503923;LANNION - TREGOR - COMMUNAUTE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;;0.000;tonnes/an
0005503923;LANNION - TREGOR - COMMUNAUTE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;15 01 03;Emballages en bois;;0.000;tonnes/an
0005503923;LANNION - TREGOR - COMMUNAUTE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;19 12 05;Verre;;0.000;tonnes/an
0005503923;LANNION - TREGOR - COMMUNAUTE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;20 01 10;Vêtements;;0.000;tonnes/an
0005503923;LANNION - TREGOR - COMMUNAUTE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;0.000;tonnes/an
0005503923;LANNION - TREGOR - COMMUNAUTE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);22;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;0.000;tonnes/an
0005503923;LANNION - TREGOR - COMMUNAUTE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;22;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.000;tonnes/an
0005503923;LANNION - TREGOR - COMMUNAUTE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;22;;02 01 04;Déchets de matières plastiques (à l'exclusion des emballages);;0.000;tonnes/an
0005503923;LANNION - TREGOR - COMMUNAUTE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;22;;17 01 01;Béton;;0.000;tonnes/an
0005503923;LANNION - TREGOR - COMMUNAUTE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;22;;20 01 01;Papier et carton;;0.000;tonnes/an
0005503937;GUYOT Environnement (ex CALVEZ);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;22;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;221.000;tonnes/an
0005503937;GUYOT Environnement (ex CALVEZ);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;22;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;13.000;tonnes/an
0005503937;GUYOT Environnement (ex CALVEZ);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;70.000;tonnes/an
0005503937;GUYOT Environnement (ex CALVEZ);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;137.000;tonnes/an
0005503937;GUYOT Environnement (ex CALVEZ);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;14.000;tonnes/an
0005503937;GUYOT Environnement (ex CALVEZ);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;15 01 03;Emballages en bois;;15.000;tonnes/an
0005503937;GUYOT Environnement (ex CALVEZ);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;13.000;tonnes/an
0005503937;GUYOT Environnement (ex CALVEZ);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;16 01 17;Métaux ferreux;;5.000;tonnes/an
0005503937;GUYOT Environnement (ex CALVEZ);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;16 01 18;Métaux non ferreux;;49.000;tonnes/an
0005503937;GUYOT Environnement (ex CALVEZ);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;16 01 19;Matières plastiques;;15.000;tonnes/an
0005503937;GUYOT Environnement (ex CALVEZ);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;16 01 20;Verre;;3.000;tonnes/an
0005503937;GUYOT Environnement (ex CALVEZ);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.294;tonnes/an
0005503937;GUYOT Environnement (ex CALVEZ);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;20.000;tonnes/an
0005503937;GUYOT Environnement (ex CALVEZ);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;16 08 01;Catalyseurs usés contenant de l'or, de l'argent, du rhénium, du rhodium, du palladium, de l'iridium ou du platine (sauf rubrique 16 08 07);;0.462;tonnes/an
0005503937;GUYOT Environnement (ex CALVEZ);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;17 02 01;Bois;;101.000;tonnes/an
0005503937;GUYOT Environnement (ex CALVEZ);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;17 02 02;Verre;;1.000;tonnes/an
0005503937;GUYOT Environnement (ex CALVEZ);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;17 02 03;Matières plastiques;;2.000;tonnes/an
0005503937;GUYOT Environnement (ex CALVEZ);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;78.000;tonnes/an
0005503937;GUYOT Environnement (ex CALVEZ);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;17 04 02;Aluminium;;23.000;tonnes/an
0005503937;GUYOT Environnement (ex CALVEZ);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;17 04 03;Plomb;;5.000;tonnes/an
0005503937;GUYOT Environnement (ex CALVEZ);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;17 04 04;Zinc;;29.000;tonnes/an
0005503937;GUYOT Environnement (ex CALVEZ);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;17 04 05;Fer et acier;;5194.000;tonnes/an
0005503937;GUYOT Environnement (ex CALVEZ);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;17 04 05;Fer et acier;;553.000;tonnes/an
0005503937;GUYOT Environnement (ex CALVEZ);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;17 04 06;étain;;0.059;tonnes/an
0005503937;GUYOT Environnement (ex CALVEZ);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;17 04 07;Métaux en mélange;;9.000;tonnes/an
0005503937;GUYOT Environnement (ex CALVEZ);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;62.000;tonnes/an
0005503937;GUYOT Environnement (ex CALVEZ);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;4291.000;tonnes/an
0005503937;GUYOT Environnement (ex CALVEZ);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;167.000;tonnes/an
0005503937;GUYOT Environnement (ex CALVEZ);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;19 10 01;Déchets de fer ou d'acier;;57.000;tonnes/an
0005503937;GUYOT Environnement (ex CALVEZ);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.041;tonnes/an
0005503937;GUYOT Environnement (ex CALVEZ);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;20 01 01;Papier et carton;;241.000;tonnes/an
0005503937;GUYOT Environnement (ex CALVEZ);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;5.000;tonnes/an
0005503937;GUYOT Environnement (ex CALVEZ);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;75.000;tonnes/an
0005503937;GUYOT Environnement (ex CALVEZ);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;156.000;tonnes/an
0005503937;GUYOT Environnement (ex CALVEZ);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;20 02 01;Déchets biodégradables;;23.000;tonnes/an
0005504157;A.D.F;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;26.000;tonnes/an
0005504247;KERVALCentre Armor;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);22;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;1027.000;tonnes/an
0005504247;KERVALCentre Armor;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);22;;19 05 01;Fraction non compostée des déchets municipaux et assimilés;;3042.000;tonnes/an
0005504247;KERVALCentre Armor;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);22;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;602.000;tonnes/an
0005504247;KERVALCentre Armor;Traitement de déchets non dangereux;2020;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;22;;19 12 09;Minéraux (par exemple : sable, cailloux);;2598.000;tonnes/an
0005504247;KERVALCentre Armor;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);22;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;2346.000;tonnes/an
0005504247;KERVALCentre Armor;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);22;;20 02 01;Déchets biodégradables;;8426.000;tonnes/an
0005504247;KERVALCentre Armor;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);22;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;12685.000;tonnes/an
0005504247;KERVALCentre Armor;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);22;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;1962.000;tonnes/an
0005504306;GRANDJOUAN Paul (Quimper);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);29;;20 03 07;Déchets encombrants;;14143.000;tonnes/an
0005504306;GRANDJOUAN Paul (Quimper);Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;29;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;199.000;tonnes/an
0005504306;GRANDJOUAN Paul (Quimper);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;17 02 01;Bois;;7273.000;tonnes/an
0005504306;GRANDJOUAN Paul (Quimper);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;17 04 07;Métaux en mélange;;42.000;tonnes/an
0005504306;GRANDJOUAN Paul (Quimper);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;18 01 04;Déchets dont la collecte et l'élimination ne font pas l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection (par exemple vêtements, plâtres, draps, vêtements jetables, langes);;164.000;tonnes/an
0005504306;GRANDJOUAN Paul (Quimper);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;434.000;tonnes/an
0005504306;GRANDJOUAN Paul (Quimper);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;20 01 01;Papier et carton;;5722.000;tonnes/an
0005504306;GRANDJOUAN Paul (Quimper);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;2917.000;tonnes/an
0005504337;SECHE ECO INDUSTRIES;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;;05 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;10.000;tonnes/an
0005504337;SECHE ECO INDUSTRIES;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);35;;10 09 12;Autres fines non visées à la rubrique 10 09 11;;131.000;tonnes/an
0005504337;SECHE ECO INDUSTRIES;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);35;;10 09 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;23.000;tonnes/an
0005504337;SECHE ECO INDUSTRIES;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;;10 09 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;665.000;tonnes/an
0005504337;SECHE ECO INDUSTRIES;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);35;;12 01 05;Déchets de matières plastiques d'ébarbage et de tournage;;931.000;tonnes/an
0005504337;SECHE ECO INDUSTRIES;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);35;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0005504337;SECHE ECO INDUSTRIES;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);35;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;0.040;tonnes/an
0005504337;SECHE ECO INDUSTRIES;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);35;;16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;25.000;tonnes/an
0005504337;SECHE ECO INDUSTRIES;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);35;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;1145.000;tonnes/an
0005504337;SECHE ECO INDUSTRIES;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;684.000;tonnes/an
0005504337;SECHE ECO INDUSTRIES;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);35;;17 05 06;Boues de dragage autres que celles visées à la rubrique 17 05 05;;115.000;tonnes/an
0005504337;SECHE ECO INDUSTRIES;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);29;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;0.140;tonnes/an
0005504337;SECHE ECO INDUSTRIES;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);35;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;4545.000;tonnes/an
0005504337;SECHE ECO INDUSTRIES;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);56;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;0.340;tonnes/an
0005504337;SECHE ECO INDUSTRIES;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);22;;19 01 12;Mâchefers autres que ceux visés à la rubrique 19 01 11;;369.000;tonnes/an
0005504337;SECHE ECO INDUSTRIES;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);56;;19 01 12;Mâchefers autres que ceux visés à la rubrique 19 01 11;;229.000;tonnes/an
0005504337;SECHE ECO INDUSTRIES;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);35;;19 02 03;Déchets prémélangés composés seulement de déchets non dangereux;;38.000;tonnes/an
0005504337;SECHE ECO INDUSTRIES;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);35;;19 03 05;Déchets stabilisés autres que ceux visés à la rubrique 19 03 04;;1372.000;tonnes/an
0005504337;SECHE ECO INDUSTRIES;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);35;;19 05 01;Fraction non compostée des déchets municipaux et assimilés;;670.000;tonnes/an
0005504337;SECHE ECO INDUSTRIES;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);35;;19 10 04;Fraction légère des résidus de broyage et poussières autres que celles visées à la rubrique 19 10 03;;2195.000;tonnes/an
0005504337;SECHE ECO INDUSTRIES;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;;19 10 04;Fraction légère des résidus de broyage et poussières autres que celles visées à la rubrique 19 10 03;;5476.000;tonnes/an
0005504337;SECHE ECO INDUSTRIES;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);22;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;2403.000;tonnes/an
0005504337;SECHE ECO INDUSTRIES;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);29;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;1725.000;tonnes/an
0005504337;SECHE ECO INDUSTRIES;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);35;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;16062.000;tonnes/an
0005504337;SECHE ECO INDUSTRIES;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;30456.000;tonnes/an
0005504337;SECHE ECO INDUSTRIES;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);56;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;193.000;tonnes/an
0005504337;SECHE ECO INDUSTRIES;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;;19 13 02;Déchets solides provenant de la décontamination des sols autres que ceux visés à la rubrique 19 13 01;;0.940;tonnes/an
0005504337;SECHE ECO INDUSTRIES;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);22;;20 03 07;Déchets encombrants;;449.000;tonnes/an
0005504337;SECHE ECO INDUSTRIES;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);35;;20 03 07;Déchets encombrants;;7.000;tonnes/an
0005504337;SECHE ECO INDUSTRIES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;1.000;tonnes/an
0005504337;SECHE ECO INDUSTRIES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;0.860;tonnes/an
0005504337;SECHE ECO INDUSTRIES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;993.000;tonnes/an
0005504337;SECHE ECO INDUSTRIES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;426.000;tonnes/an
0005504337;SECHE ECO INDUSTRIES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;35;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;155.000;tonnes/an
0005504337;SECHE ECO INDUSTRIES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;;19 01 12;Mâchefers autres que ceux visés à la rubrique 19 01 11;;26347.000;tonnes/an
0005504375;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;22;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.680;tonnes/an
0005504375;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.120;tonnes/an
0005504375;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;56;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0005504375;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.500;tonnes/an
0005504375;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;6.000;tonnes/an
0005504375;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;4.000;tonnes/an
0005504375;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;0.820;tonnes/an
0005504375;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;0.480;tonnes/an
0005504375;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;0.520;tonnes/an
0005504375;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;18.000;tonnes/an
0005504375;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;0.139;tonnes/an
0005504375;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;1.000;tonnes/an
0005504375;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;1.000;tonnes/an
0005504375;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;71.000;tonnes/an
0005504375;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;2.000;tonnes/an
0005504375;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;1.000;tonnes/an
0005504375;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.017;tonnes/an
0005504375;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.106;tonnes/an
0005504375;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.098;tonnes/an
0005504375;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;16.000;tonnes/an
0005504375;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.010;tonnes/an
0005504375;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.170;tonnes/an
0005504375;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;18;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.341;tonnes/an
0005504375;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;19;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.007;tonnes/an
0005504375;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;22;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.441;tonnes/an
0005504375;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;2.000;tonnes/an
0005504375;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.096;tonnes/an
0005504375;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.251;tonnes/an
0005504375;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.034;tonnes/an
0005504375;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;14.000;tonnes/an
0005504375;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.116;tonnes/an
0005504375;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.002;tonnes/an
0005504375;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;18;;17 04 02;Aluminium;;1.000;tonnes/an
0005504375;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;22;;17 04 02;Aluminium;;0.311;tonnes/an
0005504375;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;;17 04 02;Aluminium;;2.000;tonnes/an
0005504375;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;17 04 02;Aluminium;;0.006;tonnes/an
0005504375;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;17 04 02;Aluminium;;20.000;tonnes/an
0005504375;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;;17 04 02;Aluminium;;22.000;tonnes/an
0005504375;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;17 04 02;Aluminium;;0.768;tonnes/an
0005504375;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;17 04 02;Aluminium;;0.018;tonnes/an
0005504375;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;18;;17 04 03;Plomb;;0.039;tonnes/an
0005504375;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;22;;17 04 03;Plomb;;0.529;tonnes/an
0005504375;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;;17 04 03;Plomb;;0.155;tonnes/an
0005504375;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;17 04 03;Plomb;;0.102;tonnes/an
0005504375;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;;17 04 03;Plomb;;0.032;tonnes/an
0005504375;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;;17 04 03;Plomb;;4.000;tonnes/an
0005504375;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;17 04 03;Plomb;;0.007;tonnes/an
0005504375;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;17 04 03;Plomb;;0.133;tonnes/an
0005504375;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;18;;17 04 04;Zinc;;0.342;tonnes/an
0005504375;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;22;;17 04 04;Zinc;;0.004;tonnes/an
0005504375;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;;17 04 04;Zinc;;4.000;tonnes/an
0005504375;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;17 04 04;Zinc;;0.702;tonnes/an
0005504375;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;17 04 04;Zinc;;0.028;tonnes/an
0005504375;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;;17 04 04;Zinc;;35.000;tonnes/an
0005504375;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;17 04 04;Zinc;;0.074;tonnes/an
0005504375;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;18;;17 04 05;Fer et acier;;12.000;tonnes/an
0005504375;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;19;;17 04 05;Fer et acier;;0.881;tonnes/an
0005504375;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;22;;17 04 05;Fer et acier;;38.000;tonnes/an
0005504375;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;;17 04 05;Fer et acier;;144.000;tonnes/an
0005504375;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;17 04 05;Fer et acier;;9.000;tonnes/an
0005504375;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;17 04 05;Fer et acier;;29.000;tonnes/an
0005504375;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;17 04 05;Fer et acier;;9.000;tonnes/an
0005504375;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;;17 04 05;Fer et acier;;8.000;tonnes/an
0005504375;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;;17 04 05;Fer et acier;;1479.000;tonnes/an
0005504375;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;;17 04 05;Fer et acier;;0.262;tonnes/an
0005504375;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;17 04 05;Fer et acier;;2.000;tonnes/an
0005504375;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;17 04 05;Fer et acier;;2.000;tonnes/an
0005504375;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;17 04 05;Fer et acier;;1.000;tonnes/an
0005504375;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;17 04 05;Fer et acier;;29.000;tonnes/an
0005504375;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;;17 04 06;étain;;0.028;tonnes/an
0005504375;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;22;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.252;tonnes/an
0005504375;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;3.000;tonnes/an
0005504375;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.480;tonnes/an
0005504375;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.276;tonnes/an
0005504375;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.455;tonnes/an
0005504375;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;4.000;tonnes/an
0005504375;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;23.000;tonnes/an
0005504375;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.051;tonnes/an
0005504375;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.258;tonnes/an
0005504375;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;18;;19 12 02;Métaux ferreux;;4.000;tonnes/an
0005504375;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;22;;19 12 02;Métaux ferreux;;46.000;tonnes/an
0005504375;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;;19 12 02;Métaux ferreux;;81.000;tonnes/an
0005504375;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;19 12 02;Métaux ferreux;;8.000;tonnes/an
0005504375;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;19 12 02;Métaux ferreux;;31.000;tonnes/an
0005504375;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;19 12 02;Métaux ferreux;;10.000;tonnes/an
0005504375;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;;19 12 02;Métaux ferreux;;5.000;tonnes/an
0005504375;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.120;tonnes/an
0005504375;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;;19 12 02;Métaux ferreux;;1007.000;tonnes/an
0005504375;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.040;tonnes/an
0005504375;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;19 12 02;Métaux ferreux;;5.000;tonnes/an
0005504375;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;19 12 02;Métaux ferreux;;127.000;tonnes/an
0005504375;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;18;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.127;tonnes/an
0005504375;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;22;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.921;tonnes/an
0005504375;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;;19 12 03;Métaux non ferreux;;10.000;tonnes/an
0005504375;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.832;tonnes/an
0005504375;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.021;tonnes/an
0005504375;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;19 12 03;Métaux non ferreux;;18.000;tonnes/an
0005504375;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.043;tonnes/an
0005504375;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.718;tonnes/an
0005504375;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.001;tonnes/an
0005504375;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;;19 12 03;Métaux non ferreux;;110.000;tonnes/an
0005504375;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.079;tonnes/an
0005504375;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.005;tonnes/an
0005504375;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.042;tonnes/an
0005504375;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.202;tonnes/an
0005504375;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.167;tonnes/an
0005504375;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;17;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;40.000;tonnes/an
0005504375;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;29;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;6.000;tonnes/an
0005504375;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;35;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;20.000;tonnes/an
0005504375;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;62.000;tonnes/an
0005504375;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;49;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;17.000;tonnes/an
0005504375;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;56;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;36.000;tonnes/an
0005504375;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;8.000;tonnes/an
0005504375;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;7.000;tonnes/an
0005504375;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;85;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;16.000;tonnes/an
0005504375;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;22;;19 12 01;Papier et carton;;10.000;tonnes/an
0005504375;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;29;;19 12 01;Papier et carton;;239.000;tonnes/an
0005504375;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;56;;19 12 01;Papier et carton;;499.000;tonnes/an
0005504375;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;29;;20 01 01;Papier et carton;;36.000;tonnes/an
0005504375;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;56;;20 01 01;Papier et carton;;90.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;22;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;4.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;1488.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;124.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;5.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;50;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.060;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;4.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;53;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;94.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;56;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;31.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;10.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;61;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;154.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.260;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;75;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;21.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;84;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;16.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;94;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;146.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;0.060;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;0.420;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);84;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;0.960;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;20.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;3.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;0.002;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;4.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;0.720;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;38.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;0.400;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;15.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;5.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;7.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;0.080;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;22;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;8.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;849.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;112.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;50;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;130.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;131.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;21.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;46.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;0.100;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;53.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;1.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;0.300;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;;15 01 04;Emballages métalliques;;0.002;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;;15 01 04;Emballages métalliques;;375.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;15 01 04;Emballages métalliques;;25.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;3.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;9.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;22;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;63.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;121.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;38.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;0.421;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;50;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;14.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;94.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;0.033;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;61;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;0.090;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;0.118;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;99.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;2.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;22;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;6.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;80.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;3.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.014;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;11.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;50;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.003;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;11.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;37.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;61;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.006;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.143;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;4.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;2.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.009;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;22;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;4.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.038;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;83.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;41;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.008;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;2.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.005;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;7.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;16.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.102;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.594;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.019;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;61;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.825;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.013;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.006;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;3.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.029;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.146;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;;17 04 02;Aluminium;;0.029;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;;17 04 02;Aluminium;;0.063;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;16;;17 04 02;Aluminium;;8.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;22;;17 04 02;Aluminium;;20.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;17 04 02;Aluminium;;311.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;17 04 02;Aluminium;;476.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;17 04 02;Aluminium;;54.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;50;;17 04 02;Aluminium;;0.487;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;;17 04 02;Aluminium;;122.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;;17 04 02;Aluminium;;371.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;17 04 02;Aluminium;;1.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;;17 04 02;Aluminium;;3.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;17 04 02;Aluminium;;0.014;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;17 04 02;Aluminium;;265.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;17 04 02;Aluminium;;0.500;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;;17 04 02;Aluminium;;96.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;;17 04 02;Aluminium;;0.054;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;87;;17 04 02;Aluminium;;12.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;17 04 02;Aluminium;;35.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;22;;17 04 03;Plomb;;0.010;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;17 04 03;Plomb;;4.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;17 04 03;Plomb;;1.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;17 04 03;Plomb;;0.080;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;;17 04 03;Plomb;;0.183;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;;17 04 03;Plomb;;0.005;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;;17 04 03;Plomb;;0.002;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;17 04 03;Plomb;;0.450;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;17 04 03;Plomb;;0.030;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;82;;17 04 03;Plomb;;0.030;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;;17 04 03;Plomb;;0.010;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;17 04 03;Plomb;;0.054;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;;17 04 04;Zinc;;0.057;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;22;;17 04 04;Zinc;;7.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;17 04 04;Zinc;;157.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;17 04 04;Zinc;;1.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;17 04 04;Zinc;;45.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;;17 04 04;Zinc;;6.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;;17 04 04;Zinc;;0.036;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;;17 04 04;Zinc;;1.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;17 04 04;Zinc;;0.109;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;17 04 04;Zinc;;0.400;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;;17 04 05;Fer et acier;;2.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;;17 04 05;Fer et acier;;108.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;;17 04 05;Fer et acier;;0.032;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;17 04 05;Fer et acier;;8.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;17;;17 04 05;Fer et acier;;15.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;22;;17 04 05;Fer et acier;;1075.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;17 04 05;Fer et acier;;2.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;27;;17 04 05;Fer et acier;;6.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;;17 04 05;Fer et acier;;36.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;;17 04 05;Fer et acier;;2.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;17 04 05;Fer et acier;;179.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;17 04 05;Fer et acier;;11185.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;;17 04 05;Fer et acier;;22.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;17 04 05;Fer et acier;;12.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;;17 04 05;Fer et acier;;27.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;41;;17 04 05;Fer et acier;;0.732;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;17 04 05;Fer et acier;;2267.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;17 04 05;Fer et acier;;0.654;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;17 04 05;Fer et acier;;1223.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;50;;17 04 05;Fer et acier;;107.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;51;;17 04 05;Fer et acier;;3.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;;17 04 05;Fer et acier;;2050.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;;17 04 05;Fer et acier;;14.000;tonnes/an
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0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;17 04 05;Fer et acier;;26.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;61;;17 04 05;Fer et acier;;6.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;17 04 05;Fer et acier;;20.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;17 04 05;Fer et acier;;21.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;17 04 05;Fer et acier;;52.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;;17 04 05;Fer et acier;;12.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;17 04 05;Fer et acier;;47.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;17 04 05;Fer et acier;;14.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;17 04 05;Fer et acier;;27.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;17 04 05;Fer et acier;;37.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;;17 04 05;Fer et acier;;1.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;;17 04 05;Fer et acier;;2.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;17 04 05;Fer et acier;;212.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;17 04 05;Fer et acier;;772.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;;17 04 05;Fer et acier;;0.032;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;17 04 05;Fer et acier;;0.226;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;17 04 06;étain;;0.021;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;;17 04 06;étain;;0.472;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;22;;17 04 07;Métaux en mélange;;69.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;17 04 07;Métaux en mélange;;74.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;17 04 07;Métaux en mélange;;19.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;17 04 07;Métaux en mélange;;6.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;50;;17 04 07;Métaux en mélange;;18.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;;17 04 07;Métaux en mélange;;14.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.040;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.158;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.315;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.193;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;22;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;4.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.577;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;198.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.010;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;17.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.015;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;2.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;50;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.005;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;9.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.217;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;9.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.001;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;61;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;1.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;27.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.025;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.010;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.823;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.254;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;4.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;4.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.520;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;;19 12 02;Métaux ferreux;;1.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;19 12 02;Métaux ferreux;;3.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;22;;19 12 02;Métaux ferreux;;870.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.963;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.300;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;19 12 02;Métaux ferreux;;5615.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;36;;19 12 02;Métaux ferreux;;5.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;;19 12 02;Métaux ferreux;;9.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.960;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;19 12 02;Métaux ferreux;;323.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;19 12 02;Métaux ferreux;;62.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;50;;19 12 02;Métaux ferreux;;1.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;;19 12 02;Métaux ferreux;;182.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;;19 12 02;Métaux ferreux;;81.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;61;;19 12 02;Métaux ferreux;;1.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;19 12 02;Métaux ferreux;;36.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;19 12 02;Métaux ferreux;;14.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;19 12 02;Métaux ferreux;;33.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;;19 12 02;Métaux ferreux;;1.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;19 12 02;Métaux ferreux;;13.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;19 12 02;Métaux ferreux;;19.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;19 12 02;Métaux ferreux;;674.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.940;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.050;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;;19 12 03;Métaux non ferreux;;1.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.058;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;22;;19 12 03;Métaux non ferreux;;36.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;27;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.900;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.019;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;19 12 03;Métaux non ferreux;;598.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.700;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;41;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.006;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;19 12 03;Métaux non ferreux;;113.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.297;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;19 12 03;Métaux non ferreux;;70.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;50;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.136;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;;19 12 03;Métaux non ferreux;;58.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.110;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;;19 12 03;Métaux non ferreux;;28.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.077;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;61;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.472;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;;19 12 03;Métaux non ferreux;;4.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.101;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;82;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.015;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.554;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.005;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.092;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;19 12 03;Métaux non ferreux;;15.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.085;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.095;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;22;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;3.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;35;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;323.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;34.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;51;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;2.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;53;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;3.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;4.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;35;;16 01 19;Matières plastiques;;0.640;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;56;;16 01 19;Matières plastiques;;0.480;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;22;;17 02 01;Bois;;44.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;35;;17 02 01;Bois;;49.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;17 02 01;Bois;;0.720;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;;17 02 01;Bois;;28.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;51;;17 02 01;Bois;;13.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;53;;17 02 01;Bois;;28.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;92;;17 02 01;Bois;;2.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;22;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;2.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;35;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;15.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;6.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;35;;19 12 01;Papier et carton;;306.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;;19 12 01;Papier et carton;;4.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;53;;19 12 01;Papier et carton;;17.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;19 12 01;Papier et carton;;0.200;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;94;;19 12 01;Papier et carton;;103.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;35;;20 01 01;Papier et carton;;331.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;;20 01 01;Papier et carton;;16.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;53;;20 01 01;Papier et carton;;89.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;56;;20 01 01;Papier et carton;;3.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;20 01 01;Papier et carton;;0.300;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;84;;20 01 01;Papier et carton;;3.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;22;;20 01 39;Matières plastiques;;3.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;35;;20 01 39;Matières plastiques;;16.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;;20 01 39;Matières plastiques;;1.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;53;;20 01 39;Matières plastiques;;17.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;20 01 39;Matières plastiques;;1.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;84;;20 01 39;Matières plastiques;;12.000;tonnes/an
0005505505;TRANSELI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;;0.000;tonnes/an
0005505505;TRANSELI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;19 08 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0005505505;TRANSELI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;;02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0005505505;TRANSELI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;0.000;tonnes/an
0005505505;TRANSELI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;0.000;tonnes/an
0005505505;TRANSELI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;19 09 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0005505505;TRANSELI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;;02 01 01;Boues provenant du lavage et du nettoyage;;64.000;tonnes/an
0005505505;TRANSELI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;3239.000;tonnes/an
0005505505;TRANSELI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;;02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;263.000;tonnes/an
0005505505;TRANSELI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;92.000;tonnes/an
0005505505;TRANSELI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;;02 03 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;20.000;tonnes/an
0005505505;TRANSELI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);53;;02 03 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;4.000;tonnes/an
0005505505;TRANSELI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;;02 05 02;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;12.000;tonnes/an
0005505505;TRANSELI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);22;;02 06 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;15.000;tonnes/an
0005505505;TRANSELI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;;02 06 03;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;13.000;tonnes/an
0005505505;TRANSELI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);53;;02 06 03;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;41.000;tonnes/an
0005505505;TRANSELI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);28;;07 06 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 06 11;;176.000;tonnes/an
0005505505;TRANSELI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;;07 06 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 06 11;;19.000;tonnes/an
0005505505;TRANSELI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);53;;07 06 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 06 11;;2.000;tonnes/an
0005505505;TRANSELI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;;10 11 14;Boues de polissage et de meulage du verre autres que celles visées à la rubrique 10 11 13;;34.000;tonnes/an
0005505505;TRANSELI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);22;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;6.000;tonnes/an
0005505505;TRANSELI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;61.000;tonnes/an
0005505505;TRANSELI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);53;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;95.000;tonnes/an
0005505505;TRANSELI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);56;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;24.000;tonnes/an
0005505505;TRANSELI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);77;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;19.000;tonnes/an
0005505505;TRANSELI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;;16 10 04;Concentrés aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 03.;;2584.000;tonnes/an
0005505505;TRANSELI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);56;;16 10 04;Concentrés aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 03.;;783.000;tonnes/an
0005505505;TRANSELI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);22;;19 06 06;Digestats provenant du traitement anaérobie des déchets animaux et végétaux;;155.000;tonnes/an
0005505505;TRANSELI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;;19 08 01;Déchets de dégrillage;;5.000;tonnes/an
0005505505;TRANSELI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;;19 08 02;Déchets de dessablage;;1181.000;tonnes/an
0005505505;TRANSELI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);53;;19 08 02;Déchets de dessablage;;6.000;tonnes/an
0005505505;TRANSELI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;1166.000;tonnes/an
0005505505;TRANSELI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;490.000;tonnes/an
0005505505;TRANSELI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);53;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;0.560;tonnes/an
0005505505;TRANSELI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);56;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;43.000;tonnes/an
0005505505;TRANSELI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);72;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;5.000;tonnes/an
0005505505;TRANSELI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);22;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;0.160;tonnes/an
0005505505;TRANSELI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;876.000;tonnes/an
0005505505;TRANSELI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);50;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;5.000;tonnes/an
0005505505;TRANSELI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);53;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;3.000;tonnes/an
0005505505;TRANSELI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;;19 08 12;Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11;;1164.000;tonnes/an
0005505505;TRANSELI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;;19 08 12;Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11;;13.000;tonnes/an
0005505505;TRANSELI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;;19 08 12;Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11;;290.000;tonnes/an
0005505505;TRANSELI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;;19 08 12;Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11;;267.000;tonnes/an
0005505505;TRANSELI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;19 08 12;Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11;;25.000;tonnes/an
0005505505;TRANSELI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;;19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;;333.000;tonnes/an
0005505505;TRANSELI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;;19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;;501.000;tonnes/an
0005505505;TRANSELI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);72;;19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;;132.000;tonnes/an
0005505505;TRANSELI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;;19 08 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.460;tonnes/an
0005505505;TRANSELI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;;19 09 02;Boues de clarification de l'eau;;1.000;tonnes/an
0005505505;TRANSELI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;;19 09 03;Boues de décarbonatation;;16.000;tonnes/an
0005505505;TRANSELI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);50;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.080;tonnes/an
0005505505;TRANSELI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;;20 03 04;Boues de fosses septiques;;1776.000;tonnes/an
0005505505;TRANSELI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;;20 03 04;Boues de fosses septiques;;59.000;tonnes/an
0005505505;TRANSELI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);53;;20 03 04;Boues de fosses septiques;;36.000;tonnes/an
0005505505;TRANSELI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);56;;20 03 04;Boues de fosses septiques;;514.000;tonnes/an
0005505505;TRANSELI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);29;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;5.000;tonnes/an
0005505505;TRANSELI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;462.000;tonnes/an
0005505505;TRANSELI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;29;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;8.000;tonnes/an
0005505505;TRANSELI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;35;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;1028.000;tonnes/an
0005506331;NICOL ENVIRONNEMENT (SNE) +ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);22;;17 01 01;Béton;;198.000;tonnes/an
0005506331;NICOL ENVIRONNEMENT (SNE) +ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);22;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;13472.000;tonnes/an
0005506331;NICOL ENVIRONNEMENT (SNE) +ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);22;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;2807.000;tonnes/an
0005506331;NICOL ENVIRONNEMENT (SNE) +ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);22;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;12378.000;tonnes/an
0005506771;TRIGONE (SARL);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);22;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;8804.000;tonnes/an
0005506771;TRIGONE (SARL);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);29;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;249.000;tonnes/an
0005506771;TRIGONE (SARL);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;12769.000;tonnes/an
0005506771;TRIGONE (SARL);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;58.000;tonnes/an
0005506771;TRIGONE (SARL);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);50;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;115.000;tonnes/an
0005506771;TRIGONE (SARL);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);56;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;649.000;tonnes/an
0005506771;TRIGONE (SARL);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);61;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;176.000;tonnes/an
0005506771;TRIGONE (SARL);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);85;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;274.000;tonnes/an
0005507319;SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU GOELO;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);22;;20 02 01;Déchets biodégradables;;5109.000;tonnes/an
0005507357;GUYOT ENVIRONNEMENT MORLAIX SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;6.000;tonnes/an
0005507357;GUYOT ENVIRONNEMENT MORLAIX SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;;19 10 04;Fraction légère des résidus de broyage et poussières autres que celles visées à la rubrique 19 10 03;;1.000;tonnes/an
0005507357;GUYOT ENVIRONNEMENT MORLAIX SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;02 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;7.000;tonnes/an
0005507357;GUYOT ENVIRONNEMENT MORLAIX SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;07 02 13;Déchets plastiques;;1.000;tonnes/an
0005507357;GUYOT ENVIRONNEMENT MORLAIX SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;42.000;tonnes/an
0005507357;GUYOT ENVIRONNEMENT MORLAIX SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;3.000;tonnes/an
0005507357;GUYOT ENVIRONNEMENT MORLAIX SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;49.000;tonnes/an
0005507357;GUYOT ENVIRONNEMENT MORLAIX SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;15 01 03;Emballages en bois;;1.000;tonnes/an
0005507357;GUYOT ENVIRONNEMENT MORLAIX SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.419;tonnes/an
0005507357;GUYOT ENVIRONNEMENT MORLAIX SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;2.000;tonnes/an
0005507357;GUYOT ENVIRONNEMENT MORLAIX SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;17 02 01;Bois;;827.000;tonnes/an
0005507357;GUYOT ENVIRONNEMENT MORLAIX SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;17 02 02;Verre;;47.000;tonnes/an
0005507357;GUYOT ENVIRONNEMENT MORLAIX SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;17 02 03;Matières plastiques;;24.000;tonnes/an
0005507357;GUYOT ENVIRONNEMENT MORLAIX SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;27.000;tonnes/an
0005507357;GUYOT ENVIRONNEMENT MORLAIX SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;17 04 02;Aluminium;;24.000;tonnes/an
0005507357;GUYOT ENVIRONNEMENT MORLAIX SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;17 04 03;Plomb;;3.000;tonnes/an
0005507357;GUYOT ENVIRONNEMENT MORLAIX SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;17 04 04;Zinc;;7.000;tonnes/an
0005507357;GUYOT ENVIRONNEMENT MORLAIX SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;17 04 05;Fer et acier;;3.000;tonnes/an
0005507357;GUYOT ENVIRONNEMENT MORLAIX SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;17 04 07;Métaux en mélange;;12.000;tonnes/an
0005507357;GUYOT ENVIRONNEMENT MORLAIX SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;24.000;tonnes/an
0005507357;GUYOT ENVIRONNEMENT MORLAIX SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;103.000;tonnes/an
0005507357;GUYOT ENVIRONNEMENT MORLAIX SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;37.000;tonnes/an
0005507357;GUYOT ENVIRONNEMENT MORLAIX SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;50.000;tonnes/an
0005507357;GUYOT ENVIRONNEMENT MORLAIX SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;1.000;tonnes/an
0005507357;GUYOT ENVIRONNEMENT MORLAIX SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;19 10 01;Déchets de fer ou d'acier;;98.000;tonnes/an
0005507357;GUYOT ENVIRONNEMENT MORLAIX SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;20 01 01;Papier et carton;;1.000;tonnes/an
0005507357;GUYOT ENVIRONNEMENT MORLAIX SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;12.000;tonnes/an
0005507357;GUYOT ENVIRONNEMENT MORLAIX SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;27.000;tonnes/an
0005507357;GUYOT ENVIRONNEMENT MORLAIX SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;63.000;tonnes/an
0005507357;GUYOT ENVIRONNEMENT MORLAIX SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0005507357;GUYOT ENVIRONNEMENT MORLAIX SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;482.000;tonnes/an
0005507357;GUYOT ENVIRONNEMENT MORLAIX SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0005507357;GUYOT ENVIRONNEMENT MORLAIX SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;20 02 01;Déchets biodégradables;;26.000;tonnes/an
0005507357;GUYOT ENVIRONNEMENT MORLAIX SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;20 03 02;Déchets de marchés;;4.000;tonnes/an
0005507544;CETI (Guilers);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);29;;15 01 06;Emballages en mélange;;156.000;tonnes/an
0005507544;CETI (Guilers);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;;17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;;272.000;tonnes/an
0005507544;CETI (Guilers);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);29;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;8787.000;tonnes/an
0005507544;CETI (Guilers);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;14.000;tonnes/an
0005507544;CETI (Guilers);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;15 01 03;Emballages en bois;;4311.000;tonnes/an
0005507544;CETI (Guilers);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;15 01 03;Emballages en bois;;405.000;tonnes/an
0005507544;CETI (Guilers);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;15 01 03;Emballages en bois;;15.000;tonnes/an
0005507544;CETI (Guilers);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;15 01 03;Emballages en bois;;72.000;tonnes/an
0005507544;CETI (Guilers);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;15 01 06;Emballages en mélange;;3362.000;tonnes/an
0005507544;CETI (Guilers);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;94.000;tonnes/an
0005507544;CETI (Guilers);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;17 02 01;Bois;;18638.000;tonnes/an
0005507544;CETI (Guilers);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;17 02 01;Bois;;319.000;tonnes/an
0005507544;CETI (Guilers);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;17 02 01;Bois;;1388.000;tonnes/an
0005507544;CETI (Guilers);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;17 04 03;Plomb;;4.000;tonnes/an
0005507544;CETI (Guilers);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;17 04 04;Zinc;;90.000;tonnes/an
0005507544;CETI (Guilers);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;17 04 05;Fer et acier;;3970.000;tonnes/an
0005507544;CETI (Guilers);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;17 04 07;Métaux en mélange;;181.000;tonnes/an
0005507544;CETI (Guilers);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;555.000;tonnes/an
0005507544;CETI (Guilers);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);29;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;1861.000;tonnes/an
0005507544;CETI (Guilers);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;;15 01 04;Emballages métalliques;;0.115;tonnes/an
0005507544;CETI (Guilers);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;42.000;tonnes/an
0005507544;CETI (Guilers);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;;17 04 02;Aluminium;;136.000;tonnes/an
0005508382;SARP OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;08 01 18;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 17;;1.000;tonnes/an
0005508382;SARP OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;326.000;tonnes/an
0005508382;SARP OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;74.000;tonnes/an
0005508382;SARP OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;20 03 04;Boues de fosses septiques;;2967.000;tonnes/an
0005509027;PRIGENT SA (et Cie);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;4200.000;tonnes/an
0005510394;GUYOT ENVIRONNEMENT PLOERMEL en activité;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;56;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;62.000;tonnes/an
0005510394;GUYOT ENVIRONNEMENT PLOERMEL en activité;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;07 02 13;Déchets plastiques;;7.000;tonnes/an
0005510394;GUYOT ENVIRONNEMENT PLOERMEL en activité;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;18.000;tonnes/an
0005510394;GUYOT ENVIRONNEMENT PLOERMEL en activité;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;186.000;tonnes/an
0005510394;GUYOT ENVIRONNEMENT PLOERMEL en activité;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;13.000;tonnes/an
0005510394;GUYOT ENVIRONNEMENT PLOERMEL en activité;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 01 03;Emballages en bois;;23.000;tonnes/an
0005510394;GUYOT ENVIRONNEMENT PLOERMEL en activité;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;15 01 03;Emballages en bois;;112.000;tonnes/an
0005510394;GUYOT ENVIRONNEMENT PLOERMEL en activité;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;1.000;tonnes/an
0005510394;GUYOT ENVIRONNEMENT PLOERMEL en activité;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;4.000;tonnes/an
0005510394;GUYOT ENVIRONNEMENT PLOERMEL en activité;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 01 18;Métaux non ferreux;;38.000;tonnes/an
0005510394;GUYOT ENVIRONNEMENT PLOERMEL en activité;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;16 01 18;Métaux non ferreux;;25.000;tonnes/an
0005510394;GUYOT ENVIRONNEMENT PLOERMEL en activité;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 01 19;Matières plastiques;;3.000;tonnes/an
0005510394;GUYOT ENVIRONNEMENT PLOERMEL en activité;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;2.000;tonnes/an
0005510394;GUYOT ENVIRONNEMENT PLOERMEL en activité;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;39.000;tonnes/an
0005510394;GUYOT ENVIRONNEMENT PLOERMEL en activité;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;16 08 01;Catalyseurs usés contenant de l'or, de l'argent, du rhénium, du rhodium, du palladium, de l'iridium ou du platine (sauf rubrique 16 08 07);;0.283;tonnes/an
0005510394;GUYOT ENVIRONNEMENT PLOERMEL en activité;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;17 02 01;Bois;;176.000;tonnes/an
0005510394;GUYOT ENVIRONNEMENT PLOERMEL en activité;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;7.000;tonnes/an
0005510394;GUYOT ENVIRONNEMENT PLOERMEL en activité;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;72.000;tonnes/an
0005510394;GUYOT ENVIRONNEMENT PLOERMEL en activité;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;17 04 02;Aluminium;;6.000;tonnes/an
0005510394;GUYOT ENVIRONNEMENT PLOERMEL en activité;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;17 04 02;Aluminium;;40.000;tonnes/an
0005510394;GUYOT ENVIRONNEMENT PLOERMEL en activité;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;17 04 03;Plomb;;3.000;tonnes/an
0005510394;GUYOT ENVIRONNEMENT PLOERMEL en activité;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;17 04 04;Zinc;;23.000;tonnes/an
0005510394;GUYOT ENVIRONNEMENT PLOERMEL en activité;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;17 04 05;Fer et acier;;374.000;tonnes/an
0005510394;GUYOT ENVIRONNEMENT PLOERMEL en activité;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;17 04 05;Fer et acier;;660.000;tonnes/an
0005510394;GUYOT ENVIRONNEMENT PLOERMEL en activité;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;17 04 05;Fer et acier;;188.000;tonnes/an
0005510394;GUYOT ENVIRONNEMENT PLOERMEL en activité;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;17 04 05;Fer et acier;;4157.000;tonnes/an
0005510394;GUYOT ENVIRONNEMENT PLOERMEL en activité;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;17 04 07;Métaux en mélange;;2.000;tonnes/an
0005510394;GUYOT ENVIRONNEMENT PLOERMEL en activité;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;128.000;tonnes/an
0005510394;GUYOT ENVIRONNEMENT PLOERMEL en activité;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;64.000;tonnes/an
0005510394;GUYOT ENVIRONNEMENT PLOERMEL en activité;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;2949.000;tonnes/an
0005510394;GUYOT ENVIRONNEMENT PLOERMEL en activité;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;19 10 01;Déchets de fer ou d'acier;;175.000;tonnes/an
0005510394;GUYOT ENVIRONNEMENT PLOERMEL en activité;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;19 10 01;Déchets de fer ou d'acier;;122.000;tonnes/an
0005510394;GUYOT ENVIRONNEMENT PLOERMEL en activité;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;19 10 01;Déchets de fer ou d'acier;;714.000;tonnes/an
0005510394;GUYOT ENVIRONNEMENT PLOERMEL en activité;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.144;tonnes/an
0005510394;GUYOT ENVIRONNEMENT PLOERMEL en activité;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;20 01 01;Papier et carton;;35.000;tonnes/an
0005510394;GUYOT ENVIRONNEMENT PLOERMEL en activité;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;20 01 01;Papier et carton;;88.000;tonnes/an
0005510394;GUYOT ENVIRONNEMENT PLOERMEL en activité;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;0.010;tonnes/an
0005510394;GUYOT ENVIRONNEMENT PLOERMEL en activité;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;8.000;tonnes/an
0005511691;SEDDA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;56;;19 08 02;Déchets de dessablage;;73.000;tonnes/an
0005512214;Déchèterie de Bégard;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);22;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;3033.000;tonnes/an
0005512223;COMMUNAUTE COMMUNES PAYS DE BOURBRIAC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);22;;20 02 01;Déchets biodégradables;;838.000;tonnes/an
0005512235;Déchèterie de Callac;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);22;;20 02 01;Déchets biodégradables;;866.000;tonnes/an
0005512504;SMITRED OUEST D'ARMOR (PLOURIVO);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);22;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;3090.000;tonnes/an
0005512509;SMICTOM HAUT TREGOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);22;;17 01 03;Tuiles et céramiques;;0.000;tonnes/an
0005512509;SMICTOM HAUT TREGOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);22;;19 12 09;Minéraux (par exemple : sable, cailloux);;0.000;tonnes/an
0005512509;SMICTOM HAUT TREGOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;22;;18 02 03;Déchets dont la collecte et l'élimination ne font pas l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;;0.000;tonnes/an
0005512509;SMICTOM HAUT TREGOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);22;;17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;;0.000;tonnes/an
0005512509;SMICTOM HAUT TREGOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;22;;20 03 07;Déchets encombrants;;0.000;tonnes/an
0005512509;SMICTOM HAUT TREGOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.000;tonnes/an
0005512509;SMICTOM HAUT TREGOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;;0.000;tonnes/an
0005512509;SMICTOM HAUT TREGOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;15 01 03;Emballages en bois;;0.000;tonnes/an
0005512509;SMICTOM HAUT TREGOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;19 12 05;Verre;;0.000;tonnes/an
0005512509;SMICTOM HAUT TREGOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;20 01 10;Vêtements;;0.000;tonnes/an
0005512509;SMICTOM HAUT TREGOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;0.000;tonnes/an
0005512509;SMICTOM HAUT TREGOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);22;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;0.000;tonnes/an
0005512509;SMICTOM HAUT TREGOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;22;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.000;tonnes/an
0005512509;SMICTOM HAUT TREGOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;22;;02 01 04;Déchets de matières plastiques (à l'exclusion des emballages);;0.000;tonnes/an
0005512509;SMICTOM HAUT TREGOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;22;;17 01 01;Béton;;0.000;tonnes/an
0005512509;SMICTOM HAUT TREGOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;22;;20 01 01;Papier et carton;;0.000;tonnes/an
0005512511;ATLANTIC RECYCL'AUTO : ARA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;1186.000;tonnes/an
0005512719;SECHE HEALTHCARE ex SODICOME;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;0.570;tonnes/an
0005512719;SECHE HEALTHCARE ex SODICOME;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;0.860;tonnes/an
0005512719;SECHE HEALTHCARE ex SODICOME;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;5.000;tonnes/an
0005512719;SECHE HEALTHCARE ex SODICOME;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;3.000;tonnes/an
0005512719;SECHE HEALTHCARE ex SODICOME;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;6.000;tonnes/an
0005512719;SECHE HEALTHCARE ex SODICOME;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;4.000;tonnes/an
0005512719;SECHE HEALTHCARE ex SODICOME;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;0.720;tonnes/an
0005512719;SECHE HEALTHCARE ex SODICOME;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;1.000;tonnes/an
0005512719;SECHE HEALTHCARE ex SODICOME;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;0.210;tonnes/an
0005512719;SECHE HEALTHCARE ex SODICOME;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;2.000;tonnes/an
0005512748;SMITRED OUEST D'ARMOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);22;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;17976.000;tonnes/an
0005512748;SMITRED OUEST D'ARMOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);22;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;14615.000;tonnes/an
0005512875;COMMUNAUTE COM DE BELLE ILE EN MER;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);56;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;6.000;tonnes/an
0005512875;COMMUNAUTE COM DE BELLE ILE EN MER;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);56;;15 01 06;Emballages en mélange;;0.000;tonnes/an
0005512875;COMMUNAUTE COM DE BELLE ILE EN MER;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);56;;19 09 02;Boues de clarification de l'eau;;125.000;tonnes/an
0005512875;COMMUNAUTE COM DE BELLE ILE EN MER;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);56;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;2108.000;tonnes/an
0005512948;LORIENT AGGLOMERATION;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;56;;20 03 07;Déchets encombrants;;6352.000;tonnes/an
0005512948;LORIENT AGGLOMERATION;Traitement de déchets non dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;56;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;31620.000;tonnes/an
0005512948;LORIENT AGGLOMERATION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;20 01 02;Verre;;8071.000;tonnes/an
0005512948;LORIENT AGGLOMERATION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;20 02 01;Déchets biodégradables;;10408.000;tonnes/an
0005513397;Lannion Trégor Communauté - Déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);22;;17 01 03;Tuiles et céramiques;;0.000;tonnes/an
0005513397;Lannion Trégor Communauté - Déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);22;;19 12 09;Minéraux (par exemple : sable, cailloux);;0.000;tonnes/an
0005513397;Lannion Trégor Communauté - Déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;22;;18 02 03;Déchets dont la collecte et l'élimination ne font pas l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;;0.000;tonnes/an
0005513397;Lannion Trégor Communauté - Déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);22;;17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;;0.000;tonnes/an
0005513397;Lannion Trégor Communauté - Déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;22;;20 03 07;Déchets encombrants;;0.000;tonnes/an
0005513397;Lannion Trégor Communauté - Déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.000;tonnes/an
0005513397;Lannion Trégor Communauté - Déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;;0.000;tonnes/an
0005513397;Lannion Trégor Communauté - Déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;15 01 03;Emballages en bois;;0.000;tonnes/an
0005513397;Lannion Trégor Communauté - Déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;19 12 05;Verre;;0.000;tonnes/an
0005513397;Lannion Trégor Communauté - Déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;20 01 10;Vêtements;;0.000;tonnes/an
0005513397;Lannion Trégor Communauté - Déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;0.000;tonnes/an
0005513397;Lannion Trégor Communauté - Déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);22;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;0.000;tonnes/an
0005513397;Lannion Trégor Communauté - Déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;22;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.000;tonnes/an
0005513397;Lannion Trégor Communauté - Déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;22;;02 01 04;Déchets de matières plastiques (à l'exclusion des emballages);;0.000;tonnes/an
0005513397;Lannion Trégor Communauté - Déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;22;;17 01 01;Béton;;0.000;tonnes/an
0005513397;Lannion Trégor Communauté - Déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;22;;20 01 01;Papier et carton;;0.000;tonnes/an
0005514007;PONTRIEUX Communauté;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);22;;20 02 01;Déchets biodégradables;;1368.000;tonnes/an
0005514093;Déchèterie de Guillac;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;56;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.410;tonnes/an
0005514093;Déchèterie de Guillac;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;1.000;tonnes/an
0005514093;Déchèterie de Guillac;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.224;tonnes/an
0005514166;DECHETTERIE de PLOERMEL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;2.000;tonnes/an
0005514166;DECHETTERIE de PLOERMEL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.257;tonnes/an
0005514199;SARP OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;13.000;tonnes/an
0005514199;SARP OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;20.000;tonnes/an
0005514316;CHIMIREC (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;;08 01 20;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 19;;0.968;tonnes/an
0005514316;CHIMIREC (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;56;;08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;;0.117;tonnes/an
0005514316;CHIMIREC (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;5.000;tonnes/an
0005514316;CHIMIREC (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;26.000;tonnes/an
0005514316;CHIMIREC (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;15.000;tonnes/an
0005514316;CHIMIREC (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;02 03 01;Boues provenant du lavage, du nettoyage, de l'épluchage, de la centrifugation et de la séparation;;2.000;tonnes/an
0005514316;CHIMIREC (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.951;tonnes/an
0005514316;CHIMIREC (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;0.268;tonnes/an
0005514316;CHIMIREC (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;0.862;tonnes/an
0005514316;CHIMIREC (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;0.517;tonnes/an
0005514316;CHIMIREC (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;4.000;tonnes/an
0005514316;CHIMIREC (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;08 01 20;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 19;;3.000;tonnes/an
0005514316;CHIMIREC (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.633;tonnes/an
0005514316;CHIMIREC (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;1.000;tonnes/an
0005514316;CHIMIREC (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;4.000;tonnes/an
0005514316;CHIMIREC (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;4.000;tonnes/an
0005514316;CHIMIREC (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;15.000;tonnes/an
0005514316;CHIMIREC (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;8.000;tonnes/an
0005514316;CHIMIREC (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.356;tonnes/an
0005514316;CHIMIREC (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;16 01 17;Métaux ferreux;;10.000;tonnes/an
0005514316;CHIMIREC (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;16 01 17;Métaux ferreux;;21.000;tonnes/an
0005514316;CHIMIREC (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;16 01 17;Métaux ferreux;;13.000;tonnes/an
0005514316;CHIMIREC (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.352;tonnes/an
0005514316;CHIMIREC (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.685;tonnes/an
0005514316;CHIMIREC (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;16 01 18;Métaux non ferreux;;1.000;tonnes/an
0005514316;CHIMIREC (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;16 01 19;Matières plastiques;;5.000;tonnes/an
0005514316;CHIMIREC (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;16 01 19;Matières plastiques;;37.000;tonnes/an
0005514316;CHIMIREC (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;16 01 19;Matières plastiques;;14.000;tonnes/an
0005514316;CHIMIREC (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;16 01 20;Verre;;8.000;tonnes/an
0005514316;CHIMIREC (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;16 01 20;Verre;;141.000;tonnes/an
0005514316;CHIMIREC (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;16 01 20;Verre;;28.000;tonnes/an
0005514316;CHIMIREC (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.316;tonnes/an
0005514316;CHIMIREC (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;2.000;tonnes/an
0005514316;CHIMIREC (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;0.091;tonnes/an
0005514316;CHIMIREC (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.581;tonnes/an
0005514316;CHIMIREC (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.362;tonnes/an
0005514316;CHIMIREC (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;20 01 01;Papier et carton;;0.462;tonnes/an
0005514316;CHIMIREC (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;20 01 01;Papier et carton;;8.000;tonnes/an
0005514316;CHIMIREC (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;20 01 01;Papier et carton;;10.000;tonnes/an
0005514316;CHIMIREC (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.407;tonnes/an
0005514316;CHIMIREC (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;6.000;tonnes/an
0005514316;CHIMIREC (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.214;tonnes/an
0005514316;CHIMIREC (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;0.568;tonnes/an
0005514316;CHIMIREC (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;0.211;tonnes/an
0005514316;CHIMIREC (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;20 01 40;Métaux;;1.000;tonnes/an
0005514316;CHIMIREC (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;20 01 40;Métaux;;14.000;tonnes/an
0005514316;CHIMIREC (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;20 01 40;Métaux;;8.000;tonnes/an
0005514316;CHIMIREC (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.975;tonnes/an
0005514316;CHIMIREC (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;12.000;tonnes/an
0005514316;CHIMIREC (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;9.000;tonnes/an
0005514346;BREIZ REMORQUAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;898.000;tonnes/an
0005514371;CARRIERES BRETONNES;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);29;;17 01 01;Béton;;370.000;tonnes/an
0005514371;CARRIERES BRETONNES;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);29;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;54000.000;tonnes/an
0005514534;LTC Dech. park an itron (exBegArC'hra);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);22;;17 01 03;Tuiles et céramiques;;0.000;tonnes/an
0005514534;LTC Dech. park an itron (exBegArC'hra);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);22;;19 12 09;Minéraux (par exemple : sable, cailloux);;0.000;tonnes/an
0005514534;LTC Dech. park an itron (exBegArC'hra);Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;22;;18 02 03;Déchets dont la collecte et l'élimination ne font pas l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;;0.000;tonnes/an
0005514534;LTC Dech. park an itron (exBegArC'hra);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);22;;17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;;0.000;tonnes/an
0005514534;LTC Dech. park an itron (exBegArC'hra);Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;22;;20 03 07;Déchets encombrants;;0.000;tonnes/an
0005514534;LTC Dech. park an itron (exBegArC'hra);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.000;tonnes/an
0005514534;LTC Dech. park an itron (exBegArC'hra);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;;0.000;tonnes/an
0005514534;LTC Dech. park an itron (exBegArC'hra);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;15 01 03;Emballages en bois;;0.000;tonnes/an
0005514534;LTC Dech. park an itron (exBegArC'hra);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;19 12 05;Verre;;0.000;tonnes/an
0005514534;LTC Dech. park an itron (exBegArC'hra);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;20 01 10;Vêtements;;0.000;tonnes/an
0005514534;LTC Dech. park an itron (exBegArC'hra);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;0.000;tonnes/an
0005514534;LTC Dech. park an itron (exBegArC'hra);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);22;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;0.000;tonnes/an
0005514534;LTC Dech. park an itron (exBegArC'hra);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;22;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.000;tonnes/an
0005514534;LTC Dech. park an itron (exBegArC'hra);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;22;;02 01 04;Déchets de matières plastiques (à l'exclusion des emballages);;0.000;tonnes/an
0005514534;LTC Dech. park an itron (exBegArC'hra);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;22;;17 01 01;Béton;;0.000;tonnes/an
0005514534;LTC Dech. park an itron (exBegArC'hra);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;22;;20 01 01;Papier et carton;;0.000;tonnes/an
0005514535;SAS GUY PRADAT RECYCLGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;366.000;tonnes/an
0005514535;SAS GUY PRADAT RECYCLGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;27481.000;tonnes/an
0005514535;SAS GUY PRADAT RECYCLGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;5868.000;tonnes/an
0005514535;SAS GUY PRADAT RECYCLGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;301.000;tonnes/an
0005514535;SAS GUY PRADAT RECYCLGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;15 01 04;Emballages métalliques;;272.000;tonnes/an
0005514535;SAS GUY PRADAT RECYCLGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;15 01 06;Emballages en mélange;;235.000;tonnes/an
0005514535;SAS GUY PRADAT RECYCLGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;39.000;tonnes/an
0005514535;SAS GUY PRADAT RECYCLGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;27.000;tonnes/an
0005514535;SAS GUY PRADAT RECYCLGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;17 02 01;Bois;;807.000;tonnes/an
0005514535;SAS GUY PRADAT RECYCLGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;17 04 05;Fer et acier;;1557.000;tonnes/an
0005514535;SAS GUY PRADAT RECYCLGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;20 01 01;Papier et carton;;596.000;tonnes/an
0005514535;SAS GUY PRADAT RECYCLGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;7012.000;tonnes/an
0005514535;SAS GUY PRADAT RECYCLGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;20 01 39;Matières plastiques;;106.000;tonnes/an
0005514535;SAS GUY PRADAT RECYCLGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;19094.000;tonnes/an
0005514565;ACOMEX;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.006;tonnes/an
0005514565;ACOMEX;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;19 12 05;Verre;;0.965;tonnes/an
0005514887;RECYCLEURS BRETONS ex BLEU VERT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;15 01 03;Emballages en bois;;1439.000;tonnes/an
0005514887;RECYCLEURS BRETONS ex BLEU VERT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;15 01 03;Emballages en bois;;167.000;tonnes/an
0005514887;RECYCLEURS BRETONS ex BLEU VERT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;15 01 06;Emballages en mélange;;23.000;tonnes/an
0005514887;RECYCLEURS BRETONS ex BLEU VERT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;17 02 01;Bois;;4198.000;tonnes/an
0005514887;RECYCLEURS BRETONS ex BLEU VERT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;;17 02 01;Bois;;20.000;tonnes/an
0005514887;RECYCLEURS BRETONS ex BLEU VERT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;17 02 01;Bois;;102.000;tonnes/an
0005514887;RECYCLEURS BRETONS ex BLEU VERT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;300.000;tonnes/an
0005514887;RECYCLEURS BRETONS ex BLEU VERT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;20 02 01;Déchets biodégradables;;37.000;tonnes/an
0005514887;RECYCLEURS BRETONS ex BLEU VERT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;;20 02 01;Déchets biodégradables;;29.000;tonnes/an
0005514887;RECYCLEURS BRETONS ex BLEU VERT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;20 02 01;Déchets biodégradables;;7.000;tonnes/an
0005515333;RENNES METROPOLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;;4.000;tonnes/an
0005515333;RENNES METROPOLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.274;tonnes/an
0005515333;RENNES METROPOLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.150;tonnes/an
0005515423;ATELIERS FOUESNANTAIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;29.000;tonnes/an
0005515423;ATELIERS FOUESNANTAIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;22;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;11.000;tonnes/an
0005515423;ATELIERS FOUESNANTAIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;117.000;tonnes/an
0005515423;ATELIERS FOUESNANTAIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;65.000;tonnes/an
0005515423;ATELIERS FOUESNANTAIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;44.000;tonnes/an
0005515423;ATELIERS FOUESNANTAIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;938.000;tonnes/an
0005515466;RENNES METROPOLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;;7.000;tonnes/an
0005515466;RENNES METROPOLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.205;tonnes/an
0005515466;RENNES METROPOLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.566;tonnes/an
0005515481;RENNES METROPOLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;;5.000;tonnes/an
0005515481;RENNES METROPOLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.208;tonnes/an
0005515481;RENNES METROPOLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.445;tonnes/an
0005515506;RENNES METROPOLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);35;;17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;;0.000;tonnes/an
0005515507;SMICTOM Centre Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.663;tonnes/an
0005515509;SMICTOM Centre Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.416;tonnes/an
0005515511;SMICTOM Centre Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;1.000;tonnes/an
0005515512;Communauté d'Agglomération;Traitement de déchets non dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;35;;20 02 01;Déchets biodégradables;;2675.000;tonnes/an
0005515512;Communauté d'Agglomération;Traitement de déchets non dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;35;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;20329.000;tonnes/an
0005515698;RENNES METROPOLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;;6.000;tonnes/an
0005515698;RENNES METROPOLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.347;tonnes/an
0005515698;RENNES METROPOLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.213;tonnes/an
0005515707;RENNES METROPOLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;;5.000;tonnes/an
0005515707;RENNES METROPOLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.245;tonnes/an
0005515707;RENNES METROPOLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.142;tonnes/an
0005515783;RENNES METROPOLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;;5.000;tonnes/an
0005515783;RENNES METROPOLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.475;tonnes/an
0005515783;RENNES METROPOLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.092;tonnes/an
0005515785;GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;56;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;2681.000;tonnes/an
0005515785;GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;27.000;tonnes/an
0005515785;GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;56;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;189.000;tonnes/an
0005515785;GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;56;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;2.000;tonnes/an
0005515785;GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;29;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;74.000;tonnes/an
0005515785;GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;18.000;tonnes/an
0005515785;GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;335.000;tonnes/an
0005515785;GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;584.000;tonnes/an
0005515785;GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;78.000;tonnes/an
0005515785;GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;15 01 03;Emballages en bois;;184.000;tonnes/an
0005515785;GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;11.000;tonnes/an
0005515785;GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;16 01 17;Métaux ferreux;;3.000;tonnes/an
0005515785;GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;16 01 18;Métaux non ferreux;;34.000;tonnes/an
0005515785;GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;16 01 18;Métaux non ferreux;;46.000;tonnes/an
0005515785;GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;16 01 18;Métaux non ferreux;;500.000;tonnes/an
0005515785;GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;16 01 19;Matières plastiques;;25.000;tonnes/an
0005515785;GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;16 01 20;Verre;;46.000;tonnes/an
0005515785;GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;47.000;tonnes/an
0005515785;GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;50.000;tonnes/an
0005515785;GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;16 08 01;Catalyseurs usés contenant de l'or, de l'argent, du rhénium, du rhodium, du palladium, de l'iridium ou du platine (sauf rubrique 16 08 07);;343.000;tonnes/an
0005515785;GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;17 02 01;Bois;;102.000;tonnes/an
0005515785;GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;17 02 01;Bois;;1666.000;tonnes/an
0005515785;GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;17 02 02;Verre;;2.000;tonnes/an
0005515785;GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;187.000;tonnes/an
0005515785;GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;17 04 02;Aluminium;;383.000;tonnes/an
0005515785;GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;17 04 03;Plomb;;12.000;tonnes/an
0005515785;GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;17 04 04;Zinc;;144.000;tonnes/an
0005515785;GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;17 04 05;Fer et acier;;1336.000;tonnes/an
0005515785;GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;17 04 05;Fer et acier;;6918.000;tonnes/an
0005515785;GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;17 04 07;Métaux en mélange;;14.000;tonnes/an
0005515785;GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;135.000;tonnes/an
0005515785;GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;;6.000;tonnes/an
0005515785;GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;484.000;tonnes/an
0005515785;GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;8289.000;tonnes/an
0005515785;GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;19 10 01;Déchets de fer ou d'acier;;778.000;tonnes/an
0005515785;GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.120;tonnes/an
0005515785;GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;20 01 01;Papier et carton;;554.000;tonnes/an
0005515785;GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;18.000;tonnes/an
0005515785;GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;231.000;tonnes/an
0005515785;GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;20 02 01;Déchets biodégradables;;28.000;tonnes/an
0005515785;GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.620;tonnes/an
0005515907;SMICTOM Centre Ouest (Gaël);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);35;;19 05 01;Fraction non compostée des déchets municipaux et assimilés;;7117.000;tonnes/an
0005515907;SMICTOM Centre Ouest (Gaël);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);22;;20 03 07;Déchets encombrants;;597.000;tonnes/an
0005515907;SMICTOM Centre Ouest (Gaël);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);35;;20 03 07;Déchets encombrants;;1991.000;tonnes/an
0005515907;SMICTOM Centre Ouest (Gaël);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);56;;20 03 07;Déchets encombrants;;617.000;tonnes/an
0005515907;SMICTOM Centre Ouest (Gaël);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);22;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;2623.000;tonnes/an
0005515907;SMICTOM Centre Ouest (Gaël);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;13084.000;tonnes/an
0005515962;Communauté Communes du Pays Fouesnantais;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);29;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;54644.000;tonnes/an
0005515962;Communauté Communes du Pays Fouesnantais;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);29;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;4667.000;tonnes/an
0005515962;Communauté Communes du Pays Fouesnantais;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);29;;20 02 01;Déchets biodégradables;;12287.000;tonnes/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;06 03 14;Sels solides et solutions autres que ceux visés aux rubriques 06 03 11 et 06 03 13;;6.000;tonnes/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;56;;07 05 14;Déchets solides autres que ceux visés à la rubrique 07 05 13;;0.191;tonnes/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;;07 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;26.000;tonnes/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;22;;08 01 14;Boues provenant de peintures ou vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 13;;25.000;tonnes/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;17;;08 01 20;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 19;;0.708;tonnes/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;53;;08 01 20;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 19;;7.000;tonnes/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;42.000;tonnes/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;56;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;0.232;tonnes/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;;7.000;tonnes/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;17;;10 01 19;Déchets provenant de l'épuration des gaz autres que ceux visés aux rubriques 10 01 05, 10 01 07 et 10 01 18;;4.000;tonnes/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;11 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.660;tonnes/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;6.000;tonnes/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;;12 01 13;Déchets de soudure;;0.033;tonnes/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;53;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;0.276;tonnes/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;53;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;0.010;tonnes/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;22;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;0.056;tonnes/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;22;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.032;tonnes/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.070;tonnes/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;16 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;12.000;tonnes/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;0.444;tonnes/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;;18 02 08;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 02 07;;0.023;tonnes/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;15.000;tonnes/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;3.000;tonnes/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;12.000;tonnes/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;;08 01 16;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 15;;0.940;tonnes/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;8.000;tonnes/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;0.070;tonnes/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;;0.245;tonnes/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.017;tonnes/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;3.000;tonnes/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;;1.000;tonnes/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;5.000;tonnes/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;1.000;tonnes/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;5.000;tonnes/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.609;tonnes/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.771;tonnes/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.257;tonnes/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;9.000;tonnes/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;61;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;2.000;tonnes/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.726;tonnes/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;12 01 02;Fines et poussières de métaux ferreux;;3.000;tonnes/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;;16.000;tonnes/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.012;tonnes/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;14;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;1.000;tonnes/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;10.000;tonnes/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;26.000;tonnes/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.291;tonnes/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;12.000;tonnes/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;6.000;tonnes/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;13.000;tonnes/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;61;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;5.000;tonnes/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.009;tonnes/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;15 01 04;Emballages métalliques;;0.004;tonnes/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;15 01 04;Emballages métalliques;;0.103;tonnes/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;;15 01 04;Emballages métalliques;;0.220;tonnes/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;15 01 06;Emballages en mélange;;5.000;tonnes/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;;15 01 07;Emballages en verre;;0.332;tonnes/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.743;tonnes/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.016;tonnes/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;3.000;tonnes/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.818;tonnes/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;3.000;tonnes/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.784;tonnes/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;4.000;tonnes/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;0.146;tonnes/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;11.000;tonnes/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;0.003;tonnes/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;4.000;tonnes/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;;0.015;tonnes/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;;29.000;tonnes/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;0.007;tonnes/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;0.158;tonnes/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;50;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;0.008;tonnes/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;0.044;tonnes/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;61;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;0.009;tonnes/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;1.000;tonnes/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.134;tonnes/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.142;tonnes/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.555;tonnes/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.074;tonnes/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;86;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.069;tonnes/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;;2.000;tonnes/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;;7.000;tonnes/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;3.000;tonnes/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;5.000;tonnes/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;16.000;tonnes/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;14.000;tonnes/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;39.000;tonnes/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;9.000;tonnes/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;68.000;tonnes/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;61;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;2.000;tonnes/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;10.000;tonnes/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;20 01 28;Peinture, encres, colles et résines autres que celles visées à la rubrique 20 01 27;;2.000;tonnes/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;20 01 28;Peinture, encres, colles et résines autres que celles visées à la rubrique 20 01 27;;2.000;tonnes/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;20 01 28;Peinture, encres, colles et résines autres que celles visées à la rubrique 20 01 27;;5.000;tonnes/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;20 01 28;Peinture, encres, colles et résines autres que celles visées à la rubrique 20 01 27;;1.000;tonnes/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;;20 01 28;Peinture, encres, colles et résines autres que celles visées à la rubrique 20 01 27;;0.247;tonnes/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;20 01 28;Peinture, encres, colles et résines autres que celles visées à la rubrique 20 01 27;;0.203;tonnes/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;;0.085;tonnes/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;;4.000;tonnes/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;61;;20 01 39;Matières plastiques;;0.102;tonnes/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;20 01 39;Matières plastiques;;0.066;tonnes/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;15 01 07;Emballages en verre;;0.904;tonnes/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;;15 01 07;Emballages en verre;;1.000;tonnes/an
0005516202;Communauté C. Pleyben Chateaulin Porzay;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);29;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;1030.000;tonnes/an
0005516202;Communauté C. Pleyben Chateaulin Porzay;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);29;;20 02 01;Déchets biodégradables;;3235.000;tonnes/an
0005516255;VALCOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;1284.000;tonnes/an
0005516255;VALCOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;20 03 07;Déchets encombrants;;1303.000;tonnes/an
0005516255;VALCOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;8.000;tonnes/an
0005516255;VALCOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;17 02 01;Bois;;938.000;tonnes/an
0005516255;VALCOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;17 04 05;Fer et acier;;566.000;tonnes/an
0005516255;VALCOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;20 01 01;Papier et carton;;142.000;tonnes/an
0005516255;VALCOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;20 01 11;Textiles;;12.000;tonnes/an
0005516255;VALCOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;3.000;tonnes/an
0005516255;VALCOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;20 01 39;Matières plastiques;;3.000;tonnes/an
0005516255;VALCOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;20 02 01;Déchets biodégradables;;7456.000;tonnes/an
0005516255;VALCOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;378.000;tonnes/an
0005516255;VALCOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;20 03 07;Déchets encombrants;;301.000;tonnes/an
0005516270;VALCOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;936.000;tonnes/an
0005516270;VALCOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;2.000;tonnes/an
0005516270;VALCOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;17 02 01;Bois;;799.000;tonnes/an
0005516270;VALCOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;17 04 05;Fer et acier;;452.000;tonnes/an
0005516270;VALCOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;20 01 01;Papier et carton;;94.000;tonnes/an
0005516270;VALCOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;20 01 11;Textiles;;7.000;tonnes/an
0005516270;VALCOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;1.000;tonnes/an
0005516270;VALCOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;20 01 39;Matières plastiques;;2.000;tonnes/an
0005516270;VALCOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;20 02 01;Déchets biodégradables;;5238.000;tonnes/an
0005516270;VALCOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;315.000;tonnes/an
0005516270;VALCOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;20 03 07;Déchets encombrants;;1400.000;tonnes/an
0005516277;SIRCOB;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);29;;20 02 02;Terres et pierres;;0.000;tonnes/an
0005516277;SIRCOB;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;29;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0005516277;SIRCOB;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.000;tonnes/an
0005516277;SIRCOB;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.000;tonnes/an
0005516277;SIRCOB;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;0.000;tonnes/an
0005516277;SIRCOB;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;20 03 07;Déchets encombrants;;0.000;tonnes/an
0005516277;SIRCOB;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);29;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;0.000;tonnes/an
0005516277;SIRCOB;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);29;;20 02 01;Déchets biodégradables;;0.000;tonnes/an
0005516277;SIRCOB;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;;20 01 40;Métaux;;0.000;tonnes/an
0005516277;SIRCOB;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;29;;20 01 01;Papier et carton;;0.000;tonnes/an
0005516277;SIRCOB;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;29;;20 01 28;Peinture, encres, colles et résines autres que celles visées à la rubrique 20 01 27;;0.000;tonnes/an
0005516581;BEUREL Environnement  + ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);22;;17 01 01;Béton;;5264.000;tonnes/an
0005516581;BEUREL Environnement  + ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);22;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;29336.000;tonnes/an
0005516581;BEUREL Environnement  + ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);22;;17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;;4896.000;tonnes/an
0005516581;BEUREL Environnement  + ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;22;;03 03 08;Déchets provenant du tri de papier et de carton destinés au recyclage;;72.000;tonnes/an
0005516581;BEUREL Environnement  + ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;22;;17 02 01;Bois;;1513.000;tonnes/an
0005516581;BEUREL Environnement  + ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;22;;17 02 03;Matières plastiques;;10.000;tonnes/an
0005516581;BEUREL Environnement  + ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;22;;17 04 07;Métaux en mélange;;282.000;tonnes/an
0005516581;BEUREL Environnement  + ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;22;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;5956.000;tonnes/an
0005516706;SYSEM(Syndicat de traitement des déchet);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);56;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;44825.000;tonnes/an
0005516724;LE PAPE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);29;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;7571.000;tonnes/an
0005516724;LE PAPE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);29;;17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;;53.000;tonnes/an
0005516724;LE PAPE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);29;;20 03 07;Déchets encombrants;;3602.000;tonnes/an
0005516724;LE PAPE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;29;;15 01 03;Emballages en bois;;107.000;tonnes/an
0005516724;LE PAPE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;29;;17 02 01;Bois;;3226.000;tonnes/an
0005516724;LE PAPE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;29;;20 02 01;Déchets biodégradables;;894.000;tonnes/an
0005516724;LE PAPE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;29;;20 03 07;Déchets encombrants;;37.000;tonnes/an
0005516724;LE PAPE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);29;;17 02 01;Bois;;1616.000;tonnes/an
0005516724;LE PAPE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);29;;20 02 01;Déchets biodégradables;;667.000;tonnes/an
0005516724;LE PAPE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;;17 04 05;Fer et acier;;89.000;tonnes/an
0005516724;LE PAPE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;29;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;33.000;tonnes/an
0005516724;LE PAPE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;29;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;0.000;tonnes/an
0005516724;LE PAPE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;29;;17 01 01;Béton;;12579.000;tonnes/an
0005516724;LE PAPE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;29;;17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;;419.000;tonnes/an
0005516758;RENNES METROPOLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;;3.000;tonnes/an
0005516758;RENNES METROPOLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.217;tonnes/an
0005516758;RENNES METROPOLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.148;tonnes/an
0005516843;Douarnenez communauté;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);29;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;3025.000;tonnes/an
0005516843;Douarnenez communauté;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);29;;20 02 01;Déchets biodégradables;;2276.000;tonnes/an
0005516870;SECHE ENVIRONNEMENT OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;4477.000;tonnes/an
0005516870;SECHE ENVIRONNEMENT OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;56;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;210.000;tonnes/an
0005516870;SECHE ENVIRONNEMENT OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;;31.000;tonnes/an
0005516870;SECHE ENVIRONNEMENT OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;56;;17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;;4.000;tonnes/an
0005516870;SECHE ENVIRONNEMENT OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;5.000;tonnes/an
0005516870;SECHE ENVIRONNEMENT OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;1554.000;tonnes/an
0005516870;SECHE ENVIRONNEMENT OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;56;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;501.000;tonnes/an
0005516870;SECHE ENVIRONNEMENT OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;24.000;tonnes/an
0005516870;SECHE ENVIRONNEMENT OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;7.000;tonnes/an
0005516870;SECHE ENVIRONNEMENT OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;15 01 03;Emballages en bois;;17.000;tonnes/an
0005516870;SECHE ENVIRONNEMENT OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;15 01 03;Emballages en bois;;58.000;tonnes/an
0005516870;SECHE ENVIRONNEMENT OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;30.000;tonnes/an
0005516870;SECHE ENVIRONNEMENT OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;17 02 01;Bois;;123.000;tonnes/an
0005516870;SECHE ENVIRONNEMENT OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;17 02 01;Bois;;34.000;tonnes/an
0005516870;SECHE ENVIRONNEMENT OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;20 01 01;Papier et carton;;26.000;tonnes/an
0005516870;SECHE ENVIRONNEMENT OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;20 01 01;Papier et carton;;58.000;tonnes/an
0005516870;SECHE ENVIRONNEMENT OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;20 01 02;Verre;;1781.000;tonnes/an
0005516870;SECHE ENVIRONNEMENT OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;20 01 02;Verre;;2098.000;tonnes/an
0005516870;SECHE ENVIRONNEMENT OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;9.000;tonnes/an
0005516870;SECHE ENVIRONNEMENT OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;4830.000;tonnes/an
0005516870;SECHE ENVIRONNEMENT OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;12.000;tonnes/an
0005516870;SECHE ENVIRONNEMENT OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;843.000;tonnes/an
0005516870;SECHE ENVIRONNEMENT OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;20 01 40;Métaux;;5.000;tonnes/an
0005516870;SECHE ENVIRONNEMENT OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;20 01 40;Métaux;;14.000;tonnes/an
0005516870;SECHE ENVIRONNEMENT OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;20.000;tonnes/an
0005516870;SECHE ENVIRONNEMENT OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;20 02 01;Déchets biodégradables;;7.000;tonnes/an
0005516870;SECHE ENVIRONNEMENT OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;20 02 01;Déchets biodégradables;;44.000;tonnes/an
0005516870;SECHE ENVIRONNEMENT OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;20 02 01;Déchets biodégradables;;102.000;tonnes/an
0005516870;SECHE ENVIRONNEMENT OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;20 03 07;Déchets encombrants;;25.000;tonnes/an
0005516870;SECHE ENVIRONNEMENT OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;20 03 07;Déchets encombrants;;1034.000;tonnes/an
0005516870;SECHE ENVIRONNEMENT OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;20 03 07;Déchets encombrants;;577.000;tonnes/an
0005517017;LES RECYCLEURS BRETONS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;;17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;;51.000;tonnes/an
0005517017;LES RECYCLEURS BRETONS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;1358.000;tonnes/an
0005517017;LES RECYCLEURS BRETONS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;15 01 03;Emballages en bois;;1573.000;tonnes/an
0005517017;LES RECYCLEURS BRETONS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;15 01 04;Emballages métalliques;;0.160;tonnes/an
0005517017;LES RECYCLEURS BRETONS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;2256.000;tonnes/an
0005517017;LES RECYCLEURS BRETONS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;17 02 01;Bois;;2503.000;tonnes/an
0005517017;LES RECYCLEURS BRETONS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;17 02 02;Verre;;12.000;tonnes/an
0005517017;LES RECYCLEURS BRETONS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.140;tonnes/an
0005517017;LES RECYCLEURS BRETONS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;17 04 02;Aluminium;;3.000;tonnes/an
0005517017;LES RECYCLEURS BRETONS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;17 04 04;Zinc;;3.000;tonnes/an
0005517017;LES RECYCLEURS BRETONS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;17 04 05;Fer et acier;;0.360;tonnes/an
0005517017;LES RECYCLEURS BRETONS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;17 04 05;Fer et acier;;219.000;tonnes/an
0005517017;LES RECYCLEURS BRETONS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;17 04 05;Fer et acier;;0.880;tonnes/an
0005517017;LES RECYCLEURS BRETONS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.480;tonnes/an
0005517017;LES RECYCLEURS BRETONS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;105.000;tonnes/an
0005517017;LES RECYCLEURS BRETONS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;9349.000;tonnes/an
0005517017;LES RECYCLEURS BRETONS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;20 02 01;Déchets biodégradables;;251.000;tonnes/an
0005517017;LES RECYCLEURS BRETONS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;29;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;1362.000;tonnes/an
0005517017;LES RECYCLEURS BRETONS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;29;;15 01 06;Emballages en mélange;;27341.000;tonnes/an
0005517017;LES RECYCLEURS BRETONS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;56;;15 01 06;Emballages en mélange;;240.000;tonnes/an
0005517297;PAPREC GRAND OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;20 01 34;Piles et accumulateurs autres que ceux visés à la rubrique 20 01 33;;0.000;tonnes/an
0005517297;PAPREC GRAND OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;0.000;tonnes/an
0005517297;PAPREC GRAND OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;0.000;tonnes/an
0005517322;CHARIER Carrières et Matériaux;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);56;;10 13 14;Déchets et boues de béton;;201.000;tonnes/an
0005517322;CHARIER Carrières et Matériaux;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);44;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;12310.000;tonnes/an
0005517322;CHARIER Carrières et Matériaux;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);56;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;30270.000;tonnes/an
0005517322;CHARIER Carrières et Matériaux;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);56;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;61693.000;tonnes/an
0005517322;CHARIER Carrières et Matériaux;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);56;;19 08 02;Déchets de dessablage;;306.000;tonnes/an
0005517322;CHARIER Carrières et Matériaux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;29;;17 01 01;Béton;;8.000;tonnes/an
0005517322;CHARIER Carrières et Matériaux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;35;;17 01 01;Béton;;6.000;tonnes/an
0005517322;CHARIER Carrières et Matériaux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;;17 01 01;Béton;;7.000;tonnes/an
0005517322;CHARIER Carrières et Matériaux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;56;;17 01 01;Béton;;10215.000;tonnes/an
0005517322;CHARIER Carrières et Matériaux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;35;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;37.000;tonnes/an
0005517322;CHARIER Carrières et Matériaux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;110.000;tonnes/an
0005517322;CHARIER Carrières et Matériaux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;56;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;574.000;tonnes/an
0005517458;Decheterie St Agathon (Agglo);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);22;;20 02 01;Déchets biodégradables;;6016.000;tonnes/an
0005518021;LORIENT AGGLOMERATION;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);56;;19 05 01;Fraction non compostée des déchets municipaux et assimilés;;1669.000;tonnes/an
0005518021;LORIENT AGGLOMERATION;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);56;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;24599.000;tonnes/an
0005518021;LORIENT AGGLOMERATION;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);56;;20 03 07;Déchets encombrants;;6777.000;tonnes/an
0005518289;CENTRALE BIOGAZ DE QUIMPER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);29;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;1054.000;tonnes/an
0005518289;CENTRALE BIOGAZ DE QUIMPER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);29;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;6077.000;tonnes/an
0005518289;CENTRALE BIOGAZ DE QUIMPER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);56;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;217.000;tonnes/an
0005518289;CENTRALE BIOGAZ DE QUIMPER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);29;;02 02 02;Déchets de tissus animaux;;1777.000;tonnes/an
0005518289;CENTRALE BIOGAZ DE QUIMPER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);22;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;325.000;tonnes/an
0005518289;CENTRALE BIOGAZ DE QUIMPER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);29;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;1111.000;tonnes/an
0005518289;CENTRALE BIOGAZ DE QUIMPER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;10.000;tonnes/an
0005518289;CENTRALE BIOGAZ DE QUIMPER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);22;;02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;801.000;tonnes/an
0005518289;CENTRALE BIOGAZ DE QUIMPER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);29;;02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;4549.000;tonnes/an
0005518289;CENTRALE BIOGAZ DE QUIMPER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);56;;02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;1561.000;tonnes/an
0005518289;CENTRALE BIOGAZ DE QUIMPER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);29;;02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2023.000;tonnes/an
0005518289;CENTRALE BIOGAZ DE QUIMPER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);29;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;519.000;tonnes/an
0005518289;CENTRALE BIOGAZ DE QUIMPER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;169.000;tonnes/an
0005518289;CENTRALE BIOGAZ DE QUIMPER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);22;;02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;235.000;tonnes/an
0005518289;CENTRALE BIOGAZ DE QUIMPER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);29;;02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;268.000;tonnes/an
0005518289;CENTRALE BIOGAZ DE QUIMPER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);29;;02 05 02;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;326.000;tonnes/an
0005518289;CENTRALE BIOGAZ DE QUIMPER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);29;;02 07 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;12.000;tonnes/an
0005518289;CENTRALE BIOGAZ DE QUIMPER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);29;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;13.000;tonnes/an
0005518289;CENTRALE BIOGAZ DE QUIMPER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);29;;20 02 01;Déchets biodégradables;;124.000;tonnes/an
0005518290;CENTRALE BIOGAZ DE KASTELLIN;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);29;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;1669.000;tonnes/an
0005518290;CENTRALE BIOGAZ DE KASTELLIN;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);29;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;8779.000;tonnes/an
0005518290;CENTRALE BIOGAZ DE KASTELLIN;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);22;;02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;47.000;tonnes/an
0005518290;CENTRALE BIOGAZ DE KASTELLIN;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);29;;02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;5914.000;tonnes/an
0005518290;CENTRALE BIOGAZ DE KASTELLIN;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);56;;02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;333.000;tonnes/an
0005518290;CENTRALE BIOGAZ DE KASTELLIN;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);29;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;239.000;tonnes/an
0005518290;CENTRALE BIOGAZ DE KASTELLIN;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;178.000;tonnes/an
0005518290;CENTRALE BIOGAZ DE KASTELLIN;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);80;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;76.000;tonnes/an
0005518290;CENTRALE BIOGAZ DE KASTELLIN;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);14;;02 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;44.000;tonnes/an
0005518290;CENTRALE BIOGAZ DE KASTELLIN;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);22;;02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;1975.000;tonnes/an
0005518290;CENTRALE BIOGAZ DE KASTELLIN;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);29;;02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;892.000;tonnes/an
0005518290;CENTRALE BIOGAZ DE KASTELLIN;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);65;;02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;33.000;tonnes/an
0005518290;CENTRALE BIOGAZ DE KASTELLIN;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);70;;02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;376.000;tonnes/an
0005518290;CENTRALE BIOGAZ DE KASTELLIN;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);29;;19 06 06;Digestats provenant du traitement anaérobie des déchets animaux et végétaux;;152.000;tonnes/an
0005518290;CENTRALE BIOGAZ DE KASTELLIN;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);29;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;9.000;tonnes/an
0005518290;CENTRALE BIOGAZ DE KASTELLIN;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);29;;20 02 01;Déchets biodégradables;;9.000;tonnes/an
0005518348;PORZAY T.P. SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);29;;20 02 02;Terres et pierres;;5559.000;tonnes/an
0005518351;KERGUILLO (ISDI) PLOUDALMEZEAU;Traitement de déchets non dangereux;2020;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);29;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;4015.000;tonnes/an
0005518417;CHARIER CM (ISDI Guermeur);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);29;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;15.000;tonnes/an
0005518417;CHARIER CM (ISDI Guermeur);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);56;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;17873.000;tonnes/an
0005518417;CHARIER CM (ISDI Guermeur);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);29;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;160.000;tonnes/an
0005518417;CHARIER CM (ISDI Guermeur);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);56;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;111435.000;tonnes/an
0005518417;CHARIER CM (ISDI Guermeur);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;29;;17 01 01;Béton;;157.000;tonnes/an
0005518417;CHARIER CM (ISDI Guermeur);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;56;;17 01 01;Béton;;4633.000;tonnes/an
0005518449;SARL METHALICA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;5800.000;tonnes/an
0005518449;SARL METHALICA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;12100.000;tonnes/an
0005518521;LANNION TREGOR COMMUNAUTE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);22;;17 01 03;Tuiles et céramiques;;0.000;tonnes/an
0005518521;LANNION TREGOR COMMUNAUTE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);22;;19 12 09;Minéraux (par exemple : sable, cailloux);;0.000;tonnes/an
0005518521;LANNION TREGOR COMMUNAUTE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;22;;18 02 03;Déchets dont la collecte et l'élimination ne font pas l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;;0.000;tonnes/an
0005518521;LANNION TREGOR COMMUNAUTE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);22;;17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;;0.000;tonnes/an
0005518521;LANNION TREGOR COMMUNAUTE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;22;;20 03 07;Déchets encombrants;;0.000;tonnes/an
0005518521;LANNION TREGOR COMMUNAUTE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.000;tonnes/an
0005518521;LANNION TREGOR COMMUNAUTE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;;0.000;tonnes/an
0005518521;LANNION TREGOR COMMUNAUTE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;15 01 03;Emballages en bois;;0.000;tonnes/an
0005518521;LANNION TREGOR COMMUNAUTE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;19 12 05;Verre;;0.000;tonnes/an
0005518521;LANNION TREGOR COMMUNAUTE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;20 01 10;Vêtements;;0.000;tonnes/an
0005518521;LANNION TREGOR COMMUNAUTE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;0.000;tonnes/an
0005518521;LANNION TREGOR COMMUNAUTE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);22;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;0.000;tonnes/an
0005518521;LANNION TREGOR COMMUNAUTE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;22;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.000;tonnes/an
0005518521;LANNION TREGOR COMMUNAUTE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;22;;02 01 04;Déchets de matières plastiques (à l'exclusion des emballages);;0.000;tonnes/an
0005518521;LANNION TREGOR COMMUNAUTE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;35;;17 01 01;Béton;;0.000;tonnes/an
0005518521;LANNION TREGOR COMMUNAUTE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;22;;20 01 01;Papier et carton;;0.000;tonnes/an
0005518839;RECYCLEURS BRETONS (LES);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;15 01 04;Emballages métalliques;;62.000;tonnes/an
0005518839;RECYCLEURS BRETONS (LES);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;15 01 06;Emballages en mélange;;60.000;tonnes/an
0005518839;RECYCLEURS BRETONS (LES);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;15 01 06;Emballages en mélange;;30.000;tonnes/an
0005518839;RECYCLEURS BRETONS (LES);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;17 02 01;Bois;;46.000;tonnes/an
0005518839;RECYCLEURS BRETONS (LES);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;4.000;tonnes/an
0005518839;RECYCLEURS BRETONS (LES);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;17 04 02;Aluminium;;9.000;tonnes/an
0005518839;RECYCLEURS BRETONS (LES);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;23069.000;tonnes/an
0005518839;RECYCLEURS BRETONS (LES);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;;17 04 05;Fer et acier;;12963.000;tonnes/an
0005518839;RECYCLEURS BRETONS (LES);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;17 04 05;Fer et acier;;20.000;tonnes/an
0005518839;RECYCLEURS BRETONS (LES);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;;17 04 05;Fer et acier;;567.000;tonnes/an
0005518839;RECYCLEURS BRETONS (LES);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;;17 04 07;Métaux en mélange;;730.000;tonnes/an
0005518843;BIODEAC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;16;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;1428.000;tonnes/an
0005518843;BIODEAC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;22;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;722.000;tonnes/an
0005518843;BIODEAC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;851.000;tonnes/an
0005518843;BIODEAC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;56;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;56.000;tonnes/an
0005518843;BIODEAC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;22;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;23999.000;tonnes/an
0005518843;BIODEAC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;56;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;3443.000;tonnes/an
0005518843;BIODEAC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;22;;02 02 01;Boues provenant du lavage et du nettoyage;;259.000;tonnes/an
0005518843;BIODEAC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;22;;02 02 02;Déchets de tissus animaux;;137.000;tonnes/an
0005518843;BIODEAC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;29;;02 02 02;Déchets de tissus animaux;;373.000;tonnes/an
0005518843;BIODEAC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;56;;02 02 02;Déchets de tissus animaux;;348.000;tonnes/an
0005518843;BIODEAC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;02 02 02;Déchets de tissus animaux;;26.000;tonnes/an
0005518843;BIODEAC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;22;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;433.000;tonnes/an
0005518843;BIODEAC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;22;;02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;11434.000;tonnes/an
0005518843;BIODEAC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;;02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;387.000;tonnes/an
0005518843;BIODEAC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;56;;02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;243.000;tonnes/an
0005518843;BIODEAC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;22;;02 03 01;Boues provenant du lavage, du nettoyage, de l'épluchage, de la centrifugation et de la séparation;;869.000;tonnes/an
0005518843;BIODEAC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;22;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;858.000;tonnes/an
0005518843;BIODEAC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;29;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;19.000;tonnes/an
0005518843;BIODEAC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;894.000;tonnes/an
0005518843;BIODEAC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;71.000;tonnes/an
0005518843;BIODEAC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;56;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;86.000;tonnes/an
0005518843;BIODEAC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;22;;02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;71.000;tonnes/an
0005518843;BIODEAC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;22;;02 05 02;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;1873.000;tonnes/an
0005518843;BIODEAC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;22;;02 06 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;1.000;tonnes/an
0005519095;SMICTOM CO;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.451;tonnes/an
0005519736;Communauté de Communes du Kreiz Breizh;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);22;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;2710.000;tonnes/an
0005519847;KERLEROUX TP (ISDI Ploudalmézeau);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);29;;20 02 02;Terres et pierres;;8800.000;tonnes/an
0005519849;KERLEROUX TP;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);29;;20 02 02;Terres et pierres;;33600.000;tonnes/an
0005519852;LAGADEC TP  SAS (ISDI)  Penvern Guipavas;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);29;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;88006.000;tonnes/an
0005519854;LAGADEC (ISDI) Bronfez-Crozon;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);29;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;23462.000;tonnes/an
0005519855;LAGADEC TP;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);29;;20 02 02;Terres et pierres;;58500.000;tonnes/an
0005519860;EUROVIA (ISDI) Tromanoir Plouénan;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);29;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;436.000;tonnes/an
0005519863;CARRIERES BRETONNES (ISDI) Elliant;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);29;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;49000.000;tonnes/an
0005519865;ISDI CAST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);29;;17 01 01;Béton;;550.000;tonnes/an
0005519865;ISDI CAST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);29;;17 01 02;Briques;;98.000;tonnes/an
0005519865;ISDI CAST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);29;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;677.000;tonnes/an
0005519865;ISDI CAST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);29;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;72.000;tonnes/an
0005519865;ISDI CAST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);29;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;60198.000;tonnes/an
0005519870;LE PAPE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);29;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;0.000;tonnes/an
0005519874;LE PAPE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);29;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;0.000;tonnes/an
0005519883;GUYOT ENVIRONNEMENT(ISDI) Saint Goazec;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);29;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;6866.000;tonnes/an
0005519883;GUYOT ENVIRONNEMENT(ISDI) Saint Goazec;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);56;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;1087.000;tonnes/an
0005519885;LE PAPE Société;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);29;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;3500.000;tonnes/an
0005519906;Société GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);29;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;115.000;tonnes/an
0005519907;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);35;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;2265.000;tonnes/an
0005519907;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);44;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;25.000;tonnes/an
0005519907;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);56;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;398.000;tonnes/an
0005519907;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);53;;20 02 02;Terres et pierres;;2201.000;tonnes/an
0005519924;LE PAPE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);29;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;19200.000;tonnes/an
0005519924;LE PAPE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);29;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;221000.000;tonnes/an
0005519926;SAS Carrière du Gué Morin;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);35;;01 04 09;Déchets de sable et d'argile;;7300.000;tonnes/an
0005519931;LE PAPE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);29;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;0.000;tonnes/an
0005520021;BAGLIONE 35;Traitement de déchets non dangereux;2020;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);35;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;217868.000;tonnes/an
0005520022;CARDIN (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);35;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;13513.000;tonnes/an
0005520029;TNS BTP;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);35;;17 01 01;Béton;;35.000;tonnes/an
0005520029;TNS BTP;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);35;;17 01 02;Briques;;112.000;tonnes/an
0005520029;TNS BTP;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);35;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;297.000;tonnes/an
0005520029;TNS BTP;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);35;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;200.000;tonnes/an
0005520049;BORDINI Environnement (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);35;;17 01 01;Béton;;2500.000;tonnes/an
0005520049;BORDINI Environnement (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);35;;17 01 02;Briques;;2500.000;tonnes/an
0005520049;BORDINI Environnement (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);35;;17 01 03;Tuiles et céramiques;;2500.000;tonnes/an
0005520049;BORDINI Environnement (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);35;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;2500.000;tonnes/an
0005520049;BORDINI Environnement (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);35;;17 02 02;Verre;;311.000;tonnes/an
0005520060;STOREC (ex SOTHEROC) (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);35;;01 04 08;Déchets de graviers et débris de pierres autres que ceux visés à la rubrique 01 04 07;;5840.000;tonnes/an
0005520292;SAS carrières de GUITTERNEL (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);22;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;0.000;tonnes/an
0005520294;Communauté Communes BOURBRIAC (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);22;;17 01 01;Béton;;285.000;tonnes/an
0005520294;Communauté Communes BOURBRIAC (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);22;;17 01 02;Briques;;285.000;tonnes/an
0005520294;Communauté Communes BOURBRIAC (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);22;;17 01 03;Tuiles et céramiques;;285.000;tonnes/an
0005520294;Communauté Communes BOURBRIAC (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);22;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;285.000;tonnes/an
0005520294;Communauté Communes BOURBRIAC (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);22;;17 02 02;Verre;;285.000;tonnes/an
0005520294;Communauté Communes BOURBRIAC (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);22;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;285.000;tonnes/an
0005520294;Communauté Communes BOURBRIAC (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);22;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;285.000;tonnes/an
0005520294;Communauté Communes BOURBRIAC (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);22;;20 02 02;Terres et pierres;;285.000;tonnes/an
0005520296;Carrieres de ST LUBIN (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);22;;17 01 01;Béton;;0.000;tonnes/an
0005520296;Carrieres de ST LUBIN (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);22;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;0.000;tonnes/an
0005520296;Carrieres de ST LUBIN (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);22;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;0.000;tonnes/an
0005520297;COLAS Etablissement de GUINGAMP, ISDI de PLOUMILLIAU;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);22;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;1128.000;tonnes/an
0005520298;GUILLEMOT Sarl (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);22;;01 04 08;Déchets de graviers et débris de pierres autres que ceux visés à la rubrique 01 04 07;;4595.000;tonnes/an
0005520301;COLAS Etablissement de GUINGAMP, ISDI de PLOUISY;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);22;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;6128.000;tonnes/an
0005520307;NICOL ENVIRONNEMENT (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);22;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;1872.000;tonnes/an
0005520310;Communauté Communes Paimpol Goëlo ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);22;;15 01 07;Emballages en verre;;333.000;tonnes/an
0005520310;Communauté Communes Paimpol Goëlo ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);22;;17 01 01;Béton;;333.000;tonnes/an
0005520310;Communauté Communes Paimpol Goëlo ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);22;;17 01 02;Briques;;333.000;tonnes/an
0005520310;Communauté Communes Paimpol Goëlo ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);22;;17 01 03;Tuiles et céramiques;;333.000;tonnes/an
0005520310;Communauté Communes Paimpol Goëlo ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);22;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;333.000;tonnes/an
0005520310;Communauté Communes Paimpol Goëlo ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);22;;17 02 02;Verre;;333.000;tonnes/an
0005520310;Communauté Communes Paimpol Goëlo ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);22;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;333.000;tonnes/an
0005520310;Communauté Communes Paimpol Goëlo ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);22;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;333.000;tonnes/an
0005520310;Communauté Communes Paimpol Goëlo ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);22;;20 02 02;Terres et pierres;;333.000;tonnes/an
0005520314;EUROVIA BRETAGNE - ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);22;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;3600.000;tonnes/an
0005520358;ISDI PLUVIGNER;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);56;;17 01 01;Béton;;12.000;tonnes/an
0005520358;ISDI PLUVIGNER;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);56;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;5.000;tonnes/an
0005520358;ISDI PLUVIGNER;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);56;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;76149.000;tonnes/an
0005520359;Colas Ploërmel (ISDI Gourhel);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);56;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;0.000;tonnes/an
0005520361;Colas (ISDI Ploermel - Prés d'Ian);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);56;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;59060.000;tonnes/an
0005520431;GUEGAN Yves (ISDI Languidic) ex.EIFFAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);56;;17 01 02;Briques;;0.000;tonnes/an
0005520431;GUEGAN Yves (ISDI Languidic) ex.EIFFAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);56;;17 01 03;Tuiles et céramiques;;0.000;tonnes/an
0005520431;GUEGAN Yves (ISDI Languidic) ex.EIFFAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);56;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;0.000;tonnes/an
0005520431;GUEGAN Yves (ISDI Languidic) ex.EIFFAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;56;;17 01 01;Béton;;396.000;tonnes/an
0005520431;GUEGAN Yves (ISDI Languidic) ex.EIFFAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;56;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;7310.000;tonnes/an
0005520431;GUEGAN Yves (ISDI Languidic) ex.EIFFAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;56;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;53.000;tonnes/an
0005520431;GUEGAN Yves (ISDI Languidic) ex.EIFFAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;56;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;676.000;tonnes/an
0005520433;SOCIETE SARZEAU CARRIERES & MATERIAUX;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);56;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;78517.000;tonnes/an
0005520434;CHARIER CM - ISDI St Marcel;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);56;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;1590.000;tonnes/an
0005520438;SAS BIOMETHA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;29;;02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;3700.000;tonnes/an
0005520509;Questembert Communauté (ISDI de l'Epine);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);56;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;1282.000;tonnes/an
0005520534;PIGEON GRANULATS BRETAGNE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;17900.000;tonnes/an
0005520534;PIGEON GRANULATS BRETAGNE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;56;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;1380.000;tonnes/an
0005520573;EUROVIA VINCI (IDSI Landévant);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);56;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;5400.000;tonnes/an
0005520624;RENNES METROPOLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;;3.000;tonnes/an
0005520624;RENNES METROPOLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.132;tonnes/an
0005520624;RENNES METROPOLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.085;tonnes/an
0005521277;SOBER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;56;;02 01 01;Boues provenant du lavage et du nettoyage;;13442.000;tonnes/an
0005521277;SOBER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;56;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;13019.000;tonnes/an
0005521936;ISDI de Mellac;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);29;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;4025.000;tonnes/an
0005522330;BF ENERGIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);29;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;6066.000;tonnes/an
0005522330;BF ENERGIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);29;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;21394.000;tonnes/an
0005522330;BF ENERGIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);29;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;60.000;tonnes/an
0005522330;BF ENERGIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);29;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;150.000;tonnes/an
0005600010;LUCANE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;03;;02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;429.000;tonnes/an
0005600010;LUCANE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;63;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;0.920;tonnes/an
0005600010;LUCANE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;03;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;24.000;tonnes/an
0005600010;LUCANE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;19;;04 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;63.000;tonnes/an
0005600010;LUCANE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;03;;04 02 22;Fibres textiles ouvrées;;39.000;tonnes/an
0005600010;LUCANE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;03;;07 05 14;Déchets solides autres que ceux visés à la rubrique 07 05 13;;88.000;tonnes/an
0005600010;LUCANE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;03;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;88.000;tonnes/an
0005600010;LUCANE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;63;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;51.000;tonnes/an
0005600010;LUCANE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;63;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;60.000;tonnes/an
0005600010;LUCANE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;03;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;109.000;tonnes/an
0005600010;LUCANE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;63;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;10.000;tonnes/an
0005600010;LUCANE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;03;;15 01 06;Emballages en mélange;;36.000;tonnes/an
0005600010;LUCANE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;63;;18 01 04;Déchets dont la collecte et l'élimination ne font pas l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection (par exemple vêtements, plâtres, draps, vêtements jetables, langes);;14.000;tonnes/an
0005600010;LUCANE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;03;;18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;;3.000;tonnes/an
0005600010;LUCANE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;;18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;;35.000;tonnes/an
0005600010;LUCANE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;58;;18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;;14.000;tonnes/an
0005600010;LUCANE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;63;;18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;;19.000;tonnes/an
0005600010;LUCANE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;03;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;575.000;tonnes/an
0005600010;LUCANE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;03;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;3049.000;tonnes/an
0005600010;LUCANE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;140.000;tonnes/an
0005600010;LUCANE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;63;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;17.000;tonnes/an
0005600010;LUCANE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;03;;20 01 01;Papier et carton;;30.000;tonnes/an
0005600010;LUCANE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;63;;20 01 01;Papier et carton;;49.000;tonnes/an
0005600010;LUCANE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;63;;20 01 10;Vêtements;;2.000;tonnes/an
0005600010;LUCANE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;03;;20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;;69.000;tonnes/an
0005600010;LUCANE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;15;;20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;;17.000;tonnes/an
0005600010;LUCANE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;;20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;;154.000;tonnes/an
0005600010;LUCANE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;63;;20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;;110.000;tonnes/an
0005600010;LUCANE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;03;;20 01 39;Matières plastiques;;3.000;tonnes/an
0005600010;LUCANE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;03;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;1150.000;tonnes/an
0005600010;LUCANE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;527.000;tonnes/an
0005600010;LUCANE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;63;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;446.000;tonnes/an
0005600010;LUCANE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;14.000;tonnes/an
0005600010;LUCANE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;03;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;43508.000;tonnes/an
0005600010;LUCANE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;3430.000;tonnes/an
0005600010;LUCANE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;63;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.420;tonnes/an
0005600010;LUCANE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;03;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;67.000;tonnes/an
0005600014;CALARD Père et Fils;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;03;;16 01 17;Métaux ferreux;;175.000;tonnes/an
0005600022;ADISSEO FRANCE S.A.S;Traitement de déchets non dangereux;2020;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;03;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;317.000;tonnes/an
0005600022;ADISSEO FRANCE S.A.S;Traitement de déchets non dangereux;2020;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;03;;07 07 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 07 11;;22395.000;tonnes/an
0005600023;ERASTEEL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;63;;10 02 10;Battitures de laminoir;;140.000;tonnes/an
0005600023;ERASTEEL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;73;;10 02 10;Battitures de laminoir;;0.000;tonnes/an
0005600023;ERASTEEL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;63;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;327.000;tonnes/an
0005600023;ERASTEEL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ETATS-UNIS;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;5.000;tonnes/an
0005600023;ERASTEEL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;12.000;tonnes/an
0005600023;ERASTEEL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;138.000;tonnes/an
0005600023;ERASTEEL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ESPAGNE;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;219.000;tonnes/an
0005600023;ERASTEEL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ITALIE;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;96.000;tonnes/an
0005600023;ERASTEEL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ROYAUME-UNI;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;65.000;tonnes/an
0005600023;ERASTEEL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;;16 08 03;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition non spécifiés ailleurs;;236.000;tonnes/an
0005600023;ERASTEEL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;19 10 01;Déchets de fer ou d'acier;;357.000;tonnes/an
0005600023;ERASTEEL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;19 12 03;Métaux non ferreux;;7.000;tonnes/an
0005600024;VICAT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;63;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;21.000;tonnes/an
0005600024;VICAT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;03;;02 02 02;Déchets de tissus animaux;;466.000;tonnes/an
0005600024;VICAT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;31;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;113.000;tonnes/an
0005600024;VICAT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;16;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;28.000;tonnes/an
0005600024;VICAT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;201.000;tonnes/an
0005600024;VICAT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;482.000;tonnes/an
0005600024;VICAT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;58;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;351.000;tonnes/an
0005600024;VICAT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;1863.000;tonnes/an
0005600024;VICAT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;63;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;3881.000;tonnes/an
0005600024;VICAT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;23;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;1626.000;tonnes/an
0005600024;VICAT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;5.000;tonnes/an
0005600024;VICAT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;109.000;tonnes/an
0005600024;VICAT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;760.000;tonnes/an
0005600024;VICAT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;43;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;181.000;tonnes/an
0005600024;VICAT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;92;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;256.000;tonnes/an
0005600024;VICAT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;26;;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;970.000;tonnes/an
0005600024;VICAT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;172.000;tonnes/an
0005600024;VICAT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;0.000;tonnes/an
0005600024;VICAT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;63;;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;13129.000;tonnes/an
0005600024;VICAT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;31;;03 03 09;Boues carbonatées;;30.000;tonnes/an
0005600024;VICAT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;03;;04 02 20;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 04 02 19;;76.000;tonnes/an
0005600024;VICAT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;42;;04 02 20;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 04 02 19;;18.000;tonnes/an
0005600024;VICAT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;;06 05 03;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 06 05 02.;;307.000;tonnes/an
0005600024;VICAT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;57;;07 01 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 01 11;;124.000;tonnes/an
0005600024;VICAT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;63;;07 05 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 05 11;;764.000;tonnes/an
0005600024;VICAT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;58;;07 07 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 07 11;;92.000;tonnes/an
0005600024;VICAT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;06;;10 02 10;Battitures de laminoir;;566.000;tonnes/an
0005600024;VICAT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;57;;10 02 10;Battitures de laminoir;;3697.000;tonnes/an
0005600024;VICAT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;03;;10 02 15;Autres boues et gâteaux de filtration;;7245.000;tonnes/an
0005600024;VICAT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;03;;10 09 06;Noyaux et moules de fonderie n'ayant pas subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 09 05;;721.000;tonnes/an
0005600024;VICAT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;;10 09 06;Noyaux et moules de fonderie n'ayant pas subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 09 05;;119.000;tonnes/an
0005600024;VICAT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;84;;10 09 06;Noyaux et moules de fonderie n'ayant pas subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 09 05;;915.000;tonnes/an
0005600024;VICAT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;03;;10 09 08;Noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 09 07;;4493.000;tonnes/an
0005600024;VICAT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;;10 09 08;Noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 09 07;;0.000;tonnes/an
0005600024;VICAT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;;10 09 08;Noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 09 07;;23.000;tonnes/an
0005600024;VICAT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;;10 09 12;Autres fines non visées à la rubrique 10 09 11;;1242.000;tonnes/an
0005600024;VICAT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;58;;10 10 08;Noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 10 07;;547.000;tonnes/an
0005600024;VICAT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;63;;10 10 08;Noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 10 07;;58.000;tonnes/an
0005600024;VICAT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;03;;10 10 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;807.000;tonnes/an
0005600024;VICAT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;54;;10 11 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;85.000;tonnes/an
0005600024;VICAT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;71;;10 12 13;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;58.000;tonnes/an
0005600024;VICAT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;10 13 14;Déchets et boues de béton;;107.000;tonnes/an
0005600024;VICAT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;87;;10 13 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1300.000;tonnes/an
0005600024;VICAT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;PAYS-BAS;11 01 10;Boues et gâteaux de filtration autres que ceux visés à la rubrique 11 01 09;;112.000;tonnes/an
0005600024;VICAT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;03;;12 01 02;Fines et poussières de métaux ferreux;;511.000;tonnes/an
0005600024;VICAT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;03;;16 11 06;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques autres que ceux visés à la rubrique 16 11 05.;;6.000;tonnes/an
0005600024;VICAT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;73;;17 01 02;Briques;;56.000;tonnes/an
0005600024;VICAT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;13;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;1252.000;tonnes/an
0005600024;VICAT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;15;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;1446.000;tonnes/an
0005600024;VICAT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;33;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;2810.000;tonnes/an
0005600024;VICAT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;179.000;tonnes/an
0005600024;VICAT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;63;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;635.000;tonnes/an
0005600024;VICAT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;327.000;tonnes/an
0005600024;VICAT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;82;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;1291.000;tonnes/an
0005600024;VICAT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;67;;17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;;28.000;tonnes/an
0005600024;VICAT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;64;;19 02 06;Boues provenant des traitements physicochimiques autres que celles visées à la rubrique 19 02 05;;778.000;tonnes/an
0005600024;VICAT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;33;;19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;;28.000;tonnes/an
0005600024;VICAT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;87;;19 12 09;Minéraux (par exemple : sable, cailloux);;87.000;tonnes/an
0005600100;OR BRUN;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);03;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;8000.000;tonnes/an
0005600106;DABEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);03;;16 01 17;Métaux ferreux;;8.000;tonnes/an
0005600125;TEIL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;15;;19 08 01;Déchets de dégrillage;;207.000;tonnes/an
0005600125;TEIL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;15;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;7155.000;tonnes/an
0005600125;TEIL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);15;;07 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.281;tonnes/an
0005600125;TEIL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);15;;09 01 08;Pellicules et papiers photographiques sans argent ni composés de l'argent;;1.000;tonnes/an
0005600125;TEIL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);15;;11 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.316;tonnes/an
0005600125;TEIL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);15;;15 01 03;Emballages en bois;;379.000;tonnes/an
0005600125;TEIL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);12;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.132;tonnes/an
0005600125;TEIL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);15;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.489;tonnes/an
0005600125;TEIL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);12;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.012;tonnes/an
0005600125;TEIL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);15;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.115;tonnes/an
0005600125;TEIL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);15;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;1071.000;tonnes/an
0005600125;TEIL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);15;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;17245.000;tonnes/an
0005600125;TEIL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);15;;20 02 01;Déchets biodégradables;;5913.000;tonnes/an
0005600125;TEIL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;15;;20 01 40;Métaux;;2441.000;tonnes/an
0005600153;VITTEL RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);15;;16 01 17;Métaux ferreux;;7.000;tonnes/an
0005600153;VITTEL RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;;16 01 17;Métaux ferreux;;0.072;tonnes/an
0005600153;VITTEL RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;16 01 17;Métaux ferreux;;2.000;tonnes/an
0005600153;VITTEL RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);12;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.024;tonnes/an
0005600153;VITTEL RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);15;;19 12 03;Métaux non ferreux;;92.000;tonnes/an
0005600153;VITTEL RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);43;;19 12 03;Métaux non ferreux;;1.000;tonnes/an
0005600153;VITTEL RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);46;;19 12 03;Métaux non ferreux;;1.000;tonnes/an
0005600153;VITTEL RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;;19 12 03;Métaux non ferreux;;2.000;tonnes/an
0005600153;VITTEL RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;19 12 03;Métaux non ferreux;;2.000;tonnes/an
0005600153;VITTEL RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.025;tonnes/an
0005600153;VITTEL RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.070;tonnes/an
0005600153;VITTEL RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;19 12 03;Métaux non ferreux;;1.000;tonnes/an
0005600159;Ets FABRUDE RECYCLAGE TRANSAC AUTO SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);15;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;2804.000;tonnes/an
0005600159;Ets FABRUDE RECYCLAGE TRANSAC AUTO SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);15;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;3308.000;tonnes/an
0005600159;Ets FABRUDE RECYCLAGE TRANSAC AUTO SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);15;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;2.000;tonnes/an
0005600159;Ets FABRUDE RECYCLAGE TRANSAC AUTO SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);15;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;292.000;tonnes/an
0005600159;Ets FABRUDE RECYCLAGE TRANSAC AUTO SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);15;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;2.000;tonnes/an
0005600159;Ets FABRUDE RECYCLAGE TRANSAC AUTO SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);15;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;650.000;tonnes/an
0005600159;Ets FABRUDE RECYCLAGE TRANSAC AUTO SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;15;;16 01 17;Métaux ferreux;;3138.000;tonnes/an
0005600159;Ets FABRUDE RECYCLAGE TRANSAC AUTO SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;15;;16 01 18;Métaux non ferreux;;127.000;tonnes/an
0005600159;Ets FABRUDE RECYCLAGE TRANSAC AUTO SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;15;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;641.000;tonnes/an
0005600159;Ets FABRUDE RECYCLAGE TRANSAC AUTO SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;15;;16 01 19;Matières plastiques;;18.000;tonnes/an
0005600187;AUTO-PIECES43;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);63;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;6.000;tonnes/an
0005600187;AUTO-PIECES43;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;63;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;355.000;tonnes/an
0005600187;AUTO-PIECES43;Traitement de déchets non dangereux;2020;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;21;;16 08 01;Catalyseurs usés contenant de l'or, de l'argent, du rhénium, du rhodium, du palladium, de l'iridium ou du platine (sauf rubrique 16 08 07);;0.947;tonnes/an
0005600187;AUTO-PIECES43;Traitement de déchets non dangereux;2020;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;88;;16 08 01;Catalyseurs usés contenant de l'or, de l'argent, du rhénium, du rhodium, du palladium, de l'iridium ou du platine (sauf rubrique 16 08 07);;0.400;tonnes/an
0005600243;VALEO SYSTEMES DE CONTROLE MOTEUR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;43;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;0.000;tonnes/an
0005600261;BARBIER LES TAILLAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);01;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;113820.000;tonnes/an
0005600261;BARBIER LES TAILLAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;52560.000;tonnes/an
0005600261;BARBIER LES TAILLAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);17;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;4740.000;tonnes/an
0005600261;BARBIER LES TAILLAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);21;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;4600.000;tonnes/an
0005600261;BARBIER LES TAILLAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);25;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;73280.000;tonnes/an
0005600261;BARBIER LES TAILLAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);26;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;34840.000;tonnes/an
0005600261;BARBIER LES TAILLAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);29;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;25900.000;tonnes/an
0005600261;BARBIER LES TAILLAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;126980.000;tonnes/an
0005600261;BARBIER LES TAILLAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);34;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;206120.000;tonnes/an
0005600261;BARBIER LES TAILLAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;600.000;tonnes/an
0005600261;BARBIER LES TAILLAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);42;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;226320.000;tonnes/an
0005600261;BARBIER LES TAILLAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);43;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;316888.000;tonnes/an
0005600261;BARBIER LES TAILLAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;446840.000;tonnes/an
0005600261;BARBIER LES TAILLAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;11080.000;tonnes/an
0005600261;BARBIER LES TAILLAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);47;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;40260.000;tonnes/an
0005600261;BARBIER LES TAILLAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);50;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;35940.000;tonnes/an
0005600261;BARBIER LES TAILLAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);54;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;97926.000;tonnes/an
0005600261;BARBIER LES TAILLAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;119020.000;tonnes/an
0005600261;BARBIER LES TAILLAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);63;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;2000.000;tonnes/an
0005600261;BARBIER LES TAILLAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);69;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;12780.000;tonnes/an
0005600261;BARBIER LES TAILLAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);71;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;61398.000;tonnes/an
0005600261;BARBIER LES TAILLAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);74;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;238420.000;tonnes/an
0005600261;BARBIER LES TAILLAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);77;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;21321.000;tonnes/an
0005600261;BARBIER LES TAILLAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);79;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;12390.000;tonnes/an
0005600261;BARBIER LES TAILLAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);83;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;39040.000;tonnes/an
0005600261;BARBIER LES TAILLAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);84;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;11720.000;tonnes/an
0005600261;BARBIER LES TAILLAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);92;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;146870.000;tonnes/an
0005600261;BARBIER LES TAILLAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);93;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;29740.000;tonnes/an
0005600261;BARBIER LES TAILLAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;ALLEMAGNE;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;37900.000;tonnes/an
0005600261;BARBIER LES TAILLAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;ESPAGNE;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;4900.000;tonnes/an
0005600261;BARBIER LES TAILLAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;LUXEMBOURG;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;8860.000;tonnes/an
0005600261;BARBIER LES TAILLAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;ROYAUME-UNI;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;15980.000;tonnes/an
0005600261;BARBIER LES TAILLAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;SUISSE;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;24980.000;tonnes/an
0005600261;BARBIER LES TAILLAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);03;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;26180.000;tonnes/an
0005600261;BARBIER LES TAILLAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);10;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;157400.000;tonnes/an
0005600261;BARBIER LES TAILLAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);17;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;43820.000;tonnes/an
0005600261;BARBIER LES TAILLAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);21;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;40400.000;tonnes/an
0005600261;BARBIER LES TAILLAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);22;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;93840.000;tonnes/an
0005600261;BARBIER LES TAILLAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);25;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;45380.000;tonnes/an
0005600261;BARBIER LES TAILLAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);56;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;23920.000;tonnes/an
0005600261;BARBIER LES TAILLAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);64;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;109660.000;tonnes/an
0005600261;BARBIER LES TAILLAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;23720.000;tonnes/an
0005600261;BARBIER LES TAILLAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);84;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;125280.000;tonnes/an
0005600261;BARBIER LES TAILLAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);86;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;24020.000;tonnes/an
0005600261;BARBIER LES TAILLAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);89;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;22340.000;tonnes/an
0005600261;BARBIER LES TAILLAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);93;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;22120.000;tonnes/an
0005600261;BARBIER LES TAILLAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);94;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;62260.000;tonnes/an
0005600328;MFP MICHELIN - Site de Cataroux;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);63;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;3931.000;tonnes/an
0005600360;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2020;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);63;;02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;0.401;tonnes/an
0005600360;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2020;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);63;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;0.135;tonnes/an
0005600360;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2020;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);63;;18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;;5.000;tonnes/an
0005600360;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2020;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);63;;20 01 40;Métaux;;0.363;tonnes/an
0005600360;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2020;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);63;;20 02 03;Autres déchets non biodégradables.;;2.000;tonnes/an
0005600360;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;;02 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.474;tonnes/an
0005600360;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;;07 02 15;Déchets provenant d'additifs autres que ceux visés à la rubrique 07 02 14;;3.000;tonnes/an
0005600360;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;;08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;;1.000;tonnes/an
0005600360;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.745;tonnes/an
0005600360;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;;15 01 07;Emballages en verre;;0.031;tonnes/an
0005600360;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;03;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;0.013;tonnes/an
0005600360;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.037;tonnes/an
0005600360;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;0.088;tonnes/an
0005600360;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;;18 01 07;Produits chimiques autres que ceux visés à la rubrique 18 01 06;;2.000;tonnes/an
0005600360;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;;18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;;7.000;tonnes/an
0005600360;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;0.254;tonnes/an
0005600360;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;;19 08 12;Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11;;100.000;tonnes/an
0005600360;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;;19 09 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;6.000;tonnes/an
0005600360;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;23;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;0.621;tonnes/an
0005600360;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;0.137;tonnes/an
0005600360;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;03;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.072;tonnes/an
0005600360;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;4.000;tonnes/an
0005600360;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;;20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;;4.000;tonnes/an
0005600360;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;;20 01 40;Métaux;;3.000;tonnes/an
0005600360;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;03;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;2.000;tonnes/an
0005600360;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;63;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;13.000;tonnes/an
0005600360;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;63;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.191;tonnes/an
0005600360;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.010;tonnes/an
0005600360;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);15;;18 01 07;Produits chimiques autres que ceux visés à la rubrique 18 01 06;;49.000;tonnes/an
0005600360;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;19 09 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.142;tonnes/an
0005600360;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.662;tonnes/an
0005600360;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;20 01 28;Peinture, encres, colles et résines autres que celles visées à la rubrique 20 01 27;;0.013;tonnes/an
0005600360;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;20 01 34;Piles et accumulateurs autres que ceux visés à la rubrique 20 01 33;;0.091;tonnes/an
0005600419;ROCKWOOL FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;;19 01 14;Cendres volantes autres que celles visées à la rubrique 19 01 13;;70.000;tonnes/an
0005600426;Paprec Auvergne Echalier;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);03;;07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.791;tonnes/an
0005600426;Paprec Auvergne Echalier;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;08 03 07;Boues aqueuses contenant de l'encre;;0.300;tonnes/an
0005600426;Paprec Auvergne Echalier;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;2.000;tonnes/an
0005600426;Paprec Auvergne Echalier;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.411;tonnes/an
0005600465;EUROPAFI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;63;;03 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;33.000;tonnes/an
0005601310;SARVAL SUD-EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);03;;02 02 02;Déchets de tissus animaux;;2.000;tonnes/an
0005601310;SARVAL SUD-EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);15;;02 02 02;Déchets de tissus animaux;;168.000;tonnes/an
0005601310;SARVAL SUD-EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;;02 02 02;Déchets de tissus animaux;;28.000;tonnes/an
0005601310;SARVAL SUD-EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;02 02 02;Déchets de tissus animaux;;2.000;tonnes/an
0005601310;SARVAL SUD-EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;02 02 02;Déchets de tissus animaux;;15.000;tonnes/an
0005601310;SARVAL SUD-EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;02 02 02;Déchets de tissus animaux;;4.000;tonnes/an
0005601310;SARVAL SUD-EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;02 02 02;Déchets de tissus animaux;;15.000;tonnes/an
0005601310;SARVAL SUD-EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;02 02 02;Déchets de tissus animaux;;48.000;tonnes/an
0005601310;SARVAL SUD-EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);43;;02 02 02;Déchets de tissus animaux;;23.000;tonnes/an
0005601310;SARVAL SUD-EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);58;;02 02 02;Déchets de tissus animaux;;2.000;tonnes/an
0005601310;SARVAL SUD-EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;02 02 02;Déchets de tissus animaux;;46.000;tonnes/an
0005601310;SARVAL SUD-EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;02 02 02;Déchets de tissus animaux;;24.000;tonnes/an
0005601310;SARVAL SUD-EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;02 02 02;Déchets de tissus animaux;;22.000;tonnes/an
0005601310;SARVAL SUD-EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;02 02 02;Déchets de tissus animaux;;289.000;tonnes/an
0005601310;SARVAL SUD-EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;;02 02 02;Déchets de tissus animaux;;469.000;tonnes/an
0005601310;SARVAL SUD-EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);03;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;787.000;tonnes/an
0005601310;SARVAL SUD-EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);12;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;32.000;tonnes/an
0005601310;SARVAL SUD-EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);15;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;2.000;tonnes/an
0005601310;SARVAL SUD-EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;337.000;tonnes/an
0005601310;SARVAL SUD-EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;586.000;tonnes/an
0005601310;SARVAL SUD-EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);23;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;33.000;tonnes/an
0005601310;SARVAL SUD-EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);36;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;75.000;tonnes/an
0005601310;SARVAL SUD-EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;45.000;tonnes/an
0005601310;SARVAL SUD-EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;526.000;tonnes/an
0005601310;SARVAL SUD-EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);43;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;9.000;tonnes/an
0005601310;SARVAL SUD-EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;18.000;tonnes/an
0005601310;SARVAL SUD-EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);58;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;344.000;tonnes/an
0005601310;SARVAL SUD-EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;1349.000;tonnes/an
0005601310;SARVAL SUD-EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;636.000;tonnes/an
0005601310;SARVAL SUD-EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;02 03 03;Déchets de l'extraction aux solvants;;1.000;tonnes/an
0005601310;SARVAL SUD-EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;02 03 03;Déchets de l'extraction aux solvants;;9.000;tonnes/an
0005601310;SARVAL SUD-EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);03;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;189.000;tonnes/an
0005601310;SARVAL SUD-EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;4.000;tonnes/an
0005601310;SARVAL SUD-EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;91.000;tonnes/an
0005601310;SARVAL SUD-EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);23;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;6.000;tonnes/an
0005601310;SARVAL SUD-EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);36;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;9.000;tonnes/an
0005601310;SARVAL SUD-EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;21.000;tonnes/an
0005601310;SARVAL SUD-EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);58;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;72.000;tonnes/an
0005601310;SARVAL SUD-EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;90.000;tonnes/an
0005601310;SARVAL SUD-EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;113.000;tonnes/an
0005601310;SARVAL SUD-EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);03;;02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;2.000;tonnes/an
0005601310;SARVAL SUD-EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;31.000;tonnes/an
0005601310;SARVAL SUD-EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;22.000;tonnes/an
0005601310;SARVAL SUD-EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;57.000;tonnes/an
0005601310;SARVAL SUD-EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;7.000;tonnes/an
0005601310;SARVAL SUD-EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);03;;02 06 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;32.000;tonnes/an
0005601310;SARVAL SUD-EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;02 06 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;36.000;tonnes/an
0005601310;SARVAL SUD-EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;02 06 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;0.247;tonnes/an
0005601310;SARVAL SUD-EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;02 06 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;156.000;tonnes/an
0005601310;SARVAL SUD-EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);58;;02 06 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;0.144;tonnes/an
0005601310;SARVAL SUD-EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;02 06 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;21.000;tonnes/an
0005601310;SARVAL SUD-EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;02 06 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;56.000;tonnes/an
0005601310;SARVAL SUD-EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);03;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;162.000;tonnes/an
0005601310;SARVAL SUD-EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;6.000;tonnes/an
0005601310;SARVAL SUD-EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;18.000;tonnes/an
0005601310;SARVAL SUD-EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;41.000;tonnes/an
0005601310;SARVAL SUD-EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);58;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;7.000;tonnes/an
0005601310;SARVAL SUD-EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;100.000;tonnes/an
0005601310;SARVAL SUD-EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;6.000;tonnes/an
0005601310;SARVAL SUD-EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);01;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;676.000;tonnes/an
0005601310;SARVAL SUD-EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);07;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;331.000;tonnes/an
0005601310;SARVAL SUD-EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);15;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;3065.000;tonnes/an
0005601310;SARVAL SUD-EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);18;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;101.000;tonnes/an
0005601310;SARVAL SUD-EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);23;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;2799.000;tonnes/an
0005601310;SARVAL SUD-EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);25;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;204.000;tonnes/an
0005601310;SARVAL SUD-EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);30;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;194.000;tonnes/an
0005601310;SARVAL SUD-EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);48;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;1513.000;tonnes/an
0005601310;SARVAL SUD-EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);66;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;3676.000;tonnes/an
0005601310;SARVAL SUD-EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);71;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;428.000;tonnes/an
0005601310;SARVAL SUD-EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);03;;18 02 08;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 02 07;;128.000;tonnes/an
0005601310;SARVAL SUD-EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;;18 02 08;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 02 07;;26.000;tonnes/an
0005601419;EPUR CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);03;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;5.000;tonnes/an
0005601419;EPUR CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);03;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;100.000;tonnes/an
0005601419;EPUR CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);03;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;5.000;tonnes/an
0005601419;EPUR CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);03;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;61.000;tonnes/an
0005601419;EPUR CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);03;;16 08 01;Catalyseurs usés contenant de l'or, de l'argent, du rhénium, du rhodium, du palladium, de l'iridium ou du platine (sauf rubrique 16 08 07);;1.000;tonnes/an
0005601419;EPUR CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);03;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;75.000;tonnes/an
0005601419;EPUR CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);03;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;167.000;tonnes/an
0005601419;EPUR CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);03;;17 04 02;Aluminium;;259.000;tonnes/an
0005601419;EPUR CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);03;;17 04 03;Plomb;;17.000;tonnes/an
0005601419;EPUR CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);03;;17 04 04;Zinc;;94.000;tonnes/an
0005601419;EPUR CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);03;;17 04 05;Fer et acier;;7425.000;tonnes/an
0005601419;EPUR CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);03;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;55.000;tonnes/an
0005601419;EPUR CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);03;;19 12 01;Papier et carton;;182.000;tonnes/an
0005601419;EPUR CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);03;;19 12 02;Métaux ferreux;;272.000;tonnes/an
0005601419;EPUR CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);03;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;10.000;tonnes/an
0005601419;EPUR CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);03;;20 01 39;Matières plastiques;;50.000;tonnes/an
0005601460;ONYX Auvergne Rhône Alpes;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);03;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;2523.000;tonnes/an
0005601460;ONYX Auvergne Rhône Alpes;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;1775.000;tonnes/an
0005601460;ONYX Auvergne Rhône Alpes;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);03;;20 02 01;Déchets biodégradables;;9458.000;tonnes/an
0005601460;ONYX Auvergne Rhône Alpes;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);63;;20 02 01;Déchets biodégradables;;5606.000;tonnes/an
0005601634;VALTOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;63;;15 01 06;Emballages en mélange;;1528.000;tonnes/an
0005601634;VALTOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;63;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;6386.000;tonnes/an
0005601635;VALTOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);63;;02 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;106.000;tonnes/an
0005601635;VALTOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);63;;02 06 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;85.000;tonnes/an
0005601635;VALTOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);63;;12 01 21;Déchets de meulage et matériaux de meulage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 20;;65.000;tonnes/an
0005601635;VALTOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);63;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;63.000;tonnes/an
0005601635;VALTOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);63;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;1459.000;tonnes/an
0005601635;VALTOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);63;;19 05 02;Fraction non compostée des déchets animaux et végétaux;;2161.000;tonnes/an
0005601635;VALTOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);63;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;759.000;tonnes/an
0005601635;VALTOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);63;;19 10 04;Fraction légère des résidus de broyage et poussières autres que celles visées à la rubrique 19 10 03;;7962.000;tonnes/an
0005601635;VALTOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);43;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;12533.000;tonnes/an
0005601635;VALTOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);63;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;47692.000;tonnes/an
0005601635;VALTOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);63;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;9487.000;tonnes/an
0005601635;VALTOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);63;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;2865.000;tonnes/an
0005601635;VALTOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);63;;20 03 07;Déchets encombrants;;3065.000;tonnes/an
0005601636;VALTOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);63;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;1327.000;tonnes/an
0005601636;VALTOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);63;;19 10 04;Fraction légère des résidus de broyage et poussières autres que celles visées à la rubrique 19 10 03;;1100.000;tonnes/an
0005601636;VALTOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);43;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;3600.000;tonnes/an
0005601636;VALTOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);63;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;2672.000;tonnes/an
0005601636;VALTOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);63;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;12.000;tonnes/an
0005601636;VALTOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);63;;20 03 04;Boues de fosses septiques;;129.000;tonnes/an
0005601636;VALTOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);63;;20 03 07;Déchets encombrants;;1056.000;tonnes/an
0005601636;VALTOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;63;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;5893.000;tonnes/an
0005601637;SICTOM DES COMBRAILLES;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);63;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;910.000;tonnes/an
0005601646;VALTOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);63;;20 03 07;Déchets encombrants;;0.000;tonnes/an
0005601647;VALTOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);63;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;1252.000;tonnes/an
0005601647;VALTOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);63;;19 08 01;Déchets de dégrillage;;8.000;tonnes/an
0005601647;VALTOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);63;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;77.000;tonnes/an
0005601647;VALTOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);63;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;43.000;tonnes/an
0005601647;VALTOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);63;;20 03 07;Déchets encombrants;;115.000;tonnes/an
0005601647;VALTOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;63;;15 01 06;Emballages en mélange;;726.000;tonnes/an
0005601647;VALTOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;63;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;4906.000;tonnes/an
0005601670;AUVERGNE CAOUTCHOUC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);28;;07 02 15;Déchets provenant d'additifs autres que ceux visés à la rubrique 07 02 14;;4.000;tonnes/an
0005601670;AUVERGNE CAOUTCHOUC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);71;;07 02 15;Déchets provenant d'additifs autres que ceux visés à la rubrique 07 02 14;;73.000;tonnes/an
0005601670;AUVERGNE CAOUTCHOUC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);18;;07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;40.000;tonnes/an
0005601670;AUVERGNE CAOUTCHOUC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);28;;07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;167.000;tonnes/an
0005601670;AUVERGNE CAOUTCHOUC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;;07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;190.000;tonnes/an
0005601670;AUVERGNE CAOUTCHOUC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);71;;07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;10.000;tonnes/an
0005601686;SASU VERNEA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;63;;19 03 05;Déchets stabilisés autres que ceux visés à la rubrique 19 03 04;;7282.000;tonnes/an
0005601686;SASU VERNEA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;63;;19 05 02;Fraction non compostée des déchets animaux et végétaux;;497.000;tonnes/an
0005601686;SASU VERNEA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;63;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;10633.000;tonnes/an
0005601686;SASU VERNEA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;63;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;7495.000;tonnes/an
0005601686;SASU VERNEA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;63;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;146706.000;tonnes/an
0005601686;SASU VERNEA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;63;;20 03 07;Déchets encombrants;;23916.000;tonnes/an
0005601686;SASU VERNEA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);63;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;372.000;tonnes/an
0005601686;SASU VERNEA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);63;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;12919.000;tonnes/an
0005601686;SASU VERNEA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);63;;20 02 01;Déchets biodégradables;;8107.000;tonnes/an
0005601759;PRAXY CENTRE BOURBIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;03;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;1171.000;tonnes/an
0005601759;PRAXY CENTRE BOURBIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;15;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;108.000;tonnes/an
0005601759;PRAXY CENTRE BOURBIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;19;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;112.000;tonnes/an
0005601759;PRAXY CENTRE BOURBIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;99.000;tonnes/an
0005601759;PRAXY CENTRE BOURBIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;511.000;tonnes/an
0005601759;PRAXY CENTRE BOURBIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;43;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;2127.000;tonnes/an
0005601759;PRAXY CENTRE BOURBIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;48;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;259.000;tonnes/an
0005601759;PRAXY CENTRE BOURBIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;51;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;0.520;tonnes/an
0005601759;PRAXY CENTRE BOURBIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;63;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;6426.000;tonnes/an
0005601759;PRAXY CENTRE BOURBIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;32.000;tonnes/an
0005601759;PRAXY CENTRE BOURBIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;03;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;7.000;tonnes/an
0005601759;PRAXY CENTRE BOURBIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;12;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;35.000;tonnes/an
0005601759;PRAXY CENTRE BOURBIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;68.000;tonnes/an
0005601759;PRAXY CENTRE BOURBIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;18;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;13.000;tonnes/an
0005601759;PRAXY CENTRE BOURBIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;19;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;81.000;tonnes/an
0005601759;PRAXY CENTRE BOURBIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;14.000;tonnes/an
0005601759;PRAXY CENTRE BOURBIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;43;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;82.000;tonnes/an
0005601759;PRAXY CENTRE BOURBIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;63;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;222.000;tonnes/an
0005601759;PRAXY CENTRE BOURBIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;61.000;tonnes/an
0005601759;PRAXY CENTRE BOURBIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;108.000;tonnes/an
0005601778;COVED SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);03;;02 01 04;Déchets de matières plastiques (à l'exclusion des emballages);;1.000;tonnes/an
0005601778;COVED SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);03;;07 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;64.000;tonnes/an
0005601778;COVED SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);63;;10 08 09;Autres scories;;31.000;tonnes/an
0005601778;COVED SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);03;;10 11 03;Déchets de matériaux à base de fibre de verre;;0.460;tonnes/an
0005601778;COVED SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);03;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;406.000;tonnes/an
0005601778;COVED SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);03;;15 01 06;Emballages en mélange;;159.000;tonnes/an
0005601778;COVED SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);03;;16 01 19;Matières plastiques;;16.000;tonnes/an
0005601778;COVED SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);03;;17 02 03;Matières plastiques;;22.000;tonnes/an
0005601778;COVED SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);03;;19 08 01;Déchets de dégrillage;;131.000;tonnes/an
0005601778;COVED SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);63;;19 09 01;Déchets solides de première filtration et de dégrillage;;57.000;tonnes/an
0005601778;COVED SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);03;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;3816.000;tonnes/an
0005601778;COVED SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);18;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;1973.000;tonnes/an
0005601778;COVED SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);42;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;1990.000;tonnes/an
0005601778;COVED SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;5228.000;tonnes/an
0005601778;COVED SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);63;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;8605.000;tonnes/an
0005601778;COVED SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);68;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;3750.000;tonnes/an
0005601778;COVED SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);69;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;18708.000;tonnes/an
0005601778;COVED SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);71;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;414.000;tonnes/an
0005601778;COVED SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);74;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;43.000;tonnes/an
0005601778;COVED SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);83;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;1752.000;tonnes/an
0005601778;COVED SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);91;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;2196.000;tonnes/an
0005601778;COVED SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);03;;20 01 39;Matières plastiques;;0.580;tonnes/an
0005601778;COVED SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);03;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;10.000;tonnes/an
0005601778;COVED SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);23;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;4.000;tonnes/an
0005601778;COVED SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);03;;20 02 01;Déchets biodégradables;;31.000;tonnes/an
0005601778;COVED SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);03;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;25412.000;tonnes/an
0005601778;COVED SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);18;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;121.000;tonnes/an
0005601778;COVED SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);23;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;5341.000;tonnes/an
0005601778;COVED SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);42;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;3843.000;tonnes/an
0005601778;COVED SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);03;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;56.000;tonnes/an
0005601778;COVED SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);03;;20 03 07;Déchets encombrants;;4809.000;tonnes/an
0005601778;COVED SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);23;;20 03 07;Déchets encombrants;;673.000;tonnes/an
0005601778;COVED SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);71;;20 03 07;Déchets encombrants;;190.000;tonnes/an
0005601778;COVED SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);03;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;113.000;tonnes/an
0005601778;COVED SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);63;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;39.000;tonnes/an
0005601778;COVED SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;03;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;969.000;tonnes/an
0005601778;COVED SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;03;;17 02 02;Verre;;12.000;tonnes/an
0005601778;COVED SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;03;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;521.000;tonnes/an
0005601778;COVED SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;03;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;25.000;tonnes/an
0005601995;PROCAR RECYGOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;01;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;2627.000;tonnes/an
0005601995;PROCAR RECYGOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;03;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;2934.000;tonnes/an
0005601995;PROCAR RECYGOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;07;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;784.000;tonnes/an
0005601995;PROCAR RECYGOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;13;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;34.000;tonnes/an
0005601995;PROCAR RECYGOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;15;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;1512.000;tonnes/an
0005601995;PROCAR RECYGOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;19;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;2278.000;tonnes/an
0005601995;PROCAR RECYGOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;23;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;869.000;tonnes/an
0005601995;PROCAR RECYGOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;42;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;5956.000;tonnes/an
0005601995;PROCAR RECYGOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;43;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;1988.000;tonnes/an
0005601995;PROCAR RECYGOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;48;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;1009.000;tonnes/an
0005601995;PROCAR RECYGOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;58;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;4845.000;tonnes/an
0005601995;PROCAR RECYGOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;63;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;11724.000;tonnes/an
0005601995;PROCAR RECYGOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;77;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;1214.000;tonnes/an
0005602158;ECOVERT BOILON SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);63;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;770.000;tonnes/an
0005602158;ECOVERT BOILON SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);63;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;198.000;tonnes/an
0005602158;ECOVERT BOILON SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);63;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;313.000;tonnes/an
0005602158;ECOVERT BOILON SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);63;;02 03 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;614.000;tonnes/an
0005602158;ECOVERT BOILON SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);63;;02 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;37.000;tonnes/an
0005602158;ECOVERT BOILON SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);63;;02 05 02;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;777.000;tonnes/an
0005602158;ECOVERT BOILON SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);63;;02 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;5294.000;tonnes/an
0005602158;ECOVERT BOILON SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);63;;02 07 01;Déchets provenant du lavage, du nettoyage et de la réduction mécanique des matières premières;;123.000;tonnes/an
0005602158;ECOVERT BOILON SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);63;;02 07 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;2005.000;tonnes/an
0005602158;ECOVERT BOILON SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);63;;02 07 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;909.000;tonnes/an
0005602158;ECOVERT BOILON SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);19;;03 01 01;Déchets d'écorce et de liège;;197.000;tonnes/an
0005602158;ECOVERT BOILON SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);63;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;169.000;tonnes/an
0005602158;ECOVERT BOILON SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);63;;07 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;44.000;tonnes/an
0005602158;ECOVERT BOILON SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);63;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;1603.000;tonnes/an
0005602158;ECOVERT BOILON SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);63;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;339.000;tonnes/an
0005602158;ECOVERT BOILON SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);63;;19 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;407.000;tonnes/an
0005602158;ECOVERT BOILON SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);63;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;5666.000;tonnes/an
0005602158;ECOVERT BOILON SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);63;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;858.000;tonnes/an
0005602158;ECOVERT BOILON SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);63;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;80.000;tonnes/an
0005602158;ECOVERT BOILON SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);63;;20 02 01;Déchets biodégradables;;7341.000;tonnes/an
0005602186;ENVIRONNEMENT RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.201;tonnes/an
0005602186;ENVIRONNEMENT RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);03;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;2.000;tonnes/an
0005602186;ENVIRONNEMENT RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.071;tonnes/an
0005602186;ENVIRONNEMENT RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.022;tonnes/an
0005602186;ENVIRONNEMENT RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.169;tonnes/an
0005602186;ENVIRONNEMENT RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);36;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.089;tonnes/an
0005602186;ENVIRONNEMENT RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.030;tonnes/an
0005602186;ENVIRONNEMENT RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.126;tonnes/an
0005602186;ENVIRONNEMENT RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.157;tonnes/an
0005602186;ENVIRONNEMENT RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.434;tonnes/an
0005602186;ENVIRONNEMENT RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.567;tonnes/an
0005602186;ENVIRONNEMENT RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);58;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.042;tonnes/an
0005602186;ENVIRONNEMENT RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.005;tonnes/an
0005602186;ENVIRONNEMENT RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;2.000;tonnes/an
0005602186;ENVIRONNEMENT RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;2.000;tonnes/an
0005602186;ENVIRONNEMENT RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.236;tonnes/an
0005602186;ENVIRONNEMENT RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.912;tonnes/an
0005602186;ENVIRONNEMENT RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.159;tonnes/an
0005602186;ENVIRONNEMENT RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.106;tonnes/an
0005602186;ENVIRONNEMENT RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.249;tonnes/an
0005602186;ENVIRONNEMENT RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;5.000;tonnes/an
0005602186;ENVIRONNEMENT RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.101;tonnes/an
0005602186;ENVIRONNEMENT RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.101;tonnes/an
0005602186;ENVIRONNEMENT RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.151;tonnes/an
0005602186;ENVIRONNEMENT RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);03;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;6.000;tonnes/an
0005602186;ENVIRONNEMENT RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;35.000;tonnes/an
0005602186;ENVIRONNEMENT RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;4.000;tonnes/an
0005602186;ENVIRONNEMENT RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.006;tonnes/an
0005602186;ENVIRONNEMENT RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);03;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.010;tonnes/an
0005602186;ENVIRONNEMENT RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;3.000;tonnes/an
0005602186;ENVIRONNEMENT RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.087;tonnes/an
0005602186;ENVIRONNEMENT RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);36;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.333;tonnes/an
0005602186;ENVIRONNEMENT RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;8.000;tonnes/an
0005602186;ENVIRONNEMENT RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.135;tonnes/an
0005602186;ENVIRONNEMENT RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.608;tonnes/an
0005602186;ENVIRONNEMENT RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);58;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.309;tonnes/an
0005602186;ENVIRONNEMENT RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.451;tonnes/an
0005602186;ENVIRONNEMENT RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;1.000;tonnes/an
0005602186;ENVIRONNEMENT RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.027;tonnes/an
0005602186;ENVIRONNEMENT RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.859;tonnes/an
0005602186;ENVIRONNEMENT RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.401;tonnes/an
0005602186;ENVIRONNEMENT RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.008;tonnes/an
0005602186;ENVIRONNEMENT RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.298;tonnes/an
0005602186;ENVIRONNEMENT RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.019;tonnes/an
0005602186;ENVIRONNEMENT RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.092;tonnes/an
0005602186;ENVIRONNEMENT RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;20 01 01;Papier et carton;;9.000;tonnes/an
0005602186;ENVIRONNEMENT RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.836;tonnes/an
0005602186;ENVIRONNEMENT RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.491;tonnes/an
0005602186;ENVIRONNEMENT RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.079;tonnes/an
0005602186;ENVIRONNEMENT RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0005602186;ENVIRONNEMENT RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.310;tonnes/an
0005602186;ENVIRONNEMENT RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;03;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;4.000;tonnes/an
0005602186;ENVIRONNEMENT RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.012;tonnes/an
0005602186;ENVIRONNEMENT RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.123;tonnes/an
0005602186;ENVIRONNEMENT RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.015;tonnes/an
0005602186;ENVIRONNEMENT RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;63;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;3.000;tonnes/an
0005602186;ENVIRONNEMENT RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.036;tonnes/an
0005602186;ENVIRONNEMENT RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.041;tonnes/an
0005602186;ENVIRONNEMENT RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.034;tonnes/an
0005602186;ENVIRONNEMENT RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.011;tonnes/an
0005602186;ENVIRONNEMENT RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;87;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.158;tonnes/an
0005602186;ENVIRONNEMENT RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.099;tonnes/an
0005602186;ENVIRONNEMENT RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.039;tonnes/an
0005602452;SUEZ Organique - Chambezon;Traitement de déchets non dangereux;2020;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;15;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;52.000;tonnes/an
0005602452;SUEZ Organique - Chambezon;Traitement de déchets non dangereux;2020;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;63;;03 03 11;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 03 03 10;;292.000;tonnes/an
0005602452;SUEZ Organique - Chambezon;Traitement de déchets non dangereux;2020;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;63;;19 05 01;Fraction non compostée des déchets municipaux et assimilés;;96.000;tonnes/an
0005602452;SUEZ Organique - Chambezon;Traitement de déchets non dangereux;2020;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;03;;19 05 02;Fraction non compostée des déchets animaux et végétaux;;757.000;tonnes/an
0005602452;SUEZ Organique - Chambezon;Traitement de déchets non dangereux;2020;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;42;;19 05 02;Fraction non compostée des déchets animaux et végétaux;;213.000;tonnes/an
0005602452;SUEZ Organique - Chambezon;Traitement de déchets non dangereux;2020;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;43;;19 05 02;Fraction non compostée des déchets animaux et végétaux;;645.000;tonnes/an
0005602452;SUEZ Organique - Chambezon;Traitement de déchets non dangereux;2020;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;74;;19 05 02;Fraction non compostée des déchets animaux et végétaux;;96.000;tonnes/an
0005602452;SUEZ Organique - Chambezon;Traitement de déchets non dangereux;2020;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;43;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;2449.000;tonnes/an
0005602452;SUEZ Organique - Chambezon;Traitement de déchets non dangereux;2020;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;03;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;25.000;tonnes/an
0005602452;SUEZ Organique - Chambezon;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);63;;03 03 11;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 03 03 10;;692.000;tonnes/an
0005602452;SUEZ Organique - Chambezon;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);43;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;6172.000;tonnes/an
0005602622;ALTRIOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);43;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;1008.000;tonnes/an
0005602622;ALTRIOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);43;;19 12 08;Textiles;;291.000;tonnes/an
0005602622;ALTRIOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);43;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;34553.000;tonnes/an
0005602704;VITTEL RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);12;;19 12 02;Métaux ferreux;;93.000;tonnes/an
0005602704;VITTEL RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);15;;19 12 02;Métaux ferreux;;2307.000;tonnes/an
0005602704;VITTEL RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);43;;19 12 02;Métaux ferreux;;69.000;tonnes/an
0005602704;VITTEL RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;;19 12 02;Métaux ferreux;;87.000;tonnes/an
0005602704;VITTEL RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;19 12 02;Métaux ferreux;;458.000;tonnes/an
0005602704;VITTEL RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);12;;19 12 03;Métaux non ferreux;;6.000;tonnes/an
0005602704;VITTEL RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);15;;19 12 03;Métaux non ferreux;;41.000;tonnes/an
0005602704;VITTEL RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);43;;19 12 03;Métaux non ferreux;;4.000;tonnes/an
0005602704;VITTEL RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;;19 12 03;Métaux non ferreux;;4.000;tonnes/an
0005602704;VITTEL RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;;19 12 03;Métaux non ferreux;;2.000;tonnes/an
0005602704;VITTEL RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;19 12 03;Métaux non ferreux;;6.000;tonnes/an
0005602704;VITTEL RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.295;tonnes/an
0005602724;Entreprise Lauvergne Collinet;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);03;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;14938.000;tonnes/an
0005602989;ECOTITANIUM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;22.000;tonnes/an
0005602989;ECOTITANIUM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;2.000;tonnes/an
0005602989;ECOTITANIUM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ETATS-UNIS;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;31.000;tonnes/an
0005602989;ECOTITANIUM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ROYAUME-UNI;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;0.000;tonnes/an
0005603116;SARL ULMANN;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;4614.000;tonnes/an
0005603147;Julien NORE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);63;;20 02 02;Terres et pierres;;48380.000;tonnes/an
0005603151;ISDI SEMONSAT FILS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);03;;20 02 02;Terres et pierres;;2003.000;tonnes/an
0005603153;ENTREPRISE JALICOT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);63;;20 02 02;Terres et pierres;;51.000;tonnes/an
0005603177;SARL SAGNARD RAYMOND ET FILS - ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);43;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;425.000;tonnes/an
0005603184;CHEVALIER - ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);43;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;7200.000;tonnes/an
0005603185;SRVV  ISDI LE PEROUET;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);43;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;11892.000;tonnes/an
0005603208;ISDI MAIRE DE LA FERTE HAUTERIVE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);03;;17 01 02;Briques;;0.000;tonnes/an
0005603208;ISDI MAIRE DE LA FERTE HAUTERIVE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);03;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;0.000;tonnes/an
0005603213;commune de CHAUDES AIGUES;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);15;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;0.500;tonnes/an
0005603217;ISDI COMMUNE DE COULEUVRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);03;;01 04 08;Déchets de graviers et débris de pierres autres que ceux visés à la rubrique 01 04 07;;0.000;tonnes/an
0005603220;Commune de VILLEDIEU;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);15;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;0.800;tonnes/an
0005603221;SICTOM de la Région Montluçonnaise;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);03;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;0.000;tonnes/an
0005603230;COMMUNE DE NADES;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);03;;20 02 02;Terres et pierres;;0.000;tonnes/an
0005603232;Commune de RIOM-ES-MONTAGNES;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);15;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;200.000;tonnes/an
0005603232;Commune de RIOM-ES-MONTAGNES;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);15;;20 02 02;Terres et pierres;;37.000;tonnes/an
0005603242;ISDI COMMUNE DE TREBAN;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);03;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;0.000;tonnes/an
0005603242;ISDI COMMUNE DE TREBAN;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);03;;20 02 02;Terres et pierres;;0.000;tonnes/an
0005603246;ISDI ALLIER TP;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);03;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;0.000;tonnes/an
0005603253;VALVERT RHONE AUVERGNE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;63;;16 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.200;tonnes/an
0005603253;VALVERT RHONE AUVERGNE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;63;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;47.000;tonnes/an
0005603253;VALVERT RHONE AUVERGNE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;559.000;tonnes/an
0005701056;METAL BLANC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;10 08 11;Crasses et écumes autres que celles visées à la rubrique 10 08 10;;51.000;tonnes/an
0005701056;METAL BLANC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;15 01 04;Emballages métalliques;;17.000;tonnes/an
0005701056;METAL BLANC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;17 04 03;Plomb;;4.000;tonnes/an
0005701056;METAL BLANC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;;17 04 03;Plomb;;159.000;tonnes/an
0005701056;METAL BLANC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;;17 04 03;Plomb;;8.000;tonnes/an
0005701056;METAL BLANC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;;17 04 03;Plomb;;20.000;tonnes/an
0005701056;METAL BLANC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;17 04 03;Plomb;;24.000;tonnes/an
0005701056;METAL BLANC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;17 04 03;Plomb;;39.000;tonnes/an
0005701056;METAL BLANC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;;17 04 03;Plomb;;21.000;tonnes/an
0005701056;METAL BLANC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;25;;17 04 03;Plomb;;7.000;tonnes/an
0005701056;METAL BLANC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;;17 04 03;Plomb;;77.000;tonnes/an
0005701056;METAL BLANC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;17 04 03;Plomb;;28.000;tonnes/an
0005701056;METAL BLANC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;17 04 03;Plomb;;36.000;tonnes/an
0005701056;METAL BLANC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;17 04 03;Plomb;;30.000;tonnes/an
0005701056;METAL BLANC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;17 04 03;Plomb;;0.940;tonnes/an
0005701056;METAL BLANC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;50;;17 04 03;Plomb;;2816.000;tonnes/an
0005701056;METAL BLANC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;51;;17 04 03;Plomb;;26.000;tonnes/an
0005701056;METAL BLANC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;52;;17 04 03;Plomb;;29.000;tonnes/an
0005701056;METAL BLANC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;;17 04 03;Plomb;;2.000;tonnes/an
0005701056;METAL BLANC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;55;;17 04 03;Plomb;;177.000;tonnes/an
0005701056;METAL BLANC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;;17 04 03;Plomb;;21.000;tonnes/an
0005701056;METAL BLANC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;17 04 03;Plomb;;9.000;tonnes/an
0005701056;METAL BLANC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;17 04 03;Plomb;;26.000;tonnes/an
0005701056;METAL BLANC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;64;;17 04 03;Plomb;;125.000;tonnes/an
0005701056;METAL BLANC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;65;;17 04 03;Plomb;;7.000;tonnes/an
0005701056;METAL BLANC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;17 04 03;Plomb;;7.000;tonnes/an
0005701056;METAL BLANC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;68;;17 04 03;Plomb;;64.000;tonnes/an
0005701056;METAL BLANC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;17 04 03;Plomb;;8.000;tonnes/an
0005701056;METAL BLANC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;70;;17 04 03;Plomb;;75.000;tonnes/an
0005701056;METAL BLANC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;;17 04 03;Plomb;;59.000;tonnes/an
0005701056;METAL BLANC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;17 04 03;Plomb;;5.000;tonnes/an
0005701056;METAL BLANC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;17 04 03;Plomb;;19.000;tonnes/an
0005701056;METAL BLANC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;17 04 03;Plomb;;126.000;tonnes/an
0005701056;METAL BLANC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;88;;17 04 03;Plomb;;51.000;tonnes/an
0005701056;METAL BLANC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;17 04 03;Plomb;;18.000;tonnes/an
0005701056;METAL BLANC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;17 04 03;Plomb;;119.000;tonnes/an
0005701056;METAL BLANC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;17 04 03;Plomb;;214.000;tonnes/an
0005701056;METAL BLANC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;;17 04 03;Plomb;;103.000;tonnes/an
0005701056;METAL BLANC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;17 04 03;Plomb;;30.000;tonnes/an
0005701056;METAL BLANC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ITALIE;17 04 03;Plomb;;28.000;tonnes/an
0005701056;METAL BLANC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;PAYS-BAS;17 04 03;Plomb;;38.000;tonnes/an
0005701056;METAL BLANC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;19 12 03;Métaux non ferreux;;52.000;tonnes/an
0005701056;METAL BLANC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;19 12 03;Métaux non ferreux;;6144.000;tonnes/an
0005701080;ARCAVI SAEM;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);08;;17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;;813.000;tonnes/an
0005701080;ARCAVI SAEM;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);08;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;1021.000;tonnes/an
0005701080;ARCAVI SAEM;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);08;;19 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1237.000;tonnes/an
0005701080;ARCAVI SAEM;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);08;;19 08 01;Déchets de dégrillage;;20.000;tonnes/an
0005701080;ARCAVI SAEM;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);09;;19 08 02;Déchets de dessablage;;95.000;tonnes/an
0005701080;ARCAVI SAEM;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);08;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;107.000;tonnes/an
0005701080;ARCAVI SAEM;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);08;;19 08 12;Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11;;27.000;tonnes/an
0005701080;ARCAVI SAEM;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);08;;19 12 09;Minéraux (par exemple : sable, cailloux);;41000.000;tonnes/an
0005701080;ARCAVI SAEM;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);08;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;4587.000;tonnes/an
0005701080;ARCAVI SAEM;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);08;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;1035.000;tonnes/an
0005701080;ARCAVI SAEM;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);08;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;41636.000;tonnes/an
0005701080;ARCAVI SAEM;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);08;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;32.000;tonnes/an
0005701080;ARCAVI SAEM;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);08;;20 03 07;Déchets encombrants;;20593.000;tonnes/an
0005701080;ARCAVI SAEM;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);08;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;11039.000;tonnes/an
0005701080;ARCAVI SAEM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);08;;20 02 01;Déchets biodégradables;;1592.000;tonnes/an
0005701096;FONTE ARDENNAISE FA4;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;;19 12 02;Métaux ferreux;;113.000;tonnes/an
0005701096;FONTE ARDENNAISE FA4;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;19 12 02;Métaux ferreux;;28.000;tonnes/an
0005701096;FONTE ARDENNAISE FA4;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;19 12 02;Métaux ferreux;;908.000;tonnes/an
0005701096;FONTE ARDENNAISE FA4;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;19 12 02;Métaux ferreux;;197.000;tonnes/an
0005701096;FONTE ARDENNAISE FA4;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;AUTRICHE;19 12 02;Métaux ferreux;;398.000;tonnes/an
0005701096;FONTE ARDENNAISE FA4;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;19 12 02;Métaux ferreux;;30.000;tonnes/an
0005701108;ESKA (ex SOREFAR);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;;19 12 02;Métaux ferreux;;24221.000;tonnes/an
0005701108;ESKA (ex SOREFAR);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;;19 12 03;Métaux non ferreux;;1150.000;tonnes/an
0005701114;BEROUDIAUX FONDERIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;;19 12 02;Métaux ferreux;;29.000;tonnes/an
0005701114;BEROUDIAUX FONDERIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;19 12 02;Métaux ferreux;;818.000;tonnes/an
0005701114;BEROUDIAUX FONDERIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;;19 12 02;Métaux ferreux;;2486.000;tonnes/an
0005701114;BEROUDIAUX FONDERIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;;19 12 02;Métaux ferreux;;333.000;tonnes/an
0005701114;BEROUDIAUX FONDERIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;16;;19 12 02;Métaux ferreux;;88.000;tonnes/an
0005701114;BEROUDIAUX FONDERIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;18;;19 12 02;Métaux ferreux;;29.000;tonnes/an
0005701114;BEROUDIAUX FONDERIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;;19 12 02;Métaux ferreux;;81.000;tonnes/an
0005701114;BEROUDIAUX FONDERIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;25;;19 12 02;Métaux ferreux;;190.000;tonnes/an
0005701114;BEROUDIAUX FONDERIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;;19 12 02;Métaux ferreux;;57.000;tonnes/an
0005701114;BEROUDIAUX FONDERIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;;19 12 02;Métaux ferreux;;27.000;tonnes/an
0005701114;BEROUDIAUX FONDERIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;19 12 02;Métaux ferreux;;263.000;tonnes/an
0005701114;BEROUDIAUX FONDERIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;19 12 02;Métaux ferreux;;30.000;tonnes/an
0005701114;BEROUDIAUX FONDERIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;51;;19 12 02;Métaux ferreux;;790.000;tonnes/an
0005701114;BEROUDIAUX FONDERIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;52;;19 12 02;Métaux ferreux;;861.000;tonnes/an
0005701114;BEROUDIAUX FONDERIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;;19 12 02;Métaux ferreux;;389.000;tonnes/an
0005701114;BEROUDIAUX FONDERIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;19 12 02;Métaux ferreux;;550.000;tonnes/an
0005701114;BEROUDIAUX FONDERIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;19 12 02;Métaux ferreux;;2069.000;tonnes/an
0005701114;BEROUDIAUX FONDERIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;19 12 02;Métaux ferreux;;78.000;tonnes/an
0005701114;BEROUDIAUX FONDERIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;19 12 02;Métaux ferreux;;229.000;tonnes/an
0005701114;BEROUDIAUX FONDERIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;19 12 02;Métaux ferreux;;250.000;tonnes/an
0005701114;BEROUDIAUX FONDERIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;19 12 02;Métaux ferreux;;343.000;tonnes/an
0005701114;BEROUDIAUX FONDERIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;70;;19 12 02;Métaux ferreux;;135.000;tonnes/an
0005701114;BEROUDIAUX FONDERIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;;19 12 02;Métaux ferreux;;57.000;tonnes/an
0005701114;BEROUDIAUX FONDERIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;73;;19 12 02;Métaux ferreux;;112.000;tonnes/an
0005701114;BEROUDIAUX FONDERIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;19 12 02;Métaux ferreux;;248.000;tonnes/an
0005701114;BEROUDIAUX FONDERIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;19 12 02;Métaux ferreux;;986.000;tonnes/an
0005701114;BEROUDIAUX FONDERIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;19 12 02;Métaux ferreux;;178.000;tonnes/an
0005701114;BEROUDIAUX FONDERIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;80;;19 12 02;Métaux ferreux;;348.000;tonnes/an
0005701114;BEROUDIAUX FONDERIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;88;;19 12 02;Métaux ferreux;;576.000;tonnes/an
0005701114;BEROUDIAUX FONDERIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;89;;19 12 02;Métaux ferreux;;118.000;tonnes/an
0005701114;BEROUDIAUX FONDERIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;90;;19 12 02;Métaux ferreux;;28.000;tonnes/an
0005701114;BEROUDIAUX FONDERIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;19 12 02;Métaux ferreux;;305.000;tonnes/an
0005701114;BEROUDIAUX FONDERIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;;19 12 02;Métaux ferreux;;822.000;tonnes/an
0005701114;BEROUDIAUX FONDERIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;19 12 02;Métaux ferreux;;252.000;tonnes/an
0005701114;BEROUDIAUX FONDERIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;19 12 02;Métaux ferreux;;24.000;tonnes/an
0005701114;BEROUDIAUX FONDERIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;19 12 02;Métaux ferreux;;4983.000;tonnes/an
0005701131;INVICTA GROUP;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;;20 01 40;Métaux;;1563.000;tonnes/an
0005701131;INVICTA GROUP;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;20 01 40;Métaux;;249.000;tonnes/an
0005701131;INVICTA GROUP;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;20 01 40;Métaux;;1053.000;tonnes/an
0005701131;INVICTA GROUP;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;51;;20 01 40;Métaux;;966.000;tonnes/an
0005701131;INVICTA GROUP;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;20 01 40;Métaux;;1048.000;tonnes/an
0005701131;INVICTA GROUP;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;20 01 40;Métaux;;1792.000;tonnes/an
0005701132;FONTE ARDENNAISE FA5;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;;19 12 02;Métaux ferreux;;304.000;tonnes/an
0005701132;FONTE ARDENNAISE FA5;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;19 12 02;Métaux ferreux;;86.000;tonnes/an
0005701132;FONTE ARDENNAISE FA5;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;51;;19 12 02;Métaux ferreux;;307.000;tonnes/an
0005701132;FONTE ARDENNAISE FA5;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;52;;19 12 02;Métaux ferreux;;323.000;tonnes/an
0005701132;FONTE ARDENNAISE FA5;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;19 12 02;Métaux ferreux;;29.000;tonnes/an
0005701132;FONTE ARDENNAISE FA5;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;19 12 02;Métaux ferreux;;254.000;tonnes/an
0005701132;FONTE ARDENNAISE FA5;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;19 12 02;Métaux ferreux;;136.000;tonnes/an
0005701132;FONTE ARDENNAISE FA5;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;19 12 02;Métaux ferreux;;255.000;tonnes/an
0005701132;FONTE ARDENNAISE FA5;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;;19 12 02;Métaux ferreux;;207.000;tonnes/an
0005701132;FONTE ARDENNAISE FA5;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;19 12 02;Métaux ferreux;;207.000;tonnes/an
0005701132;FONTE ARDENNAISE FA5;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;19 12 02;Métaux ferreux;;87.000;tonnes/an
0005701132;FONTE ARDENNAISE FA5;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;19 12 02;Métaux ferreux;;106.000;tonnes/an
0005701132;FONTE ARDENNAISE FA5;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;88;;19 12 02;Métaux ferreux;;186.000;tonnes/an
0005701132;FONTE ARDENNAISE FA5;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;19 12 02;Métaux ferreux;;633.000;tonnes/an
0005701132;FONTE ARDENNAISE FA5;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;19 12 02;Métaux ferreux;;141.000;tonnes/an
0005701132;FONTE ARDENNAISE FA5;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ROYAUME-UNI;19 12 02;Métaux ferreux;;411.000;tonnes/an
0005701133;FONTE ARDENNAISE FA1;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;;19 12 02;Métaux ferreux;;568.000;tonnes/an
0005701133;FONTE ARDENNAISE FA1;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;19 12 02;Métaux ferreux;;146.000;tonnes/an
0005701133;FONTE ARDENNAISE FA1;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;51;;19 12 02;Métaux ferreux;;225.000;tonnes/an
0005701133;FONTE ARDENNAISE FA1;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;52;;19 12 02;Métaux ferreux;;232.000;tonnes/an
0005701133;FONTE ARDENNAISE FA1;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;19 12 02;Métaux ferreux;;25.000;tonnes/an
0005701133;FONTE ARDENNAISE FA1;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;19 12 02;Métaux ferreux;;583.000;tonnes/an
0005701133;FONTE ARDENNAISE FA1;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;19 12 02;Métaux ferreux;;472.000;tonnes/an
0005701133;FONTE ARDENNAISE FA1;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;19 12 02;Métaux ferreux;;915.000;tonnes/an
0005701133;FONTE ARDENNAISE FA1;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;;19 12 02;Métaux ferreux;;320.000;tonnes/an
0005701133;FONTE ARDENNAISE FA1;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;19 12 02;Métaux ferreux;;716.000;tonnes/an
0005701133;FONTE ARDENNAISE FA1;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;19 12 02;Métaux ferreux;;138.000;tonnes/an
0005701133;FONTE ARDENNAISE FA1;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;19 12 02;Métaux ferreux;;417.000;tonnes/an
0005701133;FONTE ARDENNAISE FA1;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;88;;19 12 02;Métaux ferreux;;523.000;tonnes/an
0005701133;FONTE ARDENNAISE FA1;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;19 12 02;Métaux ferreux;;480.000;tonnes/an
0005701133;FONTE ARDENNAISE FA1;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;19 12 02;Métaux ferreux;;470.000;tonnes/an
0005701133;FONTE ARDENNAISE FA1;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;LUXEMBOURG;19 12 02;Métaux ferreux;;21.000;tonnes/an
0005701133;FONTE ARDENNAISE FA1;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ROYAUME-UNI;19 12 02;Métaux ferreux;;325.000;tonnes/an
0005701178;SMURFIT KAPPA PAPIER RECYCLE FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);02;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;452.000;tonnes/an
0005701178;SMURFIT KAPPA PAPIER RECYCLE FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);03;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;289.000;tonnes/an
0005701178;SMURFIT KAPPA PAPIER RECYCLE FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);08;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;9393.000;tonnes/an
0005701178;SMURFIT KAPPA PAPIER RECYCLE FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);18;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;46.000;tonnes/an
0005701178;SMURFIT KAPPA PAPIER RECYCLE FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);21;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;268.000;tonnes/an
0005701178;SMURFIT KAPPA PAPIER RECYCLE FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);25;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;77.000;tonnes/an
0005701178;SMURFIT KAPPA PAPIER RECYCLE FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);27;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;839.000;tonnes/an
0005701178;SMURFIT KAPPA PAPIER RECYCLE FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;25.000;tonnes/an
0005701178;SMURFIT KAPPA PAPIER RECYCLE FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);36;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;484.000;tonnes/an
0005701178;SMURFIT KAPPA PAPIER RECYCLE FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);41;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;24.000;tonnes/an
0005701178;SMURFIT KAPPA PAPIER RECYCLE FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;254.000;tonnes/an
0005701178;SMURFIT KAPPA PAPIER RECYCLE FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;1013.000;tonnes/an
0005701178;SMURFIT KAPPA PAPIER RECYCLE FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;955.000;tonnes/an
0005701178;SMURFIT KAPPA PAPIER RECYCLE FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);51;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;10119.000;tonnes/an
0005701178;SMURFIT KAPPA PAPIER RECYCLE FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);54;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;3876.000;tonnes/an
0005701178;SMURFIT KAPPA PAPIER RECYCLE FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);55;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;458.000;tonnes/an
0005701178;SMURFIT KAPPA PAPIER RECYCLE FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;516.000;tonnes/an
0005701178;SMURFIT KAPPA PAPIER RECYCLE FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;7418.000;tonnes/an
0005701178;SMURFIT KAPPA PAPIER RECYCLE FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);60;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;6221.000;tonnes/an
0005701178;SMURFIT KAPPA PAPIER RECYCLE FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;1193.000;tonnes/an
0005701178;SMURFIT KAPPA PAPIER RECYCLE FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);67;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;27.000;tonnes/an
0005701178;SMURFIT KAPPA PAPIER RECYCLE FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);68;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;76.000;tonnes/an
0005701178;SMURFIT KAPPA PAPIER RECYCLE FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);72;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;23.000;tonnes/an
0005701178;SMURFIT KAPPA PAPIER RECYCLE FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);77;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;6608.000;tonnes/an
0005701178;SMURFIT KAPPA PAPIER RECYCLE FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);80;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;163.000;tonnes/an
0005701178;SMURFIT KAPPA PAPIER RECYCLE FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);91;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;54.000;tonnes/an
0005701178;SMURFIT KAPPA PAPIER RECYCLE FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);92;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;71.000;tonnes/an
0005701178;SMURFIT KAPPA PAPIER RECYCLE FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);93;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;1906.000;tonnes/an
0005701178;SMURFIT KAPPA PAPIER RECYCLE FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);94;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;6152.000;tonnes/an
0005701178;SMURFIT KAPPA PAPIER RECYCLE FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);95;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;5357.000;tonnes/an
0005701178;SMURFIT KAPPA PAPIER RECYCLE FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;BELGIQUE;15 01 01;Emballages en papier/carton;;114.000;tonnes/an
0005701178;SMURFIT KAPPA PAPIER RECYCLE FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;PAYS-BAS;15 01 01;Emballages en papier/carton;;3440.000;tonnes/an
0005701180;ISDND SOMMAUTHE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;;02 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;4.000;tonnes/an
0005701180;ISDND SOMMAUTHE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);08;;02 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;63.000;tonnes/an
0005701180;ISDND SOMMAUTHE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);08;;02 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;36.000;tonnes/an
0005701180;ISDND SOMMAUTHE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);08;;03 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;272.000;tonnes/an
0005701180;ISDND SOMMAUTHE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);08;;03 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;61.000;tonnes/an
0005701180;ISDND SOMMAUTHE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);08;;04 02 20;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 04 02 19;;263.000;tonnes/an
0005701180;ISDND SOMMAUTHE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);08;;04 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;3236.000;tonnes/an
0005701180;ISDND SOMMAUTHE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);08;;10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;19.000;tonnes/an
0005701180;ISDND SOMMAUTHE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;;10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;5.000;tonnes/an
0005701180;ISDND SOMMAUTHE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);08;;10 09 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;32.000;tonnes/an
0005701180;ISDND SOMMAUTHE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);08;;10 11 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;15.000;tonnes/an
0005701180;ISDND SOMMAUTHE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);08;;10 12 10;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées autres que ceux visés à la rubrique 10 12 09;;107.000;tonnes/an
0005701180;ISDND SOMMAUTHE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);08;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;366.000;tonnes/an
0005701180;ISDND SOMMAUTHE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);08;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;323.000;tonnes/an
0005701180;ISDND SOMMAUTHE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);08;;19 08 01;Déchets de dégrillage;;43.000;tonnes/an
0005701180;ISDND SOMMAUTHE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);08;;19 08 02;Déchets de dessablage;;30.000;tonnes/an
0005701180;ISDND SOMMAUTHE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);08;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;2400.000;tonnes/an
0005701180;ISDND SOMMAUTHE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;9024.000;tonnes/an
0005701180;ISDND SOMMAUTHE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;13923.000;tonnes/an
0005701180;ISDND SOMMAUTHE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);08;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;20330.000;tonnes/an
0005701180;ISDND SOMMAUTHE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;609.000;tonnes/an
0005701180;ISDND SOMMAUTHE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;10122.000;tonnes/an
0005701180;ISDND SOMMAUTHE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);08;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;424.000;tonnes/an
0005701180;ISDND SOMMAUTHE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);08;;20 03 07;Déchets encombrants;;5818.000;tonnes/an
0005701180;ISDND SOMMAUTHE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;;20 03 07;Déchets encombrants;;1425.000;tonnes/an
0005701238;FBM - Fonderie;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);52;;10 09 08;Noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 09 07;;10018.000;tonnes/an
0005701253;SAINT-GOBAIN PAM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;52;;10 09 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;8725.000;tonnes/an
0005701274;PLASTIFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);52;;15 01 03;Emballages en bois;;2738.000;tonnes/an
0005701274;PLASTIFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;52;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;272.000;tonnes/an
0005701274;PLASTIFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;52;;17 04 02;Aluminium;;30.000;tonnes/an
0005701274;PLASTIFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;52;;17 04 03;Plomb;;9.000;tonnes/an
0005701274;PLASTIFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;52;;17 04 04;Zinc;;23.000;tonnes/an
0005701274;PLASTIFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;52;;17 04 05;Fer et acier;;9334.000;tonnes/an
0005701275;ESKA - SAINT DIZIER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);52;;15 01 06;Emballages en mélange;;108.000;tonnes/an
0005701275;ESKA - SAINT DIZIER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);52;;19 12 01;Papier et carton;;88.000;tonnes/an
0005701275;ESKA - SAINT DIZIER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;;19 12 02;Métaux ferreux;;386.000;tonnes/an
0005701275;ESKA - SAINT DIZIER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;51;;19 12 02;Métaux ferreux;;328.000;tonnes/an
0005701275;ESKA - SAINT DIZIER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;52;;19 12 02;Métaux ferreux;;11580.000;tonnes/an
0005701275;ESKA - SAINT DIZIER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;55;;19 12 02;Métaux ferreux;;731.000;tonnes/an
0005701275;ESKA - SAINT DIZIER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;52;;19 12 03;Métaux non ferreux;;3966.000;tonnes/an
0005701289;GHM - SOMMEVOIRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);52;;10 09 08;Noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 09 07;;1137.000;tonnes/an
0005701310;HAUTE-MARNE ENROBES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;52;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;16140.000;tonnes/an
0005701311;CASSE AUTO BAZIN Michel;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;42.000;tonnes/an
0005701311;CASSE AUTO BAZIN Michel;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;25;;16 01 17;Métaux ferreux;;337.000;tonnes/an
0005701311;CASSE AUTO BAZIN Michel;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;16 01 17;Métaux ferreux;;17.000;tonnes/an
0005701311;CASSE AUTO BAZIN Michel;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;;16 01 18;Métaux non ferreux;;2.000;tonnes/an
0005701311;CASSE AUTO BAZIN Michel;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;16 01 18;Métaux non ferreux;;49.000;tonnes/an
0005701311;CASSE AUTO BAZIN Michel;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;;16 01 19;Matières plastiques;;6.000;tonnes/an
0005701311;CASSE AUTO BAZIN Michel;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;16 08 01;Catalyseurs usés contenant de l'or, de l'argent, du rhénium, du rhodium, du palladium, de l'iridium ou du platine (sauf rubrique 16 08 07);;2.000;tonnes/an
0005701331;SULO FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;19;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;13.000;tonnes/an
0005701331;SULO FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;02;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;27.000;tonnes/an
0005701331;SULO FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;30.000;tonnes/an
0005701331;SULO FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;22;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;12.000;tonnes/an
0005701331;SULO FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;24;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;12.000;tonnes/an
0005701331;SULO FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;25;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;7.000;tonnes/an
0005701331;SULO FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;29;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;13.000;tonnes/an
0005701331;SULO FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;31;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;12.000;tonnes/an
0005701331;SULO FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;34;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;11.000;tonnes/an
0005701331;SULO FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;35;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;8.000;tonnes/an
0005701331;SULO FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;36;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;13.000;tonnes/an
0005701331;SULO FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;39;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;7.000;tonnes/an
0005701331;SULO FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;12.000;tonnes/an
0005701331;SULO FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;45;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;25.000;tonnes/an
0005701331;SULO FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;46;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;13.000;tonnes/an
0005701331;SULO FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;53;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;10.000;tonnes/an
0005701331;SULO FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;54;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;16.000;tonnes/an
0005701331;SULO FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;57;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;13.000;tonnes/an
0005701331;SULO FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;37.000;tonnes/an
0005701331;SULO FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;60;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;5.000;tonnes/an
0005701331;SULO FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;30.000;tonnes/an
0005701331;SULO FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;66;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;12.000;tonnes/an
0005701331;SULO FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;67;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;111.000;tonnes/an
0005701331;SULO FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;68;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;10.000;tonnes/an
0005701331;SULO FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;15.000;tonnes/an
0005701331;SULO FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;77;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;13.000;tonnes/an
0005701331;SULO FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;20.000;tonnes/an
0005701331;SULO FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;80;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;9.000;tonnes/an
0005701331;SULO FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;85;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;21.000;tonnes/an
0005701331;SULO FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;86;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;13.000;tonnes/an
0005701331;SULO FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;88;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;38.000;tonnes/an
0005701331;SULO FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;89;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;14.000;tonnes/an
0005701331;SULO FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;91;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;67.000;tonnes/an
0005701331;SULO FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;26.000;tonnes/an
0005701331;SULO FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;94;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;17.000;tonnes/an
0005701331;SULO FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;95;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;28.000;tonnes/an
0005701356;SOREMO;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;52;;16 01 17;Métaux ferreux;;57228.000;tonnes/an
0005701356;SOREMO;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;52;;16 01 18;Métaux non ferreux;;1493.000;tonnes/an
0005701358;ESKA - LANGRES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;;19 12 02;Métaux ferreux;;1675.000;tonnes/an
0005701358;ESKA - LANGRES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;52;;19 12 02;Métaux ferreux;;15517.000;tonnes/an
0005701358;ESKA - LANGRES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;70;;19 12 02;Métaux ferreux;;628.000;tonnes/an
0005701358;ESKA - LANGRES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;88;;19 12 02;Métaux ferreux;;606.000;tonnes/an
0005701358;ESKA - LANGRES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;;19 12 03;Métaux non ferreux;;193.000;tonnes/an
0005701358;ESKA - LANGRES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;52;;19 12 03;Métaux non ferreux;;1135.000;tonnes/an
0005701358;ESKA - LANGRES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;88;;19 12 03;Métaux non ferreux;;70.000;tonnes/an
0005701422;ONYX EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);02;;01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;7.000;tonnes/an
0005701422;ONYX EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;;01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2635.000;tonnes/an
0005701422;ONYX EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);51;;02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;114.000;tonnes/an
0005701422;ONYX EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);08;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;10.000;tonnes/an
0005701422;ONYX EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);51;;02 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;218.000;tonnes/an
0005701422;ONYX EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);51;;02 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;9.000;tonnes/an
0005701422;ONYX EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);51;;03 01 01;Déchets d'écorce et de liège;;3.000;tonnes/an
0005701422;ONYX EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);51;;07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;36.000;tonnes/an
0005701422;ONYX EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);51;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;17.000;tonnes/an
0005701422;ONYX EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);51;;19 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs;;1948.000;tonnes/an
0005701422;ONYX EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);51;;19 08 01;Déchets de dégrillage;;104.000;tonnes/an
0005701422;ONYX EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);08;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;20.000;tonnes/an
0005701422;ONYX EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);51;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;20.000;tonnes/an
0005701422;ONYX EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);51;;19 12 05;Verre;;2051.000;tonnes/an
0005701422;ONYX EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);02;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;5.000;tonnes/an
0005701422;ONYX EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);51;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;3527.000;tonnes/an
0005701422;ONYX EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);52;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;7.000;tonnes/an
0005701422;ONYX EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;5880.000;tonnes/an
0005701422;ONYX EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;10481.000;tonnes/an
0005701422;ONYX EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);02;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;44.000;tonnes/an
0005701422;ONYX EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);08;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;3210.000;tonnes/an
0005701422;ONYX EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);51;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;15030.000;tonnes/an
0005701422;ONYX EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);52;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;81.000;tonnes/an
0005701422;ONYX EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;26.000;tonnes/an
0005701422;ONYX EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;4278.000;tonnes/an
0005701422;ONYX EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);67;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;149.000;tonnes/an
0005701422;ONYX EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);51;;20 03 07;Déchets encombrants;;1774.000;tonnes/an
0005701422;ONYX EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;;20 03 07;Déchets encombrants;;125.000;tonnes/an
0005701448;SITA DECTRA - decharge Pargny;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);51;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;0.000;tonnes/an
0005701463;REMIVAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;51;;03 03 07;Refus séparés mécaniquement provenant du recyclage de déchets de papier et de carton;;1817.000;tonnes/an
0005701463;REMIVAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;51;;20 02 03;Autres déchets non biodégradables.;;11280.000;tonnes/an
0005701463;REMIVAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;51;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;52839.000;tonnes/an
0005701463;REMIVAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;51;;20 03 07;Déchets encombrants;;2239.000;tonnes/an
0005701563;SUEZ RV NORD EST  - Dormans;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);51;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;0.000;tonnes/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;10;;02 03 03;Déchets de l'extraction aux solvants;;5.000;tonnes/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;02;;06 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;59.000;tonnes/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;55;;06 03 14;Sels solides et solutions autres que ceux visés aux rubriques 06 03 11 et 06 03 13;;2.000;tonnes/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;;06 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;;06 08 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.357;tonnes/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;;06 08 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;61.000;tonnes/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;;06 13 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.585;tonnes/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;38.000;tonnes/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;02;;07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;4.000;tonnes/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;;07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;10;;08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;;0.304;tonnes/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;;08 03 13;Déchets d'encres autres que ceux visés à la rubrique 08 03 12;;95.000;tonnes/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;;08 04 16;Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 15;;12.000;tonnes/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;;08 04 16;Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 15;;34.000;tonnes/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;;12 01 02;Fines et poussières de métaux ferreux;;0.896;tonnes/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;;12 01 21;Déchets de meulage et matériaux de meulage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 20;;2.000;tonnes/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;;15 01 06;Emballages en mélange;;0.856;tonnes/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;36.000;tonnes/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;;16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;;0.369;tonnes/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;72.000;tonnes/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;19 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs;;225.000;tonnes/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;19 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.040;tonnes/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Traitement de déchets non dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;;15 01 04;Emballages métalliques;;0.056;tonnes/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;16.000;tonnes/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;;02 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.368;tonnes/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;06 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;34.000;tonnes/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;;06 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;5.000;tonnes/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;52;;07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;;07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;346.000;tonnes/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;37.000;tonnes/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;;07 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;13.000;tonnes/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;;07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;11.000;tonnes/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;;07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;6.000;tonnes/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;299.000;tonnes/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;52;;08 01 14;Boues provenant de peintures ou vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 13;;15.000;tonnes/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;52;;08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;;0.015;tonnes/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.098;tonnes/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;;08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;;2.000;tonnes/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;;0.511;tonnes/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;;08 04 14;Boues aqueuses contenant des colles et mastics autres que celles visées à la rubrique 08 04 13;;41.000;tonnes/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;;08 04 16;Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 15;;3.000;tonnes/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;52;;09 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;1.000;tonnes/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;08;;15 01 04;Emballages métalliques;;2.000;tonnes/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;;15 01 06;Emballages en mélange;;20.000;tonnes/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;15 01 06;Emballages en mélange;;1.000;tonnes/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;08;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;2.000;tonnes/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;10;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;1.000;tonnes/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.262;tonnes/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.784;tonnes/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;21;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;0.046;tonnes/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;0.103;tonnes/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;57.000;tonnes/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;13.000;tonnes/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;4.000;tonnes/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);52;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.067;tonnes/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;0.002;tonnes/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;0.835;tonnes/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;0.282;tonnes/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.647;tonnes/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);08;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.035;tonnes/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.015;tonnes/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.627;tonnes/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);52;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.356;tonnes/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.531;tonnes/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;;20 01 34;Piles et accumulateurs autres que ceux visés à la rubrique 20 01 33;;0.024;tonnes/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);08;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;1.000;tonnes/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;1.000;tonnes/an
0005701583;AFICA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;;19 10 02;Déchets de métaux non ferreux;;16.000;tonnes/an
0005701583;AFICA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;16;;19 10 02;Déchets de métaux non ferreux;;102.000;tonnes/an
0005701583;AFICA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;19;;19 10 02;Déchets de métaux non ferreux;;29.000;tonnes/an
0005701583;AFICA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;;19 10 02;Déchets de métaux non ferreux;;116.000;tonnes/an
0005701583;AFICA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;19 10 02;Déchets de métaux non ferreux;;35.000;tonnes/an
0005701583;AFICA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;19 10 02;Déchets de métaux non ferreux;;182.000;tonnes/an
0005701583;AFICA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;19 10 02;Déchets de métaux non ferreux;;12.000;tonnes/an
0005701583;AFICA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;19 10 02;Déchets de métaux non ferreux;;41.000;tonnes/an
0005701583;AFICA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;50;;19 10 02;Déchets de métaux non ferreux;;669.000;tonnes/an
0005701583;AFICA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;51;;19 10 02;Déchets de métaux non ferreux;;224.000;tonnes/an
0005701583;AFICA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;;19 10 02;Déchets de métaux non ferreux;;43.000;tonnes/an
0005701583;AFICA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;55;;19 10 02;Déchets de métaux non ferreux;;136.000;tonnes/an
0005701583;AFICA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;19 10 02;Déchets de métaux non ferreux;;102.000;tonnes/an
0005701583;AFICA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;19 10 02;Déchets de métaux non ferreux;;83.000;tonnes/an
0005701583;AFICA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;19 10 02;Déchets de métaux non ferreux;;147.000;tonnes/an
0005701583;AFICA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;19 10 02;Déchets de métaux non ferreux;;48.000;tonnes/an
0005701583;AFICA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;68;;19 10 02;Déchets de métaux non ferreux;;27.000;tonnes/an
0005701583;AFICA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;19 10 02;Déchets de métaux non ferreux;;67.000;tonnes/an
0005701583;AFICA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;70;;19 10 02;Déchets de métaux non ferreux;;88.000;tonnes/an
0005701583;AFICA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;;19 10 02;Déchets de métaux non ferreux;;53.000;tonnes/an
0005701583;AFICA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;19 10 02;Déchets de métaux non ferreux;;29.000;tonnes/an
0005701583;AFICA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;19 10 02;Déchets de métaux non ferreux;;73.000;tonnes/an
0005701583;AFICA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;19 10 02;Déchets de métaux non ferreux;;647.000;tonnes/an
0005701583;AFICA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;80;;19 10 02;Déchets de métaux non ferreux;;135.000;tonnes/an
0005701583;AFICA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;90;;19 10 02;Déchets de métaux non ferreux;;7.000;tonnes/an
0005701583;AFICA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;19 10 02;Déchets de métaux non ferreux;;314.000;tonnes/an
0005701583;AFICA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;19 10 02;Déchets de métaux non ferreux;;27.000;tonnes/an
0005701583;AFICA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;19 10 02;Déchets de métaux non ferreux;;660.000;tonnes/an
0005701583;AFICA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;19 10 02;Déchets de métaux non ferreux;;349.000;tonnes/an
0005701583;AFICA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;CHINE;19 10 02;Déchets de métaux non ferreux;;0.000;tonnes/an
0005701583;AFICA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ESPAGNE;19 10 02;Déchets de métaux non ferreux;;0.000;tonnes/an
0005701583;AFICA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ETATS-UNIS;19 10 02;Déchets de métaux non ferreux;;40.000;tonnes/an
0005701583;AFICA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;PAYS-BAS;19 10 02;Déchets de métaux non ferreux;;88.000;tonnes/an
0005701583;AFICA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;POLOGNE;19 10 02;Déchets de métaux non ferreux;;119.000;tonnes/an
0005701583;AFICA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;PORTUGAL;19 10 02;Déchets de métaux non ferreux;;111.000;tonnes/an
0005701583;AFICA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;SUISSE;19 10 02;Déchets de métaux non ferreux;;491.000;tonnes/an
0005701591;SME;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;;02 01 04;Déchets de matières plastiques (à l'exclusion des emballages);;15.000;tonnes/an
0005701591;SME;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;119.000;tonnes/an
0005701591;SME;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;;17 02 01;Bois;;191.000;tonnes/an
0005701591;SME;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;82.000;tonnes/an
0005701591;SME;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;;17 04 02;Aluminium;;437.000;tonnes/an
0005701591;SME;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;;17 04 03;Plomb;;13.000;tonnes/an
0005701591;SME;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;;17 04 04;Zinc;;56.000;tonnes/an
0005701591;SME;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;;17 04 05;Fer et acier;;15857.000;tonnes/an
0005701591;SME;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;;19 12 02;Métaux ferreux;;34.000;tonnes/an
0005701591;SME;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;;20 01 01;Papier et carton;;152.000;tonnes/an
0005701591;SME;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;87.000;tonnes/an
0005701618;MYTNIK Josette;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;51;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;516.000;tonnes/an
0005701621;Ets GIRON Père et Fils;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);51;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;293.000;tonnes/an
0005701621;Ets GIRON Père et Fils;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);51;;19 12 01;Papier et carton;;2754.000;tonnes/an
0005701621;Ets GIRON Père et Fils;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);51;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;164.000;tonnes/an
0005701621;Ets GIRON Père et Fils;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);51;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;212.000;tonnes/an
0005701621;Ets GIRON Père et Fils;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;51;;19 12 02;Métaux ferreux;;17351.000;tonnes/an
0005701621;Ets GIRON Père et Fils;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;51;;19 12 03;Métaux non ferreux;;2570.000;tonnes/an
0005701621;Ets GIRON Père et Fils;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;51;;01 04 08;Déchets de graviers et débris de pierres autres que ceux visés à la rubrique 01 04 07;;4.000;tonnes/an
0005701625;DERICHEBOURG ENVIRONNEMENT - ESKA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;;15 01 06;Emballages en mélange;;122.000;tonnes/an
0005701625;DERICHEBOURG ENVIRONNEMENT - ESKA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;18.000;tonnes/an
0005701625;DERICHEBOURG ENVIRONNEMENT - ESKA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;51;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;822.000;tonnes/an
0005701625;DERICHEBOURG ENVIRONNEMENT - ESKA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;19 12 02;Métaux ferreux;;2026.000;tonnes/an
0005701625;DERICHEBOURG ENVIRONNEMENT - ESKA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;;19 12 02;Métaux ferreux;;395.000;tonnes/an
0005701625;DERICHEBOURG ENVIRONNEMENT - ESKA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;51;;19 12 02;Métaux ferreux;;18772.000;tonnes/an
0005701625;DERICHEBOURG ENVIRONNEMENT - ESKA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;19 12 02;Métaux ferreux;;30.000;tonnes/an
0005701625;DERICHEBOURG ENVIRONNEMENT - ESKA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;19 12 02;Métaux ferreux;;327.000;tonnes/an
0005701625;DERICHEBOURG ENVIRONNEMENT - ESKA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;51;;19 12 03;Métaux non ferreux;;2200.000;tonnes/an
0005701625;DERICHEBOURG ENVIRONNEMENT - ESKA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;19 12 03;Métaux non ferreux;;197.000;tonnes/an
0005701657;BROYAGE NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);51;;20 02 01;Déchets biodégradables;;6562.000;tonnes/an
0005701701;CIMENTS CALCIA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;1959.000;tonnes/an
0005701701;CIMENTS CALCIA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;1604.000;tonnes/an
0005701701;CIMENTS CALCIA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;230.000;tonnes/an
0005701701;CIMENTS CALCIA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;51;;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;36.000;tonnes/an
0005701701;CIMENTS CALCIA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;89;;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;133.000;tonnes/an
0005701701;CIMENTS CALCIA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;10 02 14;Boues et gâteaux de filtration provenant de l'épuration des fumées autres que ceux visés à la rubrique 10 02 13;;7569.000;tonnes/an
0005701701;CIMENTS CALCIA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;55;;10 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1600.000;tonnes/an
0005701701;CIMENTS CALCIA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;57;;07 01 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 01 11;;907.000;tonnes/an
0005701701;CIMENTS CALCIA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;55;;10 03 30;Déchets provenant du traitement des scories salées et du traitement des crasses noires autres que ceux visés à la rubrique 10 03 29;;10841.000;tonnes/an
0005701701;CIMENTS CALCIA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;51;;10 09 08;Noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 09 07;;56.000;tonnes/an
0005701701;CIMENTS CALCIA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;52;;10 09 08;Noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 09 07;;2871.000;tonnes/an
0005701701;CIMENTS CALCIA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;54;;10 09 08;Noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 09 07;;7066.000;tonnes/an
0005701701;CIMENTS CALCIA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;10 09 08;Noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 09 07;;1935.000;tonnes/an
0005701701;CIMENTS CALCIA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;71;;10 09 08;Noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 09 07;;259.000;tonnes/an
0005701701;CIMENTS CALCIA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;08;;10 09 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1250.000;tonnes/an
0005701701;CIMENTS CALCIA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;51;;10 12 10;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées autres que ceux visés à la rubrique 10 12 09;;300.000;tonnes/an
0005701701;CIMENTS CALCIA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;51;;10 13 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;813.000;tonnes/an
0005701701;CIMENTS CALCIA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;39;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;610.000;tonnes/an
0005701701;CIMENTS CALCIA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;54;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;499.000;tonnes/an
0005701701;CIMENTS CALCIA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;57;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;72.000;tonnes/an
0005701701;CIMENTS CALCIA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;51;;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;21.000;tonnes/an
0005701701;CIMENTS CALCIA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;89;;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;41.000;tonnes/an
0005701747;RVA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;BELGIQUE;10 03 30;Déchets provenant du traitement des scories salées et du traitement des crasses noires autres que ceux visés à la rubrique 10 03 29;;26998.000;tonnes/an
0005701747;RVA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;18;;10 03 30;Déchets provenant du traitement des scories salées et du traitement des crasses noires autres que ceux visés à la rubrique 10 03 29;;3947.000;tonnes/an
0005701747;RVA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;51;;10 03 30;Déchets provenant du traitement des scories salées et du traitement des crasses noires autres que ceux visés à la rubrique 10 03 29;;10899.000;tonnes/an
0005701747;RVA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;79;;10 03 30;Déchets provenant du traitement des scories salées et du traitement des crasses noires autres que ceux visés à la rubrique 10 03 29;;2234.000;tonnes/an
0005701747;RVA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;ALLEMAGNE;10 03 30;Déchets provenant du traitement des scories salées et du traitement des crasses noires autres que ceux visés à la rubrique 10 03 29;;119.000;tonnes/an
0005701747;RVA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;BELGIQUE;10 03 30;Déchets provenant du traitement des scories salées et du traitement des crasses noires autres que ceux visés à la rubrique 10 03 29;;31326.000;tonnes/an
0005701747;RVA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;LUXEMBOURG;10 03 30;Déchets provenant du traitement des scories salées et du traitement des crasses noires autres que ceux visés à la rubrique 10 03 29;;11212.000;tonnes/an
0005701747;RVA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;PAYS-BAS;10 03 30;Déchets provenant du traitement des scories salées et du traitement des crasses noires autres que ceux visés à la rubrique 10 03 29;;6380.000;tonnes/an
0005701952;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;;02 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0005701952;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;;05 01 17;Mélanges bitumineux;;0.000;tonnes/an
0005701952;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;;08 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0005701952;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.000;tonnes/an
0005701952;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;;08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;;0.000;tonnes/an
0005701952;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;;08 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0005701952;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;;15 01 05;Emballages composites;;0.000;tonnes/an
0005701952;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;15 01 05;Emballages composites;;0.000;tonnes/an
0005701952;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;;15 01 05;Emballages composites;;0.000;tonnes/an
0005701952;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;0.000;tonnes/an
0005701952;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;0.000;tonnes/an
0005701952;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;0.000;tonnes/an
0005701952;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;;18 02 08;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 02 07;;0.000;tonnes/an
0005701952;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.000;tonnes/an
0005701952;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.000;tonnes/an
0005701952;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.000;tonnes/an
0005701959;REVIVAL LA CHAPELLE SAINT LUC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;53.000;tonnes/an
0005702199;SHMVD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;52;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;72871.000;tonnes/an
0005702431;SCAPEST Ilet;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;730.000;tonnes/an
0005702431;SCAPEST Ilet;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;;20 01 01;Papier et carton;;22000.000;tonnes/an
0005702463;VEOLIA-VALEST _ CSD2;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);10;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;14.000;tonnes/an
0005702463;VEOLIA-VALEST _ CSD2;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);10;;15 01 06;Emballages en mélange;;5.000;tonnes/an
0005702463;VEOLIA-VALEST _ CSD2;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);10;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;16.000;tonnes/an
0005702463;VEOLIA-VALEST _ CSD2;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);10;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;298.000;tonnes/an
0005702463;VEOLIA-VALEST _ CSD2;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);10;;17 05 06;Boues de dragage autres que celles visées à la rubrique 17 05 05;;32.000;tonnes/an
0005702463;VEOLIA-VALEST _ CSD2;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);10;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;4646.000;tonnes/an
0005702463;VEOLIA-VALEST _ CSD2;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);10;;19 08 01;Déchets de dégrillage;;379.000;tonnes/an
0005702463;VEOLIA-VALEST _ CSD2;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);10;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;7301.000;tonnes/an
0005702463;VEOLIA-VALEST _ CSD2;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);10;;20 02 02;Terres et pierres;;747.000;tonnes/an
0005702463;VEOLIA-VALEST _ CSD2;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);10;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;60193.000;tonnes/an
0005702463;VEOLIA-VALEST _ CSD2;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);52;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;2770.000;tonnes/an
0005702463;VEOLIA-VALEST _ CSD2;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);10;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;0.000;tonnes/an
0005702463;VEOLIA-VALEST _ CSD2;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);10;;20 03 07;Déchets encombrants;;6743.000;tonnes/an
0005702463;VEOLIA-VALEST _ CSD2;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;;15 01 06;Emballages en mélange;;267.000;tonnes/an
0005702463;VEOLIA-VALEST _ CSD2;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;;17 02 01;Bois;;411.000;tonnes/an
0005702463;VEOLIA-VALEST _ CSD2;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;266.000;tonnes/an
0005702463;VEOLIA-VALEST _ CSD2;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;154.000;tonnes/an
0005702463;VEOLIA-VALEST _ CSD2;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);10;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;45.000;tonnes/an
0005702463;VEOLIA-VALEST _ CSD2;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);10;;20 02 01;Déchets biodégradables;;807.000;tonnes/an
0005702478;SUEZ RV NORD EST - SAINT-AUBIN;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);10;;01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;8.000;tonnes/an
0005702478;SUEZ RV NORD EST - SAINT-AUBIN;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);10;;02 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;232.000;tonnes/an
0005702478;SUEZ RV NORD EST - SAINT-AUBIN;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);10;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;140.000;tonnes/an
0005702478;SUEZ RV NORD EST - SAINT-AUBIN;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);10;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;165.000;tonnes/an
0005702478;SUEZ RV NORD EST - SAINT-AUBIN;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);51;;02 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;9.000;tonnes/an
0005702478;SUEZ RV NORD EST - SAINT-AUBIN;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);10;;03 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;5.000;tonnes/an
0005702478;SUEZ RV NORD EST - SAINT-AUBIN;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);10;;03 03 07;Refus séparés mécaniquement provenant du recyclage de déchets de papier et de carton;;16174.000;tonnes/an
0005702478;SUEZ RV NORD EST - SAINT-AUBIN;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);10;;03 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;153.000;tonnes/an
0005702478;SUEZ RV NORD EST - SAINT-AUBIN;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);10;;04 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;8.000;tonnes/an
0005702478;SUEZ RV NORD EST - SAINT-AUBIN;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);10;;08 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;10.000;tonnes/an
0005702478;SUEZ RV NORD EST - SAINT-AUBIN;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);10;;10 11 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;30.000;tonnes/an
0005702478;SUEZ RV NORD EST - SAINT-AUBIN;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);51;;10 12 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;136.000;tonnes/an
0005702478;SUEZ RV NORD EST - SAINT-AUBIN;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);10;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;106.000;tonnes/an
0005702478;SUEZ RV NORD EST - SAINT-AUBIN;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);10;;16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;860.000;tonnes/an
0005702478;SUEZ RV NORD EST - SAINT-AUBIN;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);10;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;235.000;tonnes/an
0005702478;SUEZ RV NORD EST - SAINT-AUBIN;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);10;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;660.000;tonnes/an
0005702478;SUEZ RV NORD EST - SAINT-AUBIN;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);10;;19 08 01;Déchets de dégrillage;;7.000;tonnes/an
0005702478;SUEZ RV NORD EST - SAINT-AUBIN;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);10;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;6414.000;tonnes/an
0005702478;SUEZ RV NORD EST - SAINT-AUBIN;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);89;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;4371.000;tonnes/an
0005702478;SUEZ RV NORD EST - SAINT-AUBIN;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);51;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;4.000;tonnes/an
0005702478;SUEZ RV NORD EST - SAINT-AUBIN;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);10;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;28084.000;tonnes/an
0005702478;SUEZ RV NORD EST - SAINT-AUBIN;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);51;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;49.000;tonnes/an
0005702478;SUEZ RV NORD EST - SAINT-AUBIN;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;2.000;tonnes/an
0005702478;SUEZ RV NORD EST - SAINT-AUBIN;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);89;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;87.000;tonnes/an
0005702478;SUEZ RV NORD EST - SAINT-AUBIN;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);10;;20 03 07;Déchets encombrants;;3031.000;tonnes/an
0005702478;SUEZ RV NORD EST - SAINT-AUBIN;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);10;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;39.000;tonnes/an
0005702584;EUROVIA CHAMPAGNE-ARDENNE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);52;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;10980.000;tonnes/an
0005702674;Communauté urbaine du Grand Reims TRIVALFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);51;;19 01 12;Mâchefers autres que ceux visés à la rubrique 19 01 11;;1947.000;tonnes/an
0005702674;Communauté urbaine du Grand Reims TRIVALFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;51;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;1935.000;tonnes/an
0005702674;Communauté urbaine du Grand Reims TRIVALFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;D4 ;D4 Lagunage (par exemple, déversement de déchets liquides ou de boues dans des puits, des étangs ou des bassins, etc.);51;;19 08 02;Déchets de dessablage;;1.000;tonnes/an
0005702674;Communauté urbaine du Grand Reims TRIVALFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.145;tonnes/an
0005702674;Communauté urbaine du Grand Reims TRIVALFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;9381.000;tonnes/an
0005702674;Communauté urbaine du Grand Reims TRIVALFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;1067.000;tonnes/an
0005702674;Communauté urbaine du Grand Reims TRIVALFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;;15 01 04;Emballages métalliques;;356.000;tonnes/an
0005702674;Communauté urbaine du Grand Reims TRIVALFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;;15 01 05;Emballages composites;;108.000;tonnes/an
0005702674;Communauté urbaine du Grand Reims TRIVALFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;;16 01 17;Métaux ferreux;;248.000;tonnes/an
0005702674;Communauté urbaine du Grand Reims TRIVALFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;;16 01 18;Métaux non ferreux;;199.000;tonnes/an
0005702674;Communauté urbaine du Grand Reims TRIVALFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;;19 01 12;Mâchefers autres que ceux visés à la rubrique 19 01 11;;12070.000;tonnes/an
0005702674;Communauté urbaine du Grand Reims TRIVALFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;;20 01 02;Verre;;35.000;tonnes/an
0005702674;Communauté urbaine du Grand Reims TRIVALFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;;20 01 39;Matières plastiques;;50.000;tonnes/an
0005702694;SUEZ RV NORD EST - BAR-SUR-SEINE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);10;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;0.000;tonnes/an
0005702761;AUREADE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;51;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;138.000;tonnes/an
0005702761;AUREADE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;51;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;80041.000;tonnes/an
0005702761;AUREADE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;BELGIQUE;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;4564.000;tonnes/an
0005702761;AUREADE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;51;;20 03 07;Déchets encombrants;;16603.000;tonnes/an
0005702779;GALLOO FRANCE - BOURG FIDELE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;386.000;tonnes/an
0005702779;GALLOO FRANCE - BOURG FIDELE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;12 01 02;Fines et poussières de métaux ferreux;;12.000;tonnes/an
0005702779;GALLOO FRANCE - BOURG FIDELE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;;12 01 02;Fines et poussières de métaux ferreux;;59.000;tonnes/an
0005702779;GALLOO FRANCE - BOURG FIDELE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;46.000;tonnes/an
0005702779;GALLOO FRANCE - BOURG FIDELE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;21.000;tonnes/an
0005702779;GALLOO FRANCE - BOURG FIDELE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2243.000;tonnes/an
0005702779;GALLOO FRANCE - BOURG FIDELE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;51;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;26.000;tonnes/an
0005702779;GALLOO FRANCE - BOURG FIDELE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;15 01 04;Emballages métalliques;;7.000;tonnes/an
0005702779;GALLOO FRANCE - BOURG FIDELE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;;15 01 04;Emballages métalliques;;10.000;tonnes/an
0005702779;GALLOO FRANCE - BOURG FIDELE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 01 17;Métaux ferreux;;20.000;tonnes/an
0005702779;GALLOO FRANCE - BOURG FIDELE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;16 01 17;Métaux ferreux;;0.340;tonnes/an
0005702779;GALLOO FRANCE - BOURG FIDELE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.200;tonnes/an
0005702779;GALLOO FRANCE - BOURG FIDELE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.040;tonnes/an
0005702779;GALLOO FRANCE - BOURG FIDELE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;2.000;tonnes/an
0005702779;GALLOO FRANCE - BOURG FIDELE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.100;tonnes/an
0005702779;GALLOO FRANCE - BOURG FIDELE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;15.000;tonnes/an
0005702779;GALLOO FRANCE - BOURG FIDELE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.520;tonnes/an
0005702779;GALLOO FRANCE - BOURG FIDELE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;;17 04 02;Aluminium;;44.000;tonnes/an
0005702779;GALLOO FRANCE - BOURG FIDELE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;17 04 02;Aluminium;;8.000;tonnes/an
0005702779;GALLOO FRANCE - BOURG FIDELE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;;17 04 03;Plomb;;0.290;tonnes/an
0005702779;GALLOO FRANCE - BOURG FIDELE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;17 04 03;Plomb;;1.000;tonnes/an
0005702779;GALLOO FRANCE - BOURG FIDELE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;;17 04 04;Zinc;;0.440;tonnes/an
0005702779;GALLOO FRANCE - BOURG FIDELE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;17 04 04;Zinc;;7.000;tonnes/an
0005702779;GALLOO FRANCE - BOURG FIDELE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;17 04 05;Fer et acier;;463.000;tonnes/an
0005702779;GALLOO FRANCE - BOURG FIDELE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;;17 04 05;Fer et acier;;2198.000;tonnes/an
0005702779;GALLOO FRANCE - BOURG FIDELE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;17 04 05;Fer et acier;;27.000;tonnes/an
0005702779;GALLOO FRANCE - BOURG FIDELE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;51;;17 04 05;Fer et acier;;558.000;tonnes/an
0005702779;GALLOO FRANCE - BOURG FIDELE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;17 04 05;Fer et acier;;1372.000;tonnes/an
0005702779;GALLOO FRANCE - BOURG FIDELE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;17 04 05;Fer et acier;;163.000;tonnes/an
0005702779;GALLOO FRANCE - BOURG FIDELE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;17 04 05;Fer et acier;;28.000;tonnes/an
0005702779;GALLOO FRANCE - BOURG FIDELE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;;17 04 07;Métaux en mélange;;29.000;tonnes/an
0005702779;GALLOO FRANCE - BOURG FIDELE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;17 04 07;Métaux en mélange;;9.000;tonnes/an
0005702779;GALLOO FRANCE - BOURG FIDELE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;4.000;tonnes/an
0005702779;GALLOO FRANCE - BOURG FIDELE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;2.000;tonnes/an
0005702779;GALLOO FRANCE - BOURG FIDELE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;19 12 02;Métaux ferreux;;245.000;tonnes/an
0005702779;GALLOO FRANCE - BOURG FIDELE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;;19 12 02;Métaux ferreux;;2483.000;tonnes/an
0005702779;GALLOO FRANCE - BOURG FIDELE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;51;;19 12 02;Métaux ferreux;;46.000;tonnes/an
0005702779;GALLOO FRANCE - BOURG FIDELE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;19 12 02;Métaux ferreux;;607.000;tonnes/an
0005702779;GALLOO FRANCE - BOURG FIDELE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;19 12 02;Métaux ferreux;;33.000;tonnes/an
0005702779;GALLOO FRANCE - BOURG FIDELE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;;19 12 03;Métaux non ferreux;;13.000;tonnes/an
0005702779;GALLOO FRANCE - BOURG FIDELE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.260;tonnes/an
0005702802;SIBELCO GREEN (ex PATE SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;51;;10 11 12;Déchets de verre autres que ceux visés à la rubrique 10 11 11;;5.000;tonnes/an
0005702802;SIBELCO GREEN (ex PATE SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;02;;15 01 07;Emballages en verre;;711.000;tonnes/an
0005702802;SIBELCO GREEN (ex PATE SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;45;;15 01 07;Emballages en verre;;1.000;tonnes/an
0005702802;SIBELCO GREEN (ex PATE SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;51;;15 01 07;Emballages en verre;;2980.000;tonnes/an
0005702802;SIBELCO GREEN (ex PATE SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;15 01 07;Emballages en verre;;1557.000;tonnes/an
0005702802;SIBELCO GREEN (ex PATE SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;61;;15 01 07;Emballages en verre;;1.000;tonnes/an
0005702802;SIBELCO GREEN (ex PATE SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;;15 01 07;Emballages en verre;;81.000;tonnes/an
0005702802;SIBELCO GREEN (ex PATE SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;;15 01 07;Emballages en verre;;191.000;tonnes/an
0005702802;SIBELCO GREEN (ex PATE SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;91;;15 01 07;Emballages en verre;;1.000;tonnes/an
0005702802;SIBELCO GREEN (ex PATE SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;15 01 07;Emballages en verre;;15.000;tonnes/an
0005702802;SIBELCO GREEN (ex PATE SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;02;;20 01 02;Verre;;10040.000;tonnes/an
0005702802;SIBELCO GREEN (ex PATE SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;07;;20 01 02;Verre;;18.000;tonnes/an
0005702802;SIBELCO GREEN (ex PATE SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;08;;20 01 02;Verre;;1595.000;tonnes/an
0005702802;SIBELCO GREEN (ex PATE SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;10;;20 01 02;Verre;;2571.000;tonnes/an
0005702802;SIBELCO GREEN (ex PATE SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;14;;20 01 02;Verre;;4729.000;tonnes/an
0005702802;SIBELCO GREEN (ex PATE SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;22;;20 01 02;Verre;;1856.000;tonnes/an
0005702802;SIBELCO GREEN (ex PATE SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;25;;20 01 02;Verre;;119.000;tonnes/an
0005702802;SIBELCO GREEN (ex PATE SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;27;;20 01 02;Verre;;2267.000;tonnes/an
0005702802;SIBELCO GREEN (ex PATE SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;28;;20 01 02;Verre;;1802.000;tonnes/an
0005702802;SIBELCO GREEN (ex PATE SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;35;;20 01 02;Verre;;17539.000;tonnes/an
0005702802;SIBELCO GREEN (ex PATE SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;20 01 02;Verre;;19.000;tonnes/an
0005702802;SIBELCO GREEN (ex PATE SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;41;;20 01 02;Verre;;678.000;tonnes/an
0005702802;SIBELCO GREEN (ex PATE SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;;20 01 02;Verre;;9417.000;tonnes/an
0005702802;SIBELCO GREEN (ex PATE SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;49;;20 01 02;Verre;;8035.000;tonnes/an
0005702802;SIBELCO GREEN (ex PATE SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;50;;20 01 02;Verre;;10419.000;tonnes/an
0005702802;SIBELCO GREEN (ex PATE SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;51;;20 01 02;Verre;;39665.000;tonnes/an
0005702802;SIBELCO GREEN (ex PATE SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;52;;20 01 02;Verre;;2219.000;tonnes/an
0005702802;SIBELCO GREEN (ex PATE SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;53;;20 01 02;Verre;;4078.000;tonnes/an
0005702802;SIBELCO GREEN (ex PATE SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;57;;20 01 02;Verre;;1061.000;tonnes/an
0005702802;SIBELCO GREEN (ex PATE SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;20 01 02;Verre;;6010.000;tonnes/an
0005702802;SIBELCO GREEN (ex PATE SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;60;;20 01 02;Verre;;286.000;tonnes/an
0005702802;SIBELCO GREEN (ex PATE SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;61;;20 01 02;Verre;;4137.000;tonnes/an
0005702802;SIBELCO GREEN (ex PATE SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;;20 01 02;Verre;;4459.000;tonnes/an
0005702802;SIBELCO GREEN (ex PATE SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;67;;20 01 02;Verre;;8583.000;tonnes/an
0005702802;SIBELCO GREEN (ex PATE SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;68;;20 01 02;Verre;;7778.000;tonnes/an
0005702802;SIBELCO GREEN (ex PATE SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;;20 01 02;Verre;;1136.000;tonnes/an
0005702802;SIBELCO GREEN (ex PATE SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;20 01 02;Verre;;7125.000;tonnes/an
0005702802;SIBELCO GREEN (ex PATE SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;;20 01 02;Verre;;40.000;tonnes/an
0005702802;SIBELCO GREEN (ex PATE SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;77;;20 01 02;Verre;;18484.000;tonnes/an
0005702802;SIBELCO GREEN (ex PATE SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;;20 01 02;Verre;;1512.000;tonnes/an
0005702802;SIBELCO GREEN (ex PATE SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;80;;20 01 02;Verre;;7942.000;tonnes/an
0005702802;SIBELCO GREEN (ex PATE SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;91;;20 01 02;Verre;;5358.000;tonnes/an
0005702802;SIBELCO GREEN (ex PATE SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;92;;20 01 02;Verre;;18308.000;tonnes/an
0005702802;SIBELCO GREEN (ex PATE SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;20 01 02;Verre;;702.000;tonnes/an
0005702802;SIBELCO GREEN (ex PATE SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;94;;20 01 02;Verre;;1704.000;tonnes/an
0005702818;ARCAVI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);08;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;105.000;tonnes/an
0005702818;ARCAVI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;08;;17 02 01;Bois;;7330.000;tonnes/an
0005702818;ARCAVI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);08;;20 02 01;Déchets biodégradables;;4305.000;tonnes/an
0005702818;ARCAVI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;08;;20 01 01;Papier et carton;;442.000;tonnes/an
0005702818;ARCAVI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;08;;20 01 39;Matières plastiques;;5.000;tonnes/an
0005702818;ARCAVI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;08;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;3673.000;tonnes/an
0005702843;SUEZ RV Nord Est (ex SITA NORD EST);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);51;;02 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;36.000;tonnes/an
0005702843;SUEZ RV Nord Est (ex SITA NORD EST);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);51;;02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;261.000;tonnes/an
0005702843;SUEZ RV Nord Est (ex SITA NORD EST);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);51;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;23.000;tonnes/an
0005702843;SUEZ RV Nord Est (ex SITA NORD EST);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);51;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;47.000;tonnes/an
0005702843;SUEZ RV Nord Est (ex SITA NORD EST);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);51;;02 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;201.000;tonnes/an
0005702843;SUEZ RV Nord Est (ex SITA NORD EST);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);52;;02 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;996.000;tonnes/an
0005702843;SUEZ RV Nord Est (ex SITA NORD EST);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;;07 02 13;Déchets plastiques;;355.000;tonnes/an
0005702843;SUEZ RV Nord Est (ex SITA NORD EST);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);51;;10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;14.000;tonnes/an
0005702843;SUEZ RV Nord Est (ex SITA NORD EST);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);51;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;6703.000;tonnes/an
0005702843;SUEZ RV Nord Est (ex SITA NORD EST);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);52;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;9.000;tonnes/an
0005702843;SUEZ RV Nord Est (ex SITA NORD EST);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);51;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;3.000;tonnes/an
0005702843;SUEZ RV Nord Est (ex SITA NORD EST);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;2537.000;tonnes/an
0005702843;SUEZ RV Nord Est (ex SITA NORD EST);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);51;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;0.580;tonnes/an
0005702843;SUEZ RV Nord Est (ex SITA NORD EST);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);10;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;4.000;tonnes/an
0005702843;SUEZ RV Nord Est (ex SITA NORD EST);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);51;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;362.000;tonnes/an
0005702843;SUEZ RV Nord Est (ex SITA NORD EST);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;;19 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1521.000;tonnes/an
0005702843;SUEZ RV Nord Est (ex SITA NORD EST);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);51;;19 08 01;Déchets de dégrillage;;39.000;tonnes/an
0005702843;SUEZ RV Nord Est (ex SITA NORD EST);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;;19 10 04;Fraction légère des résidus de broyage et poussières autres que celles visées à la rubrique 19 10 03;;774.000;tonnes/an
0005702843;SUEZ RV Nord Est (ex SITA NORD EST);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;;19 10 04;Fraction légère des résidus de broyage et poussières autres que celles visées à la rubrique 19 10 03;;5654.000;tonnes/an
0005702843;SUEZ RV Nord Est (ex SITA NORD EST);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);51;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;26938.000;tonnes/an
0005702843;SUEZ RV Nord Est (ex SITA NORD EST);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);52;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;10443.000;tonnes/an
0005702843;SUEZ RV Nord Est (ex SITA NORD EST);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;9917.000;tonnes/an
0005702843;SUEZ RV Nord Est (ex SITA NORD EST);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;901.000;tonnes/an
0005702843;SUEZ RV Nord Est (ex SITA NORD EST);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;16963.000;tonnes/an
0005702843;SUEZ RV Nord Est (ex SITA NORD EST);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);10;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;385.000;tonnes/an
0005702843;SUEZ RV Nord Est (ex SITA NORD EST);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);51;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;2046.000;tonnes/an
0005702843;SUEZ RV Nord Est (ex SITA NORD EST);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);52;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;76.000;tonnes/an
0005702843;SUEZ RV Nord Est (ex SITA NORD EST);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;1832.000;tonnes/an
0005702843;SUEZ RV Nord Est (ex SITA NORD EST);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);10;;20 03 07;Déchets encombrants;;1215.000;tonnes/an
0005702843;SUEZ RV Nord Est (ex SITA NORD EST);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);51;;20 03 07;Déchets encombrants;;238.000;tonnes/an
0005702936;NUTRIPLANTES (Société Nouvelle);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);26;;03 03 10;Refus fibreux, boues de fibres, de charge et de couchage provenant d'une séparation mécanique;;1009.000;tonnes/an
0005702936;NUTRIPLANTES (Société Nouvelle);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);88;;03 03 11;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 03 03 10;;56.000;tonnes/an
0005702936;NUTRIPLANTES (Société Nouvelle);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);52;;18 01 04;Déchets dont la collecte et l'élimination ne font pas l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection (par exemple vêtements, plâtres, draps, vêtements jetables, langes);;220.000;tonnes/an
0005702936;NUTRIPLANTES (Société Nouvelle);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);01;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;2792.000;tonnes/an
0005702936;NUTRIPLANTES (Société Nouvelle);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);21;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;3338.000;tonnes/an
0005702936;NUTRIPLANTES (Société Nouvelle);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);52;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;35.000;tonnes/an
0005702936;NUTRIPLANTES (Société Nouvelle);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);10;;20 02 01;Déchets biodégradables;;715.000;tonnes/an
0005702936;NUTRIPLANTES (Société Nouvelle);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);52;;20 02 01;Déchets biodégradables;;2689.000;tonnes/an
0005703098;SALEUR RECYCLAGE (EX ECO ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);52;;19 12 09;Minéraux (par exemple : sable, cailloux);;158.000;tonnes/an
0005703098;SALEUR RECYCLAGE (EX ECO ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;52;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;614.000;tonnes/an
0005703098;SALEUR RECYCLAGE (EX ECO ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;52;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;3336.000;tonnes/an
0005703098;SALEUR RECYCLAGE (EX ECO ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;52;;19 12 01;Papier et carton;;2830.000;tonnes/an
0005703098;SALEUR RECYCLAGE (EX ECO ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;52;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;19.000;tonnes/an
0005703098;SALEUR RECYCLAGE (EX ECO ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;52;;19 12 02;Métaux ferreux;;103.000;tonnes/an
0005703161;REVIVAL ROSIERES PRES TROYES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;59.000;tonnes/an
0005703294;TERRALYS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);10;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;1184.000;tonnes/an
0005703294;TERRALYS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);26;;03 03 11;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 03 03 10;;1260.000;tonnes/an
0005703294;TERRALYS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);10;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;8.000;tonnes/an
0005703294;TERRALYS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;957.000;tonnes/an
0005703294;TERRALYS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);78;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;3414.000;tonnes/an
0005703294;TERRALYS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);94;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;960.000;tonnes/an
0005703553;BIODEPE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);26;;03 03 10;Refus fibreux, boues de fibres, de charge et de couchage provenant d'une séparation mécanique;;418.000;tonnes/an
0005703553;BIODEPE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);52;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;136.000;tonnes/an
0005703553;BIODEPE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;356.000;tonnes/an
0005703553;BIODEPE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);21;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;1022.000;tonnes/an
0005703553;BIODEPE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);25;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;774.000;tonnes/an
0005703553;BIODEPE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);52;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;138.000;tonnes/an
0005703553;BIODEPE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);52;;20 02 01;Déchets biodégradables;;5212.000;tonnes/an
0005703560;SUEZ Organique exTERRALYS (VOUILLERS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);51;;03 03 05;Boues de désencrage provenant du recyclage du papier;;5.000;tonnes/an
0005703560;SUEZ Organique exTERRALYS (VOUILLERS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;322.000;tonnes/an
0005703560;SUEZ Organique exTERRALYS (VOUILLERS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);78;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;2161.000;tonnes/an
0005703560;SUEZ Organique exTERRALYS (VOUILLERS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);94;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;84.000;tonnes/an
0005703560;SUEZ Organique exTERRALYS (VOUILLERS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);52;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;222.000;tonnes/an
0005703560;SUEZ Organique exTERRALYS (VOUILLERS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);51;;20 02 01;Déchets biodégradables;;1057.000;tonnes/an
0005703560;SUEZ Organique exTERRALYS (VOUILLERS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);52;;20 02 01;Déchets biodégradables;;2483.000;tonnes/an
0005703561;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);51;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;369.000;tonnes/an
0005703561;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);51;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;150.000;tonnes/an
0005703561;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);51;;02 07 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;47.000;tonnes/an
0005703561;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);08;;02 07 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;16.000;tonnes/an
0005703561;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);08;;03 03 11;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 03 03 10;;254.000;tonnes/an
0005703561;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);51;;08 04 14;Boues aqueuses contenant des colles et mastics autres que celles visées à la rubrique 08 04 13;;82.000;tonnes/an
0005703561;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);08;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;67.000;tonnes/an
0005703561;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);51;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;298.000;tonnes/an
0005703561;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);51;;19 08 02;Déchets de dessablage;;234.000;tonnes/an
0005703561;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);02;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;329.000;tonnes/an
0005703561;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);51;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;1269.000;tonnes/an
0005703561;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);60;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;136.000;tonnes/an
0005703561;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);78;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;4485.000;tonnes/an
0005703561;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);92;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;46.000;tonnes/an
0005703561;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);94;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;654.000;tonnes/an
0005703561;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);08;;20 02 01;Déchets biodégradables;;2595.000;tonnes/an
0005703561;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);51;;20 02 01;Déchets biodégradables;;7989.000;tonnes/an
0005703565;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);10;;02 03 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;123.000;tonnes/an
0005703565;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);51;;02 03 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;484.000;tonnes/an
0005703565;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);51;;02 04 03;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;356.000;tonnes/an
0005703565;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);51;;02 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;52.000;tonnes/an
0005703565;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);51;;02 06 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;6.000;tonnes/an
0005703565;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);51;;02 07 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;160.000;tonnes/an
0005703565;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);60;;07 01 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 01 11;;40.000;tonnes/an
0005703565;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);51;;07 06 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 06 11;;177.000;tonnes/an
0005703565;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);77;;07 06 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 06 11;;1432.000;tonnes/an
0005703565;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);60;;07 07 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 07 11;;4646.000;tonnes/an
0005703565;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);02;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;135.000;tonnes/an
0005703565;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);08;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;5.000;tonnes/an
0005703565;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);51;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;135.000;tonnes/an
0005703565;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);60;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;105.000;tonnes/an
0005703565;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);77;;10 13 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;26.000;tonnes/an
0005703565;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);51;;15 01 03;Emballages en bois;;25.000;tonnes/an
0005703565;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);02;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;637.000;tonnes/an
0005703565;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);10;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;5711.000;tonnes/an
0005703565;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);51;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;8925.000;tonnes/an
0005703565;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);55;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;126.000;tonnes/an
0005703565;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);94;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;1609.000;tonnes/an
0005703565;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);10;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;220.000;tonnes/an
0005703565;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);08;;19 08 12;Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11;;213.000;tonnes/an
0005703565;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);51;;19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;;1023.000;tonnes/an
0005703565;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);10;;20 02 01;Déchets biodégradables;;315.000;tonnes/an
0005703565;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);51;;20 02 01;Déchets biodégradables;;6823.000;tonnes/an
0005703565;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);52;;20 02 01;Déchets biodégradables;;877.000;tonnes/an
0005703565;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);77;;20 02 01;Déchets biodégradables;;39.000;tonnes/an
0005703565;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);93;;20 02 01;Déchets biodégradables;;204.000;tonnes/an
0005703565;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);94;;20 02 01;Déchets biodégradables;;556.000;tonnes/an
0005703569;BROYAGE NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;51;;15 01 03;Emballages en bois;;7699.000;tonnes/an
0005703569;BROYAGE NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);51;;20 02 01;Déchets biodégradables;;3822.000;tonnes/an
0005703569;BROYAGE NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;51;;17 02 01;Bois;;15021.000;tonnes/an
0005703581;SARL SANI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);51;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;91.000;tonnes/an
0005703581;SARL SANI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);58;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1239.000;tonnes/an
0005703581;SARL SANI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);67;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;59.000;tonnes/an
0005703581;SARL SANI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);80;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;494.000;tonnes/an
0005703581;SARL SANI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);28;;02 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;101.000;tonnes/an
0005703581;SARL SANI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);51;;02 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1606.000;tonnes/an
0005703581;SARL SANI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);02;;02 07 02;Déchets de la distillation de l'alcool;;924.000;tonnes/an
0005703581;SARL SANI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);10;;02 07 02;Déchets de la distillation de l'alcool;;1131.000;tonnes/an
0005703581;SARL SANI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);28;;02 07 02;Déchets de la distillation de l'alcool;;410.000;tonnes/an
0005703581;SARL SANI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;02 07 02;Déchets de la distillation de l'alcool;;1883.000;tonnes/an
0005703581;SARL SANI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);51;;02 07 02;Déchets de la distillation de l'alcool;;1467.000;tonnes/an
0005703581;SARL SANI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;02 07 02;Déchets de la distillation de l'alcool;;59.000;tonnes/an
0005703581;SARL SANI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);77;;02 07 02;Déchets de la distillation de l'alcool;;119.000;tonnes/an
0005703582;SARL La Compostière de l'Aube;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);10;;19 05 01;Fraction non compostée des déchets municipaux et assimilés;;9.000;tonnes/an
0005703582;SARL La Compostière de l'Aube;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);51;;19 05 01;Fraction non compostée des déchets municipaux et assimilés;;2.000;tonnes/an
0005703582;SARL La Compostière de l'Aube;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);10;;02 01 01;Boues provenant du lavage et du nettoyage;;4.000;tonnes/an
0005703582;SARL La Compostière de l'Aube;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);10;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;438.000;tonnes/an
0005703582;SARL La Compostière de l'Aube;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);10;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;29.000;tonnes/an
0005703582;SARL La Compostière de l'Aube;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);10;;02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;7.000;tonnes/an
0005703582;SARL La Compostière de l'Aube;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);89;;02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;2726.000;tonnes/an
0005703582;SARL La Compostière de l'Aube;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);10;;02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;54.000;tonnes/an
0005703582;SARL La Compostière de l'Aube;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);77;;02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0005703582;SARL La Compostière de l'Aube;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);10;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;807.000;tonnes/an
0005703582;SARL La Compostière de l'Aube;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);89;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;8.000;tonnes/an
0005703582;SARL La Compostière de l'Aube;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);10;;02 03 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;289.000;tonnes/an
0005703582;SARL La Compostière de l'Aube;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);10;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;236.000;tonnes/an
0005703582;SARL La Compostière de l'Aube;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);89;;02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;12.000;tonnes/an
0005703582;SARL La Compostière de l'Aube;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);10;;02 05 02;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;20.000;tonnes/an
0005703582;SARL La Compostière de l'Aube;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);10;;02 06 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;0.980;tonnes/an
0005703582;SARL La Compostière de l'Aube;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);89;;02 06 03;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;215.000;tonnes/an
0005703582;SARL La Compostière de l'Aube;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);89;;02 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;674.000;tonnes/an
0005703582;SARL La Compostière de l'Aube;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);10;;02 07 01;Déchets provenant du lavage, du nettoyage et de la réduction mécanique des matières premières;;23.000;tonnes/an
0005703582;SARL La Compostière de l'Aube;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);10;;02 07 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;49.000;tonnes/an
0005703582;SARL La Compostière de l'Aube;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;02 07 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;16.000;tonnes/an
0005703582;SARL La Compostière de l'Aube;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);51;;02 07 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;409.000;tonnes/an
0005703582;SARL La Compostière de l'Aube;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);10;;02 07 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;12.000;tonnes/an
0005703582;SARL La Compostière de l'Aube;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);10;;03 03 11;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 03 03 10;;304.000;tonnes/an
0005703582;SARL La Compostière de l'Aube;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);10;;03 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;10.000;tonnes/an
0005703582;SARL La Compostière de l'Aube;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);10;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;300.000;tonnes/an
0005703582;SARL La Compostière de l'Aube;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);10;;19 05 01;Fraction non compostée des déchets municipaux et assimilés;;1.000;tonnes/an
0005703582;SARL La Compostière de l'Aube;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);10;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;9124.000;tonnes/an
0005703582;SARL La Compostière de l'Aube;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);51;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;37.000;tonnes/an
0005703582;SARL La Compostière de l'Aube;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);69;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;81.000;tonnes/an
0005703582;SARL La Compostière de l'Aube;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);78;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;551.000;tonnes/an
0005703582;SARL La Compostière de l'Aube;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);89;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;1165.000;tonnes/an
0005703582;SARL La Compostière de l'Aube;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);94;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;163.000;tonnes/an
0005703582;SARL La Compostière de l'Aube;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);95;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;344.000;tonnes/an
0005703582;SARL La Compostière de l'Aube;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);10;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;68.000;tonnes/an
0005703582;SARL La Compostière de l'Aube;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);52;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;5.000;tonnes/an
0005703582;SARL La Compostière de l'Aube;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);89;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;17.000;tonnes/an
0005703582;SARL La Compostière de l'Aube;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);10;;19 09 04;Charbon actif usé;;8.000;tonnes/an
0005703582;SARL La Compostière de l'Aube;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);10;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;927.000;tonnes/an
0005703582;SARL La Compostière de l'Aube;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);51;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;2.000;tonnes/an
0005703582;SARL La Compostière de l'Aube;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);52;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;0.860;tonnes/an
0005703582;SARL La Compostière de l'Aube;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);10;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;774.000;tonnes/an
0005703582;SARL La Compostière de l'Aube;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);51;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;9.000;tonnes/an
0005703582;SARL La Compostière de l'Aube;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);77;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;3.000;tonnes/an
0005703582;SARL La Compostière de l'Aube;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);89;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;14.000;tonnes/an
0005703582;SARL La Compostière de l'Aube;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);10;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;415.000;tonnes/an
0005703582;SARL La Compostière de l'Aube;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);51;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;140.000;tonnes/an
0005703582;SARL La Compostière de l'Aube;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);52;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;8.000;tonnes/an
0005703582;SARL La Compostière de l'Aube;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);89;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;61.000;tonnes/an
0005703582;SARL La Compostière de l'Aube;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);10;;20 02 01;Déchets biodégradables;;12621.000;tonnes/an
0005703582;SARL La Compostière de l'Aube;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);89;;20 02 01;Déchets biodégradables;;322.000;tonnes/an
0005703582;SARL La Compostière de l'Aube;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);10;;20 03 04;Boues de fosses septiques;;481.000;tonnes/an
0005703582;SARL La Compostière de l'Aube;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);10;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;95.000;tonnes/an
0005703582;SARL La Compostière de l'Aube;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);52;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;6.000;tonnes/an
0005703588;STB 52 SUD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);52;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;4953.000;tonnes/an
0005703588;STB 52 SUD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);52;;20 02 01;Déchets biodégradables;;1984.000;tonnes/an
0005704238;BRIE COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);10;;02 07 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;1870.000;tonnes/an
0005704238;BRIE COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);10;;03 03 10;Refus fibreux, boues de fibres, de charge et de couchage provenant d'une séparation mécanique;;1347.000;tonnes/an
0005704238;BRIE COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);02;;06 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;63.000;tonnes/an
0005704238;BRIE COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);10;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;110.000;tonnes/an
0005704238;BRIE COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);51;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;88.000;tonnes/an
0005704238;BRIE COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);77;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;152.000;tonnes/an
0005704238;BRIE COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);78;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;230.000;tonnes/an
0005704238;BRIE COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);89;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;176.000;tonnes/an
0005704238;BRIE COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);91;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;2203.000;tonnes/an
0005704238;BRIE COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);94;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;161.000;tonnes/an
0005704238;BRIE COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);95;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;1022.000;tonnes/an
0005704238;BRIE COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);51;;20 02 01;Déchets biodégradables;;2206.000;tonnes/an
0005704238;BRIE COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);77;;20 02 01;Déchets biodégradables;;58.000;tonnes/an
0005704238;BRIE COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);91;;20 02 01;Déchets biodégradables;;280.000;tonnes/an
0005704311;EUROGRANULATS - Chaumont;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);52;;17 01 01;Béton;;125.000;tonnes/an
0005704311;EUROGRANULATS - Chaumont;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);52;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;5312.000;tonnes/an
0005704311;EUROGRANULATS - Chaumont;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);52;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;100.000;tonnes/an
0005704311;EUROGRANULATS - Chaumont;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);52;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;2305.000;tonnes/an
0005704311;EUROGRANULATS - Chaumont;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);52;;20 02 02;Terres et pierres;;3888.000;tonnes/an
0005704418;CHAMPARGONNE BIOGAZ;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);51;;02 02 02;Déchets de tissus animaux;;2001.000;tonnes/an
0005704418;CHAMPARGONNE BIOGAZ;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);10;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;2451.000;tonnes/an
0005704418;CHAMPARGONNE BIOGAZ;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;315.000;tonnes/an
0005704418;CHAMPARGONNE BIOGAZ;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;02 03 02;Déchets d'agents de conservation;;380.000;tonnes/an
0005704418;CHAMPARGONNE BIOGAZ;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);10;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;92.000;tonnes/an
0005704418;CHAMPARGONNE BIOGAZ;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;108.000;tonnes/an
0005704418;CHAMPARGONNE BIOGAZ;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);60;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;4.000;tonnes/an
0005704418;CHAMPARGONNE BIOGAZ;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);67;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;2243.000;tonnes/an
0005704418;CHAMPARGONNE BIOGAZ;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);69;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;27.000;tonnes/an
0005704418;CHAMPARGONNE BIOGAZ;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);80;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;1061.000;tonnes/an
0005704418;CHAMPARGONNE BIOGAZ;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);91;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;1138.000;tonnes/an
0005704418;CHAMPARGONNE BIOGAZ;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);02;;02 03 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;56.000;tonnes/an
0005704418;CHAMPARGONNE BIOGAZ;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);10;;02 03 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;1012.000;tonnes/an
0005704418;CHAMPARGONNE BIOGAZ;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);51;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;10.000;tonnes/an
0005704418;CHAMPARGONNE BIOGAZ;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);02;;02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;32.000;tonnes/an
0005704418;CHAMPARGONNE BIOGAZ;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);08;;02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;231.000;tonnes/an
0005704418;CHAMPARGONNE BIOGAZ;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);52;;02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;92.000;tonnes/an
0005704418;CHAMPARGONNE BIOGAZ;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);54;;02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;118.000;tonnes/an
0005704418;CHAMPARGONNE BIOGAZ;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);55;;02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;238.000;tonnes/an
0005704418;CHAMPARGONNE BIOGAZ;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);02;;02 06 03;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;303.000;tonnes/an
0005704418;CHAMPARGONNE BIOGAZ;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);10;;02 06 03;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;136.000;tonnes/an
0005704418;CHAMPARGONNE BIOGAZ;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);51;;02 06 03;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;472.000;tonnes/an
0005704418;CHAMPARGONNE BIOGAZ;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);52;;02 06 03;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;7.000;tonnes/an
0005704418;CHAMPARGONNE BIOGAZ;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);55;;02 06 03;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;2075.000;tonnes/an
0005704418;CHAMPARGONNE BIOGAZ;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;02 06 03;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;445.000;tonnes/an
0005704418;CHAMPARGONNE BIOGAZ;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;02 06 03;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;46.000;tonnes/an
0005704418;CHAMPARGONNE BIOGAZ;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);52;;07 01 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 01 11;;621.000;tonnes/an
0005704418;CHAMPARGONNE BIOGAZ;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);02;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;45.000;tonnes/an
0005704418;CHAMPARGONNE BIOGAZ;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);51;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;841.000;tonnes/an
0005704418;CHAMPARGONNE BIOGAZ;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);51;;19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;;44.000;tonnes/an
0005704599;olivier perroquin;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;10;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;6352.000;tonnes/an
0005704599;olivier perroquin;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;58;;02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;5.000;tonnes/an
0005704599;olivier perroquin;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;10;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;17276.000;tonnes/an
0005704599;olivier perroquin;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;88;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;739.000;tonnes/an
0005704599;olivier perroquin;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;10;;20 02 01;Déchets biodégradables;;113.000;tonnes/an
0005704599;olivier perroquin;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);88;;03 03 05;Boues de désencrage provenant du recyclage du papier;;1267.000;tonnes/an
0005704607;BIOGENIE EUROPE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;08;;10 09 06;Noyaux et moules de fonderie n'ayant pas subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 09 05;;403.000;tonnes/an
0005704607;BIOGENIE EUROPE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;02;;10 09 08;Noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 09 07;;2439.000;tonnes/an
0005704607;BIOGENIE EUROPE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;08;;10 09 08;Noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 09 07;;61.000;tonnes/an
0005704607;BIOGENIE EUROPE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;08;;10 09 12;Autres fines non visées à la rubrique 10 09 11;;3338.000;tonnes/an
0005704607;BIOGENIE EUROPE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;02;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;6.000;tonnes/an
0005704607;BIOGENIE EUROPE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;08;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;12737.000;tonnes/an
0005704607;BIOGENIE EUROPE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;51;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;927.000;tonnes/an
0005704628;METHA HORIZON;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);51;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;111.000;tonnes/an
0005704628;METHA HORIZON;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;0.000;tonnes/an
0005704628;METHA HORIZON;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);27;;20 02 01;Déchets biodégradables;;8.000;tonnes/an
0005704652;EIFFAGE TRAVAUX PUBLICS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;51;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;29071.000;tonnes/an
0005704841;Mairie de Margerie Hancourt;Traitement de déchets non dangereux;2020;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);51;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;8.000;tonnes/an
0005704842;Mairie de Pocancy;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);51;;01 04 08;Déchets de graviers et débris de pierres autres que ceux visés à la rubrique 01 04 07;;0.000;tonnes/an
0005704842;Mairie de Pocancy;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);51;;20 02 02;Terres et pierres;;0.000;tonnes/an
0005704846;EUROVIA CHAMPAGNE ARDENNE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);51;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;26557.000;tonnes/an
0005704847;Mairie de Sommesous;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);51;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;0.000;tonnes/an
0005704849;Mairie de Drouilly;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);51;;20 02 02;Terres et pierres;;36.000;tonnes/an
0005704850;Mairie de Gigny-Bussy;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);51;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;15.000;tonnes/an
0005704853;Mairie de Soudron;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);51;;17 01 01;Béton;;0.000;tonnes/an
0005704853;Mairie de Soudron;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);51;;17 01 02;Briques;;0.000;tonnes/an
0005704853;Mairie de Soudron;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);51;;17 01 03;Tuiles et céramiques;;0.000;tonnes/an
0005704853;Mairie de Soudron;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);51;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;0.000;tonnes/an
0005704854;SUEZ RV REIMS ex SITA REIMS NETTOIEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);51;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;0.000;tonnes/an
0005704864;EUROVIA (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);52;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;21600.000;tonnes/an
0005704865;Commune de Colombey les Deux Eglises;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);52;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;200.000;tonnes/an
0005704930;POIRIER Jean SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);10;;17 01 02;Briques;;5.000;tonnes/an
0005704930;POIRIER Jean SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);10;;17 01 03;Tuiles et céramiques;;143.000;tonnes/an
0005704930;POIRIER Jean SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);10;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;39905.000;tonnes/an
0005704930;POIRIER Jean SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);10;;20 02 02;Terres et pierres;;364.000;tonnes/an
0005704930;POIRIER Jean SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;10;;17 01 01;Béton;;3531.000;tonnes/an
0005704930;POIRIER Jean SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;10;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;10997.000;tonnes/an
0005704999;Commune de Périgny la Rose;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);10;;20 02 02;Terres et pierres;;100.000;tonnes/an
0005800310;NORVAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;10 08 09;Autres scories;;759.000;tonnes/an
0005800310;NORVAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;17;;19 01 02;Déchets de déferraillage des mâchefers;;234.000;tonnes/an
0005800310;NORVAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;19 01 02;Déchets de déferraillage des mâchefers;;25.000;tonnes/an
0005800310;NORVAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;19 01 02;Déchets de déferraillage des mâchefers;;529.000;tonnes/an
0005800310;NORVAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;63;;19 01 02;Déchets de déferraillage des mâchefers;;622.000;tonnes/an
0005800310;NORVAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;19 01 02;Déchets de déferraillage des mâchefers;;29.000;tonnes/an
0005800310;NORVAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;;19 01 02;Déchets de déferraillage des mâchefers;;28.000;tonnes/an
0005800310;NORVAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;19 01 02;Déchets de déferraillage des mâchefers;;310.000;tonnes/an
0005800310;NORVAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;19 01 02;Déchets de déferraillage des mâchefers;;285.000;tonnes/an
0005800310;NORVAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;19 01 02;Déchets de déferraillage des mâchefers;;118.000;tonnes/an
0005800310;NORVAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;19 01 02;Déchets de déferraillage des mâchefers;;442.000;tonnes/an
0005800310;NORVAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ROYAUME-UNI;19 01 02;Déchets de déferraillage des mâchefers;;1555.000;tonnes/an
0005800310;NORVAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;19 10 04;Fraction légère des résidus de broyage et poussières autres que celles visées à la rubrique 19 10 03;;1375.000;tonnes/an
0005800310;NORVAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;73;;19 10 04;Fraction légère des résidus de broyage et poussières autres que celles visées à la rubrique 19 10 03;;124.000;tonnes/an
0005800310;NORVAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;;19 10 06;Autres fractions autres que celles visées à la rubrique 19 10 05.;;1031.000;tonnes/an
0005800310;NORVAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;19 10 06;Autres fractions autres que celles visées à la rubrique 19 10 05.;;851.000;tonnes/an
0005800310;NORVAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;16;;19 12 02;Métaux ferreux;;151.000;tonnes/an
0005800310;NORVAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;19 12 02;Métaux ferreux;;25.000;tonnes/an
0005800310;NORVAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;;19 12 03;Métaux non ferreux;;27.000;tonnes/an
0005800310;NORVAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;19 12 03;Métaux non ferreux;;297.000;tonnes/an
0005800310;NORVAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;19 12 03;Métaux non ferreux;;722.000;tonnes/an
0005800310;NORVAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;17;;19 12 03;Métaux non ferreux;;24.000;tonnes/an
0005800310;NORVAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;;19 12 03;Métaux non ferreux;;55.000;tonnes/an
0005800310;NORVAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;19 12 03;Métaux non ferreux;;244.000;tonnes/an
0005800310;NORVAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;19 12 03;Métaux non ferreux;;18.000;tonnes/an
0005800310;NORVAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;19 12 03;Métaux non ferreux;;75.000;tonnes/an
0005800310;NORVAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;63;;19 12 03;Métaux non ferreux;;61.000;tonnes/an
0005800310;NORVAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;19 12 03;Métaux non ferreux;;534.000;tonnes/an
0005800310;NORVAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;19 12 03;Métaux non ferreux;;305.000;tonnes/an
0005800310;NORVAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;19 12 03;Métaux non ferreux;;128.000;tonnes/an
0005800310;NORVAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;19 12 03;Métaux non ferreux;;145.000;tonnes/an
0005800310;NORVAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;19 12 03;Métaux non ferreux;;738.000;tonnes/an
0005800310;NORVAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;19 12 03;Métaux non ferreux;;301.000;tonnes/an
0005800310;NORVAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;1143.000;tonnes/an
0005800310;NORVAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;16;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;29.000;tonnes/an
0005800310;NORVAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;3941.000;tonnes/an
0005800310;NORVAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;1305.000;tonnes/an
0005800310;NORVAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;60;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;44.000;tonnes/an
0005800310;NORVAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;21.000;tonnes/an
0005800311;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;;02 01 09;Déchets agrochimiques autres que ceux visés à la rubrique 02 01 08;;276.000;tonnes/an
0005800311;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;14;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;110.000;tonnes/an
0005800311;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;144.000;tonnes/an
0005800311;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;37;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;544.000;tonnes/an
0005800311;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;67;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;214.000;tonnes/an
0005800311;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;75;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;26.000;tonnes/an
0005800311;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;171.000;tonnes/an
0005800311;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;6480.000;tonnes/an
0005800311;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;619.000;tonnes/an
0005800311;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;95;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;99.000;tonnes/an
0005800311;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;06 05 03;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 06 05 02.;;24.000;tonnes/an
0005800311;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;06 13 03;Noir de carbone;;20.000;tonnes/an
0005800311;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;39;;07 02 15;Déchets provenant d'additifs autres que ceux visés à la rubrique 07 02 14;;45.000;tonnes/an
0005800311;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;50;;07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;4.000;tonnes/an
0005800311;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;95;;07 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;25.000;tonnes/an
0005800311;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;28;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;156.000;tonnes/an
0005800311;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;50;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;49.000;tonnes/an
0005800311;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;28;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;62.000;tonnes/an
0005800311;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;148.000;tonnes/an
0005800311;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;14;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;12.000;tonnes/an
0005800311;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;28;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;655.000;tonnes/an
0005800311;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;19.000;tonnes/an
0005800311;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;50;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;57.000;tonnes/an
0005800311;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;44.000;tonnes/an
0005800311;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;67;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;22.000;tonnes/an
0005800311;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;183.000;tonnes/an
0005800311;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;86;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;84.000;tonnes/an
0005800311;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;50;;08 02 02;Boues aqueuses contenant des matériaux céramiques;;19.000;tonnes/an
0005800311;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;14;;08 03 07;Boues aqueuses contenant de l'encre;;36.000;tonnes/an
0005800311;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;08 03 07;Boues aqueuses contenant de l'encre;;223.000;tonnes/an
0005800311;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;;12.000;tonnes/an
0005800311;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;08 03 13;Déchets d'encres autres que ceux visés à la rubrique 08 03 12;;52.000;tonnes/an
0005800311;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;08 04 14;Boues aqueuses contenant des colles et mastics autres que celles visées à la rubrique 08 04 13;;50.000;tonnes/an
0005800311;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;68.000;tonnes/an
0005800311;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;10 13 14;Déchets et boues de béton;;10.000;tonnes/an
0005800311;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;48.000;tonnes/an
0005800311;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;73;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;98.000;tonnes/an
0005800311;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;142.000;tonnes/an
0005800311;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;42.000;tonnes/an
0005800311;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;50;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;4.000;tonnes/an
0005800311;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;32.000;tonnes/an
0005800311;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;14;;16 10 04;Concentrés aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 03.;;7.000;tonnes/an
0005800311;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;18 01 07;Produits chimiques autres que ceux visés à la rubrique 18 01 06;;5.000;tonnes/an
0005800311;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;;19 02 06;Boues provenant des traitements physicochimiques autres que celles visées à la rubrique 19 02 05;;9.000;tonnes/an
0005800311;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;75;;19 08 02;Déchets de dessablage;;215.000;tonnes/an
0005800311;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;28;;19 08 12;Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11;;150.000;tonnes/an
0005800311;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;;19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;;16.000;tonnes/an
0005800311;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;19 10 04;Fraction légère des résidus de broyage et poussières autres que celles visées à la rubrique 19 10 03;;353.000;tonnes/an
0005800311;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;10;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;1085.000;tonnes/an
0005800311;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;247.000;tonnes/an
0005800311;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;141.000;tonnes/an
0005800311;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;91;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;659.000;tonnes/an
0005800311;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;20 01 39;Matières plastiques;;88.000;tonnes/an
0005800313;SONOLUB;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;06 10 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;19.000;tonnes/an
0005800313;SONOLUB;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;16 01 15;Antigels autres que ceux visés à la rubrique 16 01 14;;10.000;tonnes/an
0005800313;SONOLUB;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;28;;16 01 17;Métaux ferreux;;0.220;tonnes/an
0005800313;SONOLUB;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;27;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;112.000;tonnes/an
0005800313;SONOLUB;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;14;;19 09 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;44.000;tonnes/an
0005800313;SONOLUB;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;0.690;tonnes/an
0005800313;SONOLUB;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;16 01 17;Métaux ferreux;;54.000;tonnes/an
0005800313;SONOLUB;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;16 01 19;Matières plastiques;;14.000;tonnes/an
0005800313;SONOLUB;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;16 01 20;Verre;;182.000;tonnes/an
0005800313;SONOLUB;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;0.320;tonnes/an
0005800313;SONOLUB;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;5.000;tonnes/an
0005800313;SONOLUB;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;60;;04 02 20;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 04 02 19;;22.000;tonnes/an
0005800313;SONOLUB;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;53;;06 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;54.000;tonnes/an
0005800313;SONOLUB;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;27;;07 02 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 02 11;;171.000;tonnes/an
0005800313;SONOLUB;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;14;;11 01 12;Liquides aqueux de rinçage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 11;;153.000;tonnes/an
0005800313;SONOLUB;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;;11 01 14;Déchets de dégraissage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 13;;104.000;tonnes/an
0005800313;SONOLUB;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;61;;11 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;62.000;tonnes/an
0005800313;SONOLUB;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;27;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;38.000;tonnes/an
0005800313;SONOLUB;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;27;;16 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;6.000;tonnes/an
0005800313;SONOLUB;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;50;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;950.000;tonnes/an
0005800313;SONOLUB;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;27;;19 02 03;Déchets prémélangés composés seulement de déchets non dangereux;;51.000;tonnes/an
0005800313;SONOLUB;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;14;;19 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;209.000;tonnes/an
0005800313;SONOLUB;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;14;;19 07 03;Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02.;;2250.000;tonnes/an
0005800313;SONOLUB;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;27;;19 08 02;Déchets de dessablage;;34.000;tonnes/an
0005800313;SONOLUB;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;390.000;tonnes/an
0005800363;SEREP;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;;19 07 03;Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02.;;713.000;tonnes/an
0005800363;SEREP;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);14;;08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;;92.000;tonnes/an
0005800363;SEREP;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;16 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;49.000;tonnes/an
0005800363;SEREP;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;19 02 03;Déchets prémélangés composés seulement de déchets non dangereux;;232.000;tonnes/an
0005800363;SEREP;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);92;;19 02 03;Déchets prémélangés composés seulement de déchets non dangereux;;269.000;tonnes/an
0005800378;SEDIBEX;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;14;;04 02 20;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 04 02 19;;51.000;tonnes/an
0005800378;SEDIBEX;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;05 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.598;tonnes/an
0005800378;SEDIBEX;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;06 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;6.000;tonnes/an
0005800378;SEDIBEX;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;50;;06 05 03;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 06 05 02.;;465.000;tonnes/an
0005800378;SEDIBEX;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;06 10 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0005800378;SEDIBEX;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;06 13 03;Noir de carbone;;122.000;tonnes/an
0005800378;SEDIBEX;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;27;;07 02 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 02 11;;49.000;tonnes/an
0005800378;SEDIBEX;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;07 02 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 02 11;;1669.000;tonnes/an
0005800378;SEDIBEX;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.800;tonnes/an
0005800378;SEDIBEX;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;14;;07 05 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 05 11;;27.000;tonnes/an
0005800378;SEDIBEX;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;07 05 14;Déchets solides autres que ceux visés à la rubrique 07 05 13;;57.000;tonnes/an
0005800378;SEDIBEX;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;;EMIRATS ARABES UNIS;07 05 14;Déchets solides autres que ceux visés à la rubrique 07 05 13;;254.000;tonnes/an
0005800378;SEDIBEX;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;368.000;tonnes/an
0005800378;SEDIBEX;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;08 01 18;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 17;;10.000;tonnes/an
0005800378;SEDIBEX;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;44;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;9.000;tonnes/an
0005800378;SEDIBEX;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;72;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;0.804;tonnes/an
0005800378;SEDIBEX;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;14;;08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;;10.000;tonnes/an
0005800378;SEDIBEX;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;61;;08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;;7.000;tonnes/an
0005800378;SEDIBEX;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;49;;11 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;18.000;tonnes/an
0005800378;SEDIBEX;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;73;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;176.000;tonnes/an
0005800378;SEDIBEX;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;24.000;tonnes/an
0005800378;SEDIBEX;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;16 01 15;Antigels autres que ceux visés à la rubrique 16 01 14;;0.878;tonnes/an
0005800378;SEDIBEX;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;50;;16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;;0.488;tonnes/an
0005800378;SEDIBEX;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;;7.000;tonnes/an
0005800378;SEDIBEX;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;5.000;tonnes/an
0005800378;SEDIBEX;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;277.000;tonnes/an
0005800378;SEDIBEX;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;19 02 06;Boues provenant des traitements physicochimiques autres que celles visées à la rubrique 19 02 05;;21.000;tonnes/an
0005800378;SEDIBEX;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;50;;19 07 03;Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02.;;187.000;tonnes/an
0005800378;SEDIBEX;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;19 08 12;Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11;;10.000;tonnes/an
0005800378;SEDIBEX;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;72;;19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;;234.000;tonnes/an
0005800378;SEDIBEX;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;50;;19 09 02;Boues de clarification de l'eau;;33.000;tonnes/an
0005800378;SEDIBEX;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;19 09 02;Boues de clarification de l'eau;;140.000;tonnes/an
0005800378;SEDIBEX;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;35;;19 09 03;Boues de décarbonatation;;22.000;tonnes/an
0005800378;SEDIBEX;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;14;;20 01 40;Métaux;;1.000;tonnes/an
0005800378;SEDIBEX;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;12.000;tonnes/an
0005800378;SEDIBEX;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;19 11 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0005800378;SEDIBEX;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;05 01 17;Mélanges bitumineux;;64.000;tonnes/an
0005800378;SEDIBEX;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;05 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.417;tonnes/an
0005800378;SEDIBEX;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;92;;05 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;8.000;tonnes/an
0005800378;SEDIBEX;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;06 13 03;Noir de carbone;;3.000;tonnes/an
0005800378;SEDIBEX;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0005800378;SEDIBEX;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;27;;07 02 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 02 11;;9.000;tonnes/an
0005800378;SEDIBEX;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;07 02 13;Déchets plastiques;;35.000;tonnes/an
0005800378;SEDIBEX;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;07 02 15;Déchets provenant d'additifs autres que ceux visés à la rubrique 07 02 14;;7.000;tonnes/an
0005800378;SEDIBEX;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;27;;07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;12.000;tonnes/an
0005800378;SEDIBEX;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;13.000;tonnes/an
0005800378;SEDIBEX;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;07 03 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 03 11;;20.000;tonnes/an
0005800378;SEDIBEX;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;07 05 14;Déchets solides autres que ceux visés à la rubrique 07 05 13;;7.000;tonnes/an
0005800378;SEDIBEX;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;EMIRATS ARABES UNIS;07 05 14;Déchets solides autres que ceux visés à la rubrique 07 05 13;;82.000;tonnes/an
0005800378;SEDIBEX;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;41;;07 06 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 06 11;;60.000;tonnes/an
0005800378;SEDIBEX;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;433.000;tonnes/an
0005800378;SEDIBEX;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;42.000;tonnes/an
0005800378;SEDIBEX;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;18.000;tonnes/an
0005800378;SEDIBEX;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;72;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;17.000;tonnes/an
0005800378;SEDIBEX;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;08 03 13;Déchets d'encres autres que ceux visés à la rubrique 08 03 12;;3.000;tonnes/an
0005800378;SEDIBEX;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;1.000;tonnes/an
0005800378;SEDIBEX;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;61;;08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;;62.000;tonnes/an
0005800378;SEDIBEX;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;08 04 16;Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 15;;0.565;tonnes/an
0005800378;SEDIBEX;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.059;tonnes/an
0005800378;SEDIBEX;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;50;;12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;;2.000;tonnes/an
0005800378;SEDIBEX;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;72;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;4.000;tonnes/an
0005800378;SEDIBEX;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;27.000;tonnes/an
0005800378;SEDIBEX;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;27;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;11.000;tonnes/an
0005800378;SEDIBEX;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;521.000;tonnes/an
0005800378;SEDIBEX;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;50;;16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;;0.548;tonnes/an
0005800378;SEDIBEX;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;;3.000;tonnes/an
0005800378;SEDIBEX;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;16 08 03;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition non spécifiés ailleurs;;2.000;tonnes/an
0005800378;SEDIBEX;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;16 08 04;Catalyseurs usés de craquage catalytique sur lit fluide (sauf rubrique 16 08 07);;16.000;tonnes/an
0005800378;SEDIBEX;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;10.000;tonnes/an
0005800378;SEDIBEX;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;17 02 03;Matières plastiques;;19.000;tonnes/an
0005800378;SEDIBEX;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;50;;19 07 03;Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02.;;76.000;tonnes/an
0005800378;SEDIBEX;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;72;;19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;;26.000;tonnes/an
0005800378;SEDIBEX;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;19 09 04;Charbon actif usé;;2.000;tonnes/an
0005800378;SEDIBEX;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;50;;19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;;0.649;tonnes/an
0005800378;SEDIBEX;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;;7.000;tonnes/an
0005800378;SEDIBEX;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;19 09 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0005800378;SEDIBEX;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;19 11 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;5.000;tonnes/an
0005800378;SEDIBEX;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;;0.302;tonnes/an
0005800378;SEDIBEX;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;61;;20 01 40;Métaux;;0.100;tonnes/an
0005800378;SEDIBEX;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;50;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;0.373;tonnes/an
0005800378;SEDIBEX;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;0.000;tonnes/an
0005800378;SEDIBEX;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.000;tonnes/an
0005800420;ECOLOGIC PETROLEUM RECOVERY;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;07 01 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 01 11;;154.000;tonnes/an
0005800420;ECOLOGIC PETROLEUM RECOVERY;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;28;;08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;;76.000;tonnes/an
0005800420;ECOLOGIC PETROLEUM RECOVERY;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;;13.000;tonnes/an
0005800420;ECOLOGIC PETROLEUM RECOVERY;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;91;;08 04 16;Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 15;;19.000;tonnes/an
0005800420;ECOLOGIC PETROLEUM RECOVERY;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;11 01 14;Déchets de dégraissage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 13;;27.000;tonnes/an
0005800420;ECOLOGIC PETROLEUM RECOVERY;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;93;;11 01 14;Déchets de dégraissage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 13;;58.000;tonnes/an
0005800420;ECOLOGIC PETROLEUM RECOVERY;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;131.000;tonnes/an
0005800420;ECOLOGIC PETROLEUM RECOVERY;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;60;;16 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;12.000;tonnes/an
0005800420;ECOLOGIC PETROLEUM RECOVERY;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;27;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;25.000;tonnes/an
0005800420;ECOLOGIC PETROLEUM RECOVERY;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;45;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;84.000;tonnes/an
0005800420;ECOLOGIC PETROLEUM RECOVERY;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;72;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;92.000;tonnes/an
0005800420;ECOLOGIC PETROLEUM RECOVERY;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;371.000;tonnes/an
0005800420;ECOLOGIC PETROLEUM RECOVERY;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;15.000;tonnes/an
0005800420;ECOLOGIC PETROLEUM RECOVERY;Traitement de déchets non dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;27;;07 02 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 02 11;;472.000;tonnes/an
0005800420;ECOLOGIC PETROLEUM RECOVERY;Traitement de déchets non dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;60;;07 06 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 06 11;;26.000;tonnes/an
0005800420;ECOLOGIC PETROLEUM RECOVERY;Traitement de déchets non dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;27;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;705.000;tonnes/an
0005800420;ECOLOGIC PETROLEUM RECOVERY;Traitement de déchets non dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;59;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;20.000;tonnes/an
0005800420;ECOLOGIC PETROLEUM RECOVERY;Traitement de déchets non dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;78;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;76.000;tonnes/an
0005800420;ECOLOGIC PETROLEUM RECOVERY;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);27;;07 02 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 02 11;;291.000;tonnes/an
0005800420;ECOLOGIC PETROLEUM RECOVERY;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);59;;07 02 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 02 11;;22.000;tonnes/an
0005800420;ECOLOGIC PETROLEUM RECOVERY;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);91;;08 04 16;Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 15;;49.000;tonnes/an
0005800420;ECOLOGIC PETROLEUM RECOVERY;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);27;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;573.000;tonnes/an
0005800420;ECOLOGIC PETROLEUM RECOVERY;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);50;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;96.000;tonnes/an
0005800420;ECOLOGIC PETROLEUM RECOVERY;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;259.000;tonnes/an
0005800489;METROPOLE ROUEN NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;945.000;tonnes/an
0005800498;VALNOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;14;;15 01 03;Emballages en bois;;16.000;tonnes/an
0005800498;VALNOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 01 03;Emballages en bois;;2920.000;tonnes/an
0005800498;VALNOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;14;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;3076.000;tonnes/an
0005800498;VALNOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;27;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;226.000;tonnes/an
0005800498;VALNOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;12559.000;tonnes/an
0005800498;VALNOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;02 03 01;Boues provenant du lavage, du nettoyage, de l'épluchage, de la centrifugation et de la séparation;;18.000;tonnes/an
0005800498;VALNOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);14;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;1646.000;tonnes/an
0005800498;VALNOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;268.000;tonnes/an
0005800498;VALNOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);14;;02 07 02;Déchets de la distillation de l'alcool;;248.000;tonnes/an
0005800498;VALNOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;02 07 02;Déchets de la distillation de l'alcool;;31.000;tonnes/an
0005800498;VALNOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;03 03 10;Refus fibreux, boues de fibres, de charge et de couchage provenant d'une séparation mécanique;;2594.000;tonnes/an
0005800498;VALNOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;19 05 02;Fraction non compostée des déchets animaux et végétaux;;244.000;tonnes/an
0005800498;VALNOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;19 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;55.000;tonnes/an
0005800498;VALNOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);14;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;3813.000;tonnes/an
0005800498;VALNOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;4015.000;tonnes/an
0005800498;VALNOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;863.000;tonnes/an
0005800498;VALNOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;19 09 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;173.000;tonnes/an
0005800498;VALNOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);14;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;36.000;tonnes/an
0005800498;VALNOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;874.000;tonnes/an
0005800498;VALNOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);14;;20 02 01;Déchets biodégradables;;23.000;tonnes/an
0005800498;VALNOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);27;;20 02 01;Déchets biodégradables;;599.000;tonnes/an
0005800498;VALNOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;20 02 01;Déchets biodégradables;;15808.000;tonnes/an
0005800501;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;0.803;tonnes/an
0005800501;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;27;;02 04 02;Carbonate de calcium déclassé;;2.000;tonnes/an
0005800501;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;95;;06 13 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0005800501;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;14;;07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;7.000;tonnes/an
0005800501;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;27;;07 05 14;Déchets solides autres que ceux visés à la rubrique 07 05 13;;7.000;tonnes/an
0005800501;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;;0.497;tonnes/an
0005800501;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;27;;08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;;4.000;tonnes/an
0005800501;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;28;;08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;;2.000;tonnes/an
0005800501;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;27;;08 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;4.000;tonnes/an
0005800501;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;10 11 05;Fines et poussières;;2.000;tonnes/an
0005800501;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;27;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;5.000;tonnes/an
0005800501;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;12 01 21;Déchets de meulage et matériaux de meulage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 20;;3.000;tonnes/an
0005800501;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;14;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.893;tonnes/an
0005800501;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;27;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;3.000;tonnes/an
0005800501;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;61;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.179;tonnes/an
0005800501;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;1.000;tonnes/an
0005800501;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;2.000;tonnes/an
0005800501;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.005;tonnes/an
0005800501;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;15 01 04;Emballages métalliques;;0.067;tonnes/an
0005800501;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.611;tonnes/an
0005800501;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.877;tonnes/an
0005800501;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;4.000;tonnes/an
0005800501;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;95;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;0.113;tonnes/an
0005800501;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;5.000;tonnes/an
0005800501;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;2.000;tonnes/an
0005800501;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;14;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;0.010;tonnes/an
0005800501;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;0.110;tonnes/an
0005800501;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;27;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.242;tonnes/an
0005800501;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.062;tonnes/an
0005800501;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;17 04 02;Aluminium;;3.000;tonnes/an
0005800501;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;;19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;;16.000;tonnes/an
0005800501;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;27;;20 01 28;Peinture, encres, colles et résines autres que celles visées à la rubrique 20 01 27;;0.213;tonnes/an
0005800501;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;20 01 28;Peinture, encres, colles et résines autres que celles visées à la rubrique 20 01 27;;1.000;tonnes/an
0005800501;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;;20 01 28;Peinture, encres, colles et résines autres que celles visées à la rubrique 20 01 27;;0.461;tonnes/an
0005800501;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;;0.055;tonnes/an
0005800501;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.130;tonnes/an
0005800501;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;2.000;tonnes/an
0005800501;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;06 10 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.841;tonnes/an
0005800501;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;07 02 13;Déchets plastiques;;1.000;tonnes/an
0005800501;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.342;tonnes/an
0005800501;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;07 05 14;Déchets solides autres que ceux visés à la rubrique 07 05 13;;0.108;tonnes/an
0005800501;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.252;tonnes/an
0005800501;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;08 01 14;Boues provenant de peintures ou vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 13;;3.000;tonnes/an
0005800501;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;08 03 07;Boues aqueuses contenant de l'encre;;0.145;tonnes/an
0005800501;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;;7.000;tonnes/an
0005800501;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;08 03 13;Déchets d'encres autres que ceux visés à la rubrique 08 03 12;;0.155;tonnes/an
0005800501;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;08 03 15;Boues d'encre autres que celles visées à la rubrique 08 03 14;;0.812;tonnes/an
0005800501;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.014;tonnes/an
0005800501;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.089;tonnes/an
0005800501;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;;0.125;tonnes/an
0005800501;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;;10.000;tonnes/an
0005800501;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;08 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;6.000;tonnes/an
0005800501;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.753;tonnes/an
0005800501;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;2.000;tonnes/an
0005800501;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;4.000;tonnes/an
0005800501;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;0.013;tonnes/an
0005800501;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;12 01 15;Boues d'usinage autres que celles visées à la rubrique 12 01 14;;0.614;tonnes/an
0005800501;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;;4.000;tonnes/an
0005800501;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;6.000;tonnes/an
0005800501;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;3.000;tonnes/an
0005800501;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;10.000;tonnes/an
0005800501;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.440;tonnes/an
0005800501;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;7.000;tonnes/an
0005800501;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;7.000;tonnes/an
0005800501;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.040;tonnes/an
0005800501;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;2.000;tonnes/an
0005800501;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.321;tonnes/an
0005800501;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.039;tonnes/an
0005800501;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;3.000;tonnes/an
0005800501;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;5.000;tonnes/an
0005800501;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.465;tonnes/an
0005800501;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;2.000;tonnes/an
0005800501;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;0.191;tonnes/an
0005800501;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;11.000;tonnes/an
0005800501;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;0.222;tonnes/an
0005800501;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;0.678;tonnes/an
0005800501;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;2.000;tonnes/an
0005800501;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;22.000;tonnes/an
0005800501;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;;0.311;tonnes/an
0005800501;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;;1.000;tonnes/an
0005800501;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;2.000;tonnes/an
0005800501;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;0.067;tonnes/an
0005800501;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.108;tonnes/an
0005800501;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.137;tonnes/an
0005800501;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;2.000;tonnes/an
0005800501;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;1.000;tonnes/an
0005800501;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;;3.000;tonnes/an
0005800501;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;7.000;tonnes/an
0005800501;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;14.000;tonnes/an
0005800501;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;1.000;tonnes/an
0005800501;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;1.000;tonnes/an
0005800501;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;18.000;tonnes/an
0005800501;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;20 01 28;Peinture, encres, colles et résines autres que celles visées à la rubrique 20 01 27;;0.216;tonnes/an
0005800501;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;20 01 28;Peinture, encres, colles et résines autres que celles visées à la rubrique 20 01 27;;0.215;tonnes/an
0005800501;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;20 01 28;Peinture, encres, colles et résines autres que celles visées à la rubrique 20 01 27;;2.000;tonnes/an
0005800501;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;;20 01 28;Peinture, encres, colles et résines autres que celles visées à la rubrique 20 01 27;;0.170;tonnes/an
0005800501;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;0.609;tonnes/an
0005800501;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;;20 01 39;Matières plastiques;;0.085;tonnes/an
0005800540;DA ALIZAY;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;27;;03 03 01;Déchets d'écorce et de bois;;157.000;tonnes/an
0005800545;MANOIR INDUSTRIES;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);27;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;10398.000;tonnes/an
0005800600;DISTILLERIE HAUGUEL SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;02 07 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;26.000;tonnes/an
0005800627;IKOS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);80;;10 09 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;841.000;tonnes/an
0005800627;IKOS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);80;;10 10 08;Noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 10 07;;5864.000;tonnes/an
0005800627;IKOS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);76;;10 10 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;173.000;tonnes/an
0005800627;IKOS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);80;;10 11 03;Déchets de matériaux à base de fibre de verre;;975.000;tonnes/an
0005800627;IKOS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);76;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;165.000;tonnes/an
0005800627;IKOS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);76;;20 02 02;Terres et pierres;;4306.000;tonnes/an
0005800627;IKOS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);80;;20 02 02;Terres et pierres;;5114.000;tonnes/an
0005800627;IKOS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;;03 03 10;Refus fibreux, boues de fibres, de charge et de couchage provenant d'une séparation mécanique;;29082.000;tonnes/an
0005800627;IKOS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);27;;07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;166.000;tonnes/an
0005800627;IKOS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.940;tonnes/an
0005800627;IKOS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;;15 01 05;Emballages composites;;6.000;tonnes/an
0005800627;IKOS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);27;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;109.000;tonnes/an
0005800627;IKOS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;;17 01 01;Béton;;98.000;tonnes/an
0005800627;IKOS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;;17 02 03;Matières plastiques;;14.000;tonnes/an
0005800627;IKOS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;;17 02 03;Matières plastiques;;9.000;tonnes/an
0005800627;IKOS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;105.000;tonnes/an
0005800627;IKOS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);80;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;35.000;tonnes/an
0005800627;IKOS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;;19 08 01;Déchets de dégrillage;;11.000;tonnes/an
0005800627;IKOS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;;19 08 02;Déchets de dessablage;;141.000;tonnes/an
0005800627;IKOS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);27;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;4914.000;tonnes/an
0005800627;IKOS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;5256.000;tonnes/an
0005800627;IKOS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;32189.000;tonnes/an
0005800627;IKOS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);80;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;1175.000;tonnes/an
0005800627;IKOS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);92;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;3043.000;tonnes/an
0005800627;IKOS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);93;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;1624.000;tonnes/an
0005800627;IKOS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);95;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;2195.000;tonnes/an
0005800627;IKOS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);80;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;6.000;tonnes/an
0005800627;IKOS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;2285.000;tonnes/an
0005800627;IKOS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);27;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;96.000;tonnes/an
0005800627;IKOS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;186.000;tonnes/an
0005800627;IKOS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;62447.000;tonnes/an
0005800627;IKOS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);80;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;8498.000;tonnes/an
0005800627;IKOS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;185.000;tonnes/an
0005800627;IKOS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;;20 03 07;Déchets encombrants;;27.000;tonnes/an
0005800627;IKOS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;;20 03 07;Déchets encombrants;;17040.000;tonnes/an
0005800627;IKOS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);80;;20 03 07;Déchets encombrants;;4073.000;tonnes/an
0005800627;IKOS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);27;;02 01 01;Boues provenant du lavage et du nettoyage;;31.000;tonnes/an
0005800627;IKOS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);80;;02 01 02;Déchets de tissus animaux;;149.000;tonnes/an
0005800627;IKOS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;639.000;tonnes/an
0005800627;IKOS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;297.000;tonnes/an
0005800627;IKOS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);60;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;709.000;tonnes/an
0005800627;IKOS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;80.000;tonnes/an
0005800627;IKOS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);77;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;22.000;tonnes/an
0005800627;IKOS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);80;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;83.000;tonnes/an
0005800627;IKOS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);91;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;91.000;tonnes/an
0005800627;IKOS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);94;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;177.000;tonnes/an
0005800627;IKOS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);80;;02 03 02;Déchets d'agents de conservation;;16.000;tonnes/an
0005800627;IKOS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);60;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;215.000;tonnes/an
0005800627;IKOS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;341.000;tonnes/an
0005800627;IKOS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);77;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;91.000;tonnes/an
0005800627;IKOS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;02 03 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;2679.000;tonnes/an
0005800627;IKOS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;183.000;tonnes/an
0005800627;IKOS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);14;;02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;572.000;tonnes/an
0005800627;IKOS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);27;;02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;88.000;tonnes/an
0005800627;IKOS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);80;;02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;59.000;tonnes/an
0005800627;IKOS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);94;;02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;13.000;tonnes/an
0005800627;IKOS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);60;;02 06 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;7.000;tonnes/an
0005800627;IKOS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;62.000;tonnes/an
0005800627;IKOS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;17.000;tonnes/an
0005800627;IKOS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;17 02 01;Bois;;5.000;tonnes/an
0005800627;IKOS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);80;;19 07 03;Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02.;;991.000;tonnes/an
0005800627;IKOS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);60;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;424.000;tonnes/an
0005800627;IKOS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;2040.000;tonnes/an
0005800627;IKOS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);80;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;445.000;tonnes/an
0005800627;IKOS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;3626.000;tonnes/an
0005800627;IKOS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;19 08 12;Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11;;1049.000;tonnes/an
0005800627;IKOS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;68.000;tonnes/an
0005800627;IKOS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;20 01 01;Papier et carton;;630.000;tonnes/an
0005800627;IKOS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);27;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;25.000;tonnes/an
0005800627;IKOS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);60;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;248.000;tonnes/an
0005800627;IKOS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;35.000;tonnes/an
0005800627;IKOS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);94;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;4.000;tonnes/an
0005800627;IKOS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;193.000;tonnes/an
0005800627;IKOS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;3146.000;tonnes/an
0005800627;IKOS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);80;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;444.000;tonnes/an
0005800627;IKOS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;20 02 01;Déchets biodégradables;;3972.000;tonnes/an
0005800627;IKOS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);80;;20 02 01;Déchets biodégradables;;402.000;tonnes/an
0005800627;IKOS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);80;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.440;tonnes/an
0005800627;IKOS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;80;;10 10 08;Noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 10 07;;87.000;tonnes/an
0005800627;IKOS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;27;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;240.000;tonnes/an
0005800627;IKOS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;80;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;17.000;tonnes/an
0005800627;IKOS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;;19 13 04;Boues provenant de la décontamination des sols autres que celles visées à la rubrique 19 13 03;;1042.000;tonnes/an
0005800627;IKOS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;;20 02 02;Terres et pierres;;22.000;tonnes/an
0005800791;SETOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);27;;02 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;26679.000;tonnes/an
0005800791;SETOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);27;;03 03 07;Refus séparés mécaniquement provenant du recyclage de déchets de papier et de carton;;297.000;tonnes/an
0005800791;SETOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);27;;20 03 07;Déchets encombrants;;17275.000;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;27;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;15475.000;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;37;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;21.000;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;131.000;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;53;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;12.000;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;21.000;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;29.000;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.380;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;153.000;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;51.000;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;4.000;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;1649.000;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;7.000;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;0.180;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;12.000;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;12 01 05;Déchets de matières plastiques d'ébarbage et de tournage;;17.000;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;12 01 05;Déchets de matières plastiques d'ébarbage et de tournage;;0.600;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;12 01 05;Déchets de matières plastiques d'ébarbage et de tournage;;0.160;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;3.000;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;1721.000;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;6.000;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;0.760;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;21.000;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;1292.000;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;1.000;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;99.000;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;19.000;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;0.520;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;65.000;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.840;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.120;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;2.000;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;16.000;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;34.000;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;25.000;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.080;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;0.040;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;0.620;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;16 01 18;Métaux non ferreux;;25.000;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.011;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;;16 01 18;Métaux non ferreux;;1.000;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);58;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.010;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;;16 01 18;Métaux non ferreux;;2.000;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;16 01 18;Métaux non ferreux;;21.000;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;7.000;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);58;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.024;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.223;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;13.000;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;1984.000;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;33.000;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;15.000;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;2.000;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;5338.000;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;17 02 02;Verre;;116.000;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;17 02 03;Matières plastiques;;17.000;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.081;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;15.000;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);36;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.016;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.234;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.014;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;1.000;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.151;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;8.000;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;23.000;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.062;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.001;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.624;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;17 04 02;Aluminium;;35.000;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;17 04 02;Aluminium;;0.260;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;;17 04 02;Aluminium;;0.146;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;17 04 02;Aluminium;;0.440;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;17 04 02;Aluminium;;0.112;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;17 04 03;Plomb;;2.000;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);36;;17 04 03;Plomb;;0.023;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;;17 04 03;Plomb;;0.132;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;17 04 03;Plomb;;5.000;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;17 04 03;Plomb;;0.107;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;17 04 03;Plomb;;0.037;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;17 04 04;Zinc;;10.000;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;17 04 04;Zinc;;0.030;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;;17 04 04;Zinc;;0.052;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;;17 04 04;Zinc;;0.039;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;17 04 04;Zinc;;10.000;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;17 04 04;Zinc;;0.009;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;;17 04 05;Fer et acier;;0.820;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;;17 04 05;Fer et acier;;129.000;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;17 04 05;Fer et acier;;30.000;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;17 04 05;Fer et acier;;232.000;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;17 04 05;Fer et acier;;6788.000;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;28.000;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);36;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.036;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;1.000;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.819;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.960;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;19.000;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.080;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.080;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;572.000;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;224.000;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;113.000;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;21.000;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;20 01 01;Papier et carton;;94.000;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;20 01 01;Papier et carton;;45.000;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;612.000;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;4.000;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;847.000;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;20 01 39;Matières plastiques;;81.000;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;20 01 39;Matières plastiques;;0.880;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;20 01 39;Matières plastiques;;25.000;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;20 01 39;Matières plastiques;;804.000;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;20 01 40;Métaux;;2.000;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;20 01 40;Métaux;;0.055;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;;20 01 40;Métaux;;0.700;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);58;;20 01 40;Métaux;;0.034;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;;20 01 40;Métaux;;0.094;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;20 01 40;Métaux;;15.000;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;20 01 40;Métaux;;28.000;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;20 01 40;Métaux;;0.007;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;5169.000;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;;20 02 01;Déchets biodégradables;;34.000;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;20 02 01;Déchets biodégradables;;142.000;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;20 02 01;Déchets biodégradables;;57.000;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;20 02 01;Déchets biodégradables;;0.220;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;20 02 01;Déchets biodégradables;;0.500;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.025;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.023;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;58;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.001;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;61;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;2.000;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.034;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;36;;17 04 02;Aluminium;;0.037;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;50;;17 04 02;Aluminium;;0.016;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;58;;17 04 02;Aluminium;;0.005;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;61;;17 04 02;Aluminium;;0.475;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;17 04 02;Aluminium;;17.000;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;17 04 02;Aluminium;;59.000;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;27;;17 04 05;Fer et acier;;3504.000;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;;17 04 05;Fer et acier;;1.000;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;17 04 05;Fer et acier;;11.000;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;17 04 05;Fer et acier;;30.000;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;;17 04 05;Fer et acier;;2.000;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;;17 04 05;Fer et acier;;4.000;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;58;;17 04 05;Fer et acier;;2.000;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;17 04 05;Fer et acier;;65.000;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;61;;17 04 05;Fer et acier;;47.000;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;17 04 05;Fer et acier;;0.700;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;17 04 05;Fer et acier;;487.000;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;17 04 05;Fer et acier;;34.000;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;80;;17 04 05;Fer et acier;;15.000;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;17 04 05;Fer et acier;;2.000;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;17 04 05;Fer et acier;;6.000;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;17 04 05;Fer et acier;;11.000;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;17 04 05;Fer et acier;;369.000;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;27;;17 04 07;Métaux en mélange;;25.000;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;50;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.004;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;61;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.015;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;17 04 07;Métaux en mélange;;22.000;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;17 04 07;Métaux en mélange;;97.000;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.036;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.002;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;19 12 02;Métaux ferreux;;123.000;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;27;;20 01 40;Métaux;;25.000;tonnes/an
0005800855;EURE METAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.060;tonnes/an
0005800855;EURE METAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;16 01 18;Métaux non ferreux;;1.000;tonnes/an
0005800855;EURE METAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);26;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.078;tonnes/an
0005800855;EURE METAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;16 01 18;Métaux non ferreux;;95.000;tonnes/an
0005800855;EURE METAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;16 01 18;Métaux non ferreux;;4.000;tonnes/an
0005800855;EURE METAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;16 01 18;Métaux non ferreux;;7.000;tonnes/an
0005800855;EURE METAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.544;tonnes/an
0005800855;EURE METAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;16 01 18;Métaux non ferreux;;51.000;tonnes/an
0005800855;EURE METAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;;16 01 18;Métaux non ferreux;;2.000;tonnes/an
0005800855;EURE METAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.383;tonnes/an
0005800855;EURE METAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;16 01 18;Métaux non ferreux;;23.000;tonnes/an
0005800855;EURE METAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.058;tonnes/an
0005800855;EURE METAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;16 01 18;Métaux non ferreux;;39.000;tonnes/an
0005800855;EURE METAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;;16 01 18;Métaux non ferreux;;1.000;tonnes/an
0005800855;EURE METAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.029;tonnes/an
0005800855;EURE METAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.113;tonnes/an
0005800855;EURE METAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;16 01 18;Métaux non ferreux;;2.000;tonnes/an
0005800855;EURE METAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.152;tonnes/an
0005800855;EURE METAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;17 04 07;Métaux en mélange;;57.000;tonnes/an
0005800855;EURE METAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);25;;17 04 07;Métaux en mélange;;4.000;tonnes/an
0005800855;EURE METAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);26;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.720;tonnes/an
0005800855;EURE METAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;17 04 07;Métaux en mélange;;2732.000;tonnes/an
0005800855;EURE METAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;17 04 07;Métaux en mélange;;54.000;tonnes/an
0005800855;EURE METAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;17 04 07;Métaux en mélange;;6.000;tonnes/an
0005800855;EURE METAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;17 04 07;Métaux en mélange;;1.000;tonnes/an
0005800855;EURE METAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;17 04 07;Métaux en mélange;;61.000;tonnes/an
0005800855;EURE METAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);46;;17 04 07;Métaux en mélange;;1.000;tonnes/an
0005800855;EURE METAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;;17 04 07;Métaux en mélange;;15.000;tonnes/an
0005800855;EURE METAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.800;tonnes/an
0005800855;EURE METAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;17 04 07;Métaux en mélange;;7.000;tonnes/an
0005800855;EURE METAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;17 04 07;Métaux en mélange;;35.000;tonnes/an
0005800855;EURE METAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;17 04 07;Métaux en mélange;;65.000;tonnes/an
0005800855;EURE METAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;17 04 07;Métaux en mélange;;5.000;tonnes/an
0005800855;EURE METAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;17 04 07;Métaux en mélange;;69.000;tonnes/an
0005800855;EURE METAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;17 04 07;Métaux en mélange;;258.000;tonnes/an
0005800855;EURE METAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;17 04 07;Métaux en mélange;;259.000;tonnes/an
0005800855;EURE METAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.182;tonnes/an
0005800855;EURE METAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.240;tonnes/an
0005800855;EURE METAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;17 04 07;Métaux en mélange;;8.000;tonnes/an
0005800855;EURE METAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;17 04 07;Métaux en mélange;;4.000;tonnes/an
0005800974;SETOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);27;;20 02 01;Déchets biodégradables;;6141.000;tonnes/an
0005800999;LHOTELLIER_DEPOLLUTION_Ex_IKOS SOL MEIX;Traitement de déchets non dangereux;2020;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;27;;10 09 03;Laitiers de four de fonderie;;1022.000;tonnes/an
0005800999;LHOTELLIER_DEPOLLUTION_Ex_IKOS SOL MEIX;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);27;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;1038.000;tonnes/an
0005800999;LHOTELLIER_DEPOLLUTION_Ex_IKOS SOL MEIX;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;2001.000;tonnes/an
0005800999;LHOTELLIER_DEPOLLUTION_Ex_IKOS SOL MEIX;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);94;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;7961.000;tonnes/an
0005801081;SERAF;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;2.000;tonnes/an
0005801081;SERAF;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;12 01 02;Fines et poussières de métaux ferreux;;264.000;tonnes/an
0005801081;SERAF;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;92.000;tonnes/an
0005801081;SERAF;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;;19 01 14;Cendres volantes autres que celles visées à la rubrique 19 01 13;;511.000;tonnes/an
0005801081;SERAF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;;10 01 17;Cendres volantes provenant de la coïncinération autres que celles visées à la rubrique 10 01 16;;1102.000;tonnes/an
0005801081;SERAF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;88;;10 01 17;Cendres volantes provenant de la coïncinération autres que celles visées à la rubrique 10 01 16;;4510.000;tonnes/an
0005801081;SERAF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;60275.000;tonnes/an
0005801081;SERAF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;5731.000;tonnes/an
0005801081;SERAF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;77;;19 01 14;Cendres volantes autres que celles visées à la rubrique 19 01 13;;579.000;tonnes/an
0005801081;SERAF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;;19 01 14;Cendres volantes autres que celles visées à la rubrique 19 01 13;;183.000;tonnes/an
0005801081;SERAF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;94;;19 01 14;Cendres volantes autres que celles visées à la rubrique 19 01 13;;1625.000;tonnes/an
0005801125;MAILLOT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;27;;01 05 04;Boues et autres déchets de forage contenant de l'eau douce;;12.000;tonnes/an
0005801125;MAILLOT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;;01 05 04;Boues et autres déchets de forage contenant de l'eau douce;;3.000;tonnes/an
0005801125;MAILLOT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;01 05 04;Boues et autres déchets de forage contenant de l'eau douce;;17.000;tonnes/an
0005801125;MAILLOT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;;01 05 04;Boues et autres déchets de forage contenant de l'eau douce;;17.000;tonnes/an
0005801125;MAILLOT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;;01 05 04;Boues et autres déchets de forage contenant de l'eau douce;;5.000;tonnes/an
0005801125;MAILLOT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;27;;03 03 11;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 03 03 10;;15.000;tonnes/an
0005801125;MAILLOT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;27;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0005801125;MAILLOT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;27;;16 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;34.000;tonnes/an
0005801125;MAILLOT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;;16 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;4.000;tonnes/an
0005801125;MAILLOT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;16 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;12.000;tonnes/an
0005801125;MAILLOT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;27;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;13.000;tonnes/an
0005801125;MAILLOT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;27;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;22.000;tonnes/an
0005801125;MAILLOT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;27;;19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;;31.000;tonnes/an
0005801125;MAILLOT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;27;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;80.000;tonnes/an
0005801125;MAILLOT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;2.000;tonnes/an
0005801125;MAILLOT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;4.000;tonnes/an
0005801125;MAILLOT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;18.000;tonnes/an
0005801125;MAILLOT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;4.000;tonnes/an
0005801125;MAILLOT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;6.000;tonnes/an
0005801125;MAILLOT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;20 03 04;Boues de fosses septiques;;23.000;tonnes/an
0005801125;MAILLOT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;14;;20 03 04;Boues de fosses septiques;;5.000;tonnes/an
0005801125;MAILLOT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;27;;20 03 04;Boues de fosses septiques;;1476.000;tonnes/an
0005801125;MAILLOT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;28;;20 03 04;Boues de fosses septiques;;2.000;tonnes/an
0005801125;MAILLOT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;;20 03 04;Boues de fosses septiques;;2.000;tonnes/an
0005801125;MAILLOT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;20 03 04;Boues de fosses septiques;;3.000;tonnes/an
0005801125;MAILLOT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;50;;20 03 04;Boues de fosses septiques;;5.000;tonnes/an
0005801125;MAILLOT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;56;;20 03 04;Boues de fosses septiques;;8.000;tonnes/an
0005801125;MAILLOT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;20 03 04;Boues de fosses septiques;;38.000;tonnes/an
0005801125;MAILLOT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;;20 03 04;Boues de fosses septiques;;36.000;tonnes/an
0005801125;MAILLOT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;;20 03 04;Boues de fosses septiques;;1.000;tonnes/an
0005801125;MAILLOT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;20 03 04;Boues de fosses septiques;;8.000;tonnes/an
0005801125;MAILLOT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;75;;20 03 04;Boues de fosses septiques;;33.000;tonnes/an
0005801125;MAILLOT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;20 03 04;Boues de fosses septiques;;245.000;tonnes/an
0005801125;MAILLOT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;;20 03 04;Boues de fosses septiques;;30.000;tonnes/an
0005801125;MAILLOT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;;20 03 04;Boues de fosses septiques;;10.000;tonnes/an
0005801125;MAILLOT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;;20 03 04;Boues de fosses septiques;;32.000;tonnes/an
0005801125;MAILLOT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;;20 03 04;Boues de fosses septiques;;54.000;tonnes/an
0005801125;MAILLOT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;;20 03 04;Boues de fosses septiques;;13.000;tonnes/an
0005801125;MAILLOT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;95;;20 03 04;Boues de fosses septiques;;2.000;tonnes/an
0005801125;MAILLOT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;14;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;5.000;tonnes/an
0005801125;MAILLOT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;22;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;1.000;tonnes/an
0005801125;MAILLOT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;27;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;502.000;tonnes/an
0005801125;MAILLOT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;28;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;29.000;tonnes/an
0005801125;MAILLOT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;6.000;tonnes/an
0005801125;MAILLOT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;6.000;tonnes/an
0005801125;MAILLOT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;50;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;5.000;tonnes/an
0005801125;MAILLOT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;76.000;tonnes/an
0005801125;MAILLOT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;73;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;0.800;tonnes/an
0005801125;MAILLOT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;75;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;3.000;tonnes/an
0005801125;MAILLOT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;34.000;tonnes/an
0005801125;MAILLOT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;0.500;tonnes/an
0005801125;MAILLOT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;7.000;tonnes/an
0005801125;MAILLOT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;8.000;tonnes/an
0005801125;MAILLOT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;8.000;tonnes/an
0005801125;MAILLOT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;12.000;tonnes/an
0005801125;MAILLOT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;94;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;5.000;tonnes/an
0005801125;MAILLOT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;95;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;3.000;tonnes/an
0005801216;BACHELET-BONNEFOND;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;115.000;tonnes/an
0005801216;BACHELET-BONNEFOND;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;236.000;tonnes/an
0005801216;BACHELET-BONNEFOND;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;02 06 03;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;1497.000;tonnes/an
0005801216;BACHELET-BONNEFOND;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;16 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;6.000;tonnes/an
0005801216;BACHELET-BONNEFOND;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;226.000;tonnes/an
0005801216;BACHELET-BONNEFOND;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;522.000;tonnes/an
0005801216;BACHELET-BONNEFOND;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;61;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;207.000;tonnes/an
0005801216;BACHELET-BONNEFOND;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;1267.000;tonnes/an
0005801216;BACHELET-BONNEFOND;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;19 08 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;14.000;tonnes/an
0005801216;BACHELET-BONNEFOND;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;19 08 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;103.000;tonnes/an
0005801216;BACHELET-BONNEFOND;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;94.000;tonnes/an
0005801216;BACHELET-BONNEFOND;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;2233.000;tonnes/an
0005801216;BACHELET-BONNEFOND;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;4.000;tonnes/an
0005801240;LINEX PANNEAUX S.A.S;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);14;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;676.000;tonnes/an
0005801240;LINEX PANNEAUX S.A.S;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);27;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;330.000;tonnes/an
0005801240;LINEX PANNEAUX S.A.S;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;3557.000;tonnes/an
0005801240;LINEX PANNEAUX S.A.S;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;78.000;tonnes/an
0005801240;LINEX PANNEAUX S.A.S;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);60;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;490.000;tonnes/an
0005801240;LINEX PANNEAUX S.A.S;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);61;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;52.000;tonnes/an
0005801240;LINEX PANNEAUX S.A.S;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;61.000;tonnes/an
0005801240;LINEX PANNEAUX S.A.S;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;18881.000;tonnes/an
0005801240;LINEX PANNEAUX S.A.S;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);77;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;336.000;tonnes/an
0005801240;LINEX PANNEAUX S.A.S;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);84;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;1836.000;tonnes/an
0005801240;LINEX PANNEAUX S.A.S;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);91;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;304.000;tonnes/an
0005801323;GARDET ET DE BEZENAC ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.139;tonnes/an
0005801323;GARDET ET DE BEZENAC ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;15 01 06;Emballages en mélange;;1101.000;tonnes/an
0005801323;GARDET ET DE BEZENAC ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;425.000;tonnes/an
0005801323;GARDET ET DE BEZENAC ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;90.000;tonnes/an
0005801323;GARDET ET DE BEZENAC ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;17 04 02;Aluminium;;259.000;tonnes/an
0005801323;GARDET ET DE BEZENAC ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;17 04 03;Plomb;;21.000;tonnes/an
0005801323;GARDET ET DE BEZENAC ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;17 04 04;Zinc;;148.000;tonnes/an
0005801323;GARDET ET DE BEZENAC ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;17 04 05;Fer et acier;;7708.000;tonnes/an
0005801323;GARDET ET DE BEZENAC ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;17 04 07;Métaux en mélange;;670.000;tonnes/an
0005801323;GARDET ET DE BEZENAC ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;2669.000;tonnes/an
0005801323;GARDET ET DE BEZENAC ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;0.000;tonnes/an
0005801323;GARDET ET DE BEZENAC ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;19 12 01;Papier et carton;;6508.000;tonnes/an
0005801323;GARDET ET DE BEZENAC ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;966.000;tonnes/an
0005801323;GARDET ET DE BEZENAC ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;13026.000;tonnes/an
0005801323;GARDET ET DE BEZENAC ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;20 01 01;Papier et carton;;283.000;tonnes/an
0005801323;GARDET ET DE BEZENAC ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;3695.000;tonnes/an
0005801323;GARDET ET DE BEZENAC ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;20 01 39;Matières plastiques;;1231.000;tonnes/an
0005801323;GARDET ET DE BEZENAC ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;1.000;tonnes/an
0005801373;KNAUF PACK NORD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;50;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.299;tonnes/an
0005801373;KNAUF PACK NORD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.929;tonnes/an
0005801373;KNAUF PACK NORD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;75;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.590;tonnes/an
0005801373;KNAUF PACK NORD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;7.000;tonnes/an
0005801373;KNAUF PACK NORD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;91;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.342;tonnes/an
0005801402;LEFEBVRE ET FILS SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);76;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;3076.000;tonnes/an
0005801437;SIBELCO GREEN SOLUTIONS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;02;;15 01 07;Emballages en verre;;1016.000;tonnes/an
0005801437;SIBELCO GREEN SOLUTIONS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;27;;15 01 07;Emballages en verre;;52.000;tonnes/an
0005801437;SIBELCO GREEN SOLUTIONS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;60;;15 01 07;Emballages en verre;;25.000;tonnes/an
0005801437;SIBELCO GREEN SOLUTIONS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;61;;15 01 07;Emballages en verre;;130.000;tonnes/an
0005801437;SIBELCO GREEN SOLUTIONS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;;15 01 07;Emballages en verre;;138.000;tonnes/an
0005801437;SIBELCO GREEN SOLUTIONS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;77;;15 01 07;Emballages en verre;;24.000;tonnes/an
0005801437;SIBELCO GREEN SOLUTIONS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;80;;15 01 07;Emballages en verre;;154.000;tonnes/an
0005801437;SIBELCO GREEN SOLUTIONS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;14;;16 01 20;Verre;;4.000;tonnes/an
0005801437;SIBELCO GREEN SOLUTIONS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;27;;16 01 20;Verre;;388.000;tonnes/an
0005801437;SIBELCO GREEN SOLUTIONS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;50;;16 01 20;Verre;;2.000;tonnes/an
0005801437;SIBELCO GREEN SOLUTIONS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;;16 01 20;Verre;;40.000;tonnes/an
0005801437;SIBELCO GREEN SOLUTIONS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;;17 02 02;Verre;;38.000;tonnes/an
0005801437;SIBELCO GREEN SOLUTIONS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;14;;20 01 02;Verre;;15774.000;tonnes/an
0005801437;SIBELCO GREEN SOLUTIONS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;27;;20 01 02;Verre;;9094.000;tonnes/an
0005801437;SIBELCO GREEN SOLUTIONS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;50;;20 01 02;Verre;;27.000;tonnes/an
0005801437;SIBELCO GREEN SOLUTIONS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;51;;20 01 02;Verre;;3410.000;tonnes/an
0005801437;SIBELCO GREEN SOLUTIONS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;20 01 02;Verre;;27.000;tonnes/an
0005801437;SIBELCO GREEN SOLUTIONS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;60;;20 01 02;Verre;;858.000;tonnes/an
0005801437;SIBELCO GREEN SOLUTIONS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;61;;20 01 02;Verre;;528.000;tonnes/an
0005801437;SIBELCO GREEN SOLUTIONS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;;20 01 02;Verre;;44282.000;tonnes/an
0005801437;SIBELCO GREEN SOLUTIONS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;95;;20 01 02;Verre;;497.000;tonnes/an
0005801527;SUEZ RV OSIS NORD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;102.000;tonnes/an
0005801527;SUEZ RV OSIS NORD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;174.000;tonnes/an
0005801527;SUEZ RV OSIS NORD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;47.000;tonnes/an
0005801770;SETOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;27;;03 03 07;Refus séparés mécaniquement provenant du recyclage de déchets de papier et de carton;;5281.000;tonnes/an
0005801770;SETOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;27;;20 02 03;Autres déchets non biodégradables.;;0.000;tonnes/an
0005801770;SETOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;27;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;70352.000;tonnes/an
0005801770;SETOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;1270.000;tonnes/an
0005801770;SETOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;61;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;3013.000;tonnes/an
0005801770;SETOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;2111.000;tonnes/an
0005801770;SETOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;27;;20 03 07;Déchets encombrants;;3179.000;tonnes/an
0005801770;SETOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;27;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;771.000;tonnes/an
0005801791;BACHELET-BONNEFOND;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;14.000;tonnes/an
0005801791;BACHELET-BONNEFOND;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;4.000;tonnes/an
0005801791;BACHELET-BONNEFOND;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;19 08 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;37.000;tonnes/an
0005801791;BACHELET-BONNEFOND;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;10.000;tonnes/an
0005801791;BACHELET-BONNEFOND;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;425.000;tonnes/an
0005801791;BACHELET-BONNEFOND;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;15.000;tonnes/an
0005801791;BACHELET-BONNEFOND;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;20 03 04;Boues de fosses septiques;;279.000;tonnes/an
0005801791;BACHELET-BONNEFOND;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;20 03 04;Boues de fosses septiques;;3059.000;tonnes/an
0005801791;BACHELET-BONNEFOND;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;53.000;tonnes/an
0005801791;BACHELET-BONNEFOND;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;775.000;tonnes/an
0005801856;GUELLE Frères;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;7.000;tonnes/an
0005801856;GUELLE Frères;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;14;;16 01 19;Matières plastiques;;1.000;tonnes/an
0005801856;GUELLE Frères;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;297.000;tonnes/an
0005802148;IPODEC Normandie - Centre de Tri du Havre;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;14;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;1439.000;tonnes/an
0005802148;IPODEC Normandie - Centre de Tri du Havre;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;223.000;tonnes/an
0005802148;IPODEC Normandie - Centre de Tri du Havre;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;3234.000;tonnes/an
0005802148;IPODEC Normandie - Centre de Tri du Havre;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;451.000;tonnes/an
0005802148;IPODEC Normandie - Centre de Tri du Havre;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;15 01 03;Emballages en bois;;4.000;tonnes/an
0005802148;IPODEC Normandie - Centre de Tri du Havre;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;14;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;10.000;tonnes/an
0005802148;IPODEC Normandie - Centre de Tri du Havre;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;195.000;tonnes/an
0005802148;IPODEC Normandie - Centre de Tri du Havre;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;14;;20 01 01;Papier et carton;;1417.000;tonnes/an
0005802148;IPODEC Normandie - Centre de Tri du Havre;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;20 01 01;Papier et carton;;1795.000;tonnes/an
0005802148;IPODEC Normandie - Centre de Tri du Havre;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;20 01 40;Métaux;;0.020;tonnes/an
0005802148;IPODEC Normandie - Centre de Tri du Havre;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;14;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;4959.000;tonnes/an
0005802148;IPODEC Normandie - Centre de Tri du Havre;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;2867.000;tonnes/an
0005802148;IPODEC Normandie - Centre de Tri du Havre;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;61;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;25.000;tonnes/an
0005802148;IPODEC Normandie - Centre de Tri du Havre;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;28901.000;tonnes/an
0005802180;OREADE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;519.000;tonnes/an
0005802180;OREADE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;62.000;tonnes/an
0005802180;OREADE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;46.000;tonnes/an
0005802180;OREADE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;14;;07 05 14;Déchets solides autres que ceux visés à la rubrique 07 05 13;;198.000;tonnes/an
0005802180;OREADE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;27;;07 05 14;Déchets solides autres que ceux visés à la rubrique 07 05 13;;487.000;tonnes/an
0005802180;OREADE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;07 05 14;Déchets solides autres que ceux visés à la rubrique 07 05 13;;428.000;tonnes/an
0005802180;OREADE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;07 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;8.000;tonnes/an
0005802180;OREADE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 01 05;Emballages composites;;11.000;tonnes/an
0005802180;OREADE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;18 01 01;Objets piquant et coupants (sauf rubrique 18 01 03);;95.000;tonnes/an
0005802180;OREADE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;9.000;tonnes/an
0005802180;OREADE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;14;;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;1282.000;tonnes/an
0005802180;OREADE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;12156.000;tonnes/an
0005802180;OREADE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;11;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;384.000;tonnes/an
0005802180;OREADE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;14;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;0.000;tonnes/an
0005802180;OREADE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;27;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;1288.000;tonnes/an
0005802180;OREADE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;1735.000;tonnes/an
0005802180;OREADE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;15068.000;tonnes/an
0005802180;OREADE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;20 01 01;Papier et carton;;83.000;tonnes/an
0005802180;OREADE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;20 01 11;Textiles;;0.900;tonnes/an
0005802180;OREADE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;06;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0005802180;OREADE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;14;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;441.000;tonnes/an
0005802180;OREADE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;27;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;2541.000;tonnes/an
0005802180;OREADE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;72;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;2543.000;tonnes/an
0005802180;OREADE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;12701.000;tonnes/an
0005802180;OREADE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;BELGIQUE;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;3625.000;tonnes/an
0005802180;OREADE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;20 02 03;Autres déchets non biodégradables.;;0.820;tonnes/an
0005802180;OREADE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;14;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;5997.000;tonnes/an
0005802180;OREADE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;27;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;11760.000;tonnes/an
0005802180;OREADE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;5846.000;tonnes/an
0005802180;OREADE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;117962.000;tonnes/an
0005802213;SETOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);27;;20 02 01;Déchets biodégradables;;7738.000;tonnes/an
0005802214;SETOM - Crosville;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);27;;20 02 01;Déchets biodégradables;;3428.000;tonnes/an
0005802259;KOLENO et FILS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;27;;16 01 17;Métaux ferreux;;138.000;tonnes/an
0005802259;KOLENO et FILS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;27;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;49.000;tonnes/an
0005802259;KOLENO et FILS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;27;;17 04 02;Aluminium;;70.000;tonnes/an
0005802259;KOLENO et FILS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;27;;17 04 03;Plomb;;13.000;tonnes/an
0005802259;KOLENO et FILS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;27;;17 04 05;Fer et acier;;2165.000;tonnes/an
0005802259;KOLENO et FILS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;27;;17 04 07;Métaux en mélange;;87.000;tonnes/an
0005802259;KOLENO et FILS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;27;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;41.000;tonnes/an
0005802360;TRIADIS SERVICES;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1502.000;tonnes/an
0005802360;TRIADIS SERVICES;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;27;;08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;;47.000;tonnes/an
0005802360;TRIADIS SERVICES;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;28;;08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;;560.000;tonnes/an
0005802360;TRIADIS SERVICES;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;;14.000;tonnes/an
0005802360;TRIADIS SERVICES;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;08 04 16;Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 15;;1575.000;tonnes/an
0005802360;TRIADIS SERVICES;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;50.000;tonnes/an
0005802360;TRIADIS SERVICES;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;27;;15 01 06;Emballages en mélange;;12.000;tonnes/an
0005802360;TRIADIS SERVICES;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;15 01 06;Emballages en mélange;;17.000;tonnes/an
0005802360;TRIADIS SERVICES;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;61;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;1496.000;tonnes/an
0005802360;TRIADIS SERVICES;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;16 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;535.000;tonnes/an
0005802360;TRIADIS SERVICES;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;948.000;tonnes/an
0005802360;TRIADIS SERVICES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;83.000;tonnes/an
0005802360;TRIADIS SERVICES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;27;;15 01 06;Emballages en mélange;;14.000;tonnes/an
0005802360;TRIADIS SERVICES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 01 06;Emballages en mélange;;28.000;tonnes/an
0005802360;TRIADIS SERVICES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;;17 02 01;Bois;;22.000;tonnes/an
0005802431;SETOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);27;;20 02 01;Déchets biodégradables;;12217.000;tonnes/an
0005802526;MONVILLE AUTO (ex Garage St Clair);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;16 01 17;Métaux ferreux;;27096.000;tonnes/an
0005802526;MONVILLE AUTO (ex Garage St Clair);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;10423.000;tonnes/an
0005802526;MONVILLE AUTO (ex Garage St Clair);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;;16 01 18;Métaux non ferreux;;2858.000;tonnes/an
0005802611;SMEDAR;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);76;;20 02 01;Déchets biodégradables;;30319.000;tonnes/an
0005802611;SMEDAR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;03 03 01;Déchets d'écorce et de bois;;947.000;tonnes/an
0005802751;VALOR'CAUX;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);76;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;29.000;tonnes/an
0005802751;VALOR'CAUX;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);76;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;482.000;tonnes/an
0005802751;VALOR'CAUX;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;43.000;tonnes/an
0005802751;VALOR'CAUX;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;;02 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;61.000;tonnes/an
0005802751;VALOR'CAUX;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;;03 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;350.000;tonnes/an
0005802751;VALOR'CAUX;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;;03 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;696.000;tonnes/an
0005802751;VALOR'CAUX;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;;07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;167.000;tonnes/an
0005802751;VALOR'CAUX;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;;10 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;57.000;tonnes/an
0005802751;VALOR'CAUX;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;126.000;tonnes/an
0005802751;VALOR'CAUX;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;10.000;tonnes/an
0005802751;VALOR'CAUX;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;;16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;;11.000;tonnes/an
0005802751;VALOR'CAUX;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;;17 06 04;Matériaux d'isolation autres que ceux visés aux rubriques 17 06 01 et 17 06 03;;46.000;tonnes/an
0005802751;VALOR'CAUX;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;;19 08 02;Déchets de dessablage;;392.000;tonnes/an
0005802751;VALOR'CAUX;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;9859.000;tonnes/an
0005802751;VALOR'CAUX;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;55.000;tonnes/an
0005802751;VALOR'CAUX;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;78.000;tonnes/an
0005802751;VALOR'CAUX;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;;20 03 07;Déchets encombrants;;3011.000;tonnes/an
0005802751;VALOR'CAUX;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;130.000;tonnes/an
0005802751;VALOR'CAUX;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;821.000;tonnes/an
0005802751;VALOR'CAUX;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;2072.000;tonnes/an
0005802751;VALOR'CAUX;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;02 06 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;344.000;tonnes/an
0005802751;VALOR'CAUX;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;02 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;5.000;tonnes/an
0005802751;VALOR'CAUX;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;03 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;57.000;tonnes/an
0005802751;VALOR'CAUX;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;03 03 07;Refus séparés mécaniquement provenant du recyclage de déchets de papier et de carton;;3483.000;tonnes/an
0005802751;VALOR'CAUX;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;397.000;tonnes/an
0005802751;VALOR'CAUX;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;19 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;50.000;tonnes/an
0005802751;VALOR'CAUX;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;19 09 01;Déchets solides de première filtration et de dégrillage;;471.000;tonnes/an
0005802751;VALOR'CAUX;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;35.000;tonnes/an
0005802751;VALOR'CAUX;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;20 02 01;Déchets biodégradables;;4074.000;tonnes/an
0005802751;VALOR'CAUX;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;30754.000;tonnes/an
0005802753;VALOR'CAUX;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;11014.000;tonnes/an
0005802785;ludovic Dufour;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;03 03 01;Déchets d'écorce et de bois;;26678.000;tonnes/an
0005802788;BRAY COMPOST SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;20 02 01;Déchets biodégradables;;9470.000;tonnes/an
0005802920;SOLVALOR SEINE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;119.000;tonnes/an
0005802920;SOLVALOR SEINE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;40.000;tonnes/an
0005802920;SOLVALOR SEINE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;75;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;7253.000;tonnes/an
0005802920;SOLVALOR SEINE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;207.000;tonnes/an
0005802920;SOLVALOR SEINE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;1989.000;tonnes/an
0005802920;SOLVALOR SEINE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;94;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;9423.000;tonnes/an
0005802920;SOLVALOR SEINE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;95;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;698.000;tonnes/an
0005802920;SOLVALOR SEINE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;494.000;tonnes/an
0005802920;SOLVALOR SEINE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;75;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;0.000;tonnes/an
0005802920;SOLVALOR SEINE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;0.000;tonnes/an
0005802920;SOLVALOR SEINE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;91;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;1627.000;tonnes/an
0005802920;SOLVALOR SEINE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;3412.000;tonnes/an
0005802920;SOLVALOR SEINE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;965.000;tonnes/an
0005802920;SOLVALOR SEINE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;94;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;805.000;tonnes/an
0005802920;SOLVALOR SEINE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;95;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;2127.000;tonnes/an
0005802920;SOLVALOR SEINE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;;17 05 06;Boues de dragage autres que celles visées à la rubrique 17 05 05;;405.000;tonnes/an
0005802920;SOLVALOR SEINE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;94;;10 01 19;Déchets provenant de l'épuration des gaz autres que ceux visés aux rubriques 10 01 05, 10 01 07 et 10 01 18;;252.000;tonnes/an
0005802920;SOLVALOR SEINE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;;17 01 01;Béton;;1419.000;tonnes/an
0005802920;SOLVALOR SEINE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;51.000;tonnes/an
0005802920;SOLVALOR SEINE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;02;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;345.000;tonnes/an
0005802920;SOLVALOR SEINE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;14;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;266.000;tonnes/an
0005802920;SOLVALOR SEINE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;27;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;354.000;tonnes/an
0005802920;SOLVALOR SEINE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;35;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;121.000;tonnes/an
0005802920;SOLVALOR SEINE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;1323.000;tonnes/an
0005802920;SOLVALOR SEINE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;1360.000;tonnes/an
0005802920;SOLVALOR SEINE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;50;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;46.000;tonnes/an
0005802920;SOLVALOR SEINE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;60;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;0.000;tonnes/an
0005802920;SOLVALOR SEINE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;64;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;528.000;tonnes/an
0005802920;SOLVALOR SEINE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;75;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;7783.000;tonnes/an
0005802920;SOLVALOR SEINE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;13619.000;tonnes/an
0005802920;SOLVALOR SEINE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;1056.000;tonnes/an
0005802920;SOLVALOR SEINE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;91;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;342.000;tonnes/an
0005802920;SOLVALOR SEINE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;92;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;56800.000;tonnes/an
0005802920;SOLVALOR SEINE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;24295.000;tonnes/an
0005802920;SOLVALOR SEINE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;94;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;9010.000;tonnes/an
0005802920;SOLVALOR SEINE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;95;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;8898.000;tonnes/an
0005802920;SOLVALOR SEINE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;02;;17 05 06;Boues de dragage autres que celles visées à la rubrique 17 05 05;;6.000;tonnes/an
0005802920;SOLVALOR SEINE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;27;;17 05 06;Boues de dragage autres que celles visées à la rubrique 17 05 05;;5737.000;tonnes/an
0005802920;SOLVALOR SEINE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;;17 05 06;Boues de dragage autres que celles visées à la rubrique 17 05 05;;5925.000;tonnes/an
0005802920;SOLVALOR SEINE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;95;;19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;;61.000;tonnes/an
0005802920;SOLVALOR SEINE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;51;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;129.000;tonnes/an
0005802920;SOLVALOR SEINE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;88;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;82.000;tonnes/an
0005802920;SOLVALOR SEINE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;;19 13 04;Boues provenant de la décontamination des sols autres que celles visées à la rubrique 19 13 03;;2708.000;tonnes/an
0005803124;centre de recyclage de Gonfreville l'Orcher;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;1425.000;tonnes/an
0005803124;centre de recyclage de Gonfreville l'Orcher;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;;20 03 07;Déchets encombrants;;367.000;tonnes/an
0005803124;centre de recyclage de Gonfreville l'Orcher;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;19 02 10;Déchets combustibles autres que ceux visés aux rubriques 19 02 08 et 19 02 09;;792.000;tonnes/an
0005803124;centre de recyclage de Gonfreville l'Orcher;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.755;tonnes/an
0005803124;centre de recyclage de Gonfreville l'Orcher;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;20 01 34;Piles et accumulateurs autres que ceux visés à la rubrique 20 01 33;;0.765;tonnes/an
0005803124;centre de recyclage de Gonfreville l'Orcher;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;288.000;tonnes/an
0005803124;centre de recyclage de Gonfreville l'Orcher;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;20 02 01;Déchets biodégradables;;761.000;tonnes/an
0005803124;centre de recyclage de Gonfreville l'Orcher;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;20 01 40;Métaux;;171.000;tonnes/an
0005803124;centre de recyclage de Gonfreville l'Orcher;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;75.000;tonnes/an
0005803125;SMEDAR;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);76;;20 02 01;Déchets biodégradables;;8846.000;tonnes/an
0005803208;Centre de recyclage de criquetot l'esneval;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;865.000;tonnes/an
0005803208;Centre de recyclage de criquetot l'esneval;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;20 01 34;Piles et accumulateurs autres que ceux visés à la rubrique 20 01 33;;0.589;tonnes/an
0005803208;Centre de recyclage de criquetot l'esneval;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;253.000;tonnes/an
0005803208;Centre de recyclage de criquetot l'esneval;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;437.000;tonnes/an
0005803208;Centre de recyclage de criquetot l'esneval;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;20 03 07;Déchets encombrants;;871.000;tonnes/an
0005803208;Centre de recyclage de criquetot l'esneval;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;20 02 01;Déchets biodégradables;;3253.000;tonnes/an
0005803208;Centre de recyclage de criquetot l'esneval;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;20 01 40;Métaux;;286.000;tonnes/an
0005803208;Centre de recyclage de criquetot l'esneval;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;90.000;tonnes/an
0005803208;Centre de recyclage de criquetot l'esneval;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;;15 01 07;Emballages en verre;;84.000;tonnes/an
0005803208;Centre de recyclage de criquetot l'esneval;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;9.000;tonnes/an
0005803441;CENTRE DE RECYCLAGE DE MONTIVILLIERS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;4221.000;tonnes/an
0005803441;CENTRE DE RECYCLAGE DE MONTIVILLIERS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;;20 03 07;Déchets encombrants;;676.000;tonnes/an
0005803441;CENTRE DE RECYCLAGE DE MONTIVILLIERS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;19 02 10;Déchets combustibles autres que ceux visés aux rubriques 19 02 08 et 19 02 09;;1380.000;tonnes/an
0005803441;CENTRE DE RECYCLAGE DE MONTIVILLIERS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;20 01 34;Piles et accumulateurs autres que ceux visés à la rubrique 20 01 33;;2.000;tonnes/an
0005803441;CENTRE DE RECYCLAGE DE MONTIVILLIERS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;1.000;tonnes/an
0005803441;CENTRE DE RECYCLAGE DE MONTIVILLIERS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;514.000;tonnes/an
0005803441;CENTRE DE RECYCLAGE DE MONTIVILLIERS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;698.000;tonnes/an
0005803441;CENTRE DE RECYCLAGE DE MONTIVILLIERS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;20 02 01;Déchets biodégradables;;3095.000;tonnes/an
0005803441;CENTRE DE RECYCLAGE DE MONTIVILLIERS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;20 01 40;Métaux;;447.000;tonnes/an
0005803441;CENTRE DE RECYCLAGE DE MONTIVILLIERS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;112.000;tonnes/an
0005803441;CENTRE DE RECYCLAGE DE MONTIVILLIERS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;;15 01 07;Emballages en verre;;110.000;tonnes/an
0005803441;CENTRE DE RECYCLAGE DE MONTIVILLIERS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;13.000;tonnes/an
0005803441;CENTRE DE RECYCLAGE DE MONTIVILLIERS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;0.672;tonnes/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;3.000;tonnes/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;240.000;tonnes/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;0.080;tonnes/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;23.000;tonnes/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;169.000;tonnes/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;60.000;tonnes/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;12.000;tonnes/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;5.000;tonnes/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;1.000;tonnes/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;16 01 17;Métaux ferreux;;1.000;tonnes/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;16 01 17;Métaux ferreux;;0.320;tonnes/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;16 01 17;Métaux ferreux;;0.460;tonnes/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;16 01 17;Métaux ferreux;;863.000;tonnes/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.240;tonnes/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;16 01 18;Métaux non ferreux;;30.000;tonnes/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;7.000;tonnes/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;281.000;tonnes/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;2012.000;tonnes/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;12.000;tonnes/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;2.000;tonnes/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;17 02 02;Verre;;5.000;tonnes/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;17 02 03;Matières plastiques;;3.000;tonnes/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.229;tonnes/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;7.000;tonnes/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.018;tonnes/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.060;tonnes/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.020;tonnes/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.691;tonnes/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.020;tonnes/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;183.000;tonnes/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.027;tonnes/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.072;tonnes/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;17 04 02;Aluminium;;0.558;tonnes/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;17 04 02;Aluminium;;4.000;tonnes/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;17 04 02;Aluminium;;0.160;tonnes/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;17 04 02;Aluminium;;2.000;tonnes/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;17 04 02;Aluminium;;0.010;tonnes/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;17 04 02;Aluminium;;0.074;tonnes/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;17 04 02;Aluminium;;164.000;tonnes/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;;17 04 02;Aluminium;;0.720;tonnes/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;17 04 02;Aluminium;;0.201;tonnes/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;17 04 02;Aluminium;;0.005;tonnes/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;17 04 03;Plomb;;0.759;tonnes/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;17 04 03;Plomb;;17.000;tonnes/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;17 04 03;Plomb;;0.113;tonnes/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;17 04 03;Plomb;;0.018;tonnes/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;17 04 04;Zinc;;2.000;tonnes/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;17 04 04;Zinc;;37.000;tonnes/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;17 04 04;Zinc;;0.046;tonnes/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;;17 04 05;Fer et acier;;9.000;tonnes/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;;17 04 05;Fer et acier;;1.000;tonnes/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;17 04 05;Fer et acier;;37.000;tonnes/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;17 04 05;Fer et acier;;691.000;tonnes/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;17 04 05;Fer et acier;;12.000;tonnes/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;17 04 05;Fer et acier;;8.000;tonnes/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;17 04 05;Fer et acier;;0.380;tonnes/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;;17 04 05;Fer et acier;;2.000;tonnes/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;17 04 05;Fer et acier;;123.000;tonnes/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;17 04 05;Fer et acier;;3.000;tonnes/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;;17 04 05;Fer et acier;;3.000;tonnes/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;17 04 05;Fer et acier;;1.000;tonnes/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;17 04 05;Fer et acier;;7319.000;tonnes/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;;17 04 05;Fer et acier;;1.000;tonnes/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;17 04 05;Fer et acier;;4.000;tonnes/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;17 04 05;Fer et acier;;1.000;tonnes/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;17 04 05;Fer et acier;;2.000;tonnes/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;17 04 05;Fer et acier;;2.000;tonnes/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;17 04 05;Fer et acier;;2.000;tonnes/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;17 04 07;Métaux en mélange;;4.000;tonnes/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;17 04 07;Métaux en mélange;;7.000;tonnes/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.360;tonnes/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.027;tonnes/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.120;tonnes/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.140;tonnes/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.100;tonnes/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.005;tonnes/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;17 04 07;Métaux en mélange;;189.000;tonnes/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.850;tonnes/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.045;tonnes/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.240;tonnes/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.006;tonnes/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;6.000;tonnes/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;20 01 01;Papier et carton;;14.000;tonnes/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;41.000;tonnes/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;7.000;tonnes/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;632.000;tonnes/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;20 01 40;Métaux;;0.403;tonnes/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;20 01 40;Métaux;;6.000;tonnes/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;;20 01 40;Métaux;;0.900;tonnes/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;20 01 40;Métaux;;0.960;tonnes/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;20 01 40;Métaux;;0.005;tonnes/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;;20 01 40;Métaux;;0.069;tonnes/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;20 01 40;Métaux;;279.000;tonnes/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;;20 01 40;Métaux;;0.004;tonnes/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;20 01 40;Métaux;;0.005;tonnes/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;1982.000;tonnes/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.420;tonnes/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;10616.000;tonnes/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;20 02 01;Déchets biodégradables;;39.000;tonnes/an
0005803533;ATHALYS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;02 03 01;Boues provenant du lavage, du nettoyage, de l'épluchage, de la centrifugation et de la séparation;;25.000;tonnes/an
0005803533;ATHALYS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);27;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;5.000;tonnes/an
0005803533;ATHALYS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;7.000;tonnes/an
0005803533;ATHALYS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);27;;02 05 02;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;38.000;tonnes/an
0005803533;ATHALYS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);27;;02 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;32.000;tonnes/an
0005803533;ATHALYS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;;02 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;331.000;tonnes/an
0005803533;ATHALYS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);60;;03 03 11;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 03 03 10;;36.000;tonnes/an
0005803533;ATHALYS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;03 03 11;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 03 03 10;;148.000;tonnes/an
0005803533;ATHALYS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);27;;03 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;6.000;tonnes/an
0005803533;ATHALYS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;03 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;8.000;tonnes/an
0005803533;ATHALYS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);60;;07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;19.000;tonnes/an
0005803533;ATHALYS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;07 03 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 03 11;;3.000;tonnes/an
0005803533;ATHALYS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);27;;07 05 14;Déchets solides autres que ceux visés à la rubrique 07 05 13;;1855.000;tonnes/an
0005803533;ATHALYS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);27;;07 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;24.000;tonnes/an
0005803533;ATHALYS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;81.000;tonnes/an
0005803533;ATHALYS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);27;;07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;55.000;tonnes/an
0005803533;ATHALYS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);27;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;0.620;tonnes/an
0005803533;ATHALYS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);27;;08 01 14;Boues provenant de peintures ou vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 13;;6.000;tonnes/an
0005803533;ATHALYS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);27;;08 01 20;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 19;;829.000;tonnes/an
0005803533;ATHALYS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);53;;08 01 20;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 19;;8.000;tonnes/an
0005803533;ATHALYS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;08 01 20;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 19;;97.000;tonnes/an
0005803533;ATHALYS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);80;;08 01 20;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 19;;118.000;tonnes/an
0005803533;ATHALYS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);16;;08 03 07;Boues aqueuses contenant de l'encre;;607.000;tonnes/an
0005803533;ATHALYS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);27;;08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;;194.000;tonnes/an
0005803533;ATHALYS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;;58.000;tonnes/an
0005803533;ATHALYS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);78;;08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;;3.000;tonnes/an
0005803533;ATHALYS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);27;;08 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;22.000;tonnes/an
0005803533;ATHALYS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);27;;08 04 16;Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 15;;73.000;tonnes/an
0005803533;ATHALYS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;08 04 16;Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 15;;132.000;tonnes/an
0005803533;ATHALYS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;08 04 16;Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 15;;349.000;tonnes/an
0005803533;ATHALYS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;;11 01 12;Liquides aqueux de rinçage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 11;;207.000;tonnes/an
0005803533;ATHALYS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);60;;11 01 12;Liquides aqueux de rinçage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 11;;19.000;tonnes/an
0005803533;ATHALYS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);61;;11 01 12;Liquides aqueux de rinçage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 11;;68.000;tonnes/an
0005803533;ATHALYS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);78;;11 01 12;Liquides aqueux de rinçage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 11;;219.000;tonnes/an
0005803533;ATHALYS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);14;;11 01 14;Déchets de dégraissage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 13;;85.000;tonnes/an
0005803533;ATHALYS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);28;;11 01 14;Déchets de dégraissage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 13;;195.000;tonnes/an
0005803533;ATHALYS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;;11 01 14;Déchets de dégraissage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 13;;52.000;tonnes/an
0005803533;ATHALYS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);61;;11 01 14;Déchets de dégraissage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 13;;22.000;tonnes/an
0005803533;ATHALYS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;;11 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;71.000;tonnes/an
0005803533;ATHALYS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);95;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;9.000;tonnes/an
0005803533;ATHALYS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);72;;16 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;20.000;tonnes/an
0005803533;ATHALYS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;16 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;108.000;tonnes/an
0005803533;ATHALYS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);78;;16 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;7.000;tonnes/an
0005803533;ATHALYS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);02;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;13.000;tonnes/an
0005803533;ATHALYS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);06;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;4.000;tonnes/an
0005803533;ATHALYS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);14;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;587.000;tonnes/an
0005803533;ATHALYS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);27;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;166.000;tonnes/an
0005803533;ATHALYS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;26.000;tonnes/an
0005803533;ATHALYS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;1.000;tonnes/an
0005803533;ATHALYS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);50;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;5.000;tonnes/an
0005803533;ATHALYS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);60;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;126.000;tonnes/an
0005803533;ATHALYS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);63;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;1347.000;tonnes/an
0005803533;ATHALYS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;6454.000;tonnes/an
0005803533;ATHALYS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);78;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;1203.000;tonnes/an
0005803533;ATHALYS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);80;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;3299.000;tonnes/an
0005803533;ATHALYS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);91;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;1158.000;tonnes/an
0005803533;ATHALYS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);93;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;71.000;tonnes/an
0005803533;ATHALYS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);94;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;13.000;tonnes/an
0005803533;ATHALYS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);95;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;54.000;tonnes/an
0005803533;ATHALYS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;19 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs;;82.000;tonnes/an
0005803533;ATHALYS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);14;;19 07 03;Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02.;;598.000;tonnes/an
0005803533;ATHALYS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);27;;19 07 03;Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02.;;7160.000;tonnes/an
0005803533;ATHALYS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);28;;19 07 03;Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02.;;614.000;tonnes/an
0005803533;ATHALYS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;19 07 03;Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02.;;22153.000;tonnes/an
0005803533;ATHALYS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);27;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;28.000;tonnes/an
0005803533;ATHALYS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;150.000;tonnes/an
0005803533;ATHALYS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);27;;19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;;636.000;tonnes/an
0005803533;ATHALYS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);27;;19 08 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;310.000;tonnes/an
0005803533;ATHALYS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);28;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;1.000;tonnes/an
0005803533;ATHALYS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;17.000;tonnes/an
0005803697;IPODEC NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;47.000;tonnes/an
0005803697;IPODEC NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;208.000;tonnes/an
0005803697;IPODEC NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;768.000;tonnes/an
0005803697;IPODEC NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;15.000;tonnes/an
0005803697;IPODEC NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;20 01 01;Papier et carton;;25.000;tonnes/an
0005803697;IPODEC NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;20 01 01;Papier et carton;;26.000;tonnes/an
0005803697;IPODEC NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;20 01 01;Papier et carton;;4100.000;tonnes/an
0005803697;IPODEC NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;20 01 01;Papier et carton;;30.000;tonnes/an
0005803697;IPODEC NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;20 01 01;Papier et carton;;132.000;tonnes/an
0005803697;IPODEC NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;20 01 01;Papier et carton;;12616.000;tonnes/an
0005803697;IPODEC NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;20 01 01;Papier et carton;;930.000;tonnes/an
0005803697;IPODEC NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;270.000;tonnes/an
0005803697;IPODEC NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;5993.000;tonnes/an
0005803697;IPODEC NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;71.000;tonnes/an
0005803697;IPODEC NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;204.000;tonnes/an
0005803697;IPODEC NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;1801.000;tonnes/an
0005803697;IPODEC NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;20 01 39;Matières plastiques;;369.000;tonnes/an
0005803697;IPODEC NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;20 01 39;Matières plastiques;;643.000;tonnes/an
0005803697;IPODEC NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;20 01 40;Métaux;;9.000;tonnes/an
0005803697;IPODEC NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;8347.000;tonnes/an
0005803697;IPODEC NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;27.000;tonnes/an
0005803697;IPODEC NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;11674.000;tonnes/an
0005803697;IPODEC NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;9073.000;tonnes/an
0005803697;IPODEC NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;20521.000;tonnes/an
0005803697;IPODEC NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;7295.000;tonnes/an
0005803697;IPODEC NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;10115.000;tonnes/an
0005803697;IPODEC NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;20 03 07;Déchets encombrants;;13.000;tonnes/an
0005803728;LE HAVRE SEINE METROPOLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;10271.000;tonnes/an
0005804006;LECOCQ TP (ex GPLHP TP);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);76;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;0.000;tonnes/an
0005804436;SARL BRDM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;27;;16 08 01;Catalyseurs usés contenant de l'or, de l'argent, du rhénium, du rhodium, du palladium, de l'iridium ou du platine (sauf rubrique 16 08 07);;0.085;tonnes/an
0005804436;SARL BRDM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;27;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;78.000;tonnes/an
0005804436;SARL BRDM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;61;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;2.000;tonnes/an
0005804436;SARL BRDM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.012;tonnes/an
0005804436;SARL BRDM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;17 04 02;Aluminium;;0.920;tonnes/an
0005804436;SARL BRDM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;27;;17 04 02;Aluminium;;53.000;tonnes/an
0005804436;SARL BRDM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;17 04 02;Aluminium;;2.000;tonnes/an
0005804436;SARL BRDM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;27;;17 04 03;Plomb;;5.000;tonnes/an
0005804436;SARL BRDM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;27;;17 04 04;Zinc;;28.000;tonnes/an
0005804436;SARL BRDM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;17 04 05;Fer et acier;;2.000;tonnes/an
0005804436;SARL BRDM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;27;;17 04 05;Fer et acier;;1199.000;tonnes/an
0005804436;SARL BRDM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;61;;17 04 05;Fer et acier;;14.000;tonnes/an
0005804436;SARL BRDM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;17 04 05;Fer et acier;;4.000;tonnes/an
0005804436;SARL BRDM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;17 04 05;Fer et acier;;15.000;tonnes/an
0005804436;SARL BRDM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;27;;17 04 07;Métaux en mélange;;15.000;tonnes/an
0005804546;ETARES;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);14;;17 01 01;Béton;;127.000;tonnes/an
0005804546;ETARES;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);76;;17 01 01;Béton;;2290.000;tonnes/an
0005804546;ETARES;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);14;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;2231.000;tonnes/an
0005804546;ETARES;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);76;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;44054.000;tonnes/an
0005804546;ETARES;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);14;;17 02 02;Verre;;19.000;tonnes/an
0005804546;ETARES;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);14;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;405.000;tonnes/an
0005804546;ETARES;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);76;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;146812.000;tonnes/an
0005804546;ETARES;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);76;;20 02 02;Terres et pierres;;850.000;tonnes/an
0005804681;Centre de recyclage de sainte adresse;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;20 02 01;Déchets biodégradables;;120.000;tonnes/an
0005804681;Centre de recyclage de sainte adresse;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;7.000;tonnes/an
0005804686;CENTRE DE RECYCLAGE HAVRE SUD;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;3841.000;tonnes/an
0005804686;CENTRE DE RECYCLAGE HAVRE SUD;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;;20 03 07;Déchets encombrants;;883.000;tonnes/an
0005804686;CENTRE DE RECYCLAGE HAVRE SUD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;19 02 10;Déchets combustibles autres que ceux visés aux rubriques 19 02 08 et 19 02 09;;1312.000;tonnes/an
0005804686;CENTRE DE RECYCLAGE HAVRE SUD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.161;tonnes/an
0005804686;CENTRE DE RECYCLAGE HAVRE SUD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;20 01 34;Piles et accumulateurs autres que ceux visés à la rubrique 20 01 33;;0.818;tonnes/an
0005804686;CENTRE DE RECYCLAGE HAVRE SUD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;801.000;tonnes/an
0005804686;CENTRE DE RECYCLAGE HAVRE SUD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;568.000;tonnes/an
0005804686;CENTRE DE RECYCLAGE HAVRE SUD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;20 02 01;Déchets biodégradables;;920.000;tonnes/an
0005804686;CENTRE DE RECYCLAGE HAVRE SUD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;20 01 40;Métaux;;324.000;tonnes/an
0005804686;CENTRE DE RECYCLAGE HAVRE SUD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;60.000;tonnes/an
0005804686;CENTRE DE RECYCLAGE HAVRE SUD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;26.000;tonnes/an
0005804686;CENTRE DE RECYCLAGE HAVRE SUD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;;15 01 07;Emballages en verre;;51.000;tonnes/an
0005804686;CENTRE DE RECYCLAGE HAVRE SUD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;27.000;tonnes/an
0005804686;CENTRE DE RECYCLAGE HAVRE SUD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;1.000;tonnes/an
0005804745;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);27;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;112.000;tonnes/an
0005804745;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;1034.000;tonnes/an
0005804745;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);78;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;231.000;tonnes/an
0005804745;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);27;;15 01 03;Emballages en bois;;12.000;tonnes/an
0005804745;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);27;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;218.000;tonnes/an
0005804745;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);78;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;5077.000;tonnes/an
0005804745;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);92;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;44.000;tonnes/an
0005804745;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);95;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;50.000;tonnes/an
0005804745;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);27;;19 08 12;Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11;;40.000;tonnes/an
0005804745;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);27;;19 09 03;Boues de décarbonatation;;136.000;tonnes/an
0005804745;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);75;;19 09 03;Boues de décarbonatation;;9.000;tonnes/an
0005804745;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);27;;20 02 01;Déchets biodégradables;;2269.000;tonnes/an
0005804745;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;20 02 01;Déchets biodégradables;;3375.000;tonnes/an
0005804749;Metropole Rouen Normandie;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;29.000;tonnes/an
0005804749;Metropole Rouen Normandie;Traitement de déchets non dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;76;;20 03 04;Boues de fosses septiques;;2177.000;tonnes/an
0005804749;Metropole Rouen Normandie;Traitement de déchets non dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;76;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;2224.000;tonnes/an
0005804760;BIOGAZ de Gaillon;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;02 01 01;Boues provenant du lavage et du nettoyage;;8.000;tonnes/an
0005804760;BIOGAZ de Gaillon;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);27;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;510.000;tonnes/an
0005804760;BIOGAZ de Gaillon;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);60;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;47.000;tonnes/an
0005804760;BIOGAZ de Gaillon;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;326.000;tonnes/an
0005804760;BIOGAZ de Gaillon;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);78;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;17.000;tonnes/an
0005804760;BIOGAZ de Gaillon;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);28;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;219.000;tonnes/an
0005804760;BIOGAZ de Gaillon;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);91;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;273.000;tonnes/an
0005804760;BIOGAZ de Gaillon;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);27;;02 03 01;Boues provenant du lavage, du nettoyage, de l'épluchage, de la centrifugation et de la séparation;;4.000;tonnes/an
0005804760;BIOGAZ de Gaillon;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);27;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;19.000;tonnes/an
0005804760;BIOGAZ de Gaillon;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;4.000;tonnes/an
0005804760;BIOGAZ de Gaillon;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);78;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;39.000;tonnes/an
0005804760;BIOGAZ de Gaillon;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);27;;02 03 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;26.000;tonnes/an
0005804760;BIOGAZ de Gaillon;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;02 03 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;765.000;tonnes/an
0005804760;BIOGAZ de Gaillon;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);78;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;38.000;tonnes/an
0005804760;BIOGAZ de Gaillon;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);27;;02 04 03;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;545.000;tonnes/an
0005804760;BIOGAZ de Gaillon;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);14;;02 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;126.000;tonnes/an
0005804760;BIOGAZ de Gaillon;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);27;;02 05 02;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;456.000;tonnes/an
0005804760;BIOGAZ de Gaillon;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);60;;07 05 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 05 11;;25.000;tonnes/an
0005804760;BIOGAZ de Gaillon;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;07 05 14;Déchets solides autres que ceux visés à la rubrique 07 05 13;;2015.000;tonnes/an
0005804760;BIOGAZ de Gaillon;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);27;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;477.000;tonnes/an
0005804760;BIOGAZ de Gaillon;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;158.000;tonnes/an
0005804760;BIOGAZ de Gaillon;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);77;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;47.000;tonnes/an
0005804760;BIOGAZ de Gaillon;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);78;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;15.000;tonnes/an
0005804760;BIOGAZ de Gaillon;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);92;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;36.000;tonnes/an
0005804760;BIOGAZ de Gaillon;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);95;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;2.000;tonnes/an
0005804760;BIOGAZ de Gaillon;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);27;;19 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;3997.000;tonnes/an
0005804760;BIOGAZ de Gaillon;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);27;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;3168.000;tonnes/an
0005804760;BIOGAZ de Gaillon;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);28;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;74.000;tonnes/an
0005804760;BIOGAZ de Gaillon;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);78;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;532.000;tonnes/an
0005804760;BIOGAZ de Gaillon;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);27;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;85.000;tonnes/an
0005804760;BIOGAZ de Gaillon;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);60;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;182.000;tonnes/an
0005804760;BIOGAZ de Gaillon;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;1095.000;tonnes/an
0005804760;BIOGAZ de Gaillon;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);78;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;34.000;tonnes/an
0005804760;BIOGAZ de Gaillon;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);27;;19 08 12;Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11;;270.000;tonnes/an
0005804760;BIOGAZ de Gaillon;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);14;;19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;;31.000;tonnes/an
0005804760;BIOGAZ de Gaillon;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);14;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;228.000;tonnes/an
0005804760;BIOGAZ de Gaillon;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);27;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;464.000;tonnes/an
0005804760;BIOGAZ de Gaillon;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);60;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;17.000;tonnes/an
0005804760;BIOGAZ de Gaillon;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);71;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.500;tonnes/an
0005804760;BIOGAZ de Gaillon;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;279.000;tonnes/an
0005804760;BIOGAZ de Gaillon;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);78;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;689.000;tonnes/an
0005804760;BIOGAZ de Gaillon;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);80;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;6.000;tonnes/an
0005804760;BIOGAZ de Gaillon;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);92;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;33.000;tonnes/an
0005804760;BIOGAZ de Gaillon;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);93;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.000;tonnes/an
0005804760;BIOGAZ de Gaillon;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);95;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;3.000;tonnes/an
0005804760;BIOGAZ de Gaillon;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);27;;20 02 01;Déchets biodégradables;;217.000;tonnes/an
0005804760;BIOGAZ de Gaillon;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);60;;20 02 01;Déchets biodégradables;;66.000;tonnes/an
0005804760;BIOGAZ de Gaillon;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;20 02 01;Déchets biodégradables;;12.000;tonnes/an
0005804760;BIOGAZ de Gaillon;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);78;;20 02 01;Déchets biodégradables;;57.000;tonnes/an
0005804760;BIOGAZ de Gaillon;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);80;;20 02 01;Déchets biodégradables;;43.000;tonnes/an
0005804760;BIOGAZ de Gaillon;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);93;;20 03 02;Déchets de marchés;;148.000;tonnes/an
0005804760;BIOGAZ de Gaillon;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);27;;20 03 04;Boues de fosses septiques;;2044.000;tonnes/an
0005804760;BIOGAZ de Gaillon;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);60;;20 03 04;Boues de fosses septiques;;454.000;tonnes/an
0005804760;BIOGAZ de Gaillon;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;20 03 04;Boues de fosses septiques;;1.000;tonnes/an
0005804760;BIOGAZ de Gaillon;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);75;;20 03 04;Boues de fosses septiques;;38.000;tonnes/an
0005804760;BIOGAZ de Gaillon;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;20 03 04;Boues de fosses septiques;;142.000;tonnes/an
0005804760;BIOGAZ de Gaillon;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);78;;20 03 04;Boues de fosses septiques;;17.000;tonnes/an
0005804760;BIOGAZ de Gaillon;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);80;;20 03 04;Boues de fosses septiques;;31.000;tonnes/an
0005804760;BIOGAZ de Gaillon;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);91;;20 03 04;Boues de fosses septiques;;12.000;tonnes/an
0005804760;BIOGAZ de Gaillon;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);92;;20 03 04;Boues de fosses septiques;;9.000;tonnes/an
0005804760;BIOGAZ de Gaillon;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);93;;20 03 04;Boues de fosses septiques;;32.000;tonnes/an
0005804760;BIOGAZ de Gaillon;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);94;;20 03 04;Boues de fosses septiques;;3.000;tonnes/an
0005804760;BIOGAZ de Gaillon;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);95;;20 03 04;Boues de fosses septiques;;384.000;tonnes/an
0005804760;BIOGAZ de Gaillon;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);27;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;268.000;tonnes/an
0005804760;BIOGAZ de Gaillon;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);60;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;30.000;tonnes/an
0005804760;BIOGAZ de Gaillon;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;27.000;tonnes/an
0005804760;BIOGAZ de Gaillon;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);77;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;0.500;tonnes/an
0005804760;BIOGAZ de Gaillon;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);78;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;1.000;tonnes/an
0005804760;BIOGAZ de Gaillon;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);95;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;3.000;tonnes/an
0005804899;Centre de recyclage d'Octeville sur Mer;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;1663.000;tonnes/an
0005804899;Centre de recyclage d'Octeville sur Mer;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;;20 03 07;Déchets encombrants;;225.000;tonnes/an
0005804899;Centre de recyclage d'Octeville sur Mer;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;19 02 10;Déchets combustibles autres que ceux visés aux rubriques 19 02 08 et 19 02 09;;726.000;tonnes/an
0005804899;Centre de recyclage d'Octeville sur Mer;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;1.000;tonnes/an
0005804899;Centre de recyclage d'Octeville sur Mer;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;255.000;tonnes/an
0005804899;Centre de recyclage d'Octeville sur Mer;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;414.000;tonnes/an
0005804899;Centre de recyclage d'Octeville sur Mer;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;20 02 01;Déchets biodégradables;;2365.000;tonnes/an
0005804899;Centre de recyclage d'Octeville sur Mer;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;20 01 34;Piles et accumulateurs autres que ceux visés à la rubrique 20 01 33;;2.000;tonnes/an
0005804899;Centre de recyclage d'Octeville sur Mer;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;20 01 40;Métaux;;237.000;tonnes/an
0005804899;Centre de recyclage d'Octeville sur Mer;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;30.000;tonnes/an
0005804963;De Almeida Metaux;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);61;;16 11 04;Autres revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés métallurgiques non visés à la rubrique 16 11 03;;69.000;tonnes/an
0005804963;De Almeida Metaux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;27;;15 01 03;Emballages en bois;;195.000;tonnes/an
0005804963;De Almeida Metaux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;61;;15 01 03;Emballages en bois;;64.000;tonnes/an
0005804963;De Almeida Metaux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;164.000;tonnes/an
0005804963;De Almeida Metaux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;4.000;tonnes/an
0005804963;De Almeida Metaux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;2.000;tonnes/an
0005804963;De Almeida Metaux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;102.000;tonnes/an
0005804963;De Almeida Metaux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);27;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;13.000;tonnes/an
0005804963;De Almeida Metaux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);61;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;19.000;tonnes/an
0005804963;De Almeida Metaux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;27;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;37.000;tonnes/an
0005804963;De Almeida Metaux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;61;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;7.000;tonnes/an
0005804963;De Almeida Metaux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;27;;12 01 02;Fines et poussières de métaux ferreux;;277.000;tonnes/an
0005804963;De Almeida Metaux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;27;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;12.000;tonnes/an
0005804963;De Almeida Metaux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;61;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;2.000;tonnes/an
0005804963;De Almeida Metaux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;27;;16 08 01;Catalyseurs usés contenant de l'or, de l'argent, du rhénium, du rhodium, du palladium, de l'iridium ou du platine (sauf rubrique 16 08 07);;0.014;tonnes/an
0005804963;De Almeida Metaux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.006;tonnes/an
0005804963;De Almeida Metaux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;7.000;tonnes/an
0005804963;De Almeida Metaux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;27;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;19.000;tonnes/an
0005804963;De Almeida Metaux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;1.000;tonnes/an
0005804963;De Almeida Metaux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;50;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.001;tonnes/an
0005804963;De Almeida Metaux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.022;tonnes/an
0005804963;De Almeida Metaux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;61;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;8.000;tonnes/an
0005804963;De Almeida Metaux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.023;tonnes/an
0005804963;De Almeida Metaux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.041;tonnes/an
0005804963;De Almeida Metaux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.069;tonnes/an
0005804963;De Almeida Metaux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.129;tonnes/an
0005804963;De Almeida Metaux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.048;tonnes/an
0005804963;De Almeida Metaux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.012;tonnes/an
0005804963;De Almeida Metaux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.224;tonnes/an
0005804963;De Almeida Metaux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;27;;17 04 02;Aluminium;;28.000;tonnes/an
0005804963;De Almeida Metaux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;;17 04 02;Aluminium;;2.000;tonnes/an
0005804963;De Almeida Metaux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;50;;17 04 02;Aluminium;;0.001;tonnes/an
0005804963;De Almeida Metaux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;61;;17 04 02;Aluminium;;31.000;tonnes/an
0005804963;De Almeida Metaux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;;17 04 02;Aluminium;;0.034;tonnes/an
0005804963;De Almeida Metaux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;17 04 02;Aluminium;;0.022;tonnes/an
0005804963;De Almeida Metaux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;17 04 02;Aluminium;;4.000;tonnes/an
0005804963;De Almeida Metaux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;17 04 02;Aluminium;;0.007;tonnes/an
0005804963;De Almeida Metaux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;;17 04 02;Aluminium;;0.007;tonnes/an
0005804963;De Almeida Metaux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;17 04 03;Plomb;;0.057;tonnes/an
0005804963;De Almeida Metaux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;27;;17 04 03;Plomb;;3.000;tonnes/an
0005804963;De Almeida Metaux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;;17 04 03;Plomb;;0.284;tonnes/an
0005804963;De Almeida Metaux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;36;;17 04 03;Plomb;;0.055;tonnes/an
0005804963;De Almeida Metaux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;61;;17 04 03;Plomb;;0.546;tonnes/an
0005804963;De Almeida Metaux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;17 04 03;Plomb;;0.003;tonnes/an
0005804963;De Almeida Metaux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;17 04 03;Plomb;;0.018;tonnes/an
0005804963;De Almeida Metaux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;17 04 04;Zinc;;0.100;tonnes/an
0005804963;De Almeida Metaux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;27;;17 04 04;Zinc;;12.000;tonnes/an
0005804963;De Almeida Metaux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;;17 04 04;Zinc;;1.000;tonnes/an
0005804963;De Almeida Metaux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;50;;17 04 04;Zinc;;0.001;tonnes/an
0005804963;De Almeida Metaux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;61;;17 04 04;Zinc;;3.000;tonnes/an
0005804963;De Almeida Metaux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;17 04 04;Zinc;;0.028;tonnes/an
0005804963;De Almeida Metaux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;17 04 04;Zinc;;0.520;tonnes/an
0005804963;De Almeida Metaux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;;17 04 04;Zinc;;0.019;tonnes/an
0005804963;De Almeida Metaux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;27;;17 04 05;Fer et acier;;2221.000;tonnes/an
0005804963;De Almeida Metaux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;;17 04 05;Fer et acier;;94.000;tonnes/an
0005804963;De Almeida Metaux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;17 04 05;Fer et acier;;16.000;tonnes/an
0005804963;De Almeida Metaux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;50;;17 04 05;Fer et acier;;0.775;tonnes/an
0005804963;De Almeida Metaux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;17 04 05;Fer et acier;;0.580;tonnes/an
0005804963;De Almeida Metaux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;61;;17 04 05;Fer et acier;;1334.000;tonnes/an
0005804963;De Almeida Metaux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;;17 04 05;Fer et acier;;15.000;tonnes/an
0005804963;De Almeida Metaux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;17 04 05;Fer et acier;;0.420;tonnes/an
0005804963;De Almeida Metaux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;17 04 05;Fer et acier;;11.000;tonnes/an
0005804963;De Almeida Metaux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;17 04 05;Fer et acier;;127.000;tonnes/an
0005804963;De Almeida Metaux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;17 04 05;Fer et acier;;0.160;tonnes/an
0005804963;De Almeida Metaux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;17 04 05;Fer et acier;;0.100;tonnes/an
0005804963;De Almeida Metaux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;;17 04 05;Fer et acier;;2.000;tonnes/an
0005804963;De Almeida Metaux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.457;tonnes/an
0005804963;De Almeida Metaux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;27;;17 04 07;Métaux en mélange;;64.000;tonnes/an
0005804963;De Almeida Metaux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.995;tonnes/an
0005804963;De Almeida Metaux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;61;;17 04 07;Métaux en mélange;;96.000;tonnes/an
0005804963;De Almeida Metaux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.018;tonnes/an
0005804963;De Almeida Metaux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.019;tonnes/an
0005804963;De Almeida Metaux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.190;tonnes/an
0005804963;De Almeida Metaux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;27;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;13.000;tonnes/an
0005804963;De Almeida Metaux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;1.000;tonnes/an
0005804963;De Almeida Metaux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;61;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;5.000;tonnes/an
0005804963;De Almeida Metaux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.149;tonnes/an
0005804963;De Almeida Metaux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.014;tonnes/an
0005804963;De Almeida Metaux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.236;tonnes/an
0005804963;De Almeida Metaux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;0.404;tonnes/an
0005804963;De Almeida Metaux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;0.015;tonnes/an
0005804963;De Almeida Metaux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;27;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;16.000;tonnes/an
0005804963;De Almeida Metaux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;0.151;tonnes/an
0005804963;De Almeida Metaux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;50;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;0.003;tonnes/an
0005804963;De Almeida Metaux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;61;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;3.000;tonnes/an
0005805033;AGRI ENERGIE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);27;;02 01 01;Boues provenant du lavage et du nettoyage;;649.000;tonnes/an
0005805033;AGRI ENERGIE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);27;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;1422.000;tonnes/an
0005805033;AGRI ENERGIE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);27;;02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1975.000;tonnes/an
0005805033;AGRI ENERGIE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);27;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;1000.000;tonnes/an
0005805033;AGRI ENERGIE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;1869.000;tonnes/an
0005805033;AGRI ENERGIE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;1190.000;tonnes/an
0005805033;AGRI ENERGIE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;19 08 12;Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11;;106.000;tonnes/an
0005805033;AGRI ENERGIE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;19 08 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;225.000;tonnes/an
0005805289;CENTRE DE RECYCLAGE HAVRE NORD;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;5182.000;tonnes/an
0005805289;CENTRE DE RECYCLAGE HAVRE NORD;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;;20 03 07;Déchets encombrants;;1130.000;tonnes/an
0005805289;CENTRE DE RECYCLAGE HAVRE NORD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;19 02 10;Déchets combustibles autres que ceux visés aux rubriques 19 02 08 et 19 02 09;;2894.000;tonnes/an
0005805289;CENTRE DE RECYCLAGE HAVRE NORD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;2.000;tonnes/an
0005805289;CENTRE DE RECYCLAGE HAVRE NORD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;20 01 34;Piles et accumulateurs autres que ceux visés à la rubrique 20 01 33;;4.000;tonnes/an
0005805289;CENTRE DE RECYCLAGE HAVRE NORD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;1590.000;tonnes/an
0005805289;CENTRE DE RECYCLAGE HAVRE NORD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;743.000;tonnes/an
0005805289;CENTRE DE RECYCLAGE HAVRE NORD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;20 01 40;Métaux;;603.000;tonnes/an
0005805289;CENTRE DE RECYCLAGE HAVRE NORD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;20 02 01;Déchets biodégradables;;1888.000;tonnes/an
0005805289;CENTRE DE RECYCLAGE HAVRE NORD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;128.000;tonnes/an
0005805289;CENTRE DE RECYCLAGE HAVRE NORD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;62.000;tonnes/an
0005805289;CENTRE DE RECYCLAGE HAVRE NORD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;;15 01 07;Emballages en verre;;156.000;tonnes/an
0005805289;CENTRE DE RECYCLAGE HAVRE NORD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;19.000;tonnes/an
0005805289;CENTRE DE RECYCLAGE HAVRE NORD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;4.000;tonnes/an
0005805580;SUEZ RV VAL'ESTUAIRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;2.000;tonnes/an
0005805580;SUEZ RV VAL'ESTUAIRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;07 02 13;Déchets plastiques;;286.000;tonnes/an
0005805580;SUEZ RV VAL'ESTUAIRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;124.000;tonnes/an
0005805580;SUEZ RV VAL'ESTUAIRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;12 01 05;Déchets de matières plastiques d'ébarbage et de tournage;;2.000;tonnes/an
0005805580;SUEZ RV VAL'ESTUAIRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;17 04 05;Fer et acier;;0.580;tonnes/an
0005805580;SUEZ RV VAL'ESTUAIRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;14;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;22.000;tonnes/an
0005805580;SUEZ RV VAL'ESTUAIRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;17 06 04;Matériaux d'isolation autres que ceux visés aux rubriques 17 06 01 et 17 06 03;;229.000;tonnes/an
0005805580;SUEZ RV VAL'ESTUAIRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;14;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;159.000;tonnes/an
0005805580;SUEZ RV VAL'ESTUAIRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;27;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;3.000;tonnes/an
0005805580;SUEZ RV VAL'ESTUAIRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;1118.000;tonnes/an
0005805580;SUEZ RV VAL'ESTUAIRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;839.000;tonnes/an
0005805580;SUEZ RV VAL'ESTUAIRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;20 01 39;Matières plastiques;;28.000;tonnes/an
0005805580;SUEZ RV VAL'ESTUAIRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;14;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;120.000;tonnes/an
0005805580;SUEZ RV VAL'ESTUAIRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;27;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;24.000;tonnes/an
0005805580;SUEZ RV VAL'ESTUAIRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;3510.000;tonnes/an
0005805580;SUEZ RV VAL'ESTUAIRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;14;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;14.000;tonnes/an
0005805580;SUEZ RV VAL'ESTUAIRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;528.000;tonnes/an
0005805580;SUEZ RV VAL'ESTUAIRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;14;;20 03 07;Déchets encombrants;;12.000;tonnes/an
0005805580;SUEZ RV VAL'ESTUAIRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;27;;20 03 07;Déchets encombrants;;5.000;tonnes/an
0005805580;SUEZ RV VAL'ESTUAIRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;20 03 07;Déchets encombrants;;4488.000;tonnes/an
0005805580;SUEZ RV VAL'ESTUAIRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;0.940;tonnes/an
0005805580;SUEZ RV VAL'ESTUAIRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;0.780;tonnes/an
0005805580;SUEZ RV VAL'ESTUAIRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;14;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;207.000;tonnes/an
0005805580;SUEZ RV VAL'ESTUAIRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;14.000;tonnes/an
0005805580;SUEZ RV VAL'ESTUAIRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;30.000;tonnes/an
0005805580;SUEZ RV VAL'ESTUAIRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;15 01 03;Emballages en bois;;13.000;tonnes/an
0005805580;SUEZ RV VAL'ESTUAIRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;14;;15 01 06;Emballages en mélange;;150.000;tonnes/an
0005805580;SUEZ RV VAL'ESTUAIRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;15 01 06;Emballages en mélange;;24.000;tonnes/an
0005805580;SUEZ RV VAL'ESTUAIRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;16 01 17;Métaux ferreux;;5.000;tonnes/an
0005805580;SUEZ RV VAL'ESTUAIRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;3.000;tonnes/an
0005805580;SUEZ RV VAL'ESTUAIRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;17 02 01;Bois;;138.000;tonnes/an
0005805580;SUEZ RV VAL'ESTUAIRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;17 02 03;Matières plastiques;;0.260;tonnes/an
0005805580;SUEZ RV VAL'ESTUAIRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;17 04 05;Fer et acier;;45.000;tonnes/an
0005805580;SUEZ RV VAL'ESTUAIRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.440;tonnes/an
0005805580;SUEZ RV VAL'ESTUAIRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;17 04 07;Métaux en mélange;;2.000;tonnes/an
0005805580;SUEZ RV VAL'ESTUAIRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;14;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;3227.000;tonnes/an
0005805580;SUEZ RV VAL'ESTUAIRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;48.000;tonnes/an
0005805580;SUEZ RV VAL'ESTUAIRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;50;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;155.000;tonnes/an
0005805580;SUEZ RV VAL'ESTUAIRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;15720.000;tonnes/an
0005805580;SUEZ RV VAL'ESTUAIRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;;1054.000;tonnes/an
0005805580;SUEZ RV VAL'ESTUAIRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;;124.000;tonnes/an
0005805580;SUEZ RV VAL'ESTUAIRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;2.000;tonnes/an
0005805580;SUEZ RV VAL'ESTUAIRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;19 01 12;Mâchefers autres que ceux visés à la rubrique 19 01 11;;18764.000;tonnes/an
0005805580;SUEZ RV VAL'ESTUAIRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;19 01 12;Mâchefers autres que ceux visés à la rubrique 19 01 11;;42948.000;tonnes/an
0005805580;SUEZ RV VAL'ESTUAIRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;19 01 12;Mâchefers autres que ceux visés à la rubrique 19 01 11;;5792.000;tonnes/an
0005805580;SUEZ RV VAL'ESTUAIRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;94;;19 01 12;Mâchefers autres que ceux visés à la rubrique 19 01 11;;32702.000;tonnes/an
0005805580;SUEZ RV VAL'ESTUAIRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;14;;19 12 01;Papier et carton;;5.000;tonnes/an
0005805580;SUEZ RV VAL'ESTUAIRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;19 12 01;Papier et carton;;222.000;tonnes/an
0005805580;SUEZ RV VAL'ESTUAIRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;19 12 02;Métaux ferreux;;22.000;tonnes/an
0005805580;SUEZ RV VAL'ESTUAIRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;567.000;tonnes/an
0005805580;SUEZ RV VAL'ESTUAIRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;21.000;tonnes/an
0005805580;SUEZ RV VAL'ESTUAIRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;ROYAUME-UNI;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;884.000;tonnes/an
0005805580;SUEZ RV VAL'ESTUAIRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;14;;20 01 01;Papier et carton;;15.000;tonnes/an
0005805580;SUEZ RV VAL'ESTUAIRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;20 01 01;Papier et carton;;22.000;tonnes/an
0005805580;SUEZ RV VAL'ESTUAIRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;20 01 01;Papier et carton;;875.000;tonnes/an
0005805580;SUEZ RV VAL'ESTUAIRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;752.000;tonnes/an
0005805580;SUEZ RV VAL'ESTUAIRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;20 01 39;Matières plastiques;;148.000;tonnes/an
0005805580;SUEZ RV VAL'ESTUAIRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;20 01 40;Métaux;;106.000;tonnes/an
0005805580;SUEZ RV VAL'ESTUAIRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;14;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;1432.000;tonnes/an
0005805580;SUEZ RV VAL'ESTUAIRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;27.000;tonnes/an
0005805580;SUEZ RV VAL'ESTUAIRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;14;;20 03 07;Déchets encombrants;;4.000;tonnes/an
0005805580;SUEZ RV VAL'ESTUAIRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;20 03 07;Déchets encombrants;;435.000;tonnes/an
0005805580;SUEZ RV VAL'ESTUAIRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;20 03 07;Déchets encombrants;;5085.000;tonnes/an
0005805841;CENTRALE BIOGAZ DES HAUTES FALAISES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);27;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;185.000;tonnes/an
0005805841;CENTRALE BIOGAZ DES HAUTES FALAISES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;3157.000;tonnes/an
0005805841;CENTRALE BIOGAZ DES HAUTES FALAISES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);27;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;3156.000;tonnes/an
0005805841;CENTRALE BIOGAZ DES HAUTES FALAISES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;2181.000;tonnes/an
0005805841;CENTRALE BIOGAZ DES HAUTES FALAISES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;02 03 01;Boues provenant du lavage, du nettoyage, de l'épluchage, de la centrifugation et de la séparation;;510.000;tonnes/an
0005805841;CENTRALE BIOGAZ DES HAUTES FALAISES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);28;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;58.000;tonnes/an
0005805841;CENTRALE BIOGAZ DES HAUTES FALAISES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;1964.000;tonnes/an
0005805841;CENTRALE BIOGAZ DES HAUTES FALAISES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);80;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;197.000;tonnes/an
0005805841;CENTRALE BIOGAZ DES HAUTES FALAISES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;02 03 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;2140.000;tonnes/an
0005805841;CENTRALE BIOGAZ DES HAUTES FALAISES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;02 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;766.000;tonnes/an
0005805841;CENTRALE BIOGAZ DES HAUTES FALAISES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;1413.000;tonnes/an
0005805841;CENTRALE BIOGAZ DES HAUTES FALAISES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);27;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;73.000;tonnes/an
0005805841;CENTRALE BIOGAZ DES HAUTES FALAISES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);28;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;51.000;tonnes/an
0005805943;CARRE REMBLAI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);27;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;0.000;tonnes/an
0005806072;IKOS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);76;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;1431.000;tonnes/an
0005806072;IKOS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);76;;20 02 02;Terres et pierres;;416.000;tonnes/an
0005806074;Ramery TP;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);76;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;109.000;tonnes/an
0005806074;Ramery TP;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);76;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;1831.000;tonnes/an
0005806074;Ramery TP;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);76;;20 02 02;Terres et pierres;;85.000;tonnes/an
0005900275;SOTREFI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;25;;06 08 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.056;tonnes/an
0005900275;SOTREFI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;70;;07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0005900275;SOTREFI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;70;;11 01 12;Liquides aqueux de rinçage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 11;;27.000;tonnes/an
0005900275;SOTREFI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;90;;12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;;5.000;tonnes/an
0005900275;SOTREFI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;90;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.082;tonnes/an
0005900275;SOTREFI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;25;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;4.000;tonnes/an
0005900275;SOTREFI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);70;;07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;14.000;tonnes/an
0005900275;SOTREFI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);90;;08 01 18;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 17;;32.000;tonnes/an
0005900275;SOTREFI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);90;;11 01 12;Liquides aqueux de rinçage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 11;;11.000;tonnes/an
0005900275;SOTREFI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);90;;11 01 14;Déchets de dégraissage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 13;;531.000;tonnes/an
0005900275;SOTREFI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);70;;12 01 21;Déchets de meulage et matériaux de meulage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 20;;36.000;tonnes/an
0005900275;SOTREFI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;9.000;tonnes/an
0005900275;SOTREFI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;29.000;tonnes/an
0005900275;SOTREFI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);01;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;178.000;tonnes/an
0005900275;SOTREFI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;258.000;tonnes/an
0005900275;SOTREFI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);90;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;11.000;tonnes/an
0005900275;SOTREFI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);90;;19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;;128.000;tonnes/an
0005900275;SOTREFI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);25;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;0.860;tonnes/an
0005900275;SOTREFI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);70;;08 01 14;Boues provenant de peintures ou vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 13;;0.246;tonnes/an
0005900275;SOTREFI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);25;;08 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.415;tonnes/an
0005900275;SOTREFI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);25;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;12.000;tonnes/an
0005900275;SOTREFI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);90;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;0.135;tonnes/an
0005900275;SOTREFI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);70;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.005;tonnes/an
0005900275;SOTREFI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);90;;12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;;0.416;tonnes/an
0005900275;SOTREFI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);25;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;3.000;tonnes/an
0005900275;SOTREFI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);90;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.110;tonnes/an
0005900275;SOTREFI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;;0.138;tonnes/an
0005900275;SOTREFI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;20 01 28;Peinture, encres, colles et résines autres que celles visées à la rubrique 20 01 27;;0.151;tonnes/an
0005900275;SOTREFI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);25;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;0.503;tonnes/an
0005900275;SOTREFI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);25;;20 01 41;Déchets provenant du ramonage de cheminée;;0.449;tonnes/an
0005900305;ESKA (DERICHEBOURG) (Franois);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);25;;19 12 01;Papier et carton;;528.000;tonnes/an
0005900305;ESKA (DERICHEBOURG) (Franois);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;19 12 01;Papier et carton;;13.000;tonnes/an
0005900305;ESKA (DERICHEBOURG) (Franois);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);70;;19 12 01;Papier et carton;;128.000;tonnes/an
0005900305;ESKA (DERICHEBOURG) (Franois);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;25;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;19282.000;tonnes/an
0005900305;ESKA (DERICHEBOURG) (Franois);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;;19 12 02;Métaux ferreux;;1644.000;tonnes/an
0005900305;ESKA (DERICHEBOURG) (Franois);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;25;;19 12 02;Métaux ferreux;;42018.000;tonnes/an
0005900305;ESKA (DERICHEBOURG) (Franois);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;;19 12 02;Métaux ferreux;;13193.000;tonnes/an
0005900305;ESKA (DERICHEBOURG) (Franois);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;68;;19 12 02;Métaux ferreux;;532.000;tonnes/an
0005900305;ESKA (DERICHEBOURG) (Franois);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;70;;19 12 02;Métaux ferreux;;9379.000;tonnes/an
0005900305;ESKA (DERICHEBOURG) (Franois);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;;19 12 03;Métaux non ferreux;;171.000;tonnes/an
0005900305;ESKA (DERICHEBOURG) (Franois);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;25;;19 12 03;Métaux non ferreux;;3189.000;tonnes/an
0005900305;ESKA (DERICHEBOURG) (Franois);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;;19 12 03;Métaux non ferreux;;473.000;tonnes/an
0005900305;ESKA (DERICHEBOURG) (Franois);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;70;;19 12 03;Métaux non ferreux;;417.000;tonnes/an
0005900458;VALINEA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;25;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;45748.000;tonnes/an
0005900530;PREVAL HD UIOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;01;;03 03 07;Refus séparés mécaniquement provenant du recyclage de déchets de papier et de carton;;175.000;tonnes/an
0005900530;PREVAL HD UIOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;25;;03 03 07;Refus séparés mécaniquement provenant du recyclage de déchets de papier et de carton;;1620.000;tonnes/an
0005900530;PREVAL HD UIOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;25;;17 02 01;Bois;;291.000;tonnes/an
0005900530;PREVAL HD UIOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;25;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;5761.000;tonnes/an
0005900530;PREVAL HD UIOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;25;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;4696.000;tonnes/an
0005900530;PREVAL HD UIOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;25;;20 03 07;Déchets encombrants;;22932.000;tonnes/an
0005900530;PREVAL HD UIOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;88;;20 03 07;Déchets encombrants;;574.000;tonnes/an
0005900792;SYDOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);39;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;3133.000;tonnes/an
0005900792;SYDOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);39;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;1006.000;tonnes/an
0005900792;SYDOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);39;;20 03 07;Déchets encombrants;;8372.000;tonnes/an
0005900792;SYDOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;;19 01 12;Mâchefers autres que ceux visés à la rubrique 19 01 11;;4728.000;tonnes/an
0005900881;SYDOM du Jura;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;39;;20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;;42.000;tonnes/an
0005900881;SYDOM du Jura;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;39;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;39662.000;tonnes/an
0005900881;SYDOM du Jura;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;01;;20 01 01;Papier et carton;;1936.000;tonnes/an
0005900881;SYDOM du Jura;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;39;;20 01 01;Papier et carton;;900.000;tonnes/an
0005900881;SYDOM du Jura;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;71;;20 01 01;Papier et carton;;338.000;tonnes/an
0005900881;SYDOM du Jura;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;01;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;4963.000;tonnes/an
0005900881;SYDOM du Jura;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;39;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;13365.000;tonnes/an
0005900881;SYDOM du Jura;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;71;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;1428.000;tonnes/an
0005900978;EQIOM (Cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;68;;03 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;185.000;tonnes/an
0005900978;EQIOM (Cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;56;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;130.000;tonnes/an
0005900978;EQIOM (Cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;;02 02 02;Déchets de tissus animaux;;5534.000;tonnes/an
0005900978;EQIOM (Cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;07 07 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 07 11;;656.000;tonnes/an
0005900978;EQIOM (Cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;25;;19 12 01;Papier et carton;;1660.000;tonnes/an
0005900978;EQIOM (Cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;01;;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;710.000;tonnes/an
0005900978;EQIOM (Cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;5874.000;tonnes/an
0005900978;EQIOM (Cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;;11 01 10;Boues et gâteaux de filtration autres que ceux visés à la rubrique 11 01 09;;1240.000;tonnes/an
0005900978;EQIOM (Cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;25;;12 01 15;Boues d'usinage autres que celles visées à la rubrique 12 01 14;;69.000;tonnes/an
0005900978;EQIOM (Cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;12 01 15;Boues d'usinage autres que celles visées à la rubrique 12 01 14;;431.000;tonnes/an
0005900978;EQIOM (Cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;;12 01 15;Boues d'usinage autres que celles visées à la rubrique 12 01 14;;1233.000;tonnes/an
0005900978;EQIOM (Cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;39;;02 02 02;Déchets de tissus animaux;;1608.000;tonnes/an
0005900978;EQIOM (Cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;07 07 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 07 11;;693.000;tonnes/an
0005900978;EQIOM (Cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;68;;07 07 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 07 11;;184.000;tonnes/an
0005900978;EQIOM (Cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;42;;10 11 20;Déchets solides provenant du traitement in situ des effluents autres que ceux visés à la rubrique 10 11 19;;183.000;tonnes/an
0005900978;EQIOM (Cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;71;;10 11 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;27.000;tonnes/an
0005900978;EQIOM (Cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;115.000;tonnes/an
0005900978;EQIOM (Cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;39;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;54.000;tonnes/an
0005900978;EQIOM (Cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;01;;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;98.000;tonnes/an
0005900978;EQIOM (Cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;25;;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;230.000;tonnes/an
0005900978;EQIOM (Cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;57;;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;813.000;tonnes/an
0005901182;ESKA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;70;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;1751.000;tonnes/an
0005901182;ESKA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;25;;19 12 02;Métaux ferreux;;12551.000;tonnes/an
0005901182;ESKA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;70;;19 12 02;Métaux ferreux;;19137.000;tonnes/an
0005901182;ESKA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;88;;19 12 02;Métaux ferreux;;340.000;tonnes/an
0005901182;ESKA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;90;;19 12 02;Métaux ferreux;;13988.000;tonnes/an
0005901182;ESKA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;25;;19 12 03;Métaux non ferreux;;857.000;tonnes/an
0005901182;ESKA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;70;;19 12 03;Métaux non ferreux;;2868.000;tonnes/an
0005901182;ESKA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;88;;19 12 03;Métaux non ferreux;;518.000;tonnes/an
0005901182;ESKA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;90;;19 12 03;Métaux non ferreux;;1629.000;tonnes/an
0005901182;ESKA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;25;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;3518.000;tonnes/an
0005901182;ESKA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;70;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;4619.000;tonnes/an
0005901182;ESKA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;90;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;1460.000;tonnes/an
0005901272;CASS'AUTO 2000;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;39;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;0.000;tonnes/an
0005901272;CASS'AUTO 2000;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;25;;02 01 10;Déchets métalliques;;0.000;tonnes/an
0005901288;SUEZ RR IWS Minerals France (ex SITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);68;;05 07 02;Déchets contenant du soufre;;5.000;tonnes/an
0005901288;SUEZ RR IWS Minerals France (ex SITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);74;;06 03 14;Sels solides et solutions autres que ceux visés aux rubriques 06 03 11 et 06 03 13;;5.000;tonnes/an
0005901288;SUEZ RR IWS Minerals France (ex SITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);84;;06 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;34.000;tonnes/an
0005901288;SUEZ RR IWS Minerals France (ex SITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);25;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;18.000;tonnes/an
0005901288;SUEZ RR IWS Minerals France (ex SITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);56;;10 01 19;Déchets provenant de l'épuration des gaz autres que ceux visés aux rubriques 10 01 05, 10 01 07 et 10 01 18;;40.000;tonnes/an
0005901288;SUEZ RR IWS Minerals France (ex SITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;;10 01 19;Déchets provenant de l'épuration des gaz autres que ceux visés aux rubriques 10 01 05, 10 01 07 et 10 01 18;;61.000;tonnes/an
0005901288;SUEZ RR IWS Minerals France (ex SITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;;10 01 19;Déchets provenant de l'épuration des gaz autres que ceux visés aux rubriques 10 01 05, 10 01 07 et 10 01 18;;33.000;tonnes/an
0005901288;SUEZ RR IWS Minerals France (ex SITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);38;;10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.540;tonnes/an
0005901288;SUEZ RR IWS Minerals France (ex SITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);38;;10 02 01;Déchets de laitiers de hauts fourneaux et d'aciéries;;0.520;tonnes/an
0005901288;SUEZ RR IWS Minerals France (ex SITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);38;;10 13 06;Fines et poussières (sauf rubriques 10 13 12 et 10 13 13);;8.000;tonnes/an
0005901288;SUEZ RR IWS Minerals France (ex SITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);01;;11 01 10;Boues et gâteaux de filtration autres que ceux visés à la rubrique 11 01 09;;30.000;tonnes/an
0005901288;SUEZ RR IWS Minerals France (ex SITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);39;;11 01 10;Boues et gâteaux de filtration autres que ceux visés à la rubrique 11 01 09;;72.000;tonnes/an
0005901288;SUEZ RR IWS Minerals France (ex SITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);90;;11 01 10;Boues et gâteaux de filtration autres que ceux visés à la rubrique 11 01 09;;26.000;tonnes/an
0005901288;SUEZ RR IWS Minerals France (ex SITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);01;;12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;;31.000;tonnes/an
0005901288;SUEZ RR IWS Minerals France (ex SITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);39;;12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;;59.000;tonnes/an
0005901288;SUEZ RR IWS Minerals France (ex SITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;;12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;;17.000;tonnes/an
0005901288;SUEZ RR IWS Minerals France (ex SITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);52;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;339.000;tonnes/an
0005901288;SUEZ RR IWS Minerals France (ex SITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);90;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;19.000;tonnes/an
0005901288;SUEZ RR IWS Minerals France (ex SITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);01;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;11.000;tonnes/an
0005901288;SUEZ RR IWS Minerals France (ex SITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);38;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;388.000;tonnes/an
0005901288;SUEZ RR IWS Minerals France (ex SITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);39;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;9.000;tonnes/an
0005901288;SUEZ RR IWS Minerals France (ex SITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);69;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;9.000;tonnes/an
0005901288;SUEZ RR IWS Minerals France (ex SITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);68;;16 11 06;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques autres que ceux visés à la rubrique 16 11 05.;;126.000;tonnes/an
0005901288;SUEZ RR IWS Minerals France (ex SITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);68;;17 01 01;Béton;;174.000;tonnes/an
0005901288;SUEZ RR IWS Minerals France (ex SITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;17.000;tonnes/an
0005901288;SUEZ RR IWS Minerals France (ex SITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);67;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;20.000;tonnes/an
0005901288;SUEZ RR IWS Minerals France (ex SITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);68;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;164.000;tonnes/an
0005901288;SUEZ RR IWS Minerals France (ex SITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;175.000;tonnes/an
0005901288;SUEZ RR IWS Minerals France (ex SITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);25;;17 06 04;Matériaux d'isolation autres que ceux visés aux rubriques 17 06 01 et 17 06 03;;4.000;tonnes/an
0005901288;SUEZ RR IWS Minerals France (ex SITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);68;;17 06 04;Matériaux d'isolation autres que ceux visés aux rubriques 17 06 01 et 17 06 03;;17.000;tonnes/an
0005901288;SUEZ RR IWS Minerals France (ex SITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);68;;19 01 14;Cendres volantes autres que celles visées à la rubrique 19 01 13;;415.000;tonnes/an
0005901288;SUEZ RR IWS Minerals France (ex SITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);68;;19 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs;;67.000;tonnes/an
0005901288;SUEZ RR IWS Minerals France (ex SITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);67;;19 08 02;Déchets de dessablage;;295.000;tonnes/an
0005901288;SUEZ RR IWS Minerals France (ex SITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);01;;19 09 04;Charbon actif usé;;2.000;tonnes/an
0005901288;SUEZ RR IWS Minerals France (ex SITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);88;;19 10 04;Fraction légère des résidus de broyage et poussières autres que celles visées à la rubrique 19 10 03;;45.000;tonnes/an
0005901288;SUEZ RR IWS Minerals France (ex SITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);74;;06 03 14;Sels solides et solutions autres que ceux visés aux rubriques 06 03 11 et 06 03 13;;0.220;tonnes/an
0005901288;SUEZ RR IWS Minerals France (ex SITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;;06 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;211.000;tonnes/an
0005901288;SUEZ RR IWS Minerals France (ex SITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;17.000;tonnes/an
0005901288;SUEZ RR IWS Minerals France (ex SITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);70;;08 03 07;Boues aqueuses contenant de l'encre;;3.000;tonnes/an
0005901288;SUEZ RR IWS Minerals France (ex SITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;18.000;tonnes/an
0005901288;SUEZ RR IWS Minerals France (ex SITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;29.000;tonnes/an
0005901288;SUEZ RR IWS Minerals France (ex SITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);39;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;3.000;tonnes/an
0005901288;SUEZ RR IWS Minerals France (ex SITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);52;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;4.000;tonnes/an
0005901288;SUEZ RR IWS Minerals France (ex SITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;0.980;tonnes/an
0005901288;SUEZ RR IWS Minerals France (ex SITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);70;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;57.000;tonnes/an
0005901288;SUEZ RR IWS Minerals France (ex SITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);90;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;3.000;tonnes/an
0005901288;SUEZ RR IWS Minerals France (ex SITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);39;;10 01 05;Déchets solides de réactions basées sur le calcium, provenant de la désulfuration des gaz de fumée;;102.000;tonnes/an
0005901288;SUEZ RR IWS Minerals France (ex SITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);01;;11 01 10;Boues et gâteaux de filtration autres que ceux visés à la rubrique 11 01 09;;19.000;tonnes/an
0005901288;SUEZ RR IWS Minerals France (ex SITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);39;;11 01 10;Boues et gâteaux de filtration autres que ceux visés à la rubrique 11 01 09;;19.000;tonnes/an
0005901288;SUEZ RR IWS Minerals France (ex SITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);70;;12 01 02;Fines et poussières de métaux ferreux;;3.000;tonnes/an
0005901288;SUEZ RR IWS Minerals France (ex SITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);01;;12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;;1.000;tonnes/an
0005901288;SUEZ RR IWS Minerals France (ex SITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);39;;12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;;2.000;tonnes/an
0005901288;SUEZ RR IWS Minerals France (ex SITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);70;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;78.000;tonnes/an
0005901288;SUEZ RR IWS Minerals France (ex SITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);90;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;65.000;tonnes/an
0005901288;SUEZ RR IWS Minerals France (ex SITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);38;;16 08 03;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition non spécifiés ailleurs;;53.000;tonnes/an
0005901288;SUEZ RR IWS Minerals France (ex SITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;19 01 14;Cendres volantes autres que celles visées à la rubrique 19 01 13;;4318.000;tonnes/an
0005901288;SUEZ RR IWS Minerals France (ex SITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;;19 01 14;Cendres volantes autres que celles visées à la rubrique 19 01 13;;206.000;tonnes/an
0005901288;SUEZ RR IWS Minerals France (ex SITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;19 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs;;35.000;tonnes/an
0005901288;SUEZ RR IWS Minerals France (ex SITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);71;;19 02 06;Boues provenant des traitements physicochimiques autres que celles visées à la rubrique 19 02 05;;32.000;tonnes/an
0005901288;SUEZ RR IWS Minerals France (ex SITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);39;;19 09 04;Charbon actif usé;;2.000;tonnes/an
0005901288;SUEZ RR IWS Minerals France (ex SITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;39;;10 01 02;Cendres volantes de charbon;;987.000;tonnes/an
0005901288;SUEZ RR IWS Minerals France (ex SITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;593.000;tonnes/an
0005901866;SCE (ISDI Pin);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);70;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;0.000;tonnes/an
0005901939;SYTEVOM (CSD de Classe 2);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.000;tonnes/an
0005901990;SERTRID;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;90;;19 08 01;Déchets de dégrillage;;81.000;tonnes/an
0005901990;SERTRID;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;25;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;1632.000;tonnes/an
0005901990;SERTRID;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;39;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;412.000;tonnes/an
0005901990;SERTRID;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;1098.000;tonnes/an
0005901990;SERTRID;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;68;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;8097.000;tonnes/an
0005901990;SERTRID;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;70;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;2996.000;tonnes/an
0005901990;SERTRID;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;88;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;2377.000;tonnes/an
0005901990;SERTRID;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;90;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;31961.000;tonnes/an
0005901990;SERTRID;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;90;;20 03 07;Déchets encombrants;;6460.000;tonnes/an
0005901990;SERTRID;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;25;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;5542.000;tonnes/an
0005901990;SERTRID;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;68;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;3068.000;tonnes/an
0005901990;SERTRID;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;90;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;1925.000;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;34.000;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;25;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;55.000;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;70.000;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;73.000;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;4.000;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;22.000;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;90;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;12.000;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);25;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;13.000;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;5.000;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);52;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.340;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;3.000;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);70;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;6.000;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;15.000;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);25;;16 08 03;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition non spécifiés ailleurs;;0.028;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;16 08 03;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition non spécifiés ailleurs;;0.008;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);70;;16 08 03;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition non spécifiés ailleurs;;0.003;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;16 08 03;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition non spécifiés ailleurs;;0.001;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);25;;17 04 02;Aluminium;;36.000;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);25;;19 12 01;Papier et carton;;15.000;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;20 01 01;Papier et carton;;20.000;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);25;;20 01 01;Papier et carton;;0.980;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;20 01 01;Papier et carton;;1.000;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);90;;20 01 01;Papier et carton;;1.000;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;2.000;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);25;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;53.000;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;20.000;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);70;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;11.000;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;0.080;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;0.600;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);42;;20 02 01;Déchets biodégradables;;0.560;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;25;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;334.000;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;7.000;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;52;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;0.740;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;70;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;6.000;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;5.000;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;120.000;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;89;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;1.000;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;SUISSE;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;117.000;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;25;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;19.000;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;12.000;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;70;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;30.000;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;0.071;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;SUISSE;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;19.000;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;0.218;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;25;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;25.000;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;0.169;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;6.000;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;70;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;4.000;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;SUISSE;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;12.000;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;95.000;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;25;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;449.000;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;1177.000;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;52;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;13.000;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;70;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;119.000;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;11.000;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;89;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;3.000;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;5.000;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;8.000;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;25;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;23.000;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;11.000;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;52;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;2.000;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;70;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;1.000;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;89;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;0.240;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;8.000;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;25;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;62.000;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.361;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;20.000;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;52;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.062;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;58;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.115;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.243;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;63;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.088;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;2.000;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;70;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;2.000;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;88;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.066;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;89;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.325;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.007;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;SUISSE;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;17.000;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;19.000;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;25;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;130.000;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.030;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;34.000;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;52;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.140;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;58;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.050;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.072;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;63;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.035;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;8.000;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;70;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;19.000;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.024;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;88;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.210;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;89;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;1.000;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;90;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;19.000;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;3.000;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.045;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;SUISSE;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;7.000;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;;17 04 02;Aluminium;;3.000;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;25;;17 04 02;Aluminium;;90.000;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;17 04 02;Aluminium;;0.064;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;;17 04 02;Aluminium;;0.079;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;;17 04 02;Aluminium;;23.000;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;52;;17 04 02;Aluminium;;0.388;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;17 04 02;Aluminium;;0.359;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;17 04 02;Aluminium;;0.233;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;70;;17 04 02;Aluminium;;7.000;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;;17 04 02;Aluminium;;0.054;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;17 04 02;Aluminium;;37.000;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;89;;17 04 02;Aluminium;;2.000;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;17 04 02;Aluminium;;1.000;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;;17 04 02;Aluminium;;0.238;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;SUISSE;17 04 02;Aluminium;;23.000;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;;17 04 03;Plomb;;0.014;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;;17 04 03;Plomb;;0.586;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;25;;17 04 03;Plomb;;11.000;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;;17 04 03;Plomb;;0.039;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;;17 04 03;Plomb;;8.000;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;52;;17 04 03;Plomb;;0.023;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;58;;17 04 03;Plomb;;0.009;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;17 04 03;Plomb;;0.010;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;17 04 03;Plomb;;0.752;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;70;;17 04 03;Plomb;;0.749;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;17 04 03;Plomb;;0.047;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;88;;17 04 03;Plomb;;0.134;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;89;;17 04 03;Plomb;;0.843;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;SUISSE;17 04 03;Plomb;;0.400;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;;17 04 04;Zinc;;0.284;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;25;;17 04 04;Zinc;;19.000;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;17 04 04;Zinc;;0.028;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;;17 04 04;Zinc;;17.000;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;52;;17 04 04;Zinc;;0.040;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;17 04 04;Zinc;;0.014;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;70;;17 04 04;Zinc;;4.000;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;17 04 04;Zinc;;0.260;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;88;;17 04 04;Zinc;;0.139;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;89;;17 04 04;Zinc;;0.054;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;17 04 04;Zinc;;0.063;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;;17 04 04;Zinc;;0.007;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;;17 04 05;Fer et acier;;2.000;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;;17 04 05;Fer et acier;;113.000;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;;17 04 05;Fer et acier;;449.000;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;25;;17 04 05;Fer et acier;;8172.000;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;17 04 05;Fer et acier;;0.942;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;17 04 05;Fer et acier;;21.000;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;17 04 05;Fer et acier;;0.101;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;;17 04 05;Fer et acier;;0.212;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;;17 04 05;Fer et acier;;2361.000;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;17 04 05;Fer et acier;;60.000;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;17 04 05;Fer et acier;;29.000;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;51;;17 04 05;Fer et acier;;7.000;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;52;;17 04 05;Fer et acier;;44.000;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;;17 04 05;Fer et acier;;10.000;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;58;;17 04 05;Fer et acier;;3.000;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;17 04 05;Fer et acier;;0.040;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;17 04 05;Fer et acier;;6.000;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;63;;17 04 05;Fer et acier;;3.000;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;17 04 05;Fer et acier;;65.000;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;68;;17 04 05;Fer et acier;;288.000;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;17 04 05;Fer et acier;;122.000;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;70;;17 04 05;Fer et acier;;1093.000;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;;17 04 05;Fer et acier;;209.000;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;17 04 05;Fer et acier;;0.016;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;17 04 05;Fer et acier;;267.000;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;17 04 05;Fer et acier;;220.000;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;88;;17 04 05;Fer et acier;;1.000;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;89;;17 04 05;Fer et acier;;57.000;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;90;;17 04 05;Fer et acier;;803.000;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;17 04 05;Fer et acier;;16.000;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;;17 04 05;Fer et acier;;24.000;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;SUISSE;17 04 05;Fer et acier;;717.000;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;25;;17 04 06;étain;;0.239;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;;17 04 06;étain;;0.153;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;17 04 06;étain;;0.006;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;89;;17 04 06;étain;;0.005;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;25;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.110;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.013;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.520;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.019;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;34.000;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;25;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;96.000;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.090;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.380;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;31.000;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;52;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;1.000;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.320;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.012;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;8.000;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;70;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;2.000;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;6.000;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;88;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.432;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;89;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.481;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.029;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;;19 12 02;Métaux ferreux;;118.000;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;25;;19 12 02;Métaux ferreux;;995.000;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;;19 12 02;Métaux ferreux;;1517.000;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;19 12 02;Métaux ferreux;;2.000;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;19 12 02;Métaux ferreux;;411.000;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;52;;19 12 02;Métaux ferreux;;1.000;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.560;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;68;;19 12 02;Métaux ferreux;;45.000;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;19 12 02;Métaux ferreux;;39.000;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;70;;19 12 02;Métaux ferreux;;120.000;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;19 12 02;Métaux ferreux;;15.000;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;89;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.920;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.200;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;;19 12 02;Métaux ferreux;;34.000;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;SUISSE;19 12 02;Métaux ferreux;;13.000;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.981;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.547;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.042;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;;19 12 03;Métaux non ferreux;;11.000;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;25;;19 12 03;Métaux non ferreux;;374.000;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.279;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.261;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.043;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;19 12 03;Métaux non ferreux;;11.000;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;;19 12 03;Métaux non ferreux;;137.000;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;51;;19 12 03;Métaux non ferreux;;1.000;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;52;;19 12 03;Métaux non ferreux;;5.000;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.340;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;58;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.124;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.396;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;63;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.045;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;68;;19 12 03;Métaux non ferreux;;13.000;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;19 12 03;Métaux non ferreux;;29.000;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;70;;19 12 03;Métaux non ferreux;;27.000;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;;19 12 03;Métaux non ferreux;;10.000;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.290;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;88;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.577;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;89;;19 12 03;Métaux non ferreux;;6.000;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.309;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;;19 12 03;Métaux non ferreux;;2.000;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;SUISSE;19 12 03;Métaux non ferreux;;183.000;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;21.000;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;25;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;9.000;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;39;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;17.000;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;42;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;5.000;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;51;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;2.000;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;70;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;2.000;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;71;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;9.000;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;0.640;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;90;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;4.000;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;42;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;9.000;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;;17 02 01;Bois;;55.000;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;25;;17 02 01;Bois;;2.000;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;42;;17 02 01;Bois;;24.000;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;2.000;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;71;;20 01 39;Matières plastiques;;9.000;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;SUISSE;20 01 39;Matières plastiques;;8.000;tonnes/an
0005902597;SYBERT UIOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;25;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;30357.000;tonnes/an
0005902783;Compo France SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);25;;20 02 01;Déchets biodégradables;;6074.000;tonnes/an
0005902924;SUEZ RV CENTRE EST (ex SITA CENTRE EST);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);25;;03 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;34.000;tonnes/an
0005902924;SUEZ RV CENTRE EST (ex SITA CENTRE EST);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;;03 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1382.000;tonnes/an
0005902924;SUEZ RV CENTRE EST (ex SITA CENTRE EST);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);25;;03 03 07;Refus séparés mécaniquement provenant du recyclage de déchets de papier et de carton;;7634.000;tonnes/an
0005902924;SUEZ RV CENTRE EST (ex SITA CENTRE EST);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;;04 02 22;Fibres textiles ouvrées;;26.000;tonnes/an
0005902924;SUEZ RV CENTRE EST (ex SITA CENTRE EST);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;;10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;19.000;tonnes/an
0005902924;SUEZ RV CENTRE EST (ex SITA CENTRE EST);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);25;;10 11 03;Déchets de matériaux à base de fibre de verre;;26.000;tonnes/an
0005902924;SUEZ RV CENTRE EST (ex SITA CENTRE EST);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);39;;10 12 13;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;132.000;tonnes/an
0005902924;SUEZ RV CENTRE EST (ex SITA CENTRE EST);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);25;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;246.000;tonnes/an
0005902924;SUEZ RV CENTRE EST (ex SITA CENTRE EST);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);90;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;141.000;tonnes/an
0005902924;SUEZ RV CENTRE EST (ex SITA CENTRE EST);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);25;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;337.000;tonnes/an
0005902924;SUEZ RV CENTRE EST (ex SITA CENTRE EST);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);25;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;570.000;tonnes/an
0005902924;SUEZ RV CENTRE EST (ex SITA CENTRE EST);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);25;;19 01 12;Mâchefers autres que ceux visés à la rubrique 19 01 11;;1095.000;tonnes/an
0005902924;SUEZ RV CENTRE EST (ex SITA CENTRE EST);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);25;;19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;;21.000;tonnes/an
0005902924;SUEZ RV CENTRE EST (ex SITA CENTRE EST);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);25;;19 10 04;Fraction légère des résidus de broyage et poussières autres que celles visées à la rubrique 19 10 03;;6603.000;tonnes/an
0005902924;SUEZ RV CENTRE EST (ex SITA CENTRE EST);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;;19 10 04;Fraction légère des résidus de broyage et poussières autres que celles visées à la rubrique 19 10 03;;381.000;tonnes/an
0005902924;SUEZ RV CENTRE EST (ex SITA CENTRE EST);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);25;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;30620.000;tonnes/an
0005902924;SUEZ RV CENTRE EST (ex SITA CENTRE EST);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);39;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;4815.000;tonnes/an
0005902924;SUEZ RV CENTRE EST (ex SITA CENTRE EST);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;15681.000;tonnes/an
0005902924;SUEZ RV CENTRE EST (ex SITA CENTRE EST);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);90;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;3128.000;tonnes/an
0005902924;SUEZ RV CENTRE EST (ex SITA CENTRE EST);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);25;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;148.000;tonnes/an
0005902924;SUEZ RV CENTRE EST (ex SITA CENTRE EST);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);90;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;69.000;tonnes/an
0005902924;SUEZ RV CENTRE EST (ex SITA CENTRE EST);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);25;;20 03 07;Déchets encombrants;;4729.000;tonnes/an
0005902924;SUEZ RV CENTRE EST (ex SITA CENTRE EST);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;;20 03 07;Déchets encombrants;;241.000;tonnes/an
0005903484;ALBIZZATI (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);90;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;16764.000;tonnes/an
0005904014;JMJ COMPOST SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;26;;03 03 11;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 03 03 10;;4409.000;tonnes/an
0005904014;JMJ COMPOST SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;70;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;1382.000;tonnes/an
0005904014;JMJ COMPOST SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;21;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;3117.000;tonnes/an
0005904014;JMJ COMPOST SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;25;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;595.000;tonnes/an
0005904014;JMJ COMPOST SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;39;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;679.000;tonnes/an
0005904014;JMJ COMPOST SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;70;;20 02 01;Déchets biodégradables;;2745.000;tonnes/an
0005904161;PIACENTINI SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);70;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;796.000;tonnes/an
0005904161;PIACENTINI SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);70;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;2196.000;tonnes/an
0005904511;SICTOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;90;;20 02 02;Terres et pierres;;1559.000;tonnes/an
0005904511;SICTOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);90;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.230;tonnes/an
0005904511;SICTOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);90;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;49.000;tonnes/an
0005904511;SICTOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);90;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;11.000;tonnes/an
0005904511;SICTOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);90;;20 01 01;Papier et carton;;174.000;tonnes/an
0005904511;SICTOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);90;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;4.000;tonnes/an
0005904511;SICTOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);90;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;258.000;tonnes/an
0005904511;SICTOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);90;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;888.000;tonnes/an
0005904511;SICTOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);90;;20 01 40;Métaux;;498.000;tonnes/an
0005904511;SICTOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);90;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;173.000;tonnes/an
0005904511;SICTOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);90;;20 02 01;Déchets biodégradables;;412.000;tonnes/an
0005904511;SICTOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);90;;20 03 07;Déchets encombrants;;1137.000;tonnes/an
0005904511;SICTOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);90;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;485.000;tonnes/an
0005904718;ALPHA CARBONE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;39;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;3.000;tonnes/an
0005904874;DEMAIN Environnement (Ex : JURATRI);Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;21;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.029;tonnes/an
0005904874;DEMAIN Environnement (Ex : JURATRI);Traitement de déchets non dangereux;2020;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;39;;19 12 09;Minéraux (par exemple : sable, cailloux);;10.000;tonnes/an
0005904874;DEMAIN Environnement (Ex : JURATRI);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;0.232;tonnes/an
0005904874;DEMAIN Environnement (Ex : JURATRI);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);70;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;0.019;tonnes/an
0005904874;DEMAIN Environnement (Ex : JURATRI);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);25;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.065;tonnes/an
0005904874;DEMAIN Environnement (Ex : JURATRI);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);70;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.248;tonnes/an
0005904874;DEMAIN Environnement (Ex : JURATRI);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;0.030;tonnes/an
0005904874;DEMAIN Environnement (Ex : JURATRI);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;46.000;tonnes/an
0005904874;DEMAIN Environnement (Ex : JURATRI);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);70;;20 01 01;Papier et carton;;0.040;tonnes/an
0005904874;DEMAIN Environnement (Ex : JURATRI);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);25;;20 01 10;Vêtements;;0.039;tonnes/an
0005904874;DEMAIN Environnement (Ex : JURATRI);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);25;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;2659.000;tonnes/an
0005904874;DEMAIN Environnement (Ex : JURATRI);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);70;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.132;tonnes/an
0005904874;DEMAIN Environnement (Ex : JURATRI);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);70;;20 02 03;Autres déchets non biodégradables.;;0.010;tonnes/an
0005904874;DEMAIN Environnement (Ex : JURATRI);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;15.000;tonnes/an
0005904874;DEMAIN Environnement (Ex : JURATRI);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);70;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.054;tonnes/an
0005904874;DEMAIN Environnement (Ex : JURATRI);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);25;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;0.036;tonnes/an
0005904874;DEMAIN Environnement (Ex : JURATRI);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);25;;15 01 06;Emballages en mélange;;4.000;tonnes/an
0005904874;DEMAIN Environnement (Ex : JURATRI);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);39;;15 01 06;Emballages en mélange;;3.000;tonnes/an
0005904874;DEMAIN Environnement (Ex : JURATRI);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);70;;15 01 06;Emballages en mélange;;1.000;tonnes/an
0005904874;DEMAIN Environnement (Ex : JURATRI);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);21;;19 12 01;Papier et carton;;0.031;tonnes/an
0005904874;DEMAIN Environnement (Ex : JURATRI);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);70;;19 12 01;Papier et carton;;0.058;tonnes/an
0005904874;DEMAIN Environnement (Ex : JURATRI);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);39;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;140.000;tonnes/an
0005904874;DEMAIN Environnement (Ex : JURATRI);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);25;;20 01 01;Papier et carton;;0.303;tonnes/an
0005904874;DEMAIN Environnement (Ex : JURATRI);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);39;;20 01 01;Papier et carton;;2.000;tonnes/an
0005904874;DEMAIN Environnement (Ex : JURATRI);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);70;;20 01 01;Papier et carton;;0.146;tonnes/an
0005904874;DEMAIN Environnement (Ex : JURATRI);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);71;;20 01 01;Papier et carton;;0.250;tonnes/an
0005904874;DEMAIN Environnement (Ex : JURATRI);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);71;;20 01 39;Matières plastiques;;0.022;tonnes/an
0005904874;DEMAIN Environnement (Ex : JURATRI);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.965;tonnes/an
0005904874;DEMAIN Environnement (Ex : JURATRI);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.076;tonnes/an
0005904874;DEMAIN Environnement (Ex : JURATRI);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;;20 01 40;Métaux;;0.087;tonnes/an
0005904874;DEMAIN Environnement (Ex : JURATRI);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;25;;20 01 40;Métaux;;0.226;tonnes/an
0005904874;DEMAIN Environnement (Ex : JURATRI);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;;20 01 40;Métaux;;63.000;tonnes/an
0005904874;DEMAIN Environnement (Ex : JURATRI);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;70;;20 01 40;Métaux;;0.179;tonnes/an
0005904874;DEMAIN Environnement (Ex : JURATRI);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;42;;19 10 04;Fraction légère des résidus de broyage et poussières autres que celles visées à la rubrique 19 10 03;;6.000;tonnes/an
0005904874;DEMAIN Environnement (Ex : JURATRI);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;39;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;152.000;tonnes/an
0005904874;DEMAIN Environnement (Ex : JURATRI);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;31.000;tonnes/an
0005904874;DEMAIN Environnement (Ex : JURATRI);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;25;;20 01 39;Matières plastiques;;0.361;tonnes/an
0005904874;DEMAIN Environnement (Ex : JURATRI);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;39;;20 01 39;Matières plastiques;;562.000;tonnes/an
0005904874;DEMAIN Environnement (Ex : JURATRI);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;;20 01 39;Matières plastiques;;9.000;tonnes/an
0005906313;VERMOT TP;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);25;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;0.000;tonnes/an
0005906314;VERMOT TP;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);25;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;0.000;tonnes/an
0005906318;ROGER MARTIN;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);25;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;20450.000;tonnes/an
0005906320;VERMOT TP;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);25;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;0.000;tonnes/an
0005906323;DE GIORGI CONSTRUCTIONS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);25;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;10000.000;tonnes/an
0005906325;ISDI BORDINI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;25;;17 01 01;Béton;;7633.000;tonnes/an
0005906327;HEITMANN & FILS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);25;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;5563.000;tonnes/an
0005906328;SARL BOUCARD TP;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);25;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;0.000;tonnes/an
0005906329;FAIVRE RAMPANT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);25;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;54000.000;tonnes/an
0005906330;COMMUNE DE BOUGNON;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);70;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;0.000;tonnes/an
0005906330;COMMUNE DE BOUGNON;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);70;;20 02 02;Terres et pierres;;0.000;tonnes/an
0005906331;COMMUNE DE BROTTE-LES-RAY;Traitement de déchets non dangereux;2020;R6 ;R6 Régénération des acides ou des bases;70;;01 04 09;Déchets de sable et d'argile;;0.000;tonnes/an
0005906335;installation de stockage des déchets inertes de Chaumercenne;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);70;;17 01 01;Béton;;83.000;tonnes/an
0005906335;installation de stockage des déchets inertes de Chaumercenne;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);70;;17 01 02;Briques;;55.000;tonnes/an
0005906335;installation de stockage des déchets inertes de Chaumercenne;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);70;;17 01 03;Tuiles et céramiques;;221.000;tonnes/an
0005906335;installation de stockage des déchets inertes de Chaumercenne;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);70;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;193.000;tonnes/an
0005906335;installation de stockage des déchets inertes de Chaumercenne;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);70;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;276.000;tonnes/an
0005906335;installation de stockage des déchets inertes de Chaumercenne;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);70;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;965.000;tonnes/an
0005906335;installation de stockage des déchets inertes de Chaumercenne;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);70;;20 02 02;Terres et pierres;;965.000;tonnes/an
0005906440;ISDI SET PERNOT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);39;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;0.000;tonnes/an
0005906440;ISDI SET PERNOT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);39;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;0.000;tonnes/an
0005906440;ISDI SET PERNOT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);39;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;0.000;tonnes/an
0005906440;ISDI SET PERNOT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);39;;20 02 02;Terres et pierres;;0.000;tonnes/an
0005906440;ISDI SET PERNOT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;39;;17 01 01;Béton;;2974.000;tonnes/an
0005906460;RECONNEILLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);39;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;77976.000;tonnes/an
0005906463;SARL GOYARD;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);39;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;12547.000;tonnes/an
0005906485;SAS FAMY;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);39;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;31181.000;tonnes/an
0005906496;SAS FAMY;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);39;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;4885.000;tonnes/an
0005906513;SARL GOYARD;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);39;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;1523.000;tonnes/an
0005906513;SARL GOYARD;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);39;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;7930.000;tonnes/an
0005906515;SAS FAMY;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);39;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;0.000;tonnes/an
0005906516;SARL GOYARD;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);39;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;739.000;tonnes/an
0005906516;SARL GOYARD;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);39;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;4974.000;tonnes/an
0005906517;SAS FAMY;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);39;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;0.000;tonnes/an
0005906519;ARNAUD RUSTHUL TP;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);39;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;0.000;tonnes/an
0005906556;SCE (ISDI Romagny);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);68;;17 01 01;Béton;;122.000;tonnes/an
0005906556;SCE (ISDI Romagny);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);25;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;393.000;tonnes/an
0005906556;SCE (ISDI Romagny);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);68;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;4378.000;tonnes/an
0005906556;SCE (ISDI Romagny);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);90;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;9922.000;tonnes/an
0005906557;GRAND BELFORT Communauté Agglomération;Traitement de déchets non dangereux;2020;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);90;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;550.000;tonnes/an
0006000275;CENTRALE ENERGIE DECHETS LIMOGES (CEDLM);Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;87;;19 09 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;9703.000;tonnes/an
0006000275;CENTRALE ENERGIE DECHETS LIMOGES (CEDLM);Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;87;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;81958.000;tonnes/an
0006000328;SANICENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;23;;19 08 02;Déchets de dessablage;;33.000;tonnes/an
0006000328;SANICENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;87;;19 08 02;Déchets de dessablage;;8.000;tonnes/an
0006000328;SANICENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;16;;20 03 04;Boues de fosses septiques;;3.000;tonnes/an
0006000328;SANICENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;23;;20 03 04;Boues de fosses septiques;;8.000;tonnes/an
0006000328;SANICENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;87;;20 03 04;Boues de fosses septiques;;23.000;tonnes/an
0006000328;SANICENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;23;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;7.000;tonnes/an
0006000328;SANICENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;87;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;38.000;tonnes/an
0006000328;SANICENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;;01 01 02;Déchets provenant de l'extraction des minéraux non métallifères.;;15.000;tonnes/an
0006000328;SANICENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;;19 01 16;Cendres sous chaudière autres que celles visées à la rubrique 19 01 15;;5.000;tonnes/an
0006000328;SANICENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);23;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;9.000;tonnes/an
0006000328;SANICENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;7.000;tonnes/an
0006000328;SANICENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;2.000;tonnes/an
0006000328;SANICENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);23;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;50.000;tonnes/an
0006000328;SANICENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);24;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;17.000;tonnes/an
0006000328;SANICENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;391.000;tonnes/an
0006000416;PAPREC CRV Brive;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);15;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;8192.000;tonnes/an
0006000416;PAPREC CRV Brive;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);19;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;18873.000;tonnes/an
0006000416;PAPREC CRV Brive;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);24;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;1189.000;tonnes/an
0006000416;PAPREC CRV Brive;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);46;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;3417.000;tonnes/an
0006000416;PAPREC CRV Brive;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);63;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;16.000;tonnes/an
0006000416;PAPREC CRV Brive;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);87;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;114.000;tonnes/an
0006000416;PAPREC CRV Brive;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);19;;20 03 07;Déchets encombrants;;7183.000;tonnes/an
0006000416;PAPREC CRV Brive;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);24;;20 03 07;Déchets encombrants;;3094.000;tonnes/an
0006000416;PAPREC CRV Brive;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);46;;20 03 07;Déchets encombrants;;2948.000;tonnes/an
0006000416;PAPREC CRV Brive;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;15;;10 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;244.000;tonnes/an
0006000416;PAPREC CRV Brive;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;19;;10 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;221.000;tonnes/an
0006000416;PAPREC CRV Brive;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;19;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;7685.000;tonnes/an
0006000416;PAPREC CRV Brive;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;24;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;1176.000;tonnes/an
0006000416;PAPREC CRV Brive;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;46;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;39.000;tonnes/an
0006000416;PAPREC CRV Brive;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;87;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;24.000;tonnes/an
0006000416;PAPREC CRV Brive;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;15;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;417.000;tonnes/an
0006000416;PAPREC CRV Brive;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;19;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;195.000;tonnes/an
0006000416;PAPREC CRV Brive;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;24;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;7.000;tonnes/an
0006000416;PAPREC CRV Brive;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;19;;19 01 12;Mâchefers autres que ceux visés à la rubrique 19 01 11;;3640.000;tonnes/an
0006000416;PAPREC CRV Brive;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;19;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;730.000;tonnes/an
0006000416;PAPREC CRV Brive;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;24;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;346.000;tonnes/an
0006000424;CFMI - BURG S.A. Ets;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);43;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.159;tonnes/an
0006000424;CFMI - BURG S.A. Ets;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);46;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.011;tonnes/an
0006000424;CFMI - BURG S.A. Ets;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);19;;15 01 03;Emballages en bois;;42.000;tonnes/an
0006000424;CFMI - BURG S.A. Ets;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);46;;15 01 03;Emballages en bois;;9.000;tonnes/an
0006000424;CFMI - BURG S.A. Ets;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);15;;15 01 06;Emballages en mélange;;10.000;tonnes/an
0006000424;CFMI - BURG S.A. Ets;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);19;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;0.740;tonnes/an
0006000424;CFMI - BURG S.A. Ets;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);24;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;2.000;tonnes/an
0006000424;CFMI - BURG S.A. Ets;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);15;;16 01 17;Métaux ferreux;;2.000;tonnes/an
0006000424;CFMI - BURG S.A. Ets;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);19;;16 01 17;Métaux ferreux;;21.000;tonnes/an
0006000424;CFMI - BURG S.A. Ets;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);24;;16 01 17;Métaux ferreux;;2.000;tonnes/an
0006000424;CFMI - BURG S.A. Ets;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);32;;16 01 17;Métaux ferreux;;0.250;tonnes/an
0006000424;CFMI - BURG S.A. Ets;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;16 01 17;Métaux ferreux;;0.800;tonnes/an
0006000424;CFMI - BURG S.A. Ets;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);43;;16 01 17;Métaux ferreux;;44.000;tonnes/an
0006000424;CFMI - BURG S.A. Ets;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);46;;16 01 17;Métaux ferreux;;0.627;tonnes/an
0006000424;CFMI - BURG S.A. Ets;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;16 01 17;Métaux ferreux;;0.019;tonnes/an
0006000424;CFMI - BURG S.A. Ets;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;;16 01 17;Métaux ferreux;;22.000;tonnes/an
0006000424;CFMI - BURG S.A. Ets;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);19;;16 01 19;Matières plastiques;;5.000;tonnes/an
0006000424;CFMI - BURG S.A. Ets;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);24;;16 01 19;Matières plastiques;;0.560;tonnes/an
0006000424;CFMI - BURG S.A. Ets;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);19;;16 01 20;Verre;;1.000;tonnes/an
0006000424;CFMI - BURG S.A. Ets;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);19;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;1.000;tonnes/an
0006000424;CFMI - BURG S.A. Ets;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);24;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.076;tonnes/an
0006000424;CFMI - BURG S.A. Ets;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);46;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.029;tonnes/an
0006000424;CFMI - BURG S.A. Ets;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.061;tonnes/an
0006000424;CFMI - BURG S.A. Ets;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.209;tonnes/an
0006000424;CFMI - BURG S.A. Ets;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);19;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;152.000;tonnes/an
0006000424;CFMI - BURG S.A. Ets;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);46;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;22.000;tonnes/an
0006000424;CFMI - BURG S.A. Ets;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);15;;17 02 01;Bois;;0.001;tonnes/an
0006000424;CFMI - BURG S.A. Ets;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);19;;17 02 01;Bois;;22.000;tonnes/an
0006000424;CFMI - BURG S.A. Ets;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;17 02 01;Bois;;2.000;tonnes/an
0006000424;CFMI - BURG S.A. Ets;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.093;tonnes/an
0006000424;CFMI - BURG S.A. Ets;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);03;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.124;tonnes/an
0006000424;CFMI - BURG S.A. Ets;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);09;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.008;tonnes/an
0006000424;CFMI - BURG S.A. Ets;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.112;tonnes/an
0006000424;CFMI - BURG S.A. Ets;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);12;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.266;tonnes/an
0006000424;CFMI - BURG S.A. Ets;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.774;tonnes/an
0006000424;CFMI - BURG S.A. Ets;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);15;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;6.000;tonnes/an
0006000424;CFMI - BURG S.A. Ets;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.010;tonnes/an
0006000424;CFMI - BURG S.A. Ets;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);19;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;95.000;tonnes/an
0006000424;CFMI - BURG S.A. Ets;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.060;tonnes/an
0006000424;CFMI - BURG S.A. Ets;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);23;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.007;tonnes/an
0006000424;CFMI - BURG S.A. Ets;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);24;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;21.000;tonnes/an
0006000424;CFMI - BURG S.A. Ets;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.248;tonnes/an
0006000424;CFMI - BURG S.A. Ets;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);32;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.017;tonnes/an
0006000424;CFMI - BURG S.A. Ets;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;1.000;tonnes/an
0006000424;CFMI - BURG S.A. Ets;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;1.000;tonnes/an
0006000424;CFMI - BURG S.A. Ets;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.434;tonnes/an
0006000424;CFMI - BURG S.A. Ets;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.095;tonnes/an
0006000424;CFMI - BURG S.A. Ets;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.214;tonnes/an
0006000424;CFMI - BURG S.A. Ets;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.632;tonnes/an
0006000424;CFMI - BURG S.A. Ets;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);43;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;59.000;tonnes/an
0006000424;CFMI - BURG S.A. Ets;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.600;tonnes/an
0006000424;CFMI - BURG S.A. Ets;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);46;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;28.000;tonnes/an
0006000424;CFMI - BURG S.A. Ets;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.147;tonnes/an
0006000424;CFMI - BURG S.A. Ets;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.113;tonnes/an
0006000424;CFMI - BURG S.A. Ets;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);58;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.015;tonnes/an
0006000424;CFMI - BURG S.A. Ets;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;2.000;tonnes/an
0006000424;CFMI - BURG S.A. Ets;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;1.000;tonnes/an
0006000424;CFMI - BURG S.A. Ets;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;2.000;tonnes/an
0006000424;CFMI - BURG S.A. Ets;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.109;tonnes/an
0006000424;CFMI - BURG S.A. Ets;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.013;tonnes/an
0006000424;CFMI - BURG S.A. Ets;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.040;tonnes/an
0006000424;CFMI - BURG S.A. Ets;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.330;tonnes/an
0006000424;CFMI - BURG S.A. Ets;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);81;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.088;tonnes/an
0006000424;CFMI - BURG S.A. Ets;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.581;tonnes/an
0006000424;CFMI - BURG S.A. Ets;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;2.000;tonnes/an
0006000424;CFMI - BURG S.A. Ets;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;1.000;tonnes/an
0006000424;CFMI - BURG S.A. Ets;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.032;tonnes/an
0006000424;CFMI - BURG S.A. Ets;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.061;tonnes/an
0006000424;CFMI - BURG S.A. Ets;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.003;tonnes/an
0006000424;CFMI - BURG S.A. Ets;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;;17 04 02;Aluminium;;0.122;tonnes/an
0006000424;CFMI - BURG S.A. Ets;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);12;;17 04 02;Aluminium;;0.473;tonnes/an
0006000424;CFMI - BURG S.A. Ets;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);15;;17 04 02;Aluminium;;4.000;tonnes/an
0006000424;CFMI - BURG S.A. Ets;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);19;;17 04 02;Aluminium;;78.000;tonnes/an
0006000424;CFMI - BURG S.A. Ets;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);23;;17 04 02;Aluminium;;0.092;tonnes/an
0006000424;CFMI - BURG S.A. Ets;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);24;;17 04 02;Aluminium;;14.000;tonnes/an
0006000424;CFMI - BURG S.A. Ets;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);32;;17 04 02;Aluminium;;0.226;tonnes/an
0006000424;CFMI - BURG S.A. Ets;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;17 04 02;Aluminium;;0.117;tonnes/an
0006000424;CFMI - BURG S.A. Ets;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;17 04 02;Aluminium;;0.110;tonnes/an
0006000424;CFMI - BURG S.A. Ets;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;17 04 02;Aluminium;;3.000;tonnes/an
0006000424;CFMI - BURG S.A. Ets;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;17 04 02;Aluminium;;0.016;tonnes/an
0006000424;CFMI - BURG S.A. Ets;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;17 04 02;Aluminium;;2.000;tonnes/an
0006000424;CFMI - BURG S.A. Ets;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);43;;17 04 02;Aluminium;;92.000;tonnes/an
0006000424;CFMI - BURG S.A. Ets;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;17 04 02;Aluminium;;0.003;tonnes/an
0006000424;CFMI - BURG S.A. Ets;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);46;;17 04 02;Aluminium;;13.000;tonnes/an
0006000424;CFMI - BURG S.A. Ets;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;17 04 02;Aluminium;;0.791;tonnes/an
0006000424;CFMI - BURG S.A. Ets;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;17 04 02;Aluminium;;0.311;tonnes/an
0006000424;CFMI - BURG S.A. Ets;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;17 04 02;Aluminium;;6.000;tonnes/an
0006000424;CFMI - BURG S.A. Ets;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;17 04 02;Aluminium;;0.003;tonnes/an
0006000424;CFMI - BURG S.A. Ets;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;17 04 02;Aluminium;;0.280;tonnes/an
0006000424;CFMI - BURG S.A. Ets;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;17 04 02;Aluminium;;2.000;tonnes/an
0006000424;CFMI - BURG S.A. Ets;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;17 04 02;Aluminium;;0.093;tonnes/an
0006000424;CFMI - BURG S.A. Ets;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;17 04 02;Aluminium;;0.148;tonnes/an
0006000424;CFMI - BURG S.A. Ets;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;;17 04 02;Aluminium;;23.000;tonnes/an
0006000424;CFMI - BURG S.A. Ets;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;;17 04 02;Aluminium;;2.000;tonnes/an
0006000424;CFMI - BURG S.A. Ets;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;17 04 02;Aluminium;;0.020;tonnes/an
0006000424;CFMI - BURG S.A. Ets;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;17 04 02;Aluminium;;0.022;tonnes/an
0006000424;CFMI - BURG S.A. Ets;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;17 04 02;Aluminium;;0.239;tonnes/an
0006000424;CFMI - BURG S.A. Ets;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);15;;17 04 03;Plomb;;0.201;tonnes/an
0006000424;CFMI - BURG S.A. Ets;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);19;;17 04 03;Plomb;;7.000;tonnes/an
0006000424;CFMI - BURG S.A. Ets;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);24;;17 04 03;Plomb;;0.654;tonnes/an
0006000424;CFMI - BURG S.A. Ets;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;17 04 03;Plomb;;0.066;tonnes/an
0006000424;CFMI - BURG S.A. Ets;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);43;;17 04 03;Plomb;;4.000;tonnes/an
0006000424;CFMI - BURG S.A. Ets;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);46;;17 04 03;Plomb;;0.982;tonnes/an
0006000424;CFMI - BURG S.A. Ets;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;17 04 03;Plomb;;0.038;tonnes/an
0006000424;CFMI - BURG S.A. Ets;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;17 04 03;Plomb;;0.044;tonnes/an
0006000424;CFMI - BURG S.A. Ets;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;17 04 03;Plomb;;0.055;tonnes/an
0006000424;CFMI - BURG S.A. Ets;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;;17 04 03;Plomb;;0.074;tonnes/an
0006000424;CFMI - BURG S.A. Ets;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;17 04 03;Plomb;;0.013;tonnes/an
0006000424;CFMI - BURG S.A. Ets;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;17 04 04;Zinc;;0.020;tonnes/an
0006000424;CFMI - BURG S.A. Ets;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);15;;17 04 04;Zinc;;0.332;tonnes/an
0006000424;CFMI - BURG S.A. Ets;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);19;;17 04 04;Zinc;;27.000;tonnes/an
0006000424;CFMI - BURG S.A. Ets;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);24;;17 04 04;Zinc;;8.000;tonnes/an
0006000424;CFMI - BURG S.A. Ets;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;17 04 04;Zinc;;0.067;tonnes/an
0006000424;CFMI - BURG S.A. Ets;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;17 04 04;Zinc;;0.004;tonnes/an
0006000424;CFMI - BURG S.A. Ets;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;17 04 04;Zinc;;0.008;tonnes/an
0006000424;CFMI - BURG S.A. Ets;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;17 04 04;Zinc;;0.007;tonnes/an
0006000424;CFMI - BURG S.A. Ets;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);43;;17 04 04;Zinc;;5.000;tonnes/an
0006000424;CFMI - BURG S.A. Ets;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);46;;17 04 04;Zinc;;2.000;tonnes/an
0006000424;CFMI - BURG S.A. Ets;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;17 04 04;Zinc;;0.066;tonnes/an
0006000424;CFMI - BURG S.A. Ets;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;17 04 04;Zinc;;0.001;tonnes/an
0006000424;CFMI - BURG S.A. Ets;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;17 04 04;Zinc;;0.222;tonnes/an
0006000424;CFMI - BURG S.A. Ets;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;17 04 04;Zinc;;0.234;tonnes/an
0006000424;CFMI - BURG S.A. Ets;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;;17 04 04;Zinc;;2.000;tonnes/an
0006000424;CFMI - BURG S.A. Ets;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;17 04 04;Zinc;;0.036;tonnes/an
0006000424;CFMI - BURG S.A. Ets;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;17 04 04;Zinc;;0.002;tonnes/an
0006000424;CFMI - BURG S.A. Ets;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;17 04 05;Fer et acier;;0.720;tonnes/an
0006000424;CFMI - BURG S.A. Ets;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;;17 04 05;Fer et acier;;1.000;tonnes/an
0006000424;CFMI - BURG S.A. Ets;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);12;;17 04 05;Fer et acier;;3.000;tonnes/an
0006000424;CFMI - BURG S.A. Ets;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);15;;17 04 05;Fer et acier;;340.000;tonnes/an
0006000424;CFMI - BURG S.A. Ets;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);19;;17 04 05;Fer et acier;;815.000;tonnes/an
0006000424;CFMI - BURG S.A. Ets;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);24;;17 04 05;Fer et acier;;189.000;tonnes/an
0006000424;CFMI - BURG S.A. Ets;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;17 04 05;Fer et acier;;10.000;tonnes/an
0006000424;CFMI - BURG S.A. Ets;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);32;;17 04 05;Fer et acier;;0.202;tonnes/an
0006000424;CFMI - BURG S.A. Ets;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;17 04 05;Fer et acier;;0.636;tonnes/an
0006000424;CFMI - BURG S.A. Ets;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;17 04 05;Fer et acier;;1.000;tonnes/an
0006000424;CFMI - BURG S.A. Ets;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;17 04 05;Fer et acier;;2.000;tonnes/an
0006000424;CFMI - BURG S.A. Ets;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;17 04 05;Fer et acier;;0.120;tonnes/an
0006000424;CFMI - BURG S.A. Ets;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;17 04 05;Fer et acier;;9.000;tonnes/an
0006000424;CFMI - BURG S.A. Ets;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);43;;17 04 05;Fer et acier;;255.000;tonnes/an
0006000424;CFMI - BURG S.A. Ets;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);46;;17 04 05;Fer et acier;;216.000;tonnes/an
0006000424;CFMI - BURG S.A. Ets;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);58;;17 04 05;Fer et acier;;0.180;tonnes/an
0006000424;CFMI - BURG S.A. Ets;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;17 04 05;Fer et acier;;4.000;tonnes/an
0006000424;CFMI - BURG S.A. Ets;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;17 04 05;Fer et acier;;0.400;tonnes/an
0006000424;CFMI - BURG S.A. Ets;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;17 04 05;Fer et acier;;213.000;tonnes/an
0006000424;CFMI - BURG S.A. Ets;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;17 04 05;Fer et acier;;0.330;tonnes/an
0006000424;CFMI - BURG S.A. Ets;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);81;;17 04 05;Fer et acier;;0.644;tonnes/an
0006000424;CFMI - BURG S.A. Ets;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;17 04 05;Fer et acier;;0.054;tonnes/an
0006000424;CFMI - BURG S.A. Ets;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;17 04 05;Fer et acier;;0.876;tonnes/an
0006000424;CFMI - BURG S.A. Ets;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;;17 04 05;Fer et acier;;97.000;tonnes/an
0006000424;CFMI - BURG S.A. Ets;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;17 04 05;Fer et acier;;3.000;tonnes/an
0006000424;CFMI - BURG S.A. Ets;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);19;;17 04 06;étain;;0.007;tonnes/an
0006000424;CFMI - BURG S.A. Ets;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);24;;17 04 06;étain;;0.002;tonnes/an
0006000424;CFMI - BURG S.A. Ets;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);43;;17 04 06;étain;;0.015;tonnes/an
0006000424;CFMI - BURG S.A. Ets;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);46;;17 04 06;étain;;0.008;tonnes/an
0006000424;CFMI - BURG S.A. Ets;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);19;;19 10 01;Déchets de fer ou d'acier;;2.000;tonnes/an
0006000424;CFMI - BURG S.A. Ets;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);46;;19 10 01;Déchets de fer ou d'acier;;5.000;tonnes/an
0006000424;CFMI - BURG S.A. Ets;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;19 10 02;Déchets de métaux non ferreux;;18.000;tonnes/an
0006000424;CFMI - BURG S.A. Ets;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);09;;19 10 02;Déchets de métaux non ferreux;;2.000;tonnes/an
0006000424;CFMI - BURG S.A. Ets;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;;19 10 02;Déchets de métaux non ferreux;;0.596;tonnes/an
0006000424;CFMI - BURG S.A. Ets;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);12;;19 10 02;Déchets de métaux non ferreux;;4.000;tonnes/an
0006000424;CFMI - BURG S.A. Ets;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;19 10 02;Déchets de métaux non ferreux;;1.000;tonnes/an
0006000424;CFMI - BURG S.A. Ets;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);15;;19 10 02;Déchets de métaux non ferreux;;389.000;tonnes/an
0006000424;CFMI - BURG S.A. Ets;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;;19 10 02;Déchets de métaux non ferreux;;0.220;tonnes/an
0006000424;CFMI - BURG S.A. Ets;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);19;;19 10 02;Déchets de métaux non ferreux;;2001.000;tonnes/an
0006000424;CFMI - BURG S.A. Ets;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);23;;19 10 02;Déchets de métaux non ferreux;;0.500;tonnes/an
0006000424;CFMI - BURG S.A. Ets;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);24;;19 10 02;Déchets de métaux non ferreux;;359.000;tonnes/an
0006000424;CFMI - BURG S.A. Ets;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);26;;19 10 02;Déchets de métaux non ferreux;;11.000;tonnes/an
0006000424;CFMI - BURG S.A. Ets;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;19 10 02;Déchets de métaux non ferreux;;29.000;tonnes/an
0006000424;CFMI - BURG S.A. Ets;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;19 10 02;Déchets de métaux non ferreux;;5.000;tonnes/an
0006000424;CFMI - BURG S.A. Ets;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;19 10 02;Déchets de métaux non ferreux;;16.000;tonnes/an
0006000424;CFMI - BURG S.A. Ets;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;19 10 02;Déchets de métaux non ferreux;;6.000;tonnes/an
0006000424;CFMI - BURG S.A. Ets;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);43;;19 10 02;Déchets de métaux non ferreux;;1436.000;tonnes/an
0006000424;CFMI - BURG S.A. Ets;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;19 10 02;Déchets de métaux non ferreux;;0.960;tonnes/an
0006000424;CFMI - BURG S.A. Ets;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);46;;19 10 02;Déchets de métaux non ferreux;;348.000;tonnes/an
0006000424;CFMI - BURG S.A. Ets;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;19 10 02;Déchets de métaux non ferreux;;6.000;tonnes/an
0006000424;CFMI - BURG S.A. Ets;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;;19 10 02;Déchets de métaux non ferreux;;0.920;tonnes/an
0006000424;CFMI - BURG S.A. Ets;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;;19 10 02;Déchets de métaux non ferreux;;4.000;tonnes/an
0006000424;CFMI - BURG S.A. Ets;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;19 10 02;Déchets de métaux non ferreux;;12.000;tonnes/an
0006000424;CFMI - BURG S.A. Ets;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;19 10 02;Déchets de métaux non ferreux;;3.000;tonnes/an
0006000424;CFMI - BURG S.A. Ets;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;19 10 02;Déchets de métaux non ferreux;;213.000;tonnes/an
0006000424;CFMI - BURG S.A. Ets;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;19 10 02;Déchets de métaux non ferreux;;0.800;tonnes/an
0006000424;CFMI - BURG S.A. Ets;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;19 10 02;Déchets de métaux non ferreux;;1.000;tonnes/an
0006000424;CFMI - BURG S.A. Ets;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;19 10 02;Déchets de métaux non ferreux;;9.000;tonnes/an
0006000424;CFMI - BURG S.A. Ets;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;19 10 02;Déchets de métaux non ferreux;;4.000;tonnes/an
0006000424;CFMI - BURG S.A. Ets;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;19 10 02;Déchets de métaux non ferreux;;13.000;tonnes/an
0006000424;CFMI - BURG S.A. Ets;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;;19 10 02;Déchets de métaux non ferreux;;344.000;tonnes/an
0006000424;CFMI - BURG S.A. Ets;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;19 10 02;Déchets de métaux non ferreux;;5.000;tonnes/an
0006000424;CFMI - BURG S.A. Ets;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;19 10 02;Déchets de métaux non ferreux;;0.460;tonnes/an
0006000424;CFMI - BURG S.A. Ets;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;19 10 02;Déchets de métaux non ferreux;;0.640;tonnes/an
0006000424;CFMI - BURG S.A. Ets;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);19;;19 12 01;Papier et carton;;24.000;tonnes/an
0006000424;CFMI - BURG S.A. Ets;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);15;;20 01 01;Papier et carton;;3.000;tonnes/an
0006000424;CFMI - BURG S.A. Ets;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);19;;20 01 01;Papier et carton;;402.000;tonnes/an
0006000424;CFMI - BURG S.A. Ets;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);24;;20 01 01;Papier et carton;;18.000;tonnes/an
0006000424;CFMI - BURG S.A. Ets;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;20 01 01;Papier et carton;;2.000;tonnes/an
0006000424;CFMI - BURG S.A. Ets;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);46;;20 01 01;Papier et carton;;50.000;tonnes/an
0006000424;CFMI - BURG S.A. Ets;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;;20 01 01;Papier et carton;;5.000;tonnes/an
0006000424;CFMI - BURG S.A. Ets;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);19;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;0.300;tonnes/an
0006000424;CFMI - BURG S.A. Ets;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);19;;20 01 39;Matières plastiques;;5.000;tonnes/an
0006000424;CFMI - BURG S.A. Ets;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);19;;20 02 01;Déchets biodégradables;;5.000;tonnes/an
0006000424;CFMI - BURG S.A. Ets;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);19;;20 02 02;Terres et pierres;;30.000;tonnes/an
0006000424;CFMI - BURG S.A. Ets;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);03;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;13.000;tonnes/an
0006000424;CFMI - BURG S.A. Ets;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);19;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;376.000;tonnes/an
0006000424;CFMI - BURG S.A. Ets;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);24;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;14.000;tonnes/an
0006000424;CFMI - BURG S.A. Ets;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;1.000;tonnes/an
0006000424;CFMI - BURG S.A. Ets;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);46;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;21.000;tonnes/an
0006000424;CFMI - BURG S.A. Ets;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;6.000;tonnes/an
0006000424;CFMI - BURG S.A. Ets;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;3.000;tonnes/an
0006000427;SYTTOM-UIOM BRIVE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;19;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;68046.000;tonnes/an
0006000442;ASL;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;87;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;32.000;tonnes/an
0006000442;ASL;Traitement de déchets non dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;87;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;47.000;tonnes/an
0006000442;ASL;Traitement de déchets non dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;87;;02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;5.000;tonnes/an
0006000442;ASL;Traitement de déchets non dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;87;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;4.000;tonnes/an
0006000456;VEOLIA PROPRETE (centre de tri);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;87;;20 02 03;Autres déchets non biodégradables.;;3242.000;tonnes/an
0006000456;VEOLIA PROPRETE (centre de tri);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;87;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;6848.000;tonnes/an
0006000456;VEOLIA PROPRETE (centre de tri);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;27.000;tonnes/an
0006000456;VEOLIA PROPRETE (centre de tri);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;;17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;;193.000;tonnes/an
0006000456;VEOLIA PROPRETE (centre de tri);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;;20 01 01;Papier et carton;;28400.000;tonnes/an
0006000456;VEOLIA PROPRETE (centre de tri);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;;20 01 02;Verre;;0.000;tonnes/an
0006000456;VEOLIA PROPRETE (centre de tri);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;127.000;tonnes/an
0006000456;VEOLIA PROPRETE (centre de tri);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;3680.000;tonnes/an
0006000456;VEOLIA PROPRETE (centre de tri);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;;20 01 39;Matières plastiques;;558.000;tonnes/an
0006000456;VEOLIA PROPRETE (centre de tri);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;;20 01 40;Métaux;;2172.000;tonnes/an
0006000456;VEOLIA PROPRETE (centre de tri);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;2422.000;tonnes/an
0006000456;VEOLIA PROPRETE (centre de tri);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;;20 02 01;Déchets biodégradables;;2317.000;tonnes/an
0006000521;SUEZ RV Sud-Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;01;;01 01 01;Déchets provenant de l'extraction des minéraux métallifères;;0.000;tonnes/an
0006000527;SUEZ RV SO (ex-SITA SO);Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;01;;01 01 01;Déchets provenant de l'extraction des minéraux métallifères;;0.000;tonnes/an
0006001836;LAMBERTY et FILS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;08 04 16;Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 15;;0.000;tonnes/an
0006001836;LAMBERTY et FILS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;87;;15 01 07;Emballages en verre;;0.000;tonnes/an
0006001836;LAMBERTY et FILS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;87;;16 01 15;Antigels autres que ceux visés à la rubrique 16 01 14;;0.000;tonnes/an
0006001836;LAMBERTY et FILS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;19;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.000;tonnes/an
0006001836;LAMBERTY et FILS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;87;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.000;tonnes/an
0006001836;LAMBERTY et FILS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;23;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;0.000;tonnes/an
0006001836;LAMBERTY et FILS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;19;;20 01 01;Papier et carton;;0.000;tonnes/an
0006001836;LAMBERTY et FILS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;76;;08 04 16;Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 15;;1.000;tonnes/an
0006001836;LAMBERTY et FILS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;87;;16 01 15;Antigels autres que ceux visés à la rubrique 16 01 14;;2.000;tonnes/an
0006001836;LAMBERTY et FILS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;15;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;82.000;tonnes/an
0006001836;LAMBERTY et FILS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;16;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;35.000;tonnes/an
0006001836;LAMBERTY et FILS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;19;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;33.000;tonnes/an
0006001836;LAMBERTY et FILS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;23;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;74.000;tonnes/an
0006001836;LAMBERTY et FILS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;87;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;923.000;tonnes/an
0006001836;LAMBERTY et FILS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;;07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0006001836;LAMBERTY et FILS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;19;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.000;tonnes/an
0006001836;LAMBERTY et FILS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.000;tonnes/an
0006001836;LAMBERTY et FILS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;19;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.000;tonnes/an
0006001836;LAMBERTY et FILS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;23;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.000;tonnes/an
0006001836;LAMBERTY et FILS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.000;tonnes/an
0006001836;LAMBERTY et FILS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;;15 01 06;Emballages en mélange;;0.000;tonnes/an
0006001836;LAMBERTY et FILS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.000;tonnes/an
0006001836;LAMBERTY et FILS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.000;tonnes/an
0006001836;LAMBERTY et FILS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;0.000;tonnes/an
0006001836;LAMBERTY et FILS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;19;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.000;tonnes/an
0006001836;LAMBERTY et FILS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.000;tonnes/an
0006001836;LAMBERTY et FILS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;0.000;tonnes/an
0006001836;LAMBERTY et FILS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;;18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;;0.000;tonnes/an
0006001836;LAMBERTY et FILS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;23;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.000;tonnes/an
0006001836;LAMBERTY et FILS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.000;tonnes/an
0006001836;LAMBERTY et FILS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.000;tonnes/an
0006001836;LAMBERTY et FILS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);19;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.000;tonnes/an
0006001836;LAMBERTY et FILS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);23;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.000;tonnes/an
0006001836;LAMBERTY et FILS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.000;tonnes/an
0006001836;LAMBERTY et FILS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);19;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.000;tonnes/an
0006002214;APROVAL SUEZ RV CHARENTE-LIMOUSIN;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);23;;10 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.479;tonnes/an
0006002214;APROVAL SUEZ RV CHARENTE-LIMOUSIN;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;0.598;tonnes/an
0006002214;APROVAL SUEZ RV CHARENTE-LIMOUSIN;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);23;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;2.000;tonnes/an
0006002214;APROVAL SUEZ RV CHARENTE-LIMOUSIN;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;1.000;tonnes/an
0006002672;CORREZE ENERGIES;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;15;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;789.000;tonnes/an
0006002672;CORREZE ENERGIES;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;19;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;5728.000;tonnes/an
0006002672;CORREZE ENERGIES;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;23;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;146.000;tonnes/an
0006002672;CORREZE ENERGIES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;15;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;4077.000;tonnes/an
0006002672;CORREZE ENERGIES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;19;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;29433.000;tonnes/an
0006002672;CORREZE ENERGIES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;23;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;883.000;tonnes/an
0006002672;CORREZE ENERGIES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;24;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;109.000;tonnes/an
0006002672;CORREZE ENERGIES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;46;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;71.000;tonnes/an
0006002672;CORREZE ENERGIES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;19;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;1018.000;tonnes/an
0006002672;CORREZE ENERGIES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;24;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;147.000;tonnes/an
0006002672;CORREZE ENERGIES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;87;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;114.000;tonnes/an
0006002903;Juliette DOITEAU;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);87;;20 02 02;Terres et pierres;;21.000;tonnes/an
0006002903;Juliette DOITEAU;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);87;;20 03 07;Déchets encombrants;;612.000;tonnes/an
0006002903;Juliette DOITEAU;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);87;;18 01 04;Déchets dont la collecte et l'élimination ne font pas l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection (par exemple vêtements, plâtres, draps, vêtements jetables, langes);;17.000;tonnes/an
0006002903;Juliette DOITEAU;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);87;;20 01 01;Papier et carton;;96.000;tonnes/an
0006002903;Juliette DOITEAU;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);87;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.800;tonnes/an
0006002903;Juliette DOITEAU;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;;20 01 28;Peinture, encres, colles et résines autres que celles visées à la rubrique 20 01 27;;0.000;tonnes/an
0006002903;Juliette DOITEAU;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);87;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;156.000;tonnes/an
0006002903;Juliette DOITEAU;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);87;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;311.000;tonnes/an
0006002903;Juliette DOITEAU;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);87;;20 02 01;Déchets biodégradables;;1145.000;tonnes/an
0006002903;Juliette DOITEAU;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);87;;20 02 02;Terres et pierres;;431.000;tonnes/an
0006002903;Juliette DOITEAU;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;87;;20 01 40;Métaux;;125.000;tonnes/an
0006002903;Juliette DOITEAU;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;23;;20 01 11;Textiles;;24.000;tonnes/an
0006002903;Juliette DOITEAU;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;87;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;104.000;tonnes/an
0006002903;Juliette DOITEAU;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;87;;20 01 39;Matières plastiques;;12.000;tonnes/an
0006002903;Juliette DOITEAU;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;87;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0006002904;DECHETTERIE (Limoges-Landouge);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);87;;20 02 02;Terres et pierres;;93.000;tonnes/an
0006002904;DECHETTERIE (Limoges-Landouge);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);87;;20 03 07;Déchets encombrants;;832.000;tonnes/an
0006002904;DECHETTERIE (Limoges-Landouge);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);87;;18 01 04;Déchets dont la collecte et l'élimination ne font pas l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection (par exemple vêtements, plâtres, draps, vêtements jetables, langes);;22.000;tonnes/an
0006002904;DECHETTERIE (Limoges-Landouge);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);87;;20 01 01;Papier et carton;;101.000;tonnes/an
0006002904;DECHETTERIE (Limoges-Landouge);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);87;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.640;tonnes/an
0006002904;DECHETTERIE (Limoges-Landouge);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;;20 01 28;Peinture, encres, colles et résines autres que celles visées à la rubrique 20 01 27;;0.000;tonnes/an
0006002904;DECHETTERIE (Limoges-Landouge);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);87;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;198.000;tonnes/an
0006002904;DECHETTERIE (Limoges-Landouge);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);87;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;352.000;tonnes/an
0006002904;DECHETTERIE (Limoges-Landouge);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);87;;20 02 01;Déchets biodégradables;;1125.000;tonnes/an
0006002904;DECHETTERIE (Limoges-Landouge);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);87;;20 02 02;Terres et pierres;;733.000;tonnes/an
0006002904;DECHETTERIE (Limoges-Landouge);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;87;;20 01 40;Métaux;;124.000;tonnes/an
0006002904;DECHETTERIE (Limoges-Landouge);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;23;;20 01 11;Textiles;;19.000;tonnes/an
0006002904;DECHETTERIE (Limoges-Landouge);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;87;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;104.000;tonnes/an
0006002904;DECHETTERIE (Limoges-Landouge);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;87;;20 01 39;Matières plastiques;;2.000;tonnes/an
0006002904;DECHETTERIE (Limoges-Landouge);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;87;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0006002907;Juliette DOITEAU;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);87;;20 02 02;Terres et pierres;;176.000;tonnes/an
0006002907;Juliette DOITEAU;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);87;;20 03 07;Déchets encombrants;;653.000;tonnes/an
0006002907;Juliette DOITEAU;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);87;;18 01 04;Déchets dont la collecte et l'élimination ne font pas l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection (par exemple vêtements, plâtres, draps, vêtements jetables, langes);;14.000;tonnes/an
0006002907;Juliette DOITEAU;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);87;;20 01 01;Papier et carton;;71.000;tonnes/an
0006002907;Juliette DOITEAU;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);87;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.410;tonnes/an
0006002907;Juliette DOITEAU;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;;20 01 28;Peinture, encres, colles et résines autres que celles visées à la rubrique 20 01 27;;0.000;tonnes/an
0006002907;Juliette DOITEAU;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);87;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;237.000;tonnes/an
0006002907;Juliette DOITEAU;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);87;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;218.000;tonnes/an
0006002907;Juliette DOITEAU;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);87;;20 02 01;Déchets biodégradables;;2277.000;tonnes/an
0006002907;Juliette DOITEAU;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);87;;20 02 02;Terres et pierres;;479.000;tonnes/an
0006002907;Juliette DOITEAU;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;87;;20 01 40;Métaux;;94.000;tonnes/an
0006002907;Juliette DOITEAU;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;23;;20 01 11;Textiles;;13.000;tonnes/an
0006002907;Juliette DOITEAU;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;87;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;60.000;tonnes/an
0006002907;Juliette DOITEAU;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;87;;20 01 39;Matières plastiques;;3.000;tonnes/an
0006002907;Juliette DOITEAU;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;87;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0006002919;DECHETTERIE (Limoges ZI Sud);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);87;;20 02 02;Terres et pierres;;365.000;tonnes/an
0006002919;DECHETTERIE (Limoges ZI Sud);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);87;;20 03 07;Déchets encombrants;;2141.000;tonnes/an
0006002919;DECHETTERIE (Limoges ZI Sud);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);87;;18 01 04;Déchets dont la collecte et l'élimination ne font pas l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection (par exemple vêtements, plâtres, draps, vêtements jetables, langes);;27.000;tonnes/an
0006002919;DECHETTERIE (Limoges ZI Sud);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);87;;20 01 01;Papier et carton;;202.000;tonnes/an
0006002919;DECHETTERIE (Limoges ZI Sud);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);87;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;1.000;tonnes/an
0006002919;DECHETTERIE (Limoges ZI Sud);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;;20 01 28;Peinture, encres, colles et résines autres que celles visées à la rubrique 20 01 27;;0.000;tonnes/an
0006002919;DECHETTERIE (Limoges ZI Sud);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);87;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;503.000;tonnes/an
0006002919;DECHETTERIE (Limoges ZI Sud);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);87;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;750.000;tonnes/an
0006002919;DECHETTERIE (Limoges ZI Sud);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);87;;20 02 01;Déchets biodégradables;;2296.000;tonnes/an
0006002919;DECHETTERIE (Limoges ZI Sud);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);87;;20 02 02;Terres et pierres;;1700.000;tonnes/an
0006002919;DECHETTERIE (Limoges ZI Sud);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;87;;20 01 40;Métaux;;290.000;tonnes/an
0006002919;DECHETTERIE (Limoges ZI Sud);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;23;;20 01 11;Textiles;;32.000;tonnes/an
0006002919;DECHETTERIE (Limoges ZI Sud);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;87;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;195.000;tonnes/an
0006002919;DECHETTERIE (Limoges ZI Sud);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;87;;20 01 39;Matières plastiques;;9.000;tonnes/an
0006002919;DECHETTERIE (Limoges ZI Sud);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;87;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;6.000;tonnes/an
0006002950;CENTRE DE RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;;20 01 02;Verre;;12501.000;tonnes/an
0006002950;CENTRE DE RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;10492.000;tonnes/an
0006002950;CENTRE DE RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);87;;20 02 01;Déchets biodégradables;;8596.000;tonnes/an
0006002952;Juliette DOITEAU;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);87;;20 02 02;Terres et pierres;;140.000;tonnes/an
0006002952;Juliette DOITEAU;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);87;;20 03 07;Déchets encombrants;;1471.000;tonnes/an
0006002952;Juliette DOITEAU;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);87;;18 01 04;Déchets dont la collecte et l'élimination ne font pas l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection (par exemple vêtements, plâtres, draps, vêtements jetables, langes);;29.000;tonnes/an
0006002952;Juliette DOITEAU;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);87;;20 01 01;Papier et carton;;205.000;tonnes/an
0006002952;Juliette DOITEAU;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);87;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;2.000;tonnes/an
0006002952;Juliette DOITEAU;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;;20 01 28;Peinture, encres, colles et résines autres que celles visées à la rubrique 20 01 27;;0.000;tonnes/an
0006002952;Juliette DOITEAU;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);87;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;331.000;tonnes/an
0006002952;Juliette DOITEAU;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);87;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;718.000;tonnes/an
0006002952;Juliette DOITEAU;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);87;;20 02 01;Déchets biodégradables;;1420.000;tonnes/an
0006002952;Juliette DOITEAU;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);87;;20 02 02;Terres et pierres;;1179.000;tonnes/an
0006002952;Juliette DOITEAU;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;87;;20 01 40;Métaux;;236.000;tonnes/an
0006002952;Juliette DOITEAU;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;23;;20 01 11;Textiles;;31.000;tonnes/an
0006002952;Juliette DOITEAU;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;87;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;197.000;tonnes/an
0006002952;Juliette DOITEAU;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;87;;20 01 39;Matières plastiques;;11.000;tonnes/an
0006002952;Juliette DOITEAU;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;87;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;6.000;tonnes/an
0006002992;AGRI COMPOST ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;19;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;174.000;tonnes/an
0006002992;AGRI COMPOST ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;19;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;2185.000;tonnes/an
0006002992;AGRI COMPOST ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;19;;20 02 01;Déchets biodégradables;;800.000;tonnes/an
0006002992;AGRI COMPOST ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);19;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;1172.000;tonnes/an
0006002992;AGRI COMPOST ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);19;;02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;239.000;tonnes/an
0006002992;AGRI COMPOST ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);19;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;2048.000;tonnes/an
0006002992;AGRI COMPOST ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);19;;02 03 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;1436.000;tonnes/an
0006002992;AGRI COMPOST ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);19;;02 05 02;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;18.000;tonnes/an
0006002992;AGRI COMPOST ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);15;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;558.000;tonnes/an
0006002992;AGRI COMPOST ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);19;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;823.000;tonnes/an
0006002992;AGRI COMPOST ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);46;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;934.000;tonnes/an
0006002992;AGRI COMPOST ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);19;;20 02 01;Déchets biodégradables;;96.000;tonnes/an
0006002992;AGRI COMPOST ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);24;;20 02 01;Déchets biodégradables;;850.000;tonnes/an
0006003018;SUEZ RV ALVEOL;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);87;;03 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;16.000;tonnes/an
0006003018;SUEZ RV ALVEOL;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);87;;10 09 06;Noyaux et moules de fonderie n'ayant pas subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 09 05;;14.000;tonnes/an
0006003018;SUEZ RV ALVEOL;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);87;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;1057.000;tonnes/an
0006003018;SUEZ RV ALVEOL;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);87;;19 05 03;Compost déclassé;;77.000;tonnes/an
0006003018;SUEZ RV ALVEOL;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);19;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;2880.000;tonnes/an
0006003018;SUEZ RV ALVEOL;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);87;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;16032.000;tonnes/an
0006003018;SUEZ RV ALVEOL;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);87;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;3.000;tonnes/an
0006003018;SUEZ RV ALVEOL;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);23;;20 03 07;Déchets encombrants;;2700.000;tonnes/an
0006003018;SUEZ RV ALVEOL;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);87;;20 03 07;Déchets encombrants;;21599.000;tonnes/an
0006003309;ISDND SMURFIT CRAMAUD 2 et 2 bis;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);87;;03 03 08;Déchets provenant du tri de papier et de carton destinés au recyclage;;0.000;tonnes/an
0006003394;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;19;;03 03 11;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 03 03 10;;0.000;tonnes/an
0006003394;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;87;;19 02 06;Boues provenant des traitements physicochimiques autres que celles visées à la rubrique 19 02 05;;0.000;tonnes/an
0006003394;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;46;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;0.000;tonnes/an
0006003394;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;87;;15 01 03;Emballages en bois;;0.000;tonnes/an
0006003394;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;19;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;14.000;tonnes/an
0006003394;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;23;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;344.000;tonnes/an
0006003394;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;24;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;2.000;tonnes/an
0006003394;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;85;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;192.000;tonnes/an
0006003394;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;87;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;1056.000;tonnes/an
0006003394;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;0.000;tonnes/an
0006003394;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);16;;02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;465.000;tonnes/an
0006003394;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);87;;02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;454.000;tonnes/an
0006003394;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);15;;02 03 01;Boues provenant du lavage, du nettoyage, de l'épluchage, de la centrifugation et de la séparation;;678.000;tonnes/an
0006003394;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);87;;03 03 01;Déchets d'écorce et de bois;;36.000;tonnes/an
0006003394;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);87;;03 03 11;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 03 03 10;;29.000;tonnes/an
0006003394;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);87;;04 01 07;Boues, notamment provenant du traitement in situ des effluents, sans chrome;;122.000;tonnes/an
0006003394;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);87;;10 12 01;Déchets de préparation avant cuisson;;158.000;tonnes/an
0006003394;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);23;;15 01 03;Emballages en bois;;138.000;tonnes/an
0006003394;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);15;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;42.000;tonnes/an
0006003394;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);16;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;321.000;tonnes/an
0006003394;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);19;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;373.000;tonnes/an
0006003394;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);23;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;123.000;tonnes/an
0006003394;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);31;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;130.000;tonnes/an
0006003394;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);63;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;1404.000;tonnes/an
0006003394;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);75;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;534.000;tonnes/an
0006003394;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);87;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;608.000;tonnes/an
0006003394;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);19;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;24.000;tonnes/an
0006003394;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);87;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;93.000;tonnes/an
0006003394;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);23;;19 09 02;Boues de clarification de l'eau;;522.000;tonnes/an
0006003394;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);87;;19 09 02;Boues de clarification de l'eau;;568.000;tonnes/an
0006003394;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);19;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;10.000;tonnes/an
0006003394;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);87;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;535.000;tonnes/an
0006003394;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);23;;20 02 01;Déchets biodégradables;;496.000;tonnes/an
0006003394;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);24;;20 02 01;Déchets biodégradables;;2780.000;tonnes/an
0006003394;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);79;;20 02 01;Déchets biodégradables;;86.000;tonnes/an
0006003394;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);87;;20 02 01;Déchets biodégradables;;1212.000;tonnes/an
0006003397;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);87;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;2945.000;tonnes/an
0006003397;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);87;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;407.000;tonnes/an
0006003397;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);87;;20 02 02;Terres et pierres;;1350.000;tonnes/an
0006003459;LA BOITE A PAPIERS (ZIN 3);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;87;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.000;tonnes/an
0006003459;LA BOITE A PAPIERS (ZIN 3);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;87;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;0.000;tonnes/an
0006003459;LA BOITE A PAPIERS (ZIN 3);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;87;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.000;tonnes/an
0006003459;LA BOITE A PAPIERS (ZIN 3);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;87;;15 01 03;Emballages en bois;;0.000;tonnes/an
0006003459;LA BOITE A PAPIERS (ZIN 3);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;87;;15 01 06;Emballages en mélange;;0.000;tonnes/an
0006003459;LA BOITE A PAPIERS (ZIN 3);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;87;;15 01 07;Emballages en verre;;0.000;tonnes/an
0006003459;LA BOITE A PAPIERS (ZIN 3);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;87;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.000;tonnes/an
0006003459;LA BOITE A PAPIERS (ZIN 3);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;87;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.000;tonnes/an
0006003459;LA BOITE A PAPIERS (ZIN 3);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;87;;20 01 01;Papier et carton;;0.000;tonnes/an
0006003459;LA BOITE A PAPIERS (ZIN 3);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;87;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;0.000;tonnes/an
0006003459;LA BOITE A PAPIERS (ZIN 3);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;87;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.000;tonnes/an
0006003459;LA BOITE A PAPIERS (ZIN 3);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;87;;20 01 39;Matières plastiques;;0.000;tonnes/an
0006003459;LA BOITE A PAPIERS (ZIN 3);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;87;;20 01 40;Métaux;;0.000;tonnes/an
0006003459;LA BOITE A PAPIERS (ZIN 3);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;87;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0006003459;LA BOITE A PAPIERS (ZIN 3);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;87;;20 03 07;Déchets encombrants;;0.000;tonnes/an
0006003569;COLAS SUD OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);19;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;0.000;tonnes/an
0006003999;2B RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);19;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;270.000;tonnes/an
0006004465;FAYOLLE & Fils;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);23;;17 01 01;Béton;;396.000;tonnes/an
0006004465;FAYOLLE & Fils;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);23;;17 01 02;Briques;;262.000;tonnes/an
0006004465;FAYOLLE & Fils;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);23;;17 01 03;Tuiles et céramiques;;300.000;tonnes/an
0006004465;FAYOLLE & Fils;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);23;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;129.000;tonnes/an
0006004465;FAYOLLE & Fils;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);23;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;76.000;tonnes/an
0006004465;FAYOLLE & Fils;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);23;;20 02 02;Terres et pierres;;1424.000;tonnes/an
0006004467;COLAS Sud-Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);23;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;1452.000;tonnes/an
0006004467;COLAS Sud-Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);23;;20 02 02;Terres et pierres;;516.000;tonnes/an
0006004470;HAUTE-CORREZE COMMUNAUTE USSEL  ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);19;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;498.000;tonnes/an
0006004471;SIRTOM REGION BRIVE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);19;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;733.000;tonnes/an
0006004473;TULLE AGGLO ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);19;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;327.000;tonnes/an
0006004474;Communauté d'agglomération de TULLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);19;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;80.000;tonnes/an
0006004475;COMCOM PAYS D'EYGURANDE ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);19;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;63.000;tonnes/an
0006004480;ISDI CC VENTADOUR EGLETONS MONEDIERES;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);19;;17 01 01;Béton;;493.000;tonnes/an
0006004483;SYDED87;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);87;;20 02 02;Terres et pierres;;704.000;tonnes/an
0006004485;COMCOM VEZERE MONEDIERES MILLESOURC ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;19;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;504.000;tonnes/an
0006004487;EUROVIA PCL - AGENCE TULLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);19;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;0.000;tonnes/an
0006004492;CARRIERES DE FEYTIAT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);87;;17 01 01;Béton;;457.000;tonnes/an
0006004492;CARRIERES DE FEYTIAT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);87;;17 01 02;Briques;;64.000;tonnes/an
0006004492;CARRIERES DE FEYTIAT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);87;;17 01 03;Tuiles et céramiques;;1005.000;tonnes/an
0006004492;CARRIERES DE FEYTIAT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);87;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;15317.000;tonnes/an
0006004492;CARRIERES DE FEYTIAT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);87;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;35757.000;tonnes/an
0006004498;REVIPLAST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);87;;07 02 13;Déchets plastiques;;10.000;tonnes/an
0006004498;REVIPLAST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);19;;12 01 05;Déchets de matières plastiques d'ébarbage et de tournage;;9.000;tonnes/an
0006004498;REVIPLAST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);23;;12 01 05;Déchets de matières plastiques d'ébarbage et de tournage;;8.000;tonnes/an
0006004498;REVIPLAST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);31;;12 01 05;Déchets de matières plastiques d'ébarbage et de tournage;;4.000;tonnes/an
0006004498;REVIPLAST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;;12 01 05;Déchets de matières plastiques d'ébarbage et de tournage;;2.000;tonnes/an
0006004498;REVIPLAST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);46;;12 01 05;Déchets de matières plastiques d'ébarbage et de tournage;;7.000;tonnes/an
0006004498;REVIPLAST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);47;;12 01 05;Déchets de matières plastiques d'ébarbage et de tournage;;1.000;tonnes/an
0006004498;REVIPLAST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);58;;12 01 05;Déchets de matières plastiques d'ébarbage et de tournage;;28.000;tonnes/an
0006004498;REVIPLAST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);64;;12 01 05;Déchets de matières plastiques d'ébarbage et de tournage;;9.000;tonnes/an
0006004498;REVIPLAST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);69;;12 01 05;Déchets de matières plastiques d'ébarbage et de tournage;;1.000;tonnes/an
0006004498;REVIPLAST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);87;;12 01 05;Déchets de matières plastiques d'ébarbage et de tournage;;115.000;tonnes/an
0006004498;REVIPLAST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);01;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;11.000;tonnes/an
0006004498;REVIPLAST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);03;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;4.000;tonnes/an
0006004498;REVIPLAST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);07;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;4.000;tonnes/an
0006004498;REVIPLAST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);12;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;15.000;tonnes/an
0006004498;REVIPLAST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;38.000;tonnes/an
0006004498;REVIPLAST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);14;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;8.000;tonnes/an
0006004498;REVIPLAST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);16;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;22.000;tonnes/an
0006004498;REVIPLAST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);17;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;45.000;tonnes/an
0006004498;REVIPLAST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);19;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;57.000;tonnes/an
0006004498;REVIPLAST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);23;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;22.000;tonnes/an
0006004498;REVIPLAST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);24;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;90.000;tonnes/an
0006004498;REVIPLAST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;140.000;tonnes/an
0006004498;REVIPLAST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);34;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;82.000;tonnes/an
0006004498;REVIPLAST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);36;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;76.000;tonnes/an
0006004498;REVIPLAST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;69.000;tonnes/an
0006004498;REVIPLAST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);40;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;4.000;tonnes/an
0006004498;REVIPLAST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);42;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;5.000;tonnes/an
0006004498;REVIPLAST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;6.000;tonnes/an
0006004498;REVIPLAST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;66.000;tonnes/an
0006004498;REVIPLAST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;12.000;tonnes/an
0006004498;REVIPLAST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);58;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;5.000;tonnes/an
0006004498;REVIPLAST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);64;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;44.000;tonnes/an
0006004498;REVIPLAST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);69;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;36.000;tonnes/an
0006004498;REVIPLAST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);72;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;38.000;tonnes/an
0006004498;REVIPLAST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);74;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;6.000;tonnes/an
0006004498;REVIPLAST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);77;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;35.000;tonnes/an
0006004498;REVIPLAST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);79;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;111.000;tonnes/an
0006004498;REVIPLAST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);81;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;9.000;tonnes/an
0006004498;REVIPLAST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);82;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;3.000;tonnes/an
0006004498;REVIPLAST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);83;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.060;tonnes/an
0006004498;REVIPLAST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);85;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;116.000;tonnes/an
0006004498;REVIPLAST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);87;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;247.000;tonnes/an
0006004498;REVIPLAST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);91;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.270;tonnes/an
0006004498;REVIPLAST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);92;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;25.000;tonnes/an
0006004498;REVIPLAST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);93;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;2.000;tonnes/an
0006004498;REVIPLAST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);95;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;18.000;tonnes/an
0006004498;REVIPLAST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);87;;16 01 19;Matières plastiques;;5.000;tonnes/an
0006004498;REVIPLAST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);87;;17 02 03;Matières plastiques;;10.000;tonnes/an
0006004498;REVIPLAST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);12;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;20.000;tonnes/an
0006004498;REVIPLAST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);16;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;7.000;tonnes/an
0006004498;REVIPLAST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);17;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;21.000;tonnes/an
0006004498;REVIPLAST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);18;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;11.000;tonnes/an
0006004498;REVIPLAST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);19;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;18.000;tonnes/an
0006004498;REVIPLAST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);24;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;4.000;tonnes/an
0006004498;REVIPLAST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);31;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;223.000;tonnes/an
0006004498;REVIPLAST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;260.000;tonnes/an
0006004498;REVIPLAST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);36;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;4.000;tonnes/an
0006004498;REVIPLAST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;8.000;tonnes/an
0006004498;REVIPLAST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;88.000;tonnes/an
0006004498;REVIPLAST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);43;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;68.000;tonnes/an
0006004498;REVIPLAST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;5.000;tonnes/an
0006004498;REVIPLAST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);47;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;11.000;tonnes/an
0006004498;REVIPLAST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);63;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;101.000;tonnes/an
0006004498;REVIPLAST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);64;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;70.000;tonnes/an
0006004498;REVIPLAST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);69;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;7.000;tonnes/an
0006004498;REVIPLAST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);72;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;31.000;tonnes/an
0006004498;REVIPLAST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);86;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;57.000;tonnes/an
0006004498;REVIPLAST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);87;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;279.000;tonnes/an
0006004498;REVIPLAST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);92;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;47.000;tonnes/an
0006004498;REVIPLAST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);93;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;210.000;tonnes/an
0006004498;REVIPLAST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);95;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;8.000;tonnes/an
0006004498;REVIPLAST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);16;;20 01 39;Matières plastiques;;36.000;tonnes/an
0006004663;COLAS SUD OUEST - AGENCE DE BRIVE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);19;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;816.000;tonnes/an
0006100092;AIN RHONE GRANULATS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);01;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;52057.000;tonnes/an
0006100092;AIN RHONE GRANULATS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;3999.000;tonnes/an
0006100123;FAMY SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);01;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;19494.000;tonnes/an
0006101975;COFIBEX;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);38;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;5962.000;tonnes/an
0006101975;COFIBEX;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);01;;20 01 02;Verre;;171.000;tonnes/an
0006101975;COFIBEX;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;3558.000;tonnes/an
0006101975;COFIBEX;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);01;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;10.000;tonnes/an
0006101975;COFIBEX;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);01;;20 02 01;Déchets biodégradables;;5530.000;tonnes/an
0006101975;COFIBEX;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);01;;20 03 07;Déchets encombrants;;12464.000;tonnes/an
0006101975;COFIBEX;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;535.000;tonnes/an
0006101975;COFIBEX;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;40;;19 12 02;Métaux ferreux;;12270.000;tonnes/an
0006101975;COFIBEX;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;40;;19 12 03;Métaux non ferreux;;9250.000;tonnes/an
0006101975;COFIBEX;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;5930.000;tonnes/an
0006101975;COFIBEX;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;;17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;;754.000;tonnes/an
0006102002;SIDEFAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;01;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;36617.000;tonnes/an
0006102002;SIDEFAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;74;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;66961.000;tonnes/an
0006102002;SIDEFAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;01;;20 03 07;Déchets encombrants;;6246.000;tonnes/an
0006102002;SIDEFAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;74;;20 03 07;Déchets encombrants;;6279.000;tonnes/an
0006102002;SIDEFAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;01;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;2851.000;tonnes/an
0006102002;SIDEFAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;74;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;1859.000;tonnes/an
0006102073;SME (SOCIETE METALLLURGIQUE D'EPERNAY);Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;4.000;tonnes/an
0006102073;SME (SOCIETE METALLLURGIQUE D'EPERNAY);Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;16 10 04;Concentrés aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 03.;;0.300;tonnes/an
0006102073;SME (SOCIETE METALLLURGIQUE D'EPERNAY);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;01;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;112.000;tonnes/an
0006102073;SME (SOCIETE METALLLURGIQUE D'EPERNAY);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;01;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;129.000;tonnes/an
0006102073;SME (SOCIETE METALLLURGIQUE D'EPERNAY);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;01;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;18.000;tonnes/an
0006102073;SME (SOCIETE METALLLURGIQUE D'EPERNAY);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;01;;15 01 03;Emballages en bois;;428.000;tonnes/an
0006102073;SME (SOCIETE METALLLURGIQUE D'EPERNAY);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;16 01 17;Métaux ferreux;;4280.000;tonnes/an
0006102073;SME (SOCIETE METALLLURGIQUE D'EPERNAY);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;73;;17 01 01;Béton;;54.000;tonnes/an
0006102073;SME (SOCIETE METALLLURGIQUE D'EPERNAY);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;01;;17 02 03;Matières plastiques;;6.000;tonnes/an
0006102073;SME (SOCIETE METALLLURGIQUE D'EPERNAY);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;73;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;242.000;tonnes/an
0006102073;SME (SOCIETE METALLLURGIQUE D'EPERNAY);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;01;;17 04 02;Aluminium;;369.000;tonnes/an
0006102073;SME (SOCIETE METALLLURGIQUE D'EPERNAY);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;01;;17 04 03;Plomb;;0.100;tonnes/an
0006102073;SME (SOCIETE METALLLURGIQUE D'EPERNAY);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;73;;17 04 03;Plomb;;8.000;tonnes/an
0006102073;SME (SOCIETE METALLLURGIQUE D'EPERNAY);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;01;;17 04 04;Zinc;;3.000;tonnes/an
0006102073;SME (SOCIETE METALLLURGIQUE D'EPERNAY);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;;17 04 05;Fer et acier;;13302.000;tonnes/an
0006102073;SME (SOCIETE METALLLURGIQUE D'EPERNAY);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;01;;17 04 06;étain;;0.035;tonnes/an
0006102073;SME (SOCIETE METALLLURGIQUE D'EPERNAY);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;01;;17 04 07;Métaux en mélange;;426.000;tonnes/an
0006102073;SME (SOCIETE METALLLURGIQUE D'EPERNAY);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;73;;17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;;2.000;tonnes/an
0006102073;SME (SOCIETE METALLLURGIQUE D'EPERNAY);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;01;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;54.000;tonnes/an
0006102073;SME (SOCIETE METALLLURGIQUE D'EPERNAY);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;01;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;786.000;tonnes/an
0006102073;SME (SOCIETE METALLLURGIQUE D'EPERNAY);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;01;;20 01 01;Papier et carton;;0.970;tonnes/an
0006102073;SME (SOCIETE METALLLURGIQUE D'EPERNAY);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;01;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;173.000;tonnes/an
0006102073;SME (SOCIETE METALLLURGIQUE D'EPERNAY);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;73;;20 02 01;Déchets biodégradables;;9.000;tonnes/an
0006102087;SERRAND CAMILLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;01;;20 01 01;Papier et carton;;3695.000;tonnes/an
0006102087;SERRAND CAMILLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;02 01 04;Déchets de matières plastiques (à l'exclusion des emballages);;220.000;tonnes/an
0006102087;SERRAND CAMILLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;07 02 13;Déchets plastiques;;873.000;tonnes/an
0006102087;SERRAND CAMILLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;425.000;tonnes/an
0006102087;SERRAND CAMILLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;25.000;tonnes/an
0006102087;SERRAND CAMILLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;5943.000;tonnes/an
0006102087;SERRAND CAMILLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;672.000;tonnes/an
0006102087;SERRAND CAMILLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;15 01 06;Emballages en mélange;;506.000;tonnes/an
0006102087;SERRAND CAMILLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;107.000;tonnes/an
0006102087;SERRAND CAMILLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;16 01 17;Métaux ferreux;;53.000;tonnes/an
0006102087;SERRAND CAMILLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;16 01 18;Métaux non ferreux;;40.000;tonnes/an
0006102087;SERRAND CAMILLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;33.000;tonnes/an
0006102087;SERRAND CAMILLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;17 02 01;Bois;;2122.000;tonnes/an
0006102087;SERRAND CAMILLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;117.000;tonnes/an
0006102087;SERRAND CAMILLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;17 04 02;Aluminium;;126.000;tonnes/an
0006102087;SERRAND CAMILLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;17 04 03;Plomb;;7.000;tonnes/an
0006102087;SERRAND CAMILLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;17 04 04;Zinc;;16.000;tonnes/an
0006102087;SERRAND CAMILLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;17 04 05;Fer et acier;;7247.000;tonnes/an
0006102087;SERRAND CAMILLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;17 04 07;Métaux en mélange;;138.000;tonnes/an
0006102087;SERRAND CAMILLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;33.000;tonnes/an
0006102087;SERRAND CAMILLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;;200.000;tonnes/an
0006102087;SERRAND CAMILLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;3436.000;tonnes/an
0006102087;SERRAND CAMILLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;19 12 01;Papier et carton;;7.000;tonnes/an
0006102087;SERRAND CAMILLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;19 12 02;Métaux ferreux;;247.000;tonnes/an
0006102087;SERRAND CAMILLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;33.000;tonnes/an
0006102087;SERRAND CAMILLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;0.000;tonnes/an
0006102087;SERRAND CAMILLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;30.000;tonnes/an
0006102087;SERRAND CAMILLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;12582.000;tonnes/an
0006102087;SERRAND CAMILLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;20 01 02;Verre;;669.000;tonnes/an
0006102087;SERRAND CAMILLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;311.000;tonnes/an
0006102087;SERRAND CAMILLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;325.000;tonnes/an
0006102087;SERRAND CAMILLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);01;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;737.000;tonnes/an
0006102158;COUPAT GLOBAL SERVICES SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);01;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;1358.000;tonnes/an
0006102158;COUPAT GLOBAL SERVICES SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);01;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;301.000;tonnes/an
0006102158;COUPAT GLOBAL SERVICES SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);01;;17 04 05;Fer et acier;;1002.000;tonnes/an
0006102158;COUPAT GLOBAL SERVICES SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);01;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;390.000;tonnes/an
0006102158;COUPAT GLOBAL SERVICES SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);01;;20 01 40;Métaux;;131.000;tonnes/an
0006102158;COUPAT GLOBAL SERVICES SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);01;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;5426.000;tonnes/an
0006102199;COMPTOIR DES PLASTIQUES DE L'AIN;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);01;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;1017.000;tonnes/an
0006102199;COMPTOIR DES PLASTIQUES DE L'AIN;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);01;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;186.000;tonnes/an
0006102199;COMPTOIR DES PLASTIQUES DE L'AIN;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;01;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;391.000;tonnes/an
0006102199;COMPTOIR DES PLASTIQUES DE L'AIN;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;01;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;72.000;tonnes/an
0006102199;COMPTOIR DES PLASTIQUES DE L'AIN;Traitement de déchets non dangereux;2020;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;01;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;147.000;tonnes/an
0006102199;COMPTOIR DES PLASTIQUES DE L'AIN;Traitement de déchets non dangereux;2020;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;01;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;27.000;tonnes/an
0006102199;COMPTOIR DES PLASTIQUES DE L'AIN;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;01;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;8223.000;tonnes/an
0006102199;COMPTOIR DES PLASTIQUES DE L'AIN;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;01;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;1508.000;tonnes/an
0006102219;GROUPE QUINSON-FONLUPT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;;2.000;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;01 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;7.000;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;;NOUVELLE-ZELANDE;07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;160.000;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;25;;07 02 13;Déchets plastiques;;13.000;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;69;;07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;13.000;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;86;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;12.000;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;10;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.000;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;25;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.391;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;53;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.000;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;54;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.000;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;71;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.000;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;69;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;0.750;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;10;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;3.000;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;34;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;0.280;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;35;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;2.000;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;7.000;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;64;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;0.003;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;69;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;0.050;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;75;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;0.120;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;;ESPAGNE;16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;;0.770;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.000;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;29;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;50.000;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;86;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;2.000;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;92;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;79.000;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;10;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;5.000;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;12;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;2.000;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;19;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;4.000;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;24;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;4.000;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;37;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;2.000;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;6.000;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;52;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;6.000;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;55;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;13.000;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;58;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;3.000;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;59;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;15.000;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;60;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;0.440;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;69;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;1242.000;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;81;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;4.000;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;85;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;3.000;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;92;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;10.000;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;18 01 04;Déchets dont la collecte et l'élimination ne font pas l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection (par exemple vêtements, plâtres, draps, vêtements jetables, langes);;0.006;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;;0.025;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;;NOUVELLE-ZELANDE;19 08 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;19 11 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;38.000;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);01;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;17.000;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);03;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;36.000;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);04;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;2.000;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);05;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;3.000;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);06;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;11.000;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);08;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;8.000;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);11;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;18.000;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);12;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;9.000;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);13;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;18.000;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);14;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.000;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);15;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;5.000;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);16;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;17.000;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);17;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;3.000;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);18;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;26.000;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);19;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;9.000;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;32.000;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);22;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;14.000;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);23;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;8.000;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);24;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.540;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;38.000;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);26;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;75.000;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);27;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;1.000;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);29;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;60.000;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);2A;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;14.000;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);30;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;20.000;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);31;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;133.000;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;40.000;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);34;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;9.000;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);35;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;14.000;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);36;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;10.000;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);37;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;14.000;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);38;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;105.000;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);39;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;14.000;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);40;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;19.000;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);41;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;18.000;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);42;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;82.000;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);43;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;15.000;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;28.000;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);45;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;9.000;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);46;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;6.000;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);47;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;12.000;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);48;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;8.000;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);49;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;42.000;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);51;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;28.000;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);52;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;25.000;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);53;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;13.000;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);54;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;7.000;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);56;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;25.000;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;24.000;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);59;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;27.000;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);60;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;9.000;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);62;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;10.000;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);63;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;25.000;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);64;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;20.000;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);65;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;7.000;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);67;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;34.000;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;41.000;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;68.000;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);71;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;32.000;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);72;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;14.000;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);73;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;28.000;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);74;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;34.000;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);75;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;43.000;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;14.000;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);77;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;27.000;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;91.000;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;2.000;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);81;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;31.000;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);82;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;13.000;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);83;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;2.000;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);84;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;13.000;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;29.000;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);86;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;37.000;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);87;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;34.000;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);89;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;3.000;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);91;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;8.000;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);92;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;53.000;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);93;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;7.000;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);95;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;4.000;tonnes/an
0006102305;BRENNTAG RHONES-ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;07;;01 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0006102323;LABORATOIRE BAUSCH ET LOMB;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);07;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;106.000;tonnes/an
0006102323;LABORATOIRE BAUSCH ET LOMB;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;07;;07 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;106.000;tonnes/an
0006102323;LABORATOIRE BAUSCH ET LOMB;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;20 01 28;Peinture, encres, colles et résines autres que celles visées à la rubrique 20 01 27;;0.258;tonnes/an
0006102323;LABORATOIRE BAUSCH ET LOMB;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;0.035;tonnes/an
0006102323;LABORATOIRE BAUSCH ET LOMB;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;07;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;149.000;tonnes/an
0006102323;LABORATOIRE BAUSCH ET LOMB;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;07;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;6.000;tonnes/an
0006102323;LABORATOIRE BAUSCH ET LOMB;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;07;;15 01 03;Emballages en bois;;34.000;tonnes/an
0006102323;LABORATOIRE BAUSCH ET LOMB;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;07;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;46.000;tonnes/an
0006102348;CALCIA  SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;10 03 05;Déchets d'alumine;;25.000;tonnes/an
0006102348;CALCIA  SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;13;;16 08 04;Catalyseurs usés de craquage catalytique sur lit fluide (sauf rubrique 16 08 07);;286.000;tonnes/an
0006102348;CALCIA  SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;;16 08 04;Catalyseurs usés de craquage catalytique sur lit fluide (sauf rubrique 16 08 07);;268.000;tonnes/an
0006102359;SICTOBA (Grospierre);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);07;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;20446.000;tonnes/an
0006102435;LAFARGE CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;07;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;152.000;tonnes/an
0006102435;LAFARGE CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;22.000;tonnes/an
0006102435;LAFARGE CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;30;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;344.000;tonnes/an
0006102435;LAFARGE CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;05;;19 07 03;Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02.;;216.000;tonnes/an
0006102435;LAFARGE CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;26;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;14393.000;tonnes/an
0006102435;LAFARGE CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;6661.000;tonnes/an
0006102435;LAFARGE CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;933.000;tonnes/an
0006102435;LAFARGE CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;84;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;1360.000;tonnes/an
0006102435;LAFARGE CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;545.000;tonnes/an
0006102435;LAFARGE CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;43;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;6960.000;tonnes/an
0006102435;LAFARGE CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;14;;01 04 12;Stériles et autres déchets provenant du lavage et du nettoyage des minéraux, autres que ceux visés aux rubriques 01 04 07 et 01 04 11;;380.000;tonnes/an
0006102435;LAFARGE CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;07;;05 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;497.000;tonnes/an
0006102435;LAFARGE CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;06 05 03;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 06 05 02.;;1671.000;tonnes/an
0006102435;LAFARGE CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;06 08 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;114.000;tonnes/an
0006102435;LAFARGE CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;03;;07 05 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 05 11;;422.000;tonnes/an
0006102435;LAFARGE CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;30;;07 05 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 05 11;;166.000;tonnes/an
0006102435;LAFARGE CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;07 07 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 07 11;;365.000;tonnes/an
0006102435;LAFARGE CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;58;;07 07 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 07 11;;49.000;tonnes/an
0006102435;LAFARGE CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;;07 07 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 07 11;;162.000;tonnes/an
0006102435;LAFARGE CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;34;;08 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;63.000;tonnes/an
0006102435;LAFARGE CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;26;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;107.000;tonnes/an
0006102435;LAFARGE CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;26;;10 10 08;Noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 10 07;;247.000;tonnes/an
0006102435;LAFARGE CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;39;;10 13 13;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées autres que ceux visés à la rubrique 10 13 12;;21.000;tonnes/an
0006102435;LAFARGE CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;;10 13 13;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées autres que ceux visés à la rubrique 10 13 12;;794.000;tonnes/an
0006102435;LAFARGE CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;;10 13 14;Déchets et boues de béton;;42.000;tonnes/an
0006102435;LAFARGE CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;23;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;1288.000;tonnes/an
0006102435;LAFARGE CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;16 11 06;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques autres que ceux visés à la rubrique 16 11 05.;;126.000;tonnes/an
0006102435;LAFARGE CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;84;;16 11 06;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques autres que ceux visés à la rubrique 16 11 05.;;5386.000;tonnes/an
0006102435;LAFARGE CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;01;;19 08 12;Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11;;125.000;tonnes/an
0006102435;LAFARGE CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;13;;19 08 12;Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11;;229.000;tonnes/an
0006102435;LAFARGE CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;19 08 12;Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11;;336.000;tonnes/an
0006102435;LAFARGE CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;84;;19 08 12;Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11;;24.000;tonnes/an
0006102435;LAFARGE CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;26;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;384.000;tonnes/an
0006102435;LAFARGE CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;234.000;tonnes/an
0006102435;LAFARGE CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;42;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;7.000;tonnes/an
0006102435;LAFARGE CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;84;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;28.000;tonnes/an
0006102435;LAFARGE CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;42;;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;38.000;tonnes/an
0006102435;LAFARGE CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;43;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;328.000;tonnes/an
0006102464;EURECAT FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;ITALIE;16 08 01;Catalyseurs usés contenant de l'or, de l'argent, du rhénium, du rhodium, du palladium, de l'iridium ou du platine (sauf rubrique 16 08 07);;0.000;tonnes/an
0006102464;EURECAT FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;04;;16 08 01;Catalyseurs usés contenant de l'or, de l'argent, du rhénium, du rhodium, du palladium, de l'iridium ou du platine (sauf rubrique 16 08 07);;0.000;tonnes/an
0006102464;EURECAT FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;16 08 01;Catalyseurs usés contenant de l'or, de l'argent, du rhénium, du rhodium, du palladium, de l'iridium ou du platine (sauf rubrique 16 08 07);;0.000;tonnes/an
0006102464;EURECAT FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;16 08 03;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition non spécifiés ailleurs;;0.000;tonnes/an
0006102464;EURECAT FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;13;;07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0006102464;EURECAT FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;04;;16 08 01;Catalyseurs usés contenant de l'or, de l'argent, du rhénium, du rhodium, du palladium, de l'iridium ou du platine (sauf rubrique 16 08 07);;5.000;tonnes/an
0006102464;EURECAT FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;30;;16 08 01;Catalyseurs usés contenant de l'or, de l'argent, du rhénium, du rhodium, du palladium, de l'iridium ou du platine (sauf rubrique 16 08 07);;0.000;tonnes/an
0006102464;EURECAT FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;76;;16 08 01;Catalyseurs usés contenant de l'or, de l'argent, du rhénium, du rhodium, du palladium, de l'iridium ou du platine (sauf rubrique 16 08 07);;0.000;tonnes/an
0006102464;EURECAT FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;;ALLEMAGNE;16 08 01;Catalyseurs usés contenant de l'or, de l'argent, du rhénium, du rhodium, du palladium, de l'iridium ou du platine (sauf rubrique 16 08 07);;0.000;tonnes/an
0006102464;EURECAT FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;13;;16 08 03;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition non spécifiés ailleurs;;0.000;tonnes/an
0006102464;EURECAT FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;76;;16 08 03;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition non spécifiés ailleurs;;37.000;tonnes/an
0006102464;EURECAT FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;;ALLEMAGNE;16 08 03;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition non spécifiés ailleurs;;0.000;tonnes/an
0006102464;EURECAT FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;;FINLANDE;16 08 03;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition non spécifiés ailleurs;;0.000;tonnes/an
0006102464;EURECAT FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;;THAILANDE;16 08 04;Catalyseurs usés de craquage catalytique sur lit fluide (sauf rubrique 16 08 07);;0.000;tonnes/an
0006102464;EURECAT FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;76;;19 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0006102510;NEGOMETAL BLV;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);26;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;3.000;tonnes/an
0006102510;NEGOMETAL BLV;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;1.000;tonnes/an
0006102510;NEGOMETAL BLV;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);26;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;0.770;tonnes/an
0006102510;NEGOMETAL BLV;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);07;;16 01 17;Métaux ferreux;;10.000;tonnes/an
0006102510;NEGOMETAL BLV;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);26;;16 01 17;Métaux ferreux;;31.000;tonnes/an
0006102510;NEGOMETAL BLV;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;16 01 17;Métaux ferreux;;0.963;tonnes/an
0006102510;NEGOMETAL BLV;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;16 01 17;Métaux ferreux;;0.190;tonnes/an
0006102510;NEGOMETAL BLV;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;16 01 17;Métaux ferreux;;0.056;tonnes/an
0006102510;NEGOMETAL BLV;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;16 01 17;Métaux ferreux;;0.003;tonnes/an
0006102510;NEGOMETAL BLV;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;16 01 17;Métaux ferreux;;0.185;tonnes/an
0006102510;NEGOMETAL BLV;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;;16 01 17;Métaux ferreux;;0.165;tonnes/an
0006102510;NEGOMETAL BLV;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);84;;16 01 17;Métaux ferreux;;0.190;tonnes/an
0006102510;NEGOMETAL BLV;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);07;;16 01 18;Métaux non ferreux;;9.000;tonnes/an
0006102510;NEGOMETAL BLV;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);25;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.155;tonnes/an
0006102510;NEGOMETAL BLV;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);26;;16 01 18;Métaux non ferreux;;34.000;tonnes/an
0006102510;NEGOMETAL BLV;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.053;tonnes/an
0006102510;NEGOMETAL BLV;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.235;tonnes/an
0006102510;NEGOMETAL BLV;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);55;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.001;tonnes/an
0006102510;NEGOMETAL BLV;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.370;tonnes/an
0006102510;NEGOMETAL BLV;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.839;tonnes/an
0006102510;NEGOMETAL BLV;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);84;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.165;tonnes/an
0006102510;NEGOMETAL BLV;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);26;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;6.000;tonnes/an
0006102510;NEGOMETAL BLV;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);26;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.030;tonnes/an
0006102510;NEGOMETAL BLV;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);07;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;4.000;tonnes/an
0006102510;NEGOMETAL BLV;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);08;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.166;tonnes/an
0006102510;NEGOMETAL BLV;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);26;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;15.000;tonnes/an
0006102510;NEGOMETAL BLV;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.073;tonnes/an
0006102510;NEGOMETAL BLV;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.015;tonnes/an
0006102510;NEGOMETAL BLV;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;4.000;tonnes/an
0006102510;NEGOMETAL BLV;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.125;tonnes/an
0006102510;NEGOMETAL BLV;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);55;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.025;tonnes/an
0006102510;NEGOMETAL BLV;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.045;tonnes/an
0006102510;NEGOMETAL BLV;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.090;tonnes/an
0006102510;NEGOMETAL BLV;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.040;tonnes/an
0006102510;NEGOMETAL BLV;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.041;tonnes/an
0006102510;NEGOMETAL BLV;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);84;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.046;tonnes/an
0006102510;NEGOMETAL BLV;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);07;;17 04 02;Aluminium;;9.000;tonnes/an
0006102510;NEGOMETAL BLV;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);26;;17 04 02;Aluminium;;34.000;tonnes/an
0006102510;NEGOMETAL BLV;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;17 04 02;Aluminium;;0.012;tonnes/an
0006102510;NEGOMETAL BLV;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;17 04 02;Aluminium;;2.000;tonnes/an
0006102510;NEGOMETAL BLV;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;17 04 02;Aluminium;;0.210;tonnes/an
0006102510;NEGOMETAL BLV;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);55;;17 04 02;Aluminium;;0.007;tonnes/an
0006102510;NEGOMETAL BLV;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;17 04 02;Aluminium;;0.109;tonnes/an
0006102510;NEGOMETAL BLV;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;17 04 02;Aluminium;;0.344;tonnes/an
0006102510;NEGOMETAL BLV;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;17 04 02;Aluminium;;0.362;tonnes/an
0006102510;NEGOMETAL BLV;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;;17 04 02;Aluminium;;0.180;tonnes/an
0006102510;NEGOMETAL BLV;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);84;;17 04 02;Aluminium;;0.079;tonnes/an
0006102510;NEGOMETAL BLV;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);07;;17 04 03;Plomb;;0.523;tonnes/an
0006102510;NEGOMETAL BLV;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);08;;17 04 03;Plomb;;0.003;tonnes/an
0006102510;NEGOMETAL BLV;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);26;;17 04 03;Plomb;;3.000;tonnes/an
0006102510;NEGOMETAL BLV;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;17 04 03;Plomb;;0.042;tonnes/an
0006102510;NEGOMETAL BLV;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;17 04 03;Plomb;;0.005;tonnes/an
0006102510;NEGOMETAL BLV;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);07;;17 04 04;Zinc;;0.685;tonnes/an
0006102510;NEGOMETAL BLV;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);08;;17 04 04;Zinc;;0.011;tonnes/an
0006102510;NEGOMETAL BLV;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);26;;17 04 04;Zinc;;4.000;tonnes/an
0006102510;NEGOMETAL BLV;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;17 04 04;Zinc;;0.024;tonnes/an
0006102510;NEGOMETAL BLV;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;17 04 04;Zinc;;0.007;tonnes/an
0006102510;NEGOMETAL BLV;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;17 04 04;Zinc;;0.088;tonnes/an
0006102510;NEGOMETAL BLV;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);84;;17 04 04;Zinc;;0.059;tonnes/an
0006102510;NEGOMETAL BLV;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);07;;17 04 05;Fer et acier;;280.000;tonnes/an
0006102510;NEGOMETAL BLV;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);25;;17 04 05;Fer et acier;;19.000;tonnes/an
0006102510;NEGOMETAL BLV;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);26;;17 04 05;Fer et acier;;897.000;tonnes/an
0006102510;NEGOMETAL BLV;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;17 04 05;Fer et acier;;1.000;tonnes/an
0006102510;NEGOMETAL BLV;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;17 04 05;Fer et acier;;0.410;tonnes/an
0006102510;NEGOMETAL BLV;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;17 04 05;Fer et acier;;31.000;tonnes/an
0006102510;NEGOMETAL BLV;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;17 04 05;Fer et acier;;10.000;tonnes/an
0006102510;NEGOMETAL BLV;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;;17 04 05;Fer et acier;;2.000;tonnes/an
0006102510;NEGOMETAL BLV;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;17 04 05;Fer et acier;;13.000;tonnes/an
0006102510;NEGOMETAL BLV;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;17 04 05;Fer et acier;;0.405;tonnes/an
0006102510;NEGOMETAL BLV;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;17 04 05;Fer et acier;;2.000;tonnes/an
0006102510;NEGOMETAL BLV;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;17 04 05;Fer et acier;;0.760;tonnes/an
0006102510;NEGOMETAL BLV;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;17 04 05;Fer et acier;;16.000;tonnes/an
0006102510;NEGOMETAL BLV;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;17 04 05;Fer et acier;;6.000;tonnes/an
0006102510;NEGOMETAL BLV;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;;17 04 05;Fer et acier;;5.000;tonnes/an
0006102510;NEGOMETAL BLV;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);81;;17 04 05;Fer et acier;;6.000;tonnes/an
0006102510;NEGOMETAL BLV;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);84;;17 04 05;Fer et acier;;61.000;tonnes/an
0006102510;NEGOMETAL BLV;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;17 04 05;Fer et acier;;19.000;tonnes/an
0006102510;NEGOMETAL BLV;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;TUNISIE;17 04 05;Fer et acier;;22.000;tonnes/an
0006102510;NEGOMETAL BLV;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);26;;17 04 06;étain;;0.008;tonnes/an
0006102510;NEGOMETAL BLV;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);07;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.929;tonnes/an
0006102510;NEGOMETAL BLV;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);26;;17 04 07;Métaux en mélange;;9.000;tonnes/an
0006102510;NEGOMETAL BLV;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.132;tonnes/an
0006102510;NEGOMETAL BLV;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);55;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.009;tonnes/an
0006102510;NEGOMETAL BLV;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.113;tonnes/an
0006102510;NEGOMETAL BLV;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.149;tonnes/an
0006102510;NEGOMETAL BLV;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);84;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.011;tonnes/an
0006102510;NEGOMETAL BLV;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);07;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;1.000;tonnes/an
0006102510;NEGOMETAL BLV;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);08;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.111;tonnes/an
0006102510;NEGOMETAL BLV;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);26;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;8.000;tonnes/an
0006102510;NEGOMETAL BLV;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.022;tonnes/an
0006102510;NEGOMETAL BLV;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.219;tonnes/an
0006102510;NEGOMETAL BLV;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.120;tonnes/an
0006102510;NEGOMETAL BLV;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.100;tonnes/an
0006102510;NEGOMETAL BLV;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.052;tonnes/an
0006102510;NEGOMETAL BLV;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.230;tonnes/an
0006102510;NEGOMETAL BLV;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);84;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.057;tonnes/an
0006102588;GEANT PIECE AUTO SARL GPA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;17566.000;tonnes/an
0006102664;avenue pierre brossolette;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);38;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;4729.000;tonnes/an
0006102664;avenue pierre brossolette;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;27.000;tonnes/an
0006102664;avenue pierre brossolette;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;76.000;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;26;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;69.000;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.460;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;39.000;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;60.000;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;0.240;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;3.000;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;23.000;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;0.020;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;18.000;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;535.000;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;2.000;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;0.460;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;15.000;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;2.000;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;0.597;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;51;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;0.215;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;0.757;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;0.040;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;8.000;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.074;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;18.000;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.337;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.802;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;43;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.246;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;51;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.142;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.024;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;4.000;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;73;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.024;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;82;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.016;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.484;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.057;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;9.000;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.192;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;37.000;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.079;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.059;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;2.000;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.047;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;48;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.082;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;51;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.038;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.116;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.001;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.024;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;;17 04 02;Aluminium;;6.000;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;17 04 02;Aluminium;;0.018;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;;17 04 02;Aluminium;;0.139;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;17 04 02;Aluminium;;34.000;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;17 04 02;Aluminium;;0.702;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;17 04 02;Aluminium;;0.379;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;51;;17 04 02;Aluminium;;0.350;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;17 04 02;Aluminium;;0.027;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;17 04 02;Aluminium;;0.765;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;;17 04 03;Plomb;;0.001;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;;17 04 03;Plomb;;3.000;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;17 04 03;Plomb;;0.100;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;17 04 03;Plomb;;9.000;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;17 04 03;Plomb;;0.720;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;51;;17 04 03;Plomb;;0.001;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;17 04 03;Plomb;;0.024;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;;17 04 04;Zinc;;9.000;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;17 04 04;Zinc;;0.016;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;17 04 04;Zinc;;15.000;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;17 04 04;Zinc;;0.303;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;51;;17 04 04;Zinc;;0.003;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;17 04 04;Zinc;;0.502;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;17 04 04;Zinc;;0.034;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;;17 04 05;Fer et acier;;5.000;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;17 04 05;Fer et acier;;52.000;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;;17 04 05;Fer et acier;;0.480;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;;17 04 05;Fer et acier;;632.000;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;17 04 05;Fer et acier;;40.000;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;;17 04 05;Fer et acier;;4.000;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;17 04 05;Fer et acier;;3406.000;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;17 04 05;Fer et acier;;51.000;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;17 04 05;Fer et acier;;5.000;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;17 04 05;Fer et acier;;5.000;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;36;;17 04 05;Fer et acier;;6.000;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;;17 04 05;Fer et acier;;0.220;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;17 04 05;Fer et acier;;571.000;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;;17 04 05;Fer et acier;;2.000;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;17 04 05;Fer et acier;;9.000;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;43;;17 04 05;Fer et acier;;102.000;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;17 04 05;Fer et acier;;139.000;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;51;;17 04 05;Fer et acier;;11.000;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;17 04 05;Fer et acier;;4096.000;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;;17 04 05;Fer et acier;;241.000;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;;17 04 05;Fer et acier;;0.720;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;17 04 05;Fer et acier;;0.400;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;17 04 05;Fer et acier;;1.000;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;79;;17 04 05;Fer et acier;;0.380;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;;17 04 05;Fer et acier;;0.033;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;17 04 05;Fer et acier;;78.000;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;88;;17 04 05;Fer et acier;;0.440;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;17 04 05;Fer et acier;;5.000;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;17 04 05;Fer et acier;;920.000;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;17 04 05;Fer et acier;;12.000;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;;17 04 07;Métaux en mélange;;86.000;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;17 04 07;Métaux en mélange;;13.000;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;17 04 07;Métaux en mélange;;14.000;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;17 04 07;Métaux en mélange;;3.000;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;17 04 07;Métaux en mélange;;2.000;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;03;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.515;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;15.000;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.300;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;31.000;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.032;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.070;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.286;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.112;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;1.000;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;43;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.047;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;48;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.014;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.265;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;5.000;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.092;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.072;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.150;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;;19 12 02;Métaux ferreux;;31.000;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;19 12 02;Métaux ferreux;;2.000;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.140;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;19 12 02;Métaux ferreux;;1047.000;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.650;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.540;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;19 12 02;Métaux ferreux;;3.000;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.040;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;43;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.800;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;19 12 02;Métaux ferreux;;82.000;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;51;;19 12 02;Métaux ferreux;;7.000;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;19 12 02;Métaux ferreux;;137.000;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;;19 12 02;Métaux ferreux;;161.000;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.240;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;19 12 02;Métaux ferreux;;2.000;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.240;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;19 12 02;Métaux ferreux;;1865.000;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;;19 12 03;Métaux non ferreux;;1.000;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;03;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.165;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;05;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.098;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.041;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;;19 12 03;Métaux non ferreux;;19.000;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.590;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;19 12 03;Métaux non ferreux;;129.000;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.617;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.201;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;19 12 03;Métaux non ferreux;;3.000;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.017;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.018;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;43;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.079;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;48;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.012;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;51;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.333;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.044;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;19 12 03;Métaux non ferreux;;3.000;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;;19 12 03;Métaux non ferreux;;1.000;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;73;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.010;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.288;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.109;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.790;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;19 12 03;Métaux non ferreux;;4.000;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;26;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;18.000;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;26;;17 02 01;Bois;;10.000;tonnes/an
0006102824;VICAT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;68;;03 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;82.000;tonnes/an
0006102824;VICAT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;69;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;22.000;tonnes/an
0006102824;VICAT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;01;;02 02 02;Déchets de tissus animaux;;116.000;tonnes/an
0006102824;VICAT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;03;;02 02 02;Déchets de tissus animaux;;4769.000;tonnes/an
0006102824;VICAT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;;02 02 02;Déchets de tissus animaux;;3124.000;tonnes/an
0006102824;VICAT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;10 01 02;Cendres volantes de charbon;;866.000;tonnes/an
0006102824;VICAT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;65.000;tonnes/an
0006102824;VICAT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;7169.000;tonnes/an
0006102824;VICAT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;1209.000;tonnes/an
0006102824;VICAT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;25;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;1491.000;tonnes/an
0006102824;VICAT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;26;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;6785.000;tonnes/an
0006102824;VICAT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;952.000;tonnes/an
0006102824;VICAT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;4772.000;tonnes/an
0006102824;VICAT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;63;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;2072.000;tonnes/an
0006102824;VICAT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;19242.000;tonnes/an
0006102824;VICAT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;73;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;2171.000;tonnes/an
0006102824;VICAT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;84;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;20.000;tonnes/an
0006102824;VICAT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;01;;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;586.000;tonnes/an
0006102824;VICAT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;21;;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;321.000;tonnes/an
0006102824;VICAT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;502.000;tonnes/an
0006102824;VICAT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;77.000;tonnes/an
0006102824;VICAT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;48;;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;141.000;tonnes/an
0006102824;VICAT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;51;;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;55.000;tonnes/an
0006102824;VICAT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;5299.000;tonnes/an
0006102824;VICAT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;73;;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;19532.000;tonnes/an
0006102824;VICAT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;03 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;215.000;tonnes/an
0006102824;VICAT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;;06 05 03;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 06 05 02.;;242.000;tonnes/an
0006102824;VICAT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;54;;10 02 10;Battitures de laminoir;;1493.000;tonnes/an
0006102824;VICAT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;;10 09 12;Autres fines non visées à la rubrique 10 09 11;;13775.000;tonnes/an
0006102824;VICAT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;11 01 10;Boues et gâteaux de filtration autres que ceux visés à la rubrique 11 01 09;;1278.000;tonnes/an
0006102824;VICAT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;17 01 01;Béton;;100.000;tonnes/an
0006102824;VICAT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;01;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;9352.000;tonnes/an
0006102824;VICAT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;13;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;1751.000;tonnes/an
0006102824;VICAT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;59196.000;tonnes/an
0006102824;VICAT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;92;;19 01 14;Cendres volantes autres que celles visées à la rubrique 19 01 13;;581.000;tonnes/an
0006102824;VICAT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;19 08 02;Déchets de dessablage;;12.000;tonnes/an
0006102824;VICAT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;ALLEMAGNE;19 12 02;Métaux ferreux;;12060.000;tonnes/an
0006102835;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);38;;10 01 17;Cendres volantes provenant de la coïncinération autres que celles visées à la rubrique 10 01 16;;95.000;tonnes/an
0006102835;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);69;;10 01 17;Cendres volantes provenant de la coïncinération autres que celles visées à la rubrique 10 01 16;;82.000;tonnes/an
0006102835;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);69;;10 09 03;Laitiers de four de fonderie;;277.000;tonnes/an
0006102835;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);69;;10 11 03;Déchets de matériaux à base de fibre de verre;;20.000;tonnes/an
0006102835;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);73;;10 11 03;Déchets de matériaux à base de fibre de verre;;14.000;tonnes/an
0006102835;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);38;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;110.000;tonnes/an
0006102835;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);38;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;6095.000;tonnes/an
0006102835;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);69;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;104.000;tonnes/an
0006102835;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);73;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;399.000;tonnes/an
0006102835;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);73;;19 08 01;Déchets de dégrillage;;108.000;tonnes/an
0006102835;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);01;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;1076.000;tonnes/an
0006102835;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);38;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;13681.000;tonnes/an
0006102835;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);69;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;29129.000;tonnes/an
0006102835;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);73;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;719.000;tonnes/an
0006102835;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);38;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;2384.000;tonnes/an
0006102835;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);69;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;455.000;tonnes/an
0006102835;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);73;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;193.000;tonnes/an
0006102835;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);38;;20 03 07;Déchets encombrants;;895.000;tonnes/an
0006102835;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);73;;20 03 07;Déchets encombrants;;747.000;tonnes/an
0006102859;SIRA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;17.000;tonnes/an
0006102859;SIRA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);73;;06 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.040;tonnes/an
0006102859;SIRA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);84;;07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;769.000;tonnes/an
0006102859;SIRA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);01;;07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;27.000;tonnes/an
0006102859;SIRA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);07;;07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;24.000;tonnes/an
0006102859;SIRA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);69;;07 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;22.000;tonnes/an
0006102859;SIRA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);01;;08 01 20;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 19;;7.000;tonnes/an
0006102859;SIRA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);26;;08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;;5.000;tonnes/an
0006102859;SIRA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);42;;08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;;40.000;tonnes/an
0006102859;SIRA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);01;;08 03 13;Déchets d'encres autres que ceux visés à la rubrique 08 03 12;;25.000;tonnes/an
0006102859;SIRA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);01;;08 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0006102859;SIRA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);01;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;23.000;tonnes/an
0006102859;SIRA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;71.000;tonnes/an
0006102859;SIRA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);63;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;21.000;tonnes/an
0006102859;SIRA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);03;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;123.000;tonnes/an
0006102859;SIRA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);26;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;722.000;tonnes/an
0006102859;SIRA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);42;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;155.000;tonnes/an
0006102859;SIRA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);06;;19 02 03;Déchets prémélangés composés seulement de déchets non dangereux;;230.000;tonnes/an
0006102859;SIRA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);26;;19 07 03;Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02.;;99.000;tonnes/an
0006102859;SIRA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);42;;19 07 03;Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02.;;456.000;tonnes/an
0006102859;SIRA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);42;;19 13 08;Déchets liquides aqueux et concentrés aqueux provenant de la décontamination des eaux souterraines autres que ceux visés à la rubrique 19 13 07.;;5.000;tonnes/an
0006102859;SIRA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;07;;04 01 06;Boues, notamment provenant du traitement in situ des effluents, contenant du chrome;;191.000;tonnes/an
0006102859;SIRA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;43;;04 01 06;Boues, notamment provenant du traitement in situ des effluents, contenant du chrome;;82.000;tonnes/an
0006102859;SIRA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;;06 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;8.000;tonnes/an
0006102859;SIRA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;73;;06 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.340;tonnes/an
0006102859;SIRA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;13;;06 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;379.000;tonnes/an
0006102859;SIRA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;;06 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;61.000;tonnes/an
0006102859;SIRA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;;06 05 03;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 06 05 02.;;16.000;tonnes/an
0006102859;SIRA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;63;;07 01 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 01 11;;21.000;tonnes/an
0006102859;SIRA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;01;;07 02 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 02 11;;61.000;tonnes/an
0006102859;SIRA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;24.000;tonnes/an
0006102859;SIRA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;;07 05 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 05 11;;21.000;tonnes/an
0006102859;SIRA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;;07 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;213.000;tonnes/an
0006102859;SIRA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;74;;08 01 20;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 19;;16.000;tonnes/an
0006102859;SIRA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;;08 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;240.000;tonnes/an
0006102859;SIRA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;63;;08 03 07;Boues aqueuses contenant de l'encre;;219.000;tonnes/an
0006102859;SIRA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;42;;08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;;154.000;tonnes/an
0006102859;SIRA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;63;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;3.000;tonnes/an
0006102859;SIRA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;63;;10 03 05;Déchets d'alumine;;9.000;tonnes/an
0006102859;SIRA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;73;;10 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;14.000;tonnes/an
0006102859;SIRA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;25;;10 12 10;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées autres que ceux visés à la rubrique 10 12 09;;3.000;tonnes/an
0006102859;SIRA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;42;;10 12 13;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;394.000;tonnes/an
0006102859;SIRA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;;11 01 10;Boues et gâteaux de filtration autres que ceux visés à la rubrique 11 01 09;;6.000;tonnes/an
0006102859;SIRA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;42;;11 01 12;Liquides aqueux de rinçage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 11;;52.000;tonnes/an
0006102859;SIRA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;63;;11 01 12;Liquides aqueux de rinçage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 11;;3.000;tonnes/an
0006102859;SIRA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;;11 01 14;Déchets de dégraissage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 13;;3.000;tonnes/an
0006102859;SIRA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;01;;11 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;71.000;tonnes/an
0006102859;SIRA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;52.000;tonnes/an
0006102859;SIRA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;17.000;tonnes/an
0006102859;SIRA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;03;;19 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;7.000;tonnes/an
0006102859;SIRA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;01;;19 08 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;14.000;tonnes/an
0006102859;SIRA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;19 08 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;12.000;tonnes/an
0006102859;SIRA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;63;;19 08 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;8.000;tonnes/an
0006102859;SIRA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;73;;19 08 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;5.000;tonnes/an
0006102893;IMPACT ENVIRONNEMENT SERVICE (IES);Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;06 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0006102893;IMPACT ENVIRONNEMENT SERVICE (IES);Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.000;tonnes/an
0006102893;IMPACT ENVIRONNEMENT SERVICE (IES);Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;;0.000;tonnes/an
0006102893;IMPACT ENVIRONNEMENT SERVICE (IES);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.000;tonnes/an
0006102893;IMPACT ENVIRONNEMENT SERVICE (IES);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0006102903;PURFER DERICHEBOURG;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;0.000;tonnes/an
0006102995;Framatome Jarrie;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;12 01 02;Fines et poussières de métaux ferreux;;10.000;tonnes/an
0006103029;GRENOBLE ALPES METROPOLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;38;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;2229.000;tonnes/an
0006103029;GRENOBLE ALPES METROPOLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;38;;20 02 01;Déchets biodégradables;;822.000;tonnes/an
0006103029;GRENOBLE ALPES METROPOLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;38;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;3597.000;tonnes/an
0006103068;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);26;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;0.000;tonnes/an
0006103068;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;0.000;tonnes/an
0006103068;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0006103068;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.000;tonnes/an
0006103068;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);26;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.000;tonnes/an
0006103068;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.000;tonnes/an
0006103068;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.000;tonnes/an
0006103068;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.000;tonnes/an
0006103068;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.000;tonnes/an
0006103068;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.000;tonnes/an
0006103068;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.125;tonnes/an
0006103108;VICAT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;06;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;190.000;tonnes/an
0006103108;VICAT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;114.000;tonnes/an
0006103108;VICAT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;94;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;2218.000;tonnes/an
0006103108;VICAT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;229.000;tonnes/an
0006103108;VICAT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;73;;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;9422.000;tonnes/an
0006103108;VICAT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ITALIE;10 02 10;Battitures de laminoir;;4807.000;tonnes/an
0006103108;VICAT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;12 01 02;Fines et poussières de métaux ferreux;;245.000;tonnes/an
0006103108;VICAT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;12 01 02;Fines et poussières de métaux ferreux;;513.000;tonnes/an
0006103108;VICAT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;73;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;1816.000;tonnes/an
0006103108;VICAT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;BELGIQUE;11 01 10;Boues et gâteaux de filtration autres que ceux visés à la rubrique 11 01 09;;37.000;tonnes/an
0006103108;VICAT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;67;;17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;;80.000;tonnes/an
0006103108;VICAT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;73;;17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;;3308.000;tonnes/an
0006103108;VICAT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;26;;19 01 14;Cendres volantes autres que celles visées à la rubrique 19 01 13;;151.000;tonnes/an
0006103108;VICAT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;19 01 14;Cendres volantes autres que celles visées à la rubrique 19 01 13;;651.000;tonnes/an
0006103143;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;0.000;tonnes/an
0006103143;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;16 01 17;Métaux ferreux;;0.000;tonnes/an
0006103143;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;0.000;tonnes/an
0006103165;SNAM (Société Nouvelle d'Affinage Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;0.000;tonnes/an
0006103165;SNAM (Société Nouvelle d'Affinage Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ESPAGNE;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;0.000;tonnes/an
0006103165;SNAM (Société Nouvelle d'Affinage Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ITALIE;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;0.000;tonnes/an
0006103165;SNAM (Société Nouvelle d'Affinage Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ROYAUME-UNI;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;0.000;tonnes/an
0006103165;SNAM (Société Nouvelle d'Affinage Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;SLOVENIE;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;0.000;tonnes/an
0006103165;SNAM (Société Nouvelle d'Affinage Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.000;tonnes/an
0006103165;SNAM (Société Nouvelle d'Affinage Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.000;tonnes/an
0006103165;SNAM (Société Nouvelle d'Affinage Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;03;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.000;tonnes/an
0006103165;SNAM (Société Nouvelle d'Affinage Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;05;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.000;tonnes/an
0006103165;SNAM (Société Nouvelle d'Affinage Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.000;tonnes/an
0006103165;SNAM (Société Nouvelle d'Affinage Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.000;tonnes/an
0006103165;SNAM (Société Nouvelle d'Affinage Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;12;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;94.000;tonnes/an
0006103165;SNAM (Société Nouvelle d'Affinage Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.000;tonnes/an
0006103165;SNAM (Société Nouvelle d'Affinage Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.000;tonnes/an
0006103165;SNAM (Société Nouvelle d'Affinage Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;16;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;17.000;tonnes/an
0006103165;SNAM (Société Nouvelle d'Affinage Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;18;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.000;tonnes/an
0006103165;SNAM (Société Nouvelle d'Affinage Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;19;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.000;tonnes/an
0006103165;SNAM (Société Nouvelle d'Affinage Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.000;tonnes/an
0006103165;SNAM (Société Nouvelle d'Affinage Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;24;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.000;tonnes/an
0006103165;SNAM (Société Nouvelle d'Affinage Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;25;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.000;tonnes/an
0006103165;SNAM (Société Nouvelle d'Affinage Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.213;tonnes/an
0006103165;SNAM (Société Nouvelle d'Affinage Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;27;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.267;tonnes/an
0006103165;SNAM (Société Nouvelle d'Affinage Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.000;tonnes/an
0006103165;SNAM (Société Nouvelle d'Affinage Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.000;tonnes/an
0006103165;SNAM (Société Nouvelle d'Affinage Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.808;tonnes/an
0006103165;SNAM (Société Nouvelle d'Affinage Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.000;tonnes/an
0006103165;SNAM (Société Nouvelle d'Affinage Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.000;tonnes/an
0006103165;SNAM (Société Nouvelle d'Affinage Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;36;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.000;tonnes/an
0006103165;SNAM (Société Nouvelle d'Affinage Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.000;tonnes/an
0006103165;SNAM (Société Nouvelle d'Affinage Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;3.000;tonnes/an
0006103165;SNAM (Société Nouvelle d'Affinage Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;16.000;tonnes/an
0006103165;SNAM (Société Nouvelle d'Affinage Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;40;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.000;tonnes/an
0006103165;SNAM (Société Nouvelle d'Affinage Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;41;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.049;tonnes/an
0006103165;SNAM (Société Nouvelle d'Affinage Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.000;tonnes/an
0006103165;SNAM (Société Nouvelle d'Affinage Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.000;tonnes/an
0006103165;SNAM (Société Nouvelle d'Affinage Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.673;tonnes/an
0006103165;SNAM (Société Nouvelle d'Affinage Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;47;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.000;tonnes/an
0006103165;SNAM (Société Nouvelle d'Affinage Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.000;tonnes/an
0006103165;SNAM (Société Nouvelle d'Affinage Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;50;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.000;tonnes/an
0006103165;SNAM (Société Nouvelle d'Affinage Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;51;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.000;tonnes/an
0006103165;SNAM (Société Nouvelle d'Affinage Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.000;tonnes/an
0006103165;SNAM (Société Nouvelle d'Affinage Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.000;tonnes/an
0006103165;SNAM (Société Nouvelle d'Affinage Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;2.000;tonnes/an
0006103165;SNAM (Société Nouvelle d'Affinage Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.000;tonnes/an
0006103165;SNAM (Société Nouvelle d'Affinage Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;63;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.000;tonnes/an
0006103165;SNAM (Société Nouvelle d'Affinage Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;64;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.000;tonnes/an
0006103165;SNAM (Société Nouvelle d'Affinage Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.000;tonnes/an
0006103165;SNAM (Société Nouvelle d'Affinage Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;68;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.000;tonnes/an
0006103165;SNAM (Société Nouvelle d'Affinage Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.000;tonnes/an
0006103165;SNAM (Société Nouvelle d'Affinage Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.000;tonnes/an
0006103165;SNAM (Société Nouvelle d'Affinage Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;73;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.000;tonnes/an
0006103165;SNAM (Société Nouvelle d'Affinage Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.903;tonnes/an
0006103165;SNAM (Société Nouvelle d'Affinage Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;10.000;tonnes/an
0006103165;SNAM (Société Nouvelle d'Affinage Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.000;tonnes/an
0006103165;SNAM (Société Nouvelle d'Affinage Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.000;tonnes/an
0006103165;SNAM (Société Nouvelle d'Affinage Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;2.000;tonnes/an
0006103165;SNAM (Société Nouvelle d'Affinage Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;80;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.000;tonnes/an
0006103165;SNAM (Société Nouvelle d'Affinage Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;81;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;7.000;tonnes/an
0006103165;SNAM (Société Nouvelle d'Affinage Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.000;tonnes/an
0006103165;SNAM (Société Nouvelle d'Affinage Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.000;tonnes/an
0006103165;SNAM (Société Nouvelle d'Affinage Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.000;tonnes/an
0006103165;SNAM (Société Nouvelle d'Affinage Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;87;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.000;tonnes/an
0006103165;SNAM (Société Nouvelle d'Affinage Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;89;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.000;tonnes/an
0006103165;SNAM (Société Nouvelle d'Affinage Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.000;tonnes/an
0006103165;SNAM (Société Nouvelle d'Affinage Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.000;tonnes/an
0006103165;SNAM (Société Nouvelle d'Affinage Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.000;tonnes/an
0006103165;SNAM (Société Nouvelle d'Affinage Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.000;tonnes/an
0006103165;SNAM (Société Nouvelle d'Affinage Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.801;tonnes/an
0006103165;SNAM (Société Nouvelle d'Affinage Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;AUTRICHE;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;20.000;tonnes/an
0006103165;SNAM (Société Nouvelle d'Affinage Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;145.000;tonnes/an
0006103165;SNAM (Société Nouvelle d'Affinage Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;CANADA;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;23.000;tonnes/an
0006103165;SNAM (Société Nouvelle d'Affinage Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;COLOMBIE;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;25.000;tonnes/an
0006103165;SNAM (Société Nouvelle d'Affinage Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;DANEMARK;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.586;tonnes/an
0006103165;SNAM (Société Nouvelle d'Affinage Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ESPAGNE;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;41.000;tonnes/an
0006103165;SNAM (Société Nouvelle d'Affinage Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;GRECE;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.337;tonnes/an
0006103165;SNAM (Société Nouvelle d'Affinage Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;HONGRIE;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;15.000;tonnes/an
0006103165;SNAM (Société Nouvelle d'Affinage Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ITALIE;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;32.000;tonnes/an
0006103165;SNAM (Société Nouvelle d'Affinage Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;MONACO;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.259;tonnes/an
0006103165;SNAM (Société Nouvelle d'Affinage Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;NORVEGE;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;7.000;tonnes/an
0006103165;SNAM (Société Nouvelle d'Affinage Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;PAYS-BAS;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.000;tonnes/an
0006103165;SNAM (Société Nouvelle d'Affinage Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;POLOGNE;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;75.000;tonnes/an
0006103165;SNAM (Société Nouvelle d'Affinage Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;PORTUGAL;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.345;tonnes/an
0006103165;SNAM (Société Nouvelle d'Affinage Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ROYAUME-UNI;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;41.000;tonnes/an
0006103165;SNAM (Société Nouvelle d'Affinage Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;SUEDE;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.651;tonnes/an
0006103165;SNAM (Société Nouvelle d'Affinage Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;SUISSE;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.015;tonnes/an
0006103165;SNAM (Société Nouvelle d'Affinage Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;TCHEQUE (REPUBLIQUE);16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.210;tonnes/an
0006103165;SNAM (Société Nouvelle d'Affinage Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;12;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;237.000;tonnes/an
0006103167;Lely Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);38;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;1644.000;tonnes/an
0006103167;Lely Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);74;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;940.000;tonnes/an
0006103167;Lely Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);38;;10 09 08;Noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 09 07;;841.000;tonnes/an
0006103167;Lely Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);38;;11 01 10;Boues et gâteaux de filtration autres que ceux visés à la rubrique 11 01 09;;322.000;tonnes/an
0006103167;Lely Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);71;;11 01 10;Boues et gâteaux de filtration autres que ceux visés à la rubrique 11 01 09;;188.000;tonnes/an
0006103167;Lely Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);73;;11 01 10;Boues et gâteaux de filtration autres que ceux visés à la rubrique 11 01 09;;354.000;tonnes/an
0006103167;Lely Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);74;;11 01 10;Boues et gâteaux de filtration autres que ceux visés à la rubrique 11 01 09;;3034.000;tonnes/an
0006103167;Lely Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);26;;15 01 06;Emballages en mélange;;36.000;tonnes/an
0006103167;Lely Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);38;;15 01 06;Emballages en mélange;;5758.000;tonnes/an
0006103167;Lely Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);73;;15 01 06;Emballages en mélange;;782.000;tonnes/an
0006103167;Lely Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);74;;15 01 06;Emballages en mélange;;2.000;tonnes/an
0006103167;Lely Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);26;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;8.000;tonnes/an
0006103167;Lely Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);38;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;2715.000;tonnes/an
0006103167;Lely Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);73;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;2.000;tonnes/an
0006103167;Lely Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);26;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;1806.000;tonnes/an
0006103167;Lely Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);38;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;74593.000;tonnes/an
0006103167;Lely Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);69;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;7612.000;tonnes/an
0006103167;Lely Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);73;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;6436.000;tonnes/an
0006103167;Lely Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);74;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;35043.000;tonnes/an
0006103167;Lely Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);38;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;7135.000;tonnes/an
0006103167;Lely Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;03 01 01;Déchets d'écorce et de liège;;859.000;tonnes/an
0006103167;Lely Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;5734.000;tonnes/an
0006103167;Lely Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 01 03;Emballages en bois;;6247.000;tonnes/an
0006103167;Lely Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;12898.000;tonnes/an
0006103167;Lely Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;3423.000;tonnes/an
0006103167;Lely Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;16152.000;tonnes/an
0006103167;Lely Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;;20 02 01;Déchets biodégradables;;23017.000;tonnes/an
0006103167;Lely Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;20 01 40;Métaux;;3423.000;tonnes/an
0006103167;Lely Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;07;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;162.000;tonnes/an
0006103167;Lely Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;26;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;227.000;tonnes/an
0006103167;Lely Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;17653.000;tonnes/an
0006103167;Lely Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;15 01 06;Emballages en mélange;;20623.000;tonnes/an
0006103167;Lely Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;16 01 20;Verre;;114.000;tonnes/an
0006103167;Lely Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;43156.000;tonnes/an
0006103167;Lely Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;13;;19 01 12;Mâchefers autres que ceux visés à la rubrique 19 01 11;;3530.000;tonnes/an
0006103167;Lely Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;19 01 12;Mâchefers autres que ceux visés à la rubrique 19 01 11;;27549.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;06;;02 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;28.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;26;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;5.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;39;;02 06 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;49.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;63;;03 03 11;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 03 03 10;;179.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;26;;03 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;17.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;74;;03 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;13.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;26;;04 01 07;Boues, notamment provenant du traitement in situ des effluents, sans chrome;;4.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;07;;04 01 09;Déchets provenant de l'habillage et des finitions;;0.420;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;73;;04 01 09;Déchets provenant de l'habillage et des finitions;;0.760;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;04 02 17;Teintures et pigments autres que ceux visés à la rubrique 04 02 16;;104.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;41;;05 07 02;Déchets contenant du soufre;;21.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;06 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;42;;06 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;23.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;69;;06 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;115.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;74;;06 03 16;Oxydes métalliques autres que ceux visés à la rubrique 06 03 15;;2.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;06 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.622;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;39;;06 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;6.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;06 08 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;117.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;71;;06 11 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;5.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;07 02 13;Déchets plastiques;;2.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;07 02 15;Déchets provenant d'additifs autres que ceux visés à la rubrique 07 02 14;;17.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;26;;07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;23.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;10.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;63;;07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;17.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;69;;07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;4.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;68;;07 03 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 03 11;;8.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;07 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;07 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;69;;07 05 14;Déchets solides autres que ceux visés à la rubrique 07 05 13;;91.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;07;;07 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;171.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;26;;07 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;23.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;07 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;4.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;434.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;69;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;124.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;81;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;16.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;07 07 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 07 11;;816.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;16.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;536.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;21.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;07;;08 01 16;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 15;;19.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;30;;08 01 16;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 15;;14.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;08 01 20;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 19;;29.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;69;;08 01 20;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 19;;1.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;73;;08 01 20;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 19;;194.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;69;;08 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;28.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;35;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;1.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;69;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;0.003;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;26;;08 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;18.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;74;;08 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;28.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;74;;08 03 07;Boues aqueuses contenant de l'encre;;98.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;;59.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;69;;08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;;0.121;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;74;;08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;;580.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;73;;08 03 13;Déchets d'encres autres que ceux visés à la rubrique 08 03 12;;2.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;;16.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;26;;08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;;28.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;69;;08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;;68.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;08 04 16;Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 15;;28.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;69;;08 04 16;Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 15;;2.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;74;;08 04 16;Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 15;;79.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;69;;10 13 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;73;;10 13 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;13.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;69;;11 01 12;Liquides aqueux de rinçage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 11;;150.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;74;;11 01 14;Déchets de dégraissage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 13;;24.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;12 01 02;Fines et poussières de métaux ferreux;;3.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;26;;12 01 02;Fines et poussières de métaux ferreux;;1.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;12 01 02;Fines et poussières de métaux ferreux;;5.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;42;;12 01 02;Fines et poussières de métaux ferreux;;1.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;69;;12 01 02;Fines et poussières de métaux ferreux;;3.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;73;;12 01 02;Fines et poussières de métaux ferreux;;0.022;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;09;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;5.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;69;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;2.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;69;;12 01 15;Boues d'usinage autres que celles visées à la rubrique 12 01 14;;0.302;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;74;;12 01 15;Boues d'usinage autres que celles visées à la rubrique 12 01 14;;8.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;;2.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;12 01 21;Déchets de meulage et matériaux de meulage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 20;;42.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;16.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;74;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;7.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;69;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;12.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;42;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.680;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;74;;15 01 06;Emballages en mélange;;0.640;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;69;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;19.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;94;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;5.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;07;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;1.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;0.010;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;53.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;69;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;1.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;73;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;35.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;34;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;4.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;1.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;42;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;347.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;69;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;90.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;73;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;0.809;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;69;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;0.154;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;;0.220;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;06;;16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;;0.180;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;07;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;65.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;16 10 04;Concentrés aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 03.;;2.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;07;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;4.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;26;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;17.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;69;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;690.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;17 06 04;Matériaux d'isolation autres que ceux visés aux rubriques 17 06 01 et 17 06 03;;0.230;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;;0.078;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;69;;18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;;5.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;971;;18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;;6.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;69;;18 02 03;Déchets dont la collecte et l'élimination ne font pas l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;;8.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;971;;18 02 06;Produits chimiques autres que ceux visés à la rubrique 18 02 05;;19.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;18 02 08;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 02 07;;42.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;74;;19 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs;;149.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;19 02 06;Boues provenant des traitements physicochimiques autres que celles visées à la rubrique 19 02 05;;10.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;26;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;363.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;9.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;75;;19 08 12;Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11;;23.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;26;;19 09 04;Charbon actif usé;;0.762;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;73;;19 09 04;Charbon actif usé;;3.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;84;;19 09 04;Charbon actif usé;;58.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;;6.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;45;;19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;;0.232;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;45;;19 09 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;07;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;86.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;973.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;143.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;74;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;18.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;84;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;10.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;68;;20 01 01;Papier et carton;;0.618;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;69;;20 01 01;Papier et carton;;14.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;26;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;24.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;1.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;42;;20 01 11;Textiles;;4.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;07;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;6.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;26;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;20.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;69;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;4.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;03;;20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;;21.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;07;;20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;;0.060;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;26;;20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;;123.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;;0.248;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;42;;20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;;4.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;73;;20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;;0.944;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;83;;20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;;0.723;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;92;;20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;;6.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.496;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;26.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;03;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;3.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;3.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;;0.715;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;1.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.044;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;53;;18 01 04;Déchets dont la collecte et l'élimination ne font pas l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection (par exemple vêtements, plâtres, draps, vêtements jetables, langes);;0.006;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;0.340;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;26;;02 01 09;Déchets agrochimiques autres que ceux visés à la rubrique 02 01 08;;12.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;02 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;196.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;1.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;73.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;;02 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;13.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;01;;03 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;140.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;03 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;39.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;07;;04 01 09;Déchets provenant de l'habillage et des finitions;;11.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;;04 01 09;Déchets provenant de l'habillage et des finitions;;2.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;93;;04 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;12.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;04 02 22;Fibres textiles ouvrées;;5.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;;04 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.972;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;;06 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;06 13 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;7.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;6006.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.002;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;07 02 13;Déchets plastiques;;5.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;30;;07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.935;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;14.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;63;;07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;31.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;07 05 14;Déchets solides autres que ceux visés à la rubrique 07 05 13;;16.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;07 05 14;Déchets solides autres que ceux visés à la rubrique 07 05 13;;23.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;07;;07 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;360.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;26;;07 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;38.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;07 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;41.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;30;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;2.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;25.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;73;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;256.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;07;;08 01 16;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 15;;125.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;30;;08 01 16;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 15;;7.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;01;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;3.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;5.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;13.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;74;;08 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;305.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;68;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;76.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;4.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;92;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;36.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;95;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;287.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;03;;08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;;16.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;;08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;;8.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;73;;08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;;2.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;08 04 14;Boues aqueuses contenant des colles et mastics autres que celles visées à la rubrique 08 04 13;;0.202;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;26;;12 01 15;Boues d'usinage autres que celles visées à la rubrique 12 01 14;;19.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;74;;12 01 15;Boues d'usinage autres que celles visées à la rubrique 12 01 14;;17.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;01;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;7.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;71.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;10.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;01;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;59.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;07;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;4.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;2.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;3.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;5.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;37.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;01;;15 01 06;Emballages en mélange;;151.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;07;;15 01 06;Emballages en mélange;;1029.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 01 06;Emballages en mélange;;136.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;15 01 06;Emballages en mélange;;62.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;74;;15 01 06;Emballages en mélange;;86.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;15 01 07;Emballages en verre;;0.051;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;01;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;6.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;26;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;10.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;166.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;45.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;94;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;9.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;92;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;11.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;1.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;87.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;27.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;26;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;0.253;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;0.115;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;41;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;173.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;63;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;163.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;6.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;1.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;;7.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;63;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;108.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;;17 02 01;Bois;;2.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;18 01 04;Déchets dont la collecte et l'élimination ne font pas l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection (par exemple vêtements, plâtres, draps, vêtements jetables, langes);;0.520;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;;0.527;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;;19 02 03;Déchets prémélangés composés seulement de déchets non dangereux;;348.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ITALIE;19 02 03;Déchets prémélangés composés seulement de déchets non dangereux;;143.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;01;;19 09 04;Charbon actif usé;;7.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;07;;19 09 04;Charbon actif usé;;0.011;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;;0.748;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;01;;19 09 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;19 10 04;Fraction légère des résidus de broyage et poussières autres que celles visées à la rubrique 19 10 03;;627.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;SUISSE;19 10 04;Fraction légère des résidus de broyage et poussières autres que celles visées à la rubrique 19 10 03;;2310.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;68;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;19.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;07;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;21.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;39.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;19 12 08;Textiles;;3.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;01;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;1868.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;07;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;24.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;26;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;334.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;5581.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;3155.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;74;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;18.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ITALIE;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;138.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;01;;20 01 01;Papier et carton;;13.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;06;;20 01 01;Papier et carton;;0.040;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;07;;20 01 01;Papier et carton;;284.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;34;;20 01 01;Papier et carton;;3.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;20 01 01;Papier et carton;;5977.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;;20 01 01;Papier et carton;;17.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;68;;20 01 01;Papier et carton;;411.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;20 01 01;Papier et carton;;1.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;20 01 28;Peinture, encres, colles et résines autres que celles visées à la rubrique 20 01 27;;6.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;91;;20 01 28;Peinture, encres, colles et résines autres que celles visées à la rubrique 20 01 27;;271.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;;0.193;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;;20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;;0.581;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;;8.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;26;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;10.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;2.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;74;;20 01 39;Matières plastiques;;17.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;20.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;4428.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;74;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;489.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;07;;20 02 01;Déchets biodégradables;;2.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;29888.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;20 03 07;Déchets encombrants;;2.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);07;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.737;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);26;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;1.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.265;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;3.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.464;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;6.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);07;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.803;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);26;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.184;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;6.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.132;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;3.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.522;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.578;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);07;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;0.271;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;0.635;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;3.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;0.303;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);07;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;0.027;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;0.383;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;0.383;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;0.125;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;0.062;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);26;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.028;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.060;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.341;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.009;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);07;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;721.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;1210.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;6.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;0.715;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;20 01 39;Matières plastiques;;0.545;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;20 01 39;Matières plastiques;;0.091;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;;20 01 39;Matières plastiques;;0.004;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;20 01 39;Matières plastiques;;0.347;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);26;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.073;tonnes/an
0006103196;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);38;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;139.000;tonnes/an
0006103196;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);69;;04 02 22;Fibres textiles ouvrées;;94.000;tonnes/an
0006103196;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);38;;04 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;9.000;tonnes/an
0006103196;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);69;;06 05 03;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 06 05 02.;;1553.000;tonnes/an
0006103196;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);38;;06 13 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;122.000;tonnes/an
0006103196;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);69;;07 01 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 01 11;;20.000;tonnes/an
0006103196;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);01;;07 02 13;Déchets plastiques;;610.000;tonnes/an
0006103196;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);69;;07 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;32.000;tonnes/an
0006103196;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);69;;07 07 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 07 11;;134.000;tonnes/an
0006103196;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);69;;07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;36.000;tonnes/an
0006103196;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);69;;08 01 14;Boues provenant de peintures ou vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 13;;2.000;tonnes/an
0006103196;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);38;;08 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;11.000;tonnes/an
0006103196;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);69;;08 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;6.000;tonnes/an
0006103196;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);69;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;6.000;tonnes/an
0006103196;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);38;;10 01 02;Cendres volantes de charbon;;1653.000;tonnes/an
0006103196;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);69;;10 01 21;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 10 01 20;;55.000;tonnes/an
0006103196;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);38;;10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;19.000;tonnes/an
0006103196;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);69;;10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;191.000;tonnes/an
0006103196;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);73;;10 13 01;Déchets de préparation avant cuisson;;40.000;tonnes/an
0006103196;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);73;;10 13 10;Déchets provenant de la fabrication d'amiante-ciment autre que ceux visés à la rubrique 10 13 09;;15.000;tonnes/an
0006103196;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);38;;10 13 13;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées autres que ceux visés à la rubrique 10 13 12;;131.000;tonnes/an
0006103196;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);38;;11 01 10;Boues et gâteaux de filtration autres que ceux visés à la rubrique 11 01 09;;40.000;tonnes/an
0006103196;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);69;;12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;;17.000;tonnes/an
0006103196;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);01;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;60.000;tonnes/an
0006103196;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);01;;15 01 06;Emballages en mélange;;2.000;tonnes/an
0006103196;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);69;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;208.000;tonnes/an
0006103196;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);74;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;3.000;tonnes/an
0006103196;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);69;;16 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;290.000;tonnes/an
0006103196;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);38;;16 11 04;Autres revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés métallurgiques non visés à la rubrique 16 11 03;;701.000;tonnes/an
0006103196;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);01;;16 11 06;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques autres que ceux visés à la rubrique 16 11 05.;;174.000;tonnes/an
0006103196;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);69;;17 01 01;Béton;;24.000;tonnes/an
0006103196;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);01;;17 06 04;Matériaux d'isolation autres que ceux visés aux rubriques 17 06 01 et 17 06 03;;64.000;tonnes/an
0006103196;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);01;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;64.000;tonnes/an
0006103196;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);69;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;130.000;tonnes/an
0006103196;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);73;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;26.000;tonnes/an
0006103196;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);69;;19 01 12;Mâchefers autres que ceux visés à la rubrique 19 01 11;;278.000;tonnes/an
0006103196;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);38;;19 05 03;Compost déclassé;;111.000;tonnes/an
0006103196;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);38;;19 08 01;Déchets de dégrillage;;172.000;tonnes/an
0006103196;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);69;;19 08 01;Déchets de dégrillage;;1955.000;tonnes/an
0006103196;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);74;;19 08 02;Déchets de dessablage;;88.000;tonnes/an
0006103196;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);38;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;165.000;tonnes/an
0006103196;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);38;;19 08 12;Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11;;34.000;tonnes/an
0006103196;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);38;;19 08 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;131.000;tonnes/an
0006103196;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);69;;19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;;18.000;tonnes/an
0006103196;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);38;;19 09 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;35.000;tonnes/an
0006103196;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);38;;19 10 04;Fraction légère des résidus de broyage et poussières autres que celles visées à la rubrique 19 10 03;;3217.000;tonnes/an
0006103196;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);69;;19 10 04;Fraction légère des résidus de broyage et poussières autres que celles visées à la rubrique 19 10 03;;2533.000;tonnes/an
0006103196;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);01;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;30697.000;tonnes/an
0006103196;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);38;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;15921.000;tonnes/an
0006103196;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);69;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;96664.000;tonnes/an
0006103196;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);73;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;30506.000;tonnes/an
0006103196;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);74;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;26707.000;tonnes/an
0006103196;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);38;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;81.000;tonnes/an
0006103196;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);69;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;26.000;tonnes/an
0006103196;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);38;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;58.000;tonnes/an
0006103196;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);69;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;6173.000;tonnes/an
0006103196;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);69;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;25.000;tonnes/an
0006103196;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);38;;20 03 07;Déchets encombrants;;3899.000;tonnes/an
0006103196;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);69;;20 03 07;Déchets encombrants;;33.000;tonnes/an
0006103196;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);73;;20 03 07;Déchets encombrants;;392.000;tonnes/an
0006103196;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);38;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;177.000;tonnes/an
0006103217;MTB;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;821.000;tonnes/an
0006103217;MTB;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;472.000;tonnes/an
0006103217;MTB;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;7.000;tonnes/an
0006103217;MTB;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;675.000;tonnes/an
0006103217;MTB;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;05;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;195.000;tonnes/an
0006103217;MTB;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;76.000;tonnes/an
0006103217;MTB;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;341.000;tonnes/an
0006103217;MTB;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;18;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;110.000;tonnes/an
0006103217;MTB;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;260.000;tonnes/an
0006103217;MTB;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;23.000;tonnes/an
0006103217;MTB;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;20.000;tonnes/an
0006103217;MTB;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;540.000;tonnes/an
0006103217;MTB;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;59.000;tonnes/an
0006103217;MTB;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;41;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;21.000;tonnes/an
0006103217;MTB;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;221.000;tonnes/an
0006103217;MTB;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;4464.000;tonnes/an
0006103217;MTB;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;21.000;tonnes/an
0006103217;MTB;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;51;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;211.000;tonnes/an
0006103217;MTB;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;45.000;tonnes/an
0006103217;MTB;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;23.000;tonnes/an
0006103217;MTB;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;63;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;609.000;tonnes/an
0006103217;MTB;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;1087.000;tonnes/an
0006103217;MTB;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;94.000;tonnes/an
0006103217;MTB;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;73;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;359.000;tonnes/an
0006103217;MTB;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;470.000;tonnes/an
0006103217;MTB;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;56.000;tonnes/an
0006103217;MTB;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;552.000;tonnes/an
0006103217;MTB;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;2759.000;tonnes/an
0006103217;MTB;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;11.000;tonnes/an
0006103217;MTB;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;431.000;tonnes/an
0006103217;MTB;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;173.000;tonnes/an
0006103217;MTB;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;89;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;2959.000;tonnes/an
0006103217;MTB;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;14.000;tonnes/an
0006103217;MTB;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;;19 12 03;Métaux non ferreux;;24.000;tonnes/an
0006103217;MTB;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;19 12 03;Métaux non ferreux;;7.000;tonnes/an
0006103217;MTB;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;19 12 03;Métaux non ferreux;;129.000;tonnes/an
0006103217;MTB;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;19 12 03;Métaux non ferreux;;171.000;tonnes/an
0006103217;MTB;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;19 12 03;Métaux non ferreux;;83.000;tonnes/an
0006103217;MTB;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;96.000;tonnes/an
0006103217;MTB;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;43;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;21.000;tonnes/an
0006103217;MTB;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;89;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;334.000;tonnes/an
0006103223;GRENOBLE-ALPES METROPOLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;143209.000;tonnes/an
0006103223;GRENOBLE-ALPES METROPOLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;545.000;tonnes/an
0006103223;GRENOBLE-ALPES METROPOLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;73;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;424.000;tonnes/an
0006103223;GRENOBLE-ALPES METROPOLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;74;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;4041.000;tonnes/an
0006103223;GRENOBLE-ALPES METROPOLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;20 03 07;Déchets encombrants;;9805.000;tonnes/an
0006103223;GRENOBLE-ALPES METROPOLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;01;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;45.000;tonnes/an
0006103223;GRENOBLE-ALPES METROPOLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;26;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;2907.000;tonnes/an
0006103223;GRENOBLE-ALPES METROPOLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;16578.000;tonnes/an
0006103223;GRENOBLE-ALPES METROPOLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;1169.000;tonnes/an
0006103223;GRENOBLE-ALPES METROPOLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;73;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;1492.000;tonnes/an
0006103223;GRENOBLE-ALPES METROPOLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;74;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;668.000;tonnes/an
0006103249;SUEZ Organique (site de Fertisère);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);73;;02 05 02;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;532.000;tonnes/an
0006103249;SUEZ Organique (site de Fertisère);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);26;;03 03 11;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 03 03 10;;1206.000;tonnes/an
0006103249;SUEZ Organique (site de Fertisère);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);07;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;194.000;tonnes/an
0006103249;SUEZ Organique (site de Fertisère);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;767.000;tonnes/an
0006103249;SUEZ Organique (site de Fertisère);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);73;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;101.000;tonnes/an
0006103249;SUEZ Organique (site de Fertisère);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);73;;19 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;821.000;tonnes/an
0006103249;SUEZ Organique (site de Fertisère);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);74;;19 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2058.000;tonnes/an
0006103249;SUEZ Organique (site de Fertisère);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);05;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;38.000;tonnes/an
0006103249;SUEZ Organique (site de Fertisère);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;4702.000;tonnes/an
0006103249;SUEZ Organique (site de Fertisère);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);69;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;1076.000;tonnes/an
0006103249;SUEZ Organique (site de Fertisère);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);73;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;5804.000;tonnes/an
0006103249;SUEZ Organique (site de Fertisère);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);74;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;185.000;tonnes/an
0006103249;SUEZ Organique (site de Fertisère);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;;20 02 01;Déchets biodégradables;;2683.000;tonnes/an
0006103515;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;0.000;tonnes/an
0006103515;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;16 01 19;Matières plastiques;;0.000;tonnes/an
0006103515;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);07;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;0.000;tonnes/an
0006103515;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;0.000;tonnes/an
0006103515;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;0.000;tonnes/an
0006103515;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);43;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;0.000;tonnes/an
0006103515;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;63;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;0.000;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;05 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.074;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;;06 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.010;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;06 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.163;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;;06 03 16;Oxydes métalliques autres que ceux visés à la rubrique 06 03 15;;0.500;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;;07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.106;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.016;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;2.000;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;73;;10 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;73;;10 08 09;Autres scories;;0.444;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;11 01 12;Liquides aqueux de rinçage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 11;;2.000;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;26;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;5.000;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;73;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;01;;16 01 15;Antigels autres que ceux visés à la rubrique 16 01 14;;18.000;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;16 01 15;Antigels autres que ceux visés à la rubrique 16 01 14;;0.061;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;0.004;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;;0.201;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;;16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;;0.018;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.030;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;;16 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.979;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;;17 01 01;Béton;;79.000;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;73;;17 01 01;Béton;;5.000;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;17 04 02;Aluminium;;0.249;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;73;;19 02 03;Déchets prémélangés composés seulement de déchets non dangereux;;4.000;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;01;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.007;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.392;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;63;;01 01 01;Déchets provenant de l'extraction des minéraux métallifères;;7.000;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;01 01 01;Déchets provenant de l'extraction des minéraux métallifères;;0.446;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;;03 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;;06 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.040;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;06 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.034;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;06 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.337;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;74;;06 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.159;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;07;;06 03 14;Sels solides et solutions autres que ceux visés aux rubriques 06 03 11 et 06 03 13;;2.000;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;06 03 14;Sels solides et solutions autres que ceux visés aux rubriques 06 03 11 et 06 03 13;;22.000;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;74;;06 03 16;Oxydes métalliques autres que ceux visés à la rubrique 06 03 15;;0.183;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;;06 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;63;;06 13 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;06 13 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.019;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;;07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;6.000;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;15;;07 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;07 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;13.000;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;8.000;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;07 07 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 07 11;;41.000;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;03;;07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;4.000;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;;07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.600;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;11.000;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;62.000;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;43;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;0.338;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;58;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;8.000;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;2.000;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;73;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;2.000;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;08 01 18;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 17;;1.000;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;;08 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;5.000;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;01;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;4.000;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;26;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;1.000;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;08 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.216;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;;08 03 15;Boues d'encre autres que celles visées à la rubrique 08 03 14;;0.904;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;01;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;2.000;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;2.000;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;63;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.429;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;26;;08 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.262;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;;08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;;3.000;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;01;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.065;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;15;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;1.000;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;5.000;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;43;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.294;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;1.000;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;01;;09 01 08;Pellicules et papiers photographiques sans argent ni composés de l'argent;;0.221;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;;09 01 08;Pellicules et papiers photographiques sans argent ni composés de l'argent;;0.332;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;63;;09 01 08;Pellicules et papiers photographiques sans argent ni composés de l'argent;;0.109;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;09 01 08;Pellicules et papiers photographiques sans argent ni composés de l'argent;;3.000;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;01;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;8.000;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;63;;10 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;10.000;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;73;;10 08 09;Autres scories;;10.000;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;16;;10 11 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;01;;10 13 14;Déchets et boues de béton;;0.563;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;15;;11 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.316;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;74;;11 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;7.000;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;26;;11 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;12.000;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;73;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;2.000;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;12 01 15;Boues d'usinage autres que celles visées à la rubrique 12 01 14;;0.104;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;03;;12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;;0.256;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;73;;12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;;0.603;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;74;;12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;;18.000;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;73;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;73.000;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;0.465;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;74;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;0.101;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;07;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;5.000;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;27.000;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;63;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;2.000;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;4.000;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;73;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;5.000;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;74;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.435;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;15 01 04;Emballages métalliques;;1.000;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;15 01 07;Emballages en verre;;0.072;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;63;;15 01 09;Emballages textiles;;3.000;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;15 01 09;Emballages textiles;;3.000;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;73;;15 01 09;Emballages textiles;;0.078;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;01;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;2.000;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;07;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;1.000;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;26;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.076;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.062;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;58;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.510;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;63;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.295;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.167;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;63;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;4.000;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;01;;16 01 15;Antigels autres que ceux visés à la rubrique 16 01 14;;0.132;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;01;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;2.000;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.076;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;2.000;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;03;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;12.000;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;07;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.242;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;0.456;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;74;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;2.000;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;26;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;0.460;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;1737.000;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;8.000;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;84;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;0.052;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;43;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;0.022;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;01;;16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;;0.453;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;26;;16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;;0.439;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;;16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;;3.000;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;;0.380;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;07;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;0.007;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;15;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;0.140;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;26;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;0.074;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;0.207;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;43;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;0.058;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;1.000;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;73;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;0.640;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;01;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.013;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.279;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;26;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.202;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;4.000;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;5.000;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;73;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.127;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;01;;16 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.482;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;;16 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;16 08 04;Catalyseurs usés de craquage catalytique sur lit fluide (sauf rubrique 16 08 07);;19.000;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;63;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;3.000;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;43;;16 10 04;Concentrés aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 03.;;0.039;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;;17 01 01;Béton;;14.000;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;73;;17 01 01;Béton;;3.000;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;03;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;0.561;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;43;;19 01 14;Cendres volantes autres que celles visées à la rubrique 19 01 13;;23.000;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;63;;19 02 03;Déchets prémélangés composés seulement de déchets non dangereux;;0.560;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;03;;19 02 06;Boues provenant des traitements physicochimiques autres que celles visées à la rubrique 19 02 05;;15.000;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;26;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;94.000;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;9.000;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;63;;19 08 12;Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11;;8.000;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;43;;19 08 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;;19 09 01;Déchets solides de première filtration et de dégrillage;;2.000;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;73;;19 09 01;Déchets solides de première filtration et de dégrillage;;5.000;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;26;;19 09 04;Charbon actif usé;;0.109;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;19 09 04;Charbon actif usé;;24.000;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;01;;19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;;12.000;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;26;;19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;;0.436;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;;19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;;8.000;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;01;;19 09 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;5.000;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;;19 09 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.077;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;19 10 02;Déchets de métaux non ferreux;;41.000;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;26;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;0.635;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;01;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.950;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;15;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.336;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;26;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.160;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.649;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;20 01 28;Peinture, encres, colles et résines autres que celles visées à la rubrique 20 01 27;;7.000;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;63;;20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;;12.000;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;26;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;0.437;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;73;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;0.750;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;74;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;8.000;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;01;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;5.000;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;;20 02 03;Autres déchets non biodégradables.;;0.396;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;19 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs;;8.000;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R7 ;R7 Récupération des produits servant à capter les polluants;18;;19 13 02;Déchets solides provenant de la décontamination des sols autres que ceux visés à la rubrique 19 13 01;;187.000;tonnes/an
0006103546;RECYLEX;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;17 04 03;Plomb;;0.000;tonnes/an
0006103586;LAFARGE CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;69;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;181.000;tonnes/an
0006103586;LAFARGE CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;63;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;39.000;tonnes/an
0006103586;LAFARGE CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;03;;02 02 02;Déchets de tissus animaux;;4537.000;tonnes/an
0006103586;LAFARGE CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;15;;02 02 02;Déchets de tissus animaux;;1139.000;tonnes/an
0006103586;LAFARGE CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;;02 02 02;Déchets de tissus animaux;;1488.000;tonnes/an
0006103586;LAFARGE CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;861.000;tonnes/an
0006103586;LAFARGE CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;63;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;1312.000;tonnes/an
0006103586;LAFARGE CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;1447.000;tonnes/an
0006103586;LAFARGE CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;85.000;tonnes/an
0006103586;LAFARGE CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;26;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;156.000;tonnes/an
0006103586;LAFARGE CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;01;;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;1610.000;tonnes/an
0006103586;LAFARGE CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;218.000;tonnes/an
0006103586;LAFARGE CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;87.000;tonnes/an
0006103586;LAFARGE CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;73;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;878.000;tonnes/an
0006103586;LAFARGE CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;84;;01 01 02;Déchets provenant de l'extraction des minéraux non métallifères.;;1293.000;tonnes/an
0006103586;LAFARGE CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;;06 05 03;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 06 05 02.;;4457.000;tonnes/an
0006103586;LAFARGE CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;71;;07 02 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 02 11;;91.000;tonnes/an
0006103586;LAFARGE CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;73;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;186.000;tonnes/an
0006103586;LAFARGE CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;71;;10 09 08;Noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 09 07;;26.000;tonnes/an
0006103586;LAFARGE CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;39;;10 12 13;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;410.000;tonnes/an
0006103586;LAFARGE CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;46;;11 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;10.000;tonnes/an
0006103586;LAFARGE CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;23;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;2219.000;tonnes/an
0006103586;LAFARGE CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;11.000;tonnes/an
0006103586;LAFARGE CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;;16 08 04;Catalyseurs usés de craquage catalytique sur lit fluide (sauf rubrique 16 08 07);;74.000;tonnes/an
0006103586;LAFARGE CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;101.000;tonnes/an
0006103613;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;01;;03 03 11;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 03 03 10;;9.000;tonnes/an
0006103613;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;06 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;22.000;tonnes/an
0006103613;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;07;;07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;62.000;tonnes/an
0006103613;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;07 05 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 05 11;;48.000;tonnes/an
0006103613;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;03;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;47.000;tonnes/an
0006103613;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;07 07 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 07 11;;24.000;tonnes/an
0006103613;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;08 01 20;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 19;;48.000;tonnes/an
0006103613;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;4.000;tonnes/an
0006103613;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;01;;08 03 07;Boues aqueuses contenant de l'encre;;189.000;tonnes/an
0006103613;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;;15.000;tonnes/an
0006103613;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;26;;08 04 16;Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 15;;4.000;tonnes/an
0006103613;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;10 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;23.000;tonnes/an
0006103613;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;;11 01 12;Liquides aqueux de rinçage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 11;;18.000;tonnes/an
0006103613;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;;11 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;12.000;tonnes/an
0006103613;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;;12 01 15;Boues d'usinage autres que celles visées à la rubrique 12 01 14;;4.000;tonnes/an
0006103613;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;;16 01 15;Antigels autres que ceux visés à la rubrique 16 01 14;;3.000;tonnes/an
0006103613;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;01;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;251.000;tonnes/an
0006103613;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;07;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;224.000;tonnes/an
0006103613;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;26;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;281.000;tonnes/an
0006103613;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;6.000;tonnes/an
0006103613;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;2.000;tonnes/an
0006103613;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;25.000;tonnes/an
0006103613;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;19 02 06;Boues provenant des traitements physicochimiques autres que celles visées à la rubrique 19 02 05;;32.000;tonnes/an
0006103613;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;ITALIE;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;22.000;tonnes/an
0006103613;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;63;;02 03 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;0.840;tonnes/an
0006103613;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;03 03 11;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 03 03 10;;21.000;tonnes/an
0006103613;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;04 02 20;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 04 02 19;;18.000;tonnes/an
0006103613;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;03;;07 06 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 06 11;;26.000;tonnes/an
0006103613;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;07;;07 06 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 06 11;;8.000;tonnes/an
0006103613;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;03;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;26.000;tonnes/an
0006103613;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;07 07 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 07 11;;23.000;tonnes/an
0006103613;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;01;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;29.000;tonnes/an
0006103613;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;71;;08 01 14;Boues provenant de peintures ou vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 13;;4.000;tonnes/an
0006103613;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;08 01 20;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 19;;0.200;tonnes/an
0006103613;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;08 03 07;Boues aqueuses contenant de l'encre;;8.000;tonnes/an
0006103613;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;07;;08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;;26.000;tonnes/an
0006103613;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;19 02 06;Boues provenant des traitements physicochimiques autres que celles visées à la rubrique 19 02 05;;26.000;tonnes/an
0006103613;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;;3.000;tonnes/an
0006103613;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;02 03 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;9.000;tonnes/an
0006103613;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;07 02 13;Déchets plastiques;;2.000;tonnes/an
0006103613;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);07;;08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;;3.000;tonnes/an
0006103613;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);07;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;4.000;tonnes/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;;06 03 16;Oxydes métalliques autres que ceux visés à la rubrique 06 03 15;;0.003;tonnes/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;06;;07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.002;tonnes/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;;07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;04;;07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.427;tonnes/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;07 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;23.000;tonnes/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;03;;07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;30;;07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.001;tonnes/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;08 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;;10 10 10;Poussières de filtration des fumées autres que celles visées à la rubrique 10 10 09;;2.000;tonnes/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;03;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.009;tonnes/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;30;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;0.018;tonnes/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;0.216;tonnes/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;0.974;tonnes/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;01;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;0.119;tonnes/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;03;;20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;;0.007;tonnes/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;;2.000;tonnes/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;;07 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;9.000;tonnes/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);74;;07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.403;tonnes/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;06 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;06;;07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;;07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;63;;07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;01;;07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;04;;07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;8.000;tonnes/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;84;;07 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.008;tonnes/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;06;;07 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;63;;07 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;8.000;tonnes/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;07 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;57.000;tonnes/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;01;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.037;tonnes/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;26;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;7.000;tonnes/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;03;;07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;33.000;tonnes/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;;07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;5.000;tonnes/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;59.000;tonnes/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;63;;07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.089;tonnes/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;71;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;0.228;tonnes/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;08 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.226;tonnes/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;03;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.194;tonnes/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;30;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.016;tonnes/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.132;tonnes/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.111;tonnes/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;;1.000;tonnes/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;07;;08 04 16;Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 15;;21.000;tonnes/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;15 01 04;Emballages métalliques;;2.000;tonnes/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;15 01 06;Emballages en mélange;;0.127;tonnes/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;63;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;2.000;tonnes/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;74;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;2.000;tonnes/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;1.000;tonnes/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.342;tonnes/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;2.000;tonnes/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;0.270;tonnes/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;0.711;tonnes/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;01;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;25.000;tonnes/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;04;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;0.813;tonnes/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;26;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;2.000;tonnes/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;4.000;tonnes/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;30;;16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;;0.027;tonnes/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;;16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;;1.000;tonnes/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;;0.013;tonnes/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;07;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;0.035;tonnes/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;30;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;0.071;tonnes/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;01;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.375;tonnes/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;06;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.183;tonnes/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;07;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.039;tonnes/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;26;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.082;tonnes/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;30;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;2.000;tonnes/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.373;tonnes/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;74;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.024;tonnes/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;03;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;0.717;tonnes/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;0.446;tonnes/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;58;;18 01 07;Produits chimiques autres que ceux visés à la rubrique 18 01 06;;1.000;tonnes/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;18 02 06;Produits chimiques autres que ceux visés à la rubrique 18 02 05;;0.208;tonnes/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;19 09 04;Charbon actif usé;;0.004;tonnes/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;43;;20 01 01;Papier et carton;;0.372;tonnes/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;01;;20 01 02;Verre;;0.475;tonnes/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.176;tonnes/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;84;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.003;tonnes/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;07;;20 01 28;Peinture, encres, colles et résines autres que celles visées à la rubrique 20 01 27;;0.258;tonnes/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;20 01 28;Peinture, encres, colles et résines autres que celles visées à la rubrique 20 01 27;;0.043;tonnes/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;;9.000;tonnes/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;01;;20 01 34;Piles et accumulateurs autres que ceux visés à la rubrique 20 01 33;;0.403;tonnes/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;30;;20 01 34;Piles et accumulateurs autres que ceux visés à la rubrique 20 01 33;;0.241;tonnes/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;;20 01 34;Piles et accumulateurs autres que ceux visés à la rubrique 20 01 33;;0.072;tonnes/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;20 01 34;Piles et accumulateurs autres que ceux visés à la rubrique 20 01 33;;0.499;tonnes/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;01;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;1.000;tonnes/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;3.000;tonnes/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;0.191;tonnes/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;37.000;tonnes/an
0006103676;Métropole de Lyon;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;15538.000;tonnes/an
0006103676;Métropole de Lyon;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;8930.000;tonnes/an
0006103718;STEP St-Fons Grand Lyon;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;69;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;10817.000;tonnes/an
0006103718;STEP St-Fons Grand Lyon;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;69;;19 08 12;Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11;;1479.000;tonnes/an
0006103729;SARPI Saint Fons;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;73;;07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.334;tonnes/an
0006103729;SARPI Saint Fons;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;0.128;tonnes/an
0006103729;SARPI Saint Fons;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;73;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;0.387;tonnes/an
0006103729;SARPI Saint Fons;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;0.415;tonnes/an
0006103729;SARPI Saint Fons;Traitement de déchets non dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0006103729;SARPI Saint Fons;Traitement de déchets non dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.397;tonnes/an
0006103729;SARPI Saint Fons;Traitement de déchets non dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.530;tonnes/an
0006103729;SARPI Saint Fons;Traitement de déchets non dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;2.000;tonnes/an
0006103729;SARPI Saint Fons;Traitement de déchets non dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;11.000;tonnes/an
0006103729;SARPI Saint Fons;Traitement de déchets non dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;0.553;tonnes/an
0006103729;SARPI Saint Fons;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;07 02 17;Déchets contenant des silicones autres que ceux mentionnés à la rubrique 07 02 16;;0.102;tonnes/an
0006103729;SARPI Saint Fons;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;73;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.368;tonnes/an
0006103729;SARPI Saint Fons;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;11;;10 03 05;Déchets d'alumine;;0.610;tonnes/an
0006103729;SARPI Saint Fons;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;73;;10 03 05;Déchets d'alumine;;2.000;tonnes/an
0006103729;SARPI Saint Fons;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;26;;16 01 17;Métaux ferreux;;0.967;tonnes/an
0006103729;SARPI Saint Fons;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;8.000;tonnes/an
0006103729;SARPI Saint Fons;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;74;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;0.524;tonnes/an
0006103729;SARPI Saint Fons;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.042;tonnes/an
0006103729;SARPI Saint Fons;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.044;tonnes/an
0006103729;SARPI Saint Fons;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;4.000;tonnes/an
0006103729;SARPI Saint Fons;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;;16 01 17;Métaux ferreux;;10.000;tonnes/an
0006103729;SARPI Saint Fons;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;16 01 17;Métaux ferreux;;0.794;tonnes/an
0006103729;SARPI Saint Fons;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);26;;16 01 17;Métaux ferreux;;23.000;tonnes/an
0006103729;SARPI Saint Fons;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;16 01 17;Métaux ferreux;;2.000;tonnes/an
0006103729;SARPI Saint Fons;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;16 01 17;Métaux ferreux;;0.039;tonnes/an
0006103729;SARPI Saint Fons;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;16 01 17;Métaux ferreux;;0.042;tonnes/an
0006103729;SARPI Saint Fons;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;16 01 17;Métaux ferreux;;27.000;tonnes/an
0006103729;SARPI Saint Fons;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;16 01 17;Métaux ferreux;;7.000;tonnes/an
0006103729;SARPI Saint Fons;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;16 01 17;Métaux ferreux;;0.127;tonnes/an
0006103729;SARPI Saint Fons;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;16 01 17;Métaux ferreux;;85.000;tonnes/an
0006103729;SARPI Saint Fons;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;;16 01 17;Métaux ferreux;;22.000;tonnes/an
0006103729;SARPI Saint Fons;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;16 01 17;Métaux ferreux;;36.000;tonnes/an
0006103729;SARPI Saint Fons;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.010;tonnes/an
0006103729;SARPI Saint Fons;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.044;tonnes/an
0006103729;SARPI Saint Fons;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);12;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.079;tonnes/an
0006103729;SARPI Saint Fons;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.029;tonnes/an
0006103729;SARPI Saint Fons;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.120;tonnes/an
0006103729;SARPI Saint Fons;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);26;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.106;tonnes/an
0006103729;SARPI Saint Fons;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.076;tonnes/an
0006103729;SARPI Saint Fons;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.039;tonnes/an
0006103729;SARPI Saint Fons;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.040;tonnes/an
0006103729;SARPI Saint Fons;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.124;tonnes/an
0006103729;SARPI Saint Fons;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.172;tonnes/an
0006103729;SARPI Saint Fons;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;16 01 18;Métaux non ferreux;;1.000;tonnes/an
0006103729;SARPI Saint Fons;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.646;tonnes/an
0006103729;SARPI Saint Fons;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;16 01 18;Métaux non ferreux;;3.000;tonnes/an
0006103729;SARPI Saint Fons;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.460;tonnes/an
0006103729;SARPI Saint Fons;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;16 01 19;Matières plastiques;;0.038;tonnes/an
0006103729;SARPI Saint Fons;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;16 01 19;Matières plastiques;;2.000;tonnes/an
0006103729;SARPI Saint Fons;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;16 01 19;Matières plastiques;;0.752;tonnes/an
0006103729;SARPI Saint Fons;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);43;;16 01 19;Matières plastiques;;0.240;tonnes/an
0006103729;SARPI Saint Fons;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;16 01 19;Matières plastiques;;1.000;tonnes/an
0006103729;SARPI Saint Fons;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;16 01 19;Matières plastiques;;7.000;tonnes/an
0006103729;SARPI Saint Fons;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;;16 01 19;Matières plastiques;;7.000;tonnes/an
0006103729;SARPI Saint Fons;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;16 01 19;Matières plastiques;;2.000;tonnes/an
0006103729;SARPI Saint Fons;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;16 01 19;Matières plastiques;;0.592;tonnes/an
0006103729;SARPI Saint Fons;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;;16 01 20;Verre;;1.000;tonnes/an
0006103729;SARPI Saint Fons;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;;16 01 20;Verre;;4.000;tonnes/an
0006103729;SARPI Saint Fons;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);15;;16 01 20;Verre;;4.000;tonnes/an
0006103729;SARPI Saint Fons;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;;16 01 20;Verre;;9.000;tonnes/an
0006103729;SARPI Saint Fons;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;16 01 20;Verre;;0.921;tonnes/an
0006103729;SARPI Saint Fons;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);19;;16 01 20;Verre;;14.000;tonnes/an
0006103729;SARPI Saint Fons;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);26;;16 01 20;Verre;;25.000;tonnes/an
0006103729;SARPI Saint Fons;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;16 01 20;Verre;;17.000;tonnes/an
0006103729;SARPI Saint Fons;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;16 01 20;Verre;;7.000;tonnes/an
0006103729;SARPI Saint Fons;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;16 01 20;Verre;;10.000;tonnes/an
0006103729;SARPI Saint Fons;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 01 20;Verre;;3.000;tonnes/an
0006103729;SARPI Saint Fons;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;16 01 20;Verre;;27.000;tonnes/an
0006103729;SARPI Saint Fons;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;16 01 20;Verre;;14.000;tonnes/an
0006103729;SARPI Saint Fons;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;16 01 20;Verre;;7.000;tonnes/an
0006103729;SARPI Saint Fons;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;16 01 20;Verre;;70.000;tonnes/an
0006103729;SARPI Saint Fons;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);70;;16 01 20;Verre;;0.698;tonnes/an
0006103729;SARPI Saint Fons;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;16 01 20;Verre;;1.000;tonnes/an
0006103729;SARPI Saint Fons;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;;16 01 20;Verre;;25.000;tonnes/an
0006103729;SARPI Saint Fons;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;16 01 20;Verre;;20.000;tonnes/an
0006103729;SARPI Saint Fons;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;16 01 20;Verre;;1.000;tonnes/an
0006103729;SARPI Saint Fons;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;0.057;tonnes/an
0006103729;SARPI Saint Fons;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);26;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;0.034;tonnes/an
0006103729;SARPI Saint Fons;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;0.040;tonnes/an
0006103729;SARPI Saint Fons;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;0.042;tonnes/an
0006103729;SARPI Saint Fons;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;0.192;tonnes/an
0006103729;SARPI Saint Fons;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;0.116;tonnes/an
0006103729;SARPI Saint Fons;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;0.123;tonnes/an
0006103729;SARPI Saint Fons;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;0.735;tonnes/an
0006103729;SARPI Saint Fons;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;0.628;tonnes/an
0006103729;SARPI Saint Fons;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;0.300;tonnes/an
0006103729;SARPI Saint Fons;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;0.155;tonnes/an
0006103805;RACINE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;15 01 03;Emballages en bois;;8704.000;tonnes/an
0006103805;RACINE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);69;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;241.000;tonnes/an
0006103805;RACINE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);69;;20 02 01;Déchets biodégradables;;25264.000;tonnes/an
0006103841;SERPOL;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;03 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;8.000;tonnes/an
0006103841;SERPOL;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;43;;06 03 14;Sels solides et solutions autres que ceux visés aux rubriques 06 03 11 et 06 03 13;;1.000;tonnes/an
0006103841;SERPOL;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;06 03 14;Sels solides et solutions autres que ceux visés aux rubriques 06 03 11 et 06 03 13;;19.000;tonnes/an
0006103841;SERPOL;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;73;;06 09 02;Scories phosphoriques;;0.324;tonnes/an
0006103841;SERPOL;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;73;;06 09 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.431;tonnes/an
0006103841;SERPOL;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;;07 05 14;Déchets solides autres que ceux visés à la rubrique 07 05 13;;6.000;tonnes/an
0006103841;SERPOL;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;08 01 18;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 17;;20.000;tonnes/an
0006103841;SERPOL;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;08 04 16;Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 15;;73.000;tonnes/an
0006103841;SERPOL;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;01;;10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;4.000;tonnes/an
0006103841;SERPOL;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;2.000;tonnes/an
0006103841;SERPOL;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;0.498;tonnes/an
0006103841;SERPOL;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;1.000;tonnes/an
0006103841;SERPOL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.027;tonnes/an
0006103841;SERPOL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.245;tonnes/an
0006103841;SERPOL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;01 03 08;Déchets de poussières et de poudres autres que ceux visés à la rubrique 01 03 07;;0.184;tonnes/an
0006103841;SERPOL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;06 03 14;Sels solides et solutions autres que ceux visés aux rubriques 06 03 11 et 06 03 13;;9.000;tonnes/an
0006103841;SERPOL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;06 03 14;Sels solides et solutions autres que ceux visés aux rubriques 06 03 11 et 06 03 13;;48.000;tonnes/an
0006103841;SERPOL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;;06 03 14;Sels solides et solutions autres que ceux visés aux rubriques 06 03 11 et 06 03 13;;7.000;tonnes/an
0006103841;SERPOL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;07 02 13;Déchets plastiques;;2.000;tonnes/an
0006103841;SERPOL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;42.000;tonnes/an
0006103841;SERPOL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;07 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;7.000;tonnes/an
0006103841;SERPOL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;07 05 14;Déchets solides autres que ceux visés à la rubrique 07 05 13;;0.783;tonnes/an
0006103841;SERPOL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;07 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;135.000;tonnes/an
0006103841;SERPOL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;21.000;tonnes/an
0006103841;SERPOL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;3.000;tonnes/an
0006103841;SERPOL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);52;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;0.192;tonnes/an
0006103841;SERPOL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;18.000;tonnes/an
0006103841;SERPOL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;11.000;tonnes/an
0006103841;SERPOL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;1.000;tonnes/an
0006103841;SERPOL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.141;tonnes/an
0006103841;SERPOL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);26;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.160;tonnes/an
0006103841;SERPOL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;1.000;tonnes/an
0006103841;SERPOL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.032;tonnes/an
0006103841;SERPOL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.163;tonnes/an
0006103841;SERPOL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.397;tonnes/an
0006103841;SERPOL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;08 04 14;Boues aqueuses contenant des colles et mastics autres que celles visées à la rubrique 08 04 13;;1.000;tonnes/an
0006103841;SERPOL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.763;tonnes/an
0006103841;SERPOL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);26;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.257;tonnes/an
0006103841;SERPOL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.085;tonnes/an
0006103841;SERPOL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.166;tonnes/an
0006103841;SERPOL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.031;tonnes/an
0006103841;SERPOL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;1.000;tonnes/an
0006103841;SERPOL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;09 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.915;tonnes/an
0006103841;SERPOL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;09 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0006103841;SERPOL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;15 01 05;Emballages composites;;0.139;tonnes/an
0006103841;SERPOL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.082;tonnes/an
0006103841;SERPOL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;0.544;tonnes/an
0006103841;SERPOL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.166;tonnes/an
0006103841;SERPOL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;17 02 01;Bois;;0.265;tonnes/an
0006103841;SERPOL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);84;;17 02 01;Bois;;0.026;tonnes/an
0006103841;SERPOL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);84;;19 12 01;Papier et carton;;0.026;tonnes/an
0006103841;SERPOL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;20 01 01;Papier et carton;;1.000;tonnes/an
0006103841;SERPOL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;4.000;tonnes/an
0006103841;SERPOL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;2.000;tonnes/an
0006103841;SERPOL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;8.000;tonnes/an
0006103841;SERPOL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;3.000;tonnes/an
0006103841;SERPOL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;0.056;tonnes/an
0006103841;SERPOL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;0.852;tonnes/an
0006103841;SERPOL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;20 01 39;Matières plastiques;;0.612;tonnes/an
0006103841;SERPOL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;20 01 39;Matières plastiques;;0.154;tonnes/an
0006103841;SERPOL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);26;;20 01 39;Matières plastiques;;0.962;tonnes/an
0006103841;SERPOL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;20 01 39;Matières plastiques;;2.000;tonnes/an
0006103841;SERPOL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;20 01 39;Matières plastiques;;1.000;tonnes/an
0006103841;SERPOL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;20 01 39;Matières plastiques;;66.000;tonnes/an
0006103841;SERPOL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;20 01 39;Matières plastiques;;0.057;tonnes/an
0006103862;C2P;Traitement de déchets non dangereux;2020;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;01;;02 01 04;Déchets de matières plastiques (à l'exclusion des emballages);;1.000;tonnes/an
0006103862;C2P;Traitement de déchets non dangereux;2020;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;69;;02 01 04;Déchets de matières plastiques (à l'exclusion des emballages);;6.000;tonnes/an
0006103862;C2P;Traitement de déchets non dangereux;2020;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;42;;04 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;17.000;tonnes/an
0006103862;C2P;Traitement de déchets non dangereux;2020;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;15;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;4.000;tonnes/an
0006103862;C2P;Traitement de déchets non dangereux;2020;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;42;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;17.000;tonnes/an
0006103862;C2P;Traitement de déchets non dangereux;2020;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;69;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;8.000;tonnes/an
0006103862;C2P;Traitement de déchets non dangereux;2020;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;87;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;24.000;tonnes/an
0006103862;C2P;Traitement de déchets non dangereux;2020;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;92;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;7.000;tonnes/an
0006103862;C2P;Traitement de déchets non dangereux;2020;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;13;;16 01 19;Matières plastiques;;14.000;tonnes/an
0006103862;C2P;Traitement de déchets non dangereux;2020;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;38;;16 01 19;Matières plastiques;;8.000;tonnes/an
0006103862;C2P;Traitement de déchets non dangereux;2020;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;69;;16 01 19;Matières plastiques;;5.000;tonnes/an
0006103862;C2P;Traitement de déchets non dangereux;2020;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;01;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;94.000;tonnes/an
0006103862;C2P;Traitement de déchets non dangereux;2020;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;51;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;26.000;tonnes/an
0006103862;C2P;Traitement de déchets non dangereux;2020;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;69;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;19.000;tonnes/an
0006103862;C2P;Traitement de déchets non dangereux;2020;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;01;;17 02 03;Matières plastiques;;4.000;tonnes/an
0006103862;C2P;Traitement de déchets non dangereux;2020;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;69;;17 02 03;Matières plastiques;;13.000;tonnes/an
0006103862;C2P;Traitement de déchets non dangereux;2020;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;08;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;202.000;tonnes/an
0006103862;C2P;Traitement de déchets non dangereux;2020;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;13;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;102.000;tonnes/an
0006103862;C2P;Traitement de déchets non dangereux;2020;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;14;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;426.000;tonnes/an
0006103862;C2P;Traitement de déchets non dangereux;2020;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;29;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;7.000;tonnes/an
0006103862;C2P;Traitement de déchets non dangereux;2020;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;38;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;38.000;tonnes/an
0006103862;C2P;Traitement de déchets non dangereux;2020;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;42;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;67.000;tonnes/an
0006103862;C2P;Traitement de déchets non dangereux;2020;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;43;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;21.000;tonnes/an
0006103862;C2P;Traitement de déchets non dangereux;2020;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;44;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;336.000;tonnes/an
0006103862;C2P;Traitement de déchets non dangereux;2020;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;56;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;292.000;tonnes/an
0006103862;C2P;Traitement de déchets non dangereux;2020;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;59;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;204.000;tonnes/an
0006103862;C2P;Traitement de déchets non dangereux;2020;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;69;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;73.000;tonnes/an
0006103862;C2P;Traitement de déchets non dangereux;2020;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;71;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;21.000;tonnes/an
0006103862;C2P;Traitement de déchets non dangereux;2020;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;92;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;269.000;tonnes/an
0006103862;C2P;Traitement de déchets non dangereux;2020;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;93;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;65.000;tonnes/an
0006103862;C2P;Traitement de déchets non dangereux;2020;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;;ALLEMAGNE;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;840.000;tonnes/an
0006103862;C2P;Traitement de déchets non dangereux;2020;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;;BELGIQUE;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;279.000;tonnes/an
0006103862;C2P;Traitement de déchets non dangereux;2020;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;;ROYAUME-UNI;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;377.000;tonnes/an
0006103862;C2P;Traitement de déchets non dangereux;2020;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;;TUNISIE;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;25.000;tonnes/an
0006103862;C2P;Traitement de déchets non dangereux;2020;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;59;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;1269.000;tonnes/an
0006103862;C2P;Traitement de déchets non dangereux;2020;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;69;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;1276.000;tonnes/an
0006103862;C2P;Traitement de déchets non dangereux;2020;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;01;;20 01 39;Matières plastiques;;2.000;tonnes/an
0006103862;C2P;Traitement de déchets non dangereux;2020;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;07;;20 01 39;Matières plastiques;;4.000;tonnes/an
0006103862;C2P;Traitement de déchets non dangereux;2020;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;42;;20 01 39;Matières plastiques;;11.000;tonnes/an
0006103862;C2P;Traitement de déchets non dangereux;2020;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;69;;20 01 39;Matières plastiques;;37.000;tonnes/an
0006103862;C2P;Traitement de déchets non dangereux;2020;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;71;;20 01 39;Matières plastiques;;2.000;tonnes/an
0006103862;C2P;Traitement de déchets non dangereux;2020;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;78;;20 01 39;Matières plastiques;;26.000;tonnes/an
0006103862;C2P;Traitement de déchets non dangereux;2020;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;88;;20 01 39;Matières plastiques;;6.000;tonnes/an
0006103879;SYTRAIVAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;01;;18 01 04;Déchets dont la collecte et l'élimination ne font pas l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection (par exemple vêtements, plâtres, draps, vêtements jetables, langes);;677.000;tonnes/an
0006103879;SYTRAIVAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;18 01 04;Déchets dont la collecte et l'élimination ne font pas l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection (par exemple vêtements, plâtres, draps, vêtements jetables, langes);;677.000;tonnes/an
0006103879;SYTRAIVAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;;2.000;tonnes/an
0006103879;SYTRAIVAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;2257.000;tonnes/an
0006103879;SYTRAIVAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;01;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;3074.000;tonnes/an
0006103879;SYTRAIVAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;50016.000;tonnes/an
0006103879;SYTRAIVAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;71;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;15071.000;tonnes/an
0006103879;SYTRAIVAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;20 03 07;Déchets encombrants;;7454.000;tonnes/an
0006103942;ACMET ALLIAGES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ESPAGNE;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;40.000;tonnes/an
0006103942;ACMET ALLIAGES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;19 12 02;Métaux ferreux;;140.000;tonnes/an
0006103942;ACMET ALLIAGES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ITALIE;19 12 03;Métaux non ferreux;;2670.000;tonnes/an
0006104050;NEOVALY;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;126980.000;tonnes/an
0006104066;EUREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;20878.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;0.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;0.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;12 01 02;Fines et poussières de métaux ferreux;;0.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;16 01 19;Matières plastiques;;0.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);03;;16 01 19;Matières plastiques;;0.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);07;;16 01 19;Matières plastiques;;0.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);26;;16 01 19;Matières plastiques;;0.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;16 01 19;Matières plastiques;;0.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;16 01 19;Matières plastiques;;0.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;16 01 19;Matières plastiques;;0.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;;16 01 19;Matières plastiques;;0.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;16 01 19;Matières plastiques;;0.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;16 01 20;Verre;;0.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;16 01 20;Verre;;0.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;16 01 20;Verre;;0.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;16 01 20;Verre;;0.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;16 01 20;Verre;;0.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);07;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);25;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);26;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);43;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;17 02 01;Bois;;0.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;17 02 01;Bois;;0.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);03;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);07;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);26;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;0.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;0.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;0.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;0.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;2.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;10.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;4.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;10.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;30.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;0.100;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;0.100;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;3.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;2.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;1.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;5275.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;03;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;15.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;1144.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;10494.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;13288.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;6040.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;6997.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;4968.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;73;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;4242.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;5970.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;6.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;;16 01 17;Métaux ferreux;;50.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;16 01 17;Métaux ferreux;;50.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;16 01 17;Métaux ferreux;;13.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;;16 01 17;Métaux ferreux;;28.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;528.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;121.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;15;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;0.600;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;236.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;402.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;1228.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;63;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;66.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;772.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;280.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;73;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;510.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;545.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;84.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.150;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;73.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;23.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;73;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;3.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;21.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;03;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;62.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;9.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;8.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;569.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;324.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;445.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;89.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;73;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;134.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;129.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;;17 04 02;Aluminium;;112.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;03;;17 04 02;Aluminium;;25.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;;17 04 02;Aluminium;;32.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;;17 04 02;Aluminium;;0.340;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;17 04 02;Aluminium;;275.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;17 04 02;Aluminium;;791.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;17 04 02;Aluminium;;338.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;17 04 02;Aluminium;;2022.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;;17 04 02;Aluminium;;117.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;73;;17 04 02;Aluminium;;104.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;;17 04 02;Aluminium;;128.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;;17 04 02;Aluminium;;2.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;03;;17 04 04;Zinc;;38.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;17 04 04;Zinc;;2.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;17 04 04;Zinc;;131.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;17 04 04;Zinc;;58.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;17 04 04;Zinc;;95.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;;17 04 04;Zinc;;15.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;73;;17 04 04;Zinc;;11.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;;17 04 04;Zinc;;55.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;;17 04 05;Fer et acier;;3462.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;03;;17 04 05;Fer et acier;;83.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;;17 04 05;Fer et acier;;727.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;;17 04 05;Fer et acier;;25.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;15;;17 04 05;Fer et acier;;1.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;25;;17 04 05;Fer et acier;;4.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;17 04 05;Fer et acier;;279.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;17 04 05;Fer et acier;;20.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;17 04 05;Fer et acier;;3.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;17 04 05;Fer et acier;;4707.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;17 04 05;Fer et acier;;1486.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;43;;17 04 05;Fer et acier;;138.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;17 04 05;Fer et acier;;269.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;17 04 05;Fer et acier;;11.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;17 04 05;Fer et acier;;27.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;17 04 05;Fer et acier;;10552.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;;17 04 05;Fer et acier;;1989.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;73;;17 04 05;Fer et acier;;2135.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;;17 04 05;Fer et acier;;843.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;17 04 05;Fer et acier;;0.780;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;89;;17 04 05;Fer et acier;;4.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;17 04 05;Fer et acier;;14.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;17 04 05;Fer et acier;;14.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;;17 04 05;Fer et acier;;0.820;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;17 04 06;étain;;0.620;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;17 04 06;étain;;0.530;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;;17 04 07;Métaux en mélange;;879.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;03;;17 04 07;Métaux en mélange;;36.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;;17 04 07;Métaux en mélange;;28.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;15;;17 04 07;Métaux en mélange;;62.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;17 04 07;Métaux en mélange;;219.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;17 04 07;Métaux en mélange;;1068.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;17 04 07;Métaux en mélange;;578.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;17 04 07;Métaux en mélange;;2236.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;;17 04 07;Métaux en mélange;;161.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;73;;17 04 07;Métaux en mélange;;1060.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;;17 04 07;Métaux en mélange;;839.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;17 04 07;Métaux en mélange;;3.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;17 04 07;Métaux en mélange;;3.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;19 01 02;Déchets de déferraillage des mâchefers;;1876.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;03;;19 12 03;Métaux non ferreux;;6.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;19 12 03;Métaux non ferreux;;74.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;19 12 03;Métaux non ferreux;;6.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;19 12 03;Métaux non ferreux;;82.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;;19 12 03;Métaux non ferreux;;4.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;73;;19 12 03;Métaux non ferreux;;11.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;;19 12 03;Métaux non ferreux;;8.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;18;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;53.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;25;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;53.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;33.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;255.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;438.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;486.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;73;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;112.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;;20 01 40;Métaux;;53.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;20 01 40;Métaux;;5099.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;20 01 40;Métaux;;2177.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;20 01 40;Métaux;;6826.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;;20 01 40;Métaux;;552.000;tonnes/an
0006104223;METROPOLE DE LYON - Unité de Traitement de de Valorisation Energétique des déchets urbains de Lyon Sud;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;19 08 01;Déchets de dégrillage;;2040.000;tonnes/an
0006104223;METROPOLE DE LYON - Unité de Traitement de de Valorisation Energétique des déchets urbains de Lyon Sud;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;6124.000;tonnes/an
0006104223;METROPOLE DE LYON - Unité de Traitement de de Valorisation Energétique des déchets urbains de Lyon Sud;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;;3.000;tonnes/an
0006104223;METROPOLE DE LYON - Unité de Traitement de de Valorisation Energétique des déchets urbains de Lyon Sud;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;212760.000;tonnes/an
0006104223;METROPOLE DE LYON - Unité de Traitement de de Valorisation Energétique des déchets urbains de Lyon Sud;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;20 03 02;Déchets de marchés;;6045.000;tonnes/an
0006104223;METROPOLE DE LYON - Unité de Traitement de de Valorisation Energétique des déchets urbains de Lyon Sud;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;8713.000;tonnes/an
0006104223;METROPOLE DE LYON - Unité de Traitement de de Valorisation Energétique des déchets urbains de Lyon Sud;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;23330.000;tonnes/an
0006104343;SAS AXIA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;7.000;tonnes/an
0006104343;SAS AXIA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;;12 01 15;Boues d'usinage autres que celles visées à la rubrique 12 01 14;;71.000;tonnes/an
0006104343;SAS AXIA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;35.000;tonnes/an
0006104343;SAS AXIA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;4.000;tonnes/an
0006104343;SAS AXIA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;;16 01 17;Métaux ferreux;;103.000;tonnes/an
0006104343;SAS AXIA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;;16 01 18;Métaux non ferreux;;17.000;tonnes/an
0006104343;SAS AXIA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.006;tonnes/an
0006104343;SAS AXIA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;;16 01 19;Matières plastiques;;14.000;tonnes/an
0006104343;SAS AXIA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;;16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;54.000;tonnes/an
0006104343;SAS AXIA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;5.000;tonnes/an
0006104343;SAS AXIA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;0.400;tonnes/an
0006104343;SAS AXIA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;;17 02 02;Verre;;7.000;tonnes/an
0006104343;SAS AXIA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;21.000;tonnes/an
0006104343;SAS AXIA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.273;tonnes/an
0006104343;SAS AXIA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;;17 04 02;Aluminium;;50.000;tonnes/an
0006104343;SAS AXIA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;17 04 02;Aluminium;;0.867;tonnes/an
0006104343;SAS AXIA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;;17 04 03;Plomb;;3.000;tonnes/an
0006104343;SAS AXIA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;;17 04 04;Zinc;;1.000;tonnes/an
0006104343;SAS AXIA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;17 04 05;Fer et acier;;5.000;tonnes/an
0006104343;SAS AXIA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;;17 04 05;Fer et acier;;4.000;tonnes/an
0006104343;SAS AXIA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;17 04 05;Fer et acier;;2.000;tonnes/an
0006104343;SAS AXIA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;;17 04 07;Métaux en mélange;;3.000;tonnes/an
0006104343;SAS AXIA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;23.000;tonnes/an
0006104343;SAS AXIA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.137;tonnes/an
0006104343;SAS AXIA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;4.000;tonnes/an
0006104343;SAS AXIA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;22.000;tonnes/an
0006104343;SAS AXIA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;2.000;tonnes/an
0006104343;SAS AXIA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;432.000;tonnes/an
0006104343;SAS AXIA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;;20 01 01;Papier et carton;;809.000;tonnes/an
0006104343;SAS AXIA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;20 01 01;Papier et carton;;5.000;tonnes/an
0006104343;SAS AXIA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;20 02 01;Déchets biodégradables;;64.000;tonnes/an
0006104343;SAS AXIA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;;20 02 01;Déchets biodégradables;;3.000;tonnes/an
0006104343;SAS AXIA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;20 02 01;Déchets biodégradables;;202.000;tonnes/an
0006104343;SAS AXIA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;;20 03 07;Déchets encombrants;;19.000;tonnes/an
0006104343;SAS AXIA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);73;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;0.000;tonnes/an
0006104355;TRIALP;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;73;;20 01 28;Peinture, encres, colles et résines autres que celles visées à la rubrique 20 01 27;;0.000;tonnes/an
0006104355;TRIALP;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;73;;20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;;0.893;tonnes/an
0006104355;TRIALP;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);73;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;2.000;tonnes/an
0006104355;TRIALP;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;73;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;27.000;tonnes/an
0006104358;SAVOIE DECHETS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;73;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;20694.000;tonnes/an
0006104358;SAVOIE DECHETS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;74;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;134.000;tonnes/an
0006104358;SAVOIE DECHETS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;73;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;109011.000;tonnes/an
0006104358;SAVOIE DECHETS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;74;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;797.000;tonnes/an
0006104435;NANTET LOCABENNES SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;;07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;100.000;tonnes/an
0006104435;NANTET LOCABENNES SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;;15 01 03;Emballages en bois;;115.000;tonnes/an
0006104435;NANTET LOCABENNES SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;10.000;tonnes/an
0006104435;NANTET LOCABENNES SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;;17 02 03;Matières plastiques;;4.000;tonnes/an
0006104435;NANTET LOCABENNES SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;5307.000;tonnes/an
0006104435;NANTET LOCABENNES SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;;17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;;824.000;tonnes/an
0006104435;NANTET LOCABENNES SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;15936.000;tonnes/an
0006104435;NANTET LOCABENNES SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;;20 01 01;Papier et carton;;678.000;tonnes/an
0006104435;NANTET LOCABENNES SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;5744.000;tonnes/an
0006104435;NANTET LOCABENNES SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;;20 01 40;Métaux;;1445.000;tonnes/an
0006104435;NANTET LOCABENNES SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;1241.000;tonnes/an
0006104435;NANTET LOCABENNES SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;;20 02 01;Déchets biodégradables;;1663.000;tonnes/an
0006104438;FERROPEM;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);73;;10 08 16;Poussières de filtration des fumées autres que celles visées à la rubrique 10 08 15;;0.000;tonnes/an
0006104523;TRIGENIUM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;02 03 01;Boues provenant du lavage, du nettoyage, de l'épluchage, de la centrifugation et de la séparation;;11.000;tonnes/an
0006104523;TRIGENIUM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;07 02 13;Déchets plastiques;;46.000;tonnes/an
0006104523;TRIGENIUM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;117.000;tonnes/an
0006104523;TRIGENIUM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;0.560;tonnes/an
0006104523;TRIGENIUM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;2.000;tonnes/an
0006104523;TRIGENIUM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;26.000;tonnes/an
0006104523;TRIGENIUM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;12 01 21;Déchets de meulage et matériaux de meulage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 20;;0.780;tonnes/an
0006104523;TRIGENIUM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;105.000;tonnes/an
0006104523;TRIGENIUM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;247.000;tonnes/an
0006104523;TRIGENIUM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;15 01 03;Emballages en bois;;24.000;tonnes/an
0006104523;TRIGENIUM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;15 01 07;Emballages en verre;;104.000;tonnes/an
0006104523;TRIGENIUM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;13.000;tonnes/an
0006104523;TRIGENIUM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;10.000;tonnes/an
0006104523;TRIGENIUM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;16 01 17;Métaux ferreux;;0.990;tonnes/an
0006104523;TRIGENIUM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;;16 01 17;Métaux ferreux;;5.000;tonnes/an
0006104523;TRIGENIUM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;16 01 17;Métaux ferreux;;48.000;tonnes/an
0006104523;TRIGENIUM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;16 01 18;Métaux non ferreux;;2.000;tonnes/an
0006104523;TRIGENIUM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;;16 01 18;Métaux non ferreux;;9.000;tonnes/an
0006104523;TRIGENIUM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;16 01 18;Métaux non ferreux;;70.000;tonnes/an
0006104523;TRIGENIUM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;;16 01 19;Matières plastiques;;0.320;tonnes/an
0006104523;TRIGENIUM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;16 01 19;Matières plastiques;;14.000;tonnes/an
0006104523;TRIGENIUM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;16 08 01;Catalyseurs usés contenant de l'or, de l'argent, du rhénium, du rhodium, du palladium, de l'iridium ou du platine (sauf rubrique 16 08 07);;0.808;tonnes/an
0006104523;TRIGENIUM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;0.000;tonnes/an
0006104523;TRIGENIUM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;76.000;tonnes/an
0006104523;TRIGENIUM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;2.000;tonnes/an
0006104523;TRIGENIUM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;17 02 01;Bois;;0.180;tonnes/an
0006104523;TRIGENIUM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;;17 02 01;Bois;;101.000;tonnes/an
0006104523;TRIGENIUM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;17 02 01;Bois;;4.000;tonnes/an
0006104523;TRIGENIUM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;17 02 02;Verre;;87.000;tonnes/an
0006104523;TRIGENIUM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;4.000;tonnes/an
0006104523;TRIGENIUM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;61.000;tonnes/an
0006104523;TRIGENIUM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;439.000;tonnes/an
0006104523;TRIGENIUM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;17 04 02;Aluminium;;12.000;tonnes/an
0006104523;TRIGENIUM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;;17 04 02;Aluminium;;152.000;tonnes/an
0006104523;TRIGENIUM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;17 04 02;Aluminium;;259.000;tonnes/an
0006104523;TRIGENIUM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;17 04 03;Plomb;;0.011;tonnes/an
0006104523;TRIGENIUM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;;17 04 03;Plomb;;2.000;tonnes/an
0006104523;TRIGENIUM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;17 04 03;Plomb;;26.000;tonnes/an
0006104523;TRIGENIUM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;17 04 04;Zinc;;0.007;tonnes/an
0006104523;TRIGENIUM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;;17 04 04;Zinc;;4.000;tonnes/an
0006104523;TRIGENIUM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;17 04 04;Zinc;;12.000;tonnes/an
0006104523;TRIGENIUM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;17 04 05;Fer et acier;;221.000;tonnes/an
0006104523;TRIGENIUM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;;17 04 05;Fer et acier;;548.000;tonnes/an
0006104523;TRIGENIUM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;17 04 05;Fer et acier;;7.000;tonnes/an
0006104523;TRIGENIUM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;17 04 06;étain;;0.156;tonnes/an
0006104523;TRIGENIUM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;17 04 07;Métaux en mélange;;25.000;tonnes/an
0006104523;TRIGENIUM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;;17 04 07;Métaux en mélange;;7.000;tonnes/an
0006104523;TRIGENIUM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;17 04 07;Métaux en mélange;;69.000;tonnes/an
0006104523;TRIGENIUM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.814;tonnes/an
0006104523;TRIGENIUM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;18.000;tonnes/an
0006104523;TRIGENIUM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;101.000;tonnes/an
0006104523;TRIGENIUM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;14.000;tonnes/an
0006104523;TRIGENIUM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;376.000;tonnes/an
0006104523;TRIGENIUM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;19 09 04;Charbon actif usé;;6.000;tonnes/an
0006104523;TRIGENIUM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;;19 12 01;Papier et carton;;18.000;tonnes/an
0006104523;TRIGENIUM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;19 12 01;Papier et carton;;8.000;tonnes/an
0006104523;TRIGENIUM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;46.000;tonnes/an
0006104523;TRIGENIUM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;;20 01 01;Papier et carton;;804.000;tonnes/an
0006104523;TRIGENIUM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;20 01 01;Papier et carton;;4.000;tonnes/an
0006104523;TRIGENIUM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;;20 01 02;Verre;;293.000;tonnes/an
0006104523;TRIGENIUM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;20 01 02;Verre;;7.000;tonnes/an
0006104523;TRIGENIUM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;20 01 39;Matières plastiques;;461.000;tonnes/an
0006104523;TRIGENIUM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;;20 02 01;Déchets biodégradables;;5.000;tonnes/an
0006104523;TRIGENIUM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;20 02 01;Déchets biodégradables;;4.000;tonnes/an
0006104565;SYND MIXTE DU LAC D ANNECY;Traitement de déchets non dangereux;2020;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;74;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;7198.000;tonnes/an
0006104565;SYND MIXTE DU LAC D ANNECY;Traitement de déchets non dangereux;2020;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;74;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;1129.000;tonnes/an
0006104565;SYND MIXTE DU LAC D ANNECY;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;74;;19 08 01;Déchets de dégrillage;;221.000;tonnes/an
0006104565;SYND MIXTE DU LAC D ANNECY;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;74;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;7613.000;tonnes/an
0006104565;SYND MIXTE DU LAC D ANNECY;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;26;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;50.000;tonnes/an
0006104565;SYND MIXTE DU LAC D ANNECY;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;73;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;1644.000;tonnes/an
0006104565;SYND MIXTE DU LAC D ANNECY;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;74;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;54225.000;tonnes/an
0006104565;SYND MIXTE DU LAC D ANNECY;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;20 01 02;Verre;;9057.000;tonnes/an
0006104565;SYND MIXTE DU LAC D ANNECY;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;8598.000;tonnes/an
0006104590;EXCOFFIER RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);74;;20 03 07;Déchets encombrants;;3848.000;tonnes/an
0006104590;EXCOFFIER RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;09 01 08;Pellicules et papiers photographiques sans argent ni composés de l'argent;;2.000;tonnes/an
0006104590;EXCOFFIER RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;;0.015;tonnes/an
0006104590;EXCOFFIER RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;56876.000;tonnes/an
0006104590;EXCOFFIER RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);74;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;10946.000;tonnes/an
0006104590;EXCOFFIER RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);74;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;3339.000;tonnes/an
0006104590;EXCOFFIER RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);74;;15 01 06;Emballages en mélange;;16380.000;tonnes/an
0006104590;EXCOFFIER RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);74;;15 01 07;Emballages en verre;;2726.000;tonnes/an
0006104590;EXCOFFIER RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);74;;20 01 01;Papier et carton;;10675.000;tonnes/an
0006104590;EXCOFFIER RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);74;;20 01 02;Verre;;189.000;tonnes/an
0006104590;EXCOFFIER RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);74;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;19071.000;tonnes/an
0006104590;EXCOFFIER RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);74;;20 01 39;Matières plastiques;;55.000;tonnes/an
0006104590;EXCOFFIER RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);74;;20 02 01;Déchets biodégradables;;3715.000;tonnes/an
0006104590;EXCOFFIER RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);74;;20 03 07;Déchets encombrants;;12420.000;tonnes/an
0006104590;EXCOFFIER RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;;12 01 15;Boues d'usinage autres que celles visées à la rubrique 12 01 14;;1673.000;tonnes/an
0006104590;EXCOFFIER RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;;17 04 02;Aluminium;;3288.000;tonnes/an
0006104590;EXCOFFIER RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;10295.000;tonnes/an
0006104590;EXCOFFIER RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;;20 01 40;Métaux;;2556.000;tonnes/an
0006104590;EXCOFFIER RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;74;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;238.000;tonnes/an
0006104590;EXCOFFIER RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;74;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;35.000;tonnes/an
0006104590;EXCOFFIER RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;74;;20 01 39;Matières plastiques;;673.000;tonnes/an
0006104590;EXCOFFIER RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;74;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;1584.000;tonnes/an
0006104590;EXCOFFIER RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;74;;20 02 02;Terres et pierres;;9824.000;tonnes/an
0006104590;EXCOFFIER RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;74;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;63.000;tonnes/an
0006104622;VALLIER PRODUITS PETROLIERS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;12 01 21;Déchets de meulage et matériaux de meulage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 20;;4.000;tonnes/an
0006104622;VALLIER PRODUITS PETROLIERS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;2.000;tonnes/an
0006104622;VALLIER PRODUITS PETROLIERS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;0.054;tonnes/an
0006104624;SIVOM DE LA REGION DE CLUSES;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;74;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;3725.000;tonnes/an
0006104624;SIVOM DE LA REGION DE CLUSES;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;74;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;42280.000;tonnes/an
0006104655;SET MONT BLANC - SUEZ;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;74;;19 08 01;Déchets de dégrillage;;450.000;tonnes/an
0006104655;SET MONT BLANC - SUEZ;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;01;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;46.000;tonnes/an
0006104655;SET MONT BLANC - SUEZ;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;74;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;4614.000;tonnes/an
0006104655;SET MONT BLANC - SUEZ;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;01;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;75.000;tonnes/an
0006104655;SET MONT BLANC - SUEZ;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;152.000;tonnes/an
0006104655;SET MONT BLANC - SUEZ;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;74;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;13161.000;tonnes/an
0006104655;SET MONT BLANC - SUEZ;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;73;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;1088.000;tonnes/an
0006104655;SET MONT BLANC - SUEZ;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;74;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;32542.000;tonnes/an
0006104655;SET MONT BLANC - SUEZ;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;74;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;587.000;tonnes/an
0006104655;SET MONT BLANC - SUEZ;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;74;;20 03 07;Déchets encombrants;;5073.000;tonnes/an
0006104657;Suez Organique Compostière de Savoie;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);74;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;7.000;tonnes/an
0006104657;Suez Organique Compostière de Savoie;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);01;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;1070.000;tonnes/an
0006104657;Suez Organique Compostière de Savoie;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);69;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;578.000;tonnes/an
0006104657;Suez Organique Compostière de Savoie;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);73;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;831.000;tonnes/an
0006104657;Suez Organique Compostière de Savoie;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);74;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;11933.000;tonnes/an
0006104657;Suez Organique Compostière de Savoie;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);74;;20 02 01;Déchets biodégradables;;37443.000;tonnes/an
0006104657;Suez Organique Compostière de Savoie;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);74;;20 03 04;Boues de fosses septiques;;3.000;tonnes/an
0006104671;DECHAMBOUX SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;;18 01 07;Produits chimiques autres que ceux visés à la rubrique 18 01 06;;0.259;tonnes/an
0006104671;DECHAMBOUX SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;12 01 05;Déchets de matières plastiques d'ébarbage et de tournage;;2.000;tonnes/an
0006104671;DECHAMBOUX SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;74;;12 01 05;Déchets de matières plastiques d'ébarbage et de tournage;;5.000;tonnes/an
0006104671;DECHAMBOUX SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;74;;12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;;0.343;tonnes/an
0006104671;DECHAMBOUX SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;74;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;1.000;tonnes/an
0006104671;DECHAMBOUX SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;01;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;1.000;tonnes/an
0006104671;DECHAMBOUX SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;25;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.216;tonnes/an
0006104671;DECHAMBOUX SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;39;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.115;tonnes/an
0006104671;DECHAMBOUX SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.181;tonnes/an
0006104671;DECHAMBOUX SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;74;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;5.000;tonnes/an
0006104671;DECHAMBOUX SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;74;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;0.086;tonnes/an
0006104671;DECHAMBOUX SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;74;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;0.023;tonnes/an
0006104671;DECHAMBOUX SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;74;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;1.000;tonnes/an
0006104743;ORTEC ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;12.000;tonnes/an
0006104743;ORTEC ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;74;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;236.000;tonnes/an
0006104743;ORTEC ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;74;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;2.000;tonnes/an
0006104743;ORTEC ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;1.000;tonnes/an
0006104749;IDEX Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;74;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;37333.000;tonnes/an
0006104754;VIGNIER;Traitement de déchets non dangereux;2020;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);74;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;11984.000;tonnes/an
0006104754;VIGNIER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;167.000;tonnes/an
0006104754;VIGNIER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;250.000;tonnes/an
0006104754;VIGNIER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;;17 04 02;Aluminium;;207.000;tonnes/an
0006104754;VIGNIER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;;17 04 03;Plomb;;5.000;tonnes/an
0006104754;VIGNIER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;;17 04 04;Zinc;;7.000;tonnes/an
0006104754;VIGNIER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;;17 04 05;Fer et acier;;3812.000;tonnes/an
0006104754;VIGNIER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;;17 04 07;Métaux en mélange;;34.000;tonnes/an
0006104754;VIGNIER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;74;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;19.000;tonnes/an
0006104754;VIGNIER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;74;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;3072.000;tonnes/an
0006104754;VIGNIER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;74;;17 02 01;Bois;;2553.000;tonnes/an
0006104754;VIGNIER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;74;;17 02 02;Verre;;123.000;tonnes/an
0006104754;VIGNIER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;74;;17 02 03;Matières plastiques;;12.000;tonnes/an
0006104754;VIGNIER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;74;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;55.000;tonnes/an
0006104754;VIGNIER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;74;;20 01 01;Papier et carton;;910.000;tonnes/an
0006104754;VIGNIER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;74;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;2.000;tonnes/an
0006104754;VIGNIER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;74;;20 02 01;Déchets biodégradables;;444.000;tonnes/an
0006104795;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;26;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.940;tonnes/an
0006104795;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;178.000;tonnes/an
0006104795;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;16.000;tonnes/an
0006104795;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0006104795;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;45.000;tonnes/an
0006104795;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.285;tonnes/an
0006104795;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;19 12 01;Papier et carton;;14.000;tonnes/an
0006104795;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;10 03 16;écumes autres que celles visées à la rubrique 10 03 15;;31.000;tonnes/an
0006104795;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;3052.000;tonnes/an
0006104795;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;4.000;tonnes/an
0006104795;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;38.000;tonnes/an
0006104795;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;SUISSE;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;917.000;tonnes/an
0006104795;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;0.444;tonnes/an
0006104795;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;340.000;tonnes/an
0006104795;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;0.307;tonnes/an
0006104795;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;80;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;20.000;tonnes/an
0006104795;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;0.021;tonnes/an
0006104795;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;0.234;tonnes/an
0006104795;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;110.000;tonnes/an
0006104795;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;7.000;tonnes/an
0006104795;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;0.097;tonnes/an
0006104795;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;2016.000;tonnes/an
0006104795;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;2.000;tonnes/an
0006104795;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.183;tonnes/an
0006104795;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.702;tonnes/an
0006104795;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.044;tonnes/an
0006104795;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.176;tonnes/an
0006104795;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;30.000;tonnes/an
0006104795;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.556;tonnes/an
0006104795;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.157;tonnes/an
0006104795;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.249;tonnes/an
0006104795;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.192;tonnes/an
0006104795;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;11;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.001;tonnes/an
0006104795;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;2.000;tonnes/an
0006104795;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.536;tonnes/an
0006104795;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.012;tonnes/an
0006104795;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.036;tonnes/an
0006104795;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;148.000;tonnes/an
0006104795;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.564;tonnes/an
0006104795;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.047;tonnes/an
0006104795;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;63;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.005;tonnes/an
0006104795;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.078;tonnes/an
0006104795;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.076;tonnes/an
0006104795;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.091;tonnes/an
0006104795;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.134;tonnes/an
0006104795;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;17 04 02;Aluminium;;70.000;tonnes/an
0006104795;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;73;;17 04 02;Aluminium;;0.055;tonnes/an
0006104795;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;;17 04 03;Plomb;;0.026;tonnes/an
0006104795;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;11;;17 04 03;Plomb;;0.013;tonnes/an
0006104795;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;17 04 03;Plomb;;0.020;tonnes/an
0006104795;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;17 04 03;Plomb;;0.022;tonnes/an
0006104795;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;17 04 03;Plomb;;7.000;tonnes/an
0006104795;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;17 04 03;Plomb;;0.041;tonnes/an
0006104795;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;;17 04 03;Plomb;;0.006;tonnes/an
0006104795;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;;17 04 03;Plomb;;0.155;tonnes/an
0006104795;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;17 04 03;Plomb;;0.120;tonnes/an
0006104795;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;;17 04 04;Zinc;;0.120;tonnes/an
0006104795;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;17 04 04;Zinc;;0.003;tonnes/an
0006104795;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;17 04 04;Zinc;;0.002;tonnes/an
0006104795;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;17 04 04;Zinc;;26.000;tonnes/an
0006104795;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;68;;17 04 04;Zinc;;0.037;tonnes/an
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0006104795;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;17 04 04;Zinc;;0.005;tonnes/an
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0006104795;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;05;;17 04 05;Fer et acier;;5.000;tonnes/an
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0006104795;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;17 04 05;Fer et acier;;5770.000;tonnes/an
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0006104795;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;17 04 05;Fer et acier;;7.000;tonnes/an
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0006104795;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;68;;17 04 07;Métaux en mélange;;4.000;tonnes/an
0006104795;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;17 04 07;Métaux en mélange;;25.000;tonnes/an
0006104795;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;73;;17 04 07;Métaux en mélange;;3.000;tonnes/an
0006104795;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;17 04 07;Métaux en mélange;;2.000;tonnes/an
0006104795;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;SUISSE;17 04 07;Métaux en mélange;;5.000;tonnes/an
0006104795;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.220;tonnes/an
0006104795;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;4.000;tonnes/an
0006104795;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;11;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.004;tonnes/an
0006104795;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.029;tonnes/an
0006104795;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.953;tonnes/an
0006104795;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.001;tonnes/an
0006104795;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.035;tonnes/an
0006104795;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;136.000;tonnes/an
0006104795;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;1.000;tonnes/an
0006104795;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;6.000;tonnes/an
0006104795;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;63;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.215;tonnes/an
0006104795;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;3.000;tonnes/an
0006104795;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;12.000;tonnes/an
0006104795;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;73;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;10.000;tonnes/an
0006104795;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.064;tonnes/an
0006104795;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.395;tonnes/an
0006104795;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.358;tonnes/an
0006104795;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;;19 12 02;Métaux ferreux;;1.000;tonnes/an
0006104795;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.738;tonnes/an
0006104795;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.048;tonnes/an
0006104795;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;19 12 02;Métaux ferreux;;7.000;tonnes/an
0006104795;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;19 12 02;Métaux ferreux;;13.000;tonnes/an
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0006104795;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;19 12 02;Métaux ferreux;;1827.000;tonnes/an
0006104795;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;68;;19 12 02;Métaux ferreux;;8.000;tonnes/an
0006104795;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;19 12 02;Métaux ferreux;;48.000;tonnes/an
0006104795;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;73;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.540;tonnes/an
0006104795;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;;19 12 02;Métaux ferreux;;7.000;tonnes/an
0006104795;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;19 12 02;Métaux ferreux;;7.000;tonnes/an
0006104795;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;90;;19 12 02;Métaux ferreux;;3.000;tonnes/an
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0006104795;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;19 12 02;Métaux ferreux;;626.000;tonnes/an
0006104795;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;19 12 02;Métaux ferreux;;13.000;tonnes/an
0006104795;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;04;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.049;tonnes/an
0006104795;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;05;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.058;tonnes/an
0006104795;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.709;tonnes/an
0006104795;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;;19 12 03;Métaux non ferreux;;3.000;tonnes/an
0006104795;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;11;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.012;tonnes/an
0006104795;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;19;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.473;tonnes/an
0006104795;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;19 12 03;Métaux non ferreux;;2.000;tonnes/an
0006104795;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.015;tonnes/an
0006104795;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.353;tonnes/an
0006104795;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.220;tonnes/an
0006104795;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;19 12 03;Métaux non ferreux;;233.000;tonnes/an
0006104795;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.286;tonnes/an
0006104795;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;63;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.016;tonnes/an
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0006104795;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;;19 12 03;Métaux non ferreux;;2.000;tonnes/an
0006104795;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;73;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.562;tonnes/an
0006104795;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.110;tonnes/an
0006104795;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;19 12 03;Métaux non ferreux;;3.000;tonnes/an
0006104795;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;20 01 40;Métaux;;8.000;tonnes/an
0006104795;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;80.000;tonnes/an
0006104795;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;1.000;tonnes/an
0006104795;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;16 01 19;Matières plastiques;;11.000;tonnes/an
0006104795;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;17 01 02;Briques;;16.000;tonnes/an
0006104795;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;17 02 01;Bois;;4.000;tonnes/an
0006104795;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;17 02 03;Matières plastiques;;0.800;tonnes/an
0006104795;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;16.000;tonnes/an
0006104795;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;20 01 01;Papier et carton;;8.000;tonnes/an
0006104965;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;0.000;tonnes/an
0006104965;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;16 01 19;Matières plastiques;;0.000;tonnes/an
0006104965;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;16 01 20;Verre;;0.000;tonnes/an
0006104965;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;0.000;tonnes/an
0006104965;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;0.000;tonnes/an
0006104965;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.000;tonnes/an
0006104965;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.000;tonnes/an
0006105020;CASTAGNIER PERRET;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;447.000;tonnes/an
0006105020;CASTAGNIER PERRET;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;;11.000;tonnes/an
0006105020;CASTAGNIER PERRET;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;954.000;tonnes/an
0006105020;CASTAGNIER PERRET;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;19 12 01;Papier et carton;;27.000;tonnes/an
0006105020;CASTAGNIER PERRET;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;19 12 02;Métaux ferreux;;5357.000;tonnes/an
0006105020;CASTAGNIER PERRET;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;19 12 03;Métaux non ferreux;;404.000;tonnes/an
0006105020;CASTAGNIER PERRET;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;99.000;tonnes/an
0006105034;FMI PROCESS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;3313.000;tonnes/an
0006105046;MELI JEAN SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;707.000;tonnes/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.000;tonnes/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;19 12 01;Papier et carton;;0.000;tonnes/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;10 03 16;écumes autres que celles visées à la rubrique 10 03 15;;0.000;tonnes/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;18;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;0.000;tonnes/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;0.000;tonnes/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;43;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;0.000;tonnes/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;63;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;0.000;tonnes/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;0.000;tonnes/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;0.000;tonnes/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;12 01 02;Fines et poussières de métaux ferreux;;0.000;tonnes/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;03;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;0.000;tonnes/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;0.000;tonnes/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;43;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;0.000;tonnes/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;0.000;tonnes/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;0.000;tonnes/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;43;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;0.000;tonnes/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;12 01 15;Boues d'usinage autres que celles visées à la rubrique 12 01 14;;0.000;tonnes/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;0.000;tonnes/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;0.000;tonnes/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;43;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;0.000;tonnes/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;58;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;0.000;tonnes/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;63;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;0.000;tonnes/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;0.000;tonnes/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;0.000;tonnes/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.000;tonnes/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.000;tonnes/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;43;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.000;tonnes/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;63;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.000;tonnes/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.000;tonnes/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.000;tonnes/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.000;tonnes/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.000;tonnes/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;0.000;tonnes/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.000;tonnes/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;03;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.000;tonnes/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.000;tonnes/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.000;tonnes/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.000;tonnes/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.000;tonnes/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;43;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.000;tonnes/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;63;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.000;tonnes/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.000;tonnes/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.000;tonnes/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.000;tonnes/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.000;tonnes/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.000;tonnes/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;;17 04 02;Aluminium;;0.000;tonnes/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;17 04 02;Aluminium;;0.000;tonnes/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;17 04 02;Aluminium;;0.000;tonnes/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;43;;17 04 02;Aluminium;;0.000;tonnes/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;63;;17 04 02;Aluminium;;0.000;tonnes/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;17 04 02;Aluminium;;0.000;tonnes/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;;17 04 02;Aluminium;;0.000;tonnes/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;17 04 02;Aluminium;;0.000;tonnes/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;;17 04 03;Plomb;;0.000;tonnes/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;17 04 03;Plomb;;0.000;tonnes/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;17 04 03;Plomb;;0.000;tonnes/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;43;;17 04 03;Plomb;;0.000;tonnes/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;58;;17 04 03;Plomb;;0.000;tonnes/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;63;;17 04 03;Plomb;;0.000;tonnes/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;17 04 03;Plomb;;0.000;tonnes/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;;17 04 03;Plomb;;0.000;tonnes/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;17 04 03;Plomb;;0.000;tonnes/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;;17 04 04;Zinc;;0.000;tonnes/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;17 04 04;Zinc;;0.000;tonnes/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;17 04 04;Zinc;;0.000;tonnes/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;43;;17 04 04;Zinc;;0.000;tonnes/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;58;;17 04 04;Zinc;;0.000;tonnes/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;63;;17 04 04;Zinc;;0.000;tonnes/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;17 04 04;Zinc;;0.000;tonnes/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;17 04 04;Zinc;;0.000;tonnes/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;17 04 04;Zinc;;0.000;tonnes/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;;17 04 05;Fer et acier;;2.000;tonnes/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;;17 04 05;Fer et acier;;54.000;tonnes/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;18;;17 04 05;Fer et acier;;0.150;tonnes/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;19;;17 04 05;Fer et acier;;27.000;tonnes/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;17 04 05;Fer et acier;;256.000;tonnes/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;27;;17 04 05;Fer et acier;;5.000;tonnes/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;17 04 05;Fer et acier;;0.600;tonnes/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;17 04 05;Fer et acier;;2.000;tonnes/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;17 04 05;Fer et acier;;18.000;tonnes/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;17 04 05;Fer et acier;;13698.000;tonnes/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;43;;17 04 05;Fer et acier;;342.000;tonnes/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;58;;17 04 05;Fer et acier;;2.000;tonnes/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;63;;17 04 05;Fer et acier;;1110.000;tonnes/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;17 04 05;Fer et acier;;744.000;tonnes/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;;17 04 05;Fer et acier;;0.928;tonnes/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;17 04 05;Fer et acier;;1.000;tonnes/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;17 04 05;Fer et acier;;6.000;tonnes/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;17 04 05;Fer et acier;;286.000;tonnes/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;17 04 05;Fer et acier;;0.004;tonnes/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;17 04 05;Fer et acier;;69.000;tonnes/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;17 04 06;étain;;0.000;tonnes/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;43;;17 04 06;étain;;0.000;tonnes/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;18;;17 04 07;Métaux en mélange;;8.000;tonnes/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;17 04 07;Métaux en mélange;;31.000;tonnes/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;17 04 07;Métaux en mélange;;960.000;tonnes/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;43;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.628;tonnes/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;63;;17 04 07;Métaux en mélange;;5.000;tonnes/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;17 04 07;Métaux en mélange;;5.000;tonnes/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;17 04 07;Métaux en mélange;;14.000;tonnes/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.000;tonnes/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.000;tonnes/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.000;tonnes/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;43;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.000;tonnes/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;63;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.000;tonnes/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.000;tonnes/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.000;tonnes/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.000;tonnes/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.000;tonnes/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.000;tonnes/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;88;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.000;tonnes/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.000;tonnes/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.040;tonnes/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;19 12 02;Métaux ferreux;;333.000;tonnes/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;43;;19 12 02;Métaux ferreux;;17.000;tonnes/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;63;;19 12 02;Métaux ferreux;;5.000;tonnes/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;19 12 02;Métaux ferreux;;5.000;tonnes/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;19 12 02;Métaux ferreux;;5.000;tonnes/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;19 12 02;Métaux ferreux;;4.000;tonnes/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.442;tonnes/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;03;;19 12 03;Métaux non ferreux;;22.000;tonnes/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.286;tonnes/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;19 12 03;Métaux non ferreux;;14.000;tonnes/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;27;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.380;tonnes/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.012;tonnes/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.405;tonnes/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;19 12 03;Métaux non ferreux;;430.000;tonnes/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;43;;19 12 03;Métaux non ferreux;;75.000;tonnes/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;58;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.003;tonnes/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;63;;19 12 03;Métaux non ferreux;;2.000;tonnes/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;19 12 03;Métaux non ferreux;;4.000;tonnes/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.075;tonnes/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.113;tonnes/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;88;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.042;tonnes/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.107;tonnes/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.006;tonnes/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;19 12 03;Métaux non ferreux;;14.000;tonnes/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;0.000;tonnes/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;0.000;tonnes/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;42;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;0.000;tonnes/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;42;;17 02 01;Bois;;0.000;tonnes/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;42;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;0.000;tonnes/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;42;;20 01 01;Papier et carton;;0.000;tonnes/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;42;;20 01 39;Matières plastiques;;0.000;tonnes/an
0006105179;SUEZ Organique - Inveko;Traitement de déchets non dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;42;;04 01 07;Boues, notamment provenant du traitement in situ des effluents, sans chrome;;56.000;tonnes/an
0006105179;SUEZ Organique - Inveko;Traitement de déchets non dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;03;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;22.000;tonnes/an
0006105179;SUEZ Organique - Inveko;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);42;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;2768.000;tonnes/an
0006105179;SUEZ Organique - Inveko;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);03;;02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;106.000;tonnes/an
0006105179;SUEZ Organique - Inveko;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);42;;02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;2306.000;tonnes/an
0006105179;SUEZ Organique - Inveko;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);42;;02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;205.000;tonnes/an
0006105179;SUEZ Organique - Inveko;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);42;;02 03 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;74.000;tonnes/an
0006105179;SUEZ Organique - Inveko;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);42;;04 01 07;Boues, notamment provenant du traitement in situ des effluents, sans chrome;;142.000;tonnes/an
0006105179;SUEZ Organique - Inveko;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);42;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;3.000;tonnes/an
0006105179;SUEZ Organique - Inveko;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);73;;19 05 01;Fraction non compostée des déchets municipaux et assimilés;;451.000;tonnes/an
0006105179;SUEZ Organique - Inveko;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);42;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;12147.000;tonnes/an
0006105179;SUEZ Organique - Inveko;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);42;;19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;;458.000;tonnes/an
0006105179;SUEZ Organique - Inveko;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);42;;19 09 03;Boues de décarbonatation;;208.000;tonnes/an
0006105179;SUEZ Organique - Inveko;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);03;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;136.000;tonnes/an
0006105179;SUEZ Organique - Inveko;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);42;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;2078.000;tonnes/an
0006105179;SUEZ Organique - Inveko;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);42;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;2.000;tonnes/an
0006105179;SUEZ Organique - Inveko;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);42;;20 02 01;Déchets biodégradables;;5180.000;tonnes/an
0006105221;OSIRIS GIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;38;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2720.000;tonnes/an
0006105221;OSIRIS GIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;26;;08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;;88.000;tonnes/an
0006105221;OSIRIS GIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;01;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;355.000;tonnes/an
0006105221;OSIRIS GIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;06;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;173.000;tonnes/an
0006105221;OSIRIS GIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;84;;19 08 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;3569.000;tonnes/an
0006105225;ADISSEO FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;01 01 01;Déchets provenant de l'extraction des minéraux métallifères;;0.000;tonnes/an
0006106947;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;07 07 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 07 11;;59.000;tonnes/an
0006106947;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;1.000;tonnes/an
0006106947;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;06 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0006106989;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);26;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.000;tonnes/an
0006106990;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);26;;04 01 07;Boues, notamment provenant du traitement in situ des effluents, sans chrome;;2019.000;tonnes/an
0006106990;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);26;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;1300.000;tonnes/an
0006106990;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);26;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;2039.000;tonnes/an
0006106990;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);26;;19 01 12;Mâchefers autres que ceux visés à la rubrique 19 01 11;;9.000;tonnes/an
0006106990;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);38;;19 01 12;Mâchefers autres que ceux visés à la rubrique 19 01 11;;161.000;tonnes/an
0006106990;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);26;;19 05 01;Fraction non compostée des déchets municipaux et assimilés;;28213.000;tonnes/an
0006106990;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);26;;19 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1343.000;tonnes/an
0006106990;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);26;;19 08 01;Déchets de dégrillage;;365.000;tonnes/an
0006106990;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);73;;19 08 01;Déchets de dégrillage;;13.000;tonnes/an
0006106990;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);74;;19 08 01;Déchets de dégrillage;;96.000;tonnes/an
0006106990;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);26;;19 08 02;Déchets de dessablage;;199.000;tonnes/an
0006106990;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);38;;19 08 02;Déchets de dessablage;;26.000;tonnes/an
0006106990;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);38;;19 10 04;Fraction légère des résidus de broyage et poussières autres que celles visées à la rubrique 19 10 03;;13650.000;tonnes/an
0006106990;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);26;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;39055.000;tonnes/an
0006106990;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);38;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;861.000;tonnes/an
0006106990;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);42;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;1270.000;tonnes/an
0006106990;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);74;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;13252.000;tonnes/an
0006106990;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);26;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;39040.000;tonnes/an
0006106990;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);38;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;5816.000;tonnes/an
0006106990;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);69;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;43.000;tonnes/an
0006106990;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);73;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;1669.000;tonnes/an
0006106990;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);74;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;7526.000;tonnes/an
0006106990;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);26;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;10.000;tonnes/an
0006106990;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);74;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;1389.000;tonnes/an
0006106990;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);26;;20 03 07;Déchets encombrants;;31130.000;tonnes/an
0006106990;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);38;;20 03 07;Déchets encombrants;;3017.000;tonnes/an
0006107044;SUEZ RV CENTRE EST DONZERE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);26;;02 01 04;Déchets de matières plastiques (à l'exclusion des emballages);;137.000;tonnes/an
0006107044;SUEZ RV CENTRE EST DONZERE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);26;;02 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;10.000;tonnes/an
0006107044;SUEZ RV CENTRE EST DONZERE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);26;;02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;483.000;tonnes/an
0006107044;SUEZ RV CENTRE EST DONZERE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);84;;02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;39.000;tonnes/an
0006107044;SUEZ RV CENTRE EST DONZERE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);26;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;5.000;tonnes/an
0006107044;SUEZ RV CENTRE EST DONZERE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);07;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;25.000;tonnes/an
0006107044;SUEZ RV CENTRE EST DONZERE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);26;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;312.000;tonnes/an
0006107044;SUEZ RV CENTRE EST DONZERE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);84;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;10.000;tonnes/an
0006107044;SUEZ RV CENTRE EST DONZERE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);26;;02 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;70.000;tonnes/an
0006107044;SUEZ RV CENTRE EST DONZERE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);26;;03 03 07;Refus séparés mécaniquement provenant du recyclage de déchets de papier et de carton;;2004.000;tonnes/an
0006107044;SUEZ RV CENTRE EST DONZERE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);26;;03 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1371.000;tonnes/an
0006107044;SUEZ RV CENTRE EST DONZERE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);07;;04 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;236.000;tonnes/an
0006107044;SUEZ RV CENTRE EST DONZERE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);26;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0006107044;SUEZ RV CENTRE EST DONZERE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);07;;08 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;43.000;tonnes/an
0006107044;SUEZ RV CENTRE EST DONZERE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);26;;08 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;26.000;tonnes/an
0006107044;SUEZ RV CENTRE EST DONZERE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);84;;08 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;38.000;tonnes/an
0006107044;SUEZ RV CENTRE EST DONZERE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);07;;08 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;75.000;tonnes/an
0006107044;SUEZ RV CENTRE EST DONZERE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);26;;10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;111.000;tonnes/an
0006107044;SUEZ RV CENTRE EST DONZERE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);43;;10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1915.000;tonnes/an
0006107044;SUEZ RV CENTRE EST DONZERE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);84;;10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;364.000;tonnes/an
0006107044;SUEZ RV CENTRE EST DONZERE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);07;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;14.000;tonnes/an
0006107044;SUEZ RV CENTRE EST DONZERE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);26;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;3264.000;tonnes/an
0006107044;SUEZ RV CENTRE EST DONZERE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);84;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;19.000;tonnes/an
0006107044;SUEZ RV CENTRE EST DONZERE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);26;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;70.000;tonnes/an
0006107044;SUEZ RV CENTRE EST DONZERE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);26;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;53.000;tonnes/an
0006107044;SUEZ RV CENTRE EST DONZERE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);26;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;41.000;tonnes/an
0006107044;SUEZ RV CENTRE EST DONZERE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);07;;17 06 04;Matériaux d'isolation autres que ceux visés aux rubriques 17 06 01 et 17 06 03;;200.000;tonnes/an
0006107044;SUEZ RV CENTRE EST DONZERE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);07;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;150.000;tonnes/an
0006107044;SUEZ RV CENTRE EST DONZERE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);26;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;320.000;tonnes/an
0006107044;SUEZ RV CENTRE EST DONZERE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;397.000;tonnes/an
0006107044;SUEZ RV CENTRE EST DONZERE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);42;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;5.000;tonnes/an
0006107044;SUEZ RV CENTRE EST DONZERE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);84;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;391.000;tonnes/an
0006107044;SUEZ RV CENTRE EST DONZERE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);26;;19 05 01;Fraction non compostée des déchets municipaux et assimilés;;32686.000;tonnes/an
0006107044;SUEZ RV CENTRE EST DONZERE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);26;;19 08 01;Déchets de dégrillage;;31.000;tonnes/an
0006107044;SUEZ RV CENTRE EST DONZERE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);26;;19 08 02;Déchets de dessablage;;206.000;tonnes/an
0006107044;SUEZ RV CENTRE EST DONZERE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);84;;19 10 04;Fraction légère des résidus de broyage et poussières autres que celles visées à la rubrique 19 10 03;;1238.000;tonnes/an
0006107044;SUEZ RV CENTRE EST DONZERE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);04;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;4052.000;tonnes/an
0006107044;SUEZ RV CENTRE EST DONZERE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);07;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;1301.000;tonnes/an
0006107044;SUEZ RV CENTRE EST DONZERE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);26;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;23618.000;tonnes/an
0006107044;SUEZ RV CENTRE EST DONZERE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;104.000;tonnes/an
0006107044;SUEZ RV CENTRE EST DONZERE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);38;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;7422.000;tonnes/an
0006107044;SUEZ RV CENTRE EST DONZERE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);42;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;81.000;tonnes/an
0006107044;SUEZ RV CENTRE EST DONZERE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);43;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;5112.000;tonnes/an
0006107044;SUEZ RV CENTRE EST DONZERE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);07;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;12601.000;tonnes/an
0006107044;SUEZ RV CENTRE EST DONZERE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);26;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;14394.000;tonnes/an
0006107044;SUEZ RV CENTRE EST DONZERE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;368.000;tonnes/an
0006107044;SUEZ RV CENTRE EST DONZERE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);38;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;971.000;tonnes/an
0006107044;SUEZ RV CENTRE EST DONZERE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);84;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;8863.000;tonnes/an
0006107044;SUEZ RV CENTRE EST DONZERE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);07;;20 03 07;Déchets encombrants;;1596.000;tonnes/an
0006107044;SUEZ RV CENTRE EST DONZERE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);26;;20 03 07;Déchets encombrants;;970.000;tonnes/an
0006107131;NICOLLIN SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);69;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0006107135;RACINE - site de TERNAY;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;15 01 03;Emballages en bois;;2231.000;tonnes/an
0006107135;RACINE - site de TERNAY;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);69;;20 02 01;Déchets biodégradables;;11588.000;tonnes/an
0006107304;METALOR TECHNOLOGIES ADVANCED COATINGS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;04 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.176;tonnes/an
0006107304;METALOR TECHNOLOGIES ADVANCED COATINGS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;04 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0006107304;METALOR TECHNOLOGIES ADVANCED COATINGS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.002;tonnes/an
0006107304;METALOR TECHNOLOGIES ADVANCED COATINGS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;;08 03 13;Déchets d'encres autres que ceux visés à la rubrique 08 03 12;;0.179;tonnes/an
0006107304;METALOR TECHNOLOGIES ADVANCED COATINGS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;10 11 12;Déchets de verre autres que ceux visés à la rubrique 10 11 11;;0.041;tonnes/an
0006107304;METALOR TECHNOLOGIES ADVANCED COATINGS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;;11 01 10;Boues et gâteaux de filtration autres que ceux visés à la rubrique 11 01 09;;0.036;tonnes/an
0006107304;METALOR TECHNOLOGIES ADVANCED COATINGS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;11 01 10;Boues et gâteaux de filtration autres que ceux visés à la rubrique 11 01 09;;0.772;tonnes/an
0006107304;METALOR TECHNOLOGIES ADVANCED COATINGS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;;11 01 10;Boues et gâteaux de filtration autres que ceux visés à la rubrique 11 01 09;;0.024;tonnes/an
0006107304;METALOR TECHNOLOGIES ADVANCED COATINGS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;15;;11 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.007;tonnes/an
0006107304;METALOR TECHNOLOGIES ADVANCED COATINGS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;17;;11 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.084;tonnes/an
0006107304;METALOR TECHNOLOGIES ADVANCED COATINGS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;;11 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.009;tonnes/an
0006107304;METALOR TECHNOLOGIES ADVANCED COATINGS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;24;;11 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0006107304;METALOR TECHNOLOGIES ADVANCED COATINGS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;25;;11 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.119;tonnes/an
0006107304;METALOR TECHNOLOGIES ADVANCED COATINGS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;11 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.001;tonnes/an
0006107304;METALOR TECHNOLOGIES ADVANCED COATINGS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;11 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.003;tonnes/an
0006107304;METALOR TECHNOLOGIES ADVANCED COATINGS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;11 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.002;tonnes/an
0006107304;METALOR TECHNOLOGIES ADVANCED COATINGS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;11 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.012;tonnes/an
0006107304;METALOR TECHNOLOGIES ADVANCED COATINGS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;;11 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.136;tonnes/an
0006107304;METALOR TECHNOLOGIES ADVANCED COATINGS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;;11 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.110;tonnes/an
0006107304;METALOR TECHNOLOGIES ADVANCED COATINGS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;43;;11 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.319;tonnes/an
0006107304;METALOR TECHNOLOGIES ADVANCED COATINGS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;11 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.022;tonnes/an
0006107304;METALOR TECHNOLOGIES ADVANCED COATINGS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;11 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.254;tonnes/an
0006107304;METALOR TECHNOLOGIES ADVANCED COATINGS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;52;;11 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.006;tonnes/an
0006107304;METALOR TECHNOLOGIES ADVANCED COATINGS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;11 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.001;tonnes/an
0006107304;METALOR TECHNOLOGIES ADVANCED COATINGS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;11 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.010;tonnes/an
0006107304;METALOR TECHNOLOGIES ADVANCED COATINGS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;11 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.834;tonnes/an
0006107304;METALOR TECHNOLOGIES ADVANCED COATINGS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;61;;11 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.013;tonnes/an
0006107304;METALOR TECHNOLOGIES ADVANCED COATINGS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;63;;11 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.020;tonnes/an
0006107304;METALOR TECHNOLOGIES ADVANCED COATINGS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;11 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.097;tonnes/an
0006107304;METALOR TECHNOLOGIES ADVANCED COATINGS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;;11 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;6.000;tonnes/an
0006107304;METALOR TECHNOLOGIES ADVANCED COATINGS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;;11 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.186;tonnes/an
0006107304;METALOR TECHNOLOGIES ADVANCED COATINGS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;11 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.097;tonnes/an
0006107304;METALOR TECHNOLOGIES ADVANCED COATINGS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;11 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.005;tonnes/an
0006107304;METALOR TECHNOLOGIES ADVANCED COATINGS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;80;;11 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.093;tonnes/an
0006107304;METALOR TECHNOLOGIES ADVANCED COATINGS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;;11 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.099;tonnes/an
0006107304;METALOR TECHNOLOGIES ADVANCED COATINGS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;11 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.004;tonnes/an
0006107304;METALOR TECHNOLOGIES ADVANCED COATINGS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;;11 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.007;tonnes/an
0006107304;METALOR TECHNOLOGIES ADVANCED COATINGS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;11 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.088;tonnes/an
0006107304;METALOR TECHNOLOGIES ADVANCED COATINGS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;11 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.130;tonnes/an
0006107304;METALOR TECHNOLOGIES ADVANCED COATINGS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;11 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.112;tonnes/an
0006107304;METALOR TECHNOLOGIES ADVANCED COATINGS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;;11 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.128;tonnes/an
0006107304;METALOR TECHNOLOGIES ADVANCED COATINGS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;0.023;tonnes/an
0006107304;METALOR TECHNOLOGIES ADVANCED COATINGS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;0.022;tonnes/an
0006107304;METALOR TECHNOLOGIES ADVANCED COATINGS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;0.021;tonnes/an
0006107304;METALOR TECHNOLOGIES ADVANCED COATINGS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;0.002;tonnes/an
0006107304;METALOR TECHNOLOGIES ADVANCED COATINGS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;0.000;tonnes/an
0006107304;METALOR TECHNOLOGIES ADVANCED COATINGS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;0.165;tonnes/an
0006107304;METALOR TECHNOLOGIES ADVANCED COATINGS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;16;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;0.003;tonnes/an
0006107304;METALOR TECHNOLOGIES ADVANCED COATINGS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;17;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;0.024;tonnes/an
0006107304;METALOR TECHNOLOGIES ADVANCED COATINGS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;25;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;0.067;tonnes/an
0006107304;METALOR TECHNOLOGIES ADVANCED COATINGS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;0.003;tonnes/an
0006107304;METALOR TECHNOLOGIES ADVANCED COATINGS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;68;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;0.006;tonnes/an
0006107304;METALOR TECHNOLOGIES ADVANCED COATINGS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;0.000;tonnes/an
0006107304;METALOR TECHNOLOGIES ADVANCED COATINGS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;0.196;tonnes/an
0006107304;METALOR TECHNOLOGIES ADVANCED COATINGS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;12 01 15;Boues d'usinage autres que celles visées à la rubrique 12 01 14;;6.000;tonnes/an
0006107304;METALOR TECHNOLOGIES ADVANCED COATINGS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;;12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;;1.000;tonnes/an
0006107304;METALOR TECHNOLOGIES ADVANCED COATINGS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;;0.463;tonnes/an
0006107304;METALOR TECHNOLOGIES ADVANCED COATINGS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.030;tonnes/an
0006107304;METALOR TECHNOLOGIES ADVANCED COATINGS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0006107304;METALOR TECHNOLOGIES ADVANCED COATINGS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;1.000;tonnes/an
0006107304;METALOR TECHNOLOGIES ADVANCED COATINGS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.305;tonnes/an
0006107304;METALOR TECHNOLOGIES ADVANCED COATINGS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;0.000;tonnes/an
0006107304;METALOR TECHNOLOGIES ADVANCED COATINGS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;2.000;tonnes/an
0006107304;METALOR TECHNOLOGIES ADVANCED COATINGS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;25;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;2.000;tonnes/an
0006107304;METALOR TECHNOLOGIES ADVANCED COATINGS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;0.140;tonnes/an
0006107304;METALOR TECHNOLOGIES ADVANCED COATINGS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;1.000;tonnes/an
0006107304;METALOR TECHNOLOGIES ADVANCED COATINGS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;0.065;tonnes/an
0006107304;METALOR TECHNOLOGIES ADVANCED COATINGS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;36;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;0.353;tonnes/an
0006107304;METALOR TECHNOLOGIES ADVANCED COATINGS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;6.000;tonnes/an
0006107304;METALOR TECHNOLOGIES ADVANCED COATINGS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;43;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;0.050;tonnes/an
0006107304;METALOR TECHNOLOGIES ADVANCED COATINGS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;0.005;tonnes/an
0006107304;METALOR TECHNOLOGIES ADVANCED COATINGS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;0.016;tonnes/an
0006107304;METALOR TECHNOLOGIES ADVANCED COATINGS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;3.000;tonnes/an
0006107304;METALOR TECHNOLOGIES ADVANCED COATINGS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;68;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;0.572;tonnes/an
0006107304;METALOR TECHNOLOGIES ADVANCED COATINGS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;2.000;tonnes/an
0006107304;METALOR TECHNOLOGIES ADVANCED COATINGS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;0.051;tonnes/an
0006107304;METALOR TECHNOLOGIES ADVANCED COATINGS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;4.000;tonnes/an
0006107304;METALOR TECHNOLOGIES ADVANCED COATINGS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;2.000;tonnes/an
0006107304;METALOR TECHNOLOGIES ADVANCED COATINGS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;0.415;tonnes/an
0006107304;METALOR TECHNOLOGIES ADVANCED COATINGS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;80;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;3.000;tonnes/an
0006107304;METALOR TECHNOLOGIES ADVANCED COATINGS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;1.000;tonnes/an
0006107304;METALOR TECHNOLOGIES ADVANCED COATINGS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;0.111;tonnes/an
0006107304;METALOR TECHNOLOGIES ADVANCED COATINGS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;0.548;tonnes/an
0006107304;METALOR TECHNOLOGIES ADVANCED COATINGS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;0.241;tonnes/an
0006107304;METALOR TECHNOLOGIES ADVANCED COATINGS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;0.899;tonnes/an
0006107304;METALOR TECHNOLOGIES ADVANCED COATINGS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;0.000;tonnes/an
0006107304;METALOR TECHNOLOGIES ADVANCED COATINGS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;43;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;0.275;tonnes/an
0006107304;METALOR TECHNOLOGIES ADVANCED COATINGS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;0.352;tonnes/an
0006107304;METALOR TECHNOLOGIES ADVANCED COATINGS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;61;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;2.000;tonnes/an
0006107304;METALOR TECHNOLOGIES ADVANCED COATINGS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;0.387;tonnes/an
0006107304;METALOR TECHNOLOGIES ADVANCED COATINGS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;64;;16 08 01;Catalyseurs usés contenant de l'or, de l'argent, du rhénium, du rhodium, du palladium, de l'iridium ou du platine (sauf rubrique 16 08 07);;2.000;tonnes/an
0006107304;METALOR TECHNOLOGIES ADVANCED COATINGS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;18 01 04;Déchets dont la collecte et l'élimination ne font pas l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection (par exemple vêtements, plâtres, draps, vêtements jetables, langes);;0.206;tonnes/an
0006107304;METALOR TECHNOLOGIES ADVANCED COATINGS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;04;;19 01 12;Mâchefers autres que ceux visés à la rubrique 19 01 11;;5.000;tonnes/an
0006107304;METALOR TECHNOLOGIES ADVANCED COATINGS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;19 01 12;Mâchefers autres que ceux visés à la rubrique 19 01 11;;0.028;tonnes/an
0006107304;METALOR TECHNOLOGIES ADVANCED COATINGS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;04;;19 02 06;Boues provenant des traitements physicochimiques autres que celles visées à la rubrique 19 02 05;;0.124;tonnes/an
0006107304;METALOR TECHNOLOGIES ADVANCED COATINGS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;19 02 06;Boues provenant des traitements physicochimiques autres que celles visées à la rubrique 19 02 05;;0.613;tonnes/an
0006107304;METALOR TECHNOLOGIES ADVANCED COATINGS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.204;tonnes/an
0006107304;METALOR TECHNOLOGIES ADVANCED COATINGS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.044;tonnes/an
0006107304;METALOR TECHNOLOGIES ADVANCED COATINGS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;0.131;tonnes/an
0006107304;METALOR TECHNOLOGIES ADVANCED COATINGS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;20 01 40;Métaux;;0.014;tonnes/an
0006107304;METALOR TECHNOLOGIES ADVANCED COATINGS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;17;;20 01 40;Métaux;;0.006;tonnes/an
0006107304;METALOR TECHNOLOGIES ADVANCED COATINGS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;18;;20 01 40;Métaux;;0.299;tonnes/an
0006107304;METALOR TECHNOLOGIES ADVANCED COATINGS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;24;;20 01 40;Métaux;;0.039;tonnes/an
0006107304;METALOR TECHNOLOGIES ADVANCED COATINGS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;25;;20 01 40;Métaux;;0.108;tonnes/an
0006107304;METALOR TECHNOLOGIES ADVANCED COATINGS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;20 01 40;Métaux;;0.228;tonnes/an
0006107304;METALOR TECHNOLOGIES ADVANCED COATINGS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;;20 01 40;Métaux;;0.026;tonnes/an
0006107304;METALOR TECHNOLOGIES ADVANCED COATINGS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;20 01 40;Métaux;;0.795;tonnes/an
0006107304;METALOR TECHNOLOGIES ADVANCED COATINGS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;;20 01 40;Métaux;;0.018;tonnes/an
0006107304;METALOR TECHNOLOGIES ADVANCED COATINGS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;20 01 40;Métaux;;0.253;tonnes/an
0006107304;METALOR TECHNOLOGIES ADVANCED COATINGS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;;20 01 40;Métaux;;0.025;tonnes/an
0006107304;METALOR TECHNOLOGIES ADVANCED COATINGS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;89;;20 01 40;Métaux;;0.016;tonnes/an
0006107304;METALOR TECHNOLOGIES ADVANCED COATINGS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;MONACO;20 01 40;Métaux;;0.128;tonnes/an
0006107336;SYTRAIVAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);69;;20 02 01;Déchets biodégradables;;9114.000;tonnes/an
0006107420;ORGANOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);01;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;0.220;tonnes/an
0006107420;ORGANOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);01;;02 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1079.000;tonnes/an
0006107420;ORGANOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);01;;02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;2.000;tonnes/an
0006107420;ORGANOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);01;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;17.000;tonnes/an
0006107420;ORGANOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);01;;03 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0006107420;ORGANOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);01;;04 01 09;Déchets provenant de l'habillage et des finitions;;262.000;tonnes/an
0006107420;ORGANOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);01;;07 02 13;Déchets plastiques;;3.000;tonnes/an
0006107420;ORGANOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);01;;10 13 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;22.000;tonnes/an
0006107420;ORGANOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);01;;12 01 02;Fines et poussières de métaux ferreux;;16.000;tonnes/an
0006107420;ORGANOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);01;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;385.000;tonnes/an
0006107420;ORGANOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);01;;15 01 03;Emballages en bois;;51.000;tonnes/an
0006107420;ORGANOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);01;;15 01 06;Emballages en mélange;;9.000;tonnes/an
0006107420;ORGANOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);01;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;2932.000;tonnes/an
0006107420;ORGANOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);01;;17 02 01;Bois;;7.000;tonnes/an
0006107420;ORGANOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);01;;17 02 02;Verre;;43.000;tonnes/an
0006107420;ORGANOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);01;;17 02 03;Matières plastiques;;12.000;tonnes/an
0006107420;ORGANOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);01;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;1100.000;tonnes/an
0006107420;ORGANOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);01;;19 08 01;Déchets de dégrillage;;144.000;tonnes/an
0006107420;ORGANOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);01;;19 08 02;Déchets de dessablage;;30.000;tonnes/an
0006107420;ORGANOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);01;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;5.000;tonnes/an
0006107420;ORGANOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);01;;19 08 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0006107420;ORGANOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);01;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;28.000;tonnes/an
0006107420;ORGANOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);01;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;33716.000;tonnes/an
0006107420;ORGANOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);01;;20 01 01;Papier et carton;;62.000;tonnes/an
0006107420;ORGANOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);01;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;0.880;tonnes/an
0006107420;ORGANOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);01;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;0.760;tonnes/an
0006107420;ORGANOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);01;;20 01 39;Matières plastiques;;93.000;tonnes/an
0006107420;ORGANOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);01;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;393.000;tonnes/an
0006107420;ORGANOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);01;;20 02 01;Déchets biodégradables;;417.000;tonnes/an
0006107420;ORGANOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);01;;20 02 03;Autres déchets non biodégradables.;;18.000;tonnes/an
0006107420;ORGANOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);01;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;10665.000;tonnes/an
0006107420;ORGANOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);01;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;3.000;tonnes/an
0006107420;ORGANOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);01;;20 03 07;Déchets encombrants;;11549.000;tonnes/an
0006107420;ORGANOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);01;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;35.000;tonnes/an
0006107420;ORGANOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;01;;10 13 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;18.000;tonnes/an
0006107420;ORGANOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;01;;17 01 01;Béton;;4.000;tonnes/an
0006107420;ORGANOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;01;;17 01 02;Briques;;6.000;tonnes/an
0006107420;ORGANOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;01;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;4293.000;tonnes/an
0006107420;ORGANOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;01;;17 02 02;Verre;;33.000;tonnes/an
0006107420;ORGANOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;01;;17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;;10.000;tonnes/an
0006107420;ORGANOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;15 01 03;Emballages en bois;;171.000;tonnes/an
0006107420;ORGANOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;;885.000;tonnes/an
0006107420;ORGANOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;10.000;tonnes/an
0006107420;ORGANOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;20 01 39;Matières plastiques;;46.000;tonnes/an
0006107420;ORGANOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);01;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;185.000;tonnes/an
0006107420;ORGANOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);01;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;340.000;tonnes/an
0006107420;ORGANOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);01;;02 01 07;Déchets provenant de la sylviculture;;3.000;tonnes/an
0006107420;ORGANOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);01;;02 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;141.000;tonnes/an
0006107420;ORGANOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);01;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;300.000;tonnes/an
0006107420;ORGANOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);01;;02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;512.000;tonnes/an
0006107420;ORGANOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);01;;02 06 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;56.000;tonnes/an
0006107420;ORGANOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);01;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;42.000;tonnes/an
0006107420;ORGANOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);01;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;120.000;tonnes/an
0006107420;ORGANOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);01;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;160.000;tonnes/an
0006107420;ORGANOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);01;;20 02 01;Déchets biodégradables;;10492.000;tonnes/an
0006107420;ORGANOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);01;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;57522.000;tonnes/an
0006107420;ORGANOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);01;;20 03 07;Déchets encombrants;;4.000;tonnes/an
0006107420;ORGANOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);01;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;169.000;tonnes/an
0006107591;PAPREC GRAND EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;;20 01 01;Papier et carton;;0.000;tonnes/an
0006107905;ORTEC ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);38;;10 13 11;Déchets provenant de la fabrication de matériaux composites à base de ciment autres que ceux visés aux rubriques 10 13 09 et 10 13 10;;3.000;tonnes/an
0006107905;ORTEC ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);74;;11 01 12;Liquides aqueux de rinçage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 11;;21.000;tonnes/an
0006107955;ALBERTAZZI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;;17 01 01;Béton;;15.000;tonnes/an
0006107955;ALBERTAZZI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;826.000;tonnes/an
0006107955;ALBERTAZZI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;2163.000;tonnes/an
0006108002;GRENOBLE ALPES METROPOLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;12571.000;tonnes/an
0006108038;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;4.000;tonnes/an
0006108038;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;10 01 05;Déchets solides de réactions basées sur le calcium, provenant de la désulfuration des gaz de fumée;;3.000;tonnes/an
0006108038;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;35.000;tonnes/an
0006108038;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;95.000;tonnes/an
0006108038;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;17 01 01;Béton;;116.000;tonnes/an
0006108038;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;73;;17 01 01;Béton;;54.000;tonnes/an
0006108038;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;;17 01 01;Béton;;15.000;tonnes/an
0006108038;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;28.000;tonnes/an
0006108038;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;73;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;106.000;tonnes/an
0006108038;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;17 04 03;Plomb;;104.000;tonnes/an
0006108038;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;01;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;8785.000;tonnes/an
0006108038;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;1992.000;tonnes/an
0006108038;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;26;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;35.000;tonnes/an
0006108038;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;2359.000;tonnes/an
0006108038;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;2392.000;tonnes/an
0006108038;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;1840.000;tonnes/an
0006108038;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;2.000;tonnes/an
0006108038;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;15206.000;tonnes/an
0006108038;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;63;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;120.000;tonnes/an
0006108038;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;33076.000;tonnes/an
0006108038;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;73;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;10106.000;tonnes/an
0006108038;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;74;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;492.000;tonnes/an
0006108038;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;19713.000;tonnes/an
0006108038;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;53.000;tonnes/an
0006108038;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;94;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;198.000;tonnes/an
0006108038;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;17 05 06;Boues de dragage autres que celles visées à la rubrique 17 05 05;;86.000;tonnes/an
0006108038;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;73;;17 05 06;Boues de dragage autres que celles visées à la rubrique 17 05 05;;205.000;tonnes/an
0006108038;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;01;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;528.000;tonnes/an
0006108038;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;1202.000;tonnes/an
0006108038;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;253.000;tonnes/an
0006108038;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;4452.000;tonnes/an
0006108038;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;63;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;8.000;tonnes/an
0006108038;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;5987.000;tonnes/an
0006108038;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;19 09 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;34.000;tonnes/an
0006108038;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;19 09 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;405.000;tonnes/an
0006108038;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;53;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;273.000;tonnes/an
0006108193;SUEZ RV DEEE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;695.000;tonnes/an
0006108193;SUEZ RV DEEE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;17 04 05;Fer et acier;;965.000;tonnes/an
0006108495;ENVIE SUD-EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;1.000;tonnes/an
0006108495;ENVIE SUD-EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;3.000;tonnes/an
0006108495;ENVIE SUD-EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.480;tonnes/an
0006108495;ENVIE SUD-EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;2.000;tonnes/an
0006108495;ENVIE SUD-EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;14.000;tonnes/an
0006108560;SERTE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;74;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;10628.000;tonnes/an
0006108642;GAUTHIER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;07 02 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 02 11;;24.000;tonnes/an
0006108642;GAUTHIER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;2.000;tonnes/an
0006108642;GAUTHIER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;2.000;tonnes/an
0006108642;GAUTHIER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;10 13 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;33.000;tonnes/an
0006108642;GAUTHIER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;11.000;tonnes/an
0006108642;GAUTHIER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;19 08 02;Déchets de dessablage;;89.000;tonnes/an
0006108642;GAUTHIER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;19 08 02;Déchets de dessablage;;7.000;tonnes/an
0006108642;GAUTHIER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;230.000;tonnes/an
0006108642;GAUTHIER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;5.000;tonnes/an
0006108642;GAUTHIER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;968.000;tonnes/an
0006108642;GAUTHIER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;24.000;tonnes/an
0006108642;GAUTHIER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;4.000;tonnes/an
0006108642;GAUTHIER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;77.000;tonnes/an
0006108642;GAUTHIER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;2.000;tonnes/an
0006108642;GAUTHIER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;6.000;tonnes/an
0006108642;GAUTHIER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;;75.000;tonnes/an
0006108642;GAUTHIER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;20 03 04;Boues de fosses septiques;;943.000;tonnes/an
0006108642;GAUTHIER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;20 03 04;Boues de fosses septiques;;67.000;tonnes/an
0006108642;GAUTHIER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;20 03 04;Boues de fosses septiques;;140.000;tonnes/an
0006108642;GAUTHIER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;1.000;tonnes/an
0006108642;GAUTHIER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;20.000;tonnes/an
0006108642;GAUTHIER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;0.500;tonnes/an
0006108642;GAUTHIER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;152.000;tonnes/an
0006108642;GAUTHIER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;2.000;tonnes/an
0006108642;GAUTHIER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;68.000;tonnes/an
0006108642;GAUTHIER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);01;;19 09 03;Boues de décarbonatation;;20.000;tonnes/an
0006108826;DELAUZUN SOVIRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;30857.000;tonnes/an
0006108826;DELAUZUN SOVIRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;4820.000;tonnes/an
0006108826;DELAUZUN SOVIRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;20 02 01;Déchets biodégradables;;329.000;tonnes/an
0006108826;DELAUZUN SOVIRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;2265.000;tonnes/an
0006108826;DELAUZUN SOVIRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;189.000;tonnes/an
0006108826;DELAUZUN SOVIRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;20 01 40;Métaux;;570.000;tonnes/an
0006108826;DELAUZUN SOVIRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;6253.000;tonnes/an
0006108826;DELAUZUN SOVIRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;20 01 01;Papier et carton;;5632.000;tonnes/an
0006108826;DELAUZUN SOVIRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;20 01 39;Matières plastiques;;819.000;tonnes/an
0006108846;BFM RECUPERATION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;;20 01 40;Métaux;;9546.000;tonnes/an
0006108960;CHAMBERY METROPOLE (COMPOSTAGE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;73;;15 01 03;Emballages en bois;;387.000;tonnes/an
0006108960;CHAMBERY METROPOLE (COMPOSTAGE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);73;;20 02 01;Déchets biodégradables;;12417.000;tonnes/an
0006109435;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;07;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;1.000;tonnes/an
0006109435;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;26;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.810;tonnes/an
0006109435;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.500;tonnes/an
0006109435;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;73;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.020;tonnes/an
0006109435;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;74;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.020;tonnes/an
0006109435;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.910;tonnes/an
0006109435;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;15;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.010;tonnes/an
0006109435;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.100;tonnes/an
0006109435;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;43;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;8.000;tonnes/an
0006109435;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;5.000;tonnes/an
0006109435;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;74;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.070;tonnes/an
0006109435;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;95;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.510;tonnes/an
0006109435;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;19 12 02;Métaux ferreux;;6.000;tonnes/an
0006109435;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.060;tonnes/an
0006109435;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.750;tonnes/an
0006109435;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.330;tonnes/an
0006109435;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;0.010;tonnes/an
0006109435;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;07;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;0.170;tonnes/an
0006109435;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;21;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;3.000;tonnes/an
0006109435;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;26;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;0.040;tonnes/an
0006109435;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;0.020;tonnes/an
0006109435;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;71;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;0.030;tonnes/an
0006109435;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;73;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;0.050;tonnes/an
0006109435;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;15 01 06;Emballages en mélange;;4.000;tonnes/an
0006109435;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);58;;15 01 06;Emballages en mélange;;4.000;tonnes/an
0006109435;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;15 01 06;Emballages en mélange;;9.000;tonnes/an
0006109435;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;;15 01 06;Emballages en mélange;;6.000;tonnes/an
0006109435;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;285.000;tonnes/an
0006109435;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;19.000;tonnes/an
0006109435;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);58;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;87.000;tonnes/an
0006109435;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;187.000;tonnes/an
0006109435;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;104.000;tonnes/an
0006109435;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;8.000;tonnes/an
0006109435;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;2.000;tonnes/an
0006109435;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;0.120;tonnes/an
0006109435;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;20 01 34;Piles et accumulateurs autres que ceux visés à la rubrique 20 01 33;;0.080;tonnes/an
0006109435;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;20 01 34;Piles et accumulateurs autres que ceux visés à la rubrique 20 01 33;;0.400;tonnes/an
0006109435;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;20 01 34;Piles et accumulateurs autres que ceux visés à la rubrique 20 01 33;;0.280;tonnes/an
0006109435;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;2.000;tonnes/an
0006109435;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;3.000;tonnes/an
0006109435;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.360;tonnes/an
0006109435;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;15;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.340;tonnes/an
0006109435;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.500;tonnes/an
0006109435;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;25;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;1.000;tonnes/an
0006109435;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;3.000;tonnes/an
0006109435;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;11.000;tonnes/an
0006109435;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;43;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.180;tonnes/an
0006109435;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;58;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.900;tonnes/an
0006109435;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;3.000;tonnes/an
0006109435;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;13.000;tonnes/an
0006109435;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;4.000;tonnes/an
0006109435;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;73;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;1.000;tonnes/an
0006109435;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;2.000;tonnes/an
0006109435;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.570;tonnes/an
0006109435;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.010;tonnes/an
0006109435;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;80;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.080;tonnes/an
0006109435;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.030;tonnes/an
0006109435;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.240;tonnes/an
0006109435;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.080;tonnes/an
0006109435;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.060;tonnes/an
0006109435;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.350;tonnes/an
0006110329;SLIR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;;16 08 04;Catalyseurs usés de craquage catalytique sur lit fluide (sauf rubrique 16 08 07);;0.000;tonnes/an
0006110406;REVAGA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;;17 01 01;Béton;;248.000;tonnes/an
0006110406;REVAGA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);42;;17 01 01;Béton;;786.000;tonnes/an
0006110406;REVAGA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);69;;17 01 01;Béton;;3255.000;tonnes/an
0006110406;REVAGA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);73;;17 01 01;Béton;;37.000;tonnes/an
0006110406;REVAGA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);01;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;550.000;tonnes/an
0006110406;REVAGA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);03;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;746.000;tonnes/an
0006110406;REVAGA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;695.000;tonnes/an
0006110406;REVAGA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);42;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;3236.000;tonnes/an
0006110406;REVAGA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);43;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;684.000;tonnes/an
0006110406;REVAGA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);63;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;1404.000;tonnes/an
0006110406;REVAGA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);69;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;2522.000;tonnes/an
0006110406;REVAGA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);73;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;132.000;tonnes/an
0006110406;REVAGA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);74;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;3673.000;tonnes/an
0006110406;REVAGA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);63;;17 05 06;Boues de dragage autres que celles visées à la rubrique 17 05 05;;42.000;tonnes/an
0006110406;REVAGA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;17 01 01;Béton;;24.000;tonnes/an
0006110406;REVAGA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;42;;17 01 01;Béton;;499.000;tonnes/an
0006110406;REVAGA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;;17 01 01;Béton;;23573.000;tonnes/an
0006110406;REVAGA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;42;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;2430.000;tonnes/an
0006110406;REVAGA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;56077.000;tonnes/an
0006110406;REVAGA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;71;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;1044.000;tonnes/an
0006110636;ANNEMASSE LES VOIRONS AGGLOMERATION;Traitement de déchets non dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;74;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;0.000;tonnes/an
0006110636;ANNEMASSE LES VOIRONS AGGLOMERATION;Traitement de déchets non dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;74;;20 03 04;Boues de fosses septiques;;0.000;tonnes/an
0006112079;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;01 01 01;Déchets provenant de l'extraction des minéraux métallifères;;0.000;tonnes/an
0006112123;JEAN BERNARD ROMERO ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);69;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;180000.000;tonnes/an
0006112123;JEAN BERNARD ROMERO ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;50117.000;tonnes/an
0006112785;RECYCLING SYSTEM BOX;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;30.000;tonnes/an
0006112785;RECYCLING SYSTEM BOX;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;32.000;tonnes/an
0006112785;RECYCLING SYSTEM BOX;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;972;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;53.000;tonnes/an
0006112785;RECYCLING SYSTEM BOX;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;974;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;22.000;tonnes/an
0006112785;RECYCLING SYSTEM BOX;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;12.000;tonnes/an
0006112785;RECYCLING SYSTEM BOX;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ROUMANIE;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;33.000;tonnes/an
0006112785;RECYCLING SYSTEM BOX;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;TCHEQUE (REPUBLIQUE);16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;150.000;tonnes/an
0006112785;RECYCLING SYSTEM BOX;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;1.000;tonnes/an
0006113838;ECO3R;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;74;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;10767.000;tonnes/an
0006113838;ECO3R;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;74;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;2691.000;tonnes/an
0006114034;BUTY DECHETS SPECIAUX;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;0.000;tonnes/an
0006114034;BUTY DECHETS SPECIAUX;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;0.000;tonnes/an
0006114049;SAS MEUHVELEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;74;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;1845.000;tonnes/an
0006114049;SAS MEUHVELEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;74;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;4352.000;tonnes/an
0006114049;SAS MEUHVELEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;74;;02 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;125.000;tonnes/an
0006114049;SAS MEUHVELEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;74;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;1290.000;tonnes/an
0006114049;SAS MEUHVELEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;4771.000;tonnes/an
0006114277;TERRAGR'EAU;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;74;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;182.000;tonnes/an
0006114277;TERRAGR'EAU;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);74;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;32119.000;tonnes/an
0006114277;TERRAGR'EAU;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);74;;02 01 07;Déchets provenant de la sylviculture;;3473.000;tonnes/an
0006114277;TERRAGR'EAU;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);74;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;775.000;tonnes/an
0006114277;TERRAGR'EAU;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);74;;02 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;583.000;tonnes/an
0006114277;TERRAGR'EAU;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);74;;02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;900.000;tonnes/an
0006114277;TERRAGR'EAU;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);74;;02 06 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;90.000;tonnes/an
0006114277;TERRAGR'EAU;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);74;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;125.000;tonnes/an
0006114500;SOCAFI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);38;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;129112.000;tonnes/an
0006114504;PERRIN SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);38;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;500.000;tonnes/an
0006114521;GROS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);38;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;4836.000;tonnes/an
0006114530;PERRIER TP - CENTRE CTPG;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);01;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;5907.000;tonnes/an
0006114532;SOCIETE GIRARD ET RIVOIRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);38;;20 02 02;Terres et pierres;;30.000;tonnes/an
0006114555;FAMY SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);01;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;67160.000;tonnes/an
0006114592;CAMPENON CBDA (ex.BONINO ISDI Garde Ad.);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);26;;01 04 08;Déchets de graviers et débris de pierres autres que ceux visés à la rubrique 01 04 07;;0.000;tonnes/an
0006114597;ISDI - LHG Privas;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);07;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;418.000;tonnes/an
0006114597;ISDI - LHG Privas;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);26;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;22.000;tonnes/an
0006114597;ISDI - LHG Privas;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);07;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;3642.000;tonnes/an
0006114597;ISDI - LHG Privas;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);26;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;192.000;tonnes/an
0006114598;GROUPE FABEMI - ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);26;;17 01 01;Béton;;100.000;tonnes/an
0006114605;Négométal ISDI Beauregard Baret;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);07;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;5.000;tonnes/an
0006114605;Négométal ISDI Beauregard Baret;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);26;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;625.000;tonnes/an
0006114605;Négométal ISDI Beauregard Baret;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);26;;19 08 02;Déchets de dessablage;;3.000;tonnes/an
0006114606;COM. COMMUNES VERCORS - ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);26;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;100.000;tonnes/an
0006114608;ISDI - CHEVAL GRANULATS Alixan;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);26;;20 02 02;Terres et pierres;;0.000;tonnes/an
0006114610;ISDI CARRIERE CONC.ROA(ex SMTV) Egassons;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);42;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;38471.000;tonnes/an
0006114611;ISDI - CHEVAL GRANULATS Epinouze;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);26;;20 02 02;Terres et pierres;;5000.000;tonnes/an
0006114612;ISDI - BERCET TP;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);42;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;11877.000;tonnes/an
0006114626;SIRTOMM;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);73;;17 01 01;Béton;;10.000;tonnes/an
0006114626;SIRTOMM;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);73;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;660.000;tonnes/an
0006114626;SIRTOMM;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);73;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;10.000;tonnes/an
0006114627;ROUDIL CARRIERES;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);74;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;127330.000;tonnes/an
0006114637;SATP;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);74;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;7840.000;tonnes/an
0006114642;CC VAL VANOISE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);73;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;48402.000;tonnes/an
0006114644;CC VAL VANOISE TARENTAISE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);73;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;7506.000;tonnes/an
0006114645;CC VAL VANOISE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);73;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;0.000;tonnes/an
0006114649;GIROD FRERES;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);74;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;1725.000;tonnes/an
0006114805;ISDI d'AVIET (ex carrières d'Allinges);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);74;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;85000.000;tonnes/an
0006114810;SMTP  SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);74;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;46320.000;tonnes/an
0006114813;Guy Chatel;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);74;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;124.000;tonnes/an
0006114814;commune de Doussard;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);74;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;240.000;tonnes/an
0006114823;Régie Chamonix Propreté;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);74;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;632.000;tonnes/an
0006114832;Thonon Agrégats;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);74;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;45601.000;tonnes/an
0006114838;Vuache BTP SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);74;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;9442.000;tonnes/an
0006114866;BRAISSAND SARL (ISD)I;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);73;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;1485.000;tonnes/an
0006114875;COMMUNE DE LA ROCHETTE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);73;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;349.000;tonnes/an
0006114877;COMMUNE BOURG-SAINT MAURICE LES ARCS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);73;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;1037.000;tonnes/an
0006114878;COMMUNE DE LE FRENEY;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);73;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;0.000;tonnes/an
0006114879;COMMUNE DE MONTVALEZAN;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);73;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;1600.000;tonnes/an
0006114881;COMMUNE DE MONTVALEZAN;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);73;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;0.000;tonnes/an
0006114882;Commune de MOTZ - ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);73;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;25.000;tonnes/an
0006114882;Commune de MOTZ - ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);73;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;985.000;tonnes/an
0006114909;MAIRIE DE COURCHEVEL;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);73;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;38520.000;tonnes/an
0006114911;GAVEND SARL ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);73;;01 04 08;Déchets de graviers et débris de pierres autres que ceux visés à la rubrique 01 04 07;;1200.000;tonnes/an
0006114911;GAVEND SARL ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);73;;20 02 02;Terres et pierres;;500.000;tonnes/an
0006114912;GRANULATS VICAT MONTAILLEUR;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);73;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;13201.000;tonnes/an
0006114915;MARTOIA TP SAS - ISDI BEAUFORT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);73;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;11448.000;tonnes/an
0006114916;SRMS - ISDI (ex MICHELLIER);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);73;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;34161.000;tonnes/an
0006114924;SIBUET Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);38;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;2313.000;tonnes/an
0006114924;SIBUET Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);73;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;5253.000;tonnes/an
0006114924;SIBUET Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);38;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;88.000;tonnes/an
0006114924;SIBUET Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);73;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;83.000;tonnes/an
0006114924;SIBUET Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);73;;20 02 02;Terres et pierres;;127.000;tonnes/an
0006114937;SPIE BATIGNOLLES TPCI (ISDI Plan d'Arc);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);73;;17 01 01;Béton;;300.000;tonnes/an
0006114937;SPIE BATIGNOLLES TPCI (ISDI Plan d'Arc);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);73;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;200208.000;tonnes/an
0006114940;Sté des Carrières et Matériaux de Savoie;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);73;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;292880.000;tonnes/an
0006115036;SAS METHAMOLY;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;71;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;477.000;tonnes/an
0006115036;SAS METHAMOLY;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;9167.000;tonnes/an
0006115036;SAS METHAMOLY;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;;02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;2206.000;tonnes/an
0006115036;SAS METHAMOLY;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;235.000;tonnes/an
0006115036;SAS METHAMOLY;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;415.000;tonnes/an
0006115036;SAS METHAMOLY;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;620.000;tonnes/an
0006115036;SAS METHAMOLY;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;02 03 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;1760.000;tonnes/an
0006115036;SAS METHAMOLY;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;03 03 11;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 03 03 10;;1848.000;tonnes/an
0006200119;BARISIEN;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;0.000;tonnes/an
0006200158;SOLVAY OPERATIONS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);54;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;0.400;tonnes/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;52;;01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;11.000;tonnes/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;;01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;16.000;tonnes/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;55;;01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;10.000;tonnes/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;13.000;tonnes/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;;01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;5.000;tonnes/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;4.000;tonnes/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;88;;01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;5.000;tonnes/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;02;;08 01 20;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 19;;2.000;tonnes/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;08 01 20;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 19;;10.000;tonnes/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;;0.738;tonnes/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;;11 01 14;Déchets de dégraissage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 13;;0.547;tonnes/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;11 01 14;Déchets de dégraissage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 13;;0.120;tonnes/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;7.000;tonnes/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.401;tonnes/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;;16 01 19;Matières plastiques;;0.178;tonnes/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.242;tonnes/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;;16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;0.312;tonnes/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;0.499;tonnes/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;6.000;tonnes/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;52;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;0.467;tonnes/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;0.496;tonnes/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;19 09 04;Charbon actif usé;;1.000;tonnes/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;52;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;55;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.480;tonnes/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.180;tonnes/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;88;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.376;tonnes/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;55;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;4.000;tonnes/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.435;tonnes/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;68;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.422;tonnes/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;0.258;tonnes/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;68;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;0.486;tonnes/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;88;;07 02 13;Déchets plastiques;;7.000;tonnes/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;68;;07 05 14;Déchets solides autres que ceux visés à la rubrique 07 05 13;;2.000;tonnes/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;55;;08 01 16;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 15;;0.009;tonnes/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;67;;08 01 16;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 15;;0.068;tonnes/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;68;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.010;tonnes/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;14;;08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;;0.210;tonnes/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;68;;08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;;0.595;tonnes/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;55;;08 04 14;Boues aqueuses contenant des colles et mastics autres que celles visées à la rubrique 08 04 13;;0.014;tonnes/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;68;;08 04 14;Boues aqueuses contenant des colles et mastics autres que celles visées à la rubrique 08 04 13;;2.000;tonnes/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;88;;08 04 14;Boues aqueuses contenant des colles et mastics autres que celles visées à la rubrique 08 04 13;;0.854;tonnes/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;10 09 12;Autres fines non visées à la rubrique 10 09 11;;8.000;tonnes/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;10 09 12;Autres fines non visées à la rubrique 10 09 11;;4.000;tonnes/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;52;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;3.000;tonnes/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;0.734;tonnes/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;55;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;0.224;tonnes/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;0.375;tonnes/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;67;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;1.000;tonnes/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;68;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;0.601;tonnes/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;88;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;0.455;tonnes/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.228;tonnes/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.151;tonnes/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;52;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.636;tonnes/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;2.000;tonnes/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;2.000;tonnes/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;67;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.553;tonnes/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;68;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;6.000;tonnes/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.075;tonnes/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;88;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;12.000;tonnes/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;;15 01 04;Emballages métalliques;;0.390;tonnes/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;68;;15 01 04;Emballages métalliques;;2.000;tonnes/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;15 01 06;Emballages en mélange;;0.512;tonnes/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;12;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.155;tonnes/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;14;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;1.000;tonnes/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;16;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;2.000;tonnes/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;17;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;2.000;tonnes/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;18;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;1.000;tonnes/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;1.000;tonnes/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;28;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.911;tonnes/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;37;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;5.000;tonnes/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;3.000;tonnes/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.237;tonnes/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;50;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;3.000;tonnes/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.929;tonnes/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;52;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;1.000;tonnes/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.384;tonnes/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.790;tonnes/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.754;tonnes/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;58;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.668;tonnes/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;4.000;tonnes/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.291;tonnes/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;61;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.722;tonnes/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;4.000;tonnes/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;68;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;51.000;tonnes/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;75;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.043;tonnes/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.266;tonnes/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;3.000;tonnes/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;2.000;tonnes/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.229;tonnes/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;88;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;2.000;tonnes/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;89;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;2.000;tonnes/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;91;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.476;tonnes/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;4.000;tonnes/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;94;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.833;tonnes/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;95;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;2.000;tonnes/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;52;;16 01 17;Métaux ferreux;;5.000;tonnes/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;16 01 17;Métaux ferreux;;17.000;tonnes/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;55;;16 01 17;Métaux ferreux;;2.000;tonnes/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;16 01 17;Métaux ferreux;;22.000;tonnes/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;67;;16 01 17;Métaux ferreux;;15.000;tonnes/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;68;;16 01 17;Métaux ferreux;;7.000;tonnes/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;88;;16 01 17;Métaux ferreux;;10.000;tonnes/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.215;tonnes/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.983;tonnes/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;67;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.238;tonnes/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;68;;16 01 18;Métaux non ferreux;;1.000;tonnes/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;88;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.248;tonnes/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;52;;16 01 19;Matières plastiques;;8.000;tonnes/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;16 01 19;Matières plastiques;;16.000;tonnes/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;55;;16 01 19;Matières plastiques;;9.000;tonnes/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;16 01 19;Matières plastiques;;23.000;tonnes/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;67;;16 01 19;Matières plastiques;;26.000;tonnes/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;68;;16 01 19;Matières plastiques;;18.000;tonnes/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;88;;16 01 19;Matières plastiques;;20.000;tonnes/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;52;;16 01 20;Verre;;11.000;tonnes/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;16 01 20;Verre;;37.000;tonnes/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;55;;16 01 20;Verre;;19.000;tonnes/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;16 01 20;Verre;;77.000;tonnes/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;67;;16 01 20;Verre;;124.000;tonnes/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;68;;16 01 20;Verre;;52.000;tonnes/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;88;;16 01 20;Verre;;10.000;tonnes/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;0.145;tonnes/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;0.311;tonnes/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;67;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;0.504;tonnes/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;88;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;0.451;tonnes/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;17 02 01;Bois;;0.293;tonnes/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;68;;17 02 01;Bois;;2.000;tonnes/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;1.000;tonnes/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;0.529;tonnes/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;68;;19 09 04;Charbon actif usé;;0.512;tonnes/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;19 12 01;Papier et carton;;7.000;tonnes/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;0.045;tonnes/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;55;;20 01 01;Papier et carton;;2.000;tonnes/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;20 01 01;Papier et carton;;1.000;tonnes/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;68;;20 01 01;Papier et carton;;1.000;tonnes/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;52;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;1.000;tonnes/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;13.000;tonnes/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;55;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.069;tonnes/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.233;tonnes/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;68;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;7.000;tonnes/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;88;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.042;tonnes/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;55;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;0.410;tonnes/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;0.351;tonnes/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;67;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;0.724;tonnes/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;68;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;0.308;tonnes/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;52;;20 01 40;Métaux;;0.473;tonnes/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;20 01 40;Métaux;;0.826;tonnes/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;68;;20 01 40;Métaux;;0.599;tonnes/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;52;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.553;tonnes/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;55;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.098;tonnes/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.745;tonnes/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;67;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;88;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0006200199;SAINT GOBAIN PAM (Usine Foug);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);54;;10 13 14;Déchets et boues de béton;;2991.000;tonnes/an
0006200199;SAINT GOBAIN PAM (Usine Foug);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);54;;12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;;82.000;tonnes/an
0006200199;SAINT GOBAIN PAM (Usine Foug);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;;19 12 02;Métaux ferreux;;18911.000;tonnes/an
0006200213;ESKA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;1783.000;tonnes/an
0006200213;ESKA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;;19 12 02;Métaux ferreux;;29239.000;tonnes/an
0006200213;ESKA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;19 12 02;Métaux ferreux;;541.000;tonnes/an
0006200213;ESKA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;88;;19 12 02;Métaux ferreux;;1662.000;tonnes/an
0006200213;ESKA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;;19 12 03;Métaux non ferreux;;1330.000;tonnes/an
0006200282;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;;06 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;30.000;tonnes/an
0006200282;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;;07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;4.000;tonnes/an
0006200282;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;3.000;tonnes/an
0006200282;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;;08 04 12;Boues de colles et mastics autres que celles visées à la rubrique 08 04 11;;20.000;tonnes/an
0006200282;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);67;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;853.000;tonnes/an
0006200282;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;;10 01 02;Cendres volantes de charbon;;2.000;tonnes/an
0006200282;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;8.000;tonnes/an
0006200282;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;3.000;tonnes/an
0006200282;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);88;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;4.000;tonnes/an
0006200282;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;;10 01 05;Déchets solides de réactions basées sur le calcium, provenant de la désulfuration des gaz de fumée;;133.000;tonnes/an
0006200282;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);67;;10 01 17;Cendres volantes provenant de la coïncinération autres que celles visées à la rubrique 10 01 16;;21.000;tonnes/an
0006200282;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;;10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;158.000;tonnes/an
0006200282;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;;10 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;18.000;tonnes/an
0006200282;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);68;;10 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;8.000;tonnes/an
0006200282;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;;10 09 03;Laitiers de four de fonderie;;1157.000;tonnes/an
0006200282;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);67;;10 09 06;Noyaux et moules de fonderie n'ayant pas subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 09 05;;29.000;tonnes/an
0006200282;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;;10 09 08;Noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 09 07;;28.000;tonnes/an
0006200282;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;;10 09 12;Autres fines non visées à la rubrique 10 09 11;;155.000;tonnes/an
0006200282;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;;10 09 12;Autres fines non visées à la rubrique 10 09 11;;26.000;tonnes/an
0006200282;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;;10 09 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;74.000;tonnes/an
0006200282;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;;10 11 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;108.000;tonnes/an
0006200282;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);67;;10 11 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;119.000;tonnes/an
0006200282;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);67;;11 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0006200282;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);67;;12 01 02;Fines et poussières de métaux ferreux;;11.000;tonnes/an
0006200282;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);67;;12 01 13;Déchets de soudure;;11.000;tonnes/an
0006200282;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);68;;12 01 13;Déchets de soudure;;4.000;tonnes/an
0006200282;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;;12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;;52.000;tonnes/an
0006200282;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;;12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;;34.000;tonnes/an
0006200282;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);67;;12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;;4.000;tonnes/an
0006200282;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;29.000;tonnes/an
0006200282;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;29.000;tonnes/an
0006200282;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;14.000;tonnes/an
0006200282;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;6.000;tonnes/an
0006200282;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;0.000;tonnes/an
0006200282;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;;16 11 04;Autres revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés métallurgiques non visés à la rubrique 16 11 03;;18.000;tonnes/an
0006200282;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;16 11 04;Autres revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés métallurgiques non visés à la rubrique 16 11 03;;3.000;tonnes/an
0006200282;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);51;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;10.000;tonnes/an
0006200282;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;6.000;tonnes/an
0006200282;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;136.000;tonnes/an
0006200282;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;34.000;tonnes/an
0006200282;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;709.000;tonnes/an
0006200282;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;3145.000;tonnes/an
0006200282;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;;19 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs;;72.000;tonnes/an
0006200282;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);08;;19 02 06;Boues provenant des traitements physicochimiques autres que celles visées à la rubrique 19 02 05;;70.000;tonnes/an
0006200282;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;;19 02 06;Boues provenant des traitements physicochimiques autres que celles visées à la rubrique 19 02 05;;318.000;tonnes/an
0006200282;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;;19 08 02;Déchets de dessablage;;7.000;tonnes/an
0006200282;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;;19 09 04;Charbon actif usé;;56.000;tonnes/an
0006200282;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);88;;19 09 04;Charbon actif usé;;2.000;tonnes/an
0006200282;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;;19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;;5.000;tonnes/an
0006200282;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);67;;19 09 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.820;tonnes/an
0006200282;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);88;;19 09 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;21.000;tonnes/an
0006200282;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);67;;19 13 02;Déchets solides provenant de la décontamination des sols autres que ceux visés à la rubrique 19 13 01;;0.000;tonnes/an
0006200282;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;05 07 02;Déchets contenant du soufre;;116.000;tonnes/an
0006200282;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);67;;07 01 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 01 11;;248.000;tonnes/an
0006200282;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);67;;08 01 18;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 17;;2.000;tonnes/an
0006200282;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;3.000;tonnes/an
0006200282;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);67;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;4.000;tonnes/an
0006200282;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);67;;08 02 02;Boues aqueuses contenant des matériaux céramiques;;50.000;tonnes/an
0006200282;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;08 04 12;Boues de colles et mastics autres que celles visées à la rubrique 08 04 11;;8.000;tonnes/an
0006200282;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);67;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;69.000;tonnes/an
0006200282;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);08;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;19.000;tonnes/an
0006200282;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);51;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;3.000;tonnes/an
0006200282;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);52;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;10.000;tonnes/an
0006200282;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);54;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;181.000;tonnes/an
0006200282;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);55;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;5.000;tonnes/an
0006200282;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;819.000;tonnes/an
0006200282;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);67;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;16.000;tonnes/an
0006200282;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);88;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;70.000;tonnes/an
0006200282;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);92;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;6.000;tonnes/an
0006200282;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);54;;10 01 05;Déchets solides de réactions basées sur le calcium, provenant de la désulfuration des gaz de fumée;;51.000;tonnes/an
0006200282;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);67;;10 01 17;Cendres volantes provenant de la coïncinération autres que celles visées à la rubrique 10 01 16;;1224.000;tonnes/an
0006200282;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);54;;10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.260;tonnes/an
0006200282;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;9.000;tonnes/an
0006200282;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);59;;10 03 02;Déchets d'anodes;;135.000;tonnes/an
0006200282;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);54;;10 09 08;Noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 09 07;;78.000;tonnes/an
0006200282;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);55;;10 09 12;Autres fines non visées à la rubrique 10 09 11;;410.000;tonnes/an
0006200282;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;10 09 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;5.000;tonnes/an
0006200282;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;10 11 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;30.000;tonnes/an
0006200282;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);67;;10 11 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;27.000;tonnes/an
0006200282;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);51;;11 01 10;Boues et gâteaux de filtration autres que ceux visés à la rubrique 11 01 09;;23.000;tonnes/an
0006200282;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);08;;12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;;4.000;tonnes/an
0006200282;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);67;;12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;;6.000;tonnes/an
0006200282;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);55;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;42.000;tonnes/an
0006200282;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);54;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;24.000;tonnes/an
0006200282;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);59;;16 11 04;Autres revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés métallurgiques non visés à la rubrique 16 11 03;;1.000;tonnes/an
0006200282;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);67;;17 01 01;Béton;;5.000;tonnes/an
0006200282;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;36.000;tonnes/an
0006200282;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);54;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;102.000;tonnes/an
0006200282;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);92;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;696.000;tonnes/an
0006200282;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;19 01 14;Cendres volantes autres que celles visées à la rubrique 19 01 13;;25.000;tonnes/an
0006200282;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);08;;19 02 06;Boues provenant des traitements physicochimiques autres que celles visées à la rubrique 19 02 05;;99.000;tonnes/an
0006200282;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;54;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;2650.000;tonnes/an
0006200282;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;55;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;524.000;tonnes/an
0006200282;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;57;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;314.000;tonnes/an
0006200373;VAL'ERGIE (ex.NANCY ENERGIE) à  Ludres;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;6706.000;tonnes/an
0006200373;VAL'ERGIE (ex.NANCY ENERGIE) à  Ludres;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;213.000;tonnes/an
0006200373;VAL'ERGIE (ex.NANCY ENERGIE) à  Ludres;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;88;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;118.000;tonnes/an
0006200373;VAL'ERGIE (ex.NANCY ENERGIE) à  Ludres;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;93587.000;tonnes/an
0006200412;COMMUNAUTE DE COMMUNES BASSIN POMPEY;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);54;;20 02 01;Déchets biodégradables;;5399.000;tonnes/an
0006200529;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;;02 01 04;Déchets de matières plastiques (à l'exclusion des emballages);;7.000;tonnes/an
0006200529;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;54.000;tonnes/an
0006200529;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;;10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;13.000;tonnes/an
0006200529;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;;10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;4.000;tonnes/an
0006200529;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;;10 11 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;39.000;tonnes/an
0006200529;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;102.000;tonnes/an
0006200529;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;119.000;tonnes/an
0006200529;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;;16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.280;tonnes/an
0006200529;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;;17 06 04;Matériaux d'isolation autres que ceux visés aux rubriques 17 06 01 et 17 06 03;;96.000;tonnes/an
0006200529;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;492.000;tonnes/an
0006200529;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;15.000;tonnes/an
0006200529;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;1313.000;tonnes/an
0006200529;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);88;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;29.000;tonnes/an
0006200529;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;;19 08 01;Déchets de dégrillage;;117.000;tonnes/an
0006200529;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;;19 08 02;Déchets de dessablage;;22.000;tonnes/an
0006200529;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;;19 09 01;Déchets solides de première filtration et de dégrillage;;0.360;tonnes/an
0006200529;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;7117.000;tonnes/an
0006200529;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;371.000;tonnes/an
0006200529;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);88;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;617.000;tonnes/an
0006200529;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;32808.000;tonnes/an
0006200529;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;12.000;tonnes/an
0006200529;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;6475.000;tonnes/an
0006200529;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);88;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;2727.000;tonnes/an
0006200529;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;218.000;tonnes/an
0006200529;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;10.000;tonnes/an
0006200529;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;;20 03 07;Déchets encombrants;;6725.000;tonnes/an
0006200529;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;;20 03 07;Déchets encombrants;;506.000;tonnes/an
0006200539;SAINT GOBAIN PAM;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;;10 08 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;3374.000;tonnes/an
0006200539;SAINT GOBAIN PAM;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;;10 13 14;Déchets et boues de béton;;3846.000;tonnes/an
0006200539;SAINT GOBAIN PAM;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;1240.000;tonnes/an
0006200539;SAINT GOBAIN PAM;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;;19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;;1539.000;tonnes/an
0006200539;SAINT GOBAIN PAM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;;10 09 08;Noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 09 07;;1196.000;tonnes/an
0006200539;SAINT GOBAIN PAM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;54;;10 01 25;Déchets provenant du stockage et de la préparation des combustibles des centrales à charbon;;344.000;tonnes/an
0006200544;CFF RECYCLING ESKA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;;15 01 06;Emballages en mélange;;131.000;tonnes/an
0006200544;CFF RECYCLING ESKA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;;19 12 02;Métaux ferreux;;4974.000;tonnes/an
0006200544;CFF RECYCLING ESKA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;19 12 02;Métaux ferreux;;48.000;tonnes/an
0006200544;CFF RECYCLING ESKA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;88;;19 12 02;Métaux ferreux;;239.000;tonnes/an
0006200544;CFF RECYCLING ESKA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;;19 12 03;Métaux non ferreux;;1027.000;tonnes/an
0006200544;CFF RECYCLING ESKA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;88;;19 12 03;Métaux non ferreux;;33.000;tonnes/an
0006200603;DELA (ex ANTOINE Louis);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;8.000;tonnes/an
0006200603;DELA (ex ANTOINE Louis);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;;16 01 19;Matières plastiques;;1.000;tonnes/an
0006200603;DELA (ex ANTOINE Louis);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;;16 08 01;Catalyseurs usés contenant de l'or, de l'argent, du rhénium, du rhodium, du palladium, de l'iridium ou du platine (sauf rubrique 16 08 07);;0.056;tonnes/an
0006200615;SEVIA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.311;tonnes/an
0006200615;SEVIA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.939;tonnes/an
0006200615;SEVIA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;;10 01 05;Déchets solides de réactions basées sur le calcium, provenant de la désulfuration des gaz de fumée;;0.124;tonnes/an
0006200615;SEVIA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);52;;16 01 17;Métaux ferreux;;2.000;tonnes/an
0006200615;SEVIA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;;16 01 17;Métaux ferreux;;8.000;tonnes/an
0006200615;SEVIA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;16 01 17;Métaux ferreux;;17.000;tonnes/an
0006200615;SEVIA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;16 01 17;Métaux ferreux;;19.000;tonnes/an
0006200615;SEVIA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;16 01 17;Métaux ferreux;;1.000;tonnes/an
0006200615;SEVIA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.226;tonnes/an
0006200615;SEVIA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.146;tonnes/an
0006200615;SEVIA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.071;tonnes/an
0006200615;SEVIA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.049;tonnes/an
0006200615;SEVIA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);52;;16 01 19;Matières plastiques;;0.279;tonnes/an
0006200615;SEVIA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;;16 01 19;Matières plastiques;;5.000;tonnes/an
0006200615;SEVIA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;16 01 19;Matières plastiques;;11.000;tonnes/an
0006200615;SEVIA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;16 01 19;Matières plastiques;;9.000;tonnes/an
0006200615;SEVIA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;16 01 19;Matières plastiques;;0.653;tonnes/an
0006200615;SEVIA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;;16 01 20;Verre;;3.000;tonnes/an
0006200615;SEVIA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);52;;16 01 20;Verre;;4.000;tonnes/an
0006200615;SEVIA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;;16 01 20;Verre;;55.000;tonnes/an
0006200615;SEVIA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);55;;16 01 20;Verre;;15.000;tonnes/an
0006200615;SEVIA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;16 01 20;Verre;;39.000;tonnes/an
0006200615;SEVIA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;16 01 20;Verre;;60.000;tonnes/an
0006200615;SEVIA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;16 01 20;Verre;;8.000;tonnes/an
0006200615;SEVIA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;16 01 20;Verre;;1.000;tonnes/an
0006200615;SEVIA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);90;;16 01 20;Verre;;0.976;tonnes/an
0006200615;SEVIA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;0.226;tonnes/an
0006200615;SEVIA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;1.000;tonnes/an
0006200615;SEVIA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;0.810;tonnes/an
0006200615;SEVIA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;0.477;tonnes/an
0006200615;SEVIA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;;20 01 01;Papier et carton;;0.128;tonnes/an
0006200615;SEVIA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;20 01 01;Papier et carton;;1.000;tonnes/an
0006200615;SEVIA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;0.437;tonnes/an
0006200615;SEVIA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;;20 01 40;Métaux;;6.000;tonnes/an
0006200615;SEVIA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;0.534;tonnes/an
0006200615;SEVIA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0006200615;SEVIA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;0.109;tonnes/an
0006200623;SUEZ RV Lorraine (ex-Lorval);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);52;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;64.000;tonnes/an
0006200623;SUEZ RV Lorraine (ex-Lorval);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);54;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;2662.000;tonnes/an
0006200623;SUEZ RV Lorraine (ex-Lorval);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);55;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;170.000;tonnes/an
0006200623;SUEZ RV Lorraine (ex-Lorval);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;1442.000;tonnes/an
0006200725;VICAT (usine de Xeuilley);Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;02;;02 02 02;Déchets de tissus animaux;;3417.000;tonnes/an
0006200725;VICAT (usine de Xeuilley);Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;03;;02 02 02;Déchets de tissus animaux;;2468.000;tonnes/an
0006200725;VICAT (usine de Xeuilley);Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;02 02 02;Déchets de tissus animaux;;15.000;tonnes/an
0006200725;VICAT (usine de Xeuilley);Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;;02 02 02;Déchets de tissus animaux;;2016.000;tonnes/an
0006200725;VICAT (usine de Xeuilley);Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;61;;02 02 02;Déchets de tissus animaux;;9080.000;tonnes/an
0006200725;VICAT (usine de Xeuilley);Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;1989.000;tonnes/an
0006200725;VICAT (usine de Xeuilley);Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;4517.000;tonnes/an
0006200725;VICAT (usine de Xeuilley);Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;89;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;1018.000;tonnes/an
0006200725;VICAT (usine de Xeuilley);Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;LUXEMBOURG;08 04 16;Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 15;;398.000;tonnes/an
0006200725;VICAT (usine de Xeuilley);Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;;12 01 21;Déchets de meulage et matériaux de meulage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 20;;180.000;tonnes/an
0006200725;VICAT (usine de Xeuilley);Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;10;;16 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;24.000;tonnes/an
0006200725;VICAT (usine de Xeuilley);Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;68;;19 09 04;Charbon actif usé;;28.000;tonnes/an
0006200725;VICAT (usine de Xeuilley);Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ROYAUME-UNI;19 10 06;Autres fractions autres que celles visées à la rubrique 19 10 05.;;796.000;tonnes/an
0006200725;VICAT (usine de Xeuilley);Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;2965.000;tonnes/an
0006200725;VICAT (usine de Xeuilley);Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;70;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;433.000;tonnes/an
0006200725;VICAT (usine de Xeuilley);Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;92;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;1021.000;tonnes/an
0006200725;VICAT (usine de Xeuilley);Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;21;;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;3245.000;tonnes/an
0006200725;VICAT (usine de Xeuilley);Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;25;;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;607.000;tonnes/an
0006200725;VICAT (usine de Xeuilley);Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;619.000;tonnes/an
0006200725;VICAT (usine de Xeuilley);Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;51;;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;725.000;tonnes/an
0006200725;VICAT (usine de Xeuilley);Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;7810.000;tonnes/an
0006200725;VICAT (usine de Xeuilley);Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;2233.000;tonnes/an
0006200725;VICAT (usine de Xeuilley);Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;91;;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;1676.000;tonnes/an
0006200725;VICAT (usine de Xeuilley);Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;95;;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;47.000;tonnes/an
0006200725;VICAT (usine de Xeuilley);Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;BELGIQUE;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;1006.000;tonnes/an
0006200725;VICAT (usine de Xeuilley);Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;LUXEMBOURG;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;2413.000;tonnes/an
0006200725;VICAT (usine de Xeuilley);Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;10.000;tonnes/an
0006200725;VICAT (usine de Xeuilley);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;54;;10 02 02;Laitiers non traités;;9354.000;tonnes/an
0006200725;VICAT (usine de Xeuilley);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;ALLEMAGNE;10 02 02;Laitiers non traités;;43778.000;tonnes/an
0006200725;VICAT (usine de Xeuilley);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;ITALIE;10 02 02;Laitiers non traités;;15843.000;tonnes/an
0006200725;VICAT (usine de Xeuilley);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;52;;10 09 08;Noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 09 07;;626.000;tonnes/an
0006200725;VICAT (usine de Xeuilley);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;55;;10 09 08;Noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 09 07;;542.000;tonnes/an
0006200725;VICAT (usine de Xeuilley);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;88;;10 09 08;Noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 09 07;;393.000;tonnes/an
0006200725;VICAT (usine de Xeuilley);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;25;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;188.000;tonnes/an
0006200725;VICAT (usine de Xeuilley);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;BELGIQUE;19 12 02;Métaux ferreux;;2256.000;tonnes/an
0006200725;VICAT (usine de Xeuilley);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;54;;19 12 09;Minéraux (par exemple : sable, cailloux);;145.000;tonnes/an
0006200767;DEL FRANCIS vhu;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;55;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;20.000;tonnes/an
0006200767;DEL FRANCIS vhu;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;55;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;698.000;tonnes/an
0006200828;SUEZ RR IWS Minerals France (ex SITA FD;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);92;;17 04 03;Plomb;;0.769;tonnes/an
0006200828;SUEZ RR IWS Minerals France (ex SITA FD;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;1202.000;tonnes/an
0006200828;SUEZ RR IWS Minerals France (ex SITA FD;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);92;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;28.000;tonnes/an
0006200828;SUEZ RR IWS Minerals France (ex SITA FD;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);94;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;2389.000;tonnes/an
0006200828;SUEZ RR IWS Minerals France (ex SITA FD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;10;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;57.000;tonnes/an
0006200828;SUEZ RR IWS Minerals France (ex SITA FD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;51;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;150.000;tonnes/an
0006200828;SUEZ RR IWS Minerals France (ex SITA FD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;67;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;90.000;tonnes/an
0006200828;SUEZ RR IWS Minerals France (ex SITA FD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;92;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;1021.000;tonnes/an
0006200828;SUEZ RR IWS Minerals France (ex SITA FD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;55;;19 01 12;Mâchefers autres que ceux visés à la rubrique 19 01 11;;1345.000;tonnes/an
0006200900;CARRIERES ET FOURS A CHAUX DE DUGNY;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;PAYS-BAS;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;11983.000;tonnes/an
0006200920;SUEZ RV MEUSE (ex-MEUSE ENERGIE);Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;55;;20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;;334.000;tonnes/an
0006200920;SUEZ RV MEUSE (ex-MEUSE ENERGIE);Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;57;;20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;;105.000;tonnes/an
0006200920;SUEZ RV MEUSE (ex-MEUSE ENERGIE);Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;51;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;21.000;tonnes/an
0006200920;SUEZ RV MEUSE (ex-MEUSE ENERGIE);Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;52;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.900;tonnes/an
0006200920;SUEZ RV MEUSE (ex-MEUSE ENERGIE);Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;54;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;323.000;tonnes/an
0006200920;SUEZ RV MEUSE (ex-MEUSE ENERGIE);Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;55;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;11838.000;tonnes/an
0006200920;SUEZ RV MEUSE (ex-MEUSE ENERGIE);Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;68;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;368.000;tonnes/an
0006200920;SUEZ RV MEUSE (ex-MEUSE ENERGIE);Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;88;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;4631.000;tonnes/an
0006200920;SUEZ RV MEUSE (ex-MEUSE ENERGIE);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;55;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.000;tonnes/an
0006200920;SUEZ RV MEUSE (ex-MEUSE ENERGIE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);55;;20 01 01;Papier et carton;;0.000;tonnes/an
0006200920;SUEZ RV MEUSE (ex-MEUSE ENERGIE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);55;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.000;tonnes/an
0006200952;CET d'ABONCOURT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;;08 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;88.000;tonnes/an
0006200952;CET d'ABONCOURT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;21.000;tonnes/an
0006200952;CET d'ABONCOURT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;42.000;tonnes/an
0006200952;CET d'ABONCOURT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;;19 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;351.000;tonnes/an
0006200952;CET d'ABONCOURT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;;19 08 01;Déchets de dégrillage;;26.000;tonnes/an
0006200952;CET d'ABONCOURT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;1109.000;tonnes/an
0006200952;CET d'ABONCOURT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;6846.000;tonnes/an
0006200952;CET d'ABONCOURT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;109.000;tonnes/an
0006200952;CET d'ABONCOURT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;10789.000;tonnes/an
0006200952;CET d'ABONCOURT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;4.000;tonnes/an
0006200952;CET d'ABONCOURT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;;20 03 07;Déchets encombrants;;10473.000;tonnes/an
0006200952;CET d'ABONCOURT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;14.000;tonnes/an
0006200968;ESKA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;17100.000;tonnes/an
0006200968;ESKA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;19 12 02;Métaux ferreux;;802.000;tonnes/an
0006200968;ESKA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;;19 12 02;Métaux ferreux;;292.000;tonnes/an
0006200968;ESKA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;51;;19 12 02;Métaux ferreux;;1162.000;tonnes/an
0006200968;ESKA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;52;;19 12 02;Métaux ferreux;;268.000;tonnes/an
0006200968;ESKA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;;19 12 02;Métaux ferreux;;4525.000;tonnes/an
0006200968;ESKA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;55;;19 12 02;Métaux ferreux;;2000.000;tonnes/an
0006200968;ESKA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;19 12 02;Métaux ferreux;;9723.000;tonnes/an
0006200968;ESKA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;19 12 02;Métaux ferreux;;6800.000;tonnes/an
0006200968;ESKA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;LUXEMBOURG;19 12 02;Métaux ferreux;;7850.000;tonnes/an
0006200968;ESKA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;6.000;tonnes/an
0006200968;ESKA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;30.000;tonnes/an
0006200968;ESKA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;51;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;27.000;tonnes/an
0006200968;ESKA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;52;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;51.000;tonnes/an
0006200968;ESKA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;155.000;tonnes/an
0006200968;ESKA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;151.000;tonnes/an
0006200968;ESKA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;88;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;101.000;tonnes/an
0006200983;SCORI EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;0.498;tonnes/an
0006200983;SCORI EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;10;;02 03 03;Déchets de l'extraction aux solvants;;49.000;tonnes/an
0006200983;SCORI EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;05 06 99;Déchets non spéficiés ailleurs.;;42.000;tonnes/an
0006200983;SCORI EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;;05 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;29.000;tonnes/an
0006200983;SCORI EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;;07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.480;tonnes/an
0006200983;SCORI EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.360;tonnes/an
0006200983;SCORI EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;;2.000;tonnes/an
0006200983;SCORI EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;;5.000;tonnes/an
0006200983;SCORI EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;;08 04 16;Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 15;;719.000;tonnes/an
0006200983;SCORI EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;;LUXEMBOURG;08 04 16;Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 15;;1503.000;tonnes/an
0006200983;SCORI EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;10 02 15;Autres boues et gâteaux de filtration;;37.000;tonnes/an
0006200983;SCORI EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;12 01 15;Boues d'usinage autres que celles visées à la rubrique 12 01 14;;39.000;tonnes/an
0006200983;SCORI EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;03;;16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;;26.000;tonnes/an
0006200983;SCORI EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;206.000;tonnes/an
0006200983;SCORI EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;11.000;tonnes/an
0006200983;SCORI EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;16 10 04;Concentrés aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 03.;;82.000;tonnes/an
0006200983;SCORI EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;02 01 09;Déchets agrochimiques autres que ceux visés à la rubrique 02 01 08;;85.000;tonnes/an
0006200983;SCORI EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;10;;02 03 03;Déchets de l'extraction aux solvants;;28.000;tonnes/an
0006200983;SCORI EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;70;;03 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;37.000;tonnes/an
0006200983;SCORI EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;04 02 09;Matériaux composites (textile imprégné, élastomère, plastomère);;1.000;tonnes/an
0006200983;SCORI EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;05 06 99;Déchets non spéficiés ailleurs.;;76.000;tonnes/an
0006200983;SCORI EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;05 07 02;Déchets contenant du soufre;;0.540;tonnes/an
0006200983;SCORI EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;03;;06 13 03;Noir de carbone;;12.000;tonnes/an
0006200983;SCORI EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;89;;06 13 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.100;tonnes/an
0006200983;SCORI EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;07 02 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 02 11;;150.000;tonnes/an
0006200983;SCORI EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;07 02 13;Déchets plastiques;;17.000;tonnes/an
0006200983;SCORI EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;68;;07 03 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 03 11;;8.000;tonnes/an
0006200983;SCORI EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;03;;07 06 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 06 11;;214.000;tonnes/an
0006200983;SCORI EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;01;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;7.000;tonnes/an
0006200983;SCORI EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;03;;07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;353.000;tonnes/an
0006200983;SCORI EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;67;;07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;7.000;tonnes/an
0006200983;SCORI EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;2.000;tonnes/an
0006200983;SCORI EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;08 01 18;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 17;;12.000;tonnes/an
0006200983;SCORI EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;18.000;tonnes/an
0006200983;SCORI EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;68;;08 03 07;Boues aqueuses contenant de l'encre;;36.000;tonnes/an
0006200983;SCORI EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;;7.000;tonnes/an
0006200983;SCORI EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;LUXEMBOURG;08 04 16;Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 15;;25.000;tonnes/an
0006200983;SCORI EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;10 02 15;Autres boues et gâteaux de filtration;;84.000;tonnes/an
0006200983;SCORI EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;12 01 15;Boues d'usinage autres que celles visées à la rubrique 12 01 14;;36.000;tonnes/an
0006200983;SCORI EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;;23.000;tonnes/an
0006200983;SCORI EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0006200983;SCORI EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;88;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;191.000;tonnes/an
0006200983;SCORI EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;7.000;tonnes/an
0006200983;SCORI EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;68;;15 01 03;Emballages en bois;;17.000;tonnes/an
0006200983;SCORI EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;15 01 06;Emballages en mélange;;61.000;tonnes/an
0006200983;SCORI EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;15 01 06;Emballages en mélange;;3.000;tonnes/an
0006200983;SCORI EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;67;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;1.000;tonnes/an
0006200983;SCORI EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;55;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;15.000;tonnes/an
0006200983;SCORI EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;20.000;tonnes/an
0006200983;SCORI EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;55;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;13.000;tonnes/an
0006200983;SCORI EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;85.000;tonnes/an
0006200983;SCORI EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;19 08 02;Déchets de dessablage;;12.000;tonnes/an
0006200983;SCORI EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;68;;19 09 04;Charbon actif usé;;6.000;tonnes/an
0006200983;SCORI EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;;6.000;tonnes/an
0006200983;SCORI EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;1.000;tonnes/an
0006200983;SCORI EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;0.014;tonnes/an
0006200983;SCORI EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;5.000;tonnes/an
0006200983;SCORI EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;108.000;tonnes/an
0006200983;SCORI EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0006200983;SCORI EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.060;tonnes/an
0006200983;SCORI EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;;20 01 34;Piles et accumulateurs autres que ceux visés à la rubrique 20 01 33;;0.055;tonnes/an
0006201055;CASSE AUTO ANDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;185.000;tonnes/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.530;tonnes/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;09;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.278;tonnes/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.600;tonnes/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;66;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.264;tonnes/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;84;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.264;tonnes/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;0.790;tonnes/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;75;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;178.000;tonnes/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;5.000;tonnes/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;2.000;tonnes/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.770;tonnes/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.041;tonnes/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.918;tonnes/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.736;tonnes/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.063;tonnes/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.260;tonnes/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;260.000;tonnes/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;44.000;tonnes/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;21.000;tonnes/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;125.000;tonnes/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;63;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;2.000;tonnes/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;68;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;0.537;tonnes/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;10.000;tonnes/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;299.000;tonnes/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;88;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;458.000;tonnes/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;17.000;tonnes/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;SUEDE;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;1006.000;tonnes/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.264;tonnes/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;1.000;tonnes/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;09;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.264;tonnes/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;12;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.264;tonnes/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.520;tonnes/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;17;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.098;tonnes/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;9.000;tonnes/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;25;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;27.000;tonnes/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;27;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;698.000;tonnes/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.264;tonnes/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.680;tonnes/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;32.000;tonnes/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;2.000;tonnes/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;9.000;tonnes/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;30.000;tonnes/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;41;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;7.000;tonnes/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;8.000;tonnes/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;5.000;tonnes/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;1.000;tonnes/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;51;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;306.000;tonnes/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.160;tonnes/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;7.000;tonnes/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.760;tonnes/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;3.000;tonnes/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;11.000;tonnes/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;63;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.019;tonnes/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;65;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.264;tonnes/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.000;tonnes/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;68;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;9.000;tonnes/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.471;tonnes/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.300;tonnes/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;604.000;tonnes/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.460;tonnes/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;70.000;tonnes/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;7.000;tonnes/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;2.000;tonnes/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;88;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;17.000;tonnes/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;9.000;tonnes/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;10.000;tonnes/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;11.000;tonnes/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;1.000;tonnes/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.158;tonnes/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;DANEMARK;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.240;tonnes/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;LUXEMBOURG;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.276;tonnes/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;NORVEGE;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;2.000;tonnes/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;PAYS-BAS;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;2.000;tonnes/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ROYAUME-UNI;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;127.000;tonnes/an
0006201166;LOGIFARE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;2.000;tonnes/an
0006201166;LOGIFARE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;2.000;tonnes/an
0006201166;LOGIFARE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;;17 02 03;Matières plastiques;;24.000;tonnes/an
0006201184;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;25;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;28.000;tonnes/an
0006201184;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;823.000;tonnes/an
0006201184;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;146.000;tonnes/an
0006201184;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;524.000;tonnes/an
0006201184;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;585.000;tonnes/an
0006201184;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;;02 07 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;61.000;tonnes/an
0006201184;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;88;;03 03 05;Boues de désencrage provenant du recyclage du papier;;1906.000;tonnes/an
0006201184;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;2771.000;tonnes/an
0006201184;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;276.000;tonnes/an
0006201184;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;;19 09 03;Boues de décarbonatation;;56.000;tonnes/an
0006201184;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;2774.000;tonnes/an
0006201184;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;4452.000;tonnes/an
0006201184;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ALLEMAGNE;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;519.000;tonnes/an
0006201184;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;7.000;tonnes/an
0006201184;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;;02 01 02;Déchets de tissus animaux;;499.000;tonnes/an
0006201184;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;252.000;tonnes/an
0006201184;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);67;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;95.000;tonnes/an
0006201184;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);54;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;202.000;tonnes/an
0006201184;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;7233.000;tonnes/an
0006201184;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);67;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;203.000;tonnes/an
0006201184;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;ALLEMAGNE;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;2459.000;tonnes/an
0006201184;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;1412.000;tonnes/an
0006201184;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;;20 02 01;Déchets biodégradables;;8055.000;tonnes/an
0006201184;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);67;;20 02 01;Déchets biodégradables;;179.000;tonnes/an
0006201196;SUEZ RV Nord Est;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;0.000;tonnes/an
0006201232;REMONDIS France SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;;06 13 03;Noir de carbone;;41.000;tonnes/an
0006201232;REMONDIS France SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.040;tonnes/an
0006201232;REMONDIS France SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;;08 03 13;Déchets d'encres autres que ceux visés à la rubrique 08 03 12;;21.000;tonnes/an
0006201232;REMONDIS France SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;;08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;;1.000;tonnes/an
0006201232;REMONDIS France SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;16 01 20;Verre;;1.000;tonnes/an
0006201232;REMONDIS France SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;1.000;tonnes/an
0006201232;REMONDIS France SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;17 01 01;Béton;;8.000;tonnes/an
0006201232;REMONDIS France SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;;07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.320;tonnes/an
0006201232;REMONDIS France SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.080;tonnes/an
0006201232;REMONDIS France SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.020;tonnes/an
0006201232;REMONDIS France SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.030;tonnes/an
0006201232;REMONDIS France SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;13.000;tonnes/an
0006201232;REMONDIS France SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.010;tonnes/an
0006201232;REMONDIS France SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;;08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;;2.000;tonnes/an
0006201232;REMONDIS France SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;08 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.610;tonnes/an
0006201232;REMONDIS France SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);25;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.240;tonnes/an
0006201232;REMONDIS France SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;2.000;tonnes/an
0006201232;REMONDIS France SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.270;tonnes/an
0006201232;REMONDIS France SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.590;tonnes/an
0006201232;REMONDIS France SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;1.000;tonnes/an
0006201232;REMONDIS France SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;1.000;tonnes/an
0006201232;REMONDIS France SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);90;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.010;tonnes/an
0006201232;REMONDIS France SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;09 01 08;Pellicules et papiers photographiques sans argent ni composés de l'argent;;0.480;tonnes/an
0006201232;REMONDIS France SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;09 01 12;Appareils photographiques à usage unique contenant des piles autres que ceux visés à la rubrique 09 01 11;;3.000;tonnes/an
0006201232;REMONDIS France SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;09 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0006201232;REMONDIS France SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;09 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0006201232;REMONDIS France SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;09 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.800;tonnes/an
0006201232;REMONDIS France SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);90;;09 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.340;tonnes/an
0006201232;REMONDIS France SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;10 13 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0006201232;REMONDIS France SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.920;tonnes/an
0006201232;REMONDIS France SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);25;;15 01 04;Emballages métalliques;;0.140;tonnes/an
0006201232;REMONDIS France SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;;15 01 04;Emballages métalliques;;0.130;tonnes/an
0006201232;REMONDIS France SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;15 01 04;Emballages métalliques;;0.400;tonnes/an
0006201232;REMONDIS France SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;15 01 04;Emballages métalliques;;0.240;tonnes/an
0006201232;REMONDIS France SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;15 01 04;Emballages métalliques;;0.120;tonnes/an
0006201232;REMONDIS France SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;0.540;tonnes/an
0006201232;REMONDIS France SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;16 01 17;Métaux ferreux;;0.500;tonnes/an
0006201232;REMONDIS France SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;2.000;tonnes/an
0006201232;REMONDIS France SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.430;tonnes/an
0006201232;REMONDIS France SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;2.000;tonnes/an
0006201232;REMONDIS France SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.090;tonnes/an
0006201232;REMONDIS France SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.040;tonnes/an
0006201232;REMONDIS France SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.100;tonnes/an
0006201232;REMONDIS France SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.010;tonnes/an
0006201232;REMONDIS France SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.010;tonnes/an
0006201232;REMONDIS France SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;24.000;tonnes/an
0006201232;REMONDIS France SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;6.000;tonnes/an
0006201232;REMONDIS France SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;20 01 01;Papier et carton;;10.000;tonnes/an
0006201232;REMONDIS France SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);70;;20 01 40;Métaux;;0.590;tonnes/an
0006201370;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;68;;03 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1135.000;tonnes/an
0006201370;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;04 02 09;Matériaux composites (textile imprégné, élastomère, plastomère);;802.000;tonnes/an
0006201370;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;07 07 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 07 11;;463.000;tonnes/an
0006201370;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;88;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;1256.000;tonnes/an
0006201370;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;15 01 05;Emballages composites;;307.000;tonnes/an
0006201370;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;68;;15 01 05;Emballages composites;;158.000;tonnes/an
0006201370;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;10;;15 01 06;Emballages en mélange;;139.000;tonnes/an
0006201370;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;;15 01 06;Emballages en mélange;;326.000;tonnes/an
0006201370;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;25;;16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;56.000;tonnes/an
0006201370;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;LUXEMBOURG;19 12 01;Papier et carton;;445.000;tonnes/an
0006201370;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;55;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;114.000;tonnes/an
0006201370;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;51;;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;115.000;tonnes/an
0006201370;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;3354.000;tonnes/an
0006201370;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;332.000;tonnes/an
0006201370;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;1933.000;tonnes/an
0006201370;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;68;;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;859.000;tonnes/an
0006201370;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;74;;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;535.000;tonnes/an
0006201370;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;88;;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;1138.000;tonnes/an
0006201370;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;LUXEMBOURG;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;525.000;tonnes/an
0006201370;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;68;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;750.000;tonnes/an
0006201370;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;LUXEMBOURG;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;343.000;tonnes/an
0006201370;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;04 02 09;Matériaux composites (textile imprégné, élastomère, plastomère);;129.000;tonnes/an
0006201370;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;06 05 03;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 06 05 02.;;4102.000;tonnes/an
0006201370;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;;10 02 10;Battitures de laminoir;;810.000;tonnes/an
0006201370;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;10 02 10;Battitures de laminoir;;1871.000;tonnes/an
0006201370;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;10 02 14;Boues et gâteaux de filtration provenant de l'épuration des fumées autres que ceux visés à la rubrique 10 02 13;;5092.000;tonnes/an
0006201370;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;52;;10 03 22;Autres fines et poussières (y compris fines de broyage de crasses) autres que celles visées à la rubrique 10 03 21;;1420.000;tonnes/an
0006201370;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;;10 09 08;Noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 09 07;;362.000;tonnes/an
0006201370;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;10 09 08;Noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 09 07;;1296.000;tonnes/an
0006201370;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;;11 01 10;Boues et gâteaux de filtration autres que ceux visés à la rubrique 11 01 09;;138.000;tonnes/an
0006201370;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;89;;11 01 10;Boues et gâteaux de filtration autres que ceux visés à la rubrique 11 01 09;;845.000;tonnes/an
0006201370;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;11 01 10;Boues et gâteaux de filtration autres que ceux visés à la rubrique 11 01 09;;1915.000;tonnes/an
0006201370;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;;12 01 02;Fines et poussières de métaux ferreux;;3530.000;tonnes/an
0006201370;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;88;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;203.000;tonnes/an
0006201370;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;15 01 05;Emballages composites;;50.000;tonnes/an
0006201370;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;68;;15 01 05;Emballages composites;;26.000;tonnes/an
0006201370;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;;15 01 06;Emballages en mélange;;22.000;tonnes/an
0006201370;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;15 01 06;Emballages en mélange;;53.000;tonnes/an
0006201370;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;25;;16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;9.000;tonnes/an
0006201370;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;19 02 03;Déchets prémélangés composés seulement de déchets non dangereux;;53.000;tonnes/an
0006201370;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;19 02 06;Boues provenant des traitements physicochimiques autres que celles visées à la rubrique 19 02 05;;219.000;tonnes/an
0006201370;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;LUXEMBOURG;19 12 01;Papier et carton;;72.000;tonnes/an
0006201370;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;55;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;18.000;tonnes/an
0006201370;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;51;;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;19.000;tonnes/an
0006201370;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;541.000;tonnes/an
0006201370;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;54.000;tonnes/an
0006201370;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;312.000;tonnes/an
0006201370;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;68;;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;139.000;tonnes/an
0006201370;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;86.000;tonnes/an
0006201370;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;88;;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;184.000;tonnes/an
0006201370;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;LUXEMBOURG;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;85.000;tonnes/an
0006201370;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;68;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;121.000;tonnes/an
0006201370;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;LUXEMBOURG;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;55.000;tonnes/an
0006201370;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;LUXEMBOURG;10 01 19;Déchets provenant de l'épuration des gaz autres que ceux visés aux rubriques 10 01 05, 10 01 07 et 10 01 18;;25.000;tonnes/an
0006201370;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;54;;10 09 08;Noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 09 07;;6656.000;tonnes/an
0006201370;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;67;;10 09 08;Noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 09 07;;231.000;tonnes/an
0006201370;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;54;;10 09 12;Autres fines non visées à la rubrique 10 09 11;;1623.000;tonnes/an
0006201370;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;67;;10 09 12;Autres fines non visées à la rubrique 10 09 11;;166.000;tonnes/an
0006201370;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;67;;10 10 06;Noyaux et moules de fonderie n'ayant pas subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 10 05;;574.000;tonnes/an
0006201370;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;25;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;1088.000;tonnes/an
0006201395;ROLANFER RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;03;;19 01 02;Déchets de déferraillage des mâchefers;;106.000;tonnes/an
0006201395;ROLANFER RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;19;;19 01 02;Déchets de déferraillage des mâchefers;;200.000;tonnes/an
0006201395;ROLANFER RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;;19 01 02;Déchets de déferraillage des mâchefers;;2214.000;tonnes/an
0006201395;ROLANFER RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;25;;19 01 02;Déchets de déferraillage des mâchefers;;2929.000;tonnes/an
0006201395;ROLANFER RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;27;;19 01 02;Déchets de déferraillage des mâchefers;;140.000;tonnes/an
0006201395;ROLANFER RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;19 01 02;Déchets de déferraillage des mâchefers;;1836.000;tonnes/an
0006201395;ROLANFER RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;19 01 02;Déchets de déferraillage des mâchefers;;159.000;tonnes/an
0006201395;ROLANFER RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;19 01 02;Déchets de déferraillage des mâchefers;;2451.000;tonnes/an
0006201395;ROLANFER RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;51;;19 01 02;Déchets de déferraillage des mâchefers;;3363.000;tonnes/an
0006201395;ROLANFER RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;52;;19 01 02;Déchets de déferraillage des mâchefers;;1359.000;tonnes/an
0006201395;ROLANFER RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;;19 01 02;Déchets de déferraillage des mâchefers;;310.000;tonnes/an
0006201395;ROLANFER RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;55;;19 01 02;Déchets de déferraillage des mâchefers;;213.000;tonnes/an
0006201395;ROLANFER RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;19 01 02;Déchets de déferraillage des mâchefers;;5415.000;tonnes/an
0006201395;ROLANFER RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;58;;19 01 02;Déchets de déferraillage des mâchefers;;716.000;tonnes/an
0006201395;ROLANFER RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;19 01 02;Déchets de déferraillage des mâchefers;;21552.000;tonnes/an
0006201395;ROLANFER RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;19 01 02;Déchets de déferraillage des mâchefers;;2605.000;tonnes/an
0006201395;ROLANFER RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;70;;19 01 02;Déchets de déferraillage des mâchefers;;432.000;tonnes/an
0006201395;ROLANFER RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;;19 01 02;Déchets de déferraillage des mâchefers;;406.000;tonnes/an
0006201395;ROLANFER RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;19 01 02;Déchets de déferraillage des mâchefers;;79.000;tonnes/an
0006201395;ROLANFER RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;19 01 02;Déchets de déferraillage des mâchefers;;501.000;tonnes/an
0006201395;ROLANFER RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;88;;19 01 02;Déchets de déferraillage des mâchefers;;4629.000;tonnes/an
0006201395;ROLANFER RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;89;;19 01 02;Déchets de déferraillage des mâchefers;;405.000;tonnes/an
0006201395;ROLANFER RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;19 01 02;Déchets de déferraillage des mâchefers;;1766.000;tonnes/an
0006201395;ROLANFER RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;19 01 02;Déchets de déferraillage des mâchefers;;3957.000;tonnes/an
0006201395;ROLANFER RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;;19 01 02;Déchets de déferraillage des mâchefers;;711.000;tonnes/an
0006201395;ROLANFER RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;19 10 01;Déchets de fer ou d'acier;;9909.000;tonnes/an
0006201395;ROLANFER RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;19 10 01;Déchets de fer ou d'acier;;98.000;tonnes/an
0006201431;VTB;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;;15 01 06;Emballages en mélange;;1.000;tonnes/an
0006201431;VTB;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);55;;15 01 06;Emballages en mélange;;21.000;tonnes/an
0006201431;VTB;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;15 01 06;Emballages en mélange;;11.000;tonnes/an
0006201431;VTB;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;15 01 06;Emballages en mélange;;23.000;tonnes/an
0006201431;VTB;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;15 01 06;Emballages en mélange;;39.000;tonnes/an
0006201431;VTB;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;15 01 06;Emballages en mélange;;2.000;tonnes/an
0006201431;VTB;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;17 06 04;Matériaux d'isolation autres que ceux visés aux rubriques 17 06 01 et 17 06 03;;33.000;tonnes/an
0006201431;VTB;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;168.000;tonnes/an
0006201431;VTB;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;1043.000;tonnes/an
0006201431;VTB;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);52;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;27.000;tonnes/an
0006201431;VTB;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;1914.000;tonnes/an
0006201431;VTB;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;4.000;tonnes/an
0006201431;VTB;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;27.000;tonnes/an
0006201477;CEDILOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;05 01 16;Déchets contenant du soufre provenant de la désulfuration du pétrole;;2.000;tonnes/an
0006201477;CEDILOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;06 13 03;Noir de carbone;;84.000;tonnes/an
0006201477;CEDILOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;10.000;tonnes/an
0006201477;CEDILOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;22.000;tonnes/an
0006201477;CEDILOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;2.000;tonnes/an
0006201477;CEDILOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;;08 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0006201477;CEDILOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;08;;10 09 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;77.000;tonnes/an
0006201477;CEDILOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;;10 12 03;Fines et poussières;;0.072;tonnes/an
0006201477;CEDILOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;8.000;tonnes/an
0006201477;CEDILOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;15 01 07;Emballages en verre;;1.000;tonnes/an
0006201477;CEDILOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;16 01 15;Antigels autres que ceux visés à la rubrique 16 01 14;;3.000;tonnes/an
0006201477;CEDILOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;0.715;tonnes/an
0006201477;CEDILOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;08;;19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;;65.000;tonnes/an
0006201477;CEDILOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;;20 01 28;Peinture, encres, colles et résines autres que celles visées à la rubrique 20 01 27;;0.907;tonnes/an
0006201477;CEDILOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;;20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;;0.023;tonnes/an
0006201477;CEDILOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;57;;19 07 03;Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02.;;133.000;tonnes/an
0006201477;CEDILOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;06 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0006201477;CEDILOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);88;;06 03 14;Sels solides et solutions autres que ceux visés aux rubriques 06 03 11 et 06 03 13;;16.000;tonnes/an
0006201477;CEDILOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;06 05 03;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 06 05 02.;;859.000;tonnes/an
0006201477;CEDILOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;07 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.194;tonnes/an
0006201477;CEDILOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1125.000;tonnes/an
0006201477;CEDILOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;07 07 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 07 11;;7.000;tonnes/an
0006201477;CEDILOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);55;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;22.000;tonnes/an
0006201477;CEDILOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;08 02 02;Boues aqueuses contenant des matériaux céramiques;;113.000;tonnes/an
0006201477;CEDILOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);08;;08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;;16.000;tonnes/an
0006201477;CEDILOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);51;;08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;;5.000;tonnes/an
0006201477;CEDILOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);54;;08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;;289.000;tonnes/an
0006201477;CEDILOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;10 01 26;Déchets provenant de l'épuration des eaux de refroidissement;;23.000;tonnes/an
0006201477;CEDILOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;10 02 15;Autres boues et gâteaux de filtration;;270.000;tonnes/an
0006201477;CEDILOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;10 11 16;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées autres que ceux visés à la rubrique 10 11 15;;325.000;tonnes/an
0006201477;CEDILOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);55;;10 11 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0006201477;CEDILOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);08;;11 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0006201477;CEDILOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);90;;11 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;12.000;tonnes/an
0006201477;CEDILOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);67;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0006201477;CEDILOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);51;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;200.000;tonnes/an
0006201477;CEDILOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);54;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;63.000;tonnes/an
0006201477;CEDILOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;1.000;tonnes/an
0006201477;CEDILOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);08;;19 07 03;Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02.;;153.000;tonnes/an
0006201477;CEDILOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);51;;19 07 03;Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02.;;1441.000;tonnes/an
0006201477;CEDILOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);54;;19 07 03;Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02.;;25206.000;tonnes/an
0006201477;CEDILOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);55;;19 07 03;Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02.;;10068.000;tonnes/an
0006201477;CEDILOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;19 07 03;Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02.;;4018.000;tonnes/an
0006201477;CEDILOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);67;;19 07 03;Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02.;;981.000;tonnes/an
0006201477;CEDILOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);67;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;41.000;tonnes/an
0006201477;CEDILOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);51;;19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;;1986.000;tonnes/an
0006201477;CEDILOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);54;;19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;;8.000;tonnes/an
0006201477;CEDILOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;;33.000;tonnes/an
0006201477;CEDILOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;;1015.000;tonnes/an
0006201477;CEDILOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;;01 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0006201477;CEDILOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;06 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0006201477;CEDILOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;06 03 14;Sels solides et solutions autres que ceux visés aux rubriques 06 03 11 et 06 03 13;;0.354;tonnes/an
0006201477;CEDILOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;;06 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.016;tonnes/an
0006201477;CEDILOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;06 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.831;tonnes/an
0006201477;CEDILOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;07 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;29.000;tonnes/an
0006201477;CEDILOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.910;tonnes/an
0006201477;CEDILOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;4.000;tonnes/an
0006201477;CEDILOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;6.000;tonnes/an
0006201477;CEDILOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);55;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.043;tonnes/an
0006201477;CEDILOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.013;tonnes/an
0006201477;CEDILOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;;10 01 05;Déchets solides de réactions basées sur le calcium, provenant de la désulfuration des gaz de fumée;;0.000;tonnes/an
0006201477;CEDILOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;12 01 15;Boues d'usinage autres que celles visées à la rubrique 12 01 14;;239.000;tonnes/an
0006201477;CEDILOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);55;;12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;;0.225;tonnes/an
0006201477;CEDILOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;12 01 21;Déchets de meulage et matériaux de meulage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 20;;3.000;tonnes/an
0006201477;CEDILOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.849;tonnes/an
0006201477;CEDILOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;16.000;tonnes/an
0006201477;CEDILOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;20.000;tonnes/an
0006201477;CEDILOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;4.000;tonnes/an
0006201477;CEDILOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;2.000;tonnes/an
0006201477;CEDILOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.573;tonnes/an
0006201477;CEDILOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.446;tonnes/an
0006201477;CEDILOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;0.058;tonnes/an
0006201477;CEDILOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;0.520;tonnes/an
0006201477;CEDILOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.054;tonnes/an
0006201477;CEDILOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);55;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.030;tonnes/an
0006201477;CEDILOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.130;tonnes/an
0006201477;CEDILOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;;18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;;3.000;tonnes/an
0006201477;CEDILOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;18 02 08;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 02 07;;3.000;tonnes/an
0006201477;CEDILOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;28.000;tonnes/an
0006201477;CEDILOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;0.380;tonnes/an
0006201477;CEDILOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;19 09 02;Boues de clarification de l'eau;;0.292;tonnes/an
0006201477;CEDILOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;;120.000;tonnes/an
0006201477;CEDILOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;20 01 02;Verre;;0.116;tonnes/an
0006201477;CEDILOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;20 01 10;Vêtements;;1.000;tonnes/an
0006201477;CEDILOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.207;tonnes/an
0006201477;CEDILOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;20 01 28;Peinture, encres, colles et résines autres que celles visées à la rubrique 20 01 27;;0.177;tonnes/an
0006201477;CEDILOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;;2.000;tonnes/an
0006201477;CEDILOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.314;tonnes/an
0006201477;CEDILOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.219;tonnes/an
0006201477;CEDILOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;68;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;134.000;tonnes/an
0006201477;CEDILOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;57;;19 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;215.000;tonnes/an
0006201496;ESKA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;61.000;tonnes/an
0006201496;ESKA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);55;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;0.600;tonnes/an
0006201496;ESKA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;42.000;tonnes/an
0006201496;ESKA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;;15 01 03;Emballages en bois;;0.780;tonnes/an
0006201496;ESKA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;15 01 03;Emballages en bois;;2.000;tonnes/an
0006201496;ESKA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;;15 01 06;Emballages en mélange;;26.000;tonnes/an
0006201496;ESKA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);55;;15 01 06;Emballages en mélange;;2.000;tonnes/an
0006201496;ESKA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;15 01 06;Emballages en mélange;;31.000;tonnes/an
0006201496;ESKA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;;16 01 19;Matières plastiques;;3.000;tonnes/an
0006201496;ESKA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);55;;16 01 19;Matières plastiques;;0.005;tonnes/an
0006201496;ESKA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;16 01 19;Matières plastiques;;9.000;tonnes/an
0006201496;ESKA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;;16 01 20;Verre;;12.000;tonnes/an
0006201496;ESKA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);55;;16 01 20;Verre;;0.036;tonnes/an
0006201496;ESKA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;16 01 20;Verre;;47.000;tonnes/an
0006201496;ESKA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;0.050;tonnes/an
0006201496;ESKA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;0.940;tonnes/an
0006201496;ESKA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;20.000;tonnes/an
0006201496;ESKA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;;16 01 17;Métaux ferreux;;11.000;tonnes/an
0006201496;ESKA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;16 01 17;Métaux ferreux;;44.000;tonnes/an
0006201496;ESKA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;LUXEMBOURG;16 01 17;Métaux ferreux;;0.420;tonnes/an
0006201496;ESKA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;;16 01 18;Métaux non ferreux;;5.000;tonnes/an
0006201496;ESKA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;16 01 18;Métaux non ferreux;;104.000;tonnes/an
0006201496;ESKA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;LUXEMBOURG;16 01 18;Métaux non ferreux;;14.000;tonnes/an
0006201496;ESKA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;107.000;tonnes/an
0006201496;ESKA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;55;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.043;tonnes/an
0006201496;ESKA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;736.000;tonnes/an
0006201496;ESKA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;LUXEMBOURG;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;5.000;tonnes/an
0006201496;ESKA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;10.000;tonnes/an
0006201496;ESKA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;55;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;24.000;tonnes/an
0006201496;ESKA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;58.000;tonnes/an
0006201496;ESKA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;LUXEMBOURG;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;137.000;tonnes/an
0006201496;ESKA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;93.000;tonnes/an
0006201496;ESKA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;55;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;21.000;tonnes/an
0006201496;ESKA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;230.000;tonnes/an
0006201496;ESKA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;LUXEMBOURG;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;178.000;tonnes/an
0006201496;ESKA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;;17 04 02;Aluminium;;286.000;tonnes/an
0006201496;ESKA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;55;;17 04 02;Aluminium;;7.000;tonnes/an
0006201496;ESKA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;17 04 02;Aluminium;;691.000;tonnes/an
0006201496;ESKA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;LUXEMBOURG;17 04 02;Aluminium;;116.000;tonnes/an
0006201496;ESKA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;;17 04 03;Plomb;;0.007;tonnes/an
0006201496;ESKA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;17 04 03;Plomb;;0.007;tonnes/an
0006201496;ESKA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;;17 04 04;Zinc;;8.000;tonnes/an
0006201496;ESKA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;55;;17 04 04;Zinc;;15.000;tonnes/an
0006201496;ESKA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;17 04 04;Zinc;;69.000;tonnes/an
0006201496;ESKA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;LUXEMBOURG;17 04 04;Zinc;;105.000;tonnes/an
0006201496;ESKA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;;17 04 05;Fer et acier;;288.000;tonnes/an
0006201496;ESKA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;55;;17 04 05;Fer et acier;;55.000;tonnes/an
0006201496;ESKA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;17 04 05;Fer et acier;;1.000;tonnes/an
0006201496;ESKA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;LUXEMBOURG;17 04 05;Fer et acier;;145.000;tonnes/an
0006201496;ESKA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;;17 04 06;étain;;0.027;tonnes/an
0006201496;ESKA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;17 04 06;étain;;0.111;tonnes/an
0006201496;ESKA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;;17 04 07;Métaux en mélange;;33.000;tonnes/an
0006201496;ESKA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;55;;17 04 07;Métaux en mélange;;11.000;tonnes/an
0006201496;ESKA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;17 04 07;Métaux en mélange;;286.000;tonnes/an
0006201496;ESKA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;LUXEMBOURG;17 04 07;Métaux en mélange;;20.000;tonnes/an
0006201496;ESKA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;63.000;tonnes/an
0006201496;ESKA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;55;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;25.000;tonnes/an
0006201496;ESKA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;223.000;tonnes/an
0006201496;ESKA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;LUXEMBOURG;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;827.000;tonnes/an
0006201496;ESKA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;19 10 02;Déchets de métaux non ferreux;;0.063;tonnes/an
0006201496;ESKA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;;19 12 03;Métaux non ferreux;;7.000;tonnes/an
0006201496;ESKA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;19 12 03;Métaux non ferreux;;14.000;tonnes/an
0006201497;ARCELORMITTAL FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);57;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;458.000;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;24.000;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;55;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;40.000;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;39.000;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.257;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.085;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;8.000;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;2.000;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.002;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);55;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.194;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);52;;16 08 03;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition non spécifiés ailleurs;;0.002;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;;16 08 03;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition non spécifiés ailleurs;;0.001;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;16 08 03;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition non spécifiés ailleurs;;0.084;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;LUXEMBOURG;17 04 05;Fer et acier;;7.000;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);55;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;0.056;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;7.000;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;6905.000;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;68;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;5.000;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;365.000;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;2.000;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;1246.000;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;533.000;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;0.107;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;672.000;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;27.000;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;0.342;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;128.000;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;0.525;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.013;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.219;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;51;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;1.000;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;52;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.050;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;11.000;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;65.000;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.012;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;70;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.008;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.050;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.033;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.097;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;11;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.349;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;12;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.030;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;17;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.008;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.052;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.015;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.002;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;51;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.006;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;3.000;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;55;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.893;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;91.000;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;58;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.002;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.080;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;68;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.078;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.059;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;88;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.018;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;1.000;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.161;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.226;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.106;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;;17 04 02;Aluminium;;1.000;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;;17 04 02;Aluminium;;0.132;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;17 04 02;Aluminium;;1.000;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;51;;17 04 02;Aluminium;;346.000;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;52;;17 04 02;Aluminium;;158.000;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;;17 04 02;Aluminium;;1.000;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;55;;17 04 02;Aluminium;;0.055;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;;17 04 02;Aluminium;;0.033;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;17 04 02;Aluminium;;154.000;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;17 04 02;Aluminium;;0.174;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;17 04 02;Aluminium;;0.763;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;17 04 02;Aluminium;;204.000;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;17 04 02;Aluminium;;0.027;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;17 04 02;Aluminium;;0.316;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;52;;17 04 03;Plomb;;0.024;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;;17 04 03;Plomb;;0.311;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;55;;17 04 03;Plomb;;0.007;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;17 04 03;Plomb;;22.000;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;17 04 03;Plomb;;0.010;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;17 04 03;Plomb;;0.037;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;17 04 03;Plomb;;0.012;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;;17 04 04;Zinc;;0.044;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;17;;17 04 04;Zinc;;0.031;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;27;;17 04 04;Zinc;;0.067;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;17 04 04;Zinc;;0.007;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;52;;17 04 04;Zinc;;0.032;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;;17 04 04;Zinc;;3.000;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;55;;17 04 04;Zinc;;0.209;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;17 04 04;Zinc;;152.000;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;61;;17 04 04;Zinc;;0.080;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;17 04 04;Zinc;;0.720;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;70;;17 04 04;Zinc;;0.188;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;17 04 04;Zinc;;0.020;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;17 04 04;Zinc;;0.178;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;17 04 05;Fer et acier;;3.000;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;;17 04 05;Fer et acier;;0.080;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;;17 04 05;Fer et acier;;14.000;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;11;;17 04 05;Fer et acier;;7.000;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;17 04 05;Fer et acier;;0.140;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;17;;17 04 05;Fer et acier;;0.461;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;18;;17 04 05;Fer et acier;;0.620;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;;17 04 05;Fer et acier;;0.300;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;17 04 05;Fer et acier;;0.580;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;17 04 05;Fer et acier;;76.000;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;17 04 05;Fer et acier;;3.000;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;17 04 05;Fer et acier;;3.000;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;17 04 05;Fer et acier;;3.000;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;17 04 05;Fer et acier;;0.120;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;50;;17 04 05;Fer et acier;;0.005;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;51;;17 04 05;Fer et acier;;29.000;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;52;;17 04 05;Fer et acier;;14.000;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;;17 04 05;Fer et acier;;1178.000;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;55;;17 04 05;Fer et acier;;52.000;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;17 04 05;Fer et acier;;39550.000;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;58;;17 04 05;Fer et acier;;3.000;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;17 04 05;Fer et acier;;5.000;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;17 04 05;Fer et acier;;15.000;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;68;;17 04 05;Fer et acier;;7.000;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;17 04 05;Fer et acier;;37.000;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;70;;17 04 05;Fer et acier;;2.000;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;17 04 05;Fer et acier;;129.000;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;17 04 05;Fer et acier;;0.400;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;17 04 05;Fer et acier;;643.000;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;81;;17 04 05;Fer et acier;;6.000;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;88;;17 04 05;Fer et acier;;95.000;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;17 04 05;Fer et acier;;3.000;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;17 04 05;Fer et acier;;0.220;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;17 04 05;Fer et acier;;297.000;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;;17 04 05;Fer et acier;;0.503;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;17 04 05;Fer et acier;;2.000;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;17 04 05;Fer et acier;;15.000;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;17 04 05;Fer et acier;;94.000;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;LUXEMBOURG;17 04 05;Fer et acier;;5.000;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;PAYS-BAS;17 04 05;Fer et acier;;10.000;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;17 04 06;étain;;0.170;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;17 04 06;étain;;0.001;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;17 04 07;Métaux en mélange;;4.000;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;;17 04 07;Métaux en mélange;;6.000;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;17 04 07;Métaux en mélange;;23.000;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.100;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;51;;17 04 07;Métaux en mélange;;29.000;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;;17 04 07;Métaux en mélange;;505.000;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;55;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.920;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;17 04 07;Métaux en mélange;;2477.000;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;58;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.559;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;17 04 07;Métaux en mélange;;26.000;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;17 04 07;Métaux en mélange;;2.000;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;17 04 07;Métaux en mélange;;7.000;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;17 04 07;Métaux en mélange;;14.000;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;88;;17 04 07;Métaux en mélange;;1.000;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;17 04 07;Métaux en mélange;;14.000;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;17 04 07;Métaux en mélange;;190.000;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.920;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;17 04 07;Métaux en mélange;;885.000;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;LUXEMBOURG;17 04 07;Métaux en mélange;;25.000;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;PAYS-BAS;17 04 07;Métaux en mélange;;46.000;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;12;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.006;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.040;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.020;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;4.000;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;1.000;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;50;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.155;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;51;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.215;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;14.000;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;55;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;1.000;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;198.000;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.077;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.133;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.835;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;68;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.160;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.013;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.122;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.002;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;88;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.069;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.489;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.133;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.040;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.440;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.040;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;;19 12 02;Métaux ferreux;;4.000;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;;19 12 02;Métaux ferreux;;77.000;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;55;;19 12 02;Métaux ferreux;;2.000;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.020;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;19 12 02;Métaux ferreux;;2596.000;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;19 12 02;Métaux ferreux;;3.000;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.120;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.251;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;81;;19 12 02;Métaux ferreux;;153.000;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;19 12 02;Métaux ferreux;;8.000;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;19 12 02;Métaux ferreux;;48.000;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.720;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.788;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;12;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.048;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.053;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.282;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.027;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.008;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;;19 12 03;Métaux non ferreux;;2.000;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.110;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.113;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.039;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;51;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.007;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;52;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.206;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;;19 12 03;Métaux non ferreux;;26.000;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;55;;19 12 03;Métaux non ferreux;;2.000;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;19 12 03;Métaux non ferreux;;327.000;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;58;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.056;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.041;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.297;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;19 12 03;Métaux non ferreux;;6.000;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;70;;19 12 03;Métaux non ferreux;;333.000;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.037;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.840;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.449;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;88;;19 12 03;Métaux non ferreux;;2.000;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;19 12 03;Métaux non ferreux;;1.000;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.159;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.671;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;57;;16 01 19;Matières plastiques;;0.420;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;;17 02 01;Bois;;6.000;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;54;;20 01 01;Papier et carton;;1.000;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;57;;20 01 01;Papier et carton;;0.780;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;54;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;28.000;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;57;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;45.000;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;5.000;tonnes/an
0006201610;SFTR;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;;01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0006201610;SFTR;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;43.000;tonnes/an
0006201610;SFTR;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;;07 02 13;Déchets plastiques;;23.000;tonnes/an
0006201610;SFTR;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;;07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;6.000;tonnes/an
0006201610;SFTR;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;;10 01 21;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 10 01 20;;75.000;tonnes/an
0006201610;SFTR;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;;10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;4.000;tonnes/an
0006201610;SFTR;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;;10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;282.000;tonnes/an
0006201610;SFTR;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;;10 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;202.000;tonnes/an
0006201610;SFTR;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;;10 12 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;14.000;tonnes/an
0006201610;SFTR;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;;10 13 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;35.000;tonnes/an
0006201610;SFTR;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;;12 01 05;Déchets de matières plastiques d'ébarbage et de tournage;;27.000;tonnes/an
0006201610;SFTR;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;;12 01 05;Déchets de matières plastiques d'ébarbage et de tournage;;22.000;tonnes/an
0006201610;SFTR;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;151.000;tonnes/an
0006201610;SFTR;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;58.000;tonnes/an
0006201610;SFTR;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;302.000;tonnes/an
0006201610;SFTR;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;588.000;tonnes/an
0006201610;SFTR;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;8.000;tonnes/an
0006201610;SFTR;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;1839.000;tonnes/an
0006201610;SFTR;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;;19 05 01;Fraction non compostée des déchets municipaux et assimilés;;29.000;tonnes/an
0006201610;SFTR;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;;19 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;186.000;tonnes/an
0006201610;SFTR;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;;19 08 01;Déchets de dégrillage;;6.000;tonnes/an
0006201610;SFTR;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;;19 08 01;Déchets de dégrillage;;30.000;tonnes/an
0006201610;SFTR;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;;19 08 02;Déchets de dessablage;;16.000;tonnes/an
0006201610;SFTR;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;;19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;;231.000;tonnes/an
0006201610;SFTR;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;;19 08 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;35.000;tonnes/an
0006201610;SFTR;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;;19 09 01;Déchets solides de première filtration et de dégrillage;;6.000;tonnes/an
0006201610;SFTR;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;;19 10 04;Fraction légère des résidus de broyage et poussières autres que celles visées à la rubrique 19 10 03;;1022.000;tonnes/an
0006201610;SFTR;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;6051.000;tonnes/an
0006201610;SFTR;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;7962.000;tonnes/an
0006201610;SFTR;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;26386.000;tonnes/an
0006201610;SFTR;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;2961.000;tonnes/an
0006201610;SFTR;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;39263.000;tonnes/an
0006201610;SFTR;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;71.000;tonnes/an
0006201610;SFTR;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;496.000;tonnes/an
0006201610;SFTR;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;;20 03 07;Déchets encombrants;;10539.000;tonnes/an
0006201610;SFTR;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;;20 03 07;Déchets encombrants;;26015.000;tonnes/an
0006201724;SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);54;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;113.000;tonnes/an
0006201724;SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);54;;03 03 10;Refus fibreux, boues de fibres, de charge et de couchage provenant d'une séparation mécanique;;128.000;tonnes/an
0006201724;SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);54;;03 03 11;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 03 03 10;;710.000;tonnes/an
0006201724;SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;;19 06 04;Digestats provenant du traitement anaérobie des déchets municipaux;;82.000;tonnes/an
0006201724;SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);54;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;2073.000;tonnes/an
0006201724;SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;12918.000;tonnes/an
0006201724;SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);68;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;466.000;tonnes/an
0006201724;SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;LUXEMBOURG;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;3767.000;tonnes/an
0006201724;SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;;19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;;825.000;tonnes/an
0006201724;SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);51;;20 02 01;Déchets biodégradables;;74.000;tonnes/an
0006201724;SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;;20 02 01;Déchets biodégradables;;8825.000;tonnes/an
0006201724;SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);67;;20 02 01;Déchets biodégradables;;333.000;tonnes/an
0006201724;SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;LUXEMBOURG;20 02 01;Déchets biodégradables;;1226.000;tonnes/an
0006201878;SAARSTAHL AG;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;10 02 01;Déchets de laitiers de hauts fourneaux et d'aciéries;;301183.000;tonnes/an
0006201922;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;;02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;35.000;tonnes/an
0006201922;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;106.000;tonnes/an
0006201922;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;667.000;tonnes/an
0006201922;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;;02 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;460.000;tonnes/an
0006201922;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;;02 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;229.000;tonnes/an
0006201922;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;;02 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;24.000;tonnes/an
0006201922;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;;04 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;19.000;tonnes/an
0006201922;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;;07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;300.000;tonnes/an
0006201922;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;;07 02 13;Déchets plastiques;;14.000;tonnes/an
0006201922;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;;07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;42.000;tonnes/an
0006201922;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;;08 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;5.000;tonnes/an
0006201922;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);67;;08 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;10.000;tonnes/an
0006201922;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;26.000;tonnes/an
0006201922;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;;10 01 07;Boues de réactions basées sur le calcium, provenant de la désulfuration des gaz de fumée;;60.000;tonnes/an
0006201922;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;;10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;505.000;tonnes/an
0006201922;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;;10 11 14;Boues de polissage et de meulage du verre autres que celles visées à la rubrique 10 11 13;;277.000;tonnes/an
0006201922;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;;10 11 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1096.000;tonnes/an
0006201922;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);67;;10 11 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;47.000;tonnes/an
0006201922;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;892.000;tonnes/an
0006201922;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);67;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;19.000;tonnes/an
0006201922;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;109.000;tonnes/an
0006201922;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;;16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;143.000;tonnes/an
0006201922;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;135.000;tonnes/an
0006201922;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;;16 11 06;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques autres que ceux visés à la rubrique 16 11 05.;;15.000;tonnes/an
0006201922;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;21.000;tonnes/an
0006201922;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;1415.000;tonnes/an
0006201922;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);67;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;20.000;tonnes/an
0006201922;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;;19 08 01;Déchets de dégrillage;;39.000;tonnes/an
0006201922;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;;19 08 02;Déchets de dessablage;;16.000;tonnes/an
0006201922;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;77.000;tonnes/an
0006201922;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;;19 08 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;19.000;tonnes/an
0006201922;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;;19 10 04;Fraction légère des résidus de broyage et poussières autres que celles visées à la rubrique 19 10 03;;515.000;tonnes/an
0006201922;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);67;;19 10 04;Fraction légère des résidus de broyage et poussières autres que celles visées à la rubrique 19 10 03;;26099.000;tonnes/an
0006201922;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;186.000;tonnes/an
0006201922;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;;19 12 08;Textiles;;66.000;tonnes/an
0006201922;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;21801.000;tonnes/an
0006201922;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);67;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;88704.000;tonnes/an
0006201922;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);68;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;2934.000;tonnes/an
0006201922;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;56808.000;tonnes/an
0006201922;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);67;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;9948.000;tonnes/an
0006201922;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);68;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;11369.000;tonnes/an
0006201922;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;;20 03 02;Déchets de marchés;;106.000;tonnes/an
0006201922;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;585.000;tonnes/an
0006201922;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;;20 03 07;Déchets encombrants;;22809.000;tonnes/an
0006201922;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);67;;20 03 07;Déchets encombrants;;484.000;tonnes/an
0006201997;WOIPPY CASSE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;2286.000;tonnes/an
0006202054;ARCELORMITTAL FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;11 01 12;Liquides aqueux de rinçage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 11;;2183.000;tonnes/an
0006202054;ARCELORMITTAL FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;12 01 15;Boues d'usinage autres que celles visées à la rubrique 12 01 14;;8.000;tonnes/an
0006202054;ARCELORMITTAL FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;19 07 03;Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02.;;19.000;tonnes/an
0006202147;GIREV;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);40;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;100.000;tonnes/an
0006202147;GIREV;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);52;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;20.000;tonnes/an
0006202147;GIREV;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);54;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;833.000;tonnes/an
0006202147;GIREV;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);55;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;10.000;tonnes/an
0006202147;GIREV;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;20.000;tonnes/an
0006202147;GIREV;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);67;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;12.000;tonnes/an
0006202147;GIREV;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);70;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;161.000;tonnes/an
0006202147;GIREV;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);88;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;2421.000;tonnes/an
0006202147;GIREV;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;02;;10 11 12;Déchets de verre autres que ceux visés à la rubrique 10 11 11;;1974.000;tonnes/an
0006202147;GIREV;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;03;;10 11 12;Déchets de verre autres que ceux visés à la rubrique 10 11 11;;20.000;tonnes/an
0006202147;GIREV;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;10;;10 11 12;Déchets de verre autres que ceux visés à la rubrique 10 11 11;;1995.000;tonnes/an
0006202147;GIREV;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;;10 11 12;Déchets de verre autres que ceux visés à la rubrique 10 11 11;;588.000;tonnes/an
0006202147;GIREV;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;25;;10 11 12;Déchets de verre autres que ceux visés à la rubrique 10 11 11;;67.000;tonnes/an
0006202147;GIREV;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;39;;10 11 12;Déchets de verre autres que ceux visés à la rubrique 10 11 11;;36.000;tonnes/an
0006202147;GIREV;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;42;;10 11 12;Déchets de verre autres que ceux visés à la rubrique 10 11 11;;58.000;tonnes/an
0006202147;GIREV;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;47;;10 11 12;Déchets de verre autres que ceux visés à la rubrique 10 11 11;;19.000;tonnes/an
0006202147;GIREV;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;52;;10 11 12;Déchets de verre autres que ceux visés à la rubrique 10 11 11;;232.000;tonnes/an
0006202147;GIREV;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;54;;10 11 12;Déchets de verre autres que ceux visés à la rubrique 10 11 11;;4173.000;tonnes/an
0006202147;GIREV;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;55;;10 11 12;Déchets de verre autres que ceux visés à la rubrique 10 11 11;;12.000;tonnes/an
0006202147;GIREV;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;57;;10 11 12;Déchets de verre autres que ceux visés à la rubrique 10 11 11;;7460.000;tonnes/an
0006202147;GIREV;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;10 11 12;Déchets de verre autres que ceux visés à la rubrique 10 11 11;;212.000;tonnes/an
0006202147;GIREV;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;67;;10 11 12;Déchets de verre autres que ceux visés à la rubrique 10 11 11;;7025.000;tonnes/an
0006202147;GIREV;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;68;;10 11 12;Déchets de verre autres que ceux visés à la rubrique 10 11 11;;4424.000;tonnes/an
0006202147;GIREV;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;;10 11 12;Déchets de verre autres que ceux visés à la rubrique 10 11 11;;2.000;tonnes/an
0006202147;GIREV;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;70;;10 11 12;Déchets de verre autres que ceux visés à la rubrique 10 11 11;;475.000;tonnes/an
0006202147;GIREV;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;71;;10 11 12;Déchets de verre autres que ceux visés à la rubrique 10 11 11;;578.000;tonnes/an
0006202147;GIREV;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;80;;10 11 12;Déchets de verre autres que ceux visés à la rubrique 10 11 11;;196.000;tonnes/an
0006202147;GIREV;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;88;;10 11 12;Déchets de verre autres que ceux visés à la rubrique 10 11 11;;4804.000;tonnes/an
0006202147;GIREV;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;90;;10 11 12;Déchets de verre autres que ceux visés à la rubrique 10 11 11;;28.000;tonnes/an
0006202147;GIREV;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;ALLEMAGNE;10 11 12;Déchets de verre autres que ceux visés à la rubrique 10 11 11;;20.000;tonnes/an
0006202147;GIREV;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;BELGIQUE;10 11 12;Déchets de verre autres que ceux visés à la rubrique 10 11 11;;9753.000;tonnes/an
0006202147;GIREV;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;LUXEMBOURG;10 11 12;Déchets de verre autres que ceux visés à la rubrique 10 11 11;;14337.000;tonnes/an
0006202147;GIREV;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;SUISSE;10 11 12;Déchets de verre autres que ceux visés à la rubrique 10 11 11;;6596.000;tonnes/an
0006202273;DERICHEBOURG ENVIRONNEMENT - ESKA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;88;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;2630.000;tonnes/an
0006202273;DERICHEBOURG ENVIRONNEMENT - ESKA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;;19 12 02;Métaux ferreux;;147.000;tonnes/an
0006202273;DERICHEBOURG ENVIRONNEMENT - ESKA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;19 12 02;Métaux ferreux;;850.000;tonnes/an
0006202273;DERICHEBOURG ENVIRONNEMENT - ESKA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;19 12 02;Métaux ferreux;;495.000;tonnes/an
0006202273;DERICHEBOURG ENVIRONNEMENT - ESKA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;88;;19 12 02;Métaux ferreux;;19897.000;tonnes/an
0006202273;DERICHEBOURG ENVIRONNEMENT - ESKA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;;19 12 03;Métaux non ferreux;;12.000;tonnes/an
0006202273;DERICHEBOURG ENVIRONNEMENT - ESKA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;19 12 03;Métaux non ferreux;;33.000;tonnes/an
0006202273;DERICHEBOURG ENVIRONNEMENT - ESKA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;88;;19 12 03;Métaux non ferreux;;2634.000;tonnes/an
0006202273;DERICHEBOURG ENVIRONNEMENT - ESKA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;28.000;tonnes/an
0006202273;DERICHEBOURG ENVIRONNEMENT - ESKA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;107.000;tonnes/an
0006202273;DERICHEBOURG ENVIRONNEMENT - ESKA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;88;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;3351.000;tonnes/an
0006202274;NORSKE SKOG;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;88;;03 01 01;Déchets d'écorce et de liège;;2332.000;tonnes/an
0006202274;NORSKE SKOG;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;;03 03 07;Refus séparés mécaniquement provenant du recyclage de déchets de papier et de carton;;6423.000;tonnes/an
0006202274;NORSKE SKOG;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;01;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;0.779;tonnes/an
0006202274;NORSKE SKOG;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;08;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;898.000;tonnes/an
0006202274;NORSKE SKOG;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;21;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;44.000;tonnes/an
0006202274;NORSKE SKOG;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;25;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;6978.000;tonnes/an
0006202274;NORSKE SKOG;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;26;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;86.000;tonnes/an
0006202274;NORSKE SKOG;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;30;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;3878.000;tonnes/an
0006202274;NORSKE SKOG;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;75.000;tonnes/an
0006202274;NORSKE SKOG;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;3058.000;tonnes/an
0006202274;NORSKE SKOG;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;7553.000;tonnes/an
0006202274;NORSKE SKOG;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;3277.000;tonnes/an
0006202274;NORSKE SKOG;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;6213.000;tonnes/an
0006202274;NORSKE SKOG;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;48;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;457.000;tonnes/an
0006202274;NORSKE SKOG;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;52;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;1300.000;tonnes/an
0006202274;NORSKE SKOG;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;23553.000;tonnes/an
0006202274;NORSKE SKOG;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;4438.000;tonnes/an
0006202274;NORSKE SKOG;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;551.000;tonnes/an
0006202274;NORSKE SKOG;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;63;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;1992.000;tonnes/an
0006202274;NORSKE SKOG;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;836.000;tonnes/an
0006202274;NORSKE SKOG;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;68;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;1869.000;tonnes/an
0006202274;NORSKE SKOG;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;304.000;tonnes/an
0006202274;NORSKE SKOG;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;70;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;1517.000;tonnes/an
0006202274;NORSKE SKOG;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;71;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;6604.000;tonnes/an
0006202274;NORSKE SKOG;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;73;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;2241.000;tonnes/an
0006202274;NORSKE SKOG;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;74;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;4123.000;tonnes/an
0006202274;NORSKE SKOG;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;88;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;23075.000;tonnes/an
0006202274;NORSKE SKOG;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;89;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;1324.000;tonnes/an
0006202274;NORSKE SKOG;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;91;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;1199.000;tonnes/an
0006202291;HUMBERT Edith;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;16 01 18;Métaux non ferreux;;2.000;tonnes/an
0006202307;LUCART SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);29;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;41.000;tonnes/an
0006202307;LUCART SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;13.000;tonnes/an
0006202307;LUCART SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);51;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;140.000;tonnes/an
0006202307;LUCART SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);60;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;1626.000;tonnes/an
0006202307;LUCART SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);67;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;174.000;tonnes/an
0006202307;LUCART SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);75;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;9478.000;tonnes/an
0006202307;LUCART SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);88;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;217.000;tonnes/an
0006202307;LUCART SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);92;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;4.000;tonnes/an
0006202307;LUCART SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;ALLEMAGNE;15 01 01;Emballages en papier/carton;;2983.000;tonnes/an
0006202307;LUCART SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;BELGIQUE;15 01 01;Emballages en papier/carton;;2146.000;tonnes/an
0006202307;LUCART SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;FINLANDE;15 01 01;Emballages en papier/carton;;195.000;tonnes/an
0006202307;LUCART SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;ITALIE;15 01 01;Emballages en papier/carton;;48.000;tonnes/an
0006202307;LUCART SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;PAYS-BAS;15 01 01;Emballages en papier/carton;;820.000;tonnes/an
0006202307;LUCART SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);21;;20 01 01;Papier et carton;;625.000;tonnes/an
0006202307;LUCART SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;;20 01 01;Papier et carton;;26.000;tonnes/an
0006202307;LUCART SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);51;;20 01 01;Papier et carton;;176.000;tonnes/an
0006202307;LUCART SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);52;;20 01 01;Papier et carton;;561.000;tonnes/an
0006202307;LUCART SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;;20 01 01;Papier et carton;;589.000;tonnes/an
0006202307;LUCART SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);60;;20 01 01;Papier et carton;;7674.000;tonnes/an
0006202307;LUCART SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);67;;20 01 01;Papier et carton;;4344.000;tonnes/an
0006202307;LUCART SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);75;;20 01 01;Papier et carton;;878.000;tonnes/an
0006202307;LUCART SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);88;;20 01 01;Papier et carton;;129.000;tonnes/an
0006202307;LUCART SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);92;;20 01 01;Papier et carton;;8678.000;tonnes/an
0006202307;LUCART SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);93;;20 01 01;Papier et carton;;3337.000;tonnes/an
0006202307;LUCART SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;ALLEMAGNE;20 01 01;Papier et carton;;18075.000;tonnes/an
0006202307;LUCART SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;BELGIQUE;20 01 01;Papier et carton;;283.000;tonnes/an
0006202307;LUCART SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;FINLANDE;20 01 01;Papier et carton;;413.000;tonnes/an
0006202307;LUCART SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;ITALIE;20 01 01;Papier et carton;;713.000;tonnes/an
0006202307;LUCART SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;PAYS-BAS;20 01 01;Papier et carton;;10536.000;tonnes/an
0006202307;LUCART SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;SUISSE;20 01 01;Papier et carton;;311.000;tonnes/an
0006202326;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);68;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;0.000;tonnes/an
0006202367;AUTO CASSE LECOMTE DANIEL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;88;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;912.000;tonnes/an
0006202382;VOSGES OCCAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;88;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;319.000;tonnes/an
0006202392;FENIIX;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;88;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;631.000;tonnes/an
0006202392;FENIIX;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;88;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;46279.000;tonnes/an
0006202396;EGGER PANNEAUX ET DECORS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;88;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;58152.000;tonnes/an
0006202417;PAPETERIE RAON;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;49;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;643.000;tonnes/an
0006202417;PAPETERIE RAON;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);21;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;247.000;tonnes/an
0006202417;PAPETERIE RAON;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);54;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;40.000;tonnes/an
0006202417;PAPETERIE RAON;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);68;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;163.000;tonnes/an
0006202417;PAPETERIE RAON;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);69;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;386.000;tonnes/an
0006202417;PAPETERIE RAON;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);88;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;14.000;tonnes/an
0006202417;PAPETERIE RAON;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;ALLEMAGNE;15 01 01;Emballages en papier/carton;;162.000;tonnes/an
0006202417;PAPETERIE RAON;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;BELGIQUE;15 01 01;Emballages en papier/carton;;3498.000;tonnes/an
0006202417;PAPETERIE RAON;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;DANEMARK;15 01 01;Emballages en papier/carton;;332.000;tonnes/an
0006202417;PAPETERIE RAON;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;ESPAGNE;15 01 01;Emballages en papier/carton;;156.000;tonnes/an
0006202417;PAPETERIE RAON;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;HONGRIE;15 01 01;Emballages en papier/carton;;97.000;tonnes/an
0006202417;PAPETERIE RAON;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;MAROC;15 01 01;Emballages en papier/carton;;98.000;tonnes/an
0006202417;PAPETERIE RAON;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;PAYS-BAS;15 01 01;Emballages en papier/carton;;517.000;tonnes/an
0006202417;PAPETERIE RAON;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;ROYAUME-UNI;15 01 01;Emballages en papier/carton;;708.000;tonnes/an
0006202420;GRANDIDIER;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);52;;16 01 19;Matières plastiques;;1.000;tonnes/an
0006202420;GRANDIDIER;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);54;;16 01 19;Matières plastiques;;5.000;tonnes/an
0006202420;GRANDIDIER;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);55;;16 01 19;Matières plastiques;;2.000;tonnes/an
0006202420;GRANDIDIER;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);57;;16 01 19;Matières plastiques;;9.000;tonnes/an
0006202420;GRANDIDIER;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);67;;16 01 19;Matières plastiques;;5.000;tonnes/an
0006202420;GRANDIDIER;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);68;;16 01 19;Matières plastiques;;5.000;tonnes/an
0006202420;GRANDIDIER;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);70;;16 01 19;Matières plastiques;;0.890;tonnes/an
0006202420;GRANDIDIER;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);88;;16 01 19;Matières plastiques;;16.000;tonnes/an
0006202420;GRANDIDIER;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);90;;16 01 19;Matières plastiques;;0.550;tonnes/an
0006202420;GRANDIDIER;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;88;;15 01 07;Emballages en verre;;0.190;tonnes/an
0006202420;GRANDIDIER;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.180;tonnes/an
0006202420;GRANDIDIER;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;88;;16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.040;tonnes/an
0006202420;GRANDIDIER;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);88;;08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;;5.000;tonnes/an
0006202420;GRANDIDIER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;88;;08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;;2.000;tonnes/an
0006202420;GRANDIDIER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;;15 01 06;Emballages en mélange;;0.360;tonnes/an
0006202420;GRANDIDIER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;52;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;2.000;tonnes/an
0006202420;GRANDIDIER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;3.000;tonnes/an
0006202420;GRANDIDIER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;55;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;0.360;tonnes/an
0006202420;GRANDIDIER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.030;tonnes/an
0006202420;GRANDIDIER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.750;tonnes/an
0006202420;GRANDIDIER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;68;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;1.000;tonnes/an
0006202420;GRANDIDIER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;70;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.300;tonnes/an
0006202420;GRANDIDIER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;88;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;6.000;tonnes/an
0006202420;GRANDIDIER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;52;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;0.770;tonnes/an
0006202420;GRANDIDIER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;0.290;tonnes/an
0006202420;GRANDIDIER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;0.340;tonnes/an
0006202420;GRANDIDIER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;67;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;7.000;tonnes/an
0006202420;GRANDIDIER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;68;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;2.000;tonnes/an
0006202420;GRANDIDIER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;70;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;1.000;tonnes/an
0006202420;GRANDIDIER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;88;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;10.000;tonnes/an
0006202420;GRANDIDIER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;02 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;6.000;tonnes/an
0006202420;GRANDIDIER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;05 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0006202420;GRANDIDIER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.150;tonnes/an
0006202420;GRANDIDIER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.020;tonnes/an
0006202420;GRANDIDIER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.030;tonnes/an
0006202420;GRANDIDIER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);70;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.130;tonnes/an
0006202420;GRANDIDIER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.120;tonnes/an
0006202420;GRANDIDIER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0006202420;GRANDIDIER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0006202420;GRANDIDIER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;16 01 19;Matières plastiques;;1.000;tonnes/an
0006202420;GRANDIDIER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;16 01 20;Verre;;0.220;tonnes/an
0006202420;GRANDIDIER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;0.470;tonnes/an
0006202420;GRANDIDIER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);25;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;2.000;tonnes/an
0006202420;GRANDIDIER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);52;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;17.000;tonnes/an
0006202420;GRANDIDIER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;3.000;tonnes/an
0006202420;GRANDIDIER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);55;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.220;tonnes/an
0006202420;GRANDIDIER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;6.000;tonnes/an
0006202420;GRANDIDIER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;38.000;tonnes/an
0006202420;GRANDIDIER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;60.000;tonnes/an
0006202420;GRANDIDIER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);70;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;3.000;tonnes/an
0006202420;GRANDIDIER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;46.000;tonnes/an
0006202420;GRANDIDIER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);90;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;6.000;tonnes/an
0006202420;GRANDIDIER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;;20 01 40;Métaux;;0.810;tonnes/an
0006202420;GRANDIDIER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;20 01 40;Métaux;;1.000;tonnes/an
0006202420;GRANDIDIER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);88;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;25.000;tonnes/an
0006202420;GRANDIDIER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;88;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.130;tonnes/an
0006202420;GRANDIDIER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;;16 01 17;Métaux ferreux;;2.000;tonnes/an
0006202420;GRANDIDIER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;16 01 17;Métaux ferreux;;2.000;tonnes/an
0006202420;GRANDIDIER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;16 01 17;Métaux ferreux;;15.000;tonnes/an
0006202420;GRANDIDIER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;68;;16 01 17;Métaux ferreux;;6.000;tonnes/an
0006202420;GRANDIDIER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;88;;16 01 17;Métaux ferreux;;5.000;tonnes/an
0006202420;GRANDIDIER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;3.000;tonnes/an
0006202420;GRANDIDIER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.370;tonnes/an
0006202420;GRANDIDIER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;68;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;1.000;tonnes/an
0006202420;GRANDIDIER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;70;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;3.000;tonnes/an
0006202420;GRANDIDIER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;88;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;2.000;tonnes/an
0006202420;GRANDIDIER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;68;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.190;tonnes/an
0006202420;GRANDIDIER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;16 08 01;Catalyseurs usés contenant de l'or, de l'argent, du rhénium, du rhodium, du palladium, de l'iridium ou du platine (sauf rubrique 16 08 07);;1.000;tonnes/an
0006202420;GRANDIDIER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;1.000;tonnes/an
0006202420;GRANDIDIER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;70;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.400;tonnes/an
0006202420;GRANDIDIER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;67;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;1.000;tonnes/an
0006202420;GRANDIDIER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;57;;15 01 03;Emballages en bois;;0.120;tonnes/an
0006202420;GRANDIDIER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;67;;15 01 03;Emballages en bois;;0.600;tonnes/an
0006202420;GRANDIDIER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;88;;15 01 03;Emballages en bois;;7.000;tonnes/an
0006202420;GRANDIDIER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;52;;16 01 19;Matières plastiques;;4.000;tonnes/an
0006202420;GRANDIDIER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;54;;16 01 19;Matières plastiques;;27.000;tonnes/an
0006202420;GRANDIDIER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;55;;16 01 19;Matières plastiques;;4.000;tonnes/an
0006202420;GRANDIDIER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;57;;16 01 19;Matières plastiques;;21.000;tonnes/an
0006202420;GRANDIDIER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;67;;16 01 19;Matières plastiques;;27.000;tonnes/an
0006202420;GRANDIDIER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;68;;16 01 19;Matières plastiques;;8.000;tonnes/an
0006202420;GRANDIDIER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;70;;16 01 19;Matières plastiques;;0.280;tonnes/an
0006202420;GRANDIDIER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;88;;16 01 19;Matières plastiques;;36.000;tonnes/an
0006202420;GRANDIDIER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;90;;16 01 19;Matières plastiques;;2.000;tonnes/an
0006202420;GRANDIDIER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;52;;16 01 20;Verre;;8.000;tonnes/an
0006202420;GRANDIDIER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;54;;16 01 20;Verre;;23.000;tonnes/an
0006202420;GRANDIDIER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;55;;16 01 20;Verre;;5.000;tonnes/an
0006202420;GRANDIDIER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;57;;16 01 20;Verre;;24.000;tonnes/an
0006202420;GRANDIDIER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;67;;16 01 20;Verre;;43.000;tonnes/an
0006202420;GRANDIDIER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;68;;16 01 20;Verre;;30.000;tonnes/an
0006202420;GRANDIDIER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;70;;16 01 20;Verre;;9.000;tonnes/an
0006202420;GRANDIDIER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;88;;16 01 20;Verre;;69.000;tonnes/an
0006202420;GRANDIDIER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;90;;16 01 20;Verre;;4.000;tonnes/an
0006202420;GRANDIDIER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;57;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.820;tonnes/an
0006202477;SIBELCO GREEN SOLUTION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;57;;15 01 07;Emballages en verre;;5.000;tonnes/an
0006202477;SIBELCO GREEN SOLUTION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;88;;15 01 07;Emballages en verre;;33.000;tonnes/an
0006202477;SIBELCO GREEN SOLUTION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;25;;16 01 20;Verre;;11.000;tonnes/an
0006202477;SIBELCO GREEN SOLUTION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;52;;16 01 20;Verre;;2.000;tonnes/an
0006202477;SIBELCO GREEN SOLUTION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;54;;16 01 20;Verre;;75.000;tonnes/an
0006202477;SIBELCO GREEN SOLUTION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;67;;16 01 20;Verre;;131.000;tonnes/an
0006202477;SIBELCO GREEN SOLUTION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;68;;16 01 20;Verre;;30.000;tonnes/an
0006202477;SIBELCO GREEN SOLUTION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;10;;20 01 02;Verre;;3141.000;tonnes/an
0006202477;SIBELCO GREEN SOLUTION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;14;;20 01 02;Verre;;1593.000;tonnes/an
0006202477;SIBELCO GREEN SOLUTION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;18;;20 01 02;Verre;;3356.000;tonnes/an
0006202477;SIBELCO GREEN SOLUTION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;25;;20 01 02;Verre;;4423.000;tonnes/an
0006202477;SIBELCO GREEN SOLUTION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;28;;20 01 02;Verre;;1215.000;tonnes/an
0006202477;SIBELCO GREEN SOLUTION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;35;;20 01 02;Verre;;710.000;tonnes/an
0006202477;SIBELCO GREEN SOLUTION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;20 01 02;Verre;;7919.000;tonnes/an
0006202477;SIBELCO GREEN SOLUTION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;41;;20 01 02;Verre;;148.000;tonnes/an
0006202477;SIBELCO GREEN SOLUTION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;;20 01 02;Verre;;811.000;tonnes/an
0006202477;SIBELCO GREEN SOLUTION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;49;;20 01 02;Verre;;2265.000;tonnes/an
0006202477;SIBELCO GREEN SOLUTION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;51;;20 01 02;Verre;;30653.000;tonnes/an
0006202477;SIBELCO GREEN SOLUTION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;52;;20 01 02;Verre;;18586.000;tonnes/an
0006202477;SIBELCO GREEN SOLUTION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;53;;20 01 02;Verre;;529.000;tonnes/an
0006202477;SIBELCO GREEN SOLUTION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;54;;20 01 02;Verre;;14109.000;tonnes/an
0006202477;SIBELCO GREEN SOLUTION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;57;;20 01 02;Verre;;16615.000;tonnes/an
0006202477;SIBELCO GREEN SOLUTION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;20 01 02;Verre;;5684.000;tonnes/an
0006202477;SIBELCO GREEN SOLUTION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;61;;20 01 02;Verre;;149.000;tonnes/an
0006202477;SIBELCO GREEN SOLUTION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;;20 01 02;Verre;;206.000;tonnes/an
0006202477;SIBELCO GREEN SOLUTION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;67;;20 01 02;Verre;;19950.000;tonnes/an
0006202477;SIBELCO GREEN SOLUTION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;68;;20 01 02;Verre;;25869.000;tonnes/an
0006202477;SIBELCO GREEN SOLUTION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;;20 01 02;Verre;;10013.000;tonnes/an
0006202477;SIBELCO GREEN SOLUTION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;20 01 02;Verre;;550.000;tonnes/an
0006202477;SIBELCO GREEN SOLUTION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;74;;20 01 02;Verre;;5046.000;tonnes/an
0006202477;SIBELCO GREEN SOLUTION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;;20 01 02;Verre;;81.000;tonnes/an
0006202477;SIBELCO GREEN SOLUTION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;80;;20 01 02;Verre;;2738.000;tonnes/an
0006202477;SIBELCO GREEN SOLUTION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;88;;20 01 02;Verre;;17947.000;tonnes/an
0006202477;SIBELCO GREEN SOLUTION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;90;;20 01 02;Verre;;3168.000;tonnes/an
0006202477;SIBELCO GREEN SOLUTION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;91;;20 01 02;Verre;;7486.000;tonnes/an
0006202477;SIBELCO GREEN SOLUTION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;94;;20 01 02;Verre;;2356.000;tonnes/an
0006202477;SIBELCO GREEN SOLUTION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;LUXEMBOURG;20 01 02;Verre;;27050.000;tonnes/an
0006202477;SIBELCO GREEN SOLUTION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;SUISSE;20 01 02;Verre;;5491.000;tonnes/an
0006202478;EST ARGENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;;06 05 03;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 06 05 02.;;4.000;tonnes/an
0006202478;EST ARGENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;88;;06 05 03;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 06 05 02.;;2.000;tonnes/an
0006202478;EST ARGENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;;08 04 16;Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 15;;0.993;tonnes/an
0006202478;EST ARGENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;12 01 02;Fines et poussières de métaux ferreux;;1.000;tonnes/an
0006202478;EST ARGENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0006202478;EST ARGENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.799;tonnes/an
0006202478;EST ARGENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;08 03 13;Déchets d'encres autres que ceux visés à la rubrique 08 03 12;;0.145;tonnes/an
0006202478;EST ARGENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.031;tonnes/an
0006202478;EST ARGENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;08 04 12;Boues de colles et mastics autres que celles visées à la rubrique 08 04 11;;1.000;tonnes/an
0006202478;EST ARGENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;3.000;tonnes/an
0006202478;EST ARGENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);08;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;1.000;tonnes/an
0006202478;EST ARGENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;2.000;tonnes/an
0006202478;EST ARGENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);25;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;2.000;tonnes/an
0006202478;EST ARGENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;11.000;tonnes/an
0006202478;EST ARGENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);47;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;4.000;tonnes/an
0006202478;EST ARGENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);52;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;2.000;tonnes/an
0006202478;EST ARGENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;6.000;tonnes/an
0006202478;EST ARGENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);55;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.141;tonnes/an
0006202478;EST ARGENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;4.000;tonnes/an
0006202478;EST ARGENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;1.000;tonnes/an
0006202478;EST ARGENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;2.000;tonnes/an
0006202478;EST ARGENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;10.000;tonnes/an
0006202478;EST ARGENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;3.000;tonnes/an
0006202478;EST ARGENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);70;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.018;tonnes/an
0006202478;EST ARGENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.287;tonnes/an
0006202478;EST ARGENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;2.000;tonnes/an
0006202478;EST ARGENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;4.000;tonnes/an
0006202478;EST ARGENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.292;tonnes/an
0006202478;EST ARGENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);90;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.063;tonnes/an
0006202478;EST ARGENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;2.000;tonnes/an
0006202478;EST ARGENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);25;;09 01 10;Appareils photographiques à usage unique sans piles;;0.015;tonnes/an
0006202478;EST ARGENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;09 01 10;Appareils photographiques à usage unique sans piles;;0.027;tonnes/an
0006202478;EST ARGENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;10 11 12;Déchets de verre autres que ceux visés à la rubrique 10 11 11;;0.436;tonnes/an
0006202478;EST ARGENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);70;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.165;tonnes/an
0006202478;EST ARGENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.685;tonnes/an
0006202478;EST ARGENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);70;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;0.846;tonnes/an
0006202478;EST ARGENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;16 01 17;Métaux ferreux;;0.724;tonnes/an
0006202478;EST ARGENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;16 01 17;Métaux ferreux;;2.000;tonnes/an
0006202478;EST ARGENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.089;tonnes/an
0006202478;EST ARGENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;;16 01 19;Matières plastiques;;3.000;tonnes/an
0006202478;EST ARGENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;16 01 19;Matières plastiques;;2.000;tonnes/an
0006202478;EST ARGENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;16 01 19;Matières plastiques;;5.000;tonnes/an
0006202478;EST ARGENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);70;;16 01 19;Matières plastiques;;0.639;tonnes/an
0006202478;EST ARGENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;16 01 19;Matières plastiques;;0.130;tonnes/an
0006202478;EST ARGENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);90;;16 01 19;Matières plastiques;;1.000;tonnes/an
0006202478;EST ARGENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;;16 01 20;Verre;;14.000;tonnes/an
0006202478;EST ARGENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;16 01 20;Verre;;0.834;tonnes/an
0006202478;EST ARGENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;16 01 20;Verre;;4.000;tonnes/an
0006202478;EST ARGENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;16 01 20;Verre;;26.000;tonnes/an
0006202478;EST ARGENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);70;;16 01 20;Verre;;8.000;tonnes/an
0006202478;EST ARGENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;16 01 20;Verre;;11.000;tonnes/an
0006202478;EST ARGENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);90;;16 01 20;Verre;;3.000;tonnes/an
0006202478;EST ARGENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.013;tonnes/an
0006202478;EST ARGENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;;0.125;tonnes/an
0006202478;EST ARGENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);55;;19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;;3.000;tonnes/an
0006202478;EST ARGENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;;20 01 01;Papier et carton;;16.000;tonnes/an
0006202478;EST ARGENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;;20 01 01;Papier et carton;;0.205;tonnes/an
0006202478;EST ARGENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;20 01 01;Papier et carton;;0.360;tonnes/an
0006202478;EST ARGENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;20 01 01;Papier et carton;;0.399;tonnes/an
0006202478;EST ARGENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);70;;20 01 01;Papier et carton;;4.000;tonnes/an
0006202478;EST ARGENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;20 01 01;Papier et carton;;0.205;tonnes/an
0006202478;EST ARGENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;20 01 40;Métaux;;9.000;tonnes/an
0006202478;EST ARGENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;20 01 40;Métaux;;1.000;tonnes/an
0006202478;EST ARGENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;;20 01 40;Métaux;;21.000;tonnes/an
0006202478;EST ARGENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;20 01 40;Métaux;;2.000;tonnes/an
0006202478;EST ARGENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;20 01 40;Métaux;;21.000;tonnes/an
0006202478;EST ARGENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;20 01 40;Métaux;;13.000;tonnes/an
0006202478;EST ARGENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;20 01 40;Métaux;;0.192;tonnes/an
0006202478;EST ARGENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;20 01 40;Métaux;;47.000;tonnes/an
0006202478;EST ARGENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);90;;20 01 40;Métaux;;0.883;tonnes/an
0006202478;EST ARGENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;0.253;tonnes/an
0006202478;EST ARGENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;0.124;tonnes/an
0006202478;EST ARGENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;0.055;tonnes/an
0006204715;COMMUNAUTE DE COMMUNES DE NEUFCHATEAU;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);88;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;1864.000;tonnes/an
0006204715;COMMUNAUTE DE COMMUNES DE NEUFCHATEAU;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);88;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;424.000;tonnes/an
0006204715;COMMUNAUTE DE COMMUNES DE NEUFCHATEAU;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);88;;19 05 02;Fraction non compostée des déchets animaux et végétaux;;1584.000;tonnes/an
0006204715;COMMUNAUTE DE COMMUNES DE NEUFCHATEAU;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);88;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;792.000;tonnes/an
0006204828;RESOLEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;51;;06 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;14.000;tonnes/an
0006204828;RESOLEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;54;;06 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;676.000;tonnes/an
0006204828;RESOLEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;88;;06 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;22.000;tonnes/an
0006204828;RESOLEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;57;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;371.000;tonnes/an
0006204828;RESOLEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;33;;10 01 19;Déchets provenant de l'épuration des gaz autres que ceux visés aux rubriques 10 01 05, 10 01 07 et 10 01 18;;279.000;tonnes/an
0006204828;RESOLEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;30;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;1062.000;tonnes/an
0006204828;RESOLEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;22;;19 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs;;350.000;tonnes/an
0006204993;HAGANIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;3136.000;tonnes/an
0006204993;HAGANIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;1703.000;tonnes/an
0006204993;HAGANIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;1549.000;tonnes/an
0006204993;HAGANIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;105056.000;tonnes/an
0006205051;WELLMAN NEUFCHATEAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;88;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;23979.000;tonnes/an
0006205449;SOCIETE DES FOURS A CHAUX DE SORCY;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;958.000;tonnes/an
0006205449;SOCIETE DES FOURS A CHAUX DE SORCY;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;21;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;1827.000;tonnes/an
0006205449;SOCIETE DES FOURS A CHAUX DE SORCY;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ALLEMAGNE;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;1581.000;tonnes/an
0006205449;SOCIETE DES FOURS A CHAUX DE SORCY;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;01;;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;1710.000;tonnes/an
0006205449;SOCIETE DES FOURS A CHAUX DE SORCY;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;560.000;tonnes/an
0006205449;SOCIETE DES FOURS A CHAUX DE SORCY;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;91;;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;687.000;tonnes/an
0006205449;SOCIETE DES FOURS A CHAUX DE SORCY;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ALLEMAGNE;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;2419.000;tonnes/an
0006205449;SOCIETE DES FOURS A CHAUX DE SORCY;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;BELGIQUE;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;1798.000;tonnes/an
0006205449;SOCIETE DES FOURS A CHAUX DE SORCY;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;51;;20 01 39;Matières plastiques;;600.000;tonnes/an
0006205480;ESKA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;;19 12 02;Métaux ferreux;;273.000;tonnes/an
0006205480;ESKA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;19 12 02;Métaux ferreux;;19555.000;tonnes/an
0006205480;ESKA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;LUXEMBOURG;19 12 02;Métaux ferreux;;141.000;tonnes/an
0006205653;AUCHAN Mont St Martin;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);54;;01 01 01;Déchets provenant de l'extraction des minéraux métallifères;;0.000;tonnes/an
0006205708;ESKA (DERICHEBOURG ENVIRONNEMENT - ESKA);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;;19 12 02;Métaux ferreux;;398.000;tonnes/an
0006205708;ESKA (DERICHEBOURG ENVIRONNEMENT - ESKA);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;19 12 02;Métaux ferreux;;5665.000;tonnes/an
0006205708;ESKA (DERICHEBOURG ENVIRONNEMENT - ESKA);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;LUXEMBOURG;19 12 02;Métaux ferreux;;521.000;tonnes/an
0006205708;ESKA (DERICHEBOURG ENVIRONNEMENT - ESKA);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;;19 12 03;Métaux non ferreux;;2.000;tonnes/an
0006205708;ESKA (DERICHEBOURG ENVIRONNEMENT - ESKA);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;55;;19 12 03;Métaux non ferreux;;2.000;tonnes/an
0006205708;ESKA (DERICHEBOURG ENVIRONNEMENT - ESKA);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;19 12 03;Métaux non ferreux;;806.000;tonnes/an
0006206021;ENVIRONNEMENT CARRIERE BECK S.A.R.L.;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);57;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;716.000;tonnes/an
0006206021;ENVIRONNEMENT CARRIERE BECK S.A.R.L.;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);57;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;9305.000;tonnes/an
0006206356;Etablissement COGESUD - Site de Neuves-Maisons;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;;10 02 01;Déchets de laitiers de hauts fourneaux et d'aciéries;;44901.000;tonnes/an
0006206356;Etablissement COGESUD - Site de Neuves-Maisons;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;54;;17 01 01;Béton;;41530.000;tonnes/an
0006206356;Etablissement COGESUD - Site de Neuves-Maisons;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;54;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;0.000;tonnes/an
0006206356;Etablissement COGESUD - Site de Neuves-Maisons;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;54;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;0.000;tonnes/an
0006206356;Etablissement COGESUD - Site de Neuves-Maisons;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;54;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;0.000;tonnes/an
0006206477;SITA NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;0.000;tonnes/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;12 01 15;Boues d'usinage autres que celles visées à la rubrique 12 01 14;;13.000;tonnes/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;25;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;47.000;tonnes/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;139.000;tonnes/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;10.000;tonnes/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;28.000;tonnes/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;23.000;tonnes/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;ALLEMAGNE;12 01 15;Boues d'usinage autres que celles visées à la rubrique 12 01 14;;0.639;tonnes/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;16 08 03;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition non spécifiés ailleurs;;0.041;tonnes/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;2.000;tonnes/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;10 03 16;écumes autres que celles visées à la rubrique 10 03 15;;28.000;tonnes/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;2154.000;tonnes/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;66;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;5.000;tonnes/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;2.000;tonnes/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;18058.000;tonnes/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;12 01 02;Fines et poussières de métaux ferreux;;12.000;tonnes/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;32.000;tonnes/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;2.000;tonnes/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;199.000;tonnes/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;36.000;tonnes/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;113.000;tonnes/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;1787.000;tonnes/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;55;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;0.120;tonnes/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;123.000;tonnes/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;8.000;tonnes/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.807;tonnes/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;10.000;tonnes/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;55;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.052;tonnes/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;30.000;tonnes/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.558;tonnes/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;;17 01 01;Béton;;12.000;tonnes/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;17 01 01;Béton;;17.000;tonnes/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.003;tonnes/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.232;tonnes/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.036;tonnes/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.036;tonnes/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;34.000;tonnes/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.040;tonnes/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.111;tonnes/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;68;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.048;tonnes/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;5.000;tonnes/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;SLOVAQUIE;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.084;tonnes/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;17 04 02;Aluminium;;2.000;tonnes/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;;17 04 02;Aluminium;;0.028;tonnes/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;55;;17 04 02;Aluminium;;0.406;tonnes/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;17 04 02;Aluminium;;68.000;tonnes/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;17 04 02;Aluminium;;284.000;tonnes/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;17 04 03;Plomb;;0.005;tonnes/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;17 04 03;Plomb;;4.000;tonnes/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;17 04 03;Plomb;;0.025;tonnes/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;17 04 04;Zinc;;0.032;tonnes/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;40;;17 04 04;Zinc;;0.180;tonnes/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;17 04 04;Zinc;;22.000;tonnes/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;17 04 05;Fer et acier;;0.647;tonnes/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;17 04 05;Fer et acier;;0.001;tonnes/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;25;;17 04 05;Fer et acier;;126.000;tonnes/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;27;;17 04 05;Fer et acier;;0.640;tonnes/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;17 04 05;Fer et acier;;2726.000;tonnes/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;17 04 05;Fer et acier;;0.900;tonnes/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;17 04 05;Fer et acier;;0.223;tonnes/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;40;;17 04 05;Fer et acier;;0.800;tonnes/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;41;;17 04 05;Fer et acier;;2.000;tonnes/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;17 04 05;Fer et acier;;35.000;tonnes/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;51;;17 04 05;Fer et acier;;6.000;tonnes/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;;17 04 05;Fer et acier;;55.000;tonnes/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;55;;17 04 05;Fer et acier;;5.000;tonnes/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;17 04 05;Fer et acier;;7673.000;tonnes/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;17 04 05;Fer et acier;;1.000;tonnes/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;17 04 05;Fer et acier;;15.000;tonnes/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;17 04 05;Fer et acier;;13.000;tonnes/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;17 04 05;Fer et acier;;2811.000;tonnes/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;68;;17 04 05;Fer et acier;;2728.000;tonnes/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;17 04 05;Fer et acier;;13.000;tonnes/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;;17 04 05;Fer et acier;;165.000;tonnes/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;17 04 05;Fer et acier;;4.000;tonnes/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;80;;17 04 05;Fer et acier;;5.000;tonnes/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;;17 04 05;Fer et acier;;0.168;tonnes/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;88;;17 04 05;Fer et acier;;25.000;tonnes/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;89;;17 04 05;Fer et acier;;0.340;tonnes/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;17 04 05;Fer et acier;;54.000;tonnes/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;17 04 05;Fer et acier;;43.000;tonnes/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;17 04 05;Fer et acier;;28894.000;tonnes/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;LUXEMBOURG;17 04 05;Fer et acier;;5.000;tonnes/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;17 04 07;Métaux en mélange;;8.000;tonnes/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;17 04 07;Métaux en mélange;;94.000;tonnes/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;17 04 07;Métaux en mélange;;94.000;tonnes/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;89;;17 04 07;Métaux en mélange;;1.000;tonnes/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;17 04 07;Métaux en mélange;;5298.000;tonnes/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;1.000;tonnes/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.290;tonnes/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.002;tonnes/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;51;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.964;tonnes/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.016;tonnes/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;55;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;3.000;tonnes/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;72.000;tonnes/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.380;tonnes/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.060;tonnes/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.356;tonnes/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;68;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.011;tonnes/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.080;tonnes/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;14.000;tonnes/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;12.000;tonnes/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.060;tonnes/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;19 12 02;Métaux ferreux;;25.000;tonnes/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;55;;19 12 02;Métaux ferreux;;310.000;tonnes/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;19 12 02;Métaux ferreux;;1426.000;tonnes/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.110;tonnes/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;19 12 02;Métaux ferreux;;2.000;tonnes/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;68;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.080;tonnes/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;89;;19 12 02;Métaux ferreux;;3.000;tonnes/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;19 12 02;Métaux ferreux;;10.000;tonnes/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;19 12 02;Métaux ferreux;;89.000;tonnes/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;LUXEMBOURG;19 12 02;Métaux ferreux;;3.000;tonnes/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.016;tonnes/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;19 12 03;Métaux non ferreux;;20.000;tonnes/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.028;tonnes/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;;19 12 03;Métaux non ferreux;;1.000;tonnes/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;55;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.043;tonnes/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;19 12 03;Métaux non ferreux;;138.000;tonnes/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.020;tonnes/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;19 12 03;Métaux non ferreux;;33.000;tonnes/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;68;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.047;tonnes/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;80;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.360;tonnes/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.001;tonnes/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;19 12 03;Métaux non ferreux;;1.000;tonnes/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;19 12 03;Métaux non ferreux;;73.000;tonnes/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;25;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;44.000;tonnes/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;25;;17 02 01;Bois;;80.000;tonnes/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;57;;17 02 01;Bois;;118.000;tonnes/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;67;;17 02 01;Bois;;17.000;tonnes/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;17 02 01;Bois;;3.000;tonnes/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;57;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;77.000;tonnes/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;60;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;10.000;tonnes/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;25;;20 01 01;Papier et carton;;1.000;tonnes/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;57;;20 01 01;Papier et carton;;132.000;tonnes/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;67;;20 01 01;Papier et carton;;12.000;tonnes/an
0006206790;HAGANIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;;20 03 07;Déchets encombrants;;15035.000;tonnes/an
0006206790;HAGANIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;;15 01 03;Emballages en bois;;4242.000;tonnes/an
0006206790;HAGANIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;10.000;tonnes/an
0006206790;HAGANIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;;20 01 01;Papier et carton;;43.000;tonnes/an
0006206790;HAGANIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;5979.000;tonnes/an
0006206790;HAGANIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;;20 02 01;Déchets biodégradables;;10917.000;tonnes/an
0006206790;HAGANIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;19 12 02;Métaux ferreux;;70.000;tonnes/an
0006206790;HAGANIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;60.000;tonnes/an
0006206790;HAGANIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;57;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;13318.000;tonnes/an
0006206790;HAGANIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;57;;17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;;994.000;tonnes/an
0006206790;HAGANIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;57;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;63.000;tonnes/an
0006206790;HAGANIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;57;;20 01 02;Verre;;6514.000;tonnes/an
0006206790;HAGANIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;57;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;1269.000;tonnes/an
0006206973;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);54;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;427.000;tonnes/an
0006206973;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;LUXEMBOURG;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;6.000;tonnes/an
0006206973;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);54;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;231.000;tonnes/an
0006206973;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;BELGIQUE;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;51.000;tonnes/an
0006206973;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;LUXEMBOURG;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;837.000;tonnes/an
0006206973;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);54;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;17.000;tonnes/an
0006207157;SYDEME - Plate-forme de valorisation des déchets verts;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;;20 02 01;Déchets biodégradables;;9666.000;tonnes/an
0006207157;SYDEME - Plate-forme de valorisation des déchets verts;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);67;;20 02 01;Déchets biodégradables;;405.000;tonnes/an
0006207157;SYDEME - Plate-forme de valorisation des déchets verts;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;ALLEMAGNE;20 02 01;Déchets biodégradables;;2657.000;tonnes/an
0006207160;SFTR;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;;02 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;120.000;tonnes/an
0006207160;SFTR;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;;02 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;141.000;tonnes/an
0006207160;SFTR;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);88;;02 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;152.000;tonnes/an
0006207160;SFTR;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;;02 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;44.000;tonnes/an
0006207160;SFTR;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;;03 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;76.000;tonnes/an
0006207160;SFTR;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);88;;03 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;33.000;tonnes/an
0006207160;SFTR;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);88;;03 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;970.000;tonnes/an
0006207160;SFTR;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;;04 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;14.000;tonnes/an
0006207160;SFTR;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;;05 06 99;Déchets non spéficiés ailleurs.;;95.000;tonnes/an
0006207160;SFTR;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;;07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;4.000;tonnes/an
0006207160;SFTR;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;13.000;tonnes/an
0006207160;SFTR;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;;10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;26.000;tonnes/an
0006207160;SFTR;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);88;;10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;19.000;tonnes/an
0006207160;SFTR;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;;10 09 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;58.000;tonnes/an
0006207160;SFTR;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;;10 11 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;63.000;tonnes/an
0006207160;SFTR;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;;10 13 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;51.000;tonnes/an
0006207160;SFTR;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;;10 13 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;22.000;tonnes/an
0006207160;SFTR;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;152.000;tonnes/an
0006207160;SFTR;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;;16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;36.000;tonnes/an
0006207160;SFTR;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;;16 11 02;Revêtements de fours et réfractaires à base de carbone provenant de procédés métallurgiques autres que ceux visés à la rubrique 16 11 01;;15.000;tonnes/an
0006207160;SFTR;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);88;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;2.000;tonnes/an
0006207160;SFTR;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;199.000;tonnes/an
0006207160;SFTR;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;786.000;tonnes/an
0006207160;SFTR;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);88;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;116.000;tonnes/an
0006207160;SFTR;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;;19 05 01;Fraction non compostée des déchets municipaux et assimilés;;22.000;tonnes/an
0006207160;SFTR;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;;19 05 03;Compost déclassé;;1471.000;tonnes/an
0006207160;SFTR;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);52;;19 08 01;Déchets de dégrillage;;92.000;tonnes/an
0006207160;SFTR;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;;19 08 01;Déchets de dégrillage;;12.000;tonnes/an
0006207160;SFTR;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);88;;19 08 01;Déchets de dégrillage;;3779.000;tonnes/an
0006207160;SFTR;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);52;;19 08 02;Déchets de dessablage;;135.000;tonnes/an
0006207160;SFTR;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;;19 08 02;Déchets de dessablage;;2.000;tonnes/an
0006207160;SFTR;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;;19 10 04;Fraction légère des résidus de broyage et poussières autres que celles visées à la rubrique 19 10 03;;3356.000;tonnes/an
0006207160;SFTR;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);88;;19 10 04;Fraction légère des résidus de broyage et poussières autres que celles visées à la rubrique 19 10 03;;226.000;tonnes/an
0006207160;SFTR;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;461.000;tonnes/an
0006207160;SFTR;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;39358.000;tonnes/an
0006207160;SFTR;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;1742.000;tonnes/an
0006207160;SFTR;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);88;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;1395.000;tonnes/an
0006207160;SFTR;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);52;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;1083.000;tonnes/an
0006207160;SFTR;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;3491.000;tonnes/an
0006207160;SFTR;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;11151.000;tonnes/an
0006207160;SFTR;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);88;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;2984.000;tonnes/an
0006207160;SFTR;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);52;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;65.000;tonnes/an
0006207160;SFTR;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;4.000;tonnes/an
0006207160;SFTR;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;104.000;tonnes/an
0006207160;SFTR;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;;20 03 07;Déchets encombrants;;92.000;tonnes/an
0006207160;SFTR;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;;20 03 07;Déchets encombrants;;5644.000;tonnes/an
0006207160;SFTR;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;9.000;tonnes/an
0006207285;TPDL;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);57;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;5500.000;tonnes/an
0006207285;TPDL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;17 01 01;Béton;;2000.000;tonnes/an
0006207285;TPDL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;57;;10 02 01;Déchets de laitiers de hauts fourneaux et d'aciéries;;3000.000;tonnes/an
0006207285;TPDL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;57;;10 12 08;Déchets de produits en céramique, briques, carrelage et matériaux de construction (après cuisson);;16000.000;tonnes/an
0006207285;TPDL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;57;;20 02 02;Terres et pierres;;1000.000;tonnes/an
0006207626;LINGENHELD ENVIRONNEMENT LOR ex ENVALOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;54;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;3611.000;tonnes/an
0006207626;LINGENHELD ENVIRONNEMENT LOR ex ENVALOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;55;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;168.000;tonnes/an
0006207626;LINGENHELD ENVIRONNEMENT LOR ex ENVALOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;54;;19 08 02;Déchets de dessablage;;50.000;tonnes/an
0006207626;LINGENHELD ENVIRONNEMENT LOR ex ENVALOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;57;;19 08 02;Déchets de dessablage;;732.000;tonnes/an
0006207626;LINGENHELD ENVIRONNEMENT LOR ex ENVALOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;54;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;3402.000;tonnes/an
0006207626;LINGENHELD ENVIRONNEMENT LOR ex ENVALOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;55;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;257.000;tonnes/an
0006207626;LINGENHELD ENVIRONNEMENT LOR ex ENVALOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;57;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;1748.000;tonnes/an
0006207626;LINGENHELD ENVIRONNEMENT LOR ex ENVALOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;54;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;598.000;tonnes/an
0006207626;LINGENHELD ENVIRONNEMENT LOR ex ENVALOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;57;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;118.000;tonnes/an
0006207626;LINGENHELD ENVIRONNEMENT LOR ex ENVALOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;58.000;tonnes/an
0006207626;LINGENHELD ENVIRONNEMENT LOR ex ENVALOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;67.000;tonnes/an
0006207626;LINGENHELD ENVIRONNEMENT LOR ex ENVALOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;55;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;105.000;tonnes/an
0006207626;LINGENHELD ENVIRONNEMENT LOR ex ENVALOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;369.000;tonnes/an
0006207626;LINGENHELD ENVIRONNEMENT LOR ex ENVALOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;736.000;tonnes/an
0006207626;LINGENHELD ENVIRONNEMENT LOR ex ENVALOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;55;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;1563.000;tonnes/an
0006207626;LINGENHELD ENVIRONNEMENT LOR ex ENVALOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;1554.000;tonnes/an
0006207626;LINGENHELD ENVIRONNEMENT LOR ex ENVALOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;88;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;332.000;tonnes/an
0006207626;LINGENHELD ENVIRONNEMENT LOR ex ENVALOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;15 01 03;Emballages en bois;;1034.000;tonnes/an
0006207626;LINGENHELD ENVIRONNEMENT LOR ex ENVALOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;15 01 03;Emballages en bois;;75.000;tonnes/an
0006207626;LINGENHELD ENVIRONNEMENT LOR ex ENVALOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;17 02 01;Bois;;1936.000;tonnes/an
0006207626;LINGENHELD ENVIRONNEMENT LOR ex ENVALOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;17 02 01;Bois;;1111.000;tonnes/an
0006207626;LINGENHELD ENVIRONNEMENT LOR ex ENVALOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;17 02 03;Matières plastiques;;1.000;tonnes/an
0006207626;LINGENHELD ENVIRONNEMENT LOR ex ENVALOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;17 04 05;Fer et acier;;34.000;tonnes/an
0006207626;LINGENHELD ENVIRONNEMENT LOR ex ENVALOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;17 06 04;Matériaux d'isolation autres que ceux visés aux rubriques 17 06 01 et 17 06 03;;461.000;tonnes/an
0006207626;LINGENHELD ENVIRONNEMENT LOR ex ENVALOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;;7.000;tonnes/an
0006207626;LINGENHELD ENVIRONNEMENT LOR ex ENVALOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;1010.000;tonnes/an
0006207626;LINGENHELD ENVIRONNEMENT LOR ex ENVALOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;55;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;4.000;tonnes/an
0006207626;LINGENHELD ENVIRONNEMENT LOR ex ENVALOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;2402.000;tonnes/an
0006207626;LINGENHELD ENVIRONNEMENT LOR ex ENVALOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;19 12 01;Papier et carton;;21.000;tonnes/an
0006207626;LINGENHELD ENVIRONNEMENT LOR ex ENVALOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;2.000;tonnes/an
0006207626;LINGENHELD ENVIRONNEMENT LOR ex ENVALOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;825.000;tonnes/an
0006207626;LINGENHELD ENVIRONNEMENT LOR ex ENVALOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;290.000;tonnes/an
0006207626;LINGENHELD ENVIRONNEMENT LOR ex ENVALOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;20 02 02;Terres et pierres;;3046.000;tonnes/an
0006207626;LINGENHELD ENVIRONNEMENT LOR ex ENVALOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;20 02 02;Terres et pierres;;616.000;tonnes/an
0006207626;LINGENHELD ENVIRONNEMENT LOR ex ENVALOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);54;;20 02 01;Déchets biodégradables;;385.000;tonnes/an
0006207626;LINGENHELD ENVIRONNEMENT LOR ex ENVALOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);55;;20 02 01;Déchets biodégradables;;85.000;tonnes/an
0006207626;LINGENHELD ENVIRONNEMENT LOR ex ENVALOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;;20 02 01;Déchets biodégradables;;1500.000;tonnes/an
0006207626;LINGENHELD ENVIRONNEMENT LOR ex ENVALOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;57;;10 12 08;Déchets de produits en céramique, briques, carrelage et matériaux de construction (après cuisson);;78.000;tonnes/an
0006207626;LINGENHELD ENVIRONNEMENT LOR ex ENVALOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;54;;17 01 01;Béton;;453.000;tonnes/an
0006207626;LINGENHELD ENVIRONNEMENT LOR ex ENVALOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;55;;17 01 01;Béton;;8.000;tonnes/an
0006207626;LINGENHELD ENVIRONNEMENT LOR ex ENVALOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;57;;17 01 01;Béton;;2983.000;tonnes/an
0006207626;LINGENHELD ENVIRONNEMENT LOR ex ENVALOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;54;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;263.000;tonnes/an
0006207626;LINGENHELD ENVIRONNEMENT LOR ex ENVALOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;57;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;1880.000;tonnes/an
0006207626;LINGENHELD ENVIRONNEMENT LOR ex ENVALOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;54;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;740.000;tonnes/an
0006207626;LINGENHELD ENVIRONNEMENT LOR ex ENVALOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;57;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;2246.000;tonnes/an
0006207626;LINGENHELD ENVIRONNEMENT LOR ex ENVALOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;54;;19 01 12;Mâchefers autres que ceux visés à la rubrique 19 01 11;;6459.000;tonnes/an
0006207645;CETV;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);10;;03 03 10;Refus fibreux, boues de fibres, de charge et de couchage provenant d'une séparation mécanique;;1550.000;tonnes/an
0006207645;CETV;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);88;;03 03 10;Refus fibreux, boues de fibres, de charge et de couchage provenant d'une séparation mécanique;;237.000;tonnes/an
0006207645;CETV;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);08;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;52.000;tonnes/an
0006207645;CETV;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);54;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;2810.000;tonnes/an
0006207645;CETV;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);55;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;2427.000;tonnes/an
0006207645;CETV;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;1221.000;tonnes/an
0006207645;CETV;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);54;;20 02 01;Déchets biodégradables;;1506.000;tonnes/an
0006207645;CETV;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);55;;20 02 01;Déchets biodégradables;;792.000;tonnes/an
0006207645;CETV;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);67;;20 02 01;Déchets biodégradables;;268.000;tonnes/an
0006207648;LORCOMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);54;;02 07 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;353.000;tonnes/an
0006207648;LORCOMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);67;;02 07 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;250.000;tonnes/an
0006207648;LORCOMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);88;;03 03 10;Refus fibreux, boues de fibres, de charge et de couchage provenant d'une séparation mécanique;;842.000;tonnes/an
0006207648;LORCOMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;;19 06 04;Digestats provenant du traitement anaérobie des déchets municipaux;;1672.000;tonnes/an
0006207648;LORCOMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);54;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;1831.000;tonnes/an
0006207648;LORCOMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;305.000;tonnes/an
0006207648;LORCOMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);67;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;1832.000;tonnes/an
0006207648;LORCOMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);78;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;204.000;tonnes/an
0006207648;LORCOMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);54;;20 02 01;Déchets biodégradables;;3415.000;tonnes/an
0006207663;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);88;;02 05 02;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;64.000;tonnes/an
0006207663;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);88;;02 07 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;22.000;tonnes/an
0006207663;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);88;;03 03 10;Refus fibreux, boues de fibres, de charge et de couchage provenant d'une séparation mécanique;;1034.000;tonnes/an
0006207663;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);25;;03 03 11;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 03 03 10;;210.000;tonnes/an
0006207663;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);88;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;51.000;tonnes/an
0006207663;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);25;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;3238.000;tonnes/an
0006207663;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);68;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;220.000;tonnes/an
0006207663;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);88;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;5176.000;tonnes/an
0006207663;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);88;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;201.000;tonnes/an
0006207663;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);88;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;12.000;tonnes/an
0006207663;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);54;;20 02 01;Déchets biodégradables;;693.000;tonnes/an
0006207663;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;;20 02 01;Déchets biodégradables;;210.000;tonnes/an
0006207663;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);68;;20 02 01;Déchets biodégradables;;1663.000;tonnes/an
0006207663;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);88;;20 02 01;Déchets biodégradables;;268.000;tonnes/an
0006207710;Fabrice NOEL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);88;;03 03 05;Boues de désencrage provenant du recyclage du papier;;1304.000;tonnes/an
0006207710;Fabrice NOEL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);55;;03 03 10;Refus fibreux, boues de fibres, de charge et de couchage provenant d'une séparation mécanique;;328.000;tonnes/an
0006207710;Fabrice NOEL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;;03 03 10;Refus fibreux, boues de fibres, de charge et de couchage provenant d'une séparation mécanique;;930.000;tonnes/an
0006207710;Fabrice NOEL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);71;;03 03 10;Refus fibreux, boues de fibres, de charge et de couchage provenant d'une séparation mécanique;;858.000;tonnes/an
0006207710;Fabrice NOEL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);94;;03 03 10;Refus fibreux, boues de fibres, de charge et de couchage provenant d'une séparation mécanique;;1000.000;tonnes/an
0006207710;Fabrice NOEL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);26;;03 03 11;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 03 03 10;;2679.000;tonnes/an
0006207710;Fabrice NOEL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);54;;03 03 11;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 03 03 10;;1386.000;tonnes/an
0006207710;Fabrice NOEL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);88;;03 03 11;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 03 03 10;;30.000;tonnes/an
0006207710;Fabrice NOEL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);52;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;22.000;tonnes/an
0006207710;Fabrice NOEL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);54;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;165.000;tonnes/an
0006207710;Fabrice NOEL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);78;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;4118.000;tonnes/an
0006207710;Fabrice NOEL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;LUXEMBOURG;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;63.000;tonnes/an
0006207710;Fabrice NOEL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);54;;20 02 01;Déchets biodégradables;;5764.000;tonnes/an
0006207710;Fabrice NOEL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);55;;20 02 01;Déchets biodégradables;;5021.000;tonnes/an
0006207710;Fabrice NOEL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;;20 02 01;Déchets biodégradables;;4957.000;tonnes/an
0006207710;Fabrice NOEL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);78;;20 02 01;Déchets biodégradables;;239.000;tonnes/an
0006207748;NANCY COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);54;;03 03 01;Déchets d'écorce et de bois;;34.000;tonnes/an
0006207748;NANCY COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);88;;03 03 10;Refus fibreux, boues de fibres, de charge et de couchage provenant d'une séparation mécanique;;326.000;tonnes/an
0006207748;NANCY COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);54;;19 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;712.000;tonnes/an
0006207748;NANCY COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;;19 06 04;Digestats provenant du traitement anaérobie des déchets municipaux;;214.000;tonnes/an
0006207748;NANCY COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);54;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;85.000;tonnes/an
0006207748;NANCY COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;222.000;tonnes/an
0006207748;NANCY COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);67;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;477.000;tonnes/an
0006207748;NANCY COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;LUXEMBOURG;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;429.000;tonnes/an
0006207748;NANCY COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);54;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;61.000;tonnes/an
0006207748;NANCY COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);54;;19 09 03;Boues de décarbonatation;;576.000;tonnes/an
0006207748;NANCY COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);54;;20 02 01;Déchets biodégradables;;1454.000;tonnes/an
0006207748;NANCY COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;;20 02 01;Déchets biodégradables;;16.000;tonnes/an
0006207787;TERRALYS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;10301.000;tonnes/an
0006207787;TERRALYS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);54;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;92.000;tonnes/an
0006207787;TERRALYS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;4369.000;tonnes/an
0006207787;TERRALYS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;34.000;tonnes/an
0006207787;TERRALYS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;;19 09 03;Boues de décarbonatation;;391.000;tonnes/an
0006207853;GAZEL ENERGIE GENERATION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;57;;10 01 02;Cendres volantes de charbon;;69020.000;tonnes/an
0006207856;MARIN;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;16 08 01;Catalyseurs usés contenant de l'or, de l'argent, du rhénium, du rhodium, du palladium, de l'iridium ou du platine (sauf rubrique 16 08 07);;0.000;tonnes/an
0006207871;NATURA VERDE MEUSE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);55;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;445.000;tonnes/an
0006207871;NATURA VERDE MEUSE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);55;;03 03 11;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 03 03 10;;4233.000;tonnes/an
0006207871;NATURA VERDE MEUSE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);08;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;256.000;tonnes/an
0006207871;NATURA VERDE MEUSE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);54;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;1121.000;tonnes/an
0006207871;NATURA VERDE MEUSE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);57;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;1500.000;tonnes/an
0006207889;ECO-VERT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;;15 01 03;Emballages en bois;;875.000;tonnes/an
0006207889;ECO-VERT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;;17 02 01;Bois;;917.000;tonnes/an
0006207889;ECO-VERT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;;20 02 01;Déchets biodégradables;;1137.000;tonnes/an
0006207916;SYDEME METHAVALOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;;16 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1133.000;tonnes/an
0006207916;SYDEME METHAVALOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;ALLEMAGNE;16 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;11.000;tonnes/an
0006207916;SYDEME METHAVALOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;15979.000;tonnes/an
0006207916;SYDEME METHAVALOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);67;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;1202.000;tonnes/an
0006207916;SYDEME METHAVALOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;2941.000;tonnes/an
0006207916;SYDEME METHAVALOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);67;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;1528.000;tonnes/an
0006207916;SYDEME METHAVALOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;ALLEMAGNE;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;17064.000;tonnes/an
0006207916;SYDEME METHAVALOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;ALLEMAGNE;20 02 01;Déchets biodégradables;;958.000;tonnes/an
0006207937;BARISIEN SAS (site maxival);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;2249.000;tonnes/an
0006207937;BARISIEN SAS (site maxival);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);54;;20 02 01;Déchets biodégradables;;3057.000;tonnes/an
0006207937;BARISIEN SAS (site maxival);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;;20 02 01;Déchets biodégradables;;2477.000;tonnes/an
0006207937;BARISIEN SAS (site maxival);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);54;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;16660.000;tonnes/an
0006207937;BARISIEN SAS (site maxival);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);55;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;1697.000;tonnes/an
0006207937;BARISIEN SAS (site maxival);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;10498.000;tonnes/an
0006208023;EUROGRANULATS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;57;;17 01 01;Béton;;6417.000;tonnes/an
0006208023;EUROGRANULATS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;57;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;4549.000;tonnes/an
0006208023;EUROGRANULATS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;57;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;159.000;tonnes/an
0006208023;EUROGRANULATS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;57;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;58997.000;tonnes/an
0006208023;EUROGRANULATS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;57;;20 02 02;Terres et pierres;;185.000;tonnes/an
0006208533;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);88;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;62.000;tonnes/an
0006208533;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);88;;03 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1835.000;tonnes/an
0006208533;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);88;;03 03 07;Refus séparés mécaniquement provenant du recyclage de déchets de papier et de carton;;12055.000;tonnes/an
0006208533;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);88;;03 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2029.000;tonnes/an
0006208533;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);88;;04 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;66.000;tonnes/an
0006208533;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;;10 11 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;80.000;tonnes/an
0006208533;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);88;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;29.000;tonnes/an
0006208533;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);88;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;152.000;tonnes/an
0006208533;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);88;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;723.000;tonnes/an
0006208533;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;;16 11 06;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques autres que ceux visés à la rubrique 16 11 05.;;28.000;tonnes/an
0006208533;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);88;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;21.000;tonnes/an
0006208533;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);88;;17 06 04;Matériaux d'isolation autres que ceux visés aux rubriques 17 06 01 et 17 06 03;;4.000;tonnes/an
0006208533;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;19.000;tonnes/an
0006208533;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);88;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;748.000;tonnes/an
0006208533;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);88;;19 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;20.000;tonnes/an
0006208533;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);88;;19 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;21.000;tonnes/an
0006208533;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);88;;19 08 01;Déchets de dégrillage;;23.000;tonnes/an
0006208533;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);88;;19 08 02;Déchets de dessablage;;425.000;tonnes/an
0006208533;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);88;;19 10 04;Fraction légère des résidus de broyage et poussières autres que celles visées à la rubrique 19 10 03;;667.000;tonnes/an
0006208533;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;3527.000;tonnes/an
0006208533;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);88;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;28139.000;tonnes/an
0006208533;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;389.000;tonnes/an
0006208533;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);88;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;40004.000;tonnes/an
0006208533;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;51.000;tonnes/an
0006208533;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);88;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;165.000;tonnes/an
0006208533;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;;20 03 07;Déchets encombrants;;2678.000;tonnes/an
0006208533;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);88;;20 03 07;Déchets encombrants;;992.000;tonnes/an
0006208689;EQUIOM GRANULATS (ex-HOLCIM);Traitement de déchets non dangereux;2020;D6 ;D6 Rejet dans le milieu aquatique sauf l'immersion;54;;10 13 14;Déchets et boues de béton;;505.000;tonnes/an
0006208689;EQUIOM GRANULATS (ex-HOLCIM);Traitement de déchets non dangereux;2020;D6 ;D6 Rejet dans le milieu aquatique sauf l'immersion;54;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;10.000;tonnes/an
0006208689;EQUIOM GRANULATS (ex-HOLCIM);Traitement de déchets non dangereux;2020;D6 ;D6 Rejet dans le milieu aquatique sauf l'immersion;54;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;22398.000;tonnes/an
0006208689;EQUIOM GRANULATS (ex-HOLCIM);Traitement de déchets non dangereux;2020;D6 ;D6 Rejet dans le milieu aquatique sauf l'immersion;54;;20 02 02;Terres et pierres;;100.000;tonnes/an
0006208897;MEUSE COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);55;;02 05 02;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;3268.000;tonnes/an
0006208897;MEUSE COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);94;;03 03 10;Refus fibreux, boues de fibres, de charge et de couchage provenant d'une séparation mécanique;;1090.000;tonnes/an
0006208897;MEUSE COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);55;;19 06 06;Digestats provenant du traitement anaérobie des déchets animaux et végétaux;;1500.000;tonnes/an
0006208897;MEUSE COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;;19 06 06;Digestats provenant du traitement anaérobie des déchets animaux et végétaux;;2086.000;tonnes/an
0006208897;MEUSE COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);52;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;201.000;tonnes/an
0006208897;MEUSE COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);54;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;2444.000;tonnes/an
0006208897;MEUSE COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);55;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;615.000;tonnes/an
0006208897;MEUSE COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;1356.000;tonnes/an
0006208897;MEUSE COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);54;;19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;;13.000;tonnes/an
0006208897;MEUSE COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);51;;20 02 01;Déchets biodégradables;;1806.000;tonnes/an
0006208897;MEUSE COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);54;;20 02 01;Déchets biodégradables;;98.000;tonnes/an
0006208897;MEUSE COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;;20 02 01;Déchets biodégradables;;542.000;tonnes/an
0006209376;ALPHA RECYCLAGE FRANCHE COMTE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;9.000;tonnes/an
0006209376;ALPHA RECYCLAGE FRANCHE COMTE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;133.000;tonnes/an
0006209376;ALPHA RECYCLAGE FRANCHE COMTE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);08;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;465.000;tonnes/an
0006209376;ALPHA RECYCLAGE FRANCHE COMTE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;628.000;tonnes/an
0006209376;ALPHA RECYCLAGE FRANCHE COMTE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;16.000;tonnes/an
0006209376;ALPHA RECYCLAGE FRANCHE COMTE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);25;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;41.000;tonnes/an
0006209376;ALPHA RECYCLAGE FRANCHE COMTE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;30.000;tonnes/an
0006209376;ALPHA RECYCLAGE FRANCHE COMTE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;848.000;tonnes/an
0006209376;ALPHA RECYCLAGE FRANCHE COMTE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);52;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;1845.000;tonnes/an
0006209376;ALPHA RECYCLAGE FRANCHE COMTE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;1303.000;tonnes/an
0006209376;ALPHA RECYCLAGE FRANCHE COMTE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);55;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;338.000;tonnes/an
0006209376;ALPHA RECYCLAGE FRANCHE COMTE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;1694.000;tonnes/an
0006209376;ALPHA RECYCLAGE FRANCHE COMTE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;2249.000;tonnes/an
0006209376;ALPHA RECYCLAGE FRANCHE COMTE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;1266.000;tonnes/an
0006209376;ALPHA RECYCLAGE FRANCHE COMTE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;24.000;tonnes/an
0006209376;ALPHA RECYCLAGE FRANCHE COMTE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);70;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;350.000;tonnes/an
0006209376;ALPHA RECYCLAGE FRANCHE COMTE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;1426.000;tonnes/an
0006209376;ALPHA RECYCLAGE FRANCHE COMTE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);90;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;41.000;tonnes/an
0006209479;Décheterie intercommunale du Bassin de Pompey;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);54;;20 02 02;Terres et pierres;;0.000;tonnes/an
0006209479;Décheterie intercommunale du Bassin de Pompey;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;;17 02 01;Bois;;0.000;tonnes/an
0006209479;Décheterie intercommunale du Bassin de Pompey;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;;20 03 07;Déchets encombrants;;0.000;tonnes/an
0006209479;Décheterie intercommunale du Bassin de Pompey;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);54;;20 02 01;Déchets biodégradables;;0.000;tonnes/an
0006209479;Décheterie intercommunale du Bassin de Pompey;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;88;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.000;tonnes/an
0006209479;Décheterie intercommunale du Bassin de Pompey;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;;20 01 40;Métaux;;0.000;tonnes/an
0006209479;Décheterie intercommunale du Bassin de Pompey;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;54;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;0.000;tonnes/an
0006209479;Décheterie intercommunale du Bassin de Pompey;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;54;;20 01 01;Papier et carton;;0.000;tonnes/an
0006209479;Décheterie intercommunale du Bassin de Pompey;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;54;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;0.000;tonnes/an
0006209479;Décheterie intercommunale du Bassin de Pompey;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;54;;20 03 07;Déchets encombrants;;0.000;tonnes/an
0006209625;METHAGRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;4424.000;tonnes/an
0006209625;METHAGRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;800.000;tonnes/an
0006209625;METHAGRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;12386.000;tonnes/an
0006209625;METHAGRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;3.000;tonnes/an
0006209625;METHAGRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;17.000;tonnes/an
0006209625;METHAGRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;84.000;tonnes/an
0006209625;METHAGRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;84.000;tonnes/an
0006209625;METHAGRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;388.000;tonnes/an
0006209625;METHAGRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ALLEMAGNE;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;25.000;tonnes/an
0006209625;METHAGRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;PAYS-BAS;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;1574.000;tonnes/an
0006209625;METHAGRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;51;;02 07 01;Déchets provenant du lavage, du nettoyage et de la réduction mécanique des matières premières;;520.000;tonnes/an
0006209625;METHAGRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;;02 07 01;Déchets provenant du lavage, du nettoyage et de la réduction mécanique des matières premières;;1562.000;tonnes/an
0006209678;EUROVIA CHAMPAGNE ARDENNE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);55;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;77784.000;tonnes/an
0006209703;CERES ENERGIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);54;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;1712.000;tonnes/an
0006209703;CERES ENERGIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);54;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;14178.000;tonnes/an
0006209703;CERES ENERGIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;1147.000;tonnes/an
0006209703;CERES ENERGIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);54;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;316.000;tonnes/an
0006209789;SUEZ ORGANIQUE MENARMONT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);88;;02 05 02;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;6.000;tonnes/an
0006209789;SUEZ ORGANIQUE MENARMONT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);88;;03 03 10;Refus fibreux, boues de fibres, de charge et de couchage provenant d'une séparation mécanique;;210.000;tonnes/an
0006209789;SUEZ ORGANIQUE MENARMONT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);68;;19 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;255.000;tonnes/an
0006209789;SUEZ ORGANIQUE MENARMONT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;1344.000;tonnes/an
0006209789;SUEZ ORGANIQUE MENARMONT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);67;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;5768.000;tonnes/an
0006209789;SUEZ ORGANIQUE MENARMONT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);68;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;729.000;tonnes/an
0006209789;SUEZ ORGANIQUE MENARMONT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);88;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;6861.000;tonnes/an
0006209789;SUEZ ORGANIQUE MENARMONT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);54;;20 02 01;Déchets biodégradables;;204.000;tonnes/an
0006209789;SUEZ ORGANIQUE MENARMONT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;;20 02 01;Déchets biodégradables;;74.000;tonnes/an
0006209789;SUEZ ORGANIQUE MENARMONT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);67;;20 02 01;Déchets biodégradables;;513.000;tonnes/an
0006209789;SUEZ ORGANIQUE MENARMONT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);68;;20 02 01;Déchets biodégradables;;863.000;tonnes/an
0006209789;SUEZ ORGANIQUE MENARMONT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);88;;20 02 01;Déchets biodégradables;;3799.000;tonnes/an
0006209873;ABCDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;88;;02 02 02;Déchets de tissus animaux;;27.000;tonnes/an
0006209873;ABCDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;26.000;tonnes/an
0006209873;ABCDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;88;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;25.000;tonnes/an
0006209873;ABCDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;68;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;59.000;tonnes/an
0006209873;ABCDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;88;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;621.000;tonnes/an
0006209873;ABCDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;52;;02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;44.000;tonnes/an
0006209873;ABCDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;;02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;5.000;tonnes/an
0006209873;ABCDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;55;;02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;26.000;tonnes/an
0006209873;ABCDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;88;;02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;867.000;tonnes/an
0006209873;ABCDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;88;;02 06 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;587.000;tonnes/an
0006209873;ABCDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;16.000;tonnes/an
0006209873;ABCDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;25;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;4.000;tonnes/an
0006209873;ABCDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;88;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;62.000;tonnes/an
0006209873;ABCDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;88;;19 12 01;Papier et carton;;13.000;tonnes/an
0006209873;ABCDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;21;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;32.000;tonnes/an
0006209873;ABCDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;52;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;7.000;tonnes/an
0006209873;ABCDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;71.000;tonnes/an
0006209873;ABCDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;55;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;20.000;tonnes/an
0006209873;ABCDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;88;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;104.000;tonnes/an
0006209873;ABCDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;21;;20 03 02;Déchets de marchés;;31.000;tonnes/an
0006209873;ABCDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;52;;20 03 02;Déchets de marchés;;22.000;tonnes/an
0006209873;ABCDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;;20 03 02;Déchets de marchés;;204.000;tonnes/an
0006209873;ABCDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;20 03 02;Déchets de marchés;;83.000;tonnes/an
0006209873;ABCDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;68;;20 03 02;Déchets de marchés;;154.000;tonnes/an
0006209873;ABCDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;20 03 02;Déchets de marchés;;9.000;tonnes/an
0006209873;ABCDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;88;;20 03 02;Déchets de marchés;;258.000;tonnes/an
0006209873;ABCDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;22.000;tonnes/an
0006209873;ABCDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);54;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;22.000;tonnes/an
0006209873;ABCDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);88;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;1.000;tonnes/an
0006209873;ABCDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);52;;02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;48.000;tonnes/an
0006209873;ABCDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);55;;02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;4.000;tonnes/an
0006209873;ABCDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);88;;02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;1384.000;tonnes/an
0006209873;ABCDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);88;;02 06 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;481.000;tonnes/an
0006209873;ABCDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);88;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;86.000;tonnes/an
0006209873;ABCDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;;03 03 11;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 03 03 10;;498.000;tonnes/an
0006209873;ABCDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);88;;03 03 11;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 03 03 10;;958.000;tonnes/an
0006209873;ABCDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);88;;04 02 21;Fibres textiles non ouvrées;;23.000;tonnes/an
0006209873;ABCDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;;07 02 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 02 11;;528.000;tonnes/an
0006209873;ABCDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);88;;19 02 06;Boues provenant des traitements physicochimiques autres que celles visées à la rubrique 19 02 05;;740.000;tonnes/an
0006209873;ABCDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;;19 06 06;Digestats provenant du traitement anaérobie des déchets animaux et végétaux;;2577.000;tonnes/an
0006209873;ABCDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);67;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;3523.000;tonnes/an
0006209873;ABCDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);88;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;1278.000;tonnes/an
0006209873;ABCDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);54;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;39.000;tonnes/an
0006209873;ABCDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);88;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;42.000;tonnes/an
0006209873;ABCDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);55;;19 08 12;Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11;;441.000;tonnes/an
0006209873;ABCDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);88;;19 08 12;Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11;;105.000;tonnes/an
0006209873;ABCDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);68;;19 12 01;Papier et carton;;27.000;tonnes/an
0006209873;ABCDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);21;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;47.000;tonnes/an
0006209873;ABCDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);54;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;89.000;tonnes/an
0006209873;ABCDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);55;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;23.000;tonnes/an
0006209873;ABCDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);88;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;746.000;tonnes/an
0006209873;ABCDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);54;;20 02 01;Déchets biodégradables;;1473.000;tonnes/an
0006209873;ABCDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);88;;20 02 01;Déchets biodégradables;;2632.000;tonnes/an
0006209873;ABCDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);21;;20 03 02;Déchets de marchés;;0.200;tonnes/an
0006209873;ABCDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);52;;20 03 02;Déchets de marchés;;54.000;tonnes/an
0006209873;ABCDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;;20 03 02;Déchets de marchés;;7.000;tonnes/an
0006209873;ABCDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);88;;20 03 02;Déchets de marchés;;239.000;tonnes/an
0006209873;ABCDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;88;;19 08 02;Déchets de dessablage;;64.000;tonnes/an
0006209873;ABCDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;54;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;387.000;tonnes/an
0006209873;ABCDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;88;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;445.000;tonnes/an
0006209873;ABCDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;88;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;74.000;tonnes/an
0006209883;ORTEC GENERALE DE DEPOLLUTION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);08;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;29.000;tonnes/an
0006209883;ORTEC GENERALE DE DEPOLLUTION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;781.000;tonnes/an
0006209883;ORTEC GENERALE DE DEPOLLUTION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;925.000;tonnes/an
0006209883;ORTEC GENERALE DE DEPOLLUTION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;22.000;tonnes/an
0006209883;ORTEC GENERALE DE DEPOLLUTION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);55;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;38.000;tonnes/an
0006209883;ORTEC GENERALE DE DEPOLLUTION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;2037.000;tonnes/an
0006209883;ORTEC GENERALE DE DEPOLLUTION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;10.000;tonnes/an
0006209883;ORTEC GENERALE DE DEPOLLUTION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;520.000;tonnes/an
0006209883;ORTEC GENERALE DE DEPOLLUTION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;26.000;tonnes/an
0006209883;ORTEC GENERALE DE DEPOLLUTION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;19 08 02;Déchets de dessablage;;524.000;tonnes/an
0006209899;Reichart;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);57;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;650.000;tonnes/an
0006209899;Reichart;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;57;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;150.000;tonnes/an
0006209961;CGR ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);57;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;67796.000;tonnes/an
0006209961;CGR ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;57;;17 01 01;Béton;;3347.000;tonnes/an
0006209961;CGR ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;57;;17 01 02;Briques;;50.000;tonnes/an
0006209961;CGR ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;57;;17 01 03;Tuiles et céramiques;;176.000;tonnes/an
0006209961;CGR ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;57;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;1997.000;tonnes/an
0006209961;CGR ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;57;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;394.000;tonnes/an
0006209990;SOGEA EST B T P;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);57;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;9000.000;tonnes/an
0006209990;SOGEA EST B T P;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;57;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;3000.000;tonnes/an
0006209990;SOGEA EST B T P;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;57;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;0.000;tonnes/an
0006210049;RTPA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);57;;20 02 02;Terres et pierres;;33594.000;tonnes/an
0006210049;RTPA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;1759.000;tonnes/an
0006210051;EUROGRANULATS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);57;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;111.000;tonnes/an
0006210051;EUROGRANULATS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);57;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;2296.000;tonnes/an
0006210051;EUROGRANULATS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);57;;20 02 02;Terres et pierres;;108.000;tonnes/an
0006210056;WH;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);54;;17 01 01;Béton;;1270.000;tonnes/an
0006210056;WH;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);57;;17 01 01;Béton;;830.000;tonnes/an
0006210056;WH;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);54;;20 02 02;Terres et pierres;;3945.000;tonnes/an
0006210056;WH;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);57;;20 02 02;Terres et pierres;;2555.000;tonnes/an
0006210057;EG LOG;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);57;;17 01 01;Béton;;156.000;tonnes/an
0006210057;EG LOG;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);57;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;21423.000;tonnes/an
0006210057;EG LOG;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);57;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;194.000;tonnes/an
0006210057;EG LOG;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);57;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;389546.000;tonnes/an
0006210057;EG LOG;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);57;;20 02 02;Terres et pierres;;3177.000;tonnes/an
0006210072;SARL THOMAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);55;;17 01 03;Tuiles et céramiques;;229.000;tonnes/an
0006210074;ISDI - DEMANGE AUX EAUX;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);55;;20 02 02;Terres et pierres;;400.000;tonnes/an
0006210083;AGENCE HOUILLON (SOGEA EST BTP);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);88;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;6000.000;tonnes/an
0006210083;AGENCE HOUILLON (SOGEA EST BTP);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;88;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;572.000;tonnes/an
0006210100;EUROGRANULATS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);54;;17 01 01;Béton;;248.000;tonnes/an
0006210100;EUROGRANULATS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);54;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;3095.000;tonnes/an
0006210100;EUROGRANULATS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);54;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;156.000;tonnes/an
0006210100;EUROGRANULATS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);54;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;47406.000;tonnes/an
0006210100;EUROGRANULATS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);54;;20 02 02;Terres et pierres;;719.000;tonnes/an
0006210105;EUROVIA LORRAINE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);54;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;500.000;tonnes/an
0006210105;EUROVIA LORRAINE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);54;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;22108.000;tonnes/an
0006210105;EUROVIA LORRAINE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);57;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;60.000;tonnes/an
0006210105;EUROVIA LORRAINE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);54;;20 02 02;Terres et pierres;;5852.000;tonnes/an
0006210106;EUROVIA LORRAINE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);54;;17 01 02;Briques;;231.000;tonnes/an
0006210106;EUROVIA LORRAINE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);54;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;23846.000;tonnes/an
0006300492;CARRIERES DE VOUTRE (Sté des);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);53;;17 01 01;Béton;;10.000;tonnes/an
0006300492;CARRIERES DE VOUTRE (Sté des);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);72;;17 01 01;Béton;;684.000;tonnes/an
0006300492;CARRIERES DE VOUTRE (Sté des);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);28;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;86.000;tonnes/an
0006300492;CARRIERES DE VOUTRE (Sté des);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);37;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;9524.000;tonnes/an
0006300492;CARRIERES DE VOUTRE (Sté des);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);53;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;1341.000;tonnes/an
0006300492;CARRIERES DE VOUTRE (Sté des);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);72;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;68495.000;tonnes/an
0006300492;CARRIERES DE VOUTRE (Sté des);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);77;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;43.000;tonnes/an
0006300492;CARRIERES DE VOUTRE (Sté des);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);78;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;264.000;tonnes/an
0006300884;MARTIN TECHNOLOGIES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;49;;01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;14;;02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;114.000;tonnes/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;63;;07 05 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 05 11;;446.000;tonnes/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;44;;07 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;34.000;tonnes/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;07 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;7.000;tonnes/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;41;;07 06 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 06 11;;71.000;tonnes/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;85;;08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;;95.000;tonnes/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;11 01 14;Déchets de dégraissage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 13;;284.000;tonnes/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;41;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;27.000;tonnes/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;76.000;tonnes/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;28;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;27.000;tonnes/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;22;;02 01 02;Déchets de tissus animaux;;9.000;tonnes/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;61;;02 01 02;Déchets de tissus animaux;;8.000;tonnes/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;;02 01 02;Déchets de tissus animaux;;972.000;tonnes/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;49;;02 01 09;Déchets agrochimiques autres que ceux visés à la rubrique 02 01 08;;23.000;tonnes/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;31;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;138.000;tonnes/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;28.000;tonnes/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;587.000;tonnes/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;16;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;401.000;tonnes/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;598.000;tonnes/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;53;;02 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;46.000;tonnes/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;6.000;tonnes/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;56;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;214.000;tonnes/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;49;;04 01 07;Boues, notamment provenant du traitement in situ des effluents, sans chrome;;76.000;tonnes/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;49;;04 01 09;Déchets provenant de l'habillage et des finitions;;7.000;tonnes/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;16;;04 02 09;Matériaux composites (textile imprégné, élastomère, plastomère);;272.000;tonnes/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;72;;07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;640.000;tonnes/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;41;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;185.000;tonnes/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;5.000;tonnes/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;03;;07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;91.000;tonnes/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;21.000;tonnes/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;10 02 15;Autres boues et gâteaux de filtration;;740.000;tonnes/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;;15 01 06;Emballages en mélange;;252.000;tonnes/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;22;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;4.000;tonnes/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;636.000;tonnes/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;835.000;tonnes/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;37;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;6.000;tonnes/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;2.000;tonnes/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;64.000;tonnes/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;49;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;107.000;tonnes/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;50;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;480.000;tonnes/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;53;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;1.000;tonnes/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;56;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;150.000;tonnes/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;2.000;tonnes/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;3.000;tonnes/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;86;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;43.000;tonnes/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ITALIE;16 01 03;Pneus hors d'usage;;124.000;tonnes/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;180.000;tonnes/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;18;;19 09 04;Charbon actif usé;;217.000;tonnes/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;29;;19 09 04;Charbon actif usé;;27.000;tonnes/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;31;;19 09 04;Charbon actif usé;;24.000;tonnes/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;32;;19 09 04;Charbon actif usé;;31.000;tonnes/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;;19 09 04;Charbon actif usé;;24.000;tonnes/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;;19 09 04;Charbon actif usé;;14.000;tonnes/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;;19 09 04;Charbon actif usé;;23.000;tonnes/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;19 09 04;Charbon actif usé;;17.000;tonnes/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;86;;19 09 04;Charbon actif usé;;7.000;tonnes/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;87;;19 09 04;Charbon actif usé;;47.000;tonnes/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;95;;19 09 04;Charbon actif usé;;189.000;tonnes/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;14;;19 10 06;Autres fractions autres que celles visées à la rubrique 19 10 05.;;6.000;tonnes/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;50;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;3.000;tonnes/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;282.000;tonnes/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;778.000;tonnes/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;22;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;653.000;tonnes/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;49;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;5.000;tonnes/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;22;;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;544.000;tonnes/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;29;;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;15.000;tonnes/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;15.000;tonnes/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;49;;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;1.000;tonnes/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;51;;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;1.000;tonnes/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;11.000;tonnes/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;670.000;tonnes/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;21.000;tonnes/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;1.000;tonnes/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;86;;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;1.000;tonnes/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;02;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;347.000;tonnes/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;8.000;tonnes/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;49;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;12.000;tonnes/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;22;;02 01 02;Déchets de tissus animaux;;2.000;tonnes/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;61;;02 01 02;Déchets de tissus animaux;;2.000;tonnes/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;85;;02 01 02;Déchets de tissus animaux;;296.000;tonnes/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;49;;02 01 09;Déchets agrochimiques autres que ceux visés à la rubrique 02 01 08;;6.000;tonnes/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;49;;02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;712.000;tonnes/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;31;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;33.000;tonnes/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;45;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;7.000;tonnes/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;60;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;140.000;tonnes/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;16;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;95.000;tonnes/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;142.000;tonnes/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;53;;02 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;12.000;tonnes/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;35;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;0.150;tonnes/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;56;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;6.000;tonnes/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;49;;04 01 07;Boues, notamment provenant du traitement in situ des effluents, sans chrome;;5.000;tonnes/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;49;;04 01 09;Déchets provenant de l'habillage et des finitions;;2.000;tonnes/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;16;;04 02 09;Matériaux composites (textile imprégné, élastomère, plastomère);;50.000;tonnes/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;14;;06 05 03;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 06 05 02.;;666.000;tonnes/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;;06 13 03;Noir de carbone;;12.000;tonnes/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;163.000;tonnes/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;41;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;11.000;tonnes/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;351.000;tonnes/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;;07 07 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 07 11;;416.000;tonnes/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;03;;07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;6.000;tonnes/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;40;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;98.000;tonnes/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;1.000;tonnes/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;;10 01 02;Cendres volantes de charbon;;6803.000;tonnes/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;;10 02 15;Autres boues et gâteaux de filtration;;45.000;tonnes/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;53;;10 09 06;Noyaux et moules de fonderie n'ayant pas subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 09 05;;308.000;tonnes/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;53;;10 09 08;Noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 09 07;;516.000;tonnes/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;53;;10 10 08;Noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 10 07;;179.000;tonnes/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;77;;10 13 10;Déchets provenant de la fabrication d'amiante-ciment autre que ceux visés à la rubrique 10 13 09;;127.000;tonnes/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;35;;10 13 11;Déchets provenant de la fabrication de matériaux composites à base de ciment autres que ceux visés aux rubriques 10 13 09 et 10 13 10;;6223.000;tonnes/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;14;;11 01 10;Boues et gâteaux de filtration autres que ceux visés à la rubrique 11 01 09;;71.000;tonnes/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;50;;11 01 10;Boues et gâteaux de filtration autres que ceux visés à la rubrique 11 01 09;;29.000;tonnes/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;35;;15 01 06;Emballages en mélange;;46.000;tonnes/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;22;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;1.000;tonnes/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;33;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;198.000;tonnes/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;35;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;260.000;tonnes/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;2.000;tonnes/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;39;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;843.000;tonnes/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;20.000;tonnes/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;49;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;33.000;tonnes/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;50;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;150.000;tonnes/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;53;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;332.000;tonnes/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;56;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;47.000;tonnes/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;721.000;tonnes/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;1.000;tonnes/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;86;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;13.000;tonnes/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;ITALIE;16 01 03;Pneus hors d'usage;;39.000;tonnes/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;33;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;49.000;tonnes/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;;16 08 04;Catalyseurs usés de craquage catalytique sur lit fluide (sauf rubrique 16 08 07);;28.000;tonnes/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;35;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;22581.000;tonnes/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;3499.000;tonnes/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;18;;19 09 04;Charbon actif usé;;13.000;tonnes/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;29;;19 09 04;Charbon actif usé;;2.000;tonnes/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;31;;19 09 04;Charbon actif usé;;1.000;tonnes/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;32;;19 09 04;Charbon actif usé;;2.000;tonnes/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;35;;19 09 04;Charbon actif usé;;1.000;tonnes/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;;19 09 04;Charbon actif usé;;0.860;tonnes/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;45;;19 09 04;Charbon actif usé;;1.000;tonnes/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;;19 09 04;Charbon actif usé;;1.000;tonnes/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;86;;19 09 04;Charbon actif usé;;0.410;tonnes/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;87;;19 09 04;Charbon actif usé;;3.000;tonnes/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;95;;19 09 04;Charbon actif usé;;11.000;tonnes/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;14;;19 10 06;Autres fractions autres que celles visées à la rubrique 19 10 05.;;1.000;tonnes/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;50;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;911.000;tonnes/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;27.000;tonnes/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;198.000;tonnes/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;22;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;18.000;tonnes/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;49;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;153.000;tonnes/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;22;;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;99.000;tonnes/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;29;;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;2.000;tonnes/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;3.000;tonnes/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;49;;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;187.000;tonnes/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;51;;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;144.000;tonnes/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;60;;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;2.000;tonnes/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;122.000;tonnes/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;6.000;tonnes/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;258.000;tonnes/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;86;;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;406.000;tonnes/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;02;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;88.000;tonnes/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;1.000;tonnes/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;49;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;2.000;tonnes/an
0006300975;GAUTIER FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;54.000;tonnes/an
0006300975;GAUTIER FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;21788.000;tonnes/an
0006300975;GAUTIER FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);79;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;0.640;tonnes/an
0006300975;GAUTIER FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);85;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;2329.000;tonnes/an
0006300991;BOUYER LEROUX SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;02 01 04;Déchets de matières plastiques (à l'exclusion des emballages);;26.000;tonnes/an
0006300991;BOUYER LEROUX SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;02 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;73.000;tonnes/an
0006300991;BOUYER LEROUX SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;;02 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;5.000;tonnes/an
0006300991;BOUYER LEROUX SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;20.000;tonnes/an
0006300991;BOUYER LEROUX SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;;02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1380.000;tonnes/an
0006300991;BOUYER LEROUX SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;02 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;244.000;tonnes/an
0006300991;BOUYER LEROUX SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;;02 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;82.000;tonnes/an
0006300991;BOUYER LEROUX SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;02 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;52.000;tonnes/an
0006300991;BOUYER LEROUX SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;03 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;56.000;tonnes/an
0006300991;BOUYER LEROUX SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);79;;03 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;35.000;tonnes/an
0006300991;BOUYER LEROUX SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;;03 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;61.000;tonnes/an
0006300991;BOUYER LEROUX SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;;03 03 07;Refus séparés mécaniquement provenant du recyclage de déchets de papier et de carton;;1864.000;tonnes/an
0006300991;BOUYER LEROUX SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);79;;03 03 08;Déchets provenant du tri de papier et de carton destinés au recyclage;;110.000;tonnes/an
0006300991;BOUYER LEROUX SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;04 01 09;Déchets provenant de l'habillage et des finitions;;72.000;tonnes/an
0006300991;BOUYER LEROUX SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;04 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;32.000;tonnes/an
0006300991;BOUYER LEROUX SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;04 02 09;Matériaux composites (textile imprégné, élastomère, plastomère);;280.000;tonnes/an
0006300991;BOUYER LEROUX SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;;04 02 21;Fibres textiles non ouvrées;;42.000;tonnes/an
0006300991;BOUYER LEROUX SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;04 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;68.000;tonnes/an
0006300991;BOUYER LEROUX SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;29.000;tonnes/an
0006300991;BOUYER LEROUX SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;07 02 13;Déchets plastiques;;24.000;tonnes/an
0006300991;BOUYER LEROUX SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);79;;07 02 13;Déchets plastiques;;38.000;tonnes/an
0006300991;BOUYER LEROUX SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;128.000;tonnes/an
0006300991;BOUYER LEROUX SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;10 12 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;101.000;tonnes/an
0006300991;BOUYER LEROUX SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;12 01 05;Déchets de matières plastiques d'ébarbage et de tournage;;161.000;tonnes/an
0006300991;BOUYER LEROUX SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;;12 01 05;Déchets de matières plastiques d'ébarbage et de tournage;;38.000;tonnes/an
0006300991;BOUYER LEROUX SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;344.000;tonnes/an
0006300991;BOUYER LEROUX SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;17.000;tonnes/an
0006300991;BOUYER LEROUX SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);79;;17 02 03;Matières plastiques;;2.000;tonnes/an
0006300991;BOUYER LEROUX SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;17 06 04;Matériaux d'isolation autres que ceux visés aux rubriques 17 06 01 et 17 06 03;;39.000;tonnes/an
0006300991;BOUYER LEROUX SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;471.000;tonnes/an
0006300991;BOUYER LEROUX SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;2915.000;tonnes/an
0006300991;BOUYER LEROUX SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);79;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;23.000;tonnes/an
0006300991;BOUYER LEROUX SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;237.000;tonnes/an
0006300991;BOUYER LEROUX SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;19 01 02;Déchets de déferraillage des mâchefers;;400.000;tonnes/an
0006300991;BOUYER LEROUX SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;19 05 01;Fraction non compostée des déchets municipaux et assimilés;;10315.000;tonnes/an
0006300991;BOUYER LEROUX SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);79;;19 12 01;Papier et carton;;16.000;tonnes/an
0006300991;BOUYER LEROUX SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);79;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;21.000;tonnes/an
0006300991;BOUYER LEROUX SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;8116.000;tonnes/an
0006300991;BOUYER LEROUX SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;9023.000;tonnes/an
0006300991;BOUYER LEROUX SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);79;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;3.000;tonnes/an
0006300991;BOUYER LEROUX SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;63.000;tonnes/an
0006300991;BOUYER LEROUX SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;20 01 11;Textiles;;20.000;tonnes/an
0006300991;BOUYER LEROUX SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;1901.000;tonnes/an
0006300991;BOUYER LEROUX SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;10549.000;tonnes/an
0006300991;BOUYER LEROUX SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);79;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;99.000;tonnes/an
0006300991;BOUYER LEROUX SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;215.000;tonnes/an
0006300991;BOUYER LEROUX SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;50.000;tonnes/an
0006300991;BOUYER LEROUX SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;20 03 07;Déchets encombrants;;142.000;tonnes/an
0006300991;BOUYER LEROUX SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;14.000;tonnes/an
0006301049;Arc en Ciel 2034;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;89543.000;tonnes/an
0006301051;APROCHIM SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;75;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.385;tonnes/an
0006301051;APROCHIM SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.365;tonnes/an
0006301051;APROCHIM SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;95;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;6.000;tonnes/an
0006301051;APROCHIM SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;4.000;tonnes/an
0006301051;APROCHIM SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.156;tonnes/an
0006301051;APROCHIM SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.245;tonnes/an
0006301051;APROCHIM SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;5.000;tonnes/an
0006301109;SOTREMO;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;;03 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;5.000;tonnes/an
0006301109;SOTREMO;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;;08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;;0.440;tonnes/an
0006301109;SOTREMO;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;37;;10 12 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;5.000;tonnes/an
0006301109;SOTREMO;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;61;;11 01 14;Déchets de dégraissage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 13;;52.000;tonnes/an
0006301109;SOTREMO;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;1.000;tonnes/an
0006301109;SOTREMO;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;3.000;tonnes/an
0006301109;SOTREMO;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;28;;16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;;0.125;tonnes/an
0006301109;SOTREMO;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;;16 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;19.000;tonnes/an
0006301109;SOTREMO;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;5.000;tonnes/an
0006301109;SOTREMO;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;02 01 09;Déchets agrochimiques autres que ceux visés à la rubrique 02 01 08;;0.500;tonnes/an
0006301109;SOTREMO;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;24.000;tonnes/an
0006301109;SOTREMO;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;0.156;tonnes/an
0006301109;SOTREMO;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;08 03 13;Déchets d'encres autres que ceux visés à la rubrique 08 03 12;;0.026;tonnes/an
0006301109;SOTREMO;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;3.000;tonnes/an
0006301109;SOTREMO;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.208;tonnes/an
0006301109;SOTREMO;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;10 03 05;Déchets d'alumine;;3.000;tonnes/an
0006301109;SOTREMO;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;0.490;tonnes/an
0006301109;SOTREMO;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;12 01 05;Déchets de matières plastiques d'ébarbage et de tournage;;0.837;tonnes/an
0006301109;SOTREMO;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;;2.000;tonnes/an
0006301109;SOTREMO;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.255;tonnes/an
0006301109;SOTREMO;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;15 01 05;Emballages composites;;0.595;tonnes/an
0006301109;SOTREMO;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;15 01 06;Emballages en mélange;;2.000;tonnes/an
0006301109;SOTREMO;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;1.000;tonnes/an
0006301109;SOTREMO;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;0.225;tonnes/an
0006301109;SOTREMO;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.845;tonnes/an
0006301109;SOTREMO;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;2.000;tonnes/an
0006301109;SOTREMO;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;28;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;0.018;tonnes/an
0006301109;SOTREMO;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;37;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;0.500;tonnes/an
0006301109;SOTREMO;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;41;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.306;tonnes/an
0006301109;SOTREMO;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.023;tonnes/an
0006301109;SOTREMO;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;19 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.754;tonnes/an
0006301109;SOTREMO;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;19 09 04;Charbon actif usé;;3.000;tonnes/an
0006301109;SOTREMO;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.646;tonnes/an
0006301109;SOTREMO;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;2.000;tonnes/an
0006301109;SOTREMO;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;;20 01 28;Peinture, encres, colles et résines autres que celles visées à la rubrique 20 01 27;;10.000;tonnes/an
0006301109;SOTREMO;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;;0.774;tonnes/an
0006301109;SOTREMO;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.126;tonnes/an
0006301109;SOTREMO;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;16.000;tonnes/an
0006301109;SOTREMO;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;15 01 06;Emballages en mélange;;1.000;tonnes/an
0006301109;SOTREMO;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;35;;06 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;5.000;tonnes/an
0006301109;SOTREMO;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;53;;06 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1291.000;tonnes/an
0006301109;SOTREMO;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;;07 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;91.000;tonnes/an
0006301109;SOTREMO;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;133.000;tonnes/an
0006301109;SOTREMO;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;45;;08 01 14;Boues provenant de peintures ou vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 13;;5.000;tonnes/an
0006301109;SOTREMO;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;08 01 20;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 19;;20.000;tonnes/an
0006301109;SOTREMO;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;85;;08 01 20;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 19;;30.000;tonnes/an
0006301109;SOTREMO;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;45;;08 02 02;Boues aqueuses contenant des matériaux céramiques;;19.000;tonnes/an
0006301109;SOTREMO;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;61;;08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;;130.000;tonnes/an
0006301109;SOTREMO;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;;27.000;tonnes/an
0006301109;SOTREMO;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;;08 03 13;Déchets d'encres autres que ceux visés à la rubrique 08 03 12;;18.000;tonnes/an
0006301109;SOTREMO;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;45;;08 03 13;Déchets d'encres autres que ceux visés à la rubrique 08 03 12;;53.000;tonnes/an
0006301109;SOTREMO;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;61;;11 01 10;Boues et gâteaux de filtration autres que ceux visés à la rubrique 11 01 09;;4.000;tonnes/an
0006301109;SOTREMO;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;29;;11 01 12;Liquides aqueux de rinçage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 11;;33.000;tonnes/an
0006301109;SOTREMO;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;;11 01 12;Liquides aqueux de rinçage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 11;;95.000;tonnes/an
0006301109;SOTREMO;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;11 01 12;Liquides aqueux de rinçage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 11;;15.000;tonnes/an
0006301109;SOTREMO;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;61;;11 01 14;Déchets de dégraissage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 13;;36.000;tonnes/an
0006301109;SOTREMO;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;11 01 14;Déchets de dégraissage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 13;;25.000;tonnes/an
0006301109;SOTREMO;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;36;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;15.000;tonnes/an
0006301109;SOTREMO;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;;16 01 15;Antigels autres que ceux visés à la rubrique 16 01 14;;27.000;tonnes/an
0006301109;SOTREMO;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;16 01 15;Antigels autres que ceux visés à la rubrique 16 01 14;;2.000;tonnes/an
0006301109;SOTREMO;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;61;;16 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;438.000;tonnes/an
0006301109;SOTREMO;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;16 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;31.000;tonnes/an
0006301109;SOTREMO;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;18;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;25.000;tonnes/an
0006301109;SOTREMO;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;22;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;238.000;tonnes/an
0006301109;SOTREMO;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;36.000;tonnes/an
0006301109;SOTREMO;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;41;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;5.000;tonnes/an
0006301109;SOTREMO;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;24.000;tonnes/an
0006301109;SOTREMO;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;49;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;2807.000;tonnes/an
0006301109;SOTREMO;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;784.000;tonnes/an
0006301109;SOTREMO;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;19 09 04;Charbon actif usé;;3.000;tonnes/an
0006301109;SOTREMO;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;41;;19 09 06;Solutions et boues provenant de la régénération des échangeurs d'ions;;19.000;tonnes/an
0006301109;SOTREMO;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;35;;19 09 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;6.000;tonnes/an
0006301137;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;61;;19 08 01;Déchets de dégrillage;;8.000;tonnes/an
0006301137;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;19 08 01;Déchets de dégrillage;;984.000;tonnes/an
0006301137;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;37;;19 08 02;Déchets de dessablage;;8.000;tonnes/an
0006301137;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;61;;19 08 02;Déchets de dessablage;;53.000;tonnes/an
0006301137;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;19 08 02;Déchets de dessablage;;71.000;tonnes/an
0006301137;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;61;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;55.000;tonnes/an
0006301137;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;867.000;tonnes/an
0006301137;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;37;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;8.000;tonnes/an
0006301137;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;1328.000;tonnes/an
0006301137;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;19 08 12;Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11;;12.000;tonnes/an
0006301137;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;16.000;tonnes/an
0006301137;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;61;;20 03 04;Boues de fosses septiques;;21.000;tonnes/an
0006301137;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;20 03 04;Boues de fosses septiques;;111.000;tonnes/an
0006301137;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;37;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;7.000;tonnes/an
0006301137;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;61;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;16.000;tonnes/an
0006301137;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;386.000;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;79;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;0.636;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;79;;02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;5.000;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;79;;02 06 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;0.963;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;03 02 99;Produits de protection du bois non spécifiés ailleurs.;;15.000;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;79;;05 07 02;Déchets contenant du soufre;;4.000;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;06 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;17;;06 10 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;9.000;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;86;;07 06 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 06 11;;12.000;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;46;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;4.000;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;22;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;24.000;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;5.000;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;2.000;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;6.000;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;08 01 14;Boues provenant de peintures ou vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 13;;0.611;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;;08 01 20;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 19;;0.075;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;79;;08 01 20;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 19;;222.000;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;08 01 20;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 19;;72.000;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;36;;08 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;7.000;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;08 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;79;;08 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;18.000;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;08 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;19.000;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;0.309;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;;6.000;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;79;;08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;;218.000;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;;19.000;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;10 08 04;Fines et poussières;;0.203;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;11 01 12;Liquides aqueux de rinçage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 11;;64.000;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;11 01 14;Déchets de dégraissage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 13;;5.000;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;11 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.152;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;11 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;16.000;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;86;;11 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;17;;12 01 02;Fines et poussières de métaux ferreux;;0.470;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;12 01 02;Fines et poussières de métaux ferreux;;44.000;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;79;;12 01 02;Fines et poussières de métaux ferreux;;0.401;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;12 01 02;Fines et poussières de métaux ferreux;;1.000;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;17;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;0.392;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;0.390;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;79;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;2.000;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;91.000;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;12 01 13;Déchets de soudure;;2.000;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;12 01 15;Boues d'usinage autres que celles visées à la rubrique 12 01 14;;0.099;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;17;;12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;;33.000;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;;2.000;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;;8.000;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;86;;12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;;15.000;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;16;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.766;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;17;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;7.000;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;7.000;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;5.000;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;79;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;13.000;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;17;;16 01 15;Antigels autres que ceux visés à la rubrique 16 01 14;;6.000;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;22;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;7.000;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;79;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;11.000;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;86;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;0.530;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;;16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;;0.023;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;;0.466;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;86;;16 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;6.000;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;17;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;22.000;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;2.000;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;78.000;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;9.000;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;17;;18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;;0.181;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;79;;18 02 06;Produits chimiques autres que ceux visés à la rubrique 18 02 05;;0.644;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;86;;19 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;19.000;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;79;;19 08 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;17;;19 09 04;Charbon actif usé;;3.000;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;19 09 04;Charbon actif usé;;1.000;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;19 09 04;Charbon actif usé;;1.000;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;;0.619;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;79;;19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;;0.316;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;17;;19 09 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.303;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;79;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.629;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;2.000;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;;0.004;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;17;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;23;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.561;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;5.000;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;79;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;28.000;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;25.000;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;87;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.340;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;44;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;787.000;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);79;;08 01 20;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 19;;28.000;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;;08 01 20;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 19;;91.000;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);79;;11 01 14;Déchets de dégraissage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 13;;10.000;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;;11 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;255.000;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;344.000;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);79;;16 10 04;Concentrés aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 03.;;1872.000;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);17;;19 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;419.000;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.500;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;02 01 09;Déchets agrochimiques autres que ceux visés à la rubrique 02 01 08;;5.000;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;05 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.378;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;64;;07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;41.000;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;17;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.072;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.924;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;46;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;19.000;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;86;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;17;;07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.661;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;28.000;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;3.000;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;7.000;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;08 01 20;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 19;;4.000;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;;08 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;08 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;18.000;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;86;;08 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;13.000;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;2.000;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;41;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;54.000;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;;08 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.914;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;;1.000;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;17;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;11.000;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.148;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.410;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;86;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;18.000;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;16;;15 01 06;Emballages en mélange;;0.083;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;17;;15 01 06;Emballages en mélange;;50.000;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;;15 01 06;Emballages en mélange;;0.085;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;;15 01 06;Emballages en mélange;;17.000;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;16;;15 01 07;Emballages en verre;;0.018;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;17;;15 01 07;Emballages en verre;;0.037;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;15 01 07;Emballages en verre;;0.440;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;;15 01 07;Emballages en verre;;0.081;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.203;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;11.000;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;17;;16 01 15;Antigels autres que ceux visés à la rubrique 16 01 14;;9.000;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;41;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.983;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.962;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;1.000;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;41;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;174.000;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;41.000;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;17;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;1.000;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;0.979;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;0.065;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;0.175;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;2.000;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;3.000;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;;0.068;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;;0.031;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;;16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;;6.000;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;;0.147;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;16;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.004;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;17;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.159;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.104;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.290;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.342;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;36;;16 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.873;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;17;;18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;;0.178;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;;18 02 06;Produits chimiques autres que ceux visés à la rubrique 18 02 05;;0.441;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;17;;19 08 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;7.000;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;;19 08 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.738;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;19 09 04;Charbon actif usé;;3.000;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;17;;19 09 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.405;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;17;;20 01 01;Papier et carton;;1.000;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.755;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;86;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.219;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;;3.000;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;17;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;0.394;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;2.000;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;1.000;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;1.000;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;97.000;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;17;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;39.000;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;23;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.023;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;85.000;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;863.000;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.099;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);85;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;69.000;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);79;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.002;tonnes/an
0006301141;ISDND de l'Aiguillon;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.000;tonnes/an
0006301153;SMIRGEOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;72;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0006301161;SEDA - Classe I;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;;01 04 12;Stériles et autres déchets provenant du lavage et du nettoyage des minéraux, autres que ceux visés aux rubriques 01 04 07 et 01 04 11;;15.000;tonnes/an
0006301161;SEDA - Classe I;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);72;;04 01 06;Boues, notamment provenant du traitement in situ des effluents, contenant du chrome;;63.000;tonnes/an
0006301161;SEDA - Classe I;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;;06 05 03;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 06 05 02.;;7.000;tonnes/an
0006301161;SEDA - Classe I;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);87;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;27.000;tonnes/an
0006301161;SEDA - Classe I;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);33;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;8.000;tonnes/an
0006301161;SEDA - Classe I;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;309.000;tonnes/an
0006301161;SEDA - Classe I;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);37;;10 09 12;Autres fines non visées à la rubrique 10 09 11;;88.000;tonnes/an
0006301161;SEDA - Classe I;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);87;;10 12 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;6.000;tonnes/an
0006301161;SEDA - Classe I;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;;12 01 13;Déchets de soudure;;50.000;tonnes/an
0006301161;SEDA - Classe I;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);41;;12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;;29.000;tonnes/an
0006301161;SEDA - Classe I;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;;12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;;7.000;tonnes/an
0006301161;SEDA - Classe I;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);72;;12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;;52.000;tonnes/an
0006301161;SEDA - Classe I;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);11;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;2.000;tonnes/an
0006301161;SEDA - Classe I;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);29;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;362.000;tonnes/an
0006301161;SEDA - Classe I;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);33;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;31.000;tonnes/an
0006301161;SEDA - Classe I;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);35;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;6.000;tonnes/an
0006301161;SEDA - Classe I;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);37;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;378.000;tonnes/an
0006301161;SEDA - Classe I;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;139.000;tonnes/an
0006301161;SEDA - Classe I;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);72;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;4.000;tonnes/an
0006301161;SEDA - Classe I;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;6.000;tonnes/an
0006301161;SEDA - Classe I;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);35;;19 01 19;Sables provenant de lits fluidisés;;531.000;tonnes/an
0006301161;SEDA - Classe I;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);41;;19 08 02;Déchets de dessablage;;91.000;tonnes/an
0006301161;SEDA - Classe I;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);49;;03 03 11;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 03 03 10;;35.000;tonnes/an
0006301161;SEDA - Classe I;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);72;;04 01 06;Boues, notamment provenant du traitement in situ des effluents, contenant du chrome;;8.000;tonnes/an
0006301161;SEDA - Classe I;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);37;;05 07 02;Déchets contenant du soufre;;144.000;tonnes/an
0006301161;SEDA - Classe I;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);14;;06 05 03;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 06 05 02.;;46.000;tonnes/an
0006301161;SEDA - Classe I;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);41;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;2.000;tonnes/an
0006301161;SEDA - Classe I;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;8.000;tonnes/an
0006301161;SEDA - Classe I;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);79;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;0.200;tonnes/an
0006301161;SEDA - Classe I;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);16;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;9.000;tonnes/an
0006301161;SEDA - Classe I;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);17;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;4.000;tonnes/an
0006301161;SEDA - Classe I;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);23;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;32.000;tonnes/an
0006301161;SEDA - Classe I;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);29;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;137.000;tonnes/an
0006301161;SEDA - Classe I;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);37;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;30.000;tonnes/an
0006301161;SEDA - Classe I;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;132.000;tonnes/an
0006301161;SEDA - Classe I;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);49;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;38.000;tonnes/an
0006301161;SEDA - Classe I;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);53;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;4.000;tonnes/an
0006301161;SEDA - Classe I;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);72;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;78.000;tonnes/an
0006301161;SEDA - Classe I;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);79;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;3.000;tonnes/an
0006301161;SEDA - Classe I;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);86;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;20.000;tonnes/an
0006301161;SEDA - Classe I;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);16;;10 01 17;Cendres volantes provenant de la coïncinération autres que celles visées à la rubrique 10 01 16;;17.000;tonnes/an
0006301161;SEDA - Classe I;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;;10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;17.000;tonnes/an
0006301161;SEDA - Classe I;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;;10 09 12;Autres fines non visées à la rubrique 10 09 11;;477.000;tonnes/an
0006301161;SEDA - Classe I;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);72;;10 09 12;Autres fines non visées à la rubrique 10 09 11;;663.000;tonnes/an
0006301161;SEDA - Classe I;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);16;;10 11 20;Déchets solides provenant du traitement in situ des effluents autres que ceux visés à la rubrique 10 11 19;;230.000;tonnes/an
0006301161;SEDA - Classe I;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);87;;10 12 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0006301161;SEDA - Classe I;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;;11 01 10;Boues et gâteaux de filtration autres que ceux visés à la rubrique 11 01 09;;16.000;tonnes/an
0006301161;SEDA - Classe I;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);49;;11 01 10;Boues et gâteaux de filtration autres que ceux visés à la rubrique 11 01 09;;26.000;tonnes/an
0006301161;SEDA - Classe I;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;5.000;tonnes/an
0006301161;SEDA - Classe I;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);61;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;301.000;tonnes/an
0006301161;SEDA - Classe I;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);35;;19 01 14;Cendres volantes autres que celles visées à la rubrique 19 01 13;;66.000;tonnes/an
0006301161;SEDA - Classe I;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;;19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;;28.000;tonnes/an
0006301161;SEDA - Classe I;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;10 09 12;Autres fines non visées à la rubrique 10 09 11;;2298.000;tonnes/an
0006301161;SEDA - Classe I;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;35;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;572.000;tonnes/an
0006301161;SEDA - Classe I;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;491.000;tonnes/an
0006301161;SEDA - Classe I;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;45;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;516.000;tonnes/an
0006301161;SEDA - Classe I;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;85;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;1495.000;tonnes/an
0006301161;SEDA - Classe I;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;86;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;1146.000;tonnes/an
0006301161;SEDA - Classe I;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;22;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;590.000;tonnes/an
0006301161;SEDA - Classe I;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;35;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;93.000;tonnes/an
0006301161;SEDA - Classe I;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;299.000;tonnes/an
0006301161;SEDA - Classe I;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;2225.000;tonnes/an
0006301161;SEDA - Classe I;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;49;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;3771.000;tonnes/an
0006301161;SEDA - Classe I;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;53;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;22.000;tonnes/an
0006301161;SEDA - Classe I;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;56;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;26.000;tonnes/an
0006301161;SEDA - Classe I;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;334.000;tonnes/an
0006301161;SEDA - Classe I;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;79;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;2313.000;tonnes/an
0006301161;SEDA - Classe I;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;85;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;70.000;tonnes/an
0006301169;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;37;;06 06 03;Déchets contenant des sulfures autres que ceux visés à la rubrique 06 06 02;;1.000;tonnes/an
0006301169;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;86;;07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.493;tonnes/an
0006301169;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;;07 05 14;Déchets solides autres que ceux visés à la rubrique 07 05 13;;0.515;tonnes/an
0006301169;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;07 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;60.000;tonnes/an
0006301169;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;56;;07 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;25.000;tonnes/an
0006301169;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.351;tonnes/an
0006301169;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;08 01 18;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 17;;0.490;tonnes/an
0006301169;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;0.137;tonnes/an
0006301169;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;23;;16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;;0.205;tonnes/an
0006301169;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;0.816;tonnes/an
0006301169;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;;18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;;0.849;tonnes/an
0006301169;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;18 02 06;Produits chimiques autres que ceux visés à la rubrique 18 02 05;;12.000;tonnes/an
0006301169;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;;18 02 08;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 02 07;;17.000;tonnes/an
0006301169;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;23;;19 09 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.003;tonnes/an
0006301169;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.097;tonnes/an
0006301169;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;23;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0006301169;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;06 03 14;Sels solides et solutions autres que ceux visés aux rubriques 06 03 11 et 06 03 13;;1.000;tonnes/an
0006301169;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;06 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0006301169;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;07 05 14;Déchets solides autres que ceux visés à la rubrique 07 05 13;;3.000;tonnes/an
0006301169;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.166;tonnes/an
0006301169;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;0.604;tonnes/an
0006301169;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;5.000;tonnes/an
0006301169;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;;2.000;tonnes/an
0006301169;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;;0.224;tonnes/an
0006301169;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;;0.068;tonnes/an
0006301169;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;5.000;tonnes/an
0006301169;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0006301169;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;37;;07 05 14;Déchets solides autres que ceux visés à la rubrique 07 05 13;;2.000;tonnes/an
0006301169;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;07 05 14;Déchets solides autres que ceux visés à la rubrique 07 05 13;;0.039;tonnes/an
0006301169;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;06;;07 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;6.000;tonnes/an
0006301169;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;07 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;170.000;tonnes/an
0006301169;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;9.000;tonnes/an
0006301169;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;3.000;tonnes/an
0006301169;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;15 01 05;Emballages composites;;0.039;tonnes/an
0006301169;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;15 01 07;Emballages en verre;;0.470;tonnes/an
0006301169;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;1.000;tonnes/an
0006301169;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.131;tonnes/an
0006301169;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;23;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;0.202;tonnes/an
0006301169;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;2.000;tonnes/an
0006301169;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;0.046;tonnes/an
0006301169;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;0.075;tonnes/an
0006301169;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;86;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;0.006;tonnes/an
0006301169;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.118;tonnes/an
0006301169;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;;0.237;tonnes/an
0006301169;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;18 02 08;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 02 07;;0.600;tonnes/an
0006301169;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;18 02 08;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 02 07;;12.000;tonnes/an
0006301169;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;18 02 08;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 02 07;;22.000;tonnes/an
0006301169;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;;0.414;tonnes/an
0006301169;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;36;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.725;tonnes/an
0006301169;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.947;tonnes/an
0006301169;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;17;;20 01 28;Peinture, encres, colles et résines autres que celles visées à la rubrique 20 01 27;;0.127;tonnes/an
0006301169;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;20 01 28;Peinture, encres, colles et résines autres que celles visées à la rubrique 20 01 27;;0.092;tonnes/an
0006301169;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;0.071;tonnes/an
0006301169;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;23;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.041;tonnes/an
0006301169;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;1.000;tonnes/an
0006301169;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;06 03 14;Sels solides et solutions autres que ceux visés aux rubriques 06 03 11 et 06 03 13;;0.195;tonnes/an
0006301169;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;06 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.618;tonnes/an
0006301169;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;;07 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.213;tonnes/an
0006301169;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;07 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.005;tonnes/an
0006301169;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;07 05 14;Déchets solides autres que ceux visés à la rubrique 07 05 13;;0.526;tonnes/an
0006301169;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;5.000;tonnes/an
0006301169;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.111;tonnes/an
0006301169;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;6.000;tonnes/an
0006301169;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;0.032;tonnes/an
0006301169;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;18 02 06;Produits chimiques autres que ceux visés à la rubrique 18 02 05;;0.778;tonnes/an
0006301169;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;18 02 06;Produits chimiques autres que ceux visés à la rubrique 18 02 05;;0.918;tonnes/an
0006301169;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;;19 09 04;Charbon actif usé;;3.000;tonnes/an
0006301169;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.058;tonnes/an
0006301169;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.460;tonnes/an
0006301169;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);36;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.465;tonnes/an
0006301169;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.406;tonnes/an
0006301169;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.456;tonnes/an
0006301169;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;10.000;tonnes/an
0006301169;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);23;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.198;tonnes/an
0006301186;RENOVEMBAL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);14;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.680;tonnes/an
0006301186;RENOVEMBAL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);16;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.650;tonnes/an
0006301186;RENOVEMBAL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);17;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;25.000;tonnes/an
0006301186;RENOVEMBAL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);22;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;64.000;tonnes/an
0006301186;RENOVEMBAL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);27;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.560;tonnes/an
0006301186;RENOVEMBAL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);28;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;24.000;tonnes/an
0006301186;RENOVEMBAL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);29;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.200;tonnes/an
0006301186;RENOVEMBAL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;1.000;tonnes/an
0006301186;RENOVEMBAL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;23.000;tonnes/an
0006301186;RENOVEMBAL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;6.000;tonnes/an
0006301186;RENOVEMBAL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;125.000;tonnes/an
0006301186;RENOVEMBAL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;38.000;tonnes/an
0006301186;RENOVEMBAL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);53;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;5.000;tonnes/an
0006301186;RENOVEMBAL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);56;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;17.000;tonnes/an
0006301186;RENOVEMBAL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);61;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;148.000;tonnes/an
0006301186;RENOVEMBAL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);72;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;1.000;tonnes/an
0006301186;RENOVEMBAL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;2.000;tonnes/an
0006301186;RENOVEMBAL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);78;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;93.000;tonnes/an
0006301186;RENOVEMBAL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);79;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;39.000;tonnes/an
0006301186;RENOVEMBAL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);85;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;62.000;tonnes/an
0006301186;RENOVEMBAL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);86;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;7.000;tonnes/an
0006301186;RENOVEMBAL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);91;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;3.000;tonnes/an
0006301186;RENOVEMBAL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);95;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.610;tonnes/an
0006301186;RENOVEMBAL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;;15 01 03;Emballages en bois;;0.450;tonnes/an
0006301186;RENOVEMBAL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;15 01 04;Emballages métalliques;;2.000;tonnes/an
0006301186;RENOVEMBAL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;16;;15 01 04;Emballages métalliques;;0.440;tonnes/an
0006301186;RENOVEMBAL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;17;;15 01 04;Emballages métalliques;;5.000;tonnes/an
0006301186;RENOVEMBAL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;22;;15 01 04;Emballages métalliques;;15.000;tonnes/an
0006301186;RENOVEMBAL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;;15 01 04;Emballages métalliques;;40.000;tonnes/an
0006301186;RENOVEMBAL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;15 01 04;Emballages métalliques;;29.000;tonnes/an
0006301186;RENOVEMBAL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;;15 01 04;Emballages métalliques;;2.000;tonnes/an
0006301186;RENOVEMBAL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;15 01 04;Emballages métalliques;;24.000;tonnes/an
0006301186;RENOVEMBAL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;15 01 04;Emballages métalliques;;11.000;tonnes/an
0006301186;RENOVEMBAL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;;15 01 04;Emballages métalliques;;1.000;tonnes/an
0006301186;RENOVEMBAL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;;15 01 04;Emballages métalliques;;81.000;tonnes/an
0006301186;RENOVEMBAL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;61;;15 01 04;Emballages métalliques;;43.000;tonnes/an
0006301186;RENOVEMBAL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;79;;15 01 04;Emballages métalliques;;5.000;tonnes/an
0006301186;RENOVEMBAL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;;15 01 04;Emballages métalliques;;15.000;tonnes/an
0006301186;RENOVEMBAL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;15 01 04;Emballages métalliques;;2.000;tonnes/an
0006301243;SARP OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;;19 08 01;Déchets de dégrillage;;133.000;tonnes/an
0006301243;SARP OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;53;;19 08 01;Déchets de dégrillage;;2.000;tonnes/an
0006301243;SARP OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;;19 08 02;Déchets de dessablage;;13.000;tonnes/an
0006301243;SARP OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;41.000;tonnes/an
0006301243;SARP OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;;20 03 04;Boues de fosses septiques;;61.000;tonnes/an
0006301243;SARP OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;31.000;tonnes/an
0006301243;SARP OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;0.542;tonnes/an
0006301243;SARP OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;02 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;4.000;tonnes/an
0006301243;SARP OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;12 01 02;Fines et poussières de métaux ferreux;;2.000;tonnes/an
0006301243;SARP OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;;15 01 04;Emballages métalliques;;0.185;tonnes/an
0006301243;SARP OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;0.136;tonnes/an
0006301243;SARP OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;0.488;tonnes/an
0006301243;SARP OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.560;tonnes/an
0006301243;SARP OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;19 09 04;Charbon actif usé;;14.000;tonnes/an
0006301243;SARP OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;5.000;tonnes/an
0006301247;SARP OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;0.500;tonnes/an
0006301247;SARP OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;10 11 20;Déchets solides provenant du traitement in situ des effluents autres que ceux visés à la rubrique 10 11 19;;0.600;tonnes/an
0006301247;SARP OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;790.000;tonnes/an
0006301247;SARP OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;1.000;tonnes/an
0006301247;SARP OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;0.500;tonnes/an
0006301256;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;10.000;tonnes/an
0006301256;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;;01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;6.000;tonnes/an
0006301256;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.273;tonnes/an
0006301256;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;;08 04 12;Boues de colles et mastics autres que celles visées à la rubrique 08 04 11;;9.000;tonnes/an
0006301256;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;3.000;tonnes/an
0006301256;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;;20 01 28;Peinture, encres, colles et résines autres que celles visées à la rubrique 20 01 27;;6.000;tonnes/an
0006301256;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;;01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0006301256;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;;02 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.054;tonnes/an
0006301256;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;;08 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.005;tonnes/an
0006301256;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.132;tonnes/an
0006301256;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;;15 01 04;Emballages métalliques;;1.000;tonnes/an
0006301256;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;1.000;tonnes/an
0006301256;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;;16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;;0.001;tonnes/an
0006301256;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.035;tonnes/an
0006301256;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;;19 09 04;Charbon actif usé;;1.000;tonnes/an
0006301256;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;2.000;tonnes/an
0006301256;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;;20 01 28;Peinture, encres, colles et résines autres que celles visées à la rubrique 20 01 27;;10.000;tonnes/an
0006301268;TRIVALIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);85;;19 05 01;Fraction non compostée des déchets municipaux et assimilés;;0.000;tonnes/an
0006301303;ORTEC ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;06 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0006301303;ORTEC ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;12 01 13;Déchets de soudure;;10.000;tonnes/an
0006301303;ORTEC ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;106.000;tonnes/an
0006301303;ORTEC ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;16.000;tonnes/an
0006301303;ORTEC ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;20 03 04;Boues de fosses septiques;;8.000;tonnes/an
0006301303;ORTEC ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;20 03 04;Boues de fosses septiques;;10.000;tonnes/an
0006301303;ORTEC ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;05 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.624;tonnes/an
0006301303;ORTEC ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;07 07 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 07 11;;2.000;tonnes/an
0006301303;ORTEC ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;14.000;tonnes/an
0006301303;ORTEC ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;16.000;tonnes/an
0006301303;ORTEC ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;2.000;tonnes/an
0006301303;ORTEC ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;08 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.260;tonnes/an
0006301303;ORTEC ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;12 01 02;Fines et poussières de métaux ferreux;;3.000;tonnes/an
0006301303;ORTEC ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;0.068;tonnes/an
0006301303;ORTEC ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;12 01 13;Déchets de soudure;;2.000;tonnes/an
0006301303;ORTEC ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;16 01 15;Antigels autres que ceux visés à la rubrique 16 01 14;;16.000;tonnes/an
0006301303;ORTEC ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.001;tonnes/an
0006301303;ORTEC ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.276;tonnes/an
0006301303;ORTEC ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;3.000;tonnes/an
0006301303;ORTEC ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.826;tonnes/an
0006301303;ORTEC ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;0.106;tonnes/an
0006301303;ORTEC ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;378.000;tonnes/an
0006301303;ORTEC ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;0.460;tonnes/an
0006301303;ORTEC ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;19 08 02;Déchets de dessablage;;0.640;tonnes/an
0006301303;ORTEC ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;15.000;tonnes/an
0006301303;ORTEC ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;19 09 04;Charbon actif usé;;5.000;tonnes/an
0006301303;ORTEC ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;3.000;tonnes/an
0006301303;ORTEC ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;0.780;tonnes/an
0006301303;ORTEC ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.460;tonnes/an
0006301303;ORTEC ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0006301303;ORTEC ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;20 03 04;Boues de fosses septiques;;2.000;tonnes/an
0006301303;ORTEC ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;4.000;tonnes/an
0006301303;ORTEC ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;7.000;tonnes/an
0006301310;BRANGEON Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;02 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;113.000;tonnes/an
0006301310;BRANGEON Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;566.000;tonnes/an
0006301310;BRANGEON Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;02 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;6.000;tonnes/an
0006301310;BRANGEON Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;03 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;51.000;tonnes/an
0006301310;BRANGEON Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;03 02 99;Produits de protection du bois non spécifiés ailleurs.;;14.000;tonnes/an
0006301310;BRANGEON Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;03 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;41.000;tonnes/an
0006301310;BRANGEON Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;04 02 09;Matériaux composites (textile imprégné, élastomère, plastomère);;283.000;tonnes/an
0006301310;BRANGEON Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;;04 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;17.000;tonnes/an
0006301310;BRANGEON Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;04 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;29.000;tonnes/an
0006301310;BRANGEON Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;;04 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;64.000;tonnes/an
0006301310;BRANGEON Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;10 11 03;Déchets de matériaux à base de fibre de verre;;607.000;tonnes/an
0006301310;BRANGEON Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;10 11 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;249.000;tonnes/an
0006301310;BRANGEON Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;10 12 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;247.000;tonnes/an
0006301310;BRANGEON Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;121.000;tonnes/an
0006301310;BRANGEON Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;6.000;tonnes/an
0006301310;BRANGEON Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;238.000;tonnes/an
0006301310;BRANGEON Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;1.000;tonnes/an
0006301310;BRANGEON Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);79;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;0.580;tonnes/an
0006301310;BRANGEON Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;240.000;tonnes/an
0006301310;BRANGEON Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;17 06 04;Matériaux d'isolation autres que ceux visés aux rubriques 17 06 01 et 17 06 03;;2148.000;tonnes/an
0006301310;BRANGEON Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;2430.000;tonnes/an
0006301310;BRANGEON Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;5.000;tonnes/an
0006301310;BRANGEON Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;19 08 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0006301310;BRANGEON Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;45073.000;tonnes/an
0006301310;BRANGEON Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;47476.000;tonnes/an
0006301310;BRANGEON Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);79;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;12.000;tonnes/an
0006301310;BRANGEON Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;13289.000;tonnes/an
0006301310;BRANGEON Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;1093.000;tonnes/an
0006301310;BRANGEON Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;867.000;tonnes/an
0006301310;BRANGEON Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);79;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;110.000;tonnes/an
0006301310;BRANGEON Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;20 03 07;Déchets encombrants;;4568.000;tonnes/an
0006301325;SUEZ RV Normandie - ISDND D'ARCONNAY;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);72;;01 01 01;Déchets provenant de l'extraction des minéraux métallifères;;0.000;tonnes/an
0006301329;VALOR 3E;Traitement de déchets non dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;49;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;20030.000;tonnes/an
0006301344;Syner'Val;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;72;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;7.000;tonnes/an
0006301344;Syner'Val;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;;15 01 06;Emballages en mélange;;173.000;tonnes/an
0006301344;Syner'Val;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;53;;15 01 06;Emballages en mélange;;116.000;tonnes/an
0006301344;Syner'Val;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;72;;15 01 06;Emballages en mélange;;401.000;tonnes/an
0006301344;Syner'Val;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;27;;18 01 01;Objets piquant et coupants (sauf rubrique 18 01 03);;106.000;tonnes/an
0006301344;Syner'Val;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;77;;18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;;3.000;tonnes/an
0006301344;Syner'Val;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;94;;18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;;5.000;tonnes/an
0006301344;Syner'Val;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;775.000;tonnes/an
0006301344;Syner'Val;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;49;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;40.000;tonnes/an
0006301344;Syner'Val;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;72;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;1587.000;tonnes/an
0006301344;Syner'Val;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;72;;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;63.000;tonnes/an
0006301344;Syner'Val;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;1145.000;tonnes/an
0006301344;Syner'Val;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;72;;20 01 01;Papier et carton;;38.000;tonnes/an
0006301344;Syner'Val;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;72;;20 01 02;Verre;;0.000;tonnes/an
0006301344;Syner'Val;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;49;;20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;;6.000;tonnes/an
0006301344;Syner'Val;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;72;;20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;;104.000;tonnes/an
0006301344;Syner'Val;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;553.000;tonnes/an
0006301344;Syner'Val;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;1294.000;tonnes/an
0006301344;Syner'Val;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;49;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;9824.000;tonnes/an
0006301344;Syner'Val;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;61;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;11013.000;tonnes/an
0006301344;Syner'Val;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;72;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;104770.000;tonnes/an
0006301344;Syner'Val;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;530.000;tonnes/an
0006301344;Syner'Val;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;53;;20 03 02;Déchets de marchés;;872.000;tonnes/an
0006301453;ALCEA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;29;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;58.000;tonnes/an
0006301453;ALCEA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.100;tonnes/an
0006301453;ALCEA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;6735.000;tonnes/an
0006301453;ALCEA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;49;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;1695.000;tonnes/an
0006301453;ALCEA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;53;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;261.000;tonnes/an
0006301453;ALCEA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;118.000;tonnes/an
0006301453;ALCEA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;1150.000;tonnes/an
0006301453;ALCEA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;86;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;119.000;tonnes/an
0006301453;ALCEA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;16;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;34185.000;tonnes/an
0006301453;ALCEA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;75604.000;tonnes/an
0006301453;ALCEA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;49;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;13308.000;tonnes/an
0006301453;ALCEA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;442.000;tonnes/an
0006301539;PAUL GRANDJOUAN SACO St-Cyr-des-Gâts;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.000;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;14;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;4.000;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;17;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.560;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;6.000;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;89.000;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;4.000;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;53;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;183.000;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;10.000;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;75;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;79;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;7.000;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;638.000;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;50.000;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;118.000;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;5.000;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;0.045;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;1.000;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;0.700;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;56.000;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;0.250;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;61;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;0.094;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;9.000;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.015;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;41;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.089;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;5.000;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;1.000;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.178;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;61;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.226;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.037;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;21.000;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;17;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.042;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;18;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.002;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;23;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.002;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.024;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.005;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.127;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;41;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.072;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;10.000;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;1.000;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.050;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.016;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;61;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.246;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.077;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.006;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.048;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.002;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.007;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.091;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;26.000;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.460;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;;17 04 02;Aluminium;;0.005;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;17 04 02;Aluminium;;0.440;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;41;;17 04 02;Aluminium;;0.053;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;17 04 02;Aluminium;;17.000;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;17 04 02;Aluminium;;0.742;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;17 04 02;Aluminium;;0.005;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;61;;17 04 02;Aluminium;;0.132;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;;17 04 02;Aluminium;;0.016;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;17 04 02;Aluminium;;0.006;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;;17 04 02;Aluminium;;26.000;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;11;;17 04 03;Plomb;;0.002;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;17;;17 04 03;Plomb;;0.503;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;18;;17 04 03;Plomb;;0.079;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;;17 04 03;Plomb;;0.495;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;;17 04 03;Plomb;;0.059;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;41;;17 04 03;Plomb;;0.024;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;17 04 03;Plomb;;2.000;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;17 04 03;Plomb;;1.000;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;17 04 03;Plomb;;0.009;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;61;;17 04 03;Plomb;;0.099;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;;17 04 03;Plomb;;0.023;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;;17 04 03;Plomb;;6.000;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;11;;17 04 04;Zinc;;0.099;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;;17 04 04;Zinc;;0.028;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;;17 04 04;Zinc;;0.085;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;41;;17 04 04;Zinc;;0.067;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;17 04 04;Zinc;;7.000;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;17 04 04;Zinc;;2.000;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;;17 04 04;Zinc;;0.110;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;;17 04 04;Zinc;;0.032;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;17 04 04;Zinc;;0.081;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;61;;17 04 04;Zinc;;0.102;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;;17 04 04;Zinc;;28.000;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;17 04 04;Zinc;;0.027;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;11;;17 04 05;Fer et acier;;1.000;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;17 04 05;Fer et acier;;9.000;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;17 04 05;Fer et acier;;0.340;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;17;;17 04 05;Fer et acier;;2.000;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;18;;17 04 05;Fer et acier;;0.267;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;23;;17 04 05;Fer et acier;;2.000;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;;17 04 05;Fer et acier;;7.000;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;;17 04 05;Fer et acier;;0.302;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;17 04 05;Fer et acier;;5.000;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;17 04 05;Fer et acier;;2.000;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;17 04 05;Fer et acier;;2.000;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;36;;17 04 05;Fer et acier;;0.140;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;;17 04 05;Fer et acier;;0.300;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;41;;17 04 05;Fer et acier;;12.000;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;17 04 05;Fer et acier;;2031.000;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;17 04 05;Fer et acier;;2.000;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;17 04 05;Fer et acier;;281.000;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;;17 04 05;Fer et acier;;33.000;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;;17 04 05;Fer et acier;;11.000;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;17 04 05;Fer et acier;;33.000;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;61;;17 04 05;Fer et acier;;44.000;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;17 04 05;Fer et acier;;7.000;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;17 04 05;Fer et acier;;0.437;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;;17 04 05;Fer et acier;;16.000;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;;17 04 05;Fer et acier;;0.026;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;17 04 05;Fer et acier;;19.000;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;17 04 05;Fer et acier;;0.747;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;79;;17 04 05;Fer et acier;;3.000;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;;17 04 05;Fer et acier;;3436.000;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;89;;17 04 05;Fer et acier;;0.470;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;17 04 05;Fer et acier;;4.000;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;17 04 05;Fer et acier;;0.160;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;17 04 06;étain;;0.071;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;;17 04 06;étain;;0.002;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;23;;17 04 07;Métaux en mélange;;7.000;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;17 04 07;Métaux en mélange;;215.000;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;17 04 07;Métaux en mélange;;25.000;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;79;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.740;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;;17 04 07;Métaux en mélange;;40.000;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;;17 04 07;Métaux en mélange;;1.000;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.062;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;16;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.387;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;18;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.003;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;23;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.026;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;24;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.018;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.439;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.061;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.295;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;15.000;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.025;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;1.000;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.013;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.081;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.002;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.076;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;42.000;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;2.000;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;27;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.940;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;;19 12 02;Métaux ferreux;;2.000;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.460;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.060;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.820;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;41;;19 12 02;Métaux ferreux;;1.000;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;19 12 02;Métaux ferreux;;116.000;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.134;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;19 12 02;Métaux ferreux;;24.000;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;;19 12 02;Métaux ferreux;;2.000;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;19 12 02;Métaux ferreux;;2.000;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;61;;19 12 02;Métaux ferreux;;3.000;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;19 12 02;Métaux ferreux;;14.000;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.840;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.258;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;;19 12 02;Métaux ferreux;;615.000;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;89;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.350;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;11;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.160;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.023;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;17;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.007;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;18;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.061;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;23;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.016;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.199;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.035;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.004;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.025;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;36;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.100;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.251;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;41;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.116;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;19 12 03;Métaux non ferreux;;50.000;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.013;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;19 12 03;Métaux non ferreux;;16.000;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;;19 12 03;Métaux non ferreux;;1.000;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.054;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;19 12 03;Métaux non ferreux;;1.000;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;61;;19 12 03;Métaux non ferreux;;2.000;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.002;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.037;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;;19 12 03;Métaux non ferreux;;1.000;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.062;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.011;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.070;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.070;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;79;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.149;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;;19 12 03;Métaux non ferreux;;110.000;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.010;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;17;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;0.480;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;91.000;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;49;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;8.000;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;85;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;131.000;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;85;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;2.000;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;17;;17 02 01;Bois;;1.000;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;;17 02 01;Bois;;1.000;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;85;;17 02 01;Bois;;26.000;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;2.000;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;93.000;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;85;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;0.452;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;17;;19 12 01;Papier et carton;;0.400;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;;19 12 01;Papier et carton;;2.000;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;85;;19 12 01;Papier et carton;;86.000;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;85;;20 01 01;Papier et carton;;0.520;tonnes/an
0006301546;SOLITOP;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;40;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;3176.000;tonnes/an
0006301546;SOLITOP;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;;10 01 17;Cendres volantes provenant de la coïncinération autres que celles visées à la rubrique 10 01 16;;1869.000;tonnes/an
0006301580;SUEZ RV Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;49;;01 01 01;Déchets provenant de l'extraction des minéraux métallifères;;0.000;tonnes/an
0006301615;GEVAL LA CROIX;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;;20 03 07;Déchets encombrants;;0.000;tonnes/an
0006301725;RECYDIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;0.388;tonnes/an
0006301725;RECYDIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;0.160;tonnes/an
0006301725;RECYDIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;61;;02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;4.000;tonnes/an
0006301725;RECYDIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;28;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.077;tonnes/an
0006301725;RECYDIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;61;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.046;tonnes/an
0006301725;RECYDIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.013;tonnes/an
0006301725;RECYDIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.400;tonnes/an
0006301725;RECYDIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.621;tonnes/an
0006301725;RECYDIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.046;tonnes/an
0006301725;RECYDIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;4.000;tonnes/an
0006301725;RECYDIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;12.000;tonnes/an
0006301725;RECYDIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.055;tonnes/an
0006301725;RECYDIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;02 02 01;Boues provenant du lavage et du nettoyage;;6.000;tonnes/an
0006301725;RECYDIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;;02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;12.000;tonnes/an
0006301725;RECYDIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.323;tonnes/an
0006301725;RECYDIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.028;tonnes/an
0006301725;RECYDIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.573;tonnes/an
0006301725;RECYDIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;15 01 07;Emballages en verre;;0.081;tonnes/an
0006301725;RECYDIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.060;tonnes/an
0006301725;RECYDIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.415;tonnes/an
0006301725;RECYDIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.992;tonnes/an
0006301725;RECYDIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.068;tonnes/an
0006301725;RECYDIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.226;tonnes/an
0006301725;RECYDIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;1.000;tonnes/an
0006301725;RECYDIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;0.030;tonnes/an
0006301725;RECYDIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;0.002;tonnes/an
0006301725;RECYDIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;1.000;tonnes/an
0006301725;RECYDIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.034;tonnes/an
0006301725;RECYDIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.235;tonnes/an
0006301725;RECYDIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.249;tonnes/an
0006301725;RECYDIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.575;tonnes/an
0006301725;RECYDIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;18 02 08;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 02 07;;8.000;tonnes/an
0006301725;RECYDIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;1.000;tonnes/an
0006301725;RECYDIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;197.000;tonnes/an
0006301725;RECYDIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.126;tonnes/an
0006301725;RECYDIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.259;tonnes/an
0006301725;RECYDIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;2.000;tonnes/an
0006301775;COMPA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;;20 02 02;Terres et pierres;;0.000;tonnes/an
0006301775;COMPA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.000;tonnes/an
0006301833;SYNDICAT MIXTE DE LA REGION DE Gd LIEU M;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);44;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.000;tonnes/an
0006301835;CAP ATLANTIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;;20 03 07;Déchets encombrants;;3505.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;;19 01 12;Mâchefers autres que ceux visés à la rubrique 19 01 11;;22.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;01;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;42.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;28;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.100;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;70.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;36;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;37;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;33.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;48.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.981;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;30.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;17.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;53;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;296.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;56;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.540;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;39.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;61;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;79.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.140;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;926.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;4.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;5.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;9.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;95;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;214.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;;LUXEMBOURG;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;21.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;3.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;4.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;149.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;53;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;234.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;30.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;73;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;4.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;1.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);61;;20 02 01;Déchets biodégradables;;6.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);72;;20 02 01;Déchets biodégradables;;4.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;21.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;42.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;61;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;39.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;94.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;660.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;1.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;12 01 02;Fines et poussières de métaux ferreux;;7.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;1.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;4.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;0.846;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;58;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;0.076;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;61;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;6.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;47.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;13.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;1.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;LUXEMBOURG;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;0.686;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;41;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;84.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;0.860;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;14.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;16 01 17;Métaux ferreux;;80.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;2.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;1.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;54.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;17;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.070;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;2.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;5.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;10.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;4.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;41;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.008;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.197;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;2.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;61;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.489;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.080;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.080;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.003;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;74.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.037;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;47.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.085;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;LUXEMBOURG;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;13.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;;16 08 03;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition non spécifiés ailleurs;;0.010;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.027;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;17;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.022;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;18;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.190;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.624;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.018;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;8.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;41;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.008;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.172;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.024;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;50;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.087;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;3.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.015;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;61;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.266;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.020;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;77.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.132;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.026;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;3.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.054;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;LUXEMBOURG;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.098;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;17;;17 04 02;Aluminium;;0.002;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;22;;17 04 02;Aluminium;;0.018;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;36;;17 04 02;Aluminium;;11.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;;17 04 02;Aluminium;;6.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;41;;17 04 02;Aluminium;;2.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;17 04 02;Aluminium;;0.163;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;17 04 02;Aluminium;;0.292;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;;17 04 02;Aluminium;;0.575;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;58;;17 04 02;Aluminium;;0.044;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;61;;17 04 02;Aluminium;;0.324;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;;17 04 02;Aluminium;;66.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;17 04 02;Aluminium;;10.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;;17 04 02;Aluminium;;0.016;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;17 04 02;Aluminium;;16.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;;17 04 02;Aluminium;;0.063;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;LUXEMBOURG;17 04 02;Aluminium;;0.095;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;17;;17 04 03;Plomb;;0.023;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;18;;17 04 03;Plomb;;0.029;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;;17 04 03;Plomb;;0.547;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;;17 04 03;Plomb;;1.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;41;;17 04 03;Plomb;;0.013;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;17 04 03;Plomb;;0.002;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;17 04 03;Plomb;;0.012;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;50;;17 04 03;Plomb;;0.001;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;;17 04 03;Plomb;;0.218;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;61;;17 04 03;Plomb;;0.366;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;;17 04 03;Plomb;;13.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;LUXEMBOURG;17 04 03;Plomb;;0.039;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;17 04 04;Zinc;;0.240;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;17;;17 04 04;Zinc;;0.092;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;;17 04 04;Zinc;;0.249;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;;17 04 04;Zinc;;2.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;41;;17 04 04;Zinc;;0.280;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;17 04 04;Zinc;;0.007;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;17 04 04;Zinc;;0.483;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;;17 04 04;Zinc;;5.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;;17 04 04;Zinc;;0.007;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;61;;17 04 04;Zinc;;0.521;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;;17 04 04;Zinc;;102.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;17 04 04;Zinc;;0.211;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;17 04 04;Zinc;;0.102;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;LUXEMBOURG;17 04 04;Zinc;;0.092;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;17 04 05;Fer et acier;;2.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;03;;17 04 05;Fer et acier;;36.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;;17 04 05;Fer et acier;;11.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;17 04 05;Fer et acier;;15.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;17;;17 04 05;Fer et acier;;10.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;18;;17 04 05;Fer et acier;;0.008;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;;17 04 05;Fer et acier;;0.500;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;24;;17 04 05;Fer et acier;;2.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;;17 04 05;Fer et acier;;254.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;;17 04 05;Fer et acier;;161.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;17 04 05;Fer et acier;;17.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;36;;17 04 05;Fer et acier;;24.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;;17 04 05;Fer et acier;;221.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;41;;17 04 05;Fer et acier;;249.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;17 04 05;Fer et acier;;37.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;17 04 05;Fer et acier;;1.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;17 04 05;Fer et acier;;2397.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;50;;17 04 05;Fer et acier;;3.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;;17 04 05;Fer et acier;;319.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;;17 04 05;Fer et acier;;4.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;58;;17 04 05;Fer et acier;;17.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;17 04 05;Fer et acier;;973.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;61;;17 04 05;Fer et acier;;924.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;17 04 05;Fer et acier;;2.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;17 04 05;Fer et acier;;0.320;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;17 04 05;Fer et acier;;49.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;;17 04 05;Fer et acier;;209.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;;17 04 05;Fer et acier;;8280.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;17 04 05;Fer et acier;;3.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;17 04 05;Fer et acier;;1.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;17 04 05;Fer et acier;;3.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;17 04 05;Fer et acier;;333.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;;17 04 05;Fer et acier;;0.440;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;17 04 05;Fer et acier;;2.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;17 04 05;Fer et acier;;11.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;17 04 05;Fer et acier;;720.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;;17 04 05;Fer et acier;;8.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;17 04 05;Fer et acier;;14.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;LUXEMBOURG;17 04 05;Fer et acier;;520.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;PAYS-BAS;17 04 05;Fer et acier;;19.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;;17 04 06;étain;;0.005;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.332;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;50;;17 04 07;Métaux en mélange;;17.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;61;;17 04 07;Métaux en mélange;;32.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;;17 04 07;Métaux en mélange;;30.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;17 04 07;Métaux en mélange;;6.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;17 04 07;Métaux en mélange;;2799.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;LUXEMBOURG;17 04 07;Métaux en mélange;;43.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.108;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;17;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.038;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;4.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;5.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.198;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;1.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;41;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.320;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.099;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.221;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;50;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.039;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.994;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;3.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;61;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;5.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.025;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.162;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.070;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;110.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.032;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.049;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.535;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.096;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;79;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.226;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.030;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.047;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.015;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.002;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;33.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.209;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.124;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;LUXEMBOURG;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;2.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;;19 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs;;738.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;;19 12 02;Métaux ferreux;;4.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;19 12 02;Métaux ferreux;;4.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;15;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.320;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;17;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.640;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;22;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.120;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;27;;19 12 02;Métaux ferreux;;9.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;;19 12 02;Métaux ferreux;;16.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;;19 12 02;Métaux ferreux;;11.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;36;;19 12 02;Métaux ferreux;;3.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;;19 12 02;Métaux ferreux;;1.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;41;;19 12 02;Métaux ferreux;;2.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;19 12 02;Métaux ferreux;;81.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;19 12 02;Métaux ferreux;;4.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.340;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;19 12 02;Métaux ferreux;;12.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;;19 12 02;Métaux ferreux;;17.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;19 12 02;Métaux ferreux;;13.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;61;;19 12 02;Métaux ferreux;;29.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;19 12 02;Métaux ferreux;;2.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;;19 12 02;Métaux ferreux;;2334.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;19 12 02;Métaux ferreux;;6.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.630;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;19 12 02;Métaux ferreux;;12.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.025;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;19 12 02;Métaux ferreux;;1.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.420;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;19 12 02;Métaux ferreux;;417.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.160;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;19 12 02;Métaux ferreux;;191.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;LUXEMBOURG;19 12 02;Métaux ferreux;;27.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.059;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;17;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.426;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;18;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.107;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.476;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.103;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.180;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.175;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;;19 12 03;Métaux non ferreux;;41.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;41;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.048;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;19 12 03;Métaux non ferreux;;5.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.061;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.698;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;50;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.038;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;;19 12 03;Métaux non ferreux;;7.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;58;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.321;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.533;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;61;;19 12 03;Métaux non ferreux;;11.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.008;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.008;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;;19 12 03;Métaux non ferreux;;334.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;19 12 03;Métaux non ferreux;;2.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.001;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;19 12 03;Métaux non ferreux;;2.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;79;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.184;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.660;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;19 12 03;Métaux non ferreux;;16.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.159;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;LUXEMBOURG;19 12 03;Métaux non ferreux;;3.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;1.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;01;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;0.765;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;35;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;528.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;0.500;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;0.900;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;53;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;19.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;24.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;264.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;0.260;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;0.050;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;95;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;2.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;53;;16 01 19;Matières plastiques;;1.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;16 01 19;Matières plastiques;;7.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;01;;17 02 01;Bois;;30.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;28;;17 02 01;Bois;;0.300;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;35;;17 02 01;Bois;;35.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;;17 02 01;Bois;;2.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;;17 02 01;Bois;;1.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;53;;17 02 01;Bois;;0.020;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;17 02 01;Bois;;13.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;17 02 01;Bois;;215.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;;17 02 01;Bois;;0.280;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;;17 02 01;Bois;;36.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;17 02 01;Bois;;0.474;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;95;;17 02 01;Bois;;72.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;LUXEMBOURG;17 02 01;Bois;;15.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;27.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;01;;19 12 01;Papier et carton;;255.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;03;;19 12 01;Papier et carton;;0.160;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;14;;19 12 01;Papier et carton;;122.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;15;;19 12 01;Papier et carton;;28.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;24;;19 12 01;Papier et carton;;405.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;27;;19 12 01;Papier et carton;;0.240;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;28;;19 12 01;Papier et carton;;52.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;29;;19 12 01;Papier et carton;;4.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;33;;19 12 01;Papier et carton;;72.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;34;;19 12 01;Papier et carton;;24.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;35;;19 12 01;Papier et carton;;842.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;36;;19 12 01;Papier et carton;;996.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;;19 12 01;Papier et carton;;25.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;41;;19 12 01;Papier et carton;;410.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;42;;19 12 01;Papier et carton;;75.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;43;;19 12 01;Papier et carton;;75.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;;19 12 01;Papier et carton;;65.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;45;;19 12 01;Papier et carton;;0.320;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;49;;19 12 01;Papier et carton;;291.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;53;;19 12 01;Papier et carton;;331.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;19 12 01;Papier et carton;;378.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;61;;19 12 01;Papier et carton;;94.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;19 12 01;Papier et carton;;1833.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;75;;19 12 01;Papier et carton;;24.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;;19 12 01;Papier et carton;;0.980;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;80;;19 12 01;Papier et carton;;15.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;85;;19 12 01;Papier et carton;;108.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;89;;19 12 01;Papier et carton;;115.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;92;;19 12 01;Papier et carton;;29.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;94;;19 12 01;Papier et carton;;24.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;95;;19 12 01;Papier et carton;;1690.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;35;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;22.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;45;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;19.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;53;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;120.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;0.080;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;LUXEMBOURG;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;22.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;40.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;30.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;01;;20 01 01;Papier et carton;;227.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;03;;20 01 01;Papier et carton;;0.860;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;14;;20 01 01;Papier et carton;;4.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;17;;20 01 01;Papier et carton;;14.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;;20 01 01;Papier et carton;;77.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;24;;20 01 01;Papier et carton;;94.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;28;;20 01 01;Papier et carton;;5.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;33;;20 01 01;Papier et carton;;62.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;35;;20 01 01;Papier et carton;;498.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;36;;20 01 01;Papier et carton;;0.560;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;;20 01 01;Papier et carton;;8.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;20 01 01;Papier et carton;;2.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;41;;20 01 01;Papier et carton;;67.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;42;;20 01 01;Papier et carton;;0.140;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;;20 01 01;Papier et carton;;157.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;49;;20 01 01;Papier et carton;;266.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;50;;20 01 01;Papier et carton;;50.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;53;;20 01 01;Papier et carton;;93.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;56;;20 01 01;Papier et carton;;30.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;20 01 01;Papier et carton;;76.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;61;;20 01 01;Papier et carton;;107.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;20 01 01;Papier et carton;;1247.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;;20 01 01;Papier et carton;;1.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;;20 01 01;Papier et carton;;3.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;91;;20 01 01;Papier et carton;;4.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;94;;20 01 01;Papier et carton;;0.040;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;95;;20 01 01;Papier et carton;;193.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;01;;20 01 39;Matières plastiques;;0.520;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;28;;20 01 39;Matières plastiques;;0.380;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;35;;20 01 39;Matières plastiques;;37.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;36;;20 01 39;Matières plastiques;;13.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;20 01 39;Matières plastiques;;3.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;41;;20 01 39;Matières plastiques;;0.030;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;45;;20 01 39;Matières plastiques;;12.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;53;;20 01 39;Matières plastiques;;287.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;20 01 39;Matières plastiques;;83.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;;20 01 39;Matières plastiques;;9.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;95;;20 01 39;Matières plastiques;;104.000;tonnes/an
0006301917;PASSENAUD RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;;0.520;tonnes/an
0006301990;OR BRUN;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);85;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;18000.000;tonnes/an
0006302010;SOCAUTO SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;304.000;tonnes/an
0006302025;SOSAREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.784;tonnes/an
0006302026;SOSAREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;0.025;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;147.000;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;;01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;83.000;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;53;;01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;;01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;25.000;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;79;;01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;6.000;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;106.000;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.790;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;3.000;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;2.000;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;79;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;2.000;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;5.000;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.140;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;16 01 12;Patins de freins autres que ceux visés à la rubrique 16 01 11;;0.594;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;0.144;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;0.948;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;8.000;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;;16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;8.000;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;6.000;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.514;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;79;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.453;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.157;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;13.000;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;0.587;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;0.158;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;0.390;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;2.000;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;10.000;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;0.316;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;2.000;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;0.179;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;37;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;3.000;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;2.000;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;10.000;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;53;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;0.193;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;56;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;0.211;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;2.000;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;79;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;0.261;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;4.000;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;86;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;0.456;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;0.130;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;0.162;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;0.651;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.874;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;12.000;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;15.000;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;53;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.241;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;79;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.415;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;11.000;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;;0.115;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;2.000;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;0.028;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;0.589;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 01 17;Métaux ferreux;;0.375;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;16 01 17;Métaux ferreux;;103.000;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;16 01 17;Métaux ferreux;;57.000;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;;16 01 17;Métaux ferreux;;0.858;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;16 01 17;Métaux ferreux;;10.000;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;;16 01 17;Métaux ferreux;;7.000;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;16 01 17;Métaux ferreux;;84.000;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;16 01 18;Métaux non ferreux;;12.000;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;16 01 18;Métaux non ferreux;;6.000;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.062;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.057;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.983;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.305;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;16 01 18;Métaux non ferreux;;9.000;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 01 19;Matières plastiques;;0.199;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;16 01 19;Matières plastiques;;36.000;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;16 01 19;Matières plastiques;;27.000;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;;16 01 19;Matières plastiques;;1.000;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;16 01 19;Matières plastiques;;0.534;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;16 01 19;Matières plastiques;;15.000;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;;16 01 19;Matières plastiques;;1.000;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;16 01 19;Matières plastiques;;28.000;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;16 01 20;Verre;;48.000;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;16 01 20;Verre;;62.000;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;;16 01 20;Verre;;3.000;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;16 01 20;Verre;;29.000;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;;16 01 20;Verre;;6.000;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;16 01 20;Verre;;92.000;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;3.000;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;2.000;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;0.203;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;0.670;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.092;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.163;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;19 12 01;Papier et carton;;0.389;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;19 12 02;Métaux ferreux;;1.000;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;19 12 02;Métaux ferreux;;1.000;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.334;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.723;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.197;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.215;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;20 01 01;Papier et carton;;0.548;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;20 01 01;Papier et carton;;53.000;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;20 01 01;Papier et carton;;41.000;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;;20 01 01;Papier et carton;;0.548;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;20 01 01;Papier et carton;;6.000;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;;20 01 01;Papier et carton;;1.000;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;20 01 01;Papier et carton;;50.000;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;20 01 02;Verre;;2.000;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;20 01 02;Verre;;2.000;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;20 01 02;Verre;;1.000;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;20 01 40;Métaux;;39.000;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;20 01 40;Métaux;;30.000;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;;20 01 40;Métaux;;0.344;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;20 01 40;Métaux;;0.267;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;20 01 40;Métaux;;6.000;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;;20 01 40;Métaux;;6.000;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;20 01 40;Métaux;;53.000;tonnes/an
0006302132;BRANGEON Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;14.000;tonnes/an
0006302132;BRANGEON Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;0.035;tonnes/an
0006302132;BRANGEON Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;0.282;tonnes/an
0006302132;BRANGEON Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.636;tonnes/an
0006302132;BRANGEON Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;11.000;tonnes/an
0006302132;BRANGEON Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;;02 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;127.000;tonnes/an
0006302132;BRANGEON Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);79;;02 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;838.000;tonnes/an
0006302132;BRANGEON Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);85;;02 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;153.000;tonnes/an
0006302132;BRANGEON Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);86;;02 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;11.000;tonnes/an
0006302132;BRANGEON Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;;02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;157.000;tonnes/an
0006302132;BRANGEON Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;;02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;222.000;tonnes/an
0006302132;BRANGEON Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);85;;02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;102.000;tonnes/an
0006302132;BRANGEON Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;;02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1147.000;tonnes/an
0006302132;BRANGEON Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);85;;02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;193.000;tonnes/an
0006302132;BRANGEON Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);29;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;866.000;tonnes/an
0006302132;BRANGEON Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;29.000;tonnes/an
0006302132;BRANGEON Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;691.000;tonnes/an
0006302132;BRANGEON Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;906.000;tonnes/an
0006302132;BRANGEON Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);79;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;5.000;tonnes/an
0006302132;BRANGEON Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);85;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;1331.000;tonnes/an
0006302132;BRANGEON Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);29;;02 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;4016.000;tonnes/an
0006302132;BRANGEON Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;;02 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;80.000;tonnes/an
0006302132;BRANGEON Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);85;;02 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;14.000;tonnes/an
0006302132;BRANGEON Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;;02 06 03;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;2.000;tonnes/an
0006302132;BRANGEON Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;;03 03 08;Déchets provenant du tri de papier et de carton destinés au recyclage;;31.000;tonnes/an
0006302132;BRANGEON Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;;03 03 11;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 03 03 10;;48.000;tonnes/an
0006302132;BRANGEON Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;;03 03 11;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 03 03 10;;5.000;tonnes/an
0006302132;BRANGEON Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);85;;03 03 11;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 03 03 10;;65.000;tonnes/an
0006302132;BRANGEON Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;14.000;tonnes/an
0006302132;BRANGEON Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;1904.000;tonnes/an
0006302132;BRANGEON Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);85;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;279.000;tonnes/an
0006302132;BRANGEON Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;860.000;tonnes/an
0006302132;BRANGEON Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);85;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;335.000;tonnes/an
0006302132;BRANGEON Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;;19 09 02;Boues de clarification de l'eau;;35.000;tonnes/an
0006302132;BRANGEON Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;;20 02 01;Déchets biodégradables;;14.000;tonnes/an
0006302132;BRANGEON Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;;20 02 01;Déchets biodégradables;;3243.000;tonnes/an
0006302132;BRANGEON Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;;20 02 01;Déchets biodégradables;;17915.000;tonnes/an
0006302132;BRANGEON Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);79;;20 02 01;Déchets biodégradables;;162.000;tonnes/an
0006302132;BRANGEON Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);85;;20 02 01;Déchets biodégradables;;372.000;tonnes/an
0006302139;SAUR VALBE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);29;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;1298.000;tonnes/an
0006302139;SAUR VALBE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;853.000;tonnes/an
0006302139;SAUR VALBE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);85;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;9573.000;tonnes/an
0006302139;SAUR VALBE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;;20 02 01;Déchets biodégradables;;56.000;tonnes/an
0006302139;SAUR VALBE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);85;;20 02 01;Déchets biodégradables;;8133.000;tonnes/an
0006302141;SUEZ RV Normandie - ISDND DE SAINT FRAIMBAULT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;02 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;184.000;tonnes/an
0006302141;SUEZ RV Normandie - ISDND DE SAINT FRAIMBAULT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;329.000;tonnes/an
0006302141;SUEZ RV Normandie - ISDND DE SAINT FRAIMBAULT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;9.000;tonnes/an
0006302141;SUEZ RV Normandie - ISDND DE SAINT FRAIMBAULT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);61;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;109.000;tonnes/an
0006302141;SUEZ RV Normandie - ISDND DE SAINT FRAIMBAULT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);61;;07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;35.000;tonnes/an
0006302141;SUEZ RV Normandie - ISDND DE SAINT FRAIMBAULT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);72;;07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;67.000;tonnes/an
0006302141;SUEZ RV Normandie - ISDND DE SAINT FRAIMBAULT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);61;;07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;65.000;tonnes/an
0006302141;SUEZ RV Normandie - ISDND DE SAINT FRAIMBAULT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);61;;08 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;4.000;tonnes/an
0006302141;SUEZ RV Normandie - ISDND DE SAINT FRAIMBAULT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;10 09 12;Autres fines non visées à la rubrique 10 09 11;;28.000;tonnes/an
0006302141;SUEZ RV Normandie - ISDND DE SAINT FRAIMBAULT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;11 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;12.000;tonnes/an
0006302141;SUEZ RV Normandie - ISDND DE SAINT FRAIMBAULT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;169.000;tonnes/an
0006302141;SUEZ RV Normandie - ISDND DE SAINT FRAIMBAULT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;20.000;tonnes/an
0006302141;SUEZ RV Normandie - ISDND DE SAINT FRAIMBAULT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);72;;16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;6.000;tonnes/an
0006302141;SUEZ RV Normandie - ISDND DE SAINT FRAIMBAULT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);72;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;105.000;tonnes/an
0006302141;SUEZ RV Normandie - ISDND DE SAINT FRAIMBAULT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;135.000;tonnes/an
0006302141;SUEZ RV Normandie - ISDND DE SAINT FRAIMBAULT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;373.000;tonnes/an
0006302141;SUEZ RV Normandie - ISDND DE SAINT FRAIMBAULT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;950.000;tonnes/an
0006302141;SUEZ RV Normandie - ISDND DE SAINT FRAIMBAULT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);61;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;152.000;tonnes/an
0006302141;SUEZ RV Normandie - ISDND DE SAINT FRAIMBAULT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;19 08 01;Déchets de dégrillage;;11.000;tonnes/an
0006302141;SUEZ RV Normandie - ISDND DE SAINT FRAIMBAULT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);29;;19 10 04;Fraction légère des résidus de broyage et poussières autres que celles visées à la rubrique 19 10 03;;325.000;tonnes/an
0006302141;SUEZ RV Normandie - ISDND DE SAINT FRAIMBAULT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);35;;19 10 04;Fraction légère des résidus de broyage et poussières autres que celles visées à la rubrique 19 10 03;;3923.000;tonnes/an
0006302141;SUEZ RV Normandie - ISDND DE SAINT FRAIMBAULT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;;19 10 04;Fraction légère des résidus de broyage et poussières autres que celles visées à la rubrique 19 10 03;;10179.000;tonnes/an
0006302141;SUEZ RV Normandie - ISDND DE SAINT FRAIMBAULT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);72;;19 10 04;Fraction légère des résidus de broyage et poussières autres que celles visées à la rubrique 19 10 03;;899.000;tonnes/an
0006302141;SUEZ RV Normandie - ISDND DE SAINT FRAIMBAULT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);22;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;3394.000;tonnes/an
0006302141;SUEZ RV Normandie - ISDND DE SAINT FRAIMBAULT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);29;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;2833.000;tonnes/an
0006302141;SUEZ RV Normandie - ISDND DE SAINT FRAIMBAULT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);35;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;15245.000;tonnes/an
0006302141;SUEZ RV Normandie - ISDND DE SAINT FRAIMBAULT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;25178.000;tonnes/an
0006302141;SUEZ RV Normandie - ISDND DE SAINT FRAIMBAULT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;11746.000;tonnes/an
0006302141;SUEZ RV Normandie - ISDND DE SAINT FRAIMBAULT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);50;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;305.000;tonnes/an
0006302141;SUEZ RV Normandie - ISDND DE SAINT FRAIMBAULT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;181.000;tonnes/an
0006302141;SUEZ RV Normandie - ISDND DE SAINT FRAIMBAULT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);56;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;3080.000;tonnes/an
0006302141;SUEZ RV Normandie - ISDND DE SAINT FRAIMBAULT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);61;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;71.000;tonnes/an
0006302141;SUEZ RV Normandie - ISDND DE SAINT FRAIMBAULT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);72;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;386.000;tonnes/an
0006302141;SUEZ RV Normandie - ISDND DE SAINT FRAIMBAULT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;344.000;tonnes/an
0006302141;SUEZ RV Normandie - ISDND DE SAINT FRAIMBAULT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);22;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;396.000;tonnes/an
0006302141;SUEZ RV Normandie - ISDND DE SAINT FRAIMBAULT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;21405.000;tonnes/an
0006302141;SUEZ RV Normandie - ISDND DE SAINT FRAIMBAULT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;573.000;tonnes/an
0006302141;SUEZ RV Normandie - ISDND DE SAINT FRAIMBAULT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);56;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;3648.000;tonnes/an
0006302141;SUEZ RV Normandie - ISDND DE SAINT FRAIMBAULT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);61;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;33.000;tonnes/an
0006302141;SUEZ RV Normandie - ISDND DE SAINT FRAIMBAULT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);35;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;234.000;tonnes/an
0006302141;SUEZ RV Normandie - ISDND DE SAINT FRAIMBAULT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;263.000;tonnes/an
0006302141;SUEZ RV Normandie - ISDND DE SAINT FRAIMBAULT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);61;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;46.000;tonnes/an
0006302141;SUEZ RV Normandie - ISDND DE SAINT FRAIMBAULT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;108.000;tonnes/an
0006302141;SUEZ RV Normandie - ISDND DE SAINT FRAIMBAULT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);22;;20 03 07;Déchets encombrants;;171.000;tonnes/an
0006302141;SUEZ RV Normandie - ISDND DE SAINT FRAIMBAULT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);29;;20 03 07;Déchets encombrants;;37.000;tonnes/an
0006302141;SUEZ RV Normandie - ISDND DE SAINT FRAIMBAULT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);35;;20 03 07;Déchets encombrants;;39.000;tonnes/an
0006302141;SUEZ RV Normandie - ISDND DE SAINT FRAIMBAULT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;;20 03 07;Déchets encombrants;;22.000;tonnes/an
0006302141;SUEZ RV Normandie - ISDND DE SAINT FRAIMBAULT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;20 03 07;Déchets encombrants;;5519.000;tonnes/an
0006302141;SUEZ RV Normandie - ISDND DE SAINT FRAIMBAULT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);61;;20 03 07;Déchets encombrants;;1531.000;tonnes/an
0006302141;SUEZ RV Normandie - ISDND DE SAINT FRAIMBAULT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);72;;20 03 07;Déchets encombrants;;33.000;tonnes/an
0006302141;SUEZ RV Normandie - ISDND DE SAINT FRAIMBAULT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;53;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;893.000;tonnes/an
0006302141;SUEZ RV Normandie - ISDND DE SAINT FRAIMBAULT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;53;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;5132.000;tonnes/an
0006302147;PREMIER TECH  HORTICULTURE (Falienor);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;3050.000;tonnes/an
0006302147;PREMIER TECH  HORTICULTURE (Falienor);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;;03 01 01;Déchets d'écorce et de liège;;6422.000;tonnes/an
0006302155;CONSEIL DEPART CENTRE VALOR  ENERG;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;61;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;109.000;tonnes/an
0006302155;CONSEIL DEPART CENTRE VALOR  ENERG;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;53;;02 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;79.000;tonnes/an
0006302155;CONSEIL DEPART CENTRE VALOR  ENERG;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;50;;04 01 08;Déchets de cuir tanné (refentes sur bleu, dérayures, échantillonnages, poussières de ponçage), contenant du chrome;;4.000;tonnes/an
0006302155;CONSEIL DEPART CENTRE VALOR  ENERG;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;50;;04 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;173.000;tonnes/an
0006302155;CONSEIL DEPART CENTRE VALOR  ENERG;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;53;;07 05 14;Déchets solides autres que ceux visés à la rubrique 07 05 13;;253.000;tonnes/an
0006302155;CONSEIL DEPART CENTRE VALOR  ENERG;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;61;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;25.000;tonnes/an
0006302155;CONSEIL DEPART CENTRE VALOR  ENERG;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;61;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;7.000;tonnes/an
0006302155;CONSEIL DEPART CENTRE VALOR  ENERG;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;50;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;17.000;tonnes/an
0006302155;CONSEIL DEPART CENTRE VALOR  ENERG;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;53;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;9.000;tonnes/an
0006302155;CONSEIL DEPART CENTRE VALOR  ENERG;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;4117.000;tonnes/an
0006302155;CONSEIL DEPART CENTRE VALOR  ENERG;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;50;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;1623.000;tonnes/an
0006302155;CONSEIL DEPART CENTRE VALOR  ENERG;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;53;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;238.000;tonnes/an
0006302155;CONSEIL DEPART CENTRE VALOR  ENERG;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;61;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;367.000;tonnes/an
0006302155;CONSEIL DEPART CENTRE VALOR  ENERG;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;;20 01 01;Papier et carton;;202.000;tonnes/an
0006302155;CONSEIL DEPART CENTRE VALOR  ENERG;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;50;;20 01 01;Papier et carton;;9.000;tonnes/an
0006302155;CONSEIL DEPART CENTRE VALOR  ENERG;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;53;;20 01 01;Papier et carton;;39.000;tonnes/an
0006302155;CONSEIL DEPART CENTRE VALOR  ENERG;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;61;;20 01 01;Papier et carton;;39.000;tonnes/an
0006302155;CONSEIL DEPART CENTRE VALOR  ENERG;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;11.000;tonnes/an
0006302155;CONSEIL DEPART CENTRE VALOR  ENERG;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;53;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;11.000;tonnes/an
0006302155;CONSEIL DEPART CENTRE VALOR  ENERG;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;419.000;tonnes/an
0006302155;CONSEIL DEPART CENTRE VALOR  ENERG;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;50;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;452.000;tonnes/an
0006302155;CONSEIL DEPART CENTRE VALOR  ENERG;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;53;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;47911.000;tonnes/an
0006302155;CONSEIL DEPART CENTRE VALOR  ENERG;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;61;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;4829.000;tonnes/an
0006302172;GEVAL FERCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;;20 03 07;Déchets encombrants;;0.000;tonnes/an
0006302261;DUFEU Jacky SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;01 01 02;Déchets provenant de l'extraction des minéraux non métallifères.;;52.000;tonnes/an
0006302261;DUFEU Jacky SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;25.000;tonnes/an
0006302261;DUFEU Jacky SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;440.000;tonnes/an
0006302261;DUFEU Jacky SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;1243.000;tonnes/an
0006302261;DUFEU Jacky SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;88.000;tonnes/an
0006302261;DUFEU Jacky SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;02 01 07;Déchets provenant de la sylviculture;;828.000;tonnes/an
0006302261;DUFEU Jacky SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;02 01 07;Déchets provenant de la sylviculture;;8412.000;tonnes/an
0006302261;DUFEU Jacky SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;02 01 07;Déchets provenant de la sylviculture;;3783.000;tonnes/an
0006302261;DUFEU Jacky SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;;02 01 07;Déchets provenant de la sylviculture;;14.000;tonnes/an
0006302261;DUFEU Jacky SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;02 01 07;Déchets provenant de la sylviculture;;115.000;tonnes/an
0006302261;DUFEU Jacky SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;03 01 01;Déchets d'écorce et de liège;;428.000;tonnes/an
0006302261;DUFEU Jacky SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;241.000;tonnes/an
0006302261;DUFEU Jacky SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;1979.000;tonnes/an
0006302261;DUFEU Jacky SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;123.000;tonnes/an
0006302261;DUFEU Jacky SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;1248.000;tonnes/an
0006302261;DUFEU Jacky SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;22.000;tonnes/an
0006302261;DUFEU Jacky SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;524.000;tonnes/an
0006302261;DUFEU Jacky SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;30.000;tonnes/an
0006302261;DUFEU Jacky SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;15 01 03;Emballages en bois;;3010.000;tonnes/an
0006302261;DUFEU Jacky SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;;15 01 03;Emballages en bois;;42.000;tonnes/an
0006302261;DUFEU Jacky SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;15 01 03;Emballages en bois;;1251.000;tonnes/an
0006302261;DUFEU Jacky SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;15 01 03;Emballages en bois;;1344.000;tonnes/an
0006302261;DUFEU Jacky SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;17 02 01;Bois;;47.000;tonnes/an
0006302261;DUFEU Jacky SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;17 02 01;Bois;;296.000;tonnes/an
0006302261;DUFEU Jacky SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;739.000;tonnes/an
0006302261;DUFEU Jacky SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;3524.000;tonnes/an
0006302261;DUFEU Jacky SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;694.000;tonnes/an
0006302261;DUFEU Jacky SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;1550.000;tonnes/an
0006302261;DUFEU Jacky SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;18928.000;tonnes/an
0006302261;DUFEU Jacky SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;449.000;tonnes/an
0006302261;DUFEU Jacky SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;2989.000;tonnes/an
0006302261;DUFEU Jacky SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;1329.000;tonnes/an
0006302261;DUFEU Jacky SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;452.000;tonnes/an
0006302261;DUFEU Jacky SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;250.000;tonnes/an
0006302261;DUFEU Jacky SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;160.000;tonnes/an
0006302261;DUFEU Jacky SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;143.000;tonnes/an
0006302261;DUFEU Jacky SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;735.000;tonnes/an
0006302261;DUFEU Jacky SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;1280.000;tonnes/an
0006302261;DUFEU Jacky SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;5482.000;tonnes/an
0006302261;DUFEU Jacky SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;1289.000;tonnes/an
0006302261;DUFEU Jacky SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;2.000;tonnes/an
0006302261;DUFEU Jacky SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;20 02 01;Déchets biodégradables;;6406.000;tonnes/an
0006302261;DUFEU Jacky SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;20 02 01;Déchets biodégradables;;148.000;tonnes/an
0006302261;DUFEU Jacky SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;20 02 01;Déchets biodégradables;;5909.000;tonnes/an
0006302261;DUFEU Jacky SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;20 02 01;Déchets biodégradables;;15.000;tonnes/an
0006302271;BRANGEON Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;219.000;tonnes/an
0006302271;BRANGEON Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);79;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;15.000;tonnes/an
0006302271;BRANGEON Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;;02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;155.000;tonnes/an
0006302271;BRANGEON Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;;02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;390.000;tonnes/an
0006302271;BRANGEON Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;;02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2229.000;tonnes/an
0006302271;BRANGEON Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);85;;02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;383.000;tonnes/an
0006302271;BRANGEON Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;147.000;tonnes/an
0006302271;BRANGEON Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;658.000;tonnes/an
0006302271;BRANGEON Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);29;;02 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;205.000;tonnes/an
0006302271;BRANGEON Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;;02 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;98.000;tonnes/an
0006302271;BRANGEON Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;;02 07 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;12.000;tonnes/an
0006302271;BRANGEON Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;;02 07 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;74.000;tonnes/an
0006302271;BRANGEON Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;478.000;tonnes/an
0006302271;BRANGEON Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;2224.000;tonnes/an
0006302271;BRANGEON Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;;20 02 01;Déchets biodégradables;;8331.000;tonnes/an
0006302271;BRANGEON Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;;20 02 01;Déchets biodégradables;;5861.000;tonnes/an
0006302311;GEVAL BASSE  BARBONTE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;;20 03 07;Déchets encombrants;;0.000;tonnes/an
0006302319;AFM Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;4557.000;tonnes/an
0006302338;BOURRE (Ets Pierre);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;49;;19 12 01;Papier et carton;;30.000;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;17;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.440;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.460;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;22.000;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;17;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;46.000;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;11.000;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;56;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;7.000;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;12.000;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;61;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;22.000;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;611.000;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;9.000;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;2.000;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;3.000;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;61;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;25.000;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.780;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;57.000;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;2.000;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;942.000;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;253.000;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;16;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;0.067;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;17;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;0.194;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;0.340;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;0.580;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;0.216;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;79;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;0.123;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;8.000;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;16;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.656;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;17;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.166;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.374;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.017;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.024;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.089;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;61;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;2.000;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.133;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;79;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.058;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;14.000;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.064;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;16;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.114;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;17;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.157;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.001;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.018;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.152;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.208;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.038;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.009;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.092;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.005;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.002;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.046;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;68;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.041;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.015;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;79;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.068;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;20.000;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.106;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.011;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.008;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;16;;17 04 02;Aluminium;;0.053;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;17;;17 04 02;Aluminium;;0.060;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;17 04 02;Aluminium;;0.038;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;17 04 02;Aluminium;;0.059;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;17 04 02;Aluminium;;0.128;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;;17 04 02;Aluminium;;0.028;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;79;;17 04 02;Aluminium;;0.114;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;;17 04 02;Aluminium;;122.000;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;;17 04 02;Aluminium;;0.083;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;16;;17 04 03;Plomb;;0.004;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;17 04 03;Plomb;;0.026;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;;17 04 03;Plomb;;0.024;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;17 04 03;Plomb;;0.053;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;17 04 03;Plomb;;0.014;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;79;;17 04 03;Plomb;;0.002;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;;17 04 03;Plomb;;7.000;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;;17 04 03;Plomb;;0.002;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;16;;17 04 04;Zinc;;0.191;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;17;;17 04 04;Zinc;;0.104;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;17 04 04;Zinc;;0.112;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;;17 04 04;Zinc;;0.160;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;17 04 04;Zinc;;0.008;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;17 04 04;Zinc;;0.006;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;17 04 04;Zinc;;0.273;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;17 04 04;Zinc;;0.005;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;79;;17 04 04;Zinc;;0.035;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;;17 04 04;Zinc;;20.000;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;;17 04 04;Zinc;;0.109;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;17 04 04;Zinc;;0.076;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;17 04 04;Zinc;;0.076;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;;17 04 05;Fer et acier;;0.360;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;15;;17 04 05;Fer et acier;;1.000;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;16;;17 04 05;Fer et acier;;3.000;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;17;;17 04 05;Fer et acier;;136.000;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;24;;17 04 05;Fer et acier;;0.018;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;17 04 05;Fer et acier;;0.052;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;17 04 05;Fer et acier;;31.000;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;;17 04 05;Fer et acier;;26.000;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;17 04 05;Fer et acier;;48.000;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;17 04 05;Fer et acier;;28.000;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;51;;17 04 05;Fer et acier;;0.120;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;;17 04 05;Fer et acier;;9.000;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;17 04 05;Fer et acier;;0.036;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;61;;17 04 05;Fer et acier;;226.000;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;17 04 05;Fer et acier;;5.000;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;17 04 05;Fer et acier;;0.187;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;79;;17 04 05;Fer et acier;;19.000;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;81;;17 04 05;Fer et acier;;7.000;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;;17 04 05;Fer et acier;;5184.000;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;;17 04 05;Fer et acier;;13.000;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;17 04 05;Fer et acier;;0.067;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;17 04 05;Fer et acier;;2.000;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;;17 04 05;Fer et acier;;0.006;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;17;;17 04 06;étain;;0.002;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;17 04 06;étain;;0.007;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;;17 04 06;étain;;0.099;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;17 04 07;Métaux en mélange;;2.000;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;17 04 07;Métaux en mélange;;8.000;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;61;;17 04 07;Métaux en mélange;;7.000;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;;17 04 07;Métaux en mélange;;89.000;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;15;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.580;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;16;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.168;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;17;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.322;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;22;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;6.000;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;25;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;3.000;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;1.000;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.082;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;70.000;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.172;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.006;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;40;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.192;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;4.000;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;2.000;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;1.000;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;61;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;3.000;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.017;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.124;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;79;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.388;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.195;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;41.000;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.775;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.018;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;1.000;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.014;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;16;;19 12 02;Métaux ferreux;;2.000;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;17;;19 12 02;Métaux ferreux;;14.000;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;22;;19 12 02;Métaux ferreux;;7.000;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;24;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.520;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;25;;19 12 02;Métaux ferreux;;2.000;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.180;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;;19 12 02;Métaux ferreux;;1.000;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.520;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;19 12 02;Métaux ferreux;;47.000;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;;19 12 02;Métaux ferreux;;2.000;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;19 12 02;Métaux ferreux;;9.000;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;19 12 02;Métaux ferreux;;5.000;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;;19 12 02;Métaux ferreux;;4.000;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.360;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;61;;19 12 02;Métaux ferreux;;27.000;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;19 12 02;Métaux ferreux;;11.000;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;73;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.800;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.271;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;19 12 02;Métaux ferreux;;25.000;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.340;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;79;;19 12 02;Métaux ferreux;;3.000;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;;19 12 02;Métaux ferreux;;890.000;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;;19 12 02;Métaux ferreux;;1.000;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.264;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;19 12 02;Métaux ferreux;;5.000;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.082;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;16;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.158;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;17;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.731;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;24;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.001;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.020;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.040;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.721;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.265;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.035;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;40;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.046;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.227;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.704;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.065;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;61;;19 12 03;Métaux non ferreux;;1.000;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;68;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.152;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.121;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.001;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;79;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.089;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.001;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;;19 12 03;Métaux non ferreux;;222.000;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.438;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.010;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.134;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.016;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;35;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;21.000;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;3.000;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;85;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;214.000;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;85;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;0.300;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;85;;17 02 01;Bois;;14.000;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;85;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;165.000;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;85;;19 12 01;Papier et carton;;10.000;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;85;;20 01 01;Papier et carton;;133.000;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;85;;20 01 39;Matières plastiques;;9.000;tonnes/an
0006302453;BARBAZANGES TRI OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;1.000;tonnes/an
0006302453;BARBAZANGES TRI OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;2.000;tonnes/an
0006302453;BARBAZANGES TRI OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;11;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;1.000;tonnes/an
0006302453;BARBAZANGES TRI OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;2.000;tonnes/an
0006302453;BARBAZANGES TRI OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;4.000;tonnes/an
0006302453;BARBAZANGES TRI OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;16;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;0.970;tonnes/an
0006302453;BARBAZANGES TRI OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;17;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;1.000;tonnes/an
0006302453;BARBAZANGES TRI OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;22;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;13.000;tonnes/an
0006302453;BARBAZANGES TRI OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;27;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;2.000;tonnes/an
0006302453;BARBAZANGES TRI OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;3.000;tonnes/an
0006302453;BARBAZANGES TRI OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;5.000;tonnes/an
0006302453;BARBAZANGES TRI OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;0.965;tonnes/an
0006302453;BARBAZANGES TRI OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;2.000;tonnes/an
0006302453;BARBAZANGES TRI OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;1.000;tonnes/an
0006302453;BARBAZANGES TRI OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;417.000;tonnes/an
0006302453;BARBAZANGES TRI OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;36;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;1.000;tonnes/an
0006302453;BARBAZANGES TRI OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;4.000;tonnes/an
0006302453;BARBAZANGES TRI OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;43;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;0.980;tonnes/an
0006302453;BARBAZANGES TRI OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;1222.000;tonnes/an
0006302453;BARBAZANGES TRI OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;116.000;tonnes/an
0006302453;BARBAZANGES TRI OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;50;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;3.000;tonnes/an
0006302453;BARBAZANGES TRI OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;88.000;tonnes/an
0006302453;BARBAZANGES TRI OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;26.000;tonnes/an
0006302453;BARBAZANGES TRI OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;1.000;tonnes/an
0006302453;BARBAZANGES TRI OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;4.000;tonnes/an
0006302453;BARBAZANGES TRI OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;61;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;2.000;tonnes/an
0006302453;BARBAZANGES TRI OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;63;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;1.000;tonnes/an
0006302453;BARBAZANGES TRI OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;1.000;tonnes/an
0006302453;BARBAZANGES TRI OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;4.000;tonnes/an
0006302453;BARBAZANGES TRI OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;1.000;tonnes/an
0006302453;BARBAZANGES TRI OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;1.000;tonnes/an
0006302453;BARBAZANGES TRI OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;2.000;tonnes/an
0006302453;BARBAZANGES TRI OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;79;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;1.000;tonnes/an
0006302453;BARBAZANGES TRI OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;2.000;tonnes/an
0006302453;BARBAZANGES TRI OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;16.000;tonnes/an
0006302453;BARBAZANGES TRI OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;5.000;tonnes/an
0006302453;BARBAZANGES TRI OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;2.000;tonnes/an
0006302453;BARBAZANGES TRI OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;1.000;tonnes/an
0006302453;BARBAZANGES TRI OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;1.000;tonnes/an
0006302453;BARBAZANGES TRI OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;1.000;tonnes/an
0006302453;BARBAZANGES TRI OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;1.000;tonnes/an
0006302454;BARBAZANGES TRI OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;244.000;tonnes/an
0006302454;BARBAZANGES TRI OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;1414.000;tonnes/an
0006302454;BARBAZANGES TRI OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;49;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;96.000;tonnes/an
0006302454;BARBAZANGES TRI OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;53;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;26.000;tonnes/an
0006302454;BARBAZANGES TRI OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;56;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;3.000;tonnes/an
0006302454;BARBAZANGES TRI OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;0.300;tonnes/an
0006302454;BARBAZANGES TRI OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;;16 08 01;Catalyseurs usés contenant de l'or, de l'argent, du rhénium, du rhodium, du palladium, de l'iridium ou du platine (sauf rubrique 16 08 07);;0.544;tonnes/an
0006302454;BARBAZANGES TRI OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;78;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;4.000;tonnes/an
0006302470;BRANGEON Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;414.000;tonnes/an
0006302470;BRANGEON Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;;02 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;29.000;tonnes/an
0006302470;BRANGEON Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;;02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;112.000;tonnes/an
0006302470;BRANGEON Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;;02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1323.000;tonnes/an
0006302470;BRANGEON Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;482.000;tonnes/an
0006302470;BRANGEON Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;38.000;tonnes/an
0006302470;BRANGEON Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;597.000;tonnes/an
0006302470;BRANGEON Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);56;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;2.000;tonnes/an
0006302470;BRANGEON Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);72;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;229.000;tonnes/an
0006302470;BRANGEON Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);79;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;10.000;tonnes/an
0006302470;BRANGEON Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;;02 03 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;274.000;tonnes/an
0006302470;BRANGEON Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;;02 05 02;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;225.000;tonnes/an
0006302470;BRANGEON Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);29;;02 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;255.000;tonnes/an
0006302470;BRANGEON Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;;02 06 03;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;184.000;tonnes/an
0006302470;BRANGEON Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;1422.000;tonnes/an
0006302470;BRANGEON Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);53;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;596.000;tonnes/an
0006302470;BRANGEON Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);72;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;263.000;tonnes/an
0006302470;BRANGEON Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;;20 02 01;Déchets biodégradables;;293.000;tonnes/an
0006302470;BRANGEON Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;;20 02 01;Déchets biodégradables;;20.000;tonnes/an
0006302470;BRANGEON Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;;20 02 01;Déchets biodégradables;;8363.000;tonnes/an
0006302470;BRANGEON Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;399.000;tonnes/an
0006302471;NOEL Marcel SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);49;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;598.000;tonnes/an
0006302518;SYCTOM LOIRE BECONNAIS et ses environs;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;277.000;tonnes/an
0006302518;SYCTOM LOIRE BECONNAIS et ses environs;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;4058.000;tonnes/an
0006302518;SYCTOM LOIRE BECONNAIS et ses environs;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;20 02 03;Autres déchets non biodégradables.;;3.000;tonnes/an
0006302518;SYCTOM LOIRE BECONNAIS et ses environs;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;20 03 07;Déchets encombrants;;2083.000;tonnes/an
0006302518;SYCTOM LOIRE BECONNAIS et ses environs;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;54.000;tonnes/an
0006302525;VALOR 3E;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;19 05 01;Fraction non compostée des déchets municipaux et assimilés;;0.000;tonnes/an
0006302542;BRANGEON RECYCLAGE (ex FERS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.560;tonnes/an
0006302544;ANJOU CASS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);49;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;1295.000;tonnes/an
0006302548;BRANGEON Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;;15 01 03;Emballages en bois;;359.000;tonnes/an
0006302575;PAPREC GRAND OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;3.000;tonnes/an
0006302579;GRANDJOUAN SACO;Traitement de déchets non dangereux;2020;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;44;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;40000.000;tonnes/an
0006302581;SAVED;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;49;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;10559.000;tonnes/an
0006302581;SAVED;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;49;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;88970.000;tonnes/an
0006302581;SAVED;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;49;;20 03 07;Déchets encombrants;;12760.000;tonnes/an
0006302581;SAVED;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;49;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;3901.000;tonnes/an
0006302602;CLAVIER Sébastien;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;21.000;tonnes/an
0006302602;CLAVIER Sébastien;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;14.000;tonnes/an
0006302602;CLAVIER Sébastien;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;735.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;17;;19 01 12;Mâchefers autres que ceux visés à la rubrique 19 01 11;;21.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;19 01 12;Mâchefers autres que ceux visés à la rubrique 19 01 11;;633.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;19 01 12;Mâchefers autres que ceux visés à la rubrique 19 01 11;;297.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;;19 01 12;Mâchefers autres que ceux visés à la rubrique 19 01 11;;132.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;;19 01 12;Mâchefers autres que ceux visés à la rubrique 19 01 11;;139.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;10;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;30.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;57.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;14;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;4.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;22;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;16.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;26;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;20.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;7.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;37;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;15.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;17.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;5405.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;644.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;7.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;13.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;56;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;151.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;9.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;24.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;75;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;18.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.040;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;21.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;27.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;14.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;9.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;95;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;11.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;148.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;115.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;120.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;117.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;355.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;572.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;271.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;16.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;406.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;3.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;187.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;20.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;834.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;1308.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;20 01 01;Papier et carton;;12.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;20 01 01;Papier et carton;;0.040;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;20 01 01;Papier et carton;;998.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;20 01 01;Papier et carton;;12.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;20 01 01;Papier et carton;;12.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;20 01 01;Papier et carton;;8.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;20 01 01;Papier et carton;;3.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;20 01 01;Papier et carton;;2.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;20 01 01;Papier et carton;;0.640;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;8.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;33.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;32.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;34.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;9.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;10 03 16;écumes autres que celles visées à la rubrique 10 03 15;;0.830;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;10 03 16;écumes autres que celles visées à la rubrique 10 03 15;;6.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;;10 03 16;écumes autres que celles visées à la rubrique 10 03 15;;0.410;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;222.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;17;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;1.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;42.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;218.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;0.430;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;50;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;53.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;5.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;12 01 02;Fines et poussières de métaux ferreux;;574.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;12 01 02;Fines et poussières de métaux ferreux;;87.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;12 01 02;Fines et poussières de métaux ferreux;;27.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;;12 01 02;Fines et poussières de métaux ferreux;;83.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;17;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;3.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;5.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;54.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;901.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;7.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;50;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;10.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;9.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;0.515;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;25.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;12.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;17;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;43.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;22.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;50.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;92.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;25.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;250.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;25.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;79;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;5.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;452.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;15 01 04;Emballages métalliques;;634.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;17;;15 01 04;Emballages métalliques;;254.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;;15 01 04;Emballages métalliques;;10.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;15 01 04;Emballages métalliques;;354.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;15 01 04;Emballages métalliques;;0.880;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;15 01 04;Emballages métalliques;;8.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;50;;15 01 04;Emballages métalliques;;341.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;;15 01 04;Emballages métalliques;;28.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;17;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;1707.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;22;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;3168.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;2811.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;42.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;9561.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;27388.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;8887.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;50;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;1377.000;tonnes/an
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0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;6543.000;tonnes/an
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0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;2540.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;79;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;922.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;12095.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;337.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;2094.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;;16 01 18;Métaux non ferreux;;5.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;22;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;120.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;93.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;118.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;263.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;50;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;5.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;38.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;106.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;79;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;7.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;25.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;30.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;16;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.010;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;17;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.740;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;22;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;16.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;36.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.625;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;14.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;36;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;5.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.049;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;229.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;72.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.045;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;120.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.020;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;61;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.089;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;3.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;79;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;22.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;97.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;20.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;19.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;17 02 03;Matières plastiques;;0.552;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.011;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;12;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;6.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;6.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;16;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.145;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;17;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;15.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;18;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.032;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.083;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;22;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;12.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;27;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.004;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.031;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;2.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.027;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;54.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.078;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;129.000;tonnes/an
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0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;40;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.172;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;353.000;tonnes/an
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0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;19 12 02;Métaux ferreux;;6.000;tonnes/an
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0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;19 12 02;Métaux ferreux;;22.000;tonnes/an
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0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.006;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;22;;19 12 03;Métaux non ferreux;;88.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;19 12 03;Métaux non ferreux;;23.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;27;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.009;tonnes/an
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0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;19 12 03;Métaux non ferreux;;42.000;tonnes/an
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0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;;19 12 03;Métaux non ferreux;;10.000;tonnes/an
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0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.001;tonnes/an
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0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;19 12 03;Métaux non ferreux;;1852.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;19 12 03;Métaux non ferreux;;466.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;50;;19 12 03;Métaux non ferreux;;17.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;52;;19 12 03;Métaux non ferreux;;26.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;;19 12 03;Métaux non ferreux;;2.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;;19 12 03;Métaux non ferreux;;915.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.052;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;61;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.405;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;19 12 03;Métaux non ferreux;;116.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.800;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;;19 12 03;Métaux non ferreux;;412.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.048;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.016;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.340;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;79;;19 12 03;Métaux non ferreux;;184.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;81;;19 12 03;Métaux non ferreux;;31.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;;19 12 03;Métaux non ferreux;;1084.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;;19 12 03;Métaux non ferreux;;11.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;87;;19 12 03;Métaux non ferreux;;18.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.644;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.020;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.176;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;19 12 03;Métaux non ferreux;;8.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;2.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;2.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;13;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;4.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;35;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;12.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;2182.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;49;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;19.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;56;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;146.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;2.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;22;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;31.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;35;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;18.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;108.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;49;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;21.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;56;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;144.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;17;;16 01 19;Matières plastiques;;7.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;22;;16 01 19;Matières plastiques;;10.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;35;;16 01 19;Matières plastiques;;26.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;;16 01 19;Matières plastiques;;95.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;49;;16 01 19;Matières plastiques;;33.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;50;;16 01 19;Matières plastiques;;1.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;56;;16 01 19;Matières plastiques;;55.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;85;;16 01 19;Matières plastiques;;88.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;16 01 19;Matières plastiques;;5.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;;16 01 20;Verre;;12.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;35;;17 02 01;Bois;;16.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;40;;17 02 01;Bois;;0.960;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;;17 02 01;Bois;;1079.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;49;;17 02 01;Bois;;14.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;56;;17 02 01;Bois;;114.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;;17 02 01;Bois;;47.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;;17 02 01;Bois;;3.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;90;;17 02 01;Bois;;3.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;;17 02 02;Verre;;26.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;35;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;3.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;272.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;49;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;25.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;56;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;6.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;85;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;4.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;6.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;14;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;21.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;32.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;35;;20 01 39;Matières plastiques;;2.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;;20 01 39;Matières plastiques;;9.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;49;;20 01 39;Matières plastiques;;0.390;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;;20 01 39;Matières plastiques;;0.260;tonnes/an
0006302804;GEVAL- CSD du BEIGNON;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;;20 03 07;Déchets encombrants;;0.000;tonnes/an
0006302827;TRIVALIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;;19 05 01;Fraction non compostée des déchets municipaux et assimilés;;0.000;tonnes/an
0006302842;ENTREPRISE ROUSSEAU;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);85;;20 02 02;Terres et pierres;;80000.000;tonnes/an
0006302876;TRIVALIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.000;tonnes/an
0006302944;BAUDON ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;19.000;tonnes/an
0006302944;BAUDON ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;34.000;tonnes/an
0006302944;BAUDON ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;62.000;tonnes/an
0006302944;BAUDON ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;79;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;7.000;tonnes/an
0006302944;BAUDON ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;481.000;tonnes/an
0006302944;BAUDON ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;3.000;tonnes/an
0006302944;BAUDON ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;26.000;tonnes/an
0006302944;BAUDON ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;79.000;tonnes/an
0006302944;BAUDON ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;35.000;tonnes/an
0006302944;BAUDON ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;79;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;120.000;tonnes/an
0006302944;BAUDON ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;1676.000;tonnes/an
0006302944;BAUDON ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0006302944;BAUDON ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;59.000;tonnes/an
0006302944;BAUDON ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;22.000;tonnes/an
0006302944;BAUDON ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;4.000;tonnes/an
0006302944;BAUDON ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;29.000;tonnes/an
0006302944;BAUDON ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;402.000;tonnes/an
0006302944;BAUDON ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;1.000;tonnes/an
0006302944;BAUDON ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;3.000;tonnes/an
0006302944;BAUDON ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;46.000;tonnes/an
0006302944;BAUDON ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.450;tonnes/an
0006302944;BAUDON ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;15 01 03;Emballages en bois;;9.000;tonnes/an
0006302944;BAUDON ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;15 01 03;Emballages en bois;;207.000;tonnes/an
0006302944;BAUDON ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;15 01 07;Emballages en verre;;6.000;tonnes/an
0006302944;BAUDON ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;0.781;tonnes/an
0006302944;BAUDON ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.005;tonnes/an
0006302944;BAUDON ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;16 01 18;Métaux non ferreux;;5.000;tonnes/an
0006302944;BAUDON ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;4.000;tonnes/an
0006302944;BAUDON ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.015;tonnes/an
0006302944;BAUDON ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;17 02 01;Bois;;50.000;tonnes/an
0006302944;BAUDON ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;17 02 01;Bois;;13.000;tonnes/an
0006302944;BAUDON ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.005;tonnes/an
0006302944;BAUDON ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.020;tonnes/an
0006302944;BAUDON ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.011;tonnes/an
0006302944;BAUDON ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;24.000;tonnes/an
0006302944;BAUDON ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;17 04 02;Aluminium;;0.012;tonnes/an
0006302944;BAUDON ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;17 04 02;Aluminium;;0.403;tonnes/an
0006302944;BAUDON ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;17 04 02;Aluminium;;288.000;tonnes/an
0006302944;BAUDON ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;17 04 03;Plomb;;0.702;tonnes/an
0006302944;BAUDON ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;17 04 04;Zinc;;3.000;tonnes/an
0006302944;BAUDON ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;17 04 05;Fer et acier;;19.000;tonnes/an
0006302944;BAUDON ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;;2.000;tonnes/an
0006302944;BAUDON ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;;20 01 01;Papier et carton;;10.000;tonnes/an
0006302944;BAUDON ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;20 01 01;Papier et carton;;13.000;tonnes/an
0006302944;BAUDON ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;5.000;tonnes/an
0006302944;BAUDON ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;100.000;tonnes/an
0006302944;BAUDON ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;735.000;tonnes/an
0006302944;BAUDON ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;20 01 39;Matières plastiques;;161.000;tonnes/an
0006302944;BAUDON ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;;20 01 40;Métaux;;1.000;tonnes/an
0006302944;BAUDON ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;;20 01 40;Métaux;;1.000;tonnes/an
0006302944;BAUDON ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;20 01 40;Métaux;;0.550;tonnes/an
0006302944;BAUDON ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;20 01 40;Métaux;;0.624;tonnes/an
0006302944;BAUDON ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;20 01 40;Métaux;;4.000;tonnes/an
0006302944;BAUDON ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;20 01 40;Métaux;;38.000;tonnes/an
0006302944;BAUDON ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;20 01 40;Métaux;;0.850;tonnes/an
0006302944;BAUDON ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;20 01 40;Métaux;;25.000;tonnes/an
0006302944;BAUDON ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;;20 01 40;Métaux;;22.000;tonnes/an
0006302944;BAUDON ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);84;;20 01 40;Métaux;;12.000;tonnes/an
0006302944;BAUDON ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;20 01 40;Métaux;;1532.000;tonnes/an
0006302944;BAUDON ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;SENEGAL;20 01 40;Métaux;;0.300;tonnes/an
0006302944;BAUDON ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;20 02 01;Déchets biodégradables;;4.000;tonnes/an
0006303016;TRIVALIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;85;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;33761.000;tonnes/an
0006303033;SARP OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;19 08 01;Déchets de dégrillage;;2.000;tonnes/an
0006303033;SARP OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;19 08 02;Déchets de dessablage;;62.000;tonnes/an
0006303033;SARP OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;;19 08 02;Déchets de dessablage;;2.000;tonnes/an
0006303033;SARP OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;19 08 02;Déchets de dessablage;;17.000;tonnes/an
0006303033;SARP OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;7.000;tonnes/an
0006303033;SARP OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;2.000;tonnes/an
0006303033;SARP OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;20 03 04;Boues de fosses septiques;;1.000;tonnes/an
0006303033;SARP OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;74.000;tonnes/an
0006303033;SARP OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;5.000;tonnes/an
0006303060;AFM Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;1.000;tonnes/an
0006303087;SRM SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;16 01 17;Métaux ferreux;;0.000;tonnes/an
0006303087;SRM SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.000;tonnes/an
0006303112;COUTAND Récupération et Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;95.000;tonnes/an
0006303112;COUTAND Récupération et Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;0.200;tonnes/an
0006303112;COUTAND Récupération et Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;20.000;tonnes/an
0006303112;COUTAND Récupération et Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;53.000;tonnes/an
0006303112;COUTAND Récupération et Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;268.000;tonnes/an
0006303112;COUTAND Récupération et Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;3.000;tonnes/an
0006303112;COUTAND Récupération et Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.350;tonnes/an
0006303112;COUTAND Récupération et Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;16.000;tonnes/an
0006303112;COUTAND Récupération et Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;18.000;tonnes/an
0006303112;COUTAND Récupération et Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;910.000;tonnes/an
0006303112;COUTAND Récupération et Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;15 01 03;Emballages en bois;;6.000;tonnes/an
0006303112;COUTAND Récupération et Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;15 01 03;Emballages en bois;;7.000;tonnes/an
0006303112;COUTAND Récupération et Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;;15 01 03;Emballages en bois;;174.000;tonnes/an
0006303112;COUTAND Récupération et Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;15 01 03;Emballages en bois;;781.000;tonnes/an
0006303112;COUTAND Récupération et Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;114.000;tonnes/an
0006303112;COUTAND Récupération et Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;4.000;tonnes/an
0006303112;COUTAND Récupération et Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;0.700;tonnes/an
0006303112;COUTAND Récupération et Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;37.000;tonnes/an
0006303112;COUTAND Récupération et Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;628.000;tonnes/an
0006303112;COUTAND Récupération et Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;;16 01 17;Métaux ferreux;;42.000;tonnes/an
0006303112;COUTAND Récupération et Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;16 01 17;Métaux ferreux;;28.000;tonnes/an
0006303112;COUTAND Récupération et Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;16 01 17;Métaux ferreux;;154.000;tonnes/an
0006303112;COUTAND Récupération et Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;;16 01 17;Métaux ferreux;;506.000;tonnes/an
0006303112;COUTAND Récupération et Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;16 01 17;Métaux ferreux;;8.000;tonnes/an
0006303112;COUTAND Récupération et Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.130;tonnes/an
0006303112;COUTAND Récupération et Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;;16 01 18;Métaux non ferreux;;19.000;tonnes/an
0006303112;COUTAND Récupération et Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;16 01 18;Métaux non ferreux;;280.000;tonnes/an
0006303112;COUTAND Récupération et Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;16 01 19;Matières plastiques;;0.544;tonnes/an
0006303112;COUTAND Récupération et Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;;16 01 19;Matières plastiques;;10.000;tonnes/an
0006303112;COUTAND Récupération et Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;16 01 19;Matières plastiques;;357.000;tonnes/an
0006303112;COUTAND Récupération et Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;;16 01 20;Verre;;5.000;tonnes/an
0006303112;COUTAND Récupération et Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;16 01 20;Verre;;61.000;tonnes/an
0006303112;COUTAND Récupération et Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.253;tonnes/an
0006303112;COUTAND Récupération et Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;12.000;tonnes/an
0006303112;COUTAND Récupération et Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;;17 01 01;Béton;;13.000;tonnes/an
0006303112;COUTAND Récupération et Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;17 01 01;Béton;;39.000;tonnes/an
0006303112;COUTAND Récupération et Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;17 01 01;Béton;;1.000;tonnes/an
0006303112;COUTAND Récupération et Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;17 02 01;Bois;;11.000;tonnes/an
0006303112;COUTAND Récupération et Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;17 02 01;Bois;;25.000;tonnes/an
0006303112;COUTAND Récupération et Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;;17 02 01;Bois;;175.000;tonnes/an
0006303112;COUTAND Récupération et Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;17 02 01;Bois;;848.000;tonnes/an
0006303112;COUTAND Récupération et Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.167;tonnes/an
0006303112;COUTAND Récupération et Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;1.000;tonnes/an
0006303112;COUTAND Récupération et Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;3.000;tonnes/an
0006303112;COUTAND Récupération et Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;43.000;tonnes/an
0006303112;COUTAND Récupération et Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;;17 04 02;Aluminium;;0.119;tonnes/an
0006303112;COUTAND Récupération et Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;17 04 02;Aluminium;;3.000;tonnes/an
0006303112;COUTAND Récupération et Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;17 04 02;Aluminium;;40.000;tonnes/an
0006303112;COUTAND Récupération et Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;;17 04 02;Aluminium;;6.000;tonnes/an
0006303112;COUTAND Récupération et Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;17 04 02;Aluminium;;721.000;tonnes/an
0006303112;COUTAND Récupération et Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;;17 04 03;Plomb;;0.004;tonnes/an
0006303112;COUTAND Récupération et Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;;17 04 03;Plomb;;0.092;tonnes/an
0006303112;COUTAND Récupération et Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;17 04 03;Plomb;;4.000;tonnes/an
0006303112;COUTAND Récupération et Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;;17 04 04;Zinc;;0.145;tonnes/an
0006303112;COUTAND Récupération et Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;17 04 04;Zinc;;17.000;tonnes/an
0006303112;COUTAND Récupération et Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.071;tonnes/an
0006303112;COUTAND Récupération et Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.080;tonnes/an
0006303112;COUTAND Récupération et Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.000;tonnes/an
0006303112;COUTAND Récupération et Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;6.000;tonnes/an
0006303112;COUTAND Récupération et Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;74.000;tonnes/an
0006303112;COUTAND Récupération et Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;;3.000;tonnes/an
0006303112;COUTAND Récupération et Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;;20.000;tonnes/an
0006303112;COUTAND Récupération et Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;;17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;;59.000;tonnes/an
0006303112;COUTAND Récupération et Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;;230.000;tonnes/an
0006303112;COUTAND Récupération et Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;30.000;tonnes/an
0006303112;COUTAND Récupération et Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;3.000;tonnes/an
0006303112;COUTAND Récupération et Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;60.000;tonnes/an
0006303112;COUTAND Récupération et Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;209.000;tonnes/an
0006303112;COUTAND Récupération et Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;290.000;tonnes/an
0006303112;COUTAND Récupération et Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;6.000;tonnes/an
0006303112;COUTAND Récupération et Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;1.000;tonnes/an
0006303112;COUTAND Récupération et Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;20 02 01;Déchets biodégradables;;104.000;tonnes/an
0006303129;AFC;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);35;;10 09 08;Noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 09 07;;7499.000;tonnes/an
0006303238;CULTURES FRANCE CHAMPIGNON;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);22;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;980.000;tonnes/an
0006303238;CULTURES FRANCE CHAMPIGNON;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);28;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;1267.000;tonnes/an
0006303238;CULTURES FRANCE CHAMPIGNON;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);29;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;57.000;tonnes/an
0006303238;CULTURES FRANCE CHAMPIGNON;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;760.000;tonnes/an
0006303238;CULTURES FRANCE CHAMPIGNON;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;10678.000;tonnes/an
0006303238;CULTURES FRANCE CHAMPIGNON;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);53;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;940.000;tonnes/an
0006303238;CULTURES FRANCE CHAMPIGNON;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);56;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;243.000;tonnes/an
0006303238;CULTURES FRANCE CHAMPIGNON;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);61;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;8555.000;tonnes/an
0006303238;CULTURES FRANCE CHAMPIGNON;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);72;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;939.000;tonnes/an
0006303238;CULTURES FRANCE CHAMPIGNON;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);86;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;6262.000;tonnes/an
0006303238;CULTURES FRANCE CHAMPIGNON;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);94;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;12574.000;tonnes/an
0006303238;CULTURES FRANCE CHAMPIGNON;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);95;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;895.000;tonnes/an
0006303330;SARP OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;02 07 02;Déchets de la distillation de l'alcool;;0.330;tonnes/an
0006303330;SARP OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;1.000;tonnes/an
0006303330;SARP OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;0.138;tonnes/an
0006303330;SARP OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;0.700;tonnes/an
0006303330;SARP OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;19 08 01;Déchets de dégrillage;;0.150;tonnes/an
0006303330;SARP OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;19 08 02;Déchets de dessablage;;198.000;tonnes/an
0006303330;SARP OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;526.000;tonnes/an
0006303330;SARP OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;0.500;tonnes/an
0006303330;SARP OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;325.000;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;12 01 15;Boues d'usinage autres que celles visées à la rubrique 12 01 14;;15.000;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;21.000;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;42.000;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;37;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;7408.000;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;59.000;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;53;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;24.000;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;56;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;113.000;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.920;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;4.000;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;11.000;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;79;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;32.000;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;36.000;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;95;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;5.000;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;141.000;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;10 03 16;écumes autres que celles visées à la rubrique 10 03 15;;18.000;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;8.000;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;1483.000;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;125.000;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;115.000;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;238.000;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;7.000;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;17;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;55.000;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;10.000;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;8.000;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;24.000;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;447.000;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;45.000;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;50;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;26.000;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;7.000;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;423.000;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;20.000;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;4.000;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;718.000;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;0.200;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;0.200;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;6.000;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;208.000;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;709.000;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;17.000;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;553.000;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;18.000;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.025;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.101;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;3.000;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;41;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.041;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;14.000;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.025;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;1.000;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.004;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;2.000;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.380;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;03;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.002;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;11;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.008;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;18;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.002;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;22;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.088;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.055;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.079;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.115;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.084;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.094;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;41;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.001;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;88.000;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;6.000;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.184;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.096;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;64;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.171;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.584;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.002;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;2.000;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.940;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.221;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.287;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.092;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.019;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;PORTUGAL;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.305;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;03;;17 04 02;Aluminium;;0.005;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;17 04 02;Aluminium;;7.000;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;17 04 02;Aluminium;;0.133;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;41;;17 04 02;Aluminium;;0.032;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;17 04 02;Aluminium;;525.000;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;17 04 02;Aluminium;;0.155;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;;17 04 02;Aluminium;;0.416;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;;17 04 02;Aluminium;;0.070;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;;17 04 02;Aluminium;;39.000;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;17 04 02;Aluminium;;0.070;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;PORTUGAL;17 04 02;Aluminium;;2.000;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;03;;17 04 03;Plomb;;0.010;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;17 04 03;Plomb;;0.205;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;17 04 03;Plomb;;0.201;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;17 04 03;Plomb;;23.000;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;17 04 03;Plomb;;0.008;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;;17 04 03;Plomb;;0.015;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;;17 04 03;Plomb;;0.039;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;65;;17 04 03;Plomb;;0.057;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;;17 04 03;Plomb;;0.027;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;;17 04 03;Plomb;;0.002;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;17 04 03;Plomb;;0.012;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;17 04 03;Plomb;;0.087;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;PORTUGAL;17 04 03;Plomb;;0.058;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;04;;17 04 04;Zinc;;0.008;tonnes/an
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0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;27;;17 04 04;Zinc;;0.084;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;;17 04 04;Zinc;;0.666;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;17 04 04;Zinc;;0.008;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;17 04 04;Zinc;;0.785;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;17 04 04;Zinc;;68.000;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;17 04 04;Zinc;;0.545;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;51;;17 04 04;Zinc;;0.076;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;;17 04 04;Zinc;;0.098;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;;17 04 04;Zinc;;0.430;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;;17 04 04;Zinc;;0.048;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;;17 04 04;Zinc;;6.000;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;17 04 04;Zinc;;0.075;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;PORTUGAL;17 04 04;Zinc;;0.136;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;17 04 05;Fer et acier;;0.097;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;03;;17 04 05;Fer et acier;;1.000;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;04;;17 04 05;Fer et acier;;0.063;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;09;;17 04 05;Fer et acier;;0.363;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;11;;17 04 05;Fer et acier;;0.026;tonnes/an
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0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;17 04 05;Fer et acier;;16.000;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;17;;17 04 05;Fer et acier;;0.660;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;;17 04 05;Fer et acier;;7.000;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;22;;17 04 05;Fer et acier;;4.000;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;23;;17 04 05;Fer et acier;;0.640;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;24;;17 04 05;Fer et acier;;1.000;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;27;;17 04 05;Fer et acier;;4.000;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;;17 04 05;Fer et acier;;37.000;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;;17 04 05;Fer et acier;;10.000;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;17 04 05;Fer et acier;;60.000;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;17 04 05;Fer et acier;;23.000;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;17 04 05;Fer et acier;;0.080;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;17 04 05;Fer et acier;;94.000;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;36;;17 04 05;Fer et acier;;10.000;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;;17 04 05;Fer et acier;;7.000;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;17 04 05;Fer et acier;;1.000;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;41;;17 04 05;Fer et acier;;0.756;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;17 04 05;Fer et acier;;0.175;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;17 04 05;Fer et acier;;23887.000;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;17 04 05;Fer et acier;;252.000;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;51;;17 04 05;Fer et acier;;0.260;tonnes/an
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0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;;17 04 05;Fer et acier;;74.000;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;17 04 05;Fer et acier;;27.000;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;17 04 05;Fer et acier;;77.000;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;17 04 05;Fer et acier;;0.340;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;17 04 05;Fer et acier;;0.665;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;63;;17 04 05;Fer et acier;;4.000;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;64;;17 04 05;Fer et acier;;0.540;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;65;;17 04 05;Fer et acier;;11.000;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;17 04 05;Fer et acier;;7.000;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;17 04 05;Fer et acier;;32.000;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;;17 04 05;Fer et acier;;34.000;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;;17 04 05;Fer et acier;;1.000;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;17 04 05;Fer et acier;;29.000;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;17 04 05;Fer et acier;;9.000;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;17 04 05;Fer et acier;;45.000;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;17 04 05;Fer et acier;;6.000;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;;17 04 05;Fer et acier;;659.000;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;;17 04 05;Fer et acier;;0.740;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;87;;17 04 05;Fer et acier;;1.000;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;17 04 05;Fer et acier;;25.000;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;17 04 05;Fer et acier;;5.000;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;17 04 05;Fer et acier;;31.000;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;17 04 05;Fer et acier;;0.780;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;PORTUGAL;17 04 05;Fer et acier;;80.000;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;17 04 06;étain;;0.121;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;;17 04 06;étain;;0.006;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;17 04 07;Métaux en mélange;;765.000;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;;17 04 07;Métaux en mélange;;4.000;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;17 04 07;Métaux en mélange;;945.000;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;;17 04 07;Métaux en mélange;;49.000;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.027;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;03;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.016;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;04;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.017;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;22;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.067;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;27;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.007;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.335;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.024;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;21.000;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;8.000;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;41;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.031;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;116.000;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;15.000;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;51;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.061;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;2.000;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.180;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.024;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.560;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.114;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.140;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;5.000;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.360;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.200;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;1.000;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.140;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.519;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;2.000;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;22.000;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;PORTUGAL;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.799;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.220;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;19 12 02;Métaux ferreux;;2.000;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;22;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.100;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;;19 12 02;Métaux ferreux;;3.000;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;19 12 02;Métaux ferreux;;9.000;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.920;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;19 12 02;Métaux ferreux;;9.000;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;;19 12 02;Métaux ferreux;;4.000;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;19 12 02;Métaux ferreux;;2063.000;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;19 12 02;Métaux ferreux;;194.000;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;;19 12 02;Métaux ferreux;;3.000;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;;19 12 02;Métaux ferreux;;22.000;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.540;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;19 12 02;Métaux ferreux;;5.000;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;19 12 02;Métaux ferreux;;4.000;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;;19 12 02;Métaux ferreux;;8.000;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;19 12 02;Métaux ferreux;;4.000;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.520;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.150;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;;19 12 02;Métaux ferreux;;48.000;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.160;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;19 12 02;Métaux ferreux;;1.000;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;19 12 02;Métaux ferreux;;3.000;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;PORTUGAL;19 12 02;Métaux ferreux;;50.000;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.203;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;03;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.124;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;04;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.012;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;19 12 03;Métaux non ferreux;;1.000;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;18;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.026;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;22;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.923;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;27;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.029;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.010;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.109;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;19 12 03;Métaux non ferreux;;31.000;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.121;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;19 12 03;Métaux non ferreux;;7.000;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.003;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;41;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.020;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.025;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;19 12 03;Métaux non ferreux;;511.000;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;19 12 03;Métaux non ferreux;;8.000;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;51;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.043;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;;19 12 03;Métaux non ferreux;;3.000;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;;19 12 03;Métaux non ferreux;;2.000;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;19 12 03;Métaux non ferreux;;3.000;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.071;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;63;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.025;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;64;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.073;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.420;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.100;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.159;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.001;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.063;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.400;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.620;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;;19 12 03;Métaux non ferreux;;1.000;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;19 12 03;Métaux non ferreux;;2.000;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.090;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;PORTUGAL;19 12 03;Métaux non ferreux;;3.000;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;35;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;7.000;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;267.000;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;49;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;5.000;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;56;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;4.000;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;3.000;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;;17 02 01;Bois;;515.000;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;49;;17 02 01;Bois;;11.000;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;56;;17 02 01;Bois;;4.000;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;17 02 01;Bois;;0.660;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;;17 02 02;Verre;;10.000;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;;17 02 03;Matières plastiques;;73.000;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;37.000;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;;19 10 01;Déchets de fer ou d'acier;;8.000;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;;20 01 01;Papier et carton;;3.000;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;49;;20 01 01;Papier et carton;;2.000;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;20 01 01;Papier et carton;;0.120;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;;20 01 39;Matières plastiques;;4.000;tonnes/an
0006303389;BAUGEOIS COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2466.000;tonnes/an
0006303389;BAUGEOIS COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;;02 06 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;0.000;tonnes/an
0006303389;BAUGEOIS COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;;02 07 02;Déchets de la distillation de l'alcool;;589.000;tonnes/an
0006303389;BAUGEOIS COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;;20 02 01;Déchets biodégradables;;9364.000;tonnes/an
0006303452;ARETZIA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;;16 01 15;Antigels autres que ceux visés à la rubrique 16 01 14;;34.000;tonnes/an
0006303452;ARETZIA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);69;;16 01 15;Antigels autres que ceux visés à la rubrique 16 01 14;;7.000;tonnes/an
0006303452;ARETZIA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;;16 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;5.000;tonnes/an
0006303452;ARETZIA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;16;;08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;;26.000;tonnes/an
0006303452;ARETZIA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;35;;10 02 12;Déchets provenant de l'épuration des eaux de refroidissement autres que ceux visés à la rubrique 10 02 11;;297.000;tonnes/an
0006303452;ARETZIA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;86;;11 01 14;Déchets de dégraissage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 13;;57.000;tonnes/an
0006303452;ARETZIA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;22;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;69.000;tonnes/an
0006303452;ARETZIA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;176.000;tonnes/an
0006303720;FOCAST CHATEAUBRIANT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;;10 09 08;Noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 09 07;;1870.000;tonnes/an
0006303750;JOUAULT SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;1701.000;tonnes/an
0006303750;JOUAULT SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;;16 01 17;Métaux ferreux;;19.000;tonnes/an
0006303750;JOUAULT SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;;16 01 18;Métaux non ferreux;;15257.000;tonnes/an
0006303750;JOUAULT SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.090;tonnes/an
0006303820;FERRON RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;53;;01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0006303820;FERRON RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;27.000;tonnes/an
0006303820;FERRON RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;;17 04 05;Fer et acier;;111.000;tonnes/an
0006303820;FERRON RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;;19 12 01;Papier et carton;;1.000;tonnes/an
0006303820;FERRON RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;37.000;tonnes/an
0006303820;FERRON RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;;17 04 02;Aluminium;;9.000;tonnes/an
0006303826;SARL BESNEUX;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;5.000;tonnes/an
0006303826;SARL BESNEUX;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;;17 04 05;Fer et acier;;29.000;tonnes/an
0006303826;SARL BESNEUX;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;225.000;tonnes/an
0006303826;SARL BESNEUX;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;53;;19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;;0.300;tonnes/an
0006303878;GEVAL - La Vergne;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;;02 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;234.000;tonnes/an
0006303878;GEVAL - La Vergne;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;;02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;201.000;tonnes/an
0006303878;GEVAL - La Vergne;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;;02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;889.000;tonnes/an
0006303878;GEVAL - La Vergne;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;;02 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0006303878;GEVAL - La Vergne;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;;02 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;318.000;tonnes/an
0006303878;GEVAL - La Vergne;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;;03 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;98.000;tonnes/an
0006303878;GEVAL - La Vergne;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;;03 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1557.000;tonnes/an
0006303878;GEVAL - La Vergne;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;;04 02 15;Déchets provenant des finitions autres que ceux visés à la rubrique 04 02 14;;18.000;tonnes/an
0006303878;GEVAL - La Vergne;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;;07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;126.000;tonnes/an
0006303878;GEVAL - La Vergne;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;29.000;tonnes/an
0006303878;GEVAL - La Vergne;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;796.000;tonnes/an
0006303878;GEVAL - La Vergne;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;;16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;14.000;tonnes/an
0006303878;GEVAL - La Vergne;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;54.000;tonnes/an
0006303878;GEVAL - La Vergne;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;36.000;tonnes/an
0006303878;GEVAL - La Vergne;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;;17 05 06;Boues de dragage autres que celles visées à la rubrique 17 05 05;;3.000;tonnes/an
0006303878;GEVAL - La Vergne;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;;17 06 04;Matériaux d'isolation autres que ceux visés aux rubriques 17 06 01 et 17 06 03;;39.000;tonnes/an
0006303878;GEVAL - La Vergne;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;194.000;tonnes/an
0006303878;GEVAL - La Vergne;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;1879.000;tonnes/an
0006303878;GEVAL - La Vergne;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;;18 01 04;Déchets dont la collecte et l'élimination ne font pas l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection (par exemple vêtements, plâtres, draps, vêtements jetables, langes);;4.000;tonnes/an
0006303878;GEVAL - La Vergne;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;;19 05 01;Fraction non compostée des déchets municipaux et assimilés;;3595.000;tonnes/an
0006303878;GEVAL - La Vergne;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;;19 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;907.000;tonnes/an
0006303878;GEVAL - La Vergne;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;;19 08 01;Déchets de dégrillage;;426.000;tonnes/an
0006303878;GEVAL - La Vergne;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;;19 08 02;Déchets de dessablage;;212.000;tonnes/an
0006303878;GEVAL - La Vergne;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;;19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;;0.340;tonnes/an
0006303878;GEVAL - La Vergne;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;9441.000;tonnes/an
0006303878;GEVAL - La Vergne;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;25102.000;tonnes/an
0006303878;GEVAL - La Vergne;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;;20 01 39;Matières plastiques;;19.000;tonnes/an
0006303878;GEVAL - La Vergne;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;109.000;tonnes/an
0006303878;GEVAL - La Vergne;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;1014.000;tonnes/an
0006303878;GEVAL - La Vergne;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;1052.000;tonnes/an
0006303878;GEVAL - La Vergne;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;2379.000;tonnes/an
0006303878;GEVAL - La Vergne;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;6.000;tonnes/an
0006303878;GEVAL - La Vergne;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;436.000;tonnes/an
0006303878;GEVAL - La Vergne;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;;20 03 07;Déchets encombrants;;10330.000;tonnes/an
0006303878;GEVAL - La Vergne;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;;20 03 07;Déchets encombrants;;73.000;tonnes/an
0006303901;TRIVALIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;;19 05 01;Fraction non compostée des déchets municipaux et assimilés;;21991.000;tonnes/an
0006303901;TRIVALIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;;20 03 07;Déchets encombrants;;8212.000;tonnes/an
0006303961;FERTIL'EVEIL;Traitement de déchets non dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;85;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;34642.000;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;06;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;16.000;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;14;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;26;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;27;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;6.000;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;5.000;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;133.000;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;1933.000;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;53;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;17.000;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.420;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;85.000;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;61;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;79.000;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;50.000;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;44.000;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;4.000;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;10 03 16;écumes autres que celles visées à la rubrique 10 03 15;;7.000;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;;10 03 16;écumes autres que celles visées à la rubrique 10 03 15;;0.222;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;45.000;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;83.000;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;69.000;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;6.000;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;12 01 02;Fines et poussières de métaux ferreux;;0.334;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;0.349;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;22.000;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;0.244;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;118.000;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;0.805;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;99.000;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;13.000;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;16 01 17;Métaux ferreux;;7.000;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;1.000;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;54.000;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;9.000;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;0.943;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;17;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.082;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.194;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;1.000;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;17.000;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;8.000;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;2.000;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.198;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;17;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.011;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.033;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;1.000;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.028;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;41;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.072;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;7.000;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;37.000;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;5.000;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.050;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;61;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.066;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;1.000;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.247;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.010;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.025;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.832;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;79;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.130;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;89;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.086;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;22;;17 04 02;Aluminium;;1.000;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;17 04 02;Aluminium;;1.000;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;17 04 02;Aluminium;;2.000;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;17 04 02;Aluminium;;105.000;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;;17 04 02;Aluminium;;3.000;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;;17 04 02;Aluminium;;2.000;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;;17 04 02;Aluminium;;0.529;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;79;;17 04 02;Aluminium;;2.000;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;09;;17 04 03;Plomb;;0.020;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;17 04 03;Plomb;;3.000;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;17 04 03;Plomb;;1.000;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;17 04 03;Plomb;;6.000;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;;17 04 03;Plomb;;1.000;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;;17 04 03;Plomb;;0.480;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;;17 04 03;Plomb;;0.023;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;17 04 03;Plomb;;0.043;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;17 04 03;Plomb;;0.310;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;79;;17 04 03;Plomb;;0.014;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;17;;17 04 04;Zinc;;0.008;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;17 04 04;Zinc;;23.000;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;;17 04 04;Zinc;;0.009;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;17 04 04;Zinc;;5.000;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;17 04 04;Zinc;;104.000;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;;17 04 04;Zinc;;6.000;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;61;;17 04 04;Zinc;;0.001;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;;17 04 04;Zinc;;1.000;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;;17 04 04;Zinc;;0.146;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;79;;17 04 04;Zinc;;0.010;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;89;;17 04 04;Zinc;;0.149;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;17 04 05;Fer et acier;;8.000;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;17;;17 04 05;Fer et acier;;5.000;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;;17 04 05;Fer et acier;;0.438;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;22;;17 04 05;Fer et acier;;3.000;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;27;;17 04 05;Fer et acier;;2.000;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;;17 04 05;Fer et acier;;56.000;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;17 04 05;Fer et acier;;536.000;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;;17 04 05;Fer et acier;;22.000;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;17 04 05;Fer et acier;;1019.000;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;17 04 05;Fer et acier;;5578.000;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;50;;17 04 05;Fer et acier;;4.000;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;52;;17 04 05;Fer et acier;;3.000;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;;17 04 05;Fer et acier;;1081.000;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;;17 04 05;Fer et acier;;2.000;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;;17 04 05;Fer et acier;;6.000;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;17 04 05;Fer et acier;;48.000;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;61;;17 04 05;Fer et acier;;0.297;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;17 04 05;Fer et acier;;8.000;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;;17 04 05;Fer et acier;;102.000;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;;17 04 05;Fer et acier;;95.000;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;17 04 05;Fer et acier;;0.240;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;17 04 05;Fer et acier;;2.000;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;17 04 05;Fer et acier;;0.464;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;79;;17 04 05;Fer et acier;;206.000;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;17 04 05;Fer et acier;;15.000;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;;17 04 05;Fer et acier;;20.000;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;89;;17 04 05;Fer et acier;;4.000;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;17 04 05;Fer et acier;;11.000;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;GRECE;17 04 05;Fer et acier;;6.000;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;17 04 06;étain;;0.014;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;17 04 06;étain;;0.109;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;17 04 07;Métaux en mélange;;24.000;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;17 04 07;Métaux en mélange;;8.000;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;50;;17 04 07;Métaux en mélange;;12.000;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;;17 04 07;Métaux en mélange;;766.000;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;;17 04 07;Métaux en mélange;;8.000;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;17;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.045;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;33.000;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.039;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;7.000;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.086;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;47;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.100;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;38.000;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;5.000;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;2.000;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;2.000;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.368;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.003;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.213;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.200;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;19 12 02;Métaux ferreux;;375.000;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;;19 12 02;Métaux ferreux;;2.000;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;19 12 02;Métaux ferreux;;52.000;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;19 12 02;Métaux ferreux;;884.000;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;;19 12 02;Métaux ferreux;;97.000;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;19 12 02;Métaux ferreux;;25.000;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;19 12 02;Métaux ferreux;;17.000;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;;19 12 02;Métaux ferreux;;15.000;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;;19 12 02;Métaux ferreux;;8.000;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.028;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;GRECE;19 12 02;Métaux ferreux;;0.453;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;09;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.012;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;17;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.357;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;22;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.019;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.001;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;19 12 03;Métaux non ferreux;;20.000;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.741;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;41;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.009;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;19 12 03;Métaux non ferreux;;16.000;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.513;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;47;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.170;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;19 12 03;Métaux non ferreux;;210.000;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;;19 12 03;Métaux non ferreux;;45.000;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.295;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.420;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;61;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.036;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.160;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;;19 12 03;Métaux non ferreux;;7.000;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.378;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.046;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.014;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.093;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;79;;19 12 03;Métaux non ferreux;;2.000;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;89;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.180;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;GRECE;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.547;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;49;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;85.000;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;22.000;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;2.000;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;9.000;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;49;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;34.000;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;53;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;3.000;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;35;;17 02 01;Bois;;0.100;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;49;;17 02 01;Bois;;57.000;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;53;;17 02 01;Bois;;2.000;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;17 02 01;Bois;;20.000;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;;17 02 01;Bois;;0.500;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;17 02 01;Bois;;5.000;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;92;;17 02 01;Bois;;3.000;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;49;;17 02 02;Verre;;0.240;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;4.000;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;49;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;247.000;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;;19 12 01;Papier et carton;;3.000;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;49;;19 12 01;Papier et carton;;27.000;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;19 12 01;Papier et carton;;0.760;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;26;;20 01 01;Papier et carton;;1.000;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;;20 01 01;Papier et carton;;5.000;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;49;;20 01 01;Papier et carton;;159.000;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;20 01 01;Papier et carton;;2.000;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;49;;20 01 39;Matières plastiques;;72.000;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;92;;20 01 39;Matières plastiques;;5.000;tonnes/an
0006304262;SEDA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;132.000;tonnes/an
0006304262;SEDA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;797.000;tonnes/an
0006304262;SEDA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;36.000;tonnes/an
0006304262;SEDA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;63.000;tonnes/an
0006304262;SEDA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;04 01 06;Boues, notamment provenant du traitement in situ des effluents, contenant du chrome;;198.000;tonnes/an
0006304262;SEDA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;04 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;6.000;tonnes/an
0006304262;SEDA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;;10 01 07;Boues de réactions basées sur le calcium, provenant de la désulfuration des gaz de fumée;;150.000;tonnes/an
0006304262;SEDA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;;10 09 12;Autres fines non visées à la rubrique 10 09 11;;1002.000;tonnes/an
0006304262;SEDA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;;12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;;116.000;tonnes/an
0006304262;SEDA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;5.000;tonnes/an
0006304262;SEDA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;28.000;tonnes/an
0006304262;SEDA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);35;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;244.000;tonnes/an
0006304262;SEDA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;54.000;tonnes/an
0006304262;SEDA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;32.000;tonnes/an
0006304262;SEDA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);35;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;1160.000;tonnes/an
0006304262;SEDA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;1354.000;tonnes/an
0006304262;SEDA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;9494.000;tonnes/an
0006304262;SEDA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;17 06 04;Matériaux d'isolation autres que ceux visés aux rubriques 17 06 01 et 17 06 03;;48.000;tonnes/an
0006304262;SEDA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;590.000;tonnes/an
0006304262;SEDA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;;19 02 06;Boues provenant des traitements physicochimiques autres que celles visées à la rubrique 19 02 05;;3.000;tonnes/an
0006304262;SEDA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;;19 08 01;Déchets de dégrillage;;1154.000;tonnes/an
0006304262;SEDA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;19 08 01;Déchets de dégrillage;;912.000;tonnes/an
0006304262;SEDA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;;19 08 02;Déchets de dessablage;;1209.000;tonnes/an
0006304262;SEDA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;19 08 02;Déchets de dessablage;;333.000;tonnes/an
0006304262;SEDA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;822.000;tonnes/an
0006304262;SEDA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;;19 08 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;75.000;tonnes/an
0006304262;SEDA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;19 09 02;Boues de clarification de l'eau;;73.000;tonnes/an
0006304262;SEDA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);35;;19 09 04;Charbon actif usé;;75.000;tonnes/an
0006304262;SEDA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);35;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;12.000;tonnes/an
0006304262;SEDA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;23056.000;tonnes/an
0006304262;SEDA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;12374.000;tonnes/an
0006304262;SEDA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;4554.000;tonnes/an
0006304262;SEDA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;863.000;tonnes/an
0006304262;SEDA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;397.000;tonnes/an
0006304262;SEDA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;20 03 07;Déchets encombrants;;3255.000;tonnes/an
0006304262;SEDA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;35;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;242.000;tonnes/an
0006304262;SEDA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;8072.000;tonnes/an
0006304262;SEDA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;49;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;8374.000;tonnes/an
0006304271;TRIVALIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;;19 08 12;Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11;;3637.000;tonnes/an
0006304271;TRIVALIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;17359.000;tonnes/an
0006304271;TRIVALIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;;20 03 07;Déchets encombrants;;11046.000;tonnes/an
0006304679;ACVD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;03 03 08;Déchets provenant du tri de papier et de carton destinés au recyclage;;153.000;tonnes/an
0006304679;ACVD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;147.000;tonnes/an
0006304679;ACVD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.000;tonnes/an
0006304679;ACVD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;6.000;tonnes/an
0006304679;ACVD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;16 01 17;Métaux ferreux;;24.000;tonnes/an
0006304679;ACVD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;16 01 18;Métaux non ferreux;;5.000;tonnes/an
0006304679;ACVD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;16 01 19;Matières plastiques;;15.000;tonnes/an
0006304679;ACVD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;16 01 20;Verre;;51.000;tonnes/an
0006304679;ACVD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;16 08 01;Catalyseurs usés contenant de l'or, de l'argent, du rhénium, du rhodium, du palladium, de l'iridium ou du platine (sauf rubrique 16 08 07);;0.032;tonnes/an
0006304679;ACVD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;87.000;tonnes/an
0006304679;ACVD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;17 02 01;Bois;;26.000;tonnes/an
0006304679;ACVD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;17 02 02;Verre;;1.000;tonnes/an
0006304679;ACVD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;17 02 03;Matières plastiques;;0.598;tonnes/an
0006304679;ACVD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;1.000;tonnes/an
0006304679;ACVD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;17 04 02;Aluminium;;10.000;tonnes/an
0006304679;ACVD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;17 04 03;Plomb;;0.430;tonnes/an
0006304679;ACVD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;17 04 04;Zinc;;0.000;tonnes/an
0006304679;ACVD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;17 04 05;Fer et acier;;383.000;tonnes/an
0006304679;ACVD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;3.000;tonnes/an
0006304679;ACVD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;2.000;tonnes/an
0006304679;ACVD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;10.000;tonnes/an
0006304679;ACVD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;179.000;tonnes/an
0006304765;MAINE ATELIERS - AMTA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;118.000;tonnes/an
0006304765;MAINE ATELIERS - AMTA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;61.000;tonnes/an
0006304765;MAINE ATELIERS - AMTA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;306.000;tonnes/an
0006304765;MAINE ATELIERS - AMTA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;38.000;tonnes/an
0006304765;MAINE ATELIERS - AMTA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.053;tonnes/an
0006304765;MAINE ATELIERS - AMTA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;22.000;tonnes/an
0006304765;MAINE ATELIERS - AMTA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;53;;07 02 13;Déchets plastiques;;15.000;tonnes/an
0006304818;GEVAL - GENERALE DE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);85;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;17.000;tonnes/an
0006304818;GEVAL - GENERALE DE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);85;;02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;18.000;tonnes/an
0006304818;GEVAL - GENERALE DE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;239.000;tonnes/an
0006304818;GEVAL - GENERALE DE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);85;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;81.000;tonnes/an
0006304818;GEVAL - GENERALE DE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;;02 06 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;134.000;tonnes/an
0006304818;GEVAL - GENERALE DE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;;02 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;28.000;tonnes/an
0006304818;GEVAL - GENERALE DE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);85;;03 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;35.000;tonnes/an
0006304818;GEVAL - GENERALE DE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);85;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;180.000;tonnes/an
0006304818;GEVAL - GENERALE DE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);85;;19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;;42.000;tonnes/an
0006304818;GEVAL - GENERALE DE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);85;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;411.000;tonnes/an
0006304818;GEVAL - GENERALE DE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;;20 02 01;Déchets biodégradables;;15.000;tonnes/an
0006304818;GEVAL - GENERALE DE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);85;;20 02 01;Déchets biodégradables;;4859.000;tonnes/an
0006304827;SUEZ ORGANIQUE FERTILOIRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;9.000;tonnes/an
0006304827;SUEZ ORGANIQUE FERTILOIRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;2.000;tonnes/an
0006304827;SUEZ ORGANIQUE FERTILOIRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);53;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;139.000;tonnes/an
0006304827;SUEZ ORGANIQUE FERTILOIRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;;02 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;160.000;tonnes/an
0006304827;SUEZ ORGANIQUE FERTILOIRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);56;;02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;56.000;tonnes/an
0006304827;SUEZ ORGANIQUE FERTILOIRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;;02 06 03;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;23.000;tonnes/an
0006304827;SUEZ ORGANIQUE FERTILOIRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;;02 07 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;25.000;tonnes/an
0006304827;SUEZ ORGANIQUE FERTILOIRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;63.000;tonnes/an
0006304827;SUEZ ORGANIQUE FERTILOIRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;;19 06 05;Liqueurs provenant du traitement anaérobie des déchets animaux et végétaux;;209.000;tonnes/an
0006304827;SUEZ ORGANIQUE FERTILOIRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;12731.000;tonnes/an
0006304827;SUEZ ORGANIQUE FERTILOIRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;480.000;tonnes/an
0006304827;SUEZ ORGANIQUE FERTILOIRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;55.000;tonnes/an
0006304827;SUEZ ORGANIQUE FERTILOIRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);56;;19 08 12;Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11;;45.000;tonnes/an
0006304827;SUEZ ORGANIQUE FERTILOIRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;327.000;tonnes/an
0006304827;SUEZ ORGANIQUE FERTILOIRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;;20 02 01;Déchets biodégradables;;5649.000;tonnes/an
0006304827;SUEZ ORGANIQUE FERTILOIRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;;20 02 01;Déchets biodégradables;;611.000;tonnes/an
0006304827;SUEZ ORGANIQUE FERTILOIRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);56;;20 02 01;Déchets biodégradables;;23.000;tonnes/an
0006304827;SUEZ ORGANIQUE FERTILOIRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;;20 03 04;Boues de fosses septiques;;14.000;tonnes/an
0006304841;SECHE ENVIRONNEMENT OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;04 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0006304841;SECHE ENVIRONNEMENT OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;0.420;tonnes/an
0006304841;SECHE ENVIRONNEMENT OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;5942.000;tonnes/an
0006304841;SECHE ENVIRONNEMENT OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;8.000;tonnes/an
0006304841;SECHE ENVIRONNEMENT OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;11.000;tonnes/an
0006304841;SECHE ENVIRONNEMENT OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;74.000;tonnes/an
0006304841;SECHE ENVIRONNEMENT OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;0.540;tonnes/an
0006304841;SECHE ENVIRONNEMENT OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;493.000;tonnes/an
0006304841;SECHE ENVIRONNEMENT OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;12.000;tonnes/an
0006304841;SECHE ENVIRONNEMENT OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;13.000;tonnes/an
0006304841;SECHE ENVIRONNEMENT OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;139.000;tonnes/an
0006304841;SECHE ENVIRONNEMENT OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;4.000;tonnes/an
0006304841;SECHE ENVIRONNEMENT OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;4.000;tonnes/an
0006304841;SECHE ENVIRONNEMENT OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;53;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0006304841;SECHE ENVIRONNEMENT OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.060;tonnes/an
0006304841;SECHE ENVIRONNEMENT OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;32.000;tonnes/an
0006304841;SECHE ENVIRONNEMENT OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;2.000;tonnes/an
0006304841;SECHE ENVIRONNEMENT OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;17 02 01;Bois;;159.000;tonnes/an
0006304841;SECHE ENVIRONNEMENT OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.360;tonnes/an
0006304841;SECHE ENVIRONNEMENT OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;20 01 01;Papier et carton;;0.040;tonnes/an
0006304841;SECHE ENVIRONNEMENT OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;20 01 02;Verre;;2994.000;tonnes/an
0006304841;SECHE ENVIRONNEMENT OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;0.400;tonnes/an
0006304841;SECHE ENVIRONNEMENT OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;55.000;tonnes/an
0006304841;SECHE ENVIRONNEMENT OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;0.340;tonnes/an
0006304841;SECHE ENVIRONNEMENT OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;20 01 40;Métaux;;0.040;tonnes/an
0006304841;SECHE ENVIRONNEMENT OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;20 01 40;Métaux;;4.000;tonnes/an
0006304841;SECHE ENVIRONNEMENT OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;;20 01 40;Métaux;;3.000;tonnes/an
0006304841;SECHE ENVIRONNEMENT OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;110.000;tonnes/an
0006304841;SECHE ENVIRONNEMENT OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;;20 02 01;Déchets biodégradables;;3911.000;tonnes/an
0006304841;SECHE ENVIRONNEMENT OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;;20 02 01;Déchets biodégradables;;37.000;tonnes/an
0006304841;SECHE ENVIRONNEMENT OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);53;;20 02 01;Déchets biodégradables;;914.000;tonnes/an
0006304841;SECHE ENVIRONNEMENT OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);56;;20 02 01;Déchets biodégradables;;151.000;tonnes/an
0006304841;SECHE ENVIRONNEMENT OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);85;;20 02 01;Déchets biodégradables;;0.620;tonnes/an
0006304851;FERTIVENDEE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);85;;20 02 01;Déchets biodégradables;;0.000;tonnes/an
0006304890;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;19;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.040;tonnes/an
0006304890;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.010;tonnes/an
0006304890;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;19;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.110;tonnes/an
0006304890;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;41;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.030;tonnes/an
0006304890;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.070;tonnes/an
0006304890;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;86;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.260;tonnes/an
0006304890;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;0.000;tonnes/an
0006304890;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;0.280;tonnes/an
0006304890;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.110;tonnes/an
0006304890;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;15 01 06;Emballages en mélange;;12.000;tonnes/an
0006304890;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;15 01 06;Emballages en mélange;;8.000;tonnes/an
0006304890;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;;15 01 06;Emballages en mélange;;2.000;tonnes/an
0006304890;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;15 01 06;Emballages en mélange;;5.000;tonnes/an
0006304890;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;15 01 06;Emballages en mélange;;8.000;tonnes/an
0006304890;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;20 01 34;Piles et accumulateurs autres que ceux visés à la rubrique 20 01 33;;0.470;tonnes/an
0006304890;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);24;;20 01 34;Piles et accumulateurs autres que ceux visés à la rubrique 20 01 33;;0.430;tonnes/an
0006304890;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;20 01 34;Piles et accumulateurs autres que ceux visés à la rubrique 20 01 33;;3.000;tonnes/an
0006304890;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;20 01 34;Piles et accumulateurs autres que ceux visés à la rubrique 20 01 33;;0.280;tonnes/an
0006304890;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;20 01 34;Piles et accumulateurs autres que ceux visés à la rubrique 20 01 33;;0.590;tonnes/an
0006304890;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;20 01 34;Piles et accumulateurs autres que ceux visés à la rubrique 20 01 33;;0.260;tonnes/an
0006304890;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;20 01 34;Piles et accumulateurs autres que ceux visés à la rubrique 20 01 33;;0.060;tonnes/an
0006304890;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;;20 01 34;Piles et accumulateurs autres que ceux visés à la rubrique 20 01 33;;0.270;tonnes/an
0006304890;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;20 01 34;Piles et accumulateurs autres que ceux visés à la rubrique 20 01 33;;0.190;tonnes/an
0006304890;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;20 01 34;Piles et accumulateurs autres que ceux visés à la rubrique 20 01 33;;1.000;tonnes/an
0006304890;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;AUSTRALIE;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;48.000;tonnes/an
0006304890;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;79;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.110;tonnes/an
0006304890;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;16;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.010;tonnes/an
0006304890;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;17;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;2.000;tonnes/an
0006304890;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;19;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;2.000;tonnes/an
0006304890;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;22;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;2.000;tonnes/an
0006304890;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.980;tonnes/an
0006304890;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;1.000;tonnes/an
0006304890;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;106.000;tonnes/an
0006304890;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;2.000;tonnes/an
0006304890;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;17.000;tonnes/an
0006304890;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;41;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;4.000;tonnes/an
0006304890;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;175.000;tonnes/an
0006304890;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;2.000;tonnes/an
0006304890;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;109.000;tonnes/an
0006304890;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;45.000;tonnes/an
0006304890;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.170;tonnes/an
0006304890;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;89.000;tonnes/an
0006304890;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;109.000;tonnes/an
0006304890;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.390;tonnes/an
0006304890;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;87;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;9.000;tonnes/an
0006304890;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;3.000;tonnes/an
0006304890;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;19 12 02;Métaux ferreux;;8.000;tonnes/an
0006304890;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;22;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.230;tonnes/an
0006304890;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.240;tonnes/an
0006304890;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;19 12 03;Métaux non ferreux;;48.000;tonnes/an
0006304890;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;2.000;tonnes/an
0006304890;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;112.000;tonnes/an
0006304890;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;686.000;tonnes/an
0006304890;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;130.000;tonnes/an
0006304890;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;0.100;tonnes/an
0006304890;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;0.270;tonnes/an
0006304890;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;0.050;tonnes/an
0006304890;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;3.000;tonnes/an
0006304890;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;85;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.660;tonnes/an
0006304890;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;624.000;tonnes/an
0006304892;EUROVIA ATLANTIQUE (SNC);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);49;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;111868.000;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;53;;01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;44;;02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;14.000;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;49;;07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.152;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;49;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;21.000;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;35;;08 01 20;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 19;;6.000;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;44;;11 01 12;Liquides aqueux de rinçage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 11;;1.000;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;22;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;4.000;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);35;;02 03 01;Boues provenant du lavage, du nettoyage, de l'épluchage, de la centrifugation et de la séparation;;2.000;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;;07 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;259.000;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;;08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;;24.000;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);56;;08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;;2030.000;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;;10 10 06;Noyaux et moules de fonderie n'ayant pas subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 10 05;;65.000;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);49;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;7.000;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);56;;16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;;0.082;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;855.000;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);56;;16 10 04;Concentrés aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 03.;;26.000;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;02 01 01;Boues provenant du lavage et du nettoyage;;2.000;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;02 01 09;Déchets agrochimiques autres que ceux visés à la rubrique 02 01 08;;0.030;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;02 01 09;Déchets agrochimiques autres que ceux visés à la rubrique 02 01 08;;0.435;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;02 01 09;Déchets agrochimiques autres que ceux visés à la rubrique 02 01 08;;23.000;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;02 01 09;Déchets agrochimiques autres que ceux visés à la rubrique 02 01 08;;2.000;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;50.000;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;02 07 02;Déchets de la distillation de l'alcool;;0.356;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;04 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;12.000;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;04 02 09;Matériaux composites (textile imprégné, élastomère, plastomère);;5.000;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;05 01 17;Mélanges bitumineux;;0.886;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;06 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;6.000;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;06 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;24.000;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;06 10 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.925;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;06 11 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.050;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;06 13 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.052;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.973;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;07 02 13;Déchets plastiques;;0.112;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;07 02 15;Déchets provenant d'additifs autres que ceux visés à la rubrique 07 02 14;;5.000;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;28.000;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;5.000;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;08 01 16;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 15;;20.000;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;08 01 20;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 19;;7.000;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;08 01 20;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 19;;9.000;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;08 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;46.000;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;1.000;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;101.000;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;11.000;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.132;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;08 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.609;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;09 01 08;Pellicules et papiers photographiques sans argent ni composés de l'argent;;0.190;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;4.000;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;10 03 05;Déchets d'alumine;;0.280;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;10 05 04;Autres fines et poussières;;3.000;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;10 10 06;Noyaux et moules de fonderie n'ayant pas subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 10 05;;7.000;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;11 01 12;Liquides aqueux de rinçage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 11;;6.000;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;11 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;12 01 02;Fines et poussières de métaux ferreux;;0.657;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;0.021;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;12 01 13;Déchets de soudure;;14.000;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;;4.000;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;0.071;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;1.000;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.102;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 01 04;Emballages métalliques;;0.417;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;15 01 04;Emballages métalliques;;17.000;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;15 01 06;Emballages en mélange;;15.000;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;15 01 07;Emballages en verre;;0.764;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;15 01 07;Emballages en verre;;0.086;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;18.000;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;0.926;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 01 17;Métaux ferreux;;16.000;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;16 01 17;Métaux ferreux;;24.000;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;16 01 17;Métaux ferreux;;13.000;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;16 01 17;Métaux ferreux;;4.000;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;16 01 17;Métaux ferreux;;15.000;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 01 19;Matières plastiques;;0.267;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;16 01 19;Matières plastiques;;0.135;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;16 01 19;Matières plastiques;;0.428;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;16 01 19;Matières plastiques;;1.000;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;16 01 19;Matières plastiques;;1.000;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;16 01 20;Verre;;2.000;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;16 01 20;Verre;;9.000;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;16 01 20;Verre;;0.508;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;16 01 20;Verre;;1.000;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;16 01 20;Verre;;3.000;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;0.032;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;0.046;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;;2.000;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;0.070;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;0.054;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;0.108;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;1.000;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;37;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;1.000;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;2.000;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.114;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.074;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;1.000;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;0.003;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;3.000;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;5.000;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;18 01 04;Déchets dont la collecte et l'élimination ne font pas l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection (par exemple vêtements, plâtres, draps, vêtements jetables, langes);;0.341;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;18 02 03;Déchets dont la collecte et l'élimination ne font pas l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;;20.000;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;18 02 08;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 02 07;;2.000;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;19 03 05;Déchets stabilisés autres que ceux visés à la rubrique 19 03 04;;2.000;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;;2.000;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;19 09 04;Charbon actif usé;;0.213;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;;19 09 04;Charbon actif usé;;5.000;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;;8.000;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;;15.000;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;;0.671;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;20 01 40;Métaux;;0.457;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;0.154;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;0.557;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.217;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;;16 01 17;Métaux ferreux;;4.000;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;16 01 17;Métaux ferreux;;3.000;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 01 17;Métaux ferreux;;7.000;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;16 01 17;Métaux ferreux;;8.000;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;16 01 17;Métaux ferreux;;6.000;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;16 01 17;Métaux ferreux;;3.000;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;16 01 17;Métaux ferreux;;6.000;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 01 19;Matières plastiques;;0.838;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;16 01 19;Matières plastiques;;1.000;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;16 01 19;Matières plastiques;;0.803;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;16 01 19;Matières plastiques;;2.000;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;;16 01 20;Verre;;3.000;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 01 20;Verre;;3.000;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;16 01 20;Verre;;3.000;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;16 01 20;Verre;;22.000;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;16 01 20;Verre;;4.000;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.010;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.070;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.131;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.002;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.207;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;16 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.003;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;18 01 04;Déchets dont la collecte et l'élimination ne font pas l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection (par exemple vêtements, plâtres, draps, vêtements jetables, langes);;0.130;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;;18 01 04;Déchets dont la collecte et l'élimination ne font pas l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection (par exemple vêtements, plâtres, draps, vêtements jetables, langes);;0.233;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.374;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.445;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;20 01 40;Métaux;;0.879;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;20 01 40;Métaux;;0.577;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;;10 10 06;Noyaux et moules de fonderie n'ayant pas subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 10 05;;10.000;tonnes/an
0006305010;BIOGASYL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);79;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;1153.000;tonnes/an
0006305010;BIOGASYL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);85;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;660.000;tonnes/an
0006305010;BIOGASYL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);56;;02 02 02;Déchets de tissus animaux;;2097.000;tonnes/an
0006305010;BIOGASYL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);72;;02 02 02;Déchets de tissus animaux;;78.000;tonnes/an
0006305010;BIOGASYL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);85;;02 02 02;Déchets de tissus animaux;;616.000;tonnes/an
0006305010;BIOGASYL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;23.000;tonnes/an
0006305010;BIOGASYL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);79;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;67.000;tonnes/an
0006305010;BIOGASYL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);85;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;148.000;tonnes/an
0006305010;BIOGASYL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;;02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;1287.000;tonnes/an
0006305010;BIOGASYL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;;02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;2092.000;tonnes/an
0006305010;BIOGASYL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;;02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;24.000;tonnes/an
0006305010;BIOGASYL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;17.000;tonnes/an
0006305010;BIOGASYL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);79;;02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;4739.000;tonnes/an
0006305010;BIOGASYL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);85;;02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;3386.000;tonnes/an
0006305010;BIOGASYL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;;02 03 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;107.000;tonnes/an
0006305010;BIOGASYL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);56;;02 03 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;46.000;tonnes/an
0006305010;BIOGASYL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);58;;02 03 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;63.000;tonnes/an
0006305010;BIOGASYL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;02 03 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;10.000;tonnes/an
0006305010;BIOGASYL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);64;;02 03 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;3155.000;tonnes/an
0006305010;BIOGASYL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);85;;02 03 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;539.000;tonnes/an
0006305010;BIOGASYL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;;02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;262.000;tonnes/an
0006305010;BIOGASYL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);85;;19 02 03;Déchets prémélangés composés seulement de déchets non dangereux;;4456.000;tonnes/an
0006305039;com de coms de l'orée de Bercé Bellinois;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);72;;20 02 01;Déchets biodégradables;;4000.000;tonnes/an
0006305043;Compost et Valorisation du MANS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);72;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;2262.000;tonnes/an
0006305043;Compost et Valorisation du MANS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);72;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;366.000;tonnes/an
0006305043;Compost et Valorisation du MANS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);72;;20 02 01;Déchets biodégradables;;9133.000;tonnes/an
0006305076;TRIPAPYRUS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;491.000;tonnes/an
0006305076;TRIPAPYRUS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;798.000;tonnes/an
0006305076;TRIPAPYRUS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;20 01 40;Métaux;;279.000;tonnes/an
0006305076;TRIPAPYRUS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;2852.000;tonnes/an
0006305076;TRIPAPYRUS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;85;;20 01 01;Papier et carton;;4214.000;tonnes/an
0006305076;TRIPAPYRUS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;85;;20 01 39;Matières plastiques;;2699.000;tonnes/an
0006305076;TRIPAPYRUS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;85;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;39.000;tonnes/an
0006305076;TRIPAPYRUS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;85;;20 02 02;Terres et pierres;;1122.000;tonnes/an
0006305076;TRIPAPYRUS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);85;;20 02 01;Déchets biodégradables;;545.000;tonnes/an
0006305096;TRIVALIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;;19 05 01;Fraction non compostée des déchets municipaux et assimilés;;26237.000;tonnes/an
0006305096;TRIVALIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;;19 08 12;Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11;;770.000;tonnes/an
0006305096;TRIVALIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;85;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;54480.000;tonnes/an
0006305148;TRIVALIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;;20 03 07;Déchets encombrants;;17956.000;tonnes/an
0006305235;SOLAIRGIES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;;03 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;18.000;tonnes/an
0006305235;SOLAIRGIES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;;19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;;133.000;tonnes/an
0006305235;SOLAIRGIES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;49;;02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;633.000;tonnes/an
0006305235;SOLAIRGIES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;49;;07 06 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 06 11;;194.000;tonnes/an
0006305235;SOLAIRGIES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;49;;10 13 14;Déchets et boues de béton;;44.000;tonnes/an
0006305235;SOLAIRGIES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;49;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;21.000;tonnes/an
0006305235;SOLAIRGIES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;49;;19 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0006305235;SOLAIRGIES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;22;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;121.000;tonnes/an
0006305235;SOLAIRGIES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;49;;19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;;8.000;tonnes/an
0006305254;SAS META-BIO-ENERGIES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;26.000;tonnes/an
0006305254;SAS META-BIO-ENERGIES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;11.000;tonnes/an
0006305254;SAS META-BIO-ENERGIES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;18.000;tonnes/an
0006305254;SAS META-BIO-ENERGIES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;29.000;tonnes/an
0006305254;SAS META-BIO-ENERGIES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);53;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;68.000;tonnes/an
0006305254;SAS META-BIO-ENERGIES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);56;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;50.000;tonnes/an
0006305254;SAS META-BIO-ENERGIES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);72;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;10.000;tonnes/an
0006305254;SAS META-BIO-ENERGIES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);94;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;38.000;tonnes/an
0006305254;SAS META-BIO-ENERGIES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;;02 02 02;Déchets de tissus animaux;;265.000;tonnes/an
0006305254;SAS META-BIO-ENERGIES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;;02 02 02;Déchets de tissus animaux;;73.000;tonnes/an
0006305254;SAS META-BIO-ENERGIES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;;02 02 02;Déchets de tissus animaux;;181.000;tonnes/an
0006305254;SAS META-BIO-ENERGIES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;;02 02 02;Déchets de tissus animaux;;176.000;tonnes/an
0006305254;SAS META-BIO-ENERGIES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);53;;02 02 02;Déchets de tissus animaux;;11.000;tonnes/an
0006305254;SAS META-BIO-ENERGIES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);56;;02 02 02;Déchets de tissus animaux;;183.000;tonnes/an
0006305254;SAS META-BIO-ENERGIES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);72;;02 02 02;Déchets de tissus animaux;;27.000;tonnes/an
0006305254;SAS META-BIO-ENERGIES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);85;;02 02 02;Déchets de tissus animaux;;3.000;tonnes/an
0006305254;SAS META-BIO-ENERGIES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);94;;02 02 02;Déchets de tissus animaux;;80.000;tonnes/an
0006305254;SAS META-BIO-ENERGIES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;1248.000;tonnes/an
0006305254;SAS META-BIO-ENERGIES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;548.000;tonnes/an
0006305254;SAS META-BIO-ENERGIES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;2354.000;tonnes/an
0006305254;SAS META-BIO-ENERGIES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;1594.000;tonnes/an
0006305254;SAS META-BIO-ENERGIES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);53;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;510.000;tonnes/an
0006305254;SAS META-BIO-ENERGIES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);56;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;1297.000;tonnes/an
0006305254;SAS META-BIO-ENERGIES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);61;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;25.000;tonnes/an
0006305254;SAS META-BIO-ENERGIES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);72;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;503.000;tonnes/an
0006305254;SAS META-BIO-ENERGIES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);85;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;27.000;tonnes/an
0006305254;SAS META-BIO-ENERGIES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);94;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;531.000;tonnes/an
0006305254;SAS META-BIO-ENERGIES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;;02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;827.000;tonnes/an
0006305254;SAS META-BIO-ENERGIES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;;02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;138.000;tonnes/an
0006305254;SAS META-BIO-ENERGIES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;;02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;612.000;tonnes/an
0006305254;SAS META-BIO-ENERGIES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;;02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;680.000;tonnes/an
0006305254;SAS META-BIO-ENERGIES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);53;;02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;178.000;tonnes/an
0006305254;SAS META-BIO-ENERGIES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);56;;02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;513.000;tonnes/an
0006305254;SAS META-BIO-ENERGIES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);72;;02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;70.000;tonnes/an
0006305254;SAS META-BIO-ENERGIES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);85;;02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;44.000;tonnes/an
0006305254;SAS META-BIO-ENERGIES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);94;;02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;227.000;tonnes/an
0006305254;SAS META-BIO-ENERGIES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;14.000;tonnes/an
0006305254;SAS META-BIO-ENERGIES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;11.000;tonnes/an
0006305254;SAS META-BIO-ENERGIES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;19.000;tonnes/an
0006305254;SAS META-BIO-ENERGIES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;134.000;tonnes/an
0006305254;SAS META-BIO-ENERGIES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);56;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;104.000;tonnes/an
0006305254;SAS META-BIO-ENERGIES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);72;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;3.000;tonnes/an
0006305254;SAS META-BIO-ENERGIES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;;02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;204.000;tonnes/an
0006305254;SAS META-BIO-ENERGIES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;;02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;39.000;tonnes/an
0006305254;SAS META-BIO-ENERGIES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;;02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;120.000;tonnes/an
0006305254;SAS META-BIO-ENERGIES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;;02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;117.000;tonnes/an
0006305254;SAS META-BIO-ENERGIES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);53;;02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;48.000;tonnes/an
0006305254;SAS META-BIO-ENERGIES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);56;;02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;100.000;tonnes/an
0006305254;SAS META-BIO-ENERGIES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);72;;02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;191.000;tonnes/an
0006305254;SAS META-BIO-ENERGIES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);94;;02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;17.000;tonnes/an
0006305254;SAS META-BIO-ENERGIES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;154.000;tonnes/an
0006305254;SAS META-BIO-ENERGIES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;22.000;tonnes/an
0006305254;SAS META-BIO-ENERGIES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;463.000;tonnes/an
0006305254;SAS META-BIO-ENERGIES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;177.000;tonnes/an
0006305254;SAS META-BIO-ENERGIES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);53;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;78.000;tonnes/an
0006305254;SAS META-BIO-ENERGIES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);56;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;38.000;tonnes/an
0006305254;SAS META-BIO-ENERGIES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);72;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;90.000;tonnes/an
0006305254;SAS META-BIO-ENERGIES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);85;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.450;tonnes/an
0006305254;SAS META-BIO-ENERGIES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);94;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;17.000;tonnes/an
0006305254;SAS META-BIO-ENERGIES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;1064.000;tonnes/an
0006305254;SAS META-BIO-ENERGIES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;90.000;tonnes/an
0006305254;SAS META-BIO-ENERGIES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;1819.000;tonnes/an
0006305254;SAS META-BIO-ENERGIES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;735.000;tonnes/an
0006305254;SAS META-BIO-ENERGIES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);53;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;75.000;tonnes/an
0006305254;SAS META-BIO-ENERGIES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);56;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;608.000;tonnes/an
0006305254;SAS META-BIO-ENERGIES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);61;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;28.000;tonnes/an
0006305254;SAS META-BIO-ENERGIES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);72;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;221.000;tonnes/an
0006305254;SAS META-BIO-ENERGIES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);85;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0006305254;SAS META-BIO-ENERGIES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);94;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;82.000;tonnes/an
0006305254;SAS META-BIO-ENERGIES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);94;;20 03 02;Déchets de marchés;;107.000;tonnes/an
0006305491;ISDND de Sainte Anne;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;15023.000;tonnes/an
0006305491;ISDND de Sainte Anne;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;;20 02 01;Déchets biodégradables;;4692.000;tonnes/an
0006305491;ISDND de Sainte Anne;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;4401.000;tonnes/an
0006305609;Maine Collecte Valorisation (MCV);Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;72;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;171.000;tonnes/an
0006305609;Maine Collecte Valorisation (MCV);Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;49;;15 01 03;Emballages en bois;;1.000;tonnes/an
0006305609;Maine Collecte Valorisation (MCV);Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;53;;15 01 03;Emballages en bois;;64.000;tonnes/an
0006305609;Maine Collecte Valorisation (MCV);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);72;;15 01 03;Emballages en bois;;368.000;tonnes/an
0006305609;Maine Collecte Valorisation (MCV);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);61;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;63.000;tonnes/an
0006305609;Maine Collecte Valorisation (MCV);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);72;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;5305.000;tonnes/an
0006305609;Maine Collecte Valorisation (MCV);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;;19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;;2648.000;tonnes/an
0006305609;Maine Collecte Valorisation (MCV);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);53;;19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;;300.000;tonnes/an
0006305609;Maine Collecte Valorisation (MCV);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);72;;19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;;3.000;tonnes/an
0006305609;Maine Collecte Valorisation (MCV);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;38.000;tonnes/an
0006305609;Maine Collecte Valorisation (MCV);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;3588.000;tonnes/an
0006305609;Maine Collecte Valorisation (MCV);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);53;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;49.000;tonnes/an
0006305609;Maine Collecte Valorisation (MCV);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);72;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;2815.000;tonnes/an
0006305609;Maine Collecte Valorisation (MCV);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;107.000;tonnes/an
0006305609;Maine Collecte Valorisation (MCV);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);53;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;314.000;tonnes/an
0006305609;Maine Collecte Valorisation (MCV);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);72;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;1915.000;tonnes/an
0006305609;Maine Collecte Valorisation (MCV);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);53;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;475.000;tonnes/an
0006305609;Maine Collecte Valorisation (MCV);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);72;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;208.000;tonnes/an
0006305609;Maine Collecte Valorisation (MCV);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);72;;20 02 01;Déchets biodégradables;;5619.000;tonnes/an
0006305609;Maine Collecte Valorisation (MCV);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;1267.000;tonnes/an
0006305609;Maine Collecte Valorisation (MCV);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);72;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;651.000;tonnes/an
0006305647;SOCIETE BIOGAZ PAYS DE CHATEAU-GONTIER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;;02 01 02;Déchets de tissus animaux;;16.000;tonnes/an
0006305647;SOCIETE BIOGAZ PAYS DE CHATEAU-GONTIER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);53;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;801.000;tonnes/an
0006305647;SOCIETE BIOGAZ PAYS DE CHATEAU-GONTIER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);72;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;2810.000;tonnes/an
0006305647;SOCIETE BIOGAZ PAYS DE CHATEAU-GONTIER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);53;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;5947.000;tonnes/an
0006305647;SOCIETE BIOGAZ PAYS DE CHATEAU-GONTIER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);22;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;55.000;tonnes/an
0006305647;SOCIETE BIOGAZ PAYS DE CHATEAU-GONTIER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;444.000;tonnes/an
0006305647;SOCIETE BIOGAZ PAYS DE CHATEAU-GONTIER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;381.000;tonnes/an
0006305647;SOCIETE BIOGAZ PAYS DE CHATEAU-GONTIER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;1120.000;tonnes/an
0006305647;SOCIETE BIOGAZ PAYS DE CHATEAU-GONTIER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);53;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;135.000;tonnes/an
0006305647;SOCIETE BIOGAZ PAYS DE CHATEAU-GONTIER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;;02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;3073.000;tonnes/an
0006305647;SOCIETE BIOGAZ PAYS DE CHATEAU-GONTIER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;;02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;3168.000;tonnes/an
0006305647;SOCIETE BIOGAZ PAYS DE CHATEAU-GONTIER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);53;;02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;134.000;tonnes/an
0006305647;SOCIETE BIOGAZ PAYS DE CHATEAU-GONTIER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);56;;02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;1166.000;tonnes/an
0006305647;SOCIETE BIOGAZ PAYS DE CHATEAU-GONTIER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);53;;02 03 01;Boues provenant du lavage, du nettoyage, de l'épluchage, de la centrifugation et de la séparation;;343.000;tonnes/an
0006305647;SOCIETE BIOGAZ PAYS DE CHATEAU-GONTIER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;78.000;tonnes/an
0006305647;SOCIETE BIOGAZ PAYS DE CHATEAU-GONTIER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;30.000;tonnes/an
0006305647;SOCIETE BIOGAZ PAYS DE CHATEAU-GONTIER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);53;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;3210.000;tonnes/an
0006305647;SOCIETE BIOGAZ PAYS DE CHATEAU-GONTIER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);56;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;92.000;tonnes/an
0006305647;SOCIETE BIOGAZ PAYS DE CHATEAU-GONTIER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);72;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;30.000;tonnes/an
0006305647;SOCIETE BIOGAZ PAYS DE CHATEAU-GONTIER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);53;;02 03 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;92.000;tonnes/an
0006305647;SOCIETE BIOGAZ PAYS DE CHATEAU-GONTIER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);72;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;5.000;tonnes/an
0006305647;SOCIETE BIOGAZ PAYS DE CHATEAU-GONTIER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);22;;02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;500.000;tonnes/an
0006305647;SOCIETE BIOGAZ PAYS DE CHATEAU-GONTIER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;;02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;1223.000;tonnes/an
0006305647;SOCIETE BIOGAZ PAYS DE CHATEAU-GONTIER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;;02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;9.000;tonnes/an
0006305647;SOCIETE BIOGAZ PAYS DE CHATEAU-GONTIER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);53;;02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;24.000;tonnes/an
0006305647;SOCIETE BIOGAZ PAYS DE CHATEAU-GONTIER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);72;;02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;279.000;tonnes/an
0006305647;SOCIETE BIOGAZ PAYS DE CHATEAU-GONTIER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);53;;02 05 02;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;3352.000;tonnes/an
0006305647;SOCIETE BIOGAZ PAYS DE CHATEAU-GONTIER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);53;;02 06 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;7.000;tonnes/an
0006305647;SOCIETE BIOGAZ PAYS DE CHATEAU-GONTIER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;;02 06 03;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;14.000;tonnes/an
0006305647;SOCIETE BIOGAZ PAYS DE CHATEAU-GONTIER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;;02 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;5.000;tonnes/an
0006305647;SOCIETE BIOGAZ PAYS DE CHATEAU-GONTIER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);53;;02 07 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;25.000;tonnes/an
0006305647;SOCIETE BIOGAZ PAYS DE CHATEAU-GONTIER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;;19 06 06;Digestats provenant du traitement anaérobie des déchets animaux et végétaux;;272.000;tonnes/an
0006305647;SOCIETE BIOGAZ PAYS DE CHATEAU-GONTIER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);53;;19 06 06;Digestats provenant du traitement anaérobie des déchets animaux et végétaux;;221.000;tonnes/an
0006305647;SOCIETE BIOGAZ PAYS DE CHATEAU-GONTIER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);72;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;9.000;tonnes/an
0006305647;SOCIETE BIOGAZ PAYS DE CHATEAU-GONTIER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);53;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;11.000;tonnes/an
0006305647;SOCIETE BIOGAZ PAYS DE CHATEAU-GONTIER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);53;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;382.000;tonnes/an
0006305647;SOCIETE BIOGAZ PAYS DE CHATEAU-GONTIER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);53;;20 02 01;Déchets biodégradables;;19.000;tonnes/an
0006305700;ARTOS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;07 02 13;Déchets plastiques;;2.000;tonnes/an
0006305700;ARTOS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);24;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0006305700;ARTOS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;08 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0006305700;ARTOS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;08 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0006305700;ARTOS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;08 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;13.000;tonnes/an
0006305700;ARTOS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;08 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.309;tonnes/an
0006305700;ARTOS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;08 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.232;tonnes/an
0006305700;ARTOS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;08 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.012;tonnes/an
0006305700;ARTOS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;;0.092;tonnes/an
0006305700;ARTOS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.012;tonnes/an
0006305700;ARTOS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.017;tonnes/an
0006305700;ARTOS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;;0.253;tonnes/an
0006305700;ARTOS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.036;tonnes/an
0006305700;ARTOS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.485;tonnes/an
0006305700;ARTOS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.153;tonnes/an
0006305700;ARTOS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;3.000;tonnes/an
0006305700;ARTOS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.208;tonnes/an
0006305700;ARTOS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.114;tonnes/an
0006305700;ARTOS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.061;tonnes/an
0006305700;ARTOS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.211;tonnes/an
0006305700;ARTOS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.084;tonnes/an
0006305700;ARTOS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;15 01 04;Emballages métalliques;;0.225;tonnes/an
0006305700;ARTOS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;15 01 04;Emballages métalliques;;2.000;tonnes/an
0006305700;ARTOS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;15 01 04;Emballages métalliques;;4.000;tonnes/an
0006305700;ARTOS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;;15 01 04;Emballages métalliques;;0.771;tonnes/an
0006305700;ARTOS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;;15 01 04;Emballages métalliques;;0.024;tonnes/an
0006305700;ARTOS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;;15 01 04;Emballages métalliques;;8.000;tonnes/an
0006305700;ARTOS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;15 01 06;Emballages en mélange;;0.021;tonnes/an
0006305700;ARTOS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;15 01 06;Emballages en mélange;;0.006;tonnes/an
0006305700;ARTOS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;15 01 06;Emballages en mélange;;2.000;tonnes/an
0006305700;ARTOS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;15 01 06;Emballages en mélange;;0.926;tonnes/an
0006305700;ARTOS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;;15 01 06;Emballages en mélange;;0.012;tonnes/an
0006305700;ARTOS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;15 01 06;Emballages en mélange;;0.087;tonnes/an
0006305700;ARTOS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;15 01 06;Emballages en mélange;;0.608;tonnes/an
0006305700;ARTOS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;15 01 07;Emballages en verre;;0.088;tonnes/an
0006305700;ARTOS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;2.000;tonnes/an
0006305700;ARTOS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;2.000;tonnes/an
0006305700;ARTOS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.377;tonnes/an
0006305700;ARTOS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;0.014;tonnes/an
0006305700;ARTOS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;0.014;tonnes/an
0006305700;ARTOS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;0.018;tonnes/an
0006305700;ARTOS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;0.048;tonnes/an
0006305700;ARTOS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;1.000;tonnes/an
0006305700;ARTOS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;1.000;tonnes/an
0006305700;ARTOS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;0.018;tonnes/an
0006305700;ARTOS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;0.037;tonnes/an
0006305700;ARTOS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;0.056;tonnes/an
0006305700;ARTOS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;0.010;tonnes/an
0006305700;ARTOS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;0.343;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;56.000;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;8.000;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;61.000;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;66.000;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;50;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.085;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;53;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;4.000;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;5.000;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;56;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;23.000;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;14.000;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.652;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;476.000;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;10.000;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;4.000;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;218.000;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;2.000;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;37.000;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;2.000;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;0.800;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;437.000;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;0.520;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;2.000;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;33.000;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.250;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;17;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.137;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;22;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.189;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.026;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.355;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.714;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;50;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.250;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.075;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;2.000;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.180;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.052;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;17.000;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;3.000;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;24.000;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;17;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.128;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;22;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.574;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;27;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.091;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.008;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;32;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.013;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.084;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.716;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.009;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;2.000;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;50;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;2.000;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.423;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.180;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;1.000;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.016;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.519;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.001;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;79;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.339;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;31.000;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.127;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;17;;17 04 02;Aluminium;;0.108;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;22;;17 04 02;Aluminium;;0.505;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;27;;17 04 02;Aluminium;;0.162;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;32;;17 04 02;Aluminium;;0.007;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;;17 04 02;Aluminium;;0.034;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;17 04 02;Aluminium;;0.519;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;17 04 02;Aluminium;;5.000;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;;17 04 02;Aluminium;;0.255;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;;17 04 02;Aluminium;;0.025;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;17 04 02;Aluminium;;0.095;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;17 04 02;Aluminium;;0.019;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;79;;17 04 02;Aluminium;;0.023;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;;17 04 02;Aluminium;;120.000;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;;17 04 02;Aluminium;;0.803;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;17;;17 04 03;Plomb;;0.043;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;22;;17 04 03;Plomb;;0.207;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;27;;17 04 03;Plomb;;0.047;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;17 04 03;Plomb;;0.075;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;17 04 03;Plomb;;0.053;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;17 04 03;Plomb;;0.560;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;;17 04 03;Plomb;;0.200;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;;17 04 03;Plomb;;0.006;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;17 04 03;Plomb;;0.006;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;;17 04 03;Plomb;;0.140;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;17 04 03;Plomb;;0.118;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;79;;17 04 03;Plomb;;0.011;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;;17 04 03;Plomb;;10.000;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;;17 04 03;Plomb;;0.065;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;17;;17 04 04;Zinc;;0.659;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;22;;17 04 04;Zinc;;0.935;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;27;;17 04 04;Zinc;;0.023;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;17 04 04;Zinc;;0.049;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;;17 04 04;Zinc;;0.101;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;17 04 04;Zinc;;0.872;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;17 04 04;Zinc;;6.000;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;;17 04 04;Zinc;;0.898;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;;17 04 04;Zinc;;0.040;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;;17 04 04;Zinc;;0.315;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;17 04 04;Zinc;;0.412;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;17 04 04;Zinc;;0.320;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;;17 04 04;Zinc;;34.000;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;;17 04 04;Zinc;;0.274;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;17 04 05;Fer et acier;;2.000;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;17;;17 04 05;Fer et acier;;50.000;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;22;;17 04 05;Fer et acier;;31.000;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;27;;17 04 05;Fer et acier;;9.000;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;;17 04 05;Fer et acier;;7.000;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;;17 04 05;Fer et acier;;36.000;tonnes/an
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0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;17 04 05;Fer et acier;;7.000;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;;17 04 05;Fer et acier;;2.000;tonnes/an
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0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;17 04 05;Fer et acier;;0.010;tonnes/an
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0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;50;;17 04 05;Fer et acier;;5.000;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;;17 04 05;Fer et acier;;61.000;tonnes/an
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0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;79;;17 04 05;Fer et acier;;6.000;tonnes/an
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0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;;17 04 05;Fer et acier;;311.000;tonnes/an
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0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;17;;17 04 07;Métaux en mélange;;4.000;tonnes/an
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0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;17 04 07;Métaux en mélange;;17.000;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;17 04 07;Métaux en mélange;;98.000;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;;17 04 07;Métaux en mélange;;2.000;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;;17 04 07;Métaux en mélange;;15.000;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;17 04 07;Métaux en mélange;;15.000;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;17 04 07;Métaux en mélange;;5.000;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;;17 04 07;Métaux en mélange;;245.000;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;;17 04 07;Métaux en mélange;;37.000;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.046;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;17;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.497;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;22;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.456;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.733;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;32;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.033;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.115;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;3.000;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.015;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;5.000;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;50;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.046;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;1.000;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.623;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;2.000;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.564;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.106;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;79;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;2.000;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.020;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;55.000;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.572;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;17;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.610;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;22;;19 12 02;Métaux ferreux;;4.000;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;27;;19 12 02;Métaux ferreux;;2.000;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.434;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.221;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;36;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.040;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;19 12 02;Métaux ferreux;;37.000;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;19 12 02;Métaux ferreux;;59.000;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;;19 12 02;Métaux ferreux;;3.000;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;;19 12 02;Métaux ferreux;;23.000;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;19 12 02;Métaux ferreux;;3.000;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;;19 12 02;Métaux ferreux;;2.000;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;19 12 02;Métaux ferreux;;12.000;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;19 12 02;Métaux ferreux;;10.000;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;79;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.662;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;;19 12 02;Métaux ferreux;;782.000;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;;19 12 02;Métaux ferreux;;1.000;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;19 12 02;Métaux ferreux;;6.000;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;17;;19 12 03;Métaux non ferreux;;3.000;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;22;;19 12 03;Métaux non ferreux;;8.000;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;27;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.577;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.049;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.024;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;32;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.004;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;36;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.011;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.060;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.003;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;19 12 03;Métaux non ferreux;;7.000;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.025;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;19 12 03;Métaux non ferreux;;39.000;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;;19 12 03;Métaux non ferreux;;5.000;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.030;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.044;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.035;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.100;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.947;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.032;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;19 12 03;Métaux non ferreux;;2.000;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.030;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;79;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.931;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.038;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;;19 12 03;Métaux non ferreux;;512.000;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;;19 12 03;Métaux non ferreux;;6.000;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;19 12 03;Métaux non ferreux;;9.000;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;29;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;0.150;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;53;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;1.000;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;0.099;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;85;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;58.000;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;85;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;2.000;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;85;;16 01 19;Matières plastiques;;1.000;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;85;;17 02 01;Bois;;72.000;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;85;;17 02 02;Verre;;7.000;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;27;;19 12 01;Papier et carton;;0.061;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;29;;19 12 01;Papier et carton;;14.000;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;35;;19 12 01;Papier et carton;;0.340;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;49;;19 12 01;Papier et carton;;0.580;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;56;;19 12 01;Papier et carton;;22.000;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;85;;19 12 01;Papier et carton;;272.000;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;29;;20 01 01;Papier et carton;;0.296;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;49;;20 01 01;Papier et carton;;0.640;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;85;;20 01 01;Papier et carton;;1.000;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;29;;20 01 39;Matières plastiques;;3.000;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;85;;20 01 39;Matières plastiques;;44.000;tonnes/an
0006305893;ARCA CHUDEAU SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);49;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;0.000;tonnes/an
0006305893;ARCA CHUDEAU SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.000;tonnes/an
0006305893;ARCA CHUDEAU SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.000;tonnes/an
0006305893;ARCA CHUDEAU SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.000;tonnes/an
0006305893;ARCA CHUDEAU SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.000;tonnes/an
0006305893;ARCA CHUDEAU SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.000;tonnes/an
0006305893;ARCA CHUDEAU SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.000;tonnes/an
0006305893;ARCA CHUDEAU SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;0.000;tonnes/an
0006305893;ARCA CHUDEAU SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;16 01 20;Verre;;0.000;tonnes/an
0006305893;ARCA CHUDEAU SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.000;tonnes/an
0006305893;ARCA CHUDEAU SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.000;tonnes/an
0006305893;ARCA CHUDEAU SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);03;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.000;tonnes/an
0006305893;ARCA CHUDEAU SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.000;tonnes/an
0006305893;ARCA CHUDEAU SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.000;tonnes/an
0006305893;ARCA CHUDEAU SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.000;tonnes/an
0006305893;ARCA CHUDEAU SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.000;tonnes/an
0006305893;ARCA CHUDEAU SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.000;tonnes/an
0006305893;ARCA CHUDEAU SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.000;tonnes/an
0006305893;ARCA CHUDEAU SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.000;tonnes/an
0006305893;ARCA CHUDEAU SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.000;tonnes/an
0006305893;ARCA CHUDEAU SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.000;tonnes/an
0006305893;ARCA CHUDEAU SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.000;tonnes/an
0006305893;ARCA CHUDEAU SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);65;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.000;tonnes/an
0006305893;ARCA CHUDEAU SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.000;tonnes/an
0006305893;ARCA CHUDEAU SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.000;tonnes/an
0006305893;ARCA CHUDEAU SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.000;tonnes/an
0006305893;ARCA CHUDEAU SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.000;tonnes/an
0006305893;ARCA CHUDEAU SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.000;tonnes/an
0006305893;ARCA CHUDEAU SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.000;tonnes/an
0006305893;ARCA CHUDEAU SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.000;tonnes/an
0006305893;ARCA CHUDEAU SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.000;tonnes/an
0006305893;ARCA CHUDEAU SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.000;tonnes/an
0006305893;ARCA CHUDEAU SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.000;tonnes/an
0006305893;ARCA CHUDEAU SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;INDE;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.000;tonnes/an
0006305893;ARCA CHUDEAU SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;MOLDAVIE;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.000;tonnes/an
0006305893;ARCA CHUDEAU SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;ROUMANIE;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.000;tonnes/an
0006305893;ARCA CHUDEAU SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;17 04 02;Aluminium;;0.000;tonnes/an
0006305893;ARCA CHUDEAU SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;17 04 02;Aluminium;;0.000;tonnes/an
0006305893;ARCA CHUDEAU SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;17 04 02;Aluminium;;0.000;tonnes/an
0006305893;ARCA CHUDEAU SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;17 04 02;Aluminium;;0.000;tonnes/an
0006305893;ARCA CHUDEAU SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;17 04 02;Aluminium;;0.000;tonnes/an
0006305893;ARCA CHUDEAU SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;17 04 02;Aluminium;;0.000;tonnes/an
0006305893;ARCA CHUDEAU SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;;17 04 02;Aluminium;;0.000;tonnes/an
0006305893;ARCA CHUDEAU SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;;17 04 02;Aluminium;;0.000;tonnes/an
0006305893;ARCA CHUDEAU SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;17 04 02;Aluminium;;0.000;tonnes/an
0006305893;ARCA CHUDEAU SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;;17 04 02;Aluminium;;0.000;tonnes/an
0006305893;ARCA CHUDEAU SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;17 04 02;Aluminium;;0.000;tonnes/an
0006305893;ARCA CHUDEAU SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;ROUMANIE;17 04 02;Aluminium;;0.000;tonnes/an
0006305893;ARCA CHUDEAU SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;17 04 03;Plomb;;0.000;tonnes/an
0006305893;ARCA CHUDEAU SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;17 04 03;Plomb;;0.000;tonnes/an
0006305893;ARCA CHUDEAU SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;17 04 03;Plomb;;0.000;tonnes/an
0006305893;ARCA CHUDEAU SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;;17 04 03;Plomb;;0.000;tonnes/an
0006305893;ARCA CHUDEAU SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;17 04 03;Plomb;;0.000;tonnes/an
0006305893;ARCA CHUDEAU SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;17 04 03;Plomb;;0.000;tonnes/an
0006305893;ARCA CHUDEAU SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;17 04 04;Zinc;;0.000;tonnes/an
0006305893;ARCA CHUDEAU SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;17 04 04;Zinc;;0.000;tonnes/an
0006305893;ARCA CHUDEAU SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;17 04 04;Zinc;;0.000;tonnes/an
0006305893;ARCA CHUDEAU SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;;17 04 04;Zinc;;0.000;tonnes/an
0006305893;ARCA CHUDEAU SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);03;;17 04 05;Fer et acier;;0.000;tonnes/an
0006305893;ARCA CHUDEAU SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;17 04 05;Fer et acier;;0.000;tonnes/an
0006305893;ARCA CHUDEAU SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;17 04 05;Fer et acier;;0.000;tonnes/an
0006305893;ARCA CHUDEAU SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;17 04 05;Fer et acier;;0.000;tonnes/an
0006305893;ARCA CHUDEAU SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;17 04 05;Fer et acier;;0.000;tonnes/an
0006305893;ARCA CHUDEAU SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;17 04 05;Fer et acier;;0.000;tonnes/an
0006305893;ARCA CHUDEAU SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;17 04 05;Fer et acier;;0.000;tonnes/an
0006305893;ARCA CHUDEAU SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;17 04 05;Fer et acier;;0.000;tonnes/an
0006305893;ARCA CHUDEAU SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;17 04 05;Fer et acier;;0.000;tonnes/an
0006305893;ARCA CHUDEAU SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;17 04 05;Fer et acier;;0.000;tonnes/an
0006305893;ARCA CHUDEAU SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;;17 04 05;Fer et acier;;0.000;tonnes/an
0006305893;ARCA CHUDEAU SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;17 04 05;Fer et acier;;0.000;tonnes/an
0006305893;ARCA CHUDEAU SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;17 04 05;Fer et acier;;0.000;tonnes/an
0006305893;ARCA CHUDEAU SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;17 04 05;Fer et acier;;0.000;tonnes/an
0006305893;ARCA CHUDEAU SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;;17 04 05;Fer et acier;;0.000;tonnes/an
0006305893;ARCA CHUDEAU SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;17 04 05;Fer et acier;;0.000;tonnes/an
0006305893;ARCA CHUDEAU SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;17 04 05;Fer et acier;;0.000;tonnes/an
0006305893;ARCA CHUDEAU SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;17 04 05;Fer et acier;;0.000;tonnes/an
0006305893;ARCA CHUDEAU SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;;17 04 05;Fer et acier;;0.000;tonnes/an
0006305893;ARCA CHUDEAU SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;17 04 05;Fer et acier;;0.000;tonnes/an
0006305893;ARCA CHUDEAU SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;17 04 05;Fer et acier;;0.000;tonnes/an
0006305893;ARCA CHUDEAU SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;;17 04 05;Fer et acier;;0.000;tonnes/an
0006305893;ARCA CHUDEAU SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;17 04 05;Fer et acier;;0.000;tonnes/an
0006305893;ARCA CHUDEAU SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;ROUMANIE;17 04 05;Fer et acier;;0.000;tonnes/an
0006305893;ARCA CHUDEAU SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;17 04 06;étain;;0.000;tonnes/an
0006305893;ARCA CHUDEAU SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;;17 04 06;étain;;0.000;tonnes/an
0006305893;ARCA CHUDEAU SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);03;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.000;tonnes/an
0006305893;ARCA CHUDEAU SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.000;tonnes/an
0006305893;ARCA CHUDEAU SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.000;tonnes/an
0006305893;ARCA CHUDEAU SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.000;tonnes/an
0006305893;ARCA CHUDEAU SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.000;tonnes/an
0006305893;ARCA CHUDEAU SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.000;tonnes/an
0006305893;ARCA CHUDEAU SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.000;tonnes/an
0006305893;ARCA CHUDEAU SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.000;tonnes/an
0006305893;ARCA CHUDEAU SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.000;tonnes/an
0006305893;ARCA CHUDEAU SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.000;tonnes/an
0006305893;ARCA CHUDEAU SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.000;tonnes/an
0006305893;ARCA CHUDEAU SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.000;tonnes/an
0006305893;ARCA CHUDEAU SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.000;tonnes/an
0006305893;ARCA CHUDEAU SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.000;tonnes/an
0006305893;ARCA CHUDEAU SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.000;tonnes/an
0006305893;ARCA CHUDEAU SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;20 01 01;Papier et carton;;0.000;tonnes/an
0006305893;ARCA CHUDEAU SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;20 01 39;Matières plastiques;;0.000;tonnes/an
0006306369;PAPREC (ex NCI ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);72;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;3.000;tonnes/an
0006306369;PAPREC (ex NCI ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);61;;10 09 08;Noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 09 07;;189.000;tonnes/an
0006306369;PAPREC (ex NCI ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);72;;10 09 08;Noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 09 07;;1410.000;tonnes/an
0006306369;PAPREC (ex NCI ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);41;;15 01 06;Emballages en mélange;;1289.000;tonnes/an
0006306369;PAPREC (ex NCI ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);72;;15 01 06;Emballages en mélange;;383.000;tonnes/an
0006306369;PAPREC (ex NCI ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);72;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;82.000;tonnes/an
0006306369;PAPREC (ex NCI ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);28;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;94.000;tonnes/an
0006306369;PAPREC (ex NCI ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);41;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;2.000;tonnes/an
0006306369;PAPREC (ex NCI ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;35.000;tonnes/an
0006306369;PAPREC (ex NCI ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);72;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;382.000;tonnes/an
0006306369;PAPREC (ex NCI ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);28;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;21710.000;tonnes/an
0006306369;PAPREC (ex NCI ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);41;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;49.000;tonnes/an
0006306369;PAPREC (ex NCI ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;13877.000;tonnes/an
0006306369;PAPREC (ex NCI ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;1112.000;tonnes/an
0006306369;PAPREC (ex NCI ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);61;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;71.000;tonnes/an
0006306369;PAPREC (ex NCI ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);72;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;26355.000;tonnes/an
0006306369;PAPREC (ex NCI ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);28;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;1263.000;tonnes/an
0006306369;PAPREC (ex NCI ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);37;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;7.000;tonnes/an
0006306369;PAPREC (ex NCI ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);41;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;3113.000;tonnes/an
0006306369;PAPREC (ex NCI ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;286.000;tonnes/an
0006306369;PAPREC (ex NCI ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;1.000;tonnes/an
0006306369;PAPREC (ex NCI ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);61;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;555.000;tonnes/an
0006306369;PAPREC (ex NCI ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);72;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;14786.000;tonnes/an
0006306369;PAPREC (ex NCI ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);28;;20 03 07;Déchets encombrants;;3391.000;tonnes/an
0006306369;PAPREC (ex NCI ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);41;;20 03 07;Déchets encombrants;;1489.000;tonnes/an
0006306369;PAPREC (ex NCI ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);61;;20 03 07;Déchets encombrants;;354.000;tonnes/an
0006306369;PAPREC (ex NCI ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);72;;20 03 07;Déchets encombrants;;2336.000;tonnes/an
0006306369;PAPREC (ex NCI ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;198.000;tonnes/an
0006306369;PAPREC (ex NCI ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;31.000;tonnes/an
0006306369;PAPREC (ex NCI ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;15 01 03;Emballages en bois;;7.000;tonnes/an
0006306369;PAPREC (ex NCI ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;15 01 06;Emballages en mélange;;9.000;tonnes/an
0006306369;PAPREC (ex NCI ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;28;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;43.000;tonnes/an
0006306369;PAPREC (ex NCI ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;37;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;22.000;tonnes/an
0006306369;PAPREC (ex NCI ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;41;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;0.400;tonnes/an
0006306369;PAPREC (ex NCI ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;46.000;tonnes/an
0006306369;PAPREC (ex NCI ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;6.000;tonnes/an
0006306369;PAPREC (ex NCI ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;31.000;tonnes/an
0006306369;PAPREC (ex NCI ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;0.620;tonnes/an
0006306369;PAPREC (ex NCI ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;552.000;tonnes/an
0006306369;PAPREC (ex NCI ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;412.000;tonnes/an
0006306369;PAPREC (ex NCI ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;49.000;tonnes/an
0006306369;PAPREC (ex NCI ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;91;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;15.000;tonnes/an
0006306369;PAPREC (ex NCI ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;41;;17 02 01;Bois;;6.000;tonnes/an
0006306369;PAPREC (ex NCI ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;28;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;15.000;tonnes/an
0006306369;PAPREC (ex NCI ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;41;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;4.000;tonnes/an
0006306369;PAPREC (ex NCI ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;4079.000;tonnes/an
0006306369;PAPREC (ex NCI ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;28;;20 01 01;Papier et carton;;162.000;tonnes/an
0006306369;PAPREC (ex NCI ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;41;;20 01 01;Papier et carton;;57.000;tonnes/an
0006306369;PAPREC (ex NCI ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;61;;20 01 01;Papier et carton;;48.000;tonnes/an
0006306369;PAPREC (ex NCI ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;20 01 01;Papier et carton;;1265.000;tonnes/an
0006306369;PAPREC (ex NCI ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;28;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;2880.000;tonnes/an
0006306369;PAPREC (ex NCI ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;41;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;472.000;tonnes/an
0006306369;PAPREC (ex NCI ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;1.000;tonnes/an
0006306369;PAPREC (ex NCI ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;61;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;299.000;tonnes/an
0006306369;PAPREC (ex NCI ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;4434.000;tonnes/an
0006306369;PAPREC (ex NCI ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;20 01 39;Matières plastiques;;107.000;tonnes/an
0006306369;PAPREC (ex NCI ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;8.000;tonnes/an
0006306369;PAPREC (ex NCI ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;32.000;tonnes/an
0006306369;PAPREC (ex NCI ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;13.000;tonnes/an
0006306369;PAPREC (ex NCI ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;16 01 19;Matières plastiques;;11.000;tonnes/an
0006306369;PAPREC (ex NCI ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;17 02 03;Matières plastiques;;2.000;tonnes/an
0006306369;PAPREC (ex NCI ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;17 04 05;Fer et acier;;7.000;tonnes/an
0006306369;PAPREC (ex NCI ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;20 01 01;Papier et carton;;0.160;tonnes/an
0006306369;PAPREC (ex NCI ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;20 01 01;Papier et carton;;11.000;tonnes/an
0006306369;PAPREC (ex NCI ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;209.000;tonnes/an
0006306369;PAPREC (ex NCI ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;20 01 39;Matières plastiques;;0.700;tonnes/an
0006306369;PAPREC (ex NCI ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;20 01 39;Matières plastiques;;12.000;tonnes/an
0006306369;PAPREC (ex NCI ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;;20 01 39;Matières plastiques;;9.000;tonnes/an
0006306369;PAPREC (ex NCI ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;20 01 39;Matières plastiques;;28.000;tonnes/an
0006306369;PAPREC (ex NCI ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;20 01 40;Métaux;;430.000;tonnes/an
0006306369;PAPREC (ex NCI ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;;20 01 40;Métaux;;35.000;tonnes/an
0006306369;PAPREC (ex NCI ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;20 01 40;Métaux;;8.000;tonnes/an
0006306369;PAPREC (ex NCI ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);72;;02 02 01;Boues provenant du lavage et du nettoyage;;29.000;tonnes/an
0006306369;PAPREC (ex NCI ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);72;;17 05 06;Boues de dragage autres que celles visées à la rubrique 17 05 05;;1346.000;tonnes/an
0006306369;PAPREC (ex NCI ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);72;;19 08 01;Déchets de dégrillage;;169.000;tonnes/an
0006306369;PAPREC (ex NCI ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);28;;20 02 01;Déchets biodégradables;;2550.000;tonnes/an
0006306369;PAPREC (ex NCI ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);41;;20 02 01;Déchets biodégradables;;6.000;tonnes/an
0006306369;PAPREC (ex NCI ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);53;;20 02 01;Déchets biodégradables;;22.000;tonnes/an
0006306369;PAPREC (ex NCI ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);61;;20 02 01;Déchets biodégradables;;414.000;tonnes/an
0006306369;PAPREC (ex NCI ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);72;;20 02 01;Déchets biodégradables;;225.000;tonnes/an
0006306369;PAPREC (ex NCI ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;41;;10 12 03;Fines et poussières;;51.000;tonnes/an
0006306369;PAPREC (ex NCI ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;41;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;169.000;tonnes/an
0006306369;PAPREC (ex NCI ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;100.000;tonnes/an
0006306369;PAPREC (ex NCI ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;28;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;1720.000;tonnes/an
0006306369;PAPREC (ex NCI ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;41;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;382.000;tonnes/an
0006306369;PAPREC (ex NCI ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;61;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;3.000;tonnes/an
0006306369;PAPREC (ex NCI ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;1812.000;tonnes/an
0006306369;PAPREC (ex NCI ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;53;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;9.000;tonnes/an
0006306369;PAPREC (ex NCI ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;28.000;tonnes/an
0006306369;PAPREC (ex NCI ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;17 05 06;Boues de dragage autres que celles visées à la rubrique 17 05 05;;51.000;tonnes/an
0006306369;PAPREC (ex NCI ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;28;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;14.000;tonnes/an
0006306369;PAPREC (ex NCI ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;61;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;44.000;tonnes/an
0006306369;PAPREC (ex NCI ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;2780.000;tonnes/an
0006306369;PAPREC (ex NCI ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;28;;19 08 02;Déchets de dessablage;;23.000;tonnes/an
0006306369;PAPREC (ex NCI ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;32.000;tonnes/an
0006306434;ECOTERRE DU CELLIER;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);44;;17 01 01;Béton;;686.000;tonnes/an
0006306434;ECOTERRE DU CELLIER;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);41;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;15.000;tonnes/an
0006306434;ECOTERRE DU CELLIER;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);44;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;240781.000;tonnes/an
0006306434;ECOTERRE DU CELLIER;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);49;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;1362.000;tonnes/an
0006306434;ECOTERRE DU CELLIER;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);44;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;143.000;tonnes/an
0006306434;ECOTERRE DU CELLIER;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);44;;19 09 04;Charbon actif usé;;695.000;tonnes/an
0006306434;ECOTERRE DU CELLIER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;;17 01 01;Béton;;6971.000;tonnes/an
0006306434;ECOTERRE DU CELLIER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;49;;17 01 01;Béton;;265.000;tonnes/an
0006306434;ECOTERRE DU CELLIER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;85;;17 01 01;Béton;;17.000;tonnes/an
0006306434;ECOTERRE DU CELLIER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;638.000;tonnes/an
0006306438;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0006306438;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;22;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;10.000;tonnes/an
0006306438;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;28;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;4.000;tonnes/an
0006306438;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0006306438;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;17.000;tonnes/an
0006306438;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;977.000;tonnes/an
0006306438;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;53;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;4.000;tonnes/an
0006306438;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;8.000;tonnes/an
0006306438;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;4.000;tonnes/an
0006306438;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;42.000;tonnes/an
0006306438;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;79;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;15.000;tonnes/an
0006306438;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;84;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.150;tonnes/an
0006306438;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;20.000;tonnes/an
0006306438;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0006306438;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0006306438;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;;BELGIQUE;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;4.000;tonnes/an
0006306438;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;0.160;tonnes/an
0006306438;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;29.000;tonnes/an
0006306438;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;4.000;tonnes/an
0006306438;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;0.088;tonnes/an
0006306438;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;0.040;tonnes/an
0006306438;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;46.000;tonnes/an
0006306438;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;3.000;tonnes/an
0006306438;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;2.000;tonnes/an
0006306438;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;0.121;tonnes/an
0006306438;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;0.031;tonnes/an
0006306438;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;4.000;tonnes/an
0006306438;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;2.000;tonnes/an
0006306438;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;16 08 03;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition non spécifiés ailleurs;;0.001;tonnes/an
0006306438;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;16 08 03;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition non spécifiés ailleurs;;0.023;tonnes/an
0006306438;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;;16 08 03;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition non spécifiés ailleurs;;0.001;tonnes/an
0006306438;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;27;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.010;tonnes/an
0006306438;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.032;tonnes/an
0006306438;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.579;tonnes/an
0006306438;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;25.000;tonnes/an
0006306438;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.006;tonnes/an
0006306438;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;79;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.891;tonnes/an
0006306438;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;1.000;tonnes/an
0006306438;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.002;tonnes/an
0006306438;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;17 04 02;Aluminium;;0.028;tonnes/an
0006306438;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;17 04 02;Aluminium;;10.000;tonnes/an
0006306438;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;79;;17 04 02;Aluminium;;0.149;tonnes/an
0006306438;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;;17 04 02;Aluminium;;0.099;tonnes/an
0006306438;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;;17 04 02;Aluminium;;0.017;tonnes/an
0006306438;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;27;;17 04 03;Plomb;;0.005;tonnes/an
0006306438;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;17 04 03;Plomb;;0.025;tonnes/an
0006306438;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;17 04 03;Plomb;;7.000;tonnes/an
0006306438;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;79;;17 04 03;Plomb;;2.000;tonnes/an
0006306438;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;;17 04 03;Plomb;;0.482;tonnes/an
0006306438;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;;17 04 03;Plomb;;0.002;tonnes/an
0006306438;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;27;;17 04 04;Zinc;;0.013;tonnes/an
0006306438;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;;17 04 04;Zinc;;0.678;tonnes/an
0006306438;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;17 04 04;Zinc;;32.000;tonnes/an
0006306438;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;79;;17 04 04;Zinc;;6.000;tonnes/an
0006306438;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;;17 04 04;Zinc;;2.000;tonnes/an
0006306438;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;;17 04 04;Zinc;;0.008;tonnes/an
0006306438;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;;17 04 05;Fer et acier;;3.000;tonnes/an
0006306438;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;17 04 05;Fer et acier;;39.000;tonnes/an
0006306438;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;27;;17 04 05;Fer et acier;;1.000;tonnes/an
0006306438;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;17 04 05;Fer et acier;;0.820;tonnes/an
0006306438;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;17 04 05;Fer et acier;;0.360;tonnes/an
0006306438;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;17 04 05;Fer et acier;;3.000;tonnes/an
0006306438;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;;17 04 05;Fer et acier;;3.000;tonnes/an
0006306438;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;17 04 05;Fer et acier;;395.000;tonnes/an
0006306438;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;17 04 05;Fer et acier;;3411.000;tonnes/an
0006306438;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;;17 04 05;Fer et acier;;35.000;tonnes/an
0006306438;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;17 04 05;Fer et acier;;0.070;tonnes/an
0006306438;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;;17 04 05;Fer et acier;;4.000;tonnes/an
0006306438;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;17 04 05;Fer et acier;;0.004;tonnes/an
0006306438;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;79;;17 04 05;Fer et acier;;129.000;tonnes/an
0006306438;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;;17 04 05;Fer et acier;;784.000;tonnes/an
0006306438;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;;17 04 05;Fer et acier;;7.000;tonnes/an
0006306438;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;17 04 05;Fer et acier;;81.000;tonnes/an
0006306438;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;GRECE;17 04 05;Fer et acier;;11.000;tonnes/an
0006306438;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;MONACO;17 04 05;Fer et acier;;11.000;tonnes/an
0006306438;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;17 04 06;étain;;0.040;tonnes/an
0006306438;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;79;;17 04 06;étain;;0.003;tonnes/an
0006306438;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;;17 04 06;étain;;0.001;tonnes/an
0006306438;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;17 04 07;Métaux en mélange;;7.000;tonnes/an
0006306438;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;22;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;2.000;tonnes/an
0006306438;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.063;tonnes/an
0006306438;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;4.000;tonnes/an
0006306438;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;54.000;tonnes/an
0006306438;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.460;tonnes/an
0006306438;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;79;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;4.000;tonnes/an
0006306438;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.002;tonnes/an
0006306438;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;2.000;tonnes/an
0006306438;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.009;tonnes/an
0006306438;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;3.000;tonnes/an
0006306438;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.120;tonnes/an
0006306438;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;19 12 02;Métaux ferreux;;19.000;tonnes/an
0006306438;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;19 12 02;Métaux ferreux;;145.000;tonnes/an
0006306438;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;79;;19 12 02;Métaux ferreux;;3.000;tonnes/an
0006306438;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.198;tonnes/an
0006306438;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;;19 12 02;Métaux ferreux;;7.000;tonnes/an
0006306438;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;;19 12 02;Métaux ferreux;;7.000;tonnes/an
0006306438;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;19 12 02;Métaux ferreux;;7.000;tonnes/an
0006306438;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;27;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.011;tonnes/an
0006306438;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.074;tonnes/an
0006306438;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.193;tonnes/an
0006306438;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;19 12 03;Métaux non ferreux;;4.000;tonnes/an
0006306438;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;19 12 03;Métaux non ferreux;;134.000;tonnes/an
0006306438;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.021;tonnes/an
0006306438;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.100;tonnes/an
0006306438;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;63;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.009;tonnes/an
0006306438;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.009;tonnes/an
0006306438;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.272;tonnes/an
0006306438;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.089;tonnes/an
0006306438;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;79;;19 12 03;Métaux non ferreux;;6.000;tonnes/an
0006306438;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;;19 12 03;Métaux non ferreux;;9.000;tonnes/an
0006306438;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.101;tonnes/an
0006306438;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.081;tonnes/an
0006306438;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;35;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;3.000;tonnes/an
0006306438;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;49;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;153.000;tonnes/an
0006306438;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;79;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;0.620;tonnes/an
0006306438;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;49;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;0.385;tonnes/an
0006306438;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;49;;17 02 01;Bois;;39.000;tonnes/an
0006306438;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;49;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;8.000;tonnes/an
0006306438;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;49;;19 12 01;Papier et carton;;9.000;tonnes/an
0006306438;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;79;;19 12 01;Papier et carton;;12.000;tonnes/an
0006306438;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;85;;19 12 01;Papier et carton;;15.000;tonnes/an
0006306438;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;49;;20 01 01;Papier et carton;;75.000;tonnes/an
0006306438;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;79;;20 01 01;Papier et carton;;4.000;tonnes/an
0006306499;REMONDIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;;04 01 04;Liqueur de tannage contenant du chrome;;47.000;tonnes/an
0006306499;REMONDIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.985;tonnes/an
0006306499;REMONDIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;;8.000;tonnes/an
0006306499;REMONDIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;;19.000;tonnes/an
0006306499;REMONDIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;;08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;;0.866;tonnes/an
0006306499;REMONDIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;;3.000;tonnes/an
0006306499;REMONDIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;;0.000;tonnes/an
0006306499;REMONDIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;16;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;0.980;tonnes/an
0006306499;REMONDIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;0.274;tonnes/an
0006306499;REMONDIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;4.000;tonnes/an
0006306499;REMONDIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;53;;18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;;0.189;tonnes/an
0006306499;REMONDIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;04 01 08;Déchets de cuir tanné (refentes sur bleu, dérayures, échantillonnages, poussières de ponçage), contenant du chrome;;8.000;tonnes/an
0006306499;REMONDIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;08 03 07;Boues aqueuses contenant de l'encre;;0.333;tonnes/an
0006306499;REMONDIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;10.000;tonnes/an
0006306499;REMONDIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;4.000;tonnes/an
0006306499;REMONDIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;2.000;tonnes/an
0006306499;REMONDIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);19;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;2.000;tonnes/an
0006306499;REMONDIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;2.000;tonnes/an
0006306499;REMONDIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);23;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;1.000;tonnes/an
0006306499;REMONDIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;7.000;tonnes/an
0006306499;REMONDIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;8.000;tonnes/an
0006306499;REMONDIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;28.000;tonnes/an
0006306499;REMONDIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;6.000;tonnes/an
0006306499;REMONDIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;4.000;tonnes/an
0006306499;REMONDIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;3.000;tonnes/an
0006306499;REMONDIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);47;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;4.000;tonnes/an
0006306499;REMONDIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;18.000;tonnes/an
0006306499;REMONDIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.482;tonnes/an
0006306499;REMONDIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;2.000;tonnes/an
0006306499;REMONDIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;8.000;tonnes/an
0006306499;REMONDIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.945;tonnes/an
0006306499;REMONDIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;11.000;tonnes/an
0006306499;REMONDIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;10.000;tonnes/an
0006306499;REMONDIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;12.000;tonnes/an
0006306499;REMONDIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.360;tonnes/an
0006306499;REMONDIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;09 01 08;Pellicules et papiers photographiques sans argent ni composés de l'argent;;0.683;tonnes/an
0006306499;REMONDIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;09 01 08;Pellicules et papiers photographiques sans argent ni composés de l'argent;;2.000;tonnes/an
0006306499;REMONDIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;09 01 08;Pellicules et papiers photographiques sans argent ni composés de l'argent;;0.089;tonnes/an
0006306499;REMONDIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;09 01 08;Pellicules et papiers photographiques sans argent ni composés de l'argent;;1.000;tonnes/an
0006306499;REMONDIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;;09 01 08;Pellicules et papiers photographiques sans argent ni composés de l'argent;;0.086;tonnes/an
0006306499;REMONDIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;09 01 12;Appareils photographiques à usage unique contenant des piles autres que ceux visés à la rubrique 09 01 11;;0.067;tonnes/an
0006306499;REMONDIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;09 01 12;Appareils photographiques à usage unique contenant des piles autres que ceux visés à la rubrique 09 01 11;;0.026;tonnes/an
0006306499;REMONDIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;09 01 12;Appareils photographiques à usage unique contenant des piles autres que ceux visés à la rubrique 09 01 11;;0.017;tonnes/an
0006306499;REMONDIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;09 01 12;Appareils photographiques à usage unique contenant des piles autres que ceux visés à la rubrique 09 01 11;;9.000;tonnes/an
0006306499;REMONDIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);36;;09 01 12;Appareils photographiques à usage unique contenant des piles autres que ceux visés à la rubrique 09 01 11;;0.031;tonnes/an
0006306499;REMONDIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;09 01 12;Appareils photographiques à usage unique contenant des piles autres que ceux visés à la rubrique 09 01 11;;0.136;tonnes/an
0006306499;REMONDIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;09 01 12;Appareils photographiques à usage unique contenant des piles autres que ceux visés à la rubrique 09 01 11;;0.018;tonnes/an
0006306499;REMONDIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;09 01 12;Appareils photographiques à usage unique contenant des piles autres que ceux visés à la rubrique 09 01 11;;0.067;tonnes/an
0006306499;REMONDIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;09 01 12;Appareils photographiques à usage unique contenant des piles autres que ceux visés à la rubrique 09 01 11;;0.069;tonnes/an
0006306499;REMONDIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;;09 01 12;Appareils photographiques à usage unique contenant des piles autres que ceux visés à la rubrique 09 01 11;;0.019;tonnes/an
0006306499;REMONDIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;;09 01 12;Appareils photographiques à usage unique contenant des piles autres que ceux visés à la rubrique 09 01 11;;0.375;tonnes/an
0006306499;REMONDIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;09 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.157;tonnes/an
0006306499;REMONDIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;09 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0006306499;REMONDIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;09 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0006306499;REMONDIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;09 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0006306499;REMONDIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;09 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.098;tonnes/an
0006306499;REMONDIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;;4.000;tonnes/an
0006306499;REMONDIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;;4.000;tonnes/an
0006306499;REMONDIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.142;tonnes/an
0006306499;REMONDIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;;15 01 04;Emballages métalliques;;24.000;tonnes/an
0006306499;REMONDIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;15 01 07;Emballages en verre;;0.371;tonnes/an
0006306499;REMONDIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.196;tonnes/an
0006306499;REMONDIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;16 01 17;Métaux ferreux;;0.290;tonnes/an
0006306499;REMONDIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.864;tonnes/an
0006306499;REMONDIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;3.000;tonnes/an
0006306499;REMONDIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.310;tonnes/an
0006306499;REMONDIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;20 01 01;Papier et carton;;2.000;tonnes/an
0006306499;REMONDIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;20 01 01;Papier et carton;;2.000;tonnes/an
0006306499;REMONDIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;20 01 01;Papier et carton;;5.000;tonnes/an
0006306499;REMONDIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.885;tonnes/an
0006306499;REMONDIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;0.746;tonnes/an
0006306499;REMONDIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;20 01 39;Matières plastiques;;0.178;tonnes/an
0006306499;REMONDIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;20 01 40;Métaux;;0.163;tonnes/an
0006306499;REMONDIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0006306499;REMONDIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0006306565;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;6.000;tonnes/an
0006306565;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;12.000;tonnes/an
0006306565;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;850.000;tonnes/an
0006306565;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;30.000;tonnes/an
0006306565;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;56;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;10.000;tonnes/an
0006306565;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.060;tonnes/an
0006306565;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;79;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0006306565;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;22.000;tonnes/an
0006306565;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;5.000;tonnes/an
0006306565;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;0.540;tonnes/an
0006306565;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;0.500;tonnes/an
0006306565;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;0.520;tonnes/an
0006306565;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;3.000;tonnes/an
0006306565;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.270;tonnes/an
0006306565;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;17 04 02;Aluminium;;35.000;tonnes/an
0006306565;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;79;;17 04 02;Aluminium;;1.000;tonnes/an
0006306565;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;;17 04 02;Aluminium;;5.000;tonnes/an
0006306565;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;17 04 05;Fer et acier;;0.680;tonnes/an
0006306565;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.620;tonnes/an
0006306565;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.260;tonnes/an
0006306565;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;19 12 02;Métaux ferreux;;13.000;tonnes/an
0006306565;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.560;tonnes/an
0006306565;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.200;tonnes/an
0006306565;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.330;tonnes/an
0006306565;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;2.000;tonnes/an
0006306565;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;49;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;2.000;tonnes/an
0006306565;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;85;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;0.260;tonnes/an
0006306565;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;35;;17 02 01;Bois;;0.540;tonnes/an
0006306565;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;;17 02 01;Bois;;47.000;tonnes/an
0006306565;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;49;;17 02 01;Bois;;3.000;tonnes/an
0006306565;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;56;;17 02 01;Bois;;2.000;tonnes/an
0006306565;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;;17 02 01;Bois;;0.080;tonnes/an
0006306565;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;79;;17 02 01;Bois;;0.020;tonnes/an
0006306565;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;85;;17 02 01;Bois;;3.000;tonnes/an
0006306565;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;17 02 01;Bois;;0.340;tonnes/an
0006306565;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;7.000;tonnes/an
0006306565;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;22;;19 12 01;Papier et carton;;76.000;tonnes/an
0006306565;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;29;;19 12 01;Papier et carton;;35.000;tonnes/an
0006306565;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;35;;19 12 01;Papier et carton;;433.000;tonnes/an
0006306565;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;;19 12 01;Papier et carton;;4950.000;tonnes/an
0006306565;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;49;;19 12 01;Papier et carton;;361.000;tonnes/an
0006306565;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;56;;19 12 01;Papier et carton;;1262.000;tonnes/an
0006306565;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;75;;19 12 01;Papier et carton;;8.000;tonnes/an
0006306565;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;79;;19 12 01;Papier et carton;;131.000;tonnes/an
0006306565;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;85;;19 12 01;Papier et carton;;574.000;tonnes/an
0006306565;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;19 12 01;Papier et carton;;4.000;tonnes/an
0006306565;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;94;;19 12 01;Papier et carton;;213.000;tonnes/an
0006306565;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;8.000;tonnes/an
0006306565;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;22;;20 01 01;Papier et carton;;97.000;tonnes/an
0006306565;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;29;;20 01 01;Papier et carton;;135.000;tonnes/an
0006306565;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;35;;20 01 01;Papier et carton;;175.000;tonnes/an
0006306565;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;;20 01 01;Papier et carton;;5334.000;tonnes/an
0006306565;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;45;;20 01 01;Papier et carton;;2.000;tonnes/an
0006306565;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;49;;20 01 01;Papier et carton;;403.000;tonnes/an
0006306565;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;56;;20 01 01;Papier et carton;;1147.000;tonnes/an
0006306565;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;20 01 01;Papier et carton;;0.280;tonnes/an
0006306565;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;75;;20 01 01;Papier et carton;;21.000;tonnes/an
0006306565;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;;20 01 01;Papier et carton;;0.300;tonnes/an
0006306565;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;79;;20 01 01;Papier et carton;;219.000;tonnes/an
0006306565;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;85;;20 01 01;Papier et carton;;328.000;tonnes/an
0006306565;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;20 01 01;Papier et carton;;79.000;tonnes/an
0006306565;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;35;;20 01 39;Matières plastiques;;18.000;tonnes/an
0006306565;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;;20 01 39;Matières plastiques;;429.000;tonnes/an
0006306565;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;49;;20 01 39;Matières plastiques;;14.000;tonnes/an
0006306565;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;56;;20 01 39;Matières plastiques;;100.000;tonnes/an
0006306565;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;79;;20 01 39;Matières plastiques;;0.090;tonnes/an
0006306565;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;85;;20 01 39;Matières plastiques;;67.000;tonnes/an
0006306565;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;20 01 39;Matières plastiques;;11.000;tonnes/an
0006306601;2B RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);49;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;1708.000;tonnes/an
0006306601;2B RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);49;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;2835.000;tonnes/an
0006306701;SAS AGRI BIO METHANE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;190.000;tonnes/an
0006306701;SAS AGRI BIO METHANE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);85;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;89.000;tonnes/an
0006306701;SAS AGRI BIO METHANE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;8386.000;tonnes/an
0006306701;SAS AGRI BIO METHANE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);85;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;9242.000;tonnes/an
0006306701;SAS AGRI BIO METHANE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;;02 03 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;180.000;tonnes/an
0006306701;SAS AGRI BIO METHANE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;263.000;tonnes/an
0006306701;SAS AGRI BIO METHANE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;;02 05 02;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;1330.000;tonnes/an
0006306701;SAS AGRI BIO METHANE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;;02 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;13.000;tonnes/an
0006306701;SAS AGRI BIO METHANE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;;02 06 03;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;296.000;tonnes/an
0006306701;SAS AGRI BIO METHANE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);85;;02 06 03;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;271.000;tonnes/an
0006306701;SAS AGRI BIO METHANE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;1284.000;tonnes/an
0006306701;SAS AGRI BIO METHANE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;282.000;tonnes/an
0006306701;SAS AGRI BIO METHANE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);79;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;952.000;tonnes/an
0006306701;SAS AGRI BIO METHANE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);85;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;274.000;tonnes/an
0006306701;SAS AGRI BIO METHANE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;25.000;tonnes/an
0006306928;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;1.000;tonnes/an
0006306928;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.110;tonnes/an
0006306928;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.057;tonnes/an
0006307154;AGRIMAINE METHANISATION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;53;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;116158.000;tonnes/an
0006307154;AGRIMAINE METHANISATION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;14700.000;tonnes/an
0006307388;MCM désamiantage;Traitement de déchets non dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;2.000;tonnes/an
0006307388;MCM désamiantage;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;18.000;tonnes/an
0006307449;SARL CENTRALE BIOGAZ TERRES DE MONTAIGU;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);17;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;28.000;tonnes/an
0006307449;SARL CENTRALE BIOGAZ TERRES DE MONTAIGU;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;190.000;tonnes/an
0006307449;SARL CENTRALE BIOGAZ TERRES DE MONTAIGU;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;108.000;tonnes/an
0006307449;SARL CENTRALE BIOGAZ TERRES DE MONTAIGU;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);79;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;385.000;tonnes/an
0006307449;SARL CENTRALE BIOGAZ TERRES DE MONTAIGU;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);85;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;2921.000;tonnes/an
0006307449;SARL CENTRALE BIOGAZ TERRES DE MONTAIGU;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);89;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;672.000;tonnes/an
0006307449;SARL CENTRALE BIOGAZ TERRES DE MONTAIGU;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;1218.000;tonnes/an
0006307449;SARL CENTRALE BIOGAZ TERRES DE MONTAIGU;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);53;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;372.000;tonnes/an
0006307449;SARL CENTRALE BIOGAZ TERRES DE MONTAIGU;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);85;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;17191.000;tonnes/an
0006307449;SARL CENTRALE BIOGAZ TERRES DE MONTAIGU;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);29;;02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;306.000;tonnes/an
0006307449;SARL CENTRALE BIOGAZ TERRES DE MONTAIGU;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;;02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;597.000;tonnes/an
0006307449;SARL CENTRALE BIOGAZ TERRES DE MONTAIGU;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);85;;02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;550.000;tonnes/an
0006307449;SARL CENTRALE BIOGAZ TERRES DE MONTAIGU;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;;02 03 01;Boues provenant du lavage, du nettoyage, de l'épluchage, de la centrifugation et de la séparation;;13.000;tonnes/an
0006307449;SARL CENTRALE BIOGAZ TERRES DE MONTAIGU;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);56;;02 03 01;Boues provenant du lavage, du nettoyage, de l'épluchage, de la centrifugation et de la séparation;;69.000;tonnes/an
0006307449;SARL CENTRALE BIOGAZ TERRES DE MONTAIGU;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;136.000;tonnes/an
0006307449;SARL CENTRALE BIOGAZ TERRES DE MONTAIGU;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;55.000;tonnes/an
0006307449;SARL CENTRALE BIOGAZ TERRES DE MONTAIGU;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;54.000;tonnes/an
0006307449;SARL CENTRALE BIOGAZ TERRES DE MONTAIGU;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;323.000;tonnes/an
0006307449;SARL CENTRALE BIOGAZ TERRES DE MONTAIGU;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);77;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;164.000;tonnes/an
0006307449;SARL CENTRALE BIOGAZ TERRES DE MONTAIGU;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);85;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;590.000;tonnes/an
0006307449;SARL CENTRALE BIOGAZ TERRES DE MONTAIGU;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;153.000;tonnes/an
0006307449;SARL CENTRALE BIOGAZ TERRES DE MONTAIGU;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);27;;02 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;30.000;tonnes/an
0006307449;SARL CENTRALE BIOGAZ TERRES DE MONTAIGU;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;;02 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;302.000;tonnes/an
0006307449;SARL CENTRALE BIOGAZ TERRES DE MONTAIGU;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;;02 05 02;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;104.000;tonnes/an
0006307449;SARL CENTRALE BIOGAZ TERRES DE MONTAIGU;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;;02 06 03;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;8.000;tonnes/an
0006307449;SARL CENTRALE BIOGAZ TERRES DE MONTAIGU;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);85;;02 06 03;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;356.000;tonnes/an
0006307449;SARL CENTRALE BIOGAZ TERRES DE MONTAIGU;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;;02 07 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;112.000;tonnes/an
0006307449;SARL CENTRALE BIOGAZ TERRES DE MONTAIGU;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);28;;19 06 06;Digestats provenant du traitement anaérobie des déchets animaux et végétaux;;165.000;tonnes/an
0006307449;SARL CENTRALE BIOGAZ TERRES DE MONTAIGU;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;172.000;tonnes/an
0006307449;SARL CENTRALE BIOGAZ TERRES DE MONTAIGU;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);85;;20 02 01;Déchets biodégradables;;0.260;tonnes/an
0006307466;ISDI de Doué La Fontaine;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);49;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;11618.000;tonnes/an
0006307529;METHALYS (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;3011.000;tonnes/an
0006307529;METHALYS (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;61734.000;tonnes/an
0006307558;SOCIETE DES TERRASSEMENTS JUSTEAU;Traitement de déchets non dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;150.000;tonnes/an
0006307558;SOCIETE DES TERRASSEMENTS JUSTEAU;Traitement de déchets non dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;17 02 01;Bois;;500.000;tonnes/an
0006307558;SOCIETE DES TERRASSEMENTS JUSTEAU;Traitement de déchets non dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;17 04 07;Métaux en mélange;;350.000;tonnes/an
0006307558;SOCIETE DES TERRASSEMENTS JUSTEAU;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;11300.000;tonnes/an
0006307558;SOCIETE DES TERRASSEMENTS JUSTEAU;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;17 02 02;Verre;;20.000;tonnes/an
0006307898;FERTIL'EVEIL;Traitement de déchets non dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;49;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;42489.000;tonnes/an
0006307982;BERSON BATIMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);53;;17 01 01;Béton;;198.000;tonnes/an
0006307982;BERSON BATIMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);53;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;55.000;tonnes/an
0006307990;STAR ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;53;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;0.000;tonnes/an
0006307993;SEMG VEILLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);53;;17 01 02;Briques;;48.000;tonnes/an
0006307993;SEMG VEILLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);53;;17 01 03;Tuiles et céramiques;;59.000;tonnes/an
0006307993;SEMG VEILLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);53;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;320.000;tonnes/an
0006307993;SEMG VEILLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);53;;20 02 02;Terres et pierres;;440.000;tonnes/an
0006307993;SEMG VEILLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);72;;20 02 02;Terres et pierres;;109.000;tonnes/an
0006307997;GSM (ex CEMEX Granulats);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);72;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;864.000;tonnes/an
0006307998;ISDI La Sapinière - Champagné;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);72;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;0.000;tonnes/an
0006308000;ISDI Les Landes - Champagné;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);72;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;23689.000;tonnes/an
0006308014;JUGE Camille;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);49;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;500.000;tonnes/an
0006308014;JUGE Camille;Traitement de déchets non dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;17 01 01;Béton;;0.000;tonnes/an
0006308014;JUGE Camille;Traitement de déchets non dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;0.000;tonnes/an
0006308018;BRANGEON Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;5174.000;tonnes/an
0006308024;COURANT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);49;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;88608.000;tonnes/an
0006308025;COURANT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);49;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;12001.000;tonnes/an
0006308026;ALLARD TP;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);44;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;4147.000;tonnes/an
0006308027;TRAVAUX PUBLICS DES PAYS DE LOIRE (TPPL);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);49;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;38400.000;tonnes/an
0006308029;CHARIER TP;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);49;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;43294.000;tonnes/an
0006308031;EIFFAGE ROUTE SUD OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);85;;20 02 02;Terres et pierres;;2400.000;tonnes/an
0006308034;ASSAINISSEMENT BODIN;Traitement de déchets non dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;17;;20 03 04;Boues de fosses septiques;;120.000;tonnes/an
0006308034;ASSAINISSEMENT BODIN;Traitement de déchets non dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;79;;20 03 04;Boues de fosses septiques;;67.000;tonnes/an
0006308034;ASSAINISSEMENT BODIN;Traitement de déchets non dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;85;;20 03 04;Boues de fosses septiques;;330.000;tonnes/an
0006308034;ASSAINISSEMENT BODIN;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);17;;20 03 04;Boues de fosses septiques;;103.000;tonnes/an
0006308034;ASSAINISSEMENT BODIN;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;;20 03 04;Boues de fosses septiques;;2.000;tonnes/an
0006308034;ASSAINISSEMENT BODIN;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);79;;20 03 04;Boues de fosses septiques;;291.000;tonnes/an
0006308034;ASSAINISSEMENT BODIN;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);85;;20 03 04;Boues de fosses septiques;;429.000;tonnes/an
0006308034;ASSAINISSEMENT BODIN;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);86;;20 03 04;Boues de fosses septiques;;4.000;tonnes/an
0006308036;CHARRIER SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);85;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;146.000;tonnes/an
0006308038;CHARRIER SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);85;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;252.000;tonnes/an
0006308039;SOCMA - La Rétière - ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);85;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;0.000;tonnes/an
0006308040;SOCMA - La Garenne -  ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);17;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;33651.000;tonnes/an
0006308040;SOCMA - La Garenne -  ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);44;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;119.000;tonnes/an
0006308040;SOCMA - La Garenne -  ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);79;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;30.000;tonnes/an
0006308040;SOCMA - La Garenne -  ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);85;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;62591.000;tonnes/an
0006308052;CHARIER TP;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);44;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;6980.000;tonnes/an
0006308054;CHARIER TP;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);44;;17 01 02;Briques;;9.000;tonnes/an
0006308054;CHARIER TP;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);44;;17 01 03;Tuiles et céramiques;;11.000;tonnes/an
0006308054;CHARIER TP;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);44;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;6917.000;tonnes/an
0006308054;CHARIER TP;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);44;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;81928.000;tonnes/an
0006308054;CHARIER TP;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);44;;20 02 02;Terres et pierres;;157.000;tonnes/an
0006308054;CHARIER TP;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;;17 01 01;Béton;;559.000;tonnes/an
0006308054;CHARIER TP;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;324.000;tonnes/an
0006308055;SOCIETE DES CARRIERES CHASSE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);44;;17 01 02;Briques;;28.000;tonnes/an
0006308055;SOCIETE DES CARRIERES CHASSE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);44;;17 01 03;Tuiles et céramiques;;30.000;tonnes/an
0006308055;SOCIETE DES CARRIERES CHASSE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);44;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;33617.000;tonnes/an
0006308055;SOCIETE DES CARRIERES CHASSE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);44;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;106056.000;tonnes/an
0006308055;SOCIETE DES CARRIERES CHASSE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;;17 01 01;Béton;;11672.000;tonnes/an
0006308055;SOCIETE DES CARRIERES CHASSE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;1587.000;tonnes/an
0006308056;CHARIER TP;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);44;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;6336.000;tonnes/an
0006308062;GAEC LE CHAMP VERSE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;85;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;2117.000;tonnes/an
0006308569;BRANGEON Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;1305.000;tonnes/an
0006308569;BRANGEON Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;20 02 02;Terres et pierres;;1407.000;tonnes/an
0006309036;SAS BIOLOIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;16;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;331.000;tonnes/an
0006309036;SAS BIOLOIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;574.000;tonnes/an
0006309036;SAS BIOLOIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;649.000;tonnes/an
0006309036;SAS BIOLOIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;4567.000;tonnes/an
0006309036;SAS BIOLOIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;36735.000;tonnes/an
0006309036;SAS BIOLOIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;47;;02 02 02;Déchets de tissus animaux;;4.000;tonnes/an
0006309036;SAS BIOLOIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;;02 02 02;Déchets de tissus animaux;;1306.000;tonnes/an
0006309036;SAS BIOLOIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;49;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;674.000;tonnes/an
0006309036;SAS BIOLOIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;83.000;tonnes/an
0006309036;SAS BIOLOIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;7073.000;tonnes/an
0006309036;SAS BIOLOIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;;02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;108.000;tonnes/an
0006309036;SAS BIOLOIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;;02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;3680.000;tonnes/an
0006309036;SAS BIOLOIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;;02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;344.000;tonnes/an
0006309036;SAS BIOLOIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;3766.000;tonnes/an
0006309036;SAS BIOLOIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;33.000;tonnes/an
0006309036;SAS BIOLOIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;286.000;tonnes/an
0006309036;SAS BIOLOIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;2122.000;tonnes/an
0006309036;SAS BIOLOIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;;02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;438.000;tonnes/an
0006309036;SAS BIOLOIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;;02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;247.000;tonnes/an
0006309036;SAS BIOLOIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;;02 06 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;390.000;tonnes/an
0006309036;SAS BIOLOIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;;02 06 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;132.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;22;;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;6767.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;44;;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;178.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;161.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;;3.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;53;;17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;;197.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;;17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;;36.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);92;;01 04 10;Déchets de poussières et de poudres autres que ceux visés à la rubrique 01 04 07;;26.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);92;;01 04 13;Déchets provenant de la taille et du sciage des pierres autres que ceux visés à la rubrique 01 04 07;;1.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);35;;02 01 04;Déchets de matières plastiques (à l'exclusion des emballages);;0.800;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;19.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);29;;02 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;517.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;;02 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;02 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;17.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);61;;02 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;18.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);72;;02 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;121.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);35;;02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;202.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;226.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;41.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);35;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;32.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;68.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;99.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);35;;02 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;166.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;02 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;484.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);72;;02 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;02 06 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;192.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);40;;03 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;203.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;03 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);43;;04 01 06;Boues, notamment provenant du traitement in situ des effluents, contenant du chrome;;1056.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);72;;04 01 06;Boues, notamment provenant du traitement in situ des effluents, contenant du chrome;;64.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);72;;04 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;23.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;04 02 22;Fibres textiles ouvrées;;5.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;04 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;9.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);33;;05 01 16;Déchets contenant du soufre provenant de la désulfuration du pétrole;;235.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;;05 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;17.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);29;;06 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;6.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);27;;06 03 14;Sels solides et solutions autres que ceux visés aux rubriques 06 03 11 et 06 03 13;;15.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;;06 05 03;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 06 05 02.;;58.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);35;;06 09 04;Déchets de réactions basées sur le calcium autres que ceux visés à la rubrique 06 09 03;;9.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);37;;06 13 03;Noir de carbone;;1.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;;06 13 03;Noir de carbone;;105.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);91;;06 13 03;Noir de carbone;;3.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);92;;06 13 03;Noir de carbone;;32.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;;07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;15.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);68;;07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;11.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;07 02 13;Déchets plastiques;;41.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);72;;07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;88.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);01;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;8.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);28;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;4.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);42;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;24.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;2.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);45;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;4.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;3.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;35.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);68;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;22.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);69;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;24.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;40.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);79;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;220.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;16.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);91;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;1.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);22;;08 01 14;Boues provenant de peintures ou vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 13;;4.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);91;;08 01 14;Boues provenant de peintures ou vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 13;;29.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;;08 01 16;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 15;;1.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);45;;08 01 18;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 17;;41.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;;08 01 18;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 17;;29.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);89;;08 01 18;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 17;;5.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);52;;08 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;14.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;;08 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;18.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;;08 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;168.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);88;;08 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;46.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);01;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;62.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);02;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;52.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);03;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;17.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);07;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;16.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);08;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;14.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);10;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;9.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;24.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);17;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;4.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);22;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;16.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);25;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;9.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);26;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;12.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);27;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;61.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);28;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;55.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);29;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;111.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);33;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;8.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);34;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;73.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);35;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;120.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);36;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;17.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);37;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;10.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);38;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;13.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);41;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;61.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);42;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;9.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;3.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);45;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;31.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);47;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;3.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;107.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;72.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);56;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;0.700;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);58;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;7.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;13.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;8.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);61;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;3.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;2.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);67;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;7.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);68;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;11.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);69;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;60.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);71;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;14.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);72;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;31.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;9.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;35.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);79;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;49.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);80;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;37.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);81;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;12.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;63.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);86;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;17.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);88;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;14.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);89;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;26.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);90;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;20.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);91;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;135.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);93;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;17.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);94;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;43.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);95;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;25.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);92;;08 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;6.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);01;;08 03 15;Boues d'encre autres que celles visées à la rubrique 08 03 14;;131.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);18;;08 03 15;Boues d'encre autres que celles visées à la rubrique 08 03 14;;81.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;;08 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;11.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);41;;08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;;21.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);91;;08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;;5.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;08 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;16.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);18;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;6.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);36;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;19.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);37;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;25.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);45;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;260.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);67;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;72.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);86;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;15.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;10 01 02;Cendres volantes de charbon;;10.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);18;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;9.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);22;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;46.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);29;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;4.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);35;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;780.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);36;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;5.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);37;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;749.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;10.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;270.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;3.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);56;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;3.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);86;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;7.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;;10 01 15;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière provenant de la coïncinération autres que ceux visés à la rubrique 10 01 14;;14.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);80;;10 01 19;Déchets provenant de l'épuration des gaz autres que ceux visés aux rubriques 10 01 05, 10 01 07 et 10 01 18;;10.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);03;;10 02 02;Laitiers non traités;;206.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;;10 02 10;Battitures de laminoir;;835.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;10 02 15;Autres boues et gâteaux de filtration;;86.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);73;;10 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;24.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);73;;10 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;496.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);86;;10 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;16.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);22;;10 05 04;Autres fines et poussières;;10.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);72;;10 09 03;Laitiers de four de fonderie;;227.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;10 09 06;Noyaux et moules de fonderie n'ayant pas subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 09 05;;490.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);35;;10 09 08;Noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 09 07;;24.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;;10 09 08;Noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 09 07;;1479.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);72;;10 09 08;Noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 09 07;;2205.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);17;;10 09 10;Poussières de filtration des fumées autres que celles visées à la rubrique 10 09 09;;185.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);31;;10 09 10;Poussières de filtration des fumées autres que celles visées à la rubrique 10 09 09;;33.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);52;;10 09 10;Poussières de filtration des fumées autres que celles visées à la rubrique 10 09 09;;6.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;;10 09 10;Poussières de filtration des fumées autres que celles visées à la rubrique 10 09 09;;21.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);72;;10 09 10;Poussières de filtration des fumées autres que celles visées à la rubrique 10 09 09;;642.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);08;;10 09 12;Autres fines non visées à la rubrique 10 09 11;;90.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);22;;10 09 12;Autres fines non visées à la rubrique 10 09 11;;278.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);31;;10 09 12;Autres fines non visées à la rubrique 10 09 11;;36.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);35;;10 09 12;Autres fines non visées à la rubrique 10 09 11;;3021.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);42;;10 09 12;Autres fines non visées à la rubrique 10 09 11;;183.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;;10 09 12;Autres fines non visées à la rubrique 10 09 11;;573.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);56;;10 09 12;Autres fines non visées à la rubrique 10 09 11;;748.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);88;;10 09 12;Autres fines non visées à la rubrique 10 09 11;;32.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);02;;10 09 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;15.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);08;;10 09 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;43.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);17;;10 09 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;125.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;;10 09 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;96.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);35;;10 10 03;Laitiers de four de fonderie;;3.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);36;;10 10 08;Noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 10 07;;40.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;;10 10 08;Noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 10 07;;196.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;10 10 08;Noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 10 07;;48.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;;10 10 08;Noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 10 07;;276.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);08;;10 10 10;Poussières de filtration des fumées autres que celles visées à la rubrique 10 10 09;;28.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;10 10 12;Autres fines non visées à la rubrique 10 10 11;;13.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;10 10 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;55.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;10 11 05;Fines et poussières;;162.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);68;;10 11 05;Fines et poussières;;3.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;;10 11 16;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées autres que ceux visés à la rubrique 10 11 15;;245.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;10 11 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;25.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;10 11 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;23.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;;10 11 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;8.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);45;;10 12 03;Fines et poussières;;7.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;;10 12 12;Déchets d'émaillage autres que ceux visés à la rubrique 10 12 11;;41.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);26;;11 01 10;Boues et gâteaux de filtration autres que ceux visés à la rubrique 11 01 09;;16.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);45;;11 01 10;Boues et gâteaux de filtration autres que ceux visés à la rubrique 11 01 09;;12.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);61;;11 01 10;Boues et gâteaux de filtration autres que ceux visés à la rubrique 11 01 09;;44.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);68;;11 01 10;Boues et gâteaux de filtration autres que ceux visés à la rubrique 11 01 09;;14.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);25;;11 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;11.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;;11 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;6.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;;11 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;8.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);72;;11 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;294.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;;11 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;39.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);89;;11 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;6.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;;11 02 03;Déchets provenant de la production d'anodes pour les procédés d'électrolyse aqueuse;;6.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);08;;11 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);08;;12 01 02;Fines et poussières de métaux ferreux;;21.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);22;;12 01 02;Fines et poussières de métaux ferreux;;3.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);36;;12 01 02;Fines et poussières de métaux ferreux;;10.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);37;;12 01 02;Fines et poussières de métaux ferreux;;13.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;;12 01 02;Fines et poussières de métaux ferreux;;0.520;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;12 01 02;Fines et poussières de métaux ferreux;;58.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);63;;12 01 02;Fines et poussières de métaux ferreux;;124.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);86;;12 01 02;Fines et poussières de métaux ferreux;;4.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);88;;12 01 02;Fines et poussières de métaux ferreux;;23.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);18;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;5.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);68;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;6.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);72;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;7.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);58;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;89.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);63;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;56.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;12 01 05;Déchets de matières plastiques d'ébarbage et de tournage;;42.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);03;;12 01 13;Déchets de soudure;;143.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);42;;12 01 15;Boues d'usinage autres que celles visées à la rubrique 12 01 14;;144.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);72;;12 01 15;Boues d'usinage autres que celles visées à la rubrique 12 01 14;;11.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);73;;12 01 15;Boues d'usinage autres que celles visées à la rubrique 12 01 14;;8.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);02;;12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;;18.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);03;;12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;;111.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);22;;12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;;16.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);25;;12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;;0.800;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);29;;12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;;24.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);33;;12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;;6.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);37;;12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;;20.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);42;;12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;;53.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);45;;12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;;11.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);69;;12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;;2.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);79;;12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;;19.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);81;;12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;;6.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);86;;12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;;33.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);89;;12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;;0.440;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);09;;12 01 21;Déchets de meulage et matériaux de meulage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 20;;88.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);63;;12 01 21;Déchets de meulage et matériaux de meulage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 20;;40.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);36;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.100;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;84.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);63;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;42.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);79;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.520;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);80;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;25.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;10.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);91;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;4.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;15 01 06;Emballages en mélange;;17.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);29;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;4.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);35;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;245.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;206.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;16 01 19;Matières plastiques;;16.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);56;;16 01 19;Matières plastiques;;2.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);61;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;0.940;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;6.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);18;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;46.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);41;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;29.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;4.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;151.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);91;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;8.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);35;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;15.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;690.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;;16 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;31.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;16 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;4.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;;16 11 04;Autres revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés métallurgiques non visés à la rubrique 16 11 03;;578.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);73;;16 11 04;Autres revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés métallurgiques non visés à la rubrique 16 11 03;;606.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;17 02 01;Bois;;13.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);35;;17 02 02;Verre;;2.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);50;;17 02 03;Matières plastiques;;10.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;17 02 03;Matières plastiques;;8.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);72;;17 02 03;Matières plastiques;;2.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);29;;17 04 03;Plomb;;0.460;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;;17 04 03;Plomb;;0.073;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);03;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;4.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;11.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);22;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;24.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);29;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;155.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);35;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;953.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);37;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;383.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;2099.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;115.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);50;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;406.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;525.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);56;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;207.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);58;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;2.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;671.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;9.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);61;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;167.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);72;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;137.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);75;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;33.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);94;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;5880.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);35;;17 06 04;Matériaux d'isolation autres que ceux visés aux rubriques 17 06 01 et 17 06 03;;1.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;17 06 04;Matériaux d'isolation autres que ceux visés aux rubriques 17 06 01 et 17 06 03;;14.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);69;;17 06 04;Matériaux d'isolation autres que ceux visés aux rubriques 17 06 01 et 17 06 03;;5.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);72;;17 06 04;Matériaux d'isolation autres que ceux visés aux rubriques 17 06 01 et 17 06 03;;1.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);22;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;13.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);35;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;477.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;16.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);50;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;1.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;2724.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);61;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;6.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);72;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;77.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);22;;19 01 12;Mâchefers autres que ceux visés à la rubrique 19 01 11;;253.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);35;;19 01 12;Mâchefers autres que ceux visés à la rubrique 19 01 11;;3268.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;19 01 12;Mâchefers autres que ceux visés à la rubrique 19 01 11;;70.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);82;;19 01 12;Mâchefers autres que ceux visés à la rubrique 19 01 11;;412.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);971;;19 01 12;Mâchefers autres que ceux visés à la rubrique 19 01 11;;1593.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);45;;19 01 16;Cendres sous chaudière autres que celles visées à la rubrique 19 01 15;;1823.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;;19 01 16;Cendres sous chaudière autres que celles visées à la rubrique 19 01 15;;41.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);22;;19 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs;;30.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);28;;19 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs;;9.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);29;;19 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs;;15.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);35;;19 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs;;25.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);38;;19 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs;;3402.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);41;;19 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs;;43.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;;19 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs;;58.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);45;;19 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs;;10.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);68;;19 02 06;Boues provenant des traitements physicochimiques autres que celles visées à la rubrique 19 02 05;;81.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);68;;19 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);72;;19 03 05;Déchets stabilisés autres que ceux visés à la rubrique 19 03 04;;5.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);40;;19 04 01;Déchets vitrifiés;;734.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);22;;19 05 01;Fraction non compostée des déchets municipaux et assimilés;;2258.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;;19 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;12.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);35;;19 08 01;Déchets de dégrillage;;9.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;19 08 01;Déchets de dégrillage;;19.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);61;;19 08 01;Déchets de dégrillage;;92.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);35;;19 08 02;Déchets de dessablage;;400.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;19 08 02;Déchets de dessablage;;371.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);35;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;49.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);35;;19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;;63.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;;19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;;199.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;;4405.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);72;;19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;;173.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);35;;19 08 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1603.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;19 08 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;16.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);68;;19 09 01;Déchets solides de première filtration et de dégrillage;;2.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;19 09 02;Boues de clarification de l'eau;;473.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;;19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;;1.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;;6.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);73;;19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;;0.360;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);29;;19 10 04;Fraction légère des résidus de broyage et poussières autres que celles visées à la rubrique 19 10 03;;13729.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);35;;19 10 04;Fraction légère des résidus de broyage et poussières autres que celles visées à la rubrique 19 10 03;;1955.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;;19 10 04;Fraction légère des résidus de broyage et poussières autres que celles visées à la rubrique 19 10 03;;8760.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;19 10 04;Fraction légère des résidus de broyage et poussières autres que celles visées à la rubrique 19 10 03;;31.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);29;;19 10 06;Autres fractions autres que celles visées à la rubrique 19 10 05.;;24.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;19 12 01;Papier et carton;;43.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);35;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;2.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);22;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;19333.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);29;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;34860.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);35;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;94743.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);41;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;1126.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;66613.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;2737.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;24430.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);56;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;23391.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);61;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;1930.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);72;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;29953.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;5614.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;17.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);35;;20 01 39;Matières plastiques;;6.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;20 01 39;Matières plastiques;;6.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);22;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;9595.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);29;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;9429.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);35;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;14347.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;2333.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;7708.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);72;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;3797.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);29;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;1768.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);35;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;158.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;4.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;734.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);56;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;123.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;53.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;20 03 07;Déchets encombrants;;53.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;9.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;03 03 07;Refus séparés mécaniquement provenant du recyclage de déchets de papier et de carton;;1347.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;37;;12 01 05;Déchets de matières plastiques d'ébarbage et de tournage;;185.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;583.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;654.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;1564.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;61;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;232.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;212.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;10.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;295.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 01 03;Emballages en bois;;18.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;;15 01 03;Emballages en bois;;411.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;14;;15 01 06;Emballages en mélange;;1787.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 01 06;Emballages en mélange;;238.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;15 01 06;Emballages en mélange;;1391.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;15 01 06;Emballages en mélange;;8.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;50;;15 01 06;Emballages en mélange;;4275.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;;15 01 06;Emballages en mélange;;13147.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;61;;15 01 06;Emballages en mélange;;99.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;15 01 06;Emballages en mélange;;1772.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;;15 01 07;Emballages en verre;;4024.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;14;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;105.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;;16 01 19;Matières plastiques;;4.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;5.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;;16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.920;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;17 02 01;Bois;;31.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;17 02 01;Bois;;3.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;;17 02 01;Bois;;1048.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;;17 04 05;Fer et acier;;5.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;2.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;122.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;20.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;50;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;30.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;496.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;2.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;;19 05 01;Fraction non compostée des déchets municipaux et assimilés;;583.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;;19 12 01;Papier et carton;;1439.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;;19 12 02;Métaux ferreux;;40.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;14.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;62.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;;19 12 05;Verre;;30.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;2943.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;2658.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;628.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;532.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;145.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;8905.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;448.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;335.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;137.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;;20 01 02;Verre;;0.140;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;5.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;47.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;20.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;2429.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;50;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;8.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;3282.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;13.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;;20 02 01;Déchets biodégradables;;365.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;20 03 07;Déchets encombrants;;3.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;;20 03 07;Déchets encombrants;;112.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;53;;17 01 01;Béton;;29.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;53;;17 01 03;Tuiles et céramiques;;6.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;530.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;53;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;2144.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;14;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;24.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;22;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;1078.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;29;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;442.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;33;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;443.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;35;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;8702.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;40;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;28.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;2603.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;49;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;3114.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;50;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;2573.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;53;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;1077.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;56;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;2574.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;61;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;1388.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;64;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;695.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;4614.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;1279.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;85;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;9.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;53;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;74.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;53;;19 12 09;Minéraux (par exemple : sable, cailloux);;7787.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;53;;20 02 02;Terres et pierres;;252.000;tonnes/an
0006310047;BIOCENTRE DE L'OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;;398.000;tonnes/an
0006310047;BIOCENTRE DE L'OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;5.000;tonnes/an
0006310047;BIOCENTRE DE L'OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;351.000;tonnes/an
0006310047;BIOCENTRE DE L'OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;220.000;tonnes/an
0006310047;BIOCENTRE DE L'OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;2286.000;tonnes/an
0006310047;BIOCENTRE DE L'OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;15018.000;tonnes/an
0006310047;BIOCENTRE DE L'OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;245.000;tonnes/an
0006310047;BIOCENTRE DE L'OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;3.000;tonnes/an
0006310047;BIOCENTRE DE L'OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;;07 07 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 07 11;;21.000;tonnes/an
0006310047;BIOCENTRE DE L'OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;22;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;82.000;tonnes/an
0006310047;BIOCENTRE DE L'OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;29;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;1796.000;tonnes/an
0006310047;BIOCENTRE DE L'OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;35;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;3927.000;tonnes/an
0006310047;BIOCENTRE DE L'OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;10685.000;tonnes/an
0006310047;BIOCENTRE DE L'OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;56;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;7386.000;tonnes/an
0006310047;BIOCENTRE DE L'OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;85;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;1198.000;tonnes/an
0006310047;BIOCENTRE DE L'OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;56;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;3.000;tonnes/an
0006310326;ARC EN CIEL plate-forme;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);44;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;1719.000;tonnes/an
0006310326;ARC EN CIEL plate-forme;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;;16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;32535.000;tonnes/an
0006310326;ARC EN CIEL plate-forme;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;;20 03 07;Déchets encombrants;;22033.000;tonnes/an
0006310326;ARC EN CIEL plate-forme;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;;15 01 03;Emballages en bois;;3211.000;tonnes/an
0006310326;ARC EN CIEL plate-forme;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;;16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1360.000;tonnes/an
0006310326;ARC EN CIEL plate-forme;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;4181.000;tonnes/an
0006310326;ARC EN CIEL plate-forme;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;;20 03 07;Déchets encombrants;;5203.000;tonnes/an
0006310326;ARC EN CIEL plate-forme;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;467.000;tonnes/an
0006310326;ARC EN CIEL plate-forme;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;643.000;tonnes/an
0006310326;ARC EN CIEL plate-forme;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;20 03 07;Déchets encombrants;;304.000;tonnes/an
0006310326;ARC EN CIEL plate-forme;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;10303.000;tonnes/an
0006310326;ARC EN CIEL plate-forme;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;193.000;tonnes/an
0006310326;ARC EN CIEL plate-forme;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;20 01 40;Métaux;;670.000;tonnes/an
0006310326;ARC EN CIEL plate-forme;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;45.000;tonnes/an
0006310326;ARC EN CIEL plate-forme;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;8.000;tonnes/an
0006310326;ARC EN CIEL plate-forme;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;;20 01 02;Verre;;1941.000;tonnes/an
0006310326;ARC EN CIEL plate-forme;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;;20 01 39;Matières plastiques;;16.000;tonnes/an
0006310552;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.219;tonnes/an
0006310552;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;5.000;tonnes/an
0006310552;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;0.720;tonnes/an
0006310552;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;0.580;tonnes/an
0006310552;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;16.000;tonnes/an
0006310552;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;0.880;tonnes/an
0006310552;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;1.000;tonnes/an
0006310552;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.036;tonnes/an
0006310552;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.007;tonnes/an
0006310552;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.665;tonnes/an
0006310552;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;15.000;tonnes/an
0006310552;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;1.000;tonnes/an
0006310552;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.035;tonnes/an
0006310552;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.186;tonnes/an
0006310552;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.063;tonnes/an
0006310552;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.004;tonnes/an
0006310552;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.011;tonnes/an
0006310552;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;12;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.009;tonnes/an
0006310552;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;17;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.002;tonnes/an
0006310552;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;22;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.324;tonnes/an
0006310552;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;27;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.081;tonnes/an
0006310552;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.019;tonnes/an
0006310552;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.064;tonnes/an
0006310552;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.004;tonnes/an
0006310552;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;1.000;tonnes/an
0006310552;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;61.000;tonnes/an
0006310552;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.156;tonnes/an
0006310552;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.326;tonnes/an
0006310552;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.002;tonnes/an
0006310552;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.027;tonnes/an
0006310552;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.026;tonnes/an
0006310552;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;61;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.094;tonnes/an
0006310552;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.162;tonnes/an
0006310552;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.155;tonnes/an
0006310552;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.002;tonnes/an
0006310552;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.031;tonnes/an
0006310552;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;79;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.086;tonnes/an
0006310552;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.052;tonnes/an
0006310552;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.007;tonnes/an
0006310552;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.043;tonnes/an
0006310552;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.003;tonnes/an
0006310552;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.156;tonnes/an
0006310552;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.144;tonnes/an
0006310552;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;17 04 02;Aluminium;;0.102;tonnes/an
0006310552;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;17 04 02;Aluminium;;28.000;tonnes/an
0006310552;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;17 04 02;Aluminium;;0.597;tonnes/an
0006310552;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;17 04 02;Aluminium;;0.032;tonnes/an
0006310552;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;17 04 02;Aluminium;;0.009;tonnes/an
0006310552;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;17 04 03;Plomb;;0.791;tonnes/an
0006310552;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;17 04 03;Plomb;;0.062;tonnes/an
0006310552;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;;17 04 03;Plomb;;0.009;tonnes/an
0006310552;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;17 04 03;Plomb;;0.286;tonnes/an
0006310552;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;36;;17 04 03;Plomb;;0.017;tonnes/an
0006310552;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;17 04 03;Plomb;;12.000;tonnes/an
0006310552;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;17 04 03;Plomb;;0.435;tonnes/an
0006310552;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;17 04 03;Plomb;;0.068;tonnes/an
0006310552;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;;17 04 03;Plomb;;0.212;tonnes/an
0006310552;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;17 04 04;Zinc;;0.849;tonnes/an
0006310552;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;17 04 04;Zinc;;0.191;tonnes/an
0006310552;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;17 04 04;Zinc;;5.000;tonnes/an
0006310552;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;17 04 04;Zinc;;45.000;tonnes/an
0006310552;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;47;;17 04 04;Zinc;;0.240;tonnes/an
0006310552;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;17 04 04;Zinc;;1.000;tonnes/an
0006310552;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;61;;17 04 04;Zinc;;1.000;tonnes/an
0006310552;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;;17 04 04;Zinc;;0.021;tonnes/an
0006310552;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;17 04 04;Zinc;;0.140;tonnes/an
0006310552;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;17 04 04;Zinc;;0.020;tonnes/an
0006310552;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;;17 04 04;Zinc;;0.492;tonnes/an
0006310552;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;17 04 05;Fer et acier;;0.253;tonnes/an
0006310552;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;03;;17 04 05;Fer et acier;;4.000;tonnes/an
0006310552;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;;17 04 05;Fer et acier;;0.840;tonnes/an
0006310552;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;17;;17 04 05;Fer et acier;;0.112;tonnes/an
0006310552;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;;17 04 05;Fer et acier;;0.800;tonnes/an
0006310552;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;22;;17 04 05;Fer et acier;;13.000;tonnes/an
0006310552;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;24;;17 04 05;Fer et acier;;0.106;tonnes/an
0006310552;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;17 04 05;Fer et acier;;2.000;tonnes/an
0006310552;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;27;;17 04 05;Fer et acier;;1.000;tonnes/an
0006310552;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;;17 04 05;Fer et acier;;2.000;tonnes/an
0006310552;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;32;;17 04 05;Fer et acier;;2.000;tonnes/an
0006310552;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;17 04 05;Fer et acier;;2.000;tonnes/an
0006310552;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;17 04 05;Fer et acier;;15.000;tonnes/an
0006310552;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;;17 04 05;Fer et acier;;0.868;tonnes/an
0006310552;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;17 04 05;Fer et acier;;0.106;tonnes/an
0006310552;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;;17 04 05;Fer et acier;;0.438;tonnes/an
0006310552;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;17 04 05;Fer et acier;;2.000;tonnes/an
0006310552;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;17 04 05;Fer et acier;;2716.000;tonnes/an
0006310552;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;17 04 05;Fer et acier;;0.023;tonnes/an
0006310552;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;17 04 05;Fer et acier;;174.000;tonnes/an
0006310552;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;;17 04 05;Fer et acier;;31.000;tonnes/an
0006310552;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;;17 04 05;Fer et acier;;2.000;tonnes/an
0006310552;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;17 04 05;Fer et acier;;2.000;tonnes/an
0006310552;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;61;;17 04 05;Fer et acier;;0.672;tonnes/an
0006310552;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;17 04 05;Fer et acier;;0.320;tonnes/an
0006310552;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;17 04 05;Fer et acier;;6.000;tonnes/an
0006310552;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;;17 04 05;Fer et acier;;2.000;tonnes/an
0006310552;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;17 04 05;Fer et acier;;6.000;tonnes/an
0006310552;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;17 04 05;Fer et acier;;3.000;tonnes/an
0006310552;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;17 04 05;Fer et acier;;12.000;tonnes/an
0006310552;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;17 04 05;Fer et acier;;3.000;tonnes/an
0006310552;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;79;;17 04 05;Fer et acier;;0.467;tonnes/an
0006310552;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;82;;17 04 05;Fer et acier;;1.000;tonnes/an
0006310552;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;17 04 05;Fer et acier;;1.000;tonnes/an
0006310552;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;;17 04 05;Fer et acier;;25.000;tonnes/an
0006310552;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;;17 04 05;Fer et acier;;3.000;tonnes/an
0006310552;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;87;;17 04 05;Fer et acier;;8.000;tonnes/an
0006310552;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;17 04 05;Fer et acier;;0.580;tonnes/an
0006310552;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;17 04 05;Fer et acier;;2.000;tonnes/an
0006310552;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;;17 04 05;Fer et acier;;3.000;tonnes/an
0006310552;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;17 04 05;Fer et acier;;10.000;tonnes/an
0006310552;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;17 04 06;étain;;0.159;tonnes/an
0006310552;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;17 04 06;étain;;0.004;tonnes/an
0006310552;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;17 04 07;Métaux en mélange;;10.000;tonnes/an
0006310552;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.013;tonnes/an
0006310552;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;17;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.077;tonnes/an
0006310552;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;22;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.165;tonnes/an
0006310552;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;24;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.011;tonnes/an
0006310552;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;27;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.266;tonnes/an
0006310552;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.339;tonnes/an
0006310552;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.002;tonnes/an
0006310552;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.081;tonnes/an
0006310552;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;1.000;tonnes/an
0006310552;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;36;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.142;tonnes/an
0006310552;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;2.000;tonnes/an
0006310552;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;100.000;tonnes/an
0006310552;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;2.000;tonnes/an
0006310552;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;1.000;tonnes/an
0006310552;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.134;tonnes/an
0006310552;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.109;tonnes/an
0006310552;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;2.000;tonnes/an
0006310552;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.038;tonnes/an
0006310552;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.147;tonnes/an
0006310552;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.317;tonnes/an
0006310552;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;1.000;tonnes/an
0006310552;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.038;tonnes/an
0006310552;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.093;tonnes/an
0006310552;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.703;tonnes/an
0006310552;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;22;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.460;tonnes/an
0006310552;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.200;tonnes/an
0006310552;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.022;tonnes/an
0006310552;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;19 12 02;Métaux ferreux;;3.000;tonnes/an
0006310552;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.120;tonnes/an
0006310552;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;19 12 02;Métaux ferreux;;1280.000;tonnes/an
0006310552;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;19 12 02;Métaux ferreux;;27.000;tonnes/an
0006310552;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.023;tonnes/an
0006310552;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.001;tonnes/an
0006310552;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;19 12 02;Métaux ferreux;;6.000;tonnes/an
0006310552;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.901;tonnes/an
0006310552;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;;19 12 02;Métaux ferreux;;3.000;tonnes/an
0006310552;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.200;tonnes/an
0006310552;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;19 12 02;Métaux ferreux;;1.000;tonnes/an
0006310552;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;19 12 02;Métaux ferreux;;5.000;tonnes/an
0006310552;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.107;tonnes/an
0006310552;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.260;tonnes/an
0006310552;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;12;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.003;tonnes/an
0006310552;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.005;tonnes/an
0006310552;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;17;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.012;tonnes/an
0006310552;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;22;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.086;tonnes/an
0006310552;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;24;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.003;tonnes/an
0006310552;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.074;tonnes/an
0006310552;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.220;tonnes/an
0006310552;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;19 12 03;Métaux non ferreux;;2.000;tonnes/an
0006310552;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;19 12 03;Métaux non ferreux;;1.000;tonnes/an
0006310552;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;36;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.830;tonnes/an
0006310552;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.061;tonnes/an
0006310552;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.514;tonnes/an
0006310552;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.042;tonnes/an
0006310552;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;19 12 03;Métaux non ferreux;;225.000;tonnes/an
0006310552;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.122;tonnes/an
0006310552;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;19 12 03;Métaux non ferreux;;7.000;tonnes/an
0006310552;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.905;tonnes/an
0006310552;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.247;tonnes/an
0006310552;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;61;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.146;tonnes/an
0006310552;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.160;tonnes/an
0006310552;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.005;tonnes/an
0006310552;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.041;tonnes/an
0006310552;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.884;tonnes/an
0006310552;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.262;tonnes/an
0006310552;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.126;tonnes/an
0006310552;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;19 12 03;Métaux non ferreux;;1.000;tonnes/an
0006310552;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;79;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.331;tonnes/an
0006310552;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;;19 12 03;Métaux non ferreux;;3.000;tonnes/an
0006310552;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;87;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.049;tonnes/an
0006310552;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.006;tonnes/an
0006310552;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.017;tonnes/an
0006310552;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.360;tonnes/an
0006310797;ATLANTIC TERRES SOLUTIONS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;17;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;63.000;tonnes/an
0006310797;ATLANTIC TERRES SOLUTIONS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;28;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;66.000;tonnes/an
0006310797;ATLANTIC TERRES SOLUTIONS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;1846.000;tonnes/an
0006310797;ATLANTIC TERRES SOLUTIONS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;16.000;tonnes/an
0006310797;ATLANTIC TERRES SOLUTIONS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;36;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;55.000;tonnes/an
0006310797;ATLANTIC TERRES SOLUTIONS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;5820.000;tonnes/an
0006310797;ATLANTIC TERRES SOLUTIONS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;1418.000;tonnes/an
0006310797;ATLANTIC TERRES SOLUTIONS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;296.000;tonnes/an
0006310797;ATLANTIC TERRES SOLUTIONS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;17;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;12.000;tonnes/an
0006310797;ATLANTIC TERRES SOLUTIONS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;35;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;63.000;tonnes/an
0006310797;ATLANTIC TERRES SOLUTIONS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;1715.000;tonnes/an
0006310797;ATLANTIC TERRES SOLUTIONS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;85;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;372.000;tonnes/an
0006400002;ALTEO GARDANNE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);13;;01 03 09;Boues rouges issues de la production d'alumine autres que celles visées à la rubrique 01 03 07;;240209.000;tonnes/an
0006400002;ALTEO GARDANNE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);13;;19 12 09;Minéraux (par exemple : sable, cailloux);;4947.000;tonnes/an
0006400018;Société Nouvelle ECT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);83;;17 05 06;Boues de dragage autres que celles visées à la rubrique 17 05 05;;5642.000;tonnes/an
0006400023;gazel energie;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;ITALIE;10 01 02;Cendres volantes de charbon;;24636.000;tonnes/an
0006400060;PAPREC MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;0.000;tonnes/an
0006400066;MUSCINESI BOUTEILLE RECYCLAGE SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;383.000;tonnes/an
0006400066;MUSCINESI BOUTEILLE RECYCLAGE SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);2A;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;3590.000;tonnes/an
0006400066;MUSCINESI BOUTEILLE RECYCLAGE SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.004;tonnes/an
0006400066;MUSCINESI BOUTEILLE RECYCLAGE SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;03;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.114;tonnes/an
0006400066;MUSCINESI BOUTEILLE RECYCLAGE SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;04;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.028;tonnes/an
0006400066;MUSCINESI BOUTEILLE RECYCLAGE SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;05;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.097;tonnes/an
0006400066;MUSCINESI BOUTEILLE RECYCLAGE SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.100;tonnes/an
0006400066;MUSCINESI BOUTEILLE RECYCLAGE SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;29.000;tonnes/an
0006400066;MUSCINESI BOUTEILLE RECYCLAGE SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;25;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.280;tonnes/an
0006400066;MUSCINESI BOUTEILLE RECYCLAGE SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.548;tonnes/an
0006400066;MUSCINESI BOUTEILLE RECYCLAGE SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;2A;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;11.000;tonnes/an
0006400066;MUSCINESI BOUTEILLE RECYCLAGE SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.048;tonnes/an
0006400066;MUSCINESI BOUTEILLE RECYCLAGE SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.015;tonnes/an
0006400066;MUSCINESI BOUTEILLE RECYCLAGE SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.105;tonnes/an
0006400066;MUSCINESI BOUTEILLE RECYCLAGE SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.120;tonnes/an
0006400066;MUSCINESI BOUTEILLE RECYCLAGE SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;47;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.049;tonnes/an
0006400066;MUSCINESI BOUTEILLE RECYCLAGE SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.008;tonnes/an
0006400066;MUSCINESI BOUTEILLE RECYCLAGE SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.048;tonnes/an
0006400066;MUSCINESI BOUTEILLE RECYCLAGE SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;64;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;2.000;tonnes/an
0006400066;MUSCINESI BOUTEILLE RECYCLAGE SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;66;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.002;tonnes/an
0006400066;MUSCINESI BOUTEILLE RECYCLAGE SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.472;tonnes/an
0006400066;MUSCINESI BOUTEILLE RECYCLAGE SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.278;tonnes/an
0006400066;MUSCINESI BOUTEILLE RECYCLAGE SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.097;tonnes/an
0006400066;MUSCINESI BOUTEILLE RECYCLAGE SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.268;tonnes/an
0006400066;MUSCINESI BOUTEILLE RECYCLAGE SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.817;tonnes/an
0006400066;MUSCINESI BOUTEILLE RECYCLAGE SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;88;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.118;tonnes/an
0006400066;MUSCINESI BOUTEILLE RECYCLAGE SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;89;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.095;tonnes/an
0006400066;MUSCINESI BOUTEILLE RECYCLAGE SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.443;tonnes/an
0006400066;MUSCINESI BOUTEILLE RECYCLAGE SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.070;tonnes/an
0006400066;MUSCINESI BOUTEILLE RECYCLAGE SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;03;;17 04 02;Aluminium;;0.077;tonnes/an
0006400066;MUSCINESI BOUTEILLE RECYCLAGE SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;05;;17 04 02;Aluminium;;0.120;tonnes/an
0006400066;MUSCINESI BOUTEILLE RECYCLAGE SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;17 04 02;Aluminium;;109.000;tonnes/an
0006400066;MUSCINESI BOUTEILLE RECYCLAGE SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;2B;;17 04 02;Aluminium;;33.000;tonnes/an
0006400066;MUSCINESI BOUTEILLE RECYCLAGE SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;17 04 02;Aluminium;;6.000;tonnes/an
0006400066;MUSCINESI BOUTEILLE RECYCLAGE SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;17 04 02;Aluminium;;0.008;tonnes/an
0006400066;MUSCINESI BOUTEILLE RECYCLAGE SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;17 04 02;Aluminium;;0.160;tonnes/an
0006400066;MUSCINESI BOUTEILLE RECYCLAGE SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;47;;17 04 02;Aluminium;;0.150;tonnes/an
0006400066;MUSCINESI BOUTEILLE RECYCLAGE SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;17 04 02;Aluminium;;0.018;tonnes/an
0006400066;MUSCINESI BOUTEILLE RECYCLAGE SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;17 04 02;Aluminium;;0.400;tonnes/an
0006400066;MUSCINESI BOUTEILLE RECYCLAGE SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;64;;17 04 02;Aluminium;;0.025;tonnes/an
0006400066;MUSCINESI BOUTEILLE RECYCLAGE SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;17 04 02;Aluminium;;0.367;tonnes/an
0006400066;MUSCINESI BOUTEILLE RECYCLAGE SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;;17 04 02;Aluminium;;0.973;tonnes/an
0006400066;MUSCINESI BOUTEILLE RECYCLAGE SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;17 04 02;Aluminium;;2.000;tonnes/an
0006400066;MUSCINESI BOUTEILLE RECYCLAGE SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;;17 04 02;Aluminium;;0.440;tonnes/an
0006400066;MUSCINESI BOUTEILLE RECYCLAGE SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;89;;17 04 02;Aluminium;;0.329;tonnes/an
0006400066;MUSCINESI BOUTEILLE RECYCLAGE SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;;17 04 02;Aluminium;;6.000;tonnes/an
0006400066;MUSCINESI BOUTEILLE RECYCLAGE SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;971;;17 04 02;Aluminium;;1.000;tonnes/an
0006400066;MUSCINESI BOUTEILLE RECYCLAGE SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;17 04 03;Plomb;;2.000;tonnes/an
0006400066;MUSCINESI BOUTEILLE RECYCLAGE SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;17 04 03;Plomb;;0.200;tonnes/an
0006400066;MUSCINESI BOUTEILLE RECYCLAGE SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;2A;;17 04 03;Plomb;;0.952;tonnes/an
0006400066;MUSCINESI BOUTEILLE RECYCLAGE SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;66;;17 04 03;Plomb;;0.115;tonnes/an
0006400066;MUSCINESI BOUTEILLE RECYCLAGE SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;;17 04 03;Plomb;;0.018;tonnes/an
0006400066;MUSCINESI BOUTEILLE RECYCLAGE SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;17 04 03;Plomb;;0.028;tonnes/an
0006400066;MUSCINESI BOUTEILLE RECYCLAGE SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;17 04 04;Zinc;;2.000;tonnes/an
0006400066;MUSCINESI BOUTEILLE RECYCLAGE SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;17 04 04;Zinc;;0.040;tonnes/an
0006400066;MUSCINESI BOUTEILLE RECYCLAGE SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;2B;;17 04 04;Zinc;;0.890;tonnes/an
0006400066;MUSCINESI BOUTEILLE RECYCLAGE SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;17 04 04;Zinc;;0.050;tonnes/an
0006400066;MUSCINESI BOUTEILLE RECYCLAGE SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;17 04 04;Zinc;;0.022;tonnes/an
0006400066;MUSCINESI BOUTEILLE RECYCLAGE SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;89;;17 04 04;Zinc;;0.002;tonnes/an
0006400066;MUSCINESI BOUTEILLE RECYCLAGE SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;;17 04 05;Fer et acier;;41.000;tonnes/an
0006400066;MUSCINESI BOUTEILLE RECYCLAGE SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;17 04 05;Fer et acier;;4.000;tonnes/an
0006400066;MUSCINESI BOUTEILLE RECYCLAGE SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;03;;17 04 05;Fer et acier;;0.040;tonnes/an
0006400066;MUSCINESI BOUTEILLE RECYCLAGE SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;04;;17 04 05;Fer et acier;;11.000;tonnes/an
0006400066;MUSCINESI BOUTEILLE RECYCLAGE SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;05;;17 04 05;Fer et acier;;1.000;tonnes/an
0006400066;MUSCINESI BOUTEILLE RECYCLAGE SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;;17 04 05;Fer et acier;;58.000;tonnes/an
0006400066;MUSCINESI BOUTEILLE RECYCLAGE SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;;17 04 05;Fer et acier;;1.000;tonnes/an
0006400066;MUSCINESI BOUTEILLE RECYCLAGE SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;17 04 05;Fer et acier;;12459.000;tonnes/an
0006400066;MUSCINESI BOUTEILLE RECYCLAGE SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;25;;17 04 05;Fer et acier;;2.000;tonnes/an
0006400066;MUSCINESI BOUTEILLE RECYCLAGE SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;17 04 05;Fer et acier;;196.000;tonnes/an
0006400066;MUSCINESI BOUTEILLE RECYCLAGE SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;2B;;17 04 05;Fer et acier;;932.000;tonnes/an
0006400066;MUSCINESI BOUTEILLE RECYCLAGE SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;17 04 05;Fer et acier;;168.000;tonnes/an
0006400066;MUSCINESI BOUTEILLE RECYCLAGE SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;17 04 05;Fer et acier;;7.000;tonnes/an
0006400066;MUSCINESI BOUTEILLE RECYCLAGE SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;17 04 05;Fer et acier;;8.000;tonnes/an
0006400066;MUSCINESI BOUTEILLE RECYCLAGE SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;36;;17 04 05;Fer et acier;;2.000;tonnes/an
0006400066;MUSCINESI BOUTEILLE RECYCLAGE SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;17 04 05;Fer et acier;;13.000;tonnes/an
0006400066;MUSCINESI BOUTEILLE RECYCLAGE SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;;17 04 05;Fer et acier;;0.045;tonnes/an
0006400066;MUSCINESI BOUTEILLE RECYCLAGE SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;17 04 05;Fer et acier;;673.000;tonnes/an
0006400066;MUSCINESI BOUTEILLE RECYCLAGE SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;17 04 05;Fer et acier;;0.480;tonnes/an
0006400066;MUSCINESI BOUTEILLE RECYCLAGE SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;17 04 05;Fer et acier;;0.740;tonnes/an
0006400066;MUSCINESI BOUTEILLE RECYCLAGE SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;47;;17 04 05;Fer et acier;;9.000;tonnes/an
0006400066;MUSCINESI BOUTEILLE RECYCLAGE SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;50;;17 04 05;Fer et acier;;0.580;tonnes/an
0006400066;MUSCINESI BOUTEILLE RECYCLAGE SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;17 04 05;Fer et acier;;0.160;tonnes/an
0006400066;MUSCINESI BOUTEILLE RECYCLAGE SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;64;;17 04 05;Fer et acier;;4.000;tonnes/an
0006400066;MUSCINESI BOUTEILLE RECYCLAGE SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;66;;17 04 05;Fer et acier;;2.000;tonnes/an
0006400066;MUSCINESI BOUTEILLE RECYCLAGE SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;17 04 05;Fer et acier;;21.000;tonnes/an
0006400066;MUSCINESI BOUTEILLE RECYCLAGE SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;17 04 05;Fer et acier;;45.000;tonnes/an
0006400066;MUSCINESI BOUTEILLE RECYCLAGE SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;80;;17 04 05;Fer et acier;;0.700;tonnes/an
0006400066;MUSCINESI BOUTEILLE RECYCLAGE SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;;17 04 05;Fer et acier;;93.000;tonnes/an
0006400066;MUSCINESI BOUTEILLE RECYCLAGE SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;17 04 05;Fer et acier;;232.000;tonnes/an
0006400066;MUSCINESI BOUTEILLE RECYCLAGE SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;89;;17 04 05;Fer et acier;;54.000;tonnes/an
0006400066;MUSCINESI BOUTEILLE RECYCLAGE SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;17 04 05;Fer et acier;;5.000;tonnes/an
0006400066;MUSCINESI BOUTEILLE RECYCLAGE SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;;17 04 05;Fer et acier;;0.325;tonnes/an
0006400066;MUSCINESI BOUTEILLE RECYCLAGE SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;17 04 05;Fer et acier;;9.000;tonnes/an
0006400066;MUSCINESI BOUTEILLE RECYCLAGE SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;973;;17 04 05;Fer et acier;;0.880;tonnes/an
0006400066;MUSCINESI BOUTEILLE RECYCLAGE SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ESPAGNE;17 04 05;Fer et acier;;109.000;tonnes/an
0006400066;MUSCINESI BOUTEILLE RECYCLAGE SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;;17 04 07;Métaux en mélange;;1.000;tonnes/an
0006400066;MUSCINESI BOUTEILLE RECYCLAGE SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;17 04 07;Métaux en mélange;;192.000;tonnes/an
0006400066;MUSCINESI BOUTEILLE RECYCLAGE SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;2A;;17 04 07;Métaux en mélange;;146.000;tonnes/an
0006400066;MUSCINESI BOUTEILLE RECYCLAGE SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.320;tonnes/an
0006400066;MUSCINESI BOUTEILLE RECYCLAGE SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.196;tonnes/an
0006400066;MUSCINESI BOUTEILLE RECYCLAGE SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.040;tonnes/an
0006400066;MUSCINESI BOUTEILLE RECYCLAGE SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;64;;17 04 07;Métaux en mélange;;2.000;tonnes/an
0006400066;MUSCINESI BOUTEILLE RECYCLAGE SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.300;tonnes/an
0006400066;MUSCINESI BOUTEILLE RECYCLAGE SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.476;tonnes/an
0006400066;MUSCINESI BOUTEILLE RECYCLAGE SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;17 04 07;Métaux en mélange;;5.000;tonnes/an
0006400066;MUSCINESI BOUTEILLE RECYCLAGE SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;88;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.080;tonnes/an
0006400066;MUSCINESI BOUTEILLE RECYCLAGE SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;89;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.490;tonnes/an
0006400066;MUSCINESI BOUTEILLE RECYCLAGE SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.500;tonnes/an
0006400066;MUSCINESI BOUTEILLE RECYCLAGE SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.010;tonnes/an
0006400066;MUSCINESI BOUTEILLE RECYCLAGE SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;502.000;tonnes/an
0006400066;MUSCINESI BOUTEILLE RECYCLAGE SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;13;;17 02 01;Bois;;134.000;tonnes/an
0006400066;MUSCINESI BOUTEILLE RECYCLAGE SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;13;;17 02 02;Verre;;17.000;tonnes/an
0006400066;MUSCINESI BOUTEILLE RECYCLAGE SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;13;;19 12 01;Papier et carton;;19.000;tonnes/an
0006400124;CFF RECYCLING PURFER (la farléde);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;0.000;tonnes/an
0006400164;FRANCE RECUPERATION RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;321.000;tonnes/an
0006400164;FRANCE RECUPERATION RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;17 04 02;Aluminium;;588.000;tonnes/an
0006400164;FRANCE RECUPERATION RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;17 04 03;Plomb;;91.000;tonnes/an
0006400164;FRANCE RECUPERATION RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;17 04 04;Zinc;;19.000;tonnes/an
0006400164;FRANCE RECUPERATION RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;17 04 05;Fer et acier;;27726.000;tonnes/an
0006400164;FRANCE RECUPERATION RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;17 04 07;Métaux en mélange;;999.000;tonnes/an
0006400164;FRANCE RECUPERATION RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;138.000;tonnes/an
0006400164;FRANCE RECUPERATION RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;5.000;tonnes/an
0006400190;SAS  OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;83;;02 03 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;4.000;tonnes/an
0006400190;SAS  OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;83;;02 07 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;562.000;tonnes/an
0006400190;SAS  OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;83;;06 03 14;Sels solides et solutions autres que ceux visés aux rubriques 06 03 11 et 06 03 13;;0.444;tonnes/an
0006400190;SAS  OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;83;;16 01 20;Verre;;0.409;tonnes/an
0006400190;SAS  OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;83;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;0.862;tonnes/an
0006400190;SAS  OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;83;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.238;tonnes/an
0006400190;SAS  OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;83;;16 10 04;Concentrés aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 03.;;0.085;tonnes/an
0006400190;SAS  OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;83;;17 04 03;Plomb;;0.940;tonnes/an
0006400190;SAS  OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.255;tonnes/an
0006400190;SAS  OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;83;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;4.000;tonnes/an
0006400190;SAS  OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;02 07 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;0.695;tonnes/an
0006400190;SAS  OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;02 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;44.000;tonnes/an
0006400190;SAS  OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;06 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.222;tonnes/an
0006400190;SAS  OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0006400190;SAS  OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;0.094;tonnes/an
0006400190;SAS  OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.024;tonnes/an
0006400190;SAS  OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;10 03 05;Déchets d'alumine;;0.280;tonnes/an
0006400190;SAS  OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;11 01 12;Liquides aqueux de rinçage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 11;;16.000;tonnes/an
0006400190;SAS  OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;2.000;tonnes/an
0006400190;SAS  OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;15 01 04;Emballages métalliques;;1.000;tonnes/an
0006400190;SAS  OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;15 01 07;Emballages en verre;;1.000;tonnes/an
0006400190;SAS  OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;0.093;tonnes/an
0006400190;SAS  OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;16 01 17;Métaux ferreux;;9.000;tonnes/an
0006400190;SAS  OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;16 01 19;Matières plastiques;;4.000;tonnes/an
0006400190;SAS  OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;4.000;tonnes/an
0006400190;SAS  OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;0.839;tonnes/an
0006400190;SAS  OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;4.000;tonnes/an
0006400190;SAS  OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;139.000;tonnes/an
0006400190;SAS  OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;2.000;tonnes/an
0006400190;SAS  OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;9.000;tonnes/an
0006400190;SAS  OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;27.000;tonnes/an
0006400190;SAS  OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;17 04 05;Fer et acier;;0.852;tonnes/an
0006400190;SAS  OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;17 06 04;Matériaux d'isolation autres que ceux visés aux rubriques 17 06 01 et 17 06 03;;0.001;tonnes/an
0006400190;SAS  OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;18 01 04;Déchets dont la collecte et l'élimination ne font pas l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection (par exemple vêtements, plâtres, draps, vêtements jetables, langes);;0.709;tonnes/an
0006400190;SAS  OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;19 09 04;Charbon actif usé;;0.409;tonnes/an
0006400190;SAS  OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;10.000;tonnes/an
0006400190;SAS  OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;;0.176;tonnes/an
0006400190;SAS  OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;1.000;tonnes/an
0006400190;SAS  OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;20 01 39;Matières plastiques;;3.000;tonnes/an
0006400190;SAS  OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;20 01 40;Métaux;;19.000;tonnes/an
0006400190;SAS  OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;18.000;tonnes/an
0006400190;SAS  OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;32.000;tonnes/an
0006400190;SAS  OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;;20 01 40;Métaux;;8.000;tonnes/an
0006400190;SAS  OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;83;;02 07 01;Déchets provenant du lavage, du nettoyage et de la réduction mécanique des matières premières;;37.000;tonnes/an
0006400190;SAS  OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;83;;07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;17.000;tonnes/an
0006400195;STATION D'EPURATION AMPHITRIA CAP SICIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;83;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;12109.000;tonnes/an
0006400196;SAS ZEPHIRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;83;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;267085.000;tonnes/an
0006400243;SAPA PROFILES PUGET SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;;16 01 18;Métaux non ferreux;;4011.000;tonnes/an
0006400259;LAFARGEHOLCIM CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;3482.000;tonnes/an
0006400259;LAFARGEHOLCIM CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;13;;11 01 10;Boues et gâteaux de filtration autres que ceux visés à la rubrique 11 01 09;;75.000;tonnes/an
0006400259;LAFARGEHOLCIM CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;06;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;1875.000;tonnes/an
0006400259;LAFARGEHOLCIM CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;13;;19 09 03;Boues de décarbonatation;;439.000;tonnes/an
0006400259;LAFARGEHOLCIM CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;13;;19 12 09;Minéraux (par exemple : sable, cailloux);;315.000;tonnes/an
0006400277;SONITHERM;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;06;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;15149.000;tonnes/an
0006400277;SONITHERM;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;06;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;280823.000;tonnes/an
0006400280;VICAT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;06;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;50.000;tonnes/an
0006400280;VICAT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;06;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;533.000;tonnes/an
0006400280;VICAT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;06;;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;17200.000;tonnes/an
0006400280;VICAT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;1981.000;tonnes/an
0006400280;VICAT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;73;;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;695.000;tonnes/an
0006400280;VICAT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;13;;10 02 01;Déchets de laitiers de hauts fourneaux et d'aciéries;;8180.000;tonnes/an
0006400297;VALOMED- UIOM ANTIBES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;06;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;15058.000;tonnes/an
0006400297;VALOMED- UIOM ANTIBES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;06;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;142689.000;tonnes/an
0006400300;DEMOLI AUTO;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;06;;17 04 03;Plomb;;1.000;tonnes/an
0006400300;DEMOLI AUTO;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;2.000;tonnes/an
0006400300;DEMOLI AUTO;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;;17 04 02;Aluminium;;955.000;tonnes/an
0006400300;DEMOLI AUTO;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;;17 04 05;Fer et acier;;698.000;tonnes/an
0006400316;PURFER (ex MAIARELLI);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;0.000;tonnes/an
0006400316;PURFER (ex MAIARELLI);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;;16 01 19;Matières plastiques;;0.000;tonnes/an
0006400316;PURFER (ex MAIARELLI);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;16 01 19;Matières plastiques;;0.000;tonnes/an
0006400316;PURFER (ex MAIARELLI);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;;16 01 20;Verre;;0.000;tonnes/an
0006400316;PURFER (ex MAIARELLI);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;;16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0006400322;OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;06;;01 04 09;Déchets de sable et d'argile;;0.142;tonnes/an
0006400322;OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;06;;07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;4.000;tonnes/an
0006400322;OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;06;;07 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;4.000;tonnes/an
0006400322;OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;06;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.129;tonnes/an
0006400322;OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;06;;07 07 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 07 11;;22.000;tonnes/an
0006400322;OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;06;;07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;87.000;tonnes/an
0006400322;OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;06;;16 01 15;Antigels autres que ceux visés à la rubrique 16 01 14;;0.144;tonnes/an
0006400322;OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;;MONACO;16 01 15;Antigels autres que ceux visés à la rubrique 16 01 14;;0.712;tonnes/an
0006400322;OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;06;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;0.035;tonnes/an
0006400322;OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;83;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;0.036;tonnes/an
0006400322;OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;06;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;6.000;tonnes/an
0006400322;OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;06;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;19.000;tonnes/an
0006400322;OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;06;;17 04 03;Plomb;;1.000;tonnes/an
0006400322;OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;06;;19 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs;;6.000;tonnes/an
0006400322;OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;06;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0006400322;OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;;02 01 09;Déchets agrochimiques autres que ceux visés à la rubrique 02 01 08;;3.000;tonnes/an
0006400322;OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;;02 03 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;1641.000;tonnes/an
0006400322;OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;02 07 01;Déchets provenant du lavage, du nettoyage et de la réduction mécanique des matières premières;;9.000;tonnes/an
0006400322;OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;03 03 08;Déchets provenant du tri de papier et de carton destinés au recyclage;;0.476;tonnes/an
0006400322;OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;;07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1000.000;tonnes/an
0006400322;OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.979;tonnes/an
0006400322;OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;;07 05 14;Déchets solides autres que ceux visés à la rubrique 07 05 13;;0.152;tonnes/an
0006400322;OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0006400322;OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;39.000;tonnes/an
0006400322;OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;;07 07 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 07 11;;72.000;tonnes/an
0006400322;OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;;07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;197.000;tonnes/an
0006400322;OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;205.000;tonnes/an
0006400322;OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;;08 01 14;Boues provenant de peintures ou vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 13;;0.035;tonnes/an
0006400322;OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;08 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;5.000;tonnes/an
0006400322;OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.418;tonnes/an
0006400322;OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;;10 03 05;Déchets d'alumine;;0.428;tonnes/an
0006400322;OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;;12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;;14.000;tonnes/an
0006400322;OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;48.000;tonnes/an
0006400322;OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;5.000;tonnes/an
0006400322;OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;10.000;tonnes/an
0006400322;OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;;15 01 04;Emballages métalliques;;0.155;tonnes/an
0006400322;OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;;15 01 07;Emballages en verre;;8.000;tonnes/an
0006400322;OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;;15 01 09;Emballages textiles;;0.069;tonnes/an
0006400322;OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;3.000;tonnes/an
0006400322;OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;;16 01 19;Matières plastiques;;0.353;tonnes/an
0006400322;OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.747;tonnes/an
0006400322;OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;2.000;tonnes/an
0006400322;OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;6.000;tonnes/an
0006400322;OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;MONACO;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;0.012;tonnes/an
0006400322;OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;1.000;tonnes/an
0006400322;OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;0.011;tonnes/an
0006400322;OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;2.000;tonnes/an
0006400322;OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.254;tonnes/an
0006400322;OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;MONACO;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;3.000;tonnes/an
0006400322;OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;;16 10 04;Concentrés aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 03.;;13.000;tonnes/an
0006400322;OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;;18 01 04;Déchets dont la collecte et l'élimination ne font pas l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection (par exemple vêtements, plâtres, draps, vêtements jetables, langes);;2.000;tonnes/an
0006400322;OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;MONACO;18 01 04;Déchets dont la collecte et l'élimination ne font pas l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection (par exemple vêtements, plâtres, draps, vêtements jetables, langes);;0.289;tonnes/an
0006400322;OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;19 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.253;tonnes/an
0006400322;OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;;19 08 01;Déchets de dégrillage;;106.000;tonnes/an
0006400322;OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;;19 09 01;Déchets solides de première filtration et de dégrillage;;212.000;tonnes/an
0006400322;OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;;19 09 04;Charbon actif usé;;3.000;tonnes/an
0006400322;OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;;19 09 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.067;tonnes/an
0006400322;OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;;20 01 01;Papier et carton;;5.000;tonnes/an
0006400322;OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;;20 01 11;Textiles;;0.020;tonnes/an
0006400322;OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;140.000;tonnes/an
0006400322;OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;4.000;tonnes/an
0006400322;OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;;20 01 28;Peinture, encres, colles et résines autres que celles visées à la rubrique 20 01 27;;8.000;tonnes/an
0006400322;OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;MONACO;20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;;0.008;tonnes/an
0006400322;OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;;20 01 34;Piles et accumulateurs autres que ceux visés à la rubrique 20 01 33;;0.107;tonnes/an
0006400322;OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;0.534;tonnes/an
0006400322;OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;0.600;tonnes/an
0006400322;OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;;20 01 39;Matières plastiques;;9.000;tonnes/an
0006400322;OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;76.000;tonnes/an
0006400322;OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;43.000;tonnes/an
0006400322;OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.224;tonnes/an
0006400322;OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);06;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;161.000;tonnes/an
0006400322;OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;10.000;tonnes/an
0006400322;OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);83;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;6.000;tonnes/an
0006400322;OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);06;;15 01 09;Emballages textiles;;0.010;tonnes/an
0006400322;OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);06;;16 01 19;Matières plastiques;;41.000;tonnes/an
0006400322;OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;16 01 19;Matières plastiques;;13.000;tonnes/an
0006400322;OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);83;;16 01 19;Matières plastiques;;14.000;tonnes/an
0006400322;OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);06;;20 01 39;Matières plastiques;;210.000;tonnes/an
0006400322;OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);83;;20 01 39;Matières plastiques;;9.000;tonnes/an
0006400322;OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;;15 01 04;Emballages métalliques;;51.000;tonnes/an
0006400322;OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;;15 01 04;Emballages métalliques;;3.000;tonnes/an
0006400322;OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;;16 01 16;Réservoirs de gaz liquéfié;;0.158;tonnes/an
0006400322;OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;;16 01 17;Métaux ferreux;;0.771;tonnes/an
0006400322;OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;;16 01 17;Métaux ferreux;;8.000;tonnes/an
0006400322;OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;36.000;tonnes/an
0006400322;OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;MONACO;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;0.522;tonnes/an
0006400322;OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.014;tonnes/an
0006400322;OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;;20 01 40;Métaux;;36.000;tonnes/an
0006400322;OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;;20 01 40;Métaux;;9.000;tonnes/an
0006400322;OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;06;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;9.000;tonnes/an
0006400322;OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;83;;02 07 01;Déchets provenant du lavage, du nettoyage et de la réduction mécanique des matières premières;;4.000;tonnes/an
0006400322;OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;06;;07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1037.000;tonnes/an
0006400322;OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;83;;07 06 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 06 11;;793.000;tonnes/an
0006400322;OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;06;;07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;12505.000;tonnes/an
0006400322;OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;83;;07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2411.000;tonnes/an
0006400322;OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;83;;11 01 12;Liquides aqueux de rinçage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 11;;163.000;tonnes/an
0006400322;OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;06;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;5.000;tonnes/an
0006400322;OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;06;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;0.128;tonnes/an
0006400322;OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;06;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;2996.000;tonnes/an
0006400322;OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;06;;16 10 04;Concentrés aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 03.;;495.000;tonnes/an
0006400322;OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;83;;16 10 04;Concentrés aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 03.;;144.000;tonnes/an
0006400322;OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;06;;19 08 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;6.000;tonnes/an
0006400322;OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;06;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;348.000;tonnes/an
0006400348;EMCO;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;;20 01 01;Papier et carton;;23664.000;tonnes/an
0006400348;EMCO;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;1.000;tonnes/an
0006400348;EMCO;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;;20 01 39;Matières plastiques;;433.000;tonnes/an
0006400348;EMCO;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;;20 01 40;Métaux;;54.000;tonnes/an
0006400348;EMCO;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;1588.000;tonnes/an
0006400361;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;;16 01 19;Matières plastiques;;0.000;tonnes/an
0006400361;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;16 01 19;Matières plastiques;;0.000;tonnes/an
0006400361;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;16 01 19;Matières plastiques;;0.000;tonnes/an
0006400361;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;;16 01 20;Verre;;0.000;tonnes/an
0006400361;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;16 01 20;Verre;;0.000;tonnes/an
0006400361;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;16 01 20;Verre;;0.000;tonnes/an
0006400361;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;;16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0006400361;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.000;tonnes/an
0006400361;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.000;tonnes/an
0006400361;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.000;tonnes/an
0006400361;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.000;tonnes/an
0006400361;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.000;tonnes/an
0006400361;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;ITALIE;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.000;tonnes/an
0006400361;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;;17 04 02;Aluminium;;0.000;tonnes/an
0006400361;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;17 04 02;Aluminium;;0.000;tonnes/an
0006400361;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;17 04 02;Aluminium;;0.000;tonnes/an
0006400361;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);26;;17 04 02;Aluminium;;0.000;tonnes/an
0006400361;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;17 04 02;Aluminium;;0.000;tonnes/an
0006400361;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;17 04 02;Aluminium;;0.000;tonnes/an
0006400361;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;ITALIE;17 04 02;Aluminium;;0.000;tonnes/an
0006400361;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;MONACO;17 04 02;Aluminium;;0.000;tonnes/an
0006400361;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;;17 04 04;Zinc;;0.000;tonnes/an
0006400361;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;17 04 04;Zinc;;0.000;tonnes/an
0006400361;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;ITALIE;17 04 04;Zinc;;0.000;tonnes/an
0006400361;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.000;tonnes/an
0006400361;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.000;tonnes/an
0006400361;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.000;tonnes/an
0006400361;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);26;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.000;tonnes/an
0006400361;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.000;tonnes/an
0006400361;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.000;tonnes/an
0006400361;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;0.000;tonnes/an
0006400361;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;MONACO;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;0.000;tonnes/an
0006400361;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;20.000;tonnes/an
0006400361;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;22.000;tonnes/an
0006400361;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;8259.000;tonnes/an
0006400361;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;29.000;tonnes/an
0006400361;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;18;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;648.000;tonnes/an
0006400361;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;4.000;tonnes/an
0006400361;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;6.000;tonnes/an
0006400361;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;3325.000;tonnes/an
0006400361;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;32.000;tonnes/an
0006400361;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;2.000;tonnes/an
0006400361;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ITALIE;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;1188.000;tonnes/an
0006400361;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;541.000;tonnes/an
0006400361;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;18;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;26.000;tonnes/an
0006400361;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;419.000;tonnes/an
0006400361;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;MONACO;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;0.200;tonnes/an
0006400361;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;05;;17 04 05;Fer et acier;;3.000;tonnes/an
0006400361;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;;17 04 05;Fer et acier;;24211.000;tonnes/an
0006400361;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;17 04 05;Fer et acier;;563.000;tonnes/an
0006400361;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;17 04 05;Fer et acier;;5.000;tonnes/an
0006400361;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;18;;17 04 05;Fer et acier;;3.000;tonnes/an
0006400361;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;;17 04 05;Fer et acier;;0.300;tonnes/an
0006400361;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;17 04 05;Fer et acier;;29.000;tonnes/an
0006400361;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;17 04 05;Fer et acier;;10.000;tonnes/an
0006400361;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;17 04 05;Fer et acier;;16.000;tonnes/an
0006400361;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;;17 04 05;Fer et acier;;2.000;tonnes/an
0006400361;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;17 04 05;Fer et acier;;337.000;tonnes/an
0006400361;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;17 04 05;Fer et acier;;32.000;tonnes/an
0006400361;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;73;;17 04 05;Fer et acier;;27.000;tonnes/an
0006400361;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;;17 04 05;Fer et acier;;1471.000;tonnes/an
0006400361;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;17 04 05;Fer et acier;;2.000;tonnes/an
0006400361;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;17 04 05;Fer et acier;;7.000;tonnes/an
0006400361;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;17 04 05;Fer et acier;;2.000;tonnes/an
0006400361;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;17 04 05;Fer et acier;;14.000;tonnes/an
0006400361;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;17 04 05;Fer et acier;;76.000;tonnes/an
0006400361;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ITALIE;17 04 05;Fer et acier;;149.000;tonnes/an
0006400361;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;MONACO;17 04 05;Fer et acier;;243.000;tonnes/an
0006400361;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;;17 04 07;Métaux en mélange;;4169.000;tonnes/an
0006400361;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;17 04 07;Métaux en mélange;;5.000;tonnes/an
0006400361;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;;17 04 07;Métaux en mélange;;1099.000;tonnes/an
0006400361;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.470;tonnes/an
0006400361;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ITALIE;17 04 07;Métaux en mélange;;747.000;tonnes/an
0006400361;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;MONACO;17 04 07;Métaux en mélange;;21.000;tonnes/an
0006400361;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;19 10 01;Déchets de fer ou d'acier;;97.000;tonnes/an
0006400361;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;;19 12 03;Métaux non ferreux;;142.000;tonnes/an
0006400361;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;;19 12 03;Métaux non ferreux;;32.000;tonnes/an
0006400361;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;519.000;tonnes/an
0006400361;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;171.000;tonnes/an
0006400361;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;;20 01 40;Métaux;;1792.000;tonnes/an
0006400373;Sarl PELISSIER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;84;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;19.000;tonnes/an
0006400373;Sarl PELISSIER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;84;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;1232.000;tonnes/an
0006400373;Sarl PELISSIER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;16 01 17;Métaux ferreux;;39.000;tonnes/an
0006400373;Sarl PELISSIER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;84;;16 01 17;Métaux ferreux;;39.000;tonnes/an
0006400373;Sarl PELISSIER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);84;;16 01 18;Métaux non ferreux;;13.000;tonnes/an
0006400373;Sarl PELISSIER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);84;;16 01 19;Matières plastiques;;3.000;tonnes/an
0006400380;CAPL;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);84;;20 03 07;Déchets encombrants;;37.000;tonnes/an
0006400380;CAPL;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;84;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;22.000;tonnes/an
0006400380;CAPL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.114;tonnes/an
0006400380;CAPL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);84;;02 01 04;Déchets de matières plastiques (à l'exclusion des emballages);;6.000;tonnes/an
0006400380;CAPL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);84;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;10.000;tonnes/an
0006400380;CAPL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;19 10 01;Déchets de fer ou d'acier;;15.000;tonnes/an
0006400380;CAPL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;84;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;20.000;tonnes/an
0006400414;SUEZ RV ENERGIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;30;;07 05 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 05 11;;971.000;tonnes/an
0006400414;SUEZ RV ENERGIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;30;;07 07 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 07 11;;490.000;tonnes/an
0006400414;SUEZ RV ENERGIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;19 05 03;Compost déclassé;;98.000;tonnes/an
0006400414;SUEZ RV ENERGIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;84;;19 05 03;Compost déclassé;;18.000;tonnes/an
0006400414;SUEZ RV ENERGIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;06;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;163.000;tonnes/an
0006400414;SUEZ RV ENERGIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;454.000;tonnes/an
0006400414;SUEZ RV ENERGIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;26;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;1198.000;tonnes/an
0006400414;SUEZ RV ENERGIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;34;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;104.000;tonnes/an
0006400414;SUEZ RV ENERGIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;84;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;256.000;tonnes/an
0006400414;SUEZ RV ENERGIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;2292.000;tonnes/an
0006400414;SUEZ RV ENERGIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;84;;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;676.000;tonnes/an
0006400414;SUEZ RV ENERGIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;84;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;1809.000;tonnes/an
0006400414;SUEZ RV ENERGIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;84;;20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;;180.000;tonnes/an
0006400414;SUEZ RV ENERGIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;06;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;375.000;tonnes/an
0006400414;SUEZ RV ENERGIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;694.000;tonnes/an
0006400414;SUEZ RV ENERGIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;30;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;520.000;tonnes/an
0006400414;SUEZ RV ENERGIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;84;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;14492.000;tonnes/an
0006400414;SUEZ RV ENERGIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;06;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;483.000;tonnes/an
0006400414;SUEZ RV ENERGIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;24627.000;tonnes/an
0006400414;SUEZ RV ENERGIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;2A;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;4052.000;tonnes/an
0006400414;SUEZ RV ENERGIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;30;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;6644.000;tonnes/an
0006400414;SUEZ RV ENERGIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;84;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;156667.000;tonnes/an
0006400414;SUEZ RV ENERGIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;84;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;1007.000;tonnes/an
0006400414;SUEZ RV ENERGIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);84;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;1.000;tonnes/an
0006400414;SUEZ RV ENERGIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;30;;19 01 12;Mâchefers autres que ceux visés à la rubrique 19 01 11;;1549.000;tonnes/an
0006400414;SUEZ RV ENERGIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;34;;19 01 12;Mâchefers autres que ceux visés à la rubrique 19 01 11;;28764.000;tonnes/an
0006400414;SUEZ RV ENERGIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;84;;19 01 12;Mâchefers autres que ceux visés à la rubrique 19 01 11;;47236.000;tonnes/an
0006400417;Métaux PICAUD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;152.000;tonnes/an
0006400438;CHIMIREC-MALO (Crémades);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0006400438;CHIMIREC-MALO (Crémades);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;84;;08 02 02;Boues aqueuses contenant des matériaux céramiques;;149.000;tonnes/an
0006400438;CHIMIREC-MALO (Crémades);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;;10 01 02;Cendres volantes de charbon;;6.000;tonnes/an
0006400438;CHIMIREC-MALO (Crémades);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;26;;10 12 03;Fines et poussières;;24.000;tonnes/an
0006400438;CHIMIREC-MALO (Crémades);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;84;;10 12 03;Fines et poussières;;5.000;tonnes/an
0006400438;CHIMIREC-MALO (Crémades);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;84;;10 12 06;Moules déclassés;;48.000;tonnes/an
0006400438;CHIMIREC-MALO (Crémades);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;84;;10 13 14;Déchets et boues de béton;;6.000;tonnes/an
0006400438;CHIMIREC-MALO (Crémades);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;26;;12 01 05;Déchets de matières plastiques d'ébarbage et de tournage;;2.000;tonnes/an
0006400438;CHIMIREC-MALO (Crémades);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;84;;12 01 05;Déchets de matières plastiques d'ébarbage et de tournage;;5.000;tonnes/an
0006400438;CHIMIREC-MALO (Crémades);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;01;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;5.000;tonnes/an
0006400438;CHIMIREC-MALO (Crémades);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;12;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;2.000;tonnes/an
0006400438;CHIMIREC-MALO (Crémades);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.284;tonnes/an
0006400438;CHIMIREC-MALO (Crémades);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;30;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;7.000;tonnes/an
0006400438;CHIMIREC-MALO (Crémades);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;2.000;tonnes/an
0006400438;CHIMIREC-MALO (Crémades);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;73;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;10.000;tonnes/an
0006400438;CHIMIREC-MALO (Crémades);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;38.000;tonnes/an
0006400438;CHIMIREC-MALO (Crémades);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;84;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;21.000;tonnes/an
0006400438;CHIMIREC-MALO (Crémades);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;26;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;6.000;tonnes/an
0006400438;CHIMIREC-MALO (Crémades);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;84;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;241.000;tonnes/an
0006400438;CHIMIREC-MALO (Crémades);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;26;;16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;;12.000;tonnes/an
0006400438;CHIMIREC-MALO (Crémades);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;84;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;2.000;tonnes/an
0006400438;CHIMIREC-MALO (Crémades);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;26;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;25.000;tonnes/an
0006400438;CHIMIREC-MALO (Crémades);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;2.000;tonnes/an
0006400438;CHIMIREC-MALO (Crémades);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;84;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;1.000;tonnes/an
0006400438;CHIMIREC-MALO (Crémades);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;19 09 04;Charbon actif usé;;60.000;tonnes/an
0006400438;CHIMIREC-MALO (Crémades);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;07;;19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;;16.000;tonnes/an
0006400438;CHIMIREC-MALO (Crémades);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;26;;19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;;56.000;tonnes/an
0006400438;CHIMIREC-MALO (Crémades);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;84;;19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;;6.000;tonnes/an
0006400438;CHIMIREC-MALO (Crémades);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.640;tonnes/an
0006400438;CHIMIREC-MALO (Crémades);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;30;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.700;tonnes/an
0006400438;CHIMIREC-MALO (Crémades);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;84;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;15.000;tonnes/an
0006400438;CHIMIREC-MALO (Crémades);Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);84;;05 01 17;Mélanges bitumineux;;1.000;tonnes/an
0006400438;CHIMIREC-MALO (Crémades);Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);01;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;731.000;tonnes/an
0006400438;CHIMIREC-MALO (Crémades);Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);13;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;612.000;tonnes/an
0006400438;CHIMIREC-MALO (Crémades);Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);84;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;0.620;tonnes/an
0006400438;CHIMIREC-MALO (Crémades);Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);26;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;4.000;tonnes/an
0006400438;CHIMIREC-MALO (Crémades);Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);30;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;2.000;tonnes/an
0006400438;CHIMIREC-MALO (Crémades);Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);84;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;883.000;tonnes/an
0006400438;CHIMIREC-MALO (Crémades);Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);84;;19 02 06;Boues provenant des traitements physicochimiques autres que celles visées à la rubrique 19 02 05;;78.000;tonnes/an
0006400438;CHIMIREC-MALO (Crémades);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;84;;16 01 17;Métaux ferreux;;0.500;tonnes/an
0006400438;CHIMIREC-MALO (Crémades);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;84;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;10.000;tonnes/an
0006400438;CHIMIREC-MALO (Crémades);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;04;;17 01 01;Béton;;23.000;tonnes/an
0006400438;CHIMIREC-MALO (Crémades);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;04;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;4.000;tonnes/an
0006400438;CHIMIREC-MALO (Crémades);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;64;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;2.000;tonnes/an
0006400438;CHIMIREC-MALO (Crémades);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;71;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;7.000;tonnes/an
0006400438;CHIMIREC-MALO (Crémades);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;84;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;98.000;tonnes/an
0006400438;CHIMIREC-MALO (Crémades);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;07;;19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;;7.000;tonnes/an
0006400438;CHIMIREC-MALO (Crémades);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;07;;19 09 03;Boues de décarbonatation;;649.000;tonnes/an
0006400438;CHIMIREC-MALO (Crémades);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;26;;19 09 03;Boues de décarbonatation;;211.000;tonnes/an
0006400438;CHIMIREC-MALO (Crémades);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;07;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;45.000;tonnes/an
0006400438;CHIMIREC-MALO (Crémades);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;26;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;9.000;tonnes/an
0006400438;CHIMIREC-MALO (Crémades);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;07;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.200;tonnes/an
0006400438;CHIMIREC-MALO (Crémades);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;07;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;13.000;tonnes/an
0006400438;CHIMIREC-MALO (Crémades);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;26;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;1.000;tonnes/an
0006400438;CHIMIREC-MALO (Crémades);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;84;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;84.000;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;14;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;30;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;45.000;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;4.000;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;28.000;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;43;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;22.000;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;84;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;191.000;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;19 12 01;Papier et carton;;9.000;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;20 02 01;Déchets biodégradables;;2.000;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;9.000;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;32.000;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;9.000;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;36.000;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;0.943;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;0.693;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;2.000;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;4.000;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;320.000;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;148.000;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;1778.000;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;3.000;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;12.000;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;9.000;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.464;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.807;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;22;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.024;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.961;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;5.000;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.004;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.800;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.029;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.064;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.046;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;1.000;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;70.000;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;05;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.066;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;1.000;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.578;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;4.000;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;15;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.444;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;22;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.004;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;4.000;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.008;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;24.000;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.134;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.018;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.062;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.006;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;66;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.038;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.005;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.013;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.003;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.097;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;81;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.024;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;90.000;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;974;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.005;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;;17 04 02;Aluminium;;0.913;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;17 04 02;Aluminium;;0.859;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;17 04 02;Aluminium;;3.000;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;17 04 02;Aluminium;;4.000;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;17 04 02;Aluminium;;0.087;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;17 04 02;Aluminium;;0.029;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;81;;17 04 02;Aluminium;;0.055;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;17 04 02;Aluminium;;54.000;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;05;;17 04 03;Plomb;;0.394;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;;17 04 03;Plomb;;0.269;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;17 04 03;Plomb;;2.000;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;17 04 03;Plomb;;1.000;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;17 04 03;Plomb;;5.000;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;17 04 03;Plomb;;0.069;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;17 04 03;Plomb;;0.046;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;17 04 03;Plomb;;0.006;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;81;;17 04 03;Plomb;;0.078;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;17 04 03;Plomb;;26.000;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;17 04 04;Zinc;;1.000;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;17 04 04;Zinc;;1.000;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;17 04 04;Zinc;;2.000;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;17 04 04;Zinc;;0.115;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;17 04 04;Zinc;;0.207;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;81;;17 04 04;Zinc;;0.025;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;17 04 04;Zinc;;11.000;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;17 04 05;Fer et acier;;0.800;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;03;;17 04 05;Fer et acier;;0.420;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;;17 04 05;Fer et acier;;2.000;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;;17 04 05;Fer et acier;;74.000;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;11;;17 04 05;Fer et acier;;0.260;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;12;;17 04 05;Fer et acier;;48.000;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;17 04 05;Fer et acier;;416.000;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;19;;17 04 05;Fer et acier;;2.000;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;22;;17 04 05;Fer et acier;;0.691;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;17 04 05;Fer et acier;;142.000;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;2A;;17 04 05;Fer et acier;;0.640;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;17 04 05;Fer et acier;;1313.000;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;17 04 05;Fer et acier;;39.000;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;17 04 05;Fer et acier;;4.000;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;;17 04 05;Fer et acier;;7.000;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;17 04 05;Fer et acier;;12.000;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;43;;17 04 05;Fer et acier;;49.000;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;17 04 05;Fer et acier;;53.000;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;47;;17 04 05;Fer et acier;;0.880;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;17 04 05;Fer et acier;;4.000;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;50;;17 04 05;Fer et acier;;1.000;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;51;;17 04 05;Fer et acier;;8.000;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;;17 04 05;Fer et acier;;19.000;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;17 04 05;Fer et acier;;2.000;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;17 04 05;Fer et acier;;45.000;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;17 04 05;Fer et acier;;0.500;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;17 04 05;Fer et acier;;0.940;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;63;;17 04 05;Fer et acier;;0.160;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;66;;17 04 05;Fer et acier;;5.000;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;17 04 05;Fer et acier;;92.000;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;17 04 05;Fer et acier;;311.000;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;70;;17 04 05;Fer et acier;;0.880;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;;17 04 05;Fer et acier;;9.000;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;73;;17 04 05;Fer et acier;;4.000;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;;17 04 05;Fer et acier;;4.000;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;17 04 05;Fer et acier;;27.000;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;17 04 05;Fer et acier;;53.000;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;81;;17 04 05;Fer et acier;;4.000;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;;17 04 05;Fer et acier;;12.000;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;17 04 05;Fer et acier;;7177.000;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;17 04 05;Fer et acier;;33.000;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;17 04 05;Fer et acier;;86.000;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;17 04 05;Fer et acier;;18.000;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;17 04 06;étain;;0.350;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;17 04 06;étain;;0.029;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;17 04 07;Métaux en mélange;;13.000;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;17 04 07;Métaux en mélange;;21.000;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;17 04 07;Métaux en mélange;;11.000;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;17 04 07;Métaux en mélange;;48.000;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.769;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;03;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.023;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.184;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;1.000;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;2.000;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;15;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.357;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;22;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.002;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;7.000;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;25.000;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.170;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;1.000;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;43;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.468;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.233;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.033;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;86.000;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.405;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.180;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;81;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.016;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;106.000;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.400;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.296;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.100;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;;19 12 02;Métaux ferreux;;2.000;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;12;;19 12 02;Métaux ferreux;;4.000;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;19 12 02;Métaux ferreux;;17.000;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;22;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.050;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;19 12 02;Métaux ferreux;;16.000;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;2A;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.640;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;19 12 02;Métaux ferreux;;445.000;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.040;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.060;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;19 12 02;Métaux ferreux;;549.000;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;19 12 02;Métaux ferreux;;4.000;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;19 12 02;Métaux ferreux;;3.000;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;;19 12 02;Métaux ferreux;;22.000;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.300;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;19 12 02;Métaux ferreux;;2673.000;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;19 12 02;Métaux ferreux;;16.000;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;19 12 02;Métaux ferreux;;656.000;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.174;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;03;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.001;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;05;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.085;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.072;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;;19 12 03;Métaux non ferreux;;6.000;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;;19 12 03;Métaux non ferreux;;1.000;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;11;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.420;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;19 12 03;Métaux non ferreux;;8.000;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;15;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.057;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;22;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.117;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;19 12 03;Métaux non ferreux;;9.000;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.117;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;2A;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.510;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;19 12 03;Métaux non ferreux;;34.000;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;19 12 03;Métaux non ferreux;;36.000;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.019;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.300;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;50;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.048;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.029;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;19 12 03;Métaux non ferreux;;1.000;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.095;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;63;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.010;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;66;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.007;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.532;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;19 12 03;Métaux non ferreux;;7.000;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.137;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.158;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;81;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.041;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.164;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;19 12 03;Métaux non ferreux;;213.000;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;19 12 03;Métaux non ferreux;;6.000;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.740;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;974;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.010;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;20 01 40;Métaux;;0.560;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;12;;17 02 01;Bois;;22.000;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;17 02 01;Bois;;21.000;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;84;;17 02 01;Bois;;187.000;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;84;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;10.000;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;2.000;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;30;;20 01 01;Papier et carton;;8.000;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;84;;20 01 01;Papier et carton;;3.000;tonnes/an
0006400441;VALOREF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;77;;10 10 06;Noyaux et moules de fonderie n'ayant pas subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 10 05;;7.000;tonnes/an
0006400441;VALOREF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;30;;10 10 08;Noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 10 07;;168.000;tonnes/an
0006400441;VALOREF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;45;;10 12 08;Déchets de produits en céramique, briques, carrelage et matériaux de construction (après cuisson);;39.000;tonnes/an
0006400441;VALOREF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;77;;10 12 08;Déchets de produits en céramique, briques, carrelage et matériaux de construction (après cuisson);;46.000;tonnes/an
0006400441;VALOREF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;84;;10 12 08;Déchets de produits en céramique, briques, carrelage et matériaux de construction (après cuisson);;456.000;tonnes/an
0006400441;VALOREF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;84;;10 12 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;116.000;tonnes/an
0006400441;VALOREF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;02;;12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;;1.000;tonnes/an
0006400441;VALOREF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;16;;12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;;17.000;tonnes/an
0006400441;VALOREF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;;12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;;1.000;tonnes/an
0006400441;VALOREF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;22;;12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;;0.260;tonnes/an
0006400441;VALOREF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;;48.000;tonnes/an
0006400441;VALOREF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;42;;12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;;0.500;tonnes/an
0006400441;VALOREF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;45;;12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;;2.000;tonnes/an
0006400441;VALOREF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;52;;12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;;8.000;tonnes/an
0006400441;VALOREF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;;4.000;tonnes/an
0006400441;VALOREF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;64;;12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;;1.000;tonnes/an
0006400441;VALOREF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;;12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;;11.000;tonnes/an
0006400441;VALOREF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;71;;12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;;2.000;tonnes/an
0006400441;VALOREF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;85;;12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;;1.000;tonnes/an
0006400441;VALOREF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;ITALIE;12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;;2.000;tonnes/an
0006400441;VALOREF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;PAYS-BAS;12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;;16.000;tonnes/an
0006400441;VALOREF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;;12 01 21;Déchets de meulage et matériaux de meulage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 20;;19.000;tonnes/an
0006400441;VALOREF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;52;;12 01 21;Déchets de meulage et matériaux de meulage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 20;;11.000;tonnes/an
0006400441;VALOREF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;54;;12 01 21;Déchets de meulage et matériaux de meulage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 20;;3.000;tonnes/an
0006400441;VALOREF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;63;;12 01 21;Déchets de meulage et matériaux de meulage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 20;;8.000;tonnes/an
0006400441;VALOREF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;68;;12 01 21;Déchets de meulage et matériaux de meulage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 20;;12.000;tonnes/an
0006400441;VALOREF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;12 01 21;Déchets de meulage et matériaux de meulage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 20;;10.000;tonnes/an
0006400441;VALOREF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;BELGIQUE;12 01 21;Déchets de meulage et matériaux de meulage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 20;;12.000;tonnes/an
0006400441;VALOREF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;30;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;0.200;tonnes/an
0006400441;VALOREF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;84;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;10.000;tonnes/an
0006400441;VALOREF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;01;;16 11 04;Autres revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés métallurgiques non visés à la rubrique 16 11 03;;7.000;tonnes/an
0006400441;VALOREF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;42;;16 11 04;Autres revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés métallurgiques non visés à la rubrique 16 11 03;;3.000;tonnes/an
0006400441;VALOREF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;58;;16 11 04;Autres revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés métallurgiques non visés à la rubrique 16 11 03;;0.450;tonnes/an
0006400441;VALOREF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;63;;16 11 04;Autres revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés métallurgiques non visés à la rubrique 16 11 03;;34.000;tonnes/an
0006400441;VALOREF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;01;;16 11 06;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques autres que ceux visés à la rubrique 16 11 05.;;23.000;tonnes/an
0006400441;VALOREF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;02;;16 11 06;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques autres que ceux visés à la rubrique 16 11 05.;;20.000;tonnes/an
0006400441;VALOREF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;10;;16 11 06;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques autres que ceux visés à la rubrique 16 11 05.;;16.000;tonnes/an
0006400441;VALOREF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;13;;16 11 06;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques autres que ceux visés à la rubrique 16 11 05.;;62.000;tonnes/an
0006400441;VALOREF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;16;;16 11 06;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques autres que ceux visés à la rubrique 16 11 05.;;3321.000;tonnes/an
0006400441;VALOREF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;30;;16 11 06;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques autres que ceux visés à la rubrique 16 11 05.;;42.000;tonnes/an
0006400441;VALOREF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;33;;16 11 06;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques autres que ceux visés à la rubrique 16 11 05.;;281.000;tonnes/an
0006400441;VALOREF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;36;;16 11 06;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques autres que ceux visés à la rubrique 16 11 05.;;6.000;tonnes/an
0006400441;VALOREF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;16 11 06;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques autres que ceux visés à la rubrique 16 11 05.;;56.000;tonnes/an
0006400441;VALOREF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;42;;16 11 06;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques autres que ceux visés à la rubrique 16 11 05.;;3020.000;tonnes/an
0006400441;VALOREF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;51;;16 11 06;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques autres que ceux visés à la rubrique 16 11 05.;;5.000;tonnes/an
0006400441;VALOREF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;57;;16 11 06;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques autres que ceux visés à la rubrique 16 11 05.;;6.000;tonnes/an
0006400441;VALOREF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;16 11 06;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques autres que ceux visés à la rubrique 16 11 05.;;530.000;tonnes/an
0006400441;VALOREF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;60;;16 11 06;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques autres que ceux visés à la rubrique 16 11 05.;;48.000;tonnes/an
0006400441;VALOREF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;;16 11 06;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques autres que ceux visés à la rubrique 16 11 05.;;1857.000;tonnes/an
0006400441;VALOREF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;68;;16 11 06;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques autres que ceux visés à la rubrique 16 11 05.;;9.000;tonnes/an
0006400441;VALOREF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;;16 11 06;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques autres que ceux visés à la rubrique 16 11 05.;;65.000;tonnes/an
0006400441;VALOREF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;71;;16 11 06;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques autres que ceux visés à la rubrique 16 11 05.;;20.000;tonnes/an
0006400441;VALOREF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;73;;16 11 06;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques autres que ceux visés à la rubrique 16 11 05.;;5.000;tonnes/an
0006400441;VALOREF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;;16 11 06;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques autres que ceux visés à la rubrique 16 11 05.;;68.000;tonnes/an
0006400441;VALOREF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;77;;16 11 06;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques autres que ceux visés à la rubrique 16 11 05.;;89.000;tonnes/an
0006400441;VALOREF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;80;;16 11 06;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques autres que ceux visés à la rubrique 16 11 05.;;15.000;tonnes/an
0006400441;VALOREF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;81;;16 11 06;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques autres que ceux visés à la rubrique 16 11 05.;;54.000;tonnes/an
0006400441;VALOREF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;84;;16 11 06;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques autres que ceux visés à la rubrique 16 11 05.;;420.000;tonnes/an
0006400441;VALOREF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;94;;16 11 06;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques autres que ceux visés à la rubrique 16 11 05.;;38.000;tonnes/an
0006400441;VALOREF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;ALLEMAGNE;16 11 06;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques autres que ceux visés à la rubrique 16 11 05.;;1261.000;tonnes/an
0006400441;VALOREF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;ARGENTINE;16 11 06;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques autres que ceux visés à la rubrique 16 11 05.;;588.000;tonnes/an
0006400441;VALOREF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;AUTRICHE;16 11 06;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques autres que ceux visés à la rubrique 16 11 05.;;85.000;tonnes/an
0006400441;VALOREF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;BANGLADESH;16 11 06;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques autres que ceux visés à la rubrique 16 11 05.;;112.000;tonnes/an
0006400441;VALOREF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;BELGIQUE;16 11 06;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques autres que ceux visés à la rubrique 16 11 05.;;755.000;tonnes/an
0006400441;VALOREF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;CHINE;16 11 06;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques autres que ceux visés à la rubrique 16 11 05.;;20.000;tonnes/an
0006400441;VALOREF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;ESPAGNE;16 11 06;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques autres que ceux visés à la rubrique 16 11 05.;;653.000;tonnes/an
0006400441;VALOREF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;ETATS-UNIS;16 11 06;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques autres que ceux visés à la rubrique 16 11 05.;;57.000;tonnes/an
0006400441;VALOREF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;INDE;16 11 06;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques autres que ceux visés à la rubrique 16 11 05.;;182.000;tonnes/an
0006400441;VALOREF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;ITALIE;16 11 06;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques autres que ceux visés à la rubrique 16 11 05.;;31.000;tonnes/an
0006400441;VALOREF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;JAPON;16 11 06;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques autres que ceux visés à la rubrique 16 11 05.;;8.000;tonnes/an
0006400441;VALOREF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;MEXIQUE;16 11 06;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques autres que ceux visés à la rubrique 16 11 05.;;41.000;tonnes/an
0006400441;VALOREF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;PAYS-BAS;16 11 06;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques autres que ceux visés à la rubrique 16 11 05.;;481.000;tonnes/an
0006400441;VALOREF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;POLOGNE;16 11 06;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques autres que ceux visés à la rubrique 16 11 05.;;57.000;tonnes/an
0006400441;VALOREF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;PORTUGAL;16 11 06;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques autres que ceux visés à la rubrique 16 11 05.;;259.000;tonnes/an
0006400441;VALOREF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;REPUBLIQUE POPULAIRE DEMOCRATIQUE DE COREE;16 11 06;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques autres que ceux visés à la rubrique 16 11 05.;;1126.000;tonnes/an
0006400441;VALOREF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;ROUMANIE;16 11 06;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques autres que ceux visés à la rubrique 16 11 05.;;46.000;tonnes/an
0006400441;VALOREF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;ROYAUME-UNI;16 11 06;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques autres que ceux visés à la rubrique 16 11 05.;;413.000;tonnes/an
0006400441;VALOREF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;SLOVENIE;16 11 06;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques autres que ceux visés à la rubrique 16 11 05.;;12.000;tonnes/an
0006400441;VALOREF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;SUISSE;16 11 06;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques autres que ceux visés à la rubrique 16 11 05.;;150.000;tonnes/an
0006400441;VALOREF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;THAILANDE;16 11 06;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques autres que ceux visés à la rubrique 16 11 05.;;531.000;tonnes/an
0006400441;VALOREF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;16;;17 01 03;Tuiles et céramiques;;25.000;tonnes/an
0006400463;AZUR DISTILLATION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);84;;19 05 02;Fraction non compostée des déchets animaux et végétaux;;10293.000;tonnes/an
0006400465;DURANCE DEPANNAGE AUTO MOTO;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;84;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;7.000;tonnes/an
0006400466;ENEDIS PADS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;84;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;3.000;tonnes/an
0006400466;ENEDIS PADS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;84;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;3.000;tonnes/an
0006400466;ENEDIS PADS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);84;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;2.000;tonnes/an
0006400466;ENEDIS PADS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;17 04 05;Fer et acier;;5.000;tonnes/an
0006400507;SPLM-COUDOURET;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);84;;03 03 08;Déchets provenant du tri de papier et de carton destinés au recyclage;;553.000;tonnes/an
0006400507;SPLM-COUDOURET;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);84;;17 02 01;Bois;;415.000;tonnes/an
0006400507;SPLM-COUDOURET;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);84;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;937.000;tonnes/an
0006400507;SPLM-COUDOURET;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;17 04 05;Fer et acier;;4597.000;tonnes/an
0006400507;SPLM-COUDOURET;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;17 04 07;Métaux en mélange;;722.000;tonnes/an
0006400522;DISTILLERIE DU BOIS DES DAMES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);84;;20 02 01;Déchets biodégradables;;1168.000;tonnes/an
0006400533;ETEX France (ex SINIAT) Carpentras;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;11;;17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;;1505.000;tonnes/an
0006400533;ETEX France (ex SINIAT) Carpentras;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;13;;17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;;1268.000;tonnes/an
0006400533;ETEX France (ex SINIAT) Carpentras;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;26;;17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;;332.000;tonnes/an
0006400533;ETEX France (ex SINIAT) Carpentras;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;30;;17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;;232.000;tonnes/an
0006400533;ETEX France (ex SINIAT) Carpentras;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;34;;17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;;164.000;tonnes/an
0006400533;ETEX France (ex SINIAT) Carpentras;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;;57.000;tonnes/an
0006400533;ETEX France (ex SINIAT) Carpentras;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;66;;17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;;446.000;tonnes/an
0006400533;ETEX France (ex SINIAT) Carpentras;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;74;;17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;;53.000;tonnes/an
0006400533;ETEX France (ex SINIAT) Carpentras;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;83;;17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;;1375.000;tonnes/an
0006400533;ETEX France (ex SINIAT) Carpentras;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;84;;17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;;751.000;tonnes/an
0006400568;VALSUD;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;;08 01 18;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 17;;89.000;tonnes/an
0006400568;VALSUD;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;101.000;tonnes/an
0006400568;VALSUD;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;1007.000;tonnes/an
0006400568;VALSUD;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;7347.000;tonnes/an
0006400568;VALSUD;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;;19 05 02;Fraction non compostée des déchets animaux et végétaux;;919.000;tonnes/an
0006400568;VALSUD;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;;19 08 01;Déchets de dégrillage;;27.000;tonnes/an
0006400568;VALSUD;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);83;;19 08 01;Déchets de dégrillage;;152.000;tonnes/an
0006400568;VALSUD;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);83;;19 08 02;Déchets de dessablage;;74.000;tonnes/an
0006400568;VALSUD;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;;19 10 04;Fraction légère des résidus de broyage et poussières autres que celles visées à la rubrique 19 10 03;;6485.000;tonnes/an
0006400568;VALSUD;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);83;;19 10 04;Fraction légère des résidus de broyage et poussières autres que celles visées à la rubrique 19 10 03;;766.000;tonnes/an
0006400568;VALSUD;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;;19 12 09;Minéraux (par exemple : sable, cailloux);;8240.000;tonnes/an
0006400568;VALSUD;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;152173.000;tonnes/an
0006400568;VALSUD;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);83;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;22211.000;tonnes/an
0006400568;VALSUD;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;;20 02 02;Terres et pierres;;1039.000;tonnes/an
0006400568;VALSUD;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);06;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;1102.000;tonnes/an
0006400568;VALSUD;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;31600.000;tonnes/an
0006400568;VALSUD;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);83;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;32360.000;tonnes/an
0006400568;VALSUD;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;;20 03 07;Déchets encombrants;;1080.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;0.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);84;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;0.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;0.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;0.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;0.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);84;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;0.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;16 01 17;Métaux ferreux;;0.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);84;;16 01 17;Métaux ferreux;;0.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;16 01 19;Matières plastiques;;0.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);26;;16 01 19;Matières plastiques;;0.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;16 01 19;Matières plastiques;;0.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;16 01 19;Matières plastiques;;0.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);04;;16 01 20;Verre;;0.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;16 01 20;Verre;;0.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;16 01 20;Verre;;0.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;16 01 20;Verre;;0.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;16 01 20;Verre;;0.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;16 01 20;Verre;;0.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);84;;16 01 20;Verre;;0.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);04;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);05;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);26;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);2B;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);70;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);84;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;17 02 01;Bois;;0.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;17 02 01;Bois;;0.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);04;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);07;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);26;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);2B;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);66;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);84;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;0.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;0.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;0.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;0.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);84;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;0.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;;19 10 04;Fraction légère des résidus de broyage et poussières autres que celles visées à la rubrique 19 10 03;;0.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;19 10 06;Autres fractions autres que celles visées à la rubrique 19 10 05.;;0.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);84;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;05;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;0.510;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;7.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;64.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;0.200;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;16.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;2.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;05;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;172.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;7416.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;1689.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;2B;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;672.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;1879.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;2805.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;66;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;3627.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;1774.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;3460.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;7.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;04;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;0.800;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;320.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;268.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;2B;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;340.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;41.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;143.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;66;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;326.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;52.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;1.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;9.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;04;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;107.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;05;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;105.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;11.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;584.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;94.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;2B;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;61.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;61.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;192.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;10.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;66;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;107.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;23.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;4.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;245.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;144.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;04;;17 04 02;Aluminium;;216.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;05;;17 04 02;Aluminium;;143.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;;17 04 02;Aluminium;;62.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;;17 04 02;Aluminium;;26.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;17 04 02;Aluminium;;521.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;17 04 02;Aluminium;;397.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;2B;;17 04 02;Aluminium;;30.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;17 04 02;Aluminium;;91.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;17 04 02;Aluminium;;142.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;66;;17 04 02;Aluminium;;16.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;17 04 02;Aluminium;;13.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;17 04 02;Aluminium;;1.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;;17 04 02;Aluminium;;80.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;17 04 02;Aluminium;;84.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;17 04 02;Aluminium;;0.880;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;04;;17 04 04;Zinc;;14.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;05;;17 04 04;Zinc;;10.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;17 04 04;Zinc;;44.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;17 04 04;Zinc;;18.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;2B;;17 04 04;Zinc;;1.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;17 04 04;Zinc;;5.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;17 04 04;Zinc;;23.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;66;;17 04 04;Zinc;;11.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;;17 04 04;Zinc;;13.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;04;;17 04 05;Fer et acier;;1490.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;05;;17 04 05;Fer et acier;;464.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;;17 04 05;Fer et acier;;25.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;;17 04 05;Fer et acier;;0.230;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;11;;17 04 05;Fer et acier;;6.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;17 04 05;Fer et acier;;5153.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;17 04 05;Fer et acier;;1919.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;2B;;17 04 05;Fer et acier;;5407.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;17 04 05;Fer et acier;;1148.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;17 04 05;Fer et acier;;4.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;17 04 05;Fer et acier;;12604.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;17 04 05;Fer et acier;;1.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;66;;17 04 05;Fer et acier;;5284.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;17 04 05;Fer et acier;;3.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;70;;17 04 05;Fer et acier;;66.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;;17 04 05;Fer et acier;;4.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;17 04 05;Fer et acier;;0.600;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;;17 04 05;Fer et acier;;1745.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;17 04 05;Fer et acier;;4163.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;88;;17 04 05;Fer et acier;;9.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;17 04 05;Fer et acier;;6.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;17 04 05;Fer et acier;;10.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;17 04 05;Fer et acier;;97.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;04;;17 04 06;étain;;4.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;05;;17 04 06;étain;;1.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;17 04 06;étain;;0.385;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;17 04 06;étain;;0.260;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;;17 04 06;étain;;0.140;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;04;;17 04 07;Métaux en mélange;;75.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;05;;17 04 07;Métaux en mélange;;209.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;17 04 07;Métaux en mélange;;1080.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;17 04 07;Métaux en mélange;;1890.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;2B;;17 04 07;Métaux en mélange;;84.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;17 04 07;Métaux en mélange;;536.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;17 04 07;Métaux en mélange;;432.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;66;;17 04 07;Métaux en mélange;;571.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.780;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;;17 04 07;Métaux en mélange;;369.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;17 04 07;Métaux en mélange;;211.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;19 01 02;Déchets de déferraillage des mâchefers;;1461.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;19 01 02;Déchets de déferraillage des mâchefers;;86.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;66;;19 01 02;Déchets de déferraillage des mâchefers;;1483.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;19 10 01;Déchets de fer ou d'acier;;3856.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;19 12 02;Métaux ferreux;;10.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.480;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;19 12 02;Métaux ferreux;;36.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;04;;19 12 03;Métaux non ferreux;;5.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;05;;19 12 03;Métaux non ferreux;;12.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;19 12 03;Métaux non ferreux;;70.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;19 12 03;Métaux non ferreux;;5.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;2B;;19 12 03;Métaux non ferreux;;5.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;19 12 03;Métaux non ferreux;;8.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;19 12 03;Métaux non ferreux;;20.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;66;;19 12 03;Métaux non ferreux;;13.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;;19 12 03;Métaux non ferreux;;59.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;19 12 03;Métaux non ferreux;;15.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;04;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;16.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;1390.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;29.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;05;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;11.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;899.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;58.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;339.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;66;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;658.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;04;;20 01 40;Métaux;;213.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;20 01 40;Métaux;;4945.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;;20 01 40;Métaux;;269.000;tonnes/an
0006400578;SUEZ RV MEDITERRANEE JDR (ex. SITA SUD);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;;02 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;21.000;tonnes/an
0006400578;SUEZ RV MEDITERRANEE JDR (ex. SITA SUD);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;5.000;tonnes/an
0006400578;SUEZ RV MEDITERRANEE JDR (ex. SITA SUD);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;;02 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;64.000;tonnes/an
0006400578;SUEZ RV MEDITERRANEE JDR (ex. SITA SUD);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;;03 03 07;Refus séparés mécaniquement provenant du recyclage de déchets de papier et de carton;;1.000;tonnes/an
0006400578;SUEZ RV MEDITERRANEE JDR (ex. SITA SUD);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;;05 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;102.000;tonnes/an
0006400578;SUEZ RV MEDITERRANEE JDR (ex. SITA SUD);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;;07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;50.000;tonnes/an
0006400578;SUEZ RV MEDITERRANEE JDR (ex. SITA SUD);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;106.000;tonnes/an
0006400578;SUEZ RV MEDITERRANEE JDR (ex. SITA SUD);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;;10 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0006400578;SUEZ RV MEDITERRANEE JDR (ex. SITA SUD);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;;10 13 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;7.000;tonnes/an
0006400578;SUEZ RV MEDITERRANEE JDR (ex. SITA SUD);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;83.000;tonnes/an
0006400578;SUEZ RV MEDITERRANEE JDR (ex. SITA SUD);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;626.000;tonnes/an
0006400578;SUEZ RV MEDITERRANEE JDR (ex. SITA SUD);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;;19 08 01;Déchets de dégrillage;;1815.000;tonnes/an
0006400578;SUEZ RV MEDITERRANEE JDR (ex. SITA SUD);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);83;;19 08 01;Déchets de dégrillage;;15.000;tonnes/an
0006400578;SUEZ RV MEDITERRANEE JDR (ex. SITA SUD);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;;19 08 02;Déchets de dessablage;;2093.000;tonnes/an
0006400578;SUEZ RV MEDITERRANEE JDR (ex. SITA SUD);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);83;;19 08 02;Déchets de dessablage;;14.000;tonnes/an
0006400578;SUEZ RV MEDITERRANEE JDR (ex. SITA SUD);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;;19 10 04;Fraction légère des résidus de broyage et poussières autres que celles visées à la rubrique 19 10 03;;1550.000;tonnes/an
0006400578;SUEZ RV MEDITERRANEE JDR (ex. SITA SUD);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;40430.000;tonnes/an
0006400578;SUEZ RV MEDITERRANEE JDR (ex. SITA SUD);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);83;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;11727.000;tonnes/an
0006400578;SUEZ RV MEDITERRANEE JDR (ex. SITA SUD);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;72165.000;tonnes/an
0006400578;SUEZ RV MEDITERRANEE JDR (ex. SITA SUD);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);84;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;2.000;tonnes/an
0006400578;SUEZ RV MEDITERRANEE JDR (ex. SITA SUD);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;28.000;tonnes/an
0006400578;SUEZ RV MEDITERRANEE JDR (ex. SITA SUD);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;;20 03 07;Déchets encombrants;;697.000;tonnes/an
0006400578;SUEZ RV MEDITERRANEE JDR (ex. SITA SUD);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;13;;17 01 01;Béton;;1423.000;tonnes/an
0006400578;SUEZ RV MEDITERRANEE JDR (ex. SITA SUD);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;13;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;2559.000;tonnes/an
0006400578;SUEZ RV MEDITERRANEE JDR (ex. SITA SUD);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;13;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;142.000;tonnes/an
0006400608;SOREAL Méditerranée;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;19 12 02;Métaux ferreux;;284.000;tonnes/an
0006400608;SOREAL Méditerranée;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;318.000;tonnes/an
0006400608;SOREAL Méditerranée;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;17 04 02;Aluminium;;328.000;tonnes/an
0006400608;SOREAL Méditerranée;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;17 04 03;Plomb;;13.000;tonnes/an
0006400608;SOREAL Méditerranée;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;17 04 04;Zinc;;4.000;tonnes/an
0006400608;SOREAL Méditerranée;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;17 04 05;Fer et acier;;6278.000;tonnes/an
0006400608;SOREAL Méditerranée;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;17 04 07;Métaux en mélange;;565.000;tonnes/an
0006400608;SOREAL Méditerranée;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;31.000;tonnes/an
0006400608;SOREAL Méditerranée;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;19 12 03;Métaux non ferreux;;46.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;0.006;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);04;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;5.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;78.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);2A;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;2.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);2B;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;3.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;2.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;3.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;0.050;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;0.170;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;3.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;13.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);84;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;5.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;2.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.218;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);2B;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.025;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);04;;17 01 01;Béton;;10.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;17 01 01;Béton;;139.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);2A;;17 01 01;Béton;;4.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;17 01 01;Béton;;1.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;17 01 01;Béton;;2.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;17 01 01;Béton;;3.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);84;;17 01 01;Béton;;6.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;17 01 01;Béton;;6.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;17 01 01;Béton;;0.200;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);03;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;0.040;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);04;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;20.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;197.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;0.020;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);26;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;1.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);2A;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;3.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);2B;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;0.400;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;10.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);32;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;0.020;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;0.400;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;38.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);84;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;12.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;3.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);971;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;0.140;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);04;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;7.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;0.005;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;419.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);26;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;0.100;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);2A;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;4.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);2B;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;0.900;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;7.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;0.200;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;23.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;1.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;0.050;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;0.300;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;3.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;46.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);84;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;7.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;0.800;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;0.300;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);971;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;0.140;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;ALGERIE;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;0.500;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;19 10 04;Fraction légère des résidus de broyage et poussières autres que celles visées à la rubrique 19 10 03;;4.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;19 10 04;Fraction légère des résidus de broyage et poussières autres que celles visées à la rubrique 19 10 03;;0.700;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;647.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);2A;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;0.400;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);2B;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;3.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;8.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;129.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;1.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);84;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;2.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;0.736;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);78;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;2.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;04;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;5.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;1634.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;315.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;2.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;8.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;20.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;7.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;04;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;2.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;05;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;0.140;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;42.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;2.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;0.140;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;9.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;0.397;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;7.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;04;;15 01 03;Emballages en bois;;6.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;;15 01 03;Emballages en bois;;0.500;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;15 01 03;Emballages en bois;;54.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;2A;;15 01 03;Emballages en bois;;3.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;2B;;15 01 03;Emballages en bois;;0.500;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;15 01 03;Emballages en bois;;0.100;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;15 01 03;Emballages en bois;;35.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;15 01 03;Emballages en bois;;4.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;15 01 03;Emballages en bois;;0.200;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;15 01 03;Emballages en bois;;8.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;;15 01 03;Emballages en bois;;6.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;15 01 03;Emballages en bois;;0.404;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;15 01 03;Emballages en bois;;0.020;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;15 01 03;Emballages en bois;;1.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;971;;15 01 03;Emballages en bois;;0.620;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;7.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;16 01 17;Métaux ferreux;;6.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;04;;16 01 18;Métaux non ferreux;;81.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;16 01 18;Métaux non ferreux;;280.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;2A;;16 01 18;Métaux non ferreux;;80.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;2B;;16 01 18;Métaux non ferreux;;88.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;16 01 18;Métaux non ferreux;;26.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;;16 01 18;Métaux non ferreux;;232.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;3.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;2A;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.010;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.134;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.580;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;04;;16 08 01;Catalyseurs usés contenant de l'or, de l'argent, du rhénium, du rhodium, du palladium, de l'iridium ou du platine (sauf rubrique 16 08 07);;0.317;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;;16 08 01;Catalyseurs usés contenant de l'or, de l'argent, du rhénium, du rhodium, du palladium, de l'iridium ou du platine (sauf rubrique 16 08 07);;0.003;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;16 08 01;Catalyseurs usés contenant de l'or, de l'argent, du rhénium, du rhodium, du palladium, de l'iridium ou du platine (sauf rubrique 16 08 07);;0.816;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;16 08 01;Catalyseurs usés contenant de l'or, de l'argent, du rhénium, du rhodium, du palladium, de l'iridium ou du platine (sauf rubrique 16 08 07);;0.022;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;16 08 03;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition non spécifiés ailleurs;;0.014;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;16 08 03;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition non spécifiés ailleurs;;0.012;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;04;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;142.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;05;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;6.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.177;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;1.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;782.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;16;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.027;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;54.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;27;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.001;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.108;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;2A;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;18.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;2B;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;7.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;57.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.244;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.084;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;36;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.112;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.001;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;43;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.015;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;1.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;47;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;2.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.050;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.011;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.008;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;66;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.522;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.549;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.005;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.097;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.039;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;241.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;21.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.485;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.010;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;971;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;9.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BULGARIE;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.054;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ITALIE;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.008;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;PORTUGAL;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.159;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ROUMANIE;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.022;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;TURQUIE;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.058;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;04;;17 04 02;Aluminium;;203.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;05;;17 04 02;Aluminium;;26.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;;17 04 02;Aluminium;;0.432;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;;17 04 02;Aluminium;;0.167;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;17 04 02;Aluminium;;2213.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;15;;17 04 02;Aluminium;;0.100;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;16;;17 04 02;Aluminium;;0.165;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;;17 04 02;Aluminium;;5.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;27;;17 04 02;Aluminium;;0.064;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;2A;;17 04 02;Aluminium;;22.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;2B;;17 04 02;Aluminium;;7.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;17 04 02;Aluminium;;115.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;17 04 02;Aluminium;;0.395;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;36;;17 04 02;Aluminium;;0.413;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;17 04 02;Aluminium;;0.070;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;43;;17 04 02;Aluminium;;0.015;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;17 04 02;Aluminium;;16.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;47;;17 04 02;Aluminium;;0.180;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;17 04 02;Aluminium;;0.069;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;17 04 02;Aluminium;;2.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;;17 04 02;Aluminium;;0.226;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;17 04 02;Aluminium;;4.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;;17 04 02;Aluminium;;549.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;17 04 02;Aluminium;;36.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;17 04 02;Aluminium;;0.560;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;17 04 02;Aluminium;;1.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;;17 04 02;Aluminium;;2.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;971;;17 04 02;Aluminium;;29.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BULGARIE;17 04 02;Aluminium;;0.001;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ESPAGNE;17 04 02;Aluminium;;48.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ROUMANIE;17 04 02;Aluminium;;0.320;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;04;;17 04 03;Plomb;;2.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;17 04 03;Plomb;;3.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;17 04 03;Plomb;;0.043;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;17 04 03;Plomb;;0.050;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;;17 04 03;Plomb;;0.068;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;17 04 03;Plomb;;0.697;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;04;;17 04 04;Zinc;;10.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;;17 04 04;Zinc;;0.034;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;11;;17 04 04;Zinc;;0.220;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;17 04 04;Zinc;;45.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;16;;17 04 04;Zinc;;0.050;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;;17 04 04;Zinc;;0.013;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;17 04 04;Zinc;;3.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;36;;17 04 04;Zinc;;0.010;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;17 04 04;Zinc;;0.009;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;;17 04 04;Zinc;;7.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;17 04 04;Zinc;;10.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BULGARIE;17 04 04;Zinc;;0.005;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;;17 04 05;Fer et acier;;0.200;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;03;;17 04 05;Fer et acier;;5.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;04;;17 04 05;Fer et acier;;2604.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;05;;17 04 05;Fer et acier;;7.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;;17 04 05;Fer et acier;;79.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;12;;17 04 05;Fer et acier;;0.240;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;17 04 05;Fer et acier;;20180.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;16;;17 04 05;Fer et acier;;2.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;;17 04 05;Fer et acier;;20.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;25;;17 04 05;Fer et acier;;1.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;17 04 05;Fer et acier;;23.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;27;;17 04 05;Fer et acier;;6.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;2A;;17 04 05;Fer et acier;;938.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;2B;;17 04 05;Fer et acier;;2055.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;17 04 05;Fer et acier;;664.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;32;;17 04 05;Fer et acier;;1.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;17 04 05;Fer et acier;;3.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;17 04 05;Fer et acier;;117.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;36;;17 04 05;Fer et acier;;0.924;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;17 04 05;Fer et acier;;28.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;17 04 05;Fer et acier;;5.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;17 04 05;Fer et acier;;152.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;47;;17 04 05;Fer et acier;;2.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;17 04 05;Fer et acier;;20.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;17 04 05;Fer et acier;;6.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;17 04 05;Fer et acier;;41.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;;17 04 05;Fer et acier;;7.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;17 04 05;Fer et acier;;3.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;17 04 05;Fer et acier;;32.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;17 04 05;Fer et acier;;0.774;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;82;;17 04 05;Fer et acier;;2.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;;17 04 05;Fer et acier;;2722.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;17 04 05;Fer et acier;;1703.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;;17 04 05;Fer et acier;;8.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;88;;17 04 05;Fer et acier;;25.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;89;;17 04 05;Fer et acier;;8.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;17 04 05;Fer et acier;;3.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;17 04 05;Fer et acier;;33.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;17 04 05;Fer et acier;;2.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;;17 04 05;Fer et acier;;7.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;971;;17 04 05;Fer et acier;;3.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALGERIE;17 04 05;Fer et acier;;3.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;PORTUGAL;17 04 05;Fer et acier;;11.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ROUMANIE;17 04 05;Fer et acier;;1.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;SUISSE;17 04 05;Fer et acier;;9.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;TURQUIE;17 04 05;Fer et acier;;2.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;04;;17 04 07;Métaux en mélange;;56.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;05;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.440;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.063;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.030;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;17 04 07;Métaux en mélange;;320.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;;17 04 07;Métaux en mélange;;5.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;27;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.022;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;2A;;17 04 07;Métaux en mélange;;11.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;2B;;17 04 07;Métaux en mélange;;3.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;17 04 07;Métaux en mélange;;3.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.001;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;36;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.313;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.047;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;47;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.600;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.618;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.263;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;;17 04 07;Métaux en mélange;;36.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;17 04 07;Métaux en mélange;;18.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.013;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;971;;17 04 07;Métaux en mélange;;7.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;PORTUGAL;17 04 07;Métaux en mélange;;0.007;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;03;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;2.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;04;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;178.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;05;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.068;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.198;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.065;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;11;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.180;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;418.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;15;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;9.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;16;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.006;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;27;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.009;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;2A;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;12.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;2B;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;4.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;32.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.116;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;32;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;4.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.343;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.520;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;36;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.036;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;43;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.006;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;2.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.005;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;66;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.041;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.233;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;1.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.005;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.797;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.045;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;56.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;11.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.926;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.080;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;3.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;971;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;19.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BULGARIE;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.018;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;PORTUGAL;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.140;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ROUMANIE;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.015;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;TURQUIE;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.038;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;20.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;99.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;0.200;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;04;;19 10 01;Déchets de fer ou d'acier;;328.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;05;;19 10 01;Déchets de fer ou d'acier;;14.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;;19 10 01;Déchets de fer ou d'acier;;0.050;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;11;;19 10 01;Déchets de fer ou d'acier;;0.260;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;19 10 01;Déchets de fer ou d'acier;;7127.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;16;;19 10 01;Déchets de fer ou d'acier;;2.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;19 10 01;Déchets de fer ou d'acier;;2.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;27;;19 10 01;Déchets de fer ou d'acier;;0.150;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;2A;;19 10 01;Déchets de fer ou d'acier;;40.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;2B;;19 10 01;Déchets de fer ou d'acier;;63.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;19 10 01;Déchets de fer ou d'acier;;154.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;19 10 01;Déchets de fer ou d'acier;;0.240;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;19 10 01;Déchets de fer ou d'acier;;0.200;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;19 10 01;Déchets de fer ou d'acier;;119.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;19 10 01;Déchets de fer ou d'acier;;2.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;19 10 01;Déchets de fer ou d'acier;;1.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;19 10 01;Déchets de fer ou d'acier;;4.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;;19 10 01;Déchets de fer ou d'acier;;1061.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;19 10 01;Déchets de fer ou d'acier;;110.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;;19 10 01;Déchets de fer ou d'acier;;1.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;19 10 01;Déchets de fer ou d'acier;;4.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;19 10 01;Déchets de fer ou d'acier;;1.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;971;;19 10 01;Déchets de fer ou d'acier;;0.180;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;19 10 02;Déchets de métaux non ferreux;;43.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;19 12 02;Métaux ferreux;;31.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;04;;19 12 03;Métaux non ferreux;;14.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;05;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.061;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.318;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;11;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.029;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;19 12 03;Métaux non ferreux;;111.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;16;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.006;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;;19 12 03;Métaux non ferreux;;1.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;2A;;19 12 03;Métaux non ferreux;;2.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;2B;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.520;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;19 12 03;Métaux non ferreux;;13.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;36;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.248;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.002;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.146;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.050;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;;19 12 03;Métaux non ferreux;;42.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;19 12 03;Métaux non ferreux;;10.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;3.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;0.700;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;3.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;0.200;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;3616.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;159.000;tonnes/an
0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.078;tonnes/an
0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;17.000;tonnes/an
0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;110.000;tonnes/an
0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;80;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;20.000;tonnes/an
0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;14.000;tonnes/an
0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;18.000;tonnes/an
0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;2A;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;0.823;tonnes/an
0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;0.605;tonnes/an
0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;3.000;tonnes/an
0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;853.000;tonnes/an
0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;47.000;tonnes/an
0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;107.000;tonnes/an
0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;2A;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;0.367;tonnes/an
0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;2.000;tonnes/an
0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;0.218;tonnes/an
0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;12;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.062;tonnes/an
0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;131.000;tonnes/an
0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;2A;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;1.000;tonnes/an
0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;39.000;tonnes/an
0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;16.000;tonnes/an
0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;8.000;tonnes/an
0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;84.000;tonnes/an
0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;12;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.009;tonnes/an
0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;130.000;tonnes/an
0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;2A;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.592;tonnes/an
0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;30.000;tonnes/an
0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;135.000;tonnes/an
0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;75.000;tonnes/an
0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;50;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;7.000;tonnes/an
0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.034;tonnes/an
0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;18.000;tonnes/an
0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;111.000;tonnes/an
0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;12;;17 04 02;Aluminium;;0.044;tonnes/an
0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;17 04 02;Aluminium;;78.000;tonnes/an
0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;2A;;17 04 02;Aluminium;;3.000;tonnes/an
0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;17 04 02;Aluminium;;0.037;tonnes/an
0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;17 04 02;Aluminium;;10.000;tonnes/an
0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;;17 04 02;Aluminium;;1.000;tonnes/an
0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;17 04 02;Aluminium;;0.538;tonnes/an
0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;17 04 02;Aluminium;;71.000;tonnes/an
0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;POLOGNE;17 04 02;Aluminium;;21.000;tonnes/an
0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;;17 04 03;Plomb;;0.584;tonnes/an
0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;04;;17 04 03;Plomb;;0.190;tonnes/an
0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;12;;17 04 03;Plomb;;0.070;tonnes/an
0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;17 04 03;Plomb;;22.000;tonnes/an
0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;2A;;17 04 03;Plomb;;1.000;tonnes/an
0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;17 04 03;Plomb;;0.005;tonnes/an
0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;17 04 03;Plomb;;0.280;tonnes/an
0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;50;;17 04 03;Plomb;;2.000;tonnes/an
0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;;17 04 03;Plomb;;0.001;tonnes/an
0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;17 04 03;Plomb;;0.118;tonnes/an
0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;;17 04 04;Zinc;;2.000;tonnes/an
0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;17 04 04;Zinc;;24.000;tonnes/an
0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;2A;;17 04 04;Zinc;;0.172;tonnes/an
0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;17 04 04;Zinc;;15.000;tonnes/an
0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;17 04 04;Zinc;;32.000;tonnes/an
0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;;17 04 04;Zinc;;2.000;tonnes/an
0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;17 04 04;Zinc;;14.000;tonnes/an
0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;;17 04 05;Fer et acier;;0.101;tonnes/an
0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;04;;17 04 05;Fer et acier;;337.000;tonnes/an
0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;05;;17 04 05;Fer et acier;;0.306;tonnes/an
0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;;17 04 05;Fer et acier;;5.000;tonnes/an
0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;;17 04 05;Fer et acier;;5.000;tonnes/an
0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;12;;17 04 05;Fer et acier;;0.076;tonnes/an
0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;17 04 05;Fer et acier;;7220.000;tonnes/an
0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;23;;17 04 05;Fer et acier;;2.000;tonnes/an
0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;17 04 05;Fer et acier;;2.000;tonnes/an
0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;27;;17 04 05;Fer et acier;;17.000;tonnes/an
0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;2A;;17 04 05;Fer et acier;;1555.000;tonnes/an
0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;17 04 05;Fer et acier;;101.000;tonnes/an
0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;17 04 05;Fer et acier;;46.000;tonnes/an
0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;17 04 05;Fer et acier;;83.000;tonnes/an
0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;17 04 05;Fer et acier;;0.154;tonnes/an
0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;17 04 05;Fer et acier;;384.000;tonnes/an
0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;17 04 05;Fer et acier;;70.000;tonnes/an
0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;17 04 05;Fer et acier;;0.252;tonnes/an
0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;17 04 05;Fer et acier;;134.000;tonnes/an
0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;17 04 05;Fer et acier;;13.000;tonnes/an
0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;17 04 05;Fer et acier;;4.000;tonnes/an
0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;17 04 05;Fer et acier;;206.000;tonnes/an
0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;80;;17 04 05;Fer et acier;;12.000;tonnes/an
0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;;17 04 05;Fer et acier;;194.000;tonnes/an
0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;17 04 05;Fer et acier;;70.000;tonnes/an
0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;87;;17 04 05;Fer et acier;;4.000;tonnes/an
0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;88;;17 04 05;Fer et acier;;17.000;tonnes/an
0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;17 04 05;Fer et acier;;6.000;tonnes/an
0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;17 04 05;Fer et acier;;57.000;tonnes/an
0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;;17 04 05;Fer et acier;;3.000;tonnes/an
0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;17 04 05;Fer et acier;;8.000;tonnes/an
0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;17 04 07;Métaux en mélange;;133.000;tonnes/an
0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;17 04 07;Métaux en mélange;;13.000;tonnes/an
0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;17 04 07;Métaux en mélange;;3.000;tonnes/an
0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;17 04 07;Métaux en mélange;;2.000;tonnes/an
0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;05;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.209;tonnes/an
0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;252.000;tonnes/an
0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;1.000;tonnes/an
0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.039;tonnes/an
0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;27;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;2.000;tonnes/an
0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;2A;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.174;tonnes/an
0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;24.000;tonnes/an
0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;81.000;tonnes/an
0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.686;tonnes/an
0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;6.000;tonnes/an
0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;7.000;tonnes/an
0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.029;tonnes/an
0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.013;tonnes/an
0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;12.000;tonnes/an
0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;6.000;tonnes/an
0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;1.000;tonnes/an
0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.029;tonnes/an
0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;04;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.700;tonnes/an
0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;;19 12 02;Métaux ferreux;;1.000;tonnes/an
0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.050;tonnes/an
0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;19 12 02;Métaux ferreux;;3212.000;tonnes/an
0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.159;tonnes/an
0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;;19 12 02;Métaux ferreux;;86.000;tonnes/an
0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;19 12 02;Métaux ferreux;;1.000;tonnes/an
0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;88;;19 12 02;Métaux ferreux;;6.000;tonnes/an
0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;19 12 02;Métaux ferreux;;26.000;tonnes/an
0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;19 12 02;Métaux ferreux;;2079.000;tonnes/an
0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.880;tonnes/an
0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.079;tonnes/an
0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;04;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.091;tonnes/an
0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;05;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.005;tonnes/an
0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.132;tonnes/an
0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;12;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.709;tonnes/an
0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;19 12 03;Métaux non ferreux;;296.000;tonnes/an
0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.855;tonnes/an
0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;27;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.892;tonnes/an
0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;2A;;19 12 03;Métaux non ferreux;;9.000;tonnes/an
0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;19 12 03;Métaux non ferreux;;32.000;tonnes/an
0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;19 12 03;Métaux non ferreux;;150.000;tonnes/an
0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.049;tonnes/an
0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.497;tonnes/an
0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;50;;19 12 03;Métaux non ferreux;;8.000;tonnes/an
0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;19 12 03;Métaux non ferreux;;7.000;tonnes/an
0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;19 12 03;Métaux non ferreux;;1.000;tonnes/an
0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.010;tonnes/an
0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;;19 12 03;Métaux non ferreux;;9.000;tonnes/an
0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;19 12 03;Métaux non ferreux;;88.000;tonnes/an
0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;19 12 03;Métaux non ferreux;;1.000;tonnes/an
0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.026;tonnes/an
0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;19 12 03;Métaux non ferreux;;4.000;tonnes/an
0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;13;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;2.000;tonnes/an
0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;13;;16 01 19;Matières plastiques;;0.420;tonnes/an
0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;13;;17 02 01;Bois;;18.000;tonnes/an
0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;;17 02 01;Bois;;10.000;tonnes/an
0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;2.000;tonnes/an
0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;13;;20 01 39;Matières plastiques;;0.065;tonnes/an
0006400678;PROFER Marseille;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;17 04 07;Métaux en mélange;;60800.000;tonnes/an
0006400699;SPUR ENVIRONNEMENT Marseille;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.815;tonnes/an
0006400699;SPUR ENVIRONNEMENT Marseille;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;54.000;tonnes/an
0006400699;SPUR ENVIRONNEMENT Marseille;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;;08 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;5.000;tonnes/an
0006400699;SPUR ENVIRONNEMENT Marseille;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;15 01 06;Emballages en mélange;;2.000;tonnes/an
0006400699;SPUR ENVIRONNEMENT Marseille;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;3.000;tonnes/an
0006400699;SPUR ENVIRONNEMENT Marseille;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;16 01 19;Matières plastiques;;1.000;tonnes/an
0006400699;SPUR ENVIRONNEMENT Marseille;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.074;tonnes/an
0006400699;SPUR ENVIRONNEMENT Marseille;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.095;tonnes/an
0006400699;SPUR ENVIRONNEMENT Marseille;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;20 01 01;Papier et carton;;0.560;tonnes/an
0006400699;SPUR ENVIRONNEMENT Marseille;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;0.719;tonnes/an
0006400699;SPUR ENVIRONNEMENT Marseille;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;16 01 17;Métaux ferreux;;2.000;tonnes/an
0006400699;SPUR ENVIRONNEMENT Marseille;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;16 01 19;Matières plastiques;;1.000;tonnes/an
0006400699;SPUR ENVIRONNEMENT Marseille;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;16 01 20;Verre;;2.000;tonnes/an
0006400699;SPUR ENVIRONNEMENT Marseille;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;0.094;tonnes/an
0006400699;SPUR ENVIRONNEMENT Marseille;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.752;tonnes/an
0006400699;SPUR ENVIRONNEMENT Marseille;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0006400699;SPUR ENVIRONNEMENT Marseille;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;2.000;tonnes/an
0006400699;SPUR ENVIRONNEMENT Marseille;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.785;tonnes/an
0006400699;SPUR ENVIRONNEMENT Marseille;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);84;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.495;tonnes/an
0006400699;SPUR ENVIRONNEMENT Marseille;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;16 01 17;Métaux ferreux;;16.000;tonnes/an
0006400699;SPUR ENVIRONNEMENT Marseille;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;16 01 19;Matières plastiques;;5.000;tonnes/an
0006400699;SPUR ENVIRONNEMENT Marseille;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;16 01 20;Verre;;5.000;tonnes/an
0006400699;SPUR ENVIRONNEMENT Marseille;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.480;tonnes/an
0006400699;SPUR ENVIRONNEMENT Marseille;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;;0.100;tonnes/an
0006400699;SPUR ENVIRONNEMENT Marseille;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;20 01 39;Matières plastiques;;11.000;tonnes/an
0006400699;SPUR ENVIRONNEMENT Marseille;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;0.352;tonnes/an
0006400707;TEP TRANSPORT ENTRETIEN PHOCEEN;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;19.000;tonnes/an
0006400707;TEP TRANSPORT ENTRETIEN PHOCEEN;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;08 01 16;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 15;;265.000;tonnes/an
0006400707;TEP TRANSPORT ENTRETIEN PHOCEEN;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;1.000;tonnes/an
0006400707;TEP TRANSPORT ENTRETIEN PHOCEEN;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;26.000;tonnes/an
0006400707;TEP TRANSPORT ENTRETIEN PHOCEEN;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;05 01 16;Déchets contenant du soufre provenant de la désulfuration du pétrole;;51.000;tonnes/an
0006400707;TEP TRANSPORT ENTRETIEN PHOCEEN;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;06 13 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;19.000;tonnes/an
0006400707;TEP TRANSPORT ENTRETIEN PHOCEEN;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;31.000;tonnes/an
0006400707;TEP TRANSPORT ENTRETIEN PHOCEEN;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;11 01 10;Boues et gâteaux de filtration autres que ceux visés à la rubrique 11 01 09;;0.336;tonnes/an
0006400707;TEP TRANSPORT ENTRETIEN PHOCEEN;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;17 06 04;Matériaux d'isolation autres que ceux visés aux rubriques 17 06 01 et 17 06 03;;0.156;tonnes/an
0006400707;TEP TRANSPORT ENTRETIEN PHOCEEN;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;18 01 04;Déchets dont la collecte et l'élimination ne font pas l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection (par exemple vêtements, plâtres, draps, vêtements jetables, langes);;0.201;tonnes/an
0006400707;TEP TRANSPORT ENTRETIEN PHOCEEN;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;18 01 07;Produits chimiques autres que ceux visés à la rubrique 18 01 06;;12.000;tonnes/an
0006400707;TEP TRANSPORT ENTRETIEN PHOCEEN;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;;109.000;tonnes/an
0006400707;TEP TRANSPORT ENTRETIEN PHOCEEN;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;0.629;tonnes/an
0006400707;TEP TRANSPORT ENTRETIEN PHOCEEN;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;;17 05 06;Boues de dragage autres que celles visées à la rubrique 17 05 05;;4.000;tonnes/an
0006400707;TEP TRANSPORT ENTRETIEN PHOCEEN;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;;17 06 04;Matériaux d'isolation autres que ceux visés aux rubriques 17 06 01 et 17 06 03;;0.067;tonnes/an
0006400707;TEP TRANSPORT ENTRETIEN PHOCEEN;Traitement de déchets non dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;13;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1665.000;tonnes/an
0006400707;TEP TRANSPORT ENTRETIEN PHOCEEN;Traitement de déchets non dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;13;;07 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0006400707;TEP TRANSPORT ENTRETIEN PHOCEEN;Traitement de déchets non dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;13;;07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0006400707;TEP TRANSPORT ENTRETIEN PHOCEEN;Traitement de déchets non dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;30;;07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;253.000;tonnes/an
0006400707;TEP TRANSPORT ENTRETIEN PHOCEEN;Traitement de déchets non dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;83;;07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;171.000;tonnes/an
0006400707;TEP TRANSPORT ENTRETIEN PHOCEEN;Traitement de déchets non dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;13;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;593.000;tonnes/an
0006400707;TEP TRANSPORT ENTRETIEN PHOCEEN;Traitement de déchets non dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;13;;20 03 04;Boues de fosses septiques;;58.000;tonnes/an
0006400707;TEP TRANSPORT ENTRETIEN PHOCEEN;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;08 01 16;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 15;;20.000;tonnes/an
0006400707;TEP TRANSPORT ENTRETIEN PHOCEEN;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;04 01 08;Déchets de cuir tanné (refentes sur bleu, dérayures, échantillonnages, poussières de ponçage), contenant du chrome;;0.478;tonnes/an
0006400707;TEP TRANSPORT ENTRETIEN PHOCEEN;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;07 05 14;Déchets solides autres que ceux visés à la rubrique 07 05 13;;3.000;tonnes/an
0006400707;TEP TRANSPORT ENTRETIEN PHOCEEN;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;4.000;tonnes/an
0006400707;TEP TRANSPORT ENTRETIEN PHOCEEN;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;08 01 16;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 15;;11.000;tonnes/an
0006400707;TEP TRANSPORT ENTRETIEN PHOCEEN;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;08 01 20;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 19;;18.000;tonnes/an
0006400707;TEP TRANSPORT ENTRETIEN PHOCEEN;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;30;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;8.000;tonnes/an
0006400707;TEP TRANSPORT ENTRETIEN PHOCEEN;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.147;tonnes/an
0006400707;TEP TRANSPORT ENTRETIEN PHOCEEN;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.080;tonnes/an
0006400707;TEP TRANSPORT ENTRETIEN PHOCEEN;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;18.000;tonnes/an
0006400707;TEP TRANSPORT ENTRETIEN PHOCEEN;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;7.000;tonnes/an
0006400707;TEP TRANSPORT ENTRETIEN PHOCEEN;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;15 01 07;Emballages en verre;;4.000;tonnes/an
0006400707;TEP TRANSPORT ENTRETIEN PHOCEEN;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;30;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;4.000;tonnes/an
0006400707;TEP TRANSPORT ENTRETIEN PHOCEEN;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.434;tonnes/an
0006400707;TEP TRANSPORT ENTRETIEN PHOCEEN;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;30;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.325;tonnes/an
0006400707;TEP TRANSPORT ENTRETIEN PHOCEEN;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;0.000;tonnes/an
0006400707;TEP TRANSPORT ENTRETIEN PHOCEEN;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;;1.000;tonnes/an
0006400707;TEP TRANSPORT ENTRETIEN PHOCEEN;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;19 12 01;Papier et carton;;3.000;tonnes/an
0006400707;TEP TRANSPORT ENTRETIEN PHOCEEN;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;22.000;tonnes/an
0006400707;TEP TRANSPORT ENTRETIEN PHOCEEN;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;20 01 01;Papier et carton;;0.000;tonnes/an
0006400707;TEP TRANSPORT ENTRETIEN PHOCEEN;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;12.000;tonnes/an
0006400707;TEP TRANSPORT ENTRETIEN PHOCEEN;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;83;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;2.000;tonnes/an
0006400707;TEP TRANSPORT ENTRETIEN PHOCEEN;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;84;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.225;tonnes/an
0006400707;TEP TRANSPORT ENTRETIEN PHOCEEN;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;;14.000;tonnes/an
0006400707;TEP TRANSPORT ENTRETIEN PHOCEEN;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;0.851;tonnes/an
0006400707;TEP TRANSPORT ENTRETIEN PHOCEEN;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;84;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;0.160;tonnes/an
0006400707;TEP TRANSPORT ENTRETIEN PHOCEEN;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;20 01 40;Métaux;;1.000;tonnes/an
0006400707;TEP TRANSPORT ENTRETIEN PHOCEEN;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;15 01 03;Emballages en bois;;1.000;tonnes/an
0006400707;TEP TRANSPORT ENTRETIEN PHOCEEN;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;07 02 13;Déchets plastiques;;0.974;tonnes/an
0006400707;TEP TRANSPORT ENTRETIEN PHOCEEN;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;22.000;tonnes/an
0006400707;TEP TRANSPORT ENTRETIEN PHOCEEN;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;15 01 06;Emballages en mélange;;5.000;tonnes/an
0006400707;TEP TRANSPORT ENTRETIEN PHOCEEN;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);06;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;0.000;tonnes/an
0006400707;TEP TRANSPORT ENTRETIEN PHOCEEN;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);83;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;14.000;tonnes/an
0006400707;TEP TRANSPORT ENTRETIEN PHOCEEN;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;20 03 02;Déchets de marchés;;18.000;tonnes/an
0006400707;TEP TRANSPORT ENTRETIEN PHOCEEN;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.120;tonnes/an
0006400707;TEP TRANSPORT ENTRETIEN PHOCEEN;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;99.000;tonnes/an
0006400707;TEP TRANSPORT ENTRETIEN PHOCEEN;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;0.000;tonnes/an
0006400707;TEP TRANSPORT ENTRETIEN PHOCEEN;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;0.007;tonnes/an
0006400707;TEP TRANSPORT ENTRETIEN PHOCEEN;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;04;;19 10 01;Déchets de fer ou d'acier;;0.500;tonnes/an
0006400707;TEP TRANSPORT ENTRETIEN PHOCEEN;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;19 10 01;Déchets de fer ou d'acier;;3.000;tonnes/an
0006400707;TEP TRANSPORT ENTRETIEN PHOCEEN;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;;19 10 01;Déchets de fer ou d'acier;;0.500;tonnes/an
0006400707;TEP TRANSPORT ENTRETIEN PHOCEEN;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;19 10 01;Déchets de fer ou d'acier;;0.980;tonnes/an
0006400707;TEP TRANSPORT ENTRETIEN PHOCEEN;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;13;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;1.000;tonnes/an
0006400707;TEP TRANSPORT ENTRETIEN PHOCEEN;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;13;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;8.000;tonnes/an
0006400816;CHAILLAN METAUX RECYCLAGE VHU;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;05;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;45.000;tonnes/an
0006400816;CHAILLAN METAUX RECYCLAGE VHU;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;24.000;tonnes/an
0006400816;CHAILLAN METAUX RECYCLAGE VHU;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;83;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;10.000;tonnes/an
0006400816;CHAILLAN METAUX RECYCLAGE VHU;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;84;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;6.000;tonnes/an
0006400816;CHAILLAN METAUX RECYCLAGE VHU;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;04;;20 02 01;Déchets biodégradables;;1240.000;tonnes/an
0006400816;CHAILLAN METAUX RECYCLAGE VHU;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;20 02 01;Déchets biodégradables;;17.000;tonnes/an
0006400816;CHAILLAN METAUX RECYCLAGE VHU;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;04;;20 03 07;Déchets encombrants;;1407.000;tonnes/an
0006400816;CHAILLAN METAUX RECYCLAGE VHU;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);04;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;3747.000;tonnes/an
0006400816;CHAILLAN METAUX RECYCLAGE VHU;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);04;;20 01 01;Papier et carton;;86.000;tonnes/an
0006400816;CHAILLAN METAUX RECYCLAGE VHU;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);05;;20 01 01;Papier et carton;;2.000;tonnes/an
0006400816;CHAILLAN METAUX RECYCLAGE VHU;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);83;;20 01 01;Papier et carton;;0.960;tonnes/an
0006400816;CHAILLAN METAUX RECYCLAGE VHU;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;04;;16 01 18;Métaux non ferreux;;22.000;tonnes/an
0006400816;CHAILLAN METAUX RECYCLAGE VHU;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;05;;16 01 18;Métaux non ferreux;;1.000;tonnes/an
0006400816;CHAILLAN METAUX RECYCLAGE VHU;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.163;tonnes/an
0006400816;CHAILLAN METAUX RECYCLAGE VHU;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.003;tonnes/an
0006400816;CHAILLAN METAUX RECYCLAGE VHU;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;;16 01 18;Métaux non ferreux;;44.000;tonnes/an
0006400816;CHAILLAN METAUX RECYCLAGE VHU;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.180;tonnes/an
0006400816;CHAILLAN METAUX RECYCLAGE VHU;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;04;;16 08 01;Catalyseurs usés contenant de l'or, de l'argent, du rhénium, du rhodium, du palladium, de l'iridium ou du platine (sauf rubrique 16 08 07);;0.300;tonnes/an
0006400816;CHAILLAN METAUX RECYCLAGE VHU;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;04;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;57.000;tonnes/an
0006400816;CHAILLAN METAUX RECYCLAGE VHU;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;05;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;17.000;tonnes/an
0006400816;CHAILLAN METAUX RECYCLAGE VHU;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.113;tonnes/an
0006400816;CHAILLAN METAUX RECYCLAGE VHU;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.343;tonnes/an
0006400816;CHAILLAN METAUX RECYCLAGE VHU;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;11;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.003;tonnes/an
0006400816;CHAILLAN METAUX RECYCLAGE VHU;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;2.000;tonnes/an
0006400816;CHAILLAN METAUX RECYCLAGE VHU;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.634;tonnes/an
0006400816;CHAILLAN METAUX RECYCLAGE VHU;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.089;tonnes/an
0006400816;CHAILLAN METAUX RECYCLAGE VHU;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.013;tonnes/an
0006400816;CHAILLAN METAUX RECYCLAGE VHU;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.383;tonnes/an
0006400816;CHAILLAN METAUX RECYCLAGE VHU;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;5.000;tonnes/an
0006400816;CHAILLAN METAUX RECYCLAGE VHU;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.527;tonnes/an
0006400816;CHAILLAN METAUX RECYCLAGE VHU;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;04;;17 04 02;Aluminium;;114.000;tonnes/an
0006400816;CHAILLAN METAUX RECYCLAGE VHU;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;05;;17 04 02;Aluminium;;72.000;tonnes/an
0006400816;CHAILLAN METAUX RECYCLAGE VHU;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;;17 04 02;Aluminium;;23.000;tonnes/an
0006400816;CHAILLAN METAUX RECYCLAGE VHU;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;;17 04 02;Aluminium;;0.320;tonnes/an
0006400816;CHAILLAN METAUX RECYCLAGE VHU;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;11;;17 04 02;Aluminium;;0.001;tonnes/an
0006400816;CHAILLAN METAUX RECYCLAGE VHU;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;17 04 02;Aluminium;;17.000;tonnes/an
0006400816;CHAILLAN METAUX RECYCLAGE VHU;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;17 04 02;Aluminium;;0.896;tonnes/an
0006400816;CHAILLAN METAUX RECYCLAGE VHU;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;17 04 02;Aluminium;;21.000;tonnes/an
0006400816;CHAILLAN METAUX RECYCLAGE VHU;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;;17 04 02;Aluminium;;14.000;tonnes/an
0006400816;CHAILLAN METAUX RECYCLAGE VHU;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;17 04 02;Aluminium;;0.290;tonnes/an
0006400816;CHAILLAN METAUX RECYCLAGE VHU;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;04;;17 04 03;Plomb;;11.000;tonnes/an
0006400816;CHAILLAN METAUX RECYCLAGE VHU;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;05;;17 04 03;Plomb;;6.000;tonnes/an
0006400816;CHAILLAN METAUX RECYCLAGE VHU;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;;17 04 03;Plomb;;0.024;tonnes/an
0006400816;CHAILLAN METAUX RECYCLAGE VHU;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;11;;17 04 03;Plomb;;0.009;tonnes/an
0006400816;CHAILLAN METAUX RECYCLAGE VHU;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;17 04 03;Plomb;;0.192;tonnes/an
0006400816;CHAILLAN METAUX RECYCLAGE VHU;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;17 04 03;Plomb;;0.006;tonnes/an
0006400816;CHAILLAN METAUX RECYCLAGE VHU;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;;17 04 03;Plomb;;0.256;tonnes/an
0006400816;CHAILLAN METAUX RECYCLAGE VHU;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;04;;17 04 04;Zinc;;4.000;tonnes/an
0006400816;CHAILLAN METAUX RECYCLAGE VHU;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;05;;17 04 04;Zinc;;13.000;tonnes/an
0006400816;CHAILLAN METAUX RECYCLAGE VHU;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;11;;17 04 04;Zinc;;0.025;tonnes/an
0006400816;CHAILLAN METAUX RECYCLAGE VHU;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;17 04 04;Zinc;;0.112;tonnes/an
0006400816;CHAILLAN METAUX RECYCLAGE VHU;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;;17 04 04;Zinc;;0.297;tonnes/an
0006400816;CHAILLAN METAUX RECYCLAGE VHU;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;17 04 04;Zinc;;0.291;tonnes/an
0006400816;CHAILLAN METAUX RECYCLAGE VHU;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;04;;17 04 05;Fer et acier;;5190.000;tonnes/an
0006400816;CHAILLAN METAUX RECYCLAGE VHU;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;05;;17 04 05;Fer et acier;;262.000;tonnes/an
0006400816;CHAILLAN METAUX RECYCLAGE VHU;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;;17 04 05;Fer et acier;;393.000;tonnes/an
0006400816;CHAILLAN METAUX RECYCLAGE VHU;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;;17 04 05;Fer et acier;;5.000;tonnes/an
0006400816;CHAILLAN METAUX RECYCLAGE VHU;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;11;;17 04 05;Fer et acier;;0.018;tonnes/an
0006400816;CHAILLAN METAUX RECYCLAGE VHU;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;17 04 05;Fer et acier;;779.000;tonnes/an
0006400816;CHAILLAN METAUX RECYCLAGE VHU;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;17 04 05;Fer et acier;;1.000;tonnes/an
0006400816;CHAILLAN METAUX RECYCLAGE VHU;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;17 04 05;Fer et acier;;57.000;tonnes/an
0006400816;CHAILLAN METAUX RECYCLAGE VHU;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;17 04 05;Fer et acier;;996.000;tonnes/an
0006400816;CHAILLAN METAUX RECYCLAGE VHU;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;17 04 05;Fer et acier;;29.000;tonnes/an
0006400816;CHAILLAN METAUX RECYCLAGE VHU;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;;17 04 05;Fer et acier;;160.000;tonnes/an
0006400816;CHAILLAN METAUX RECYCLAGE VHU;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;17 04 05;Fer et acier;;79.000;tonnes/an
0006400816;CHAILLAN METAUX RECYCLAGE VHU;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;04;;17 04 06;étain;;0.154;tonnes/an
0006400816;CHAILLAN METAUX RECYCLAGE VHU;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;04;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;122.000;tonnes/an
0006400816;CHAILLAN METAUX RECYCLAGE VHU;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;05;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;79.000;tonnes/an
0006400816;CHAILLAN METAUX RECYCLAGE VHU;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.158;tonnes/an
0006400816;CHAILLAN METAUX RECYCLAGE VHU;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;7.000;tonnes/an
0006400816;CHAILLAN METAUX RECYCLAGE VHU;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.340;tonnes/an
0006400816;CHAILLAN METAUX RECYCLAGE VHU;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.023;tonnes/an
0006400816;CHAILLAN METAUX RECYCLAGE VHU;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.274;tonnes/an
0006400816;CHAILLAN METAUX RECYCLAGE VHU;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.078;tonnes/an
0006400816;CHAILLAN METAUX RECYCLAGE VHU;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;2.000;tonnes/an
0006400816;CHAILLAN METAUX RECYCLAGE VHU;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;2.000;tonnes/an
0006400816;CHAILLAN METAUX RECYCLAGE VHU;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;04;;19 12 02;Métaux ferreux;;118.000;tonnes/an
0006400816;CHAILLAN METAUX RECYCLAGE VHU;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;04;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;15.000;tonnes/an
0006400816;CHAILLAN METAUX RECYCLAGE VHU;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;04;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;1514.000;tonnes/an
0006400816;CHAILLAN METAUX RECYCLAGE VHU;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;13;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;20.000;tonnes/an
0006400816;CHAILLAN METAUX RECYCLAGE VHU;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;0.520;tonnes/an
0006400816;CHAILLAN METAUX RECYCLAGE VHU;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;83;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;5.000;tonnes/an
0006400816;CHAILLAN METAUX RECYCLAGE VHU;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;04;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;252.000;tonnes/an
0006400816;CHAILLAN METAUX RECYCLAGE VHU;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;13;;15 01 03;Emballages en bois;;15.000;tonnes/an
0006400816;CHAILLAN METAUX RECYCLAGE VHU;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;04;;15 01 04;Emballages métalliques;;39.000;tonnes/an
0006400816;CHAILLAN METAUX RECYCLAGE VHU;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;04;;15 01 06;Emballages en mélange;;5099.000;tonnes/an
0006400816;CHAILLAN METAUX RECYCLAGE VHU;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;05;;15 01 06;Emballages en mélange;;105.000;tonnes/an
0006400816;CHAILLAN METAUX RECYCLAGE VHU;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;13;;15 01 06;Emballages en mélange;;236.000;tonnes/an
0006400816;CHAILLAN METAUX RECYCLAGE VHU;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;34;;15 01 06;Emballages en mélange;;23.000;tonnes/an
0006400816;CHAILLAN METAUX RECYCLAGE VHU;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;83;;15 01 06;Emballages en mélange;;105.000;tonnes/an
0006400816;CHAILLAN METAUX RECYCLAGE VHU;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;84;;15 01 06;Emballages en mélange;;63.000;tonnes/an
0006400816;CHAILLAN METAUX RECYCLAGE VHU;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;04;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;3.000;tonnes/an
0006400816;CHAILLAN METAUX RECYCLAGE VHU;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;05;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;3.000;tonnes/an
0006400816;CHAILLAN METAUX RECYCLAGE VHU;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;04;;16 01 20;Verre;;2595.000;tonnes/an
0006400816;CHAILLAN METAUX RECYCLAGE VHU;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;13;;16 01 20;Verre;;8.000;tonnes/an
0006400816;CHAILLAN METAUX RECYCLAGE VHU;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;83;;16 01 20;Verre;;15.000;tonnes/an
0006400816;CHAILLAN METAUX RECYCLAGE VHU;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;04;;17 02 01;Bois;;2628.000;tonnes/an
0006400816;CHAILLAN METAUX RECYCLAGE VHU;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;05;;17 02 01;Bois;;22.000;tonnes/an
0006400816;CHAILLAN METAUX RECYCLAGE VHU;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;13;;17 02 01;Bois;;23.000;tonnes/an
0006400816;CHAILLAN METAUX RECYCLAGE VHU;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;83;;17 02 01;Bois;;0.220;tonnes/an
0006400816;CHAILLAN METAUX RECYCLAGE VHU;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;84;;17 02 01;Bois;;1.000;tonnes/an
0006400816;CHAILLAN METAUX RECYCLAGE VHU;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;04;;17 02 03;Matières plastiques;;132.000;tonnes/an
0006400816;CHAILLAN METAUX RECYCLAGE VHU;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;05;;17 02 03;Matières plastiques;;81.000;tonnes/an
0006400816;CHAILLAN METAUX RECYCLAGE VHU;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;13;;17 02 03;Matières plastiques;;4.000;tonnes/an
0006400816;CHAILLAN METAUX RECYCLAGE VHU;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;83;;17 02 03;Matières plastiques;;5.000;tonnes/an
0006400816;CHAILLAN METAUX RECYCLAGE VHU;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;84;;17 02 03;Matières plastiques;;27.000;tonnes/an
0006400846;Alpes ASSAINISSEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);04;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;7304.000;tonnes/an
0006400846;Alpes ASSAINISSEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);04;;20 03 07;Déchets encombrants;;9341.000;tonnes/an
0006400846;Alpes ASSAINISSEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);04;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;4521.000;tonnes/an
0006400846;Alpes ASSAINISSEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);04;;20 02 01;Déchets biodégradables;;4594.000;tonnes/an
0006400846;Alpes ASSAINISSEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;04;;20 01 40;Métaux;;785.000;tonnes/an
0006400846;Alpes ASSAINISSEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;04;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;4718.000;tonnes/an
0006400846;Alpes ASSAINISSEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;04;;15 01 06;Emballages en mélange;;11505.000;tonnes/an
0006400846;Alpes ASSAINISSEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;04;;20 01 01;Papier et carton;;2446.000;tonnes/an
0006400846;Alpes ASSAINISSEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;04;;20 01 02;Verre;;2703.000;tonnes/an
0006400846;Alpes ASSAINISSEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;04;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;3012.000;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);04;;15 01 03;Emballages en bois;;0.280;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;15 01 03;Emballages en bois;;1.000;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;15 01 03;Emballages en bois;;4.000;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);84;;15 01 03;Emballages en bois;;0.050;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);04;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;1.000;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;0.440;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;0.060;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);04;;17 01 01;Béton;;4.000;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);05;;17 01 01;Béton;;1.000;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);70;;17 01 01;Béton;;0.100;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);04;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;0.300;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;0.150;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);04;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;2.000;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;0.200;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);04;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.100;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;04;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;2.000;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;0.904;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;2.000;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;04;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;0.058;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;0.360;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;0.460;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;0.018;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;04;;16 01 17;Métaux ferreux;;0.400;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;04;;16 01 18;Métaux non ferreux;;16.000;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;05;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.100;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.016;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;04;;16 08 01;Catalyseurs usés contenant de l'or, de l'argent, du rhénium, du rhodium, du palladium, de l'iridium ou du platine (sauf rubrique 16 08 07);;0.034;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.016;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.047;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;03;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.006;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;04;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;23.000;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;05;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.314;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.074;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.161;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;12;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.001;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;5.000;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.152;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;19;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.029;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.007;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.158;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;2A;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.015;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.679;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.140;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.038;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.116;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;40;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.023;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.061;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.078;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;46;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.006;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;47;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.046;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;51;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.009;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.010;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.159;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.020;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;63;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.025;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;66;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.240;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.002;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.021;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.011;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;79;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.113;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;82;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.045;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;5.000;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;1.000;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;89;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.128;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.069;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.005;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;972;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.016;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;AUSTRALIE;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.050;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ROUMANIE;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.933;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;;17 04 02;Aluminium;;0.260;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;04;;17 04 02;Aluminium;;51.000;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;05;;17 04 02;Aluminium;;0.219;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;;17 04 02;Aluminium;;0.026;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;;17 04 02;Aluminium;;0.340;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;12;;17 04 02;Aluminium;;0.011;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;17 04 02;Aluminium;;7.000;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;22;;17 04 02;Aluminium;;0.011;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;24;;17 04 02;Aluminium;;0.363;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;17 04 02;Aluminium;;0.362;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;2A;;17 04 02;Aluminium;;0.024;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;17 04 02;Aluminium;;0.355;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;17 04 02;Aluminium;;0.300;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;17 04 02;Aluminium;;0.249;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;51;;17 04 02;Aluminium;;0.020;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;;17 04 02;Aluminium;;0.020;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;;17 04 02;Aluminium;;0.045;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;17 04 02;Aluminium;;0.540;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;17 04 02;Aluminium;;0.003;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;70;;17 04 02;Aluminium;;0.120;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;;17 04 02;Aluminium;;5.000;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;17 04 02;Aluminium;;2.000;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;17 04 02;Aluminium;;0.066;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;;17 04 02;Aluminium;;0.305;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;AUSTRALIE;17 04 02;Aluminium;;0.603;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ROUMANIE;17 04 02;Aluminium;;1.000;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;04;;17 04 03;Plomb;;0.003;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;;17 04 03;Plomb;;0.043;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;;17 04 03;Plomb;;0.154;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;04;;17 04 04;Zinc;;2.000;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;12;;17 04 04;Zinc;;0.010;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;17 04 04;Zinc;;0.123;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;17 04 04;Zinc;;0.020;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;17 04 04;Zinc;;0.007;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;;17 04 04;Zinc;;0.024;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;17 04 04;Zinc;;0.051;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;AUSTRALIE;17 04 04;Zinc;;0.005;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ROUMANIE;17 04 04;Zinc;;0.088;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;;17 04 05;Fer et acier;;0.100;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;03;;17 04 05;Fer et acier;;0.400;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;04;;17 04 05;Fer et acier;;638.000;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;05;;17 04 05;Fer et acier;;28.000;tonnes/an
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0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;12;;17 04 05;Fer et acier;;0.160;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;17 04 05;Fer et acier;;189.000;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;17 04 05;Fer et acier;;0.060;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;;17 04 05;Fer et acier;;0.195;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;24;;17 04 05;Fer et acier;;0.500;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;17 04 05;Fer et acier;;5.000;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;27;;17 04 05;Fer et acier;;8.000;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;2A;;17 04 05;Fer et acier;;1.000;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;17 04 05;Fer et acier;;24.000;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;17 04 05;Fer et acier;;182.000;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;17 04 05;Fer et acier;;0.440;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;17 04 05;Fer et acier;;0.840;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;17 04 05;Fer et acier;;2.000;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;46;;17 04 05;Fer et acier;;0.300;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;51;;17 04 05;Fer et acier;;0.120;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;;17 04 05;Fer et acier;;0.220;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;;17 04 05;Fer et acier;;0.002;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;17 04 05;Fer et acier;;0.480;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;17 04 05;Fer et acier;;0.280;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;17 04 05;Fer et acier;;0.060;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;17 04 05;Fer et acier;;16.000;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;70;;17 04 05;Fer et acier;;3.000;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;;17 04 05;Fer et acier;;2.000;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;17 04 05;Fer et acier;;0.240;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;17 04 05;Fer et acier;;0.060;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;;17 04 05;Fer et acier;;91.000;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;17 04 05;Fer et acier;;38.000;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;17 04 05;Fer et acier;;3.000;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;;17 04 05;Fer et acier;;0.320;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;AUSTRALIE;17 04 05;Fer et acier;;2.000;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ROUMANIE;17 04 05;Fer et acier;;34.000;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.002;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;04;;17 04 07;Métaux en mélange;;14.000;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;05;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.006;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.064;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;12;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.004;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;17 04 07;Métaux en mélange;;3.000;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.104;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;24;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.002;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.004;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.082;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.040;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.019;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.002;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.018;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.009;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;;17 04 07;Métaux en mélange;;2.000;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;17 04 07;Métaux en mélange;;1.000;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.022;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.008;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;AUSTRALIE;17 04 07;Métaux en mélange;;0.067;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ROUMANIE;17 04 07;Métaux en mélange;;1.000;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.091;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;04;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;30.000;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;05;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.024;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.079;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.172;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;12;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.404;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;2.000;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.100;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.003;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;27;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.020;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.326;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.080;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.449;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;40;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.013;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.070;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.233;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;47;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.006;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;51;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.007;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.003;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.149;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;66;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.030;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;2.000;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;4.000;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.586;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.040;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.014;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ROUMANIE;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.028;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;03;;19 10 01;Déchets de fer ou d'acier;;0.340;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;04;;19 10 01;Déchets de fer ou d'acier;;148.000;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;05;;19 10 01;Déchets de fer ou d'acier;;2.000;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;12;;19 10 01;Déchets de fer ou d'acier;;0.320;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;19 10 01;Déchets de fer ou d'acier;;18.000;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;19 10 01;Déchets de fer ou d'acier;;0.900;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;19 10 01;Déchets de fer ou d'acier;;1.000;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;19 10 01;Déchets de fer ou d'acier;;0.060;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;;19 10 01;Déchets de fer ou d'acier;;21.000;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;19 10 01;Déchets de fer ou d'acier;;20.000;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;19 10 01;Déchets de fer ou d'acier;;2.000;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;;19 10 01;Déchets de fer ou d'acier;;0.480;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;AUSTRALIE;19 10 01;Déchets de fer ou d'acier;;2.000;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ROUMANIE;19 10 01;Déchets de fer ou d'acier;;0.680;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.001;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;03;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.002;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;04;;19 12 03;Métaux non ferreux;;5.000;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;05;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.027;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.212;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.023;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.061;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.013;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;47;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.040;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.002;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.003;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;73;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.091;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.025;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.668;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.398;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.011;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.057;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;AUSTRALIE;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.018;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ROUMANIE;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.146;tonnes/an
0006400861;KINTZ FRERES SARL VHU;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;04;;15 01 06;Emballages en mélange;;2090.000;tonnes/an
0006400861;KINTZ FRERES SARL VHU;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;05;;15 01 06;Emballages en mélange;;0.354;tonnes/an
0006400861;KINTZ FRERES SARL VHU;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);04;;16 08 01;Catalyseurs usés contenant de l'or, de l'argent, du rhénium, du rhodium, du palladium, de l'iridium ou du platine (sauf rubrique 16 08 07);;5.000;tonnes/an
0006400861;KINTZ FRERES SARL VHU;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);05;;16 08 01;Catalyseurs usés contenant de l'or, de l'argent, du rhénium, du rhodium, du palladium, de l'iridium ou du platine (sauf rubrique 16 08 07);;1.000;tonnes/an
0006400861;KINTZ FRERES SARL VHU;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;04;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;5.000;tonnes/an
0006400861;KINTZ FRERES SARL VHU;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;05;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;126.000;tonnes/an
0006400861;KINTZ FRERES SARL VHU;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;2.000;tonnes/an
0006400861;KINTZ FRERES SARL VHU;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.924;tonnes/an
0006400861;KINTZ FRERES SARL VHU;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;9.000;tonnes/an
0006400861;KINTZ FRERES SARL VHU;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;04;;17 04 02;Aluminium;;20.000;tonnes/an
0006400861;KINTZ FRERES SARL VHU;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;05;;17 04 02;Aluminium;;153.000;tonnes/an
0006400861;KINTZ FRERES SARL VHU;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;17 04 02;Aluminium;;15.000;tonnes/an
0006400861;KINTZ FRERES SARL VHU;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;17 04 02;Aluminium;;0.570;tonnes/an
0006400861;KINTZ FRERES SARL VHU;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;17 04 02;Aluminium;;10.000;tonnes/an
0006400861;KINTZ FRERES SARL VHU;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;04;;17 04 03;Plomb;;3.000;tonnes/an
0006400861;KINTZ FRERES SARL VHU;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;05;;17 04 03;Plomb;;15.000;tonnes/an
0006400861;KINTZ FRERES SARL VHU;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;17 04 03;Plomb;;0.060;tonnes/an
0006400861;KINTZ FRERES SARL VHU;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;17 04 03;Plomb;;0.088;tonnes/an
0006400861;KINTZ FRERES SARL VHU;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;17 04 03;Plomb;;0.680;tonnes/an
0006400861;KINTZ FRERES SARL VHU;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;04;;17 04 04;Zinc;;0.826;tonnes/an
0006400861;KINTZ FRERES SARL VHU;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;05;;17 04 04;Zinc;;12.000;tonnes/an
0006400861;KINTZ FRERES SARL VHU;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;17 04 04;Zinc;;0.014;tonnes/an
0006400861;KINTZ FRERES SARL VHU;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;17 04 04;Zinc;;0.124;tonnes/an
0006400861;KINTZ FRERES SARL VHU;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;17 04 04;Zinc;;6.000;tonnes/an
0006400861;KINTZ FRERES SARL VHU;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;04;;17 04 05;Fer et acier;;2243.000;tonnes/an
0006400861;KINTZ FRERES SARL VHU;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;05;;17 04 05;Fer et acier;;6483.000;tonnes/an
0006400861;KINTZ FRERES SARL VHU;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;17 04 05;Fer et acier;;88.000;tonnes/an
0006400861;KINTZ FRERES SARL VHU;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;17 04 05;Fer et acier;;113.000;tonnes/an
0006400861;KINTZ FRERES SARL VHU;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;17 04 05;Fer et acier;;403.000;tonnes/an
0006400861;KINTZ FRERES SARL VHU;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;05;;17 04 06;étain;;0.016;tonnes/an
0006400861;KINTZ FRERES SARL VHU;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;17 04 06;étain;;0.820;tonnes/an
0006400861;KINTZ FRERES SARL VHU;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;04;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;2.000;tonnes/an
0006400861;KINTZ FRERES SARL VHU;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;05;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;182.000;tonnes/an
0006400861;KINTZ FRERES SARL VHU;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.682;tonnes/an
0006400861;KINTZ FRERES SARL VHU;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.108;tonnes/an
0006400861;KINTZ FRERES SARL VHU;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;10.000;tonnes/an
0006400876;Métropole Aix-Marseille Provence;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);13;;19 05 01;Fraction non compostée des déchets municipaux et assimilés;;0.000;tonnes/an
0006400915;SOTRECO SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;19 08 01;Déchets de dégrillage;;28.000;tonnes/an
0006400915;SOTRECO SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);05;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;2.000;tonnes/an
0006400915;SOTRECO SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);11;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;5.000;tonnes/an
0006400915;SOTRECO SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;683.000;tonnes/an
0006400915;SOTRECO SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);26;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;13.000;tonnes/an
0006400915;SOTRECO SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);30;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;53.000;tonnes/an
0006400915;SOTRECO SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);34;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;80.000;tonnes/an
0006400915;SOTRECO SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);83;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;111.000;tonnes/an
0006400915;SOTRECO SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);84;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;814.000;tonnes/an
0006400915;SOTRECO SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);84;;02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;2484.000;tonnes/an
0006400915;SOTRECO SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;925.000;tonnes/an
0006400915;SOTRECO SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);30;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;15.000;tonnes/an
0006400915;SOTRECO SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);84;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;1402.000;tonnes/an
0006400915;SOTRECO SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);84;;02 03 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;31.000;tonnes/an
0006400915;SOTRECO SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;6.000;tonnes/an
0006400915;SOTRECO SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);84;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;221.000;tonnes/an
0006400915;SOTRECO SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);06;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;17034.000;tonnes/an
0006400915;SOTRECO SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;11214.000;tonnes/an
0006400915;SOTRECO SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);2B;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;816.000;tonnes/an
0006400915;SOTRECO SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);30;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;18.000;tonnes/an
0006400915;SOTRECO SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);83;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;7801.000;tonnes/an
0006400915;SOTRECO SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);84;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;10804.000;tonnes/an
0006400915;SOTRECO SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);06;;19 09 02;Boues de clarification de l'eau;;86.000;tonnes/an
0006400915;SOTRECO SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);06;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;3311.000;tonnes/an
0006400915;SOTRECO SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;2598.000;tonnes/an
0006400915;SOTRECO SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);30;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;24.000;tonnes/an
0006400915;SOTRECO SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);34;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;93.000;tonnes/an
0006400915;SOTRECO SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);83;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;7970.000;tonnes/an
0006400915;SOTRECO SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);84;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;2658.000;tonnes/an
0006400915;SOTRECO SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);06;;20 02 01;Déchets biodégradables;;0.000;tonnes/an
0006400915;SOTRECO SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;20 02 01;Déchets biodégradables;;7749.000;tonnes/an
0006400915;SOTRECO SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);30;;20 02 01;Déchets biodégradables;;22.000;tonnes/an
0006400915;SOTRECO SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);34;;20 02 01;Déchets biodégradables;;0.000;tonnes/an
0006400915;SOTRECO SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);83;;20 02 01;Déchets biodégradables;;56.000;tonnes/an
0006400915;SOTRECO SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);84;;20 02 01;Déchets biodégradables;;118.000;tonnes/an
0006400946;GANAYE IN STOCK;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;22.000;tonnes/an
0006400946;GANAYE IN STOCK;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;157.000;tonnes/an
0006400946;GANAYE IN STOCK;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;3.000;tonnes/an
0006400946;GANAYE IN STOCK;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;20 01 40;Métaux;;37.000;tonnes/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;9.000;tonnes/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;16 08 03;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition non spécifiés ailleurs;;0.041;tonnes/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;225.000;tonnes/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;12 01 02;Fines et poussières de métaux ferreux;;70.000;tonnes/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;12.000;tonnes/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;0.160;tonnes/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;1.000;tonnes/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;9.000;tonnes/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;0.870;tonnes/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;312.000;tonnes/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;0.020;tonnes/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;14.000;tonnes/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;04;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.026;tonnes/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;34.000;tonnes/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.003;tonnes/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;1.000;tonnes/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;25.000;tonnes/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;50;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.008;tonnes/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.040;tonnes/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;3.000;tonnes/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;CROATIE;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.100;tonnes/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ITALIE;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.660;tonnes/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ROUMANIE;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.462;tonnes/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;04;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.782;tonnes/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;11.000;tonnes/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.115;tonnes/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.242;tonnes/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.209;tonnes/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;66;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.096;tonnes/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.376;tonnes/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.015;tonnes/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.917;tonnes/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALBANIE;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.013;tonnes/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;CROATIE;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.557;tonnes/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ROUMANIE;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;1.000;tonnes/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;17 04 02;Aluminium;;102.000;tonnes/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;17 04 02;Aluminium;;17.000;tonnes/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;17 04 02;Aluminium;;56.000;tonnes/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;;17 04 02;Aluminium;;18.000;tonnes/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;17 04 02;Aluminium;;67.000;tonnes/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;17 04 03;Plomb;;44.000;tonnes/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;17 04 03;Plomb;;0.060;tonnes/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;17 04 03;Plomb;;11.000;tonnes/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;17 04 03;Plomb;;47.000;tonnes/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;17 04 03;Plomb;;36.000;tonnes/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;CROATIE;17 04 03;Plomb;;0.047;tonnes/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ROUMANIE;17 04 03;Plomb;;0.010;tonnes/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;17 04 04;Zinc;;0.928;tonnes/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;17 04 04;Zinc;;0.102;tonnes/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;04;;17 04 05;Fer et acier;;881.000;tonnes/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;05;;17 04 05;Fer et acier;;0.972;tonnes/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;17 04 05;Fer et acier;;15428.000;tonnes/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;17 04 05;Fer et acier;;549.000;tonnes/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;2A;;17 04 05;Fer et acier;;73.000;tonnes/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;17 04 05;Fer et acier;;5981.000;tonnes/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;17 04 05;Fer et acier;;8781.000;tonnes/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;17 04 05;Fer et acier;;0.481;tonnes/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;17 04 05;Fer et acier;;4611.000;tonnes/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;17 04 05;Fer et acier;;0.540;tonnes/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;17 04 05;Fer et acier;;78.000;tonnes/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;17 04 05;Fer et acier;;322.000;tonnes/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;17 04 05;Fer et acier;;2.000;tonnes/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;17 04 05;Fer et acier;;100.000;tonnes/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;17 04 05;Fer et acier;;988.000;tonnes/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;17 04 05;Fer et acier;;2.000;tonnes/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;17 04 05;Fer et acier;;13.000;tonnes/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;17 04 05;Fer et acier;;69.000;tonnes/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;81;;17 04 05;Fer et acier;;76.000;tonnes/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;;17 04 05;Fer et acier;;1162.000;tonnes/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;17 04 05;Fer et acier;;8620.000;tonnes/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;;17 04 05;Fer et acier;;25.000;tonnes/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;17 04 05;Fer et acier;;28.000;tonnes/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALBANIE;17 04 05;Fer et acier;;2.000;tonnes/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;17 04 05;Fer et acier;;11.000;tonnes/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BULGARIE;17 04 05;Fer et acier;;2.000;tonnes/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;CROATIE;17 04 05;Fer et acier;;41.000;tonnes/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ESPAGNE;17 04 05;Fer et acier;;0.340;tonnes/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ITALIE;17 04 05;Fer et acier;;2.000;tonnes/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;PORTUGAL;17 04 05;Fer et acier;;1.000;tonnes/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ROUMANIE;17 04 05;Fer et acier;;85.000;tonnes/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;SUISSE;17 04 05;Fer et acier;;1880.000;tonnes/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;TUNISIE;17 04 05;Fer et acier;;0.800;tonnes/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;17 04 07;Métaux en mélange;;3076.000;tonnes/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;17 04 07;Métaux en mélange;;156.000;tonnes/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;17 04 07;Métaux en mélange;;6.000;tonnes/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;17 04 07;Métaux en mélange;;46.000;tonnes/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;04;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.760;tonnes/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;19.000;tonnes/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.099;tonnes/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.332;tonnes/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;50;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.001;tonnes/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;11.000;tonnes/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;180.000;tonnes/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.012;tonnes/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.375;tonnes/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.015;tonnes/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;CROATIE;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.904;tonnes/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ROUMANIE;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.531;tonnes/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;19 12 02;Métaux ferreux;;495.000;tonnes/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;2A;;19 12 02;Métaux ferreux;;12.000;tonnes/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;19 12 02;Métaux ferreux;;62.000;tonnes/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;32;;19 12 02;Métaux ferreux;;50.000;tonnes/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;19 12 02;Métaux ferreux;;23.000;tonnes/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;19 12 02;Métaux ferreux;;42.000;tonnes/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;19 12 02;Métaux ferreux;;97.000;tonnes/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.320;tonnes/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;19 12 02;Métaux ferreux;;220.000;tonnes/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;CROATIE;19 12 02;Métaux ferreux;;0.720;tonnes/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ROUMANIE;19 12 02;Métaux ferreux;;0.820;tonnes/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;SUISSE;19 12 02;Métaux ferreux;;62.000;tonnes/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;04;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.108;tonnes/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;19 12 03;Métaux non ferreux;;303.000;tonnes/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.136;tonnes/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;19 12 03;Métaux non ferreux;;81.000;tonnes/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;19 12 03;Métaux non ferreux;;200.000;tonnes/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.075;tonnes/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.040;tonnes/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;50;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.011;tonnes/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;19 12 03;Métaux non ferreux;;2.000;tonnes/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.031;tonnes/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.002;tonnes/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;19 12 03;Métaux non ferreux;;128.000;tonnes/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.016;tonnes/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;CROATIE;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.789;tonnes/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ROUMANIE;19 12 03;Métaux non ferreux;;15.000;tonnes/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;20 01 40;Métaux;;873.000;tonnes/an
0006400955;NAPHTACHIMIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;06;;01 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;448.000;tonnes/an
0006400955;NAPHTACHIMIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;13;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2387.000;tonnes/an
0006400955;NAPHTACHIMIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;13;;02 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;26.000;tonnes/an
0006400955;NAPHTACHIMIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;13;;02 07 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;32.000;tonnes/an
0006400955;NAPHTACHIMIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;30;;08 01 20;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 19;;166.000;tonnes/an
0006400955;NAPHTACHIMIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;31;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;795.000;tonnes/an
0006400955;NAPHTACHIMIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;83;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;294.000;tonnes/an
0006400955;NAPHTACHIMIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;13;;16 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;74.000;tonnes/an
0006400955;NAPHTACHIMIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;04;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;16.000;tonnes/an
0006400955;NAPHTACHIMIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;13;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;27275.000;tonnes/an
0006400955;NAPHTACHIMIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;30;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;531.000;tonnes/an
0006400955;NAPHTACHIMIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;83;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;667.000;tonnes/an
0006400955;NAPHTACHIMIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;06;;19 02 03;Déchets prémélangés composés seulement de déchets non dangereux;;3604.000;tonnes/an
0006400955;NAPHTACHIMIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;13;;19 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2708.000;tonnes/an
0006400955;NAPHTACHIMIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;13;;19 07 03;Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02.;;309.000;tonnes/an
0006400955;NAPHTACHIMIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;83;;19 07 03;Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02.;;453.000;tonnes/an
0006400955;NAPHTACHIMIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;30;;19 08 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;381.000;tonnes/an
0006400955;NAPHTACHIMIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;84;;19 08 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;5433.000;tonnes/an
0006400955;NAPHTACHIMIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);83;;19 02 03;Déchets prémélangés composés seulement de déchets non dangereux;;96.000;tonnes/an
0006400998;SOLAMAT MEREX;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;34;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;4.000;tonnes/an
0006400998;SOLAMAT MEREX;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;0.040;tonnes/an
0006400998;SOLAMAT MEREX;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;0.840;tonnes/an
0006400998;SOLAMAT MEREX;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;84;;03 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;15.000;tonnes/an
0006400998;SOLAMAT MEREX;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;05 01 10;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 05 01 09;;79.000;tonnes/an
0006400998;SOLAMAT MEREX;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;05 07 02;Déchets contenant du soufre;;77.000;tonnes/an
0006400998;SOLAMAT MEREX;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;07 01 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 01 11;;2029.000;tonnes/an
0006400998;SOLAMAT MEREX;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;133.000;tonnes/an
0006400998;SOLAMAT MEREX;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;08 01 16;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 15;;209.000;tonnes/an
0006400998;SOLAMAT MEREX;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;30;;08 01 16;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 15;;108.000;tonnes/an
0006400998;SOLAMAT MEREX;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;30;;10 11 20;Déchets solides provenant du traitement in situ des effluents autres que ceux visés à la rubrique 10 11 19;;16.000;tonnes/an
0006400998;SOLAMAT MEREX;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;;28.000;tonnes/an
0006400998;SOLAMAT MEREX;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;6.000;tonnes/an
0006400998;SOLAMAT MEREX;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;16 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;18.000;tonnes/an
0006400998;SOLAMAT MEREX;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;111.000;tonnes/an
0006400998;SOLAMAT MEREX;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;19 02 06;Boues provenant des traitements physicochimiques autres que celles visées à la rubrique 19 02 05;;58.000;tonnes/an
0006400998;SOLAMAT MEREX;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;34;;19 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;283.000;tonnes/an
0006400998;SOLAMAT MEREX;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;19 07 03;Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02.;;448.000;tonnes/an
0006400998;SOLAMAT MEREX;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;83;;19 07 03;Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02.;;384.000;tonnes/an
0006400998;SOLAMAT MEREX;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;19 08 02;Déchets de dessablage;;4.000;tonnes/an
0006400998;SOLAMAT MEREX;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;04;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;171.000;tonnes/an
0006400998;SOLAMAT MEREX;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;18.000;tonnes/an
0006400998;SOLAMAT MEREX;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;26;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;452.000;tonnes/an
0006400998;SOLAMAT MEREX;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;83;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;11.000;tonnes/an
0006400998;SOLAMAT MEREX;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;06;;19 08 12;Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11;;485.000;tonnes/an
0006400998;SOLAMAT MEREX;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;06;;19 09 01;Déchets solides de première filtration et de dégrillage;;31.000;tonnes/an
0006400998;SOLAMAT MEREX;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;07;;19 09 01;Déchets solides de première filtration et de dégrillage;;0.260;tonnes/an
0006400998;SOLAMAT MEREX;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;04;;19 09 03;Boues de décarbonatation;;23.000;tonnes/an
0006400998;SOLAMAT MEREX;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;19 09 04;Charbon actif usé;;12.000;tonnes/an
0006400998;SOLAMAT MEREX;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;19 10 02;Déchets de métaux non ferreux;;42.000;tonnes/an
0006400998;SOLAMAT MEREX;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;05 01 10;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 05 01 09;;22.000;tonnes/an
0006400998;SOLAMAT MEREX;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;05 01 17;Mélanges bitumineux;;10.000;tonnes/an
0006400998;SOLAMAT MEREX;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;04;;07 06 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 06 11;;6.000;tonnes/an
0006400998;SOLAMAT MEREX;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;08 01 16;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 15;;74.000;tonnes/an
0006400998;SOLAMAT MEREX;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;;14.000;tonnes/an
0006400998;SOLAMAT MEREX;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;42.000;tonnes/an
0006400998;SOLAMAT MEREX;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;19 02 06;Boues provenant des traitements physicochimiques autres que celles visées à la rubrique 19 02 05;;837.000;tonnes/an
0006400998;SOLAMAT MEREX;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;04;;19 09 04;Charbon actif usé;;7.000;tonnes/an
0006400998;SOLAMAT MEREX;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;19 09 04;Charbon actif usé;;6.000;tonnes/an
0006400998;SOLAMAT MEREX;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;20 01 01;Papier et carton;;0.260;tonnes/an
0006400998;SOLAMAT MEREX;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;13;;06 03 14;Sels solides et solutions autres que ceux visés aux rubriques 06 03 11 et 06 03 13;;27.000;tonnes/an
0006400998;SOLAMAT MEREX;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;13;;19 09 03;Boues de décarbonatation;;833.000;tonnes/an
0006401000;ORTEC INDUSTRIE / VALORTEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;83;;06 03 14;Sels solides et solutions autres que ceux visés aux rubriques 06 03 11 et 06 03 13;;0.709;tonnes/an
0006401000;ORTEC INDUSTRIE / VALORTEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;06;;10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0006401000;ORTEC INDUSTRIE / VALORTEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;20 01 30;Détergents autres que ceux visés à la rubrique 20 01 29;;0.061;tonnes/an
0006401000;ORTEC INDUSTRIE / VALORTEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;05;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;3.000;tonnes/an
0006401000;ORTEC INDUSTRIE / VALORTEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;09 01 08;Pellicules et papiers photographiques sans argent ni composés de l'argent;;0.258;tonnes/an
0006401000;ORTEC INDUSTRIE / VALORTEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;83;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;1.000;tonnes/an
0006401000;ORTEC INDUSTRIE / VALORTEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;06;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;0.860;tonnes/an
0006401000;ORTEC INDUSTRIE / VALORTEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;9.000;tonnes/an
0006401000;ORTEC INDUSTRIE / VALORTEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;;0.118;tonnes/an
0006401000;ORTEC INDUSTRIE / VALORTEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;04;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;39.000;tonnes/an
0006401000;ORTEC INDUSTRIE / VALORTEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;05;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;25.000;tonnes/an
0006401000;ORTEC INDUSTRIE / VALORTEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;06;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;7.000;tonnes/an
0006401000;ORTEC INDUSTRIE / VALORTEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;343.000;tonnes/an
0006401000;ORTEC INDUSTRIE / VALORTEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;26;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;8.000;tonnes/an
0006401000;ORTEC INDUSTRIE / VALORTEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;30;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;0.620;tonnes/an
0006401000;ORTEC INDUSTRIE / VALORTEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;2.000;tonnes/an
0006401000;ORTEC INDUSTRIE / VALORTEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;83;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;10.000;tonnes/an
0006401000;ORTEC INDUSTRIE / VALORTEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;84;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;23.000;tonnes/an
0006401000;ORTEC INDUSTRIE / VALORTEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;19 02 03;Déchets prémélangés composés seulement de déchets non dangereux;;54.000;tonnes/an
0006401000;ORTEC INDUSTRIE / VALORTEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;04;;20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;;0.002;tonnes/an
0006401000;ORTEC INDUSTRIE / VALORTEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;GABON;01 01 01;Déchets provenant de l'extraction des minéraux métallifères;;32.000;tonnes/an
0006401000;ORTEC INDUSTRIE / VALORTEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;0.400;tonnes/an
0006401000;ORTEC INDUSTRIE / VALORTEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;10 03 05;Déchets d'alumine;;0.358;tonnes/an
0006401000;ORTEC INDUSTRIE / VALORTEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;16.000;tonnes/an
0006401000;ORTEC INDUSTRIE / VALORTEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;16 01 12;Patins de freins autres que ceux visés à la rubrique 16 01 11;;0.902;tonnes/an
0006401000;ORTEC INDUSTRIE / VALORTEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;GABON;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;13.000;tonnes/an
0006401000;ORTEC INDUSTRIE / VALORTEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;13.000;tonnes/an
0006401000;ORTEC INDUSTRIE / VALORTEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;0.067;tonnes/an
0006401000;ORTEC INDUSTRIE / VALORTEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);84;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;0.011;tonnes/an
0006401000;ORTEC INDUSTRIE / VALORTEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;GABON;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;15.000;tonnes/an
0006401000;ORTEC INDUSTRIE / VALORTEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.079;tonnes/an
0006401000;ORTEC INDUSTRIE / VALORTEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;4.000;tonnes/an
0006401000;ORTEC INDUSTRIE / VALORTEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;;20 01 34;Piles et accumulateurs autres que ceux visés à la rubrique 20 01 33;;0.601;tonnes/an
0006401000;ORTEC INDUSTRIE / VALORTEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;20 01 34;Piles et accumulateurs autres que ceux visés à la rubrique 20 01 33;;0.006;tonnes/an
0006401000;ORTEC INDUSTRIE / VALORTEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);04;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;57.000;tonnes/an
0006401000;ORTEC INDUSTRIE / VALORTEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);05;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;46.000;tonnes/an
0006401000;ORTEC INDUSTRIE / VALORTEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);06;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;20.000;tonnes/an
0006401000;ORTEC INDUSTRIE / VALORTEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;561.000;tonnes/an
0006401000;ORTEC INDUSTRIE / VALORTEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);26;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;2.000;tonnes/an
0006401000;ORTEC INDUSTRIE / VALORTEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);30;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;18.000;tonnes/an
0006401000;ORTEC INDUSTRIE / VALORTEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);34;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;4.000;tonnes/an
0006401000;ORTEC INDUSTRIE / VALORTEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;1.000;tonnes/an
0006401000;ORTEC INDUSTRIE / VALORTEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);69;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;0.300;tonnes/an
0006401000;ORTEC INDUSTRIE / VALORTEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);74;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;1.000;tonnes/an
0006401000;ORTEC INDUSTRIE / VALORTEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);83;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;17.000;tonnes/an
0006401000;ORTEC INDUSTRIE / VALORTEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);84;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;24.000;tonnes/an
0006401013;SOLAMAT MEREX;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;83;;01 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;15.000;tonnes/an
0006401013;SOLAMAT MEREX;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;04;;02 02 01;Boues provenant du lavage et du nettoyage;;41.000;tonnes/an
0006401013;SOLAMAT MEREX;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;02 06 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;10.000;tonnes/an
0006401013;SOLAMAT MEREX;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;63;;02 07 02;Déchets de la distillation de l'alcool;;8.000;tonnes/an
0006401013;SOLAMAT MEREX;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;06;;07 01 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 01 11;;54.000;tonnes/an
0006401013;SOLAMAT MEREX;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;07 01 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 01 11;;47.000;tonnes/an
0006401013;SOLAMAT MEREX;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0006401013;SOLAMAT MEREX;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;07 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0006401013;SOLAMAT MEREX;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;08 01 16;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 15;;13.000;tonnes/an
0006401013;SOLAMAT MEREX;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;30;;08 01 16;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 15;;9.000;tonnes/an
0006401013;SOLAMAT MEREX;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;08 01 20;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 19;;256.000;tonnes/an
0006401013;SOLAMAT MEREX;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;30;;08 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;41.000;tonnes/an
0006401013;SOLAMAT MEREX;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;;18.000;tonnes/an
0006401013;SOLAMAT MEREX;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;26;;08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;;33.000;tonnes/an
0006401013;SOLAMAT MEREX;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;30;;10 11 20;Déchets solides provenant du traitement in situ des effluents autres que ceux visés à la rubrique 10 11 19;;108.000;tonnes/an
0006401013;SOLAMAT MEREX;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;83;;10 12 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0006401013;SOLAMAT MEREX;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;16.000;tonnes/an
0006401013;SOLAMAT MEREX;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;16.000;tonnes/an
0006401013;SOLAMAT MEREX;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;18.000;tonnes/an
0006401013;SOLAMAT MEREX;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;07;;16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;;10.000;tonnes/an
0006401013;SOLAMAT MEREX;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;16 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;72.000;tonnes/an
0006401013;SOLAMAT MEREX;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;175.000;tonnes/an
0006401013;SOLAMAT MEREX;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;30;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;8.000;tonnes/an
0006401013;SOLAMAT MEREX;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;19 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;137.000;tonnes/an
0006401013;SOLAMAT MEREX;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;34;;19 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;329.000;tonnes/an
0006401013;SOLAMAT MEREX;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;19 07 03;Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02.;;860.000;tonnes/an
0006401013;SOLAMAT MEREX;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;83;;19 07 03;Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02.;;1335.000;tonnes/an
0006401013;SOLAMAT MEREX;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;19 08 01;Déchets de dégrillage;;21.000;tonnes/an
0006401013;SOLAMAT MEREX;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;19 08 02;Déchets de dessablage;;33.000;tonnes/an
0006401013;SOLAMAT MEREX;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;84;;19 08 02;Déchets de dessablage;;70.000;tonnes/an
0006401013;SOLAMAT MEREX;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;06;;19 08 12;Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11;;35.000;tonnes/an
0006401013;SOLAMAT MEREX;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;84;;19 08 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;26.000;tonnes/an
0006401013;SOLAMAT MEREX;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;19 09 04;Charbon actif usé;;6.000;tonnes/an
0006401013;SOLAMAT MEREX;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;20 01 39;Matières plastiques;;0.320;tonnes/an
0006401013;SOLAMAT MEREX;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0006401013;SOLAMAT MEREX;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;83;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.774;tonnes/an
0006401013;SOLAMAT MEREX;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;05 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;15.000;tonnes/an
0006401013;SOLAMAT MEREX;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;06;;07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;20.000;tonnes/an
0006401013;SOLAMAT MEREX;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;10 13 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;60.000;tonnes/an
0006401013;SOLAMAT MEREX;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;19 02 06;Boues provenant des traitements physicochimiques autres que celles visées à la rubrique 19 02 05;;117.000;tonnes/an
0006401013;SOLAMAT MEREX;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;19 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;224.000;tonnes/an
0006401013;SOLAMAT MEREX;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;19 08 01;Déchets de dégrillage;;5.000;tonnes/an
0006401013;SOLAMAT MEREX;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;19 08 02;Déchets de dessablage;;3.000;tonnes/an
0006401013;SOLAMAT MEREX;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;83;;19 08 02;Déchets de dessablage;;4.000;tonnes/an
0006401013;SOLAMAT MEREX;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;83;;19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;;19.000;tonnes/an
0006401013;SOLAMAT MEREX;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;19 09 04;Charbon actif usé;;11.000;tonnes/an
0006401013;SOLAMAT MEREX;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;26;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;7.000;tonnes/an
0006401019;ASCOMETAL Fos-sur-Mer;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;10 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;25640.000;tonnes/an
0006401019;ASCOMETAL Fos-sur-Mer;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;;17 04 05;Fer et acier;;111.000;tonnes/an
0006401019;ASCOMETAL Fos-sur-Mer;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;04;;17 04 05;Fer et acier;;1160.000;tonnes/an
0006401019;ASCOMETAL Fos-sur-Mer;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;05;;17 04 05;Fer et acier;;736.000;tonnes/an
0006401019;ASCOMETAL Fos-sur-Mer;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;;17 04 05;Fer et acier;;443.000;tonnes/an
0006401019;ASCOMETAL Fos-sur-Mer;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;17 04 05;Fer et acier;;34907.000;tonnes/an
0006401019;ASCOMETAL Fos-sur-Mer;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;16;;17 04 05;Fer et acier;;5719.000;tonnes/an
0006401019;ASCOMETAL Fos-sur-Mer;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;23;;17 04 05;Fer et acier;;111.000;tonnes/an
0006401019;ASCOMETAL Fos-sur-Mer;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;25;;17 04 05;Fer et acier;;29.000;tonnes/an
0006401019;ASCOMETAL Fos-sur-Mer;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;17 04 05;Fer et acier;;1755.000;tonnes/an
0006401019;ASCOMETAL Fos-sur-Mer;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;17 04 05;Fer et acier;;4701.000;tonnes/an
0006401019;ASCOMETAL Fos-sur-Mer;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;17 04 05;Fer et acier;;85.000;tonnes/an
0006401019;ASCOMETAL Fos-sur-Mer;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;17 04 05;Fer et acier;;446.000;tonnes/an
0006401019;ASCOMETAL Fos-sur-Mer;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;;17 04 05;Fer et acier;;46.000;tonnes/an
0006401019;ASCOMETAL Fos-sur-Mer;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;17 04 05;Fer et acier;;9871.000;tonnes/an
0006401019;ASCOMETAL Fos-sur-Mer;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;17 04 05;Fer et acier;;4496.000;tonnes/an
0006401019;ASCOMETAL Fos-sur-Mer;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;61;;17 04 05;Fer et acier;;467.000;tonnes/an
0006401019;ASCOMETAL Fos-sur-Mer;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;17 04 05;Fer et acier;;1980.000;tonnes/an
0006401019;ASCOMETAL Fos-sur-Mer;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;68;;17 04 05;Fer et acier;;26.000;tonnes/an
0006401019;ASCOMETAL Fos-sur-Mer;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;17 04 05;Fer et acier;;8034.000;tonnes/an
0006401019;ASCOMETAL Fos-sur-Mer;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;;17 04 05;Fer et acier;;1979.000;tonnes/an
0006401019;ASCOMETAL Fos-sur-Mer;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;17 04 05;Fer et acier;;360.000;tonnes/an
0006401019;ASCOMETAL Fos-sur-Mer;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;17 04 05;Fer et acier;;528.000;tonnes/an
0006401019;ASCOMETAL Fos-sur-Mer;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;;17 04 05;Fer et acier;;22723.000;tonnes/an
0006401019;ASCOMETAL Fos-sur-Mer;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;17 04 05;Fer et acier;;1545.000;tonnes/an
0006401019;ASCOMETAL Fos-sur-Mer;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;88;;17 04 05;Fer et acier;;1746.000;tonnes/an
0006401030;EUROPIECES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;7.000;tonnes/an
0006401030;EUROPIECES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;302.000;tonnes/an
0006401035;PHONENIX SERVICES FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;10 02 02;Laitiers non traités;;260940.000;tonnes/an
0006401035;PHONENIX SERVICES FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;13;;10 02 01;Déchets de laitiers de hauts fourneaux et d'aciéries;;237058.000;tonnes/an
0006401043;MUNOZ RECUPERATION INDUSTRIELLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;50.000;tonnes/an
0006401043;MUNOZ RECUPERATION INDUSTRIELLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;17 04 02;Aluminium;;49.000;tonnes/an
0006401043;MUNOZ RECUPERATION INDUSTRIELLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;17 04 03;Plomb;;3.000;tonnes/an
0006401043;MUNOZ RECUPERATION INDUSTRIELLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;17 04 04;Zinc;;0.292;tonnes/an
0006401043;MUNOZ RECUPERATION INDUSTRIELLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;17 04 05;Fer et acier;;1663.000;tonnes/an
0006401043;MUNOZ RECUPERATION INDUSTRIELLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.470;tonnes/an
0006401052;ARCELORMITTAL Méditerranée;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;10 02 02;Laitiers non traités;;336382.000;tonnes/an
0006401052;ARCELORMITTAL Méditerranée;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;CANADA;10 02 10;Battitures de laminoir;;4347.000;tonnes/an
0006401052;ARCELORMITTAL Méditerranée;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ESPAGNE;10 02 10;Battitures de laminoir;;29644.000;tonnes/an
0006401052;ARCELORMITTAL Méditerranée;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ITALIE;10 02 10;Battitures de laminoir;;0.000;tonnes/an
0006401052;ARCELORMITTAL Méditerranée;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;MAROC;10 02 10;Battitures de laminoir;;15538.000;tonnes/an
0006401052;ARCELORMITTAL Méditerranée;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ROYAUME-UNI;10 02 10;Battitures de laminoir;;56908.000;tonnes/an
0006401052;ARCELORMITTAL Méditerranée;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;10 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;157751.000;tonnes/an
0006401052;ARCELORMITTAL Méditerranée;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;13;;16 11 04;Autres revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés métallurgiques non visés à la rubrique 16 11 03;;10533.000;tonnes/an
0006401122;METROPOLE AMP  ISDND ARBOIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;98.000;tonnes/an
0006401122;METROPOLE AMP  ISDND ARBOIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;;17 05 06;Boues de dragage autres que celles visées à la rubrique 17 05 05;;55.000;tonnes/an
0006401122;METROPOLE AMP  ISDND ARBOIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;347.000;tonnes/an
0006401122;METROPOLE AMP  ISDND ARBOIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;;19 08 01;Déchets de dégrillage;;942.000;tonnes/an
0006401122;METROPOLE AMP  ISDND ARBOIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;;19 10 04;Fraction légère des résidus de broyage et poussières autres que celles visées à la rubrique 19 10 03;;1491.000;tonnes/an
0006401122;METROPOLE AMP  ISDND ARBOIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;18454.000;tonnes/an
0006401122;METROPOLE AMP  ISDND ARBOIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;101628.000;tonnes/an
0006401122;METROPOLE AMP  ISDND ARBOIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);84;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;17731.000;tonnes/an
0006401122;METROPOLE AMP  ISDND ARBOIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;;20 03 02;Déchets de marchés;;112.000;tonnes/an
0006401122;METROPOLE AMP  ISDND ARBOIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;4416.000;tonnes/an
0006401122;METROPOLE AMP  ISDND ARBOIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);84;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;242.000;tonnes/an
0006401122;METROPOLE AMP  ISDND ARBOIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;;20 03 07;Déchets encombrants;;2755.000;tonnes/an
0006401122;METROPOLE AMP  ISDND ARBOIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);84;;20 03 07;Déchets encombrants;;1581.000;tonnes/an
0006401122;METROPOLE AMP  ISDND ARBOIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);13;;19 07 03;Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02.;;32648.000;tonnes/an
0006401124;SEMAG;Traitement de déchets non dangereux;2020;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);13;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;6205.000;tonnes/an
0006401124;SEMAG;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;18149.000;tonnes/an
0006401124;SEMAG;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);83;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;12579.000;tonnes/an
0006401124;SEMAG;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;1625.000;tonnes/an
0006401124;SEMAG;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;;20 03 07;Déchets encombrants;;3834.000;tonnes/an
0006401124;SEMAG;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;17059.000;tonnes/an
0006401204;CARRIERES DE SAINT BAILLON SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);83;;17 01 01;Béton;;6538.000;tonnes/an
0006401204;CARRIERES DE SAINT BAILLON SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);83;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;90800.000;tonnes/an
0006401204;CARRIERES DE SAINT BAILLON SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);83;;20 02 02;Terres et pierres;;14644.000;tonnes/an
0006401302;DURANCE GRANULATS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;87593.000;tonnes/an
0006401329;GRANULATS DE LA CRAU- CALVIERE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);13;;17 01 01;Béton;;4367.000;tonnes/an
0006401329;GRANULATS DE LA CRAU- CALVIERE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);13;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;10766.000;tonnes/an
0006401344;ONYX MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;83;;20 02 02;Terres et pierres;;2486.000;tonnes/an
0006401344;ONYX MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;83;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;32407.000;tonnes/an
0006401344;ONYX MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;14736.000;tonnes/an
0006401344;ONYX MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;3467.000;tonnes/an
0006401344;ONYX MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;16 01 20;Verre;;137.000;tonnes/an
0006401344;ONYX MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;20 01 01;Papier et carton;;8296.000;tonnes/an
0006401344;ONYX MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;3993.000;tonnes/an
0006401344;ONYX MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;20 01 39;Matières plastiques;;1971.000;tonnes/an
0006401344;ONYX MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;20 01 40;Métaux;;72.000;tonnes/an
0006401344;ONYX MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;20 02 01;Déchets biodégradables;;14857.000;tonnes/an
0006401395;ORTEC INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;134.000;tonnes/an
0006401395;ORTEC INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;1071.000;tonnes/an
0006401395;ORTEC INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;15 01 03;Emballages en bois;;15.000;tonnes/an
0006401420;2D PIECES AUTOS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;84;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;58.000;tonnes/an
0006401420;2D PIECES AUTOS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ESPAGNE;16 01 17;Métaux ferreux;;205.000;tonnes/an
0006401420;2D PIECES AUTOS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ESPAGNE;16 01 18;Métaux non ferreux;;85.000;tonnes/an
0006401421;SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);84;;01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;30.000;tonnes/an
0006401421;SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;;02 01 04;Déchets de matières plastiques (à l'exclusion des emballages);;127.000;tonnes/an
0006401421;SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);84;;02 01 04;Déchets de matières plastiques (à l'exclusion des emballages);;15.000;tonnes/an
0006401421;SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;;02 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;362.000;tonnes/an
0006401421;SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);84;;02 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;56.000;tonnes/an
0006401421;SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);84;;02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;40.000;tonnes/an
0006401421;SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);84;;02 03 01;Boues provenant du lavage, du nettoyage, de l'épluchage, de la centrifugation et de la séparation;;7.000;tonnes/an
0006401421;SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0006401421;SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);84;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2138.000;tonnes/an
0006401421;SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);84;;02 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;11.000;tonnes/an
0006401421;SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);84;;02 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;27.000;tonnes/an
0006401421;SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);84;;03 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;57.000;tonnes/an
0006401421;SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);84;;03 03 07;Refus séparés mécaniquement provenant du recyclage de déchets de papier et de carton;;732.000;tonnes/an
0006401421;SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);84;;03 03 10;Refus fibreux, boues de fibres, de charge et de couchage provenant d'une séparation mécanique;;3.000;tonnes/an
0006401421;SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;;03 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;249.000;tonnes/an
0006401421;SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);84;;03 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;968.000;tonnes/an
0006401421;SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);84;;06 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;89.000;tonnes/an
0006401421;SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);84;;07 02 13;Déchets plastiques;;51.000;tonnes/an
0006401421;SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;;07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;95.000;tonnes/an
0006401421;SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);84;;07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;26.000;tonnes/an
0006401421;SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;;07 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;16.000;tonnes/an
0006401421;SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);84;;07 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;9.000;tonnes/an
0006401421;SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);84;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;121.000;tonnes/an
0006401421;SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;07 07 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 07 11;;26.000;tonnes/an
0006401421;SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;;07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;357.000;tonnes/an
0006401421;SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);84;;07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;11.000;tonnes/an
0006401421;SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;;08 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;12.000;tonnes/an
0006401421;SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);84;;08 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;244.000;tonnes/an
0006401421;SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);84;;08 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;5.000;tonnes/an
0006401421;SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);84;;08 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;41.000;tonnes/an
0006401421;SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;08 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0006401421;SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);84;;08 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;71.000;tonnes/an
0006401421;SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;;10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0006401421;SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);84;;10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;342.000;tonnes/an
0006401421;SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);84;;10 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;54.000;tonnes/an
0006401421;SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;10 11 03;Déchets de matériaux à base de fibre de verre;;704.000;tonnes/an
0006401421;SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;10 11 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;31.000;tonnes/an
0006401421;SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);84;;10 11 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1177.000;tonnes/an
0006401421;SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);84;;10 12 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.720;tonnes/an
0006401421;SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);84;;10 13 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;44.000;tonnes/an
0006401421;SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;13.000;tonnes/an
0006401421;SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);84;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;213.000;tonnes/an
0006401421;SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;;16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;5.000;tonnes/an
0006401421;SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);84;;16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;125.000;tonnes/an
0006401421;SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);84;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;1629.000;tonnes/an
0006401421;SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);84;;16 11 06;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques autres que ceux visés à la rubrique 16 11 05.;;593.000;tonnes/an
0006401421;SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);84;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;35.000;tonnes/an
0006401421;SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);84;;17 06 04;Matériaux d'isolation autres que ceux visés aux rubriques 17 06 01 et 17 06 03;;0.860;tonnes/an
0006401421;SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;1321.000;tonnes/an
0006401421;SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;328.000;tonnes/an
0006401421;SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);84;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;3236.000;tonnes/an
0006401421;SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);84;;18 01 04;Déchets dont la collecte et l'élimination ne font pas l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection (par exemple vêtements, plâtres, draps, vêtements jetables, langes);;7.000;tonnes/an
0006401421;SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;;19 08 01;Déchets de dégrillage;;12.000;tonnes/an
0006401421;SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);84;;19 08 01;Déchets de dégrillage;;740.000;tonnes/an
0006401421;SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);84;;19 08 02;Déchets de dessablage;;147.000;tonnes/an
0006401421;SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);84;;19 10 04;Fraction légère des résidus de broyage et poussières autres que celles visées à la rubrique 19 10 03;;572.000;tonnes/an
0006401421;SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;663.000;tonnes/an
0006401421;SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;52.000;tonnes/an
0006401421;SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);84;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;3042.000;tonnes/an
0006401421;SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);84;;20 02 01;Déchets biodégradables;;8.000;tonnes/an
0006401421;SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;7195.000;tonnes/an
0006401421;SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;155.000;tonnes/an
0006401421;SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);84;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;21285.000;tonnes/an
0006401421;SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);84;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;2838.000;tonnes/an
0006401421;SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;;20 03 07;Déchets encombrants;;5231.000;tonnes/an
0006401421;SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);84;;20 03 07;Déchets encombrants;;17707.000;tonnes/an
0006401421;SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;37.000;tonnes/an
0006401421;SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);84;;02 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;188.000;tonnes/an
0006401421;SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);84;;02 06 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;65.000;tonnes/an
0006401421;SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);84;;02 07 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;0.700;tonnes/an
0006401421;SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);84;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;489.000;tonnes/an
0006401421;SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;20 02 01;Déchets biodégradables;;187.000;tonnes/an
0006401421;SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);30;;20 02 01;Déchets biodégradables;;36.000;tonnes/an
0006401421;SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);84;;20 02 01;Déchets biodégradables;;12565.000;tonnes/an
0006401421;SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;84;;10 12 03;Fines et poussières;;687.000;tonnes/an
0006401421;SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;30;;17 01 01;Béton;;103.000;tonnes/an
0006401421;SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;84;;17 01 01;Béton;;183.000;tonnes/an
0006401421;SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;84;;17 01 02;Briques;;3256.000;tonnes/an
0006401421;SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;13;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;5081.000;tonnes/an
0006401421;SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;30;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;80.000;tonnes/an
0006401421;SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;84;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;11577.000;tonnes/an
0006401421;SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;13;;20 02 02;Terres et pierres;;32.000;tonnes/an
0006401567;LAFARGEHOLCIM CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;30;;07 07 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 07 11;;280.000;tonnes/an
0006401567;LAFARGEHOLCIM CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;242.000;tonnes/an
0006401567;LAFARGEHOLCIM CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;83;;19 08 12;Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11;;19.000;tonnes/an
0006401567;LAFARGEHOLCIM CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;63;;02 02 02;Déchets de tissus animaux;;848.000;tonnes/an
0006401567;LAFARGEHOLCIM CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;3.000;tonnes/an
0006401567;LAFARGEHOLCIM CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;06;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;756.000;tonnes/an
0006401567;LAFARGEHOLCIM CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;2674.000;tonnes/an
0006401567;LAFARGEHOLCIM CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;01;;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;619.000;tonnes/an
0006401567;LAFARGEHOLCIM CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;2972.000;tonnes/an
0006401567;LAFARGEHOLCIM CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;13;;06 05 03;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 06 05 02.;;31.000;tonnes/an
0006401567;LAFARGEHOLCIM CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;34;;07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;53.000;tonnes/an
0006401567;LAFARGEHOLCIM CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;ITALIE;10 01 02;Cendres volantes de charbon;;3846.000;tonnes/an
0006401567;LAFARGEHOLCIM CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;83;;11 01 10;Boues et gâteaux de filtration autres que ceux visés à la rubrique 11 01 09;;954.000;tonnes/an
0006401567;LAFARGEHOLCIM CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;06;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;236.000;tonnes/an
0006401567;LAFARGEHOLCIM CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;13;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;833.000;tonnes/an
0006401567;LAFARGEHOLCIM CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;13;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;91.000;tonnes/an
0006401567;LAFARGEHOLCIM CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;06;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;100.000;tonnes/an
0006401567;LAFARGEHOLCIM CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;30;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;181.000;tonnes/an
0006401567;LAFARGEHOLCIM CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;83;;17 05 06;Boues de dragage autres que celles visées à la rubrique 17 05 05;;5633.000;tonnes/an
0006401567;LAFARGEHOLCIM CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;05;;19 07 03;Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02.;;897.000;tonnes/an
0006401567;LAFARGEHOLCIM CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;13;;19 07 03;Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02.;;5374.000;tonnes/an
0006401567;LAFARGEHOLCIM CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;30;;19 07 03;Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02.;;71.000;tonnes/an
0006401567;LAFARGEHOLCIM CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;83;;19 07 03;Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02.;;363.000;tonnes/an
0006401567;LAFARGEHOLCIM CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;13;;19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;;3125.000;tonnes/an
0006401567;LAFARGEHOLCIM CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;13;;19 09 03;Boues de décarbonatation;;1660.000;tonnes/an
0006401593;COOPERATIVE VINICOLE DE ROUSSET;Traitement de déchets non dangereux;2020;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;13;;02 07 01;Déchets provenant du lavage, du nettoyage et de la réduction mécanique des matières premières;;1321.000;tonnes/an
0006401853;RECUP AZUR METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;127.000;tonnes/an
0006401853;RECUP AZUR METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;17 04 02;Aluminium;;140.000;tonnes/an
0006401853;RECUP AZUR METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;17 04 03;Plomb;;38.000;tonnes/an
0006401853;RECUP AZUR METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;17 04 04;Zinc;;11.000;tonnes/an
0006401853;RECUP AZUR METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;17 04 05;Fer et acier;;5999.000;tonnes/an
0006401853;RECUP AZUR METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;17 04 07;Métaux en mélange;;126.000;tonnes/an
0006401853;RECUP AZUR METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;67.000;tonnes/an
0006402012;ORTEC Générale de Dépollution - OGD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;13;;07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;159.000;tonnes/an
0006402012;ORTEC Générale de Dépollution - OGD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;13;;08 01 18;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 17;;59.000;tonnes/an
0006402012;ORTEC Générale de Dépollution - OGD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;13;;12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;;835.000;tonnes/an
0006402012;ORTEC Générale de Dépollution - OGD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;06;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;1191.000;tonnes/an
0006402012;ORTEC Générale de Dépollution - OGD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;13;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;28336.000;tonnes/an
0006402012;ORTEC Générale de Dépollution - OGD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;26;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;74.000;tonnes/an
0006402012;ORTEC Générale de Dépollution - OGD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;2B;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;44.000;tonnes/an
0006402012;ORTEC Générale de Dépollution - OGD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;30;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;48.000;tonnes/an
0006402012;ORTEC Générale de Dépollution - OGD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;34;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;467.000;tonnes/an
0006402012;ORTEC Générale de Dépollution - OGD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;83;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;1667.000;tonnes/an
0006402012;ORTEC Générale de Dépollution - OGD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;84;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;275.000;tonnes/an
0006402012;ORTEC Générale de Dépollution - OGD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;13;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;10.000;tonnes/an
0006402012;ORTEC Générale de Dépollution - OGD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;2B;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;6248.000;tonnes/an
0006402012;ORTEC Générale de Dépollution - OGD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;13;;20 02 01;Déchets biodégradables;;10.000;tonnes/an
0006402022;SMA  Vautubière;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;;19 02 03;Déchets prémélangés composés seulement de déchets non dangereux;;11008.000;tonnes/an
0006402022;SMA  Vautubière;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);06;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;6093.000;tonnes/an
0006402022;SMA  Vautubière;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;59541.000;tonnes/an
0006402022;SMA  Vautubière;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;;20 03 07;Déchets encombrants;;11284.000;tonnes/an
0006402089;SILICES ET REFRACTAIRES DE LA MEDITERRAN;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);06;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;26684.000;tonnes/an
0006402175;UNIPER FRANCE POWER SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;;10 01 02;Cendres volantes de charbon;;9610.000;tonnes/an
0006402211;Petroineos Manufacturing France SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;13;;02 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;3278.000;tonnes/an
0006402211;Petroineos Manufacturing France SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;06;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;329.000;tonnes/an
0006402211;Petroineos Manufacturing France SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;84;;19 08 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;52.000;tonnes/an
0006402259;SERAMM Usine des boues;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;22655.000;tonnes/an
0006402259;SERAMM Usine des boues;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;19 08 12;Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11;;158.000;tonnes/an
0006402263;ONYX Méditerranée;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;31043.000;tonnes/an
0006402263;ONYX Méditerranée;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;20 01 01;Papier et carton;;1639.000;tonnes/an
0006402263;ONYX Méditerranée;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;8107.000;tonnes/an
0006402263;ONYX Méditerranée;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;20 01 39;Matières plastiques;;69.000;tonnes/an
0006402263;ONYX Méditerranée;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;20 01 40;Métaux;;1016.000;tonnes/an
0006402263;ONYX Méditerranée;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;155.000;tonnes/an
0006402263;ONYX Méditerranée;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;20 02 01;Déchets biodégradables;;13472.000;tonnes/an
0006402263;ONYX Méditerranée;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;20 03 07;Déchets encombrants;;36518.000;tonnes/an
0006402292;ORTEC INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;3.000;tonnes/an
0006402597;SEDE Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;278.000;tonnes/an
0006402597;SEDE Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;02 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;623.000;tonnes/an
0006402597;SEDE Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);84;;02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;56.000;tonnes/an
0006402597;SEDE Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);06;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;2420.000;tonnes/an
0006402597;SEDE Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;7094.000;tonnes/an
0006402597;SEDE Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);30;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;2648.000;tonnes/an
0006402597;SEDE Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);83;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;1849.000;tonnes/an
0006402597;SEDE Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);84;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;2107.000;tonnes/an
0006402597;SEDE Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);06;;02 03 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;12.000;tonnes/an
0006402597;SEDE Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);84;;02 03 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;308.000;tonnes/an
0006402597;SEDE Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;03 03 10;Refus fibreux, boues de fibres, de charge et de couchage provenant d'une séparation mécanique;;3152.000;tonnes/an
0006402597;SEDE Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);30;;19 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;172.000;tonnes/an
0006402597;SEDE Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);84;;19 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;54.000;tonnes/an
0006402597;SEDE Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);06;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;2939.000;tonnes/an
0006402597;SEDE Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;109.000;tonnes/an
0006402597;SEDE Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);2B;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;405.000;tonnes/an
0006402597;SEDE Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);30;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;1224.000;tonnes/an
0006402597;SEDE Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);83;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;2493.000;tonnes/an
0006402597;SEDE Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);84;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;861.000;tonnes/an
0006402597;SEDE Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;MONACO;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;822.000;tonnes/an
0006402597;SEDE Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;19 08 12;Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11;;44.000;tonnes/an
0006402597;SEDE Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);83;;19 09 02;Boues de clarification de l'eau;;505.000;tonnes/an
0006402597;SEDE Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);84;;19 09 03;Boues de décarbonatation;;305.000;tonnes/an
0006402597;SEDE Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);30;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;2971.000;tonnes/an
0006402597;SEDE Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;55.000;tonnes/an
0006402597;SEDE Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);30;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;283.000;tonnes/an
0006402597;SEDE Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);06;;20 02 01;Déchets biodégradables;;10296.000;tonnes/an
0006402597;SEDE Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;20 02 01;Déchets biodégradables;;9084.000;tonnes/an
0006402597;SEDE Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);30;;20 02 01;Déchets biodégradables;;7974.000;tonnes/an
0006402597;SEDE Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);83;;20 02 01;Déchets biodégradables;;103.000;tonnes/an
0006402597;SEDE Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);84;;20 02 01;Déchets biodégradables;;59.000;tonnes/an
0006402723;SPUR ENVIRONNEMENT (EX ALPES ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;05;;16 01 19;Matières plastiques;;0.197;tonnes/an
0006402723;SPUR ENVIRONNEMENT (EX ALPES ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;04;;16 01 20;Verre;;0.350;tonnes/an
0006402723;SPUR ENVIRONNEMENT (EX ALPES ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;04;;17 04 05;Fer et acier;;0.468;tonnes/an
0006402723;SPUR ENVIRONNEMENT (EX ALPES ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);04;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.054;tonnes/an
0006402723;SPUR ENVIRONNEMENT (EX ALPES ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);04;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;3.000;tonnes/an
0006402723;SPUR ENVIRONNEMENT (EX ALPES ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);05;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;2.000;tonnes/an
0006402723;SPUR ENVIRONNEMENT (EX ALPES ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);04;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;0.122;tonnes/an
0006402723;SPUR ENVIRONNEMENT (EX ALPES ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);04;;16 01 17;Métaux ferreux;;8.000;tonnes/an
0006402723;SPUR ENVIRONNEMENT (EX ALPES ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);05;;16 01 17;Métaux ferreux;;1.000;tonnes/an
0006402723;SPUR ENVIRONNEMENT (EX ALPES ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);04;;16 01 19;Matières plastiques;;5.000;tonnes/an
0006402723;SPUR ENVIRONNEMENT (EX ALPES ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);05;;16 01 19;Matières plastiques;;0.578;tonnes/an
0006402723;SPUR ENVIRONNEMENT (EX ALPES ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);05;;16 01 20;Verre;;1.000;tonnes/an
0006402723;SPUR ENVIRONNEMENT (EX ALPES ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);05;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.821;tonnes/an
0006402723;SPUR ENVIRONNEMENT (EX ALPES ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);04;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;1.000;tonnes/an
0006402723;SPUR ENVIRONNEMENT (EX ALPES ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);05;;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;0.227;tonnes/an
0006402723;SPUR ENVIRONNEMENT (EX ALPES ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);04;;20 01 11;Textiles;;2.000;tonnes/an
0006402723;SPUR ENVIRONNEMENT (EX ALPES ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);04;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;2.000;tonnes/an
0006402723;SPUR ENVIRONNEMENT (EX ALPES ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);05;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;6.000;tonnes/an
0006402723;SPUR ENVIRONNEMENT (EX ALPES ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);04;;20 01 28;Peinture, encres, colles et résines autres que celles visées à la rubrique 20 01 27;;0.498;tonnes/an
0006402723;SPUR ENVIRONNEMENT (EX ALPES ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);05;;20 01 28;Peinture, encres, colles et résines autres que celles visées à la rubrique 20 01 27;;1.000;tonnes/an
0006402723;SPUR ENVIRONNEMENT (EX ALPES ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);04;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.147;tonnes/an
0006402723;SPUR ENVIRONNEMENT (EX ALPES ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);04;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;0.379;tonnes/an
0006402723;SPUR ENVIRONNEMENT (EX ALPES ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);05;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;0.807;tonnes/an
0006402732;SUEZ ORGANIQUE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);04;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;112.000;tonnes/an
0006402732;SUEZ ORGANIQUE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;174.000;tonnes/an
0006402732;SUEZ ORGANIQUE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);26;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;2966.000;tonnes/an
0006402732;SUEZ ORGANIQUE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);30;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;741.000;tonnes/an
0006402732;SUEZ ORGANIQUE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);84;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;16188.000;tonnes/an
0006402732;SUEZ ORGANIQUE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;20 02 01;Déchets biodégradables;;631.000;tonnes/an
0006402732;SUEZ ORGANIQUE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);15;;20 02 01;Déchets biodégradables;;69.000;tonnes/an
0006402732;SUEZ ORGANIQUE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);48;;20 02 01;Déchets biodégradables;;100.000;tonnes/an
0006402732;SUEZ ORGANIQUE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);84;;20 02 01;Déchets biodégradables;;2979.000;tonnes/an
0006402733;Centre de Valorisation ALCYON;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;07;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;551.000;tonnes/an
0006402733;Centre de Valorisation ALCYON;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;26;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;6424.000;tonnes/an
0006402733;Centre de Valorisation ALCYON;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;30;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;1317.000;tonnes/an
0006402733;Centre de Valorisation ALCYON;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;84;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;2398.000;tonnes/an
0006402733;Centre de Valorisation ALCYON;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;07;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;113.000;tonnes/an
0006402733;Centre de Valorisation ALCYON;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;26;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;2068.000;tonnes/an
0006402733;Centre de Valorisation ALCYON;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;30;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;641.000;tonnes/an
0006402733;Centre de Valorisation ALCYON;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;84;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;575.000;tonnes/an
0006402733;Centre de Valorisation ALCYON;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;07;;17 02 01;Bois;;1.000;tonnes/an
0006402733;Centre de Valorisation ALCYON;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;26;;17 02 01;Bois;;306.000;tonnes/an
0006402733;Centre de Valorisation ALCYON;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;30;;17 02 01;Bois;;71.000;tonnes/an
0006402733;Centre de Valorisation ALCYON;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;84;;17 02 01;Bois;;694.000;tonnes/an
0006402733;Centre de Valorisation ALCYON;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);07;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;291.000;tonnes/an
0006402733;Centre de Valorisation ALCYON;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);26;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;319.000;tonnes/an
0006402733;Centre de Valorisation ALCYON;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);30;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;74.000;tonnes/an
0006402733;Centre de Valorisation ALCYON;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);84;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;782.000;tonnes/an
0006402733;Centre de Valorisation ALCYON;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);07;;20 02 01;Déchets biodégradables;;1206.000;tonnes/an
0006402733;Centre de Valorisation ALCYON;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);26;;20 02 01;Déchets biodégradables;;14054.000;tonnes/an
0006402733;Centre de Valorisation ALCYON;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);30;;20 02 01;Déchets biodégradables;;8221.000;tonnes/an
0006402733;Centre de Valorisation ALCYON;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);84;;20 02 01;Déchets biodégradables;;7893.000;tonnes/an
0006402909;SOFOVAR 2;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;10.000;tonnes/an
0006402909;SOFOVAR 2;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.740;tonnes/an
0006403250;EPUR MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;10490.000;tonnes/an
0006403250;EPUR MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;65.000;tonnes/an
0006403250;EPUR MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;150.000;tonnes/an
0006403250;EPUR MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;17 04 03;Plomb;;1.000;tonnes/an
0006403250;EPUR MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;17 04 05;Fer et acier;;1162.000;tonnes/an
0006403250;EPUR MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;15.000;tonnes/an
0006403250;EPUR MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;19 12 01;Papier et carton;;64.000;tonnes/an
0006403250;EPUR MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;19 12 03;Métaux non ferreux;;1756.000;tonnes/an
0006403250;EPUR MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;20 01 02;Verre;;142.000;tonnes/an
0006403250;EPUR MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;295.000;tonnes/an
0006403250;EPUR MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;20 01 39;Matières plastiques;;88.000;tonnes/an
0006403250;EPUR MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;20 02 01;Déchets biodégradables;;2.000;tonnes/an
0006404360;DALOREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;04;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;16.000;tonnes/an
0006404360;DALOREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;06;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;0.720;tonnes/an
0006404360;DALOREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;7214.000;tonnes/an
0006404360;DALOREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;3.000;tonnes/an
0006404360;DALOREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;5.000;tonnes/an
0006404360;DALOREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;83;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;7.000;tonnes/an
0006404360;DALOREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;84;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;18.000;tonnes/an
0006404360;DALOREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;88;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;21.000;tonnes/an
0006404360;DALOREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;58.000;tonnes/an
0006404360;DALOREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;94;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;0.780;tonnes/an
0006404360;DALOREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;15 01 03;Emballages en bois;;349.000;tonnes/an
0006404360;DALOREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;2A;;15 01 03;Emballages en bois;;20.000;tonnes/an
0006404360;DALOREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;92;;15 01 03;Emballages en bois;;2.000;tonnes/an
0006404360;DALOREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;77.000;tonnes/an
0006404360;DALOREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;146.000;tonnes/an
0006404360;DALOREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;87.000;tonnes/an
0006404360;DALOREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);84;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;4.000;tonnes/an
0006404360;DALOREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.680;tonnes/an
0006404360;DALOREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;25.000;tonnes/an
0006404360;DALOREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;3.000;tonnes/an
0006404360;DALOREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;16 01 19;Matières plastiques;;19.000;tonnes/an
0006404360;DALOREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;16 01 19;Matières plastiques;;4.000;tonnes/an
0006404360;DALOREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;16 01 19;Matières plastiques;;1.000;tonnes/an
0006404360;DALOREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;16 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;17.000;tonnes/an
0006404360;DALOREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;17 02 02;Verre;;25.000;tonnes/an
0006404360;DALOREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;17 02 02;Verre;;0.980;tonnes/an
0006404360;DALOREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);04;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;1.000;tonnes/an
0006404360;DALOREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;3780.000;tonnes/an
0006404360;DALOREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;4.000;tonnes/an
0006404360;DALOREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;0.320;tonnes/an
0006404360;DALOREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);04;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;24.000;tonnes/an
0006404360;DALOREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;1409.000;tonnes/an
0006404360;DALOREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;26.000;tonnes/an
0006404360;DALOREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);84;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;14.000;tonnes/an
0006404360;DALOREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;6.000;tonnes/an
0006404360;DALOREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;19 10 04;Fraction légère des résidus de broyage et poussières autres que celles visées à la rubrique 19 10 03;;2124.000;tonnes/an
0006404360;DALOREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;266.000;tonnes/an
0006404360;DALOREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);84;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;4.000;tonnes/an
0006404360;DALOREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;3938.000;tonnes/an
0006404360;DALOREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);2A;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;14.000;tonnes/an
0006404360;DALOREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);2B;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;0.540;tonnes/an
0006404360;DALOREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;0.600;tonnes/an
0006404360;DALOREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;3.000;tonnes/an
0006404360;DALOREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);84;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;24.000;tonnes/an
0006404360;DALOREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;4.000;tonnes/an
0006404360;DALOREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;20 01 01;Papier et carton;;38.000;tonnes/an
0006404360;DALOREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;20 01 01;Papier et carton;;1.000;tonnes/an
0006404360;DALOREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;116.000;tonnes/an
0006404360;DALOREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;1885.000;tonnes/an
0006404360;DALOREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);83;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;0.680;tonnes/an
0006404360;DALOREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);84;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;10.000;tonnes/an
0006404360;DALOREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;962.000;tonnes/an
0006404360;DALOREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);92;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;32.000;tonnes/an
0006404360;DALOREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;3750.000;tonnes/an
0006404360;DALOREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);2A;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;1.000;tonnes/an
0006404360;DALOREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);2B;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;314.000;tonnes/an
0006404360;DALOREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);84;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;15.000;tonnes/an
0006404360;DALOREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);92;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;0.540;tonnes/an
0006404360;DALOREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;19 10 01;Déchets de fer ou d'acier;;3.000;tonnes/an
0006404566;VALECOBOIS PROVENCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);04;;15 01 03;Emballages en bois;;3.000;tonnes/an
0006404566;VALECOBOIS PROVENCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;;15 01 03;Emballages en bois;;8.000;tonnes/an
0006404566;VALECOBOIS PROVENCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;15 01 03;Emballages en bois;;6784.000;tonnes/an
0006404566;VALECOBOIS PROVENCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;15 01 03;Emballages en bois;;18.000;tonnes/an
0006404566;VALECOBOIS PROVENCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);84;;15 01 03;Emballages en bois;;2.000;tonnes/an
0006404566;VALECOBOIS PROVENCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);04;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;96.000;tonnes/an
0006404566;VALECOBOIS PROVENCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;1554.000;tonnes/an
0006404566;VALECOBOIS PROVENCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;4322.000;tonnes/an
0006404566;VALECOBOIS PROVENCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);2B;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;5594.000;tonnes/an
0006404566;VALECOBOIS PROVENCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;12.000;tonnes/an
0006404566;VALECOBOIS PROVENCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;468.000;tonnes/an
0006404566;VALECOBOIS PROVENCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;423.000;tonnes/an
0006404566;VALECOBOIS PROVENCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;311.000;tonnes/an
0006404566;VALECOBOIS PROVENCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);84;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;392.000;tonnes/an
0006404706;MAMP - Territoire du pays de Martigues;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);13;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;1255.000;tonnes/an
0006404706;MAMP - Territoire du pays de Martigues;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);13;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;4884.000;tonnes/an
0006404706;MAMP - Territoire du pays de Martigues;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);13;;19 05 01;Fraction non compostée des déchets municipaux et assimilés;;365.000;tonnes/an
0006404706;MAMP - Territoire du pays de Martigues;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);13;;19 08 01;Déchets de dégrillage;;58.000;tonnes/an
0006404706;MAMP - Territoire du pays de Martigues;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);13;;19 08 02;Déchets de dessablage;;5.000;tonnes/an
0006404706;MAMP - Territoire du pays de Martigues;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);13;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;3275.000;tonnes/an
0006404706;MAMP - Territoire du pays de Martigues;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);13;;19 09 02;Boues de clarification de l'eau;;26.000;tonnes/an
0006404706;MAMP - Territoire du pays de Martigues;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);13;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;2421.000;tonnes/an
0006404706;MAMP - Territoire du pays de Martigues;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);13;;20 02 02;Terres et pierres;;180.000;tonnes/an
0006404706;MAMP - Territoire du pays de Martigues;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);13;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;27570.000;tonnes/an
0006404706;MAMP - Territoire du pays de Martigues;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);13;;20 03 07;Déchets encombrants;;2681.000;tonnes/an
0006404706;MAMP - Territoire du pays de Martigues;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);13;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;474.000;tonnes/an
0006404706;MAMP - Territoire du pays de Martigues;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;20 02 01;Déchets biodégradables;;3919.000;tonnes/an
0006404837;EveRé SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;4846.000;tonnes/an
0006404837;EveRé SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;3241.000;tonnes/an
0006404837;EveRé SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;342451.000;tonnes/an
0006404837;EveRé SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;2B;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;7747.000;tonnes/an
0006404837;EveRé SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;83;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;3254.000;tonnes/an
0006404837;EveRé SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;353970.000;tonnes/an
0006404837;EveRé SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;44505.000;tonnes/an
0006405078;DALMASSO;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;117.000;tonnes/an
0006405078;DALMASSO;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;MONACO;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;8.000;tonnes/an
0006405078;DALMASSO;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;;17 04 02;Aluminium;;414.000;tonnes/an
0006405078;DALMASSO;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;MONACO;17 04 02;Aluminium;;11.000;tonnes/an
0006405078;DALMASSO;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;;17 04 03;Plomb;;56.000;tonnes/an
0006405078;DALMASSO;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;MONACO;17 04 03;Plomb;;2.000;tonnes/an
0006405078;DALMASSO;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;;17 04 04;Zinc;;38.000;tonnes/an
0006405078;DALMASSO;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;MONACO;17 04 04;Zinc;;3.000;tonnes/an
0006405078;DALMASSO;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;;17 04 05;Fer et acier;;6307.000;tonnes/an
0006405078;DALMASSO;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;MONACO;17 04 05;Fer et acier;;2.000;tonnes/an
0006405078;DALMASSO;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;;17 04 06;étain;;0.045;tonnes/an
0006405078;DALMASSO;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;;17 04 07;Métaux en mélange;;73.000;tonnes/an
0006405078;DALMASSO;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;MONACO;17 04 07;Métaux en mélange;;0.339;tonnes/an
0006405078;DALMASSO;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;184.000;tonnes/an
0006405078;DALMASSO;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;MONACO;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;15.000;tonnes/an
0006405432;VALSUD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);06;;20 02 01;Déchets biodégradables;;1407.000;tonnes/an
0006405432;VALSUD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;20 02 01;Déchets biodégradables;;19500.000;tonnes/an
0006405432;VALSUD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);83;;20 02 01;Déchets biodégradables;;18000.000;tonnes/an
0006405521;SAS VALTEO;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);83;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.000;tonnes/an
0006405522;SMIDDEV;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);83;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;18059.000;tonnes/an
0006405522;SMIDDEV;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);06;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;2485.000;tonnes/an
0006405522;SMIDDEV;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);83;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;58939.000;tonnes/an
0006405523;ISDND Roumagayrol - AZUR Valorisation;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);83;;19 01 19;Sables provenant de lits fluidisés;;300.000;tonnes/an
0006405523;ISDND Roumagayrol - AZUR Valorisation;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);83;;19 08 01;Déchets de dégrillage;;1518.000;tonnes/an
0006405523;ISDND Roumagayrol - AZUR Valorisation;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);83;;19 08 02;Déchets de dessablage;;79.000;tonnes/an
0006405523;ISDND Roumagayrol - AZUR Valorisation;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);83;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;33.000;tonnes/an
0006405523;ISDND Roumagayrol - AZUR Valorisation;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);83;;19 08 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;81.000;tonnes/an
0006405523;ISDND Roumagayrol - AZUR Valorisation;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);83;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;37958.000;tonnes/an
0006405523;ISDND Roumagayrol - AZUR Valorisation;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);83;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;55659.000;tonnes/an
0006405523;ISDND Roumagayrol - AZUR Valorisation;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);83;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;736.000;tonnes/an
0006405523;ISDND Roumagayrol - AZUR Valorisation;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);83;;20 03 07;Déchets encombrants;;345.000;tonnes/an
0006405523;ISDND Roumagayrol - AZUR Valorisation;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);83;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;2063.000;tonnes/an
0006405523;ISDND Roumagayrol - AZUR Valorisation;Traitement de déchets non dangereux;2020;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;83;;19 05 01;Fraction non compostée des déchets municipaux et assimilés;;1072.000;tonnes/an
0006405523;ISDND Roumagayrol - AZUR Valorisation;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;83;;19 01 12;Mâchefers autres que ceux visés à la rubrique 19 01 11;;92581.000;tonnes/an
0006405523;ISDND Roumagayrol - AZUR Valorisation;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;83;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;4593.000;tonnes/an
0006405523;ISDND Roumagayrol - AZUR Valorisation;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;83;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;9.000;tonnes/an
0006405523;ISDND Roumagayrol - AZUR Valorisation;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;83;;19 12 09;Minéraux (par exemple : sable, cailloux);;106.000;tonnes/an
0006405524;VALSUD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);06;;20 02 01;Déchets biodégradables;;21000.000;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;05 01 16;Déchets contenant du soufre provenant de la désulfuration du pétrole;;0.243;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;05 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;23.000;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;30;;06 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.020;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;06;;06 13 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;04;;07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;6.000;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.197;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;07 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.459;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;2A;;07 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;06;;07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.271;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;6.000;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;30;;07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;26;;08 01 20;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 19;;14.000;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;;0.588;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;5.000;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;15 01 06;Emballages en mélange;;4.000;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.201;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;84;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;3.000;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;26;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;19.000;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;;0.571;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;75;;16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;;0.990;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;;MALTE;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;0.558;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.030;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;24.000;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.336;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;02 04 02;Carbonate de calcium déclassé;;0.337;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;26.000;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;21;;02 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.200;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;03 03 08;Déchets provenant du tri de papier et de carton destinés au recyclage;;6.000;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;05 01 17;Mélanges bitumineux;;0.460;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;84;;05 01 17;Mélanges bitumineux;;0.772;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;05 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;12.000;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;06 03 14;Sels solides et solutions autres que ceux visés aux rubriques 06 03 11 et 06 03 13;;5.000;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;84;;06 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.374;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;06 08 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.281;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;06 13 03;Noir de carbone;;10.000;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;87.000;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;26;;07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;07 02 13;Déchets plastiques;;0.060;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;32.000;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;30;;07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.438;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;07 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.039;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;30;;07 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;117.000;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;07 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.091;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;07 05 14;Déchets solides autres que ceux visés à la rubrique 07 05 13;;4.000;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;06;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;29.000;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;84.000;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;07 07 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 07 11;;11.000;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;30;;07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;46.000;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;08 01 20;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 19;;22.000;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;30;;08 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.171;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;25.000;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;26;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;6.000;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;30;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;7.000;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;60.000;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;971;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;1.000;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.370;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;08 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.452;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;30;;08 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;25.000;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;04;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;3.000;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;1.000;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;10 12 08;Déchets de produits en céramique, briques, carrelage et matériaux de construction (après cuisson);;20.000;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;10 13 04;Déchets de calcination et d'hydratation de la chaux;;3.000;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;30;;10 13 04;Déchets de calcination et d'hydratation de la chaux;;0.107;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;;66.000;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;15.000;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;04;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;3.000;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;2.000;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;30;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;6.000;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.623;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;84;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;2.000;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.133;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;15 01 04;Emballages métalliques;;47.000;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 01 04;Emballages métalliques;;0.042;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;84;;15 01 04;Emballages métalliques;;0.498;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;95;;15 01 04;Emballages métalliques;;0.016;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;15 01 06;Emballages en mélange;;49.000;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;15 01 07;Emballages en verre;;4.000;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;2.000;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;30;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;22.000;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;84;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;1.000;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;16 01 17;Métaux ferreux;;91.000;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;16 01 17;Métaux ferreux;;11.000;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;16 01 17;Métaux ferreux;;0.935;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;84;;16 01 17;Métaux ferreux;;8.000;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;16 01 18;Métaux non ferreux;;1.000;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;84;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.242;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;16 01 19;Matières plastiques;;18.000;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 01 19;Matières plastiques;;0.064;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;16 01 19;Matières plastiques;;0.158;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;84;;16 01 19;Matières plastiques;;6.000;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;16 01 19;Matières plastiques;;0.093;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;06;;16 01 20;Verre;;72.000;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;16 01 20;Verre;;23.000;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;2A;;16 01 20;Verre;;5.000;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 01 20;Verre;;0.108;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;83;;16 01 20;Verre;;6.000;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;84;;16 01 20;Verre;;10.000;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;16 01 20;Verre;;0.137;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;0.029;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;59.000;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;04;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.849;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;11;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.012;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;18.000;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;30;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;3.000;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.411;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;66;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.437;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;84;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.411;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.560;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;11.000;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;84;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;0.003;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;GRECE;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;274.000;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;4.000;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;4.000;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;0.094;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.152;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;30;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.190;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;0.078;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;0.005;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;05;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;11.000;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;2.000;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.840;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;17 06 04;Matériaux d'isolation autres que ceux visés aux rubriques 17 06 01 et 17 06 03;;0.156;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;;5.000;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;971;;18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;;0.286;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;83;;19 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs;;0.648;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;19 02 06;Boues provenant des traitements physicochimiques autres que celles visées à la rubrique 19 02 05;;666.000;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;19 08 01;Déchets de dégrillage;;0.810;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;04;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;10.000;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;06;;19 09 01;Déchets solides de première filtration et de dégrillage;;26.000;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;;28.000;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;19 10 02;Déchets de métaux non ferreux;;305.000;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;19 12 01;Papier et carton;;4.000;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;19 12 08;Textiles;;0.380;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;0.059;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;MALTE;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;0.688;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;26;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;24.000;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;20 01 01;Papier et carton;;3.000;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;0.117;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;20 01 10;Vêtements;;5.000;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;26.000;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;30;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;3.000;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;48;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;12.000;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;84;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;2.000;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;20 01 28;Peinture, encres, colles et résines autres que celles visées à la rubrique 20 01 27;;0.331;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;30;;20 01 28;Peinture, encres, colles et résines autres que celles visées à la rubrique 20 01 27;;0.726;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;84;;20 01 28;Peinture, encres, colles et résines autres que celles visées à la rubrique 20 01 27;;0.139;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;;108.000;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;2.000;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;20.000;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;20 01 39;Matières plastiques;;2.000;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;04;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;248.000;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;30;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;4.000;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.266;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.126;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.880;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.140;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;63;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;66;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;24.000;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;73;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.360;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;40.000;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;84;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;6.000;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;75;;20 02 01;Déchets biodégradables;;8.000;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;83;;20 02 01;Déchets biodégradables;;0.900;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;84;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;0.410;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;0.690;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.222;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.129;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;20.000;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;15 01 06;Emballages en mélange;;18.000;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;5.000;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.470;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.451;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.107;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;1.000;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;20 01 39;Matières plastiques;;3.000;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.083;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;0.216;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);30;;02 01 04;Déchets de matières plastiques (à l'exclusion des emballages);;19.000;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;07 02 13;Déchets plastiques;;7.000;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;12 01 05;Déchets de matières plastiques d'ébarbage et de tournage;;10.000;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);84;;12 01 05;Déchets de matières plastiques d'ébarbage et de tournage;;2.000;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);04;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;48.000;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;155.000;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);34;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;4.000;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;37.000;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);84;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;59.000;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;15 01 06;Emballages en mélange;;5.000;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);34;;15 01 06;Emballages en mélange;;2.000;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);69;;15 01 06;Emballages en mélange;;8.000;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);77;;15 01 06;Emballages en mélange;;5.000;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);84;;15 01 06;Emballages en mélange;;5.000;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;20 01 39;Matières plastiques;;6.000;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0006406316;SAS  VALEOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;06;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;40.000;tonnes/an
0006406316;SAS  VALEOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;83;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;25.000;tonnes/an
0006406316;SAS  VALEOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;83;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;393.000;tonnes/an
0006406316;SAS  VALEOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);83;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;268.000;tonnes/an
0006406316;SAS  VALEOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);83;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;458.000;tonnes/an
0006406316;SAS  VALEOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);83;;20 02 01;Déchets biodégradables;;28622.000;tonnes/an
0006406386;SMED -CITT CANNES;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;06;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;7212.000;tonnes/an
0006406386;SMED -CITT CANNES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.207;tonnes/an
0006406386;SMED -CITT CANNES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;;15 01 06;Emballages en mélange;;42906.000;tonnes/an
0006406386;SMED -CITT CANNES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.811;tonnes/an
0006406386;SMED -CITT CANNES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;;20 02 01;Déchets biodégradables;;4591.000;tonnes/an
0006406386;SMED -CITT CANNES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;46422.000;tonnes/an
0006406386;SMED -CITT CANNES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;;20 03 07;Déchets encombrants;;6086.000;tonnes/an
0006406426;SUEZ RV Istres;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);84;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;351.000;tonnes/an
0006406426;SUEZ RV Istres;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;20 02 01;Déchets biodégradables;;14877.000;tonnes/an
0006406426;SUEZ RV Istres;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);83;;20 02 01;Déchets biodégradables;;72.000;tonnes/an
0006406440;CC VALLEE DU GAPEAU;Traitement de déchets non dangereux;2020;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;83;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;4343.000;tonnes/an
0006406440;CC VALLEE DU GAPEAU;Traitement de déchets non dangereux;2020;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;83;;20 02 01;Déchets biodégradables;;6793.000;tonnes/an
0006406571;BIOTECHNA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);06;;02 03 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;43.000;tonnes/an
0006406571;BIOTECHNA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;54.000;tonnes/an
0006406571;BIOTECHNA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;02 07 01;Déchets provenant du lavage, du nettoyage et de la réduction mécanique des matières premières;;203.000;tonnes/an
0006406571;BIOTECHNA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);06;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;1946.000;tonnes/an
0006406571;BIOTECHNA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;21059.000;tonnes/an
0006406571;BIOTECHNA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);2B;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;2042.000;tonnes/an
0006406571;BIOTECHNA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);83;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;1105.000;tonnes/an
0006406571;BIOTECHNA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;19 09 02;Boues de clarification de l'eau;;356.000;tonnes/an
0006406571;BIOTECHNA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;327.000;tonnes/an
0006406571;BIOTECHNA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;20 03 02;Déchets de marchés;;1948.000;tonnes/an
0006406623;ALPES ASSAINISSEMENT VEOLIA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);04;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;13.000;tonnes/an
0006406623;ALPES ASSAINISSEMENT VEOLIA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);05;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;508.000;tonnes/an
0006406623;ALPES ASSAINISSEMENT VEOLIA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);04;;19 08 01;Déchets de dégrillage;;19.000;tonnes/an
0006406623;ALPES ASSAINISSEMENT VEOLIA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);05;;19 08 01;Déchets de dégrillage;;93.000;tonnes/an
0006406623;ALPES ASSAINISSEMENT VEOLIA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);05;;19 08 02;Déchets de dessablage;;163.000;tonnes/an
0006406623;ALPES ASSAINISSEMENT VEOLIA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);04;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;8094.000;tonnes/an
0006406623;ALPES ASSAINISSEMENT VEOLIA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);05;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;3013.000;tonnes/an
0006406623;ALPES ASSAINISSEMENT VEOLIA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);04;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;5823.000;tonnes/an
0006406623;ALPES ASSAINISSEMENT VEOLIA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);05;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;40294.000;tonnes/an
0006406623;ALPES ASSAINISSEMENT VEOLIA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);04;;20 03 07;Déchets encombrants;;1506.000;tonnes/an
0006406623;ALPES ASSAINISSEMENT VEOLIA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);05;;20 03 07;Déchets encombrants;;7565.000;tonnes/an
0006406625;ISDND de Sorbiers;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);38;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;642.000;tonnes/an
0006406625;ISDND de Sorbiers;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);05;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;2376.000;tonnes/an
0006406625;ISDND de Sorbiers;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);05;;20 03 07;Déchets encombrants;;492.000;tonnes/an
0006406625;ISDND de Sorbiers;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);38;;20 03 07;Déchets encombrants;;109.000;tonnes/an
0006406645;ISDND CENTRE STOCKAGE DECHETS ULTIMES 04;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);04;;02 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;116.000;tonnes/an
0006406645;ISDND CENTRE STOCKAGE DECHETS ULTIMES 04;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);04;;02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;50.000;tonnes/an
0006406645;ISDND CENTRE STOCKAGE DECHETS ULTIMES 04;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);13;;02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;258.000;tonnes/an
0006406645;ISDND CENTRE STOCKAGE DECHETS ULTIMES 04;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);04;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;93.000;tonnes/an
0006406645;ISDND CENTRE STOCKAGE DECHETS ULTIMES 04;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);04;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;413.000;tonnes/an
0006406645;ISDND CENTRE STOCKAGE DECHETS ULTIMES 04;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);04;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;204.000;tonnes/an
0006406645;ISDND CENTRE STOCKAGE DECHETS ULTIMES 04;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);84;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;2.000;tonnes/an
0006406645;ISDND CENTRE STOCKAGE DECHETS ULTIMES 04;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);04;;18 02 03;Déchets dont la collecte et l'élimination ne font pas l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;;288.000;tonnes/an
0006406645;ISDND CENTRE STOCKAGE DECHETS ULTIMES 04;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);06;;19 05 01;Fraction non compostée des déchets municipaux et assimilés;;10104.000;tonnes/an
0006406645;ISDND CENTRE STOCKAGE DECHETS ULTIMES 04;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);04;;19 08 01;Déchets de dégrillage;;72.000;tonnes/an
0006406645;ISDND CENTRE STOCKAGE DECHETS ULTIMES 04;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);83;;19 08 01;Déchets de dégrillage;;4.000;tonnes/an
0006406645;ISDND CENTRE STOCKAGE DECHETS ULTIMES 04;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);84;;19 08 01;Déchets de dégrillage;;5.000;tonnes/an
0006406645;ISDND CENTRE STOCKAGE DECHETS ULTIMES 04;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);04;;19 08 02;Déchets de dessablage;;116.000;tonnes/an
0006406645;ISDND CENTRE STOCKAGE DECHETS ULTIMES 04;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);83;;19 08 02;Déchets de dessablage;;2.000;tonnes/an
0006406645;ISDND CENTRE STOCKAGE DECHETS ULTIMES 04;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);04;;19 08 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0006406645;ISDND CENTRE STOCKAGE DECHETS ULTIMES 04;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);13;;19 08 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;20.000;tonnes/an
0006406645;ISDND CENTRE STOCKAGE DECHETS ULTIMES 04;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);84;;19 08 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;32.000;tonnes/an
0006406645;ISDND CENTRE STOCKAGE DECHETS ULTIMES 04;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);04;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;49660.000;tonnes/an
0006406645;ISDND CENTRE STOCKAGE DECHETS ULTIMES 04;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);06;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;5320.000;tonnes/an
0006406645;ISDND CENTRE STOCKAGE DECHETS ULTIMES 04;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);13;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;519.000;tonnes/an
0006406645;ISDND CENTRE STOCKAGE DECHETS ULTIMES 04;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);83;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;3564.000;tonnes/an
0006406645;ISDND CENTRE STOCKAGE DECHETS ULTIMES 04;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);84;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;941.000;tonnes/an
0006406645;ISDND CENTRE STOCKAGE DECHETS ULTIMES 04;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);04;;20 03 02;Déchets de marchés;;251.000;tonnes/an
0006406645;ISDND CENTRE STOCKAGE DECHETS ULTIMES 04;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);04;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;100.000;tonnes/an
0006406645;ISDND CENTRE STOCKAGE DECHETS ULTIMES 04;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);83;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;83.000;tonnes/an
0006406645;ISDND CENTRE STOCKAGE DECHETS ULTIMES 04;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);04;;20 03 07;Déchets encombrants;;3395.000;tonnes/an
0006406645;ISDND CENTRE STOCKAGE DECHETS ULTIMES 04;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);83;;20 03 07;Déchets encombrants;;328.000;tonnes/an
0006406645;ISDND CENTRE STOCKAGE DECHETS ULTIMES 04;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);84;;20 03 07;Déchets encombrants;;436.000;tonnes/an
0006407044;VALSUD INOVEO;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;65.000;tonnes/an
0006407044;VALSUD INOVEO;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;9074.000;tonnes/an
0006407044;VALSUD INOVEO;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;11127.000;tonnes/an
0006407044;VALSUD INOVEO;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;34965.000;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;42.000;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;16 08 03;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition non spécifiés ailleurs;;0.224;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);26;;16 08 03;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition non spécifiés ailleurs;;0.006;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;16 08 03;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition non spécifiés ailleurs;;1.000;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;16 08 03;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition non spécifiés ailleurs;;0.011;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);47;;16 08 03;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition non spécifiés ailleurs;;0.003;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;16 08 03;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition non spécifiés ailleurs;;0.001;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);84;;16 08 03;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition non spécifiés ailleurs;;0.021;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;21.000;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;3.000;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;7.000;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;3.000;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.013;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.121;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.003;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;36.000;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;16;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.091;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.442;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;4.000;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.754;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.003;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;47;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.102;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.014;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.500;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;1.000;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.035;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;04;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.569;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.105;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.008;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;48.000;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;16;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.121;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;18;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.108;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;19;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.172;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.008;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.503;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.009;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;2A;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.004;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;13.000;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.122;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.230;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.064;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.041;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.007;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.001;tonnes/an
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0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;48;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.131;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;51;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.113;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.011;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.022;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;63;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.032;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.058;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.022;tonnes/an
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0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;82;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.005;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.068;tonnes/an
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0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;;17 04 03;Plomb;;0.010;tonnes/an
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0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;89;;17 04 03;Plomb;;0.007;tonnes/an
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0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;04;;17 04 05;Fer et acier;;5.000;tonnes/an
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0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;17 04 05;Fer et acier;;2.000;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;;17 04 05;Fer et acier;;0.160;tonnes/an
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0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;;17 04 05;Fer et acier;;10.000;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;17 04 05;Fer et acier;;0.520;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;17 04 05;Fer et acier;;1.000;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;17 04 05;Fer et acier;;0.420;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;46;;17 04 05;Fer et acier;;4.000;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;47;;17 04 05;Fer et acier;;55.000;tonnes/an
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0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;51;;17 04 05;Fer et acier;;0.080;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;17 04 05;Fer et acier;;3.000;tonnes/an
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0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;63;;17 04 05;Fer et acier;;2.000;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;17 04 05;Fer et acier;;0.280;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;68;;17 04 05;Fer et acier;;0.023;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;17 04 05;Fer et acier;;8.000;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;;17 04 05;Fer et acier;;1.000;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;17 04 05;Fer et acier;;0.755;tonnes/an
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0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;17 04 05;Fer et acier;;29.000;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;82;;17 04 05;Fer et acier;;5.000;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;;17 04 05;Fer et acier;;5.000;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;17 04 05;Fer et acier;;386.000;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;;17 04 05;Fer et acier;;3.000;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;89;;17 04 05;Fer et acier;;1.000;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;17 04 05;Fer et acier;;36.000;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;17 04 05;Fer et acier;;0.342;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;;17 04 05;Fer et acier;;0.280;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;974;;17 04 05;Fer et acier;;0.620;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;17 04 07;Métaux en mélange;;2.000;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;03;;17 04 07;Métaux en mélange;;10.000;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;17 04 07;Métaux en mélange;;362.000;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;17 04 07;Métaux en mélange;;5.000;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;17 04 07;Métaux en mélange;;6.000;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;17 04 07;Métaux en mélange;;11.000;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;81;;17 04 07;Métaux en mélange;;4.000;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;;17 04 07;Métaux en mélange;;17.000;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;17 04 07;Métaux en mélange;;11.000;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.023;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.200;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;04;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;2.000;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.734;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.283;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.017;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;67.000;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;16;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.266;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;18;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.214;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;19;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.290;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.520;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.008;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;17.000;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.818;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.009;tonnes/an
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0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.012;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;40;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.128;tonnes/an
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0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;43;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.008;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.026;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;47;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.069;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;48;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.180;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;51;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.227;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.437;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.023;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.657;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.002;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.060;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.063;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.100;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;4.000;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;80;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.024;tonnes/an
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0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.246;tonnes/an
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0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;89;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.001;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.340;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.140;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;05;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.940;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;;19 12 02;Métaux ferreux;;1.000;tonnes/an
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0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;19 12 02;Métaux ferreux;;99.000;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;19 12 02;Métaux ferreux;;22.000;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;;19 12 02;Métaux ferreux;;5.000;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;43;;19 12 02;Métaux ferreux;;2.000;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;47;;19 12 02;Métaux ferreux;;9.000;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.990;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;73;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.180;tonnes/an
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0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;19 12 02;Métaux ferreux;;118.000;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.100;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.013;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.336;tonnes/an
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0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;;19 12 03;Métaux non ferreux;;3.000;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.075;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;19 12 03;Métaux non ferreux;;148.000;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;16;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.259;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;19;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.035;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.255;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;25;;19 12 03;Métaux non ferreux;;1.000;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.855;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.037;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;19 12 03;Métaux non ferreux;;33.000;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.189;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.135;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;19 12 03;Métaux non ferreux;;1.000;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.089;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.219;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;41;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.014;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.017;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.027;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;47;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.717;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;48;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.038;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;51;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.062;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.063;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.140;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;19 12 03;Métaux non ferreux;;1.000;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;63;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.024;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.013;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;68;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.080;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.119;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.016;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.007;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.186;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.036;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;80;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.062;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;82;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.013;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.415;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;19 12 03;Métaux non ferreux;;8.000;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;89;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.054;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.090;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.160;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.161;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;974;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.022;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;13;;17 02 01;Bois;;13.000;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;13;;17 02 02;Verre;;10.000;tonnes/an
0006407733;Syndicat mixte d'élimination des déchets;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;205.000;tonnes/an
0006407733;Syndicat mixte d'élimination des déchets;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);06;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;37366.000;tonnes/an
0006407783;DALOREC (ex DATRANS);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;04;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;131.000;tonnes/an
0006407783;DALOREC (ex DATRANS);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;06;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;3.000;tonnes/an
0006407783;DALOREC (ex DATRANS);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;3656.000;tonnes/an
0006407783;DALOREC (ex DATRANS);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;26;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;2.000;tonnes/an
0006407783;DALOREC (ex DATRANS);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;34.000;tonnes/an
0006407783;DALOREC (ex DATRANS);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;15.000;tonnes/an
0006407783;DALOREC (ex DATRANS);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;5.000;tonnes/an
0006407783;DALOREC (ex DATRANS);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;4.000;tonnes/an
0006407783;DALOREC (ex DATRANS);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;73;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;0.420;tonnes/an
0006407783;DALOREC (ex DATRANS);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;83;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;0.960;tonnes/an
0006407783;DALOREC (ex DATRANS);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;84;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;9.000;tonnes/an
0006407783;DALOREC (ex DATRANS);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;94;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;0.740;tonnes/an
0006407783;DALOREC (ex DATRANS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;15 01 03;Emballages en bois;;22.000;tonnes/an
0006407783;DALOREC (ex DATRANS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;18.000;tonnes/an
0006407783;DALOREC (ex DATRANS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);04;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;0.500;tonnes/an
0006407783;DALOREC (ex DATRANS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;176.000;tonnes/an
0006407783;DALOREC (ex DATRANS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;32.000;tonnes/an
0006407783;DALOREC (ex DATRANS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.360;tonnes/an
0006407783;DALOREC (ex DATRANS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;117.000;tonnes/an
0006407783;DALOREC (ex DATRANS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;0.620;tonnes/an
0006407783;DALOREC (ex DATRANS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;16 01 19;Matières plastiques;;4.000;tonnes/an
0006407783;DALOREC (ex DATRANS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;16 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;53.000;tonnes/an
0006407783;DALOREC (ex DATRANS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;17 02 02;Verre;;4.000;tonnes/an
0006407783;DALOREC (ex DATRANS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;1423.000;tonnes/an
0006407783;DALOREC (ex DATRANS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;0.960;tonnes/an
0006407783;DALOREC (ex DATRANS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;0.780;tonnes/an
0006407783;DALOREC (ex DATRANS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;0.980;tonnes/an
0006407783;DALOREC (ex DATRANS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);04;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;3.000;tonnes/an
0006407783;DALOREC (ex DATRANS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;1411.000;tonnes/an
0006407783;DALOREC (ex DATRANS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;1467.000;tonnes/an
0006407783;DALOREC (ex DATRANS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);04;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;19.000;tonnes/an
0006407783;DALOREC (ex DATRANS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;1610.000;tonnes/an
0006407783;DALOREC (ex DATRANS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;0.240;tonnes/an
0006407783;DALOREC (ex DATRANS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;0.620;tonnes/an
0006407783;DALOREC (ex DATRANS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;4.000;tonnes/an
0006407783;DALOREC (ex DATRANS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;2.000;tonnes/an
0006407783;DALOREC (ex DATRANS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);84;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;0.140;tonnes/an
0006407783;DALOREC (ex DATRANS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;20 01 01;Papier et carton;;0.840;tonnes/an
0006407783;DALOREC (ex DATRANS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);26;;20 01 01;Papier et carton;;2.000;tonnes/an
0006407783;DALOREC (ex DATRANS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.460;tonnes/an
0006407783;DALOREC (ex DATRANS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;228.000;tonnes/an
0006407783;DALOREC (ex DATRANS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;10.000;tonnes/an
0006407783;DALOREC (ex DATRANS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;21.000;tonnes/an
0006407783;DALOREC (ex DATRANS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);92;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;0.080;tonnes/an
0006407783;DALOREC (ex DATRANS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;9.000;tonnes/an
0006407878;META REGENERATION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;1.000;tonnes/an
0006407878;META REGENERATION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;;16 08 01;Catalyseurs usés contenant de l'or, de l'argent, du rhénium, du rhodium, du palladium, de l'iridium ou du platine (sauf rubrique 16 08 07);;83.000;tonnes/an
0006407878;META REGENERATION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;;19 12 02;Métaux ferreux;;29.000;tonnes/an
0006407903;DURANCE COMPOSTAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;04;;19 05 03;Compost déclassé;;13252.000;tonnes/an
0006407903;DURANCE COMPOSTAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;04;;19 07 03;Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02.;;2688.000;tonnes/an
0006407903;DURANCE COMPOSTAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);04;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;8160.000;tonnes/an
0006407903;DURANCE COMPOSTAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);05;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;1014.000;tonnes/an
0006407903;DURANCE COMPOSTAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);06;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;22.000;tonnes/an
0006407903;DURANCE COMPOSTAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;5131.000;tonnes/an
0006407903;DURANCE COMPOSTAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);26;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;79.000;tonnes/an
0006407903;DURANCE COMPOSTAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);83;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;5527.000;tonnes/an
0006407903;DURANCE COMPOSTAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);84;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;158.000;tonnes/an
0006407903;DURANCE COMPOSTAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);04;;20 02 01;Déchets biodégradables;;4562.000;tonnes/an
0006407903;DURANCE COMPOSTAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;20 02 01;Déchets biodégradables;;319.000;tonnes/an
0006407903;DURANCE COMPOSTAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);83;;20 02 01;Déchets biodégradables;;4668.000;tonnes/an
0006407948;EURL BAPTISTE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);04;;16 08 01;Catalyseurs usés contenant de l'or, de l'argent, du rhénium, du rhodium, du palladium, de l'iridium ou du platine (sauf rubrique 16 08 07);;0.154;tonnes/an
0006407948;EURL BAPTISTE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;04;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;79.000;tonnes/an
0006407948;EURL BAPTISTE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;05;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;23.000;tonnes/an
0006407948;EURL BAPTISTE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.106;tonnes/an
0006407948;EURL BAPTISTE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.029;tonnes/an
0006407948;EURL BAPTISTE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;11;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.558;tonnes/an
0006407948;EURL BAPTISTE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.317;tonnes/an
0006407948;EURL BAPTISTE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;2A;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.462;tonnes/an
0006407948;EURL BAPTISTE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.374;tonnes/an
0006407948;EURL BAPTISTE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;41;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.209;tonnes/an
0006407948;EURL BAPTISTE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;70;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.114;tonnes/an
0006407948;EURL BAPTISTE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;3.000;tonnes/an
0006407948;EURL BAPTISTE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.049;tonnes/an
0006407948;EURL BAPTISTE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;04;;17 04 02;Aluminium;;80.000;tonnes/an
0006407948;EURL BAPTISTE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;05;;17 04 02;Aluminium;;8.000;tonnes/an
0006407948;EURL BAPTISTE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;;17 04 02;Aluminium;;0.011;tonnes/an
0006407948;EURL BAPTISTE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;17 04 02;Aluminium;;0.011;tonnes/an
0006407948;EURL BAPTISTE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;17 04 02;Aluminium;;0.220;tonnes/an
0006407948;EURL BAPTISTE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;17 04 02;Aluminium;;0.341;tonnes/an
0006407948;EURL BAPTISTE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;41;;17 04 02;Aluminium;;0.199;tonnes/an
0006407948;EURL BAPTISTE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;;17 04 02;Aluminium;;0.158;tonnes/an
0006407948;EURL BAPTISTE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;;17 04 02;Aluminium;;36.000;tonnes/an
0006407948;EURL BAPTISTE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;04;;17 04 03;Plomb;;11.000;tonnes/an
0006407948;EURL BAPTISTE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;05;;17 04 03;Plomb;;2.000;tonnes/an
0006407948;EURL BAPTISTE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;17 04 03;Plomb;;0.011;tonnes/an
0006407948;EURL BAPTISTE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;;17 04 03;Plomb;;0.008;tonnes/an
0006407948;EURL BAPTISTE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;04;;17 04 04;Zinc;;9.000;tonnes/an
0006407948;EURL BAPTISTE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;05;;17 04 04;Zinc;;1.000;tonnes/an
0006407948;EURL BAPTISTE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;17 04 04;Zinc;;0.003;tonnes/an
0006407948;EURL BAPTISTE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;04;;17 04 05;Fer et acier;;3589.000;tonnes/an
0006407948;EURL BAPTISTE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;05;;17 04 05;Fer et acier;;94.000;tonnes/an
0006407948;EURL BAPTISTE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;;17 04 05;Fer et acier;;8.000;tonnes/an
0006407948;EURL BAPTISTE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;;17 04 05;Fer et acier;;0.780;tonnes/an
0006407948;EURL BAPTISTE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;17 04 05;Fer et acier;;98.000;tonnes/an
0006407948;EURL BAPTISTE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;17 04 05;Fer et acier;;0.480;tonnes/an
0006407948;EURL BAPTISTE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;2B;;17 04 05;Fer et acier;;1.000;tonnes/an
0006407948;EURL BAPTISTE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;17 04 05;Fer et acier;;0.560;tonnes/an
0006407948;EURL BAPTISTE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;17 04 05;Fer et acier;;66.000;tonnes/an
0006407948;EURL BAPTISTE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;17 04 05;Fer et acier;;3.000;tonnes/an
0006407948;EURL BAPTISTE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;;17 04 05;Fer et acier;;78.000;tonnes/an
0006407948;EURL BAPTISTE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;17 04 05;Fer et acier;;427.000;tonnes/an
0006408012;SEVIA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;84;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;13390.000;tonnes/an
0006408592;SUD EST ASSAINISSEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;24713.000;tonnes/an
0006408592;SUD EST ASSAINISSEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;23753.000;tonnes/an
0006408592;SUD EST ASSAINISSEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;765.000;tonnes/an
0006408592;SUD EST ASSAINISSEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;2522.000;tonnes/an
0006408592;SUD EST ASSAINISSEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;;20 01 02;Verre;;5.000;tonnes/an
0006408596;SAUR Région Sud;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;7999.000;tonnes/an
0006408596;SAUR Région Sud;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;20 02 01;Déchets biodégradables;;3504.000;tonnes/an
0006408653;Guillaume DELACOSTE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;06;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.275;tonnes/an
0006408653;Guillaume DELACOSTE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;83;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.099;tonnes/an
0006408653;Guillaume DELACOSTE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;84;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.100;tonnes/an
0006408653;Guillaume DELACOSTE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;20 01 34;Piles et accumulateurs autres que ceux visés à la rubrique 20 01 33;;0.120;tonnes/an
0006408653;Guillaume DELACOSTE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;04;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;0.012;tonnes/an
0006408653;Guillaume DELACOSTE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;20 01 34;Piles et accumulateurs autres que ceux visés à la rubrique 20 01 33;;0.244;tonnes/an
0006408653;Guillaume DELACOSTE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;04;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.540;tonnes/an
0006408653;Guillaume DELACOSTE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.220;tonnes/an
0006408653;Guillaume DELACOSTE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;8.000;tonnes/an
0006408653;Guillaume DELACOSTE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;205.000;tonnes/an
0006408653;Guillaume DELACOSTE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.408;tonnes/an
0006408653;Guillaume DELACOSTE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.110;tonnes/an
0006408653;Guillaume DELACOSTE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;19 12 02;Métaux ferreux;;71.000;tonnes/an
0006408653;Guillaume DELACOSTE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;4.000;tonnes/an
0006409111;GILLES GONTERO;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;15 01 03;Emballages en bois;;9300.000;tonnes/an
0006409111;GILLES GONTERO;Traitement de déchets non dangereux;2020;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;13;;20 02 01;Déchets biodégradables;;21300.000;tonnes/an
0006409111;GILLES GONTERO;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;11500.000;tonnes/an
0006409760;FL Industrie;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;16 01 18;Métaux non ferreux;;3.000;tonnes/an
0006409760;FL Industrie;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;16 01 19;Matières plastiques;;16.000;tonnes/an
0006409760;FL Industrie;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.221;tonnes/an
0006409760;FL Industrie;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;33.000;tonnes/an
0006409760;FL Industrie;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;17 04 02;Aluminium;;95.000;tonnes/an
0006409760;FL Industrie;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;17 04 03;Plomb;;11.000;tonnes/an
0006409760;FL Industrie;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;17 04 04;Zinc;;6.000;tonnes/an
0006409760;FL Industrie;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;17 04 05;Fer et acier;;4129.000;tonnes/an
0006409760;FL Industrie;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;17 04 07;Métaux en mélange;;1152.000;tonnes/an
0006409760;FL Industrie;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;22.000;tonnes/an
0006410362;SAS VAR MATERIAUX;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;83;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;208.000;tonnes/an
0006410362;SAS VAR MATERIAUX;Traitement de déchets non dangereux;2020;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;83;;17 02 01;Bois;;3081.000;tonnes/an
0006410362;SAS VAR MATERIAUX;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;83;;17 01 01;Béton;;2368.000;tonnes/an
0006410362;SAS VAR MATERIAUX;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;83;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;8600.000;tonnes/an
0006410362;SAS VAR MATERIAUX;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;83;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;20495.000;tonnes/an
0006410502;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;04;;17 04 05;Fer et acier;;215.000;tonnes/an
0006410502;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;05;;17 04 05;Fer et acier;;206.000;tonnes/an
0006410502;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;;17 04 05;Fer et acier;;3114.000;tonnes/an
0006410502;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;11;;17 04 05;Fer et acier;;153.000;tonnes/an
0006410502;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;12;;17 04 05;Fer et acier;;1820.000;tonnes/an
0006410502;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;17 04 05;Fer et acier;;51632.000;tonnes/an
0006410502;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;17 04 05;Fer et acier;;2184.000;tonnes/an
0006410502;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;17 04 05;Fer et acier;;3805.000;tonnes/an
0006410502;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;17 04 05;Fer et acier;;2710.000;tonnes/an
0006410502;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;17 04 05;Fer et acier;;3614.000;tonnes/an
0006410502;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;17 04 05;Fer et acier;;5013.000;tonnes/an
0006410502;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;43;;17 04 05;Fer et acier;;2429.000;tonnes/an
0006410502;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;17 04 05;Fer et acier;;122.000;tonnes/an
0006410502;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;63;;17 04 05;Fer et acier;;27.000;tonnes/an
0006410502;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;17 04 05;Fer et acier;;5045.000;tonnes/an
0006410502;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;;17 04 05;Fer et acier;;51.000;tonnes/an
0006410502;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;;17 04 05;Fer et acier;;215.000;tonnes/an
0006410502;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;81;;17 04 05;Fer et acier;;85.000;tonnes/an
0006410502;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;17 04 05;Fer et acier;;2020.000;tonnes/an
0006410502;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;19 12 02;Métaux ferreux;;10691.000;tonnes/an
0006410502;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;19 12 02;Métaux ferreux;;112.000;tonnes/an
0006410502;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;19 12 02;Métaux ferreux;;51.000;tonnes/an
0006410502;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;19 12 02;Métaux ferreux;;481.000;tonnes/an
0006410502;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;19 12 02;Métaux ferreux;;243.000;tonnes/an
0006410502;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;43;;19 12 02;Métaux ferreux;;453.000;tonnes/an
0006410502;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;19 12 02;Métaux ferreux;;3757.000;tonnes/an
0006410502;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;19 12 02;Métaux ferreux;;137.000;tonnes/an
0006410502;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;19 12 02;Métaux ferreux;;1165.000;tonnes/an
0006410502;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;SUISSE;19 12 02;Métaux ferreux;;87.000;tonnes/an
0006410536;SERAHU;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;55.000;tonnes/an
0006410536;SERAHU;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;126.000;tonnes/an
0006410536;SERAHU;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;16 01 20;Verre;;13.000;tonnes/an
0006410536;SERAHU;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;2.000;tonnes/an
0006410536;SERAHU;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;3.000;tonnes/an
0006410536;SERAHU;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;17 04 02;Aluminium;;1.000;tonnes/an
0006410536;SERAHU;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;1.000;tonnes/an
0006410536;SERAHU;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;2.000;tonnes/an
0006410536;SERAHU;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;;19 09 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;4.000;tonnes/an
0006410536;SERAHU;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;19 09 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;4.000;tonnes/an
0006410536;SERAHU;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;20 01 01;Papier et carton;;5.000;tonnes/an
0006410536;SERAHU;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;72.000;tonnes/an
0006410536;SERAHU;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;;20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;;5.000;tonnes/an
0006410536;SERAHU;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;5.000;tonnes/an
0006410612;SAS ENVISAN FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;83;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;84659.000;tonnes/an
0006410612;SAS ENVISAN FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;83;;17 05 06;Boues de dragage autres que celles visées à la rubrique 17 05 05;;499.000;tonnes/an
0006410743;METAUX PICAUD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.000;tonnes/an
0006410812;DS Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;16 08 01;Catalyseurs usés contenant de l'or, de l'argent, du rhénium, du rhodium, du palladium, de l'iridium ou du platine (sauf rubrique 16 08 07);;0.594;tonnes/an
0006410812;DS Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;512.000;tonnes/an
0006410812;DS Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;17 04 05;Fer et acier;;9707.000;tonnes/an
0006410812;DS Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;19 12 02;Métaux ferreux;;1100.000;tonnes/an
0006410812;DS Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;19 12 03;Métaux non ferreux;;578.000;tonnes/an
0006411008;ISDI - LA NOUVELLE SIROLAISE DE CONSTRU;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);06;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;22000.000;tonnes/an
0006411394;OVINALP FERTILISATION;Traitement de déchets non dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;05;;19 05 02;Fraction non compostée des déchets animaux et végétaux;;10517.000;tonnes/an
0006412095;PRO FER MET (ex DADDI SRI);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;58.000;tonnes/an
0006412095;PRO FER MET (ex DADDI SRI);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;16 01 17;Métaux ferreux;;33.000;tonnes/an
0006412095;PRO FER MET (ex DADDI SRI);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;16 01 18;Métaux non ferreux;;34.000;tonnes/an
0006412095;PRO FER MET (ex DADDI SRI);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;17 04 02;Aluminium;;144.000;tonnes/an
0006412095;PRO FER MET (ex DADDI SRI);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;17 04 03;Plomb;;6.000;tonnes/an
0006412095;PRO FER MET (ex DADDI SRI);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;17 04 04;Zinc;;0.775;tonnes/an
0006412095;PRO FER MET (ex DADDI SRI);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;17 04 05;Fer et acier;;2553.000;tonnes/an
0006412101;SAUGAL FERS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;15 01 06;Emballages en mélange;;6.000;tonnes/an
0006412101;SAUGAL FERS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;70.000;tonnes/an
0006412101;SAUGAL FERS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;17 04 02;Aluminium;;304.000;tonnes/an
0006412101;SAUGAL FERS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;17 04 03;Plomb;;13.000;tonnes/an
0006412101;SAUGAL FERS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;17 04 04;Zinc;;15.000;tonnes/an
0006412101;SAUGAL FERS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;17 04 05;Fer et acier;;6665.000;tonnes/an
0006412101;SAUGAL FERS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;17 04 06;étain;;0.043;tonnes/an
0006412101;SAUGAL FERS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;94.000;tonnes/an
0006412184;PROPOLYS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;83;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;566.000;tonnes/an
0006412187;SARL Joseph De Bresc;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);83;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;0.000;tonnes/an
0006412187;SARL Joseph De Bresc;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);83;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;0.000;tonnes/an
0006412187;SARL Joseph De Bresc;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);83;;20 02 02;Terres et pierres;;0.000;tonnes/an
0006412188;ISDI Tourris Nord - LE REVEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);83;;17 01 01;Béton;;307.000;tonnes/an
0006412188;ISDI Tourris Nord - LE REVEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);83;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;537.000;tonnes/an
0006412188;ISDI Tourris Nord - LE REVEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);83;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;52699.000;tonnes/an
0006412188;ISDI Tourris Nord - LE REVEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);83;;20 02 02;Terres et pierres;;5730.000;tonnes/an
0006412194;CBA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);04;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;0.000;tonnes/an
0006412221;ISDI BRONZO;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);13;;17 01 01;Béton;;23323.000;tonnes/an
0006412221;ISDI BRONZO;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);13;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;23323.000;tonnes/an
0006412226;SIRTOM d'APT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);84;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;1696.000;tonnes/an
0006412227;SIRTOM D'APT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);84;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;98.000;tonnes/an
0006412231;SEDEBI SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);84;;17 01 01;Béton;;1085.000;tonnes/an
0006412231;SEDEBI SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);84;;17 01 02;Briques;;319.000;tonnes/an
0006412231;SEDEBI SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);84;;17 01 03;Tuiles et céramiques;;355.000;tonnes/an
0006412231;SEDEBI SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);84;;17 02 02;Verre;;10.000;tonnes/an
0006412231;SEDEBI SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);84;;20 02 02;Terres et pierres;;305.000;tonnes/an
0006412232;FORMENT SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);84;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;8600.000;tonnes/an
0006412232;FORMENT SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;84;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;4500.000;tonnes/an
0006412232;FORMENT SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;84;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;400.000;tonnes/an
0006412235;Ortec Générale Dépolution (OGD);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);13;;17 01 01;Béton;;1899.000;tonnes/an
0006412235;Ortec Générale Dépolution (OGD);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);13;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;10050.000;tonnes/an
0006412235;Ortec Générale Dépolution (OGD);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);13;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;1465.000;tonnes/an
0006412237;FORMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);84;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;9100.000;tonnes/an
0006412238;ISDI SITA SUD;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);84;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;148.000;tonnes/an
0006412259;Plateforme de compostage;Traitement de déchets non dangereux;2020;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;05;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;1085.000;tonnes/an
0006412259;Plateforme de compostage;Traitement de déchets non dangereux;2020;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;05;;20 02 01;Déchets biodégradables;;1573.000;tonnes/an
0006412271;ISDI   COMMUNE DE LA BEAUME;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);05;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;100.000;tonnes/an
0006412288;SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);06;;17 01 01;Béton;;0.000;tonnes/an
0006412295;ISDI CDTP;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);13;;17 01 01;Béton;;1590.000;tonnes/an
0006412295;ISDI CDTP;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);13;;17 01 02;Briques;;790.000;tonnes/an
0006412295;ISDI CDTP;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);13;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;76160.000;tonnes/an
0006412307;ISDI 4M PROVENCE Route;Traitement de déchets non dangereux;2020;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);13;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;0.000;tonnes/an
0006412307;ISDI 4M PROVENCE Route;Traitement de déchets non dangereux;2020;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);30;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;0.000;tonnes/an
0006412307;ISDI 4M PROVENCE Route;Traitement de déchets non dangereux;2020;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);84;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;0.000;tonnes/an
0006412307;ISDI 4M PROVENCE Route;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;17 01 01;Béton;;0.000;tonnes/an
0006412307;ISDI 4M PROVENCE Route;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;0.000;tonnes/an
0006412315;ISDI DELTA RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;0.000;tonnes/an
0006412315;ISDI DELTA RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;0.000;tonnes/an
0006412333;ISDI Commune de Gardanne;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);13;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;56000.000;tonnes/an
0006412373;CHANTIER NAVAL DE MARSEILLE (forme 10);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;17 04 05;Fer et acier;;158.000;tonnes/an
0006412488;Commune de Vars;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);05;;17 01 01;Béton;;7.000;tonnes/an
0006412488;Commune de Vars;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);05;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;1539.000;tonnes/an
0006412666;ISDI BERTRAND Bourguignon-Bas;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);06;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;39956.000;tonnes/an
0006412666;ISDI BERTRAND Bourguignon-Bas;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);83;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;17124.000;tonnes/an
0006413569;DEREF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;16 11 04;Autres revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés métallurgiques non visés à la rubrique 16 11 03;;2771.000;tonnes/an
0006413569;DEREF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;16 11 04;Autres revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés métallurgiques non visés à la rubrique 16 11 03;;1561.000;tonnes/an
0006413569;DEREF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;13;;16 11 04;Autres revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés métallurgiques non visés à la rubrique 16 11 03;;7003.000;tonnes/an
0006413599;Comcom Hte Pce Pays de Banon;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;04;;17 01 01;Béton;;14.000;tonnes/an
0006413599;Comcom Hte Pce Pays de Banon;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;04;;17 01 03;Tuiles et céramiques;;20.000;tonnes/an
0006413599;Comcom Hte Pce Pays de Banon;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;04;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;120.000;tonnes/an
0006413599;Comcom Hte Pce Pays de Banon;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;04;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;6.000;tonnes/an
0006413599;Comcom Hte Pce Pays de Banon;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;04;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;170.000;tonnes/an
0006500049;KERAGLASS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;CHINE;10 11 12;Déchets de verre autres que ceux visés à la rubrique 10 11 11;;726.000;tonnes/an
0006500049;KERAGLASS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;ETATS-UNIS;10 11 12;Déchets de verre autres que ceux visés à la rubrique 10 11 11;;4629.000;tonnes/an
0006500049;KERAGLASS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;THAILANDE;10 11 12;Déchets de verre autres que ceux visés à la rubrique 10 11 11;;1625.000;tonnes/an
0006500231;SMAB DECHETS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;1.000;tonnes/an
0006500231;SMAB DECHETS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;;06 10 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;34.000;tonnes/an
0006500231;SMAB DECHETS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;;07 02 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 02 11;;0.139;tonnes/an
0006500231;SMAB DECHETS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;28;;07 06 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 06 11;;3.000;tonnes/an
0006500231;SMAB DECHETS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;13.000;tonnes/an
0006500231;SMAB DECHETS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;10;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;3.000;tonnes/an
0006500231;SMAB DECHETS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;;08 01 16;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 15;;9.000;tonnes/an
0006500231;SMAB DECHETS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;47.000;tonnes/an
0006500231;SMAB DECHETS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;;08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;;0.970;tonnes/an
0006500231;SMAB DECHETS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;;08 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;28.000;tonnes/an
0006500231;SMAB DECHETS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;;10 03 05;Déchets d'alumine;;1.000;tonnes/an
0006500231;SMAB DECHETS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;;10 11 14;Boues de polissage et de meulage du verre autres que celles visées à la rubrique 10 11 13;;1.000;tonnes/an
0006500231;SMAB DECHETS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;89;;12 01 15;Boues d'usinage autres que celles visées à la rubrique 12 01 14;;7.000;tonnes/an
0006500231;SMAB DECHETS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;94;;12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;;3.000;tonnes/an
0006500231;SMAB DECHETS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.557;tonnes/an
0006500231;SMAB DECHETS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;35.000;tonnes/an
0006500231;SMAB DECHETS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;2.000;tonnes/an
0006500231;SMAB DECHETS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;;16 08 04;Catalyseurs usés de craquage catalytique sur lit fluide (sauf rubrique 16 08 07);;223.000;tonnes/an
0006500231;SMAB DECHETS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;;19 08 12;Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11;;5.000;tonnes/an
0006500231;SMAB DECHETS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;;19 09 04;Charbon actif usé;;2.000;tonnes/an
0006500231;SMAB DECHETS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;;19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;;2.000;tonnes/an
0006500231;SMAB DECHETS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;;20 01 01;Papier et carton;;0.309;tonnes/an
0006500231;SMAB DECHETS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;3.000;tonnes/an
0006500231;SMAB DECHETS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;94;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;1.000;tonnes/an
0006500231;SMAB DECHETS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;;01 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;5.000;tonnes/an
0006500231;SMAB DECHETS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;0.170;tonnes/an
0006500231;SMAB DECHETS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;7.000;tonnes/an
0006500231;SMAB DECHETS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;10;;05 01 17;Mélanges bitumineux;;0.750;tonnes/an
0006500231;SMAB DECHETS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;05 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;6.000;tonnes/an
0006500231;SMAB DECHETS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;06 03 14;Sels solides et solutions autres que ceux visés aux rubriques 06 03 11 et 06 03 13;;12.000;tonnes/an
0006500231;SMAB DECHETS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;06 10 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;117.000;tonnes/an
0006500231;SMAB DECHETS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;6.000;tonnes/an
0006500231;SMAB DECHETS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;08 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;11.000;tonnes/an
0006500231;SMAB DECHETS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;;0.338;tonnes/an
0006500231;SMAB DECHETS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;94;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.295;tonnes/an
0006500231;SMAB DECHETS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;;5.000;tonnes/an
0006500231;SMAB DECHETS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;08 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;31.000;tonnes/an
0006500231;SMAB DECHETS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.005;tonnes/an
0006500231;SMAB DECHETS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;09 01 08;Pellicules et papiers photographiques sans argent ni composés de l'argent;;12.000;tonnes/an
0006500231;SMAB DECHETS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;10 03 05;Déchets d'alumine;;9.000;tonnes/an
0006500231;SMAB DECHETS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;10 11 14;Boues de polissage et de meulage du verre autres que celles visées à la rubrique 10 11 13;;2.000;tonnes/an
0006500231;SMAB DECHETS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;12 01 05;Déchets de matières plastiques d'ébarbage et de tournage;;6.000;tonnes/an
0006500231;SMAB DECHETS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;12 01 13;Déchets de soudure;;0.086;tonnes/an
0006500231;SMAB DECHETS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;89;;12 01 15;Boues d'usinage autres que celles visées à la rubrique 12 01 14;;15.000;tonnes/an
0006500231;SMAB DECHETS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;0.071;tonnes/an
0006500231;SMAB DECHETS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;14;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.303;tonnes/an
0006500231;SMAB DECHETS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;15 01 09;Emballages textiles;;0.640;tonnes/an
0006500231;SMAB DECHETS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;1.000;tonnes/an
0006500231;SMAB DECHETS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;5.000;tonnes/an
0006500231;SMAB DECHETS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;0.529;tonnes/an
0006500231;SMAB DECHETS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;0.481;tonnes/an
0006500231;SMAB DECHETS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;89;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;0.341;tonnes/an
0006500231;SMAB DECHETS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;4.000;tonnes/an
0006500231;SMAB DECHETS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;91;;17 04 02;Aluminium;;0.205;tonnes/an
0006500231;SMAB DECHETS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;91;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;1.000;tonnes/an
0006500231;SMAB DECHETS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;91;;18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;;0.273;tonnes/an
0006500231;SMAB DECHETS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;;19 08 12;Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11;;22.000;tonnes/an
0006500231;SMAB DECHETS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;10;;19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;;2.000;tonnes/an
0006500231;SMAB DECHETS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;95;;20 01 01;Papier et carton;;2.000;tonnes/an
0006500231;SMAB DECHETS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.131;tonnes/an
0006500231;SMAB DECHETS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;;1.000;tonnes/an
0006500490;GENERIS Chelles;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;77;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;2295.000;tonnes/an
0006500490;GENERIS Chelles;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;92;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;228.000;tonnes/an
0006500490;GENERIS Chelles;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;3590.000;tonnes/an
0006500490;GENERIS Chelles;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;94;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;812.000;tonnes/an
0006500490;GENERIS Chelles;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;77;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;174.000;tonnes/an
0006500490;GENERIS Chelles;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;94;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;14.000;tonnes/an
0006500490;GENERIS Chelles;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;77;;15 01 06;Emballages en mélange;;572.000;tonnes/an
0006500490;GENERIS Chelles;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;92;;15 01 06;Emballages en mélange;;30.000;tonnes/an
0006500490;GENERIS Chelles;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;94;;15 01 06;Emballages en mélange;;80.000;tonnes/an
0006500490;GENERIS Chelles;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;77;;15 01 07;Emballages en verre;;2.000;tonnes/an
0006500490;GENERIS Chelles;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;77;;20 01 02;Verre;;2745.000;tonnes/an
0006500490;GENERIS Chelles;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;20 01 02;Verre;;578.000;tonnes/an
0006500641;GEREP;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;;07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0006500641;GEREP;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;;07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0006500641;GEREP;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;95;;11 01 12;Liquides aqueux de rinçage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 11;;2.000;tonnes/an
0006500641;GEREP;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.249;tonnes/an
0006500641;GEREP;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;;18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;;5.000;tonnes/an
0006500641;GEREP;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;06 08 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0006500641;GEREP;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0006500641;GEREP;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;0.433;tonnes/an
0006500641;GEREP;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;1.000;tonnes/an
0006500641;GEREP;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;;08 01 14;Boues provenant de peintures ou vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 13;;2.000;tonnes/an
0006500641;GEREP;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;2.000;tonnes/an
0006500641;GEREP;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);58;;08 03 13;Déchets d'encres autres que ceux visés à la rubrique 08 03 12;;1.000;tonnes/an
0006500641;GEREP;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;;16.000;tonnes/an
0006500641;GEREP;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;;6.000;tonnes/an
0006500641;GEREP;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;15 01 07;Emballages en verre;;0.010;tonnes/an
0006500641;GEREP;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;1.000;tonnes/an
0006500641;GEREP;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.159;tonnes/an
0006501113;REP (Décharge de Fouju-Moisenay);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);94;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;28.000;tonnes/an
0006501113;REP (Décharge de Fouju-Moisenay);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;166.000;tonnes/an
0006501113;REP (Décharge de Fouju-Moisenay);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;;17 06 04;Matériaux d'isolation autres que ceux visés aux rubriques 17 06 01 et 17 06 03;;68.000;tonnes/an
0006501113;REP (Décharge de Fouju-Moisenay);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);91;;17 06 04;Matériaux d'isolation autres que ceux visés aux rubriques 17 06 01 et 17 06 03;;7.000;tonnes/an
0006501113;REP (Décharge de Fouju-Moisenay);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);92;;17 06 04;Matériaux d'isolation autres que ceux visés aux rubriques 17 06 01 et 17 06 03;;9.000;tonnes/an
0006501113;REP (Décharge de Fouju-Moisenay);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);93;;17 06 04;Matériaux d'isolation autres que ceux visés aux rubriques 17 06 01 et 17 06 03;;7.000;tonnes/an
0006501113;REP (Décharge de Fouju-Moisenay);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);94;;17 06 04;Matériaux d'isolation autres que ceux visés aux rubriques 17 06 01 et 17 06 03;;10.000;tonnes/an
0006501113;REP (Décharge de Fouju-Moisenay);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;695.000;tonnes/an
0006501113;REP (Décharge de Fouju-Moisenay);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);94;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;6.000;tonnes/an
0006501113;REP (Décharge de Fouju-Moisenay);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;;19 08 01;Déchets de dégrillage;;226.000;tonnes/an
0006501113;REP (Décharge de Fouju-Moisenay);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;;19 08 02;Déchets de dessablage;;7.000;tonnes/an
0006501113;REP (Décharge de Fouju-Moisenay);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;;19 10 04;Fraction légère des résidus de broyage et poussières autres que celles visées à la rubrique 19 10 03;;27880.000;tonnes/an
0006501113;REP (Décharge de Fouju-Moisenay);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;;19 12 05;Verre;;4.000;tonnes/an
0006501113;REP (Décharge de Fouju-Moisenay);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);94;;19 12 05;Verre;;17.000;tonnes/an
0006501113;REP (Décharge de Fouju-Moisenay);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;3169.000;tonnes/an
0006501113;REP (Décharge de Fouju-Moisenay);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;52.000;tonnes/an
0006501113;REP (Décharge de Fouju-Moisenay);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);91;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;12321.000;tonnes/an
0006501113;REP (Décharge de Fouju-Moisenay);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);94;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;1177.000;tonnes/an
0006501113;REP (Décharge de Fouju-Moisenay);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;11194.000;tonnes/an
0006501113;REP (Décharge de Fouju-Moisenay);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;30.000;tonnes/an
0006501113;REP (Décharge de Fouju-Moisenay);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);91;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;438.000;tonnes/an
0006501113;REP (Décharge de Fouju-Moisenay);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);92;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;22.000;tonnes/an
0006501113;REP (Décharge de Fouju-Moisenay);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);93;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;5.000;tonnes/an
0006501113;REP (Décharge de Fouju-Moisenay);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);94;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;185.000;tonnes/an
0006501113;REP (Décharge de Fouju-Moisenay);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);95;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;3.000;tonnes/an
0006501113;REP (Décharge de Fouju-Moisenay);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;1043.000;tonnes/an
0006501113;REP (Décharge de Fouju-Moisenay);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;;20 03 07;Déchets encombrants;;13766.000;tonnes/an
0006501113;REP (Décharge de Fouju-Moisenay);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);91;;20 03 07;Déchets encombrants;;12.000;tonnes/an
0006501113;REP (Décharge de Fouju-Moisenay);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);93;;20 03 07;Déchets encombrants;;4.000;tonnes/an
0006501121;REP;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);51;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;107.000;tonnes/an
0006501121;REP;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);75;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;78.000;tonnes/an
0006501121;REP;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;2401.000;tonnes/an
0006501121;REP;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);91;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;106.000;tonnes/an
0006501121;REP;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);92;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;0.450;tonnes/an
0006501121;REP;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);93;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;282.000;tonnes/an
0006501121;REP;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);94;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;2156.000;tonnes/an
0006501121;REP;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);95;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;0.200;tonnes/an
0006501121;REP;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;;04 01 06;Boues, notamment provenant du traitement in situ des effluents, contenant du chrome;;8.000;tonnes/an
0006501121;REP;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);91;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;22.000;tonnes/an
0006501121;REP;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);51;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;26.000;tonnes/an
0006501121;REP;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);91;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;5.000;tonnes/an
0006501121;REP;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);94;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;3.000;tonnes/an
0006501121;REP;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);92;;10 01 25;Déchets provenant du stockage et de la préparation des combustibles des centrales à charbon;;28.000;tonnes/an
0006501121;REP;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);94;;10 01 25;Déchets provenant du stockage et de la préparation des combustibles des centrales à charbon;;86.000;tonnes/an
0006501121;REP;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);75;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;40.000;tonnes/an
0006501121;REP;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);93;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;1.000;tonnes/an
0006501121;REP;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);95;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;9.000;tonnes/an
0006501121;REP;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);75;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;603.000;tonnes/an
0006501121;REP;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;1543.000;tonnes/an
0006501121;REP;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);92;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;497.000;tonnes/an
0006501121;REP;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);93;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;61360.000;tonnes/an
0006501121;REP;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);94;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;27663.000;tonnes/an
0006501121;REP;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;;17 05 06;Boues de dragage autres que celles visées à la rubrique 17 05 05;;216.000;tonnes/an
0006501121;REP;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;;17 06 04;Matériaux d'isolation autres que ceux visés aux rubriques 17 06 01 et 17 06 03;;116.000;tonnes/an
0006501121;REP;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;;17 06 04;Matériaux d'isolation autres que ceux visés aux rubriques 17 06 01 et 17 06 03;;2.000;tonnes/an
0006501121;REP;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);91;;17 06 04;Matériaux d'isolation autres que ceux visés aux rubriques 17 06 01 et 17 06 03;;5.000;tonnes/an
0006501121;REP;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);92;;17 06 04;Matériaux d'isolation autres que ceux visés aux rubriques 17 06 01 et 17 06 03;;12.000;tonnes/an
0006501121;REP;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);93;;17 06 04;Matériaux d'isolation autres que ceux visés aux rubriques 17 06 01 et 17 06 03;;9.000;tonnes/an
0006501121;REP;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);94;;17 06 04;Matériaux d'isolation autres que ceux visés aux rubriques 17 06 01 et 17 06 03;;17.000;tonnes/an
0006501121;REP;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;;17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;;6.000;tonnes/an
0006501121;REP;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);93;;17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;;798.000;tonnes/an
0006501121;REP;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);51;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;27.000;tonnes/an
0006501121;REP;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);75;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;2205.000;tonnes/an
0006501121;REP;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;439.000;tonnes/an
0006501121;REP;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;70.000;tonnes/an
0006501121;REP;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);91;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;136.000;tonnes/an
0006501121;REP;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);92;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;287.000;tonnes/an
0006501121;REP;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);93;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;924.000;tonnes/an
0006501121;REP;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);94;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;401.000;tonnes/an
0006501121;REP;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);95;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;1753.000;tonnes/an
0006501121;REP;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;;19 01 14;Cendres volantes autres que celles visées à la rubrique 19 01 13;;953.000;tonnes/an
0006501121;REP;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);94;;19 01 14;Cendres volantes autres que celles visées à la rubrique 19 01 13;;150.000;tonnes/an
0006501121;REP;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;;19 05 03;Compost déclassé;;52.000;tonnes/an
0006501121;REP;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);02;;19 08 01;Déchets de dégrillage;;4.000;tonnes/an
0006501121;REP;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;;19 08 01;Déchets de dégrillage;;704.000;tonnes/an
0006501121;REP;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);93;;19 08 01;Déchets de dégrillage;;57.000;tonnes/an
0006501121;REP;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);94;;19 08 01;Déchets de dégrillage;;2547.000;tonnes/an
0006501121;REP;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;;19 08 02;Déchets de dessablage;;30.000;tonnes/an
0006501121;REP;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);94;;19 08 02;Déchets de dessablage;;528.000;tonnes/an
0006501121;REP;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);02;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;182.000;tonnes/an
0006501121;REP;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);51;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;136.000;tonnes/an
0006501121;REP;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;1419.000;tonnes/an
0006501121;REP;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);92;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;4734.000;tonnes/an
0006501121;REP;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);91;;19 09 03;Boues de décarbonatation;;914.000;tonnes/an
0006501121;REP;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;;19 10 04;Fraction légère des résidus de broyage et poussières autres que celles visées à la rubrique 19 10 03;;3732.000;tonnes/an
0006501121;REP;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);91;;19 10 04;Fraction légère des résidus de broyage et poussières autres que celles visées à la rubrique 19 10 03;;9867.000;tonnes/an
0006501121;REP;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);02;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;2191.000;tonnes/an
0006501121;REP;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;34.000;tonnes/an
0006501121;REP;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;77956.000;tonnes/an
0006501121;REP;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;8413.000;tonnes/an
0006501121;REP;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);91;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;32730.000;tonnes/an
0006501121;REP;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);92;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;43150.000;tonnes/an
0006501121;REP;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);93;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;77984.000;tonnes/an
0006501121;REP;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);94;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;169372.000;tonnes/an
0006501121;REP;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);95;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;2553.000;tonnes/an
0006501121;REP;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;;19 13 02;Déchets solides provenant de la décontamination des sols autres que ceux visés à la rubrique 19 13 01;;35.000;tonnes/an
0006501121;REP;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;;20 01 39;Matières plastiques;;19.000;tonnes/an
0006501121;REP;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);02;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;14987.000;tonnes/an
0006501121;REP;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);10;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;132.000;tonnes/an
0006501121;REP;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);51;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;26594.000;tonnes/an
0006501121;REP;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;1200.000;tonnes/an
0006501121;REP;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);75;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;2204.000;tonnes/an
0006501121;REP;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;72099.000;tonnes/an
0006501121;REP;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;2786.000;tonnes/an
0006501121;REP;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);91;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;10921.000;tonnes/an
0006501121;REP;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);92;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;8999.000;tonnes/an
0006501121;REP;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);93;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;107212.000;tonnes/an
0006501121;REP;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);94;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;31852.000;tonnes/an
0006501121;REP;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);95;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;712.000;tonnes/an
0006501121;REP;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;1203.000;tonnes/an
0006501121;REP;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);93;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;263.000;tonnes/an
0006501121;REP;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);95;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;3.000;tonnes/an
0006501121;REP;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);75;;20 03 07;Déchets encombrants;;2.000;tonnes/an
0006501121;REP;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;;20 03 07;Déchets encombrants;;25781.000;tonnes/an
0006501121;REP;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);93;;20 03 07;Déchets encombrants;;99.000;tonnes/an
0006501121;REP;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);94;;20 03 07;Déchets encombrants;;51.000;tonnes/an
0006501121;REP;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);95;;20 03 07;Déchets encombrants;;8.000;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;14.000;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.311;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.030;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.034;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.269;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.077;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;75;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;16.000;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.254;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;91;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.053;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.124;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;94;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.105;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;971;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.329;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.004;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.034;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.009;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.018;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.104;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.042;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.153;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.069;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.023;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.004;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.100;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.422;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);971;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.007;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;15 01 03;Emballages en bois;;0.031;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);24;;15 01 03;Emballages en bois;;0.173;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;15 01 03;Emballages en bois;;0.120;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;15 01 03;Emballages en bois;;0.237;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;15 01 03;Emballages en bois;;0.325;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;15 01 03;Emballages en bois;;0.188;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;15 01 03;Emballages en bois;;0.060;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;;15 01 03;Emballages en bois;;0.026;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;15 01 03;Emballages en bois;;0.105;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);58;;15 01 03;Emballages en bois;;0.480;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;15 01 03;Emballages en bois;;0.048;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;15 01 03;Emballages en bois;;0.060;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;15 01 03;Emballages en bois;;0.257;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;15 01 03;Emballages en bois;;0.241;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;15 01 03;Emballages en bois;;3.000;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;15 01 03;Emballages en bois;;1.000;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;;15 01 03;Emballages en bois;;0.234;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;15 01 03;Emballages en bois;;0.309;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;15 01 03;Emballages en bois;;0.604;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;15 01 03;Emballages en bois;;0.026;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;15 01 03;Emballages en bois;;2.000;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;15 01 03;Emballages en bois;;0.194;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;15 01 03;Emballages en bois;;3.000;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);971;;15 01 03;Emballages en bois;;0.573;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.159;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.038;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;10 08 09;Autres scories;;0.013;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;;16 01 17;Métaux ferreux;;0.680;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;16 01 17;Métaux ferreux;;5.000;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;51;;16 01 17;Métaux ferreux;;0.372;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;58;;16 01 17;Métaux ferreux;;0.340;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;16 01 17;Métaux ferreux;;0.400;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;16 01 17;Métaux ferreux;;0.260;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;16 01 17;Métaux ferreux;;0.760;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;16 01 17;Métaux ferreux;;4.000;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;;16 01 17;Métaux ferreux;;0.360;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 01 18;Métaux non ferreux;;2.000;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.078;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.368;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;;16 01 18;Métaux non ferreux;;81.000;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.271;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;18;;16 01 18;Métaux non ferreux;;1.000;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;24;;16 01 18;Métaux non ferreux;;1.000;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;27;;16 01 18;Métaux non ferreux;;1.000;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;;16 01 18;Métaux non ferreux;;193.000;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.440;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;16 01 18;Métaux non ferreux;;187.000;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;16 01 18;Métaux non ferreux;;73.000;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;16 01 18;Métaux non ferreux;;61.000;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.613;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;16 01 18;Métaux non ferreux;;53.000;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;16 01 18;Métaux non ferreux;;158.000;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;47;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.078;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;51;;16 01 18;Métaux non ferreux;;66.000;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.066;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;58;;16 01 18;Métaux non ferreux;;131.000;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;16 01 18;Métaux non ferreux;;14.000;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;16 01 18;Métaux non ferreux;;232.000;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;16 01 18;Métaux non ferreux;;309.000;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;66;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.132;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;;16 01 18;Métaux non ferreux;;19.000;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;16 01 18;Métaux non ferreux;;194.000;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;16 01 18;Métaux non ferreux;;2.000;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;16 01 18;Métaux non ferreux;;2041.000;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;16 01 18;Métaux non ferreux;;69.000;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;80;;16 01 18;Métaux non ferreux;;4.000;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;16 01 18;Métaux non ferreux;;3.000;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;;16 01 18;Métaux non ferreux;;20.000;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;;16 01 18;Métaux non ferreux;;4.000;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;88;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.355;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;89;;16 01 18;Métaux non ferreux;;11.000;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;16 01 18;Métaux non ferreux;;59.000;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;16 01 18;Métaux non ferreux;;115.000;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;16 01 18;Métaux non ferreux;;570.000;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;;16 01 18;Métaux non ferreux;;455.000;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;16 01 18;Métaux non ferreux;;102.000;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALGERIE;16 01 18;Métaux non ferreux;;2.000;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;MAROC;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.420;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;PORTUGAL;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.012;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ROUMANIE;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.273;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ROYAUME-UNI;16 01 18;Métaux non ferreux;;55.000;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;TUNISIE;16 01 18;Métaux non ferreux;;2.000;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;TURQUIE;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.542;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.337;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;1.000;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;18;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.573;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;24;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;2.000;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;3.000;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;7.000;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.760;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;2.000;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;51;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.175;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;2.000;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.334;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.425;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;6.000;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;3.000;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;10.000;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;5.000;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;80;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.644;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.050;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;7.000;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;1.000;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;4.000;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.560;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;7.000;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.340;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;3.000;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;18;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;3.000;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;5.000;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;24;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;3.000;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;17.000;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;2.000;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;19.000;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;6.000;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;51;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.678;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;25.000;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;5.000;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;58;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;26.000;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.558;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;17.000;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;19.000;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;6.000;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;49.000;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;1.000;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;80;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.798;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;6.000;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;89;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;1.000;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;22.000;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;3.000;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;17.000;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;9.000;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;19.000;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;971;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;46.000;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ROYAUME-UNI;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;1.000;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;0.125;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;0.144;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;0.052;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;0.930;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;0.012;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;0.018;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;0.293;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;0.009;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;0.005;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;89;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;0.003;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;0.167;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;0.019;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;1.000;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;0.016;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;971;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;0.047;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;1.000;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;51;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.656;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;58;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.249;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.737;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.007;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;2.000;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;37.000;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.008;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;88;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.020;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;89;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.297;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.116;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.042;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;3.000;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.835;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.216;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ROUMANIE;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.152;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;17 04 03;Plomb;;0.046;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;27;;17 04 03;Plomb;;0.049;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;58;;17 04 03;Plomb;;1.000;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;17 04 03;Plomb;;0.318;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;66;;17 04 03;Plomb;;0.020;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;17 04 03;Plomb;;0.009;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;17 04 03;Plomb;;10.000;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;17 04 03;Plomb;;0.064;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;17 04 03;Plomb;;0.050;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;;17 04 03;Plomb;;0.055;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;17 04 03;Plomb;;0.032;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ROUMANIE;17 04 03;Plomb;;0.046;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;19 10 04;Fraction légère des résidus de broyage et poussières autres que celles visées à la rubrique 19 10 03;;0.407;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;19 10 04;Fraction légère des résidus de broyage et poussières autres que celles visées à la rubrique 19 10 03;;4.000;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;19 12 02;Métaux ferreux;;16.000;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.195;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;;19 12 02;Métaux ferreux;;4.000;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.520;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;19 12 02;Métaux ferreux;;9.000;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;18;;19 12 02;Métaux ferreux;;3.000;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;27;;19 12 02;Métaux ferreux;;2.000;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;;19 12 02;Métaux ferreux;;2.000;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;19 12 02;Métaux ferreux;;1.000;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;19 12 02;Métaux ferreux;;9.000;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;19 12 02;Métaux ferreux;;35.000;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;19 12 02;Métaux ferreux;;12.000;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.060;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;51;;19 12 02;Métaux ferreux;;6.000;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;58;;19 12 02;Métaux ferreux;;50.000;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;19 12 02;Métaux ferreux;;10.000;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;19 12 02;Métaux ferreux;;17.000;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;19 12 02;Métaux ferreux;;3.000;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;66;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.010;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.720;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;19 12 02;Métaux ferreux;;24.000;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;19 12 02;Métaux ferreux;;1477.000;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;19 12 02;Métaux ferreux;;121.000;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;80;;19 12 02;Métaux ferreux;;7.000;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;;19 12 02;Métaux ferreux;;5.000;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;19 12 02;Métaux ferreux;;59.000;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;19 12 02;Métaux ferreux;;423.000;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;19 12 02;Métaux ferreux;;109.000;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;;19 12 02;Métaux ferreux;;35.000;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;19 12 02;Métaux ferreux;;40.000;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALGERIE;19 12 02;Métaux ferreux;;42.000;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;PORTUGAL;19 12 02;Métaux ferreux;;4.000;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ROUMANIE;19 12 02;Métaux ferreux;;4.000;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ROYAUME-UNI;19 12 02;Métaux ferreux;;15.000;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;TUNISIE;19 12 02;Métaux ferreux;;2.000;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;TURQUIE;19 12 02;Métaux ferreux;;0.932;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.840;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;51;;19 12 03;Métaux non ferreux;;8.000;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;19 12 03;Métaux non ferreux;;5.000;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;19 12 03;Métaux non ferreux;;1.000;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;19 12 03;Métaux non ferreux;;8.000;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;19 12 03;Métaux non ferreux;;99.000;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;19 12 03;Métaux non ferreux;;8.000;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;19 12 03;Métaux non ferreux;;16.000;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ROYAUME-UNI;19 12 03;Métaux non ferreux;;5.000;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;20 01 40;Métaux;;10.000;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;;20 01 40;Métaux;;0.118;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;58;;20 01 40;Métaux;;0.262;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;20 01 40;Métaux;;0.590;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;89;;20 01 40;Métaux;;1.000;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;PORTUGAL;20 01 40;Métaux;;0.020;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;06;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.157;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;14;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.229;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;18;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;1.000;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;24;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.571;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;31;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;6.000;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;35;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;1.000;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;6.000;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;2.000;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;51;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;5.000;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;54;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.070;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;56;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.064;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;58;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.365;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.250;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;60;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;4.000;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;2.000;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;75;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;5.000;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;77;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;17.000;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;3.000;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;80;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;3.000;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;85;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;2.000;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;86;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.707;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;89;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.460;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;91;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;6.000;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;92;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.224;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;7.000;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;94;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.945;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;95;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.406;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;971;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.528;tonnes/an
0006501493;DRM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;1918.000;tonnes/an
0006501493;DRM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;19 12 02;Métaux ferreux;;15749.000;tonnes/an
0006501493;DRM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;19 12 03;Métaux non ferreux;;1905.000;tonnes/an
0006501966;SOMOVAL (UTOM de Monthyon) (SMITOM);Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;77;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;5814.000;tonnes/an
0006501966;SOMOVAL (UTOM de Monthyon) (SMITOM);Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;02;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;5289.000;tonnes/an
0006501966;SOMOVAL (UTOM de Monthyon) (SMITOM);Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;5580.000;tonnes/an
0006501966;SOMOVAL (UTOM de Monthyon) (SMITOM);Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;75;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;2500.000;tonnes/an
0006501966;SOMOVAL (UTOM de Monthyon) (SMITOM);Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;77;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;97055.000;tonnes/an
0006501966;SOMOVAL (UTOM de Monthyon) (SMITOM);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);77;;15 01 07;Emballages en verre;;6646.000;tonnes/an
0006501966;SOMOVAL (UTOM de Monthyon) (SMITOM);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);77;;20 02 01;Déchets biodégradables;;10327.000;tonnes/an
0006501973;REP (Décharge de Monthyon);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);77;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;360.000;tonnes/an
0006501973;REP (Décharge de Monthyon);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);60;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;1582.000;tonnes/an
0006501973;REP (Décharge de Monthyon);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);77;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;6832.000;tonnes/an
0006501973;REP (Décharge de Monthyon);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);91;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;324.000;tonnes/an
0006501973;REP (Décharge de Monthyon);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);93;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;36143.000;tonnes/an
0006501973;REP (Décharge de Monthyon);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);94;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;3236.000;tonnes/an
0006501973;REP (Décharge de Monthyon);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);95;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;1359.000;tonnes/an
0006502612;SIETREM (exploitation Novergie IdF);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;3588.000;tonnes/an
0006502612;SIETREM (exploitation Novergie IdF);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;1060.000;tonnes/an
0006502612;SIETREM (exploitation Novergie IdF);Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;77;;19 08 01;Déchets de dégrillage;;116.000;tonnes/an
0006502612;SIETREM (exploitation Novergie IdF);Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;77;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;2663.000;tonnes/an
0006502612;SIETREM (exploitation Novergie IdF);Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;77;;20 01 01;Papier et carton;;22.000;tonnes/an
0006502612;SIETREM (exploitation Novergie IdF);Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;77;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;84528.000;tonnes/an
0006502612;SIETREM (exploitation Novergie IdF);Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;71.000;tonnes/an
0006502612;SIETREM (exploitation Novergie IdF);Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;93;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;49719.000;tonnes/an
0006502612;SIETREM (exploitation Novergie IdF);Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;94;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;122.000;tonnes/an
0006502612;SIETREM (exploitation Novergie IdF);Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;77;;20 03 02;Déchets de marchés;;745.000;tonnes/an
0006502612;SIETREM (exploitation Novergie IdF);Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;77;;20 03 07;Déchets encombrants;;446.000;tonnes/an
0006502612;SIETREM (exploitation Novergie IdF);Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;92;;20 03 07;Déchets encombrants;;96.000;tonnes/an
0006502612;SIETREM (exploitation Novergie IdF);Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;93;;20 03 07;Déchets encombrants;;252.000;tonnes/an
0006502612;SIETREM (exploitation Novergie IdF);Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;94;;20 03 07;Déchets encombrants;;1547.000;tonnes/an
0006502612;SIETREM (exploitation Novergie IdF);Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;77;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;14588.000;tonnes/an
0006502612;SIETREM (exploitation Novergie IdF);Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;93;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;856.000;tonnes/an
0006502612;SIETREM (exploitation Novergie IdF);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;6922.000;tonnes/an
0006502612;SIETREM (exploitation Novergie IdF);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;5122.000;tonnes/an
0006502713;BIG BENNES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.070;tonnes/an
0006502713;BIG BENNES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;07 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;8.000;tonnes/an
0006502713;BIG BENNES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0006502713;BIG BENNES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;2.000;tonnes/an
0006502713;BIG BENNES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;2.000;tonnes/an
0006502713;BIG BENNES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;10 11 12;Déchets de verre autres que ceux visés à la rubrique 10 11 11;;98.000;tonnes/an
0006502713;BIG BENNES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;15 01 03;Emballages en bois;;923.000;tonnes/an
0006502713;BIG BENNES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;6.000;tonnes/an
0006502713;BIG BENNES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;12.000;tonnes/an
0006502713;BIG BENNES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;17.000;tonnes/an
0006502713;BIG BENNES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;17 04 03;Plomb;;8.000;tonnes/an
0006502713;BIG BENNES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;0.860;tonnes/an
0006502713;BIG BENNES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;4.000;tonnes/an
0006502713;BIG BENNES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;21.000;tonnes/an
0006502713;BIG BENNES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;1516.000;tonnes/an
0006502713;BIG BENNES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;6.000;tonnes/an
0006502713;BIG BENNES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;4.000;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;25.000;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;3.000;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;13.000;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;125.000;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;60.000;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;19.000;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;6.000;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;8.000;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;5.000;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;BELGIQUE;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;55.000;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;ESPAGNE;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;28.000;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;0.125;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;0.068;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;;15 01 03;Emballages en bois;;1.000;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;;15 01 06;Emballages en mélange;;28.000;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;15 01 06;Emballages en mélange;;46.000;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;15 01 06;Emballages en mélange;;281.000;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;;15 01 06;Emballages en mélange;;46.000;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;15 01 06;Emballages en mélange;;122.000;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;ESPAGNE;15 01 06;Emballages en mélange;;0.279;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;10.000;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;62.000;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;0.938;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;2.000;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;2.000;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;2.000;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;0.960;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;2.000;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;996.000;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;1.000;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;2.000;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;28.000;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;42.000;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;HONGRIE;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;1.000;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;;16 01 17;Métaux ferreux;;2.000;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);66;;16 01 17;Métaux ferreux;;0.108;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;16 01 17;Métaux ferreux;;35.000;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;;16 01 17;Métaux ferreux;;0.045;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.206;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.040;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.085;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.002;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;16.000;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.060;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.040;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;;16 08 01;Catalyseurs usés contenant de l'or, de l'argent, du rhénium, du rhodium, du palladium, de l'iridium ou du platine (sauf rubrique 16 08 07);;5.000;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;16 08 01;Catalyseurs usés contenant de l'or, de l'argent, du rhénium, du rhodium, du palladium, de l'iridium ou du platine (sauf rubrique 16 08 07);;37.000;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;16 08 01;Catalyseurs usés contenant de l'or, de l'argent, du rhénium, du rhodium, du palladium, de l'iridium ou du platine (sauf rubrique 16 08 07);;1.000;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;40.000;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;;17 02 01;Bois;;42.000;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;17 02 01;Bois;;2.000;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;1.000;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.062;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);26;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.010;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.011;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.095;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.013;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.093;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.021;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.286;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.161;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);66;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.103;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.042;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.004;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.348;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;80.000;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.029;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;1.000;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.025;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.052;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.844;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.117;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;1.000;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;27.000;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.299;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);971;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.029;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;ESPAGNE;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.596;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;;17 04 02;Aluminium;;8.000;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;17 04 02;Aluminium;;0.079;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;17 04 02;Aluminium;;0.007;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;;17 04 02;Aluminium;;0.140;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;17 04 02;Aluminium;;5.000;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;17 04 02;Aluminium;;0.020;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);66;;17 04 02;Aluminium;;0.044;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;17 04 02;Aluminium;;0.003;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;17 04 02;Aluminium;;0.773;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;17 04 02;Aluminium;;134.000;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;17 04 02;Aluminium;;0.420;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;;17 04 02;Aluminium;;1.000;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;;17 04 02;Aluminium;;10.000;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;17 04 02;Aluminium;;17.000;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;17 04 02;Aluminium;;11.000;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;17 04 02;Aluminium;;10.000;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;17 04 02;Aluminium;;12.000;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);971;;17 04 02;Aluminium;;0.001;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;ESPAGNE;17 04 02;Aluminium;;0.947;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;;17 04 03;Plomb;;0.018;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;17 04 03;Plomb;;0.107;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;17 04 03;Plomb;;0.029;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);66;;17 04 03;Plomb;;0.002;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;17 04 03;Plomb;;0.033;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;17 04 03;Plomb;;15.000;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;;17 04 03;Plomb;;0.088;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;17 04 03;Plomb;;0.280;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;17 04 03;Plomb;;0.235;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;17 04 03;Plomb;;0.024;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;;17 04 04;Zinc;;0.334;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;17 04 04;Zinc;;0.023;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;17 04 04;Zinc;;0.013;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;17 04 04;Zinc;;0.022;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);66;;17 04 04;Zinc;;0.002;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;17 04 04;Zinc;;0.055;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;17 04 04;Zinc;;36.000;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;;17 04 04;Zinc;;0.154;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;17 04 04;Zinc;;0.631;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;17 04 04;Zinc;;0.496;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;17 04 04;Zinc;;0.005;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;17 04 04;Zinc;;0.120;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;ESPAGNE;17 04 04;Zinc;;0.047;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;;17 04 05;Fer et acier;;125.000;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;;17 04 05;Fer et acier;;8.000;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;17 04 05;Fer et acier;;2.000;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;;17 04 05;Fer et acier;;5.000;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);26;;17 04 05;Fer et acier;;0.440;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;17 04 05;Fer et acier;;0.463;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;17 04 05;Fer et acier;;5.000;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;17 04 05;Fer et acier;;3.000;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;17 04 05;Fer et acier;;0.774;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;17 04 05;Fer et acier;;3.000;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;17 04 05;Fer et acier;;2.000;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;17 04 05;Fer et acier;;187.000;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;17 04 05;Fer et acier;;7.000;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;;17 04 05;Fer et acier;;8.000;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;17 04 05;Fer et acier;;3.000;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;17 04 05;Fer et acier;;116.000;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;;17 04 05;Fer et acier;;0.480;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;17 04 05;Fer et acier;;0.186;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);66;;17 04 05;Fer et acier;;13.000;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;17 04 05;Fer et acier;;0.240;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;17 04 05;Fer et acier;;154.000;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;17 04 05;Fer et acier;;535.000;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;17 04 05;Fer et acier;;2.000;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;17 04 05;Fer et acier;;25.000;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;;17 04 05;Fer et acier;;13.000;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;17 04 05;Fer et acier;;0.260;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;;17 04 05;Fer et acier;;2.000;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;;17 04 05;Fer et acier;;59.000;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;17 04 05;Fer et acier;;559.000;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;17 04 05;Fer et acier;;219.000;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;17 04 05;Fer et acier;;399.000;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;17 04 05;Fer et acier;;604.000;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;17 04 05;Fer et acier;;39.000;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);971;;17 04 05;Fer et acier;;0.145;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;ESPAGNE;17 04 05;Fer et acier;;122.000;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;;17 04 06;étain;;0.060;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;17 04 06;étain;;0.352;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;17 04 06;étain;;0.031;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.633;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.276;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.011;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.012;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.240;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);66;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.081;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.006;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.141;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;17 04 07;Métaux en mélange;;50.000;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.040;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.932;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.441;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.760;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;17 04 07;Métaux en mélange;;63.000;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.005;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);971;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.048;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;ESPAGNE;17 04 07;Métaux en mélange;;0.197;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.498;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);26;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.121;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.140;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.002;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.052;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.605;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.220;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.088;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.536;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;1.000;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.176;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);66;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.018;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.006;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.206;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;78.000;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.490;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.518;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.004;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;1.000;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.400;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;2.000;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.590;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.517;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);971;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.016;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;ESPAGNE;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.020;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;19 12 01;Papier et carton;;14.000;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;19 12 01;Papier et carton;;3.000;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;20 02 02;Terres et pierres;;6.000;tonnes/an
0006502951;GENERIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;10;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;4042.000;tonnes/an
0006502951;GENERIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;75;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;2317.000;tonnes/an
0006502951;GENERIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;77;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;101650.000;tonnes/an
0006502951;GENERIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;91;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;14197.000;tonnes/an
0006502951;GENERIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;94;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;1377.000;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);02;;01 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;22.000;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;;04 01 06;Boues, notamment provenant du traitement in situ des effluents, contenant du chrome;;47.000;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;06 05 03;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 06 05 02.;;59.000;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;06 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;9.000;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);68;;06 11 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;88.000;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);02;;08 02 02;Boues aqueuses contenant des matériaux céramiques;;1240.000;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);93;;10 01 02;Cendres volantes de charbon;;58.000;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;16.000;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);91;;10 01 24;Sables provenant de lits fluidisés;;216.000;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;10 02 10;Battitures de laminoir;;385.000;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;10 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;9.000;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;10 08 16;Poussières de filtration des fumées autres que celles visées à la rubrique 10 08 15;;174.000;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;10 09 03;Laitiers de four de fonderie;;101.000;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;;10 09 10;Poussières de filtration des fumées autres que celles visées à la rubrique 10 09 09;;43.000;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;10 13 04;Déchets de calcination et d'hydratation de la chaux;;6.000;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;;10 13 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1663.000;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;11 01 10;Boues et gâteaux de filtration autres que ceux visés à la rubrique 11 01 09;;250.000;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);92;;11 01 10;Boues et gâteaux de filtration autres que ceux visés à la rubrique 11 01 09;;307.000;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);91;;11 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;210.000;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);91;;12 01 02;Fines et poussières de métaux ferreux;;4.000;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;12 01 21;Déchets de meulage et matériaux de meulage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 20;;23.000;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);94;;16 01 12;Patins de freins autres que ceux visés à la rubrique 16 01 11;;149.000;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;1.000;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;16 08 04;Catalyseurs usés de craquage catalytique sur lit fluide (sauf rubrique 16 08 07);;110.000;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;16 11 04;Autres revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés métallurgiques non visés à la rubrique 16 11 03;;21.000;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;;16 11 06;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques autres que ceux visés à la rubrique 16 11 05.;;14.000;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);51;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;3.000;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);75;;17 04 03;Plomb;;8.000;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);75;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;775.000;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;312.000;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);92;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;380.000;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);93;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;171.000;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);94;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;2098.000;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);92;;17 06 04;Matériaux d'isolation autres que ceux visés aux rubriques 17 06 01 et 17 06 03;;4.000;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);93;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;4.000;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);92;;19 01 14;Cendres volantes autres que celles visées à la rubrique 19 01 13;;5.000;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);51;;19 02 06;Boues provenant des traitements physicochimiques autres que celles visées à la rubrique 19 02 05;;14.000;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);67;;19 08 02;Déchets de dessablage;;24.000;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;;1015.000;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;;19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;;318.000;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);10;;19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;;11.000;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;;19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;;4.000;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);93;;19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;;30.000;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);51;;19 12 05;Verre;;29.000;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);77;;01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;39.000;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;03 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;5.000;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);77;;04 01 06;Boues, notamment provenant du traitement in situ des effluents, contenant du chrome;;118.000;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);59;;06 05 03;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 06 05 02.;;244.000;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);59;;06 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;107.000;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);77;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;77.000;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);02;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;9.000;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);51;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;2.000;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);60;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;10.000;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;10.000;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);87;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;7.000;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);51;;10 01 02;Cendres volantes de charbon;;75.000;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);93;;10 01 02;Cendres volantes de charbon;;3.000;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);02;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;23.000;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);10;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;10.000;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);14;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;24.000;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);18;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;26.000;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);27;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;12.000;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);28;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;11.000;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);29;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;2.000;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);35;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;14.000;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);45;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;289.000;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);51;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;95.000;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);59;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;84.000;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);60;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;40.000;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);61;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;13.000;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);62;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;202.000;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);72;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;8.000;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;44.000;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;4.000;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;62.000;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);89;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;5.000;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);92;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;41.000;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);93;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;191.000;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);94;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;93.000;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);95;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;8.000;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);972;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;24.000;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);59;;10 08 16;Poussières de filtration des fumées autres que celles visées à la rubrique 10 08 15;;1419.000;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);59;;10 09 03;Laitiers de four de fonderie;;51.000;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);59;;10 11 05;Fines et poussières;;39.000;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);59;;10 11 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;56.000;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);60;;10 12 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;6.000;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);51;;10 13 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;389.000;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);93;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;25.000;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;;80.000;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);62;;16 08 04;Catalyseurs usés de craquage catalytique sur lit fluide (sauf rubrique 16 08 07);;105.000;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);59;;16 11 04;Autres revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés métallurgiques non visés à la rubrique 16 11 03;;119.000;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);92;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;808.000;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);92;;19 01 14;Cendres volantes autres que celles visées à la rubrique 19 01 13;;2471.000;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);93;;19 01 14;Cendres volantes autres que celles visées à la rubrique 19 01 13;;867.000;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);94;;19 01 14;Cendres volantes autres que celles visées à la rubrique 19 01 13;;1138.000;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);51;;19 02 06;Boues provenant des traitements physicochimiques autres que celles visées à la rubrique 19 02 05;;4.000;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;;19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;;30.000;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);59;;19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;;10.000;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);93;;19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;;21.000;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);51;;19 12 05;Verre;;1100.000;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;10 01 02;Cendres volantes de charbon;;7863.000;tonnes/an
0006503090;MAGIQUE PIECES AUTO;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;;16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;55.000;tonnes/an
0006503095;SUEZ RV IDF;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.000;tonnes/an
0006503175;SITA Ile-de-France;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;;20 03 07;Déchets encombrants;;0.000;tonnes/an
0006503183;HELYSEO;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;93;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;6.000;tonnes/an
0006503183;HELYSEO;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;77;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;284.000;tonnes/an
0006503183;HELYSEO;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;15 01 05;Emballages composites;;2311.000;tonnes/an
0006503183;HELYSEO;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;93;;15 01 05;Emballages composites;;20.000;tonnes/an
0006503183;HELYSEO;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;77;;15 01 06;Emballages en mélange;;14.000;tonnes/an
0006503183;HELYSEO;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;15 01 06;Emballages en mélange;;4786.000;tonnes/an
0006503183;HELYSEO;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;92;;15 01 06;Emballages en mélange;;523.000;tonnes/an
0006503183;HELYSEO;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;93;;15 01 06;Emballages en mélange;;1172.000;tonnes/an
0006503183;HELYSEO;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;95;;15 01 06;Emballages en mélange;;1745.000;tonnes/an
0006503183;HELYSEO;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;19 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs;;352.000;tonnes/an
0006503183;HELYSEO;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;19 02 03;Déchets prémélangés composés seulement de déchets non dangereux;;3464.000;tonnes/an
0006503183;HELYSEO;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;19 05 03;Compost déclassé;;34.000;tonnes/an
0006503183;HELYSEO;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;;20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;;164.000;tonnes/an
0006503183;HELYSEO;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;77;;20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;;0.280;tonnes/an
0006503183;HELYSEO;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;;776.000;tonnes/an
0006503183;HELYSEO;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;93;;20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;;3.000;tonnes/an
0006503183;HELYSEO;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;20 02 01;Déchets biodégradables;;14.000;tonnes/an
0006503183;HELYSEO;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;77;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;2365.000;tonnes/an
0006503183;HELYSEO;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;97290.000;tonnes/an
0006503183;HELYSEO;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;92;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;162.000;tonnes/an
0006503183;HELYSEO;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;93;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;6273.000;tonnes/an
0006503183;HELYSEO;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;94;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;614.000;tonnes/an
0006503183;HELYSEO;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;20 03 02;Déchets de marchés;;158.000;tonnes/an
0006503183;HELYSEO;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;1674.000;tonnes/an
0006503183;HELYSEO;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;20 03 07;Déchets encombrants;;984.000;tonnes/an
0006503183;HELYSEO;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;9.000;tonnes/an
0006503189;CDMA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;92;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;24.000;tonnes/an
0006503189;CDMA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;16 01 17;Métaux ferreux;;61.000;tonnes/an
0006503189;CDMA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;16 08 01;Catalyseurs usés contenant de l'or, de l'argent, du rhénium, du rhodium, du palladium, de l'iridium ou du platine (sauf rubrique 16 08 07);;1.000;tonnes/an
0006503189;CDMA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;17 04 02;Aluminium;;21.000;tonnes/an
0006503198;SUEZ RV ENERGIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;1.000;tonnes/an
0006503198;SUEZ RV ENERGIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;95;;04 02 09;Matériaux composites (textile imprégné, élastomère, plastomère);;2.000;tonnes/an
0006503198;SUEZ RV ENERGIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;92;;04 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;4.000;tonnes/an
0006503198;SUEZ RV ENERGIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;07 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.420;tonnes/an
0006503198;SUEZ RV ENERGIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;17.000;tonnes/an
0006503198;SUEZ RV ENERGIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;95;;09 01 08;Pellicules et papiers photographiques sans argent ni composés de l'argent;;6.000;tonnes/an
0006503198;SUEZ RV ENERGIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;15 01 06;Emballages en mélange;;4187.000;tonnes/an
0006503198;SUEZ RV ENERGIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;92;;15 01 06;Emballages en mélange;;10460.000;tonnes/an
0006503198;SUEZ RV ENERGIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;95;;15 01 06;Emballages en mélange;;65.000;tonnes/an
0006503198;SUEZ RV ENERGIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;6136.000;tonnes/an
0006503198;SUEZ RV ENERGIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;;18.000;tonnes/an
0006503198;SUEZ RV ENERGIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;92;;18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;;0.060;tonnes/an
0006503198;SUEZ RV ENERGIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;20 01 01;Papier et carton;;30.000;tonnes/an
0006503198;SUEZ RV ENERGIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;92;;20 01 01;Papier et carton;;9.000;tonnes/an
0006503198;SUEZ RV ENERGIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;95;;20 01 01;Papier et carton;;150.000;tonnes/an
0006503198;SUEZ RV ENERGIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;;3.000;tonnes/an
0006503198;SUEZ RV ENERGIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;92;;20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;;4.000;tonnes/an
0006503198;SUEZ RV ENERGIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;95;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;2.000;tonnes/an
0006503198;SUEZ RV ENERGIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;27;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;698.000;tonnes/an
0006503198;SUEZ RV ENERGIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;28;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;106.000;tonnes/an
0006503198;SUEZ RV ENERGIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;77;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;1978.000;tonnes/an
0006503198;SUEZ RV ENERGIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;52540.000;tonnes/an
0006503198;SUEZ RV ENERGIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;91;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;173.000;tonnes/an
0006503198;SUEZ RV ENERGIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;92;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;19321.000;tonnes/an
0006503198;SUEZ RV ENERGIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;93;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;7780.000;tonnes/an
0006503198;SUEZ RV ENERGIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;94;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;1204.000;tonnes/an
0006503198;SUEZ RV ENERGIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;95;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;1254.000;tonnes/an
0006503198;SUEZ RV ENERGIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;4629.000;tonnes/an
0006503198;SUEZ RV ENERGIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;92;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;395.000;tonnes/an
0006503289;CALCIA gargenville (cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;61;;02 02 02;Déchets de tissus animaux;;1785.000;tonnes/an
0006503289;CALCIA gargenville (cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;61;;02 02 02;Déchets de tissus animaux;;408.000;tonnes/an
0006503296;EMTA Guitrancourt;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);93;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;1051.000;tonnes/an
0006503296;EMTA Guitrancourt;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;;10 13 06;Fines et poussières (sauf rubriques 10 13 12 et 10 13 13);;8.000;tonnes/an
0006503296;EMTA Guitrancourt;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;6.000;tonnes/an
0006503296;EMTA Guitrancourt;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;;16 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0006503296;EMTA Guitrancourt;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);91;;17 01 01;Béton;;18.000;tonnes/an
0006503296;EMTA Guitrancourt;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);92;;17 01 01;Béton;;3.000;tonnes/an
0006503296;EMTA Guitrancourt;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;10.000;tonnes/an
0006503296;EMTA Guitrancourt;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);27;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;52.000;tonnes/an
0006503296;EMTA Guitrancourt;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);28;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;1897.000;tonnes/an
0006503296;EMTA Guitrancourt;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;3178.000;tonnes/an
0006503296;EMTA Guitrancourt;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);92;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;353.000;tonnes/an
0006503296;EMTA Guitrancourt;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);95;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;33.000;tonnes/an
0006503296;EMTA Guitrancourt;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;6419.000;tonnes/an
0006503296;EMTA Guitrancourt;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);91;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;4674.000;tonnes/an
0006503296;EMTA Guitrancourt;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);95;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;9.000;tonnes/an
0006503296;EMTA Guitrancourt;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);93;;19 01 12;Mâchefers autres que ceux visés à la rubrique 19 01 11;;126.000;tonnes/an
0006503296;EMTA Guitrancourt;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;;19 08 01;Déchets de dégrillage;;1154.000;tonnes/an
0006503296;EMTA Guitrancourt;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);92;;19 08 01;Déchets de dégrillage;;863.000;tonnes/an
0006503296;EMTA Guitrancourt;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;;19 08 02;Déchets de dessablage;;141.000;tonnes/an
0006503296;EMTA Guitrancourt;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);95;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;41.000;tonnes/an
0006503296;EMTA Guitrancourt;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;;19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;;5829.000;tonnes/an
0006503296;EMTA Guitrancourt;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;;19 10 06;Autres fractions autres que celles visées à la rubrique 19 10 05.;;42.000;tonnes/an
0006503296;EMTA Guitrancourt;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);27;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;19283.000;tonnes/an
0006503296;EMTA Guitrancourt;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);28;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;1124.000;tonnes/an
0006503296;EMTA Guitrancourt;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;967.000;tonnes/an
0006503296;EMTA Guitrancourt;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;24460.000;tonnes/an
0006503296;EMTA Guitrancourt;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);91;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;4375.000;tonnes/an
0006503296;EMTA Guitrancourt;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);92;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;19918.000;tonnes/an
0006503296;EMTA Guitrancourt;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);93;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;1406.000;tonnes/an
0006503296;EMTA Guitrancourt;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);95;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;31798.000;tonnes/an
0006503296;EMTA Guitrancourt;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);91;;19 13 02;Déchets solides provenant de la décontamination des sols autres que ceux visés à la rubrique 19 13 01;;0.740;tonnes/an
0006503296;EMTA Guitrancourt;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;;20 02 02;Terres et pierres;;327.000;tonnes/an
0006503296;EMTA Guitrancourt;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;;20 02 03;Autres déchets non biodégradables.;;5.000;tonnes/an
0006503296;EMTA Guitrancourt;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);27;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;1958.000;tonnes/an
0006503296;EMTA Guitrancourt;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;59277.000;tonnes/an
0006503296;EMTA Guitrancourt;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);92;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;315.000;tonnes/an
0006503296;EMTA Guitrancourt;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);93;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;161.000;tonnes/an
0006503296;EMTA Guitrancourt;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);94;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;208.000;tonnes/an
0006503296;EMTA Guitrancourt;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);95;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;8832.000;tonnes/an
0006503296;EMTA Guitrancourt;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;75.000;tonnes/an
0006503296;EMTA Guitrancourt;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);95;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;8.000;tonnes/an
0006503296;EMTA Guitrancourt;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);28;;20 03 07;Déchets encombrants;;13463.000;tonnes/an
0006503296;EMTA Guitrancourt;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;;20 03 07;Déchets encombrants;;5655.000;tonnes/an
0006503296;EMTA Guitrancourt;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;;17 01 01;Béton;;495.000;tonnes/an
0006503296;EMTA Guitrancourt;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;92;;17 01 01;Béton;;13.000;tonnes/an
0006503296;EMTA Guitrancourt;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;10321.000;tonnes/an
0006503296;EMTA Guitrancourt;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;91;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;19.000;tonnes/an
0006503296;EMTA Guitrancourt;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;10.000;tonnes/an
0006503296;EMTA Guitrancourt;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;27;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;51.000;tonnes/an
0006503296;EMTA Guitrancourt;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;28;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;10612.000;tonnes/an
0006503296;EMTA Guitrancourt;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;3990.000;tonnes/an
0006503296;EMTA Guitrancourt;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;780.000;tonnes/an
0006503296;EMTA Guitrancourt;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;91;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;11318.000;tonnes/an
0006503296;EMTA Guitrancourt;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;92;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;2379.000;tonnes/an
0006503296;EMTA Guitrancourt;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;22.000;tonnes/an
0006503296;EMTA Guitrancourt;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;94;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;17171.000;tonnes/an
0006503296;EMTA Guitrancourt;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;;17 05 06;Boues de dragage autres que celles visées à la rubrique 17 05 05;;483.000;tonnes/an
0006503296;EMTA Guitrancourt;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;95;;17 05 06;Boues de dragage autres que celles visées à la rubrique 17 05 05;;12286.000;tonnes/an
0006503296;EMTA Guitrancourt;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;;20 02 02;Terres et pierres;;344.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;28;;01 01 02;Déchets provenant de l'extraction des minéraux non métallifères.;;4.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;45;;01 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;7.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;27;;01 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.485;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;28;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;2.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;28;;02 01 09;Déchets agrochimiques autres que ceux visés à la rubrique 02 01 08;;2.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;41;;02 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.400;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;91;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;2.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;45;;03 03 07;Refus séparés mécaniquement provenant du recyclage de déchets de papier et de carton;;59.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;44;;04 01 06;Boues, notamment provenant du traitement in situ des effluents, contenant du chrome;;4.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;27;;04 02 20;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 04 02 19;;5.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;45;;06 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;23.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;28;;06 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;31.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;58;;06 03 14;Sels solides et solutions autres que ceux visés aux rubriques 06 03 11 et 06 03 13;;3.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;50;;06 05 03;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 06 05 02.;;19.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;27;;06 06 03;Déchets contenant des sulfures autres que ceux visés à la rubrique 06 06 02;;6.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;60;;06 10 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;24.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;06 13 03;Noir de carbone;;8.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;45;;06 13 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.830;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;92;;07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.661;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;28;;07 02 13;Déchets plastiques;;0.150;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;27;;07 02 17;Déchets contenant des silicones autres que ceux mentionnés à la rubrique 07 02 16;;0.610;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;28;;07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;45;;07 05 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 05 11;;83.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;07 06 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 06 11;;25.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;95;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;77.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;95;;07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;72;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;7.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;89;;08 01 16;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 15;;12.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;45;;08 01 18;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 17;;0.007;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;27;;08 03 07;Boues aqueuses contenant de l'encre;;16.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;95;;08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;;148.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;91;;08 03 13;Déchets d'encres autres que ceux visés à la rubrique 08 03 12;;24.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;35;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;37.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;45;;08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;;66.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;45;;08 04 16;Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 15;;3.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;10;;08 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.242;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;18;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;14.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;21;;10 01 23;Boues aqueuses provenant du nettoyage des chaudières autres que celles visées à la rubrique 10 01 22;;5.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;27;;10 09 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.139;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;92;;10 11 03;Déchets de matériaux à base de fibre de verre;;0.001;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;28;;10 13 14;Déchets et boues de béton;;7.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;10;;11 01 14;Déchets de dégraissage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 13;;17.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;02;;11 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;18.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;27;;11 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;6.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;0.489;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;92;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.941;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;15 01 06;Emballages en mélange;;0.978;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;28;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.750;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;45;;16 01 15;Antigels autres que ceux visés à la rubrique 16 01 14;;24.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;45;;16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.242;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;84.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;28;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;0.306;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;45;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;4.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;14;;16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;;0.033;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;16 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2371.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;91;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;5.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;16 11 04;Autres revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés métallurgiques non visés à la rubrique 16 11 03;;3.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;91;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;62.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;94;;19 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs;;37.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;19 07 03;Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02.;;19.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;91;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;13.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;77;;19 08 12;Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11;;1036.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;91;;19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;;4.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;28;;19 08 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;45;;19 09 04;Charbon actif usé;;32.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;45;;19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;;0.350;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;57;;19 10 01;Déchets de fer ou d'acier;;0.315;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;14;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.077;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;95;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;1012.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;93;;20 02 01;Déchets biodégradables;;0.010;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;95;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;0.455;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);45;;01 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;12.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);95;;01 04 09;Déchets de sable et d'argile;;1.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);27;;05 07 02;Déchets contenant du soufre;;0.571;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;;06 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;66.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);45;;06 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;44.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);58;;06 03 14;Sels solides et solutions autres que ceux visés aux rubriques 06 03 11 et 06 03 13;;13.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);72;;06 13 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.558;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);60;;07 01 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 01 11;;158.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;74.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);94;;07 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.945;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);27;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.338;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;;07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;154.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);28;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;0.446;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);28;;08 02 02;Boues aqueuses contenant des matériaux céramiques;;85.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);14;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;1.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);02;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;6.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;336.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);59;;10 01 05;Déchets solides de réactions basées sur le calcium, provenant de la désulfuration des gaz de fumée;;0.335;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);88;;10 01 17;Cendres volantes provenant de la coïncinération autres que celles visées à la rubrique 10 01 16;;17484.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;;10 01 23;Boues aqueuses provenant du nettoyage des chaudières autres que celles visées à la rubrique 10 01 22;;6.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);72;;10 03 05;Déchets d'alumine;;1.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;;10 11 05;Fines et poussières;;15.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;10 11 16;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées autres que ceux visés à la rubrique 10 11 15;;310.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;;10 11 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;66.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);18;;11 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.291;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);45;;12 01 02;Fines et poussières de métaux ferreux;;7.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;90.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);10;;12 01 15;Boues d'usinage autres que celles visées à la rubrique 12 01 14;;3.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);77;;12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;;1.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);37;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.119;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);27;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;4.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);92;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;10.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);91;;16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;;4.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);45;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;0.331;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);10;;19 02 03;Déchets prémélangés composés seulement de déchets non dangereux;;10407.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);28;;19 08 12;Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11;;19.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;;2.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);37;;19 08 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.200;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);77;;19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;;9.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);35;;19 09 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;69.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);45;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);95;;20 02 03;Autres déchets non biodégradables.;;83.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.002;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);95;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;11.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;2.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;28;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;11.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;28;;02 01 09;Déchets agrochimiques autres que ceux visés à la rubrique 02 01 08;;74.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;27;;02 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;4.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;92;;02 07 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;15.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;18;;04 02 09;Matériaux composites (textile imprégné, élastomère, plastomère);;7.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;29;;05 01 17;Mélanges bitumineux;;26.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;41;;05 07 02;Déchets contenant du soufre;;102.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;;06 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;16.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;18;;06 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.188;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;06 13 03;Noir de carbone;;15.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;;06 13 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.935;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;94;;07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;28;;07 02 13;Déchets plastiques;;20.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;07 02 17;Déchets contenant des silicones autres que ceux mentionnés à la rubrique 07 02 16;;2.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;28;;07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;4.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;28;;07 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.125;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;;07 05 14;Déchets solides autres que ceux visés à la rubrique 07 05 13;;3.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;94;;07 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;143.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;27;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;281.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;95;;07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;40.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;27;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;40.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;75;;08 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;358.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;10;;08 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.444;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;58.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;;08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;;66.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;41;;08 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.330;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;14;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;15.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;27;;11 01 14;Déchets de dégraissage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 13;;3.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;11 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;5.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;77;;12 01 05;Déchets de matières plastiques d'ébarbage et de tournage;;20.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;18;;12 01 13;Déchets de soudure;;0.558;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;28;;12 01 15;Boues d'usinage autres que celles visées à la rubrique 12 01 14;;16.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;12 01 21;Déchets de meulage et matériaux de meulage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 20;;12.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;4.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;27;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;9.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;6.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;10;;15 01 04;Emballages métalliques;;17.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;15 01 06;Emballages en mélange;;19.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;91;;15 01 07;Emballages en verre;;17.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;94;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;4.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;16 01 17;Métaux ferreux;;126.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;94;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;49.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;92;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;0.267;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;75;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;5.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;75;;16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;;213.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;95;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;792.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;;16 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.208;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;50;;17 04 03;Plomb;;1.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;;17 06 04;Matériaux d'isolation autres que ceux visés aux rubriques 17 06 01 et 17 06 03;;1.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;92;;18 01 01;Objets piquant et coupants (sauf rubrique 18 01 03);;0.037;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;92;;18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;;14.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;91;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;40.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;93;;19 08 12;Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11;;10.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;91;;19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;;9.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;;19 09 04;Charbon actif usé;;31.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;18;;19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;;16.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;;19 10 01;Déchets de fer ou d'acier;;48.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;10;;19 10 04;Fraction légère des résidus de broyage et poussières autres que celles visées à la rubrique 19 10 03;;0.119;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;27;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;27.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;92;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.185;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;92;;20 01 28;Peinture, encres, colles et résines autres que celles visées à la rubrique 20 01 27;;3.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;92;;20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;;4.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;18;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;9.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;93;;20 02 01;Déchets biodégradables;;39.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;95;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;0.562;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;14;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;4.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;;16 01 17;Métaux ferreux;;3.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;;16 01 19;Matières plastiques;;12.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;16 01 20;Verre;;0.092;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;175.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;41;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;31.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;57.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;1.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;17 04 05;Fer et acier;;0.126;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;75;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;0.006;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;17.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;45;;03 03 07;Refus séparés mécaniquement provenant du recyclage de déchets de papier et de carton;;53.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;;04 02 17;Teintures et pigments autres que ceux visés à la rubrique 04 02 16;;3.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;95;;06 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;8.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;50;;06 05 03;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 06 05 02.;;79.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;60;;07 01 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 01 11;;52.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;75;;07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;9.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;;07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;24.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;28;;08 01 14;Boues provenant de peintures ou vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 13;;12.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;28;;08 02 02;Boues aqueuses contenant des matériaux céramiques;;13.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;10;;08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;;28.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;11 01 10;Boues et gâteaux de filtration autres que ceux visés à la rubrique 11 01 09;;9.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;27;;11 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;11.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;95;;12 01 05;Déchets de matières plastiques d'ébarbage et de tournage;;0.161;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;60;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;14.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;08;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;4.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;;19 02 03;Déchets prémélangés composés seulement de déchets non dangereux;;16.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;;19 06 04;Digestats provenant du traitement anaérobie des déchets municipaux;;21.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;28;;19 08 12;Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11;;12.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;;19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;;5.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;41;;19 09 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;256.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;5.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;95;;20 02 03;Autres déchets non biodégradables.;;129.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;R7 ;R7 Récupération des produits servant à capter les polluants;27;;19 09 04;Charbon actif usé;;3.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;R7 ;R7 Récupération des produits servant à capter les polluants;28;;19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;;40.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;R7 ;R7 Récupération des produits servant à capter les polluants;60;;19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;;0.200;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;R7 ;R7 Récupération des produits servant à capter les polluants;29;;19 09 06;Solutions et boues provenant de la régénération des échangeurs d'ions;;70.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;R7 ;R7 Récupération des produits servant à capter les polluants;51;;19 09 06;Solutions et boues provenant de la régénération des échangeurs d'ions;;27.000;tonnes/an
0006503383;SEV (Société des Espaces Verts);Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;1535.000;tonnes/an
0006503383;SEV (Société des Espaces Verts);Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;03 03 01;Déchets d'écorce et de bois;;775.000;tonnes/an
0006503383;SEV (Société des Espaces Verts);Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;77;;15 01 03;Emballages en bois;;8862.000;tonnes/an
0006503383;SEV (Société des Espaces Verts);Traitement de déchets non dangereux;2020;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;78;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;15852.000;tonnes/an
0006503383;SEV (Société des Espaces Verts);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;;17 02 01;Bois;;8618.000;tonnes/an
0006503474;Centre de transfert et déchèterie de Rambouillet;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;28;;20 02 02;Terres et pierres;;1120.000;tonnes/an
0006503474;Centre de transfert et déchèterie de Rambouillet;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;;20 02 02;Terres et pierres;;3136.000;tonnes/an
0006503474;Centre de transfert et déchèterie de Rambouillet;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;;20 02 02;Terres et pierres;;345.000;tonnes/an
0006503474;Centre de transfert et déchèterie de Rambouillet;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;28;;20 02 03;Autres déchets non biodégradables.;;3568.000;tonnes/an
0006503474;Centre de transfert et déchèterie de Rambouillet;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;;20 02 03;Autres déchets non biodégradables.;;4756.000;tonnes/an
0006503474;Centre de transfert et déchèterie de Rambouillet;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;91;;20 02 03;Autres déchets non biodégradables.;;2784.000;tonnes/an
0006503474;Centre de transfert et déchèterie de Rambouillet;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.104;tonnes/an
0006503474;Centre de transfert et déchèterie de Rambouillet;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.292;tonnes/an
0006503474;Centre de transfert et déchèterie de Rambouillet;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;15 01 06;Emballages en mélange;;504.000;tonnes/an
0006503474;Centre de transfert et déchèterie de Rambouillet;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;15 01 06;Emballages en mélange;;4323.000;tonnes/an
0006503474;Centre de transfert et déchèterie de Rambouillet;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;20 01 01;Papier et carton;;95.000;tonnes/an
0006503474;Centre de transfert et déchèterie de Rambouillet;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;20 01 01;Papier et carton;;330.000;tonnes/an
0006503474;Centre de transfert et déchèterie de Rambouillet;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;20 01 01;Papier et carton;;125.000;tonnes/an
0006503474;Centre de transfert et déchèterie de Rambouillet;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;20 01 02;Verre;;281.000;tonnes/an
0006503474;Centre de transfert et déchèterie de Rambouillet;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;20 01 02;Verre;;3097.000;tonnes/an
0006503474;Centre de transfert et déchèterie de Rambouillet;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;1.000;tonnes/an
0006503474;Centre de transfert et déchèterie de Rambouillet;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;279.000;tonnes/an
0006503474;Centre de transfert et déchèterie de Rambouillet;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;91.000;tonnes/an
0006503474;Centre de transfert et déchèterie de Rambouillet;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;2075.000;tonnes/an
0006503474;Centre de transfert et déchèterie de Rambouillet;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;1331.000;tonnes/an
0006503474;Centre de transfert et déchèterie de Rambouillet;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;20 01 40;Métaux;;130.000;tonnes/an
0006503474;Centre de transfert et déchèterie de Rambouillet;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;20 01 40;Métaux;;635.000;tonnes/an
0006503474;Centre de transfert et déchèterie de Rambouillet;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;20 01 40;Métaux;;452.000;tonnes/an
0006503474;Centre de transfert et déchèterie de Rambouillet;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;439.000;tonnes/an
0006503474;Centre de transfert et déchèterie de Rambouillet;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;20 02 01;Déchets biodégradables;;64.000;tonnes/an
0006503474;Centre de transfert et déchèterie de Rambouillet;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;20 02 01;Déchets biodégradables;;2306.000;tonnes/an
0006503474;Centre de transfert et déchèterie de Rambouillet;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;20 02 01;Déchets biodégradables;;7.000;tonnes/an
0006503474;Centre de transfert et déchèterie de Rambouillet;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;3054.000;tonnes/an
0006503474;Centre de transfert et déchèterie de Rambouillet;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;19926.000;tonnes/an
0006503481;GPSO - VEOLIA EAU - Cie Générale des Eau;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;28;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;40.000;tonnes/an
0006503481;GPSO - VEOLIA EAU - Cie Générale des Eau;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;91;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;8.000;tonnes/an
0006503481;GPSO - VEOLIA EAU - Cie Générale des Eau;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;95;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;10.000;tonnes/an
0006503481;GPSO - VEOLIA EAU - Cie Générale des Eau;Traitement de déchets non dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;78;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;460.000;tonnes/an
0006503523;CNIM THIVERVAL GRIGNON;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;02 01 01;Boues provenant du lavage et du nettoyage;;0.000;tonnes/an
0006503523;CNIM THIVERVAL GRIGNON;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;0.000;tonnes/an
0006503523;CNIM THIVERVAL GRIGNON;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.000;tonnes/an
0006503523;CNIM THIVERVAL GRIGNON;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;15 01 03;Emballages en bois;;0.000;tonnes/an
0006503523;CNIM THIVERVAL GRIGNON;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;15 01 04;Emballages métalliques;;0.000;tonnes/an
0006503523;CNIM THIVERVAL GRIGNON;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;15 01 06;Emballages en mélange;;0.000;tonnes/an
0006503523;CNIM THIVERVAL GRIGNON;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.000;tonnes/an
0006503523;CNIM THIVERVAL GRIGNON;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;19 08 01;Déchets de dégrillage;;2493.000;tonnes/an
0006503523;CNIM THIVERVAL GRIGNON;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;310.000;tonnes/an
0006503523;CNIM THIVERVAL GRIGNON;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;10375.000;tonnes/an
0006503523;CNIM THIVERVAL GRIGNON;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;20 01 01;Papier et carton;;6233.000;tonnes/an
0006503523;CNIM THIVERVAL GRIGNON;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;0.000;tonnes/an
0006503523;CNIM THIVERVAL GRIGNON;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;20 01 10;Vêtements;;0.000;tonnes/an
0006503523;CNIM THIVERVAL GRIGNON;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;;0.000;tonnes/an
0006503523;CNIM THIVERVAL GRIGNON;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0006503523;CNIM THIVERVAL GRIGNON;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;20 02 01;Déchets biodégradables;;0.000;tonnes/an
0006503523;CNIM THIVERVAL GRIGNON;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;166715.000;tonnes/an
0006503523;CNIM THIVERVAL GRIGNON;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;1247.000;tonnes/an
0006503523;CNIM THIVERVAL GRIGNON;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0006503676;SEMAVERT - Carrière;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;91;;17 01 01;Béton;;0.000;tonnes/an
0006503676;SEMAVERT - Carrière;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;91;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;947.000;tonnes/an
0006503676;SEMAVERT - Carrière;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;77;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;29.000;tonnes/an
0006503676;SEMAVERT - Carrière;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;91;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;985.000;tonnes/an
0006503676;SEMAVERT - Carrière;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;94;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;23.000;tonnes/an
0006503709;LCPP LABO CENTRAL PREF POLICE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;75;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;0.100;tonnes/an
0006503709;LCPP LABO CENTRAL PREF POLICE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;75;;20 03 07;Déchets encombrants;;0.150;tonnes/an
0006504473;SMS Marcoussis;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);75;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;458.000;tonnes/an
0006504473;SMS Marcoussis;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);77;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;156.000;tonnes/an
0006504473;SMS Marcoussis;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);78;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;55.000;tonnes/an
0006504473;SMS Marcoussis;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);91;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;3660.000;tonnes/an
0006504473;SMS Marcoussis;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);92;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;1115.000;tonnes/an
0006504473;SMS Marcoussis;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);94;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;591.000;tonnes/an
0006504473;SMS Marcoussis;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);10;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;46.000;tonnes/an
0006504473;SMS Marcoussis;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);14;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;5.000;tonnes/an
0006504473;SMS Marcoussis;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);75;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;90.000;tonnes/an
0006504473;SMS Marcoussis;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);77;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;205.000;tonnes/an
0006504473;SMS Marcoussis;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);78;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;5501.000;tonnes/an
0006504473;SMS Marcoussis;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);79;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;98.000;tonnes/an
0006504473;SMS Marcoussis;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);91;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;149582.000;tonnes/an
0006504473;SMS Marcoussis;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);92;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;16043.000;tonnes/an
0006504473;SMS Marcoussis;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);94;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;17021.000;tonnes/an
0006504473;SMS Marcoussis;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);95;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;5.000;tonnes/an
0006504556;ENORIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;91;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;80918.000;tonnes/an
0006504876;COMPOMAR;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);91;;20 02 01;Déchets biodégradables;;26560.000;tonnes/an
0006504901;LA FLORENTAISE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);28;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;2647.000;tonnes/an
0006504901;LA FLORENTAISE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);94;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;5219.000;tonnes/an
0006504901;LA FLORENTAISE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;170.000;tonnes/an
0006504901;LA FLORENTAISE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);72;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;614.000;tonnes/an
0006504901;LA FLORENTAISE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);91;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;75.000;tonnes/an
0006504901;LA FLORENTAISE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);94;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;610.000;tonnes/an
0006504901;LA FLORENTAISE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);14;;03 01 01;Déchets d'écorce et de liège;;1345.000;tonnes/an
0006504901;LA FLORENTAISE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);19;;03 01 01;Déchets d'écorce et de liège;;535.000;tonnes/an
0006504901;LA FLORENTAISE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);22;;03 01 01;Déchets d'écorce et de liège;;330.000;tonnes/an
0006504901;LA FLORENTAISE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);23;;03 01 01;Déchets d'écorce et de liège;;1295.000;tonnes/an
0006504901;LA FLORENTAISE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);27;;03 01 01;Déchets d'écorce et de liège;;1240.000;tonnes/an
0006504901;LA FLORENTAISE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;;03 01 01;Déchets d'écorce et de liège;;180.000;tonnes/an
0006504901;LA FLORENTAISE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);40;;03 01 01;Déchets d'écorce et de liège;;1160.000;tonnes/an
0006504901;LA FLORENTAISE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);41;;03 01 01;Déchets d'écorce et de liège;;3770.000;tonnes/an
0006504901;LA FLORENTAISE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;;03 01 01;Déchets d'écorce et de liège;;2829.000;tonnes/an
0006504901;LA FLORENTAISE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;;03 01 01;Déchets d'écorce et de liège;;597.000;tonnes/an
0006504901;LA FLORENTAISE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);63;;03 01 01;Déchets d'écorce et de liège;;6335.000;tonnes/an
0006504901;LA FLORENTAISE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);72;;03 01 01;Déchets d'écorce et de liège;;748.000;tonnes/an
0006504901;LA FLORENTAISE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);88;;03 01 01;Déchets d'écorce et de liège;;1298.000;tonnes/an
0006504901;LA FLORENTAISE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);88;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;1055.000;tonnes/an
0006505010;JOC AUTO;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;16 01 17;Métaux ferreux;;33.000;tonnes/an
0006505010;JOC AUTO;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;16 01 18;Métaux non ferreux;;6.000;tonnes/an
0006505082;SERIVEL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;91;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;25944.000;tonnes/an
0006505082;SERIVEL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;91;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;163160.000;tonnes/an
0006505185;SIOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;91;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;3185.000;tonnes/an
0006505185;SIOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;91;;20 01 01;Papier et carton;;318.000;tonnes/an
0006505185;SIOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;91;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;51096.000;tonnes/an
0006505185;SIOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;92;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;530.000;tonnes/an
0006505185;SIOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;91;;20 03 02;Déchets de marchés;;249.000;tonnes/an
0006505185;SIOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;20 03 07;Déchets encombrants;;4081.000;tonnes/an
0006505185;SIOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;91;;20 03 07;Déchets encombrants;;16417.000;tonnes/an
0006505185;SIOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;92;;20 03 07;Déchets encombrants;;5914.000;tonnes/an
0006505185;SIOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;94;;20 03 07;Déchets encombrants;;10445.000;tonnes/an
0006505345;NOVERGIE Ile-de-France CVE d'argenteuil;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;92;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;29.000;tonnes/an
0006505345;NOVERGIE Ile-de-France CVE d'argenteuil;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;92;;19 08 01;Déchets de dégrillage;;93.000;tonnes/an
0006505345;NOVERGIE Ile-de-France CVE d'argenteuil;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;92;;20 01 01;Papier et carton;;5.000;tonnes/an
0006505345;NOVERGIE Ile-de-France CVE d'argenteuil;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;22.000;tonnes/an
0006505345;NOVERGIE Ile-de-France CVE d'argenteuil;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;95;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;310.000;tonnes/an
0006505345;NOVERGIE Ile-de-France CVE d'argenteuil;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;92;;20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;;57.000;tonnes/an
0006505345;NOVERGIE Ile-de-France CVE d'argenteuil;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;27;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;2452.000;tonnes/an
0006505345;NOVERGIE Ile-de-France CVE d'argenteuil;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;6423.000;tonnes/an
0006505345;NOVERGIE Ile-de-France CVE d'argenteuil;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;140.000;tonnes/an
0006505345;NOVERGIE Ile-de-France CVE d'argenteuil;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;77;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;2330.000;tonnes/an
0006505345;NOVERGIE Ile-de-France CVE d'argenteuil;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;1181.000;tonnes/an
0006505345;NOVERGIE Ile-de-France CVE d'argenteuil;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;92;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;28208.000;tonnes/an
0006505345;NOVERGIE Ile-de-France CVE d'argenteuil;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;93;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;3285.000;tonnes/an
0006505345;NOVERGIE Ile-de-France CVE d'argenteuil;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;95;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;129288.000;tonnes/an
0006505345;NOVERGIE Ile-de-France CVE d'argenteuil;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;95;;20 03 02;Déchets de marchés;;2706.000;tonnes/an
0006505345;NOVERGIE Ile-de-France CVE d'argenteuil;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;92;;20 03 07;Déchets encombrants;;269.000;tonnes/an
0006505345;NOVERGIE Ile-de-France CVE d'argenteuil;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;95;;20 03 07;Déchets encombrants;;9528.000;tonnes/an
0006505345;NOVERGIE Ile-de-France CVE d'argenteuil;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;27;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;219.000;tonnes/an
0006505345;NOVERGIE Ile-de-France CVE d'argenteuil;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;171.000;tonnes/an
0006505345;NOVERGIE Ile-de-France CVE d'argenteuil;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;768.000;tonnes/an
0006505345;NOVERGIE Ile-de-France CVE d'argenteuil;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;92;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;11970.000;tonnes/an
0006505345;NOVERGIE Ile-de-France CVE d'argenteuil;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;94;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;620.000;tonnes/an
0006505345;NOVERGIE Ile-de-France CVE d'argenteuil;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;95;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;9045.000;tonnes/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;;17 01 01;Béton;;0.090;tonnes/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;;17 01 01;Béton;;41.000;tonnes/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;;17 01 01;Béton;;14.000;tonnes/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;95;;17 01 01;Béton;;68.000;tonnes/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;83.000;tonnes/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;159.000;tonnes/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;6.000;tonnes/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;95;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;238.000;tonnes/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;125.000;tonnes/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;95;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;338.000;tonnes/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;17 02 01;Bois;;6.000;tonnes/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;75;;17 02 01;Bois;;0.820;tonnes/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;;17 02 01;Bois;;2.000;tonnes/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;17 02 01;Bois;;437.000;tonnes/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;95;;17 02 01;Bois;;263.000;tonnes/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;972;;17 02 01;Bois;;0.040;tonnes/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;5.000;tonnes/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;95;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;0.670;tonnes/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 02 01;Déchets biodégradables;;25.000;tonnes/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;95;;20 02 01;Déchets biodégradables;;43.000;tonnes/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;20 01 01;Papier et carton;;32.000;tonnes/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);75;;20 01 01;Papier et carton;;0.080;tonnes/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);78;;20 01 01;Papier et carton;;15.000;tonnes/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);91;;20 01 01;Papier et carton;;2.000;tonnes/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);92;;20 01 01;Papier et carton;;279.000;tonnes/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);93;;20 01 01;Papier et carton;;9.000;tonnes/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);95;;20 01 01;Papier et carton;;865.000;tonnes/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;1.000;tonnes/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;0.080;tonnes/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;0.532;tonnes/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;3.000;tonnes/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;20.000;tonnes/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;2.000;tonnes/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;;15 01 06;Emballages en mélange;;0.040;tonnes/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;52;;15 01 06;Emballages en mélange;;0.003;tonnes/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;;15 01 06;Emballages en mélange;;0.621;tonnes/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;15 01 06;Emballages en mélange;;0.269;tonnes/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;15 01 06;Emballages en mélange;;0.181;tonnes/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;15 01 06;Emballages en mélange;;0.020;tonnes/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;15 01 06;Emballages en mélange;;4.000;tonnes/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;15 01 06;Emballages en mélange;;0.128;tonnes/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ESPAGNE;15 01 06;Emballages en mélange;;4.000;tonnes/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;16 01 17;Métaux ferreux;;18.000;tonnes/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;16 01 17;Métaux ferreux;;15.000;tonnes/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.478;tonnes/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;2.000;tonnes/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.580;tonnes/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;7.000;tonnes/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;4.000;tonnes/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;76.000;tonnes/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;22.000;tonnes/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;18.000;tonnes/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;27.000;tonnes/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;17 04 02;Aluminium;;0.560;tonnes/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;;17 04 02;Aluminium;;0.880;tonnes/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;17 04 02;Aluminium;;13.000;tonnes/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;17 04 02;Aluminium;;1.000;tonnes/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;17 04 02;Aluminium;;19.000;tonnes/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;17 04 02;Aluminium;;3.000;tonnes/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;17 04 02;Aluminium;;215.000;tonnes/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;17 04 02;Aluminium;;94.000;tonnes/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;17 04 02;Aluminium;;17.000;tonnes/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;17 04 03;Plomb;;16.000;tonnes/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;17 04 03;Plomb;;20.000;tonnes/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;17 04 03;Plomb;;8.000;tonnes/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;17 04 03;Plomb;;17.000;tonnes/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;17 04 04;Zinc;;10.000;tonnes/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;27;;17 04 05;Fer et acier;;21.000;tonnes/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;17 04 05;Fer et acier;;21.000;tonnes/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;17 04 05;Fer et acier;;84.000;tonnes/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;17 04 05;Fer et acier;;85.000;tonnes/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;17 04 05;Fer et acier;;128.000;tonnes/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;17 04 05;Fer et acier;;2005.000;tonnes/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;17 04 05;Fer et acier;;50.000;tonnes/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;17 04 05;Fer et acier;;4431.000;tonnes/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;17 04 05;Fer et acier;;50.000;tonnes/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;17 04 07;Métaux en mélange;;1.000;tonnes/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;52;;17 04 07;Métaux en mélange;;28.000;tonnes/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.014;tonnes/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;17 04 07;Métaux en mélange;;30.000;tonnes/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;17 04 07;Métaux en mélange;;16.000;tonnes/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;17 04 07;Métaux en mélange;;171.000;tonnes/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.010;tonnes/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;17 04 07;Métaux en mélange;;18.000;tonnes/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;17 04 07;Métaux en mélange;;26.000;tonnes/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;17 04 07;Métaux en mélange;;22.000;tonnes/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;28.000;tonnes/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;23.000;tonnes/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;41;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;16.000;tonnes/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;69.000;tonnes/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;44.000;tonnes/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;3.000;tonnes/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;701.000;tonnes/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;33.000;tonnes/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;87;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;29.000;tonnes/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;133.000;tonnes/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;371.000;tonnes/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;88.000;tonnes/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;65.000;tonnes/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;36.000;tonnes/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;6.000;tonnes/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ESPAGNE;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;145.000;tonnes/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;972;;19 10 01;Déchets de fer ou d'acier;;19.000;tonnes/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;19 12 03;Métaux non ferreux;;3.000;tonnes/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;52;;19 12 03;Métaux non ferreux;;17.000;tonnes/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;;19 12 03;Métaux non ferreux;;19.000;tonnes/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;19 12 03;Métaux non ferreux;;7.000;tonnes/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;19 12 03;Métaux non ferreux;;77.000;tonnes/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;19 12 03;Métaux non ferreux;;2.000;tonnes/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;19 12 03;Métaux non ferreux;;13.000;tonnes/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;19 12 03;Métaux non ferreux;;33.000;tonnes/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;19 12 03;Métaux non ferreux;;34.000;tonnes/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;19 12 03;Métaux non ferreux;;50.000;tonnes/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;12.000;tonnes/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;1.000;tonnes/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;SUISSE;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;23.000;tonnes/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;27;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;5.000;tonnes/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;2.000;tonnes/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;3.000;tonnes/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;58.000;tonnes/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;480.000;tonnes/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;32.000;tonnes/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;54.000;tonnes/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;314.000;tonnes/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;2.000;tonnes/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;173.000;tonnes/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;217.000;tonnes/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;6.000;tonnes/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;3435.000;tonnes/an
0006505940;SANITRA Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;94;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;6.000;tonnes/an
0006505940;SANITRA Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;0.920;tonnes/an
0006505940;SANITRA Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;95;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;6.000;tonnes/an
0006505940;SANITRA Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;95;;19 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs;;1.000;tonnes/an
0006505940;SANITRA Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;19 08 02;Déchets de dessablage;;4.000;tonnes/an
0006505940;SANITRA Services;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;91;;19 08 02;Déchets de dessablage;;5.000;tonnes/an
0006505951;SAS SPORT AUTO TZANOS PIERRELAYE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;647.000;tonnes/an
0006506030;COGETRAD Industries(ex COSODE);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;95;;02 06 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;0.234;tonnes/an
0006506030;COGETRAD Industries(ex COSODE);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;75;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0006506030;COGETRAD Industries(ex COSODE);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.876;tonnes/an
0006506030;COGETRAD Industries(ex COSODE);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0006506030;COGETRAD Industries(ex COSODE);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.220;tonnes/an
0006506030;COGETRAD Industries(ex COSODE);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;94;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.114;tonnes/an
0006506030;COGETRAD Industries(ex COSODE);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;95;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;4.000;tonnes/an
0006506030;COGETRAD Industries(ex COSODE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;4.000;tonnes/an
0006506030;COGETRAD Industries(ex COSODE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.017;tonnes/an
0006506030;COGETRAD Industries(ex COSODE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.144;tonnes/an
0006506030;COGETRAD Industries(ex COSODE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.087;tonnes/an
0006506030;COGETRAD Industries(ex COSODE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.022;tonnes/an
0006506030;COGETRAD Industries(ex COSODE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.062;tonnes/an
0006506030;COGETRAD Industries(ex COSODE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;08 04 16;Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 15;;1.000;tonnes/an
0006506030;COGETRAD Industries(ex COSODE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;0.144;tonnes/an
0006506030;COGETRAD Industries(ex COSODE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;0.196;tonnes/an
0006506030;COGETRAD Industries(ex COSODE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;0.687;tonnes/an
0006506030;COGETRAD Industries(ex COSODE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.372;tonnes/an
0006506030;COGETRAD Industries(ex COSODE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.070;tonnes/an
0006506030;COGETRAD Industries(ex COSODE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;15 01 04;Emballages métalliques;;0.239;tonnes/an
0006506030;COGETRAD Industries(ex COSODE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;15 01 04;Emballages métalliques;;0.184;tonnes/an
0006506030;COGETRAD Industries(ex COSODE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;15 01 04;Emballages métalliques;;0.220;tonnes/an
0006506030;COGETRAD Industries(ex COSODE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;15 01 04;Emballages métalliques;;0.090;tonnes/an
0006506030;COGETRAD Industries(ex COSODE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;1.000;tonnes/an
0006506030;COGETRAD Industries(ex COSODE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0006506030;COGETRAD Industries(ex COSODE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;4.000;tonnes/an
0006506030;COGETRAD Industries(ex COSODE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.044;tonnes/an
0006506030;COGETRAD Industries(ex COSODE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;3.000;tonnes/an
0006506030;COGETRAD Industries(ex COSODE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;21.000;tonnes/an
0006506030;COGETRAD Industries(ex COSODE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;0.869;tonnes/an
0006506030;COGETRAD Industries(ex COSODE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;1.000;tonnes/an
0006506030;COGETRAD Industries(ex COSODE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;17 04 02;Aluminium;;0.008;tonnes/an
0006506030;COGETRAD Industries(ex COSODE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.248;tonnes/an
0006506030;COGETRAD Industries(ex COSODE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.013;tonnes/an
0006506030;COGETRAD Industries(ex COSODE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;17 04 07;Métaux en mélange;;4.000;tonnes/an
0006506030;COGETRAD Industries(ex COSODE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;17 04 07;Métaux en mélange;;4.000;tonnes/an
0006506030;COGETRAD Industries(ex COSODE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;1.000;tonnes/an
0006506030;COGETRAD Industries(ex COSODE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;20 01 01;Papier et carton;;0.106;tonnes/an
0006506030;COGETRAD Industries(ex COSODE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;20 01 01;Papier et carton;;1.000;tonnes/an
0006506030;COGETRAD Industries(ex COSODE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;20 01 01;Papier et carton;;0.983;tonnes/an
0006506030;COGETRAD Industries(ex COSODE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;20 01 01;Papier et carton;;1.000;tonnes/an
0006506030;COGETRAD Industries(ex COSODE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;20 01 01;Papier et carton;;1.000;tonnes/an
0006506030;COGETRAD Industries(ex COSODE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;20 01 01;Papier et carton;;0.984;tonnes/an
0006506030;COGETRAD Industries(ex COSODE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;20 01 01;Papier et carton;;1.000;tonnes/an
0006506030;COGETRAD Industries(ex COSODE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;24.000;tonnes/an
0006506030;COGETRAD Industries(ex COSODE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;1.000;tonnes/an
0006506030;COGETRAD Industries(ex COSODE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;1.000;tonnes/an
0006506030;COGETRAD Industries(ex COSODE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;2.000;tonnes/an
0006506030;COGETRAD Industries(ex COSODE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.984;tonnes/an
0006506030;COGETRAD Industries(ex COSODE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.518;tonnes/an
0006506030;COGETRAD Industries(ex COSODE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;12.000;tonnes/an
0006506030;COGETRAD Industries(ex COSODE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;2.000;tonnes/an
0006506030;COGETRAD Industries(ex COSODE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.268;tonnes/an
0006506030;COGETRAD Industries(ex COSODE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;3.000;tonnes/an
0006506030;COGETRAD Industries(ex COSODE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;75.000;tonnes/an
0006506043;CGECP;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;27;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;7923.000;tonnes/an
0006506043;CGECP;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;629.000;tonnes/an
0006506043;CGECP;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;77;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;753.000;tonnes/an
0006506043;CGECP;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;6617.000;tonnes/an
0006506043;CGECP;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;93;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;19.000;tonnes/an
0006506043;CGECP;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;95;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;108461.000;tonnes/an
0006506043;CGECP;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);95;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;5208.000;tonnes/an
0006506043;CGECP;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);77;;20 02 01;Déchets biodégradables;;13.000;tonnes/an
0006506043;CGECP;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);78;;20 02 01;Déchets biodégradables;;285.000;tonnes/an
0006506043;CGECP;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);91;;20 02 01;Déchets biodégradables;;6.000;tonnes/an
0006506043;CGECP;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);92;;20 02 01;Déchets biodégradables;;27.000;tonnes/an
0006506043;CGECP;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);93;;20 02 01;Déchets biodégradables;;0.680;tonnes/an
0006506043;CGECP;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);95;;20 02 01;Déchets biodégradables;;13144.000;tonnes/an
0006506104;HAUGUEL (Distillerie);Traitement de déchets non dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;49;;02 07 01;Déchets provenant du lavage, du nettoyage et de la réduction mécanique des matières premières;;7.000;tonnes/an
0006506104;HAUGUEL (Distillerie);Traitement de déchets non dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;07;;02 07 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;15.000;tonnes/an
0006506104;HAUGUEL (Distillerie);Traitement de déchets non dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;17;;02 07 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;25.000;tonnes/an
0006506104;HAUGUEL (Distillerie);Traitement de déchets non dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;21;;02 07 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;48.000;tonnes/an
0006506104;HAUGUEL (Distillerie);Traitement de déchets non dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;62;;02 07 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;160.000;tonnes/an
0006506104;HAUGUEL (Distillerie);Traitement de déchets non dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;67;;02 07 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;16.000;tonnes/an
0006506104;HAUGUEL (Distillerie);Traitement de déchets non dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;70;;02 07 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;193.000;tonnes/an
0006506104;HAUGUEL (Distillerie);Traitement de déchets non dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;21;;02 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;22.000;tonnes/an
0006506104;HAUGUEL (Distillerie);Traitement de déchets non dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;95;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.200;tonnes/an
0006506146;SAREN (SIGIDURS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;95;;19 05 01;Fraction non compostée des déchets municipaux et assimilés;;2106.000;tonnes/an
0006506146;SAREN (SIGIDURS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;95;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;6616.000;tonnes/an
0006506146;SAREN (SIGIDURS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;93;;20 01 01;Papier et carton;;7.000;tonnes/an
0006506146;SAREN (SIGIDURS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;95;;20 01 01;Papier et carton;;22.000;tonnes/an
0006506146;SAREN (SIGIDURS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;93;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;3243.000;tonnes/an
0006506146;SAREN (SIGIDURS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;95;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;2286.000;tonnes/an
0006506146;SAREN (SIGIDURS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;77;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;25068.000;tonnes/an
0006506146;SAREN (SIGIDURS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;210.000;tonnes/an
0006506146;SAREN (SIGIDURS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;93;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;15787.000;tonnes/an
0006506146;SAREN (SIGIDURS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;95;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;96112.000;tonnes/an
0006506146;SAREN (SIGIDURS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;93;;20 03 02;Déchets de marchés;;3.000;tonnes/an
0006506146;SAREN (SIGIDURS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;95;;20 03 02;Déchets de marchés;;284.000;tonnes/an
0006506146;SAREN (SIGIDURS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;95;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;91.000;tonnes/an
0006506146;SAREN (SIGIDURS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;77;;20 03 07;Déchets encombrants;;2556.000;tonnes/an
0006506146;SAREN (SIGIDURS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;95;;20 03 07;Déchets encombrants;;12954.000;tonnes/an
0006506336;SUEZ RV OSIS ILE DE FRANCE ex CUV'ECLAIR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;95;;16 01 15;Antigels autres que ceux visés à la rubrique 16 01 14;;2.000;tonnes/an
0006506336;SUEZ RV OSIS ILE DE FRANCE ex CUV'ECLAIR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;;19 08 02;Déchets de dessablage;;5.000;tonnes/an
0006506336;SUEZ RV OSIS ILE DE FRANCE ex CUV'ECLAIR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;19 09 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;;07 05 14;Déchets solides autres que ceux visés à la rubrique 07 05 13;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;94;;07 05 14;Déchets solides autres que ceux visés à la rubrique 07 05 13;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;75;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;94;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;94;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;;08 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;75;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;95;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;;18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;;18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;94;;18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;02 07 01;Déchets provenant du lavage, du nettoyage et de la réduction mécanique des matières premières;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;05 01 17;Mélanges bitumineux;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;05 01 17;Mélanges bitumineux;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;06 03 16;Oxydes métalliques autres que ceux visés à la rubrique 06 03 15;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;06 03 16;Oxydes métalliques autres que ceux visés à la rubrique 06 03 15;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;06 13 03;Noir de carbone;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;;06 13 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;07 02 13;Déchets plastiques;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;07 02 13;Déchets plastiques;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;07 02 13;Déchets plastiques;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;07 02 13;Déchets plastiques;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;07 02 15;Déchets provenant d'additifs autres que ceux visés à la rubrique 07 02 14;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;07 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;;08 01 16;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 15;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;08 01 16;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 15;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;08 01 16;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 15;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;08 01 16;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 15;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;08 01 16;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 15;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;08 01 16;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 15;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;08 01 16;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 15;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;;08 01 20;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 19;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;08 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;08 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;08 03 13;Déchets d'encres autres que ceux visés à la rubrique 08 03 12;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;08 03 13;Déchets d'encres autres que ceux visés à la rubrique 08 03 12;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;;08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;08 04 14;Boues aqueuses contenant des colles et mastics autres que celles visées à la rubrique 08 04 13;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;08 04 14;Boues aqueuses contenant des colles et mastics autres que celles visées à la rubrique 08 04 13;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;08 04 14;Boues aqueuses contenant des colles et mastics autres que celles visées à la rubrique 08 04 13;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;08 04 14;Boues aqueuses contenant des colles et mastics autres que celles visées à la rubrique 08 04 13;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;08 04 14;Boues aqueuses contenant des colles et mastics autres que celles visées à la rubrique 08 04 13;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;08 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;08 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;08 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;08 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;10 01 25;Déchets provenant du stockage et de la préparation des combustibles des centrales à charbon;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;10 09 12;Autres fines non visées à la rubrique 10 09 11;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;10 09 12;Autres fines non visées à la rubrique 10 09 11;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;10 09 12;Autres fines non visées à la rubrique 10 09 11;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;10 09 12;Autres fines non visées à la rubrique 10 09 11;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;10 09 12;Autres fines non visées à la rubrique 10 09 11;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;10 09 12;Autres fines non visées à la rubrique 10 09 11;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;10 09 12;Autres fines non visées à la rubrique 10 09 11;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;10 12 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;;11 01 14;Déchets de dégraissage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 13;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;11 01 14;Déchets de dégraissage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 13;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;11 01 14;Déchets de dégraissage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 13;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;11 01 14;Déchets de dégraissage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 13;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;11 01 14;Déchets de dégraissage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 13;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;11 01 14;Déchets de dégraissage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 13;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;11 01 14;Déchets de dégraissage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 13;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;11 01 14;Déchets de dégraissage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 13;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;12 01 13;Déchets de soudure;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;12 01 21;Déchets de meulage et matériaux de meulage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 20;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;12 01 21;Déchets de meulage et matériaux de meulage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 20;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;12 01 21;Déchets de meulage et matériaux de meulage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 20;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);58;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;15 01 03;Emballages en bois;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;15 01 03;Emballages en bois;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;;15 01 04;Emballages métalliques;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;15 01 04;Emballages métalliques;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;15 01 04;Emballages métalliques;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;15 01 04;Emballages métalliques;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;15 01 04;Emballages métalliques;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;15 01 04;Emballages métalliques;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;;15 01 04;Emballages métalliques;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;15 01 04;Emballages métalliques;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;15 01 04;Emballages métalliques;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;15 01 04;Emballages métalliques;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;15 01 04;Emballages métalliques;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;15 01 04;Emballages métalliques;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;15 01 04;Emballages métalliques;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;15 01 04;Emballages métalliques;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;15 01 04;Emballages métalliques;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;15 01 06;Emballages en mélange;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;15 01 06;Emballages en mélange;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;15 01 06;Emballages en mélange;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;15 01 06;Emballages en mélange;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);58;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;16 01 12;Patins de freins autres que ceux visés à la rubrique 16 01 11;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;;16 01 17;Métaux ferreux;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;16 01 17;Métaux ferreux;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;16 01 17;Métaux ferreux;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;16 01 17;Métaux ferreux;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;16 01 17;Métaux ferreux;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;16 01 17;Métaux ferreux;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;16 01 17;Métaux ferreux;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;16 01 17;Métaux ferreux;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;16 01 17;Métaux ferreux;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;;16 01 19;Matières plastiques;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;16 01 19;Matières plastiques;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;16 01 19;Matières plastiques;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;16 01 19;Matières plastiques;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;16 01 19;Matières plastiques;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;16 01 19;Matières plastiques;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;16 01 19;Matières plastiques;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;16 01 19;Matières plastiques;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;16 01 19;Matières plastiques;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;;16 01 20;Verre;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;16 01 20;Verre;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;16 01 20;Verre;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;16 01 20;Verre;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;16 01 20;Verre;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;16 01 20;Verre;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;16 01 20;Verre;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;16 01 20;Verre;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;16 01 20;Verre;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;17 02 01;Bois;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;17 02 01;Bois;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;17 02 01;Bois;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;17 02 01;Bois;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;17 02 01;Bois;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;17 02 01;Bois;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;17 02 01;Bois;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;17 02 01;Bois;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;19 09 04;Charbon actif usé;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;19 12 01;Papier et carton;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;;20 01 01;Papier et carton;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;20 01 01;Papier et carton;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;20 01 01;Papier et carton;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;20 01 01;Papier et carton;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;20 01 01;Papier et carton;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;20 01 01;Papier et carton;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;20 01 01;Papier et carton;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;20 01 01;Papier et carton;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;20 01 01;Papier et carton;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;20 01 01;Papier et carton;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;20 01 01;Papier et carton;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;20 01 40;Métaux;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;20 01 40;Métaux;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;20 01 40;Métaux;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;20 01 40;Métaux;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;20 01 40;Métaux;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;20 01 40;Métaux;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;20 01 40;Métaux;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;20 01 40;Métaux;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0006506419;SITREM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;11 01 12;Liquides aqueux de rinçage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 11;;0.500;tonnes/an
0006506419;SITREM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;29.000;tonnes/an
0006506419;SITREM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;0.950;tonnes/an
0006506419;SITREM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;94;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;4.000;tonnes/an
0006506419;SITREM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;02;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;11.000;tonnes/an
0006506419;SITREM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;06 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;28.000;tonnes/an
0006506419;SITREM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;60;;07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;281.000;tonnes/an
0006506419;SITREM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;;07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;61.000;tonnes/an
0006506419;SITREM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;91;;07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;4.000;tonnes/an
0006506419;SITREM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;92;;07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;4.000;tonnes/an
0006506419;SITREM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;33.000;tonnes/an
0006506419;SITREM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;60;;07 06 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 06 11;;123.000;tonnes/an
0006506419;SITREM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;60;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;17.000;tonnes/an
0006506419;SITREM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;91;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;12.000;tonnes/an
0006506419;SITREM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;94;;08 01 20;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 19;;6.000;tonnes/an
0006506419;SITREM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;91;;08 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;22.000;tonnes/an
0006506419;SITREM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;02;;10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0006506419;SITREM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;91;;10 13 14;Déchets et boues de béton;;47.000;tonnes/an
0006506419;SITREM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;45;;11 01 12;Liquides aqueux de rinçage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 11;;8.000;tonnes/an
0006506419;SITREM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;02;;11 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0006506419;SITREM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;02;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;90.000;tonnes/an
0006506419;SITREM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;77;;16 01 15;Antigels autres que ceux visés à la rubrique 16 01 14;;7.000;tonnes/an
0006506419;SITREM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;02;;16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;5.000;tonnes/an
0006506419;SITREM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;95;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;128.000;tonnes/an
0006506419;SITREM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;02;;16 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;42.000;tonnes/an
0006506419;SITREM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;02;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;338.000;tonnes/an
0006506419;SITREM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;77;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;132.000;tonnes/an
0006506419;SITREM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;89;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;147.000;tonnes/an
0006506419;SITREM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;91;;19 01 19;Sables provenant de lits fluidisés;;58.000;tonnes/an
0006506419;SITREM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;;19 02 03;Déchets prémélangés composés seulement de déchets non dangereux;;54.000;tonnes/an
0006506419;SITREM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;02;;19 07 03;Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02.;;18.000;tonnes/an
0006506419;SITREM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;77;;19 07 03;Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02.;;1370.000;tonnes/an
0006506419;SITREM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;75;;19 08 02;Déchets de dessablage;;11.000;tonnes/an
0006506419;SITREM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;31;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;18.000;tonnes/an
0006506419;SITREM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;77;;19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;;3469.000;tonnes/an
0006506419;SITREM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;28;;19 08 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;87.000;tonnes/an
0006506419;SITREM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;92;;19 08 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.650;tonnes/an
0006506419;SITREM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;95;;19 08 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;4.000;tonnes/an
0006506419;SITREM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;77;;19 09 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;4817.000;tonnes/an
0006506419;SITREM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;19 09 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;12.000;tonnes/an
0006506419;SITREM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;95;;19 09 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;342.000;tonnes/an
0006506419;SITREM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;17.000;tonnes/an
0006506419;SITREM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;94;;20 02 03;Autres déchets non biodégradables.;;10.000;tonnes/an
0006506419;SITREM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;91;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;2.000;tonnes/an
0006506419;SITREM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;20 03 04;Boues de fosses septiques;;10.000;tonnes/an
0006506419;SITREM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;02;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;11.000;tonnes/an
0006506419;SITREM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;10;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;28.000;tonnes/an
0006506419;SITREM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;51;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;9.000;tonnes/an
0006506419;SITREM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;60;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;41.000;tonnes/an
0006506419;SITREM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;77;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;59.000;tonnes/an
0006506419;SITREM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;80.000;tonnes/an
0006506419;SITREM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;91;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;25.000;tonnes/an
0006506419;SITREM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;94;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;21.000;tonnes/an
0006506453;Dalkia Wastenergy;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;93;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;552350.000;tonnes/an
0006506481;CREALIS SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);92;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;0.900;tonnes/an
0006506481;CREALIS SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);94;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;0.240;tonnes/an
0006506498;VALO'MARNE (EX CIE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;94;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;45.000;tonnes/an
0006506498;VALO'MARNE (EX CIE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;94;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;61.000;tonnes/an
0006506498;VALO'MARNE (EX CIE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;93;;04 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;113.000;tonnes/an
0006506498;VALO'MARNE (EX CIE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;94;;04 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0006506498;VALO'MARNE (EX CIE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;75;;04 02 09;Matériaux composites (textile imprégné, élastomère, plastomère);;0.500;tonnes/an
0006506498;VALO'MARNE (EX CIE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;77;;07 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0006506498;VALO'MARNE (EX CIE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;91;;07 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;56.000;tonnes/an
0006506498;VALO'MARNE (EX CIE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;92;;07 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.880;tonnes/an
0006506498;VALO'MARNE (EX CIE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;93;;07 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;418.000;tonnes/an
0006506498;VALO'MARNE (EX CIE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;94;;07 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;177.000;tonnes/an
0006506498;VALO'MARNE (EX CIE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;95;;07 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0006506498;VALO'MARNE (EX CIE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;77;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;15.000;tonnes/an
0006506498;VALO'MARNE (EX CIE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;92;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;18.000;tonnes/an
0006506498;VALO'MARNE (EX CIE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;94;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;91.000;tonnes/an
0006506498;VALO'MARNE (EX CIE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;91;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;14.000;tonnes/an
0006506498;VALO'MARNE (EX CIE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;94;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;4.000;tonnes/an
0006506498;VALO'MARNE (EX CIE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;75;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;7.000;tonnes/an
0006506498;VALO'MARNE (EX CIE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;94;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.500;tonnes/an
0006506498;VALO'MARNE (EX CIE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;92;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;11.000;tonnes/an
0006506498;VALO'MARNE (EX CIE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;75;;20 01 01;Papier et carton;;26.000;tonnes/an
0006506498;VALO'MARNE (EX CIE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;77;;20 01 01;Papier et carton;;21.000;tonnes/an
0006506498;VALO'MARNE (EX CIE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;94;;20 01 01;Papier et carton;;5.000;tonnes/an
0006506498;VALO'MARNE (EX CIE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;94;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;0.240;tonnes/an
0006506498;VALO'MARNE (EX CIE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;75;;20 01 10;Vêtements;;9.000;tonnes/an
0006506498;VALO'MARNE (EX CIE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;93;;20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;;0.500;tonnes/an
0006506498;VALO'MARNE (EX CIE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;94;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;2.000;tonnes/an
0006506498;VALO'MARNE (EX CIE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;91;;20 01 39;Matières plastiques;;3.000;tonnes/an
0006506498;VALO'MARNE (EX CIE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;93;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;96.000;tonnes/an
0006506498;VALO'MARNE (EX CIE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;94;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;20.000;tonnes/an
0006506498;VALO'MARNE (EX CIE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;77;;20 02 01;Déchets biodégradables;;12.000;tonnes/an
0006506498;VALO'MARNE (EX CIE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;20 02 01;Déchets biodégradables;;2.000;tonnes/an
0006506498;VALO'MARNE (EX CIE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;94;;20 02 01;Déchets biodégradables;;3.000;tonnes/an
0006506498;VALO'MARNE (EX CIE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;95;;20 02 01;Déchets biodégradables;;76.000;tonnes/an
0006506498;VALO'MARNE (EX CIE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;75;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;101.000;tonnes/an
0006506498;VALO'MARNE (EX CIE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;77;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;3959.000;tonnes/an
0006506498;VALO'MARNE (EX CIE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;2459.000;tonnes/an
0006506498;VALO'MARNE (EX CIE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;92;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;6711.000;tonnes/an
0006506498;VALO'MARNE (EX CIE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;93;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;6977.000;tonnes/an
0006506498;VALO'MARNE (EX CIE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;94;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;193354.000;tonnes/an
0006506498;VALO'MARNE (EX CIE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;95;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;355.000;tonnes/an
0006506498;VALO'MARNE (EX CIE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;94;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;0.500;tonnes/an
0006506514;IVRY PARIS 13;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;75;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;5171.000;tonnes/an
0006506514;IVRY PARIS 13;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;428.000;tonnes/an
0006506514;IVRY PARIS 13;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;77;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;662.000;tonnes/an
0006506514;IVRY PARIS 13;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;75;;20 01 01;Papier et carton;;136.000;tonnes/an
0006506514;IVRY PARIS 13;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;93;;20 01 01;Papier et carton;;1328.000;tonnes/an
0006506514;IVRY PARIS 13;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;94;;20 01 01;Papier et carton;;8209.000;tonnes/an
0006506514;IVRY PARIS 13;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;75;;20 02 01;Déchets biodégradables;;618.000;tonnes/an
0006506514;IVRY PARIS 13;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;94;;20 02 01;Déchets biodégradables;;69.000;tonnes/an
0006506514;IVRY PARIS 13;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;75;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;257497.000;tonnes/an
0006506514;IVRY PARIS 13;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;77;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;16995.000;tonnes/an
0006506514;IVRY PARIS 13;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;92;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;30097.000;tonnes/an
0006506514;IVRY PARIS 13;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;93;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;171611.000;tonnes/an
0006506514;IVRY PARIS 13;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;94;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;124645.000;tonnes/an
0006506514;IVRY PARIS 13;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;75;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;7446.000;tonnes/an
0006506514;IVRY PARIS 13;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;92;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;1870.000;tonnes/an
0006506514;IVRY PARIS 13;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;93;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;15128.000;tonnes/an
0006506514;IVRY PARIS 13;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;75;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;13481.000;tonnes/an
0006506529;GENERIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;93;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;2710.000;tonnes/an
0006506529;GENERIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;94;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;109023.000;tonnes/an
0006506669;Société des Ferrailles de l'Essonne;Traitement de déchets non dangereux;2020;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);91;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;3.000;tonnes/an
0006506689;BIOGENIE EUROPE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;18;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;70.000;tonnes/an
0006506689;BIOGENIE EUROPE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;28;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;17557.000;tonnes/an
0006506689;BIOGENIE EUROPE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;45;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;3814.000;tonnes/an
0006506689;BIOGENIE EUROPE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;51;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;222.000;tonnes/an
0006506689;BIOGENIE EUROPE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;804.000;tonnes/an
0006506689;BIOGENIE EUROPE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;75;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;7051.000;tonnes/an
0006506689;BIOGENIE EUROPE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;4076.000;tonnes/an
0006506689;BIOGENIE EUROPE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;77;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;6675.000;tonnes/an
0006506689;BIOGENIE EUROPE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;14911.000;tonnes/an
0006506689;BIOGENIE EUROPE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;89;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;12102.000;tonnes/an
0006506689;BIOGENIE EUROPE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;91;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;16487.000;tonnes/an
0006506689;BIOGENIE EUROPE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;92;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;8733.000;tonnes/an
0006506689;BIOGENIE EUROPE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;26316.000;tonnes/an
0006506689;BIOGENIE EUROPE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;94;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;9473.000;tonnes/an
0006506689;BIOGENIE EUROPE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;95;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;4.000;tonnes/an
0006506726;FER HARRY;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;1756.000;tonnes/an
0006506728;NORMINOX;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;16 01 17;Métaux ferreux;;95.000;tonnes/an
0006506728;NORMINOX;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;16 01 18;Métaux non ferreux;;240.000;tonnes/an
0006506728;NORMINOX;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;16 01 18;Métaux non ferreux;;3621.000;tonnes/an
0006506757;SUEZ RV Ile-de-France (Décharg Soignol);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.000;tonnes/an
0006506763;CAPOULADE (Décharge d'Isles-les-Meldeuse;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;;01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0006506763;CAPOULADE (Décharge d'Isles-les-Meldeuse;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;;07 02 13;Déchets plastiques;;149.000;tonnes/an
0006506763;CAPOULADE (Décharge d'Isles-les-Meldeuse;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;;10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;28.000;tonnes/an
0006506763;CAPOULADE (Décharge d'Isles-les-Meldeuse;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;;10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;10.000;tonnes/an
0006506763;CAPOULADE (Décharge d'Isles-les-Meldeuse;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;12700.000;tonnes/an
0006506763;CAPOULADE (Décharge d'Isles-les-Meldeuse;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);92;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;200.000;tonnes/an
0006506763;CAPOULADE (Décharge d'Isles-les-Meldeuse;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);93;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;16541.000;tonnes/an
0006506763;CAPOULADE (Décharge d'Isles-les-Meldeuse;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);94;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;856.000;tonnes/an
0006506763;CAPOULADE (Décharge d'Isles-les-Meldeuse;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);02;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;20.000;tonnes/an
0006506763;CAPOULADE (Décharge d'Isles-les-Meldeuse;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;1235.000;tonnes/an
0006506763;CAPOULADE (Décharge d'Isles-les-Meldeuse;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);92;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;23.000;tonnes/an
0006506763;CAPOULADE (Décharge d'Isles-les-Meldeuse;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);06;;19 09 01;Déchets solides de première filtration et de dégrillage;;1968.000;tonnes/an
0006506763;CAPOULADE (Décharge d'Isles-les-Meldeuse;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);06;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;10241.000;tonnes/an
0006506763;CAPOULADE (Décharge d'Isles-les-Meldeuse;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);28;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;179.000;tonnes/an
0006506763;CAPOULADE (Décharge d'Isles-les-Meldeuse;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;90.000;tonnes/an
0006506763;CAPOULADE (Décharge d'Isles-les-Meldeuse;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);67;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;288.000;tonnes/an
0006506763;CAPOULADE (Décharge d'Isles-les-Meldeuse;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;18096.000;tonnes/an
0006506763;CAPOULADE (Décharge d'Isles-les-Meldeuse;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;2551.000;tonnes/an
0006506763;CAPOULADE (Décharge d'Isles-les-Meldeuse;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);91;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;9760.000;tonnes/an
0006506763;CAPOULADE (Décharge d'Isles-les-Meldeuse;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);92;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;9220.000;tonnes/an
0006506763;CAPOULADE (Décharge d'Isles-les-Meldeuse;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);93;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;20510.000;tonnes/an
0006506763;CAPOULADE (Décharge d'Isles-les-Meldeuse;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);94;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;43057.000;tonnes/an
0006506763;CAPOULADE (Décharge d'Isles-les-Meldeuse;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);95;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;688.000;tonnes/an
0006506763;CAPOULADE (Décharge d'Isles-les-Meldeuse;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);02;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;224.000;tonnes/an
0006506763;CAPOULADE (Décharge d'Isles-les-Meldeuse;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;291.000;tonnes/an
0006506763;CAPOULADE (Décharge d'Isles-les-Meldeuse;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);47;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;47.000;tonnes/an
0006506763;CAPOULADE (Décharge d'Isles-les-Meldeuse;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;18.000;tonnes/an
0006506763;CAPOULADE (Décharge d'Isles-les-Meldeuse;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;10.000;tonnes/an
0006506763;CAPOULADE (Décharge d'Isles-les-Meldeuse;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);68;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;1481.000;tonnes/an
0006506763;CAPOULADE (Décharge d'Isles-les-Meldeuse;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;5579.000;tonnes/an
0006506763;CAPOULADE (Décharge d'Isles-les-Meldeuse;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;1948.000;tonnes/an
0006506763;CAPOULADE (Décharge d'Isles-les-Meldeuse;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);89;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;35.000;tonnes/an
0006506763;CAPOULADE (Décharge d'Isles-les-Meldeuse;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);91;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;1020.000;tonnes/an
0006506763;CAPOULADE (Décharge d'Isles-les-Meldeuse;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);92;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;2.000;tonnes/an
0006506763;CAPOULADE (Décharge d'Isles-les-Meldeuse;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);93;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;1834.000;tonnes/an
0006506763;CAPOULADE (Décharge d'Isles-les-Meldeuse;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);94;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;2832.000;tonnes/an
0006506763;CAPOULADE (Décharge d'Isles-les-Meldeuse;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);95;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;457.000;tonnes/an
0006506763;CAPOULADE (Décharge d'Isles-les-Meldeuse;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);02;;20 03 07;Déchets encombrants;;67.000;tonnes/an
0006506763;CAPOULADE (Décharge d'Isles-les-Meldeuse;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;;20 03 07;Déchets encombrants;;1053.000;tonnes/an
0006506767;REP;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);92;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;198.000;tonnes/an
0006506767;REP;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);93;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;17.000;tonnes/an
0006506767;REP;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);95;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;287.000;tonnes/an
0006506767;REP;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);27;;03 03 07;Refus séparés mécaniquement provenant du recyclage de déchets de papier et de carton;;9555.000;tonnes/an
0006506767;REP;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;7.000;tonnes/an
0006506767;REP;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;128.000;tonnes/an
0006506767;REP;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);91;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;5.000;tonnes/an
0006506767;REP;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);92;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;7.000;tonnes/an
0006506767;REP;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);93;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;7.000;tonnes/an
0006506767;REP;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);95;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;46.000;tonnes/an
0006506767;REP;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;2.000;tonnes/an
0006506767;REP;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);93;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;403.000;tonnes/an
0006506767;REP;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);95;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;340.000;tonnes/an
0006506767;REP;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;27.000;tonnes/an
0006506767;REP;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;236.000;tonnes/an
0006506767;REP;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);92;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;2980.000;tonnes/an
0006506767;REP;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);93;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;28407.000;tonnes/an
0006506767;REP;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);94;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;3090.000;tonnes/an
0006506767;REP;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);75;;17 06 04;Matériaux d'isolation autres que ceux visés aux rubriques 17 06 01 et 17 06 03;;0.400;tonnes/an
0006506767;REP;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);92;;17 06 04;Matériaux d'isolation autres que ceux visés aux rubriques 17 06 01 et 17 06 03;;0.500;tonnes/an
0006506767;REP;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);93;;17 06 04;Matériaux d'isolation autres que ceux visés aux rubriques 17 06 01 et 17 06 03;;1.000;tonnes/an
0006506767;REP;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);95;;17 06 04;Matériaux d'isolation autres que ceux visés aux rubriques 17 06 01 et 17 06 03;;2.000;tonnes/an
0006506767;REP;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;30.000;tonnes/an
0006506767;REP;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);75;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;74.000;tonnes/an
0006506767;REP;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);92;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;50.000;tonnes/an
0006506767;REP;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);93;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;3231.000;tonnes/an
0006506767;REP;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);94;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;140.000;tonnes/an
0006506767;REP;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);95;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;2226.000;tonnes/an
0006506767;REP;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;;19 01 14;Cendres volantes autres que celles visées à la rubrique 19 01 13;;666.000;tonnes/an
0006506767;REP;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);95;;19 05 02;Fraction non compostée des déchets animaux et végétaux;;6208.000;tonnes/an
0006506767;REP;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;;19 08 01;Déchets de dégrillage;;157.000;tonnes/an
0006506767;REP;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);92;;19 08 01;Déchets de dégrillage;;1030.000;tonnes/an
0006506767;REP;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);93;;19 08 01;Déchets de dégrillage;;1664.000;tonnes/an
0006506767;REP;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);95;;19 08 01;Déchets de dégrillage;;512.000;tonnes/an
0006506767;REP;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;;19 08 02;Déchets de dessablage;;258.000;tonnes/an
0006506767;REP;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);92;;19 08 02;Déchets de dessablage;;225.000;tonnes/an
0006506767;REP;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);95;;19 08 02;Déchets de dessablage;;296.000;tonnes/an
0006506767;REP;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;19755.000;tonnes/an
0006506767;REP;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;;19 10 04;Fraction légère des résidus de broyage et poussières autres que celles visées à la rubrique 19 10 03;;30585.000;tonnes/an
0006506767;REP;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);91;;19 10 04;Fraction légère des résidus de broyage et poussières autres que celles visées à la rubrique 19 10 03;;3133.000;tonnes/an
0006506767;REP;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);92;;19 10 04;Fraction légère des résidus de broyage et poussières autres que celles visées à la rubrique 19 10 03;;15646.000;tonnes/an
0006506767;REP;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);95;;19 10 04;Fraction légère des résidus de broyage et poussières autres que celles visées à la rubrique 19 10 03;;42389.000;tonnes/an
0006506767;REP;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);27;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;5812.000;tonnes/an
0006506767;REP;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;54365.000;tonnes/an
0006506767;REP;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);75;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;658.000;tonnes/an
0006506767;REP;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;4.000;tonnes/an
0006506767;REP;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;20808.000;tonnes/an
0006506767;REP;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);91;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;1045.000;tonnes/an
0006506767;REP;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);92;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;123464.000;tonnes/an
0006506767;REP;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);93;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;214893.000;tonnes/an
0006506767;REP;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);94;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;3326.000;tonnes/an
0006506767;REP;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);95;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;141296.000;tonnes/an
0006506767;REP;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);95;;19 13 02;Déchets solides provenant de la décontamination des sols autres que ceux visés à la rubrique 19 13 01;;6424.000;tonnes/an
0006506767;REP;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);95;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;46.000;tonnes/an
0006506767;REP;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);27;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;5.000;tonnes/an
0006506767;REP;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;17469.000;tonnes/an
0006506767;REP;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);75;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;1208.000;tonnes/an
0006506767;REP;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;868.000;tonnes/an
0006506767;REP;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;8772.000;tonnes/an
0006506767;REP;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);91;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;37.000;tonnes/an
0006506767;REP;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);92;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;3891.000;tonnes/an
0006506767;REP;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);93;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;22302.000;tonnes/an
0006506767;REP;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);94;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;340.000;tonnes/an
0006506767;REP;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);95;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;40541.000;tonnes/an
0006506767;REP;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;39.000;tonnes/an
0006506767;REP;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;2.000;tonnes/an
0006506767;REP;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);92;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;0.900;tonnes/an
0006506767;REP;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);95;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;1243.000;tonnes/an
0006506767;REP;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;;20 03 07;Déchets encombrants;;16.000;tonnes/an
0006506767;REP;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);75;;20 03 07;Déchets encombrants;;6.000;tonnes/an
0006506767;REP;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;;20 03 07;Déchets encombrants;;453.000;tonnes/an
0006506767;REP;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);92;;20 03 07;Déchets encombrants;;22.000;tonnes/an
0006506767;REP;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);93;;20 03 07;Déchets encombrants;;165.000;tonnes/an
0006506767;REP;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);95;;20 03 07;Déchets encombrants;;40081.000;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;37;;02 01 09;Déchets agrochimiques autres que ceux visés à la rubrique 02 01 08;;2.000;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;;04 02 22;Fibres textiles ouvrées;;1.000;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;28;;06 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.056;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;37;;06 13 03;Noir de carbone;;4.000;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;;06 13 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.023;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;;06 13 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.132;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;94;;06 13 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;28;;07 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;5.000;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;37;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;10.000;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;7.000;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;;07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.403;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;3.000;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;75;;08 01 20;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 19;;2.000;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;0.274;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;24.000;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;94;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;3.000;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;;08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;;2.000;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;89;;08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;;2.000;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;95;;11 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;28;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;6.000;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;0.057;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;18;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;18.000;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;2.000;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;75;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;3.000;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;2.000;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;0.041;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;30.000;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;0.681;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;95;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;0.318;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;;16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;;6.000;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;;16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;;0.040;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.023;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.017;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;;16 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;10;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;54.000;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;28;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;5.000;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;8.000;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;94;;20 01 30;Détergents autres que ceux visés à la rubrique 20 01 29;;0.105;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.060;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;37;;02 01 09;Déchets agrochimiques autres que ceux visés à la rubrique 02 01 08;;0.480;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;91;;06 13 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.040;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;89;;07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.821;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;07 05 14;Déchets solides autres que ceux visés à la rubrique 07 05 13;;4.000;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;28;;07 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;11.000;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;75;;07 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.010;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;37;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;12.000;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.424;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;32.000;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;8.000;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;89;;08 01 18;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 17;;1.000;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;0.590;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;;08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;;0.054;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;91;;08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;;0.200;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;08 03 13;Déchets d'encres autres que ceux visés à la rubrique 08 03 12;;7.000;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;08 03 13;Déchets d'encres autres que ceux visés à la rubrique 08 03 12;;0.015;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.182;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.126;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;41;;08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;;70.000;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;;5.000;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;89;;08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;;5.000;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;91;;08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;;0.109;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;89;;08 04 14;Boues aqueuses contenant des colles et mastics autres que celles visées à la rubrique 08 04 13;;8.000;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;08 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;36;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.087;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;41;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.058;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;1.000;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.103;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;2.000;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;89;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.052;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;91;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;7.000;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;1.000;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;94;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;1.000;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;89;;12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;;1.000;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.800;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;75;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.015;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;91;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;6.000;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;75;;15 01 03;Emballages en bois;;0.360;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;28;;15 01 04;Emballages métalliques;;2.000;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;15 01 04;Emballages métalliques;;6.000;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;91;;15 01 04;Emballages métalliques;;0.080;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;15 01 04;Emballages métalliques;;0.441;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;28;;15 01 06;Emballages en mélange;;0.305;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;75;;15 01 06;Emballages en mélange;;0.940;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;95;;15 01 06;Emballages en mélange;;0.816;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;28;;15 01 07;Emballages en verre;;12.000;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;91;;15 01 07;Emballages en verre;;0.037;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;10;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.044;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;75;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.027;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;0.233;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;91;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;0.134;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;0.068;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;91;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.070;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;28;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.149;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.458;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;91;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;4.000;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;94;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;38.000;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;18;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;12.000;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;1.000;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;75;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;0.024;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;12.000;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;7.000;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;91;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;7.000;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;95;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;2.000;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;06;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;2.000;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;68;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;7.000;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;0.085;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;89;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;1.000;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;91;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;0.914;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;;9.000;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;;16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;;2.000;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;75;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;0.429;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;1.000;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;0.051;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;0.105;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;91;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;0.524;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;0.334;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;0.030;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;18;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.049;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;37;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.050;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.055;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.030;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;91;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.173;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;89;;16 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;94;;17 04 03;Plomb;;0.135;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;17 04 07;Métaux en mélange;;4.000;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;23;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;1.000;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;2.000;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;91;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;0.312;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;75;;18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;;24.000;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;91;;18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;;8.000;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;;37.000;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;94;;18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;;10.000;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;19 09 04;Charbon actif usé;;0.280;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;18;;19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;;3.000;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;28;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;7.000;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;37;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;23.000;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;3.000;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;18;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.110;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;41;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.335;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;4.000;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.155;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;2.000;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;91;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;16.000;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;94;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.157;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;20 01 28;Peinture, encres, colles et résines autres que celles visées à la rubrique 20 01 27;;13.000;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;;20 01 28;Peinture, encres, colles et résines autres que celles visées à la rubrique 20 01 27;;3.000;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;91;;20 01 28;Peinture, encres, colles et résines autres que celles visées à la rubrique 20 01 27;;1.000;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;20 01 28;Peinture, encres, colles et résines autres que celles visées à la rubrique 20 01 27;;1.000;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;;20 01 28;Peinture, encres, colles et résines autres que celles visées à la rubrique 20 01 27;;3.000;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;94;;20 01 28;Peinture, encres, colles et résines autres que celles visées à la rubrique 20 01 27;;6.000;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;95;;20 01 28;Peinture, encres, colles et résines autres que celles visées à la rubrique 20 01 27;;3.000;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;;20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;;0.007;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;20 01 34;Piles et accumulateurs autres que ceux visés à la rubrique 20 01 33;;0.658;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;0.730;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;0.617;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;0.360;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;0.024;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;75;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;11.000;tonnes/an
0006506851;SEPUR (ex CR2T);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;7.000;tonnes/an
0006506851;SEPUR (ex CR2T);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;15235.000;tonnes/an
0006506851;SEPUR (ex CR2T);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;20 01 01;Papier et carton;;4812.000;tonnes/an
0006506851;SEPUR (ex CR2T);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;20 01 02;Verre;;35.000;tonnes/an
0006506851;SEPUR (ex CR2T);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;6110.000;tonnes/an
0006506851;SEPUR (ex CR2T);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;20 01 39;Matières plastiques;;12.000;tonnes/an
0006506851;SEPUR (ex CR2T);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;20 01 40;Métaux;;1335.000;tonnes/an
0006506851;SEPUR (ex CR2T);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;20 02 01;Déchets biodégradables;;990.000;tonnes/an
0006506851;SEPUR (ex CR2T);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;42347.000;tonnes/an
0006506851;SEPUR (ex CR2T);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;20 03 07;Déchets encombrants;;17387.000;tonnes/an
0006506851;SEPUR (ex CR2T);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;7458.000;tonnes/an
0006506947;SEPUR (Le Pont Cailloux);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;;09 01 08;Pellicules et papiers photographiques sans argent ni composés de l'argent;;1.000;tonnes/an
0006506947;SEPUR (Le Pont Cailloux);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;;20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;;0.108;tonnes/an
0006506947;SEPUR (Le Pont Cailloux);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);78;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;159.000;tonnes/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.070;tonnes/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;08;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.631;tonnes/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.202;tonnes/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.081;tonnes/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.014;tonnes/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.044;tonnes/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;68;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.006;tonnes/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.296;tonnes/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.407;tonnes/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.192;tonnes/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.904;tonnes/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.054;tonnes/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;67;;20 01 34;Piles et accumulateurs autres que ceux visés à la rubrique 20 01 33;;0.343;tonnes/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;68;;20 01 34;Piles et accumulateurs autres que ceux visés à la rubrique 20 01 33;;0.004;tonnes/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;50;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;0.130;tonnes/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;52;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;0.162;tonnes/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;0.074;tonnes/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;0.055;tonnes/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;67;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;0.097;tonnes/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;75;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;0.062;tonnes/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);08;;15 01 06;Emballages en mélange;;3.000;tonnes/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;;15 01 06;Emballages en mélange;;5.000;tonnes/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;15 01 06;Emballages en mélange;;8.000;tonnes/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;15 01 06;Emballages en mélange;;3.000;tonnes/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.126;tonnes/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;20 01 34;Piles et accumulateurs autres que ceux visés à la rubrique 20 01 33;;1.000;tonnes/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;20 01 34;Piles et accumulateurs autres que ceux visés à la rubrique 20 01 33;;1.000;tonnes/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;20 01 34;Piles et accumulateurs autres que ceux visés à la rubrique 20 01 33;;2.000;tonnes/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;20 01 34;Piles et accumulateurs autres que ceux visés à la rubrique 20 01 33;;0.202;tonnes/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;20 01 34;Piles et accumulateurs autres que ceux visés à la rubrique 20 01 33;;1.000;tonnes/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;20 01 34;Piles et accumulateurs autres que ceux visés à la rubrique 20 01 33;;0.202;tonnes/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;20 01 34;Piles et accumulateurs autres que ceux visés à la rubrique 20 01 33;;4.000;tonnes/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.416;tonnes/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;2.000;tonnes/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.161;tonnes/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;2.000;tonnes/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;27;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;6.000;tonnes/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;50;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.080;tonnes/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;51;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;2.000;tonnes/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;52;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;1.000;tonnes/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.095;tonnes/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;3.000;tonnes/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;67.000;tonnes/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;52.000;tonnes/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;1.000;tonnes/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;203.000;tonnes/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;68;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.276;tonnes/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.553;tonnes/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.752;tonnes/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.397;tonnes/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;109.000;tonnes/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;88;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;8.000;tonnes/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;45.000;tonnes/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;13.000;tonnes/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;22.000;tonnes/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;13.000;tonnes/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;7.000;tonnes/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.760;tonnes/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;27;;19 12 02;Métaux ferreux;;1.000;tonnes/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.227;tonnes/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;50;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.066;tonnes/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;51;;19 12 03;Métaux non ferreux;;2.000;tonnes/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;52;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.163;tonnes/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;19 12 03;Métaux non ferreux;;1.000;tonnes/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.002;tonnes/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;0.240;tonnes/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;2.000;tonnes/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;0.322;tonnes/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;80;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;1.000;tonnes/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;14.000;tonnes/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;51;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;0.457;tonnes/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;0.081;tonnes/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;0.066;tonnes/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;68;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;0.096;tonnes/an
0006507099;COSSON décharge (Epinay Ch.);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);95;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;0.000;tonnes/an
0006507261;REVIVAL SAINT PIERRE LES NEMOURS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;57.000;tonnes/an
0006507733;Déchèterie de Bonnelles;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;;20 02 02;Terres et pierres;;1224.000;tonnes/an
0006507733;Déchèterie de Bonnelles;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.092;tonnes/an
0006507733;Déchèterie de Bonnelles;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.186;tonnes/an
0006507733;Déchèterie de Bonnelles;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;20 01 01;Papier et carton;;41.000;tonnes/an
0006507733;Déchèterie de Bonnelles;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.580;tonnes/an
0006507733;Déchèterie de Bonnelles;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;89.000;tonnes/an
0006507733;Déchèterie de Bonnelles;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;379.000;tonnes/an
0006507733;Déchèterie de Bonnelles;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;20 01 40;Métaux;;129.000;tonnes/an
0006507733;Déchèterie de Bonnelles;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;126.000;tonnes/an
0006507733;Déchèterie de Bonnelles;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;20 02 01;Déchets biodégradables;;532.000;tonnes/an
0006507733;Déchèterie de Bonnelles;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;20 02 03;Autres déchets non biodégradables.;;485.000;tonnes/an
0006508346;SMCTVPE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);91;;20 02 01;Déchets biodégradables;;11014.000;tonnes/an
0006508885;URBASYS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;91;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;165.000;tonnes/an
0006508885;URBASYS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;91;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;824.000;tonnes/an
0006508885;URBASYS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;91;;20 02 01;Déchets biodégradables;;11531.000;tonnes/an
0006508885;URBASYS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;91;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;59618.000;tonnes/an
0006508885;URBASYS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;91;;02 06 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;22.000;tonnes/an
0006508983;ECOPUR (ex SMF MIGNON et FILS);Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;33.000;tonnes/an
0006508983;ECOPUR (ex SMF MIGNON et FILS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;91;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;0.000;tonnes/an
0006509020;VAL'HORIZON/ARAVIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;94;;01 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;7.000;tonnes/an
0006509020;VAL'HORIZON/ARAVIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;95;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;170.000;tonnes/an
0006509020;VAL'HORIZON/ARAVIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;95;;03 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;6.000;tonnes/an
0006509020;VAL'HORIZON/ARAVIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;24;;10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0006509020;VAL'HORIZON/ARAVIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;54.000;tonnes/an
0006509020;VAL'HORIZON/ARAVIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;4.000;tonnes/an
0006509020;VAL'HORIZON/ARAVIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0006509020;VAL'HORIZON/ARAVIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;75;;10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0006509020;VAL'HORIZON/ARAVIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;;10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;4.000;tonnes/an
0006509020;VAL'HORIZON/ARAVIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;;10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;9.000;tonnes/an
0006509020;VAL'HORIZON/ARAVIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;95;;10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;213.000;tonnes/an
0006509020;VAL'HORIZON/ARAVIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;;15 01 06;Emballages en mélange;;2.000;tonnes/an
0006509020;VAL'HORIZON/ARAVIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;;15 01 06;Emballages en mélange;;16.000;tonnes/an
0006509020;VAL'HORIZON/ARAVIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;95;;15 01 06;Emballages en mélange;;13015.000;tonnes/an
0006509020;VAL'HORIZON/ARAVIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;;15 01 07;Emballages en verre;;22.000;tonnes/an
0006509020;VAL'HORIZON/ARAVIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;95;;15 01 07;Emballages en verre;;1125.000;tonnes/an
0006509020;VAL'HORIZON/ARAVIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;3.000;tonnes/an
0006509020;VAL'HORIZON/ARAVIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;19 12 01;Papier et carton;;38.000;tonnes/an
0006509020;VAL'HORIZON/ARAVIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;95;;19 12 01;Papier et carton;;147.000;tonnes/an
0006509020;VAL'HORIZON/ARAVIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;63.000;tonnes/an
0006509020;VAL'HORIZON/ARAVIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;95;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;8.000;tonnes/an
0006509020;VAL'HORIZON/ARAVIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;12.000;tonnes/an
0006509020;VAL'HORIZON/ARAVIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.740;tonnes/an
0006509020;VAL'HORIZON/ARAVIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.540;tonnes/an
0006509020;VAL'HORIZON/ARAVIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;5.000;tonnes/an
0006509020;VAL'HORIZON/ARAVIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;4.000;tonnes/an
0006509020;VAL'HORIZON/ARAVIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;10.000;tonnes/an
0006509020;VAL'HORIZON/ARAVIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;75;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;6.000;tonnes/an
0006509020;VAL'HORIZON/ARAVIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0006509020;VAL'HORIZON/ARAVIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;24.000;tonnes/an
0006509020;VAL'HORIZON/ARAVIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.860;tonnes/an
0006509020;VAL'HORIZON/ARAVIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;95;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;386.000;tonnes/an
0006509020;VAL'HORIZON/ARAVIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;20 02 01;Déchets biodégradables;;8.000;tonnes/an
0006509020;VAL'HORIZON/ARAVIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;95;;20 02 01;Déchets biodégradables;;1.000;tonnes/an
0006509020;VAL'HORIZON/ARAVIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;5.000;tonnes/an
0006509020;VAL'HORIZON/ARAVIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;75;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;402.000;tonnes/an
0006509020;VAL'HORIZON/ARAVIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;81;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;1.000;tonnes/an
0006509020;VAL'HORIZON/ARAVIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;19.000;tonnes/an
0006509020;VAL'HORIZON/ARAVIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;120.000;tonnes/an
0006509020;VAL'HORIZON/ARAVIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;94;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;13.000;tonnes/an
0006509020;VAL'HORIZON/ARAVIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;95;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;153.000;tonnes/an
0006509020;VAL'HORIZON/ARAVIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;729.000;tonnes/an
0006509020;VAL'HORIZON/ARAVIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;95;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;2036.000;tonnes/an
0006509020;VAL'HORIZON/ARAVIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;;20 03 07;Déchets encombrants;;0.700;tonnes/an
0006509020;VAL'HORIZON/ARAVIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;20 03 07;Déchets encombrants;;35.000;tonnes/an
0006509020;VAL'HORIZON/ARAVIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;;20 03 07;Déchets encombrants;;7.000;tonnes/an
0006509020;VAL'HORIZON/ARAVIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;75;;20 03 07;Déchets encombrants;;3.000;tonnes/an
0006509020;VAL'HORIZON/ARAVIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;;20 03 07;Déchets encombrants;;61.000;tonnes/an
0006509020;VAL'HORIZON/ARAVIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;95;;20 03 07;Déchets encombrants;;1258.000;tonnes/an
0006509020;VAL'HORIZON/ARAVIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);31;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;2.000;tonnes/an
0006509020;VAL'HORIZON/ARAVIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);95;;20 03 07;Déchets encombrants;;2396.000;tonnes/an
0006509020;VAL'HORIZON/ARAVIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;95;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;38.000;tonnes/an
0006509020;VAL'HORIZON/ARAVIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;50.000;tonnes/an
0006509020;VAL'HORIZON/ARAVIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;22.000;tonnes/an
0006509020;VAL'HORIZON/ARAVIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;9.000;tonnes/an
0006509020;VAL'HORIZON/ARAVIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;95;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;6.000;tonnes/an
0006509020;VAL'HORIZON/ARAVIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;1.000;tonnes/an
0006509020;VAL'HORIZON/ARAVIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;12.000;tonnes/an
0006509020;VAL'HORIZON/ARAVIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;95;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;3.000;tonnes/an
0006509020;VAL'HORIZON/ARAVIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);95;;15 01 06;Emballages en mélange;;5.000;tonnes/an
0006509020;VAL'HORIZON/ARAVIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;19 12 01;Papier et carton;;79.000;tonnes/an
0006509020;VAL'HORIZON/ARAVIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);95;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;0.800;tonnes/an
0006509020;VAL'HORIZON/ARAVIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;2.000;tonnes/an
0006509020;VAL'HORIZON/ARAVIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);95;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;0.520;tonnes/an
0006509020;VAL'HORIZON/ARAVIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);95;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.080;tonnes/an
0006509020;VAL'HORIZON/ARAVIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);27;;20 02 01;Déchets biodégradables;;2.000;tonnes/an
0006509020;VAL'HORIZON/ARAVIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);56;;20 02 01;Déchets biodégradables;;0.180;tonnes/an
0006509020;VAL'HORIZON/ARAVIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;20 02 01;Déchets biodégradables;;798.000;tonnes/an
0006509020;VAL'HORIZON/ARAVIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);60;;20 02 01;Déchets biodégradables;;3.000;tonnes/an
0006509020;VAL'HORIZON/ARAVIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);75;;20 02 01;Déchets biodégradables;;93.000;tonnes/an
0006509020;VAL'HORIZON/ARAVIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;20 02 01;Déchets biodégradables;;14.000;tonnes/an
0006509020;VAL'HORIZON/ARAVIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);78;;20 02 01;Déchets biodégradables;;8.000;tonnes/an
0006509020;VAL'HORIZON/ARAVIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);91;;20 02 01;Déchets biodégradables;;0.060;tonnes/an
0006509020;VAL'HORIZON/ARAVIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);92;;20 02 01;Déchets biodégradables;;80.000;tonnes/an
0006509020;VAL'HORIZON/ARAVIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);95;;20 02 01;Déchets biodégradables;;14035.000;tonnes/an
0006509020;VAL'HORIZON/ARAVIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);95;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;4.000;tonnes/an
0006509020;VAL'HORIZON/ARAVIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);78;;20 03 07;Déchets encombrants;;0.240;tonnes/an
0006509020;VAL'HORIZON/ARAVIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);95;;20 03 07;Déchets encombrants;;4.000;tonnes/an
0006509209;BENNES SERVICES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;482.000;tonnes/an
0006509209;BENNES SERVICES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;17 01 01;Béton;;16874.000;tonnes/an
0006509209;BENNES SERVICES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;57.000;tonnes/an
0006509209;BENNES SERVICES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;17 02 01;Bois;;11161.000;tonnes/an
0006509209;BENNES SERVICES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;17 02 02;Verre;;24.000;tonnes/an
0006509209;BENNES SERVICES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;17 02 03;Matières plastiques;;152.000;tonnes/an
0006509209;BENNES SERVICES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;17 04 02;Aluminium;;36.000;tonnes/an
0006509209;BENNES SERVICES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;17 04 05;Fer et acier;;4318.000;tonnes/an
0006509209;BENNES SERVICES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;94967.000;tonnes/an
0006509209;BENNES SERVICES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;;1277.000;tonnes/an
0006509209;BENNES SERVICES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;32881.000;tonnes/an
0006509209;BENNES SERVICES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;414.000;tonnes/an
0006509209;BENNES SERVICES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;20 02 01;Déchets biodégradables;;1557.000;tonnes/an
0006509273;TRI ACTION;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;95;;20 03 07;Déchets encombrants;;0.000;tonnes/an
0006509273;TRI ACTION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;95;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;0.000;tonnes/an
0006509273;TRI ACTION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;95;;20 02 01;Déchets biodégradables;;0.000;tonnes/an
0006509273;TRI ACTION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;20 01 40;Métaux;;0.000;tonnes/an
0006509273;TRI ACTION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;95;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;0.000;tonnes/an
0006509273;TRI ACTION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;95;;16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0006509273;TRI ACTION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;95;;20 01 01;Papier et carton;;0.000;tonnes/an
0006509273;TRI ACTION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;95;;20 01 02;Verre;;0.000;tonnes/an
0006509273;TRI ACTION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;95;;20 01 11;Textiles;;0.000;tonnes/an
0006509273;TRI ACTION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;95;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.000;tonnes/an
0006509273;TRI ACTION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;95;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0006509273;TRI ACTION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;95;;20 03 07;Déchets encombrants;;0.000;tonnes/an
0006509303;SEMAVERT - Biomasse;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);91;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;278.000;tonnes/an
0006509303;SEMAVERT - Biomasse;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);93;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;295.000;tonnes/an
0006509303;SEMAVERT - Biomasse;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;25.000;tonnes/an
0006509303;SEMAVERT - Biomasse;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);75;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;6.000;tonnes/an
0006509303;SEMAVERT - Biomasse;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);77;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;48.000;tonnes/an
0006509303;SEMAVERT - Biomasse;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);78;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;3.000;tonnes/an
0006509303;SEMAVERT - Biomasse;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);91;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;763.000;tonnes/an
0006509303;SEMAVERT - Biomasse;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);93;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;60.000;tonnes/an
0006509303;SEMAVERT - Biomasse;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);94;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;48.000;tonnes/an
0006509303;SEMAVERT - Biomasse;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);95;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;6.000;tonnes/an
0006509303;SEMAVERT - Biomasse;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;20 02 01;Déchets biodégradables;;90.000;tonnes/an
0006509303;SEMAVERT - Biomasse;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);75;;20 02 01;Déchets biodégradables;;144.000;tonnes/an
0006509303;SEMAVERT - Biomasse;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);77;;20 02 01;Déchets biodégradables;;219.000;tonnes/an
0006509303;SEMAVERT - Biomasse;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);78;;20 02 01;Déchets biodégradables;;115.000;tonnes/an
0006509303;SEMAVERT - Biomasse;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);91;;20 02 01;Déchets biodégradables;;56396.000;tonnes/an
0006509303;SEMAVERT - Biomasse;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);92;;20 02 01;Déchets biodégradables;;22.000;tonnes/an
0006509303;SEMAVERT - Biomasse;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);93;;20 02 01;Déchets biodégradables;;74.000;tonnes/an
0006509303;SEMAVERT - Biomasse;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);94;;20 02 01;Déchets biodégradables;;372.000;tonnes/an
0006509303;SEMAVERT - Biomasse;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);95;;20 02 01;Déchets biodégradables;;199.000;tonnes/an
0006509507;SUEZ RV Ile-de-France;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;;07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;19.000;tonnes/an
0006509507;SUEZ RV Ile-de-France;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;;07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;15.000;tonnes/an
0006509507;SUEZ RV Ile-de-France;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;;10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;22.000;tonnes/an
0006509507;SUEZ RV Ile-de-France;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;2.000;tonnes/an
0006509507;SUEZ RV Ile-de-France;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;4268.000;tonnes/an
0006509507;SUEZ RV Ile-de-France;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;149.000;tonnes/an
0006509507;SUEZ RV Ile-de-France;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);91;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;97.000;tonnes/an
0006509507;SUEZ RV Ile-de-France;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);92;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;144.000;tonnes/an
0006509507;SUEZ RV Ile-de-France;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);93;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;4115.000;tonnes/an
0006509507;SUEZ RV Ile-de-France;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);94;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;38079.000;tonnes/an
0006509507;SUEZ RV Ile-de-France;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;18.000;tonnes/an
0006509507;SUEZ RV Ile-de-France;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;2690.000;tonnes/an
0006509507;SUEZ RV Ile-de-France;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);93;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;11.000;tonnes/an
0006509507;SUEZ RV Ile-de-France;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);94;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;72.000;tonnes/an
0006509566;Déchèterie de Saint Arnoult en Yvelines;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;;20 02 02;Terres et pierres;;990.000;tonnes/an
0006509566;Déchèterie de Saint Arnoult en Yvelines;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.042;tonnes/an
0006509566;Déchèterie de Saint Arnoult en Yvelines;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.100;tonnes/an
0006509566;Déchèterie de Saint Arnoult en Yvelines;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;20 01 01;Papier et carton;;50.000;tonnes/an
0006509566;Déchèterie de Saint Arnoult en Yvelines;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.380;tonnes/an
0006509566;Déchèterie de Saint Arnoult en Yvelines;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;107.000;tonnes/an
0006509566;Déchèterie de Saint Arnoult en Yvelines;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;489.000;tonnes/an
0006509566;Déchèterie de Saint Arnoult en Yvelines;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;20 01 40;Métaux;;128.000;tonnes/an
0006509566;Déchèterie de Saint Arnoult en Yvelines;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;20 02 01;Déchets biodégradables;;649.000;tonnes/an
0006509566;Déchèterie de Saint Arnoult en Yvelines;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;20 02 03;Autres déchets non biodégradables.;;700.000;tonnes/an
0006509651;VAL'HORIZON (ex JFF);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);93;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;4032.000;tonnes/an
0006509651;VAL'HORIZON (ex JFF);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;1.000;tonnes/an
0006509651;VAL'HORIZON (ex JFF);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);95;;19 05 01;Fraction non compostée des déchets municipaux et assimilés;;40.000;tonnes/an
0006509651;VAL'HORIZON (ex JFF);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;8205.000;tonnes/an
0006509651;VAL'HORIZON (ex JFF);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);92;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;44828.000;tonnes/an
0006509651;VAL'HORIZON (ex JFF);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);93;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;8463.000;tonnes/an
0006509651;VAL'HORIZON (ex JFF);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);94;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;6650.000;tonnes/an
0006509651;VAL'HORIZON (ex JFF);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);95;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;7736.000;tonnes/an
0006509651;VAL'HORIZON (ex JFF);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);93;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;2774.000;tonnes/an
0006510557;RN12 AUTO;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);78;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;157.000;tonnes/an
0006511344;BRIE COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);10;;02 07 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;1090.000;tonnes/an
0006511344;BRIE COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);10;;03 03 10;Refus fibreux, boues de fibres, de charge et de couchage provenant d'une séparation mécanique;;1736.000;tonnes/an
0006511344;BRIE COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);02;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;22.000;tonnes/an
0006511344;BRIE COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);10;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;234.000;tonnes/an
0006511344;BRIE COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);77;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;2883.000;tonnes/an
0006511344;BRIE COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);78;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;3190.000;tonnes/an
0006511344;BRIE COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);89;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;323.000;tonnes/an
0006511344;BRIE COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);91;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;36.000;tonnes/an
0006511344;BRIE COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);94;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;193.000;tonnes/an
0006511344;BRIE COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);95;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;1024.000;tonnes/an
0006511344;BRIE COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);77;;20 02 01;Déchets biodégradables;;3454.000;tonnes/an
0006511344;BRIE COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);78;;20 02 01;Déchets biodégradables;;25.000;tonnes/an
0006511344;BRIE COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);95;;20 02 01;Déchets biodégradables;;140.000;tonnes/an
0006511555;SOCIETE DES EAUX DE MELUN;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;77;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;11145.000;tonnes/an
0006511600;DERECO DIB;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;17 04 07;Métaux en mélange;;1256.000;tonnes/an
0006511600;DERECO DIB;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;12.000;tonnes/an
0006511600;DERECO DIB;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;254.000;tonnes/an
0006511836;SOBELOC;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;48.000;tonnes/an
0006511836;SOBELOC;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;;17 01 01;Béton;;153.000;tonnes/an
0006511836;SOBELOC;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;;17 02 01;Bois;;277.000;tonnes/an
0006511836;SOBELOC;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;57.000;tonnes/an
0006511836;SOBELOC;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;;17 04 02;Aluminium;;66.000;tonnes/an
0006511836;SOBELOC;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;;17 04 04;Zinc;;32.000;tonnes/an
0006511836;SOBELOC;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;;17 04 05;Fer et acier;;2580.000;tonnes/an
0006511836;SOBELOC;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;;17 04 07;Métaux en mélange;;107.000;tonnes/an
0006511836;SOBELOC;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;55.000;tonnes/an
0006511836;SOBELOC;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;4041.000;tonnes/an
0006511836;SOBELOC;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;5980.000;tonnes/an
0006511836;SOBELOC;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;;19 08 01;Déchets de dégrillage;;42.000;tonnes/an
0006511836;SOBELOC;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;;20 01 01;Papier et carton;;121.000;tonnes/an
0006511836;SOBELOC;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;238.000;tonnes/an
0006511836;SOBELOC;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;4338.000;tonnes/an
0006511836;SOBELOC;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;;20 02 01;Déchets biodégradables;;58.000;tonnes/an
0006511926;COMPOST TECHNOLOGIE DU MEE (CTM);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);77;;17 02 01;Bois;;884.000;tonnes/an
0006511926;COMPOST TECHNOLOGIE DU MEE (CTM);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);77;;20 02 01;Déchets biodégradables;;11894.000;tonnes/an
0006511950;SEPUR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);78;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;30351.000;tonnes/an
0006511950;SEPUR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);78;;19 06 06;Digestats provenant du traitement anaérobie des déchets animaux et végétaux;;101.000;tonnes/an
0006512301;SIARCE (compostage boues step);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);91;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;3838.000;tonnes/an
0006512301;SIARCE (compostage boues step);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);28;;20 02 01;Déchets biodégradables;;1696.000;tonnes/an
0006512301;SIARCE (compostage boues step);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);78;;20 02 01;Déchets biodégradables;;1106.000;tonnes/an
0006512371;DIELIX (ex SARP biodiesel);Traitement de déchets non dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;03;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;122.000;tonnes/an
0006512371;DIELIX (ex SARP biodiesel);Traitement de déchets non dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;04;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;32.000;tonnes/an
0006512371;DIELIX (ex SARP biodiesel);Traitement de déchets non dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;06;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;439.000;tonnes/an
0006512371;DIELIX (ex SARP biodiesel);Traitement de déchets non dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;13;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;558.000;tonnes/an
0006512371;DIELIX (ex SARP biodiesel);Traitement de déchets non dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;14;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;174.000;tonnes/an
0006512371;DIELIX (ex SARP biodiesel);Traitement de déchets non dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;21;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;446.000;tonnes/an
0006512371;DIELIX (ex SARP biodiesel);Traitement de déchets non dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;27;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;377.000;tonnes/an
0006512371;DIELIX (ex SARP biodiesel);Traitement de déchets non dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;2B;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;2.000;tonnes/an
0006512371;DIELIX (ex SARP biodiesel);Traitement de déchets non dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;30;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;312.000;tonnes/an
0006512371;DIELIX (ex SARP biodiesel);Traitement de déchets non dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;31;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;2203.000;tonnes/an
0006512371;DIELIX (ex SARP biodiesel);Traitement de déchets non dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;33;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;322.000;tonnes/an
0006512371;DIELIX (ex SARP biodiesel);Traitement de déchets non dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;34;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;697.000;tonnes/an
0006512371;DIELIX (ex SARP biodiesel);Traitement de déchets non dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;44;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;1369.000;tonnes/an
0006512371;DIELIX (ex SARP biodiesel);Traitement de déchets non dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;45;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;295.000;tonnes/an
0006512371;DIELIX (ex SARP biodiesel);Traitement de déchets non dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;50;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;2222.000;tonnes/an
0006512371;DIELIX (ex SARP biodiesel);Traitement de déchets non dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;57;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;340.000;tonnes/an
0006512371;DIELIX (ex SARP biodiesel);Traitement de déchets non dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;59;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;1458.000;tonnes/an
0006512371;DIELIX (ex SARP biodiesel);Traitement de déchets non dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;62;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;715.000;tonnes/an
0006512371;DIELIX (ex SARP biodiesel);Traitement de déchets non dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;63;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;6.000;tonnes/an
0006512371;DIELIX (ex SARP biodiesel);Traitement de déchets non dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;64;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;218.000;tonnes/an
0006512371;DIELIX (ex SARP biodiesel);Traitement de déchets non dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;67;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;394.000;tonnes/an
0006512371;DIELIX (ex SARP biodiesel);Traitement de déchets non dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;69;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;946.000;tonnes/an
0006512371;DIELIX (ex SARP biodiesel);Traitement de déchets non dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;73;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;490.000;tonnes/an
0006512371;DIELIX (ex SARP biodiesel);Traitement de déchets non dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;1892.000;tonnes/an
0006512371;DIELIX (ex SARP biodiesel);Traitement de déchets non dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;77;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;53.000;tonnes/an
0006512371;DIELIX (ex SARP biodiesel);Traitement de déchets non dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;78;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;1023.000;tonnes/an
0006512371;DIELIX (ex SARP biodiesel);Traitement de déchets non dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;83;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;523.000;tonnes/an
0006512371;DIELIX (ex SARP biodiesel);Traitement de déchets non dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;87;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;426.000;tonnes/an
0006512371;DIELIX (ex SARP biodiesel);Traitement de déchets non dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;88;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;65.000;tonnes/an
0006512371;DIELIX (ex SARP biodiesel);Traitement de déchets non dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;91;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;2532.000;tonnes/an
0006512371;DIELIX (ex SARP biodiesel);Traitement de déchets non dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;94;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;794.000;tonnes/an
0006512371;DIELIX (ex SARP biodiesel);Traitement de déchets non dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;971;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;39.000;tonnes/an
0006512371;DIELIX (ex SARP biodiesel);Traitement de déchets non dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;;ALLEMAGNE;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;482.000;tonnes/an
0006512371;DIELIX (ex SARP biodiesel);Traitement de déchets non dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;;BELGIQUE;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;3289.000;tonnes/an
0006512371;DIELIX (ex SARP biodiesel);Traitement de déchets non dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;;ESPAGNE;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;275.000;tonnes/an
0006512371;DIELIX (ex SARP biodiesel);Traitement de déchets non dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;;MAROC;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;1620.000;tonnes/an
0006512371;DIELIX (ex SARP biodiesel);Traitement de déchets non dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;;PORTUGAL;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;25.000;tonnes/an
0006512489;SEMAVAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.096;tonnes/an
0006512489;SEMAVAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);75;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;4.000;tonnes/an
0006512489;SEMAVAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;59.000;tonnes/an
0006512489;SEMAVAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);91;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;1524.000;tonnes/an
0006512489;SEMAVAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);93;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;40.000;tonnes/an
0006512489;SEMAVAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);94;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;28.000;tonnes/an
0006512489;SEMAVAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);95;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;74.000;tonnes/an
0006512489;SEMAVAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;58;;15 01 03;Emballages en bois;;0.680;tonnes/an
0006512489;SEMAVAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;15 01 03;Emballages en bois;;12.000;tonnes/an
0006512489;SEMAVAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;77;;15 01 03;Emballages en bois;;593.000;tonnes/an
0006512489;SEMAVAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;15 01 03;Emballages en bois;;0.400;tonnes/an
0006512489;SEMAVAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;91;;15 01 03;Emballages en bois;;7075.000;tonnes/an
0006512489;SEMAVAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;93;;15 01 03;Emballages en bois;;818.000;tonnes/an
0006512489;SEMAVAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;94;;15 01 03;Emballages en bois;;3615.000;tonnes/an
0006512489;SEMAVAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;95;;15 01 03;Emballages en bois;;10.000;tonnes/an
0006512489;SEMAVAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;15 01 06;Emballages en mélange;;13.000;tonnes/an
0006512489;SEMAVAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;20 01 01;Papier et carton;;39.000;tonnes/an
0006512489;SEMAVAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;20 01 02;Verre;;2.000;tonnes/an
0006512489;SEMAVAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0006512489;SEMAVAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0006512489;SEMAVAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);91;;20 02 01;Déchets biodégradables;;3.000;tonnes/an
0006512489;SEMAVAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;19 12 02;Métaux ferreux;;1.000;tonnes/an
0006512489;SEMAVAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;19 12 02;Métaux ferreux;;2.000;tonnes/an
0006512489;SEMAVAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;19 12 02;Métaux ferreux;;6141.000;tonnes/an
0006512489;SEMAVAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;19 12 03;Métaux non ferreux;;4.000;tonnes/an
0006512489;SEMAVAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;91;;03 03 08;Déchets provenant du tri de papier et de carton destinés au recyclage;;32.000;tonnes/an
0006512489;SEMAVAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;91;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;2.000;tonnes/an
0006512489;SEMAVAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;02;;19 12 01;Papier et carton;;4.000;tonnes/an
0006512489;SEMAVAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;26;;19 12 01;Papier et carton;;0.240;tonnes/an
0006512489;SEMAVAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;33;;19 12 01;Papier et carton;;0.580;tonnes/an
0006512489;SEMAVAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;75;;19 12 01;Papier et carton;;8.000;tonnes/an
0006512489;SEMAVAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;77;;19 12 01;Papier et carton;;670.000;tonnes/an
0006512489;SEMAVAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;;19 12 01;Papier et carton;;1.000;tonnes/an
0006512489;SEMAVAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;91;;19 12 01;Papier et carton;;3968.000;tonnes/an
0006512489;SEMAVAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;92;;19 12 01;Papier et carton;;0.440;tonnes/an
0006512489;SEMAVAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;94;;19 12 01;Papier et carton;;0.580;tonnes/an
0006512489;SEMAVAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;153.000;tonnes/an
0006512489;SEMAVAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;91;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;189.000;tonnes/an
0006512489;SEMAVAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;51;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;5.000;tonnes/an
0006512489;SEMAVAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;77;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;4680.000;tonnes/an
0006512489;SEMAVAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;1.000;tonnes/an
0006512489;SEMAVAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;91;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;9906.000;tonnes/an
0006512489;SEMAVAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;92;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;2.000;tonnes/an
0006512489;SEMAVAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;20.000;tonnes/an
0006512489;SEMAVAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;94;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;3031.000;tonnes/an
0006512489;SEMAVAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;95;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;170.000;tonnes/an
0006512489;SEMAVAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;77;;20 01 01;Papier et carton;;0.920;tonnes/an
0006512489;SEMAVAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;91;;20 01 01;Papier et carton;;2038.000;tonnes/an
0006512489;SEMAVAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;;20 01 39;Matières plastiques;;0.080;tonnes/an
0006512489;SEMAVAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;91;;20 01 39;Matières plastiques;;17.000;tonnes/an
0006512489;SEMAVAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;02;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;279.000;tonnes/an
0006512489;SEMAVAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;28;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;3578.000;tonnes/an
0006512489;SEMAVAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;675.000;tonnes/an
0006512489;SEMAVAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;75;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;11684.000;tonnes/an
0006512489;SEMAVAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;77;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;5475.000;tonnes/an
0006512489;SEMAVAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;91;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;4280.000;tonnes/an
0006512489;SEMAVAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;92;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;759.000;tonnes/an
0006512489;SEMAVAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;836.000;tonnes/an
0006512489;SEMAVAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;94;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;2303.000;tonnes/an
0006512489;SEMAVAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;03;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;40.000;tonnes/an
0006512489;SEMAVAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;08;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.010;tonnes/an
0006512489;SEMAVAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;18;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;2.000;tonnes/an
0006512489;SEMAVAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.140;tonnes/an
0006512489;SEMAVAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;22;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;7.000;tonnes/an
0006512489;SEMAVAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;28;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;54.000;tonnes/an
0006512489;SEMAVAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;30;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;1.000;tonnes/an
0006512489;SEMAVAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;34;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;4.000;tonnes/an
0006512489;SEMAVAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;35;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;110.000;tonnes/an
0006512489;SEMAVAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;45;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;8.000;tonnes/an
0006512489;SEMAVAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;51;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;2.000;tonnes/an
0006512489;SEMAVAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;54;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;1.000;tonnes/an
0006512489;SEMAVAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;44.000;tonnes/an
0006512489;SEMAVAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;16.000;tonnes/an
0006512489;SEMAVAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.640;tonnes/an
0006512489;SEMAVAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;75;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;18.000;tonnes/an
0006512489;SEMAVAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;77;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;28.000;tonnes/an
0006512489;SEMAVAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;456.000;tonnes/an
0006512489;SEMAVAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;79;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.800;tonnes/an
0006512489;SEMAVAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;91;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;36468.000;tonnes/an
0006512489;SEMAVAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;92;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;20.000;tonnes/an
0006512489;SEMAVAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;94;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;9.000;tonnes/an
0006512489;SEMAVAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;95;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;12.000;tonnes/an
0006512489;SEMAVAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;77;;20 03 07;Déchets encombrants;;10850.000;tonnes/an
0006512489;SEMAVAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;91;;20 03 07;Déchets encombrants;;19599.000;tonnes/an
0006512611;PAPREC D3E (ex VALDELEC);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.000;tonnes/an
0006512611;PAPREC D3E (ex VALDELEC);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.000;tonnes/an
0006512611;PAPREC D3E (ex VALDELEC);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.000;tonnes/an
0006512611;PAPREC D3E (ex VALDELEC);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.000;tonnes/an
0006512611;PAPREC D3E (ex VALDELEC);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.000;tonnes/an
0006512611;PAPREC D3E (ex VALDELEC);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.000;tonnes/an
0006512611;PAPREC D3E (ex VALDELEC);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.000;tonnes/an
0006512611;PAPREC D3E (ex VALDELEC);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.000;tonnes/an
0006512611;PAPREC D3E (ex VALDELEC);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.000;tonnes/an
0006512611;PAPREC D3E (ex VALDELEC);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.000;tonnes/an
0006512611;PAPREC D3E (ex VALDELEC);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.000;tonnes/an
0006512611;PAPREC D3E (ex VALDELEC);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.000;tonnes/an
0006512611;PAPREC D3E (ex VALDELEC);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.000;tonnes/an
0006512611;PAPREC D3E (ex VALDELEC);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.000;tonnes/an
0006512611;PAPREC D3E (ex VALDELEC);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.000;tonnes/an
0006512611;PAPREC D3E (ex VALDELEC);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.000;tonnes/an
0006512611;PAPREC D3E (ex VALDELEC);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.000;tonnes/an
0006512611;PAPREC D3E (ex VALDELEC);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.000;tonnes/an
0006512611;PAPREC D3E (ex VALDELEC);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.000;tonnes/an
0006512611;PAPREC D3E (ex VALDELEC);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.000;tonnes/an
0006512611;PAPREC D3E (ex VALDELEC);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.000;tonnes/an
0006512611;PAPREC D3E (ex VALDELEC);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.000;tonnes/an
0006512611;PAPREC D3E (ex VALDELEC);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;0.000;tonnes/an
0006512611;PAPREC D3E (ex VALDELEC);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;19 02 03;Déchets prémélangés composés seulement de déchets non dangereux;;0.000;tonnes/an
0006512611;PAPREC D3E (ex VALDELEC);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.000;tonnes/an
0006512611;PAPREC D3E (ex VALDELEC);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.000;tonnes/an
0006512611;PAPREC D3E (ex VALDELEC);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.000;tonnes/an
0006512611;PAPREC D3E (ex VALDELEC);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.000;tonnes/an
0006512611;PAPREC D3E (ex VALDELEC);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.000;tonnes/an
0006512611;PAPREC D3E (ex VALDELEC);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.000;tonnes/an
0006512611;PAPREC D3E (ex VALDELEC);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.000;tonnes/an
0006512611;PAPREC D3E (ex VALDELEC);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.000;tonnes/an
0006512611;PAPREC D3E (ex VALDELEC);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.000;tonnes/an
0006512611;PAPREC D3E (ex VALDELEC);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.000;tonnes/an
0006512611;PAPREC D3E (ex VALDELEC);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.000;tonnes/an
0006512611;PAPREC D3E (ex VALDELEC);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;20 01 01;Papier et carton;;0.000;tonnes/an
0006512611;PAPREC D3E (ex VALDELEC);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;20 01 01;Papier et carton;;0.000;tonnes/an
0006512611;PAPREC D3E (ex VALDELEC);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;20 01 01;Papier et carton;;0.000;tonnes/an
0006512611;PAPREC D3E (ex VALDELEC);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;20 01 01;Papier et carton;;0.000;tonnes/an
0006512611;PAPREC D3E (ex VALDELEC);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;20 01 01;Papier et carton;;0.000;tonnes/an
0006512611;PAPREC D3E (ex VALDELEC);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;20 01 01;Papier et carton;;0.000;tonnes/an
0006512611;PAPREC D3E (ex VALDELEC);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;20 01 01;Papier et carton;;0.000;tonnes/an
0006512611;PAPREC D3E (ex VALDELEC);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;20 01 01;Papier et carton;;0.000;tonnes/an
0006512611;PAPREC D3E (ex VALDELEC);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;0.000;tonnes/an
0006512611;PAPREC D3E (ex VALDELEC);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;0.000;tonnes/an
0006512611;PAPREC D3E (ex VALDELEC);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.228;tonnes/an
0006512611;PAPREC D3E (ex VALDELEC);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.196;tonnes/an
0006512611;PAPREC D3E (ex VALDELEC);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.924;tonnes/an
0006512611;PAPREC D3E (ex VALDELEC);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;27;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;23.000;tonnes/an
0006512611;PAPREC D3E (ex VALDELEC);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;5.000;tonnes/an
0006512611;PAPREC D3E (ex VALDELEC);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;70.000;tonnes/an
0006512611;PAPREC D3E (ex VALDELEC);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.799;tonnes/an
0006512611;PAPREC D3E (ex VALDELEC);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;5.000;tonnes/an
0006512611;PAPREC D3E (ex VALDELEC);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;50;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.333;tonnes/an
0006512611;PAPREC D3E (ex VALDELEC);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;51;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.274;tonnes/an
0006512611;PAPREC D3E (ex VALDELEC);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;7.000;tonnes/an
0006512611;PAPREC D3E (ex VALDELEC);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;1.000;tonnes/an
0006512611;PAPREC D3E (ex VALDELEC);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;3.000;tonnes/an
0006512611;PAPREC D3E (ex VALDELEC);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;2.000;tonnes/an
0006512611;PAPREC D3E (ex VALDELEC);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;45.000;tonnes/an
0006512611;PAPREC D3E (ex VALDELEC);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;11.000;tonnes/an
0006512611;PAPREC D3E (ex VALDELEC);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;212.000;tonnes/an
0006512611;PAPREC D3E (ex VALDELEC);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;47.000;tonnes/an
0006512611;PAPREC D3E (ex VALDELEC);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;80;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;1.000;tonnes/an
0006512611;PAPREC D3E (ex VALDELEC);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;87;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.036;tonnes/an
0006512611;PAPREC D3E (ex VALDELEC);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;89;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.684;tonnes/an
0006512611;PAPREC D3E (ex VALDELEC);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;110.000;tonnes/an
0006512611;PAPREC D3E (ex VALDELEC);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;68.000;tonnes/an
0006512611;PAPREC D3E (ex VALDELEC);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;138.000;tonnes/an
0006512611;PAPREC D3E (ex VALDELEC);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;46.000;tonnes/an
0006512611;PAPREC D3E (ex VALDELEC);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;39.000;tonnes/an
0006512634;GARAGE UNIVERSEL AUTO PIECES (ex MPA);Traitement de déchets non dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;6000.000;tonnes/an
0006512634;GARAGE UNIVERSEL AUTO PIECES (ex MPA);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;1878.000;tonnes/an
0006512663;COSSON (plateforme) LOUVRES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;0.700;tonnes/an
0006512663;COSSON (plateforme) LOUVRES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;0.180;tonnes/an
0006512663;COSSON (plateforme) LOUVRES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;4.000;tonnes/an
0006512663;COSSON (plateforme) LOUVRES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;150.000;tonnes/an
0006512663;COSSON (plateforme) LOUVRES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;325.000;tonnes/an
0006512663;COSSON (plateforme) LOUVRES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;68.000;tonnes/an
0006512663;COSSON (plateforme) LOUVRES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;20.000;tonnes/an
0006512663;COSSON (plateforme) LOUVRES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;4.000;tonnes/an
0006512663;COSSON (plateforme) LOUVRES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;657.000;tonnes/an
0006512663;COSSON (plateforme) LOUVRES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;1260.000;tonnes/an
0006512663;COSSON (plateforme) LOUVRES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;17 02 01;Bois;;17.000;tonnes/an
0006512663;COSSON (plateforme) LOUVRES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;17 02 01;Bois;;8.000;tonnes/an
0006512663;COSSON (plateforme) LOUVRES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;17 02 01;Bois;;13.000;tonnes/an
0006512663;COSSON (plateforme) LOUVRES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;17 02 01;Bois;;8.000;tonnes/an
0006512663;COSSON (plateforme) LOUVRES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;17 02 01;Bois;;20.000;tonnes/an
0006512663;COSSON (plateforme) LOUVRES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;17 02 01;Bois;;230.000;tonnes/an
0006512663;COSSON (plateforme) LOUVRES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;3862.000;tonnes/an
0006512663;COSSON (plateforme) LOUVRES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;506.000;tonnes/an
0006512663;COSSON (plateforme) LOUVRES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;3029.000;tonnes/an
0006512663;COSSON (plateforme) LOUVRES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;15.000;tonnes/an
0006512663;COSSON (plateforme) LOUVRES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;9460.000;tonnes/an
0006512663;COSSON (plateforme) LOUVRES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;31988.000;tonnes/an
0006512663;COSSON (plateforme) LOUVRES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;95.000;tonnes/an
0006512663;COSSON (plateforme) LOUVRES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;31985.000;tonnes/an
0006512663;COSSON (plateforme) LOUVRES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;;4.000;tonnes/an
0006512663;COSSON (plateforme) LOUVRES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;;6.000;tonnes/an
0006512663;COSSON (plateforme) LOUVRES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;;124.000;tonnes/an
0006512663;COSSON (plateforme) LOUVRES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;;16.000;tonnes/an
0006512663;COSSON (plateforme) LOUVRES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;2.000;tonnes/an
0006512663;COSSON (plateforme) LOUVRES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;147.000;tonnes/an
0006512663;COSSON (plateforme) LOUVRES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;77.000;tonnes/an
0006512663;COSSON (plateforme) LOUVRES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;386.000;tonnes/an
0006512663;COSSON (plateforme) LOUVRES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;230.000;tonnes/an
0006512663;COSSON (plateforme) LOUVRES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;13.000;tonnes/an
0006512663;COSSON (plateforme) LOUVRES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;318.000;tonnes/an
0006512663;COSSON (plateforme) LOUVRES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;464.000;tonnes/an
0006512663;COSSON (plateforme) LOUVRES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;37.000;tonnes/an
0006512663;COSSON (plateforme) LOUVRES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;1972.000;tonnes/an
0006512663;COSSON (plateforme) LOUVRES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;20 01 01;Papier et carton;;6.000;tonnes/an
0006512663;COSSON (plateforme) LOUVRES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;20 01 01;Papier et carton;;135.000;tonnes/an
0006512663;COSSON (plateforme) LOUVRES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;20 02 01;Déchets biodégradables;;14.000;tonnes/an
0006512663;COSSON (plateforme) LOUVRES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;20 02 01;Déchets biodégradables;;61.000;tonnes/an
0006512663;COSSON (plateforme) LOUVRES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;20 02 01;Déchets biodégradables;;8.000;tonnes/an
0006512663;COSSON (plateforme) LOUVRES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;20 02 01;Déchets biodégradables;;20.000;tonnes/an
0006512663;COSSON (plateforme) LOUVRES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;20 02 01;Déchets biodégradables;;124.000;tonnes/an
0006512663;COSSON (plateforme) LOUVRES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;20 02 01;Déchets biodégradables;;43.000;tonnes/an
0006512663;COSSON (plateforme) LOUVRES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;20 02 01;Déchets biodégradables;;590.000;tonnes/an
0006513122;DRM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;19 12 02;Métaux ferreux;;4917.000;tonnes/an
0006513122;DRM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;19 12 03;Métaux non ferreux;;499.000;tonnes/an
0006513196;PHYTORESTORE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;77;;02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;0.000;tonnes/an
0006513196;PHYTORESTORE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;77;;03 03 01;Déchets d'écorce et de bois;;0.000;tonnes/an
0006513196;PHYTORESTORE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);10;;01 05 04;Boues et autres déchets de forage contenant de l'eau douce;;20.000;tonnes/an
0006513196;PHYTORESTORE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);28;;01 05 04;Boues et autres déchets de forage contenant de l'eau douce;;8.000;tonnes/an
0006513196;PHYTORESTORE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;01 05 04;Boues et autres déchets de forage contenant de l'eau douce;;327.000;tonnes/an
0006513196;PHYTORESTORE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);77;;01 05 04;Boues et autres déchets de forage contenant de l'eau douce;;572.000;tonnes/an
0006513196;PHYTORESTORE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);78;;01 05 04;Boues et autres déchets de forage contenant de l'eau douce;;183.000;tonnes/an
0006513196;PHYTORESTORE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);89;;01 05 04;Boues et autres déchets de forage contenant de l'eau douce;;166.000;tonnes/an
0006513196;PHYTORESTORE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);91;;01 05 04;Boues et autres déchets de forage contenant de l'eau douce;;583.000;tonnes/an
0006513196;PHYTORESTORE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;1.000;tonnes/an
0006513196;PHYTORESTORE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);77;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;2285.000;tonnes/an
0006513196;PHYTORESTORE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);89;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;92.000;tonnes/an
0006513196;PHYTORESTORE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);89;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;42.000;tonnes/an
0006513196;PHYTORESTORE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;02 03 01;Boues provenant du lavage, du nettoyage, de l'épluchage, de la centrifugation et de la séparation;;0.000;tonnes/an
0006513196;PHYTORESTORE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);28;;02 03 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;20.000;tonnes/an
0006513196;PHYTORESTORE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);77;;02 03 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;17.000;tonnes/an
0006513196;PHYTORESTORE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);89;;02 03 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;6.000;tonnes/an
0006513196;PHYTORESTORE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);91;;02 03 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;215.000;tonnes/an
0006513196;PHYTORESTORE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);10;;02 05 02;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;22.000;tonnes/an
0006513196;PHYTORESTORE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);89;;02 05 02;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;101.000;tonnes/an
0006513196;PHYTORESTORE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);77;;02 06 03;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;13.000;tonnes/an
0006513196;PHYTORESTORE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);91;;02 06 03;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;21.000;tonnes/an
0006513196;PHYTORESTORE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);91;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;14.000;tonnes/an
0006513196;PHYTORESTORE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);94;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;40.000;tonnes/an
0006513196;PHYTORESTORE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);10;;16 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;4.000;tonnes/an
0006513196;PHYTORESTORE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);77;;16 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;273.000;tonnes/an
0006513196;PHYTORESTORE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);89;;16 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;36.000;tonnes/an
0006513196;PHYTORESTORE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);91;;16 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;228.000;tonnes/an
0006513196;PHYTORESTORE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);92;;16 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;43.000;tonnes/an
0006513196;PHYTORESTORE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);93;;16 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0006513196;PHYTORESTORE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);95;;16 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0006513196;PHYTORESTORE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);10;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;105.000;tonnes/an
0006513196;PHYTORESTORE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);28;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;271.000;tonnes/an
0006513196;PHYTORESTORE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;28.000;tonnes/an
0006513196;PHYTORESTORE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);77;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;504.000;tonnes/an
0006513196;PHYTORESTORE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);89;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;45.000;tonnes/an
0006513196;PHYTORESTORE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);91;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;4939.000;tonnes/an
0006513196;PHYTORESTORE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);93;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;117.000;tonnes/an
0006513196;PHYTORESTORE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);95;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;14.000;tonnes/an
0006513196;PHYTORESTORE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);10;;17 05 06;Boues de dragage autres que celles visées à la rubrique 17 05 05;;16.000;tonnes/an
0006513196;PHYTORESTORE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);77;;17 05 06;Boues de dragage autres que celles visées à la rubrique 17 05 05;;632.000;tonnes/an
0006513196;PHYTORESTORE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);89;;17 05 06;Boues de dragage autres que celles visées à la rubrique 17 05 05;;115.000;tonnes/an
0006513196;PHYTORESTORE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);91;;17 05 06;Boues de dragage autres que celles visées à la rubrique 17 05 05;;246.000;tonnes/an
0006513196;PHYTORESTORE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);94;;17 05 06;Boues de dragage autres que celles visées à la rubrique 17 05 05;;238.000;tonnes/an
0006513196;PHYTORESTORE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);28;;19 08 02;Déchets de dessablage;;121.000;tonnes/an
0006513196;PHYTORESTORE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);77;;19 08 02;Déchets de dessablage;;530.000;tonnes/an
0006513196;PHYTORESTORE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);91;;19 08 02;Déchets de dessablage;;116.000;tonnes/an
0006513196;PHYTORESTORE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);10;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;10.000;tonnes/an
0006513196;PHYTORESTORE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);77;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;4941.000;tonnes/an
0006513196;PHYTORESTORE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);78;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;1261.000;tonnes/an
0006513196;PHYTORESTORE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);89;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;622.000;tonnes/an
0006513196;PHYTORESTORE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);91;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;604.000;tonnes/an
0006513196;PHYTORESTORE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);28;;19 08 12;Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11;;101.000;tonnes/an
0006513196;PHYTORESTORE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);60;;19 08 12;Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11;;44.000;tonnes/an
0006513196;PHYTORESTORE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);89;;19 08 12;Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11;;42.000;tonnes/an
0006513196;PHYTORESTORE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);28;;19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;;15.000;tonnes/an
0006513196;PHYTORESTORE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;;239.000;tonnes/an
0006513196;PHYTORESTORE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);77;;19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;;66.000;tonnes/an
0006513196;PHYTORESTORE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);89;;19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;;23.000;tonnes/an
0006513196;PHYTORESTORE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);91;;19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;;106.000;tonnes/an
0006513196;PHYTORESTORE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);91;;19 08 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;574.000;tonnes/an
0006513196;PHYTORESTORE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;19 09 02;Boues de clarification de l'eau;;45.000;tonnes/an
0006513196;PHYTORESTORE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);91;;19 09 02;Boues de clarification de l'eau;;109.000;tonnes/an
0006513196;PHYTORESTORE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;19 09 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0006513196;PHYTORESTORE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);75;;19 09 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;5.000;tonnes/an
0006513196;PHYTORESTORE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);77;;19 09 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;459.000;tonnes/an
0006513196;PHYTORESTORE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);89;;19 09 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;452.000;tonnes/an
0006513196;PHYTORESTORE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);91;;19 09 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;43.000;tonnes/an
0006513196;PHYTORESTORE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);92;;19 09 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;22.000;tonnes/an
0006513196;PHYTORESTORE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);10;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;54.000;tonnes/an
0006513196;PHYTORESTORE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);77;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;563.000;tonnes/an
0006513196;PHYTORESTORE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);89;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;182.000;tonnes/an
0006513196;PHYTORESTORE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);91;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;84.000;tonnes/an
0006513196;PHYTORESTORE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);10;;20 03 04;Boues de fosses septiques;;2777.000;tonnes/an
0006513196;PHYTORESTORE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);51;;20 03 04;Boues de fosses septiques;;76.000;tonnes/an
0006513196;PHYTORESTORE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);77;;20 03 04;Boues de fosses septiques;;554.000;tonnes/an
0006513196;PHYTORESTORE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);89;;20 03 04;Boues de fosses septiques;;1514.000;tonnes/an
0006513196;PHYTORESTORE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);91;;20 03 04;Boues de fosses septiques;;19.000;tonnes/an
0006513196;PHYTORESTORE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);93;;20 03 04;Boues de fosses septiques;;6.000;tonnes/an
0006513196;PHYTORESTORE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);94;;20 03 04;Boues de fosses septiques;;8.000;tonnes/an
0006513196;PHYTORESTORE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;20.000;tonnes/an
0006513196;PHYTORESTORE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);77;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;151.000;tonnes/an
0006513196;PHYTORESTORE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);89;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;237.000;tonnes/an
0006513196;PHYTORESTORE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);91;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;195.000;tonnes/an
0006513196;PHYTORESTORE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;77;;02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;0.000;tonnes/an
0006513231;GARNIER ET FILS (Sarcelles);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.090;tonnes/an
0006513231;GARNIER ET FILS (Sarcelles);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;17 02 01;Bois;;4.000;tonnes/an
0006513231;GARNIER ET FILS (Sarcelles);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;2429.000;tonnes/an
0006513231;GARNIER ET FILS (Sarcelles);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;20 01 01;Papier et carton;;159.000;tonnes/an
0006513231;GARNIER ET FILS (Sarcelles);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;1506.000;tonnes/an
0006513231;GARNIER ET FILS (Sarcelles);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;46.000;tonnes/an
0006513231;GARNIER ET FILS (Sarcelles);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;17 04 05;Fer et acier;;8670.000;tonnes/an
0006513231;GARNIER ET FILS (Sarcelles);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;17 04 07;Métaux en mélange;;30.000;tonnes/an
0006513231;GARNIER ET FILS (Sarcelles);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;8.000;tonnes/an
0006513254;SYTRADEM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;10;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;4629.000;tonnes/an
0006513254;SYTRADEM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;89;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;14795.000;tonnes/an
0006513254;SYTRADEM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;94;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;21.000;tonnes/an
0006513254;SYTRADEM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;89;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;48608.000;tonnes/an
0006513254;SYTRADEM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;91;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;890.000;tonnes/an
0006513362;MATERLOC TP;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);91;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;3681.000;tonnes/an
0006513362;MATERLOC TP;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);91;;20 02 01;Déchets biodégradables;;242.000;tonnes/an
0006513362;MATERLOC TP;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;17 04 07;Métaux en mélange;;190.000;tonnes/an
0006513362;MATERLOC TP;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;91;;17 02 01;Bois;;564.000;tonnes/an
0006513362;MATERLOC TP;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;91;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;27659.000;tonnes/an
0006513383;OLEO RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;01;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;4.000;tonnes/an
0006513383;OLEO RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;02;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;30.000;tonnes/an
0006513383;OLEO RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;03;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;73.000;tonnes/an
0006513383;OLEO RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;08;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;9.000;tonnes/an
0006513383;OLEO RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;10;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;10.000;tonnes/an
0006513383;OLEO RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;14;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;41.000;tonnes/an
0006513383;OLEO RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;15;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;2.000;tonnes/an
0006513383;OLEO RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;16;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;36.000;tonnes/an
0006513383;OLEO RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;17;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;53.000;tonnes/an
0006513383;OLEO RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;18;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;28.000;tonnes/an
0006513383;OLEO RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;19;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;13.000;tonnes/an
0006513383;OLEO RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;21;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.526;tonnes/an
0006513383;OLEO RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;22;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;22.000;tonnes/an
0006513383;OLEO RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;23;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;11.000;tonnes/an
0006513383;OLEO RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;24;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;13.000;tonnes/an
0006513383;OLEO RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;25;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;21.000;tonnes/an
0006513383;OLEO RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;27;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;32.000;tonnes/an
0006513383;OLEO RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;28;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;32.000;tonnes/an
0006513383;OLEO RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;29;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;76.000;tonnes/an
0006513383;OLEO RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;35;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;98.000;tonnes/an
0006513383;OLEO RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;36;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;18.000;tonnes/an
0006513383;OLEO RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;37;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;50.000;tonnes/an
0006513383;OLEO RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;41;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;26.000;tonnes/an
0006513383;OLEO RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;42;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;12.000;tonnes/an
0006513383;OLEO RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;43;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;9.000;tonnes/an
0006513383;OLEO RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;44;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;218.000;tonnes/an
0006513383;OLEO RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;45;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;38.000;tonnes/an
0006513383;OLEO RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;48;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.144;tonnes/an
0006513383;OLEO RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;49;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;43.000;tonnes/an
0006513383;OLEO RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;50;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;42.000;tonnes/an
0006513383;OLEO RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;51;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;55.000;tonnes/an
0006513383;OLEO RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;52;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;15.000;tonnes/an
0006513383;OLEO RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;53;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;7.000;tonnes/an
0006513383;OLEO RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;54;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;38.000;tonnes/an
0006513383;OLEO RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;55;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;14.000;tonnes/an
0006513383;OLEO RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;56;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;46.000;tonnes/an
0006513383;OLEO RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;57;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;54.000;tonnes/an
0006513383;OLEO RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;58;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;19.000;tonnes/an
0006513383;OLEO RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;59;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;124.000;tonnes/an
0006513383;OLEO RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;60;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;54.000;tonnes/an
0006513383;OLEO RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;61;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;12.000;tonnes/an
0006513383;OLEO RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;62;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;55.000;tonnes/an
0006513383;OLEO RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;63;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;67.000;tonnes/an
0006513383;OLEO RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;67;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;78.000;tonnes/an
0006513383;OLEO RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;68;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;44.000;tonnes/an
0006513383;OLEO RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;69;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.876;tonnes/an
0006513383;OLEO RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;70;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;9.000;tonnes/an
0006513383;OLEO RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;71;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;19.000;tonnes/an
0006513383;OLEO RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;72;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;33.000;tonnes/an
0006513383;OLEO RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;75;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;594.000;tonnes/an
0006513383;OLEO RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;58.000;tonnes/an
0006513383;OLEO RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;77;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;329.000;tonnes/an
0006513383;OLEO RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;78;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;255.000;tonnes/an
0006513383;OLEO RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;79;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;16.000;tonnes/an
0006513383;OLEO RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;80;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;32.000;tonnes/an
0006513383;OLEO RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;85;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;101.000;tonnes/an
0006513383;OLEO RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;86;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;47.000;tonnes/an
0006513383;OLEO RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;87;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;23.000;tonnes/an
0006513383;OLEO RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;88;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;21.000;tonnes/an
0006513383;OLEO RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;89;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;21.000;tonnes/an
0006513383;OLEO RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;90;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;12.000;tonnes/an
0006513383;OLEO RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;91;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;296.000;tonnes/an
0006513383;OLEO RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;92;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;222.000;tonnes/an
0006513383;OLEO RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;93;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;179.000;tonnes/an
0006513383;OLEO RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;94;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;195.000;tonnes/an
0006513383;OLEO RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;95;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;206.000;tonnes/an
0006513392;DEPOLIA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;86.000;tonnes/an
0006513392;DEPOLIA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.305;tonnes/an
0006513392;DEPOLIA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;16 01 17;Métaux ferreux;;3.000;tonnes/an
0006513392;DEPOLIA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;16 01 19;Matières plastiques;;2.000;tonnes/an
0006513392;DEPOLIA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;16 01 20;Verre;;10.000;tonnes/an
0006513392;DEPOLIA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;14.000;tonnes/an
0006513392;DEPOLIA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;1.000;tonnes/an
0006513392;DEPOLIA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;0.604;tonnes/an
0006513392;DEPOLIA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;16 08 01;Catalyseurs usés contenant de l'or, de l'argent, du rhénium, du rhodium, du palladium, de l'iridium ou du platine (sauf rubrique 16 08 07);;0.091;tonnes/an
0006513392;DEPOLIA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;17 04 02;Aluminium;;14.000;tonnes/an
0006513392;DEPOLIA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;17 04 03;Plomb;;79.000;tonnes/an
0006513392;DEPOLIA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;17 04 07;Métaux en mélange;;7.000;tonnes/an
0006513392;DEPOLIA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;55.000;tonnes/an
0006513392;DEPOLIA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;20 01 40;Métaux;;17.000;tonnes/an
0006513392;DEPOLIA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.450;tonnes/an
0006513696;Syndi Intercom d'Assainissemt Marne la V;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;77;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;375.000;tonnes/an
0006513937;SAFRAN HELICOPTER ENGINES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.000;tonnes/an
0006514368;SEMATERRE - PLF BTP;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;75;;17 01 01;Béton;;89.000;tonnes/an
0006514368;SEMATERRE - PLF BTP;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;77;;17 01 01;Béton;;82.000;tonnes/an
0006514368;SEMATERRE - PLF BTP;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;;17 01 01;Béton;;7.000;tonnes/an
0006514368;SEMATERRE - PLF BTP;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;91;;17 01 01;Béton;;6973.000;tonnes/an
0006514368;SEMATERRE - PLF BTP;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;92;;17 01 01;Béton;;7715.000;tonnes/an
0006514368;SEMATERRE - PLF BTP;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;94;;17 01 01;Béton;;962.000;tonnes/an
0006514368;SEMATERRE - PLF BTP;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;75;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;209.000;tonnes/an
0006514368;SEMATERRE - PLF BTP;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;91;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;86.000;tonnes/an
0006514368;SEMATERRE - PLF BTP;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;94;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;8.000;tonnes/an
0006514368;SEMATERRE - PLF BTP;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;75;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;311.000;tonnes/an
0006514368;SEMATERRE - PLF BTP;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;77;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;56.000;tonnes/an
0006514368;SEMATERRE - PLF BTP;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;18345.000;tonnes/an
0006514368;SEMATERRE - PLF BTP;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;91;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;47501.000;tonnes/an
0006514368;SEMATERRE - PLF BTP;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;92;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;10.000;tonnes/an
0006514368;SEMATERRE - PLF BTP;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;101.000;tonnes/an
0006514368;SEMATERRE - PLF BTP;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;94;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;180.000;tonnes/an
0006514368;SEMATERRE - PLF BTP;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;95;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;1126.000;tonnes/an
0006514368;SEMATERRE - PLF BTP;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;75;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;28.000;tonnes/an
0006514368;SEMATERRE - PLF BTP;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;91;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;3812.000;tonnes/an
0006514368;SEMATERRE - PLF BTP;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;94;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;3214.000;tonnes/an
0006514368;SEMATERRE - PLF BTP;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;77;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;4.000;tonnes/an
0006514368;SEMATERRE - PLF BTP;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;91;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;8448.000;tonnes/an
0006514368;SEMATERRE - PLF BTP;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;83.000;tonnes/an
0006514368;SEMATERRE - PLF BTP;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;94;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;290.000;tonnes/an
0006514782;Déchèterie d'Angerville;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;;20 02 02;Terres et pierres;;622.000;tonnes/an
0006514782;Déchèterie d'Angerville;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.078;tonnes/an
0006514782;Déchèterie d'Angerville;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;20 01 01;Papier et carton;;26.000;tonnes/an
0006514782;Déchèterie d'Angerville;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.740;tonnes/an
0006514782;Déchèterie d'Angerville;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;76.000;tonnes/an
0006514782;Déchèterie d'Angerville;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;361.000;tonnes/an
0006514782;Déchèterie d'Angerville;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;20 01 40;Métaux;;112.000;tonnes/an
0006514782;Déchèterie d'Angerville;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;20 02 01;Déchets biodégradables;;375.000;tonnes/an
0006514782;Déchèterie d'Angerville;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;20 02 03;Autres déchets non biodégradables.;;589.000;tonnes/an
0006514888;Déchèterie d'Auffargis;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;;20 02 02;Terres et pierres;;545.000;tonnes/an
0006514888;Déchèterie d'Auffargis;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.040;tonnes/an
0006514888;Déchèterie d'Auffargis;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;20 01 01;Papier et carton;;44.000;tonnes/an
0006514888;Déchèterie d'Auffargis;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.400;tonnes/an
0006514888;Déchèterie d'Auffargis;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;87.000;tonnes/an
0006514888;Déchèterie d'Auffargis;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;440.000;tonnes/an
0006514888;Déchèterie d'Auffargis;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;20 01 40;Métaux;;114.000;tonnes/an
0006514888;Déchèterie d'Auffargis;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;59.000;tonnes/an
0006514888;Déchèterie d'Auffargis;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;20 02 01;Déchets biodégradables;;548.000;tonnes/an
0006514888;Déchèterie d'Auffargis;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;20 02 03;Autres déchets non biodégradables.;;541.000;tonnes/an
0006514903;PROSERVE DASRI (ex TRADEHOS);Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);95;;20 01 01;Papier et carton;;0.000;tonnes/an
0006514906;MEDICAL RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;20 01 01;Papier et carton;;32.000;tonnes/an
0006515101;CHRISTIAN RECUPER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;19 10 01;Déchets de fer ou d'acier;;32297.000;tonnes/an
0006515101;CHRISTIAN RECUPER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;19 10 02;Déchets de métaux non ferreux;;330.000;tonnes/an
0006515969;ISDND SM2;Traitement de déchets non dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;3118.000;tonnes/an
0006515969;ISDND SM2;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);01;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;104.000;tonnes/an
0006515969;ISDND SM2;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);02;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;24.000;tonnes/an
0006515969;ISDND SM2;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;27.000;tonnes/an
0006515969;ISDND SM2;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);75;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;401.000;tonnes/an
0006515969;ISDND SM2;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;776.000;tonnes/an
0006515969;ISDND SM2;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);92;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;5039.000;tonnes/an
0006515969;ISDND SM2;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);93;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;4036.000;tonnes/an
0006515969;ISDND SM2;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);94;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;234.000;tonnes/an
0006515969;ISDND SM2;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);95;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;9396.000;tonnes/an
0006516036;SOLVALOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;75;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;3920.000;tonnes/an
0006516036;SOLVALOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;92;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;705.000;tonnes/an
0006516036;SOLVALOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;100.000;tonnes/an
0006516036;SOLVALOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;94;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;4145.000;tonnes/an
0006516102;ALLIECO ENVIRONNEMENT - TAVERNY;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;57.000;tonnes/an
0006516102;ALLIECO ENVIRONNEMENT - TAVERNY;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;818.000;tonnes/an
0006516102;ALLIECO ENVIRONNEMENT - TAVERNY;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;17 02 01;Bois;;1335.000;tonnes/an
0006516102;ALLIECO ENVIRONNEMENT - TAVERNY;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;17 04 02;Aluminium;;0.120;tonnes/an
0006516102;ALLIECO ENVIRONNEMENT - TAVERNY;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;17 04 05;Fer et acier;;154.000;tonnes/an
0006516102;ALLIECO ENVIRONNEMENT - TAVERNY;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;;464.000;tonnes/an
0006516102;ALLIECO ENVIRONNEMENT - TAVERNY;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;42801.000;tonnes/an
0006516102;ALLIECO ENVIRONNEMENT - TAVERNY;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;20 01 01;Papier et carton;;183.000;tonnes/an
0006516102;ALLIECO ENVIRONNEMENT - TAVERNY;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;1350.000;tonnes/an
0006516102;ALLIECO ENVIRONNEMENT - TAVERNY;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;20 01 40;Métaux;;290.000;tonnes/an
0006516102;ALLIECO ENVIRONNEMENT - TAVERNY;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;3129.000;tonnes/an
0006516102;ALLIECO ENVIRONNEMENT - TAVERNY;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;20 02 01;Déchets biodégradables;;1271.000;tonnes/an
0006516102;ALLIECO ENVIRONNEMENT - TAVERNY;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;20 02 02;Terres et pierres;;4189.000;tonnes/an
0006516102;ALLIECO ENVIRONNEMENT - TAVERNY;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;20 03 07;Déchets encombrants;;2011.000;tonnes/an
0006516211;E3D;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.926;tonnes/an
0006516391;COMETSAMBRE SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;94;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.005;tonnes/an
0006516391;COMETSAMBRE SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;0.267;tonnes/an
0006516391;COMETSAMBRE SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;2.000;tonnes/an
0006516391;COMETSAMBRE SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;0.123;tonnes/an
0006516391;COMETSAMBRE SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;2.000;tonnes/an
0006516391;COMETSAMBRE SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;27;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.191;tonnes/an
0006516391;COMETSAMBRE SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;2.000;tonnes/an
0006516391;COMETSAMBRE SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;51;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.002;tonnes/an
0006516391;COMETSAMBRE SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.003;tonnes/an
0006516391;COMETSAMBRE SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;6.000;tonnes/an
0006516391;COMETSAMBRE SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;4.000;tonnes/an
0006516391;COMETSAMBRE SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.689;tonnes/an
0006516391;COMETSAMBRE SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;6.000;tonnes/an
0006516391;COMETSAMBRE SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.384;tonnes/an
0006516391;COMETSAMBRE SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.393;tonnes/an
0006516391;COMETSAMBRE SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;42.000;tonnes/an
0006516391;COMETSAMBRE SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.038;tonnes/an
0006516391;COMETSAMBRE SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;;17 04 02;Aluminium;;23.000;tonnes/an
0006516391;COMETSAMBRE SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;27;;17 04 02;Aluminium;;0.002;tonnes/an
0006516391;COMETSAMBRE SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;;17 04 02;Aluminium;;1.000;tonnes/an
0006516391;COMETSAMBRE SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;;17 04 02;Aluminium;;0.032;tonnes/an
0006516391;COMETSAMBRE SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;17 04 02;Aluminium;;49.000;tonnes/an
0006516391;COMETSAMBRE SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;17 04 02;Aluminium;;18.000;tonnes/an
0006516391;COMETSAMBRE SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;17 04 02;Aluminium;;0.287;tonnes/an
0006516391;COMETSAMBRE SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;17 04 02;Aluminium;;27.000;tonnes/an
0006516391;COMETSAMBRE SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;17 04 02;Aluminium;;1.000;tonnes/an
0006516391;COMETSAMBRE SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;17 04 02;Aluminium;;6.000;tonnes/an
0006516391;COMETSAMBRE SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;;17 04 02;Aluminium;;462.000;tonnes/an
0006516391;COMETSAMBRE SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;17 04 02;Aluminium;;7.000;tonnes/an
0006516391;COMETSAMBRE SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;27;;17 04 03;Plomb;;0.030;tonnes/an
0006516391;COMETSAMBRE SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;17 04 03;Plomb;;0.496;tonnes/an
0006516391;COMETSAMBRE SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;17 04 03;Plomb;;0.656;tonnes/an
0006516391;COMETSAMBRE SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;17 04 03;Plomb;;0.007;tonnes/an
0006516391;COMETSAMBRE SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;17 04 03;Plomb;;0.523;tonnes/an
0006516391;COMETSAMBRE SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;17 04 03;Plomb;;0.034;tonnes/an
0006516391;COMETSAMBRE SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;17 04 03;Plomb;;0.046;tonnes/an
0006516391;COMETSAMBRE SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;;17 04 03;Plomb;;9.000;tonnes/an
0006516391;COMETSAMBRE SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;;17 04 04;Zinc;;0.002;tonnes/an
0006516391;COMETSAMBRE SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;17 04 04;Zinc;;0.575;tonnes/an
0006516391;COMETSAMBRE SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;17 04 04;Zinc;;0.957;tonnes/an
0006516391;COMETSAMBRE SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;17 04 04;Zinc;;0.902;tonnes/an
0006516391;COMETSAMBRE SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;17 04 04;Zinc;;0.034;tonnes/an
0006516391;COMETSAMBRE SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;17 04 04;Zinc;;0.071;tonnes/an
0006516391;COMETSAMBRE SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;;17 04 04;Zinc;;9.000;tonnes/an
0006516391;COMETSAMBRE SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;;17 04 05;Fer et acier;;354.000;tonnes/an
0006516391;COMETSAMBRE SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;;17 04 05;Fer et acier;;677.000;tonnes/an
0006516391;COMETSAMBRE SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;17 04 05;Fer et acier;;2.000;tonnes/an
0006516391;COMETSAMBRE SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;;17 04 05;Fer et acier;;1.000;tonnes/an
0006516391;COMETSAMBRE SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;43;;17 04 05;Fer et acier;;4.000;tonnes/an
0006516391;COMETSAMBRE SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;51;;17 04 05;Fer et acier;;0.133;tonnes/an
0006516391;COMETSAMBRE SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;17 04 05;Fer et acier;;2.000;tonnes/an
0006516391;COMETSAMBRE SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;17 04 05;Fer et acier;;2.000;tonnes/an
0006516391;COMETSAMBRE SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;17 04 05;Fer et acier;;743.000;tonnes/an
0006516391;COMETSAMBRE SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;17 04 05;Fer et acier;;11.000;tonnes/an
0006516391;COMETSAMBRE SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;17 04 05;Fer et acier;;691.000;tonnes/an
0006516391;COMETSAMBRE SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;17 04 05;Fer et acier;;87.000;tonnes/an
0006516391;COMETSAMBRE SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;;17 04 05;Fer et acier;;6.000;tonnes/an
0006516391;COMETSAMBRE SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;;17 04 05;Fer et acier;;0.780;tonnes/an
0006516391;COMETSAMBRE SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;17 04 05;Fer et acier;;957.000;tonnes/an
0006516391;COMETSAMBRE SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;17 04 05;Fer et acier;;96.000;tonnes/an
0006516391;COMETSAMBRE SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;17 04 05;Fer et acier;;727.000;tonnes/an
0006516391;COMETSAMBRE SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;;17 04 05;Fer et acier;;6494.000;tonnes/an
0006516391;COMETSAMBRE SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;17 04 05;Fer et acier;;1319.000;tonnes/an
0006516391;COMETSAMBRE SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;17 04 05;Fer et acier;;43.000;tonnes/an
0006516391;COMETSAMBRE SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;;17 04 06;étain;;0.013;tonnes/an
0006516391;COMETSAMBRE SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;;17 04 07;Métaux en mélange;;28.000;tonnes/an
0006516391;COMETSAMBRE SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;;17 04 07;Métaux en mélange;;9.000;tonnes/an
0006516391;COMETSAMBRE SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.152;tonnes/an
0006516391;COMETSAMBRE SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;51;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.032;tonnes/an
0006516391;COMETSAMBRE SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;17 04 07;Métaux en mélange;;46.000;tonnes/an
0006516391;COMETSAMBRE SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;17 04 07;Métaux en mélange;;31.000;tonnes/an
0006516391;COMETSAMBRE SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;17 04 07;Métaux en mélange;;3.000;tonnes/an
0006516391;COMETSAMBRE SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;17 04 07;Métaux en mélange;;33.000;tonnes/an
0006516391;COMETSAMBRE SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.212;tonnes/an
0006516391;COMETSAMBRE SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;17 04 07;Métaux en mélange;;1.000;tonnes/an
0006516391;COMETSAMBRE SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;;17 04 07;Métaux en mélange;;251.000;tonnes/an
0006516391;COMETSAMBRE SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;17 04 07;Métaux en mélange;;11.000;tonnes/an
0006516391;COMETSAMBRE SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;3.000;tonnes/an
0006516391;COMETSAMBRE SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.470;tonnes/an
0006516391;COMETSAMBRE SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.005;tonnes/an
0006516391;COMETSAMBRE SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;51;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.011;tonnes/an
0006516391;COMETSAMBRE SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.046;tonnes/an
0006516391;COMETSAMBRE SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;6.000;tonnes/an
0006516391;COMETSAMBRE SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;3.000;tonnes/an
0006516391;COMETSAMBRE SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;2.000;tonnes/an
0006516391;COMETSAMBRE SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;5.000;tonnes/an
0006516391;COMETSAMBRE SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;3.000;tonnes/an
0006516391;COMETSAMBRE SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.335;tonnes/an
0006516391;COMETSAMBRE SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;64.000;tonnes/an
0006516391;COMETSAMBRE SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;2.000;tonnes/an
0006516391;COMETSAMBRE SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;0.080;tonnes/an
0006516391;COMETSAMBRE SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;2.000;tonnes/an
0006516452;BIOGENIE EUROPE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;27;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;89.000;tonnes/an
0006516452;BIOGENIE EUROPE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;60;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;883.000;tonnes/an
0006516452;BIOGENIE EUROPE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;75;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;11826.000;tonnes/an
0006516452;BIOGENIE EUROPE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;7201.000;tonnes/an
0006516452;BIOGENIE EUROPE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;77;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;7791.000;tonnes/an
0006516452;BIOGENIE EUROPE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;10151.000;tonnes/an
0006516452;BIOGENIE EUROPE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;92;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;21810.000;tonnes/an
0006516452;BIOGENIE EUROPE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;192942.000;tonnes/an
0006516452;BIOGENIE EUROPE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;94;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;93.000;tonnes/an
0006516452;BIOGENIE EUROPE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;95;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;2470.000;tonnes/an
0006516487;GENERIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;12.000;tonnes/an
0006516692;Déchèterie de Dourdan;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;;20 02 02;Terres et pierres;;534.000;tonnes/an
0006516692;Déchèterie de Dourdan;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.081;tonnes/an
0006516692;Déchèterie de Dourdan;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.157;tonnes/an
0006516692;Déchèterie de Dourdan;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;20 01 01;Papier et carton;;50.000;tonnes/an
0006516692;Déchèterie de Dourdan;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.560;tonnes/an
0006516692;Déchèterie de Dourdan;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;143.000;tonnes/an
0006516692;Déchèterie de Dourdan;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;552.000;tonnes/an
0006516692;Déchèterie de Dourdan;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;20 01 40;Métaux;;148.000;tonnes/an
0006516692;Déchèterie de Dourdan;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;20 02 01;Déchets biodégradables;;365.000;tonnes/an
0006516692;Déchèterie de Dourdan;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;20 02 03;Autres déchets non biodégradables.;;1215.000;tonnes/an
0006516693;Déchèterie de Saint Cheron;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;;20 02 02;Terres et pierres;;384.000;tonnes/an
0006516693;Déchèterie de Saint Cheron;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.054;tonnes/an
0006516693;Déchèterie de Saint Cheron;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.099;tonnes/an
0006516693;Déchèterie de Saint Cheron;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;20 01 01;Papier et carton;;22.000;tonnes/an
0006516693;Déchèterie de Saint Cheron;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.320;tonnes/an
0006516693;Déchèterie de Saint Cheron;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;68.000;tonnes/an
0006516693;Déchèterie de Saint Cheron;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;299.000;tonnes/an
0006516693;Déchèterie de Saint Cheron;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;20 01 40;Métaux;;88.000;tonnes/an
0006516693;Déchèterie de Saint Cheron;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;20 02 01;Déchets biodégradables;;213.000;tonnes/an
0006516693;Déchèterie de Saint Cheron;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;20 02 03;Autres déchets non biodégradables.;;552.000;tonnes/an
0006517193;SEMAVERT - Mont Mâle;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);91;;10 09 08;Noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 09 07;;974.000;tonnes/an
0006517193;SEMAVERT - Mont Mâle;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;240.000;tonnes/an
0006517193;SEMAVERT - Mont Mâle;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);75;;17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;;11.000;tonnes/an
0006517193;SEMAVERT - Mont Mâle;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;;17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;;124.000;tonnes/an
0006517193;SEMAVERT - Mont Mâle;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);91;;17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;;1632.000;tonnes/an
0006517193;SEMAVERT - Mont Mâle;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);92;;17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;;2.000;tonnes/an
0006517193;SEMAVERT - Mont Mâle;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);94;;17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;;5.000;tonnes/an
0006517193;SEMAVERT - Mont Mâle;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);95;;17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;;0.700;tonnes/an
0006517193;SEMAVERT - Mont Mâle;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);91;;19 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs;;156.000;tonnes/an
0006517193;SEMAVERT - Mont Mâle;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);91;;19 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;9003.000;tonnes/an
0006517193;SEMAVERT - Mont Mâle;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);91;;19 08 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;87.000;tonnes/an
0006517193;SEMAVERT - Mont Mâle;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);91;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;45975.000;tonnes/an
0006517193;SEMAVERT - Mont Mâle;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);91;;19 13 02;Déchets solides provenant de la décontamination des sols autres que ceux visés à la rubrique 19 13 01;;16524.000;tonnes/an
0006517193;SEMAVERT - Mont Mâle;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);91;;20 02 01;Déchets biodégradables;;17.000;tonnes/an
0006517193;SEMAVERT - Mont Mâle;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);45;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;186.000;tonnes/an
0006517193;SEMAVERT - Mont Mâle;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);75;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;1528.000;tonnes/an
0006517193;SEMAVERT - Mont Mâle;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;17722.000;tonnes/an
0006517193;SEMAVERT - Mont Mâle;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;88.000;tonnes/an
0006517193;SEMAVERT - Mont Mâle;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);91;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;216744.000;tonnes/an
0006517193;SEMAVERT - Mont Mâle;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);92;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;172.000;tonnes/an
0006517193;SEMAVERT - Mont Mâle;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);93;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;5659.000;tonnes/an
0006517193;SEMAVERT - Mont Mâle;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);94;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;21557.000;tonnes/an
0006517193;SEMAVERT - Mont Mâle;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);95;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;4477.000;tonnes/an
0006517193;SEMAVERT - Mont Mâle;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);91;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;588.000;tonnes/an
0006517193;SEMAVERT - Mont Mâle;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;340.000;tonnes/an
0006517193;SEMAVERT - Mont Mâle;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;91;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;8587.000;tonnes/an
0006517193;SEMAVERT - Mont Mâle;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;94;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;440.000;tonnes/an
0006517193;SEMAVERT - Mont Mâle;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;;19 13 02;Déchets solides provenant de la décontamination des sols autres que ceux visés à la rubrique 19 13 01;;7057.000;tonnes/an
0006517193;SEMAVERT - Mont Mâle;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;92;;19 13 02;Déchets solides provenant de la décontamination des sols autres que ceux visés à la rubrique 19 13 01;;110.000;tonnes/an
0006517193;SEMAVERT - Mont Mâle;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;94;;19 13 02;Déchets solides provenant de la décontamination des sols autres que ceux visés à la rubrique 19 13 01;;8657.000;tonnes/an
0006517507;SERRE ANDRIEU;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;;17 01 01;Béton;;3.000;tonnes/an
0006517507;SERRE ANDRIEU;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;12.000;tonnes/an
0006517507;SERRE ANDRIEU;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;;17 06 04;Matériaux d'isolation autres que ceux visés aux rubriques 17 06 01 et 17 06 03;;9.000;tonnes/an
0006517507;SERRE ANDRIEU;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;25.000;tonnes/an
0006517507;SERRE ANDRIEU;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;17 02 01;Bois;;155.000;tonnes/an
0006517507;SERRE ANDRIEU;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;3636.000;tonnes/an
0006517507;SERRE ANDRIEU;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;17.000;tonnes/an
0006517507;SERRE ANDRIEU;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;3.000;tonnes/an
0006517507;SERRE ANDRIEU;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;17 04 02;Aluminium;;133.000;tonnes/an
0006517507;SERRE ANDRIEU;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;17 04 03;Plomb;;0.320;tonnes/an
0006517507;SERRE ANDRIEU;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;17 04 04;Zinc;;7.000;tonnes/an
0006517507;SERRE ANDRIEU;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;17 04 05;Fer et acier;;14388.000;tonnes/an
0006517507;SERRE ANDRIEU;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;17 04 07;Métaux en mélange;;890.000;tonnes/an
0006517507;SERRE ANDRIEU;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;107.000;tonnes/an
0006517691;SIETREM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;15 01 07;Emballages en verre;;9.000;tonnes/an
0006517691;SIETREM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;20 01 02;Verre;;3713.000;tonnes/an
0006517691;SIETREM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;20 01 02;Verre;;693.000;tonnes/an
0006517691;SIETREM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;77;;15 01 06;Emballages en mélange;;9785.000;tonnes/an
0006518444;Déchèterie de Briis sous Forges;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;;20 02 02;Terres et pierres;;1093.000;tonnes/an
0006518444;Déchèterie de Briis sous Forges;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.067;tonnes/an
0006518444;Déchèterie de Briis sous Forges;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.097;tonnes/an
0006518444;Déchèterie de Briis sous Forges;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;20 01 01;Papier et carton;;46.000;tonnes/an
0006518444;Déchèterie de Briis sous Forges;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.770;tonnes/an
0006518444;Déchèterie de Briis sous Forges;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;153.000;tonnes/an
0006518444;Déchèterie de Briis sous Forges;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;505.000;tonnes/an
0006518444;Déchèterie de Briis sous Forges;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;20 01 40;Métaux;;213.000;tonnes/an
0006518444;Déchèterie de Briis sous Forges;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;148.000;tonnes/an
0006518444;Déchèterie de Briis sous Forges;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;20 02 01;Déchets biodégradables;;597.000;tonnes/an
0006518444;Déchèterie de Briis sous Forges;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;20 02 03;Autres déchets non biodégradables.;;889.000;tonnes/an
0006518834;CARRIERES NEGOCE TRANSPORTS (CNT);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);75;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;4772.000;tonnes/an
0006518834;CARRIERES NEGOCE TRANSPORTS (CNT);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);78;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;19540.000;tonnes/an
0006518834;CARRIERES NEGOCE TRANSPORTS (CNT);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);91;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;1492.000;tonnes/an
0006518834;CARRIERES NEGOCE TRANSPORTS (CNT);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);92;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;4808.000;tonnes/an
0006518834;CARRIERES NEGOCE TRANSPORTS (CNT);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);94;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;2543.000;tonnes/an
0006518834;CARRIERES NEGOCE TRANSPORTS (CNT);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);75;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;51938.000;tonnes/an
0006518834;CARRIERES NEGOCE TRANSPORTS (CNT);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);78;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;264298.000;tonnes/an
0006518834;CARRIERES NEGOCE TRANSPORTS (CNT);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);91;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;55710.000;tonnes/an
0006518834;CARRIERES NEGOCE TRANSPORTS (CNT);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);92;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;269519.000;tonnes/an
0006518834;CARRIERES NEGOCE TRANSPORTS (CNT);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);93;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;87572.000;tonnes/an
0006518834;CARRIERES NEGOCE TRANSPORTS (CNT);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);94;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;41838.000;tonnes/an
0006518834;CARRIERES NEGOCE TRANSPORTS (CNT);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);95;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;4188.000;tonnes/an
0006518873;ENVIRO CONSEIL TRAVAUX;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);75;;17 01 02;Briques;;11.000;tonnes/an
0006518873;ENVIRO CONSEIL TRAVAUX;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);77;;17 01 02;Briques;;25.000;tonnes/an
0006518873;ENVIRO CONSEIL TRAVAUX;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);78;;17 01 02;Briques;;126.000;tonnes/an
0006518873;ENVIRO CONSEIL TRAVAUX;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);91;;17 01 02;Briques;;399.000;tonnes/an
0006518873;ENVIRO CONSEIL TRAVAUX;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);92;;17 01 02;Briques;;113.000;tonnes/an
0006518873;ENVIRO CONSEIL TRAVAUX;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);93;;17 01 02;Briques;;39.000;tonnes/an
0006518873;ENVIRO CONSEIL TRAVAUX;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);94;;17 01 02;Briques;;231.000;tonnes/an
0006518873;ENVIRO CONSEIL TRAVAUX;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);95;;17 01 02;Briques;;10.000;tonnes/an
0006518873;ENVIRO CONSEIL TRAVAUX;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);75;;17 01 03;Tuiles et céramiques;;5.000;tonnes/an
0006518873;ENVIRO CONSEIL TRAVAUX;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);77;;17 01 03;Tuiles et céramiques;;12.000;tonnes/an
0006518873;ENVIRO CONSEIL TRAVAUX;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);78;;17 01 03;Tuiles et céramiques;;63.000;tonnes/an
0006518873;ENVIRO CONSEIL TRAVAUX;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);91;;17 01 03;Tuiles et céramiques;;199.000;tonnes/an
0006518873;ENVIRO CONSEIL TRAVAUX;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);92;;17 01 03;Tuiles et céramiques;;57.000;tonnes/an
0006518873;ENVIRO CONSEIL TRAVAUX;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);93;;17 01 03;Tuiles et céramiques;;19.000;tonnes/an
0006518873;ENVIRO CONSEIL TRAVAUX;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);94;;17 01 03;Tuiles et céramiques;;116.000;tonnes/an
0006518873;ENVIRO CONSEIL TRAVAUX;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);95;;17 01 03;Tuiles et céramiques;;5.000;tonnes/an
0006518873;ENVIRO CONSEIL TRAVAUX;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);75;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;1075.000;tonnes/an
0006518873;ENVIRO CONSEIL TRAVAUX;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);77;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;2416.000;tonnes/an
0006518873;ENVIRO CONSEIL TRAVAUX;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);78;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;12444.000;tonnes/an
0006518873;ENVIRO CONSEIL TRAVAUX;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);91;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;39300.000;tonnes/an
0006518873;ENVIRO CONSEIL TRAVAUX;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);92;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;11178.000;tonnes/an
0006518873;ENVIRO CONSEIL TRAVAUX;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);93;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;3796.000;tonnes/an
0006518873;ENVIRO CONSEIL TRAVAUX;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);94;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;22786.000;tonnes/an
0006518873;ENVIRO CONSEIL TRAVAUX;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);95;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;966.000;tonnes/an
0006518873;ENVIRO CONSEIL TRAVAUX;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);75;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;1544.000;tonnes/an
0006518873;ENVIRO CONSEIL TRAVAUX;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);77;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;5245.000;tonnes/an
0006518873;ENVIRO CONSEIL TRAVAUX;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);78;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;33121.000;tonnes/an
0006518873;ENVIRO CONSEIL TRAVAUX;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);91;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;152444.000;tonnes/an
0006518873;ENVIRO CONSEIL TRAVAUX;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);92;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;211528.000;tonnes/an
0006518873;ENVIRO CONSEIL TRAVAUX;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);93;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;30806.000;tonnes/an
0006518873;ENVIRO CONSEIL TRAVAUX;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);94;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;95876.000;tonnes/an
0006518873;ENVIRO CONSEIL TRAVAUX;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);95;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;1412.000;tonnes/an
0006518873;ENVIRO CONSEIL TRAVAUX;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);75;;20 02 02;Terres et pierres;;947.000;tonnes/an
0006518873;ENVIRO CONSEIL TRAVAUX;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);77;;20 02 02;Terres et pierres;;3214.000;tonnes/an
0006518873;ENVIRO CONSEIL TRAVAUX;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);78;;20 02 02;Terres et pierres;;20300.000;tonnes/an
0006518873;ENVIRO CONSEIL TRAVAUX;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);91;;20 02 02;Terres et pierres;;93434.000;tonnes/an
0006518873;ENVIRO CONSEIL TRAVAUX;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);92;;20 02 02;Terres et pierres;;129646.000;tonnes/an
0006518873;ENVIRO CONSEIL TRAVAUX;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);93;;20 02 02;Terres et pierres;;18881.000;tonnes/an
0006518873;ENVIRO CONSEIL TRAVAUX;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);94;;20 02 02;Terres et pierres;;58763.000;tonnes/an
0006518873;ENVIRO CONSEIL TRAVAUX;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);95;;20 02 02;Terres et pierres;;866.000;tonnes/an
0006518922;REP VEOLIA (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);77;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;0.000;tonnes/an
0006518923;CIV (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;73000.000;tonnes/an
0006518924;COSSON (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);77;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;0.000;tonnes/an
0006518926;CEMEX (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);75;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;257909.000;tonnes/an
0006518934;ECT (ISDI - 2);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);77;;17 01 01;Béton;;10.000;tonnes/an
0006518934;ECT (ISDI - 2);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);91;;17 01 01;Béton;;50.000;tonnes/an
0006518934;ECT (ISDI - 2);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);93;;17 01 01;Béton;;29.000;tonnes/an
0006518934;ECT (ISDI - 2);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);94;;17 01 01;Béton;;22.000;tonnes/an
0006518934;ECT (ISDI - 2);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);60;;17 01 02;Briques;;2.000;tonnes/an
0006518934;ECT (ISDI - 2);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);75;;17 01 02;Briques;;12.000;tonnes/an
0006518934;ECT (ISDI - 2);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);77;;17 01 02;Briques;;237.000;tonnes/an
0006518934;ECT (ISDI - 2);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);78;;17 01 02;Briques;;0.992;tonnes/an
0006518934;ECT (ISDI - 2);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);91;;17 01 02;Briques;;0.816;tonnes/an
0006518934;ECT (ISDI - 2);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);92;;17 01 02;Briques;;4.000;tonnes/an
0006518934;ECT (ISDI - 2);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);93;;17 01 02;Briques;;359.000;tonnes/an
0006518934;ECT (ISDI - 2);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);94;;17 01 02;Briques;;88.000;tonnes/an
0006518934;ECT (ISDI - 2);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);95;;17 01 02;Briques;;52.000;tonnes/an
0006518934;ECT (ISDI - 2);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);60;;17 01 03;Tuiles et céramiques;;1.000;tonnes/an
0006518934;ECT (ISDI - 2);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);75;;17 01 03;Tuiles et céramiques;;6.000;tonnes/an
0006518934;ECT (ISDI - 2);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);77;;17 01 03;Tuiles et céramiques;;119.000;tonnes/an
0006518934;ECT (ISDI - 2);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);78;;17 01 03;Tuiles et céramiques;;0.496;tonnes/an
0006518934;ECT (ISDI - 2);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);91;;17 01 03;Tuiles et céramiques;;0.408;tonnes/an
0006518934;ECT (ISDI - 2);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);92;;17 01 03;Tuiles et céramiques;;2.000;tonnes/an
0006518934;ECT (ISDI - 2);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);93;;17 01 03;Tuiles et céramiques;;180.000;tonnes/an
0006518934;ECT (ISDI - 2);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);94;;17 01 03;Tuiles et céramiques;;44.000;tonnes/an
0006518934;ECT (ISDI - 2);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);95;;17 01 03;Tuiles et céramiques;;26.000;tonnes/an
0006518934;ECT (ISDI - 2);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);60;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;227.000;tonnes/an
0006518934;ECT (ISDI - 2);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);75;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;1210.000;tonnes/an
0006518934;ECT (ISDI - 2);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);77;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;23374.000;tonnes/an
0006518934;ECT (ISDI - 2);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);78;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;98.000;tonnes/an
0006518934;ECT (ISDI - 2);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);91;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;80.000;tonnes/an
0006518934;ECT (ISDI - 2);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);92;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;389.000;tonnes/an
0006518934;ECT (ISDI - 2);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);93;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;35383.000;tonnes/an
0006518934;ECT (ISDI - 2);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);94;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;8685.000;tonnes/an
0006518934;ECT (ISDI - 2);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);95;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;5116.000;tonnes/an
0006518934;ECT (ISDI - 2);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);60;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;551.000;tonnes/an
0006518934;ECT (ISDI - 2);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);75;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;2370.000;tonnes/an
0006518934;ECT (ISDI - 2);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);77;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;22425.000;tonnes/an
0006518934;ECT (ISDI - 2);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);78;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;78.000;tonnes/an
0006518934;ECT (ISDI - 2);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);91;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;376.000;tonnes/an
0006518934;ECT (ISDI - 2);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);92;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;2349.000;tonnes/an
0006518934;ECT (ISDI - 2);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);93;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;34174.000;tonnes/an
0006518934;ECT (ISDI - 2);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);94;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;82992.000;tonnes/an
0006518934;ECT (ISDI - 2);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);95;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;2507.000;tonnes/an
0006518934;ECT (ISDI - 2);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);60;;20 02 02;Terres et pierres;;899.000;tonnes/an
0006518934;ECT (ISDI - 2);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);75;;20 02 02;Terres et pierres;;3867.000;tonnes/an
0006518934;ECT (ISDI - 2);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);77;;20 02 02;Terres et pierres;;36587.000;tonnes/an
0006518934;ECT (ISDI - 2);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);78;;20 02 02;Terres et pierres;;127.000;tonnes/an
0006518934;ECT (ISDI - 2);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);91;;20 02 02;Terres et pierres;;613.000;tonnes/an
0006518934;ECT (ISDI - 2);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);92;;20 02 02;Terres et pierres;;3832.000;tonnes/an
0006518934;ECT (ISDI - 2);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);93;;20 02 02;Terres et pierres;;55758.000;tonnes/an
0006518934;ECT (ISDI - 2);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);94;;20 02 02;Terres et pierres;;135409.000;tonnes/an
0006518934;ECT (ISDI - 2);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);95;;20 02 02;Terres et pierres;;4090.000;tonnes/an
0006518936;ECT (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);75;;17 01 02;Briques;;0.130;tonnes/an
0006518936;ECT (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);77;;17 01 02;Briques;;12.000;tonnes/an
0006518936;ECT (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);91;;17 01 02;Briques;;2.000;tonnes/an
0006518936;ECT (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);92;;17 01 02;Briques;;1.000;tonnes/an
0006518936;ECT (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);94;;17 01 02;Briques;;22.000;tonnes/an
0006518936;ECT (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);75;;17 01 03;Tuiles et céramiques;;0.065;tonnes/an
0006518936;ECT (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);77;;17 01 03;Tuiles et céramiques;;6.000;tonnes/an
0006518936;ECT (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);91;;17 01 03;Tuiles et céramiques;;0.855;tonnes/an
0006518936;ECT (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);92;;17 01 03;Tuiles et céramiques;;0.640;tonnes/an
0006518936;ECT (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);94;;17 01 03;Tuiles et céramiques;;11.000;tonnes/an
0006518936;ECT (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);75;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;13.000;tonnes/an
0006518936;ECT (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);77;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;1146.000;tonnes/an
0006518936;ECT (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);91;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;168.000;tonnes/an
0006518936;ECT (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);92;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;126.000;tonnes/an
0006518936;ECT (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);94;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;2181.000;tonnes/an
0006518936;ECT (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);75;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;1220.000;tonnes/an
0006518936;ECT (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);77;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;12794.000;tonnes/an
0006518936;ECT (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);91;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;4163.000;tonnes/an
0006518936;ECT (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);92;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;4949.000;tonnes/an
0006518936;ECT (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);93;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;5555.000;tonnes/an
0006518936;ECT (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);94;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;11479.000;tonnes/an
0006518936;ECT (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);95;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;264.000;tonnes/an
0006518936;ECT (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);75;;20 02 02;Terres et pierres;;1492.000;tonnes/an
0006518936;ECT (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);77;;20 02 02;Terres et pierres;;15638.000;tonnes/an
0006518936;ECT (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);91;;20 02 02;Terres et pierres;;5088.000;tonnes/an
0006518936;ECT (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);92;;20 02 02;Terres et pierres;;6049.000;tonnes/an
0006518936;ECT (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);93;;20 02 02;Terres et pierres;;6789.000;tonnes/an
0006518936;ECT (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);94;;20 02 02;Terres et pierres;;14030.000;tonnes/an
0006518936;ECT (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);95;;20 02 02;Terres et pierres;;323.000;tonnes/an
0006518937;ECT (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);60;;17 01 01;Béton;;0.000;tonnes/an
0006518937;ECT (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);75;;17 01 01;Béton;;62.000;tonnes/an
0006518937;ECT (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);77;;17 01 01;Béton;;106.000;tonnes/an
0006518937;ECT (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);78;;17 01 01;Béton;;25.000;tonnes/an
0006518937;ECT (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);91;;17 01 01;Béton;;0.000;tonnes/an
0006518937;ECT (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);92;;17 01 01;Béton;;88.000;tonnes/an
0006518937;ECT (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);93;;17 01 01;Béton;;554.000;tonnes/an
0006518937;ECT (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);94;;17 01 01;Béton;;0.000;tonnes/an
0006518937;ECT (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);95;;17 01 01;Béton;;137.000;tonnes/an
0006518937;ECT (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);60;;17 01 02;Briques;;112.000;tonnes/an
0006518937;ECT (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);75;;17 01 02;Briques;;439.000;tonnes/an
0006518937;ECT (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);77;;17 01 02;Briques;;338.000;tonnes/an
0006518937;ECT (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);78;;17 01 02;Briques;;21.000;tonnes/an
0006518937;ECT (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);91;;17 01 02;Briques;;4.000;tonnes/an
0006518937;ECT (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);92;;17 01 02;Briques;;348.000;tonnes/an
0006518937;ECT (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);93;;17 01 02;Briques;;2055.000;tonnes/an
0006518937;ECT (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);94;;17 01 02;Briques;;189.000;tonnes/an
0006518937;ECT (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);95;;17 01 02;Briques;;574.000;tonnes/an
0006518937;ECT (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);60;;17 01 03;Tuiles et céramiques;;56.000;tonnes/an
0006518937;ECT (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);75;;17 01 03;Tuiles et céramiques;;219.000;tonnes/an
0006518937;ECT (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);77;;17 01 03;Tuiles et céramiques;;169.000;tonnes/an
0006518937;ECT (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);78;;17 01 03;Tuiles et céramiques;;10.000;tonnes/an
0006518937;ECT (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);91;;17 01 03;Tuiles et céramiques;;2.000;tonnes/an
0006518937;ECT (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);92;;17 01 03;Tuiles et céramiques;;174.000;tonnes/an
0006518937;ECT (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);93;;17 01 03;Tuiles et céramiques;;1028.000;tonnes/an
0006518937;ECT (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);94;;17 01 03;Tuiles et céramiques;;94.000;tonnes/an
0006518937;ECT (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);95;;17 01 03;Tuiles et céramiques;;287.000;tonnes/an
0006518937;ECT (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);60;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;11009.000;tonnes/an
0006518937;ECT (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);75;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;43197.000;tonnes/an
0006518937;ECT (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);77;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;33315.000;tonnes/an
0006518937;ECT (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);78;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;2025.000;tonnes/an
0006518937;ECT (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);91;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;430.000;tonnes/an
0006518937;ECT (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);92;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;34258.000;tonnes/an
0006518937;ECT (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);93;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;202430.000;tonnes/an
0006518937;ECT (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);94;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;18581.000;tonnes/an
0006518937;ECT (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);95;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;56505.000;tonnes/an
0006518937;ECT (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);60;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;136.000;tonnes/an
0006518937;ECT (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);75;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;24548.000;tonnes/an
0006518937;ECT (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);77;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;152968.000;tonnes/an
0006518937;ECT (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);78;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;5732.000;tonnes/an
0006518937;ECT (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);91;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;15371.000;tonnes/an
0006518937;ECT (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);92;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;204505.000;tonnes/an
0006518937;ECT (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);93;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;714250.000;tonnes/an
0006518937;ECT (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);94;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;362486.000;tonnes/an
0006518937;ECT (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);95;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;27425.000;tonnes/an
0006518937;ECT (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);60;;20 02 02;Terres et pierres;;166.000;tonnes/an
0006518937;ECT (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);75;;20 02 02;Terres et pierres;;30002.000;tonnes/an
0006518937;ECT (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);77;;20 02 02;Terres et pierres;;186962.000;tonnes/an
0006518937;ECT (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);78;;20 02 02;Terres et pierres;;7006.000;tonnes/an
0006518937;ECT (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);91;;20 02 02;Terres et pierres;;18787.000;tonnes/an
0006518937;ECT (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);92;;20 02 02;Terres et pierres;;249950.000;tonnes/an
0006518937;ECT (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);93;;20 02 02;Terres et pierres;;872972.000;tonnes/an
0006518937;ECT (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);94;;20 02 02;Terres et pierres;;443039.000;tonnes/an
0006518937;ECT (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);95;;20 02 02;Terres et pierres;;33520.000;tonnes/an
0006519044;COSSON (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);75;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;1802.000;tonnes/an
0006519044;COSSON (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);76;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;4220.000;tonnes/an
0006519044;COSSON (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);77;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;140.000;tonnes/an
0006519044;COSSON (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);92;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;7620.000;tonnes/an
0006519044;COSSON (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);93;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;3274.000;tonnes/an
0006519044;COSSON (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);94;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;960.000;tonnes/an
0006519044;COSSON (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);95;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;4944.000;tonnes/an
0006519044;COSSON (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);60;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;696.000;tonnes/an
0006519044;COSSON (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);75;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;17776.000;tonnes/an
0006519044;COSSON (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);77;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;39478.000;tonnes/an
0006519044;COSSON (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);78;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;364.000;tonnes/an
0006519044;COSSON (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);92;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;52478.000;tonnes/an
0006519044;COSSON (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);93;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;305315.000;tonnes/an
0006519044;COSSON (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);94;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;119683.000;tonnes/an
0006519044;COSSON (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);95;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;143452.000;tonnes/an
0006519098;SCSL (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);94;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;0.000;tonnes/an
0006519122;ISDI SM5;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;28.000;tonnes/an
0006519122;ISDI SM5;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;75.000;tonnes/an
0006519122;ISDI SM5;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;42.000;tonnes/an
0006519122;ISDI SM5;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;1445.000;tonnes/an
0006519122;ISDI SM5;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;1666.000;tonnes/an
0006519122;ISDI SM5;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;11648.000;tonnes/an
0006519122;ISDI SM5;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;8295.000;tonnes/an
0006519122;ISDI SM5;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;5289.000;tonnes/an
0006519122;ISDI SM5;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;7262.000;tonnes/an
0006519783;ECT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);77;;17 01 01;Béton;;926.000;tonnes/an
0006519783;ECT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);95;;17 01 01;Béton;;15.000;tonnes/an
0006519783;ECT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);60;;17 01 02;Briques;;0.210;tonnes/an
0006519783;ECT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);75;;17 01 02;Briques;;31.000;tonnes/an
0006519783;ECT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);77;;17 01 02;Briques;;3.000;tonnes/an
0006519783;ECT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);78;;17 01 02;Briques;;1.000;tonnes/an
0006519783;ECT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);92;;17 01 02;Briques;;13.000;tonnes/an
0006519783;ECT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);93;;17 01 02;Briques;;38.000;tonnes/an
0006519783;ECT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);94;;17 01 02;Briques;;0.880;tonnes/an
0006519783;ECT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);95;;17 01 02;Briques;;26.000;tonnes/an
0006519783;ECT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);60;;17 01 03;Tuiles et céramiques;;0.110;tonnes/an
0006519783;ECT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);75;;17 01 03;Tuiles et céramiques;;16.000;tonnes/an
0006519783;ECT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);77;;17 01 03;Tuiles et céramiques;;1.000;tonnes/an
0006519783;ECT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);78;;17 01 03;Tuiles et céramiques;;0.730;tonnes/an
0006519783;ECT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);92;;17 01 03;Tuiles et céramiques;;7.000;tonnes/an
0006519783;ECT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);93;;17 01 03;Tuiles et céramiques;;19.000;tonnes/an
0006519783;ECT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);94;;17 01 03;Tuiles et céramiques;;0.440;tonnes/an
0006519783;ECT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);95;;17 01 03;Tuiles et céramiques;;13.000;tonnes/an
0006519783;ECT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);60;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;21.000;tonnes/an
0006519783;ECT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);75;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;3084.000;tonnes/an
0006519783;ECT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);77;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;251.000;tonnes/an
0006519783;ECT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);78;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;144.000;tonnes/an
0006519783;ECT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);92;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;1321.000;tonnes/an
0006519783;ECT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);93;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;3781.000;tonnes/an
0006519783;ECT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);94;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;87.000;tonnes/an
0006519783;ECT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);95;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;2595.000;tonnes/an
0006519783;ECT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);60;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;138.000;tonnes/an
0006519783;ECT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);75;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;6977.000;tonnes/an
0006519783;ECT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);77;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;14197.000;tonnes/an
0006519783;ECT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);78;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;8357.000;tonnes/an
0006519783;ECT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);91;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;1258.000;tonnes/an
0006519783;ECT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);92;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;10424.000;tonnes/an
0006519783;ECT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);93;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;65976.000;tonnes/an
0006519783;ECT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);94;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;3209.000;tonnes/an
0006519783;ECT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);95;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;38710.000;tonnes/an
0006519783;ECT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);60;;20 02 02;Terres et pierres;;84.000;tonnes/an
0006519783;ECT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);75;;20 02 02;Terres et pierres;;4277.000;tonnes/an
0006519783;ECT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);77;;20 02 02;Terres et pierres;;8701.000;tonnes/an
0006519783;ECT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);78;;20 02 02;Terres et pierres;;5122.000;tonnes/an
0006519783;ECT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);91;;20 02 02;Terres et pierres;;771.000;tonnes/an
0006519783;ECT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);92;;20 02 02;Terres et pierres;;6389.000;tonnes/an
0006519783;ECT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);93;;20 02 02;Terres et pierres;;40437.000;tonnes/an
0006519783;ECT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);94;;20 02 02;Terres et pierres;;1967.000;tonnes/an
0006519783;ECT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);95;;20 02 02;Terres et pierres;;23726.000;tonnes/an
0006519853;SUEZ RV PORCHEVILLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;;02 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;11.000;tonnes/an
0006519853;SUEZ RV PORCHEVILLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;37;;10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0006519853;SUEZ RV PORCHEVILLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;5.000;tonnes/an
0006519853;SUEZ RV PORCHEVILLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;14.000;tonnes/an
0006519853;SUEZ RV PORCHEVILLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;10.000;tonnes/an
0006519853;SUEZ RV PORCHEVILLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;75;;10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0006519853;SUEZ RV PORCHEVILLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;;10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0006519853;SUEZ RV PORCHEVILLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;;10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;59.000;tonnes/an
0006519853;SUEZ RV PORCHEVILLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;;10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;9.000;tonnes/an
0006519853;SUEZ RV PORCHEVILLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;95;;10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0006519853;SUEZ RV PORCHEVILLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;2.000;tonnes/an
0006519853;SUEZ RV PORCHEVILLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;4.000;tonnes/an
0006519853;SUEZ RV PORCHEVILLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;6.000;tonnes/an
0006519853;SUEZ RV PORCHEVILLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;15 01 03;Emballages en bois;;2.000;tonnes/an
0006519853;SUEZ RV PORCHEVILLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;15 01 03;Emballages en bois;;4.000;tonnes/an
0006519853;SUEZ RV PORCHEVILLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;15 01 03;Emballages en bois;;0.700;tonnes/an
0006519853;SUEZ RV PORCHEVILLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;;15 01 03;Emballages en bois;;2.000;tonnes/an
0006519853;SUEZ RV PORCHEVILLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;;15 01 03;Emballages en bois;;4.000;tonnes/an
0006519853;SUEZ RV PORCHEVILLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;15 01 06;Emballages en mélange;;2.000;tonnes/an
0006519853;SUEZ RV PORCHEVILLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;;15 01 06;Emballages en mélange;;40.000;tonnes/an
0006519853;SUEZ RV PORCHEVILLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;94;;15 01 06;Emballages en mélange;;0.800;tonnes/an
0006519853;SUEZ RV PORCHEVILLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;15 01 07;Emballages en verre;;1.000;tonnes/an
0006519853;SUEZ RV PORCHEVILLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;2.000;tonnes/an
0006519853;SUEZ RV PORCHEVILLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;94;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;7.000;tonnes/an
0006519853;SUEZ RV PORCHEVILLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;;17 01 01;Béton;;24.000;tonnes/an
0006519853;SUEZ RV PORCHEVILLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;;17 01 01;Béton;;28.000;tonnes/an
0006519853;SUEZ RV PORCHEVILLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;;17 01 02;Briques;;2.000;tonnes/an
0006519853;SUEZ RV PORCHEVILLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;286.000;tonnes/an
0006519853;SUEZ RV PORCHEVILLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;4.000;tonnes/an
0006519853;SUEZ RV PORCHEVILLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;6.000;tonnes/an
0006519853;SUEZ RV PORCHEVILLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;55.000;tonnes/an
0006519853;SUEZ RV PORCHEVILLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;9.000;tonnes/an
0006519853;SUEZ RV PORCHEVILLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;160.000;tonnes/an
0006519853;SUEZ RV PORCHEVILLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;94;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;25.000;tonnes/an
0006519853;SUEZ RV PORCHEVILLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;17 02 01;Bois;;0.900;tonnes/an
0006519853;SUEZ RV PORCHEVILLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;17 02 01;Bois;;8.000;tonnes/an
0006519853;SUEZ RV PORCHEVILLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;;17 02 01;Bois;;2.000;tonnes/an
0006519853;SUEZ RV PORCHEVILLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;17 02 01;Bois;;3.000;tonnes/an
0006519853;SUEZ RV PORCHEVILLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;17 02 01;Bois;;17.000;tonnes/an
0006519853;SUEZ RV PORCHEVILLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;75;;17 02 01;Bois;;1.000;tonnes/an
0006519853;SUEZ RV PORCHEVILLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;;17 02 01;Bois;;16.000;tonnes/an
0006519853;SUEZ RV PORCHEVILLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;;17 02 01;Bois;;68.000;tonnes/an
0006519853;SUEZ RV PORCHEVILLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;;17 02 01;Bois;;1.000;tonnes/an
0006519853;SUEZ RV PORCHEVILLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;94;;17 02 01;Bois;;1.000;tonnes/an
0006519853;SUEZ RV PORCHEVILLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;;17 04 07;Métaux en mélange;;2.000;tonnes/an
0006519853;SUEZ RV PORCHEVILLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;43.000;tonnes/an
0006519853;SUEZ RV PORCHEVILLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;2.000;tonnes/an
0006519853;SUEZ RV PORCHEVILLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;158.000;tonnes/an
0006519853;SUEZ RV PORCHEVILLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;72.000;tonnes/an
0006519853;SUEZ RV PORCHEVILLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;6.000;tonnes/an
0006519853;SUEZ RV PORCHEVILLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;5.000;tonnes/an
0006519853;SUEZ RV PORCHEVILLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;2.000;tonnes/an
0006519853;SUEZ RV PORCHEVILLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;75;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;13.000;tonnes/an
0006519853;SUEZ RV PORCHEVILLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;1923.000;tonnes/an
0006519853;SUEZ RV PORCHEVILLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;2.000;tonnes/an
0006519853;SUEZ RV PORCHEVILLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;115.000;tonnes/an
0006519853;SUEZ RV PORCHEVILLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;7.000;tonnes/an
0006519853;SUEZ RV PORCHEVILLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;94;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;19.000;tonnes/an
0006519853;SUEZ RV PORCHEVILLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;75;;19 12 01;Papier et carton;;5.000;tonnes/an
0006519853;SUEZ RV PORCHEVILLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;;19 12 01;Papier et carton;;19.000;tonnes/an
0006519853;SUEZ RV PORCHEVILLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;95;;19 12 01;Papier et carton;;2.000;tonnes/an
0006519853;SUEZ RV PORCHEVILLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;19 12 02;Métaux ferreux;;34.000;tonnes/an
0006519853;SUEZ RV PORCHEVILLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;5.000;tonnes/an
0006519853;SUEZ RV PORCHEVILLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;1.000;tonnes/an
0006519853;SUEZ RV PORCHEVILLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;28;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;0.600;tonnes/an
0006519853;SUEZ RV PORCHEVILLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;29.000;tonnes/an
0006519853;SUEZ RV PORCHEVILLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;29.000;tonnes/an
0006519853;SUEZ RV PORCHEVILLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;84;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;5.000;tonnes/an
0006519853;SUEZ RV PORCHEVILLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;15.000;tonnes/an
0006519853;SUEZ RV PORCHEVILLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;0.700;tonnes/an
0006519853;SUEZ RV PORCHEVILLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;20 01 01;Papier et carton;;0.600;tonnes/an
0006519853;SUEZ RV PORCHEVILLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;47;;20 01 01;Papier et carton;;0.700;tonnes/an
0006519853;SUEZ RV PORCHEVILLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;;20 01 01;Papier et carton;;0.200;tonnes/an
0006519853;SUEZ RV PORCHEVILLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;20 01 01;Papier et carton;;3.000;tonnes/an
0006519853;SUEZ RV PORCHEVILLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;;20 01 01;Papier et carton;;8.000;tonnes/an
0006519853;SUEZ RV PORCHEVILLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;;20 01 01;Papier et carton;;0.400;tonnes/an
0006519853;SUEZ RV PORCHEVILLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;0.700;tonnes/an
0006519853;SUEZ RV PORCHEVILLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;2.000;tonnes/an
0006519853;SUEZ RV PORCHEVILLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;1.000;tonnes/an
0006519853;SUEZ RV PORCHEVILLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;3.000;tonnes/an
0006519853;SUEZ RV PORCHEVILLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;1.000;tonnes/an
0006519853;SUEZ RV PORCHEVILLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;97.000;tonnes/an
0006519853;SUEZ RV PORCHEVILLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;2.000;tonnes/an
0006519853;SUEZ RV PORCHEVILLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;;20 01 40;Métaux;;3.000;tonnes/an
0006519853;SUEZ RV PORCHEVILLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;15.000;tonnes/an
0006519853;SUEZ RV PORCHEVILLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;31.000;tonnes/an
0006519853;SUEZ RV PORCHEVILLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;26;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;6.000;tonnes/an
0006519853;SUEZ RV PORCHEVILLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;27;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;29.000;tonnes/an
0006519853;SUEZ RV PORCHEVILLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;22.000;tonnes/an
0006519853;SUEZ RV PORCHEVILLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;14.000;tonnes/an
0006519853;SUEZ RV PORCHEVILLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;37;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0006519853;SUEZ RV PORCHEVILLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;6.000;tonnes/an
0006519853;SUEZ RV PORCHEVILLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;59.000;tonnes/an
0006519853;SUEZ RV PORCHEVILLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;61;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0006519853;SUEZ RV PORCHEVILLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;7.000;tonnes/an
0006519853;SUEZ RV PORCHEVILLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;14.000;tonnes/an
0006519853;SUEZ RV PORCHEVILLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;114.000;tonnes/an
0006519853;SUEZ RV PORCHEVILLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;75;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;15.000;tonnes/an
0006519853;SUEZ RV PORCHEVILLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;10.000;tonnes/an
0006519853;SUEZ RV PORCHEVILLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;22576.000;tonnes/an
0006519853;SUEZ RV PORCHEVILLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;84;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;51.000;tonnes/an
0006519853;SUEZ RV PORCHEVILLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;14.000;tonnes/an
0006519853;SUEZ RV PORCHEVILLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;128.000;tonnes/an
0006519853;SUEZ RV PORCHEVILLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;91.000;tonnes/an
0006519853;SUEZ RV PORCHEVILLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;95;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;82.000;tonnes/an
0006519853;SUEZ RV PORCHEVILLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;52;;20 02 01;Déchets biodégradables;;2.000;tonnes/an
0006519853;SUEZ RV PORCHEVILLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;20 02 01;Déchets biodégradables;;86.000;tonnes/an
0006519853;SUEZ RV PORCHEVILLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;;20 02 01;Déchets biodégradables;;830.000;tonnes/an
0006519853;SUEZ RV PORCHEVILLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;;20 02 01;Déchets biodégradables;;3.000;tonnes/an
0006519853;SUEZ RV PORCHEVILLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;;20 02 02;Terres et pierres;;0.700;tonnes/an
0006519853;SUEZ RV PORCHEVILLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;;20 02 03;Autres déchets non biodégradables.;;20.000;tonnes/an
0006519853;SUEZ RV PORCHEVILLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;7.000;tonnes/an
0006519853;SUEZ RV PORCHEVILLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;22.000;tonnes/an
0006519853;SUEZ RV PORCHEVILLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;2.000;tonnes/an
0006519853;SUEZ RV PORCHEVILLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;20.000;tonnes/an
0006519853;SUEZ RV PORCHEVILLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;26.000;tonnes/an
0006519853;SUEZ RV PORCHEVILLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;19.000;tonnes/an
0006519853;SUEZ RV PORCHEVILLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;7.000;tonnes/an
0006519853;SUEZ RV PORCHEVILLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;47;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;23.000;tonnes/an
0006519853;SUEZ RV PORCHEVILLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;1.000;tonnes/an
0006519853;SUEZ RV PORCHEVILLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;23.000;tonnes/an
0006519853;SUEZ RV PORCHEVILLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;23.000;tonnes/an
0006519853;SUEZ RV PORCHEVILLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;312.000;tonnes/an
0006519853;SUEZ RV PORCHEVILLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;8.000;tonnes/an
0006519853;SUEZ RV PORCHEVILLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;96.000;tonnes/an
0006519853;SUEZ RV PORCHEVILLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;3.000;tonnes/an
0006519853;SUEZ RV PORCHEVILLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;75;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;3.000;tonnes/an
0006519853;SUEZ RV PORCHEVILLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;11.000;tonnes/an
0006519853;SUEZ RV PORCHEVILLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;1052.000;tonnes/an
0006519853;SUEZ RV PORCHEVILLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;2.000;tonnes/an
0006519853;SUEZ RV PORCHEVILLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;87;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.500;tonnes/an
0006519853;SUEZ RV PORCHEVILLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;34.000;tonnes/an
0006519853;SUEZ RV PORCHEVILLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;64.000;tonnes/an
0006519853;SUEZ RV PORCHEVILLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;44.000;tonnes/an
0006519853;SUEZ RV PORCHEVILLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;94;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;44.000;tonnes/an
0006519853;SUEZ RV PORCHEVILLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;95;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;39.000;tonnes/an
0006519853;SUEZ RV PORCHEVILLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;28;;20 03 07;Déchets encombrants;;3.000;tonnes/an
0006519853;SUEZ RV PORCHEVILLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;;20 03 07;Déchets encombrants;;98.000;tonnes/an
0006519853;SUEZ RV PORCHEVILLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;;20 03 07;Déchets encombrants;;0.300;tonnes/an
0006519853;SUEZ RV PORCHEVILLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;10.000;tonnes/an
0006519853;SUEZ RV PORCHEVILLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;14.000;tonnes/an
0006519853;SUEZ RV PORCHEVILLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;25.000;tonnes/an
0006519853;SUEZ RV PORCHEVILLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;72.000;tonnes/an
0006519853;SUEZ RV PORCHEVILLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;144.000;tonnes/an
0006519853;SUEZ RV PORCHEVILLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;43.000;tonnes/an
0006519853;SUEZ RV PORCHEVILLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;4.000;tonnes/an
0006519853;SUEZ RV PORCHEVILLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.100;tonnes/an
0006519853;SUEZ RV PORCHEVILLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;;15 01 03;Emballages en bois;;20.000;tonnes/an
0006519853;SUEZ RV PORCHEVILLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;95;;15 01 03;Emballages en bois;;6.000;tonnes/an
0006519853;SUEZ RV PORCHEVILLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 01 04;Emballages métalliques;;6.000;tonnes/an
0006519853;SUEZ RV PORCHEVILLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;15 01 04;Emballages métalliques;;3.000;tonnes/an
0006519853;SUEZ RV PORCHEVILLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;;15 01 04;Emballages métalliques;;3.000;tonnes/an
0006519853;SUEZ RV PORCHEVILLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 01 06;Emballages en mélange;;0.400;tonnes/an
0006519853;SUEZ RV PORCHEVILLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;;15 01 06;Emballages en mélange;;2.000;tonnes/an
0006519853;SUEZ RV PORCHEVILLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;15 01 06;Emballages en mélange;;1.000;tonnes/an
0006519853;SUEZ RV PORCHEVILLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;94;;15 01 06;Emballages en mélange;;8.000;tonnes/an
0006519853;SUEZ RV PORCHEVILLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;;16 01 17;Métaux ferreux;;3.000;tonnes/an
0006519853;SUEZ RV PORCHEVILLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 01 20;Verre;;38.000;tonnes/an
0006519853;SUEZ RV PORCHEVILLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;;16 01 20;Verre;;11.000;tonnes/an
0006519853;SUEZ RV PORCHEVILLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;16 01 20;Verre;;30.000;tonnes/an
0006519853;SUEZ RV PORCHEVILLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;4.000;tonnes/an
0006519853;SUEZ RV PORCHEVILLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;95;;16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0006519853;SUEZ RV PORCHEVILLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;95;;17 01 01;Béton;;7.000;tonnes/an
0006519853;SUEZ RV PORCHEVILLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;;17 01 02;Briques;;17.000;tonnes/an
0006519853;SUEZ RV PORCHEVILLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;8.000;tonnes/an
0006519853;SUEZ RV PORCHEVILLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;21.000;tonnes/an
0006519853;SUEZ RV PORCHEVILLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;36.000;tonnes/an
0006519853;SUEZ RV PORCHEVILLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;4.000;tonnes/an
0006519853;SUEZ RV PORCHEVILLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;17 02 01;Bois;;2.000;tonnes/an
0006519853;SUEZ RV PORCHEVILLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;17 02 01;Bois;;0.200;tonnes/an
0006519853;SUEZ RV PORCHEVILLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;;17 02 01;Bois;;57.000;tonnes/an
0006519853;SUEZ RV PORCHEVILLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;17 02 02;Verre;;4.000;tonnes/an
0006519853;SUEZ RV PORCHEVILLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;;17 02 02;Verre;;45.000;tonnes/an
0006519853;SUEZ RV PORCHEVILLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;17 04 05;Fer et acier;;9.000;tonnes/an
0006519853;SUEZ RV PORCHEVILLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.500;tonnes/an
0006519853;SUEZ RV PORCHEVILLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;17 04 07;Métaux en mélange;;3.000;tonnes/an
0006519853;SUEZ RV PORCHEVILLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;;9.000;tonnes/an
0006519853;SUEZ RV PORCHEVILLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;9.000;tonnes/an
0006519853;SUEZ RV PORCHEVILLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;;19 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs;;104.000;tonnes/an
0006519853;SUEZ RV PORCHEVILLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;19 12 01;Papier et carton;;2.000;tonnes/an
0006519853;SUEZ RV PORCHEVILLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;;19 12 01;Papier et carton;;9.000;tonnes/an
0006519853;SUEZ RV PORCHEVILLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;37;;19 12 01;Papier et carton;;3.000;tonnes/an
0006519853;SUEZ RV PORCHEVILLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;19 12 01;Papier et carton;;33.000;tonnes/an
0006519853;SUEZ RV PORCHEVILLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;61;;19 12 01;Papier et carton;;3.000;tonnes/an
0006519853;SUEZ RV PORCHEVILLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;75;;19 12 01;Papier et carton;;8.000;tonnes/an
0006519853;SUEZ RV PORCHEVILLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;;19 12 01;Papier et carton;;502.000;tonnes/an
0006519853;SUEZ RV PORCHEVILLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;19 12 01;Papier et carton;;28.000;tonnes/an
0006519853;SUEZ RV PORCHEVILLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;94;;19 12 01;Papier et carton;;32.000;tonnes/an
0006519853;SUEZ RV PORCHEVILLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;37;;19 12 02;Métaux ferreux;;4.000;tonnes/an
0006519853;SUEZ RV PORCHEVILLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;19 12 02;Métaux ferreux;;13.000;tonnes/an
0006519853;SUEZ RV PORCHEVILLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;;19 12 02;Métaux ferreux;;113.000;tonnes/an
0006519853;SUEZ RV PORCHEVILLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;1.000;tonnes/an
0006519853;SUEZ RV PORCHEVILLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;80.000;tonnes/an
0006519853;SUEZ RV PORCHEVILLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;91;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;7.000;tonnes/an
0006519853;SUEZ RV PORCHEVILLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;71.000;tonnes/an
0006519853;SUEZ RV PORCHEVILLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;10.000;tonnes/an
0006519853;SUEZ RV PORCHEVILLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;84;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;21.000;tonnes/an
0006519853;SUEZ RV PORCHEVILLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;60.000;tonnes/an
0006519853;SUEZ RV PORCHEVILLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;2.000;tonnes/an
0006519853;SUEZ RV PORCHEVILLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;95;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;5.000;tonnes/an
0006519853;SUEZ RV PORCHEVILLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;20 01 01;Papier et carton;;2.000;tonnes/an
0006519853;SUEZ RV PORCHEVILLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;20 01 01;Papier et carton;;1.000;tonnes/an
0006519853;SUEZ RV PORCHEVILLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;20 01 01;Papier et carton;;4.000;tonnes/an
0006519853;SUEZ RV PORCHEVILLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;47;;20 01 01;Papier et carton;;12.000;tonnes/an
0006519853;SUEZ RV PORCHEVILLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 01;Papier et carton;;17.000;tonnes/an
0006519853;SUEZ RV PORCHEVILLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;64;;20 01 01;Papier et carton;;4.000;tonnes/an
0006519853;SUEZ RV PORCHEVILLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;20 01 01;Papier et carton;;0.300;tonnes/an
0006519853;SUEZ RV PORCHEVILLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;;20 01 01;Papier et carton;;228.000;tonnes/an
0006519853;SUEZ RV PORCHEVILLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;20 01 01;Papier et carton;;23.000;tonnes/an
0006519853;SUEZ RV PORCHEVILLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;;20 01 01;Papier et carton;;1.000;tonnes/an
0006519853;SUEZ RV PORCHEVILLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;95;;20 01 01;Papier et carton;;2.000;tonnes/an
0006519853;SUEZ RV PORCHEVILLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;16.000;tonnes/an
0006519853;SUEZ RV PORCHEVILLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;1.000;tonnes/an
0006519853;SUEZ RV PORCHEVILLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;86.000;tonnes/an
0006519853;SUEZ RV PORCHEVILLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;6.000;tonnes/an
0006519853;SUEZ RV PORCHEVILLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;316.000;tonnes/an
0006519853;SUEZ RV PORCHEVILLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;2.000;tonnes/an
0006519853;SUEZ RV PORCHEVILLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;20 01 40;Métaux;;1.000;tonnes/an
0006519853;SUEZ RV PORCHEVILLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 40;Métaux;;0.500;tonnes/an
0006519853;SUEZ RV PORCHEVILLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;20 01 40;Métaux;;3.000;tonnes/an
0006519853;SUEZ RV PORCHEVILLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;75;;20 01 40;Métaux;;4.000;tonnes/an
0006519853;SUEZ RV PORCHEVILLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;;20 01 40;Métaux;;217.000;tonnes/an
0006519853;SUEZ RV PORCHEVILLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;20 01 40;Métaux;;2.000;tonnes/an
0006519853;SUEZ RV PORCHEVILLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0006519853;SUEZ RV PORCHEVILLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.100;tonnes/an
0006519853;SUEZ RV PORCHEVILLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;116.000;tonnes/an
0006519853;SUEZ RV PORCHEVILLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;7.000;tonnes/an
0006519853;SUEZ RV PORCHEVILLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;28.000;tonnes/an
0006519853;SUEZ RV PORCHEVILLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;;20 02 01;Déchets biodégradables;;18.000;tonnes/an
0006519853;SUEZ RV PORCHEVILLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.800;tonnes/an
0006519853;SUEZ RV PORCHEVILLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;3.000;tonnes/an
0006519853;SUEZ RV PORCHEVILLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;4.000;tonnes/an
0006519853;SUEZ RV PORCHEVILLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;16.000;tonnes/an
0006519853;SUEZ RV PORCHEVILLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;24.000;tonnes/an
0006519853;SUEZ RV PORCHEVILLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;2.000;tonnes/an
0006519853;SUEZ RV PORCHEVILLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;71;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;4.000;tonnes/an
0006519853;SUEZ RV PORCHEVILLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;31.000;tonnes/an
0006519853;SUEZ RV PORCHEVILLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;7.000;tonnes/an
0006519853;SUEZ RV PORCHEVILLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;94;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;2.000;tonnes/an
0006519853;SUEZ RV PORCHEVILLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 03 07;Déchets encombrants;;1.000;tonnes/an
0006519853;SUEZ RV PORCHEVILLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;;20 03 07;Déchets encombrants;;6.000;tonnes/an
0006519853;SUEZ RV PORCHEVILLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;20 03 07;Déchets encombrants;;2.000;tonnes/an
0006520014;VALORTERRE IDF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;07 07 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 07 11;;1581.000;tonnes/an
0006520014;VALORTERRE IDF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);08;;10 09 08;Noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 09 07;;205.000;tonnes/an
0006520014;VALORTERRE IDF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;10 09 08;Noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 09 07;;2941.000;tonnes/an
0006520014;VALORTERRE IDF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;15.000;tonnes/an
0006520014;VALORTERRE IDF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;49.000;tonnes/an
0006520014;VALORTERRE IDF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;206.000;tonnes/an
0006520014;VALORTERRE IDF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;126.000;tonnes/an
0006520014;VALORTERRE IDF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;18.000;tonnes/an
0006520014;VALORTERRE IDF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;90.000;tonnes/an
0006520014;VALORTERRE IDF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;908.000;tonnes/an
0006520014;VALORTERRE IDF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;24.000;tonnes/an
0006520014;VALORTERRE IDF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;1040.000;tonnes/an
0006520014;VALORTERRE IDF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;12.000;tonnes/an
0006520014;VALORTERRE IDF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;100.000;tonnes/an
0006520014;VALORTERRE IDF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;13.000;tonnes/an
0006520014;VALORTERRE IDF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;232.000;tonnes/an
0006520014;VALORTERRE IDF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;320.000;tonnes/an
0006520014;VALORTERRE IDF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;2648.000;tonnes/an
0006520014;VALORTERRE IDF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;592.000;tonnes/an
0006520014;VALORTERRE IDF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;690.000;tonnes/an
0006520014;VALORTERRE IDF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;1237.000;tonnes/an
0006520014;VALORTERRE IDF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;1667.000;tonnes/an
0006520014;VALORTERRE IDF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;20627.000;tonnes/an
0006520014;VALORTERRE IDF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;2935.000;tonnes/an
0006520014;VALORTERRE IDF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;8062.000;tonnes/an
0006520014;VALORTERRE IDF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;5087.000;tonnes/an
0006520014;VALORTERRE IDF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;18046.000;tonnes/an
0006520014;VALORTERRE IDF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;22658.000;tonnes/an
0006520014;VALORTERRE IDF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;41110.000;tonnes/an
0006520014;VALORTERRE IDF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;12021.000;tonnes/an
0006520014;VALORTERRE IDF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;17 05 08;Ballast de voie autre que celui visé à la rubrique 17 05 07.;;86.000;tonnes/an
0006520014;VALORTERRE IDF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;17 05 08;Ballast de voie autre que celui visé à la rubrique 17 05 07.;;29.000;tonnes/an
0006520014;VALORTERRE IDF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;17 05 08;Ballast de voie autre que celui visé à la rubrique 17 05 07.;;21.000;tonnes/an
0006520014;VALORTERRE IDF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;19 08 02;Déchets de dessablage;;27.000;tonnes/an
0006520014;VALORTERRE IDF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;19 08 02;Déchets de dessablage;;40.000;tonnes/an
0006520014;VALORTERRE IDF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;19 08 02;Déchets de dessablage;;399.000;tonnes/an
0006520014;VALORTERRE IDF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;51.000;tonnes/an
0006520014;VALORTERRE IDF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;19 13 02;Déchets solides provenant de la décontamination des sols autres que ceux visés à la rubrique 19 13 01;;990.000;tonnes/an
0006520014;VALORTERRE IDF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;;19 13 04;Boues provenant de la décontamination des sols autres que celles visées à la rubrique 19 13 03;;23.000;tonnes/an
0006520014;VALORTERRE IDF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;249.000;tonnes/an
0006520014;VALORTERRE IDF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;40.000;tonnes/an
0006520041;INCINERIS - ESTHIMA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;91;;02 02 02;Déchets de tissus animaux;;258.000;tonnes/an
0006520041;INCINERIS - ESTHIMA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.413;tonnes/an
0006520041;INCINERIS - ESTHIMA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;;18 02 08;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 02 07;;10.000;tonnes/an
0006520140;VEOLIA PROPRETE ILE-DE-FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;;17 01 02;Briques;;0.560;tonnes/an
0006520140;VEOLIA PROPRETE ILE-DE-FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;;17 01 02;Briques;;66.000;tonnes/an
0006520140;VEOLIA PROPRETE ILE-DE-FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;;17 01 02;Briques;;55.000;tonnes/an
0006520140;VEOLIA PROPRETE ILE-DE-FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;94;;17 01 02;Briques;;494.000;tonnes/an
0006520140;VEOLIA PROPRETE ILE-DE-FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;75;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;18.000;tonnes/an
0006520140;VEOLIA PROPRETE ILE-DE-FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;1.000;tonnes/an
0006520140;VEOLIA PROPRETE ILE-DE-FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;11.000;tonnes/an
0006520140;VEOLIA PROPRETE ILE-DE-FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;94;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;37.000;tonnes/an
0006520140;VEOLIA PROPRETE ILE-DE-FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;75;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;15.000;tonnes/an
0006520140;VEOLIA PROPRETE ILE-DE-FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;202.000;tonnes/an
0006520140;VEOLIA PROPRETE ILE-DE-FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;13.000;tonnes/an
0006520140;VEOLIA PROPRETE ILE-DE-FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;94;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;181.000;tonnes/an
0006520140;VEOLIA PROPRETE ILE-DE-FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;;17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;;12.000;tonnes/an
0006520140;VEOLIA PROPRETE ILE-DE-FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;;17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;;7.000;tonnes/an
0006520140;VEOLIA PROPRETE ILE-DE-FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;94;;17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;;245.000;tonnes/an
0006520140;VEOLIA PROPRETE ILE-DE-FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;75;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;6.000;tonnes/an
0006520140;VEOLIA PROPRETE ILE-DE-FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;10.000;tonnes/an
0006520140;VEOLIA PROPRETE ILE-DE-FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;94;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;9.000;tonnes/an
0006520140;VEOLIA PROPRETE ILE-DE-FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;94;;19 12 09;Minéraux (par exemple : sable, cailloux);;2833.000;tonnes/an
0006520140;VEOLIA PROPRETE ILE-DE-FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;94;;20 02 02;Terres et pierres;;596.000;tonnes/an
0006520140;VEOLIA PROPRETE ILE-DE-FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;75;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;447.000;tonnes/an
0006520140;VEOLIA PROPRETE ILE-DE-FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;392.000;tonnes/an
0006520140;VEOLIA PROPRETE ILE-DE-FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;101.000;tonnes/an
0006520140;VEOLIA PROPRETE ILE-DE-FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;737.000;tonnes/an
0006520140;VEOLIA PROPRETE ILE-DE-FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;219.000;tonnes/an
0006520140;VEOLIA PROPRETE ILE-DE-FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;862.000;tonnes/an
0006520140;VEOLIA PROPRETE ILE-DE-FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;94;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;13123.000;tonnes/an
0006520140;VEOLIA PROPRETE ILE-DE-FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;95;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;26.000;tonnes/an
0006520140;VEOLIA PROPRETE ILE-DE-FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;94;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;1201.000;tonnes/an
0006520140;VEOLIA PROPRETE ILE-DE-FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;91;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;0.380;tonnes/an
0006520140;VEOLIA PROPRETE ILE-DE-FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;94;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;121.000;tonnes/an
0006520140;VEOLIA PROPRETE ILE-DE-FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;75;;15 01 06;Emballages en mélange;;16.000;tonnes/an
0006520140;VEOLIA PROPRETE ILE-DE-FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;15 01 06;Emballages en mélange;;7.000;tonnes/an
0006520140;VEOLIA PROPRETE ILE-DE-FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;;15 01 06;Emballages en mélange;;2.000;tonnes/an
0006520140;VEOLIA PROPRETE ILE-DE-FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;91;;15 01 06;Emballages en mélange;;12.000;tonnes/an
0006520140;VEOLIA PROPRETE ILE-DE-FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;;15 01 06;Emballages en mélange;;26.000;tonnes/an
0006520140;VEOLIA PROPRETE ILE-DE-FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;2.000;tonnes/an
0006520140;VEOLIA PROPRETE ILE-DE-FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;94;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;13.000;tonnes/an
0006520140;VEOLIA PROPRETE ILE-DE-FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;91;;17 01 02;Briques;;20.000;tonnes/an
0006520140;VEOLIA PROPRETE ILE-DE-FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;94;;17 01 02;Briques;;168.000;tonnes/an
0006520140;VEOLIA PROPRETE ILE-DE-FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;75;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;173.000;tonnes/an
0006520140;VEOLIA PROPRETE ILE-DE-FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;8.000;tonnes/an
0006520140;VEOLIA PROPRETE ILE-DE-FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;91;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;31.000;tonnes/an
0006520140;VEOLIA PROPRETE ILE-DE-FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;4.000;tonnes/an
0006520140;VEOLIA PROPRETE ILE-DE-FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;32.000;tonnes/an
0006520140;VEOLIA PROPRETE ILE-DE-FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;94;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;206.000;tonnes/an
0006520140;VEOLIA PROPRETE ILE-DE-FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;75;;17 02 01;Bois;;188.000;tonnes/an
0006520140;VEOLIA PROPRETE ILE-DE-FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;17 02 01;Bois;;2.000;tonnes/an
0006520140;VEOLIA PROPRETE ILE-DE-FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;;17 02 01;Bois;;11.000;tonnes/an
0006520140;VEOLIA PROPRETE ILE-DE-FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;91;;17 02 01;Bois;;53.000;tonnes/an
0006520140;VEOLIA PROPRETE ILE-DE-FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;17 02 01;Bois;;32.000;tonnes/an
0006520140;VEOLIA PROPRETE ILE-DE-FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;;17 02 01;Bois;;72.000;tonnes/an
0006520140;VEOLIA PROPRETE ILE-DE-FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;94;;17 02 01;Bois;;1380.000;tonnes/an
0006520140;VEOLIA PROPRETE ILE-DE-FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;75;;17 04 07;Métaux en mélange;;7.000;tonnes/an
0006520140;VEOLIA PROPRETE ILE-DE-FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;91;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.340;tonnes/an
0006520140;VEOLIA PROPRETE ILE-DE-FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;94;;17 04 07;Métaux en mélange;;50.000;tonnes/an
0006520140;VEOLIA PROPRETE ILE-DE-FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;3.000;tonnes/an
0006520140;VEOLIA PROPRETE ILE-DE-FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;91;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;74.000;tonnes/an
0006520140;VEOLIA PROPRETE ILE-DE-FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;94;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;100.000;tonnes/an
0006520140;VEOLIA PROPRETE ILE-DE-FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;75;;17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;;14.000;tonnes/an
0006520140;VEOLIA PROPRETE ILE-DE-FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;;17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;;9.000;tonnes/an
0006520140;VEOLIA PROPRETE ILE-DE-FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;91;;17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;;50.000;tonnes/an
0006520140;VEOLIA PROPRETE ILE-DE-FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;;61.000;tonnes/an
0006520140;VEOLIA PROPRETE ILE-DE-FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;;17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;;16.000;tonnes/an
0006520140;VEOLIA PROPRETE ILE-DE-FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;94;;17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;;111.000;tonnes/an
0006520140;VEOLIA PROPRETE ILE-DE-FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;75;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;455.000;tonnes/an
0006520140;VEOLIA PROPRETE ILE-DE-FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;224.000;tonnes/an
0006520140;VEOLIA PROPRETE ILE-DE-FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;860.000;tonnes/an
0006520140;VEOLIA PROPRETE ILE-DE-FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;62.000;tonnes/an
0006520140;VEOLIA PROPRETE ILE-DE-FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;91;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;27391.000;tonnes/an
0006520140;VEOLIA PROPRETE ILE-DE-FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;8521.000;tonnes/an
0006520140;VEOLIA PROPRETE ILE-DE-FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;5252.000;tonnes/an
0006520140;VEOLIA PROPRETE ILE-DE-FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;94;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;13745.000;tonnes/an
0006520140;VEOLIA PROPRETE ILE-DE-FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;95;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;139.000;tonnes/an
0006520140;VEOLIA PROPRETE ILE-DE-FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;94;;19 12 09;Minéraux (par exemple : sable, cailloux);;26.000;tonnes/an
0006520140;VEOLIA PROPRETE ILE-DE-FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;7.000;tonnes/an
0006520140;VEOLIA PROPRETE ILE-DE-FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;94;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;1.000;tonnes/an
0006520140;VEOLIA PROPRETE ILE-DE-FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;94;;20 01 01;Papier et carton;;91.000;tonnes/an
0006520140;VEOLIA PROPRETE ILE-DE-FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;94;;20 01 02;Verre;;3613.000;tonnes/an
0006520140;VEOLIA PROPRETE ILE-DE-FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;4.000;tonnes/an
0006520140;VEOLIA PROPRETE ILE-DE-FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;3.000;tonnes/an
0006520140;VEOLIA PROPRETE ILE-DE-FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;94;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;130.000;tonnes/an
0006520140;VEOLIA PROPRETE ILE-DE-FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;94;;20 01 39;Matières plastiques;;3.000;tonnes/an
0006520140;VEOLIA PROPRETE ILE-DE-FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;94;;20 01 40;Métaux;;89.000;tonnes/an
0006520140;VEOLIA PROPRETE ILE-DE-FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;94;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;2676.000;tonnes/an
0006520140;VEOLIA PROPRETE ILE-DE-FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;75;;20 02 01;Déchets biodégradables;;29.000;tonnes/an
0006520140;VEOLIA PROPRETE ILE-DE-FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;20 02 01;Déchets biodégradables;;532.000;tonnes/an
0006520140;VEOLIA PROPRETE ILE-DE-FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;;20 02 01;Déchets biodégradables;;11.000;tonnes/an
0006520140;VEOLIA PROPRETE ILE-DE-FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;91;;20 02 01;Déchets biodégradables;;16.000;tonnes/an
0006520140;VEOLIA PROPRETE ILE-DE-FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;20 02 01;Déchets biodégradables;;15.000;tonnes/an
0006520140;VEOLIA PROPRETE ILE-DE-FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;;20 02 01;Déchets biodégradables;;3.000;tonnes/an
0006520140;VEOLIA PROPRETE ILE-DE-FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;94;;20 02 01;Déchets biodégradables;;6995.000;tonnes/an
0006520140;VEOLIA PROPRETE ILE-DE-FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;95;;20 02 01;Déchets biodégradables;;5.000;tonnes/an
0006520140;VEOLIA PROPRETE ILE-DE-FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;94;;20 02 02;Terres et pierres;;4872.000;tonnes/an
0006520140;VEOLIA PROPRETE ILE-DE-FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;6.000;tonnes/an
0006520140;VEOLIA PROPRETE ILE-DE-FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;94;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;12.000;tonnes/an
0006520140;VEOLIA PROPRETE ILE-DE-FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;75;;20 03 07;Déchets encombrants;;4030.000;tonnes/an
0006520140;VEOLIA PROPRETE ILE-DE-FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;;20 03 07;Déchets encombrants;;3233.000;tonnes/an
0006520140;VEOLIA PROPRETE ILE-DE-FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;94;;20 03 07;Déchets encombrants;;53512.000;tonnes/an
0006520744;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;75;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;16701.000;tonnes/an
0006520744;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;740.000;tonnes/an
0006520744;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;2696.000;tonnes/an
0006520744;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;2233.000;tonnes/an
0006520744;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;91;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;630.000;tonnes/an
0006520744;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;22751.000;tonnes/an
0006520744;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;64147.000;tonnes/an
0006520744;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;94;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;1118.000;tonnes/an
0006520744;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;95;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;5227.000;tonnes/an
0006520744;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;105.000;tonnes/an
0006520744;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;94;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;323.000;tonnes/an
0006520899;SEMAVERT ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);75;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;80.000;tonnes/an
0006520899;SEMAVERT ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);77;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;12217.000;tonnes/an
0006520899;SEMAVERT ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);78;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;73874.000;tonnes/an
0006520899;SEMAVERT ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);91;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;152415.000;tonnes/an
0006520899;SEMAVERT ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);92;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;3640.000;tonnes/an
0006520899;SEMAVERT ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);93;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;5801.000;tonnes/an
0006520899;SEMAVERT ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);94;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;67070.000;tonnes/an
0006520899;SEMAVERT ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);95;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;14230.000;tonnes/an
0006520954;TRIEL GRANULAT (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;75;;17 01 01;Béton;;2672.000;tonnes/an
0006520954;TRIEL GRANULAT (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;23996.000;tonnes/an
0006520954;TRIEL GRANULAT (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;94;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;246.000;tonnes/an
0006520954;TRIEL GRANULAT (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;92;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;547446.000;tonnes/an
0006521766;ISDI de Guerville;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;0.000;tonnes/an
0006521766;ISDI de Guerville;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;75;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;0.000;tonnes/an
0006521766;ISDI de Guerville;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;0.000;tonnes/an
0006521766;ISDI de Guerville;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;91;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;0.000;tonnes/an
0006521766;ISDI de Guerville;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;92;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;0.000;tonnes/an
0006521766;ISDI de Guerville;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;0.000;tonnes/an
0006521766;ISDI de Guerville;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;95;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;0.000;tonnes/an
0006521933;MEDINGER ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;75;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;6761.000;tonnes/an
0006521933;MEDINGER ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;6153.000;tonnes/an
0006521933;MEDINGER ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;92;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;14649.000;tonnes/an
0006521933;MEDINGER ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;19680.000;tonnes/an
0006521933;MEDINGER ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;94;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;4735.000;tonnes/an
0006522097;ARNOULT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);91;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;8205.000;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;66;;01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.191;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;11;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;0.160;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;66;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;0.105;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;;08 01 14;Boues provenant de peintures ou vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 13;;0.186;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;;08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;;0.070;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;11;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.009;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;;11 01 14;Déchets de dégraissage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 13;;0.194;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;46;;11 01 14;Déchets de dégraissage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 13;;0.082;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;82;;11 01 14;Déchets de dégraissage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 13;;0.022;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;13.000;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;66;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;0.069;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;11;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;2.000;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;66;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;0.080;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;0.456;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;3.000;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;81;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;9.000;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;66;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;4.000;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;66;;17 02 01;Bois;;0.097;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;6.000;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;66;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;2.000;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;11;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;2.000;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;81;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;0.797;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;81;;20 01 01;Papier et carton;;0.159;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;0.073;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;46;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;0.539;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);09;;01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;6.000;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;;01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;5.000;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;17.000;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);46;;01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);66;;01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;5.000;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);81;;01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;6.000;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;5.000;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;0.468;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);09;;07 02 13;Déchets plastiques;;0.213;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;07 02 13;Déchets plastiques;;0.210;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);66;;07 02 13;Déchets plastiques;;0.551;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;08 01 14;Boues provenant de peintures ou vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 13;;14.000;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;;08 01 16;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 15;;0.023;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;08 01 16;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 15;;0.004;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);66;;08 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;;08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;;0.014;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;;0.075;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;;08 04 14;Boues aqueuses contenant des colles et mastics autres que celles visées à la rubrique 08 04 13;;0.014;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;08 04 14;Boues aqueuses contenant des colles et mastics autres que celles visées à la rubrique 08 04 13;;0.641;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;1.000;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;4.000;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;10 09 12;Autres fines non visées à la rubrique 10 09 11;;2.000;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);46;;12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;;4.000;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;;2.000;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;12 01 21;Déchets de meulage et matériaux de meulage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 20;;3.000;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);81;;12 01 21;Déchets de meulage et matériaux de meulage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 20;;4.000;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);81;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.948;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);66;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;2.000;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;0.338;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;7.000;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;7.000;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;15 01 06;Emballages en mélange;;0.925;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.618;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;1.000;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);46;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;0.131;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);09;;16 01 12;Patins de freins autres que ceux visés à la rubrique 16 01 11;;0.031;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);09;;16 01 17;Métaux ferreux;;11.000;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;;16 01 17;Métaux ferreux;;13.000;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;16 01 17;Métaux ferreux;;76.000;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);46;;16 01 17;Métaux ferreux;;2.000;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);66;;16 01 17;Métaux ferreux;;21.000;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);81;;16 01 17;Métaux ferreux;;9.000;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;16 01 17;Métaux ferreux;;8.000;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);09;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.454;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;;16 01 18;Métaux non ferreux;;2.000;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;16 01 18;Métaux non ferreux;;13.000;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);46;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.115;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);66;;16 01 18;Métaux non ferreux;;2.000;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);81;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.368;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);09;;16 01 19;Matières plastiques;;5.000;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;;16 01 19;Matières plastiques;;4.000;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;16 01 19;Matières plastiques;;24.000;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);46;;16 01 19;Matières plastiques;;0.539;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);66;;16 01 19;Matières plastiques;;6.000;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);81;;16 01 19;Matières plastiques;;7.000;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;16 01 19;Matières plastiques;;3.000;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);09;;16 01 20;Verre;;17.000;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;;16 01 20;Verre;;39.000;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;16 01 20;Verre;;74.000;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);46;;16 01 20;Verre;;6.000;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);66;;16 01 20;Verre;;46.000;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);81;;16 01 20;Verre;;29.000;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;16 01 20;Verre;;11.000;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;2.000;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;7.000;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);66;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;3.000;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;1.000;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);09;;16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;4.000;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;;16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);46;;16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.150;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);66;;16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);81;;16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.461;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.518;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;0.702;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);81;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;17.000;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.140;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);66;;17 02 01;Bois;;0.206;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;0.174;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);66;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;0.654;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);81;;17 04 07;Métaux en mélange;;1.000;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);09;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;0.021;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);81;;19 12 01;Papier et carton;;0.558;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);09;;20 01 01;Papier et carton;;0.079;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;;20 01 01;Papier et carton;;0.458;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;20 01 01;Papier et carton;;2.000;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);46;;20 01 01;Papier et carton;;0.539;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);66;;20 01 01;Papier et carton;;3.000;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);81;;20 01 01;Papier et carton;;0.098;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;20 01 02;Verre;;0.048;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);09;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.202;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;10.000;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.012;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);66;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;4.000;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);81;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.661;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;3.000;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);66;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;0.565;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;0.247;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;20 01 39;Matières plastiques;;0.284;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);46;;20 01 39;Matières plastiques;;0.330;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);66;;20 01 39;Matières plastiques;;0.540;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);09;;20 01 40;Métaux;;1.000;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;;20 01 40;Métaux;;4.000;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;20 01 40;Métaux;;20.000;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);66;;20 01 40;Métaux;;4.000;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);81;;20 01 40;Métaux;;4.000;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);09;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.264;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);46;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);66;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.524;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);81;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0006600063;AFM DERICHEBOURG;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;;17 04 05;Fer et acier;;3081.000;tonnes/an
0006600063;AFM DERICHEBOURG;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;6.000;tonnes/an
0006600063;AFM DERICHEBOURG;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;11;;16 01 18;Métaux non ferreux;;6.000;tonnes/an
0006600063;AFM DERICHEBOURG;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;11;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;6.000;tonnes/an
0006600063;AFM DERICHEBOURG;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;11;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;11.000;tonnes/an
0006600063;AFM DERICHEBOURG;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;11;;17 04 02;Aluminium;;19.000;tonnes/an
0006600063;AFM DERICHEBOURG;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;11;;17 04 04;Zinc;;1.000;tonnes/an
0006600063;AFM DERICHEBOURG;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;11;;17 04 06;étain;;0.020;tonnes/an
0006600063;AFM DERICHEBOURG;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;11;;17 04 07;Métaux en mélange;;32.000;tonnes/an
0006600063;AFM DERICHEBOURG;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;11;;19 10 02;Déchets de métaux non ferreux;;0.035;tonnes/an
0006600063;AFM DERICHEBOURG;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;11;;19 12 03;Métaux non ferreux;;4.000;tonnes/an
0006600084;FERRIOL Jean;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;11;;17 04 05;Fer et acier;;3014.000;tonnes/an
0006600084;FERRIOL Jean;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;11;;17 04 07;Métaux en mélange;;699.000;tonnes/an
0006600237;SOCIETE  SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);11;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.000;tonnes/an
0006600262;LAFARGE HOLCIM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;15;;02 02 02;Déchets de tissus animaux;;4289.000;tonnes/an
0006600262;LAFARGE HOLCIM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;47;;02 02 02;Déchets de tissus animaux;;2561.000;tonnes/an
0006600262;LAFARGE HOLCIM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;30;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;6593.000;tonnes/an
0006600262;LAFARGE HOLCIM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;63.000;tonnes/an
0006600262;LAFARGE HOLCIM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;34;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;1906.000;tonnes/an
0006600262;LAFARGE HOLCIM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;40;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;810.000;tonnes/an
0006600262;LAFARGE HOLCIM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;5612.000;tonnes/an
0006600262;LAFARGE HOLCIM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;1784.000;tonnes/an
0006600262;LAFARGE HOLCIM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;48;;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;465.000;tonnes/an
0006600262;LAFARGE HOLCIM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;49;;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;133.000;tonnes/an
0006600262;LAFARGE HOLCIM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;1755.000;tonnes/an
0006600262;LAFARGE HOLCIM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;11;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;500.000;tonnes/an
0006600262;LAFARGE HOLCIM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;17.000;tonnes/an
0006600262;LAFARGE HOLCIM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;31;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;6531.000;tonnes/an
0006600262;LAFARGE HOLCIM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;34;;07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;17.000;tonnes/an
0006600262;LAFARGE HOLCIM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;30;;07 07 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 07 11;;57.000;tonnes/an
0006600262;LAFARGE HOLCIM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;40;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;1425.000;tonnes/an
0006600262;LAFARGE HOLCIM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;33;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;1166.000;tonnes/an
0006600262;LAFARGE HOLCIM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;65;;10 11 03;Déchets de matériaux à base de fibre de verre;;7.000;tonnes/an
0006600262;LAFARGE HOLCIM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;66;;10 12 08;Déchets de produits en céramique, briques, carrelage et matériaux de construction (après cuisson);;23.000;tonnes/an
0006600262;LAFARGE HOLCIM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;34;;11 01 10;Boues et gâteaux de filtration autres que ceux visés à la rubrique 11 01 09;;188.000;tonnes/an
0006600262;LAFARGE HOLCIM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;30;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;2054.000;tonnes/an
0006600262;LAFARGE HOLCIM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;33;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;20.000;tonnes/an
0006600262;LAFARGE HOLCIM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;34;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;594.000;tonnes/an
0006600262;LAFARGE HOLCIM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;40;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;252.000;tonnes/an
0006600262;LAFARGE HOLCIM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;07;;16 08 03;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition non spécifiés ailleurs;;359.000;tonnes/an
0006600262;LAFARGE HOLCIM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;81;;17 01 01;Béton;;270.000;tonnes/an
0006600262;LAFARGE HOLCIM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;11;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;200.000;tonnes/an
0006600262;LAFARGE HOLCIM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;64;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;3189.000;tonnes/an
0006600262;LAFARGE HOLCIM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;82;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;1027.000;tonnes/an
0006600262;LAFARGE HOLCIM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;13;;19 08 12;Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11;;76.000;tonnes/an
0006600262;LAFARGE HOLCIM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;13;;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;781.000;tonnes/an
0006600262;LAFARGE HOLCIM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;33;;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;146.000;tonnes/an
0006600262;LAFARGE HOLCIM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;48;;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;38.000;tonnes/an
0006600262;LAFARGE HOLCIM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;49;;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;11.000;tonnes/an
0006600262;LAFARGE HOLCIM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;406.000;tonnes/an
0006600262;LAFARGE HOLCIM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;11;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;41.000;tonnes/an
0006600262;LAFARGE HOLCIM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;13;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;1.000;tonnes/an
0006600262;LAFARGE HOLCIM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;31;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;535.000;tonnes/an
0006600274;GUIRAUD Jean-Pierre;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;11;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;16.000;tonnes/an
0006600274;GUIRAUD Jean-Pierre;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;11;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;203.000;tonnes/an
0006600419;ALUMETALI SA - VALIKA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;1373.000;tonnes/an
0006600419;ALUMETALI SA - VALIKA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;17 04 02;Aluminium;;497.000;tonnes/an
0006600419;ALUMETALI SA - VALIKA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;17 04 03;Plomb;;109.000;tonnes/an
0006600419;ALUMETALI SA - VALIKA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;17 04 04;Zinc;;180.000;tonnes/an
0006600419;ALUMETALI SA - VALIKA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;17 04 05;Fer et acier;;61.000;tonnes/an
0006600419;ALUMETALI SA - VALIKA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;17 04 06;étain;;1.000;tonnes/an
0006600419;ALUMETALI SA - VALIKA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;17 04 07;Métaux en mélange;;5.000;tonnes/an
0006600419;ALUMETALI SA - VALIKA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;19 12 02;Métaux ferreux;;175.000;tonnes/an
0006600453;Société des CIMENTS CALCIA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;30;;07 05 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 05 11;;358.000;tonnes/an
0006600453;Société des CIMENTS CALCIA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;5721.000;tonnes/an
0006600453;Société des CIMENTS CALCIA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;84;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;320.000;tonnes/an
0006600453;Société des CIMENTS CALCIA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;19 08 12;Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11;;205.000;tonnes/an
0006600453;Société des CIMENTS CALCIA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;5531.000;tonnes/an
0006600453;Société des CIMENTS CALCIA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;31;;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;520.000;tonnes/an
0006600453;Société des CIMENTS CALCIA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;48;;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;4074.000;tonnes/an
0006600456;SARL GIZZI DEMOLITION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;16 01 17;Métaux ferreux;;0.000;tonnes/an
0006600456;SARL GIZZI DEMOLITION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;16 01 17;Métaux ferreux;;0.000;tonnes/an
0006600456;SARL GIZZI DEMOLITION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.000;tonnes/an
0006600456;SARL GIZZI DEMOLITION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.000;tonnes/an
0006600456;SARL GIZZI DEMOLITION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.000;tonnes/an
0006600456;SARL GIZZI DEMOLITION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;17 04 02;Aluminium;;0.000;tonnes/an
0006600456;SARL GIZZI DEMOLITION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;17 04 02;Aluminium;;0.000;tonnes/an
0006600456;SARL GIZZI DEMOLITION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;17 04 03;Plomb;;0.000;tonnes/an
0006600456;SARL GIZZI DEMOLITION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;17 04 03;Plomb;;0.000;tonnes/an
0006600456;SARL GIZZI DEMOLITION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;17 04 03;Plomb;;0.000;tonnes/an
0006600456;SARL GIZZI DEMOLITION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;17 04 04;Zinc;;0.000;tonnes/an
0006600456;SARL GIZZI DEMOLITION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;17 04 05;Fer et acier;;0.000;tonnes/an
0006600456;SARL GIZZI DEMOLITION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;17 04 05;Fer et acier;;0.000;tonnes/an
0006600456;SARL GIZZI DEMOLITION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;17 04 05;Fer et acier;;0.000;tonnes/an
0006600456;SARL GIZZI DEMOLITION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.000;tonnes/an
0006600456;SARL GIZZI DEMOLITION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.000;tonnes/an
0006600456;SARL GIZZI DEMOLITION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.000;tonnes/an
0006600456;SARL GIZZI DEMOLITION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.000;tonnes/an
0006600562;OWENS-CORNING FIBERGLAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;10 11 03;Déchets de matériaux à base de fibre de verre;;4447.000;tonnes/an
0006600569;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;0.000;tonnes/an
0006600569;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;0.000;tonnes/an
0006600569;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);66;;16 01 19;Matières plastiques;;0.000;tonnes/an
0006600569;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;0.000;tonnes/an
0006600569;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;;16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0006600569;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0006600569;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0006600569;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.000;tonnes/an
0006600569;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;17 02 01;Bois;;0.000;tonnes/an
0006600569;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.000;tonnes/an
0006600569;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.000;tonnes/an
0006600569;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.000;tonnes/an
0006600569;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;17 04 02;Aluminium;;0.000;tonnes/an
0006600569;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;17 04 04;Zinc;;0.000;tonnes/an
0006600569;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;17 04 05;Fer et acier;;0.000;tonnes/an
0006600569;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;;17 04 05;Fer et acier;;0.000;tonnes/an
0006600569;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;17 04 05;Fer et acier;;0.000;tonnes/an
0006600569;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);25;;17 04 05;Fer et acier;;0.000;tonnes/an
0006600569;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);26;;17 04 05;Fer et acier;;0.000;tonnes/an
0006600569;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;17 04 05;Fer et acier;;0.000;tonnes/an
0006600569;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;17 04 05;Fer et acier;;0.000;tonnes/an
0006600569;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);47;;17 04 05;Fer et acier;;0.000;tonnes/an
0006600569;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;;17 04 05;Fer et acier;;0.000;tonnes/an
0006600569;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;17 04 05;Fer et acier;;0.000;tonnes/an
0006600569;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);66;;17 04 05;Fer et acier;;0.000;tonnes/an
0006600569;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;17 04 05;Fer et acier;;0.000;tonnes/an
0006600569;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;17 04 05;Fer et acier;;0.000;tonnes/an
0006600569;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.000;tonnes/an
0006600569;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.000;tonnes/an
0006600569;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.000;tonnes/an
0006600569;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.000;tonnes/an
0006600577;SUEZ RV MEDITERRANEE (exSITA SUD SA);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);30;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;264.000;tonnes/an
0006600577;SUEZ RV MEDITERRANEE (exSITA SUD SA);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;02 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;57.000;tonnes/an
0006600577;SUEZ RV MEDITERRANEE (exSITA SUD SA);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);30;;02 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;23.000;tonnes/an
0006600577;SUEZ RV MEDITERRANEE (exSITA SUD SA);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);30;;02 03 01;Boues provenant du lavage, du nettoyage, de l'épluchage, de la centrifugation et de la séparation;;347.000;tonnes/an
0006600577;SUEZ RV MEDITERRANEE (exSITA SUD SA);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);34;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;136.000;tonnes/an
0006600577;SUEZ RV MEDITERRANEE (exSITA SUD SA);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);30;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;11.000;tonnes/an
0006600577;SUEZ RV MEDITERRANEE (exSITA SUD SA);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;20 02 01;Déchets biodégradables;;6.000;tonnes/an
0006600577;SUEZ RV MEDITERRANEE (exSITA SUD SA);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);30;;20 02 01;Déchets biodégradables;;6564.000;tonnes/an
0006600577;SUEZ RV MEDITERRANEE (exSITA SUD SA);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);34;;20 02 01;Déchets biodégradables;;164.000;tonnes/an
0006600613;DURAND RECUPERATION SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;30;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;0.000;tonnes/an
0006600688;DUMAS RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.642;tonnes/an
0006600688;DUMAS RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.043;tonnes/an
0006600688;DUMAS RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.376;tonnes/an
0006600688;DUMAS RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;13.000;tonnes/an
0006600688;DUMAS RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.586;tonnes/an
0006600688;DUMAS RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;17 04 02;Aluminium;;0.062;tonnes/an
0006600688;DUMAS RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;17 04 02;Aluminium;;0.235;tonnes/an
0006600688;DUMAS RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;17 04 02;Aluminium;;3.000;tonnes/an
0006600688;DUMAS RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;17 04 02;Aluminium;;0.929;tonnes/an
0006600688;DUMAS RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;17 04 03;Plomb;;0.304;tonnes/an
0006600688;DUMAS RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;17 04 03;Plomb;;2.000;tonnes/an
0006600688;DUMAS RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;17 04 04;Zinc;;0.287;tonnes/an
0006600688;DUMAS RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;;17 04 05;Fer et acier;;10.000;tonnes/an
0006600688;DUMAS RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;17 04 05;Fer et acier;;25.000;tonnes/an
0006600688;DUMAS RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;17 04 05;Fer et acier;;186.000;tonnes/an
0006600688;DUMAS RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;17 04 05;Fer et acier;;12.000;tonnes/an
0006600688;DUMAS RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.284;tonnes/an
0006600688;DUMAS RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;5.000;tonnes/an
0006600688;DUMAS RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.351;tonnes/an
0006600688;DUMAS RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;20 01 40;Métaux;;229.000;tonnes/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);05;;16 01 17;Métaux ferreux;;0.007;tonnes/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);07;;16 01 17;Métaux ferreux;;0.418;tonnes/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;16 01 17;Métaux ferreux;;0.373;tonnes/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);26;;16 01 17;Métaux ferreux;;0.035;tonnes/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;16 01 17;Métaux ferreux;;135.000;tonnes/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;16 01 17;Métaux ferreux;;0.698;tonnes/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);47;;16 01 17;Métaux ferreux;;0.091;tonnes/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;;16 01 17;Métaux ferreux;;0.163;tonnes/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);66;;16 01 17;Métaux ferreux;;0.150;tonnes/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;16 01 17;Métaux ferreux;;0.074;tonnes/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;16 01 17;Métaux ferreux;;0.014;tonnes/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;16 01 17;Métaux ferreux;;0.001;tonnes/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;16 01 17;Métaux ferreux;;0.022;tonnes/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);04;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.798;tonnes/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);07;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.628;tonnes/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.208;tonnes/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.179;tonnes/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);26;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.006;tonnes/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;16 01 18;Métaux non ferreux;;169.000;tonnes/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;16 01 18;Métaux non ferreux;;2.000;tonnes/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);47;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.073;tonnes/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;;16 01 18;Métaux non ferreux;;1.000;tonnes/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);66;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.003;tonnes/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.016;tonnes/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.018;tonnes/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);84;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.066;tonnes/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.220;tonnes/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.007;tonnes/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.051;tonnes/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.053;tonnes/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);04;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.473;tonnes/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);05;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.004;tonnes/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);07;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;1.000;tonnes/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);09;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.011;tonnes/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.261;tonnes/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);26;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.010;tonnes/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;109.000;tonnes/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.314;tonnes/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;1.000;tonnes/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;1.000;tonnes/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);47;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;1.000;tonnes/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;3.000;tonnes/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);66;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.022;tonnes/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.212;tonnes/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.012;tonnes/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.006;tonnes/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.005;tonnes/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);84;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.009;tonnes/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.001;tonnes/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.014;tonnes/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.022;tonnes/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.021;tonnes/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);04;;17 04 02;Aluminium;;0.762;tonnes/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);05;;17 04 02;Aluminium;;0.002;tonnes/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);07;;17 04 02;Aluminium;;0.717;tonnes/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;17 04 02;Aluminium;;0.152;tonnes/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);26;;17 04 02;Aluminium;;0.004;tonnes/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;17 04 02;Aluminium;;124.000;tonnes/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;17 04 02;Aluminium;;0.752;tonnes/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;17 04 02;Aluminium;;1.000;tonnes/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;;17 04 02;Aluminium;;0.525;tonnes/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);66;;17 04 02;Aluminium;;0.005;tonnes/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;17 04 02;Aluminium;;0.015;tonnes/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;17 04 02;Aluminium;;0.006;tonnes/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;17 04 02;Aluminium;;0.024;tonnes/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);84;;17 04 02;Aluminium;;0.158;tonnes/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;17 04 02;Aluminium;;0.003;tonnes/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;;17 04 03;Plomb;;0.043;tonnes/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);07;;17 04 03;Plomb;;0.071;tonnes/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;17 04 03;Plomb;;0.031;tonnes/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;17 04 03;Plomb;;19.000;tonnes/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;17 04 03;Plomb;;0.142;tonnes/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);47;;17 04 03;Plomb;;0.013;tonnes/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;;17 04 03;Plomb;;0.408;tonnes/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;17 04 03;Plomb;;0.016;tonnes/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);07;;17 04 04;Zinc;;0.420;tonnes/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;17 04 04;Zinc;;0.104;tonnes/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;17 04 04;Zinc;;13.000;tonnes/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;17 04 04;Zinc;;0.037;tonnes/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;17 04 04;Zinc;;0.102;tonnes/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);47;;17 04 04;Zinc;;0.113;tonnes/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;;17 04 04;Zinc;;0.969;tonnes/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;17 04 04;Zinc;;0.020;tonnes/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);03;;17 04 05;Fer et acier;;1.000;tonnes/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);04;;17 04 05;Fer et acier;;0.340;tonnes/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);05;;17 04 05;Fer et acier;;40.000;tonnes/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;;17 04 05;Fer et acier;;2.000;tonnes/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);07;;17 04 05;Fer et acier;;50.000;tonnes/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);09;;17 04 05;Fer et acier;;0.320;tonnes/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;;17 04 05;Fer et acier;;5.000;tonnes/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;17 04 05;Fer et acier;;5.000;tonnes/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);25;;17 04 05;Fer et acier;;2.000;tonnes/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);26;;17 04 05;Fer et acier;;0.580;tonnes/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;17 04 05;Fer et acier;;0.260;tonnes/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;17 04 05;Fer et acier;;2557.000;tonnes/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;17 04 05;Fer et acier;;0.080;tonnes/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;17 04 05;Fer et acier;;17.000;tonnes/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;17 04 05;Fer et acier;;2.000;tonnes/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;17 04 05;Fer et acier;;0.420;tonnes/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;;17 04 05;Fer et acier;;31.000;tonnes/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);66;;17 04 05;Fer et acier;;2.000;tonnes/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;17 04 05;Fer et acier;;2.000;tonnes/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;17 04 05;Fer et acier;;2.000;tonnes/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;17 04 05;Fer et acier;;3.000;tonnes/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;17 04 05;Fer et acier;;0.320;tonnes/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;17 04 05;Fer et acier;;2.000;tonnes/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;17 04 05;Fer et acier;;7.000;tonnes/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);84;;17 04 05;Fer et acier;;12.000;tonnes/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;17 04 05;Fer et acier;;0.360;tonnes/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;17 04 05;Fer et acier;;0.380;tonnes/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;17 04 05;Fer et acier;;0.080;tonnes/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;17 04 06;étain;;0.003;tonnes/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;17 04 06;étain;;0.124;tonnes/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;;17 04 06;étain;;0.005;tonnes/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;17 04 06;étain;;0.002;tonnes/an
0006600803;UNION DES DISTILLERIES DE LA MEDITERRANE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;30;;02 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;15187.000;tonnes/an
0006600803;UNION DES DISTILLERIES DE LA MEDITERRANE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);30;;07 05 14;Déchets solides autres que ceux visés à la rubrique 07 05 13;;5672.000;tonnes/an
0006600888;Carrières des ROCHES BLEUES;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);34;;01 04 12;Stériles et autres déchets provenant du lavage et du nettoyage des minéraux, autres que ceux visés aux rubriques 01 04 07 et 01 04 11;;1996.000;tonnes/an
0006600888;Carrières des ROCHES BLEUES;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);34;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;144510.000;tonnes/an
0006600888;Carrières des ROCHES BLEUES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;34;;17 01 01;Béton;;0.000;tonnes/an
0006600888;Carrières des ROCHES BLEUES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;34;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;0.000;tonnes/an
0006600888;Carrières des ROCHES BLEUES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;34;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;0.000;tonnes/an
0006600911;SUEZ RV OSIS SUD-EST (ex SRA SAVAC);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;11;;02 04 02;Carbonate de calcium déclassé;;1.000;tonnes/an
0006600911;SUEZ RV OSIS SUD-EST (ex SRA SAVAC);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.080;tonnes/an
0006600911;SUEZ RV OSIS SUD-EST (ex SRA SAVAC);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;20.000;tonnes/an
0006600911;SUEZ RV OSIS SUD-EST (ex SRA SAVAC);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;;08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;;0.015;tonnes/an
0006600911;SUEZ RV OSIS SUD-EST (ex SRA SAVAC);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;;09 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.062;tonnes/an
0006600911;SUEZ RV OSIS SUD-EST (ex SRA SAVAC);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;66;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;0.485;tonnes/an
0006600911;SUEZ RV OSIS SUD-EST (ex SRA SAVAC);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;66;;10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.936;tonnes/an
0006600911;SUEZ RV OSIS SUD-EST (ex SRA SAVAC);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;;12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;;2.000;tonnes/an
0006600911;SUEZ RV OSIS SUD-EST (ex SRA SAVAC);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.411;tonnes/an
0006600911;SUEZ RV OSIS SUD-EST (ex SRA SAVAC);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;2.000;tonnes/an
0006600911;SUEZ RV OSIS SUD-EST (ex SRA SAVAC);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;66;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;9.000;tonnes/an
0006600911;SUEZ RV OSIS SUD-EST (ex SRA SAVAC);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;11;;15 01 04;Emballages métalliques;;0.010;tonnes/an
0006600911;SUEZ RV OSIS SUD-EST (ex SRA SAVAC);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;;15 01 04;Emballages métalliques;;0.425;tonnes/an
0006600911;SUEZ RV OSIS SUD-EST (ex SRA SAVAC);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;11;;15 01 06;Emballages en mélange;;1.000;tonnes/an
0006600911;SUEZ RV OSIS SUD-EST (ex SRA SAVAC);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;;15 01 06;Emballages en mélange;;0.100;tonnes/an
0006600911;SUEZ RV OSIS SUD-EST (ex SRA SAVAC);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;11;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.060;tonnes/an
0006600911;SUEZ RV OSIS SUD-EST (ex SRA SAVAC);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;2.000;tonnes/an
0006600911;SUEZ RV OSIS SUD-EST (ex SRA SAVAC);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;11;;16 01 15;Antigels autres que ceux visés à la rubrique 16 01 14;;0.436;tonnes/an
0006600911;SUEZ RV OSIS SUD-EST (ex SRA SAVAC);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;11;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;3.000;tonnes/an
0006600911;SUEZ RV OSIS SUD-EST (ex SRA SAVAC);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;11;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;2.000;tonnes/an
0006600911;SUEZ RV OSIS SUD-EST (ex SRA SAVAC);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;0.135;tonnes/an
0006600911;SUEZ RV OSIS SUD-EST (ex SRA SAVAC);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;30;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;1.000;tonnes/an
0006600911;SUEZ RV OSIS SUD-EST (ex SRA SAVAC);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;4.000;tonnes/an
0006600911;SUEZ RV OSIS SUD-EST (ex SRA SAVAC);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;66;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;3.000;tonnes/an
0006600911;SUEZ RV OSIS SUD-EST (ex SRA SAVAC);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;11;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;6.000;tonnes/an
0006600911;SUEZ RV OSIS SUD-EST (ex SRA SAVAC);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;30;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;6.000;tonnes/an
0006600911;SUEZ RV OSIS SUD-EST (ex SRA SAVAC);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;39.000;tonnes/an
0006600911;SUEZ RV OSIS SUD-EST (ex SRA SAVAC);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;11;;17 01 02;Briques;;0.752;tonnes/an
0006600911;SUEZ RV OSIS SUD-EST (ex SRA SAVAC);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;8.000;tonnes/an
0006600911;SUEZ RV OSIS SUD-EST (ex SRA SAVAC);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;11;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;0.532;tonnes/an
0006600911;SUEZ RV OSIS SUD-EST (ex SRA SAVAC);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;30;;18 01 01;Objets piquant et coupants (sauf rubrique 18 01 03);;0.001;tonnes/an
0006600911;SUEZ RV OSIS SUD-EST (ex SRA SAVAC);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;;18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;;0.946;tonnes/an
0006600911;SUEZ RV OSIS SUD-EST (ex SRA SAVAC);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;;19 06 04;Digestats provenant du traitement anaérobie des déchets municipaux;;0.199;tonnes/an
0006600911;SUEZ RV OSIS SUD-EST (ex SRA SAVAC);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;;19 08 01;Déchets de dégrillage;;2.000;tonnes/an
0006600911;SUEZ RV OSIS SUD-EST (ex SRA SAVAC);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;;19 08 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.088;tonnes/an
0006600911;SUEZ RV OSIS SUD-EST (ex SRA SAVAC);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;;20 03 04;Boues de fosses septiques;;21.000;tonnes/an
0006600911;SUEZ RV OSIS SUD-EST (ex SRA SAVAC);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.042;tonnes/an
0006600911;SUEZ RV OSIS SUD-EST (ex SRA SAVAC);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;3.000;tonnes/an
0006600911;SUEZ RV OSIS SUD-EST (ex SRA SAVAC);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;;08 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.204;tonnes/an
0006600911;SUEZ RV OSIS SUD-EST (ex SRA SAVAC);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;08 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.100;tonnes/an
0006600911;SUEZ RV OSIS SUD-EST (ex SRA SAVAC);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;08 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.384;tonnes/an
0006600911;SUEZ RV OSIS SUD-EST (ex SRA SAVAC);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;2.000;tonnes/an
0006600911;SUEZ RV OSIS SUD-EST (ex SRA SAVAC);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);66;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.690;tonnes/an
0006600911;SUEZ RV OSIS SUD-EST (ex SRA SAVAC);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;0.451;tonnes/an
0006600911;SUEZ RV OSIS SUD-EST (ex SRA SAVAC);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;0.354;tonnes/an
0006600911;SUEZ RV OSIS SUD-EST (ex SRA SAVAC);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;0.937;tonnes/an
0006600911;SUEZ RV OSIS SUD-EST (ex SRA SAVAC);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;;16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.865;tonnes/an
0006600911;SUEZ RV OSIS SUD-EST (ex SRA SAVAC);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.140;tonnes/an
0006600911;SUEZ RV OSIS SUD-EST (ex SRA SAVAC);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;2.000;tonnes/an
0006600911;SUEZ RV OSIS SUD-EST (ex SRA SAVAC);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);66;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;3.000;tonnes/an
0006600911;SUEZ RV OSIS SUD-EST (ex SRA SAVAC);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;5.000;tonnes/an
0006600911;SUEZ RV OSIS SUD-EST (ex SRA SAVAC);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;;16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;;0.007;tonnes/an
0006600911;SUEZ RV OSIS SUD-EST (ex SRA SAVAC);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;;0.368;tonnes/an
0006600911;SUEZ RV OSIS SUD-EST (ex SRA SAVAC);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.283;tonnes/an
0006600911;SUEZ RV OSIS SUD-EST (ex SRA SAVAC);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);26;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.186;tonnes/an
0006600911;SUEZ RV OSIS SUD-EST (ex SRA SAVAC);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.283;tonnes/an
0006600911;SUEZ RV OSIS SUD-EST (ex SRA SAVAC);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.140;tonnes/an
0006600911;SUEZ RV OSIS SUD-EST (ex SRA SAVAC);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.006;tonnes/an
0006600911;SUEZ RV OSIS SUD-EST (ex SRA SAVAC);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);66;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.327;tonnes/an
0006600911;SUEZ RV OSIS SUD-EST (ex SRA SAVAC);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);84;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.063;tonnes/an
0006600911;SUEZ RV OSIS SUD-EST (ex SRA SAVAC);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;16 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;12.000;tonnes/an
0006600911;SUEZ RV OSIS SUD-EST (ex SRA SAVAC);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;18 01 01;Objets piquant et coupants (sauf rubrique 18 01 03);;0.065;tonnes/an
0006600911;SUEZ RV OSIS SUD-EST (ex SRA SAVAC);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);66;;18 01 01;Objets piquant et coupants (sauf rubrique 18 01 03);;0.011;tonnes/an
0006600911;SUEZ RV OSIS SUD-EST (ex SRA SAVAC);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;;18 01 04;Déchets dont la collecte et l'élimination ne font pas l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection (par exemple vêtements, plâtres, draps, vêtements jetables, langes);;2.000;tonnes/an
0006600911;SUEZ RV OSIS SUD-EST (ex SRA SAVAC);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;18 01 04;Déchets dont la collecte et l'élimination ne font pas l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection (par exemple vêtements, plâtres, draps, vêtements jetables, langes);;1.000;tonnes/an
0006600911;SUEZ RV OSIS SUD-EST (ex SRA SAVAC);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;18 01 04;Déchets dont la collecte et l'élimination ne font pas l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection (par exemple vêtements, plâtres, draps, vêtements jetables, langes);;0.084;tonnes/an
0006600911;SUEZ RV OSIS SUD-EST (ex SRA SAVAC);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);66;;18 01 04;Déchets dont la collecte et l'élimination ne font pas l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection (par exemple vêtements, plâtres, draps, vêtements jetables, langes);;0.683;tonnes/an
0006600911;SUEZ RV OSIS SUD-EST (ex SRA SAVAC);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);84;;18 01 04;Déchets dont la collecte et l'élimination ne font pas l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection (par exemple vêtements, plâtres, draps, vêtements jetables, langes);;0.004;tonnes/an
0006600911;SUEZ RV OSIS SUD-EST (ex SRA SAVAC);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;19 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.303;tonnes/an
0006600911;SUEZ RV OSIS SUD-EST (ex SRA SAVAC);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;2.000;tonnes/an
0006600911;SUEZ RV OSIS SUD-EST (ex SRA SAVAC);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.254;tonnes/an
0006600911;SUEZ RV OSIS SUD-EST (ex SRA SAVAC);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;243.000;tonnes/an
0006600911;SUEZ RV OSIS SUD-EST (ex SRA SAVAC);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);66;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.365;tonnes/an
0006600911;SUEZ RV OSIS SUD-EST (ex SRA SAVAC);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;0.010;tonnes/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;66;;08 01 20;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 19;;0.104;tonnes/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;3.000;tonnes/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;66;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;16.000;tonnes/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;84;;08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;;1.000;tonnes/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;11;;10 11 10;Déchets de préparation avant cuisson autres que ceux visés à la rubrique 10 11 09;;5.000;tonnes/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;83;;11 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.094;tonnes/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;0.345;tonnes/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;5.000;tonnes/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;30;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;0.124;tonnes/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;10.000;tonnes/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;;18 01 01;Objets piquant et coupants (sauf rubrique 18 01 03);;0.493;tonnes/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;;18 01 07;Produits chimiques autres que ceux visés à la rubrique 18 01 06;;0.010;tonnes/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;;0.257;tonnes/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;;18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;;2.000;tonnes/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;0.360;tonnes/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;66;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;13.000;tonnes/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;06 05 03;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 06 05 02.;;6.000;tonnes/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.957;tonnes/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;66;;08 02 02;Boues aqueuses contenant des matériaux céramiques;;0.334;tonnes/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;30;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.012;tonnes/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;08 04 12;Boues de colles et mastics autres que celles visées à la rubrique 08 04 11;;4.000;tonnes/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;11;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.403;tonnes/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;12;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.063;tonnes/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.583;tonnes/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;30;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;5.000;tonnes/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;2.000;tonnes/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;0.562;tonnes/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;83;;11 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.030;tonnes/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;12 01 02;Fines et poussières de métaux ferreux;;0.381;tonnes/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;0.069;tonnes/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;11;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;3.000;tonnes/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;5.000;tonnes/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;66;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.277;tonnes/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.046;tonnes/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;15 01 03;Emballages en bois;;5.000;tonnes/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;30;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;1.000;tonnes/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;1.000;tonnes/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;84;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.162;tonnes/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;2.000;tonnes/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;1.000;tonnes/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;66;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;0.220;tonnes/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;66;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;0.348;tonnes/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;16 01 17;Métaux ferreux;;2.000;tonnes/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;30;;16 01 17;Métaux ferreux;;2.000;tonnes/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;16 01 17;Métaux ferreux;;8.000;tonnes/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;66;;16 01 17;Métaux ferreux;;0.839;tonnes/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;11;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.285;tonnes/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;66;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.137;tonnes/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;30;;16 01 19;Matières plastiques;;0.027;tonnes/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;11;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;3.000;tonnes/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;2.000;tonnes/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;30;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;1.000;tonnes/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;10.000;tonnes/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;66;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;5.000;tonnes/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;11;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.387;tonnes/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.904;tonnes/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;30;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.703;tonnes/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;1.000;tonnes/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;66;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.233;tonnes/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;0.438;tonnes/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;30;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;1.000;tonnes/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;1.000;tonnes/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;0.007;tonnes/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;0.018;tonnes/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;66;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;0.048;tonnes/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.031;tonnes/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;30;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.185;tonnes/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.153;tonnes/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;66;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.313;tonnes/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;11;;18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;;5.000;tonnes/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;;0.175;tonnes/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;20 01 10;Vêtements;;0.108;tonnes/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;11;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;17.000;tonnes/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;12;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.274;tonnes/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;30;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;19.000;tonnes/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;12.000;tonnes/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;30.000;tonnes/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;66;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;25.000;tonnes/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;20 01 28;Peinture, encres, colles et résines autres que celles visées à la rubrique 20 01 27;;0.337;tonnes/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;66;;20 01 28;Peinture, encres, colles et résines autres que celles visées à la rubrique 20 01 27;;1.000;tonnes/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;20 01 34;Piles et accumulateurs autres que ceux visés à la rubrique 20 01 33;;0.292;tonnes/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;20 01 40;Métaux;;4.000;tonnes/an
0006600948;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);11;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;3.000;tonnes/an
0006600948;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);30;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;2.000;tonnes/an
0006600948;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);31;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;11.000;tonnes/an
0006600948;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);32;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;2.000;tonnes/an
0006600948;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);34;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;14.000;tonnes/an
0006600948;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);66;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;3.000;tonnes/an
0006600948;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);77;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;40.000;tonnes/an
0006600948;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);09;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.017;tonnes/an
0006600948;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.617;tonnes/an
0006600948;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.082;tonnes/an
0006600948;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.343;tonnes/an
0006600948;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.930;tonnes/an
0006600948;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.053;tonnes/an
0006600948;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);81;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.018;tonnes/an
0006600948;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.542;tonnes/an
0006600948;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;46.000;tonnes/an
0006600948;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;43.000;tonnes/an
0006600948;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;173.000;tonnes/an
0006600948;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);32;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;26.000;tonnes/an
0006600948;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;176.000;tonnes/an
0006600948;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);66;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;61.000;tonnes/an
0006600948;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);09;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;21.000;tonnes/an
0006600948;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;11.000;tonnes/an
0006600948;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.718;tonnes/an
0006600948;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;40.000;tonnes/an
0006600948;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;14.000;tonnes/an
0006600948;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;11.000;tonnes/an
0006600948;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;43.000;tonnes/an
0006600948;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;;20 01 34;Piles et accumulateurs autres que ceux visés à la rubrique 20 01 33;;0.259;tonnes/an
0006600948;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;20 01 34;Piles et accumulateurs autres que ceux visés à la rubrique 20 01 33;;0.979;tonnes/an
0006600948;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;20 01 34;Piles et accumulateurs autres que ceux visés à la rubrique 20 01 33;;0.039;tonnes/an
0006600948;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);66;;20 01 34;Piles et accumulateurs autres que ceux visés à la rubrique 20 01 33;;0.381;tonnes/an
0006600948;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;26.000;tonnes/an
0006600948;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;25.000;tonnes/an
0006600948;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;224.000;tonnes/an
0006600948;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;28.000;tonnes/an
0006600948;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;51.000;tonnes/an
0006600948;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;66;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;24.000;tonnes/an
0006600948;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;24.000;tonnes/an
0006600948;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;25.000;tonnes/an
0006600948;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;09;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.772;tonnes/an
0006600948;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;19 12 02;Métaux ferreux;;25.000;tonnes/an
0006600948;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;19 12 02;Métaux ferreux;;16.000;tonnes/an
0006600948;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;09;;19 12 03;Métaux non ferreux;;6.000;tonnes/an
0006600948;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;19 12 03;Métaux non ferreux;;16.000;tonnes/an
0006600948;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;16;;19 12 03;Métaux non ferreux;;29.000;tonnes/an
0006600948;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;;19 12 03;Métaux non ferreux;;33.000;tonnes/an
0006600948;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;19 12 03;Métaux non ferreux;;3.000;tonnes/an
0006600948;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;19 12 03;Métaux non ferreux;;6.000;tonnes/an
0006600948;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;19 12 03;Métaux non ferreux;;275.000;tonnes/an
0006600948;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;19 12 03;Métaux non ferreux;;11.000;tonnes/an
0006600948;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;19 12 03;Métaux non ferreux;;60.000;tonnes/an
0006600948;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;19 12 03;Métaux non ferreux;;26.000;tonnes/an
0006600948;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;19 12 03;Métaux non ferreux;;52.000;tonnes/an
0006600948;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;19 12 03;Métaux non ferreux;;8.000;tonnes/an
0006600948;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;;19 12 03;Métaux non ferreux;;83.000;tonnes/an
0006600948;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;77;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;44.000;tonnes/an
0006600948;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;11;;15 01 03;Emballages en bois;;0.857;tonnes/an
0006600948;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;31;;15 01 03;Emballages en bois;;0.934;tonnes/an
0006600948;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;34;;15 01 03;Emballages en bois;;4.000;tonnes/an
0006600948;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;66;;15 01 03;Emballages en bois;;0.510;tonnes/an
0006600990;FRAYSSE Jean-pierre;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;17 04 02;Aluminium;;5.000;tonnes/an
0006600990;FRAYSSE Jean-pierre;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;17 04 05;Fer et acier;;354.000;tonnes/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;;03 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;5.000;tonnes/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;06 05 03;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 06 05 02.;;15.000;tonnes/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;;07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;350.000;tonnes/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;03;;07 06 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 06 11;;60.000;tonnes/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;30;;07 07 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 07 11;;203.000;tonnes/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;47;;07 07 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 07 11;;49.000;tonnes/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;03;;07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;26;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;28.000;tonnes/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;;08 03 15;Boues d'encre autres que celles visées à la rubrique 08 03 14;;0.320;tonnes/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;06;;11 01 10;Boues et gâteaux de filtration autres que ceux visés à la rubrique 11 01 09;;26.000;tonnes/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;;11 01 10;Boues et gâteaux de filtration autres que ceux visés à la rubrique 11 01 09;;22.000;tonnes/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;30;;16 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;214.000;tonnes/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;178.000;tonnes/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;16 10 04;Concentrés aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 03.;;161.000;tonnes/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;29.000;tonnes/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;11;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;16.000;tonnes/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;2229.000;tonnes/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;2.000;tonnes/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;11;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;419.000;tonnes/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;12;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;29.000;tonnes/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;30;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;60.000;tonnes/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;40;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;441.000;tonnes/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;82;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;11.000;tonnes/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;66;;02 07 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;7.000;tonnes/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;07;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;27.000;tonnes/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;7.000;tonnes/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;84;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;38162.000;tonnes/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;03;;04 02 20;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 04 02 19;;291.000;tonnes/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;05 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;41;;06 13 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;205.000;tonnes/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;7.000;tonnes/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;07;;07 02 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 02 11;;4.000;tonnes/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;71;;07 02 15;Déchets provenant d'additifs autres que ceux visés à la rubrique 07 02 14;;50.000;tonnes/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;10;;07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;21.000;tonnes/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;07 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;60.000;tonnes/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;07 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;9.000;tonnes/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;07 06 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 06 11;;70.000;tonnes/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;81;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;69.000;tonnes/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;07 07 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 07 11;;987.000;tonnes/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;30;;07 07 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 07 11;;132.000;tonnes/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;07 07 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 07 11;;270.000;tonnes/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;03;;07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;757.000;tonnes/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;09;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;0.780;tonnes/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;12;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;9.000;tonnes/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;102.000;tonnes/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;80.000;tonnes/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;1110.000;tonnes/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;11.000;tonnes/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;82;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;1.000;tonnes/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;09;;08 01 16;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 15;;6.000;tonnes/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;;08 01 18;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 17;;0.860;tonnes/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;08 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;24.000;tonnes/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;83;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;142.000;tonnes/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;43;;08 03 13;Déchets d'encres autres que ceux visés à la rubrique 08 03 12;;47.000;tonnes/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;08 03 15;Boues d'encre autres que celles visées à la rubrique 08 03 14;;16.000;tonnes/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;5.000;tonnes/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;60.000;tonnes/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;30;;10 03 26;Boues et gâteaux de filtration provenant de l'épuration des fumées autres que ceux visés à la rubrique 10 03 25;;4.000;tonnes/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;06;;11 01 10;Boues et gâteaux de filtration autres que ceux visés à la rubrique 11 01 09;;283.000;tonnes/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;11 01 10;Boues et gâteaux de filtration autres que ceux visés à la rubrique 11 01 09;;218.000;tonnes/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;11 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.960;tonnes/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;70.000;tonnes/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;09;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;3.000;tonnes/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;11;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.840;tonnes/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;1.000;tonnes/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;81;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;36.000;tonnes/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;04;;15 01 06;Emballages en mélange;;31.000;tonnes/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;09;;15 01 06;Emballages en mélange;;7.000;tonnes/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;15 01 06;Emballages en mélange;;482.000;tonnes/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;15 01 06;Emballages en mélange;;15.000;tonnes/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;3.000;tonnes/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;64;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;6.000;tonnes/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;10.000;tonnes/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;14.000;tonnes/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;81;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;33.000;tonnes/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;;390.000;tonnes/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;82;;16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;;7.000;tonnes/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;84;;16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;;20.000;tonnes/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;26;;16 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;4.000;tonnes/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;30;;16 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;204.000;tonnes/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;04;;17 02 01;Bois;;31.000;tonnes/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;17 02 01;Bois;;1220.000;tonnes/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;17 06 04;Matériaux d'isolation autres que ceux visés aux rubriques 17 06 01 et 17 06 03;;10.000;tonnes/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;11;;18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;;19.000;tonnes/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;19 05 03;Compost déclassé;;78.000;tonnes/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;;19 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;4.000;tonnes/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;19 08 12;Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11;;31.000;tonnes/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;30;;19 08 12;Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11;;79.000;tonnes/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;04;;19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;;17.000;tonnes/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;11;;19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;;9.000;tonnes/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;;52.000;tonnes/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;26;;19 08 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;47.000;tonnes/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;19 08 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;26.000;tonnes/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;19 09 04;Charbon actif usé;;8.000;tonnes/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;64;;19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;;11.000;tonnes/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;19 10 04;Fraction légère des résidus de broyage et poussières autres que celles visées à la rubrique 19 10 03;;1025.000;tonnes/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;1265.000;tonnes/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;1352.000;tonnes/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;527.000;tonnes/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;73;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;1858.000;tonnes/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;10;;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;696.000;tonnes/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;49.000;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;1.000;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;1.000;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;2396.000;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;11;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;3.000;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;0.550;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;2.000;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;76.000;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;52;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;0.370;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ESPAGNE;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;0.360;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;03;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.200;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;05;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.017;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.048;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;11;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.019;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;1.000;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.491;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;28.000;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;40;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.050;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;1.000;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.100;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.018;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.025;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.016;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.249;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.029;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;11;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.712;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;12;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.090;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.076;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;17;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.534;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;18;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.021;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.315;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;2A;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.038;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;3.000;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.032;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;1.000;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;116.000;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;36;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.041;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.009;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;40;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.058;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.305;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.008;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;48;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.055;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;52;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.021;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;55;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.063;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.042;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.009;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;65;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.002;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;66;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.010;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.465;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.053;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.327;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.167;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;81;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.257;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.247;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;88;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.030;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.017;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;2.000;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.021;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.265;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.024;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;17 04 02;Aluminium;;5.000;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;17 04 02;Aluminium;;0.909;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;17 04 02;Aluminium;;0.078;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;17 04 02;Aluminium;;123.000;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;40;;17 04 02;Aluminium;;0.010;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;48;;17 04 02;Aluminium;;0.060;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;52;;17 04 02;Aluminium;;0.166;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;17 04 02;Aluminium;;0.292;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;17 04 02;Aluminium;;0.155;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;17 04 02;Aluminium;;166.000;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;;17 04 03;Plomb;;0.232;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;11;;17 04 03;Plomb;;0.079;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;12;;17 04 03;Plomb;;0.148;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;17 04 03;Plomb;;0.057;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;17 04 03;Plomb;;0.017;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;17;;17 04 03;Plomb;;0.122;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;17 04 03;Plomb;;0.004;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;2A;;17 04 03;Plomb;;0.032;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;17 04 03;Plomb;;0.187;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;17 04 03;Plomb;;1.000;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;17 04 03;Plomb;;0.384;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;17 04 03;Plomb;;38.000;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;40;;17 04 03;Plomb;;0.034;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;17 04 03;Plomb;;0.018;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;52;;17 04 03;Plomb;;0.002;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;;17 04 03;Plomb;;0.052;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;17 04 03;Plomb;;0.100;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;65;;17 04 03;Plomb;;0.008;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;17 04 03;Plomb;;0.033;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;17 04 03;Plomb;;0.010;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;81;;17 04 03;Plomb;;0.185;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;17 04 03;Plomb;;0.108;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;17 04 03;Plomb;;0.436;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;;17 04 03;Plomb;;0.003;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;17 04 03;Plomb;;0.034;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;;17 04 04;Zinc;;0.060;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;;17 04 04;Zinc;;0.012;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;17 04 04;Zinc;;0.017;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;17 04 04;Zinc;;0.073;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;17 04 04;Zinc;;0.201;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;17 04 04;Zinc;;0.569;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;17 04 04;Zinc;;0.366;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;17 04 04;Zinc;;26.000;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;40;;17 04 04;Zinc;;0.055;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;81;;17 04 04;Zinc;;0.285;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;17 04 04;Zinc;;0.112;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;17 04 04;Zinc;;0.875;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;17 04 04;Zinc;;0.102;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;;17 04 05;Fer et acier;;0.143;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;05;;17 04 05;Fer et acier;;0.300;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;;17 04 05;Fer et acier;;11.000;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;;17 04 05;Fer et acier;;2.000;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;;17 04 05;Fer et acier;;0.184;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;;17 04 05;Fer et acier;;6.000;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;11;;17 04 05;Fer et acier;;186.000;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;12;;17 04 05;Fer et acier;;11.000;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;17 04 05;Fer et acier;;82.000;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;17 04 05;Fer et acier;;2.000;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;18;;17 04 05;Fer et acier;;5.000;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;19;;17 04 05;Fer et acier;;7.000;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;24;;17 04 05;Fer et acier;;218.000;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;17 04 05;Fer et acier;;0.700;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;27;;17 04 05;Fer et acier;;3.000;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;2A;;17 04 05;Fer et acier;;5.000;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;17 04 05;Fer et acier;;392.000;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;17 04 05;Fer et acier;;44.000;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;17 04 05;Fer et acier;;6.000;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;17 04 05;Fer et acier;;11873.000;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;17 04 05;Fer et acier;;5.000;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;40;;17 04 05;Fer et acier;;2.000;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;17 04 05;Fer et acier;;6.000;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;17 04 05;Fer et acier;;78.000;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;46;;17 04 05;Fer et acier;;1.000;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;48;;17 04 05;Fer et acier;;15.000;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;51;;17 04 05;Fer et acier;;0.380;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;52;;17 04 05;Fer et acier;;4.000;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;;17 04 05;Fer et acier;;24.000;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;58;;17 04 05;Fer et acier;;16.000;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;17 04 05;Fer et acier;;0.306;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;17 04 05;Fer et acier;;0.480;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;17 04 05;Fer et acier;;0.980;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;65;;17 04 05;Fer et acier;;4.000;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;66;;17 04 05;Fer et acier;;14.000;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;17 04 05;Fer et acier;;42.000;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;;17 04 05;Fer et acier;;10.000;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;;17 04 05;Fer et acier;;2.000;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;17 04 05;Fer et acier;;0.649;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;17 04 05;Fer et acier;;0.080;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;79;;17 04 05;Fer et acier;;8.000;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;81;;17 04 05;Fer et acier;;9.000;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;82;;17 04 05;Fer et acier;;0.620;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;17 04 05;Fer et acier;;41.000;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;;17 04 05;Fer et acier;;5.000;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;87;;17 04 05;Fer et acier;;1.000;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;89;;17 04 05;Fer et acier;;7.000;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;17 04 05;Fer et acier;;132.000;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;17 04 05;Fer et acier;;3.000;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;17 04 05;Fer et acier;;148.000;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;;17 04 05;Fer et acier;;0.051;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;17 04 05;Fer et acier;;143.000;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ESPAGNE;17 04 05;Fer et acier;;1.000;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;MAROC;17 04 05;Fer et acier;;0.037;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;PORTUGAL;17 04 05;Fer et acier;;0.132;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;11;;17 04 07;Métaux en mélange;;17.000;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;17 04 07;Métaux en mélange;;17.000;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;17 04 07;Métaux en mélange;;845.000;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.407;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.207;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;05;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.133;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.170;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.017;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.068;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.040;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;11;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.562;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;12;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.200;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;2.000;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;17;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.146;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;18;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.094;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.565;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;3.000;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.711;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.101;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;131.000;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.079;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;40;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.108;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.064;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;48;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.662;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;52;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.060;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.003;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;65;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.008;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;66;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.060;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.024;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.093;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.016;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;81;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.269;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.837;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.061;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.200;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.046;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.020;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;2.000;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ESPAGNE;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.052;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;MAROC;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.033;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;03;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.680;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.180;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;;19 12 02;Métaux ferreux;;4.000;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;11;;19 12 02;Métaux ferreux;;216.000;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;19 12 02;Métaux ferreux;;90.000;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;2A;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.100;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;19 12 02;Métaux ferreux;;468.000;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;19 12 02;Métaux ferreux;;13.000;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;19 12 02;Métaux ferreux;;2.000;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;19 12 02;Métaux ferreux;;6895.000;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.040;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;40;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.040;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;19 12 02;Métaux ferreux;;245.000;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;48;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.300;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;58;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.480;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;65;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.160;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;81;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.200;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;87;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.580;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.420;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;19 12 02;Métaux ferreux;;513.000;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;19 12 02;Métaux ferreux;;22.000;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;19 12 02;Métaux ferreux;;4.000;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.033;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.077;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.563;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.115;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.031;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.108;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;11;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.649;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;12;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.321;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.938;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.011;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;17;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.470;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;18;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.077;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.281;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;19 12 03;Métaux non ferreux;;9.000;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;27;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.213;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;2A;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.082;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;19 12 03;Métaux non ferreux;;4.000;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.103;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.636;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;19 12 03;Métaux non ferreux;;336.000;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;36;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.179;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.060;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.340;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;40;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.080;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;43;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.502;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.390;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.007;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;48;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.401;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;52;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.222;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;55;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.087;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.599;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.066;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;65;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.287;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;66;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.258;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.277;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.053;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.358;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;81;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.262;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;19 12 03;Métaux non ferreux;;1.000;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;88;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.024;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.024;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.023;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.065;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.170;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.792;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ESPAGNE;19 12 03;Métaux non ferreux;;3.000;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;MAROC;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.111;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;PORTUGAL;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.019;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;20 01 01;Papier et carton;;2.000;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;20 01 40;Métaux;;47.000;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;34;;16 01 19;Matières plastiques;;11.000;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;34;;17 02 01;Bois;;2.000;tonnes/an
0006601065;OCREAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;30;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;1278.000;tonnes/an
0006601065;OCREAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;34;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;24342.000;tonnes/an
0006601065;OCREAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;34;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;5252.000;tonnes/an
0006601065;OCREAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;30;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;22732.000;tonnes/an
0006601065;OCREAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;34;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;45761.000;tonnes/an
0006601065;OCREAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;30;;20 03 07;Déchets encombrants;;8088.000;tonnes/an
0006601065;OCREAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;34;;20 03 07;Déchets encombrants;;12001.000;tonnes/an
0006601108;ONYX LANGUEDOC ROUSSILLON;Traitement de déchets non dangereux;2020;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;34;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;11542.000;tonnes/an
0006601108;ONYX LANGUEDOC ROUSSILLON;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;5286.000;tonnes/an
0006601108;ONYX LANGUEDOC ROUSSILLON;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;2920.000;tonnes/an
0006601108;ONYX LANGUEDOC ROUSSILLON;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);34;;20 01 39;Matières plastiques;;649.000;tonnes/an
0006601123;EPUR Languedoc Roussillon (ex st pierre);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;2.000;tonnes/an
0006601123;EPUR Languedoc Roussillon (ex st pierre);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;235.000;tonnes/an
0006601123;EPUR Languedoc Roussillon (ex st pierre);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;17 04 03;Plomb;;15.000;tonnes/an
0006601123;EPUR Languedoc Roussillon (ex st pierre);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;19 12 02;Métaux ferreux;;7.000;tonnes/an
0006601123;EPUR Languedoc Roussillon (ex st pierre);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;19 12 03;Métaux non ferreux;;714.000;tonnes/an
0006601123;EPUR Languedoc Roussillon (ex st pierre);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;20 01 01;Papier et carton;;29.000;tonnes/an
0006601123;EPUR Languedoc Roussillon (ex st pierre);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;20 01 02;Verre;;44.000;tonnes/an
0006601123;EPUR Languedoc Roussillon (ex st pierre);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;20 01 39;Matières plastiques;;4.000;tonnes/an
0006601123;EPUR Languedoc Roussillon (ex st pierre);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0006601140;TILT AUTO;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;30;;16 01 20;Verre;;5.000;tonnes/an
0006601140;TILT AUTO;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;4501.000;tonnes/an
0006601279;Communauté Agglomération Bassin de Thau;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;34;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;38671.000;tonnes/an
0006601279;Communauté Agglomération Bassin de Thau;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;34;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;136.000;tonnes/an
0006601388;DECHARGE - SUEZ RV MEDI (COL DE LA DONE);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);66;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.000;tonnes/an
0006601417;CARRIERE COLAS QUES - ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);66;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;47520.000;tonnes/an
0006601417;CARRIERE COLAS QUES - ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);66;;17 01 01;Béton;;0.000;tonnes/an
0006601417;CARRIERE COLAS QUES - ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;66;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;4360.000;tonnes/an
0006601468;DEMOLITION AUTOS MARTY PIA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;66;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;15.000;tonnes/an
0006601468;DEMOLITION AUTOS MARTY PIA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;66;;16 08 01;Catalyseurs usés contenant de l'or, de l'argent, du rhénium, du rhodium, du palladium, de l'iridium ou du platine (sauf rubrique 16 08 07);;1.000;tonnes/an
0006601468;DEMOLITION AUTOS MARTY PIA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ESPAGNE;16 08 01;Catalyseurs usés contenant de l'or, de l'argent, du rhénium, du rhodium, du palladium, de l'iridium ou du platine (sauf rubrique 16 08 07);;0.117;tonnes/an
0006601468;DEMOLITION AUTOS MARTY PIA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;66;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;587.000;tonnes/an
0006601498;LINARES SOEURS SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);66;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;27.000;tonnes/an
0006601498;LINARES SOEURS SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);66;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;1027.000;tonnes/an
0006601558;SOMATRA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);48;;20 02 02;Terres et pierres;;80000.000;tonnes/an
0006601565;Communauté d'agglom Béziers Méditerranée;Traitement de déchets non dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;34;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;64792.000;tonnes/an
0006601565;Communauté d'agglom Béziers Méditerranée;Traitement de déchets non dangereux;2020;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;34;;20 02 01;Déchets biodégradables;;1433.000;tonnes/an
0006601566;Syndicat Centre Hérault;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);34;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;3436.000;tonnes/an
0006601566;Syndicat Centre Hérault;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);34;;20 02 01;Déchets biodégradables;;5037.000;tonnes/an
0006601570;SA VEOLIA PROPRETE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;20 01 01;Papier et carton;;1588.000;tonnes/an
0006601570;SA VEOLIA PROPRETE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;62.000;tonnes/an
0006601570;SA VEOLIA PROPRETE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;1309.000;tonnes/an
0006601570;SA VEOLIA PROPRETE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;20 01 39;Matières plastiques;;162.000;tonnes/an
0006601570;SA VEOLIA PROPRETE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;3327.000;tonnes/an
0006601570;SA VEOLIA PROPRETE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;20 02 01;Déchets biodégradables;;600.000;tonnes/an
0006601570;SA VEOLIA PROPRETE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;11136.000;tonnes/an
0006601570;SA VEOLIA PROPRETE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;25.000;tonnes/an
0006601570;SA VEOLIA PROPRETE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;20 03 07;Déchets encombrants;;8222.000;tonnes/an
0006601576;CTSDU DE BELLEGARDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;02 01 04;Déchets de matières plastiques (à l'exclusion des emballages);;367.000;tonnes/an
0006601576;CTSDU DE BELLEGARDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;02 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;14.000;tonnes/an
0006601576;CTSDU DE BELLEGARDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;63.000;tonnes/an
0006601576;CTSDU DE BELLEGARDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;127.000;tonnes/an
0006601576;CTSDU DE BELLEGARDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;349.000;tonnes/an
0006601576;CTSDU DE BELLEGARDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;02 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;76.000;tonnes/an
0006601576;CTSDU DE BELLEGARDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;02 07 02;Déchets de la distillation de l'alcool;;6.000;tonnes/an
0006601576;CTSDU DE BELLEGARDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;03 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;111.000;tonnes/an
0006601576;CTSDU DE BELLEGARDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;04 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;54.000;tonnes/an
0006601576;CTSDU DE BELLEGARDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;70.000;tonnes/an
0006601576;CTSDU DE BELLEGARDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;07 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0006601576;CTSDU DE BELLEGARDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;42.000;tonnes/an
0006601576;CTSDU DE BELLEGARDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;08 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;213.000;tonnes/an
0006601576;CTSDU DE BELLEGARDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;10 01 17;Cendres volantes provenant de la coïncinération autres que celles visées à la rubrique 10 01 16;;35.000;tonnes/an
0006601576;CTSDU DE BELLEGARDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;10 11 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;43.000;tonnes/an
0006601576;CTSDU DE BELLEGARDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;10 12 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;38.000;tonnes/an
0006601576;CTSDU DE BELLEGARDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;35.000;tonnes/an
0006601576;CTSDU DE BELLEGARDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;6.000;tonnes/an
0006601576;CTSDU DE BELLEGARDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);04;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;852.000;tonnes/an
0006601576;CTSDU DE BELLEGARDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);06;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;186.000;tonnes/an
0006601576;CTSDU DE BELLEGARDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);11;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;88.000;tonnes/an
0006601576;CTSDU DE BELLEGARDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;2674.000;tonnes/an
0006601576;CTSDU DE BELLEGARDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;46.000;tonnes/an
0006601576;CTSDU DE BELLEGARDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);34;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;324.000;tonnes/an
0006601576;CTSDU DE BELLEGARDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);65;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;60.000;tonnes/an
0006601576;CTSDU DE BELLEGARDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);66;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;150.000;tonnes/an
0006601576;CTSDU DE BELLEGARDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);83;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;527.000;tonnes/an
0006601576;CTSDU DE BELLEGARDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;;17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;;39.000;tonnes/an
0006601576;CTSDU DE BELLEGARDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;;101.000;tonnes/an
0006601576;CTSDU DE BELLEGARDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);34;;17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;;47.000;tonnes/an
0006601576;CTSDU DE BELLEGARDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;449.000;tonnes/an
0006601576;CTSDU DE BELLEGARDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);;MONACO;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;236.000;tonnes/an
0006601576;CTSDU DE BELLEGARDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);34;;19 05 03;Compost déclassé;;6889.000;tonnes/an
0006601576;CTSDU DE BELLEGARDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;19 08 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0006601576;CTSDU DE BELLEGARDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;56185.000;tonnes/an
0006601576;CTSDU DE BELLEGARDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);34;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;19704.000;tonnes/an
0006601576;CTSDU DE BELLEGARDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;33125.000;tonnes/an
0006601576;CTSDU DE BELLEGARDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;39906.000;tonnes/an
0006601576;CTSDU DE BELLEGARDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);34;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;2473.000;tonnes/an
0006601576;CTSDU DE BELLEGARDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;2923.000;tonnes/an
0006601576;CTSDU DE BELLEGARDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;;20 03 07;Déchets encombrants;;6832.000;tonnes/an
0006601576;CTSDU DE BELLEGARDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;20 03 07;Déchets encombrants;;8113.000;tonnes/an
0006601576;CTSDU DE BELLEGARDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;36.000;tonnes/an
0006601593;SMICTOM RHONE GARRIGUES;Traitement de déchets non dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;30;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;308.000;tonnes/an
0006601593;SMICTOM RHONE GARRIGUES;Traitement de déchets non dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;30;;20 02 01;Déchets biodégradables;;392.000;tonnes/an
0006601656;COMMUNAUTE AGGLOMERATION NIMES METROPOLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;30;;20 02 01;Déchets biodégradables;;2578.000;tonnes/an
0006601697;Société EVOLIA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;30;;20 02 03;Autres déchets non biodégradables.;;3664.000;tonnes/an
0006601697;Société EVOLIA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;30;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;96235.000;tonnes/an
0006601765;COMMUNAUTE AGGLOMERATION NIMES METROPOLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;30;;20 02 01;Déchets biodégradables;;2409.000;tonnes/an
0006601920;SUEZ ORGANIQUE (ex TERRALYS );Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);30;;02 07 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;124.000;tonnes/an
0006601920;SUEZ ORGANIQUE (ex TERRALYS );Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;11561.000;tonnes/an
0006601920;SUEZ ORGANIQUE (ex TERRALYS );Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);30;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;6984.000;tonnes/an
0006601920;SUEZ ORGANIQUE (ex TERRALYS );Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);34;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;2032.000;tonnes/an
0006601920;SUEZ ORGANIQUE (ex TERRALYS );Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);84;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;4316.000;tonnes/an
0006601920;SUEZ ORGANIQUE (ex TERRALYS );Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);04;;20 02 01;Déchets biodégradables;;229.000;tonnes/an
0006601920;SUEZ ORGANIQUE (ex TERRALYS );Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);06;;20 02 01;Déchets biodégradables;;133.000;tonnes/an
0006601920;SUEZ ORGANIQUE (ex TERRALYS );Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;20 02 01;Déchets biodégradables;;3853.000;tonnes/an
0006601920;SUEZ ORGANIQUE (ex TERRALYS );Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);30;;20 02 01;Déchets biodégradables;;2655.000;tonnes/an
0006601920;SUEZ ORGANIQUE (ex TERRALYS );Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);34;;20 02 01;Déchets biodégradables;;1145.000;tonnes/an
0006601920;SUEZ ORGANIQUE (ex TERRALYS );Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);48;;20 02 01;Déchets biodégradables;;25.000;tonnes/an
0006601985;CFF RECYCLING PURFER Béziers;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;0.000;tonnes/an
0006601985;CFF RECYCLING PURFER Béziers;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;0.000;tonnes/an
0006601985;CFF RECYCLING PURFER Béziers;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;0.000;tonnes/an
0006601985;CFF RECYCLING PURFER Béziers;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;16 01 19;Matières plastiques;;0.000;tonnes/an
0006601985;CFF RECYCLING PURFER Béziers;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;16 01 19;Matières plastiques;;0.000;tonnes/an
0006602015;COMPOST ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);06;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;635.000;tonnes/an
0006602015;COMPOST ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);12;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;574.000;tonnes/an
0006602015;COMPOST ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);34;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;5871.000;tonnes/an
0006602015;COMPOST ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);34;;19 08 12;Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11;;986.000;tonnes/an
0006602015;COMPOST ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);34;;19 09 02;Boues de clarification de l'eau;;219.000;tonnes/an
0006602015;COMPOST ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);34;;20 02 01;Déchets biodégradables;;6800.000;tonnes/an
0006602409;TUBERT Patrick SARL Compostage;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);66;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;3956.000;tonnes/an
0006602409;TUBERT Patrick SARL Compostage;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);66;;15 01 03;Emballages en bois;;3617.000;tonnes/an
0006602409;TUBERT Patrick SARL Compostage;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);66;;20 02 01;Déchets biodégradables;;9756.000;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;05 01 17;Mélanges bitumineux;;20.000;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);26;;08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;;0.007;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;;0.093;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;;0.166;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;10 12 06;Moules déclassés;;6.000;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;11 01 14;Déchets de dégraissage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 13;;0.157;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);26;;11 01 14;Déchets de dégraissage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 13;;0.102;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;11 01 14;Déchets de dégraissage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 13;;0.092;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;0.236;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);26;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;0.285;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.214;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.026;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);04;;01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);05;;01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);07;;01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.674;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;18.000;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);26;;01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;15.000;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;7.000;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;4.000;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);84;;01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;7.000;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);26;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;0.377;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);07;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);26;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;12.000;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;8.000;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);84;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;3.000;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;06 03 16;Oxydes métalliques autres que ceux visés à la rubrique 06 03 15;;0.329;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;07 02 15;Déchets provenant d'additifs autres que ceux visés à la rubrique 07 02 14;;1.000;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;07 02 15;Déchets provenant d'additifs autres que ceux visés à la rubrique 07 02 14;;15.000;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;07 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);84;;07 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.680;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);04;;08 01 16;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 15;;0.027;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);26;;08 01 16;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 15;;0.045;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;08 01 16;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 15;;0.021;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);84;;08 01 16;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 15;;0.056;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);05;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;0.174;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.044;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);04;;08 04 14;Boues aqueuses contenant des colles et mastics autres que celles visées à la rubrique 08 04 13;;0.004;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);26;;08 04 14;Boues aqueuses contenant des colles et mastics autres que celles visées à la rubrique 08 04 13;;0.108;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);84;;08 04 14;Boues aqueuses contenant des colles et mastics autres que celles visées à la rubrique 08 04 13;;0.005;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.176;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.280;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);04;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;0.039;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);07;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;2.000;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;2.000;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);26;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;0.896;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;0.901;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;10 09 12;Autres fines non visées à la rubrique 10 09 11;;4.000;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;10 09 12;Autres fines non visées à la rubrique 10 09 11;;0.163;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;10 09 12;Autres fines non visées à la rubrique 10 09 11;;1.000;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;10 09 12;Autres fines non visées à la rubrique 10 09 11;;0.721;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);84;;10 09 12;Autres fines non visées à la rubrique 10 09 11;;0.302;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);26;;10 10 10;Poussières de filtration des fumées autres que celles visées à la rubrique 10 10 09;;21.000;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;26.000;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);26;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;0.322;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;0.399;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;1.000;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;2.000;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;4.000;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;73.000;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;45.000;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);84;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.696;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;15 01 04;Emballages métalliques;;0.960;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;11.000;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;9.000;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;5.000;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);84;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.409;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);04;;16 01 17;Métaux ferreux;;0.794;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);07;;16 01 17;Métaux ferreux;;2.000;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;16 01 17;Métaux ferreux;;67.000;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);26;;16 01 17;Métaux ferreux;;9.000;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;16 01 17;Métaux ferreux;;16.000;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;16 01 17;Métaux ferreux;;31.000;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;16 01 17;Métaux ferreux;;11.000;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);84;;16 01 17;Métaux ferreux;;10.000;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;16 01 18;Métaux non ferreux;;2.000;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);26;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.136;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.532;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;16 01 18;Métaux non ferreux;;2.000;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;16 01 18;Métaux non ferreux;;1.000;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);84;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.322;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);05;;16 01 19;Matières plastiques;;0.615;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);07;;16 01 19;Matières plastiques;;4.000;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;16 01 19;Matières plastiques;;28.000;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);26;;16 01 19;Matières plastiques;;5.000;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;16 01 19;Matières plastiques;;15.000;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;16 01 19;Matières plastiques;;14.000;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;16 01 19;Matières plastiques;;13.000;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);84;;16 01 19;Matières plastiques;;12.000;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);04;;16 01 20;Verre;;2.000;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);05;;16 01 20;Verre;;4.000;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);07;;16 01 20;Verre;;20.000;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;16 01 20;Verre;;61.000;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);26;;16 01 20;Verre;;36.000;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;16 01 20;Verre;;22.000;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;16 01 20;Verre;;51.000;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;16 01 20;Verre;;7.000;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);84;;16 01 20;Verre;;27.000;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);26;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;0.073;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);07;;16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.271;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);26;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;4.000;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);84;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;9.000;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;3.000;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;1.000;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);81;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;47.000;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.311;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.029;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);84;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.185;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;17 02 01;Bois;;0.972;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;17 02 01;Bois;;2.000;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;19 12 01;Papier et carton;;5.000;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;19 12 01;Papier et carton;;2.000;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;20 01 01;Papier et carton;;1.000;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);26;;20 01 01;Papier et carton;;0.369;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;20 01 02;Verre;;5.000;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);26;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;5.000;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;10.000;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);26;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.158;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;4.000;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;4.000;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);84;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;5.000;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;1.000;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;20 01 40;Métaux;;7.000;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);26;;20 01 40;Métaux;;5.000;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;20 01 40;Métaux;;14.000;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;20 01 40;Métaux;;3.000;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;20 01 40;Métaux;;0.952;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);84;;20 01 40;Métaux;;5.000;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);04;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.685;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);05;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.711;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;4.000;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);26;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.143;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.600;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);84;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.604;tonnes/an
0006602440;ONYX LR - VEOLIA LR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;66;;20 02 01;Déchets biodégradables;;0.100;tonnes/an
0006602633;PLATEFORME DE COMPOSTAGE DE THUIR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);66;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;12203.000;tonnes/an
0006602633;PLATEFORME DE COMPOSTAGE DE THUIR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);66;;20 02 01;Déchets biodégradables;;4010.000;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;6.000;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;16.000;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;23.000;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;12 01 02;Fines et poussières de métaux ferreux;;3.000;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;2.000;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;0.282;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;3.000;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;0.265;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;25.000;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;5.000;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;97.000;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;11;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;0.755;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;23.000;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;50.000;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;5.000;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;9.000;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;0.560;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;43;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;0.300;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;55;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;0.500;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;82;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;0.030;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;0.080;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;11;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.300;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.300;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;25;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.240;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;19.000;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.580;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;2.000;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.030;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;2.000;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;7.000;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;81;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.770;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.060;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.072;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.025;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;11;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.252;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.230;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;16;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.105;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;25;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.036;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.002;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;27.000;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.091;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;4.000;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.066;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.102;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.024;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.006;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.010;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;65;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.025;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.018;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.137;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;81;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.042;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;82;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.012;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.029;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;11;;17 04 02;Aluminium;;0.274;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;17 04 02;Aluminium;;0.340;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;17 04 02;Aluminium;;6.000;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;17 04 02;Aluminium;;0.306;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;32;;17 04 02;Aluminium;;0.040;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;17 04 02;Aluminium;;0.926;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;17 04 02;Aluminium;;0.098;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;55;;17 04 02;Aluminium;;0.740;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;65;;17 04 02;Aluminium;;0.015;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;81;;17 04 02;Aluminium;;0.010;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;82;;17 04 02;Aluminium;;0.125;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;11;;17 04 03;Plomb;;0.053;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;17 04 03;Plomb;;0.290;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;17 04 03;Plomb;;8.000;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;17 04 03;Plomb;;0.146;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;17 04 03;Plomb;;1.000;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;;17 04 03;Plomb;;0.016;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;65;;17 04 03;Plomb;;0.036;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;17 04 03;Plomb;;0.030;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;;17 04 04;Zinc;;0.020;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;11;;17 04 04;Zinc;;0.156;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;;17 04 04;Zinc;;0.132;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;17 04 04;Zinc;;6.000;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;17 04 04;Zinc;;0.097;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;17 04 04;Zinc;;3.000;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;17 04 04;Zinc;;0.004;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;;17 04 04;Zinc;;0.010;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;17 04 04;Zinc;;12.000;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;73;;17 04 04;Zinc;;0.031;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;81;;17 04 04;Zinc;;0.004;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;;17 04 05;Fer et acier;;0.220;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;;17 04 05;Fer et acier;;2.000;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;11;;17 04 05;Fer et acier;;84.000;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;17 04 05;Fer et acier;;95.000;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;17 04 05;Fer et acier;;2.000;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;24;;17 04 05;Fer et acier;;0.100;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;25;;17 04 05;Fer et acier;;1.000;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;17 04 05;Fer et acier;;2.000;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;27;;17 04 05;Fer et acier;;0.220;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;;17 04 05;Fer et acier;;0.090;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;17 04 05;Fer et acier;;3239.000;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;17 04 05;Fer et acier;;99.000;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;32;;17 04 05;Fer et acier;;2.000;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;17 04 05;Fer et acier;;1786.000;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;;17 04 05;Fer et acier;;24.000;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;17 04 05;Fer et acier;;80.000;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;43;;17 04 05;Fer et acier;;18.000;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;17 04 05;Fer et acier;;2.000;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;51;;17 04 05;Fer et acier;;6.000;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;55;;17 04 05;Fer et acier;;34.000;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;;17 04 05;Fer et acier;;14.000;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;17 04 05;Fer et acier;;0.581;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;17 04 05;Fer et acier;;46.000;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;65;;17 04 05;Fer et acier;;10.000;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;17 04 05;Fer et acier;;87.000;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;73;;17 04 05;Fer et acier;;2.000;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;81;;17 04 05;Fer et acier;;41.000;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;82;;17 04 05;Fer et acier;;9.000;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;17 04 05;Fer et acier;;29.000;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;89;;17 04 05;Fer et acier;;30.000;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;90;;17 04 05;Fer et acier;;5.000;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;17 04 05;Fer et acier;;21.000;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;17 04 05;Fer et acier;;43.000;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;17 04 05;Fer et acier;;3.000;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;17 04 07;Métaux en mélange;;31.000;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;17 04 07;Métaux en mélange;;6.000;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.440;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;11;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.086;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.532;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;16;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.050;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;25;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.093;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.451;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;18.000;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.136;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;4.000;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.393;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.113;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;43;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.018;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;55;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.200;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.960;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;1.000;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.058;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;73;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.045;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;81;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.003;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.028;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;04;;19 12 02;Métaux ferreux;;2.000;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.380;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;11;;19 12 02;Métaux ferreux;;5.000;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.140;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;19 12 02;Métaux ferreux;;5.000;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;19 12 02;Métaux ferreux;;566.000;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.400;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;19 12 02;Métaux ferreux;;685.000;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.440;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;19 12 02;Métaux ferreux;;1.000;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;43;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.960;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;55;;19 12 02;Métaux ferreux;;5.000;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;65;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.620;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;19 12 02;Métaux ferreux;;170.000;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;73;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.600;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;81;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.468;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;19 12 02;Métaux ferreux;;42.000;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;19 12 02;Métaux ferreux;;12.000;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.140;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.067;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.016;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;11;;19 12 03;Métaux non ferreux;;3.000;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.779;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;16;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.113;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;25;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.171;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;19 12 03;Métaux non ferreux;;1.000;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.186;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;19 12 03;Métaux non ferreux;;105.000;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;19 12 03;Métaux non ferreux;;2.000;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;19 12 03;Métaux non ferreux;;773.000;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.337;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.474;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;43;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.341;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;55;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.433;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;;19 12 03;Métaux non ferreux;;1.000;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.023;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.775;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;65;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.052;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;19 12 03;Métaux non ferreux;;1.000;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.029;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;81;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.913;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;82;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.047;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;19 12 03;Métaux non ferreux;;6.000;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;13;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;14.000;tonnes/an
0006602950;Centre Départemental de Traitement des Déchets de la Lozère;Traitement de déchets non dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;48;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;181.000;tonnes/an
0006602950;Centre Départemental de Traitement des Déchets de la Lozère;Traitement de déchets non dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;48;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;21468.000;tonnes/an
0006603583;EL FOURAT ENVIRONNEMENT SARL -ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);66;;17 01 01;Béton;;3223.000;tonnes/an
0006603583;EL FOURAT ENVIRONNEMENT SARL -ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);66;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;13223.000;tonnes/an
0006603588;Montpellier Méditerranée Métropole;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);34;;19 05 03;Compost déclassé;;0.000;tonnes/an
0006603588;Montpellier Méditerranée Métropole;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);34;;20 03 07;Déchets encombrants;;0.000;tonnes/an
0006603588;Montpellier Méditerranée Métropole;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);34;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0006603592;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);34;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;131305.000;tonnes/an
0006603592;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;34;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;109.000;tonnes/an
0006603594;Sictom Pezenas-Agde;Traitement de déchets non dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;34;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;41630.000;tonnes/an
0006603665;CASSE AUTO 114;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);66;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;170.000;tonnes/an
0006603830;DECHETTERIE DE TREMOLET;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);12;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;290.000;tonnes/an
0006603830;DECHETTERIE DE TREMOLET;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);48;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;309.000;tonnes/an
0006603830;DECHETTERIE DE TREMOLET;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);12;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;150.000;tonnes/an
0006603830;DECHETTERIE DE TREMOLET;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);48;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;150.000;tonnes/an
0006603983;ALLIANCE ENVIR EXPLOITATION SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);66;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;3695.000;tonnes/an
0006603983;ALLIANCE ENVIR EXPLOITATION SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);66;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;10765.000;tonnes/an
0006603985;SUEZ RV Méditerranée;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);30;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;51377.000;tonnes/an
0006604098;COMPOST ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);34;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;7103.000;tonnes/an
0006604098;COMPOST ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);34;;20 02 01;Déchets biodégradables;;4432.000;tonnes/an
0006604784;SAS AUBORD RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;1850.000;tonnes/an
0006604784;SAS AUBORD RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;16 01 17;Métaux ferreux;;29335.000;tonnes/an
0006604784;SAS AUBORD RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;16 01 18;Métaux non ferreux;;2105.000;tonnes/an
0006604788;TUBERT Patrick - Centre tri -Dechetterie;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);66;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;4286.000;tonnes/an
0006604788;TUBERT Patrick - Centre tri -Dechetterie;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);66;;15 01 03;Emballages en bois;;940.000;tonnes/an
0006604788;TUBERT Patrick - Centre tri -Dechetterie;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);66;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;1357.000;tonnes/an
0006604788;TUBERT Patrick - Centre tri -Dechetterie;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);66;;20 02 01;Déchets biodégradables;;2283.000;tonnes/an
0006604788;TUBERT Patrick - Centre tri -Dechetterie;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;66;;20 01 40;Métaux;;2939.000;tonnes/an
0006604788;TUBERT Patrick - Centre tri -Dechetterie;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;66;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;313.000;tonnes/an
0006604788;TUBERT Patrick - Centre tri -Dechetterie;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;66;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;12997.000;tonnes/an
0006604788;TUBERT Patrick - Centre tri -Dechetterie;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;66;;17 02 02;Verre;;64.000;tonnes/an
0006604788;TUBERT Patrick - Centre tri -Dechetterie;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;66;;17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;;651.000;tonnes/an
0006604788;TUBERT Patrick - Centre tri -Dechetterie;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;66;;20 01 01;Papier et carton;;2428.000;tonnes/an
0006604788;TUBERT Patrick - Centre tri -Dechetterie;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;66;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;3058.000;tonnes/an
0006604788;TUBERT Patrick - Centre tri -Dechetterie;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;66;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;17048.000;tonnes/an
0006605073;DECHETTERIE D'ESCLANEDES;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);48;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;220.000;tonnes/an
0006605073;DECHETTERIE D'ESCLANEDES;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);48;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;110.000;tonnes/an
0006605295;EUREC SUD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;25335.000;tonnes/an
0006605296;DUMAS RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.579;tonnes/an
0006605296;DUMAS RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.394;tonnes/an
0006605296;DUMAS RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;23.000;tonnes/an
0006605296;DUMAS RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.811;tonnes/an
0006605296;DUMAS RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;17 04 02;Aluminium;;0.360;tonnes/an
0006605296;DUMAS RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;17 04 02;Aluminium;;17.000;tonnes/an
0006605296;DUMAS RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;17 04 02;Aluminium;;0.148;tonnes/an
0006605296;DUMAS RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;17 04 03;Plomb;;3.000;tonnes/an
0006605296;DUMAS RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;17 04 04;Zinc;;0.042;tonnes/an
0006605296;DUMAS RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;17 04 04;Zinc;;1.000;tonnes/an
0006605296;DUMAS RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;;17 04 05;Fer et acier;;9.000;tonnes/an
0006605296;DUMAS RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;17 04 05;Fer et acier;;0.914;tonnes/an
0006605296;DUMAS RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;17 04 05;Fer et acier;;39.000;tonnes/an
0006605296;DUMAS RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;17 04 05;Fer et acier;;373.000;tonnes/an
0006605296;DUMAS RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;17 04 05;Fer et acier;;3.000;tonnes/an
0006605296;DUMAS RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;17 04 05;Fer et acier;;13.000;tonnes/an
0006605296;DUMAS RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.078;tonnes/an
0006605296;DUMAS RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;11.000;tonnes/an
0006605296;DUMAS RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.620;tonnes/an
0006605296;DUMAS RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;20 01 40;Métaux;;552.000;tonnes/an
0006605341;SARL Etablissements JOUVERT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;20 02 02;Terres et pierres;;845.000;tonnes/an
0006605341;SARL Etablissements JOUVERT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;20 03 07;Déchets encombrants;;6138.000;tonnes/an
0006605450;CHIMIREC MASSIF CENTRAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);12;;01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;8.000;tonnes/an
0006605450;CHIMIREC MASSIF CENTRAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);15;;01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.355;tonnes/an
0006605450;CHIMIREC MASSIF CENTRAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);43;;01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;4.000;tonnes/an
0006605450;CHIMIREC MASSIF CENTRAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;;01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0006605450;CHIMIREC MASSIF CENTRAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;8.000;tonnes/an
0006605450;CHIMIREC MASSIF CENTRAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);12;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0006605450;CHIMIREC MASSIF CENTRAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);15;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.537;tonnes/an
0006605450;CHIMIREC MASSIF CENTRAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);12;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0006605450;CHIMIREC MASSIF CENTRAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);43;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0006605450;CHIMIREC MASSIF CENTRAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);12;;08 01 16;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 15;;0.016;tonnes/an
0006605450;CHIMIREC MASSIF CENTRAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;08 01 16;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 15;;0.030;tonnes/an
0006605450;CHIMIREC MASSIF CENTRAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;1.000;tonnes/an
0006605450;CHIMIREC MASSIF CENTRAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;;0.016;tonnes/an
0006605450;CHIMIREC MASSIF CENTRAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);12;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.138;tonnes/an
0006605450;CHIMIREC MASSIF CENTRAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);43;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;0.785;tonnes/an
0006605450;CHIMIREC MASSIF CENTRAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;1.000;tonnes/an
0006605450;CHIMIREC MASSIF CENTRAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);12;;10 09 12;Autres fines non visées à la rubrique 10 09 11;;3.000;tonnes/an
0006605450;CHIMIREC MASSIF CENTRAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);12;;11 01 14;Déchets de dégraissage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 13;;0.097;tonnes/an
0006605450;CHIMIREC MASSIF CENTRAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;11 01 14;Déchets de dégraissage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 13;;0.297;tonnes/an
0006605450;CHIMIREC MASSIF CENTRAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);15;;12 01 02;Fines et poussières de métaux ferreux;;5.000;tonnes/an
0006605450;CHIMIREC MASSIF CENTRAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);12;;12 01 15;Boues d'usinage autres que celles visées à la rubrique 12 01 14;;46.000;tonnes/an
0006605450;CHIMIREC MASSIF CENTRAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);12;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;0.498;tonnes/an
0006605450;CHIMIREC MASSIF CENTRAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);43;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;0.873;tonnes/an
0006605450;CHIMIREC MASSIF CENTRAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;2.000;tonnes/an
0006605450;CHIMIREC MASSIF CENTRAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;1.000;tonnes/an
0006605450;CHIMIREC MASSIF CENTRAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);12;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;5.000;tonnes/an
0006605450;CHIMIREC MASSIF CENTRAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);15;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;1.000;tonnes/an
0006605450;CHIMIREC MASSIF CENTRAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);43;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;6.000;tonnes/an
0006605450;CHIMIREC MASSIF CENTRAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;11.000;tonnes/an
0006605450;CHIMIREC MASSIF CENTRAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);12;;15 01 04;Emballages métalliques;;0.409;tonnes/an
0006605450;CHIMIREC MASSIF CENTRAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;15 01 06;Emballages en mélange;;0.336;tonnes/an
0006605450;CHIMIREC MASSIF CENTRAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.294;tonnes/an
0006605450;CHIMIREC MASSIF CENTRAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);12;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;4.000;tonnes/an
0006605450;CHIMIREC MASSIF CENTRAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;0.335;tonnes/an
0006605450;CHIMIREC MASSIF CENTRAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);12;;16 01 12;Patins de freins autres que ceux visés à la rubrique 16 01 11;;0.946;tonnes/an
0006605450;CHIMIREC MASSIF CENTRAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);12;;16 01 17;Métaux ferreux;;6.000;tonnes/an
0006605450;CHIMIREC MASSIF CENTRAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);15;;16 01 17;Métaux ferreux;;2.000;tonnes/an
0006605450;CHIMIREC MASSIF CENTRAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);43;;16 01 17;Métaux ferreux;;5.000;tonnes/an
0006605450;CHIMIREC MASSIF CENTRAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;;16 01 17;Métaux ferreux;;10.000;tonnes/an
0006605450;CHIMIREC MASSIF CENTRAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;16 01 17;Métaux ferreux;;7.000;tonnes/an
0006605450;CHIMIREC MASSIF CENTRAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);12;;16 01 18;Métaux non ferreux;;3.000;tonnes/an
0006605450;CHIMIREC MASSIF CENTRAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);15;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.324;tonnes/an
0006605450;CHIMIREC MASSIF CENTRAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);43;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.514;tonnes/an
0006605450;CHIMIREC MASSIF CENTRAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;;16 01 18;Métaux non ferreux;;2.000;tonnes/an
0006605450;CHIMIREC MASSIF CENTRAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.577;tonnes/an
0006605450;CHIMIREC MASSIF CENTRAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);12;;16 01 19;Matières plastiques;;6.000;tonnes/an
0006605450;CHIMIREC MASSIF CENTRAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);15;;16 01 19;Matières plastiques;;0.449;tonnes/an
0006605450;CHIMIREC MASSIF CENTRAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);43;;16 01 19;Matières plastiques;;2.000;tonnes/an
0006605450;CHIMIREC MASSIF CENTRAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;;16 01 19;Matières plastiques;;1.000;tonnes/an
0006605450;CHIMIREC MASSIF CENTRAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;16 01 19;Matières plastiques;;5.000;tonnes/an
0006605450;CHIMIREC MASSIF CENTRAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);12;;16 01 20;Verre;;26.000;tonnes/an
0006605450;CHIMIREC MASSIF CENTRAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);15;;16 01 20;Verre;;16.000;tonnes/an
0006605450;CHIMIREC MASSIF CENTRAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);43;;16 01 20;Verre;;17.000;tonnes/an
0006605450;CHIMIREC MASSIF CENTRAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;;16 01 20;Verre;;3.000;tonnes/an
0006605450;CHIMIREC MASSIF CENTRAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;16 01 20;Verre;;17.000;tonnes/an
0006605450;CHIMIREC MASSIF CENTRAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);12;;16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.213;tonnes/an
0006605450;CHIMIREC MASSIF CENTRAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);15;;16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0006605450;CHIMIREC MASSIF CENTRAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);43;;16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.892;tonnes/an
0006605450;CHIMIREC MASSIF CENTRAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;;16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.820;tonnes/an
0006605450;CHIMIREC MASSIF CENTRAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.614;tonnes/an
0006605450;CHIMIREC MASSIF CENTRAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;3.000;tonnes/an
0006605450;CHIMIREC MASSIF CENTRAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);15;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.067;tonnes/an
0006605450;CHIMIREC MASSIF CENTRAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.026;tonnes/an
0006605450;CHIMIREC MASSIF CENTRAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;1.000;tonnes/an
0006605450;CHIMIREC MASSIF CENTRAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);12;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;3.000;tonnes/an
0006605450;CHIMIREC MASSIF CENTRAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;0.693;tonnes/an
0006605450;CHIMIREC MASSIF CENTRAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);12;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;7.000;tonnes/an
0006605450;CHIMIREC MASSIF CENTRAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;4.000;tonnes/an
0006605450;CHIMIREC MASSIF CENTRAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;0.289;tonnes/an
0006605450;CHIMIREC MASSIF CENTRAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;18 01 04;Déchets dont la collecte et l'élimination ne font pas l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection (par exemple vêtements, plâtres, draps, vêtements jetables, langes);;0.016;tonnes/an
0006605450;CHIMIREC MASSIF CENTRAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);12;;19 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0006605450;CHIMIREC MASSIF CENTRAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);12;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;0.150;tonnes/an
0006605450;CHIMIREC MASSIF CENTRAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;19 09 02;Boues de clarification de l'eau;;7.000;tonnes/an
0006605450;CHIMIREC MASSIF CENTRAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);12;;19 12 01;Papier et carton;;0.185;tonnes/an
0006605450;CHIMIREC MASSIF CENTRAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);12;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.076;tonnes/an
0006605450;CHIMIREC MASSIF CENTRAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);12;;20 01 01;Papier et carton;;4.000;tonnes/an
0006605450;CHIMIREC MASSIF CENTRAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);15;;20 01 01;Papier et carton;;0.553;tonnes/an
0006605450;CHIMIREC MASSIF CENTRAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);43;;20 01 01;Papier et carton;;4.000;tonnes/an
0006605450;CHIMIREC MASSIF CENTRAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;;20 01 01;Papier et carton;;5.000;tonnes/an
0006605450;CHIMIREC MASSIF CENTRAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);12;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;40.000;tonnes/an
0006605450;CHIMIREC MASSIF CENTRAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);15;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;38.000;tonnes/an
0006605450;CHIMIREC MASSIF CENTRAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;1.000;tonnes/an
0006605450;CHIMIREC MASSIF CENTRAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);43;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;18.000;tonnes/an
0006605450;CHIMIREC MASSIF CENTRAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;29.000;tonnes/an
0006605450;CHIMIREC MASSIF CENTRAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;80.000;tonnes/an
0006605450;CHIMIREC MASSIF CENTRAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);43;;20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;;0.936;tonnes/an
0006605450;CHIMIREC MASSIF CENTRAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;;11.000;tonnes/an
0006605450;CHIMIREC MASSIF CENTRAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);43;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;0.149;tonnes/an
0006605450;CHIMIREC MASSIF CENTRAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;1.000;tonnes/an
0006605450;CHIMIREC MASSIF CENTRAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);15;;20 01 39;Matières plastiques;;0.214;tonnes/an
0006605450;CHIMIREC MASSIF CENTRAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);43;;20 01 39;Matières plastiques;;0.799;tonnes/an
0006605450;CHIMIREC MASSIF CENTRAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;;20 01 40;Métaux;;3.000;tonnes/an
0006605450;CHIMIREC MASSIF CENTRAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;20 01 40;Métaux;;2.000;tonnes/an
0006605450;CHIMIREC MASSIF CENTRAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);12;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.100;tonnes/an
0006605450;CHIMIREC MASSIF CENTRAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);43;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0006605450;CHIMIREC MASSIF CENTRAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0006605595;SARL ENTREPRISE LOPEZ;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);34;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;314.000;tonnes/an
0006605595;SARL ENTREPRISE LOPEZ;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);974;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;99.000;tonnes/an
0006605595;SARL ENTREPRISE LOPEZ;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);34;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;990.000;tonnes/an
0006605693;BIOROUSSILLON SAS BIOGAZ;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;34;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;28.000;tonnes/an
0006605693;BIOROUSSILLON SAS BIOGAZ;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;66;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;797.000;tonnes/an
0006605693;BIOROUSSILLON SAS BIOGAZ;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;66;;02 02 01;Boues provenant du lavage et du nettoyage;;133.000;tonnes/an
0006605693;BIOROUSSILLON SAS BIOGAZ;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;66;;02 02 02;Déchets de tissus animaux;;92.000;tonnes/an
0006605693;BIOROUSSILLON SAS BIOGAZ;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;30;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;23.000;tonnes/an
0006605693;BIOROUSSILLON SAS BIOGAZ;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;66;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;1691.000;tonnes/an
0006605693;BIOROUSSILLON SAS BIOGAZ;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;1659.000;tonnes/an
0006605693;BIOROUSSILLON SAS BIOGAZ;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;649.000;tonnes/an
0006605693;BIOROUSSILLON SAS BIOGAZ;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;66;;02 03 01;Boues provenant du lavage, du nettoyage, de l'épluchage, de la centrifugation et de la séparation;;2242.000;tonnes/an
0006605693;BIOROUSSILLON SAS BIOGAZ;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;34;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;21.000;tonnes/an
0006605693;BIOROUSSILLON SAS BIOGAZ;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;1752.000;tonnes/an
0006605693;BIOROUSSILLON SAS BIOGAZ;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;34;;02 03 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;19.000;tonnes/an
0006605693;BIOROUSSILLON SAS BIOGAZ;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;66;;02 07 01;Déchets provenant du lavage, du nettoyage et de la réduction mécanique des matières premières;;324.000;tonnes/an
0006605693;BIOROUSSILLON SAS BIOGAZ;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;12;;04 01 01;Déchets d'écharnage et refentes;;10.000;tonnes/an
0006605693;BIOROUSSILLON SAS BIOGAZ;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;30;;07 05 14;Déchets solides autres que ceux visés à la rubrique 07 05 13;;654.000;tonnes/an
0006605693;BIOROUSSILLON SAS BIOGAZ;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;31;;19 06 06;Digestats provenant du traitement anaérobie des déchets animaux et végétaux;;481.000;tonnes/an
0006605693;BIOROUSSILLON SAS BIOGAZ;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;47;;19 06 06;Digestats provenant du traitement anaérobie des déchets animaux et végétaux;;2013.000;tonnes/an
0006606318;SOCIETE  SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);11;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;9.000;tonnes/an
0006606318;SOCIETE  SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);11;;02 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;243.000;tonnes/an
0006606318;SOCIETE  SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);11;;02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;267.000;tonnes/an
0006606318;SOCIETE  SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);11;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;18.000;tonnes/an
0006606318;SOCIETE  SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);11;;02 06 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;47.000;tonnes/an
0006606318;SOCIETE  SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);11;;02 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;15.000;tonnes/an
0006606318;SOCIETE  SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);34;;02 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0006606318;SOCIETE  SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);11;;03 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;25.000;tonnes/an
0006606318;SOCIETE  SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);11;;08 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;4.000;tonnes/an
0006606318;SOCIETE  SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);11;;10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;63.000;tonnes/an
0006606318;SOCIETE  SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);34;;10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;12.000;tonnes/an
0006606318;SOCIETE  SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);11;;10 11 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;17.000;tonnes/an
0006606318;SOCIETE  SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);11;;10 12 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;12.000;tonnes/an
0006606318;SOCIETE  SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);11;;10 13 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;31.000;tonnes/an
0006606318;SOCIETE  SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);11;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;19.000;tonnes/an
0006606318;SOCIETE  SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);11;;15 01 06;Emballages en mélange;;7.000;tonnes/an
0006606318;SOCIETE  SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);11;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;12.000;tonnes/an
0006606318;SOCIETE  SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);11;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;267.000;tonnes/an
0006606318;SOCIETE  SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);31;;16 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0006606318;SOCIETE  SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);11;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;622.000;tonnes/an
0006606318;SOCIETE  SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);34;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;54.000;tonnes/an
0006606318;SOCIETE  SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);66;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;4.000;tonnes/an
0006606318;SOCIETE  SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);11;;19 05 01;Fraction non compostée des déchets municipaux et assimilés;;4.000;tonnes/an
0006606318;SOCIETE  SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);34;;19 05 01;Fraction non compostée des déchets municipaux et assimilés;;7392.000;tonnes/an
0006606318;SOCIETE  SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);34;;19 05 03;Compost déclassé;;7773.000;tonnes/an
0006606318;SOCIETE  SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);11;;19 08 01;Déchets de dégrillage;;229.000;tonnes/an
0006606318;SOCIETE  SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);34;;19 08 01;Déchets de dégrillage;;326.000;tonnes/an
0006606318;SOCIETE  SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);34;;19 08 02;Déchets de dessablage;;138.000;tonnes/an
0006606318;SOCIETE  SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);11;;19 08 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;279.000;tonnes/an
0006606318;SOCIETE  SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);34;;19 08 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;240.000;tonnes/an
0006606318;SOCIETE  SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);11;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;28461.000;tonnes/an
0006606318;SOCIETE  SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);34;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;19432.000;tonnes/an
0006606318;SOCIETE  SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);66;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;2558.000;tonnes/an
0006606318;SOCIETE  SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);11;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;14.000;tonnes/an
0006606318;SOCIETE  SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);11;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;89087.000;tonnes/an
0006606318;SOCIETE  SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);34;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;3062.000;tonnes/an
0006606318;SOCIETE  SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);66;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;1835.000;tonnes/an
0006606318;SOCIETE  SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);11;;20 03 02;Déchets de marchés;;208.000;tonnes/an
0006606318;SOCIETE  SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);11;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;2.000;tonnes/an
0006606318;SOCIETE  SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);34;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;359.000;tonnes/an
0006606318;SOCIETE  SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);11;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;4.000;tonnes/an
0006606318;SOCIETE  SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);11;;20 03 07;Déchets encombrants;;178.000;tonnes/an
0006606318;SOCIETE  SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);34;;20 03 07;Déchets encombrants;;88.000;tonnes/an
0006606318;SOCIETE  SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);11;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;6.000;tonnes/an
0006606373;Com. d'Agglomératio Béziers-Méditerranée;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;34;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;9492.000;tonnes/an
0006606373;Com. d'Agglomératio Béziers-Méditerranée;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;34;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;21.000;tonnes/an
0006606407;COM COM MONT LOZERE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);48;;17 01 02;Briques;;5.000;tonnes/an
0006606407;COM COM MONT LOZERE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);48;;17 01 03;Tuiles et céramiques;;1.000;tonnes/an
0006606407;COM COM MONT LOZERE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);48;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;17.000;tonnes/an
0006606407;COM COM MONT LOZERE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);48;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;87.000;tonnes/an
0006606407;COM COM MONT LOZERE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);48;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;13.000;tonnes/an
0006606410;COM COM MONT LOZERE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);48;;17 01 02;Briques;;9.000;tonnes/an
0006606410;COM COM MONT LOZERE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);48;;17 01 03;Tuiles et céramiques;;8.000;tonnes/an
0006606410;COM COM MONT LOZERE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);48;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;3.000;tonnes/an
0006606410;COM COM MONT LOZERE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);48;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;26.000;tonnes/an
0006606410;COM COM MONT LOZERE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);48;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;138.000;tonnes/an
0006606412;SARL C.R.I.H.L /centre recyclage inertes;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);48;;01 04 09;Déchets de sable et d'argile;;536.000;tonnes/an
0006606412;SARL C.R.I.H.L /centre recyclage inertes;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);48;;17 01 03;Tuiles et céramiques;;1.000;tonnes/an
0006606412;SARL C.R.I.H.L /centre recyclage inertes;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);48;;20 02 02;Terres et pierres;;400.000;tonnes/an
0006606412;SARL C.R.I.H.L /centre recyclage inertes;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;48;;17 02 01;Bois;;15.000;tonnes/an
0006606441;COMMUNAUTE AGGLO BASSIN DE THAU;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);34;;10 11 03;Déchets de matériaux à base de fibre de verre;;107.000;tonnes/an
0006606441;COMMUNAUTE AGGLO BASSIN DE THAU;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);34;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;8264.000;tonnes/an
0006606441;COMMUNAUTE AGGLO BASSIN DE THAU;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);34;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;144.000;tonnes/an
0006606443;EIFFAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);34;;20 02 02;Terres et pierres;;1200.000;tonnes/an
0006606444;SRC;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);34;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;211039.000;tonnes/an
0006606444;SRC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;34;;17 01 01;Béton;;4087.000;tonnes/an
0006606444;SRC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;34;;17 01 02;Briques;;6.000;tonnes/an
0006606444;SRC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;34;;17 01 03;Tuiles et céramiques;;505.000;tonnes/an
0006606444;SRC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;34;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;16178.000;tonnes/an
0006606444;SRC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;34;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;693.000;tonnes/an
0006606448;Société SOVAMI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);34;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;133212.000;tonnes/an
0006606448;Société SOVAMI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;34;;17 01 01;Béton;;5000.000;tonnes/an
0006606448;Société SOVAMI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;34;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;14000.000;tonnes/an
0006606448;Société SOVAMI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;34;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;0.000;tonnes/an
0006606449;MAIRIE DE LA BOISSIERE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);34;;20 02 02;Terres et pierres;;12.000;tonnes/an
0006606534;SUEZ RR IWS Minerals France;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);30;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;125903.000;tonnes/an
0006606537;GC CONSEIL (1 parcelle);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);30;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;0.000;tonnes/an
0006606537;GC CONSEIL (1 parcelle);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);30;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;0.000;tonnes/an
0006606538;SARL Etablissements JOUVERT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);30;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;5429.000;tonnes/an
0006606685;SARL GEA MATERIAUX;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);30;;17 01 01;Béton;;181.000;tonnes/an
0006606685;SARL GEA MATERIAUX;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);30;;17 01 02;Briques;;4.000;tonnes/an
0006606685;SARL GEA MATERIAUX;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);30;;17 01 03;Tuiles et céramiques;;51.000;tonnes/an
0006606685;SARL GEA MATERIAUX;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);30;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;94.000;tonnes/an
0006606685;SARL GEA MATERIAUX;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);30;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;169.000;tonnes/an
0006606685;SARL GEA MATERIAUX;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);30;;20 02 02;Terres et pierres;;4291.000;tonnes/an
0006606686;LHG Tavel ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);13;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;0.000;tonnes/an
0006606686;LHG Tavel ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);30;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;0.000;tonnes/an
0006606686;LHG Tavel ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);84;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;0.000;tonnes/an
0006606686;LHG Tavel ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;0.000;tonnes/an
0006606686;LHG Tavel ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);84;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;0.000;tonnes/an
0006606714;ISDI MAIRIE DE QUILLAN;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);11;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;539.000;tonnes/an
0006606714;ISDI MAIRIE DE QUILLAN;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);11;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;183.000;tonnes/an
0006700007;Sablière GRUNDER;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);67;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;3894.000;tonnes/an
0006700172;SABLIERE DE STEINBOURG;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);57;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;16267.000;tonnes/an
0006700172;SABLIERE DE STEINBOURG;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;57;;17 01 01;Béton;;1970.000;tonnes/an
0006700172;SABLIERE DE STEINBOURG;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;57;;17 01 02;Briques;;70.000;tonnes/an
0006700172;SABLIERE DE STEINBOURG;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;57;;17 01 03;Tuiles et céramiques;;167.000;tonnes/an
0006700172;SABLIERE DE STEINBOURG;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;57;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;6003.000;tonnes/an
0006700172;SABLIERE DE STEINBOURG;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;57;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;1506.000;tonnes/an
0006700386;SITDCE - CENTRE DE VALORISATION ENERGETIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;68;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;45496.000;tonnes/an
0006700386;SITDCE - CENTRE DE VALORISATION ENERGETIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;68;;20 03 07;Déchets encombrants;;6336.000;tonnes/an
0006700386;SITDCE - CENTRE DE VALORISATION ENERGETIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;68;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;17423.000;tonnes/an
0006700412;TREDI Hombourg;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;05 01 16;Déchets contenant du soufre provenant de la désulfuration du pétrole;;205.000;tonnes/an
0006700412;TREDI Hombourg;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;05 01 16;Déchets contenant du soufre provenant de la désulfuration du pétrole;;7.000;tonnes/an
0006700412;TREDI Hombourg;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;06 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;80.000;tonnes/an
0006700412;TREDI Hombourg;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;06 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;4.000;tonnes/an
0006700412;TREDI Hombourg;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;;07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.097;tonnes/an
0006700412;TREDI Hombourg;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;;07 02 13;Déchets plastiques;;0.272;tonnes/an
0006700412;TREDI Hombourg;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;;07 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.317;tonnes/an
0006700412;TREDI Hombourg;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;4.000;tonnes/an
0006700412;TREDI Hombourg;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;1.000;tonnes/an
0006700412;TREDI Hombourg;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;;08 03 13;Déchets d'encres autres que ceux visés à la rubrique 08 03 12;;0.256;tonnes/an
0006700412;TREDI Hombourg;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;1.000;tonnes/an
0006700412;TREDI Hombourg;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;11 01 10;Boues et gâteaux de filtration autres que ceux visés à la rubrique 11 01 09;;0.562;tonnes/an
0006700412;TREDI Hombourg;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;90;;11 01 10;Boues et gâteaux de filtration autres que ceux visés à la rubrique 11 01 09;;14.000;tonnes/an
0006700412;TREDI Hombourg;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;;11 01 12;Liquides aqueux de rinçage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 11;;1.000;tonnes/an
0006700412;TREDI Hombourg;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;;11 01 14;Déchets de dégraissage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 13;;0.854;tonnes/an
0006700412;TREDI Hombourg;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;11 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0006700412;TREDI Hombourg;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;95;;11 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0006700412;TREDI Hombourg;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;;12 01 02;Fines et poussières de métaux ferreux;;0.141;tonnes/an
0006700412;TREDI Hombourg;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;12 01 02;Fines et poussières de métaux ferreux;;1.000;tonnes/an
0006700412;TREDI Hombourg;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;4.000;tonnes/an
0006700412;TREDI Hombourg;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;25;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;0.417;tonnes/an
0006700412;TREDI Hombourg;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;;9.000;tonnes/an
0006700412;TREDI Hombourg;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;;0.539;tonnes/an
0006700412;TREDI Hombourg;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;90;;12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;;20.000;tonnes/an
0006700412;TREDI Hombourg;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;12 01 21;Déchets de meulage et matériaux de meulage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 20;;1.000;tonnes/an
0006700412;TREDI Hombourg;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;10.000;tonnes/an
0006700412;TREDI Hombourg;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.436;tonnes/an
0006700412;TREDI Hombourg;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;52;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;1.000;tonnes/an
0006700412;TREDI Hombourg;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;0.469;tonnes/an
0006700412;TREDI Hombourg;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;89;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;0.028;tonnes/an
0006700412;TREDI Hombourg;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;0.062;tonnes/an
0006700412;TREDI Hombourg;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;1.000;tonnes/an
0006700412;TREDI Hombourg;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;0.023;tonnes/an
0006700412;TREDI Hombourg;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;3.000;tonnes/an
0006700412;TREDI Hombourg;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;;16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;;0.656;tonnes/an
0006700412;TREDI Hombourg;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;;0.585;tonnes/an
0006700412;TREDI Hombourg;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;18 02 08;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 02 07;;2.000;tonnes/an
0006700412;TREDI Hombourg;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;19 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;4.000;tonnes/an
0006700412;TREDI Hombourg;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;19 09 01;Déchets solides de première filtration et de dégrillage;;2.000;tonnes/an
0006700412;TREDI Hombourg;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;12.000;tonnes/an
0006700412;TREDI Hombourg;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);67;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;22.000;tonnes/an
0006700412;TREDI Hombourg;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;50.000;tonnes/an
0006700412;TREDI Hombourg;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;;19 07 03;Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02.;;1040.000;tonnes/an
0006700412;TREDI Hombourg;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;68;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;0.300;tonnes/an
0006700412;TREDI Hombourg;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;68;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;0.038;tonnes/an
0006700412;TREDI Hombourg;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;07 05 14;Déchets solides autres que ceux visés à la rubrique 07 05 13;;0.077;tonnes/an
0006700412;TREDI Hombourg;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);25;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.011;tonnes/an
0006700412;TREDI Hombourg;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);90;;10 09 10;Poussières de filtration des fumées autres que celles visées à la rubrique 10 09 09;;23.000;tonnes/an
0006700412;TREDI Hombourg;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);90;;11 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0006700412;TREDI Hombourg;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;;3.000;tonnes/an
0006700412;TREDI Hombourg;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.005;tonnes/an
0006700412;TREDI Hombourg;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;8.000;tonnes/an
0006700412;TREDI Hombourg;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.480;tonnes/an
0006700412;TREDI Hombourg;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;16 01 19;Matières plastiques;;0.121;tonnes/an
0006700412;TREDI Hombourg;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;1.000;tonnes/an
0006700412;TREDI Hombourg;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.097;tonnes/an
0006700412;TREDI Hombourg;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.015;tonnes/an
0006700412;TREDI Hombourg;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;16 08 01;Catalyseurs usés contenant de l'or, de l'argent, du rhénium, du rhodium, du palladium, de l'iridium ou du platine (sauf rubrique 16 08 07);;8.000;tonnes/an
0006700412;TREDI Hombourg;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;20 01 01;Papier et carton;;0.738;tonnes/an
0006700412;TREDI Hombourg;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;10.000;tonnes/an
0006700412;TREDI Hombourg;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;12.000;tonnes/an
0006700412;TREDI Hombourg;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.609;tonnes/an
0006700412;TREDI Hombourg;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;20 03 07;Déchets encombrants;;0.181;tonnes/an
0006700413;TREDI Strasbourg;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;34.000;tonnes/an
0006700413;TREDI Strasbourg;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;58.000;tonnes/an
0006700413;TREDI Strasbourg;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;03 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;20.000;tonnes/an
0006700413;TREDI Strasbourg;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;68;;03 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;38.000;tonnes/an
0006700413;TREDI Strasbourg;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;04 01 06;Boues, notamment provenant du traitement in situ des effluents, contenant du chrome;;199.000;tonnes/an
0006700413;TREDI Strasbourg;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;;ALLEMAGNE;06 03 14;Sels solides et solutions autres que ceux visés aux rubriques 06 03 11 et 06 03 13;;1114.000;tonnes/an
0006700413;TREDI Strasbourg;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.427;tonnes/an
0006700413;TREDI Strasbourg;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;68;;07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;23.000;tonnes/an
0006700413;TREDI Strasbourg;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;07 05 14;Déchets solides autres que ceux visés à la rubrique 07 05 13;;132.000;tonnes/an
0006700413;TREDI Strasbourg;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;68;;07 05 14;Déchets solides autres que ceux visés à la rubrique 07 05 13;;0.100;tonnes/an
0006700413;TREDI Strasbourg;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;92;;07 05 14;Déchets solides autres que ceux visés à la rubrique 07 05 13;;25.000;tonnes/an
0006700413;TREDI Strasbourg;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;07 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.968;tonnes/an
0006700413;TREDI Strasbourg;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.108;tonnes/an
0006700413;TREDI Strasbourg;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;07 07 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 07 11;;163.000;tonnes/an
0006700413;TREDI Strasbourg;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;68;;07 07 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 07 11;;40.000;tonnes/an
0006700413;TREDI Strasbourg;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;14.000;tonnes/an
0006700413;TREDI Strasbourg;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;68;;08 01 14;Boues provenant de peintures ou vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 13;;6.000;tonnes/an
0006700413;TREDI Strasbourg;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;88;;08 01 20;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 19;;8.000;tonnes/an
0006700413;TREDI Strasbourg;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;68;;08 03 13;Déchets d'encres autres que ceux visés à la rubrique 08 03 12;;34.000;tonnes/an
0006700413;TREDI Strasbourg;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;08 04 16;Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 15;;22.000;tonnes/an
0006700413;TREDI Strasbourg;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;14.000;tonnes/an
0006700413;TREDI Strasbourg;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;72;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;0.460;tonnes/an
0006700413;TREDI Strasbourg;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;68;;15 01 03;Emballages en bois;;41.000;tonnes/an
0006700413;TREDI Strasbourg;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;15 01 06;Emballages en mélange;;40.000;tonnes/an
0006700413;TREDI Strasbourg;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;68;;15 01 06;Emballages en mélange;;1.000;tonnes/an
0006700413;TREDI Strasbourg;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;15 01 07;Emballages en verre;;0.143;tonnes/an
0006700413;TREDI Strasbourg;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;68;;15 01 07;Emballages en verre;;9.000;tonnes/an
0006700413;TREDI Strasbourg;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;57;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;2.000;tonnes/an
0006700413;TREDI Strasbourg;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;4.000;tonnes/an
0006700413;TREDI Strasbourg;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;60.000;tonnes/an
0006700413;TREDI Strasbourg;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;68;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;3.000;tonnes/an
0006700413;TREDI Strasbourg;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;;3.000;tonnes/an
0006700413;TREDI Strasbourg;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;69;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;313.000;tonnes/an
0006700413;TREDI Strasbourg;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;;0.170;tonnes/an
0006700413;TREDI Strasbourg;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;19 02 06;Boues provenant des traitements physicochimiques autres que celles visées à la rubrique 19 02 05;;53.000;tonnes/an
0006700413;TREDI Strasbourg;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;;1.000;tonnes/an
0006700413;TREDI Strasbourg;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;19 13 02;Déchets solides provenant de la décontamination des sols autres que ceux visés à la rubrique 19 13 01;;3.000;tonnes/an
0006700413;TREDI Strasbourg;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;20 01 01;Papier et carton;;0.420;tonnes/an
0006700413;TREDI Strasbourg;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;68;;20 01 01;Papier et carton;;143.000;tonnes/an
0006700413;TREDI Strasbourg;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;13.000;tonnes/an
0006700413;TREDI Strasbourg;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;20 01 39;Matières plastiques;;3.000;tonnes/an
0006700413;TREDI Strasbourg;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;25;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;7.000;tonnes/an
0006700413;TREDI Strasbourg;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;;07 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0006700413;TREDI Strasbourg;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;;12 01 02;Fines et poussières de métaux ferreux;;0.260;tonnes/an
0006700413;TREDI Strasbourg;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.840;tonnes/an
0006700413;TREDI Strasbourg;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;0.028;tonnes/an
0006700413;TREDI Strasbourg;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;;19 09 04;Charbon actif usé;;4.000;tonnes/an
0006700413;TREDI Strasbourg;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;20 01 34;Piles et accumulateurs autres que ceux visés à la rubrique 20 01 33;;0.516;tonnes/an
0006700413;TREDI Strasbourg;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;20.000;tonnes/an
0006700413;TREDI Strasbourg;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;05 01 17;Mélanges bitumineux;;2.000;tonnes/an
0006700413;TREDI Strasbourg;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;59.000;tonnes/an
0006700413;TREDI Strasbourg;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;25;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;9.000;tonnes/an
0006700413;TREDI Strasbourg;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;2.000;tonnes/an
0006700413;TREDI Strasbourg;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;68;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;2.000;tonnes/an
0006700413;TREDI Strasbourg;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;68;;11 02 03;Déchets provenant de la production d'anodes pour les procédés d'électrolyse aqueuse;;7.000;tonnes/an
0006700413;TREDI Strasbourg;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;20 01 28;Peinture, encres, colles et résines autres que celles visées à la rubrique 20 01 27;;4.000;tonnes/an
0006700427;EJL Alsace;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;67;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;12815.000;tonnes/an
0006700427;EJL Alsace;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;70;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;5731.000;tonnes/an
0006700427;EJL Alsace;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;88;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;9461.000;tonnes/an
0006700428;CENPA SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);67;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;13115.000;tonnes/an
0006700428;CENPA SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;ALLEMAGNE;15 01 01;Emballages en papier/carton;;34277.000;tonnes/an
0006700428;CENPA SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;PAYS-BAS;15 01 01;Emballages en papier/carton;;5289.000;tonnes/an
0006700428;CENPA SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;SUISSE;15 01 01;Emballages en papier/carton;;1350.000;tonnes/an
0006700464;ETEX FRANCE BUILDING PERFORMANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;68;;17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;;87.000;tonnes/an
0006700526;ARLANXEO Emulsion Rubber France SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;07 01 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 01 11;;0.000;tonnes/an
0006700526;ARLANXEO Emulsion Rubber France SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;67;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.000;tonnes/an
0006700526;ARLANXEO Emulsion Rubber France SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;67;;20 03 04;Boues de fosses septiques;;0.000;tonnes/an
0006700536;Sénerval UVE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;01 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;8899.000;tonnes/an
0006700536;Sénerval UVE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;175129.000;tonnes/an
0006700536;Sénerval UVE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;20 03 07;Déchets encombrants;;23932.000;tonnes/an
0006700569;SUEZ RV Nord Est RETZWILLER;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);68;;03 03 07;Refus séparés mécaniquement provenant du recyclage de déchets de papier et de carton;;238.000;tonnes/an
0006700569;SUEZ RV Nord Est RETZWILLER;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);68;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;31.000;tonnes/an
0006700569;SUEZ RV Nord Est RETZWILLER;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);68;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;20.000;tonnes/an
0006700569;SUEZ RV Nord Est RETZWILLER;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);68;;19 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs;;524.000;tonnes/an
0006700569;SUEZ RV Nord Est RETZWILLER;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);68;;19 05 01;Fraction non compostée des déchets municipaux et assimilés;;8.000;tonnes/an
0006700569;SUEZ RV Nord Est RETZWILLER;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);68;;19 08 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;4.000;tonnes/an
0006700569;SUEZ RV Nord Est RETZWILLER;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);68;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;50629.000;tonnes/an
0006700569;SUEZ RV Nord Est RETZWILLER;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);68;;20 03 07;Déchets encombrants;;24749.000;tonnes/an
0006700588;MTS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;20 01 01;Papier et carton;;1958.000;tonnes/an
0006700588;MTS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;20 01 02;Verre;;7959.000;tonnes/an
0006700588;MTS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;94.000;tonnes/an
0006700588;MTS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;;20 01 39;Matières plastiques;;91.000;tonnes/an
0006700597;SENERVAL PTM;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;;20 03 07;Déchets encombrants;;21421.000;tonnes/an
0006700597;SENERVAL PTM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;67;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;12245.000;tonnes/an
0006700620;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);68;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;12917.000;tonnes/an
0006700620;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);68;;20 02 01;Déchets biodégradables;;2974.000;tonnes/an
0006700668;BLUE PAPER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;03 03 07;Refus séparés mécaniquement provenant du recyclage de déchets de papier et de carton;;18872.000;tonnes/an
0006700668;BLUE PAPER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;467.000;tonnes/an
0006700673;VALEAURHIN;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;44806.000;tonnes/an
0006700673;VALEAURHIN;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;67;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;171.000;tonnes/an
0006700673;VALEAURHIN;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);67;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;460.000;tonnes/an
0006700673;VALEAURHIN;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);67;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;2249.000;tonnes/an
0006700701;HOLCIM HAUT-RHIN;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;68;;03 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1936.000;tonnes/an
0006700701;HOLCIM HAUT-RHIN;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;68;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;93.000;tonnes/an
0006700701;HOLCIM HAUT-RHIN;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;21;;07 02 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 02 11;;1614.000;tonnes/an
0006700701;HOLCIM HAUT-RHIN;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;68;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;43.000;tonnes/an
0006700701;HOLCIM HAUT-RHIN;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;95;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;2223.000;tonnes/an
0006700701;HOLCIM HAUT-RHIN;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;21;;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;2491.000;tonnes/an
0006700701;HOLCIM HAUT-RHIN;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;25;;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;1398.000;tonnes/an
0006700701;HOLCIM HAUT-RHIN;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;51;;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;2552.000;tonnes/an
0006700701;HOLCIM HAUT-RHIN;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;2692.000;tonnes/an
0006700701;HOLCIM HAUT-RHIN;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ALLEMAGNE;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;504.000;tonnes/an
0006700701;HOLCIM HAUT-RHIN;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;BELGIQUE;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;762.000;tonnes/an
0006700701;HOLCIM HAUT-RHIN;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;34.000;tonnes/an
0006700701;HOLCIM HAUT-RHIN;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;10 02 14;Boues et gâteaux de filtration provenant de l'épuration des fumées autres que ceux visés à la rubrique 10 02 13;;6342.000;tonnes/an
0006700701;HOLCIM HAUT-RHIN;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;89;;11 01 10;Boues et gâteaux de filtration autres que ceux visés à la rubrique 11 01 09;;40.000;tonnes/an
0006700701;HOLCIM HAUT-RHIN;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;11 01 10;Boues et gâteaux de filtration autres que ceux visés à la rubrique 11 01 09;;1645.000;tonnes/an
0006700701;HOLCIM HAUT-RHIN;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;68;;07 07 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 07 11;;1320.000;tonnes/an
0006700701;HOLCIM HAUT-RHIN;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;10 02 14;Boues et gâteaux de filtration provenant de l'épuration des fumées autres que ceux visés à la rubrique 10 02 13;;83.000;tonnes/an
0006700701;HOLCIM HAUT-RHIN;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;68;;10 13 14;Déchets et boues de béton;;675.000;tonnes/an
0006700701;HOLCIM HAUT-RHIN;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;23;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;4931.000;tonnes/an
0006700766;LINGENHELD ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);67;;17 05 08;Ballast de voie autre que celui visé à la rubrique 17 05 07.;;179.000;tonnes/an
0006700766;LINGENHELD ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;14;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;86.000;tonnes/an
0006700766;LINGENHELD ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;35;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;2189.000;tonnes/an
0006700766;LINGENHELD ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;54;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;445.000;tonnes/an
0006700766;LINGENHELD ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;57;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;9130.000;tonnes/an
0006700766;LINGENHELD ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;59;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;23.000;tonnes/an
0006700766;LINGENHELD ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;62;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;1521.000;tonnes/an
0006700766;LINGENHELD ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;67;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;61911.000;tonnes/an
0006700766;LINGENHELD ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;68;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;4164.000;tonnes/an
0006700766;LINGENHELD ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;69;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;7002.000;tonnes/an
0006700766;LINGENHELD ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;71;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;9.000;tonnes/an
0006700766;LINGENHELD ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;88;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;21.000;tonnes/an
0006700766;LINGENHELD ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;90;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;11.000;tonnes/an
0006700766;LINGENHELD ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;93;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;76.000;tonnes/an
0006700766;LINGENHELD ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;;ALLEMAGNE;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;2841.000;tonnes/an
0006700766;LINGENHELD ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;67;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;220.000;tonnes/an
0006700766;LINGENHELD ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;67;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;21.000;tonnes/an
0006700766;LINGENHELD ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;15 01 03;Emballages en bois;;0.320;tonnes/an
0006700766;LINGENHELD ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;67;;15 01 03;Emballages en bois;;252.000;tonnes/an
0006700766;LINGENHELD ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;68;;15 01 03;Emballages en bois;;0.920;tonnes/an
0006700766;LINGENHELD ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;1.000;tonnes/an
0006700766;LINGENHELD ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;67;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;59.000;tonnes/an
0006700766;LINGENHELD ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;16 01 17;Métaux ferreux;;44.000;tonnes/an
0006700766;LINGENHELD ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;67;;16 01 17;Métaux ferreux;;91.000;tonnes/an
0006700766;LINGENHELD ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;67;;17 02 03;Matières plastiques;;7.000;tonnes/an
0006700766;LINGENHELD ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;67;;17 04 07;Métaux en mélange;;124.000;tonnes/an
0006700766;LINGENHELD ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;25;;17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;;1.000;tonnes/an
0006700766;LINGENHELD ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;67;;17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;;369.000;tonnes/an
0006700766;LINGENHELD ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;08;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;8.000;tonnes/an
0006700766;LINGENHELD ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;25;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;0.140;tonnes/an
0006700766;LINGENHELD ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;3.000;tonnes/an
0006700766;LINGENHELD ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;78.000;tonnes/an
0006700766;LINGENHELD ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;67;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;8175.000;tonnes/an
0006700766;LINGENHELD ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;68;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;74.000;tonnes/an
0006700766;LINGENHELD ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;90;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;0.620;tonnes/an
0006700766;LINGENHELD ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;08;;19 01 12;Mâchefers autres que ceux visés à la rubrique 19 01 11;;22.000;tonnes/an
0006700766;LINGENHELD ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;25;;19 01 12;Mâchefers autres que ceux visés à la rubrique 19 01 11;;7002.000;tonnes/an
0006700766;LINGENHELD ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;67;;19 01 12;Mâchefers autres que ceux visés à la rubrique 19 01 11;;16756.000;tonnes/an
0006700766;LINGENHELD ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;68;;19 01 12;Mâchefers autres que ceux visés à la rubrique 19 01 11;;19601.000;tonnes/an
0006700766;LINGENHELD ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;88;;19 01 12;Mâchefers autres que ceux visés à la rubrique 19 01 11;;2259.000;tonnes/an
0006700766;LINGENHELD ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;89;;19 01 12;Mâchefers autres que ceux visés à la rubrique 19 01 11;;1512.000;tonnes/an
0006700766;LINGENHELD ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;90;;19 01 12;Mâchefers autres que ceux visés à la rubrique 19 01 11;;9872.000;tonnes/an
0006700766;LINGENHELD ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;LUXEMBOURG;19 01 12;Mâchefers autres que ceux visés à la rubrique 19 01 11;;12631.000;tonnes/an
0006700766;LINGENHELD ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;67;;19 08 02;Déchets de dessablage;;38.000;tonnes/an
0006700766;LINGENHELD ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;90;;19 08 02;Déchets de dessablage;;115.000;tonnes/an
0006700766;LINGENHELD ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;67;;19 12 01;Papier et carton;;19.000;tonnes/an
0006700766;LINGENHELD ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;67;;20 01 01;Papier et carton;;355.000;tonnes/an
0006700766;LINGENHELD ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;22.000;tonnes/an
0006700766;LINGENHELD ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;67;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;5395.000;tonnes/an
0006700766;LINGENHELD ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;68;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;80.000;tonnes/an
0006700766;LINGENHELD ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;ALLEMAGNE;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;1.000;tonnes/an
0006700766;LINGENHELD ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;67;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;5163.000;tonnes/an
0006700766;LINGENHELD ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;90;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;412.000;tonnes/an
0006700766;LINGENHELD ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;790.000;tonnes/an
0006700766;LINGENHELD ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;67;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;6162.000;tonnes/an
0006700766;LINGENHELD ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;68;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;272.000;tonnes/an
0006700766;LINGENHELD ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;90;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;148.000;tonnes/an
0006700766;LINGENHELD ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;67;;20 03 07;Déchets encombrants;;1140.000;tonnes/an
0006700766;LINGENHELD ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;17.000;tonnes/an
0006700766;LINGENHELD ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;3616.000;tonnes/an
0006700766;LINGENHELD ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;113.000;tonnes/an
0006700766;LINGENHELD ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;LUXEMBOURG;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;11.000;tonnes/an
0006700766;LINGENHELD ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);08;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;19.000;tonnes/an
0006700766;LINGENHELD ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);67;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;9050.000;tonnes/an
0006700766;LINGENHELD ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);67;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;586.000;tonnes/an
0006700766;LINGENHELD ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);67;;03 03 05;Boues de désencrage provenant du recyclage du papier;;859.000;tonnes/an
0006700766;LINGENHELD ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);67;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;10.000;tonnes/an
0006700766;LINGENHELD ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;8.000;tonnes/an
0006700766;LINGENHELD ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);67;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;1060.000;tonnes/an
0006700766;LINGENHELD ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);08;;20 02 01;Déchets biodégradables;;29.000;tonnes/an
0006700766;LINGENHELD ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);25;;20 02 01;Déchets biodégradables;;0.240;tonnes/an
0006700766;LINGENHELD ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;;20 02 01;Déchets biodégradables;;15.000;tonnes/an
0006700766;LINGENHELD ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);67;;20 02 01;Déchets biodégradables;;8885.000;tonnes/an
0006700766;LINGENHELD ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);68;;20 02 01;Déchets biodégradables;;6.000;tonnes/an
0006700766;LINGENHELD ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;67;;17 01 01;Béton;;10637.000;tonnes/an
0006700766;LINGENHELD ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;ALLEMAGNE;17 01 01;Béton;;631.000;tonnes/an
0006700766;LINGENHELD ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;67;;17 01 02;Briques;;1211.000;tonnes/an
0006700766;LINGENHELD ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;35;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;225.000;tonnes/an
0006700766;LINGENHELD ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;7.000;tonnes/an
0006700766;LINGENHELD ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;53;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;90.000;tonnes/an
0006700766;LINGENHELD ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;54;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;29.000;tonnes/an
0006700766;LINGENHELD ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;57;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;1474.000;tonnes/an
0006700766;LINGENHELD ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;1339.000;tonnes/an
0006700766;LINGENHELD ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;67;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;23019.000;tonnes/an
0006700766;LINGENHELD ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;68;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;279.000;tonnes/an
0006700766;LINGENHELD ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;56.000;tonnes/an
0006700766;LINGENHELD ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;90;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;103.000;tonnes/an
0006700766;LINGENHELD ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;61.000;tonnes/an
0006700766;LINGENHELD ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;ALLEMAGNE;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;2851.000;tonnes/an
0006700766;LINGENHELD ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;67;;17 02 02;Verre;;4093.000;tonnes/an
0006700766;LINGENHELD ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;68;;17 02 02;Verre;;36.000;tonnes/an
0006700766;LINGENHELD ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;25;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;20.000;tonnes/an
0006700766;LINGENHELD ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;67;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;20319.000;tonnes/an
0006700766;LINGENHELD ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;68;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;6.000;tonnes/an
0006700766;LINGENHELD ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;ALLEMAGNE;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;12940.000;tonnes/an
0006701018;DERICHEBOURG (ex ESKA Minoterie);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;19 12 02;Métaux ferreux;;527.000;tonnes/an
0006701018;DERICHEBOURG (ex ESKA Minoterie);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;19 12 02;Métaux ferreux;;19752.000;tonnes/an
0006701018;DERICHEBOURG (ex ESKA Minoterie);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;68;;19 12 02;Métaux ferreux;;242.000;tonnes/an
0006701018;DERICHEBOURG (ex ESKA Minoterie);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;19 12 02;Métaux ferreux;;397.000;tonnes/an
0006701018;DERICHEBOURG (ex ESKA Minoterie);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;19 12 03;Métaux non ferreux;;51.000;tonnes/an
0006701018;DERICHEBOURG (ex ESKA Minoterie);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;19 12 03;Métaux non ferreux;;6957.000;tonnes/an
0006701018;DERICHEBOURG (ex ESKA Minoterie);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;68;;19 12 03;Métaux non ferreux;;44.000;tonnes/an
0006701018;DERICHEBOURG (ex ESKA Minoterie);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;19 12 03;Métaux non ferreux;;604.000;tonnes/an
0006701184;SUEZ RV NORD EST (ex- VALOREST);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;67;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;6898.000;tonnes/an
0006701184;SUEZ RV NORD EST (ex- VALOREST);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;68;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;1604.000;tonnes/an
0006701326;DERICHEBOURG;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;12 01 02;Fines et poussières de métaux ferreux;;19.000;tonnes/an
0006701326;DERICHEBOURG;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;12 01 02;Fines et poussières de métaux ferreux;;8.000;tonnes/an
0006701326;DERICHEBOURG;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;9076.000;tonnes/an
0006701326;DERICHEBOURG;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;68;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;10954.000;tonnes/an
0006701326;DERICHEBOURG;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;70;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;4.000;tonnes/an
0006701326;DERICHEBOURG;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;88;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;110.000;tonnes/an
0006701326;DERICHEBOURG;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;4482.000;tonnes/an
0006701326;DERICHEBOURG;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;16 01 17;Métaux ferreux;;397.000;tonnes/an
0006701326;DERICHEBOURG;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;68;;16 01 17;Métaux ferreux;;348.000;tonnes/an
0006701326;DERICHEBOURG;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;88;;16 01 17;Métaux ferreux;;7.000;tonnes/an
0006701326;DERICHEBOURG;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;16 01 17;Métaux ferreux;;886.000;tonnes/an
0006701326;DERICHEBOURG;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;SUISSE;16 01 17;Métaux ferreux;;2.000;tonnes/an
0006701326;DERICHEBOURG;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;16 01 19;Matières plastiques;;73.000;tonnes/an
0006701326;DERICHEBOURG;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;16 01 20;Verre;;114.000;tonnes/an
0006701326;DERICHEBOURG;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;492.000;tonnes/an
0006701326;DERICHEBOURG;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;2.000;tonnes/an
0006701326;DERICHEBOURG;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;160.000;tonnes/an
0006701326;DERICHEBOURG;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;68;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;7305.000;tonnes/an
0006701326;DERICHEBOURG;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;22.000;tonnes/an
0006701326;DERICHEBOURG;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;123.000;tonnes/an
0006701326;DERICHEBOURG;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;79.000;tonnes/an
0006701326;DERICHEBOURG;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;17 04 02;Aluminium;;1.000;tonnes/an
0006701326;DERICHEBOURG;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;17 04 02;Aluminium;;24.000;tonnes/an
0006701326;DERICHEBOURG;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;17 04 05;Fer et acier;;8.000;tonnes/an
0006701326;DERICHEBOURG;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;17 04 05;Fer et acier;;7557.000;tonnes/an
0006701326;DERICHEBOURG;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;68;;17 04 05;Fer et acier;;43.000;tonnes/an
0006701326;DERICHEBOURG;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;70;;17 04 05;Fer et acier;;66.000;tonnes/an
0006701326;DERICHEBOURG;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;88;;17 04 05;Fer et acier;;1161.000;tonnes/an
0006701326;DERICHEBOURG;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;17 04 05;Fer et acier;;23378.000;tonnes/an
0006701326;DERICHEBOURG;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;SUISSE;17 04 05;Fer et acier;;147.000;tonnes/an
0006701326;DERICHEBOURG;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;19 10 01;Déchets de fer ou d'acier;;108.000;tonnes/an
0006701326;DERICHEBOURG;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;125.000;tonnes/an
0006701326;DERICHEBOURG;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;68;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;194.000;tonnes/an
0006701841;EVNA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;226.000;tonnes/an
0006701841;EVNA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;18 01 04;Déchets dont la collecte et l'élimination ne font pas l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection (par exemple vêtements, plâtres, draps, vêtements jetables, langes);;1061.000;tonnes/an
0006701841;EVNA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;54.000;tonnes/an
0006701841;EVNA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;2403.000;tonnes/an
0006701841;EVNA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;7239.000;tonnes/an
0006701841;EVNA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;50893.000;tonnes/an
0006701841;EVNA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;88;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;26.000;tonnes/an
0006701841;EVNA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;20 03 02;Déchets de marchés;;122.000;tonnes/an
0006701841;EVNA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;1.000;tonnes/an
0006701841;EVNA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;20 03 07;Déchets encombrants;;9068.000;tonnes/an
0006701853;FONDERIE DE NIEDERBRONN;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);67;;10 09 08;Noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 09 07;;2245.000;tonnes/an
0006701853;FONDERIE DE NIEDERBRONN;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);67;;10 10 03;Laitiers de four de fonderie;;246.000;tonnes/an
0006701924;SUEZ RR IWS Chemical France  ex SITA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;;06 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.903;tonnes/an
0006701924;SUEZ RR IWS Chemical France  ex SITA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;;06 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.227;tonnes/an
0006701924;SUEZ RR IWS Chemical France  ex SITA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;;07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;15.000;tonnes/an
0006701924;SUEZ RR IWS Chemical France  ex SITA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;;08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;;0.977;tonnes/an
0006701924;SUEZ RR IWS Chemical France  ex SITA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0006701924;SUEZ RR IWS Chemical France  ex SITA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;0.346;tonnes/an
0006701924;SUEZ RR IWS Chemical France  ex SITA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;0.118;tonnes/an
0006701924;SUEZ RR IWS Chemical France  ex SITA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;;16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;;7.000;tonnes/an
0006701924;SUEZ RR IWS Chemical France  ex SITA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;;18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;;0.004;tonnes/an
0006701924;SUEZ RR IWS Chemical France  ex SITA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.109;tonnes/an
0006701924;SUEZ RR IWS Chemical France  ex SITA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;;20 01 30;Détergents autres que ceux visés à la rubrique 20 01 29;;0.107;tonnes/an
0006701924;SUEZ RR IWS Chemical France  ex SITA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;02 07 03;Déchets de traitements chimiques;;0.196;tonnes/an
0006701924;SUEZ RR IWS Chemical France  ex SITA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;06 03 14;Sels solides et solutions autres que ceux visés aux rubriques 06 03 11 et 06 03 13;;0.606;tonnes/an
0006701924;SUEZ RR IWS Chemical France  ex SITA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;9.000;tonnes/an
0006701924;SUEZ RR IWS Chemical France  ex SITA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.282;tonnes/an
0006701924;SUEZ RR IWS Chemical France  ex SITA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;15 01 06;Emballages en mélange;;0.117;tonnes/an
0006701924;SUEZ RR IWS Chemical France  ex SITA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;28.000;tonnes/an
0006701924;SUEZ RR IWS Chemical France  ex SITA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;24.000;tonnes/an
0006701924;SUEZ RR IWS Chemical France  ex SITA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;7.000;tonnes/an
0006701924;SUEZ RR IWS Chemical France  ex SITA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;200.000;tonnes/an
0006701924;SUEZ RR IWS Chemical France  ex SITA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;3.000;tonnes/an
0006701924;SUEZ RR IWS Chemical France  ex SITA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;18 02 08;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 02 07;;7.000;tonnes/an
0006701924;SUEZ RR IWS Chemical France  ex SITA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;19 09 04;Charbon actif usé;;1.000;tonnes/an
0006701924;SUEZ RR IWS Chemical France  ex SITA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;70;;05 01 17;Mélanges bitumineux;;0.271;tonnes/an
0006701924;SUEZ RR IWS Chemical France  ex SITA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;67;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;0.048;tonnes/an
0006701924;SUEZ RR IWS Chemical France  ex SITA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;67;;08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;;0.853;tonnes/an
0006701924;SUEZ RR IWS Chemical France  ex SITA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;67;;08 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.045;tonnes/an
0006701924;SUEZ RR IWS Chemical France  ex SITA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;67;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.118;tonnes/an
0006701924;SUEZ RR IWS Chemical France  ex SITA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;15 01 06;Emballages en mélange;;0.007;tonnes/an
0006701924;SUEZ RR IWS Chemical France  ex SITA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;67;;15 01 06;Emballages en mélange;;6.000;tonnes/an
0006701924;SUEZ RR IWS Chemical France  ex SITA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;67;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.060;tonnes/an
0006701924;SUEZ RR IWS Chemical France  ex SITA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;68;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;0.645;tonnes/an
0006701924;SUEZ RR IWS Chemical France  ex SITA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;67;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;1.000;tonnes/an
0006701924;SUEZ RR IWS Chemical France  ex SITA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;67;;16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;;1.000;tonnes/an
0006701924;SUEZ RR IWS Chemical France  ex SITA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;39;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.226;tonnes/an
0006701924;SUEZ RR IWS Chemical France  ex SITA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;67;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.123;tonnes/an
0006701924;SUEZ RR IWS Chemical France  ex SITA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;67;;20 01 28;Peinture, encres, colles et résines autres que celles visées à la rubrique 20 01 27;;0.297;tonnes/an
0006701924;SUEZ RR IWS Chemical France  ex SITA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;02 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.705;tonnes/an
0006701924;SUEZ RR IWS Chemical France  ex SITA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;03 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.864;tonnes/an
0006701924;SUEZ RR IWS Chemical France  ex SITA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);70;;05 01 17;Mélanges bitumineux;;0.192;tonnes/an
0006701924;SUEZ RR IWS Chemical France  ex SITA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;07 01 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 01 11;;818.000;tonnes/an
0006701924;SUEZ RR IWS Chemical France  ex SITA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;1.000;tonnes/an
0006701924;SUEZ RR IWS Chemical France  ex SITA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;;0.109;tonnes/an
0006701924;SUEZ RR IWS Chemical France  ex SITA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;0.225;tonnes/an
0006701924;SUEZ RR IWS Chemical France  ex SITA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;88.000;tonnes/an
0006701924;SUEZ RR IWS Chemical France  ex SITA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;3.000;tonnes/an
0006701924;SUEZ RR IWS Chemical France  ex SITA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;1.000;tonnes/an
0006701924;SUEZ RR IWS Chemical France  ex SITA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.413;tonnes/an
0006701924;SUEZ RR IWS Chemical France  ex SITA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.174;tonnes/an
0006701924;SUEZ RR IWS Chemical France  ex SITA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;18 02 08;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 02 07;;2.000;tonnes/an
0006702002;SPRINAR COMPOTECH;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);67;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;0.000;tonnes/an
0006702002;SPRINAR COMPOTECH;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);67;;20 02 01;Déchets biodégradables;;10666.000;tonnes/an
0006702201;MATERIAUX ENROBES DU HAUT-RHIN;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;68;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;53712.000;tonnes/an
0006702209;SIVOM agglo mulhousienne Sausheim - UIOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;68;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;17611.000;tonnes/an
0006702209;SIVOM agglo mulhousienne Sausheim - UIOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;68;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;112474.000;tonnes/an
0006702209;SIVOM agglo mulhousienne Sausheim - UIOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;68;;20 03 07;Déchets encombrants;;21371.000;tonnes/an
0006702211;Guy Dauphin Environnement - Fischbach;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.400;tonnes/an
0006702211;Guy Dauphin Environnement - Fischbach;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;37;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0006702211;Guy Dauphin Environnement - Fischbach;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0006702211;Guy Dauphin Environnement - Fischbach;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;13.000;tonnes/an
0006702211;Guy Dauphin Environnement - Fischbach;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;8.000;tonnes/an
0006702211;Guy Dauphin Environnement - Fischbach;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;35.000;tonnes/an
0006702211;Guy Dauphin Environnement - Fischbach;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;915.000;tonnes/an
0006702211;Guy Dauphin Environnement - Fischbach;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;90;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;13.000;tonnes/an
0006702211;Guy Dauphin Environnement - Fischbach;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;;SUISSE;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;17.000;tonnes/an
0006702211;Guy Dauphin Environnement - Fischbach;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;3.000;tonnes/an
0006702211;Guy Dauphin Environnement - Fischbach;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);68;;20 02 01;Déchets biodégradables;;48.000;tonnes/an
0006702211;Guy Dauphin Environnement - Fischbach;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;SUISSE;20 02 01;Déchets biodégradables;;26.000;tonnes/an
0006702211;Guy Dauphin Environnement - Fischbach;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;68;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;4.000;tonnes/an
0006702211;Guy Dauphin Environnement - Fischbach;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;90;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;9.000;tonnes/an
0006702211;Guy Dauphin Environnement - Fischbach;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;68;;12 01 02;Fines et poussières de métaux ferreux;;58.000;tonnes/an
0006702211;Guy Dauphin Environnement - Fischbach;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;68;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;0.320;tonnes/an
0006702211;Guy Dauphin Environnement - Fischbach;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;68;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;17.000;tonnes/an
0006702211;Guy Dauphin Environnement - Fischbach;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;68;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;32.000;tonnes/an
0006702211;Guy Dauphin Environnement - Fischbach;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;90;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;2.000;tonnes/an
0006702211;Guy Dauphin Environnement - Fischbach;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;1.000;tonnes/an
0006702211;Guy Dauphin Environnement - Fischbach;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.007;tonnes/an
0006702211;Guy Dauphin Environnement - Fischbach;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;58;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.082;tonnes/an
0006702211;Guy Dauphin Environnement - Fischbach;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.365;tonnes/an
0006702211;Guy Dauphin Environnement - Fischbach;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;68;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;101.000;tonnes/an
0006702211;Guy Dauphin Environnement - Fischbach;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;90;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.200;tonnes/an
0006702211;Guy Dauphin Environnement - Fischbach;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;1.000;tonnes/an
0006702211;Guy Dauphin Environnement - Fischbach;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;SUISSE;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.025;tonnes/an
0006702211;Guy Dauphin Environnement - Fischbach;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.012;tonnes/an
0006702211;Guy Dauphin Environnement - Fischbach;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;58;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.008;tonnes/an
0006702211;Guy Dauphin Environnement - Fischbach;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.011;tonnes/an
0006702211;Guy Dauphin Environnement - Fischbach;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.083;tonnes/an
0006702211;Guy Dauphin Environnement - Fischbach;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;68;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;28.000;tonnes/an
0006702211;Guy Dauphin Environnement - Fischbach;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;90;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.011;tonnes/an
0006702211;Guy Dauphin Environnement - Fischbach;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.136;tonnes/an
0006702211;Guy Dauphin Environnement - Fischbach;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;SUISSE;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.007;tonnes/an
0006702211;Guy Dauphin Environnement - Fischbach;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;68;;17 04 02;Aluminium;;10.000;tonnes/an
0006702211;Guy Dauphin Environnement - Fischbach;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;17 04 03;Plomb;;0.042;tonnes/an
0006702211;Guy Dauphin Environnement - Fischbach;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;68;;17 04 03;Plomb;;3.000;tonnes/an
0006702211;Guy Dauphin Environnement - Fischbach;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;17 04 04;Zinc;;0.425;tonnes/an
0006702211;Guy Dauphin Environnement - Fischbach;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;68;;17 04 04;Zinc;;15.000;tonnes/an
0006702211;Guy Dauphin Environnement - Fischbach;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;17 04 05;Fer et acier;;0.118;tonnes/an
0006702211;Guy Dauphin Environnement - Fischbach;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;;17 04 05;Fer et acier;;4.000;tonnes/an
0006702211;Guy Dauphin Environnement - Fischbach;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;51;;17 04 05;Fer et acier;;2.000;tonnes/an
0006702211;Guy Dauphin Environnement - Fischbach;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;17 04 05;Fer et acier;;13.000;tonnes/an
0006702211;Guy Dauphin Environnement - Fischbach;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;58;;17 04 05;Fer et acier;;0.427;tonnes/an
0006702211;Guy Dauphin Environnement - Fischbach;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;17 04 05;Fer et acier;;5.000;tonnes/an
0006702211;Guy Dauphin Environnement - Fischbach;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;17 04 05;Fer et acier;;23.000;tonnes/an
0006702211;Guy Dauphin Environnement - Fischbach;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;68;;17 04 05;Fer et acier;;10384.000;tonnes/an
0006702211;Guy Dauphin Environnement - Fischbach;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;17 04 05;Fer et acier;;0.300;tonnes/an
0006702211;Guy Dauphin Environnement - Fischbach;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;90;;17 04 05;Fer et acier;;360.000;tonnes/an
0006702211;Guy Dauphin Environnement - Fischbach;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;17 04 05;Fer et acier;;0.080;tonnes/an
0006702211;Guy Dauphin Environnement - Fischbach;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;17 04 05;Fer et acier;;1633.000;tonnes/an
0006702211;Guy Dauphin Environnement - Fischbach;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;SUISSE;17 04 05;Fer et acier;;198.000;tonnes/an
0006702211;Guy Dauphin Environnement - Fischbach;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;17 04 07;Métaux en mélange;;16.000;tonnes/an
0006702211;Guy Dauphin Environnement - Fischbach;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;68;;17 04 07;Métaux en mélange;;3456.000;tonnes/an
0006702211;Guy Dauphin Environnement - Fischbach;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;17 04 07;Métaux en mélange;;102.000;tonnes/an
0006702211;Guy Dauphin Environnement - Fischbach;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;SUISSE;17 04 07;Métaux en mélange;;255.000;tonnes/an
0006702211;Guy Dauphin Environnement - Fischbach;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.033;tonnes/an
0006702211;Guy Dauphin Environnement - Fischbach;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.043;tonnes/an
0006702211;Guy Dauphin Environnement - Fischbach;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;58;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.023;tonnes/an
0006702211;Guy Dauphin Environnement - Fischbach;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.183;tonnes/an
0006702211;Guy Dauphin Environnement - Fischbach;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;68;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;57.000;tonnes/an
0006702211;Guy Dauphin Environnement - Fischbach;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;90;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.049;tonnes/an
0006702211;Guy Dauphin Environnement - Fischbach;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.012;tonnes/an
0006702211;Guy Dauphin Environnement - Fischbach;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;SUISSE;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.056;tonnes/an
0006702211;Guy Dauphin Environnement - Fischbach;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;;19 12 02;Métaux ferreux;;10.000;tonnes/an
0006702211;Guy Dauphin Environnement - Fischbach;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;58;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.240;tonnes/an
0006702211;Guy Dauphin Environnement - Fischbach;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;19 12 02;Métaux ferreux;;1.000;tonnes/an
0006702211;Guy Dauphin Environnement - Fischbach;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;68;;19 12 02;Métaux ferreux;;772.000;tonnes/an
0006702211;Guy Dauphin Environnement - Fischbach;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;90;;19 12 02;Métaux ferreux;;75.000;tonnes/an
0006702211;Guy Dauphin Environnement - Fischbach;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;19 12 02;Métaux ferreux;;7.000;tonnes/an
0006702211;Guy Dauphin Environnement - Fischbach;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;SUISSE;19 12 02;Métaux ferreux;;16.000;tonnes/an
0006702211;Guy Dauphin Environnement - Fischbach;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.093;tonnes/an
0006702211;Guy Dauphin Environnement - Fischbach;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;58;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.027;tonnes/an
0006702211;Guy Dauphin Environnement - Fischbach;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.034;tonnes/an
0006702211;Guy Dauphin Environnement - Fischbach;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.957;tonnes/an
0006702211;Guy Dauphin Environnement - Fischbach;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;68;;19 12 03;Métaux non ferreux;;110.000;tonnes/an
0006702211;Guy Dauphin Environnement - Fischbach;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;90;;19 12 03;Métaux non ferreux;;6.000;tonnes/an
0006702211;Guy Dauphin Environnement - Fischbach;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;SUISSE;19 12 03;Métaux non ferreux;;7.000;tonnes/an
0006702211;Guy Dauphin Environnement - Fischbach;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;67;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;25.000;tonnes/an
0006702211;Guy Dauphin Environnement - Fischbach;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;68;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;98.000;tonnes/an
0006702211;Guy Dauphin Environnement - Fischbach;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;SUISSE;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;2.000;tonnes/an
0006702211;Guy Dauphin Environnement - Fischbach;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;68;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;0.203;tonnes/an
0006702211;Guy Dauphin Environnement - Fischbach;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;68;;16 01 20;Verre;;13.000;tonnes/an
0006702211;Guy Dauphin Environnement - Fischbach;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;68;;17 02 01;Bois;;89.000;tonnes/an
0006702211;Guy Dauphin Environnement - Fischbach;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;42;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;6.000;tonnes/an
0006702211;Guy Dauphin Environnement - Fischbach;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;67;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;0.024;tonnes/an
0006702211;Guy Dauphin Environnement - Fischbach;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;68;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;7.000;tonnes/an
0006702211;Guy Dauphin Environnement - Fischbach;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;88;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;0.005;tonnes/an
0006702211;Guy Dauphin Environnement - Fischbach;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;68;;20 01 01;Papier et carton;;226.000;tonnes/an
0006702211;Guy Dauphin Environnement - Fischbach;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;68;;20 01 39;Matières plastiques;;273.000;tonnes/an
0006702266;ESKA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;4.000;tonnes/an
0006702266;ESKA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;15 01 03;Emballages en bois;;36.000;tonnes/an
0006702266;ESKA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;15 01 06;Emballages en mélange;;7.000;tonnes/an
0006702266;ESKA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);70;;15 01 06;Emballages en mélange;;11.000;tonnes/an
0006702266;ESKA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;68;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;3380.000;tonnes/an
0006702266;ESKA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;70;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;2.000;tonnes/an
0006702266;ESKA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;90;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;51.000;tonnes/an
0006702266;ESKA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;68;;12 01 02;Fines et poussières de métaux ferreux;;3780.000;tonnes/an
0006702266;ESKA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;70;;12 01 02;Fines et poussières de métaux ferreux;;8.000;tonnes/an
0006702266;ESKA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;68;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;16.000;tonnes/an
0006702266;ESKA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;90;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;2.000;tonnes/an
0006702266;ESKA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;68;;15 01 06;Emballages en mélange;;115.000;tonnes/an
0006702266;ESKA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;9.000;tonnes/an
0006702266;ESKA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;68;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;2945.000;tonnes/an
0006702266;ESKA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;88;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;1.000;tonnes/an
0006702266;ESKA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;16 01 17;Métaux ferreux;;2.000;tonnes/an
0006702266;ESKA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;68;;16 01 17;Métaux ferreux;;972.000;tonnes/an
0006702266;ESKA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;70;;16 01 17;Métaux ferreux;;3.000;tonnes/an
0006702266;ESKA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;90;;16 01 17;Métaux ferreux;;11.000;tonnes/an
0006702266;ESKA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;25;;16 01 18;Métaux non ferreux;;2.000;tonnes/an
0006702266;ESKA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;68;;16 01 18;Métaux non ferreux;;42.000;tonnes/an
0006702266;ESKA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;68;;16 01 19;Matières plastiques;;6.000;tonnes/an
0006702266;ESKA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;68;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;114.000;tonnes/an
0006702266;ESKA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;26.000;tonnes/an
0006702266;ESKA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;68;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;2300.000;tonnes/an
0006702266;ESKA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;90;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;3.000;tonnes/an
0006702266;ESKA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;25;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;9.000;tonnes/an
0006702266;ESKA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;68;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;80.000;tonnes/an
0006702266;ESKA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;25;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;4.000;tonnes/an
0006702266;ESKA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;68;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;55.000;tonnes/an
0006702266;ESKA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;25;;17 04 02;Aluminium;;3.000;tonnes/an
0006702266;ESKA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;68;;17 04 02;Aluminium;;318.000;tonnes/an
0006702266;ESKA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;68;;17 04 03;Plomb;;4.000;tonnes/an
0006702266;ESKA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;25;;17 04 04;Zinc;;3.000;tonnes/an
0006702266;ESKA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;68;;17 04 04;Zinc;;18.000;tonnes/an
0006702266;ESKA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;25;;17 04 05;Fer et acier;;83.000;tonnes/an
0006702266;ESKA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;17 04 05;Fer et acier;;35.000;tonnes/an
0006702266;ESKA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;17 04 05;Fer et acier;;145.000;tonnes/an
0006702266;ESKA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;68;;17 04 05;Fer et acier;;19713.000;tonnes/an
0006702266;ESKA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;70;;17 04 05;Fer et acier;;274.000;tonnes/an
0006702266;ESKA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;88;;17 04 05;Fer et acier;;66.000;tonnes/an
0006702266;ESKA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;90;;17 04 05;Fer et acier;;83.000;tonnes/an
0006702266;ESKA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;25;;17 04 07;Métaux en mélange;;22.000;tonnes/an
0006702266;ESKA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;17 04 07;Métaux en mélange;;3.000;tonnes/an
0006702266;ESKA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;17 04 07;Métaux en mélange;;12.000;tonnes/an
0006702266;ESKA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;68;;17 04 07;Métaux en mélange;;582.000;tonnes/an
0006702266;ESKA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;25;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;9.000;tonnes/an
0006702266;ESKA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;68;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;128.000;tonnes/an
0006702266;ESKA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;68;;19 12 03;Métaux non ferreux;;2.000;tonnes/an
0006702300;SUEZ RV Nord-Est;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);67;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;0.000;tonnes/an
0006702305;ANNA COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;68;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;2119.000;tonnes/an
0006702305;ANNA COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);68;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;1356.000;tonnes/an
0006702305;ANNA COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);68;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;29.000;tonnes/an
0006702305;ANNA COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);68;;20 02 01;Déchets biodégradables;;12768.000;tonnes/an
0006702305;ANNA COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;ALLEMAGNE;20 02 01;Déchets biodégradables;;819.000;tonnes/an
0006702305;ANNA COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;LUXEMBOURG;20 02 01;Déchets biodégradables;;1336.000;tonnes/an
0006702305;ANNA COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;SUISSE;20 02 01;Déchets biodégradables;;259.000;tonnes/an
0006702323;SMITOM HAGUENAU SAVERNE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);67;;20 03 07;Déchets encombrants;;7861.000;tonnes/an
0006702323;SMITOM HAGUENAU SAVERNE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);67;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;2764.000;tonnes/an
0006702408;SMICTOM d'Alsace Centrale;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);67;;19 10 04;Fraction légère des résidus de broyage et poussières autres que celles visées à la rubrique 19 10 03;;3798.000;tonnes/an
0006702408;SMICTOM d'Alsace Centrale;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);67;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;1799.000;tonnes/an
0006702408;SMICTOM d'Alsace Centrale;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);68;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;3055.000;tonnes/an
0006702408;SMICTOM d'Alsace Centrale;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);67;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;439.000;tonnes/an
0006702408;SMICTOM d'Alsace Centrale;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);67;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;6868.000;tonnes/an
0006702408;SMICTOM d'Alsace Centrale;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);67;;20 03 07;Déchets encombrants;;265.000;tonnes/an
0006702409;SMICTOM NORD ALSACE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);67;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;1048.000;tonnes/an
0006702409;SMICTOM NORD ALSACE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);67;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;18052.000;tonnes/an
0006702409;SMICTOM NORD ALSACE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);67;;19 02 06;Boues provenant des traitements physicochimiques autres que celles visées à la rubrique 19 02 05;;67.000;tonnes/an
0006702409;SMICTOM NORD ALSACE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);67;;19 12 09;Minéraux (par exemple : sable, cailloux);;572.000;tonnes/an
0006702409;SMICTOM NORD ALSACE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);67;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;1962.000;tonnes/an
0006702409;SMICTOM NORD ALSACE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);67;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;3231.000;tonnes/an
0006702409;SMICTOM NORD ALSACE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);67;;20 02 03;Autres déchets non biodégradables.;;4409.000;tonnes/an
0006702409;SMICTOM NORD ALSACE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);67;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;5373.000;tonnes/an
0006702647;DRUCK CHEMIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;08 01 20;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 19;;10.000;tonnes/an
0006702647;DRUCK CHEMIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;;08 01 20;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 19;;2.000;tonnes/an
0006702647;DRUCK CHEMIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;01;;08 03 13;Déchets d'encres autres que ceux visés à la rubrique 08 03 12;;6.000;tonnes/an
0006702647;DRUCK CHEMIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;;7.000;tonnes/an
0006702647;DRUCK CHEMIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;01;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.258;tonnes/an
0006702647;DRUCK CHEMIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.111;tonnes/an
0006702647;DRUCK CHEMIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;2.000;tonnes/an
0006702647;DRUCK CHEMIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.379;tonnes/an
0006702647;DRUCK CHEMIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;68;;08 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;23.000;tonnes/an
0006702647;DRUCK CHEMIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;;3.000;tonnes/an
0006702647;DRUCK CHEMIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;68;;08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;;2.000;tonnes/an
0006702647;DRUCK CHEMIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;29.000;tonnes/an
0006702647;DRUCK CHEMIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;68;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;11.000;tonnes/an
0006702647;DRUCK CHEMIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.744;tonnes/an
0006702647;DRUCK CHEMIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;15 01 04;Emballages métalliques;;6.000;tonnes/an
0006702647;DRUCK CHEMIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;68;;15 01 04;Emballages métalliques;;144.828;tonnes/an
0006702647;DRUCK CHEMIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;34.000;tonnes/an
0006702647;DRUCK CHEMIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;68;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;28.000;tonnes/an
0006702647;DRUCK CHEMIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;49.000;tonnes/an
0006702647;DRUCK CHEMIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;68;;20 01 01;Papier et carton;;0.611;tonnes/an
0006702647;DRUCK CHEMIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;08 01 20;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 19;;2.000;tonnes/an
0006702647;DRUCK CHEMIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;08 03 13;Déchets d'encres autres que ceux visés à la rubrique 08 03 12;;4.000;tonnes/an
0006702647;DRUCK CHEMIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;08 03 13;Déchets d'encres autres que ceux visés à la rubrique 08 03 12;;0.637;tonnes/an
0006702647;DRUCK CHEMIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;;9.000;tonnes/an
0006702647;DRUCK CHEMIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;;0.987;tonnes/an
0006702647;DRUCK CHEMIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;;5.000;tonnes/an
0006702647;DRUCK CHEMIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;18.000;tonnes/an
0006702647;DRUCK CHEMIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;3.000;tonnes/an
0006702647;DRUCK CHEMIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;8.000;tonnes/an
0006702647;DRUCK CHEMIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;86.000;tonnes/an
0006702647;DRUCK CHEMIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;15 01 04;Emballages métalliques;;2.000;tonnes/an
0006702647;DRUCK CHEMIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;15 01 04;Emballages métalliques;;0.891;tonnes/an
0006702647;DRUCK CHEMIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;15 01 04;Emballages métalliques;;0.828;tonnes/an
0006702647;DRUCK CHEMIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;15 01 04;Emballages métalliques;;18.000;tonnes/an
0006702647;DRUCK CHEMIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;14.000;tonnes/an
0006702647;DRUCK CHEMIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;3.000;tonnes/an
0006702647;DRUCK CHEMIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;8.000;tonnes/an
0006702647;DRUCK CHEMIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;25.000;tonnes/an
0006702647;DRUCK CHEMIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;;08 01 20;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 19;;6.000;tonnes/an
0006702647;DRUCK CHEMIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;77;;08 01 20;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 19;;5.000;tonnes/an
0006702703;CASSE AUTO DEMOLITION SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;39;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;19.000;tonnes/an
0006702703;CASSE AUTO DEMOLITION SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;88;;16 08 01;Catalyseurs usés contenant de l'or, de l'argent, du rhénium, du rhodium, du palladium, de l'iridium ou du platine (sauf rubrique 16 08 07);;0.754;tonnes/an
0006702739;SUEZ RV OSIS EST ( ex SANEST);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.500;tonnes/an
0006702739;SUEZ RV OSIS EST ( ex SANEST);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;3.000;tonnes/an
0006702739;SUEZ RV OSIS EST ( ex SANEST);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;381.000;tonnes/an
0006703086;MULLER CHARLES Recycling;Traitement de déchets non dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;2228.000;tonnes/an
0006703086;MULLER CHARLES Recycling;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;16 01 17;Métaux ferreux;;5265.000;tonnes/an
0006703086;MULLER CHARLES Recycling;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;16 01 18;Métaux non ferreux;;700.000;tonnes/an
0006703086;MULLER CHARLES Recycling;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;67;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;473.000;tonnes/an
0006703086;MULLER CHARLES Recycling;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;67;;17 02 02;Verre;;1.000;tonnes/an
0006703086;MULLER CHARLES Recycling;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;67;;20 01 01;Papier et carton;;381.000;tonnes/an
0006703086;MULLER CHARLES Recycling;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;67;;20 01 39;Matières plastiques;;8.000;tonnes/an
0006703117;SMITOM DE HAGUENAU SAVERNE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;67;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;10614.000;tonnes/an
0006703313;EUROMETROPOLE - valorisation déch. verts;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);67;;20 02 01;Déchets biodégradables;;10583.000;tonnes/an
0006703426;LINGENHELD Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;67;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;115.000;tonnes/an
0006703426;LINGENHELD Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;48.000;tonnes/an
0006703426;LINGENHELD Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;67;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;38.000;tonnes/an
0006703426;LINGENHELD Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;15 01 03;Emballages en bois;;33.000;tonnes/an
0006703426;LINGENHELD Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;15 01 03;Emballages en bois;;2.000;tonnes/an
0006703426;LINGENHELD Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;67;;15 01 03;Emballages en bois;;366.000;tonnes/an
0006703426;LINGENHELD Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;68;;15 01 03;Emballages en bois;;31.000;tonnes/an
0006703426;LINGENHELD Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;15 01 03;Emballages en bois;;3.000;tonnes/an
0006703426;LINGENHELD Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;ALLEMAGNE;15 01 03;Emballages en bois;;0.960;tonnes/an
0006703426;LINGENHELD Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;67;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;3.000;tonnes/an
0006703426;LINGENHELD Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;16 01 17;Métaux ferreux;;2.000;tonnes/an
0006703426;LINGENHELD Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;16 01 17;Métaux ferreux;;4.000;tonnes/an
0006703426;LINGENHELD Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;16 01 17;Métaux ferreux;;0.320;tonnes/an
0006703426;LINGENHELD Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;67;;16 01 17;Métaux ferreux;;552.000;tonnes/an
0006703426;LINGENHELD Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;68;;16 01 17;Métaux ferreux;;9.000;tonnes/an
0006703426;LINGENHELD Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;;16 01 17;Métaux ferreux;;6.000;tonnes/an
0006703426;LINGENHELD Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;;14.000;tonnes/an
0006703426;LINGENHELD Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;67;;17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;;20.000;tonnes/an
0006703426;LINGENHELD Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;17.000;tonnes/an
0006703426;LINGENHELD Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;14;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;5.000;tonnes/an
0006703426;LINGENHELD Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;2.000;tonnes/an
0006703426;LINGENHELD Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;413.000;tonnes/an
0006703426;LINGENHELD Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;143.000;tonnes/an
0006703426;LINGENHELD Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;19.000;tonnes/an
0006703426;LINGENHELD Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;9128.000;tonnes/an
0006703426;LINGENHELD Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;4.000;tonnes/an
0006703426;LINGENHELD Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;67;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;2089.000;tonnes/an
0006703426;LINGENHELD Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;68;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;178.000;tonnes/an
0006703426;LINGENHELD Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;88;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;7.000;tonnes/an
0006703426;LINGENHELD Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;94;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;3.000;tonnes/an
0006703426;LINGENHELD Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;20 01 01;Papier et carton;;7.000;tonnes/an
0006703426;LINGENHELD Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;20 01 01;Papier et carton;;19.000;tonnes/an
0006703426;LINGENHELD Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 01;Papier et carton;;34.000;tonnes/an
0006703426;LINGENHELD Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;;20 01 01;Papier et carton;;0.700;tonnes/an
0006703426;LINGENHELD Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;67;;20 01 01;Papier et carton;;3953.000;tonnes/an
0006703426;LINGENHELD Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;68;;20 01 01;Papier et carton;;4.000;tonnes/an
0006703426;LINGENHELD Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;67;;20 01 02;Verre;;3953.000;tonnes/an
0006703426;LINGENHELD Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;68;;20 01 02;Verre;;2.000;tonnes/an
0006703426;LINGENHELD Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;0.980;tonnes/an
0006703426;LINGENHELD Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;37.000;tonnes/an
0006703426;LINGENHELD Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;9.000;tonnes/an
0006703426;LINGENHELD Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;7.000;tonnes/an
0006703426;LINGENHELD Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;28.000;tonnes/an
0006703426;LINGENHELD Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;67;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;2544.000;tonnes/an
0006703426;LINGENHELD Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;68;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;29.000;tonnes/an
0006703426;LINGENHELD Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;67;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;3911.000;tonnes/an
0006703426;LINGENHELD Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);67;;17 02 01;Bois;;5.000;tonnes/an
0006703426;LINGENHELD Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);67;;20 02 01;Déchets biodégradables;;2449.000;tonnes/an
0006703426;LINGENHELD Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);72;;20 02 01;Déchets biodégradables;;8.000;tonnes/an
0006703426;LINGENHELD Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;57;;17 01 01;Béton;;572.000;tonnes/an
0006703426;LINGENHELD Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;17 01 01;Béton;;12.000;tonnes/an
0006703426;LINGENHELD Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;60;;17 01 01;Béton;;210.000;tonnes/an
0006703426;LINGENHELD Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;67;;17 01 01;Béton;;2039.000;tonnes/an
0006703426;LINGENHELD Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;17 01 01;Béton;;7.000;tonnes/an
0006703426;LINGENHELD Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;ALLEMAGNE;17 01 01;Béton;;7686.000;tonnes/an
0006703426;LINGENHELD Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;76.000;tonnes/an
0006703426;LINGENHELD Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;54;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;147.000;tonnes/an
0006703426;LINGENHELD Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;57;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;80.000;tonnes/an
0006703426;LINGENHELD Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;60;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;64.000;tonnes/an
0006703426;LINGENHELD Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;67;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;13802.000;tonnes/an
0006703426;LINGENHELD Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;68;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;314.000;tonnes/an
0006703426;LINGENHELD Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;80.000;tonnes/an
0006703426;LINGENHELD Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;4.000;tonnes/an
0006703426;LINGENHELD Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;ALLEMAGNE;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;13540.000;tonnes/an
0006703426;LINGENHELD Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;57;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;116.000;tonnes/an
0006703426;LINGENHELD Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;46.000;tonnes/an
0006703426;LINGENHELD Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;67;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;2174.000;tonnes/an
0006703426;LINGENHELD Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;ALLEMAGNE;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;4910.000;tonnes/an
0006703935;LAVALSACE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;03 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;193.000;tonnes/an
0006703962;MBF ENVIRONNEMENT SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;;12 01 15;Boues d'usinage autres que celles visées à la rubrique 12 01 14;;62.000;tonnes/an
0006703962;MBF ENVIRONNEMENT SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;9.000;tonnes/an
0006703962;MBF ENVIRONNEMENT SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;8.000;tonnes/an
0006703962;MBF ENVIRONNEMENT SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;871.000;tonnes/an
0006703962;MBF ENVIRONNEMENT SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;5.000;tonnes/an
0006703962;MBF ENVIRONNEMENT SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;121.000;tonnes/an
0006703962;MBF ENVIRONNEMENT SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;31.000;tonnes/an
0006703962;MBF ENVIRONNEMENT SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;32.000;tonnes/an
0006703962;MBF ENVIRONNEMENT SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;12 01 15;Boues d'usinage autres que celles visées à la rubrique 12 01 14;;14.000;tonnes/an
0006703962;MBF ENVIRONNEMENT SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;16 08 03;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition non spécifiés ailleurs;;0.006;tonnes/an
0006703962;MBF ENVIRONNEMENT SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.078;tonnes/an
0006703962;MBF ENVIRONNEMENT SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;0.300;tonnes/an
0006703962;MBF ENVIRONNEMENT SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;;20 02 01;Déchets biodégradables;;0.960;tonnes/an
0006703962;MBF ENVIRONNEMENT SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;154.000;tonnes/an
0006703962;MBF ENVIRONNEMENT SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;34.000;tonnes/an
0006703962;MBF ENVIRONNEMENT SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;12 01 02;Fines et poussières de métaux ferreux;;17.000;tonnes/an
0006703962;MBF ENVIRONNEMENT SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;377.000;tonnes/an
0006703962;MBF ENVIRONNEMENT SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;0.050;tonnes/an
0006703962;MBF ENVIRONNEMENT SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;85.000;tonnes/an
0006703962;MBF ENVIRONNEMENT SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;97.000;tonnes/an
0006703962;MBF ENVIRONNEMENT SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;16 01 17;Métaux ferreux;;6.000;tonnes/an
0006703962;MBF ENVIRONNEMENT SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.062;tonnes/an
0006703962;MBF ENVIRONNEMENT SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;17.000;tonnes/an
0006703962;MBF ENVIRONNEMENT SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.010;tonnes/an
0006703962;MBF ENVIRONNEMENT SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.452;tonnes/an
0006703962;MBF ENVIRONNEMENT SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.024;tonnes/an
0006703962;MBF ENVIRONNEMENT SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;19.000;tonnes/an
0006703962;MBF ENVIRONNEMENT SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.016;tonnes/an
0006703962;MBF ENVIRONNEMENT SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.440;tonnes/an
0006703962;MBF ENVIRONNEMENT SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;1.000;tonnes/an
0006703962;MBF ENVIRONNEMENT SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;17 04 02;Aluminium;;59.000;tonnes/an
0006703962;MBF ENVIRONNEMENT SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;17 04 03;Plomb;;3.000;tonnes/an
0006703962;MBF ENVIRONNEMENT SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;17 04 03;Plomb;;0.102;tonnes/an
0006703962;MBF ENVIRONNEMENT SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;17 04 03;Plomb;;0.204;tonnes/an
0006703962;MBF ENVIRONNEMENT SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;17 04 04;Zinc;;0.004;tonnes/an
0006703962;MBF ENVIRONNEMENT SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;17 04 04;Zinc;;15.000;tonnes/an
0006703962;MBF ENVIRONNEMENT SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;17 04 04;Zinc;;0.016;tonnes/an
0006703962;MBF ENVIRONNEMENT SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;17 04 04;Zinc;;0.200;tonnes/an
0006703962;MBF ENVIRONNEMENT SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;17 04 04;Zinc;;1.000;tonnes/an
0006703962;MBF ENVIRONNEMENT SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;17 04 05;Fer et acier;;4.000;tonnes/an
0006703962;MBF ENVIRONNEMENT SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;;17 04 05;Fer et acier;;0.180;tonnes/an
0006703962;MBF ENVIRONNEMENT SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;;17 04 05;Fer et acier;;43.000;tonnes/an
0006703962;MBF ENVIRONNEMENT SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;17 04 05;Fer et acier;;20.000;tonnes/an
0006703962;MBF ENVIRONNEMENT SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;17 04 05;Fer et acier;;5.000;tonnes/an
0006703962;MBF ENVIRONNEMENT SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;17 04 05;Fer et acier;;5255.000;tonnes/an
0006703962;MBF ENVIRONNEMENT SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;68;;17 04 05;Fer et acier;;0.180;tonnes/an
0006703962;MBF ENVIRONNEMENT SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;17 04 05;Fer et acier;;0.440;tonnes/an
0006703962;MBF ENVIRONNEMENT SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;;17 04 05;Fer et acier;;25.000;tonnes/an
0006703962;MBF ENVIRONNEMENT SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;17 04 05;Fer et acier;;4.000;tonnes/an
0006703962;MBF ENVIRONNEMENT SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;17 04 05;Fer et acier;;163.000;tonnes/an
0006703962;MBF ENVIRONNEMENT SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;90;;17 04 05;Fer et acier;;2.000;tonnes/an
0006703962;MBF ENVIRONNEMENT SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;17 04 05;Fer et acier;;79.000;tonnes/an
0006703962;MBF ENVIRONNEMENT SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;LUXEMBOURG;17 04 05;Fer et acier;;6.000;tonnes/an
0006703962;MBF ENVIRONNEMENT SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;17 04 07;Métaux en mélange;;604.000;tonnes/an
0006703962;MBF ENVIRONNEMENT SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.045;tonnes/an
0006703962;MBF ENVIRONNEMENT SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;39.000;tonnes/an
0006703962;MBF ENVIRONNEMENT SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.840;tonnes/an
0006703962;MBF ENVIRONNEMENT SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;1.000;tonnes/an
0006703962;MBF ENVIRONNEMENT SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;19 12 01;Papier et carton;;20.000;tonnes/an
0006703962;MBF ENVIRONNEMENT SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;;19 12 02;Métaux ferreux;;9.000;tonnes/an
0006703962;MBF ENVIRONNEMENT SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;19 12 02;Métaux ferreux;;1604.000;tonnes/an
0006703962;MBF ENVIRONNEMENT SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;19 12 02;Métaux ferreux;;2.000;tonnes/an
0006703962;MBF ENVIRONNEMENT SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.073;tonnes/an
0006703962;MBF ENVIRONNEMENT SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.020;tonnes/an
0006703962;MBF ENVIRONNEMENT SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;19 12 03;Métaux non ferreux;;77.000;tonnes/an
0006703962;MBF ENVIRONNEMENT SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;68;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.460;tonnes/an
0006703962;MBF ENVIRONNEMENT SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;73;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.018;tonnes/an
0006703962;MBF ENVIRONNEMENT SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.044;tonnes/an
0006703962;MBF ENVIRONNEMENT SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.720;tonnes/an
0006703962;MBF ENVIRONNEMENT SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;19 12 03;Métaux non ferreux;;4.000;tonnes/an
0006703962;MBF ENVIRONNEMENT SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;20 01 01;Papier et carton;;2.000;tonnes/an
0006703962;MBF ENVIRONNEMENT SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;20 01 01;Papier et carton;;2.000;tonnes/an
0006703962;MBF ENVIRONNEMENT SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;20 01 01;Papier et carton;;703.000;tonnes/an
0006703962;MBF ENVIRONNEMENT SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;;20 01 01;Papier et carton;;16.000;tonnes/an
0006703962;MBF ENVIRONNEMENT SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;20 01 01;Papier et carton;;0.080;tonnes/an
0006703962;MBF ENVIRONNEMENT SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;67;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;117.000;tonnes/an
0006703962;MBF ENVIRONNEMENT SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;74;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;1.000;tonnes/an
0006703962;MBF ENVIRONNEMENT SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;67;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;0.105;tonnes/an
0006703962;MBF ENVIRONNEMENT SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;67;;16 01 20;Verre;;1.000;tonnes/an
0006703962;MBF ENVIRONNEMENT SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;67;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;450.000;tonnes/an
0006703962;MBF ENVIRONNEMENT SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;67;;17 02 01;Bois;;273.000;tonnes/an
0006703962;MBF ENVIRONNEMENT SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;74;;17 02 01;Bois;;11.000;tonnes/an
0006703962;MBF ENVIRONNEMENT SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;67;;17 02 02;Verre;;23.000;tonnes/an
0006703962;MBF ENVIRONNEMENT SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;67;;17 02 03;Matières plastiques;;14.000;tonnes/an
0006703962;MBF ENVIRONNEMENT SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;67;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;444.000;tonnes/an
0006703962;MBF ENVIRONNEMENT SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;50.000;tonnes/an
0006703962;MBF ENVIRONNEMENT SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;74;;20 01 39;Matières plastiques;;24.000;tonnes/an
0006704098;ALPHA VEOLIA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);67;;20 02 02;Terres et pierres;;29449.000;tonnes/an
0006704401;SOTRAVEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);67;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;14299.000;tonnes/an
0006704401;SOTRAVEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;ALLEMAGNE;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;14692.000;tonnes/an
0006704401;SOTRAVEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);67;;20 02 02;Terres et pierres;;0.000;tonnes/an
0006704401;SOTRAVEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;67;;17 01 01;Béton;;6638.000;tonnes/an
0006704401;SOTRAVEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;67;;17 01 03;Tuiles et céramiques;;34.000;tonnes/an
0006704401;SOTRAVEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;67;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;4808.000;tonnes/an
0006704517;Société SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);70;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;8.000;tonnes/an
0006704517;Société SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;13.000;tonnes/an
0006704517;Société SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;;19 06 04;Digestats provenant du traitement anaérobie des déchets municipaux;;80.000;tonnes/an
0006704517;Société SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);68;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;9584.000;tonnes/an
0006704517;Société SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);90;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;6026.000;tonnes/an
0006704517;Société SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);68;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;91.000;tonnes/an
0006704517;Société SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);68;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;288.000;tonnes/an
0006704517;Société SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);67;;20 02 01;Déchets biodégradables;;3956.000;tonnes/an
0006704517;Société SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);68;;20 02 01;Déchets biodégradables;;4040.000;tonnes/an
0006704517;Société SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);70;;20 02 01;Déchets biodégradables;;3381.000;tonnes/an
0006704517;Société SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);90;;20 02 01;Déchets biodégradables;;412.000;tonnes/an
0006704517;Société SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;68;;02 03 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;0.000;tonnes/an
0006704524;SUNDGAU COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);25;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;1319.000;tonnes/an
0006704524;SUNDGAU COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);68;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;295.000;tonnes/an
0006704524;SUNDGAU COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);90;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;9047.000;tonnes/an
0006704526;Jean-Marie WEISS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);67;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;1313.000;tonnes/an
0006704526;Jean-Marie WEISS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);68;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;9005.000;tonnes/an
0006704526;Jean-Marie WEISS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);88;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;603.000;tonnes/an
0006704526;Jean-Marie WEISS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);68;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;1553.000;tonnes/an
0006704526;Jean-Marie WEISS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);68;;02 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;95.000;tonnes/an
0006704526;Jean-Marie WEISS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);68;;02 07 01;Déchets provenant du lavage, du nettoyage et de la réduction mécanique des matières premières;;144.000;tonnes/an
0006704526;Jean-Marie WEISS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);68;;02 07 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;38.000;tonnes/an
0006704528;SARL AGRIVALOR-WITTENHEIM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);68;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;9972.000;tonnes/an
0006704528;SARL AGRIVALOR-WITTENHEIM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);88;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;1015.000;tonnes/an
0006704528;SARL AGRIVALOR-WITTENHEIM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);90;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;184.000;tonnes/an
0006704529;AGRIVALOR EGUISHEIM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);68;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;2520.000;tonnes/an
0006704529;AGRIVALOR EGUISHEIM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);90;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;201.000;tonnes/an
0006704529;AGRIVALOR EGUISHEIM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;SUISSE;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;96.000;tonnes/an
0006704529;AGRIVALOR EGUISHEIM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);25;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;56.000;tonnes/an
0006704529;AGRIVALOR EGUISHEIM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);68;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;140.000;tonnes/an
0006704529;AGRIVALOR EGUISHEIM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);67;;02 03 01;Boues provenant du lavage, du nettoyage, de l'épluchage, de la centrifugation et de la séparation;;26.000;tonnes/an
0006704529;AGRIVALOR EGUISHEIM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);68;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;6984.000;tonnes/an
0006704545;AGRIVALOR BERGHEIM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);67;;02 01 02;Déchets de tissus animaux;;76.000;tonnes/an
0006704545;AGRIVALOR BERGHEIM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);25;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;248.000;tonnes/an
0006704545;AGRIVALOR BERGHEIM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);67;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;1309.000;tonnes/an
0006704545;AGRIVALOR BERGHEIM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);68;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;5198.000;tonnes/an
0006704545;AGRIVALOR BERGHEIM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;ALLEMAGNE;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;988.000;tonnes/an
0006704545;AGRIVALOR BERGHEIM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);68;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;2165.000;tonnes/an
0006704545;AGRIVALOR BERGHEIM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);67;;02 02 01;Boues provenant du lavage et du nettoyage;;41.000;tonnes/an
0006704545;AGRIVALOR BERGHEIM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);68;;02 02 01;Boues provenant du lavage et du nettoyage;;45.000;tonnes/an
0006704545;AGRIVALOR BERGHEIM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);67;;02 02 02;Déchets de tissus animaux;;93.000;tonnes/an
0006704545;AGRIVALOR BERGHEIM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);68;;02 02 02;Déchets de tissus animaux;;119.000;tonnes/an
0006704545;AGRIVALOR BERGHEIM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);67;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;681.000;tonnes/an
0006704545;AGRIVALOR BERGHEIM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);68;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;181.000;tonnes/an
0006704545;AGRIVALOR BERGHEIM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);67;;02 03 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;131.000;tonnes/an
0006704545;AGRIVALOR BERGHEIM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);68;;02 06 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;16.000;tonnes/an
0006704545;AGRIVALOR BERGHEIM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);67;;02 07 01;Déchets provenant du lavage, du nettoyage et de la réduction mécanique des matières premières;;421.000;tonnes/an
0006704545;AGRIVALOR BERGHEIM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);68;;02 07 01;Déchets provenant du lavage, du nettoyage et de la réduction mécanique des matières premières;;62.000;tonnes/an
0006704545;AGRIVALOR BERGHEIM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);67;;02 07 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;181.000;tonnes/an
0006704545;AGRIVALOR BERGHEIM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);68;;02 07 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;99.000;tonnes/an
0006704545;AGRIVALOR BERGHEIM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);68;;03 03 10;Refus fibreux, boues de fibres, de charge et de couchage provenant d'une séparation mécanique;;291.000;tonnes/an
0006704545;AGRIVALOR BERGHEIM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);68;;19 06 06;Digestats provenant du traitement anaérobie des déchets animaux et végétaux;;11.000;tonnes/an
0006704545;AGRIVALOR BERGHEIM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);67;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;4724.000;tonnes/an
0006704545;AGRIVALOR BERGHEIM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);68;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;4868.000;tonnes/an
0006704545;AGRIVALOR BERGHEIM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);68;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;73.000;tonnes/an
0006704594;ADAM Noël;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);25;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;192.000;tonnes/an
0006704594;ADAM Noël;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);67;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;3.000;tonnes/an
0006704594;ADAM Noël;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);68;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;13383.000;tonnes/an
0006704594;ADAM Noël;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);90;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;2630.000;tonnes/an
0006704594;ADAM Noël;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;SUISSE;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;10742.000;tonnes/an
0006704594;ADAM Noël;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);68;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;66.000;tonnes/an
0006704604;SCHITTER VITA COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;67;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;18547.000;tonnes/an
0006704837;SELTZ MATERIAUX SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);67;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;295.000;tonnes/an
0006704837;SELTZ MATERIAUX SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;3.000;tonnes/an
0006704837;SELTZ MATERIAUX SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;17 02 01;Bois;;85.000;tonnes/an
0006704837;SELTZ MATERIAUX SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;32.000;tonnes/an
0006704837;SELTZ MATERIAUX SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;20 02 01;Déchets biodégradables;;100.000;tonnes/an
0006704837;SELTZ MATERIAUX SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;17 04 05;Fer et acier;;2.000;tonnes/an
0006704837;SELTZ MATERIAUX SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;67;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;8272.000;tonnes/an
0006704837;SELTZ MATERIAUX SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;ALLEMAGNE;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;17507.000;tonnes/an
0006704837;SELTZ MATERIAUX SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;67;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;1890.000;tonnes/an
0006704837;SELTZ MATERIAUX SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;ALLEMAGNE;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;6215.000;tonnes/an
0006704883;Syndicat mixte du bassin de l'EHN;Traitement de déchets non dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;67;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;31592.000;tonnes/an
0006705036;RITLENG Revalorisations;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;67;;17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;;25354.000;tonnes/an
0006705343;RHIN COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);68;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;143.000;tonnes/an
0006705343;RHIN COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);68;;02 02 01;Boues provenant du lavage et du nettoyage;;21.000;tonnes/an
0006705343;RHIN COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);67;;02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;139.000;tonnes/an
0006705343;RHIN COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);68;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;72.000;tonnes/an
0006705343;RHIN COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);67;;02 03 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;7.000;tonnes/an
0006705343;RHIN COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);68;;03 03 11;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 03 03 10;;189.000;tonnes/an
0006705343;RHIN COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);67;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;2861.000;tonnes/an
0006705343;RHIN COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);68;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;634.000;tonnes/an
0006705343;RHIN COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);67;;20 02 01;Déchets biodégradables;;833.000;tonnes/an
0006705865;ALSACE BOSSUE COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;;19 06 04;Digestats provenant du traitement anaérobie des déchets municipaux;;596.000;tonnes/an
0006705865;ALSACE BOSSUE COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;197.000;tonnes/an
0006705865;ALSACE BOSSUE COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);67;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;11282.000;tonnes/an
0006705865;ALSACE BOSSUE COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;ALLEMAGNE;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;5011.000;tonnes/an
0006705865;ALSACE BOSSUE COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);54;;20 02 01;Déchets biodégradables;;516.000;tonnes/an
0006705865;ALSACE BOSSUE COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;;20 02 01;Déchets biodégradables;;3181.000;tonnes/an
0006705865;ALSACE BOSSUE COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);67;;20 02 01;Déchets biodégradables;;5667.000;tonnes/an
0006705866;AGRO-LOGIC Sarl;Traitement de déchets non dangereux;2020;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;68;;03 03 11;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 03 03 10;;637.000;tonnes/an
0006705866;AGRO-LOGIC Sarl;Traitement de déchets non dangereux;2020;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;68;;04 02 20;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 04 02 19;;119.000;tonnes/an
0006705866;AGRO-LOGIC Sarl;Traitement de déchets non dangereux;2020;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;68;;19 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;26.000;tonnes/an
0006705866;AGRO-LOGIC Sarl;Traitement de déchets non dangereux;2020;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;67;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;9742.000;tonnes/an
0006705866;AGRO-LOGIC Sarl;Traitement de déchets non dangereux;2020;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;68;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;15596.000;tonnes/an
0006705866;AGRO-LOGIC Sarl;Traitement de déchets non dangereux;2020;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;68;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;188.000;tonnes/an
0006705866;AGRO-LOGIC Sarl;Traitement de déchets non dangereux;2020;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;68;;20 02 01;Déchets biodégradables;;6592.000;tonnes/an
0006705926;SUEZ Organique (ex TERRALYS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;68;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;40.000;tonnes/an
0006705926;SUEZ Organique (ex TERRALYS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);67;;20 02 01;Déchets biodégradables;;4.000;tonnes/an
0006705926;SUEZ Organique (ex TERRALYS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);68;;20 02 01;Déchets biodégradables;;3051.000;tonnes/an
0006706252;COLAS EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);68;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;1589.000;tonnes/an
0006706256;SABLIERES  MICHEL;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);68;;17 01 01;Béton;;1312.000;tonnes/an
0006706256;SABLIERES  MICHEL;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);68;;17 01 02;Briques;;78.000;tonnes/an
0006706256;SABLIERES  MICHEL;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);68;;17 01 03;Tuiles et céramiques;;39.000;tonnes/an
0006706256;SABLIERES  MICHEL;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);68;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;3.000;tonnes/an
0006706256;SABLIERES  MICHEL;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);68;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;48153.000;tonnes/an
0006801162;SOCARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);65;;17 01 01;Béton;;262.000;tonnes/an
0006801162;SOCARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);65;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;1523.000;tonnes/an
0006802059;Sarl Calcaires du Plantaurel;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;09;;17 01 01;Béton;;1500.000;tonnes/an
0006802059;Sarl Calcaires du Plantaurel;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;09;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;1000.000;tonnes/an
0006802171;Smdea (ex-Aslhvt);Traitement de déchets non dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;09;;02 07 01;Déchets provenant du lavage, du nettoyage et de la réduction mécanique des matières premières;;24.000;tonnes/an
0006802171;Smdea (ex-Aslhvt);Traitement de déchets non dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;31;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;90.000;tonnes/an
0006802171;Smdea (ex-Aslhvt);Traitement de déchets non dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;66;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;117.000;tonnes/an
0006802171;Smdea (ex-Aslhvt);Traitement de déchets non dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;31;;19 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;85.000;tonnes/an
0006802171;Smdea (ex-Aslhvt);Traitement de déchets non dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;09;;19 07 03;Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02.;;8896.000;tonnes/an
0006802171;Smdea (ex-Aslhvt);Traitement de déchets non dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;31;;19 07 03;Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02.;;2577.000;tonnes/an
0006802171;Smdea (ex-Aslhvt);Traitement de déchets non dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;66;;19 07 03;Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02.;;2285.000;tonnes/an
0006802171;Smdea (ex-Aslhvt);Traitement de déchets non dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;81;;19 07 03;Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02.;;4848.000;tonnes/an
0006802199;Distillerie des Grands crus Sarl;Traitement de déchets non dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;32;;02 07 01;Déchets provenant du lavage, du nettoyage et de la réduction mécanique des matières premières;;1158.000;tonnes/an
0006802199;Distillerie des Grands crus Sarl;Traitement de déchets non dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;32;;02 07 02;Déchets de la distillation de l'alcool;;19823.000;tonnes/an
0006802237;SA SUEZ RV OSIS SUD-EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);81;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;4.000;tonnes/an
0006802243;DELAINAGE DE SEBASTOPOL SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;81;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;0.000;tonnes/an
0006802243;DELAINAGE DE SEBASTOPOL SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);12;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;0.000;tonnes/an
0006802243;DELAINAGE DE SEBASTOPOL SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);81;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;0.000;tonnes/an
0006802243;DELAINAGE DE SEBASTOPOL SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);31;;02 03 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;1541.000;tonnes/an
0006802243;DELAINAGE DE SEBASTOPOL SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);81;;04 01 07;Boues, notamment provenant du traitement in situ des effluents, sans chrome;;375.000;tonnes/an
0006802243;DELAINAGE DE SEBASTOPOL SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);11;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;987.000;tonnes/an
0006802243;DELAINAGE DE SEBASTOPOL SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);31;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;384.000;tonnes/an
0006802243;DELAINAGE DE SEBASTOPOL SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);34;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;6256.000;tonnes/an
0006802243;DELAINAGE DE SEBASTOPOL SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);81;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;5022.000;tonnes/an
0006802243;DELAINAGE DE SEBASTOPOL SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);84;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;1099.000;tonnes/an
0006802243;DELAINAGE DE SEBASTOPOL SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;19 08 12;Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11;;1685.000;tonnes/an
0006802243;DELAINAGE DE SEBASTOPOL SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);81;;19 09 02;Boues de clarification de l'eau;;287.000;tonnes/an
0006802243;DELAINAGE DE SEBASTOPOL SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);31;;20 02 01;Déchets biodégradables;;2223.000;tonnes/an
0006802243;DELAINAGE DE SEBASTOPOL SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);34;;20 02 01;Déchets biodégradables;;249.000;tonnes/an
0006802243;DELAINAGE DE SEBASTOPOL SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);81;;20 02 01;Déchets biodégradables;;7121.000;tonnes/an
0006802344;AIRBUS OPERATIONS SAS site Clément Ader;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;31;;15 01 03;Emballages en bois;;1004.000;tonnes/an
0006802369;unité d'incinération des boues (ASTEO);Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;31;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;27211.000;tonnes/an
0006802369;unité d'incinération des boues (ASTEO);Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;31;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;182.000;tonnes/an
0006802381;GACHES CHIMIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;31;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;43.000;tonnes/an
0006802381;GACHES CHIMIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;46;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;23.000;tonnes/an
0006802381;GACHES CHIMIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;81;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;12.000;tonnes/an
0006802412;SETMI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;12;;18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;;79.000;tonnes/an
0006802412;SETMI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;31;;18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;;657.000;tonnes/an
0006802412;SETMI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;31;;19 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;467.000;tonnes/an
0006802412;SETMI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;31;;19 09 01;Déchets solides de première filtration et de dégrillage;;357.000;tonnes/an
0006802412;SETMI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;09;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.220;tonnes/an
0006802412;SETMI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;11;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;3842.000;tonnes/an
0006802412;SETMI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;12;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;3472.000;tonnes/an
0006802412;SETMI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;31;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;42129.000;tonnes/an
0006802412;SETMI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;32;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0006802412;SETMI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;81;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;3777.000;tonnes/an
0006802412;SETMI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;30;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;3173.000;tonnes/an
0006802412;SETMI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;31;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;187537.000;tonnes/an
0006802412;SETMI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;34;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;198.000;tonnes/an
0006802412;SETMI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;65;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;20571.000;tonnes/an
0006802412;SETMI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;31;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;5553.000;tonnes/an
0006802412;SETMI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;31;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;5855.000;tonnes/an
0006802412;SETMI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;65;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;2929.000;tonnes/an
0006802422;EOVAL ST ALBAN;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);09;;16 01 17;Métaux ferreux;;0.000;tonnes/an
0006802422;EOVAL ST ALBAN;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;;16 01 17;Métaux ferreux;;0.000;tonnes/an
0006802422;EOVAL ST ALBAN;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);12;;16 01 17;Métaux ferreux;;0.000;tonnes/an
0006802422;EOVAL ST ALBAN;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);19;;16 01 17;Métaux ferreux;;0.000;tonnes/an
0006802422;EOVAL ST ALBAN;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;16 01 17;Métaux ferreux;;0.000;tonnes/an
0006802422;EOVAL ST ALBAN;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);46;;16 01 17;Métaux ferreux;;0.000;tonnes/an
0006802422;EOVAL ST ALBAN;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);65;;16 01 17;Métaux ferreux;;0.000;tonnes/an
0006802422;EOVAL ST ALBAN;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);81;;16 01 17;Métaux ferreux;;0.000;tonnes/an
0006802422;EOVAL ST ALBAN;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;16 01 17;Métaux ferreux;;0.000;tonnes/an
0006802422;EOVAL ST ALBAN;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);09;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.000;tonnes/an
0006802422;EOVAL ST ALBAN;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);12;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.000;tonnes/an
0006802422;EOVAL ST ALBAN;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.000;tonnes/an
0006802422;EOVAL ST ALBAN;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);32;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.000;tonnes/an
0006802422;EOVAL ST ALBAN;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);65;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.000;tonnes/an
0006802422;EOVAL ST ALBAN;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);81;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.000;tonnes/an
0006802422;EOVAL ST ALBAN;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);09;;16 01 19;Matières plastiques;;0.000;tonnes/an
0006802422;EOVAL ST ALBAN;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;;16 01 19;Matières plastiques;;0.000;tonnes/an
0006802422;EOVAL ST ALBAN;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);12;;16 01 19;Matières plastiques;;0.000;tonnes/an
0006802422;EOVAL ST ALBAN;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);19;;16 01 19;Matières plastiques;;0.000;tonnes/an
0006802422;EOVAL ST ALBAN;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;16 01 19;Matières plastiques;;0.000;tonnes/an
0006802422;EOVAL ST ALBAN;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);32;;16 01 19;Matières plastiques;;0.000;tonnes/an
0006802422;EOVAL ST ALBAN;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);46;;16 01 19;Matières plastiques;;0.000;tonnes/an
0006802422;EOVAL ST ALBAN;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);65;;16 01 19;Matières plastiques;;0.000;tonnes/an
0006802422;EOVAL ST ALBAN;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);81;;16 01 19;Matières plastiques;;0.000;tonnes/an
0006802422;EOVAL ST ALBAN;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;16 01 19;Matières plastiques;;0.000;tonnes/an
0006802422;EOVAL ST ALBAN;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);09;;16 01 20;Verre;;0.000;tonnes/an
0006802422;EOVAL ST ALBAN;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;;16 01 20;Verre;;0.000;tonnes/an
0006802422;EOVAL ST ALBAN;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);19;;16 01 20;Verre;;0.000;tonnes/an
0006802422;EOVAL ST ALBAN;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;16 01 20;Verre;;0.000;tonnes/an
0006802422;EOVAL ST ALBAN;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);32;;16 01 20;Verre;;0.000;tonnes/an
0006802422;EOVAL ST ALBAN;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);46;;16 01 20;Verre;;0.000;tonnes/an
0006802422;EOVAL ST ALBAN;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);47;;16 01 20;Verre;;0.000;tonnes/an
0006802422;EOVAL ST ALBAN;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);65;;16 01 20;Verre;;0.000;tonnes/an
0006802422;EOVAL ST ALBAN;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);81;;16 01 20;Verre;;0.000;tonnes/an
0006802422;EOVAL ST ALBAN;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;16 01 20;Verre;;0.000;tonnes/an
0006802422;EOVAL ST ALBAN;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;0.000;tonnes/an
0006802422;EOVAL ST ALBAN;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);32;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;0.000;tonnes/an
0006802422;EOVAL ST ALBAN;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);81;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;0.000;tonnes/an
0006802422;EOVAL ST ALBAN;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;0.000;tonnes/an
0006802422;EOVAL ST ALBAN;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;20 01 01;Papier et carton;;0.000;tonnes/an
0006802422;EOVAL ST ALBAN;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);09;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0006802422;EOVAL ST ALBAN;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);12;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0006802422;EOVAL ST ALBAN;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0006802422;EOVAL ST ALBAN;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);32;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0006802422;EOVAL ST ALBAN;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);65;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0006802422;EOVAL ST ALBAN;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);81;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0006802422;EOVAL ST ALBAN;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0006802424;SOCIETE TRAITEMENTS CHIMIQUES DES METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;09;;17 04 03;Plomb;;4.000;tonnes/an
0006802424;SOCIETE TRAITEMENTS CHIMIQUES DES METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;17 04 03;Plomb;;47.000;tonnes/an
0006802426;AFM RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;16895.000;tonnes/an
0006802432;TRIADIS SERVICES;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;;01 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0006802432;TRIADIS SERVICES;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;47;;02 01 09;Déchets agrochimiques autres que ceux visés à la rubrique 02 01 08;;0.000;tonnes/an
0006802432;TRIADIS SERVICES;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;;07 06 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 06 11;;0.000;tonnes/an
0006802432;TRIADIS SERVICES;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;0.000;tonnes/an
0006802432;TRIADIS SERVICES;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;09;;08 02 02;Boues aqueuses contenant des matériaux céramiques;;0.000;tonnes/an
0006802432;TRIADIS SERVICES;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;12;;08 04 16;Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 15;;0.000;tonnes/an
0006802432;TRIADIS SERVICES;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;;11 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0006802432;TRIADIS SERVICES;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;;12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;;0.000;tonnes/an
0006802432;TRIADIS SERVICES;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;19;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.000;tonnes/an
0006802432;TRIADIS SERVICES;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;09;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;0.000;tonnes/an
0006802432;TRIADIS SERVICES;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;;16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;;0.000;tonnes/an
0006802432;TRIADIS SERVICES;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;;16 08 03;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition non spécifiés ailleurs;;0.000;tonnes/an
0006802432;TRIADIS SERVICES;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;0.000;tonnes/an
0006802432;TRIADIS SERVICES;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;0.000;tonnes/an
0006802432;TRIADIS SERVICES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;47;;02 01 09;Déchets agrochimiques autres que ceux visés à la rubrique 02 01 08;;0.000;tonnes/an
0006802432;TRIADIS SERVICES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0006802432;TRIADIS SERVICES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;07 02 17;Déchets contenant des silicones autres que ceux mentionnés à la rubrique 07 02 16;;0.000;tonnes/an
0006802432;TRIADIS SERVICES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0006802432;TRIADIS SERVICES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;81;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0006802432;TRIADIS SERVICES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0006802432;TRIADIS SERVICES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;0.000;tonnes/an
0006802432;TRIADIS SERVICES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.000;tonnes/an
0006802432;TRIADIS SERVICES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.000;tonnes/an
0006802432;TRIADIS SERVICES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;64;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.000;tonnes/an
0006802432;TRIADIS SERVICES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;;0.000;tonnes/an
0006802432;TRIADIS SERVICES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;12;;08 04 16;Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 15;;0.000;tonnes/an
0006802432;TRIADIS SERVICES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;08 04 16;Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 15;;0.000;tonnes/an
0006802432;TRIADIS SERVICES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;24;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.000;tonnes/an
0006802432;TRIADIS SERVICES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.000;tonnes/an
0006802432;TRIADIS SERVICES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.000;tonnes/an
0006802432;TRIADIS SERVICES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;47;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.000;tonnes/an
0006802432;TRIADIS SERVICES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;81;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.000;tonnes/an
0006802432;TRIADIS SERVICES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;32;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.000;tonnes/an
0006802432;TRIADIS SERVICES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;46;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.000;tonnes/an
0006802432;TRIADIS SERVICES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.000;tonnes/an
0006802432;TRIADIS SERVICES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.000;tonnes/an
0006802432;TRIADIS SERVICES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;82;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.000;tonnes/an
0006802432;TRIADIS SERVICES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.000;tonnes/an
0006802432;TRIADIS SERVICES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;0.000;tonnes/an
0006802432;TRIADIS SERVICES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;64;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;0.000;tonnes/an
0006802432;TRIADIS SERVICES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;40;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;0.000;tonnes/an
0006802432;TRIADIS SERVICES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;0.000;tonnes/an
0006802432;TRIADIS SERVICES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;64;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;0.000;tonnes/an
0006802432;TRIADIS SERVICES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;82;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;0.000;tonnes/an
0006802432;TRIADIS SERVICES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.000;tonnes/an
0006802432;TRIADIS SERVICES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;;18 01 01;Objets piquant et coupants (sauf rubrique 18 01 03);;0.000;tonnes/an
0006802432;TRIADIS SERVICES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;19;;18 01 07;Produits chimiques autres que ceux visés à la rubrique 18 01 06;;0.000;tonnes/an
0006802432;TRIADIS SERVICES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;64;;18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;;0.000;tonnes/an
0006802432;TRIADIS SERVICES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;19 09 04;Charbon actif usé;;0.000;tonnes/an
0006802432;TRIADIS SERVICES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.000;tonnes/an
0006802432;TRIADIS SERVICES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;47;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.000;tonnes/an
0006802432;TRIADIS SERVICES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;82;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.000;tonnes/an
0006802432;TRIADIS SERVICES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;20 01 28;Peinture, encres, colles et résines autres que celles visées à la rubrique 20 01 27;;0.000;tonnes/an
0006802432;TRIADIS SERVICES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;0.000;tonnes/an
0006802432;TRIADIS SERVICES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;32;;20 01 40;Métaux;;0.000;tonnes/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;0.121;tonnes/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;06 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.030;tonnes/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;;06 13 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.244;tonnes/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;5.000;tonnes/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);32;;07 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.282;tonnes/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);81;;08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;;0.056;tonnes/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);24;;15 01 07;Emballages en verre;;0.118;tonnes/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);81;;19 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.270;tonnes/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;01 03 08;Déchets de poussières et de poudres autres que ceux visés à la rubrique 01 03 07;;0.178;tonnes/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.100;tonnes/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;02 01 01;Boues provenant du lavage et du nettoyage;;0.005;tonnes/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;1.000;tonnes/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;02 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.823;tonnes/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;2.000;tonnes/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;02 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.589;tonnes/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;06 03 14;Sels solides et solutions autres que ceux visés aux rubriques 06 03 11 et 06 03 13;;3.000;tonnes/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;06 03 16;Oxydes métalliques autres que ceux visés à la rubrique 06 03 15;;0.061;tonnes/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;06 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.012;tonnes/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;;07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;4.000;tonnes/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);65;;07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);32;;07 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;318.000;tonnes/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);81;;07 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;13.000;tonnes/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);47;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;5.000;tonnes/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);81;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;12.000;tonnes/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);81;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;1.000;tonnes/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;0.232;tonnes/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);81;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;2.000;tonnes/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.009;tonnes/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;4.000;tonnes/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;12 01 15;Boues d'usinage autres que celles visées à la rubrique 12 01 14;;4.000;tonnes/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.662;tonnes/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.044;tonnes/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;15 01 06;Emballages en mélange;;0.686;tonnes/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;15 01 06;Emballages en mélange;;0.171;tonnes/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);19;;15 01 07;Emballages en verre;;0.609;tonnes/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);24;;15 01 07;Emballages en verre;;0.072;tonnes/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;15 01 07;Emballages en verre;;0.770;tonnes/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;15 01 07;Emballages en verre;;0.085;tonnes/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;15 01 07;Emballages en verre;;0.643;tonnes/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);81;;15 01 07;Emballages en verre;;0.049;tonnes/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;15 01 07;Emballages en verre;;0.062;tonnes/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;1.000;tonnes/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);32;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;3.000;tonnes/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);46;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.199;tonnes/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;2.000;tonnes/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.336;tonnes/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;1.000;tonnes/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);65;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.237;tonnes/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.572;tonnes/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;0.112;tonnes/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);19;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;19.000;tonnes/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;0.050;tonnes/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);81;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;0.273;tonnes/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);81;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;4.000;tonnes/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;0.037;tonnes/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.523;tonnes/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.242;tonnes/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);47;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.048;tonnes/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;1.000;tonnes/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;5.000;tonnes/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;18 01 07;Produits chimiques autres que ceux visés à la rubrique 18 01 06;;3.000;tonnes/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);19;;18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;;0.307;tonnes/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;;2.000;tonnes/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);65;;18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;;4.000;tonnes/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;18 02 08;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 02 07;;141.000;tonnes/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;19 09 04;Charbon actif usé;;0.055;tonnes/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;;7.000;tonnes/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;19 09 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;20 01 02;Verre;;2.000;tonnes/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);65;;20 01 02;Verre;;0.350;tonnes/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.013;tonnes/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.057;tonnes/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);19;;20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;;129.000;tonnes/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;;24.000;tonnes/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;;21.000;tonnes/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);81;;20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;;0.008;tonnes/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);19;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;0.021;tonnes/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;8.000;tonnes/an
0006802477;SNAM STE NOUVELLE D'AFFINAGE DES METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;AUTRICHE;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;0.000;tonnes/an
0006802477;SNAM STE NOUVELLE D'AFFINAGE DES METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;BELGIQUE;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;0.000;tonnes/an
0006802477;SNAM STE NOUVELLE D'AFFINAGE DES METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;ESPAGNE;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;0.000;tonnes/an
0006802477;SNAM STE NOUVELLE D'AFFINAGE DES METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);08;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.074;tonnes/an
0006802477;SNAM STE NOUVELLE D'AFFINAGE DES METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);12;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.000;tonnes/an
0006802477;SNAM STE NOUVELLE D'AFFINAGE DES METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);26;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.000;tonnes/an
0006802477;SNAM STE NOUVELLE D'AFFINAGE DES METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);2A;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.000;tonnes/an
0006802477;SNAM STE NOUVELLE D'AFFINAGE DES METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;3.000;tonnes/an
0006802477;SNAM STE NOUVELLE D'AFFINAGE DES METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.057;tonnes/an
0006802477;SNAM STE NOUVELLE D'AFFINAGE DES METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.000;tonnes/an
0006802477;SNAM STE NOUVELLE D'AFFINAGE DES METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;1.000;tonnes/an
0006802477;SNAM STE NOUVELLE D'AFFINAGE DES METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.000;tonnes/an
0006802477;SNAM STE NOUVELLE D'AFFINAGE DES METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.000;tonnes/an
0006802477;SNAM STE NOUVELLE D'AFFINAGE DES METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);974;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.000;tonnes/an
0006802477;SNAM STE NOUVELLE D'AFFINAGE DES METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;ALLEMAGNE;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;2.000;tonnes/an
0006802477;SNAM STE NOUVELLE D'AFFINAGE DES METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;AUTRICHE;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.049;tonnes/an
0006802477;SNAM STE NOUVELLE D'AFFINAGE DES METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;BELGIQUE;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;3.000;tonnes/an
0006802477;SNAM STE NOUVELLE D'AFFINAGE DES METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;CANADA;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.076;tonnes/an
0006802477;SNAM STE NOUVELLE D'AFFINAGE DES METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;ESPAGNE;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;12.000;tonnes/an
0006802477;SNAM STE NOUVELLE D'AFFINAGE DES METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;ISRAEL;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;16.000;tonnes/an
0006802477;SNAM STE NOUVELLE D'AFFINAGE DES METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;ITALIE;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.164;tonnes/an
0006802477;SNAM STE NOUVELLE D'AFFINAGE DES METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;PAYS-BAS;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.009;tonnes/an
0006802477;SNAM STE NOUVELLE D'AFFINAGE DES METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;SUEDE;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.000;tonnes/an
0006802477;SNAM STE NOUVELLE D'AFFINAGE DES METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;0.000;tonnes/an
0006802477;SNAM STE NOUVELLE D'AFFINAGE DES METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;0.000;tonnes/an
0006802477;SNAM STE NOUVELLE D'AFFINAGE DES METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;0.000;tonnes/an
0006802477;SNAM STE NOUVELLE D'AFFINAGE DES METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;SLOVENIE;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;0.000;tonnes/an
0006802477;SNAM STE NOUVELLE D'AFFINAGE DES METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.107;tonnes/an
0006802477;SNAM STE NOUVELLE D'AFFINAGE DES METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.000;tonnes/an
0006802477;SNAM STE NOUVELLE D'AFFINAGE DES METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.000;tonnes/an
0006802477;SNAM STE NOUVELLE D'AFFINAGE DES METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;50;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.000;tonnes/an
0006802477;SNAM STE NOUVELLE D'AFFINAGE DES METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.000;tonnes/an
0006802477;SNAM STE NOUVELLE D'AFFINAGE DES METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.000;tonnes/an
0006802477;SNAM STE NOUVELLE D'AFFINAGE DES METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;98.000;tonnes/an
0006802477;SNAM STE NOUVELLE D'AFFINAGE DES METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;AUTRICHE;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.207;tonnes/an
0006802477;SNAM STE NOUVELLE D'AFFINAGE DES METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ESPAGNE;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;4.000;tonnes/an
0006802477;SNAM STE NOUVELLE D'AFFINAGE DES METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;PAYS-BAS;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.048;tonnes/an
0006802477;SNAM STE NOUVELLE D'AFFINAGE DES METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;SLOVENIE;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.000;tonnes/an
0006802486;SUEZ RV PYRENEES (ex LABORIE IND. ENV.);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);09;;15 01 03;Emballages en bois;;31.000;tonnes/an
0006802486;SUEZ RV PYRENEES (ex LABORIE IND. ENV.);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);32;;15 01 03;Emballages en bois;;7.000;tonnes/an
0006802486;SUEZ RV PYRENEES (ex LABORIE IND. ENV.);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);64;;15 01 03;Emballages en bois;;4.000;tonnes/an
0006802486;SUEZ RV PYRENEES (ex LABORIE IND. ENV.);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);65;;15 01 03;Emballages en bois;;86.000;tonnes/an
0006802486;SUEZ RV PYRENEES (ex LABORIE IND. ENV.);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);65;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;3.000;tonnes/an
0006802486;SUEZ RV PYRENEES (ex LABORIE IND. ENV.);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);64;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;64.000;tonnes/an
0006802486;SUEZ RV PYRENEES (ex LABORIE IND. ENV.);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);65;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;5.000;tonnes/an
0006802522;SMTD 65;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);65;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.000;tonnes/an
0006802522;SMTD 65;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);65;;20 02 01;Déchets biodégradables;;1363.000;tonnes/an
0006802525;ECOPUR PYRENEES/SARP SUD-OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);32;;02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;252.000;tonnes/an
0006802525;ECOPUR PYRENEES/SARP SUD-OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);40;;02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;321.000;tonnes/an
0006802525;ECOPUR PYRENEES/SARP SUD-OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);64;;02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;466.000;tonnes/an
0006802525;ECOPUR PYRENEES/SARP SUD-OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);65;;02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;1231.000;tonnes/an
0006802525;ECOPUR PYRENEES/SARP SUD-OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;;19 02 03;Déchets prémélangés composés seulement de déchets non dangereux;;562.000;tonnes/an
0006802525;ECOPUR PYRENEES/SARP SUD-OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);64;;19 02 03;Déchets prémélangés composés seulement de déchets non dangereux;;3.000;tonnes/an
0006802525;ECOPUR PYRENEES/SARP SUD-OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);17;;19 02 06;Boues provenant des traitements physicochimiques autres que celles visées à la rubrique 19 02 05;;198.000;tonnes/an
0006802525;ECOPUR PYRENEES/SARP SUD-OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;;19 02 06;Boues provenant des traitements physicochimiques autres que celles visées à la rubrique 19 02 05;;47.000;tonnes/an
0006802525;ECOPUR PYRENEES/SARP SUD-OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);64;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;73.000;tonnes/an
0006802525;ECOPUR PYRENEES/SARP SUD-OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);65;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;66.000;tonnes/an
0006802525;ECOPUR PYRENEES/SARP SUD-OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);40;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.920;tonnes/an
0006802525;ECOPUR PYRENEES/SARP SUD-OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);65;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.540;tonnes/an
0006802525;ECOPUR PYRENEES/SARP SUD-OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);31;;20 03 04;Boues de fosses septiques;;2.000;tonnes/an
0006802525;ECOPUR PYRENEES/SARP SUD-OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);32;;20 03 04;Boues de fosses septiques;;85.000;tonnes/an
0006802525;ECOPUR PYRENEES/SARP SUD-OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);40;;20 03 04;Boues de fosses septiques;;6.000;tonnes/an
0006802525;ECOPUR PYRENEES/SARP SUD-OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);64;;20 03 04;Boues de fosses septiques;;192.000;tonnes/an
0006802525;ECOPUR PYRENEES/SARP SUD-OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);65;;20 03 04;Boues de fosses septiques;;1064.000;tonnes/an
0006802525;ECOPUR PYRENEES/SARP SUD-OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);64;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;14.000;tonnes/an
0006802525;ECOPUR PYRENEES/SARP SUD-OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);65;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;36.000;tonnes/an
0006802548;FIBRE EXCELLENCE SAINT-GAUDENS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;31;;03 03 01;Déchets d'écorce et de bois;;5474.000;tonnes/an
0006802560;ECONOTRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;31;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;1022.000;tonnes/an
0006802560;ECONOTRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;31;;07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1435.000;tonnes/an
0006802560;ECONOTRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;31;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;899.000;tonnes/an
0006802560;ECONOTRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;82;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;802.000;tonnes/an
0006802560;ECONOTRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;12;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;56.000;tonnes/an
0006802560;ECONOTRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;31;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;21312.000;tonnes/an
0006802560;ECONOTRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;11;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;4756.000;tonnes/an
0006802560;ECONOTRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;31;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;8319.000;tonnes/an
0006802560;ECONOTRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;81;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;756.000;tonnes/an
0006802560;ECONOTRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;11;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;31821.000;tonnes/an
0006802560;ECONOTRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;31;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;104655.000;tonnes/an
0006802560;ECONOTRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;65;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;12670.000;tonnes/an
0006802560;ECONOTRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;81;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;3368.000;tonnes/an
0006802560;ECONOTRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;81;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;86.000;tonnes/an
0006802586;TERREAL (usine);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);81;;01 04 09;Déchets de sable et d'argile;;170.000;tonnes/an
0006802598;LAFARGE CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;15;;02 02 02;Déchets de tissus animaux;;1270.000;tonnes/an
0006802598;LAFARGE CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;47;;02 02 02;Déchets de tissus animaux;;2994.000;tonnes/an
0006802598;LAFARGE CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;11;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;557.000;tonnes/an
0006802598;LAFARGE CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;11;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;176.000;tonnes/an
0006802598;LAFARGE CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;31;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;448.000;tonnes/an
0006802598;LAFARGE CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1001.000;tonnes/an
0006802598;LAFARGE CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;82;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;61.000;tonnes/an
0006802598;LAFARGE CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;31;;03 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;348.000;tonnes/an
0006802598;LAFARGE CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;12;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;21.000;tonnes/an
0006802598;LAFARGE CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;31;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;3005.000;tonnes/an
0006802598;LAFARGE CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;1411.000;tonnes/an
0006802598;LAFARGE CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;31;;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;618.000;tonnes/an
0006802598;LAFARGE CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;222.000;tonnes/an
0006802598;LAFARGE CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;31;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;4138.000;tonnes/an
0006802598;LAFARGE CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;31;;10 12 03;Fines et poussières;;190.000;tonnes/an
0006802598;LAFARGE CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;46;;10 13 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;79.000;tonnes/an
0006802598;LAFARGE CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;81;;17 01 01;Béton;;365.000;tonnes/an
0006802598;LAFARGE CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;64;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;1156.000;tonnes/an
0006802602;VIVADOUR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);32;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;12.000;tonnes/an
0006802633;VEOLIA PRORETE MIDI-PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);65;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;1209.000;tonnes/an
0006802633;VEOLIA PRORETE MIDI-PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);65;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;8901.000;tonnes/an
0006802633;VEOLIA PRORETE MIDI-PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);65;;20 03 07;Déchets encombrants;;4272.000;tonnes/an
0006802633;VEOLIA PRORETE MIDI-PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);65;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;1154.000;tonnes/an
0006802633;VEOLIA PRORETE MIDI-PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);65;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;43.000;tonnes/an
0006802633;VEOLIA PRORETE MIDI-PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);65;;15 01 03;Emballages en bois;;446.000;tonnes/an
0006802633;VEOLIA PRORETE MIDI-PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);65;;17 02 01;Bois;;825.000;tonnes/an
0006802633;VEOLIA PRORETE MIDI-PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);65;;20 01 01;Papier et carton;;138.000;tonnes/an
0006802633;VEOLIA PRORETE MIDI-PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);65;;20 01 02;Verre;;0.000;tonnes/an
0006802633;VEOLIA PRORETE MIDI-PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);65;;20 01 40;Métaux;;47.000;tonnes/an
0006802633;VEOLIA PRORETE MIDI-PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);65;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;3237.000;tonnes/an
0006802633;VEOLIA PRORETE MIDI-PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);65;;20 02 01;Déchets biodégradables;;0.260;tonnes/an
0006802658;Saïca Natur Sud;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);09;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;71.000;tonnes/an
0006802658;Saïca Natur Sud;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;01;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;14.000;tonnes/an
0006802658;Saïca Natur Sud;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;09;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;925.000;tonnes/an
0006802658;Saïca Natur Sud;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;11;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;17.000;tonnes/an
0006802658;Saïca Natur Sud;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;12;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;81.000;tonnes/an
0006802658;Saïca Natur Sud;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;126.000;tonnes/an
0006802658;Saïca Natur Sud;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;14;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;15.000;tonnes/an
0006802658;Saïca Natur Sud;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;30;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;24.000;tonnes/an
0006802658;Saïca Natur Sud;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;1115.000;tonnes/an
0006802658;Saïca Natur Sud;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;32;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;23.000;tonnes/an
0006802658;Saïca Natur Sud;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;14.000;tonnes/an
0006802658;Saïca Natur Sud;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;37;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;2.000;tonnes/an
0006802658;Saïca Natur Sud;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;26.000;tonnes/an
0006802658;Saïca Natur Sud;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;3.000;tonnes/an
0006802658;Saïca Natur Sud;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;46;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;64.000;tonnes/an
0006802658;Saïca Natur Sud;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;1.000;tonnes/an
0006802658;Saïca Natur Sud;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;66;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;111.000;tonnes/an
0006802658;Saïca Natur Sud;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;82;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;28.000;tonnes/an
0006802658;Saïca Natur Sud;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;01;;19 05 01;Fraction non compostée des déchets municipaux et assimilés;;210.000;tonnes/an
0006802658;Saïca Natur Sud;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;09;;19 05 01;Fraction non compostée des déchets municipaux et assimilés;;944.000;tonnes/an
0006802658;Saïca Natur Sud;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;;19 05 01;Fraction non compostée des déchets municipaux et assimilés;;209.000;tonnes/an
0006802658;Saïca Natur Sud;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;37;;19 05 01;Fraction non compostée des déchets municipaux et assimilés;;0.191;tonnes/an
0006802658;Saïca Natur Sud;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;48;;19 05 01;Fraction non compostée des déchets municipaux et assimilés;;0.200;tonnes/an
0006802658;Saïca Natur Sud;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;;19 05 01;Fraction non compostée des déchets municipaux et assimilés;;4.000;tonnes/an
0006802658;Saïca Natur Sud;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;75;;19 05 01;Fraction non compostée des déchets municipaux et assimilés;;182.000;tonnes/an
0006802658;Saïca Natur Sud;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;09;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;156.000;tonnes/an
0006802658;Saïca Natur Sud;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;11;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;38.000;tonnes/an
0006802658;Saïca Natur Sud;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;35.000;tonnes/an
0006802658;Saïca Natur Sud;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;231.000;tonnes/an
0006802658;Saïca Natur Sud;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;32;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0006802658;Saïca Natur Sud;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;37;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;34.000;tonnes/an
0006802658;Saïca Natur Sud;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;40;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;4.000;tonnes/an
0006802658;Saïca Natur Sud;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;4.000;tonnes/an
0006802658;Saïca Natur Sud;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;65;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0006802658;Saïca Natur Sud;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;81;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0006802658;Saïca Natur Sud;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;83;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;4.000;tonnes/an
0006802658;Saïca Natur Sud;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;13.000;tonnes/an
0006802658;Saïca Natur Sud;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;02 01 10;Déchets métalliques;;34.000;tonnes/an
0006802658;Saïca Natur Sud;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);09;;02 01 10;Déchets métalliques;;121.000;tonnes/an
0006802658;Saïca Natur Sud;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;02 01 10;Déchets métalliques;;4.000;tonnes/an
0006802658;Saïca Natur Sud;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;02 01 10;Déchets métalliques;;50.000;tonnes/an
0006802658;Saïca Natur Sud;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;02 01 10;Déchets métalliques;;10.000;tonnes/an
0006802658;Saïca Natur Sud;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;02 01 10;Déchets métalliques;;13.000;tonnes/an
0006802658;Saïca Natur Sud;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);09;;07 02 13;Déchets plastiques;;6.000;tonnes/an
0006802658;Saïca Natur Sud;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;07 02 13;Déchets plastiques;;6.000;tonnes/an
0006802658;Saïca Natur Sud;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;07 02 13;Déchets plastiques;;33.000;tonnes/an
0006802658;Saïca Natur Sud;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);09;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;2.000;tonnes/an
0006802658;Saïca Natur Sud;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;22.000;tonnes/an
0006802658;Saïca Natur Sud;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;15 01 03;Emballages en bois;;6.000;tonnes/an
0006802658;Saïca Natur Sud;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;15 01 04;Emballages métalliques;;279.000;tonnes/an
0006802658;Saïca Natur Sud;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);09;;15 01 04;Emballages métalliques;;937.000;tonnes/an
0006802658;Saïca Natur Sud;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;;15 01 04;Emballages métalliques;;2.000;tonnes/an
0006802658;Saïca Natur Sud;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;15 01 04;Emballages métalliques;;0.021;tonnes/an
0006802658;Saïca Natur Sud;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);26;;15 01 04;Emballages métalliques;;0.023;tonnes/an
0006802658;Saïca Natur Sud;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;15 01 04;Emballages métalliques;;2.000;tonnes/an
0006802658;Saïca Natur Sud;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;15 01 04;Emballages métalliques;;1570.000;tonnes/an
0006802658;Saïca Natur Sud;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);32;;15 01 04;Emballages métalliques;;16.000;tonnes/an
0006802658;Saïca Natur Sud;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;15 01 04;Emballages métalliques;;17.000;tonnes/an
0006802658;Saïca Natur Sud;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;;15 01 04;Emballages métalliques;;0.040;tonnes/an
0006802658;Saïca Natur Sud;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;15 01 04;Emballages métalliques;;0.500;tonnes/an
0006802658;Saïca Natur Sud;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;15 01 04;Emballages métalliques;;22.000;tonnes/an
0006802658;Saïca Natur Sud;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);65;;15 01 04;Emballages métalliques;;3.000;tonnes/an
0006802658;Saïca Natur Sud;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);66;;15 01 04;Emballages métalliques;;0.007;tonnes/an
0006802658;Saïca Natur Sud;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;15 01 04;Emballages métalliques;;169.000;tonnes/an
0006802658;Saïca Natur Sud;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);81;;15 01 04;Emballages métalliques;;0.101;tonnes/an
0006802658;Saïca Natur Sud;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);84;;15 01 04;Emballages métalliques;;5.000;tonnes/an
0006802658;Saïca Natur Sud;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;15 01 04;Emballages métalliques;;0.010;tonnes/an
0006802658;Saïca Natur Sud;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;16 01 17;Métaux ferreux;;34.000;tonnes/an
0006802658;Saïca Natur Sud;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;16 01 18;Métaux non ferreux;;1.000;tonnes/an
0006802658;Saïca Natur Sud;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;7.000;tonnes/an
0006802658;Saïca Natur Sud;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);09;;17 02 01;Bois;;302.000;tonnes/an
0006802658;Saïca Natur Sud;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;17 02 01;Bois;;24.000;tonnes/an
0006802658;Saïca Natur Sud;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;17 02 01;Bois;;2.000;tonnes/an
0006802658;Saïca Natur Sud;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;17 04 02;Aluminium;;2.000;tonnes/an
0006802658;Saïca Natur Sud;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);09;;17 04 02;Aluminium;;14.000;tonnes/an
0006802658;Saïca Natur Sud;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;17 04 02;Aluminium;;19.000;tonnes/an
0006802658;Saïca Natur Sud;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);32;;17 04 02;Aluminium;;0.730;tonnes/an
0006802658;Saïca Natur Sud;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;17 04 02;Aluminium;;0.110;tonnes/an
0006802658;Saïca Natur Sud;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);65;;17 04 02;Aluminium;;0.140;tonnes/an
0006802658;Saïca Natur Sud;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);09;;19 12 01;Papier et carton;;2042.000;tonnes/an
0006802658;Saïca Natur Sud;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;19 12 01;Papier et carton;;27.000;tonnes/an
0006802658;Saïca Natur Sud;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;19 12 01;Papier et carton;;1263.000;tonnes/an
0006802658;Saïca Natur Sud;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);32;;19 12 01;Papier et carton;;232.000;tonnes/an
0006802658;Saïca Natur Sud;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;19 12 01;Papier et carton;;3.000;tonnes/an
0006802658;Saïca Natur Sud;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;19 12 01;Papier et carton;;38.000;tonnes/an
0006802658;Saïca Natur Sud;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);65;;19 12 01;Papier et carton;;412.000;tonnes/an
0006802658;Saïca Natur Sud;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.420;tonnes/an
0006802658;Saïca Natur Sud;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;20 01 01;Papier et carton;;62.000;tonnes/an
0006802658;Saïca Natur Sud;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);07;;20 01 01;Papier et carton;;12.000;tonnes/an
0006802658;Saïca Natur Sud;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);09;;20 01 01;Papier et carton;;404.000;tonnes/an
0006802658;Saïca Natur Sud;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;;20 01 01;Papier et carton;;51.000;tonnes/an
0006802658;Saïca Natur Sud;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;20 01 01;Papier et carton;;51.000;tonnes/an
0006802658;Saïca Natur Sud;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;20 01 01;Papier et carton;;41.000;tonnes/an
0006802658;Saïca Natur Sud;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;;20 01 01;Papier et carton;;76.000;tonnes/an
0006802658;Saïca Natur Sud;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);26;;20 01 01;Papier et carton;;175.000;tonnes/an
0006802658;Saïca Natur Sud;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;20 01 01;Papier et carton;;47.000;tonnes/an
0006802658;Saïca Natur Sud;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;20 01 01;Papier et carton;;1701.000;tonnes/an
0006802658;Saïca Natur Sud;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);32;;20 01 01;Papier et carton;;66.000;tonnes/an
0006802658;Saïca Natur Sud;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;20 01 01;Papier et carton;;254.000;tonnes/an
0006802658;Saïca Natur Sud;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;20 01 01;Papier et carton;;0.448;tonnes/an
0006802658;Saïca Natur Sud;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;20 01 01;Papier et carton;;25.000;tonnes/an
0006802658;Saïca Natur Sud;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;20 01 01;Papier et carton;;51.000;tonnes/an
0006802658;Saïca Natur Sud;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;20 01 01;Papier et carton;;5.000;tonnes/an
0006802658;Saïca Natur Sud;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;20 01 01;Papier et carton;;14.000;tonnes/an
0006802658;Saïca Natur Sud;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);65;;20 01 01;Papier et carton;;172.000;tonnes/an
0006802658;Saïca Natur Sud;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;20 01 01;Papier et carton;;201.000;tonnes/an
0006802658;Saïca Natur Sud;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;20 01 01;Papier et carton;;99.000;tonnes/an
0006802658;Saïca Natur Sud;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;20 01 01;Papier et carton;;27.000;tonnes/an
0006802658;Saïca Natur Sud;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;20 01 01;Papier et carton;;24.000;tonnes/an
0006802658;Saïca Natur Sud;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;ESPAGNE;20 01 01;Papier et carton;;275.000;tonnes/an
0006802658;Saïca Natur Sud;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;PAYS-BAS;20 01 01;Papier et carton;;75.000;tonnes/an
0006802658;Saïca Natur Sud;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;PORTUGAL;20 01 01;Papier et carton;;25.000;tonnes/an
0006802658;Saïca Natur Sud;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);09;;20 01 02;Verre;;5.000;tonnes/an
0006802658;Saïca Natur Sud;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);09;;20 01 34;Piles et accumulateurs autres que ceux visés à la rubrique 20 01 33;;3.000;tonnes/an
0006802658;Saïca Natur Sud;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);09;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;10.000;tonnes/an
0006802658;Saïca Natur Sud;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;15.000;tonnes/an
0006802658;Saïca Natur Sud;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);09;;20 01 40;Métaux;;8.000;tonnes/an
0006802658;Saïca Natur Sud;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;20 01 40;Métaux;;136.000;tonnes/an
0006802658;Saïca Natur Sud;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);81;;20 01 40;Métaux;;0.599;tonnes/an
0006802658;Saïca Natur Sud;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;18.000;tonnes/an
0006802683;Auto puzzle;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;65;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;3.000;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);65;;01 05 04;Boues et autres déchets de forage contenant de l'eau douce;;86.000;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);31;;03 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;221.000;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);19;;08 01 18;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 17;;6.000;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);25;;08 01 18;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 17;;17.000;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);33;;08 01 18;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 17;;123.000;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);46;;08 01 18;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 17;;2.000;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);64;;08 01 18;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 17;;66.000;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);65;;10 11 03;Déchets de matériaux à base de fibre de verre;;11.000;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);65;;10 11 14;Boues de polissage et de meulage du verre autres que celles visées à la rubrique 10 11 13;;18.000;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);64;;10 12 08;Déchets de produits en céramique, briques, carrelage et matériaux de construction (après cuisson);;17.000;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);11;;12 01 15;Boues d'usinage autres que celles visées à la rubrique 12 01 14;;0.220;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);31;;12 01 15;Boues d'usinage autres que celles visées à la rubrique 12 01 14;;0.551;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);09;;12 01 21;Déchets de meulage et matériaux de meulage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 20;;14.000;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);09;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;25.000;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);31;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;18.000;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);33;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;27.000;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);65;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;81.000;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);46;;16 01 20;Verre;;0.820;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);65;;16 01 20;Verre;;3.000;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);31;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;60.000;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);31;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;0.665;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);65;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;0.079;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);64;;16 11 04;Autres revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés métallurgiques non visés à la rubrique 16 11 03;;2.000;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);65;;16 11 06;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques autres que ceux visés à la rubrique 16 11 05.;;8.000;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);65;;17 01 01;Béton;;233.000;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);31;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;144.000;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);65;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;1.000;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);11;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;12.000;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);12;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;0.728;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);31;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;322.000;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);33;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;55.000;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);64;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;1015.000;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);65;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;1117.000;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);09;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;152.000;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);12;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;13.000;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);31;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;5000.000;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);32;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;8.000;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);47;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;4.000;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);64;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;203.000;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);65;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;4806.000;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);65;;19 01 12;Mâchefers autres que ceux visés à la rubrique 19 01 11;;1349.000;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);65;;19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;;28.000;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);65;;19 09 02;Boues de clarification de l'eau;;91.000;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);65;;19 12 09;Minéraux (par exemple : sable, cailloux);;4160.000;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;65;;01 03 08;Déchets de poussières et de poudres autres que ceux visés à la rubrique 01 03 07;;21.000;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;11;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;2.000;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;11;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;10.000;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;17.000;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;32;;08 03 07;Boues aqueuses contenant de l'encre;;4.000;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;11;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;2.000;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;;10 11 03;Déchets de matériaux à base de fibre de verre;;0.353;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;10 11 03;Déchets de matériaux à base de fibre de verre;;8.000;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;95;;10 11 03;Déchets de matériaux à base de fibre de verre;;0.690;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;46;;12 01 02;Fines et poussières de métaux ferreux;;16.000;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;11;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;0.948;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;65;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;1.000;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;11;;12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;;4.000;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;11;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;9.000;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;11;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;0.457;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;0.419;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;11;;16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;;1.000;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;40;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;176.000;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;12.000;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;09;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;7.000;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;8.000;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;65;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;45.000;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;65;;18 01 07;Produits chimiques autres que ceux visés à la rubrique 18 01 06;;23.000;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;65;;19 08 02;Déchets de dessablage;;3.000;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;65;;19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;;8.000;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);65;;01 03 08;Déchets de poussières et de poudres autres que ceux visés à la rubrique 01 03 07;;54.000;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);31;;03 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;335.000;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);64;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;2.000;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);64;;08 01 16;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 15;;0.058;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);19;;08 01 18;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 17;;3.000;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);64;;08 01 18;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 17;;14.000;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);40;;10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;806.000;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);31;;10 09 12;Autres fines non visées à la rubrique 10 09 11;;1.000;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);64;;10 09 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2609.000;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);64;;10 11 03;Déchets de matériaux à base de fibre de verre;;5.000;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);65;;10 11 03;Déchets de matériaux à base de fibre de verre;;928.000;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);65;;10 11 18;Boues et gâteaux de filtration provenant de l'épuration des fumées autres que ceux visés à la rubrique 10 11 17;;685.000;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);65;;10 11 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.840;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);64;;10 12 01;Déchets de préparation avant cuisson;;139.000;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);65;;10 13 01;Déchets de préparation avant cuisson;;0.500;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);65;;12 01 02;Fines et poussières de métaux ferreux;;2.000;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);11;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;0.971;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);09;;12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;;131.000;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);11;;12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;;4.000;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);64;;12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;;32.000;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);65;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.380;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);65;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;1.000;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);11;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.839;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);65;;16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.140;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);09;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;11.000;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);11;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;0.809;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);31;;16 08 03;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition non spécifiés ailleurs;;45.000;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);65;;16 11 02;Revêtements de fours et réfractaires à base de carbone provenant de procédés métallurgiques autres que ceux visés à la rubrique 16 11 01;;3.000;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);09;;16 11 04;Autres revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés métallurgiques non visés à la rubrique 16 11 03;;37.000;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;16 11 04;Autres revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés métallurgiques non visés à la rubrique 16 11 03;;18.000;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);65;;16 11 04;Autres revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés métallurgiques non visés à la rubrique 16 11 03;;2.000;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);64;;17 01 01;Béton;;33.000;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);65;;17 01 01;Béton;;5.000;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);09;;17 01 03;Tuiles et céramiques;;42.000;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);65;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;0.800;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);65;;17 02 03;Matières plastiques;;0.420;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);64;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;64.000;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);09;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;50.000;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);11;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;26.000;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);12;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;20.000;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);31;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;218.000;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);33;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;7.000;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);64;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;4868.000;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);65;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;2654.000;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);87;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;13.000;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);09;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;13.000;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);31;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;289.000;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);32;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;13.000;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);33;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;12.000;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);64;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;10.000;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);65;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;798.000;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);65;;19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;;81.000;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);09;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;505.000;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);11;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;0.240;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);31;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;1634.000;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);32;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;40.000;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;3.000;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);64;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;350.000;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);65;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;9200.000;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);65;;20 01 39;Matières plastiques;;0.780;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);09;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;2.000;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);31;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;139.000;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);64;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;3.000;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);65;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;894.000;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);65;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;3.000;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);65;;20 03 07;Déchets encombrants;;0.860;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);65;;10 02 12;Déchets provenant de l'épuration des eaux de refroidissement autres que ceux visés à la rubrique 10 02 11;;27.000;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);09;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;23.000;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);32;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;4.000;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);31;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;25.000;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);66;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;227.000;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;30.000;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);82;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;338.000;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);31;;19 07 03;Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02.;;2104.000;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);65;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;2.000;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.019;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;29.000;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);65;;15 01 04;Emballages métalliques;;0.010;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;15 01 04;Emballages métalliques;;0.002;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);09;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;2.000;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;2.000;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);65;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;2.000;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;3.000;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;10.000;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;;0.003;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);65;;18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;;1.000;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;;0.001;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);66;;19 09 04;Charbon actif usé;;12.000;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);65;;20 01 28;Peinture, encres, colles et résines autres que celles visées à la rubrique 20 01 27;;0.100;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);65;;20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;;0.855;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);66;;20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;;0.274;tonnes/an
0006802726;SUEZ RV ENERGIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;82;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;29932.000;tonnes/an
0006802726;SUEZ RV ENERGIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;82;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;166.000;tonnes/an
0006802847;COMMINGES METAUX SERVICES SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;16.000;tonnes/an
0006802847;COMMINGES METAUX SERVICES SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;106.000;tonnes/an
0006802847;COMMINGES METAUX SERVICES SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;19 12 02;Métaux ferreux;;18831.000;tonnes/an
0006802847;COMMINGES METAUX SERVICES SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;19 12 03;Métaux non ferreux;;879.000;tonnes/an
0006802883;SEPS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;16 01 15;Antigels autres que ceux visés à la rubrique 16 01 14;;0.280;tonnes/an
0006802883;SEPS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);81;;16 01 15;Antigels autres que ceux visés à la rubrique 16 01 14;;1.000;tonnes/an
0006802883;SEPS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;16 01 18;Métaux non ferreux;;3.000;tonnes/an
0006802883;SEPS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;16 01 19;Matières plastiques;;3.000;tonnes/an
0006802883;SEPS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;19 13 02;Déchets solides provenant de la décontamination des sols autres que ceux visés à la rubrique 19 13 01;;2.000;tonnes/an
0006802883;SEPS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);81;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;0.660;tonnes/an
0006802883;SEPS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);11;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;338.000;tonnes/an
0006802883;SEPS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);31;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;1300.000;tonnes/an
0006802883;SEPS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;831.000;tonnes/an
0006802883;SEPS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);34;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;58.000;tonnes/an
0006802883;SEPS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);64;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;5020.000;tonnes/an
0006802883;SEPS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);65;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;301.000;tonnes/an
0006802883;SEPS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);66;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;93.000;tonnes/an
0006802883;SEPS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);69;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;47.000;tonnes/an
0006802883;SEPS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);75;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;15.000;tonnes/an
0006802883;SEPS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);81;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;2663.000;tonnes/an
0006802883;SEPS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);82;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;2211.000;tonnes/an
0006802883;SEPS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);31;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;10.000;tonnes/an
0006803019;TOUZERY SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;47;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;5.000;tonnes/an
0006803019;TOUZERY SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;82;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;189.000;tonnes/an
0006803019;TOUZERY SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;47;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.980;tonnes/an
0006803026;FOURMENT ET FILS SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;0.120;tonnes/an
0006803026;FOURMENT ET FILS SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;16 01 20;Verre;;5.000;tonnes/an
0006803026;FOURMENT ET FILS SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;16 01 20;Verre;;39.000;tonnes/an
0006803026;FOURMENT ET FILS SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;9.000;tonnes/an
0006803026;FOURMENT ET FILS SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);47;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;0.360;tonnes/an
0006803026;FOURMENT ET FILS SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;1.000;tonnes/an
0006803026;FOURMENT ET FILS SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);31;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;15.000;tonnes/an
0006803026;FOURMENT ET FILS SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);32;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;61.000;tonnes/an
0006803026;FOURMENT ET FILS SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);47;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;10.000;tonnes/an
0006803026;FOURMENT ET FILS SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);82;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;1570.000;tonnes/an
0006803026;FOURMENT ET FILS SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);31;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;1.000;tonnes/an
0006803026;FOURMENT ET FILS SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);32;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;4.000;tonnes/an
0006803026;FOURMENT ET FILS SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);81;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;4.000;tonnes/an
0006803026;FOURMENT ET FILS SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);82;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;87.000;tonnes/an
0006803026;FOURMENT ET FILS SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);31;;15 01 03;Emballages en bois;;122.000;tonnes/an
0006803026;FOURMENT ET FILS SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);32;;15 01 03;Emballages en bois;;8.000;tonnes/an
0006803026;FOURMENT ET FILS SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);47;;15 01 03;Emballages en bois;;58.000;tonnes/an
0006803026;FOURMENT ET FILS SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);82;;15 01 03;Emballages en bois;;441.000;tonnes/an
0006803026;FOURMENT ET FILS SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;82;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;660.000;tonnes/an
0006803026;FOURMENT ET FILS SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;17 04 02;Aluminium;;188.000;tonnes/an
0006803026;FOURMENT ET FILS SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;32;;17 04 02;Aluminium;;12.000;tonnes/an
0006803026;FOURMENT ET FILS SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;81;;17 04 02;Aluminium;;39.000;tonnes/an
0006803026;FOURMENT ET FILS SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;82;;17 04 02;Aluminium;;82.000;tonnes/an
0006803026;FOURMENT ET FILS SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;17 04 05;Fer et acier;;157.000;tonnes/an
0006803026;FOURMENT ET FILS SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;32;;17 04 05;Fer et acier;;14.000;tonnes/an
0006803026;FOURMENT ET FILS SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;17 04 05;Fer et acier;;22.000;tonnes/an
0006803026;FOURMENT ET FILS SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;47;;17 04 05;Fer et acier;;279.000;tonnes/an
0006803026;FOURMENT ET FILS SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;81;;17 04 05;Fer et acier;;10.000;tonnes/an
0006803026;FOURMENT ET FILS SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;82;;17 04 05;Fer et acier;;3542.000;tonnes/an
0006803026;FOURMENT ET FILS SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;82;;17 04 07;Métaux en mélange;;113.000;tonnes/an
0006803103;GREFEUILLE POIDS LOURDS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;31;;16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;60.000;tonnes/an
0006803115;VEOLIA Propreté Midi-Pyrénées - site de Toulouse;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;42.000;tonnes/an
0006803115;VEOLIA Propreté Midi-Pyrénées - site de Toulouse;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;;20 02 02;Terres et pierres;;281.000;tonnes/an
0006803115;VEOLIA Propreté Midi-Pyrénées - site de Toulouse;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;;20 03 07;Déchets encombrants;;3603.000;tonnes/an
0006803115;VEOLIA Propreté Midi-Pyrénées - site de Toulouse;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;19 12 01;Papier et carton;;1233.000;tonnes/an
0006803115;VEOLIA Propreté Midi-Pyrénées - site de Toulouse;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;52.000;tonnes/an
0006803115;VEOLIA Propreté Midi-Pyrénées - site de Toulouse;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;29.000;tonnes/an
0006803115;VEOLIA Propreté Midi-Pyrénées - site de Toulouse;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;20 01 01;Papier et carton;;13809.000;tonnes/an
0006803115;VEOLIA Propreté Midi-Pyrénées - site de Toulouse;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;26.000;tonnes/an
0006803115;VEOLIA Propreté Midi-Pyrénées - site de Toulouse;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;282.000;tonnes/an
0006803115;VEOLIA Propreté Midi-Pyrénées - site de Toulouse;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;20 01 39;Matières plastiques;;1897.000;tonnes/an
0006803115;VEOLIA Propreté Midi-Pyrénées - site de Toulouse;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;20 01 40;Métaux;;201.000;tonnes/an
0006803115;VEOLIA Propreté Midi-Pyrénées - site de Toulouse;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;20 02 01;Déchets biodégradables;;388.000;tonnes/an
0006803183;DECONS SUD-AQUITAINE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);65;;17 02 01;Bois;;13.000;tonnes/an
0006803183;DECONS SUD-AQUITAINE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);65;;17 04 02;Aluminium;;15.000;tonnes/an
0006803183;DECONS SUD-AQUITAINE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);65;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;14.000;tonnes/an
0006803186;Comminges Métaux Services SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);65;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;54.000;tonnes/an
0006803186;Comminges Métaux Services SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;65;;19 12 02;Métaux ferreux;;1304.000;tonnes/an
0006803186;Comminges Métaux Services SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;65;;19 12 03;Métaux non ferreux;;107.000;tonnes/an
0006803193;VIVANAT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);32;;02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;238.000;tonnes/an
0006803193;VIVANAT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);32;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;453.000;tonnes/an
0006803193;VIVANAT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);64;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;39.000;tonnes/an
0006803193;VIVANAT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);32;;02 07 01;Déchets provenant du lavage, du nettoyage et de la réduction mécanique des matières premières;;62.000;tonnes/an
0006803193;VIVANAT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;;02 07 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;1301.000;tonnes/an
0006803193;VIVANAT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);64;;02 07 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;44.000;tonnes/an
0006803193;VIVANAT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);32;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;28.000;tonnes/an
0006803193;VIVANAT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);65;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;19.000;tonnes/an
0006803193;VIVANAT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);31;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;33.000;tonnes/an
0006803193;VIVANAT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);32;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;949.000;tonnes/an
0006803193;VIVANAT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);64;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;1201.000;tonnes/an
0006803193;VIVANAT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);65;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;2451.000;tonnes/an
0006803193;VIVANAT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);31;;20 02 01;Déchets biodégradables;;461.000;tonnes/an
0006803193;VIVANAT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);32;;20 02 01;Déchets biodégradables;;1039.000;tonnes/an
0006803193;VIVANAT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);40;;20 02 01;Déchets biodégradables;;353.000;tonnes/an
0006803193;VIVANAT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);64;;20 02 01;Déchets biodégradables;;13.000;tonnes/an
0006803193;VIVANAT SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);65;;20 02 01;Déchets biodégradables;;1912.000;tonnes/an
0006803267;AMERICAFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;16 01 18;Métaux non ferreux;;81.000;tonnes/an
0006803267;AMERICAFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;183.000;tonnes/an
0006803267;AMERICAFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;17 04 02;Aluminium;;429.000;tonnes/an
0006803267;AMERICAFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;17 04 03;Plomb;;8.000;tonnes/an
0006803267;AMERICAFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;17 04 04;Zinc;;33.000;tonnes/an
0006803267;AMERICAFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;17 04 05;Fer et acier;;5158.000;tonnes/an
0006803267;AMERICAFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;17 04 07;Métaux en mélange;;18.000;tonnes/an
0006803267;AMERICAFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;173.000;tonnes/an
0006803267;AMERICAFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;19 12 02;Métaux ferreux;;244.000;tonnes/an
0006803267;AMERICAFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;140.000;tonnes/an
0006803289;SAS AREAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);32;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;3.000;tonnes/an
0006803568;BRIANE Jean;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;12;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;102.000;tonnes/an
0006803568;BRIANE Jean;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;12;;16 01 17;Métaux ferreux;;905.000;tonnes/an
0006803568;BRIANE Jean;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;12;;16 01 18;Métaux non ferreux;;1888.000;tonnes/an
0006803573;BOUDOU RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;12;;12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;;61.000;tonnes/an
0006803573;BOUDOU RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;12;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;128.000;tonnes/an
0006803573;BOUDOU RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;12;;16 01 17;Métaux ferreux;;143.000;tonnes/an
0006803573;BOUDOU RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;12;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;176.000;tonnes/an
0006803573;BOUDOU RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;12;;17 04 02;Aluminium;;369.000;tonnes/an
0006803573;BOUDOU RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;12;;17 04 03;Plomb;;11.000;tonnes/an
0006803573;BOUDOU RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;12;;17 04 04;Zinc;;71.000;tonnes/an
0006803573;BOUDOU RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;12;;17 04 05;Fer et acier;;9435.000;tonnes/an
0006803573;BOUDOU RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;12;;17 04 06;étain;;0.000;tonnes/an
0006803573;BOUDOU RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;12;;17 04 07;Métaux en mélange;;381.000;tonnes/an
0006803573;BOUDOU RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;12;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;53.000;tonnes/an
0006803573;BOUDOU RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;12;;19 12 03;Métaux non ferreux;;57.000;tonnes/an
0006803573;BOUDOU RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;12;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;35.000;tonnes/an
0006803573;BOUDOU RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;12;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;76.000;tonnes/an
0006803573;BOUDOU RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;12;;16 01 19;Matières plastiques;;39.000;tonnes/an
0006803573;BOUDOU RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;12;;16 01 20;Verre;;19.000;tonnes/an
0006803573;BOUDOU RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;12;;16 08 01;Catalyseurs usés contenant de l'or, de l'argent, du rhénium, du rhodium, du palladium, de l'iridium ou du platine (sauf rubrique 16 08 07);;0.663;tonnes/an
0006803605;SA OCCITANIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);40;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;522.000;tonnes/an
0006803605;SA OCCITANIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);64;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;516.000;tonnes/an
0006803605;SA OCCITANIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);26;;19 01 14;Cendres volantes autres que celles visées à la rubrique 19 01 13;;39.000;tonnes/an
0006803605;SA OCCITANIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);31;;19 01 14;Cendres volantes autres que celles visées à la rubrique 19 01 13;;47.000;tonnes/an
0006803605;SA OCCITANIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);38;;19 01 14;Cendres volantes autres que celles visées à la rubrique 19 01 13;;161.000;tonnes/an
0006803605;SA OCCITANIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;33;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;51.000;tonnes/an
0006803605;SA OCCITANIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;31;;10 13 11;Déchets provenant de la fabrication de matériaux composites à base de ciment autres que ceux visés aux rubriques 10 13 09 et 10 13 10;;347.000;tonnes/an
0006803607;BRALEY ROUERGUE LOCA BENNE SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);12;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;14.000;tonnes/an
0006803607;BRALEY ROUERGUE LOCA BENNE SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);12;;20 01 01;Papier et carton;;894.000;tonnes/an
0006803607;BRALEY ROUERGUE LOCA BENNE SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);12;;20 01 02;Verre;;3.000;tonnes/an
0006803607;BRALEY ROUERGUE LOCA BENNE SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);12;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;11471.000;tonnes/an
0006803607;BRALEY ROUERGUE LOCA BENNE SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);12;;20 01 39;Matières plastiques;;11.000;tonnes/an
0006803607;BRALEY ROUERGUE LOCA BENNE SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);12;;20 01 40;Métaux;;8.000;tonnes/an
0006803607;BRALEY ROUERGUE LOCA BENNE SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);12;;20 03 07;Déchets encombrants;;5096.000;tonnes/an
0006803607;BRALEY ROUERGUE LOCA BENNE SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);12;;20 02 01;Déchets biodégradables;;8805.000;tonnes/an
0006803660;SOPAVE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);12;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.000;tonnes/an
0006803660;SOPAVE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);15;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.000;tonnes/an
0006803660;SOPAVE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);19;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.000;tonnes/an
0006803660;SOPAVE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);46;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.000;tonnes/an
0006803711;Smectom du Plantaurel;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;09;;15 01 06;Emballages en mélange;;366.000;tonnes/an
0006803711;Smectom du Plantaurel;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);09;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;43258.000;tonnes/an
0006803806;SIRTOMAD;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);82;;15 01 03;Emballages en bois;;208.000;tonnes/an
0006803806;SIRTOMAD;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);82;;19 05 02;Fraction non compostée des déchets animaux et végétaux;;8633.000;tonnes/an
0006803833;SMN (ex COTRIVAL ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;12;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;4.000;tonnes/an
0006803833;SMN (ex COTRIVAL ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;12;;08 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;771.000;tonnes/an
0006803833;SMN (ex COTRIVAL ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);12;;19 12 01;Papier et carton;;64.000;tonnes/an
0006803833;SMN (ex COTRIVAL ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);12;;20 01 01;Papier et carton;;113.000;tonnes/an
0006803833;SMN (ex COTRIVAL ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);12;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;5465.000;tonnes/an
0006803833;SMN (ex COTRIVAL ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;12;;19 12 02;Métaux ferreux;;168.000;tonnes/an
0006803833;SMN (ex COTRIVAL ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;12;;20 01 40;Métaux;;349.000;tonnes/an
0006803833;SMN (ex COTRIVAL ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;12;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;6.000;tonnes/an
0006803833;SMN (ex COTRIVAL ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;12;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;1002.000;tonnes/an
0006803833;SMN (ex COTRIVAL ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;12;;15 01 06;Emballages en mélange;;3.000;tonnes/an
0006803833;SMN (ex COTRIVAL ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;12;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;521.000;tonnes/an
0006803833;SMN (ex COTRIVAL ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;12;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;71.000;tonnes/an
0006803833;SMN (ex COTRIVAL ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;12;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;0.934;tonnes/an
0006803833;SMN (ex COTRIVAL ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;12;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;2940.000;tonnes/an
0006803833;SMN (ex COTRIVAL ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;12;;20 01 39;Matières plastiques;;16.000;tonnes/an
0006803833;SMN (ex COTRIVAL ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;12;;20 02 01;Déchets biodégradables;;84.000;tonnes/an
0006803833;SMN (ex COTRIVAL ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;12;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;280.000;tonnes/an
0006803940;VEOLIA Propreté Midi-Pyrénées - site de Villeneuve Tolosane;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;4757.000;tonnes/an
0006803940;VEOLIA Propreté Midi-Pyrénées - site de Villeneuve Tolosane;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;35177.000;tonnes/an
0006803940;VEOLIA Propreté Midi-Pyrénées - site de Villeneuve Tolosane;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;;20 03 07;Déchets encombrants;;5456.000;tonnes/an
0006803940;VEOLIA Propreté Midi-Pyrénées - site de Villeneuve Tolosane;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;15 01 03;Emballages en bois;;1583.000;tonnes/an
0006803940;VEOLIA Propreté Midi-Pyrénées - site de Villeneuve Tolosane;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;1658.000;tonnes/an
0006803940;VEOLIA Propreté Midi-Pyrénées - site de Villeneuve Tolosane;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;;594.000;tonnes/an
0006803940;VEOLIA Propreté Midi-Pyrénées - site de Villeneuve Tolosane;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;20 01 01;Papier et carton;;538.000;tonnes/an
0006803940;VEOLIA Propreté Midi-Pyrénées - site de Villeneuve Tolosane;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;1092.000;tonnes/an
0006803940;VEOLIA Propreté Midi-Pyrénées - site de Villeneuve Tolosane;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;20 01 39;Matières plastiques;;7.000;tonnes/an
0006803940;VEOLIA Propreté Midi-Pyrénées - site de Villeneuve Tolosane;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;20 01 40;Métaux;;359.000;tonnes/an
0006803940;VEOLIA Propreté Midi-Pyrénées - site de Villeneuve Tolosane;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;20 02 01;Déchets biodégradables;;595.000;tonnes/an
0006803963;SA COVED;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);12;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.000;tonnes/an
0006803974;SMDT 65;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;65;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;9444.000;tonnes/an
0006803974;SMDT 65;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);65;;20 02 01;Déchets biodégradables;;4077.000;tonnes/an
0006803974;SMDT 65;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;65;;15 01 06;Emballages en mélange;;11356.000;tonnes/an
0006803986;EURO AUTOMOBILES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;47;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;13.000;tonnes/an
0006803987;CORUDO SASU;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;17 04 02;Aluminium;;11.000;tonnes/an
0006803987;CORUDO SASU;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;20689.000;tonnes/an
0006803987;CORUDO SASU;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;4125.000;tonnes/an
0006803987;CORUDO SASU;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;12013.000;tonnes/an
0006803987;CORUDO SASU;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;17 02 01;Bois;;3426.000;tonnes/an
0006803987;CORUDO SASU;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;17 02 03;Matières plastiques;;34.000;tonnes/an
0006803987;CORUDO SASU;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;17 04 05;Fer et acier;;419.000;tonnes/an
0006803987;CORUDO SASU;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;20 01 01;Papier et carton;;265.000;tonnes/an
0006803987;CORUDO SASU;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;20 02 01;Déchets biodégradables;;242.000;tonnes/an
0006803987;CORUDO SASU;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;31;;17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;;176.000;tonnes/an
0006803988;COMMINGES METAUX SERVICES (ex Eco Récup.;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;10.000;tonnes/an
0006803988;COMMINGES METAUX SERVICES (ex Eco Récup.;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;11.000;tonnes/an
0006803988;COMMINGES METAUX SERVICES (ex Eco Récup.;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;220.000;tonnes/an
0006803988;COMMINGES METAUX SERVICES (ex Eco Récup.;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;19 12 02;Métaux ferreux;;6803.000;tonnes/an
0006803988;COMMINGES METAUX SERVICES (ex Eco Récup.;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;19 12 03;Métaux non ferreux;;520.000;tonnes/an
0006804066;COVALREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);32;;02 01 09;Déchets agrochimiques autres que ceux visés à la rubrique 02 01 08;;14.000;tonnes/an
0006804066;COVALREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);32;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;244.000;tonnes/an
0006804066;COVALREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);32;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;23.000;tonnes/an
0006804066;COVALREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);32;;16 01 18;Métaux non ferreux;;14.000;tonnes/an
0006804066;COVALREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);32;;16 01 19;Matières plastiques;;86.000;tonnes/an
0006804066;COVALREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);32;;16 01 20;Verre;;28.000;tonnes/an
0006804066;COVALREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);32;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;1038.000;tonnes/an
0006804066;COVALREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);32;;19 12 01;Papier et carton;;6351.000;tonnes/an
0006804066;COVALREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);32;;19 12 02;Métaux ferreux;;99.000;tonnes/an
0006804066;COVALREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);32;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;155.000;tonnes/an
0006804066;COVALREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);32;;19 12 05;Verre;;12.000;tonnes/an
0006804066;COVALREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);32;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;524.000;tonnes/an
0006804066;COVALREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);32;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;3080.000;tonnes/an
0006804066;COVALREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);32;;20 01 01;Papier et carton;;358.000;tonnes/an
0006804066;COVALREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);32;;20 01 02;Verre;;733.000;tonnes/an
0006804066;COVALREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);32;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;5.000;tonnes/an
0006804066;COVALREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);32;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;1241.000;tonnes/an
0006804066;COVALREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);32;;20 01 39;Matières plastiques;;26.000;tonnes/an
0006804066;COVALREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);32;;20 01 40;Métaux;;19.000;tonnes/an
0006804066;COVALREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);32;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;3123.000;tonnes/an
0006804066;COVALREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);32;;20 02 01;Déchets biodégradables;;59.000;tonnes/an
0006804066;COVALREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);32;;20 03 07;Déchets encombrants;;5.000;tonnes/an
0006804126;DECHETS SERVICES 12;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);12;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;0.000;tonnes/an
0006804126;DECHETS SERVICES 12;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);46;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;0.000;tonnes/an
0006804126;DECHETS SERVICES 12;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);81;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;0.000;tonnes/an
0006804126;DECHETS SERVICES 12;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);12;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;0.000;tonnes/an
0006804126;DECHETS SERVICES 12;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);46;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;0.000;tonnes/an
0006804126;DECHETS SERVICES 12;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);82;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;0.000;tonnes/an
0006804126;DECHETS SERVICES 12;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;12;;15 01 03;Emballages en bois;;0.000;tonnes/an
0006804126;DECHETS SERVICES 12;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;46;;15 01 03;Emballages en bois;;0.000;tonnes/an
0006804126;DECHETS SERVICES 12;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;81;;15 01 03;Emballages en bois;;0.000;tonnes/an
0006804126;DECHETS SERVICES 12;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;82;;15 01 03;Emballages en bois;;0.000;tonnes/an
0006804126;DECHETS SERVICES 12;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;12;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;0.000;tonnes/an
0006804126;DECHETS SERVICES 12;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);12;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.000;tonnes/an
0006804126;DECHETS SERVICES 12;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);12;;20 02 01;Déchets biodégradables;;0.000;tonnes/an
0006804126;DECHETS SERVICES 12;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);46;;20 02 01;Déchets biodégradables;;0.000;tonnes/an
0006804126;DECHETS SERVICES 12;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);81;;20 02 01;Déchets biodégradables;;0.000;tonnes/an
0006804126;DECHETS SERVICES 12;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);82;;20 02 01;Déchets biodégradables;;0.000;tonnes/an
0006804126;DECHETS SERVICES 12;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;12;;17 04 05;Fer et acier;;0.000;tonnes/an
0006804126;DECHETS SERVICES 12;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;46;;17 04 05;Fer et acier;;0.000;tonnes/an
0006804126;DECHETS SERVICES 12;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;81;;17 04 05;Fer et acier;;0.000;tonnes/an
0006804126;DECHETS SERVICES 12;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;82;;17 04 05;Fer et acier;;0.000;tonnes/an
0006804126;DECHETS SERVICES 12;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;12;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.000;tonnes/an
0006804126;DECHETS SERVICES 12;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;46;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.000;tonnes/an
0006804126;DECHETS SERVICES 12;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;81;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.000;tonnes/an
0006804126;DECHETS SERVICES 12;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;82;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.000;tonnes/an
0006804126;DECHETS SERVICES 12;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;12;;15 01 03;Emballages en bois;;0.000;tonnes/an
0006804126;DECHETS SERVICES 12;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;12;;17 02 02;Verre;;0.000;tonnes/an
0006804126;DECHETS SERVICES 12;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;46;;17 02 02;Verre;;0.000;tonnes/an
0006804126;DECHETS SERVICES 12;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;12;;17 02 03;Matières plastiques;;0.000;tonnes/an
0006804126;DECHETS SERVICES 12;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;46;;17 02 03;Matières plastiques;;0.000;tonnes/an
0006804126;DECHETS SERVICES 12;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;12;;19 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0006804126;DECHETS SERVICES 12;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;12;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;0.000;tonnes/an
0006804126;DECHETS SERVICES 12;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;12;;20 01 01;Papier et carton;;0.000;tonnes/an
0006804126;DECHETS SERVICES 12;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;46;;20 01 01;Papier et carton;;0.000;tonnes/an
0006804126;DECHETS SERVICES 12;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;81;;20 01 01;Papier et carton;;0.000;tonnes/an
0006804126;DECHETS SERVICES 12;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;82;;20 01 01;Papier et carton;;0.000;tonnes/an
0006804126;DECHETS SERVICES 12;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;12;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.000;tonnes/an
0006804126;DECHETS SERVICES 12;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;46;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.000;tonnes/an
0006804126;DECHETS SERVICES 12;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;47;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.000;tonnes/an
0006804126;DECHETS SERVICES 12;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;81;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.000;tonnes/an
0006804126;DECHETS SERVICES 12;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;82;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.000;tonnes/an
0006804135;SAS VEOLIA PROPRETE MIDI-PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;12;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;7.000;tonnes/an
0006804135;SAS VEOLIA PROPRETE MIDI-PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;12;;10 01 17;Cendres volantes provenant de la coïncinération autres que celles visées à la rubrique 10 01 16;;1.000;tonnes/an
0006804135;SAS VEOLIA PROPRETE MIDI-PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;12;;11 01 12;Liquides aqueux de rinçage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 11;;4.000;tonnes/an
0006804135;SAS VEOLIA PROPRETE MIDI-PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;12;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;157.000;tonnes/an
0006804135;SAS VEOLIA PROPRETE MIDI-PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;12;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;2.000;tonnes/an
0006804135;SAS VEOLIA PROPRETE MIDI-PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;12;;12 01 05;Déchets de matières plastiques d'ébarbage et de tournage;;52.000;tonnes/an
0006804135;SAS VEOLIA PROPRETE MIDI-PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;12;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;2842.000;tonnes/an
0006804135;SAS VEOLIA PROPRETE MIDI-PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;12;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;154.000;tonnes/an
0006804135;SAS VEOLIA PROPRETE MIDI-PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;12;;15 01 06;Emballages en mélange;;62.000;tonnes/an
0006804135;SAS VEOLIA PROPRETE MIDI-PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;12;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;76.000;tonnes/an
0006804135;SAS VEOLIA PROPRETE MIDI-PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;12;;17 02 01;Bois;;12.000;tonnes/an
0006804135;SAS VEOLIA PROPRETE MIDI-PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;12;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;102.000;tonnes/an
0006804135;SAS VEOLIA PROPRETE MIDI-PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;12;;20 01 01;Papier et carton;;957.000;tonnes/an
0006804135;SAS VEOLIA PROPRETE MIDI-PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;12;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.700;tonnes/an
0006804135;SAS VEOLIA PROPRETE MIDI-PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;12;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;106.000;tonnes/an
0006804135;SAS VEOLIA PROPRETE MIDI-PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;12;;20 01 39;Matières plastiques;;0.200;tonnes/an
0006804135;SAS VEOLIA PROPRETE MIDI-PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;12;;20 01 40;Métaux;;10.000;tonnes/an
0006804135;SAS VEOLIA PROPRETE MIDI-PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;12;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;1398.000;tonnes/an
0006804135;SAS VEOLIA PROPRETE MIDI-PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;12;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;3407.000;tonnes/an
0006804190;FOURNIER METAUX SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;1416.000;tonnes/an
0006804190;FOURNIER METAUX SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;19 10 01;Déchets de fer ou d'acier;;557.000;tonnes/an
0006804190;FOURNIER METAUX SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;31;;03 03 08;Déchets provenant du tri de papier et de carton destinés au recyclage;;934.000;tonnes/an
0006804190;FOURNIER METAUX SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;31;;17 02 02;Verre;;20.000;tonnes/an
0006804190;FOURNIER METAUX SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;31;;20 02 01;Déchets biodégradables;;2017.000;tonnes/an
0006804264;SOVAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);64;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;9.000;tonnes/an
0006804264;SOVAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);31;;10 05 04;Autres fines et poussières;;14.000;tonnes/an
0006804264;SOVAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);65;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;2.000;tonnes/an
0006804264;SOVAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);31;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;45432.000;tonnes/an
0006804264;SOVAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);32;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;801.000;tonnes/an
0006804264;SOVAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);40;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;724.000;tonnes/an
0006804264;SOVAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);64;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;4337.000;tonnes/an
0006804264;SOVAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);65;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;18680.000;tonnes/an
0006804265;SAS COVED;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);81;;01 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;35.000;tonnes/an
0006804265;SAS COVED;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);81;;02 01 04;Déchets de matières plastiques (à l'exclusion des emballages);;12.000;tonnes/an
0006804265;SAS COVED;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);82;;02 01 04;Déchets de matières plastiques (à l'exclusion des emballages);;835.000;tonnes/an
0006804265;SAS COVED;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);81;;02 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.520;tonnes/an
0006804265;SAS COVED;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);81;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;18.000;tonnes/an
0006804265;SAS COVED;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);81;;04 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;20.000;tonnes/an
0006804265;SAS COVED;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);81;;04 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;149.000;tonnes/an
0006804265;SAS COVED;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);11;;11 01 10;Boues et gâteaux de filtration autres que ceux visés à la rubrique 11 01 09;;19.000;tonnes/an
0006804265;SAS COVED;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);81;;17 06 04;Matériaux d'isolation autres que ceux visés aux rubriques 17 06 01 et 17 06 03;;2.000;tonnes/an
0006804265;SAS COVED;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);31;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;14.000;tonnes/an
0006804265;SAS COVED;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);81;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;159.000;tonnes/an
0006804265;SAS COVED;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);81;;19 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;82.000;tonnes/an
0006804265;SAS COVED;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);34;;19 05 03;Compost déclassé;;7030.000;tonnes/an
0006804265;SAS COVED;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);31;;19 08 01;Déchets de dégrillage;;35.000;tonnes/an
0006804265;SAS COVED;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);81;;19 08 01;Déchets de dégrillage;;524.000;tonnes/an
0006804265;SAS COVED;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);12;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;542.000;tonnes/an
0006804265;SAS COVED;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);81;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;12.000;tonnes/an
0006804265;SAS COVED;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);11;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;1213.000;tonnes/an
0006804265;SAS COVED;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);12;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;146.000;tonnes/an
0006804265;SAS COVED;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);31;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;38486.000;tonnes/an
0006804265;SAS COVED;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);34;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;869.000;tonnes/an
0006804265;SAS COVED;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);81;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;6748.000;tonnes/an
0006804265;SAS COVED;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);31;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;2035.000;tonnes/an
0006804265;SAS COVED;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);34;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;859.000;tonnes/an
0006804265;SAS COVED;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);81;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;9915.000;tonnes/an
0006804265;SAS COVED;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);31;;20 03 07;Déchets encombrants;;1321.000;tonnes/an
0006804265;SAS COVED;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);34;;20 03 07;Déchets encombrants;;2089.000;tonnes/an
0006804265;SAS COVED;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);81;;20 03 07;Déchets encombrants;;1815.000;tonnes/an
0006804278;SIVOM SAGe (ex SIVOM de la Saudrune);Traitement de déchets non dangereux;2020;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;31;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;6870.000;tonnes/an
0006804278;SIVOM SAGe (ex SIVOM de la Saudrune);Traitement de déchets non dangereux;2020;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;31;;20 02 01;Déchets biodégradables;;14159.000;tonnes/an
0006804289;SUEZ Recyclage et Valorisation Sud-Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;;18 01 07;Produits chimiques autres que ceux visés à la rubrique 18 01 06;;0.801;tonnes/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);82;;02 01 04;Déchets de matières plastiques (à l'exclusion des emballages);;28.000;tonnes/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);31;;02 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);82;;02 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;132.000;tonnes/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);82;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;133.000;tonnes/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);82;;04 02 15;Déchets provenant des finitions autres que ceux visés à la rubrique 04 02 14;;141.000;tonnes/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);82;;10 12 06;Moules déclassés;;23.000;tonnes/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);82;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);82;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;23.000;tonnes/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);31;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;66.000;tonnes/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);32;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;3.000;tonnes/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);82;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;1378.000;tonnes/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);82;;19 01 12;Mâchefers autres que ceux visés à la rubrique 19 01 11;;1449.000;tonnes/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);12;;19 05 03;Compost déclassé;;49.000;tonnes/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);12;;19 08 01;Déchets de dégrillage;;17.000;tonnes/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);82;;19 08 01;Déchets de dégrillage;;73.000;tonnes/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);12;;19 08 02;Déchets de dessablage;;49.000;tonnes/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);82;;19 08 02;Déchets de dessablage;;74.000;tonnes/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);46;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;12.000;tonnes/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);81;;19 08 12;Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11;;25.000;tonnes/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);31;;19 10 04;Fraction légère des résidus de broyage et poussières autres que celles visées à la rubrique 19 10 03;;2502.000;tonnes/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);09;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;18.000;tonnes/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);11;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;2535.000;tonnes/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);12;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;23354.000;tonnes/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);15;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;60.000;tonnes/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);31;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;77229.000;tonnes/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);34;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;17964.000;tonnes/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);46;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;2832.000;tonnes/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);47;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;4010.000;tonnes/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);81;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;4663.000;tonnes/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);82;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;22107.000;tonnes/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);09;;19 13 02;Déchets solides provenant de la décontamination des sols autres que ceux visés à la rubrique 19 13 01;;57.000;tonnes/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);15;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;20091.000;tonnes/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);31;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;3839.000;tonnes/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);34;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;2200.000;tonnes/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);46;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;23743.000;tonnes/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);47;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;2273.000;tonnes/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);82;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;42465.000;tonnes/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);31;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;54.000;tonnes/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);82;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;1599.000;tonnes/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);82;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;62.000;tonnes/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);46;;20 03 07;Déchets encombrants;;8962.000;tonnes/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);47;;20 03 07;Déchets encombrants;;9148.000;tonnes/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);82;;20 03 07;Déchets encombrants;;14238.000;tonnes/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;89.000;tonnes/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;47;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;6.000;tonnes/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;82;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;3306.000;tonnes/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;14.000;tonnes/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;82;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;288.000;tonnes/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;15 01 03;Emballages en bois;;594.000;tonnes/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;15 01 03;Emballages en bois;;1.000;tonnes/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;47;;15 01 03;Emballages en bois;;7.000;tonnes/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;82;;15 01 03;Emballages en bois;;873.000;tonnes/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;82;;15 01 04;Emballages métalliques;;169.000;tonnes/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;15 01 06;Emballages en mélange;;506.000;tonnes/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;47;;15 01 06;Emballages en mélange;;5506.000;tonnes/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;81;;15 01 06;Emballages en mélange;;6.000;tonnes/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;82;;15 01 06;Emballages en mélange;;17386.000;tonnes/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;12;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;11.000;tonnes/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;21.000;tonnes/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;82;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;162.000;tonnes/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;82;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;0.960;tonnes/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;188.000;tonnes/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;82;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;81.000;tonnes/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;11;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;3337.000;tonnes/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;12;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;1124.000;tonnes/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;30;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;2824.000;tonnes/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;32;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;2469.000;tonnes/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;46;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;2539.000;tonnes/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;47;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;628.000;tonnes/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;81;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;4833.000;tonnes/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;82;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;4727.000;tonnes/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;82;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;7.000;tonnes/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;82;;20 03 07;Déchets encombrants;;6.000;tonnes/an
0006804630;DECONS OCCITANIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;17 04 02;Aluminium;;31.000;tonnes/an
0006804630;DECONS OCCITANIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;19 12 05;Verre;;1.000;tonnes/an
0006804630;DECONS OCCITANIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;24.000;tonnes/an
0006804634;MSP SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;4.000;tonnes/an
0006804634;MSP SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;32;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;2.000;tonnes/an
0006804634;MSP SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;5.000;tonnes/an
0006804634;MSP SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.747;tonnes/an
0006804634;MSP SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;65;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.483;tonnes/an
0006804634;MSP SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;974;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.250;tonnes/an
0006804634;MSP SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;3.000;tonnes/an
0006804634;MSP SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;5.000;tonnes/an
0006804634;MSP SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.530;tonnes/an
0006804634;MSP SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;13.000;tonnes/an
0006804634;MSP SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;32;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;4.000;tonnes/an
0006804634;MSP SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;36.000;tonnes/an
0006804634;MSP SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;16.000;tonnes/an
0006804634;MSP SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;2.000;tonnes/an
0006804634;MSP SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;65;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;6.000;tonnes/an
0006804634;MSP SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;82;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;2.000;tonnes/an
0006804634;MSP SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;974;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;64.000;tonnes/an
0006804634;MSP SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;65;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;0.004;tonnes/an
0006804634;MSP SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;5.000;tonnes/an
0006804634;MSP SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;16 08 01;Catalyseurs usés contenant de l'or, de l'argent, du rhénium, du rhodium, du palladium, de l'iridium ou du platine (sauf rubrique 16 08 07);;0.051;tonnes/an
0006804634;MSP SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;17 02 01;Bois;;0.351;tonnes/an
0006804634;MSP SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;32;;17 04 02;Aluminium;;1.000;tonnes/an
0006804634;MSP SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;17 04 02;Aluminium;;3.000;tonnes/an
0006804634;MSP SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.002;tonnes/an
0006804651;SAUR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);32;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;244.000;tonnes/an
0006804651;SAUR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);46;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;3275.000;tonnes/an
0006804651;SAUR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);47;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;2549.000;tonnes/an
0006804651;SAUR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);82;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;1978.000;tonnes/an
0006804651;SAUR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);82;;20 02 01;Déchets biodégradables;;4333.000;tonnes/an
0006804652;SUEZ ORGANIQUE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);31;;03 03 11;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 03 03 10;;142.000;tonnes/an
0006804652;SUEZ ORGANIQUE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);12;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;99.000;tonnes/an
0006804652;SUEZ ORGANIQUE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);31;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;8735.000;tonnes/an
0006804652;SUEZ ORGANIQUE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);32;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;267.000;tonnes/an
0006804652;SUEZ ORGANIQUE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);46;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;1274.000;tonnes/an
0006804652;SUEZ ORGANIQUE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);47;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;218.000;tonnes/an
0006804652;SUEZ ORGANIQUE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);81;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;24.000;tonnes/an
0006804652;SUEZ ORGANIQUE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);82;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;773.000;tonnes/an
0006804652;SUEZ ORGANIQUE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);82;;19 08 12;Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11;;467.000;tonnes/an
0006804652;SUEZ ORGANIQUE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);31;;20 02 01;Déchets biodégradables;;5948.000;tonnes/an
0006804652;SUEZ ORGANIQUE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);65;;20 02 01;Déchets biodégradables;;108.000;tonnes/an
0006804652;SUEZ ORGANIQUE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);81;;20 02 01;Déchets biodégradables;;197.000;tonnes/an
0006804652;SUEZ ORGANIQUE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);82;;20 02 01;Déchets biodégradables;;592.000;tonnes/an
0006804665;SIVOM STGAUDENS MONTREJEAU ASPET MAGNOAC;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);31;;19 05 01;Fraction non compostée des déchets municipaux et assimilés;;32.000;tonnes/an
0006804665;SIVOM STGAUDENS MONTREJEAU ASPET MAGNOAC;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);31;;19 08 01;Déchets de dégrillage;;114.000;tonnes/an
0006804665;SIVOM STGAUDENS MONTREJEAU ASPET MAGNOAC;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);31;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;818.000;tonnes/an
0006804665;SIVOM STGAUDENS MONTREJEAU ASPET MAGNOAC;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);65;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;508.000;tonnes/an
0006804665;SIVOM STGAUDENS MONTREJEAU ASPET MAGNOAC;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);09;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;8237.000;tonnes/an
0006804665;SIVOM STGAUDENS MONTREJEAU ASPET MAGNOAC;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);31;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;36944.000;tonnes/an
0006804665;SIVOM STGAUDENS MONTREJEAU ASPET MAGNOAC;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);65;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;16381.000;tonnes/an
0006804665;SIVOM STGAUDENS MONTREJEAU ASPET MAGNOAC;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);09;;20 03 07;Déchets encombrants;;1100.000;tonnes/an
0006804665;SIVOM STGAUDENS MONTREJEAU ASPET MAGNOAC;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);31;;20 03 07;Déchets encombrants;;10671.000;tonnes/an
0006804665;SIVOM STGAUDENS MONTREJEAU ASPET MAGNOAC;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);65;;20 03 07;Déchets encombrants;;467.000;tonnes/an
0006804665;SIVOM STGAUDENS MONTREJEAU ASPET MAGNOAC;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);09;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;134.000;tonnes/an
0006804665;SIVOM STGAUDENS MONTREJEAU ASPET MAGNOAC;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);31;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;1031.000;tonnes/an
0006804704;Communauté d'agglomération l'Albigeois;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);81;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;5686.000;tonnes/an
0006804729;DECONS OCCITANIE(ex SURPLUS SARL);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;15 01 04;Emballages métalliques;;19.000;tonnes/an
0006804729;DECONS OCCITANIE(ex SURPLUS SARL);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;16 01 19;Matières plastiques;;7.000;tonnes/an
0006804729;DECONS OCCITANIE(ex SURPLUS SARL);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;16 01 20;Verre;;6.000;tonnes/an
0006804729;DECONS OCCITANIE(ex SURPLUS SARL);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;;16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;12.000;tonnes/an
0006804729;DECONS OCCITANIE(ex SURPLUS SARL);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;17 04 02;Aluminium;;21.000;tonnes/an
0006804729;DECONS OCCITANIE(ex SURPLUS SARL);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);12;;19 12 02;Métaux ferreux;;285.000;tonnes/an
0006804729;DECONS OCCITANIE(ex SURPLUS SARL);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;19 12 05;Verre;;20.000;tonnes/an
0006804810;TRIGONE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);32;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;7251.000;tonnes/an
0006804810;TRIGONE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);32;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;27011.000;tonnes/an
0006804810;TRIGONE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);32;;20 03 07;Déchets encombrants;;5733.000;tonnes/an
0006804811;SMPEPETDG TRIGONE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);32;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;1985.000;tonnes/an
0006804812;SMPEPTDG TRIGONE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);32;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;1856.000;tonnes/an
0006804812;SMPEPTDG TRIGONE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);32;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;20607.000;tonnes/an
0006804812;SMPEPTDG TRIGONE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);32;;20 03 07;Déchets encombrants;;5305.000;tonnes/an
0006804813;SMPEPTDG TRIGONE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);32;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;1500.000;tonnes/an
0006804814;SMPEPTDG TRIGONE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);32;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.000;tonnes/an
0006805803;Fuméco Lèze Sarl;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);31;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;1640.000;tonnes/an
0006805803;Fuméco Lèze Sarl;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);11;;02 07 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;871.000;tonnes/an
0006805803;Fuméco Lèze Sarl;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);09;;20 02 01;Déchets biodégradables;;21540.000;tonnes/an
0006805803;Fuméco Lèze Sarl;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;09;;04 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;16.000;tonnes/an
0006805803;Fuméco Lèze Sarl;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;09;;07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;44.000;tonnes/an
0006806196;SAS Guy DENGASC et Fils;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;81;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;3185.000;tonnes/an
0006806196;SAS Guy DENGASC et Fils;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;81;;19 12 02;Métaux ferreux;;17205.000;tonnes/an
0006806196;SAS Guy DENGASC et Fils;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;81;;19 12 03;Métaux non ferreux;;743.000;tonnes/an
0006806297;COMMUNAUTE DE COMMUNE DES 2 RIVES;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);82;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;242.000;tonnes/an
0006806318;OLEO RECYCLING SAS (ex SUD RECUPERATION);Traitement de déchets non dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;01;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;42.000;tonnes/an
0006806318;OLEO RECYCLING SAS (ex SUD RECUPERATION);Traitement de déchets non dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;03;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.504;tonnes/an
0006806318;OLEO RECYCLING SAS (ex SUD RECUPERATION);Traitement de déchets non dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;04;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;10.000;tonnes/an
0006806318;OLEO RECYCLING SAS (ex SUD RECUPERATION);Traitement de déchets non dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;05;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;18.000;tonnes/an
0006806318;OLEO RECYCLING SAS (ex SUD RECUPERATION);Traitement de déchets non dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;06;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;102.000;tonnes/an
0006806318;OLEO RECYCLING SAS (ex SUD RECUPERATION);Traitement de déchets non dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;07;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;18.000;tonnes/an
0006806318;OLEO RECYCLING SAS (ex SUD RECUPERATION);Traitement de déchets non dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;09;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;40.000;tonnes/an
0006806318;OLEO RECYCLING SAS (ex SUD RECUPERATION);Traitement de déchets non dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;11;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;95.000;tonnes/an
0006806318;OLEO RECYCLING SAS (ex SUD RECUPERATION);Traitement de déchets non dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;12;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;44.000;tonnes/an
0006806318;OLEO RECYCLING SAS (ex SUD RECUPERATION);Traitement de déchets non dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;13;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;260.000;tonnes/an
0006806318;OLEO RECYCLING SAS (ex SUD RECUPERATION);Traitement de déchets non dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;15;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;21.000;tonnes/an
0006806318;OLEO RECYCLING SAS (ex SUD RECUPERATION);Traitement de déchets non dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;16;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;3.000;tonnes/an
0006806318;OLEO RECYCLING SAS (ex SUD RECUPERATION);Traitement de déchets non dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;17;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;15.000;tonnes/an
0006806318;OLEO RECYCLING SAS (ex SUD RECUPERATION);Traitement de déchets non dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;19;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;33.000;tonnes/an
0006806318;OLEO RECYCLING SAS (ex SUD RECUPERATION);Traitement de déchets non dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;21;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;50.000;tonnes/an
0006806318;OLEO RECYCLING SAS (ex SUD RECUPERATION);Traitement de déchets non dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;24;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;75.000;tonnes/an
0006806318;OLEO RECYCLING SAS (ex SUD RECUPERATION);Traitement de déchets non dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;25;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;38.000;tonnes/an
0006806318;OLEO RECYCLING SAS (ex SUD RECUPERATION);Traitement de déchets non dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;26;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;179.000;tonnes/an
0006806318;OLEO RECYCLING SAS (ex SUD RECUPERATION);Traitement de déchets non dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;28;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;2.000;tonnes/an
0006806318;OLEO RECYCLING SAS (ex SUD RECUPERATION);Traitement de déchets non dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;29;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;43.000;tonnes/an
0006806318;OLEO RECYCLING SAS (ex SUD RECUPERATION);Traitement de déchets non dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;30;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;70.000;tonnes/an
0006806318;OLEO RECYCLING SAS (ex SUD RECUPERATION);Traitement de déchets non dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;31;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;574.000;tonnes/an
0006806318;OLEO RECYCLING SAS (ex SUD RECUPERATION);Traitement de déchets non dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;32;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;48.000;tonnes/an
0006806318;OLEO RECYCLING SAS (ex SUD RECUPERATION);Traitement de déchets non dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;33;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;345.000;tonnes/an
0006806318;OLEO RECYCLING SAS (ex SUD RECUPERATION);Traitement de déchets non dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;34;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;283.000;tonnes/an
0006806318;OLEO RECYCLING SAS (ex SUD RECUPERATION);Traitement de déchets non dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;35;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;1.000;tonnes/an
0006806318;OLEO RECYCLING SAS (ex SUD RECUPERATION);Traitement de déchets non dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;38;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;104.000;tonnes/an
0006806318;OLEO RECYCLING SAS (ex SUD RECUPERATION);Traitement de déchets non dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;39;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;26.000;tonnes/an
0006806318;OLEO RECYCLING SAS (ex SUD RECUPERATION);Traitement de déchets non dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;40;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;82.000;tonnes/an
0006806318;OLEO RECYCLING SAS (ex SUD RECUPERATION);Traitement de déchets non dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;42;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;27.000;tonnes/an
0006806318;OLEO RECYCLING SAS (ex SUD RECUPERATION);Traitement de déchets non dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;44;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;26.000;tonnes/an
0006806318;OLEO RECYCLING SAS (ex SUD RECUPERATION);Traitement de déchets non dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;46;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;35.000;tonnes/an
0006806318;OLEO RECYCLING SAS (ex SUD RECUPERATION);Traitement de déchets non dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;47;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;116.000;tonnes/an
0006806318;OLEO RECYCLING SAS (ex SUD RECUPERATION);Traitement de déchets non dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;48;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;7.000;tonnes/an
0006806318;OLEO RECYCLING SAS (ex SUD RECUPERATION);Traitement de déchets non dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;49;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;3.000;tonnes/an
0006806318;OLEO RECYCLING SAS (ex SUD RECUPERATION);Traitement de déchets non dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;51;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.144;tonnes/an
0006806318;OLEO RECYCLING SAS (ex SUD RECUPERATION);Traitement de déchets non dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;56;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;4.000;tonnes/an
0006806318;OLEO RECYCLING SAS (ex SUD RECUPERATION);Traitement de déchets non dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;61;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;36.000;tonnes/an
0006806318;OLEO RECYCLING SAS (ex SUD RECUPERATION);Traitement de déchets non dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;63;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.140;tonnes/an
0006806318;OLEO RECYCLING SAS (ex SUD RECUPERATION);Traitement de déchets non dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;64;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;146.000;tonnes/an
0006806318;OLEO RECYCLING SAS (ex SUD RECUPERATION);Traitement de déchets non dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;65;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;57.000;tonnes/an
0006806318;OLEO RECYCLING SAS (ex SUD RECUPERATION);Traitement de déchets non dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;66;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;117.000;tonnes/an
0006806318;OLEO RECYCLING SAS (ex SUD RECUPERATION);Traitement de déchets non dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;69;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;149.000;tonnes/an
0006806318;OLEO RECYCLING SAS (ex SUD RECUPERATION);Traitement de déchets non dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;70;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;1.000;tonnes/an
0006806318;OLEO RECYCLING SAS (ex SUD RECUPERATION);Traitement de déchets non dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;71;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;85.000;tonnes/an
0006806318;OLEO RECYCLING SAS (ex SUD RECUPERATION);Traitement de déchets non dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;73;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;46.000;tonnes/an
0006806318;OLEO RECYCLING SAS (ex SUD RECUPERATION);Traitement de déchets non dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;74;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;60.000;tonnes/an
0006806318;OLEO RECYCLING SAS (ex SUD RECUPERATION);Traitement de déchets non dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;79;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;21.000;tonnes/an
0006806318;OLEO RECYCLING SAS (ex SUD RECUPERATION);Traitement de déchets non dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;81;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;89.000;tonnes/an
0006806318;OLEO RECYCLING SAS (ex SUD RECUPERATION);Traitement de déchets non dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;82;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;50.000;tonnes/an
0006806318;OLEO RECYCLING SAS (ex SUD RECUPERATION);Traitement de déchets non dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;83;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;113.000;tonnes/an
0006806318;OLEO RECYCLING SAS (ex SUD RECUPERATION);Traitement de déchets non dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;84;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;63.000;tonnes/an
0006806318;OLEO RECYCLING SAS (ex SUD RECUPERATION);Traitement de déchets non dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;85;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;194.000;tonnes/an
0006806318;OLEO RECYCLING SAS (ex SUD RECUPERATION);Traitement de déchets non dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;87;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;13.000;tonnes/an
0006806337;ROM RECYCLAGE ORGANIQUE MOBILE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);65;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;437.000;tonnes/an
0006806337;ROM RECYCLAGE ORGANIQUE MOBILE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);65;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;1207.000;tonnes/an
0006806337;ROM RECYCLAGE ORGANIQUE MOBILE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);65;;20 02 01;Déchets biodégradables;;1268.000;tonnes/an
0006806337;ROM RECYCLAGE ORGANIQUE MOBILE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);65;;20 02 01;Déchets biodégradables;;14318.000;tonnes/an
0006806348;BELOT Fils;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);34;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;330.000;tonnes/an
0006806348;BELOT Fils;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);11;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;184.000;tonnes/an
0006806348;BELOT Fils;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);81;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;864.000;tonnes/an
0006806348;BELOT Fils;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);81;;02 01 07;Déchets provenant de la sylviculture;;52.000;tonnes/an
0006806348;BELOT Fils;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);81;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;93.000;tonnes/an
0006806353;MARCEL LAUTIER & CIE SA ETS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);11;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;2730.000;tonnes/an
0006806353;MARCEL LAUTIER & CIE SA ETS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;31;;15 01 06;Emballages en mélange;;33.000;tonnes/an
0006806353;MARCEL LAUTIER & CIE SA ETS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);30;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;667.000;tonnes/an
0006806353;MARCEL LAUTIER & CIE SA ETS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;1824.000;tonnes/an
0006806353;MARCEL LAUTIER & CIE SA ETS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);81;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;651.000;tonnes/an
0006806353;MARCEL LAUTIER & CIE SA ETS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;ESPAGNE;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;13524.000;tonnes/an
0006806388;Syndicat Mixte Trifyl;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);81;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;3824.000;tonnes/an
0006806388;Syndicat Mixte Trifyl;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);81;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;39.000;tonnes/an
0006806388;Syndicat Mixte Trifyl;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);81;;19 05 03;Compost déclassé;;650.000;tonnes/an
0006806388;Syndicat Mixte Trifyl;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);12;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;60443.000;tonnes/an
0006806388;Syndicat Mixte Trifyl;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);31;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;13494.000;tonnes/an
0006806388;Syndicat Mixte Trifyl;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);34;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;1917.000;tonnes/an
0006806388;Syndicat Mixte Trifyl;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);81;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;91144.000;tonnes/an
0006806388;Syndicat Mixte Trifyl;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);12;;20 03 07;Déchets encombrants;;7316.000;tonnes/an
0006806388;Syndicat Mixte Trifyl;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);31;;20 03 07;Déchets encombrants;;1794.000;tonnes/an
0006806388;Syndicat Mixte Trifyl;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);34;;20 03 07;Déchets encombrants;;768.000;tonnes/an
0006806388;Syndicat Mixte Trifyl;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);81;;20 03 07;Déchets encombrants;;19168.000;tonnes/an
0006806388;Syndicat Mixte Trifyl;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;31;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;0.000;tonnes/an
0006806388;Syndicat Mixte Trifyl;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;81;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;0.000;tonnes/an
0006806388;Syndicat Mixte Trifyl;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);81;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;0.000;tonnes/an
0006806903;SA COVED;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);09;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;85.000;tonnes/an
0006806903;SA COVED;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);12;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;227.000;tonnes/an
0006806903;SA COVED;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);31;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;2698.000;tonnes/an
0006806903;SA COVED;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);81;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;2133.000;tonnes/an
0006806903;SA COVED;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);31;;20 02 01;Déchets biodégradables;;323.000;tonnes/an
0006806903;SA COVED;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);81;;20 02 01;Déchets biodégradables;;4720.000;tonnes/an
0006806911;LOMAGNE COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);31;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;458.000;tonnes/an
0006806911;LOMAGNE COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);82;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;110.000;tonnes/an
0006806911;LOMAGNE COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);32;;02 05 02;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;819.000;tonnes/an
0006806911;LOMAGNE COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);09;;02 06 03;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;85.000;tonnes/an
0006806911;LOMAGNE COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);82;;02 06 03;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;123.000;tonnes/an
0006806911;LOMAGNE COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);31;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;78.000;tonnes/an
0006806911;LOMAGNE COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);32;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;9.000;tonnes/an
0006806911;LOMAGNE COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);65;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;57.000;tonnes/an
0006806911;LOMAGNE COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);81;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;10.000;tonnes/an
0006806911;LOMAGNE COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);31;;19 05 01;Fraction non compostée des déchets municipaux et assimilés;;30.000;tonnes/an
0006806911;LOMAGNE COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);09;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;20.000;tonnes/an
0006806911;LOMAGNE COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);11;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;324.000;tonnes/an
0006806911;LOMAGNE COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);12;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;679.000;tonnes/an
0006806911;LOMAGNE COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;2776.000;tonnes/an
0006806911;LOMAGNE COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);31;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;8141.000;tonnes/an
0006806911;LOMAGNE COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);32;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;1503.000;tonnes/an
0006806911;LOMAGNE COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);65;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;578.000;tonnes/an
0006806911;LOMAGNE COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);81;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;1815.000;tonnes/an
0006806911;LOMAGNE COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);82;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;2534.000;tonnes/an
0006806911;LOMAGNE COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);81;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;78.000;tonnes/an
0006806911;LOMAGNE COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);31;;19 08 12;Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11;;28.000;tonnes/an
0006806911;LOMAGNE COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);31;;19 09 02;Boues de clarification de l'eau;;788.000;tonnes/an
0006806911;LOMAGNE COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);32;;19 09 02;Boues de clarification de l'eau;;43.000;tonnes/an
0006806911;LOMAGNE COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);81;;19 09 02;Boues de clarification de l'eau;;33.000;tonnes/an
0006806911;LOMAGNE COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);82;;19 09 02;Boues de clarification de l'eau;;84.000;tonnes/an
0006806911;LOMAGNE COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);31;;20 02 01;Déchets biodégradables;;7117.000;tonnes/an
0006806911;LOMAGNE COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);82;;20 02 01;Déchets biodégradables;;1528.000;tonnes/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;230.000;tonnes/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);08;;15 01 06;Emballages en mélange;;5.000;tonnes/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;;15 01 06;Emballages en mélange;;2.000;tonnes/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);19;;15 01 06;Emballages en mélange;;2.000;tonnes/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;15 01 06;Emballages en mélange;;44.000;tonnes/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);32;;15 01 06;Emballages en mélange;;0.550;tonnes/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;15 01 06;Emballages en mélange;;3.000;tonnes/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;15 01 06;Emballages en mélange;;1.000;tonnes/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;15 01 06;Emballages en mélange;;29.000;tonnes/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);46;;15 01 06;Emballages en mélange;;14.000;tonnes/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;15 01 06;Emballages en mélange;;23.000;tonnes/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;15 01 06;Emballages en mélange;;4.000;tonnes/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;15 01 06;Emballages en mélange;;0.500;tonnes/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);81;;15 01 06;Emballages en mélange;;24.000;tonnes/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;15 01 06;Emballages en mélange;;823.000;tonnes/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);81;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;7.000;tonnes/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;0.760;tonnes/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);12;;16 01 17;Métaux ferreux;;13.000;tonnes/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;16 01 17;Métaux ferreux;;2.000;tonnes/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);32;;16 01 17;Métaux ferreux;;0.010;tonnes/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);36;;16 01 17;Métaux ferreux;;0.520;tonnes/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);46;;16 01 17;Métaux ferreux;;23.000;tonnes/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);52;;16 01 17;Métaux ferreux;;0.220;tonnes/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;16 01 17;Métaux ferreux;;4.000;tonnes/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;16 01 17;Métaux ferreux;;0.004;tonnes/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);81;;16 01 17;Métaux ferreux;;2.000;tonnes/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;16 01 17;Métaux ferreux;;101.000;tonnes/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;BELGIQUE;16 01 17;Métaux ferreux;;0.200;tonnes/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;16 01 18;Métaux non ferreux;;6.000;tonnes/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);46;;16 01 18;Métaux non ferreux;;5.000;tonnes/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);81;;16 01 18;Métaux non ferreux;;2.000;tonnes/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;16 01 18;Métaux non ferreux;;34.000;tonnes/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;16 01 20;Verre;;0.022;tonnes/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;16 08 01;Catalyseurs usés contenant de l'or, de l'argent, du rhénium, du rhodium, du palladium, de l'iridium ou du platine (sauf rubrique 16 08 07);;8.000;tonnes/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;17 01 01;Béton;;32.000;tonnes/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;17 01 01;Béton;;75.000;tonnes/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);32;;17 01 01;Béton;;13.000;tonnes/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);46;;17 01 01;Béton;;14.000;tonnes/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;17 01 01;Béton;;16.000;tonnes/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);81;;17 01 01;Béton;;11.000;tonnes/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;17 01 01;Béton;;430.000;tonnes/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;13.000;tonnes/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;23.000;tonnes/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;17 02 01;Bois;;0.900;tonnes/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;17 02 01;Bois;;4.000;tonnes/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;17 02 01;Bois;;135.000;tonnes/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.364;tonnes/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);09;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.021;tonnes/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.008;tonnes/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.281;tonnes/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);12;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.053;tonnes/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.021;tonnes/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);24;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.141;tonnes/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.200;tonnes/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;4.000;tonnes/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);32;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.378;tonnes/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.064;tonnes/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);46;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;9.000;tonnes/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);47;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.311;tonnes/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;3.000;tonnes/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.001;tonnes/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.350;tonnes/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);65;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.024;tonnes/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.097;tonnes/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.062;tonnes/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.036;tonnes/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;1.000;tonnes/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);81;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;8.000;tonnes/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;82.000;tonnes/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.044;tonnes/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.007;tonnes/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.248;tonnes/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);971;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.084;tonnes/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;;17 04 02;Aluminium;;0.685;tonnes/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;;17 04 02;Aluminium;;0.019;tonnes/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);12;;17 04 02;Aluminium;;4.000;tonnes/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;17 04 02;Aluminium;;0.453;tonnes/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;17 04 02;Aluminium;;0.030;tonnes/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;17 04 02;Aluminium;;1.000;tonnes/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);32;;17 04 02;Aluminium;;0.077;tonnes/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;17 04 02;Aluminium;;1.000;tonnes/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;17 04 02;Aluminium;;0.720;tonnes/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);46;;17 04 02;Aluminium;;3.000;tonnes/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;;17 04 02;Aluminium;;0.280;tonnes/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);65;;17 04 02;Aluminium;;0.076;tonnes/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;17 04 02;Aluminium;;0.321;tonnes/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;17 04 02;Aluminium;;0.014;tonnes/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);81;;17 04 02;Aluminium;;0.802;tonnes/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;17 04 02;Aluminium;;66.000;tonnes/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;17 04 02;Aluminium;;0.005;tonnes/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;17 04 02;Aluminium;;0.012;tonnes/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;;17 04 03;Plomb;;0.015;tonnes/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;17 04 03;Plomb;;2.000;tonnes/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);46;;17 04 03;Plomb;;4.000;tonnes/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;17 04 03;Plomb;;0.016;tonnes/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;17 04 03;Plomb;;0.008;tonnes/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);81;;17 04 03;Plomb;;0.410;tonnes/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;17 04 03;Plomb;;4.000;tonnes/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;17 04 03;Plomb;;0.001;tonnes/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;17 04 04;Zinc;;3.000;tonnes/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);12;;17 04 04;Zinc;;2.000;tonnes/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;17 04 04;Zinc;;0.600;tonnes/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;17 04 04;Zinc;;0.741;tonnes/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);46;;17 04 04;Zinc;;2.000;tonnes/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);47;;17 04 04;Zinc;;0.006;tonnes/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;17 04 04;Zinc;;0.004;tonnes/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);81;;17 04 04;Zinc;;2.000;tonnes/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;17 04 04;Zinc;;14.000;tonnes/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;17 04 04;Zinc;;0.023;tonnes/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);05;;17 04 05;Fer et acier;;11.000;tonnes/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;;17 04 05;Fer et acier;;0.220;tonnes/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);07;;17 04 05;Fer et acier;;5.000;tonnes/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);08;;17 04 05;Fer et acier;;5.000;tonnes/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;;17 04 05;Fer et acier;;44.000;tonnes/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);12;;17 04 05;Fer et acier;;199.000;tonnes/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;17 04 05;Fer et acier;;0.984;tonnes/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);15;;17 04 05;Fer et acier;;32.000;tonnes/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);24;;17 04 05;Fer et acier;;14.000;tonnes/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;17 04 05;Fer et acier;;0.120;tonnes/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;17 04 05;Fer et acier;;3.000;tonnes/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;17 04 05;Fer et acier;;659.000;tonnes/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);32;;17 04 05;Fer et acier;;65.000;tonnes/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;17 04 05;Fer et acier;;0.500;tonnes/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;17 04 05;Fer et acier;;0.580;tonnes/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;17 04 05;Fer et acier;;6.000;tonnes/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);36;;17 04 05;Fer et acier;;0.240;tonnes/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;17 04 05;Fer et acier;;18.000;tonnes/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;17 04 05;Fer et acier;;2.000;tonnes/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);46;;17 04 05;Fer et acier;;388.000;tonnes/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);47;;17 04 05;Fer et acier;;16.000;tonnes/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;;17 04 05;Fer et acier;;4.000;tonnes/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;17 04 05;Fer et acier;;5.000;tonnes/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;;17 04 05;Fer et acier;;0.360;tonnes/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;17 04 05;Fer et acier;;0.009;tonnes/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;17 04 05;Fer et acier;;0.280;tonnes/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);66;;17 04 05;Fer et acier;;3.000;tonnes/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;17 04 05;Fer et acier;;7.000;tonnes/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;17 04 05;Fer et acier;;5.000;tonnes/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;17 04 05;Fer et acier;;2.000;tonnes/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;;17 04 05;Fer et acier;;0.500;tonnes/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);81;;17 04 05;Fer et acier;;363.000;tonnes/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;17 04 05;Fer et acier;;4702.000;tonnes/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;17 04 05;Fer et acier;;0.640;tonnes/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);84;;17 04 05;Fer et acier;;0.700;tonnes/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;17 04 05;Fer et acier;;0.800;tonnes/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;17 04 05;Fer et acier;;0.700;tonnes/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;17 04 05;Fer et acier;;1.000;tonnes/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;BELGIQUE;17 04 05;Fer et acier;;0.220;tonnes/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);15;;17 04 06;étain;;0.424;tonnes/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;17 04 06;étain;;0.009;tonnes/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.045;tonnes/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);12;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.648;tonnes/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;17 04 07;Métaux en mélange;;1.000;tonnes/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);36;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.015;tonnes/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);46;;17 04 07;Métaux en mélange;;1.000;tonnes/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);47;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.052;tonnes/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.029;tonnes/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.040;tonnes/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);81;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.178;tonnes/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;17 04 07;Métaux en mélange;;30.000;tonnes/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.001;tonnes/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.187;tonnes/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.021;tonnes/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;7.000;tonnes/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);46;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.225;tonnes/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.024;tonnes/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.186;tonnes/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);81;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.085;tonnes/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;20.000;tonnes/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.118;tonnes/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);12;;20 02 01;Déchets biodégradables;;25.000;tonnes/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;20 02 01;Déchets biodégradables;;0.280;tonnes/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;20 02 01;Déchets biodégradables;;5.000;tonnes/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;20 02 01;Déchets biodégradables;;659.000;tonnes/an
0006806990;Syndicat Mixte Dép Eau et Assainissement;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);09;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;4557.000;tonnes/an
0006806990;Syndicat Mixte Dép Eau et Assainissement;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);09;;20 02 01;Déchets biodégradables;;1779.000;tonnes/an
0006807619;SYDOM AVEYRON;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);12;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.000;tonnes/an
0006807822;SYDED DU LOT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);46;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;1881.000;tonnes/an
0006807822;SYDED DU LOT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;46;;17 02 01;Bois;;208.000;tonnes/an
0006807822;SYDED DU LOT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;46;;20 02 01;Déchets biodégradables;;3532.000;tonnes/an
0006807835;SMDVDMAT TRIFYL;Traitement de déchets non dangereux;2020;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);81;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.000;tonnes/an
0006807873;BENNES LOCATION SERVICE (BLS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;03 03 08;Déchets provenant du tri de papier et de carton destinés au recyclage;;203.000;tonnes/an
0006807873;BENNES LOCATION SERVICE (BLS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;18.000;tonnes/an
0006807873;BENNES LOCATION SERVICE (BLS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);81;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;2.000;tonnes/an
0006807873;BENNES LOCATION SERVICE (BLS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;3820.000;tonnes/an
0006807873;BENNES LOCATION SERVICE (BLS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);81;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;43.000;tonnes/an
0006807873;BENNES LOCATION SERVICE (BLS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;5.000;tonnes/an
0006807873;BENNES LOCATION SERVICE (BLS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;17 02 01;Bois;;209.000;tonnes/an
0006807873;BENNES LOCATION SERVICE (BLS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);81;;17 02 01;Bois;;3.000;tonnes/an
0006807873;BENNES LOCATION SERVICE (BLS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;17 04 02;Aluminium;;2.000;tonnes/an
0006807873;BENNES LOCATION SERVICE (BLS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);81;;17 04 02;Aluminium;;1.000;tonnes/an
0006807873;BENNES LOCATION SERVICE (BLS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);09;;17 04 05;Fer et acier;;5.000;tonnes/an
0006807873;BENNES LOCATION SERVICE (BLS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;17 04 05;Fer et acier;;341.000;tonnes/an
0006807873;BENNES LOCATION SERVICE (BLS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);32;;17 04 05;Fer et acier;;2.000;tonnes/an
0006807873;BENNES LOCATION SERVICE (BLS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);81;;17 04 05;Fer et acier;;5.000;tonnes/an
0006807873;BENNES LOCATION SERVICE (BLS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;17 04 05;Fer et acier;;7.000;tonnes/an
0006807873;BENNES LOCATION SERVICE (BLS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;;151.000;tonnes/an
0006807873;BENNES LOCATION SERVICE (BLS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);81;;17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;;6.000;tonnes/an
0006807873;BENNES LOCATION SERVICE (BLS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);09;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;102.000;tonnes/an
0006807873;BENNES LOCATION SERVICE (BLS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;19.000;tonnes/an
0006807873;BENNES LOCATION SERVICE (BLS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;33155.000;tonnes/an
0006807873;BENNES LOCATION SERVICE (BLS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);32;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;100.000;tonnes/an
0006807873;BENNES LOCATION SERVICE (BLS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;1.000;tonnes/an
0006807873;BENNES LOCATION SERVICE (BLS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);47;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;4.000;tonnes/an
0006807873;BENNES LOCATION SERVICE (BLS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);81;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;462.000;tonnes/an
0006807873;BENNES LOCATION SERVICE (BLS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;634.000;tonnes/an
0006807873;BENNES LOCATION SERVICE (BLS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;20 02 01;Déchets biodégradables;;1837.000;tonnes/an
0006807873;BENNES LOCATION SERVICE (BLS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);81;;20 02 01;Déchets biodégradables;;3.000;tonnes/an
0006807873;BENNES LOCATION SERVICE (BLS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;20 02 01;Déchets biodégradables;;4.000;tonnes/an
0006807901;SMDVDMAT TRIFYL;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);81;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;3253.000;tonnes/an
0006807901;SMDVDMAT TRIFYL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);81;;20 02 01;Déchets biodégradables;;5066.000;tonnes/an
0006807903;SMDVDMAT TRIFYL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);81;;20 02 01;Déchets biodégradables;;8355.000;tonnes/an
0006807994;EOVAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;;06 13 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0006807994;EOVAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0006807994;EOVAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;0.000;tonnes/an
0006807994;EOVAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;11;;19 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0006807994;EOVAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);32;;02 01 09;Déchets agrochimiques autres que ceux visés à la rubrique 02 01 08;;0.200;tonnes/an
0006807994;EOVAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);31;;02 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;4.000;tonnes/an
0006807994;EOVAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);31;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0006807994;EOVAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);31;;06 13 03;Noir de carbone;;0.050;tonnes/an
0006807994;EOVAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);09;;08 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;10.000;tonnes/an
0006807994;EOVAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);31;;12 01 15;Boues d'usinage autres que celles visées à la rubrique 12 01 14;;6.000;tonnes/an
0006807994;EOVAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);31;;12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;;29.000;tonnes/an
0006807994;EOVAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);46;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.230;tonnes/an
0006807994;EOVAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);09;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;2.000;tonnes/an
0006807994;EOVAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);31;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;10.000;tonnes/an
0006807994;EOVAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);65;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.090;tonnes/an
0006807994;EOVAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);81;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.260;tonnes/an
0006807994;EOVAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);82;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;7.000;tonnes/an
0006807994;EOVAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);31;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.210;tonnes/an
0006807994;EOVAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);81;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.090;tonnes/an
0006807994;EOVAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);31;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;0.960;tonnes/an
0006807994;EOVAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);31;;19 09 04;Charbon actif usé;;0.860;tonnes/an
0006807994;EOVAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;09;;08 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0006807994;EOVAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.000;tonnes/an
0006807994;EOVAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;82;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.000;tonnes/an
0006807994;EOVAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;46;;11 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0006807994;EOVAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.000;tonnes/an
0006807994;EOVAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;0.000;tonnes/an
0006807994;EOVAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.000;tonnes/an
0006807994;EOVAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0006807998;SYDED DU LOT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;46;;15 01 06;Emballages en mélange;;0.000;tonnes/an
0006808138;ENVIE 2E MIDI PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);09;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.000;tonnes/an
0006808138;ENVIE 2E MIDI PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.000;tonnes/an
0006808138;ENVIE 2E MIDI PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);12;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.000;tonnes/an
0006808138;ENVIE 2E MIDI PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.000;tonnes/an
0006808138;ENVIE 2E MIDI PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);46;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.000;tonnes/an
0006808138;ENVIE 2E MIDI PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);81;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.000;tonnes/an
0006808216;SYDED DU LOT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;12;;15 01 06;Emballages en mélange;;5107.000;tonnes/an
0006808216;SYDED DU LOT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;15;;15 01 06;Emballages en mélange;;2146.000;tonnes/an
0006808216;SYDED DU LOT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;19;;15 01 06;Emballages en mélange;;6932.000;tonnes/an
0006808216;SYDED DU LOT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;46;;15 01 06;Emballages en mélange;;3972.000;tonnes/an
0006808325;SUEZ ORGANIQUE (ex TERRALYS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);09;;02 05 02;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;749.000;tonnes/an
0006808325;SUEZ ORGANIQUE (ex TERRALYS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);09;;03 03 11;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 03 03 10;;872.000;tonnes/an
0006808325;SUEZ ORGANIQUE (ex TERRALYS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);31;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;415.000;tonnes/an
0006808325;SUEZ ORGANIQUE (ex TERRALYS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);40;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;1145.000;tonnes/an
0006808325;SUEZ ORGANIQUE (ex TERRALYS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);09;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;1633.000;tonnes/an
0006808325;SUEZ ORGANIQUE (ex TERRALYS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);31;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;6879.000;tonnes/an
0006808325;SUEZ ORGANIQUE (ex TERRALYS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);65;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;102.000;tonnes/an
0006808325;SUEZ ORGANIQUE (ex TERRALYS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);09;;20 02 01;Déchets biodégradables;;819.000;tonnes/an
0006808325;SUEZ ORGANIQUE (ex TERRALYS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);31;;20 02 01;Déchets biodégradables;;7761.000;tonnes/an
0006808325;SUEZ ORGANIQUE (ex TERRALYS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);81;;20 02 01;Déchets biodégradables;;26.000;tonnes/an
0006808355;Unité de compostage des boue (ASTEO);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);31;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;15267.000;tonnes/an
0006808355;Unité de compostage des boue (ASTEO);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);31;;20 02 01;Déchets biodégradables;;2277.000;tonnes/an
0006808356;CLER VERTS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;12;;15 01 03;Emballages en bois;;708.000;tonnes/an
0006808356;CLER VERTS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;24;;15 01 03;Emballages en bois;;2.000;tonnes/an
0006808356;CLER VERTS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;31;;15 01 03;Emballages en bois;;261.000;tonnes/an
0006808356;CLER VERTS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;81;;15 01 03;Emballages en bois;;584.000;tonnes/an
0006808356;CLER VERTS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);11;;02 01 02;Déchets de tissus animaux;;0.860;tonnes/an
0006808356;CLER VERTS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);31;;02 01 02;Déchets de tissus animaux;;48.000;tonnes/an
0006808356;CLER VERTS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);11;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;17.000;tonnes/an
0006808356;CLER VERTS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);12;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;17.000;tonnes/an
0006808356;CLER VERTS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);21;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;15.000;tonnes/an
0006808356;CLER VERTS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);31;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;5170.000;tonnes/an
0006808356;CLER VERTS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);78;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;216.000;tonnes/an
0006808356;CLER VERTS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);81;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;47.000;tonnes/an
0006808356;CLER VERTS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);84;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;3.000;tonnes/an
0006808356;CLER VERTS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);09;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;11.000;tonnes/an
0006808356;CLER VERTS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);31;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;291.000;tonnes/an
0006808356;CLER VERTS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);81;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;105.000;tonnes/an
0006808356;CLER VERTS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);09;;02 02 02;Déchets de tissus animaux;;101.000;tonnes/an
0006808356;CLER VERTS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);11;;02 02 02;Déchets de tissus animaux;;29.000;tonnes/an
0006808356;CLER VERTS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);31;;02 02 02;Déchets de tissus animaux;;160.000;tonnes/an
0006808356;CLER VERTS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);81;;02 02 02;Déchets de tissus animaux;;191.000;tonnes/an
0006808356;CLER VERTS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);11;;02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;19.000;tonnes/an
0006808356;CLER VERTS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);12;;02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;2352.000;tonnes/an
0006808356;CLER VERTS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);81;;02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;117.000;tonnes/an
0006808356;CLER VERTS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);12;;02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1686.000;tonnes/an
0006808356;CLER VERTS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);31;;02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;231.000;tonnes/an
0006808356;CLER VERTS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);11;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;347.000;tonnes/an
0006808356;CLER VERTS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);12;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;37.000;tonnes/an
0006808356;CLER VERTS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);31;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;41.000;tonnes/an
0006808356;CLER VERTS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);34;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;26.000;tonnes/an
0006808356;CLER VERTS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);81;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;83.000;tonnes/an
0006808356;CLER VERTS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);82;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;17.000;tonnes/an
0006808356;CLER VERTS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);11;;02 06 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;5.000;tonnes/an
0006808356;CLER VERTS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);31;;02 06 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;16.000;tonnes/an
0006808356;CLER VERTS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);31;;02 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;134.000;tonnes/an
0006808356;CLER VERTS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);31;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;104.000;tonnes/an
0006808356;CLER VERTS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);11;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;6.000;tonnes/an
0006808356;CLER VERTS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);31;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;22.000;tonnes/an
0006808356;CLER VERTS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);81;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;86.000;tonnes/an
0006808356;CLER VERTS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);09;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;3.000;tonnes/an
0006808356;CLER VERTS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);11;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;130.000;tonnes/an
0006808356;CLER VERTS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);31;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;3199.000;tonnes/an
0006808356;CLER VERTS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;2.000;tonnes/an
0006808356;CLER VERTS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;8.000;tonnes/an
0006808356;CLER VERTS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);81;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;242.000;tonnes/an
0006808356;CLER VERTS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);82;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;15.000;tonnes/an
0006808356;CLER VERTS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);31;;20 02 01;Déchets biodégradables;;8759.000;tonnes/an
0006808356;CLER VERTS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);81;;20 02 01;Déchets biodégradables;;3557.000;tonnes/an
0006808356;CLER VERTS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);09;;20 03 02;Déchets de marchés;;12.000;tonnes/an
0006808356;CLER VERTS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);11;;20 03 02;Déchets de marchés;;262.000;tonnes/an
0006808356;CLER VERTS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);12;;20 03 02;Déchets de marchés;;2.000;tonnes/an
0006808356;CLER VERTS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);31;;20 03 02;Déchets de marchés;;2482.000;tonnes/an
0006808356;CLER VERTS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);81;;20 03 02;Déchets de marchés;;112.000;tonnes/an
0006808356;CLER VERTS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);82;;20 03 02;Déchets de marchés;;2760.000;tonnes/an
0006808356;CLER VERTS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;11;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;4.000;tonnes/an
0006808356;CLER VERTS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;12;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;419.000;tonnes/an
0006808356;CLER VERTS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;100.000;tonnes/an
0006808356;CLER VERTS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;2B;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;26.000;tonnes/an
0006808356;CLER VERTS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;715.000;tonnes/an
0006808356;CLER VERTS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;7985.000;tonnes/an
0006808356;CLER VERTS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;746.000;tonnes/an
0006808356;CLER VERTS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;81;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;6520.000;tonnes/an
0006808356;CLER VERTS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;1482.000;tonnes/an
0006808360;CUTM (compost);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);31;;20 02 01;Déchets biodégradables;;14803.000;tonnes/an
0006808579;Biogaz Auch;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);32;;02 02 02;Déchets de tissus animaux;;222.000;tonnes/an
0006808579;Biogaz Auch;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);65;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;5.000;tonnes/an
0006808579;Biogaz Auch;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);32;;02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;875.000;tonnes/an
0006808579;Biogaz Auch;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);31;;02 03 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;130.000;tonnes/an
0006808579;Biogaz Auch;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);31;;02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;17.000;tonnes/an
0006808579;Biogaz Auch;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);82;;02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;23.000;tonnes/an
0006808579;Biogaz Auch;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);31;;02 05 02;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;378.000;tonnes/an
0006808579;Biogaz Auch;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);32;;02 05 02;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;732.000;tonnes/an
0006808579;Biogaz Auch;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);82;;02 07 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;199.000;tonnes/an
0006808579;Biogaz Auch;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);31;;19 02 06;Boues provenant des traitements physicochimiques autres que celles visées à la rubrique 19 02 05;;1338.000;tonnes/an
0006808579;Biogaz Auch;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);31;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;57.000;tonnes/an
0006808579;Biogaz Auch;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);32;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;53.000;tonnes/an
0006808579;Biogaz Auch;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);65;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;22.000;tonnes/an
0006808579;Biogaz Auch;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);31;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;103.000;tonnes/an
0006808579;Biogaz Auch;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);65;;19 08 12;Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11;;62.000;tonnes/an
0006808579;Biogaz Auch;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);65;;19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;;140.000;tonnes/an
0006808579;Biogaz Auch;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);32;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;8.000;tonnes/an
0006809236;DISTRIFER SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;32;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;16.000;tonnes/an
0006809236;DISTRIFER SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;32;;17 04 02;Aluminium;;7.000;tonnes/an
0006809236;DISTRIFER SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;32;;17 04 03;Plomb;;1.000;tonnes/an
0006809236;DISTRIFER SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;32;;17 04 04;Zinc;;6.000;tonnes/an
0006809236;DISTRIFER SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;32;;17 04 05;Fer et acier;;621.000;tonnes/an
0006809236;DISTRIFER SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;32;;17 04 07;Métaux en mélange;;12.000;tonnes/an
0006809258;ECOMAT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);82;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;6176.000;tonnes/an
0006809562;SAS PROSERVE DASRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;81;;10 06 02;Crasses et écumes provenant de la production primaire et secondaire;;0.000;tonnes/an
0006809728;SMDVDMA - TRIFYL;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);81;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;9645.000;tonnes/an
0006810031;ENTREPRISE SEVA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;17 04 05;Fer et acier;;17.000;tonnes/an
0006810106;BIOQUERCY Sas / FONROCHE BIOGAZ;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;19;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;660.000;tonnes/an
0006810106;BIOQUERCY Sas / FONROCHE BIOGAZ;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;46;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;79.000;tonnes/an
0006810106;BIOQUERCY Sas / FONROCHE BIOGAZ;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;47;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;1430.000;tonnes/an
0006810106;BIOQUERCY Sas / FONROCHE BIOGAZ;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;82;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;110.000;tonnes/an
0006810106;BIOQUERCY Sas / FONROCHE BIOGAZ;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;46;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;21425.000;tonnes/an
0006810106;BIOQUERCY Sas / FONROCHE BIOGAZ;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;12;;02 02 01;Boues provenant du lavage et du nettoyage;;497.000;tonnes/an
0006810106;BIOQUERCY Sas / FONROCHE BIOGAZ;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;12;;02 02 02;Déchets de tissus animaux;;3655.000;tonnes/an
0006810106;BIOQUERCY Sas / FONROCHE BIOGAZ;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;19;;02 02 02;Déchets de tissus animaux;;1217.000;tonnes/an
0006810106;BIOQUERCY Sas / FONROCHE BIOGAZ;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;24;;02 02 02;Déchets de tissus animaux;;2350.000;tonnes/an
0006810106;BIOQUERCY Sas / FONROCHE BIOGAZ;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;46;;02 02 02;Déchets de tissus animaux;;1972.000;tonnes/an
0006810106;BIOQUERCY Sas / FONROCHE BIOGAZ;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;82;;02 02 02;Déchets de tissus animaux;;12.000;tonnes/an
0006810106;BIOQUERCY Sas / FONROCHE BIOGAZ;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;12;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;1085.000;tonnes/an
0006810106;BIOQUERCY Sas / FONROCHE BIOGAZ;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;19;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;1431.000;tonnes/an
0006810106;BIOQUERCY Sas / FONROCHE BIOGAZ;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;24;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;865.000;tonnes/an
0006810106;BIOQUERCY Sas / FONROCHE BIOGAZ;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;46;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;845.000;tonnes/an
0006810106;BIOQUERCY Sas / FONROCHE BIOGAZ;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;47;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;322.000;tonnes/an
0006810106;BIOQUERCY Sas / FONROCHE BIOGAZ;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;82;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;75.000;tonnes/an
0006810106;BIOQUERCY Sas / FONROCHE BIOGAZ;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;12;;02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;135.000;tonnes/an
0006810106;BIOQUERCY Sas / FONROCHE BIOGAZ;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;15;;02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;201.000;tonnes/an
0006810106;BIOQUERCY Sas / FONROCHE BIOGAZ;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;19;;02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;106.000;tonnes/an
0006810106;BIOQUERCY Sas / FONROCHE BIOGAZ;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;46;;02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;198.000;tonnes/an
0006810106;BIOQUERCY Sas / FONROCHE BIOGAZ;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;12;;02 03 01;Boues provenant du lavage, du nettoyage, de l'épluchage, de la centrifugation et de la séparation;;1157.000;tonnes/an
0006810106;BIOQUERCY Sas / FONROCHE BIOGAZ;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;19;;02 03 01;Boues provenant du lavage, du nettoyage, de l'épluchage, de la centrifugation et de la séparation;;461.000;tonnes/an
0006810106;BIOQUERCY Sas / FONROCHE BIOGAZ;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;46;;02 03 01;Boues provenant du lavage, du nettoyage, de l'épluchage, de la centrifugation et de la séparation;;2403.000;tonnes/an
0006810106;BIOQUERCY Sas / FONROCHE BIOGAZ;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;12;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;321.000;tonnes/an
0006810106;BIOQUERCY Sas / FONROCHE BIOGAZ;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;15;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;792.000;tonnes/an
0006810106;BIOQUERCY Sas / FONROCHE BIOGAZ;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;24;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;18.000;tonnes/an
0006810106;BIOQUERCY Sas / FONROCHE BIOGAZ;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;46;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;1056.000;tonnes/an
0006810106;BIOQUERCY Sas / FONROCHE BIOGAZ;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;47;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;1326.000;tonnes/an
0006810106;BIOQUERCY Sas / FONROCHE BIOGAZ;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;82;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;175.000;tonnes/an
0006810121;ORTEC GENERALE DE DEPOLLUTION (OGD);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);87;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;1951.000;tonnes/an
0006810121;ORTEC GENERALE DE DEPOLLUTION (OGD);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);19;;03 03 01;Déchets d'écorce et de bois;;270.000;tonnes/an
0006810121;ORTEC GENERALE DE DEPOLLUTION (OGD);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;10 09 08;Noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 09 07;;712.000;tonnes/an
0006810121;ORTEC GENERALE DE DEPOLLUTION (OGD);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;;476.000;tonnes/an
0006810121;ORTEC GENERALE DE DEPOLLUTION (OGD);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;13.000;tonnes/an
0006810121;ORTEC GENERALE DE DEPOLLUTION (OGD);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);09;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;0.000;tonnes/an
0006810121;ORTEC GENERALE DE DEPOLLUTION (OGD);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;99.000;tonnes/an
0006810121;ORTEC GENERALE DE DEPOLLUTION (OGD);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;158.000;tonnes/an
0006810121;ORTEC GENERALE DE DEPOLLUTION (OGD);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;12829.000;tonnes/an
0006810121;ORTEC GENERALE DE DEPOLLUTION (OGD);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;721.000;tonnes/an
0006810121;ORTEC GENERALE DE DEPOLLUTION (OGD);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;0.000;tonnes/an
0006810121;ORTEC GENERALE DE DEPOLLUTION (OGD);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;0.000;tonnes/an
0006810121;ORTEC GENERALE DE DEPOLLUTION (OGD);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;314.000;tonnes/an
0006810121;ORTEC GENERALE DE DEPOLLUTION (OGD);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;384.000;tonnes/an
0006810121;ORTEC GENERALE DE DEPOLLUTION (OGD);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;09;;03 03 11;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 03 03 10;;92.000;tonnes/an
0006810121;ORTEC GENERALE DE DEPOLLUTION (OGD);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;31;;10 10 08;Noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 10 07;;1072.000;tonnes/an
0006810121;ORTEC GENERALE DE DEPOLLUTION (OGD);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;24;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;0.000;tonnes/an
0006810121;ORTEC GENERALE DE DEPOLLUTION (OGD);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;31;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;0.000;tonnes/an
0006810121;ORTEC GENERALE DE DEPOLLUTION (OGD);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;33;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;5030.000;tonnes/an
0006810121;ORTEC GENERALE DE DEPOLLUTION (OGD);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;46;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;0.000;tonnes/an
0006810121;ORTEC GENERALE DE DEPOLLUTION (OGD);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;64;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;676.000;tonnes/an
0006810121;ORTEC GENERALE DE DEPOLLUTION (OGD);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;81;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;11.000;tonnes/an
0006810121;ORTEC GENERALE DE DEPOLLUTION (OGD);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;82;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;419.000;tonnes/an
0006810121;ORTEC GENERALE DE DEPOLLUTION (OGD);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;87;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;81.000;tonnes/an
0006810121;ORTEC GENERALE DE DEPOLLUTION (OGD);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;82;;19 08 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;16.000;tonnes/an
0006810589;LE GARRIT ENERGIE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;24;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;150.000;tonnes/an
0006810589;LE GARRIT ENERGIE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;40;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;309.000;tonnes/an
0006810589;LE GARRIT ENERGIE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;46;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;754.000;tonnes/an
0006810589;LE GARRIT ENERGIE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;83;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;118.000;tonnes/an
0006810589;LE GARRIT ENERGIE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;46;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;8970.000;tonnes/an
0006810589;LE GARRIT ENERGIE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;19;;02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1058.000;tonnes/an
0006810589;LE GARRIT ENERGIE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;46;;02 03 01;Boues provenant du lavage, du nettoyage, de l'épluchage, de la centrifugation et de la séparation;;0.000;tonnes/an
0006810589;LE GARRIT ENERGIE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;19;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;1311.000;tonnes/an
0006810589;LE GARRIT ENERGIE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;24;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;18.000;tonnes/an
0006810589;LE GARRIT ENERGIE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;46;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;835.000;tonnes/an
0006810589;LE GARRIT ENERGIE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;46;;02 03 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;821.000;tonnes/an
0006810589;LE GARRIT ENERGIE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;19;;02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;37.000;tonnes/an
0006810589;LE GARRIT ENERGIE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;46;;02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;66.000;tonnes/an
0006810589;LE GARRIT ENERGIE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;31;;19 02 06;Boues provenant des traitements physicochimiques autres que celles visées à la rubrique 19 02 05;;627.000;tonnes/an
0006810589;LE GARRIT ENERGIE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;19;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;1301.000;tonnes/an
0006810589;LE GARRIT ENERGIE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;46;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;305.000;tonnes/an
0006810589;LE GARRIT ENERGIE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;82;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;730.000;tonnes/an
0006810589;LE GARRIT ENERGIE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;46;;20 02 01;Déchets biodégradables;;0.000;tonnes/an
0006810589;LE GARRIT ENERGIE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;46;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;540.000;tonnes/an
0006810589;LE GARRIT ENERGIE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;46;;19 06 06;Digestats provenant du traitement anaérobie des déchets animaux et végétaux;;212.000;tonnes/an
0006810923;PAPREC SO-ISDI Regat;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);09;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;341.000;tonnes/an
0006811301;EIFFAGE TP Sud-Ouest (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);81;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;1600.000;tonnes/an
0006811302;COMMUNE DE GRAULHET;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);81;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;84.000;tonnes/an
0006811302;COMMUNE DE GRAULHET;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);81;;20 02 02;Terres et pierres;;102.000;tonnes/an
0006811303;SAS CAUSSE ET BRUNET;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);81;;17 01 01;Béton;;616.000;tonnes/an
0006811303;SAS CAUSSE ET BRUNET;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);81;;20 02 02;Terres et pierres;;2097.000;tonnes/an
0006811305;GRANITARN CARRIERES (ISDI Le Roubi);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);81;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;10880.000;tonnes/an
0006811308;SARL CAMBESSE GRANITS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);81;;01 01 02;Déchets provenant de l'extraction des minéraux non métallifères.;;10000.000;tonnes/an
0006811309;SAS BENEZECH TP;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);81;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;24803.000;tonnes/an
0006811309;SAS BENEZECH TP;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);81;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;13462.000;tonnes/an
0006811309;SAS BENEZECH TP;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);81;;19 12 05;Verre;;12188.000;tonnes/an
0006811310;MALET;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);81;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;2585.000;tonnes/an
0006811324;COMMUNAUTE DE COMMUNES AVEYRON BAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);12;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;18.000;tonnes/an
0006811324;COMMUNAUTE DE COMMUNES AVEYRON BAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);12;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;36.000;tonnes/an
0006811324;COMMUNAUTE DE COMMUNES AVEYRON BAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);12;;20 02 02;Terres et pierres;;0.000;tonnes/an
0006811325;SMICTOM NORD AVEYRON;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);12;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;20.000;tonnes/an
0006811326;SMICTOM NORD AVEYRON;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);12;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;120.000;tonnes/an
0006811327;COMMUNAUTE DE COMMUNES LEVEZOU PARELOUP;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);12;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;38.000;tonnes/an
0006811327;COMMUNAUTE DE COMMUNES LEVEZOU PARELOUP;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);12;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;22.000;tonnes/an
0006811327;COMMUNAUTE DE COMMUNES LEVEZOU PARELOUP;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);12;;20 02 02;Terres et pierres;;83.000;tonnes/an
0006811328;SMICTOM NORD AVEYRON;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);12;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;20.000;tonnes/an
0006811329;SMICTOM NORD AVEYRON;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);12;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;100.000;tonnes/an
0006811330;COMMUNAUTE DE COMMUNES LEVEZOU PARELOUP;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);12;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;50.000;tonnes/an
0006811330;COMMUNAUTE DE COMMUNES LEVEZOU PARELOUP;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);12;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;57.000;tonnes/an
0006811330;COMMUNAUTE DE COMMUNES LEVEZOU PARELOUP;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;12;;20 02 02;Terres et pierres;;686.000;tonnes/an
0006811331;COMMUNAUTE DE COMMUNES LEVEZOU PARELOUP;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);12;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;83.000;tonnes/an
0006811331;COMMUNAUTE DE COMMUNES LEVEZOU PARELOUP;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);12;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;53.000;tonnes/an
0006811331;COMMUNAUTE DE COMMUNES LEVEZOU PARELOUP;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);12;;20 02 02;Terres et pierres;;398.000;tonnes/an
0006811332;COMMUNAUTE DE COMMUNES MONTBAZENS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);12;;20 02 02;Terres et pierres;;0.000;tonnes/an
0006811333;COMMUNAUTE DE COMMUNES REQUISTANAIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);12;;01 04 08;Déchets de graviers et débris de pierres autres que ceux visés à la rubrique 01 04 07;;414.000;tonnes/an
0006811333;COMMUNAUTE DE COMMUNES REQUISTANAIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);12;;20 02 02;Terres et pierres;;1120.000;tonnes/an
0006811343;COMMUNE DE DECAZEVILLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);12;;01 04 08;Déchets de graviers et débris de pierres autres que ceux visés à la rubrique 01 04 07;;8.000;tonnes/an
0006811344;Entreprise BOIX;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);12;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;143.000;tonnes/an
0006811344;Entreprise BOIX;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);12;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;157.000;tonnes/an
0006811345;COMMUNAUTE DE COMMUNES MONTS, RANCE ET ROUGIER - SITE CAMARES;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);12;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;25.000;tonnes/an
0006811345;COMMUNAUTE DE COMMUNES MONTS, RANCE ET ROUGIER - SITE CAMARES;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);12;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;7.000;tonnes/an
0006811346;COMMUNAUTE DE COMMUNES MONTS, RANCE ET ROUGIER - SITE BELMONT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);12;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;9.000;tonnes/an
0006811346;COMMUNAUTE DE COMMUNES MONTS, RANCE ET ROUGIER - SITE BELMONT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);12;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;137.000;tonnes/an
0006811347;COMMUNAUTE DE COMMUNES PAYS SEGALI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);12;;17 01 01;Béton;;300.000;tonnes/an
0006811347;COMMUNAUTE DE COMMUNES PAYS SEGALI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);12;;17 01 03;Tuiles et céramiques;;250.000;tonnes/an
0006811347;COMMUNAUTE DE COMMUNES PAYS SEGALI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);12;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;450.000;tonnes/an
0006811347;COMMUNAUTE DE COMMUNES PAYS SEGALI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);12;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;900.000;tonnes/an
0006811348;INEO MPLR;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);12;;17 01 01;Béton;;60.000;tonnes/an
0006811348;INEO MPLR;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);12;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;540.000;tonnes/an
0006811348;INEO MPLR;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);12;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;746.000;tonnes/an
0006811348;INEO MPLR;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);12;;20 02 02;Terres et pierres;;115.000;tonnes/an
0006811349;COMMUNAUTE DE COMMUNES CONQUES MARCILLAC;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);12;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;1955.000;tonnes/an
0006811350;SAS SEVIGNE INDUSTRIES - ISDI 1 LOUS TRINIOLS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);12;;17 01 01;Béton;;0.000;tonnes/an
0006811350;SAS SEVIGNE INDUSTRIES - ISDI 1 LOUS TRINIOLS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);12;;17 01 02;Briques;;0.000;tonnes/an
0006811350;SAS SEVIGNE INDUSTRIES - ISDI 1 LOUS TRINIOLS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);12;;17 01 03;Tuiles et céramiques;;0.000;tonnes/an
0006811350;SAS SEVIGNE INDUSTRIES - ISDI 1 LOUS TRINIOLS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);12;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;0.000;tonnes/an
0006811350;SAS SEVIGNE INDUSTRIES - ISDI 1 LOUS TRINIOLS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);12;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;0.000;tonnes/an
0006811371;SYDED DU LOT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);46;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;1065.000;tonnes/an
0006811372;SYDED DU LOT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);46;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;1282.000;tonnes/an
0006811375;SYDED DU LOT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);46;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;446.000;tonnes/an
0006811377;SYDED DU LOT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);46;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;617.000;tonnes/an
0006811378;SYDED DU LOT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);46;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;530.000;tonnes/an
0006811380;SYDED DU LOT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);46;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;1282.000;tonnes/an
0006811381;SYDED DU LOT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);46;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;106.000;tonnes/an
0006811382;SYDED DU LOT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);46;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;116.000;tonnes/an
0006811383;SYDED DU LOT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);46;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;185.000;tonnes/an
0006811384;SYDED DU LOT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);46;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;240.000;tonnes/an
0006811385;ALBI REMBLAIS RECYCLES;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);81;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;43.000;tonnes/an
0006811385;ALBI REMBLAIS RECYCLES;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);81;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;70.000;tonnes/an
0006811386;SARL LACLAU Transports;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);81;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;1315.000;tonnes/an
0006811387;COLAS Etablissement de Lacaune;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);81;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;3469.000;tonnes/an
0006811394;COLAS SUD OUEST sa;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);46;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;523.000;tonnes/an
0006811407;MAIRIE DE NEGREPELISSE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);82;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;0.000;tonnes/an
0006811460;EIFFAGE TP SUD OUEST Snc;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);46;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;3735.000;tonnes/an
0006811499;Communauté communes Couserans-Pyrénées;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);09;;17 01 01;Béton;;3.000;tonnes/an
0006811499;Communauté communes Couserans-Pyrénées;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);09;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;452.000;tonnes/an
0006811499;Communauté communes Couserans-Pyrénées;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);09;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;143.000;tonnes/an
0006811499;Communauté communes Couserans-Pyrénées;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);09;;20 02 02;Terres et pierres;;0.900;tonnes/an
0006811500;Smectom du Plantaurel;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);09;;17 01 01;Béton;;295.000;tonnes/an
0006811500;Smectom du Plantaurel;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);09;;17 01 02;Briques;;362.000;tonnes/an
0006811500;Smectom du Plantaurel;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);09;;17 01 03;Tuiles et céramiques;;345.000;tonnes/an
0006811500;Smectom du Plantaurel;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);09;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;543.000;tonnes/an
0006811500;Smectom du Plantaurel;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);09;;20 02 02;Terres et pierres;;496.000;tonnes/an
0006811501;Smectom du Plantaurel;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);09;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;26.000;tonnes/an
0006811502;DECHARGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);65;;01 04 08;Déchets de graviers et débris de pierres autres que ceux visés à la rubrique 01 04 07;;0.000;tonnes/an
0006811502;DECHARGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);65;;01 04 09;Déchets de sable et d'argile;;0.000;tonnes/an
0006811504;Smectom du Plantaurel;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);09;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;318.000;tonnes/an
0006811505;Communauté communes Couserans-Pyrénées;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);09;;17 01 01;Béton;;12.000;tonnes/an
0006811505;Communauté communes Couserans-Pyrénées;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);09;;17 01 02;Briques;;4.000;tonnes/an
0006811505;Communauté communes Couserans-Pyrénées;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);09;;17 01 03;Tuiles et céramiques;;27.000;tonnes/an
0006811505;Communauté communes Couserans-Pyrénées;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);09;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;81.000;tonnes/an
0006811505;Communauté communes Couserans-Pyrénées;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);09;;17 02 02;Verre;;0.700;tonnes/an
0006811505;Communauté communes Couserans-Pyrénées;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);09;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;25.000;tonnes/an
0006811505;Communauté communes Couserans-Pyrénées;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);09;;20 02 02;Terres et pierres;;3.000;tonnes/an
0006811506;Communauté communes Couserans-Pyrénées;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);09;;17 01 01;Béton;;11.000;tonnes/an
0006811506;Communauté communes Couserans-Pyrénées;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);09;;17 01 02;Briques;;8.000;tonnes/an
0006811506;Communauté communes Couserans-Pyrénées;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);09;;17 01 03;Tuiles et céramiques;;4.000;tonnes/an
0006811506;Communauté communes Couserans-Pyrénées;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);09;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;41.000;tonnes/an
0006811506;Communauté communes Couserans-Pyrénées;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);09;;17 02 02;Verre;;1.000;tonnes/an
0006811506;Communauté communes Couserans-Pyrénées;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);09;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;22.000;tonnes/an
0006811506;Communauté communes Couserans-Pyrénées;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);09;;20 02 02;Terres et pierres;;7.000;tonnes/an
0006811508;SABLIERES DES PYRENEES HORGUES;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);65;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;17420.000;tonnes/an
0006811508;SABLIERES DES PYRENEES HORGUES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;65;;17 01 01;Béton;;1794.000;tonnes/an
0006811508;SABLIERES DES PYRENEES HORGUES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;65;;17 01 02;Briques;;59.000;tonnes/an
0006811508;SABLIERES DES PYRENEES HORGUES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;65;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;898.000;tonnes/an
0006811509;COMMUNE DE SERON;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);65;;17 01 03;Tuiles et céramiques;;0.500;tonnes/an
0006811509;COMMUNE DE SERON;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);65;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;0.500;tonnes/an
0006811509;COMMUNE DE SERON;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);65;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;62.000;tonnes/an
0006811509;COMMUNE DE SERON;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);65;;20 02 02;Terres et pierres;;0.500;tonnes/an
0006811510;Communauté de commune Pyrénées Vallées d;Traitement de déchets non dangereux;2020;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);65;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;0.000;tonnes/an
0006811512;SMECTOM PLATEAU LANNEMEZAN NESTES;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);65;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;300.000;tonnes/an
0006811512;SMECTOM PLATEAU LANNEMEZAN NESTES;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);65;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;100.000;tonnes/an
0006811513;ISDI Boo Silhen;Traitement de déchets non dangereux;2020;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);65;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;3908.000;tonnes/an
0006811514;CTRE D'ENFOUISSEMENT TECH DE BESCUNS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);65;;01 04 08;Déchets de graviers et débris de pierres autres que ceux visés à la rubrique 01 04 07;;0.000;tonnes/an
0006811514;CTRE D'ENFOUISSEMENT TECH DE BESCUNS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);65;;17 01 01;Béton;;0.000;tonnes/an
0006811538;Communauté communes Coeur et Coteaux du Comminges;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);31;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;321.000;tonnes/an
0006811538;Communauté communes Coeur et Coteaux du Comminges;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);31;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;231.000;tonnes/an
0006811538;Communauté communes Coeur et Coteaux du Comminges;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);31;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;194.000;tonnes/an
0006811550;Granulats Vicat Site de Carbonne ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);09;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;82.000;tonnes/an
0006811550;Granulats Vicat Site de Carbonne ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);31;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;129291.000;tonnes/an
0006811550;Granulats Vicat Site de Carbonne ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);32;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;358.000;tonnes/an
0006811550;Granulats Vicat Site de Carbonne ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;3254.000;tonnes/an
0006811550;Granulats Vicat Site de Carbonne ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;31;;17 01 01;Béton;;7807.000;tonnes/an
0006811550;Granulats Vicat Site de Carbonne ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;09;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;4.000;tonnes/an
0006811550;Granulats Vicat Site de Carbonne ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;31;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;316.000;tonnes/an
0006811553;ISDI BELESTA EN LAURAGAIS (CLER VERTS);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);31;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;0.000;tonnes/an
0006811555;ISDI CARBONNE (CORUDO);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);31;;17 01 01;Béton;;327.000;tonnes/an
0006811555;ISDI CARBONNE (CORUDO);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);31;;17 01 02;Briques;;12.000;tonnes/an
0006811555;ISDI CARBONNE (CORUDO);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);31;;17 01 03;Tuiles et céramiques;;25.000;tonnes/an
0006811555;ISDI CARBONNE (CORUDO);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);31;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;20652.000;tonnes/an
0006811555;ISDI CARBONNE (CORUDO);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);31;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;132.000;tonnes/an
0006811561;ISDI SEYSSES (Sablières Malet);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);31;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;8253.000;tonnes/an
0006811561;ISDI SEYSSES (Sablières Malet);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);31;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;295.000;tonnes/an
0006811561;ISDI SEYSSES (Sablières Malet);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);31;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;200980.000;tonnes/an
0006811567;SYDED DU LOT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);46;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;957.000;tonnes/an
0006811568;SYDED DU LOT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);46;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;313.000;tonnes/an
0006811569;SYDED DU LOT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);46;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;0.000;tonnes/an
0006811597;TACG SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);32;;17 01 01;Béton;;53.000;tonnes/an
0006811724;LAFFONT - ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);82;;17 01 01;Béton;;84.000;tonnes/an
0006811724;LAFFONT - ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);82;;17 01 02;Briques;;18.000;tonnes/an
0006811724;LAFFONT - ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);82;;17 01 03;Tuiles et céramiques;;42.000;tonnes/an
0006811724;LAFFONT - ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);82;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;120.000;tonnes/an
0006811724;LAFFONT - ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);82;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;0.000;tonnes/an
0006811724;LAFFONT - ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);82;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;4957.000;tonnes/an
0006811724;LAFFONT - ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);82;;20 02 02;Terres et pierres;;0.000;tonnes/an
0006811754;SAS ENTREPRISE DONINI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;82;;17 01 01;Béton;;250.000;tonnes/an
0006811754;SAS ENTREPRISE DONINI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;82;;17 01 02;Briques;;500.000;tonnes/an
0006811754;SAS ENTREPRISE DONINI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;82;;17 01 03;Tuiles et céramiques;;700.000;tonnes/an
0006811754;SAS ENTREPRISE DONINI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;82;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;200.000;tonnes/an
0006900018;SGVD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);973;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.000;tonnes/an
0006900018;SGVD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);973;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.000;tonnes/an
0006900018;SGVD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);973;;17 04 05;Fer et acier;;0.000;tonnes/an
0006900018;SGVD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);973;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.000;tonnes/an
0006900018;SGVD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);973;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.000;tonnes/an
0006900080;Ecocentrte Guyane;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);973;;15 01 03;Emballages en bois;;75.000;tonnes/an
0006900080;Ecocentrte Guyane;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);973;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;91.000;tonnes/an
0006900080;Ecocentrte Guyane;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;973;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.136;tonnes/an
0006900080;Ecocentrte Guyane;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;973;;19 09 04;Charbon actif usé;;0.092;tonnes/an
0006900080;Ecocentrte Guyane;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;973;;20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;;0.209;tonnes/an
0006900080;Ecocentrte Guyane;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);973;;17 06 04;Matériaux d'isolation autres que ceux visés aux rubriques 17 06 01 et 17 06 03;;2.000;tonnes/an
0006900080;Ecocentrte Guyane;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;973;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;6.000;tonnes/an
0006900080;Ecocentrte Guyane;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;973;;18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;;8.000;tonnes/an
0006900080;Ecocentrte Guyane;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;973;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.790;tonnes/an
0006900080;Ecocentrte Guyane;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;973;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;140.000;tonnes/an
0006900080;Ecocentrte Guyane;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;973;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.054;tonnes/an
0006900080;Ecocentrte Guyane;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;973;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.453;tonnes/an
0006900080;Ecocentrte Guyane;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;973;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;5.000;tonnes/an
0006900080;Ecocentrte Guyane;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;973;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;4.000;tonnes/an
0006900080;Ecocentrte Guyane;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;973;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.183;tonnes/an
0006900080;Ecocentrte Guyane;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;973;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.456;tonnes/an
0006900080;Ecocentrte Guyane;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;973;;17 02 03;Matières plastiques;;3.000;tonnes/an
0006900080;Ecocentrte Guyane;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;973;;20 01 01;Papier et carton;;28.000;tonnes/an
0006900224;SARL A GOVINDIN;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);973;;20 02 01;Déchets biodégradables;;51603.000;tonnes/an
0006900224;SARL A GOVINDIN;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);973;;20 03 07;Déchets encombrants;;41368.000;tonnes/an
0006900336;ISDnD de l'Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);973;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;19053.000;tonnes/an
0006900474;ESPACES CLAUZEL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);973;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;10529.000;tonnes/an
0006900523;VERDE SXM;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);971;;01 04 08;Déchets de graviers et débris de pierres autres que ceux visés à la rubrique 01 04 07;;4009.000;tonnes/an
0006900523;VERDE SXM;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);971;;20 03 07;Déchets encombrants;;11132.000;tonnes/an
0006900523;VERDE SXM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;971;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;3257.000;tonnes/an
0006900523;VERDE SXM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;971;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;2708.000;tonnes/an
0006900629;Séché Healthcare;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);971;;18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;;12.000;tonnes/an
0006900652;KARUKERA RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;971;;02 01 10;Déchets métalliques;;775.000;tonnes/an
0006900731;AUTO CASSE PLUS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;971;;16 01 19;Matières plastiques;;2.000;tonnes/an
0006900731;AUTO CASSE PLUS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;971;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;369.000;tonnes/an
0006900731;AUTO CASSE PLUS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;971;;16 01 17;Métaux ferreux;;3.000;tonnes/an
0006900731;AUTO CASSE PLUS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);971;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;14.000;tonnes/an
0006900731;AUTO CASSE PLUS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;971;;20 01 40;Métaux;;5.000;tonnes/an
0007000455;PHOENIX SERVICES France SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;17 04 05;Fer et acier;;9058.000;tonnes/an
0007000455;PHOENIX SERVICES France SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;10 02 01;Déchets de laitiers de hauts fourneaux et d'aciéries;;6910.000;tonnes/an
0007000455;PHOENIX SERVICES France SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;10 02 02;Laitiers non traités;;58.000;tonnes/an
0007000455;PHOENIX SERVICES France SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;17 04 07;Métaux en mélange;;2170.000;tonnes/an
0007000455;PHOENIX SERVICES France SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;16 11 04;Autres revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés métallurgiques non visés à la rubrique 16 11 03;;2473.000;tonnes/an
0007000458;SITA Nord Est SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.000;tonnes/an
0007000460;SITA FD - La Caloterie;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.000;tonnes/an
0007000461;SUEZ RV NORD EST - ISDND Lewarde;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;4.000;tonnes/an
0007000461;SUEZ RV NORD EST - ISDND Lewarde;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;5.000;tonnes/an
0007000461;SUEZ RV NORD EST - ISDND Lewarde;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;205.000;tonnes/an
0007000461;SUEZ RV NORD EST - ISDND Lewarde;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;8.000;tonnes/an
0007000461;SUEZ RV NORD EST - ISDND Lewarde;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;16.000;tonnes/an
0007000461;SUEZ RV NORD EST - ISDND Lewarde;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;02 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;822.000;tonnes/an
0007000461;SUEZ RV NORD EST - ISDND Lewarde;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;05 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0007000461;SUEZ RV NORD EST - ISDND Lewarde;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;85.000;tonnes/an
0007000461;SUEZ RV NORD EST - ISDND Lewarde;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;08 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;83.000;tonnes/an
0007000461;SUEZ RV NORD EST - ISDND Lewarde;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0007000461;SUEZ RV NORD EST - ISDND Lewarde;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;10 11 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;97.000;tonnes/an
0007000461;SUEZ RV NORD EST - ISDND Lewarde;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);02;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;235.000;tonnes/an
0007000461;SUEZ RV NORD EST - ISDND Lewarde;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;472.000;tonnes/an
0007000461;SUEZ RV NORD EST - ISDND Lewarde;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;6.000;tonnes/an
0007000461;SUEZ RV NORD EST - ISDND Lewarde;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;394.000;tonnes/an
0007000461;SUEZ RV NORD EST - ISDND Lewarde;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;17 02 03;Matières plastiques;;2.000;tonnes/an
0007000461;SUEZ RV NORD EST - ISDND Lewarde;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;1925.000;tonnes/an
0007000461;SUEZ RV NORD EST - ISDND Lewarde;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;21.000;tonnes/an
0007000461;SUEZ RV NORD EST - ISDND Lewarde;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;19 05 03;Compost déclassé;;23.000;tonnes/an
0007000461;SUEZ RV NORD EST - ISDND Lewarde;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;19 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;6.000;tonnes/an
0007000461;SUEZ RV NORD EST - ISDND Lewarde;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;19 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;147.000;tonnes/an
0007000461;SUEZ RV NORD EST - ISDND Lewarde;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;19 08 01;Déchets de dégrillage;;38.000;tonnes/an
0007000461;SUEZ RV NORD EST - ISDND Lewarde;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;19 08 01;Déchets de dégrillage;;7.000;tonnes/an
0007000461;SUEZ RV NORD EST - ISDND Lewarde;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;0.000;tonnes/an
0007000461;SUEZ RV NORD EST - ISDND Lewarde;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;19 08 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;437.000;tonnes/an
0007000461;SUEZ RV NORD EST - ISDND Lewarde;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;19 10 04;Fraction légère des résidus de broyage et poussières autres que celles visées à la rubrique 19 10 03;;6707.000;tonnes/an
0007000461;SUEZ RV NORD EST - ISDND Lewarde;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;19 10 06;Autres fractions autres que celles visées à la rubrique 19 10 05.;;3555.000;tonnes/an
0007000461;SUEZ RV NORD EST - ISDND Lewarde;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;44878.000;tonnes/an
0007000461;SUEZ RV NORD EST - ISDND Lewarde;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;27959.000;tonnes/an
0007000461;SUEZ RV NORD EST - ISDND Lewarde;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;18579.000;tonnes/an
0007000461;SUEZ RV NORD EST - ISDND Lewarde;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;9794.000;tonnes/an
0007000461;SUEZ RV NORD EST - ISDND Lewarde;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;31.000;tonnes/an
0007000461;SUEZ RV NORD EST - ISDND Lewarde;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;20 03 07;Déchets encombrants;;16236.000;tonnes/an
0007000461;SUEZ RV NORD EST - ISDND Lewarde;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;20 03 07;Déchets encombrants;;3.000;tonnes/an
0007000463;SUEZ RV NORD EST - ISDND Hersin-Coupigny;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);02;;02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;7.000;tonnes/an
0007000463;SUEZ RV NORD EST - ISDND Hersin-Coupigny;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;36.000;tonnes/an
0007000463;SUEZ RV NORD EST - ISDND Hersin-Coupigny;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;255.000;tonnes/an
0007000463;SUEZ RV NORD EST - ISDND Hersin-Coupigny;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;7.000;tonnes/an
0007000463;SUEZ RV NORD EST - ISDND Hersin-Coupigny;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;107.000;tonnes/an
0007000463;SUEZ RV NORD EST - ISDND Hersin-Coupigny;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;44.000;tonnes/an
0007000463;SUEZ RV NORD EST - ISDND Hersin-Coupigny;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;344.000;tonnes/an
0007000463;SUEZ RV NORD EST - ISDND Hersin-Coupigny;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;02 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;53.000;tonnes/an
0007000463;SUEZ RV NORD EST - ISDND Hersin-Coupigny;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;02 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;11.000;tonnes/an
0007000463;SUEZ RV NORD EST - ISDND Hersin-Coupigny;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;02 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;47.000;tonnes/an
0007000463;SUEZ RV NORD EST - ISDND Hersin-Coupigny;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;03 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;22.000;tonnes/an
0007000463;SUEZ RV NORD EST - ISDND Hersin-Coupigny;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;03 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;90.000;tonnes/an
0007000463;SUEZ RV NORD EST - ISDND Hersin-Coupigny;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;03 03 07;Refus séparés mécaniquement provenant du recyclage de déchets de papier et de carton;;311.000;tonnes/an
0007000463;SUEZ RV NORD EST - ISDND Hersin-Coupigny;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;03 03 07;Refus séparés mécaniquement provenant du recyclage de déchets de papier et de carton;;2028.000;tonnes/an
0007000463;SUEZ RV NORD EST - ISDND Hersin-Coupigny;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;03 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0007000463;SUEZ RV NORD EST - ISDND Hersin-Coupigny;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;03 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;8.000;tonnes/an
0007000463;SUEZ RV NORD EST - ISDND Hersin-Coupigny;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;04 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;535.000;tonnes/an
0007000463;SUEZ RV NORD EST - ISDND Hersin-Coupigny;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;04 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1338.000;tonnes/an
0007000463;SUEZ RV NORD EST - ISDND Hersin-Coupigny;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);80;;04 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;14.000;tonnes/an
0007000463;SUEZ RV NORD EST - ISDND Hersin-Coupigny;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;06 10 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0007000463;SUEZ RV NORD EST - ISDND Hersin-Coupigny;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.420;tonnes/an
0007000463;SUEZ RV NORD EST - ISDND Hersin-Coupigny;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;80.000;tonnes/an
0007000463;SUEZ RV NORD EST - ISDND Hersin-Coupigny;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;16.000;tonnes/an
0007000463;SUEZ RV NORD EST - ISDND Hersin-Coupigny;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;08 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;12.000;tonnes/an
0007000463;SUEZ RV NORD EST - ISDND Hersin-Coupigny;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;10 01 21;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 10 01 20;;0.000;tonnes/an
0007000463;SUEZ RV NORD EST - ISDND Hersin-Coupigny;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;94.000;tonnes/an
0007000463;SUEZ RV NORD EST - ISDND Hersin-Coupigny;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;168.000;tonnes/an
0007000463;SUEZ RV NORD EST - ISDND Hersin-Coupigny;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);80;;10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0007000463;SUEZ RV NORD EST - ISDND Hersin-Coupigny;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;10 02 08;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées autres que ceux visés à la rubrique 10 02 07;;3012.000;tonnes/an
0007000463;SUEZ RV NORD EST - ISDND Hersin-Coupigny;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;10 02 08;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées autres que ceux visés à la rubrique 10 02 07;;550.000;tonnes/an
0007000463;SUEZ RV NORD EST - ISDND Hersin-Coupigny;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);80;;10 02 08;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées autres que ceux visés à la rubrique 10 02 07;;29.000;tonnes/an
0007000463;SUEZ RV NORD EST - ISDND Hersin-Coupigny;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);02;;10 02 15;Autres boues et gâteaux de filtration;;28.000;tonnes/an
0007000463;SUEZ RV NORD EST - ISDND Hersin-Coupigny;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;10 02 15;Autres boues et gâteaux de filtration;;19388.000;tonnes/an
0007000463;SUEZ RV NORD EST - ISDND Hersin-Coupigny;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;10 02 15;Autres boues et gâteaux de filtration;;3966.000;tonnes/an
0007000463;SUEZ RV NORD EST - ISDND Hersin-Coupigny;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);80;;10 02 15;Autres boues et gâteaux de filtration;;29.000;tonnes/an
0007000463;SUEZ RV NORD EST - ISDND Hersin-Coupigny;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;10 03 05;Déchets d'alumine;;20.000;tonnes/an
0007000463;SUEZ RV NORD EST - ISDND Hersin-Coupigny;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;10 03 05;Déchets d'alumine;;12.000;tonnes/an
0007000463;SUEZ RV NORD EST - ISDND Hersin-Coupigny;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;10 08 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;39.000;tonnes/an
0007000463;SUEZ RV NORD EST - ISDND Hersin-Coupigny;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;10 11 14;Boues de polissage et de meulage du verre autres que celles visées à la rubrique 10 11 13;;15.000;tonnes/an
0007000463;SUEZ RV NORD EST - ISDND Hersin-Coupigny;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;11 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;11.000;tonnes/an
0007000463;SUEZ RV NORD EST - ISDND Hersin-Coupigny;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;11 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;26.000;tonnes/an
0007000463;SUEZ RV NORD EST - ISDND Hersin-Coupigny;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;12 01 05;Déchets de matières plastiques d'ébarbage et de tournage;;30.000;tonnes/an
0007000463;SUEZ RV NORD EST - ISDND Hersin-Coupigny;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0007000463;SUEZ RV NORD EST - ISDND Hersin-Coupigny;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;8.000;tonnes/an
0007000463;SUEZ RV NORD EST - ISDND Hersin-Coupigny;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;2.000;tonnes/an
0007000463;SUEZ RV NORD EST - ISDND Hersin-Coupigny;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;15 01 09;Emballages textiles;;5.000;tonnes/an
0007000463;SUEZ RV NORD EST - ISDND Hersin-Coupigny;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;15 01 09;Emballages textiles;;13.000;tonnes/an
0007000463;SUEZ RV NORD EST - ISDND Hersin-Coupigny;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;7.000;tonnes/an
0007000463;SUEZ RV NORD EST - ISDND Hersin-Coupigny;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;12.000;tonnes/an
0007000463;SUEZ RV NORD EST - ISDND Hersin-Coupigny;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;28.000;tonnes/an
0007000463;SUEZ RV NORD EST - ISDND Hersin-Coupigny;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;16 11 04;Autres revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés métallurgiques non visés à la rubrique 16 11 03;;71.000;tonnes/an
0007000463;SUEZ RV NORD EST - ISDND Hersin-Coupigny;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;16 11 04;Autres revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés métallurgiques non visés à la rubrique 16 11 03;;38.000;tonnes/an
0007000463;SUEZ RV NORD EST - ISDND Hersin-Coupigny;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;54.000;tonnes/an
0007000463;SUEZ RV NORD EST - ISDND Hersin-Coupigny;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;594.000;tonnes/an
0007000463;SUEZ RV NORD EST - ISDND Hersin-Coupigny;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;17 06 04;Matériaux d'isolation autres que ceux visés aux rubriques 17 06 01 et 17 06 03;;8.000;tonnes/an
0007000463;SUEZ RV NORD EST - ISDND Hersin-Coupigny;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;17 06 04;Matériaux d'isolation autres que ceux visés aux rubriques 17 06 01 et 17 06 03;;14.000;tonnes/an
0007000463;SUEZ RV NORD EST - ISDND Hersin-Coupigny;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);80;;17 06 04;Matériaux d'isolation autres que ceux visés aux rubriques 17 06 01 et 17 06 03;;1.000;tonnes/an
0007000463;SUEZ RV NORD EST - ISDND Hersin-Coupigny;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);02;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;12.000;tonnes/an
0007000463;SUEZ RV NORD EST - ISDND Hersin-Coupigny;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;417.000;tonnes/an
0007000463;SUEZ RV NORD EST - ISDND Hersin-Coupigny;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;2350.000;tonnes/an
0007000463;SUEZ RV NORD EST - ISDND Hersin-Coupigny;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);80;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;12.000;tonnes/an
0007000463;SUEZ RV NORD EST - ISDND Hersin-Coupigny;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;19 08 01;Déchets de dégrillage;;165.000;tonnes/an
0007000463;SUEZ RV NORD EST - ISDND Hersin-Coupigny;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;19 08 01;Déchets de dégrillage;;295.000;tonnes/an
0007000463;SUEZ RV NORD EST - ISDND Hersin-Coupigny;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);80;;19 08 01;Déchets de dégrillage;;2.000;tonnes/an
0007000463;SUEZ RV NORD EST - ISDND Hersin-Coupigny;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;48.000;tonnes/an
0007000463;SUEZ RV NORD EST - ISDND Hersin-Coupigny;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;11.000;tonnes/an
0007000463;SUEZ RV NORD EST - ISDND Hersin-Coupigny;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;19 10 04;Fraction légère des résidus de broyage et poussières autres que celles visées à la rubrique 19 10 03;;16384.000;tonnes/an
0007000463;SUEZ RV NORD EST - ISDND Hersin-Coupigny;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;19 10 04;Fraction légère des résidus de broyage et poussières autres que celles visées à la rubrique 19 10 03;;3207.000;tonnes/an
0007000463;SUEZ RV NORD EST - ISDND Hersin-Coupigny;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);80;;19 10 04;Fraction légère des résidus de broyage et poussières autres que celles visées à la rubrique 19 10 03;;135.000;tonnes/an
0007000463;SUEZ RV NORD EST - ISDND Hersin-Coupigny;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);02;;19 10 06;Autres fractions autres que celles visées à la rubrique 19 10 05.;;29.000;tonnes/an
0007000463;SUEZ RV NORD EST - ISDND Hersin-Coupigny;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;19 10 06;Autres fractions autres que celles visées à la rubrique 19 10 05.;;13246.000;tonnes/an
0007000463;SUEZ RV NORD EST - ISDND Hersin-Coupigny;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;19 10 06;Autres fractions autres que celles visées à la rubrique 19 10 05.;;4514.000;tonnes/an
0007000463;SUEZ RV NORD EST - ISDND Hersin-Coupigny;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);80;;19 10 06;Autres fractions autres que celles visées à la rubrique 19 10 05.;;107.000;tonnes/an
0007000463;SUEZ RV NORD EST - ISDND Hersin-Coupigny;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);02;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;2115.000;tonnes/an
0007000463;SUEZ RV NORD EST - ISDND Hersin-Coupigny;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;119885.000;tonnes/an
0007000463;SUEZ RV NORD EST - ISDND Hersin-Coupigny;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;149444.000;tonnes/an
0007000463;SUEZ RV NORD EST - ISDND Hersin-Coupigny;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);75;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;137.000;tonnes/an
0007000463;SUEZ RV NORD EST - ISDND Hersin-Coupigny;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);80;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;1623.000;tonnes/an
0007000463;SUEZ RV NORD EST - ISDND Hersin-Coupigny;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);02;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;195.000;tonnes/an
0007000463;SUEZ RV NORD EST - ISDND Hersin-Coupigny;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;7184.000;tonnes/an
0007000463;SUEZ RV NORD EST - ISDND Hersin-Coupigny;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;14175.000;tonnes/an
0007000463;SUEZ RV NORD EST - ISDND Hersin-Coupigny;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);75;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;24.000;tonnes/an
0007000463;SUEZ RV NORD EST - ISDND Hersin-Coupigny;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);80;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;5145.000;tonnes/an
0007000463;SUEZ RV NORD EST - ISDND Hersin-Coupigny;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);02;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;0.740;tonnes/an
0007000463;SUEZ RV NORD EST - ISDND Hersin-Coupigny;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;76.000;tonnes/an
0007000463;SUEZ RV NORD EST - ISDND Hersin-Coupigny;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;342.000;tonnes/an
0007000463;SUEZ RV NORD EST - ISDND Hersin-Coupigny;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);80;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;5.000;tonnes/an
0007000463;SUEZ RV NORD EST - ISDND Hersin-Coupigny;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);02;;20 03 07;Déchets encombrants;;25.000;tonnes/an
0007000463;SUEZ RV NORD EST - ISDND Hersin-Coupigny;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;20 03 07;Déchets encombrants;;1361.000;tonnes/an
0007000463;SUEZ RV NORD EST - ISDND Hersin-Coupigny;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;20 03 07;Déchets encombrants;;8890.000;tonnes/an
0007000463;SUEZ RV NORD EST - ISDND Hersin-Coupigny;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);75;;20 03 07;Déchets encombrants;;12.000;tonnes/an
0007000463;SUEZ RV NORD EST - ISDND Hersin-Coupigny;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);80;;20 03 07;Déchets encombrants;;47.000;tonnes/an
0007000463;SUEZ RV NORD EST - ISDND Hersin-Coupigny;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;10.000;tonnes/an
0007000463;SUEZ RV NORD EST - ISDND Hersin-Coupigny;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;5.000;tonnes/an
0007000463;SUEZ RV NORD EST - ISDND Hersin-Coupigny;Traitement de déchets non dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;02;;19 07 03;Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02.;;53.000;tonnes/an
0007000463;SUEZ RV NORD EST - ISDND Hersin-Coupigny;Traitement de déchets non dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;59;;19 07 03;Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02.;;2768.000;tonnes/an
0007000463;SUEZ RV NORD EST - ISDND Hersin-Coupigny;Traitement de déchets non dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;62;;19 07 03;Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02.;;3292.000;tonnes/an
0007000463;SUEZ RV NORD EST - ISDND Hersin-Coupigny;Traitement de déchets non dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;80;;19 07 03;Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02.;;298.000;tonnes/an
0007000538;SARL FONDOIR DE SUIFS BUCHEZ;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;02 01 02;Déchets de tissus animaux;;33971.000;tonnes/an
0007000554;CVE de Maubeuge;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;02;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;1200.000;tonnes/an
0007000554;CVE de Maubeuge;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;3564.000;tonnes/an
0007000554;CVE de Maubeuge;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;20 01 01;Papier et carton;;43.000;tonnes/an
0007000554;CVE de Maubeuge;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;;2.000;tonnes/an
0007000554;CVE de Maubeuge;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;02;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;9064.000;tonnes/an
0007000554;CVE de Maubeuge;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;62829.000;tonnes/an
0007000554;CVE de Maubeuge;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;20 03 07;Déchets encombrants;;10041.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;08;;06 13 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;373.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;10 09 06;Noyaux et moules de fonderie n'ayant pas subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 09 05;;1136.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;10 11 10;Déchets de préparation avant cuisson autres que ceux visés à la rubrique 10 11 09;;105.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;;12 01 02;Fines et poussières de métaux ferreux;;368.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;08;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;92.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;5.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;19 08 01;Déchets de dégrillage;;30.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;19 10 04;Fraction légère des résidus de broyage et poussières autres que celles visées à la rubrique 19 10 03;;19.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;4.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 01;Papier et carton;;1.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;4.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;58.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;23.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;10 12 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;103.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;15 01 03;Emballages en bois;;5.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;15 01 04;Emballages métalliques;;33.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;15 01 06;Emballages en mélange;;525.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;15 01 06;Emballages en mélange;;6.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;15 01 07;Emballages en verre;;14.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.100;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;6.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;2.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;3.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;103.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;191.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;122.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;273.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;17 04 05;Fer et acier;;197.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;17 04 05;Fer et acier;;3.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;17 04 07;Métaux en mélange;;13.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;17 04 07;Métaux en mélange;;3.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;7.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;19 01 02;Déchets de déferraillage des mâchefers;;14.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;19 01 02;Déchets de déferraillage des mâchefers;;479.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;;20 01 40;Métaux;;4.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;20 01 40;Métaux;;76.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;20 01 40;Métaux;;11.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;20 01 40;Métaux;;2.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;20 01 40;Métaux;;19.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;110.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;17.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;20 03 07;Déchets encombrants;;14.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;01 04 11;Déchets de la transformation de la potasse et des sels minéraux autres que ceux visés à la rubrique 01 04 07;;558.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;529.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);08;;02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;6.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;1548.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);69;;02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;24.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;159.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);93;;02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;22.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);51;;02 07 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;26.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;02 07 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;55.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);60;;02 07 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;28.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);92;;02 07 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;8.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;02 07 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;10.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;6.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);08;;15 01 03;Emballages en bois;;1.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;15 01 03;Emballages en bois;;0.640;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);26;;15 01 03;Emballages en bois;;2.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);54;;15 01 03;Emballages en bois;;3.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;15 01 03;Emballages en bois;;3802.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);60;;15 01 03;Emballages en bois;;36.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;15 01 03;Emballages en bois;;32.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);63;;15 01 03;Emballages en bois;;1.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);66;;15 01 03;Emballages en bois;;0.760;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);70;;15 01 03;Emballages en bois;;1.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);88;;15 01 03;Emballages en bois;;1.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);92;;15 01 03;Emballages en bois;;13.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);94;;15 01 03;Emballages en bois;;3.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;28.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);80;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;13.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);93;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;98.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;17 02 01;Bois;;198.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;129.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;96.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;3058.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;163.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;65.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);75;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;5.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;339.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;7.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;8274.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);60;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;2.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;25.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);84;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;154.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);95;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;41.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);51;;20 02 01;Déchets biodégradables;;24.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;20 02 01;Déchets biodégradables;;30786.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;20 02 01;Déchets biodégradables;;296.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;19 12 03;Métaux non ferreux;;29.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;01 04 12;Stériles et autres déchets provenant du lavage et du nettoyage des minéraux, autres que ceux visés aux rubriques 01 04 07 et 01 04 11;;582.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;92;;04 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;08 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;6.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;08 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;81.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;10 01 02;Cendres volantes de charbon;;18.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;02;;10 01 15;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière provenant de la coïncinération autres que ceux visés à la rubrique 10 01 14;;1369.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;10 01 15;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière provenant de la coïncinération autres que ceux visés à la rubrique 10 01 14;;1389.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;11.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;60;;10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;30.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;;10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;23.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;10 09 03;Laitiers de four de fonderie;;756.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;;10 09 03;Laitiers de four de fonderie;;310.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;;10 09 03;Laitiers de four de fonderie;;2183.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;10 09 06;Noyaux et moules de fonderie n'ayant pas subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 09 05;;1345.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;68;;10 09 06;Noyaux et moules de fonderie n'ayant pas subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 09 05;;28.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;02;;10 09 08;Noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 09 07;;796.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;08;;10 09 08;Noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 09 07;;174.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;10 09 08;Noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 09 07;;1510.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;60;;10 09 08;Noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 09 07;;252.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;;10 09 08;Noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 09 07;;14086.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;63;;10 09 08;Noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 09 07;;10.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;;10 09 08;Noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 09 07;;10009.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;08;;10 09 12;Autres fines non visées à la rubrique 10 09 11;;88.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;10 09 12;Autres fines non visées à la rubrique 10 09 11;;14.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;;10 09 12;Autres fines non visées à la rubrique 10 09 11;;1074.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;;10 09 12;Autres fines non visées à la rubrique 10 09 11;;2464.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;10 10 08;Noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 10 07;;57.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;;10 10 08;Noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 10 07;;111.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;;10 10 12;Autres fines non visées à la rubrique 10 10 11;;137.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;60;;10 11 05;Fines et poussières;;922.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;95;;10 11 05;Fines et poussières;;163.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;10 11 10;Déchets de préparation avant cuisson autres que ceux visés à la rubrique 10 11 09;;1496.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;10 11 12;Déchets de verre autres que ceux visés à la rubrique 10 11 11;;125.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;95;;10 11 12;Déchets de verre autres que ceux visés à la rubrique 10 11 11;;26.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;60;;10 11 14;Boues de polissage et de meulage du verre autres que celles visées à la rubrique 10 11 13;;52.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;10 12 08;Déchets de produits en céramique, briques, carrelage et matériaux de construction (après cuisson);;2209.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;12 01 02;Fines et poussières de métaux ferreux;;3.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;10;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;9.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;12 01 05;Déchets de matières plastiques d'ébarbage et de tournage;;0.660;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;;221.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;60;;12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;;332.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;;12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;;112.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;64;;12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;;36.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;68;;12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;;803.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;;12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;;212.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;12 01 21;Déchets de meulage et matériaux de meulage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 20;;302.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;08;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;1.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;45;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;16.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;510.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;92;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;16.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;50;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;2.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;248.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;60;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.680;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;7.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;15 01 05;Emballages composites;;47.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;;15 01 05;Emballages composites;;1.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;08;;15 01 06;Emballages en mélange;;3.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;10;;15 01 06;Emballages en mélange;;27.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;35;;15 01 06;Emballages en mélange;;40.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;51;;15 01 06;Emballages en mélange;;13.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;15 01 06;Emballages en mélange;;17485.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;60;;15 01 06;Emballages en mélange;;63.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;;15 01 06;Emballages en mélange;;128.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;;15 01 06;Emballages en mélange;;6.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;71;;15 01 06;Emballages en mélange;;18.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;77;;15 01 06;Emballages en mélange;;0.140;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;;15 01 06;Emballages en mélange;;38.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;80;;15 01 06;Emballages en mélange;;3.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;95;;15 01 06;Emballages en mélange;;297.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;LUXEMBOURG;15 01 06;Emballages en mélange;;22.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;15 01 07;Emballages en verre;;4541.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;;15 01 07;Emballages en verre;;3.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;99.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;16 01 20;Verre;;121.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.960;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;;16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;344.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;72.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;38.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;10.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;16 11 02;Revêtements de fours et réfractaires à base de carbone provenant de procédés métallurgiques autres que ceux visés à la rubrique 16 11 01;;314.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;16 11 04;Autres revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés métallurgiques non visés à la rubrique 16 11 03;;215.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;60;;16 11 04;Autres revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés métallurgiques non visés à la rubrique 16 11 03;;87.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;;16 11 04;Autres revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés métallurgiques non visés à la rubrique 16 11 03;;113.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;;16 11 04;Autres revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés métallurgiques non visés à la rubrique 16 11 03;;390.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;16 11 06;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques autres que ceux visés à la rubrique 16 11 05.;;13.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;92;;16 11 06;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques autres que ceux visés à la rubrique 16 11 05.;;114.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;95;;16 11 06;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques autres que ceux visés à la rubrique 16 11 05.;;0.660;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;13;;17 01 01;Béton;;5.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;17 01 01;Béton;;1003.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;;17 01 01;Béton;;13.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;94;;17 01 01;Béton;;7.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;13;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;11.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;5541.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;280.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;11.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;91;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;72.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;17 02 02;Verre;;7.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;17 02 03;Matières plastiques;;7.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;17 04 07;Métaux en mélange;;5.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;13;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;2.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;28;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;0.720;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;116.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;16.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;;10789.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;;17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;;7.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;;17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;;1185.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;BELGIQUE;17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;;142.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;08;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;9.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;34;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;6.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;0.480;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;27.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;51;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;0.900;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;54;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;3.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;6879.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;60;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;65.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;181.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;67;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;12.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;0.760;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;71;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;1.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;75;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;291.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;91;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;2.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;92;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;2.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;22.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;94;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;16.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;95;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;15.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;LUXEMBOURG;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;9712.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;92;;19 01 02;Déchets de déferraillage des mâchefers;;812.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;19 01 12;Mâchefers autres que ceux visés à la rubrique 19 01 11;;48187.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;92;;19 01 12;Mâchefers autres que ceux visés à la rubrique 19 01 11;;64852.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;94;;19 01 12;Mâchefers autres que ceux visés à la rubrique 19 01 11;;6674.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;19 08 02;Déchets de dessablage;;1.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;08;;19 12 01;Papier et carton;;0.740;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;19 12 01;Papier et carton;;134.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;;19 12 01;Papier et carton;;5.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;;19 12 01;Papier et carton;;3.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;LUXEMBOURG;19 12 01;Papier et carton;;778.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;4.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;3.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;3.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;106.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;19.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;19 12 09;Minéraux (par exemple : sable, cailloux);;745.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;;19 12 09;Minéraux (par exemple : sable, cailloux);;526.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;10;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;111.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;46.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;1298.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;LUXEMBOURG;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;21635.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;20 01 01;Papier et carton;;3680.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;60;;20 01 01;Papier et carton;;57.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;95;;20 01 01;Papier et carton;;38.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;20 01 02;Verre;;11.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;21.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;10.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;2231.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;54.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;75;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;8.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;95;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;0.800;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;20 01 39;Matières plastiques;;25.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;;20 01 39;Matières plastiques;;8.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;20 02 01;Déchets biodégradables;;34.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;20 02 02;Terres et pierres;;3017.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;08;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;2.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;4.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;765.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;60;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;10.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;36.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;7.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;74;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;3.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;84;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;3.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;92;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;224.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;3121.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;08;;20 03 07;Déchets encombrants;;1.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;20 03 07;Déchets encombrants;;15493.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;;20 03 07;Déchets encombrants;;28.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;75;;20 03 07;Déchets encombrants;;5434.000;tonnes/an
0007000585;P. BRABANT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;60;;08 04 12;Boues de colles et mastics autres que celles visées à la rubrique 08 04 11;;63.000;tonnes/an
0007000611;GDE Escautpont 2 (GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 01 03;Emballages en bois;;58.000;tonnes/an
0007000611;GDE Escautpont 2 (GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;89.000;tonnes/an
0007000611;GDE Escautpont 2 (GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;9.000;tonnes/an
0007000611;GDE Escautpont 2 (GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;5.000;tonnes/an
0007000611;GDE Escautpont 2 (GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;19 12 03;Métaux non ferreux;;573.000;tonnes/an
0007000611;GDE Escautpont 2 (GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 01;Papier et carton;;25.000;tonnes/an
0007000611;GDE Escautpont 2 (GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;109.000;tonnes/an
0007000611;GDE Escautpont 2 (GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 39;Matières plastiques;;22.000;tonnes/an
0007000611;GDE Escautpont 2 (GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;10 02 01;Déchets de laitiers de hauts fourneaux et d'aciéries;;53.000;tonnes/an
0007000611;GDE Escautpont 2 (GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;;10 02 01;Déchets de laitiers de hauts fourneaux et d'aciéries;;331.000;tonnes/an
0007000611;GDE Escautpont 2 (GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;;10 02 01;Déchets de laitiers de hauts fourneaux et d'aciéries;;209.000;tonnes/an
0007000611;GDE Escautpont 2 (GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;10 02 01;Déchets de laitiers de hauts fourneaux et d'aciéries;;258.000;tonnes/an
0007000611;GDE Escautpont 2 (GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;366.000;tonnes/an
0007000611;GDE Escautpont 2 (GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;91.000;tonnes/an
0007000611;GDE Escautpont 2 (GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;241.000;tonnes/an
0007000611;GDE Escautpont 2 (GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;73.000;tonnes/an
0007000611;GDE Escautpont 2 (GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;80;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;110.000;tonnes/an
0007000611;GDE Escautpont 2 (GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;17 04 02;Aluminium;;11.000;tonnes/an
0007000611;GDE Escautpont 2 (GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;;17 04 02;Aluminium;;5.000;tonnes/an
0007000611;GDE Escautpont 2 (GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;17 04 02;Aluminium;;4.000;tonnes/an
0007000611;GDE Escautpont 2 (GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;17 04 02;Aluminium;;1689.000;tonnes/an
0007000611;GDE Escautpont 2 (GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;17 04 02;Aluminium;;178.000;tonnes/an
0007000611;GDE Escautpont 2 (GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;80;;17 04 02;Aluminium;;196.000;tonnes/an
0007000611;GDE Escautpont 2 (GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;17 04 02;Aluminium;;331.000;tonnes/an
0007000611;GDE Escautpont 2 (GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;17 04 03;Plomb;;31.000;tonnes/an
0007000611;GDE Escautpont 2 (GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;17 04 03;Plomb;;16.000;tonnes/an
0007000611;GDE Escautpont 2 (GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;80;;17 04 03;Plomb;;25.000;tonnes/an
0007000611;GDE Escautpont 2 (GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;17 04 04;Zinc;;51.000;tonnes/an
0007000611;GDE Escautpont 2 (GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;17 04 04;Zinc;;47.000;tonnes/an
0007000611;GDE Escautpont 2 (GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;17 04 04;Zinc;;123.000;tonnes/an
0007000611;GDE Escautpont 2 (GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;80;;17 04 04;Zinc;;31.000;tonnes/an
0007000611;GDE Escautpont 2 (GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;17 04 05;Fer et acier;;9284.000;tonnes/an
0007000611;GDE Escautpont 2 (GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;;17 04 05;Fer et acier;;473.000;tonnes/an
0007000611;GDE Escautpont 2 (GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;17 04 05;Fer et acier;;8057.000;tonnes/an
0007000611;GDE Escautpont 2 (GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;17 04 05;Fer et acier;;4256.000;tonnes/an
0007000611;GDE Escautpont 2 (GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;17 04 05;Fer et acier;;27803.000;tonnes/an
0007000611;GDE Escautpont 2 (GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;17 04 05;Fer et acier;;13707.000;tonnes/an
0007000611;GDE Escautpont 2 (GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;17 04 05;Fer et acier;;173.000;tonnes/an
0007000611;GDE Escautpont 2 (GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;80;;17 04 05;Fer et acier;;6893.000;tonnes/an
0007000611;GDE Escautpont 2 (GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;17 04 05;Fer et acier;;8.000;tonnes/an
0007000632;VTFR Tuberie (ex V&M France - TUBERIE);Traitement de déchets non dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;59;;20 01 01;Papier et carton;;8.000;tonnes/an
0007000632;VTFR Tuberie (ex V&M France - TUBERIE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;15 01 03;Emballages en bois;;8.000;tonnes/an
0007000635;BEFESA  VALERA SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;73;;10 02 10;Battitures de laminoir;;1486.000;tonnes/an
0007000635;BEFESA  VALERA SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;10 02 10;Battitures de laminoir;;391.000;tonnes/an
0007000635;BEFESA  VALERA SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;FINLANDE;10 02 10;Battitures de laminoir;;1074.000;tonnes/an
0007000635;BEFESA  VALERA SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ITALIE;10 02 10;Battitures de laminoir;;569.000;tonnes/an
0007000635;BEFESA  VALERA SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;10 02 15;Autres boues et gâteaux de filtration;;696.000;tonnes/an
0007000635;BEFESA  VALERA SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;73;;10 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;3133.000;tonnes/an
0007000635;BEFESA  VALERA SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;10 08 18;Boues et gâteaux de filtration provenant de l'épuration des fumées autres que ceux visés à la rubrique 10 08 17;;0.000;tonnes/an
0007000635;BEFESA  VALERA SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;27;;10 09 12;Autres fines non visées à la rubrique 10 09 11;;7.000;tonnes/an
0007000635;BEFESA  VALERA SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ITALIE;12 01 02;Fines et poussières de métaux ferreux;;287.000;tonnes/an
0007000635;BEFESA  VALERA SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;;579.000;tonnes/an
0007000653;SUEZ RV Lille (ex BTS);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;15 01 06;Emballages en mélange;;40957.000;tonnes/an
0007000653;SUEZ RV Lille (ex BTS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;54.000;tonnes/an
0007000653;SUEZ RV Lille (ex BTS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;53.000;tonnes/an
0007000653;SUEZ RV Lille (ex BTS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;17 04 07;Métaux en mélange;;217.000;tonnes/an
0007000653;SUEZ RV Lille (ex BTS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;13513.000;tonnes/an
0007000653;SUEZ RV Lille (ex BTS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;3143.000;tonnes/an
0007000653;SUEZ RV Lille (ex BTS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 02 01;Déchets biodégradables;;6780.000;tonnes/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);59;;01 04 09;Déchets de sable et d'argile;;105.000;tonnes/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);59;;08 01 18;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 17;;52.000;tonnes/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);59;;10 02 01;Déchets de laitiers de hauts fourneaux et d'aciéries;;2417.000;tonnes/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);59;;10 02 02;Laitiers non traités;;2140.000;tonnes/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);59;;10 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;9824.000;tonnes/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);62;;10 09 03;Laitiers de four de fonderie;;141.000;tonnes/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);02;;10 09 08;Noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 09 07;;146.000;tonnes/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);59;;10 09 08;Noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 09 07;;3011.000;tonnes/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);02;;10 09 12;Autres fines non visées à la rubrique 10 09 11;;614.000;tonnes/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);62;;10 12 01;Déchets de préparation avant cuisson;;17.000;tonnes/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);62;;12 01 02;Fines et poussières de métaux ferreux;;299.000;tonnes/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);59;;12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;;1028.000;tonnes/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);60;;12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;;1278.000;tonnes/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);80;;12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;;10.000;tonnes/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);59;;16 11 04;Autres revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés métallurgiques non visés à la rubrique 16 11 03;;5626.000;tonnes/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);62;;16 11 04;Autres revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés métallurgiques non visés à la rubrique 16 11 03;;3.000;tonnes/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);62;;17 01 01;Béton;;82.000;tonnes/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);62;;17 01 02;Briques;;11.000;tonnes/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);59;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;352.000;tonnes/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);62;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;9.000;tonnes/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);59;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;51479.000;tonnes/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);62;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;3451.000;tonnes/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);62;;17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;;4.000;tonnes/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);59;;19 08 02;Déchets de dessablage;;47.000;tonnes/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);59;;19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;;60.000;tonnes/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);59;;20 02 02;Terres et pierres;;0.860;tonnes/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;01 04 08;Déchets de graviers et débris de pierres autres que ceux visés à la rubrique 01 04 07;;1.000;tonnes/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;01 04 10;Déchets de poussières et de poudres autres que ceux visés à la rubrique 01 04 07;;83.000;tonnes/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;01 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;9.000;tonnes/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;90.000;tonnes/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;02 01 04;Déchets de matières plastiques (à l'exclusion des emballages);;1170.000;tonnes/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;02 01 04;Déchets de matières plastiques (à l'exclusion des emballages);;14.000;tonnes/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;4.000;tonnes/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;02 01 10;Déchets métalliques;;0.280;tonnes/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;750.000;tonnes/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;2342.000;tonnes/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;46.000;tonnes/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);80;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;27.000;tonnes/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);94;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;138.000;tonnes/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;2281.000;tonnes/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;295.000;tonnes/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);75;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;7.000;tonnes/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;61.000;tonnes/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);91;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;52.000;tonnes/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;02 04 03;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;144.000;tonnes/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;02 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;559.000;tonnes/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;166.000;tonnes/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;02 07 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;29.000;tonnes/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);80;;02 07 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;29.000;tonnes/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;02 07 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;69.000;tonnes/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;02 07 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;20.000;tonnes/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;5.000;tonnes/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;29.000;tonnes/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;03 03 07;Refus séparés mécaniquement provenant du recyclage de déchets de papier et de carton;;25014.000;tonnes/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);67;;03 03 07;Refus séparés mécaniquement provenant du recyclage de déchets de papier et de carton;;3627.000;tonnes/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);68;;03 03 07;Refus séparés mécaniquement provenant du recyclage de déchets de papier et de carton;;2735.000;tonnes/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;04 02 09;Matériaux composites (textile imprégné, élastomère, plastomère);;20.000;tonnes/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;04 02 15;Déchets provenant des finitions autres que ceux visés à la rubrique 04 02 14;;56.000;tonnes/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;04 02 20;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 04 02 19;;235.000;tonnes/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;04 02 20;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 04 02 19;;63.000;tonnes/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;04 02 21;Fibres textiles non ouvrées;;478.000;tonnes/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;04 02 21;Fibres textiles non ouvrées;;17.000;tonnes/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;04 02 22;Fibres textiles ouvrées;;0.610;tonnes/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;05 01 17;Mélanges bitumineux;;19.000;tonnes/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;06 05 03;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 06 05 02.;;1473.000;tonnes/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;06 13 03;Noir de carbone;;10.000;tonnes/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;07 01 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 01 11;;11.000;tonnes/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;;07 02 13;Déchets plastiques;;24.000;tonnes/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;07 02 13;Déchets plastiques;;91.000;tonnes/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;07 05 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 05 11;;3031.000;tonnes/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);02;;07 07 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 07 11;;9442.000;tonnes/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;07 07 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 07 11;;2163.000;tonnes/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;;07 07 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 07 11;;83.000;tonnes/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;08 01 14;Boues provenant de peintures ou vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 13;;160.000;tonnes/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;08 03 15;Boues d'encre autres que celles visées à la rubrique 08 03 14;;38.000;tonnes/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;29.000;tonnes/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;58.000;tonnes/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);80;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;92.000;tonnes/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;10 02 14;Boues et gâteaux de filtration provenant de l'épuration des fumées autres que ceux visés à la rubrique 10 02 13;;6.000;tonnes/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;10 02 14;Boues et gâteaux de filtration provenant de l'épuration des fumées autres que ceux visés à la rubrique 10 02 13;;22.000;tonnes/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;10 08 04;Fines et poussières;;16.000;tonnes/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);02;;10 09 08;Noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 09 07;;127.000;tonnes/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);02;;10 09 12;Autres fines non visées à la rubrique 10 09 11;;164.000;tonnes/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;10 11 03;Déchets de matériaux à base de fibre de verre;;13.000;tonnes/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;10 11 03;Déchets de matériaux à base de fibre de verre;;472.000;tonnes/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;10 11 05;Fines et poussières;;0.600;tonnes/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;10 11 12;Déchets de verre autres que ceux visés à la rubrique 10 11 11;;2.000;tonnes/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;10 11 12;Déchets de verre autres que ceux visés à la rubrique 10 11 11;;443.000;tonnes/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;11 01 10;Boues et gâteaux de filtration autres que ceux visés à la rubrique 11 01 09;;24.000;tonnes/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;12 01 05;Déchets de matières plastiques d'ébarbage et de tournage;;28.000;tonnes/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;12 01 05;Déchets de matières plastiques d'ébarbage et de tournage;;118.000;tonnes/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);69;;12 01 05;Déchets de matières plastiques d'ébarbage et de tournage;;9.000;tonnes/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;;293.000;tonnes/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;;260.000;tonnes/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;2.000;tonnes/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;72.000;tonnes/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;13.000;tonnes/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;15 01 03;Emballages en bois;;11.000;tonnes/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;15 01 03;Emballages en bois;;6.000;tonnes/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;15 01 06;Emballages en mélange;;147.000;tonnes/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;15 01 06;Emballages en mélange;;724.000;tonnes/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;2.000;tonnes/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;16 01 19;Matières plastiques;;50.000;tonnes/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;5.000;tonnes/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;675.000;tonnes/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;100.000;tonnes/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;27.000;tonnes/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;665.000;tonnes/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);02;;17 01 01;Béton;;498.000;tonnes/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;17 01 01;Béton;;30.000;tonnes/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;17 01 02;Briques;;192.000;tonnes/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;49.000;tonnes/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;73.000;tonnes/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;17 02 01;Bois;;81.000;tonnes/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;17 02 01;Bois;;14.000;tonnes/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;17 02 02;Verre;;0.403;tonnes/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;17 02 02;Verre;;3.000;tonnes/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;17 02 03;Matières plastiques;;13.000;tonnes/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;194.000;tonnes/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;17 04 05;Fer et acier;;3.000;tonnes/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;17 04 05;Fer et acier;;10.000;tonnes/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;113.000;tonnes/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;11.000;tonnes/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;17 05 06;Boues de dragage autres que celles visées à la rubrique 17 05 05;;23.000;tonnes/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;17 06 04;Matériaux d'isolation autres que ceux visés aux rubriques 17 06 01 et 17 06 03;;46.000;tonnes/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;17 06 04;Matériaux d'isolation autres que ceux visés aux rubriques 17 06 01 et 17 06 03;;49.000;tonnes/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;;34.000;tonnes/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;1154.000;tonnes/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;100.000;tonnes/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;641.000;tonnes/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;695.000;tonnes/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);80;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;222.000;tonnes/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;19 02 06;Boues provenant des traitements physicochimiques autres que celles visées à la rubrique 19 02 05;;2152.000;tonnes/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;19 03 05;Déchets stabilisés autres que ceux visés à la rubrique 19 03 04;;2795.000;tonnes/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;19 05 02;Fraction non compostée des déchets animaux et végétaux;;529.000;tonnes/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;19 05 03;Compost déclassé;;3534.000;tonnes/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);68;;19 05 03;Compost déclassé;;75.000;tonnes/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;19 08 01;Déchets de dégrillage;;222.000;tonnes/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;19 08 01;Déchets de dégrillage;;244.000;tonnes/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;19 08 02;Déchets de dessablage;;63.000;tonnes/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;10.000;tonnes/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;324.000;tonnes/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;110.000;tonnes/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);80;;19 08 12;Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11;;69.000;tonnes/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;;945.000;tonnes/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;19 08 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;21.000;tonnes/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;19 09 01;Déchets solides de première filtration et de dégrillage;;2.000;tonnes/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;19 09 02;Boues de clarification de l'eau;;62.000;tonnes/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;19 09 03;Boues de décarbonatation;;175.000;tonnes/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);51;;19 09 04;Charbon actif usé;;6.000;tonnes/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;;1122.000;tonnes/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;19 09 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;82.000;tonnes/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;19 10 04;Fraction légère des résidus de broyage et poussières autres que celles visées à la rubrique 19 10 03;;16065.000;tonnes/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;19 12 01;Papier et carton;;7.000;tonnes/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;19 12 01;Papier et carton;;3.000;tonnes/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;1151.000;tonnes/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;839.000;tonnes/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;6042.000;tonnes/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;94983.000;tonnes/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;41851.000;tonnes/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);67;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;7573.000;tonnes/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);68;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;2244.000;tonnes/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;10212.000;tonnes/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;20 01 01;Papier et carton;;74.000;tonnes/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;20 01 01;Papier et carton;;69.000;tonnes/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;20 01 02;Verre;;1.000;tonnes/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;20 01 02;Verre;;0.310;tonnes/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;72.000;tonnes/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;47.000;tonnes/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;34.000;tonnes/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;79.000;tonnes/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);80;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;7.000;tonnes/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;20 01 39;Matières plastiques;;245.000;tonnes/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;20 01 39;Matières plastiques;;147.000;tonnes/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;18.000;tonnes/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);94;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;41.000;tonnes/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;20 02 01;Déchets biodégradables;;39.000;tonnes/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;20 02 01;Déchets biodégradables;;2.000;tonnes/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;20 02 02;Terres et pierres;;9.000;tonnes/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;20 02 03;Autres déchets non biodégradables.;;20.000;tonnes/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);02;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;4.000;tonnes/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;15627.000;tonnes/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;63554.000;tonnes/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;50.000;tonnes/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;117.000;tonnes/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;106.000;tonnes/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;341.000;tonnes/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;408.000;tonnes/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;20 03 07;Déchets encombrants;;6889.000;tonnes/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;20 03 07;Déchets encombrants;;1664.000;tonnes/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;15.000;tonnes/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;27.000;tonnes/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);02;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;2.000;tonnes/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);51;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;4.000;tonnes/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;1534.000;tonnes/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;5762.000;tonnes/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;21.000;tonnes/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);77;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;92.000;tonnes/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);80;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;431.000;tonnes/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);94;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;184.000;tonnes/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);95;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;98.000;tonnes/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;500.000;tonnes/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;103.000;tonnes/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;3284.000;tonnes/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;487.000;tonnes/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);75;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;7.000;tonnes/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);77;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;94.000;tonnes/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);91;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;144.000;tonnes/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;02 04 03;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;7.000;tonnes/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;02 04 03;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;12.000;tonnes/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;02 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;57.000;tonnes/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;582.000;tonnes/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;02 06 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;7.000;tonnes/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;02 07 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;17.000;tonnes/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);80;;02 07 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;29.000;tonnes/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;02 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;270.000;tonnes/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;07 07 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 07 11;;2190.000;tonnes/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;0.380;tonnes/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;5.000;tonnes/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;77.000;tonnes/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;;794.000;tonnes/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;19 08 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;39.000;tonnes/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;19 09 01;Déchets solides de première filtration et de dégrillage;;210.000;tonnes/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;19 09 03;Boues de décarbonatation;;824.000;tonnes/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;16.000;tonnes/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;86.000;tonnes/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;4.000;tonnes/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;20 01 39;Matières plastiques;;4.000;tonnes/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.114;tonnes/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);94;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;356.000;tonnes/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;20 02 01;Déchets biodégradables;;11663.000;tonnes/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);60;;20 02 01;Déchets biodégradables;;4.000;tonnes/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;20 02 01;Déchets biodégradables;;1575.000;tonnes/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;3.000;tonnes/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;159.000;tonnes/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;20 03 07;Déchets encombrants;;6.000;tonnes/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;01 04 09;Déchets de sable et d'argile;;112.000;tonnes/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;7.000;tonnes/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;10.000;tonnes/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;19.000;tonnes/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;;03 03 07;Refus séparés mécaniquement provenant du recyclage de déchets de papier et de carton;;9.000;tonnes/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;07 05 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 05 11;;18.000;tonnes/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;67;;10 09 06;Noyaux et moules de fonderie n'ayant pas subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 09 05;;21.000;tonnes/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;;10 09 06;Noyaux et moules de fonderie n'ayant pas subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 09 05;;30.000;tonnes/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;10 09 08;Noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 09 07;;38.000;tonnes/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;60;;10 09 08;Noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 09 07;;29.000;tonnes/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;67;;10 09 08;Noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 09 07;;24.000;tonnes/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;54;;10 09 12;Autres fines non visées à la rubrique 10 09 11;;45.000;tonnes/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;;54.000;tonnes/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;60;;12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;;28.000;tonnes/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;18.000;tonnes/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;02;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;17.000;tonnes/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;40.000;tonnes/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;1608.000;tonnes/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;19797.000;tonnes/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;255.000;tonnes/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;;19 05 02;Fraction non compostée des déchets animaux et végétaux;;27.000;tonnes/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;;19 05 03;Compost déclassé;;48.000;tonnes/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;19 10 04;Fraction légère des résidus de broyage et poussières autres que celles visées à la rubrique 19 10 03;;11409.000;tonnes/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;19 12 01;Papier et carton;;0.128;tonnes/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;23.000;tonnes/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;51;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;30.000;tonnes/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;43.000;tonnes/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;13.000;tonnes/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;20 01 01;Papier et carton;;0.929;tonnes/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;20 02 01;Déchets biodégradables;;1334.000;tonnes/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;4700.000;tonnes/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;133.000;tonnes/an
0007000662;BAUDELET HOLDING;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;20 03 07;Déchets encombrants;;3.000;tonnes/an
0007000673;ASCOMETAL LES DUNES;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.000;tonnes/an
0007000685;SUEZ RV OSIS Industrial claening;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;02 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;4.000;tonnes/an
0007000685;SUEZ RV OSIS Industrial claening;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;28;;02 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;66.000;tonnes/an
0007000685;SUEZ RV OSIS Industrial claening;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;06 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0007000685;SUEZ RV OSIS Industrial claening;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;234.000;tonnes/an
0007000685;SUEZ RV OSIS Industrial claening;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;57.000;tonnes/an
0007000685;SUEZ RV OSIS Industrial claening;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;08 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;53.000;tonnes/an
0007000685;SUEZ RV OSIS Industrial claening;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;08 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;6.000;tonnes/an
0007000685;SUEZ RV OSIS Industrial claening;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;10 13 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;27.000;tonnes/an
0007000685;SUEZ RV OSIS Industrial claening;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;5.000;tonnes/an
0007000685;SUEZ RV OSIS Industrial claening;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;;16 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0007000685;SUEZ RV OSIS Industrial claening;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;;16 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;9.000;tonnes/an
0007000685;SUEZ RV OSIS Industrial claening;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;19 01 19;Sables provenant de lits fluidisés;;58.000;tonnes/an
0007000685;SUEZ RV OSIS Industrial claening;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;;229.000;tonnes/an
0007000685;SUEZ RV OSIS Industrial claening;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;;19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;;16.000;tonnes/an
0007000685;SUEZ RV OSIS Industrial claening;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;;36.000;tonnes/an
0007000685;SUEZ RV OSIS Industrial claening;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;02;;19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;;35.000;tonnes/an
0007000685;SUEZ RV OSIS Industrial claening;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;;134.000;tonnes/an
0007000685;SUEZ RV OSIS Industrial claening;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;;63.000;tonnes/an
0007000685;SUEZ RV OSIS Industrial claening;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;;9.000;tonnes/an
0007000685;SUEZ RV OSIS Industrial claening;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;19 09 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;7.000;tonnes/an
0007000685;SUEZ RV OSIS Industrial claening;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;;02 01 09;Déchets agrochimiques autres que ceux visés à la rubrique 02 01 08;;12.000;tonnes/an
0007000685;SUEZ RV OSIS Industrial claening;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);02;;07 05 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 05 11;;106.000;tonnes/an
0007000685;SUEZ RV OSIS Industrial claening;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);45;;16 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;12.000;tonnes/an
0007000685;SUEZ RV OSIS Industrial claening;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);59;;19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;;8.000;tonnes/an
0007000685;SUEZ RV OSIS Industrial claening;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);62;;19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;;22.000;tonnes/an
0007000685;SUEZ RV OSIS Industrial claening;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;02 03 01;Boues provenant du lavage, du nettoyage, de l'épluchage, de la centrifugation et de la séparation;;5.000;tonnes/an
0007000685;SUEZ RV OSIS Industrial claening;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;5.000;tonnes/an
0007000685;SUEZ RV OSIS Industrial claening;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;06 08 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;5.000;tonnes/an
0007000685;SUEZ RV OSIS Industrial claening;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;19.000;tonnes/an
0007000685;SUEZ RV OSIS Industrial claening;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;10 01 23;Boues aqueuses provenant du nettoyage des chaudières autres que celles visées à la rubrique 10 01 22;;54.000;tonnes/an
0007000685;SUEZ RV OSIS Industrial claening;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;11 01 12;Liquides aqueux de rinçage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 11;;73.000;tonnes/an
0007000685;SUEZ RV OSIS Industrial claening;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;200.000;tonnes/an
0007000685;SUEZ RV OSIS Industrial claening;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;396.000;tonnes/an
0007000685;SUEZ RV OSIS Industrial claening;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;8.000;tonnes/an
0007000685;SUEZ RV OSIS Industrial claening;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;;4.000;tonnes/an
0007000685;SUEZ RV OSIS Industrial claening;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;19 09 04;Charbon actif usé;;7.000;tonnes/an
0007000685;SUEZ RV OSIS Industrial claening;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;19 09 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;10.000;tonnes/an
0007000685;SUEZ RV OSIS Industrial claening;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;44.000;tonnes/an
0007000685;SUEZ RV OSIS Industrial claening;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;;19 08 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;117.000;tonnes/an
0007000685;SUEZ RV OSIS Industrial claening;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;19 08 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;14.000;tonnes/an
0007000685;SUEZ RV OSIS Industrial claening;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;19 08 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;31.000;tonnes/an
0007000697;SUEZ RV NORD EST - ISDND CURGIES;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;80.000;tonnes/an
0007000697;SUEZ RV NORD EST - ISDND CURGIES;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;28.000;tonnes/an
0007000697;SUEZ RV NORD EST - ISDND CURGIES;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;02 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;11.000;tonnes/an
0007000697;SUEZ RV NORD EST - ISDND CURGIES;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;03 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;8.000;tonnes/an
0007000697;SUEZ RV NORD EST - ISDND CURGIES;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;35.000;tonnes/an
0007000697;SUEZ RV NORD EST - ISDND CURGIES;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;08 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;6.000;tonnes/an
0007000697;SUEZ RV NORD EST - ISDND CURGIES;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;227.000;tonnes/an
0007000697;SUEZ RV NORD EST - ISDND CURGIES;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;10 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;15.000;tonnes/an
0007000697;SUEZ RV NORD EST - ISDND CURGIES;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;12 01 21;Déchets de meulage et matériaux de meulage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 20;;0.900;tonnes/an
0007000697;SUEZ RV NORD EST - ISDND CURGIES;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;17 06 04;Matériaux d'isolation autres que ceux visés aux rubriques 17 06 01 et 17 06 03;;1.000;tonnes/an
0007000697;SUEZ RV NORD EST - ISDND CURGIES;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;699.000;tonnes/an
0007000697;SUEZ RV NORD EST - ISDND CURGIES;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;19 01 14;Cendres volantes autres que celles visées à la rubrique 19 01 13;;30.000;tonnes/an
0007000697;SUEZ RV NORD EST - ISDND CURGIES;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;19 08 01;Déchets de dégrillage;;356.000;tonnes/an
0007000697;SUEZ RV NORD EST - ISDND CURGIES;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;19 10 04;Fraction légère des résidus de broyage et poussières autres que celles visées à la rubrique 19 10 03;;15920.000;tonnes/an
0007000697;SUEZ RV NORD EST - ISDND CURGIES;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;26386.000;tonnes/an
0007000697;SUEZ RV NORD EST - ISDND CURGIES;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;5742.000;tonnes/an
0007000697;SUEZ RV NORD EST - ISDND CURGIES;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;6529.000;tonnes/an
0007000697;SUEZ RV NORD EST - ISDND CURGIES;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;58.000;tonnes/an
0007000699;Communauté d'Agglomération ARTOIS COMM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;2934.000;tonnes/an
0007000699;Communauté d'Agglomération ARTOIS COMM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;02;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;75.000;tonnes/an
0007000699;Communauté d'Agglomération ARTOIS COMM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;3010.000;tonnes/an
0007000699;Communauté d'Agglomération ARTOIS COMM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;6205.000;tonnes/an
0007000699;Communauté d'Agglomération ARTOIS COMM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;600.000;tonnes/an
0007000699;Communauté d'Agglomération ARTOIS COMM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;75912.000;tonnes/an
0007000703;SECAB SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;4950.000;tonnes/an
0007000705;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;27;;05 01 13;Boues du traitement de l'eau d'alimentation des chaudières;;4.000;tonnes/an
0007000705;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;18.000;tonnes/an
0007000705;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;27;;07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;5.000;tonnes/an
0007000705;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;07 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;264.000;tonnes/an
0007000705;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;07 06 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 06 11;;251.000;tonnes/an
0007000705;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;03;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;107.000;tonnes/an
0007000705;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;6.000;tonnes/an
0007000705;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;;07 07 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 07 11;;32.000;tonnes/an
0007000705;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;51.000;tonnes/an
0007000705;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;;07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;21.000;tonnes/an
0007000705;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;8.000;tonnes/an
0007000705;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;;08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;;139.000;tonnes/an
0007000705;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;;08 04 14;Boues aqueuses contenant des colles et mastics autres que celles visées à la rubrique 08 04 13;;216.000;tonnes/an
0007000705;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;;08 04 16;Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 15;;99.000;tonnes/an
0007000705;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;10 02 10;Battitures de laminoir;;0.180;tonnes/an
0007000705;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;10 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;13.000;tonnes/an
0007000705;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;10 03 28;Déchets provenant de l'épuration des eaux de refroidissement autres que ceux visés à la rubrique 10 03 27;;42.000;tonnes/an
0007000705;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;10 13 11;Déchets provenant de la fabrication de matériaux composites à base de ciment autres que ceux visés aux rubriques 10 13 09 et 10 13 10;;7.000;tonnes/an
0007000705;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;2.000;tonnes/an
0007000705;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;25.000;tonnes/an
0007000705;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;2.000;tonnes/an
0007000705;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;23.000;tonnes/an
0007000705;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;02;;19 07 03;Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02.;;225.000;tonnes/an
0007000705;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;24.000;tonnes/an
0007000705;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;;283.000;tonnes/an
0007000705;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;02 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0007000705;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;262.000;tonnes/an
0007000705;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;40;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;188.000;tonnes/an
0007000705;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;04 02 20;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 04 02 19;;121.000;tonnes/an
0007000705;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;05 01 17;Mélanges bitumineux;;77.000;tonnes/an
0007000705;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;05 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0007000705;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;;06 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;83.000;tonnes/an
0007000705;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;10;;06 13 03;Noir de carbone;;8.000;tonnes/an
0007000705;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;58;;06 13 03;Noir de carbone;;6.000;tonnes/an
0007000705;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;07 02 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 02 11;;608.000;tonnes/an
0007000705;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;07 02 13;Déchets plastiques;;242.000;tonnes/an
0007000705;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;71;;07 02 15;Déchets provenant d'additifs autres que ceux visés à la rubrique 07 02 14;;31.000;tonnes/an
0007000705;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;32.000;tonnes/an
0007000705;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;07 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;8.000;tonnes/an
0007000705;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;07 05 14;Déchets solides autres que ceux visés à la rubrique 07 05 13;;9.000;tonnes/an
0007000705;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;28;;07 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;18.000;tonnes/an
0007000705;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;07 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;9.000;tonnes/an
0007000705;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;07 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;14.000;tonnes/an
0007000705;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;07 06 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 06 11;;120.000;tonnes/an
0007000705;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;;07 06 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 06 11;;379.000;tonnes/an
0007000705;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;03;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;109.000;tonnes/an
0007000705;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;90.000;tonnes/an
0007000705;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0007000705;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;;07 07 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 07 11;;146.000;tonnes/an
0007000705;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;90.000;tonnes/an
0007000705;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;;07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;7.000;tonnes/an
0007000705;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;8.000;tonnes/an
0007000705;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;4.000;tonnes/an
0007000705;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;61.000;tonnes/an
0007000705;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;08 01 14;Boues provenant de peintures ou vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 13;;338.000;tonnes/an
0007000705;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;;08 01 16;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 15;;10.000;tonnes/an
0007000705;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;08 01 18;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 17;;31.000;tonnes/an
0007000705;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;08 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;211.000;tonnes/an
0007000705;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;14;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;1.000;tonnes/an
0007000705;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;5.000;tonnes/an
0007000705;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;2.000;tonnes/an
0007000705;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;08 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;4.000;tonnes/an
0007000705;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;08 03 13;Déchets d'encres autres que ceux visés à la rubrique 08 03 12;;61.000;tonnes/an
0007000705;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;;08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;;0.630;tonnes/an
0007000705;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;;21.000;tonnes/an
0007000705;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;;08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;;92.000;tonnes/an
0007000705;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;;38.000;tonnes/an
0007000705;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;;08 04 14;Boues aqueuses contenant des colles et mastics autres que celles visées à la rubrique 08 04 13;;17.000;tonnes/an
0007000705;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;7.000;tonnes/an
0007000705;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;;15 01 05;Emballages composites;;0.200;tonnes/an
0007000705;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 01 06;Emballages en mélange;;0.080;tonnes/an
0007000705;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;86.000;tonnes/an
0007000705;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;7.000;tonnes/an
0007000705;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;971;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;2.000;tonnes/an
0007000705;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;154.000;tonnes/an
0007000705;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;4.000;tonnes/an
0007000705;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;567.000;tonnes/an
0007000705;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;432.000;tonnes/an
0007000705;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;81.000;tonnes/an
0007000705;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;93.000;tonnes/an
0007000705;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;972;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;3.000;tonnes/an
0007000705;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;;16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;;2.000;tonnes/an
0007000705;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0007000705;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;16 08 04;Catalyseurs usés de craquage catalytique sur lit fluide (sauf rubrique 16 08 07);;216.000;tonnes/an
0007000705;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;18.000;tonnes/an
0007000705;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;233.000;tonnes/an
0007000705;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;48.000;tonnes/an
0007000705;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;17 02 01;Bois;;22.000;tonnes/an
0007000705;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;19 08 02;Déchets de dessablage;;437.000;tonnes/an
0007000705;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;69.000;tonnes/an
0007000705;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;19 08 12;Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11;;9.000;tonnes/an
0007000705;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;19 09 04;Charbon actif usé;;15.000;tonnes/an
0007000705;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;14;;19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;;0.600;tonnes/an
0007000705;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;;2.000;tonnes/an
0007000705;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;19 10 06;Autres fractions autres que celles visées à la rubrique 19 10 05.;;47.000;tonnes/an
0007000705;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;44.000;tonnes/an
0007000705;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;25.000;tonnes/an
0007000705;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;234.000;tonnes/an
0007000705;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;7164.000;tonnes/an
0007000705;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;10;;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;78.000;tonnes/an
0007000705;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;95;;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;612.000;tonnes/an
0007000705;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;0.060;tonnes/an
0007000743;DASSAULT AVIATION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;20 01 01;Papier et carton;;0.000;tonnes/an
0007000750;RECYTECH;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;;10 02 08;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées autres que ceux visés à la rubrique 10 02 07;;592.000;tonnes/an
0007000750;RECYTECH;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;03;;10 09 10;Poussières de filtration des fumées autres que celles visées à la rubrique 10 09 09;;1141.000;tonnes/an
0007000750;RECYTECH;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;70;;10 09 10;Poussières de filtration des fumées autres que celles visées à la rubrique 10 09 09;;751.000;tonnes/an
0007000750;RECYTECH;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;1212.000;tonnes/an
0007000750;RECYTECH;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;12;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;638.000;tonnes/an
0007000785;EQIOM Cimenterie de Lumbres;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;56;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;277.000;tonnes/an
0007000785;EQIOM Cimenterie de Lumbres;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;08 03 07;Boues aqueuses contenant de l'encre;;446.000;tonnes/an
0007000785;EQIOM Cimenterie de Lumbres;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;1307.000;tonnes/an
0007000785;EQIOM Cimenterie de Lumbres;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;;04 02 09;Matériaux composites (textile imprégné, élastomère, plastomère);;77.000;tonnes/an
0007000785;EQIOM Cimenterie de Lumbres;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;;04 02 09;Matériaux composites (textile imprégné, élastomère, plastomère);;5017.000;tonnes/an
0007000785;EQIOM Cimenterie de Lumbres;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;1976.000;tonnes/an
0007000785;EQIOM Cimenterie de Lumbres;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;3367.000;tonnes/an
0007000785;EQIOM Cimenterie de Lumbres;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;27;;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;2283.000;tonnes/an
0007000785;EQIOM Cimenterie de Lumbres;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;2544.000;tonnes/an
0007000785;EQIOM Cimenterie de Lumbres;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;PAYS-BAS;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;4793.000;tonnes/an
0007000785;EQIOM Cimenterie de Lumbres;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;10 02 14;Boues et gâteaux de filtration provenant de l'épuration des fumées autres que ceux visés à la rubrique 10 02 13;;9092.000;tonnes/an
0007000785;EQIOM Cimenterie de Lumbres;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;69.000;tonnes/an
0007000785;EQIOM Cimenterie de Lumbres;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;57;;04 02 09;Matériaux composites (textile imprégné, élastomère, plastomère);;14.000;tonnes/an
0007000785;EQIOM Cimenterie de Lumbres;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;60;;04 02 09;Matériaux composites (textile imprégné, élastomère, plastomère);;372.000;tonnes/an
0007000785;EQIOM Cimenterie de Lumbres;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;68;;07 07 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 07 11;;26.000;tonnes/an
0007000785;EQIOM Cimenterie de Lumbres;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;;07 07 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 07 11;;4967.000;tonnes/an
0007000785;EQIOM Cimenterie de Lumbres;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;17 05 06;Boues de dragage autres que celles visées à la rubrique 17 05 05;;496.000;tonnes/an
0007000785;EQIOM Cimenterie de Lumbres;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;57;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;146.000;tonnes/an
0007000785;EQIOM Cimenterie de Lumbres;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;250.000;tonnes/an
0007000785;EQIOM Cimenterie de Lumbres;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;27;;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;425.000;tonnes/an
0007000785;EQIOM Cimenterie de Lumbres;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;474.000;tonnes/an
0007000785;EQIOM Cimenterie de Lumbres;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;PAYS-BAS;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;893.000;tonnes/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;08 01 20;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 19;;2.000;tonnes/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;;1.000;tonnes/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;08 04 16;Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 15;;79.000;tonnes/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.134;tonnes/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;11 01 14;Déchets de dégraissage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 13;;0.812;tonnes/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;11 01 14;Déchets de dégraissage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 13;;0.612;tonnes/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.298;tonnes/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;16 01 17;Métaux ferreux;;0.863;tonnes/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;0.433;tonnes/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;;0.402;tonnes/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;3.000;tonnes/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;2.000;tonnes/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;28.000;tonnes/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;46.000;tonnes/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;21.000;tonnes/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;1.000;tonnes/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;0.980;tonnes/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.275;tonnes/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.238;tonnes/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;08 01 16;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 15;;0.178;tonnes/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;10.000;tonnes/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;0.168;tonnes/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;08 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.380;tonnes/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;;0.007;tonnes/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.033;tonnes/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;08 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;;1.000;tonnes/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;08 04 14;Boues aqueuses contenant des colles et mastics autres que celles visées à la rubrique 08 04 13;;5.000;tonnes/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;08 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;08 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;4.000;tonnes/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.748;tonnes/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;10 03 05;Déchets d'alumine;;0.594;tonnes/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;10 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;10 09 12;Autres fines non visées à la rubrique 10 09 11;;4.000;tonnes/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;10 09 12;Autres fines non visées à la rubrique 10 09 11;;1.000;tonnes/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;10 12 03;Fines et poussières;;5.000;tonnes/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;12 01 02;Fines et poussières de métaux ferreux;;4.000;tonnes/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;;0.171;tonnes/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;;10.000;tonnes/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;12 01 21;Déchets de meulage et matériaux de meulage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 20;;0.389;tonnes/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;12 01 21;Déchets de meulage et matériaux de meulage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 20;;0.761;tonnes/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;23.000;tonnes/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;3.000;tonnes/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;8.000;tonnes/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;19.000;tonnes/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;26.000;tonnes/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 01 04;Emballages métalliques;;1.000;tonnes/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;15 01 04;Emballages métalliques;;2.000;tonnes/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 01 06;Emballages en mélange;;0.155;tonnes/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;15 01 06;Emballages en mélange;;9.000;tonnes/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 01 07;Emballages en verre;;0.659;tonnes/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;15 01 07;Emballages en verre;;0.184;tonnes/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;1.000;tonnes/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;0.189;tonnes/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;16 01 12;Patins de freins autres que ceux visés à la rubrique 16 01 11;;0.161;tonnes/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 01 17;Métaux ferreux;;75.000;tonnes/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;16 01 17;Métaux ferreux;;40.000;tonnes/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 01 18;Métaux non ferreux;;10.000;tonnes/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;16 01 18;Métaux non ferreux;;3.000;tonnes/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 01 19;Matières plastiques;;58.000;tonnes/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;16 01 19;Matières plastiques;;56.000;tonnes/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 01 20;Verre;;317.000;tonnes/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;16 01 20;Verre;;281.000;tonnes/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.135;tonnes/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.181;tonnes/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;14.000;tonnes/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;3.000;tonnes/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;0.710;tonnes/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.432;tonnes/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 11 04;Autres revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés métallurgiques non visés à la rubrique 16 11 03;;2.000;tonnes/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;17 02 01;Bois;;2.000;tonnes/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;17 02 01;Bois;;0.958;tonnes/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;6.000;tonnes/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;17 04 07;Métaux en mélange;;1.000;tonnes/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.041;tonnes/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;5.000;tonnes/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;19 09 04;Charbon actif usé;;0.065;tonnes/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;19 12 01;Papier et carton;;0.603;tonnes/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 01;Papier et carton;;13.000;tonnes/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;20 01 01;Papier et carton;;10.000;tonnes/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;2.000;tonnes/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;7.000;tonnes/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 39;Matières plastiques;;5.000;tonnes/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;20 01 39;Matières plastiques;;8.000;tonnes/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 40;Métaux;;4.000;tonnes/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;20 01 40;Métaux;;5.000;tonnes/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;5.000;tonnes/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;13.000;tonnes/an
0007000818;RECYLEX SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;17 04 03;Plomb;;0.000;tonnes/an
0007000821;NYRSTAR FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;;10 09 10;Poussières de filtration des fumées autres que celles visées à la rubrique 10 09 09;;45.000;tonnes/an
0007000836;SOTRENOR  Harnes;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;;16 01 17;Métaux ferreux;;0.000;tonnes/an
0007000836;SOTRENOR  Harnes;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;08;;16 01 17;Métaux ferreux;;0.000;tonnes/an
0007000836;SOTRENOR  Harnes;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;;16 01 17;Métaux ferreux;;0.000;tonnes/an
0007000836;SOTRENOR  Harnes;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;;16 01 17;Métaux ferreux;;0.000;tonnes/an
0007000836;SOTRENOR  Harnes;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;16 01 17;Métaux ferreux;;0.000;tonnes/an
0007000836;SOTRENOR  Harnes;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.000;tonnes/an
0007000836;SOTRENOR  Harnes;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.000;tonnes/an
0007000836;SOTRENOR  Harnes;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.000;tonnes/an
0007000836;SOTRENOR  Harnes;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;;16 01 19;Matières plastiques;;0.000;tonnes/an
0007000836;SOTRENOR  Harnes;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;08;;16 01 19;Matières plastiques;;0.000;tonnes/an
0007000836;SOTRENOR  Harnes;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;;16 01 19;Matières plastiques;;0.000;tonnes/an
0007000836;SOTRENOR  Harnes;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 01 19;Matières plastiques;;0.000;tonnes/an
0007000836;SOTRENOR  Harnes;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;;16 01 19;Matières plastiques;;0.000;tonnes/an
0007000836;SOTRENOR  Harnes;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;16 01 19;Matières plastiques;;0.000;tonnes/an
0007000836;SOTRENOR  Harnes;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;16 01 19;Matières plastiques;;0.000;tonnes/an
0007000836;SOTRENOR  Harnes;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;;16 01 20;Verre;;0.000;tonnes/an
0007000836;SOTRENOR  Harnes;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;08;;16 01 20;Verre;;0.000;tonnes/an
0007000836;SOTRENOR  Harnes;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;;16 01 20;Verre;;0.000;tonnes/an
0007000836;SOTRENOR  Harnes;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 01 20;Verre;;0.000;tonnes/an
0007000836;SOTRENOR  Harnes;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;;16 01 20;Verre;;0.000;tonnes/an
0007000836;SOTRENOR  Harnes;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;16 01 20;Verre;;0.000;tonnes/an
0007000836;SOTRENOR  Harnes;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;16 01 20;Verre;;0.000;tonnes/an
0007000836;SOTRENOR  Harnes;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;0.000;tonnes/an
0007000836;SOTRENOR  Harnes;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;;16 01 17;Métaux ferreux;;0.000;tonnes/an
0007000836;SOTRENOR  Harnes;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);08;;16 01 17;Métaux ferreux;;0.000;tonnes/an
0007000836;SOTRENOR  Harnes;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;;16 01 17;Métaux ferreux;;0.000;tonnes/an
0007000836;SOTRENOR  Harnes;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;16 01 17;Métaux ferreux;;0.000;tonnes/an
0007000836;SOTRENOR  Harnes;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;16 01 17;Métaux ferreux;;0.000;tonnes/an
0007000836;SOTRENOR  Harnes;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.000;tonnes/an
0007000836;SOTRENOR  Harnes;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);08;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.000;tonnes/an
0007000836;SOTRENOR  Harnes;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.000;tonnes/an
0007000836;SOTRENOR  Harnes;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.000;tonnes/an
0007000836;SOTRENOR  Harnes;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.000;tonnes/an
0007000836;SOTRENOR  Harnes;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.000;tonnes/an
0007000836;SOTRENOR  Harnes;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;;16 01 19;Matières plastiques;;0.000;tonnes/an
0007000836;SOTRENOR  Harnes;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);08;;16 01 19;Matières plastiques;;0.000;tonnes/an
0007000836;SOTRENOR  Harnes;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;;16 01 19;Matières plastiques;;0.000;tonnes/an
0007000836;SOTRENOR  Harnes;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;16 01 19;Matières plastiques;;0.000;tonnes/an
0007000836;SOTRENOR  Harnes;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;16 01 19;Matières plastiques;;0.000;tonnes/an
0007000836;SOTRENOR  Harnes;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;16 01 19;Matières plastiques;;0.000;tonnes/an
0007000836;SOTRENOR  Harnes;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;;16 01 19;Matières plastiques;;0.000;tonnes/an
0007000836;SOTRENOR  Harnes;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;;16 01 20;Verre;;0.000;tonnes/an
0007000836;SOTRENOR  Harnes;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);08;;16 01 20;Verre;;0.000;tonnes/an
0007000836;SOTRENOR  Harnes;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;;16 01 20;Verre;;0.000;tonnes/an
0007000836;SOTRENOR  Harnes;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;16 01 20;Verre;;0.000;tonnes/an
0007000836;SOTRENOR  Harnes;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;16 01 20;Verre;;0.000;tonnes/an
0007000836;SOTRENOR  Harnes;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;16 01 20;Verre;;0.000;tonnes/an
0007000836;SOTRENOR  Harnes;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;;16 01 20;Verre;;0.000;tonnes/an
0007000836;SOTRENOR  Harnes;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;0.000;tonnes/an
0007000836;SOTRENOR  Harnes;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;0.000;tonnes/an
0007000843;MALAQUIN - CSD de Saint-Amand-les-Eaux;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.000;tonnes/an
0007000877;SHL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;0.720;tonnes/an
0007000877;SHL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.200;tonnes/an
0007000877;SHL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;06 13 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;8.000;tonnes/an
0007000877;SHL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;07 02 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 02 11;;88.000;tonnes/an
0007000877;SHL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;53.000;tonnes/an
0007000877;SHL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;08 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0007000877;SHL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.900;tonnes/an
0007000877;SHL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;;11 01 12;Liquides aqueux de rinçage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 11;;23.000;tonnes/an
0007000877;SHL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;11 01 14;Déchets de dégraissage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 13;;2.000;tonnes/an
0007000877;SHL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;81.000;tonnes/an
0007000877;SHL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;88.000;tonnes/an
0007000877;SHL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;67;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;36.000;tonnes/an
0007000877;SHL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;4.000;tonnes/an
0007000877;SHL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;08;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;649.000;tonnes/an
0007000877;SHL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;598.000;tonnes/an
0007000877;SHL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;34.000;tonnes/an
0007000877;SHL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;13.000;tonnes/an
0007000877;SHL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;19 09 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;28.000;tonnes/an
0007000877;SHL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;971;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;44.000;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;02 01 01;Boues provenant du lavage et du nettoyage;;29.000;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;59;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;0.280;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;59;;02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;0.160;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;8.000;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;59;;02 07 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;22.000;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;59;;04 01 06;Boues, notamment provenant du traitement in situ des effluents, contenant du chrome;;12.000;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;59;;04 02 20;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 04 02 19;;3.000;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;59;;06 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.190;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;59;;06 10 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;06 13 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;02;;07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;9.000;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;59;;07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;8.000;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;13.000;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;60;;07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;6.000;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;07 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.370;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;07 05 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 05 11;;19.000;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;59;;07 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.010;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;07 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.650;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;80;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1534.000;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;68;;07 07 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 07 11;;82.000;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;02;;07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;5.000;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;25.000;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;59;;08 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;08 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;5.000;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;59;;08 02 02;Boues aqueuses contenant des matériaux céramiques;;4.000;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;59;;08 03 07;Boues aqueuses contenant de l'encre;;276.000;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;08 03 07;Boues aqueuses contenant de l'encre;;8.000;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;57;;08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;;361.000;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;59;;08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;;189.000;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;;19.000;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;59;;08 03 13;Déchets d'encres autres que ceux visés à la rubrique 08 03 12;;0.260;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;59;;08 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;8.000;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;60;;08 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;16.000;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;59;;08 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;59;;10 02 12;Déchets provenant de l'épuration des eaux de refroidissement autres que ceux visés à la rubrique 10 02 11;;35.000;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;59;;10 02 15;Autres boues et gâteaux de filtration;;9.000;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;59;;11 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;17.000;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;59;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;27.000;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;59;;15 01 05;Emballages composites;;13.000;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;59;;15 01 06;Emballages en mélange;;0.220;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;59;;15 01 07;Emballages en verre;;12.000;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;59;;16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;130.000;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;2.000;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;59;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;32.000;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;60;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;10.000;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;80;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;128.000;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;59;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;19.000;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;271.000;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;68;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;94.000;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;59;;16 10 04;Concentrés aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 03.;;18.000;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;92;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;0.350;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;59;;18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;;6.000;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;44;;19 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs;;2.000;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;02;;19 02 06;Boues provenant des traitements physicochimiques autres que celles visées à la rubrique 19 02 05;;10.000;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;51;;19 07 03;Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02.;;29.000;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;80;;19 07 03;Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02.;;3279.000;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;59;;19 08 01;Déchets de dégrillage;;70.000;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;60;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;8.000;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;136.000;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;59;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;4.000;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;59;;19 08 12;Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11;;2.000;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;51;;19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;;84.000;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;59;;19 08 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;19 08 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;833.000;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;59;;19 09 04;Charbon actif usé;;1.000;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;59;;19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;;10.000;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;59;;19 09 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;22.000;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;80;;20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;;0.190;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;59;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;5.000;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.010;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;59;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;7.000;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;;06 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;5.000;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.110;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;10 03 20;Poussières de filtration des fumées autres que celles visées à la rubrique 10 03 19;;4.000;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;53;;11 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;11 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;4.000;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;0.080;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;0.000;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;1117.000;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;14;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;402.000;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;59;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;603.000;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;60;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;28.000;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;62;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;61.000;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;78;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;675.000;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;91;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;458.000;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;;02 01 09;Déchets agrochimiques autres que ceux visés à la rubrique 02 01 08;;0.780;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;02 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;4.000;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;0.270;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;0.080;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;02 07 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;0.050;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;03 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.490;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;74.000;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;07 02 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 02 11;;0.020;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;07 02 13;Déchets plastiques;;99.000;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;;07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;25.000;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;07 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.040;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;07 05 14;Déchets solides autres que ceux visés à la rubrique 07 05 13;;0.030;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;07 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;6.000;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;07 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;216.000;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;534.000;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;;07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.120;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;61.000;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;2.000;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;08 01 18;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 17;;2.000;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;08 03 07;Boues aqueuses contenant de l'encre;;61.000;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;08 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.990;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;08 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.420;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.090;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;10 02 15;Autres boues et gâteaux de filtration;;8.000;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;8.000;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;13.000;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;0.120;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;15 01 05;Emballages composites;;50.000;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;15 01 06;Emballages en mélange;;16.000;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;15 01 06;Emballages en mélange;;17.000;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;15 01 07;Emballages en verre;;0.320;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;;15 01 07;Emballages en verre;;0.600;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;52;;15 01 09;Emballages textiles;;5.000;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;3.000;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;7.000;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.080;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.470;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.000;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;88;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.190;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;02;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;3.000;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;6.000;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;0.220;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;590.000;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;0.420;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;;3.000;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;7.000;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;0.720;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;;3.000;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;;19 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs;;2.000;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;19 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs;;100.000;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;02;;19 02 10;Déchets combustibles autres que ceux visés aux rubriques 19 02 08 et 19 02 09;;6.000;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;19 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.280;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;19 08 01;Déchets de dégrillage;;2.000;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;19 08 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;81.000;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;19 09 04;Charbon actif usé;;3.000;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;;0.330;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;;1.000;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;2.000;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;;20 01 28;Peinture, encres, colles et résines autres que celles visées à la rubrique 20 01 27;;9.000;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;163.000;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;60.000;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;1.000;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.480;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.110;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.190;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;0.520;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.200;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;04 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;50.000;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;05 01 14;Déchets provenant des colonnes de refroidissement;;30.000;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;;05 01 14;Déchets provenant des colonnes de refroidissement;;23.000;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;08 03 07;Boues aqueuses contenant de l'encre;;532.000;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;;08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;;99.000;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;19.000;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;10 02 12;Déchets provenant de l'épuration des eaux de refroidissement autres que ceux visés à la rubrique 10 02 11;;8.000;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;41.000;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;3.000;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;80;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;55.000;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;1349.000;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;35.000;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;51;;19 07 03;Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02.;;141.000;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;80;;19 07 03;Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02.;;1138.000;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;19 08 01;Déchets de dégrillage;;12.000;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;;19 08 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;59.000;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;19 13 08;Déchets liquides aqueux et concentrés aqueux provenant de la décontamination des eaux souterraines autres que ceux visés à la rubrique 19 13 07.;;94.000;tonnes/an
0007000956;ARCELORMITTAL FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;10.000;tonnes/an
0007000956;ARCELORMITTAL FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;12 01 21;Déchets de meulage et matériaux de meulage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 20;;0.150;tonnes/an
0007000956;ARCELORMITTAL FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.120;tonnes/an
0007000956;ARCELORMITTAL FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 01 03;Emballages en bois;;0.975;tonnes/an
0007000956;ARCELORMITTAL FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 01 04;Emballages métalliques;;6.000;tonnes/an
0007000956;ARCELORMITTAL FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;50.000;tonnes/an
0007000956;ARCELORMITTAL FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;17 04 07;Métaux en mélange;;51.000;tonnes/an
0007000956;ARCELORMITTAL FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;4.000;tonnes/an
0007000956;ARCELORMITTAL FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 01;Papier et carton;;0.146;tonnes/an
0007000956;ARCELORMITTAL FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;0.180;tonnes/an
0007000956;ARCELORMITTAL FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 40;Métaux;;281.000;tonnes/an
0007000956;ARCELORMITTAL FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;417.000;tonnes/an
0007000956;ARCELORMITTAL FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;10 02 10;Battitures de laminoir;;104565.000;tonnes/an
0007000956;ARCELORMITTAL FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;10 02 10;Battitures de laminoir;;6058.000;tonnes/an
0007000956;ARCELORMITTAL FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;12 01 21;Déchets de meulage et matériaux de meulage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 20;;76.000;tonnes/an
0007000962;IMERYS ALUMINATES - Usine de Dunkerque;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;PAYS-BAS;16 11 04;Autres revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés métallurgiques non visés à la rubrique 16 11 03;;3999.000;tonnes/an
0007001004;INOVA OPERATIONS SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;97644.000;tonnes/an
0007001026;SNCZ;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;52;;10 09 10;Poussières de filtration des fumées autres que celles visées à la rubrique 10 09 09;;168.000;tonnes/an
0007001026;SNCZ;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;;10 09 10;Poussières de filtration des fumées autres que celles visées à la rubrique 10 09 09;;150.000;tonnes/an
0007001026;SNCZ;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;PAYS-BAS;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;46.000;tonnes/an
0007001053;CIDEME;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;03 03 07;Refus séparés mécaniquement provenant du recyclage de déchets de papier et de carton;;394.000;tonnes/an
0007001053;CIDEME;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;04 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.600;tonnes/an
0007001053;CIDEME;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;07 05 14;Déchets solides autres que ceux visés à la rubrique 07 05 13;;44.000;tonnes/an
0007001053;CIDEME;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;07 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;239.000;tonnes/an
0007001053;CIDEME;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;;18.000;tonnes/an
0007001053;CIDEME;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;02;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;1749.000;tonnes/an
0007001053;CIDEME;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;4353.000;tonnes/an
0007001053;CIDEME;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;9749.000;tonnes/an
0007001053;CIDEME;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;BELGIQUE;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;127.000;tonnes/an
0007001053;CIDEME;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;20 01 01;Papier et carton;;122.000;tonnes/an
0007001053;CIDEME;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.060;tonnes/an
0007001053;CIDEME;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;02;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;17809.000;tonnes/an
0007001053;CIDEME;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;76313.000;tonnes/an
0007001053;CIDEME;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;14350.000;tonnes/an
0007001053;CIDEME;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;20 03 02;Déchets de marchés;;871.000;tonnes/an
0007001102;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;02 01 07;Déchets provenant de la sylviculture;;7.000;tonnes/an
0007001102;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;02 01 07;Déchets provenant de la sylviculture;;11.000;tonnes/an
0007001102;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;03 01 01;Déchets d'écorce et de liège;;18.000;tonnes/an
0007001102;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;03 01 01;Déchets d'écorce et de liège;;2286.000;tonnes/an
0007001102;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;2.000;tonnes/an
0007001102;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;22.000;tonnes/an
0007001102;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;15 01 03;Emballages en bois;;14.000;tonnes/an
0007001102;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;15 01 03;Emballages en bois;;27.000;tonnes/an
0007001102;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);02;;17 02 01;Bois;;4.000;tonnes/an
0007001102;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;17 02 01;Bois;;757.000;tonnes/an
0007001102;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;17 02 01;Bois;;1399.000;tonnes/an
0007001102;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;19 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;6.000;tonnes/an
0007001102;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;19 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;221.000;tonnes/an
0007001102;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);80;;19 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0007001102;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;19 12 01;Papier et carton;;19.000;tonnes/an
0007001102;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;19 12 01;Papier et carton;;31.000;tonnes/an
0007001102;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;339.000;tonnes/an
0007001102;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;1413.000;tonnes/an
0007001102;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;20 01 01;Papier et carton;;11.000;tonnes/an
0007001102;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;20 01 01;Papier et carton;;18.000;tonnes/an
0007001102;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;13199.000;tonnes/an
0007001102;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;13120.000;tonnes/an
0007001102;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;20 02 01;Déchets biodégradables;;8854.000;tonnes/an
0007001102;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;20 02 01;Déchets biodégradables;;27169.000;tonnes/an
0007001102;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);77;;20 02 01;Déchets biodégradables;;24.000;tonnes/an
0007001102;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;20 02 03;Autres déchets non biodégradables.;;3677.000;tonnes/an
0007001102;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;20 02 03;Autres déchets non biodégradables.;;1604.000;tonnes/an
0007001102;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);02;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;6.000;tonnes/an
0007001102;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;1937.000;tonnes/an
0007001102;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;20898.000;tonnes/an
0007001102;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);77;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;2.000;tonnes/an
0007001102;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);80;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;49.000;tonnes/an
0007001102;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;17 04 05;Fer et acier;;0.620;tonnes/an
0007001102;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;17 04 07;Métaux en mélange;;5.000;tonnes/an
0007001102;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;17 04 07;Métaux en mélange;;55.000;tonnes/an
0007001102;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;3.000;tonnes/an
0007001102;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;19 12 03;Métaux non ferreux;;2.000;tonnes/an
0007001102;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;19 12 03;Métaux non ferreux;;8.000;tonnes/an
0007001102;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;20 01 40;Métaux;;3.000;tonnes/an
0007001102;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;20 01 40;Métaux;;5.000;tonnes/an
0007001102;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;51;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;45.000;tonnes/an
0007001102;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;52;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;14.000;tonnes/an
0007001102;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;54;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;29.000;tonnes/an
0007001102;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;57;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;16.000;tonnes/an
0007001102;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;11518.000;tonnes/an
0007001102;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;60;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;1756.000;tonnes/an
0007001102;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;7191.000;tonnes/an
0007001102;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;77;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;7095.000;tonnes/an
0007001102;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;80;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;777.000;tonnes/an
0007001102;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;ITALIE;16 01 03;Pneus hors d'usage;;1.000;tonnes/an
0007001102;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;1421.000;tonnes/an
0007001102;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;3941.000;tonnes/an
0007001102;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;17 02 03;Matières plastiques;;8.000;tonnes/an
0007001102;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;423.000;tonnes/an
0007001102;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;1763.000;tonnes/an
0007001102;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;77;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;6.000;tonnes/an
0007001102;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;;10.000;tonnes/an
0007001102;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;;17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;;218.000;tonnes/an
0007001102;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;02;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;1.000;tonnes/an
0007001102;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;2909.000;tonnes/an
0007001102;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;60;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;0.400;tonnes/an
0007001102;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;7943.000;tonnes/an
0007001102;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;75;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;2.000;tonnes/an
0007001102;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;77;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;0.960;tonnes/an
0007001102;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;80;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;20.000;tonnes/an
0007001102;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;32.000;tonnes/an
0007001102;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;31.000;tonnes/an
0007001102;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;7586.000;tonnes/an
0007001102;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;1943.000;tonnes/an
0007001102;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;02;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;5.000;tonnes/an
0007001102;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;8937.000;tonnes/an
0007001102;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;11354.000;tonnes/an
0007001102;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;80;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;155.000;tonnes/an
0007001102;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;20 03 07;Déchets encombrants;;10601.000;tonnes/an
0007001102;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;;20 03 07;Déchets encombrants;;32798.000;tonnes/an
0007001102;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;21.000;tonnes/an
0007001102;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;52.000;tonnes/an
0007001153;SUEZ RV NORD EST - ISDND DANNES;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;22.000;tonnes/an
0007001153;SUEZ RV NORD EST - ISDND DANNES;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;560.000;tonnes/an
0007001153;SUEZ RV NORD EST - ISDND DANNES;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;02 03 01;Boues provenant du lavage, du nettoyage, de l'épluchage, de la centrifugation et de la séparation;;17.000;tonnes/an
0007001153;SUEZ RV NORD EST - ISDND DANNES;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;123.000;tonnes/an
0007001153;SUEZ RV NORD EST - ISDND DANNES;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;02 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;23.000;tonnes/an
0007001153;SUEZ RV NORD EST - ISDND DANNES;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;02 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;190.000;tonnes/an
0007001153;SUEZ RV NORD EST - ISDND DANNES;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;08 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;306.000;tonnes/an
0007001153;SUEZ RV NORD EST - ISDND DANNES;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;08 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;98.000;tonnes/an
0007001153;SUEZ RV NORD EST - ISDND DANNES;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;48.000;tonnes/an
0007001153;SUEZ RV NORD EST - ISDND DANNES;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;10 08 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;39.000;tonnes/an
0007001153;SUEZ RV NORD EST - ISDND DANNES;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;10 09 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;33.000;tonnes/an
0007001153;SUEZ RV NORD EST - ISDND DANNES;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;10 11 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;5.000;tonnes/an
0007001153;SUEZ RV NORD EST - ISDND DANNES;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;10 12 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;253.000;tonnes/an
0007001153;SUEZ RV NORD EST - ISDND DANNES;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;12 01 21;Déchets de meulage et matériaux de meulage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 20;;165.000;tonnes/an
0007001153;SUEZ RV NORD EST - ISDND DANNES;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;17 06 04;Matériaux d'isolation autres que ceux visés aux rubriques 17 06 01 et 17 06 03;;21.000;tonnes/an
0007001153;SUEZ RV NORD EST - ISDND DANNES;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;518.000;tonnes/an
0007001153;SUEZ RV NORD EST - ISDND DANNES;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);80;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;745.000;tonnes/an
0007001153;SUEZ RV NORD EST - ISDND DANNES;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;19 08 01;Déchets de dégrillage;;12.000;tonnes/an
0007001153;SUEZ RV NORD EST - ISDND DANNES;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);80;;19 08 01;Déchets de dégrillage;;863.000;tonnes/an
0007001153;SUEZ RV NORD EST - ISDND DANNES;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;37958.000;tonnes/an
0007001153;SUEZ RV NORD EST - ISDND DANNES;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);80;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;961.000;tonnes/an
0007001153;SUEZ RV NORD EST - ISDND DANNES;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;5.000;tonnes/an
0007001153;SUEZ RV NORD EST - ISDND DANNES;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;31514.000;tonnes/an
0007001153;SUEZ RV NORD EST - ISDND DANNES;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;1119.000;tonnes/an
0007001153;SUEZ RV NORD EST - ISDND DANNES;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;20 03 07;Déchets encombrants;;335.000;tonnes/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;3.000;tonnes/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;0.700;tonnes/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;0.040;tonnes/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;6.000;tonnes/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;20.000;tonnes/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;34.000;tonnes/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;257.000;tonnes/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;131.000;tonnes/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;23.000;tonnes/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;5.000;tonnes/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;19.000;tonnes/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;80;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;31.000;tonnes/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;971;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;0.320;tonnes/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;419.000;tonnes/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;LUXEMBOURG;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;5.000;tonnes/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;80;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;0.960;tonnes/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;0.030;tonnes/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;45.000;tonnes/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;12.000;tonnes/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;50;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;20.000;tonnes/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;146.000;tonnes/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;65.000;tonnes/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;24.000;tonnes/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;272.000;tonnes/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;80;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;87.000;tonnes/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;971;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;68.000;tonnes/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;3072.000;tonnes/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ROYAUME-UNI;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;25.000;tonnes/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;15 01 04;Emballages métalliques;;74.000;tonnes/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;15 01 04;Emballages métalliques;;17.000;tonnes/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;15 01 04;Emballages métalliques;;15.000;tonnes/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;971;;15 01 04;Emballages métalliques;;0.620;tonnes/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;15 01 04;Emballages métalliques;;151.000;tonnes/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;60.000;tonnes/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;80;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;49.000;tonnes/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;16 01 03;Pneus hors d'usage;;52.000;tonnes/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;8987.000;tonnes/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;738.000;tonnes/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;398.000;tonnes/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;357.000;tonnes/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;80;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;326.000;tonnes/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;972;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;149.000;tonnes/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;26329.000;tonnes/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;16 01 17;Métaux ferreux;;0.420;tonnes/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 01 18;Métaux non ferreux;;13.000;tonnes/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;;16 01 18;Métaux non ferreux;;2.000;tonnes/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.130;tonnes/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;16 01 18;Métaux non ferreux;;99.000;tonnes/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;16 01 18;Métaux non ferreux;;5.000;tonnes/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;16 01 18;Métaux non ferreux;;22.000;tonnes/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;16 01 18;Métaux non ferreux;;35.000;tonnes/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;80;;16 01 18;Métaux non ferreux;;22.000;tonnes/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.210;tonnes/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;971;;16 01 18;Métaux non ferreux;;22.000;tonnes/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.170;tonnes/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;16 01 18;Métaux non ferreux;;52.000;tonnes/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;1.000;tonnes/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;13.000;tonnes/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;61.000;tonnes/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;971;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;12.000;tonnes/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;6.000;tonnes/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;14.000;tonnes/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;03;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;681.000;tonnes/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;47.000;tonnes/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;26.000;tonnes/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;25;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;64.000;tonnes/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;764.000;tonnes/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;93.000;tonnes/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;208.000;tonnes/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;58;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;20.000;tonnes/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;499.000;tonnes/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;12.000;tonnes/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;38.000;tonnes/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;974;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;201.000;tonnes/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;47.000;tonnes/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;2278.000;tonnes/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;PAYS-BAS;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;79.000;tonnes/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;16 08 01;Catalyseurs usés contenant de l'or, de l'argent, du rhénium, du rhodium, du palladium, de l'iridium ou du platine (sauf rubrique 16 08 07);;7405.000;tonnes/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;16 08 01;Catalyseurs usés contenant de l'or, de l'argent, du rhénium, du rhodium, du palladium, de l'iridium ou du platine (sauf rubrique 16 08 07);;49.000;tonnes/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;16 08 01;Catalyseurs usés contenant de l'or, de l'argent, du rhénium, du rhodium, du palladium, de l'iridium ou du platine (sauf rubrique 16 08 07);;150.000;tonnes/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;16 08 03;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition non spécifiés ailleurs;;182.000;tonnes/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;16 08 03;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition non spécifiés ailleurs;;3.000;tonnes/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;16 08 03;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition non spécifiés ailleurs;;12.000;tonnes/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;216.000;tonnes/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;22.000;tonnes/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;21.000;tonnes/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;1.000;tonnes/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;1070.000;tonnes/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;83.000;tonnes/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;469.000;tonnes/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;91.000;tonnes/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;80;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;107.000;tonnes/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;58.000;tonnes/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;971;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;72.000;tonnes/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;1128.000;tonnes/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;17 04 02;Aluminium;;52.000;tonnes/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;;17 04 02;Aluminium;;6.000;tonnes/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;;17 04 02;Aluminium;;24.000;tonnes/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;50;;17 04 02;Aluminium;;0.210;tonnes/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;17 04 02;Aluminium;;491.000;tonnes/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;17 04 02;Aluminium;;39.000;tonnes/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;17 04 02;Aluminium;;71.000;tonnes/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;17 04 02;Aluminium;;67.000;tonnes/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;80;;17 04 02;Aluminium;;80.000;tonnes/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;971;;17 04 02;Aluminium;;102.000;tonnes/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;17 04 02;Aluminium;;1051.000;tonnes/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;LUXEMBOURG;17 04 02;Aluminium;;3.000;tonnes/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;PAYS-BAS;17 04 02;Aluminium;;6.000;tonnes/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;17 04 03;Plomb;;36.000;tonnes/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;;17 04 03;Plomb;;3.000;tonnes/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;17 04 03;Plomb;;170.000;tonnes/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;17 04 03;Plomb;;16.000;tonnes/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;17 04 03;Plomb;;106.000;tonnes/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;971;;17 04 03;Plomb;;0.160;tonnes/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;17 04 03;Plomb;;178.000;tonnes/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;17 04 04;Zinc;;89.000;tonnes/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;;17 04 04;Zinc;;7.000;tonnes/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;17 04 04;Zinc;;4.000;tonnes/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;17 04 04;Zinc;;494.000;tonnes/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;17 04 04;Zinc;;80.000;tonnes/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;17 04 04;Zinc;;164.000;tonnes/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;17 04 04;Zinc;;43.000;tonnes/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;80;;17 04 04;Zinc;;73.000;tonnes/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;17 04 04;Zinc;;585.000;tonnes/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;17 04 05;Fer et acier;;77.000;tonnes/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;;17 04 05;Fer et acier;;215.000;tonnes/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;;17 04 05;Fer et acier;;250.000;tonnes/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;17 04 05;Fer et acier;;28.000;tonnes/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;17 04 05;Fer et acier;;16559.000;tonnes/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;17 04 05;Fer et acier;;202.000;tonnes/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;17 04 05;Fer et acier;;3748.000;tonnes/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;17 04 05;Fer et acier;;677.000;tonnes/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;80;;17 04 05;Fer et acier;;471.000;tonnes/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;81;;17 04 05;Fer et acier;;6.000;tonnes/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;972;;17 04 05;Fer et acier;;1570.000;tonnes/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;17 04 05;Fer et acier;;44765.000;tonnes/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;17 04 06;étain;;0.020;tonnes/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;17 04 06;étain;;0.250;tonnes/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;17 04 06;étain;;0.030;tonnes/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;17 04 06;étain;;2.000;tonnes/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;17 04 07;Métaux en mélange;;253.000;tonnes/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;;17 04 07;Métaux en mélange;;123.000;tonnes/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.080;tonnes/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.140;tonnes/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;17 04 07;Métaux en mélange;;2363.000;tonnes/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;17 04 07;Métaux en mélange;;407.000;tonnes/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;17 04 07;Métaux en mélange;;422.000;tonnes/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;17 04 07;Métaux en mélange;;468.000;tonnes/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;80;;17 04 07;Métaux en mélange;;233.000;tonnes/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;971;;17 04 07;Métaux en mélange;;30.000;tonnes/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;17 04 07;Métaux en mélange;;3680.000;tonnes/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;PAYS-BAS;17 04 07;Métaux en mélange;;4.000;tonnes/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;320.000;tonnes/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;8.000;tonnes/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;31.000;tonnes/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;87.000;tonnes/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;4.000;tonnes/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;853.000;tonnes/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;131.000;tonnes/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;375.000;tonnes/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;116.000;tonnes/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;80;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;144.000;tonnes/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;971;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;3.000;tonnes/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;1352.000;tonnes/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;19 01 02;Déchets de déferraillage des mâchefers;;34991.000;tonnes/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;19 01 02;Déchets de déferraillage des mâchefers;;348.000;tonnes/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;972;;19 01 02;Déchets de déferraillage des mâchefers;;44.000;tonnes/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;19 01 02;Déchets de déferraillage des mâchefers;;21115.000;tonnes/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;19 10 01;Déchets de fer ou d'acier;;370.000;tonnes/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;19 10 01;Déchets de fer ou d'acier;;18941.000;tonnes/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;19 10 02;Déchets de métaux non ferreux;;1.000;tonnes/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;19 10 02;Déchets de métaux non ferreux;;13.000;tonnes/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;19 10 02;Déchets de métaux non ferreux;;10.000;tonnes/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;19 10 02;Déchets de métaux non ferreux;;72.000;tonnes/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;19 10 02;Déchets de métaux non ferreux;;71.000;tonnes/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;974;;19 10 06;Autres fractions autres que celles visées à la rubrique 19 10 05.;;395.000;tonnes/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;19 12 02;Métaux ferreux;;766.000;tonnes/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;;19 12 02;Métaux ferreux;;2651.000;tonnes/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;19 12 02;Métaux ferreux;;2209.000;tonnes/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;19 12 02;Métaux ferreux;;2802.000;tonnes/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;61;;19 12 02;Métaux ferreux;;29.000;tonnes/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;19 12 02;Métaux ferreux;;580.000;tonnes/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;19 12 02;Métaux ferreux;;1411.000;tonnes/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;80;;19 12 02;Métaux ferreux;;2296.000;tonnes/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;19 12 02;Métaux ferreux;;1204.000;tonnes/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;19 12 02;Métaux ferreux;;121.000;tonnes/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;19 12 02;Métaux ferreux;;19543.000;tonnes/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;19 12 03;Métaux non ferreux;;74.000;tonnes/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;03;;19 12 03;Métaux non ferreux;;1118.000;tonnes/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;;19 12 03;Métaux non ferreux;;15.000;tonnes/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;;19 12 03;Métaux non ferreux;;2650.000;tonnes/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;19 12 03;Métaux non ferreux;;108.000;tonnes/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;;19 12 03;Métaux non ferreux;;5541.000;tonnes/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;25;;19 12 03;Métaux non ferreux;;67.000;tonnes/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;;19 12 03;Métaux non ferreux;;2962.000;tonnes/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;19 12 03;Métaux non ferreux;;943.000;tonnes/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;19 12 03;Métaux non ferreux;;3109.000;tonnes/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;19 12 03;Métaux non ferreux;;24.000;tonnes/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;;19 12 03;Métaux non ferreux;;1842.000;tonnes/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;19 12 03;Métaux non ferreux;;102.000;tonnes/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;;19 12 03;Métaux non ferreux;;27.000;tonnes/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;19 12 03;Métaux non ferreux;;61.000;tonnes/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;51;;19 12 03;Métaux non ferreux;;470.000;tonnes/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;52;;19 12 03;Métaux non ferreux;;50.000;tonnes/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;19 12 03;Métaux non ferreux;;159.000;tonnes/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;19 12 03;Métaux non ferreux;;20174.000;tonnes/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;19 12 03;Métaux non ferreux;;3023.000;tonnes/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;19 12 03;Métaux non ferreux;;106.000;tonnes/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;63;;19 12 03;Métaux non ferreux;;620.000;tonnes/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;19 12 03;Métaux non ferreux;;4138.000;tonnes/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;19 12 03;Métaux non ferreux;;65.000;tonnes/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;;19 12 03;Métaux non ferreux;;29.000;tonnes/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;19 12 03;Métaux non ferreux;;1715.000;tonnes/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;19 12 03;Métaux non ferreux;;15.000;tonnes/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;19 12 03;Métaux non ferreux;;623.000;tonnes/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;80;;19 12 03;Métaux non ferreux;;2966.000;tonnes/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;;19 12 03;Métaux non ferreux;;426.000;tonnes/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;19 12 03;Métaux non ferreux;;271.000;tonnes/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;19 12 03;Métaux non ferreux;;1166.000;tonnes/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;19 12 03;Métaux non ferreux;;46.000;tonnes/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;971;;19 12 03;Métaux non ferreux;;138.000;tonnes/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;19 12 03;Métaux non ferreux;;80.000;tonnes/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;19 12 03;Métaux non ferreux;;7769.000;tonnes/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;PAYS-BAS;19 12 03;Métaux non ferreux;;49.000;tonnes/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;1322.000;tonnes/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;0.200;tonnes/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;2.000;tonnes/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;4.000;tonnes/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;0.210;tonnes/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;0.850;tonnes/an
0007001187;GALLOO FRANCE Division Halluin;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;7640.000;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;4.000;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;99.000;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;1893.000;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;282.000;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;20.000;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;03 03 11;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 03 03 10;;6.000;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;03 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;9.000;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;21;;05 01 17;Mélanges bitumineux;;33.000;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;71;;06 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;4.000;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;71;;06 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;17.000;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;17;;06 13 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;55.000;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;06 13 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;08;;07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.142;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;19.000;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;;07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;07 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.391;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;07 05 14;Déchets solides autres que ceux visés à la rubrique 07 05 13;;9.000;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;28;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;43.000;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.013;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;202.000;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;78.000;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;4.000;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;28.000;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;21;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;75.000;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;22.000;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;57.000;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;458.000;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;313.000;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;4.000;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;4.000;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;89;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;7.000;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;20.000;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;08 01 14;Boues provenant de peintures ou vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 13;;49.000;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;08 01 14;Boues provenant de peintures ou vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 13;;74.000;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;08 01 14;Boues provenant de peintures ou vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 13;;185.000;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;08 01 18;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 17;;4.000;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;37;;08 01 18;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 17;;7.000;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;08 01 18;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 17;;152.000;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;89;;08 01 18;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 17;;19.000;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;;08 01 18;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 17;;9.000;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;08 01 20;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 19;;2.000;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;;08 01 20;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 19;;0.264;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;70;;08 01 20;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 19;;2.000;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;21;;08 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;17.000;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;;08 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;7.000;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;;08 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;4.000;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;08 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;7.000;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;08 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.420;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;08 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;23.000;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;08 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;6.000;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;08;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;3.000;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;13.000;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;;08 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;8.000;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;08 03 07;Boues aqueuses contenant de l'encre;;1.000;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;28;;08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;;0.381;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;37;;08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;;21.000;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;;16.000;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;;2.000;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;;08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;;41.000;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;67;;08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;;2.000;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;21;;08 03 13;Déchets d'encres autres que ceux visés à la rubrique 08 03 12;;14.000;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;08 03 13;Déchets d'encres autres que ceux visés à la rubrique 08 03 12;;99.000;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;;08 03 13;Déchets d'encres autres que ceux visés à la rubrique 08 03 12;;13.000;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;08 03 13;Déchets d'encres autres que ceux visés à la rubrique 08 03 12;;11.000;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;;08 03 13;Déchets d'encres autres que ceux visés à la rubrique 08 03 12;;0.366;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;95;;08 03 13;Déchets d'encres autres que ceux visés à la rubrique 08 03 12;;25.000;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;08 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.748;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;;08 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;;3.000;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;;08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;;0.321;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;;08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;;4.000;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;;99.000;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;;08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;;32.000;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;;19.000;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;;169.000;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;08 04 12;Boues de colles et mastics autres que celles visées à la rubrique 08 04 11;;275.000;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;21;;08 04 14;Boues aqueuses contenant des colles et mastics autres que celles visées à la rubrique 08 04 13;;35.000;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;08;;08 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.235;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;21;;08 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.430;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;08 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.372;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;09 01 12;Appareils photographiques à usage unique contenant des piles autres que ceux visés à la rubrique 09 01 11;;7.000;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;09 01 12;Appareils photographiques à usage unique contenant des piles autres que ceux visés à la rubrique 09 01 11;;3.000;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;10 01 05;Déchets solides de réactions basées sur le calcium, provenant de la désulfuration des gaz de fumée;;0.895;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;;10 01 23;Boues aqueuses provenant du nettoyage des chaudières autres que celles visées à la rubrique 10 01 22;;4.000;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;10 01 23;Boues aqueuses provenant du nettoyage des chaudières autres que celles visées à la rubrique 10 01 22;;8.000;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;52;;10 09 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;11 01 10;Boues et gâteaux de filtration autres que ceux visés à la rubrique 11 01 09;;15.000;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;08;;11 01 14;Déchets de dégraissage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 13;;0.170;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;67;;11 01 14;Déchets de dégraissage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 13;;8.000;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;11 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.760;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;12 01 13;Déchets de soudure;;42.000;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;08;;12 01 15;Boues d'usinage autres que celles visées à la rubrique 12 01 14;;63.000;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;12 01 15;Boues d'usinage autres que celles visées à la rubrique 12 01 14;;9.000;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;08;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;28;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;4.000;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;7.000;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;2.000;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.180;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;2.000;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;17.000;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.531;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;20.000;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;59.000;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;;15 01 04;Emballages métalliques;;63.000;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;08;;15 01 04;Emballages métalliques;;0.448;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;15 01 04;Emballages métalliques;;0.053;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;37;;15 01 04;Emballages métalliques;;0.910;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;50;;15 01 04;Emballages métalliques;;21.000;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;;15 01 04;Emballages métalliques;;0.819;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 01 04;Emballages métalliques;;494.000;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;74;;15 01 04;Emballages métalliques;;2.000;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;89;;15 01 04;Emballages métalliques;;0.277;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;;15 01 05;Emballages composites;;6.000;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;15 01 05;Emballages composites;;18.000;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 01 06;Emballages en mélange;;32.000;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;15 01 07;Emballages en verre;;1.000;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;08;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;6.000;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;10;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;2.000;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;15.000;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;3.000;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;19.000;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;8.000;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;13.000;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;;16 01 15;Antigels autres que ceux visés à la rubrique 16 01 14;;4.000;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 01 15;Antigels autres que ceux visés à la rubrique 16 01 14;;0.530;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;2.000;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;0.690;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;;16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;;33.000;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;;11.000;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;21;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;17.000;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;35.000;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;67;;17 01 01;Béton;;0.766;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;;17 04 05;Fer et acier;;0.605;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;18 01 07;Produits chimiques autres que ceux visés à la rubrique 18 01 06;;158.000;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;19 02 06;Boues provenant des traitements physicochimiques autres que celles visées à la rubrique 19 02 05;;294.000;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;;19 08 02;Déchets de dessablage;;11.000;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;19 08 12;Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11;;33.000;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;08;;19 09 04;Charbon actif usé;;2.000;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;19 09 04;Charbon actif usé;;15.000;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;08;;19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;;6.000;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;95;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;399.000;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;ROYAUME-UNI;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;408.000;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;1030.000;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;20 01 01;Papier et carton;;14.000;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 28;Peinture, encres, colles et résines autres que celles visées à la rubrique 20 01 27;;2.000;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;0.602;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;50;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;0.451;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;0.730;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;;20 01 40;Métaux;;2.000;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 40;Métaux;;0.869;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.576;tonnes/an
0007001311;ARTOIS METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.139;tonnes/an
0007001311;ARTOIS METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;8904.000;tonnes/an
0007001311;ARTOIS METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;15 01 06;Emballages en mélange;;11.000;tonnes/an
0007001311;ARTOIS METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;106.000;tonnes/an
0007001311;ARTOIS METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;7.000;tonnes/an
0007001311;ARTOIS METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;20 01 01;Papier et carton;;1871.000;tonnes/an
0007001311;ARTOIS METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;2216.000;tonnes/an
0007001311;ARTOIS METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;20 01 39;Matières plastiques;;294.000;tonnes/an
0007001311;ARTOIS METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;20 02 02;Terres et pierres;;3381.000;tonnes/an
0007001311;ARTOIS METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;16.000;tonnes/an
0007001511;FINANCIERE CILA SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;72;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;108.000;tonnes/an
0007001511;FINANCIERE CILA SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;26;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;1.000;tonnes/an
0007001511;FINANCIERE CILA SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;72;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;6.000;tonnes/an
0007001511;FINANCIERE CILA SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;181.000;tonnes/an
0007001511;FINANCIERE CILA SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;91;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;10.000;tonnes/an
0007001511;FINANCIERE CILA SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;59;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.790;tonnes/an
0007001667;DUO EMBALLAGES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);02;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;26.000;tonnes/an
0007001667;DUO EMBALLAGES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);07;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;1.000;tonnes/an
0007001667;DUO EMBALLAGES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);22;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;4.000;tonnes/an
0007001667;DUO EMBALLAGES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.432;tonnes/an
0007001667;DUO EMBALLAGES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);51;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;3.000;tonnes/an
0007001667;DUO EMBALLAGES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);55;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;5.000;tonnes/an
0007001667;DUO EMBALLAGES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;46.000;tonnes/an
0007001667;DUO EMBALLAGES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);60;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;169.000;tonnes/an
0007001667;DUO EMBALLAGES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;92.000;tonnes/an
0007001667;DUO EMBALLAGES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);63;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.888;tonnes/an
0007001667;DUO EMBALLAGES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);67;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;42.000;tonnes/an
0007001667;DUO EMBALLAGES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);71;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.420;tonnes/an
0007001667;DUO EMBALLAGES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);74;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;19.000;tonnes/an
0007001667;DUO EMBALLAGES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;6.000;tonnes/an
0007001667;DUO EMBALLAGES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);77;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;5.000;tonnes/an
0007001667;DUO EMBALLAGES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);78;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;3.000;tonnes/an
0007001667;DUO EMBALLAGES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);80;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;86.000;tonnes/an
0007001667;DUO EMBALLAGES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);81;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;2.000;tonnes/an
0007001667;DUO EMBALLAGES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);88;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;3.000;tonnes/an
0007001667;DUO EMBALLAGES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);91;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;4.000;tonnes/an
0007001667;DUO EMBALLAGES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);93;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;60.000;tonnes/an
0007001667;DUO EMBALLAGES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);95;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;2.000;tonnes/an
0007001667;DUO EMBALLAGES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);02;;15 01 06;Emballages en mélange;;14.000;tonnes/an
0007001667;DUO EMBALLAGES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);14;;15 01 06;Emballages en mélange;;3.000;tonnes/an
0007001667;DUO EMBALLAGES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;;15 01 06;Emballages en mélange;;18.000;tonnes/an
0007001667;DUO EMBALLAGES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);51;;15 01 06;Emballages en mélange;;343.000;tonnes/an
0007001667;DUO EMBALLAGES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;15 01 06;Emballages en mélange;;349.000;tonnes/an
0007001667;DUO EMBALLAGES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);60;;15 01 06;Emballages en mélange;;221.000;tonnes/an
0007001667;DUO EMBALLAGES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;15 01 06;Emballages en mélange;;180.000;tonnes/an
0007001667;DUO EMBALLAGES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);63;;15 01 06;Emballages en mélange;;0.146;tonnes/an
0007001667;DUO EMBALLAGES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);72;;15 01 06;Emballages en mélange;;10.000;tonnes/an
0007001667;DUO EMBALLAGES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);77;;15 01 06;Emballages en mélange;;30.000;tonnes/an
0007001667;DUO EMBALLAGES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);78;;15 01 06;Emballages en mélange;;4.000;tonnes/an
0007001667;DUO EMBALLAGES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);80;;15 01 06;Emballages en mélange;;15.000;tonnes/an
0007001667;DUO EMBALLAGES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.912;tonnes/an
0007001667;DUO EMBALLAGES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.020;tonnes/an
0007001667;DUO EMBALLAGES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;63;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.030;tonnes/an
0007001667;DUO EMBALLAGES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;80;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.030;tonnes/an
0007001667;DUO EMBALLAGES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;1.000;tonnes/an
0007001667;DUO EMBALLAGES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;15 01 06;Emballages en mélange;;1.000;tonnes/an
0007001667;DUO EMBALLAGES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;27;;15 01 06;Emballages en mélange;;21.000;tonnes/an
0007001667;DUO EMBALLAGES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;15 01 06;Emballages en mélange;;8.000;tonnes/an
0007001667;DUO EMBALLAGES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;51;;15 01 06;Emballages en mélange;;0.080;tonnes/an
0007001667;DUO EMBALLAGES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;15 01 06;Emballages en mélange;;39.000;tonnes/an
0007001667;DUO EMBALLAGES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;15 01 06;Emballages en mélange;;0.560;tonnes/an
0007001667;DUO EMBALLAGES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;15 01 06;Emballages en mélange;;49.000;tonnes/an
0007001667;DUO EMBALLAGES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;15 01 06;Emballages en mélange;;2.000;tonnes/an
0007001667;DUO EMBALLAGES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;15 01 06;Emballages en mélange;;2.000;tonnes/an
0007001667;DUO EMBALLAGES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;80;;15 01 06;Emballages en mélange;;0.540;tonnes/an
0007001816;SUEZ RV NORD EST (ex Sita, Hantson);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;20185.000;tonnes/an
0007001816;SUEZ RV NORD EST (ex Sita, Hantson);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;749.000;tonnes/an
0007001816;SUEZ RV NORD EST (ex Sita, Hantson);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 01 03;Emballages en bois;;165.000;tonnes/an
0007001816;SUEZ RV NORD EST (ex Sita, Hantson);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 01 04;Emballages métalliques;;69.000;tonnes/an
0007001816;SUEZ RV NORD EST (ex Sita, Hantson);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 01 06;Emballages en mélange;;339.000;tonnes/an
0007001816;SUEZ RV NORD EST (ex Sita, Hantson);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 01 07;Emballages en verre;;2.000;tonnes/an
0007001956;SUEZ RV OSIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;07 05 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 05 11;;8.000;tonnes/an
0007001956;SUEZ RV OSIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;07 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.456;tonnes/an
0007001956;SUEZ RV OSIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.366;tonnes/an
0007001956;SUEZ RV OSIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;11 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;10.000;tonnes/an
0007001956;SUEZ RV OSIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;;16 01 15;Antigels autres que ceux visés à la rubrique 16 01 14;;0.840;tonnes/an
0007001956;SUEZ RV OSIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;439.000;tonnes/an
0007001956;SUEZ RV OSIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;19.000;tonnes/an
0007001956;SUEZ RV OSIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;02 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;5.000;tonnes/an
0007001956;SUEZ RV OSIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;07 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;6.000;tonnes/an
0007001956;SUEZ RV OSIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.098;tonnes/an
0007001956;SUEZ RV OSIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;11 01 12;Liquides aqueux de rinçage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 11;;11.000;tonnes/an
0007001956;SUEZ RV OSIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;0.069;tonnes/an
0007001956;SUEZ RV OSIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;1933.000;tonnes/an
0007001956;SUEZ RV OSIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;19 08 02;Déchets de dessablage;;73.000;tonnes/an
0007001956;SUEZ RV OSIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;1.000;tonnes/an
0007001956;SUEZ RV OSIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;31.000;tonnes/an
0007001956;SUEZ RV OSIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;1353.000;tonnes/an
0007001956;SUEZ RV OSIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;0.820;tonnes/an
0007001956;SUEZ RV OSIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 34;Piles et accumulateurs autres que ceux visés à la rubrique 20 01 33;;0.133;tonnes/an
0007001956;SUEZ RV OSIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;0.969;tonnes/an
0007001956;SUEZ RV OSIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;9.000;tonnes/an
0007001956;SUEZ RV OSIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;5.000;tonnes/an
0007001956;SUEZ RV OSIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;2944.000;tonnes/an
0007001956;SUEZ RV OSIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;19.000;tonnes/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;6.000;tonnes/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;;10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;27.000;tonnes/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;68;;10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;4.000;tonnes/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;21;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;2.000;tonnes/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;847.000;tonnes/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;2.000;tonnes/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;91;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;5.000;tonnes/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;18.000;tonnes/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;12.000;tonnes/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;503.000;tonnes/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;4.000;tonnes/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;84;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;9.000;tonnes/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;8.000;tonnes/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;94;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.620;tonnes/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;15 01 03;Emballages en bois;;3.000;tonnes/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 01 03;Emballages en bois;;1906.000;tonnes/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;71;;15 01 03;Emballages en bois;;2.000;tonnes/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;84;;15 01 03;Emballages en bois;;8.000;tonnes/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;15 01 03;Emballages en bois;;125.000;tonnes/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;;15 01 03;Emballages en bois;;4.000;tonnes/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 01 04;Emballages métalliques;;75.000;tonnes/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;15 01 06;Emballages en mélange;;2.000;tonnes/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 01 06;Emballages en mélange;;4322.000;tonnes/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;15 01 06;Emballages en mélange;;3.000;tonnes/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 01 07;Emballages en verre;;6082.000;tonnes/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;15 01 07;Emballages en verre;;11.000;tonnes/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;73.000;tonnes/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;67;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;1.000;tonnes/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 01 20;Verre;;2.000;tonnes/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;10.000;tonnes/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;17 01 01;Béton;;431.000;tonnes/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;91;;17 01 01;Béton;;6.000;tonnes/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;17 01 02;Briques;;4.000;tonnes/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;37.000;tonnes/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;17 02 01;Bois;;5.000;tonnes/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;17 02 03;Matières plastiques;;32.000;tonnes/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;63;;17 04 07;Métaux en mélange;;44.000;tonnes/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;14;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;10.000;tonnes/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;12.000;tonnes/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;1.000;tonnes/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;4.000;tonnes/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;10168.000;tonnes/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;104.000;tonnes/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;67;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;26.000;tonnes/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;75;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;11.000;tonnes/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;3.000;tonnes/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;14.000;tonnes/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;21;;19 12 01;Papier et carton;;17.000;tonnes/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;19 12 01;Papier et carton;;247.000;tonnes/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;94;;19 12 01;Papier et carton;;15.000;tonnes/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;19 12 02;Métaux ferreux;;237.000;tonnes/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;118.000;tonnes/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;5.000;tonnes/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;14.000;tonnes/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;3.000;tonnes/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;299.000;tonnes/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;67;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;24.000;tonnes/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;81.000;tonnes/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;91;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;14.000;tonnes/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;168.000;tonnes/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;68;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;0.220;tonnes/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;1.000;tonnes/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 01;Papier et carton;;1396.000;tonnes/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;20 01 01;Papier et carton;;21.000;tonnes/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;68;;20 01 01;Papier et carton;;6.000;tonnes/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;;20 01 01;Papier et carton;;39.000;tonnes/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;84;;20 01 01;Papier et carton;;4.000;tonnes/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;;20 01 01;Papier et carton;;0.185;tonnes/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 02;Verre;;34.000;tonnes/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 11;Textiles;;0.920;tonnes/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;21.000;tonnes/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;202.000;tonnes/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 39;Matières plastiques;;86.000;tonnes/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;94;;20 01 39;Matières plastiques;;0.700;tonnes/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 40;Métaux;;407.000;tonnes/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;;20 01 40;Métaux;;24.000;tonnes/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;20 01 40;Métaux;;5.000;tonnes/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;47;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;14.000;tonnes/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;12.000;tonnes/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;11621.000;tonnes/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;260.000;tonnes/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;75;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.980;tonnes/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;6.000;tonnes/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;160.000;tonnes/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;84;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;45.000;tonnes/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;86;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;5.000;tonnes/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;11.000;tonnes/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;64.000;tonnes/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 02 01;Déchets biodégradables;;5391.000;tonnes/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 02 02;Terres et pierres;;8.000;tonnes/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 02 03;Autres déchets non biodégradables.;;14.000;tonnes/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;21;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;4.000;tonnes/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.720;tonnes/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;1.000;tonnes/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;3775.000;tonnes/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;4.000;tonnes/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;19.000;tonnes/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;68;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;14.000;tonnes/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;91;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;43.000;tonnes/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;112.000;tonnes/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.080;tonnes/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;6.000;tonnes/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;164.000;tonnes/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 03 07;Déchets encombrants;;3040.000;tonnes/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;68;;20 03 07;Déchets encombrants;;2.000;tonnes/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;75;;20 03 07;Déchets encombrants;;3.000;tonnes/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;;20 03 07;Déchets encombrants;;157.000;tonnes/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;19.000;tonnes/an
0007002024;SITA NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.000;tonnes/an
0007002027;SUEZ RV NORD EST (Ex SITA NORD EST);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;02 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;15.000;tonnes/an
0007002027;SUEZ RV NORD EST (Ex SITA NORD EST);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;112.000;tonnes/an
0007002027;SUEZ RV NORD EST (Ex SITA NORD EST);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;3.000;tonnes/an
0007002027;SUEZ RV NORD EST (Ex SITA NORD EST);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;8.000;tonnes/an
0007002027;SUEZ RV NORD EST (Ex SITA NORD EST);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;12 01 05;Déchets de matières plastiques d'ébarbage et de tournage;;1.000;tonnes/an
0007002027;SUEZ RV NORD EST (Ex SITA NORD EST);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;7.000;tonnes/an
0007002027;SUEZ RV NORD EST (Ex SITA NORD EST);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;55.000;tonnes/an
0007002027;SUEZ RV NORD EST (Ex SITA NORD EST);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;34.000;tonnes/an
0007002027;SUEZ RV NORD EST (Ex SITA NORD EST);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 01 03;Emballages en bois;;136.000;tonnes/an
0007002027;SUEZ RV NORD EST (Ex SITA NORD EST);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;15 01 03;Emballages en bois;;10.000;tonnes/an
0007002027;SUEZ RV NORD EST (Ex SITA NORD EST);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 01 06;Emballages en mélange;;103.000;tonnes/an
0007002027;SUEZ RV NORD EST (Ex SITA NORD EST);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 01 07;Emballages en verre;;3.000;tonnes/an
0007002027;SUEZ RV NORD EST (Ex SITA NORD EST);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;17 02 01;Bois;;92.000;tonnes/an
0007002027;SUEZ RV NORD EST (Ex SITA NORD EST);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;17 02 01;Bois;;0.860;tonnes/an
0007002027;SUEZ RV NORD EST (Ex SITA NORD EST);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;32.000;tonnes/an
0007002027;SUEZ RV NORD EST (Ex SITA NORD EST);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;917.000;tonnes/an
0007002027;SUEZ RV NORD EST (Ex SITA NORD EST);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;19 12 01;Papier et carton;;201.000;tonnes/an
0007002027;SUEZ RV NORD EST (Ex SITA NORD EST);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;19 12 01;Papier et carton;;18.000;tonnes/an
0007002027;SUEZ RV NORD EST (Ex SITA NORD EST);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;55.000;tonnes/an
0007002027;SUEZ RV NORD EST (Ex SITA NORD EST);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;103.000;tonnes/an
0007002027;SUEZ RV NORD EST (Ex SITA NORD EST);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;75.000;tonnes/an
0007002027;SUEZ RV NORD EST (Ex SITA NORD EST);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;7.000;tonnes/an
0007002027;SUEZ RV NORD EST (Ex SITA NORD EST);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;947.000;tonnes/an
0007002027;SUEZ RV NORD EST (Ex SITA NORD EST);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 01;Papier et carton;;34.000;tonnes/an
0007002027;SUEZ RV NORD EST (Ex SITA NORD EST);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;20 01 01;Papier et carton;;5.000;tonnes/an
0007002027;SUEZ RV NORD EST (Ex SITA NORD EST);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;620.000;tonnes/an
0007002027;SUEZ RV NORD EST (Ex SITA NORD EST);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;189.000;tonnes/an
0007002027;SUEZ RV NORD EST (Ex SITA NORD EST);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;4234.000;tonnes/an
0007002027;SUEZ RV NORD EST (Ex SITA NORD EST);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;702.000;tonnes/an
0007002027;SUEZ RV NORD EST (Ex SITA NORD EST);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 02 01;Déchets biodégradables;;4.000;tonnes/an
0007002027;SUEZ RV NORD EST (Ex SITA NORD EST);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 02 03;Autres déchets non biodégradables.;;13.000;tonnes/an
0007002027;SUEZ RV NORD EST (Ex SITA NORD EST);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;915.000;tonnes/an
0007002027;SUEZ RV NORD EST (Ex SITA NORD EST);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;640.000;tonnes/an
0007002027;SUEZ RV NORD EST (Ex SITA NORD EST);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 03 07;Déchets encombrants;;1233.000;tonnes/an
0007002140;RECYCLAGE DES VALLEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);02;;15 01 06;Emballages en mélange;;753.000;tonnes/an
0007002140;RECYCLAGE DES VALLEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;15 01 06;Emballages en mélange;;10219.000;tonnes/an
0007002140;RECYCLAGE DES VALLEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);02;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;2059.000;tonnes/an
0007002140;RECYCLAGE DES VALLEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);02;;20 03 07;Déchets encombrants;;973.000;tonnes/an
0007002140;RECYCLAGE DES VALLEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;20 03 07;Déchets encombrants;;11387.000;tonnes/an
0007002140;RECYCLAGE DES VALLEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;02;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;1452.000;tonnes/an
0007002140;RECYCLAGE DES VALLEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;56520.000;tonnes/an
0007002140;RECYCLAGE DES VALLEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;20 03 07;Déchets encombrants;;6596.000;tonnes/an
0007002140;RECYCLAGE DES VALLEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1644.000;tonnes/an
0007002140;RECYCLAGE DES VALLEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);02;;20 02 01;Déchets biodégradables;;1905.000;tonnes/an
0007002140;RECYCLAGE DES VALLEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;20 02 01;Déchets biodégradables;;13597.000;tonnes/an
0007002140;RECYCLAGE DES VALLEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;02;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;1284.000;tonnes/an
0007002140;RECYCLAGE DES VALLEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;2246.000;tonnes/an
0007002140;RECYCLAGE DES VALLEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;02;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;567.000;tonnes/an
0007002140;RECYCLAGE DES VALLEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.000;tonnes/an
0007002140;RECYCLAGE DES VALLEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;02;;15 01 03;Emballages en bois;;79.000;tonnes/an
0007002140;RECYCLAGE DES VALLEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;08;;15 01 03;Emballages en bois;;50.000;tonnes/an
0007002140;RECYCLAGE DES VALLEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;15 01 03;Emballages en bois;;2510.000;tonnes/an
0007002140;RECYCLAGE DES VALLEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;02;;15 01 04;Emballages métalliques;;74.000;tonnes/an
0007002140;RECYCLAGE DES VALLEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;15 01 04;Emballages métalliques;;135.000;tonnes/an
0007002140;RECYCLAGE DES VALLEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;02;;15 01 06;Emballages en mélange;;208.000;tonnes/an
0007002140;RECYCLAGE DES VALLEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;08;;15 01 06;Emballages en mélange;;429.000;tonnes/an
0007002140;RECYCLAGE DES VALLEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;15 01 06;Emballages en mélange;;1387.000;tonnes/an
0007002140;RECYCLAGE DES VALLEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;1297.000;tonnes/an
0007002140;RECYCLAGE DES VALLEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;02;;20 01 01;Papier et carton;;591.000;tonnes/an
0007002140;RECYCLAGE DES VALLEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;20 01 01;Papier et carton;;1259.000;tonnes/an
0007002140;RECYCLAGE DES VALLEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;02;;20 01 02;Verre;;2391.000;tonnes/an
0007002140;RECYCLAGE DES VALLEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;20 01 02;Verre;;6975.000;tonnes/an
0007002140;RECYCLAGE DES VALLEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;02;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;1904.000;tonnes/an
0007002140;RECYCLAGE DES VALLEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;2830.000;tonnes/an
0007002140;RECYCLAGE DES VALLEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;02;;20 01 39;Matières plastiques;;106.000;tonnes/an
0007002140;RECYCLAGE DES VALLEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;20 01 39;Matières plastiques;;59.000;tonnes/an
0007002140;RECYCLAGE DES VALLEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;02;;20 01 40;Métaux;;92.000;tonnes/an
0007002140;RECYCLAGE DES VALLEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;20 01 40;Métaux;;720.000;tonnes/an
0007002140;RECYCLAGE DES VALLEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;02;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;1045.000;tonnes/an
0007002140;RECYCLAGE DES VALLEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;13180.000;tonnes/an
0007002140;RECYCLAGE DES VALLEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;02;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;328.000;tonnes/an
0007002140;RECYCLAGE DES VALLEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;6972.000;tonnes/an
0007002140;RECYCLAGE DES VALLEES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;20 03 07;Déchets encombrants;;912.000;tonnes/an
0007002181;SRMA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 01 17;Métaux ferreux;;2.000;tonnes/an
0007002181;SRMA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;16 01 17;Métaux ferreux;;1.000;tonnes/an
0007002181;SRMA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;16 01 17;Métaux ferreux;;43.000;tonnes/an
0007002181;SRMA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;63;;16 01 17;Métaux ferreux;;0.022;tonnes/an
0007002181;SRMA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;16 01 17;Métaux ferreux;;0.015;tonnes/an
0007002181;SRMA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;;16 01 17;Métaux ferreux;;0.002;tonnes/an
0007002181;SRMA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;16 01 17;Métaux ferreux;;0.010;tonnes/an
0007002181;SRMA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;80;;16 01 17;Métaux ferreux;;0.049;tonnes/an
0007002181;SRMA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;16 08 01;Catalyseurs usés contenant de l'or, de l'argent, du rhénium, du rhodium, du palladium, de l'iridium ou du platine (sauf rubrique 16 08 07);;0.045;tonnes/an
0007002181;SRMA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;16 08 01;Catalyseurs usés contenant de l'or, de l'argent, du rhénium, du rhodium, du palladium, de l'iridium ou du platine (sauf rubrique 16 08 07);;0.500;tonnes/an
0007002181;SRMA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;2.000;tonnes/an
0007002181;SRMA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.086;tonnes/an
0007002181;SRMA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;40;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.029;tonnes/an
0007002181;SRMA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;1.000;tonnes/an
0007002181;SRMA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.035;tonnes/an
0007002181;SRMA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;43.000;tonnes/an
0007002181;SRMA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;63;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.073;tonnes/an
0007002181;SRMA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.027;tonnes/an
0007002181;SRMA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.014;tonnes/an
0007002181;SRMA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.278;tonnes/an
0007002181;SRMA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.043;tonnes/an
0007002181;SRMA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.010;tonnes/an
0007002181;SRMA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.035;tonnes/an
0007002181;SRMA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;80;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.063;tonnes/an
0007002181;SRMA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.050;tonnes/an
0007002181;SRMA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;17 04 02;Aluminium;;4.000;tonnes/an
0007002181;SRMA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;;17 04 02;Aluminium;;0.062;tonnes/an
0007002181;SRMA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;17 04 02;Aluminium;;2.000;tonnes/an
0007002181;SRMA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;17 04 02;Aluminium;;100.000;tonnes/an
0007002181;SRMA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;63;;17 04 02;Aluminium;;0.417;tonnes/an
0007002181;SRMA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;17 04 02;Aluminium;;0.082;tonnes/an
0007002181;SRMA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;17 04 02;Aluminium;;0.001;tonnes/an
0007002181;SRMA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;;17 04 02;Aluminium;;0.062;tonnes/an
0007002181;SRMA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;80;;17 04 02;Aluminium;;0.575;tonnes/an
0007002181;SRMA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;17 04 02;Aluminium;;0.044;tonnes/an
0007002181;SRMA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;17 04 03;Plomb;;0.306;tonnes/an
0007002181;SRMA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;17 04 03;Plomb;;2.000;tonnes/an
0007002181;SRMA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;17 04 03;Plomb;;17.000;tonnes/an
0007002181;SRMA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;17 04 03;Plomb;;0.016;tonnes/an
0007002181;SRMA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;;17 04 03;Plomb;;0.001;tonnes/an
0007002181;SRMA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;17 04 03;Plomb;;0.003;tonnes/an
0007002181;SRMA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;17 04 04;Zinc;;0.889;tonnes/an
0007002181;SRMA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;17 04 04;Zinc;;0.406;tonnes/an
0007002181;SRMA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;17 04 04;Zinc;;25.000;tonnes/an
0007002181;SRMA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;63;;17 04 04;Zinc;;0.010;tonnes/an
0007002181;SRMA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;17 04 04;Zinc;;0.011;tonnes/an
0007002181;SRMA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;;17 04 04;Zinc;;0.003;tonnes/an
0007002181;SRMA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;17 04 04;Zinc;;0.002;tonnes/an
0007002181;SRMA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;80;;17 04 04;Zinc;;0.049;tonnes/an
0007002181;SRMA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;17 04 04;Zinc;;0.002;tonnes/an
0007002181;SRMA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;17 04 05;Fer et acier;;180.000;tonnes/an
0007002181;SRMA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;17 04 05;Fer et acier;;6.000;tonnes/an
0007002181;SRMA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;;17 04 05;Fer et acier;;13.000;tonnes/an
0007002181;SRMA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;;17 04 05;Fer et acier;;7.000;tonnes/an
0007002181;SRMA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;43;;17 04 05;Fer et acier;;0.480;tonnes/an
0007002181;SRMA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;17 04 05;Fer et acier;;209.000;tonnes/an
0007002181;SRMA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;17 04 05;Fer et acier;;0.660;tonnes/an
0007002181;SRMA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;17 04 05;Fer et acier;;3.000;tonnes/an
0007002181;SRMA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;63;;17 04 05;Fer et acier;;14.000;tonnes/an
0007002181;SRMA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;17 04 05;Fer et acier;;3.000;tonnes/an
0007002181;SRMA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;17 04 05;Fer et acier;;0.016;tonnes/an
0007002181;SRMA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;70;;17 04 05;Fer et acier;;13.000;tonnes/an
0007002181;SRMA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;;17 04 05;Fer et acier;;0.993;tonnes/an
0007002181;SRMA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;17 04 05;Fer et acier;;1.000;tonnes/an
0007002181;SRMA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;17 04 05;Fer et acier;;0.400;tonnes/an
0007002181;SRMA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;80;;17 04 05;Fer et acier;;7.000;tonnes/an
0007002181;SRMA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;17 04 05;Fer et acier;;0.360;tonnes/an
0007002181;SRMA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;;17 04 05;Fer et acier;;0.420;tonnes/an
0007002181;SRMA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;17 04 05;Fer et acier;;1.000;tonnes/an
0007002181;SRMA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.212;tonnes/an
0007002181;SRMA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.015;tonnes/an
0007002181;SRMA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;17 04 07;Métaux en mélange;;1.000;tonnes/an
0007002181;SRMA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;63;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.056;tonnes/an
0007002181;SRMA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.549;tonnes/an
0007002181;SRMA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;2.000;tonnes/an
0007002181;SRMA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.004;tonnes/an
0007002181;SRMA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;42.000;tonnes/an
0007002181;SRMA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.084;tonnes/an
0007002181;SRMA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.011;tonnes/an
0007002181;SRMA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.005;tonnes/an
0007002181;SRMA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.078;tonnes/an
0007002181;SRMA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;80;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.157;tonnes/an
0007002181;SRMA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.035;tonnes/an
0007002223;SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);02;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;32.000;tonnes/an
0007002223;SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);02;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;529.000;tonnes/an
0007002223;SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;02 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;23.000;tonnes/an
0007002223;SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);02;;02 02 01;Boues provenant du lavage et du nettoyage;;372.000;tonnes/an
0007002223;SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;02 02 01;Boues provenant du lavage et du nettoyage;;3457.000;tonnes/an
0007002223;SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);02;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;182.000;tonnes/an
0007002223;SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;1122.000;tonnes/an
0007002223;SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;387.000;tonnes/an
0007002223;SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);80;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;2438.000;tonnes/an
0007002223;SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);02;;02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;20.000;tonnes/an
0007002223;SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;700.000;tonnes/an
0007002223;SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;676.000;tonnes/an
0007002223;SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);80;;02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;97.000;tonnes/an
0007002223;SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;118.000;tonnes/an
0007002223;SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;02 03 01;Boues provenant du lavage, du nettoyage, de l'épluchage, de la centrifugation et de la séparation;;463.000;tonnes/an
0007002223;SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);28;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;21.000;tonnes/an
0007002223;SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);51;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;53.000;tonnes/an
0007002223;SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;171.000;tonnes/an
0007002223;SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;1515.000;tonnes/an
0007002223;SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);78;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;495.000;tonnes/an
0007002223;SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);80;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;101.000;tonnes/an
0007002223;SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);02;;02 03 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;124.000;tonnes/an
0007002223;SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);54;;02 03 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;30.000;tonnes/an
0007002223;SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;02 03 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;509.000;tonnes/an
0007002223;SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);60;;02 03 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;126.000;tonnes/an
0007002223;SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;02 03 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;647.000;tonnes/an
0007002223;SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);78;;02 03 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;517.000;tonnes/an
0007002223;SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);80;;02 03 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;403.000;tonnes/an
0007002223;SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);94;;02 03 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;1271.000;tonnes/an
0007002223;SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1269.000;tonnes/an
0007002223;SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;16.000;tonnes/an
0007002223;SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);80;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;165.000;tonnes/an
0007002223;SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);02;;02 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;23.000;tonnes/an
0007002223;SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);10;;02 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;251.000;tonnes/an
0007002223;SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);02;;02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;6.000;tonnes/an
0007002223;SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);52;;02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;107.000;tonnes/an
0007002223;SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;1181.000;tonnes/an
0007002223;SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);60;;02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;43.000;tonnes/an
0007002223;SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;53.000;tonnes/an
0007002223;SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);67;;02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;147.000;tonnes/an
0007002223;SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);80;;02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;47.000;tonnes/an
0007002223;SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;02 05 02;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;61.000;tonnes/an
0007002223;SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;02 06 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;28.000;tonnes/an
0007002223;SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;02 06 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;7.000;tonnes/an
0007002223;SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;02 06 03;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;843.000;tonnes/an
0007002223;SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;02 07 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;1181.000;tonnes/an
0007002223;SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);92;;02 07 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;53.000;tonnes/an
0007002223;SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;02 07 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;33.000;tonnes/an
0007002223;SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;04 02 20;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 04 02 19;;93.000;tonnes/an
0007002223;SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);60;;07 07 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 07 11;;901.000;tonnes/an
0007002223;SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;07 07 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 07 11;;960.000;tonnes/an
0007002223;SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);02;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;9.000;tonnes/an
0007002223;SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;615.000;tonnes/an
0007002223;SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);60;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;64.000;tonnes/an
0007002223;SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;207.000;tonnes/an
0007002223;SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);80;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;1100.000;tonnes/an
0007002223;SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);93;;10 13 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1893.000;tonnes/an
0007002223;SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;19 02 06;Boues provenant des traitements physicochimiques autres que celles visées à la rubrique 19 02 05;;60.000;tonnes/an
0007002223;SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;19 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;143.000;tonnes/an
0007002223;SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);02;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;6189.000;tonnes/an
0007002223;SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;17046.000;tonnes/an
0007002223;SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;19822.000;tonnes/an
0007002223;SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);78;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;3293.000;tonnes/an
0007002223;SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);80;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;180.000;tonnes/an
0007002223;SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);91;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;20.000;tonnes/an
0007002223;SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);93;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;301.000;tonnes/an
0007002223;SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);95;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;752.000;tonnes/an
0007002223;SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;BELGIQUE;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;3613.000;tonnes/an
0007002223;SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;19 08 12;Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11;;46.000;tonnes/an
0007002223;SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);60;;19 08 12;Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11;;2206.000;tonnes/an
0007002223;SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;19 08 12;Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11;;1905.000;tonnes/an
0007002223;SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;;19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;;22.000;tonnes/an
0007002223;SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);80;;19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;;9.000;tonnes/an
0007002223;SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;19 09 03;Boues de décarbonatation;;1988.000;tonnes/an
0007002223;SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);02;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;10.000;tonnes/an
0007002223;SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;311.000;tonnes/an
0007002223;SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);60;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;477.000;tonnes/an
0007002223;SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;216.000;tonnes/an
0007002223;SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;10.000;tonnes/an
0007002223;SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;89.000;tonnes/an
0007002223;SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);95;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;64.000;tonnes/an
0007002223;SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);02;;20 02 01;Déchets biodégradables;;1838.000;tonnes/an
0007002223;SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;20 02 01;Déchets biodégradables;;13235.000;tonnes/an
0007002223;SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;20 02 01;Déchets biodégradables;;29410.000;tonnes/an
0007002223;SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;BELGIQUE;20 02 01;Déchets biodégradables;;1623.000;tonnes/an
0007002223;SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;20 03 02;Déchets de marchés;;10.000;tonnes/an
0007002223;SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);80;;20 03 02;Déchets de marchés;;73.000;tonnes/an
0007002229;GDE 1 (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;10 02 01;Déchets de laitiers de hauts fourneaux et d'aciéries;;10796.000;tonnes/an
0007002229;GDE 1 (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;10 02 01;Déchets de laitiers de hauts fourneaux et d'aciéries;;1929.000;tonnes/an
0007002229;GDE 1 (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;80;;10 02 01;Déchets de laitiers de hauts fourneaux et d'aciéries;;269.000;tonnes/an
0007002229;GDE 1 (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;10 02 01;Déchets de laitiers de hauts fourneaux et d'aciéries;;532.000;tonnes/an
0007002229;GDE 1 (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;10 02 01;Déchets de laitiers de hauts fourneaux et d'aciéries;;184.000;tonnes/an
0007002229;GDE 1 (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;17 04 05;Fer et acier;;145.000;tonnes/an
0007002229;GDE 1 (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;17 04 05;Fer et acier;;2861.000;tonnes/an
0007002234;SUEZ RV NORD-EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 01 06;Emballages en mélange;;16942.000;tonnes/an
0007002234;SUEZ RV NORD-EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 01 07;Emballages en verre;;7173.000;tonnes/an
0007002234;SUEZ RV NORD-EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;1387.000;tonnes/an
0007002234;SUEZ RV NORD-EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 02 01;Déchets biodégradables;;12734.000;tonnes/an
0007002234;SUEZ RV NORD-EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;1303.000;tonnes/an
0007002235;CIDEME;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;03 03 08;Déchets provenant du tri de papier et de carton destinés au recyclage;;8336.000;tonnes/an
0007002235;CIDEME;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;79350.000;tonnes/an
0007002302;SUEZ RV OSIS Nord;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;05 01 14;Déchets provenant des colonnes de refroidissement;;5.000;tonnes/an
0007002302;SUEZ RV OSIS Nord;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;08 03 07;Boues aqueuses contenant de l'encre;;9.000;tonnes/an
0007002302;SUEZ RV OSIS Nord;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;;12 01 15;Boues d'usinage autres que celles visées à la rubrique 12 01 14;;191.000;tonnes/an
0007002302;SUEZ RV OSIS Nord;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;0.440;tonnes/an
0007002302;SUEZ RV OSIS Nord;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;22;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;0.270;tonnes/an
0007002302;SUEZ RV OSIS Nord;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;1.000;tonnes/an
0007002302;SUEZ RV OSIS Nord;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;1325.000;tonnes/an
0007002302;SUEZ RV OSIS Nord;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;104.000;tonnes/an
0007002302;SUEZ RV OSIS Nord;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.180;tonnes/an
0007002302;SUEZ RV OSIS Nord;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;06 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.240;tonnes/an
0007002302;SUEZ RV OSIS Nord;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;;4.000;tonnes/an
0007002302;SUEZ RV OSIS Nord;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;11 01 10;Boues et gâteaux de filtration autres que ceux visés à la rubrique 11 01 09;;0.200;tonnes/an
0007002302;SUEZ RV OSIS Nord;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;12 01 15;Boues d'usinage autres que celles visées à la rubrique 12 01 14;;6.000;tonnes/an
0007002302;SUEZ RV OSIS Nord;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;12 01 15;Boues d'usinage autres que celles visées à la rubrique 12 01 14;;19.000;tonnes/an
0007002302;SUEZ RV OSIS Nord;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;0.190;tonnes/an
0007002302;SUEZ RV OSIS Nord;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 01 03;Emballages en bois;;0.260;tonnes/an
0007002302;SUEZ RV OSIS Nord;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 01 04;Emballages métalliques;;0.860;tonnes/an
0007002302;SUEZ RV OSIS Nord;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;15 01 04;Emballages métalliques;;5.000;tonnes/an
0007002302;SUEZ RV OSIS Nord;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 01 06;Emballages en mélange;;31.000;tonnes/an
0007002302;SUEZ RV OSIS Nord;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;15 01 06;Emballages en mélange;;0.920;tonnes/an
0007002302;SUEZ RV OSIS Nord;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;8.000;tonnes/an
0007002302;SUEZ RV OSIS Nord;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;64.000;tonnes/an
0007002302;SUEZ RV OSIS Nord;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;18.000;tonnes/an
0007002302;SUEZ RV OSIS Nord;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;19 09 04;Charbon actif usé;;3.000;tonnes/an
0007002401;COVALYS ex-VALNOR (CVE ANTARES);Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;24690.000;tonnes/an
0007002401;COVALYS ex-VALNOR (CVE ANTARES);Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;289352.000;tonnes/an
0007002401;COVALYS ex-VALNOR (CVE ANTARES);Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;20 03 07;Déchets encombrants;;37284.000;tonnes/an
0007002411;OPALE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.120;tonnes/an
0007002411;OPALE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;104.000;tonnes/an
0007002411;OPALE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;;566.000;tonnes/an
0007002411;OPALE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;2584.000;tonnes/an
0007002411;OPALE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 01;Papier et carton;;312.000;tonnes/an
0007002411;OPALE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;20 01 01;Papier et carton;;1913.000;tonnes/an
0007002411;OPALE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;29.000;tonnes/an
0007002411;OPALE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;0.080;tonnes/an
0007002411;OPALE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;186.000;tonnes/an
0007002411;OPALE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;1505.000;tonnes/an
0007002411;OPALE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;;20 01 39;Matières plastiques;;22.000;tonnes/an
0007002411;OPALE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 39;Matières plastiques;;119.000;tonnes/an
0007002411;OPALE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;20 01 39;Matières plastiques;;70.000;tonnes/an
0007002411;OPALE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;20 01 40;Métaux;;197.000;tonnes/an
0007002411;OPALE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;43;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;181.000;tonnes/an
0007002411;OPALE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;738.000;tonnes/an
0007002411;OPALE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;5360.000;tonnes/an
0007002411;OPALE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 03 02;Déchets de marchés;;91.000;tonnes/an
0007002411;OPALE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 03 07;Déchets encombrants;;2435.000;tonnes/an
0007002411;OPALE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;20 03 07;Déchets encombrants;;9187.000;tonnes/an
0007002413;OPALE ENVIRONNEMENT (CET);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;02 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0007002413;OPALE ENVIRONNEMENT (CET);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;02 02 01;Boues provenant du lavage et du nettoyage;;2.000;tonnes/an
0007002413;OPALE ENVIRONNEMENT (CET);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;101.000;tonnes/an
0007002413;OPALE ENVIRONNEMENT (CET);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;02 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.880;tonnes/an
0007002413;OPALE ENVIRONNEMENT (CET);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;03 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;35.000;tonnes/an
0007002413;OPALE ENVIRONNEMENT (CET);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;03 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;22.000;tonnes/an
0007002413;OPALE ENVIRONNEMENT (CET);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;04 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.420;tonnes/an
0007002413;OPALE ENVIRONNEMENT (CET);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;04 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;61.000;tonnes/an
0007002413;OPALE ENVIRONNEMENT (CET);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;07 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0007002413;OPALE ENVIRONNEMENT (CET);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.440;tonnes/an
0007002413;OPALE ENVIRONNEMENT (CET);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;10 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;75.000;tonnes/an
0007002413;OPALE ENVIRONNEMENT (CET);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;10 11 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;33.000;tonnes/an
0007002413;OPALE ENVIRONNEMENT (CET);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;53.000;tonnes/an
0007002413;OPALE ENVIRONNEMENT (CET);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;56.000;tonnes/an
0007002413;OPALE ENVIRONNEMENT (CET);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.680;tonnes/an
0007002413;OPALE ENVIRONNEMENT (CET);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;30.000;tonnes/an
0007002413;OPALE ENVIRONNEMENT (CET);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;1061.000;tonnes/an
0007002413;OPALE ENVIRONNEMENT (CET);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;598.000;tonnes/an
0007002413;OPALE ENVIRONNEMENT (CET);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;17 02 02;Verre;;40.000;tonnes/an
0007002413;OPALE ENVIRONNEMENT (CET);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;9.000;tonnes/an
0007002413;OPALE ENVIRONNEMENT (CET);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;44.000;tonnes/an
0007002413;OPALE ENVIRONNEMENT (CET);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;33.000;tonnes/an
0007002413;OPALE ENVIRONNEMENT (CET);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;18 01 04;Déchets dont la collecte et l'élimination ne font pas l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection (par exemple vêtements, plâtres, draps, vêtements jetables, langes);;0.700;tonnes/an
0007002413;OPALE ENVIRONNEMENT (CET);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;19 05 02;Fraction non compostée des déchets animaux et végétaux;;4.000;tonnes/an
0007002413;OPALE ENVIRONNEMENT (CET);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;19 05 02;Fraction non compostée des déchets animaux et végétaux;;5.000;tonnes/an
0007002413;OPALE ENVIRONNEMENT (CET);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;19 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;15.000;tonnes/an
0007002413;OPALE ENVIRONNEMENT (CET);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;6.000;tonnes/an
0007002413;OPALE ENVIRONNEMENT (CET);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;6.000;tonnes/an
0007002413;OPALE ENVIRONNEMENT (CET);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;19 12 05;Verre;;11.000;tonnes/an
0007002413;OPALE ENVIRONNEMENT (CET);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;6377.000;tonnes/an
0007002413;OPALE ENVIRONNEMENT (CET);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;17325.000;tonnes/an
0007002413;OPALE ENVIRONNEMENT (CET);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;14.000;tonnes/an
0007002413;OPALE ENVIRONNEMENT (CET);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;1273.000;tonnes/an
0007002413;OPALE ENVIRONNEMENT (CET);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;28497.000;tonnes/an
0007002413;OPALE ENVIRONNEMENT (CET);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;20 03 02;Déchets de marchés;;35.000;tonnes/an
0007002413;OPALE ENVIRONNEMENT (CET);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;20 03 02;Déchets de marchés;;32.000;tonnes/an
0007002413;OPALE ENVIRONNEMENT (CET);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;247.000;tonnes/an
0007002413;OPALE ENVIRONNEMENT (CET);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;136.000;tonnes/an
0007002413;OPALE ENVIRONNEMENT (CET);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;20 03 07;Déchets encombrants;;4737.000;tonnes/an
0007002413;OPALE ENVIRONNEMENT (CET);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;20 03 07;Déchets encombrants;;735.000;tonnes/an
0007002421;VERCRUYSSE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;1581.000;tonnes/an
0007002421;VERCRUYSSE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;1208.000;tonnes/an
0007002421;VERCRUYSSE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;20 03 07;Déchets encombrants;;1928.000;tonnes/an
0007002524;VERDURE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;109.000;tonnes/an
0007002524;VERDURE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;896.000;tonnes/an
0007002524;VERDURE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;6.000;tonnes/an
0007002524;VERDURE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1295.000;tonnes/an
0007002524;VERDURE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;02 03 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;5753.000;tonnes/an
0007002524;VERDURE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;55.000;tonnes/an
0007002524;VERDURE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;7874.000;tonnes/an
0007002524;VERDURE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;19 08 12;Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11;;198.000;tonnes/an
0007002524;VERDURE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;9289.000;tonnes/an
0007002524;VERDURE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;2995.000;tonnes/an
0007002524;VERDURE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;20 02 01;Déchets biodégradables;;12756.000;tonnes/an
0007002572;SURSCHISTE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);62;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;19763.000;tonnes/an
0007002625;PROSERVE DASRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;59;;20 01 01;Papier et carton;;0.000;tonnes/an
0007002625;PROSERVE DASRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.000;tonnes/an
0007002861;FLAMME ASSAINISSEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);59;;01 04 09;Déchets de sable et d'argile;;5.000;tonnes/an
0007002861;FLAMME ASSAINISSEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);59;;01 05 04;Boues et autres déchets de forage contenant de l'eau douce;;13.000;tonnes/an
0007002861;FLAMME ASSAINISSEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);62;;02 01 01;Boues provenant du lavage et du nettoyage;;32.000;tonnes/an
0007002861;FLAMME ASSAINISSEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);62;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;63.000;tonnes/an
0007002861;FLAMME ASSAINISSEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);59;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;2.000;tonnes/an
0007002861;FLAMME ASSAINISSEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);59;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;1.000;tonnes/an
0007002861;FLAMME ASSAINISSEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);62;;19 09 03;Boues de décarbonatation;;3.000;tonnes/an
0007002861;FLAMME ASSAINISSEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);59;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;122.000;tonnes/an
0007002861;FLAMME ASSAINISSEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);62;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;157.000;tonnes/an
0007002861;FLAMME ASSAINISSEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);59;;20 03 04;Boues de fosses septiques;;1016.000;tonnes/an
0007002861;FLAMME ASSAINISSEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);62;;20 03 04;Boues de fosses septiques;;44.000;tonnes/an
0007002861;FLAMME ASSAINISSEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);59;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;152.000;tonnes/an
0007002861;FLAMME ASSAINISSEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);62;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;379.000;tonnes/an
0007002868;GALLOO PLASTICS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;07 02 13;Déchets plastiques;;22.000;tonnes/an
0007002868;GALLOO PLASTICS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;;07 02 13;Déchets plastiques;;27.000;tonnes/an
0007002868;GALLOO PLASTICS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;07 02 13;Déchets plastiques;;251.000;tonnes/an
0007002868;GALLOO PLASTICS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;ALLEMAGNE;07 02 13;Déchets plastiques;;485.000;tonnes/an
0007002868;GALLOO PLASTICS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;BELGIQUE;07 02 13;Déchets plastiques;;887.000;tonnes/an
0007002868;GALLOO PLASTICS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;ITALIE;07 02 13;Déchets plastiques;;88.000;tonnes/an
0007002868;GALLOO PLASTICS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;LITUANIE;07 02 13;Déchets plastiques;;10.000;tonnes/an
0007002868;GALLOO PLASTICS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;PAYS-BAS;07 02 13;Déchets plastiques;;867.000;tonnes/an
0007002868;GALLOO PLASTICS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;ROYAUME-UNI;07 02 13;Déchets plastiques;;437.000;tonnes/an
0007002868;GALLOO PLASTICS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;166.000;tonnes/an
0007002868;GALLOO PLASTICS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;ALLEMAGNE;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;38.000;tonnes/an
0007002868;GALLOO PLASTICS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);28;;16 01 19;Matières plastiques;;599.000;tonnes/an
0007002868;GALLOO PLASTICS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);42;;16 01 19;Matières plastiques;;187.000;tonnes/an
0007002868;GALLOO PLASTICS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;;16 01 19;Matières plastiques;;499.000;tonnes/an
0007002868;GALLOO PLASTICS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;ALLEMAGNE;16 01 19;Matières plastiques;;75.000;tonnes/an
0007002868;GALLOO PLASTICS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;BELGIQUE;16 01 19;Matières plastiques;;1024.000;tonnes/an
0007002868;GALLOO PLASTICS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;ESPAGNE;16 01 19;Matières plastiques;;181.000;tonnes/an
0007002868;GALLOO PLASTICS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;ITALIE;16 01 19;Matières plastiques;;20.000;tonnes/an
0007002868;GALLOO PLASTICS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;PAYS-BAS;16 01 19;Matières plastiques;;123.000;tonnes/an
0007002868;GALLOO PLASTICS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;ROYAUME-UNI;16 01 19;Matières plastiques;;411.000;tonnes/an
0007002868;GALLOO PLASTICS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;2084.000;tonnes/an
0007002868;GALLOO PLASTICS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);56;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;50.000;tonnes/an
0007002868;GALLOO PLASTICS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;11436.000;tonnes/an
0007002868;GALLOO PLASTICS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);60;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;990.000;tonnes/an
0007002868;GALLOO PLASTICS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;20.000;tonnes/an
0007002868;GALLOO PLASTICS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);69;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;24.000;tonnes/an
0007002868;GALLOO PLASTICS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);72;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;226.000;tonnes/an
0007002868;GALLOO PLASTICS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);77;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;202.000;tonnes/an
0007002868;GALLOO PLASTICS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);85;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;512.000;tonnes/an
0007002868;GALLOO PLASTICS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);974;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;252.000;tonnes/an
0007002868;GALLOO PLASTICS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;ALLEMAGNE;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;2983.000;tonnes/an
0007002868;GALLOO PLASTICS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;BELGIQUE;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;773.000;tonnes/an
0007002868;GALLOO PLASTICS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;ESPAGNE;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;25.000;tonnes/an
0007002868;GALLOO PLASTICS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;IRLANDE;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;215.000;tonnes/an
0007002868;GALLOO PLASTICS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;ITALIE;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;3574.000;tonnes/an
0007002868;GALLOO PLASTICS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;JAPON;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;51.000;tonnes/an
0007002868;GALLOO PLASTICS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;PAYS-BAS;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;3423.000;tonnes/an
0007002868;GALLOO PLASTICS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;ROYAUME-UNI;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;579.000;tonnes/an
0007002868;GALLOO PLASTICS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;SUEDE;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;1127.000;tonnes/an
0007002868;GALLOO PLASTICS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;ALLEMAGNE;20 01 39;Matières plastiques;;257.000;tonnes/an
0007002868;GALLOO PLASTICS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;ESPAGNE;20 01 39;Matières plastiques;;12.000;tonnes/an
0007002960;SURSCHISTE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);59;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;44.000;tonnes/an
0007002960;SURSCHISTE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);59;;10 01 02;Cendres volantes de charbon;;168300.000;tonnes/an
0007003091;CVO Centre de valorisation organique;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;4711.000;tonnes/an
0007003091;CVO Centre de valorisation organique;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;20 02 01;Déchets biodégradables;;8952.000;tonnes/an
0007003161;BOULONNAIS (Communauté d'Agglomération);Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;2873.000;tonnes/an
0007003161;BOULONNAIS (Communauté d'Agglomération);Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;;4404.000;tonnes/an
0007003161;BOULONNAIS (Communauté d'Agglomération);Traitement de déchets non dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;62;;20 03 04;Boues de fosses septiques;;299.000;tonnes/an
0007003161;BOULONNAIS (Communauté d'Agglomération);Traitement de déchets non dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;62;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;5534.000;tonnes/an
0007003179;NICOLAY Fils SARL (En exploitation);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;16 01 17;Métaux ferreux;;8925.000;tonnes/an
0007003179;NICOLAY Fils SARL (En exploitation);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;16 01 18;Métaux non ferreux;;638.000;tonnes/an
0007003195;EQIOM Dunkerque;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;10 02 02;Laitiers non traités;;168328.000;tonnes/an
0007003360;GREEN METALS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;37293.000;tonnes/an
0007003372;AMBRE terril 113;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;564.000;tonnes/an
0007003372;AMBRE terril 113;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);80;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;236.000;tonnes/an
0007003372;AMBRE terril 113;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;10 02 15;Autres boues et gâteaux de filtration;;18.000;tonnes/an
0007003372;AMBRE terril 113;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;10 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;21.000;tonnes/an
0007003372;AMBRE terril 113;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;3162.000;tonnes/an
0007003372;AMBRE terril 113;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;10380.000;tonnes/an
0007003372;AMBRE terril 113;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);80;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;14.000;tonnes/an
0007003372;AMBRE terril 113;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;19 10 04;Fraction légère des résidus de broyage et poussières autres que celles visées à la rubrique 19 10 03;;3726.000;tonnes/an
0007003372;AMBRE terril 113;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;16744.000;tonnes/an
0007003372;AMBRE terril 113;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;37236.000;tonnes/an
0007003375;Société Nouvelle Woestelandt;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;37518.000;tonnes/an
0007003375;Société Nouvelle Woestelandt;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;19 12 09;Minéraux (par exemple : sable, cailloux);;24167.000;tonnes/an
0007003386;SEQUOIA (ex. CVO CARBIOLANE);Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;59;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;140632.000;tonnes/an
0007003386;SEQUOIA (ex. CVO CARBIOLANE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);02;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;291.000;tonnes/an
0007003386;SEQUOIA (ex. CVO CARBIOLANE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;312.000;tonnes/an
0007003386;SEQUOIA (ex. CVO CARBIOLANE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;8.000;tonnes/an
0007003386;SEQUOIA (ex. CVO CARBIOLANE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;02 04 01;Terre provenant du lavage et du nettoyage des betteraves;;114.000;tonnes/an
0007003386;SEQUOIA (ex. CVO CARBIOLANE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;4.000;tonnes/an
0007003386;SEQUOIA (ex. CVO CARBIOLANE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;77.000;tonnes/an
0007003386;SEQUOIA (ex. CVO CARBIOLANE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);94;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;224.000;tonnes/an
0007003386;SEQUOIA (ex. CVO CARBIOLANE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;32065.000;tonnes/an
0007003386;SEQUOIA (ex. CVO CARBIOLANE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;20 02 01;Déchets biodégradables;;24492.000;tonnes/an
0007003398;HYDROPALE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);59;;07 05 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 05 11;;8.000;tonnes/an
0007003398;HYDROPALE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;09 01 08;Pellicules et papiers photographiques sans argent ni composés de l'argent;;1.000;tonnes/an
0007003398;HYDROPALE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;3.000;tonnes/an
0007003398;HYDROPALE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;13.000;tonnes/an
0007003398;HYDROPALE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;05 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;11.000;tonnes/an
0007003398;HYDROPALE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;07 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;30.000;tonnes/an
0007003398;HYDROPALE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;11 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;24.000;tonnes/an
0007003398;HYDROPALE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;115.000;tonnes/an
0007003398;HYDROPALE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;330.000;tonnes/an
0007003398;HYDROPALE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;01 04 11;Déchets de la transformation de la potasse et des sels minéraux autres que ceux visés à la rubrique 01 04 07;;16.000;tonnes/an
0007003398;HYDROPALE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;06 03 14;Sels solides et solutions autres que ceux visés aux rubriques 06 03 11 et 06 03 13;;3.000;tonnes/an
0007003398;HYDROPALE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;11 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;31.000;tonnes/an
0007003398;HYDROPALE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;0.970;tonnes/an
0007003398;HYDROPALE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;20.000;tonnes/an
0007003496;SGA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;10 02 02;Laitiers non traités;;137485.000;tonnes/an
0007003496;SGA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;10 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;52526.000;tonnes/an
0007003496;SGA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;10 02 02;Laitiers non traités;;429364.000;tonnes/an
0007003529;IKOS ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;8.000;tonnes/an
0007003529;IKOS ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;15 01 06;Emballages en mélange;;10.000;tonnes/an
0007003529;IKOS ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;342.000;tonnes/an
0007003529;IKOS ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;10456.000;tonnes/an
0007003529;IKOS ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;22452.000;tonnes/an
0007003529;IKOS ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);80;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;2967.000;tonnes/an
0007003529;IKOS ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;23047.000;tonnes/an
0007003529;IKOS ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;152.000;tonnes/an
0007003529;IKOS ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;20 03 07;Déchets encombrants;;556.000;tonnes/an
0007003558;Syndicat Mixte Flandre Morinie;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;5646.000;tonnes/an
0007003558;Syndicat Mixte Flandre Morinie;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;7220.000;tonnes/an
0007003558;Syndicat Mixte Flandre Morinie;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;36649.000;tonnes/an
0007003558;Syndicat Mixte Flandre Morinie;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;39853.000;tonnes/an
0007003558;Syndicat Mixte Flandre Morinie;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;20 03 07;Déchets encombrants;;3333.000;tonnes/an
0007003558;Syndicat Mixte Flandre Morinie;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;20 03 07;Déchets encombrants;;4123.000;tonnes/an
0007003608;AGRIOPALE SERVICES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;8478.000;tonnes/an
0007003608;AGRIOPALE SERVICES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;206.000;tonnes/an
0007003610;AGRIOPALES SERVICES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;4040.000;tonnes/an
0007003610;AGRIOPALES SERVICES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;3360.000;tonnes/an
0007003737;DUO emballages ARRAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);02;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;26.000;tonnes/an
0007003737;DUO emballages ARRAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);07;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;1.000;tonnes/an
0007003737;DUO emballages ARRAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);22;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;4.000;tonnes/an
0007003737;DUO emballages ARRAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.432;tonnes/an
0007003737;DUO emballages ARRAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);51;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;3.000;tonnes/an
0007003737;DUO emballages ARRAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);55;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;5.000;tonnes/an
0007003737;DUO emballages ARRAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;46.000;tonnes/an
0007003737;DUO emballages ARRAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);60;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;169.000;tonnes/an
0007003737;DUO emballages ARRAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;92.000;tonnes/an
0007003737;DUO emballages ARRAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);63;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.888;tonnes/an
0007003737;DUO emballages ARRAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);67;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;42.000;tonnes/an
0007003737;DUO emballages ARRAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);71;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.420;tonnes/an
0007003737;DUO emballages ARRAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);74;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;19.000;tonnes/an
0007003737;DUO emballages ARRAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;6.000;tonnes/an
0007003737;DUO emballages ARRAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);77;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;5.000;tonnes/an
0007003737;DUO emballages ARRAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);78;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;3.000;tonnes/an
0007003737;DUO emballages ARRAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);80;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;86.000;tonnes/an
0007003737;DUO emballages ARRAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);81;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;2.000;tonnes/an
0007003737;DUO emballages ARRAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);88;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;3.000;tonnes/an
0007003737;DUO emballages ARRAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);91;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;4.000;tonnes/an
0007003737;DUO emballages ARRAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);93;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;60.000;tonnes/an
0007003737;DUO emballages ARRAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);95;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;2.000;tonnes/an
0007003737;DUO emballages ARRAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);02;;15 01 06;Emballages en mélange;;14.000;tonnes/an
0007003737;DUO emballages ARRAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);14;;15 01 06;Emballages en mélange;;3.000;tonnes/an
0007003737;DUO emballages ARRAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);27;;15 01 06;Emballages en mélange;;21.000;tonnes/an
0007003737;DUO emballages ARRAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;;15 01 06;Emballages en mélange;;18.000;tonnes/an
0007003737;DUO emballages ARRAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);51;;15 01 06;Emballages en mélange;;343.000;tonnes/an
0007003737;DUO emballages ARRAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;15 01 06;Emballages en mélange;;349.000;tonnes/an
0007003737;DUO emballages ARRAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);60;;15 01 06;Emballages en mélange;;221.000;tonnes/an
0007003737;DUO emballages ARRAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;15 01 06;Emballages en mélange;;180.000;tonnes/an
0007003737;DUO emballages ARRAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);63;;15 01 06;Emballages en mélange;;0.146;tonnes/an
0007003737;DUO emballages ARRAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);72;;15 01 06;Emballages en mélange;;10.000;tonnes/an
0007003737;DUO emballages ARRAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);77;;15 01 06;Emballages en mélange;;30.000;tonnes/an
0007003737;DUO emballages ARRAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);78;;15 01 06;Emballages en mélange;;4.000;tonnes/an
0007003737;DUO emballages ARRAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);80;;15 01 06;Emballages en mélange;;15.000;tonnes/an
0007003737;DUO emballages ARRAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.912;tonnes/an
0007003737;DUO emballages ARRAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.020;tonnes/an
0007003737;DUO emballages ARRAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;63;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.030;tonnes/an
0007003737;DUO emballages ARRAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;80;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.030;tonnes/an
0007003737;DUO emballages ARRAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;1.000;tonnes/an
0007003737;DUO emballages ARRAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;15 01 06;Emballages en mélange;;1.000;tonnes/an
0007003737;DUO emballages ARRAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;15 01 06;Emballages en mélange;;8.000;tonnes/an
0007003737;DUO emballages ARRAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;51;;15 01 06;Emballages en mélange;;0.080;tonnes/an
0007003737;DUO emballages ARRAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;15 01 06;Emballages en mélange;;39.000;tonnes/an
0007003737;DUO emballages ARRAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;15 01 06;Emballages en mélange;;0.560;tonnes/an
0007003737;DUO emballages ARRAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;15 01 06;Emballages en mélange;;49.000;tonnes/an
0007003737;DUO emballages ARRAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;15 01 06;Emballages en mélange;;2.000;tonnes/an
0007003737;DUO emballages ARRAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;15 01 06;Emballages en mélange;;2.000;tonnes/an
0007003737;DUO emballages ARRAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;80;;15 01 06;Emballages en mélange;;0.540;tonnes/an
0007003839;VM BUILDING SOLUTIONS SAS (ex UMICORE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;12;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;1.000;tonnes/an
0007003839;VM BUILDING SOLUTIONS SAS (ex UMICORE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;2.000;tonnes/an
0007003839;VM BUILDING SOLUTIONS SAS (ex UMICORE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;3.000;tonnes/an
0007003839;VM BUILDING SOLUTIONS SAS (ex UMICORE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;28.000;tonnes/an
0007003839;VM BUILDING SOLUTIONS SAS (ex UMICORE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.865;tonnes/an
0007003839;VM BUILDING SOLUTIONS SAS (ex UMICORE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;SLOVAQUIE;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;11.000;tonnes/an
0007003839;VM BUILDING SOLUTIONS SAS (ex UMICORE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;SUISSE;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;18.000;tonnes/an
0007003839;VM BUILDING SOLUTIONS SAS (ex UMICORE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;12;;17 04 04;Zinc;;243.000;tonnes/an
0007003839;VM BUILDING SOLUTIONS SAS (ex UMICORE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;17 04 04;Zinc;;54.000;tonnes/an
0007003839;VM BUILDING SOLUTIONS SAS (ex UMICORE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;73;;17 04 04;Zinc;;9.000;tonnes/an
0007003839;VM BUILDING SOLUTIONS SAS (ex UMICORE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;17 04 04;Zinc;;353.000;tonnes/an
0007003839;VM BUILDING SOLUTIONS SAS (ex UMICORE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;17 04 04;Zinc;;327.000;tonnes/an
0007003839;VM BUILDING SOLUTIONS SAS (ex UMICORE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;17 04 04;Zinc;;238.000;tonnes/an
0007003839;VM BUILDING SOLUTIONS SAS (ex UMICORE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;SLOVAQUIE;17 04 04;Zinc;;162.000;tonnes/an
0007003918;Etablissements R. DOOLAEGHE et Cie;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;2.000;tonnes/an
0007003918;Etablissements R. DOOLAEGHE et Cie;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;29.000;tonnes/an
0007003918;Etablissements R. DOOLAEGHE et Cie;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;16 01 18;Métaux non ferreux;;35.000;tonnes/an
0007003918;Etablissements R. DOOLAEGHE et Cie;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;16 08 01;Catalyseurs usés contenant de l'or, de l'argent, du rhénium, du rhodium, du palladium, de l'iridium ou du platine (sauf rubrique 16 08 07);;0.017;tonnes/an
0007003918;Etablissements R. DOOLAEGHE et Cie;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;159.000;tonnes/an
0007003918;Etablissements R. DOOLAEGHE et Cie;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;17 02 01;Bois;;144.000;tonnes/an
0007003918;Etablissements R. DOOLAEGHE et Cie;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;17 02 02;Verre;;3.000;tonnes/an
0007003918;Etablissements R. DOOLAEGHE et Cie;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;558.000;tonnes/an
0007003918;Etablissements R. DOOLAEGHE et Cie;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;17 04 02;Aluminium;;955.000;tonnes/an
0007003918;Etablissements R. DOOLAEGHE et Cie;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;17 04 03;Plomb;;172.000;tonnes/an
0007003918;Etablissements R. DOOLAEGHE et Cie;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;17 04 04;Zinc;;436.000;tonnes/an
0007003918;Etablissements R. DOOLAEGHE et Cie;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;17 04 05;Fer et acier;;10096.000;tonnes/an
0007003918;Etablissements R. DOOLAEGHE et Cie;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;17 04 06;étain;;0.446;tonnes/an
0007003918;Etablissements R. DOOLAEGHE et Cie;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;17 04 07;Métaux en mélange;;535.000;tonnes/an
0007003918;Etablissements R. DOOLAEGHE et Cie;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;432.000;tonnes/an
0007003918;Etablissements R. DOOLAEGHE et Cie;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;144.000;tonnes/an
0007003918;Etablissements R. DOOLAEGHE et Cie;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;41.000;tonnes/an
0007003918;Etablissements R. DOOLAEGHE et Cie;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;603.000;tonnes/an
0007003941;CVE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;7068.000;tonnes/an
0007003941;CVE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;79432.000;tonnes/an
0007004027;SAS RYEZ COLLERET (ex AUTO DEMOLITION);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;13.000;tonnes/an
0007004027;SAS RYEZ COLLERET (ex AUTO DEMOLITION);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;16 08 01;Catalyseurs usés contenant de l'or, de l'argent, du rhénium, du rhodium, du palladium, de l'iridium ou du platine (sauf rubrique 16 08 07);;2.000;tonnes/an
0007004027;SAS RYEZ COLLERET (ex AUTO DEMOLITION);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;357.000;tonnes/an
0007004031;CASSE AUTO AUBYGEOISE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;321.000;tonnes/an
0007004044;GALLOO FRANCE SA (ex CARMI ANICHE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;35.000;tonnes/an
0007004044;GALLOO FRANCE SA (ex CARMI ANICHE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;118.000;tonnes/an
0007004044;GALLOO FRANCE SA (ex CARMI ANICHE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;24.000;tonnes/an
0007004044;GALLOO FRANCE SA (ex CARMI ANICHE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;;12 01 02;Fines et poussières de métaux ferreux;;12.000;tonnes/an
0007004044;GALLOO FRANCE SA (ex CARMI ANICHE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;12 01 02;Fines et poussières de métaux ferreux;;473.000;tonnes/an
0007004044;GALLOO FRANCE SA (ex CARMI ANICHE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;17.000;tonnes/an
0007004044;GALLOO FRANCE SA (ex CARMI ANICHE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;17.000;tonnes/an
0007004044;GALLOO FRANCE SA (ex CARMI ANICHE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;15 01 04;Emballages métalliques;;2.000;tonnes/an
0007004044;GALLOO FRANCE SA (ex CARMI ANICHE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;165.000;tonnes/an
0007004044;GALLOO FRANCE SA (ex CARMI ANICHE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;15.000;tonnes/an
0007004044;GALLOO FRANCE SA (ex CARMI ANICHE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;80;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;8.000;tonnes/an
0007004044;GALLOO FRANCE SA (ex CARMI ANICHE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;3.000;tonnes/an
0007004044;GALLOO FRANCE SA (ex CARMI ANICHE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;5601.000;tonnes/an
0007004044;GALLOO FRANCE SA (ex CARMI ANICHE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;30.000;tonnes/an
0007004044;GALLOO FRANCE SA (ex CARMI ANICHE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;7134.000;tonnes/an
0007004044;GALLOO FRANCE SA (ex CARMI ANICHE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;3295.000;tonnes/an
0007004044;GALLOO FRANCE SA (ex CARMI ANICHE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;80;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;950.000;tonnes/an
0007004044;GALLOO FRANCE SA (ex CARMI ANICHE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;2580.000;tonnes/an
0007004044;GALLOO FRANCE SA (ex CARMI ANICHE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;;16 01 17;Métaux ferreux;;27.000;tonnes/an
0007004044;GALLOO FRANCE SA (ex CARMI ANICHE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;16 01 17;Métaux ferreux;;214.000;tonnes/an
0007004044;GALLOO FRANCE SA (ex CARMI ANICHE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;16 01 17;Métaux ferreux;;59.000;tonnes/an
0007004044;GALLOO FRANCE SA (ex CARMI ANICHE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;16 01 18;Métaux non ferreux;;17.000;tonnes/an
0007004044;GALLOO FRANCE SA (ex CARMI ANICHE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;16 01 19;Matières plastiques;;5.000;tonnes/an
0007004044;GALLOO FRANCE SA (ex CARMI ANICHE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;16 01 19;Matières plastiques;;9.000;tonnes/an
0007004044;GALLOO FRANCE SA (ex CARMI ANICHE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;6.000;tonnes/an
0007004044;GALLOO FRANCE SA (ex CARMI ANICHE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;11.000;tonnes/an
0007004044;GALLOO FRANCE SA (ex CARMI ANICHE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;368.000;tonnes/an
0007004044;GALLOO FRANCE SA (ex CARMI ANICHE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.510;tonnes/an
0007004044;GALLOO FRANCE SA (ex CARMI ANICHE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;16 08 01;Catalyseurs usés contenant de l'or, de l'argent, du rhénium, du rhodium, du palladium, de l'iridium ou du platine (sauf rubrique 16 08 07);;12.000;tonnes/an
0007004044;GALLOO FRANCE SA (ex CARMI ANICHE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;2.000;tonnes/an
0007004044;GALLOO FRANCE SA (ex CARMI ANICHE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;12.000;tonnes/an
0007004044;GALLOO FRANCE SA (ex CARMI ANICHE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;17 04 02;Aluminium;;62.000;tonnes/an
0007004044;GALLOO FRANCE SA (ex CARMI ANICHE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;17 04 02;Aluminium;;13.000;tonnes/an
0007004044;GALLOO FRANCE SA (ex CARMI ANICHE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;;17 04 03;Plomb;;0.910;tonnes/an
0007004044;GALLOO FRANCE SA (ex CARMI ANICHE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;17 04 03;Plomb;;4.000;tonnes/an
0007004044;GALLOO FRANCE SA (ex CARMI ANICHE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;;17 04 04;Zinc;;6.000;tonnes/an
0007004044;GALLOO FRANCE SA (ex CARMI ANICHE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;17 04 04;Zinc;;36.000;tonnes/an
0007004044;GALLOO FRANCE SA (ex CARMI ANICHE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;17 04 04;Zinc;;0.360;tonnes/an
0007004044;GALLOO FRANCE SA (ex CARMI ANICHE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;17 04 05;Fer et acier;;1981.000;tonnes/an
0007004044;GALLOO FRANCE SA (ex CARMI ANICHE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;;17 04 05;Fer et acier;;59.000;tonnes/an
0007004044;GALLOO FRANCE SA (ex CARMI ANICHE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;;17 04 05;Fer et acier;;153.000;tonnes/an
0007004044;GALLOO FRANCE SA (ex CARMI ANICHE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;17 04 05;Fer et acier;;12619.000;tonnes/an
0007004044;GALLOO FRANCE SA (ex CARMI ANICHE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;17 04 05;Fer et acier;;7073.000;tonnes/an
0007004044;GALLOO FRANCE SA (ex CARMI ANICHE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;17 04 05;Fer et acier;;18.000;tonnes/an
0007004044;GALLOO FRANCE SA (ex CARMI ANICHE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;80;;17 04 05;Fer et acier;;234.000;tonnes/an
0007004044;GALLOO FRANCE SA (ex CARMI ANICHE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;17 04 05;Fer et acier;;44.000;tonnes/an
0007004044;GALLOO FRANCE SA (ex CARMI ANICHE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;17 04 05;Fer et acier;;33.000;tonnes/an
0007004044;GALLOO FRANCE SA (ex CARMI ANICHE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;17 04 05;Fer et acier;;5.000;tonnes/an
0007004044;GALLOO FRANCE SA (ex CARMI ANICHE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;17 04 05;Fer et acier;;2726.000;tonnes/an
0007004044;GALLOO FRANCE SA (ex CARMI ANICHE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;17 04 07;Métaux en mélange;;167.000;tonnes/an
0007004044;GALLOO FRANCE SA (ex CARMI ANICHE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;;17 04 07;Métaux en mélange;;12.000;tonnes/an
0007004044;GALLOO FRANCE SA (ex CARMI ANICHE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;17 04 07;Métaux en mélange;;153.000;tonnes/an
0007004044;GALLOO FRANCE SA (ex CARMI ANICHE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;17 04 07;Métaux en mélange;;81.000;tonnes/an
0007004044;GALLOO FRANCE SA (ex CARMI ANICHE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;17 04 07;Métaux en mélange;;108.000;tonnes/an
0007004044;GALLOO FRANCE SA (ex CARMI ANICHE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;80;;17 04 07;Métaux en mélange;;42.000;tonnes/an
0007004044;GALLOO FRANCE SA (ex CARMI ANICHE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;24.000;tonnes/an
0007004044;GALLOO FRANCE SA (ex CARMI ANICHE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;1.000;tonnes/an
0007004044;GALLOO FRANCE SA (ex CARMI ANICHE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;19 01 02;Déchets de déferraillage des mâchefers;;2610.000;tonnes/an
0007004044;GALLOO FRANCE SA (ex CARMI ANICHE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;971;;19 10 01;Déchets de fer ou d'acier;;1652.000;tonnes/an
0007004044;GALLOO FRANCE SA (ex CARMI ANICHE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;19 10 01;Déchets de fer ou d'acier;;545.000;tonnes/an
0007004044;GALLOO FRANCE SA (ex CARMI ANICHE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;19 12 02;Métaux ferreux;;541.000;tonnes/an
0007004044;GALLOO FRANCE SA (ex CARMI ANICHE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;;19 12 02;Métaux ferreux;;201.000;tonnes/an
0007004044;GALLOO FRANCE SA (ex CARMI ANICHE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;19 12 02;Métaux ferreux;;944.000;tonnes/an
0007004044;GALLOO FRANCE SA (ex CARMI ANICHE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;19 12 02;Métaux ferreux;;69.000;tonnes/an
0007004044;GALLOO FRANCE SA (ex CARMI ANICHE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;19 12 02;Métaux ferreux;;10.000;tonnes/an
0007004044;GALLOO FRANCE SA (ex CARMI ANICHE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;19 12 03;Métaux non ferreux;;52.000;tonnes/an
0007004065;GALLOO FRANCE SA (ex VRT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;4.000;tonnes/an
0007004065;GALLOO FRANCE SA (ex VRT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;8.000;tonnes/an
0007004065;GALLOO FRANCE SA (ex VRT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;16 01 17;Métaux ferreux;;5.000;tonnes/an
0007004065;GALLOO FRANCE SA (ex VRT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;16 01 18;Métaux non ferreux;;13.000;tonnes/an
0007004065;GALLOO FRANCE SA (ex VRT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;1.000;tonnes/an
0007004065;GALLOO FRANCE SA (ex VRT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;9.000;tonnes/an
0007004065;GALLOO FRANCE SA (ex VRT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;17 04 02;Aluminium;;40.000;tonnes/an
0007004065;GALLOO FRANCE SA (ex VRT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;17 04 02;Aluminium;;3.000;tonnes/an
0007004065;GALLOO FRANCE SA (ex VRT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;17 04 04;Zinc;;13.000;tonnes/an
0007004065;GALLOO FRANCE SA (ex VRT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;17 04 05;Fer et acier;;8.000;tonnes/an
0007004065;GALLOO FRANCE SA (ex VRT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;17 04 05;Fer et acier;;1615.000;tonnes/an
0007004065;GALLOO FRANCE SA (ex VRT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;17 04 05;Fer et acier;;638.000;tonnes/an
0007004065;GALLOO FRANCE SA (ex VRT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;17 04 05;Fer et acier;;648.000;tonnes/an
0007004065;GALLOO FRANCE SA (ex VRT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;73;;17 04 05;Fer et acier;;7.000;tonnes/an
0007004065;GALLOO FRANCE SA (ex VRT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;17 04 05;Fer et acier;;2.000;tonnes/an
0007004065;GALLOO FRANCE SA (ex VRT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;17 04 05;Fer et acier;;10.000;tonnes/an
0007004065;GALLOO FRANCE SA (ex VRT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;17 04 05;Fer et acier;;64.000;tonnes/an
0007004065;GALLOO FRANCE SA (ex VRT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;17 04 05;Fer et acier;;31.000;tonnes/an
0007004065;GALLOO FRANCE SA (ex VRT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;17 04 05;Fer et acier;;50.000;tonnes/an
0007004065;GALLOO FRANCE SA (ex VRT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;17 04 07;Métaux en mélange;;53.000;tonnes/an
0007004065;GALLOO FRANCE SA (ex VRT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;17 04 07;Métaux en mélange;;6.000;tonnes/an
0007004065;GALLOO FRANCE SA (ex VRT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;17 04 07;Métaux en mélange;;10.000;tonnes/an
0007004065;GALLOO FRANCE SA (ex VRT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.910;tonnes/an
0007004065;GALLOO FRANCE SA (ex VRT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;18.000;tonnes/an
0007004065;GALLOO FRANCE SA (ex VRT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;19 12 02;Métaux ferreux;;109.000;tonnes/an
0007004065;GALLOO FRANCE SA (ex VRT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;19 12 02;Métaux ferreux;;3.000;tonnes/an
0007004065;GALLOO FRANCE SA (ex VRT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;19 12 02;Métaux ferreux;;72.000;tonnes/an
0007004065;GALLOO FRANCE SA (ex VRT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;19 12 03;Métaux non ferreux;;6.000;tonnes/an
0007004066;CARAMBOLAGE 59;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;1066.000;tonnes/an
0007004120;SMAV Compostage Riencourt;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;19 05 01;Fraction non compostée des déchets municipaux et assimilés;;6835.000;tonnes/an
0007004126;SMAV Déchetterie St Laurent;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;0.000;tonnes/an
0007004126;SMAV Déchetterie St Laurent;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;;172.000;tonnes/an
0007004126;SMAV Déchetterie St Laurent;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;20 01 01;Papier et carton;;194.000;tonnes/an
0007004126;SMAV Déchetterie St Laurent;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;12.000;tonnes/an
0007004126;SMAV Déchetterie St Laurent;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;314.000;tonnes/an
0007004126;SMAV Déchetterie St Laurent;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;576.000;tonnes/an
0007004126;SMAV Déchetterie St Laurent;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;20 01 40;Métaux;;330.000;tonnes/an
0007004126;SMAV Déchetterie St Laurent;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;20 02 01;Déchets biodégradables;;1671.000;tonnes/an
0007004126;SMAV Déchetterie St Laurent;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;20 02 02;Terres et pierres;;2206.000;tonnes/an
0007004126;SMAV Déchetterie St Laurent;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;20 03 07;Déchets encombrants;;622.000;tonnes/an
0007004128;SMAV Compostage Tilloy;Traitement de déchets non dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;62;;20 02 01;Déchets biodégradables;;15886.000;tonnes/an
0007004128;SMAV Compostage Tilloy;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;5677.000;tonnes/an
0007004143;SUEZ ORGANIQUE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;59;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;5347.000;tonnes/an
0007004143;SUEZ ORGANIQUE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;59;;20 02 01;Déchets biodégradables;;2674.000;tonnes/an
0007004143;SUEZ ORGANIQUE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;2737.000;tonnes/an
0007004143;SUEZ ORGANIQUE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;414.000;tonnes/an
0007004143;SUEZ ORGANIQUE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;4.000;tonnes/an
0007004143;SUEZ ORGANIQUE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;1443.000;tonnes/an
0007004143;SUEZ ORGANIQUE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;400.000;tonnes/an
0007004143;SUEZ ORGANIQUE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;31.000;tonnes/an
0007004143;SUEZ ORGANIQUE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0007004143;SUEZ ORGANIQUE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;343.000;tonnes/an
0007004143;SUEZ ORGANIQUE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);80;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;156.000;tonnes/an
0007004143;SUEZ ORGANIQUE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);02;;02 03 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;237.000;tonnes/an
0007004143;SUEZ ORGANIQUE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;02 03 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;380.000;tonnes/an
0007004143;SUEZ ORGANIQUE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;21.000;tonnes/an
0007004143;SUEZ ORGANIQUE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;02 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;64.000;tonnes/an
0007004143;SUEZ ORGANIQUE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;264.000;tonnes/an
0007004143;SUEZ ORGANIQUE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;02 06 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;22.000;tonnes/an
0007004143;SUEZ ORGANIQUE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;02 07 01;Déchets provenant du lavage, du nettoyage et de la réduction mécanique des matières premières;;340.000;tonnes/an
0007004143;SUEZ ORGANIQUE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;02 07 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;154.000;tonnes/an
0007004143;SUEZ ORGANIQUE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);02;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;95.000;tonnes/an
0007004143;SUEZ ORGANIQUE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;16.000;tonnes/an
0007004143;SUEZ ORGANIQUE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;16 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;7.000;tonnes/an
0007004143;SUEZ ORGANIQUE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;3221.000;tonnes/an
0007004143;SUEZ ORGANIQUE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;1402.000;tonnes/an
0007004143;SUEZ ORGANIQUE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;786.000;tonnes/an
0007004143;SUEZ ORGANIQUE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.000;tonnes/an
0007004143;SUEZ ORGANIQUE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);02;;20 02 01;Déchets biodégradables;;192.000;tonnes/an
0007004143;SUEZ ORGANIQUE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;20 02 01;Déchets biodégradables;;13733.000;tonnes/an
0007004143;SUEZ ORGANIQUE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;20 02 01;Déchets biodégradables;;15.000;tonnes/an
0007004253;GALLOO FRANCE MARQUETTE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;16 08 01;Catalyseurs usés contenant de l'or, de l'argent, du rhénium, du rhodium, du palladium, de l'iridium ou du platine (sauf rubrique 16 08 07);;33.000;tonnes/an
0007004253;GALLOO FRANCE MARQUETTE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;17.000;tonnes/an
0007004253;GALLOO FRANCE MARQUETTE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;52.000;tonnes/an
0007004253;GALLOO FRANCE MARQUETTE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;1.000;tonnes/an
0007004253;GALLOO FRANCE MARQUETTE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;5.000;tonnes/an
0007004253;GALLOO FRANCE MARQUETTE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;8.000;tonnes/an
0007004253;GALLOO FRANCE MARQUETTE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;15.000;tonnes/an
0007004253;GALLOO FRANCE MARQUETTE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.380;tonnes/an
0007004253;GALLOO FRANCE MARQUETTE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;15 01 04;Emballages métalliques;;25.000;tonnes/an
0007004253;GALLOO FRANCE MARQUETTE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;15 01 04;Emballages métalliques;;511.000;tonnes/an
0007004253;GALLOO FRANCE MARQUETTE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;15 01 04;Emballages métalliques;;2.000;tonnes/an
0007004253;GALLOO FRANCE MARQUETTE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;15 01 04;Emballages métalliques;;1.000;tonnes/an
0007004253;GALLOO FRANCE MARQUETTE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;15 01 04;Emballages métalliques;;26.000;tonnes/an
0007004253;GALLOO FRANCE MARQUETTE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;80;;15 01 04;Emballages métalliques;;0.220;tonnes/an
0007004253;GALLOO FRANCE MARQUETTE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;3.000;tonnes/an
0007004253;GALLOO FRANCE MARQUETTE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;39.000;tonnes/an
0007004253;GALLOO FRANCE MARQUETTE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;18.000;tonnes/an
0007004253;GALLOO FRANCE MARQUETTE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;81.000;tonnes/an
0007004253;GALLOO FRANCE MARQUETTE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;12032.000;tonnes/an
0007004253;GALLOO FRANCE MARQUETTE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;5542.000;tonnes/an
0007004253;GALLOO FRANCE MARQUETTE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;4167.000;tonnes/an
0007004253;GALLOO FRANCE MARQUETTE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;16 01 17;Métaux ferreux;;195.000;tonnes/an
0007004253;GALLOO FRANCE MARQUETTE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;16 01 17;Métaux ferreux;;209.000;tonnes/an
0007004253;GALLOO FRANCE MARQUETTE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;16 01 17;Métaux ferreux;;80.000;tonnes/an
0007004253;GALLOO FRANCE MARQUETTE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;16 01 18;Métaux non ferreux;;104.000;tonnes/an
0007004253;GALLOO FRANCE MARQUETTE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;16 01 18;Métaux non ferreux;;114.000;tonnes/an
0007004253;GALLOO FRANCE MARQUETTE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.550;tonnes/an
0007004253;GALLOO FRANCE MARQUETTE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;16 01 18;Métaux non ferreux;;88.000;tonnes/an
0007004253;GALLOO FRANCE MARQUETTE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;16 01 19;Matières plastiques;;16.000;tonnes/an
0007004253;GALLOO FRANCE MARQUETTE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;11.000;tonnes/an
0007004253;GALLOO FRANCE MARQUETTE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;9.000;tonnes/an
0007004253;GALLOO FRANCE MARQUETTE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.170;tonnes/an
0007004253;GALLOO FRANCE MARQUETTE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;17 02 01;Bois;;18.000;tonnes/an
0007004253;GALLOO FRANCE MARQUETTE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;17 02 01;Bois;;15.000;tonnes/an
0007004253;GALLOO FRANCE MARQUETTE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;17 02 01;Bois;;3.000;tonnes/an
0007004253;GALLOO FRANCE MARQUETTE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;46.000;tonnes/an
0007004253;GALLOO FRANCE MARQUETTE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.170;tonnes/an
0007004253;GALLOO FRANCE MARQUETTE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;;17 04 02;Aluminium;;6.000;tonnes/an
0007004253;GALLOO FRANCE MARQUETTE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;;17 04 02;Aluminium;;1.000;tonnes/an
0007004253;GALLOO FRANCE MARQUETTE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;17 04 02;Aluminium;;158.000;tonnes/an
0007004253;GALLOO FRANCE MARQUETTE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;17 04 02;Aluminium;;13.000;tonnes/an
0007004253;GALLOO FRANCE MARQUETTE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;17 04 02;Aluminium;;0.310;tonnes/an
0007004253;GALLOO FRANCE MARQUETTE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;17 04 02;Aluminium;;1.000;tonnes/an
0007004253;GALLOO FRANCE MARQUETTE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;17 04 02;Aluminium;;1.000;tonnes/an
0007004253;GALLOO FRANCE MARQUETTE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;17 04 03;Plomb;;10.000;tonnes/an
0007004253;GALLOO FRANCE MARQUETTE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;17 04 04;Zinc;;12.000;tonnes/an
0007004253;GALLOO FRANCE MARQUETTE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;17 04 04;Zinc;;2.000;tonnes/an
0007004253;GALLOO FRANCE MARQUETTE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;17 04 05;Fer et acier;;6.000;tonnes/an
0007004253;GALLOO FRANCE MARQUETTE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;17 04 05;Fer et acier;;22.000;tonnes/an
0007004253;GALLOO FRANCE MARQUETTE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;;17 04 05;Fer et acier;;20.000;tonnes/an
0007004253;GALLOO FRANCE MARQUETTE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;27;;17 04 05;Fer et acier;;106.000;tonnes/an
0007004253;GALLOO FRANCE MARQUETTE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;;17 04 05;Fer et acier;;544.000;tonnes/an
0007004253;GALLOO FRANCE MARQUETTE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;17 04 05;Fer et acier;;424.000;tonnes/an
0007004253;GALLOO FRANCE MARQUETTE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;;17 04 05;Fer et acier;;1.000;tonnes/an
0007004253;GALLOO FRANCE MARQUETTE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;17 04 05;Fer et acier;;10.000;tonnes/an
0007004253;GALLOO FRANCE MARQUETTE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;17 04 05;Fer et acier;;21221.000;tonnes/an
0007004253;GALLOO FRANCE MARQUETTE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;17 04 05;Fer et acier;;4.000;tonnes/an
0007004253;GALLOO FRANCE MARQUETTE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;17 04 05;Fer et acier;;4433.000;tonnes/an
0007004253;GALLOO FRANCE MARQUETTE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;17 04 05;Fer et acier;;37.000;tonnes/an
0007004253;GALLOO FRANCE MARQUETTE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;17 04 05;Fer et acier;;10.000;tonnes/an
0007004253;GALLOO FRANCE MARQUETTE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;17 04 05;Fer et acier;;6.000;tonnes/an
0007004253;GALLOO FRANCE MARQUETTE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;17 04 05;Fer et acier;;210.000;tonnes/an
0007004253;GALLOO FRANCE MARQUETTE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;80;;17 04 05;Fer et acier;;0.310;tonnes/an
0007004253;GALLOO FRANCE MARQUETTE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;17 04 05;Fer et acier;;62.000;tonnes/an
0007004253;GALLOO FRANCE MARQUETTE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;17 04 05;Fer et acier;;4.000;tonnes/an
0007004253;GALLOO FRANCE MARQUETTE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;17 04 05;Fer et acier;;627.000;tonnes/an
0007004253;GALLOO FRANCE MARQUETTE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;17 04 05;Fer et acier;;55.000;tonnes/an
0007004253;GALLOO FRANCE MARQUETTE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;17 04 06;étain;;0.050;tonnes/an
0007004253;GALLOO FRANCE MARQUETTE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;;17 04 07;Métaux en mélange;;2.000;tonnes/an
0007004253;GALLOO FRANCE MARQUETTE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;17 04 07;Métaux en mélange;;1.000;tonnes/an
0007004253;GALLOO FRANCE MARQUETTE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;17 04 07;Métaux en mélange;;718.000;tonnes/an
0007004253;GALLOO FRANCE MARQUETTE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;17 04 07;Métaux en mélange;;249.000;tonnes/an
0007004253;GALLOO FRANCE MARQUETTE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;17 04 07;Métaux en mélange;;8.000;tonnes/an
0007004253;GALLOO FRANCE MARQUETTE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.060;tonnes/an
0007004253;GALLOO FRANCE MARQUETTE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;80;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.010;tonnes/an
0007004253;GALLOO FRANCE MARQUETTE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.140;tonnes/an
0007004253;GALLOO FRANCE MARQUETTE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;17 04 07;Métaux en mélange;;37.000;tonnes/an
0007004253;GALLOO FRANCE MARQUETTE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;17 04 07;Métaux en mélange;;7.000;tonnes/an
0007004253;GALLOO FRANCE MARQUETTE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;40.000;tonnes/an
0007004253;GALLOO FRANCE MARQUETTE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.240;tonnes/an
0007004253;GALLOO FRANCE MARQUETTE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;1.000;tonnes/an
0007004253;GALLOO FRANCE MARQUETTE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;19 01 02;Déchets de déferraillage des mâchefers;;1356.000;tonnes/an
0007004253;GALLOO FRANCE MARQUETTE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;;19 10 01;Déchets de fer ou d'acier;;2000.000;tonnes/an
0007004253;GALLOO FRANCE MARQUETTE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;19 10 01;Déchets de fer ou d'acier;;847.000;tonnes/an
0007004253;GALLOO FRANCE MARQUETTE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;;19 10 02;Déchets de métaux non ferreux;;5.000;tonnes/an
0007004253;GALLOO FRANCE MARQUETTE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;19 10 02;Déchets de métaux non ferreux;;0.390;tonnes/an
0007004253;GALLOO FRANCE MARQUETTE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;19 12 02;Métaux ferreux;;3.000;tonnes/an
0007004253;GALLOO FRANCE MARQUETTE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;;19 12 02;Métaux ferreux;;1.000;tonnes/an
0007004253;GALLOO FRANCE MARQUETTE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;19 12 02;Métaux ferreux;;9.000;tonnes/an
0007004253;GALLOO FRANCE MARQUETTE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;19 12 02;Métaux ferreux;;498.000;tonnes/an
0007004253;GALLOO FRANCE MARQUETTE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;19 12 02;Métaux ferreux;;135.000;tonnes/an
0007004253;GALLOO FRANCE MARQUETTE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;80;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.520;tonnes/an
0007004253;GALLOO FRANCE MARQUETTE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;19 12 02;Métaux ferreux;;2.000;tonnes/an
0007004253;GALLOO FRANCE MARQUETTE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;19 12 02;Métaux ferreux;;53.000;tonnes/an
0007004253;GALLOO FRANCE MARQUETTE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;19 12 03;Métaux non ferreux;;54.000;tonnes/an
0007004253;GALLOO FRANCE MARQUETTE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;19 12 03;Métaux non ferreux;;9.000;tonnes/an
0007004253;GALLOO FRANCE MARQUETTE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;19 12 03;Métaux non ferreux;;82.000;tonnes/an
0007004253;GALLOO FRANCE MARQUETTE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;1.000;tonnes/an
0007004253;GALLOO FRANCE MARQUETTE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;3.000;tonnes/an
0007004253;GALLOO FRANCE MARQUETTE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;6.000;tonnes/an
0007004253;GALLOO FRANCE MARQUETTE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;384.000;tonnes/an
0007004253;GALLOO FRANCE MARQUETTE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;178.000;tonnes/an
0007004253;GALLOO FRANCE MARQUETTE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;6.000;tonnes/an
0007004253;GALLOO FRANCE MARQUETTE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;9.000;tonnes/an
0007004253;GALLOO FRANCE MARQUETTE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;28.000;tonnes/an
0007004253;GALLOO FRANCE MARQUETTE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;147.000;tonnes/an
0007004253;GALLOO FRANCE MARQUETTE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;0.440;tonnes/an
0007004253;GALLOO FRANCE MARQUETTE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;20 01 01;Papier et carton;;2.000;tonnes/an
0007004260;RECUPERATION DU NORD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;11.000;tonnes/an
0007004260;RECUPERATION DU NORD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;16 01 17;Métaux ferreux;;245.000;tonnes/an
0007004260;RECUPERATION DU NORD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;16 01 20;Verre;;0.980;tonnes/an
0007004260;RECUPERATION DU NORD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;16 08 01;Catalyseurs usés contenant de l'or, de l'argent, du rhénium, du rhodium, du palladium, de l'iridium ou du platine (sauf rubrique 16 08 07);;94.000;tonnes/an
0007004260;RECUPERATION DU NORD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;315.000;tonnes/an
0007004260;RECUPERATION DU NORD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;17 02 01;Bois;;122.000;tonnes/an
0007004260;RECUPERATION DU NORD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;17 02 02;Verre;;22.000;tonnes/an
0007004260;RECUPERATION DU NORD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;17 02 03;Matières plastiques;;4.000;tonnes/an
0007004260;RECUPERATION DU NORD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;72.000;tonnes/an
0007004260;RECUPERATION DU NORD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;17 04 02;Aluminium;;166.000;tonnes/an
0007004260;RECUPERATION DU NORD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;17 04 03;Plomb;;31.000;tonnes/an
0007004260;RECUPERATION DU NORD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;17 04 04;Zinc;;74.000;tonnes/an
0007004260;RECUPERATION DU NORD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;17 04 05;Fer et acier;;5584.000;tonnes/an
0007004260;RECUPERATION DU NORD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;17 04 07;Métaux en mélange;;774.000;tonnes/an
0007004260;RECUPERATION DU NORD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;91.000;tonnes/an
0007004260;RECUPERATION DU NORD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;;108.000;tonnes/an
0007004260;RECUPERATION DU NORD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;72.000;tonnes/an
0007004260;RECUPERATION DU NORD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;19 12 02;Métaux ferreux;;295.000;tonnes/an
0007004260;RECUPERATION DU NORD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;20 01 01;Papier et carton;;59.000;tonnes/an
0007004260;RECUPERATION DU NORD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;20 02 01;Déchets biodégradables;;5.000;tonnes/an
0007004260;RECUPERATION DU NORD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;915.000;tonnes/an
0007004279;Galloo France Division Oost Cappel;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;2.000;tonnes/an
0007004279;Galloo France Division Oost Cappel;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;16 08 01;Catalyseurs usés contenant de l'or, de l'argent, du rhénium, du rhodium, du palladium, de l'iridium ou du platine (sauf rubrique 16 08 07);;5.000;tonnes/an
0007004279;Galloo France Division Oost Cappel;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;20 01 01;Papier et carton;;24.000;tonnes/an
0007004279;Galloo France Division Oost Cappel;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;53.000;tonnes/an
0007004279;Galloo France Division Oost Cappel;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;9.000;tonnes/an
0007004279;Galloo France Division Oost Cappel;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;14.000;tonnes/an
0007004279;Galloo France Division Oost Cappel;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;15 01 04;Emballages métalliques;;42.000;tonnes/an
0007004279;Galloo France Division Oost Cappel;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;293.000;tonnes/an
0007004279;Galloo France Division Oost Cappel;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;16 01 18;Métaux non ferreux;;7.000;tonnes/an
0007004279;Galloo France Division Oost Cappel;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;15.000;tonnes/an
0007004279;Galloo France Division Oost Cappel;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;17 04 02;Aluminium;;58.000;tonnes/an
0007004279;Galloo France Division Oost Cappel;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;17 04 02;Aluminium;;0.880;tonnes/an
0007004279;Galloo France Division Oost Cappel;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;17 04 03;Plomb;;8.000;tonnes/an
0007004279;Galloo France Division Oost Cappel;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;17 04 04;Zinc;;29.000;tonnes/an
0007004279;Galloo France Division Oost Cappel;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;17 04 05;Fer et acier;;6516.000;tonnes/an
0007004279;Galloo France Division Oost Cappel;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;17 04 05;Fer et acier;;1343.000;tonnes/an
0007004279;Galloo France Division Oost Cappel;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;17 04 05;Fer et acier;;137.000;tonnes/an
0007004279;Galloo France Division Oost Cappel;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;17 04 05;Fer et acier;;403.000;tonnes/an
0007004279;Galloo France Division Oost Cappel;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;17 04 07;Métaux en mélange;;153.000;tonnes/an
0007004279;Galloo France Division Oost Cappel;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;17 04 07;Métaux en mélange;;14.000;tonnes/an
0007004279;Galloo France Division Oost Cappel;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;29.000;tonnes/an
0007004279;Galloo France Division Oost Cappel;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;5.000;tonnes/an
0007004279;Galloo France Division Oost Cappel;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.360;tonnes/an
0007004279;Galloo France Division Oost Cappel;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;19 12 02;Métaux ferreux;;217.000;tonnes/an
0007004279;Galloo France Division Oost Cappel;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;19 12 02;Métaux ferreux;;25.000;tonnes/an
0007004279;Galloo France Division Oost Cappel;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;19 12 02;Métaux ferreux;;46.000;tonnes/an
0007004279;Galloo France Division Oost Cappel;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;19 12 03;Métaux non ferreux;;2.000;tonnes/an
0007004279;Galloo France Division Oost Cappel;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;0.370;tonnes/an
0007004287;GALLOO Littoral Bourbourg ex BERTOUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;16 08 01;Catalyseurs usés contenant de l'or, de l'argent, du rhénium, du rhodium, du palladium, de l'iridium ou du platine (sauf rubrique 16 08 07);;0.050;tonnes/an
0007004287;GALLOO Littoral Bourbourg ex BERTOUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;10 09 03;Laitiers de four de fonderie;;10.000;tonnes/an
0007004287;GALLOO Littoral Bourbourg ex BERTOUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;13.000;tonnes/an
0007004287;GALLOO Littoral Bourbourg ex BERTOUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;81.000;tonnes/an
0007004287;GALLOO Littoral Bourbourg ex BERTOUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;1.000;tonnes/an
0007004287;GALLOO Littoral Bourbourg ex BERTOUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;399.000;tonnes/an
0007004287;GALLOO Littoral Bourbourg ex BERTOUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;31.000;tonnes/an
0007004287;GALLOO Littoral Bourbourg ex BERTOUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;15 01 04;Emballages métalliques;;74.000;tonnes/an
0007004287;GALLOO Littoral Bourbourg ex BERTOUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;15 01 04;Emballages métalliques;;125.000;tonnes/an
0007004287;GALLOO Littoral Bourbourg ex BERTOUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;16 01 18;Métaux non ferreux;;3.000;tonnes/an
0007004287;GALLOO Littoral Bourbourg ex BERTOUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.800;tonnes/an
0007004287;GALLOO Littoral Bourbourg ex BERTOUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;11.000;tonnes/an
0007004287;GALLOO Littoral Bourbourg ex BERTOUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;14.000;tonnes/an
0007004287;GALLOO Littoral Bourbourg ex BERTOUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;1.000;tonnes/an
0007004287;GALLOO Littoral Bourbourg ex BERTOUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;3.000;tonnes/an
0007004287;GALLOO Littoral Bourbourg ex BERTOUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;14.000;tonnes/an
0007004287;GALLOO Littoral Bourbourg ex BERTOUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;16.000;tonnes/an
0007004287;GALLOO Littoral Bourbourg ex BERTOUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;17 04 02;Aluminium;;0.180;tonnes/an
0007004287;GALLOO Littoral Bourbourg ex BERTOUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;17 04 02;Aluminium;;72.000;tonnes/an
0007004287;GALLOO Littoral Bourbourg ex BERTOUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;17 04 02;Aluminium;;82.000;tonnes/an
0007004287;GALLOO Littoral Bourbourg ex BERTOUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;17 04 02;Aluminium;;0.300;tonnes/an
0007004287;GALLOO Littoral Bourbourg ex BERTOUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;17 04 02;Aluminium;;3.000;tonnes/an
0007004287;GALLOO Littoral Bourbourg ex BERTOUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;17 04 03;Plomb;;3.000;tonnes/an
0007004287;GALLOO Littoral Bourbourg ex BERTOUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;17 04 03;Plomb;;2.000;tonnes/an
0007004287;GALLOO Littoral Bourbourg ex BERTOUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;17 04 04;Zinc;;11.000;tonnes/an
0007004287;GALLOO Littoral Bourbourg ex BERTOUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;17 04 04;Zinc;;5.000;tonnes/an
0007004287;GALLOO Littoral Bourbourg ex BERTOUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;17 04 05;Fer et acier;;14.000;tonnes/an
0007004287;GALLOO Littoral Bourbourg ex BERTOUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;;17 04 05;Fer et acier;;53.000;tonnes/an
0007004287;GALLOO Littoral Bourbourg ex BERTOUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;17 04 05;Fer et acier;;150.000;tonnes/an
0007004287;GALLOO Littoral Bourbourg ex BERTOUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;17 04 05;Fer et acier;;3.000;tonnes/an
0007004287;GALLOO Littoral Bourbourg ex BERTOUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;17 04 05;Fer et acier;;2.000;tonnes/an
0007004287;GALLOO Littoral Bourbourg ex BERTOUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;17 04 05;Fer et acier;;9474.000;tonnes/an
0007004287;GALLOO Littoral Bourbourg ex BERTOUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;17 04 05;Fer et acier;;6479.000;tonnes/an
0007004287;GALLOO Littoral Bourbourg ex BERTOUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;17 04 05;Fer et acier;;18.000;tonnes/an
0007004287;GALLOO Littoral Bourbourg ex BERTOUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;17 04 05;Fer et acier;;13.000;tonnes/an
0007004287;GALLOO Littoral Bourbourg ex BERTOUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;17 04 05;Fer et acier;;2.000;tonnes/an
0007004287;GALLOO Littoral Bourbourg ex BERTOUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;;17 04 05;Fer et acier;;55.000;tonnes/an
0007004287;GALLOO Littoral Bourbourg ex BERTOUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;17 04 05;Fer et acier;;606.000;tonnes/an
0007004287;GALLOO Littoral Bourbourg ex BERTOUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;PAYS-BAS;17 04 05;Fer et acier;;188.000;tonnes/an
0007004287;GALLOO Littoral Bourbourg ex BERTOUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;17 04 07;Métaux en mélange;;4.000;tonnes/an
0007004287;GALLOO Littoral Bourbourg ex BERTOUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;17 04 07;Métaux en mélange;;5.000;tonnes/an
0007004287;GALLOO Littoral Bourbourg ex BERTOUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.280;tonnes/an
0007004287;GALLOO Littoral Bourbourg ex BERTOUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;17 04 07;Métaux en mélange;;711.000;tonnes/an
0007004287;GALLOO Littoral Bourbourg ex BERTOUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;17 04 07;Métaux en mélange;;61.000;tonnes/an
0007004287;GALLOO Littoral Bourbourg ex BERTOUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;17 04 07;Métaux en mélange;;3.000;tonnes/an
0007004287;GALLOO Littoral Bourbourg ex BERTOUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.280;tonnes/an
0007004287;GALLOO Littoral Bourbourg ex BERTOUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;68.000;tonnes/an
0007004287;GALLOO Littoral Bourbourg ex BERTOUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;10.000;tonnes/an
0007004287;GALLOO Littoral Bourbourg ex BERTOUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;19 10 02;Déchets de métaux non ferreux;;5.000;tonnes/an
0007004287;GALLOO Littoral Bourbourg ex BERTOUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;19 12 02;Métaux ferreux;;4.000;tonnes/an
0007004287;GALLOO Littoral Bourbourg ex BERTOUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;19 12 02;Métaux ferreux;;1533.000;tonnes/an
0007004287;GALLOO Littoral Bourbourg ex BERTOUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;19 12 02;Métaux ferreux;;315.000;tonnes/an
0007004287;GALLOO Littoral Bourbourg ex BERTOUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;19 12 02;Métaux ferreux;;12.000;tonnes/an
0007004287;GALLOO Littoral Bourbourg ex BERTOUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;19 12 03;Métaux non ferreux;;2.000;tonnes/an
0007004287;GALLOO Littoral Bourbourg ex BERTOUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;19 12 03;Métaux non ferreux;;2.000;tonnes/an
0007004287;GALLOO Littoral Bourbourg ex BERTOUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;6.000;tonnes/an
0007004289;COMPOSTIERE -SYNDICAT MIXTE LYS AUDOMAROIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;20 02 03;Autres déchets non biodégradables.;;2.000;tonnes/an
0007004289;COMPOSTIERE -SYNDICAT MIXTE LYS AUDOMAROIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;20 02 01;Déchets biodégradables;;8600.000;tonnes/an
0007004328;SURSCHISTE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);62;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;69687.000;tonnes/an
0007004361;OCTEVA SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;62;;02 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;5.000;tonnes/an
0007004361;OCTEVA SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;62;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;360.000;tonnes/an
0007004361;OCTEVA SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;62;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;24.000;tonnes/an
0007004361;OCTEVA SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;62;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;188.000;tonnes/an
0007004361;OCTEVA SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;62;;15 01 05;Emballages composites;;188.000;tonnes/an
0007004361;OCTEVA SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;62;;20 01 01;Papier et carton;;33.000;tonnes/an
0007004361;OCTEVA SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;62;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;632.000;tonnes/an
0007004361;OCTEVA SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;62;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;1418.000;tonnes/an
0007004361;OCTEVA SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;62;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;2203.000;tonnes/an
0007004361;OCTEVA SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;62;;20 02 01;Déchets biodégradables;;20942.000;tonnes/an
0007004367;GOSSELIN DURIEZ;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;16 01 17;Métaux ferreux;;66.000;tonnes/an
0007004367;GOSSELIN DURIEZ;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;16 01 19;Matières plastiques;;3.000;tonnes/an
0007004367;GOSSELIN DURIEZ;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;107.000;tonnes/an
0007004367;GOSSELIN DURIEZ;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;17 02 01;Bois;;38.000;tonnes/an
0007004367;GOSSELIN DURIEZ;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;17 02 02;Verre;;316.000;tonnes/an
0007004367;GOSSELIN DURIEZ;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;120.000;tonnes/an
0007004367;GOSSELIN DURIEZ;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;17 04 02;Aluminium;;669.000;tonnes/an
0007004367;GOSSELIN DURIEZ;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;17 04 03;Plomb;;26.000;tonnes/an
0007004367;GOSSELIN DURIEZ;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;17 04 04;Zinc;;68.000;tonnes/an
0007004367;GOSSELIN DURIEZ;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;17 04 05;Fer et acier;;7778.000;tonnes/an
0007004367;GOSSELIN DURIEZ;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;17 04 07;Métaux en mélange;;493.000;tonnes/an
0007004367;GOSSELIN DURIEZ;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;95.000;tonnes/an
0007004367;GOSSELIN DURIEZ;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;105.000;tonnes/an
0007004367;GOSSELIN DURIEZ;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;19 12 02;Métaux ferreux;;1435.000;tonnes/an
0007004367;GOSSELIN DURIEZ;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;20 01 01;Papier et carton;;2.000;tonnes/an
0007004367;GOSSELIN DURIEZ;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;20 02 01;Déchets biodégradables;;16.000;tonnes/an
0007004367;GOSSELIN DURIEZ;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;365.000;tonnes/an
0007004389;Com Com de Desvres-Samer;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;15 01 06;Emballages en mélange;;1464.000;tonnes/an
0007004389;Com Com de Desvres-Samer;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;5382.000;tonnes/an
0007004448;AIR LIQUIDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);59;;17 01 01;Béton;;6706.000;tonnes/an
0007004448;AIR LIQUIDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);59;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;4.000;tonnes/an
0007004448;AIR LIQUIDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);59;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;76781.000;tonnes/an
0007004522;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;15 01 03;Emballages en bois;;535.000;tonnes/an
0007004522;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;17 02 01;Bois;;205.000;tonnes/an
0007004522;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;1243.000;tonnes/an
0007004522;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;5081.000;tonnes/an
0007004522;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0007004522;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;5275.000;tonnes/an
0007004522;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;13.000;tonnes/an
0007004522;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;49.000;tonnes/an
0007004522;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;0.800;tonnes/an
0007004542;SAS RAMERY TP;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);62;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;6814.000;tonnes/an
0007004607;FINANCIERE VARET;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;;17 01 01;Béton;;49000.000;tonnes/an
0007004688;SUEZ ORGANIQUE (ex TERRALYS SA);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;248.000;tonnes/an
0007004688;SUEZ ORGANIQUE (ex TERRALYS SA);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);80;;02 03 01;Boues provenant du lavage, du nettoyage, de l'épluchage, de la centrifugation et de la séparation;;312.000;tonnes/an
0007004688;SUEZ ORGANIQUE (ex TERRALYS SA);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);02;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;0.380;tonnes/an
0007004688;SUEZ ORGANIQUE (ex TERRALYS SA);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;24.000;tonnes/an
0007004688;SUEZ ORGANIQUE (ex TERRALYS SA);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);80;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;211.000;tonnes/an
0007004688;SUEZ ORGANIQUE (ex TERRALYS SA);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;542.000;tonnes/an
0007004688;SUEZ ORGANIQUE (ex TERRALYS SA);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);60;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;28.000;tonnes/an
0007004688;SUEZ ORGANIQUE (ex TERRALYS SA);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;203.000;tonnes/an
0007004688;SUEZ ORGANIQUE (ex TERRALYS SA);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);78;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;1064.000;tonnes/an
0007004688;SUEZ ORGANIQUE (ex TERRALYS SA);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);80;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;216.000;tonnes/an
0007004688;SUEZ ORGANIQUE (ex TERRALYS SA);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);95;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;66.000;tonnes/an
0007004688;SUEZ ORGANIQUE (ex TERRALYS SA);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;20 02 01;Déchets biodégradables;;1540.000;tonnes/an
0007004688;SUEZ ORGANIQUE (ex TERRALYS SA);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;20 02 01;Déchets biodégradables;;7.000;tonnes/an
0007004695;COMPOST DU MAZE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;0.000;tonnes/an
0007004695;COMPOST DU MAZE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;5250.000;tonnes/an
0007004695;COMPOST DU MAZE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;02 03 01;Boues provenant du lavage, du nettoyage, de l'épluchage, de la centrifugation et de la séparation;;162.000;tonnes/an
0007004695;COMPOST DU MAZE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;3528.000;tonnes/an
0007004695;COMPOST DU MAZE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;109.000;tonnes/an
0007004695;COMPOST DU MAZE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;64.000;tonnes/an
0007004695;COMPOST DU MAZE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);92;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;52.000;tonnes/an
0007004695;COMPOST DU MAZE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;4330.000;tonnes/an
0007004695;COMPOST DU MAZE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;223.000;tonnes/an
0007004695;COMPOST DU MAZE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;3594.000;tonnes/an
0007004695;COMPOST DU MAZE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;20 02 01;Déchets biodégradables;;9455.000;tonnes/an
0007004695;COMPOST DU MAZE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;20 02 01;Déchets biodégradables;;159.000;tonnes/an
0007004726;SUEZ Organique (EX TERRALYS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;62;;07 07 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 07 11;;349.000;tonnes/an
0007004726;SUEZ Organique (EX TERRALYS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;62;;20 02 01;Déchets biodégradables;;174.000;tonnes/an
0007004726;SUEZ Organique (EX TERRALYS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;02 02 02;Déchets de tissus animaux;;326.000;tonnes/an
0007004726;SUEZ Organique (EX TERRALYS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;167.000;tonnes/an
0007004726;SUEZ Organique (EX TERRALYS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;78.000;tonnes/an
0007004726;SUEZ Organique (EX TERRALYS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;02 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;17.000;tonnes/an
0007004726;SUEZ Organique (EX TERRALYS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;02 05 02;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;152.000;tonnes/an
0007004726;SUEZ Organique (EX TERRALYS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;02 07 01;Déchets provenant du lavage, du nettoyage et de la réduction mécanique des matières premières;;23.000;tonnes/an
0007004726;SUEZ Organique (EX TERRALYS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;02 07 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;92.000;tonnes/an
0007004726;SUEZ Organique (EX TERRALYS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;03 03 10;Refus fibreux, boues de fibres, de charge et de couchage provenant d'une séparation mécanique;;45.000;tonnes/an
0007004726;SUEZ Organique (EX TERRALYS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;03 03 11;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 03 03 10;;116.000;tonnes/an
0007004726;SUEZ Organique (EX TERRALYS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;4.000;tonnes/an
0007004726;SUEZ Organique (EX TERRALYS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;17 02 01;Bois;;483.000;tonnes/an
0007004726;SUEZ Organique (EX TERRALYS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;1554.000;tonnes/an
0007004726;SUEZ Organique (EX TERRALYS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;2327.000;tonnes/an
0007004726;SUEZ Organique (EX TERRALYS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);78;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;777.000;tonnes/an
0007004726;SUEZ Organique (EX TERRALYS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;PAYS-BAS;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;3679.000;tonnes/an
0007004726;SUEZ Organique (EX TERRALYS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;41.000;tonnes/an
0007004726;SUEZ Organique (EX TERRALYS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;20 01 01;Papier et carton;;441.000;tonnes/an
0007004726;SUEZ Organique (EX TERRALYS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;28.000;tonnes/an
0007004726;SUEZ Organique (EX TERRALYS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;20 02 01;Déchets biodégradables;;5837.000;tonnes/an
0007004726;SUEZ Organique (EX TERRALYS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;20 02 01;Déchets biodégradables;;1605.000;tonnes/an
0007004809;Déchèterie d'Arleux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;406.000;tonnes/an
0007004809;Déchèterie d'Arleux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0007004809;Déchèterie d'Arleux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.209;tonnes/an
0007004809;Déchèterie d'Arleux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;20 02 01;Déchets biodégradables;;995.000;tonnes/an
0007004809;Déchèterie d'Arleux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;20 01 40;Métaux;;103.000;tonnes/an
0007004809;Déchèterie d'Arleux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;6.000;tonnes/an
0007004809;Déchèterie d'Arleux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;;20 01 01;Papier et carton;;64.000;tonnes/an
0007004809;Déchèterie d'Arleux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;165.000;tonnes/an
0007004809;Déchèterie d'Arleux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;;20 02 03;Autres déchets non biodégradables.;;2056.000;tonnes/an
0007004809;Déchèterie d'Arleux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;;20 03 07;Déchets encombrants;;1244.000;tonnes/an
0007004809;Déchèterie d'Arleux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;59;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;1.000;tonnes/an
0007004888;LUMIVER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.000;tonnes/an
0007004888;LUMIVER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.000;tonnes/an
0007004888;LUMIVER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;200.000;tonnes/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;1755.000;tonnes/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;13.000;tonnes/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;129.000;tonnes/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;76.000;tonnes/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;02 06 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;6.000;tonnes/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;02 06 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;20.000;tonnes/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;02 07 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;60.000;tonnes/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;45.000;tonnes/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;94.000;tonnes/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;04 02 09;Matériaux composites (textile imprégné, élastomère, plastomère);;62.000;tonnes/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;07 02 13;Déchets plastiques;;65.000;tonnes/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;2.000;tonnes/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;;2.000;tonnes/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;;16.000;tonnes/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;;10.000;tonnes/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;12 01 02;Fines et poussières de métaux ferreux;;7.000;tonnes/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;3.000;tonnes/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;12 01 21;Déchets de meulage et matériaux de meulage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 20;;116.000;tonnes/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;607.000;tonnes/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;648.000;tonnes/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;6.000;tonnes/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;47.000;tonnes/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;56.000;tonnes/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 01 03;Emballages en bois;;2.000;tonnes/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;15 01 03;Emballages en bois;;16.000;tonnes/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 01 06;Emballages en mélange;;69.000;tonnes/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;15 01 06;Emballages en mélange;;19.000;tonnes/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 01 07;Emballages en verre;;5.000;tonnes/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;15 01 07;Emballages en verre;;54.000;tonnes/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;1.000;tonnes/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;3.000;tonnes/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 01 19;Matières plastiques;;8.000;tonnes/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;16 01 19;Matières plastiques;;11.000;tonnes/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 01 20;Verre;;4.000;tonnes/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;3.000;tonnes/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;4695.000;tonnes/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;168.000;tonnes/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;17 02 02;Verre;;5.000;tonnes/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;17 04 07;Métaux en mélange;;2.000;tonnes/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;;42.000;tonnes/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;160.000;tonnes/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;371.000;tonnes/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;19 12 02;Métaux ferreux;;2.000;tonnes/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;2.000;tonnes/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;289.000;tonnes/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;19 12 05;Verre;;12.000;tonnes/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;;19 12 08;Textiles;;7.000;tonnes/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;19 12 08;Textiles;;132.000;tonnes/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;864.000;tonnes/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;2037.000;tonnes/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;77.000;tonnes/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;11686.000;tonnes/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 01;Papier et carton;;92.000;tonnes/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;20 01 01;Papier et carton;;75.000;tonnes/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 02;Verre;;28.000;tonnes/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;10.000;tonnes/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;5.000;tonnes/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 11;Textiles;;24.000;tonnes/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;4.000;tonnes/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;1.000;tonnes/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;731.000;tonnes/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;467.000;tonnes/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 39;Matières plastiques;;5.000;tonnes/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;20 01 39;Matières plastiques;;20.000;tonnes/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 40;Métaux;;53.000;tonnes/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;20 01 40;Métaux;;14.000;tonnes/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;14;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;5.000;tonnes/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;3327.000;tonnes/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;4299.000;tonnes/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 02 01;Déchets biodégradables;;124.000;tonnes/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;20 02 01;Déchets biodégradables;;82.000;tonnes/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;9.000;tonnes/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;2.000;tonnes/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;4680.000;tonnes/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;6572.000;tonnes/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;89.000;tonnes/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;04 02 09;Matériaux composites (textile imprégné, élastomère, plastomère);;19.000;tonnes/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;04 02 22;Fibres textiles ouvrées;;6.000;tonnes/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;07 02 13;Déchets plastiques;;157.000;tonnes/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;1.000;tonnes/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;15 01 06;Emballages en mélange;;16.000;tonnes/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;15.000;tonnes/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;;2.000;tonnes/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;19 12 02;Métaux ferreux;;1.000;tonnes/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;3.000;tonnes/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;19 12 08;Textiles;;57.000;tonnes/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;20 01 39;Matières plastiques;;16.000;tonnes/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;20 01 40;Métaux;;1.000;tonnes/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;23.000;tonnes/an
0007005139;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;02 01 07;Déchets provenant de la sylviculture;;14.000;tonnes/an
0007005139;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;03 01 01;Déchets d'écorce et de liège;;95.000;tonnes/an
0007005139;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;20.000;tonnes/an
0007005139;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;15 01 03;Emballages en bois;;28.000;tonnes/an
0007005139;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;BELGIQUE;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;2.000;tonnes/an
0007005139;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;17 02 01;Bois;;924.000;tonnes/an
0007005139;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;17 02 01;Bois;;37.000;tonnes/an
0007005139;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);80;;17 02 01;Bois;;0.220;tonnes/an
0007005139;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;0.960;tonnes/an
0007005139;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;19 12 01;Papier et carton;;7.000;tonnes/an
0007005139;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;19 12 01;Papier et carton;;6.000;tonnes/an
0007005139;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;20 01 01;Papier et carton;;41.000;tonnes/an
0007005139;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;22406.000;tonnes/an
0007005139;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;92.000;tonnes/an
0007005139;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;BELGIQUE;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;32.000;tonnes/an
0007005139;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;20 02 01;Déchets biodégradables;;640.000;tonnes/an
0007005139;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;20 02 01;Déchets biodégradables;;18.000;tonnes/an
0007005139;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;11629.000;tonnes/an
0007005139;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;316.000;tonnes/an
0007005139;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;1913.000;tonnes/an
0007005139;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;59.000;tonnes/an
0007005139;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;BELGIQUE;17 02 01;Bois;;6.000;tonnes/an
0007005139;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;17 04 07;Métaux en mélange;;19.000;tonnes/an
0007005139;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;;17 04 07;Métaux en mélange;;1.000;tonnes/an
0007005139;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;1069.000;tonnes/an
0007005139;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;26.000;tonnes/an
0007005139;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;;118.000;tonnes/an
0007005139;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;02;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;7.000;tonnes/an
0007005139;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;7240.000;tonnes/an
0007005139;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;243.000;tonnes/an
0007005139;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;80;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;2.000;tonnes/an
0007005139;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;BELGIQUE;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;3.000;tonnes/an
0007005139;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;5319.000;tonnes/an
0007005139;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;775.000;tonnes/an
0007005139;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;20 01 40;Métaux;;9.000;tonnes/an
0007005139;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;378.000;tonnes/an
0007005139;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;12.000;tonnes/an
0007005139;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;20 02 03;Autres déchets non biodégradables.;;48629.000;tonnes/an
0007005139;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;;20 02 03;Autres déchets non biodégradables.;;13.000;tonnes/an
0007005139;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;20 03 07;Déchets encombrants;;10307.000;tonnes/an
0007005139;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;31.000;tonnes/an
0007005150;SMAV ARRAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;;119.000;tonnes/an
0007005150;SMAV ARRAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;20 01 01;Papier et carton;;183.000;tonnes/an
0007005150;SMAV ARRAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;8.000;tonnes/an
0007005150;SMAV ARRAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;184.000;tonnes/an
0007005150;SMAV ARRAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;502.000;tonnes/an
0007005150;SMAV ARRAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;20 01 40;Métaux;;211.000;tonnes/an
0007005150;SMAV ARRAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;20 02 01;Déchets biodégradables;;1551.000;tonnes/an
0007005150;SMAV ARRAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;20 02 02;Terres et pierres;;1352.000;tonnes/an
0007005150;SMAV ARRAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;20 03 07;Déchets encombrants;;496.000;tonnes/an
0007005156;Syndicat Mixte Artois Valorisation (SMAV;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;;142.000;tonnes/an
0007005156;Syndicat Mixte Artois Valorisation (SMAV;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;20 01 01;Papier et carton;;113.000;tonnes/an
0007005156;Syndicat Mixte Artois Valorisation (SMAV;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;8.000;tonnes/an
0007005156;Syndicat Mixte Artois Valorisation (SMAV;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;110.000;tonnes/an
0007005156;Syndicat Mixte Artois Valorisation (SMAV;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;516.000;tonnes/an
0007005156;Syndicat Mixte Artois Valorisation (SMAV;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;20 01 40;Métaux;;193.000;tonnes/an
0007005156;Syndicat Mixte Artois Valorisation (SMAV;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;20 02 01;Déchets biodégradables;;1072.000;tonnes/an
0007005156;Syndicat Mixte Artois Valorisation (SMAV;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;20 02 02;Terres et pierres;;1113.000;tonnes/an
0007005156;Syndicat Mixte Artois Valorisation (SMAV;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;20 03 07;Déchets encombrants;;584.000;tonnes/an
0007005277;CAPNOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;0.000;tonnes/an
0007005277;CAPNOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.000;tonnes/an
0007005277;CAPNOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;;PAYS-BAS;16 08 01;Catalyseurs usés contenant de l'or, de l'argent, du rhénium, du rhodium, du palladium, de l'iridium ou du platine (sauf rubrique 16 08 07);;0.000;tonnes/an
0007005317;SMAV;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;;158.000;tonnes/an
0007005317;SMAV;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;20 01 01;Papier et carton;;222.000;tonnes/an
0007005317;SMAV;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;9.000;tonnes/an
0007005317;SMAV;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;219.000;tonnes/an
0007005317;SMAV;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;591.000;tonnes/an
0007005317;SMAV;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;20 01 40;Métaux;;258.000;tonnes/an
0007005317;SMAV;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;20 02 01;Déchets biodégradables;;2031.000;tonnes/an
0007005317;SMAV;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;20 02 02;Terres et pierres;;1929.000;tonnes/an
0007005317;SMAV;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;20 03 07;Déchets encombrants;;692.000;tonnes/an
0007005607;Communauté de communes du pays solesmois;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);59;;20 02 02;Terres et pierres;;1380.000;tonnes/an
0007005607;Communauté de communes du pays solesmois;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;20 03 07;Déchets encombrants;;1525.000;tonnes/an
0007005607;Communauté de communes du pays solesmois;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;941.000;tonnes/an
0007005607;Communauté de communes du pays solesmois;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;20 01 40;Métaux;;101.000;tonnes/an
0007005607;Communauté de communes du pays solesmois;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;128.000;tonnes/an
0007005607;Communauté de communes du pays solesmois;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;15 01 03;Emballages en bois;;56.000;tonnes/an
0007005668;Communauté Agglomération de cambrai - Déchèterie Iwuy;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;20 03 07;Déchets encombrants;;725.000;tonnes/an
0007005668;Communauté Agglomération de cambrai - Déchèterie Iwuy;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0007005668;Communauté Agglomération de cambrai - Déchèterie Iwuy;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;20 02 01;Déchets biodégradables;;346.000;tonnes/an
0007005668;Communauté Agglomération de cambrai - Déchèterie Iwuy;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;19 10 01;Déchets de fer ou d'acier;;49.000;tonnes/an
0007005668;Communauté Agglomération de cambrai - Déchèterie Iwuy;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;01 04 08;Déchets de graviers et débris de pierres autres que ceux visés à la rubrique 01 04 07;;798.000;tonnes/an
0007005668;Communauté Agglomération de cambrai - Déchèterie Iwuy;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;17 02 01;Bois;;235.000;tonnes/an
0007005668;Communauté Agglomération de cambrai - Déchèterie Iwuy;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;19 12 01;Papier et carton;;31.000;tonnes/an
0007005668;Communauté Agglomération de cambrai - Déchèterie Iwuy;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;38.000;tonnes/an
0007005734;SMAV;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;;109.000;tonnes/an
0007005734;SMAV;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;20 01 01;Papier et carton;;85.000;tonnes/an
0007005734;SMAV;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;7.000;tonnes/an
0007005734;SMAV;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;81.000;tonnes/an
0007005734;SMAV;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;361.000;tonnes/an
0007005734;SMAV;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;20 01 40;Métaux;;128.000;tonnes/an
0007005734;SMAV;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;20 02 01;Déchets biodégradables;;801.000;tonnes/an
0007005734;SMAV;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;20 02 02;Terres et pierres;;721.000;tonnes/an
0007005734;SMAV;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;20 03 07;Déchets encombrants;;520.000;tonnes/an
0007005828;SMICTOM des Flandres;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.225;tonnes/an
0007005828;SMICTOM des Flandres;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;7.000;tonnes/an
0007005828;SMICTOM des Flandres;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;18 01 01;Objets piquant et coupants (sauf rubrique 18 01 03);;0.068;tonnes/an
0007005828;SMICTOM des Flandres;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;20 01 01;Papier et carton;;266.000;tonnes/an
0007005828;SMICTOM des Flandres;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;2.000;tonnes/an
0007005828;SMICTOM des Flandres;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;274.000;tonnes/an
0007005828;SMICTOM des Flandres;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;20 01 40;Métaux;;148.000;tonnes/an
0007005828;SMICTOM des Flandres;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;347.000;tonnes/an
0007005828;SMICTOM des Flandres;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;20 02 01;Déchets biodégradables;;1049.000;tonnes/an
0007005828;SMICTOM des Flandres;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;20 02 03;Autres déchets non biodégradables.;;761.000;tonnes/an
0007005828;SMICTOM des Flandres;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;20 03 07;Déchets encombrants;;845.000;tonnes/an
0007005848;SYMEVAD TVME;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;68087.000;tonnes/an
0007005850;DECHETERIE SAINT LEONARD (CAB);Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;2.000;tonnes/an
0007005850;DECHETERIE SAINT LEONARD (CAB);Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;17.000;tonnes/an
0007005850;DECHETERIE SAINT LEONARD (CAB);Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;20 03 07;Déchets encombrants;;3082.000;tonnes/an
0007005850;DECHETERIE SAINT LEONARD (CAB);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;20 02 01;Déchets biodégradables;;2523.000;tonnes/an
0007005850;DECHETERIE SAINT LEONARD (CAB);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;20 01 40;Métaux;;397.000;tonnes/an
0007005850;DECHETERIE SAINT LEONARD (CAB);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;35.000;tonnes/an
0007005850;DECHETERIE SAINT LEONARD (CAB);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;;20 01 01;Papier et carton;;413.000;tonnes/an
0007005850;DECHETERIE SAINT LEONARD (CAB);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;;20 01 11;Textiles;;40.000;tonnes/an
0007005850;DECHETERIE SAINT LEONARD (CAB);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;2405.000;tonnes/an
0007005850;DECHETERIE SAINT LEONARD (CAB);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;;20 02 02;Terres et pierres;;3360.000;tonnes/an
0007005850;DECHETERIE SAINT LEONARD (CAB);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;403.000;tonnes/an
0007005851;DECHETERIE SAINT-MARTIN (CAB);Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.960;tonnes/an
0007005851;DECHETERIE SAINT-MARTIN (CAB);Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;62;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;6.000;tonnes/an
0007005851;DECHETERIE SAINT-MARTIN (CAB);Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;20 03 07;Déchets encombrants;;1033.000;tonnes/an
0007005851;DECHETERIE SAINT-MARTIN (CAB);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;20 02 01;Déchets biodégradables;;1165.000;tonnes/an
0007005851;DECHETERIE SAINT-MARTIN (CAB);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;20 01 40;Métaux;;193.000;tonnes/an
0007005851;DECHETERIE SAINT-MARTIN (CAB);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;15.000;tonnes/an
0007005851;DECHETERIE SAINT-MARTIN (CAB);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;;20 01 01;Papier et carton;;143.000;tonnes/an
0007005851;DECHETERIE SAINT-MARTIN (CAB);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;;20 01 11;Textiles;;25.000;tonnes/an
0007005851;DECHETERIE SAINT-MARTIN (CAB);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;900.000;tonnes/an
0007005851;DECHETERIE SAINT-MARTIN (CAB);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;;20 02 02;Terres et pierres;;1466.000;tonnes/an
0007005923;CCPC DECHETERIE GENECH;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;02 01 10;Déchets métalliques;;0.000;tonnes/an
0007005924;CCPC DECHETERIE THUMERIES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;02 01 10;Déchets métalliques;;0.000;tonnes/an
0007005958;Déchèterie de Cuincy;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;668.000;tonnes/an
0007005958;Déchèterie de Cuincy;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;4.000;tonnes/an
0007005958;Déchèterie de Cuincy;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.360;tonnes/an
0007005958;Déchèterie de Cuincy;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;20 02 01;Déchets biodégradables;;931.000;tonnes/an
0007005958;Déchèterie de Cuincy;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;20 01 40;Métaux;;127.000;tonnes/an
0007005958;Déchèterie de Cuincy;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;8.000;tonnes/an
0007005958;Déchèterie de Cuincy;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;;20 01 01;Papier et carton;;130.000;tonnes/an
0007005958;Déchèterie de Cuincy;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;;20 02 03;Autres déchets non biodégradables.;;1458.000;tonnes/an
0007005958;Déchèterie de Cuincy;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;;20 03 07;Déchets encombrants;;1314.000;tonnes/an
0007005958;Déchèterie de Cuincy;Traitement de déchets non dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;59;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;2.000;tonnes/an
0007005963;SMAV;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;;83.000;tonnes/an
0007005963;SMAV;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;20 01 01;Papier et carton;;53.000;tonnes/an
0007005963;SMAV;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;9.000;tonnes/an
0007005963;SMAV;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;89.000;tonnes/an
0007005963;SMAV;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;326.000;tonnes/an
0007005963;SMAV;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;20 01 40;Métaux;;117.000;tonnes/an
0007005963;SMAV;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;20 02 01;Déchets biodégradables;;772.000;tonnes/an
0007005963;SMAV;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;20 02 02;Terres et pierres;;455.000;tonnes/an
0007005963;SMAV;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;20 03 07;Déchets encombrants;;380.000;tonnes/an
0007005984;Déchèterie de Roost-Warendin;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;598.000;tonnes/an
0007005984;Déchèterie de Roost-Warendin;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0007005984;Déchèterie de Roost-Warendin;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.093;tonnes/an
0007005984;Déchèterie de Roost-Warendin;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;20 02 01;Déchets biodégradables;;802.000;tonnes/an
0007005984;Déchèterie de Roost-Warendin;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;20 01 40;Métaux;;105.000;tonnes/an
0007005984;Déchèterie de Roost-Warendin;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;10.000;tonnes/an
0007005984;Déchèterie de Roost-Warendin;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;;20 01 01;Papier et carton;;101.000;tonnes/an
0007005984;Déchèterie de Roost-Warendin;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;;20 02 03;Autres déchets non biodégradables.;;1456.000;tonnes/an
0007005984;Déchèterie de Roost-Warendin;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;;20 03 07;Déchets encombrants;;1496.000;tonnes/an
0007005984;Déchèterie de Roost-Warendin;Traitement de déchets non dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;59;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;2.000;tonnes/an
0007005990;Déchèterie de Sin le Noble;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;704.000;tonnes/an
0007005990;Déchèterie de Sin le Noble;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0007005990;Déchèterie de Sin le Noble;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.321;tonnes/an
0007005990;Déchèterie de Sin le Noble;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;20 02 01;Déchets biodégradables;;2046.000;tonnes/an
0007005990;Déchèterie de Sin le Noble;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;20 01 40;Métaux;;145.000;tonnes/an
0007005990;Déchèterie de Sin le Noble;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;25.000;tonnes/an
0007005990;Déchèterie de Sin le Noble;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;;20 01 01;Papier et carton;;129.000;tonnes/an
0007005990;Déchèterie de Sin le Noble;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;510.000;tonnes/an
0007005990;Déchèterie de Sin le Noble;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;;20 02 03;Autres déchets non biodégradables.;;5580.000;tonnes/an
0007005990;Déchèterie de Sin le Noble;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;;20 03 07;Déchets encombrants;;2257.000;tonnes/an
0007005990;Déchèterie de Sin le Noble;Traitement de déchets non dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;59;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;2.000;tonnes/an
0007006028;SMAV;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;;72.000;tonnes/an
0007006028;SMAV;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;20 01 01;Papier et carton;;53.000;tonnes/an
0007006028;SMAV;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;6.000;tonnes/an
0007006028;SMAV;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;67.000;tonnes/an
0007006028;SMAV;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;301.000;tonnes/an
0007006028;SMAV;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;20 01 40;Métaux;;102.000;tonnes/an
0007006028;SMAV;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;20 02 01;Déchets biodégradables;;614.000;tonnes/an
0007006028;SMAV;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;20 02 02;Terres et pierres;;582.000;tonnes/an
0007006028;SMAV;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;20 03 07;Déchets encombrants;;392.000;tonnes/an
0007006047;INCINERIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;59;;02 02 02;Déchets de tissus animaux;;908.000;tonnes/an
0007006047;INCINERIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.226;tonnes/an
0007006047;INCINERIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;18 02 08;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 02 07;;18.000;tonnes/an
0007006063;SM SIROM FLANDRE NORD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;0.013;tonnes/an
0007006129;SMAV - Déchèterie de Rivière;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;;70.000;tonnes/an
0007006129;SMAV - Déchèterie de Rivière;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;20 01 01;Papier et carton;;68.000;tonnes/an
0007006129;SMAV - Déchèterie de Rivière;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;5.000;tonnes/an
0007006129;SMAV - Déchèterie de Rivière;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;67.000;tonnes/an
0007006129;SMAV - Déchèterie de Rivière;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;347.000;tonnes/an
0007006129;SMAV - Déchèterie de Rivière;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;20 01 40;Métaux;;118.000;tonnes/an
0007006129;SMAV - Déchèterie de Rivière;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;20 02 01;Déchets biodégradables;;867.000;tonnes/an
0007006129;SMAV - Déchèterie de Rivière;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;20 02 02;Terres et pierres;;766.000;tonnes/an
0007006129;SMAV - Déchèterie de Rivière;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;20 03 07;Déchets encombrants;;395.000;tonnes/an
0007006131;RECYCO;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;10 02 01;Déchets de laitiers de hauts fourneaux et d'aciéries;;525.000;tonnes/an
0007006131;RECYCO;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;10 02 08;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées autres que ceux visés à la rubrique 10 02 07;;77.000;tonnes/an
0007006131;RECYCO;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;10 02 10;Battitures de laminoir;;13885.000;tonnes/an
0007006131;RECYCO;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ITALIE;10 02 10;Battitures de laminoir;;1168.000;tonnes/an
0007006131;RECYCO;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;PAYS-BAS;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;301.000;tonnes/an
0007006131;RECYCO;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;;6.000;tonnes/an
0007006131;RECYCO;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;19 12 02;Métaux ferreux;;292.000;tonnes/an
0007006131;RECYCO;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;FINLANDE;10 02 10;Battitures de laminoir;;5548.000;tonnes/an
0007006131;RECYCO;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;BELGIQUE;12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;;25.000;tonnes/an
0007006136;STB MATERIAUX;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);62;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;362000.000;tonnes/an
0007006136;STB MATERIAUX;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;;17 01 01;Béton;;30000.000;tonnes/an
0007006136;STB MATERIAUX;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;20000.000;tonnes/an
0007006155;SMICTOM DES FLANDRES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.139;tonnes/an
0007006155;SMICTOM DES FLANDRES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;9.000;tonnes/an
0007006155;SMICTOM DES FLANDRES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;18 01 01;Objets piquant et coupants (sauf rubrique 18 01 03);;0.019;tonnes/an
0007006155;SMICTOM DES FLANDRES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;20 01 01;Papier et carton;;184.000;tonnes/an
0007006155;SMICTOM DES FLANDRES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;2.000;tonnes/an
0007006155;SMICTOM DES FLANDRES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;584.000;tonnes/an
0007006155;SMICTOM DES FLANDRES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;20 01 40;Métaux;;218.000;tonnes/an
0007006155;SMICTOM DES FLANDRES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;491.000;tonnes/an
0007006155;SMICTOM DES FLANDRES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;20 02 01;Déchets biodégradables;;483.000;tonnes/an
0007006155;SMICTOM DES FLANDRES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;20 02 03;Autres déchets non biodégradables.;;1343.000;tonnes/an
0007006155;SMICTOM DES FLANDRES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;20 03 07;Déchets encombrants;;1085.000;tonnes/an
0007006606;Helfaut Travaux;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);62;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;692.000;tonnes/an
0007006606;Helfaut Travaux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;;17 01 01;Béton;;17881.000;tonnes/an
0007006606;Helfaut Travaux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;5014.000;tonnes/an
0007006606;Helfaut Travaux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;1620.000;tonnes/an
0007006633;BAUDE BILLET (SARL);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);62;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;1270.000;tonnes/an
0007006633;BAUDE BILLET (SARL);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);62;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;332.000;tonnes/an
0007006633;BAUDE BILLET (SARL);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);62;;20 02 02;Terres et pierres;;2307.000;tonnes/an
0007006634;Eiffage;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);59;;10 02 02;Laitiers non traités;;0.000;tonnes/an
0007006634;Eiffage;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);59;;17 01 01;Béton;;1495.000;tonnes/an
0007006634;Eiffage;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);59;;17 01 02;Briques;;18.000;tonnes/an
0007006634;Eiffage;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);59;;17 01 03;Tuiles et céramiques;;2.000;tonnes/an
0007006634;Eiffage;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);59;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;522.000;tonnes/an
0007006634;Eiffage;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);59;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;55649.000;tonnes/an
0007006634;Eiffage;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);59;;20 02 02;Terres et pierres;;1572.000;tonnes/an
0007006642;RECYNOR (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);59;;17 01 02;Briques;;3435.000;tonnes/an
0007006642;RECYNOR (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);59;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;48870.000;tonnes/an
0007006653;DELABY Société;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);62;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;9648.000;tonnes/an
0007006662;ESTERRA - ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);59;;17 01 01;Béton;;0.000;tonnes/an
0007006664;RECYNOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);59;;17 01 02;Briques;;16395.000;tonnes/an
0007006664;RECYNOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);59;;17 01 03;Tuiles et céramiques;;5.000;tonnes/an
0007006664;RECYNOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);59;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;161804.000;tonnes/an
0007100041;ILEVA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);974;;20 02 01;Déchets biodégradables;;20481.000;tonnes/an
0007100063;ILEVA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);974;;02 02 02;Déchets de tissus animaux;;1024.000;tonnes/an
0007100063;ILEVA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);974;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;289.000;tonnes/an
0007100063;ILEVA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);974;;19 08 01;Déchets de dégrillage;;81.000;tonnes/an
0007100063;ILEVA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);974;;19 08 02;Déchets de dessablage;;72.000;tonnes/an
0007100063;ILEVA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);974;;19 08 12;Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11;;990.000;tonnes/an
0007100063;ILEVA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);974;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;62903.000;tonnes/an
0007100063;ILEVA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);974;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;1096.000;tonnes/an
0007100063;ILEVA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);974;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;12844.000;tonnes/an
0007100063;ILEVA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);974;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;141671.000;tonnes/an
0007100063;ILEVA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);974;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;1987.000;tonnes/an
0007100063;ILEVA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);974;;20 03 07;Déchets encombrants;;9621.000;tonnes/an
0007100070;SUEZ RV Réunion;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);974;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;371.000;tonnes/an
0007100070;SUEZ RV Réunion;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);974;;02 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;5.000;tonnes/an
0007100070;SUEZ RV Réunion;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);974;;02 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.820;tonnes/an
0007100070;SUEZ RV Réunion;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);974;;02 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;60.000;tonnes/an
0007100070;SUEZ RV Réunion;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);974;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;21286.000;tonnes/an
0007100070;SUEZ RV Réunion;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);974;;10 01 05;Déchets solides de réactions basées sur le calcium, provenant de la désulfuration des gaz de fumée;;1438.000;tonnes/an
0007100070;SUEZ RV Réunion;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);974;;10 01 21;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 10 01 20;;945.000;tonnes/an
0007100070;SUEZ RV Réunion;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);974;;10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;8.000;tonnes/an
0007100070;SUEZ RV Réunion;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);974;;15 01 03;Emballages en bois;;23.000;tonnes/an
0007100070;SUEZ RV Réunion;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);974;;16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;289.000;tonnes/an
0007100070;SUEZ RV Réunion;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);974;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;52.000;tonnes/an
0007100070;SUEZ RV Réunion;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);974;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;1797.000;tonnes/an
0007100070;SUEZ RV Réunion;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);974;;17 01 01;Béton;;3.000;tonnes/an
0007100070;SUEZ RV Réunion;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);974;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;8454.000;tonnes/an
0007100070;SUEZ RV Réunion;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);974;;17 02 02;Verre;;28.000;tonnes/an
0007100070;SUEZ RV Réunion;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);974;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;378.000;tonnes/an
0007100070;SUEZ RV Réunion;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);974;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;412.000;tonnes/an
0007100070;SUEZ RV Réunion;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);974;;17 06 04;Matériaux d'isolation autres que ceux visés aux rubriques 17 06 01 et 17 06 03;;0.620;tonnes/an
0007100070;SUEZ RV Réunion;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);974;;17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;;1957.000;tonnes/an
0007100070;SUEZ RV Réunion;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);974;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;372.000;tonnes/an
0007100070;SUEZ RV Réunion;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);974;;19 03 05;Déchets stabilisés autres que ceux visés à la rubrique 19 03 04;;235.000;tonnes/an
0007100070;SUEZ RV Réunion;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);974;;19 08 01;Déchets de dégrillage;;193.000;tonnes/an
0007100070;SUEZ RV Réunion;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);974;;19 08 02;Déchets de dessablage;;85.000;tonnes/an
0007100070;SUEZ RV Réunion;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);974;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;12491.000;tonnes/an
0007100070;SUEZ RV Réunion;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);974;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0007100070;SUEZ RV Réunion;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);974;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;130782.000;tonnes/an
0007100070;SUEZ RV Réunion;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);974;;20 03 07;Déchets encombrants;;8484.000;tonnes/an
0007100070;SUEZ RV Réunion;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);974;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;7706.000;tonnes/an
0007100070;SUEZ RV Réunion;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;974;;01 05 04;Boues et autres déchets de forage contenant de l'eau douce;;5.000;tonnes/an
0007100070;SUEZ RV Réunion;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;974;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;12.000;tonnes/an
0007100070;SUEZ RV Réunion;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;974;;10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;18.000;tonnes/an
0007100070;SUEZ RV Réunion;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;974;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;0.680;tonnes/an
0007100070;SUEZ RV Réunion;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;974;;15 01 03;Emballages en bois;;50.000;tonnes/an
0007100070;SUEZ RV Réunion;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;974;;15 01 06;Emballages en mélange;;23.000;tonnes/an
0007100070;SUEZ RV Réunion;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;974;;16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;103.000;tonnes/an
0007100070;SUEZ RV Réunion;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;974;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;50.000;tonnes/an
0007100070;SUEZ RV Réunion;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;974;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;798.000;tonnes/an
0007100070;SUEZ RV Réunion;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;974;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;9.000;tonnes/an
0007100070;SUEZ RV Réunion;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;974;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;4747.000;tonnes/an
0007100070;SUEZ RV Réunion;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;974;;20 03 07;Déchets encombrants;;18131.000;tonnes/an
0007100070;SUEZ RV Réunion;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;974;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;2474.000;tonnes/an
0007100122;Reine Claude Dambreville;Traitement de déchets non dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);974;;20 03 02;Déchets de marchés;;2078.000;tonnes/an
0007100122;Reine Claude Dambreville;Traitement de déchets non dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);974;;20 03 07;Déchets encombrants;;5941.000;tonnes/an
0007100122;Reine Claude Dambreville;Traitement de déchets non dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);974;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;1425.000;tonnes/an
0007100122;Reine Claude Dambreville;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);974;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;41188.000;tonnes/an
0007100214;CDAA ex AH KAne CDAA CRMM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;974;;20 01 40;Métaux;;3505.000;tonnes/an
0007100601;ILEVA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);974;;20 02 01;Déchets biodégradables;;37387.000;tonnes/an
0007100693;VAL O.I. Centre de tri de La Mare;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;974;;20 01 01;Papier et carton;;2370.000;tonnes/an
0007100693;VAL O.I. Centre de tri de La Mare;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;974;;20 01 39;Matières plastiques;;157.000;tonnes/an
0007100693;VAL O.I. Centre de tri de La Mare;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;974;;20 01 40;Métaux;;0.000;tonnes/an
0007100693;VAL O.I. Centre de tri de La Mare;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;974;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;8545.000;tonnes/an
0007100702;METAL REUNION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);974;;15 01 03;Emballages en bois;;69.000;tonnes/an
0007100702;METAL REUNION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);974;;15 01 07;Emballages en verre;;11708.000;tonnes/an
0007100702;METAL REUNION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;974;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;2.000;tonnes/an
0007100702;METAL REUNION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;974;;16 01 17;Métaux ferreux;;11662.000;tonnes/an
0007100702;METAL REUNION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;974;;16 01 18;Métaux non ferreux;;396.000;tonnes/an
0007100733;Holcim Réunion;Traitement de déchets non dangereux;2020;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;974;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;13582.000;tonnes/an
0007100737;ILEVA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);974;;20 02 01;Déchets biodégradables;;10633.000;tonnes/an
0007100759;ILEVA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;974;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;2776.000;tonnes/an
0007100759;ILEVA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;974;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;104.000;tonnes/an
0007100759;ILEVA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;974;;15 01 06;Emballages en mélange;;12867.000;tonnes/an
0007100834;GENERALL AUTOS - st louis;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;974;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;864.000;tonnes/an
0007100834;GENERALL AUTOS - st louis;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;974;;20 01 40;Métaux;;3504.000;tonnes/an
0007100839;SOLYVAL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;974;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;6252.000;tonnes/an
0007100839;SOLYVAL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;976;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;60.000;tonnes/an
0007101088;Réunion Valorisation Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;974;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;27.000;tonnes/an
0007101267;Société STS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);974;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;230.000;tonnes/an
0007101267;Société STS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);974;;17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;;176.000;tonnes/an
0007101267;Société STS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;974;;15 01 03;Emballages en bois;;40.000;tonnes/an
0007101267;Société STS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;974;;15 01 03;Emballages en bois;;1936.000;tonnes/an
0007101267;Société STS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;974;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;758.000;tonnes/an
0007101267;Société STS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);974;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.000;tonnes/an
0007101267;Société STS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);974;;17 04 07;Métaux en mélange;;1186.000;tonnes/an
0007101267;Société STS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);974;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;3.000;tonnes/an
0007101267;Société STS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);974;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;41.000;tonnes/an
0007101267;Société STS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;974;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;15.000;tonnes/an
0007101267;Société STS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;974;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;3.000;tonnes/an
0007101267;Société STS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;974;;17 01 01;Béton;;54885.000;tonnes/an
0007101267;Société STS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;974;;17 01 03;Tuiles et céramiques;;112.000;tonnes/an
0007101267;Société STS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;974;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;2647.000;tonnes/an
0007101267;Société STS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;974;;17 02 02;Verre;;20.000;tonnes/an
0007101267;Société STS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;974;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;1880.000;tonnes/an
0007101267;Société STS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;974;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;5454.000;tonnes/an
0007101267;Société STS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;974;;17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;;282.000;tonnes/an
0007101267;Société STS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;974;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;4843.000;tonnes/an
0007101319;VIDANGE SERVICE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;974;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;330.000;tonnes/an
0007101319;VIDANGE SERVICE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;974;;20 03 04;Boues de fosses septiques;;440.000;tonnes/an
0007101375;SPL SUDEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);974;;20 02 01;Déchets biodégradables;;28005.000;tonnes/an
0007101488;EXFORMAN;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);974;;01 04 08;Déchets de graviers et débris de pierres autres que ceux visés à la rubrique 01 04 07;;83606.000;tonnes/an
0007101554;Recyclage de l'Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);974;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;11948.000;tonnes/an
0007101554;Recyclage de l'Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);974;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;4191.000;tonnes/an
0007101554;Recyclage de l'Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);974;;20 02 01;Déchets biodégradables;;11109.000;tonnes/an
0007101586;SICA DES SABLES;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;974;;02 01 02;Déchets de tissus animaux;;5282.000;tonnes/an
0007101586;SICA DES SABLES;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;974;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;146.000;tonnes/an
0007101586;SICA DES SABLES;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;974;;02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;4.000;tonnes/an
0007101606;Réunion Valorisation Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;974;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;27.000;tonnes/an
0007101626;CASSE DE LA SOURCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;974;;17 04 07;Métaux en mélange;;133.000;tonnes/an
0007101634;Carrière de Plaine Defaud;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);974;;02 01 01;Boues provenant du lavage et du nettoyage;;3315.000;tonnes/an
0007101634;Carrière de Plaine Defaud;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);974;;15 01 07;Emballages en verre;;102.000;tonnes/an
0007101634;Carrière de Plaine Defaud;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);974;;17 01 01;Béton;;2977.000;tonnes/an
0007101634;Carrière de Plaine Defaud;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);974;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;57271.000;tonnes/an
0007101706;SYDNE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);974;;20 02 01;Déchets biodégradables;;12766.000;tonnes/an
0007101760;CUB INDUSTRIE SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;974;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;821.000;tonnes/an
0007101760;CUB INDUSTRIE SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;974;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;42.000;tonnes/an
0007101760;CUB INDUSTRIE SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;974;;17 04 02;Aluminium;;49.000;tonnes/an
0007101760;CUB INDUSTRIE SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;974;;17 04 05;Fer et acier;;8196.000;tonnes/an
0007101939;PREFABLOC AGREGATS - Carriere Lagarrigue;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);974;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;111600.000;tonnes/an
0007102203;SCPR;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);974;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;38000.000;tonnes/an
0007102203;SCPR;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);974;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;79.000;tonnes/an
0007200719;ROY sa;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);79;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;122463.000;tonnes/an
0007201159;Alvance Foundry Poitou;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);86;;10 09 03;Laitiers de four de fonderie;;611.000;tonnes/an
0007201159;Alvance Foundry Poitou;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);86;;10 09 08;Noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 09 07;;932.000;tonnes/an
0007201159;Alvance Foundry Poitou;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);86;;10 09 10;Poussières de filtration des fumées autres que celles visées à la rubrique 10 09 09;;2736.000;tonnes/an
0007201159;Alvance Foundry Poitou;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);86;;10 09 12;Autres fines non visées à la rubrique 10 09 11;;720.000;tonnes/an
0007201159;Alvance Foundry Poitou;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);86;;12 01 02;Fines et poussières de métaux ferreux;;1288.000;tonnes/an
0007201159;Alvance Foundry Poitou;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);86;;16 11 04;Autres revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés métallurgiques non visés à la rubrique 16 11 03;;19.000;tonnes/an
0007201159;Alvance Foundry Poitou;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);86;;19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;;52.000;tonnes/an
0007201199;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;86;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;4.000;tonnes/an
0007201199;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;17;;16 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;20.000;tonnes/an
0007201199;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;16 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;22.000;tonnes/an
0007201199;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;79;;16 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;47.000;tonnes/an
0007201199;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;16 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;15.000;tonnes/an
0007201199;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;4.000;tonnes/an
0007201205;Grand Poitiers communauté urbaine;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;86;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;45350.000;tonnes/an
0007201226;GrandAngoulême;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);16;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.000;tonnes/an
0007201289;CDA LA ROCHELLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;17;;15 01 06;Emballages en mélange;;25564.000;tonnes/an
0007201289;CDA LA ROCHELLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;17;;19 12 01;Papier et carton;;127.000;tonnes/an
0007201289;CDA LA ROCHELLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;17;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;10.000;tonnes/an
0007201289;CDA LA ROCHELLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;17;;19 12 05;Verre;;7618.000;tonnes/an
0007201294;SOTRIVAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);17;;01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;135.000;tonnes/an
0007201294;SOTRIVAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);17;;02 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;208.000;tonnes/an
0007201294;SOTRIVAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);33;;02 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;5.000;tonnes/an
0007201294;SOTRIVAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);17;;03 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;53.000;tonnes/an
0007201294;SOTRIVAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);16;;03 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;92.000;tonnes/an
0007201294;SOTRIVAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);17;;08 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;8.000;tonnes/an
0007201294;SOTRIVAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);17;;08 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;20.000;tonnes/an
0007201294;SOTRIVAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);64;;10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;44.000;tonnes/an
0007201294;SOTRIVAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);17;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;27.000;tonnes/an
0007201294;SOTRIVAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);17;;15 01 06;Emballages en mélange;;36.000;tonnes/an
0007201294;SOTRIVAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);17;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;516.000;tonnes/an
0007201294;SOTRIVAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);17;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;116.000;tonnes/an
0007201294;SOTRIVAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);33;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;5.000;tonnes/an
0007201294;SOTRIVAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);33;;19 01 12;Mâchefers autres que ceux visés à la rubrique 19 01 11;;107.000;tonnes/an
0007201294;SOTRIVAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);17;;19 01 16;Cendres sous chaudière autres que celles visées à la rubrique 19 01 15;;13.000;tonnes/an
0007201294;SOTRIVAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);64;;19 05 01;Fraction non compostée des déchets municipaux et assimilés;;22513.000;tonnes/an
0007201294;SOTRIVAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);17;;19 08 12;Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11;;657.000;tonnes/an
0007201294;SOTRIVAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);17;;19 09 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;4.000;tonnes/an
0007201294;SOTRIVAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);16;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;685.000;tonnes/an
0007201294;SOTRIVAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);17;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;6038.000;tonnes/an
0007201294;SOTRIVAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);33;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;34360.000;tonnes/an
0007201294;SOTRIVAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);40;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;6415.000;tonnes/an
0007201294;SOTRIVAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);64;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;16430.000;tonnes/an
0007201294;SOTRIVAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);16;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;20.000;tonnes/an
0007201294;SOTRIVAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);17;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;14971.000;tonnes/an
0007201294;SOTRIVAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);33;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;961.000;tonnes/an
0007201294;SOTRIVAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);17;;20 03 07;Déchets encombrants;;16693.000;tonnes/an
0007201294;SOTRIVAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);33;;20 03 07;Déchets encombrants;;8237.000;tonnes/an
0007201294;SOTRIVAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);40;;20 03 07;Déchets encombrants;;659.000;tonnes/an
0007201426;GAIA  (St Agnant) ex-GCM;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);17;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;28321.000;tonnes/an
0007201450;PLACOPLATRE (PLACO SAINT-GOBAIN);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);03;;17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;;422.000;tonnes/an
0007201450;PLACOPLATRE (PLACO SAINT-GOBAIN);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);16;;17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;;1551.000;tonnes/an
0007201450;PLACOPLATRE (PLACO SAINT-GOBAIN);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);17;;17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;;736.000;tonnes/an
0007201450;PLACOPLATRE (PLACO SAINT-GOBAIN);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);22;;17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;;1454.000;tonnes/an
0007201450;PLACOPLATRE (PLACO SAINT-GOBAIN);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);23;;17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;;150.000;tonnes/an
0007201450;PLACOPLATRE (PLACO SAINT-GOBAIN);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);24;;17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;;41.000;tonnes/an
0007201450;PLACOPLATRE (PLACO SAINT-GOBAIN);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);29;;17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;;834.000;tonnes/an
0007201450;PLACOPLATRE (PLACO SAINT-GOBAIN);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);31;;17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;;522.000;tonnes/an
0007201450;PLACOPLATRE (PLACO SAINT-GOBAIN);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;;17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;;54.000;tonnes/an
0007201450;PLACOPLATRE (PLACO SAINT-GOBAIN);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;;17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;;496.000;tonnes/an
0007201450;PLACOPLATRE (PLACO SAINT-GOBAIN);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);36;;17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;;28.000;tonnes/an
0007201450;PLACOPLATRE (PLACO SAINT-GOBAIN);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;;17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;;305.000;tonnes/an
0007201450;PLACOPLATRE (PLACO SAINT-GOBAIN);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);47;;17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;;80.000;tonnes/an
0007201450;PLACOPLATRE (PLACO SAINT-GOBAIN);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;;17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;;64.000;tonnes/an
0007201450;PLACOPLATRE (PLACO SAINT-GOBAIN);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);50;;17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;;229.000;tonnes/an
0007201450;PLACOPLATRE (PLACO SAINT-GOBAIN);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);56;;17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;;634.000;tonnes/an
0007201450;PLACOPLATRE (PLACO SAINT-GOBAIN);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);85;;17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;;301.000;tonnes/an
0007201450;PLACOPLATRE (PLACO SAINT-GOBAIN);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);86;;17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;;206.000;tonnes/an
0007201450;PLACOPLATRE (PLACO SAINT-GOBAIN);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);87;;17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;;177.000;tonnes/an
0007201450;PLACOPLATRE (PLACO SAINT-GOBAIN);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);94;;17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;;25.000;tonnes/an
0007201482;SOVAL NORD;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);86;;02 01 04;Déchets de matières plastiques (à l'exclusion des emballages);;668.000;tonnes/an
0007201482;SOVAL NORD;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);87;;03 03 07;Refus séparés mécaniquement provenant du recyclage de déchets de papier et de carton;;35.000;tonnes/an
0007201482;SOVAL NORD;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);87;;03 03 10;Refus fibreux, boues de fibres, de charge et de couchage provenant d'une séparation mécanique;;1313.000;tonnes/an
0007201482;SOVAL NORD;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);86;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;29.000;tonnes/an
0007201482;SOVAL NORD;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);86;;19 08 01;Déchets de dégrillage;;26.000;tonnes/an
0007201482;SOVAL NORD;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);86;;19 08 02;Déchets de dessablage;;69.000;tonnes/an
0007201482;SOVAL NORD;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);86;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;151.000;tonnes/an
0007201482;SOVAL NORD;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);16;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;34.000;tonnes/an
0007201482;SOVAL NORD;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);17;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;2148.000;tonnes/an
0007201482;SOVAL NORD;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);79;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;56.000;tonnes/an
0007201482;SOVAL NORD;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);86;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;23628.000;tonnes/an
0007201482;SOVAL NORD;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);87;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;9393.000;tonnes/an
0007201482;SOVAL NORD;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);16;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;162.000;tonnes/an
0007201482;SOVAL NORD;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);17;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;4747.000;tonnes/an
0007201482;SOVAL NORD;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);79;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;400.000;tonnes/an
0007201482;SOVAL NORD;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);86;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;14763.000;tonnes/an
0007201482;SOVAL NORD;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);17;;20 03 07;Déchets encombrants;;6079.000;tonnes/an
0007201482;SOVAL NORD;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);86;;20 03 07;Déchets encombrants;;8166.000;tonnes/an
0007201482;SOVAL NORD;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);87;;20 03 07;Déchets encombrants;;286.000;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;79;;02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;76.000;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;79;;03 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;204.000;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;86;;03 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;4.000;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;79;;07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;79;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;543.000;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;79;;15 01 06;Emballages en mélange;;15.000;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;05;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;0.084;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;16;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;3.000;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;17;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;367.000;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;23;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;0.860;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;0.380;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;0.240;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;37;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;0.850;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;138.000;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;138.000;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;0.840;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;50;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;198.000;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;56;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;90.000;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;0.022;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;66;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;0.500;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;111.000;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;79;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;13219.000;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;151.000;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;86;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;63.000;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;13.000;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;79;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;208.000;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;17;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;48.000;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;79;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;1306.000;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;11.000;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;2.000;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;17;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;0.256;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;79;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;1918.000;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;9841.000;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;16;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;19.000;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;17;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;710.000;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;23;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.860;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;5.000;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;50.000;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;37;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.180;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;53;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.120;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.580;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;75;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.640;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;79;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;13181.000;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;6.000;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;84;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.160;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;809.000;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;86;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;119.000;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;7.000;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;94;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.680;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;79;;20 02 02;Terres et pierres;;21.000;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;17;;19 12 02;Métaux ferreux;;108.000;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;19 12 02;Métaux ferreux;;2453.000;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;19 12 03;Métaux non ferreux;;330.000;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;;02 01 10;Déchets métalliques;;8.000;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;;02 01 10;Déchets métalliques;;34.000;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;02 01 10;Déchets métalliques;;3.000;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;17.000;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.233;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;2.000;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;34.000;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;86.000;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;40.000;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;0.048;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;894.000;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;42.000;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;0.980;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;0.220;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;6.000;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;172.000;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;2.000;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;0.220;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;11.000;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;1.000;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;4045.000;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;126.000;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;40.000;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;16.000;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.200;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.220;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.280;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;3.000;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;566.000;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;11.000;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;7.000;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.220;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;;15 01 03;Emballages en bois;;1026.000;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);23;;15 01 03;Emballages en bois;;0.020;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;15 01 03;Emballages en bois;;135.000;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;15 01 03;Emballages en bois;;4.000;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;15 01 03;Emballages en bois;;0.120;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;15 01 03;Emballages en bois;;0.680;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;;15 01 03;Emballages en bois;;1738.000;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;15 01 03;Emballages en bois;;255.000;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;15 01 03;Emballages en bois;;25.000;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;15 01 03;Emballages en bois;;8.000;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;;15 01 04;Emballages métalliques;;20.000;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;;15 01 04;Emballages métalliques;;323.000;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;15 01 04;Emballages métalliques;;186.000;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;;15 01 07;Emballages en verre;;3.000;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;;15 01 07;Emballages en verre;;95.000;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;15 01 07;Emballages en verre;;0.600;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;15 01 07;Emballages en verre;;1.000;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;11.000;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;0.040;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;49.000;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;31.000;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;;16 01 17;Métaux ferreux;;27.000;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 01 17;Métaux ferreux;;0.040;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;;16 01 17;Métaux ferreux;;461.000;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;16 01 17;Métaux ferreux;;37.000;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;16 01 17;Métaux ferreux;;5.000;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.045;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;;16 01 18;Métaux non ferreux;;239.000;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;16 01 18;Métaux non ferreux;;23.000;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.075;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;;16 01 19;Matières plastiques;;2.000;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;;16 01 20;Verre;;11.000;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.360;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.414;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;33.000;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.287;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.119;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.133;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;669.000;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;24.000;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.189;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;;17 02 01;Bois;;27.000;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;;17 02 01;Bois;;285.000;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;17 02 01;Bois;;0.560;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;;17 02 02;Verre;;140.000;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;17 02 02;Verre;;13.000;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;;17 02 03;Matières plastiques;;2.000;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;17 02 03;Matières plastiques;;0.130;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.012;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);07;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.167;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.010;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;32.000;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;1142.000;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);25;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.041;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.003;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.086;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.544;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.136;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.040;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.411;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.411;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.201;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.267;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;2.000;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.012;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;105.000;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.044;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.011;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.094;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;17966.000;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);84;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.079;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;501.000;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;145.000;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;135.000;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.091;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.021;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;221.000;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);05;;17 04 02;Aluminium;;0.005;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;;17 04 02;Aluminium;;0.010;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;;17 04 02;Aluminium;;88.000;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);25;;17 04 02;Aluminium;;0.015;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;17 04 02;Aluminium;;0.030;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;17 04 02;Aluminium;;0.048;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;17 04 02;Aluminium;;0.038;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;17 04 02;Aluminium;;0.011;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;;17 04 02;Aluminium;;0.220;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;17 04 02;Aluminium;;2.000;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;17 04 02;Aluminium;;0.345;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;17 04 02;Aluminium;;0.027;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;17 04 02;Aluminium;;0.112;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;;17 04 02;Aluminium;;2543.000;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;17 04 02;Aluminium;;233.000;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;17 04 02;Aluminium;;6.000;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;;17 04 02;Aluminium;;0.053;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;17 04 02;Aluminium;;2.000;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;17 04 02;Aluminium;;0.053;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;17 04 02;Aluminium;;0.192;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;17 04 03;Plomb;;0.013;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;;17 04 03;Plomb;;0.225;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;17 04 03;Plomb;;0.135;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;17 04 03;Plomb;;0.003;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;;17 04 03;Plomb;;395.000;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;17 04 03;Plomb;;15.000;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;17 04 03;Plomb;;0.024;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);05;;17 04 04;Zinc;;0.006;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;;17 04 04;Zinc;;15.000;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;;17 04 04;Zinc;;2.000;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);25;;17 04 04;Zinc;;0.003;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;17 04 04;Zinc;;0.175;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;;17 04 04;Zinc;;525.000;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;17 04 04;Zinc;;37.000;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;17 04 04;Zinc;;0.014;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;;17 04 04;Zinc;;10.000;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;17 04 05;Fer et acier;;0.195;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);05;;17 04 05;Fer et acier;;0.285;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;17 04 05;Fer et acier;;0.816;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;;17 04 05;Fer et acier;;16.000;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;;17 04 05;Fer et acier;;464.000;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;17 04 05;Fer et acier;;141.000;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);23;;17 04 05;Fer et acier;;0.400;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);25;;17 04 05;Fer et acier;;4.000;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;17 04 05;Fer et acier;;0.196;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;17 04 05;Fer et acier;;6.000;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;17 04 05;Fer et acier;;9.000;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;17 04 05;Fer et acier;;26.000;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);36;;17 04 05;Fer et acier;;8.000;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;17 04 05;Fer et acier;;3.000;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;17 04 05;Fer et acier;;1.000;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;17 04 05;Fer et acier;;0.344;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;17 04 05;Fer et acier;;2.000;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;17 04 05;Fer et acier;;0.022;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;17 04 05;Fer et acier;;13.000;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;;17 04 05;Fer et acier;;0.440;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;17 04 05;Fer et acier;;0.405;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;17 04 05;Fer et acier;;0.524;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;17 04 05;Fer et acier;;0.360;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;17 04 05;Fer et acier;;0.300;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);65;;17 04 05;Fer et acier;;0.080;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;17 04 05;Fer et acier;;4.000;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;17 04 05;Fer et acier;;0.008;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;17 04 05;Fer et acier;;2.000;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;17 04 05;Fer et acier;;0.305;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;17 04 05;Fer et acier;;0.440;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;17 04 05;Fer et acier;;8.000;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;;17 04 05;Fer et acier;;11100.000;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;;17 04 05;Fer et acier;;0.720;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);81;;17 04 05;Fer et acier;;0.372;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;17 04 05;Fer et acier;;1860.000;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;17 04 05;Fer et acier;;316.000;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;;17 04 05;Fer et acier;;2.000;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;;17 04 05;Fer et acier;;0.400;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;17 04 05;Fer et acier;;0.900;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;17 04 05;Fer et acier;;0.140;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;17 04 05;Fer et acier;;2.000;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;17 04 05;Fer et acier;;0.506;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;17 04 05;Fer et acier;;0.741;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;PORTUGAL;17 04 05;Fer et acier;;0.324;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;;17 04 07;Métaux en mélange;;5.000;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;0.570;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;1050.000;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;;20 01 01;Papier et carton;;17.000;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;;20 01 01;Papier et carton;;250.000;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;20 01 01;Papier et carton;;0.000;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;20 01 01;Papier et carton;;8.000;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.030;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;4.000;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;0.010;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;0.082;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;1561.000;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;27.000;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;0.160;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;2.000;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;3.000;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;1526.000;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;24.000;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;1181.000;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;0.300;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;1.000;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;10257.000;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);84;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;312.000;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;1587.000;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;933.000;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;12.000;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;;20 01 39;Matières plastiques;;3.000;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;20 01 39;Matières plastiques;;0.040;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;;20 01 39;Matières plastiques;;204.000;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;20 01 39;Matières plastiques;;0.631;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;20 01 39;Matières plastiques;;3.000;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;;20 01 40;Métaux;;9.000;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;;20 01 40;Métaux;;257.000;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;20 01 40;Métaux;;0.241;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;20 01 40;Métaux;;8.000;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;20 01 40;Métaux;;2.000;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;20 01 40;Métaux;;54.000;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;20 01 40;Métaux;;0.040;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;20 01 40;Métaux;;0.578;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;20 01 40;Métaux;;0.578;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;;20 01 40;Métaux;;18.000;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;;20 01 40;Métaux;;4.000;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;20 01 40;Métaux;;0.049;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);65;;20 01 40;Métaux;;0.340;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;20 01 40;Métaux;;0.740;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;;20 01 40;Métaux;;6532.000;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;20 01 40;Métaux;;785.000;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;20 01 40;Métaux;;3.000;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;;20 01 40;Métaux;;1.000;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;20 01 40;Métaux;;138.000;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;;20 02 01;Déchets biodégradables;;98.000;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;20 02 01;Déchets biodégradables;;0.140;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;;20 02 01;Déchets biodégradables;;1164.000;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;20 02 01;Déchets biodégradables;;253.000;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;20 02 01;Déchets biodégradables;;0.720;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;20 02 01;Déchets biodégradables;;1.000;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;16;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.410;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;17;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;47.000;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.300;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.080;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;36;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.090;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;53;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.035;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;86;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.430;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;14;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;8.000;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;16;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;44.000;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;17;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;6092.000;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;19;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;9.000;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;52.000;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;37;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;25.000;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;28.000;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.180;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;56;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;8.000;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;79;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;120.000;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;116.000;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;86;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;87;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;16.000;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;5.000;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;13.000;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;17;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;20.000;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;12.000;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;87;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.400;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;366.000;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;1.000;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;8.000;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;1.000;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;12.000;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;3.000;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;1.000;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;7.000;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);03;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.054;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.116;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;89.000;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.025;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;3.000;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.011;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.014;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.121;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.012;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.493;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.014;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.090;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.060;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.006;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;;19 12 01;Papier et carton;;11.000;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;;19 12 01;Papier et carton;;254.000;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;19 12 01;Papier et carton;;87.000;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;19 12 01;Papier et carton;;4.000;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;19 12 01;Papier et carton;;8.000;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;19 12 01;Papier et carton;;0.298;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;19 12 01;Papier et carton;;3.000;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;19 12 01;Papier et carton;;2.000;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;26.000;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;;20 02 01;Déchets biodégradables;;331.000;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;20 02 01;Déchets biodégradables;;4.000;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;17;;10 09 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;38.000;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;10 11 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;112.000;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;16;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;4.000;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;17;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;91.000;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;17;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;130.000;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;17;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;45.000;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;17;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;50.000;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;03;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.080;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.020;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.126;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.015;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;16;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.688;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;17;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;79.000;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;18;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.001;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;22;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.019;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.493;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;36;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.132;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.033;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;41;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.005;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.002;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.005;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;47;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.016;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.011;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.454;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.254;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;61;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.005;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.055;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.007;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.020;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.015;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.035;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;79;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.181;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;80;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.059;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.001;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.208;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.843;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;87;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.118;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;88;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.032;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.003;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.008;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;03;;17 04 02;Aluminium;;0.269;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;;17 04 02;Aluminium;;0.159;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;16;;17 04 02;Aluminium;;1.000;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;17;;17 04 02;Aluminium;;211.000;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;22;;17 04 02;Aluminium;;0.024;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;17 04 02;Aluminium;;0.014;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;17 04 02;Aluminium;;25.000;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;17 04 02;Aluminium;;0.039;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;47;;17 04 02;Aluminium;;0.012;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;;17 04 02;Aluminium;;1.000;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;17 04 02;Aluminium;;0.055;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;17 04 02;Aluminium;;0.026;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;79;;17 04 02;Aluminium;;0.145;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;;17 04 02;Aluminium;;0.021;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;;17 04 02;Aluminium;;0.026;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;87;;17 04 02;Aluminium;;0.202;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;89;;17 04 02;Aluminium;;1.000;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;17 04 02;Aluminium;;35.000;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;03;;17 04 03;Plomb;;0.204;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;;17 04 03;Plomb;;0.006;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;;17 04 03;Plomb;;0.010;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;16;;17 04 03;Plomb;;0.189;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;17;;17 04 03;Plomb;;23.000;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;17 04 03;Plomb;;0.043;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;36;;17 04 03;Plomb;;0.009;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;;17 04 03;Plomb;;0.026;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;17 04 03;Plomb;;0.003;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;17 04 03;Plomb;;0.174;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;17 04 03;Plomb;;0.033;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;79;;17 04 03;Plomb;;0.030;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;80;;17 04 03;Plomb;;0.061;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;;17 04 03;Plomb;;0.184;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;87;;17 04 03;Plomb;;0.019;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;03;;17 04 04;Zinc;;0.340;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;;17 04 04;Zinc;;0.131;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;;17 04 04;Zinc;;0.067;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;17 04 04;Zinc;;0.016;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;16;;17 04 04;Zinc;;0.203;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;17;;17 04 04;Zinc;;63.000;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;;17 04 04;Zinc;;2.000;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;17 04 04;Zinc;;0.009;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;36;;17 04 04;Zinc;;0.922;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;40;;17 04 04;Zinc;;0.160;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;17 04 04;Zinc;;0.029;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;17 04 04;Zinc;;0.001;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;;17 04 04;Zinc;;0.033;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;17 04 04;Zinc;;0.129;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;17 04 04;Zinc;;0.011;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;79;;17 04 04;Zinc;;0.127;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;80;;17 04 04;Zinc;;0.006;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;;17 04 04;Zinc;;0.591;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;;17 04 04;Zinc;;0.157;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;87;;17 04 04;Zinc;;0.002;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;03;;17 04 05;Fer et acier;;11.000;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;;17 04 05;Fer et acier;;0.877;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;;17 04 05;Fer et acier;;5.000;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;;17 04 05;Fer et acier;;0.200;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;11;;17 04 05;Fer et acier;;1.000;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;17 04 05;Fer et acier;;0.006;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;16;;17 04 05;Fer et acier;;662.000;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;17;;17 04 05;Fer et acier;;11456.000;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;18;;17 04 05;Fer et acier;;3.000;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;22;;17 04 05;Fer et acier;;0.042;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;27;;17 04 05;Fer et acier;;0.340;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;;17 04 05;Fer et acier;;3.000;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;;17 04 05;Fer et acier;;0.240;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;17 04 05;Fer et acier;;84.000;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;17 04 05;Fer et acier;;37.000;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;36;;17 04 05;Fer et acier;;13.000;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;;17 04 05;Fer et acier;;2.000;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;41;;17 04 05;Fer et acier;;2.000;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;17 04 05;Fer et acier;;10.000;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;17 04 05;Fer et acier;;2.000;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;47;;17 04 05;Fer et acier;;0.513;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;17 04 05;Fer et acier;;40.000;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;;17 04 05;Fer et acier;;0.050;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;;17 04 05;Fer et acier;;1.000;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;;17 04 05;Fer et acier;;30.000;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;17 04 05;Fer et acier;;29.000;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;61;;17 04 05;Fer et acier;;0.222;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;68;;17 04 05;Fer et acier;;1.000;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;17 04 05;Fer et acier;;15.000;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;;17 04 05;Fer et acier;;1.000;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;;17 04 05;Fer et acier;;1.000;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;17 04 05;Fer et acier;;0.025;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;17 04 05;Fer et acier;;0.646;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;17 04 05;Fer et acier;;2.000;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;79;;17 04 05;Fer et acier;;33.000;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;80;;17 04 05;Fer et acier;;0.772;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;82;;17 04 05;Fer et acier;;0.390;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;;17 04 05;Fer et acier;;1510.000;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;;17 04 05;Fer et acier;;13.000;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;87;;17 04 05;Fer et acier;;0.344;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;88;;17 04 05;Fer et acier;;0.046;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;89;;17 04 05;Fer et acier;;3.000;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;17 04 05;Fer et acier;;1.000;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;17 04 05;Fer et acier;;41.000;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;17 04 05;Fer et acier;;2.000;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;17 04 05;Fer et acier;;0.520;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;17;;17 04 06;étain;;0.054;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;17 04 07;Métaux en mélange;;2.000;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;17;;17 04 07;Métaux en mélange;;133.000;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;03;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.086;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.040;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.104;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;16;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.157;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;17;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;112.000;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;18;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.004;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.026;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;1.000;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.185;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;41;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.006;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.008;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.245;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;47;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.009;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.029;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.008;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;58;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.224;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.051;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.422;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.033;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.939;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;79;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;1.000;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;80;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.096;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;82;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.230;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.027;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.116;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.129;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;87;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.358;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;88;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.056;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.140;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.224;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.071;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.519;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;17;;19 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs;;1104.000;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;19 10 01;Déchets de fer ou d'acier;;300.000;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;03;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.230;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.115;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.180;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;11;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.050;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.240;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;19 12 02;Métaux ferreux;;2.000;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;16;;19 12 02;Métaux ferreux;;24.000;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;17;;19 12 02;Métaux ferreux;;4267.000;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;18;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.010;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;19 12 02;Métaux ferreux;;7.000;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.460;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;36;;19 12 02;Métaux ferreux;;21.000;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.100;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;41;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.780;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;19 12 02;Métaux ferreux;;8.000;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;19 12 02;Métaux ferreux;;14.000;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;47;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.010;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;19 12 02;Métaux ferreux;;12.000;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.315;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.950;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;68;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.510;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.160;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;79;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.780;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;;19 12 02;Métaux ferreux;;8.000;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;;19 12 02;Métaux ferreux;;6.000;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;87;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.252;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;89;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.090;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;19 12 02;Métaux ferreux;;9.000;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.016;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;03;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.706;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.045;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.210;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.018;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;16;;19 12 03;Métaux non ferreux;;9.000;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;17;;19 12 03;Métaux non ferreux;;396.000;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;18;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.178;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;22;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.145;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;27;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.058;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.140;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.087;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;19 12 03;Métaux non ferreux;;1.000;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;36;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.472;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.011;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;41;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.098;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.032;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.006;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;47;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.051;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.067;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.024;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;;19 12 03;Métaux non ferreux;;1.000;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.284;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;61;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.012;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.012;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.051;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.096;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.038;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.111;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.136;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;79;;19 12 03;Métaux non ferreux;;2.000;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;80;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.025;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.002;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.377;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.284;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;87;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.253;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;88;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.027;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.011;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.160;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.315;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.049;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.043;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;17;;16 01 19;Matières plastiques;;10.000;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;16;;17 02 01;Bois;;9.000;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;17;;17 02 01;Bois;;129.000;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;35;;17 02 01;Bois;;6.000;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;;17 02 01;Bois;;5.000;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;91;;17 02 01;Bois;;1.000;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;14;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;11.000;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;17;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;1127.000;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;35;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;8.000;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;85;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;52.000;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;16;;20 01 01;Papier et carton;;0.282;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;17;;20 01 01;Papier et carton;;84.000;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;33;;20 01 01;Papier et carton;;0.080;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;;20 01 01;Papier et carton;;0.151;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;17;;20 01 39;Matières plastiques;;2.000;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;16;;01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;15.000;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;17;;01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;57.000;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;19;;01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.915;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;23;;01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;6.000;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;24;;01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;4.000;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;36;;01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;9.000;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;37;;01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;8.000;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;;01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;79;;01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;21.000;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;12.000;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;86;;01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;29.000;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;87;;01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;6.000;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.989;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;16;;07 02 13;Déchets plastiques;;0.249;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;37;;07 02 13;Déchets plastiques;;0.267;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;79;;07 02 13;Déchets plastiques;;0.054;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;87;;07 02 13;Déchets plastiques;;1.000;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;16;;08 01 16;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 15;;0.049;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;18;;08 01 16;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 15;;0.034;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;24;;08 01 16;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 15;;0.149;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;36;;08 01 16;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 15;;0.057;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;37;;08 01 16;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 15;;0.010;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;;08 01 16;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 15;;0.026;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;08 01 16;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 15;;0.088;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;16;;08 04 14;Boues aqueuses contenant des colles et mastics autres que celles visées à la rubrique 08 04 13;;0.023;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;18;;08 04 14;Boues aqueuses contenant des colles et mastics autres que celles visées à la rubrique 08 04 13;;0.067;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;24;;08 04 14;Boues aqueuses contenant des colles et mastics autres que celles visées à la rubrique 08 04 13;;0.094;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;79;;08 04 14;Boues aqueuses contenant des colles et mastics autres que celles visées à la rubrique 08 04 13;;0.008;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;19;;08 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;23;;08 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;5.000;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;87;;08 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.452;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;86;;15 01 06;Emballages en mélange;;0.138;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;16;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;2.000;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;17;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;2.000;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;36;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.673;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;86;;16 01 19;Matières plastiques;;17.000;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;16;;16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;17;;16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;9.000;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;24;;16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.289;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;79;;16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.978;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;86;;16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.074;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;87;;16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.178;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;0.015;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;37;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;0.160;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;5.000;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;3.000;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;19;;20 01 39;Matières plastiques;;2.000;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;16;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.564;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;17;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.478;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;37;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;86;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.678;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);36;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.261;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;0.073;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;07 05 14;Déchets solides autres que ceux visés à la rubrique 07 05 13;;0.014;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;08 01 20;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 19;;0.234;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;10.000;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;;95.000;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;;0.061;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;;10 09 12;Autres fines non visées à la rubrique 10 09 11;;12.000;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;;10 09 12;Autres fines non visées à la rubrique 10 09 11;;30.000;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;10 09 12;Autres fines non visées à la rubrique 10 09 11;;13.000;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;10 09 12;Autres fines non visées à la rubrique 10 09 11;;0.281;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;10 09 12;Autres fines non visées à la rubrique 10 09 11;;3.000;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;10 12 03;Fines et poussières;;0.850;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;;11 01 14;Déchets de dégraissage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 13;;0.167;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;;11 01 14;Déchets de dégraissage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 13;;0.312;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;11 01 14;Déchets de dégraissage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 13;;0.441;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);19;;11 01 14;Déchets de dégraissage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 13;;0.104;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);24;;11 01 14;Déchets de dégraissage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 13;;0.372;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;11 01 14;Déchets de dégraissage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 13;;0.692;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;11 01 14;Déchets de dégraissage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 13;;0.299;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;;11 01 14;Déchets de dégraissage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 13;;0.109;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;11 01 14;Déchets de dégraissage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 13;;0.114;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;11 01 14;Déchets de dégraissage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 13;;0.188;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;5.000;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;3.000;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);24;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;0.104;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);36;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;1.000;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;3.000;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;2.000;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;3.000;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;2.000;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;3.000;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;0.191;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.210;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;14.000;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;13.000;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;;15 01 04;Emballages métalliques;;0.223;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;15 01 06;Emballages en mélange;;0.260;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);36;;15 01 07;Emballages en verre;;0.250;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;;16 01 17;Métaux ferreux;;7.000;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;;16 01 17;Métaux ferreux;;14.000;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);23;;16 01 17;Métaux ferreux;;10.000;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);24;;16 01 17;Métaux ferreux;;2.000;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);36;;16 01 17;Métaux ferreux;;4.000;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;16 01 17;Métaux ferreux;;9.000;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;;16 01 17;Métaux ferreux;;8.000;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;16 01 17;Métaux ferreux;;9.000;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;16 01 17;Métaux ferreux;;24.000;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;;16 01 17;Métaux ferreux;;2.000;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.713;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;;16 01 18;Métaux non ferreux;;3.000;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);23;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.265;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);36;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.754;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;16 01 18;Métaux non ferreux;;2.000;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.376;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;16 01 18;Métaux non ferreux;;2.000;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.135;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;;16 01 19;Matières plastiques;;11.000;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;;16 01 19;Matières plastiques;;41.000;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);19;;16 01 19;Matières plastiques;;3.000;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);23;;16 01 19;Matières plastiques;;7.000;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);24;;16 01 19;Matières plastiques;;7.000;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);36;;16 01 19;Matières plastiques;;6.000;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;16 01 19;Matières plastiques;;19.000;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;;16 01 19;Matières plastiques;;9.000;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;16 01 19;Matières plastiques;;4.000;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;16 01 19;Matières plastiques;;15.000;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;;16 01 19;Matières plastiques;;3.000;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;;16 01 20;Verre;;30.000;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;;16 01 20;Verre;;91.000;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;16 01 20;Verre;;0.185;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);19;;16 01 20;Verre;;14.000;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);23;;16 01 20;Verre;;4.000;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);24;;16 01 20;Verre;;16.000;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);36;;16 01 20;Verre;;17.000;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;16 01 20;Verre;;44.000;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;;16 01 20;Verre;;30.000;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;16 01 20;Verre;;18.000;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;16 01 20;Verre;;40.000;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;;16 01 20;Verre;;8.000;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;0.241;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;1.000;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;0.630;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;0.191;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;0.406;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.088;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;0.581;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;1.000;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;5.000;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.087;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;21.000;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);23;;17 02 01;Bois;;0.290;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);36;;17 02 01;Bois;;1.000;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;17 02 01;Bois;;1.000;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;0.720;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;;0.213;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);36;;19 12 01;Papier et carton;;0.780;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;;20 01 01;Papier et carton;;1.000;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;;20 01 01;Papier et carton;;0.871;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);19;;20 01 01;Papier et carton;;3.000;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);23;;20 01 01;Papier et carton;;0.216;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);24;;20 01 01;Papier et carton;;0.699;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);36;;20 01 01;Papier et carton;;0.180;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;20 01 01;Papier et carton;;0.194;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;;20 01 01;Papier et carton;;2.000;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;20 01 01;Papier et carton;;0.088;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;20 01 01;Papier et carton;;4.000;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;;20 01 01;Papier et carton;;0.189;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);19;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;0.230;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.199;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);36;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;1.000;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;2.000;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.741;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);36;;20 01 40;Métaux;;0.332;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;20 01 40;Métaux;;3.000;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;20 01 40;Métaux;;1.000;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;20 01 40;Métaux;;2.000;tonnes/an
0007201536;SUEZ RV CHARENTE LIMOUSIN;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;16;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;0.057;tonnes/an
0007201536;SUEZ RV CHARENTE LIMOUSIN;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;16;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;0.149;tonnes/an
0007201536;SUEZ RV CHARENTE LIMOUSIN;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);16;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;159.000;tonnes/an
0007201536;SUEZ RV CHARENTE LIMOUSIN;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);17;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;75.000;tonnes/an
0007201536;SUEZ RV CHARENTE LIMOUSIN;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);24;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;2.000;tonnes/an
0007201536;SUEZ RV CHARENTE LIMOUSIN;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);79;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;4.000;tonnes/an
0007201536;SUEZ RV CHARENTE LIMOUSIN;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);86;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;21.000;tonnes/an
0007201542;CIMENTS CALCIA sas;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;85;;08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;;24.000;tonnes/an
0007201542;CIMENTS CALCIA sas;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;77;;10 02 10;Battitures de laminoir;;29.000;tonnes/an
0007201542;CIMENTS CALCIA sas;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;78;;10 02 10;Battitures de laminoir;;1413.000;tonnes/an
0007201542;CIMENTS CALCIA sas;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;77;;10 03 30;Déchets provenant du traitement des scories salées et du traitement des crasses noires autres que ceux visés à la rubrique 10 03 29;;2234.000;tonnes/an
0007201542;CIMENTS CALCIA sas;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;03;;02 02 02;Déchets de tissus animaux;;1599.000;tonnes/an
0007201542;CIMENTS CALCIA sas;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;22;;02 02 02;Déchets de tissus animaux;;9074.000;tonnes/an
0007201542;CIMENTS CALCIA sas;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;47;;02 02 02;Déchets de tissus animaux;;996.000;tonnes/an
0007201542;CIMENTS CALCIA sas;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;61;;02 02 02;Déchets de tissus animaux;;2114.000;tonnes/an
0007201542;CIMENTS CALCIA sas;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;;02 02 02;Déchets de tissus animaux;;911.000;tonnes/an
0007201542;CIMENTS CALCIA sas;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;448.000;tonnes/an
0007201542;CIMENTS CALCIA sas;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;49;;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;1933.000;tonnes/an
0007201542;CIMENTS CALCIA sas;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;2212.000;tonnes/an
0007201542;CIMENTS CALCIA sas;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;03;;02 02 02;Déchets de tissus animaux;;365.000;tonnes/an
0007201542;CIMENTS CALCIA sas;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;22;;02 02 02;Déchets de tissus animaux;;2074.000;tonnes/an
0007201542;CIMENTS CALCIA sas;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;47;;02 02 02;Déchets de tissus animaux;;228.000;tonnes/an
0007201542;CIMENTS CALCIA sas;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;61;;02 02 02;Déchets de tissus animaux;;483.000;tonnes/an
0007201542;CIMENTS CALCIA sas;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;85;;02 02 02;Déchets de tissus animaux;;208.000;tonnes/an
0007201542;CIMENTS CALCIA sas;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;33;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;74.000;tonnes/an
0007201542;CIMENTS CALCIA sas;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;68.000;tonnes/an
0007201542;CIMENTS CALCIA sas;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;49;;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;291.000;tonnes/an
0007201542;CIMENTS CALCIA sas;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;79;;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;333.000;tonnes/an
0007201595;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;56;;07 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;112.000;tonnes/an
0007201595;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;08 04 14;Boues aqueuses contenant des colles et mastics autres que celles visées à la rubrique 08 04 13;;4.000;tonnes/an
0007201595;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;56;;19 08 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;26.000;tonnes/an
0007201595;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;86;;19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;;1.000;tonnes/an
0007201595;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;37;;07 05 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 05 11;;28.000;tonnes/an
0007201595;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;;07 05 14;Déchets solides autres que ceux visés à la rubrique 07 05 13;;0.640;tonnes/an
0007201595;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;32;;07 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;15.000;tonnes/an
0007201595;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;;07 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0007201595;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;17;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;15.000;tonnes/an
0007201595;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;81;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;47.000;tonnes/an
0007201595;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;86;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;7.000;tonnes/an
0007201595;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;55.000;tonnes/an
0007201595;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;09;;08 01 16;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 15;;21.000;tonnes/an
0007201595;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;12.000;tonnes/an
0007201595;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;17;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;18.000;tonnes/an
0007201595;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;42.000;tonnes/an
0007201595;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;19 08 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;27.000;tonnes/an
0007201595;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;;19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;;7.000;tonnes/an
0007201595;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;37;;19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;;3.000;tonnes/an
0007201636;DECONS SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;15 01 04;Emballages métalliques;;84.000;tonnes/an
0007201636;DECONS SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;16 01 19;Matières plastiques;;300.000;tonnes/an
0007201636;DECONS SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;;16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;43.000;tonnes/an
0007201636;DECONS SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;1078.000;tonnes/an
0007201678;GAIA (Guitinières) ex- GCM;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);33;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;525.000;tonnes/an
0007201693;ISDI/ISDND Les Bordes - Chatellerault;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);86;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;3613.000;tonnes/an
0007201746;CARRIERES DE SAINT LAON;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);37;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;350.000;tonnes/an
0007201746;CARRIERES DE SAINT LAON;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);49;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;400.000;tonnes/an
0007201746;CARRIERES DE SAINT LAON;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);79;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;550.000;tonnes/an
0007201746;CARRIERES DE SAINT LAON;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);86;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;3000.000;tonnes/an
0007201746;CARRIERES DE SAINT LAON;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);17;;20 02 02;Terres et pierres;;0.000;tonnes/an
0007201746;CARRIERES DE SAINT LAON;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);37;;20 02 02;Terres et pierres;;0.000;tonnes/an
0007201746;CARRIERES DE SAINT LAON;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);49;;20 02 02;Terres et pierres;;0.000;tonnes/an
0007201746;CARRIERES DE SAINT LAON;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);79;;20 02 02;Terres et pierres;;0.000;tonnes/an
0007201746;CARRIERES DE SAINT LAON;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);86;;20 02 02;Terres et pierres;;0.000;tonnes/an
0007201849;SAS M.BONNEAU ET FILS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);79;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;965.000;tonnes/an
0007201849;SAS M.BONNEAU ET FILS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);79;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;193.000;tonnes/an
0007201849;SAS M.BONNEAU ET FILS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);79;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;17946.000;tonnes/an
0007201849;SAS M.BONNEAU ET FILS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);79;;20 02 02;Terres et pierres;;193.000;tonnes/an
0007201985;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;114.000;tonnes/an
0007201985;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;;08 04 16;Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 15;;4.000;tonnes/an
0007201985;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;8.000;tonnes/an
0007201985;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;;16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;;11.000;tonnes/an
0007201985;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;82;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;44.000;tonnes/an
0007201985;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;16;;19 07 03;Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02.;;18.000;tonnes/an
0007201985;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;;01 05 04;Boues et autres déchets de forage contenant de l'eau douce;;11.000;tonnes/an
0007201985;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;11;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;49.000;tonnes/an
0007201985;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;40;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;8.000;tonnes/an
0007201985;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;43.000;tonnes/an
0007201985;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;11;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;297.000;tonnes/an
0007201985;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;18;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;28.000;tonnes/an
0007201985;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;40;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2209.000;tonnes/an
0007201985;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;41;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0007201985;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0007201985;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;47;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.138;tonnes/an
0007201985;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;63;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;865.000;tonnes/an
0007201985;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;64;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;136.000;tonnes/an
0007201985;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;82;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;136.000;tonnes/an
0007201985;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;17;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;14.000;tonnes/an
0007201985;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;19;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;51.000;tonnes/an
0007201985;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;40;;03 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;544.000;tonnes/an
0007201985;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;03;;04 02 20;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 04 02 19;;17.000;tonnes/an
0007201985;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;;07 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0007201985;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;36;;07 06 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 06 11;;273.000;tonnes/an
0007201985;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;37;;07 07 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 07 11;;24.000;tonnes/an
0007201985;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;;07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0007201985;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;81;;07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;4.000;tonnes/an
0007201985;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;09;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;22.000;tonnes/an
0007201985;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;17;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;7.000;tonnes/an
0007201985;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;767.000;tonnes/an
0007201985;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;12.000;tonnes/an
0007201985;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;64;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;4.000;tonnes/an
0007201985;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;0.073;tonnes/an
0007201985;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;82;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;7.000;tonnes/an
0007201985;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;;08 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;25.000;tonnes/an
0007201985;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;82;;08 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;146.000;tonnes/an
0007201985;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;19;;10 09 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;4.000;tonnes/an
0007201985;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;86;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.520;tonnes/an
0007201985;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;17;;15 01 04;Emballages métalliques;;0.660;tonnes/an
0007201985;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;101.000;tonnes/an
0007201985;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;37;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;341.000;tonnes/an
0007201985;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;;16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;;1.000;tonnes/an
0007201985;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;334.000;tonnes/an
0007201985;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;17 02 01;Bois;;25.000;tonnes/an
0007201985;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;17 06 04;Matériaux d'isolation autres que ceux visés aux rubriques 17 06 01 et 17 06 03;;16.000;tonnes/an
0007201985;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;124.000;tonnes/an
0007201985;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;95;;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;13.000;tonnes/an
0007201985;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;64;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;13.000;tonnes/an
0007201985;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.440;tonnes/an
0007201985;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.643;tonnes/an
0007201985;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;3.000;tonnes/an
0007201985;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;08 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;10.000;tonnes/an
0007201985;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;;08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;;2.000;tonnes/an
0007201985;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);09;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.120;tonnes/an
0007201985;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.141;tonnes/an
0007201985;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;15 01 04;Emballages métalliques;;0.612;tonnes/an
0007201985;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;;15 01 06;Emballages en mélange;;7.000;tonnes/an
0007201985;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;5.000;tonnes/an
0007202063;SIRMET;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;16;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;10257.000;tonnes/an
0007202063;SIRMET;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;16;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;174.000;tonnes/an
0007202079;DECONS NORD AQUITAINE (ex DECONS SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;17;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;2.000;tonnes/an
0007202079;DECONS NORD AQUITAINE (ex DECONS SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;15 01 04;Emballages métalliques;;137.000;tonnes/an
0007202079;DECONS NORD AQUITAINE (ex DECONS SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;;16 01 19;Matières plastiques;;6.000;tonnes/an
0007202079;DECONS NORD AQUITAINE (ex DECONS SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;;17 04 02;Aluminium;;18.000;tonnes/an
0007202079;DECONS NORD AQUITAINE (ex DECONS SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;14.000;tonnes/an
0007202079;DECONS NORD AQUITAINE (ex DECONS SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;38.000;tonnes/an
0007202099;REVICO;Traitement de déchets non dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;16;;02 07 02;Déchets de la distillation de l'alcool;;359065.000;tonnes/an
0007202099;REVICO;Traitement de déchets non dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;17;;02 07 02;Déchets de la distillation de l'alcool;;160748.000;tonnes/an
0007202157;SUEZ RV SUD OUEST (ex SITA);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);16;;10 01 21;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 10 01 20;;24.000;tonnes/an
0007202157;SUEZ RV SUD OUEST (ex SITA);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);87;;10 01 21;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 10 01 20;;7.000;tonnes/an
0007202157;SUEZ RV SUD OUEST (ex SITA);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);16;;10 11 20;Déchets solides provenant du traitement in situ des effluents autres que ceux visés à la rubrique 10 11 19;;28.000;tonnes/an
0007202157;SUEZ RV SUD OUEST (ex SITA);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);86;;12 01 15;Boues d'usinage autres que celles visées à la rubrique 12 01 14;;56.000;tonnes/an
0007202157;SUEZ RV SUD OUEST (ex SITA);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);86;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;8.000;tonnes/an
0007202157;SUEZ RV SUD OUEST (ex SITA);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);86;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;29.000;tonnes/an
0007202157;SUEZ RV SUD OUEST (ex SITA);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);86;;19 10 04;Fraction légère des résidus de broyage et poussières autres que celles visées à la rubrique 19 10 03;;628.000;tonnes/an
0007202157;SUEZ RV SUD OUEST (ex SITA);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);16;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;20580.000;tonnes/an
0007202157;SUEZ RV SUD OUEST (ex SITA);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);79;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;91.000;tonnes/an
0007202157;SUEZ RV SUD OUEST (ex SITA);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);86;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;9750.000;tonnes/an
0007202157;SUEZ RV SUD OUEST (ex SITA);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);87;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;3408.000;tonnes/an
0007202157;SUEZ RV SUD OUEST (ex SITA);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);16;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;9418.000;tonnes/an
0007202157;SUEZ RV SUD OUEST (ex SITA);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);79;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;46.000;tonnes/an
0007202157;SUEZ RV SUD OUEST (ex SITA);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);86;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;23636.000;tonnes/an
0007202157;SUEZ RV SUD OUEST (ex SITA);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);86;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;882.000;tonnes/an
0007202157;SUEZ RV SUD OUEST (ex SITA);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);86;;20 03 07;Déchets encombrants;;6404.000;tonnes/an
0007202158;SUEZ RV SUD OUEST (ex SITA);Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;08;;01 01 02;Déchets provenant de l'extraction des minéraux non métallifères.;;0.000;tonnes/an
0007202184;SCIC LES ATELIERS DU BOCAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;;15 01 03;Emballages en bois;;68.000;tonnes/an
0007202184;SCIC LES ATELIERS DU BOCAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;79;;03 03 08;Déchets provenant du tri de papier et de carton destinés au recyclage;;80.000;tonnes/an
0007202465;EUROVIA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);79;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;0.000;tonnes/an
0007202493;SUEZ RV SUD OUEST- Centre de tri;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;47.000;tonnes/an
0007202531;DECONS NORD AQUITAINE exPROLIFER RECYCL.;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;3.000;tonnes/an
0007202531;DECONS NORD AQUITAINE exPROLIFER RECYCL.;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;17 04 02;Aluminium;;2.000;tonnes/an
0007202531;DECONS NORD AQUITAINE exPROLIFER RECYCL.;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;4.000;tonnes/an
0007202531;DECONS NORD AQUITAINE exPROLIFER RECYCL.;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;30.000;tonnes/an
0007202617;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);16;;03 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;34.000;tonnes/an
0007202617;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);16;;04 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;28.000;tonnes/an
0007202617;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);17;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;5.000;tonnes/an
0007202617;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);16;;10 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0007202617;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);16;;11 01 10;Boues et gâteaux de filtration autres que ceux visés à la rubrique 11 01 09;;18.000;tonnes/an
0007202617;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);79;;12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;;26.000;tonnes/an
0007202617;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);16;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;13.000;tonnes/an
0007202617;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);86;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;15.000;tonnes/an
0007202617;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);87;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;12.000;tonnes/an
0007202617;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);36;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;5.000;tonnes/an
0007202617;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);37;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;9.000;tonnes/an
0007202617;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);17;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;3.000;tonnes/an
0007202617;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);79;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;101.000;tonnes/an
0007202617;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);86;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;41.000;tonnes/an
0007202617;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);17;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;2.000;tonnes/an
0007202617;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);37;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;17.000;tonnes/an
0007202617;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;2.000;tonnes/an
0007202617;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);86;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;281.000;tonnes/an
0007202617;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);87;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;1.000;tonnes/an
0007202617;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);16;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;211.000;tonnes/an
0007202617;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);17;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;253.000;tonnes/an
0007202617;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);79;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;9.000;tonnes/an
0007202617;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);79;;19 08 12;Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11;;79.000;tonnes/an
0007202617;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);86;;19 08 12;Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11;;205.000;tonnes/an
0007202617;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);87;;19 08 12;Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11;;55.000;tonnes/an
0007202617;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);17;;19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;;25.000;tonnes/an
0007202617;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);86;;19 10 04;Fraction légère des résidus de broyage et poussières autres que celles visées à la rubrique 19 10 03;;26366.000;tonnes/an
0007202617;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);87;;19 10 04;Fraction légère des résidus de broyage et poussières autres que celles visées à la rubrique 19 10 03;;3135.000;tonnes/an
0007202617;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);16;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;671.000;tonnes/an
0007202617;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);17;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;7610.000;tonnes/an
0007202617;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);37;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;15678.000;tonnes/an
0007202617;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;5865.000;tonnes/an
0007202617;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);79;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;102.000;tonnes/an
0007202617;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);86;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;10728.000;tonnes/an
0007202617;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);87;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;1281.000;tonnes/an
0007202617;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);16;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0007202617;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);86;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;6.000;tonnes/an
0007202617;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);16;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;33139.000;tonnes/an
0007202617;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);79;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;9572.000;tonnes/an
0007202617;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);86;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;22312.000;tonnes/an
0007202617;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);16;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;49.000;tonnes/an
0007202617;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);16;;20 03 07;Déchets encombrants;;326.000;tonnes/an
0007202617;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);86;;20 03 07;Déchets encombrants;;149.000;tonnes/an
0007202619;SUEZ RV SUD OUEST (ex SITA SUD-OUEST);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;17;;15 01 06;Emballages en mélange;;1301.000;tonnes/an
0007202619;SUEZ RV SUD OUEST (ex SITA SUD-OUEST);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;15 01 06;Emballages en mélange;;234.000;tonnes/an
0007202619;SUEZ RV SUD OUEST (ex SITA SUD-OUEST);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;;15 01 06;Emballages en mélange;;9982.000;tonnes/an
0007202619;SUEZ RV SUD OUEST (ex SITA SUD-OUEST);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;86;;15 01 06;Emballages en mélange;;13488.000;tonnes/an
0007202619;SUEZ RV SUD OUEST (ex SITA SUD-OUEST);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;;15 01 06;Emballages en mélange;;2157.000;tonnes/an
0007202619;SUEZ RV SUD OUEST (ex SITA SUD-OUEST);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;86;;19 12 01;Papier et carton;;2436.000;tonnes/an
0007202738;DERICHEBOURG;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;;17 04 05;Fer et acier;;7342.000;tonnes/an
0007202755;SUEZ RV OSIS OUEST (ex-SANITRA FOURRIER);Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;16;;08 01 20;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 19;;16.000;tonnes/an
0007202755;SUEZ RV OSIS OUEST (ex-SANITRA FOURRIER);Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;16;;08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;;1.000;tonnes/an
0007202755;SUEZ RV OSIS OUEST (ex-SANITRA FOURRIER);Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;16;;16 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;6.000;tonnes/an
0007202755;SUEZ RV OSIS OUEST (ex-SANITRA FOURRIER);Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);16;;01 03 06;Stériles autres que ceux visés aux rubriques 01 03 04 et 01 03 05;;2.000;tonnes/an
0007202755;SUEZ RV OSIS OUEST (ex-SANITRA FOURRIER);Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);16;;08 02 02;Boues aqueuses contenant des matériaux céramiques;;35.000;tonnes/an
0007202755;SUEZ RV OSIS OUEST (ex-SANITRA FOURRIER);Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);16;;08 02 03;Suspensions aqueuses contenant des matériaux céramiques;;9.000;tonnes/an
0007202755;SUEZ RV OSIS OUEST (ex-SANITRA FOURRIER);Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);16;;08 04 16;Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 15;;7.000;tonnes/an
0007202755;SUEZ RV OSIS OUEST (ex-SANITRA FOURRIER);Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;16;;08 02 02;Boues aqueuses contenant des matériaux céramiques;;34.000;tonnes/an
0007202755;SUEZ RV OSIS OUEST (ex-SANITRA FOURRIER);Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;16;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.340;tonnes/an
0007202755;SUEZ RV OSIS OUEST (ex-SANITRA FOURRIER);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;16;;08 01 20;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 19;;5.000;tonnes/an
0007202755;SUEZ RV OSIS OUEST (ex-SANITRA FOURRIER);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);23;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.200;tonnes/an
0007202755;SUEZ RV OSIS OUEST (ex-SANITRA FOURRIER);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;24;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.800;tonnes/an
0007202968;INTERNATIONAL PAPER;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);87;;03 03 01;Déchets d'écorce et de bois;;1278.000;tonnes/an
0007202968;INTERNATIONAL PAPER;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);87;;03 03 02;Boues vertes (provenant de la récupération de liqueur de cuisson);;10119.000;tonnes/an
0007202968;INTERNATIONAL PAPER;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);87;;03 03 09;Boues carbonatées;;1255.000;tonnes/an
0007202968;INTERNATIONAL PAPER;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);87;;03 03 11;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 03 03 10;;1387.000;tonnes/an
0007202968;INTERNATIONAL PAPER;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);87;;03 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;347.000;tonnes/an
0007202968;INTERNATIONAL PAPER;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);87;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;353.000;tonnes/an
0007203027;GRAND POITIERS_Decheterie_Saint Nicolas;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);86;;20 02 01;Déchets biodégradables;;6541.000;tonnes/an
0007203096;SAUR SUD-OUEST ex SODITER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);16;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;3017.000;tonnes/an
0007203096;SAUR SUD-OUEST ex SODITER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);17;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;7428.000;tonnes/an
0007203096;SAUR SUD-OUEST ex SODITER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);79;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;7034.000;tonnes/an
0007203096;SAUR SUD-OUEST ex SODITER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);17;;19 08 12;Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11;;235.000;tonnes/an
0007203096;SAUR SUD-OUEST ex SODITER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);17;;19 09 02;Boues de clarification de l'eau;;1998.000;tonnes/an
0007203096;SAUR SUD-OUEST ex SODITER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);17;;20 02 01;Déchets biodégradables;;19214.000;tonnes/an
0007203096;SAUR SUD-OUEST ex SODITER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);79;;20 02 01;Déchets biodégradables;;1468.000;tonnes/an
0007203141;LOSTIS RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);86;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;6801.000;tonnes/an
0007203141;LOSTIS RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);86;;20 02 02;Terres et pierres;;2040.000;tonnes/an
0007203141;LOSTIS RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;36;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;206.000;tonnes/an
0007203141;LOSTIS RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;37;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;75.000;tonnes/an
0007203141;LOSTIS RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;79;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;32.000;tonnes/an
0007203141;LOSTIS RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;86;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;6906.000;tonnes/an
0007203141;LOSTIS RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);36;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;3.000;tonnes/an
0007203141;LOSTIS RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;95.000;tonnes/an
0007203141;LOSTIS RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;2.000;tonnes/an
0007203141;LOSTIS RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;135.000;tonnes/an
0007203141;LOSTIS RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;03 03 08;Déchets provenant du tri de papier et de carton destinés au recyclage;;574.000;tonnes/an
0007203141;LOSTIS RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;12 01 05;Déchets de matières plastiques d'ébarbage et de tournage;;0.500;tonnes/an
0007203141;LOSTIS RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;12 01 05;Déchets de matières plastiques d'ébarbage et de tournage;;120.000;tonnes/an
0007203141;LOSTIS RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;2.000;tonnes/an
0007203141;LOSTIS RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;1407.000;tonnes/an
0007203141;LOSTIS RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.720;tonnes/an
0007203141;LOSTIS RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;78.000;tonnes/an
0007203141;LOSTIS RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);36;;15 01 03;Emballages en bois;;78.000;tonnes/an
0007203141;LOSTIS RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;15 01 03;Emballages en bois;;562.000;tonnes/an
0007203141;LOSTIS RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;17 02 01;Bois;;239.000;tonnes/an
0007203141;LOSTIS RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;81.000;tonnes/an
0007203141;LOSTIS RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;19 12 01;Papier et carton;;161.000;tonnes/an
0007203141;LOSTIS RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;34.000;tonnes/an
0007203141;LOSTIS RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;1.000;tonnes/an
0007203141;LOSTIS RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);36;;20 01 01;Papier et carton;;20.000;tonnes/an
0007203141;LOSTIS RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;20 01 01;Papier et carton;;11.000;tonnes/an
0007203141;LOSTIS RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;;20 01 01;Papier et carton;;35.000;tonnes/an
0007203141;LOSTIS RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;20 01 01;Papier et carton;;1294.000;tonnes/an
0007203141;LOSTIS RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;20 01 02;Verre;;23.000;tonnes/an
0007203141;LOSTIS RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;19.000;tonnes/an
0007203141;LOSTIS RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;878.000;tonnes/an
0007203141;LOSTIS RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;20 02 01;Déchets biodégradables;;810.000;tonnes/an
0007203141;LOSTIS RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;36;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;71.000;tonnes/an
0007203141;LOSTIS RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;299.000;tonnes/an
0007203141;LOSTIS RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;79;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;6.000;tonnes/an
0007203141;LOSTIS RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;1409.000;tonnes/an
0007203141;LOSTIS RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;36;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;7.000;tonnes/an
0007203141;LOSTIS RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;10.000;tonnes/an
0007203141;LOSTIS RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;0.469;tonnes/an
0007203141;LOSTIS RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;79;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;4.000;tonnes/an
0007203141;LOSTIS RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;1259.000;tonnes/an
0007203141;LOSTIS RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;17.000;tonnes/an
0007203141;LOSTIS RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;36;;17 04 02;Aluminium;;0.980;tonnes/an
0007203141;LOSTIS RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;;17 04 02;Aluminium;;5.000;tonnes/an
0007203141;LOSTIS RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;;17 04 02;Aluminium;;37.000;tonnes/an
0007203141;LOSTIS RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;;17 04 04;Zinc;;8.000;tonnes/an
0007203141;LOSTIS RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;36;;17 04 05;Fer et acier;;0.571;tonnes/an
0007203141;LOSTIS RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;;17 04 05;Fer et acier;;60.000;tonnes/an
0007203141;LOSTIS RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;;17 04 05;Fer et acier;;588.000;tonnes/an
0007203141;LOSTIS RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;36;;19 12 02;Métaux ferreux;;144.000;tonnes/an
0007203141;LOSTIS RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;79;;19 12 02;Métaux ferreux;;8.000;tonnes/an
0007203141;LOSTIS RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;;19 12 02;Métaux ferreux;;443.000;tonnes/an
0007203141;LOSTIS RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;19 12 02;Métaux ferreux;;60.000;tonnes/an
0007203141;LOSTIS RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;;19 12 03;Métaux non ferreux;;41.000;tonnes/an
0007203141;LOSTIS RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;19 12 03;Métaux non ferreux;;102.000;tonnes/an
0007203141;LOSTIS RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;;19 12 03;Métaux non ferreux;;90.000;tonnes/an
0007203141;LOSTIS RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;19 12 03;Métaux non ferreux;;62.000;tonnes/an
0007203141;LOSTIS RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;36;;20 01 40;Métaux;;33.000;tonnes/an
0007203141;LOSTIS RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;;20 01 40;Métaux;;428.000;tonnes/an
0007203141;LOSTIS RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;20 01 40;Métaux;;77.000;tonnes/an
0007203141;LOSTIS RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;79;;20 01 40;Métaux;;30.000;tonnes/an
0007203141;LOSTIS RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;;20 01 40;Métaux;;2811.000;tonnes/an
0007203525;CALITOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);16;;20 02 02;Terres et pierres;;14234.000;tonnes/an
0007203525;CALITOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);16;;15 01 06;Emballages en mélange;;2138.000;tonnes/an
0007203525;CALITOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);16;;19 05 03;Compost déclassé;;13361.000;tonnes/an
0007203525;CALITOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);16;;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;381.000;tonnes/an
0007203525;CALITOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);16;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;27301.000;tonnes/an
0007203525;CALITOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);16;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;3034.000;tonnes/an
0007203525;CALITOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);16;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;878.000;tonnes/an
0007203525;CALITOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);16;;20 03 07;Déchets encombrants;;25402.000;tonnes/an
0007203525;CALITOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;16;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;163.000;tonnes/an
0007203525;CALITOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;16;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;29189.000;tonnes/an
0007203525;CALITOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);16;;20 02 01;Déchets biodégradables;;7362.000;tonnes/an
0007203654;UVE/UIOM CDA de La Rochelle (SETRADONYX);Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;17;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;52566.000;tonnes/an
0007203698;RTL (BOUCHER Ets);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);86;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;0.000;tonnes/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;86;;08 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.600;tonnes/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;79;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.700;tonnes/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;86;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.116;tonnes/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;86;;16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;;0.150;tonnes/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;79;;16 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Traitement de déchets non dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;01 01 01;Déchets provenant de l'extraction des minéraux métallifères;;0.030;tonnes/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Traitement de déchets non dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;06 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;28.000;tonnes/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Traitement de déchets non dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;06 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Traitement de déchets non dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;13.000;tonnes/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Traitement de déchets non dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;0.200;tonnes/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Traitement de déchets non dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.010;tonnes/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Traitement de déchets non dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;15 01 06;Emballages en mélange;;0.200;tonnes/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Traitement de déchets non dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;;15 01 06;Emballages en mélange;;3.000;tonnes/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Traitement de déchets non dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;15 01 06;Emballages en mélange;;33.000;tonnes/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Traitement de déchets non dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.400;tonnes/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Traitement de déchets non dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;0.200;tonnes/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Traitement de déchets non dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;;16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;;0.200;tonnes/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Traitement de déchets non dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;;2.000;tonnes/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Traitement de déchets non dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;12.000;tonnes/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Traitement de déchets non dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;1.000;tonnes/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Traitement de déchets non dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;;0.800;tonnes/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Traitement de déchets non dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;;0.300;tonnes/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Traitement de déchets non dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.460;tonnes/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Traitement de déchets non dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;1.000;tonnes/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Traitement de déchets non dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;20 01 34;Piles et accumulateurs autres que ceux visés à la rubrique 20 01 33;;1.000;tonnes/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Traitement de déchets non dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.130;tonnes/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Traitement de déchets non dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;47.000;tonnes/an
0007203884;RENAUD et FILS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);17;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;5922.000;tonnes/an
0007203884;RENAUD et FILS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;775.000;tonnes/an
0007203884;RENAUD et FILS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);85;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;1421.000;tonnes/an
0007203884;RENAUD et FILS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;PAYS-BAS;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;4346.000;tonnes/an
0007203926;Ciments Calcia;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;47;;02 02 02;Déchets de tissus animaux;;428.000;tonnes/an
0007203926;Ciments Calcia;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;31;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;2124.000;tonnes/an
0007203926;Ciments Calcia;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;16;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2617.000;tonnes/an
0007203926;Ciments Calcia;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;591.000;tonnes/an
0007203926;Ciments Calcia;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;82;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;746.000;tonnes/an
0007203926;Ciments Calcia;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;30;;04 02 20;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 04 02 19;;630.000;tonnes/an
0007203926;Ciments Calcia;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;14;;06 05 03;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 06 05 02.;;160.000;tonnes/an
0007203926;Ciments Calcia;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;06 05 03;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 06 05 02.;;347.000;tonnes/an
0007203926;Ciments Calcia;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;63;;07 02 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 02 11;;171.000;tonnes/an
0007203926;Ciments Calcia;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;63;;07 05 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 05 11;;653.000;tonnes/an
0007203926;Ciments Calcia;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;07 06 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 06 11;;61.000;tonnes/an
0007203926;Ciments Calcia;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;41;;07 06 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 06 11;;624.000;tonnes/an
0007203926;Ciments Calcia;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;;08 01 18;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 17;;192.000;tonnes/an
0007203926;Ciments Calcia;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;16;;08 01 20;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 19;;198.000;tonnes/an
0007203926;Ciments Calcia;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;16;;08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;;330.000;tonnes/an
0007203926;Ciments Calcia;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;08 04 16;Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 15;;48.000;tonnes/an
0007203926;Ciments Calcia;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;4124.000;tonnes/an
0007203926;Ciments Calcia;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;16;;10 10 08;Noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 10 07;;259.000;tonnes/an
0007203926;Ciments Calcia;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;16;;11 01 10;Boues et gâteaux de filtration autres que ceux visés à la rubrique 11 01 09;;85.000;tonnes/an
0007203926;Ciments Calcia;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;37;;11 01 10;Boues et gâteaux de filtration autres que ceux visés à la rubrique 11 01 09;;67.000;tonnes/an
0007203926;Ciments Calcia;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;11 01 10;Boues et gâteaux de filtration autres que ceux visés à la rubrique 11 01 09;;94.000;tonnes/an
0007203926;Ciments Calcia;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;16;;12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;;3342.000;tonnes/an
0007203926;Ciments Calcia;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;17;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;2094.000;tonnes/an
0007203926;Ciments Calcia;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;16;;19 07 03;Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02.;;173.000;tonnes/an
0007203926;Ciments Calcia;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;11;;19 08 12;Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11;;563.000;tonnes/an
0007203926;Ciments Calcia;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;19 08 12;Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11;;530.000;tonnes/an
0007203926;Ciments Calcia;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;18;;19 09 04;Charbon actif usé;;1123.000;tonnes/an
0007203926;Ciments Calcia;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;47;;19 09 04;Charbon actif usé;;377.000;tonnes/an
0007203926;Ciments Calcia;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;8733.000;tonnes/an
0007203926;Ciments Calcia;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;3007.000;tonnes/an
0007203926;Ciments Calcia;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;31;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;105.000;tonnes/an
0007203926;Ciments Calcia;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;45;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;224.000;tonnes/an
0007203926;Ciments Calcia;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;60;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;243.000;tonnes/an
0007203926;Ciments Calcia;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;16;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;129.000;tonnes/an
0007203926;Ciments Calcia;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;28.000;tonnes/an
0007203926;Ciments Calcia;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;40;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;223.000;tonnes/an
0007203926;Ciments Calcia;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;79;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;29.000;tonnes/an
0007203926;Ciments Calcia;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;82;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;37.000;tonnes/an
0007203926;Ciments Calcia;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;33;;03 03 02;Boues vertes (provenant de la récupération de liqueur de cuisson);;1330.000;tonnes/an
0007203926;Ciments Calcia;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;30;;04 02 20;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 04 02 19;;112.000;tonnes/an
0007203926;Ciments Calcia;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;41;;07 06 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 06 11;;111.000;tonnes/an
0007203926;Ciments Calcia;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;;07 07 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 07 11;;44.000;tonnes/an
0007203926;Ciments Calcia;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;07 07 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 07 11;;292.000;tonnes/an
0007203926;Ciments Calcia;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;58;;07 07 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 07 11;;80.000;tonnes/an
0007203926;Ciments Calcia;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;;07 07 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 07 11;;123.000;tonnes/an
0007203926;Ciments Calcia;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;33;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;6858.000;tonnes/an
0007203926;Ciments Calcia;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;87;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;3959.000;tonnes/an
0007203926;Ciments Calcia;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;77;;10 02 10;Battitures de laminoir;;9131.000;tonnes/an
0007203926;Ciments Calcia;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;17;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2016.000;tonnes/an
0007203926;Ciments Calcia;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;33;;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;1317.000;tonnes/an
0007203926;Ciments Calcia;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;453.000;tonnes/an
0007204037;SUEZ RV SUD OUEST (ex SITA SUD OUEST);Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;01;;01 01 01;Déchets provenant de l'extraction des minéraux métallifères;;0.000;tonnes/an
0007204044;SIMER;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;86;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;11201.000;tonnes/an
0007204044;SIMER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);86;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;226.000;tonnes/an
0007204044;SIMER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);86;;20 02 01;Déchets biodégradables;;5620.000;tonnes/an
0007204044;SIMER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;86;;15 01 06;Emballages en mélange;;5156.000;tonnes/an
0007204044;SIMER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;36;;17 02 01;Bois;;387.000;tonnes/an
0007204044;SIMER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;86;;17 02 01;Bois;;2499.000;tonnes/an
0007204239;SEDE Environnement (ex SETRAD ONYX SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);17;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;46.000;tonnes/an
0007204239;SEDE Environnement (ex SETRAD ONYX SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);16;;02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;250.000;tonnes/an
0007204239;SEDE Environnement (ex SETRAD ONYX SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);17;;02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;93.000;tonnes/an
0007204239;SEDE Environnement (ex SETRAD ONYX SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);17;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;332.000;tonnes/an
0007204239;SEDE Environnement (ex SETRAD ONYX SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);17;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;78.000;tonnes/an
0007204239;SEDE Environnement (ex SETRAD ONYX SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);85;;03 03 11;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 03 03 10;;485.000;tonnes/an
0007204239;SEDE Environnement (ex SETRAD ONYX SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);17;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;8564.000;tonnes/an
0007204239;SEDE Environnement (ex SETRAD ONYX SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;482.000;tonnes/an
0007204239;SEDE Environnement (ex SETRAD ONYX SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);78;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;2271.000;tonnes/an
0007204239;SEDE Environnement (ex SETRAD ONYX SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);17;;19 09 02;Boues de clarification de l'eau;;261.000;tonnes/an
0007204239;SEDE Environnement (ex SETRAD ONYX SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);17;;20 01 01;Papier et carton;;5.000;tonnes/an
0007204239;SEDE Environnement (ex SETRAD ONYX SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);17;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;145.000;tonnes/an
0007204239;SEDE Environnement (ex SETRAD ONYX SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);17;;20 02 01;Déchets biodégradables;;12134.000;tonnes/an
0007204239;SEDE Environnement (ex SETRAD ONYX SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);79;;20 02 01;Déchets biodégradables;;128.000;tonnes/an
0007204416;ISDI Montendre CDC Haute Saintonge;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);17;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;0.000;tonnes/an
0007204446;Alvance Aluminium Poitou;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);86;;10 09 08;Noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 09 07;;3302.000;tonnes/an
0007204650;ISDI Lorignac CDC Haute Saintonge;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);17;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;139.000;tonnes/an
0007205805;UIOM CYCLERGIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;17;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;26126.000;tonnes/an
0007206002;SNATI-SARP-SUD-OUEST SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;17;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;8.000;tonnes/an
0007206002;SNATI-SARP-SUD-OUEST SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;17;;02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;3.000;tonnes/an
0007206002;SNATI-SARP-SUD-OUEST SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;16;;08 03 13;Déchets d'encres autres que ceux visés à la rubrique 08 03 12;;5.000;tonnes/an
0007206002;SNATI-SARP-SUD-OUEST SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;16;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;21.000;tonnes/an
0007206002;SNATI-SARP-SUD-OUEST SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;17;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;28.000;tonnes/an
0007206002;SNATI-SARP-SUD-OUEST SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;17;;10 13 11;Déchets provenant de la fabrication de matériaux composites à base de ciment autres que ceux visés aux rubriques 10 13 09 et 10 13 10;;2.000;tonnes/an
0007206002;SNATI-SARP-SUD-OUEST SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;16;;12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;;9.000;tonnes/an
0007206002;SNATI-SARP-SUD-OUEST SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;17;;12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;;0.760;tonnes/an
0007206002;SNATI-SARP-SUD-OUEST SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;17;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.600;tonnes/an
0007206002;SNATI-SARP-SUD-OUEST SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;86;;16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;;2.000;tonnes/an
0007206002;SNATI-SARP-SUD-OUEST SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;16;;19 08 01;Déchets de dégrillage;;6.000;tonnes/an
0007206002;SNATI-SARP-SUD-OUEST SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;;19 08 01;Déchets de dégrillage;;6.000;tonnes/an
0007206002;SNATI-SARP-SUD-OUEST SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;16;;19 08 02;Déchets de dessablage;;0.880;tonnes/an
0007206002;SNATI-SARP-SUD-OUEST SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;;02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;7.000;tonnes/an
0007206002;SNATI-SARP-SUD-OUEST SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;4.000;tonnes/an
0007206002;SNATI-SARP-SUD-OUEST SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;;09 01 08;Pellicules et papiers photographiques sans argent ni composés de l'argent;;20.000;tonnes/an
0007206002;SNATI-SARP-SUD-OUEST SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;7.000;tonnes/an
0007206002;SNATI-SARP-SUD-OUEST SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;13.000;tonnes/an
0007206002;SNATI-SARP-SUD-OUEST SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;;12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;;6.000;tonnes/an
0007206002;SNATI-SARP-SUD-OUEST SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;357.000;tonnes/an
0007206002;SNATI-SARP-SUD-OUEST SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;;18 01 04;Déchets dont la collecte et l'élimination ne font pas l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection (par exemple vêtements, plâtres, draps, vêtements jetables, langes);;17.000;tonnes/an
0007206002;SNATI-SARP-SUD-OUEST SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;;19 08 02;Déchets de dessablage;;5.000;tonnes/an
0007206002;SNATI-SARP-SUD-OUEST SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;16;;02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;1039.000;tonnes/an
0007206002;SNATI-SARP-SUD-OUEST SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;17;;02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;679.000;tonnes/an
0007206002;SNATI-SARP-SUD-OUEST SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;;02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;8.000;tonnes/an
0007206002;SNATI-SARP-SUD-OUEST SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;;02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;183.000;tonnes/an
0007206002;SNATI-SARP-SUD-OUEST SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;86;;02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;4.000;tonnes/an
0007206002;SNATI-SARP-SUD-OUEST SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;;02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;6.000;tonnes/an
0007206002;SNATI-SARP-SUD-OUEST SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;;02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;13.000;tonnes/an
0007206002;SNATI-SARP-SUD-OUEST SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;;02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;19.000;tonnes/an
0007206002;SNATI-SARP-SUD-OUEST SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;3.000;tonnes/an
0007206002;SNATI-SARP-SUD-OUEST SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;;19 08 02;Déchets de dessablage;;7.000;tonnes/an
0007206002;SNATI-SARP-SUD-OUEST SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;;19 08 02;Déchets de dessablage;;10.000;tonnes/an
0007206220;SUEZ ORGANIQUE ex terralys FERTI 17;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);17;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;10713.000;tonnes/an
0007206220;SUEZ ORGANIQUE ex terralys FERTI 17;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);16;;20 02 01;Déchets biodégradables;;578.000;tonnes/an
0007206220;SUEZ ORGANIQUE ex terralys FERTI 17;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);17;;20 02 01;Déchets biodégradables;;4705.000;tonnes/an
0007206220;SUEZ ORGANIQUE ex terralys FERTI 17;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);40;;20 02 01;Déchets biodégradables;;1927.000;tonnes/an
0007206220;SUEZ ORGANIQUE ex terralys FERTI 17;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);79;;20 02 01;Déchets biodégradables;;308.000;tonnes/an
0007206220;SUEZ ORGANIQUE ex terralys FERTI 17;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);85;;20 02 01;Déchets biodégradables;;393.000;tonnes/an
0007206220;SUEZ ORGANIQUE ex terralys FERTI 17;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);87;;20 02 01;Déchets biodégradables;;167.000;tonnes/an
0007206396;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;0.000;tonnes/an
0007206396;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;0.000;tonnes/an
0007206396;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;07 06 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 06 11;;0.000;tonnes/an
0007206396;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;0.750;tonnes/an
0007206396;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);17;;02 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;15.000;tonnes/an
0007206396;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;;02 03 03;Déchets de l'extraction aux solvants;;7.000;tonnes/an
0007206396;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;15.000;tonnes/an
0007206396;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);77;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;7.000;tonnes/an
0007206396;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;02 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;21.000;tonnes/an
0007206396;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;;02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;1.000;tonnes/an
0007206396;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);53;;02 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;228.000;tonnes/an
0007206396;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);86;;02 06 03;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;412.000;tonnes/an
0007206396;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;;02 07 01;Déchets provenant du lavage, du nettoyage et de la réduction mécanique des matières premières;;20.000;tonnes/an
0007206396;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;;03 03 10;Refus fibreux, boues de fibres, de charge et de couchage provenant d'une séparation mécanique;;6249.000;tonnes/an
0007206396;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;03 03 10;Refus fibreux, boues de fibres, de charge et de couchage provenant d'une séparation mécanique;;600.000;tonnes/an
0007206396;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;;03 03 11;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 03 03 10;;6109.000;tonnes/an
0007206396;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);40;;04 02 10;Matières organiques issues de produits naturels (par exemple, graisse, cire);;6.000;tonnes/an
0007206396;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);36;;04 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;46.000;tonnes/an
0007206396;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);77;;06 10 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1134.000;tonnes/an
0007206396;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;07 03 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 03 11;;1004.000;tonnes/an
0007206396;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);28;;07 06 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 06 11;;15.000;tonnes/an
0007206396;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);86;;07 06 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 06 11;;106.000;tonnes/an
0007206396;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);95;;07 06 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 06 11;;128.000;tonnes/an
0007206396;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);16;;08 04 14;Boues aqueuses contenant des colles et mastics autres que celles visées à la rubrique 08 04 13;;69.000;tonnes/an
0007206396;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;7.000;tonnes/an
0007206396;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);36;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;234.000;tonnes/an
0007206396;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;1591.000;tonnes/an
0007206396;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);41;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;29.000;tonnes/an
0007206396;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;57.000;tonnes/an
0007206396;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);77;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;134.000;tonnes/an
0007206396;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);78;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;428.000;tonnes/an
0007206396;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);85;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;134.000;tonnes/an
0007206396;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);86;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;148.000;tonnes/an
0007206396;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);91;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;45.000;tonnes/an
0007206396;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);92;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;27.000;tonnes/an
0007206396;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);93;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;807.000;tonnes/an
0007206396;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);94;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;60.000;tonnes/an
0007206396;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);95;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;944.000;tonnes/an
0007206396;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);95;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;231.000;tonnes/an
0007206396;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;;10 11 20;Déchets solides provenant du traitement in situ des effluents autres que ceux visés à la rubrique 10 11 19;;187.000;tonnes/an
0007206396;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);16;;10 13 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;233.000;tonnes/an
0007206396;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;;10 13 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;519.000;tonnes/an
0007206396;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;10 13 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1585.000;tonnes/an
0007206396;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);86;;10 13 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;50.000;tonnes/an
0007206396;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);93;;10 13 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;6234.000;tonnes/an
0007206396;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);28;;19 05 02;Fraction non compostée des déchets animaux et végétaux;;115.000;tonnes/an
0007206396;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);91;;19 05 02;Fraction non compostée des déchets animaux et végétaux;;37.000;tonnes/an
0007206396;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);17;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;290.000;tonnes/an
0007206396;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;172.000;tonnes/an
0007206396;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;45.000;tonnes/an
0007206396;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);72;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;52.000;tonnes/an
0007206396;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);78;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;4182.000;tonnes/an
0007206396;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);86;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;5966.000;tonnes/an
0007206396;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);91;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;2103.000;tonnes/an
0007206396;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);93;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;2745.000;tonnes/an
0007206396;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);94;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;3692.000;tonnes/an
0007206396;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);95;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;211.000;tonnes/an
0007206396;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);86;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;14.000;tonnes/an
0007206396;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);79;;19 08 12;Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11;;6518.000;tonnes/an
0007206396;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;;19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;;394.000;tonnes/an
0007206396;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);77;;19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;;1053.000;tonnes/an
0007206396;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);41;;19 09 01;Déchets solides de première filtration et de dégrillage;;78.000;tonnes/an
0007206396;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;;19 09 02;Boues de clarification de l'eau;;15.000;tonnes/an
0007206396;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);86;;19 09 02;Boues de clarification de l'eau;;404.000;tonnes/an
0007206396;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);79;;19 09 03;Boues de décarbonatation;;42.000;tonnes/an
0007206396;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);86;;19 09 03;Boues de décarbonatation;;363.000;tonnes/an
0007206396;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);86;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;76.000;tonnes/an
0007206396;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);28;;20 02 01;Déchets biodégradables;;2736.000;tonnes/an
0007206396;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);36;;20 02 01;Déchets biodégradables;;36.000;tonnes/an
0007206396;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;;20 02 01;Déchets biodégradables;;11272.000;tonnes/an
0007206396;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);77;;20 02 01;Déchets biodégradables;;481.000;tonnes/an
0007206396;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);86;;20 02 01;Déchets biodégradables;;11135.000;tonnes/an
0007206396;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);92;;20 02 01;Déchets biodégradables;;277.000;tonnes/an
0007206396;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);94;;20 02 01;Déchets biodégradables;;1904.000;tonnes/an
0007206396;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);95;;20 02 01;Déchets biodégradables;;259.000;tonnes/an
0007206396;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);17;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;8.000;tonnes/an
0007206444;BRANGEON RECYCLAGE (ex FERS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);79;;02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;291.000;tonnes/an
0007206444;BRANGEON RECYCLAGE (ex FERS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);85;;02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;1277.000;tonnes/an
0007206444;BRANGEON RECYCLAGE (ex FERS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;29.000;tonnes/an
0007206444;BRANGEON RECYCLAGE (ex FERS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);79;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;135.000;tonnes/an
0007206444;BRANGEON RECYCLAGE (ex FERS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);86;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;33.000;tonnes/an
0007206444;BRANGEON RECYCLAGE (ex FERS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);79;;02 03 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;308.000;tonnes/an
0007206444;BRANGEON RECYCLAGE (ex FERS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;115.000;tonnes/an
0007206444;BRANGEON RECYCLAGE (ex FERS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;98.000;tonnes/an
0007206444;BRANGEON RECYCLAGE (ex FERS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);79;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;530.000;tonnes/an
0007206444;BRANGEON RECYCLAGE (ex FERS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);85;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;250.000;tonnes/an
0007206444;BRANGEON RECYCLAGE (ex FERS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;;19 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;236.000;tonnes/an
0007206444;BRANGEON RECYCLAGE (ex FERS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);17;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;3528.000;tonnes/an
0007206444;BRANGEON RECYCLAGE (ex FERS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;1562.000;tonnes/an
0007206444;BRANGEON RECYCLAGE (ex FERS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);79;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;711.000;tonnes/an
0007206444;BRANGEON RECYCLAGE (ex FERS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);85;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;265.000;tonnes/an
0007206444;BRANGEON RECYCLAGE (ex FERS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);86;;19 09 02;Boues de clarification de l'eau;;15.000;tonnes/an
0007206444;BRANGEON RECYCLAGE (ex FERS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);79;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;3.000;tonnes/an
0007206444;BRANGEON RECYCLAGE (ex FERS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;;20 02 01;Déchets biodégradables;;264.000;tonnes/an
0007206444;BRANGEON RECYCLAGE (ex FERS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);79;;20 02 01;Déchets biodégradables;;7645.000;tonnes/an
0007206444;BRANGEON RECYCLAGE (ex FERS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);85;;20 02 01;Déchets biodégradables;;328.000;tonnes/an
0007206725;ISDND Les Plantons - Airvault;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);79;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;3937.000;tonnes/an
0007206814;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;1.000;tonnes/an
0007206814;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;319.000;tonnes/an
0007206814;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;1196.000;tonnes/an
0007206814;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;34.000;tonnes/an
0007206814;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;2.000;tonnes/an
0007206814;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;6.000;tonnes/an
0007206814;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;36;;16 01 17;Métaux ferreux;;10.000;tonnes/an
0007206814;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;;16 01 17;Métaux ferreux;;0.353;tonnes/an
0007206814;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;16 01 17;Métaux ferreux;;3.000;tonnes/an
0007206814;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;79;;16 01 17;Métaux ferreux;;3.000;tonnes/an
0007206814;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;;16 01 17;Métaux ferreux;;86.000;tonnes/an
0007206814;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;16;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.115;tonnes/an
0007206814;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.095;tonnes/an
0007206814;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;41;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.023;tonnes/an
0007206814;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;79;;16 01 18;Métaux non ferreux;;3.000;tonnes/an
0007206814;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;;16 01 18;Métaux non ferreux;;14.000;tonnes/an
0007206814;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;87;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.300;tonnes/an
0007206814;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;;16 01 19;Matières plastiques;;0.980;tonnes/an
0007206814;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;0.240;tonnes/an
0007206814;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;79;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;0.400;tonnes/an
0007206814;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;21.000;tonnes/an
0007206814;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.384;tonnes/an
0007206814;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;09;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.251;tonnes/an
0007206814;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;15;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.016;tonnes/an
0007206814;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;16;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.986;tonnes/an
0007206814;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;17;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.449;tonnes/an
0007206814;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;19;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.019;tonnes/an
0007206814;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;24;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.148;tonnes/an
0007206814;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;3.000;tonnes/an
0007206814;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;3.000;tonnes/an
0007206814;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;41;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.267;tonnes/an
0007206814;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.160;tonnes/an
0007206814;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;2.000;tonnes/an
0007206814;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;47;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.469;tonnes/an
0007206814;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.692;tonnes/an
0007206814;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;63;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.008;tonnes/an
0007206814;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;65;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.094;tonnes/an
0007206814;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.520;tonnes/an
0007206814;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;4.000;tonnes/an
0007206814;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.125;tonnes/an
0007206814;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.092;tonnes/an
0007206814;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.132;tonnes/an
0007206814;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.352;tonnes/an
0007206814;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;79;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;13.000;tonnes/an
0007206814;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;81;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.249;tonnes/an
0007206814;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.207;tonnes/an
0007206814;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;210.000;tonnes/an
0007206814;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;87;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.404;tonnes/an
0007206814;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.228;tonnes/an
0007206814;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.004;tonnes/an
0007206814;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;8.000;tonnes/an
0007206814;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.113;tonnes/an
0007206814;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.182;tonnes/an
0007206814;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;09;;17 04 02;Aluminium;;0.048;tonnes/an
0007206814;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;15;;17 04 02;Aluminium;;0.095;tonnes/an
0007206814;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;16;;17 04 02;Aluminium;;9.000;tonnes/an
0007206814;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;17;;17 04 02;Aluminium;;0.060;tonnes/an
0007206814;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;17 04 02;Aluminium;;0.309;tonnes/an
0007206814;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;36;;17 04 02;Aluminium;;0.420;tonnes/an
0007206814;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;;17 04 02;Aluminium;;2.000;tonnes/an
0007206814;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;41;;17 04 02;Aluminium;;0.016;tonnes/an
0007206814;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;17 04 02;Aluminium;;0.012;tonnes/an
0007206814;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;47;;17 04 02;Aluminium;;0.064;tonnes/an
0007206814;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;17 04 02;Aluminium;;1.000;tonnes/an
0007206814;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;63;;17 04 02;Aluminium;;0.024;tonnes/an
0007206814;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;17 04 02;Aluminium;;0.143;tonnes/an
0007206814;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;;17 04 02;Aluminium;;0.100;tonnes/an
0007206814;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;17 04 02;Aluminium;;0.857;tonnes/an
0007206814;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;17 04 02;Aluminium;;0.109;tonnes/an
0007206814;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;79;;17 04 02;Aluminium;;14.000;tonnes/an
0007206814;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;;17 04 02;Aluminium;;256.000;tonnes/an
0007206814;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;17 04 02;Aluminium;;0.307;tonnes/an
0007206814;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;17 04 02;Aluminium;;0.011;tonnes/an
0007206814;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;17 04 02;Aluminium;;6.000;tonnes/an
0007206814;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;;17 04 02;Aluminium;;0.028;tonnes/an
0007206814;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;16;;17 04 03;Plomb;;0.004;tonnes/an
0007206814;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;17 04 03;Plomb;;0.012;tonnes/an
0007206814;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;36;;17 04 03;Plomb;;0.060;tonnes/an
0007206814;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;;17 04 03;Plomb;;0.015;tonnes/an
0007206814;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;17 04 03;Plomb;;0.562;tonnes/an
0007206814;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;79;;17 04 03;Plomb;;0.800;tonnes/an
0007206814;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;;17 04 03;Plomb;;12.000;tonnes/an
0007206814;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;17 04 03;Plomb;;0.001;tonnes/an
0007206814;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;16;;17 04 04;Zinc;;0.042;tonnes/an
0007206814;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;17 04 04;Zinc;;0.055;tonnes/an
0007206814;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;36;;17 04 04;Zinc;;0.290;tonnes/an
0007206814;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;;17 04 04;Zinc;;3.000;tonnes/an
0007206814;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;17 04 04;Zinc;;0.026;tonnes/an
0007206814;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;79;;17 04 04;Zinc;;3.000;tonnes/an
0007206814;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;;17 04 04;Zinc;;43.000;tonnes/an
0007206814;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;17 04 04;Zinc;;0.006;tonnes/an
0007206814;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;17 04 04;Zinc;;0.189;tonnes/an
0007206814;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;16;;17 04 05;Fer et acier;;14.000;tonnes/an
0007206814;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;17;;17 04 05;Fer et acier;;0.380;tonnes/an
0007206814;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;19;;17 04 05;Fer et acier;;2.000;tonnes/an
0007206814;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;24;;17 04 05;Fer et acier;;9.000;tonnes/an
0007206814;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;;17 04 05;Fer et acier;;0.165;tonnes/an
0007206814;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;17 04 05;Fer et acier;;2.000;tonnes/an
0007206814;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;17 04 05;Fer et acier;;26.000;tonnes/an
0007206814;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;36;;17 04 05;Fer et acier;;28.000;tonnes/an
0007206814;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;;17 04 05;Fer et acier;;157.000;tonnes/an
0007206814;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;41;;17 04 05;Fer et acier;;0.900;tonnes/an
0007206814;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;17 04 05;Fer et acier;;5.000;tonnes/an
0007206814;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;17 04 05;Fer et acier;;262.000;tonnes/an
0007206814;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;46;;17 04 05;Fer et acier;;21.000;tonnes/an
0007206814;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;17 04 05;Fer et acier;;69.000;tonnes/an
0007206814;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;50;;17 04 05;Fer et acier;;8.000;tonnes/an
0007206814;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;66;;17 04 05;Fer et acier;;3.000;tonnes/an
0007206814;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;17 04 05;Fer et acier;;0.320;tonnes/an
0007206814;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;17 04 05;Fer et acier;;0.580;tonnes/an
0007206814;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;17 04 05;Fer et acier;;5.000;tonnes/an
0007206814;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;79;;17 04 05;Fer et acier;;1143.000;tonnes/an
0007206814;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;;17 04 05;Fer et acier;;17.000;tonnes/an
0007206814;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;;17 04 05;Fer et acier;;2578.000;tonnes/an
0007206814;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;87;;17 04 05;Fer et acier;;26.000;tonnes/an
0007206814;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;17 04 05;Fer et acier;;14.000;tonnes/an
0007206814;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;17 04 05;Fer et acier;;0.219;tonnes/an
0007206814;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;17 04 05;Fer et acier;;57.000;tonnes/an
0007206814;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;;17 04 05;Fer et acier;;2.000;tonnes/an
0007206814;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;79;;17 04 06;étain;;0.005;tonnes/an
0007206814;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;;17 04 06;étain;;0.031;tonnes/an
0007206814;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;09;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.082;tonnes/an
0007206814;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;16;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.406;tonnes/an
0007206814;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.047;tonnes/an
0007206814;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.022;tonnes/an
0007206814;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;36;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.320;tonnes/an
0007206814;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;;17 04 07;Métaux en mélange;;1.000;tonnes/an
0007206814;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;41;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.080;tonnes/an
0007206814;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.249;tonnes/an
0007206814;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;63;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.051;tonnes/an
0007206814;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.594;tonnes/an
0007206814;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.108;tonnes/an
0007206814;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;79;;17 04 07;Métaux en mélange;;23.000;tonnes/an
0007206814;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;;17 04 07;Métaux en mélange;;96.000;tonnes/an
0007206814;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;87;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.172;tonnes/an
0007206814;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.576;tonnes/an
0007206814;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.039;tonnes/an
0007206814;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;;19 12 01;Papier et carton;;13.000;tonnes/an
0007206814;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;20 01 01;Papier et carton;;10.000;tonnes/an
0007206814;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;;20 01 01;Papier et carton;;3025.000;tonnes/an
0007206814;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;8.000;tonnes/an
0007206814;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;9.000;tonnes/an
0007206814;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;09;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.009;tonnes/an
0007206814;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;12;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.420;tonnes/an
0007206814;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;16;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;36.000;tonnes/an
0007206814;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;17;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;1.000;tonnes/an
0007206814;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;24;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;1.000;tonnes/an
0007206814;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.870;tonnes/an
0007206814;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;9.000;tonnes/an
0007206814;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;2.000;tonnes/an
0007206814;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;36;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;34.000;tonnes/an
0007206814;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;34.000;tonnes/an
0007206814;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;41;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.700;tonnes/an
0007206814;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;2.000;tonnes/an
0007206814;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;17.000;tonnes/an
0007206814;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;63;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;10.000;tonnes/an
0007206814;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.400;tonnes/an
0007206814;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;16.000;tonnes/an
0007206814;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.180;tonnes/an
0007206814;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.114;tonnes/an
0007206814;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.700;tonnes/an
0007206814;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.000;tonnes/an
0007206814;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;79;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;462.000;tonnes/an
0007206814;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;3.000;tonnes/an
0007206814;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;3549.000;tonnes/an
0007206814;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;87;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;34.000;tonnes/an
0007206814;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.283;tonnes/an
0007206814;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;104.000;tonnes/an
0007206814;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.058;tonnes/an
0007207047;SANITRA FOURRIER;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;86;;08 01 20;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 19;;65.000;tonnes/an
0007207047;SANITRA FOURRIER;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;86;;08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;;10.000;tonnes/an
0007207047;SANITRA FOURRIER;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;86;;08 03 15;Boues d'encre autres que celles visées à la rubrique 08 03 14;;40.000;tonnes/an
0007207047;SANITRA FOURRIER;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;86;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;1.000;tonnes/an
0007207047;SANITRA FOURRIER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;14;;08 03 15;Boues d'encre autres que celles visées à la rubrique 08 03 14;;41.000;tonnes/an
0007207204;SABATIER William Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;;03 03 08;Déchets provenant du tri de papier et de carton destinés au recyclage;;19320.000;tonnes/an
0007207204;SABATIER William Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;;16 01 17;Métaux ferreux;;3519.000;tonnes/an
0007207204;SABATIER William Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;;16 01 19;Matières plastiques;;979.000;tonnes/an
0007207204;SABATIER William Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;;16 01 20;Verre;;80.000;tonnes/an
0007207204;SABATIER William Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;10.000;tonnes/an
0007207204;SABATIER William Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;1253.000;tonnes/an
0007207204;SABATIER William Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;4589.000;tonnes/an
0007207204;SABATIER William Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;7015.000;tonnes/an
0007207204;SABATIER William Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;;20 02 01;Déchets biodégradables;;533.000;tonnes/an
0007207382;SMITED;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);79;;02 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;156.000;tonnes/an
0007207382;SMITED;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);79;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;204.000;tonnes/an
0007207382;SMITED;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);79;;03 03 01;Déchets d'écorce et de bois;;52.000;tonnes/an
0007207382;SMITED;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);79;;03 03 08;Déchets provenant du tri de papier et de carton destinés au recyclage;;14.000;tonnes/an
0007207382;SMITED;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);79;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;9.000;tonnes/an
0007207382;SMITED;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);79;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;106.000;tonnes/an
0007207382;SMITED;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);79;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;10.000;tonnes/an
0007207382;SMITED;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);79;;15 01 06;Emballages en mélange;;250.000;tonnes/an
0007207382;SMITED;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);79;;16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;16.000;tonnes/an
0007207382;SMITED;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);79;;17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;;741.000;tonnes/an
0007207382;SMITED;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);79;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;97.000;tonnes/an
0007207382;SMITED;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);79;;19 05 01;Fraction non compostée des déchets municipaux et assimilés;;4478.000;tonnes/an
0007207382;SMITED;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);79;;19 08 01;Déchets de dégrillage;;14.000;tonnes/an
0007207382;SMITED;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);79;;19 08 02;Déchets de dessablage;;82.000;tonnes/an
0007207382;SMITED;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);79;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;9590.000;tonnes/an
0007207382;SMITED;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);79;;20 01 11;Textiles;;2.000;tonnes/an
0007207382;SMITED;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);79;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;91.000;tonnes/an
0007207382;SMITED;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);79;;20 02 03;Autres déchets non biodégradables.;;105.000;tonnes/an
0007207382;SMITED;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);79;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;204.000;tonnes/an
0007207382;SMITED;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);79;;20 03 02;Déchets de marchés;;70.000;tonnes/an
0007207382;SMITED;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);79;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;1.000;tonnes/an
0007207382;SMITED;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);79;;20 03 07;Déchets encombrants;;7373.000;tonnes/an
0007207394;Suez RV SUD OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);79;;02 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;36.000;tonnes/an
0007207394;Suez RV SUD OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);79;;12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;;87.000;tonnes/an
0007207394;Suez RV SUD OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;21.000;tonnes/an
0007207394;Suez RV SUD OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);79;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;5.000;tonnes/an
0007207394;Suez RV SUD OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);79;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;52.000;tonnes/an
0007207394;Suez RV SUD OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;4.000;tonnes/an
0007207394;Suez RV SUD OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);86;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;8.000;tonnes/an
0007207394;Suez RV SUD OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);79;;19 05 01;Fraction non compostée des déchets municipaux et assimilés;;2418.000;tonnes/an
0007207394;Suez RV SUD OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);79;;19 08 01;Déchets de dégrillage;;193.000;tonnes/an
0007207394;Suez RV SUD OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);17;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;14023.000;tonnes/an
0007207394;Suez RV SUD OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);79;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;32200.000;tonnes/an
0007207394;Suez RV SUD OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;15582.000;tonnes/an
0007207394;Suez RV SUD OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);79;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;8.000;tonnes/an
0007207394;Suez RV SUD OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);17;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;73.000;tonnes/an
0007207394;Suez RV SUD OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);79;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;15434.000;tonnes/an
0007207394;Suez RV SUD OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;97.000;tonnes/an
0007207394;Suez RV SUD OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);79;;20 03 07;Déchets encombrants;;4382.000;tonnes/an
0007207532;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);16;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;220.000;tonnes/an
0007207532;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);16;;20 02 01;Déchets biodégradables;;4561.000;tonnes/an
0007207532;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);17;;20 02 01;Déchets biodégradables;;629.000;tonnes/an
0007207532;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);40;;20 02 01;Déchets biodégradables;;49.000;tonnes/an
0007207532;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);87;;20 02 01;Déchets biodégradables;;144.000;tonnes/an
0007207684;RACHETE FOURNI NEGOCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;17;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;190.000;tonnes/an
0007207765;SCOTPA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);16;;17 01 01;Béton;;170.000;tonnes/an
0007207765;SCOTPA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);16;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;9530.000;tonnes/an
0007207765;SCOTPA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);17;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;1760.000;tonnes/an
0007207783;BEDEMAT  (Bédenac);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;33;;19 01 12;Mâchefers autres que ceux visés à la rubrique 19 01 11;;98992.000;tonnes/an
0007207840;CDA La Rochelle;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);17;;20 02 01;Déchets biodégradables;;8941.000;tonnes/an
0007207907;BRANGEON RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);79;;15 01 03;Emballages en bois;;485.000;tonnes/an
0007208084;ISDI/ISDND de Smarves;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);86;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;44931.000;tonnes/an
0007208775;ISDI Availles en chatellerault;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);86;;17 01 01;Béton;;9.000;tonnes/an
0007208775;ISDI Availles en chatellerault;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);86;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;5656.000;tonnes/an
0007211620;SO.VA.MAT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);79;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;7185.000;tonnes/an
0007211721;CHARIER TP SUD (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);79;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;24230.000;tonnes/an
0007211724;THUILLAS eurl (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);79;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;119.000;tonnes/an
0007211724;THUILLAS eurl (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);79;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;243.000;tonnes/an
0007211724;THUILLAS eurl (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);79;;20 02 02;Terres et pierres;;16.000;tonnes/an
0007211726;ISDI de Mougon;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);79;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;0.000;tonnes/an
0007211727;CC Mellois (ISDI St Martin Les Melle);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);79;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;2401.000;tonnes/an
0007211727;CC Mellois (ISDI St Martin Les Melle);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);79;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;154.000;tonnes/an
0007211729;CC Mellois (ISDI St Vincent La Chatre);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);79;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;0.000;tonnes/an
0007211730;CC Mellois (ISDI Paizay Le Tort);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);79;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;0.000;tonnes/an
0007211730;CC Mellois (ISDI Paizay Le Tort);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);79;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;0.000;tonnes/an
0007211732;Les remblais de St Georges les Bx;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);86;;17 01 02;Briques;;45.000;tonnes/an
0007211732;Les remblais de St Georges les Bx;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);86;;17 01 03;Tuiles et céramiques;;24.000;tonnes/an
0007211732;Les remblais de St Georges les Bx;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);86;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;58.000;tonnes/an
0007211732;Les remblais de St Georges les Bx;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);86;;17 02 02;Verre;;58.000;tonnes/an
0007211732;Les remblais de St Georges les Bx;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);86;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;81075.000;tonnes/an
0007211732;Les remblais de St Georges les Bx;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;17 01 01;Béton;;1173.000;tonnes/an
0007211732;Les remblais de St Georges les Bx;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);86;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;1260.000;tonnes/an
0007211732;Les remblais de St Georges les Bx;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);86;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;130.000;tonnes/an
0007211738;GSM Secteur Centre;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);86;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;62.000;tonnes/an
0007211738;GSM Secteur Centre;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);86;;20 02 02;Terres et pierres;;25600.000;tonnes/an
0007211738;GSM Secteur Centre;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;86;;17 01 01;Béton;;0.000;tonnes/an
0007211743;CC du Mellois (ISDI Maisonnay);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);79;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;0.000;tonnes/an
0007211743;CC du Mellois (ISDI Maisonnay);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);79;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;0.000;tonnes/an
0007211745;GP sarl;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);17;;17 01 01;Béton;;80.000;tonnes/an
0007211745;GP sarl;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);17;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;33.000;tonnes/an
0007211745;GP sarl;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);17;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;2841.000;tonnes/an
0007211746;ISDI GUITINIERES CDC HAUTE SAINTONGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);17;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;1466.000;tonnes/an
0007211747;ISDI Arthenac CdC Haute Saintonge;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);17;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;0.000;tonnes/an
0007211748;ISDI Clérac CdC Haute Saintonge;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);17;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;299.000;tonnes/an
0007211749;Centre de valorisation des matériaux (CVM);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;17;;17 05 06;Boues de dragage autres que celles visées à la rubrique 17 05 05;;10963.000;tonnes/an
0007211753;CdC du Pays Loudunais;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);86;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;1721.000;tonnes/an
0007211753;CdC du Pays Loudunais;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);86;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;1721.000;tonnes/an
0007211757;CC Mellois (ISDI Sompt);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);79;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;0.000;tonnes/an
0007211757;CC Mellois (ISDI Sompt);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);79;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;0.000;tonnes/an
0007211897;JOURDAIN Michel SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);79;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;12950.000;tonnes/an
0007300029;CHIMIREC CORSICA (EX APROCHIM) - Folelli;Traitement de déchets non dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);2A;;16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;;0.000;tonnes/an
0007300029;CHIMIREC CORSICA (EX APROCHIM) - Folelli;Traitement de déchets non dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);2B;;16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;;0.000;tonnes/an
0007300029;CHIMIREC CORSICA (EX APROCHIM) - Folelli;Traitement de déchets non dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);2B;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.000;tonnes/an
0007300029;CHIMIREC CORSICA (EX APROCHIM) - Folelli;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);2B;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;0.000;tonnes/an
0007300029;CHIMIREC CORSICA (EX APROCHIM) - Folelli;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);2B;;03 03 08;Déchets provenant du tri de papier et de carton destinés au recyclage;;0.000;tonnes/an
0007300029;CHIMIREC CORSICA (EX APROCHIM) - Folelli;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);2A;;05 01 17;Mélanges bitumineux;;0.000;tonnes/an
0007300029;CHIMIREC CORSICA (EX APROCHIM) - Folelli;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);2B;;10 12 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0007300029;CHIMIREC CORSICA (EX APROCHIM) - Folelli;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);2B;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.000;tonnes/an
0007300029;CHIMIREC CORSICA (EX APROCHIM) - Folelli;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);2B;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.000;tonnes/an
0007300029;CHIMIREC CORSICA (EX APROCHIM) - Folelli;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);2B;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;0.000;tonnes/an
0007300029;CHIMIREC CORSICA (EX APROCHIM) - Folelli;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);2B;;17 02 01;Bois;;0.000;tonnes/an
0007300029;CHIMIREC CORSICA (EX APROCHIM) - Folelli;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);2B;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.000;tonnes/an
0007300029;CHIMIREC CORSICA (EX APROCHIM) - Folelli;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);2B;;19 09 04;Charbon actif usé;;0.000;tonnes/an
0007300029;CHIMIREC CORSICA (EX APROCHIM) - Folelli;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);2A;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.000;tonnes/an
0007300029;CHIMIREC CORSICA (EX APROCHIM) - Folelli;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);2B;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.000;tonnes/an
0007300029;CHIMIREC CORSICA (EX APROCHIM) - Folelli;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);2B;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0007300078;STOC;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);2B;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.000;tonnes/an
0007300085;CORSE EURODECHETS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);2A;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;2606.000;tonnes/an
0007300085;CORSE EURODECHETS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);2A;;20 03 07;Déchets encombrants;;2642.000;tonnes/an
0007300085;CORSE EURODECHETS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;2A;;20 01 01;Papier et carton;;320.000;tonnes/an
0007300085;CORSE EURODECHETS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;2A;;20 01 02;Verre;;3307.000;tonnes/an
0007300085;CORSE EURODECHETS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;2A;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;576.000;tonnes/an
0007300085;CORSE EURODECHETS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;2A;;20 01 40;Métaux;;1765.000;tonnes/an
0007300085;CORSE EURODECHETS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;2A;;20 02 02;Terres et pierres;;402.000;tonnes/an
0007300161;SYVADEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);2A;;19 02 03;Déchets prémélangés composés seulement de déchets non dangereux;;104616.000;tonnes/an
0007300220;SYVADEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);2A;;19 02 03;Déchets prémélangés composés seulement de déchets non dangereux;;0.000;tonnes/an
0007300274;GRAZIANO VANGIONI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;2B;;02 01 10;Déchets métalliques;;2750.000;tonnes/an
0007300274;GRAZIANO VANGIONI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;2B;;16 01 17;Métaux ferreux;;650.000;tonnes/an
0007300556;STOC SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);2A;;19 02 03;Déchets prémélangés composés seulement de déchets non dangereux;;2918.000;tonnes/an
0007300556;STOC SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);2B;;19 02 03;Déchets prémélangés composés seulement de déchets non dangereux;;9181.000;tonnes/an
0007300556;STOC SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);2B;;19 08 01;Déchets de dégrillage;;2.000;tonnes/an
0007300556;STOC SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);2A;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;6109.000;tonnes/an
0007300556;STOC SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);2B;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;26357.000;tonnes/an
0007300823;LANFRANCHI ENVIRONNEMENT SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);2A;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;1500.000;tonnes/an
0007300823;LANFRANCHI ENVIRONNEMENT SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);2A;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;560.000;tonnes/an
0007402241;UNITE PLACOPLATRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;;14301.000;tonnes/an
0007402283;SIAAP;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;92;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;84459.000;tonnes/an
0007402285;TRA SABLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;92;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;33200.000;tonnes/an
0007402355;SIAAPMarne Aval;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;93;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;7238.000;tonnes/an
0007402687;REVIVAL BONNEUIL-SUR-MARNE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;38.000;tonnes/an
0007402687;REVIVAL BONNEUIL-SUR-MARNE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;57.000;tonnes/an
0007402687;REVIVAL BONNEUIL-SUR-MARNE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;8.000;tonnes/an
0007402687;REVIVAL BONNEUIL-SUR-MARNE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;18.000;tonnes/an
0007402687;REVIVAL BONNEUIL-SUR-MARNE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;33.000;tonnes/an
0007402687;REVIVAL BONNEUIL-SUR-MARNE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;3.000;tonnes/an
0007402687;REVIVAL BONNEUIL-SUR-MARNE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;319.000;tonnes/an
0007402687;REVIVAL BONNEUIL-SUR-MARNE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;2.000;tonnes/an
0007402687;REVIVAL BONNEUIL-SUR-MARNE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;4.000;tonnes/an
0007402687;REVIVAL BONNEUIL-SUR-MARNE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;2.000;tonnes/an
0007402687;REVIVAL BONNEUIL-SUR-MARNE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;2.000;tonnes/an
0007402687;REVIVAL BONNEUIL-SUR-MARNE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;3.000;tonnes/an
0007402687;REVIVAL BONNEUIL-SUR-MARNE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;12.000;tonnes/an
0007402687;REVIVAL BONNEUIL-SUR-MARNE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;2.000;tonnes/an
0007402687;REVIVAL BONNEUIL-SUR-MARNE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;31.000;tonnes/an
0007402687;REVIVAL BONNEUIL-SUR-MARNE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;110.000;tonnes/an
0007402687;REVIVAL BONNEUIL-SUR-MARNE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;7.000;tonnes/an
0007402687;REVIVAL BONNEUIL-SUR-MARNE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;13.000;tonnes/an
0007402687;REVIVAL BONNEUIL-SUR-MARNE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;33.000;tonnes/an
0007402687;REVIVAL BONNEUIL-SUR-MARNE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;67.000;tonnes/an
0007402687;REVIVAL BONNEUIL-SUR-MARNE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;252.000;tonnes/an
0007402687;REVIVAL BONNEUIL-SUR-MARNE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;3091.000;tonnes/an
0007402687;REVIVAL BONNEUIL-SUR-MARNE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;2.000;tonnes/an
0007402709;ECOPUR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);94;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;1627.000;tonnes/an
0007402709;ECOPUR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);94;;19 08 12;Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11;;716.000;tonnes/an
0007402709;ECOPUR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);94;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;13475.000;tonnes/an
0007402709;ECOPUR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);94;;20 03 04;Boues de fosses septiques;;2444.000;tonnes/an
0007402709;ECOPUR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);94;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;9396.000;tonnes/an
0007402709;ECOPUR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;94;;19 07 03;Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02.;;1403.000;tonnes/an
0007402709;ECOPUR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;94;;19 08 01;Déchets de dégrillage;;967.000;tonnes/an
0007402709;ECOPUR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;94;;19 08 12;Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11;;19.000;tonnes/an
0007402709;ECOPUR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;94;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;28898.000;tonnes/an
0007402968;EPUR IDF;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;95;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;523.000;tonnes/an
0007402968;EPUR IDF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;95;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;2.000;tonnes/an
0007402968;EPUR IDF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;95;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;73.000;tonnes/an
0007402968;EPUR IDF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;94;;16 01 19;Matières plastiques;;4.000;tonnes/an
0007402968;EPUR IDF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;94;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;109.000;tonnes/an
0007402968;EPUR IDF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;95;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;1206.000;tonnes/an
0007402968;EPUR IDF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;95;;17 04 02;Aluminium;;470.000;tonnes/an
0007402968;EPUR IDF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;;17 04 03;Plomb;;108.000;tonnes/an
0007402968;EPUR IDF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;95;;17 04 04;Zinc;;184.000;tonnes/an
0007402968;EPUR IDF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;95;;17 04 05;Fer et acier;;2560.000;tonnes/an
0007402968;EPUR IDF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;95;;17 04 07;Métaux en mélange;;14.000;tonnes/an
0007402968;EPUR IDF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;95;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;22.000;tonnes/an
0007402968;EPUR IDF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;95;;19 12 01;Papier et carton;;59.000;tonnes/an
0007402968;EPUR IDF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;95;;20 01 01;Papier et carton;;40.000;tonnes/an
0007402968;EPUR IDF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;95;;20 01 02;Verre;;71.000;tonnes/an
0007402968;EPUR IDF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;95;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;41.000;tonnes/an
0007402968;EPUR IDF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;95;;20 01 39;Matières plastiques;;11.000;tonnes/an
0007402968;EPUR IDF;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;95;;20 01 40;Métaux;;558.000;tonnes/an
0007403826;REVIVAL LA COURNEUVE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;2572.000;tonnes/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;;06 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.730;tonnes/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;06 03 16;Oxydes métalliques autres que ceux visés à la rubrique 06 03 15;;0.795;tonnes/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;;06 13 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.140;tonnes/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;;06 13 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.209;tonnes/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.034;tonnes/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;75;;07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.019;tonnes/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;27;;07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.390;tonnes/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;28;;07 05 14;Déchets solides autres que ceux visés à la rubrique 07 05 13;;4.000;tonnes/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;28;;07 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;61;;07 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;95;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;4.000;tonnes/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;;10 03 05;Déchets d'alumine;;0.141;tonnes/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;;10 11 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;5.000;tonnes/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;11 01 12;Liquides aqueux de rinçage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 11;;0.800;tonnes/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;27;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.110;tonnes/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;61;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;2.000;tonnes/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;;16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;;0.831;tonnes/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;2.000;tonnes/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;0.334;tonnes/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;14;;18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;;1.000;tonnes/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.556;tonnes/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;61;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;03 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.193;tonnes/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;;06 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;7.000;tonnes/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;28;;06 03 16;Oxydes métalliques autres que ceux visés à la rubrique 06 03 15;;0.685;tonnes/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;;06 13 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.069;tonnes/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;06 13 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;;06 13 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;61;;07 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;4.000;tonnes/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;91;;07 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.384;tonnes/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;95;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;5.000;tonnes/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.148;tonnes/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.254;tonnes/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.202;tonnes/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;;07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;2.000;tonnes/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;0.608;tonnes/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;08 03 13;Déchets d'encres autres que ceux visés à la rubrique 08 03 12;;0.075;tonnes/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.443;tonnes/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.359;tonnes/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;1.000;tonnes/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.847;tonnes/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.425;tonnes/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;;10 11 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;11 01 12;Liquides aqueux de rinçage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 11;;1.000;tonnes/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;94;;15 01 04;Emballages métalliques;;2.000;tonnes/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;;15 01 06;Emballages en mélange;;1.000;tonnes/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;94;;15 01 06;Emballages en mélange;;0.463;tonnes/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.560;tonnes/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;75;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.269;tonnes/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;44.000;tonnes/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;14;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;1.000;tonnes/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.288;tonnes/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;61;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.388;tonnes/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;75;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;13.000;tonnes/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;4.000;tonnes/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;3.000;tonnes/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;1.000;tonnes/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;91;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;11.000;tonnes/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.548;tonnes/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.874;tonnes/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;94;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.443;tonnes/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;61;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;18.000;tonnes/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;91;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;3.000;tonnes/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;28;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;24.000;tonnes/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;19.000;tonnes/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;0.028;tonnes/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;75;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;0.203;tonnes/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;0.730;tonnes/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;14;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.019;tonnes/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.042;tonnes/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;50;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.109;tonnes/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;75;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.054;tonnes/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;91;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;2.000;tonnes/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;75;;17 02 02;Verre;;0.729;tonnes/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;14;;18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;;0.297;tonnes/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;61;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;1.000;tonnes/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;973;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.163;tonnes/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;20 01 28;Peinture, encres, colles et résines autres que celles visées à la rubrique 20 01 27;;1.000;tonnes/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;;63.000;tonnes/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;28;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;0.598;tonnes/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;75;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;0.501;tonnes/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;3.000;tonnes/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;91;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;2.000;tonnes/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;10.000;tonnes/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;02 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;06 13 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.004;tonnes/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.022;tonnes/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;;07 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.074;tonnes/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.518;tonnes/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;08 03 13;Déchets d'encres autres que ceux visés à la rubrique 08 03 12;;0.211;tonnes/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);973;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;2.000;tonnes/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;15 01 06;Emballages en mélange;;10.000;tonnes/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.019;tonnes/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;0.075;tonnes/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);973;;18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;;6.000;tonnes/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.056;tonnes/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.247;tonnes/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);973;;20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;;1.000;tonnes/an
0007403897;GENERIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;94;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;1918.000;tonnes/an
0007403897;GENERIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);94;;20 01 01;Papier et carton;;4413.000;tonnes/an
0007403897;GENERIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);94;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.000;tonnes/an
0007403897;GENERIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;;20 01 40;Métaux;;158.000;tonnes/an
0007403897;GENERIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;94;;20 01 39;Matières plastiques;;681.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;02 06 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;07 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);66;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);81;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;;08 02 03;Suspensions aqueuses contenant des matériaux céramiques;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;08 04 14;Boues aqueuses contenant des colles et mastics autres que celles visées à la rubrique 08 04 13;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;08 04 16;Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 15;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;15 01 04;Emballages métalliques;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;15 01 06;Emballages en mélange;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;15 01 06;Emballages en mélange;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;;15 01 06;Emballages en mélange;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;15 01 06;Emballages en mélange;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;15 01 06;Emballages en mélange;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;15 01 06;Emballages en mélange;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;15 01 06;Emballages en mélange;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;15 01 06;Emballages en mélange;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;15 01 07;Emballages en verre;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;15 01 07;Emballages en verre;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;15 01 07;Emballages en verre;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;15 01 07;Emballages en verre;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;17 01 02;Briques;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;17 01 03;Tuiles et céramiques;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;17 04 02;Aluminium;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;17 04 02;Aluminium;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;17 04 02;Aluminium;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;17 04 02;Aluminium;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;17 04 05;Fer et acier;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;17 04 05;Fer et acier;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;17 04 05;Fer et acier;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;17 04 05;Fer et acier;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;17 04 05;Fer et acier;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;17 04 05;Fer et acier;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;17 04 05;Fer et acier;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;18 02 08;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 02 07;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;19 02 06;Boues provenant des traitements physicochimiques autres que celles visées à la rubrique 19 02 05;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;19 08 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;19 09 04;Charbon actif usé;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);973;;19 09 04;Charbon actif usé;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;20 01 01;Papier et carton;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;20 01 02;Verre;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0007404262;REVIVAL LIVRY GARGAN;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;49.000;tonnes/an
0007404300;ISSY URBASER ENERGIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;3699.000;tonnes/an
0007404300;ISSY URBASER ENERGIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;92;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;442401.000;tonnes/an
0007404300;ISSY URBASER ENERGIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;24004.000;tonnes/an
0007404300;ISSY URBASER ENERGIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;92;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;10551.000;tonnes/an
0007404328;SEPUR SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;284.000;tonnes/an
0007404328;SEPUR SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;20 01 01;Papier et carton;;2266.000;tonnes/an
0007404328;SEPUR SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;20 01 02;Verre;;40098.000;tonnes/an
0007404328;SEPUR SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;1069.000;tonnes/an
0007404328;SEPUR SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;20 01 39;Matières plastiques;;0.420;tonnes/an
0007404328;SEPUR SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;20 01 40;Métaux;;314.000;tonnes/an
0007404328;SEPUR SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;20 02 01;Déchets biodégradables;;3675.000;tonnes/an
0007404328;SEPUR SA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;19983.000;tonnes/an
0007404453;SUEZ RV IDF VITRY;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;;10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0007404453;SUEZ RV IDF VITRY;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;;19 12 01;Papier et carton;;1.000;tonnes/an
0007404453;SUEZ RV IDF VITRY;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;;20 01 01;Papier et carton;;0.844;tonnes/an
0007404453;SUEZ RV IDF VITRY;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;;20 01 01;Papier et carton;;5.000;tonnes/an
0007404453;SUEZ RV IDF VITRY;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;;20 01 02;Verre;;0.080;tonnes/an
0007404453;SUEZ RV IDF VITRY;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;0.580;tonnes/an
0007404453;SUEZ RV IDF VITRY;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;;20 01 39;Matières plastiques;;0.300;tonnes/an
0007404453;SUEZ RV IDF VITRY;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;;20 01 39;Matières plastiques;;0.250;tonnes/an
0007404453;SUEZ RV IDF VITRY;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;;20 01 40;Métaux;;2.000;tonnes/an
0007404453;SUEZ RV IDF VITRY;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;7.000;tonnes/an
0007404453;SUEZ RV IDF VITRY;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;03 03 08;Déchets provenant du tri de papier et de carton destinés au recyclage;;13.000;tonnes/an
0007404453;SUEZ RV IDF VITRY;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;;03 03 08;Déchets provenant du tri de papier et de carton destinés au recyclage;;19.000;tonnes/an
0007404453;SUEZ RV IDF VITRY;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;94;;03 03 08;Déchets provenant du tri de papier et de carton destinés au recyclage;;5.000;tonnes/an
0007404453;SUEZ RV IDF VITRY;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;75;;03 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0007404453;SUEZ RV IDF VITRY;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;5.000;tonnes/an
0007404453;SUEZ RV IDF VITRY;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;91;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;5.000;tonnes/an
0007404453;SUEZ RV IDF VITRY;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;67;;17 02 01;Bois;;25.000;tonnes/an
0007404453;SUEZ RV IDF VITRY;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;91;;17 02 01;Bois;;6.000;tonnes/an
0007404453;SUEZ RV IDF VITRY;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;17 02 01;Bois;;0.640;tonnes/an
0007404453;SUEZ RV IDF VITRY;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;94;;17 02 01;Bois;;51.000;tonnes/an
0007404453;SUEZ RV IDF VITRY;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;75;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.100;tonnes/an
0007404453;SUEZ RV IDF VITRY;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;91;;17 04 07;Métaux en mélange;;20.000;tonnes/an
0007404453;SUEZ RV IDF VITRY;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;94;;17 04 07;Métaux en mélange;;26.000;tonnes/an
0007404453;SUEZ RV IDF VITRY;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;67;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;94.000;tonnes/an
0007404453;SUEZ RV IDF VITRY;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;75;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;4.000;tonnes/an
0007404453;SUEZ RV IDF VITRY;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;91;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;8.000;tonnes/an
0007404453;SUEZ RV IDF VITRY;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;47.000;tonnes/an
0007404453;SUEZ RV IDF VITRY;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;0.760;tonnes/an
0007404453;SUEZ RV IDF VITRY;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;94;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;481.000;tonnes/an
0007404453;SUEZ RV IDF VITRY;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;21;;19 12 01;Papier et carton;;182.000;tonnes/an
0007404453;SUEZ RV IDF VITRY;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;75;;19 12 01;Papier et carton;;444.000;tonnes/an
0007404453;SUEZ RV IDF VITRY;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;19 12 01;Papier et carton;;60.000;tonnes/an
0007404453;SUEZ RV IDF VITRY;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;;19 12 01;Papier et carton;;323.000;tonnes/an
0007404453;SUEZ RV IDF VITRY;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;91;;19 12 01;Papier et carton;;636.000;tonnes/an
0007404453;SUEZ RV IDF VITRY;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;19 12 01;Papier et carton;;2642.000;tonnes/an
0007404453;SUEZ RV IDF VITRY;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;;19 12 01;Papier et carton;;308.000;tonnes/an
0007404453;SUEZ RV IDF VITRY;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;94;;19 12 01;Papier et carton;;320.000;tonnes/an
0007404453;SUEZ RV IDF VITRY;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;75;;19 12 02;Métaux ferreux;;2.000;tonnes/an
0007404453;SUEZ RV IDF VITRY;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;19 12 02;Métaux ferreux;;3.000;tonnes/an
0007404453;SUEZ RV IDF VITRY;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;94;;19 12 02;Métaux ferreux;;14.000;tonnes/an
0007404453;SUEZ RV IDF VITRY;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;19 12 03;Métaux non ferreux;;20.000;tonnes/an
0007404453;SUEZ RV IDF VITRY;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;91;;19 12 03;Métaux non ferreux;;31.000;tonnes/an
0007404453;SUEZ RV IDF VITRY;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;;19 12 03;Métaux non ferreux;;129.000;tonnes/an
0007404453;SUEZ RV IDF VITRY;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;94;;19 12 03;Métaux non ferreux;;16.000;tonnes/an
0007404453;SUEZ RV IDF VITRY;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;75;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;2.000;tonnes/an
0007404453;SUEZ RV IDF VITRY;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;2.000;tonnes/an
0007404453;SUEZ RV IDF VITRY;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;0.725;tonnes/an
0007404453;SUEZ RV IDF VITRY;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;16.000;tonnes/an
0007404453;SUEZ RV IDF VITRY;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;0.050;tonnes/an
0007404453;SUEZ RV IDF VITRY;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;94;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;0.060;tonnes/an
0007404453;SUEZ RV IDF VITRY;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;19 12 05;Verre;;0.280;tonnes/an
0007404453;SUEZ RV IDF VITRY;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;94;;19 12 05;Verre;;2.000;tonnes/an
0007404453;SUEZ RV IDF VITRY;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;16.000;tonnes/an
0007404453;SUEZ RV IDF VITRY;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;91;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;87.000;tonnes/an
0007404453;SUEZ RV IDF VITRY;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;0.160;tonnes/an
0007404453;SUEZ RV IDF VITRY;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;94;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;0.250;tonnes/an
0007404453;SUEZ RV IDF VITRY;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;75;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;3.000;tonnes/an
0007404453;SUEZ RV IDF VITRY;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;0.350;tonnes/an
0007404453;SUEZ RV IDF VITRY;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;91;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;245.000;tonnes/an
0007404453;SUEZ RV IDF VITRY;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;0.240;tonnes/an
0007404453;SUEZ RV IDF VITRY;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;0.270;tonnes/an
0007404453;SUEZ RV IDF VITRY;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;94;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;43.000;tonnes/an
0007404453;SUEZ RV IDF VITRY;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;;20 01 01;Papier et carton;;3.000;tonnes/an
0007404453;SUEZ RV IDF VITRY;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;75;;20 01 01;Papier et carton;;731.000;tonnes/an
0007404453;SUEZ RV IDF VITRY;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;20 01 01;Papier et carton;;1694.000;tonnes/an
0007404453;SUEZ RV IDF VITRY;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;;20 01 01;Papier et carton;;281.000;tonnes/an
0007404453;SUEZ RV IDF VITRY;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;91;;20 01 01;Papier et carton;;1502.000;tonnes/an
0007404453;SUEZ RV IDF VITRY;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;20 01 01;Papier et carton;;719.000;tonnes/an
0007404453;SUEZ RV IDF VITRY;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;;20 01 01;Papier et carton;;154.000;tonnes/an
0007404453;SUEZ RV IDF VITRY;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;94;;20 01 01;Papier et carton;;5560.000;tonnes/an
0007404453;SUEZ RV IDF VITRY;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;95;;20 01 01;Papier et carton;;14.000;tonnes/an
0007404453;SUEZ RV IDF VITRY;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;75;;20 01 02;Verre;;44.000;tonnes/an
0007404453;SUEZ RV IDF VITRY;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;;20 01 02;Verre;;6.000;tonnes/an
0007404453;SUEZ RV IDF VITRY;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;91;;20 01 02;Verre;;21.000;tonnes/an
0007404453;SUEZ RV IDF VITRY;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;20 01 02;Verre;;21.000;tonnes/an
0007404453;SUEZ RV IDF VITRY;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;;20 01 02;Verre;;0.180;tonnes/an
0007404453;SUEZ RV IDF VITRY;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;94;;20 01 02;Verre;;29.000;tonnes/an
0007404453;SUEZ RV IDF VITRY;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;20.000;tonnes/an
0007404453;SUEZ RV IDF VITRY;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;91;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;3.000;tonnes/an
0007404453;SUEZ RV IDF VITRY;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;94;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;0.110;tonnes/an
0007404453;SUEZ RV IDF VITRY;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;75;;20 01 11;Textiles;;2.000;tonnes/an
0007404453;SUEZ RV IDF VITRY;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;75;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.300;tonnes/an
0007404453;SUEZ RV IDF VITRY;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;91;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.300;tonnes/an
0007404453;SUEZ RV IDF VITRY;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;75;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;49.000;tonnes/an
0007404453;SUEZ RV IDF VITRY;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;38.000;tonnes/an
0007404453;SUEZ RV IDF VITRY;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;9.000;tonnes/an
0007404453;SUEZ RV IDF VITRY;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;91;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;205.000;tonnes/an
0007404453;SUEZ RV IDF VITRY;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;79.000;tonnes/an
0007404453;SUEZ RV IDF VITRY;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;94;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;508.000;tonnes/an
0007404453;SUEZ RV IDF VITRY;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;95;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;11.000;tonnes/an
0007404453;SUEZ RV IDF VITRY;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;75;;20 01 39;Matières plastiques;;24.000;tonnes/an
0007404453;SUEZ RV IDF VITRY;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;20 01 39;Matières plastiques;;63.000;tonnes/an
0007404453;SUEZ RV IDF VITRY;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;;20 01 39;Matières plastiques;;29.000;tonnes/an
0007404453;SUEZ RV IDF VITRY;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;91;;20 01 39;Matières plastiques;;190.000;tonnes/an
0007404453;SUEZ RV IDF VITRY;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;20 01 39;Matières plastiques;;4.000;tonnes/an
0007404453;SUEZ RV IDF VITRY;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;;20 01 39;Matières plastiques;;2.000;tonnes/an
0007404453;SUEZ RV IDF VITRY;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;94;;20 01 39;Matières plastiques;;119.000;tonnes/an
0007404453;SUEZ RV IDF VITRY;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;75;;20 01 40;Métaux;;29.000;tonnes/an
0007404453;SUEZ RV IDF VITRY;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;;20 01 40;Métaux;;22.000;tonnes/an
0007404453;SUEZ RV IDF VITRY;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;91;;20 01 40;Métaux;;178.000;tonnes/an
0007404453;SUEZ RV IDF VITRY;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;20 01 40;Métaux;;16.000;tonnes/an
0007404453;SUEZ RV IDF VITRY;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;94;;20 01 40;Métaux;;218.000;tonnes/an
0007404453;SUEZ RV IDF VITRY;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;ESPAGNE;20 01 40;Métaux;;50.000;tonnes/an
0007404453;SUEZ RV IDF VITRY;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;75;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;3689.000;tonnes/an
0007404453;SUEZ RV IDF VITRY;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;168.000;tonnes/an
0007404453;SUEZ RV IDF VITRY;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;45.000;tonnes/an
0007404453;SUEZ RV IDF VITRY;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;91;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;1086.000;tonnes/an
0007404453;SUEZ RV IDF VITRY;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;617.000;tonnes/an
0007404453;SUEZ RV IDF VITRY;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;1697.000;tonnes/an
0007404453;SUEZ RV IDF VITRY;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;94;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;6033.000;tonnes/an
0007404453;SUEZ RV IDF VITRY;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;95;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.700;tonnes/an
0007404453;SUEZ RV IDF VITRY;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;75;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;57.000;tonnes/an
0007404453;SUEZ RV IDF VITRY;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;23.000;tonnes/an
0007404453;SUEZ RV IDF VITRY;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;7.000;tonnes/an
0007404453;SUEZ RV IDF VITRY;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;91;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;61.000;tonnes/an
0007404453;SUEZ RV IDF VITRY;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;32.000;tonnes/an
0007404453;SUEZ RV IDF VITRY;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;94;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;172.000;tonnes/an
0007404453;SUEZ RV IDF VITRY;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;20 03 07;Déchets encombrants;;1659.000;tonnes/an
0007404453;SUEZ RV IDF VITRY;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;75;;20 03 07;Déchets encombrants;;64.000;tonnes/an
0007404453;SUEZ RV IDF VITRY;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;20 03 07;Déchets encombrants;;501.000;tonnes/an
0007404453;SUEZ RV IDF VITRY;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;;20 03 07;Déchets encombrants;;8.000;tonnes/an
0007404453;SUEZ RV IDF VITRY;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;91;;20 03 07;Déchets encombrants;;31.000;tonnes/an
0007404453;SUEZ RV IDF VITRY;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;20 03 07;Déchets encombrants;;28.000;tonnes/an
0007404453;SUEZ RV IDF VITRY;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;;20 03 07;Déchets encombrants;;235.000;tonnes/an
0007404453;SUEZ RV IDF VITRY;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;94;;20 03 07;Déchets encombrants;;436.000;tonnes/an
0007404454;SUEZ RV IDF VITRY;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;94;;20 01 01;Papier et carton;;0.010;tonnes/an
0007404524;Gérard Fontana;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);94;;20 02 01;Déchets biodégradables;;25985.000;tonnes/an
0007404756;TAIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;15 01 07;Emballages en verre;;8714.000;tonnes/an
0007404756;TAIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;20 01 01;Papier et carton;;1102.000;tonnes/an
0007404756;TAIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;1956.000;tonnes/an
0007404756;TAIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;20 02 02;Terres et pierres;;3903.000;tonnes/an
0007404756;TAIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;31254.000;tonnes/an
0007404756;TAIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;20 03 07;Déchets encombrants;;8906.000;tonnes/an
0007404756;TAIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;20 01 40;Métaux;;138.000;tonnes/an
0007404923;GIA CASS' 2000;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);93;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;341.000;tonnes/an
0007405234;REVIVAL CHATILLON;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;1.000;tonnes/an
0007405234;REVIVAL CHATILLON;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;5.000;tonnes/an
0007405234;REVIVAL CHATILLON;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;166.000;tonnes/an
0007405234;REVIVAL CHATILLON;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;598.000;tonnes/an
0007405234;REVIVAL CHATILLON;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;1834.000;tonnes/an
0007405234;REVIVAL CHATILLON;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;100.000;tonnes/an
0007405234;REVIVAL CHATILLON;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;89.000;tonnes/an
0007405234;REVIVAL CHATILLON;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;35.000;tonnes/an
0007405234;REVIVAL CHATILLON;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;311.000;tonnes/an
0007405234;REVIVAL CHATILLON;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;20.000;tonnes/an
0007405234;REVIVAL CHATILLON;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;37.000;tonnes/an
0007405234;REVIVAL CHATILLON;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;9.000;tonnes/an
0007405234;REVIVAL CHATILLON;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;230.000;tonnes/an
0007405234;REVIVAL CHATILLON;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;34.000;tonnes/an
0007405234;REVIVAL CHATILLON;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;55.000;tonnes/an
0007405234;REVIVAL CHATILLON;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;2.000;tonnes/an
0007405234;REVIVAL CHATILLON;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;20 02 01;Déchets biodégradables;;0.410;tonnes/an
0007405234;REVIVAL CHATILLON;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;20 02 01;Déchets biodégradables;;1.000;tonnes/an
0007405234;REVIVAL CHATILLON;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;20 02 01;Déchets biodégradables;;158.000;tonnes/an
0007405234;REVIVAL CHATILLON;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;20 02 01;Déchets biodégradables;;6.000;tonnes/an
0007405234;REVIVAL CHATILLON;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;1.000;tonnes/an
0007405234;REVIVAL CHATILLON;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.670;tonnes/an
0007405234;REVIVAL CHATILLON;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;2.000;tonnes/an
0007405234;REVIVAL CHATILLON;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;10.000;tonnes/an
0007405234;REVIVAL CHATILLON;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;2.000;tonnes/an
0007405234;REVIVAL CHATILLON;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;8.000;tonnes/an
0007405234;REVIVAL CHATILLON;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;622.000;tonnes/an
0007405234;REVIVAL CHATILLON;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;8.000;tonnes/an
0007405234;REVIVAL CHATILLON;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;596.000;tonnes/an
0007405234;REVIVAL CHATILLON;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;144.000;tonnes/an
0007405234;REVIVAL CHATILLON;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;49.000;tonnes/an
0007405234;REVIVAL CHATILLON;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;453.000;tonnes/an
0007405234;REVIVAL CHATILLON;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;4005.000;tonnes/an
0007405234;REVIVAL CHATILLON;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;631.000;tonnes/an
0007405234;REVIVAL CHATILLON;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;1323.000;tonnes/an
0007405234;REVIVAL CHATILLON;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;496.000;tonnes/an
0007405799;REVIVAL NANTERRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;115.000;tonnes/an
0007405873;REVIVAL IVRY-SUR-SEINE MOLIERE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;190.000;tonnes/an
0007406275;Solimmo;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);93;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;2.000;tonnes/an
0007406832;YPREMA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);92;;17 01 01;Béton;;81697.000;tonnes/an
0007406832;YPREMA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);92;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;70505.000;tonnes/an
0007406832;YPREMA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);92;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;35878.000;tonnes/an
0007407965;SAS MAILLON;Traitement de déchets non dangereux;2020;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);93;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;134.000;tonnes/an
0007407965;SAS MAILLON;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;02 01 10;Déchets métalliques;;1000.000;tonnes/an
0007408145;ETABLISSEMENT LAZARE TABAK SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;77;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.230;tonnes/an
0007408145;ETABLISSEMENT LAZARE TABAK SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;93;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.031;tonnes/an
0007408145;ETABLISSEMENT LAZARE TABAK SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;0.880;tonnes/an
0007408145;ETABLISSEMENT LAZARE TABAK SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;2.000;tonnes/an
0007408145;ETABLISSEMENT LAZARE TABAK SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.111;tonnes/an
0007408145;ETABLISSEMENT LAZARE TABAK SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.002;tonnes/an
0007408145;ETABLISSEMENT LAZARE TABAK SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.218;tonnes/an
0007408145;ETABLISSEMENT LAZARE TABAK SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.003;tonnes/an
0007408145;ETABLISSEMENT LAZARE TABAK SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;3.000;tonnes/an
0007408145;ETABLISSEMENT LAZARE TABAK SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;23;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.012;tonnes/an
0007408145;ETABLISSEMENT LAZARE TABAK SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.148;tonnes/an
0007408145;ETABLISSEMENT LAZARE TABAK SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.029;tonnes/an
0007408145;ETABLISSEMENT LAZARE TABAK SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;41;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;2.000;tonnes/an
0007408145;ETABLISSEMENT LAZARE TABAK SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.310;tonnes/an
0007408145;ETABLISSEMENT LAZARE TABAK SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;50;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.071;tonnes/an
0007408145;ETABLISSEMENT LAZARE TABAK SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;51;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.041;tonnes/an
0007408145;ETABLISSEMENT LAZARE TABAK SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.023;tonnes/an
0007408145;ETABLISSEMENT LAZARE TABAK SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.039;tonnes/an
0007408145;ETABLISSEMENT LAZARE TABAK SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;1.000;tonnes/an
0007408145;ETABLISSEMENT LAZARE TABAK SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.015;tonnes/an
0007408145;ETABLISSEMENT LAZARE TABAK SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;64;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.045;tonnes/an
0007408145;ETABLISSEMENT LAZARE TABAK SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.157;tonnes/an
0007408145;ETABLISSEMENT LAZARE TABAK SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.190;tonnes/an
0007408145;ETABLISSEMENT LAZARE TABAK SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.033;tonnes/an
0007408145;ETABLISSEMENT LAZARE TABAK SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;5.000;tonnes/an
0007408145;ETABLISSEMENT LAZARE TABAK SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;30.000;tonnes/an
0007408145;ETABLISSEMENT LAZARE TABAK SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;3.000;tonnes/an
0007408145;ETABLISSEMENT LAZARE TABAK SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;80;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.007;tonnes/an
0007408145;ETABLISSEMENT LAZARE TABAK SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;82;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.152;tonnes/an
0007408145;ETABLISSEMENT LAZARE TABAK SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.005;tonnes/an
0007408145;ETABLISSEMENT LAZARE TABAK SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.760;tonnes/an
0007408145;ETABLISSEMENT LAZARE TABAK SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;89;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.063;tonnes/an
0007408145;ETABLISSEMENT LAZARE TABAK SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;1.000;tonnes/an
0007408145;ETABLISSEMENT LAZARE TABAK SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;6.000;tonnes/an
0007408145;ETABLISSEMENT LAZARE TABAK SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;53.000;tonnes/an
0007408145;ETABLISSEMENT LAZARE TABAK SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;3.000;tonnes/an
0007408145;ETABLISSEMENT LAZARE TABAK SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;5.000;tonnes/an
0007408145;ETABLISSEMENT LAZARE TABAK SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;17 04 02;Aluminium;;2.000;tonnes/an
0007408145;ETABLISSEMENT LAZARE TABAK SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;;17 04 02;Aluminium;;23.000;tonnes/an
0007408145;ETABLISSEMENT LAZARE TABAK SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;23;;17 04 02;Aluminium;;0.045;tonnes/an
0007408145;ETABLISSEMENT LAZARE TABAK SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;;17 04 02;Aluminium;;16.000;tonnes/an
0007408145;ETABLISSEMENT LAZARE TABAK SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;17 04 02;Aluminium;;0.010;tonnes/an
0007408145;ETABLISSEMENT LAZARE TABAK SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;17 04 02;Aluminium;;0.210;tonnes/an
0007408145;ETABLISSEMENT LAZARE TABAK SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;17 04 02;Aluminium;;0.760;tonnes/an
0007408145;ETABLISSEMENT LAZARE TABAK SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;17 04 02;Aluminium;;0.805;tonnes/an
0007408145;ETABLISSEMENT LAZARE TABAK SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;64;;17 04 02;Aluminium;;0.420;tonnes/an
0007408145;ETABLISSEMENT LAZARE TABAK SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;17 04 02;Aluminium;;0.026;tonnes/an
0007408145;ETABLISSEMENT LAZARE TABAK SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;17 04 02;Aluminium;;27.000;tonnes/an
0007408145;ETABLISSEMENT LAZARE TABAK SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;17 04 02;Aluminium;;67.000;tonnes/an
0007408145;ETABLISSEMENT LAZARE TABAK SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;17 04 02;Aluminium;;5.000;tonnes/an
0007408145;ETABLISSEMENT LAZARE TABAK SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;80;;17 04 02;Aluminium;;0.450;tonnes/an
0007408145;ETABLISSEMENT LAZARE TABAK SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;89;;17 04 02;Aluminium;;0.345;tonnes/an
0007408145;ETABLISSEMENT LAZARE TABAK SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;17 04 02;Aluminium;;2.000;tonnes/an
0007408145;ETABLISSEMENT LAZARE TABAK SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;17 04 02;Aluminium;;17.000;tonnes/an
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0007408145;ETABLISSEMENT LAZARE TABAK SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;17 04 02;Aluminium;;9.000;tonnes/an
0007408145;ETABLISSEMENT LAZARE TABAK SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;17 04 03;Plomb;;0.019;tonnes/an
0007408145;ETABLISSEMENT LAZARE TABAK SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;;17 04 03;Plomb;;0.291;tonnes/an
0007408145;ETABLISSEMENT LAZARE TABAK SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;17 04 03;Plomb;;0.062;tonnes/an
0007408145;ETABLISSEMENT LAZARE TABAK SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;17 04 03;Plomb;;0.329;tonnes/an
0007408145;ETABLISSEMENT LAZARE TABAK SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;17 04 03;Plomb;;11.000;tonnes/an
0007408145;ETABLISSEMENT LAZARE TABAK SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;17 04 03;Plomb;;0.040;tonnes/an
0007408145;ETABLISSEMENT LAZARE TABAK SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;17 04 03;Plomb;;0.053;tonnes/an
0007408145;ETABLISSEMENT LAZARE TABAK SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;17 04 03;Plomb;;0.826;tonnes/an
0007408145;ETABLISSEMENT LAZARE TABAK SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;17 04 03;Plomb;;8.000;tonnes/an
0007408145;ETABLISSEMENT LAZARE TABAK SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;;17 04 03;Plomb;;1.000;tonnes/an
0007408145;ETABLISSEMENT LAZARE TABAK SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;17 04 03;Plomb;;0.138;tonnes/an
0007408145;ETABLISSEMENT LAZARE TABAK SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;17 04 04;Zinc;;0.021;tonnes/an
0007408145;ETABLISSEMENT LAZARE TABAK SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;17 04 04;Zinc;;0.340;tonnes/an
0007408145;ETABLISSEMENT LAZARE TABAK SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;;17 04 04;Zinc;;0.431;tonnes/an
0007408145;ETABLISSEMENT LAZARE TABAK SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;17 04 04;Zinc;;0.530;tonnes/an
0007408145;ETABLISSEMENT LAZARE TABAK SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;17 04 04;Zinc;;25.000;tonnes/an
0007408145;ETABLISSEMENT LAZARE TABAK SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;82;;17 04 04;Zinc;;0.003;tonnes/an
0007408145;ETABLISSEMENT LAZARE TABAK SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;89;;17 04 04;Zinc;;0.003;tonnes/an
0007408145;ETABLISSEMENT LAZARE TABAK SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;17 04 04;Zinc;;0.006;tonnes/an
0007408145;ETABLISSEMENT LAZARE TABAK SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;17 04 04;Zinc;;2.000;tonnes/an
0007408145;ETABLISSEMENT LAZARE TABAK SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;17 04 04;Zinc;;17.000;tonnes/an
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0007408145;ETABLISSEMENT LAZARE TABAK SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;17 04 04;Zinc;;0.084;tonnes/an
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0007408145;ETABLISSEMENT LAZARE TABAK SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;17 04 05;Fer et acier;;0.160;tonnes/an
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0007408145;ETABLISSEMENT LAZARE TABAK SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;;17 04 05;Fer et acier;;0.200;tonnes/an
0007408145;ETABLISSEMENT LAZARE TABAK SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;;17 04 05;Fer et acier;;0.980;tonnes/an
0007408145;ETABLISSEMENT LAZARE TABAK SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;;17 04 05;Fer et acier;;0.560;tonnes/an
0007408145;ETABLISSEMENT LAZARE TABAK SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;89;;17 04 05;Fer et acier;;185.000;tonnes/an
0007408145;ETABLISSEMENT LAZARE TABAK SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;17 04 05;Fer et acier;;34.000;tonnes/an
0007408145;ETABLISSEMENT LAZARE TABAK SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;17 04 05;Fer et acier;;589.000;tonnes/an
0007408145;ETABLISSEMENT LAZARE TABAK SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;17 04 05;Fer et acier;;2264.000;tonnes/an
0007408145;ETABLISSEMENT LAZARE TABAK SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;;17 04 05;Fer et acier;;187.000;tonnes/an
0007408145;ETABLISSEMENT LAZARE TABAK SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;17 04 05;Fer et acier;;191.000;tonnes/an
0007408145;ETABLISSEMENT LAZARE TABAK SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;17 04 06;étain;;0.012;tonnes/an
0007408145;ETABLISSEMENT LAZARE TABAK SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;17 04 06;étain;;0.026;tonnes/an
0007408145;ETABLISSEMENT LAZARE TABAK SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.055;tonnes/an
0007408145;ETABLISSEMENT LAZARE TABAK SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.014;tonnes/an
0007408145;ETABLISSEMENT LAZARE TABAK SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;;17 04 07;Métaux en mélange;;22.000;tonnes/an
0007408145;ETABLISSEMENT LAZARE TABAK SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;23;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.027;tonnes/an
0007408145;ETABLISSEMENT LAZARE TABAK SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;;17 04 07;Métaux en mélange;;11.000;tonnes/an
0007408145;ETABLISSEMENT LAZARE TABAK SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.058;tonnes/an
0007408145;ETABLISSEMENT LAZARE TABAK SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;17 04 07;Métaux en mélange;;25.000;tonnes/an
0007408145;ETABLISSEMENT LAZARE TABAK SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.230;tonnes/an
0007408145;ETABLISSEMENT LAZARE TABAK SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;17 04 07;Métaux en mélange;;1.000;tonnes/an
0007408145;ETABLISSEMENT LAZARE TABAK SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;64;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.090;tonnes/an
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0007408145;ETABLISSEMENT LAZARE TABAK SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;17 04 07;Métaux en mélange;;50.000;tonnes/an
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0007408145;ETABLISSEMENT LAZARE TABAK SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;80;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.569;tonnes/an
0007408145;ETABLISSEMENT LAZARE TABAK SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;89;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.759;tonnes/an
0007408145;ETABLISSEMENT LAZARE TABAK SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.530;tonnes/an
0007408145;ETABLISSEMENT LAZARE TABAK SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;17 04 07;Métaux en mélange;;20.000;tonnes/an
0007408145;ETABLISSEMENT LAZARE TABAK SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;17 04 07;Métaux en mélange;;80.000;tonnes/an
0007408145;ETABLISSEMENT LAZARE TABAK SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;;17 04 07;Métaux en mélange;;8.000;tonnes/an
0007408145;ETABLISSEMENT LAZARE TABAK SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;17 04 07;Métaux en mélange;;12.000;tonnes/an
0007408145;ETABLISSEMENT LAZARE TABAK SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.320;tonnes/an
0007408145;ETABLISSEMENT LAZARE TABAK SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;2.000;tonnes/an
0007408145;ETABLISSEMENT LAZARE TABAK SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;23;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.035;tonnes/an
0007408145;ETABLISSEMENT LAZARE TABAK SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.360;tonnes/an
0007408145;ETABLISSEMENT LAZARE TABAK SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;1.000;tonnes/an
0007408145;ETABLISSEMENT LAZARE TABAK SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;64;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.008;tonnes/an
0007408145;ETABLISSEMENT LAZARE TABAK SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.010;tonnes/an
0007408145;ETABLISSEMENT LAZARE TABAK SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.070;tonnes/an
0007408145;ETABLISSEMENT LAZARE TABAK SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;2.000;tonnes/an
0007408145;ETABLISSEMENT LAZARE TABAK SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.105;tonnes/an
0007408145;ETABLISSEMENT LAZARE TABAK SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;51.000;tonnes/an
0007408145;ETABLISSEMENT LAZARE TABAK SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;7.000;tonnes/an
0007408145;ETABLISSEMENT LAZARE TABAK SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;80;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;2.000;tonnes/an
0007408145;ETABLISSEMENT LAZARE TABAK SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;82;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.088;tonnes/an
0007408145;ETABLISSEMENT LAZARE TABAK SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.540;tonnes/an
0007408145;ETABLISSEMENT LAZARE TABAK SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;89;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.420;tonnes/an
0007408145;ETABLISSEMENT LAZARE TABAK SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.420;tonnes/an
0007408145;ETABLISSEMENT LAZARE TABAK SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;5.000;tonnes/an
0007408145;ETABLISSEMENT LAZARE TABAK SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;55.000;tonnes/an
0007408145;ETABLISSEMENT LAZARE TABAK SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;2.000;tonnes/an
0007408145;ETABLISSEMENT LAZARE TABAK SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;2.000;tonnes/an
0007408472;ECOPUR/SEVIA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.000;tonnes/an
0007408472;ECOPUR/SEVIA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;95;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.000;tonnes/an
0007408913;EIFFAGE TP ILE FRANCE CTRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;94;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;20128.000;tonnes/an
0007409238;AWS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;0.000;tonnes/an
0007409238;AWS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;0.000;tonnes/an
0007409238;AWS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;601.000;tonnes/an
0007409238;AWS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;10192.000;tonnes/an
0007409238;AWS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;103.000;tonnes/an
0007409238;AWS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;222.000;tonnes/an
0007410045;REVIVAL GENNEVILLIERS BASSIN;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;33.000;tonnes/an
0007410045;REVIVAL GENNEVILLIERS BASSIN;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;285.000;tonnes/an
0007410045;REVIVAL GENNEVILLIERS BASSIN;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;1936.000;tonnes/an
0007410045;REVIVAL GENNEVILLIERS BASSIN;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;17 04 02;Aluminium;;2457.000;tonnes/an
0007410045;REVIVAL GENNEVILLIERS BASSIN;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;17 04 03;Plomb;;432.000;tonnes/an
0007410045;REVIVAL GENNEVILLIERS BASSIN;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;17 04 04;Zinc;;614.000;tonnes/an
0007410045;REVIVAL GENNEVILLIERS BASSIN;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;17 04 05;Fer et acier;;1217.000;tonnes/an
0007410045;REVIVAL GENNEVILLIERS BASSIN;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;17 04 07;Métaux en mélange;;917.000;tonnes/an
0007410045;REVIVAL GENNEVILLIERS BASSIN;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;1492.000;tonnes/an
0007410273;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;84.000;tonnes/an
0009000028;Base aérienne 701;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.015;tonnes/an
0009000028;Base aérienne 701;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;0.155;tonnes/an
0009000028;Base aérienne 701;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;0.720;tonnes/an
0009000028;Base aérienne 701;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;20 01 40;Métaux;;4.000;tonnes/an
0009000028;Base aérienne 701;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0009000028;Base aérienne 701;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;20 02 02;Terres et pierres;;4.000;tonnes/an
0009000028;Base aérienne 701;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;20 03 07;Déchets encombrants;;0.760;tonnes/an
0009000037;BA 123 Orléans;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0009000037;BA 123 Orléans;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;0.000;tonnes/an
0009000037;BA 123 Orléans;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;;20 01 01;Papier et carton;;0.000;tonnes/an
0009000037;BA 123 Orléans;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;0.000;tonnes/an
0009000037;BA 123 Orléans;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;0.000;tonnes/an
0009000037;BA 123 Orléans;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0009000037;BA 123 Orléans;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.000;tonnes/an
0009000037;BA 123 Orléans;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.000;tonnes/an
0009000037;BA 123 Orléans;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.000;tonnes/an
0009000037;BA 123 Orléans;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;20 01 40;Métaux;;0.000;tonnes/an
0009000037;BA 123 Orléans;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;45;;20 01 02;Verre;;0.000;tonnes/an
0009000118;EPMu CLE - SITE DE BRIENNE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;88;;15 01 04;Emballages métalliques;;0.010;tonnes/an
0009000153;DA 273;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;0.600;tonnes/an
0009000153;DA 273;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.600;tonnes/an
0009000263;Etablissement principal des munitions Champagne-Lorraine;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);55;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.010;tonnes/an
0009000265;EPMu Centre Aquitaine - GMu de Sedzere;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;15 01 03;Emballages en bois;;0.000;tonnes/an
0009000265;EPMu Centre Aquitaine - GMu de Sedzere;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;19 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0009000265;EPMu Centre Aquitaine - GMu de Sedzere;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;2.000;tonnes/an
0009000265;EPMu Centre Aquitaine - GMu de Sedzere;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;6.000;tonnes/an
0009000265;EPMu Centre Aquitaine - GMu de Sedzere;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;20 03 04;Boues de fosses septiques;;135.000;tonnes/an
0009000265;EPMu Centre Aquitaine - GMu de Sedzere;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;52.000;tonnes/an
0009000265;EPMu Centre Aquitaine - GMu de Sedzere;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;64;;20 01 40;Métaux;;12.000;tonnes/an
0009000267;DEMa Toulon - Les Huiles;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;83;;06 03 14;Sels solides et solutions autres que ceux visés aux rubriques 06 03 11 et 06 03 13;;0.000;tonnes/an
0009000267;DEMa Toulon - Les Huiles;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;83;;16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;;0.000;tonnes/an
0009000291;EPMU Centre Aquitaine - GMu Savigny en Septaine;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;18;;15 01 03;Emballages en bois;;3.000;tonnes/an
0009000291;EPMU Centre Aquitaine - GMu Savigny en Septaine;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;18;;15 01 06;Emballages en mélange;;4.000;tonnes/an
0009000291;EPMU Centre Aquitaine - GMu Savigny en Septaine;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;18;;15 01 04;Emballages métalliques;;0.820;tonnes/an
0009000322;GSBdD BMA / pôle de Mérignac;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.000;tonnes/an
0009000322;GSBdD BMA / pôle de Mérignac;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;0.000;tonnes/an
0009000322;GSBdD BMA / pôle de Mérignac;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.000;tonnes/an
0009000322;GSBdD BMA / pôle de Mérignac;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;0.000;tonnes/an
0009000322;GSBdD BMA / pôle de Mérignac;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;;16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0009000322;GSBdD BMA / pôle de Mérignac;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;;17 01 03;Tuiles et céramiques;;0.000;tonnes/an
0009000322;GSBdD BMA / pôle de Mérignac;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;0.000;tonnes/an
0009000322;GSBdD BMA / pôle de Mérignac;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;;17 02 02;Verre;;0.000;tonnes/an
0009000322;GSBdD BMA / pôle de Mérignac;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;;17 06 04;Matériaux d'isolation autres que ceux visés aux rubriques 17 06 01 et 17 06 03;;0.000;tonnes/an
0009000322;GSBdD BMA / pôle de Mérignac;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;;19 10 01;Déchets de fer ou d'acier;;0.000;tonnes/an
0009000322;GSBdD BMA / pôle de Mérignac;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;;19 12 08;Textiles;;0.000;tonnes/an
0009000322;GSBdD BMA / pôle de Mérignac;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;;20 01 01;Papier et carton;;0.000;tonnes/an
0009000322;GSBdD BMA / pôle de Mérignac;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;;20 01 10;Vêtements;;0.000;tonnes/an
0009000322;GSBdD BMA / pôle de Mérignac;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;0.000;tonnes/an
0009000322;GSBdD BMA / pôle de Mérignac;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;;20 01 39;Matières plastiques;;0.000;tonnes/an
0009000322;GSBdD BMA / pôle de Mérignac;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;;20 01 40;Métaux;;0.000;tonnes/an
0009000322;GSBdD BMA / pôle de Mérignac;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.000;tonnes/an
0009000322;GSBdD BMA / pôle de Mérignac;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;;20 03 07;Déchets encombrants;;0.000;tonnes/an
0009000329;CENTRE LOGISTIQUE AERONAUTIQUE NAVALE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);56;;01 04 09;Déchets de sable et d'argile;;5.000;tonnes/an
0009000329;CENTRE LOGISTIQUE AERONAUTIQUE NAVALE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);56;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;1.000;tonnes/an
0009000329;CENTRE LOGISTIQUE AERONAUTIQUE NAVALE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);56;;17 02 01;Bois;;5.000;tonnes/an
0009000329;CENTRE LOGISTIQUE AERONAUTIQUE NAVALE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);56;;20 01 01;Papier et carton;;14.000;tonnes/an
0009000335;GSBDD Creil;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.000;tonnes/an
0009000347;GSBdD DE CAZAUX;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);33;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;371.000;tonnes/an
0009000347;GSBdD DE CAZAUX;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.400;tonnes/an
0009000347;GSBdD DE CAZAUX;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.610;tonnes/an
0009000347;GSBdD DE CAZAUX;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;;17 04 05;Fer et acier;;38.000;tonnes/an
0009000347;GSBdD DE CAZAUX;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;;20 01 01;Papier et carton;;42.000;tonnes/an
0009000347;GSBdD DE CAZAUX;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;18.000;tonnes/an
0009000347;GSBdD DE CAZAUX;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;26.000;tonnes/an
0009000347;GSBdD DE CAZAUX;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.890;tonnes/an
0009000347;GSBdD DE CAZAUX;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;33;;15 01 07;Emballages en verre;;7.000;tonnes/an
0009000355;DEMa BREST - Arsenal;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;06 03 14;Sels solides et solutions autres que ceux visés aux rubriques 06 03 11 et 06 03 13;;0.000;tonnes/an
0009000367;DGSCGC / Site de Suippes;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.100;tonnes/an
0009000368;DGSCGC / Site de Mourmelon;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;;20 01 40;Métaux;;7.000;tonnes/an
0009070301;Station de traitement des eaux usées de Montluçon Communauté;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);03;;19 07 03;Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02.;;427.000;tonnes/an
0009070301;Station de traitement des eaux usées de Montluçon Communauté;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);03;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;4237.000;tonnes/an
0009070301;Station de traitement des eaux usées de Montluçon Communauté;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);03;;20 03 04;Boues de fosses septiques;;2296.000;tonnes/an
0009070301;Station de traitement des eaux usées de Montluçon Communauté;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);03;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;761.000;tonnes/an
0009070301;Station de traitement des eaux usées de Montluçon Communauté;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;03;;19 08 02;Déchets de dessablage;;319.000;tonnes/an
0009070603;STEU - CANNES 'AQUAVIVA';Traitement de déchets non dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;06;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;1236.000;tonnes/an
0009070603;STEU - CANNES 'AQUAVIVA';Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;06;;17 05 06;Boues de dragage autres que celles visées à la rubrique 17 05 05;;1831.000;tonnes/an
0009070603;STEU - CANNES 'AQUAVIVA';Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;06;;20 03 04;Boues de fosses septiques;;6936.000;tonnes/an
0009071001;STEP - TROYES;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);10;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;2694.000;tonnes/an
0009071001;STEP - TROYES;Traitement de déchets non dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;10;;19 07 03;Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02.;;466.000;tonnes/an
0009071001;STEP - TROYES;Traitement de déchets non dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;10;;20 03 04;Boues de fosses septiques;;11330.000;tonnes/an
0009071101;STEP - CARCASSONNE nouvelle;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);11;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;528.000;tonnes/an
0009071301;Station d'Epuration : AIX EN PROVENCE LA PIOLINE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;13;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;5791.000;tonnes/an
0009071301;Station d'Epuration : AIX EN PROVENCE LA PIOLINE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;13;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;3694.000;tonnes/an
0009071301;Station d'Epuration : AIX EN PROVENCE LA PIOLINE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;13;;20 03 04;Boues de fosses septiques;;12156.000;tonnes/an
0009071302;STEP - Marseille;Traitement de déchets non dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;13;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;6.000;tonnes/an
0009071401;STEP - CAEN;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);14;;19 08 01;Déchets de dégrillage;;112.000;tonnes/an
0009071401;STEP - CAEN;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;14;;19 08 02;Déchets de dessablage;;35.000;tonnes/an
0009072501;STEP - PORT-DOUVOT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;25;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;9622.000;tonnes/an
0009072501;STEP - PORT-DOUVOT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;39;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;6.000;tonnes/an
0009072501;STEP - PORT-DOUVOT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;70;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;75.000;tonnes/an
0009072501;STEP - PORT-DOUVOT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;21;;20 03 04;Boues de fosses septiques;;7.000;tonnes/an
0009072501;STEP - PORT-DOUVOT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;25;;20 03 04;Boues de fosses septiques;;10268.000;tonnes/an
0009072501;STEP - PORT-DOUVOT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;39;;20 03 04;Boues de fosses septiques;;222.000;tonnes/an
0009072501;STEP - PORT-DOUVOT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;70;;20 03 04;Boues de fosses septiques;;47.000;tonnes/an
0009072501;STEP - PORT-DOUVOT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;90;;20 03 04;Boues de fosses septiques;;20.000;tonnes/an
0009072601;Usine de dépollution de Romans sur Isère;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);26;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;0.000;tonnes/an
0009072701;CTEU - EVREUX;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;27;;19 08 01;Déchets de dégrillage;;32.000;tonnes/an
0009072701;CTEU - EVREUX;Traitement de déchets non dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;27;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;912.000;tonnes/an
0009072701;CTEU - EVREUX;Traitement de déchets non dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;27;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;294.000;tonnes/an
0009072701;CTEU - EVREUX;Traitement de déchets non dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;27;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;281.000;tonnes/an
0009072701;CTEU - EVREUX;Traitement de déchets non dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;27;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;1314.000;tonnes/an
0009072701;CTEU - EVREUX;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;27;;19 08 02;Déchets de dessablage;;20.000;tonnes/an
0009072701;CTEU - EVREUX;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;27;;20 03 04;Boues de fosses septiques;;3507.000;tonnes/an
0009072701;CTEU - EVREUX;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;27;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;185.000;tonnes/an
0009073101;Usine de dépollution des eaux Ginestous-Garonne (ASTEO);Traitement de déchets non dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;31;;02 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2652.000;tonnes/an
0009073101;Usine de dépollution des eaux Ginestous-Garonne (ASTEO);Traitement de déchets non dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;31;;19 07 03;Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02.;;14716.000;tonnes/an
0009073101;Usine de dépollution des eaux Ginestous-Garonne (ASTEO);Traitement de déchets non dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;31;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;892.000;tonnes/an
0009073101;Usine de dépollution des eaux Ginestous-Garonne (ASTEO);Traitement de déchets non dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;31;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;10277.000;tonnes/an
0009073101;Usine de dépollution des eaux Ginestous-Garonne (ASTEO);Traitement de déchets non dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;31;;20 03 04;Boues de fosses septiques;;14734.000;tonnes/an
0009073101;Usine de dépollution des eaux Ginestous-Garonne (ASTEO);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;31;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;5812.000;tonnes/an
0009073302;STEP - Clos de Hilde (Bégles);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;;20 03 04;Boues de fosses septiques;;5944.000;tonnes/an
0009073304;STEP - Louis Fargue (Bordeaux);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;2051.000;tonnes/an
0009073502;Station d'épuration de St Malo;Traitement de déchets non dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;22;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;3.000;tonnes/an
0009073502;Station d'épuration de St Malo;Traitement de déchets non dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;35;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;24.000;tonnes/an
0009073502;Station d'épuration de St Malo;Traitement de déchets non dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;22;;20 03 04;Boues de fosses septiques;;10.000;tonnes/an
0009073502;Station d'épuration de St Malo;Traitement de déchets non dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;35;;20 03 04;Boues de fosses septiques;;67.000;tonnes/an
0009073502;Station d'épuration de St Malo;Traitement de déchets non dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;56;;20 03 04;Boues de fosses septiques;;7.000;tonnes/an
0009073701;Station d'épuration de La Grange David;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;0.000;tonnes/an
0009073701;Station d'épuration de La Grange David;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;500.000;tonnes/an
0009073701;Station d'épuration de La Grange David;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;;20 03 04;Boues de fosses septiques;;3516.000;tonnes/an
0009073701;Station d'épuration de La Grange David;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;;19 08 02;Déchets de dessablage;;0.000;tonnes/an
0009073701;Station d'épuration de La Grange David;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;1925.000;tonnes/an
0009073802;STEP - GRENOBLE / AQUAPOLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;38;;19 07 03;Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02.;;26349.000;tonnes/an
0009073802;STEP - GRENOBLE / AQUAPOLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;38;;20 03 04;Boues de fosses septiques;;2165.000;tonnes/an
0009075901;STEP - VILLENEUVE-D'ASCQ;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;105.000;tonnes/an
0009075903;STEP - GRANDE SYNTHE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;59;;19 07 03;Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02.;;574.000;tonnes/an
0009075903;STEP - GRANDE SYNTHE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;59;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;287.000;tonnes/an
0009075903;STEP - GRANDE SYNTHE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;59;;20 03 04;Boues de fosses septiques;;8062.000;tonnes/an
0009075903;STEP - GRANDE SYNTHE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;5941.000;tonnes/an
0009076702;Station d'épuration des eaux usées de l'Eurométropole de Strasbourg;Traitement de déchets non dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;67;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;10123.000;tonnes/an
0009076702;Station d'épuration des eaux usées de l'Eurométropole de Strasbourg;Traitement de déchets non dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;67;;20 03 04;Boues de fosses septiques;;4344.000;tonnes/an
0009076802;STEP - MULHOUSE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;68;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;369.000;tonnes/an
0009076802;STEP - MULHOUSE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;68;;19 07 03;Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02.;;2163.000;tonnes/an
0009076802;STEP - MULHOUSE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;68;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;7221.000;tonnes/an
0009076802;STEP - MULHOUSE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;68;;19 08 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;6692.000;tonnes/an
0009076903;STEP - VILLEFRANCHE SUR SAONE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;69;;20 03 04;Boues de fosses septiques;;207.000;tonnes/an
0009076903;STEP - VILLEFRANCHE SUR SAONE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;219.000;tonnes/an
0009077101;UDEP du SITEAM (MACON);Traitement de déchets non dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;01;;19 07 03;Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02.;;11564.000;tonnes/an
0009077101;UDEP du SITEAM (MACON);Traitement de déchets non dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;71;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;37.000;tonnes/an
0009077101;UDEP du SITEAM (MACON);Traitement de déchets non dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;71;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;351.000;tonnes/an
0009077101;UDEP du SITEAM (MACON);Traitement de déchets non dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;71;;20 03 04;Boues de fosses septiques;;959.000;tonnes/an
0009077101;UDEP du SITEAM (MACON);Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);71;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;210.000;tonnes/an
0009077301;UDEP - Chambéry;Traitement de déchets non dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;38;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;28.000;tonnes/an
0009077301;UDEP - Chambéry;Traitement de déchets non dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;73;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;1898.000;tonnes/an
0009077301;UDEP - Chambéry;Traitement de déchets non dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;74;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;6.000;tonnes/an
0009077301;UDEP - Chambéry;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);73;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;477.000;tonnes/an
0009077301;UDEP - Chambéry;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);01;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;1.000;tonnes/an
0009077301;UDEP - Chambéry;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);38;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;8.000;tonnes/an
0009077301;UDEP - Chambéry;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;2.000;tonnes/an
0009077301;UDEP - Chambéry;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);73;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;483.000;tonnes/an
0009077301;UDEP - Chambéry;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);74;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;12.000;tonnes/an
0009077301;UDEP - Chambéry;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);73;;20 03 04;Boues de fosses septiques;;1198.000;tonnes/an
0009077301;UDEP - Chambéry;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);73;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;2988.000;tonnes/an
0009077601;STEP EDELWEISS - LE HAVRE (code SANDRE 037635102000 - nouvelle station);Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;3545.000;tonnes/an
0009077601;STEP EDELWEISS - LE HAVRE (code SANDRE 037635102000 - nouvelle station);Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;76;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;497.000;tonnes/an
0009077601;STEP EDELWEISS - LE HAVRE (code SANDRE 037635102000 - nouvelle station);Traitement de déchets non dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;76;;20 03 04;Boues de fosses septiques;;8863.000;tonnes/an
0009077601;STEP EDELWEISS - LE HAVRE (code SANDRE 037635102000 - nouvelle station);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;3180.000;tonnes/an
0009078303;STATION D'EPURATION AMPHORA PONT DE LA CLUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;83;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;257.000;tonnes/an
0009078303;STATION D'EPURATION AMPHORA PONT DE LA CLUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;83;;20 03 04;Boues de fosses septiques;;354.000;tonnes/an
0009078304;STATION D'EPURATION ALMANARRE HYERES CARQUEIRANNE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;83;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;12.000;tonnes/an
0009078304;STATION D'EPURATION ALMANARRE HYERES CARQUEIRANNE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;83;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;713.000;tonnes/an
0009078304;STATION D'EPURATION ALMANARRE HYERES CARQUEIRANNE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;83;;20 03 04;Boues de fosses septiques;;2351.000;tonnes/an
0009078304;STATION D'EPURATION ALMANARRE HYERES CARQUEIRANNE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);83;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;7.000;tonnes/an
0010000024;GESSET Jean et Fils;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;12 01 15;Boues d'usinage autres que celles visées à la rubrique 12 01 14;;8.000;tonnes/an
0010000024;GESSET Jean et Fils;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;16 01 15;Antigels autres que ceux visés à la rubrique 16 01 14;;11.000;tonnes/an
0010000024;GESSET Jean et Fils;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;40.000;tonnes/an
0010000024;GESSET Jean et Fils;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;3.000;tonnes/an
0010000024;GESSET Jean et Fils;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;6.000;tonnes/an
0010000024;GESSET Jean et Fils;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;19.000;tonnes/an
0010000024;GESSET Jean et Fils;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;19 08 02;Déchets de dessablage;;44.000;tonnes/an
0010000024;GESSET Jean et Fils;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);36;;19 08 02;Déchets de dessablage;;14.000;tonnes/an
0010000024;GESSET Jean et Fils;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;19 08 02;Déchets de dessablage;;4.000;tonnes/an
0010000024;GESSET Jean et Fils;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;19 08 02;Déchets de dessablage;;8.000;tonnes/an
0010000024;GESSET Jean et Fils;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;19 08 02;Déchets de dessablage;;3.000;tonnes/an
0010000024;GESSET Jean et Fils;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;19 09 04;Charbon actif usé;;0.280;tonnes/an
0010000024;GESSET Jean et Fils;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;;1.000;tonnes/an
0010000024;GESSET Jean et Fils;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);36;;19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;;2.000;tonnes/an
0010000024;GESSET Jean et Fils;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;20 02 01;Déchets biodégradables;;74.000;tonnes/an
0010000024;GESSET Jean et Fils;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);36;;20 02 01;Déchets biodégradables;;4.000;tonnes/an
0010000024;GESSET Jean et Fils;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;45.000;tonnes/an
0010000024;GESSET Jean et Fils;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);36;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;0.500;tonnes/an
0010000024;GESSET Jean et Fils;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;8.000;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;28;;11 01 12;Liquides aqueux de rinçage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 11;;1.000;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;50;;08 01 20;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 19;;2.000;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;95;;08 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;13.000;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;16;;08 04 16;Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 15;;42.000;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.974;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.078;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;;14.000;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;07 02 13;Déchets plastiques;;2.000;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;41;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.015;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;0.337;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;16;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;5.000;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;18;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;2.000;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.050;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;28;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;14.000;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;2.000;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.063;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.155;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.091;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;61;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.663;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.197;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;2.000;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.806;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.670;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;91;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;3.000;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;95;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.085;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;15 01 03;Emballages en bois;;0.112;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;15 01 04;Emballages métalliques;;0.056;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;15 01 04;Emballages métalliques;;0.157;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;;15 01 06;Emballages en mélange;;0.564;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;14;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.355;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;18;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;10.000;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;7.000;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;28;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;19.000;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;41;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;7.000;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;43;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.455;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;3.000;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.518;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;50;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;13.000;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.271;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;24.000;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;5.000;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;8.000;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;3.000;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.277;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;9.000;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.419;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;1.000;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;2.000;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;28;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;0.064;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;0.070;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;20 01 01;Papier et carton;;4.000;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;4.000;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;02 04 02;Carbonate de calcium déclassé;;0.491;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;9.000;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;07 05 14;Déchets solides autres que ceux visés à la rubrique 07 05 13;;12.000;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;07 05 14;Déchets solides autres que ceux visés à la rubrique 07 05 13;;23.000;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;07 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;4.000;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;6.000;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;34.000;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;2.000;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;51.000;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;08 01 16;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 15;;20.000;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;08 01 18;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 17;;3.000;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;3.000;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;8.000;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;1.000;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;08 03 07;Boues aqueuses contenant de l'encre;;0.011;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;;3.000;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);43;;08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;;3.000;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;;2.000;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;08 03 13;Déchets d'encres autres que ceux visés à la rubrique 08 03 12;;0.188;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;08 03 13;Déchets d'encres autres que ceux visés à la rubrique 08 03 12;;0.467;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;08 03 13;Déchets d'encres autres que ceux visés à la rubrique 08 03 12;;2.000;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;;08 03 13;Déchets d'encres autres que ceux visés à la rubrique 08 03 12;;3.000;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);43;;08 03 15;Boues d'encre autres que celles visées à la rubrique 08 03 14;;47.000;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.102;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.278;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.059;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.001;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;;0.477;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;;0.050;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;;0.324;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;08 04 14;Boues aqueuses contenant des colles et mastics autres que celles visées à la rubrique 08 04 13;;2.000;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;08 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;;10 11 12;Déchets de verre autres que ceux visés à la rubrique 10 11 11;;3.000;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;0.080;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);08;;12 01 02;Fines et poussières de métaux ferreux;;19.000;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;0.111;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);08;;12 01 13;Déchets de soudure;;1.000;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);08;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;6.000;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);43;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.074;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);58;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.821;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.148;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.910;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;15 01 04;Emballages métalliques;;0.078;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;15 01 06;Emballages en mélange;;2.000;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;;15 01 07;Emballages en verre;;0.548;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;15 01 07;Emballages en verre;;6.000;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);08;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.176;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.922;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;16.000;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.713;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.282;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.319;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.648;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);47;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.366;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;6.000;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.690;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;1.000;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;1.000;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.006;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;1.000;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.196;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.417;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;2.000;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;16 01 15;Antigels autres que ceux visés à la rubrique 16 01 14;;11.000;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.458;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;2.000;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;0.195;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;0.157;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;0.048;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;0.328;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.078;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.046;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;0.446;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;12 01 02;Fines et poussières de métaux ferreux;;2.000;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;12 01 05;Déchets de matières plastiques d'ébarbage et de tournage;;0.404;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;16;;15 01 04;Emballages métalliques;;2.000;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;18;;15 01 04;Emballages métalliques;;5.000;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;27;;15 01 04;Emballages métalliques;;0.423;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;;15 01 04;Emballages métalliques;;27.000;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;15 01 04;Emballages métalliques;;0.483;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;15 01 04;Emballages métalliques;;9.000;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;50;;15 01 04;Emballages métalliques;;0.713;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;58;;15 01 04;Emballages métalliques;;1.000;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;15 01 04;Emballages métalliques;;5.000;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;;15 01 04;Emballages métalliques;;14.000;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;15 01 04;Emballages métalliques;;0.319;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;79;;15 01 04;Emballages métalliques;;4.000;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;15 01 04;Emballages métalliques;;6.000;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;15 01 04;Emballages métalliques;;2.000;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;;15 01 06;Emballages en mélange;;0.243;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.023;tonnes/an
0010000149;CHARTRES METROPOLE TRAITEMENT VALORISATI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;28;;03 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;4.000;tonnes/an
0010000149;CHARTRES METROPOLE TRAITEMENT VALORISATI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;;07 05 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 05 11;;91.000;tonnes/an
0010000149;CHARTRES METROPOLE TRAITEMENT VALORISATI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;28;;07 05 14;Déchets solides autres que ceux visés à la rubrique 07 05 13;;265.000;tonnes/an
0010000149;CHARTRES METROPOLE TRAITEMENT VALORISATI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;;07 05 14;Déchets solides autres que ceux visés à la rubrique 07 05 13;;10.000;tonnes/an
0010000149;CHARTRES METROPOLE TRAITEMENT VALORISATI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;28;;07 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;6.000;tonnes/an
0010000149;CHARTRES METROPOLE TRAITEMENT VALORISATI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;;07 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;41.000;tonnes/an
0010000149;CHARTRES METROPOLE TRAITEMENT VALORISATI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;28;;07 06 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 06 11;;45.000;tonnes/an
0010000149;CHARTRES METROPOLE TRAITEMENT VALORISATI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;;07 06 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 06 11;;173.000;tonnes/an
0010000149;CHARTRES METROPOLE TRAITEMENT VALORISATI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;07 06 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 06 11;;42.000;tonnes/an
0010000149;CHARTRES METROPOLE TRAITEMENT VALORISATI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;28;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;2254.000;tonnes/an
0010000149;CHARTRES METROPOLE TRAITEMENT VALORISATI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;28;;15 01 06;Emballages en mélange;;1270.000;tonnes/an
0010000149;CHARTRES METROPOLE TRAITEMENT VALORISATI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;28;;15 01 07;Emballages en verre;;6.000;tonnes/an
0010000149;CHARTRES METROPOLE TRAITEMENT VALORISATI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;28;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;485.000;tonnes/an
0010000149;CHARTRES METROPOLE TRAITEMENT VALORISATI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;28;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;158.000;tonnes/an
0010000149;CHARTRES METROPOLE TRAITEMENT VALORISATI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;28;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;133.000;tonnes/an
0010000149;CHARTRES METROPOLE TRAITEMENT VALORISATI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;28;;18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;;12.000;tonnes/an
0010000149;CHARTRES METROPOLE TRAITEMENT VALORISATI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;28;;19 01 14;Cendres volantes autres que celles visées à la rubrique 19 01 13;;38.000;tonnes/an
0010000149;CHARTRES METROPOLE TRAITEMENT VALORISATI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;28;;19 08 01;Déchets de dégrillage;;105.000;tonnes/an
0010000149;CHARTRES METROPOLE TRAITEMENT VALORISATI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;28;;19 08 02;Déchets de dessablage;;16.000;tonnes/an
0010000149;CHARTRES METROPOLE TRAITEMENT VALORISATI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;28;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;2691.000;tonnes/an
0010000149;CHARTRES METROPOLE TRAITEMENT VALORISATI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;21.000;tonnes/an
0010000149;CHARTRES METROPOLE TRAITEMENT VALORISATI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;41;;19 10 04;Fraction légère des résidus de broyage et poussières autres que celles visées à la rubrique 19 10 03;;207.000;tonnes/an
0010000149;CHARTRES METROPOLE TRAITEMENT VALORISATI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;309.000;tonnes/an
0010000149;CHARTRES METROPOLE TRAITEMENT VALORISATI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;28;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;1134.000;tonnes/an
0010000149;CHARTRES METROPOLE TRAITEMENT VALORISATI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;37;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;2379.000;tonnes/an
0010000149;CHARTRES METROPOLE TRAITEMENT VALORISATI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;41;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;151.000;tonnes/an
0010000149;CHARTRES METROPOLE TRAITEMENT VALORISATI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;930.000;tonnes/an
0010000149;CHARTRES METROPOLE TRAITEMENT VALORISATI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;91;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;11.000;tonnes/an
0010000149;CHARTRES METROPOLE TRAITEMENT VALORISATI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;28;;20 01 01;Papier et carton;;7.000;tonnes/an
0010000149;CHARTRES METROPOLE TRAITEMENT VALORISATI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;28;;20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;;56.000;tonnes/an
0010000149;CHARTRES METROPOLE TRAITEMENT VALORISATI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;28;;20 01 39;Matières plastiques;;153.000;tonnes/an
0010000149;CHARTRES METROPOLE TRAITEMENT VALORISATI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;27;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;13.000;tonnes/an
0010000149;CHARTRES METROPOLE TRAITEMENT VALORISATI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;28;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;12294.000;tonnes/an
0010000149;CHARTRES METROPOLE TRAITEMENT VALORISATI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;39.000;tonnes/an
0010000149;CHARTRES METROPOLE TRAITEMENT VALORISATI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;72;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;97.000;tonnes/an
0010000149;CHARTRES METROPOLE TRAITEMENT VALORISATI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;5.000;tonnes/an
0010000149;CHARTRES METROPOLE TRAITEMENT VALORISATI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;91;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;609.000;tonnes/an
0010000149;CHARTRES METROPOLE TRAITEMENT VALORISATI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;27;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;84.000;tonnes/an
0010000149;CHARTRES METROPOLE TRAITEMENT VALORISATI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;28;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;57258.000;tonnes/an
0010000149;CHARTRES METROPOLE TRAITEMENT VALORISATI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;1676.000;tonnes/an
0010000149;CHARTRES METROPOLE TRAITEMENT VALORISATI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;61;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;1272.000;tonnes/an
0010000149;CHARTRES METROPOLE TRAITEMENT VALORISATI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;91;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;15804.000;tonnes/an
0010000149;CHARTRES METROPOLE TRAITEMENT VALORISATI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;28;;20 03 07;Déchets encombrants;;5227.000;tonnes/an
0010000149;CHARTRES METROPOLE TRAITEMENT VALORISATI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;;20 03 07;Déchets encombrants;;56.000;tonnes/an
0010000159;AXEREAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;28;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;0.700;tonnes/an
0010000159;AXEREAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;28;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;6.000;tonnes/an
0010000160;AXEREAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;28;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;22.000;tonnes/an
0010000160;AXEREAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;28;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;16.000;tonnes/an
0010000164;AXEREAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;28;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;1.000;tonnes/an
0010000164;AXEREAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;28;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;7.000;tonnes/an
0010000165;AXEREAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;28;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;0.200;tonnes/an
0010000165;AXEREAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;28;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;4.000;tonnes/an
0010000166;AXEREAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;28;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;2.000;tonnes/an
0010000166;AXEREAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;28;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;21.000;tonnes/an
0010000167;AXEREAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;28;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;0.700;tonnes/an
0010000167;AXEREAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;28;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;6.000;tonnes/an
0010000168;AXEREAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;28;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;0.600;tonnes/an
0010000168;AXEREAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;28;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;18.000;tonnes/an
0010000170;AXEREAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;28;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;0.200;tonnes/an
0010000170;AXEREAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;28;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;5.000;tonnes/an
0010000171;AXEREAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;28;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;1.000;tonnes/an
0010000171;AXEREAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;28;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;9.000;tonnes/an
0010000208;Gauthier GILBERT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;;02 01 10;Déchets métalliques;;35.000;tonnes/an
0010000335;sarl quentin;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);28;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;71.000;tonnes/an
0010000335;sarl quentin;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);28;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;1383.000;tonnes/an
0010000335;sarl quentin;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;771.000;tonnes/an
0010000335;sarl quentin;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);28;;20 02 01;Déchets biodégradables;;10.000;tonnes/an
0010000335;sarl quentin;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;7.000;tonnes/an
0010000335;sarl quentin;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;;17 04 02;Aluminium;;12.000;tonnes/an
0010000335;sarl quentin;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;;17 04 03;Plomb;;1.000;tonnes/an
0010000335;sarl quentin;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;;17 04 04;Zinc;;5.000;tonnes/an
0010000335;sarl quentin;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;;17 04 05;Fer et acier;;2274.000;tonnes/an
0010000335;sarl quentin;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;16.000;tonnes/an
0010000335;sarl quentin;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;28;;17 01 01;Béton;;27.000;tonnes/an
0010000335;sarl quentin;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;28;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;59.000;tonnes/an
0010000351;MENUT J;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;156.000;tonnes/an
0010000351;MENUT J;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;0.500;tonnes/an
0010000351;MENUT J;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;59.000;tonnes/an
0010000351;MENUT J;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;41.000;tonnes/an
0010000351;MENUT J;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;6.000;tonnes/an
0010000351;MENUT J;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;0.660;tonnes/an
0010000351;MENUT J;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;1.000;tonnes/an
0010000351;MENUT J;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;1.000;tonnes/an
0010000351;MENUT J;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;4117.000;tonnes/an
0010000351;MENUT J;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;2.000;tonnes/an
0010000351;MENUT J;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;5.000;tonnes/an
0010000351;MENUT J;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;9.000;tonnes/an
0010000351;MENUT J;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;0.980;tonnes/an
0010000351;MENUT J;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;7.000;tonnes/an
0010000351;MENUT J;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;2.000;tonnes/an
0010000351;MENUT J;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;2.000;tonnes/an
0010000351;MENUT J;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;82.000;tonnes/an
0010000351;MENUT J;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;85.000;tonnes/an
0010000351;MENUT J;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;1.000;tonnes/an
0010000351;MENUT J;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;16 01 17;Métaux ferreux;;88.000;tonnes/an
0010000351;MENUT J;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;16 01 17;Métaux ferreux;;0.016;tonnes/an
0010000351;MENUT J;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;16 01 17;Métaux ferreux;;0.217;tonnes/an
0010000351;MENUT J;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;16 01 17;Métaux ferreux;;0.269;tonnes/an
0010000351;MENUT J;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;;16 01 17;Métaux ferreux;;0.157;tonnes/an
0010000351;MENUT J;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;16 01 17;Métaux ferreux;;0.037;tonnes/an
0010000351;MENUT J;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;16 01 17;Métaux ferreux;;0.022;tonnes/an
0010000351;MENUT J;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.034;tonnes/an
0010000351;MENUT J;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;16 01 18;Métaux non ferreux;;4.000;tonnes/an
0010000351;MENUT J;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.027;tonnes/an
0010000351;MENUT J;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.040;tonnes/an
0010000351;MENUT J;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.006;tonnes/an
0010000351;MENUT J;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.069;tonnes/an
0010000351;MENUT J;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.205;tonnes/an
0010000351;MENUT J;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;0.012;tonnes/an
0010000351;MENUT J;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;0.208;tonnes/an
0010000351;MENUT J;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;7.000;tonnes/an
0010000351;MENUT J;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;0.004;tonnes/an
0010000351;MENUT J;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);09;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.180;tonnes/an
0010000351;MENUT J;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;22.000;tonnes/an
0010000351;MENUT J;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.227;tonnes/an
0010000351;MENUT J;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.643;tonnes/an
0010000351;MENUT J;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.044;tonnes/an
0010000351;MENUT J;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.388;tonnes/an
0010000351;MENUT J;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;151.000;tonnes/an
0010000351;MENUT J;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.086;tonnes/an
0010000351;MENUT J;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);36;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.025;tonnes/an
0010000351;MENUT J;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.029;tonnes/an
0010000351;MENUT J;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;32.000;tonnes/an
0010000351;MENUT J;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;13.000;tonnes/an
0010000351;MENUT J;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.498;tonnes/an
0010000351;MENUT J;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.176;tonnes/an
0010000351;MENUT J;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.586;tonnes/an
0010000351;MENUT J;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.352;tonnes/an
0010000351;MENUT J;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.001;tonnes/an
0010000351;MENUT J;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.056;tonnes/an
0010000351;MENUT J;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;3.000;tonnes/an
0010000351;MENUT J;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.068;tonnes/an
0010000351;MENUT J;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.273;tonnes/an
0010000351;MENUT J;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.073;tonnes/an
0010000351;MENUT J;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;4.000;tonnes/an
0010000351;MENUT J;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.628;tonnes/an
0010000351;MENUT J;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.827;tonnes/an
0010000351;MENUT J;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;;17 04 02;Aluminium;;0.097;tonnes/an
0010000351;MENUT J;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);07;;17 04 02;Aluminium;;1.000;tonnes/an
0010000351;MENUT J;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;17 04 02;Aluminium;;5.000;tonnes/an
0010000351;MENUT J;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;17 04 02;Aluminium;;123.000;tonnes/an
0010000351;MENUT J;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;17 04 02;Aluminium;;0.036;tonnes/an
0010000351;MENUT J;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);36;;17 04 02;Aluminium;;0.660;tonnes/an
0010000351;MENUT J;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;17 04 02;Aluminium;;7.000;tonnes/an
0010000351;MENUT J;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;17 04 02;Aluminium;;21.000;tonnes/an
0010000351;MENUT J;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;17 04 02;Aluminium;;17.000;tonnes/an
0010000351;MENUT J;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;17 04 02;Aluminium;;8.000;tonnes/an
0010000351;MENUT J;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;17 04 02;Aluminium;;0.020;tonnes/an
0010000351;MENUT J;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;;17 04 02;Aluminium;;0.001;tonnes/an
0010000351;MENUT J;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;;17 04 02;Aluminium;;0.216;tonnes/an
0010000351;MENUT J;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;17 04 02;Aluminium;;1.000;tonnes/an
0010000351;MENUT J;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;17 04 02;Aluminium;;0.100;tonnes/an
0010000351;MENUT J;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;17 04 02;Aluminium;;0.647;tonnes/an
0010000351;MENUT J;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;17 04 02;Aluminium;;0.220;tonnes/an
0010000351;MENUT J;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;17 04 02;Aluminium;;2.000;tonnes/an
0010000351;MENUT J;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;;17 04 02;Aluminium;;0.200;tonnes/an
0010000351;MENUT J;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;;17 04 02;Aluminium;;0.080;tonnes/an
0010000351;MENUT J;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;17 04 02;Aluminium;;2.000;tonnes/an
0010000351;MENUT J;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;17 04 02;Aluminium;;3.000;tonnes/an
0010000351;MENUT J;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;17 04 02;Aluminium;;0.500;tonnes/an
0010000351;MENUT J;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;17 04 03;Plomb;;0.117;tonnes/an
0010000351;MENUT J;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;17 04 03;Plomb;;14.000;tonnes/an
0010000351;MENUT J;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;17 04 03;Plomb;;0.002;tonnes/an
0010000351;MENUT J;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;17 04 03;Plomb;;0.005;tonnes/an
0010000351;MENUT J;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;17 04 03;Plomb;;0.089;tonnes/an
0010000351;MENUT J;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;;17 04 03;Plomb;;0.016;tonnes/an
0010000351;MENUT J;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;17 04 03;Plomb;;0.032;tonnes/an
0010000351;MENUT J;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;17 04 03;Plomb;;0.164;tonnes/an
0010000351;MENUT J;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;17 04 03;Plomb;;0.006;tonnes/an
0010000351;MENUT J;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;17 04 03;Plomb;;0.154;tonnes/an
0010000351;MENUT J;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;17 04 04;Zinc;;6.000;tonnes/an
0010000351;MENUT J;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;17 04 04;Zinc;;44.000;tonnes/an
0010000351;MENUT J;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;17 04 04;Zinc;;0.001;tonnes/an
0010000351;MENUT J;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;17 04 04;Zinc;;0.004;tonnes/an
0010000351;MENUT J;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;17 04 04;Zinc;;7.000;tonnes/an
0010000351;MENUT J;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;;17 04 04;Zinc;;0.032;tonnes/an
0010000351;MENUT J;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;17 04 04;Zinc;;0.090;tonnes/an
0010000351;MENUT J;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;17 04 04;Zinc;;0.662;tonnes/an
0010000351;MENUT J;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;;17 04 04;Zinc;;0.007;tonnes/an
0010000351;MENUT J;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;;17 04 05;Fer et acier;;0.280;tonnes/an
0010000351;MENUT J;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;17 04 05;Fer et acier;;7.000;tonnes/an
0010000351;MENUT J;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);23;;17 04 05;Fer et acier;;0.260;tonnes/an
0010000351;MENUT J;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);24;;17 04 05;Fer et acier;;12.000;tonnes/an
0010000351;MENUT J;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;17 04 05;Fer et acier;;14.000;tonnes/an
0010000351;MENUT J;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;17 04 05;Fer et acier;;4969.000;tonnes/an
0010000351;MENUT J;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;17 04 05;Fer et acier;;1.000;tonnes/an
0010000351;MENUT J;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);36;;17 04 05;Fer et acier;;3.000;tonnes/an
0010000351;MENUT J;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;17 04 05;Fer et acier;;263.000;tonnes/an
0010000351;MENUT J;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;17 04 05;Fer et acier;;388.000;tonnes/an
0010000351;MENUT J;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;17 04 05;Fer et acier;;31.000;tonnes/an
0010000351;MENUT J;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;17 04 05;Fer et acier;;219.000;tonnes/an
0010000351;MENUT J;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;17 04 05;Fer et acier;;4.000;tonnes/an
0010000351;MENUT J;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;;17 04 05;Fer et acier;;0.008;tonnes/an
0010000351;MENUT J;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;;17 04 05;Fer et acier;;1.000;tonnes/an
0010000351;MENUT J;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;17 04 05;Fer et acier;;9.000;tonnes/an
0010000351;MENUT J;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;17 04 05;Fer et acier;;111.000;tonnes/an
0010000351;MENUT J;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;;17 04 05;Fer et acier;;0.285;tonnes/an
0010000351;MENUT J;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;17 04 05;Fer et acier;;13.000;tonnes/an
0010000351;MENUT J;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;17 04 05;Fer et acier;;1.000;tonnes/an
0010000351;MENUT J;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;17 04 05;Fer et acier;;0.600;tonnes/an
0010000351;MENUT J;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;17 04 05;Fer et acier;;0.648;tonnes/an
0010000351;MENUT J;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;17 04 05;Fer et acier;;10.000;tonnes/an
0010000351;MENUT J;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;17 04 05;Fer et acier;;8.000;tonnes/an
0010000351;MENUT J;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;17 04 05;Fer et acier;;0.703;tonnes/an
0010000351;MENUT J;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;17 04 05;Fer et acier;;217.000;tonnes/an
0010000351;MENUT J;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;17 04 05;Fer et acier;;2.000;tonnes/an
0010000351;MENUT J;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;17 04 06;étain;;0.125;tonnes/an
0010000351;MENUT J;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.246;tonnes/an
0010000351;MENUT J;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.180;tonnes/an
0010000351;MENUT J;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;17 04 07;Métaux en mélange;;239.000;tonnes/an
0010000351;MENUT J;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.134;tonnes/an
0010000351;MENUT J;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.297;tonnes/an
0010000351;MENUT J;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.936;tonnes/an
0010000351;MENUT J;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;17 04 07;Métaux en mélange;;45.000;tonnes/an
0010000351;MENUT J;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;17 04 07;Métaux en mélange;;26.000;tonnes/an
0010000351;MENUT J;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.009;tonnes/an
0010000351;MENUT J;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.160;tonnes/an
0010000351;MENUT J;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.044;tonnes/an
0010000351;MENUT J;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.119;tonnes/an
0010000351;MENUT J;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.193;tonnes/an
0010000351;MENUT J;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.052;tonnes/an
0010000351;MENUT J;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.100;tonnes/an
0010000351;MENUT J;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.972;tonnes/an
0010000351;MENUT J;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.005;tonnes/an
0010000351;MENUT J;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.391;tonnes/an
0010000351;MENUT J;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;17 04 07;Métaux en mélange;;1.000;tonnes/an
0010000351;MENUT J;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.100;tonnes/an
0010000351;MENUT J;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;20 01 01;Papier et carton;;35.000;tonnes/an
0010000351;MENUT J;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.646;tonnes/an
0010000351;MENUT J;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;3.000;tonnes/an
0010000351;MENUT J;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;2248.000;tonnes/an
0010000351;MENUT J;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.011;tonnes/an
0010000351;MENUT J;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;6.000;tonnes/an
0010000351;MENUT J;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.480;tonnes/an
0010000351;MENUT J;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;19.000;tonnes/an
0010000351;MENUT J;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;4.000;tonnes/an
0010000351;MENUT J;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.205;tonnes/an
0010000351;MENUT J;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;1.000;tonnes/an
0010000351;MENUT J;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.280;tonnes/an
0010000351;MENUT J;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;430.000;tonnes/an
0010000351;MENUT J;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;1.000;tonnes/an
0010000351;MENUT J;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;8.000;tonnes/an
0010000351;MENUT J;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;2.000;tonnes/an
0010000351;MENUT J;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;627.000;tonnes/an
0010000351;MENUT J;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;6.000;tonnes/an
0010000351;MENUT J;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;2.000;tonnes/an
0010000358;RVM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;;10 08 04;Fines et poussières;;10.000;tonnes/an
0010000358;RVM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;10 09 12;Autres fines non visées à la rubrique 10 09 11;;3.000;tonnes/an
0010000358;RVM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;4.000;tonnes/an
0010000358;RVM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;23.000;tonnes/an
0010000358;RVM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;12 01 02;Fines et poussières de métaux ferreux;;5.000;tonnes/an
0010000358;RVM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;12 01 02;Fines et poussières de métaux ferreux;;13.000;tonnes/an
0010000358;RVM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;80;;12 01 02;Fines et poussières de métaux ferreux;;47.000;tonnes/an
0010000358;RVM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;36;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;4.000;tonnes/an
0010000358;RVM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;0.360;tonnes/an
0010000358;RVM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;35.000;tonnes/an
0010000358;RVM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;80;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;53.000;tonnes/an
0010000358;RVM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;;12 01 05;Déchets de matières plastiques d'ébarbage et de tournage;;20.000;tonnes/an
0010000358;RVM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;12 01 13;Déchets de soudure;;1.000;tonnes/an
0010000358;RVM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;;12 01 15;Boues d'usinage autres que celles visées à la rubrique 12 01 14;;798.000;tonnes/an
0010000358;RVM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;12 01 15;Boues d'usinage autres que celles visées à la rubrique 12 01 14;;7.000;tonnes/an
0010000358;RVM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;;12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;;4.000;tonnes/an
0010000358;RVM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;18;;12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;;41.000;tonnes/an
0010000358;RVM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;;18.000;tonnes/an
0010000358;RVM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;;12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;;2.000;tonnes/an
0010000358;RVM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;;12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;;23.000;tonnes/an
0010000358;RVM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;41;;12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;;3.000;tonnes/an
0010000358;RVM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;;9.000;tonnes/an
0010000358;RVM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;;38.000;tonnes/an
0010000358;RVM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;58;;12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;;15.000;tonnes/an
0010000358;RVM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;;4.000;tonnes/an
0010000358;RVM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;;14.000;tonnes/an
0010000358;RVM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;;16.000;tonnes/an
0010000358;RVM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;79;;12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;;2.000;tonnes/an
0010000358;RVM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;80;;12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;;46.000;tonnes/an
0010000358;RVM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;;12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;;4.000;tonnes/an
0010000358;RVM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;;12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;;38.000;tonnes/an
0010000358;RVM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;89;;12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;;18.000;tonnes/an
0010000358;RVM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;;19.000;tonnes/an
0010000358;RVM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;12 01 21;Déchets de meulage et matériaux de meulage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 20;;17.000;tonnes/an
0010000358;RVM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;;12 01 21;Déchets de meulage et matériaux de meulage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 20;;25.000;tonnes/an
0010000358;RVM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;50;;17 04 02;Aluminium;;29.000;tonnes/an
0010000377;SCAEL;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;28;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.000;tonnes/an
0010000381;SCAEL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;0.000;tonnes/an
0010000442;SUEZ RV CENTRE OUEST - PRUDEMANCHE 1;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);28;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;0.000;tonnes/an
0010000473;UVEA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;28;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;3.000;tonnes/an
0010000473;UVEA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;28;;02 01 04;Déchets de matières plastiques (à l'exclusion des emballages);;15.000;tonnes/an
0010000473;UVEA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;28;;02 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;6.000;tonnes/an
0010000473;UVEA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;4.000;tonnes/an
0010000473;UVEA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;;02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;65.000;tonnes/an
0010000473;UVEA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;94;;02 03 01;Boues provenant du lavage, du nettoyage, de l'épluchage, de la centrifugation et de la séparation;;732.000;tonnes/an
0010000473;UVEA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;92;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;35.000;tonnes/an
0010000473;UVEA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;95;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;7.000;tonnes/an
0010000473;UVEA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;41;;07 05 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 05 11;;20.000;tonnes/an
0010000473;UVEA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;28;;07 05 14;Déchets solides autres que ceux visés à la rubrique 07 05 13;;486.000;tonnes/an
0010000473;UVEA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;;07 05 14;Déchets solides autres que ceux visés à la rubrique 07 05 13;;142.000;tonnes/an
0010000473;UVEA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;91;;07 05 14;Déchets solides autres que ceux visés à la rubrique 07 05 13;;19.000;tonnes/an
0010000473;UVEA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;94;;07 05 14;Déchets solides autres que ceux visés à la rubrique 07 05 13;;14.000;tonnes/an
0010000473;UVEA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;;07 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;107.000;tonnes/an
0010000473;UVEA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;28;;07 06 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 06 11;;127.000;tonnes/an
0010000473;UVEA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;41;;07 06 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 06 11;;900.000;tonnes/an
0010000473;UVEA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;77;;07 06 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 06 11;;85.000;tonnes/an
0010000473;UVEA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;07 06 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 06 11;;1230.000;tonnes/an
0010000473;UVEA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;28;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;49.000;tonnes/an
0010000473;UVEA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;306.000;tonnes/an
0010000473;UVEA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;28;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;178.000;tonnes/an
0010000473;UVEA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;77;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;16.000;tonnes/an
0010000473;UVEA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;14.000;tonnes/an
0010000473;UVEA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;94;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;86.000;tonnes/an
0010000473;UVEA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;95;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;66.000;tonnes/an
0010000473;UVEA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;;08 01 14;Boues provenant de peintures ou vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 13;;13.000;tonnes/an
0010000473;UVEA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;28;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;15.000;tonnes/an
0010000473;UVEA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;91;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;143.000;tonnes/an
0010000473;UVEA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;95;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;12.000;tonnes/an
0010000473;UVEA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;28;;08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;;24.000;tonnes/an
0010000473;UVEA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;28;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;4.000;tonnes/an
0010000473;UVEA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;0.180;tonnes/an
0010000473;UVEA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;28;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;13.000;tonnes/an
0010000473;UVEA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;41;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;14.000;tonnes/an
0010000473;UVEA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;93;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;6.000;tonnes/an
0010000473;UVEA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;28;;15 01 06;Emballages en mélange;;114.000;tonnes/an
0010000473;UVEA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;;15 01 06;Emballages en mélange;;195.000;tonnes/an
0010000473;UVEA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;15 01 06;Emballages en mélange;;37.000;tonnes/an
0010000473;UVEA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;95;;15 01 07;Emballages en verre;;76.000;tonnes/an
0010000473;UVEA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;94;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.500;tonnes/an
0010000473;UVEA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;95;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;4.000;tonnes/an
0010000473;UVEA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;8.000;tonnes/an
0010000473;UVEA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;27;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;46.000;tonnes/an
0010000473;UVEA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;28;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;2177.000;tonnes/an
0010000473;UVEA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;37;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;27.000;tonnes/an
0010000473;UVEA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;41;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;194.000;tonnes/an
0010000473;UVEA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;576.000;tonnes/an
0010000473;UVEA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;61;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;115.000;tonnes/an
0010000473;UVEA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;72;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;11.000;tonnes/an
0010000473;UVEA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;77;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;45.000;tonnes/an
0010000473;UVEA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;925.000;tonnes/an
0010000473;UVEA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;91;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;104.000;tonnes/an
0010000473;UVEA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;93;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;38.000;tonnes/an
0010000473;UVEA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;94;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;40.000;tonnes/an
0010000473;UVEA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;95;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;150.000;tonnes/an
0010000473;UVEA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;28;;18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;;17.000;tonnes/an
0010000473;UVEA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;41;;18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;;22.000;tonnes/an
0010000473;UVEA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;;18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;;86.000;tonnes/an
0010000473;UVEA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;75;;18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;;5.000;tonnes/an
0010000473;UVEA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;;7.000;tonnes/an
0010000473;UVEA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;94;;18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;;31.000;tonnes/an
0010000473;UVEA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;95;;18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;;25.000;tonnes/an
0010000473;UVEA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;28;;19 01 02;Déchets de déferraillage des mâchefers;;2.000;tonnes/an
0010000473;UVEA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;28;;19 08 01;Déchets de dégrillage;;3.000;tonnes/an
0010000473;UVEA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;19 08 01;Déchets de dégrillage;;4.000;tonnes/an
0010000473;UVEA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;28;;19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;;20.000;tonnes/an
0010000473;UVEA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;28;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;3371.000;tonnes/an
0010000473;UVEA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;1556.000;tonnes/an
0010000473;UVEA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;72;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;6722.000;tonnes/an
0010000473;UVEA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;1250.000;tonnes/an
0010000473;UVEA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;92;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;1440.000;tonnes/an
0010000473;UVEA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;94;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;442.000;tonnes/an
0010000473;UVEA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;28;;20 01 01;Papier et carton;;21.000;tonnes/an
0010000473;UVEA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;20 01 01;Papier et carton;;2.000;tonnes/an
0010000473;UVEA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;28;;20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;;5.000;tonnes/an
0010000473;UVEA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;77;;20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;;726.000;tonnes/an
0010000473;UVEA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;27;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;659.000;tonnes/an
0010000473;UVEA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;28;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;54348.000;tonnes/an
0010000473;UVEA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;715.000;tonnes/an
0010000473;UVEA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;61;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;35.000;tonnes/an
0010000473;UVEA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;77;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;2307.000;tonnes/an
0010000473;UVEA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;27446.000;tonnes/an
0010000473;UVEA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;91;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;1471.000;tonnes/an
0010000473;UVEA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;92;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;1176.000;tonnes/an
0010000473;UVEA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;28;;20 03 07;Déchets encombrants;;2610.000;tonnes/an
0010000473;UVEA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;;20 03 07;Déchets encombrants;;4717.000;tonnes/an
0010000473;UVEA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;94;;20 03 07;Déchets encombrants;;42.000;tonnes/an
0010000648;Ciments Calcia - SITE DE VILLIERS AU BOUIN;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;22;;02 02 02;Déchets de tissus animaux;;973.000;tonnes/an
0010000648;Ciments Calcia - SITE DE VILLIERS AU BOUIN;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;139.000;tonnes/an
0010000648;Ciments Calcia - SITE DE VILLIERS AU BOUIN;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;91;;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;6187.000;tonnes/an
0010000648;Ciments Calcia - SITE DE VILLIERS AU BOUIN;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;61;;02 02 02;Déchets de tissus animaux;;222.000;tonnes/an
0010000648;Ciments Calcia - SITE DE VILLIERS AU BOUIN;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;77;;10 02 10;Battitures de laminoir;;614.000;tonnes/an
0010000648;Ciments Calcia - SITE DE VILLIERS AU BOUIN;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;;10 09 08;Noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 09 07;;259.000;tonnes/an
0010000648;Ciments Calcia - SITE DE VILLIERS AU BOUIN;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;10 09 08;Noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 09 07;;912.000;tonnes/an
0010000648;Ciments Calcia - SITE DE VILLIERS AU BOUIN;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;21.000;tonnes/an
0010000648;Ciments Calcia - SITE DE VILLIERS AU BOUIN;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;91;;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;933.000;tonnes/an
0010000690;INOVA OPERATIONS SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;37;;07 02 13;Déchets plastiques;;20.000;tonnes/an
0010000690;INOVA OPERATIONS SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;37;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;99.000;tonnes/an
0010000690;INOVA OPERATIONS SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;49;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;385.000;tonnes/an
0010000690;INOVA OPERATIONS SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;37;;20 01 01;Papier et carton;;901.000;tonnes/an
0010000690;INOVA OPERATIONS SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;37;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;619.000;tonnes/an
0010000690;INOVA OPERATIONS SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;37;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;14638.000;tonnes/an
0010000692;KNAUF INDUSTRIES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;16;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;4.000;tonnes/an
0010000692;KNAUF INDUSTRIES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;35;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.780;tonnes/an
0010000692;KNAUF INDUSTRIES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;2.000;tonnes/an
0010000692;KNAUF INDUSTRIES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;41;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.206;tonnes/an
0010000692;KNAUF INDUSTRIES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;45;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;3.000;tonnes/an
0010000692;KNAUF INDUSTRIES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;49;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;2.000;tonnes/an
0010000692;KNAUF INDUSTRIES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;79;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;1.000;tonnes/an
0010000720;PPM CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);77;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;19.000;tonnes/an
0010000722;PROTEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;36;;12 01 02;Fines et poussières de métaux ferreux;;20.000;tonnes/an
0010000722;PROTEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;86;;12 01 02;Fines et poussières de métaux ferreux;;8.000;tonnes/an
0010000722;PROTEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;86;;12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;;51.000;tonnes/an
0010000722;PROTEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;37;;15 01 07;Emballages en verre;;0.777;tonnes/an
0010000722;PROTEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;37;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0010000722;PROTEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;86;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.300;tonnes/an
0010000722;PROTEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;37;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0010000722;PROTEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;07 02 17;Déchets contenant des silicones autres que ceux mentionnés à la rubrique 07 02 16;;0.186;tonnes/an
0010000722;PROTEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;07 05 14;Déchets solides autres que ceux visés à la rubrique 07 05 13;;13.000;tonnes/an
0010000722;PROTEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;07 05 14;Déchets solides autres que ceux visés à la rubrique 07 05 13;;0.205;tonnes/an
0010000722;PROTEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;08 03 07;Boues aqueuses contenant de l'encre;;0.585;tonnes/an
0010000722;PROTEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.806;tonnes/an
0010000722;PROTEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.705;tonnes/an
0010000722;PROTEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;;1.000;tonnes/an
0010000722;PROTEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.169;tonnes/an
0010000722;PROTEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.232;tonnes/an
0010000722;PROTEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.539;tonnes/an
0010000722;PROTEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;11 01 12;Liquides aqueux de rinçage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 11;;95.000;tonnes/an
0010000722;PROTEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;12 01 21;Déchets de meulage et matériaux de meulage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 20;;0.322;tonnes/an
0010000722;PROTEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;12 01 21;Déchets de meulage et matériaux de meulage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 20;;0.089;tonnes/an
0010000722;PROTEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;11.000;tonnes/an
0010000722;PROTEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;1.000;tonnes/an
0010000722;PROTEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;15 01 04;Emballages métalliques;;48.000;tonnes/an
0010000722;PROTEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;15 01 07;Emballages en verre;;0.972;tonnes/an
0010000722;PROTEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);36;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;1.000;tonnes/an
0010000722;PROTEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;58.000;tonnes/an
0010000722;PROTEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;3.000;tonnes/an
0010000722;PROTEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;6.000;tonnes/an
0010000722;PROTEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.022;tonnes/an
0010000722;PROTEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.123;tonnes/an
0010000722;PROTEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;48.000;tonnes/an
0010000722;PROTEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;0.021;tonnes/an
0010000722;PROTEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.744;tonnes/an
0010000722;PROTEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.209;tonnes/an
0010000722;PROTEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.201;tonnes/an
0010000722;PROTEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.260;tonnes/an
0010000722;PROTEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;54.000;tonnes/an
0010000722;PROTEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;103.000;tonnes/an
0010000722;PROTEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;3.000;tonnes/an
0010000722;PROTEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.418;tonnes/an
0010000722;PROTEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;;39.000;tonnes/an
0010000722;PROTEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;;1.000;tonnes/an
0010000722;PROTEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;;0.395;tonnes/an
0010000722;PROTEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;20 01 01;Papier et carton;;9.000;tonnes/an
0010000722;PROTEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;20 01 02;Verre;;0.212;tonnes/an
0010000722;PROTEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.918;tonnes/an
0010000722;PROTEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);36;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;4.000;tonnes/an
0010000722;PROTEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;7.000;tonnes/an
0010000722;PROTEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;3.000;tonnes/an
0010000722;PROTEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;0.808;tonnes/an
0010000722;PROTEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;0.187;tonnes/an
0010000722;PROTEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;3.000;tonnes/an
0010000722;PROTEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;20 01 39;Matières plastiques;;1.000;tonnes/an
0010000722;PROTEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;20 01 40;Métaux;;0.263;tonnes/an
0010000722;PROTEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;20 01 40;Métaux;;0.023;tonnes/an
0010000730;Olivier CADET;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;37;;01 05 04;Boues et autres déchets de forage contenant de l'eau douce;;0.070;tonnes/an
0010000730;Olivier CADET;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;37;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;0.500;tonnes/an
0010000730;Olivier CADET;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;37;;19 08 01;Déchets de dégrillage;;6.000;tonnes/an
0010000730;Olivier CADET;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;37;;19 08 02;Déchets de dessablage;;593.000;tonnes/an
0010000730;Olivier CADET;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;37;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;9.000;tonnes/an
0010000730;Olivier CADET;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;37;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;963.000;tonnes/an
0010000730;Olivier CADET;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;37;;19 08 12;Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11;;12.000;tonnes/an
0010000730;Olivier CADET;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;37;;20 03 04;Boues de fosses septiques;;25.000;tonnes/an
0010000730;Olivier CADET;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;37;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;597.000;tonnes/an
0010000730;Olivier CADET;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;2.000;tonnes/an
0010000730;Olivier CADET;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;86;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;10.000;tonnes/an
0010000730;Olivier CADET;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;37;;10 13 04;Déchets de calcination et d'hydratation de la chaux;;0.602;tonnes/an
0010000730;Olivier CADET;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;37;;16 01 15;Antigels autres que ceux visés à la rubrique 16 01 14;;0.240;tonnes/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;37;;06 06 03;Déchets contenant des sulfures autres que ceux visés à la rubrique 06 06 02;;1.000;tonnes/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;4.000;tonnes/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;86;;12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;;28.000;tonnes/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;86;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.639;tonnes/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;37;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;0.086;tonnes/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;37;;16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;;0.259;tonnes/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;16;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;1.000;tonnes/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;18;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.071;tonnes/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;19;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.422;tonnes/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;3.000;tonnes/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;37;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;27.000;tonnes/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;40;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.073;tonnes/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;2.000;tonnes/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.295;tonnes/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;47;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.207;tonnes/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;1.000;tonnes/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;2.000;tonnes/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.508;tonnes/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;86;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.382;tonnes/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;37;;18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;;0.876;tonnes/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;37;;19 01 12;Mâchefers autres que ceux visés à la rubrique 19 01 11;;72.000;tonnes/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;;19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;;5.000;tonnes/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;7.000;tonnes/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;05 01 17;Mélanges bitumineux;;2.000;tonnes/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;07 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;6.000;tonnes/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;3.000;tonnes/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;;1.000;tonnes/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);36;;08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;;0.832;tonnes/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;08 03 15;Boues d'encre autres que celles visées à la rubrique 08 03 14;;2.000;tonnes/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;4.000;tonnes/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;2.000;tonnes/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);36;;12 01 05;Déchets de matières plastiques d'ébarbage et de tournage;;0.384;tonnes/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;;1.000;tonnes/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.001;tonnes/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.444;tonnes/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;4.000;tonnes/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;15 01 03;Emballages en bois;;0.716;tonnes/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;15 01 04;Emballages métalliques;;0.098;tonnes/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;15 01 04;Emballages métalliques;;0.988;tonnes/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;15 01 07;Emballages en verre;;0.185;tonnes/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.122;tonnes/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);36;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.198;tonnes/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.445;tonnes/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.056;tonnes/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.651;tonnes/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.265;tonnes/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;3.000;tonnes/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;11.000;tonnes/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;1.000;tonnes/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.846;tonnes/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.656;tonnes/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.055;tonnes/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;2.000;tonnes/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;0.335;tonnes/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;30.000;tonnes/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);36;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;0.102;tonnes/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;0.559;tonnes/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);36;;16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;;0.158;tonnes/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;;3.000;tonnes/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;;6.000;tonnes/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;;0.888;tonnes/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;0.139;tonnes/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;0.083;tonnes/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);19;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;0.098;tonnes/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);24;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;0.094;tonnes/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;0.329;tonnes/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;7.000;tonnes/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;0.462;tonnes/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;0.773;tonnes/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);47;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;0.054;tonnes/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;0.319;tonnes/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;0.438;tonnes/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;0.084;tonnes/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;0.077;tonnes/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.045;tonnes/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.054;tonnes/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);36;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.019;tonnes/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.084;tonnes/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.014;tonnes/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.051;tonnes/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);36;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;0.396;tonnes/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;17.000;tonnes/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;0.046;tonnes/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;;26.000;tonnes/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;19 02 10;Déchets combustibles autres que ceux visés aux rubriques 19 02 08 et 19 02 09;;0.011;tonnes/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;28.000;tonnes/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;;0.468;tonnes/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;;2.000;tonnes/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);36;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;1.000;tonnes/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;9.000;tonnes/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.509;tonnes/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;2.000;tonnes/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;1.000;tonnes/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;0.221;tonnes/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;20 01 39;Matières plastiques;;4.000;tonnes/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.082;tonnes/an
0010000851;baudon chabosy recuperation;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;01 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1379.000;tonnes/an
0010000957;REVIVAL - BRIARE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;4.000;tonnes/an
0010000957;REVIVAL - BRIARE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;86.000;tonnes/an
0010000957;REVIVAL - BRIARE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);58;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;0.940;tonnes/an
0010000957;REVIVAL - BRIARE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;7.000;tonnes/an
0010000957;REVIVAL - BRIARE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;446.000;tonnes/an
0010000957;REVIVAL - BRIARE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;15 01 03;Emballages en bois;;12.000;tonnes/an
0010000957;REVIVAL - BRIARE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;15 01 07;Emballages en verre;;4.000;tonnes/an
0010000957;REVIVAL - BRIARE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;15 01 07;Emballages en verre;;135.000;tonnes/an
0010000957;REVIVAL - BRIARE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;16 01 19;Matières plastiques;;2.000;tonnes/an
0010000957;REVIVAL - BRIARE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;25.000;tonnes/an
0010000957;REVIVAL - BRIARE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;50.000;tonnes/an
0010000957;REVIVAL - BRIARE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;9.000;tonnes/an
0010000957;REVIVAL - BRIARE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;17 02 01;Bois;;6.000;tonnes/an
0010000957;REVIVAL - BRIARE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;0.373;tonnes/an
0010000957;REVIVAL - BRIARE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;19 02 03;Déchets prémélangés composés seulement de déchets non dangereux;;2.000;tonnes/an
0010000957;REVIVAL - BRIARE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;19 02 03;Déchets prémélangés composés seulement de déchets non dangereux;;49.000;tonnes/an
0010000957;REVIVAL - BRIARE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;19 02 03;Déchets prémélangés composés seulement de déchets non dangereux;;20.000;tonnes/an
0010000957;REVIVAL - BRIARE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);32;;19 02 03;Déchets prémélangés composés seulement de déchets non dangereux;;0.001;tonnes/an
0010000957;REVIVAL - BRIARE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;19 02 03;Déchets prémélangés composés seulement de déchets non dangereux;;37.000;tonnes/an
0010000957;REVIVAL - BRIARE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;19 02 03;Déchets prémélangés composés seulement de déchets non dangereux;;820.000;tonnes/an
0010000957;REVIVAL - BRIARE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);58;;19 02 03;Déchets prémélangés composés seulement de déchets non dangereux;;193.000;tonnes/an
0010000957;REVIVAL - BRIARE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;19 02 03;Déchets prémélangés composés seulement de déchets non dangereux;;3.000;tonnes/an
0010000957;REVIVAL - BRIARE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;19 02 03;Déchets prémélangés composés seulement de déchets non dangereux;;25.000;tonnes/an
0010000957;REVIVAL - BRIARE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;19 02 03;Déchets prémélangés composés seulement de déchets non dangereux;;0.240;tonnes/an
0010000957;REVIVAL - BRIARE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;19 02 03;Déchets prémélangés composés seulement de déchets non dangereux;;0.340;tonnes/an
0010000957;REVIVAL - BRIARE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;;19 02 03;Déchets prémélangés composés seulement de déchets non dangereux;;81.000;tonnes/an
0010000957;REVIVAL - BRIARE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;19 02 03;Déchets prémélangés composés seulement de déchets non dangereux;;2.000;tonnes/an
0010000957;REVIVAL - BRIARE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;19 02 03;Déchets prémélangés composés seulement de déchets non dangereux;;6.000;tonnes/an
0010000957;REVIVAL - BRIARE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;8.000;tonnes/an
0010000957;REVIVAL - BRIARE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;0.278;tonnes/an
0010000957;REVIVAL - BRIARE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;20 02 01;Déchets biodégradables;;3.000;tonnes/an
0010000957;REVIVAL - BRIARE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;18;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;8.000;tonnes/an
0010000957;REVIVAL - BRIARE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;2766.000;tonnes/an
0010000957;REVIVAL - BRIARE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;58;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;4.000;tonnes/an
0010000957;REVIVAL - BRIARE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;1.000;tonnes/an
0010000957;REVIVAL - BRIARE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;89;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;15.000;tonnes/an
0010000957;REVIVAL - BRIARE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;41;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;4.000;tonnes/an
0010000957;REVIVAL - BRIARE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;10.000;tonnes/an
0010000957;REVIVAL - BRIARE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;16 01 18;Métaux non ferreux;;2.000;tonnes/an
0010000957;REVIVAL - BRIARE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;31.000;tonnes/an
0010000957;REVIVAL - BRIARE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;18;;17 04 02;Aluminium;;0.768;tonnes/an
0010000957;REVIVAL - BRIARE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;17 04 02;Aluminium;;133.000;tonnes/an
0010000957;REVIVAL - BRIARE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;17 04 02;Aluminium;;0.420;tonnes/an
0010000957;REVIVAL - BRIARE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;17 04 02;Aluminium;;0.320;tonnes/an
0010000957;REVIVAL - BRIARE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;;17 04 02;Aluminium;;2.000;tonnes/an
0010000957;REVIVAL - BRIARE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;17 04 02;Aluminium;;1.000;tonnes/an
0010000957;REVIVAL - BRIARE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;17 04 02;Aluminium;;219.000;tonnes/an
0010000957;REVIVAL - BRIARE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;17 04 03;Plomb;;7.000;tonnes/an
0010000957;REVIVAL - BRIARE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;17 04 04;Zinc;;21.000;tonnes/an
0010000957;REVIVAL - BRIARE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;89;;17 04 04;Zinc;;3.000;tonnes/an
0010000957;REVIVAL - BRIARE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;17 04 05;Fer et acier;;4.000;tonnes/an
0010000957;REVIVAL - BRIARE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;18;;17 04 05;Fer et acier;;168.000;tonnes/an
0010000957;REVIVAL - BRIARE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;17 04 05;Fer et acier;;3.000;tonnes/an
0010000957;REVIVAL - BRIARE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;;17 04 05;Fer et acier;;15.000;tonnes/an
0010000957;REVIVAL - BRIARE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;17 04 05;Fer et acier;;0.320;tonnes/an
0010000957;REVIVAL - BRIARE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;17 04 05;Fer et acier;;1684.000;tonnes/an
0010000957;REVIVAL - BRIARE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;58;;17 04 05;Fer et acier;;16.000;tonnes/an
0010000957;REVIVAL - BRIARE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;17 04 05;Fer et acier;;8.000;tonnes/an
0010000957;REVIVAL - BRIARE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;17 04 05;Fer et acier;;0.780;tonnes/an
0010000957;REVIVAL - BRIARE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;63;;17 04 05;Fer et acier;;5.000;tonnes/an
0010000957;REVIVAL - BRIARE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;;17 04 05;Fer et acier;;5.000;tonnes/an
0010000957;REVIVAL - BRIARE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;17 04 05;Fer et acier;;115.000;tonnes/an
0010000957;REVIVAL - BRIARE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;17 04 05;Fer et acier;;349.000;tonnes/an
0010000957;REVIVAL - BRIARE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;;17 04 05;Fer et acier;;16.000;tonnes/an
0010000957;REVIVAL - BRIARE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;89;;17 04 05;Fer et acier;;126.000;tonnes/an
0010000957;REVIVAL - BRIARE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;17 04 05;Fer et acier;;877.000;tonnes/an
0010000957;REVIVAL - BRIARE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;17 04 05;Fer et acier;;18.000;tonnes/an
0010000957;REVIVAL - BRIARE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;17 04 05;Fer et acier;;368.000;tonnes/an
0010000957;REVIVAL - BRIARE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;;17 04 05;Fer et acier;;6.000;tonnes/an
0010000957;REVIVAL - BRIARE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;17 04 06;étain;;0.036;tonnes/an
0010000957;REVIVAL - BRIARE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.087;tonnes/an
0010000957;REVIVAL - BRIARE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;75.000;tonnes/an
0010000957;REVIVAL - BRIARE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;58;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;6.000;tonnes/an
0010000957;REVIVAL - BRIARE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.759;tonnes/an
0010000957;REVIVAL - BRIARE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;19 12 01;Papier et carton;;2.000;tonnes/an
0010000957;REVIVAL - BRIARE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;19 12 01;Papier et carton;;1.000;tonnes/an
0010000957;REVIVAL - BRIARE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;16.000;tonnes/an
0010000974;ARCEVAL (CIDEME);Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;45;;03 03 08;Déchets provenant du tri de papier et de carton destinés au recyclage;;1.000;tonnes/an
0010000974;ARCEVAL (CIDEME);Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;45;;03 03 10;Refus fibreux, boues de fibres, de charge et de couchage provenant d'une séparation mécanique;;1517.000;tonnes/an
0010000974;ARCEVAL (CIDEME);Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;45;;03 03 11;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 03 03 10;;0.760;tonnes/an
0010000974;ARCEVAL (CIDEME);Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;45;;03 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;678.000;tonnes/an
0010000974;ARCEVAL (CIDEME);Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;45;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;462.000;tonnes/an
0010000974;ARCEVAL (CIDEME);Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;45;;19 08 12;Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11;;462.000;tonnes/an
0010000974;ARCEVAL (CIDEME);Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;18;;19 10 04;Fraction légère des résidus de broyage et poussières autres que celles visées à la rubrique 19 10 03;;209.000;tonnes/an
0010000974;ARCEVAL (CIDEME);Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;77;;19 10 04;Fraction légère des résidus de broyage et poussières autres que celles visées à la rubrique 19 10 03;;3399.000;tonnes/an
0010000974;ARCEVAL (CIDEME);Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;91;;19 10 04;Fraction légère des résidus de broyage et poussières autres que celles visées à la rubrique 19 10 03;;1804.000;tonnes/an
0010000974;ARCEVAL (CIDEME);Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;45;;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;124.000;tonnes/an
0010000974;ARCEVAL (CIDEME);Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;45;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;770.000;tonnes/an
0010000974;ARCEVAL (CIDEME);Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;41;;20 01 28;Peinture, encres, colles et résines autres que celles visées à la rubrique 20 01 27;;306.000;tonnes/an
0010000974;ARCEVAL (CIDEME);Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;18;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;659.000;tonnes/an
0010000974;ARCEVAL (CIDEME);Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;45;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;2985.000;tonnes/an
0010000974;ARCEVAL (CIDEME);Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;18;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;13603.000;tonnes/an
0010000974;ARCEVAL (CIDEME);Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;45;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;27732.000;tonnes/an
0010000974;ARCEVAL (CIDEME);Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;58;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;5090.000;tonnes/an
0010000974;ARCEVAL (CIDEME);Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;45;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;1864.000;tonnes/an
0010000974;ARCEVAL (CIDEME);Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;91;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;5626.000;tonnes/an
0010001048;LAV'INDUS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;28;;02 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;553.000;tonnes/an
0010001052;DAUVILLIERS - déchets inertes;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;45;;20 02 02;Terres et pierres;;3102.000;tonnes/an
0010001201;HASLOUIN;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;16 01 17;Métaux ferreux;;47.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;;02 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;7.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;58;;02 07 01;Déchets provenant du lavage, du nettoyage et de la réduction mécanique des matières premières;;3.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;;05 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;28;;06 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;;06 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.700;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;;06 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;58;;06 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.060;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;89;;06 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.310;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;;06 10 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.230;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;28;;07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;60.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;89;;07 02 17;Déchets contenant des silicones autres que ceux mentionnés à la rubrique 07 02 16;;0.320;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;;07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.340;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;;07 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;;07 06 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 06 11;;111.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.030;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;18;;07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.390;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;;08 01 20;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 19;;1.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;28;;08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;;0.120;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;;08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;;356.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;;08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;;29.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;;08 03 13;Déchets d'encres autres que ceux visés à la rubrique 08 03 12;;4.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;89;;08 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;58;;08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;;0.510;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;;08 04 16;Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 15;;37.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;36;;11 01 12;Liquides aqueux de rinçage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 11;;17.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;58;;11 01 12;Liquides aqueux de rinçage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 11;;0.040;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;58;;11 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;19.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;28;;12 01 02;Fines et poussières de métaux ferreux;;0.520;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;;12 01 02;Fines et poussières de métaux ferreux;;10.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;;12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;;4.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;33.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;5.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;28;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;0.440;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;2.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;0.100;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;28;;16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;;0.080;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;10;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;2.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;8.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;2.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;;19 08 02;Déchets de dessablage;;7.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;;19 13 08;Déchets liquides aqueux et concentrés aqueux provenant de la décontamination des eaux souterraines autres que ceux visés à la rubrique 19 13 07.;;4.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;;20 01 02;Verre;;0.090;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;;20 01 39;Matières plastiques;;2.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;18;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.040;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;58;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.020;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;01 04 12;Stériles et autres déchets provenant du lavage et du nettoyage des minéraux, autres que ceux visés aux rubriques 01 04 07 et 01 04 11;;3.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;8.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;5.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;02 01 09;Déchets agrochimiques autres que ceux visés à la rubrique 02 01 08;;8.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.210;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;02 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;7.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;;02 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;9.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;02 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;02 06 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;2.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);36;;05 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.770;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);58;;05 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.360;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;06 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.200;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;06 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;4.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);58;;06 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.930;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;06 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.120;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;06 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);58;;06 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.030;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;06 13 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.120;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.100;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;;07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.230;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.600;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;;07 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.290;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;07 05 14;Déchets solides autres que ceux visés à la rubrique 07 05 13;;1.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;07 05 14;Déchets solides autres que ceux visés à la rubrique 07 05 13;;0.870;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);58;;07 05 14;Déchets solides autres que ceux visés à la rubrique 07 05 13;;0.150;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;07 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.410;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;07 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;11.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.860;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;8.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;61.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.610;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);58;;07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;0.170;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;5.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;0.360;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;08 01 14;Boues provenant de peintures ou vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 13;;33.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;;08 01 16;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 15;;14.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;0.300;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;;08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;;0.050;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;;0.250;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);36;;08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;;0.030;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;;5.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;;08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;;0.350;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;08 03 15;Boues d'encre autres que celles visées à la rubrique 08 03 14;;6.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.330;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.570;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.050;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.280;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;2.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);58;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;2.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.060;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.050;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;;08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;;5.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;;165.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;;18.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;;08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;;5.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;;08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;;4.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;;12.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;08 04 16;Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 15;;74.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;08 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;10.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;08 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.740;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.350;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;2.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;10 01 02;Cendres volantes de charbon;;0.320;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;;10 11 14;Boues de polissage et de meulage du verre autres que celles visées à la rubrique 10 11 13;;13.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;10 11 14;Boues de polissage et de meulage du verre autres que celles visées à la rubrique 10 11 13;;2.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;10 11 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.060;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;11 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;6.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);58;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;0.080;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;;12 01 02;Fines et poussières de métaux ferreux;;0.990;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);58;;12 01 13;Déchets de soudure;;0.280;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;12 01 15;Boues d'usinage autres que celles visées à la rubrique 12 01 14;;1.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;12 01 15;Boues d'usinage autres que celles visées à la rubrique 12 01 14;;24.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;;12 01 15;Boues d'usinage autres que celles visées à la rubrique 12 01 14;;1.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;;5.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;;4.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;;22.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);58;;12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;;1.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.230;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);58;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;1.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;55.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;7.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);36;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;0.120;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;4.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;210.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);58;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;28.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;15.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.280;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.260;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;2.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;14.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;1.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;15 01 03;Emballages en bois;;2.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;15 01 03;Emballages en bois;;0.700;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;15 01 03;Emballages en bois;;8.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;15 01 03;Emballages en bois;;26.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);58;;15 01 03;Emballages en bois;;2.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;;15 01 03;Emballages en bois;;0.260;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;15 01 03;Emballages en bois;;0.360;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;15 01 04;Emballages métalliques;;5.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;15 01 06;Emballages en mélange;;0.070;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;15 01 06;Emballages en mélange;;5.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.460;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.110;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.430;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.130;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.680;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;7.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);58;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.120;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.160;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;1.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.890;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;0.650;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;3.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;3.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;4.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;16 01 17;Métaux ferreux;;0.540;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;;16 01 17;Métaux ferreux;;0.230;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;16 01 18;Métaux non ferreux;;2.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;16 01 18;Métaux non ferreux;;2.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.950;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;16 01 18;Métaux non ferreux;;3.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);58;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.360;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;;16 01 18;Métaux non ferreux;;1.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;16 01 19;Matières plastiques;;14.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;16 01 19;Matières plastiques;;10.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;16 01 19;Matières plastiques;;5.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;16 01 19;Matières plastiques;;31.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);58;;16 01 19;Matières plastiques;;9.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;;16 01 19;Matières plastiques;;10.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;16 01 20;Verre;;23.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;16 01 20;Verre;;47.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;16 01 20;Verre;;13.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;16 01 20;Verre;;67.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);58;;16 01 20;Verre;;69.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;;16 01 20;Verre;;41.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.870;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;2.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;4.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);36;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;4.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.570;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;2.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;26.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;3.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);58;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;6.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.740;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;1.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.010;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.640;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.060;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.190;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.630;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);36;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;1.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.140;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;13.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);58;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.760;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.290;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;1.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;0.120;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;3.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;1.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;0.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;0.060;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;0.320;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;0.050;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;0.450;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;0.110;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.010;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.420;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.460;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.280;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);36;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.020;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.280;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;3.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.230;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);58;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.920;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.070;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.100;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;16 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.950;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;16 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;;16 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.250;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);58;;16 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.020;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;16 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.130;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;16 08 01;Catalyseurs usés contenant de l'or, de l'argent, du rhénium, du rhodium, du palladium, de l'iridium ou du platine (sauf rubrique 16 08 07);;0.010;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;16 08 01;Catalyseurs usés contenant de l'or, de l'argent, du rhénium, du rhodium, du palladium, de l'iridium ou du platine (sauf rubrique 16 08 07);;0.020;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;;16 08 01;Catalyseurs usés contenant de l'or, de l'argent, du rhénium, du rhodium, du palladium, de l'iridium ou du platine (sauf rubrique 16 08 07);;0.010;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;17 04 07;Métaux en mélange;;1.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;5.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;17 06 04;Matériaux d'isolation autres que ceux visés aux rubriques 17 06 01 et 17 06 03;;0.120;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);58;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;0.030;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;;10.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;19 01 16;Cendres sous chaudière autres que celles visées à la rubrique 19 01 15;;3.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;19 08 01;Déchets de dégrillage;;3.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);58;;19 08 01;Déchets de dégrillage;;2.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;37.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;;19 08 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;19 08 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.090;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;19 09 04;Charbon actif usé;;1.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;19 09 04;Charbon actif usé;;2.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;;0.200;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);36;;19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;;0.170;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;;0.360;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;;19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;;0.150;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;;0.080;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;;20 01 01;Papier et carton;;0.930;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;20 01 01;Papier et carton;;3.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;20 01 01;Papier et carton;;0.240;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;20 01 01;Papier et carton;;0.380;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;20 01 01;Papier et carton;;23.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);58;;20 01 01;Papier et carton;;2.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;20 01 01;Papier et carton;;0.730;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;;20 01 01;Papier et carton;;2.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;20 01 02;Verre;;0.060;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;20 01 02;Verre;;15.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;1.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;6.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.750;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;27.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);58;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;3.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.780;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;0.440;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;0.060;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;0.060;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;1.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);36;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;3.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;0.140;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;70.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);58;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;2.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;2.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;0.990;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;0.250;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;2.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;3.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;20 01 39;Matières plastiques;;35.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);58;;20 01 39;Matières plastiques;;2.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;20 01 40;Métaux;;43.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;20 01 40;Métaux;;24.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;20 01 40;Métaux;;10.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;20 01 40;Métaux;;153.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);58;;20 01 40;Métaux;;14.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;20 01 40;Métaux;;1.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;;20 01 40;Métaux;;27.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;107.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;48.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);36;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;58.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;314.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);58;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;41.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.120;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;38.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;4.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;20 03 04;Boues de fosses septiques;;1.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;20 03 04;Boues de fosses septiques;;11.000;tonnes/an
0010001395;SUEZ RV Energie - AMILLY;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;45;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;1960.000;tonnes/an
0010001395;SUEZ RV Energie - AMILLY;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;45;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;24727.000;tonnes/an
0010001395;SUEZ RV Energie - AMILLY;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;1081.000;tonnes/an
0010001395;SUEZ RV Energie - AMILLY;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;20 03 07;Déchets encombrants;;6112.000;tonnes/an
0010001408;TRISALID;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;3005.000;tonnes/an
0010001408;TRISALID;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;18;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;714.000;tonnes/an
0010001408;TRISALID;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;41;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;586.000;tonnes/an
0010001408;TRISALID;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;85248.000;tonnes/an
0010001408;TRISALID;Traitement de déchets non dangereux;2020;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;45;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;385.000;tonnes/an
0010001408;TRISALID;Traitement de déchets non dangereux;2020;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;45;;15 01 06;Emballages en mélange;;12188.000;tonnes/an
0010001495;ROBROLLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;7.000;tonnes/an
0010001495;ROBROLLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;184.000;tonnes/an
0010001495;ROBROLLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;17 04 02;Aluminium;;245.000;tonnes/an
0010001495;ROBROLLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;17 04 03;Plomb;;0.000;tonnes/an
0010001495;ROBROLLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;17 04 04;Zinc;;41.000;tonnes/an
0010001495;ROBROLLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;17 04 05;Fer et acier;;1893.000;tonnes/an
0010001495;ROBROLLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;17 04 06;étain;;0.000;tonnes/an
0010001495;ROBROLLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;208.000;tonnes/an
0010001570;TERRALIA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);45;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;1118.000;tonnes/an
0010001570;TERRALIA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);45;;17 02 03;Matières plastiques;;13.000;tonnes/an
0010001570;TERRALIA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);45;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;411.000;tonnes/an
0010001570;TERRALIA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);45;;19 01 16;Cendres sous chaudière autres que celles visées à la rubrique 19 01 15;;122.000;tonnes/an
0010001570;TERRALIA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);45;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;6848.000;tonnes/an
0010001570;TERRALIA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);45;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;16.000;tonnes/an
0010001570;TERRALIA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);45;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;73.000;tonnes/an
0010001570;TERRALIA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);45;;20 03 07;Déchets encombrants;;12510.000;tonnes/an
0010001570;TERRALIA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;28;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;34.000;tonnes/an
0010001570;TERRALIA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;45;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;4385.000;tonnes/an
0010001570;TERRALIA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;75;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;2223.000;tonnes/an
0010001570;TERRALIA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;77;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;250.000;tonnes/an
0010001570;TERRALIA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;92;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;729.000;tonnes/an
0010001570;TERRALIA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;37103.000;tonnes/an
0010001570;TERRALIA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;94;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;32568.000;tonnes/an
0010001571;SOCCOIM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;901.000;tonnes/an
0010001571;SOCCOIM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);91;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;11.000;tonnes/an
0010001571;SOCCOIM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;29.000;tonnes/an
0010001571;SOCCOIM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);91;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;358.000;tonnes/an
0010001571;SOCCOIM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;377.000;tonnes/an
0010001571;SOCCOIM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);77;;06 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1440.000;tonnes/an
0010001571;SOCCOIM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;1810.000;tonnes/an
0010001571;SOCCOIM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);77;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;37.000;tonnes/an
0010001571;SOCCOIM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);78;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;87.000;tonnes/an
0010001571;SOCCOIM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);91;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;20.000;tonnes/an
0010001571;SOCCOIM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);94;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;7509.000;tonnes/an
0010001571;SOCCOIM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);77;;19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;;767.000;tonnes/an
0010001571;SOCCOIM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);28;;20 02 01;Déchets biodégradables;;68.000;tonnes/an
0010001571;SOCCOIM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;20 02 01;Déchets biodégradables;;1704.000;tonnes/an
0010001571;SOCCOIM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);78;;20 02 01;Déchets biodégradables;;20.000;tonnes/an
0010001571;SOCCOIM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);91;;20 02 01;Déchets biodégradables;;10.000;tonnes/an
0010001571;SOCCOIM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);95;;20 02 01;Déchets biodégradables;;4502.000;tonnes/an
0010001573;YANNICK LEBAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;45;;08 04 16;Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 15;;0.000;tonnes/an
0010001573;YANNICK LEBAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;03 03 07;Refus séparés mécaniquement provenant du recyclage de déchets de papier et de carton;;0.000;tonnes/an
0010001573;YANNICK LEBAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;07 05 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 05 11;;0.000;tonnes/an
0010001573;YANNICK LEBAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;;0.000;tonnes/an
0010001573;YANNICK LEBAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.000;tonnes/an
0010001573;YANNICK LEBAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.000;tonnes/an
0010001573;YANNICK LEBAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;0.000;tonnes/an
0010001573;YANNICK LEBAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;17 06 04;Matériaux d'isolation autres que ceux visés aux rubriques 17 06 01 et 17 06 03;;0.000;tonnes/an
0010001573;YANNICK LEBAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;19 07 03;Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02.;;0.000;tonnes/an
0010001573;YANNICK LEBAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;;19 08 12;Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11;;0.000;tonnes/an
0010001573;YANNICK LEBAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0010001573;YANNICK LEBAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0010001573;YANNICK LEBAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);58;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0010001573;YANNICK LEBAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);45;;04 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0010001573;YANNICK LEBAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);45;;10 12 12;Déchets d'émaillage autres que ceux visés à la rubrique 10 12 11;;0.000;tonnes/an
0010001573;YANNICK LEBAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);45;;19 09 04;Charbon actif usé;;0.000;tonnes/an
0010001573;YANNICK LEBAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;07 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0010001573;YANNICK LEBAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;07 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0010001573;YANNICK LEBAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.000;tonnes/an
0010001573;YANNICK LEBAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;16 01 15;Antigels autres que ceux visés à la rubrique 16 01 14;;0.000;tonnes/an
0010001573;YANNICK LEBAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;0.000;tonnes/an
0010001573;YANNICK LEBAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;0.000;tonnes/an
0010001573;YANNICK LEBAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;0.000;tonnes/an
0010001573;YANNICK LEBAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;;0.000;tonnes/an
0010001573;YANNICK LEBAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;;0.000;tonnes/an
0010001573;YANNICK LEBAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;19 09 02;Boues de clarification de l'eau;;0.000;tonnes/an
0010001573;YANNICK LEBAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;45;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.000;tonnes/an
0010001605;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;;06 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0010001605;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;35.000;tonnes/an
0010001605;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;37;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;0.068;tonnes/an
0010001605;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;;08 01 18;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 17;;23.000;tonnes/an
0010001605;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;;08 02 02;Boues aqueuses contenant des matériaux céramiques;;4.000;tonnes/an
0010001605;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;0.594;tonnes/an
0010001605;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;18;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;0.171;tonnes/an
0010001605;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;0.053;tonnes/an
0010001605;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;0.329;tonnes/an
0010001605;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;;16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;;0.826;tonnes/an
0010001605;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;;19 08 01;Déchets de dégrillage;;4.000;tonnes/an
0010001605;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;;19 08 01;Déchets de dégrillage;;14.000;tonnes/an
0010001605;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;56.000;tonnes/an
0010001605;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;108.000;tonnes/an
0010001605;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;28;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;1.000;tonnes/an
0010001605;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;60.000;tonnes/an
0010001605;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;978.000;tonnes/an
0010001605;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;3.000;tonnes/an
0010001605;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;1.000;tonnes/an
0010001605;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;0.200;tonnes/an
0010001605;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;28;;20 03 04;Boues de fosses septiques;;5.000;tonnes/an
0010001605;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;;20 03 04;Boues de fosses septiques;;97.000;tonnes/an
0010001605;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;;20 03 04;Boues de fosses septiques;;939.000;tonnes/an
0010001605;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;;20 03 04;Boues de fosses septiques;;37.000;tonnes/an
0010001605;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;;20 03 04;Boues de fosses septiques;;31.000;tonnes/an
0010001605;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;28;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;33.000;tonnes/an
0010001605;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;81.000;tonnes/an
0010001605;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;1685.000;tonnes/an
0010001605;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;08 01 18;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 17;;7.000;tonnes/an
0010001605;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;4.000;tonnes/an
0010001605;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;3.000;tonnes/an
0010001605;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;233.000;tonnes/an
0010001605;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;36;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;0.263;tonnes/an
0010001605;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;08 02 02;Boues aqueuses contenant des matériaux céramiques;;8.000;tonnes/an
0010001605;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;36;;08 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0010001605;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;08 03 13;Déchets d'encres autres que ceux visés à la rubrique 08 03 12;;37.000;tonnes/an
0010001605;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;36;;12 01 02;Fines et poussières de métaux ferreux;;5.000;tonnes/an
0010001605;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;37;;12 01 21;Déchets de meulage et matériaux de meulage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 20;;21.000;tonnes/an
0010001605;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;7.000;tonnes/an
0010001605;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;18;;15 01 07;Emballages en verre;;0.691;tonnes/an
0010001605;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;36;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;0.130;tonnes/an
0010001605;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;0.070;tonnes/an
0010001605;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;18;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.904;tonnes/an
0010001605;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;28;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.449;tonnes/an
0010001605;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.157;tonnes/an
0010001605;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;91;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.041;tonnes/an
0010001605;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;41;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;0.104;tonnes/an
0010001605;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;18;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.020;tonnes/an
0010001605;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.160;tonnes/an
0010001605;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;16 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.527;tonnes/an
0010001605;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;36;;17 02 03;Matières plastiques;;0.068;tonnes/an
0010001605;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;41;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;0.326;tonnes/an
0010001605;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;36;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;7.000;tonnes/an
0010001605;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;41;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;5.000;tonnes/an
0010001605;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;4.000;tonnes/an
0010001605;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;41;;20 01 30;Détergents autres que ceux visés à la rubrique 20 01 29;;0.010;tonnes/an
0010001605;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.061;tonnes/an
0010001605;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;0.119;tonnes/an
0010001607;SOCCOIM (CDT ST JEAN DE BRAYE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;28;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;5527.000;tonnes/an
0010001607;SOCCOIM (CDT ST JEAN DE BRAYE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;37;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;3.000;tonnes/an
0010001607;SOCCOIM (CDT ST JEAN DE BRAYE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;41;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;46.000;tonnes/an
0010001607;SOCCOIM (CDT ST JEAN DE BRAYE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;6884.000;tonnes/an
0010001607;SOCCOIM (CDT ST JEAN DE BRAYE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;91;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;70.000;tonnes/an
0010001607;SOCCOIM (CDT ST JEAN DE BRAYE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;28;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;130.000;tonnes/an
0010001607;SOCCOIM (CDT ST JEAN DE BRAYE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;1196.000;tonnes/an
0010001607;SOCCOIM (CDT ST JEAN DE BRAYE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;15 01 04;Emballages métalliques;;0.100;tonnes/an
0010001607;SOCCOIM (CDT ST JEAN DE BRAYE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;15 01 05;Emballages composites;;83.000;tonnes/an
0010001607;SOCCOIM (CDT ST JEAN DE BRAYE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;28;;15 01 06;Emballages en mélange;;0.540;tonnes/an
0010001607;SOCCOIM (CDT ST JEAN DE BRAYE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;41;;15 01 06;Emballages en mélange;;105.000;tonnes/an
0010001607;SOCCOIM (CDT ST JEAN DE BRAYE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;15 01 06;Emballages en mélange;;509.000;tonnes/an
0010001607;SOCCOIM (CDT ST JEAN DE BRAYE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;15 01 07;Emballages en verre;;0.160;tonnes/an
0010001607;SOCCOIM (CDT ST JEAN DE BRAYE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.440;tonnes/an
0010001607;SOCCOIM (CDT ST JEAN DE BRAYE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;3294.000;tonnes/an
0010001607;SOCCOIM (CDT ST JEAN DE BRAYE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;19 12 01;Papier et carton;;453.000;tonnes/an
0010001607;SOCCOIM (CDT ST JEAN DE BRAYE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;54.000;tonnes/an
0010001607;SOCCOIM (CDT ST JEAN DE BRAYE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;41;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;1.000;tonnes/an
0010001607;SOCCOIM (CDT ST JEAN DE BRAYE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;28.000;tonnes/an
0010001607;SOCCOIM (CDT ST JEAN DE BRAYE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;28;;20 01 01;Papier et carton;;3108.000;tonnes/an
0010001607;SOCCOIM (CDT ST JEAN DE BRAYE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;37;;20 01 01;Papier et carton;;63.000;tonnes/an
0010001607;SOCCOIM (CDT ST JEAN DE BRAYE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;41;;20 01 01;Papier et carton;;222.000;tonnes/an
0010001607;SOCCOIM (CDT ST JEAN DE BRAYE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;20 01 01;Papier et carton;;1535.000;tonnes/an
0010001607;SOCCOIM (CDT ST JEAN DE BRAYE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;13.000;tonnes/an
0010001607;SOCCOIM (CDT ST JEAN DE BRAYE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;20 01 39;Matières plastiques;;109.000;tonnes/an
0010001607;SOCCOIM (CDT ST JEAN DE BRAYE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;20 01 40;Métaux;;11.000;tonnes/an
0010001607;SOCCOIM (CDT ST JEAN DE BRAYE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;41;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;13.000;tonnes/an
0010001607;SOCCOIM (CDT ST JEAN DE BRAYE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;1926.000;tonnes/an
0010001607;SOCCOIM (CDT ST JEAN DE BRAYE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;91;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;10.000;tonnes/an
0010001607;SOCCOIM (CDT ST JEAN DE BRAYE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;819.000;tonnes/an
0010001607;SOCCOIM (CDT ST JEAN DE BRAYE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;20 03 07;Déchets encombrants;;3.000;tonnes/an
0010001608;SOCCOIM (TTT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;03 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;6.000;tonnes/an
0010001608;SOCCOIM (TTT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0010001608;SOCCOIM (TTT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;07 05 14;Déchets solides autres que ceux visés à la rubrique 07 05 13;;156.000;tonnes/an
0010001608;SOCCOIM (TTT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;12 01 05;Déchets de matières plastiques d'ébarbage et de tournage;;3.000;tonnes/an
0010001608;SOCCOIM (TTT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;;110.000;tonnes/an
0010001608;SOCCOIM (TTT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;64.000;tonnes/an
0010001608;SOCCOIM (TTT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;28;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;521.000;tonnes/an
0010001608;SOCCOIM (TTT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;41;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;397.000;tonnes/an
0010001608;SOCCOIM (TTT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;4658.000;tonnes/an
0010001608;SOCCOIM (TTT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;41;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;30.000;tonnes/an
0010001608;SOCCOIM (TTT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;148.000;tonnes/an
0010001608;SOCCOIM (TTT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;15 01 03;Emballages en bois;;1.000;tonnes/an
0010001608;SOCCOIM (TTT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;28;;15 01 06;Emballages en mélange;;4.000;tonnes/an
0010001608;SOCCOIM (TTT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;41;;15 01 06;Emballages en mélange;;102.000;tonnes/an
0010001608;SOCCOIM (TTT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;15 01 06;Emballages en mélange;;1462.000;tonnes/an
0010001608;SOCCOIM (TTT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;15 01 07;Emballages en verre;;3.000;tonnes/an
0010001608;SOCCOIM (TTT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;17 06 04;Matériaux d'isolation autres que ceux visés aux rubriques 17 06 01 et 17 06 03;;7.000;tonnes/an
0010001608;SOCCOIM (TTT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;28;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;2.000;tonnes/an
0010001608;SOCCOIM (TTT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;41;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;5.000;tonnes/an
0010001608;SOCCOIM (TTT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;392.000;tonnes/an
0010001608;SOCCOIM (TTT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;19 08 01;Déchets de dégrillage;;158.000;tonnes/an
0010001608;SOCCOIM (TTT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;19 08 02;Déchets de dessablage;;97.000;tonnes/an
0010001608;SOCCOIM (TTT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;19 10 01;Déchets de fer ou d'acier;;1.000;tonnes/an
0010001608;SOCCOIM (TTT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;28;;19 12 01;Papier et carton;;83.000;tonnes/an
0010001608;SOCCOIM (TTT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;1.000;tonnes/an
0010001608;SOCCOIM (TTT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;558.000;tonnes/an
0010001608;SOCCOIM (TTT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;28;;20 01 01;Papier et carton;;264.000;tonnes/an
0010001608;SOCCOIM (TTT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;20 01 01;Papier et carton;;914.000;tonnes/an
0010001608;SOCCOIM (TTT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;41;;20 01 02;Verre;;801.000;tonnes/an
0010001608;SOCCOIM (TTT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;20 01 02;Verre;;9653.000;tonnes/an
0010001608;SOCCOIM (TTT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;20 01 39;Matières plastiques;;26.000;tonnes/an
0010001608;SOCCOIM (TTT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;28;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;112.000;tonnes/an
0010001608;SOCCOIM (TTT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;41;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;412.000;tonnes/an
0010001608;SOCCOIM (TTT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;16495.000;tonnes/an
0010001608;SOCCOIM (TTT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;28;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;15.000;tonnes/an
0010001608;SOCCOIM (TTT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;41;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;749.000;tonnes/an
0010001608;SOCCOIM (TTT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;21914.000;tonnes/an
0010001608;SOCCOIM (TTT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;41;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;229.000;tonnes/an
0010001608;SOCCOIM (TTT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;1428.000;tonnes/an
0010001608;SOCCOIM (TTT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;28;;20 03 07;Déchets encombrants;;110.000;tonnes/an
0010001608;SOCCOIM (TTT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;41;;20 03 07;Déchets encombrants;;286.000;tonnes/an
0010001608;SOCCOIM (TTT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;20 03 07;Déchets encombrants;;8416.000;tonnes/an
0010001608;SOCCOIM (TTT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;351.000;tonnes/an
0010001645;STCM B2;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;17 04 03;Plomb;;11.000;tonnes/an
0010001645;STCM B2;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;;17 04 03;Plomb;;54.000;tonnes/an
0010001645;STCM B2;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;17 04 03;Plomb;;55.000;tonnes/an
0010001645;STCM B2;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;17 04 03;Plomb;;18.000;tonnes/an
0010001645;STCM B2;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;16;;17 04 03;Plomb;;3.000;tonnes/an
0010001645;STCM B2;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;17;;17 04 03;Plomb;;0.720;tonnes/an
0010001645;STCM B2;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;18;;17 04 03;Plomb;;5.000;tonnes/an
0010001645;STCM B2;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;24;;17 04 03;Plomb;;0.720;tonnes/an
0010001645;STCM B2;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;17 04 03;Plomb;;13.000;tonnes/an
0010001645;STCM B2;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;17 04 03;Plomb;;135.000;tonnes/an
0010001645;STCM B2;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;17 04 03;Plomb;;33.000;tonnes/an
0010001645;STCM B2;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;;17 04 03;Plomb;;2.000;tonnes/an
0010001645;STCM B2;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;17 04 03;Plomb;;19.000;tonnes/an
0010001645;STCM B2;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;41;;17 04 03;Plomb;;54.000;tonnes/an
0010001645;STCM B2;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;17 04 03;Plomb;;2.000;tonnes/an
0010001645;STCM B2;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;17 04 03;Plomb;;2817.000;tonnes/an
0010001645;STCM B2;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;17 04 03;Plomb;;120.000;tonnes/an
0010001645;STCM B2;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;50;;17 04 03;Plomb;;12.000;tonnes/an
0010001645;STCM B2;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;51;;17 04 03;Plomb;;13.000;tonnes/an
0010001645;STCM B2;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;;17 04 03;Plomb;;2.000;tonnes/an
0010001645;STCM B2;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;63;;17 04 03;Plomb;;4.000;tonnes/an
0010001645;STCM B2;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;64;;17 04 03;Plomb;;27.000;tonnes/an
0010001645;STCM B2;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;17 04 03;Plomb;;55.000;tonnes/an
0010001645;STCM B2;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;17 04 03;Plomb;;0.700;tonnes/an
0010001645;STCM B2;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;;17 04 03;Plomb;;29.000;tonnes/an
0010001645;STCM B2;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;;17 04 03;Plomb;;10.000;tonnes/an
0010001645;STCM B2;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;87;;17 04 03;Plomb;;26.000;tonnes/an
0010001645;STCM B2;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;17 04 03;Plomb;;142.000;tonnes/an
0010001645;STCM B2;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;17 04 03;Plomb;;194.000;tonnes/an
0010001645;STCM B2;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;17 04 03;Plomb;;51.000;tonnes/an
0010001645;STCM B2;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;;17 04 03;Plomb;;49.000;tonnes/an
0010001753;ECO PLANET RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;3392.000;tonnes/an
0010001799;SIEOM de Mer - Vernou-en-Sologne;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;41;;19 02 03;Déchets prémélangés composés seulement de déchets non dangereux;;7407.000;tonnes/an
0010001801;VALCANTE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;41;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;880.000;tonnes/an
0010001801;VALCANTE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;37;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;11935.000;tonnes/an
0010001801;VALCANTE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;41;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;50429.000;tonnes/an
0010001801;VALCANTE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;42.000;tonnes/an
0010001801;VALCANTE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;;20 03 07;Déchets encombrants;;181.000;tonnes/an
0010001801;VALCANTE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;18;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;55.000;tonnes/an
0010001801;VALCANTE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;36;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;251.000;tonnes/an
0010001801;VALCANTE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;37;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;9141.000;tonnes/an
0010001801;VALCANTE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;41;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;10670.000;tonnes/an
0010001801;VALCANTE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;984.000;tonnes/an
0010001801;VALCANTE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;72;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;157.000;tonnes/an
0010001801;VALCANTE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;86;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;1379.000;tonnes/an
0010001810;SUEZ RV OSIS OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;;12 01 15;Boues d'usinage autres que celles visées à la rubrique 12 01 14;;2.000;tonnes/an
0010001810;SUEZ RV OSIS OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.010;tonnes/an
0010001810;SUEZ RV OSIS OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;7.000;tonnes/an
0010001810;SUEZ RV OSIS OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;19 09 04;Charbon actif usé;;0.500;tonnes/an
0010001882;MEMPONTEL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;18;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;107.000;tonnes/an
0010001882;MEMPONTEL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;18;;17 04 02;Aluminium;;44.000;tonnes/an
0010001882;MEMPONTEL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;18;;17 04 03;Plomb;;6.000;tonnes/an
0010001882;MEMPONTEL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;18;;17 04 04;Zinc;;20.000;tonnes/an
0010001882;MEMPONTEL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;18;;17 04 05;Fer et acier;;3794.000;tonnes/an
0010001882;MEMPONTEL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;18;;17 04 06;étain;;0.000;tonnes/an
0010001882;MEMPONTEL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;18;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;38496.000;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;43.000;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;6.000;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;0.093;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;0.044;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);03;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;5.000;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;1.000;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;1694.000;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;0.800;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;1.000;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);36;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;70.000;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;38.000;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;22.000;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;0.780;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);52;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;1.000;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;1.000;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);58;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;4.000;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;1.000;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;20.000;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;0.920;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;0.840;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;1.000;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;16 01 17;Métaux ferreux;;0.120;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;16 01 17;Métaux ferreux;;59.000;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);25;;16 01 17;Métaux ferreux;;0.016;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);36;;16 01 17;Métaux ferreux;;8.000;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;16 01 17;Métaux ferreux;;0.011;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;16 01 17;Métaux ferreux;;0.180;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;16 01 17;Métaux ferreux;;0.030;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;;16 01 17;Métaux ferreux;;0.007;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;16 01 17;Métaux ferreux;;0.002;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;16 01 18;Métaux non ferreux;;14.000;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);25;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.001;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);36;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.618;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.002;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.055;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.012;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.004;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.251;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.051;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;2.000;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;0.004;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);03;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.400;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;63.000;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.880;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;2.000;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.180;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.320;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);03;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.075;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);09;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.034;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.046;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;1.000;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.020;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.060;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;79.000;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);24;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.021;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);26;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.016;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.048;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.114;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.016;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.030;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.010;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);36;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;2.000;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;1.000;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.823;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.087;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;1.000;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.004;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.044;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.202;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);58;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;1.000;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.046;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;3.000;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.009;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);66;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.242;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.260;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.260;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;1.000;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.555;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.110;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.462;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.009;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);84;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.084;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.034;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.391;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.022;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.798;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.561;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.079;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);971;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.074;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;ITALIE;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;1.000;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);03;;17 04 02;Aluminium;;0.040;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;17 04 02;Aluminium;;0.100;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);15;;17 04 02;Aluminium;;0.205;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;17 04 02;Aluminium;;121.000;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);23;;17 04 02;Aluminium;;0.160;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);25;;17 04 02;Aluminium;;0.012;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;17 04 02;Aluminium;;0.063;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;17 04 02;Aluminium;;0.008;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);36;;17 04 02;Aluminium;;3.000;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;17 04 02;Aluminium;;9.000;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;17 04 02;Aluminium;;0.884;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;17 04 02;Aluminium;;0.005;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);43;;17 04 02;Aluminium;;0.460;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;17 04 02;Aluminium;;0.220;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;17 04 02;Aluminium;;0.527;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;17 04 02;Aluminium;;0.920;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;;17 04 02;Aluminium;;0.071;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;17 04 02;Aluminium;;0.220;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);58;;17 04 02;Aluminium;;1.000;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;17 04 02;Aluminium;;2.000;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;17 04 02;Aluminium;;0.301;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;17 04 02;Aluminium;;0.340;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;;17 04 02;Aluminium;;0.079;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;17 04 02;Aluminium;;0.196;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;17 04 02;Aluminium;;3.000;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;;17 04 02;Aluminium;;0.007;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;17 04 02;Aluminium;;0.557;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;17 04 02;Aluminium;;0.012;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;17 04 02;Aluminium;;0.055;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;17 04 02;Aluminium;;0.004;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;17 04 02;Aluminium;;0.013;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);971;;17 04 02;Aluminium;;0.023;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);03;;17 04 03;Plomb;;0.335;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;17 04 03;Plomb;;0.035;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;17 04 03;Plomb;;8.000;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;17 04 03;Plomb;;0.028;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;17 04 03;Plomb;;0.025;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);36;;17 04 03;Plomb;;0.206;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;17 04 03;Plomb;;1.000;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;;17 04 03;Plomb;;0.004;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;;17 04 03;Plomb;;0.012;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;17 04 03;Plomb;;0.035;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;;17 04 03;Plomb;;0.018;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;17 04 03;Plomb;;0.136;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;17 04 03;Plomb;;0.005;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;17 04 03;Plomb;;0.001;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);03;;17 04 04;Zinc;;0.064;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;17 04 04;Zinc;;0.002;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;17 04 04;Zinc;;29.000;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);23;;17 04 04;Zinc;;0.289;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;17 04 04;Zinc;;0.161;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;17 04 04;Zinc;;0.500;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);36;;17 04 04;Zinc;;0.013;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;17 04 04;Zinc;;0.441;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;17 04 04;Zinc;;0.154;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;17 04 04;Zinc;;0.418;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;17 04 04;Zinc;;0.002;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;;17 04 04;Zinc;;0.740;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;17 04 04;Zinc;;0.177;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;17 04 04;Zinc;;0.044;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;17 04 04;Zinc;;0.001;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;;17 04 04;Zinc;;0.003;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;17 04 04;Zinc;;0.342;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;17 04 04;Zinc;;0.120;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;17 04 04;Zinc;;0.034;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;17 04 04;Zinc;;0.001;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;17 04 05;Fer et acier;;14.000;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);03;;17 04 05;Fer et acier;;1.000;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;;17 04 05;Fer et acier;;14.000;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;;17 04 05;Fer et acier;;0.180;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;17 04 05;Fer et acier;;0.021;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;;17 04 05;Fer et acier;;2.000;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;17 04 05;Fer et acier;;1002.000;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);23;;17 04 05;Fer et acier;;7.000;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);24;;17 04 05;Fer et acier;;2.000;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;17 04 05;Fer et acier;;9.000;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;17 04 05;Fer et acier;;53.000;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;17 04 05;Fer et acier;;8.000;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;17 04 05;Fer et acier;;0.400;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);36;;17 04 05;Fer et acier;;40.000;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;17 04 05;Fer et acier;;49.000;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;17 04 05;Fer et acier;;5.000;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;17 04 05;Fer et acier;;20.000;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;;17 04 05;Fer et acier;;0.140;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;17 04 05;Fer et acier;;7.000;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);58;;17 04 05;Fer et acier;;11.000;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;17 04 05;Fer et acier;;0.960;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;17 04 05;Fer et acier;;4.000;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;17 04 05;Fer et acier;;35.000;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;17 04 05;Fer et acier;;3.000;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;17 04 05;Fer et acier;;4.000;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;17 04 05;Fer et acier;;17.000;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;17 04 05;Fer et acier;;0.940;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;17 04 05;Fer et acier;;0.620;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;17 04 05;Fer et acier;;3.000;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;17 04 05;Fer et acier;;31.000;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;17 04 05;Fer et acier;;41.000;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;17 04 05;Fer et acier;;2.000;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;17 04 05;Fer et acier;;0.587;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;17 04 05;Fer et acier;;28.000;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;ESPAGNE;17 04 05;Fer et acier;;8.000;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;17 04 06;étain;;0.085;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);36;;17 04 06;étain;;0.003;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.084;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;17 04 07;Métaux en mélange;;60.000;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);25;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.006;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.043;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);36;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.034;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.152;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.200;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.680;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.124;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.005;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.018;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.157;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.004;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.015;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.520;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.050;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.085;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.024;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.004;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.027;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;ITALIE;17 04 07;Métaux en mélange;;0.030;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;20 01 01;Papier et carton;;5.000;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;0.860;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);03;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.320;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.440;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);09;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.043;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.300;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;1.000;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);15;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;6.000;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;1279.000;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);23;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;2.000;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);24;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;7.000;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);25;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;1.000;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);26;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.380;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;7.000;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.320;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.124;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);36;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;29.000;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;42.000;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;4.000;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.480;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);43;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.580;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;2.000;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;22.000;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.200;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.560;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.249;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;8.000;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);58;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;1.000;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.006;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.858;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;31.000;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;6.000;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;3.000;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;2.000;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;8.000;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.010;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.800;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;3.000;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.299;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;2.000;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.440;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;7.000;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.820;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.173;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;ITALIE;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.039;tonnes/an
0010002151;SODEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);18;;01 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;20.000;tonnes/an
0010002151;SODEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);36;;02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;7.000;tonnes/an
0010002151;SODEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);18;;04 01 09;Déchets provenant de l'habillage et des finitions;;12.000;tonnes/an
0010002151;SODEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);41;;07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;344.000;tonnes/an
0010002151;SODEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);18;;10 09 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1062.000;tonnes/an
0010002151;SODEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);36;;10 09 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;14.000;tonnes/an
0010002151;SODEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);18;;15 01 06;Emballages en mélange;;17.000;tonnes/an
0010002151;SODEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);36;;15 01 06;Emballages en mélange;;17.000;tonnes/an
0010002151;SODEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);18;;17 02 03;Matières plastiques;;2.000;tonnes/an
0010002151;SODEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);18;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;14.000;tonnes/an
0010002151;SODEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);18;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;72.000;tonnes/an
0010002151;SODEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);36;;19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;;26.000;tonnes/an
0010002151;SODEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);18;;19 09 02;Boues de clarification de l'eau;;56.000;tonnes/an
0010002151;SODEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);18;;19 09 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;8.000;tonnes/an
0010002151;SODEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);18;;19 10 04;Fraction légère des résidus de broyage et poussières autres que celles visées à la rubrique 19 10 03;;3518.000;tonnes/an
0010002151;SODEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);03;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;5294.000;tonnes/an
0010002151;SODEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);18;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;988.000;tonnes/an
0010002151;SODEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);36;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;813.000;tonnes/an
0010002151;SODEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);45;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;297.000;tonnes/an
0010002151;SODEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);18;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;13841.000;tonnes/an
0010002151;SODEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);36;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;5495.000;tonnes/an
0010002151;SODEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);41;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;3536.000;tonnes/an
0010002151;SODEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);45;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;3232.000;tonnes/an
0010002151;SODEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);58;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;81.000;tonnes/an
0010002151;SODEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);18;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;14.000;tonnes/an
0010002151;SODEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);18;;20 03 07;Déchets encombrants;;2113.000;tonnes/an
0010002151;SODEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);58;;20 03 07;Déchets encombrants;;63.000;tonnes/an
0010003779;MALTERIES FRANCO SUISSES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;36;;20 02 01;Déchets biodégradables;;2868.000;tonnes/an
0010003833;MAURICE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;1.000;tonnes/an
0010003833;MAURICE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;17 04 07;Métaux en mélange;;3.000;tonnes/an
0010003833;MAURICE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;;0.897;tonnes/an
0010003844;VINCENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;37;;17 06 04;Matériaux d'isolation autres que ceux visés aux rubriques 17 06 01 et 17 06 03;;25.000;tonnes/an
0010003844;VINCENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;37;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;1922.000;tonnes/an
0010003844;VINCENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;21.000;tonnes/an
0010003844;VINCENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;1.000;tonnes/an
0010003844;VINCENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;32.000;tonnes/an
0010003844;VINCENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;86;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;2.000;tonnes/an
0010003844;VINCENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;95;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;0.560;tonnes/an
0010003844;VINCENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;14;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.640;tonnes/an
0010003844;VINCENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;28;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;2.000;tonnes/an
0010003844;VINCENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;37;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;4847.000;tonnes/an
0010003844;VINCENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;32.000;tonnes/an
0010003844;VINCENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;53;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;1.000;tonnes/an
0010003844;VINCENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;18.000;tonnes/an
0010003844;VINCENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;4.000;tonnes/an
0010003844;VINCENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;2.000;tonnes/an
0010003844;VINCENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;45.000;tonnes/an
0010003844;VINCENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.897;tonnes/an
0010003844;VINCENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;47.000;tonnes/an
0010003844;VINCENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;0.020;tonnes/an
0010003844;VINCENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;0.010;tonnes/an
0010003844;VINCENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;1.000;tonnes/an
0010003844;VINCENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;609.000;tonnes/an
0010003844;VINCENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;0.990;tonnes/an
0010003844;VINCENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;0.850;tonnes/an
0010003844;VINCENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;7.000;tonnes/an
0010003844;VINCENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;0.450;tonnes/an
0010003844;VINCENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;0.990;tonnes/an
0010003844;VINCENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;0.960;tonnes/an
0010003844;VINCENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;2.000;tonnes/an
0010003844;VINCENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.001;tonnes/an
0010003844;VINCENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.642;tonnes/an
0010003844;VINCENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;76.000;tonnes/an
0010003844;VINCENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;17 02 01;Bois;;55.000;tonnes/an
0010003844;VINCENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;17 02 02;Verre;;5.000;tonnes/an
0010003844;VINCENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);26;;17 04 05;Fer et acier;;0.408;tonnes/an
0010003844;VINCENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;17 04 05;Fer et acier;;122.000;tonnes/an
0010003844;VINCENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;17 04 05;Fer et acier;;2.000;tonnes/an
0010003844;VINCENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;17 04 05;Fer et acier;;0.046;tonnes/an
0010003844;VINCENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;13.000;tonnes/an
0010003844;VINCENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;19 09 02;Boues de clarification de l'eau;;15.000;tonnes/an
0010003844;VINCENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;19 13 02;Déchets solides provenant de la décontamination des sols autres que ceux visés à la rubrique 19 13 01;;34.000;tonnes/an
0010003844;VINCENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;19 13 02;Déchets solides provenant de la décontamination des sols autres que ceux visés à la rubrique 19 13 01;;30.000;tonnes/an
0010003844;VINCENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;20 01 01;Papier et carton;;1993.000;tonnes/an
0010003844;VINCENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;20 01 01;Papier et carton;;2.000;tonnes/an
0010003844;VINCENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;20 01 01;Papier et carton;;2.000;tonnes/an
0010003844;VINCENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;20 01 02;Verre;;7.000;tonnes/an
0010003844;VINCENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;0.129;tonnes/an
0010003844;VINCENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;1210.000;tonnes/an
0010003844;VINCENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;19.000;tonnes/an
0010003844;VINCENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;6.000;tonnes/an
0010003844;VINCENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;20 01 39;Matières plastiques;;239.000;tonnes/an
0010003844;VINCENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;;20 01 40;Métaux;;0.200;tonnes/an
0010003844;VINCENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);08;;20 01 40;Métaux;;0.580;tonnes/an
0010003844;VINCENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);26;;20 01 40;Métaux;;2.000;tonnes/an
0010003844;VINCENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;20 01 40;Métaux;;0.180;tonnes/an
0010003844;VINCENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;20 01 40;Métaux;;0.230;tonnes/an
0010003844;VINCENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);36;;20 01 40;Métaux;;0.004;tonnes/an
0010003844;VINCENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;20 01 40;Métaux;;1522.000;tonnes/an
0010003844;VINCENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;20 01 40;Métaux;;7.000;tonnes/an
0010003844;VINCENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;20 01 40;Métaux;;0.714;tonnes/an
0010003844;VINCENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;20 01 40;Métaux;;20.000;tonnes/an
0010003844;VINCENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;20 01 40;Métaux;;0.940;tonnes/an
0010003844;VINCENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;20 01 40;Métaux;;0.016;tonnes/an
0010003844;VINCENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;20 01 40;Métaux;;1.000;tonnes/an
0010003844;VINCENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;20 01 40;Métaux;;4.000;tonnes/an
0010003844;VINCENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;20 01 40;Métaux;;0.010;tonnes/an
0010003844;VINCENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;20 01 40;Métaux;;0.095;tonnes/an
0010003844;VINCENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;20 02 01;Déchets biodégradables;;429.000;tonnes/an
0010003844;VINCENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;20 02 02;Terres et pierres;;3893.000;tonnes/an
0010003844;VINCENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;20 02 02;Terres et pierres;;23.000;tonnes/an
0010003844;VINCENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;;20 02 02;Terres et pierres;;2.000;tonnes/an
0010003844;VINCENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;20 02 02;Terres et pierres;;46.000;tonnes/an
0010003844;VINCENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;20 02 02;Terres et pierres;;0.340;tonnes/an
0010003844;VINCENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;20 03 07;Déchets encombrants;;15.000;tonnes/an
0010003844;VINCENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;20 01 40;Métaux;;20.000;tonnes/an
0010003844;VINCENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;20 01 40;Métaux;;0.080;tonnes/an
0010003844;VINCENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;20 01 40;Métaux;;0.230;tonnes/an
0010003844;VINCENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;36;;20 01 40;Métaux;;0.078;tonnes/an
0010003844;VINCENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;;20 01 40;Métaux;;2479.000;tonnes/an
0010003844;VINCENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;41;;20 01 40;Métaux;;2.000;tonnes/an
0010003844;VINCENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;20 01 40;Métaux;;0.220;tonnes/an
0010003844;VINCENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;20 01 40;Métaux;;3.000;tonnes/an
0010003844;VINCENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;20 01 40;Métaux;;26.000;tonnes/an
0010003844;VINCENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;20 01 40;Métaux;;2.000;tonnes/an
0010003844;VINCENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;64;;20 01 40;Métaux;;0.300;tonnes/an
0010003844;VINCENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;;20 01 40;Métaux;;0.340;tonnes/an
0010003844;VINCENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;;20 01 40;Métaux;;15.000;tonnes/an
0010003844;VINCENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;;20 01 40;Métaux;;14.000;tonnes/an
0010003844;VINCENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;20 01 40;Métaux;;0.580;tonnes/an
0010003844;VINCENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;20 01 40;Métaux;;0.160;tonnes/an
0010003844;VINCENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;;20 01 40;Métaux;;0.022;tonnes/an
0010003844;VINCENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;20 01 40;Métaux;;0.580;tonnes/an
0010003855;SETRAD - ISDND Saint Laurent;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);41;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.000;tonnes/an
0010003878;CIMENTS CALCIA - SITE DE BEFFES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;03;;02 02 02;Déchets de tissus animaux;;5896.000;tonnes/an
0010003878;CIMENTS CALCIA - SITE DE BEFFES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;;02 02 02;Déchets de tissus animaux;;1181.000;tonnes/an
0010003878;CIMENTS CALCIA - SITE DE BEFFES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;;06 05 03;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 06 05 02.;;1776.000;tonnes/an
0010003878;CIMENTS CALCIA - SITE DE BEFFES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;30;;07 01 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 01 11;;24.000;tonnes/an
0010003878;CIMENTS CALCIA - SITE DE BEFFES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;03;;10 02 02;Laitiers non traités;;3850.000;tonnes/an
0010003878;CIMENTS CALCIA - SITE DE BEFFES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;77;;10 02 10;Battitures de laminoir;;3024.000;tonnes/an
0010003878;CIMENTS CALCIA - SITE DE BEFFES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;58;;19 07 03;Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02.;;1258.000;tonnes/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;16 01 19;Matières plastiques;;23.000;tonnes/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;16 01 19;Matières plastiques;;52.000;tonnes/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;16 01 19;Matières plastiques;;51.000;tonnes/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;16 01 19;Matières plastiques;;24.000;tonnes/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;16 01 19;Matières plastiques;;8.000;tonnes/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;16 01 19;Matières plastiques;;0.960;tonnes/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;16 01 19;Matières plastiques;;2.000;tonnes/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;16 01 19;Matières plastiques;;79.000;tonnes/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.262;tonnes/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.148;tonnes/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.082;tonnes/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;9.000;tonnes/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.155;tonnes/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.009;tonnes/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;9.000;tonnes/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.187;tonnes/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.173;tonnes/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.227;tonnes/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.026;tonnes/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);36;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.806;tonnes/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;198.000;tonnes/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;19.000;tonnes/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;2.000;tonnes/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.142;tonnes/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.993;tonnes/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.306;tonnes/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.011;tonnes/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.029;tonnes/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.015;tonnes/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.104;tonnes/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;2.000;tonnes/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.032;tonnes/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.383;tonnes/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.105;tonnes/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.660;tonnes/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.058;tonnes/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.094;tonnes/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;26.000;tonnes/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.028;tonnes/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.491;tonnes/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.180;tonnes/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;1.000;tonnes/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.049;tonnes/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.082;tonnes/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;;17 04 02;Aluminium;;0.102;tonnes/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;;17 04 02;Aluminium;;0.029;tonnes/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;17 04 02;Aluminium;;15.000;tonnes/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;17 04 02;Aluminium;;0.122;tonnes/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;17 04 02;Aluminium;;0.001;tonnes/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;17 04 02;Aluminium;;18.000;tonnes/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;17 04 02;Aluminium;;0.010;tonnes/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);36;;17 04 02;Aluminium;;3.000;tonnes/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;17 04 02;Aluminium;;218.000;tonnes/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;17 04 02;Aluminium;;15.000;tonnes/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;17 04 02;Aluminium;;26.000;tonnes/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;17 04 02;Aluminium;;27.000;tonnes/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;17 04 02;Aluminium;;3.000;tonnes/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;17 04 02;Aluminium;;0.060;tonnes/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;17 04 02;Aluminium;;0.835;tonnes/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;17 04 02;Aluminium;;0.216;tonnes/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;17 04 02;Aluminium;;0.060;tonnes/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;17 04 02;Aluminium;;0.022;tonnes/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;17 04 02;Aluminium;;0.100;tonnes/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;17 04 02;Aluminium;;0.473;tonnes/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;17 04 02;Aluminium;;25.000;tonnes/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;17 04 02;Aluminium;;0.003;tonnes/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;17 04 02;Aluminium;;0.820;tonnes/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;17 04 02;Aluminium;;0.037;tonnes/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;17 04 03;Plomb;;0.733;tonnes/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;17 04 03;Plomb;;0.011;tonnes/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;17 04 03;Plomb;;0.058;tonnes/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;17 04 03;Plomb;;0.002;tonnes/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;17 04 03;Plomb;;19.000;tonnes/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;17 04 03;Plomb;;0.240;tonnes/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;17 04 03;Plomb;;0.042;tonnes/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;17 04 03;Plomb;;0.004;tonnes/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;;17 04 03;Plomb;;0.008;tonnes/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;17 04 03;Plomb;;0.520;tonnes/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;17 04 03;Plomb;;2.000;tonnes/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;17 04 03;Plomb;;0.153;tonnes/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;17 04 03;Plomb;;0.059;tonnes/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;17 04 03;Plomb;;0.361;tonnes/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;17 04 03;Plomb;;0.005;tonnes/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;17 04 03;Plomb;;0.044;tonnes/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;;17 04 04;Zinc;;0.004;tonnes/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;17 04 04;Zinc;;0.380;tonnes/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;17 04 04;Zinc;;0.381;tonnes/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;17 04 04;Zinc;;0.007;tonnes/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;17 04 04;Zinc;;0.129;tonnes/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);36;;17 04 04;Zinc;;0.005;tonnes/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;17 04 04;Zinc;;90.000;tonnes/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;17 04 04;Zinc;;7.000;tonnes/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;;17 04 04;Zinc;;0.146;tonnes/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;17 04 04;Zinc;;0.390;tonnes/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;17 04 04;Zinc;;2.000;tonnes/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;17 04 04;Zinc;;0.098;tonnes/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;17 04 04;Zinc;;0.001;tonnes/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;17 04 06;étain;;0.233;tonnes/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.166;tonnes/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;17 04 07;Métaux en mélange;;6.000;tonnes/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.009;tonnes/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;17 04 07;Métaux en mélange;;12.000;tonnes/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);36;;17 04 07;Métaux en mélange;;1.000;tonnes/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;17 04 07;Métaux en mélange;;90.000;tonnes/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;17 04 07;Métaux en mélange;;10.000;tonnes/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;17 04 07;Métaux en mélange;;13.000;tonnes/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.002;tonnes/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.006;tonnes/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.203;tonnes/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.184;tonnes/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.001;tonnes/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;17 04 07;Métaux en mélange;;3.000;tonnes/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;17 04 07;Métaux en mélange;;2.000;tonnes/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.007;tonnes/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.551;tonnes/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.007;tonnes/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.084;tonnes/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;17 04 07;Métaux en mélange;;4.000;tonnes/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;;20 01 01;Papier et carton;;3.000;tonnes/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;20 01 01;Papier et carton;;845.000;tonnes/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;20 01 01;Papier et carton;;2.000;tonnes/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;20 01 01;Papier et carton;;35.000;tonnes/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;20 01 01;Papier et carton;;76.000;tonnes/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;20 01 01;Papier et carton;;15.000;tonnes/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;20 01 01;Papier et carton;;8.000;tonnes/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;;20 01 01;Papier et carton;;1.000;tonnes/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;20 01 01;Papier et carton;;10.000;tonnes/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;20 01 01;Papier et carton;;32.000;tonnes/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;SUISSE;20 01 01;Papier et carton;;3.000;tonnes/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;20 01 11;Textiles;;0.130;tonnes/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;53.000;tonnes/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;187.000;tonnes/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;9.000;tonnes/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;32.000;tonnes/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;9.000;tonnes/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;27.000;tonnes/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;121.000;tonnes/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;18.000;tonnes/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;62.000;tonnes/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;41;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;22.000;tonnes/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;61.000;tonnes/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;12.000;tonnes/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;41;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;0.995;tonnes/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;03;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;2.000;tonnes/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;1.000;tonnes/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;09;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;2.000;tonnes/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;0.001;tonnes/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;1.000;tonnes/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;18;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;2092.000;tonnes/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;27;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;0.880;tonnes/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;3874.000;tonnes/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;2.000;tonnes/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;15.000;tonnes/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;1.000;tonnes/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;0.760;tonnes/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;36;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;477.000;tonnes/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;10221.000;tonnes/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;41;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;3825.000;tonnes/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;5.000;tonnes/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;454.000;tonnes/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;1141.000;tonnes/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;1.000;tonnes/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;0.840;tonnes/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;58;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;0.000;tonnes/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;1.000;tonnes/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;1.000;tonnes/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;66;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;1.000;tonnes/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;1269.000;tonnes/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;3.000;tonnes/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;79;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;663.000;tonnes/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;2.000;tonnes/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;3832.000;tonnes/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;87;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;2.000;tonnes/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;1.000;tonnes/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;1.000;tonnes/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;2.000;tonnes/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;2.000;tonnes/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;18;;16 01 17;Métaux ferreux;;13.000;tonnes/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;;16 01 17;Métaux ferreux;;10.000;tonnes/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;;16 01 17;Métaux ferreux;;44.000;tonnes/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;41;;16 01 17;Métaux ferreux;;2.000;tonnes/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;;16 01 17;Métaux ferreux;;1.000;tonnes/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;89;;16 01 17;Métaux ferreux;;0.460;tonnes/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;18;;16 01 18;Métaux non ferreux;;9.000;tonnes/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;;16 01 18;Métaux non ferreux;;71.000;tonnes/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;41;;16 01 18;Métaux non ferreux;;5.000;tonnes/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.375;tonnes/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;79;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.352;tonnes/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.015;tonnes/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.022;tonnes/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;18;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;68.000;tonnes/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;14.000;tonnes/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;112.000;tonnes/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;41;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;30.000;tonnes/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;0.016;tonnes/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;0.004;tonnes/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;79;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;1.000;tonnes/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;248.000;tonnes/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;18;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;7.000;tonnes/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;288.000;tonnes/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;41;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;17.000;tonnes/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;6.000;tonnes/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.240;tonnes/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.320;tonnes/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;87;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.080;tonnes/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.040;tonnes/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;17 04 05;Fer et acier;;4.000;tonnes/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;18;;17 04 05;Fer et acier;;3.000;tonnes/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;17 04 05;Fer et acier;;0.092;tonnes/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;36;;17 04 05;Fer et acier;;41.000;tonnes/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;;17 04 05;Fer et acier;;3248.000;tonnes/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;41;;17 04 05;Fer et acier;;1003.000;tonnes/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;17 04 05;Fer et acier;;428.000;tonnes/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;17 04 05;Fer et acier;;26.000;tonnes/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;17 04 05;Fer et acier;;22.000;tonnes/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;;17 04 05;Fer et acier;;0.920;tonnes/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;;17 04 05;Fer et acier;;2.000;tonnes/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;17 04 05;Fer et acier;;11.000;tonnes/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;;17 04 05;Fer et acier;;13.000;tonnes/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;17 04 05;Fer et acier;;0.400;tonnes/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;17 04 05;Fer et acier;;4.000;tonnes/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;17 04 05;Fer et acier;;0.203;tonnes/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;79;;17 04 05;Fer et acier;;39.000;tonnes/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;82;;17 04 05;Fer et acier;;2.000;tonnes/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;;17 04 05;Fer et acier;;40.000;tonnes/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;;17 04 05;Fer et acier;;3.000;tonnes/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;88;;17 04 05;Fer et acier;;3.000;tonnes/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;17 04 05;Fer et acier;;50.000;tonnes/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;17 04 05;Fer et acier;;18.000;tonnes/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;;17 04 05;Fer et acier;;0.466;tonnes/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;17 04 05;Fer et acier;;25.000;tonnes/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;16;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.474;tonnes/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;17;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.160;tonnes/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;18;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;1488.000;tonnes/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.960;tonnes/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;24;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;5.000;tonnes/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;4201.000;tonnes/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.214;tonnes/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;1.000;tonnes/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.937;tonnes/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.614;tonnes/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;36;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;30.000;tonnes/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;8988.000;tonnes/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;41;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;3989.000;tonnes/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;4.000;tonnes/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;1207.000;tonnes/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;1802.000;tonnes/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;502.000;tonnes/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.120;tonnes/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.060;tonnes/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.940;tonnes/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;64;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;2.000;tonnes/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.580;tonnes/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;24.000;tonnes/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.786;tonnes/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.380;tonnes/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;5.000;tonnes/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;79;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;15.000;tonnes/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;82;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.120;tonnes/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;4.000;tonnes/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;7119.000;tonnes/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;88;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.300;tonnes/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;89;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;2.000;tonnes/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;2.000;tonnes/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.880;tonnes/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;9.000;tonnes/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;2.000;tonnes/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;21.000;tonnes/an
0010003901;VEOLIA PROPRETE SOCCOIM - Centre Papiers;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;1239.000;tonnes/an
0010003901;VEOLIA PROPRETE SOCCOIM - Centre Papiers;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;15 01 06;Emballages en mélange;;1008.000;tonnes/an
0010003901;VEOLIA PROPRETE SOCCOIM - Centre Papiers;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;15 01 06;Emballages en mélange;;5.000;tonnes/an
0010003901;VEOLIA PROPRETE SOCCOIM - Centre Papiers;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;15 01 06;Emballages en mélange;;94.000;tonnes/an
0010003901;VEOLIA PROPRETE SOCCOIM - Centre Papiers;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;20 01 01;Papier et carton;;1792.000;tonnes/an
0010003901;VEOLIA PROPRETE SOCCOIM - Centre Papiers;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;20 01 01;Papier et carton;;174.000;tonnes/an
0010003901;VEOLIA PROPRETE SOCCOIM - Centre Papiers;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;20 01 39;Matières plastiques;;22.000;tonnes/an
0010003901;VEOLIA PROPRETE SOCCOIM - Centre Papiers;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.060;tonnes/an
0010003902;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);37;;02 01 04;Déchets de matières plastiques (à l'exclusion des emballages);;559.000;tonnes/an
0010003902;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);37;;02 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;6.000;tonnes/an
0010003902;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);37;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;42.000;tonnes/an
0010003902;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);37;;02 06 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;17.000;tonnes/an
0010003902;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);37;;03 03 07;Refus séparés mécaniquement provenant du recyclage de déchets de papier et de carton;;6964.000;tonnes/an
0010003902;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);37;;07 02 13;Déchets plastiques;;901.000;tonnes/an
0010003902;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);37;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;3.000;tonnes/an
0010003902;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);37;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;52.000;tonnes/an
0010003902;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);37;;19 01 12;Mâchefers autres que ceux visés à la rubrique 19 01 11;;1519.000;tonnes/an
0010003902;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);37;;19 08 01;Déchets de dégrillage;;9.000;tonnes/an
0010003902;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);37;;19 10 04;Fraction légère des résidus de broyage et poussières autres que celles visées à la rubrique 19 10 03;;7240.000;tonnes/an
0010003902;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);28;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;380.000;tonnes/an
0010003902;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);37;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;13058.000;tonnes/an
0010003902;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);41;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;8201.000;tonnes/an
0010003902;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;29157.000;tonnes/an
0010003902;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);45;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;4358.000;tonnes/an
0010003902;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;236.000;tonnes/an
0010003902;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);72;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;50.000;tonnes/an
0010003902;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;13937.000;tonnes/an
0010003902;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);37;;20 01 39;Matières plastiques;;7.000;tonnes/an
0010003902;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);37;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;352.000;tonnes/an
0010003902;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);37;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;11636.000;tonnes/an
0010003902;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);86;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;283.000;tonnes/an
0010003902;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);37;;20 03 02;Déchets de marchés;;1.000;tonnes/an
0010003902;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);37;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;57.000;tonnes/an
0010003902;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);37;;20 03 04;Boues de fosses septiques;;24.000;tonnes/an
0010003902;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);37;;20 03 07;Déchets encombrants;;15303.000;tonnes/an
0010003902;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);86;;20 03 07;Déchets encombrants;;3395.000;tonnes/an
0010003902;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;;02 01 04;Déchets de matières plastiques (à l'exclusion des emballages);;97.000;tonnes/an
0010003902;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;;07 02 13;Déchets plastiques;;35.000;tonnes/an
0010003902;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;;07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;5.000;tonnes/an
0010003902;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;14.000;tonnes/an
0010003902;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;517.000;tonnes/an
0010003902;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;36;;15 01 06;Emballages en mélange;;136.000;tonnes/an
0010003902;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;7331.000;tonnes/an
0010003902;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;6.000;tonnes/an
0010003902;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;;19 10 01;Déchets de fer ou d'acier;;0.820;tonnes/an
0010003902;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;;19 12 01;Papier et carton;;71.000;tonnes/an
0010003902;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;0.380;tonnes/an
0010003902;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;36;;20 01 01;Papier et carton;;153.000;tonnes/an
0010003902;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;;20 01 01;Papier et carton;;2635.000;tonnes/an
0010003902;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;36;;20 01 02;Verre;;43.000;tonnes/an
0010003902;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;;20 01 02;Verre;;1512.000;tonnes/an
0010003902;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;0.560;tonnes/an
0010003902;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;;20 01 39;Matières plastiques;;0.600;tonnes/an
0010003902;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;36;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;51.000;tonnes/an
0010003902;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;3422.000;tonnes/an
0010003902;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;;20 03 02;Déchets de marchés;;38.000;tonnes/an
0010003902;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;;20 03 07;Déchets encombrants;;3319.000;tonnes/an
0010003969;SMICTOM de Sologne;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;41;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;9189.000;tonnes/an
0010003969;SMICTOM de Sologne;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);41;;20 02 01;Déchets biodégradables;;7523.000;tonnes/an
0010003969;SMICTOM de Sologne;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;41;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;379.000;tonnes/an
0010003969;SMICTOM de Sologne;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;41;;15 01 06;Emballages en mélange;;1111.000;tonnes/an
0010003969;SMICTOM de Sologne;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;41;;20 01 01;Papier et carton;;525.000;tonnes/an
0010004012;SUEZ RV Centre Ouest - ISDND Sonzay;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);37;;03 03 07;Refus séparés mécaniquement provenant du recyclage de déchets de papier et de carton;;2426.000;tonnes/an
0010004012;SUEZ RV Centre Ouest - ISDND Sonzay;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);37;;10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;16.000;tonnes/an
0010004012;SUEZ RV Centre Ouest - ISDND Sonzay;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);37;;10 11 14;Boues de polissage et de meulage du verre autres que celles visées à la rubrique 10 11 13;;13.000;tonnes/an
0010004012;SUEZ RV Centre Ouest - ISDND Sonzay;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);37;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;136.000;tonnes/an
0010004012;SUEZ RV Centre Ouest - ISDND Sonzay;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);37;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;606.000;tonnes/an
0010004012;SUEZ RV Centre Ouest - ISDND Sonzay;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);37;;19 07 03;Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02.;;8151.000;tonnes/an
0010004012;SUEZ RV Centre Ouest - ISDND Sonzay;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);37;;19 08 12;Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11;;227.000;tonnes/an
0010004012;SUEZ RV Centre Ouest - ISDND Sonzay;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);37;;19 08 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;192.000;tonnes/an
0010004012;SUEZ RV Centre Ouest - ISDND Sonzay;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);72;;19 10 04;Fraction légère des résidus de broyage et poussières autres que celles visées à la rubrique 19 10 03;;14753.000;tonnes/an
0010004012;SUEZ RV Centre Ouest - ISDND Sonzay;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);37;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;20848.000;tonnes/an
0010004012;SUEZ RV Centre Ouest - ISDND Sonzay;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;14602.000;tonnes/an
0010004012;SUEZ RV Centre Ouest - ISDND Sonzay;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);72;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;208.000;tonnes/an
0010004012;SUEZ RV Centre Ouest - ISDND Sonzay;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);37;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;92538.000;tonnes/an
0010004012;SUEZ RV Centre Ouest - ISDND Sonzay;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);72;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;108.000;tonnes/an
0010004012;SUEZ RV Centre Ouest - ISDND Sonzay;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);86;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;70.000;tonnes/an
0010004012;SUEZ RV Centre Ouest - ISDND Sonzay;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);37;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;23.000;tonnes/an
0010004012;SUEZ RV Centre Ouest - ISDND Sonzay;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);37;;20 03 07;Déchets encombrants;;2777.000;tonnes/an
0010004012;SUEZ RV Centre Ouest - ISDND Sonzay;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;20 03 07;Déchets encombrants;;143.000;tonnes/an
0010004012;SUEZ RV Centre Ouest - ISDND Sonzay;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);86;;20 03 07;Déchets encombrants;;44.000;tonnes/an
0010004012;SUEZ RV Centre Ouest - ISDND Sonzay;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);37;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;12.000;tonnes/an
0010004012;SUEZ RV Centre Ouest - ISDND Sonzay;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;;17 01 01;Béton;;280.000;tonnes/an
0010004012;SUEZ RV Centre Ouest - ISDND Sonzay;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;;17 01 02;Briques;;7.000;tonnes/an
0010004012;SUEZ RV Centre Ouest - ISDND Sonzay;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;5809.000;tonnes/an
0010004012;SUEZ RV Centre Ouest - ISDND Sonzay;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;1645.000;tonnes/an
0010004079;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.100;tonnes/an
0010004079;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;41;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;0.500;tonnes/an
0010004079;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;41;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;6.000;tonnes/an
0010004079;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;41;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;6.000;tonnes/an
0010004079;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;41;;19 08 02;Déchets de dessablage;;8.000;tonnes/an
0010004079;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;41;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;3.000;tonnes/an
0010004079;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;36;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;19.000;tonnes/an
0010004079;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;41;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;953.000;tonnes/an
0010004079;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;41;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;1.000;tonnes/an
0010004079;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;41;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;2.000;tonnes/an
0010004079;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;36;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;61.000;tonnes/an
0010004079;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;37;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;1.000;tonnes/an
0010004079;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;41;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;1072.000;tonnes/an
0010004079;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;0.200;tonnes/an
0010004079;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;3.000;tonnes/an
0010004079;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;05 07 02;Déchets contenant du soufre;;129.000;tonnes/an
0010004080;REVIVAL - Amilly;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;1834.000;tonnes/an
0010004080;REVIVAL - Amilly;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;102.000;tonnes/an
0010004080;REVIVAL - Amilly;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;40.000;tonnes/an
0010004080;REVIVAL - Amilly;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;568.000;tonnes/an
0010004080;REVIVAL - Amilly;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;221.000;tonnes/an
0010004080;REVIVAL - Amilly;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;4.000;tonnes/an
0010004080;REVIVAL - Amilly;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;26.000;tonnes/an
0010004080;REVIVAL - Amilly;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;10.000;tonnes/an
0010004080;REVIVAL - Amilly;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);84;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;3.000;tonnes/an
0010004080;REVIVAL - Amilly;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;8.000;tonnes/an
0010004080;REVIVAL - Amilly;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;15 01 03;Emballages en bois;;170.000;tonnes/an
0010004080;REVIVAL - Amilly;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;15 01 03;Emballages en bois;;57.000;tonnes/an
0010004080;REVIVAL - Amilly;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;19.000;tonnes/an
0010004080;REVIVAL - Amilly;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;17.000;tonnes/an
0010004080;REVIVAL - Amilly;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;10.000;tonnes/an
0010004080;REVIVAL - Amilly;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;85.000;tonnes/an
0010004080;REVIVAL - Amilly;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;12.000;tonnes/an
0010004080;REVIVAL - Amilly;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;28.000;tonnes/an
0010004080;REVIVAL - Amilly;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;21.000;tonnes/an
0010004080;REVIVAL - Amilly;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;17 04 05;Fer et acier;;72.000;tonnes/an
0010004080;REVIVAL - Amilly;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;17 04 05;Fer et acier;;5.000;tonnes/an
0010004080;REVIVAL - Amilly;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;17 04 05;Fer et acier;;1.000;tonnes/an
0010004080;REVIVAL - Amilly;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;17 04 05;Fer et acier;;21.000;tonnes/an
0010004080;REVIVAL - Amilly;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);26;;17 04 05;Fer et acier;;2.000;tonnes/an
0010004080;REVIVAL - Amilly;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;17 04 05;Fer et acier;;1.000;tonnes/an
0010004080;REVIVAL - Amilly;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;17 04 05;Fer et acier;;30.000;tonnes/an
0010004080;REVIVAL - Amilly;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;17 04 05;Fer et acier;;19.000;tonnes/an
0010004080;REVIVAL - Amilly;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;17 04 05;Fer et acier;;11.000;tonnes/an
0010004080;REVIVAL - Amilly;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;17 04 05;Fer et acier;;0.500;tonnes/an
0010004080;REVIVAL - Amilly;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;17 04 05;Fer et acier;;2227.000;tonnes/an
0010004080;REVIVAL - Amilly;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;17 04 05;Fer et acier;;201.000;tonnes/an
0010004080;REVIVAL - Amilly;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;17 04 05;Fer et acier;;6.000;tonnes/an
0010004080;REVIVAL - Amilly;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;17 04 05;Fer et acier;;5.000;tonnes/an
0010004080;REVIVAL - Amilly;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;17 04 05;Fer et acier;;30.000;tonnes/an
0010004080;REVIVAL - Amilly;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;17 04 05;Fer et acier;;1.000;tonnes/an
0010004080;REVIVAL - Amilly;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;17 04 05;Fer et acier;;166.000;tonnes/an
0010004080;REVIVAL - Amilly;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;17 04 05;Fer et acier;;1436.000;tonnes/an
0010004080;REVIVAL - Amilly;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;17 04 05;Fer et acier;;7.000;tonnes/an
0010004080;REVIVAL - Amilly;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;;17 04 05;Fer et acier;;7.000;tonnes/an
0010004080;REVIVAL - Amilly;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;17 04 05;Fer et acier;;118.000;tonnes/an
0010004080;REVIVAL - Amilly;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;17 04 05;Fer et acier;;138.000;tonnes/an
0010004080;REVIVAL - Amilly;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;17 04 05;Fer et acier;;100.000;tonnes/an
0010004080;REVIVAL - Amilly;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;17 04 05;Fer et acier;;26.000;tonnes/an
0010004080;REVIVAL - Amilly;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;17 04 07;Métaux en mélange;;168.000;tonnes/an
0010004080;REVIVAL - Amilly;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;17 04 07;Métaux en mélange;;114.000;tonnes/an
0010004080;REVIVAL - Amilly;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;17 04 07;Métaux en mélange;;7.000;tonnes/an
0010004080;REVIVAL - Amilly;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;17 04 07;Métaux en mélange;;14.000;tonnes/an
0010004080;REVIVAL - Amilly;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;10.000;tonnes/an
0010004080;REVIVAL - Amilly;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;80.000;tonnes/an
0010004080;REVIVAL - Amilly;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.280;tonnes/an
0010004080;REVIVAL - Amilly;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.320;tonnes/an
0010004080;REVIVAL - Amilly;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;7.000;tonnes/an
0010004080;REVIVAL - Amilly;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;19 02 03;Déchets prémélangés composés seulement de déchets non dangereux;;11.000;tonnes/an
0010004080;REVIVAL - Amilly;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;19 02 03;Déchets prémélangés composés seulement de déchets non dangereux;;15.000;tonnes/an
0010004080;REVIVAL - Amilly;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;19 02 03;Déchets prémélangés composés seulement de déchets non dangereux;;5.000;tonnes/an
0010004080;REVIVAL - Amilly;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;19 02 03;Déchets prémélangés composés seulement de déchets non dangereux;;0.560;tonnes/an
0010004080;REVIVAL - Amilly;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;19 02 03;Déchets prémélangés composés seulement de déchets non dangereux;;28.000;tonnes/an
0010004080;REVIVAL - Amilly;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;19 02 03;Déchets prémélangés composés seulement de déchets non dangereux;;26.000;tonnes/an
0010004080;REVIVAL - Amilly;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;19 02 03;Déchets prémélangés composés seulement de déchets non dangereux;;5.000;tonnes/an
0010004080;REVIVAL - Amilly;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;19 02 03;Déchets prémélangés composés seulement de déchets non dangereux;;10.000;tonnes/an
0010004080;REVIVAL - Amilly;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;19 02 03;Déchets prémélangés composés seulement de déchets non dangereux;;55.000;tonnes/an
0010004080;REVIVAL - Amilly;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;19 02 03;Déchets prémélangés composés seulement de déchets non dangereux;;9.000;tonnes/an
0010004080;REVIVAL - Amilly;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;19 02 03;Déchets prémélangés composés seulement de déchets non dangereux;;27.000;tonnes/an
0010004080;REVIVAL - Amilly;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;19 02 03;Déchets prémélangés composés seulement de déchets non dangereux;;4365.000;tonnes/an
0010004080;REVIVAL - Amilly;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;19 02 03;Déchets prémélangés composés seulement de déchets non dangereux;;235.000;tonnes/an
0010004080;REVIVAL - Amilly;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;19 02 03;Déchets prémélangés composés seulement de déchets non dangereux;;23.000;tonnes/an
0010004080;REVIVAL - Amilly;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;19 02 03;Déchets prémélangés composés seulement de déchets non dangereux;;3.000;tonnes/an
0010004080;REVIVAL - Amilly;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;19 02 03;Déchets prémélangés composés seulement de déchets non dangereux;;22.000;tonnes/an
0010004080;REVIVAL - Amilly;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;19 02 03;Déchets prémélangés composés seulement de déchets non dangereux;;2.000;tonnes/an
0010004080;REVIVAL - Amilly;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;19 02 03;Déchets prémélangés composés seulement de déchets non dangereux;;18.000;tonnes/an
0010004080;REVIVAL - Amilly;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;19 02 03;Déchets prémélangés composés seulement de déchets non dangereux;;3.000;tonnes/an
0010004080;REVIVAL - Amilly;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;19 02 03;Déchets prémélangés composés seulement de déchets non dangereux;;15.000;tonnes/an
0010004080;REVIVAL - Amilly;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;19 02 03;Déchets prémélangés composés seulement de déchets non dangereux;;2596.000;tonnes/an
0010004080;REVIVAL - Amilly;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;19 02 03;Déchets prémélangés composés seulement de déchets non dangereux;;24.000;tonnes/an
0010004080;REVIVAL - Amilly;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;;19 02 03;Déchets prémélangés composés seulement de déchets non dangereux;;7.000;tonnes/an
0010004080;REVIVAL - Amilly;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;19 02 03;Déchets prémélangés composés seulement de déchets non dangereux;;29.000;tonnes/an
0010004080;REVIVAL - Amilly;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;19 02 03;Déchets prémélangés composés seulement de déchets non dangereux;;35.000;tonnes/an
0010004080;REVIVAL - Amilly;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;19 02 03;Déchets prémélangés composés seulement de déchets non dangereux;;194.000;tonnes/an
0010004080;REVIVAL - Amilly;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;19 02 03;Déchets prémélangés composés seulement de déchets non dangereux;;15.000;tonnes/an
0010004080;REVIVAL - Amilly;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;19 02 03;Déchets prémélangés composés seulement de déchets non dangereux;;97.000;tonnes/an
0010004080;REVIVAL - Amilly;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;10.000;tonnes/an
0010004080;REVIVAL - Amilly;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;18;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;31.000;tonnes/an
0010004080;REVIVAL - Amilly;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;242.000;tonnes/an
0010004080;REVIVAL - Amilly;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;27.000;tonnes/an
0010004080;REVIVAL - Amilly;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;89;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;3.000;tonnes/an
0010004080;REVIVAL - Amilly;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;189.000;tonnes/an
0010004080;REVIVAL - Amilly;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;13.000;tonnes/an
0010004080;REVIVAL - Amilly;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;53.000;tonnes/an
0010004080;REVIVAL - Amilly;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;1.000;tonnes/an
0010004080;REVIVAL - Amilly;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;1.000;tonnes/an
0010004080;REVIVAL - Amilly;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.482;tonnes/an
0010004080;REVIVAL - Amilly;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;17 04 02;Aluminium;;115.000;tonnes/an
0010004080;REVIVAL - Amilly;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;17 04 02;Aluminium;;15.000;tonnes/an
0010004080;REVIVAL - Amilly;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;17 04 03;Plomb;;12.000;tonnes/an
0010004080;REVIVAL - Amilly;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;17 04 04;Zinc;;48.000;tonnes/an
0010004080;REVIVAL - Amilly;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;17 04 06;étain;;0.002;tonnes/an
0010004080;REVIVAL - Amilly;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;19 12 01;Papier et carton;;0.395;tonnes/an
0010004080;REVIVAL - Amilly;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;30;;15 01 06;Emballages en mélange;;0.046;tonnes/an
0010004080;REVIVAL - Amilly;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;45;;15 01 06;Emballages en mélange;;1.000;tonnes/an
0010004183;CAPROGA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;2.000;tonnes/an
0010004236;SOCCOIM (CDT LORRIS);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;5423.000;tonnes/an
0010004236;SOCCOIM (CDT LORRIS);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;604.000;tonnes/an
0010004236;SOCCOIM (CDT LORRIS);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;;20 03 07;Déchets encombrants;;3.000;tonnes/an
0010004236;SOCCOIM (CDT LORRIS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;02 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0010004236;SOCCOIM (CDT LORRIS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;03 03 07;Refus séparés mécaniquement provenant du recyclage de déchets de papier et de carton;;16.000;tonnes/an
0010004236;SOCCOIM (CDT LORRIS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;864.000;tonnes/an
0010004236;SOCCOIM (CDT LORRIS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;45.000;tonnes/an
0010004236;SOCCOIM (CDT LORRIS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;15 01 03;Emballages en bois;;47.000;tonnes/an
0010004236;SOCCOIM (CDT LORRIS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;15 01 06;Emballages en mélange;;800.000;tonnes/an
0010004236;SOCCOIM (CDT LORRIS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;17 02 01;Bois;;4.000;tonnes/an
0010004236;SOCCOIM (CDT LORRIS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;17 04 05;Fer et acier;;9.000;tonnes/an
0010004236;SOCCOIM (CDT LORRIS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;17 04 07;Métaux en mélange;;3.000;tonnes/an
0010004236;SOCCOIM (CDT LORRIS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;158.000;tonnes/an
0010004236;SOCCOIM (CDT LORRIS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;20 01 01;Papier et carton;;2249.000;tonnes/an
0010004236;SOCCOIM (CDT LORRIS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;66.000;tonnes/an
0010004236;SOCCOIM (CDT LORRIS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;20 01 39;Matières plastiques;;18.000;tonnes/an
0010004236;SOCCOIM (CDT LORRIS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;20 01 40;Métaux;;108.000;tonnes/an
0010004238;CAPROGA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;5.000;tonnes/an
0010004238;CAPROGA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;;17 02 01;Bois;;5.000;tonnes/an
0010004238;CAPROGA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;17 02 03;Matières plastiques;;20.000;tonnes/an
0010004273;Déchèterie de Bailleau Armenonville;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;28;;20 02 02;Terres et pierres;;316.000;tonnes/an
0010004273;Déchèterie de Bailleau Armenonville;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.026;tonnes/an
0010004273;Déchèterie de Bailleau Armenonville;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.117;tonnes/an
0010004273;Déchèterie de Bailleau Armenonville;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;0.251;tonnes/an
0010004273;Déchèterie de Bailleau Armenonville;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;20 01 01;Papier et carton;;32.000;tonnes/an
0010004273;Déchèterie de Bailleau Armenonville;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.380;tonnes/an
0010004273;Déchèterie de Bailleau Armenonville;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;63.000;tonnes/an
0010004273;Déchèterie de Bailleau Armenonville;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;290.000;tonnes/an
0010004273;Déchèterie de Bailleau Armenonville;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;20 01 40;Métaux;;88.000;tonnes/an
0010004273;Déchèterie de Bailleau Armenonville;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;20 02 01;Déchets biodégradables;;344.000;tonnes/an
0010004273;Déchèterie de Bailleau Armenonville;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;20 02 03;Autres déchets non biodégradables.;;513.000;tonnes/an
0010004316;AFM RECYCLAGE Tours;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;0.001;tonnes/an
0010004362;SUEZ RV CENTRE OUEST - ORVAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);18;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;0.000;tonnes/an
0010004440;COMMUNAUTE COMMUNES  LOCHES SUD TOURAINE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);37;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;0.000;tonnes/an
0010004583;REVIVAL - INGRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;1330.000;tonnes/an
0010004583;REVIVAL - INGRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;4365.000;tonnes/an
0010004583;REVIVAL - INGRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;50.000;tonnes/an
0010004583;REVIVAL - INGRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;4.000;tonnes/an
0010004583;REVIVAL - INGRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;2.000;tonnes/an
0010004583;REVIVAL - INGRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;250.000;tonnes/an
0010004583;REVIVAL - INGRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;150.000;tonnes/an
0010004583;REVIVAL - INGRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;0.063;tonnes/an
0010004583;REVIVAL - INGRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;13.000;tonnes/an
0010004583;REVIVAL - INGRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;0.310;tonnes/an
0010004583;REVIVAL - INGRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;0.080;tonnes/an
0010004583;REVIVAL - INGRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;188.000;tonnes/an
0010004583;REVIVAL - INGRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;7.000;tonnes/an
0010004583;REVIVAL - INGRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;14.000;tonnes/an
0010004583;REVIVAL - INGRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;15 01 03;Emballages en bois;;5.000;tonnes/an
0010004583;REVIVAL - INGRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;15 01 07;Emballages en verre;;23.000;tonnes/an
0010004583;REVIVAL - INGRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;15 01 07;Emballages en verre;;11.000;tonnes/an
0010004583;REVIVAL - INGRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;16 01 19;Matières plastiques;;4.000;tonnes/an
0010004583;REVIVAL - INGRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;16 01 20;Verre;;5.000;tonnes/an
0010004583;REVIVAL - INGRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.014;tonnes/an
0010004583;REVIVAL - INGRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.035;tonnes/an
0010004583;REVIVAL - INGRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;21.000;tonnes/an
0010004583;REVIVAL - INGRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.921;tonnes/an
0010004583;REVIVAL - INGRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.177;tonnes/an
0010004583;REVIVAL - INGRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;88.000;tonnes/an
0010004583;REVIVAL - INGRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;11.000;tonnes/an
0010004583;REVIVAL - INGRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;;17 02 01;Bois;;143.000;tonnes/an
0010004583;REVIVAL - INGRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;17 02 01;Bois;;20.000;tonnes/an
0010004583;REVIVAL - INGRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;;17 02 01;Bois;;2.000;tonnes/an
0010004583;REVIVAL - INGRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;17 02 01;Bois;;1.000;tonnes/an
0010004583;REVIVAL - INGRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;17 04 05;Fer et acier;;0.360;tonnes/an
0010004583;REVIVAL - INGRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;17 04 05;Fer et acier;;15.000;tonnes/an
0010004583;REVIVAL - INGRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;;17 04 05;Fer et acier;;168.000;tonnes/an
0010004583;REVIVAL - INGRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;17 04 05;Fer et acier;;167.000;tonnes/an
0010004583;REVIVAL - INGRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;17 04 05;Fer et acier;;3.000;tonnes/an
0010004583;REVIVAL - INGRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;17 04 05;Fer et acier;;616.000;tonnes/an
0010004583;REVIVAL - INGRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;17 04 05;Fer et acier;;1.000;tonnes/an
0010004583;REVIVAL - INGRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;17 04 05;Fer et acier;;471.000;tonnes/an
0010004583;REVIVAL - INGRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;17 04 05;Fer et acier;;113.000;tonnes/an
0010004583;REVIVAL - INGRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;17 04 05;Fer et acier;;5886.000;tonnes/an
0010004583;REVIVAL - INGRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;;17 04 05;Fer et acier;;56.000;tonnes/an
0010004583;REVIVAL - INGRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;;17 04 05;Fer et acier;;5.000;tonnes/an
0010004583;REVIVAL - INGRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;17 04 05;Fer et acier;;20.000;tonnes/an
0010004583;REVIVAL - INGRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;17 04 05;Fer et acier;;11.000;tonnes/an
0010004583;REVIVAL - INGRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;17 04 05;Fer et acier;;444.000;tonnes/an
0010004583;REVIVAL - INGRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;17 04 05;Fer et acier;;47.000;tonnes/an
0010004583;REVIVAL - INGRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;17 04 05;Fer et acier;;6.000;tonnes/an
0010004583;REVIVAL - INGRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;;17 04 05;Fer et acier;;2.000;tonnes/an
0010004583;REVIVAL - INGRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;17 04 05;Fer et acier;;76.000;tonnes/an
0010004583;REVIVAL - INGRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;17 04 05;Fer et acier;;102.000;tonnes/an
0010004583;REVIVAL - INGRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;17 04 05;Fer et acier;;44.000;tonnes/an
0010004583;REVIVAL - INGRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;17 04 05;Fer et acier;;0.086;tonnes/an
0010004583;REVIVAL - INGRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;9.000;tonnes/an
0010004583;REVIVAL - INGRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;2.000;tonnes/an
0010004583;REVIVAL - INGRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;2.000;tonnes/an
0010004583;REVIVAL - INGRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.033;tonnes/an
0010004583;REVIVAL - INGRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;39.000;tonnes/an
0010004583;REVIVAL - INGRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;2.000;tonnes/an
0010004583;REVIVAL - INGRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.230;tonnes/an
0010004583;REVIVAL - INGRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;7.000;tonnes/an
0010004583;REVIVAL - INGRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;1.000;tonnes/an
0010004583;REVIVAL - INGRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;19 02 03;Déchets prémélangés composés seulement de déchets non dangereux;;51.000;tonnes/an
0010004583;REVIVAL - INGRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;;19 02 03;Déchets prémélangés composés seulement de déchets non dangereux;;18.000;tonnes/an
0010004583;REVIVAL - INGRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;19 02 03;Déchets prémélangés composés seulement de déchets non dangereux;;15.000;tonnes/an
0010004583;REVIVAL - INGRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;19 02 03;Déchets prémélangés composés seulement de déchets non dangereux;;2.000;tonnes/an
0010004583;REVIVAL - INGRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;19 02 03;Déchets prémélangés composés seulement de déchets non dangereux;;174.000;tonnes/an
0010004583;REVIVAL - INGRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;19 02 03;Déchets prémélangés composés seulement de déchets non dangereux;;19.000;tonnes/an
0010004583;REVIVAL - INGRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;19 02 03;Déchets prémélangés composés seulement de déchets non dangereux;;23.000;tonnes/an
0010004583;REVIVAL - INGRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;19 02 03;Déchets prémélangés composés seulement de déchets non dangereux;;24.000;tonnes/an
0010004583;REVIVAL - INGRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;19 02 03;Déchets prémélangés composés seulement de déchets non dangereux;;2957.000;tonnes/an
0010004583;REVIVAL - INGRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;;19 02 03;Déchets prémélangés composés seulement de déchets non dangereux;;29.000;tonnes/an
0010004583;REVIVAL - INGRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;19 02 03;Déchets prémélangés composés seulement de déchets non dangereux;;4.000;tonnes/an
0010004583;REVIVAL - INGRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;19 02 03;Déchets prémélangés composés seulement de déchets non dangereux;;6.000;tonnes/an
0010004583;REVIVAL - INGRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;19 02 03;Déchets prémélangés composés seulement de déchets non dangereux;;81.000;tonnes/an
0010004583;REVIVAL - INGRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;19 02 03;Déchets prémélangés composés seulement de déchets non dangereux;;6.000;tonnes/an
0010004583;REVIVAL - INGRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;19 02 03;Déchets prémélangés composés seulement de déchets non dangereux;;4.000;tonnes/an
0010004583;REVIVAL - INGRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;19 02 03;Déchets prémélangés composés seulement de déchets non dangereux;;209.000;tonnes/an
0010004583;REVIVAL - INGRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;19 02 03;Déchets prémélangés composés seulement de déchets non dangereux;;2.000;tonnes/an
0010004583;REVIVAL - INGRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;19 02 03;Déchets prémélangés composés seulement de déchets non dangereux;;8.000;tonnes/an
0010004583;REVIVAL - INGRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;19 02 03;Déchets prémélangés composés seulement de déchets non dangereux;;20.000;tonnes/an
0010004583;REVIVAL - INGRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;;19 02 03;Déchets prémélangés composés seulement de déchets non dangereux;;23.000;tonnes/an
0010004583;REVIVAL - INGRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;19 02 03;Déchets prémélangés composés seulement de déchets non dangereux;;25.000;tonnes/an
0010004583;REVIVAL - INGRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;19 02 03;Déchets prémélangés composés seulement de déchets non dangereux;;5.000;tonnes/an
0010004583;REVIVAL - INGRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;19 02 03;Déchets prémélangés composés seulement de déchets non dangereux;;41.000;tonnes/an
0010004583;REVIVAL - INGRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;19 02 03;Déchets prémélangés composés seulement de déchets non dangereux;;17.000;tonnes/an
0010004583;REVIVAL - INGRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;0.651;tonnes/an
0010004583;REVIVAL - INGRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;1.000;tonnes/an
0010004583;REVIVAL - INGRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;;20 01 39;Matières plastiques;;17.000;tonnes/an
0010004583;REVIVAL - INGRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;20 01 39;Matières plastiques;;12.000;tonnes/an
0010004583;REVIVAL - INGRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;20 01 39;Matières plastiques;;19.000;tonnes/an
0010004583;REVIVAL - INGRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;20 01 39;Matières plastiques;;26.000;tonnes/an
0010004583;REVIVAL - INGRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;8.000;tonnes/an
0010004583;REVIVAL - INGRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;20 02 01;Déchets biodégradables;;11.000;tonnes/an
0010004583;REVIVAL - INGRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;20 02 01;Déchets biodégradables;;0.001;tonnes/an
0010004583;REVIVAL - INGRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;20 02 01;Déchets biodégradables;;23.000;tonnes/an
0010004583;REVIVAL - INGRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;16;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;18.000;tonnes/an
0010004583;REVIVAL - INGRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;715.000;tonnes/an
0010004583;REVIVAL - INGRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;63;;15 01 07;Emballages en verre;;0.680;tonnes/an
0010004583;REVIVAL - INGRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;549.000;tonnes/an
0010004583;REVIVAL - INGRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;4.000;tonnes/an
0010004583;REVIVAL - INGRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;;16 01 18;Métaux non ferreux;;3.000;tonnes/an
0010004583;REVIVAL - INGRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;41;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.034;tonnes/an
0010004583;REVIVAL - INGRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;16 01 18;Métaux non ferreux;;14.000;tonnes/an
0010004583;REVIVAL - INGRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;66.000;tonnes/an
0010004583;REVIVAL - INGRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;16;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;41.000;tonnes/an
0010004583;REVIVAL - INGRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;3.000;tonnes/an
0010004583;REVIVAL - INGRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.002;tonnes/an
0010004583;REVIVAL - INGRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;46.000;tonnes/an
0010004583;REVIVAL - INGRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.407;tonnes/an
0010004583;REVIVAL - INGRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;6.000;tonnes/an
0010004583;REVIVAL - INGRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;3.000;tonnes/an
0010004583;REVIVAL - INGRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;16;;17 04 02;Aluminium;;4.000;tonnes/an
0010004583;REVIVAL - INGRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;;17 04 02;Aluminium;;10.000;tonnes/an
0010004583;REVIVAL - INGRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;17 04 02;Aluminium;;0.057;tonnes/an
0010004583;REVIVAL - INGRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;41;;17 04 02;Aluminium;;0.811;tonnes/an
0010004583;REVIVAL - INGRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;17 04 02;Aluminium;;84.000;tonnes/an
0010004583;REVIVAL - INGRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;;17 04 02;Aluminium;;7.000;tonnes/an
0010004583;REVIVAL - INGRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;;17 04 02;Aluminium;;26.000;tonnes/an
0010004583;REVIVAL - INGRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;17 04 02;Aluminium;;0.400;tonnes/an
0010004583;REVIVAL - INGRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;17 04 02;Aluminium;;0.220;tonnes/an
0010004583;REVIVAL - INGRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;17 04 03;Plomb;;9.000;tonnes/an
0010004583;REVIVAL - INGRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;17 04 03;Plomb;;0.386;tonnes/an
0010004583;REVIVAL - INGRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;17 04 04;Zinc;;18.000;tonnes/an
0010004583;REVIVAL - INGRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;;17 04 05;Fer et acier;;19.000;tonnes/an
0010004583;REVIVAL - INGRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;51;;17 04 05;Fer et acier;;1.000;tonnes/an
0010004583;REVIVAL - INGRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;63;;17 04 05;Fer et acier;;8.000;tonnes/an
0010004583;REVIVAL - INGRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;17 04 06;étain;;0.070;tonnes/an
0010004583;REVIVAL - INGRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;19 12 01;Papier et carton;;0.080;tonnes/an
0010004583;REVIVAL - INGRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;19 12 01;Papier et carton;;2.000;tonnes/an
0010004583;REVIVAL - INGRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;;19 12 01;Papier et carton;;0.330;tonnes/an
0010004583;REVIVAL - INGRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;45;;15 01 06;Emballages en mélange;;31.000;tonnes/an
0010004626;Déchèterie de Droue sur Drouette;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;28;;20 02 02;Terres et pierres;;714.000;tonnes/an
0010004626;Déchèterie de Droue sur Drouette;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.101;tonnes/an
0010004626;Déchèterie de Droue sur Drouette;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.284;tonnes/an
0010004626;Déchèterie de Droue sur Drouette;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;0.706;tonnes/an
0010004626;Déchèterie de Droue sur Drouette;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;20 01 01;Papier et carton;;61.000;tonnes/an
0010004626;Déchèterie de Droue sur Drouette;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.470;tonnes/an
0010004626;Déchèterie de Droue sur Drouette;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;135.000;tonnes/an
0010004626;Déchèterie de Droue sur Drouette;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;609.000;tonnes/an
0010004626;Déchèterie de Droue sur Drouette;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;20 01 40;Métaux;;179.000;tonnes/an
0010004626;Déchèterie de Droue sur Drouette;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;20 02 01;Déchets biodégradables;;1107.000;tonnes/an
0010004626;Déchèterie de Droue sur Drouette;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;20 02 03;Autres déchets non biodégradables.;;1348.000;tonnes/an
0010004748;SORIT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;17 04 05;Fer et acier;;0.001;tonnes/an
0010004781;CTSP CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;18;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;4.000;tonnes/an
0010004781;CTSP CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;18;;17 01 01;Béton;;627.000;tonnes/an
0010004781;CTSP CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;17 01 01;Béton;;0.220;tonnes/an
0010004781;CTSP CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;;17 01 01;Béton;;7.000;tonnes/an
0010004781;CTSP CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;18;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;70.000;tonnes/an
0010004781;CTSP CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;37;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;41.000;tonnes/an
0010004781;CTSP CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;58;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;2.000;tonnes/an
0010004781;CTSP CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;2.000;tonnes/an
0010004781;CTSP CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;12.000;tonnes/an
0010004781;CTSP CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;18;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;77.000;tonnes/an
0010004781;CTSP CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;28;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;0.420;tonnes/an
0010004781;CTSP CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;95;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;2.000;tonnes/an
0010004781;CTSP CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;18;;20 03 07;Déchets encombrants;;3176.000;tonnes/an
0010004781;CTSP CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;20 03 07;Déchets encombrants;;0.480;tonnes/an
0010004781;CTSP CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);03;;15 01 06;Emballages en mélange;;14.000;tonnes/an
0010004781;CTSP CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;15 01 06;Emballages en mélange;;9364.000;tonnes/an
0010004781;CTSP CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;15 01 06;Emballages en mélange;;0.810;tonnes/an
0010004781;CTSP CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);36;;15 01 06;Emballages en mélange;;1.000;tonnes/an
0010004781;CTSP CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;15 01 06;Emballages en mélange;;0.390;tonnes/an
0010004781;CTSP CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;15 01 06;Emballages en mélange;;19.000;tonnes/an
0010004781;CTSP CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);58;;15 01 06;Emballages en mélange;;38.000;tonnes/an
0010004781;CTSP CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;15 01 06;Emballages en mélange;;0.580;tonnes/an
0010004781;CTSP CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;15 01 06;Emballages en mélange;;0.760;tonnes/an
0010004781;CTSP CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;15 01 06;Emballages en mélange;;8.000;tonnes/an
0010004781;CTSP CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);03;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;1.000;tonnes/an
0010004781;CTSP CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.020;tonnes/an
0010004781;CTSP CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;10637.000;tonnes/an
0010004781;CTSP CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);36;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;26.000;tonnes/an
0010004781;CTSP CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;48.000;tonnes/an
0010004781;CTSP CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.720;tonnes/an
0010004781;CTSP CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);58;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;70.000;tonnes/an
0010004781;CTSP CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;2.000;tonnes/an
0010004781;CTSP CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;7.000;tonnes/an
0010004781;CTSP CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;03;;15 01 03;Emballages en bois;;677.000;tonnes/an
0010004781;CTSP CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;18;;02 01 07;Déchets provenant de la sylviculture;;2.000;tonnes/an
0010004781;CTSP CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;18;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;209.000;tonnes/an
0010004781;CTSP CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;36;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;7.000;tonnes/an
0010004781;CTSP CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;41;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;24.000;tonnes/an
0010004781;CTSP CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;58;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;21.000;tonnes/an
0010004781;CTSP CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;18;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;1454.000;tonnes/an
0010004781;CTSP CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;36;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;42.000;tonnes/an
0010004781;CTSP CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;41;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;20.000;tonnes/an
0010004781;CTSP CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;4.000;tonnes/an
0010004781;CTSP CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;58;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;2.000;tonnes/an
0010004781;CTSP CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;0.040;tonnes/an
0010004781;CTSP CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;18;;15 01 03;Emballages en bois;;1253.000;tonnes/an
0010004781;CTSP CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;28;;15 01 03;Emballages en bois;;0.160;tonnes/an
0010004781;CTSP CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;36;;15 01 03;Emballages en bois;;303.000;tonnes/an
0010004781;CTSP CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;41;;15 01 03;Emballages en bois;;72.000;tonnes/an
0010004781;CTSP CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;58;;15 01 03;Emballages en bois;;2.000;tonnes/an
0010004781;CTSP CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 01 03;Emballages en bois;;0.560;tonnes/an
0010004781;CTSP CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;18;;15 01 07;Emballages en verre;;8.000;tonnes/an
0010004781;CTSP CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;01;;17 01 01;Béton;;0.820;tonnes/an
0010004781;CTSP CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;18;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;9.000;tonnes/an
0010004781;CTSP CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;28;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;19.000;tonnes/an
0010004781;CTSP CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;18;;17 02 01;Bois;;63.000;tonnes/an
0010004781;CTSP CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;18;;17 04 05;Fer et acier;;19.000;tonnes/an
0010004781;CTSP CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;28;;17 04 05;Fer et acier;;0.360;tonnes/an
0010004781;CTSP CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;18;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.120;tonnes/an
0010004781;CTSP CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;18;;19 12 01;Papier et carton;;1.000;tonnes/an
0010004781;CTSP CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;18;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;2.000;tonnes/an
0010004781;CTSP CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;58;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;4.000;tonnes/an
0010004781;CTSP CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;01;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;114.000;tonnes/an
0010004781;CTSP CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;03;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;13.000;tonnes/an
0010004781;CTSP CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;18;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;859.000;tonnes/an
0010004781;CTSP CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;36;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;596.000;tonnes/an
0010004781;CTSP CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;18;;20 01 01;Papier et carton;;3721.000;tonnes/an
0010004781;CTSP CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;28;;20 01 01;Papier et carton;;0.310;tonnes/an
0010004781;CTSP CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;20 01 01;Papier et carton;;12.000;tonnes/an
0010004781;CTSP CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;36;;20 01 01;Papier et carton;;862.000;tonnes/an
0010004781;CTSP CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;41;;20 01 01;Papier et carton;;0.480;tonnes/an
0010004781;CTSP CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;20 01 01;Papier et carton;;0.320;tonnes/an
0010004781;CTSP CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;58;;20 01 01;Papier et carton;;1077.000;tonnes/an
0010004781;CTSP CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;20 01 01;Papier et carton;;0.060;tonnes/an
0010004781;CTSP CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;18;;20 01 02;Verre;;1838.000;tonnes/an
0010004781;CTSP CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;41;;20 01 02;Verre;;0.560;tonnes/an
0010004781;CTSP CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;18;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;1.000;tonnes/an
0010004781;CTSP CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;18;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;7.000;tonnes/an
0010004781;CTSP CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;28;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;0.140;tonnes/an
0010004781;CTSP CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;36;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;354.000;tonnes/an
0010004781;CTSP CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;37;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;4.000;tonnes/an
0010004781;CTSP CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;41;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;1010.000;tonnes/an
0010004781;CTSP CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;58;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;8.000;tonnes/an
0010004781;CTSP CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;0.180;tonnes/an
0010004781;CTSP CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;0.540;tonnes/an
0010004781;CTSP CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;03;;20 01 39;Matières plastiques;;2.000;tonnes/an
0010004781;CTSP CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;18;;20 01 39;Matières plastiques;;286.000;tonnes/an
0010004781;CTSP CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;36;;20 01 39;Matières plastiques;;8.000;tonnes/an
0010004781;CTSP CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;58;;20 01 39;Matières plastiques;;6.000;tonnes/an
0010004781;CTSP CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;18;;20 01 40;Métaux;;0.920;tonnes/an
0010004781;CTSP CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;01;;20 02 01;Déchets biodégradables;;53.000;tonnes/an
0010004781;CTSP CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;20 02 01;Déchets biodégradables;;2.000;tonnes/an
0010004781;CTSP CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;18;;20 02 01;Déchets biodégradables;;1615.000;tonnes/an
0010004781;CTSP CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;37;;20 02 01;Déchets biodégradables;;3.000;tonnes/an
0010004781;CTSP CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;41;;20 02 01;Déchets biodégradables;;0.340;tonnes/an
0010004781;CTSP CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;;20 02 01;Déchets biodégradables;;17.000;tonnes/an
0010004781;CTSP CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;58;;20 02 02;Terres et pierres;;5.000;tonnes/an
0010004781;CTSP CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;3485.000;tonnes/an
0010004781;CTSP CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);36;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;2168.000;tonnes/an
0010004781;CTSP CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;4181.000;tonnes/an
0010004922;BARBAT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;41;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0010004952;SB AUTO PIECES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;41;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;144.000;tonnes/an
0010004964;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;0.404;tonnes/an
0010004964;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;54.000;tonnes/an
0010004964;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;576.000;tonnes/an
0010004964;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;2.000;tonnes/an
0010004964;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;0.165;tonnes/an
0010004964;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;20.000;tonnes/an
0010004964;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;7.000;tonnes/an
0010004964;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;23.000;tonnes/an
0010004964;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);03;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;0.040;tonnes/an
0010004964;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;1.000;tonnes/an
0010004964;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;42.000;tonnes/an
0010004964;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;20.000;tonnes/an
0010004964;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;925.000;tonnes/an
0010004964;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;107.000;tonnes/an
0010004964;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;1.000;tonnes/an
0010004964;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;0.900;tonnes/an
0010004964;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;1.000;tonnes/an
0010004964;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;44.000;tonnes/an
0010004964;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;1.000;tonnes/an
0010004964;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;77.000;tonnes/an
0010004964;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;16 01 17;Métaux ferreux;;0.292;tonnes/an
0010004964;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;16 01 17;Métaux ferreux;;0.393;tonnes/an
0010004964;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;16 01 17;Métaux ferreux;;6.000;tonnes/an
0010004964;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;16 01 17;Métaux ferreux;;0.729;tonnes/an
0010004964;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;16 01 17;Métaux ferreux;;2.000;tonnes/an
0010004964;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.736;tonnes/an
0010004964;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;16 01 18;Métaux non ferreux;;6.000;tonnes/an
0010004964;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;16 01 18;Métaux non ferreux;;21.000;tonnes/an
0010004964;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;16 01 18;Métaux non ferreux;;5.000;tonnes/an
0010004964;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.317;tonnes/an
0010004964;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;16 01 18;Métaux non ferreux;;4.000;tonnes/an
0010004964;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.034;tonnes/an
0010004964;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.029;tonnes/an
0010004964;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;16 01 18;Métaux non ferreux;;24.000;tonnes/an
0010004964;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;16 01 19;Matières plastiques;;7.000;tonnes/an
0010004964;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;16 01 19;Matières plastiques;;0.660;tonnes/an
0010004964;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;63.000;tonnes/an
0010004964;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;75.000;tonnes/an
0010004964;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;10.000;tonnes/an
0010004964;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;0.353;tonnes/an
0010004964;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;6.000;tonnes/an
0010004964;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;5.000;tonnes/an
0010004964;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;9.000;tonnes/an
0010004964;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);19;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.139;tonnes/an
0010004964;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);24;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.380;tonnes/an
0010004964;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;66.000;tonnes/an
0010004964;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.053;tonnes/an
0010004964;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;4.000;tonnes/an
0010004964;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;24.000;tonnes/an
0010004964;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.166;tonnes/an
0010004964;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.099;tonnes/an
0010004964;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.011;tonnes/an
0010004964;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.213;tonnes/an
0010004964;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.007;tonnes/an
0010004964;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;9.000;tonnes/an
0010004964;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.246;tonnes/an
0010004964;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.089;tonnes/an
0010004964;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;17 04 02;Aluminium;;16.000;tonnes/an
0010004964;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;17 04 02;Aluminium;;47.000;tonnes/an
0010004964;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;17 04 02;Aluminium;;94.000;tonnes/an
0010004964;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;17 04 02;Aluminium;;47.000;tonnes/an
0010004964;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;17 04 02;Aluminium;;9.000;tonnes/an
0010004964;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;17 04 02;Aluminium;;0.004;tonnes/an
0010004964;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;17 04 02;Aluminium;;21.000;tonnes/an
0010004964;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;17 04 02;Aluminium;;13.000;tonnes/an
0010004964;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;17 04 02;Aluminium;;0.017;tonnes/an
0010004964;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;17 04 02;Aluminium;;1.000;tonnes/an
0010004964;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;17 04 03;Plomb;;1.000;tonnes/an
0010004964;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;17 04 03;Plomb;;11.000;tonnes/an
0010004964;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;17 04 03;Plomb;;22.000;tonnes/an
0010004964;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;17 04 03;Plomb;;3.000;tonnes/an
0010004964;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;17 04 03;Plomb;;0.054;tonnes/an
0010004964;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;17 04 03;Plomb;;0.053;tonnes/an
0010004964;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;17 04 03;Plomb;;0.011;tonnes/an
0010004964;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;17 04 04;Zinc;;8.000;tonnes/an
0010004964;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;17 04 04;Zinc;;16.000;tonnes/an
0010004964;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;17 04 04;Zinc;;114.000;tonnes/an
0010004964;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;17 04 04;Zinc;;11.000;tonnes/an
0010004964;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;17 04 04;Zinc;;9.000;tonnes/an
0010004964;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;17 04 04;Zinc;;62.000;tonnes/an
0010004964;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);23;;17 04 05;Fer et acier;;0.260;tonnes/an
0010004964;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;17 04 05;Fer et acier;;108.000;tonnes/an
0010004964;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;17 04 05;Fer et acier;;62.000;tonnes/an
0010004964;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;17 04 05;Fer et acier;;1309.000;tonnes/an
0010004964;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;17 04 05;Fer et acier;;107.000;tonnes/an
0010004964;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;17 04 05;Fer et acier;;52.000;tonnes/an
0010004964;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;17 04 05;Fer et acier;;162.000;tonnes/an
0010004964;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;17 04 05;Fer et acier;;2.000;tonnes/an
0010004964;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;;17 04 05;Fer et acier;;0.460;tonnes/an
0010004964;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;17 04 05;Fer et acier;;7.000;tonnes/an
0010004964;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;;17 04 05;Fer et acier;;1.000;tonnes/an
0010004964;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;17 04 05;Fer et acier;;4.000;tonnes/an
0010004964;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;17 04 05;Fer et acier;;0.245;tonnes/an
0010004964;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;17 04 05;Fer et acier;;1.000;tonnes/an
0010004964;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;17 04 06;étain;;0.001;tonnes/an
0010004964;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;17 04 06;étain;;0.019;tonnes/an
0010004964;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;17 04 07;Métaux en mélange;;6.000;tonnes/an
0010004964;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;17 04 07;Métaux en mélange;;57.000;tonnes/an
0010004964;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;17 04 07;Métaux en mélange;;74.000;tonnes/an
0010004964;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;17 04 07;Métaux en mélange;;30.000;tonnes/an
0010004964;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.043;tonnes/an
0010004964;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;17 04 07;Métaux en mélange;;20.000;tonnes/an
0010004964;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.012;tonnes/an
0010004964;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.011;tonnes/an
0010004964;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;17 04 07;Métaux en mélange;;5.000;tonnes/an
0010004964;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;17 04 07;Métaux en mélange;;6.000;tonnes/an
0010004964;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;17 04 07;Métaux en mélange;;51.000;tonnes/an
0010004964;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.019;tonnes/an
0010004964;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.005;tonnes/an
0010004964;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;19 12 01;Papier et carton;;22.000;tonnes/an
0010004964;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;19 12 01;Papier et carton;;7.000;tonnes/an
0010004964;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;19 12 01;Papier et carton;;79.000;tonnes/an
0010004964;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;19 12 02;Métaux ferreux;;181.000;tonnes/an
0010004964;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;20 01 01;Papier et carton;;5.000;tonnes/an
0010004964;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;20 01 01;Papier et carton;;2.000;tonnes/an
0010004964;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;20 01 01;Papier et carton;;346.000;tonnes/an
0010004964;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;20 01 01;Papier et carton;;113.000;tonnes/an
0010004964;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;17.000;tonnes/an
0010004964;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);23;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;1.000;tonnes/an
0010004964;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;101.000;tonnes/an
0010004964;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;28.000;tonnes/an
0010004964;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;1675.000;tonnes/an
0010004964;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.084;tonnes/an
0010004964;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;55.000;tonnes/an
0010004964;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.003;tonnes/an
0010004964;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.089;tonnes/an
0010004964;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.300;tonnes/an
0010004964;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;9.000;tonnes/an
0010004964;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.600;tonnes/an
0010004964;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.220;tonnes/an
0010004964;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;386.000;tonnes/an
0010004964;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.920;tonnes/an
0010004964;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.060;tonnes/an
0010004964;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;4.000;tonnes/an
0010004964;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.146;tonnes/an
0010004964;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.640;tonnes/an
0010004964;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;10.000;tonnes/an
0010004964;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;1.000;tonnes/an
0010004964;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.240;tonnes/an
0010004984;AGGLOPOLYS - déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);41;;20 02 02;Terres et pierres;;2606.000;tonnes/an
0010004984;AGGLOPOLYS - déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;20 01 01;Papier et carton;;153.000;tonnes/an
0010004984;AGGLOPOLYS - déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;141.000;tonnes/an
0010004984;AGGLOPOLYS - déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;20 01 40;Métaux;;222.000;tonnes/an
0010004984;AGGLOPOLYS - déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;20 02 01;Déchets biodégradables;;2016.000;tonnes/an
0010004984;AGGLOPOLYS - déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;20 03 07;Déchets encombrants;;3094.000;tonnes/an
0010005101;SOCCOIM ONYX  (plate-forme bio-traitement sables);Traitement de déchets non dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;36;;10 09 06;Noyaux et moules de fonderie n'ayant pas subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 09 05;;118.000;tonnes/an
0010005101;SOCCOIM ONYX  (plate-forme bio-traitement sables);Traitement de déchets non dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;56;;10 09 06;Noyaux et moules de fonderie n'ayant pas subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 09 05;;191.000;tonnes/an
0010005101;SOCCOIM ONYX  (plate-forme bio-traitement sables);Traitement de déchets non dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;72;;10 09 06;Noyaux et moules de fonderie n'ayant pas subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 09 05;;1069.000;tonnes/an
0010005101;SOCCOIM ONYX  (plate-forme bio-traitement sables);Traitement de déchets non dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;13;;10 09 08;Noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 09 07;;41.000;tonnes/an
0010005101;SOCCOIM ONYX  (plate-forme bio-traitement sables);Traitement de déchets non dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;28;;10 10 06;Noyaux et moules de fonderie n'ayant pas subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 10 05;;42.000;tonnes/an
0010005101;SOCCOIM ONYX  (plate-forme bio-traitement sables);Traitement de déchets non dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;41;;10 10 06;Noyaux et moules de fonderie n'ayant pas subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 10 05;;175.000;tonnes/an
0010005101;SOCCOIM ONYX  (plate-forme bio-traitement sables);Traitement de déchets non dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;86;;10 10 06;Noyaux et moules de fonderie n'ayant pas subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 10 05;;265.000;tonnes/an
0010005101;SOCCOIM ONYX  (plate-forme bio-traitement sables);Traitement de déchets non dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;45;;10 10 08;Noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 10 07;;272.000;tonnes/an
0010005101;SOCCOIM ONYX  (plate-forme bio-traitement sables);Traitement de déchets non dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;54;;10 10 08;Noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 10 07;;213.000;tonnes/an
0010005101;SOCCOIM ONYX  (plate-forme bio-traitement sables);Traitement de déchets non dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;89;;10 10 08;Noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 10 07;;209.000;tonnes/an
0010005151;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);18;;02 01 04;Déchets de matières plastiques (à l'exclusion des emballages);;12.000;tonnes/an
0010005151;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);18;;02 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0010005151;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);18;;02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;153.000;tonnes/an
0010005151;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);18;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;5.000;tonnes/an
0010005151;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);18;;02 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;351.000;tonnes/an
0010005151;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);18;;03 02 99;Produits de protection du bois non spécifiés ailleurs.;;4.000;tonnes/an
0010005151;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);45;;03 03 07;Refus séparés mécaniquement provenant du recyclage de déchets de papier et de carton;;77.000;tonnes/an
0010005151;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);45;;03 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0010005151;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);41;;07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;8.000;tonnes/an
0010005151;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);18;;10 09 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;73.000;tonnes/an
0010005151;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);18;;10 13 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;96.000;tonnes/an
0010005151;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);18;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;111.000;tonnes/an
0010005151;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);18;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;10.000;tonnes/an
0010005151;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);41;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;3.000;tonnes/an
0010005151;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);18;;15 01 06;Emballages en mélange;;95.000;tonnes/an
0010005151;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);18;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;1325.000;tonnes/an
0010005151;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);18;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;301.000;tonnes/an
0010005151;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);58;;19 08 02;Déchets de dessablage;;292.000;tonnes/an
0010005151;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);58;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;72.000;tonnes/an
0010005151;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);18;;19 10 04;Fraction légère des résidus de broyage et poussières autres que celles visées à la rubrique 19 10 03;;2732.000;tonnes/an
0010005151;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);18;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;1153.000;tonnes/an
0010005151;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);45;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;8949.000;tonnes/an
0010005151;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);58;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;521.000;tonnes/an
0010005151;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);18;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;41132.000;tonnes/an
0010005151;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);58;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;2604.000;tonnes/an
0010005151;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);18;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;45.000;tonnes/an
0010005151;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);18;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;9.000;tonnes/an
0010005151;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);18;;20 03 07;Déchets encombrants;;17512.000;tonnes/an
0010005151;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);58;;20 03 07;Déchets encombrants;;6115.000;tonnes/an
0010005151;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);18;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;312.000;tonnes/an
0010005151;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);58;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;44.000;tonnes/an
0010005151;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);18;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;50.000;tonnes/an
0010005151;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);36;;03 03 11;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 03 03 10;;128.000;tonnes/an
0010005151;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);18;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;603.000;tonnes/an
0010005151;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);36;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;70.000;tonnes/an
0010005151;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);41;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;5.000;tonnes/an
0010005151;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);58;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;37.000;tonnes/an
0010005151;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);18;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;5422.000;tonnes/an
0010005151;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);18;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;295.000;tonnes/an
0010005151;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);18;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;1392.000;tonnes/an
0010005151;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);18;;20 02 01;Déchets biodégradables;;9807.000;tonnes/an
0010005157;MEGA PNEUS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);37;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;412.000;tonnes/an
0010005157;MEGA PNEUS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;24658.000;tonnes/an
0010005652;SOCCOIM VEOLIA PROPRETE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;07;;01 01 02;Déchets provenant de l'extraction des minéraux non métallifères.;;0.000;tonnes/an
0010005653;SOCCOIM VEOLIA PROPRETE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;08;;01 01 02;Déchets provenant de l'extraction des minéraux non métallifères.;;0.000;tonnes/an
0010005654;SOCCOIM (déchetterie);Traitement de déchets non dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;08;;01 01 02;Déchets provenant de l'extraction des minéraux non métallifères.;;0.000;tonnes/an
0010005655;SOCCOIM VEOLIA  (CAOVL);Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;06;;01 01 02;Déchets provenant de l'extraction des minéraux non métallifères.;;0.000;tonnes/an
0010005656;SOCCOIM VEOLIA PROPRETE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;08;;01 01 02;Déchets provenant de l'extraction des minéraux non métallifères.;;0.000;tonnes/an
0010005657;SOCCOIM VEOLIA PROPRETE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;06;;01 01 02;Déchets provenant de l'extraction des minéraux non métallifères.;;0.000;tonnes/an
0010005679;SOCCOIM (centre de tri déchetterie);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;1357.000;tonnes/an
0010005679;SOCCOIM (centre de tri déchetterie);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;15 01 06;Emballages en mélange;;7114.000;tonnes/an
0010005679;SOCCOIM (centre de tri déchetterie);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;20 01 02;Verre;;2456.000;tonnes/an
0010005759;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;944.000;tonnes/an
0010005759;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);41;;20 02 01;Déchets biodégradables;;1420.000;tonnes/an
0010005759;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;20 02 01;Déchets biodégradables;;12707.000;tonnes/an
0010005860;SOCCOIM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);28;;02 03 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;440.000;tonnes/an
0010005860;SOCCOIM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);28;;02 05 02;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;545.000;tonnes/an
0010005860;SOCCOIM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);28;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;430.000;tonnes/an
0010005860;SOCCOIM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);78;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;4451.000;tonnes/an
0010005860;SOCCOIM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);91;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;50.000;tonnes/an
0010005860;SOCCOIM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);95;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;390.000;tonnes/an
0010005860;SOCCOIM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);28;;20 02 01;Déchets biodégradables;;9094.000;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;28;;07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.929;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;37;;12 01 15;Boues d'usinage autres que celles visées à la rubrique 12 01 14;;0.328;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;0.348;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.007;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.062;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;0.398;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;;16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;37;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.681;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;37;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;0.471;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;18;;16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;;0.142;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;18;;20 01 28;Peinture, encres, colles et résines autres que celles visées à la rubrique 20 01 27;;0.891;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;36;;20 01 28;Peinture, encres, colles et résines autres que celles visées à la rubrique 20 01 27;;0.030;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;37;;20 01 28;Peinture, encres, colles et résines autres que celles visées à la rubrique 20 01 27;;1.000;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;;20 01 28;Peinture, encres, colles et résines autres que celles visées à la rubrique 20 01 27;;0.087;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;;20 01 28;Peinture, encres, colles et résines autres que celles visées à la rubrique 20 01 27;;0.046;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;28;;20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;;0.001;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;37;;20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;;0.010;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;;20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;;0.008;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;37;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;0.582;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;0.258;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;0.711;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;0.172;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;37;;20 01 39;Matières plastiques;;0.556;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;;20 01 39;Matières plastiques;;0.262;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;;20 01 39;Matières plastiques;;0.022;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;28;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.447;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.206;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.868;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;4.000;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;07 02 13;Déchets plastiques;;0.607;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;08 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.296;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;;9.000;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;;0.120;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;1.000;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.006;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;1.000;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;1.000;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.045;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;3.000;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.157;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.059;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;1.000;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.065;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.427;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.125;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.678;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;11 01 10;Boues et gâteaux de filtration autres que ceux visés à la rubrique 11 01 09;;1.000;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;12 01 15;Boues d'usinage autres que celles visées à la rubrique 12 01 14;;0.952;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;;0.187;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);36;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;0.782;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;2.000;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;4.000;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;5.000;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);36;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;5.000;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;8.000;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;10.000;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;12.000;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;11.000;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;15 01 06;Emballages en mélange;;0.138;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.125;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.099;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;16 01 15;Antigels autres que ceux visés à la rubrique 16 01 14;;0.282;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;16 01 19;Matières plastiques;;0.833;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;16 01 19;Matières plastiques;;1.000;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;16 01 20;Verre;;15.000;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;16 01 20;Verre;;17.000;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;16 01 20;Verre;;13.000;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;16 01 20;Verre;;21.000;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;16 01 20;Verre;;4.000;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;16 01 20;Verre;;19.000;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;16 01 20;Verre;;6.000;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;16 01 20;Verre;;2.000;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;16 01 20;Verre;;3.000;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.162;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.078;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);36;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.463;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;1.000;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.242;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;0.002;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;7.000;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;;1.000;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;;1.000;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;;0.886;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.002;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.057;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.046;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;17 04 02;Aluminium;;0.350;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;17 04 02;Aluminium;;2.000;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);36;;17 04 02;Aluminium;;0.451;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;17 04 02;Aluminium;;3.000;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;17 04 02;Aluminium;;1.000;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;17 04 02;Aluminium;;2.000;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;17 04 02;Aluminium;;1.000;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;17 04 05;Fer et acier;;1.000;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;17 04 05;Fer et acier;;17.000;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);36;;17 04 05;Fer et acier;;1.000;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;17 04 05;Fer et acier;;10.000;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;17 04 05;Fer et acier;;4.000;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;17 04 05;Fer et acier;;9.000;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;17 04 05;Fer et acier;;0.940;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;17 04 07;Métaux en mélange;;18.000;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;17 04 07;Métaux en mélange;;16.000;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);36;;17 04 07;Métaux en mélange;;15.000;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;17 04 07;Métaux en mélange;;53.000;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;17 04 07;Métaux en mélange;;14.000;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;17 04 07;Métaux en mélange;;26.000;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;17 04 07;Métaux en mélange;;17.000;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.420;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.017;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;;3.000;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;;1.000;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;;5.000;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;;0.286;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;20 01 01;Papier et carton;;0.141;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;20 01 01;Papier et carton;;0.435;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;20 01 01;Papier et carton;;4.000;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;20 01 01;Papier et carton;;0.786;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.422;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;5.000;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;8.000;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;10.000;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.484;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;5.000;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;20 01 28;Peinture, encres, colles et résines autres que celles visées à la rubrique 20 01 27;;0.409;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;20 01 28;Peinture, encres, colles et résines autres que celles visées à la rubrique 20 01 27;;0.379;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;20 01 28;Peinture, encres, colles et résines autres que celles visées à la rubrique 20 01 27;;0.072;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;;0.161;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;;0.887;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;;0.264;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;20 01 39;Matières plastiques;;0.068;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;20 01 39;Matières plastiques;;0.003;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.574;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.100;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.173;tonnes/an
0010005932;Déchèterie de Dreux;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;27;;20 02 02;Terres et pierres;;1273.000;tonnes/an
0010005932;Déchèterie de Dreux;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;28;;20 02 02;Terres et pierres;;2703.000;tonnes/an
0010005932;Déchèterie de Dreux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.503;tonnes/an
0010005932;Déchèterie de Dreux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;52.000;tonnes/an
0010005932;Déchèterie de Dreux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;1.000;tonnes/an
0010005932;Déchèterie de Dreux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;20 01 01;Papier et carton;;68.000;tonnes/an
0010005932;Déchèterie de Dreux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;2.000;tonnes/an
0010005932;Déchèterie de Dreux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;344.000;tonnes/an
0010005932;Déchèterie de Dreux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;412.000;tonnes/an
0010005932;Déchèterie de Dreux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;924.000;tonnes/an
0010005932;Déchèterie de Dreux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;20 01 40;Métaux;;528.000;tonnes/an
0010005932;Déchèterie de Dreux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;540.000;tonnes/an
0010005932;Déchèterie de Dreux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;20 02 01;Déchets biodégradables;;1438.000;tonnes/an
0010005932;Déchèterie de Dreux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;20 02 01;Déchets biodégradables;;6496.000;tonnes/an
0010005932;Déchèterie de Dreux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;20 02 03;Autres déchets non biodégradables.;;5805.000;tonnes/an
0010005940;SOCCOIM - VEOLIA PROPRETE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);41;;02 01 04;Déchets de matières plastiques (à l'exclusion des emballages);;23.000;tonnes/an
0010005940;SOCCOIM - VEOLIA PROPRETE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);36;;02 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0010005940;SOCCOIM - VEOLIA PROPRETE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);41;;02 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;133.000;tonnes/an
0010005940;SOCCOIM - VEOLIA PROPRETE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);41;;02 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;102.000;tonnes/an
0010005940;SOCCOIM - VEOLIA PROPRETE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);41;;02 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0010005940;SOCCOIM - VEOLIA PROPRETE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);41;;07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;119.000;tonnes/an
0010005940;SOCCOIM - VEOLIA PROPRETE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);41;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;15.000;tonnes/an
0010005940;SOCCOIM - VEOLIA PROPRETE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);41;;10 10 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;18.000;tonnes/an
0010005940;SOCCOIM - VEOLIA PROPRETE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);36;;11 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;6.000;tonnes/an
0010005940;SOCCOIM - VEOLIA PROPRETE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);41;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;7.000;tonnes/an
0010005940;SOCCOIM - VEOLIA PROPRETE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);41;;12 01 05;Déchets de matières plastiques d'ébarbage et de tournage;;133.000;tonnes/an
0010005940;SOCCOIM - VEOLIA PROPRETE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);72;;12 01 05;Déchets de matières plastiques d'ébarbage et de tournage;;34.000;tonnes/an
0010005940;SOCCOIM - VEOLIA PROPRETE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);37;;12 01 15;Boues d'usinage autres que celles visées à la rubrique 12 01 14;;3.000;tonnes/an
0010005940;SOCCOIM - VEOLIA PROPRETE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);41;;12 01 15;Boues d'usinage autres que celles visées à la rubrique 12 01 14;;21.000;tonnes/an
0010005940;SOCCOIM - VEOLIA PROPRETE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);41;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;31.000;tonnes/an
0010005940;SOCCOIM - VEOLIA PROPRETE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);41;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;8.000;tonnes/an
0010005940;SOCCOIM - VEOLIA PROPRETE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);36;;15 01 06;Emballages en mélange;;5.000;tonnes/an
0010005940;SOCCOIM - VEOLIA PROPRETE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);41;;15 01 06;Emballages en mélange;;30.000;tonnes/an
0010005940;SOCCOIM - VEOLIA PROPRETE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);41;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;13.000;tonnes/an
0010005940;SOCCOIM - VEOLIA PROPRETE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);41;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;78.000;tonnes/an
0010005940;SOCCOIM - VEOLIA PROPRETE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);41;;17 02 03;Matières plastiques;;2.000;tonnes/an
0010005940;SOCCOIM - VEOLIA PROPRETE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);36;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;0.900;tonnes/an
0010005940;SOCCOIM - VEOLIA PROPRETE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);41;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;193.000;tonnes/an
0010005940;SOCCOIM - VEOLIA PROPRETE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);41;;19 05 02;Fraction non compostée des déchets animaux et végétaux;;36.000;tonnes/an
0010005940;SOCCOIM - VEOLIA PROPRETE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);37;;19 10 04;Fraction légère des résidus de broyage et poussières autres que celles visées à la rubrique 19 10 03;;465.000;tonnes/an
0010005940;SOCCOIM - VEOLIA PROPRETE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);41;;19 10 04;Fraction légère des résidus de broyage et poussières autres que celles visées à la rubrique 19 10 03;;3186.000;tonnes/an
0010005940;SOCCOIM - VEOLIA PROPRETE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);28;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;25.000;tonnes/an
0010005940;SOCCOIM - VEOLIA PROPRETE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);37;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;8704.000;tonnes/an
0010005940;SOCCOIM - VEOLIA PROPRETE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);41;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;17799.000;tonnes/an
0010005940;SOCCOIM - VEOLIA PROPRETE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);45;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;325.000;tonnes/an
0010005940;SOCCOIM - VEOLIA PROPRETE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);36;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;27.000;tonnes/an
0010005940;SOCCOIM - VEOLIA PROPRETE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);37;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;5.000;tonnes/an
0010005940;SOCCOIM - VEOLIA PROPRETE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);41;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;4360.000;tonnes/an
0010005940;SOCCOIM - VEOLIA PROPRETE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);41;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;41.000;tonnes/an
0010005940;SOCCOIM - VEOLIA PROPRETE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);41;;20 03 07;Déchets encombrants;;6374.000;tonnes/an
0010005940;SOCCOIM - VEOLIA PROPRETE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);41;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;5.000;tonnes/an
0010005999;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);28;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;461.000;tonnes/an
0010005999;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);41;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;21.000;tonnes/an
0010005999;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;384.000;tonnes/an
0010005999;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;1107.000;tonnes/an
0010005999;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);41;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;104.000;tonnes/an
0010005999;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;385.000;tonnes/an
0010005999;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;310.000;tonnes/an
0010005999;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;02 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;8.000;tonnes/an
0010005999;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;02 06 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;33.000;tonnes/an
0010005999;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;3.000;tonnes/an
0010005999;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);28;;07 06 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 06 11;;175.000;tonnes/an
0010005999;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;07 06 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 06 11;;136.000;tonnes/an
0010005999;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;18.000;tonnes/an
0010005999;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);28;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;28.000;tonnes/an
0010005999;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;888.000;tonnes/an
0010005999;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);28;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;9.000;tonnes/an
0010005999;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;5978.000;tonnes/an
0010005999;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);78;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;1370.000;tonnes/an
0010005999;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);91;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;297.000;tonnes/an
0010005999;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);94;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;1440.000;tonnes/an
0010005999;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);95;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;819.000;tonnes/an
0010005999;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;1271.000;tonnes/an
0010005999;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;11.000;tonnes/an
0010005999;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;322.000;tonnes/an
0010005999;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);41;;20 02 01;Déchets biodégradables;;1311.000;tonnes/an
0010005999;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;20 02 01;Déchets biodégradables;;12836.000;tonnes/an
0010006170;SUEZ RV CENTRE OUEST - MONTEREAU;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);45;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;0.000;tonnes/an
0010006264;Centre de tri Natriel;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;28;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;707.000;tonnes/an
0010006264;Centre de tri Natriel;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;28;;15 01 06;Emballages en mélange;;1647.000;tonnes/an
0010006264;Centre de tri Natriel;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;28;;20 01 01;Papier et carton;;413.000;tonnes/an
0010006264;Centre de tri Natriel;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;28;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;13425.000;tonnes/an
0010006264;Centre de tri Natriel;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;1200.000;tonnes/an
0010006264;Centre de tri Natriel;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;15 01 07;Emballages en verre;;3194.000;tonnes/an
0010006295;EUROVIA CENTRE LOIRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;01 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.001;tonnes/an
0010006422;LINDO PIECES AUTO (ex GONCALVES);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);32;;17 04 05;Fer et acier;;7.000;tonnes/an
0010006422;LINDO PIECES AUTO (ex GONCALVES);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;17 04 05;Fer et acier;;29.000;tonnes/an
0010006422;LINDO PIECES AUTO (ex GONCALVES);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);52;;17 04 07;Métaux en mélange;;318.000;tonnes/an
0010006422;LINDO PIECES AUTO (ex GONCALVES);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;19 12 02;Métaux ferreux;;4.000;tonnes/an
0010006422;LINDO PIECES AUTO (ex GONCALVES);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;17 04 05;Fer et acier;;1188.000;tonnes/an
0010006578;SUEZ Organique -Terre de Berry;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);18;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;7461.000;tonnes/an
0010006578;SUEZ Organique -Terre de Berry;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);18;;20 02 01;Déchets biodégradables;;3726.000;tonnes/an
0010006592;SCBV;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);45;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;18322.000;tonnes/an
0010006934;UVEA (SCOREL);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;28;;19 01 12;Mâchefers autres que ceux visés à la rubrique 19 01 11;;49793.000;tonnes/an
0010006934;UVEA (SCOREL);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;41;;19 01 12;Mâchefers autres que ceux visés à la rubrique 19 01 11;;15166.000;tonnes/an
0010006934;UVEA (SCOREL);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;45;;19 01 12;Mâchefers autres que ceux visés à la rubrique 19 01 11;;18593.000;tonnes/an
0010006934;UVEA (SCOREL);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;77;;19 01 12;Mâchefers autres que ceux visés à la rubrique 19 01 11;;1088.000;tonnes/an
0010006934;UVEA (SCOREL);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;94;;19 01 12;Mâchefers autres que ceux visés à la rubrique 19 01 11;;866.000;tonnes/an
0010006998;ALKERN ARGENTON;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;23;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;2158.000;tonnes/an
0010007000;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;630.000;tonnes/an
0010007000;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;02 07 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;2868.000;tonnes/an
0010007000;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;1183.000;tonnes/an
0010007000;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);78;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;288.000;tonnes/an
0010007000;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);93;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;23.000;tonnes/an
0010007000;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);94;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;108.000;tonnes/an
0010007000;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);95;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;26.000;tonnes/an
0010007000;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;20 02 01;Déchets biodégradables;;7729.000;tonnes/an
0010007050;DRNS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;4.000;tonnes/an
0010007050;DRNS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;18;;16 01 17;Métaux ferreux;;196.000;tonnes/an
0010007111;SUEZ RV CENTRE OUEST - VILLEHERVIERS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);36;;02 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;36.000;tonnes/an
0010007111;SUEZ RV CENTRE OUEST - VILLEHERVIERS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);18;;10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;5.000;tonnes/an
0010007111;SUEZ RV CENTRE OUEST - VILLEHERVIERS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);41;;12 01 05;Déchets de matières plastiques d'ébarbage et de tournage;;8.000;tonnes/an
0010007111;SUEZ RV CENTRE OUEST - VILLEHERVIERS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);41;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;345.000;tonnes/an
0010007111;SUEZ RV CENTRE OUEST - VILLEHERVIERS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);18;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;140.000;tonnes/an
0010007111;SUEZ RV CENTRE OUEST - VILLEHERVIERS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);18;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;155.000;tonnes/an
0010007111;SUEZ RV CENTRE OUEST - VILLEHERVIERS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);41;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;26.000;tonnes/an
0010007111;SUEZ RV CENTRE OUEST - VILLEHERVIERS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);18;;19 08 01;Déchets de dégrillage;;119.000;tonnes/an
0010007111;SUEZ RV CENTRE OUEST - VILLEHERVIERS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);36;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;47.000;tonnes/an
0010007111;SUEZ RV CENTRE OUEST - VILLEHERVIERS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);18;;19 12 09;Minéraux (par exemple : sable, cailloux);;69.000;tonnes/an
0010007111;SUEZ RV CENTRE OUEST - VILLEHERVIERS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);18;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;737.000;tonnes/an
0010007111;SUEZ RV CENTRE OUEST - VILLEHERVIERS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);37;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;10651.000;tonnes/an
0010007111;SUEZ RV CENTRE OUEST - VILLEHERVIERS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);41;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;7336.000;tonnes/an
0010007111;SUEZ RV CENTRE OUEST - VILLEHERVIERS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);18;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;5230.000;tonnes/an
0010007111;SUEZ RV CENTRE OUEST - VILLEHERVIERS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);36;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;3515.000;tonnes/an
0010007111;SUEZ RV CENTRE OUEST - VILLEHERVIERS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);41;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;11599.000;tonnes/an
0010007111;SUEZ RV CENTRE OUEST - VILLEHERVIERS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);36;;20 03 07;Déchets encombrants;;567.000;tonnes/an
0010007111;SUEZ RV CENTRE OUEST - VILLEHERVIERS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);41;;20 03 07;Déchets encombrants;;2471.000;tonnes/an
0010007111;SUEZ RV CENTRE OUEST - VILLEHERVIERS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);41;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;14.000;tonnes/an
0010007112;SUEZ RV CENTRE OUEST - ORCHAISE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);41;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;0.000;tonnes/an
0010007117;BEAUFILS RECUPERATION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.000;tonnes/an
0010007117;BEAUFILS RECUPERATION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;;19 10 02;Déchets de métaux non ferreux;;0.000;tonnes/an
0010007117;BEAUFILS RECUPERATION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;28;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;0.000;tonnes/an
0010007117;BEAUFILS RECUPERATION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;28;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.000;tonnes/an
0010007117;BEAUFILS RECUPERATION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;28;;15 01 03;Emballages en bois;;0.000;tonnes/an
0010007117;BEAUFILS RECUPERATION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;28;;15 01 06;Emballages en mélange;;0.000;tonnes/an
0010007189;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);41;;02 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;5.000;tonnes/an
0010007189;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);45;;03 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;275.000;tonnes/an
0010007189;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);28;;07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;229.000;tonnes/an
0010007189;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);45;;07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;15.000;tonnes/an
0010007189;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);28;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;9.000;tonnes/an
0010007189;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);45;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;6.000;tonnes/an
0010007189;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);45;;17 06 04;Matériaux d'isolation autres que ceux visés aux rubriques 17 06 01 et 17 06 03;;8.000;tonnes/an
0010007189;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);45;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;1231.000;tonnes/an
0010007189;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);45;;19 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs;;733.000;tonnes/an
0010007189;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);41;;19 05 02;Fraction non compostée des déchets animaux et végétaux;;166.000;tonnes/an
0010007189;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);45;;19 05 02;Fraction non compostée des déchets animaux et végétaux;;432.000;tonnes/an
0010007189;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);45;;19 05 03;Compost déclassé;;410.000;tonnes/an
0010007189;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);45;;19 08 01;Déchets de dégrillage;;145.000;tonnes/an
0010007189;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);28;;19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;;334.000;tonnes/an
0010007189;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);28;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;14100.000;tonnes/an
0010007189;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);41;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;18.000;tonnes/an
0010007189;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);45;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;44935.000;tonnes/an
0010007189;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);45;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;44.000;tonnes/an
0010007189;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);28;;20 02 03;Autres déchets non biodégradables.;;434.000;tonnes/an
0010007189;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);28;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;44.000;tonnes/an
0010007189;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);45;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;4903.000;tonnes/an
0010007189;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);28;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;634.000;tonnes/an
0010007189;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);45;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;3634.000;tonnes/an
0010007189;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);41;;20 03 07;Déchets encombrants;;20.000;tonnes/an
0010007189;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);45;;20 03 07;Déchets encombrants;;5739.000;tonnes/an
0010007310;Déchèterie de Ouarville;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;28;;20 02 02;Terres et pierres;;447.000;tonnes/an
0010007310;Déchèterie de Ouarville;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.048;tonnes/an
0010007310;Déchèterie de Ouarville;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;0.178;tonnes/an
0010007310;Déchèterie de Ouarville;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;20 01 01;Papier et carton;;19.000;tonnes/an
0010007310;Déchèterie de Ouarville;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.130;tonnes/an
0010007310;Déchèterie de Ouarville;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;36.000;tonnes/an
0010007310;Déchèterie de Ouarville;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;156.000;tonnes/an
0010007310;Déchèterie de Ouarville;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;20 01 40;Métaux;;53.000;tonnes/an
0010007310;Déchèterie de Ouarville;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;42.000;tonnes/an
0010007310;Déchèterie de Ouarville;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;20 02 01;Déchets biodégradables;;209.000;tonnes/an
0010007310;Déchèterie de Ouarville;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;20 02 03;Autres déchets non biodégradables.;;267.000;tonnes/an
0010007319;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);29;;02 01 09;Déchets agrochimiques autres que ceux visés à la rubrique 02 01 08;;757.000;tonnes/an
0010007319;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);32;;02 01 09;Déchets agrochimiques autres que ceux visés à la rubrique 02 01 08;;662.000;tonnes/an
0010007319;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);41;;02 01 09;Déchets agrochimiques autres que ceux visés à la rubrique 02 01 08;;15.000;tonnes/an
0010007319;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);46;;02 01 09;Déchets agrochimiques autres que ceux visés à la rubrique 02 01 08;;21.000;tonnes/an
0010007319;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);47;;02 01 09;Déchets agrochimiques autres que ceux visés à la rubrique 02 01 08;;327.000;tonnes/an
0010007319;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);79;;02 01 09;Déchets agrochimiques autres que ceux visés à la rubrique 02 01 08;;19.000;tonnes/an
0010007319;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);86;;02 01 09;Déchets agrochimiques autres que ceux visés à la rubrique 02 01 08;;244.000;tonnes/an
0010007319;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);36;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;45.000;tonnes/an
0010007319;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);36;;04 01 01;Déchets d'écharnage et refentes;;229.000;tonnes/an
0010007319;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);36;;04 01 06;Boues, notamment provenant du traitement in situ des effluents, contenant du chrome;;115.000;tonnes/an
0010007319;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);87;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;26.000;tonnes/an
0010007319;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);03;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;188.000;tonnes/an
0010007319;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);36;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;15.000;tonnes/an
0010007319;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);18;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;5.000;tonnes/an
0010007319;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);36;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;0.720;tonnes/an
0010007319;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);17;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;2909.000;tonnes/an
0010007319;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);18;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;2.000;tonnes/an
0010007319;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);35;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;44.000;tonnes/an
0010007319;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);36;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;4676.000;tonnes/an
0010007319;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;1191.000;tonnes/an
0010007319;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;1658.000;tonnes/an
0010007319;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;16.000;tonnes/an
0010007319;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);68;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;5340.000;tonnes/an
0010007319;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);72;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;76.000;tonnes/an
0010007319;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;342.000;tonnes/an
0010007319;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);87;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;2540.000;tonnes/an
0010007319;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);91;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;13899.000;tonnes/an
0010007319;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);92;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;836.000;tonnes/an
0010007319;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);93;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;394.000;tonnes/an
0010007319;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);36;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.940;tonnes/an
0010007319;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);36;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;16729.000;tonnes/an
0010007319;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);36;;20 03 02;Déchets de marchés;;3.000;tonnes/an
0010007319;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);36;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;168.000;tonnes/an
0010007319;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);36;;20 03 07;Déchets encombrants;;7189.000;tonnes/an
0010007319;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);36;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;190.000;tonnes/an
0010007319;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);36;;15 01 06;Emballages en mélange;;336.000;tonnes/an
0010007319;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);36;;20 01 01;Papier et carton;;127.000;tonnes/an
0010007319;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;36;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;854.000;tonnes/an
0010007321;SUEZ RV CENTRE OUEST - VICQ SUR NAHON;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);36;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;0.000;tonnes/an
0010007362;PAPREC CRV;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;18;;09 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.119;tonnes/an
0010007362;PAPREC CRV;Traitement de déchets non dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;08 03 15;Boues d'encre autres que celles visées à la rubrique 08 03 14;;75.000;tonnes/an
0010007362;PAPREC CRV;Traitement de déchets non dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);36;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;2.000;tonnes/an
0010007362;PAPREC CRV;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);36;;04 02 20;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 04 02 19;;24.000;tonnes/an
0010007362;PAPREC CRV;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;9.000;tonnes/an
0010007362;PAPREC CRV;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);58;;08 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.730;tonnes/an
0010007362;PAPREC CRV;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);58;;08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;;0.280;tonnes/an
0010007362;PAPREC CRV;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);58;;08 03 13;Déchets d'encres autres que ceux visés à la rubrique 08 03 12;;4.000;tonnes/an
0010007362;PAPREC CRV;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;5.000;tonnes/an
0010007362;PAPREC CRV;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;11 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;5.000;tonnes/an
0010007362;PAPREC CRV;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);36;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;0.337;tonnes/an
0010007362;PAPREC CRV;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;12 01 15;Boues d'usinage autres que celles visées à la rubrique 12 01 14;;1.000;tonnes/an
0010007362;PAPREC CRV;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);58;;12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;;30.000;tonnes/an
0010007362;PAPREC CRV;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;12 01 21;Déchets de meulage et matériaux de meulage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 20;;0.189;tonnes/an
0010007362;PAPREC CRV;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0010007362;PAPREC CRV;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;15 01 07;Emballages en verre;;0.017;tonnes/an
0010007362;PAPREC CRV;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.242;tonnes/an
0010007362;PAPREC CRV;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;4.000;tonnes/an
0010007362;PAPREC CRV;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);36;;16 01 17;Métaux ferreux;;0.447;tonnes/an
0010007362;PAPREC CRV;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;0.917;tonnes/an
0010007362;PAPREC CRV;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.785;tonnes/an
0010007362;PAPREC CRV;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;2.000;tonnes/an
0010007362;PAPREC CRV;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.236;tonnes/an
0010007362;PAPREC CRV;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);36;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.183;tonnes/an
0010007362;PAPREC CRV;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.310;tonnes/an
0010007362;PAPREC CRV;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;0.147;tonnes/an
0010007362;PAPREC CRV;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);36;;17 04 07;Métaux en mélange;;4.000;tonnes/an
0010007362;PAPREC CRV;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;19 08 02;Déchets de dessablage;;0.145;tonnes/an
0010007362;PAPREC CRV;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;19 09 04;Charbon actif usé;;0.171;tonnes/an
0010007362;PAPREC CRV;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);03;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.253;tonnes/an
0010007362;PAPREC CRV;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;17.000;tonnes/an
0010007362;PAPREC CRV;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);36;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;1.000;tonnes/an
0010007362;PAPREC CRV;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;3.000;tonnes/an
0010007362;PAPREC CRV;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.014;tonnes/an
0010007362;PAPREC CRV;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);36;;20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;;0.008;tonnes/an
0010007362;PAPREC CRV;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;0.024;tonnes/an
0010007362;PAPREC CRV;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);36;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;0.739;tonnes/an
0010007533;SUEZ Organique - MARMAGNE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);18;;20 02 01;Déchets biodégradables;;0.000;tonnes/an
0010007575;VILLE de VENDOME (décharge);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);41;;19 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0010007611;SOCCOIM (plate-forme bois);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;02 01 07;Déchets provenant de la sylviculture;;876.000;tonnes/an
0010007611;SOCCOIM (plate-forme bois);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;285.000;tonnes/an
0010007611;SOCCOIM (plate-forme bois);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;03 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0010007611;SOCCOIM (plate-forme bois);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;28;;15 01 03;Emballages en bois;;730.000;tonnes/an
0010007611;SOCCOIM (plate-forme bois);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;15 01 03;Emballages en bois;;1683.000;tonnes/an
0010007611;SOCCOIM (plate-forme bois);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;17 02 01;Bois;;2.000;tonnes/an
0010007611;SOCCOIM (plate-forme bois);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;19 10 02;Déchets de métaux non ferreux;;0.920;tonnes/an
0010007611;SOCCOIM (plate-forme bois);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;18;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;235.000;tonnes/an
0010007611;SOCCOIM (plate-forme bois);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;28;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;901.000;tonnes/an
0010007611;SOCCOIM (plate-forme bois);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;41;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;1907.000;tonnes/an
0010007611;SOCCOIM (plate-forme bois);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;5331.000;tonnes/an
0010007611;SOCCOIM (plate-forme bois);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;28;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;427.000;tonnes/an
0010007611;SOCCOIM (plate-forme bois);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;41;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;289.000;tonnes/an
0010007611;SOCCOIM (plate-forme bois);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;4642.000;tonnes/an
0010007611;SOCCOIM (plate-forme bois);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;5.000;tonnes/an
0010007611;SOCCOIM (plate-forme bois);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;91;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;350.000;tonnes/an
0010007611;SOCCOIM (plate-forme bois);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;20 02 01;Déchets biodégradables;;1511.000;tonnes/an
0010007687;CASSE AUTO du VERON;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;319.000;tonnes/an
0010007844;SIEOM de Mer - Déchetterie de St-Laurent-Nouan;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;494.000;tonnes/an
0010007844;SIEOM de Mer - Déchetterie de St-Laurent-Nouan;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.064;tonnes/an
0010007844;SIEOM de Mer - Déchetterie de St-Laurent-Nouan;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;395.000;tonnes/an
0010007844;SIEOM de Mer - Déchetterie de St-Laurent-Nouan;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;20 01 01;Papier et carton;;57.000;tonnes/an
0010007844;SIEOM de Mer - Déchetterie de St-Laurent-Nouan;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;20 01 11;Textiles;;11.000;tonnes/an
0010007844;SIEOM de Mer - Déchetterie de St-Laurent-Nouan;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.309;tonnes/an
0010007844;SIEOM de Mer - Déchetterie de St-Laurent-Nouan;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;29.000;tonnes/an
0010007844;SIEOM de Mer - Déchetterie de St-Laurent-Nouan;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;160.000;tonnes/an
0010007844;SIEOM de Mer - Déchetterie de St-Laurent-Nouan;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;20 01 40;Métaux;;76.000;tonnes/an
0010007844;SIEOM de Mer - Déchetterie de St-Laurent-Nouan;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;163.000;tonnes/an
0010007844;SIEOM de Mer - Déchetterie de St-Laurent-Nouan;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;20 02 01;Déchets biodégradables;;1351.000;tonnes/an
0010007883;SUEZ Organique - GUILLONVILLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;28;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;53.000;tonnes/an
0010007883;SUEZ Organique - GUILLONVILLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;45;;20 02 01;Déchets biodégradables;;2574.000;tonnes/an
0010007883;SUEZ Organique - GUILLONVILLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;78;;20 02 01;Déchets biodégradables;;421.000;tonnes/an
0010007883;SUEZ Organique - GUILLONVILLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);28;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;967.000;tonnes/an
0010007883;SUEZ Organique - GUILLONVILLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;269.000;tonnes/an
0010007883;SUEZ Organique - GUILLONVILLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);78;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;73.000;tonnes/an
0010007883;SUEZ Organique - GUILLONVILLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);28;;02 03 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;61.000;tonnes/an
0010007883;SUEZ Organique - GUILLONVILLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);95;;03 03 01;Déchets d'écorce et de bois;;659.000;tonnes/an
0010007883;SUEZ Organique - GUILLONVILLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);18;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;26.000;tonnes/an
0010007883;SUEZ Organique - GUILLONVILLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);28;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;277.000;tonnes/an
0010007883;SUEZ Organique - GUILLONVILLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;224.000;tonnes/an
0010007883;SUEZ Organique - GUILLONVILLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);78;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;3417.000;tonnes/an
0010007883;SUEZ Organique - GUILLONVILLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);89;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;193.000;tonnes/an
0010007883;SUEZ Organique - GUILLONVILLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);91;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;3188.000;tonnes/an
0010007883;SUEZ Organique - GUILLONVILLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);92;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;74.000;tonnes/an
0010007883;SUEZ Organique - GUILLONVILLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);94;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;389.000;tonnes/an
0010007883;SUEZ Organique - GUILLONVILLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);18;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;114.000;tonnes/an
0010007883;SUEZ Organique - GUILLONVILLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);60;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;13.000;tonnes/an
0010007883;SUEZ Organique - GUILLONVILLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);18;;20 02 01;Déchets biodégradables;;382.000;tonnes/an
0010007883;SUEZ Organique - GUILLONVILLE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);95;;20 02 01;Déchets biodégradables;;422.000;tonnes/an
0010007888;AUTOS RICHELIEU;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);37;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;401.000;tonnes/an
0010007888;AUTOS RICHELIEU;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;37;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;11.000;tonnes/an
0010008113;INOVA Opérations;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;;02 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0010008113;INOVA Opérations;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;;02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;4.000;tonnes/an
0010008113;INOVA Opérations;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;4.000;tonnes/an
0010008113;INOVA Opérations;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;;02 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;59.000;tonnes/an
0010008113;INOVA Opérations;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;246.000;tonnes/an
0010008113;INOVA Opérations;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;;06 13 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;42.000;tonnes/an
0010008113;INOVA Opérations;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;;07 02 13;Déchets plastiques;;69.000;tonnes/an
0010008113;INOVA Opérations;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;;07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;23.000;tonnes/an
0010008113;INOVA Opérations;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;;07 05 14;Déchets solides autres que ceux visés à la rubrique 07 05 13;;16.000;tonnes/an
0010008113;INOVA Opérations;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;;07 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;114.000;tonnes/an
0010008113;INOVA Opérations;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;38.000;tonnes/an
0010008113;INOVA Opérations;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;;15 01 06;Emballages en mélange;;694.000;tonnes/an
0010008113;INOVA Opérations;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;10.000;tonnes/an
0010008113;INOVA Opérations;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;;19 02 03;Déchets prémélangés composés seulement de déchets non dangereux;;0.000;tonnes/an
0010008113;INOVA Opérations;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;;19 08 01;Déchets de dégrillage;;35.000;tonnes/an
0010008113;INOVA Opérations;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;5716.000;tonnes/an
0010008113;INOVA Opérations;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;4830.000;tonnes/an
0010008113;INOVA Opérations;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;91;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;1308.000;tonnes/an
0010008113;INOVA Opérations;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;;20 01 01;Papier et carton;;7.000;tonnes/an
0010008113;INOVA Opérations;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;1204.000;tonnes/an
0010008113;INOVA Opérations;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;37;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;1558.000;tonnes/an
0010008113;INOVA Opérations;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;27887.000;tonnes/an
0010008113;INOVA Opérations;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;91;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;3840.000;tonnes/an
0010008113;INOVA Opérations;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;;20 03 07;Déchets encombrants;;277.000;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;;07 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.233;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;27;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;0.035;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;64.000;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;1.000;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;3.000;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;61;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;0.894;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;0.897;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;13.000;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;3.000;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;0.074;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;3.000;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;75;;18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;;0.009;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;07 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;9.000;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;07 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;12.000;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;07 06 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 06 11;;90.000;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;07 06 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 06 11;;151.000;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;363.000;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);24;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;87.000;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;75.000;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;72.000;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.024;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;162.000;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;12.000;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.330;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;56.000;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;3.000;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;11.000;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;0.075;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);52;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;15.000;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);55;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;0.518;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;5.000;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;0.653;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;39.000;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;10.000;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;0.947;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;59.000;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;;08 01 14;Boues provenant de peintures ou vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 13;;9.000;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;08 01 20;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 19;;6.000;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;08 01 20;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 19;;14.000;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;5.000;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;7.000;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;0.056;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;24.000;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;10.000;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;08 03 13;Déchets d'encres autres que ceux visés à la rubrique 08 03 12;;48.000;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;08 03 13;Déchets d'encres autres que ceux visés à la rubrique 08 03 12;;4.000;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;08 03 13;Déchets d'encres autres que ceux visés à la rubrique 08 03 12;;0.149;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;;102.000;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;;2.000;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;;3.000;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;;0.761;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;08 04 14;Boues aqueuses contenant des colles et mastics autres que celles visées à la rubrique 08 04 13;;0.067;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;11 01 10;Boues et gâteaux de filtration autres que ceux visés à la rubrique 11 01 09;;0.480;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;12 01 02;Fines et poussières de métaux ferreux;;2.000;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;12 01 15;Boues d'usinage autres que celles visées à la rubrique 12 01 14;;7.000;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;2.000;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;0.519;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;0.059;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;0.214;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;2.000;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;2.000;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;287.000;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;2.000;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);24;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;37.000;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;8.000;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;25.000;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;5.000;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;7.000;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;17.000;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;15 01 03;Emballages en bois;;9.000;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;15 01 04;Emballages métalliques;;14.000;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;15 01 04;Emballages métalliques;;1.000;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);26;;15 01 06;Emballages en mélange;;17.000;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;15 01 06;Emballages en mélange;;5.000;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;15 01 06;Emballages en mélange;;0.249;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;15 01 06;Emballages en mélange;;0.141;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;;15 01 06;Emballages en mélange;;4.000;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;15 01 06;Emballages en mélange;;10.000;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;15 01 06;Emballages en mélange;;2.000;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;15 01 06;Emballages en mélange;;27.000;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;15 01 06;Emballages en mélange;;36.000;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;15 01 07;Emballages en verre;;2.000;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;15 01 07;Emballages en verre;;1.000;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;15 01 07;Emballages en verre;;1.000;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;15 01 07;Emballages en verre;;0.182;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;15 01 07;Emballages en verre;;20.000;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.061;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;16 01 17;Métaux ferreux;;1.000;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;3.000;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);25;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;29.000;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;0.675;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;0.137;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;0.358;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;3.000;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;27.000;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;0.274;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;0.826;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;4.000;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);07;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;3.000;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;2.000;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;48.000;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);24;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;21.000;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);26;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;22.000;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;46.000;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;80.000;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;1.000;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;87.000;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;58.000;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;10.000;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;3.000;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;6.000;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;145.000;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;0.773;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;60.000;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;105.000;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;71.000;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;4.000;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;1.000;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;10.000;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;177.000;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;30.000;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;0.008;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;0.485;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;;4.000;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.037;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;293.000;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;32.000;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;3.000;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;18 01 04;Déchets dont la collecte et l'élimination ne font pas l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection (par exemple vêtements, plâtres, draps, vêtements jetables, langes);;2.000;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;;51.000;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;;0.628;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;;9.000;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;;0.040;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;;2.000;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;;2.000;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;19 09 04;Charbon actif usé;;3.000;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;19 09 04;Charbon actif usé;;3.000;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;20 01 01;Papier et carton;;0.091;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;20 01 01;Papier et carton;;6.000;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;3.000;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);07;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;13.000;tonnes/an
0010008226;EUROVIA CENTRE LOIRE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;41;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;0.000;tonnes/an
0010008304;CASSE AUTO BAYARD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;36;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;866.000;tonnes/an
0010008306;Communauté Communes Gâtine Choisilles;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);37;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;1914.000;tonnes/an
0010008306;Communauté Communes Gâtine Choisilles;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);37;;19 02 03;Déchets prémélangés composés seulement de déchets non dangereux;;959.000;tonnes/an
0010008306;Communauté Communes Gâtine Choisilles;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;37;;17 02 01;Bois;;283.000;tonnes/an
0010008306;Communauté Communes Gâtine Choisilles;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;59.000;tonnes/an
0010008306;Communauté Communes Gâtine Choisilles;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;;17 04 07;Métaux en mélange;;179.000;tonnes/an
0010008384;ECOSYS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;37;;02 01 07;Déchets provenant de la sylviculture;;24.000;tonnes/an
0010008384;ECOSYS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;37;;15 01 03;Emballages en bois;;2.000;tonnes/an
0010008384;ECOSYS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;37;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;447.000;tonnes/an
0010008384;ECOSYS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;37;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;62.000;tonnes/an
0010008384;ECOSYS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;37;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;6.000;tonnes/an
0010008384;ECOSYS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;;02 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2404.000;tonnes/an
0010008384;ECOSYS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;5313.000;tonnes/an
0010008384;ECOSYS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;;20 02 01;Déchets biodégradables;;9.000;tonnes/an
0010008384;ECOSYS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;8.000;tonnes/an
0010008384;ECOSYS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;15.000;tonnes/an
0010008384;ECOSYS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;886.000;tonnes/an
0010008385;ECOSYS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;37;;02 01 07;Déchets provenant de la sylviculture;;975.000;tonnes/an
0010008385;ECOSYS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;37;;15 01 03;Emballages en bois;;904.000;tonnes/an
0010008385;ECOSYS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;37;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;724.000;tonnes/an
0010008385;ECOSYS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;37;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;8162.000;tonnes/an
0010008385;ECOSYS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;37;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;4126.000;tonnes/an
0010008385;ECOSYS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;37;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;617.000;tonnes/an
0010008385;ECOSYS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;37;;20 02 01;Déchets biodégradables;;2730.000;tonnes/an
0010008385;ECOSYS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;;02 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2127.000;tonnes/an
0010008385;ECOSYS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;257.000;tonnes/an
0010008385;ECOSYS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;123.000;tonnes/an
0010008385;ECOSYS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;;02 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;98.000;tonnes/an
0010008385;ECOSYS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;43.000;tonnes/an
0010008385;ECOSYS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;;16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;55.000;tonnes/an
0010008385;ECOSYS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;;17 02 01;Bois;;1063.000;tonnes/an
0010008385;ECOSYS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;2194.000;tonnes/an
0010008385;ECOSYS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;540.000;tonnes/an
0010008416;CYCLIA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;36;;07 02 13;Déchets plastiques;;1.000;tonnes/an
0010008416;CYCLIA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;;07 02 13;Déchets plastiques;;0.670;tonnes/an
0010008416;CYCLIA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;61;;07 02 13;Déchets plastiques;;0.980;tonnes/an
0010008416;CYCLIA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;;07 02 13;Déchets plastiques;;0.340;tonnes/an
0010008416;CYCLIA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;07 02 13;Déchets plastiques;;0.920;tonnes/an
0010008416;CYCLIA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;37;;20 01 39;Matières plastiques;;0.670;tonnes/an
0010008416;CYCLIA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;56;;20 01 39;Matières plastiques;;3.000;tonnes/an
0010008416;CYCLIA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;86;;20 01 39;Matières plastiques;;0.350;tonnes/an
0010008416;CYCLIA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;07 02 13;Déchets plastiques;;1.000;tonnes/an
0010008416;CYCLIA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;;07 02 13;Déchets plastiques;;5.000;tonnes/an
0010008416;CYCLIA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;36;;07 02 13;Déchets plastiques;;346.000;tonnes/an
0010008416;CYCLIA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;37;;07 02 13;Déchets plastiques;;19.000;tonnes/an
0010008416;CYCLIA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;41;;07 02 13;Déchets plastiques;;153.000;tonnes/an
0010008416;CYCLIA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;07 02 13;Déchets plastiques;;51.000;tonnes/an
0010008416;CYCLIA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;07 02 13;Déchets plastiques;;33.000;tonnes/an
0010008416;CYCLIA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;61;;07 02 13;Déchets plastiques;;157.000;tonnes/an
0010008416;CYCLIA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;07 02 13;Déchets plastiques;;89.000;tonnes/an
0010008416;CYCLIA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;07 02 13;Déchets plastiques;;44.000;tonnes/an
0010008416;CYCLIA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;08;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;21.000;tonnes/an
0010008416;CYCLIA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;15;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;5.000;tonnes/an
0010008416;CYCLIA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;14.000;tonnes/an
0010008416;CYCLIA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;11.000;tonnes/an
0010008416;CYCLIA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;9.000;tonnes/an
0010008416;CYCLIA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;36;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;4.000;tonnes/an
0010008416;CYCLIA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;37;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;122.000;tonnes/an
0010008416;CYCLIA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;13.000;tonnes/an
0010008416;CYCLIA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;41;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;24.000;tonnes/an
0010008416;CYCLIA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;8.000;tonnes/an
0010008416;CYCLIA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;37.000;tonnes/an
0010008416;CYCLIA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;7.000;tonnes/an
0010008416;CYCLIA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;67;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;2.000;tonnes/an
0010008416;CYCLIA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;22.000;tonnes/an
0010008416;CYCLIA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;4.000;tonnes/an
0010008416;CYCLIA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;30.000;tonnes/an
0010008416;CYCLIA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;18.000;tonnes/an
0010008416;CYCLIA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;37;;16 01 19;Matières plastiques;;62.000;tonnes/an
0010008416;CYCLIA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;;20 01 39;Matières plastiques;;28.000;tonnes/an
0010008416;CYCLIA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;10;;20 01 39;Matières plastiques;;27.000;tonnes/an
0010008416;CYCLIA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;16;;20 01 39;Matières plastiques;;85.000;tonnes/an
0010008416;CYCLIA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;17;;20 01 39;Matières plastiques;;68.000;tonnes/an
0010008416;CYCLIA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;18;;20 01 39;Matières plastiques;;24.000;tonnes/an
0010008416;CYCLIA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;21;;20 01 39;Matières plastiques;;13.000;tonnes/an
0010008416;CYCLIA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;24;;20 01 39;Matières plastiques;;7.000;tonnes/an
0010008416;CYCLIA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;25;;20 01 39;Matières plastiques;;65.000;tonnes/an
0010008416;CYCLIA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;20 01 39;Matières plastiques;;37.000;tonnes/an
0010008416;CYCLIA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;20 01 39;Matières plastiques;;86.000;tonnes/an
0010008416;CYCLIA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;36;;20 01 39;Matières plastiques;;53.000;tonnes/an
0010008416;CYCLIA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;37;;20 01 39;Matières plastiques;;78.000;tonnes/an
0010008416;CYCLIA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;41;;20 01 39;Matières plastiques;;51.000;tonnes/an
0010008416;CYCLIA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;20 01 39;Matières plastiques;;33.000;tonnes/an
0010008416;CYCLIA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;20 01 39;Matières plastiques;;560.000;tonnes/an
0010008416;CYCLIA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;;20 01 39;Matières plastiques;;46.000;tonnes/an
0010008416;CYCLIA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;52;;20 01 39;Matières plastiques;;29.000;tonnes/an
0010008416;CYCLIA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;20 01 39;Matières plastiques;;54.000;tonnes/an
0010008416;CYCLIA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;58;;20 01 39;Matières plastiques;;30.000;tonnes/an
0010008416;CYCLIA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 39;Matières plastiques;;44.000;tonnes/an
0010008416;CYCLIA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;20 01 39;Matières plastiques;;14.000;tonnes/an
0010008416;CYCLIA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;67;;20 01 39;Matières plastiques;;104.000;tonnes/an
0010008416;CYCLIA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;68;;20 01 39;Matières plastiques;;29.000;tonnes/an
0010008416;CYCLIA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;70;;20 01 39;Matières plastiques;;27.000;tonnes/an
0010008416;CYCLIA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;20 01 39;Matières plastiques;;15.000;tonnes/an
0010008416;CYCLIA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;;20 01 39;Matières plastiques;;76.000;tonnes/an
0010008416;CYCLIA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;20 01 39;Matières plastiques;;88.000;tonnes/an
0010008416;CYCLIA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;86;;20 01 39;Matières plastiques;;1.000;tonnes/an
0010008416;CYCLIA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;88;;20 01 39;Matières plastiques;;22.000;tonnes/an
0010008416;CYCLIA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;07 02 13;Déchets plastiques;;172.000;tonnes/an
0010008416;CYCLIA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);36;;07 02 13;Déchets plastiques;;82.000;tonnes/an
0010008416;CYCLIA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;07 02 13;Déchets plastiques;;10.000;tonnes/an
0010008416;CYCLIA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;07 02 13;Déchets plastiques;;467.000;tonnes/an
0010008416;CYCLIA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;07 02 13;Déchets plastiques;;11.000;tonnes/an
0010008416;CYCLIA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;;07 02 13;Déchets plastiques;;9.000;tonnes/an
0010008416;CYCLIA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;07 02 13;Déchets plastiques;;453.000;tonnes/an
0010008416;CYCLIA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;07 02 13;Déchets plastiques;;455.000;tonnes/an
0010008416;CYCLIA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;7.000;tonnes/an
0010008416;CYCLIA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;3.000;tonnes/an
0010008416;CYCLIA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);36;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;48.000;tonnes/an
0010008416;CYCLIA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;42.000;tonnes/an
0010008416;CYCLIA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;9.000;tonnes/an
0010008416;CYCLIA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.760;tonnes/an
0010008416;CYCLIA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;7.000;tonnes/an
0010008416;CYCLIA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;15.000;tonnes/an
0010008416;CYCLIA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;20.000;tonnes/an
0010008416;CYCLIA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;5.000;tonnes/an
0010008416;CYCLIA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);81;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;19.000;tonnes/an
0010008416;CYCLIA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;;15 01 03;Emballages en bois;;32.000;tonnes/an
0010008416;CYCLIA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;15 01 04;Emballages métalliques;;18.000;tonnes/an
0010008416;CYCLIA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;20 01 39;Matières plastiques;;0.270;tonnes/an
0010008416;CYCLIA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;20 01 39;Matières plastiques;;4.000;tonnes/an
0010008416;CYCLIA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;;20 01 39;Matières plastiques;;13.000;tonnes/an
0010008427;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);41;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;212.000;tonnes/an
0010008427;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);41;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;12.000;tonnes/an
0010008427;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);72;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;126.000;tonnes/an
0010008427;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);72;;02 02 02;Déchets de tissus animaux;;1579.000;tonnes/an
0010008427;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);41;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;1180.000;tonnes/an
0010008427;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);41;;02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;170.000;tonnes/an
0010008427;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);72;;02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;460.000;tonnes/an
0010008427;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);41;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;121.000;tonnes/an
0010008427;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;;02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;57.000;tonnes/an
0010008427;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);41;;02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;33.000;tonnes/an
0010008427;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;02 07 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;107.000;tonnes/an
0010008427;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;06 10 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;74.000;tonnes/an
0010008427;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);36;;07 06 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 06 11;;201.000;tonnes/an
0010008427;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;147.000;tonnes/an
0010008427;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);41;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;73.000;tonnes/an
0010008427;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;598.000;tonnes/an
0010008427;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);41;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;2829.000;tonnes/an
0010008427;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;138.000;tonnes/an
0010008427;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);72;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;4152.000;tonnes/an
0010008427;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);78;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;502.000;tonnes/an
0010008427;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);91;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;69.000;tonnes/an
0010008427;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);95;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;750.000;tonnes/an
0010008427;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;52.000;tonnes/an
0010008427;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);41;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;635.000;tonnes/an
0010008427;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);72;;19 08 12;Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11;;109.000;tonnes/an
0010008427;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;87.000;tonnes/an
0010008427;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);41;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;1.000;tonnes/an
0010008427;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);41;;20 02 01;Déchets biodégradables;;7072.000;tonnes/an
0010008427;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);72;;20 02 01;Déchets biodégradables;;2974.000;tonnes/an
0010008459;PASSENAUD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;2.000;tonnes/an
0010008459;PASSENAUD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;03;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;0.170;tonnes/an
0010008459;PASSENAUD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;0.014;tonnes/an
0010008459;PASSENAUD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;12;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;1.000;tonnes/an
0010008459;PASSENAUD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;17;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;1.000;tonnes/an
0010008459;PASSENAUD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;18;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;6.000;tonnes/an
0010008459;PASSENAUD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;0.574;tonnes/an
0010008459;PASSENAUD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;27;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;0.200;tonnes/an
0010008459;PASSENAUD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;8.000;tonnes/an
0010008459;PASSENAUD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;18.000;tonnes/an
0010008459;PASSENAUD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;36;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;8.000;tonnes/an
0010008459;PASSENAUD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;3395.000;tonnes/an
0010008459;PASSENAUD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;41;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;92.000;tonnes/an
0010008459;PASSENAUD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;25.000;tonnes/an
0010008459;PASSENAUD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;431.000;tonnes/an
0010008459;PASSENAUD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;47;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;0.150;tonnes/an
0010008459;PASSENAUD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;1580.000;tonnes/an
0010008459;PASSENAUD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;50;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;2.000;tonnes/an
0010008459;PASSENAUD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;51;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;0.235;tonnes/an
0010008459;PASSENAUD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;9.000;tonnes/an
0010008459;PASSENAUD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;0.580;tonnes/an
0010008459;PASSENAUD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;58;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;0.560;tonnes/an
0010008459;PASSENAUD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;79.000;tonnes/an
0010008459;PASSENAUD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;0.450;tonnes/an
0010008459;PASSENAUD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;2.000;tonnes/an
0010008459;PASSENAUD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;5.000;tonnes/an
0010008459;PASSENAUD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;58.000;tonnes/an
0010008459;PASSENAUD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;7.000;tonnes/an
0010008459;PASSENAUD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;0.800;tonnes/an
0010008459;PASSENAUD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;0.490;tonnes/an
0010008459;PASSENAUD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;0.140;tonnes/an
0010008459;PASSENAUD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;79;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;2.000;tonnes/an
0010008459;PASSENAUD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;0.050;tonnes/an
0010008459;PASSENAUD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;3.000;tonnes/an
0010008459;PASSENAUD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;8.000;tonnes/an
0010008459;PASSENAUD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;87;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;0.380;tonnes/an
0010008459;PASSENAUD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;89;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;0.930;tonnes/an
0010008459;PASSENAUD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;0.090;tonnes/an
0010008459;PASSENAUD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;2.000;tonnes/an
0010008459;PASSENAUD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;0.070;tonnes/an
0010008459;PASSENAUD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;;17 04 05;Fer et acier;;5.000;tonnes/an
0010008459;PASSENAUD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;;17 04 05;Fer et acier;;284.000;tonnes/an
0010008459;PASSENAUD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;17 04 05;Fer et acier;;110.000;tonnes/an
0010008581;PAPREC Grand Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;15 01 03;Emballages en bois;;0.400;tonnes/an
0010008581;PAPREC Grand Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;17 04 02;Aluminium;;29.000;tonnes/an
0010008581;PAPREC Grand Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;;17 04 02;Aluminium;;2.000;tonnes/an
0010008581;PAPREC Grand Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;17 04 02;Aluminium;;4.000;tonnes/an
0010008581;PAPREC Grand Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;4.000;tonnes/an
0010008581;PAPREC Grand Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);41;;20 01 01;Papier et carton;;4.000;tonnes/an
0010008581;PAPREC Grand Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;10.000;tonnes/an
0010008581;PAPREC Grand Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;16;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;0.020;tonnes/an
0010008581;PAPREC Grand Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;33;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;0.600;tonnes/an
0010008581;PAPREC Grand Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;36;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;0.820;tonnes/an
0010008581;PAPREC Grand Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;3153.000;tonnes/an
0010008581;PAPREC Grand Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;41;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;321.000;tonnes/an
0010008581;PAPREC Grand Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;277.000;tonnes/an
0010008581;PAPREC Grand Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;49;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;26.000;tonnes/an
0010008581;PAPREC Grand Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;61;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;1.000;tonnes/an
0010008581;PAPREC Grand Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;117.000;tonnes/an
0010008581;PAPREC Grand Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;86;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;344.000;tonnes/an
0010008581;PAPREC Grand Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;87;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;47.000;tonnes/an
0010008581;PAPREC Grand Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;91;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;49.000;tonnes/an
0010008581;PAPREC Grand Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;12.000;tonnes/an
0010008581;PAPREC Grand Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;33;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.500;tonnes/an
0010008581;PAPREC Grand Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;33.000;tonnes/an
0010008581;PAPREC Grand Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;41;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;9.000;tonnes/an
0010008581;PAPREC Grand Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;11.000;tonnes/an
0010008581;PAPREC Grand Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;16;;20 01 01;Papier et carton;;182.000;tonnes/an
0010008581;PAPREC Grand Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;17;;20 01 01;Papier et carton;;111.000;tonnes/an
0010008581;PAPREC Grand Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;;20 01 01;Papier et carton;;7560.000;tonnes/an
0010008581;PAPREC Grand Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;41;;20 01 01;Papier et carton;;504.000;tonnes/an
0010008581;PAPREC Grand Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;;20 01 01;Papier et carton;;94.000;tonnes/an
0010008581;PAPREC Grand Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;53;;20 01 01;Papier et carton;;11.000;tonnes/an
0010008581;PAPREC Grand Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;54;;20 01 01;Papier et carton;;0.080;tonnes/an
0010008581;PAPREC Grand Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;61;;20 01 01;Papier et carton;;44.000;tonnes/an
0010008581;PAPREC Grand Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;20 01 01;Papier et carton;;1374.000;tonnes/an
0010008581;PAPREC Grand Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;79;;20 01 01;Papier et carton;;36.000;tonnes/an
0010008581;PAPREC Grand Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;86;;20 01 01;Papier et carton;;828.000;tonnes/an
0010008581;PAPREC Grand Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;87;;20 01 01;Papier et carton;;1224.000;tonnes/an
0010008581;PAPREC Grand Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;91;;20 01 01;Papier et carton;;241.000;tonnes/an
0010008581;PAPREC Grand Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;92;;20 01 01;Papier et carton;;6.000;tonnes/an
0010008581;PAPREC Grand Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;20 01 01;Papier et carton;;41.000;tonnes/an
0010008581;PAPREC Grand Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;33;;20 01 39;Matières plastiques;;1.000;tonnes/an
0010008581;PAPREC Grand Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;;20 01 39;Matières plastiques;;22.000;tonnes/an
0010008581;PAPREC Grand Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;41;;20 01 39;Matières plastiques;;11.000;tonnes/an
0010008581;PAPREC Grand Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;86;;20 01 39;Matières plastiques;;7.000;tonnes/an
0010008581;PAPREC Grand Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;94;;20 01 39;Matières plastiques;;4.000;tonnes/an
0010008903;SUEZ RV CENTRE OUEST - FOSSE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;41;;17 02 01;Bois;;63.000;tonnes/an
0010008903;SUEZ RV CENTRE OUEST - FOSSE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;36;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;312.000;tonnes/an
0010008903;SUEZ RV CENTRE OUEST - FOSSE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;37;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;275.000;tonnes/an
0010008903;SUEZ RV CENTRE OUEST - FOSSE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;41;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;305.000;tonnes/an
0010008903;SUEZ RV CENTRE OUEST - FOSSE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;18;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;7.000;tonnes/an
0010008903;SUEZ RV CENTRE OUEST - FOSSE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;36;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;16.000;tonnes/an
0010008903;SUEZ RV CENTRE OUEST - FOSSE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;41;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;99.000;tonnes/an
0010009007;SEDE ENVIRONNEMENT (DROUAIS COMPOST);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;07 03 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 03 11;;0.000;tonnes/an
0010009007;SEDE ENVIRONNEMENT (DROUAIS COMPOST);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;07 06 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 06 11;;0.000;tonnes/an
0010009007;SEDE ENVIRONNEMENT (DROUAIS COMPOST);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0010009007;SEDE ENVIRONNEMENT (DROUAIS COMPOST);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;0.000;tonnes/an
0010009007;SEDE ENVIRONNEMENT (DROUAIS COMPOST);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;0.000;tonnes/an
0010009007;SEDE ENVIRONNEMENT (DROUAIS COMPOST);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;0.000;tonnes/an
0010009007;SEDE ENVIRONNEMENT (DROUAIS COMPOST);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;0.000;tonnes/an
0010009007;SEDE ENVIRONNEMENT (DROUAIS COMPOST);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;0.000;tonnes/an
0010009007;SEDE ENVIRONNEMENT (DROUAIS COMPOST);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;0.000;tonnes/an
0010009007;SEDE ENVIRONNEMENT (DROUAIS COMPOST);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;20 02 01;Déchets biodégradables;;0.000;tonnes/an
0010009007;SEDE ENVIRONNEMENT (DROUAIS COMPOST);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);53;;02 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;202.000;tonnes/an
0010009007;SEDE ENVIRONNEMENT (DROUAIS COMPOST);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);28;;02 06 03;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;1011.000;tonnes/an
0010009007;SEDE ENVIRONNEMENT (DROUAIS COMPOST);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);92;;02 06 03;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;97.000;tonnes/an
0010009007;SEDE ENVIRONNEMENT (DROUAIS COMPOST);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;03 03 11;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 03 03 10;;190.000;tonnes/an
0010009007;SEDE ENVIRONNEMENT (DROUAIS COMPOST);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);91;;19 05 02;Fraction non compostée des déchets animaux et végétaux;;218.000;tonnes/an
0010009007;SEDE ENVIRONNEMENT (DROUAIS COMPOST);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);27;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;402.000;tonnes/an
0010009007;SEDE ENVIRONNEMENT (DROUAIS COMPOST);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);28;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;2758.000;tonnes/an
0010009007;SEDE ENVIRONNEMENT (DROUAIS COMPOST);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);78;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;5995.000;tonnes/an
0010009007;SEDE ENVIRONNEMENT (DROUAIS COMPOST);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);91;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;4908.000;tonnes/an
0010009007;SEDE ENVIRONNEMENT (DROUAIS COMPOST);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);93;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;252.000;tonnes/an
0010009007;SEDE ENVIRONNEMENT (DROUAIS COMPOST);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);94;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;1214.000;tonnes/an
0010009007;SEDE ENVIRONNEMENT (DROUAIS COMPOST);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);95;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;297.000;tonnes/an
0010009007;SEDE ENVIRONNEMENT (DROUAIS COMPOST);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);92;;19 09 02;Boues de clarification de l'eau;;139.000;tonnes/an
0010009007;SEDE ENVIRONNEMENT (DROUAIS COMPOST);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);94;;19 09 02;Boues de clarification de l'eau;;636.000;tonnes/an
0010009007;SEDE ENVIRONNEMENT (DROUAIS COMPOST);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);28;;20 02 01;Déchets biodégradables;;3227.000;tonnes/an
0010009007;SEDE ENVIRONNEMENT (DROUAIS COMPOST);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);78;;20 02 01;Déchets biodégradables;;2000.000;tonnes/an
0010009007;SEDE ENVIRONNEMENT (DROUAIS COMPOST);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);94;;20 02 01;Déchets biodégradables;;3141.000;tonnes/an
0010009007;SEDE ENVIRONNEMENT (DROUAIS COMPOST);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);95;;20 02 01;Déchets biodégradables;;512.000;tonnes/an
0010009032;SUEZ RV CENTRE OUEST - PRUDEMANCHE 2;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);28;;17 01 02;Briques;;47.000;tonnes/an
0010009164;SEG - Société d'Exploitation de Gournay;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);36;;02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;36.000;tonnes/an
0010009164;SEG - Société d'Exploitation de Gournay;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);36;;02 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0010009164;SEG - Société d'Exploitation de Gournay;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);23;;10 11 03;Déchets de matériaux à base de fibre de verre;;7.000;tonnes/an
0010009164;SEG - Société d'Exploitation de Gournay;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);36;;10 11 12;Déchets de verre autres que ceux visés à la rubrique 10 11 11;;4.000;tonnes/an
0010009164;SEG - Société d'Exploitation de Gournay;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);36;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;65.000;tonnes/an
0010009164;SEG - Société d'Exploitation de Gournay;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);36;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;40.000;tonnes/an
0010009164;SEG - Société d'Exploitation de Gournay;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);23;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;1213.000;tonnes/an
0010009164;SEG - Société d'Exploitation de Gournay;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);36;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;109.000;tonnes/an
0010009164;SEG - Société d'Exploitation de Gournay;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);18;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;334.000;tonnes/an
0010009164;SEG - Société d'Exploitation de Gournay;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);23;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;298.000;tonnes/an
0010009164;SEG - Société d'Exploitation de Gournay;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);36;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;404.000;tonnes/an
0010009164;SEG - Société d'Exploitation de Gournay;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);36;;19 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs;;275.000;tonnes/an
0010009164;SEG - Société d'Exploitation de Gournay;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);36;;19 08 01;Déchets de dégrillage;;96.000;tonnes/an
0010009164;SEG - Société d'Exploitation de Gournay;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);36;;19 08 02;Déchets de dessablage;;6.000;tonnes/an
0010009164;SEG - Société d'Exploitation de Gournay;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);87;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;21.000;tonnes/an
0010009164;SEG - Société d'Exploitation de Gournay;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);18;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;11644.000;tonnes/an
0010009164;SEG - Société d'Exploitation de Gournay;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);36;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;10332.000;tonnes/an
0010009164;SEG - Société d'Exploitation de Gournay;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);23;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;1656.000;tonnes/an
0010009164;SEG - Société d'Exploitation de Gournay;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);36;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;110.000;tonnes/an
0010009164;SEG - Société d'Exploitation de Gournay;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);23;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;20858.000;tonnes/an
0010009164;SEG - Société d'Exploitation de Gournay;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);36;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;26375.000;tonnes/an
0010009164;SEG - Société d'Exploitation de Gournay;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);36;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;58.000;tonnes/an
0010009164;SEG - Société d'Exploitation de Gournay;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);23;;20 03 07;Déchets encombrants;;1274.000;tonnes/an
0010009164;SEG - Société d'Exploitation de Gournay;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);36;;20 03 07;Déchets encombrants;;1374.000;tonnes/an
0010009170;ECOSYS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;37;;02 01 07;Déchets provenant de la sylviculture;;603.000;tonnes/an
0010009170;ECOSYS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;37;;15 01 03;Emballages en bois;;340.000;tonnes/an
0010009170;ECOSYS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;37;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;11.000;tonnes/an
0010009170;ECOSYS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;37;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;80.000;tonnes/an
0010009170;ECOSYS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;37;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;143.000;tonnes/an
0010009170;ECOSYS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;37;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0010009170;ECOSYS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;;02 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;614.000;tonnes/an
0010009170;ECOSYS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;162.000;tonnes/an
0010009170;ECOSYS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;1016.000;tonnes/an
0010009170;ECOSYS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;;20 02 01;Déchets biodégradables;;5478.000;tonnes/an
0010009170;ECOSYS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;3.000;tonnes/an
0010009405;MARNAY ENERGIE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);18;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;7725.000;tonnes/an
0010009405;MARNAY ENERGIE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);28;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;30.000;tonnes/an
0010009405;MARNAY ENERGIE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;337.000;tonnes/an
0010009405;MARNAY ENERGIE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;256.000;tonnes/an
0010009405;MARNAY ENERGIE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);58;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;182.000;tonnes/an
0010009405;MARNAY ENERGIE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);18;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;903.000;tonnes/an
0010009405;MARNAY ENERGIE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);58;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;222.000;tonnes/an
0010009405;MARNAY ENERGIE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);18;;02 03 01;Boues provenant du lavage, du nettoyage, de l'épluchage, de la centrifugation et de la séparation;;49.000;tonnes/an
0010009405;MARNAY ENERGIE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);18;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;5.000;tonnes/an
0010009405;MARNAY ENERGIE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;31.000;tonnes/an
0010009405;MARNAY ENERGIE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);36;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;227.000;tonnes/an
0010009405;MARNAY ENERGIE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);80;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;0.000;tonnes/an
0010009405;MARNAY ENERGIE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);28;;02 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1417.000;tonnes/an
0010009405;MARNAY ENERGIE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;02 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1807.000;tonnes/an
0010009405;MARNAY ENERGIE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);18;;02 07 02;Déchets de la distillation de l'alcool;;3638.000;tonnes/an
0010009843;SYTOM de la Région de Châteauroux;Traitement de déchets non dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);36;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;63.000;tonnes/an
0010009843;SYTOM de la Région de Châteauroux;Traitement de déchets non dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);36;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;3.000;tonnes/an
0010009843;SYTOM de la Région de Châteauroux;Traitement de déchets non dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;322.000;tonnes/an
0010009843;SYTOM de la Région de Châteauroux;Traitement de déchets non dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);36;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;2320.000;tonnes/an
0010009843;SYTOM de la Région de Châteauroux;Traitement de déchets non dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0010009843;SYTOM de la Région de Châteauroux;Traitement de déchets non dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0010009843;SYTOM de la Région de Châteauroux;Traitement de déchets non dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0010009843;SYTOM de la Région de Châteauroux;Traitement de déchets non dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;14.000;tonnes/an
0010009843;SYTOM de la Région de Châteauroux;Traitement de déchets non dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.060;tonnes/an
0010009843;SYTOM de la Région de Châteauroux;Traitement de déchets non dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.520;tonnes/an
0010009843;SYTOM de la Région de Châteauroux;Traitement de déchets non dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);36;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;12201.000;tonnes/an
0010009843;SYTOM de la Région de Châteauroux;Traitement de déchets non dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);36;;20 03 07;Déchets encombrants;;238.000;tonnes/an
0010009843;SYTOM de la Région de Châteauroux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;18;;02 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;173.000;tonnes/an
0010009843;SYTOM de la Région de Châteauroux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;36;;02 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;152.000;tonnes/an
0010009843;SYTOM de la Région de Châteauroux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;37;;02 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;5.000;tonnes/an
0010009843;SYTOM de la Région de Châteauroux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;36;;15 01 06;Emballages en mélange;;15586.000;tonnes/an
0010009843;SYTOM de la Région de Châteauroux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;46;;15 01 06;Emballages en mélange;;21.000;tonnes/an
0010009843;SYTOM de la Région de Châteauroux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;18;;20 01 01;Papier et carton;;99.000;tonnes/an
0010009843;SYTOM de la Région de Châteauroux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;36;;20 01 01;Papier et carton;;1267.000;tonnes/an
0010009843;SYTOM de la Région de Châteauroux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;20 01 01;Papier et carton;;4.000;tonnes/an
0010009843;SYTOM de la Région de Châteauroux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;386.000;tonnes/an
0010009843;SYTOM de la Région de Châteauroux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);36;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;267.000;tonnes/an
0010009843;SYTOM de la Région de Châteauroux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;2.000;tonnes/an
0010009843;SYTOM de la Région de Châteauroux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;44.000;tonnes/an
0010009843;SYTOM de la Région de Châteauroux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);36;;20 01 02;Verre;;4221.000;tonnes/an
0010009843;SYTOM de la Région de Châteauroux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;4.000;tonnes/an
0010009843;SYTOM de la Région de Châteauroux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);36;;20 01 39;Matières plastiques;;16.000;tonnes/an
0010009843;SYTOM de la Région de Châteauroux;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;36;;20 01 40;Métaux;;103.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;91;;06 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;78;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;0.621;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;89;;16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;;0.126;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;92;;15 01 03;Emballages en bois;;0.684;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;25;;04 01 09;Déchets provenant de l'habillage et des finitions;;1.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;04 01 09;Déchets provenant de l'habillage et des finitions;;3.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;91;;04 01 09;Déchets provenant de l'habillage et des finitions;;29.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;95;;04 01 09;Déchets provenant de l'habillage et des finitions;;24.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;03;;04 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;5.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;25;;04 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.096;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;37;;04 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;7.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;;04 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.094;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;41;;04 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;17.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;04 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;04 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.062;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;75;;04 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;15.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;04 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;95;;04 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;74.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;03;;04 02 09;Matériaux composites (textile imprégné, élastomère, plastomère);;22.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;07;;04 02 09;Matériaux composites (textile imprégné, élastomère, plastomère);;0.504;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;19;;04 02 09;Matériaux composites (textile imprégné, élastomère, plastomère);;14.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;25;;04 02 09;Matériaux composites (textile imprégné, élastomère, plastomère);;9.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;26;;04 02 09;Matériaux composites (textile imprégné, élastomère, plastomère);;33.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;36;;04 02 09;Matériaux composites (textile imprégné, élastomère, plastomère);;24.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;;04 02 09;Matériaux composites (textile imprégné, élastomère, plastomère);;0.628;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;04 02 09;Matériaux composites (textile imprégné, élastomère, plastomère);;6.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;50;;04 02 09;Matériaux composites (textile imprégné, élastomère, plastomère);;24.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;75;;04 02 09;Matériaux composites (textile imprégné, élastomère, plastomère);;6.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;04 02 09;Matériaux composites (textile imprégné, élastomère, plastomère);;34.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;04 02 09;Matériaux composites (textile imprégné, élastomère, plastomère);;1.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;37;;04 02 15;Déchets provenant des finitions autres que ceux visés à la rubrique 04 02 14;;4.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;41;;04 02 15;Déchets provenant des finitions autres que ceux visés à la rubrique 04 02 14;;4.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;75;;04 02 15;Déchets provenant des finitions autres que ceux visés à la rubrique 04 02 14;;0.026;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;37;;04 02 21;Fibres textiles non ouvrées;;5.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;41;;04 02 21;Fibres textiles non ouvrées;;6.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;04 02 21;Fibres textiles non ouvrées;;38.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;37;;04 02 22;Fibres textiles ouvrées;;12.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;41;;04 02 22;Fibres textiles ouvrées;;7.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;04 02 22;Fibres textiles ouvrées;;0.430;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;75;;04 02 22;Fibres textiles ouvrées;;11.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;04 02 22;Fibres textiles ouvrées;;5.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;91;;04 02 22;Fibres textiles ouvrées;;42.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;;04 02 22;Fibres textiles ouvrées;;6.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;95;;04 02 22;Fibres textiles ouvrées;;32.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;37;;04 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;41;;04 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;8.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;19.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;58.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;28;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;229.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;37;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;20.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;486.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.159;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;199.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;75;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.591;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;6.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;91;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.746;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;21.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;94;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;6.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;95;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;99.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;ESPAGNE;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;8.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;46.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;0.293;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;10.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;5.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;18.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;95;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;0.175;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.039;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;3.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;54.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;38.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;75;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.107;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;89;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;6.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;91;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;34.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;1.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;94;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.105;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;95;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;9.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;15 01 03;Emballages en bois;;1.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;91;;15 01 03;Emballages en bois;;0.800;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;15 01 03;Emballages en bois;;3.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;95;;15 01 03;Emballages en bois;;0.187;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;;15 01 04;Emballages métalliques;;0.137;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;75;;15 01 04;Emballages métalliques;;0.626;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;91;;15 01 04;Emballages métalliques;;2.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;95;;15 01 04;Emballages métalliques;;0.990;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;15 01 05;Emballages composites;;8.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;15 01 05;Emballages composites;;7.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;;15 01 06;Emballages en mélange;;154.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;15 01 06;Emballages en mélange;;108.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;41;;15 01 06;Emballages en mélange;;29.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;15 01 06;Emballages en mélange;;564.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;15 01 06;Emballages en mélange;;1.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;;15 01 06;Emballages en mélange;;397.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;75;;15 01 06;Emballages en mélange;;2.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;15 01 06;Emballages en mélange;;3.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;15 01 06;Emballages en mélange;;0.121;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;;15 01 06;Emballages en mélange;;291.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;15 01 06;Emballages en mélange;;70.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;15 01 06;Emballages en mélange;;63.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;94;;15 01 06;Emballages en mélange;;3.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;95;;15 01 06;Emballages en mélange;;82.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;28;;15 01 07;Emballages en verre;;0.346;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;15 01 07;Emballages en verre;;4.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;15 01 07;Emballages en verre;;0.999;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;15 01 07;Emballages en verre;;24.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;;15 01 07;Emballages en verre;;15.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;;15 01 07;Emballages en verre;;23.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;95;;15 01 07;Emballages en verre;;8.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;9.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;4.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;187.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;0.892;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;3.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;28;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;2.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;582.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;4.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;0.580;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;75;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;0.002;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;32.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;5.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;13.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;21.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;91;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;0.238;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;16.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;0.860;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;95;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;16.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.140;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;;20 01 01;Papier et carton;;0.210;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;;20 01 01;Papier et carton;;0.801;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;75;;20 01 01;Papier et carton;;9.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;;20 01 01;Papier et carton;;0.295;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;20 01 01;Papier et carton;;0.272;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;95;;20 01 01;Papier et carton;;4.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;03;;20 01 11;Textiles;;16.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;36;;20 01 11;Textiles;;0.145;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;37;;20 01 11;Textiles;;8.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;20 01 11;Textiles;;2.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;50;;20 01 11;Textiles;;3.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;75;;20 01 11;Textiles;;13.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;20 01 39;Matières plastiques;;4.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;03;;20 01 40;Métaux;;2.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;06;;20 01 40;Métaux;;0.083;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;07;;20 01 40;Métaux;;1.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;19;;20 01 40;Métaux;;0.423;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;26;;20 01 40;Métaux;;0.506;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;36;;20 01 40;Métaux;;1.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;41;;20 01 40;Métaux;;0.635;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;20 01 40;Métaux;;0.590;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;20 01 40;Métaux;;0.331;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;50;;20 01 40;Métaux;;4.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;75;;20 01 40;Métaux;;10.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;;20 01 40;Métaux;;0.512;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;20 01 40;Métaux;;0.381;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;20 01 40;Métaux;;3.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;20 01 40;Métaux;;0.574;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;94;;20 01 40;Métaux;;0.002;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;95;;20 01 40;Métaux;;5.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;75;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;28;;20 03 07;Déchets encombrants;;6.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;20 03 07;Déchets encombrants;;15.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;75;;20 03 07;Déchets encombrants;;3.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;7.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;02 06 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;2.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;29.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;4.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;06 13 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.331;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.564;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.549;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;07 05 14;Déchets solides autres que ceux visés à la rubrique 07 05 13;;22.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;07 05 14;Déchets solides autres que ceux visés à la rubrique 07 05 13;;17.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;07 06 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 06 11;;28.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.458;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;26.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;4.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;5.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;12.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;5.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;0.943;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;08 01 20;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 19;;1.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;5.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;3.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;;4.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.182;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.082;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.038;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;18.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;08 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.087;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;11 01 10;Boues et gâteaux de filtration autres que ceux visés à la rubrique 11 01 09;;0.238;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;11 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.750;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;11 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.399;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;8.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.693;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;15 01 04;Emballages métalliques;;0.132;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;15 01 04;Emballages métalliques;;0.411;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;15 01 06;Emballages en mélange;;0.760;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;21.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;23.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.329;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.069;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;4.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.757;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;30.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;0.897;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;0.241;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;16 01 15;Antigels autres que ceux visés à la rubrique 16 01 14;;10.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;16 01 19;Matières plastiques;;1.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;2.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.180;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;1.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;4.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.110;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.829;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;4.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;2.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;2.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.511;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.547;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;2.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;3.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;3.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;0.260;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;0.636;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;71.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;0.087;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;0.961;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;27.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;8.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;168.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;6.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;25.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;0.819;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;41.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;37.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;38.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;0.390;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;7.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;252.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;0.808;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;35.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;0.231;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;42.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;0.385;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;57.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;0.419;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;0.234;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;20.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;0.029;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;;3.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;0.022;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.014;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.017;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.589;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.054;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.200;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;2.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;0.019;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;0.562;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;11.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;1.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;17 05 06;Boues de dragage autres que celles visées à la rubrique 17 05 05;;1.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;17 06 04;Matériaux d'isolation autres que ceux visés aux rubriques 17 06 01 et 17 06 03;;0.155;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;17 06 04;Matériaux d'isolation autres que ceux visés aux rubriques 17 06 01 et 17 06 03;;5.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;;36.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;104.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;;6.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;;0.336;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;;2.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;;2.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;18 02 08;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 02 07;;51.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;18 02 08;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 02 07;;10.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;19 03 05;Déchets stabilisés autres que ceux visés à la rubrique 19 03 04;;1.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;19 12 01;Papier et carton;;3.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;20 01 01;Papier et carton;;2.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;20 01 02;Verre;;0.156;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;2.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;25.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.506;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.124;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.145;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.147;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;20 01 28;Peinture, encres, colles et résines autres que celles visées à la rubrique 20 01 27;;6.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;20 01 30;Détergents autres que ceux visés à la rubrique 20 01 29;;0.582;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;;3.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;;2.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;20 01 34;Piles et accumulateurs autres que ceux visés à la rubrique 20 01 33;;0.030;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;20 01 34;Piles et accumulateurs autres que ceux visés à la rubrique 20 01 33;;1.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;20 01 34;Piles et accumulateurs autres que ceux visés à la rubrique 20 01 33;;0.122;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;20 01 34;Piles et accumulateurs autres que ceux visés à la rubrique 20 01 33;;0.074;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;20 01 34;Piles et accumulateurs autres que ceux visés à la rubrique 20 01 33;;0.018;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;20 01 34;Piles et accumulateurs autres que ceux visés à la rubrique 20 01 33;;0.233;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;0.179;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;1.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;0.019;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;0.031;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;0.393;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;0.078;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;20 01 39;Matières plastiques;;1.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);03;;20 01 40;Métaux;;0.326;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;20 01 40;Métaux;;0.574;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;20 01 40;Métaux;;2.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;;20 01 40;Métaux;;0.667;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;20 01 40;Métaux;;0.457;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;;20 01 40;Métaux;;0.028;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.730;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.895;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;4.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;9.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;3.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;20 03 07;Déchets encombrants;;10.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;20 03 07;Déchets encombrants;;3.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;20 03 07;Déchets encombrants;;3.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;20 03 07;Déchets encombrants;;3.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;20 03 07;Déchets encombrants;;0.682;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;20 03 07;Déchets encombrants;;0.398;tonnes/an
0010010012;GSM  Secteur centre;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;18;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;83070.000;tonnes/an
0010010424;VAL ECO - Fossé;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);41;;20 02 01;Déchets biodégradables;;13839.000;tonnes/an
0010010973;Déchèterie de Voves;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;28;;20 02 02;Terres et pierres;;619.000;tonnes/an
0010010973;Déchèterie de Voves;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;0.264;tonnes/an
0010010973;Déchèterie de Voves;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;20 01 01;Papier et carton;;25.000;tonnes/an
0010010973;Déchèterie de Voves;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.370;tonnes/an
0010010973;Déchèterie de Voves;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;62.000;tonnes/an
0010010973;Déchèterie de Voves;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;281.000;tonnes/an
0010010973;Déchèterie de Voves;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;20 01 40;Métaux;;69.000;tonnes/an
0010010973;Déchèterie de Voves;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;20 02 01;Déchets biodégradables;;493.000;tonnes/an
0010010973;Déchèterie de Voves;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;20 02 03;Autres déchets non biodégradables.;;387.000;tonnes/an
0010010974;Déchèterie de Roinville;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;28;;20 02 02;Terres et pierres;;1343.000;tonnes/an
0010010974;Déchèterie de Roinville;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.073;tonnes/an
0010010974;Déchèterie de Roinville;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;0.443;tonnes/an
0010010974;Déchèterie de Roinville;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;20 01 01;Papier et carton;;58.000;tonnes/an
0010010974;Déchèterie de Roinville;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.680;tonnes/an
0010010974;Déchèterie de Roinville;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;155.000;tonnes/an
0010010974;Déchèterie de Roinville;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;551.000;tonnes/an
0010010974;Déchèterie de Roinville;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;20 01 40;Métaux;;173.000;tonnes/an
0010010974;Déchèterie de Roinville;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;131.000;tonnes/an
0010010974;Déchèterie de Roinville;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;20 02 01;Déchets biodégradables;;866.000;tonnes/an
0010010974;Déchèterie de Roinville;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;20 02 03;Autres déchets non biodégradables.;;1175.000;tonnes/an
0010010976;Déchèterie de Janville;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;28;;20 02 02;Terres et pierres;;492.000;tonnes/an
0010010976;Déchèterie de Janville;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.114;tonnes/an
0010010976;Déchèterie de Janville;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.083;tonnes/an
0010010976;Déchèterie de Janville;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;0.447;tonnes/an
0010010976;Déchèterie de Janville;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;20 01 01;Papier et carton;;28.000;tonnes/an
0010010976;Déchèterie de Janville;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.720;tonnes/an
0010010976;Déchèterie de Janville;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;63.000;tonnes/an
0010010976;Déchèterie de Janville;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;240.000;tonnes/an
0010010976;Déchèterie de Janville;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;20 01 40;Métaux;;86.000;tonnes/an
0010010976;Déchèterie de Janville;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;20 02 01;Déchets biodégradables;;346.000;tonnes/an
0010010976;Déchèterie de Janville;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;20 02 03;Autres déchets non biodégradables.;;355.000;tonnes/an
0010010977;Déchèterie de Nogent le Roi;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;28;;20 02 02;Terres et pierres;;863.000;tonnes/an
0010010977;Déchèterie de Nogent le Roi;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.039;tonnes/an
0010010977;Déchèterie de Nogent le Roi;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.155;tonnes/an
0010010977;Déchèterie de Nogent le Roi;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.040;tonnes/an
0010010977;Déchèterie de Nogent le Roi;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;0.479;tonnes/an
0010010977;Déchèterie de Nogent le Roi;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;20 01 01;Papier et carton;;55.000;tonnes/an
0010010977;Déchèterie de Nogent le Roi;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.670;tonnes/an
0010010977;Déchèterie de Nogent le Roi;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;112.000;tonnes/an
0010010977;Déchèterie de Nogent le Roi;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;445.000;tonnes/an
0010010977;Déchèterie de Nogent le Roi;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;20 01 40;Métaux;;133.000;tonnes/an
0010010977;Déchèterie de Nogent le Roi;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;20 02 01;Déchets biodégradables;;806.000;tonnes/an
0010010977;Déchèterie de Nogent le Roi;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;20 02 03;Autres déchets non biodégradables.;;905.000;tonnes/an
0010010978;Déchèterie de Pierres;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;28;;20 02 02;Terres et pierres;;852.000;tonnes/an
0010010978;Déchèterie de Pierres;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.089;tonnes/an
0010010978;Déchèterie de Pierres;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.114;tonnes/an
0010010978;Déchèterie de Pierres;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;0.628;tonnes/an
0010010978;Déchèterie de Pierres;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;20 01 01;Papier et carton;;50.000;tonnes/an
0010010978;Déchèterie de Pierres;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.550;tonnes/an
0010010978;Déchèterie de Pierres;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;113.000;tonnes/an
0010010978;Déchèterie de Pierres;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;404.000;tonnes/an
0010010978;Déchèterie de Pierres;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;20 01 40;Métaux;;152.000;tonnes/an
0010010978;Déchèterie de Pierres;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;74.000;tonnes/an
0010010978;Déchèterie de Pierres;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;20 02 01;Déchets biodégradables;;759.000;tonnes/an
0010010978;Déchèterie de Pierres;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;20 02 03;Autres déchets non biodégradables.;;615.000;tonnes/an
0010011076;CDC EN TERRES VIVES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;18;;20 01 01;Papier et carton;;124.000;tonnes/an
0010011076;CDC EN TERRES VIVES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;1.000;tonnes/an
0010011076;CDC EN TERRES VIVES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;449.000;tonnes/an
0010011076;CDC EN TERRES VIVES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;ESPAGNE;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.955;tonnes/an
0010011076;CDC EN TERRES VIVES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);03;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;38.000;tonnes/an
0010011076;CDC EN TERRES VIVES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;186.000;tonnes/an
0010011076;CDC EN TERRES VIVES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;20 01 40;Métaux;;142.000;tonnes/an
0010011076;CDC EN TERRES VIVES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;20 02 01;Déchets biodégradables;;1633.000;tonnes/an
0010011076;CDC EN TERRES VIVES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;608.000;tonnes/an
0010011132;CDC du Pays d'Ecueille;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);36;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;0.000;tonnes/an
0010011132;CDC du Pays d'Ecueille;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);36;;20 03 07;Déchets encombrants;;0.000;tonnes/an
0010011132;CDC du Pays d'Ecueille;Traitement de déchets non dangereux;2020;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;36;;20 02 01;Déchets biodégradables;;0.000;tonnes/an
0010011132;CDC du Pays d'Ecueille;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;36;;16 01 17;Métaux ferreux;;0.000;tonnes/an
0010011132;CDC du Pays d'Ecueille;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;79;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;0.000;tonnes/an
0010011132;CDC du Pays d'Ecueille;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;36;;03 03 08;Déchets provenant du tri de papier et de carton destinés au recyclage;;0.000;tonnes/an
0010011139;Déchetterie de Valençay;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;36;;16 01 17;Métaux ferreux;;0.000;tonnes/an
0010011321;SOCCOIM (plate-forme ferraille);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;3609.000;tonnes/an
0010011321;SOCCOIM (plate-forme ferraille);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;45.000;tonnes/an
0010011321;SOCCOIM (plate-forme ferraille);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;16 08 01;Catalyseurs usés contenant de l'or, de l'argent, du rhénium, du rhodium, du palladium, de l'iridium ou du platine (sauf rubrique 16 08 07);;2.000;tonnes/an
0010011321;SOCCOIM (plate-forme ferraille);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;17 04 07;Métaux en mélange;;10.000;tonnes/an
0010011321;SOCCOIM (plate-forme ferraille);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;19 10 01;Déchets de fer ou d'acier;;63.000;tonnes/an
0010011321;SOCCOIM (plate-forme ferraille);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;19 10 02;Déchets de métaux non ferreux;;2.000;tonnes/an
0010011321;SOCCOIM (plate-forme ferraille);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;19 12 02;Métaux ferreux;;740.000;tonnes/an
0010011321;SOCCOIM (plate-forme ferraille);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;19 12 03;Métaux non ferreux;;21.000;tonnes/an
0010011321;SOCCOIM (plate-forme ferraille);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;28;;20 01 40;Métaux;;46.000;tonnes/an
0010011321;SOCCOIM (plate-forme ferraille);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;41;;20 01 40;Métaux;;85.000;tonnes/an
0010011321;SOCCOIM (plate-forme ferraille);Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;20 01 40;Métaux;;7172.000;tonnes/an
0010011512;LIGERIENNE GRANULATS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);45;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;0.000;tonnes/an
0010011539;Déchèterie de Châteaudun;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;28;;20 02 02;Terres et pierres;;1009.000;tonnes/an
0010011539;Déchèterie de Châteaudun;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;28;;20 02 03;Autres déchets non biodégradables.;;1479.000;tonnes/an
0010011539;Déchèterie de Châteaudun;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.185;tonnes/an
0010011539;Déchèterie de Châteaudun;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.232;tonnes/an
0010011539;Déchèterie de Châteaudun;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.164;tonnes/an
0010011539;Déchèterie de Châteaudun;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;1.000;tonnes/an
0010011539;Déchèterie de Châteaudun;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;20 01 01;Papier et carton;;129.000;tonnes/an
0010011539;Déchèterie de Châteaudun;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;2.000;tonnes/an
0010011539;Déchèterie de Châteaudun;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;229.000;tonnes/an
0010011539;Déchèterie de Châteaudun;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;857.000;tonnes/an
0010011539;Déchèterie de Châteaudun;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;20 01 40;Métaux;;294.000;tonnes/an
0010011539;Déchèterie de Châteaudun;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;203.000;tonnes/an
0010011539;Déchèterie de Châteaudun;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;20 02 01;Déchets biodégradables;;1566.000;tonnes/an
0010011539;Déchèterie de Châteaudun;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;20 02 03;Autres déchets non biodégradables.;;687.000;tonnes/an
0010011965;BOIS DEVELOPPEMENT ENERGIE CONCEPT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;10576.000;tonnes/an
0010011965;BOIS DEVELOPPEMENT ENERGIE CONCEPT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;20 01 40;Métaux;;0.000;tonnes/an
0010012098;SICTOM DECHETTERIE DE THIRON GARDAIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);28;;20 03 07;Déchets encombrants;;375.000;tonnes/an
0010012098;SICTOM DECHETTERIE DE THIRON GARDAIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;28;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;172.000;tonnes/an
0010012098;SICTOM DECHETTERIE DE THIRON GARDAIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.034;tonnes/an
0010012098;SICTOM DECHETTERIE DE THIRON GARDAIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.467;tonnes/an
0010012098;SICTOM DECHETTERIE DE THIRON GARDAIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;43.000;tonnes/an
0010012098;SICTOM DECHETTERIE DE THIRON GARDAIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;14.000;tonnes/an
0010012098;SICTOM DECHETTERIE DE THIRON GARDAIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);28;;20 01 01;Papier et carton;;47.000;tonnes/an
0010012098;SICTOM DECHETTERIE DE THIRON GARDAIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);28;;20 02 01;Déchets biodégradables;;365.000;tonnes/an
0010012098;SICTOM DECHETTERIE DE THIRON GARDAIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;;20 01 40;Métaux;;80.000;tonnes/an
0010012098;SICTOM DECHETTERIE DE THIRON GARDAIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;28;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;253.000;tonnes/an
0010012142;BEAUCE COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);28;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;810.000;tonnes/an
0010012142;BEAUCE COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);78;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;1524.000;tonnes/an
0010012142;BEAUCE COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);91;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;902.000;tonnes/an
0010012142;BEAUCE COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);94;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;462.000;tonnes/an
0010012142;BEAUCE COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);95;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;728.000;tonnes/an
0010012142;BEAUCE COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);28;;20 02 01;Déchets biodégradables;;2852.000;tonnes/an
0010012201;jacques SITBON;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;4729.000;tonnes/an
0010012201;jacques SITBON;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;17 04 07;Métaux en mélange;;619.000;tonnes/an
0010012201;jacques SITBON;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;63.000;tonnes/an
0010012201;jacques SITBON;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;16 01 18;Métaux non ferreux;;40.000;tonnes/an
0010012201;jacques SITBON;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;173.000;tonnes/an
0010012201;jacques SITBON;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;17 04 02;Aluminium;;199.000;tonnes/an
0010012201;jacques SITBON;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;17 04 03;Plomb;;17.000;tonnes/an
0010012201;jacques SITBON;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;17 04 04;Zinc;;43.000;tonnes/an
0010012201;jacques SITBON;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;17 04 05;Fer et acier;;14857.000;tonnes/an
0010012201;jacques SITBON;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;17 04 06;étain;;0.192;tonnes/an
0010012202;OGD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;77.000;tonnes/an
0010012202;OGD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;101.000;tonnes/an
0010012202;OGD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;666.000;tonnes/an
0010012202;OGD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;10.000;tonnes/an
0010012202;OGD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);58;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;298.000;tonnes/an
0010012202;OGD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;160.000;tonnes/an
0010012202;OGD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;2409.000;tonnes/an
0010012202;OGD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;3304.000;tonnes/an
0010012202;OGD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;19 02 06;Boues provenant des traitements physicochimiques autres que celles visées à la rubrique 19 02 05;;292.000;tonnes/an
0010012202;OGD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;28;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;166.000;tonnes/an
0010012202;OGD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;18;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;1117.000;tonnes/an
0010012202;OGD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;36;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;1217.000;tonnes/an
0010012202;OGD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;3095.000;tonnes/an
0010012202;OGD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;41;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;822.000;tonnes/an
0010012202;OGD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;45;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;382.000;tonnes/an
0010012202;OGD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;49;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;61.000;tonnes/an
0010012202;OGD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;86;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;723.000;tonnes/an
0010012202;OGD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;95;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;574.000;tonnes/an
0010012202;OGD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;49;;19 02 06;Boues provenant des traitements physicochimiques autres que celles visées à la rubrique 19 02 05;;216.000;tonnes/an
0010012202;OGD;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;41;;19 08 02;Déchets de dessablage;;162.000;tonnes/an
0010012270;CENTRALE BIOGAZ DU DUNOIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);02;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;91.000;tonnes/an
0010012270;CENTRALE BIOGAZ DU DUNOIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);28;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;4484.000;tonnes/an
0010012270;CENTRALE BIOGAZ DU DUNOIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;12.000;tonnes/an
0010012270;CENTRALE BIOGAZ DU DUNOIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);80;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;29.000;tonnes/an
0010012270;CENTRALE BIOGAZ DU DUNOIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);94;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;122.000;tonnes/an
0010012270;CENTRALE BIOGAZ DU DUNOIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;701.000;tonnes/an
0010012270;CENTRALE BIOGAZ DU DUNOIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);28;;02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;108.000;tonnes/an
0010012270;CENTRALE BIOGAZ DU DUNOIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;51.000;tonnes/an
0010012270;CENTRALE BIOGAZ DU DUNOIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);72;;02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;42.000;tonnes/an
0010012270;CENTRALE BIOGAZ DU DUNOIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);28;;02 03 01;Boues provenant du lavage, du nettoyage, de l'épluchage, de la centrifugation et de la séparation;;3394.000;tonnes/an
0010012270;CENTRALE BIOGAZ DU DUNOIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);91;;02 03 01;Boues provenant du lavage, du nettoyage, de l'épluchage, de la centrifugation et de la séparation;;81.000;tonnes/an
0010012270;CENTRALE BIOGAZ DU DUNOIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);28;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;843.000;tonnes/an
0010012270;CENTRALE BIOGAZ DU DUNOIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;128.000;tonnes/an
0010012270;CENTRALE BIOGAZ DU DUNOIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;1251.000;tonnes/an
0010012270;CENTRALE BIOGAZ DU DUNOIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;59.000;tonnes/an
0010012270;CENTRALE BIOGAZ DU DUNOIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);78;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;125.000;tonnes/an
0010012270;CENTRALE BIOGAZ DU DUNOIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);80;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;81.000;tonnes/an
0010012270;CENTRALE BIOGAZ DU DUNOIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);89;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;29.000;tonnes/an
0010012270;CENTRALE BIOGAZ DU DUNOIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;02 03 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;48.000;tonnes/an
0010012270;CENTRALE BIOGAZ DU DUNOIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;02 03 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;29.000;tonnes/an
0010012270;CENTRALE BIOGAZ DU DUNOIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;02 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;6.000;tonnes/an
0010012270;CENTRALE BIOGAZ DU DUNOIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);80;;02 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;34.000;tonnes/an
0010012270;CENTRALE BIOGAZ DU DUNOIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);28;;02 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;433.000;tonnes/an
0010012270;CENTRALE BIOGAZ DU DUNOIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);28;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;110.000;tonnes/an
0010012270;CENTRALE BIOGAZ DU DUNOIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);41;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;192.000;tonnes/an
0010012270;CENTRALE BIOGAZ DU DUNOIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;397.000;tonnes/an
0010012270;CENTRALE BIOGAZ DU DUNOIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);78;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;19.000;tonnes/an
0010012270;CENTRALE BIOGAZ DU DUNOIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);28;;19 08 12;Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11;;6.000;tonnes/an
0010012270;CENTRALE BIOGAZ DU DUNOIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);89;;19 08 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;58.000;tonnes/an
0010012270;CENTRALE BIOGAZ DU DUNOIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;85.000;tonnes/an
0010012270;CENTRALE BIOGAZ DU DUNOIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);28;;20 02 01;Déchets biodégradables;;47.000;tonnes/an
0010012652;SMB - PRASVILLE ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);28;;17 01 01;Béton;;0.000;tonnes/an
0010012652;SMB - PRASVILLE ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);45;;17 01 01;Béton;;0.000;tonnes/an
0010012652;SMB - PRASVILLE ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);91;;17 01 01;Béton;;0.000;tonnes/an
0010012652;SMB - PRASVILLE ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);28;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;0.000;tonnes/an
0010012652;SMB - PRASVILLE ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);45;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;0.000;tonnes/an
0010012652;SMB - PRASVILLE ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);78;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;0.000;tonnes/an
0010012652;SMB - PRASVILLE ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);91;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;0.000;tonnes/an
0010012652;SMB - PRASVILLE ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);94;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;0.000;tonnes/an
0010012653;PIGEON TP Centre Ile-de-France;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);28;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;2176.000;tonnes/an
0010012722;Le Fiez;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);41;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;11000.000;tonnes/an
0010012735;COLAS -LUNERY;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);18;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;56.000;tonnes/an
0010012738;SETEC - MARON;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);36;;17 01 01;Béton;;708.000;tonnes/an
0010012738;SETEC - MARON;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);36;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;27213.000;tonnes/an
0010012738;SETEC - MARON;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);36;;19 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0010012739;Groupe GUIGNARD;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);36;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;2602.000;tonnes/an
0010012739;Groupe GUIGNARD;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);36;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;14232.000;tonnes/an
0010012740;ISDI LES POMMEURS (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);36;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;1957.000;tonnes/an
0010012771;Déchèterie de Vauzelle;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);37;;20 02 02;Terres et pierres;;1020.000;tonnes/an
0010012771;Déchèterie de Vauzelle;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);37;;20 03 07;Déchets encombrants;;984.000;tonnes/an
0010012771;Déchèterie de Vauzelle;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;37;;20 03 07;Déchets encombrants;;269.000;tonnes/an
0010012771;Déchèterie de Vauzelle;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.240;tonnes/an
0010012771;Déchèterie de Vauzelle;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.175;tonnes/an
0010012771;Déchèterie de Vauzelle;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.346;tonnes/an
0010012771;Déchèterie de Vauzelle;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;19.000;tonnes/an
0010012771;Déchèterie de Vauzelle;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;20 01 01;Papier et carton;;80.000;tonnes/an
0010012771;Déchèterie de Vauzelle;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;1.000;tonnes/an
0010012771;Déchèterie de Vauzelle;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;198.000;tonnes/an
0010012771;Déchèterie de Vauzelle;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;;20 02 01;Déchets biodégradables;;1104.000;tonnes/an
0010012771;Déchèterie de Vauzelle;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;;20 01 40;Métaux;;213.000;tonnes/an
0010012771;Déchèterie de Vauzelle;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;;20 01 39;Matières plastiques;;38.000;tonnes/an
0010012822;METHABRAYE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;41;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;1732.000;tonnes/an
0010012822;METHABRAYE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;41;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;28808.000;tonnes/an
0010012824;AXIROUTE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);18;;17 01 01;Béton;;5000.000;tonnes/an
0010012824;AXIROUTE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);18;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;3600.000;tonnes/an
0010012824;AXIROUTE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);18;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;6400.000;tonnes/an
0010012824;AXIROUTE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);18;;20 02 02;Terres et pierres;;2880.000;tonnes/an
0010012833;MAIRIE DE NEUVY ST SEPULCHRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);36;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;112.000;tonnes/an
0010012877;COLAS FRANCE - TERRITOIRE OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);36;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;2102.000;tonnes/an
0010012877;COLAS FRANCE - TERRITOIRE OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);36;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;308.000;tonnes/an
0010012929;CHARTRES METROPOLE ENERGIES SPL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;28;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;34810.000;tonnes/an
0010012929;CHARTRES METROPOLE ENERGIES SPL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;91;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;10284.000;tonnes/an
0010013354;SYVALORM LOIR ET SARTHE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);72;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;9697.000;tonnes/an
0010013582;SAREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;37;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;120.000;tonnes/an
0010013582;SAREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;37;;15 01 03;Emballages en bois;;70.000;tonnes/an
0010013582;SAREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;37;;15 01 06;Emballages en mélange;;934.000;tonnes/an
0010013582;SAREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;13.000;tonnes/an
0010013582;SAREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;699.000;tonnes/an
0010013582;SAREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;49.000;tonnes/an
0010013582;SAREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;16 01 17;Métaux ferreux;;15.000;tonnes/an
0010013582;SAREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;16 01 18;Métaux non ferreux;;6.000;tonnes/an
0010013582;SAREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;13.000;tonnes/an
0010013582;SAREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;20.000;tonnes/an
0010013582;SAREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;17 04 02;Aluminium;;19.000;tonnes/an
0010013582;SAREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;17 04 03;Plomb;;2.000;tonnes/an
0010013582;SAREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;17 04 04;Zinc;;6.000;tonnes/an
0010013582;SAREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;17 04 05;Fer et acier;;577.000;tonnes/an
0010013582;SAREC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;17 04 06;étain;;0.047;tonnes/an
0010013601;METHASEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;41;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;1452.000;tonnes/an
0010013601;METHASEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;41;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;12506.000;tonnes/an
0010013601;METHASEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;41;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;6806.000;tonnes/an
0010013601;METHASEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;41;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;32.000;tonnes/an
0010013601;METHASEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;41;;02 04 03;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;23.000;tonnes/an
0010013601;METHASEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;41;;02 07 02;Déchets de la distillation de l'alcool;;32.000;tonnes/an
0010013601;METHASEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;41;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;667.000;tonnes/an
0010013601;METHASEC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;41;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;16.000;tonnes/an
0010013635;SUEZ RV Centre Ouest - CHEVILLY (site consolidé);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);45;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;71.000;tonnes/an
0010013635;SUEZ RV Centre Ouest - CHEVILLY (site consolidé);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);45;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;618.000;tonnes/an
0010013635;SUEZ RV Centre Ouest - CHEVILLY (site consolidé);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);45;;04 02 09;Matériaux composites (textile imprégné, élastomère, plastomère);;94.000;tonnes/an
0010013635;SUEZ RV Centre Ouest - CHEVILLY (site consolidé);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);28;;07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;198.000;tonnes/an
0010013635;SUEZ RV Centre Ouest - CHEVILLY (site consolidé);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);45;;07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1761.000;tonnes/an
0010013635;SUEZ RV Centre Ouest - CHEVILLY (site consolidé);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);28;;10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;4.000;tonnes/an
0010013635;SUEZ RV Centre Ouest - CHEVILLY (site consolidé);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);45;;10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;81.000;tonnes/an
0010013635;SUEZ RV Centre Ouest - CHEVILLY (site consolidé);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);45;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;33.000;tonnes/an
0010013635;SUEZ RV Centre Ouest - CHEVILLY (site consolidé);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);45;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;35.000;tonnes/an
0010013635;SUEZ RV Centre Ouest - CHEVILLY (site consolidé);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);28;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;309.000;tonnes/an
0010013635;SUEZ RV Centre Ouest - CHEVILLY (site consolidé);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);28;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;515.000;tonnes/an
0010013635;SUEZ RV Centre Ouest - CHEVILLY (site consolidé);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);37;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;145.000;tonnes/an
0010013635;SUEZ RV Centre Ouest - CHEVILLY (site consolidé);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);45;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;1292.000;tonnes/an
0010013635;SUEZ RV Centre Ouest - CHEVILLY (site consolidé);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);45;;19 05 01;Fraction non compostée des déchets municipaux et assimilés;;7.000;tonnes/an
0010013635;SUEZ RV Centre Ouest - CHEVILLY (site consolidé);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);45;;19 09 04;Charbon actif usé;;9.000;tonnes/an
0010013635;SUEZ RV Centre Ouest - CHEVILLY (site consolidé);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);28;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;608.000;tonnes/an
0010013635;SUEZ RV Centre Ouest - CHEVILLY (site consolidé);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);37;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;1500.000;tonnes/an
0010013635;SUEZ RV Centre Ouest - CHEVILLY (site consolidé);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);45;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;19823.000;tonnes/an
0010013635;SUEZ RV Centre Ouest - CHEVILLY (site consolidé);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);89;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;60.000;tonnes/an
0010013635;SUEZ RV Centre Ouest - CHEVILLY (site consolidé);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);28;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;3536.000;tonnes/an
0010013635;SUEZ RV Centre Ouest - CHEVILLY (site consolidé);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);37;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;21.000;tonnes/an
0010013635;SUEZ RV Centre Ouest - CHEVILLY (site consolidé);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);45;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;6360.000;tonnes/an
0010013635;SUEZ RV Centre Ouest - CHEVILLY (site consolidé);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);58;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;954.000;tonnes/an
0010013635;SUEZ RV Centre Ouest - CHEVILLY (site consolidé);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;8434.000;tonnes/an
0010013635;SUEZ RV Centre Ouest - CHEVILLY (site consolidé);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);28;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;248.000;tonnes/an
0010013635;SUEZ RV Centre Ouest - CHEVILLY (site consolidé);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);45;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;16.000;tonnes/an
0010013635;SUEZ RV Centre Ouest - CHEVILLY (site consolidé);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);28;;20 03 07;Déchets encombrants;;738.000;tonnes/an
0010013635;SUEZ RV Centre Ouest - CHEVILLY (site consolidé);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);45;;20 03 07;Déchets encombrants;;93.000;tonnes/an
0010013635;SUEZ RV Centre Ouest - CHEVILLY (site consolidé);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);28;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;56.000;tonnes/an
0010013635;SUEZ RV Centre Ouest - CHEVILLY (site consolidé);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;105.000;tonnes/an
0010013635;SUEZ RV Centre Ouest - CHEVILLY (site consolidé);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);78;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;39.000;tonnes/an
0010013635;SUEZ RV Centre Ouest - CHEVILLY (site consolidé);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);18;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;77.000;tonnes/an
0010013635;SUEZ RV Centre Ouest - CHEVILLY (site consolidé);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);28;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;70.000;tonnes/an
0010013635;SUEZ RV Centre Ouest - CHEVILLY (site consolidé);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;4092.000;tonnes/an
0010013635;SUEZ RV Centre Ouest - CHEVILLY (site consolidé);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);77;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;198.000;tonnes/an
0010013635;SUEZ RV Centre Ouest - CHEVILLY (site consolidé);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);78;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;2710.000;tonnes/an
0010013635;SUEZ RV Centre Ouest - CHEVILLY (site consolidé);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);91;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;4027.000;tonnes/an
0010013635;SUEZ RV Centre Ouest - CHEVILLY (site consolidé);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);94;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;139.000;tonnes/an
0010013635;SUEZ RV Centre Ouest - CHEVILLY (site consolidé);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;19 09 02;Boues de clarification de l'eau;;115.000;tonnes/an
0010013635;SUEZ RV Centre Ouest - CHEVILLY (site consolidé);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);18;;20 02 01;Déchets biodégradables;;462.000;tonnes/an
0010013635;SUEZ RV Centre Ouest - CHEVILLY (site consolidé);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);28;;20 02 01;Déchets biodégradables;;521.000;tonnes/an
0010013635;SUEZ RV Centre Ouest - CHEVILLY (site consolidé);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);41;;20 02 01;Déchets biodégradables;;144.000;tonnes/an
0010013635;SUEZ RV Centre Ouest - CHEVILLY (site consolidé);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;20 02 01;Déchets biodégradables;;5049.000;tonnes/an
0010013635;SUEZ RV Centre Ouest - CHEVILLY (site consolidé);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);78;;20 02 01;Déchets biodégradables;;1382.000;tonnes/an
0010013635;SUEZ RV Centre Ouest - CHEVILLY (site consolidé);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);95;;20 02 01;Déchets biodégradables;;1576.000;tonnes/an
0010013635;SUEZ RV Centre Ouest - CHEVILLY (site consolidé);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;45;;17 01 01;Béton;;8.000;tonnes/an
0010013635;SUEZ RV Centre Ouest - CHEVILLY (site consolidé);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;45;;17 01 02;Briques;;68.000;tonnes/an
0010013635;SUEZ RV Centre Ouest - CHEVILLY (site consolidé);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;45;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;1005.000;tonnes/an
0010013635;SUEZ RV Centre Ouest - CHEVILLY (site consolidé);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;45;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;15.000;tonnes/an
0010013635;SUEZ RV Centre Ouest - CHEVILLY (site consolidé);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;45;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;560.000;tonnes/an
0010013703;SETEC - site de Saint Aoustrille;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);36;;17 01 01;Béton;;1000.000;tonnes/an
0010013703;SETEC - site de Saint Aoustrille;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);36;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;1294.000;tonnes/an
0010013962;Déchetterie SORIGNY;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);37;;20 03 07;Déchets encombrants;;649.000;tonnes/an
0010013962;Déchetterie SORIGNY;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;37;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.440;tonnes/an
0010013962;Déchetterie SORIGNY;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;37;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;71.000;tonnes/an
0010013962;Déchetterie SORIGNY;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;;20 01 01;Papier et carton;;70.000;tonnes/an
0010013962;Déchetterie SORIGNY;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;;20 02 01;Déchets biodégradables;;822.000;tonnes/an
0010013962;Déchetterie SORIGNY;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;77.000;tonnes/an
0010013962;Déchetterie SORIGNY;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;;20 01 40;Métaux;;103.000;tonnes/an
0010013962;Déchetterie SORIGNY;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;;20 02 02;Terres et pierres;;852.000;tonnes/an
0010013962;Déchetterie SORIGNY;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;;20 02 03;Autres déchets non biodégradables.;;45.000;tonnes/an
0010100127;SYNDICAT MIXTE DE CROCU;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);01;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;723.000;tonnes/an
0010100127;SYNDICAT MIXTE DE CROCU;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);01;;17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;;81.000;tonnes/an
0010100127;SYNDICAT MIXTE DE CROCU;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);01;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;2966.000;tonnes/an
0010100127;SYNDICAT MIXTE DE CROCU;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);01;;20 03 07;Déchets encombrants;;744.000;tonnes/an
0010100127;SYNDICAT MIXTE DE CROCU;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);01;;20 02 01;Déchets biodégradables;;1104.000;tonnes/an
0010100131;SYTRAIVAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);01;;20 03 07;Déchets encombrants;;789.000;tonnes/an
0010100131;SYTRAIVAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);01;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;125.000;tonnes/an
0010100131;SYTRAIVAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;01;;19 07 03;Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02.;;607.000;tonnes/an
0010100131;SYTRAIVAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;D6 ;D6 Rejet dans le milieu aquatique sauf l'immersion;01;;19 07 03;Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02.;;2576.000;tonnes/an
0010100131;SYTRAIVAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;01;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;1398.000;tonnes/an
0010100131;SYTRAIVAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;3971.000;tonnes/an
0010100131;SYTRAIVAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;20 03 07;Déchets encombrants;;3268.000;tonnes/an
0010100155;COMMUNAUTE D'AGGOLMERATION HAUT BUGEY AG;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);01;;19 02 03;Déchets prémélangés composés seulement de déchets non dangereux;;0.000;tonnes/an
0010100182;BIOGENIE EUROPE SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;01;;17 01 01;Béton;;11.000;tonnes/an
0010100182;BIOGENIE EUROPE SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;13;;17 01 01;Béton;;30.000;tonnes/an
0010100182;BIOGENIE EUROPE SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;25;;17 01 01;Béton;;100.000;tonnes/an
0010100182;BIOGENIE EUROPE SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;;17 01 01;Béton;;21.000;tonnes/an
0010100182;BIOGENIE EUROPE SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;74;;17 01 01;Béton;;76.000;tonnes/an
0010100182;BIOGENIE EUROPE SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;01;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;17.000;tonnes/an
0010100182;BIOGENIE EUROPE SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;01;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;4429.000;tonnes/an
0010100182;BIOGENIE EUROPE SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;03;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;2048.000;tonnes/an
0010100182;BIOGENIE EUROPE SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;04;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;4.000;tonnes/an
0010100182;BIOGENIE EUROPE SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;06;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;652.000;tonnes/an
0010100182;BIOGENIE EUROPE SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;12;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;87.000;tonnes/an
0010100182;BIOGENIE EUROPE SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;13;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;1256.000;tonnes/an
0010100182;BIOGENIE EUROPE SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;25;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;1062.000;tonnes/an
0010100182;BIOGENIE EUROPE SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;4196.000;tonnes/an
0010100182;BIOGENIE EUROPE SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;39;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;211.000;tonnes/an
0010100182;BIOGENIE EUROPE SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;42;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;7886.000;tonnes/an
0010100182;BIOGENIE EUROPE SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;43;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;97.000;tonnes/an
0010100182;BIOGENIE EUROPE SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;63;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;1092.000;tonnes/an
0010100182;BIOGENIE EUROPE SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;64;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;2.000;tonnes/an
0010100182;BIOGENIE EUROPE SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;33279.000;tonnes/an
0010100182;BIOGENIE EUROPE SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;71;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;2826.000;tonnes/an
0010100182;BIOGENIE EUROPE SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;73;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;8121.000;tonnes/an
0010100182;BIOGENIE EUROPE SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;74;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;13376.000;tonnes/an
0010100182;BIOGENIE EUROPE SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;83;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;178.000;tonnes/an
0010100182;BIOGENIE EUROPE SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;84;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;625.000;tonnes/an
0010100182;BIOGENIE EUROPE SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;01;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;225.000;tonnes/an
0010200017;PLANCHER ENVIRONNEMENT LAVILLEDIEU;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);07;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;0.000;tonnes/an
0010200017;PLANCHER ENVIRONNEMENT LAVILLEDIEU;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);07;;17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;;0.000;tonnes/an
0010200017;PLANCHER ENVIRONNEMENT LAVILLEDIEU;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);07;;20 01 01;Papier et carton;;0.000;tonnes/an
0010200017;PLANCHER ENVIRONNEMENT LAVILLEDIEU;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);07;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;0.000;tonnes/an
0010200017;PLANCHER ENVIRONNEMENT LAVILLEDIEU;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);07;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;0.000;tonnes/an
0010200017;PLANCHER ENVIRONNEMENT LAVILLEDIEU;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);07;;20 01 39;Matières plastiques;;0.000;tonnes/an
0010200017;PLANCHER ENVIRONNEMENT LAVILLEDIEU;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);07;;20 01 40;Métaux;;0.000;tonnes/an
0010200017;PLANCHER ENVIRONNEMENT LAVILLEDIEU;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);07;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0010200017;PLANCHER ENVIRONNEMENT LAVILLEDIEU;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);07;;20 02 02;Terres et pierres;;0.000;tonnes/an
0010200017;PLANCHER ENVIRONNEMENT LAVILLEDIEU;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);07;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.000;tonnes/an
0010200017;PLANCHER ENVIRONNEMENT LAVILLEDIEU;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);07;;20 03 07;Déchets encombrants;;0.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;07;;15 01 06;Emballages en mélange;;3.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;26;;15 01 06;Emballages en mélange;;723.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;;15 01 06;Emballages en mélange;;28.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;87;;15 01 06;Emballages en mélange;;0.180;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;26;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;2.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);26;;17 01 01;Béton;;6.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);26;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;57.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);38;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;37.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);26;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;2.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);26;;19 08 02;Déchets de dessablage;;0.001;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);07;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;7.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);26;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;106.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;0.400;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);07;;16 01 20;Verre;;0.430;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);26;;16 01 20;Verre;;49.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);26;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;0.910;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);26;;17 02 02;Verre;;1.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);26;;19 12 01;Papier et carton;;58.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;19 12 01;Papier et carton;;0.580;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);26;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;23.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);26;;02 03 01;Boues provenant du lavage, du nettoyage, de l'épluchage, de la centrifugation et de la séparation;;1.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;162.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;11;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;2.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;805.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;135.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;6.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;87;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;7.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;0.075;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;81.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;5.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;0.630;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;125.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;;15 01 04;Emballages métalliques;;6.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;15 01 04;Emballages métalliques;;1081.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;15 01 04;Emballages métalliques;;14.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;15 01 04;Emballages métalliques;;0.920;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;28.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;890.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;59.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;;16 01 17;Métaux ferreux;;0.016;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;;16 01 17;Métaux ferreux;;41.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;11;;16 01 17;Métaux ferreux;;1.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;16 01 17;Métaux ferreux;;7.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;16 01 17;Métaux ferreux;;258.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;16 01 17;Métaux ferreux;;143.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;16 01 17;Métaux ferreux;;7.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;16 01 17;Métaux ferreux;;0.037;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;16 01 17;Métaux ferreux;;2.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;73;;16 01 17;Métaux ferreux;;80.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;;16 01 17;Métaux ferreux;;0.126;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.066;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;;16 01 18;Métaux non ferreux;;10.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.052;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;23;;16 01 18;Métaux non ferreux;;2.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;16 01 18;Métaux non ferreux;;186.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.065;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;16 01 18;Métaux non ferreux;;52.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;41;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.102;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.093;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.102;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;73;;16 01 18;Métaux non ferreux;;20.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;24.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;0.600;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;124.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;74.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;;16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;22.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.017;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;23;;16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.053;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.010;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;73;;16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.200;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;88;;16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.014;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;3.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;1.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.109;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;7.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.150;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;03;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.185;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.042;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;9.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;12;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.208;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;2.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;23;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.042;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;133.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;3.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.053;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;90.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.010;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;3.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;43;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.103;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.026;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.006;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;64;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.016;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;3.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;73;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;7.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.818;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.019;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.069;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.138;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.046;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.020;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.082;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;PORTUGAL;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.019;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;;17 04 02;Aluminium;;0.146;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;;17 04 02;Aluminium;;14.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;17 04 02;Aluminium;;2.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;19;;17 04 02;Aluminium;;0.190;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;23;;17 04 02;Aluminium;;0.360;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;17 04 02;Aluminium;;285.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;27;;17 04 02;Aluminium;;0.020;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;17 04 02;Aluminium;;0.778;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;17 04 02;Aluminium;;0.210;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;17 04 02;Aluminium;;879.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;17 04 02;Aluminium;;0.487;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;43;;17 04 02;Aluminium;;0.770;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;64;;17 04 02;Aluminium;;0.018;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;17 04 02;Aluminium;;0.039;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;17 04 02;Aluminium;;2.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;73;;17 04 02;Aluminium;;2.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;17 04 02;Aluminium;;5.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;;17 04 02;Aluminium;;0.006;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;;17 04 03;Plomb;;0.140;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;;17 04 03;Plomb;;2.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;17 04 03;Plomb;;0.020;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;25;;17 04 03;Plomb;;0.060;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;17 04 03;Plomb;;21.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;17 04 03;Plomb;;0.042;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;17 04 03;Plomb;;5.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;17 04 03;Plomb;;0.093;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;17 04 03;Plomb;;0.140;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;17 04 03;Plomb;;0.013;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;17 04 03;Plomb;;2.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;73;;17 04 03;Plomb;;0.664;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;17 04 03;Plomb;;0.062;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;17 04 03;Plomb;;0.130;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;17 04 03;Plomb;;0.598;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;;17 04 03;Plomb;;0.026;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;;17 04 04;Zinc;;0.681;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;;17 04 04;Zinc;;12.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;17 04 04;Zinc;;0.571;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;19;;17 04 04;Zinc;;0.520;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;23;;17 04 04;Zinc;;0.004;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;25;;17 04 04;Zinc;;0.160;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;17 04 04;Zinc;;84.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;17 04 04;Zinc;;27.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;41;;17 04 04;Zinc;;0.005;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;17 04 04;Zinc;;0.660;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;17 04 04;Zinc;;0.780;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;17 04 04;Zinc;;2.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;73;;17 04 04;Zinc;;0.434;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;;17 04 04;Zinc;;0.220;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;17 04 04;Zinc;;0.020;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;17 04 04;Zinc;;0.120;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;17 04 04;Zinc;;0.200;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;17 04 04;Zinc;;3.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;17 04 04;Zinc;;0.090;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;;17 04 05;Fer et acier;;259.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;05;;17 04 05;Fer et acier;;0.360;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;;17 04 05;Fer et acier;;8.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;;17 04 05;Fer et acier;;1971.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;11;;17 04 05;Fer et acier;;24.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;12;;17 04 05;Fer et acier;;2.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;17 04 05;Fer et acier;;167.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;19;;17 04 05;Fer et acier;;4.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;22;;17 04 05;Fer et acier;;0.093;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;23;;17 04 05;Fer et acier;;3.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;17 04 05;Fer et acier;;22420.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;27;;17 04 05;Fer et acier;;0.080;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;17 04 05;Fer et acier;;54.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;17 04 05;Fer et acier;;4.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;17 04 05;Fer et acier;;6038.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;41;;17 04 05;Fer et acier;;7.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;17 04 05;Fer et acier;;107.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;17 04 05;Fer et acier;;1.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;17 04 05;Fer et acier;;2.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;17 04 05;Fer et acier;;0.170;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;64;;17 04 05;Fer et acier;;1.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;17 04 05;Fer et acier;;0.840;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;17 04 05;Fer et acier;;215.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;;17 04 05;Fer et acier;;22.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;73;;17 04 05;Fer et acier;;699.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;;17 04 05;Fer et acier;;2.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;17 04 05;Fer et acier;;6.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;17 04 05;Fer et acier;;1.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;17 04 05;Fer et acier;;6.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;80;;17 04 05;Fer et acier;;1.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;81;;17 04 05;Fer et acier;;23.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;82;;17 04 05;Fer et acier;;3.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;;17 04 05;Fer et acier;;2.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;17 04 05;Fer et acier;;376.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;;17 04 05;Fer et acier;;0.300;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;87;;17 04 05;Fer et acier;;2.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;88;;17 04 05;Fer et acier;;28.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;17 04 05;Fer et acier;;3.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;;17 04 05;Fer et acier;;0.003;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;17 04 05;Fer et acier;;0.138;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;17 04 06;étain;;0.052;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;17 04 06;étain;;0.060;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;17 04 06;étain;;0.007;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;;17 04 07;Métaux en mélange;;5.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.259;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;17 04 07;Métaux en mélange;;101.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;17 04 07;Métaux en mélange;;24.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.045;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;64;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.410;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.150;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;17 04 07;Métaux en mélange;;5.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;73;;17 04 07;Métaux en mélange;;20.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.049;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.041;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.345;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;05;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.012;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.015;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;12.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;11;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;1.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;2.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;19;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;2.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;22;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.170;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;193.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;27;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.060;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.230;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;55.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;7.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;43;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;6.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.360;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.860;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;73;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;3.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.056;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.012;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.035;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.597;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;88;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.055;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.003;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;;19 12 02;Métaux ferreux;;468.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;19 12 02;Métaux ferreux;;1180.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;43;;19 12 02;Métaux ferreux;;83.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;0.140;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;9.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;0.186;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;26;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;18.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;26;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;20.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;07;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;0.420;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;26;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;179.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;24.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;07;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;22.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;26;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;44.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;1.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;07;;15 01 03;Emballages en bois;;10.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;26;;15 01 03;Emballages en bois;;590.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;15 01 03;Emballages en bois;;31.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;;15 01 03;Emballages en bois;;156.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;26;;15 01 06;Emballages en mélange;;674.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;07;;16 01 19;Matières plastiques;;0.640;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;26;;16 01 19;Matières plastiques;;3.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;26;;17 02 01;Bois;;1811.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;17 02 01;Bois;;16.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;73;;17 02 01;Bois;;2.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;26;;17 02 03;Matières plastiques;;11.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;26;;17 06 04;Matériaux d'isolation autres que ceux visés aux rubriques 17 06 01 et 17 06 03;;19.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;26;;20 01 01;Papier et carton;;123.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;07;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;267.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;26;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;5452.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;717.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.700;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;73;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;4.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;75;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;5.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;26;;20 02 01;Déchets biodégradables;;8.000;tonnes/an
0010300089;SYTRAD - Installation de stockage de déchets non dangereux;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);26;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;0.000;tonnes/an
0010300103;COVED SUD EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);26;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.000;tonnes/an
0010300176;COVED ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);84;;01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;6.000;tonnes/an
0010300176;COVED ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);26;;02 01 09;Déchets agrochimiques autres que ceux visés à la rubrique 02 01 08;;263.000;tonnes/an
0010300176;COVED ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);26;;02 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;13.000;tonnes/an
0010300176;COVED ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);84;;02 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;4.000;tonnes/an
0010300176;COVED ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);84;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;13.000;tonnes/an
0010300176;COVED ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);84;;02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;228.000;tonnes/an
0010300176;COVED ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);26;;05 01 17;Mélanges bitumineux;;4.000;tonnes/an
0010300176;COVED ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;62.000;tonnes/an
0010300176;COVED ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);26;;08 03 13;Déchets d'encres autres que ceux visés à la rubrique 08 03 12;;234.000;tonnes/an
0010300176;COVED ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;10 11 10;Déchets de préparation avant cuisson autres que ceux visés à la rubrique 10 11 09;;49.000;tonnes/an
0010300176;COVED ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);26;;10 13 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;387.000;tonnes/an
0010300176;COVED ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);84;;12 01 05;Déchets de matières plastiques d'ébarbage et de tournage;;57.000;tonnes/an
0010300176;COVED ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);07;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;153.000;tonnes/an
0010300176;COVED ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);26;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;121.000;tonnes/an
0010300176;COVED ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;0.400;tonnes/an
0010300176;COVED ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);84;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;13.000;tonnes/an
0010300176;COVED ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);07;;19 02 06;Boues provenant des traitements physicochimiques autres que celles visées à la rubrique 19 02 05;;0.860;tonnes/an
0010300176;COVED ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);84;;19 08 01;Déchets de dégrillage;;16.000;tonnes/an
0010300176;COVED ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);26;;19 08 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;143.000;tonnes/an
0010300176;COVED ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);84;;19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;;42.000;tonnes/an
0010300176;COVED ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);07;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;3493.000;tonnes/an
0010300176;COVED ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;4774.000;tonnes/an
0010300176;COVED ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);26;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;3540.000;tonnes/an
0010300176;COVED ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;731.000;tonnes/an
0010300176;COVED ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);38;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;1277.000;tonnes/an
0010300176;COVED ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);69;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;1324.000;tonnes/an
0010300176;COVED ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);84;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;7721.000;tonnes/an
0010300176;COVED ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);26;;20 02 02;Terres et pierres;;2.000;tonnes/an
0010300176;COVED ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);07;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;9613.000;tonnes/an
0010300176;COVED ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);26;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;33066.000;tonnes/an
0010300176;COVED ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);38;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;3126.000;tonnes/an
0010300176;COVED ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);84;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;13136.000;tonnes/an
0010300176;COVED ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);07;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;9.000;tonnes/an
0010300176;COVED ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);26;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;112.000;tonnes/an
0010300176;COVED ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);07;;20 03 07;Déchets encombrants;;2416.000;tonnes/an
0010300176;COVED ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);26;;20 03 07;Déchets encombrants;;8994.000;tonnes/an
0010300176;COVED ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);84;;20 03 07;Déchets encombrants;;4908.000;tonnes/an
0010300176;COVED ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);26;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;39.000;tonnes/an
0010300176;COVED ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;07;;10 11 05;Fines et poussières;;1011.000;tonnes/an
0010300176;COVED ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;07;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;601.000;tonnes/an
0010300176;COVED ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;26;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;4070.000;tonnes/an
0010300176;COVED ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;84;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;1226.000;tonnes/an
0010300261;VALOMSY SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);26;;19 05 02;Fraction non compostée des déchets animaux et végétaux;;810.000;tonnes/an
0010300261;VALOMSY SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);26;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;69151.000;tonnes/an
0010300262;VALOMSY;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);26;;19 05 02;Fraction non compostée des déchets animaux et végétaux;;557.000;tonnes/an
0010300262;VALOMSY;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);26;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;37372.000;tonnes/an
0010300263;VALOMSY;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);26;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.000;tonnes/an
0010400032;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;30;;06 03 14;Sels solides et solutions autres que ceux visés aux rubriques 06 03 11 et 06 03 13;;173.000;tonnes/an
0010400032;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;30;;07 07 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 07 11;;48.000;tonnes/an
0010400032;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;07 07 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 07 11;;3483.000;tonnes/an
0010400032;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;69;;08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;;57.000;tonnes/an
0010400032;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;26;;11 01 14;Déchets de dégraissage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 13;;19.000;tonnes/an
0010400032;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;03;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;306.000;tonnes/an
0010400032;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;26;;16 01 15;Antigels autres que ceux visés à la rubrique 16 01 14;;82.000;tonnes/an
0010400032;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;64;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;141.000;tonnes/an
0010400032;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;27.000;tonnes/an
0010400032;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;16 10 04;Concentrés aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 03.;;224.000;tonnes/an
0010400032;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;38;;19 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs;;546.000;tonnes/an
0010400032;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;33;;19 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;156.000;tonnes/an
0010400032;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;51;;19 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;69.000;tonnes/an
0010400032;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;13;;19 07 03;Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02.;;328.000;tonnes/an
0010400032;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;26;;02 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;30.000;tonnes/an
0010400032;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;26;;03 03 07;Refus séparés mécaniquement provenant du recyclage de déchets de papier et de carton;;27.000;tonnes/an
0010400032;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;71.000;tonnes/an
0010400032;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;30;;07 07 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 07 11;;1541.000;tonnes/an
0010400032;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;34;;07 07 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 07 11;;54.000;tonnes/an
0010400032;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;58;;07 07 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 07 11;;76.000;tonnes/an
0010400032;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 01 03;Emballages en bois;;308.000;tonnes/an
0010400032;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;17 02 01;Bois;;23.000;tonnes/an
0010400032;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;19 05 01;Fraction non compostée des déchets municipaux et assimilés;;50.000;tonnes/an
0010400032;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;03;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;33.000;tonnes/an
0010400032;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;384.000;tonnes/an
0010400032;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;26;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;2132.000;tonnes/an
0010400032;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;4116.000;tonnes/an
0010400032;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;43;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;227.000;tonnes/an
0010400032;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;629.000;tonnes/an
0010400032;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;73;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;68.000;tonnes/an
0010400032;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;84;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;555.000;tonnes/an
0010400032;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;1243.000;tonnes/an
0010400032;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;43;;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;803.000;tonnes/an
0010400032;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;49.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;07;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);03;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.280;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;4.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);26;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;32.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;121.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;92.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.131;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;22.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;7.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);84;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;19.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;946.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;16 08 03;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition non spécifiés ailleurs;;2.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);26;;16 08 03;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition non spécifiés ailleurs;;0.064;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;16 08 03;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition non spécifiés ailleurs;;0.059;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;16 08 03;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition non spécifiés ailleurs;;0.390;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;16 08 03;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition non spécifiés ailleurs;;0.469;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;16 08 03;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition non spécifiés ailleurs;;0.097;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;16 08 03;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition non spécifiés ailleurs;;0.078;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;16 08 03;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition non spécifiés ailleurs;;0.276;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;16 08 03;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition non spécifiés ailleurs;;0.050;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;16 08 03;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition non spécifiés ailleurs;;0.089;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);84;;16 08 03;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition non spécifiés ailleurs;;0.129;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);07;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;6.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;501.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);26;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;147.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;188.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;356.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;210.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;118.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;62.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;42.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;638.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;104.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;9.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);84;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;233.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;655.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;10 03 16;écumes autres que celles visées à la rubrique 10 03 15;;39.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;10 03 16;écumes autres que celles visées à la rubrique 10 03 15;;4.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;294.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;5.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;81.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;63;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;0.266;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;0.022;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;0.049;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;12 01 02;Fines et poussières de métaux ferreux;;323.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;12 01 02;Fines et poussières de métaux ferreux;;14.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;12 01 02;Fines et poussières de métaux ferreux;;8.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;7.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;24.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;0.140;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;10.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;102.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;14.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;31.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;0.291;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;63;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;0.400;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;57.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;101.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;36.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;2.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;SUISSE;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;53.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;18.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;03;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;9.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;0.036;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;18.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;23.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;0.933;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;3.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;161.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;9.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;62.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;43;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;0.044;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;1.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;48;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;3.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;63;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;2.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;86.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;44.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;83.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;6.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;89;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;5.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;SUISSE;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;171.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;;12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;;2.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;;15 01 04;Emballages métalliques;;36.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;15 01 04;Emballages métalliques;;1.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;15 01 04;Emballages métalliques;;174.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;15 01 04;Emballages métalliques;;1.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;15 01 04;Emballages métalliques;;3.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;43;;15 01 04;Emballages métalliques;;2.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;15 01 04;Emballages métalliques;;11.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;;15 01 04;Emballages métalliques;;46.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;15 01 04;Emballages métalliques;;4.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;SUISSE;15 01 04;Emballages métalliques;;11.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;6710.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;03;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;109.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;04;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;290.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;253.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;1112.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;1284.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;3642.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;784.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;1475.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;14104.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;998.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;8358.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;43;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;440.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;2117.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;48;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;86.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;17692.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;3463.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;73;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;1121.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;7141.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;1347.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;2509.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;3811.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;38.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;6.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;125.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;26.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;63;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;6.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;106.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;46.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;0.300;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;03;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;23.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.276;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;50.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;87.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;7.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;4.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;104.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;35.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;117.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;58;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;5.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;63;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;20.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;191.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;43.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;73;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;13.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;17.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;8.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;89;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;46.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;11.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;SUISSE;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;49.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;2.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;03;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;5.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;04;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;4.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;4.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;227.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;80.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;10.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;16.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;265.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;85.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;112.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;43;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;3.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;1.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;48;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;12.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;58;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.667;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;63;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;17.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;330.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;58.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;73;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;5.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;133.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;19.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;89;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;40.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;4.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;SUISSE;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;97.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;;17 04 02;Aluminium;;52.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;03;;17 04 02;Aluminium;;12.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;04;;17 04 02;Aluminium;;0.920;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;;17 04 02;Aluminium;;16.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;17 04 02;Aluminium;;88.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;;17 04 02;Aluminium;;15.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;17 04 02;Aluminium;;58.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;17 04 02;Aluminium;;1.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;17 04 02;Aluminium;;187.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;17 04 02;Aluminium;;707.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;;17 04 02;Aluminium;;32.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;17 04 02;Aluminium;;98.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;43;;17 04 02;Aluminium;;0.600;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;17 04 02;Aluminium;;21.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;48;;17 04 02;Aluminium;;9.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;58;;17 04 02;Aluminium;;7.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;63;;17 04 02;Aluminium;;29.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;17 04 02;Aluminium;;151.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;;17 04 02;Aluminium;;169.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;;17 04 02;Aluminium;;49.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;17 04 02;Aluminium;;8.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;89;;17 04 02;Aluminium;;33.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;17 04 02;Aluminium;;9.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;SUISSE;17 04 02;Aluminium;;79.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;04;;17 04 03;Plomb;;1.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;17 04 03;Plomb;;3.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;17 04 03;Plomb;;13.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;17 04 03;Plomb;;2.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;17 04 03;Plomb;;0.585;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;17 04 03;Plomb;;21.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;;17 04 03;Plomb;;25.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;17 04 03;Plomb;;27.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;43;;17 04 03;Plomb;;0.450;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;17 04 03;Plomb;;6.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;63;;17 04 03;Plomb;;9.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;17 04 03;Plomb;;68.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;;17 04 03;Plomb;;9.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;;17 04 03;Plomb;;2.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;89;;17 04 03;Plomb;;13.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;SUISSE;17 04 03;Plomb;;30.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;03;;17 04 04;Zinc;;39.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;04;;17 04 04;Zinc;;1.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;;17 04 04;Zinc;;7.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;17 04 04;Zinc;;37.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;17 04 04;Zinc;;29.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;17 04 04;Zinc;;5.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;17 04 04;Zinc;;29.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;17 04 04;Zinc;;83.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;;17 04 04;Zinc;;44.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;17 04 04;Zinc;;90.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;17 04 04;Zinc;;5.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;48;;17 04 04;Zinc;;8.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;58;;17 04 04;Zinc;;0.960;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;17 04 04;Zinc;;0.420;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;63;;17 04 04;Zinc;;44.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;17 04 04;Zinc;;147.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;;17 04 04;Zinc;;42.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;;17 04 04;Zinc;;40.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;;17 04 04;Zinc;;21.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;17 04 04;Zinc;;0.640;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;89;;17 04 04;Zinc;;41.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;SUISSE;17 04 04;Zinc;;31.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;;17 04 05;Fer et acier;;1847.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;03;;17 04 05;Fer et acier;;96.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;04;;17 04 05;Fer et acier;;1.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;;17 04 05;Fer et acier;;4745.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;;17 04 05;Fer et acier;;1103.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;17 04 05;Fer et acier;;602.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;17 04 05;Fer et acier;;2.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;19;;17 04 05;Fer et acier;;36.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;;17 04 05;Fer et acier;;0.363;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;17 04 05;Fer et acier;;3101.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;27;;17 04 05;Fer et acier;;19.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;17 04 05;Fer et acier;;595.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;32;;17 04 05;Fer et acier;;9.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;17 04 05;Fer et acier;;441.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;17 04 05;Fer et acier;;7757.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;;17 04 05;Fer et acier;;2402.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;17 04 05;Fer et acier;;1949.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;43;;17 04 05;Fer et acier;;126.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;17 04 05;Fer et acier;;82.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;17 04 05;Fer et acier;;16.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;48;;17 04 05;Fer et acier;;80.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;17 04 05;Fer et acier;;27.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;50;;17 04 05;Fer et acier;;18.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;;17 04 05;Fer et acier;;10.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;58;;17 04 05;Fer et acier;;18.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;17 04 05;Fer et acier;;103.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;63;;17 04 05;Fer et acier;;457.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;17 04 05;Fer et acier;;15.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;17 04 05;Fer et acier;;16664.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;;17 04 05;Fer et acier;;1722.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;73;;17 04 05;Fer et acier;;134.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;;17 04 05;Fer et acier;;3201.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;17 04 05;Fer et acier;;45.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;;17 04 05;Fer et acier;;729.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;17 04 05;Fer et acier;;1721.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;89;;17 04 05;Fer et acier;;58.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;17 04 05;Fer et acier;;48.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;17 04 05;Fer et acier;;88.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;17 04 05;Fer et acier;;13.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;SUISSE;17 04 05;Fer et acier;;1190.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;;17 04 06;étain;;0.278;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;;17 04 06;étain;;0.437;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;17 04 06;étain;;0.129;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;17 04 06;étain;;0.020;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;17 04 06;étain;;0.026;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;;17 04 06;étain;;0.028;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;17 04 06;étain;;0.350;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;SUISSE;17 04 06;étain;;0.164;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;;17 04 07;Métaux en mélange;;13.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;;17 04 07;Métaux en mélange;;4.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;17 04 07;Métaux en mélange;;15.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;17 04 07;Métaux en mélange;;57.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;17 04 07;Métaux en mélange;;100.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;17 04 07;Métaux en mélange;;283.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;17 04 07;Métaux en mélange;;381.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;17 04 07;Métaux en mélange;;149.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;17 04 07;Métaux en mélange;;290.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;;17 04 07;Métaux en mélange;;988.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;;17 04 07;Métaux en mélange;;25.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;;17 04 07;Métaux en mélange;;10.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;17 04 07;Métaux en mélange;;334.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;17 04 07;Métaux en mélange;;1.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;04;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;2.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;5.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;55.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;79.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;3.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;22.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;195.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;29.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;183.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;48;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;24.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;58;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;3.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;63;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;26.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;445.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;112.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;73;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;6.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;35.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;57.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;89;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;59.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;22.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;;19 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs;;386.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;19 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs;;99.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;19 10 04;Fraction légère des résidus de broyage et poussières autres que celles visées à la rubrique 19 10 03;;28.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;;19 12 02;Métaux ferreux;;3264.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;03;;19 12 02;Métaux ferreux;;6.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;04;;19 12 02;Métaux ferreux;;14.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;;19 12 02;Métaux ferreux;;1466.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;;19 12 02;Métaux ferreux;;1182.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;19 12 02;Métaux ferreux;;2094.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;19 12 02;Métaux ferreux;;120.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;19 12 02;Métaux ferreux;;4094.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;19 12 02;Métaux ferreux;;882.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;19 12 02;Métaux ferreux;;3723.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;19 12 02;Métaux ferreux;;11408.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;;19 12 02;Métaux ferreux;;398.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;19 12 02;Métaux ferreux;;5822.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;43;;19 12 02;Métaux ferreux;;220.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;19 12 02;Métaux ferreux;;2667.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;19 12 02;Métaux ferreux;;19.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;48;;19 12 02;Métaux ferreux;;660.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;19 12 02;Métaux ferreux;;510.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;63;;19 12 02;Métaux ferreux;;2.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;19 12 02;Métaux ferreux;;9.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;19 12 02;Métaux ferreux;;9749.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;;19 12 02;Métaux ferreux;;1463.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;73;;19 12 02;Métaux ferreux;;3194.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;;19 12 02;Métaux ferreux;;2971.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;19 12 02;Métaux ferreux;;5.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;;19 12 02;Métaux ferreux;;67.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;19 12 02;Métaux ferreux;;2573.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;19 12 02;Métaux ferreux;;594.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;19 12 02;Métaux ferreux;;60.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;SUISSE;19 12 02;Métaux ferreux;;1066.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;;19 12 03;Métaux non ferreux;;40.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;03;;19 12 03;Métaux non ferreux;;56.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;04;;19 12 03;Métaux non ferreux;;7.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;;19 12 03;Métaux non ferreux;;40.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;19 12 03;Métaux non ferreux;;204.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;19 12 03;Métaux non ferreux;;56.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;15;;19 12 03;Métaux non ferreux;;12.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;;19 12 03;Métaux non ferreux;;29.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;19 12 03;Métaux non ferreux;;271.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;19 12 03;Métaux non ferreux;;58.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;19 12 03;Métaux non ferreux;;22.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;19 12 03;Métaux non ferreux;;685.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;19 12 03;Métaux non ferreux;;948.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;;19 12 03;Métaux non ferreux;;161.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;19 12 03;Métaux non ferreux;;687.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;43;;19 12 03;Métaux non ferreux;;3.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;19 12 03;Métaux non ferreux;;28.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;48;;19 12 03;Métaux non ferreux;;52.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;;19 12 03;Métaux non ferreux;;10.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;58;;19 12 03;Métaux non ferreux;;16.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;63;;19 12 03;Métaux non ferreux;;140.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;19 12 03;Métaux non ferreux;;1698.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;;19 12 03;Métaux non ferreux;;353.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;73;;19 12 03;Métaux non ferreux;;237.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;;19 12 03;Métaux non ferreux;;412.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;19 12 03;Métaux non ferreux;;103.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;89;;19 12 03;Métaux non ferreux;;100.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;19 12 03;Métaux non ferreux;;65.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;SUISSE;19 12 03;Métaux non ferreux;;493.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;;20 01 40;Métaux;;18.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;20 01 40;Métaux;;218.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;20 01 40;Métaux;;11.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;20 01 40;Métaux;;4.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;20 01 40;Métaux;;3.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;01;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;22.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;13;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;201.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;26;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;25.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;30;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;105.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;34;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;78.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;180.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;39;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;46.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;42;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;136.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;707.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;71;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;103.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;74;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;110.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;84;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;63.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;13;;16 01 19;Matières plastiques;;33.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;26;;16 01 19;Matières plastiques;;30.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;30;;16 01 19;Matières plastiques;;24.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;34;;16 01 19;Matières plastiques;;151.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;16 01 19;Matières plastiques;;28.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;42;;16 01 19;Matières plastiques;;19.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;;16 01 19;Matières plastiques;;93.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;71;;16 01 19;Matières plastiques;;16.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;74;;16 01 19;Matières plastiques;;3.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;84;;16 01 19;Matières plastiques;;50.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;;20 01 39;Matières plastiques;;4.000;tonnes/an
0010400095;KNAUF INDUSTRIE EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;01;;07 02 13;Déchets plastiques;;2.000;tonnes/an
0010400095;KNAUF INDUSTRIE EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;07 02 13;Déchets plastiques;;11.000;tonnes/an
0010400095;KNAUF INDUSTRIE EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;;07 02 13;Déchets plastiques;;8.000;tonnes/an
0010400095;KNAUF INDUSTRIE EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;74;;07 02 13;Déchets plastiques;;2.000;tonnes/an
0010400157;UIOM de PONTCHARRA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;5773.000;tonnes/an
0010400157;UIOM de PONTCHARRA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;73;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;10720.000;tonnes/an
0010400392;SITOM NORD-ISERE (NOUVELLE UNITE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;59.000;tonnes/an
0010400392;SITOM NORD-ISERE (NOUVELLE UNITE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;26;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;8669.000;tonnes/an
0010400392;SITOM NORD-ISERE (NOUVELLE UNITE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;2674.000;tonnes/an
0010400392;SITOM NORD-ISERE (NOUVELLE UNITE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;1230.000;tonnes/an
0010400392;SITOM NORD-ISERE (NOUVELLE UNITE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;01;;20 01 01;Papier et carton;;1.000;tonnes/an
0010400392;SITOM NORD-ISERE (NOUVELLE UNITE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;20 01 01;Papier et carton;;12.000;tonnes/an
0010400392;SITOM NORD-ISERE (NOUVELLE UNITE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;20 01 01;Papier et carton;;0.200;tonnes/an
0010400392;SITOM NORD-ISERE (NOUVELLE UNITE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;20 01 01;Papier et carton;;11.000;tonnes/an
0010400392;SITOM NORD-ISERE (NOUVELLE UNITE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;73;;20 01 01;Papier et carton;;3.000;tonnes/an
0010400392;SITOM NORD-ISERE (NOUVELLE UNITE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;74;;20 01 01;Papier et carton;;0.140;tonnes/an
0010400392;SITOM NORD-ISERE (NOUVELLE UNITE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;01;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;9298.000;tonnes/an
0010400392;SITOM NORD-ISERE (NOUVELLE UNITE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;26;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;1540.000;tonnes/an
0010400392;SITOM NORD-ISERE (NOUVELLE UNITE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;7493.000;tonnes/an
0010400392;SITOM NORD-ISERE (NOUVELLE UNITE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;78.000;tonnes/an
0010400392;SITOM NORD-ISERE (NOUVELLE UNITE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;5193.000;tonnes/an
0010400392;SITOM NORD-ISERE (NOUVELLE UNITE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;71;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;247.000;tonnes/an
0010400392;SITOM NORD-ISERE (NOUVELLE UNITE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;74;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;96.000;tonnes/an
0010400392;SITOM NORD-ISERE (NOUVELLE UNITE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;26;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;7358.000;tonnes/an
0010400392;SITOM NORD-ISERE (NOUVELLE UNITE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;86391.000;tonnes/an
0010400392;SITOM NORD-ISERE (NOUVELLE UNITE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;25033.000;tonnes/an
0010400392;SITOM NORD-ISERE (NOUVELLE UNITE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;20 03 07;Déchets encombrants;;3716.000;tonnes/an
0010400392;SITOM NORD-ISERE (NOUVELLE UNITE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;20 03 07;Déchets encombrants;;1530.000;tonnes/an
0010400612;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0010400612;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0010400612;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0010400612;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0010400612;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;73;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0010400612;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0010400612;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0010400612;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.000;tonnes/an
0010400612;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;;20 02 01;Déchets biodégradables;;9.000;tonnes/an
0010400612;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;0.000;tonnes/an
0010400612;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;0.000;tonnes/an
0010400612;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;0.000;tonnes/an
0010400612;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;0.000;tonnes/an
0010400612;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;0.000;tonnes/an
0010400612;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;0.000;tonnes/an
0010400612;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;0.000;tonnes/an
0010400612;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;0.000;tonnes/an
0010400612;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;73;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;0.000;tonnes/an
0010400612;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.000;tonnes/an
0010400612;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.000;tonnes/an
0010400612;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;2A;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.000;tonnes/an
0010400612;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.000;tonnes/an
0010400612;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.000;tonnes/an
0010400612;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.000;tonnes/an
0010400612;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;73;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.000;tonnes/an
0010400612;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.000;tonnes/an
0010400612;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.801;tonnes/an
0010400612;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.070;tonnes/an
0010400612;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.235;tonnes/an
0010400612;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;18;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.044;tonnes/an
0010400612;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.341;tonnes/an
0010400612;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;2A;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.023;tonnes/an
0010400612;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.003;tonnes/an
0010400612;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;74.000;tonnes/an
0010400612;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.376;tonnes/an
0010400612;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;68;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.045;tonnes/an
0010400612;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.397;tonnes/an
0010400612;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.194;tonnes/an
0010400612;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;73;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;1.000;tonnes/an
0010400612;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.119;tonnes/an
0010400612;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.046;tonnes/an
0010400612;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;17 04 02;Aluminium;;0.000;tonnes/an
0010400612;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;73;;17 04 02;Aluminium;;0.000;tonnes/an
0010400612;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;17 04 03;Plomb;;0.000;tonnes/an
0010400612;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;17 04 03;Plomb;;0.000;tonnes/an
0010400612;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;;17 04 03;Plomb;;0.000;tonnes/an
0010400612;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;73;;17 04 03;Plomb;;0.000;tonnes/an
0010400612;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;;17 04 04;Zinc;;0.000;tonnes/an
0010400612;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;17 04 04;Zinc;;0.000;tonnes/an
0010400612;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;17 04 04;Zinc;;0.000;tonnes/an
0010400612;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;17 04 04;Zinc;;0.000;tonnes/an
0010400612;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;;17 04 04;Zinc;;0.000;tonnes/an
0010400612;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;73;;17 04 04;Zinc;;0.000;tonnes/an
0010400612;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;;17 04 05;Fer et acier;;5.000;tonnes/an
0010400612;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;05;;17 04 05;Fer et acier;;2.000;tonnes/an
0010400612;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;;17 04 05;Fer et acier;;0.074;tonnes/an
0010400612;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;;17 04 05;Fer et acier;;9.000;tonnes/an
0010400612;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;17 04 05;Fer et acier;;3.000;tonnes/an
0010400612;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;16;;17 04 05;Fer et acier;;0.240;tonnes/an
0010400612;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;17 04 05;Fer et acier;;8.000;tonnes/an
0010400612;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;2A;;17 04 05;Fer et acier;;0.042;tonnes/an
0010400612;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;17 04 05;Fer et acier;;0.243;tonnes/an
0010400612;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;17 04 05;Fer et acier;;0.740;tonnes/an
0010400612;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;17 04 05;Fer et acier;;6570.000;tonnes/an
0010400612;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;;17 04 05;Fer et acier;;0.180;tonnes/an
0010400612;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;17 04 05;Fer et acier;;0.460;tonnes/an
0010400612;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;68;;17 04 05;Fer et acier;;12.000;tonnes/an
0010400612;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;17 04 05;Fer et acier;;75.000;tonnes/an
0010400612;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;;17 04 05;Fer et acier;;44.000;tonnes/an
0010400612;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;73;;17 04 05;Fer et acier;;46.000;tonnes/an
0010400612;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;;17 04 05;Fer et acier;;5.000;tonnes/an
0010400612;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;17 04 05;Fer et acier;;0.111;tonnes/an
0010400612;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;81;;17 04 05;Fer et acier;;3.000;tonnes/an
0010400612;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;17 04 05;Fer et acier;;5.000;tonnes/an
0010400612;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;17 04 05;Fer et acier;;1.000;tonnes/an
0010400612;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.000;tonnes/an
0010400612;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.000;tonnes/an
0010400612;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.000;tonnes/an
0010400612;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;73;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.000;tonnes/an
0010400612;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.000;tonnes/an
0010400612;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.000;tonnes/an
0010400612;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.000;tonnes/an
0010400612;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.000;tonnes/an
0010400612;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.000;tonnes/an
0010400612;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;68;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.000;tonnes/an
0010400612;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.000;tonnes/an
0010400612;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.000;tonnes/an
0010400612;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;73;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.000;tonnes/an
0010400612;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.000;tonnes/an
0010400612;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.000;tonnes/an
0010400612;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;19 12 01;Papier et carton;;4.000;tonnes/an
0010400612;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.000;tonnes/an
0010400612;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.000;tonnes/an
0010400612;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.000;tonnes/an
0010400612;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;16;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.000;tonnes/an
0010400612;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.000;tonnes/an
0010400612;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.000;tonnes/an
0010400612;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.000;tonnes/an
0010400612;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.000;tonnes/an
0010400612;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.000;tonnes/an
0010400612;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;73;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.000;tonnes/an
0010400612;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.000;tonnes/an
0010400612;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.384;tonnes/an
0010400612;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;;19 12 03;Métaux non ferreux;;4.000;tonnes/an
0010400612;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;19 12 03;Métaux non ferreux;;2.000;tonnes/an
0010400612;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;2A;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.014;tonnes/an
0010400612;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;19 12 03;Métaux non ferreux;;311.000;tonnes/an
0010400612;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.015;tonnes/an
0010400612;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.007;tonnes/an
0010400612;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.120;tonnes/an
0010400612;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.234;tonnes/an
0010400612;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;73;;19 12 03;Métaux non ferreux;;4.000;tonnes/an
0010400612;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.237;tonnes/an
0010400612;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.120;tonnes/an
0010400612;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;4.000;tonnes/an
0010400612;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;0.000;tonnes/an
0010400612;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;16 01 19;Matières plastiques;;0.000;tonnes/an
0010400612;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;17 02 01;Bois;;0.000;tonnes/an
0010400612;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;;17 02 01;Bois;;0.000;tonnes/an
0010400612;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;73;;17 02 01;Bois;;0.000;tonnes/an
0010400612;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;17 02 02;Verre;;1.000;tonnes/an
0010400612;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;0.000;tonnes/an
0010400612;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;20 01 01;Papier et carton;;0.000;tonnes/an
0010500024;SUEZ RV Borde Matin ISDND et ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);42;;01 04 12;Stériles et autres déchets provenant du lavage et du nettoyage des minéraux, autres que ceux visés aux rubriques 01 04 07 et 01 04 11;;567.000;tonnes/an
0010500024;SUEZ RV Borde Matin ISDND et ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);42;;02 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;16.000;tonnes/an
0010500024;SUEZ RV Borde Matin ISDND et ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);42;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;95.000;tonnes/an
0010500024;SUEZ RV Borde Matin ISDND et ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);43;;02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;226.000;tonnes/an
0010500024;SUEZ RV Borde Matin ISDND et ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);69;;02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;27.000;tonnes/an
0010500024;SUEZ RV Borde Matin ISDND et ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);43;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;2.000;tonnes/an
0010500024;SUEZ RV Borde Matin ISDND et ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);42;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;266.000;tonnes/an
0010500024;SUEZ RV Borde Matin ISDND et ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);69;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;10.000;tonnes/an
0010500024;SUEZ RV Borde Matin ISDND et ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);42;;02 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;27.000;tonnes/an
0010500024;SUEZ RV Borde Matin ISDND et ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);42;;03 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;13.000;tonnes/an
0010500024;SUEZ RV Borde Matin ISDND et ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);42;;03 03 07;Refus séparés mécaniquement provenant du recyclage de déchets de papier et de carton;;170.000;tonnes/an
0010500024;SUEZ RV Borde Matin ISDND et ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);42;;03 03 08;Déchets provenant du tri de papier et de carton destinés au recyclage;;119.000;tonnes/an
0010500024;SUEZ RV Borde Matin ISDND et ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);42;;04 02 22;Fibres textiles ouvrées;;164.000;tonnes/an
0010500024;SUEZ RV Borde Matin ISDND et ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);42;;04 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;4.000;tonnes/an
0010500024;SUEZ RV Borde Matin ISDND et ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);69;;06 05 03;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 06 05 02.;;130.000;tonnes/an
0010500024;SUEZ RV Borde Matin ISDND et ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);42;;07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;405.000;tonnes/an
0010500024;SUEZ RV Borde Matin ISDND et ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);42;;07 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0010500024;SUEZ RV Borde Matin ISDND et ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);42;;10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;25106.000;tonnes/an
0010500024;SUEZ RV Borde Matin ISDND et ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);43;;10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;5.000;tonnes/an
0010500024;SUEZ RV Borde Matin ISDND et ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);69;;10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;16.000;tonnes/an
0010500024;SUEZ RV Borde Matin ISDND et ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);42;;10 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;50.000;tonnes/an
0010500024;SUEZ RV Borde Matin ISDND et ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);42;;10 11 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;40.000;tonnes/an
0010500024;SUEZ RV Borde Matin ISDND et ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);42;;10 12 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;8.000;tonnes/an
0010500024;SUEZ RV Borde Matin ISDND et ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);69;;10 12 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;63.000;tonnes/an
0010500024;SUEZ RV Borde Matin ISDND et ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);42;;11 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0010500024;SUEZ RV Borde Matin ISDND et ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);42;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;421.000;tonnes/an
0010500024;SUEZ RV Borde Matin ISDND et ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);42;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;535.000;tonnes/an
0010500024;SUEZ RV Borde Matin ISDND et ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);42;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;195.000;tonnes/an
0010500024;SUEZ RV Borde Matin ISDND et ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);42;;17 01 01;Béton;;8.000;tonnes/an
0010500024;SUEZ RV Borde Matin ISDND et ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);43;;17 01 02;Briques;;31.000;tonnes/an
0010500024;SUEZ RV Borde Matin ISDND et ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);42;;17 01 03;Tuiles et céramiques;;36.000;tonnes/an
0010500024;SUEZ RV Borde Matin ISDND et ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);42;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;971.000;tonnes/an
0010500024;SUEZ RV Borde Matin ISDND et ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);43;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;4.000;tonnes/an
0010500024;SUEZ RV Borde Matin ISDND et ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);42;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;143.000;tonnes/an
0010500024;SUEZ RV Borde Matin ISDND et ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);42;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;1759.000;tonnes/an
0010500024;SUEZ RV Borde Matin ISDND et ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);43;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;2.000;tonnes/an
0010500024;SUEZ RV Borde Matin ISDND et ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);69;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;22.000;tonnes/an
0010500024;SUEZ RV Borde Matin ISDND et ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);42;;19 01 14;Cendres volantes autres que celles visées à la rubrique 19 01 13;;2164.000;tonnes/an
0010500024;SUEZ RV Borde Matin ISDND et ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);69;;19 02 06;Boues provenant des traitements physicochimiques autres que celles visées à la rubrique 19 02 05;;10.000;tonnes/an
0010500024;SUEZ RV Borde Matin ISDND et ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);42;;19 08 01;Déchets de dégrillage;;94.000;tonnes/an
0010500024;SUEZ RV Borde Matin ISDND et ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);42;;19 08 02;Déchets de dessablage;;93.000;tonnes/an
0010500024;SUEZ RV Borde Matin ISDND et ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);42;;19 10 04;Fraction légère des résidus de broyage et poussières autres que celles visées à la rubrique 19 10 03;;900.000;tonnes/an
0010500024;SUEZ RV Borde Matin ISDND et ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);42;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;121914.000;tonnes/an
0010500024;SUEZ RV Borde Matin ISDND et ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);43;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;32.000;tonnes/an
0010500024;SUEZ RV Borde Matin ISDND et ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);69;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;37107.000;tonnes/an
0010500024;SUEZ RV Borde Matin ISDND et ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);42;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;120506.000;tonnes/an
0010500024;SUEZ RV Borde Matin ISDND et ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);43;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;3.000;tonnes/an
0010500024;SUEZ RV Borde Matin ISDND et ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);69;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;10543.000;tonnes/an
0010500024;SUEZ RV Borde Matin ISDND et ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);42;;20 03 02;Déchets de marchés;;991.000;tonnes/an
0010500024;SUEZ RV Borde Matin ISDND et ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);42;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;4258.000;tonnes/an
0010500024;SUEZ RV Borde Matin ISDND et ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);42;;20 03 07;Déchets encombrants;;15175.000;tonnes/an
0010500024;SUEZ RV Borde Matin ISDND et ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);43;;20 03 07;Déchets encombrants;;1713.000;tonnes/an
0010500024;SUEZ RV Borde Matin ISDND et ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);69;;20 03 07;Déchets encombrants;;1313.000;tonnes/an
0010500024;SUEZ RV Borde Matin ISDND et ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);42;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;16.000;tonnes/an
0010500041;RONAVAL (ST JUST);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);42;;20 02 01;Déchets biodégradables;;6117.000;tonnes/an
0010500045;CA LOIRE FOREZ;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);42;;20 02 01;Déchets biodégradables;;4085.000;tonnes/an
0010500208;RDS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);42;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;7259.000;tonnes/an
0010500208;RDS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);42;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;13931.000;tonnes/an
0010500208;RDS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);42;;20 02 01;Déchets biodégradables;;412.000;tonnes/an
0010500208;RDS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;20 01 40;Métaux;;3441.000;tonnes/an
0010500208;RDS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;42;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;3423.000;tonnes/an
0010500208;RDS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;42;;20 01 01;Papier et carton;;1971.000;tonnes/an
0010500208;RDS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;42;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;5638.000;tonnes/an
0010500208;RDS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;42;;20 01 39;Matières plastiques;;121.000;tonnes/an
0010500264;SEM / FMI PROCESS/STEP FURANIA/exPorchon;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;15119.000;tonnes/an
0010500275;SIBELCO GREEN SOLUTIONS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;42;;15 01 07;Emballages en verre;;75.000;tonnes/an
0010500275;SIBELCO GREEN SOLUTIONS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;01;;20 01 02;Verre;;5944.000;tonnes/an
0010500275;SIBELCO GREEN SOLUTIONS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;07;;20 01 02;Verre;;2068.000;tonnes/an
0010500275;SIBELCO GREEN SOLUTIONS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;15;;20 01 02;Verre;;3359.000;tonnes/an
0010500275;SIBELCO GREEN SOLUTIONS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;25;;20 01 02;Verre;;6464.000;tonnes/an
0010500275;SIBELCO GREEN SOLUTIONS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;26;;20 01 02;Verre;;2614.000;tonnes/an
0010500275;SIBELCO GREEN SOLUTIONS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;28;;20 01 02;Verre;;5770.000;tonnes/an
0010500275;SIBELCO GREEN SOLUTIONS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;;20 01 02;Verre;;6007.000;tonnes/an
0010500275;SIBELCO GREEN SOLUTIONS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;41;;20 01 02;Verre;;8007.000;tonnes/an
0010500275;SIBELCO GREEN SOLUTIONS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;42;;20 01 02;Verre;;70352.000;tonnes/an
0010500275;SIBELCO GREEN SOLUTIONS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;43;;20 01 02;Verre;;7573.000;tonnes/an
0010500275;SIBELCO GREEN SOLUTIONS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;;20 01 02;Verre;;1300.000;tonnes/an
0010500275;SIBELCO GREEN SOLUTIONS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;45;;20 01 02;Verre;;13083.000;tonnes/an
0010500275;SIBELCO GREEN SOLUTIONS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;49;;20 01 02;Verre;;289.000;tonnes/an
0010500275;SIBELCO GREEN SOLUTIONS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;20 01 02;Verre;;26.000;tonnes/an
0010500275;SIBELCO GREEN SOLUTIONS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;63;;20 01 02;Verre;;1181.000;tonnes/an
0010500275;SIBELCO GREEN SOLUTIONS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;;20 01 02;Verre;;16533.000;tonnes/an
0010500275;SIBELCO GREEN SOLUTIONS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;71;;20 01 02;Verre;;1038.000;tonnes/an
0010500275;SIBELCO GREEN SOLUTIONS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;73;;20 01 02;Verre;;2738.000;tonnes/an
0010500275;SIBELCO GREEN SOLUTIONS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;;20 01 02;Verre;;9176.000;tonnes/an
0010500275;SIBELCO GREEN SOLUTIONS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;85;;20 01 02;Verre;;736.000;tonnes/an
0010500275;SIBELCO GREEN SOLUTIONS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;86;;20 01 02;Verre;;3991.000;tonnes/an
0010500275;SIBELCO GREEN SOLUTIONS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;91;;20 01 02;Verre;;2070.000;tonnes/an
0010500275;SIBELCO GREEN SOLUTIONS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;20 01 02;Verre;;3944.000;tonnes/an
0010500275;SIBELCO GREEN SOLUTIONS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;94;;20 01 02;Verre;;6788.000;tonnes/an
0010500275;SIBELCO GREEN SOLUTIONS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;SUISSE;20 01 02;Verre;;5332.000;tonnes/an
0010600036;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0010600036;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0010600036;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0010600036;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;0.000;tonnes/an
0010600036;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;0.000;tonnes/an
0010600036;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;0.000;tonnes/an
0010600036;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;SUISSE;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;0.000;tonnes/an
0010600036;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;12 01 02;Fines et poussières de métaux ferreux;;0.000;tonnes/an
0010600036;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;0.000;tonnes/an
0010600036;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;0.000;tonnes/an
0010600036;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;0.000;tonnes/an
0010600036;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;0.000;tonnes/an
0010600036;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;0.000;tonnes/an
0010600036;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;0.000;tonnes/an
0010600036;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;0.000;tonnes/an
0010600036;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;0.000;tonnes/an
0010600036;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;0.000;tonnes/an
0010600036;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;0.000;tonnes/an
0010600036;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;0.000;tonnes/an
0010600036;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;0.000;tonnes/an
0010600036;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;0.000;tonnes/an
0010600036;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.000;tonnes/an
0010600036;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.000;tonnes/an
0010600036;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.000;tonnes/an
0010600036;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.000;tonnes/an
0010600036;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.000;tonnes/an
0010600036;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;SUISSE;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.000;tonnes/an
0010600036;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.000;tonnes/an
0010600036;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.000;tonnes/an
0010600036;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.000;tonnes/an
0010600036;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.000;tonnes/an
0010600036;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.000;tonnes/an
0010600036;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.000;tonnes/an
0010600036;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;43;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.000;tonnes/an
0010600036;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.000;tonnes/an
0010600036;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.000;tonnes/an
0010600036;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.000;tonnes/an
0010600036;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.000;tonnes/an
0010600036;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;82;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.000;tonnes/an
0010600036;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;SUISSE;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.000;tonnes/an
0010600036;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;17 04 02;Aluminium;;0.000;tonnes/an
0010600036;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;17 04 02;Aluminium;;0.000;tonnes/an
0010600036;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;SUISSE;17 04 02;Aluminium;;0.000;tonnes/an
0010600036;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;;17 04 03;Plomb;;0.000;tonnes/an
0010600036;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;17 04 03;Plomb;;0.000;tonnes/an
0010600036;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;17 04 03;Plomb;;0.000;tonnes/an
0010600036;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;17 04 03;Plomb;;0.000;tonnes/an
0010600036;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;17 04 03;Plomb;;0.000;tonnes/an
0010600036;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;17 04 03;Plomb;;0.000;tonnes/an
0010600036;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;;17 04 03;Plomb;;0.000;tonnes/an
0010600036;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;17 04 03;Plomb;;0.000;tonnes/an
0010600036;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;82;;17 04 03;Plomb;;0.000;tonnes/an
0010600036;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;17 04 03;Plomb;;0.000;tonnes/an
0010600036;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;SUISSE;17 04 03;Plomb;;0.000;tonnes/an
0010600036;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;17 04 04;Zinc;;0.000;tonnes/an
0010600036;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;17 04 04;Zinc;;0.000;tonnes/an
0010600036;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;17 04 04;Zinc;;0.000;tonnes/an
0010600036;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;17 04 04;Zinc;;0.000;tonnes/an
0010600036;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;17 04 04;Zinc;;0.000;tonnes/an
0010600036;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;;17 04 04;Zinc;;0.000;tonnes/an
0010600036;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;17 04 04;Zinc;;0.000;tonnes/an
0010600036;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;;17 04 05;Fer et acier;;0.000;tonnes/an
0010600036;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;;17 04 05;Fer et acier;;0.000;tonnes/an
0010600036;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;17 04 05;Fer et acier;;0.000;tonnes/an
0010600036;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;17 04 05;Fer et acier;;0.000;tonnes/an
0010600036;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;17 04 05;Fer et acier;;0.000;tonnes/an
0010600036;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;17 04 05;Fer et acier;;0.000;tonnes/an
0010600036;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;17 04 05;Fer et acier;;0.000;tonnes/an
0010600036;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;43;;17 04 05;Fer et acier;;0.000;tonnes/an
0010600036;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;66;;17 04 05;Fer et acier;;0.000;tonnes/an
0010600036;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;17 04 05;Fer et acier;;0.000;tonnes/an
0010600036;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;;17 04 05;Fer et acier;;0.000;tonnes/an
0010600036;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;17 04 05;Fer et acier;;0.000;tonnes/an
0010600036;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;17 04 05;Fer et acier;;0.000;tonnes/an
0010600036;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;82;;17 04 05;Fer et acier;;0.000;tonnes/an
0010600036;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;17 04 05;Fer et acier;;0.000;tonnes/an
0010600036;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;SUISSE;17 04 05;Fer et acier;;0.000;tonnes/an
0010600036;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.000;tonnes/an
0010600036;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;SUISSE;17 04 07;Métaux en mélange;;0.000;tonnes/an
0010600036;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.000;tonnes/an
0010600036;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.000;tonnes/an
0010600036;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.000;tonnes/an
0010600036;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.000;tonnes/an
0010600036;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.000;tonnes/an
0010600036;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;43;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.000;tonnes/an
0010600036;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.000;tonnes/an
0010600036;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.000;tonnes/an
0010600036;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.000;tonnes/an
0010600036;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.000;tonnes/an
0010600036;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;SUISSE;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.000;tonnes/an
0010600036;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.000;tonnes/an
0010600036;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.000;tonnes/an
0010600036;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.000;tonnes/an
0010600036;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.000;tonnes/an
0010600036;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.000;tonnes/an
0010600036;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.000;tonnes/an
0010600036;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.000;tonnes/an
0010600036;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;SUISSE;19 12 02;Métaux ferreux;;0.000;tonnes/an
0010600036;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.000;tonnes/an
0010600036;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.000;tonnes/an
0010600036;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.000;tonnes/an
0010600036;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.000;tonnes/an
0010600036;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.000;tonnes/an
0010600036;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.000;tonnes/an
0010600036;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.000;tonnes/an
0010600036;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.000;tonnes/an
0010600036;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;43;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.000;tonnes/an
0010600036;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.000;tonnes/an
0010600036;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.000;tonnes/an
0010600036;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.000;tonnes/an
0010600036;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;82;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.000;tonnes/an
0010600036;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.000;tonnes/an
0010600036;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;SUISSE;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.000;tonnes/an
0010600036;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;17 02 01;Bois;;0.000;tonnes/an
0010600036;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;;17 02 01;Bois;;0.000;tonnes/an
0010600036;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;;17 02 03;Matières plastiques;;0.000;tonnes/an
0010600036;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;;20 01 01;Papier et carton;;0.000;tonnes/an
0010600036;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;0.000;tonnes/an
0010600056;RECUP 'AUTOS SERVICES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;833.000;tonnes/an
0010600060;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0010600060;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0010600060;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;0.000;tonnes/an
0010600060;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;0.000;tonnes/an
0010600060;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;0.000;tonnes/an
0010600060;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;0.000;tonnes/an
0010600060;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;0.000;tonnes/an
0010600060;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;0.000;tonnes/an
0010600060;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;58;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;0.000;tonnes/an
0010600060;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;0.000;tonnes/an
0010600060;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;0.000;tonnes/an
0010600060;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;73;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;0.000;tonnes/an
0010600060;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.000;tonnes/an
0010600060;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.000;tonnes/an
0010600060;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.000;tonnes/an
0010600060;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;58;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.000;tonnes/an
0010600060;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.000;tonnes/an
0010600060;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;4.000;tonnes/an
0010600060;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;19;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.021;tonnes/an
0010600060;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;3.000;tonnes/an
0010600060;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.715;tonnes/an
0010600060;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.004;tonnes/an
0010600060;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;58;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.258;tonnes/an
0010600060;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;70.000;tonnes/an
0010600060;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;70;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.006;tonnes/an
0010600060;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.603;tonnes/an
0010600060;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;73;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.016;tonnes/an
0010600060;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.013;tonnes/an
0010600060;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.002;tonnes/an
0010600060;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.003;tonnes/an
0010600060;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;17 04 02;Aluminium;;0.000;tonnes/an
0010600060;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;17 04 02;Aluminium;;0.000;tonnes/an
0010600060;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;;17 04 03;Plomb;;0.000;tonnes/an
0010600060;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;19;;17 04 03;Plomb;;0.000;tonnes/an
0010600060;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;17 04 03;Plomb;;0.000;tonnes/an
0010600060;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;17 04 03;Plomb;;0.000;tonnes/an
0010600060;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;58;;17 04 03;Plomb;;0.000;tonnes/an
0010600060;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;17 04 03;Plomb;;0.000;tonnes/an
0010600060;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;17 04 03;Plomb;;0.000;tonnes/an
0010600060;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;;17 04 04;Zinc;;0.000;tonnes/an
0010600060;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;19;;17 04 04;Zinc;;0.000;tonnes/an
0010600060;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;17 04 04;Zinc;;0.000;tonnes/an
0010600060;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;17 04 04;Zinc;;0.000;tonnes/an
0010600060;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;58;;17 04 04;Zinc;;0.000;tonnes/an
0010600060;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;17 04 04;Zinc;;0.000;tonnes/an
0010600060;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;70;;17 04 04;Zinc;;0.000;tonnes/an
0010600060;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;;17 04 05;Fer et acier;;18.000;tonnes/an
0010600060;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;;17 04 05;Fer et acier;;0.280;tonnes/an
0010600060;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;19;;17 04 05;Fer et acier;;2.000;tonnes/an
0010600060;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;17 04 05;Fer et acier;;2.000;tonnes/an
0010600060;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;17 04 05;Fer et acier;;0.410;tonnes/an
0010600060;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;17 04 05;Fer et acier;;3.000;tonnes/an
0010600060;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;17 04 05;Fer et acier;;0.180;tonnes/an
0010600060;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;17 04 05;Fer et acier;;43.000;tonnes/an
0010600060;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;17 04 05;Fer et acier;;98.000;tonnes/an
0010600060;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;43;;17 04 05;Fer et acier;;3.000;tonnes/an
0010600060;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;17 04 05;Fer et acier;;5.000;tonnes/an
0010600060;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;58;;17 04 05;Fer et acier;;35.000;tonnes/an
0010600060;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;17 04 05;Fer et acier;;4760.000;tonnes/an
0010600060;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;70;;17 04 05;Fer et acier;;0.180;tonnes/an
0010600060;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;;17 04 05;Fer et acier;;16.000;tonnes/an
0010600060;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;;17 04 05;Fer et acier;;0.480;tonnes/an
0010600060;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;73;;17 04 05;Fer et acier;;3.000;tonnes/an
0010600060;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;;17 04 05;Fer et acier;;0.970;tonnes/an
0010600060;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;17 04 05;Fer et acier;;0.620;tonnes/an
0010600060;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;17 04 05;Fer et acier;;0.190;tonnes/an
0010600060;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;90;;17 04 05;Fer et acier;;0.030;tonnes/an
0010600060;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.000;tonnes/an
0010600060;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.000;tonnes/an
0010600060;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.000;tonnes/an
0010600060;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;19;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.000;tonnes/an
0010600060;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.000;tonnes/an
0010600060;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.000;tonnes/an
0010600060;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.000;tonnes/an
0010600060;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.000;tonnes/an
0010600060;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.000;tonnes/an
0010600060;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.000;tonnes/an
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0010600060;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.000;tonnes/an
0010600060;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;73;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.000;tonnes/an
0010600060;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.000;tonnes/an
0010600060;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.000;tonnes/an
0010600060;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.000;tonnes/an
0010600060;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.000;tonnes/an
0010600060;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.000;tonnes/an
0010600060;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.000;tonnes/an
0010600060;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;58;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.000;tonnes/an
0010600060;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.000;tonnes/an
0010600060;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;73;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.000;tonnes/an
0010600060;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.000;tonnes/an
0010600060;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;;19 12 03;Métaux non ferreux;;12.000;tonnes/an
0010600060;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;09;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.340;tonnes/an
0010600060;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;19;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.184;tonnes/an
0010600060;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.033;tonnes/an
0010600060;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.810;tonnes/an
0010600060;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;19 12 03;Métaux non ferreux;;1.000;tonnes/an
0010600060;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;19 12 03;Métaux non ferreux;;5.000;tonnes/an
0010600060;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;19 12 03;Métaux non ferreux;;4.000;tonnes/an
0010600060;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.014;tonnes/an
0010600060;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.181;tonnes/an
0010600060;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;58;;19 12 03;Métaux non ferreux;;1.000;tonnes/an
0010600060;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.260;tonnes/an
0010600060;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;19 12 03;Métaux non ferreux;;358.000;tonnes/an
0010600060;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;70;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.042;tonnes/an
0010600060;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;;19 12 03;Métaux non ferreux;;2.000;tonnes/an
0010600060;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.063;tonnes/an
0010600060;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;73;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.710;tonnes/an
0010600060;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.053;tonnes/an
0010600060;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.436;tonnes/an
0010600060;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.005;tonnes/an
0010600060;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;90;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.380;tonnes/an
0010600060;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.043;tonnes/an
0010600060;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.040;tonnes/an
0010600060;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;;16 01 19;Matières plastiques;;0.000;tonnes/an
0010600060;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;;20 01 01;Papier et carton;;0.000;tonnes/an
0010600088;BOIRON;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;06;;07 05 14;Déchets solides autres que ceux visés à la rubrique 07 05 13;;2.000;tonnes/an
0010600088;BOIRON;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;07 05 14;Déchets solides autres que ceux visés à la rubrique 07 05 13;;2.000;tonnes/an
0010600088;BOIRON;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;;07 05 14;Déchets solides autres que ceux visés à la rubrique 07 05 13;;2.000;tonnes/an
0010600088;BOIRON;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;;07 05 14;Déchets solides autres que ceux visés à la rubrique 07 05 13;;1.000;tonnes/an
0010600088;BOIRON;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;;07 05 14;Déchets solides autres que ceux visés à la rubrique 07 05 13;;3.000;tonnes/an
0010600088;BOIRON;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;;07 05 14;Déchets solides autres que ceux visés à la rubrique 07 05 13;;2.000;tonnes/an
0010600088;BOIRON;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;;07 05 14;Déchets solides autres que ceux visés à la rubrique 07 05 13;;3.000;tonnes/an
0010600088;BOIRON;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;07 05 14;Déchets solides autres que ceux visés à la rubrique 07 05 13;;3.000;tonnes/an
0010600088;BOIRON;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;37;;07 05 14;Déchets solides autres que ceux visés à la rubrique 07 05 13;;2.000;tonnes/an
0010600088;BOIRON;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;;07 05 14;Déchets solides autres que ceux visés à la rubrique 07 05 13;;2.000;tonnes/an
0010600088;BOIRON;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;07 05 14;Déchets solides autres que ceux visés à la rubrique 07 05 13;;2.000;tonnes/an
0010600088;BOIRON;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;;07 05 14;Déchets solides autres que ceux visés à la rubrique 07 05 13;;2.000;tonnes/an
0010600088;BOIRON;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;;07 05 14;Déchets solides autres que ceux visés à la rubrique 07 05 13;;2.000;tonnes/an
0010600088;BOIRON;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;07 05 14;Déchets solides autres que ceux visés à la rubrique 07 05 13;;5.000;tonnes/an
0010600088;BOIRON;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;;07 05 14;Déchets solides autres que ceux visés à la rubrique 07 05 13;;1.000;tonnes/an
0010600088;BOIRON;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;;07 05 14;Déchets solides autres que ceux visés à la rubrique 07 05 13;;0.599;tonnes/an
0010600088;BOIRON;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;;07 05 14;Déchets solides autres que ceux visés à la rubrique 07 05 13;;2.000;tonnes/an
0010600088;BOIRON;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;07 05 14;Déchets solides autres que ceux visés à la rubrique 07 05 13;;3.000;tonnes/an
0010600088;BOIRON;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;07 05 14;Déchets solides autres que ceux visés à la rubrique 07 05 13;;2.000;tonnes/an
0010600088;BOIRON;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;;07 05 14;Déchets solides autres que ceux visés à la rubrique 07 05 13;;1.000;tonnes/an
0010600088;BOIRON;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;79;;07 05 14;Déchets solides autres que ceux visés à la rubrique 07 05 13;;2.000;tonnes/an
0010600088;BOIRON;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;83;;07 05 14;Déchets solides autres que ceux visés à la rubrique 07 05 13;;1.000;tonnes/an
0010600088;BOIRON;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;84;;07 05 14;Déchets solides autres que ceux visés à la rubrique 07 05 13;;2.000;tonnes/an
0010600088;BOIRON;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;87;;07 05 14;Déchets solides autres que ceux visés à la rubrique 07 05 13;;0.947;tonnes/an
0010600088;BOIRON;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;90;;07 05 14;Déchets solides autres que ceux visés à la rubrique 07 05 13;;1.000;tonnes/an
0010600088;BOIRON;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;;07 05 14;Déchets solides autres que ceux visés à la rubrique 07 05 13;;3.000;tonnes/an
0010600088;BOIRON;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;94;;07 05 14;Déchets solides autres que ceux visés à la rubrique 07 05 13;;3.000;tonnes/an
0010600097;BUTY SERVICES;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);69;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;74442.000;tonnes/an
0010600097;BUTY SERVICES;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);69;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;19868.000;tonnes/an
0010600097;BUTY SERVICES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;17 04 05;Fer et acier;;2420.000;tonnes/an
0010600097;BUTY SERVICES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;;17 02 01;Bois;;6359.000;tonnes/an
0010600097;BUTY SERVICES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;;20 01 01;Papier et carton;;544.000;tonnes/an
0010600112;PAPREC GRAND EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;0.000;tonnes/an
0010600114;SERDEX;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;68.000;tonnes/an
0010600114;SERDEX;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);69;;17 02 01;Bois;;46368.000;tonnes/an
0010600114;SERDEX;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);69;;17 02 03;Matières plastiques;;58.000;tonnes/an
0010600114;SERDEX;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;38978.000;tonnes/an
0010600114;SERDEX;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;;17 06 04;Matériaux d'isolation autres que ceux visés aux rubriques 17 06 01 et 17 06 03;;41.000;tonnes/an
0010600114;SERDEX;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;;17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;;5692.000;tonnes/an
0010600114;SERDEX;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;705.000;tonnes/an
0010600147;SUEZ RV CENTRE EST VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.000;tonnes/an
0010600147;SUEZ RV CENTRE EST VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.000;tonnes/an
0010600148;ONYX AUVERGNE RHONE-ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0010600150;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;0.000;tonnes/an
0010600150;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;0.000;tonnes/an
0010600150;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;16 01 19;Matières plastiques;;0.000;tonnes/an
0010600150;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;16 01 19;Matières plastiques;;0.000;tonnes/an
0010600150;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;16 01 20;Verre;;0.000;tonnes/an
0010600150;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;0.000;tonnes/an
0010600150;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);03;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;0.000;tonnes/an
0010600150;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;0.000;tonnes/an
0010600150;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.000;tonnes/an
0010600150;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.000;tonnes/an
0010600190;SCHIED ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;52.000;tonnes/an
0010600190;SCHIED ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;16 01 17;Métaux ferreux;;329.000;tonnes/an
0010600190;SCHIED ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;16 01 18;Métaux non ferreux;;77.000;tonnes/an
0010600190;SCHIED ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;83.000;tonnes/an
0010600190;SCHIED ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;17 04 02;Aluminium;;136.000;tonnes/an
0010600190;SCHIED ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;17 04 03;Plomb;;6.000;tonnes/an
0010600190;SCHIED ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;17 04 04;Zinc;;16.000;tonnes/an
0010600190;SCHIED ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;17 04 05;Fer et acier;;9626.000;tonnes/an
0010600190;SCHIED ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;17 04 07;Métaux en mélange;;52.000;tonnes/an
0010600190;SCHIED ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;34.000;tonnes/an
0010600190;SCHIED ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;19 12 03;Métaux non ferreux;;329.000;tonnes/an
0010600227;GR;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);69;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;14150.000;tonnes/an
0010600227;GR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;5404.000;tonnes/an
0010600227;GR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;9.000;tonnes/an
0010600227;GR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);69;;20 02 01;Déchets biodégradables;;3654.000;tonnes/an
0010600227;GR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;20 01 40;Métaux;;1634.000;tonnes/an
0010600227;GR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;568.000;tonnes/an
0010600227;GR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;;20 01 01;Papier et carton;;884.000;tonnes/an
0010600227;GR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;;20 01 02;Verre;;336.000;tonnes/an
0010600227;GR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;9812.000;tonnes/an
0010600227;GR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;;20 01 39;Matières plastiques;;6.000;tonnes/an
0010600236;IMS (International Metal Supply);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;118.000;tonnes/an
0010600236;IMS (International Metal Supply);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;530.000;tonnes/an
0010600236;IMS (International Metal Supply);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;1400.000;tonnes/an
0010600236;IMS (International Metal Supply);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;17 04 02;Aluminium;;4340.000;tonnes/an
0010600236;IMS (International Metal Supply);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;17 04 03;Plomb;;200.000;tonnes/an
0010600236;IMS (International Metal Supply);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;17 04 04;Zinc;;550.000;tonnes/an
0010600236;IMS (International Metal Supply);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;17 04 05;Fer et acier;;3650.000;tonnes/an
0010600236;IMS (International Metal Supply);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;720.000;tonnes/an
0010600298;ONYX AUVERGNE RHONE-ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;01;;15 01 06;Emballages en mélange;;3267.000;tonnes/an
0010600298;ONYX AUVERGNE RHONE-ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;30;;15 01 06;Emballages en mélange;;3626.000;tonnes/an
0010600298;ONYX AUVERGNE RHONE-ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;;15 01 06;Emballages en mélange;;3948.000;tonnes/an
0010600298;ONYX AUVERGNE RHONE-ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;15 01 06;Emballages en mélange;;2995.000;tonnes/an
0010600298;ONYX AUVERGNE RHONE-ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;15 01 06;Emballages en mélange;;1793.000;tonnes/an
0010600298;ONYX AUVERGNE RHONE-ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;73;;15 01 06;Emballages en mélange;;382.000;tonnes/an
0010600298;ONYX AUVERGNE RHONE-ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;01;;20 01 01;Papier et carton;;96.000;tonnes/an
0010600298;ONYX AUVERGNE RHONE-ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;30;;20 01 01;Papier et carton;;31.000;tonnes/an
0010600298;ONYX AUVERGNE RHONE-ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;20 01 01;Papier et carton;;12.000;tonnes/an
0010600298;ONYX AUVERGNE RHONE-ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;20 01 01;Papier et carton;;60.000;tonnes/an
0010600303;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;0.000;tonnes/an
0010600303;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;0.000;tonnes/an
0010600303;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.000;tonnes/an
0010600303;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);26;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.000;tonnes/an
0010600303;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.000;tonnes/an
0010600303;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.000;tonnes/an
0010600303;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.000;tonnes/an
0010600303;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.000;tonnes/an
0010600303;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;01;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;56;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;84;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;19 12 01;Papier et carton;;0.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;19 12 01;Papier et carton;;0.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;19 12 01;Papier et carton;;0.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;0.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;0.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;0.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;0.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;0.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;0.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;0.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;SUISSE;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;0.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;0.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;43;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;0.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;0.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;SUISSE;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;0.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;15 01 04;Emballages métalliques;;0.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;0.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;0.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;0.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;0.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;0.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;0.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;0.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;0.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;0.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;SUISSE;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;0.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;89;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;SUISSE;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;1.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.043;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.300;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.032;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;12;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.194;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.452;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.044;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.152;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;8.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;2.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;43;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.014;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.021;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;78.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.007;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.081;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;89;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.004;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;SUISSE;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;19.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;TCHEQUE (REPUBLIQUE);17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.029;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;17 04 02;Aluminium;;0.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;;17 04 02;Aluminium;;0.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;17 04 02;Aluminium;;0.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;SUISSE;17 04 02;Aluminium;;0.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;;17 04 03;Plomb;;0.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;;17 04 03;Plomb;;0.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;12;;17 04 03;Plomb;;0.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;17 04 03;Plomb;;0.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;17 04 03;Plomb;;0.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;17 04 03;Plomb;;0.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;17 04 03;Plomb;;0.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;17 04 03;Plomb;;0.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;17 04 03;Plomb;;0.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;73;;17 04 03;Plomb;;0.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;17 04 03;Plomb;;0.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;;17 04 03;Plomb;;0.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;12;;17 04 04;Zinc;;0.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;17 04 04;Zinc;;0.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;17 04 04;Zinc;;0.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;17 04 04;Zinc;;0.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;17 04 04;Zinc;;0.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;17 04 04;Zinc;;0.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;17 04 04;Zinc;;0.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;89;;17 04 04;Zinc;;0.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;SUISSE;17 04 04;Zinc;;0.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;;17 04 05;Fer et acier;;1374.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;03;;17 04 05;Fer et acier;;1.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;;17 04 05;Fer et acier;;0.360;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;;17 04 05;Fer et acier;;0.120;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;09;;17 04 05;Fer et acier;;2.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;17 04 05;Fer et acier;;46.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;17 04 05;Fer et acier;;8.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;24;;17 04 05;Fer et acier;;0.360;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;25;;17 04 05;Fer et acier;;8.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;17 04 05;Fer et acier;;68.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;;17 04 05;Fer et acier;;4.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;2A;;17 04 05;Fer et acier;;2.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;17 04 05;Fer et acier;;2.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;17 04 05;Fer et acier;;3.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;17 04 05;Fer et acier;;12.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;17 04 05;Fer et acier;;1408.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;;17 04 05;Fer et acier;;546.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;17 04 05;Fer et acier;;479.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;43;;17 04 05;Fer et acier;;42.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;17 04 05;Fer et acier;;14.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;17 04 05;Fer et acier;;69.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;17 04 05;Fer et acier;;250.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;50;;17 04 05;Fer et acier;;1.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;;17 04 05;Fer et acier;;892.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;17 04 05;Fer et acier;;2.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;17 04 05;Fer et acier;;6.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;68;;17 04 05;Fer et acier;;90.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;17 04 05;Fer et acier;;18380.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;;17 04 05;Fer et acier;;31.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;73;;17 04 05;Fer et acier;;16.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;;17 04 05;Fer et acier;;0.915;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;17 04 05;Fer et acier;;4.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;17 04 05;Fer et acier;;5.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;;17 04 05;Fer et acier;;0.309;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;17 04 05;Fer et acier;;19.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;89;;17 04 05;Fer et acier;;0.280;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;90;;17 04 05;Fer et acier;;55.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;17 04 05;Fer et acier;;14.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;17 04 05;Fer et acier;;32.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;17 04 05;Fer et acier;;142.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;;17 04 05;Fer et acier;;15.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;17 04 05;Fer et acier;;2.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ITALIE;17 04 05;Fer et acier;;0.300;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ROYAUME-UNI;17 04 05;Fer et acier;;7.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;SUISSE;17 04 05;Fer et acier;;103.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;TCHEQUE (REPUBLIQUE);17 04 05;Fer et acier;;3.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;03;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;18;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;2A;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;43;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;73;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;89;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;SUISSE;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;TCHEQUE (REPUBLIQUE);17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;2A;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;43;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;73;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;SUISSE;19 12 02;Métaux ferreux;;0.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;;19 12 03;Métaux non ferreux;;9.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;03;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.211;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.415;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;12;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.043;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.386;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;27;;19 12 03;Métaux non ferreux;;2.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;2A;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.023;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.273;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.780;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.066;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;19 12 03;Métaux non ferreux;;45.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;19 12 03;Métaux non ferreux;;4.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.825;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;;19 12 03;Métaux non ferreux;;13.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.019;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;19 12 03;Métaux non ferreux;;442.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.334;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;73;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.006;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.765;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.123;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.017;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;89;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.038;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.940;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.110;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;SUISSE;19 12 03;Métaux non ferreux;;68.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;TCHEQUE (REPUBLIQUE);19 12 03;Métaux non ferreux;;0.400;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;;20 01 40;Métaux;;0.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;20 01 40;Métaux;;0.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;01;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;0.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;0.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;0.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;;17 02 01;Bois;;0.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;91;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;0.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;0.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;01;;20 01 39;Matières plastiques;;0.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;53;;20 01 39;Matières plastiques;;0.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;;20 01 39;Matières plastiques;;0.000;tonnes/an
0010600317;RDS (RECYCLAGE DECHETS SERVICES);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);69;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;19006.000;tonnes/an
0010600317;RDS (RECYCLAGE DECHETS SERVICES);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;52.000;tonnes/an
0010600317;RDS (RECYCLAGE DECHETS SERVICES);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;121.000;tonnes/an
0010600317;RDS (RECYCLAGE DECHETS SERVICES);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;20 01 40;Métaux;;3562.000;tonnes/an
0010600317;RDS (RECYCLAGE DECHETS SERVICES);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;20 02 01;Déchets biodégradables;;5.000;tonnes/an
0010600317;RDS (RECYCLAGE DECHETS SERVICES);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;;20 01 01;Papier et carton;;22021.000;tonnes/an
0010600317;RDS (RECYCLAGE DECHETS SERVICES);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;;20 01 39;Matières plastiques;;276.000;tonnes/an
0010600343;GRS VALTECH;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;74;;17 01 01;Béton;;38.000;tonnes/an
0010600343;GRS VALTECH;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;2695.000;tonnes/an
0010600343;GRS VALTECH;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;55.000;tonnes/an
0010600343;GRS VALTECH;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;5442.000;tonnes/an
0010600343;GRS VALTECH;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;71;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;0.000;tonnes/an
0010600343;GRS VALTECH;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;74;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;393.000;tonnes/an
0010600343;GRS VALTECH;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;06;;17 01 01;Béton;;0.000;tonnes/an
0010600343;GRS VALTECH;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;63;;17 01 01;Béton;;0.000;tonnes/an
0010600343;GRS VALTECH;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;73;;17 01 01;Béton;;0.000;tonnes/an
0010600343;GRS VALTECH;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;01;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;16.000;tonnes/an
0010600343;GRS VALTECH;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;04;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;0.000;tonnes/an
0010600343;GRS VALTECH;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;07;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;0.000;tonnes/an
0010600343;GRS VALTECH;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;26;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;57.000;tonnes/an
0010600343;GRS VALTECH;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;54.000;tonnes/an
0010600343;GRS VALTECH;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;42;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;0.820;tonnes/an
0010600343;GRS VALTECH;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;49;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;0.000;tonnes/an
0010600343;GRS VALTECH;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;63;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;0.000;tonnes/an
0010600343;GRS VALTECH;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;2124.000;tonnes/an
0010600343;GRS VALTECH;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;73;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;0.000;tonnes/an
0010600343;GRS VALTECH;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;74;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;19.000;tonnes/an
0010600394;EUROMETAL DEVELOPPEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;82.000;tonnes/an
0010600394;EUROMETAL DEVELOPPEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;17 02 01;Bois;;1353.000;tonnes/an
0010600394;EUROMETAL DEVELOPPEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;17 02 03;Matières plastiques;;40.000;tonnes/an
0010600394;EUROMETAL DEVELOPPEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;17 04 07;Métaux en mélange;;18779.000;tonnes/an
0010600394;EUROMETAL DEVELOPPEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;110.000;tonnes/an
0010600431;LM METAL COMMERCE (2IEME SITE);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;89.000;tonnes/an
0010600431;LM METAL COMMERCE (2IEME SITE);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;17 04 02;Aluminium;;143.000;tonnes/an
0010600431;LM METAL COMMERCE (2IEME SITE);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;17 04 03;Plomb;;21.000;tonnes/an
0010600431;LM METAL COMMERCE (2IEME SITE);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;17 04 04;Zinc;;20.000;tonnes/an
0010600431;LM METAL COMMERCE (2IEME SITE);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;17 04 05;Fer et acier;;1599.000;tonnes/an
0010600431;LM METAL COMMERCE (2IEME SITE);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;17 04 07;Métaux en mélange;;48.000;tonnes/an
0010600431;LM METAL COMMERCE (2IEME SITE);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;229.000;tonnes/an
0010600487;COURLY STEP DE LA FEYSSINE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;53.000;tonnes/an
0010600770;SAS MUNOZ;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;211.000;tonnes/an
0010600770;SAS MUNOZ;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;17 04 02;Aluminium;;661.000;tonnes/an
0010600770;SAS MUNOZ;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;17 04 03;Plomb;;64.000;tonnes/an
0010600770;SAS MUNOZ;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;17 04 04;Zinc;;114.000;tonnes/an
0010600770;SAS MUNOZ;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;17 04 05;Fer et acier;;7840.000;tonnes/an
0010600770;SAS MUNOZ;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;266.000;tonnes/an
0010600841;DEMOLITION SAINT GENOISE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;4.000;tonnes/an
0010600841;DEMOLITION SAINT GENOISE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;224.000;tonnes/an
0010600841;DEMOLITION SAINT GENOISE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;16 01 17;Métaux ferreux;;38.000;tonnes/an
0010600841;DEMOLITION SAINT GENOISE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;16 01 18;Métaux non ferreux;;47.000;tonnes/an
0010600841;DEMOLITION SAINT GENOISE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;16 08 01;Catalyseurs usés contenant de l'or, de l'argent, du rhénium, du rhodium, du palladium, de l'iridium ou du platine (sauf rubrique 16 08 07);;2.000;tonnes/an
0010600871;PROSERVE DASRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;20 01 01;Papier et carton;;9.000;tonnes/an
0010600871;PROSERVE DASRI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;29.000;tonnes/an
0010600879;SOGRAP EX GMRT (LE FOUR A CHAUX);Traitement de déchets non dangereux;2020;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);69;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;2003.000;tonnes/an
0010600886;RDS NORD (RGS);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);69;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;13481.000;tonnes/an
0010600886;RDS NORD (RGS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;3780.000;tonnes/an
0010600886;RDS NORD (RGS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;;115.000;tonnes/an
0010600886;RDS NORD (RGS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);69;;20 02 01;Déchets biodégradables;;120.000;tonnes/an
0010600886;RDS NORD (RGS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;20 01 40;Métaux;;1463.000;tonnes/an
0010600886;RDS NORD (RGS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;;20 01 01;Papier et carton;;3005.000;tonnes/an
0010600886;RDS NORD (RGS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;4230.000;tonnes/an
0010600886;RDS NORD (RGS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;;20 01 39;Matières plastiques;;269.000;tonnes/an
0010700299;NANTET LOCABENNES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;73;;15 01 03;Emballages en bois;;5398.000;tonnes/an
0010700299;NANTET LOCABENNES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;;07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;244.000;tonnes/an
0010700299;NANTET LOCABENNES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;76.000;tonnes/an
0010700299;NANTET LOCABENNES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;;17 02 03;Matières plastiques;;28.000;tonnes/an
0010700299;NANTET LOCABENNES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;9413.000;tonnes/an
0010700299;NANTET LOCABENNES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;;17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;;29425.000;tonnes/an
0010700299;NANTET LOCABENNES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;31238.000;tonnes/an
0010700299;NANTET LOCABENNES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;;20 01 01;Papier et carton;;404.000;tonnes/an
0010700299;NANTET LOCABENNES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;12540.000;tonnes/an
0010700299;NANTET LOCABENNES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;;20 01 40;Métaux;;581.000;tonnes/an
0010700299;NANTET LOCABENNES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;9014.000;tonnes/an
0010700299;NANTET LOCABENNES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;;20 02 01;Déchets biodégradables;;253.000;tonnes/an
0010700350;Bioval;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;17 02 01;Bois;;313.000;tonnes/an
0010700350;Bioval;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;;17 02 01;Bois;;626.000;tonnes/an
0010700350;Bioval;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;1060.000;tonnes/an
0010700350;Bioval;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;3612.000;tonnes/an
0010700350;Bioval;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;2578.000;tonnes/an
0010700350;Bioval;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;5120.000;tonnes/an
0010700350;Bioval;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);70;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;403.000;tonnes/an
0010700350;Bioval;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;1643.000;tonnes/an
0010700350;Bioval;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;1018.000;tonnes/an
0010700350;Bioval;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;20 03 07;Déchets encombrants;;2956.000;tonnes/an
0010700350;Bioval;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;20 03 07;Déchets encombrants;;4542.000;tonnes/an
0010700350;Bioval;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;;20 03 07;Déchets encombrants;;20467.000;tonnes/an
0010700350;Bioval;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;20 03 07;Déchets encombrants;;1486.000;tonnes/an
0010700582;AXIA POUGET;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;95.000;tonnes/an
0010700582;AXIA POUGET;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;82.000;tonnes/an
0010700582;AXIA POUGET;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;4264.000;tonnes/an
0010700582;AXIA POUGET;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;6382.000;tonnes/an
0010700582;AXIA POUGET;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;20 02 01;Déchets biodégradables;;15.000;tonnes/an
0010700582;AXIA POUGET;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;20 02 01;Déchets biodégradables;;296.000;tonnes/an
0010700582;AXIA POUGET;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;;20 02 01;Déchets biodégradables;;21526.000;tonnes/an
0010700582;AXIA POUGET;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;20 02 01;Déchets biodégradables;;9118.000;tonnes/an
0010800004;FLASH AUTO CASSE SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;;16 01 17;Métaux ferreux;;4392.000;tonnes/an
0010800004;FLASH AUTO CASSE SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;;16 01 18;Métaux non ferreux;;260.000;tonnes/an
0010800070;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;7.000;tonnes/an
0010800070;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;61.000;tonnes/an
0010800070;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;19 12 01;Papier et carton;;0.260;tonnes/an
0010800070;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;3.000;tonnes/an
0010800070;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;818.000;tonnes/an
0010800070;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;17.000;tonnes/an
0010800070;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;134.000;tonnes/an
0010800070;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;;12 01 15;Boues d'usinage autres que celles visées à la rubrique 12 01 14;;12.000;tonnes/an
0010800070;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;73;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;6.000;tonnes/an
0010800070;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;237.000;tonnes/an
0010800070;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;73;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.072;tonnes/an
0010800070;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;4.000;tonnes/an
0010800070;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.013;tonnes/an
0010800070;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.101;tonnes/an
0010800070;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;18.000;tonnes/an
0010800070;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;17 04 02;Aluminium;;0.190;tonnes/an
0010800070;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;73;;17 04 02;Aluminium;;0.040;tonnes/an
0010800070;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;;17 04 02;Aluminium;;3.000;tonnes/an
0010800070;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;;17 04 03;Plomb;;0.020;tonnes/an
0010800070;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;17 04 03;Plomb;;0.006;tonnes/an
0010800070;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;17 04 03;Plomb;;0.317;tonnes/an
0010800070;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;;17 04 03;Plomb;;0.613;tonnes/an
0010800070;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;;17 04 04;Zinc;;1.000;tonnes/an
0010800070;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;88;;17 04 04;Zinc;;0.505;tonnes/an
0010800070;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;;17 04 05;Fer et acier;;2.000;tonnes/an
0010800070;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;;17 04 05;Fer et acier;;0.320;tonnes/an
0010800070;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;17 04 05;Fer et acier;;8.000;tonnes/an
0010800070;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;17 04 05;Fer et acier;;6.000;tonnes/an
0010800070;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;17 04 05;Fer et acier;;6.000;tonnes/an
0010800070;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;52;;17 04 05;Fer et acier;;2.000;tonnes/an
0010800070;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;;17 04 05;Fer et acier;;12.000;tonnes/an
0010800070;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;17 04 05;Fer et acier;;0.820;tonnes/an
0010800070;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;68;;17 04 05;Fer et acier;;6.000;tonnes/an
0010800070;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;17 04 05;Fer et acier;;246.000;tonnes/an
0010800070;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;73;;17 04 05;Fer et acier;;173.000;tonnes/an
0010800070;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;;17 04 05;Fer et acier;;654.000;tonnes/an
0010800070;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;17 04 05;Fer et acier;;10.000;tonnes/an
0010800070;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;88;;17 04 05;Fer et acier;;0.340;tonnes/an
0010800070;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;17 04 05;Fer et acier;;5.000;tonnes/an
0010800070;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;;17 04 05;Fer et acier;;0.062;tonnes/an
0010800070;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;SUISSE;17 04 05;Fer et acier;;0.620;tonnes/an
0010800070;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;;17 04 06;étain;;0.021;tonnes/an
0010800070;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;;17 04 07;Métaux en mélange;;19.000;tonnes/an
0010800070;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.005;tonnes/an
0010800070;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;4.000;tonnes/an
0010800070;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;68;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.290;tonnes/an
0010800070;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;19.000;tonnes/an
0010800070;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.002;tonnes/an
0010800070;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;19 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs;;351.000;tonnes/an
0010800070;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;;19 12 02;Métaux ferreux;;15.000;tonnes/an
0010800070;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.720;tonnes/an
0010800070;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;;19 12 02;Métaux ferreux;;4.000;tonnes/an
0010800070;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;19 12 02;Métaux ferreux;;80.000;tonnes/an
0010800070;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;73;;19 12 02;Métaux ferreux;;3.000;tonnes/an
0010800070;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;;19 12 02;Métaux ferreux;;708.000;tonnes/an
0010800070;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;19 12 02;Métaux ferreux;;2.000;tonnes/an
0010800070;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.015;tonnes/an
0010800070;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.009;tonnes/an
0010800070;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.010;tonnes/an
0010800070;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.100;tonnes/an
0010800070;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.176;tonnes/an
0010800070;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;73;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.344;tonnes/an
0010800070;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;;19 12 03;Métaux non ferreux;;27.000;tonnes/an
0010800070;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.072;tonnes/an
0010800070;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;16 01 19;Matières plastiques;;1.000;tonnes/an
0010800070;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;73;;16 01 19;Matières plastiques;;0.940;tonnes/an
0010800070;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;74;;16 01 19;Matières plastiques;;0.760;tonnes/an
0010800070;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;74;;17 02 01;Bois;;60.000;tonnes/an
0010800070;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;74;;20 01 01;Papier et carton;;4.000;tonnes/an
0010800296;PASTEUR BERNARD ET FILS S.A.R.L.;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;27.000;tonnes/an
0010800296;PASTEUR BERNARD ET FILS S.A.R.L.;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;16.000;tonnes/an
0010800296;PASTEUR BERNARD ET FILS S.A.R.L.;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;36.000;tonnes/an
0010800296;PASTEUR BERNARD ET FILS S.A.R.L.;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;16 01 17;Métaux ferreux;;0.012;tonnes/an
0010800296;PASTEUR BERNARD ET FILS S.A.R.L.;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.568;tonnes/an
0010800296;PASTEUR BERNARD ET FILS S.A.R.L.;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;16 01 18;Métaux non ferreux;;37.000;tonnes/an
0010800296;PASTEUR BERNARD ET FILS S.A.R.L.;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;16 01 19;Matières plastiques;;3.000;tonnes/an
0010800296;PASTEUR BERNARD ET FILS S.A.R.L.;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;4218.000;tonnes/an
0010800296;PASTEUR BERNARD ET FILS S.A.R.L.;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;17 02 01;Bois;;0.000;tonnes/an
0010800296;PASTEUR BERNARD ET FILS S.A.R.L.;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;17 02 02;Verre;;24.000;tonnes/an
0010800296;PASTEUR BERNARD ET FILS S.A.R.L.;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;2.000;tonnes/an
0010800296;PASTEUR BERNARD ET FILS S.A.R.L.;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;65.000;tonnes/an
0010800296;PASTEUR BERNARD ET FILS S.A.R.L.;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;17 04 02;Aluminium;;2.000;tonnes/an
0010800296;PASTEUR BERNARD ET FILS S.A.R.L.;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;17 04 02;Aluminium;;188.000;tonnes/an
0010800296;PASTEUR BERNARD ET FILS S.A.R.L.;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;17 04 03;Plomb;;7.000;tonnes/an
0010800296;PASTEUR BERNARD ET FILS S.A.R.L.;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;17 04 05;Fer et acier;;58.000;tonnes/an
0010800296;PASTEUR BERNARD ET FILS S.A.R.L.;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;17 04 05;Fer et acier;;4117.000;tonnes/an
0010800296;PASTEUR BERNARD ET FILS S.A.R.L.;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.306;tonnes/an
0010800296;PASTEUR BERNARD ET FILS S.A.R.L.;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.193;tonnes/an
0010800296;PASTEUR BERNARD ET FILS S.A.R.L.;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;27.000;tonnes/an
0010800296;PASTEUR BERNARD ET FILS S.A.R.L.;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;57.000;tonnes/an
0010800296;PASTEUR BERNARD ET FILS S.A.R.L.;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;2284.000;tonnes/an
0010800296;PASTEUR BERNARD ET FILS S.A.R.L.;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;66.000;tonnes/an
0010800296;PASTEUR BERNARD ET FILS S.A.R.L.;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;1065.000;tonnes/an
0010800296;PASTEUR BERNARD ET FILS S.A.R.L.;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;20 01 01;Papier et carton;;1865.000;tonnes/an
0010800296;PASTEUR BERNARD ET FILS S.A.R.L.;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;20 02 01;Déchets biodégradables;;36.000;tonnes/an
0010800345;GRANULATEX SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;73;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;3866.000;tonnes/an
0010800345;GRANULATEX SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;74;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;6079.000;tonnes/an
0010800345;GRANULATEX SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;46.000;tonnes/an
0010800345;GRANULATEX SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;830.000;tonnes/an
0010800345;GRANULATEX SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;1423.000;tonnes/an
0010800501;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;0.000;tonnes/an
0010800501;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;16 01 19;Matières plastiques;;0.000;tonnes/an
0010800501;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;16 01 19;Matières plastiques;;0.000;tonnes/an
0010800501;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;16 01 20;Verre;;0.000;tonnes/an
0010800501;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;16 01 20;Verre;;0.000;tonnes/an
0010800501;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;0.000;tonnes/an
0010800501;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);26;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;0.000;tonnes/an
0010800501;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;0.000;tonnes/an
0010800501;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;0.000;tonnes/an
0010800501;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0010800501;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.000;tonnes/an
0010800501;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.000;tonnes/an
0010800501;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;01;;01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;03;;01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;;01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;25;;01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;;01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;;01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;70;;01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;;01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;;01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;90;;01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;01;;07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;03;;08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;;08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;01;;08 03 13;Déchets d'encres autres que ceux visés à la rubrique 08 03 12;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;;08 04 16;Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 15;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;25;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;;11 01 14;Déchets de dégraissage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 13;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;25;;11 01 14;Déchets de dégraissage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 13;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;58;;11 01 14;Déchets de dégraissage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 13;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;89;;11 01 14;Déchets de dégraissage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 13;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;03;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;25;;15 01 06;Emballages en mélange;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;15 01 06;Emballages en mélange;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;01;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;25;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;73;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;90;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;25;;16 01 12;Patins de freins autres que ceux visés à la rubrique 16 01 11;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;;16 01 12;Patins de freins autres que ceux visés à la rubrique 16 01 11;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;03;;16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;;16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;25;;16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;70;;16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;;16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;;16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;25;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;70;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;01;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;73;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;;19 08 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;03;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;25;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;70;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);03;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);90;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;06 13 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);25;;07 07 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 07 11;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);25;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);03;;08 01 16;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 15;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;08 01 16;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 15;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);25;;08 01 16;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 15;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;08 01 16;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 15;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;;08 01 16;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 15;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);25;;08 01 18;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 17;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);25;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);58;;08 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);25;;08 04 14;Boues aqueuses contenant des colles et mastics autres que celles visées à la rubrique 08 04 13;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;08 04 14;Boues aqueuses contenant des colles et mastics autres que celles visées à la rubrique 08 04 13;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);58;;08 04 14;Boues aqueuses contenant des colles et mastics autres que celles visées à la rubrique 08 04 13;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;08 04 14;Boues aqueuses contenant des colles et mastics autres que celles visées à la rubrique 08 04 13;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;10 03 05;Déchets d'alumine;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;10 09 12;Autres fines non visées à la rubrique 10 09 11;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;10 12 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);25;;12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;;12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);03;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);03;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);25;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);25;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);90;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;15 01 04;Emballages métalliques;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;15 01 04;Emballages métalliques;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;15 01 04;Emballages métalliques;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);90;;15 01 04;Emballages métalliques;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);03;;16 01 17;Métaux ferreux;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;16 01 17;Métaux ferreux;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);25;;16 01 17;Métaux ferreux;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;16 01 17;Métaux ferreux;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;16 01 17;Métaux ferreux;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;16 01 17;Métaux ferreux;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);70;;16 01 17;Métaux ferreux;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;16 01 17;Métaux ferreux;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;;16 01 17;Métaux ferreux;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;16 01 17;Métaux ferreux;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);90;;16 01 17;Métaux ferreux;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);03;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);25;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;16 01 19;Matières plastiques;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);03;;16 01 19;Matières plastiques;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;16 01 19;Matières plastiques;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);25;;16 01 19;Matières plastiques;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;16 01 19;Matières plastiques;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;16 01 19;Matières plastiques;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;16 01 19;Matières plastiques;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);70;;16 01 19;Matières plastiques;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;16 01 19;Matières plastiques;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;16 01 19;Matières plastiques;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);90;;16 01 19;Matières plastiques;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);03;;16 01 20;Verre;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;16 01 20;Verre;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);25;;16 01 20;Verre;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;16 01 20;Verre;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;16 01 20;Verre;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;16 01 20;Verre;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;16 01 20;Verre;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);70;;16 01 20;Verre;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;16 01 20;Verre;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;;16 01 20;Verre;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;16 01 20;Verre;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);90;;16 01 20;Verre;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);03;;17 02 01;Bois;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);70;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);58;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);25;;19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);03;;20 01 01;Papier et carton;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;20 01 01;Papier et carton;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;20 01 01;Papier et carton;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;20 01 01;Papier et carton;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);03;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);25;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);03;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;20 01 40;Métaux;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;20 01 40;Métaux;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;20 01 40;Métaux;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);70;;20 01 40;Métaux;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;20 01 40;Métaux;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;20 01 40;Métaux;;0.000;tonnes/an
0012100053;ALPHA RECYCLAGE FRANCHE COMTE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;848.000;tonnes/an
0012100053;ALPHA RECYCLAGE FRANCHE COMTE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);03;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;131.000;tonnes/an
0012100053;ALPHA RECYCLAGE FRANCHE COMTE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;154.000;tonnes/an
0012100053;ALPHA RECYCLAGE FRANCHE COMTE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;1038.000;tonnes/an
0012100053;ALPHA RECYCLAGE FRANCHE COMTE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);25;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;2265.000;tonnes/an
0012100053;ALPHA RECYCLAGE FRANCHE COMTE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;1646.000;tonnes/an
0012100053;ALPHA RECYCLAGE FRANCHE COMTE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;1895.000;tonnes/an
0012100053;ALPHA RECYCLAGE FRANCHE COMTE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;389.000;tonnes/an
0012100053;ALPHA RECYCLAGE FRANCHE COMTE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);43;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;129.000;tonnes/an
0012100053;ALPHA RECYCLAGE FRANCHE COMTE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;5.000;tonnes/an
0012100053;ALPHA RECYCLAGE FRANCHE COMTE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;22.000;tonnes/an
0012100053;ALPHA RECYCLAGE FRANCHE COMTE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);52;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;193.000;tonnes/an
0012100053;ALPHA RECYCLAGE FRANCHE COMTE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);55;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;4.000;tonnes/an
0012100053;ALPHA RECYCLAGE FRANCHE COMTE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;5.000;tonnes/an
0012100053;ALPHA RECYCLAGE FRANCHE COMTE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);58;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;125.000;tonnes/an
0012100053;ALPHA RECYCLAGE FRANCHE COMTE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;148.000;tonnes/an
0012100053;ALPHA RECYCLAGE FRANCHE COMTE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;342.000;tonnes/an
0012100053;ALPHA RECYCLAGE FRANCHE COMTE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;399.000;tonnes/an
0012100053;ALPHA RECYCLAGE FRANCHE COMTE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;1116.000;tonnes/an
0012100053;ALPHA RECYCLAGE FRANCHE COMTE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);70;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;1187.000;tonnes/an
0012100053;ALPHA RECYCLAGE FRANCHE COMTE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;1082.000;tonnes/an
0012100053;ALPHA RECYCLAGE FRANCHE COMTE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;530.000;tonnes/an
0012100053;ALPHA RECYCLAGE FRANCHE COMTE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;592.000;tonnes/an
0012100053;ALPHA RECYCLAGE FRANCHE COMTE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;98.000;tonnes/an
0012100053;ALPHA RECYCLAGE FRANCHE COMTE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;966.000;tonnes/an
0012100053;ALPHA RECYCLAGE FRANCHE COMTE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);90;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;468.000;tonnes/an
0012200020;SUEZ RV CENTRE EST (ex SITA);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;;01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;10.000;tonnes/an
0012200020;SUEZ RV CENTRE EST (ex SITA);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;;02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;6.000;tonnes/an
0012200020;SUEZ RV CENTRE EST (ex SITA);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;;02 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;39.000;tonnes/an
0012200020;SUEZ RV CENTRE EST (ex SITA);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;;03 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2172.000;tonnes/an
0012200020;SUEZ RV CENTRE EST (ex SITA);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);25;;03 03 07;Refus séparés mécaniquement provenant du recyclage de déchets de papier et de carton;;2894.000;tonnes/an
0012200020;SUEZ RV CENTRE EST (ex SITA);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;;04 02 22;Fibres textiles ouvrées;;29.000;tonnes/an
0012200020;SUEZ RV CENTRE EST (ex SITA);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;611.000;tonnes/an
0012200020;SUEZ RV CENTRE EST (ex SITA);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;;10 09 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;10.000;tonnes/an
0012200020;SUEZ RV CENTRE EST (ex SITA);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;;12 01 05;Déchets de matières plastiques d'ébarbage et de tournage;;147.000;tonnes/an
0012200020;SUEZ RV CENTRE EST (ex SITA);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);90;;12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;;10.000;tonnes/an
0012200020;SUEZ RV CENTRE EST (ex SITA);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;23.000;tonnes/an
0012200020;SUEZ RV CENTRE EST (ex SITA);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;19.000;tonnes/an
0012200020;SUEZ RV CENTRE EST (ex SITA);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);25;;17 06 04;Matériaux d'isolation autres que ceux visés aux rubriques 17 06 01 et 17 06 03;;7.000;tonnes/an
0012200020;SUEZ RV CENTRE EST (ex SITA);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;165.000;tonnes/an
0012200020;SUEZ RV CENTRE EST (ex SITA);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;;19 08 01;Déchets de dégrillage;;54.000;tonnes/an
0012200020;SUEZ RV CENTRE EST (ex SITA);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;;19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;;65.000;tonnes/an
0012200020;SUEZ RV CENTRE EST (ex SITA);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);25;;19 10 04;Fraction légère des résidus de broyage et poussières autres que celles visées à la rubrique 19 10 03;;1224.000;tonnes/an
0012200020;SUEZ RV CENTRE EST (ex SITA);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;;19 10 04;Fraction légère des résidus de broyage et poussières autres que celles visées à la rubrique 19 10 03;;177.000;tonnes/an
0012200020;SUEZ RV CENTRE EST (ex SITA);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);01;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;6576.000;tonnes/an
0012200020;SUEZ RV CENTRE EST (ex SITA);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);25;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;4088.000;tonnes/an
0012200020;SUEZ RV CENTRE EST (ex SITA);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);39;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;3063.000;tonnes/an
0012200020;SUEZ RV CENTRE EST (ex SITA);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;7391.000;tonnes/an
0012200020;SUEZ RV CENTRE EST (ex SITA);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);90;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;204.000;tonnes/an
0012200020;SUEZ RV CENTRE EST (ex SITA);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;268.000;tonnes/an
0012200020;SUEZ RV CENTRE EST (ex SITA);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);25;;20 03 07;Déchets encombrants;;221.000;tonnes/an
0012200020;SUEZ RV CENTRE EST (ex SITA);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;;20 03 07;Déchets encombrants;;8367.000;tonnes/an
0012600475;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;01;;06 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.408;tonnes/an
0012600475;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;;06 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0012600475;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;;06 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;7.000;tonnes/an
0012600475;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;;07 02 15;Déchets provenant d'additifs autres que ceux visés à la rubrique 07 02 14;;6.000;tonnes/an
0012600475;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;;07 02 15;Déchets provenant d'additifs autres que ceux visés à la rubrique 07 02 14;;0.034;tonnes/an
0012600475;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;;08 01 20;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 19;;60.000;tonnes/an
0012600475;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;01;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;6.000;tonnes/an
0012600475;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;0.498;tonnes/an
0012600475;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;;08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;;14.000;tonnes/an
0012600475;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;01;;08 03 13;Déchets d'encres autres que ceux visés à la rubrique 08 03 12;;0.692;tonnes/an
0012600475;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;;08 03 13;Déchets d'encres autres que ceux visés à la rubrique 08 03 12;;37.000;tonnes/an
0012600475;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;;08 03 13;Déchets d'encres autres que ceux visés à la rubrique 08 03 12;;14.000;tonnes/an
0012600475;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;;08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;;75.000;tonnes/an
0012600475;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;6.000;tonnes/an
0012600475;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;01;;11 01 12;Liquides aqueux de rinçage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 11;;0.200;tonnes/an
0012600475;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;;11 01 14;Déchets de dégraissage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 13;;4.000;tonnes/an
0012600475;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;;11 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0012600475;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;07;;12 01 02;Fines et poussières de métaux ferreux;;7.000;tonnes/an
0012600475;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;17.000;tonnes/an
0012600475;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;01;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;2.000;tonnes/an
0012600475;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;0.220;tonnes/an
0012600475;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;58;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.264;tonnes/an
0012600475;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.169;tonnes/an
0012600475;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;;0.004;tonnes/an
0012600475;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;70;;18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;;0.437;tonnes/an
0012600475;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;25;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;1.000;tonnes/an
0012600475;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;01;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;32.000;tonnes/an
0012600475;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;07;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.347;tonnes/an
0012600475;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;21;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;1.000;tonnes/an
0012600475;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;25;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;64.000;tonnes/an
0012600475;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;26;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.684;tonnes/an
0012600475;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;3.000;tonnes/an
0012600475;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;39;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;33.000;tonnes/an
0012600475;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;5.000;tonnes/an
0012600475;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;2.000;tonnes/an
0012600475;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;70;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;38.000;tonnes/an
0012600475;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;71;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.325;tonnes/an
0012600475;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;74;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.857;tonnes/an
0012600475;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0012600475;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;07 02 15;Déchets provenant d'additifs autres que ceux visés à la rubrique 07 02 14;;0.681;tonnes/an
0012600475;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;07 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.234;tonnes/an
0012600475;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;07 05 14;Déchets solides autres que ceux visés à la rubrique 07 05 13;;0.004;tonnes/an
0012600475;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0012600475;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;1.000;tonnes/an
0012600475;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;08 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;5.000;tonnes/an
0012600475;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;71.000;tonnes/an
0012600475;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;0.914;tonnes/an
0012600475;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.033;tonnes/an
0012600475;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;08 04 16;Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 15;;2.000;tonnes/an
0012600475;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;2.000;tonnes/an
0012600475;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.060;tonnes/an
0012600475;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.237;tonnes/an
0012600475;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;;1.000;tonnes/an
0012600475;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;11.000;tonnes/an
0012600475;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;6.000;tonnes/an
0012600475;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);25;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;1.000;tonnes/an
0012600475;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;3.000;tonnes/an
0012600475;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);70;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;8.000;tonnes/an
0012600475;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.001;tonnes/an
0012600475;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;15 01 04;Emballages métalliques;;3.000;tonnes/an
0012600475;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;15 01 06;Emballages en mélange;;2.000;tonnes/an
0012600475;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;15 01 06;Emballages en mélange;;2.000;tonnes/an
0012600475;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;15 01 07;Emballages en verre;;4.000;tonnes/an
0012600475;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;15 01 07;Emballages en verre;;0.383;tonnes/an
0012600475;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;11.000;tonnes/an
0012600475;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.300;tonnes/an
0012600475;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.322;tonnes/an
0012600475;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.406;tonnes/an
0012600475;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.449;tonnes/an
0012600475;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.271;tonnes/an
0012600475;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);58;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.781;tonnes/an
0012600475;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.005;tonnes/an
0012600475;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;1.000;tonnes/an
0012600475;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;0.800;tonnes/an
0012600475;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;0.955;tonnes/an
0012600475;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;0.033;tonnes/an
0012600475;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);07;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;0.074;tonnes/an
0012600475;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);25;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;1.000;tonnes/an
0012600475;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);26;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;0.255;tonnes/an
0012600475;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;0.030;tonnes/an
0012600475;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;0.021;tonnes/an
0012600475;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;0.021;tonnes/an
0012600475;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);70;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;0.002;tonnes/an
0012600475;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;1.000;tonnes/an
0012600475;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;;1.000;tonnes/an
0012600475;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;0.880;tonnes/an
0012600475;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);07;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;0.064;tonnes/an
0012600475;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;0.010;tonnes/an
0012600475;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);26;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;0.218;tonnes/an
0012600475;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;0.216;tonnes/an
0012600475;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;0.482;tonnes/an
0012600475;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);43;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;0.012;tonnes/an
0012600475;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;0.034;tonnes/an
0012600475;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;1.000;tonnes/an
0012600475;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;0.009;tonnes/an
0012600475;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;0.082;tonnes/an
0012600475;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;0.213;tonnes/an
0012600475;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.291;tonnes/an
0012600475;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;17 01 01;Béton;;24.000;tonnes/an
0012600475;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;12.000;tonnes/an
0012600475;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;3.000;tonnes/an
0012600475;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.297;tonnes/an
0012600475;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);70;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.525;tonnes/an
0012600475;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;2.000;tonnes/an
0012600475;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);25;;20 01 28;Peinture, encres, colles et résines autres que celles visées à la rubrique 20 01 27;;0.856;tonnes/an
0012600475;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;0.244;tonnes/an
0012600475;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;20 01 39;Matières plastiques;;1.000;tonnes/an
0012600475;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;20 01 39;Matières plastiques;;1.000;tonnes/an
0012700046;SYTEVOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;70;;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;5002.000;tonnes/an
0012700046;SYTEVOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;70;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;285.000;tonnes/an
0012700046;SYTEVOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;70;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;1085.000;tonnes/an
0012700046;SYTEVOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;25;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;131.000;tonnes/an
0012700046;SYTEVOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;70;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;30869.000;tonnes/an
0012700046;SYTEVOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;88;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;1281.000;tonnes/an
0012700084;JAQU'AUTO SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);70;;16 01 17;Métaux ferreux;;87.000;tonnes/an
0012700084;JAQU'AUTO SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);70;;16 01 18;Métaux non ferreux;;41.000;tonnes/an
0012700084;JAQU'AUTO SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;25;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;1753.000;tonnes/an
0016200005;COMMUNAUTE AGGLOMERATION BASSIN AURILLAC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;15;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;3653.000;tonnes/an
0016200058;SYNDICAT DES TERRITOIRES DE L’EST CANTAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);15;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;3126.000;tonnes/an
0016200058;SYNDICAT DES TERRITOIRES DE L’EST CANTAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);15;;19 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;655.000;tonnes/an
0016200058;SYNDICAT DES TERRITOIRES DE L’EST CANTAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);15;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;638.000;tonnes/an
0016200058;SYNDICAT DES TERRITOIRES DE L’EST CANTAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);15;;20 02 03;Autres déchets non biodégradables.;;956.000;tonnes/an
0016200058;SYNDICAT DES TERRITOIRES DE L’EST CANTAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);15;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;10734.000;tonnes/an
0016200058;SYNDICAT DES TERRITOIRES DE L’EST CANTAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);15;;20 03 07;Déchets encombrants;;2851.000;tonnes/an
0016300106;PRAXY CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;43;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.014;tonnes/an
0016300106;PRAXY CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.047;tonnes/an
0016300106;PRAXY CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;19 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs;;24.000;tonnes/an
0016300106;PRAXY CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.117;tonnes/an
0016400362;SUEZ RV Centre Est;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);03;;02 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;104.000;tonnes/an
0016400362;SUEZ RV Centre Est;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);63;;02 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;4.000;tonnes/an
0016400362;SUEZ RV Centre Est;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);03;;02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;288.000;tonnes/an
0016400362;SUEZ RV Centre Est;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);03;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;212.000;tonnes/an
0016400362;SUEZ RV Centre Est;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);63;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;34.000;tonnes/an
0016400362;SUEZ RV Centre Est;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);03;;02 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;91.000;tonnes/an
0016400362;SUEZ RV Centre Est;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);03;;03 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;54.000;tonnes/an
0016400362;SUEZ RV Centre Est;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);03;;03 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;27.000;tonnes/an
0016400362;SUEZ RV Centre Est;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);03;;04 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;539.000;tonnes/an
0016400362;SUEZ RV Centre Est;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);03;;07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;692.000;tonnes/an
0016400362;SUEZ RV Centre Est;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);03;;07 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;15.000;tonnes/an
0016400362;SUEZ RV Centre Est;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);03;;08 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;5.000;tonnes/an
0016400362;SUEZ RV Centre Est;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);03;;10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;45.000;tonnes/an
0016400362;SUEZ RV Centre Est;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);03;;10 11 10;Déchets de préparation avant cuisson autres que ceux visés à la rubrique 10 11 09;;9.000;tonnes/an
0016400362;SUEZ RV Centre Est;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);63;;10 11 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;37.000;tonnes/an
0016400362;SUEZ RV Centre Est;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);03;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;13.000;tonnes/an
0016400362;SUEZ RV Centre Est;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);03;;16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;23.000;tonnes/an
0016400362;SUEZ RV Centre Est;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);03;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;397.000;tonnes/an
0016400362;SUEZ RV Centre Est;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);03;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;6.000;tonnes/an
0016400362;SUEZ RV Centre Est;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);03;;17 06 04;Matériaux d'isolation autres que ceux visés aux rubriques 17 06 01 et 17 06 03;;2.000;tonnes/an
0016400362;SUEZ RV Centre Est;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);03;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;440.000;tonnes/an
0016400362;SUEZ RV Centre Est;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);63;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;18.000;tonnes/an
0016400362;SUEZ RV Centre Est;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);03;;19 08 02;Déchets de dessablage;;56.000;tonnes/an
0016400362;SUEZ RV Centre Est;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);03;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;253.000;tonnes/an
0016400362;SUEZ RV Centre Est;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);03;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;6297.000;tonnes/an
0016400362;SUEZ RV Centre Est;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);42;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;19254.000;tonnes/an
0016400362;SUEZ RV Centre Est;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);63;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;11219.000;tonnes/an
0016400362;SUEZ RV Centre Est;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);03;;20 02 03;Autres déchets non biodégradables.;;6.000;tonnes/an
0016400362;SUEZ RV Centre Est;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);03;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;16485.000;tonnes/an
0016400362;SUEZ RV Centre Est;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);42;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;23390.000;tonnes/an
0016400362;SUEZ RV Centre Est;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);63;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;90.000;tonnes/an
0016400362;SUEZ RV Centre Est;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);03;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;1425.000;tonnes/an
0016400362;SUEZ RV Centre Est;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);03;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;106.000;tonnes/an
0016400362;SUEZ RV Centre Est;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);03;;20 03 07;Déchets encombrants;;9903.000;tonnes/an
0016400362;SUEZ RV Centre Est;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);42;;20 03 07;Déchets encombrants;;1600.000;tonnes/an
0016400362;SUEZ RV Centre Est;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);03;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;59.000;tonnes/an
0016400363;SICTOM Nord Allier;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;03;;19 05 02;Fraction non compostée des déchets animaux et végétaux;;0.000;tonnes/an
0016500016;DELCOS SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;43;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;100.000;tonnes/an
0016500040;SRV VACHER;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;07;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;621.000;tonnes/an
0016500040;SRV VACHER;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;15;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;55.000;tonnes/an
0016500040;SRV VACHER;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;93.000;tonnes/an
0016500040;SRV VACHER;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;43;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;9747.000;tonnes/an
0016500040;SRV VACHER;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;48;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;34.000;tonnes/an
0016500040;SRV VACHER;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;31.000;tonnes/an
0016500040;SRV VACHER;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;3.000;tonnes/an
0016500040;SRV VACHER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);43;;04 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;214.000;tonnes/an
0016500040;SRV VACHER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);43;;07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;383.000;tonnes/an
0016500040;SRV VACHER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);43;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;6.000;tonnes/an
0016500040;SRV VACHER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);43;;15 01 04;Emballages métalliques;;200.000;tonnes/an
0016500040;SRV VACHER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);43;;15 01 05;Emballages composites;;174.000;tonnes/an
0016500040;SRV VACHER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);43;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;54.000;tonnes/an
0016500040;SRV VACHER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;6.000;tonnes/an
0016500040;SRV VACHER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;16 01 18;Métaux non ferreux;;7.000;tonnes/an
0016500040;SRV VACHER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);43;;16 01 18;Métaux non ferreux;;183.000;tonnes/an
0016500040;SRV VACHER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;;16 01 18;Métaux non ferreux;;2.000;tonnes/an
0016500040;SRV VACHER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;16 01 18;Métaux non ferreux;;2.000;tonnes/an
0016500040;SRV VACHER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);43;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;11892.000;tonnes/an
0016500040;SRV VACHER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);07;;19 12 02;Métaux ferreux;;2.000;tonnes/an
0016500040;SRV VACHER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;19 12 02;Métaux ferreux;;45.000;tonnes/an
0016500040;SRV VACHER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;19 12 02;Métaux ferreux;;1.000;tonnes/an
0016500040;SRV VACHER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;19 12 02;Métaux ferreux;;32.000;tonnes/an
0016500040;SRV VACHER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);43;;19 12 02;Métaux ferreux;;5817.000;tonnes/an
0016500040;SRV VACHER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;;19 12 02;Métaux ferreux;;41.000;tonnes/an
0016500040;SRV VACHER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;19 12 02;Métaux ferreux;;167.000;tonnes/an
0016500040;SRV VACHER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;19 12 02;Métaux ferreux;;2.000;tonnes/an
0016500040;SRV VACHER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);07;;20 01 01;Papier et carton;;70.000;tonnes/an
0016500040;SRV VACHER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;20 01 01;Papier et carton;;2.000;tonnes/an
0016500040;SRV VACHER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;20 01 01;Papier et carton;;0.080;tonnes/an
0016500040;SRV VACHER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;20 01 01;Papier et carton;;10.000;tonnes/an
0016500040;SRV VACHER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);43;;20 01 01;Papier et carton;;5962.000;tonnes/an
0016500040;SRV VACHER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;;20 01 01;Papier et carton;;16.000;tonnes/an
0016500040;SRV VACHER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;20 01 01;Papier et carton;;0.760;tonnes/an
0016500040;SRV VACHER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;20 01 02;Verre;;3.000;tonnes/an
0016500040;SRV VACHER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);43;;20 01 02;Verre;;352.000;tonnes/an
0016500040;SRV VACHER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);43;;20 01 11;Textiles;;31.000;tonnes/an
0016500040;SRV VACHER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);43;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;6.000;tonnes/an
0016500040;SRV VACHER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);07;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;456.000;tonnes/an
0016500040;SRV VACHER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);15;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;67.000;tonnes/an
0016500040;SRV VACHER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);26;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;70.000;tonnes/an
0016500040;SRV VACHER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;118.000;tonnes/an
0016500040;SRV VACHER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;562.000;tonnes/an
0016500040;SRV VACHER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);43;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;9202.000;tonnes/an
0016500040;SRV VACHER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;105.000;tonnes/an
0016500040;SRV VACHER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;1457.000;tonnes/an
0016500040;SRV VACHER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;1.000;tonnes/an
0016500040;SRV VACHER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;20 01 39;Matières plastiques;;42.000;tonnes/an
0016500040;SRV VACHER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);43;;20 01 39;Matières plastiques;;4775.000;tonnes/an
0016500040;SRV VACHER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;;20 01 39;Matières plastiques;;0.660;tonnes/an
0016500040;SRV VACHER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;20 01 39;Matières plastiques;;6.000;tonnes/an
0016500040;SRV VACHER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);07;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;189.000;tonnes/an
0016500040;SRV VACHER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);15;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;141.000;tonnes/an
0016500040;SRV VACHER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;61.000;tonnes/an
0016500040;SRV VACHER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);43;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;8128.000;tonnes/an
0016500040;SRV VACHER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;29.000;tonnes/an
0016500040;SRV VACHER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;2.000;tonnes/an
0016500040;SRV VACHER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);07;;20 02 01;Déchets biodégradables;;8.000;tonnes/an
0016500040;SRV VACHER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);43;;20 02 01;Déchets biodégradables;;7814.000;tonnes/an
0016500040;SRV VACHER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);48;;20 02 01;Déchets biodégradables;;2.000;tonnes/an
0016500087;SYMPTTOM Monistrol sur Loire - ISDND;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);43;;03 03 10;Refus fibreux, boues de fibres, de charge et de couchage provenant d'une séparation mécanique;;2020.000;tonnes/an
0016500087;SYMPTTOM Monistrol sur Loire - ISDND;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);43;;19 08 02;Déchets de dessablage;;296.000;tonnes/an
0016500087;SYMPTTOM Monistrol sur Loire - ISDND;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);43;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;111.000;tonnes/an
0016500087;SYMPTTOM Monistrol sur Loire - ISDND;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);43;;19 12 09;Minéraux (par exemple : sable, cailloux);;4.000;tonnes/an
0016500087;SYMPTTOM Monistrol sur Loire - ISDND;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);43;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;10117.000;tonnes/an
0016500087;SYMPTTOM Monistrol sur Loire - ISDND;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);43;;20 03 07;Déchets encombrants;;1790.000;tonnes/an
0016500087;SYMPTTOM Monistrol sur Loire - ISDND;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);43;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;4279.000;tonnes/an
0016500117;SUEZ RV BOIS - Mazeyrat d'Allier;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;43;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;1793.000;tonnes/an
0016500117;SUEZ RV BOIS - Mazeyrat d'Allier;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);15;;03 01 01;Déchets d'écorce et de liège;;1247.000;tonnes/an
0016500117;SUEZ RV BOIS - Mazeyrat d'Allier;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);42;;03 01 01;Déchets d'écorce et de liège;;806.000;tonnes/an
0016500117;SUEZ RV BOIS - Mazeyrat d'Allier;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);43;;03 01 01;Déchets d'écorce et de liège;;4277.000;tonnes/an
0016500117;SUEZ RV BOIS - Mazeyrat d'Allier;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);58;;03 01 01;Déchets d'écorce et de liège;;145.000;tonnes/an
0016500117;SUEZ RV BOIS - Mazeyrat d'Allier;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);63;;03 01 01;Déchets d'écorce et de liège;;296.000;tonnes/an
0016500127;SICTOM VELAY PILAT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);43;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;445.000;tonnes/an
0016500127;SICTOM VELAY PILAT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);42;;20 03 07;Déchets encombrants;;613.000;tonnes/an
0016500127;SICTOM VELAY PILAT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);43;;20 03 07;Déchets encombrants;;855.000;tonnes/an
0016500127;SICTOM VELAY PILAT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);42;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;622.000;tonnes/an
0016500127;SICTOM VELAY PILAT;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);43;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;869.000;tonnes/an
0016500127;SICTOM VELAY PILAT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.000;tonnes/an
0016500127;SICTOM VELAY PILAT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);43;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.000;tonnes/an
0016600012;SUEZ RV CENTRE EST - Cusset tri;Traitement de déchets non dangereux;2020;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;03;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;879.000;tonnes/an
0018100011;SITOM D' ALES;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);30;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.000;tonnes/an
0018100012;SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.000;tonnes/an
0018100013;CC DE CEZE CEVENNES;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;1875.000;tonnes/an
0018100014;CC DU PAYS GRAND COMBIEN (décharge);Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);30;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.000;tonnes/an
0018100022;CEVENNES DECHETS SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;12 01 15;Boues d'usinage autres que celles visées à la rubrique 12 01 14;;436.000;tonnes/an
0018100022;CEVENNES DECHETS SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;627.000;tonnes/an
0018100022;CEVENNES DECHETS SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;34.000;tonnes/an
0018100022;CEVENNES DECHETS SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;16 01 19;Matières plastiques;;326.000;tonnes/an
0018100022;CEVENNES DECHETS SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;17 06 04;Matériaux d'isolation autres que ceux visés aux rubriques 17 06 01 et 17 06 03;;15.000;tonnes/an
0018100022;CEVENNES DECHETS SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;22515.000;tonnes/an
0018100022;CEVENNES DECHETS SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;19 12 01;Papier et carton;;2904.000;tonnes/an
0018100022;CEVENNES DECHETS SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;783.000;tonnes/an
0018100022;CEVENNES DECHETS SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;7506.000;tonnes/an
0018100022;CEVENNES DECHETS SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;16832.000;tonnes/an
0018100022;CEVENNES DECHETS SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;20 01 01;Papier et carton;;3886.000;tonnes/an
0018100022;CEVENNES DECHETS SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;20 01 40;Métaux;;2358.000;tonnes/an
0018100022;CEVENNES DECHETS SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;20 02 01;Déchets biodégradables;;10933.000;tonnes/an
0018100078;VEOLIA EAU;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);81;;03 03 01;Déchets d'écorce et de bois;;212.000;tonnes/an
0018100078;VEOLIA EAU;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);07;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;99.000;tonnes/an
0018100078;VEOLIA EAU;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);30;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;5815.000;tonnes/an
0018100078;VEOLIA EAU;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;1592.000;tonnes/an
0018100078;VEOLIA EAU;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);30;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;45.000;tonnes/an
0018100086;ALLIANCE ENVIRONNEMENT EXPLOITATION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;30;;07 05 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 05 11;;2455.000;tonnes/an
0018100086;ALLIANCE ENVIRONNEMENT EXPLOITATION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);30;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;8458.000;tonnes/an
0018100086;ALLIANCE ENVIRONNEMENT EXPLOITATION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);04;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;140.000;tonnes/an
0018100086;ALLIANCE ENVIRONNEMENT EXPLOITATION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);07;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;5078.000;tonnes/an
0018100086;ALLIANCE ENVIRONNEMENT EXPLOITATION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;30.000;tonnes/an
0018100086;ALLIANCE ENVIRONNEMENT EXPLOITATION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);30;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;3584.000;tonnes/an
0018100086;ALLIANCE ENVIRONNEMENT EXPLOITATION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);34;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;90.000;tonnes/an
0018100086;ALLIANCE ENVIRONNEMENT EXPLOITATION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);48;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;767.000;tonnes/an
0018100086;ALLIANCE ENVIRONNEMENT EXPLOITATION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);84;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;295.000;tonnes/an
0018100108;ALLIANCE ENVIRONNEMENT EXPLOITATION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);06;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;1438.000;tonnes/an
0018100108;ALLIANCE ENVIRONNEMENT EXPLOITATION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;175.000;tonnes/an
0018100108;ALLIANCE ENVIRONNEMENT EXPLOITATION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);30;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;7768.000;tonnes/an
0018100108;ALLIANCE ENVIRONNEMENT EXPLOITATION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);34;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;8655.000;tonnes/an
0018100108;ALLIANCE ENVIRONNEMENT EXPLOITATION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);06;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;1129.000;tonnes/an
0018100108;ALLIANCE ENVIRONNEMENT EXPLOITATION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);07;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;382.000;tonnes/an
0018100108;ALLIANCE ENVIRONNEMENT EXPLOITATION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;23.000;tonnes/an
0018100108;ALLIANCE ENVIRONNEMENT EXPLOITATION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);30;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;8395.000;tonnes/an
0018100108;ALLIANCE ENVIRONNEMENT EXPLOITATION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);34;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;4939.000;tonnes/an
0018200036;VEOLIA EAU NARBONNE-BIOTERRA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;02 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0018200036;VEOLIA EAU NARBONNE-BIOTERRA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);66;;02 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0018200036;VEOLIA EAU NARBONNE-BIOTERRA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;0.000;tonnes/an
0018200036;VEOLIA EAU NARBONNE-BIOTERRA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;0.000;tonnes/an
0018200036;VEOLIA EAU NARBONNE-BIOTERRA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);66;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;0.000;tonnes/an
0018200036;VEOLIA EAU NARBONNE-BIOTERRA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;;15 01 03;Emballages en bois;;0.000;tonnes/an
0018200036;VEOLIA EAU NARBONNE-BIOTERRA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;15 01 03;Emballages en bois;;0.000;tonnes/an
0018200036;VEOLIA EAU NARBONNE-BIOTERRA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);11;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;3.000;tonnes/an
0018200036;VEOLIA EAU NARBONNE-BIOTERRA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);09;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;168.000;tonnes/an
0018200036;VEOLIA EAU NARBONNE-BIOTERRA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);66;;02 03 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;442.000;tonnes/an
0018200036;VEOLIA EAU NARBONNE-BIOTERRA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);11;;02 07 01;Déchets provenant du lavage, du nettoyage et de la réduction mécanique des matières premières;;124.000;tonnes/an
0018200036;VEOLIA EAU NARBONNE-BIOTERRA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);34;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;17.000;tonnes/an
0018200036;VEOLIA EAU NARBONNE-BIOTERRA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);34;;06 10 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;329.000;tonnes/an
0018200036;VEOLIA EAU NARBONNE-BIOTERRA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);11;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;45.000;tonnes/an
0018200036;VEOLIA EAU NARBONNE-BIOTERRA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);34;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;178.000;tonnes/an
0018200036;VEOLIA EAU NARBONNE-BIOTERRA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);66;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;706.000;tonnes/an
0018200036;VEOLIA EAU NARBONNE-BIOTERRA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);83;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;6.000;tonnes/an
0018200036;VEOLIA EAU NARBONNE-BIOTERRA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);11;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;15274.000;tonnes/an
0018200036;VEOLIA EAU NARBONNE-BIOTERRA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);12;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;23.000;tonnes/an
0018200036;VEOLIA EAU NARBONNE-BIOTERRA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);34;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;16197.000;tonnes/an
0018200036;VEOLIA EAU NARBONNE-BIOTERRA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);66;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;8305.000;tonnes/an
0018200036;VEOLIA EAU NARBONNE-BIOTERRA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);11;;19 09 02;Boues de clarification de l'eau;;175.000;tonnes/an
0018200036;VEOLIA EAU NARBONNE-BIOTERRA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);11;;20 02 01;Déchets biodégradables;;6181.000;tonnes/an
0018200036;VEOLIA EAU NARBONNE-BIOTERRA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);30;;20 02 01;Déchets biodégradables;;57.000;tonnes/an
0018200036;VEOLIA EAU NARBONNE-BIOTERRA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);34;;20 02 01;Déchets biodégradables;;8284.000;tonnes/an
0018200036;VEOLIA EAU NARBONNE-BIOTERRA;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);66;;20 02 01;Déchets biodégradables;;3337.000;tonnes/an
0018200159;Etablissement de Narbonne;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;11;;17 01 01;Béton;;29981.000;tonnes/an
0018200159;Etablissement de Narbonne;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;11;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;14439.000;tonnes/an
0018300005;CYDEL- UTVE ARC IRIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;66;;15 01 06;Emballages en mélange;;54857.000;tonnes/an
0018300005;CYDEL- UTVE ARC IRIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;66;;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;11503.000;tonnes/an
0018300005;CYDEL- UTVE ARC IRIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;11;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;993.000;tonnes/an
0018300005;CYDEL- UTVE ARC IRIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;2A;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;426.000;tonnes/an
0018300005;CYDEL- UTVE ARC IRIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;30;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;1555.000;tonnes/an
0018300005;CYDEL- UTVE ARC IRIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;34;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;2978.000;tonnes/an
0018300005;CYDEL- UTVE ARC IRIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;66;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;162776.000;tonnes/an
0018300011;CARRIERE VAILLS SAS LES SABLONS - ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);66;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;45588.000;tonnes/an
0018300011;CARRIERE VAILLS SAS LES SABLONS - ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);66;;20 02 02;Terres et pierres;;72959.000;tonnes/an
0018300011;CARRIERE VAILLS SAS LES SABLONS - ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;66;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;16267.000;tonnes/an
0018300043;SVLR (ISDND) VEOLIA PROPRETE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);34;;08 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;87.000;tonnes/an
0018300043;SVLR (ISDND) VEOLIA PROPRETE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);66;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;117.000;tonnes/an
0018300043;SVLR (ISDND) VEOLIA PROPRETE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);66;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;2360.000;tonnes/an
0018300043;SVLR (ISDND) VEOLIA PROPRETE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;19 01 12;Mâchefers autres que ceux visés à la rubrique 19 01 11;;17131.000;tonnes/an
0018300043;SVLR (ISDND) VEOLIA PROPRETE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);34;;19 01 12;Mâchefers autres que ceux visés à la rubrique 19 01 11;;8802.000;tonnes/an
0018300043;SVLR (ISDND) VEOLIA PROPRETE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);66;;19 01 12;Mâchefers autres que ceux visés à la rubrique 19 01 11;;4069.000;tonnes/an
0018300043;SVLR (ISDND) VEOLIA PROPRETE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);66;;19 08 02;Déchets de dessablage;;117.000;tonnes/an
0018300043;SVLR (ISDND) VEOLIA PROPRETE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);11;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;2436.000;tonnes/an
0018300043;SVLR (ISDND) VEOLIA PROPRETE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;15950.000;tonnes/an
0018300043;SVLR (ISDND) VEOLIA PROPRETE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);34;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;15077.000;tonnes/an
0018300043;SVLR (ISDND) VEOLIA PROPRETE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);66;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;5606.000;tonnes/an
0018300043;SVLR (ISDND) VEOLIA PROPRETE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);11;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;36.000;tonnes/an
0018300043;SVLR (ISDND) VEOLIA PROPRETE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);66;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;14060.000;tonnes/an
0018300043;SVLR (ISDND) VEOLIA PROPRETE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);11;;20 03 07;Déchets encombrants;;126.000;tonnes/an
0018300043;SVLR (ISDND) VEOLIA PROPRETE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);34;;20 03 07;Déchets encombrants;;9261.000;tonnes/an
0018300043;SVLR (ISDND) VEOLIA PROPRETE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);66;;20 03 07;Déchets encombrants;;34740.000;tonnes/an
0018300508;ALLIANCE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;07 07 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 07 11;;724.000;tonnes/an
0018300508;ALLIANCE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);34;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;7347.000;tonnes/an
0018300508;ALLIANCE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);34;;02 03 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;1546.000;tonnes/an
0018300508;ALLIANCE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);11;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;151.000;tonnes/an
0018300508;ALLIANCE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);12;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;1473.000;tonnes/an
0018300508;ALLIANCE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;113.000;tonnes/an
0018300508;ALLIANCE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);34;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;6765.000;tonnes/an
0018300508;ALLIANCE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);48;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;161.000;tonnes/an
0018300508;ALLIANCE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);66;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;3058.000;tonnes/an
0018300518;Communauté de Communes Nord Bassin Thau;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);34;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;14607.000;tonnes/an
0018300581;Syndicat Centre Hérault;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);34;;19 08 01;Déchets de dégrillage;;0.400;tonnes/an
0018300581;Syndicat Centre Hérault;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);34;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;515.000;tonnes/an
0018300581;Syndicat Centre Hérault;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);34;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;17783.000;tonnes/an
0018300581;Syndicat Centre Hérault;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);34;;20 03 07;Déchets encombrants;;4686.000;tonnes/an
0018300603;Communauté d'agglom Béziers Méditerranée;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);34;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;46859.000;tonnes/an
0018300615;REMONDIS SUD France;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;82;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.680;tonnes/an
0018300615;REMONDIS SUD France;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;0.310;tonnes/an
0018300615;REMONDIS SUD France;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);09;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.064;tonnes/an
0018300615;REMONDIS SUD France;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.516;tonnes/an
0018300615;REMONDIS SUD France;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);19;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.626;tonnes/an
0018300615;REMONDIS SUD France;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);26;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.048;tonnes/an
0018300615;REMONDIS SUD France;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;1.000;tonnes/an
0018300615;REMONDIS SUD France;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.732;tonnes/an
0018300615;REMONDIS SUD France;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);32;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.406;tonnes/an
0018300615;REMONDIS SUD France;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;8.000;tonnes/an
0018300615;REMONDIS SUD France;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.371;tonnes/an
0018300615;REMONDIS SUD France;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;4.000;tonnes/an
0018300615;REMONDIS SUD France;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);84;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.612;tonnes/an
0018300615;REMONDIS SUD France;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;;09 01 08;Pellicules et papiers photographiques sans argent ni composés de l'argent;;0.293;tonnes/an
0018300615;REMONDIS SUD France;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;09 01 08;Pellicules et papiers photographiques sans argent ni composés de l'argent;;0.318;tonnes/an
0018300615;REMONDIS SUD France;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);84;;09 01 08;Pellicules et papiers photographiques sans argent ni composés de l'argent;;0.947;tonnes/an
0018300615;REMONDIS SUD France;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;09 01 12;Appareils photographiques à usage unique contenant des piles autres que ceux visés à la rubrique 09 01 11;;0.000;tonnes/an
0018300615;REMONDIS SUD France;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);81;;09 01 12;Appareils photographiques à usage unique contenant des piles autres que ceux visés à la rubrique 09 01 11;;0.026;tonnes/an
0018300615;REMONDIS SUD France;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;09 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0018300615;REMONDIS SUD France;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);26;;09 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.111;tonnes/an
0018300615;REMONDIS SUD France;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;09 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;41.000;tonnes/an
0018300615;REMONDIS SUD France;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;09 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.682;tonnes/an
0018300615;REMONDIS SUD France;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;11 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;4.000;tonnes/an
0018300615;REMONDIS SUD France;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;;15 01 04;Emballages métalliques;;0.278;tonnes/an
0018300615;REMONDIS SUD France;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;15 01 04;Emballages métalliques;;1.000;tonnes/an
0018300615;REMONDIS SUD France;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;15 01 04;Emballages métalliques;;0.813;tonnes/an
0018300615;REMONDIS SUD France;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;15 01 04;Emballages métalliques;;0.221;tonnes/an
0018300615;REMONDIS SUD France;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);32;;15 01 04;Emballages métalliques;;0.115;tonnes/an
0018300615;REMONDIS SUD France;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;15 01 04;Emballages métalliques;;1.000;tonnes/an
0018300615;REMONDIS SUD France;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);47;;15 01 04;Emballages métalliques;;0.086;tonnes/an
0018300615;REMONDIS SUD France;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);66;;15 01 04;Emballages métalliques;;0.425;tonnes/an
0018300615;REMONDIS SUD France;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);84;;15 01 04;Emballages métalliques;;0.096;tonnes/an
0018300615;REMONDIS SUD France;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);81;;16 01 17;Métaux ferreux;;4.000;tonnes/an
0018300615;REMONDIS SUD France;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;16 01 20;Verre;;0.820;tonnes/an
0018300615;REMONDIS SUD France;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.403;tonnes/an
0018300615;REMONDIS SUD France;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.060;tonnes/an
0018300615;REMONDIS SUD France;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.053;tonnes/an
0018300615;REMONDIS SUD France;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;17 04 02;Aluminium;;0.062;tonnes/an
0018300615;REMONDIS SUD France;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;20 01 39;Matières plastiques;;2.000;tonnes/an
0018300615;REMONDIS SUD France;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;20 01 40;Métaux;;0.490;tonnes/an
0018300615;REMONDIS SUD France;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.171;tonnes/an
0018300679;ONYX LANGUEDOC ROUSSILLON (ex ACTISOL);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;2.000;tonnes/an
0018300679;ONYX LANGUEDOC ROUSSILLON (ex ACTISOL);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;638.000;tonnes/an
0018300679;ONYX LANGUEDOC ROUSSILLON (ex ACTISOL);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;55.000;tonnes/an
0018300679;ONYX LANGUEDOC ROUSSILLON (ex ACTISOL);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;15 01 03;Emballages en bois;;605.000;tonnes/an
0018300679;ONYX LANGUEDOC ROUSSILLON (ex ACTISOL);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;17 02 01;Bois;;281.000;tonnes/an
0018300679;ONYX LANGUEDOC ROUSSILLON (ex ACTISOL);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;19 05 01;Fraction non compostée des déchets municipaux et assimilés;;90.000;tonnes/an
0018300679;ONYX LANGUEDOC ROUSSILLON (ex ACTISOL);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;7772.000;tonnes/an
0018300679;ONYX LANGUEDOC ROUSSILLON (ex ACTISOL);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;10532.000;tonnes/an
0018300679;ONYX LANGUEDOC ROUSSILLON (ex ACTISOL);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;4460.000;tonnes/an
0018300679;ONYX LANGUEDOC ROUSSILLON (ex ACTISOL);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;20 02 01;Déchets biodégradables;;11661.000;tonnes/an
0018300679;ONYX LANGUEDOC ROUSSILLON (ex ACTISOL);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;1794.000;tonnes/an
0018300679;ONYX LANGUEDOC ROUSSILLON (ex ACTISOL);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;20 03 07;Déchets encombrants;;16853.000;tonnes/an
0018300685;AMETYST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);34;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;8074.000;tonnes/an
0018300685;AMETYST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);34;;20 02 01;Déchets biodégradables;;23004.000;tonnes/an
0018300685;AMETYST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);34;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;125109.000;tonnes/an
0018300692;Calcaires du Biterrois;Traitement de déchets non dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;29548.000;tonnes/an
0018300699;CABM;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);34;;03 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0020100018;Casse OCCA PIECES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);2A;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;20.000;tonnes/an
0020100018;Casse OCCA PIECES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);2A;;16 01 17;Métaux ferreux;;209.000;tonnes/an
0020100018;Casse OCCA PIECES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);2A;;16 01 18;Métaux non ferreux;;54.000;tonnes/an
0020100018;Casse OCCA PIECES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;2A;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;1017.000;tonnes/an
0022100004;Antilles Environnement Recyclage (AER);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;971;;16 01 17;Métaux ferreux;;4065.000;tonnes/an
0022100004;Antilles Environnement Recyclage (AER);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;971;;16 01 18;Métaux non ferreux;;260.000;tonnes/an
0022100004;Antilles Environnement Recyclage (AER);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;971;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;339.000;tonnes/an
0022100004;Antilles Environnement Recyclage (AER);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;971;;15 01 07;Emballages en verre;;3727.000;tonnes/an
0022100004;Antilles Environnement Recyclage (AER);Traitement de déchets non dangereux;2020;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;971;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;0.400;tonnes/an
0022100034;INCINERATEUR DE SAINT BARTHELEMY;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;971;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;249.000;tonnes/an
0022100034;INCINERATEUR DE SAINT BARTHELEMY;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;971;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;5131.000;tonnes/an
0022100034;INCINERATEUR DE SAINT BARTHELEMY;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;971;;20 03 07;Déchets encombrants;;3793.000;tonnes/an
0022100039;SARP CARAÏBE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);971;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.084;tonnes/an
0022100039;SARP CARAÏBE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);971;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;8.000;tonnes/an
0022100039;SARP CARAÏBE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;971;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;0.422;tonnes/an
0022100039;SARP CARAÏBE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;971;;05 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;6.000;tonnes/an
0022100039;SARP CARAÏBE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;971;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;73.000;tonnes/an
0022100039;SARP CARAÏBE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;971;;08 03 13;Déchets d'encres autres que ceux visés à la rubrique 08 03 12;;5.000;tonnes/an
0022100039;SARP CARAÏBE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;971;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.697;tonnes/an
0022100039;SARP CARAÏBE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;971;;10 01 15;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière provenant de la coïncinération autres que ceux visés à la rubrique 10 01 14;;1.000;tonnes/an
0022100039;SARP CARAÏBE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;971;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;7.000;tonnes/an
0022100039;SARP CARAÏBE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;971;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;0.759;tonnes/an
0022100039;SARP CARAÏBE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;971;;18 01 04;Déchets dont la collecte et l'élimination ne font pas l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection (par exemple vêtements, plâtres, draps, vêtements jetables, langes);;0.715;tonnes/an
0022100039;SARP CARAÏBE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;971;;18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;;0.084;tonnes/an
0022100039;SARP CARAÏBE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;971;;19 09 04;Charbon actif usé;;5.000;tonnes/an
0022100039;SARP CARAÏBE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;971;;19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;;5.000;tonnes/an
0022100039;SARP CARAÏBE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;971;;20 01 02;Verre;;2.000;tonnes/an
0022100039;SARP CARAÏBE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;971;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.913;tonnes/an
0022100039;SARP CARAÏBE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;971;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;12.000;tonnes/an
0022100039;SARP CARAÏBE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;971;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;39.000;tonnes/an
0022100093;CARIBEENNE DE RECYCLAGE (La Jaille);Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);971;;15 01 06;Emballages en mélange;;15558.000;tonnes/an
0022100093;CARIBEENNE DE RECYCLAGE (La Jaille);Traitement de déchets non dangereux;2020;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;971;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;1117.000;tonnes/an
0022100093;CARIBEENNE DE RECYCLAGE (La Jaille);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;971;;17 04 05;Fer et acier;;3026.000;tonnes/an
0022100093;CARIBEENNE DE RECYCLAGE (La Jaille);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;971;;19 12 03;Métaux non ferreux;;126.000;tonnes/an
0022100093;CARIBEENNE DE RECYCLAGE (La Jaille);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;971;;19 12 01;Papier et carton;;3275.000;tonnes/an
0022100093;CARIBEENNE DE RECYCLAGE (La Jaille);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;971;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;36.000;tonnes/an
0022100098;ECODEC (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);971;;20 01 01;Papier et carton;;2496.000;tonnes/an
0022100098;ECODEC (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);971;;20 01 39;Matières plastiques;;257.000;tonnes/an
0022100098;ECODEC (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);971;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;568.000;tonnes/an
0022100098;ECODEC (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;971;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;3651.000;tonnes/an
0022100098;ECODEC (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;971;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;6712.000;tonnes/an
0022100100;Société Nouvelle de Récupération (SNR);Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;971;;02 01 10;Déchets métalliques;;10037.000;tonnes/an
0022100150;SORECTA SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);971;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;18271.000;tonnes/an
0022100191;ENERGIPOLE VERDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);971;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;2794.000;tonnes/an
0022100191;ENERGIPOLE VERDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);971;;02 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;125.000;tonnes/an
0022100191;ENERGIPOLE VERDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);971;;02 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;16.000;tonnes/an
0022100191;ENERGIPOLE VERDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);971;;02 07 02;Déchets de la distillation de l'alcool;;11128.000;tonnes/an
0022100191;ENERGIPOLE VERDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);971;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;5.000;tonnes/an
0022100191;ENERGIPOLE VERDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);971;;19 02 06;Boues provenant des traitements physicochimiques autres que celles visées à la rubrique 19 02 05;;128.000;tonnes/an
0022100191;ENERGIPOLE VERDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);971;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;810.000;tonnes/an
0022100191;ENERGIPOLE VERDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);971;;19 12 01;Papier et carton;;2.000;tonnes/an
0022100191;ENERGIPOLE VERDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);971;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;438.000;tonnes/an
0022100191;ENERGIPOLE VERDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);971;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;78.000;tonnes/an
0022100191;ENERGIPOLE VERDE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);971;;20 02 01;Déchets biodégradables;;26754.000;tonnes/an
0022100284;SYVADE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);971;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;15969.000;tonnes/an
0022100284;SYVADE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);971;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;45033.000;tonnes/an
0022100284;SYVADE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);971;;20 03 07;Déchets encombrants;;18831.000;tonnes/an
0022100371;ENERGIPOLE Esperance;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);971;;01 04 09;Déchets de sable et d'argile;;2.000;tonnes/an
0022100371;ENERGIPOLE Esperance;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);971;;02 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;634.000;tonnes/an
0022100371;ENERGIPOLE Esperance;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);971;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;0.720;tonnes/an
0022100371;ENERGIPOLE Esperance;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);971;;02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;418.000;tonnes/an
0022100371;ENERGIPOLE Esperance;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);971;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;315.000;tonnes/an
0022100371;ENERGIPOLE Esperance;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);971;;02 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;307.000;tonnes/an
0022100371;ENERGIPOLE Esperance;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);971;;02 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;39.000;tonnes/an
0022100371;ENERGIPOLE Esperance;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);971;;03 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;30.000;tonnes/an
0022100371;ENERGIPOLE Esperance;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);971;;04 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;4.000;tonnes/an
0022100371;ENERGIPOLE Esperance;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);971;;08 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;28.000;tonnes/an
0022100371;ENERGIPOLE Esperance;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);971;;10 01 02;Cendres volantes de charbon;;5831.000;tonnes/an
0022100371;ENERGIPOLE Esperance;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);971;;10 01 05;Déchets solides de réactions basées sur le calcium, provenant de la désulfuration des gaz de fumée;;3080.000;tonnes/an
0022100371;ENERGIPOLE Esperance;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);971;;10 01 26;Déchets provenant de l'épuration des eaux de refroidissement;;221.000;tonnes/an
0022100371;ENERGIPOLE Esperance;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);971;;10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;18.000;tonnes/an
0022100371;ENERGIPOLE Esperance;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);971;;10 13 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;15.000;tonnes/an
0022100371;ENERGIPOLE Esperance;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);971;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;141.000;tonnes/an
0022100371;ENERGIPOLE Esperance;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);971;;15 01 03;Emballages en bois;;81.000;tonnes/an
0022100371;ENERGIPOLE Esperance;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);971;;16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;30.000;tonnes/an
0022100371;ENERGIPOLE Esperance;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);971;;17 01 02;Briques;;62.000;tonnes/an
0022100371;ENERGIPOLE Esperance;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);971;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;1244.000;tonnes/an
0022100371;ENERGIPOLE Esperance;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);971;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;22.000;tonnes/an
0022100371;ENERGIPOLE Esperance;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);971;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;815.000;tonnes/an
0022100371;ENERGIPOLE Esperance;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);971;;18 01 04;Déchets dont la collecte et l'élimination ne font pas l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection (par exemple vêtements, plâtres, draps, vêtements jetables, langes);;338.000;tonnes/an
0022100371;ENERGIPOLE Esperance;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);971;;19 03 05;Déchets stabilisés autres que ceux visés à la rubrique 19 03 04;;848.000;tonnes/an
0022100371;ENERGIPOLE Esperance;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);971;;19 05 02;Fraction non compostée des déchets animaux et végétaux;;20.000;tonnes/an
0022100371;ENERGIPOLE Esperance;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);971;;19 08 01;Déchets de dégrillage;;264.000;tonnes/an
0022100371;ENERGIPOLE Esperance;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);971;;19 08 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;10.000;tonnes/an
0022100371;ENERGIPOLE Esperance;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);971;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;16559.000;tonnes/an
0022100371;ENERGIPOLE Esperance;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);971;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;314.000;tonnes/an
0022100371;ENERGIPOLE Esperance;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);971;;20 02 01;Déchets biodégradables;;14280.000;tonnes/an
0022100371;ENERGIPOLE Esperance;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);971;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;90996.000;tonnes/an
0022100371;ENERGIPOLE Esperance;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);971;;20 03 07;Déchets encombrants;;20549.000;tonnes/an
0022100371;ENERGIPOLE Esperance;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);971;;15 01 03;Emballages en bois;;17.000;tonnes/an
0022100371;ENERGIPOLE Esperance;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);971;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;346.000;tonnes/an
0022100371;ENERGIPOLE Esperance;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);971;;20 02 01;Déchets biodégradables;;5364.000;tonnes/an
0022100371;ENERGIPOLE Esperance;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);971;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;108.000;tonnes/an
0022100371;ENERGIPOLE Esperance;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);971;;20 03 07;Déchets encombrants;;1956.000;tonnes/an
0022100430;SEG;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);971;;02 01 02;Déchets de tissus animaux;;345.000;tonnes/an
0022100430;SEG;Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);971;;02 01 02;Déchets de tissus animaux;;814.000;tonnes/an
0022100430;SEG;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;971;;02 01 02;Déchets de tissus animaux;;132.000;tonnes/an
0022100597;SAINTE ROSE AUTO;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);971;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;1.000;tonnes/an
0022100597;SAINTE ROSE AUTO;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);971;;16 01 19;Matières plastiques;;1.000;tonnes/an
0022100597;SAINTE ROSE AUTO;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;971;;16 01 17;Métaux ferreux;;39.000;tonnes/an
0022100597;SAINTE ROSE AUTO;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;971;;16 01 18;Métaux non ferreux;;2.000;tonnes/an
0022100597;SAINTE ROSE AUTO;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;971;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;1.000;tonnes/an
0022200009;LA MARTINIQUAISE DE VALORISATION S.A.;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;972;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;10748.000;tonnes/an
0022200009;LA MARTINIQUAISE DE VALORISATION S.A.;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;972;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;46398.000;tonnes/an
0022200214;IDEX Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);972;;02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;368.000;tonnes/an
0022200214;IDEX Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);972;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;368.000;tonnes/an
0022200214;IDEX Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);972;;19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;;165.000;tonnes/an
0022200214;IDEX Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);972;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;1128.000;tonnes/an
0022200214;IDEX Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);972;;20 02 01;Déchets biodégradables;;12778.000;tonnes/an
0024700008;ESKA SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;03;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;60.000;tonnes/an
0024700008;ESKA SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;149.000;tonnes/an
0024700008;ESKA SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;488.000;tonnes/an
0024700008;ESKA SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;18;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;78.000;tonnes/an
0024700008;ESKA SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;22;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;264.000;tonnes/an
0024700008;ESKA SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;25;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;123.000;tonnes/an
0024700008;ESKA SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;27;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;14.000;tonnes/an
0024700008;ESKA SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;24.000;tonnes/an
0024700008;ESKA SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;120.000;tonnes/an
0024700008;ESKA SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;165.000;tonnes/an
0024700008;ESKA SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;36;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;9.000;tonnes/an
0024700008;ESKA SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;78.000;tonnes/an
0024700008;ESKA SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;264.000;tonnes/an
0024700008;ESKA SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;41;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;44.000;tonnes/an
0024700008;ESKA SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;364.000;tonnes/an
0024700008;ESKA SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;257.000;tonnes/an
0024700008;ESKA SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;88.000;tonnes/an
0024700008;ESKA SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;644.000;tonnes/an
0024700008;ESKA SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;51;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;38.000;tonnes/an
0024700008;ESKA SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;52;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;52.000;tonnes/an
0024700008;ESKA SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;12.000;tonnes/an
0024700008;ESKA SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;785.000;tonnes/an
0024700008;ESKA SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;58;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;26.000;tonnes/an
0024700008;ESKA SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;755.000;tonnes/an
0024700008;ESKA SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;27.000;tonnes/an
0024700008;ESKA SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;64;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;53.000;tonnes/an
0024700008;ESKA SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;65;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;18.000;tonnes/an
0024700008;ESKA SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;502.000;tonnes/an
0024700008;ESKA SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;68;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;107.000;tonnes/an
0024700008;ESKA SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;616.000;tonnes/an
0024700008;ESKA SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;70;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;209.000;tonnes/an
0024700008;ESKA SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;7.000;tonnes/an
0024700008;ESKA SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;73;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;109.000;tonnes/an
0024700008;ESKA SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;51.000;tonnes/an
0024700008;ESKA SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;345.000;tonnes/an
0024700008;ESKA SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;88;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;84.000;tonnes/an
0024700008;ESKA SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;578.000;tonnes/an
0024700008;ESKA SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;817.000;tonnes/an
0024700008;ESKA SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;429.000;tonnes/an
0024700008;ESKA SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;255.000;tonnes/an
0024700008;ESKA SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;21.000;tonnes/an
0024700008;ESKA SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;120.000;tonnes/an
0024700028;ESKA SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;3.000;tonnes/an
0024700028;ESKA SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;11.000;tonnes/an
0024700028;ESKA SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;15 01 03;Emballages en bois;;3.000;tonnes/an
0024700028;ESKA SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;15 01 03;Emballages en bois;;51.000;tonnes/an
0024700028;ESKA SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;15 01 06;Emballages en mélange;;7.000;tonnes/an
0024700028;ESKA SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;15 01 06;Emballages en mélange;;0.100;tonnes/an
0024700028;ESKA SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;15 01 06;Emballages en mélange;;8.000;tonnes/an
0024700028;ESKA SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;15 01 06;Emballages en mélange;;94.000;tonnes/an
0024700028;ESKA SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;351.000;tonnes/an
0024700028;ESKA SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;12 01 02;Fines et poussières de métaux ferreux;;127.000;tonnes/an
0024700028;ESKA SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;;12 01 02;Fines et poussières de métaux ferreux;;457.000;tonnes/an
0024700028;ESKA SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;0.100;tonnes/an
0024700028;ESKA SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;10.000;tonnes/an
0024700028;ESKA SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;461.000;tonnes/an
0024700028;ESKA SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;3.000;tonnes/an
0024700028;ESKA SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;1234.000;tonnes/an
0024700028;ESKA SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;;16 01 17;Métaux ferreux;;5.000;tonnes/an
0024700028;ESKA SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;;16 01 17;Métaux ferreux;;3.000;tonnes/an
0024700028;ESKA SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;;16 01 17;Métaux ferreux;;180.000;tonnes/an
0024700028;ESKA SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.200;tonnes/an
0024700028;ESKA SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;;16 01 18;Métaux non ferreux;;7.000;tonnes/an
0024700028;ESKA SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;;16 01 19;Matières plastiques;;0.200;tonnes/an
0024700028;ESKA SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;;16 01 19;Matières plastiques;;1.000;tonnes/an
0024700028;ESKA SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;;16 01 20;Verre;;11.000;tonnes/an
0024700028;ESKA SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;2.000;tonnes/an
0024700028;ESKA SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;0.200;tonnes/an
0024700028;ESKA SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;70;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;35.000;tonnes/an
0024700028;ESKA SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;452.000;tonnes/an
0024700028;ESKA SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;18.000;tonnes/an
0024700028;ESKA SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.200;tonnes/an
0024700028;ESKA SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;28.000;tonnes/an
0024700028;ESKA SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;52.000;tonnes/an
0024700028;ESKA SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;;17 04 02;Aluminium;;216.000;tonnes/an
0024700028;ESKA SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;;17 04 04;Zinc;;5.000;tonnes/an
0024700028;ESKA SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;;17 04 05;Fer et acier;;285.000;tonnes/an
0024700028;ESKA SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;17 04 05;Fer et acier;;0.700;tonnes/an
0024700028;ESKA SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;;17 04 05;Fer et acier;;139.000;tonnes/an
0024700028;ESKA SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;17 04 05;Fer et acier;;28.000;tonnes/an
0024700028;ESKA SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;17 04 05;Fer et acier;;66.000;tonnes/an
0024700028;ESKA SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;70;;17 04 05;Fer et acier;;65.000;tonnes/an
0024700028;ESKA SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;;17 04 05;Fer et acier;;5390.000;tonnes/an
0024700028;ESKA SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;;17 04 07;Métaux en mélange;;6.000;tonnes/an
0024700028;ESKA SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.400;tonnes/an
0024700028;ESKA SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;70;;17 04 07;Métaux en mélange;;2.000;tonnes/an
0024700028;ESKA SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;;17 04 07;Métaux en mélange;;137.000;tonnes/an
0024700028;ESKA SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;10.000;tonnes/an
0024700028;ESKA SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;1.000;tonnes/an
0024700028;ESKA SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;;19 12 03;Métaux non ferreux;;3.000;tonnes/an
0024700028;ESKA SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;;19 12 09;Minéraux (par exemple : sable, cailloux);;8.000;tonnes/an
0024700046;EPUR CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;8240.000;tonnes/an
0024700046;EPUR CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;71;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;4335.000;tonnes/an
0024700046;EPUR CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;71;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;17.000;tonnes/an
0024700046;EPUR CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;71;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;63.000;tonnes/an
0024700046;EPUR CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;71;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;811.000;tonnes/an
0024700046;EPUR CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;71;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;66.000;tonnes/an
0024700046;EPUR CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;71;;17 04 02;Aluminium;;109.000;tonnes/an
0024700046;EPUR CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;71;;17 04 03;Plomb;;9.000;tonnes/an
0024700046;EPUR CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;71;;17 04 04;Zinc;;34.000;tonnes/an
0024700046;EPUR CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;71;;17 04 05;Fer et acier;;9328.000;tonnes/an
0024700046;EPUR CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;71;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;45.000;tonnes/an
0024700046;EPUR CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;71;;17 06 04;Matériaux d'isolation autres que ceux visés aux rubriques 17 06 01 et 17 06 03;;233.000;tonnes/an
0024700046;EPUR CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;71;;20 01 01;Papier et carton;;4728.000;tonnes/an
0024700046;EPUR CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;71;;20 01 02;Verre;;8.000;tonnes/an
0024700046;EPUR CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;71;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;2129.000;tonnes/an
0024700046;EPUR CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;71;;20 01 39;Matières plastiques;;372.000;tonnes/an
0024700046;EPUR CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;71;;20 01 40;Métaux;;324.000;tonnes/an
0024700095;SAINT MARCEL AUTOS PIECES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;71;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;30.000;tonnes/an
0024700095;SAINT MARCEL AUTOS PIECES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;;16 01 17;Métaux ferreux;;29.000;tonnes/an
0024700095;SAINT MARCEL AUTOS PIECES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;;16 01 18;Métaux non ferreux;;2.000;tonnes/an
0024700095;SAINT MARCEL AUTOS PIECES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;71;;16 01 19;Matières plastiques;;1.000;tonnes/an
0024700115;SMEVOM du Charolais-Brionnais et de l'Au;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;;19 05 01;Fraction non compostée des déchets municipaux et assimilés;;0.000;tonnes/an
0024900044;COVED_ ISDND de Champigny;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;;08 01 16;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 15;;125.000;tonnes/an
0024900044;COVED_ ISDND de Champigny;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;;10 11 12;Déchets de verre autres que ceux visés à la rubrique 10 11 11;;54.000;tonnes/an
0024900044;COVED_ ISDND de Champigny;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);89;;12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;;22.000;tonnes/an
0024900044;COVED_ ISDND de Champigny;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);89;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;44.000;tonnes/an
0024900044;COVED_ ISDND de Champigny;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);89;;16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;9.000;tonnes/an
0024900044;COVED_ ISDND de Champigny;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;13.000;tonnes/an
0024900044;COVED_ ISDND de Champigny;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;;19 08 01;Déchets de dégrillage;;128.000;tonnes/an
0024900044;COVED_ ISDND de Champigny;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);89;;19 08 01;Déchets de dégrillage;;2.000;tonnes/an
0024900044;COVED_ ISDND de Champigny;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;4.000;tonnes/an
0024900044;COVED_ ISDND de Champigny;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);89;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;29.000;tonnes/an
0024900044;COVED_ ISDND de Champigny;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);10;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;522.000;tonnes/an
0024900044;COVED_ ISDND de Champigny;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);45;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;1352.000;tonnes/an
0024900044;COVED_ ISDND de Champigny;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;124.000;tonnes/an
0024900044;COVED_ ISDND de Champigny;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);89;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;5462.000;tonnes/an
0024900044;COVED_ ISDND de Champigny;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);91;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;12992.000;tonnes/an
0024900044;COVED_ ISDND de Champigny;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);94;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;4291.000;tonnes/an
0024900044;COVED_ ISDND de Champigny;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);45;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;26.000;tonnes/an
0024900044;COVED_ ISDND de Champigny;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;423.000;tonnes/an
0024900044;COVED_ ISDND de Champigny;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);89;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;10528.000;tonnes/an
0024900044;COVED_ ISDND de Champigny;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;97.000;tonnes/an
0024900044;COVED_ ISDND de Champigny;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);10;;20 03 07;Déchets encombrants;;3556.000;tonnes/an
0024900044;COVED_ ISDND de Champigny;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;;20 03 07;Déchets encombrants;;2373.000;tonnes/an
0024900044;COVED_ ISDND de Champigny;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);89;;20 03 07;Déchets encombrants;;2597.000;tonnes/an
0024900044;COVED_ ISDND de Champigny;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;77;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;14927.000;tonnes/an
0024900044;COVED_ ISDND de Champigny;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;89;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;13773.000;tonnes/an
0024900044;COVED_ ISDND de Champigny;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;91;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;55.000;tonnes/an
0024900044;COVED_ ISDND de Champigny;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;77;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;2548.000;tonnes/an
0024900044;COVED_ ISDND de Champigny;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;89;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;5746.000;tonnes/an
0024900044;COVED_ ISDND de Champigny;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;91;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;4515.000;tonnes/an
0024900044;COVED_ ISDND de Champigny;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;5153.000;tonnes/an
0024900044;COVED_ ISDND de Champigny;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;94;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;14941.000;tonnes/an
0024900044;COVED_ ISDND de Champigny;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;;19 13 04;Boues provenant de la décontamination des sols autres que celles visées à la rubrique 19 13 03;;4213.000;tonnes/an
0025000008;LELEDY COMPOST SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);71;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;34.000;tonnes/an
0025000008;LELEDY COMPOST SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);71;;02 02 02;Déchets de tissus animaux;;0.440;tonnes/an
0025000008;LELEDY COMPOST SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);84;;02 02 02;Déchets de tissus animaux;;191.000;tonnes/an
0025000008;LELEDY COMPOST SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);71;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;1.000;tonnes/an
0025000008;LELEDY COMPOST SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);07;;02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;2814.000;tonnes/an
0025000008;LELEDY COMPOST SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);84;;02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;3625.000;tonnes/an
0025000008;LELEDY COMPOST SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);21;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;185.000;tonnes/an
0025000008;LELEDY COMPOST SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);71;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;1246.000;tonnes/an
0025000008;LELEDY COMPOST SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);71;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;106.000;tonnes/an
0025000008;LELEDY COMPOST SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);01;;02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;5.000;tonnes/an
0025000008;LELEDY COMPOST SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);71;;02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;2182.000;tonnes/an
0025000008;LELEDY COMPOST SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);39;;02 07 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;37.000;tonnes/an
0025000008;LELEDY COMPOST SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);69;;02 07 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;97.000;tonnes/an
0025000008;LELEDY COMPOST SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);71;;02 07 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;20.000;tonnes/an
0025000008;LELEDY COMPOST SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);71;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;45.000;tonnes/an
0025000008;LELEDY COMPOST SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;;03 03 11;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 03 03 10;;1197.000;tonnes/an
0025000008;LELEDY COMPOST SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);01;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;11.000;tonnes/an
0025000008;LELEDY COMPOST SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);25;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;327.000;tonnes/an
0025000008;LELEDY COMPOST SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);39;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;22.000;tonnes/an
0025000008;LELEDY COMPOST SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);71;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;550.000;tonnes/an
0025000008;LELEDY COMPOST SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);89;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;37.000;tonnes/an
0025000008;LELEDY COMPOST SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);01;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;1469.000;tonnes/an
0025000008;LELEDY COMPOST SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;2785.000;tonnes/an
0025000008;LELEDY COMPOST SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);21;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;8068.000;tonnes/an
0025000008;LELEDY COMPOST SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);26;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;6293.000;tonnes/an
0025000008;LELEDY COMPOST SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;1061.000;tonnes/an
0025000008;LELEDY COMPOST SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);39;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;885.000;tonnes/an
0025000008;LELEDY COMPOST SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);69;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;11559.000;tonnes/an
0025000008;LELEDY COMPOST SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);71;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;1860.000;tonnes/an
0025000008;LELEDY COMPOST SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);73;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;1003.000;tonnes/an
0025000008;LELEDY COMPOST SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);74;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;3665.000;tonnes/an
0025000008;LELEDY COMPOST SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);01;;19 09 02;Boues de clarification de l'eau;;63.000;tonnes/an
0025000008;LELEDY COMPOST SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);39;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;733.000;tonnes/an
0025000008;LELEDY COMPOST SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);01;;20 02 01;Déchets biodégradables;;1.000;tonnes/an
0025000008;LELEDY COMPOST SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);21;;20 02 01;Déchets biodégradables;;6191.000;tonnes/an
0025000008;LELEDY COMPOST SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);25;;20 02 01;Déchets biodégradables;;1142.000;tonnes/an
0025000008;LELEDY COMPOST SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);39;;20 02 01;Déchets biodégradables;;5450.000;tonnes/an
0025000008;LELEDY COMPOST SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);71;;20 02 01;Déchets biodégradables;;1812.000;tonnes/an
0025000008;LELEDY COMPOST SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);01;;20 03 04;Boues de fosses septiques;;1151.000;tonnes/an
0025000008;LELEDY COMPOST SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);71;;20 03 04;Boues de fosses septiques;;81.000;tonnes/an
0025000022;SMET 71;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);71;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;4799.000;tonnes/an
0025000022;SMET 71;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);71;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;4.000;tonnes/an
0025000022;SMET 71;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);71;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.920;tonnes/an
0025000022;SMET 71;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);71;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;136.000;tonnes/an
0025000022;SMET 71;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);71;;19 10 04;Fraction légère des résidus de broyage et poussières autres que celles visées à la rubrique 19 10 03;;18.000;tonnes/an
0025000022;SMET 71;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);71;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;38892.000;tonnes/an
0025000022;SMET 71;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);71;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;283.000;tonnes/an
0025000022;SMET 71;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;535.000;tonnes/an
0025000022;SMET 71;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);71;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;115.000;tonnes/an
0025000022;SMET 71;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);71;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;743.000;tonnes/an
0025000022;SMET 71;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);71;;20 03 07;Déchets encombrants;;13371.000;tonnes/an
0025000023;VALEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);71;;02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;128.000;tonnes/an
0025000023;VALEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);71;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;3.000;tonnes/an
0025000023;VALEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);71;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;181.000;tonnes/an
0025000023;VALEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);71;;10 09 06;Noyaux et moules de fonderie n'ayant pas subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 09 05;;77.000;tonnes/an
0025000023;VALEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);71;;10 09 08;Noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 09 07;;529.000;tonnes/an
0025000023;VALEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);71;;12 01 21;Déchets de meulage et matériaux de meulage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 20;;178.000;tonnes/an
0025000023;VALEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);71;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0025000023;VALEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);71;;17 06 04;Matériaux d'isolation autres que ceux visés aux rubriques 17 06 01 et 17 06 03;;2.000;tonnes/an
0025000023;VALEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);71;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;97.000;tonnes/an
0025000023;VALEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);71;;18 01 04;Déchets dont la collecte et l'élimination ne font pas l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection (par exemple vêtements, plâtres, draps, vêtements jetables, langes);;36.000;tonnes/an
0025000023;VALEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);71;;19 05 03;Compost déclassé;;1715.000;tonnes/an
0025000023;VALEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);71;;19 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;7870.000;tonnes/an
0025000023;VALEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);71;;19 08 01;Déchets de dégrillage;;261.000;tonnes/an
0025000023;VALEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);71;;19 08 02;Déchets de dessablage;;578.000;tonnes/an
0025000023;VALEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);71;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;199.000;tonnes/an
0025000023;VALEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);71;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;1970.000;tonnes/an
0025000023;VALEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);71;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;89164.000;tonnes/an
0025000023;VALEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);71;;20 02 02;Terres et pierres;;580.000;tonnes/an
0025000023;VALEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);71;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;25020.000;tonnes/an
0025000023;VALEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);71;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;248.000;tonnes/an
0025000023;VALEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);71;;20 03 07;Déchets encombrants;;1107.000;tonnes/an
0025000023;VALEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;71;;15 01 06;Emballages en mélange;;17.000;tonnes/an
0025000023;VALEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;71;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;51.000;tonnes/an
0025000023;VALEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;01;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;2145.000;tonnes/an
0025000023;VALEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;21;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;11853.000;tonnes/an
0025000023;VALEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;39;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;4628.000;tonnes/an
0025000023;VALEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;71;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;4737.000;tonnes/an
0025000023;VALEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;71;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;95.000;tonnes/an
0025000023;VALEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;71;;20 03 02;Déchets de marchés;;2.000;tonnes/an
0025000023;VALEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);71;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;9.000;tonnes/an
0025000023;VALEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);71;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;60.000;tonnes/an
0025000023;VALEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);71;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;368.000;tonnes/an
0025000023;VALEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);71;;02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;789.000;tonnes/an
0025000023;VALEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);39;;02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;7.000;tonnes/an
0025000023;VALEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);71;;02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;267.000;tonnes/an
0025000023;VALEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);71;;15 01 03;Emballages en bois;;498.000;tonnes/an
0025000023;VALEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);01;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;17.000;tonnes/an
0025000023;VALEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);21;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;2291.000;tonnes/an
0025000023;VALEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);25;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;183.000;tonnes/an
0025000023;VALEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);71;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;1413.000;tonnes/an
0025000023;VALEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);71;;17 02 01;Bois;;0.740;tonnes/an
0025000023;VALEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);21;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;128.000;tonnes/an
0025000023;VALEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);71;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;2954.000;tonnes/an
0025000023;VALEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);71;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;4007.000;tonnes/an
0025000023;VALEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);21;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;14.000;tonnes/an
0025000023;VALEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);69;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;778.000;tonnes/an
0025000023;VALEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);71;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;540.000;tonnes/an
0025000023;VALEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);71;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;2618.000;tonnes/an
0025000023;VALEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);71;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;75.000;tonnes/an
0025000023;VALEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);71;;20 02 01;Déchets biodégradables;;6321.000;tonnes/an
0025000023;VALEST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);71;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;4.000;tonnes/an
0025100019;TERRALIA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);58;;02 01 09;Déchets agrochimiques autres que ceux visés à la rubrique 02 01 08;;3.000;tonnes/an
0025100019;TERRALIA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);18;;02 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;7.000;tonnes/an
0025100019;TERRALIA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);58;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;10.000;tonnes/an
0025100019;TERRALIA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);58;;19 05 02;Fraction non compostée des déchets animaux et végétaux;;94.000;tonnes/an
0025100019;TERRALIA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);58;;19 08 02;Déchets de dessablage;;24.000;tonnes/an
0025100019;TERRALIA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);01;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;2382.000;tonnes/an
0025100019;TERRALIA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);03;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;963.000;tonnes/an
0025100019;TERRALIA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);18;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;419.000;tonnes/an
0025100019;TERRALIA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;5827.000;tonnes/an
0025100019;TERRALIA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);45;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;3727.000;tonnes/an
0025100019;TERRALIA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);58;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;1139.000;tonnes/an
0025100019;TERRALIA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);71;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;11123.000;tonnes/an
0025100019;TERRALIA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);18;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;620.000;tonnes/an
0025100019;TERRALIA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);58;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;1358.000;tonnes/an
0025100019;TERRALIA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);69;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;7258.000;tonnes/an
0025100019;TERRALIA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);58;;20 03 07;Déchets encombrants;;2823.000;tonnes/an
0025100019;TERRALIA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);71;;20 03 07;Déchets encombrants;;2040.000;tonnes/an
0025100036;DE.VA.EL Société;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);58;;20 02 02;Terres et pierres;;32300.000;tonnes/an
0025100036;DE.VA.EL Société;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);58;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;2105.000;tonnes/an
0025100036;DE.VA.EL Société;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;58;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;3702.000;tonnes/an
0025100036;DE.VA.EL Société;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);58;;20 02 01;Déchets biodégradables;;2090.000;tonnes/an
0025100036;DE.VA.EL Société;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;58;;20 01 40;Métaux;;254.000;tonnes/an
0025100036;DE.VA.EL Société;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;58;;20 01 01;Papier et carton;;76.000;tonnes/an
0025200040;ESE France;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;13;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;203.000;tonnes/an
0025200040;ESE France;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;31;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;47.000;tonnes/an
0025200040;ESE France;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;33;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;27.000;tonnes/an
0025200040;ESE France;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;251.000;tonnes/an
0025200040;ESE France;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;66;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;86.000;tonnes/an
0025200040;ESE France;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;367.000;tonnes/an
0025200040;ESE France;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;91;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;387.000;tonnes/an
0025200040;ESE France;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;92;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;113.000;tonnes/an
0025300014;CREUSOT MONTCEAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;20 01 02;Verre;;3618.000;tonnes/an
0025300014;CREUSOT MONTCEAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);71;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;19907.000;tonnes/an
0025300014;CREUSOT MONTCEAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);71;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;6273.000;tonnes/an
0025300014;CREUSOT MONTCEAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;71;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;21103.000;tonnes/an
0025300014;CREUSOT MONTCEAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;71;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;6843.000;tonnes/an
0025500016;ASTRA RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;01 03 08;Déchets de poussières et de poudres autres que ceux visés à la rubrique 01 03 07;;0.000;tonnes/an
0025500016;ASTRA RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;;01 04 10;Déchets de poussières et de poudres autres que ceux visés à la rubrique 01 04 07;;0.000;tonnes/an
0025500016;ASTRA RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;16.000;tonnes/an
0025500016;ASTRA RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;4.000;tonnes/an
0025500016;ASTRA RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;0.225;tonnes/an
0025500016;ASTRA RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;06 13 03;Noir de carbone;;0.000;tonnes/an
0025500016;ASTRA RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;07 02 17;Déchets contenant des silicones autres que ceux mentionnés à la rubrique 07 02 16;;0.298;tonnes/an
0025500016;ASTRA RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;07 05 14;Déchets solides autres que ceux visés à la rubrique 07 05 13;;5.000;tonnes/an
0025500016;ASTRA RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;23.000;tonnes/an
0025500016;ASTRA RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);08;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;0.000;tonnes/an
0025500016;ASTRA RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;7.000;tonnes/an
0025500016;ASTRA RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);25;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;10.000;tonnes/an
0025500016;ASTRA RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;0.000;tonnes/an
0025500016;ASTRA RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;2.000;tonnes/an
0025500016;ASTRA RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;0.222;tonnes/an
0025500016;ASTRA RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;7.000;tonnes/an
0025500016;ASTRA RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);70;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;15.000;tonnes/an
0025500016;ASTRA RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;12.000;tonnes/an
0025500016;ASTRA RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;18.000;tonnes/an
0025500016;ASTRA RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;22.000;tonnes/an
0025500016;ASTRA RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;0.000;tonnes/an
0025500016;ASTRA RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;08 01 14;Boues provenant de peintures ou vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 13;;6.000;tonnes/an
0025500016;ASTRA RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;08 01 16;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 15;;11.000;tonnes/an
0025500016;ASTRA RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;08 01 20;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 19;;3.000;tonnes/an
0025500016;ASTRA RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;08 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;17.000;tonnes/an
0025500016;ASTRA RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;7.000;tonnes/an
0025500016;ASTRA RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;1.000;tonnes/an
0025500016;ASTRA RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;;1.000;tonnes/an
0025500016;ASTRA RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;;5.000;tonnes/an
0025500016;ASTRA RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;;0.450;tonnes/an
0025500016;ASTRA RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;;0.000;tonnes/an
0025500016;ASTRA RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;;38.000;tonnes/an
0025500016;ASTRA RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);66;;08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;;0.000;tonnes/an
0025500016;ASTRA RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);70;;08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;;0.000;tonnes/an
0025500016;ASTRA RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;;2.000;tonnes/an
0025500016;ASTRA RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;;0.398;tonnes/an
0025500016;ASTRA RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;;0.038;tonnes/an
0025500016;ASTRA RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;;08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;;2.000;tonnes/an
0025500016;ASTRA RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;08 04 16;Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 15;;9.000;tonnes/an
0025500016;ASTRA RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;10 13 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;93.000;tonnes/an
0025500016;ASTRA RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;10 13 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;8.000;tonnes/an
0025500016;ASTRA RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);46;;10 13 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;10.000;tonnes/an
0025500016;ASTRA RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;;3.000;tonnes/an
0025500016;ASTRA RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;;3.000;tonnes/an
0025500016;ASTRA RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;;21.000;tonnes/an
0025500016;ASTRA RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;;0.923;tonnes/an
0025500016;ASTRA RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);70;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.899;tonnes/an
0025500016;ASTRA RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.271;tonnes/an
0025500016;ASTRA RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;4.000;tonnes/an
0025500016;ASTRA RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.068;tonnes/an
0025500016;ASTRA RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;15 01 03;Emballages en bois;;0.326;tonnes/an
0025500016;ASTRA RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;15 01 04;Emballages métalliques;;4.000;tonnes/an
0025500016;ASTRA RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;15 01 04;Emballages métalliques;;0.401;tonnes/an
0025500016;ASTRA RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;15 01 04;Emballages métalliques;;9.000;tonnes/an
0025500016;ASTRA RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;15 01 04;Emballages métalliques;;3.000;tonnes/an
0025500016;ASTRA RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;15 01 04;Emballages métalliques;;12.000;tonnes/an
0025500016;ASTRA RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;15 01 06;Emballages en mélange;;0.000;tonnes/an
0025500016;ASTRA RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.099;tonnes/an
0025500016;ASTRA RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.798;tonnes/an
0025500016;ASTRA RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.554;tonnes/an
0025500016;ASTRA RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.969;tonnes/an
0025500016;ASTRA RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;2.000;tonnes/an
0025500016;ASTRA RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.497;tonnes/an
0025500016;ASTRA RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;0.000;tonnes/an
0025500016;ASTRA RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;16 01 15;Antigels autres que ceux visés à la rubrique 16 01 14;;0.063;tonnes/an
0025500016;ASTRA RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.392;tonnes/an
0025500016;ASTRA RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);08;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.100;tonnes/an
0025500016;ASTRA RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.080;tonnes/an
0025500016;ASTRA RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;2.000;tonnes/an
0025500016;ASTRA RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.311;tonnes/an
0025500016;ASTRA RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.368;tonnes/an
0025500016;ASTRA RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;3.000;tonnes/an
0025500016;ASTRA RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.204;tonnes/an
0025500016;ASTRA RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;14.000;tonnes/an
0025500016;ASTRA RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;0.834;tonnes/an
0025500016;ASTRA RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;30.000;tonnes/an
0025500016;ASTRA RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;1.000;tonnes/an
0025500016;ASTRA RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;6.000;tonnes/an
0025500016;ASTRA RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;2.000;tonnes/an
0025500016;ASTRA RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;;14.000;tonnes/an
0025500016;ASTRA RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;2.000;tonnes/an
0025500016;ASTRA RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;19 12 09;Minéraux (par exemple : sable, cailloux);;15.000;tonnes/an
0025500016;ASTRA RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;20 01 01;Papier et carton;;0.435;tonnes/an
0025500016;ASTRA RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;20 01 01;Papier et carton;;0.144;tonnes/an
0025500016;ASTRA RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;20 01 01;Papier et carton;;1.000;tonnes/an
0025500016;ASTRA RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;20 01 01;Papier et carton;;3.000;tonnes/an
0025500016;ASTRA RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;20 01 01;Papier et carton;;0.140;tonnes/an
0025500016;ASTRA RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);84;;20 01 01;Papier et carton;;2.000;tonnes/an
0025500016;ASTRA RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;20 01 01;Papier et carton;;0.122;tonnes/an
0025500016;ASTRA RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;9.000;tonnes/an
0025500016;ASTRA RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;20 01 28;Peinture, encres, colles et résines autres que celles visées à la rubrique 20 01 27;;12.000;tonnes/an
0025500016;ASTRA RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;0.000;tonnes/an
0025500016;ASTRA RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.232;tonnes/an
0025500016;ASTRA RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.095;tonnes/an
0025500016;ASTRA RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.671;tonnes/an
0028300059;SAS NORD ESTER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;75728.000;tonnes/an
0028300066;AGRIOPALE SERVICES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;9681.000;tonnes/an
0030100027;SDOMODE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);27;;03 03 07;Refus séparés mécaniquement provenant du recyclage de déchets de papier et de carton;;12.000;tonnes/an
0030100027;SDOMODE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);27;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;344.000;tonnes/an
0030100027;SDOMODE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);27;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;27855.000;tonnes/an
0030100027;SDOMODE;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);27;;20 03 07;Déchets encombrants;;6396.000;tonnes/an
0030100093;SETOM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);27;;20 02 01;Déchets biodégradables;;0.000;tonnes/an
0030100119;SARL MASSET;Traitement de déchets non dangereux;2020;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.000;tonnes/an
0030100209;MULTI CHOC;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;2089.000;tonnes/an
0050100189;INCINERIS (ex COMPAGNIE DES VETERINAIRES;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;01;;02 02 02;Déchets de tissus animaux;;1657.000;tonnes/an
0050100189;INCINERIS (ex COMPAGNIE DES VETERINAIRES;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;01;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.797;tonnes/an
0050100189;INCINERIS (ex COMPAGNIE DES VETERINAIRES;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;01;;18 02 08;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 02 07;;24.000;tonnes/an
0050100862;FLORENTAISE - Terre et nature;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);39;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;47.000;tonnes/an
0050101006;SARL METHANEA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;01;;02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1219.000;tonnes/an
0050101006;SARL METHANEA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;71;;02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1080.000;tonnes/an
0050101006;SARL METHANEA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;69;;02 06 03;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;627.000;tonnes/an
0050101006;SARL METHANEA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;01;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;2698.000;tonnes/an
0050101006;SARL METHANEA;Traitement de déchets non dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;71;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;1223.000;tonnes/an
0052500378;PEB SAS  Production des Elevages Bourgon;Traitement de déchets non dangereux;2020;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;25;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;2423.000;tonnes/an
0052500771;GAEC DE L AURORE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;21;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;447.000;tonnes/an
0052500771;GAEC DE L AURORE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;25;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;380.000;tonnes/an
0052500771;GAEC DE L AURORE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;25;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;3805.000;tonnes/an
0052500771;GAEC DE L AURORE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;25;;02 03 01;Boues provenant du lavage, du nettoyage, de l'épluchage, de la centrifugation et de la séparation;;2.000;tonnes/an
0052500771;GAEC DE L AURORE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;25;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;28.000;tonnes/an
0052500771;GAEC DE L AURORE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;51;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;60.000;tonnes/an
0052500771;GAEC DE L AURORE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ITALIE;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;169.000;tonnes/an
0052500771;GAEC DE L AURORE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;25;;02 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;91.000;tonnes/an
0052500771;GAEC DE L AURORE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;25;;02 06 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;67.000;tonnes/an
0052500771;GAEC DE L AURORE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;25;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;143.000;tonnes/an
0052600541;SARL BIOVALOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);07;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;3059.000;tonnes/an
0052600541;SARL BIOVALOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);26;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;2447.000;tonnes/an
0052600541;SARL BIOVALOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);30;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;374.000;tonnes/an
0052600541;SARL BIOVALOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);42;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;2468.000;tonnes/an
0052600541;SARL BIOVALOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);84;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;1452.000;tonnes/an
0052600541;SARL BIOVALOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);07;;20 02 01;Déchets biodégradables;;4094.000;tonnes/an
0052600541;SARL BIOVALOR;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);26;;20 02 01;Déchets biodégradables;;3914.000;tonnes/an
0052902086;SCEA CORBEL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;29;;04 02 10;Matières organiques issues de produits naturels (par exemple, graisse, cire);;2290.000;tonnes/an
0052903054;SAS DU MENEZ AVEL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;29;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;16312.000;tonnes/an
0052903054;SAS DU MENEZ AVEL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;29;;02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;1401.000;tonnes/an
0052903054;SAS DU MENEZ AVEL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;56;;02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;221.000;tonnes/an
0052903054;SAS DU MENEZ AVEL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;29;;02 05 02;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;66.000;tonnes/an
0052903054;SAS DU MENEZ AVEL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;29;;02 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;896.000;tonnes/an
0052903054;SAS DU MENEZ AVEL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;29;;02 06 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;262.000;tonnes/an
0052903054;SAS DU MENEZ AVEL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;29;;07 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;30.000;tonnes/an
0052903054;SAS DU MENEZ AVEL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;29;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;26.000;tonnes/an
0052903054;SAS DU MENEZ AVEL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;29;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;77.000;tonnes/an
0052903054;SAS DU MENEZ AVEL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;29;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;158.000;tonnes/an
0052903054;SAS DU MENEZ AVEL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;22;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;397.000;tonnes/an
0052903054;SAS DU MENEZ AVEL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;29;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;4122.000;tonnes/an
0052903054;SAS DU MENEZ AVEL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;56;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;38.000;tonnes/an
0052903054;SAS DU MENEZ AVEL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);29;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;9322.000;tonnes/an
0052903054;SAS DU MENEZ AVEL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);29;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;27736.000;tonnes/an
0052903139;SARL Hubert Simon;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);29;;07 02 13;Déchets plastiques;;2.000;tonnes/an
0052903139;SARL Hubert Simon;Traitement de déchets non dangereux;2020;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);29;;17 02 01;Bois;;0.200;tonnes/an
0052903139;SARL Hubert Simon;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;29;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;4645.000;tonnes/an
0052903139;SARL Hubert Simon;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;;18 02 01;Objets piquants et coupants (sauf rubrique 18 02 02);;0.500;tonnes/an
0052904419;SAS METHANODET;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;29;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;735.000;tonnes/an
0052904419;SAS METHANODET;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;29;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;8186.000;tonnes/an
0052904419;SAS METHANODET;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;29;;02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;2481.000;tonnes/an
0052904419;SAS METHANODET;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;29;;02 05 02;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;451.000;tonnes/an
0052904419;SAS METHANODET;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;29;;02 06 03;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;64.000;tonnes/an
0052904419;SAS METHANODET;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;29;;20 02 01;Déchets biodégradables;;200.000;tonnes/an
0053100467;ETS MICHEL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;;02 02 02;Déchets de tissus animaux;;6141.000;tonnes/an
0053501092;EARL DE BOULAIS (06084);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;610.000;tonnes/an
0053501493;SCEA DU CHAMP FLEURY;Traitement de déchets non dangereux;2020;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;35;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;12306.000;tonnes/an
0053700209;Marion LABROUSSE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;0.000;tonnes/an
0053800162;DAUPHINE COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;152.000;tonnes/an
0053800162;DAUPHINE COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;15.000;tonnes/an
0053800162;DAUPHINE COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;;02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;9.000;tonnes/an
0053800162;DAUPHINE COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;;02 07 02;Déchets de la distillation de l'alcool;;79.000;tonnes/an
0053800162;DAUPHINE COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);26;;03 03 10;Refus fibreux, boues de fibres, de charge et de couchage provenant d'une séparation mécanique;;836.000;tonnes/an
0053800162;DAUPHINE COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;;03 03 10;Refus fibreux, boues de fibres, de charge et de couchage provenant d'une séparation mécanique;;2356.000;tonnes/an
0053800162;DAUPHINE COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);04;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;150.000;tonnes/an
0053800162;DAUPHINE COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);05;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;397.000;tonnes/an
0053800162;DAUPHINE COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);06;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;2748.000;tonnes/an
0053800162;DAUPHINE COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;3499.000;tonnes/an
0053800162;DAUPHINE COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;3406.000;tonnes/an
0053800162;DAUPHINE COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);69;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;16.000;tonnes/an
0053800162;DAUPHINE COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);73;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;933.000;tonnes/an
0053800162;DAUPHINE COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;880.000;tonnes/an
0053800162;DAUPHINE COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);73;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;442.000;tonnes/an
0053800162;DAUPHINE COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;;20 02 01;Déchets biodégradables;;4550.000;tonnes/an
0053800162;DAUPHINE COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);73;;20 02 01;Déchets biodégradables;;3.000;tonnes/an
0053800162;DAUPHINE COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;;20 03 04;Boues de fosses septiques;;2.000;tonnes/an
0053800401;SAS MONTREMOND;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;30.000;tonnes/an
0053800401;SAS MONTREMOND;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;75.000;tonnes/an
0053800401;SAS MONTREMOND;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);26;;02 03 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;144.000;tonnes/an
0053800401;SAS MONTREMOND;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;;02 03 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;196.000;tonnes/an
0053800401;SAS MONTREMOND;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);26;;02 06 03;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;241.000;tonnes/an
0053800401;SAS MONTREMOND;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);01;;03 03 05;Boues de désencrage provenant du recyclage du papier;;171.000;tonnes/an
0053800401;SAS MONTREMOND;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);07;;03 03 10;Refus fibreux, boues de fibres, de charge et de couchage provenant d'une séparation mécanique;;519.000;tonnes/an
0053800401;SAS MONTREMOND;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);04;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;1071.000;tonnes/an
0053800401;SAS MONTREMOND;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);05;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;1714.000;tonnes/an
0053800401;SAS MONTREMOND;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);06;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;2240.000;tonnes/an
0053800401;SAS MONTREMOND;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);07;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;1767.000;tonnes/an
0053800401;SAS MONTREMOND;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);26;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;3987.000;tonnes/an
0053800401;SAS MONTREMOND;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;6810.000;tonnes/an
0053800401;SAS MONTREMOND;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);42;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;813.000;tonnes/an
0053800401;SAS MONTREMOND;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);84;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;36.000;tonnes/an
0053800401;SAS MONTREMOND;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);26;;20 02 01;Déchets biodégradables;;1694.000;tonnes/an
0053800401;SAS MONTREMOND;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;;20 02 01;Déchets biodégradables;;6424.000;tonnes/an
0053800401;SAS MONTREMOND;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);07;;20 03 04;Boues de fosses septiques;;467.000;tonnes/an
0053800509;C.A.P.I COMPOSTAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;38;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;3604.000;tonnes/an
0053800509;C.A.P.I COMPOSTAGE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;38;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;6124.000;tonnes/an
0053800628;CONFLUENCE AMENDEMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);69;;02 01 02;Déchets de tissus animaux;;27.000;tonnes/an
0053800628;CONFLUENCE AMENDEMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);69;;02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;1744.000;tonnes/an
0053800628;CONFLUENCE AMENDEMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);01;;03 03 10;Refus fibreux, boues de fibres, de charge et de couchage provenant d'une séparation mécanique;;24.000;tonnes/an
0053800628;CONFLUENCE AMENDEMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);26;;03 03 10;Refus fibreux, boues de fibres, de charge et de couchage provenant d'une séparation mécanique;;1324.000;tonnes/an
0053800628;CONFLUENCE AMENDEMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;;03 03 10;Refus fibreux, boues de fibres, de charge et de couchage provenant d'une séparation mécanique;;22.000;tonnes/an
0053800628;CONFLUENCE AMENDEMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);01;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;1715.000;tonnes/an
0053800628;CONFLUENCE AMENDEMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);06;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;1267.000;tonnes/an
0053800628;CONFLUENCE AMENDEMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;3532.000;tonnes/an
0053800628;CONFLUENCE AMENDEMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;1295.000;tonnes/an
0053800628;CONFLUENCE AMENDEMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);69;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;1798.000;tonnes/an
0053800628;CONFLUENCE AMENDEMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);69;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;134.000;tonnes/an
0053800628;CONFLUENCE AMENDEMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;162.000;tonnes/an
0053800628;CONFLUENCE AMENDEMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);69;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;391.000;tonnes/an
0053800628;CONFLUENCE AMENDEMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;;20 02 01;Déchets biodégradables;;1250.000;tonnes/an
0053800628;CONFLUENCE AMENDEMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);69;;20 02 01;Déchets biodégradables;;720.000;tonnes/an
0053800628;CONFLUENCE AMENDEMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;;20 03 04;Boues de fosses septiques;;260.000;tonnes/an
0054100535;ZOO PARC DE BEAUVAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;41;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;97.000;tonnes/an
0054100535;ZOO PARC DE BEAUVAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;37;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;3001.000;tonnes/an
0054100535;ZOO PARC DE BEAUVAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;41;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;4456.000;tonnes/an
0054100535;ZOO PARC DE BEAUVAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;36;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;326.000;tonnes/an
0054100535;ZOO PARC DE BEAUVAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;37;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;178.000;tonnes/an
0054100535;ZOO PARC DE BEAUVAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;41;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;250.000;tonnes/an
0054100535;ZOO PARC DE BEAUVAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;41;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;235.000;tonnes/an
0054100535;ZOO PARC DE BEAUVAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;41;;02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;69.000;tonnes/an
0054100535;ZOO PARC DE BEAUVAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;41;;02 06 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;530.000;tonnes/an
0054100535;ZOO PARC DE BEAUVAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;41;;02 06 03;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;103.000;tonnes/an
0054100535;ZOO PARC DE BEAUVAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;41;;02 07 02;Déchets de la distillation de l'alcool;;7.000;tonnes/an
0054100535;ZOO PARC DE BEAUVAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;37;;02 07 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;32.000;tonnes/an
0054100535;ZOO PARC DE BEAUVAL;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;41;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;8.000;tonnes/an
0054100681;SOCIETE NOUVELLE DE VOLAILLE-S.N.V.;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);41;;02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;0.000;tonnes/an
0054402245;VALDIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;1018.000;tonnes/an
0054402245;VALDIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);03;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;2965.000;tonnes/an
0054402245;VALDIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);29;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;93.000;tonnes/an
0054402245;VALDIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;7680.000;tonnes/an
0054402245;VALDIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);68;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;56.000;tonnes/an
0054402245;VALDIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);92;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;28571.000;tonnes/an
0054402245;VALDIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;;02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;4176.000;tonnes/an
0054402245;VALDIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;;02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;3756.000;tonnes/an
0054402245;VALDIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);79;;02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;2527.000;tonnes/an
0054402245;VALDIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;;02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;8688.000;tonnes/an
0054500039;CB VOLAILLES (SCEA);Traitement de déchets non dangereux;2020;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;45;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;1500.000;tonnes/an
0054900177;EARL La Jolivière;Traitement de déchets non dangereux;2020;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;49;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;950.000;tonnes/an
0054900219;BROUARD (EARL) et BOURN'OEUF (SCEA);Traitement de déchets non dangereux;2020;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;49;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;930.000;tonnes/an
0054900242;JULIERE (SCEA DE LA);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;1400.000;tonnes/an
0054901139;AVENIR (GAEC DE L');Traitement de déchets non dangereux;2020;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;49;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;850.000;tonnes/an
0054901322;EARL DU PINEAU;Traitement de déchets non dangereux;2020;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;49;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;326.000;tonnes/an
0054901362;MOULIN DU BUIS (GAEC LE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;49;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;175.000;tonnes/an
0054901421;OVOMAUGES (SCEA);Traitement de déchets non dangereux;2020;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);49;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;1214.000;tonnes/an
0054901489;BLOND Philippe (EARL);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;900.000;tonnes/an
0054901536;GRIMAULT WF (GAEC);Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;136.000;tonnes/an
0054901593;EARL CHIRON L'ESPERANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;49;;20 02 01;Déchets biodégradables;;1070.000;tonnes/an
0054901647;BESNARDIERE (EARL LA) et AUDIGANE Yvan;Traitement de déchets non dangereux;2020;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;49;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;1500.000;tonnes/an
0054901667;AVIVRESNE (GAEC);Traitement de déchets non dangereux;2020;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;49;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;1950.000;tonnes/an
0054901700;GRIMAUD FRERES SELECTION (SAS) - HYPHARM;Traitement de déchets non dangereux;2020;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;49;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;2200.000;tonnes/an
0054901719;GUITTON (EARL);Traitement de déchets non dangereux;2020;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;49;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;1652.000;tonnes/an
0054901760;LAC (EARL DU);Traitement de déchets non dangereux;2020;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;49;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;264.000;tonnes/an
0054901969;AVRESNE (SARL DE L');Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;18023.000;tonnes/an
0054901969;AVRESNE (SARL DE L');Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;2448.000;tonnes/an
0054901969;AVRESNE (SARL DE L');Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;683.000;tonnes/an
0054901969;AVRESNE (SARL DE L');Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;;19 06 06;Digestats provenant du traitement anaérobie des déchets animaux et végétaux;;1664.000;tonnes/an
0054901969;AVRESNE (SARL DE L');Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;1556.000;tonnes/an
0054901969;AVRESNE (SARL DE L');Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;1641.000;tonnes/an
0054901969;AVRESNE (SARL DE L');Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;;20 02 01;Déchets biodégradables;;1150.000;tonnes/an
0054901971;EARL DU COIN DE LA TERRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;27.000;tonnes/an
0054902244;ESPERANCE (GAEC DE L');Traitement de déchets non dangereux;2020;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;49;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;458.000;tonnes/an
0054902253;AVI-BIZ (EARL);Traitement de déchets non dangereux;2020;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;49;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;350.000;tonnes/an
0054902308;FORET DE BONAMY (GAEC LA);Traitement de déchets non dangereux;2020;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;49;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;217.000;tonnes/an
0054902442;BOISSELIER Olivier (EARL);Traitement de déchets non dangereux;2020;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;49;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;613.000;tonnes/an
0054902651;BUISSON (EARL DU);Traitement de déchets non dangereux;2020;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;49;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;1070.000;tonnes/an
0055100090;EARL DU PARADIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;51;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;6900.000;tonnes/an
0055302067;GAEC EPINE (DE L');Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;53;;02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;500.000;tonnes/an
0055302067;GAEC EPINE (DE L');Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;72;;02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;1400.000;tonnes/an
0055302067;GAEC EPINE (DE L');Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;53;;10 02 02;Laitiers non traités;;315.000;tonnes/an
0055302067;GAEC EPINE (DE L');Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;53;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;200.000;tonnes/an
0055400737;SARL GEST ECO TERRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;22.000;tonnes/an
0055400737;SARL GEST ECO TERRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;55;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;95.000;tonnes/an
0055400737;SARL GEST ECO TERRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;LUXEMBOURG;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;8.000;tonnes/an
0055400737;SARL GEST ECO TERRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;4000.000;tonnes/an
0055400737;SARL GEST ECO TERRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;55;;02 03 01;Boues provenant du lavage, du nettoyage, de l'épluchage, de la centrifugation et de la séparation;;150.000;tonnes/an
0055400737;SARL GEST ECO TERRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;;02 06 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;70.000;tonnes/an
0055400737;SARL GEST ECO TERRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;LUXEMBOURG;02 06 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;70.000;tonnes/an
0055400737;SARL GEST ECO TERRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;;03 03 11;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 03 03 10;;3000.000;tonnes/an
0055400737;SARL GEST ECO TERRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;;19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;;193.000;tonnes/an
0055500765;SARL ENERGIA 55;Traitement de déchets non dangereux;2020;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;55;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;21976.000;tonnes/an
0055500765;SARL ENERGIA 55;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);54;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;245.000;tonnes/an
0055500765;SARL ENERGIA 55;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);55;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;377.000;tonnes/an
0055500765;SARL ENERGIA 55;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;1182.000;tonnes/an
0055500765;SARL ENERGIA 55;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);67;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;53.000;tonnes/an
0055500765;SARL ENERGIA 55;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);55;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;528.000;tonnes/an
0055500765;SARL ENERGIA 55;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;60.000;tonnes/an
0055500765;SARL ENERGIA 55;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);55;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;1969.000;tonnes/an
0055500765;SARL ENERGIA 55;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);51;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;268.000;tonnes/an
0055500765;SARL ENERGIA 55;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);54;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;2650.000;tonnes/an
0055500765;SARL ENERGIA 55;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);55;;02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;1333.000;tonnes/an
0055500765;SARL ENERGIA 55;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;;02 05 02;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;468.000;tonnes/an
0055500765;SARL ENERGIA 55;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);55;;02 07 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;779.000;tonnes/an
0055500765;SARL ENERGIA 55;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;;02 07 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;57.000;tonnes/an
0055500765;SARL ENERGIA 55;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;;19 06 06;Digestats provenant du traitement anaérobie des déchets animaux et végétaux;;9180.000;tonnes/an
0055500779;SARL DU POIRIER VERT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;55;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;3900.000;tonnes/an
0055500779;SARL DU POIRIER VERT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;52;;02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;96.000;tonnes/an
0055500779;SARL DU POIRIER VERT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;10;;03 03 11;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 03 03 10;;716.000;tonnes/an
0055500779;SARL DU POIRIER VERT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;55;;03 03 11;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 03 03 10;;459.000;tonnes/an
0055500779;SARL DU POIRIER VERT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;88;;03 03 11;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 03 03 10;;279.000;tonnes/an
0055500779;SARL DU POIRIER VERT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;68;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;15.000;tonnes/an
0055500779;SARL DU POIRIER VERT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;57;;19 06 03;Liqueurs provenant du traitement anaérobie des déchets municipaux;;761.000;tonnes/an
0055500779;SARL DU POIRIER VERT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;51;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;302.000;tonnes/an
0055500779;SARL DU POIRIER VERT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;08;;19 08 12;Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11;;182.000;tonnes/an
0055500779;SARL DU POIRIER VERT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;51;;19 08 12;Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11;;390.000;tonnes/an
0055500779;SARL DU POIRIER VERT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;52;;19 08 12;Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11;;2674.000;tonnes/an
0055500779;SARL DU POIRIER VERT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;55;;19 08 12;Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11;;332.000;tonnes/an
0055500779;SARL DU POIRIER VERT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;55;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;9.000;tonnes/an
0055500779;SARL DU POIRIER VERT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;55;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;323.000;tonnes/an
0055500779;SARL DU POIRIER VERT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;51;;20 02 01;Déchets biodégradables;;20.000;tonnes/an
0055500779;SARL DU POIRIER VERT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;55;;20 02 01;Déchets biodégradables;;228.000;tonnes/an
0055615191;SENSIENERGIES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);56;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;2709.000;tonnes/an
0055615191;SENSIENERGIES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);56;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;6509.000;tonnes/an
0055615191;SENSIENERGIES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);22;;02 02 01;Boues provenant du lavage et du nettoyage;;25.000;tonnes/an
0055615191;SENSIENERGIES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);22;;02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;3219.000;tonnes/an
0055615191;SENSIENERGIES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);29;;02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;126.000;tonnes/an
0055615191;SENSIENERGIES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;;02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;85.000;tonnes/an
0055615191;SENSIENERGIES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);56;;02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;2347.000;tonnes/an
0055615191;SENSIENERGIES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);29;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;224.000;tonnes/an
0055615191;SENSIENERGIES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;65.000;tonnes/an
0055615191;SENSIENERGIES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);56;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;122.000;tonnes/an
0055615191;SENSIENERGIES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);22;;02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;0.000;tonnes/an
0055615191;SENSIENERGIES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);56;;02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;0.000;tonnes/an
0055615191;SENSIENERGIES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);29;;02 05 02;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;27.000;tonnes/an
0055615191;SENSIENERGIES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);56;;02 06 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;20.000;tonnes/an
0055615191;SENSIENERGIES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;;19 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;333.000;tonnes/an
0055615191;SENSIENERGIES;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);56;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;55.000;tonnes/an
0056101219;SARL LAMIER;Traitement de déchets non dangereux;2020;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;61;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;1300.000;tonnes/an
0056400608;SCEA CASSOU-LACOUME;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);64;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;0.000;tonnes/an
0056800480;AGRIVALOR ENERGIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);67;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;38.000;tonnes/an
0056800480;AGRIVALOR ENERGIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);68;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;405.000;tonnes/an
0056800480;AGRIVALOR ENERGIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);68;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;6705.000;tonnes/an
0056800480;AGRIVALOR ENERGIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);67;;02 02 02;Déchets de tissus animaux;;1002.000;tonnes/an
0056800480;AGRIVALOR ENERGIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);67;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;2781.000;tonnes/an
0056800480;AGRIVALOR ENERGIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);68;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;1955.000;tonnes/an
0056800480;AGRIVALOR ENERGIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);88;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;17.000;tonnes/an
0056800480;AGRIVALOR ENERGIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);67;;02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;6.000;tonnes/an
0056800480;AGRIVALOR ENERGIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);67;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;3905.000;tonnes/an
0056800480;AGRIVALOR ENERGIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);68;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;1864.000;tonnes/an
0056800480;AGRIVALOR ENERGIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);67;;02 06 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;785.000;tonnes/an
0056800480;AGRIVALOR ENERGIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);68;;02 06 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;599.000;tonnes/an
0056800480;AGRIVALOR ENERGIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);67;;02 07 01;Déchets provenant du lavage, du nettoyage et de la réduction mécanique des matières premières;;245.000;tonnes/an
0056800480;AGRIVALOR ENERGIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);68;;02 07 01;Déchets provenant du lavage, du nettoyage et de la réduction mécanique des matières premières;;1526.000;tonnes/an
0056800480;AGRIVALOR ENERGIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);68;;02 07 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;33.000;tonnes/an
0056800480;AGRIVALOR ENERGIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);67;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;3145.000;tonnes/an
0056800480;AGRIVALOR ENERGIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);68;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;4761.000;tonnes/an
0056800480;AGRIVALOR ENERGIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);90;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;746.000;tonnes/an
0056800480;AGRIVALOR ENERGIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;ALLEMAGNE;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;5201.000;tonnes/an
0056800480;AGRIVALOR ENERGIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);68;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;1.000;tonnes/an
0056900178;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);69;;02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;212.000;tonnes/an
0056900178;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);71;;02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;266.000;tonnes/an
0056900178;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);01;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;1265.000;tonnes/an
0056900178;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);06;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;2952.000;tonnes/an
0056900178;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;2687.000;tonnes/an
0056900178;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);26;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;318.000;tonnes/an
0056900178;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);42;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;8.000;tonnes/an
0056900178;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);63;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;576.000;tonnes/an
0056900178;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);69;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;7447.000;tonnes/an
0056900178;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);83;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;54.000;tonnes/an
0056900178;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);84;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;2410.000;tonnes/an
0056900178;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);69;;19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;;65.000;tonnes/an
0056900178;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);69;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;407.000;tonnes/an
0056900178;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);06;;20 02 01;Déchets biodégradables;;1085.000;tonnes/an
0056900178;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);69;;20 02 01;Déchets biodégradables;;2700.000;tonnes/an
0056900178;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);71;;20 02 01;Déchets biodégradables;;172.000;tonnes/an
0056900178;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);83;;20 02 01;Déchets biodégradables;;318.000;tonnes/an
0056900370;SECANIM SUD EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);01;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;1090.000;tonnes/an
0056900370;SECANIM SUD EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);07;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;199.000;tonnes/an
0056900370;SECANIM SUD EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);26;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;2079.000;tonnes/an
0056900370;SECANIM SUD EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;3701.000;tonnes/an
0056900370;SECANIM SUD EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);42;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;705.000;tonnes/an
0056900370;SECANIM SUD EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);43;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;84.000;tonnes/an
0056900370;SECANIM SUD EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;8.000;tonnes/an
0056900370;SECANIM SUD EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);69;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;5886.000;tonnes/an
0056900370;SECANIM SUD EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);71;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;107.000;tonnes/an
0056900370;SECANIM SUD EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);73;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;537.000;tonnes/an
0056900370;SECANIM SUD EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);74;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;2304.000;tonnes/an
0056900370;SECANIM SUD EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);26;;02 03 03;Déchets de l'extraction aux solvants;;44.000;tonnes/an
0056900370;SECANIM SUD EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;;02 03 03;Déchets de l'extraction aux solvants;;41.000;tonnes/an
0056900370;SECANIM SUD EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);69;;02 03 03;Déchets de l'extraction aux solvants;;1.000;tonnes/an
0056900370;SECANIM SUD EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);01;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;12.000;tonnes/an
0056900370;SECANIM SUD EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);07;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;62.000;tonnes/an
0056900370;SECANIM SUD EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);26;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;187.000;tonnes/an
0056900370;SECANIM SUD EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;344.000;tonnes/an
0056900370;SECANIM SUD EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);42;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;17.000;tonnes/an
0056900370;SECANIM SUD EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);43;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;0.813;tonnes/an
0056900370;SECANIM SUD EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);69;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;1245.000;tonnes/an
0056900370;SECANIM SUD EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);71;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;28.000;tonnes/an
0056900370;SECANIM SUD EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);73;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;23.000;tonnes/an
0056900370;SECANIM SUD EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);74;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;82.000;tonnes/an
0056900370;SECANIM SUD EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);01;;02 06 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;43.000;tonnes/an
0056900370;SECANIM SUD EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);07;;02 06 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;0.787;tonnes/an
0056900370;SECANIM SUD EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);26;;02 06 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;40.000;tonnes/an
0056900370;SECANIM SUD EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;;02 06 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;113.000;tonnes/an
0056900370;SECANIM SUD EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);42;;02 06 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;12.000;tonnes/an
0056900370;SECANIM SUD EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);43;;02 06 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;7.000;tonnes/an
0056900370;SECANIM SUD EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);69;;02 06 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;87.000;tonnes/an
0056900370;SECANIM SUD EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);73;;02 06 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;3.000;tonnes/an
0056900370;SECANIM SUD EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);74;;02 06 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;51.000;tonnes/an
0056900370;SECANIM SUD EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);01;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;14.000;tonnes/an
0056900370;SECANIM SUD EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);07;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;7.000;tonnes/an
0056900370;SECANIM SUD EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);26;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;209.000;tonnes/an
0056900370;SECANIM SUD EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;137.000;tonnes/an
0056900370;SECANIM SUD EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);42;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;1.000;tonnes/an
0056900370;SECANIM SUD EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);43;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;2.000;tonnes/an
0056900370;SECANIM SUD EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);69;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;259.000;tonnes/an
0056900370;SECANIM SUD EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);73;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;22.000;tonnes/an
0056900370;SECANIM SUD EST;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);74;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;5.000;tonnes/an
0057200049;SCEA DE LA GUYARDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;72;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;1100.000;tonnes/an
0057200234;PLU ALEXANDRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);72;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;33.000;tonnes/an
0057200239;LEGUI BRUNO;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);72;;02 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;600.000;tonnes/an
0057201231;EARL RIBEMONT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;72;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;390.000;tonnes/an
0057201309;GAEC GIBON (ex GIBON MARTINE);Traitement de déchets non dangereux;2020;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;72;;19 05 02;Fraction non compostée des déchets animaux et végétaux;;0.000;tonnes/an
0057202426;COSME CHRISTOPHE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);72;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;600.000;tonnes/an
0057600352;SCEA DU MONT AU ROUX;Traitement de déchets non dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;76;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;691.000;tonnes/an
0057600352;SCEA DU MONT AU ROUX;Traitement de déchets non dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;76;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;21161.000;tonnes/an
0057600352;SCEA DU MONT AU ROUX;Traitement de déchets non dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;76;;02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;789.000;tonnes/an
0057600352;SCEA DU MONT AU ROUX;Traitement de déchets non dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;76;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;2347.000;tonnes/an
0057600352;SCEA DU MONT AU ROUX;Traitement de déchets non dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;76;;02 03 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;1983.000;tonnes/an
0057600352;SCEA DU MONT AU ROUX;Traitement de déchets non dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;76;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1718.000;tonnes/an
0057600352;SCEA DU MONT AU ROUX;Traitement de déchets non dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;76;;02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;1758.000;tonnes/an
0057600352;SCEA DU MONT AU ROUX;Traitement de déchets non dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;76;;03 03 11;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 03 03 10;;840.000;tonnes/an
0057600352;SCEA DU MONT AU ROUX;Traitement de déchets non dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;76;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;474.000;tonnes/an
0057600352;SCEA DU MONT AU ROUX;Traitement de déchets non dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;76;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;1080.000;tonnes/an
0057600352;SCEA DU MONT AU ROUX;Traitement de déchets non dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;76;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;3195.000;tonnes/an
0057600352;SCEA DU MONT AU ROUX;Traitement de déchets non dangereux;2020;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;76;;20 02 01;Déchets biodégradables;;208.000;tonnes/an
0057900382;Mathieu BERNARDSAS VIOLLEAU;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);79;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;1954.000;tonnes/an
0057900382;Mathieu BERNARDSAS VIOLLEAU;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);79;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;18717.000;tonnes/an
0057900382;Mathieu BERNARDSAS VIOLLEAU;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);79;;02 02 02;Déchets de tissus animaux;;1935.000;tonnes/an
0057902682;TIPER METHANISATION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);17;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;155.000;tonnes/an
0057902682;TIPER METHANISATION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;54.000;tonnes/an
0057902682;TIPER METHANISATION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;101.000;tonnes/an
0057902682;TIPER METHANISATION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);40;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;865.000;tonnes/an
0057902682;TIPER METHANISATION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;25.000;tonnes/an
0057902682;TIPER METHANISATION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;1092.000;tonnes/an
0057902682;TIPER METHANISATION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);56;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;160.000;tonnes/an
0057902682;TIPER METHANISATION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);79;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;8943.000;tonnes/an
0057902682;TIPER METHANISATION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);86;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;376.000;tonnes/an
0057902682;TIPER METHANISATION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);79;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;32921.000;tonnes/an
0057902682;TIPER METHANISATION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);86;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;2628.000;tonnes/an
0057902682;TIPER METHANISATION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);79;;02 02 01;Boues provenant du lavage et du nettoyage;;11.000;tonnes/an
0057902682;TIPER METHANISATION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);79;;02 02 02;Déchets de tissus animaux;;1535.000;tonnes/an
0057902682;TIPER METHANISATION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);85;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;536.000;tonnes/an
0057902682;TIPER METHANISATION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);14;;02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;51.000;tonnes/an
0057902682;TIPER METHANISATION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);61;;02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;712.000;tonnes/an
0057902682;TIPER METHANISATION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);79;;02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;2589.000;tonnes/an
0057902682;TIPER METHANISATION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);79;;02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;57.000;tonnes/an
0057902682;TIPER METHANISATION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;864.000;tonnes/an
0057902682;TIPER METHANISATION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);79;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;3.000;tonnes/an
0057902682;TIPER METHANISATION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);86;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;8.000;tonnes/an
0057902682;TIPER METHANISATION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);86;;02 03 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;294.000;tonnes/an
0057902682;TIPER METHANISATION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);79;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;37.000;tonnes/an
0057902682;TIPER METHANISATION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);86;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;8.000;tonnes/an
0057902682;TIPER METHANISATION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;;02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;27.000;tonnes/an
0057902682;TIPER METHANISATION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);79;;02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;27.000;tonnes/an
0057902682;TIPER METHANISATION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);86;;02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;427.000;tonnes/an
0057902682;TIPER METHANISATION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);79;;02 05 02;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;12.000;tonnes/an
0057902682;TIPER METHANISATION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);86;;02 05 02;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;383.000;tonnes/an
0057902682;TIPER METHANISATION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;;02 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0057902682;TIPER METHANISATION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;;02 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0057902682;TIPER METHANISATION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);79;;02 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;208.000;tonnes/an
0057902682;TIPER METHANISATION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);86;;02 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;858.000;tonnes/an
0057902682;TIPER METHANISATION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);10;;02 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.200;tonnes/an
0057902682;TIPER METHANISATION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);79;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;9.000;tonnes/an
0057902682;TIPER METHANISATION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;;19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;;121.000;tonnes/an
0057902682;TIPER METHANISATION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;47.000;tonnes/an
0057902682;TIPER METHANISATION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);79;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.480;tonnes/an
0057902682;TIPER METHANISATION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);86;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;245.000;tonnes/an
0057902682;TIPER METHANISATION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);79;;20 02 01;Déchets biodégradables;;2.000;tonnes/an
0058500277;SECANIM CENTRE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;49;;18 02 08;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 02 07;;138.000;tonnes/an
0058500277;SECANIM CENTRE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;;18 02 08;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 02 07;;120.000;tonnes/an
0058500277;SECANIM CENTRE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);02;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;28.000;tonnes/an
0058500277;SECANIM CENTRE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);03;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;8296.000;tonnes/an
0058500277;SECANIM CENTRE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);16;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;769.000;tonnes/an
0058500277;SECANIM CENTRE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);17;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;1616.000;tonnes/an
0058500277;SECANIM CENTRE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);18;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;16.000;tonnes/an
0058500277;SECANIM CENTRE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);19;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;634.000;tonnes/an
0058500277;SECANIM CENTRE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);22;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;166.000;tonnes/an
0058500277;SECANIM CENTRE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);23;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;116.000;tonnes/an
0058500277;SECANIM CENTRE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);24;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;146.000;tonnes/an
0058500277;SECANIM CENTRE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);29;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;22.000;tonnes/an
0058500277;SECANIM CENTRE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);31;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;89.000;tonnes/an
0058500277;SECANIM CENTRE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;1854.000;tonnes/an
0058500277;SECANIM CENTRE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;238.000;tonnes/an
0058500277;SECANIM CENTRE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;903.000;tonnes/an
0058500277;SECANIM CENTRE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;1863.000;tonnes/an
0058500277;SECANIM CENTRE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;2.000;tonnes/an
0058500277;SECANIM CENTRE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);46;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;403.000;tonnes/an
0058500277;SECANIM CENTRE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);47;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;605.000;tonnes/an
0058500277;SECANIM CENTRE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;205.000;tonnes/an
0058500277;SECANIM CENTRE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);50;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;1.000;tonnes/an
0058500277;SECANIM CENTRE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);56;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;28.000;tonnes/an
0058500277;SECANIM CENTRE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);60;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;185.000;tonnes/an
0058500277;SECANIM CENTRE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);65;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;13.000;tonnes/an
0058500277;SECANIM CENTRE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);69;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;8.000;tonnes/an
0058500277;SECANIM CENTRE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);72;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;21.000;tonnes/an
0058500277;SECANIM CENTRE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);77;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;73.000;tonnes/an
0058500277;SECANIM CENTRE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);79;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;1199.000;tonnes/an
0058500277;SECANIM CENTRE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);82;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;43.000;tonnes/an
0058500277;SECANIM CENTRE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);85;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;9419.000;tonnes/an
0058500277;SECANIM CENTRE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);86;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;825.000;tonnes/an
0058500277;SECANIM CENTRE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);87;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;687.000;tonnes/an
0058500277;SECANIM CENTRE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);91;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;4.000;tonnes/an
0058500277;SECANIM CENTRE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);92;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;537.000;tonnes/an
0058500277;SECANIM CENTRE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);94;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;3.000;tonnes/an
0058500277;SECANIM CENTRE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);95;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;0.000;tonnes/an
0058500277;SECANIM CENTRE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);17;;02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;157.000;tonnes/an
0058500277;SECANIM CENTRE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;;02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;89.000;tonnes/an
0058500277;SECANIM CENTRE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;;02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;340.000;tonnes/an
0058500277;SECANIM CENTRE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);56;;02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;6629.000;tonnes/an
0058500277;SECANIM CENTRE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);79;;02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;843.000;tonnes/an
0058500277;SECANIM CENTRE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);85;;02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;917.000;tonnes/an
0058500277;SECANIM CENTRE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);17;;02 03 03;Déchets de l'extraction aux solvants;;5.000;tonnes/an
0058500277;SECANIM CENTRE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);19;;02 03 03;Déchets de l'extraction aux solvants;;207.000;tonnes/an
0058500277;SECANIM CENTRE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);24;;02 03 03;Déchets de l'extraction aux solvants;;10.000;tonnes/an
0058500277;SECANIM CENTRE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;;02 03 03;Déchets de l'extraction aux solvants;;0.110;tonnes/an
0058500277;SECANIM CENTRE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;02 03 03;Déchets de l'extraction aux solvants;;3.000;tonnes/an
0058500277;SECANIM CENTRE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);46;;02 03 03;Déchets de l'extraction aux solvants;;211.000;tonnes/an
0058500277;SECANIM CENTRE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);47;;02 03 03;Déchets de l'extraction aux solvants;;104.000;tonnes/an
0058500277;SECANIM CENTRE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);79;;02 03 03;Déchets de l'extraction aux solvants;;15.000;tonnes/an
0058500277;SECANIM CENTRE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);92;;02 03 03;Déchets de l'extraction aux solvants;;5.000;tonnes/an
0058500277;SECANIM CENTRE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);95;;02 03 03;Déchets de l'extraction aux solvants;;36.000;tonnes/an
0058500277;SECANIM CENTRE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);16;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;80.000;tonnes/an
0058500277;SECANIM CENTRE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);17;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;615.000;tonnes/an
0058500277;SECANIM CENTRE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);19;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;50.000;tonnes/an
0058500277;SECANIM CENTRE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);23;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;18.000;tonnes/an
0058500277;SECANIM CENTRE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);24;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;29.000;tonnes/an
0058500277;SECANIM CENTRE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;1131.000;tonnes/an
0058500277;SECANIM CENTRE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;136.000;tonnes/an
0058500277;SECANIM CENTRE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);47;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;16.000;tonnes/an
0058500277;SECANIM CENTRE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;62.000;tonnes/an
0058500277;SECANIM CENTRE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);79;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;228.000;tonnes/an
0058500277;SECANIM CENTRE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);85;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;472.000;tonnes/an
0058500277;SECANIM CENTRE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);86;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;101.000;tonnes/an
0058500277;SECANIM CENTRE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);87;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;361.000;tonnes/an
0058500277;SECANIM CENTRE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);03;;02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;36.000;tonnes/an
0058500277;SECANIM CENTRE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);17;;02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;15.000;tonnes/an
0058500277;SECANIM CENTRE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;;02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;13.000;tonnes/an
0058500277;SECANIM CENTRE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;;02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;524.000;tonnes/an
0058500277;SECANIM CENTRE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);50;;02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;13.000;tonnes/an
0058500277;SECANIM CENTRE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);79;;02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;555.000;tonnes/an
0058500277;SECANIM CENTRE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);85;;02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;258.000;tonnes/an
0058500277;SECANIM CENTRE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);86;;02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;42.000;tonnes/an
0058500277;SECANIM CENTRE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);87;;02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;12.000;tonnes/an
0058500277;SECANIM CENTRE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);16;;02 06 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;1.000;tonnes/an
0058500277;SECANIM CENTRE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);17;;02 06 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;31.000;tonnes/an
0058500277;SECANIM CENTRE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);19;;02 06 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;9.000;tonnes/an
0058500277;SECANIM CENTRE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);23;;02 06 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;0.070;tonnes/an
0058500277;SECANIM CENTRE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);24;;02 06 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;3.000;tonnes/an
0058500277;SECANIM CENTRE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;;02 06 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;82.000;tonnes/an
0058500277;SECANIM CENTRE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;;02 06 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;46.000;tonnes/an
0058500277;SECANIM CENTRE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;;02 06 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;11.000;tonnes/an
0058500277;SECANIM CENTRE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);47;;02 06 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;0.940;tonnes/an
0058500277;SECANIM CENTRE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);79;;02 06 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;10.000;tonnes/an
0058500277;SECANIM CENTRE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);85;;02 06 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;14.000;tonnes/an
0058500277;SECANIM CENTRE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);86;;02 06 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;0.080;tonnes/an
0058500277;SECANIM CENTRE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);17;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;32.000;tonnes/an
0058500277;SECANIM CENTRE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);16;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;154.000;tonnes/an
0058500277;SECANIM CENTRE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);17;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;121.000;tonnes/an
0058500277;SECANIM CENTRE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);19;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;3.000;tonnes/an
0058500277;SECANIM CENTRE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);23;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;9.000;tonnes/an
0058500277;SECANIM CENTRE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);24;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;21.000;tonnes/an
0058500277;SECANIM CENTRE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;68.000;tonnes/an
0058500277;SECANIM CENTRE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;74.000;tonnes/an
0058500277;SECANIM CENTRE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;79.000;tonnes/an
0058500277;SECANIM CENTRE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);79;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;163.000;tonnes/an
0058500277;SECANIM CENTRE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);85;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;182.000;tonnes/an
0058500277;SECANIM CENTRE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);86;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;62.000;tonnes/an
0058500277;SECANIM CENTRE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);87;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;26.000;tonnes/an
0058500798;GAEC LES LYS;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);79;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;1506.000;tonnes/an
0058500932;BELIN FLORENT;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;750.000;tonnes/an
0058501313;GAEC LA RENAISSANCE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;85;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;9136.000;tonnes/an
0058501660;INCINERIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;85;;02 02 02;Déchets de tissus animaux;;928.000;tonnes/an
0058501660;INCINERIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.622;tonnes/an
0058501660;INCINERIS;Traitement de déchets non dangereux;2020;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;18 02 08;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 02 07;;14.000;tonnes/an
0058501825;GAEC LA VALLEE DE LA VIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;1228.000;tonnes/an
0058501825;GAEC LA VALLEE DE LA VIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;22;;02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;129.000;tonnes/an
0058501825;GAEC LA VALLEE DE LA VIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;;02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;140.000;tonnes/an
0058501825;GAEC LA VALLEE DE LA VIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;49;;02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;24.000;tonnes/an
0058501825;GAEC LA VALLEE DE LA VIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;;02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;4008.000;tonnes/an
0058501825;GAEC LA VALLEE DE LA VIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;;02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;27.000;tonnes/an
0058501825;GAEC LA VALLEE DE LA VIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;49;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;193.000;tonnes/an
0058501825;GAEC LA VALLEE DE LA VIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;169.000;tonnes/an
0058501825;GAEC LA VALLEE DE LA VIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;;02 03 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;353.000;tonnes/an
0058501825;GAEC LA VALLEE DE LA VIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;;02 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;3039.000;tonnes/an
0058501825;GAEC LA VALLEE DE LA VIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;;02 06 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;70.000;tonnes/an
0058501825;GAEC LA VALLEE DE LA VIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;49;;02 06 03;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;418.000;tonnes/an
0058501825;GAEC LA VALLEE DE LA VIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;19 02 06;Boues provenant des traitements physicochimiques autres que celles visées à la rubrique 19 02 05;;54.000;tonnes/an
0058501825;GAEC LA VALLEE DE LA VIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;22;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;388.000;tonnes/an
0058501825;GAEC LA VALLEE DE LA VIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;;19 08 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;143.000;tonnes/an
0058501825;GAEC LA VALLEE DE LA VIE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);17;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;395.000;tonnes/an
0058700079;SAS SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);87;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;9002.000;tonnes/an
0058700079;SAS SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);87;;20 02 01;Déchets biodégradables;;6251.000;tonnes/an
0058700130;LANAUD STATION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;87;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;626.000;tonnes/an
0058700130;LANAUD STATION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;87;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;3180.000;tonnes/an
0058700130;LANAUD STATION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;87;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;1008.000;tonnes/an
0058700130;LANAUD STATION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;87;;20 03 04;Boues de fosses septiques;;1935.000;tonnes/an
0058700130;LANAUD STATION;Traitement de déchets non dangereux;2020;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;87;;19 06 06;Digestats provenant du traitement anaérobie des déchets animaux et végétaux;;4855.000;tonnes/an
0059700149;SICA AUCRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;974;;02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;47.000;tonnes/an
0059700149;SICA AUCRE;Traitement de déchets non dangereux;2020;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;974;;02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;93.000;tonnes/an
0059700424;SALAISONS DE BOURBON;Traitement de déchets non dangereux;2020;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);974;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;250.000;tonnes/an
0059700424;SALAISONS DE BOURBON;Traitement de déchets non dangereux;2020;D10;D10 Incinération à terre;974;;02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;199.000;tonnes/an
0059700424;SALAISONS DE BOURBON;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);974;;15 01 03;Emballages en bois;;22.000;tonnes/an
0059700424;SALAISONS DE BOURBON;Traitement de déchets non dangereux;2020;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);974;;20 01 40;Métaux;;4.000;tonnes/an
0059700424;SALAISONS DE BOURBON;Traitement de déchets non dangereux;2020;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;974;;17 04 05;Fer et acier;;13.000;tonnes/an
0059700566;SALAISONS MAK-YUEN SARL;Traitement de déchets non dangereux;2020;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);974;;02 02 02;Déchets de tissus animaux;;56.000;tonnes/an